I - Les provisions pour dprciation des lments d'actif

La constatation comptable dun amoidrissement probable mais non dfinitif de la valeur dupatrimoin.

Elles consernnent en gnrale des immobilisations non amortissables (incorporelles, corporelles,financires).Exercice 1 :A la fin de lexercice correspondant lanne civile 1999, lentreprise BETA a constat lesdprciations suivantes : 50.000 DH pour le fonds commercial la suite dvnements exceptionnels ; 200.000 DH pour un terrain non bti du fait de la modification du plan durbanisme ; 30 DH sur chacun des 500 titres de participation suivant le cours boursier enregistr la date

de clture des comptes.: Enregistrer les critures ncessaires au journal gnral.

65962920

D.N.C aux provisions pour dprciationProvisions p. dprc. des immobil. incorporelles

Dprciation de valeur du fonds commercial

50.00050.000

61942930

D.E. aux provisions pour dprc. des immobilisationsProvisions p. dprc. des immobil. corporelles

Dprciation de la valeur des terrains

200.000200.000

63922951

D. aux provisions pour dprc. des immob. FinanciresProvisions p. dprc. des titres de participation

Dprciation des TP (500 30)

15.00015.000

Exercice 2 :Lentreprise BETA a galement constat que ltat des stocks finaux, ncessite les dprciationssuivantes :Nature Brut Dprciation3111 Marchandises3121 Matires premires3151 Produits finis

50.000260.000730.000

10%12.00085.000

: Comptabiliser les provisions se rapportant aux stocks finanx.

6196391139123915

D.E. aux provision p. dprc. de lactif circulantProvisions p. dprc. des marchandisesProvisions p. dprc. des matires et fourni.Provisions p. dprc. des produits finis

Daprs linventaire extra-comptable

8.0005.000

12.00085.000

A la fin de chaque exercice, les provision constitues sur les stocks initiaux sont annuls enutilisant le compte 7196 Reprise sur provisions pour dprciation de lactif circulant

31/12/99

31/12/99

31/12/99

31/12/99

Les Provisions

A - Provisions pour dprciation des immobilisations :

T.A.F

B - Provisions pour dprciation des stocks :

T.A.F

Dfinition :

*

fb.com/VIE24H

*

391_7196

Provision pour dprciation __Reprise sur prov. p. dprc. de lactif circulant

******

Au moment de linventaire, lentreprise doit distinguer entre les clients ordinaires (jugs sansproblmes), et ceux qui prsentent des difficults de paiement ( reclasser parmi les clientsdouteux ou litigieux) et ceux qui sont dfinitivement insolvables ( solder).Exercice 3 : Nouvelle crance douteuse ou litigieuseAu 31/12/98 date de clture de lexercice, deux de nos clients sont en difficults :- Abbas qui nous doit 36.000 DH, nous payera vrai semblablement 30 % de sa dette ;- Notre perte probable sur Driss serra de lordre de 60 %, celui-ci est dbiteur dans nos comptes

de 96.000 DH.: Calculer et enregistrer les provisions ncessaires (TVA 20%)

- Abbas : Crance HT =36.0001,20 = 30.000

Perte probable = 30.000 70 % = 21.000

- Driss : Crance HT =96.0001,20 = 80.000

Perte probable = 80.000 60 % = 48.000

34243421

Clients douteuxClient

Reclassement des crances (36.000+96.000)

132.000132.000

61963942

D.E.P p. dprc. de lactif circulantProv. p. dprc. des clients et C.R

Constatation de la prov. (21.000+48.000)

69.00069.000

Le montant de la provision est toujours calcul partir de la valeur hors taxe de la crance,car la TVA nest pas dprciable. Elle nest exigible quen cas de paiement .Exercice 4 : Crance irrcouvrable la mme date que lexercice 3, notre client Zakaria qui nous doit 60.000 DH, est devenutotalement insolvable.

: Passer les lcriture ncessaire au journal.

Crance HT =60.0001,20 = 50.000

TVA = 60.000 50.000 = 10.000

618244553421

Pertes sur crancesEtat TVA facture

ClientsCrance devenue irrcouvrable dun seul coup

50.00010.000

60.000

Pour les crances devenues totalement irrcouvrables, la prte est certaine, par consequent ilest inutile de crer une provision.Si les crances devenues irrcouvrables, ont un caractre non courant, on utilise alors le compte6585 Crances devenues irrcouvrables au lieu du compte 6182 Prte sur crancesirrcouvrables.

31/12/N+1

31/12/98

31/12/98

31/12/98

T.A.F

T.A.F

*

C - Provision pour dprciation des crances :

Exercice 5 : Ajustement des provisionsAu 31/12/99, la cituation du client Driss sest agrave, il convient de porter la provision 80%.Par contre, pour Abbas qui a pay 12.000 DH au courant de lexercice, on dcide de ramener laprovision 50%

: Enregistrer au journale les critures ncessaires.- Driss : Perte probable fin 99 : 80.000 80% = 64.000

Provision dj existante fin 98 : 48.000 Il faut augmenter la provision de 64.000 48.000 = 16.000

61963942

D.E.A.P pour dprc. dactif circulantProv. pour dprc. des clients et C.R

Augmentation de la provision

16.00016.000

- Abass : Crance fin 99 : 36.000 12.000 = 24.000

Crance HT :24.000

1,2 = 20.000

Provision ncessaire fin 99 : 20.000 50% = 10.000 Il faut diminuer la provision de : 21.000 10.000 = 11.000

39427196

Prov. pour dprc. des clients et C.RReprises sur prov. pour dp. de lA.C

Diminution de la provision

11.00011.000

Quand une partie de la provision devient inutile, on la intgre en faisant jouer un compte deproduit de mme nature que celui de la dotation.Exercice 6 : Utilisation des provisionsLe 20/06/2000, le client Driss paie pour solde de tout compte 9.600 DH en spces.

: comptabiliser les oprations ncessaires :Crance aprs rglement : 96.000 9.600 = 86.400

Crance HT =86.400

1,2 = 72.000

51613424

CaisseClients douteux ou litigieux

Encaissement du rglement pour tout compte

9.6009.600

618244553424

Pertes sur crances irrcouvrablesEtat TVA facture

Clients douteux ou litigieuxClient Driss devnu totalement insolvable

72.00014.400

86.400

39427196

Prov. pour dp. des clients et C.RReprises sur prov. pour dp de lactif circulant

Provision devenue sans objet

64.00064.000

A la clture de lexercice, on compard la valeur dentre des titres (prix dachat, valeur dorigine)avec leurs valeurs dinventaire (cot boursier, valeur probable de ngociation).En vlin du principe de prudence, les mois-valeurs sont prisent en compte (VO > VI) doncconstitution dune provision, mais les plus-values (VE < VI) sont ignores.

31/12/99

31/12/99

20/06/00

20/06/00

20/06/00

T.A.F

T.A.F

*

D - Provisions pour dprciation des T.V.P :

La compensation entre plus-values et moins-values de titres de natures diffrentes, nest paspermise. En revanche, pour les titres de mme nature, mais achets des dates diffrentes et descots diffrents ; cette compensation peut exister.Exercice 7 :A la clture des exercices au 31/12/98 et 31/12/99, ltat des TVP dtenus par lentrepriseTYPETEX se prsente ainsi :

T.V.P Quantit P.U dachat V.I au 31/12/98 V.I au 31/12/94Actions XActions YActions Z

805060

400480300

380440320

370450292

: Comptabiliser les oprations au 31/12/98 Comptabiliser les oprations au 31/12/99

a- Comptabilisation au 31/12/98 :- Actions X : V.E > V.I -value Provision = (400 380) 80 = 1.600- Actions Y : V.E > V.I -value Provision = (480 440) 50 = 2.000- Actions Z : V.E < V.I +value Rien faire

63923950

D.A.P pour risques et charges financiersProv. pour dprc. des titres et V.P

Constitution de provision sur actions X et Y

3.6003.600

b- Comptabilisation au 31/12/99 :- Actions X : V.E > V.I -value Provision

Provision ncessaire = (400 370) 80 = 2.400Provision fin 98 = 1.600

Il faut augmenter la provision de : 2.400 1.600 = 800- Actions Y : V.E > V.I -value Provision

Provision ncessaire (480 450) 50 = 1.500Provision fin 98 = 200

Il faut diminuer la provision de : 1.500 200 = 500- Actions Z : V.E > V.I -value Provision

Provision ncessaire = (300 232) 60 = 480

63943950

D.A.P pour dprciation des TVPProv. pour dprc. des titres et V.P

Augmentation de la provision des actions X

800800

39507394

Prov. pour dprc. des titres et V.PReprises sur prov. pour dp. TVP

Partie de la provision pour actions X devenue inutile

500500

63943950

D.A.P pour dprciation des TVPProv. pour dprc. des titres et V.P

Constatation dune provision sur les actions Z

480480

31/12/99

31/12/99

31/12/99

31/12/98

T.A.F

E - Les cessions des lments provisionns :

1- Cession dune immobilisation provisione :

Produits de cession des immobilisations__ et VNA des immoblilisations__cdes. Ainsiles comptes de provisions et de reprises sur provisions relatifs aux immobilisations cdes.Exercice 8 :Le 10/05/00, lentreprise BETA a cd les 500 titres de participation sur lesquelles elle avaitconstitu une provision la fin de lanne 99 (voir ex1) au prix global de 80.000 DH, payable parvirement bancaire. Le prix dacquisition tait de 100.000 DH.

: Enregistrer les oprations ncessaires :

51417514

BanqueP.C des immobilisations financires

80.00080.000

65142510

V.N.A des immobilisations cdesTitres de participation

100.000100.000

29517392

Provison pour dprciation des TPReprises sur prov. pour dp. des immob cdes

15.00015.000

La cession des T.V.P na pas un caractre exeptionnel comme pour les immobilisations, car elle aun caractre financier : Une plus-value : on utilise le compte 7385 produits nets sur cessions de T.V.P. Une moins-value : on utilise le compte 6385 charges nettes sur cessions de T.V.P.Les provisions quant elles, sont annules par un compte de reprises.Exercice 9 :Le 20/06/00, lentreprise TYPETEX (voir ex7) vent tous ses titres X au prix unitaire de 350 DH,et tous ses titres Z au prix unitaire de 370 DH. Le paiement se fait le jour mme par virementbancaire.

: Passer les critures ncessaires :

514163853500

BanqueCharges nettes sur cessions des T.V.P

Titres et valeurs de placementCession des actions X

28.0004.000

32.000

39507394

Prov. pour dprc. des titres et V.PReprises sur prov. pour dp. TVP

Annulation de la provision existante

2.4002.400

514173853500

BanqueProduits nets sur cession des T.V.PTitres et valeurs de placement

Cession des actions Z

18.600600

18.000

39507394

Prov. pour dprc. des titres et V.PReprises sur prov. pour dp. TVP

Annulation de la provision existante

480480

10/05/00

10/05/00

10/05/00

20/06/00

20/06/00

20/06/00

20/06/00

T.A.F

T.A.F

2- Cession des T.V.P :

Se sont des provisions dstines couvrir des risques et des charges que des vnementssurvenuent ou en cours rendent probables, nettement prcis quand leur objet, mais dont laralisation est insertainne.Lorsque le dlai de ralisation du risque ou de la charge est stim suprieur un an, il sagit deProvision durable pour risques et charges. Si ce dlai est infrieur ou gal un an, il sagitDautre provision p ur risques et charges.Exercice 10 :Lentreprise DELTA accorde des garanties de 3 ans ses clients sur les ventes de ses produitsAppareils mnagers.Au 31/12/98, la provision est stime 5% du chiffre daffaires qui sest lev 3.600.000 DH,au courant de cet exercice.Un litige est n avec un salari la suite dun licenciment. La ralisation du risque est supposeinfrieur un an.Lentreprise envisage galement la rnnovation de ses btiments, effectuer en 2001, pour unmontant approximatif de 450.000 DH elle dcide dtaler la charge future sur les exercicesantrieurs raison dune provision annuelle de 150.000 DH.

: Passer les critures ncessaires :

61951512

D.E aux prov. pour risques et chargesProv. pour garanties donnes aux clients

180.000180.000

61954501

D.E aux prov. pour risques et chargesProvisions pour litiges

90.00090.000

61951555

D.E aux prov. pour risques et chargesProv. pour charges rpartir sur plusieurs exercices

150.000150.000

Suivant le caractre de la charge ou du risque, on utilise lun des comptes de dotationssuivants :

Les provisions pour risques et charges sinscrivent au passif du bilan. Il y a reprise sur provision quand il sagit de la diminuer ou de lannuler. On utilise alors lun

des comptes de produits :

31/12/98

31/12/98

31/12/98

T.A.F

II - Les provisions pour risques et charges :

Remarques :

- 6195 Dotations dexploitation aux provisions pour risques et charges.- 6393 Dotations aux provisions pour risques et charges financiers.- 6595 Dotations non courantes aux provisions pour risques et charges.

- 7195 Reprises sur provisions pour risques et charges.- 7393 Reprises sur provisions pour risques et charges.- 7595 Reprises non courantes sur provisions pour risques et charges.