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Siège Social : 615 Avenue du Docteur Jacques Fourcade - BP 95140 - 34073 MONTPELLIER Cedex 3
Tél : 04.67.15.95.30 - E-mail : [email protected]
Siège Administratif & Technique : 1 Route de Cépet - BP 200 - 31180 CASTELMAUROU Tél : 05.61.37.61.80 - E-mail : [email protected]
COMMISSION REGIONALE DES TERRAINS ET
INSTALLATIONS SPORTIVES
Réunion du 16 JUIN 2020
Procès-Verbal N° 8
___________________________________________________________________________
Présents : Madame Claudette AGERT,
Messieurs Roland GENIEYS, Jack BONIT, BOULET, GAZE, LACAN,
LACOMBE, REALLAND, VALCROZE, ZANATTA,
Assiste : Madame Florence PIFFARD, référente administrative
Excusés :
___________________________________________________________________________
Le Procès-Verbal n° 7 est lu et approuvé. Le Procès-Verbal n° 7 est validé par la C.F.T.I.S.
Prochaine réunion le : 13 JUILLET 2020 Glossaire : C.F.T.I.S. : Commission Fédérale des Terrains et Installations Sportives C.R.T.I.S. : Commission Régionale des Terrains et Installations Sportives C.D.T.I.S. : Commission Départementale des Terrains et Installations Sportives
LIGUE DE FOOTBALL D’OCCITANIE
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DISTRICT DE L’ARIEGE
1. CLASSEMENTS DES INSTALLATIONS 1.1 Classements initiaux 1.2 Confirmations de Niveau de Classement 1.3 Changements de Niveau de classement 1.4 Tests in situ de maintien de classement (gazon synthétique) 1.5 Avis préalables
1.6 Retraits de classements
CARLA DE ROQUEFORT – Stade MUNICIPAL – NNI 090800101 Cette installation est retirée du classement depuis le 05.01.2019 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2029
2. CLASSEMENTS DES INSTALLATIONS FUTSAL 2.1 Classements initiaux 2.2 Confirmations de niveau de classement 2.3 Changements de niveau de classement 2.4 Avis préalables 2.5 Retraits de classement
3. CLASSEMENTS DES INSTALLATIONS D’ECLAIRAGE 3.1 Classements initiaux 3.2 Confirmations de niveau de classement 3.3 Changements de niveau de classement 3.4 Avis préalables 3.5 Retraits de classement
4. PROCES VERBAL DE LA COMMISSION DE SECURITE & ARRETE D’OUVERTURE AU
PUBLIC
5. AFFAIRES DIVERSES
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DISTRICT DE L’AUDE
1. CLASSEMENTS DES INSTALLATIONS 1.1 Classements initiaux 1.2 Confirmations de Niveau de Classement 1.3 Changements de Niveau de classement
1.4 Tests in situ de maintien de classement (gazon synthétique) 1.5 Avis préalables
1.6 Retraits de classements
CARCASSONNE – Stade DE GRAZAILLES N° 1 – NNI 110690301 Cette installation est retirée du classement depuis le 26.07.2015 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
2. CLASSEMENTS DES INSTALLATIONS FUTSAL 2.1 Classements initiaux 2.2 Confirmations de niveau de classement 2.3 Changements de niveau de classement 2.4 Avis préalables 2.5 Retraits de classement
3. CLASSEMENTS DES INSTALLATIONS D’ECLAIRAGE 3.1 Classements initiaux 3.2 Confirmations de niveau de classement 3.3 Changements de niveau de classement 3.4 Avis préalables 3.5 Retraits de classement
4. PROCES VERBAL DE LA COMMISSION DE SECURITE & ARRETE D’OUVERTURE AU
PUBLIC
5. AFFAIRES DIVERSES
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DISTRICT DE L’AVEYRON
1. CLASSEMENTS DES INSTALLATIONS 1.1 Classements initiaux 1.2 Confirmations de Niveau de Classement
1.3 Changements de Niveau de classement SEBAZAC CONCOURES – Stade CHRISTIAN DUMAS 1 – NNI 122640101 Cette installation était classée Niveau Foot A11 SYE Provisoire jusqu’au 01.03.2020 La C.R.T.I.S. prend connaissance de la demande du propriétaire de changement de niveau en Niveau 5 SYE et des documents transmis : - Rapport de visite du 20.12.2019, effectué par Monsieur Roland GENIEYS, Président C.R.T.I.S. - Attestation de capacité du 20.12.2019 - Plan de masse - Plan des vestiaires - Tests in situ du 17.03.2020 Au regard des éléments transmis, la C.R.T.I.S. propose le classement de cette installation en NIVEAU 5 SYE et transmet le dossier à la C.F.T.I.S. pour décision
1.4 Tests in situ de maintien de classement (gazon synthétique) 1.5 Avis préalables
1.6 Retraits de classements
ASPRIERES – Stade MUNICIPAL – NNI 120120101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 17.06.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
AURIAC LAGAST – Stade MUNICIPAL – NNI 120150101 Cette installation était classée Niveau 6 jusqu’au 09.11.2020 La Mairie nous informe qu’il n’y a plus d’équipe de Football La Commission prononce le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
BERTHOLENE – Stade INTERCOMMUNAL – NNI 120260101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 17.06.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
BOR ET BAR – Stade DU CHATEAU – NNI 120290101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 17.06.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
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BRASC – Stade MUNICIPAL – NNI 120350101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 17.06.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
BROMMAT – Stade MUNICIPAL – NNI 120360101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 17.06.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
CASTANET – Stade MUNICIPAL – NNI 120590101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 21.10.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
CORNUS – Stade MUNICIPAL – NNI 120770101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 17.06.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
DECAZEVILLE – Stade CAMILLE GUIBERT 2 – NNI 120890102 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 17.06.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
FONDAMENTE – Stade LEOPOLD TRINQUIER – NNI 121550101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 17.06.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
LA FOUILLADE – Stade GUSTAVE ETIENNE – NNI 121050301 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 17.06.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
LAISSAC SEVERAC L’EGLISE – Stade DE L’AVEYRON – NNI 121200201 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 21.10.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
LESCURE – Stade MUNICIPAL – NNI 121280101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 17.06.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
MARTRIN – Stade MUNICIPAL – NNI 121410101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 17.06.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
MELVIEU – Stade MUNICIPAL – NNI 124060101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 17.06.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
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MILLAU – Stade PAUL TORT – NNI 121450301 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 17.06.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
MONTCLAR – Stade MUNICIPAL – NNI 121490101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 17.06.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
MONTPEYROUX – Stade MUNICIPAL – NNI 121560101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 17.06.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
MONTROZIER – Stade JC POUGET 2 – NNI 121570102 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 17.06.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
NAUCELLE – Stade MAGRIN – NNI 121690301 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 17.06.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
PLAISANCE – Stade MUNICIPAL – NNI 121830101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 21.10.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
PRADES D’AUBRAC – Stade MUNICIPAL – NNI 121870101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 17.06.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
PRADINAS – Stade MUNICIPAL – NNI 121890101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 17.06.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
QUINS – Stade LA ROUQUETTE – NNI 121940101 Cette installation était classée Niveau 6 jusqu’au 10.12.2019 La Mairie nous informe qu’il n’y a plus d’équipe de Football, La Commission prononce le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
REQUISTA – Stade ROBERT FOURNIER 3 – NNI 121970103 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 16.09.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
RIEUPEYROUX – Stade DE LA GUIONIE – NNI 121980301 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 17.06.2020
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La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
SEVERAC L’EGLISE – Stade DE GREZES – NNI 121200301
Cette installation est retirée du classement jusqu’au 17.06.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
ST AFFRIQUE – Stade VENDELOVES 2 – NNI 122080302 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 17.06.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
ST AFFRIQUE – Stade DU COLLEGE ST GABRIEL – NNI 122080401 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 17.06.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
ST ANDRE DE VEZINES – Stade MUNICIPAL – NNI 122110101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 17.06.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
ST FELIX DE LUNEL – Stade MUNICIPAL – NNI 122210101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 21.10.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
ST HIPPOLYTE – Stade MUNICIPAL – NNI 122260101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 25.11.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
ST IGEST – Stade MUNICIPAL – NNI 122270101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 17.06.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
ST IZAIRE – Stade LA PLANQUE – NNI 122280101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 21.10.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
ST JEAN DE BRUEL – Stade MUNICIPAL – NNI 122310101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 17.06.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
ST SANTIN – Stade MUNICIPAL – NNI 122460101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 17.06.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
ST SATURNIN DE LENNE – Stade MUNICIPAL – NNI 122470101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 17.06.2020
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La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
ST VICTOR ET MELVIEU – Stade MUNICIPAL – NNI 122510101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 17.06.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
STE EULALIE DE CERNON – Stade LADOUX – NNI 122200101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 17.06.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
STE JULIETTE SUR VIAUR – Stade MUNICIPAL – NNI 122340101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 17.06.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
TOURNEMIRE – Stade MUNICIPAL – NNI 122820101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 21.10.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
TREMOUILLES – Stade MUNICIPAL – NNI 122830101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 17.06.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
VEZINS DE LEVEZOU – Stade LES PLACES – NNI 122940201 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 17.06.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
VIALA DU TARN – Stade MUNICIPAL – NNI 122960101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 21.10.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
VILLEFRANCHE DE ROUERGUE – Stade LE TRICOT 2 – NNI 123000302 Cette installation n’a jamais été classée La Commission prononce le retrait de classement
VILLEFRANCHE DE ROUERGUE – Stade LE TRICOT 3 – NNI 123000303 Cette installation n’a jamais été classée La Commission prononce le retrait de classement
VIMENET – Stade MUNICIPAL – NNI 123030101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 17.06.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
VITRAC EN VIADENE – Stade DE VITRAC EN VIADENE – NNI 122230301 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 17.06.2020
Siège Social : 615 Avenue du Docteur Jacques Fourcade - BP 95140 - 34073 MONTPELLIER Cedex 3
Tél : 04.67.15.95.30 - E-mail : [email protected]
Siège Administratif & Technique : 1 Route de Cépet - BP 200 - 31180 CASTELMAUROU Tél : 05.61.37.61.80 - E-mail : [email protected]
La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
VIVIEZ – Stade FERNAND TEULIER 2 – NNI 123050102 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 17.06.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
2. CLASSEMENTS DES INSTALLATIONS FUTSAL 2.1 Classements initiaux 2.2 Confirmations de niveau de classement 2.3 Changements de niveau de classement 2.4 Avis préalables 2.5 Retraits de classement
3. CLASSEMENTS DES INSTALLATIONS D’ECLAIRAGE 3.1 Classements initiaux 3.2 Confirmations de niveau de classement 3.3 Changements de niveau de classement 3.4 Avis préalables 3.5 Retraits de classement
4. PROCES VERBAL DE LA COMMISSION DE SECURITE & ARRETE D’OUVERTURE AU
PUBLIC
5. AFFAIRES DIVERSES
Siège Social : 615 Avenue du Docteur Jacques Fourcade - BP 95140 - 34073 MONTPELLIER Cedex 3
Tél : 04.67.15.95.30 - E-mail : [email protected]
Siège Administratif & Technique : 1 Route de Cépet - BP 200 - 31180 CASTELMAUROU Tél : 05.61.37.61.80 - E-mail : [email protected]
DISTRICT DU GARD LOZERE
1. CLASSEMENTS DES INSTALLATIONS 1.1 Classements initiaux 1.2 Confirmations de Niveau de Classement 1.3 Changements de Niveau de classement 1.4 Tests in situ de maintien de classement (gazon synthétique) 1.5 Avis préalables
1.6 Retraits de classements
NIMES – Complexe Sportif LA BASTIDE N° 6 – NNI 301890306 Cette installation était classée en Niveau Foot A 11 S jusqu’au 07.07.2025 Suite au mail de la Mairie de Nîmes en date du 30.01.2020, demandant le retrait de classement La Commission prononce le retrait de classement de cette installation jusqu’au 16.06.2030
NIMES – Complexe Sportif LA BASTIDE N° 7 – NNI 301890307 Cette installation était classée en Niveau Foot A 11 S jusqu’au 07.07.2025 Suite au mail de la Mairie de Nîmes en date du 30.01.2020, demandant le retrait de classement La Commission prononce le retrait de classement de cette installation jusqu’au 16.06.2030
NIMES – Stade CONDORCET – NNI 301891401 Cette installation était classée en Niveau Foot A 11 S jusqu’au 07.07.2025 Suite au mail de la Mairie de Nîmes en date du 30.01.2020, demandant le retrait de classement La Commission prononce le retrait de classement de cette installation jusqu’au 16.06.2030
NIMES – Stade MARCEL ROUVIERE N° 3 – NNI 301890403 Cette installation était classée en Niveau Foot A 11 S jusqu’au 07.07.2025 Suite au mail de la Mairie de Nîmes en date du 30.01.2020, demandant le retrait de classement La Commission prononce le retrait de classement de cette installation jusqu’au 16.06.2030
ST GILLES – Stade MUNICIPAL – NNI 302580101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 24.08.2019 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
2. CLASSEMENTS DES INSTALLATIONS FUTSAL 2.1 Classements initiaux 2.2 Confirmations de niveau de classement 2.3 Changements de niveau de classement 2.4 Avis préalables 2.5 Retraits de classement
3. CLASSEMENTS DES INSTALLATIONS D’ECLAIRAGE
Siège Social : 615 Avenue du Docteur Jacques Fourcade - BP 95140 - 34073 MONTPELLIER Cedex 3
Tél : 04.67.15.95.30 - E-mail : [email protected]
Siège Administratif & Technique : 1 Route de Cépet - BP 200 - 31180 CASTELMAUROU Tél : 05.61.37.61.80 - E-mail : [email protected]
3.1 Classements initiaux 3.2 Confirmations de niveau de classement 3.3 Changements de niveau de classement 3.4 Avis préalables 3.5 Retraits de classement
4. PROCES VERBAL DE LA COMMISSION DE SECURITE & ARRETE D’OUVERTURE AU
PUBLIC
5. AFFAIRES DIVERSES
Siège Social : 615 Avenue du Docteur Jacques Fourcade - BP 95140 - 34073 MONTPELLIER Cedex 3
Tél : 04.67.15.95.30 - E-mail : [email protected]
Siège Administratif & Technique : 1 Route de Cépet - BP 200 - 31180 CASTELMAUROU Tél : 05.61.37.61.80 - E-mail : [email protected]
DISTRICT DU GERS
1. CLASSEMENTS DES INSTALLATIONS 1.1 Classements initiaux
1.2 Confirmations de Niveau de Classement
AUBIET – Stade JEAN ANGELE N° 2 – NNI 320120102 Cette installation est classée Niveau 6 jusqu’au 10.08.2020 La C.R.T.I.S. prend connaissance de la demande du propriétaire de confirmation de classement en Niveau 6 et des documents transmis : - Rapport de visite du 10.03.2020, effectué par Madame Claudette AGERT, Membre C.R.T.I.S. - Attestation Administrative de capacité du 10.03.2020 Au regard des éléments transmis, la C.R.T.I.S. propose le maintien de classement de cette installation en NIVEAU 6 jusqu’au 10.03.2030
AUCH – Stade DE L’HIPPODROME 1 – NNI 320130401 Cette installation était classée Niveau 6 jusqu’au 19.01.2020 La C.R.T.I.S. prend connaissance de la demande du propriétaire de confirmation de classement en Niveau 6 et des documents transmis : - Rapport de visite du 10.03.2020, effectué par Madame Claudette AGERT, Membre C.R.T.I.S. - Attestation Administrative de capacité du 10.03.2020 Au regard des éléments transmis, la C.R.T.I.S. propose le maintien de classement de cette installation en NIVEAU 6 jusqu’au 10.03.2030
AUCH – Stade DE L’HIPPODROME 2 – NNI 320130402 Cette installation était classée Niveau 6 jusqu’au 19.01.2020 La C.R.T.I.S. prend connaissance de la demande du propriétaire de confirmation de classement en Niveau 6 et des documents transmis : - Rapport de visite du 10.03.2020, effectué par Madame Claudette AGERT, Membre C.R.T.I.S. - Attestation Administrative de capacité du 10.03.2020 Au regard des éléments transmis, la C.R.T.I.S. propose le maintien de classement de cette installation en NIVEAU 6 jusqu’au 10.03.2030
MARSAN – Stade MUNICIPAL – NNI 322370101 Cette installation était classée Niveau 6 jusqu’au 07.03.2020 La C.R.T.I.S. prend connaissance de la demande du propriétaire de confirmation de classement en Niveau 6 et des documents transmis :
Siège Social : 615 Avenue du Docteur Jacques Fourcade - BP 95140 - 34073 MONTPELLIER Cedex 3
Tél : 04.67.15.95.30 - E-mail : [email protected]
Siège Administratif & Technique : 1 Route de Cépet - BP 200 - 31180 CASTELMAUROU Tél : 05.61.37.61.80 - E-mail : [email protected]
- Rapport de visite du 10.03.2020, effectué par Madame Claudette AGERT, Membre C.R.T.I.S. - Attestation Administrative de capacité du 10.03.2020 Au regard des éléments transmis, la C.R.T.I.S. propose le maintien de classement de cette installation en NIVEAU 6 jusqu’au 10.03.2030
PUJAUDRAN – Stade GUY CRAPIZ – NNI 3236340101
Cette installation est classée Niveau 6 jusqu’au 07.09.2020 La C.R.T.I.S. prend connaissance de la demande du propriétaire de confirmation de classement en Niveau 6 et des documents transmis : - Rapport de visite du 10.03.2020, effectué par Madame Claudette AGERT, Membre C.R.T.I.S. - Attestation Administrative de capacité du 10.03.2020 Au regard des éléments transmis, la C.R.T.I.S. propose le maintien de classement de cette installation en NIVEAU 6 jusqu’au 10.03.2030
1.3 Changements de Niveau de classement 1.4 Tests in situ de maintien de classement (gazon synthétique) 1.5 Avis préalables
1.6 Retraits de classements
LALANNE ARQUE – Stade MUNICIPAL – NNI 321850101 Cette installation était classée Niveau 6 jusqu’au 29.09.2019 La Mairie nous informe qu’il n’y a plus d’équipe de Football La Commission prononce le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
2. CLASSEMENTS DES INSTALLATIONS FUTSAL 2.1 Classements initiaux 2.2 Confirmations de niveau de classement 2.3 Changements de niveau de classement 2.4 Avis préalables 2.5 Retraits de classement
3. CLASSEMENTS DES INSTALLATIONS D’ECLAIRAGE 3.1 Classements initiaux 3.2 Confirmations de niveau de classement 3.3 Changements de niveau de classement 3.4 Avis préalable 3.5 Retraits de classement
4. PROCES VERBAL DE LA COMMISSION DE SECURITE & ARRETE D’OUVERTURE AU
PUBLIC 5. AFFAIRES DIVERSES
Siège Social : 615 Avenue du Docteur Jacques Fourcade - BP 95140 - 34073 MONTPELLIER Cedex 3
Tél : 04.67.15.95.30 - E-mail : [email protected]
Siège Administratif & Technique : 1 Route de Cépet - BP 200 - 31180 CASTELMAUROU Tél : 05.61.37.61.80 - E-mail : [email protected]
DISTRICT DE LA HAUTE GARONNE
1. CLASSEMENTS DES INSTALLATIONS
1.1 Classements initiaux
FONBEAUZARD – Stade MUNICIPAL N° 3 – NNI 311860103 Cette installation n’a jamais été classée La C.R.T.I.S. prend connaissance de la demande du propriétaire de classement initial en Niveau Foot A8 SYE et des documents transmis : - Rapport de visite du 20.11.2019, effectué par Monsieur Yvon SEVALLE, Président C.D.T.I.S. Haute Garonne. - Plan de Masse. - Tests in situ du 10.03.2020. Au regard des éléments transmis, la C.R.T.I.S. propose le classement de cette installation en NIVEAU FOOT A 8 SYE, et transmet le dossier à la C.F.T.I.S. pour décision
1.2 Confirmations de Niveau de Classement 1.3 Changements de Niveau de classement 1.4 Tests in situ de maintien de classement (gazon synthétique) 1.5 Avis préalables
1.6 Retraits de classements
ASPET – Stade DU COLLEGE ARAMAND LATOUR – NNI 310200201 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 21.10.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
AUCAMVILLE – Stade DU PARC 1 – NNI 310220101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 20.04.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
AUCAMVILLE – Complexe Sportif Foyer Enfance 1 – NNI 310220201 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 20.04.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
AUCAMVILLE – Complexe Sportif Foyer Enfance 2 – NNI 310220202 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 20.04.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
AULON – Stade MUNICIPAL – NNI 310230101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 21.10.2020
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La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
AUTERIVE – Stade MARCEL SOULAN – NNI 310330201 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 21.10.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
BEAUCHALOT – Stade COMMUNAL – NNI 310500101 Cette installation était classée Niveau Foot A 11 jusqu’au 10.08.2020 La Mairie nous informe qu’il n’y a plus d’équipe de Football La Commission prononce le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
BELBERAUD – Stade MUNICIPAL – NNI 310570101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 20.04.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
BELLESSERRE – Stade MUNICIPAL – NNI 310620101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 20.04.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
BESSIERES – Stade BORDE HAUTE 1 – NNI 310660201 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 20.02.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
BESSIERES – Stade BORDE HAUTE 2 – NNI 310660202 Cette installation n’a jamais été classée La Commission prononce le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
BLAGNAC – Complexe Sportif DU RAMIER 2 – NNI 310690102 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 20.04.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
CASTANET – Complexe Sportif DE LAUTARD N° 4 – NNI 311130104 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 25.11.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
CASTILLON ST MARTORY – Stade MUNICIPAL – NNI 311240101 Cette installation était classée Niveau Foot A 11 jusqu’au 05.10.2020 La Mairie nous informe que le Stade n’est plus utilisé. La Commission prononce le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
CAUJAC – Stade MUNICIPAL – NNI 311280101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 20.04.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
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CHARLAS – Stade MUNICIPAL – NNI 311380101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 21.10.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
ESCALQUENS – Stade MUNICIPAL 2 – NNI 311690201 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 21.10.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
GRATENS – Stade MUNICIPAL – NNI 312290101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 20.04.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
GRENADE – Stade LAFAGE – NNI 312320201 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 20.04.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
HUOS – Stade MUNICIPAL – NNI 312380101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 21.10.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
L’UNION – Stade LEON COGEZ 4 – NNI 315610204 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 21.10.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
LAMASQUERRE – Stade MUNICIPAL – NNI 312690101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 20.04.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
LAUTIGNAC – Stade MUNICIPAL – NNI 312830101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 20.04.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
LEGUEVIN – Stade MUNICIPAL 1 – NNI 312910101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 20.04.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
LEGUEVIN – Stade MUNICIPAL 2 – NNI 312910102 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 20.04.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
MARIGNAC – Stade MUNICIPAL – NNI 313160101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 21.10.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
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MAUZAC – Stade MUNICIPAL – NNI 313340101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 20.04.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
MONDONVILLE – Stade MUNICIPAL – NNI 313510101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 20.04.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
MONTASTRUC LA CONSEILLERE – Stade YVES BARGUES – NNI 313580102 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 21.10.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
MONTRABE – Stade BASTIE 2 – NNI 313890102 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 25.11.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
MONTSAUNES – Stade MUNICIPAL – NNI 313910101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 21.10.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
PINS JUSTARET – Stade DES ECOLES – NNI 314210301 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 21.10.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
QUINT FONSEGRIVES – Stade DE LA SAUNE – NNI 314450105 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 21.10.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
RAMONVILLE ST AGNE – Complexe Sportif MOURLAN JC 1 – NNI 314460301 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 21.10.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
RAMONVILLE ST AGNE – Complexe Sportif MOURLAN JC 2 – NNI 314460302 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 21.10.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
ROQUES SUR GARONNE – Stade ALBERT NAUROY 3 – NNI 314580103 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 21.10.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
ST ARAILLE – Stade MUNICIPAL – NNI 314690101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 21.10.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
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ST BEAT – Stade MUNICIPAL – NNI 314710101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 21.10.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
ST ELIX LE CHATEAU – Stade MUNICIPAL – NNI 314760101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 20.04.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
ST FELIX LAURAGAIS – Stade LE COLOMBIER – NNI 314780101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 20.04.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
ST GAUDENS – Stade LES ESPAGNE – NNI 314830301 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 21.10.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
ST JULIA – Stade MUNICIPAL – NNI 314910101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 21.10.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
ST PIERRE DE LAGES – Stade DU COLLEGE – NNI 315120101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 21.10.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
ST SULPICE SUR LEZE – Stade MUNICIPAL – NNI 315170101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 20.04.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
TOULOUSE – Stade CORBARIEU 1 – NNI 315552201 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 25.11.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
TOULOUSE – Stade DE L’INSA – NNI 315552401 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 05.12.2019 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
TOULOUSE – Stade HOPITAL MARCHANT – NNI 315552601 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 25.11.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
TOULOUSE – Stade MOTOROLA – NNI 315552801 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 25.11.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
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TOULOUSE – Stade DU BAZACLE – NNI 315552901 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 25.11.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
TOURNEFEUILLE – Stade MUNICIPAL 5 – NNI 315570105 Cette installation était classée Niveau Foot A 11 S jusqu’au 30.06.2019 La Commission prononce le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
TOURNEFEUILLE – Stade DU CES LABITRIE 1 – NNI 315570201 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 20.04.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
TOURNEFEUILLE – Stade DU LYCEE FRANCOISE – NNI 315570301 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 20.04.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
2. CLASSEMENTS DES INSTALLATIONS FUTSAL 2.1 Classements initiaux 2.2 Confirmations de niveau de classement 2.3 Changements de niveau de classement 2.4 Avis préalables 2.5 Retraits de classement
3. CLASSEMENTS DES INSTALLATIONS D’ECLAIRAGE 3.1 Classements initiaux 3.2 Confirmations de niveau de classement 3.3 Changements de niveau de classement 3.4 Avis préalables 3.5 Retraits de classement
4. PROCES VERBAL DE LA COMMISSION DE SECURITE & ARRETE D’OUVERTURE AU
PUBLIC
5. AFFAIRES DIVERSES
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DISTRICT DES HAUTES PYRENEES
1. CLASSEMENTS DES INSTALLATIONS 1.1 Classements initiaux 1.2 Confirmations de Niveau de Classement 1.3 Changements de Niveau de classement 1.4 Tests in situ de maintien de classement (gazon synthétique) 1.5 Avis préalables 1.6 Retraits de classements
2. CLASSEMENTS DES INSTALLATIONS FUTSAL 2.1 Classements initiaux 2.2 Confirmations de niveau de classement 2.3 Changements de niveau de classement 2.4 Avis préalables 2.5 Retraits de classement
3. CLASSEMENTS DES INSTALLATIONS D’ECLAIRAGE 3.1 Classements initiaux 3.2 Confirmations de niveau de classement 3.3 Changements de niveau de classement 3.4 Avis préalables 3.5 Retraits de classement
4. PROCES VERBAL DE LA COMMISSION DE SECURITE & ARRETE D’OUVERTURE AU
PUBLIC
5. AFFAIRES DIVERSES
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Siège Administratif & Technique : 1 Route de Cépet - BP 200 - 31180 CASTELMAUROU Tél : 05.61.37.61.80 - E-mail : [email protected]
DISTRICT DE L’HERAULT
1. CLASSEMENTS DES INSTALLATIONS 1.1 Classements initiaux 1.2 Confirmations de Niveau de Classement 1.3 Changements de Niveau de classement
1.4 Tests in situ de maintien de classement (gazon synthétique)
LUNEL – Stade FERNAND BRUNEL 2 – NNI 341450102 Cette installation est classée Niveau 5 SY jusqu’au 17.11.2022 La Commission prend connaissance du Rapport d’essais Labosport effectué le 30.10.2019 et transmet celui-ci à la C.F.T.I.S. pour validation.
SETE – Stade MARCEL TOMASZOWER – NNI 343010102 Cette installation est classée Niveau 5 SYE jusqu’au 01.10.2024 La Commission prend connaissance du Rapport d’essais Labosport effectué le 12.02.2020 et transmet celui-ci à la C.F.T.I.S. pour validation.
1.5 Avis préalables 1.6 Retraits de classements
2. CLASSEMENTS DES INSTALLATIONS FUTSAL 2.1 Classements initiaux 2.2 Confirmations de niveau de classement 2.3 Changements de niveau de classement 2.4 Avis préalables 2.5 Retraits de classement
3. CLASSEMENTS DES INSTALLATIONS D’ECLAIRAGE 3.1 Classements initiaux 3.2 Confirmations de niveau de classement 3.3 Changements de niveau de classement 3.4 Avis préalables 3.5 Retraits de classement
4. PROCES VERBAL DE LA COMMISSION DE SECURITE & ARRETE D’OUVERTURE AU
PUBLIC
5. AFFAIRES DIVERSES
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CLERMONT L’HERAULT – Complexe Sportif L’ESTAGNOL – NNI 340790201 Reçu attestation de la Mairie de Clermont l’Hérault concernant l’éclairage du Stade de L’Estagnol qui a été réparé par les services Techniques. Un contrôle est prévu courant Mois de Juin.
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DISTRICT DU LOT
1. CLASSEMENTS DES INSTALLATIONS 1.1 Classements initiaux 1.2 Confirmations de Niveau de Classement 1.3 Changements de Niveau de classement 1.4 Tests in situ de maintien de classement (gazon synthétique) 1.5 Avis préalables
1.6 Retraits de classements
PRENDEIGNES – Stade MUNICIPAL – NNI 462260101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 21.10.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
2. CLASSEMENTS DES INSTALLATIONS FUTSAL 2.1 Classements initiaux 2.2 Confirmations de niveau de classement 2.3 Changements de niveau de classement 2.4 Avis préalables 2.5 Retraits de classement
3. CLASSEMENTS DES INSTALLATIONS D’ECLAIRAGE 3.1 Classements initiaux 3.2 Confirmations de niveau de classement 3.3 Changements de niveau de classement 3.4 Avis préalables 3.5 Retraits de classement
4. PROCES VERBAL DE LA COMMISSION DE SECURITE & ARRETE D’OUVERTURE AU
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5. AFFAIRES DIVERSES
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DISTRICT DES PYRENEES ORIENTALES
1. CLASSEMENTS DES INSTALLATIONS 1.1 Classements initiaux 1.2 Confirmations de Niveau de Classement 1.3 Changements de Niveau de classement 1.4 Tests in situ de maintien de classement (gazon synthétique) 1.5 Avis préalables
1.6 Retraits de classements
PERPIGNAN – Stade DE LA CITE DE L’ENFANCE – NNI 661361201 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 24.08.2019 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
2. CLASSEMENTS DES INSTALLATIONS FUTSAL 2.1 Classements initiaux 2.2 Confirmations de niveau de classement 2.3 Changements de niveau de classement 2.4 Avis préalables 2.5 Retraits de classement
3. CLASSEMENTS DES INSTALLATIONS D’ECLAIRAGE
3.1 Classements initiaux
BANYULS SUR MER – Gymnase JACQUES MORET – NNI 660169901 L’éclairage de cette installation n’a jamais été classé La C.R.T.I.S. prend connaissance de la demande de classement de l’éclairage de cette installation signée par le propriétaire en date du 18.10.2019. Au regard des éléments transmis par la Commission Départementale des Terrains et Installations Sportives (CDTIS) faisant suite à la visite du 18.10.2019, effectué par Monsieur Gérard BLANCHET, Président C.D.T.I.S. des Pyrénées Orientales - Eclairement moyen horizontal : 185 lux - Facteur d’uniformité : 0.73 - Rapport Emini/Emaxi : 0.60
La Commission propose le classement de l’éclairage de cette installation en NIVEAU EFUTSAL 4 jusqu’au 18.10.2023
3.2 Confirmations de niveau de classement
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Tél : 04.67.15.95.30 - E-mail : [email protected]
Siège Administratif & Technique : 1 Route de Cépet - BP 200 - 31180 CASTELMAUROU Tél : 05.61.37.61.80 - E-mail : [email protected]
3.3 Changements de niveau de classement 3.4 Avis préalables 3.5 Retraits de classement
4. PROCES VERBAL DE LA COMMISSION DE SECURITE & ARRETE D’OUVERTURE AU
PUBLIC
5. AFFAIRES DIVERSES
Siège Social : 615 Avenue du Docteur Jacques Fourcade - BP 95140 - 34073 MONTPELLIER Cedex 3
Tél : 04.67.15.95.30 - E-mail : [email protected]
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DISTRICT DU TARN
1. CLASSEMENTS DES INSTALLATIONS 1.1 Classements initiaux 1.2 Confirmations de Niveau de Classement 1.3 Changements de Niveau de classement 1.4 Tests in situ de maintien de classement (gazon synthétique) 1.5 Avis préalables
1.6 Retraits de classements
ALBI – Stade DE RANTEIL – NNI 810040701 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 21.10.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
AUSSILLON – Stade DE LA ROUGEARIE – NNI 810210201 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 16.09.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
BLAN – Stade MUNICIPAL 2 – NNI 810320102 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 16.09.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
BRASSAC – Stade LES PAYSSIBOTS – NNI 810370201 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 20.04.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
CADALEN – Stade JEAN RAUFFAST 2 – NNI 810460102 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 16.09.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
CASTELNAU MONTMIRAIL – Stade MUNICIPAL – NNI 810640101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 16.09.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
CUNAC – Stade MUNICIPAL – NNI 810740101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 21.10.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
GIROUSSENS – Stade ANDRE MASSOUTIER – NNI 811040102 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 20.04.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
Siège Social : 615 Avenue du Docteur Jacques Fourcade - BP 95140 - 34073 MONTPELLIER Cedex 3
Tél : 04.67.15.95.30 - E-mail : [email protected]
Siège Administratif & Technique : 1 Route de Cépet - BP 200 - 31180 CASTELMAUROU Tél : 05.61.37.61.80 - E-mail : [email protected]
GRAULHET – Stade NOEL PELISSOU 2 – NNI 811050202 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 20.04.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
GRAULHET – Stade DE LA JONQUIERE N° 01 – NNI 811050401 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 16.09.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
GRAULHET – Stade DE LA JONQUIERE N° 06 – NNI 811050406 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 16.09.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
GRAULHET – Stade DE LA JONQUIERE N° 09 – NNI 811050409 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 16.09.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
LABASTIDE DE LEVIS – Stade MUNICIPAL 2 – NNI 811120102 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 20.04.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
LABASTIDE ST GEORGES – Stade MUNICIPAL 2 – NNI 811160102 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 20.04.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
LASGRAISSES – Stade ALQUIER – NNI 811380101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 21.10.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
LISLE SUR TARN – Stade LES ROBERTES – NNI 811450201 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 16.09.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
LOMBERS – Stade MUNICIPAL 2 – NNI 811470102 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 21.10.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
MAZAMET – Stade DE LA CHEVALIERE 3 – NNI 811630103 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 20.04.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
MONT ROC – Stade MUNICIPAL – NNI 811830101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 21.10.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
Siège Social : 615 Avenue du Docteur Jacques Fourcade - BP 95140 - 34073 MONTPELLIER Cedex 3
Tél : 04.67.15.95.30 - E-mail : [email protected]
Siège Administratif & Technique : 1 Route de Cépet - BP 200 - 31180 CASTELMAUROU Tél : 05.61.37.61.80 - E-mail : [email protected]
NOAILHAC – Stade MUNICIPAL – NNI 811960101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 21.10.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
PAYRIN AUGMONTEL – Stade COMMUNAL – NNI 812040301 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 16.09.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
POULAN POUZOLS – Stade MUNICIPAL – NNI 812110101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 21.10.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
RABASTENS – Stade MUNICIPAL – NNI 812200101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 20.04.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
SERENAC – Stade BILLOUX – NNI 812850101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 21.10.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
ST AFRIQUE LES MONTAGNES – Stade MUNICIPAL – NNI 812350101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 21.10.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
ST BENOIT DE CARMAUX – Stade MUNICIPAL 2 – NNI 812440102 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 16.09.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
ST SALVI DE CARCAVES – Stade MARCEL VALETTE – NNI 812680101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 16.09.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
TEILLET – Stade DE RAZISSE – NNI 812950201 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 16.09.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
VALENCE D’ALBIGEOIS – Stade DE GINESTOUS 2 – NNI 813080102 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 16.12.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
VIRAC – Stade MUNICIPAL – NNI 813220101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 21.10.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
Siège Social : 615 Avenue du Docteur Jacques Fourcade - BP 95140 - 34073 MONTPELLIER Cedex 3
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2. CLASSEMENTS DES INSTALLATIONS FUTSAL 2.1 Classements initiaux 2.2 Confirmations de niveau de classement 2.3 Changements de niveau de classement 2.4 Avis préalables 2.5 Retraits de classement
3. CLASSEMENTS DES INSTALLATIONS D’ECLAIRAGE 3.1 Classements initiaux 3.2 Confirmations de niveau de classement
3.3 Changements de niveau de classement
LE GARRIC – Stade MICHEL OLIVE – NNI 811010101 L’éclairage de cette installation est classé Niveau E5 jusqu’au 12.03.2020 Rectificatif du P.V. N° 6 du 13.02.2020, au regard des éléments transmis par la Commission Départementale des Terrains et Installations Sportives (CDTIS) faisant suite à la visite du 07.02.2020, effectuée par Monsieur Serge GALAUP, Membre C.D.T.I.S. du TARN - Eclairement moyen horizontal : 199 lux - Facteur d’uniformité : 0.61 - Rapport Emini/Emaxi : 0.38
La Commission propose le classement de l’éclairage de cette installation en NIVEAU EFOOT A11 jusqu’au 07.02.2022
3.4 Avis préalables 3.5 Retraits de classement
4. PROCES VERBAL DE LA COMMISSION DE SECURITE & ARRETE D’OUVERTURE AU
PUBLIC
5. AFFAIRES DIVERSES
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DISTRICT DU TARN ET GARONNE
1. CLASSEMENTS DES INSTALLATIONS 1.1 Classements initiaux 1.2 Confirmations de Niveau de Classement 1.3 Changements de Niveau de classement 1.4 Tests in situ de maintien de classement (gazon synthétique) 1.5 Avis préalables
1.6 Retraits de classements
CASTELSAGRAT – Stade MUNICIPAL – NNI 820320101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 25.11.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
CAYRAC – Stade MUNICIPAL – NNI 820390101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 16.09.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
FABAS – Stade MUNICIPAL – NNI 820570101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 21.10.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
FAUDOAS – Stade MUNICIPAL – NNI 820590101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 25.11.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
GOUDOURVILLE – Stade MUNICIPAL 2 – NNI 820730102 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 20.04.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
LAFRANCAISE – Stade GOUGES BOUTAL 2 – NNI 820870102 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 20.04.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
LAUZERTE – Stade MUNICIPAL 2 – NNI 820940102 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 20.04.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
LEOJAC – Stade MUNICIPAL 1 – NNI 820980101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 21.10.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
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LEOJAC – Stade MUNICIPAL 2 – NNI 820980102 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 16.09.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
MEAUZAC – Stade MUNICIPAL – NNI 821080201 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 20.04.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
MOISSAC – Stade JO CARABIGNAC 3 – NNI 821120103 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 16.09.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
MOISSAC – Stade DE CADOSSANG 3 – NNI 821120203 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 21.10.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
MOISSAC – Stade DE CADOSSANG 4 – NNI 821120204 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 21.10.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
MONBEQUI – Stade CHRISTYLLE – NNI 821140101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 16.09.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
MONTAUBAN – Stade DE VIALA – NNI 821210701 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 21.10.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
MONTAUBAN – Stade DE SAPIAC – NNI 821211101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 20.04.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
NOHIC – Stade MUNICIPAL 2 – NNI 821350102 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 20.04.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
VERLHAC TESCOU – Stade MUNICIPAL – NNI 821920101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 21.10.2020 La Commission confirme le retrait de classement jusqu’au 16.06.2030
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2. CLASSEMENTS DES INSTALLATIONS FUTSAL 2.1 Classements initiaux 2.2 Confirmations de niveau de classement 2.3 Changements de niveau de classement 2.4 Avis préalables 2.5 Retraits de classement
3. CLASSEMENTS DES INSTALLATIONS D’ECLAIRAGE 3.1 Classements initiaux 3.2 Confirmations de niveau de classement 3.3 Changements de niveau de classement 3.4 Avis préalables 3.5 Retraits de classement
4. PROCES VERBAL DE LA COMMISSION DE SECURITE & ARRETE D’OUVERTURE AU
PUBLIC
5. AFFAIRES DIVERSES
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Les Secrétaires C.R.T.I.S. Le Président C.R.T.I.S., L.F.O. MM. GAZE, ZANATTA Roland GENIEYS Le Président Délégué C.R.T.I.S. Jack BONIT