Mustapha GAHLOVZ

LES QANOUNS KABYLES

ANTHROPOLOGIE JURIDIQUEDU GROUPEMENT SOCIAL VILLAGEOIS DE KABYLIE

L lfarmattan

Table des matières

Préface

I DES CARACTERES EMPLOYES.

"STE DES ABREVIATIONS

WANT PROPOS....

CHAPITRE I - L A SOCIETE KABYLE.

'• ta cité : habitat et structures sociales• Une forte densité de population• « Catégories » sociales

Structures sociales „.,1.3.1 Des collectivités emboîtées1-3.2 Le village

La tribu (Icare) .....Taqbilt ou la confédération de tribus...

Cité et droit de cité. — »

1.3.31.3.4

Des espaces fondamentaux T?"' **~—Le cheminement vers le droit decft*:q>notmsetimd*

ll.lH.2

H.2.1 La naissance.H.2.2 L'enfance et l'adolescence...—~_^.-«—"•2.3 Le passage à la majorité —"n.2.4 L'âge adulte : le mariage et sa té******H-2.S io/iw^.....«^~«^*^»-«--»^r*>~**w-*

10

11

J7

-29

APITREII - LESOAMOUMS irif mma*mm** MWU 41

43

Les qanouns p«W*» P ^

300 Les Qanouns Kabyles

1.1.1 Qui est Adolphe Hanoteau ? 491.1.2 Ses collaborateurs 50

1.2 Les qanouns recueillis par E. Sautayra et publiés par Emile Masqueray ...521.3 Les qanouns publiés par Belkassem Ben Sedira 531.4 Le qanoun du village de Tawrirt Amuqwran (At Iraten) par le baron Henri

Aucapitaine 541.5 « Le qanoun des Zouar'a » [Zwaya] par Louis Feraud 541.6 Les qanouns publiés par Si Ammar ou Said BOULIFA (1865-1931) 541.7 Les qanouns publiés par Louis Millot 55

1.7.1 Le qanoun de Maâtqa 561.7.2 Le qanoun des Ait Hichem 56

//. Qanouns et droit coutumier kabyle. 5711.1 Etymologie et présentation 5711.2 Les qanouns : définition et caractérisation 5911.3 Un droit coutumier kabyle? 61

III. Les études sur le droit coutumier berbère 64III.1 L'exacerbation de l'antagonisme 'orf - chraa 64

111.1.1 L'antagonisme 'orf-chraa 64111.1.2 'orf et chraa 67111.1.3 Un antagonisme qui n'est pas spécifique au droit coutumier kabyle 71111.1.4 L'exemple de tous les abus : le cas de l'exhérédation des femmes enKabylie 73

•11.2 La négation des attributs de l'oralité 75

CHAPITRE III - UNE ANALYSE DE CONTENU DES QANOUNS 81

/. Une analyse de contenu 831.1 Situer les champs d'intervention de l'assemblée des hommes du village.831.2 Le recueil et l'enregistrement des données 831.3 La catégorisation 85

II. La catégorisation adoptée 8511.1 Les catégories 8511.2 Les sous-catégories ou rubriques 8611.3 Les sous-rubriques 87

///. Analyse quantitative 99111.1 Informer de la nature des dispositions contenues dans les qanouns et les

secteurs de la vie des individus et des groupes qu'elles concernent 99111.1.1 La distribution des dispositions selon les catégories 1°°111.1.2 Le regroupement des catégories en <r secteurs de vie des individus et desgroupes» 100

111.2 Fréquence des dispositions 1 0 1

Table 301

tll.2.1 La distribution des dispositions des qanouns selon les catégories 101111.2.2 La distribution des dispositions selon les secteurs de la vie des individus etdes groupes 102

CHAPITRE IV - LA TAJMAET : COMPOSANTES, FONCTIONS ET SPECIFICITES115

/. La tajmaet : composantes et fonctions 1171.1 Les composantes de la tajmast et leurs fonctions 117

1.1.1 L'amin 1171.1.2 Lettamen 1201.1.3 L'imam 1211.1.4 Le crieur public (aberrah) 122

1.2 Autorité ou pouvoir ? 1231.3 Les sanctions infligées par l'assemblée : du répressif au restitutif dans les

qanouns 1251.4 L'intervention de l'assemblée et ses motivations 131

//. Un ordre pénal spécifique au village kabyle ?. 139

CHAPITRE V - JUSTICE, CITOYENNETE ET TERRITORIALITE 145

/. Justice et territorialité 14T

1-1 Contestation 1 4 7

1.2 Du sujet de droit : l'ousiga et le témoignage comme indicateurs 1481.2.1 L'ousiga ou les représailles justifiées. 149

1.2.2 Témoignage et serment

//. Citoyenneté et territorialité f11.1 La place de l'étranger ' _ .11.2 La place de la femme 1S6

11.2.1 Le mariage ISO11.2.2 La répudiation

165CHAPITRE VI - COMMUNAUTE ET TERRITORIALITE

/. Extraction et distribution dans la communauté »U^^Z'ZZ"Z.1G1.1 De l'autorité de l'assemblée 1 691.2 Les capacités d'extraction de tajmaet ZZZZZ 169

1.2.1 Les recettes de tajmaet " '" '•"' j751.2.2 Autres formes d'extraction •• 1 8 0

1.3 Distribution et cohésion sociale : la timecret

IL L'accès à la propriété

302 Les Qanouns Kabyles

11.1 La propriété 18711.2 Une transmission du patrimoine marquée par l'exhérédation des femmes

191

chapitre VII - CITE, DROIT DE CITE, ET DEFENSE DE LA HURMA DE LA CITE

197

/. L'établissement dans la cité : qanouns et contrôle social de laconstruction 199

1.1 La construction de la maison : une œuvre collective pour l'édification d'unlieu éminemment protégé 199

1.2 La maison, un lieu éminemment protégé 2011.3 Le contrôle social de la construction 206

II. Maîtrise des espaces et frontières :la dominance territoriale 20911.1 L'hospitalité : tinnubga 20911.2 La leenaya ou protection 211

///. La défense de la huma de la cité. 218111.1 Qanouns et sacralité des lieux 218111.2 Qanouns et code spatial 220

ESSAI DE SYNTHESE 225

I. Des espaces fondamentaux 2251.1 L'espace parental 2261.2 L'espace territorial 2281.3 L'espace contractuel 229

//. Les dispositions contenues dans les qanouns : fondements et registresd'expression. 230

BIBLIOGRAPHIE 235

ANNEXES 253

1. Traduction en français des qanouns publiés en langue berbère

(kabyle) par Belkassem Ben Sedira 255

/. Qanoun de At lyjer (traduction) 255

IL Qanoun des tflisen n-Lebhar 259

III. Qanoun des Izevfawen 261

Table 303

IV. Qanoun desAtSidi Hmed U-Yusef 265

V. Qanoun des At Sidi Yahya At-Sasdallah 271

VI. Qanoun des At Fliq 277

VU. Qanoun de Tigrin 280

VIII. Qanoun des leamrawiyen 284

IX. Qanoun général de la commune mixte du Djurdjura 286

2. Transcription du qanoun de la commune de Béni Ouaguenoun (AtWagnun) 294