L’Université de Lorraine · PDF fileNote d’information – L’Université de Lorraine : Contexte / Structuration / Fonctionnement Page 3 sur 16 LA FORMATION Une offre de formation

Note d’information – L’Université de Lorraine : Contexte / Structuration / Fonctionnement

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Note d’information

L’Université de Lorraine Contexte / Structuration / Fonctionnement


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Contexte : L’Université de Lorraine est le fruit de la fusion, au 1er janvier 2012, des 2 universités de Nancy (Université Henri Poincaré et Université Nancy 2), l’Université Paul Verlaine de Metz et de l’Institut National Polytechnique de Lorraine. Elle regroupe :

! 55 000 étudiants dont 1800 doctorants ! 3700 enseignants enseignants et enseignants-chercheurs – 2ème employeur de Lorraine ! 3000 BIATSS – Bibliothécaires, Ingénieurs, Administratifs, Techniciens, personnels de Services et

de Santé répartis dans :

! 8 collégiums et 46 composantes ! 10 Pôles Scientifiques et 61 laboratoires ! la Présidence avec 16 directions administratives et une DGS

! avec 52 implantations géographiques " 4 départements " 15 villes

L’Université de Lorraine, c’est :

! un budget de 562 millions d’euros avec plus de 430 M€ de masse salariale

! un patrimoine immobilier de 832 000 m2 sur 260 bâtiments


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LA FORMATION Une offre de formation Complète combinant Excellence, Proximité et Attractivité avec :

! DUT : 31 département de DUT ! LP : 95 spécialités de Licences Professionnelles ! Ingénierie :

o 14 filières de diplômes d’ingénieurs o 1 classe préparatoire polytechnique

! L : 35 mentions ! M : 53 mentions avec 196 spécialités ! Santé :

o 4 formations de Santé : Médecine, Pharmacie, Odontologie et Maïeutique

o Une Première Année Communes des Etudes de Santé avec 9 concours (Médecine, Pharmacie, Odontologie, Maïeutique Metz et Nancy, Kinésithérapie, Ergothérapie, Psychomotricien et Manipulateurs d’Electroradiologie médicale)

! structuré au sein de

" 8 IUT " 10 écoles d’ingénieurs " 1 ESPÉ " 9 Instituts dont 2 IAE " 17 Facultés avec 3 facultés de Santé

LA RECHERCHE Une recherche d’Excellence et Pluridisciplinaire en Humanité, Juridique, Management, Santé et technique :

! 278ème sur 500 au sein du classement de Shanghai ! 9ème université française ! près de 1800 doctorants soit plus de 400 thèses soutenus par an ! Valorisation :

o 130 familles de Brevet, 36 marques et 79 logiciels o 334 nouveaux contrats en 2012 avec 4,8M € de chiffres d’affaires

! organisée autour de

" 61 laboratoires reparties " 7 fédérations de recherches

© Alex HERAIL

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LA VIE UNIVERSITAIRE Une Vie Universitaire dynamique avec un conseil (le CVU) proactif dédié à cette thématique :

! plus de 150 associations étudiantes ! 450 K€ de budget alloués aux subventions étudiantes ! 5 millions de budget pour la mission VU – le plus gros de France

! répartie autour de 8 pôles d’activité " Santé Sociale Universitaire

consultation gratuite et confidentielle " Activité Physique et Sportives

72 activités, 1 piscine universitaire, 1ère AS de Fr " Handicap

près de 400 étudiants accompagnés " Bureau des Initiatives Etudiantes

2 MDEs, le FSDIE et le BRVE " Culture Artistique et Sociétale

1 théâtre conventionné Ministère de la Culture " Culture Scientifique et Technique

plx musées, 2 jardins botaniques " Université du Temps Libre

gratuit pour les étudiants " Réseau Hubert Curien

! en lien avec les acteurs locaux (Ville, Agglomération, Région, le CROUS, …

CONCLUSION L’Université de Lorraine constitue le deuxième plus gros établissement d’Enseignement Supérieur pluridisciplinaire de France, et le seul a s’être doté du statut de Grand Etablissement. Seule Région Campus de France, l’Université de Lorraine mise son attractivité sur :

! Une Recherche d’excellence pluridisciplinaire ! Une Formation de proximité permettant à tous bacheliers lorrains à accéder au Supérieur ! Un politique Vie Universitaire axer sur le bien-vivre et le bien-être en son sein

auquel s’ajoute une politique :

! d’ouverture à la Grande Région, à l’Europe et l’International ! documentaire autour des 26 Bibliothèques Universitaires ! numérique avec les nouvelles technologies (Carte CLE, l’ENT, le Sésame, …) ! d’entreprenariat avec le PEEL – Pôles d’Entreprenariat Etudiant de Lorraine ! … .

L’Université de Lorraine est un établissement en plein développement et structuration constituant le moteur économique de la Région Lorraine, est c’est pour cette raison qu’elle n’a pas finie de faire parler d’elle !

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Culture Scientifique

et Technique

Culture Artistique et

Sociétale

Activités Physiques

et Sportives

Santé Social

Universitaire

Université du Temps Libre

Bureau des Initiatives

Etudiantes Handicap


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PRÉSIDENTPIERRE MUTZENHARDT

ORGANIGRAMME DE L’UNIVERSITÉ DE LORRAINE

CHEF DE CABINET JULIEN BARTHE

CONSEIL D’ADMINISTRATION

SÉNAT ACADÉMIQUECONSEIL SCIENTIFIQUE

CONSEIL DE LA FORMATIONCONSEIL DE LA VIE UNIVERSITAIRE

SÉNATEURS

COMITÉ TECHNIQUECOMITÉ D’HYGIÈNE,

DE SÉCURITEET DES CONDITIONS

DE TRAVAIL

VICE-PRÉSIDENTSMARTIAL DELIGNON

CLOTILDE BOULANGERETIENNE BAUMGARTNER

MICHEL ROBERTAURÉLIEN MARTIN

CHARGÉS DE MISSIONAUPRES DES VICE-PRESIDENTS

• CST, HARRY RAMENAH • Culture,

MARIE SCARPA • Ecole supérieure du professorat et de l’éducation,

FABIEN SCHNEIDER • Edition Texte,

FERRI BRIQUET • Entrepreneuriat,

CHRISTOPHE SCHMITT • Formations de santé,

ANNICK BARBAUD • Innovation et structuration pédagogiques,

DOMINIQUE PETITJEAN • Insertion et accompagnement des étudiants,

FRANÇOISE LAPICQUE • Partenariats académiques avec les EPST,

PIERRE ARCHAMBAULT • Référent des Opérations Campus pour le pôle biologie santé, BRUNO LEHEUP • Référent des Opérations Campus pour le pôle gestion management, PATRICE KIMMEL • Référent des Opérations Campus pour l’UFR MIM, PHILIPPE GUIBERT • Référente PRSEFH,

MARIE-JEANNE PHILIPPE • RSU,

VINCENT HUAULT • Suivi des PIA & projet WISE, développement Forêt - Bois, MATHIEU PETRISSANS • TICE,

AZIM ROUSSANALY • Transfrontalier,

FRANCIS LEPAGE

VICE-PRÉSIDENTSFONCTIONNELS

DIRECTEURS DE PÔLES SCIENTIFIQUES

CONSEILS DE PÔLES SCIENTIFIQUES

UNITÉS DE RECHERCHE

COLLÈGE DES ÉCOLES DOCTORALES

UNITÉS DE FORMATION

PÔLES SCIENTIFIQUES• Agronomie, agroalimentaire, forêt (A2F)• Biologie, médecine, santé (BMS)• Connaissance, langage, communication, sociétés (CLCS)• Chimie et physiques moléculaires (CPM)• Energie, mécanique, procédés, produits (EMPP)• Informatique, automatique, éléctroniqueéléctrotechnique, mathématiques (IAEM)• Matière, matériaux, métallurgie, mécanique (M4)• Observatoite terre et environnement (OTELo)• Sciences juridiques, politiques, économiques et de gestion (SJPEG)• Temps, espaces, lettres, langues (TELL)

APPUI AUX MISSIONS• Direction de la documentation et de l’édition• Direction de la formation, de l’orientation et de l’insertion professionnelle• Direction de la recherche et de la valorisation• Direction des relations internationales et européennes• Direction des partenariats• Direction de la vie universitaire et de la culture

ADMINISTRATION DES RESSOURCES• Direction de la communication• Direction de la logistique interne• Direction des achatset des marchés publics•

Direction

des affaires juridiques•

Direction

des ressources humaines•

Directiondu budget et des finances •

Direction

du numérique•

Direction du patrimoine immobilier•

Direction hygiène, sécurité,

environnement

COLLEGIUMS • Arts, lettres et langues• Droit, économie, gestion• Interface• Lorraine INP• Santé• Sciences et technologies• Sciences humaines et sociales• Technologie

DIRECTEURS DE COLLEGIUMS

CONSEILS DE COLLEGIUMS

DIRECTIONS

AGENT COMPTABLEOLIVIER ENGEL

DÉLÉGATION D’AIDE

AU PILOTAGEET À LA QUALITÉ

SABINE GOULIN

MISSION DE MÉDIATION

DES PERSONNELSARLETTE LEBLAY GERARD VAUTRIN

DÉLÉGUÉ AUX RELATIONS

ET AUX CONDITIONS DE TRAVAIL

CORINNE SCHUMPF

DÉLÉGUÉ À LA VIE INSTITUTIONNELLE

ODILE THIBIER

CONTRÔLE INTERNE COMPTABLE

ET FINANCIERALAIN GUERMANN

DIRECTEUR GÉNÉRAL DES SERVICES

FRANÇOIS NOËL

DGS ADJOINTJEAN-FRANÇOIS MOLTER

ÉQUIPE PRÉSIDENCE

DIRECTOIRE

PÔLES SCIENTIFIQUESA2FJEAN-PIERRE JACQUOT

BMSLAURENT PEYRIN-BIROULET

CLCSANNE-MARIE TONIOLO

CPMJEAN-LUC BLIN

EMPPALAIN DEGIOVANNI

IAEMALAIN RICHARD

M4JAMAL BOUGDIRA

OTELoFRÉDÉRIC VILLIERAS

SJPEGTHIERRY LAMBERT

TELL

JEAN-MICHEL WITTMANN

COLLEGIUMSArts, lettres et langues (ALL)PASCALE FADE, directriceNICOLAS BRUCKER, directeur adjoint

Droit, économie, gestion (DEG)FRÉDÉRIC STASIAK, directeurELISABETH DESCHANET, directrice adjointe

Lorraine – INP (écoles d’ingénieurs)YVES GRANJON

INTERFACEFABIEN SCHNEIDER

TechnologiesBERNARD HEULLUY

SantéPIERRE BRAVETTI, directeur NGUYEN TRAN, directeur adjoint

Sciences et technologieDOMINIQUE SAUTER, directeurNICOLAS OGET, directeur adjoint

Sciences humaines et sociales (SHS)HÉLÈNE BOULANGER, directriceFABIENNE LEMETAYER, directrice adjointe

DIRECTION DES PARTENARIATS VINCENT QUEUDOT

Sous-direction d’ingénierie de projetCYRILLE RAYMOND

Sous-direction du centre d’innovation partenarialeJÉRÔME EMONOT

DIRECTION DE LA FORMATION, DE L’ORIENTATION ETDE L’INSERTION PROFESSIONNELLESTÉPHANE CREUSOT

Sous-direction à la formation tout au long de la vieCHRISTINE LOMBARD

Sous-direction à la gestion de la formation et des étudesSÉVERINE KLIPPFEL

Sous-direction des ressources applicativesEVELYNE BOONEN

Sous-direction de l’orientation et de l’insertion professionnelleVÉRONIQUE CHLOUP

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINESMICHEL RIQUARTADJOINTE :

Sous-direction de la gestion prévisonnelle des effectifs, des emplois et des compétencesSOPHIE MARLIER

Sous-direction de la gestion administrative et financièreISABELLE JACQUOT

Sous-direction du pilotage ressources humainesISABELLE ARNOULD

ISABELLE JACQUOT

DIRECTION DU BUDGET ET DES FINANCESPIERRE-EMMANUEL JEUNEHOMMEADJOINTE AU DÉPARTEMENT DU BUDGET :MONIQUE RENAULD

Sous-direction de l'exécution budgétaireDANIELLE LOGNON

DIRECTION DU PATRIMOINE IMMOBILIERJUAN RODRIGUEZ

Sous-direction des opérationsGUILLAUME DREYDEMY

Sous-direction études et diagnostiquesALEXANDRE PÉRY

Sous-direction de la gestion locativePASCALE CHEVALIER

DIRECTRICE ADJOINTE DU PROJET CAMPUS :VIRGINIE MARION

DIRECTION DU NUMÉRIQUEJEAN-MICHEL VAHL

Sous-direction du système d’information de gestionOLIVIER ZILLER

Sous-direction des usages du numériqueJEAN-MICHEL ANTOINE

Sous-direction des infrastructuresSÉBASTIEN MOROSI

Sous-direction des services aux usagersÉRIC SAND

BERNARD WURTZ

DIRECTION DES ACHATSET DES MARCHÉS PUBLICS

ADJOINT : Service achat - site de NancyLÉA ESSLINGER

DOMINIQUE ROUYERService achat - site de Metz

JEAN-DANIEL DURAND

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUESSARAH WEBER

DIRECTION HYGIÈNE, SÉCURITÉ, ENVIRONNEMENTJEAN-PIERRE BURENADJOINTE :ELISABETH VOLPINI

ADJOINT : MARTIN GEISLER

DIRECTION DE LA LOGISTIQUE INTERNEERWAN GUEGUEN

DIRECTION DE LA COMMUNICATIONSÉVERINE QUIGNARD

DIRECTION DE LA VIE UNIVERSITAIRE ET DE LA CULTUREFLORENCE DAMOUR

Sous-direction de la vie étudiante et relais handicapYVES CARDELLINI

Sous-direction de la santé universitaire de médecine préventive et de la santéMARTINE ROSENBACHER - SITE DE NANCYSYLVIE VAILLANT - SITE DE METZ

Sous-direction de la culture scientique et techniqueNICOLAS BECK

Sous-direction de la culture artistique et sociétaleALAIN BILLON

Sous-direction des activités physiques et sportivesTHIERRY HELLÉ

Sous-direction adjointe des activités physiques et sportives à MetzOLIVIER COTIN

Sous-direction adjointe des activités physiques et sportives à NancyJEAN-LUC ROBARDEY

DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DE LA VALORISATIONEDWIGE HELMER-LAURENT

Sous-direction de l’administration de la rechercheCLOTILDE DINÉ

Sous-direction de l’appui à la gestion de la rechercheARNAUD PLUVINET

Sous-direction de la valorisation de la rechercheDIDIER ZIMMERMANN

Sous-direction des études doctoralesMURIEL LEGRAND

DIRECTION DE LA DOCUMENTATION ET DE L’ÉDITIONANNE-PASCALE PARRET

Adjointe - Lorraine Nord : SYLVIE DEVILLE

Adjointe - Lorraine Sud : CHRISTINE BALLIET

DIRECTION DES RELATIONS INTERNATIONALES ET EUROPÉENNESMARIAMA TRAORÉADJOINTE : NATHALIE HIESIGER

Sous-direction mobilité internationaleMARIE-CHRISTINE VIRY-MICHEL

Sous-direction accueil internationalANNE MROWICKI

Sous-direction coopération institutionnelleCAROLINE COQUELET

DIRECTIONSPÔLES ET COLLEGIUMS

CHRISTINE ROIZARDEMMANUELLE GURTNER

KARL TOMBREJEAN-LUC BLIN-LACROIX

BRIGITTE NOMINÉ


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Structuration : L’Université de Lorraine se structure autour de trois éléments :

! la Présidence ! les Collégiums ! les Composantes

avec des interactions entre eux !

LA COMPOSITION

La Présidence réunit :

! Le Président, ses Vice-Présidents dont le Vice-Président Etudiant et son cabinet ! La Direction Générale des Services et les Directions Administratives ! L’Agent comptable et les services de l’Agence Comptable ! Les Conseils Centraux de l’établissement

" Le Conseil d’Administration " Le Conseil de la Formation " Le Conseil Scientifique " Le Conseil de la Vie Universitaire " Le Sénat Académique

" Le Comité Technique " Le Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail

Les Collégiums et Pôles Scientifiques se composent :

! du directeur et son/ses adjoints ! la cellule d’appuie administrative ! des directeurs de composantes le composant ! le conseil de Collégiums ou de Pôles

Les composantes quant à elles se composent (cas d’une composante de formation)

! du directeur et de son/ses adjoints ! de la responsable administrative ! d’un service scolarité ! d’un service administratif ! d’un service financier ! et tous autres services que jugera utile en fonctions de ses missions et

prérogatives ! des conseils de gestion

" un conseil d’administration " un conseil de la pédagogie (non obligatoire) " un conseil de la recherche (non obligatoire)

Présidence"

Collégiums"!"Pôles"Scienti5iques""

Composantes"(Recherches"!"Formation)"

ℹ ︎ : un conseil est composé de l’ensemble des corps afin de représenter la communauté qu’il regroupe et sur laquelle il a des prérogatives (généralement : Enseignants, BIATSS, Etudiants) Ex : un conseil de gestion se compose de représentants de l’ensemble de la composante ℹ ︎ : un conseil peut se réunir en formation dite « restreinte » dès lors qu’il traite des cas nominatifs, la formation est plus ou moins restreinte en fonction du corps étudié. Ex : la promotion d’un professeur ne se discute qu’en formation restreinte avec des professeurs donc pas de Maitres de Conférence, ni BIATSS, ni Etudiants.


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LES INTERACTIONS / LES STRUCTURES DE COORDINATIONS

l’Equipe Politique

• Le Président • les Vice-Présidents de Conseils

• Le Vice-Président Etudiant • Les Vice-Présidents Fonctionnels

• Le Directeur Générale des Services • la Directrice Générale Adjointe des Services • La Secrétaire Générale • L'Agent Comptable • La Direction de la DAPEQ

Pierre MUTZENHARDT Martial DELIGNON Etienne BAUMGARTNER Clotilde BOULANGER Michel ROBERT Aurélien MARTIN Christine ROIZARD Emmanuelle GURTNER Jean-Luc BLIN LACROIX Brigitte NOMINE Karl TOMBRE Violaine APPEL Jean-François MOLTER Edwige HELMER-LAURENT Odile THIBIER Olivier ENGEL Sabine GOULIN

Le Directoire

• L’Equipe politique • Les directeurs de Collégiums et leurs adjoints • Les directeurs de Pôles Scientifiques et leurs

adjoints

Les réunions de composantes

• Le Directoire • Les directeurs de composantes de Formation • Les directeurs de composantes de Recherche = Laboratoires • Les directeurs des Directions Administratives


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LEURS RÔLES

LES COLLEGIUMS Les Collégiums constituent des organes intermédiaires dans l’administration et surtout la vie politique de l’établissement, ils assurent la représentativité des composantes (le cas échéant des unités de formation et de recherche, des instituts ou des écoles) par grands secteurs de formation de l’Université de Lorraine, à savoir les disciplines juridiques, économiques et de gestion, les lettres, langues, arts et sciences humaines et sociales, les sciences et technologies, les disciplines de santé ainsi que les formations d’ingénieurs. La création, modification et/ou suppression des collégiums sont décidées par le Conseil d’Administration dans les conditions d’adoption du règlement intérieur après avis du Conseil de la Formation et du Sénat Académique. La direction du Collégium est assurée par un directeur assisté d’un conseil. La composition de ce conseil est laissée à la libre appréciation des composantes qui le forment, mais ce suivant la répartition :

- les enseignants et enseignants-chercheurs élus et membres de droits sont majoritaires au seindu conseil

- les enseignants et enseignants chercheurs représentent au moins 40% des sièges des membres élus et des personnalités extérieures.

- les usagers représentent au moins 15% des sièges des membres élus et des personnalités. Pour chaque représentant des usagers, un suppléant est élu dans les mêmes conditions que le titulaire.

- les personnels BIATOSS14 représentent au moins 15% des sièges des membres élus et des personnalités.

- les personnalités extérieures représentent au moins 10% des sièges des membres élus et des personnalités.

Le conseil du collégium :

1. répartit les emplois et les crédits dans les structures internes qu’il regroupe ; 2. approuve les accords et conventions pour les affaires l’intéressant dans les conditions fixées par le

règlement intérieur ; 3. adopte les règles relatives aux examens et les modalités de contrôle des connaissances du

collégium après avis du conseil de la formation, dans les conditions fixées par l’article L. 613-1 du code de l’éducation.

LES POLES SCIENTIFIQUES Les Pôles Scientifiques sont constitués des laboratoires de recherche, et le cas échéant, des Unités de recherche formées avec d’autres établissements d’enseignement supérieur ou de recherche, regroupés par leur champ disciplinaire. La création, modification et/ou suppression des pôles scientifiques sont décidées par le Conseil d’Administration dans les conditions d’adoption du règlement intérieur après avis du Conseil Scientifique et du Sénat Académique. La direction des pôles scientifiques est assurée par un directeur, assisté par un conseil. Le directeur est élu par le conseil de cette structure pour une durée de cinq ans renouvelable une fois.


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Le conseil du pôle scientifique : 1. répartit les emplois et les crédits dans les structures internes qu’il regroupe ; 2. approuve les accords et conventions pour les affaires l’intéressant dans les conditions fixées par le

règlement intérieur. LES CONSEILS CENTRAUX

L’Université de Lorraine, contrairement à une université de type « LRU », sera dotée d’un conseil décisionnaire (le Conseil d’Administration) et de trois conseils consultatifs : le Conseil de la Formation, de la Vie Universitaire et Scientifique, ainsi que d’un Sénat Académique.

Ce nouveau mode d’organisation des conseils est étroitement lié au statut de grand établissement

dont jouira l’Université de Lorraine, et ainsi favorisera une plus grande supervision des sujets traités (et ce en lien avec la pluralité des composantes à suivre et le contexte lorrain de l’Université).

Figure 1 : Proposition d'organigramme des conseils centraux de l'Université de Lorraine

"

Conseil"d'Administration"

Conseil"de"la"Vie"Universitaire"

Conseil"de"la"Formation"

Conseil"Scienti5ique"


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a) Le Conseil d’Administration Le conseil d’administration comprend, outre le président, trente membres :

- sept personnalités extérieures à l'établissement désignées par les directeurs des collégiums et des pôles scientifiques réunis en assemblée, selon des modalités fixées par le règlement intérieur, dont au moins :

a) un chef d’entreprise ou cadre dirigeant d’entreprise ; b) un autre acteur du monde économique et social ;

- un représentant du conseil régional de Lorraine et deux autres représentants des

collectivités territoriales ou de leurs groupements sur le territoire desquels est implanté l’établissement, désignés respectivement par leur organe délibérant ;

- vingt membres élus répartis dans les collèges suivants :

a) six représentants des professeurs des universités et personnels assimilés au sens de l'article 6 du décret du 16 janvier 1992 susvisé ;

b) six représentants des autres catégories de personnels d’enseignement et de recherche ;

c) quatre représentants des étudiants (4 titulaires et 4 suppléants); d) quatre représentants des personnels de bibliothèque, ingénieurs,

administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé. Le conseil d'administration détermine la politique de l'établissement. A ce titre :

- il approuve le contrat d'établissement de l'université ; - il vote le budget et approuve les comptes ; - il approuve, sous réserve des dispositions de l’article 14, les accords et les conventions

signés par le président de l'établissement et, sous réserve des conditions particulières fixées par décret, les emprunts, les prises de participation, les créations de filiales et de fondations prévues à l'article L. 719-12 du code de l’éducation, l'acceptation de dons et legs et les acquisitions et cessions immobilières ;

- il répartit, sur proposition du président, les emplois et les crédits par collégium et, le cas échéant, par pôle scientifique, pour l’un ou plusieurs d’entre eux ;

- il autorise le président à engager toute action en justice ; - il approuve le rapport annuel d'activité, qui comprend un bilan et un projet, présenté par le

président. - il adopte le règlement intérieur de l’université de Lorraine à la majorité des deux tiers des

membres présents et représentés. Dans le cadre de ses compétences, il peut créer des commissions dont la composition, les modalités de désignation de leurs membres et de fonctionnement sont précisées par le règlement intérieur. Le conseil d’Administration se composera de 30 membres dont la répartition est décrite ci-dessous,


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Tableau 1 : Proposition de répartition des membres du Conseil d'Administration

Proposition de répartition des membres du Conseil d’Administration par collège : Collège A –

Professeurs et assimilés

Collège B – Maitres de Conférence et

assimilés Collège Usagers

- Etudiants Collège

BIATOSS Personnalités

extérieures

6 6 4T (+ 4S) 4 10 Total 30 membres

et devra représenter l’ensemble des grands secteurs disciplinaires et leur répartition géographique.

Tableau 2 : Proposition des quatre secteurs disciplinaires

Les grands secteurs disciplinaires

Santé Langues, Lettres, Sciences Humaines

Economie, Droit, Gestion,

Administration Ecoles, Instituts,

Sciences La présence de quatre étudiants au sein du conseil d’administration exprime la volonté de l’Université, de les impliquer dans la politique et la gestion de cet établissement.

b) Le Conseil de la Formation Le conseil de la formation comprend, outre le président, au maximum quarante membres. Le conseil de la formation est garant de la qualité et de la cohérence de l’offre de formation. Il contribue à l’élaboration de la politique de formation initiale et continue. A ce titre, il est consulté sur l’organisation des formations et de sa déclinaison territoriale et la politique de développement des infrastructures de formation.

Tableau 3 : Proposition de répartition des membres du Conseil de la Formation

Proposition de répartition des membres du Conseil de la Formation par collège : Collège A –






extérieures

8 8 16T (+ 16S) - 9 Nancy - 5 Metz - 2 Délocs

4 4

Total 40 membres


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Au sein du conseil de la formation, on remarque une forte proportion d’étudiants (seize étudiants) afin de permettre la représentation des domaines disciplinaires et ainsi recueillir les vécus des étudiants sur leur formation quel que soit le site géographique.

c) Le Conseil de la Vie Universitaire Le conseil de la vie universitaire comprend, outre le président, au maximum trente membres. Il est composé, suivant les modalités fixées à l’article 15 de personnalités extérieures à l'établissement désignées par le Président de l’Université de Lorraine et majoritairement des représentants élus des personnels et des étudiants. Le conseil de la vie universitaire est consulté sur :

- la politique de sites en matière d’activités culturelles, sportives ou associatives et les actions sociales à l’égard des étudiants et des personnels ainsi que l’attribution des crédits correspondants ;

- la politique de santé ; - la gestion du handicap ; - l’engagement étudiant ; - les relations avec les partenaires institutionnels de la vie universitaire.

Il est garant des libertés politiques et syndicales des étudiants et des personnels.

Tableau 4 : Proposition de répartition des membres du Conseil de la Vie Universitaire

Proposition de répartition des membres du Conseil de la Vie Universitaire par collège : Collège A –






extérieures

4 4 8T (+ 8S) - 5 Nancy - 2 Metz - 1 Délocs

8 4

Total 28 membres La répartition des prérogatives du CEVU dans deux conseils (CF et CVU) est le résultat du travail des étudiants durant la construction de l’Université de Lorraine. La mise en place de ce CVU permettra de mieux prendre en compte le quotidien des personnels et des étudiants au cœur des préoccupations de l’Université, autour des problématiques de santé, du handicap mais aussi d’engagement étudiant (au travers de leur valorisation par exemple).


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d) Le Conseil Scientifique Le conseil scientifique comprend, outre le président, au maximum quarante membres. Il est composé, suivant les modalités fixées à l’article 15 :

- de personnalités qualifiées, françaises et étrangères, désignées par le Président de l’Université de Lorraine

- de représentants d’institutions partenaires, choisies par le président après avis des autres membres du conseil scientifique

- d’au minimum une moitié de représentants élus des personnels d’enseignement et de recherche, des personnels techniques et administratifs de recherche et des étudiants inscrits en doctorat.

Le conseil scientifique est garant de la qualité et de la cohérence de la politique scientifique de l’établissement à l’élaboration de laquelle il contribue. A ce titre, il est consulté sur :

- la répartition des crédits de recherche - la politique d’emploi des enseignants-chercheurs et chercheurs - les programmes et contrats de recherche proposés par les pôles scientifiques - la cohérence entre l’offre de formation et la politique scientifique.

En outre, il procède à l’évaluation des activités scientifiques.

Tableau 5 : Proposition de répartition des membres du Conseil Scientifique

Proposition de répartition des membres du Conseil Scientifique par collège : Collège

A Collège

B Collège

C Collège

D Collège

Doctorants Collège

E Collège

F Personnalités

extérieures 14 6 7 1 4T (+ 4S) 2 1 5

Total 40 membres Au sein du conseil scientifique, les étudiants sont représentés au travers des doctorants et/ou moniteurs qui sont en préparation de leur thèse d’université. La présence d’étudiants au sein de cette instance montre l’envie d’impliquer l’ensemble des acteurs de l’université dans la politique de recherche de l’établissement mais aussi dans la connaissance de la carrière de leurs collègues enseignants chercheurs.

e) Le Sénat Le sénat académique est constitué :

- des membres élus du conseil scientifique, du conseil de la formation et du conseil de la vie universitaire ;


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- de représentants élus suivant les collèges définis à l’article 7 du décret dont six au titre des deux premiers collèges et dix au titre du collège des personnels BIATOSS.

Figure 2 : Proposition de composition du Sénat Académique

Le sénat académique a vocation à permettre de réunir l’ensemble de la communauté universitaire. Il est consulté sur le contrat pluriannuel d’établissement, le règlement intérieur et ses modifications, le cadrage budgétaire, la politique annuelle d’affectation des ressources humaines et la politique partenariale. Le président nouvellement élu lui présente son projet pour l’établissement.

Tableau 6 : Proposition de répartition des membres du Sénat

Proposition de répartition des membres du Sénat par collège : Conseil Collège A Collège B Collège Etudiants Collège BIATOSS

CVU 4 4 8T (+ 8S) 8 CF 8 8 16T (+ 16S) 4 CS 29 4T (+ 4S) 3

Membres élus 3 3 - 10 TOTAL 96 + 16 membres élus

Depuis Juin 2013 avec l’arrivée de la Loi ESR, la parité est obligatoire sur les listes 50/50 Filles/Garçons en alternance

Le"Sénat"Académique"

Conseil"de"la"Formation"

Conseil"de"la"Vie"

Universitaire"Conseil"

Scienti5ique"

+"Personnes"élues"

"

!"Représentants"des"enseignants"!"Représentants"du"personnel"


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LEURS ARTICULATIONS

Elaboration des budgets et projets des composantes + avis sur ceux-ci, élaboration et avis sur les MCC1

Répartition des budgets entre les composantes ou labo et projets mutualisés + avis sur ceux-ci, validation des

MCC1

Etudes des dossiers, avis avant passage en CA (+avis sur les MCC1 avant validation en Collegium)

Avis sur la stratégie d'établissement

Débat et prise de décision, élaboration de la "stratégie" de l'Université, répartition des budgets entre les

collégiums

Préparation des dossiers, signature des conventions, exécution des décisions du CA

Président

Conseil d'Administration - CA

Conseil de la Formation - CF

Collegium

composantes (UFR, instituts, écoles...)

UFR etc...

Collegium... 2

Conseil de la Vie Universitaire - CVU

Conseil Scientifique - CS

Pôles 3 Scientifiques

Labo Labo...

Sénat Académique

L’UNIVERSITE DE LORRAINE

UNE UNIVERSITE QUI N’A PAS FINI DE FAIRE PARLER D’ELLE…

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