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LEGENDE
Douane / Frontière
UsinesTransport terrestre
Container / StationnementTransport maritime
Aéroport
Chargement / Déchargement Transport aérien
EN REGLE GENERALE
TRANSPORT PRINCIPALmaritime, aérien ou terrestre
Assurance
Frais de transport
TRANSPORT 1terrestre
Assurance
Frais de transport
TRANSPORT 2terrestre
Assurance
Frais de transport
Liner terms
Frais et risques de Manutention
LES INCOTERMS
ILS INDIQUENT LE LIEU GEOGRAPHIQUE DU TRANSFERT DES RISQUES, TRANSFERT DES FRAIS ET
TRANSFERT DES OBLIGATIONS DOCUMENTAIRES
Tous types de transport : EXWObligation minimum du vendeur : Livrer la marchandise à disposition de l ’acheteur dans ses propres locaux ou dans un autre lieu convenu (atelier, usine, entrepôt) et sans chargement sur un quelconque véhicule d ’enlèvement. Les licences, autorisations et formalités d ’exportation sont à la charge de l ’acheteur
OBSERVATIONS :
- EXW ne devrait pas être utilisé si l ’acheteur ne peut effectuer les formalités douanières à l ’exportation- préciser le lieu « convenu »- notifier dans les meilleurs délais la livraison à l ’acheteur
Transfert de frais
Transfert de risques
VENDEUR ACHETEUR
CREDITS DOCUMENTAIRES, STAND BY ET INCOTERM : EXW LES DOCUMENTS OBLIGATOIRES ET FACULTATIFS
- facture commerciale
- attestation établie par le vendeurcertifiant que la marchandise a été livrée au lieu convenu et que l ’acheteur a été avisé par fax, télex ou autre courrier
- facture consulaire
- liste de colisage
- liste de poids
- certificat d ’origine
- certificat d ’inspection
- certificat sanitaire
Tous types de transport : FCA
lieu de prise en charge de la marchandise par le transporteur principal
Transfert de risquesTransfert de frais
Obligation du vendeur : fournir la marchandise, les licences, autorisations d ’exportation et accomplir les modalités douanières nécessaires à l ’exportation de la marchandise et livrer la marchandise chez le transporteur ou au point convenu
VENDEUR ACHETEUR
OU
OBSERVATIONS : Le transfert de frais se fait au même endroit que la transfert de risques : le vendeur n ’a plus de responsabilités à partir de ce moment. Toutefois, le vendeur a aussi la possibilité de demander au transporteur de prendre en charge la marchandise dans son usine. Il doit à ses frais procéder au chargement de la marchandise dans le véhicule du transporteur
CREDITS DOCUMENTAIRES, STAND BY ET INCOTERM : FCA LES DOCUMENTS OBLIGATOIRES ET FACULTATIFS
- Facture commerciale
- Attestation de prise en charge prouvant la livraison des marchandises au point convenu
- Télex de mise à disposition de la marchandise chez le transporteur
- facture consulaire
- licence d ’exportation
- liste de colisage
- liste de poids
- certificat d ’origine
- certificat d ’inspection
- certificat sanitaire
Transport maritime : FAS
Transfert de frais Transfert de risques
Obligations du vendeur : fournir la marchandise, les licences,autorisations d’exportation et accomplir les modalités douanières nécessaires à l’exportation de la marchandise et livrer la marchandise le long du navire au port d ’embarquement convenu
ACHETEURVENDEUR
OBSERVATIONSLe vendeur a obligation de dédouaner la marchandise à l ’exportation. « Franco le long du navire » : le vendeur a dûment livré dès lors que la marchandise a été placée le long du navire au port d ’embarquement convenuLe vendeur n ’assume ni les risques ni les frais de transport principal
- facture commerciale
- connaissement maritime reçu pour être chargé
CREDITS DOCUMENTAIRES, STAND BY ET INCOTERM : FAS LES DOCUMENTS OBLIGATOIRES ET FACULTATIFS
- facture consulaire
- licence d ’exportation
- liste de colisage
- liste de poids
- certificat d ’origine
- certificat d ’inspection
- certificat sanitaire
Transport maritime : FOB
Passage du bastingage du navire au port d ’embarquement : « mise à FOB »Transfert de frais
Transfert de risques
Obligations du vendeur : fournir la marchandise, les licences et autorisations d ’exportation, accomplir les formalités douanières nécessaires à l ’exportation et livrer les marchandises, c ’est-à-dire lorsque celle-ci a franchi le bastingage du navire, au port d ’embarquement convenu
VENDEUR ACHETEUR
OBSERVATIONSLe transfert des risques s ’effectue lorsque la marchandise a franchi le bastingage du navireLe transfert de frais s ’effectue lorsque la marchandise est à bord du navire
- facture commerciale
- connaissement maritime on board, net de réserve, marqué fret payable à destination
- facture consulaire
- licence d ’exportation
- liste de colisage
- liste de poids
- certificat d ’origine
- certificat de vérification
CREDITS DOCUMENTAIRES, STAND BY ET INCOTERM : FOB LES DOCUMENTS OBLIGATOIRES ET FACULTATIFS
Transport maritime : CFRObligations du vendeur : fournir la marchandise, les licences et autorisations d ’exportation, accomplir les formalités douanières nécessaires à l ’exportation et livrer la marchandise c ’est-à-dire lorsque celle-ci a franchi le bastingage du navire; conclure et payer le contrat de transport jusqu ’au port de destination convenu
ACHETEURVENDEUR
Passage du bastingage du navire au port d ’embarquement
Transfert de frais
Transfert de risques
OBSERVATIONSLe vendeur prend en charge les coûts de transport de la marchandise jusqu ’au port de destination convenu, mais la marchandise, non assurée, voyage aux risques et périls de l ’acheteur dès lors su ’elle a franchi le bastingage du navire
- facture commerciale
- connaissement maritime on board, net de réserve, marqué fret payé
- facture consulaire
- licence d ’exportation
- liste de colisage
- liste de poids
- certificat d ’origine
- certificat de vérification
CREDITS DOCUMENTAIRES, STAND BY ET INCOTERM : CFR LES DOCUMENTS OBLIGATOIRES ET FACULTATIFS
Transport maritime : CIFObligations du vendeur : fournir la marchandise, les licences et autorisations d ’exportation, accomplir les formalités douanières nécessaires à l ’exportation et livrer la marchandise c ’est-à-dire lorsque celle-ci a franchi le bastingage du navire, conclure et payer le contrat de transport. Assurer la marchandise pour un montant d ’au moins 110% de la valeur CIF
VENDEUR ACHETEUR
Passage du bastingage du navire au port d ’embarquement Transfert de frais
Transfert de risques
OBSERVATIONS
Le vendeur prend en charge les coûts de transport et d ’assurance de la marchandise jusqu ’au port de destination convenu mais la marchandise voyage aux risques et périls de l ’acheteur dès lors qu ’elle a franchi le bastingage du navire
- Facture commerciale
- Police d ’assurance
- Connaissement maritime on board, net de réserve, marqué fret payé
- Facture consulaire
- Licence d ’exportation
- Liste de colisage
- Liste de poids
- Certificat d ’origine
- Certificat de vérification
CREDITS DOCUMENTAIRES, STAND BY ET INCOTERM : CIF LES DOCUMENTS OBLIGATOIRES ET FACULTATIFS
Transports terrestre, aérien ou combiné : CPT
Transfert de frais
Transfert de risques
Obligations du vendeur : fournir la marchandise, les licences et autorisations d ’exportation, accomplir les formalités douanières nécessaires à l ’exportation et livrer la marchandise c ’est-à-dire la mettre à disposition du transporteur choisi et payer jusqu ’au point de destination convenu.
VENDEUR ACHETEUR
OU
OBSERVATIONS :Le transfert de risques s ’effectue chez le transporteur principal choisi par le vendeur. Le transfert de frais se fait généralement à l ’usine de l ’acheteur (transport terrestre) ou à l ’aéroport de destination (transport aérien)
CREDITS DOCUMENTAIRES, STAND BY ET INCOTERM : CPT LES DOCUMENTS OBLIGATOIRES ET FACULTATIFS
- Facture commerciale
- Document de transport, marqué fret payé : CMR, LTA, lettre de voiture routière ou ferroviaire, document de transport combiné
- Facture consulaire
- Licence d ’exportation
- Liste de colisage
- Liste de poids
- Certificat d ’origine
- Certificat de vérification
Transports aérien, terrestre ou combiné : CIPObligations du vendeur : fournir la marchandise, les licences et autorisations d ’exportation, accomplir les formalités douanières nécessaires à l ’exportation et livrer la marchandise c ’est-à-dire la mettre à disposition du transporteur choisi et payer jusqu ’au point de destination convenu.
Transfert de risques
Transfert de frais
OBSERVATIONS : Le transfert de risques s ’effectue chez le transporteur principal choisi par le vendeur, mais le transfert de frais s ’effectue généralement à l ’usine de l ’acheteur (transport terrestre) ou à l ’aéroport de destination (transport aérien). Le vendeur doit également payer l ’assurance (au minimum 110% de la valeur CIP)
VENDEUR ACHETEUR
CREDITS DOCUMENTAIRES, STAND BY ET INCOTERM : CIP LES DOCUMENTS OBLIGATOIRES ET FACULTATIFS
- Facture commerciale
-Document de transport, marqué fret payé : CMR, LTA, lettre de voiture routière ou ferroviaire, document de transport combiné
-Police d ’assurance
- Facture consulaire
- Licence d ’exportation
- Liste de colisage
- Liste de poids
- Certificat d ’origine
- Certificat de vérification