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sur la dure
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Pour comprendre la complexit de gestion des complemen-taires
sant dentreprise, une squence longue est indispen-sable an de
percevoir les effets danticipation ou de rattra-page entre les
priodes excdentaires et dcitaires.
titre dillustration, lactivit au titre de la complmentaire
sant
collective des institutions de prvoyance a t analyse surles onze
dernires annes. On observe alors que le cumul desrsultats de la
priode vient combler les dcits et permet justede nancer la marge de
solvabilit rglementaire rsultant delaccroissement de lactivit.
La complmentaire sant
dentreprise : uneactivit marque parlalternance de
priodesexcdentaires et dcitaires
Lvolution des cotisations et desprestations sant des
institutionsde prvoyance de 1999 2011,
avec pour base de rfrence lescotisations 1999, permet diden-tier
sur les dernires annes
deux types de priodes : celle
o lactivit tait dcitaire etcelle o elle est excdentaire.
Le graphique prsent enpage 2 montre que la dyna-mique est
diffrente entre lacourbe des cotisations, dontla progression est
linaire, quiconduit notamment un retour
lquilibre en 2005, et celle desprestations, beaucoup plus
uc-tuante.
Lquilibre de la complmentaire sant dentreprise - CTIP - 2013
LQUILIBREDELA
COMPLMENTAIRE
SANTDENTREPRISE
1
SAPPRCIE
DANSLADURE
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Lquilibre de la complmentaire sant dentreprise - CTIP -
20132
0,5
1,0
1,5
2,0
2,5
Prestations
FDS
Cotisations
FD
S
1999
2000
2001
200
2
2003
2004
20
05
2006
2007
2
008
2009
0,95
1,00
1,11
1,05
1,25
1,24
1,4
3
1,3
5
1,47
1,37
1,54
1,63
1,
55
1,
54
1,46
1,56
1,73
1,62
1,83
1
,71
1,91
1,84
Priode
dficitaire
Pri
ode
excde
ntaire
2010
2011
1,98
1,94
2,07
1,91
volutio
ncomparedescotisationsetdesprestationssant(ycompris
fraisdegestion)
(base10
0=
cotisations1999)
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Lvolution des prestations r-sulte en effet la fois des me-sures
mises en uvre chaqueanne par lassurance maladieobligatoire, du
niveau de prise
en charge complmentaire etde la tendance de la dpensede soins et
de biens mdicaux.
Le renversement de cycle obser-v sur les cinq dernires annesest
caractristique de lactivitde complmentaire sant col-lective. Il
sexplique, dune part,
par leffet retard des ajustementstarifaires, et dautre part, par
lim-possibilit deffectuer un redres-sement brutal des cotisations
:
Les rajustements tarifairesne peuvent pas avoir un ef-fet
immdiat sur lquilibredu rapport cotisations / pres-
tations.En effet, chaque anne,lvolution des cotisations appeler
auprs des entre-prises doit tre dcide dsseptembre, donc sans
uneconnaissance complte desprestations de lanne encours et sans
pouvoir tota-
lement prvoir leur volu-tion pour lanne venir.Les mesures
intgres dansla Loi de nancement de lascurit sociale (LFSS)
votechaque n danne, sonten effet souvent essentiellespour la
cotation des risques.Elles peuvent difcilement
tre anticipes, tout comme
toute disposition rglemen-taire dcide et mise enuvre en cours
danne.
Les augmentations de tarifssont souvent tales sur plu-
sieurs exercices an dvi-ter une variation trop fortepesant sur
les cotisations desemployeurs et des salaris.
De fait, selon la situation dans lecycle, un manque de
corrla-tion peut apparatre entre lvo-lution des cotisations et
celle desprestations. Une observation surune courte priode peut
doncconduire considrer que cetteactivit bncie de marges
im-portantes.
La ralisation dexcdentsest ncessaire la
constitution des besoins demarge de solvabilit
Il rsulte de ce fonctionnementspcique la complmen-taire sant
collective que surla priode des onze derniresannes, les rsultats
cumuls desinstitutions de prvoyance ont peine nanc la marge de
sol-vabilit rsultant de laccroisse-ment de leur activit.
Rappelons que le dveloppe-ment de lactivit sant cre
r-glementairement un besoin defonds propres supplmentaireschaque
anne pour les orga-
nismes complmentaires.
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Ces besoins de fonds propressont ncessairement nancspar des
excdents dans les or-ganismes but non lucratif.
Or ces excdents ne sont pas au
rendez-vous tous les ans : cest lecas de 2001 2005 et de
nou-veau depuis 2010.
Il faut donc bien observer cetquilibre de nancement desbesoins
prudentiels sur une p-riode pluriannuelle dau moinsdix annes.
Les institutions de prvoyancenancent leurs besoins de margede
solvabilit dans la dure parleurs seuls excdents, en jouantun rle
damortisseur pour lesentreprises et les salaris (ratiocombin de 103
% en 2011contre 102 % en 2010).
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20134
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R
eprsentation
grap
hiqued
el
quilibre
pluriannueldesrsultatsdel
activit
Sant
(
en
pourcentaged
e
scotisations)
-8-7-6-5-4-3-2-101234567
2011
2010
2009
2008
2007
2006
20
05
2004
2003
2002
2001
2
000
Dficits
Excd
ents
Excdents
Rsultatannuel
delactivits
ant
Be
soinannuel
de
financement
d
emargede
solvabilit
(en%
descotisationssant)
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