Mise en page 1 - Mairie de Bois-Colombes · tination des TPE/PME. Missions. 4/ Le guide de l’entrepreneur 2014 ... que manège, métier baraque, cirque, théâtre, ménagerie, attraction

Leguide del’entrepreneur

bois-colombes.com

Entreprendre, c’est avant tout choisir de prendresa vie en main. Entreprendre, c’est contribuer audéveloppement du territoire en saisissant des op-portunités bien réelles dans des secteurs dyna-

miques ou émergeants de notre économie en pleine mutation :services à la personne, économie numérique, développement dura-ble… Entreprendre à Bois-Colombes, c’est choisir un cadre de vie etde travail agréable dans une dynamique économique positive. Si créerou reprendre une entreprise est un projet palpitant et enthousias-mant, il nécessite d’être mûrement réfléchi et s’avère parfois un longparcours parsemé d’embûches. C’est pourquoi, les services munici-paux et plus particulièrement le service développement économiqueet emploi sont à votre disposition pour vous guider dans vos dé-marches de création et d’installation, votre recherche de local ou en-core dans vos obligations vis-à-vis de la réglementation. J’ai souhaitéréaliser ce petit guide pour faciliter, au quotidien, la création puis ledéveloppement de votre entreprise. Je vous souhaite donc une bonneinstallation et une longue vie économique à Bois-Colombes.

Yves Révillon

Le maire de Bois-ColombesVice-Président du Conseil Général des Hauts-de-Seine

EDITO

1 / Le guide de l’entrepreneur 2014

SOMMAIREPrésentation du service Développement économique et Emploi

Les démarches réglementaires par service

Les marchés de Bois-Colombes

Les démarches pour créer ou reprendre une entreprise

Les adresses utiles

Où s’inscrire pour déclarer son entreprise ?

Les associations de commerçants de Bois-Colombes

Les marchés publics

42

201614131210

Heures d’ouverture :

du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 13h30 à 17h30et sur rendez-vous en dehors de ces horaires.

Coordonnées :Hôtel de ville

Service Développement économique et Emploi15, rue Charles-Duflos

92277 Bois-Colombes cedexTél. : 01 41 19 83 10

[email protected]


Le service Développement économiqueet Emploi

Présentation

commercesartisanat

développement économique

marchésaux comestibles

emploi

Le service développement économique et emploi regroupe trois secteurs d’activitéet un volet emploi.


Le service se tient à la disposition du public pour toute information à caractère économique :

■ Il conseille et oriente les entreprises à la recherche d’une nouvelle implantation (locauxd’activité et/ou bureaux), en collaboration avec les professionnels de l’immobilier d’entreprise.

■ Il fournit des informations relatives à la création d’entreprise et conseille les futurs créateursdans leurs démarches.

■ Il établit et diffuse la liste des entreprises en fonction de divers critères (effectifs, secteursd’activité...).

■ Il informe les artisans et les commerçants des projets susceptibles de les concerner,comme l’aménagement de la ville, les animations commerciales.

■ En collaboration étroite avec la Direction de l’aménagement urbain, il intervient sur les as-pects économiques et la promotion des projets d’aménagement et de développement urbain.

■ Il gère les deux marchés aux comestibles.

■ Il informe, conseille, oriente les demandeurs d'emploi dans leurs démarches, ainsi que lescréateurs d'activité dans les phases préalables de leur projet.

■ Il met en place, en partenariat avec la maison de l'emploi Rives de Seine, des sessions derecrutement, des forums emploi et des soirées pour les entrepreneurs et autres manifestations à des-tination des TPE/PME.

Missions


Déclaration d’ouverture dominicale exceptionnelle

Vente au déballagePour organiser une vente au déballage, l’organisateur doit déposer une demande d'autori-sation préalable 15 jours au plus tard avant la date prévue de la vente par courrier auprèsde Monsieur le Maire.

La signalétique commerciale : Girod MédiasLa ville de Bois-Colombes a passé un marché avec la société Girod Médiaspour la signalétique commerciale.Contact Girod Médias : 03 84 33 69 89 ou 06 80 89 03 58

Débits de boissons Autorisation d’ouverture tardive d’un débit de boissonsMutation ou transfert d’un débit de boissonsVente à emporter de boissons alcoolisées

Bourse des locaux Vous possédez un local à la location ou à la vente ou vous souhaitez louer ou acheter unlocal, vous pouvez vous adresser au service Développement économique et emploi.

Accompagnement à la création d’entrepriseOrientation vers les organismes spécialisés dans la création et la reprise d’entreprise pourvous aider à monter votre dossier.

RecruterLe service développement économique organise pour vous des sessions de recrutementet vous propose des cv pré-sélectionnés. Renseignement : 01 41 19 83 40.

TagEmploiPlateforme de géolocalisation des offres d’emploi en partenariat avec la MDE.http://www.tagemploi.com/

Les démarches réglementairesau quotidien…

… au service Développementéconomique et emploi


Travaux d’aménagement dans un commerce Les travaux d’aménagement intérieur d’un commerce sont soumis à permis de

construire, en raison de l’accueil du public, notamment pour les normes incendieet l’accessibilité aux personnes à mobilité réduite.

Accessibilité des commerces

Changement de destination ou d’usage d’un localou d’une habitation

Tout changement de destination ou d'usage d'un local ou d'un logement est soumis au contrôle de l'administration, qu'il soit ou non accompagné de travaux.

Travaux de construction ou d’aménagement d’un localLa construction ou l’aménagement intérieur d’un local professionnel est soumis à per-

mis de construire, notamment pour le respect des normes incendie et d’accessibilité auxpersonnes à mobilité réduite.

Installation d’enseigne ou de devanturePour une nouvelle installation ou lors d'une modification de l’enseigne existante, la ville

a publié sa charte des devantures à consulter sur :

… au service Droit des sols

http://www.bois-colombes.com/pdf-docs/ChartedevantureBD.pdf


Occupation commerciale du domaine public(terrasse, étalage,…)Avant toute installation ou lors d'un changement de propriétaire, si vous souhaitez ins-taller une terrasse, un étalage, un banc d'huîtres, une crêpière ou des bacs à glace.vous devez en demander l’autorisation auprès de Monsieur le Maire et sont soumis àredevance (tarifs disponibles sur www.bois-colombes.com).

Commerce ambulant sur la voie publique Les autorisations de vente sur le domaine public, de crêpes, gaufres, sandwichs, pizzas,vente nocturne, vente de marrons chauds, de sapins de Noël, de fleurs de la Toussaint…, sont délivrées par Monsieur le Maire et sont soumis à redevance (tarifs disponiblessur www.bois-colombes.com).

Permis de stationnement pour les cirques, fêtes foraines,…Toute installation sur le domaine public ou ses dépendances d’un spectacle forain, telque manège, métier baraque, cirque, théâtre, ménagerie, attraction nécessite au préa-lable une demande d’autorisation de stationnement et est soumis à redevance (tarifsdisponibles sur www.bois-colombes.com).

Autorisation de voirie pour occupation du domaine publicL’autorisation de voirie concerne :

■ la dépose de bennes et de matériaux ■ les échafaudages■ les travaux soumis à permis de construire

Tarifs pour l’occupation du domaine public disponibles sur www.bois-colombes.com.

… au service Voirie

Les démarches réglementairesau quotidien… (suite)


Le Journal de Bois-ColombesPour toutes les nouvelles entreprises,une brève gratuite dans le journal de Bois-Colombes vous est proposée. Autrement, pour toute autre publicitédans le journal, veuillez appeler la so-ciété ESER au 01 48 12 00 20 qui estla régie publicitaire du journal.

Le site internet http://www.bois-colombes.com Les entreprises de Bois-Colombes sontréférencées sur le site internet de la ville.Vous pouvez demander des modifica-tions à tous moments, en envoyant unmail conjoint de modification, au servicecommunication ([email protected]) et au service Développe-ment économique et emploi([email protected]).

Le guide de bienvenueTous les deux ans, le service communi-cation vous contactera par mail ou partéléphone afin de vérifier vos coordon-nées. Ces vérifications permettront lamise à jour du guide de bienvenue éditépar la ville et téléchargeable sur le siteinternet de la ville.

la carte interactiveVisible sur le site de la ville, elle géoloca-lise les commerces qui peuvent aussi ydisposer des encarts publicitaires.Contact : Bottin cartographie

… au service Communication


Déchèterie fixe au port de GennevilliersAdresse : 93, rue des Caboeufs - 92230 Gennevilliers Tél. : 01 46 17 01 64Horaire d’ouverture : du lundi au samedi de 9h à 18h30, sauf jours fériés.

Collecte des encombrantsUne fois par semaine, les encombrants sont ramassés sur rendez-vous. Sous réserveque votre entreprise produise des déchets acceptés par le service municipal d’enlève-ment des déchets. - tél. : 01 41 19 83 28.

La collecte des différents bacs dans la ville■ collecte des bacs bleus pour les ordures ménagères les lundis, mercredis

et vendredis■ collecte des bacs jaunes pour le papier, carton, boîtes de conserve et bou-

teilles plastique, (dates et lieux sur www.bois-colombes.com).■ collecte des bacs verts pour le verre, bouteilles et bocaux (dates et lieux

sur www.bois-colombes.com).■ collecte des sacs de déchets verts, pelouse, branches, etc. tous les lundis

sur l’ensemble de la ville.

… au service Propreté urbaineet collecte

Les démarches réglementairesau quotidien… (suite)


… au Guichet unique d’accueil

Si vous êtes résident, présentez lacarte grise du véhicule et l'avertisse-ment de la taxe d'habitation versée à Bois-Colombes.

Si vous travaillez à Bois-Colombes,vous devrez alors vous munir de lacarte grise du véhicule et d’un ex-trait kbis.

Il suffit ensuite d'acheter la carte àl'hôtel de ville ou à la mairie de quar-tier Les Bruyères et de la placer visi-blement derrière le pare-brise.

Il peut centraliser vos demandes et vous délivrer :La carte mensuelle de stationnement

Police municipale

L’unité de police municipale est présente en cas de trouble à la sécurité, à la tranquillitéet à la salubrité publique… L’accueil du public se fait de 7h à 21h au 8, villa des Aubépines.Tél. : 01 56 83 87 50 et 06 01 32 42 57.

Police nationale commissariat ouvert 24h sur 24h

75, Adolphe-Guyot 92270 Bois-Colombes. Tél. : 01 56 83 75 30Le commissariat d’Asnières-sur-Seine intervient également à Bois-Colombes.Tél. : 01 41 11 83 10.

… à la Police


Le marché du centrePrès de la petite gare, il accueille, sous la halle et en extérieur, en moyenne entre 80 et100 exposants qui proposent une grande variété de produits. Jours d’ouverture : lundi,mercredi et samedi de 8h à 12h45.

Place Jean-Mermoz, Il accueille quelques commerçants. Ce petit marché contribue à lavie du quartier et la commune compte renforcer et l’étendre jusqu’à 8 commerces. Jourd’ouverture : vendredi de 8h à 12h30.

Pour toute demande d’abonnement, adresser un courrier à Monsieur le Maire, précisantle marché souhaité, l’activité présentée, le nombre de mètres linéaires nécéssaire, ac-compagné des copies de la carte de commerçant ambulant, d’un extrait de Kbis ou nu-méro de SIRET pour les auto-entrepreneurs, d’une attestation d’assurance, ainsi quedes photos des produits vendus. Une fois la demande reçue, la commission des marchésdonne son avis sur l’acceptation ou non d’un emplacement permanent.

Ils se présentent au régisseur à partir de 6h, afin qu’il leur attribue un emplacement.Le régisseur des marchés : 06 24 49 39 03.

Consulter la délibération du conseil municipal fixant les tarifs des droits de place desmarchés aux comestibles au service Développement économique et Emploi ou sur lesite internet : http://www.bois-colombes.com/economie/commercants.php.

Le marché des Chambards

L’abonnement

Les volants

Les tarifs

Les marchés de Bois-Colombes



Les démarches pour créer ou reprendre une entreprise

Les droits, démarches et obligations ■ Création-cessation■ Gestion-finances■ Fiscalité■ Ressources humaines■ Vente-commerce■ Secteurs

http://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/http://www.ccip92.frhttp://www.cma92.fr

Le livret fiscal du créateur d’entreprisehttp://www.impots.gouv.fr/portal/deploiement/p1/fichedescriptive_5403/fichedescriptive_5403.pdf

Le guide de l’auto-entrepreneurhttp://www.dgcis.gouv.fr/files/files/guides/guide-autoentrepreneur.pdf

L’espace créateur d’entreprise de l’APCECréation ou reprise d’entreprise : mon projet en lignehttp://www.apce.com/pid209/mon-projet-en-ligne.htmlLes sept étapes clés pour créer votre entreprise :

1/ De l'idée au projet2/ Entreprise individuelle ou société ?3/ Statut fiscal4/ Régime social5/ Dossier prévisionnel6/ Formalités7/ Et après ?

http://www.guidedelacreationdentreprise.com/b-a-ba/etapes

Financement et accompagnement à la création d’entreprisehttp://www.bpifrance.fr/bpifrance/notre_mission_nos_metiersHauts-de-Seine initiative : http://www.hdsi.asso.frAPAR 92 : [email protected]éseau entreprendre 92 : http://www.reseau-entreprendre-92.frADIE micro-crédit : http://www.adie.orgADIE 92 : http://www.creersaboite.fr/content/adie92Créer sa boîte : http://www.creersaboite.frles banques

Pour vous guider dans vos démarches, les agents du service Développement économique etEmploi sont disponibles et à votre écoute au 01 41 19 83 10 et peuvent vous recevoir.


Où s’inscrire pour déclarerson entreprise ?

■ Pour les auto-entrepreneurs : établir une déclaration d'activité commerciale ou artisanaleambulante auprès des centres de formalités des entreprises ou de l'INSEE ;

■ pour les commerçants domiciliés et non domiciliés, inscription au Registre du Commerce,auprès des centres de formalités des entreprises, des chambres de commerce et d'Industrie du lieude résidence ou du siège social ou de la commune de rattachement ;

■ pour les artisans domiciliés ou non domiciliés : inscription au Registre des Métiers du lieude résidence ou du siège ou de la commune de rattachement ;

■ pour les artistes : maison des artistes ;

■ pour les sociétés : inscription auprès des centres de formalités des entreprises du lieu dusiège de l'entreprise ;

■ pour les ressortissants de l'UE ou de EEE : inscription auprès des centres de formalitésdes entreprises du lieu où ils entendent exercer le principal de leur activité ;

■ pour les ressortissants étrangers : auprès des centres de formalités des entreprises du lieude résidence.

CFE des Hauts-de-SeineTél. : 0820 012 112 (0,12€/mn)

Accueil du public : 55, place Nelson-Mandela à Nanterre (Immeuble Via Verde)Pour toute correspondance : CCI Paris Île-de-France

Centre de traitement - TSA 5145292729 Nanterre Cedex


Adresses utiles

Chambre de commerce et d’industrie de Paris 92 : CCIP92Immeuble Via Verde – 55, place Nelson-Mandela 92000 Nanterrehttp://www.ccip92.frTél. : 08 20 01 21 12

Chambre de métiers et de l’artisanat17 bis, rue des Venêts 92000 Nanterre http://[email protected]él. : 01 47 29 43 43

Chambre d’agriculture Île-de-France2, avenue Jeanne-d’Arc – Le Chesnayhttp://www.ile-de-france.chambragri.frTél. : 01 39 23 42 00

RSI Ile-de-France Ouest2, rue Voltaire 92300 Levallois-Perrethttp://www.rsi.frTél. : 01 57 64 70 10

Unité territoriale de la directe (Direction régionale des entreprises, de laconcurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi)

19, rue Madeleine-Vionnet 93300 Aubervilliershttp://www.directe.gouv.fr Tél. : 01 70 96 13 00

■ la mise en œuvre des politiques du travail et de l'emploi ■ la contribution au développement économique sur le territoire■ l'inspection du travail■ la main-d'œuvre étrangère

Site de Nanterre (centre du département) 13, rue de Lens 92022 NanterreTél. : 01 47 86 41 01Tous les jours sauf le mercredi après-midi de 9h à 12h et de 13h30 à 17h

Direction départementale de la protection des populationsDGCCRF http://www.economie.gouv.fr/dgccrfLa DGCCRF 92 vous propose des fiches pratiques pour vous informer et répondreà vos questions en matière de concurrence et de consommation.67, avenue Joliot-Curie 92013 Nanterre Cedex.Du lundi au vendredi : de 9h à 12h et de 14h à 17h30


Unité territoriale de la direction régionale et interdépartementalede l'environnement et de l'énergie

DRIEE-IF http://www.driee.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr10, rue Crillon 75194 Paris Cedex 04 Tél. : 01 71 28 45 00 [email protected]

URSSAFhttp://www.urssaf.fr/Pour s’y rendre : 97, avenue François-Arago 92000 Nanterre Pour écrire : Urssaf de Paris région parisienne TSA 70005 92729 Nanterre Cedex Du lundi au vendredi : de 08h30 à 16h30 (fermeture le 1er vendredi de chaque mois)Tél. : 3957 (accueil téléphonique du lundi au vendredi de 8h à 18h30 au coût de 0,118 €la minute depuis un réseau fixe). Télécopie : 01 46 14 12 69

Greffe du tribunal de commerce de Nanterre http://www.greffe-tc-nanterre.fr/4, rue Pablo-Neruda92020 Nanterre Cedex Tél. : 0 899 01 11 11 (appel gratuit depuis un poste fixe)

Impôtshttp://www.impots.gouv.fr/Centre des finances publiques professionnels de Bois-Colombes5, rue du Bournard92700 ColombesTél. : 01 46 13 65 99

MDE maison de l’emploi, de la formation,et des entreprises Rives-de-Seine

(Bois-Colombes, Courbevoie, La Garenne-Colombes,Levallois, Neuilly et Puteaux)http://www.mde-rivesdeseine.fr/31, avenue Marceau92400 Courbevoie Tel. : 01 47 17 81 50

Mission locale Rives-de-Seinehttp://www.mlrivesdeseine.com/pages/accueil.php31, avenue Marceau92400 CourbevoieTel. : 01 47 89 23 85


Les associations de commerçants et le club d’entrepreneurs de Bois-Colombes

L'association des commerçants non sédentaires des marchés deBois-Colombes Composée des commerçants régulièrement présents (par opposition aux commerçants occa-sionnels), elle gère et organise la plupart des moments forts et joyeux qui font le charme desmarchés.

Président : Dominique Devecchio Tél. : 01 48 22 62 83 [email protected]

Le Club CommercesImplantée depuis des années, cette association mobilise principalement les commerçants ducentre-ville, proche de la gare SNCF.

Président : Manuel Carvalho Tél. : 01 47 84 04 04 / 06 31 62 61 [email protected]://www.clubcommercesboiscolombes.com



Les associations de commerçants et le club d’entrepreneurs de Bois-Colombes (suite)

L'association des commerces des BruyèresCette association est née en 2008, à la suite de l'implantation de nombreux commerces dans lequartier des Bruyères, nouveau quartier de Bois-Colombes issu de la métamorphose de l'anciensite Hispano-Suiza. Bien que récente, cette association s'est intégrée pleinement dans la vie lo-cale en organisant et en participant à de belles animations.

Président : Éric Bouchenoire Tél. : 06 08 32 65 42 [email protected]://www.commercesdesbruyeres.frhttp://www.facebook.com/pages/Les-Commerces-des-Bruyères/128343793980832

L'association Club Bois-Colombes Entreprises Le CBCE a été créé afin de rassembler et de fédérer toutes les entreprises de Bois-Colombesautour des motivations et buts suivants :- être un lieu de rencontre- être un lieu d’accueil et d’information- être un acteur dynamique

Présidente : Laurence LubranoTél : 01 47 84 40 [email protected]://www.cbce.fr

Ateliers thématiques (organisé par la CBCE et la ville) sur les probléma-tiques du quotidien rencontrées par les chefs d’entreprises. Tous les premiers mardis du mois à l’hôtel de ville de Bois-Colombes.


L’épiphanie dans lequartier des Bruyères

Salon TPE/PME en mars 2013


Les marchés publics

Pour consulter les avis et/ou retirer les dossiers de consultation :

Marchés publics de la ville de Bois-Colombes :Inférieurs à 90 000 euros HT : http://www.marchesonline.comSupérieurs à 90 000 euros HT : http://www.marches-publics.info

Pour plus de renseignements :http://www.bois-colombes.com/economie/mpb.php15, rue Charles-Duflos 92277 Bois-Colombes cedexTél. : 01 71 07 81 05

Marchés publics dématérialisés du Conseil général des Hauts-de-Seinehttps://marches-publics.hauts-de-seine.net

Le portail des marchés publics franciliens destiné aux entreprises et aux acheteurs publicshttp://www.maximilien.fr/

Autres sites :http://www.boamp.frhttp://ted.europa.eu


Édité par la mairie 15, rue Charles-Duflos 92277 Bois-Colombes CedexTél. : 01 41 19 83 00

Maquette : service communicationPhotos : studio des Bourguignons-Richard Loret

Impression : mairie de Bois-Colombes

Les informations sont susceptibles d’évoluer dans le temps et n’engagent pas, par conséquent, la responsabilité de la commune.

Documents

Mise en page 1 - Mairie de Bois-Colombes · tination des TPE/PME. Missions. 4/ Le guide de l’entrepreneur 2014 ... que manège, métier baraque, cirque, théâtre, ménagerie, attraction