Mignovillard - Bulletin municipal 2008

7/30/2019 Mignovillard - Bulletin municipal 2008

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Bulletinmunicipal20

08

Mignovillard, sous les premires neiges

Croix fleurie Essavilly

La chapelle de Petit-Villard

Le lavoir de Froidefontaine


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Sommaire

/ BULLETIN MUNICIPAL 2008 /

Le mot du MaireLe nouveau Conseil municipalLes commissionsLe personnel communal votre service

Au Conseil municipal en 2008Les bons comptes de 2007Les travaux faits et faire

Urbanisme : lassainissementUrbanisme : leau nouvelleUrbanisme : les autres infosCommissions Priscolaire et Bois & fortsCommission Embellissement, environnementCommission Culture, animations, cinmaCommission AgricultureCommission Tourisme

Communaut de communes du Plateau de Nozeroya sest pass cette annetat civil : naissances, mariages, dcsNos jeunes annes...Du ct de lcoleLa Bouquinette / Atelier darts plastiques du Club UnescoFamilles rurales Arc-en-Ciel

La Seigne des Barbouillons / La gymLe Comit des ftesLe Club de la Cordialit / Amicale des PompiersHistoire : Devenir habitant en 1704Sapeurs-Pompiers : une anne de transitionLes infos municipalesLes tarifs communauxLes formalits administratives

Nos dchetsLurbanisme, ct pratique / Le bulletin nouveau est arriv

Mi novillard2 ! bulletin municipal 2008

34567

1012

1314161718192021

22242627283032

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4243


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oici dj neuf mois que la nou-velle quipe municipale est enplace et je suis heureuse de

vous prsenter le premier bulletin muni-cipal de ce nouveau mandat. Vous trou-verez dans les pages suivantes la compo-sition du nouveau Conseil municipal.

Je profite de ce bulletin pour remercierparticulirement les Adjoints, mais aussilensemble des Conseillers municipauxpour leur participation active la vie denotre commune lors des runions du

Conseil municipal ou des commissionsquils animent. Je souhaite que chacuntrouve sa place au sein de ce nouveauConseil en faisant partager ses connais-sances et ses comptences.

Le 17 septembre, le Conseil municipal aperdu un de ses membres! : Robert PouxBerthe nous a en effet quitts brutale-ment en laissant limage dun hommeaffable et discret, mais nanmoins tou-jours disponible et prt rendre service.Toutes nos penses vont son pouseJosiane et ses enfants.

Depuis ce printemps, vous avez pu voirque certains chantiers sont entrs dansleur phase de ralisation.

" Tout dabord au lotissement !Les Fr-nes! o 15 parcelles ont t vendues eto beaucoup de maisons se sont djconstruites.

" Lamnagement de la route de Frasne at ralis cet automne. Nous esprons

que ce nouvel amnagement rduirasensiblement la vitesse des vhicules etamliorera ainsi la scurit de cetteentre du village.

" Lalimentation en eau potable par leSyndicat du Centre Est est effectivedepuis le 15 octobre. Ce changementtait ncessaire pour assurer lensem-ble du bourg une pression deau cor-recte car, dune part notre seule sourceen service navait pas un dbit suffisantpour assurer une bonne distributiondeau lensemble de la population, etdautre part lajout de nouvelles cons-

tructions perturbait encore un peu plusce rseau. Les pannes ou coupuresdeau que vous avez subies au cours dela mise en service taient gnantes,mais invitables et nous vous deman-dons de nous en excuser, mais nous ygagnerons tous pour notre confort auquotidien.

Lanne 2009 verra aussi de grands pro-jets aboutir et se mettre en place.

" Le PLU (Plan local durbanisme) de-

vrait tre oprationnel au cours du 1er

semestre 2009.

" Notre dossier assainissement devrait seconcrtiser dbut 2009 avec la ralisa-tion de la premire tranche de travaux!:la station dpuration qui sera une sta-tion type lagune. Vous trouverez dansce bulletin toutes les informations n-cessaires la comprhension de cetimportant chantier.

" Une tude est en cours pour lamna-

gement dun futur lotissement route deFrasne.

" A la rentre scolaire 2008, nous avonsobtenu la cration dune cinquimeclasse tant donn les effectifs levsdes lves scolariss dans notre cole.Cela a t une trs bonne nouvelle quimontre quil y a une certaine dynami-que dans notre commune. Nous noussommes engags auprs de lEducationnationale restructurer nos locauxscolaires pour accueillir de manire

satisfaisante cette cinquime classe.Nous entrons donc ds maintenantdans une phase de rflexion surlagrandissement de nos btiments sco-laires.

" Suite au dmnagement de la scierieChauvin sur son nouveau site des Her-ses, qui devrait avoir lieu courant 2009,nous devons aussi engager rapidementune rflexion sur lavenir de cet anciensite afin quil ne soit pas laiss laban-don.

Voil pour les principaux dossiers quinous attendent en 2009, sans oublier la

gestion de la vie quotidienne des habi-tants en essayant de vous satisfaire lemieux possible afin de rendre la vieagrable chacun.

Je tiens dailleurs remercier cette occa-sion lensemble du personnel communalqui a cur de vous rendre le meilleurservice possible.

Je veux aussi souhaiter la bienvenue auxnouveaux grants du chalet de la Bourre,en esprant vivement que leur activit

pourra reprendre au mois de dcembre. Ilest vraiment regrettable quun incendiesoit venu dtruire tous les travaux dernovation quils avaient raliss avecpassion durant cet t. Je souhaite cepen-dant quils ne se dcouragent pas et quenous pourrons prochainement aller d-couvrir leurs recettes au Chalet.

Une nouvelle anne va commencer etcest traditionnellement la priode desvux. Cest donc au nom du Conseilmunicipal, du personnel communal et en

mon nom personnel que je vous adressetous mes vux de bonne et heureuseanne de sant, de bonheur et de russitetant dans la vie familiale que profession-nelle, en ayant une pense toute particu-lire pour tous ceux qui souffrent ou quisont malades, et pour tous ceux qui onteu la douleur de perdre un tre cher.

Je termine en vous souhaitant tous debonnes ftes de fin danne et une bonneet heureuse nouvelle anne.

Anne TARRIUSMaire de Mignovillard

V

Le mot du Maire

/ DITORIAL /

Mi novillard bulletin municipal 2008 ! 3


4/44Mi novillard4 ! bulletin municipal 2008

AnneTARRIUS

Maire

48 ans

Infirmire

Jean-LucGONIN

3me adjoint

42 ans

Directeur dOfficedu Tourisme

GrardCAILLE

1er adjoint

65 ans

Retrait

GeorgesCOURVOISIER

2me adjoint

69 ans

Retrait

DanielANNICHINI

Conseillermunicipal

50 ans

Maon

ClaudePAGET

4me adjoint

61 ans

Retrait

ElisabethCOURTOIS

Conseillremunicipale

47 ans

Aide-soignante

DominiqueMOUGET

Conseillermunicipal

50 ans

Agriculteur

FlorentSERRETTE

Conseillermunicipal

24 ans

Attach de presse

Anne-MarieMIVELLE


49 ans

Aide-soignante

RobertPOUX-BERTHE

Conseillermunicipal

66 ans

RetraitDcd le 17/09/2008

DanielVERNEREY

Conseillermunicipal

60 ans

Entrepreneur detravaux forestiers

NicolasMAIRE

Conseillermunicipal

40 ans

Technicien entransports

DanielMULLER

Conseillermunicipal

42 ans

Fonctionnairede Police

HlneTRIMAILLE


41 ans

Psychomotricienne

Le nouveau

Conseil municipal

/ LECTIONS /


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Les commissions

/ COMMISSIONS /

BOIS ET FORTSElusCOURVOISIER GeorgesSERRETTE Florent

ANNICHINI DanielCAILLE GrardPAGET Claude

HabitantsBOURGEOIS Jean-LucPERRET PierreMELET GillesGUILLEMIN Jean-Paul

GRIFFOND EricCOTE ThierryDUSSOUILLEZ MichelSERRETTE GrardCARREZ Jean-LouisGRIFFOND Thierry

URBANISMEElusGONIN Jean-LucCAILLE Grard

MOUGET DominiqueSERRETTE FlorentANNICHINI DanielMULLER DanielMAIRE NicolasPOUX-BERTHE RobertCOURTOIS Elisabeth

HabitantsMOUGET ThierryGUILLEMIN Jean-PaulSERRETTE PaulBOURGEOIS Jean-Luc

FUMEY MickalGIROD Alain

SPORTSElus

VERNEREY DanielPOUX-BERTHE RobertCOURTOIS ElisabethMAIRE Nicolas

HabitantsCOURTOIS JulieMELET JacquesBOURGEOIS Jean-Paul

VERNEREY Martial

TOURISMEElusMAIRE NicolasCOURTOIS Elisabeth

HabitantsMELET GillesFUMEY MickalCHAUVIN JolleDUCHESNE PierreCOURTOIS Jean-PaulCORON Robert

EMBELLISSEMENTENVIRONNEMENTElusCOURTOIS Elisabeth

TRIMAILLE HlneMAIRE NicolasSERRETTE FlorentGONIN Jean-Luc

VERNEREY Daniel

HabitantsMOUGET Thierry

COURTOIS ElisabethSERRETTE GrardDUCHESNE PierrePAQUETTE SergeGIROD Nelly

AGRICULTUREElusMOUGET DominiquePOUX-BERTHE RobertCOURVOISIER Georges

HabitantsMELET GillesSERRETTE GrardSERRETTE JrmeCARREZ SylvainROUSSEAUX Bertrand

PRISCOLAIREElusTRIMAILLE HlneMIVELLE Anne-MarieCOURTOIS ElisabethHabitantsPERNET LatitiaGIROD Nelly

CULTURE / ANIMATIONSElusSERRETTE Florent

TRIMAILLE Hlne

HabitantsGIROD Nelly

BAT. COMMUNAUXElusCAILLE GrardMOUGET Dominique

POUX-BERTHE RobertANNICHINI DanielVERNEREY Daniel

HabitantsFUMEY MickalGIROD Alain

ARTISANAT / LOGEMT

ElusPAGET ClaudeSERRETTE Florent

COMMUNICATIONElusSERRETTE FlorentMIVELLE Anne-MarieGONIN Jean-Luc

APPEL DOFFREElusGONIN Jean-LucCAILLE Grard

PAGET ClaudeANNICHINI DanielPOUX-BERTHE Robert

Et aussiCimetire : PAGET Claude

Conseil dcole : CAILLE Grard

Salle des ftes : CAILLE Grard

Salle des sports : VERNEREY

Daniel

Dlgus la Communautde communes : voir pages 22-23

Minovillard bulletin municipal 2008 ! 5


6/44Minovillard

Le personnel communal

votre service

/ RESSOURCES HUMAINES /

n 2008, le personnel commu-nal a connu plusieurs arriveset dparts.

Recrute en fin danne 2007 en pr-vision du dpart en retraite de Clau-dine Quatrepoint, Nadia Maire a as-

sur le secrtariat de mairie tempscomplet jusquau 15 septembre 2008.Elle a ensuite choisi de rejoindre laCommunaut de communes du Lar-mont (Pontarlier).

Nathalie Pentrella, prcdemment enposte la Communaut de commu-nes des Hauts-du-Doubs (Mouthe), at recrute pour 24 heures par se-

maine, afin de succder NadiaMaire. Elle a pris ses fonctions le 1erdcembre.

Isabelle Dayet, jusqualors employepour lAgence postale communale,effectue dsormais 11 heures sup-

plmentaires par semaine au secrta-riat de mairie.

Il faut galement noter que lintrimentre le dpart de Nadia Maire et lar-rive de Nathalie Pentrella a t assu-r par Annie Germain, secrtairedans dautres communes du canton,du 15 septembre au 1er dcembre, raison de 11 heures hebdomadaires.

Par ailleurs, la rentre scolaire a tloccasion daccueillir une nouvelle

ATSEM, aux cts dAnnie Marmier.Il sagit de Cline Lonchampt, titu-laire dun CAP petite enfance. Cerecrutement, pour 24 heures par se-maine, tait devenu ncessaire du fait

de la hausse des effectifs scolaireschez les plus petits. Lencadrementdevait donc tre renforc. ClineLonchampt soccupe plus particuli-rement des enfants de Grande section.

Elisabeth Vign, Jean-Paul Bourgeoiset Thierry Mouget compltent leseffectifs du personnel communal deMignovillard.

E

ElisabethVIGN

Agentdentretien et res-

ponsabledes sallescommunales

IsabelleDAYET

Agent daccueil lAgence postaleCommunaleet heuressupplmentairesau Secrtariat

AnnieMARMIER

ATSEM(Agent territorialspcialisdes colesmaternelles)

ThierryMOUGET

Employcommunal

Jean-PaulBOURGEOIS

Employcommunal

ClineLONCHAMPT

ATSEM(Agent territorialspcialisdes colesmaternelles)

NadiaMAIRE

Secrtairede Mairie

jusquau 15/09/2008

6 ! bulletin municipal 2008

NathaliePENTRELLA

Secrtairede Mairie

depuis le 1er/12/2008


7/44Mi novillard

Au conseil municipal

en 2008

/ RENDRE COMPTE /

ans les pages qui suivent,vous pouvez retrouver uncondens des principales

dcisions prises lors des runions duConseil municipal.Les comptes-rendus complets sontaffichs sur les panneaux prsents

Mignovillard, Petit-Villard, Froidefon-taine et Essavilly.

17 DCEMBRE 2007

12 membres prsents

" Bois! : vente de bois amiable nonsoumis, la Scierie Chauvin, avec164,86 m3 de bois verts 70 "/m3et 26,91 m3 de bois secs 43 "/m3.

" D 35 : cot total des travauxdamnagement (abaissement de lachausse) de 134! 487,22 " dont52!912,54 " pays par la commune.

" Monument et croix de Froidefon-taine : lentreprise Toinard-Lietta at retenue pour les travaux de rfec-tion dun montant de 9 558,80 " HT.

" Les Herses (parcelles 53 et 54) :vente aux particuliers du bois defeuillus en bord de route 20 "/m3.

21 JANVIER 2008

11 membres prsents

"Assainissement! : le Conseil gnralnapprouve pas entirement le pro-jet de la Commune, notamment enraison du cot. Le dossier est re-

voir avec la DDE.

" Chalet de la Bourre! : les anciens

locataires souhaitent vendre lacommune une partie du matriel.Le Conseil municipal donne sonaccord pour un total de 5 000 ".

" Fort Parcelle 44!: accord des luspour lobtention dune subventionde 2! 200 " par hectare (4 ha 40),conditionne une certaine densitde pousses.

11 FVRIER 2008

12 membres prsents

" Les Herses!: en vue de la vente desparcelles la Communaut decommunes pour la ralisation de lascierie, il est indiqu lestimationfaite par les domaines pour les ter-rains nus (18 000 "), le montant dela subvention perue aprs la tem-pte rendre (28 672,56 ") et lemontant des travaux de lONF

(3!

800"

). Cest la Communaut decommunes qui prend en charge cesdpenses.

" Lotissement des Frnes! : suite auxtravaux, certaines constructionsauraient des difficults simplanterdans les conditions prcises initia-lement. Les lus donnent leur ac-cord pour que la hauteur des cons-tructions soit prise en compte partir du niveau de voirie et non parrapport au terrain naturel.

3 MARS 2008

14 membres prsents

" Comptes administratif de la com-mune et du lotissement des Frnes!:approuvs lunanimit

" Salon de coiffure! : accord du Con-seil municipal pour que Mme Cor-dier sous-loue le salon de coiffure

de lAbondance Mlle Mouget.

21 MARS 200815 membres prsents

" Installation du nouveau Conseilmunicipal, lection du Maire et desadjoints

31 MARS 2008

15 membres prsents

"

Indemnits du Maire!

: 25 % de lindice1015, soit 935,31" bruts par mois.

" Indemnits des 1er et 2me adjoints!:4,95 % de lindice 1015, soit185,19!" bruts par mois.

" Indemnits des 3me et 4me ad-joints! : 3,3 % de lindice 1015, soit123,46 " bruts par mois.

7 AVRIL 2008

13 membres prsents

" Budget primitif de la commune! : ilest prvu 1!506!340!" en fonction-nement, et 1!808!798!" en investis-sement (dont oprations dordre).

" Budget primitif Eau! : il est prvu121! 899! " en fonctionnement et164!226!" en investissement.

" Budget primitif du lotissement! :

402!

833! "

en fonctionnement et127!339!" en investissement prvus.

D

bulletin municipal 2008 ! 7

Le chiffre :19Cest le nombre de fois o le Con-

seil municipal de Mignovillard sest

runi entre le 17 dcembre 2007 et

le 31 dcembre 2008.


8/44Mi novillard

"Vote des taux communaux des 4taxes! : ils restent identiques ceuxde 2007 (voir page 10)

" Le Rechaud!: accord pour que len-treprise Jeannin puisse tendre duremblai sur cette parcelle loue auGroupement pastoral. La parcellesera ensuite resseme et utilisecomme parcelle communale.

5 MAI 2008

15 membres prsents

"ATSEM! : cration dun secondposte dATSEM (Agent territorialspcialis des coles maternelles) compter de dbut septembre 2008pour 24 heures par semaine. Lacandidature retenue est celle de C-line Lonchampt.

" Citerne deau! : souhait de certainsagriculteurs quune citerne soit miseen place pour rcuprer leau dessources communales aprs le bascu-

lement au Centre Est. Une r-flexion doit tre mene, conditionque cette eau non potable soit ac-cessible toute la population.

"Terrains synthtiques! : lutilisationdu terrain de foot synthtique et duterrain de tennis sera dsormaispossible gratuitement. Il est toute-fois demand le plus grand respectde ces installations sportives.

"

Terre communale!

: le Conseil mu-nicipal rappelle quil est interdit deprendre la terre communale entre-pose la dcharge, route deMouthe. Elle sera ncessaire pourdivers usages (massifs de fleurs,lotissement des Frnes)

26 MAI 2008

12 membres prsents

" PLU! : prsentation du PLU parlAtelier du Triangle, le bureaudtudes qui ralise ce travail pour lacommune.

2 JUIN 2008

14 membres prsents

" PLU! : le Conseil municipal donneson accord pour larrt du projet dervision du PLU. Une enqute pu-blique (avec runion) aura lieu et lePLU devrait tre opposable courant2009.

" HLM!: lOPAC du Jura effectue destravaux de rhabilitation des 2 im-meubles HLM pour prs de350! 000! " au total. La Communeaccepte de garantir chaque emprunt hauteur de 15!%.

" Chalet de la Bourre! : aprs examende diffrents devis, le Conseil mu-nicipal dcide dentreprendre destravaux de remise en tat pour unmontant total de 2!300!", auquel ilfaudra ajouter de menus travauxeffectus par les employs commu-naux.

"Affouage!: il ny aura pas daffouage

en 2008." Priscolaire!: compte tenu du dsen-

gagement de la CAF qui ne verseplus de subvention, les lus se sontinterrogs sur les horaires douver-ture du centre priscolaire et doncsur le cot pris en charge par lacommune. Au deuxime tour descrutin, les conseillers municipauxont dcid, par 8 voix contre 6, deconserver des plages horaires dou-

verture le matin, le midi et le soir,pour lanne 2008-2009. Le cotpour la commune est de 21 266,80 ".

" Lotissement, route de Frasne! : LeFoyer jurassien, organisme logeur,souhaite faire une proposition (sansengagement) damnagement de laparcelle, mixant accession la pro-prit, location, maisons cls enmain et vente de parcelles nues.

Accord de principe pour cettetude, avec un prix estimatif de

vente du terrain de 7 "/m#.

23 JUIN 2008

12 membres prsents

" ONF!: des techniciens de lONF duJura sont venus donner des infor-mations sur le plan damnagementde la fort communale.

7 JUILLET 2008

14 membres prsents

" Salle des sports! : changement deplusieurs portes par lentreprise

Guillemin, pour 5!829,30 " TTC." Mairie! : changement de plusieurs

fentres et rfection des embrasures la Mairie par lentreprise Guille-min, pour 29!266,12 ".

" Rue de Derrire! : un courrier seraenvoy aux riverains en leur don-nant la date limite du 15 septembrepour se mettre daccord afin que leprojet de nouveau trac puisse en-trer en vigueur. Sans cela, cette rueconservera son ancien trac.

" Limites darrondissement! : la Pr-fecture du Jura souhaite redcouperles arrondissements du dparte-ment, ce qui conduirait rattacherles cantons de Champagnole, LesPlanches-en-Montagne et Nozeroy(donc Mignovillard) larrondisse-ment de Saint-Claude au lieu decelui de Lons-le-Saunier. Le Conseilmunicipal dsapprouve.

4 AOT 2008

12 membres prsents

" Ecole!: louverture dune 5me classe lcole de Mignovillard est con-firme, ds la rentre de septembre,du fait de la hausse des effectifs.Cette nouvelle classe sera installeprovisoirement dans la salle du rez-

de-chausse la salle des ftes (leClub de la Cordialit pourra se r-unir la cure durant cette priode).

Au Conseil municipal en 2008 (suite)

/ RENDRE COMPTE /



9/44Mi novillard

/ RENDRE COMPTE /

" Salle des ftes! : compte tenu delutilisation de la salle du rez-de-chausse de la salle des ftes pour lanouvelle classe de lcole, le Conseilmunicipal dcide que la grande sallesera loue au prix de la petite salle

pour les groupes de moins de 40personnes.

" Forts! : divers travaux sylvicoles etdentretien doivent tre effectusdans les parcelles 44 (1!078 ") et 47(10!632 "), ainsi que la dlimitationdes parcelles 1, 58, 59, 65 et 72(1!363,91 ").

" Carrire! : la demande dextensionde la carrire de la Petouse, prsen-

te par M. Jeannin, sera tudie.

15 SEPTEMBRE 2008

12 membres prsents

" Etang de Fontaine carre : lance-ment de la rflexion pour son en-tretien.

" Nom de rue : la rue du nouveaulotissement sappellera rue des

Frnes

" Rsineux : 122,31 m3 58 "/m3dans les parcelles 65, 71 et 77.

" Rue de Derrire : lancien tracreste en vigueur. Etudes et investi-gations seront faites pour la scuritdu puits, si besoin.

" Secrtariat : Mme le Maire a retenula candidature de Nathalie Pentrella,en remplacement de Nadia Maire,

pour 24 h/sem. Isabelle Dayet as-surera 11 h/sem. Annie Germainassurera lintrim pour 11 h/sem.jusquau 1er dcembre.

" Salle des ftes : rfection de la pein-ture des fentres par Pascal Moureypour 10 852,29 " TTC.

" Lavoir de Froidefontaine : la char-pente et la maonnerie seront rali-ses par lentreprise Guillemin pour

15 559,76"

et 11 239,87"

TTC." Salle des sports : hausse du prix de

lheure dutilisation 5,50 " pour

les habitants et 8,25 " pour lespersonnes de lextrieur.

6 OCTOBRE 2008

13 membres prsents

" Une minute de silence est observeen mmoire de Robert Poux-Berthe.

" Dneigement : indemnit das-treinte pendant 20 semaines pourl e s e m p l o y s c o m m u n a u x(149,48! "/semaine). Le cot totaldu dneigement sera tudi.

" Ecole : un cahier des charges serardig pour la rorganisation des

btiments de lcole et le projet decration de la 5me classe.

" Chalet de la Bourre : un extincteursupplmentaire sera plac lextrieur.

" Place : lunanimit, le Conseilmunicipal dcide de dnommer laplace devant lancienne boulangeriePlace du 19 mars 1962.

13 OCTOBRE 2008"Assainissement! : prsentation du

projet dassainissement de la com-mune, par le bureau dtudes de laDDE, avec la participation des ser-

vices du Conseil gnral du Jura.

3 NOVEMBRE 2008

14 membres prsents

"Action sociale : adhsion au FNASSpour laction sociale en faveur desemploys communaux, pour unmontant denv. 1 000 "/an.

"Tarifs communaux : hausse de 3 %pour le droit de place, la vente audballage, les concessions au cime-tire et le columbarium.

" Dneigement : lentreprise Jeanninralisera le dneigement de la routeEssavilly-Longcochon pour 28,77 "par passage et lentreprise Verticellidneigera Petit-Villard pour 73,44 "par tourne.

"Assainissement : le Conseil munici-pal valide le projet initial (Migno-

villard et Petit-Villard en collectifavec station au Martinet, Froidefon-taine et Essavilly en individuel). Lestravaux pour la station et les r-

seaux pourront commencer en2009. Accord de principe pour laralisation dtudes afin de grouperles travaux avec les rseaux secs(tlcoms, lectricit).

1ERDCEMBRE 2008

14 membres prsents

" Finances : aprs le renouvellement

du placement de 400! 000! " frac-tionn en 4, le Conseil dcide derenouveler galement le placementde 488!000!", sur un an.

" Participation voies et rseaux : ins-tauration dune Participation voieset rseaux (PVR), pour toute de-mande dextension de rseaux (voi-rie, lectricit, eau, assainisse-ment). Chaque demande seratudie au cas par cas.

" Ecole : lancement dun appel concurrence pour de lassistance matrise douvrage dans le cadre duprojet de cration dune 5me classe.

" Scierie Chauvin : la commissionmunicipale ad hoc a lanc plusieurspistes de rflexion en vue dunerunion conjointe avec la Commu-naut de communes, pour envisagerle devenir du site de la scierieChauvin aprs son dmnagement

progressif partir de 2009.

" Chalet de la Bourre : le cot totaldes travaux suite au sinistre slve 27 759 ", pris en charge par lescompagnies dassurance.

15 DCEMBRE 2008

" Milieux naturels : prsentation dusiteNatura 2000 du Bassin du Dru-

geon, par la Communaut de com-munes Frasne-Drugeon.



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Les bons comptes de 2007

/ FINANCES /

es tableaux de chiffres que vous trouvez dans cettedouble page vous prsentent le compte adminis-tratif 2007 de la Commune de Mignovillard.

Ce compte administratif, tablit au dbut de chaque anne,retrace les recettes et les dpenses effectives de lanneprcdente, au centime prs. Vous pouvez donc retrouver,en investissement comme en fonctionnement, commenta t utilis largent du budget communal.

Sagissant des recettes de fonctionnement, on retrouve lestrois ressources principales :

" les produits de services (237 046,85 "), avec la part laplus importante provenant des coupes de bois

" les impts et taxes (144 680,90 "), qui correspondentaux ressources fiscales

" les dotations et participations (136 948,81 "), o onretrouve principalement les dotations verses par lEtat.

Lensemble des recettes de fonctionnement reprsente597!190,29 " auquel on ajoute les recettes dinvestissement(132 799,65 "), soit un total de729 989,94 ! en 2007.

Les dpenses, elles, se rpartissent entre le fonctionne-

ment et linvestissement, pour 703 040,59!

en 2007.Les dpenses de fonctionnement regroupent notamment :

" les charges caractre gnral (225 884,96 "), danslesquelles on retrouve la fois les charges de carbu-rants, llectricit, leau, le tlphone, lentretien de la

voirie et des btiments, les fournitures du secrtariat

L

InvestissementDpenses

Immobilisations incorporelles 7 663,38 !Frais documents d'urbanisme 5 262,40 !

Frais d'tudes 1 674,40 !Frais d'insertion 726,58 !

Immobilisations corporelles 50 849,02 !Bois, forts 12 746,69 !Matriel de transport 12 500,00 !Autres immobilisations corporelles 9 446,13 !Htel de ville 4 397,69 !Autre matriel et outillage 3 065,60 !Matriel de bureau et informatique 2 778,36 !Cimetire 2 184,00 !Mobilier 1 759,15 !Terrains de voirie 1 276,58 !Terrains nus 694,82 !

Remboursement d'emprunts 174 610,67 !

Emprunts en euros 173 482,09 !Dpts et cautionnements reus 1 128,58 !

TOTAL DES DEPENSES REELLES(hors op. d'ordre)

232 924,07 !

Les impts locaux : 4 taxes

Pour lanne 2008, le Conseil municipal a dcid de ne

pas augmenter les taux communaux des 4 taxes, qui res-tent identiques ceux de 2007 et 2006.

Ce qui ne signifie pas pour autant que les impts naug-

mentent pas puisque le Dpartement et la Rgion peu-

vent, eux aussi, choisir de faire voluer leurs taux.

Par ailleurs, la Prfecture procde galement des ajus-

tements concernant les bases prises en compte dans le

calcul des impts locaux, ce qui implique aussi une volu-

tion de ce que chacun doit payer.

En 2007, la Commune de Mignovillard a peru

130 785,50 ! de contributions directes :

" Taxe dhabitation : 17 581,20 !

" Taxe professionnelle : 39 172,00 !

" Taxe sur le foncier bti : 30 188,85 !

" Taxe sur le foncier non-bti : 43 843,45 !

* Taux moyen vot en 2008 dans les 59 communes du Jura dont la popu-lation est comprise entre 500 et 1 000 habitants.

Taxe Taux 2008 Taux moyen*

Taxe dhabitation 3,12 % 7,14 %

Taxe professionnelle 2,80 % 7,13 %

Taxe sur le foncier bti 6,43 % 13,91 %

Taxe sur le foncier non bti 17,35 % 25,86 %


Recettes

Subventions d'investissement 64 932,91 !Budget communautaire europenFonds structurels

36 489,14 !

Rgion 18 244,77 !Dpartement 10 000,00 !Autres EPL 199,00 !

Emprunts et dettes assimiles 1 182,48 !Dpts et cautionnements reus 1 182,48 !

Dotations Fonds divers, rserves 66 883,26 !FCTVA 66 883,26 !

TOTAL DES RECETTES REELLES(hors op. d'ordre)

132 799,65 !


11/44

/ FINANCES /

" les charges de personnel (161 415, 26 "), permettantde rmunrer le personnel communal et de payer lapart patronale des salaires

" les autres charges de gestion courante (75 718,26 "),avec en particulier la part communale pour le service

incendie des sapeurs-pompiers, les subventions auxassociations et les indemnits du maire et des adjoints.

En investissement, les dpenses de 2007 ont essentielle-ment concern le remboursement dun emprunt (qui

prendra bientt fin), des frais dtudes notamment pour lePLU, des travaux la mairie ou sur le matriel communal.

FonctionnementDpenses

Charges caractre gnral 225 884,96 !

Contrats de prestation de services 32 810,97 !Taxes foncires 29 848,00 !Combustibles 23 789,04 !

Entretien de voies et rseaux 20 759,16 !Frais de gardiennage 20 510,94 !Energie, lectricit 12 486,90 !Entretien de btiments 8 993,32 !Maintenance 8 536,81 !Entretien de bois et forts 7 770,16 !Primes d'assurance 7 716,70 !Fournitures de petit quipement 4 802,21 !Ftes et crmonies 4 748,95 !Carburants 4 588,76 !Entretien de terrains 4 370,72 !Entretien matriel roulant 4 214,41 !Fournitures scolaires 3 693,46 !Frais de tlcommunication 3 272,63 !

Entretien autres biens mobiliers 2 615,48!

Charges locatives et de coproprit 2 205,87 !Fournitures d'entretien 1 934,32 !Fournitures administratives 1 629,51 !Transports de biens 1 614,60 !Honoraires 1 547,62 !Autres matires et fournitures 1 447,52 !Frais d'actes, de contentieux 1 435,20 !Documentation gnrale et technique 1 282,75 !Livres, disques, cassettes 1 073,30 !Concours divers (cotisations) 929,19 !Autres impts et taxes 890,75 !Indemnit au comptable, rgisseur 793,49 !Eau et assainissement 643,68 !Divers 639,76 !

Frais d'affranchissement 638,35 !Crdit bail mobilier 537,72 !Locations immobilires 292,73 !Taxes et impts sur vhicules 256,00 !Redevances, autres prestations 216,00 !Annonces et insertions 214,08 !Vtements de travail 133,88 !

Charges de personnel 161 415,59 !

Autres charges de gestion courante 75 718,26 !

Service d'incendie 30 178,50 !Subv. fonctmt aux pers. de droit priv 26 385,50 !Indemnits lus 18 528,00 !Cotisation retraite lus 626,26 !

Charges financires 6 095,67!

Charges exceptionnelles 1 002,04 !

TOTAL DES DEPENSES REELLES(hors op. d'ordre)

470 116,52 !


RecettesAttnuation de charges 7 548,95 !

Remboursement des rmunrationsde personnel

7 548,95 !

Produits de services 237 046,85 !

Coupes de bois 194 960,81 !Remboursement par d'autres redevabl 18 700,00 !Autres organismes 12 850,00 !Taxes d'affouage 9 240,00 !Locations diverses (immeubles) 7 000,00 !Taxes de pturage, de tourbage 4 500,00 !Menus produits forestiers 550,67 !Droit de chasse et de pche 228,00 !Redevance d'occupationdu domaine public

170,00 !

Concessions dans les cimetires 150,00 !

Impts et taxes 144 680,90 !

Contributions directes 131 549,00 !Taxe additionnelle des droits de mutatio 12 568,00 !Droits de place 563,90 !

Dotations et participations 136 948,81 !

Dotation forfaitaire 83 008,00 !Etat / compensationde la taxe foncire

15 111,00 !

Autres organismes 14 247,05!

Dotation de solidarit rurale1re fraction

12 389,00 !

Dotation de solidarit rurale2me fraction

9 330,00 !

Compensation d'exonrationde la taxe d'habitation

1 906,00 !

Etat / compensation dela taxe professionnelle

466,00 !

Autres 412,76 !DGD 79,00 !

Autres produits gestion courant 39 654,42 !

Revenus des immeubles 32 443,73 !Produits divers de gestion courante 7 210,69 !

Produits financiers 17 241,03!

Produits exceptionnels 14 069,33 !

TOTAL DES RECETTES REELLES(hors op. d'ordre)

597 190,29 !

774"881,34 !Cest le montant du fond de trsorerie de la Commune

la date du 4 dcembre 2008.888"000"!Cest le montant des placements financiers de la Com-mune, dus aux recettes exceptionnelles daprs la tem-pte de 1999.


12/44

Les travaux faits et faire

/ RTROSPECTIVE & PERSPECTIVES /

TRAVAUX RALISS

" La rfection dune partie du mur ducimetire par lentreprise Toinard-Lietta.

" La rfection du mur autour de lacroix de Froidefontaine par len-treprise Toinard-Lietta.

" Le changement de deux portesextrieures la salle omnisportspar lentreprise Guillemin.

" La rfection, le nettoyage et les gra-vures du monument aux mortstaient raliss pour le 11 novembrepar lentreprise Gauthier.

" La peinture des fentres, des por-tes et des dessous de toit de la salledes ftes par lentreprise Mourey.


TRAVAUX EN COURSDE REALISATION

" Le changement de 9 fentres enbois par du bois-alu pour le bti-ment de la mairie.

" Le changement de la porte-fentreen bois par du bois-alu de la cagedescalier la salle des ftes.

" Ces travaux sont raliss par lentrepriseGuillemin.

NOUVELLESALLE DE CLASSE

Une 5me classe a t ouverte larentre de septembre 2008. Fautede place dans le btiment principal

de lcole, elle a t installe o leclub du 3me ge se runissait, lasalle des ftes.

Ces locaux ont t adapts pouraccueillir les enfants, notamment enajoutant de lclairage pour bientravailler et suivre les leons.

De fait, il a t ncessaire detrouver un endroit pour relogernos anciens.

Cest avec leur comprhension etleur bonne humeur habituellesquils ont accept de se runir dansune salle de la cure prte aimable-ment par lvch.

Ils peuvent continuer, dans debonnes conditions, sadonner leurs passe-temps favoris.

Une remise en tat des locaux, lestoilettes en particulier, a t effec-

tue avec soin par les services tech-niques de la commune.

TRAVAUX A REALISER

" Le lavoir de Froidefontaine sera restaur trs prochainement par len-treprise Guillemin.

La toiture (charpente, tuiles et zin-guerie) sera refaite neuf. Les mursseront rejointoys lancienne. Lesol en dalles de pierre seront remisen tat. Les bassins seront nettoyset rejointoys. Les portes dentre

dans le lavoir, qui sert dabri buspour les lves, seront changes.

Mi novillard


13/44Mi novillard

Urbanisme : lassainissement

/ COMMISSIONS MUNICIPALES /

es tudes ont demand plus detemps que prvu. Les lec-tions de mars 2008 et larrive

de nouveaux lus ont conduit r-tudier le dossier dans sa totalit, encollaboration avec le Conseil gnraldu Jura et lAgence de leau, nos par-tenaires financiers.

Plusieurs aller retour ont permis deprciser certains points damnage-ment, de bien les apprhender et deconfirmer certaines dcisions.

Le 3 novembre 2008, le Conseil muni-cipal a approuv dfinitivement le

programme des travaux raliser :

" la cration dune nouvelle station,de type lagune! avec un bassin dedcantation surdimensionn avecdversoir dorage qui alimenteradiffrents petits bassins filtres,plants de roseaux, pandage s-

quentiel et altern.

" pour Petit-Villard! : rfection decertains points dfectueux du r-seau unitaire (travaux ponctuels)

" pour Mignovillard!village : le rseauprincipal actuel est en trs mauvaistat. Les fontaines et dautres pointsdeau parasites sont connects aurseau. Afin de mettre aux normesle rseau (tanchit) et dliminer

les eaux claires parasites permanen-tes arrivant la station (fontaines,trop plein de rservoirs), il estenvisag de remplacer le rseauprincipal en crant un double r-seau (eaux uses et eaux pluviales).

La nouvelle conduite suivra la routede la mairie jusqu la route du Mar-tinet. Une jonction sera faite endouble rseau pour aller chercher lerseau actuel du lotissement Wal-

heim, de la zone artisanale et desfuturs lotissements en projet danscette partie du village.

Le rseau de transit est en trsmauvais tat. Afin de limiter lesapports deau claires arrivant lafuture station de lagune, une nou-

velle conduite transportant les eauxuses sera ralise. En parallle, unrseau, peut-tre ciel ouvert,transportera les eaux claires et leseaux pluviales jusquau ruisseau !leSerpentin! . Ce ruisseau sera, luiaussi, ramnag en crant de peti-tes retenues pour prserver toutelanne un niveau deau constant.

Certains autres lieux du rseau uni-taire seront reprendre de faon

ponctuelle." pour Froidefontaine! : le cot exor-

bitant par rapport au nombre dha-bitants pour la rfection du rseaude collecte, le non subventionne-ment!de ces investissements par leConseil gnral et lAgence de leausur ce secteur, ne permettait plusdenvisager ces types de travaux. Ilsagira donc de raliser un systmeautonome individuel.

" pour Essavilly! : nayant plus la fro-magerie, Essavilly nest plus priori-taire. Les maisons isoles bnficie-

ront du systme autonome indivi-duel. Pour les autres maisons re-groupes, le systme prvoir est,pour linstant, mis en attente.

Cot estimatif de lAvant-projetsommaire (APS) pour lensemble destravaux! : 1 700 000 ! HT, subven-tionn 52 % environ.

Le Conseil municipal a pris aussidautres dcisions de principe, en pa-rallle au projet dassainissement :

" la ralisation de la station de laguneen 2009 et le lancement des tudesdamnagement ds prsent

" ltude, ds 2009, de lorganisationdes travaux pour la rfection desrseaux. Etant donn lvolutioncroissante des cots du fait de lin-flation, la Commune souhaite rali-ser les travaux au maximum sur2!ans!: 2010 et 2011

" ltude pour raliser, en parallledes travaux dassainissement, len-fouissement des rseaux secs(lectricit, tlcoms) l o celaest possible, et la rfection des rou-tes et trottoirs dtriors par lestravaux.

L


Exemple de station dpuration avec roseaux


14/44

Urbanisme : leau nouvelle


epuis cet t, le nouveaurseau deau potable pour lebourg de Mignovillard a t

mis en place.

Cest le Syndicat du Centre Est quiest matre douvrage des travaux, dontle cot de 240 000 ", est rparticomme suit :

" 75 850 " par lAgence de leau

" 59!450!" par le Dpartement

" 40!800!" par le Syn. du Centre Est

" 40! 800 " par la Commune deMignovillard

Le nouvel amnagement du rseau ademand la rfection de la totalit desbranchements de conduites en plomb.Cette rfection a t ralise par len-treprise Dole pour un cot de84!865! ", subventionn par lAgencede lEau (24 000 "), le reste (60 865 ")

tant la charge de la Commune.

RAPPEL DES TRAVAUX

" extension du rseau par la canalisa-tion existante de Froidefontainepour alimenter la majeure partie du

village, sauf le secteur nord-ouest(sur la Cte et secteur de lglise)

" lalimentation de la partie restantedu village par gravit avec le main-

tien du rservoir actuel

" le maintien, la demande de laDDASS, de la !source des Frnes!

et de la station de pompage, pourgarder un rseau deau, si besoin.

Ce nouvel amnagement va permet-tre, moindre cot, de maintenir uneeau de qualit et dassurer tout le

village une pression deau correcte.

LE SYNDICAT DUCENTRE EST, CEST QUI ?

Cest un Syndicat intercommunal qui

regroupe 61 communes dont la villede Champagnole.

Leau provient de lusine de produc-tion deau potable de la Papeterie,

situe sur la commune de Sirod. Lasource de la Papeterie appartient la

ville de Champagnole.

En 2000, le Syndicat sest scind endeux structures!:

" le syndicat mixte (lusine de produc-tion deau), qui traite leau prove-nant de la source de la Papeterie delAin. Cette eau est destine la

ville de Champagnole et aux com-

munes adhrentes au Syndicat." le Syndicat du Centre Est, qui gre

la distribution de leau aux commu-nes adhrentes, y compris la ville deChampagnole.

Lexploitation du service pour lesdeux syndicats est dsormais assurepar un prestataire, dans le cadre duncontrat daffermage!: VEOLIA EAU.

Cest lui qui, techniquement, assure le

bon fonctionnement, la qualit deleau et de sa distribution.

D1955date de cration du Syndicat duCentre Est, suite des scheresses

61nombre de communes adhrentes,dont la ville de Champagnole

56 000 m3 par jourcapacit de production de la source

15"500 m3 par jourcapacit de stockage de leau traite

4 520 m3besoin en eau moyen de lensembledes habitants raccords, par jour

7 510 m3besoin en eau maximal par jour, enpriode de pointe

413nombre de kilomtres de conduitesde distribution

- 6 %baisse rgulire de la consommationen eau depuis 6 ans

0 %aucune augmentation du prix deleau depuis 1999, malgr dimpor-tants investissements lis la miseau normes

Quelques chiffres



15/44Minovillard

/ INFORMATIONS PRATIQUES // COMMISSIONS MUNICIPALES /

En cas de problmeDepuis le raccordement au rseau

deau du Syndicat du Centre Est et

la ralisation des travaux concomi-

tants, vous avez et pouvez connatre

certaines pannes deau dues des

rglages techniques.

Tout est mis en oeuvre, chaque

fois, pour rsoudre ces soucis le

plus rapidement possible.

Ainsi, dsormais, pour tous rensei-

gnements ou problmes rencontres

dordre technique ou administratif

(factures), un seul numro de

tlphone retenir:

0 810 000 777

7j/7 et 24h/24(prix dun appel local)

1. Le captage de leau : leau brutede la source de la Papeterie arrivedirectement dans lusine de traitementpar gravit.

2.La coagulation et la floculation!:un produit coagulant est ajout leaupour rassembler en flocons les micro-particules (poussires, terre). Cesflocons se dposent au fond des bacsde dcantation. Leau est ensuiteachemine par dbordement vers les

filtres sable.

3. La filtration sur sable! : leau tra-verse quatre filtres avec du sable. Cedernier limine les matires visibles lil nu et les flocons constitus pr-cdemment. A la sortie des filtres,leau est conforme aux normes euro-pennes.

4. La dsinfection par lozone : leau

est dsinfecte grce lozone (gaz bac-tricide et virulicide). Mlang leau, ilnaltre ni sa couleur ni sa saveur.

5. La chloration : on ajoute duchlore la sortie de lusine de produc-tion et en diffrents points du rseaude distribution. Cela permet dviterle dveloppement de bactries et deprserver la qualit de leau tout aulong de son parcours dans les canali-sations.

6. La distribution de leau : leaupotable, stocke dans des rservoirsdune capacit de 3 500 m3, alimentepar gravit le rservoir de Champa-gnole. Par ailleurs, deux pompes de100 m3/h pour le secteur de Gillois etdeux de 160 m3/h pour le secteur deLent, desservent le syndicat du Cen-tre Est. Leau est distribue aux con-sommateurs des 61 communes du

syndicat travers un systme com-plexe de 413 km de conduites.

LA FACTURATION,COMMENT A MARCHE ?

La facturation sera dsormais assurepar VEOLIA EAU au rythme dedeux factures annuelles!:

" une premire facture, en janvier parestimation de la consommation(50! % de votre consommation de

lanne antrieure)

" une deuxime facture, en juilletsuite au relev des compteurs enavril-mai. La consommation cor-respond donc la diffrence din-dex sur une anne pleine, diminuede lestimation du mois de janvier.

Nous vous invitons faciliter letravail des releveurs en rendant vosinstallations facilement accessibles.

Quant labonnement, il est facturdavance, semestriellement. Comptetenu des perturbations subies pendantla mise en route Mignovillard, il at convenu de ne pas facturer ledeuxime semestre 2008.

Schma de fonctionnementde lusine de traitement de leau potable

Avanteau

communale

Aprseau

Centre Est

Abonnement14,99 "par an

38,25 "par semestre

Prix moyenau m3

0,96 " 1,03 "

Mi novillardVido en ligne sur :

www.dailymotion.com/mignovillard

http://www.dailymotion.com/mignovillardhttp://www.dailymotion.com/mignovillardhttp://www.dailymotion.com/mignovillardhttp://www.dailymotion.com/mignovillard


16/44

Urbanisme : les autres infos


LOTISSEMENT"LES FRNES"

Les travaux damnagement du lotis-sement ont dbut en novembre2007.! Quelques mois de travaux etmalgr une mto un peu capricieuse,les parcelles du lotissement ont tmises disposition des propritaires la fin du printemps 2008, avec un prixde vente de 40!"/m2. De nombreusesconstructions sont en cours.

Bienvenue aux nouveaux propritai-res de la rue des Frnes.

RUES ET ROUTES

" Route de Frasne : la RD 35 a t ra-baisse de 50! cm environ, avec lacration dun lot scurit pourfaire ralentir les voitures rentrant dansle village et lamnagement de trot-toirs. M. douvrage : Conseil gnral.

" Route entre Mignovillard et Petit-

Villard :! le revtement et llargis-sement de la RD 286 ont t revusen fin de priode estivale, linitia-tive du Conseil gnral et la de-mande de la commune. Le revte-ment actuel nest pas dfinitif, il lesera seulement au printemps 2009.

" Rue du Dr Girod et lotissement de laCroix Bernard : lentreprise SJE aralis le goudronnage de ces rues aucours du printemps, avec mise en

place de cunettes (bordures de chaus-se pour lcoulement des eaux).

" Route de Longcochon : en 2009, laroute qui va dEssavilly Longco-chon sera refaite.

ACHAT DE LA PARCELLECONSORTS MELET

La Commune est propritaire depuisle printemps 2008 de la parcelle con-

sorts Melet de 14 500 m2, achete auprix de 7 "/m2.

Aujourdhui, une rflexion est encours pour la ralisation dun nou-

veau lotissement route de Frasne, surcette parcelle.

Diffrentes pistes damnagementsont ltude, notamment avec leFoyer jurassien, pour diffrents typesde construction (parcelles cons-

truire, PSLA location-accession,logements accessibles aux personnes mobilit rduite...).

CLAIRAGE DES RUES

Certaines amliorations sont envisages :

" la monte de la rue du Processionnal,vers lglise; pour amliorer la visibili-t et mettre en valeur lglise la nuit

" la mise en place dun bec de rue aubas de la rue de lUsine.

" lclairage de laccs de la maisonGury Essavilly

Certains poteaux EDF sont dfec-tueux dans la commune, notamment Petit-Villard. Un contact a t prisauprs des services comptents pourtudier les remplacements ncessaires effectuer.

PLU

(Plan local durbanisme)Le Projet a t arrt par le Conseilmunicipal le 2 juin 2008. Il est encours de validation auprs des servi-ces techniques dpartementaux. Lamise en application du PLU dfinitifet de ses rglementations est prvuepour le premier semestre 2009.

Dici l, il reste diffrentes tapes!:

" lenqute publique dun mois, avec

une runion ouverte tous" lapprobation par le Conseil muni-

cipal du PLU dfinitif

Le Conseil municipal rappelle aux

ventuels vendeurs de terrains cons-tructibles que le prix maximal dachat

fix par la Commune est de 7 !/m2.

Ce seuil doit permettre de raliser

des lotissements communaux avecun prix de vente au mtre carr rai-

sonnable afin que des familles puis-sent venir sinstaller Mignovillard.

Un lot a t cr sur la RD 35


Rappel aux vendeurs


17/44Mi novillard

Commission Bois & forts


a Commune de Mignovillard

possde un riche patrimoineforestier de prs de 1"000 hec-

tares. Nos forts sont un hritageimportant que nous devons prserveret entretenir.

Mignovillard est lune des plus impor-tantes communes forestires du Jura,cest la raison pour laquelle les res-ponsables de lONF ont souhaitrencontrer les lus de la commissionBois & forts ds le dbut du moisdavril 2008. Une rencontre trs ins-tructive.

Le 23 juin, lONF est galement venuprsenter au Conseil municipal lesmodalits dlaboration du plandamnagement de la fort commu-nale. Ce document, qui devrait tretabli courant 2009, permet de pro-grammer les coupes et les entretiensdes parcelles pour une priode de20"ans

, dcompose en 2 rotations de10 ans.

La commission Bois & forts sest

rendue sur le terrain au printemps.Nous avons notamment pu voir ltatde la parcelle 44, qui avait t trstouche par la tempte de 1999. Ellefera lobjet dun cloisonnement avecsubvention, dont lchance est le 31dcembre 2011. Les travaux ontcommenc en 2008 par du jalonne-ment.

Plusieurs travaux sylvicoles subven-tionns ont t raliss dans la par-celle 47 (broyage, nettoyage, planta-tion dpicas). Les rsineux isols(93,230 m3) ont t vendus sur pied la scierie Chauvin sur la base de 59 "par m3.

Concernant les 606 m3 chablis delanne, il ont t cds la scierieChauvin daprs la grille de prix pro-pose par lONF.

La scierie Rat, dEssia, a achet les122,310 m3 de bois desparcelles 65,71 et 77, sur la base de 58 " le m3.

Enfin, la Commune proposait un lotde 140 arbres issus de la parcelle 1,

pour un total de 502 m3 sur pied, la vente du 13 novembre Levier.Cette vente a t annule, ainsi quecelle du 25 novembre. Une nouvelle

vente tait prvue le 15 dcembre.

Georges COURVOISIERResponsable de la commission

L

Commission Priscolairea commission Priscolaire estcompose de 3 Conseillres

municipales et de 2 personnes ext-

rieures.

Depuis les lections municipales demars, elle a travaill en tout premiersur lavenir du centre priscolairegr par lassociation Arc-en-Ciel(voir page 32), sous couvert de la fd-ration Familles rurales.

En effet, en janvier 2008, la CAF(Caisse d'allocations familiales) aannonc quelle ne reconduisait pasle Contrat Temps libres, ce quisignifiait 50 % du financement enmoins. La Commune a d prendre

en charge le financement du centre.Mais la frquentation de celui-ci nestpas rgulire et le cot de fonction-

nement est relativement lev. Mal-gr cela, le Conseil municipal runi le2 juin a vot le maintien du service lematin, le midi et le soir, tout en de-mandant Arc-en-Ciel de trouverdes solutions pour rduire au mieuxles cots.

Ds 2009, la commission Prisco-laire largira sa rflexion aux besoinslis la petite enfance.

En effet, le manque dassistantesmaternelles sur Mignovillard et pluslargement sur le canton de Nozeroy,

se fait de plus en plus sentir, alorsque les demandes des parents sontmultiples.

Cest pourquoi il faudra tudier dau-tres modes daccueil qui rpondent,dune part aux attentes de garde etoffrent, dautre part, des temps derencontre, dchange voire danima-tion (relais assistantes maternelles,ludothque...)

Ce travail pourra se faire en partena-riat avec les associations susceptiblesde s'impliquer dans de tels projets.

Hlne TRIMAILLEResponsable de la commission



18/44

Commission Embellissement

Environnement


ffrir tous, habitants de lacommune, vacanciers et per-sonnes de passage, limage

de villages fleuris, despaces verts en-tretenus et dilluminations de findannes agrables, le tout dans lerespect de lenvironnement : cest le

but de notre commission communale.

Concernant le fleurissement, nousaimerions, comme certains nous lontdemand, voir une touche floraledans chaque quartier de notre com-mune mais le cot tant important,en particulier pour lachat de bacs,plusieurs annes seront ncessairespour y parvenir.

Nos employs communaux ne pou-

vant assurer lentretien et larrosagede tous les massifs, vous avez suprendre le relais dans votre secteur,nous vous en remercions vivement. Ilest vident que linstallation de nou-

veaux bacs ou supports floraux nousobligera solliciter de nouvelles bon-nes volonts pour en assurer lentre-

tien et larrosage. Ds le printemps2009, des espaces verts seront crsau lotissement !Les Frnes!ainsi que

vers le secteur ramnag de la routede Frasne.

Le respect de lenvironnement tant

aujourdhui une obligation, chacundentre nous peut, travers des gestessimples de nettoyage ou de ramassageautour de sa maison, garder proprenotre commune. Des gestes qui se-ront coup sr apprcis de tous.

De mme, il est demand aux pro-pritaires de chiens de veiller ce queleurs animaux ne dtriorent pas lesmassifs de fleurs, comme nouslavons malheureusement constat en2008.

Le budget 2008 nayant pas pris encompte une dotation pour linstalla-

tion de nouvelles illuminations, aucunchangement nest visible pour les f-tes de fin danne. Une rflexion esten cours pour 2009 au sein de notrecommission.

Etant votre coute, nous vous sou-

haitons une bonne anne 2009.Pour les membres de la commission,La responsable,Elisabeth COURTOIS

O

Mi novillard

NettoyageToute la population sera invite pour

participer un nettoyage de prin-

temps au dbut de lanne 2009,

afin de ramasser les dchets lais-

ss dans la nature.

Des affiches dinvitation seront ap-poses pour vous informer de la

date et du lieu de rendez-vous.

LAbondance



19/44Mi novillard

Culture, animations, cinma


a commission Culture, ani-mations, cinma a t crelors de la mise en place du

nouveau Conseil municipal.

Compose de 3 membres, cettecommission sest donne, entre au-tres, pour objectifs :

" danimer la commune, aux ctsdes associations

" de participer la diffusion de la

culture en milieu rural" de permettre de tisser des liens

entre la population, entre lesgnrations

" de mettre en valeur le patri-moine (historique, naturel, hu-main) de la commune

Le but est darriver mettre en place,en lien avec les associations et struc-tures existantes notamment, des ren-dez-vous priodiques, autour dethmes diffrents, afin dintresserle plus grand nombre.

ANIMATIONS

Le premier travail de la commission at de participer la relance de lafte patronale de la Saint-Michel.Cest ainsi que plusieurs runions ontt organises en juillet et aot 2008afin de fdrer les bonnes volonts,associations ou particuliers.

Grce au Comit des ftes, qui a bienvoulu servir de support juridique etfinancier, une quipe de bnvolesa pu se constituer pour mettre enplace de nombreuses animations.

Les 4 et 5 octobre derniers, la com-mune tait donc en fte, permettant chacun de retrouver la convivialitdes ftes patronales davant. Le vide

grenier, les expositions, le dfil, leconcours de ptanque, etc ont atti-r un public trs nombreux.

Lensemble des bnvoles sou-haite donc remercier chaleureu-sement la population pour sa par-ticipation trs active au succs dece week-end, qui devrait ainsi tre

prennis. Celles et ceux qui souhai-tent donner de leur temps pour orga-niser des animations sont les bienve-nus.

Dun point de vue financier, le butntait bien videmment pas dedgager un bnfice. Toutefois, lesuccs rencontr par les manifestationsa permis dobtenir un solde positif de650 ! environ. Cette somme, dposesur le compte du Comit des ftes,sera rinvestie intgralement dans lesanimations de la Saint-Michel 2009.

CULTURE

Plusieurs rflexions sont en cours,notamment pour laccueil de repr-sentations de spectacle vivant.

Des contacts ont t pris, en particu-lier avec Justiniana, compagnie natio-nale de thtre lyrique et musical, ba-

se dans la rgion. Cette compagnieralise un travail trs important de dif-fusion de lopra (Carmen, Cendrillon,Hansel & Gretel) en milieu rural, enassociant et en faisant participer la

population par le chant ou la danse,au cours des mois prcdant la repr-sentation donne en plein air, lt.

Dautres communes des alentours ontdj accueilli Justiniana ces derniresannes : La Rivire-Drugeon, Laber-gement-du-Navois, La Pesse, Roche-jean, Chapois

La venue dun spectacle dune telle qua-lit est totalement gratuite, maisdemande limplication forte de lapopulation, tant par la participationdhabitants la reprsentation aux ctsdes artistes professionnels que par lh-bergement de ces artistes chez lhabi-tant. Cest un change, un enrichisse-ment humain et culturel rciproque.

Mignovillard pourrait tre retenuecomme commune daccueil en 2010.

CINMA

Aprs plusieurs mois dinterruptionsuite un accident du projectionniste,les sances du cinma intercommunalont repris lautomne 2008.

Organises par la Communaut decommunes le premier samedi de cha-que mois, en alternance Censeau,Mignovillard et Nozeroy, ces sancespermettent de visionner des filmsrcents, pour 5 " par personne.

Les projections ont lieu la Salle desftes de Mignovillard le premier sa-medi des mois de fvrier, mai,aot et novembre.

Pour les membres de la commission,Le responsable,Florent SERRETTE

L


Carmen, par lensemble Justiniana

Crditphoto:Justiniana-YvesPetit


20/44

CommissionAgriculture


a fruitire de Froidefontaine-Essavilly regroupe 15 exploi-tations agricoles.

3,5 millions de litres de lait sonttransforms en Comt dans cet ate-lier, chaque anne.

Depuis le 1er aot 2007, le magasinexistant la fruitire a fait lobjet de lacration dune EURL (entreprise uniper-sonnelle responsabilit limite) pour la

vente et la commercialisation duComt, affin par les tablissements

Arnaud de Poligny.

L!EURL assure les expditions pourdes commandes de fromage.

Dans ce magasin on trouve aussidautres produits rgionaux (morbier,cancoillotte, mont dor, bleu degex).

Depuis peu de temps, le magasinvend galement quelques articles ducommerce quitable, fait dpt depain et prend les commandes pour lesptisseries.

Les jours et heures douverture sontles suivants!:

" Mardi

"Jeudi

" Samedi

" Dimanche

Pendant les vacances scolaires, ouver-ture supplmentaire le vendredisoir de 18h 19h30

Afin de mieux comprendre la fabrica-tion du Comt et connatre les pro-duits du terroir, lEURL propose des

visites gratuites de la fruitire etdes caves.

On observe un rel succs de partici-

pation ces visites depuis que cetteproposition a t faite aux estivants etaux locaux.

" Contact :Magasin de vente

Tl. : 03 84 51 37 50

L

Le magasin de vente Des touristes lors dune visite

Sur le webRetrouvez une prsentation com-

plte de la fruitire de Froidefon-

taine-Essa vil ly sur le web,

ladresse suivante :

www.comte.com

/froidefontaine

de 10h 12h

Crdit

photo:Marie-ChristineKler-OfficedutourismeJuraMontsRivires

Crditphoto:Marie-ChristineKler-OfficedutourismeJuraMontsR

ivires

Minovillard20 ! bulletin municipal 2008
http://www.comte.com/http://www.comte.com/http://www.comte.com/http://www.comte.com/http://www.comte.com/


21/44Mi novillard

Commission Tourisme


prs une longue priode defermeture en dbut danne2008 due larrt des activi-

ts par les anciens grants, M. et MmeLopez, la reprise du Chalet de laBourre ne pouvait se faire sans rno-

vations.

Le Conseil municipal a dcid de re-faire quelques petits travaux (chan-gement des portes du placard dans la

cuisine, rfection de linstallation gaz,achat dune cuisinire gaz, posedun lave-mains dans les partiescommunes, rfection totale de ladouche et pose dun lavabo dans lesparties privatives).

Le recrutement de nouveaux grantsa t lanc en mai. Les candidaturesde Chantal et Jean-Luc Bonjour ontt retenues pour reprendre lactivit

et rsider demeure au Chalet.Cest en septembre que le couple achoisi de commencer son activit.Ds le deuxime week-end, le Chalettait complet, laissant prsager unavenir certain.

Malheureusement, la soire du 16septembre anantissait tous les pro-jets par un incendie dgradant tota-lement la cuisine et une bonne partie

de la salle de restauration.

Sans la prsence du couple, et no-tamment les connaissances de Jean-Luc qui est ancien sapeur-pompier,les dgts auraient t beaucoup plusimportants.

Aprs 2 mois denqutes, dexpertiseset de processus pour laccord des de-

vis de rparation, les travaux ont pu

commencer le 18 novembre.

Au moment dimprimer ces lignes, ilnest pas possible de donner une dateprcise pour la rouverture. Maisnous esprons et souhaitons tous quele Chalet sera ouvert pour le 20 d-cembre, dbut des vacances de Nol.

Nous souhaitons Chantal et Jean-Luc une trs bonne reprise. Que cha-cun de nous sache les accueillir ausein du village en leur rendant visitepour dguster un repas ou simple-ment pour prendre une tasse de cho-colat chaud.

Le couple est galement votre ser-vice pour vous informer sur ltat des

pistes de ski, par tlphone au 03 8451 30 77.

PROJETS IMMDIATS LTUDE

Sur le secteur de la Bourre

" Continuit de la zone de dtente :

aprs la pose, en juin, de deux ta-bles en bois pour le pique-nique,

nous essaierons damliorer cettezone dans le futur par la crationdun espace de jeux (balanoire,terrain de ptanque)

" Etude pour quiper ventuellementle Chalet de la Bourre en panneauxphotovoltaques et augmenter lacapacit de la rserve deau

Sur le secteur de Combe Noire, Plande la Bourre, Mathiez Sarrazin

" Ce secteur, situ plus de 1 000mtres daltitude, fait partie despaysages du Haut-Jura et doit treprserv dans cette optique, tout enassociant la protection de la fauneet de la flore, le dveloppement dutourisme, les aides lagriculture.Cest pourquoi nous demandonsdes renseignements pour une adh-sion ventuelle, dans les annes

venir, au Parc naturel rgional duHaut-Jura, au titre de communeassocie.

Sur lensemble de la commune

" Etude pour la cration de sentierspdestres caractre familial : cettetude de traage est, dans un pre-

mier temps, plus particulirementconfie Robert Coron et Jean-Paul Courtois, tous deux membresde la commission Tourisme, avantapprobation par le Conseil munici-pal et lOffice du tourisme.

A tous, que du bonheur pour 2009.

Nicolas MAIRE

Responsable de la commission

A

Chantal et Jean-Luc Bonjour



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/ INTERCOMMUNALIT /

a Communaut de communesdu Plateau de Nozeroy(CCPN), laquelle appartient

Mignovillard, gre plusieurs dossiersqui concernent directement le terri-toire de la commune.

ZONE ARTISANALE

La Communaut de communes, ayantla comptence Economie, a achet la Commune de Mignovillard len-semble de la surface de la zone arti-sanale, situe en direction de Froide-fontaine, pour un montant de 3,12 "

le mtre carr.

Les rglementations actuelles deman-dent la ralisation dune tude ! loisur leau! et une demande de droit lotir pour linstallation dentreprises.

Par ailleurs, des travaux de gestiondes eaux pluviales et le goudronnagede laccs aux parcelles sont prvus.

Deux entreprises envisagent de sins-taller sur la zone artisanale!:

" lentreprise BTM de Claude Benot,qui vient de demander un permisde construire pour un btiment demaonnerie.

" lentreprise de transport express deM. Foucher, qui souhaite une par-celle pour construire un entreptafin de ranger des vhicules.

BTIMENT PRCI JURA

Le btiment est vide depuis un an.Jean-Luc Paget continue dhonorerson crdit bail.

La Communaut de communes larencontr pour connatre ses inten-tions sur le devenir du btiment.

LE PROJETDE LA NOUVELLESCIERIE CHAUVIN

La Scierie Chauvin a sollicit, en2006, la Communaut de communesdu Plateau de Nozeroy pour laider construire une nouvelle scierie degrande ampleur afin de rpondre auxnouvelles exigences du march localet europen de la filire bois.

Cest le site du lieu-dit !Les Herses!,sur la commune de Mignovillard endirection de Frasne, qui a t retenu.

La Communaut de communes a ra-lis toutes les tudes environnementa-

Communaut de communes

du Plateau de Nozero

L

Les dlgus de MignoLa Commune de Mignovillard est

reprsente par 6 dlgus titulaires

et 3 supplants la Communaut decommunes du Plateau de Nozeroy.

" Titulaires

Grard CAILLE

Jean-Luc GONIN

Dominique MOUGET

Daniel MULLER

Daniel VERNEREY

Anne TARRIUS

" Supplants

Georges COURVOISIER

Anne-Marie MIVELLE

Claude PAGET

Minovillard22 ! bulletin municipal 2008

Les engins en action pour crer la plate-forme

Les Herses, avant le dbut des travaux


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e22 / INTERCOMMUNALIT /

les pour tudier les impacts quen-gendrent un tel projet (faune, flore,eau, paysage, environnement).

Paralllement, des autorisations dedfrichement de la zone ont t de-mandes.

La Communaut de communes, tantdonn ses comptences, a achet leterrain la commune puis ralis lestravaux de terrassement et de rseauxsur 13 hectares, pour un montanttotal de 2 248 000 " HT. Par ailleurs,5 autres hectares restent en attente,en rserve foncire.

Le chantier est suivi par le matreduvre Christian Ratte (gomtre Septfontaine). Les travaux sont, quant eux, raliss par le groupement

Jeannin - Cuenot - Malpesa. La findes travaux de terrassement est pr-

vue au printemps 2009.

La ralisation des btiments ncessai-res est effectue par la Scierie Chauvin.

La Communaut de communes vendau cot de ralisation, diminu de lasubvention accorde par lEtat, un

pool de crdit bailleur, pour le comp-te de la scierie Chauvin.

La scierie Chauvin souhaite une ou-verture et un dbut dactivit sur lenouveau site pour lt 2009.

ANCIEN BTIMENT DELATELIER JURASSIEN

Constatant labsence de locaux pro-fessionnels disponibles sur le plateaude Nozeroy et une demande rgulirede la part de crateurs dentreprises,

le Conseil communautaire de laCCPN a dcid de scinder ce bti-ment denviron de 1 000m2 en 3 ate-liers indpendants.

Cela a ncessit le cloisonnement, lacration de nouvelles portes et llec-trification de chaque atelier.

A ce jour, deux entreprises sont ins-talles :

" lentreprise PF Agricole de PascalFvre (rparation et vente de mat-riel agricole)

" lentreprise BTM de Claude Benot,

dans lattente de son projet deconstruction sur la zone artisanale.

LE DEVENIRDE LA SCIERIE ACTUELLE

DANS LE VILLAGE

Un groupe de travail de la Commu-naut de communes et de la com-

mune de Mignovillard sest constitu,en partenariat avec lentreprise Chau-vin, pour rflchir, tudier les diff-rentes possibilits du devenir de cettezone de 5 hectares au cur du village.


Les nouveaux btiments de la scierie

Lancien btiment de lAtelier jurassien accueille plusieurs entreprises


24/44Mi novillard

a sest pass cette anne

/ RTROSPECTIVE 2008 /


30 JUIN

24 MAI

23 MAI

1ER MAI

TOUR DE FRANCHE-COMT / Cest un cortge fourni et en rangs ser-rs qui a travers la commune le 23 mai loccasion du 30me Tour cycliste deFranche-Comt. Partis de Lamoura en dbut daprs-midi, les coureurs ontfranchi la ligne darrive Salins-les-Bains. !

C R O S S D U C R E U X D ELENFER/ Le soleil et la fracheurtaient de la partie pour la nouvelledition du Cross du Creux de lenferqui a donn lieu de belles coursesdans toutes les catgories. A noter labelle performance de Jean-Paul Bour-geois, notre employ communal, qui atermin troisime de lpreuve reine. !

8 DCEMBRE 2007

TLTHON / Quatre joueurs decor des Alpes, venus de Suisse, ontassur lanimation de lapritif du

Tlthon o les quelques personnesprsentes ont pu goter aux brioches,gaufres et vin chaud. Total de la col-lecte au profit du Tlthon : plus de5!500 " pour le Plateau de Nozeroy. !

FTE DES MRES / Soire conviviale que celle qui a runi, la Salle desftes, plus de 70 mamans pour le traditionnel repas de la fte des mres offertpar la commune. !

27 JANVIERREPAS DES ANCIENS / Ilstaient une cinquantaine a avoir r-pondu linvitation de la commune

pour le repas des anciens. Une occa-sion privilgie pour se retrouver etpartager des souvenirs. !

TOUR CYCLOTOURISTEINTERNATIONAL / Baume-les-Dames > Lamoura : tel tait leparcours de la 9me tape de ce tourcyclotouriste qui a fait tape dans lacommune le midi pour un pique-ni-

que. Le club local Plateau de NozeroyCyclo avait mis les petits plats dansles grands au boulodrome. !


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/ RTROSPECTIVE 2008 /

13 SEPTEMBRE

5 OCTOBRE

14 JUILLET

7 JUILLET

PRSIDENTE DE RGION / Marie-Guite Dufay, Prsidente de la R-gion Franche-Comt est venue visiter le chantier de la scierie Chauvin. FabriceChauvin a pu lui prsenter le projet qui fera de cette nouvelle structure lunedes plus importantes du Grand Est. Elle a galement visit lactuelle scierie. !

Mi novillard

FORUM DES ASSOCIATIONS / Cette anne encore, la Communaut decommunes du Plateau de Nozeroy a organis la salle des sports de Migno-

villard, son Forum des associations. Une aprs-midi trs apprcie, o chacuna pu dcouvrir les diffrentes structures qui animent notre territoire. !

FTE DE LA SAINT-MICHEL / La commune tait en fte les 4 et 5 oc-tobre, pour la Saint-Michel. De nombreuses animations se sont succdes toutle week-end pour retrouver la convivialit de cette fte patronale. !

FTE NATIONALE / Les tradi-tionnelles festivits du 14 juillet orga-nises par le Comit des ftes, ontrassembl un public trs nombreux

venu de tout le canton, pour le dfil,les feux dartifice et le bal. !

2 SEPTEMBRE

RENTRE SCOLAIRE / Ds le2 septembre, les enfants des commu-nes de Mignovillard, Bief-du-Fourg etCommunailles-en-Montagne, ontrepris de chemin de lcole. Outre

louverture dune 5me classe, de nou-veaux enseignants ont rejoint lquipeducative. Bienvenue eux ! !

AVRIL / JUIN

COMMERCES / Le 4 avril, lesalon de coiffure Clin dilest de-

venu Etincelle, la faveur du pas-sage de tmoin entre Sandrine Cor-dier et Galle Mouget, qui est pau-le par Roseline.En juin, la boucherie Hugues-Dissilea baiss dfinitivement son rideau,aprs plusieurs dcennies de bons et

loyaux services. Depuis, MartialMilloz, boucher Mouthe, passedans la commune chaque vendredi. !



26/44Mi novillard

Les bbs de lanne

/ TAT CIVIL /

13 novembre 2007No PAQUETTE

17 novembre 2007Mathis CAVATZ-TERRAZ

22 novembre 2007Florine GUY

26 dcembre 2007

Mava VERNEREY

3 janvier 2008Ethan SCHROLL

26 janvier 2008

Chlo MAUSSE

13 avril 2008Nathan VUILLEY

14 avril 2008Louise VUILLERMOT

10 mai 2008Manon CUBY

31 mai 2008

Kylian BERQUAND

10 juillet 2008Malle DODANE

19 juillet 2008

Elsa CAILLON

7 aot 2008Telia LUBRAT

11 aot 2008Marine VALLET

7 octobre 2008Lola CHAGROT

12 octobre 2008

Ethan FERNANDES

13 octobre 2008Florian HUGUES-DISSILE

Ils se sont dit oui

30 dcembre 2007Emile ANNICHINI

23 fvrier 2008Marie-Louise POLANCHET

10 mars 2008Galle QUATREPOINT

9 avril 2008Gaston BROCARD

13 aot 2008Louis SERRETTE

17 aot 2008Louis MELET

28 aot 2008

Paulette FELDER

17 septembre 2008Robert POUX-BERTHE

6 novembre 2008Suzanne ROUSSEAUX

12 novembre 2008Louis FRAIGNIER

___________

Personnes de lextrieur,

inhumes dans la commune27 mars 2008

Jean-Marie ROUSSEAUX

Ils nous

ont uitt

16 fvrier 2008 : Aneline POCHET et Grard MAUSSE, domicilis rue de laSalle des ftes Mignovillard

6 septembre 2008 : Vronique CURTET et Laurent JULLIEN, domicilis ruedes Gentianes Mignovillard

26 septembre 2008 : Latitia PERNET et Mickal FUMEY, domicilis rue deChampagnole Mignovillard

_________________________

Mariages clbrs lextrieur

mai 2008: Franoise MAIRE et HenriPETETIN, domicilis rue de Frasne Mignovillard (mariage clbr La-bergement-Sainte-Marie)

24 mai 2008 : Aurore RAMEL etConstantin LE SAUSSE, domicilisrue de Walheim Mignovillard (ma-riage clbr Battenans-Varin)

9 aot 2008: Annick GALY et Yann GRIFFOND, domicilis rue des Champs

Mignovilard (mariage clbr Chapelle-dHuin)18 octobre 2008: Nathalie COLOMB et Yvan BILLET, domicilis rue des M-decins Mignovillard (mariage clbr Saint-Lupicin)



27/44Mi novillard

/ PHOTOS DE CLASSES DHIER /

Mignovillard / 1986-87

Mignovillard / 1984-85

1er rang (en bas), de g. d. : Denis Vernerey, Yannick Bishop, Anthony Quatrepoint, Laetitia Flippes, Marlne Dayet, Rmi Girod,Thibaud Barillot, Fabien Jeantet / 2me rang : Florent Serrette, Lise Annichini, Aurlie Pagniez, Yann Griffond, Mickal Dus-

souillez, Audrey Griffond, Sophie Griffond, Galle Quatrepoint, Jrme Peylaboud, Muriel Caigne / 3me

rang : Martine Rous-seaux, Bruno Schneider, Rmi Bastille, Elodie Melet, David Putod, Adrien Barillot, Sonia Parraud, Mathilde Courtois / 4me rang :David Vigneron, Jrmie Duchesne, Aurlie Putelat, Yannick Chevalet, Stphane Prault

1er rang, de g. d. : Christelle Girod, Valrie Girod, Servet Bahadur, Laurence Besanon, Claire Lhomme, Emmanuel Jeannin, Syl-viane Pagniez, Carine Claudet, Josette Courvoisier, Chantal Rousseau / Milieu : Christophe Prault, Gavin Melet, Dominique Mon-nier, Grgory Berquand, Jrme Vernerey, Jean-Paul Dodane, Sverine Bonjour, Christelle Carrez / Haut : Amandine Griffond,Sacit Bahadur, Josiane Mivelle, Julien Bourgeois, Sandrine Besson, Bertrand Putod, Yunus Pekacar, Sevcan Bahadur, Sylvie Souef /Institutrice : Jeanne Marguerit

Nosjeunes annes



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Du ct de lcole

/ COLE /

eaucoup de changement lcole de Mignovillard cetteanne, avec la cration dune

cinquime classe (117 lves au total)et larrive de nouveaux enseignants,aprs les dparts dElisabeth Du-chesne, partie en retraite, et de Lau-rent Jeannin.

Les enfants se rpartissent ainsi!:

" Classe de Cline Bailly-Comte

26 lves!: 5 en Toute petite section,15 en Petite section, 6 en Moyennesection. ATSEM!: Annie Marmier

" Classe dAnne-Laure Buchard24 lves! : 16 en Grand section, 8en Moyenne section. ATSEM! : C-line Lonchampt

" Classe de Vronique Gremion22 lves!: 16 en CP et 5 en Grandesection

" Classe de Sabrina Girard20 lves!: 10 en CE1 et 10 en CE2

" Classe de Bertrand Jeannerod(Directeur)26 lves!: 17 en CM1 et 9 en CM2

Autres enseignantes!:

"Anglique Pobelle, qui dchargele Directeur un jour par semaine, le

jeudi.

" Delphine Duval, remplaante rat-tache lcole.

La rentre 2008, cest aussi une nou-velle organisation de la semaine sco-laire. Comme partout en France, il nya plus dcole le samedi matin et uneaide personnalise est mise en placepour aider les lves qui peuvent ren-

contrer des difficults. A Migno-villard, cette aide est apporte lesjours de classe, de 13h20 13h50.

LES ACTIVITSDE LANNE

Un site internet

Un nouveau projet dcole a t misen place pour quatre ans et runit lescoles de Nozeroy, Arsure-Arsurette,Censeau et Mignovillard.

Dans ce cadre, plusieurs activits sont

menes en commun, comme la cra-tion dun site internet, qui remplacerale journal scolaire cantonal. Ce!journal scolaire numrique! devrait

voir le jour en dbut danne 2009 etsenrichir petit petit.

Autour du livre

Au mois doctobre, lcole a particip lopration Lire en fteavec la col-

laboration de la Mdiathque enfan-tine La Bouquinette. Ainsi, les CM ontreu lauteur de bande dessineGuillaume Long, les Maternelles ontbnfici dune lecture-spectacle, miseen scne par lAtelier de lexil deLons-le-Saunier.

Tous les mardis, une classe se rend la Mdiathque pour dcouvrir leslivres, couter des histoires et partici-per des animations autour des livreset de la lecture.

Les CE et les CM participent au !ral-lye lecture! qui runit toutes les co-les du canton. Au mois de juin, lestrois meilleurs lecteurs de chaque ni-

veau seront rcompenss lors dunerencontre littraire et sportive.

Le spectacle de Nol a eu lieu le 11dcembre, avec un conte de Nolpour petits et grands. Ce conte repre-nait une question importante auxyeux des enfants! : le Pre Nol vien-dra-t-il cette anne!?

Activits sportives

Les lves de CE et CM ont particip

la traditionnelle course dendurancedes coles publiques du canton, orga-nise par lcole de Nozeroy.

Cette anne, les enfants de Grandesection de maternelle et de CP serendront la piscine de Mouthe! : 8sances de dcouverte et dapprentis-

B

Mi novillardDpart pour la cueillette des pommes



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/ COLE /

sage les vendredis aprs-midi, de jan-vier mars 2009.

Les plus grands, CE et CM, sinitie-ront et se perfectionneront en ski de

fond, si les conditions denneigementle permettent.

NAISSANCE

Une association de parents dlvesde lcole de Mignovillard va prochai-nement voir le jour.

Elle a pour but de fdrer les parentsdes diffrents villages et dchangeravec les enseignants autour de la viede leur cole.

Elle a galement pour objectif dor-ganiser des actions qui permettrontdaider lcole financer ses activitspdagogiques.

QUOI"?

Sont accepts!:

" Les journaux, magazines, prospec-tus et publicits en prenant soindliminer auparavant les emballa-ges plastiques

" Les catalogues et annuaires

Sont exclus!:" Les cartons

" Les plastiques

" Les livres couverture rigide

COMMENT"?

Les vieux papiers doivent tre dpo-ss dans des emballages divers (car-tons de petite taille, cagettes...) ou

ficels. Ne pas utiliser de rubanadhsif.

O"?

Divers points de stockage existentdans les communes!:

" Mignovillard, sous le prau delcole primairependant les joursde classe (surtout pas pendantles vacances)

" Bief-du-Fourg

" Communailles-en-Montagne

" Froidefontaine

" Essavilly

Vous pouvez apporter vos vieuxpapiers dans les lieux ci-dessus.

Les personnes ne pouvant se dpla-cer peuvent solliciter les enfants delcole qui passeront rcuprer lespaquets.

Collecte desvieux papiersour financer ses activits, lcole, avec le soutien actif des parents dl-

ves, organise diverses actions comme la collecte des vieux papiers.

Sur ce sujet, voici quelques informations importantes.

P

Les enfants lors du crossdes coles publiques Nozeroy

Les Maternelles assistent une lecture-spectacle



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La BouquinetteMdiathque enfantine de Mignovillard

/ ASSOCIATIONS /

a mdiathque s'adresse tousles enfants gs de 2 ans 15ans, en proposant de nom-

breux livres (albums, romans, docu-mentaires, bandes dessines...), maisaussi des revues (25 abonnements encours), sans oublier un trs grandnombre de documents audiovisuelspuisque le support multimdia amaintenant une place presque aussi

importante que le livre chez les jeu-nes.

Grce l'aide de la Communaut decommunes, la mdiathque proposeainsi vos enfants environ 200 DVD(films, documentaires, dessins ani-ms), des CD-Rom, des CD audio etdes livres cassettes...

Un large choix qui pourra satisfaire lacuriosit et l'apptit de lire de nosenfants !

Mais l'activit d'une mdiathque nese limitant pas au prt d'ouvrages, desanimations sont proposes la foisdans le cadre scolaire, mais aussi pen-dant les vacances.

Juste avant la grande fte de Nol,une aprs-midi est rserve aux Ma-ternelles, Grandes sections et CP.Cette anne, le thme retenu est celuides Nols autour du monde, et lesenfants pourront dcouvrir comment

on clbre cette fte aux quatre coinsde notre plante.

Pendant les vacances de la Toussaint,les CE et CM ont particip diffren-tes activits autour de la bande dessi-ne. Cette animation faisait naturel-

lement suite la visite de GuillaumeLong, auteur de BD que les enfantsont reu dans leur classe au moisd'octobre.

Chaque anne, en effet, pendantl'opration Lire en fte et grce notre collaboration avec le Salon duLivre de Pontarlier, nous avons lachance de pouvoir accueillir un auteurou un illustrateur de livres pour lajeunesse, qui vient la rencontre desenfants pour leur parler de ses livreset de son mtier. Cette rencontreest toujours un moment magique etun temps fort du dbut de l'annescolaire.

Toujours pendant Lire en fte, la

mdiathque invite lAtelier de l'Exilde Lons-le-Saunier, pour les plus pe-tits. Cette anne, ils ont pu assister

L

Sur le webLe fonds de la mdiathque peut tre

consult dans ses locaux ou depuis

votre domicile, sur le site :

www.plateaudenozeroy.fr

/mediatheques

Cela permet d'une part de connatre

l'intgralit du catalogue de la mdia-

thque, mais aussi de se renseigner

sur la disponibilit des ouvrages.

http://www.plateaudenozeroy.fr/mediathequeshttp://www.plateaudenozeroy.fr/mediathequeshttp://www.plateaudenozeroy.fr/mediathequeshttp://www.plateaudenozeroy.fr/mediatheques


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Atelier darts plastiques du Club

Unesco: du dessin au livre

/ ASSOCIATIONS /

ous les ans, le mardi soir, le ClubUnesco propose aux enfants du

CE1 au CM2 scolariss Mignovillard,une initiation aux arts plastiques.

A travers les oeuvres de grands pein-tres, connus ou moins connus, les en-fants dcouvrent lunivers de lart ainsique diffrentes techniques artistiques.

Une fois quun thme est choisi, lesenfants ralisent leur propre composi-tion en peinture, collage, ou touteautre forme d'expression artistique.

Dabord dit tous les deux ans, cestmaintenant tous les ans que le ClubUnesco fait raliser un petit livre quiregroupe les travaux de lanne. Ainsi,ds cette anne, chaque enfant aurason livre la fin de l'anne scolaire.Un livre qui restera un beau souvenird'une anne passe en compagnie des

grands matres.

T

une joyeuse mise en scne entre histoi-res et chansons autour de lalphabet.

Toute l'anne, les enfants peuvent

aussi participer au Prix des Incorrup-tibles, un prix littraire organis auniveau national. Chaque enfant lit 6livres et choisit son prfr au coursd'une rencontre o chacun peut don-ner son avis avant le vote. Une initia-tive intressante pour discuter de lit-trature et argumenter ses choix !

Au niveau des activitsen partenariat avec lescoles du canton, chaqueanne, un rallye ou undfi lecture fait participerles CE et les CM des

quatre coles du canton.Une rencontre au moisde juin permet aux en-fants de se retrouver etde confronter leurs rsul-tats.

D'autre part, chaquemardi aprs-midi, une classe de l'colede Mignovillard se rend la mdia-thque pour participer diffrentesactivits. Cette anne, les Maternelles

travailleront autour des albums deLa famille souris de Kazuo Iwamura(illustrateur et auteur jeunesse japo-nais), les GS sur les contes tradition-nels, les CP sur le thme de l'Afriqueet les CE/CM sur les contes, la posieet les livres d'art.

Fonctionnementde la mdiathque

Heures d'ouverture au public

" Mercredi de 10 h 11 h 45"Vendredi de 17 h 18 h 45

" Samedi de 14 h 16 h 30Lieu : Mairie de Mignovillard

Cotisations

" 5 " par an pour un enfant" 10 " pour 2 enfants" 12 " pour 3 enfants et plus

Les inscriptions se font sur place tout moment de l'anne. Elles don-nent droit au prt de 10 livres, 6revues et 2 documents audiovisuels

pour une dure de 3 semaines. Laconsultation sur place est gratuite.

Renseignements : Anne Tarrius"Tl. : 03 84 51 34 75 pendant

les heures d'ouvertureou 03 84 51 35 70 en dehorsdes heures d'ouverture

Minovillard bulletin municipal 2008 ! 31


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Familles rurales Arc-en-Ciel

/ ASSOCIATIONS /

e priscolaire (gr par lasso-ciation Familles rurales Arc-en-Ciel) existe depuis 2001. Il

accueille les enfants de 3 12 ans,scolariss lcole de Mignovillard.

La prise en charge des enfants (ac-cueil et animation) est assure par unedirectrice-animatrice co-employeavec la Communaut de commune duPlateau de Nozeroy. Ceci permet deproposer un emploi temps plein et

davoir une rflexion commune sur laprise en charge des enfants en tempsextra-scolaire.

Laccueil se fait la Salle des ftes.

Toute famille qui inscrit ses enfantsdevient membre de lassociation enachetant une carte dadhsion de 20!".

FONCTIONNEMENT

DU CENTRE

Horaires douverture : voir ci-contre.

Tarifs

" Matin -Accueil de 1h30........1,56 !

" Midi -Accueil 2h et repas..... 5,50 !

" Soir -Accueil de 1h30...........2,56 !

Exemple de repas servi

"Thon mayonnaise, terrine lgumes" Eminc de dinde

" Coquillettes

" Salade de fruits

FRQUENTATIONDU CENTRE DEPUIS

LA RENTRE SCOLAIRE

" Septembre (17 jours douverture)218 enfants accueillis au total28 familles concernes12,82 enfants par jour en moyenne

" Octobre (14 jours douverture)221 enfants accueillis au total28 familles concernes15,78 enfants par jour en moyenne

Vous avez un aperu du fonctionne-ment du centre priscolaire. Son fi-nancement (voir le budget 2008 ci-contre) repose sur la participation de

la commune et des familles car il ny adsormais plus daides de la Caissedallocations familiales (CAF).

La Commune a dcide de maintenirlaccueil priscolaire en le soutenantfinancirement, condition quil soitutilis. Elle le soutiendra dautant plussi on observe une hausse importantede son utilisation. Il faut une relleaugmentation de la participationdes familles.

Il ne tient qu vous, familles, dutili-ser bon escient le centre priscolaire

afin de prouver lintrt de lexistencedun tel service dans une communecomme la ntre. La vie de ce dernierne dpend que de vous.

Tous les membres de lassociationainsi que le personnel vous prsententleurs meilleurs vux pour 2009.

La Prsidente,Lydie GONIN

L Horaires douverture du priscolaire

La prise en charge des enfants se fait de la cour de lcole la salle des fteset inversement, sous la surveillance de lanimatrice.

Lundi Mardi Jeudi Vendredi

MATIN

7h30 9hAccueil, avec possibilit de rvision des devoirs,

dessins ou lecture, repos

MIDI

12h 14hAccueil et repas,veil ducatif, jeux

SOIR

17h 18h30

Accueil et goter,animation thmatique,peinture, atelier manuel

BUDGET 2008

" Alimentation etfourn. dactivits

1!703,30 "

" Services ext.(traiteur)

3!940,60 "

" Frais de gestion 2!318,30 "

" Tlphone, Poste,photocopies

1!200,00 "

" Personnel (salai-res, md. travail)

19!099,90 "

Total 28"262,10 !

" Participationdes familles

7!257,20 "

" Commun

Documents

Mignovillard - Bulletin municipal 2008