Masen EIESC Draft 110112

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  • COMPLEXE SOLAIRE D' OUARZAZATE Maroc

    Janvier 2011

    23, Avenue Chellah Apt N 9 et 10 Hassan - Rabat -Maroc- Tl : 0537 20 80 90 Fax : 0537 72 91 11 E-mail : phenixa@phenixa.com

  • Etude dimpact environnementale et sociale cadre du projet de complexe solaire d'Ouarzazate (Maroc) - Version Prliminaire

    RIn08819a/A.26139/CInZ101405 SCL / HC - BML - CL

    10/01/2011 Page : 2

    MOROCCAN AGENCY FOR SOLAR ENERGY (MASEN)

    Etude dimpact environnementale et sociale cadre du projet de complexe solaire d'Ouarzazate

    OUARZAZATE MAROC

    Objet de l'indice Date Indice Rdaction Vrification Validation Nom Signature Nom Signature Nom Signature

    Rapport provisoire 23/12/10

    S. CHEREL

    H. CHERKAOUI DEKKAKI

    K. KOUZ

    B. MALJOURNAL C. LEGER

    Prise en compte rqs WB 10/01/2011 a Id id id

    Numro de rapport : RIn08819a Numro d'affaire : A26139 N de contrat : CInZ101405 Domaine technique : GE22 Mots cl du thsaurus Etude dimpact, parc photovoltaque, solaire thermique, nergies

    renouvelables

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    Auteurs de ltude : BURGEAP-PHENIXA : Khadija KOUZ, Cartographe, Phnixa Hinde CHERKAOUI DEKKAKI, Docteur Hydrogologue, Phnixa

    Sarah CHEREL, Ingnieur de projets, Burgeap

    Bertrand MALJOURNAL, Chef de projets, Burgeap

    Christine LEGER, Directrice de PHENIXA

    EXPERTS INDEPENDANTS : Etude paysagre : Bendaoud Attaous, Paysagiste Etude faune-flore : Fabrice CUZIN, Ecologue

    Etude socio-conomique : Slimane AZIKI, Socio-conomiste

    MAITRE DOUVRAGE DELEGUE : MASEN

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    SOMMAIRE Avant-propos 8

    Liste des abrviations 9

    1 Rsum non-technique 10 1.1 Prambule 10 1.2 Les raisons du choix 10 1.3 Les variantes du projet 12

    1.3.1 Le photovoltaque 14 1.3.2 Le solaire concentration (CSP) 15

    1.4 Equipements et utilits associs 16 1.4.1 Le stockage thermal 16 1.4.2 Lhuile synthtique 16 1.4.3 Les besoins en nergie pour maintenir le fonctionnement 16 1.4.4 Les besoins et lalimentation en eau 16 1.4.5 Le raccordement lectrique 16 1.4.6 Autres infrastructures et gnie civil 16

    1.5 Analyse de ltat initial de lenvironnement 18 1.5.1 Milieu physique 18 1.5.2 Milieu naturel 21 1.5.3 Environnement socio-conomique 24

    1.6 Les impacts des diffrentes variantes 26 1.7 Synthse : la solution la plus impactante 29 1.8 Conclusion sur les impacts du complexe solaire 30 1.9 Mesures dattnuation et/ou de compensation, plan de gestion

    environnementale et sociale 30

    2 Le cadre juridique, administratif et rglementaire en vigueur 31

    2.1 Textes rglementaires 31 2.1.1 Loi 12-03 sur les Etudes dimpact et ses dcrets dapplication 31 2.1.2 Dahir n 1-10-16 portant promulgation de la loi n 1 3 - 09

    relative aux nergies renouvelables 31 2.1.3 Loi 11-03 relative la protection et la mise en valeur de

    lenvironnement 31 2.1.4 Loi 13-03 relative la lutte contre la pollution de lair 32 2.1.5 Loi 10-95 sur l'eau et ses textes dapplication 32 2.1.6 Dahir du 25 aot 1914 portant rglementation des

    tablissements insalubres, incommodes ou dangereux 33 2.1.7 Loi 12-90 relative lurbanisme 33 2.1.8 Dahir n1-60-063 du 30 Hijja 1379 (25 Juin 1960) relatif au

    dveloppement des agglomrations rurales 33 2.1.9 Loi 78.00 portant sur la charte communale telle quelle a t

    modifie et complte en 2002 par la loi n 01-03 et en 2009 par la loi n 17-08 33

    2.1.10 Dahir n 1-08-153 du 22 safar 1430 (18 fvrier 2009) portant promulgation de la loi n 17 -08 modifiant et compltant la loi n 78-00 portant charte communale, telle que modifie et complte 34

    2.1.11 Loi n 65-99 relative au Code du Travail 34 2.1.12 Charte Nationale Globale de lEnvironnement et du

    Dveloppement Durable 34 2.1.13 Protection de la biodiversit 34

    2.2 Prsentation des procdures environnementales de la Banque Mondiale, bailleur de fonds 35

    2.3 Cadre institutionnel de la gestion de lenvironnement 36

    2.3.1 Le Ministre de l'Energie, des Mines, de l'Eau et de l'Environnement 36

    2.3.2 Les Agences de Bassins Hydrauliques 36 2.3.3 Haut Commissariat aux Eaux et Forts et la Lutte Contre la

    Dsertification (HCEFLCD) 37 2.3.4 Ministre de lAgriculture, du Dveloppement Rural et des

    Pches Maritimes (MADRPM) 37 2.3.5 Ministre de lEquipement et du Transport 37 2.3.6 Ministre de lIntrieur 37 2.3.7 Ministre de la Sant 37

    2.4 Cadre institutionnel marocain de la gestion de lnergie 38 2.4.1 Dpartement de lEnergie et des Mines au sein du MEMEE 38 2.4.2 Office National de lElectricit 38 2.4.3 Moroccan Agency for Solar Energy 38

    3 Prsentation et justification du projet 39 3.1 Les raisons du choix 39

    3.1.1 Le choix du solaire 39 3.1.2 Un contexte international favorable : Le Plan Solaire

    Mditerranen 39 3.1.3 Les objectifs nationaux : le Plan Solaire Marocain 40 3.1.4 Bnfices locaux et nationaux 40 3.1.5 Justification du choix du site 43

    3.2 Les variantes du projet 43 3.2.1 Deux grands types de technologies solaires 43 3.2.2 Le photovoltaque 47

    3.3 Equipements et utilits associs 53 3.3.1 Le stockage thermal 53 3.3.2 Lhuile synthtique 53 3.3.3 Les besoins en nergie 54 3.3.4 Les besoins et lalimentation en eau 54 3.3.5 Le raccordement lectrique 54 3.3.6 Autres infrastructures et gnie civil 55

    4 Analyse de ltat initial de lenvironnement 56 4.1 Aire dtude 56 4.2 Situation gographique 58 4.3 Situation hydrographique 58 4.4 Accs 58 4.5 Occupation des sols 58 4.6 Milieu physique 62

    4.6.1 Morphologie et topographie 62 4.6.2 Gophysique 65 4.6.3 Pdologie 69 4.6.4 Erosion du sol 69 4.6.5 Climatologie 71 4.6.6 Hydrologie 75 4.6.7 Hydrogologie 76 4.6.8 Mobilisation des ressources en eaux souterraines et superficielles77 4.6.9 Air 78 4.6.10 Ambiance sonore et vibration 78 4.6.11 Les risques naturels 78

    4.7 Milieu biologique 83 4.7.1 Mthodologie de travail 83 4.7.2 Etat initial 83 4.7.3 Hirarchisation des units de milieu 85 4.7.4 Aires protges 87

    4.8 Milieu humain 88 4.8.1 Organisation administrative 88 4.8.2 Statut foncier du site et situation urbanistique 88

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    4.8.3 Analyse dmographique et socio-conomique 88 4.8.4 Amnagement du territoire, maitrise foncire et occupation des

    sols 90 4.8.5 Contexte culturel et patrimonial 90 4.8.6 Les infrastructures et servitudes 90 4.8.7 Principaux projets 93 4.8.8 Le paysage 95

    4.9 Synthse de ltat initial 100 4.9.1 Milieu physique 100 4.9.2 Milieu naturel 102 4.9.3 Environnement socio-conomique 104

    5 Les impacts de linstallation sur lenvironnement et les mesures compensatoires associes 105

    5.1 Mthodologie 105 5.2 Milieu physique 105

    5.2.1 Gologie et sols 105 5.2.2 Eaux souterraines 108 5.2.3 Eaux superficielles 109 5.2.4 Air 113 5.2.5 Climat 113 5.2.6 Risques naturels 113

    5.3 Milieu naturel 114 5.3.1 Impacts 114 5.3.2 Mesures dattnuation 115 5.3.3 Mesures daccompagnement 116

    5.4 Intgration paysagre 117 5.4.1 Impacts 117 5.4.2 Mesures dattnuation 117

    5.5 Environnement socio-conomique 117 5.5.1 Lemploi et lactivit conomique 117 5.5.2 La population locale 118 5.5.3 Le foncier et loccupation des sols 119 5.5.4 Activits agropastorales 119 5.5.5 Le tourisme 119 5.5.6 Bruits et vibrations 119 5.5.7 La sant humaine 122 5.5.8 Les risques technologiques 122

    5.6 Remise en tat du site en fin dexploitation 123 5.7 Synthse comparative des impacts des diffrentes variantes 124 5.8 Synthse : la solution la plus impactante 127 5.9 Conclusion sur les impacts du complexe solaire 128

    6 Plan de gestion environnementale et sociale 129 6.1 Plan de gestion environnementale et sociale pour le solaire

    concentration 129 6.1.1 En phase conception et travaux 129 6.1.2 En phase exploitation 133

    6.2 Plan de gestion environnementale et sociale pour le photovoltaque135 6.2.1 En phase conception et travaux 135 6.2.2 En phase exploitation 138

    7 Note de synthse 141

    8 Analyse des mthodes et des difficults rencontres, bibliographie 142

    ANNEXES

    TABLEAUX Tableau 1 : Les diffrences majeures entre le PV et le CSP 12 Tableau 2 : Comparaison des avantages et inconvnients majeurs du PV et du CSP 13 Tableau 3 : Comparatif des technologies avec et sans trackers 14 Tableau 4 : Avantages et inconvnients des tours solaires et des capteurs cylindro-

    paraboliques 15 Tableau 5 : Synthse gnrale de ltat initial milieu physique 18 Tableau 6 : Synthse gnrale de ltat initial milieu naturel 21 Tableau 7 : Synthse gnrale de ltat initial environnement socio-conomique 24 Tableau 8 : Synthse comparative des impacts des diffrentes technologies 26 Tableau 9 : Solution la plus impactante 29 Tableau 10 : Directives de la Banque Mondiale spcifiant les principes de protection

    des aspects sociaux et environnementaux et champ dapplication au projet 36

    Tableau 11 : Les diffrences majeures entre le PV et le CSP 44 Tableau 12 : Comparaison des avantages et inconvnients majeurs du PV et du CSP 45 Tableau 13 : Tableau comparatif des diffrents types de cellules photovoltaques 50 Tableau 14 : Comparatif des technologies avec et sans trackers 51 Tableau 15 : Avantages et inconvnients des tours solaires et des capteurs cylindro-