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@minesalesalumni
CAMPUS
HÉBERGEMENT
VIE ÉTUDIANTE
MAISON DE
S ÉLÈ
VES
Alumni
LIVRETD’ACCUEIL
Mot du directeur - La Maison des Élèves .......... P.4
Les logements ................................................... P.6
Le campus - Activités ......................................... P.8
L’aide au logement ............................................ P.10
Préparer son arrivée .......................................... P.14
Sécurité et incendie / Infos utiles ....................... P.16
Un campus vert ................................................. P.18
Se déplacer ....................................................... P.20
L’équipe ............................................................. P.23
Moyen de paiement / Applications ..................... P.24
Préparer son départ ........................................... P.26
Règlement intérieur ........................................... P.27
Services pour les élèves ................................... P.29
SOMMAIRE
2 3
Tu as été admis(e) à IMT Mines Alès et, comme la très grande majorité des élèves, tu souhaites être logé(e) à la Maison Des Élèves.
Au nom de Mines Alès Alumni, l’association des diplômés de l’école, propriétaire et gestionnaire du parc immobilier, je me félicite à l’idée de te voir rejoindre notre communauté. Afin de faciliter tes démarches administratives et de mieux comprendre notre fonctionnement, je t’invite à lire attentivement ce livret d’accueil qui t’apportera toutes les informations néccesaires au bon déroulement de ton séjour. N’hésite pas à te rendre sur notre site mines-ales.org à la rubrique « Campus » pour découvrir un film de présentation. Tu as également la possibilité de consulter la Foire aux Questions (FAQ) dédiée à l’hébergement. Je te souhaite un excellent séjour parmi nous.
Bien amicalement, Erwan BUSSON
Située dans un cadre agréable sur le site du Viget au cœur d’une pinède (à deux km de l’école), la Maison des Élèves dispose d’une capacité d’hébergement de 820 lits.
Elle se compose de plusieurs types de logements (simplex, duplex, studio), d’un ensemble de locaux communs (buanderie, salle de jeux, salle de cours, bar, salle de musique) et d’infrastructures sportives (salle de musculation, terrain de tennis, terrain multisports, parcours de santé, terrain de beach-volley).
ACCUEIL LUNDI À VENDREDI08h00 - 12h0013h00 - 17h00
Mise à disposition des clés jusqu’à 20h00. Une exception est faite pour le week-end de la rentrée de 9h à 21h, sans rendez-vous sur le site de la Maison des Élèves.
^
LA M
AISON DES
ÉLÈV
ES
MOT DU DIRECTEUR
4 5
STUDIO
Équipement pour 30m² : Pour deux personnes, deux lits en 90, deux armoires, deux bureaux, douche et WC, kitchenette équipée, table, chaises.
Équipement pour 20m² : Un lit en 90, une armoire, un bureau, douche et WC, kitchenette équipée, table, chaises.
377 € à
426 € CC*
*Les charges comprennent l’eau, internet, l’électricité des parties communes, le parking et les services (gardiennage, entretien des espaces verts, interventions dans les logements, assistance administrative). Ta consommation électrique personnelle est à régler séparemment. Tu peux choisir ton fournisseur d’énergie.
De 13 à 30m2, les logements à la Maison des Élèves se classent en trois catégories : simplex, duplex, studio.
LES LOGEMENTS
Équipement pour 13m² : Un lit en 90, une armoire, un bureau, douche et WC, une chaise, un chevet.SIMPLEX296 € à
352 € CC*
6 7
271 € à
275 € CC*
Pour tout renseignement complémentaire, rendez-vous sur la FAQ du site web.
FAQ
DUPLEX
^
Les plus sportifs peuvent se rapprocher du Bureau des Sports (BDS) qui organise entrainements et compétitions dans les disciplines suivantes : foot, basket, rugby, volley, hand, tennis, natation, VTT, ... Les résidents plus portés sur les activités culturelles peuvent eux, s’inscrire au Bureau des Arts ou encore s’impliquer dans différentes commissions dont la plus réputée organise chaque année le festival de musique de la Meuh Folle. De nombreuses autres activités diverses et variées (mécanique, robotique, club potager, ...) peuvent également faire le bonheur des autres. Pour tout savoir, le mieux est de se rapprocher du Cercle des Élèves.
CONTACT
CERCLE DES ÉLÈVES :www.cercle-des-eleves.fr
La Maison Des Élèves offre également aux résidents des conditions de vie extra-scolaires idéales, de par les infrastructures qu’elle met à disposition. En effet, outre les équipements sportifs (terrains de tennis, terrains de basket/hand, terrain de beach-volley, salle de musculation), les résidents disposent aussi de lieux communs, de salles de réunion, de salles de détente ou encore de salles pour donner des cours.Tout ceci crée tout au long de l’année une animation riche, encadrée la plupart du temps par le Cercle des Élèves (BDE).
LE CAMPUS
8
BUANDERIETERRAINS DE SPORT
SALLE DE MUSIQUE
ESPACE DETRAVAIL
BAR SALLE DEDE MUSCU
AIRE DEBARBECUE
LES A
CTIVITÉ
S
EXTR
A SCOLA
IRES
Tous nos logements sont conventionnés et ouvrent des droits à l’APL ou à l’ALS. Pour pouvoir en bénéficier, il suffit de te connecter directement sur le site de la Caisse d’Allocations Familliales et de compléter ton dossier en ligne (www.caf.fr), puis d’imprimer l’attestation de loyer et la demande de versement direct afin de la transmettre à notre secrétariat. Une fois remplie, nous te transmettrons cette attestation que tu devras retourner à la CAF du Gard avec l’ensemble de ton dossier.
Tout étudiant qui vient en France pour un séjour d’études de plus de trois mois doit faire une demande de carte de séjour portant la mention « étudiant ».
L’AIDE AU LOGEMENT
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FORMATIONS GÉNÉRALISTES
Loyer SIMPLEX296 €
APL 135 €
Loyer STUDIO407 €
APL 162 €
Reste à charge* 161 €
Reste à charge* 245 €
Loyer DUPLEX275 €
APL70 €
Reste à charge*205 €
TARIFS MOYENS PAR TYPE DE LOGEMENTSAu 1er juillet 2019
FORMATIONSAPPRENTIS
AIDES SPÉCIFIQUESPOUR LES APPRENTISConsciente des problématiques d’hébergement de certains apprentis devant disposer d’un deuxième logement près de leur entreprise d’accueil, la Maison des Élèves leur permet de bénéficier de réductions pouvant atteindre jusqu’à 35% sur les loyers de logements meublés (cf conditions et tarifs ci-dessous).
Loyer avec réduction 193 € Loyer avec réduction 283 €
*Aide Région 35 € *Aide Région 35 € *Aide Région 35 €
**Mobili jeune 100 € **Mobili jeune 100 € **Mobili jeune 100 €
Reste à charge 58 € Reste à charge 55 € Reste à charge 148 €
Tarifs moyens par type de logements
- 35% - 30% - 25%
Loyer Simplex 296 € Loyer Duplex 271 €(Colocations à 2) Loyer Studio 377 €
Loyer avec réduction 190 €
Conditions d’obtention de ces tarifs :Ces tarifs ne peuvent s’appliquer que si les résidents s’engagent pour une durée minimale à savoir :Pour les 1EA : du 1er septembre au 31 août de l’année N+1Pour les 2EA***: du 1er septembre au 30 juin de l’année N+1Pour les 3EA : du 1er septembre au 31 mars de l’année N+1***Le résident conserve son logement gratuitement en juillet et août.
En cas de non-respect de l’engagement, le tarif normal (sans réduction) s’appliquera avec rétroactivité depuis le début du contrat de résidence.
* La « Carte Jeune Occitanie » permet d’obtenir une aide à la mobilité pour les apprentis. Cette aide se situe entre 300 et 480 €/an, selon le quotient familial. Par ailleurs, et dans tous les cas, **le Pass « Mobili Jeune » peut être demandé par l’apprenti (pouvant atteindre 100 €/mois). L’aide est versée semestriellement.
AIDES SPÉCIFIQUESPOUR LES APPRENTISConsciente des problématiques d’hébergement de certains apprentis devant disposer d’un deuxième logement près de leur entreprise d’accueil, la Maison des Élèves leur permet de bénéficier de réductions pouvant atteindre jusqu’à 35% sur les loyers de logements meublés (cf conditions et tarifs ci-dessous).
Loyer avec réduction 193 € Loyer avec réduction 283 €
*Aide Région 35 € *Aide Région 35 € *Aide Région 35 €
**Mobili jeune 100 € **Mobili jeune 100 € **Mobili jeune 100 €
Reste à charge 58 € Reste à charge 55 € Reste à charge 148 €
Tarifs moyens par type de logements
- 35% - 30% - 25%
Loyer Simplex 296 € Loyer Duplex 271 €(Colocations à 2) Loyer Studio 377 €
Loyer avec réduction 190 €
Conditions d’obtention de ces tarifs :Ces tarifs ne peuvent s’appliquer que si les résidents s’engagent pour une durée minimale à savoir :Pour les 1EA : du 1er septembre au 31 août de l’année N+1Pour les 2EA***: du 1er septembre au 30 juin de l’année N+1Pour les 3EA : du 1er septembre au 31 mars de l’année N+1***Le résident conserve son logement gratuitement en juillet et août.
En cas de non-respect de l’engagement, le tarif normal (sans réduction) s’appliquera avec rétroactivité depuis le début du contrat de résidence.
* La « Carte Jeune Occitanie » permet d’obtenir une aide à la mobilité pour les apprentis. Cette aide se situe entre 300 et 480 €/an, selon le quotient familial. Par ailleurs, et dans tous les cas, **le Pass « Mobili Jeune » peut être demandé par l’apprenti (pouvant atteindre 100 €/mois). L’aide est versée semestriellement.
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PENDANT
TON SÉ
JOUR
DÉMARCHES À EFFECTUERTu souhaites être hébergé à la Maison Des Élèves. Afin de préparer au mieux ton arrivée et prévoir le bon déroulement de ton séjour, voici quelques indications à suivre >>
Une fois ton admission à l’école confirmée :
1. Sélectionner « Demande d’hébergement à la Maison des Élèves » lors de la validation en ligne de ton dossier d’école.
2. Réception par mail de la première partie du dossier hébergement.
3. Retourner les documents par courrier à :Maison des élèves
572 Chemin du viget - 30100 Alès
4.Réception des documents suivants: contrat de résidence, engagement de cautionnement et chemise d’hébergement.
5. Renvoyer toutes les pièces demandées par courrier.
6. Confirmation par retour de mail de ta demande d’hébergement.
L’ARRIVÉE
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ACCUEIL Lundi - vendredi8h00 - 12h0013h00 - 17h00
Mise à disposition des clés jusqu’à 20h00. Une exception est faite pour le week-end de la rentrée de 9h à 21h, sans rendez-vous sur le site de la Maison des Élèves.
Pour tout renseignement complémentaire, rendez-vous sur la FAQ du site web :
FAQ
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SÉCURITÉET INCENDIE
EN CAS D’INCENDIE
> J’essaie de maîtriser le feu avec un extincteur> Si ce n’est pas possible, je ferme la fenêtre et la porte de ma chambre> J’évacue le bâtiment dans le calme> J’actionne le signal d’alarme> Je préviens les secours en utilisant la fiche-réflexe> Je me rends au point de rassemblement le plus proche(au barbecue OU entre les bâtiments N et S)
EN CAS D’AUDITION DU SIGNAL D’ALARME
> Je ferme la fenêtre et la porte de ma chambre> J’évacue le bâtiment dans le calme> Je me rends au point de rassemblement le plus proche(au barbecue OU entre les bâtiments N et S)
SI LA FUMÉE REND LES ISSUES IMPRATICABLES
> Je reste dans ma chambre > J’isole les portes et fenêtres> Je manifeste ma présence à la fenêtre en attendant les secours
Attention, une porte fermée et mouillée, rendue étanche par des moyens de fortune (serviettes, draps humides par exemple) protège plus longtemps. Au niveau du sol, la fumée est moins dense, et la température plus supportable.
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EN CAS D’URGENCES
> Contacter le 18 (sapeurs-pompiers) ou le 112 sur un portable.> Indiquer la ville d’Alès, le site de la Maison des Élèves (572 Chemin du Viget) et le bâtiment du sinistre.> Préciser la nature du sinistre, le nombre et l’état des éventuelles victimes.> Donner votre nom et un numéro de téléphone.> Demander avant de raccrocher.> Contacter l’un des gardiens de permanence (04 66 54 25 56 - 04 66 54 25 57 ou 04 66 54 25 58) > Contacter le Directeur de la Maison des Élèves (06 07 44 55 90).> Préparer l’arrivée des secours.
INFORMATIONSUTILES
SECRÉTARIAT 04 66 54 25 5104 66 54 31 64
DIRECTEUR04 66 54 25 59
IMT MINES ALÈS04 66 78 50 00
GARDIEN (urgences médicales uniquement)06 07 44 54 95
CAF0 810 25 30 10 321 Avenue Maurice Schumann30922 NIMES CEDEX
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POUBELLES JAUNES
(tout ce qui est recyclable !)Flacons plastiques : bouteilles avec bouchon (shampoing, eau, lait, jus de fruits, ...), briques alimentaires (lait, potage, ...), journaux, magazines, cartons d’emballages, boîtes de conserve vides, barquettes aluminium, aérosols, cannettes vides.
ORDURES MÉNAGÈRES
(le reste)Boîtes de conserve et barquettes contenant des restes, pots de yaourts ou de crème fraîche, emballages, films plastiques, mouchoirs en papier usagés, barquettes alimentaires en polystyrène, sacs de supermarché, gobelets en plastiques.
VERRE
Bocaux, bouteilles (vin, bière, jus de fruit, potage, ...), pots en verre sans leur couvercle (confiture, yaourt, sauce, ...). Les poubelles sont situées à l’entrée des bâtiments N et I.
À éviter : Ampoules électriques, tubes néon, vaisselle, verre de table.
COMPOST
Épluchures de fruits et légumes (les laver au préalable !) Déchets verts du jardin (feuilles, fleurs, mauvaises herbes non grainées, tonte, ...), coquilles d’oeuf, restes de repas, marc de café et filtre à papier, sachets de thé / infusion / tisane (sans agraphage), pain ou déchêts à base de pâtes.
À éviter : viandes, poissons, produits laitiers, cendres de bois, pelures d’agrumes, ....
ÉCONOMIE CIRCULAIRE
Organisation de transmission de meubles entre résidents lors de leur départ.
TRI SÉLÉCTIFCAMPUS VERT
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ÉQUIPEMENTS
CONTENEUR A COMPOSTLes résidents ont également mis en place un conteneur à compost.
PANNEAUX SOLAIRESLa Maison des Élèves est équipée de panneaux solaires qui permettent une production éléctrique pour les résidences.
AMPOULE L.E.DSoucieux de faire réaliser des économies à ses résidents, la MDE a équipé tous ses logements et lieux communs d’ampoules L.E.D.
Dans un souci de responsabilité écologique, la Maison Des Élèves (MDE) est équipée de multiples installations pour préserver l’environnement et réduire l’impact sur la nature.
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EN BUS
Les lignes 2, 20 et 21 à proximité de la MDE desservent l’ensemble de la ville de 7h30 à 18h30 du lundi au vendredi (tarif étudiant : 9€/mois ou 0.80€/trajet).
EN VOITURE (5 MIN)
Un système de co-voiturage est en place depuis plusieurs années au sein de la MDE. Les étudiants ont ainsi la possibilité de se rendre en cours en voiture. Attention, les places de parking sont rares...
SE DÉPLACERSituée à 2,6 km d’IMT Mines Alès, la Maison des Élèves met en place différentes solutions pour te rendre en quelques minutes sur les différents sites souhaités.
A VÉLO
Une piste cyclable sécurisée te permet de rejoindre l’école sur le site de Clavières en moins de 10 minutes, et le site de Croupillac en 5 minutes.
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Arrêt J. Renard
ArrêtIMT Mines Alès
IMT Mines Alès Site Croupillac
Arrêt Roussel
Arrêt Marot
Arrêt Chantilly
Arrêt Chantilly
Arrêt Daudet
Arrêt J. Nicot
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2
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22020
2021
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MDE
IMT Mines Alès Site Clavières
IMT Mines Alès Site Clavières
IMT Mines Alès Site Croupillac
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PLAN
MAISON
DES ÉL
ÈVES
RAMEL Camille04 66 54 25 53
SZELAG Angélique04 66 54 25 51
SOLEILHAC Nathalie04 66 54 25 50
DJAHNIT Oria04 66 54 25 51
TRICHOT Vincent04 66 54 31 60
L’ÉQUIPE
ASSISTANTE DE DIRECTION
RESPONSABLE SERVICES TECHNIQUES
RESPONSABLE HÉBERGEMENT / RÉSERVATIONS
ASSISTANTE COMPTABLE
ASSISTANTEHÉBERGEMENT
MOYENS DE PAIEMENT
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AD PRESENCE
ESPÈCE
VIREMENT
PRÉLÈVEMENTCHÈQUE
La MDE offre différentes possibilités de paiements pour s’adapter à tes préférences, seules les cartes de crédit ne sont pas acceptées. Pour faciliter la gestion administratives, plusieurs applications ont été mises en places.
L’application « AD Présence » permet aux élèves de profiter d’un espace personnel en ligne pour gérer les différentes activités proposées, peu importe la durée du séjour, l’application permet également de faciliter la gestion des documents administratifs concernant l’hebergement.
https://hebergement.mines-ales.org/espace_client
Depuis 2017, l’administration a mis en place plusieurs applications mobiles pour faciliter la vie des étudiants tout au long de leur séjour au sein de la Maison des Élèves.
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KER FOR HOME
L’application « Ker for Home » permet aux élèves de notifier les problèmes rencontrés lors de l’utilisation des chambres de la résidence, et de prendre rendez-vous facilement avec le service technique depuis un téléphone pour obtenir une intervention efficace dans les plus brefs délais.
https://kerforhome.com
APPLICATIONSMOBILES
PRÉAVISTon contrat de résidence prévoit un préavis de 8 jours. Tu pourras l’adresser par lettre manuscrite ou par e-mail au secrétariat de la Maison des Élèves ([email protected]).
ÉTAT DES LIEUX SORTANTAfin d’établir un état des lieux contradictoire à ton départ, merci de bien vouloir prendre rendez-vous au moins une semaine avant ton départ définitif. Les états des lieux se font du lundi au vendredi, de 8h00 à 11h45 et de 14h00 à 16h45 (selon permanence des gardiens). Tout retard par rapport à l’heure fixée entraînera la facturation du temps d’attente du personnel.
Le jour de l’état des lieux sortant veille à nettoyer la chambre, restituer la clé et à débarrasser tout meuble supplémentaire que tu auras apporté lors de ton séjour. Dans le cas contraire, le déménagement par les agents de la MDE sera facturé (cf. règlement intérieur). Toute dégradation du matériel fourni par la MDE dans ton logement sera facturé (lit, matelas, table, chaises, ...).
Ton dépôt de garantie te sera restitué dans un délai d’un mois (sauf si l’état des lieux révèle des dégradations entraînant chiffrage de remise en état), déduction faîte d’éventuels dégâts collectifs (cf. règlement intérieur).
FOURNISSEUR D’ÉLECTRICITÉN’oublie pas de clôturer ton contrat auprès de ton fournisseur d’électricité en lui indiquant les indices que tu auras préalablement reporté sur ton état des lieux de sortie. Si ton fournisseur est EDF, le numéro de téléphone est le suivant : 09 69 32 15 15. Si ton fournisseur est ENGIE, le numéro de téléphone est : 09 69 39 83 88. Si ton fournisseur est ENI, le numéro de téléphone est le suivant: 32 94 (liste non exhaustive) .
CAFPrévenir la Caisse d’Allocations Familliales du Gard de votre départ.
LE DÉPART
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Pour tout renseignement complémentaire, rendez-vous sur la FAQ du site web.
FAQ
Le présent règlement a pour objet de définir :
- Les règles générales de fonctionnement de la Maison des élèves.- Les droits et obligations des usagers de la Maison des Élèves de l’IMT Mines Alès dans le cadre des dispositions prévues par la réglementation des logements foyer construit sur crédit HLM et de la convention entre l’IMT Mines Alès et l’Association Amicale des Anciens Élèves de l’école des mines d’Alès (Mines Alès Alumni).
1 - FONCTIONNEMENTL’administration de la Maison des Élèves est assurée par un Directeur nommé par Mines Alès Alumni. Le Directeur est assisté par une équipe réalisant les travaux de secrétariat, de comptabilité, d’accueil, d’entretien et de permanence. Les grandes orientations en termes de budget, d’investissements et de fonctionnement sont fixées par le Comité de Gestion de la Maison des élèves, sous réserve de dispositions particulières du Bureau, du Conseil d’Administration ou de l’Assemblée Générale de Mines Alès Alumni. Elles sont ensuite mises en application par le Directeur.
2 - ADMISSIONL’hébergement à la Maison des Élèves est réservé aux adhérents de Mines Alès Alumni dans la limite des places disponibles et dans l’ordre de priorité suivant : -Aux élèves de formation initiale et de section de perfectionnement de l’école des mines d’Alès qui en font la demande.-Aux élèves chercheurs de l’Ecole, à des stagiaires de la formation permanente ou de cycles de formation en alternance (apprentissage) ou spécialisée de l’Ecole, à des personnels intervenant à l’Ecole et à des élèves et enseignants, de tout autre établissement scolaire de l’Etat ;-À tout groupe de type associatif en dernier ressort.Les résidents doivent s’engager à respecter les termes du contrat de résidence et/ou de ce règlement intérieur. À défaut, le contrat de résidence peut être résilié (cf. 16 - CLAUSE RESOLUTOIRE du contrat) et les résidents exclus de la Maison des Élèves (cf. 16 - INFRACTION AU REGLEMENT INTERIEUR). La qualité d’adhérent à Mines Alès Alumni s’acquiert après paiement d’une cotisation annuelle dont le montant est fixé chaque année par l’Assemblée Générale.
3 - ACCÈS À LA MAISON DES ÉLÈVESSans autorisation préalable du Directeur, l’accès est strictement interdit à toute personne étrangère à la Maison des Élèves (à l’exception de la famille et connaissances des résidents), y compris aux élèves non-résidents à la Maison Des Elèves. En tout état de cause, le résident est responsable du bon comportement de ses invités en toutes circonstances (et notamment soirées, événements), dans les parties communes, au regard du réglement intérieur. Chaque résident se voit attribuer par l’école une carte d’accès à la Maison des Élèves. Pour des raisons de sécurité, chaque résident doit communiquer au secrétariat, dès son inscription, le type, la marque, la couleur et l’immatriculation du véhicule qu’il stationnera à la Maison des Élèves. Tout changement de véhicule en cours de scolarité devra être signalé. Le résident doit produire au début de chaque année scolaire, la photocopie de sa carte verte d’assurance en cours de validité. Les animaux ne sont pas admis dans la Maison des Élèves.
4. ACCES AUX LOGEMENTSPour réserver un logement, le futur résident doit formuler une demande écrite au secrétariat, par voie postale ou mail à [email protected] et adresser un chèque de réservation correspondant au premier mois de redevance. (Ce chèque ne sera encaissé qu’au moment de la signature du contrat de résidence). En cas de désistement, Mines Alès Alumni conservera une somme forfaitaire de 200 € pour frais de dossier.
La clé de la chambre sera donnée à l’occupant après signature de l’état des lieux, du contrat de résidence, du règlement intérieur et après la remise d’un dépôt de garantie équivalent à un mois de redevance, du règlement du premier mois ou premier trimestre de redevance, du règlement de la cotisation d’adhérent et des attestations d’assurance logement et véhicule (carte verte). Les usagers occupent des chambres équipées de mobilier affectées individuellement selon le contrat de résidence. Les résidents qui voudraient compléter le mobilier existant ou le supprimer le temps du contrat y sont autorisés mais ils font leur affaire du stockage du mobilier appartenant à la
Maison des Élèves. En outre, le logement devra être restitué dans l’état dans lequel il a été mis à disposition (mobilier appartenant à la Maison des Élèves), meubles montés. En cas de perte du mobilier ou de dégradation, le coût de la réparation ou du remplacement sera facturé au résident. (Cf. coût en annexe du présent règlement).
La clef de la chambre est strictement personnelle et l’usager en est responsable. Chaque résident est tenu à des obligations pour prétendre conserver son logement (cf. 9-OBLIGATIONS DU RESIDENT du contrat de résidence). Pour des raisons de service, l’état des lieux entrant sera rempli par l’usager seul; Mines Alès Alumni ayant, préalablement à la mise à disposition du logement, effectué un état des lieux. Toutefois, si le résident le désire, l’état des lieux peut être établi contradictoirement. Le résident doit en faire la demande au secrétariat. Au cours du contrat, les résidents doivent laisser libre accès aux chambres toutes les fois que la sécurité et la santé des personnes, la salubrité, l’entretien des locaux et les travaux le rendent nécessaire.
5 - CONDITIONS FINANCIÈRESLe montant de la redevance, des charges et autres rémunérations de services rendus aux usagers est fixé par le Conseil d’Administration de Mines Alès Alumni. Il est révisé le 1er juillet de chaque année (cf. 4 – contrat de résidence). La redevance et les charges sont exigibles le 5 de chaque mois par prélèvement automatique ou espèces.
6 – CHANGEMENT DE LOGEMENTTout changement de logement en cours d’année doit faire l’objet d’une demande écrite adressée au Directeur de la Maison des Élèves. Pour prétendre changer de logement, le résident devra être à jour dans le paiement de sa redevance et devra avoir eu un comportement irréprochable au sein de la Maison des Élèves. Devant l’importance des demandes de duplex ou studios, une liste d’attente a été mise en place. Les résidents doivent s’inscrire au secrétariat. Les logements sont attribués par ordre chronologique de demande. Toutefois, dans certains cas, le Directeur peut déroger à cette règle. La liste est mise fréquemment à jour et peut-être consultée au secrétariat. Pour des raisons d’organisation, d’intégration des nouvelles promotions ou de rénovations des bâtiments le Directeur pourra obliger certains résidents à changer de logement. Les frais de mise en service du compteur électrique seront alors pris en charge par la Maison des Élèves.
7 - DEPART DE LA MAISON DES ÉLÈVESUn rendez-vous devra être pris au secrétariat selon les horaires prévus au moins une semaine avant le départ de manière à organiser les états des lieux. En cas de retard du résident, au moment de létat des lieux, des frais pourront être facturés pour le temps perdu par l’agent chargé d’effectuer cet état des lieux. Les états des lieux s’effectuent généralement de 8h00 à 17h du lundi au vendredi. Pour tenir compte des contraintes spécifiques à la position de salariés des apprentis, ces horaires pourront être aménagés en concertation avec IMT Mines Alès. A son départ, chaque usager se verra rembourser, dans le délai de 1 mois qui suivent, tout ou partie du montant du dépôt de garantie en fonction des réparations effectuées ou à effectuer qui lui sont imputables individuellement ou collectivement. Toute clef non rendue sera facturée et le montant sera retenu sur le dépôt de garantie. Lorsqu’un des occupants d’un duplex quitte définitivement la Maison Des Elèves, son co-résident devra trouver un remplaçant. A défaut, il devra s’acquitter de la totalité de la redevance ou quitter lui aussi le duplex et s’installer dans un simplex. Les retenues sur dépôt de garantie à la fin du contrat sont les suivantes : (cf.annexe du présent règlement intérieur).
8 - RESPONSABILITE MATÉRIELLEChaque usager est responsable individuellement de la chambre et du mobilier mis à sa disposition et collectivement des locaux et mobilier collectif. Les résidents doivent veiller à maintenir leur chambre ou studio dans l’état dans lequel il leur a été confié, et veiller à ne pas accroître inutilement les charges (éclairage collectif, eau). Dans le cas contraire, les surcoûts seraient répercutés sur leur redevance. Les travaux d’entretien des logements sont pris en charge par Mines Alès Alumni à l’exception du nettoyage des logements et du remplacement des ampoules. En cas de problème dans un logement, le résident doit immédiatement en informer le secrétariat et faire une demande d’intervention via l’application KerforHome
ou à défaut par mail à l’adresse suivante :[email protected]. Cependant en cas de travaux ou réparations dus à un mauvais entretien, une mauvaise utilisation ou à une dégradation volontaire, Mines Alès Alumni se réserve la possibilité d’en faire supporter le coût au résident. Toute dégradation doit être immédiatement signalée au Directeur. En cas de dégradation, si l’auteur est connu, il se verra facturer la totalité des frais de réparation. Si l’auteur n’est pas connu, le montant des travaux de réparation des parties communes sera divisé, à part égale, entre tous les résidents et imputé sur leur dépôt de garantie. En cas de litige, le Conseil d’Administration se prononcera en dernier ressort. L’attention des résidents est attirée sur les dégâts que peuvent entraîner l’enfoncement de clous ou de punaises dans les murs et les meubles, les inscriptions sur les murs et portes, le collage de gravures, le déplacement des meubles etc...
9 - COMPORTEMENT SUR LE SITE DE LA MAISON DES ÉLÈVES
9.1 COMPORTEMENT GENERALLes résidents sont personnellement et collectivement responsables de toute incorrection à l’égard du personnel de la Maison des Elèves, des visiteurs, des voisins, des passants et des usagers. A quelque heure que ce soit, les résidents ne doivent jamais gêner la tranquillité de leurs camarades et des voisins de la Maison des Elèves. Afin de garantir une bonne cohésion de groupe, toutes controverses de nature politique, religieuse ou philosophiques sont proscrites sur le site de la Maison Des Elèves. Il est interdit, sous peine d’exclusion, de détenir et de faire usage d’excitants et/ou de stupéfiants conformément à la législation en vigueur. L’état d’ivresse manifeste est interdit dans les parties communes de la Maison des Elèves. Toute dégradation, anomalie ou incident doit être signalée immédiatement au Directeur ou aux personnes de permanence. De même, en cas d’accident ou d’incendie, la procédure à suivre est la suivante :1. Appeler les secours au 15 ou 18 selon le cas2. Prévenir le gardien de permanence (numéro inscrit à la loge)3. Prévenir le Directeur de la Maison Des Elèves au 06 07 44 55 90Cette procédure est affichée dans chaque logement, à proximité des compteurs électriques. La prévention des risques d’accidents est impérative dans la Maison des Elèves. Elle exige, en particulier, de chacun le respect total de toutes les prescriptions applicables en matière d’hygiène et de sécurité. Sur le site de la Maison Des Elèves, TOUT FEU de quelque nature qu’il soit, est STRICTEMENT INTERDIT en dehors du « barbecue » situé près du foyer. Toute promenade dans la pinède doit se faire avec beaucoup de prudence (ne pas fumer etc.....) Il est interdit aux résidents de modifier les installations électriques existantes. Il est demandé aux fumeurs de prendre les précautions d’usage dans leurs appartements. Il importe de respecter les droits et règlements de l’utilisation du bar notamment licence de type II, protection des mineurs.... Pour des raisons de sécurité, il est également interdit de poser ou d’étendre quoi que ce soit sur les rebords des fenêtres ou dans les parties communes (halls, couloirs, coursives, espaces verts, etc…).
9.2 - UTILISATION DES LOCAUX COMMUNS OU PARTIES COMMUNESConformément à la législation sur le tabac, il est interdit de fumer dans lesparties communes fermées.Pour des raisons d’hygiène et de sécurité, aucun objet (vélos, motocyclettes, poubelles, meubles, etc…) ne doit être déposé dans les parties communes (escaliers, halls, couloirs, etc…). Les objets laissés dans les coursives ou parties communes seront considérés comme abandonnés et seront amenés immédiatement à la décharge. Les résidents sont responsables collectivement de la propreté du bâtiment dans lequel ils vivent. Si la coursive ou le couloir de leur bâtiment est sale (traces de pieds sur murs, déchets ou sacs poubelles devant les portes…), le nettoyage sera réalisé par les agents d’entretien de la MDE. Le coût de ce nettoyage (100€) sera supporté par l’ensemble des résidents du couloir ou de la coursive et sera facturé en même temps que la redevance du mois suivant. Si les abords des bâtiments sont sales (papiers divers, bouteilles vides, déchets, etc…) le coût du nettoyage effectué par les agents techniques (minimum 150 €) sera supporté par l’ensemble des occupants du bâtiment. Une facture leur sera adressée. Tout sac poubelle laissé, dans les coursives sera ramassé par le personnel et sera facturé 5 € au résident indélicat.
RÈGLEMENT INTÉRIEURMaison des élèves d’IMT Mines Alès
Les portes coupe-feu doivent, toujours pour des raisons de sécurité, rester fermées. En cas de dégradation des grooms, le remplacement sera facturé à l’ensemble des résidents du couloir concerné. Dans les locaux communs et/ou parties communes, l’affichage est interdit sur les portes, murs et vitres. Le résident, le responsable du club ou le Président du cercle seront tenus pour responsable en cas de non-respect. Une laverie est installée dans le sous-sol du bâtiment G. Elle est utilisable 24h/24h toute la semaine, y compris week-ends et jours fériés.
9.3 – CONDUITE A TENIR D’ACCIDENT OU D’INCENDIE Les principales consignes de sécurité sont résumées en annexe du présent document. Il vous appartient de conserver ces consignes à portée de main, voire de les afficher dans votre logement. Ces mêmes consignes sont consultables sur Mines-ales.org, le site de Mines Alès Alumni, rubrique « Campus ». Si des extincteurs sont percutés et vidés ou dérobés, leur remplacement sera également facturé à l’ensemble des résidents du couloir concerné, à défaut de connaître l’auteur des faits ; lequel auteur des faits pourra être poursuivi pour mise en danger de la vie d’autrui et faire l’objet d’une procédure disciplinaire. La facturation sera établie sur la base d’un devis établi par une entreprise spécialisée en la matière et choisie par le directeur de la Maison Des Elèves.
9.4 – CIRCULATION ET STATIONNEMENT DES VEHICULES SUR LE SITE DE LA MAISON DES ÉLÈVES Pour des raisons de sécurité, la circulation est limitée à la vitesse de 30 km/h et les règles du code de la route doivent être impérativement respectées. Il est interdit de circuler avec un véhicule motorisé dans la pinède et sur les différentes pistes sauf pour les véhicules de service. Les usagers peuvent faire stationner leur véhicule uniquement sur les parkingsaménagés à l’intérieur de la Maison des Elèves en prenant soin de ne pas gêner les accès aux bâtiments ; Ce, notamment, pour permettre si besoin est, le passage des pompiers, ambulances, services techniques, service hébergement etc…. En cas de stationnement gênant ou de stationnement sur les espaces verts, le Directeur de la Maison des Elèves est habilité à faire procéder à l’enlèvement du véhicule aux frais de l’usager contrevenant. Le stationnement d’épaves est interdit. Il est rappelé que les possesseurs de véhicules sont seuls responsables des accidents ou incidents qui pourraient survenir (vols, vandalismes…) ou qu’ilspourraient causer sur le site de la Maison des Elèves. MAA ne saurait en aucun cas être tenue pour responsable.
9.5 - DECHETSDepuis février 2002, la commune d’Alès pratique le tri sélectif. Les déchets sont à déposer dans des conteneurs de couleur différente en fonction de leur nature recyclable ou non. Une notice explicative sera fournie en début d’année scolaire à chacun des résidents. S’il fallait que le tri sélectif soit mal effectué et que la Maison des Élèves se voit assujettie à une taxe spéciale d’ordures ménagères, cette taxe serait immédiatement refacturée sur les provisions sur charges à tous les résidents. Les cartons sont à déposer dans le local poubelle près de l’entrée. Les verres et les bouteilles sont à déposer dans les containeurs spécifiques disposés sur le site.
10 - COURRIERLes lettres et colis sont distribués dans des casiers situés dans le couloir de l’Administration. Ils sont récupérables de 7h à 19h. Il est de la responsabilité du résident d’effectuer les démarches auprès de la Poste, au moment de son départ, pour faire suivre son courrier.
11 - ORGANISATION DES ACTIVITES EXTRA-SCOLAIRES ET DES MANIFESTATIONSLes activités extrascolaires sont régies par une convention établie entre Mines Alès Alumni et le Cercle des Elèves. Toutes les activités sont placées sous la responsabilité du Cercle des Elèves, de même chaque club est placé sous la responsabilité de son Président. Toute manifestation devra au préalable avoir reçu l’autorisation du Directeur de la Maison des Elèves. Pour ce faire, une demande, comprenant la nature de la manifestation, le nom du ou des responsables, la date, etc.… doit être formulée au minimum une semaine avant la date de la manifestation. (Les formulaires types sont à retirer au secrétariat du Cercle des Elèves ou à défaut dans les bureaux de l’Administration).
Eventuellement, un dépôt de garantie pourra être demandé pour la mise à disposition de locaux. A l’issue de la manifestation, un état des lieux de ces locaux sera établi. En cas de dégradation le dépôt de garantie sera retenu et l’organisateur de la soirée pourra être éventuellement poursuivi et faire l’objet d’une procédure disciplinaire. Quelle que soit la manifestation, Il importe de respecter la tranquillité et les droits du voisinage (de jour comme de nuit). Le niveau sonore ne devra pas excéder celui défini par les lois, décrets et règlements en vigueur au moment de leur application. Les résidents sont invités, avant de participer à quelque manifestation ou activité que ce soit, à vérifier que le Cercle ou le club auxquels ils adhérent ont bien souscrit une assurance pour exercer leur activité.
12 – ASPECT SANITAIREEn cas de maladie ou d’accident, les usagers ont la liberté et la responsabilité du choix de leur médecin traitant. Tous les soins sont à leur charge. Par mesure dérogatoire les médecins et infirmiers dans l’exercice de leur fonction sont autorisés à pénétrer dans la Maison des Elèves. En cas d’urgence, les résidents doivent immédiatement contacter les secours puis le gardien de permanence et/ou le Directeur qui habitent sur le site. Dans le cas de maladie contagieuse, les malades doivent respecter les règles d’isolement. Il leur est formellement interdit de recevoir la visite des autres usagers. Ils sont dès que possible évacués sur un hôpital, à moins qu’ils ne soient emmenés par leur famille.
13- ASSURANCEMines Alès Alumni n’est pas responsable des vols, pertes et détériorations qui pourraient se produire au détriment des biens personnels des usagers. Chaque usager doit souscrire sa propre assurance et notamment une assurance multirisques habitation dont il doit fournir un justificatif lors de la remise des clefs.
14 -UTILISATION DU RESEAU INFORMATIQUEChaque logement est équipé d’une prise réseau donnant accès aux serveurs de l’Ecole (Intranet) et à Internet (gratuitement 24h/24). Les résidents doivent utiliser ces serveurs à des fins pédagogiques et non ludiques. Une charte est signée dès l’intégration à l’IMT Mines Alès concernant l’utilisation du réseau de l’Ecole. En cas de non-respect de cette charte, le Directeur de la Maison des Élèves peut faire suspendre temporairement voire définitivement l’accès aux serveurs.
15 -TOLÉRANCESIl est formellement convenu que toutes les tolérances de la part du Directeur de la Maison des Élèves, relatives à ce règlement intérieur, qu’elles qu’en aient été la fréquence et la durée, ne pourront en aucun cas être considérées comme apportant une modification de ce règlement, ni génératrices d’un droit quelconque. Le Directeur pourra toujours y mettre fin à tout moment.
16 - POUVOIRS DE POLICE DU PRÉSIDENTEn cas d’incident ou d’infraction au présent règlement intérieur, le Président de Mines Alès Alumni est habilité à prendre, sans préavis, toutes les mesuresindividuelles ou collectives visant à rétablir l’ordre et la tranquillité dans la résidence, entre autres, interdiction d’utilisation des appareils radiophoniquesou limitation des heures d’entrée et de sortie de la résidence. Cette disposition s’applique également pour les infractions commises à proximité de la résidence et qui sont de nature soit à troubler l’ordre public, soit à porter atteinte à l’image de la Maison Des Elèves, de IMT Mines Alès, de Mines Alès Alumni ou de ses dirigeants ou à l’intégrité physique de tiers tels : les conduites dangereuses de véhicules automobiles, le tapage, les activités illicites sur la voie publique, etc… Le Président est habilité, sans que puisse lui être opposée l’obligation de réserve ou l’astreinte au secret professionnel, à informer des agissements etcomportements fautifs d’un résidant :- la personne qui s’est porté caution ;- les proches, notamment les parents, même si ce résidant est majeur ;- les autorités administratives ou judiciaires, dans le cas d’infraction aux lois etrèglements.
17 – SANCTIONS DISCIPLINAIRES
17.1 - REMARQUES PRELIMINAIRESPour le présent article, il faut entendre par Président de l’association, le Président lui-même ou tout membre du conseil d’administration en assurant statutairement les fonctions, soit par intérim, soit
par délégation. Il faut entendre par Directeur de l’établissement, le Directeur lui-même ou tout membre du personnel en assumant la fonction par décision du Président ou du Conseil d’Administration. L’année universitaire doit être comprise comme la période s’écoulant du 1er août au 31 juillet de l’année suivante, ces deux dates incluses.
17.2 – AVERTISSEMENTLe Directeur de la résidence peut prononcer à rencontre d’un résidant ayant commis une infraction au présent règlement un avertissement assorti éventuellement d’une mise en demeure de se mettre en conformité avec les dispositions dudit règlement. Cet avertissement peut être contesté par simple courrier devant le Président de Mines Alès Alumni La décision du Président est sans appel. Aucun résidant ne peut être sanctionné par plus de deux avertissements durant la même année universitaire; toute nouvelle infraction fait alors l’objet d’un rapport au Président.
17.3 – PROCEDURE DISCIPLINAIRESur rapport du Directeur du centre d’hébergement, d’un membre du personnel du centre d’hébergement, ou à sa propre initiative, le Président peut décider l’ouverture d’une procédure disciplinaire. Il instruit le dossier lui-même ou en confie l’instruction au Directeur du centre, à un membre du personnel ou à un membre du bureau de Mines Alès Alumni. A cette fin, les auteurs présumés d’infractions et toutes les personnes pouvant fournir des informations sont invités à s’exprimer par écrit ou oralement. A l’issue de la phase d’instruction, le Président prononce la ou les sanctions disciplinaires qu’il estime appropriées, lesquelles sont notifiées aux intéressés par lettre recommandée ou lettre remise contre signature. Les intéressés disposent alors d’un délai de cinq jours pour faire appel de la décision devant le bureau de Mines Alès Alumni. Il est expressément entendu qu’en cas de notification par lettre recommandée, la date de notification est celle de la première présentation de cette lettre par les services postaux à l’adresse du destinataire. Le Président peut également décider de ne pas statuer lui-même, mais de saisir directement le bureau de Mines Alès Alumni. Lorsque le bureau de Mines Alès Alumni est saisi d’une affaire disciplinaire, soit en première instance par le Président, soit en appel par un résidant, il se réunit sur convocation du Président. Il procède aux auditions de toutes les personnes passibles d’une sanction disciplinaire ainsi que de toutes celles qu’il estime nécessaire d’entendre. Le bureau de Mines Alès Alumni prononce ensuite, en dernier ressort, les sanctions disciplinaires qu’il juge appropriées. Le bureau de Mines Alès Alumni délibère valablement dès lors que trois de ses membres sont présents ; aucun membre du bureau ne peut voter, en matièredisciplinaire, par procuration.
17.4 – SANCTIONS DISCIPLINAIRESLes sanctions disciplinaires qui peuvent être prononcées par le Président ou le bureau de Mines Alès Alumni sont, dans l’ordre croissant, de gravité :- le blâme, assorti éventuellement d’une mise en demeure de se mettre en conformité avec les dispositions du règlement intérieur ;- le travail d’intérêt général, assorti éventuellement d’une mise en demeure de se mettre en conformité avec les dispositions du règlement intérieur- l’exclusion temporaire pour une durée maximale de 45 jours, assortie éventuellement du sursis et/ou d’une mise en demeure ;- la levée de sursis antérieurs, s’ils ont été prononcés pour des faits s’étant déroulés durant l’année universitaire en cours ou durant l’année universitaire précédente ;- l’exclusion définitive avec une période d’interdiction de bénéficier des services du centre d’hébergement comprise entre deux et cinq ans. Dans le cas d’une exclusion non assortie du sursis, celle-ci prend effet, au plus tôt, sept jours francs après la notification à l’intéressé de la sanction. En cas de notification par lettre recommandée, la date de notification est celle de la première présentation de cette lettre par les services postaux à l’adresse du destinataire. Toutefois, en cas de fautes d’une particulière gravité ou de risques avérés de troubles dans le centre d’hébergement ou de mise en danger d’autrui, ce délai de sept jours peut être réduit d’autant de jours que le Président ou le bureau l’estime nécessaire.
18 - MODIFICATION DU RÈGLEMENTLe présent règlement adopté le 04 juin 2018 ne pourra être modifié que par le Conseil d’Administration de Mines Alès Alumni.
Plus d’informations par mail à : [email protected]
Ou sur le site internet à : https://www.mines-ales.org/eleves/services
SERVICES POURLES ÉLÈVES
Mines Alès Alumni ne propose pas seulement un hébergement, elle offre de nombreux services liés au réseau des diplômés, services dont tu pourras bénéficier pendant ton séjour et tout au long de ta vie professionnelle. En tant qu’élève d’IMT Mines Alès, nous mettons à ta disposition un large panel de services dont tu trouveras sur le site internet tous les détails. Hébergement, Welcome Pack, offres de stage, veille professionnelle, ... notre approche innovante s’attache à répondre aux besoins des élèves tout au long de leur parcours à l’école et dans le campus de la Maison des Élèves.
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