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______________________________________________ Bibliographie
251
BIBLIOGRAPHIE
Oualid GADHOUM*
Assistant à la Faculté de Droit de Sfax
I- LISTE DES MEMOIRES ET THESES EN DROIT FISCAL
SOUTENUS AUX DIFFERENTES FACULTES
TUNISIENNES DE DROIT
A- Liste des mémoires et thèses soutenus à la Faculté de Droit de
Sfax
MEMOIRES :
Sami KRAIEM : « Le réinvestissement exonéré », 18 octobre 1997.
Mohamed KESSENTINI : « La fiscalité directe des revenus fonciers », 21
octobre 1997.
Oualid GADHOUM : « L’insuffisance de la protection du contribuable
lors du contrôle fiscal », 24 octobre 1997.
Hajer GARBAA : « L’imposition des revenus des professions libérales »,
19 mai 1998.
Faida KAMMOUN : « Les provisions en droit fiscal », 22 mai 1998.
Mohamed KETATA : « Le statut fiscal des dirigeants des sociétés »,
26 mai 1998.
Majdi DEROUICHE : « Fiscalité des sociétés d’investissement », 17 juin
1998.
Najeh MASMOUDI : « Le régime fiscal des sociétés de leasing », 26 juin
1998.
Thouraya BOULILA : « La taxe sur les établissements à caractère
industriel, commercial ou professionnel », 13 octobre 1998.
Salma AKROUT : « L’extension de la TVA au commerce de
distribution », 29 décembre 1998.
Salma ABID : « La fiscalité des valeurs mobilières », 08 avril 1999.
Khaled KRID : « Les exonérations en matière de TVA », 20 mai 1999.
* E-mail : [email protected]
______________________________________________ Bibliographie
252
Najla ABDEDDAYEM : « La création des sociétés commerciales en droit
fiscal », 22 mai 1999.
Naima FAKHFAKH : « Le déficit fiscal », 24 mai 1999.
Mohamed NAIFAR : « Le forfait », 03 août 1999.
Mondher LAADHAR : « Le régime des sociétés non résidentes », 03 août
1999.
Ibticem SELLAMI : « Le domicile des personnes physiques en droit
fiscal », 18 janvier 2000.
Salwa LEHIANI : « La fiscalité du financement des entreprises », 24
janvier 2000.
Dalinda JMAL : « Les modalités de paiement des impôts directs au
profit de l’Etat », 05 février 2000.
Saoussen JAMMOUSSI : « Le décret en matière fiscale », 30 janvier
2001.
Emna FAKHFAKH : « La restitution de l’impôt », 02 mars 2001.
Mohamed JBIR : « Le salaire en droit fiscal », 02 mars 2001.
Samir DAHDOUHI : « La suspension de la TVA », 15 mars 2001.
Mohamed Ramsis AYARI : « La retenue à la source en droit fiscal
tunisien », 12 mai 2001.
Lamia AYEDI : « Les avantages supplémentaires du code d’incitation aux
investissements (l’article 52) », 10 mai 2002.
Lobna AYADI : « Le régime fiscal des entreprises exportatrices », 13 mai
2002.
Chokri BEN MANSOUR : « Les droits de consommation », 05 juillet
2002.
Ahmed FRIKHA : « La fiscalité du loyer », 14 septembre 2002.
Fériel KAMMOUN : « La preuve en droit fiscal », 18 février 2003.
Sofiène BARKIA : « La délégation en matière fiscale »,12 juin 2003.
Mayssoun BOUZID : « L’abus de droit en matière fiscale », 19 novembre
2003.
Tarek DRIRA : « La vérification fiscale », 17 décembre 2003.
Narjes LOUKIL : « Le droit de communication en droit fiscal tunisien »,
12 avril 2004.
Monia SOUISSI : « La transaction en droit fiscal », 01 juillet 2004.
THESES :
Oualid GADHOUM : « La doctrine administrative fiscale en Tunisie »,
21 avril 2003.
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253
B- Liste des mémoires et thèses soutenus à la Faculté de Droit et
des Sciences Politiques de Tunis
MEMOIRES :
Abdelmajid ABOUDA : « La répression pénale », 1981.
Néjib BELAID : « Les modes de recouvrement de l’impôt », 1982.
Zouhour KOURDA : « La fiscalité agricole en Tunisie », 1982.
Neila CHAABENE : « Les conventions fiscales tendant à éviter la double
imposition conclues par la Tunisie », 1985.
Chawki GADDES : « Le tribunal administratif juge de cassation en
matière fiscale »,1987.
Hafedh BRIGUI : « L’introduction de la TVA en Tunisie », 1988.
Fayçal ALLANI : « Les incitations fiscales à l’investissement », 1989.
Leila CHIKHAOUI : « La réforme fiscale en Tunisie », 1990.
Hichem BEN ABDALLAH : « La charte du contribuable », 1992.
NEJLA MANSOUR : « Les atteintes fiscales à l’autonomie de la
volonté », 1993.
Ahmed OURFELLI : « La fiscalité de gestion en droit fiscal », 1995.
زالحوا" : احمد الصديق 6991 "للصنا عات المحلية المصدرة الجبائية ف
Sabrine BESGHAIER : « Incitations fiscales en tant que moyen
d’attraction des investissements directs étrangers en Tunisie », 1998.
Dhouha ATALLAH : « Le régime fiscal dans les zones franches en
Tunisie et à l’étranger », 1998.
Lilia AYDI : « Le législateur fiscal communautaire », 1998.
Ali ABBASSI : « La compétence juridictionnelle du fond en matière
fiscale », 1999.
Sofiane DAAS : « Le privilège fiscal », 1999.
Mehdi FOUDHAÏLI : « La neutralité de la taxe sur la valeur ajoutée »,
2001.
Rym GMATI : « Les principes comptables à l’épreuve de la fiscalité
tunisienne (impôt direct) », 2001.
Yassine EL HAFI : « Les présomptions et la taxation d’office en droit
fiscal », 2002.
Anis MORAI : « Les charges déductibles du revenu global, essai
d’évaluation de la législation tunisienne », 2002.
Hammouda ZAKARIA : « Les instruments du contrôle fiscal en matière
de l’impôt sur le revenu et l’impôt sur les sociétés », 2002.
______________________________________________ Bibliographie
254
Badreddine CHIHI : « Le secret professionnel et le droit de
communication du fisc au sens du code des droits et des procédures
fiscaux », 2002.
Zohra SAMAALI : « La rationalisation de la relation entre
l’administration fiscale et le contribuable », 2003.
Hassen BEN KAHIA : « La déclaration fiscale », 2003.
THESES :
Abdelmajid ABED : « L’encadrement juridique des investissements en
Tunisie », 1989.
C- Liste des mémoires et thèses soutenus à la Faculté des
Sciences Juridiques, Politiques et Sociales de Tunis
Belgacem BEN KHALED : « Le régime fiscal des activités de recherche
et d’exploitation des hydrocarbures liquides (imposition des compagnies
pétrolières) », 1990.
Mahmoud MTIR : « La taxation d’office en droit fiscal tunisien », 1992.
Amine ABDENNEBI : « La fiscalité de la promotion immobilière », 1993.
Belgacem BENKHALED : « Commentaire de la loi 87-71 portant
amnistie fiscale ».
Leila BEN MOHAMED : « Les sociétés civiles qui présentent, en fait, les
caractéristiques des sociétés de capitaux dans le code de l’impôt sur le
revenu des personnes physiques et de l’impôt sur les sociétés », 1994.
Khaoula HANNACHI : « La garantie de la propriété des investisseurs
étrangers dans le droit tunisien », 1995.
Imed BEN HAMDENE : « Le régime fiscal de l’amortissement », 1995.
Hadhami BOUSSORA: « La fraude fiscale entre la répression et la
prévention », 1995.
Wafa CHAOUCH : « La taxe sur la valeur ajoutée intracommunautaire »,
1997.
Hayet DHOUIB BEN HAMADOU : « Le droit à déduction en matière de
la taxe sur la valeur ajoutée », 1998.
Mohamed Habib L’TIFI : « La protection du contribuable en matière de
contrôle fiscal », 1998.
Slim KAMMOUN : « La prestation de service imposable à la taxe sur la
valeur ajoutée », 1998.
Lilia AYADI : « Le législateur fiscal communautaire », 1998.
______________________________________________ Bibliographie
255
Sabrine BESGHAIER : « Les incitations fiscales en tant que moyen
d’attraction des investissements directs étrangers en Tunisie », 1998.
Dhouha ATALLAH : « Le régime fiscal dans les zones franches en
Tunisie et à l’étranger », 1998.
Mounira HMIDI : « Les libéralités en droit fiscal », 1998.
Walid BOUABSA : « L’établissement stable en droit fiscal
international », 1998.
Zoubeir FRIKHA : « La fiscalité, instrument de la politique de protection
de l’environnement », 1999.
Mohamed Mourad GHOZZI : « La fraude fiscale en droit
communautaire », 1999.
Rim TRABELSI : « L’harmonisation de la fiscalité directe en droit
communautaire », 1999.
Chakib DEROUICH : « Le Régime fiscal des aides interentreprises »,
1999.
Dalel GHOZZI: « La notion d’immobilisation entre doit fiscal et droit
comptable », 1999.
Chiraz MORJAINE : « Constitution et droit fiscal tunisien », 1999.
Habib KRID: « L’imposition de l’entreprise individuelle », 1999.
Zeineb KAMMOUN-DAMAK : « Les implications de la nouvelle
législation comptable des entreprises sur le droit fiscal », 1999.
Sana GHOUILA : « La gestion fiscale des déficits », 2000.
Habiba DJEBBI : « Les sanctions fiscales en Tunisie », 2000.
Imen MECHKÈNE : « Les limites fiscales à la liberté de gestion de
l’entreprise », 2000.
Safouène CHIKHAOUI : « L’Harmonisation des accises dans la
Communauté européenne », 2000.
Mohamed Hazem MANSOURI: « La Question fiscale dans le processus
d’élargissement de l’Union Européenne », 2001.
Rim BEJAOUI : « Les apports du code des droits et des procédures
fiscaux en matière des procédures de contrôle et d’imposition », 2001.
Rim GMATI: « Les principes comptables à l’épreuve de la fiscalité
tunisienne (impôt direct) », 2001.
Dorra KOMIHA : « L’erreur comptable en droit fiscal », 2001.
Salma ABIDA : « La facture en droit fiscal », 2001.
Lobna HATTAY: « Le régime fiscal des associations sans but lucratif »,
2001.
______________________________________________ Bibliographie
256
Aida BOUFADEN : « La neutralité fiscale de la T.V.A. dans le système
communautaire », 2002.
Sana HOUALA : « Le passage du régime définitif de T.V.A. », 2002.
D- Liste des mémoires et thèses soutenus à la Faculté de Droit et
de Sciences Economiques et Politiques de Sousse
Moez HASSAYOUN : « L’opposition aux titres de poursuite en matière
fiscale », 1994.
Lamia MANSOURI : « L’inégalité par l’impôt », 1994.
Abdelkader FATHALLAH : « La réforme des droits d’enregistrement »,
1994.
Mounir ADOUNI : « La clause de non discrimination en droit fiscal
international », 1998.
Hassine AMATA : « Le régime fiscal des plus-values », 1998.
Kacem MANNAA : « Les avantages fiscaux en matière de taxe sur la
valeur ajoutée », 2000.
Adel GHNIMI : « Le contrôle fiscal en Tunisie », 2000.
Nada KADDACHI : « La doctrine administrative en matière fiscale »,
2000.
Abdelkarim JABEUR : « Incitations fiscales et développement régional »,
2001.
Fatma EL JAZIRI : « La déclaration fiscale en Tunisie », 2002.
Hédi MANSOURI : « Le droit de visite en matière fiscale », 2002.
Walid GHZAIEL : « Fiscalité locale et autonomie locale », 2002.
Oussama BOUOUNI : « La fiscalité de commerce électronique », 2002.
Mohamed MAHJOUB : « L’imposition directe des non-résidents », 2002.
Moez BEN FRADJ : « Le juge fiscal et le principe de liberté de gestion
des entreprises », 2002.
Elatti FRIKHA : « Le régime de l’intégration en droit fiscal tunisien »,
2002.
Anouar BOURAOUI : « Le régime fiscal de l’imposition des
dirigeants », 2002.
Mongi SALHI : « Le transfert indirect des bénéfices en droit
international », 2002.
Mohamed Fathi M’RABET : « La vérification et la sécurité fiscale du
contribuable », 2002.
______________________________________________ Bibliographie
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II- LU POUR VOUS
1- « Le réinvestissement exonéré », mémoire de DEA soutenu en
1997 à la Faculté de Droit de Sfax, Sami KRAIEM
Apparu en droit fiscal tunisien depuis 1946, le réinvestissement
exonéré est une mesure fiscale destinée à la fois à canaliser l’épargne
vers le financement des secteurs économiques et à encourager
l’autofinancement des entreprises. La technique du réinvestissement
exonéré, qui se traduit par une déduction des revenus réinvestis soit sous
forme de souscription au capital d’entreprise, soit sous forme
d’investissement au sein même de la société, a une incidence
considérable tant sur le plan juridique qu’économique.
En effet, son application en tant qu’incitation fiscale a nécessité
en Tunisie, l’élaboration d’un régime fiscal dérogatoire qui n’est pas
sans effets sur certains grands principes du droit fiscal.
Du point de vue économique, la mesure du réinvestissement
exonéré est conçue pour dynamiser et développer le marché de capitaux.
Elle a l’avantage de permettre à l’entreprise de mobiliser des ressources
financières avec beaucoup moins de risques d’endettement.
Toutefois, l’examen de l’arsenal juridique régissant le
réinvestissement exonéré a permis à l’auteur d’affirmer que le recours
quasi systématique à cette mesure fiscale a généré une certaine
complexité au niveau de son régime juridique. En outre, l’efficience de la
technique du réinvestissement exonéré en tant qu’incitation fiscale est
loin d’être prouvée. D’ou son efficacité limitée.
Malgré l’effet de simplification et d’allégement entrepris en 1993,
le régime du réinvestissement exonéré demeure caractérisé par une
certaine complexité. Cette dernière se manifeste aussi bien au niveau de
la diversité des domaines de réinvestissement qu’au niveau de la
multiplicité des conditions du bénéfice de l’avantage fiscal qui, selon
l’auteur, n’est ni gratuit ni automatique.
En réalité, l’imperfection du régime juridique du réinvestissement
exonéré est liée aux insuffisances qui caractérisent le régime fiscal de
droit commun. La lourde imposition des résultats de l’entreprise fait du
réinvestissement exonéré un simple palliatif à cette lourdeur qu’un
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facteur déterminant dans l’encouragement à la mobilisation des capitaux
et à l’autofinancement de l’entreprise. D’ailleurs, l’opération de
réinvestissement constatée dans la déclaration annuelle jette la suspicion
sur la situation fiscale du contribuable et l’administration fiscale profite
de l’application de la mesure pour déclencher le contrôle fiscal.
Quelles solutions envisageables pour un réinvestissement exonéré
plus efficace plus performant ?
L’auteur propose deux solutions :
- Un allégement des conditions auxquelles est subordonné l’octroi
du réinvestissement exonéré. Les contribuables ne réemploieront
leurs fonds que s’ils peuvent facilement accéder à l’avantage
fiscal prévu en la matière.
- L’administration fiscale doit renoncer à soumettre les
contribuables ayant choisi le réinvestissement exonéré à un
contrôle fiscal.
2- « La fiscalité directe des revenus fonciers », Mémoire de DEA
soutenu en 1997 à la Faculté de Droit de Sfax, Mohamed
KESSENTINI
La fiscalité directe des revenus fonciers est marquée par une
hétérogénéité extrême. D’une part, on note une dissociation du régime
fiscal des revenus locatifs selon que le revenu ait comme source la
propriété bâtie ou non bâtie. D’où la dualité du régime fiscal des revenus
fonciers locatifs. D’autre part, et en dépit de l’intégration de la plus value
immobilière dans la catégorie des revenus fonciers au même titre que les
revenus locatifs, le législateur a réservé un traitement fiscal différentiel à
cette dernière, non seulement par rapport au revenu locatif, mais aussi,
par rapport au revenu global, marquant ainsi une autonomie incontestable
du régime fiscal de la plus value immobilière. Une telle autonomie
compromet gravement le principe de l’unicité de l’imposition des
revenus déclarés par les pouvoirs comme objectif majeur de la réforme
fiscale de 1989 portant promulgation du CIR.
Signe de richesse du contribuable, la possession d’un logement
locatif ne justifie pas la triple imposition éventuelle du revenu locatif de
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la propriété bâtie. D’ailleurs, s’il est nécessaire de différencier le
traitement fiscal entre les revenus locatifs du bâti et du non bâti, il n’est
pas possible d’opérer cette dissociation en respect de la règle de l’unicité
de l’imposition des revenus des propriétés bâtis par rapport aux revenus
des propriétés non bâties.
L’hétérogénéité du régime fiscal des revenus fonciers est
beaucoup plus accentuée du fait de l’extension de la notion de «revenus
fonciers» aux plus-values immobilières. Le régime fiscal réservé aux
plus-values s’avère en effet, totalement autonome par rapport au régime
fiscal des revenus fonciers locatifs.
L’insertion de la plus-value dans le CIR ne constitue, selon
l’auteur, qu’un «assemblage» de textes. Si l’on rassemble les différentes
dispositions du CIR se rapportant à la plus-value immobilière, on
remarque facilement que la plus-value constitue un véritable «code dans
le code ». Mieux encore, le régime fiscal de la plus-value immobilière
n’est pas en soi un régime homogène. Il est disloqué en deux régimes
distincts : un régime de droit commun et un régime particulier aux terres
domaniales ayant perdu leur vocation agricole. Il s’agit, conclut l’auteur,
d’une simple reconduction de la dualité du régime fiscal de la plus value
immobilière ayant existé à la veille de la promulgation du CIR.
Le législateur tunisien, n’est-il pas appelé à procéder à un
réexamen du régime d’imposition des revenus fonciers pour le rendre
compatible avec les objectifs louables qu’il s’est tracé depuis 1989?
La question mérite d’être posée sinon la règle de l’unicité de
l’imposition du revenu restera compromise et la simplification du
système ne sera jamais réalisée.
