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Lectures

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Avocat au Barreau de Lyon

L’erreur médicale

Ouvrage collectif, PUF, Quadrige, 224 p., 2006

Un ouvrage passionnant et d’une grande actualité, qui publie les commu-nications d’un colloque organisé par le Centre Canguilhem et l’Académie natio-nale de médecine. Entre l’erreur et la faute, un monde… celui qui nous permetde progresser. Il s’agit de favoriser, à travers les débats, le développement d’uneculture qualité-sécurité, de promouvoir une solidarité renforcée au sein du per-sonnel médical et de faire prendre ainsi conscience d’une co-responsabilité dansl’efficacité du système de distribution des soins.

Les contributions des auteurs sont une mine de réflexion :

1. De l’infaillibilité médicale par Dominique Lecourt, professeur de philo-sophie, Université Paris VII – Denis Diderot, président du Comité d’éthique del’Institut de recherche pour le développement

2. L’erreur, la faute, l’aléa, sanction ou prévention ? par Claude Sureau,professeur, membre de l’Académie nationale de médecine.

3. Les soignants, les soignés et le système par Georges David, médecin hos-pitalier – Le témoignage d’un soigné par Patrick Pellerin.

4. Événement indésirable, accident médical : un même fait relevant de logi-ques différentes par Dominique Thouvenin, professeur à l’Université Paris VII– Denis Diderot.

5. Le risque médicamenteux et sa prévention par Étienne Schmitt, phar-macien des hôpitaux, Centre hospitalier Montperrin – Aix en Provence.

6. L’accident en milieu hospitalier. Quelles responsabilités ? Selon quellesrègles ? par Claudine Esper, professeur à la Faculté de droit, Université RenéDescartes – Paris V.

7. Les patients à la recherche de la sécurité par Alain-Michel Ceretti, Asso-ciation de lutte, d’information et d’étude des infections nosocomiales.

8. L’apport des assurances à la sécurité par Christian Sicot, GroupeMACSF.

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9. Erreur médicale, erreur judiciaire : quelles similitudes ? par Jean-ClaudeMagendie, président du Tribunal de grande instance de Paris.

10. De l’infaillibilité à la fiabilité : plaidoyer pour une nouvelle culture parDenys Pellerin, président de l’Académie nationale de médecine.

L’ouvrage se clôt par deux textes d’Huguette Le Foyer de Costil : « Exi-gence de la jurisprudence et émotion du monde médical » et de Jacques Hureau« De l’infaillibilité à l’incertitude en médecine face au droit ».

Les droits de l’enfant

Françoise Dekeuwer-Defossez, PUF, Que-sais-je ?, 2006, 128 p.

Depuis la Convention de l’ONU de 1989, on parle maintenant des droitsde l’enfant. Traduction de la philosophie des droits de l’homme, l’enfant estconsidéré comme une personne dotée de liberté, et l’exercice de cette libertéconduit à mettre en évidence un certain nombre de droits. Ce changement deperspective devrait ne pas faire oublier que le premier droit de l’enfant est degrandir dans la paix.

L’auteur définit d’abord ce qu’il faut entendre par « droits de l’enfant ».Puis sont abordées, de manière très pédagogique, les questions qui structurentla matière : le statut juridique de l’enfant, la personnalité juridique de l’enfant,l’incapacité juridique de l’enfant, les droits de l’enfant dans sa famille, la pro-tection de l’enfant par l’État, la protection générale de tous les enfants et celle,particulière, des enfants menacés.

L’ouvrage se clôt avec une reproduction de la Convention sur les droits del’enfant, et une bibliographie sélective. Excellente introduction à une matièreplus complexe qu’il n’y parait, et qui ne doit pas devenir le lieu de toutes lessurenchères.

Soins palliatifs. Les soignants et le soutien aux familles

Lucie Hacpille, (sous la direction de.), Lamarre, 2006, 129 p.

Ce livre, tendance « pratico-pratique », écrit en collaboration avec l’asso-ciation FAR-SP (Formation, Action, Recherche – Soins Palliatifs) a pour butd’aider les professionnels de santé à prendre soin des patients en fin de vie et àsoutenir les familles dans cette période difficile.

Sont étudiées successivement :

– l’évolution naturelle de la maladie,– les conséquences de la maladie sur les relations soignants-malade/famille,

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– la famille, creuset de vie,– du côté des soignants,– des conseils pratiques donnés par les soignants aux malades et aux

familles sous forme de fiches,– l’accompagnement en soins palliatifs,– l’euthanasie en question et la loi Leonetti.

Une synthèse destinées aux praticiens, et qui mérite d’être très largementlue, pour éviter les débats qui dérapent…

Médecine de la violence. Prise en charge des victimes et des agresseurs

Éric Baccino, Masson, 2006, 358 p.

La violence est devenue un thème majeur de préoccupation et de débat,non seulement dans les champs légal et social, mais aussi dans celui de la santé.Ainsi, des structures sont mises en place et adaptées en permanence pourapporter des réponses et des aides aux personnes ayant vécu une situation deviolence. Cet ouvrage est ainsi le premier à traiter la violence sous l’angle médi-cal, en présentant la prise en charge des victimes qui la subissent et celle desauteurs qui la commettent. Il permettra à tous les médecins confrontés à laviolence de mieux appréhender tous les aspects (médical, social et judiciaire)des situations dans lesquelles ils peuvent être acteurs, si leur assistance estdemandée.

Toutes les facettes du sujet sont abordées :

Les victimes.

1. Aspects historiques et légaux de la prise en charge des vic-times. 2. Médecin et mort : certificat de décès (CD). 3. Victimes d’agressionsexuelle (AS). 4. Victimes de violences physiques (aspects pénaux). 5. Victimesde violences : évaluation du préjudice (introduction aux principes de réparationdu dommage corporel). 6. Psychotraumatisme. 7. Médecins victimes de vio-lence.

Les agresseurs.

8. Médecine de la violence et justice pénale. 9. Prise encharge médicale des personnes en garde à vue (PGAV). 10. Conduite auto-mobile et prise d’alcool et de stupéfiants, ivresse publique manifeste : rôledu médecin. 11. Médecine en milieu pénitentiaire ou comment soigner enprison.

Aspects pratiques.

12. Applications pratiques du secret médical.13. Rédaction des rapports médico-légaux. 14. Responsabilité médicale au quo-tidien. 15. Signalement. 16. Estimation de l’âge chez le vivant. 17. Organisationde la justice en France. L’ouvrage se clôt par un petit lexique.

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Droit de la Sécurité sociale

Maryse Bade, Ellipses, 2006, 176 p.

Le droit de la sécurité sociale est parfois présenté, de façon excessive,comme une matière technique et réglementaire. Un véritable repoussoir ! Etpourtant. Que resterait-il de capacité soignante sans la sécurité sociale ? Le butde cet ouvrage est de faciliter l’accès à cette branche du droit qui, placée aucœur de l’actualité sociale, a fait ces dernières années l’objet de réformes majeu-res. Il permet d’appréhender le système de protection sociale et de comprendreles finalités de la sécurité sociale. Il expose les techniques de couverture et definancement, définit les assurés sociaux et les prestations auxquelles ils peuventprétendre.

Comment est organisée et financée la sécurité sociale ? Quels sont les prin-cipaux régimes de sécurité sociale ? Quelles assurances sociales couvrent les ris-ques maladie, maternité, décès, invalidité, vieillesse ? Comment sont indemnisésles risques professionnels ? Quelles sont les principales prestations familiales ?Voici quelques questions auxquelles l’auteur s’efforce de répondre en tenantcompte de l’actualité législative, réglementaire et jurisprudentielle, particulièrementchangeante en la matière.

Maryse Badel, est maître de conférences à l’université Montesquieu – Bor-deaux IV et chercheur au Centre de droit comparé du travail et de la sécuritésociale

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Paroles d’indigènes

Documents réunis par Isabelle Bournier et Marc Pottier, Librio, 2006

« 25 août 1944. Paris est libre. Nous les Tunisiens, Marocains, Algérienset Sénégalais pouvons être fiers de nous : nous nous sommes battus pour laFrance comme si elle était notre Patrie. J’espère que lorsque je rentrerai, enfinsi je rentre en Tunisie, nous pourrons être considérés par les Français commedes frères et non comme des colonisés. »

Ahmed Farhati, du 4

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Régiment detirailleurs tunisiens.

L’épopée victorieuse des soldats originaires des colonies, dont près de qua-rante mille furent tués pendant la Seconde Guerre mondiale pour notre liberté,est restée longtemps absente de la mémoire collective. Ce livre, comme le film

Indigènes

, a pour ambition de la tirer de l’oubli. Fruit d’un travail de recueil detémoignages et de recherches historiques entrepris par Isabelle Bournier et MarcPottier, historiens et directeurs pédagogiques au Mémorial de Caen, il restitue leurplace légitime dans la Libération aux « soldats de la plus grande France. » L’occa-sion, pour eux, de se familiariser avec une histoire bouleversante et de mieuxcomprendre ceux que l’on peut croiser, âgés et malades, dans nos hôpitaux.