Nomenclature du médecin généraliste - SNJMG

Présentation

Fichier PDF de la nomenclature pratique des actes en Médecine Générale

Version : 1.8

NGAP, CCAM, parcours de soins, bientôt codage des actes cliniques...

Cet outil est destiné à faciliter l'utilisation de la nomenclature des actes par les médecinsgénéralistes, notamment sur feuilles de soins papier, mais aussi d'une manière plusgénérale ; en effet, les médecins généralistes utilisent peu leur nomenclature dans sadiversité, souvent faute de s'y retrouver ; les nouvelles modalités ne facilitent certes pasla tâche...

Ce fichier a été conçu par un médecin membre du SNJMG qui le met à disposition sur son site :

http://www.snjmg.org/

Copyright

Cet outil est amélioré au fur et à mesure du temps disponible et de vos éventuelles remarques, pour le service de tous les médecins généralistes. Merci donc d'avance de

vos contributions.

Sommaire


Feuilles de soins papier : mode d'emploi du remplissage

Copyright

Parcours de soins : aide au codage et à la tarification

Indemnités kilométriques : tableau de calcul

Actes peu ou pas tarifés

Tiers payant : calcul de la tarification selon les situations

Rémunération forfaitaires : récapitulatif

Gardes : synthèse du codage et des tarifs

Mode d'emploi et légende

Recherche d'un acte

Majorations et modificateurs : tableau avec règles de cumuls d'actes

Sommaire


- vert vif = samedi après-midi si l'arrêté préfectoral n'est pas signé, garde de jour non régulée

■ Les actes qui, pourtant intégrés dans une consultation, ont un tarif inférieur à C mais ne sont pas cumulables avec C, sont inscrits en police de couleur rouge. Mieux vaut alors coter C…

■ Pour certains actes, qui pourtant pourraient le justifier, les modificateurs de dimanche ou de nuit (F, S, P) ont été oublié par la CCAM ; ces actes, cependant majorés dans les tableaux, sont alors inscrits en grisé. En revanche, rien n'interdit d'ajouter s'il y a lieu les majorations prévues pour les gardes régulées (CRD, CRN, CRM, VRD, VRN, VRM).

■ Les actes répertoriés couvrent la majorité de ce qui est faisable dans les conditions d'exercice habituelles d'un cabinet libéral de médecine générale en France.

Pour en ajouter d'autres, la liste complète des actes en CCAM se trouve sur le site de l'Assurance Maladie (http://www.ameli.fr/) à l'adresse : http://www.codage.ext.cnamts.fr/codif/ccam/telecharge/index_tele.php?p_site=AMELI

■ Vu leur nature en médecine générale, certains actes répertoriés sont considérés d'emblée être effectués en urgence au cabinet; le modificateur M est donc

systématiquement associé à leur cotation s'il y a lieu.

- un tableau des rémunérations forfaitaires- un tableau de calcul du reste à charge en tiers payant selon chaque situation- un tableau des indemnités kilométriques

© SNJMG Copyright

- bleu clair = jour ouvrable - vert amande = dimanche, samedi après-midi (départements où l'arrêté "avenant 27" est signé) ou jour férié

- gris clair = nuit de 20h à minuit et 6h à 8h - gris foncé = nuit profonde de minuit à 6h

■ Pour ajuster la largeur des pages à la résolution de votre ordinateur et pour une meilleure lisibilité des items, réglez le zoom dans votre barre d'outil.

- Une aide au codage du parcours de soins- un petit mode d'emploi du remplisage des feuilles de soins papier

■ N'oubliez pas la cotation MU pour les déplacements en urgence pendant les consultations en journée.

Démonstration par l'exemple : Bon usage des feuilles de soins.

- une synthèse des tarifs des modificateurs et majorations d'actes avec les règles de cumuls d'actes

■ Ce dossier met à disposition :

■ Bon usage du remplissage des feuilles de soins papier : on ne doit pas noter sur la même ligne un acte en CCAM (classification commune des actes médicaux)

et un autre acte ou une majoration issus de la NGAP (nomenclature générale des actes médicaux). Il faut donc parfois coter sur deux ou plusieurs lignes pour une même facturation. D'autres règles sont à respercter.Pour faciliter la tâche, les tableaux se présentent pour chaque acte comme une feuille de soins papier pré-remplie telle qu'il est d'usage, cotations et tarifs à recopier exactement.

- des liens vers des outils d'aide à la pratique de certains actes techniques

Mode d'emploi

■ N'oubliez pas la cotation MCG de coordination pour les consultations effectuées chez un patient dont vous n'êtes pas le médecin traitant (avec retour

d'information au médecin traitant).

■ Légende des situations :

■ Les actes sont répertoriés par grands types d'actes (consultations, gynécologie, sutures, etc)., chacun rangés selon la situation dans laquelle ils sont effectués

(jour ouvrable, garde, visite, visite en urgence pendant les heures ouvrables de consultation).

■ Recherche d'un acte = plusieurs possibilités :

• Par les signets du panneau de navigation (à gauche de l'écran).

• Par la fonction "Rechercher" de la barre d'outils du lecteur de PDF.

• Par l'index des actes

http://www.ameli.fr/

http://www.ameli.fr/77/DOC/83/enquete.html

http://www.snjmg.org/doc_pdf/documents_nomenclature/outils_FMC_gestes_techniques_SNJMG.htm

(1) (2)

Cabinet

Visite

Visite

Cabinet

Visite

Visite

Cabinet

Visite

Visite

Cabinet

Visite

Visite

Cabinet

Visite

Visite

Cabinet

Cabinet

Cabinet

Cabinet

Cabinet

Cabinet

Cabinet

Visite

Visite

Index des actes

Cliquer dans la case correspondant à l'acte et à sa situation

Samedi après-midi (2)

Garde non régulée

(8h - 20h)


Garde non régulée

(8h - 20h)


Garde non régulée

(8h - 20h)


Garde non régulée

(8h - 20h)


Garde non régulée

(8h - 20h)


Garde non régulée

(8h - 20h)


Garde non régulée

(8h - 20h)


Garde non régulée

(8h - 20h)


Garde non régulée

(8h - 20h)


Garde non régulée

(8h - 20h)


Garde non régulée

(8h - 20h)


Garde non régulée

(8h - 20h)


Garde non régulée

(8h - 20h)


Garde non régulée

(8h - 20h)


Garde non régulée

(8h - 20h)


Garde non régulée

(8h - 20h)


Garde non régulée

(8h - 20h)

Nuit Minuit - 6h

Nuit Minuit - 6h

Nuit Minuit - 6h

(1) Les tarifs de férié et de nuit répertoriés concernent les gardes régulées . Pour les tarifs en gardes non régulées : voir

Jour ouvrable

Dimanche

Samedi après-midi

Férié

Nuit 20h - minuit Nuit Minuit - 6h


Garde non régulée

(8h - 20h)

Jour ouvrable

Jour ouvrable

Dimanche

Samedi après-midi

Férié

Dimanche

Samedi après-midi

Férié

Nuit 20h - minuit

Verrues, naevus, etc. Jour ouvrable

Dimanche

Samedi après-midi

Férié

Nuit 20h - minuit

Dimanche

Samedi après-midi

Férié

Nuit 20h - minuit

Nuit Minuit - 6h

Sutures Jour ouvrable

Dimanche

Samedi après-midi

Férié

Nuit 20h - minuit

Actes peu ou pas tarifés

Nuit Minuit - 6h

Nuit 20h - minuit

Jour ouvrable

Dimanche

Samedi après-midi

Férié

Nuit 20h - minuit

Dimanche

Samedi après-midi

Férié


Nuit Minuit - 6h

en urgence

Jour ouvrable

Dimanche

Samedi après-midi

Férié


Jour ouvrable Nuit 20h - minuit Nuit Minuit - 6h

Dimanche

Samedi après-midi

Férié

Nuit 20h - minuit

Nuit 20h - minuit

Nuit Minuit - 6h

Nuit Minuit - 6h

Nuit Minuit - 6h

Nuit Minuit - 6h

Jour ouvrable

Dimanche

Samedi après-midi

Férié

Nuit 20h - minuit

Dimanche

Samedi après-midi

Férié

Nuit 20h - minuit

(2) Le samedi après-midi bénéficie à présent des tarifs de garde régulée si l'arrêté préfectoral a été signé dans votre département. Si ce n'est pas le cas, les

actes se cotent comme en garde de jour non régulée.

Brûlures Jour ouvrable

Jour ouvrable

Ablation de corps étrangers Nuit 20h - minuit

Nuit Minuit - 6hNuit 20h - minuit

Jour ouvrable

Nuit Minuit - 6h

en urgence

Consultation

ECG

Urgence-Réanimation

Gynécologie

Divers : epistaxis, hématome

unguéal, hémorroïdes, sondage,

désensibilisation, bouchon

d'oreille, audiométrie, examen de

la vision, tamponnement nasal,

etc.

Jour ouvrable Nuit Minuit - 6h

Nuit Minuit - 6h

en urgence

NeuropsychiatrieJour ouvrable

Evacuation de collection, abcès

Dimanche

Samedi après-midi

Férié

Jour ouvrable

Dimanche

Samedi après-midi

Férié

Dimanche

Samedi après-midi

Férié

Orthopédie Jour ouvrable

Dimanche

Samedi après-midi

Férié

Dimanche

Samedi après-midi

Férié

Nuit 20h - minuit

en urgence

en urgence

en urgence

Jour ouvrable

Dimanche

Samedi après-midi

Férié

Nuit 20h - minuit

Jour ouvrable

I.K.

montan

t1 2 3C 23,00

C MNO 28,00

C MGE 26,00

C MCG 26,00

C FPE 28,00

CA 26,00

C K 0,4 23,77

C K 0,7 24,34

C K 1 24,92

I.K.

montan

t1 2 3D E Q P 0 0 3 1 13,52

C 23,00

Y Y Y Y 0 1 0 1 M 1 74,88

D E Q P 0 0 3 1 2 6,76

I.K.

montan

t1 2 3Y Y Y Y 0 1 0 1 M 74,88

Y Y Y Y 0 1 0 1 M 1 74,88

D E Q P 0 0 3 1 2 37,44

J

(*) La cotation en K reste valable car elle est propre à l'assurance accident du travail, non à l'assurance maladie et à la convention.

J

Consultation pour accident de travail

avec rédaction de certificat médical

final (*)

24,92 7,48

J



initial en cas de blessures graves (*)

24,34 7,30



initial (ou de rechute) en cas de

blessures légères (*)

23,77 7,13

74,88 22,46

J

J

Acte d'urgence/ réanimation avec

ECG

112,32 33,70

nbre

Acte d'urgence/réanimation au

cabinet

Montant

total en

euros

(1+2+3)

Reste à

charge

en tiers

payant

Code des

actes

Acti

vit

és C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

montant

des

honoraires

facturés

dép

ass. frais de déplacement

I.D.

M.D.

J

Acte d'urgence/réanimation au cabinet médical

[Traitement de premier recours de cas nécessitant des actes techniques (pose d'une perfusion, administration d'oxygène, soins de réanimation cardio-respiratoire...) et la présence

prolongée du médecin (en dehors d'un établissement de soins) dans les situations suivantes : - détresse respiratoire ; - détresse cardiaque ; - détresse d'origine allergique ; - état aigu

d'agitation ; - état de mal comitial ; - détresse d'origine traumatique.]

Journée ouvrable et samedi matin

J

J

J

Feuille de soins

Actes

A c t e s e f f e c t u é s

36,52 10,96

J

ECG avec acte d'urgence/

réanimation

81,64 24,49

Code des

actes

Acti

vit

és C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

ECG

J

J

J

Feuille de soins

Actes

frais de déplacement

I.D.

M.D. nbre

26,00 7,80

J

J

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

montant

des

honoraires

facturés

dép

ass.

ECG au cabinet médical


J

Consultation pédiatrique périodique

des nourrissons de 8 jours, 9 mois et

24 mois

28,00 8,40

A c t e s e f fe c t u é sMontant

total en

euros

(1+2+3)

Reste à

charge

en tiers

payant

J

Bilan de santé annuel ALD30

Consultation d'un enfant entre 2 et 6

ans

26,00 7,80

J

Soins itératifs au cabinet par un

médecin généraliste autre que le

médecin traitant sous réserve de

retour d'information au médecin

traitant

26,00 7,80

J

Consultation d'un nourrisson de

moins de 2 ans (inclus)

28,00 8,40

J

Code des

actes

Acti

vit

és C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

Consultation 23,00 6,90

Consultation au cabinet médical


J

J

J

Feuille de soins

Actes


I.D.

M.D.

A c t e s e f f e c t u é sMontant

total en

euros

(1+2+3)

Reste à

charge

en tiers

payant

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

montant

des

honoraires

facturés

dép

ass.

nbre


I.K.

montant

1 2 3

J K H D 0 0 1 1 9,64

Informations

Q E H P 0 0 2 1 13,26

J K L D 0 0 1 1 38,40

Informations

J K K D 0 0 1 1 38,40

J K G D 0 0 4 1 0,00

Informations

J K G D 0 0 1 1 62,70

J L L D 0 0 1 1 0,00

Q Z L A 0 0 4 1 14,47

Q Z G A 0 0 2 1 41,80

J M P P 0 0 1 1 31,35

Informations

J M P A 0 0 3 1 31,35

Informations

J M P A 0 0 5 1 41,80

J M P A 0 0 1 1 50,47

Informations

J Q G D 0 1 0 1 313,50

Informations

J Q G D 0 1 2 1 313,50

FHV 100,00

FMV 91,74

(*)

¤

¤

Accouchement céphalique unique

chez une multipare au cabinet

94,05

Libération chirurgicale de

coalescence des petites lèvres de la

vulve

¤

12,54

¤

¤


chez une primipare au cabinet

Interruption volontaire de grossesse

par voie médicamenteuse en

ambulatoire

41,80

313,50

Incision de collection vulvopérinéale

313,50

15,1450,47

Incision de la glande vestibulaire

majeure [de Bartholin]

- le médecin doit justifier d'une pratique régulière des IVG médicamenteuses attestée par le directeur d'établissement.

191,74

¤

94,05

57,52

0,00

38,40

9,64

¤

Ablation d'un dispositif intra-utérin

par un matériel intra-utérin de

préhension, par voie vaginale

38,40

Pose de dispositif intravaginal

(Pose de pessaire, de diaphragme, de

cape cervicale)

¤

(*) Le tarif est forfaitaire. Il inclut le prix des médicaments (à acheter et à délivrer par le médecin) [code= FMV ; ne pas déclarer en honoraires ] et les 4

consultations du protocole [code = FHV] . Il n'inclut pas la première consultation de demande d'IVG.

Conditions de l'acte :

- le médecin effecteur doit passer une convention avec un établissement public ou privé autorisé à pratiquer des IVG (un exemplaire de cette convention devant

être transmis, notamment, à la Caisse Primaire d'Assurance Maladie, pour information).

La facturation se fait en une seule fois, lors de la 1ère consultation de délivrance de médicament (deuxième consultation du protocole).

Changement d'un dispositif intra-

utérin

Montant

total en

euros

(1+2+3)


par voie vaginale

Actes I.D.

M.D.

Frottis unilatéral ou bilatéral d'un

écoulement mamelonnaire

Code des

actes

¤

Pose d'un dispositif intra-utérin

Reste à

charge

en tiers

payantnbred

ép

ass.

11,52

Feuille de soins

montant

des

honoraires

facturés

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM


¤

Acti

vit

és C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

Prélèvement cervicovaginal (pour

frottis cytologique)

¤

Pose d'implant contraceptif

souscutané

¤

62,70

13,26

2,89

3,98


Gynécologie au cabinet médical

Journée ouvrée et Samedi matin

¤

0,00

¤

¤

0,00

18,81

11,52

0,00

¤

14,47

Ablation ou changement d'implant

contraceptif souscutané

41,80

¤

4,34

12,54

¤

¤

9,4131,35

Libération non chirurgicale de


vulve

31,35

¤

9,41

¤

SNJMG - http://www.snjmg.org

P

Note

Marked définie par P








I.K.

montant1 2 3

A L Q P 0 0 6 1 69,12

A L Q P 0 0 3 1 69,12

A L Q P 0 0 5 1 69,12

A L Q P 0 0 2 1 69,12

A L Q P 0 0 4 1 69,12

Test de Hamilton :

MADRS, Hamilton :

Batterie d'évaluation cognitive [B.E.C.96] :

Les 15 mots de Rey :

Voir ci-dessous

Avec ou sans : évaluation de la dépendance.

Liste des tests d'évaluation d'un déficit cognitif tarifables :

69,12

Test d'évaluation d'une dépression (Évaluation par échelle psychiatrique MADRS, Hamilton, Beck, MMPI, STAI)

Évaluation par Alzheimer disease assessment scale [ADAS], batterie d'évaluation cognitive [B.E.C.96], dementia rating scale de Mattis

NeuropsychiatrieLiens vers quelques tests d'évaluation psychopathologique ci-dessous

Actes

A c t e s e f fe c t u é sMontant total en euros

(1+2+3)nbreAct

ivité

s

Feuille de soins

C, CS, CNPSY, V, VS, VNPSY

montant des

honoraires facturés

69,12Test d'évaluation d'un déficit cognitif

20,74

Code des actes

frais de déplacementI.D.

M.D.

autres actes (K, CSC, P…) éléments de tarification dé

pass

.

Reste à charge en tiers payant

Test d'évaluation de l'attention [TEA]

Évaluation de la négligence visuospatiale par tests de barrage, de bissection, d'évaluation de la somatognosie, test de Bisiach

20,74

20,74

Test d'évaluation de l'efficience intellectuelle de l'adulte (Évaluation par test WAIS-R (QIP, QIV, QIG ou sub-tests),

progressive matrice 38 [PM38], progressive matrice 47 [PM47], test D48

de Anstey)

69,12

Test d'évaluation des aspects psychopathologiques de la

personnalité (Évaluation par test MMPI, test de Rorschach, CAT, TAT)

69,12

Évaluation d'une agnosie visuelle ou visuospatiale par test de Poppelreuter, test de Hooper, test de direction des lignes de Benton, figures lacunaires, protocole d'examen des gnosies visuelles, test de Ghent, PRM de Rey

Évaluation d'un trouble de la mémoire par Weschler mémoire, Weschler mémoire révisé, batterie 144, test de Crovitz, California verbal learning test, les 15 mots de Rey, test de rétention visuel de Benton, test de Corsi, test de la figure complexe de Rey, les 15 signes de Rey, test de Grober-Buschke, test de reconnaissance mots/visage de Warrington

20,74

20,74

69,12

Évaluation d'un trouble du langage par token test, Binois-Pichot, batteries d'évaluation du langage (Boston, Montréal Toulouse, Ducarne de Ribaucourt), DO 80

Test d'évaluation de l'efficience intellectuelle de l'enfant (Évaluation par test Wisc-R, Binet-Simon révision

Zazzo, WPPSI)

Évaluation d'un syndrome frontal par Stroop test, tours de Hanoï ou de Londres, Wisconsin card sorting test, tests d'attention, trail making test, fluence verbale ou catégorielle, labyrinthe de Porteus, protocole de Luria

Liens vers quelques tests cotés :

http://www.snjmg.org/doc_pdf/documents_nomenclature/15_mots_rey

http://www.paris-nord-sftg.com/outils.hamilton.anxiete.0403.php

http://www.ulb.ac.be/medecine/psymed/docu/echel.doc

http://www.orthogram.net/bec96.pdf

http://www.snjmg.org/ http://www.snjmg.org/

http://www.paris-nord-sftg.com/outils.hamilton.anxiete.0403.php

http://www.ulb.ac.be/medecine/psymed/docu/echel.doc

http://www.orthogram.net/bec96.pdf

http://www.snjmg.org/doc_pdf/documents_nomenclature/15_mots_rey

I.K.

montant

1 2 3

Q Z N P 0 0 4 1 X 21,28

Q A N P 0 0 7 1 X 28,80

Q Z F A 0 1 0 1 X 21,69

Q Z F A 0 2 8 1 X 25,00

Q Z F A 0 2 1 1 X 28,30

Q Z F A 0 1 3 1 X 23,03

Q Z F A 0 2 2 1 X 28,81

Q Z F A 0 3 6 1 X 28,80

Vidéo du geste

Q Z F A 0 3 1 1 X 36,87

Q Z F A 0 3 6 1 X 28,80

F S D 35,00

Vidéo du geste

Q Z F A 0 3 1 1 X 36,87

F S D 35,00

Q Z Q P 0 0 1 1 54,10

B A F A 0 1 2 1 33,44

(1)

(4)

G A F A 0 0 7 1 40,59

(1)

(4)

H A F A 0 0 8 1 47,46

(1)

(4)

C A F A 0 0 2 1 44,70

(1)

(4)

J H F A 0 1 5 1 36,85

J H F A 0 1 8 1 77,18

J H N P 0 0 1 1 34,71

J M F A 0 0 2 1 38,45

J Z N P 0 0 2 1 28,30

J Z N P 0 0 1 1 45,45

FSD peut être appliqué aux actes ci-dessus annotés (4)

¤

Exérèse non transfixiante de lésion

de lèvre47,46 14,24

¤

(3) "FSD" est le code du forfait sécurité dermatologie d'une valeur de 35€ ; ce forfait est facturable en sus de certains actes dermatologiques lorsqu'ils sont réalisés

pour l'exérèse de un ou plusieurs nævus mélanocytaire(s) ou de une ou plusieurs tumeur(s) cutanée(s) maligne(s) ;

(2) Cumul avec suture de la plaie non exclu (Acte le moins cher en second, tarifé à 50 %)

(1)

(1)

¤

11,06

19,14

Exérèse de lésion superficielle de la

peau par excision d'une zone

cutanée de moins de 5 cm2 (hors

naevus ou tumeur maligne)

63,80(1)

21,56

¤

Exérèse de lésion cutanée du

sourcil

71,87

¤

16,23

Dermatoscopie pour surveillance de

lésion à haut risque (antécédent de

mélanome, syndrome du naevus

atypique)

54,10

¤

Exérèse de 2 à 5 naevi ou tumeurs

malignes de moins de 5 cm² (3)

28,80

¤

¤

7,50

8,49

(1)

8,64

40,59


de la peau du nez ou de la

muqueuse narinaire

Exérèse de lésion de la peau du

pénis, du gland et/ou du sillon

balanopréputial, sans anesthésie

générale ou locorégionale

36,85

¤

8,49

11,06

Destruction de 10 à 50 lésions

périnéales

23,15

¤

10,0333,44

12,18

44,70 13,41

¤

28,30

Destruction de lésion du gland et/ou du

prépuce du pénis34,71

11,54

¤

(1) Eventuelle suture de la plaie incluse

(4) FSD (forfait sécurite dermatologie) possible



balanopréputial, avec anesthésie


¤

Destruction de moins de 10 lésions

périnéales

45,45 13,64

Exérèse de lésion vulvopérinéale

¤

Exérèse de naevus ou tumeur

maligne de moins de 5 cm2 (3)

36,87

Exérèse de 6 lésions cutanées ou plus,

par curetage8,6428,81


peau par excision de 2 à 5 zones

cutanées de moins de 5 cm² (hors


Exérèse de 1 à 5 lésions cutanées,

par curetage

Exérèse tangentielle de 1 à 5 lésions

cutanées25,00

Verrues et autres excroissances cutanées

¤

Séance de destruction de 1 à 10 lésions

cutanées superficielles du visage, par

agent chimique ou par cryothérapie de

contact

¤

Exérèse tangentielle de 6 lésions

cutanées ou plus

Code des

actes

montant

des

honoraires

facturés

28,80

¤

21,69

¤

28,30

nbre

Séance de destruction de 1 à 10 lésions

cutanées superficielles, par agent

chimique ou par cryothérapie de

contact (hors face)

C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

6,38

Montant

total en

euros

(1+2+3)

21,28

frais de déplacementReste à

charge

en tiers

payant

dé

pa

ss

.

Actes

Ac

tiv

ité

s

A c t e s e f fe c t u é s

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

Feuille de soins


N'oubliez pas le code "X" (= remboursement sous condition) de certains actes, sinon les patients ne seraient pas remboursés. En dermatologie dans ce chapitre, la

condition est que l'acte soit à visée thérapeutique et non esthétique.

¤

¤

I.D.

M.D.

¤

38,45(2)

Exérèse partielle non transfixiante

de l'auricule

23,03 6,91

(2) 77,18

(2)

¤

¤

8,64

10,41

6,51

¤

¤

Exérèse tangentielle de 1 à 20

molluscum contagiosum

¤

SNJMG - http://www.snjmg.org/



(*)

I.K.

montant

1 2 3

Q Z J B 0 0 2 1 23,59

Q Z J A 0 0 9 1 26,60

Q Z J A 0 0 9 1 1 26,60

Q Z J A 0 0 2 1 2 11,80

Q Z J A 0 1 1 1 45,11

Q Z J A 0 1 1 1 1 45,11

Q Z J A 0 0 2 1 2 11,80

Q A P A 0 0 2 1 70,33

Q A P A 0 0 2 1 1 70,33

Q Z J A 0 0 2 1 2 11,80

C A J A 0 0 1 1 36,85

C A J A 0 0 1 1 1 42,35

C A S A 0 0 1 1 2 20,69

B A F A 0 1 0 1 37,76

B A P A 0 0 2 1 62,70

Z Z H B 0 0 1 1 19,20

M Z H B 0 0 2 1 20,74

N Z H B 0 0 2 1 22,76

N Z J B 0 0 1 1 47,08

M J P A 0 1 0 1 30,99

Q Z F A 0 3 9 1 29,34

Q Z F A 0 2 0 1 1 35,92

M J P A 0 1 0 1 2 15,50

Q Z F A 0 2 9 1 1 38,79

M J P A 0 1 0 1 2 15,50

Q Z J B 0 0 1 1 10,62

E G F A 0 0 7 1 62,70

E G J A 0 0 1 1 62,70

J M P A 0 0 5 1 41,80

J M P A 0 0 1 1 50,47

H P H B 0 0 3 1 24,51

¤

18,8162,70

5,76

Incision ou excision d'un panaris

superficiel

47,08

Ponction ou cytoponction d'une

articulation du membre supérieur, par

voie transcutanée sans guidage

Évacuation de collection articulaire du

membre inférieur, par voie

transcutanée sans guidage

¤

¤

3,19


superficiel avec exérèse totale de

l'appareil unguéal 16,29

Vidéo du geste¤

54,29

Évacuation d'un hématome infra-

unguéal, par voie transunguéale

¤

29,34

Vidéo du geste

15,42


superficiel avec exérèse partielle ou

totale de la tablette d'un ongle

Exérèse partielle de l'appareil unguéal

(Traitement des ongles incarnés sans

panaris, de la mélanonychie)


18,81

Vidéo du geste

Evacuation d'une thrombose

hémorroïdaire externe62,70

¤

¤

¤



41,80

15,14

12,54

50,47

Excision d'une thrombose

hémorroïdaire

¤

Vidéo du geste

62,70 18,81

¤

14,12

¤

30,99

10,62

8,80

51,42

9,30


articulation du membre inférieur, par


20,74

¤

6,83

¤

22,76

6,22

¤

19,20

Ponction ou cytoponction de lésion

superficielle par voie transcutanée

(sans précision topographique)

37,76Exérèse de lésion souscutanée du

sourcil

Évacuation de collection de l'auricule

puis hémostase secondaire

Vidéo du geste

¤

36,85

18,91

24,64

11,06

63,04

¤


(éventuelle suture incluse)

82,13

¤

Mise à plat de lésion infectieuse du cuir

chevelu puis fermeture par suture

Actes

56,91

13,53

¤

17,07

Reste à

charge

en tiers

payant

Évacuation de collection profonde de la

peau, par abord direct (hors face ou

mains) puis fermeture par suture (< 3

cm)

Vidéo du geste¤

¤

Évacuation de collection superficielle

de la peau, par abord direct (hors face

ou mains)

21,10


chevelu

¤

70,33

11,33


et/ou profonde de la peau et des tissus

mous, par voie transcutanée sans

guidage

Vidéo du geste

¤

45,11

26,60

¤

Vidéo du geste

Journée ouvrée et Samedi matin¤


¤

23,59

11,52

Incision unilatérale ou bilatérale de

collection de paupière (abcès,

hématome, kyste) (éventuelle suture

incluse)



mains)

7,08

38,40

¤

7,98

Vidéo du geste

Vidéo du geste



ou mains) puis fermeture par suture (<

3 cm)

Code des

actes

Acti

vit

és

I.D.

M.D. nbre

C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

Montant

total en

euros

(1+2+3)

¤

Feuille de soins

¤

Collection : abcès, phlegmon, thrombose, kyste, lymphocèle...


dép

ass.montant

des

honoraires

facturés

Le terme "collection" comprend dans la CCAM :

- kyste de la peau et des tissus mous

- hématome de la peau et des tissus mous

- abcès de la peau et des tissus mous

- phlegmon de la peau et des tissus mous

- lymphocèle de la peau et des tissus mous

Ponction d'un épanchement péritonéal,

par voie transcutanée

(Ponction d'ascite)

24,51 7,35

¤


http://www.snfge.asso.fr/02-Connaitre-maladie/0E-proctologie/faq/proctologie_hemorroides.htm#8











I.K.

mont

ant1 2 3

K9 17,28

K16 30,72

K9 + K9/2 25,92

K16 + K16/2 46,08

Q Z J A 0 2 0 1 32,10

Q Z J A 0 0 5 1 49,79

Q A J A 0 1 4 1 77,97

Q C J A 0 0 3 1 66,46

Q C J A 0 0 5 1 101,33

Q A J A 0 0 8 1 114,50

Q A J A 0 0 7 1 144,10

Q Z J A 0 0 3 1 57,17

Q Z J A 0 1 0 1 57,17

Q A J A 0 1 0 1 82,26

Q C J A 0 0 4 1 74,86

Q C J A 0 0 2 1 116,41

Q A J A 0 1 1 1 127,93

Q A J A 0 0 1 1 160,41

Attention : par une fâcheuse erreur des créateurs et négociateurs de la CCAM (dont des médecins !...), la CCAM ne cote théoriquement que les brûlures traitées au bloc opératoire ! En

attendant que l'oubli soit réparé dans la CCAM, les protestations ont commencé à donner leurs fruits, puisque la "NGAP résiduelle" permet à présent de coter 2 actes en K (voir

tableau ci-dessous). Pour le reste, les cotations en CCAM sont à utiliser ou non selon les conditions locales (accord solidaire entre médecins, accord des caisses) et personnelles

(motivation à la lutte contre les absurdités et injustices administratives)...

¤

Feuille de soins

Reste à

charge

en tiers

payant

frais de

déplacement

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM dép

as

s.

Montant

total en

euros

(1+2+3)

¤

Brûlures

Acti

vit

és


Nettoyage ou pansement d'une

brûlure pour une surface de 10 cm²

de la face ou des mains

¤

30,72

7,7825,92

9,22

¤

¤

46,08 13,82

¤


brûlure de la face ou des mains pour

une surface inférieure à 10% de la

surface du corps

9,63

cf.

¤

Pansement initial de brûlure sur 1

main

66,46

77,97

19,94

Pansement chirurgical initial de

brûlure sur l'extrémité céphalique

23,39

¤

101,33

¤

¤

cf.Pansement initial de brûlure sur

les 2 mains

30,40



et les 2 mains

43,23

cf. 114,50



et 1 main

34,35

cf. 144,10

¤

¤

Pansement secondaire de brûlure

sur les 2 mains

34,92

cf.

cf.

Pansement chirurgical

secondaire de brûlure sur

l'extrémité céphalique et 1 main



l'extrémité céphalique et les 2

mains

48,12

127,93

160,41

cf.

¤

57,17


(hors tête et mains) < 1% de la

surface corporelle

17,15

cf.

57,17

24,68


sur 1 main

22,46

¤

¤


sur la face et la tête

cf. 82,26

38,38

¤

¤

¤


(hors tête et mains) entre 1% et

10% de la surface corporelle

17,15

cf. 74,86

32,10

¤

49,79

Pansement initial de brûlure (hors

tête et mains) entre 1% et 10% de

la surface corporelle

cf.

cf.

¤

¤

116,41


5,18

cf.


tête et mains) < 1% de la surface

corporelle

cf.

14,94



(hors face ou mains)

17,28

C, CS,

CNPS

Y, V,

VS,

VNPSY


brûlure pour une surface inférieure à

10% de la surface du corps (hors

face ou mains)

Actes Code des

actesnbre

montant

des

honoraires

facturés

I.D.

M.D.


(*)

I.K.

montant

1 2 3

Q Z G A 0 0 4 1 30,99

Q Z G A 0 0 4 1 1 30,99

Q Z J A 0 0 2 1 2 11,80

Q Z G A 0 0 7 1 52,23

Q Z G A 0 0 7 1 1 52,23

Q Z J A 0 0 2 1 2 11,80

Q A G A 0 0 3 1 40,72

Q A G A 0 0 3 1 1 40,72

Q A J A 0 1 3 1 2 15,68

Q A G A 0 0 3 1 1 40,72

Q Z J A 0 0 2 1 2 11,80

Q A G A 0 0 2 1 63,75

Q A G A 0 0 2 1 1 63,75

Q A J A 0 1 3 1 2 15,68

Q A G A 0 0 2 1 1 63,75

Q Z J A 0 0 2 1 2 11,80

B A G A 0 0 1 1 31,72

B A G A 0 0 1 1 1 31,72

B A C A 0 0 2 1 2 12,82

C A G D 0 0 1 1 17,21

G A G D 0 0 2 1 24,58

¤

Ablation secondaire de corps

étranger de la paupière

79,43

56,40


¤

montant

des

honoraires

facturés

¤

52,23

30,99

Ablation d'1 corps étranger

superficiel de la peau (Hors face et

mains)


superficiel de la peau de la main puis

fermeture par suture

52,52



mains) puis fermeture par suture

42,79

Ablation de plusieurs corps étrangers

superficiels de la peau des mains

puis fermeture par suture

¤

¤

¤

¤


superficiel de la peau du visage ou

des mains

40,72

¤

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

Reste à

charge

en tiers

payantnbre

C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

44,54


63,75

12,84

64,03


superficiels de la peau (Hors face et


Feuille de soins

Code des

actes

dé

pa

ss

.

I.D.

M.D.


Acti

vit

és

12,22

15,67

¤

Montant

total en

euros

(1+2+3)

Actes

9,30



mains)

17,21


superficiels de la peau du visage puis


¤

5,16

Ablation de bouchon de cérumen ou

de corps étranger du conduit auditif

externe

¤

9,52

Ablation de corps étrangers

22,6675,55

¤

19,21

¤

En revanche, rien n'interdit dans la CCAM le cumul de la suture qui referme la plaie à l'ablation de corps étranger "ancien".

¤

¤

31,72


étranger de la paupière puis


(*) À l'exclusion de l'ablation de corps étranger récent de la peau et des tissus mous au cours du parage d'une plaie, qui n'est pas cotable.

13,36

¤

7,37Ablation de corps étranger de la

cavité nasale

24,58

¤

23,83


superficiel de la peau du visage puis


16,92

15,75

¤

19,13


superficiels de la peau du visage ou

des mains


(*) (**)

I.K.

montant

1 2 3

M Z L B 0 0 1 1 26,13

Vidéo du geste

A H L B 0 0 6 1 29,48

Vidéo du geste

N Z L B 0 0 1 1 30,82

Vidéo du geste

A F L B 0 0 7 1 44,90

A N L B 0 0 3 1 0,00

M Z H B 0 0 2 1 20,74

N Z H B 0 0 2 1 22,76

M Z J B 0 0 1 1 83,60

N Z J B 0 0 1 1 47,08

M Z M P 0 0 1 1 M 58,23

M H M P 0 0 7 1 38,40

M H M P 0 0 2 1 38,40

M H M P 0 0 3 1 38,40

M H E P 0 0 2 1 M 60,32

M G M P 0 0 1 1 34,82

M Z M P 0 0 6 1 M 52,11

M Z M P 0 0 4 1 M 52,52

M Z M P 0 1 3 1 M 55,40

M F E P 0 0 2 1 M 89,81

M F E P 0 0 1 1 31,35

M E E P 0 0 2 1 M 63,08

M A D P 0 0 1 1 M 68,68

N G M P 0 0 1 1 M 47,78

N G M P 0 0 1 1 20,90

N Z M P 0 1 4 1 M 54,45

N Z M P 0 0 3 1 M 54,45

N Z M P 0 0 3 1 27,57

N F M P 0 0 1 1 M 68,68

L B E P 0 0 5 1 15,49

L A E P 0 0 2 1 53,20

Y Y Y Y 0 1 1 1 20,16

Y Y Y Y 0 0 8 1 11,52

¤

Confection d'un appareil rigide

antébrachiopalmaire pour

immobilisation initiale de fracture du

membre supérieur, sans réduction

Confection d'une orthèse statique d'un

doigt


d'immobilisation de l'avant-bras, du

poignet et/ou de la main ne prenant

pas le coude

60,32

15,76

Confection d'un appareil rigide au

poignet et/ou à la main pour



18,10

15,63

¤

¤

52,11

Confection d'une attelle de posture ou

de mobilisation du poignet et/ou de la

main

34,82

¤

55,40

9,41

¤

26,94

52,52

10,45

89,81

16,62

Réduction orthopédique d'une luxation

ou d'une luxation-fracture du coude

38,40

11,52





I.D.

M.D.

¤

6,22

Actes

Injection thérapeutique d'agent

pharmacologique dans une

articulation ou une bourse séreuse du

membre supérieur

13,47

7,84

0,00

44,90

¤

Évacuation de collection articulaire

du membre supérieur, par voie


83,60 25,08




membre inférieur

58,23 17,47

Feuille de soins

38,40

¤

¤

Injection thérapeutique péridurale

[épidurale] d'agent pharmacologique

14,12

30,82

29,48

38,40Confection d'une orthèse statique de 3

doigts ou plus

11,52

11,52

¤


ou d'une luxation-fracture

métacarpophalangienne ou

interphalangienne d'un doigt

¤

6,83


du membre inférieur, par voie


47,08

Contention souple d'une articulation

du membre supérieur

Confection d'une orthèse statique de 2

doigts

¤

¤

Orthopédie

¤

¤

8,84




68,68

¤

Confection d'une contention souple de

la cheville et/ou du pied, ou confection

d'une semelle plâtrée en situation

d'urgence

¤

¤

9,25

Reste à

charge

en tiers

payant

Séance de mésothérapie à visée

antalgique

22,76


¤

dé

pa

ss

.

26,13

20,74

C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

montant

des

honoraires

facturés

frais de déplacementMontant

total en

euros

(1+2+3)

0,00

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

¤

Ac

tiv

ité

s

¤

Code des

actesnbre

8,27

Infiltration thérapeutique du nerf

médian dans le canal carpien

¤

18,92

Contention orthopédique uni ou

bilatérale d'une fracture de clavicule

68,68

31,35

¤


scapulohumérale

47,78

¤

Réduction orthopédique d'une

pronation douloureuse du coude

¤

14,33

20,60

¤

63,08

27,57

20,90

Confection d'une botte plâtrée (geste

prévu)


cruropédieux [jambopédieux] pour


membre inférieur, sans réduction

¤

¤

16,34

¤

15,96

¤

¤

9,50

53,20

¤

Confection d'une contention souple du

genou

20,60

16,34

¤

54,45



d'une semelle plâtrée (geste prévu)


d'immobilisation de la jambe, de la

cheville et/ou du pied ne prenant pas

le genou (botte plâtrée) en situation

d'urgence

54,45

6,27


temporomandibulaire unilatérale ou

bilatérale

¤

¤

15,49 4,65

Réduction orthopédique de fracture de

l'os nasal [des os propres du nez]

(**) L'immobilisation provisoire préalable à un traitement sanglant ne peut pas être facturée.

31,68

Lorsque le soin a lieu en maison de retraite dans une pièce dédiée aux soins médicaux, on peut légitimement considérer qu'il s'agit d'une structure médicale…

De plus, la tarification est alors moins intéressante qu'au cabinet, ne pouvant bénéficier de la majoration M.

Prise en charge diagnostique (avec

radiographie) et thérapeutique dans le

même temps d'une lésion ostéo-

articulaire, musculo-tendineuse ou

des parties molles d'origine

traumatique (médecin de montagne)

(*) Un soin technique d'orthopédie n'ayant pas cohérence à être effectué ailleurs qu'en structure médicale, la cotation en visite n’est délibérément pas mentionnée.





(*)

I.K.

montant

1 2 3

Q Z J A 0 0 2 1 M 50,47

Q Z J A 0 1 7 1 M 65,67

Q Z J A 0 1 5 1 M 71,44

Q Z J A 0 1 6 1 M 72,81

Q Z J A 0 1 2 1 M 80,21

Q Z J A 0 0 1 1 M 93,78

B A C A 0 0 8 1 M 52,52

B A C A 0 0 2 1 M 52,52

G A J A 0 0 2 1 M 64,71

Q A J A 0 1 3 1 M 58,23

Q A J A 0 0 5 1 M 83,22

H A J A 0 1 0 1 M 50,18

H A J A 0 0 9 1 M 55,38

H A J A 0 0 3 1 M 53,20

H A J A 0 0 6 1 M 65,54

C A J A 0 0 2 1 M 60,60

C A S A 0 0 1 1 1 41,38

C A J A 0 0 2 1 M 2 43,74

Q Z J A 0 2 2 1 M 91,32

Q Z J A 0 2 1 1 M 131,07

Q Z M P 0 0 1 1 62,70

¤

Parage ou suture d'une plaie

superficielle de la face de 3 cm à 10

cm

15,1450,47

¤

¤

65,67

¤

Feuille de soins

Code des

actes

80,21

En cas de plaies multiples, additionner leur longueur.

Parage ou suture d'une plaie de

l'auricule avec hémostase secondaire


D'autres actes s'accompagnant parfois de sutures sont recensés dans les rubriques correspondantes.

Sutures

Montant

total en

euros

(1+2+3)


I.D.

M.D.

¤

Parage ou suture de plaie

superficielle inférieure à 3 cm (Hors

face et zone pulpo-unguéale)

Actes

Parage et/ou suture de plaie cutanée

non transfixiante de lèvre

52,52

19,70

Reste à

charge

en tiers

payantnbre

montant

des

honoraires

facturés

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

Parage ou suture de plusieurs plaies

pulpo-unguéales

Acti

vit

és

Parage ou suture d'une plaie de nez

C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY


superficielle de 3 cm à 10 cm (Hors


¤

72,81

¤

55,38

¤

83,22


superficielle de la face de moins de 3

cm

58,23

15,76

dép


17,47

21,43


superficielle de plus de 10 cm (Hors


71,44

¤

¤

Suture d'une plaie cutanée d'une

paupière, sans atteinte du bord libre

¤

¤

85,12

Parage ou suture de plaie de sourcil

Parage et/ou suture de plaie profonde

de la peau et des tissus mous de

moins de 3 cm de grand axe (hors

face et main)


de la peau et des tissus mous de 3

cm à 10 cm de grand axe (hors face

et main)

28,13

¤

21,84

¤

¤

15,76

19,41

¤

25,54

Suture d'une plaie de la langue


transfixiante de lèvre

15,05

16,61

65,54 19,66

¤

Suture d'une plaie muqueuse

intrabuccale

50,18

¤

Une suture n'ayant pas cohérence à être effectuée ailleurs qu'en structure médicale, la cotation en visite n’est délibérément pas mentionnée.

64,71

24,06

52,52

¤


de la peau et des tissus mous de plus

de 10 cm de grand axe (hors face et

main)

93,78

24,97


l'auricule

60,60

¤

18,18

53,20 15,96

¤

¤

Les circonstances le justifiant le plus souvent, la majoration M (26,88 €) pour soins d'urgence faits au cabinet est systématiquement ajoutée aux sutures.

Cette majoration M nécessite théoriquement l'utilisation de matériel jetable pour les sutures, et n'est pas compatible avec la délivrance au patient d'une ordonnance de

fourniture de matériel de suture.

62,70 18,81

Couverture du lit de l'ongle par

reposition de la tablette ou pose de

prothèse provisoire (inclut la suture

éventuelle)


Lorsque la suture a lieu en maison de retraite dans une pièce dédiée aux soins médicaux, on peut légitimement considérer qu'il s'agit d'une structure médicale...

¤

¤

27,40

39,32

Parage ou suture d'1 plaie pulpo-

unguéale

91,32

131,07


I.K.

montant

1 2 3F G L B 0 0 1 1 12,34

C A G D 0 0 1 1 17,21

C D Q P 0 1 0 1 23,25

B L Q P 0 1 0 1 25,32

B L Q P 0 1 0 1 1 25,32

B L Q P 0 0 8 1 2 9,03

B L Q P 0 0 8 1 18,05

B L Q P 0 0 7 1 42,21

B L Q P 0 1 6 1 38,53

G A B D 0 0 2 1 M 51,02

G A B D 0 0 1 1 M 67,54

G A G D 0 0 2 1 24,58

J H P A 0 0 3 1 0,00

Informations

J H E P 0 0 1 1 0,00

Informations

E G F A 0 0 7 1 62,70

Vidéo du geste

E G J A 0 0 1 0 62,70

Vidéo du geste

Q Z J B 0 0 1 1 10,62

M Z L B 0 0 1 1 26,13

Vidéo du geste

N Z L B 0 0 1 1 30,82

Vidéo du geste

A F L B 0 0 7 1 44,90

Q Z R B 0 0 1 1 12,35

J D J D 0 0 1 1 16,78

J D L D 0 0 1 1 14,73

F E H B 0 0 1 1 9,60

44,90

¤

¤

0,00

¤

3,71

4,42

3,19

7,84

9,25

10,62

26,13

13,47

¤



¤

7,37




membre supérieur

62,70

Libération d'adhérences du prépuce du

pénis 0,00 0,00

¤

67,54

62,70

18,81

11,56

15,31

20,26

Exploration du sens chromatique

[vision des couleurs] assistée par

ordinateur avec enregistrement et

mesures

5,42

12,66

Reste à

charge

en tiers

payant

3,70

5,16

6,98

¤

¤

¤

¤

18,81

¤

Ablation d'un corps étranger de la

cavité nasale24,58

¤

Tamponnement nasal antérieur au

cabinet

¤

¤

23,25

34,35

¤

7,60

10,30

Examen de la vision binoculaire avec

exploration du sens chromatique

[vision des couleurs] par épreuves

pseudo-isochromatiques

Examen de la vision binoculaire 25,32

Prélèvement de sang artériel, par voie

transcutanée au cabinet9,60 2,88

¤

12,35

Journée ouvrée et Samedi matin¤

Montant

total en

euros

(1+2+3)

¤

Feuille de soins

C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

montant

des

honoraires

facturés


[vision des couleurs] par épreuves

pseudo-isochromatiques

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

5,03

Pose d'une sonde urétrovésicale

[Sondage vésical à demeure] au

cabinet

14,73

0,00

Réduction manuelle d'un

paraphimosis

¤

¤

Séance d'acupuncture




membre inférieur

16,78

¤

Évacuation de la vessie par

cathétérisme transitoire [Sondage

vésical évacuateur]


hémorroïdaire


hémorroïdaire externe

Divers : epistaxis, hématomes, hémorroïdes, sondage, etc. au cabinet médical

Code des

actes

¤

Ac

tiv

ité

s

¤

I.D.

M.D.

Audiométrie tonale ou vocale (inclut

l'ablation unilatérale ou bilatérale de

bouchon de cérumen ou de corps

étranger du méat acoustique externe.)

42,21

51,02

30,82

Actes



nbredé

pa

ss

.



externe

Séance d'injection d'extrait

allergénique à concentration donnée

pour désensibilisation spécifique, par

voie souscutanée¤

17,21

12,34

18,05

38,53



Tamponnement nasal antérieur et

postérieur au cabinet


[vision des couleurs] par assortiment

¤

¤








I.K.

montan

t1 2 3C CRD 49,50

C MNO CRD 54,50

C MGE CRD 52,50

C MCG CRD 52,50

C FPE 26,00

CA 26,00

I.K.

montan

t1 2 3D E Q P 0 0 3 1 13,52

C CRD 49,50

Y Y Y Y 0 1 0 1 M 1 74,88

D E Q P 0 0 3 1 2 6,76

CRD 26,50

I.K.

montan

t1 2 3Y Y Y Y 0 1 0 1 M 74,88

CRD 26,50

Y Y Y Y 0 1 0 1 M 1 74,88

D E Q P 0 0 3 1 2 6,76

CRD 26,50

101,38 30,41

f

f


ECG

108,14 32,44

nbre


cabinet

Montant

total en

euros

(1+2+3)

Reste à

charge

en tiers

payant

Code des

actes

Acti

vit

és C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

montant

des

honoraires

facturés dép


I.D.

M.D.

f


[Traitement de premier recours de cas nécessitant des actes techniques (pose d'une perfusion, administration d'oxygène, soins de réanimation cardio-respiratoire...) et la présence prolongée du

médecin (en dehors d'un établissement de soins) dans les situations suivantes : - détresse respiratoire ; - détresse cardiaque ; - détresse d'origine allergique ; - état aigu d'agitation ; - état de mal

comitial ; - détresse d'origine traumatique.]

Dimanche, samedi après-midi (arrêté départemental signé) et Férié, actes régulés CRD = 26,50 € VRD = 30 €

f

f

f

Feuille de soins

Actes


18,91

f


réanimation

108,14 32,44

Code des

actes

Acti

vit

és C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

ECG 63,02

f

F

Feuille de soins

Actes


I.D.

M.D. nbre

26,00 7,80

f

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

montant

des

honoraires

facturés dép

ass.



F

f

Consultation pédiatrique périodique:

NON COTABLE EN GARDE

26,00 7,80


total en

euros

(1+2+3)

Reste à

charge

en tiers

payant

f

Bilan de santé : NON COTABLE EN

GARDE


ans

52,50 15,75

f





traitant

52,50 15,75

f



54,50 16,35

f

Code des

actes

Acti

vit

és C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY




f

f

f

Feuille de soins

Actes


I.D.

M.D.


total en

euros

(1+2+3)

Reste à

charge

en tiers

payant

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

montant

des

honoraires

facturés dép

ass.

nbre


I.K.

montan

t1 2 3

J K H D 0 0 1 1 8,97

J K L D 0 0 1 1 38,40

J K K D 0 0 1 1 38,40

CRD 26,50

J K G D 0 0 4 1 0,00

CRD 26,50

J K G D 0 0 1 1 62,70

CRD 26,50

J L L D 0 0 1 1 0,00

CRD 26,50

Q Z L A 0 0 4 1 13,63

CRD 26,50

Q Z G A 0 0 2 1 41,80

CRD 26,50

J M P P 0 0 1 1 31,35

CRD 26,50

Informations.

J M P A 0 0 3 1 31,35

CRD 26,50

Informations.

J Q G D 0 1 0 1 313,50

CRD

J Q G D 0 1 2 1 313,50

CRD

FHV 100,00

FMV 91,74

(*)

D

D

19,47

D

D

7,95Ablation d'un dispositif intra-utérin

par voie vaginale

26,50

D

94,05

94,05Accouchement céphalique unique


313,50



313,50

D

D

D

D

11,52

Code des

actes

64,90

Pose d'un DIU : Cotation sans objet

en garde

38,40


souscutané

40,13

20,49

Reste à

charge

en tiers

payant

2,69



68,30

D

26,76

12,04


utérin




89,20

D

D

Pose de dispositif intravaginal :

cotation sans objet en garde

26,50 7,95

I.D.

M.D. nbreAc

tiv

ité

s C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

montant

des

honoraires

facturés


total en

euros

(1+2+3)

Frottis : Cotation en garde non prévue

et sans intérêt tarifaire

8,97

dé

pa

ss

. frais de déplacement


Dimanche et Férié, actes régulés CRD = 26,50 € VRD = 30 €

D

D

Feuille de soins

Actes

D



vulve : cotation sans objet en garde

57,85 17,36



ambulatoire

191,74 57,52

D




57,85 17,36




D






I.K.

montant

1 2 3

Q Z N P 0 0 4 1 X 21,28

Q A N P 0 0 7 1 X 28,80

Q Z F A 0 1 0 1 X 21,69

CRD 26,50

Q Z F A 0 2 8 1 X 25,00

CRD 26,50

Q Z F A 0 2 1 1 X 28,30

CRD 26,50

Q Z F A 0 1 3 1 X 23,03

CRD 26,50

Q Z F A 0 2 2 1 X 28,81

CRD 26,50

Q Z F A 0 3 6 1 X 28,80

CRD 26,50

Vidéo du geste

Q Z F A 0 3 1 1 X 36,87

CRD 26,50

Q Z F A 0 3 6 1 X 28,80

F S D 35,00

CRD 26,50

Vidéo du geste

Q Z F A 0 3 1 1 X 36,87

F S D 35,00

CRD 26,50

Q Z Q P 0 0 1 1 54,10

CRD 26,50

B A F A 0 1 2 1 33,44

(1) CRD 26,50

(4)

G A F A 0 0 7 1 40,59

(1) CRD 26,50

(4)

H A F A 0 0 8 1 47,46

(1) CRD 26,50

(4)

C A F A 0 0 2 1 44,70

(1) CRD 26,50

(4)

J H F A 0 1 5 1 36,85

CRD 26,50

J H F A 0 1 8 1 77,18

CRD 26,50

J H N P 0 0 1 1 34,71

CRD 26,50

J M F A 0 0 2 1 38,45

CRD 26,50

J Z N P 0 0 2 1 28,30

J Z N P 0 0 1 1 45,45


¤


de lèvre73,96 22,19

¤




(1)

(1)

¤

19,01

27,09





90,30(1)

29,51

¤


sourcil

98,37

¤

24,18Dermatoscopie pour surveillance de

lésion : non cotable en garde80,60

¤



55,30

¤

¤

15,45

16,44

(1)

16,59

67,09



muqueuse narinaire





63,35

¤

8,49

19,01

Traitement de verrue : cotation en

garde sans objet

31,10

¤

17,9859,94

20,13

71,20 21,36

¤

28,30



19,49

¤







¤


garde sans objet

45,45 13,64


¤



63,37








par curetage


cutanées51,50


¤


garde sans objet

¤


cutanées ou plus

Code des

actes

montant

des

honoraires

facturés

28,80

¤

48,19

¤

54,80

nbre


garde sans objet

C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

6,38

Montant

total en

euros

(1+2+3)

21,28


charge

en tiers

payant

dé

pa

ss

.

Actes

Ac

tiv

ité

s


autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

Feuille de soins

Dimanche et Samedi après-midi (arrêté préfectotal signé) ou Férié, actes régulés CRD = 26,50 € VRD = 30 €



¤

¤

I.D.

M.D.

¤

64,95(2)


de l'auricule

49,53 14,86

(2) 103,68

(2)

¤

¤

8,64

18,36

14,46

¤

¤



¤




(*)

I.K.

montant

1 2 3

Q Z J B 0 0 2 1 23,59

CRD 26,50

Q Z J A 0 0 9 1 26,60

CRD 26,50

Q Z J A 0 0 9 1 1 26,60

Q Z J A 0 0 2 1 2 11,80

Q Z J A 0 1 1 1 45,11

CRD 26,50

Q Z J A 0 1 1 1 1 45,11

Q Z J A 0 0 2 1 2 11,80

CRD 26,50

CRD 26,50

CRD 26,50

Q A P A 0 0 2 1 70,33

CRD 26,50

Q A P A 0 0 2 1 1 70,33

Q Z J A 0 0 2 1 2 11,80

CRD 26,50

CRD 26,50

C A J A 0 0 1 1 36,85

CRD 26,50

C A J A 0 0 1 1 1 42,35

C A S A 0 0 1 1 2 20,69

CRD

B A F A 0 1 0 1 37,76

CRD 26,50

B A P A 0 0 2 1 62,70

CRD 26,50

Z Z H B 0 0 1 1 19,20

CRD 26,50

M Z H B 0 0 2 1 20,74

CRD 26,50

N Z H B 0 0 2 1 22,76

CRD 26,50

N Z J B 0 0 1 1 47,08

CRD 26,50

M J P A 0 1 0 1 30,99

CRD 26,50

Q Z F A 0 3 9 1 29,34

CRD 26,50

Q Z F A 0 2 0 1 1 35,92

M J P A 0 1 0 1 2 15,50

CRD 26,50

Q Z F A 0 2 9 1 1 38,79

M J P A 0 1 0 1 2 15,50

CRD 26,50

Q Z J B 0 0 1 1 10,62

CRD 26,50

E G F A 0 0 7 1 62,70

CRD 26,50

E G J A 0 0 1 1 62,70

CRD 26,50

J M P A 0 0 5 1 41,80

CRD 26,50

J M P A 0 0 1 1 50,47

CRD 26,50

H P H B 0 0 3 1 24,51

CRD 26,50

¤

26,7689,20

13,71


superficiel

73,58







¤

¤

11,14




Vidéo du geste¤

80,79



¤

55,84

Vidéo du geste

23,37








26,76

Vidéo du geste



¤

¤

¤



68,30

23,09

20,49

76,97


hémorroïdaire

¤

Vidéo du geste

89,20 26,76

¤

22,07

¤

57,49

37,12

16,75

77,92

17,25




47,24

¤

14,78

¤

49,26

14,17

¤

45,70





sourcil



Vidéo du geste

¤

63,35

18,91

32,59

19,01

63,04

¤



108,63

¤



Actes

136,41

21,48

¤

40,92

Reste à

charge

en tiers

payant




cm)

Vidéo du geste¤

¤



ou mains)

29,05


chevelu

¤

96,83

19,28




guidage

Vidéo du geste

¤

71,61

53,10

¤

Vidéo du geste

Dimanche et Samedi après-midi (arrêté préfectotal signé) ou Férié, actes régulés CRD = 26,50 € VRD = 30 €¤


¤

50,09

11,52




incluse)



mains)

15,03

38,40

¤

15,93

Vidéo du geste

Vidéo du geste




3 cm)

Code des

actes

Acti

vit

és

I.D.

M.D. nbre

C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

Montant

total en

euros

(1+2+3)

¤

Feuille de soins

¤



dép

ass.montant

des

honoraires

facturés









(Ponction d'ascite)

51,01 15,30

¤










http://www.fmoq.org/FormationProfessionnelle/OutilsFormation/Videospetitechirurgie.aspx



I.K.

mont

ant1 2 3

K9 CRD 43,78

K16 CRD 57,22

K9 + K9/2 CRD 52,42

K16 + K16/2 CRD 72,58

Q Z J A 0 2 0 1 32,10

CRD 26,50

Q Z J A 0 0 5 1 49,79

CRD 26,50

Q A J A 0 1 4 1 77,97

CRD 26,50

Q C J A 0 0 3 1 66,46

CRD 26,50

Q C J A 0 0 5 1 101,33

CRD 26,50

Q A J A 0 0 8 1 114,50

CRD 26,50

Q A J A 0 0 7 1 144,10

CRD 26,50

Q Z J A 0 0 3 1 57,17

CRD 26,50

Q Z J A 0 1 0 1 57,17

CRD 26,50

Q A J A 0 1 0 1 82,26

CRD 26,50

Q C J A 0 0 4 1 74,86

CRD 26,50

Q C J A 0 0 2 1 116,41

CRD 26,50

Q A J A 0 1 1 1 127,93

CRD 26,50

Q A J A 0 0 1 1 160,41

CRD 26,50





¤

Feuille de soins

Reste à

charge

en tiers

payant

frais de

déplacement

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de


as

s.

Montant

total en

euros

(1+2+3)

¤

Brûlures

Acti

vit

és





¤

57,22

15,7352,42

17,17

¤

¤

72,58 21,77

¤




surface du corps

17,58

cf.

¤


main

92,96

104,47

27,89



31,34

¤

127,83

¤

¤


les 2 mains

38,35



et les 2 mains

51,18

cf. 141,00



et 1 main

42,30

cf. 170,60

¤

¤


sur les 2 mains

42,87

cf.

cf.







mains

56,07

154,43

186,91

cf.

¤

83,67



surface corporelle

25,10

cf.

83,67

32,63


sur 1 main

30,41

¤

¤



cf. 108,76

46,33

¤

¤

¤




25,10

cf. 101,36

58,60

¤

76,29




cf.

cf.

¤

¤

142,91


13,13

cf.



corporelle

cf.

22,89




43,78

C, CS,

CNPS

Y, V,

VS,

VNPSY




face ou mains)

Actes Code des

actesnbre

montant

des

honoraires

facturés

I.D.

M.D.


(*)

I.K.

montant

1 2 3

Q Z G A 0 0 4 1 30,99

CRD 26,50

Q Z G A 0 0 4 1 1 30,99

Q Z J A 0 0 2 1 2 11,80

CRD 26,50

Q Z G A 0 0 7 1 52,23

CRD 26,50

Q Z G A 0 0 7 1 1 52,23

Q Z J A 0 0 2 1 2 11,80

CRD 26,50

Q A G A 0 0 3 1 40,72

CRD 26,50

Q A G A 0 0 3 1 1 40,72

Q A J A 0 1 3 1 2 15,68

CRD 26,50

Q A G A 0 0 3 1 1 40,72

Q Z J A 0 0 2 1 2 11,80

CRD 26,50

Q A G A 0 0 2 1 63,75

CRD 26,50

Q A G A 0 0 2 1 1 63,75

Q A J A 0 1 3 1 2 15,68

CRD 26,50

Q A G A 0 0 2 1 1 63,75

Q Z J A 0 0 2 1 2 11,80

CRD 26,50

B A G A 0 0 1 1 31,72

CRD 26,50

B A G A 0 0 1 1 1 31,72

B A C A 0 0 2 1 2 12,82

CRD 26,50

C A G D 0 0 1 1 17,21

CRD 26,50

G A G D 0 0 2 1 24,58

CRD 26,50

¤



105,93

82,90


¤

montant

des

honoraires

facturés

¤

78,73

57,49



mains)




79,02




69,29




¤

¤

¤

¤



des mains

67,22

¤

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

Reste à

charge

en tiers

payantnbre

C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

71,04


90,25

20,79

90,53




Feuille de soins

Code des

actes

dé

pa

ss

.

I.D.

M.D.


Acti

vit

és

20,17

23,62

¤

Montant

total en

euros

(1+2+3)

Actes

17,25



mains)

43,71




¤

13,11



externe

¤

17,47


30,61102,05

¤

27,16

¤


¤

¤

58,22





21,31

¤


cavité nasale

51,08

¤

31,78




24,87

23,70

¤

27,08



des mains


(*) (**)

I.K.

montant

1 2 3

M Z L B 0 0 1 1 26,13

CRD 26,50

Vidéo du geste

A H L B 0 0 6 1 29,48

CRD 26,50

Vidéo du geste

N Z L B 0 0 1 1 30,82

CRD 26,50

Vidéo du geste

A F L B 0 0 7 1 44,90

CRD 26,50

A N L B 0 0 3 1 0,00

CRD 26,50

M Z H B 0 0 2 1 20,74

CRD 26,50

N Z H B 0 0 2 1 22,76

CRD 26,50

M Z J B 0 0 1 1 83,60

CRD 26,50

N Z J B 0 0 1 1 47,08

CRD 26,50

M Z M P 0 0 1 1 M 58,23

CRD 26,50

M H M P 0 0 7 1 38,40

CRD 26,50

M H M P 0 0 2 1 38,40

CRD 26,50

M H M P 0 0 3 1 38,40

CRD 26,50

M H E P 0 0 2 1 M 60,32

CRD 26,50

M G M P 0 0 1 1 34,82

CRD 26,50

M Z M P 0 0 6 1 M 52,11

CRD 26,50

M Z M P 0 0 4 1 M 52,52

CRD 26,50

M Z M P 0 1 3 1 M 55,40

CRD 26,50

M F E P 0 0 2 1 M 89,81

CRD 26,50

M F E P 0 0 1 1 31,35

CRD 26,50

M E E P 0 0 2 1 M 63,08

CRD 26,50

M A D P 0 0 1 1 M 68,68

CRD 26,50

N G M P 0 0 1 1 M 47,78

CRD 26,50

N G M P 0 0 1 1 20,90

N Z M P 0 1 4 1 M 54,45

CRD 26,50

N Z M P 0 0 3 1 M 54,45

CRD 26,50

N Z M P 0 0 3 1 27,57

N F M P 0 0 1 1 M 68,68

CRD 26,50

L B E P 0 0 5 1 15,49

CRD 26,50

L A E P 0 0 2 1 53,20

CRD 26,50

Y Y Y Y 0 1 1 1 20,16

Y Y Y Y 0 0 8 1 11,52

CRD 26,50

¤






doigt




pas le coude

86,82

23,71





26,05

23,58

¤

¤

78,61



main

61,32

¤

81,90

17,36

¤

34,89

79,02

18,40

116,31

24,57



64,90

19,47





I.D.

M.D.

¤

14,17

Actes




membre supérieur

21,42

15,79

26,50

71,40

¤




110,10 33,03




membre inférieur

84,73 25,42

Feuille de soins

64,90

¤

¤



22,07

57,32

55,98


doigts ou plus

19,47

19,47

¤





¤

14,78




73,58




doigts

¤

¤

Orthopédie

¤

¤

16,79




95,18

¤




d'urgence

¤

¤

17,20

Reste à

charge

en tiers

payant


antalgique : non cotable en garde

49,26


¤

dé

pa

ss

.

52,63

47,24

C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

montant

des

honoraires

facturés


total en

euros

(1+2+3)

7,95

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

¤

Ac

tiv

ité

s

¤

Code des

actesnbre

8,27



¤

26,87



95,18

57,85

¤


scapulohumérale

74,28

¤



¤

22,28

28,55

¤

89,58

27,57

20,90


prévu) : non cotable en garde





¤

¤

24,29

¤

23,91

¤

¤

17,45

79,70

¤


genou

28,55

24,29

¤

80,95

Contention souple de la cheville et/ou

du pied, ou semelle plâtrée (geste






d'urgence

80,95

6,27



bilatérale

¤

¤

41,99 12,60




58,18














(*)

I.K.

montant

1 2 3

Q Z J A 0 0 2 1 M 50,47

CRD 26,50

Q Z J A 0 1 7 1 M 65,67

CRD 26,50

Q Z J A 0 1 5 1 M 71,44

CRD 26,50

Q Z J A 0 1 6 1 M 72,81

CRD 26,50

Q Z J A 0 1 2 1 M 80,21

CRD 26,50

Q Z J A 0 0 1 1 M 93,78

CRD 26,50

B A C A 0 0 8 1 M 52,52

CRD 26,50

B A C A 0 0 2 1 M 52,52

CRD 26,50

G A J A 0 0 2 1 M 64,71

CRD 26,50

Q A J A 0 1 3 1 M 58,23

CRD 26,50

Q A J A 0 0 5 1 M 83,22

CRD 26,50

H A J A 0 1 0 1 M 50,18

CRD 26,50

H A J A 0 0 9 1 M 55,38

CRD 26,50

H A J A 0 0 3 1 M 53,20

CRD 26,50

H A J A 0 0 6 1 M 65,54

CRD 26,50

C A J A 0 0 2 1 M 60,60

CRD 26,50

C A S A 0 0 1 1 1 41,38

C A J A 0 0 2 1 M 2 43,74

CRD 26,50

Q Z J A 0 2 2 1 M 91,32

CRD 26,50

Q Z J A 0 2 1 1 M 131,07

CRD 26,50

Q Z M P 0 0 1 1 62,70

CRD 26,50

¤



cm

23,0976,97

¤

¤

92,17

¤

Feuille de soins

Code des

actes

106,71






Sutures

Montant

total en

euros

(1+2+3)


I.D.

M.D.

¤




Actes



79,02

27,65

Reste à

charge

en tiers

payantnbre

montant

des

honoraires

facturés

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM


pulpo-unguéales

Acti

vit

és


C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY




¤

99,31

¤

81,88

¤

109,72



cm

84,73

23,71

dép


25,42

29,38




97,94

¤

¤



¤

¤

111,62





face et main)




et main)

36,08

¤

29,79

¤

¤

23,71

27,36

¤

33,49




23,00

24,56

92,04 27,61

¤


intrabuccale

76,68

¤


91,21

32,01

79,02

¤




main)

120,28

32,92


l'auricule

87,10

¤

26,13

79,70 23,91

¤

¤




89,20 26,76




éventuelle)



¤

¤

35,35

47,27


unguéale

117,82

157,57


I.K.

montant

1 2 3F G L B 0 0 1 1 12,34

C A G D 0 0 1 1 17,21

CRD 26,50

C D Q P 0 1 0 1 23,25

CRD 26,50

B L Q P 0 1 0 1 25,32

CRD 26,50

B L Q P 0 1 0 1 1 25,32

B L Q P 0 0 8 1 2 9,03

B L Q P 0 0 8 1 18,05

B L Q P 0 0 7 1 42,21

B L Q P 0 1 6 1 38,53

G A B D 0 0 2 1 M 51,02

CRD 26,50

G A B D 0 0 1 1 M 67,54

CRD 26,50

G A G D 0 0 2 1 24,58

CRD 26,50

J H P A 0 0 3 1 0,00

Informations.

J H E P 0 0 1 1 0,00

CRD 26,50

Informations

E G F A 0 0 7 1 62,70

CRD 26,50

Vidéo du geste

E G J A 0 0 1 0 62,70

CRD 26,50

Vidéo du geste

Q Z J B 0 0 1 1 10,62

CRD 26,50

M Z L B 0 0 1 1 26,13

CRD 26,50

Vidéo du geste

N Z L B 0 0 1 1 30,82

CRD 26,50

Vidéo du geste

A F L B 0 0 7 1 44,90

J D J D 0 0 1 1 16,78

CRD 26,50

J D L D 0 0 1 1 14,73

CRD 26,50

F E H B 0 0 1 1 9,60

CRD 26,50

18,05

38,53



Examen de la vision des couleurs :






¤



externe

Désensibilisation : cotation sans

objet en garde

¤

43,71

Actes



nbredé

pa

ss

.

I.D.

M.D.




étranger du méat acoustique

externe.)

42,21

77,52

57,32



Examen de la vision binoculaire




membre inférieur


hémorroïdaire




Code des

actes

¤

Ac

tiv

ité

s


cabinet

43,28

¤






cabinet

41,23

Dimanche et Samedi après-midi (arrêté préfectotal signé) ou Férié, actes régulés CRD = 26,50 € VRD = 30 €¤

Montant

total en

euros

(1+2+3)

¤

Feuille de soins

C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

montant

des

honoraires

facturés



autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

12,34

¤

¤

Prélèvement de sang artériel, par

voie transcutanée au cabinet

36,10 10,83

49,75

34,35

¤

15,55

10,30Examen de la vision des couleurs :


¤

¤

26,76

¤


cavité nasale

51,08

¤

5,42

12,66

Reste à

charge

en tiers

payant

3,70

13,11

14,92

¤

¤

¤

51,82

¤

94,04

89,20

26,76

11,56

23,26

28,21

12,99

Libération d'adhérences du prépuce

du pénis : cotation sans objet en

garde

0,00 0,00

¤

7,95


paraphimosis

¤

13,47

¤

¤

¤

¤

15,32




membre supérieur

89,20

26,50

12,37

11,14

15,79

17,20

37,12

52,63

44,90

¤

¤


P

Note

Completed définie par P

I.K.

montan

t1 2 3C F 42,06

C MNO F 47,06

C MGE F 45,06

C MCG F 45,06

C FPE 26,00

CA 26,00

I.K.

montan

t1 2 3D E Q P 0 0 3 1 F 32,58

9,60

C 23,00

Y Y Y Y 0 1 0 1 F 1 67,06

D E Q P 0 0 3 1 2 6,76

9,60

I.K.

montan

t1 2 3Y Y Y Y 0 1 0 1 M F 93,94

Y Y Y Y 0 1 0 1 M F 1 93,94

D E Q P 0 0 3 1 2 6,76

93,94 28,18

f

f


ECG

100,70 30,21

nbre


cabinet

Montant

total en

euros

(1+2+3)

Reste à

charge

en tiers

payant

Code des

actes

Acti

vit

és C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

montant

des

honoraires

facturés dép


I.D.

M.D.

f





Samedi après-midi (arrêté départemental non signé) - Actes non régulés en garde de jour F = 19,06 €

f

f

f

Feuille de soins

Actes


19,55

f


réanimation

83,42 25,03

Code des

actes

Acti

vit

és C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

ECG 65,18

f

F

Feuille de soins

Actes


I.D.

M.D. nbre

26,00 7,80

f

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

montant

des

honoraires

facturés dép

ass.



F

f



26,00 7,80


total en

euros

(1+2+3)

Reste à

charge

en tiers

payant

f


GARDE


ans

45,06 13,52

f





traitant

45,06 13,52

f



47,06 14,12

f

Code des

actes

Acti

vit

és C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY




f

f

f

Feuille de soins

Actes


I.D.

M.D.


total en

euros

(1+2+3)

Reste à

charge

en tiers

payant

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

montant

des

honoraires

facturés dép

ass.

nbre


I.K.

montant

1 2 3

J K H D 0 0 1 1 9,64

Informations.

Q E H P 0 0 2 1 13,26

J K L D 0 0 1 1 38,40

Informations.

J K K D 0 0 1 1 F 57,46

J K G D 0 0 4 1 F 19,06

Informations.

J K G D 0 0 1 1 F 81,76

J L L D 0 0 1 1 F 0,00

Q Z L A 0 0 4 1 F 33,53

Q Z G A 0 0 2 1 F 60,86

J M P P 0 0 1 1 F 31,35

Informations.

J M P A 0 0 3 1 F 31,35

Informations.

J M P A 0 0 5 1 F 60,86

J M P A 0 0 1 1 F 69,53

Informations

J Q G D 0 1 0 1 F 332,56

Informations.

J Q G D 0 1 2 1 F 332,56

FHV 100,00

FMV 91,74

(*)

¤

¤



99,77




¤

18,26

¤

¤





ambulatoire

60,86

332,56


332,56

20,8669,53




191,74

¤

99,77

57,52

0,00

57,46

9,64

¤




38,40



¤








utérin

Montant

total en

euros

(1+2+3)


par voie vaginale

Actes I.D.

M.D.

Prélèvement diagnostique : Cotation

en garde non prévue

Code des

actes

¤


en garde

Reste à

charge

en tiers

payantnbred

ép

ass.

11,52

Feuille de soins

montant

des

honoraires

facturés

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM


¤

Acti

vit

és C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

Frottis : Cotation en garde non

prévue et sans intérêt tarifaire

¤


souscutané

¤

81,76

13,26

2,89

3,98



Samedi après-midi (arrêté préfectotal non signé) ou garde de journée si actes NON régulés F = 19,06 €

¤

0,00

¤

¤

5,72

24,53

17,24

19,06

¤

33,53



60,86

¤

10,06

18,26

¤

¤

9,4131,35




31,35

¤

9,41

¤


I.K.

montant

1 2 3

Q Z N P 0 0 4 1 X 21,28

Q A N P 0 0 7 1 X 28,80

Q Z F A 0 1 0 1 F X 40,75

Q Z F A 0 2 8 1 F X 44,06

Q Z F A 0 2 1 1 F X 47,36

Q Z F A 0 1 3 1 F X 42,09

Q Z F A 0 2 2 1 F X 47,87

Q Z F A 0 3 6 1 F X 47,86

Vidéo du geste

Q Z F A 0 3 1 1 F X 55,93

Q Z F A 0 3 6 1 F X 47,86

F S D 35,00

Vidéo du geste

Q Z F A 0 3 1 1 F X 55,93

F S D 35,00

Q Z Q P 0 0 1 1 F 54,10

B A F A 0 1 2 1 F 52,50

(1)

(4)

G A F A 0 0 7 1 F 59,65

(1)

(4)

H A F A 0 0 8 1 F 66,52

(1)

(4)

C A F A 0 0 2 1 F 63,76

(1)

(4)

J H F A 0 1 5 1 F 55,91

J H F A 0 1 8 1 F 96,24

J H N P 0 0 1 1 F 53,77

J M F A 0 0 2 1 F 57,51

J Z N P 0 0 2 1 28,30

J Z N P 0 0 1 1 45,45


¤


de lèvre : modificateur F, P ou S

non prévus par la CCAM

66,52 19,96

¤




(1)

(1)

¤

16,78

24,86





82,86(1)

27,28

¤


sourcil : modificateur F, P ou S non

prévus par la CCAM

90,93

¤



¤



47,86

¤

¤

13,22

14,21

(1)

14,36

59,65



muqueuse narinaire : modificateur

F, P ou S non prévus par la CCAM



balanopréputial : modificateur F, P

ou S non prévus par la CCAM

55,91

¤

8,49

16,77


garde sans objet

28,87

¤

15,7552,50

17,90

63,76 19,13

¤

28,30


prépuce du pénis : modificateur F, P ou

S non prévus par la CCAM

53,77

17,25

¤





balanopréputial, avec anesthésie :

modificateur F, P ou S non prévus

par la CCAM version 2

¤


garde sans objet

45,45 13,64

Exérèse de lésion vulvopérinéale :


par la CCAM

¤



55,93


par curetage : modificateur F, P ou S


14,3647,87









cutanées : modificateur F, P ou S non

prévus par la CCAM

44,06


¤


garde sans objet

¤


cutanées ou plus : modificateur F, P ou


Code des

actes

montant

des

honoraires

facturés

28,80

¤

40,75

¤

47,36

nbre


garde sans objet

C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

6,38

Montant

total en

euros

(1+2+3)

21,28


charge

en tiers

payant

dé

pa

ss

.

Actes

Ac

tiv

ité

s


autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

Feuille de soins




¤

¤

I.D.

M.D.

¤

57,51(2)


de l'auricule : modificateur F, P ou


42,09 12,63

(2) 96,24

(2)

¤

¤

8,64

16,13

12,23

¤

¤


molluscum contagiosum : modificateur


¤




(*)

I.K.

montant

1 2 3

Q Z J B 0 0 2 1 F 42,65

Q Z J A 0 0 9 1 F 45,66

Q Z J A 0 0 9 1 F 1 45,66

Q Z J A 0 0 2 1 2 11,80

Q Z J A 0 1 1 1 F 64,17

Q Z J A 0 1 1 1 F 1 64,17

Q Z J A 0 0 2 1 2 11,80

Q A P A 0 0 2 1 F 89,39

Q A P A 0 0 2 1 F 1 89,39

Q Z J A 0 0 2 1 2 11,80

C A J A 0 0 1 1 F 55,91

C A J A 0 0 1 1 F 1 61,41

C A S A 0 0 1 1 2 20,69

B A F A 0 1 0 1 F 56,82

B A P A 0 0 2 1 F 81,76

Z Z H B 0 0 1 1 F 38,26

M Z H B 0 0 2 1 F 39,80

N Z H B 0 0 2 1 F 41,82

N Z J B 0 0 1 1 F 66,14

M J P A 0 1 0 1 F 50,05

Q Z F A 0 3 9 1 F 48,40

Q Z F A 0 2 0 1 F 1 54,98

M J P A 0 1 0 1 2 15,50

Q Z F A 0 2 9 1 F 1 57,85

M J P A 0 1 0 1 2 15,50

Q Z J B 0 0 1 1 F 29,68

E G F A 0 0 7 1 F 81,76

E G J A 0 0 1 1 F 81,76

J M P A 0 0 5 1 F 60,86

J M P A 0 0 1 1 F 69,53

H P H B 0 0 3 1 F 43,57

¤

24,5381,76

11,48


superficiel

66,14







¤

¤

8,90




Vidéo du geste¤

73,35



¤

48,40

Vidéo du geste

21,14








24,53

Vidéo du geste



¤

¤

¤



60,86

20,86

18,26

69,53


hémorroïdaire

¤

Vidéo du geste

81,76 24,53

¤

19,84

¤

50,05

29,68

14,52

70,48

15,02




39,80

¤

12,55

¤

41,82

11,94

¤

38,26





sourcil



Vidéo du geste

¤

55,91

24,63

30,36

16,77

82,10

¤



101,19

¤



Actes

75,97

19,25

¤

22,79

Reste à

charge

en tiers

payant




cm)

Vidéo du geste¤

¤



ou mains)

26,82


chevelu

¤

89,39

17,05




guidage

Vidéo du geste

¤

64,17

45,66

¤

Vidéo du geste

Samedi après-midi (arrêté préfectotal non signé) ou garde de journée si actes NON régulés F = 19,06 €¤


¤

42,65

17,24




incluse)



mains)

12,80

57,46

¤

13,70

Vidéo du geste

Vidéo du geste




3 cm)

Code des

actes

Acti

vit

és

I.D.

M.D. nbre

C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

Montant

total en

euros

(1+2+3)

¤

Feuille de soins

¤



dép

ass.montant

des

honoraires

facturés









(Ponction d'ascite)

43,57 13,07

¤












I.K.

mont

ant1 2 3

K9 F 36,34

K16 F 49,78

K9 + K9/2 F 44,98

K16 + K16/2 F 65,14

Q Z J A 0 2 0 1 F 51,16

Q Z J A 0 0 5 1 F 68,85

Q A J A 0 1 4 1 F 97,03

Q C J A 0 0 3 1 F 85,52

Q C J A 0 0 5 1 F 120,39

Q A J A 0 0 8 1 F 133,56

Q A J A 0 0 7 1 F 163,16

Q Z J A 0 0 3 1 F 76,23

Q Z J A 0 1 0 1 F 76,23

Q A J A 0 1 0 1 F 101,32

Q C J A 0 0 4 1 F 93,92

Q C J A 0 0 2 1 F 135,47

Q A J A 0 1 1 1 F 146,99

Q A J A 0 0 1 1 F 179,47





¤

Feuille de soins

Reste à

charge

en tiers

payant

frais de

déplacement

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de


as

s.

Montant

total en

euros

(1+2+3)

¤

Brûlures

Acti

vit

és





¤

49,78

13,4944,98

14,93

¤

¤

65,14 19,54

¤




surface du corps

15,35

cf.

¤


main

85,52

97,03

25,66



29,11

¤

120,39

¤

¤


les 2 mains

36,12



et les 2 mains

48,95

cf. 133,56



et 1 main

40,07

cf. 163,16

¤

¤


sur les 2 mains

40,64

cf.

cf.







mains

53,84

146,99

179,47

cf.

¤

76,23



surface corporelle

22,87

cf.

76,23

30,40


sur 1 main

28,18

¤

¤



cf. 101,32

44,10

¤

¤

¤




22,87

cf. 93,92

51,16

¤

68,85




cf.

cf.

¤

¤

135,47


10,90

cf.



corporelle

cf.

20,66




36,34

C, CS,

CNPS

Y, V,

VS,

VNPSY




face ou mains)

Actes Code des

actesnbre

montant

des

honoraires

facturés

I.D.

M.D.


(*)

I.K.

montant

1 2 3

Q Z G A 0 0 4 1 F 50,05

Q Z G A 0 0 4 1 F 1 50,05

Q Z J A 0 0 2 1 2 11,80

Q Z G A 0 0 7 1 F 71,29

Q Z G A 0 0 7 1 F 1 71,29

Q Z J A 0 0 2 1 2 11,80

Q A G A 0 0 3 1 F 59,78

Q A G A 0 0 3 1 F 1 59,78

Q A J A 0 1 3 1 2 15,68

Q A G A 0 0 3 1 F 1 59,78

Q Z J A 0 0 2 1 2 11,80

Q A G A 0 0 2 1 F 82,81

Q A G A 0 0 2 1 F 1 82,81

Q A J A 0 1 3 1 2 15,68

Q A G A 0 0 2 1 F 1 82,81

Q Z J A 0 0 2 1 2 11,80

B A G A 0 0 1 1 F 50,78

B A G A 0 0 1 1 F 1 50,78

B A C A 0 0 2 1 2 12,82

C A G D 0 0 1 1 F 36,27

G A G D 0 0 2 1 F 43,64

¤



98,49

75,46


¤

montant

des

honoraires

facturés

¤

71,29

50,05



mains)




71,58




61,85




¤

¤

¤

¤



des mains

59,78

¤

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

Reste à

charge

en tiers

payantnbre

C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

63,60


82,81

18,55

83,09




Feuille de soins

Code des

actes

dé

pa

ss

.

I.D.

M.D.


Acti

vit

és

17,93

21,39

¤

Montant

total en

euros

(1+2+3)

Actes

15,02



mains)

36,27




¤

10,88



externe

¤

15,23


28,3894,61

¤

24,93

¤


¤

¤

50,78





19,08

¤


cavité nasale

43,64

¤

29,55




22,64

21,47

¤

24,84



des mains


(*) (**)

I.K.

montant

1 2 3

M Z L B 0 0 1 1 F 45,19

Vidéo du geste

A H L B 0 0 6 1 F 48,54

Vidéo du geste

N Z L B 0 0 1 1 F 49,88

Vidéo du geste

A F L B 0 0 7 1 F 63,96

A N L B 0 0 3 1 F 0,00

M Z H B 0 0 2 1 F 39,80

N Z H B 0 0 2 1 F 41,82

M Z J B 0 0 1 1 F 102,66

N Z J B 0 0 1 1 F 66,14

M Z M P 0 0 1 1 M F 77,29

M H M P 0 0 7 1 F 57,46

M H M P 0 0 2 1 F 57,46

M H M P 0 0 3 1 F 57,46

M H E P 0 0 2 1 M F 79,38

M G M P 0 0 1 1 F 51,48

M Z M P 0 0 6 1 M F 71,17

M Z M P 0 0 4 1 M F 70,76

M Z M P 0 1 3 1 M F 73,14

M F E P 0 0 2 1 M F 108,87

M F E P 0 0 1 1 F 50,41

M E E P 0 0 2 1 M F 82,14

M A D P 0 0 1 1 M F 87,74

N G M P 0 0 1 1 M F 66,84

N G M P 0 0 1 1 20,90

N Z M P 0 1 4 1 M F 73,51

N Z M P 0 0 3 1 M F 73,51

N Z M P 0 0 3 1 27,57

N F M P 0 0 1 1 M F 87,74

L B E P 0 0 5 1 F 15,49

L A E P 0 0 2 1 F 53,20

Y Y Y Y 0 1 1 1 F 20,16

Y Y Y Y 0 0 8 1 11,52


31,68












bilatérale

¤

¤

15,49 4,65



22,05

¤

73,51








d'urgence

73,51

6,27

¤

15,96

¤

¤

9,50

53,20

¤


genou

26,32

¤

82,14

27,57

20,90







¤

¤

22,05


scapulohumérale

66,84

¤



¤

20,05

26,32

nbre

8,27



¤

24,64



87,74

50,41

¤


total en

euros

(1+2+3)

0,00

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

¤

Ac

tiv

ité

s

¤

Code des

actes


¤

dé

pa

ss

.

45,19

39,80

C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

montant

des

honoraires

facturés

¤




d'urgence

¤

¤

14,96

Reste à

charge

en tiers

payant



41,82

Orthopédie

¤

¤

14,56




87,74





¤

12,55




66,14




doigts

¤

¤


doigts ou plus

17,24

17,24

¤

Feuille de soins

57,46

¤

¤



19,84

49,88

48,54

63,96

¤




102,66 30,80




membre inférieur

77,29 23,19




membre supérieur

19,19

13,56

0,00

57,46

17,24





I.D.

M.D.

¤

11,94

Actes



¤

73,14

15,12

¤

32,66

70,76

15,44

108,87

21,94

23,81

21,35

¤

¤

71,17



main

51,48

¤






doigt




pas le coude

79,38

21,23









(*)

I.K.

montant

1 2 3

Q Z J A 0 0 2 1 M F 69,53

Q Z J A 0 1 7 1 M F 84,73

Q Z J A 0 1 5 1 M F 90,50

Q Z J A 0 1 6 1 M F 91,87

Q Z J A 0 1 2 1 M F 123,73

Q Z J A 0 0 1 1 M F 112,84

B A C A 0 0 8 1 M F 71,58

B A C A 0 0 2 1 M F 71,58

G A J A 0 0 2 1 M F 83,77

Q A J A 0 1 3 1 M F 77,29

Q A J A 0 0 5 1 M F 102,28

H A J A 0 1 0 1 M F 69,24

H A J A 0 0 9 1 M F 74,44

H A J A 0 0 3 1 M F 72,26

H A J A 0 0 6 1 M F 84,60

C A J A 0 0 2 1 M F 79,66

C A S A 0 0 1 1 F 1 60,44

C A J A 0 0 2 1 M 2 43,74

Q Z J A 0 2 2 1 M F 110,38

Q Z J A 0 2 1 1 M F 150,13

Q Z M P 0 0 1 1 F 62,70

¤



cm

20,8669,53

¤

¤

84,73

¤

Feuille de soins

Code des

actes

123,73






Sutures

Montant

total en

euros

(1+2+3)


I.D.

M.D.

¤




Actes



71,58

25,42

Reste à

charge

en tiers

payantnbre

montant

des

honoraires

facturés

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM


pulpo-unguéales

Acti

vit

és


C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY




¤

91,87

¤

74,44

¤

102,28



cm

77,29

21,47

dép


23,19

27,15




90,50

¤

¤



¤

¤

104,18





face et main)




et main)

33,85

¤

27,56

¤

¤

21,47

25,13

¤

31,25




20,77

22,33

84,60 25,38

¤


intrabuccale

69,24

¤


83,77

37,12

71,58

¤




main)

112,84

30,68


l'auricule

79,66

¤

23,90

72,26 21,68

¤

¤




62,70 18,81




éventuelle)



¤

¤

33,11

45,04


unguéale

110,38

150,13


I.K.

montant

1 2 3F G L B 0 0 1 1 12,34

C A G D 0 0 1 1 F 36,27

C D Q P 0 1 0 1 F 42,31

B L Q P 0 1 0 1 F 44,38

B L Q P 0 1 0 1 1 25,32

B L Q P 0 0 8 1 2 9,03

B L Q P 0 0 8 1 18,05

B L Q P 0 0 7 1 42,21

B L Q P 0 1 6 1 38,53

G A B D 0 0 2 1 M F 70,08

G A B D 0 0 1 1 M F 86,60

G A G D 0 0 2 1 F 43,64

J H P A 0 0 3 1 F 0,00

Informations.

J H E P 0 0 1 1 F 19,06

Informations

E G F A 0 0 7 1 F 81,76

Vidéo du geste

E G J A 0 0 1 0 F 81,76

Vidéo du geste

Q Z J B 0 0 1 1 F 29,68

M Z L B 0 0 1 1 F 45,19

Vidéo du geste

N Z L B 0 0 1 1 F 49,88

Vidéo du geste

A F L B 0 0 7 1 44,90

J D J D 0 0 1 1 F 35,84

J D L D 0 0 1 1 F 33,79

F E H B 0 0 1 1 F 28,66

18,05

38,53









¤



externe


objet en garde

¤

36,27

Actes



nbredé

pa

ss

.

I.D.

M.D.





externe.)

42,21

70,08

49,88







membre inférieur


hémorroïdaire




Code des

actes

¤

Ac

tiv

ité

s


cabinet

35,84

¤






cabinet

33,79

Samedi après-midi (arrêté préfectotal non signé) ou garde de journée si actes NON régulés F = 19,06 €¤

Montant

total en

euros

(1+2+3)

¤

Feuille de soins

C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

montant

des

honoraires

facturés



autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

12,34

¤

¤



28,66 8,60

42,31

34,35

¤

13,31



¤

¤

24,53

¤


cavité nasale

43,64

¤

5,42

12,66

Reste à

charge

en tiers

payant

3,70

10,88

12,69

¤

¤

¤

44,38

¤

86,60

81,76

24,53

11,56

21,02

25,98

10,75



garde

0,00 0,00

¤

5,72


paraphimosis

¤

13,47

¤

¤

¤

¤

13,09




membre supérieur

81,76

19,06

10,14

8,90

13,56

14,96

29,68

45,19

44,90

¤

¤


I.K.

montan

t1 2 3C CRN 65,50

C MNO CRN 70,50

C MGE CRN 68,50

C MCG CRN 68,50

C FPE 26,00

CA 26,00

I.K.

montan

t1 2 3D E Q P 0 0 3 1 13,52

C CRN 65,50

Y Y Y Y 0 1 0 1 M 1 74,88

D E Q P 0 0 3 1 2 6,76

CRN 42,50

I.K.

montan

t1 2 3Y Y Y Y 0 1 0 1 M 74,88

CRN 42,50

Y Y Y Y 0 1 0 1 M 1 74,88

D E Q P 0 0 3 1 2 6,76

CRN 42,50

117,38 35,21

n

n


ECG

124,14 37,24

nbre


cabinet

Montant

total en

euros

(1+2+3)

Reste à

charge

en tiers

payant

Code des

actes

Acti

vit

és C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

montant

des

honoraires

facturés dép


I.D.

M.D.

n





Nuit (de 20 H à minuit et de 6 H à 8 H), actes régulés CRN = 42,50 € VRN = 46 €

n

n

n

Feuille de soins

Actes


23,71

n


réanimation

124,14 37,24

Code des

actes

Acti

vit

és C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

ECG 79,02

n

n

Feuille de soins

Actes


I.D.

M.D. nbre

26,00 7,80

n

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

montant

des

honoraires

facturés dép

ass.



n

n



26,00 7,80


total en

euros

(1+2+3)

Reste à

charge

en tiers

payant

n


GARDE


ans

68,50 20,55

n





traitant

68,50 20,55

n



70,50 21,15

n

Code des

actes

Acti

vit

és C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY




n

n

n

Feuille de soins

Actes


I.D.

M.D.


total en

euros

(1+2+3)

Reste à

charge

en tiers

payant

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

montant

des

honoraires

facturés dép

ass.

nbre


I.K.

montant

1 2 3

J K H D 0 0 1 1 9,64

Informations.

Q E H P 0 0 2 1 13,26

J K L D 0 0 1 1 38,40

Informations.

J K K D 0 0 1 1 38,40

CRN 42,50

J K G D 0 0 4 1 0,00

CRN 42,50

Informations.

J K G D 0 0 1 1 62,70

CRN 42,50

J L L D 0 0 1 1 0,00

CRN 42,50

Q Z L A 0 0 4 1 14,47

CRN 42,50

Q Z G A 0 0 2 1 41,80

CRN 42,50

J M P P 0 0 1 1 31,35

CRN 42,50

Informations.

J M P A 0 0 3 1 31,35

CRN 42,50

Informations.

J M P A 0 0 5 1 41,80

CRN 42,50

J M P A 0 0 1 1 50,47

CRN 42,50

Informations

J Q G D 0 1 0 1 313,50

CRN

Informations.

J Q G D 0 1 2 1 313,50

CRN

FHV 100,00

FMV 91,74

(*)

¤

¤



94,05




¤

25,29

¤

¤





ambulatoire

84,30

313,50


313,50

27,8992,97




191,74

¤

94,05

57,52

42,50

80,90

9,64

¤




38,40



¤








utérin

Montant

total en

euros

(1+2+3)


par voie vaginale

Actes I.D.

M.D.



Code des

actes

¤


en garde

Reste à

charge

en tiers

payantnbred

ép

ass.

11,52

Feuille de soins

montant

des

honoraires

facturés

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM


¤

Acti

vit

és C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY



¤


souscutané

¤

105,20

13,26

2,89

3,98




¤

12,75

¤

¤

12,75

31,56

24,27

42,50

¤

56,97



84,30

¤

17,09

25,29

¤

¤

22,1673,85




73,85

¤

22,16

¤


I.K.

montant

1 2 3

Q Z N P 0 0 4 1 X 21,28

Q A N P 0 0 7 1 X 28,80

Q Z F A 0 1 0 1 X 21,69

CRN 42,50

Q Z F A 0 2 8 1 X 25,00

CRN 42,50

Q Z F A 0 2 1 1 X 28,30

CRN 42,50

Q Z F A 0 1 3 1 X 23,03

CRN 42,50

Q Z F A 0 2 2 1 X 28,81

CRN 42,50

Q Z F A 0 3 6 1 X 28,80

CRN 42,50

Vidéo du geste

Q Z F A 0 3 1 1 X 36,87

CRN 42,50

Q Z F A 0 3 6 1 X 28,80

F S D 35,00

CRN 42,50

Vidéo du geste

Q Z F A 0 3 1 1 X 36,87

F S D 35,00

CRN 42,50

Q Z Q P 0 0 1 1 54,10

CRN 42,50

B A F A 0 1 2 1 33,44

(1) CRN 42,50

(4)

G A F A 0 0 7 1 40,59

(1) CRN 42,50

(4)

H A F A 0 0 8 1 47,46

(1) CRN 42,50

(4)

C A F A 0 0 2 1 44,70

(1) CRN 42,50

(4)

J H F A 0 1 5 1 36,85

CRN 42,50

J H F A 0 1 8 1 77,18

CRN 42,50

J H N P 0 0 1 1 34,71

CRN 42,50

J M F A 0 0 2 1 38,45

CRN 42,50

J Z N P 0 0 2 1 28,30

J Z N P 0 0 1 1 45,45


¤


de lèvre89,96 26,99

¤




(1)

(1)

¤

23,81

31,89





106,30(1)

34,31

¤


sourcil

114,37

¤



¤



71,30

¤

¤

20,25

21,24

(1)

21,39

83,09



muqueuse narinaire





79,35

¤

8,49

23,81


garde sans objet

35,90

¤

22,7875,94

24,93

87,20 26,16

¤

28,30



24,29

¤







¤


garde sans objet

45,45 13,64


¤



79,37








par curetage


cutanées67,50


¤


garde sans objet

¤


cutanées ou plus

Code des

actes

montant

des

honoraires

facturés

28,80

¤

64,19

¤

70,80

nbre


garde sans objet

C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

6,38

Montant

total en

euros

(1+2+3)

21,28


charge

en tiers

payant

dé

pa

ss

.

Actes

Ac

tiv

ité

s


autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

Feuille de soins




¤

¤

I.D.

M.D.

¤

80,95(2)


de l'auricule

65,53 19,66

(2) 119,68

(2)

¤

¤

8,64

23,16

19,26

¤

¤



¤




(*)

I.K.

montant

1 2 3

Q Z J B 0 0 2 1 23,59

CRN 42,50

Q Z J A 0 0 9 1 26,60

CRN 42,50

Q Z J A 0 0 9 1 1 26,60

Q Z J A 0 0 2 1 2 11,80

Q Z J A 0 1 1 1 45,11

CRN 42,50

Q Z J A 0 1 1 1 1 45,11

Q Z J A 0 0 2 1 2 11,80

CRN 42,50

CRN 42,50

CRN 42,50

Q A P A 0 0 2 1 70,33

CRN 42,50

Q A P A 0 0 2 1 1 70,33

Q Z J A 0 0 2 1 2 11,80

CRN 42,50

CRN 42,50

C A J A 0 0 1 1 36,85

CRN 42,50

C A J A 0 0 1 1 1 42,35

C A S A 0 0 1 1 2 20,69

CRN

B A F A 0 1 0 1 37,76

CRN 42,50

B A P A 0 0 2 1 62,70

CRN 42,50

Z Z H B 0 0 1 1 19,20

CRN 42,50

M Z H B 0 0 2 1 20,74

CRN 42,50

N Z H B 0 0 2 1 22,76

CRN 42,50

N Z J B 0 0 1 1 47,08

CRN 42,50

M J P A 0 1 0 1 30,99

CRN 42,50

Q Z F A 0 3 9 1 29,34

CRN 42,50

Q Z F A 0 2 0 1 1 35,92

M J P A 0 1 0 1 2 15,50

CRN 42,50

Q Z F A 0 2 9 1 1 38,79

M J P A 0 1 0 1 2 15,50

CRN 42,50

Q Z J B 0 0 1 1 10,62

CRN 42,50

E G F A 0 0 7 1 62,70

CRN 42,50

E G J A 0 0 1 1 62,70

CRN 42,50

J M P A 0 0 5 1 41,80

CRN 42,50

J M P A 0 0 1 1 50,47

CRN 42,50

H P H B 0 0 3 1 24,51

CRN 42,50

¤

31,56105,20

18,51


superficiel

89,58







¤

¤

15,94




Vidéo du geste¤

96,79



¤

71,84

Vidéo du geste

28,17








31,56

Vidéo du geste



¤

¤

¤



84,30

27,89

25,29

92,97


hémorroïdaire

¤

Vidéo du geste

105,20 31,56

¤

26,87

¤

73,49

53,12

21,55

93,92

22,05




63,24

¤

19,58

¤

65,26

18,97

¤

61,70





sourcil



Vidéo du geste

¤

79,35

18,91

37,39

23,81

63,04

¤



124,63

¤



Actes

184,41

26,28

¤

55,32

Reste à

charge

en tiers

payant




cm)

Vidéo du geste¤

¤



ou mains)

33,85


chevelu

¤

112,83

24,08




guidage

Vidéo du geste

¤

87,61

69,10

¤

Vidéo du geste

Nuit (de 20 H à minuit et de 6 H à 8 H), actes régulés CRN = 42,50 € VRN = 46 €¤


¤

66,09

11,52




incluse)



mains)

19,83

38,40

¤

20,73

Vidéo du geste

Vidéo du geste




3 cm)

Code des

actes

Acti

vit

és

I.D.

M.D. nbre

C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

Montant

total en

euros

(1+2+3)

¤

Feuille de soins

¤



dép

ass.montant

des

honoraires

facturés









(Ponction d'ascite)

67,01 20,10

¤












I.K.

mont

ant1 2 3

K9 CRN 59,78

K16 CRN 73,22

K9 + K9/2 CRN 68,42

K16 + K16/2 CRN 88,58

Q Z J A 0 2 0 1 32,10

CRN 42,50

Q Z J A 0 0 5 1 49,79

CRN 42,50

Q A J A 0 1 4 1 77,97

CRN 42,50

Q C J A 0 0 3 1 66,46

CRN 42,50

Q C J A 0 0 5 1 101,33

CRN 42,50

Q A J A 0 0 8 1 114,50

CRN 42,50

Q A J A 0 0 7 1 144,10

CRN 42,50

Q Z J A 0 0 3 1 57,17

CRN 42,50

Q Z J A 0 1 0 1 57,17

CRN 42,50

Q A J A 0 1 0 1 82,26

CRN 42,50

Q C J A 0 0 4 1 74,86

CRN 42,50

Q C J A 0 0 2 1 116,41

CRN 42,50

Q A J A 0 1 1 1 127,93

CRN 42,50

Q A J A 0 0 1 1 160,41

CRN 42,50





¤

Feuille de soins

Reste à

charge

en tiers

payant

frais de

déplacement

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de


as

s.

Montant

total en

euros

(1+2+3)

¤

Brûlures

Acti

vit

és





¤

73,22

20,5368,42

21,97

¤

¤

88,58 26,57

¤




surface du corps

22,38

cf.

¤


main

108,96

120,47

32,69



36,14

¤

143,83

¤

¤


les 2 mains

43,15



et les 2 mains

55,98

cf. 157,00



et 1 main

47,10

cf. 186,60

¤

¤


sur les 2 mains

47,67

cf.

cf.







mains

60,87

170,43

202,91

cf.

¤

99,67



surface corporelle

29,90

cf.

99,67

37,43


sur 1 main

35,21

¤

¤



cf. 124,76

51,13

¤

¤

¤




29,90

cf. 117,36

74,60

¤

92,29




cf.

cf.

¤

¤

158,91


17,93

cf.



corporelle

cf.

27,69




59,78

C, CS,

CNPS

Y, V,

VS,

VNPSY




face ou mains)

Actes Code des

actesnbre

montant

des

honoraires

facturés

I.D.

M.D.


(*)

I.K.

montant

1 2 3

Q Z G A 0 0 4 1 30,99

CRN 42,50

Q Z G A 0 0 4 1 1 30,99

Q Z J A 0 0 2 1 2 11,80

CRN 42,50

Q Z G A 0 0 7 1 52,23

CRN 42,50

Q Z G A 0 0 7 1 1 52,23

Q Z J A 0 0 2 1 2 11,80

CRN 42,50

Q A G A 0 0 3 1 40,72

CRN 42,50

Q A G A 0 0 3 1 1 40,72

Q A J A 0 1 3 1 2 15,68

CRN 42,50

Q A G A 0 0 3 1 1 40,72

Q Z J A 0 0 2 1 2 11,80

CRN 42,50

Q A G A 0 0 2 1 63,75

CRN 42,50

Q A G A 0 0 2 1 1 63,75

Q A J A 0 1 3 1 2 15,68

CRN 42,50

Q A G A 0 0 2 1 1 63,75

Q Z J A 0 0 2 1 2 11,80

CRN 42,50

B A G A 0 0 1 1 31,72

CRN 42,50

B A G A 0 0 1 1 1 31,72

B A C A 0 0 2 1 2 12,82

CRN 42,50

C A G D 0 0 1 1 17,21

CRN 42,50

G A G D 0 0 2 1 24,58

CRN 42,50

¤



121,93

98,90


¤

montant

des

honoraires

facturés

¤

94,73

73,49



mains)




95,02




85,29




¤

¤

¤

¤



des mains

83,22

¤

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

Reste à

charge

en tiers

payantnbre

C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

87,04


106,25

25,59

106,53




Feuille de soins

Code des

actes

dé

pa

ss

.

I.D.

M.D.


Acti

vit

és

24,97

28,42

¤

Montant

total en

euros

(1+2+3)

Actes

22,05



mains)

59,71




¤

17,91



externe

¤

22,27


35,41118,05

¤

31,96

¤


¤

¤

74,22





26,11

¤


cavité nasale

67,08

¤

36,58




29,67

28,50

¤

31,88



des mains


(*) (**)

I.K.

montant

1 2 3

M Z L B 0 0 1 1 26,13

CRN 42,50

Vidéo du geste

A H L B 0 0 6 1 29,48

CRN 42,50

Vidéo du geste

N Z L B 0 0 1 1 30,82

CRN 42,50

Vidéo du geste

A F L B 0 0 7 1 44,90

CRN 42,50

A N L B 0 0 3 1 0,00

CRN 42,50

M Z H B 0 0 2 1 20,74

CRN 42,50

N Z H B 0 0 2 1 22,76

CRN 42,50

M Z J B 0 0 1 1 83,60

CRN 42,50

N Z J B 0 0 1 1 47,08

CRN 42,50

M Z M P 0 0 1 1 M 58,23

CRN 42,50

M H M P 0 0 7 1 38,40

CRN 42,50

M H M P 0 0 2 1 38,40

CRN 42,50

M H M P 0 0 3 1 38,40

CRN 42,50

M H E P 0 0 2 1 M 60,32

CRN 42,50

M G M P 0 0 1 1 34,82

CRN 42,50

M Z M P 0 0 6 1 M 52,11

CRN 42,50

M Z M P 0 0 4 1 M 52,52

CRN 42,50

M Z M P 0 1 3 1 M 55,40

CRN 42,50

M F E P 0 0 2 1 M 89,81

CRN 42,50

M F E P 0 0 1 1 31,35

CRN 42,50

M E E P 0 0 2 1 M 63,08

CRN 42,50

M A D P 0 0 1 1 M 68,68

CRN 42,50

N G M P 0 0 1 1 M 47,78

CRN 42,50

N G M P 0 0 1 1 20,90

N Z M P 0 1 4 1 M 54,45

CRN 42,50

N Z M P 0 0 3 1 M 54,45

CRN 42,50

N Z M P 0 0 3 1 27,57

N F M P 0 0 1 1 M 68,68

CRN 42,50

L B E P 0 0 5 1 15,49

CRN 42,50

L A E P 0 0 2 1 53,20

CRN 42,50

Y Y Y Y 0 1 1 1 20,16

Y Y Y Y 0 0 8 1 11,52

CRN 42,50

¤






doigt




pas le coude

102,82

28,51





30,85

28,38

¤

¤

94,61



main

77,32

¤

97,90

22,16

¤

39,69

95,02

23,20

132,31

29,37



80,90

24,27





I.D.

M.D.

¤

18,97

Actes




membre supérieur

26,22

20,59

42,50

87,40

¤




126,10 37,83




membre inférieur

100,73 30,22

Feuille de soins

80,90

¤

¤



26,87

73,32

71,98


doigts ou plus

24,27

24,27

¤





¤

19,58




89,58




doigts

¤

¤

Orthopédie

¤

¤

21,59




111,18

¤




d'urgence

¤

¤

22,00

Reste à

charge

en tiers

payant



65,26


¤

dé

pa

ss

.

68,63

63,24

C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

montant

des

honoraires

facturés


total en

euros

(1+2+3)

12,75

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

¤

Ac

tiv

ité

s

¤

Code des

actesnbre

8,27



¤

31,67



111,18

73,85

¤


scapulohumérale

90,28

¤



¤

27,08

33,35

¤

105,58

27,57

20,90







¤

¤

29,09

¤

28,71

¤

¤

22,25

95,70

¤


genou

33,35

29,09

¤

96,95








d'urgence

96,95

6,27



bilatérale

¤

¤

57,99 17,40




74,18














(*)

I.K.

montant

1 2 3

Q Z J A 0 0 2 1 M 50,47

CRN 42,50

Q Z J A 0 1 7 1 M 65,67

CRN 42,50

Q Z J A 0 1 5 1 M 71,44

CRN 42,50

Q Z J A 0 1 6 1 M 72,81

CRN 42,50

Q Z J A 0 1 2 1 M 80,21

CRN 42,50

Q Z J A 0 0 1 1 M 93,78

CRN 42,50

B A C A 0 0 8 1 M 52,52

CRN 42,50

B A C A 0 0 2 1 M 52,52

CRN 42,50

G A J A 0 0 2 1 M 64,71

CRN 42,50

Q A J A 0 1 3 1 M 58,23

CRN 42,50

Q A J A 0 0 5 1 M 83,22

CRN 42,50

H A J A 0 1 0 1 M 50,18

CRN 42,50

H A J A 0 0 9 1 M 55,38

CRN 42,50

H A J A 0 0 3 1 M 53,20

CRN 42,50

H A J A 0 0 6 1 M 65,54

CRN 42,50

C A J A 0 0 2 1 M 60,60

CRN 42,50

C A S A 0 0 1 1 1 41,38

C A J A 0 0 2 1 M 2 43,74

CRN 42,50

Q Z J A 0 2 2 1 M 91,32

CRN 42,50

Q Z J A 0 2 1 1 M 131,07

CRN 42,50

Q Z M P 0 0 1 1 62,70

CRN 42,50

¤



cm

27,8992,97

¤

¤

108,17

¤

Feuille de soins

Code des

actes

122,71






Sutures

Montant

total en

euros

(1+2+3)


I.D.

M.D.

¤




Actes



95,02

32,45

Reste à

charge

en tiers

payantnbre

montant

des

honoraires

facturés

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM


pulpo-unguéales

Acti

vit

és


C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY




¤

115,31

¤

97,88

¤

125,72



cm

100,73

28,51

dép


30,22

34,18




113,94

¤

¤



¤

¤

127,62





face et main)




et main)

40,88

¤

34,59

¤

¤

28,51

32,16

¤

38,29




27,80

29,36

108,04 32,41

¤


intrabuccale

92,68

¤


107,21

36,81

95,02

¤




main)

136,28

37,72


l'auricule

103,10

¤

30,93

95,70 28,71

¤

¤




105,20 31,56




éventuelle)



¤

¤

40,15

52,07


unguéale

133,82

173,57


I.K.

montant

1 2 3F G L B 0 0 1 1 12,34

C A G D 0 0 1 1 17,21

CRN 42,50

C D Q P 0 1 0 1 23,25

CRN 42,50

B L Q P 0 1 0 1 25,32

CRN 42,50

B L Q P 0 1 0 1 1 25,32

B L Q P 0 0 8 1 2 9,03

B L Q P 0 0 8 1 18,05

B L Q P 0 0 7 1 42,21

B L Q P 0 1 6 1 38,53

G A B D 0 0 2 1 M 51,02

CRN 42,50

G A B D 0 0 1 1 M 67,54

CRN 42,50

G A G D 0 0 2 1 24,58

CRN 42,50

J H P A 0 0 3 1 0,00

Informations.

J H E P 0 0 1 1 0,00

CRN 42,50

Informations

E G F A 0 0 7 1 62,70

CRN 42,50

Vidéo du geste

E G J A 0 0 1 0 62,70

CRN 42,50

Vidéo du geste

Q Z J B 0 0 1 1 10,62

CRN 42,50

M Z L B 0 0 1 1 26,13

CRN 42,50

Vidéo du geste

N Z L B 0 0 1 1 30,82

CRN 42,50

Vidéo du geste

A F L B 0 0 7 1 44,90

J D J D 0 0 1 1 16,78

CRN 42,50

J D L D 0 0 1 1 14,73

CRN 42,50

F E H B 0 0 1 1 9,60

CRN 42,50

18,05

38,53









¤



externe


objet en garde

¤

59,71

Actes



nbredé

pa

ss

.

I.D.

M.D.





externe.)

42,21

93,52

73,32







membre inférieur


hémorroïdaire




Code des

actes

¤

Ac

tiv

ité

s


cabinet

59,28

¤






cabinet

57,23

Nuit (de 20 H à minuit et de 6 H à 8 H), actes régulés CRN = 42,50 € VRN = 46 €¤

Montant

total en

euros

(1+2+3)

¤

Feuille de soins

C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

montant

des

honoraires

facturés



autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

12,34

¤

¤



52,10 15,63

65,75

34,35

¤

20,35



¤

¤

31,56

¤


cavité nasale

67,08

¤

5,42

12,66

Reste à

charge

en tiers

payant

3,70

17,91

19,72

¤

¤

¤

67,82

¤

110,04

105,20

31,56

11,56

28,06

33,01

17,79



garde

0,00 0,00

¤

12,75


paraphimosis

¤

13,47

¤

¤

¤

¤

20,12




membre supérieur

105,20

42,50

17,17

15,94

20,59

22,00

53,12

68,63

44,90

¤

¤


I.K.

montan

t1 2 3C CRM 74,50

C MNO CRM 79,50

C MGE CRM 77,50

C MCG CRM 77,50

C FPE 26,00

CA 26,00

I.K.

montan

t1 2 3D E Q P 0 0 3 1 13,52

C CRM 74,50

Y Y Y Y 0 1 0 1 M 1 74,88

D E Q P 0 0 3 1 2 6,76

CRM 51,50

I.K.

montan

t1 2 3Y Y Y Y 0 1 0 1 M 74,88

CRM 51,50

Y Y Y Y 0 1 0 1 M 1 74,88

D E Q P 0 0 3 1 2 6,76

CRM 51,50

126,38 37,91

m

m


ECG

133,14 39,94

nbre


cabinet

Montant

total en

euros

(1+2+3)

Reste à

charge

en tiers

payant

Code des

actes

Acti

vit

és C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

montant

des

honoraires

facturés dép


I.D.

M.D.

m





Nuit profonde (de minuit à 6 H), actes régulés CRM = 51,50 € VRM = 55 €

m

m

m

Feuille de soins

Actes


26,41

m


réanimation

133,14 39,94

Code des

actes

Acti

vit

és C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

ECG 88,02

m

m

Feuille de soins

Actes


I.D.

M.D. nbre

26,00 7,80

m

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

montant

des

honoraires

facturés dép

ass.



m

m



26,00 7,80


total en

euros

(1+2+3)

Reste à

charge

en tiers

payant

m


GARDE


ans

77,50 23,25

m





traitant

77,50 23,25

m



79,50 23,85

m

Code des

actes

Acti

vit

és C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY




m

m

m

Feuille de soins

Actes


I.D.

M.D.


total en

euros

(1+2+3)

Reste à

charge

en tiers

payant

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

montant

des

honoraires

facturés dép

ass.

nbre


I.K.

montant

1 2 3

J K H D 0 0 1 1 9,64

Informations.

Q E H P 0 0 2 1 13,26

J K L D 0 0 1 1 38,40

Informations.

J K K D 0 0 1 1 38,40

CRM 51,50

J K G D 0 0 4 1 0,00

CRM 51,50

Informations.

J K G D 0 0 1 1 62,70

CRM 51,50

J L L D 0 0 1 1 0,00

CRM 51,50

Q Z L A 0 0 4 1 14,47

CRM 51,50

Q Z G A 0 0 2 1 41,80

CRM 51,50

J M P P 0 0 1 1 31,35

CRM 51,50

Informations.

J M P A 0 0 3 1 31,35

CRM 51,50

Informations.

J M P A 0 0 5 1 41,80

CRM 51,50

J M P A 0 0 1 1 50,47

CRM 51,50

Informations

J Q G D 0 1 0 1 313,50

CRM

Informations.

J Q G D 0 1 2 1 313,50

CRM

FHV 100,00

FMV 91,74

(*)

¤

¤



94,05




¤

27,99

¤

¤





ambulatoire

93,30

313,50


313,50

30,59101,97




191,74

¤

94,05

57,52

51,50

89,90

9,64

¤




38,40



¤








utérin : modificateur F, P ou S non

prévus par la CCAM version 2

Montant

total en

euros

(1+2+3)


par voie vaginale : modificateur F, P


Actes I.D.

M.D.



Code des

actes

¤


en garde

Reste à

charge

en tiers

payantnbred

ép

ass.

11,52

Feuille de soins

montant

des

honoraires

facturés

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM


¤

Acti

vit

és C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY



¤


souscutané: modificateur F, P ou S


¤

114,20

13,26

2,89

3,98




¤

15,45

¤

¤

15,45

34,26

26,97

51,50

¤

65,97



93,30

¤

19,79

27,99

¤

¤

24,8682,85




82,85

¤

24,86

¤


I.K.

montant

1 2 3

Q Z N P 0 0 4 1 X 21,28

Q A N P 0 0 7 1 X 28,80

Q Z F A 0 1 0 1 X 21,69

CRM 51,50

Q Z F A 0 2 8 1 X 25,00

CRM 51,50

Q Z F A 0 2 1 1 X 28,30

CRM 51,50

Q Z F A 0 1 3 1 X 23,03

CRM 51,50

Q Z F A 0 2 2 1 X 28,81

CRM 51,50

Q Z F A 0 3 6 1 X 28,80

CRM 51,50

Vidéo du geste

Q Z F A 0 3 1 1 X 36,87

CRM 51,50

Q Z F A 0 3 6 1 X 28,80

F S D 35,00

CRM 51,50

Vidéo du geste

Q Z F A 0 3 1 1 X 36,87

F S D 35,00

CRM 51,50

Q Z Q P 0 0 1 1 54,10

CRM 51,50

B A F A 0 1 2 1 33,44

(1) CRM 51,50

(4)

G A F A 0 0 7 1 40,59

(1) CRM 51,50

(4)

H A F A 0 0 8 1 47,46

(1) CRM 51,50

(4)

C A F A 0 0 2 1 44,70

(1) CRM 51,50

(4)

J H F A 0 1 5 1 36,85

CRM 51,50

J H F A 0 1 8 1 77,18

CRM 51,50

J H N P 0 0 1 1 34,71

CRM 51,50

J M F A 0 0 2 1 38,45

CRM 51,50

J Z N P 0 0 2 1 28,30

J Z N P 0 0 1 1 45,45


¤


de lèvre : modificateur F, P ou S


98,96 29,69

¤




(1)

(1)

¤

26,51

34,59





115,30(1)

37,01

¤


sourcil : modificateur F, P ou S non

prévus par la CCAM

123,37

¤



¤



80,30

¤

¤

22,95

23,94

(1)

24,09

92,09



muqueuse narinaire : modificateur




balanopréputial : modificateur F, P


88,35

¤

8,49

26,51


garde sans objet

38,60

¤

25,4884,94

27,63

96,20 28,86

¤

28,30


prépuce du pénis : modificateur F, P ou


86,21

26,99

¤





balanopréputial, avec anesthésie :


par la CCAM version 2

¤


garde sans objet

45,45 13,64

Exérèse de lésion vulvopérinéale :


par la CCAM

¤



88,37




24,0980,31









cutanées : modificateur F, P ou S non

prévus par la CCAM

76,50


¤


garde sans objet

¤


cutanées ou plus : modificateur F, P ou


Code des

actes

montant

des

honoraires

facturés

28,80

¤

73,19

¤

79,80

nbre


garde sans objet

C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

6,38

Montant

total en

euros

(1+2+3)

21,28


charge

en tiers

payant

dé

pa

ss

.

Actes

Ac

tiv

ité

s


autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

Feuille de soins




¤

¤

I.D.

M.D.

¤

89,95(2)


de l'auricule : modificateur F, P ou


74,53 22,36

(2) 128,68

(2)

¤

¤

8,64

25,86

21,96

¤

¤


molluscum contagiosum : modificateur


¤




(*)

I.K.

montant

1 2 3

Q Z J B 0 0 2 1 23,59

CRM 51,50

Q Z J A 0 0 9 1 26,60

CRM 51,50

Q Z J A 0 0 9 1 1 26,60

Q Z J A 0 0 2 1 2 11,80

Q Z J A 0 1 1 1 45,11

CRM 51,50

Q Z J A 0 1 1 1 1 45,11

Q Z J A 0 0 2 1 2 11,80

CRM 51,50

CRM 51,50

CRM 51,50

Q A P A 0 0 2 1 70,33

CRM 51,50

Q A P A 0 0 2 1 1 70,33

Q Z J A 0 0 2 1 2 11,80

CRM 51,50

CRM 51,50

C A J A 0 0 1 1 36,85

CRM 51,50

C A J A 0 0 1 1 1 42,35

C A S A 0 0 1 1 2 20,69

CRM

B A F A 0 1 0 1 37,76

CRM 51,50

B A P A 0 0 2 1 62,70

CRM 51,50

Z Z H B 0 0 1 1 19,20

CRM 51,50

M Z H B 0 0 2 1 20,74

CRM 51,50

N Z H B 0 0 2 1 22,76

CRM 51,50

N Z J B 0 0 1 1 47,08

CRM 51,50

M J P A 0 1 0 1 30,99

CRM 51,50

Q Z F A 0 3 9 1 29,34

CRM 51,50

Q Z F A 0 2 0 1 1 35,92

M J P A 0 1 0 1 2 15,50

CRM 51,50

Q Z F A 0 2 9 1 1 38,79

M J P A 0 1 0 1 2 15,50

CRM 51,50

Q Z J B 0 0 1 1 10,62

CRM 51,50

E G F A 0 0 7 1 62,70

CRM 51,50

E G J A 0 0 1 1 62,70

CRM 51,50

J M P A 0 0 5 1 41,80

CRM 51,50

J M P A 0 0 1 1 50,47

CRM 51,50

H P H B 0 0 3 1 24,51

CRM 51,50

¤

34,26114,20

21,21


superficiel

98,58

Ponction d'une articulation du membre

supérieur : modificateur F, P ou S non

prévus par la CCAM




¤

¤

18,64




Vidéo du geste¤

105,79



¤

80,84

Vidéo du geste

30,87








34,26

Vidéo du geste



¤

¤

¤



93,30

30,59

27,99

101,97


hémorroïdaire

¤

Vidéo du geste

114,20 34,26

¤

29,57

¤

82,49

62,12

24,25

102,92

24,75


inférieur : modificateur F, P ou S non

prévus par la CCAM

72,24

¤

22,28

¤

74,26

21,67

¤

70,70


superficielle : modificateur F, P ou S



sourcil



Vidéo du geste

¤

88,35

18,91

40,09

26,51

63,04

¤



133,63

¤



Actes

211,41

28,98

¤

63,42

Reste à

charge

en tiers

payant




cm)

Vidéo du geste¤

¤



ou mains)

36,55


chevelu

¤

121,83

26,78




guidage

Vidéo du geste

¤

96,61

78,10

¤

Vidéo du geste

Nuit profonde (de minuit à 6 H), actes régulés CRM = 51,50 € VRM = 55 €¤


¤

75,09

11,52




incluse)



mains)

22,53

38,40

¤

23,43

Vidéo du geste

Vidéo du geste




3 cm)

Code des

actes

Acti

vit

és

I.D.

M.D. nbre

C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

Montant

total en

euros

(1+2+3)

¤

Feuille de soins

¤



dép

ass.montant

des

honoraires

facturés









(Ponction d'ascite)

76,01 22,80

¤












I.K.

mont

ant1 2 3

K9 CRM 68,78

K16 CRM 82,22

K9 + K9/2 CRM 77,42

K16 + K16/2 CRM 97,58

Q Z J A 0 2 0 1 32,10

CRM 51,50

Q Z J A 0 0 5 1 49,79

CRM 51,50

Q A J A 0 1 4 1 77,97

CRM 51,50

Q C J A 0 0 3 1 66,46

CRM 51,50

Q C J A 0 0 5 1 101,33

CRM 51,50

Q A J A 0 0 8 1 114,50

CRM 51,50

Q A J A 0 0 7 1 144,10

CRM 51,50

Q Z J A 0 0 3 1 57,17

CRM 51,50

Q Z J A 0 1 0 1 57,17

CRM 51,50

Q A J A 0 1 0 1 82,26

CRM 51,50

Q C J A 0 0 4 1 74,86

CRM 51,50

Q C J A 0 0 2 1 116,41

CRM 51,50

Q A J A 0 1 1 1 127,93

CRM 51,50

Q A J A 0 0 1 1 160,41

CRM 51,50





¤

Feuille de soins

Reste à

charge

en tiers

payant

frais de

déplacement

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de


as

s.

Montant

total en

euros

(1+2+3)

¤

Brûlures

Acti

vit

és





¤

82,22

23,2377,42

24,67

¤

¤

97,58 29,27

¤




surface du corps

25,08

cf.

¤


main

117,96

129,47

35,39



38,84

¤

152,83

¤

¤


les 2 mains

45,85



et les 2 mains

58,68

cf. 166,00



et 1 main

49,80

cf. 195,60

¤

¤


sur les 2 mains

50,37

cf.

cf.







mains

63,57

179,43

211,91

cf.

¤

108,67



surface corporelle

32,60

cf.

108,67

40,13


sur 1 main

37,91

¤

¤



cf. 133,76

53,83

¤

¤

¤




32,60

cf. 126,36

83,60

¤

101,29




cf.

cf.

¤

¤

167,91


20,63

cf.



corporelle

cf.

30,39




68,78

C, CS,

CNPS

Y, V,

VS,

VNPSY




face ou mains)

Actes Code des

actesnbre

montant

des

honoraires

facturés

I.D.

M.D.


(*)

I.K.

montant

1 2 3

Q Z G A 0 0 4 1 30,99

CRM 51,50

Q Z G A 0 0 4 1 1 30,99

Q Z J A 0 0 2 1 2 11,80

CRM 51,50

Q Z G A 0 0 7 1 52,23

CRM 51,50

Q Z G A 0 0 7 1 1 52,23

Q Z J A 0 0 2 1 2 11,80

CRM 51,50

Q A G A 0 0 3 1 40,72

CRM 51,50

Q A G A 0 0 3 1 1 40,72

Q A J A 0 1 3 1 2 15,68

CRM 51,50

Q A G A 0 0 3 1 1 40,72

Q Z J A 0 0 2 1 2 11,80

CRM 51,50

Q A G A 0 0 2 1 63,75

CRM 51,50

Q A G A 0 0 2 1 1 63,75

Q A J A 0 1 3 1 2 15,68

CRM 51,50

Q A G A 0 0 2 1 1 63,75

Q Z J A 0 0 2 1 2 11,80

CRM 51,50

B A G A 0 0 1 1 31,72

CRM 51,50

B A G A 0 0 1 1 1 31,72

B A C A 0 0 2 1 2 12,82

CRM 51,50

C A G D 0 0 1 1 17,21

CRM 51,50

G A G D 0 0 2 1 24,58

CRM 51,50

¤



130,93

107,90


¤

montant

des

honoraires

facturés

¤

103,73

82,49



mains)




104,02




94,29




¤

¤

¤

¤



des mains

92,22

¤

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

Reste à

charge

en tiers

payantnbre

C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

96,04


115,25

28,29

115,53




Feuille de soins

Code des

actes

dé

pa

ss

.

I.D.

M.D.


Acti

vit

és

27,67

31,12

¤

Montant

total en

euros

(1+2+3)

Actes

24,75



mains)

68,71




¤

20,61



externe

¤

24,97


38,11127,05

¤

34,66

¤


¤

¤

83,22





28,81

¤


cavité nasale

76,08

¤

39,28




32,37

31,20

¤

34,58



des mains


(*) (**)

I.K.

montant

1 2 3

M Z L B 0 0 1 1 26,13

CRM 51,50

Vidéo du geste

A H L B 0 0 6 1 29,48

CRM 51,50

Vidéo du geste

N Z L B 0 0 1 1 30,82

CRM 51,50

Vidéo du geste

A F L B 0 0 7 1 44,90

CRM 51,50

A N L B 0 0 3 1 0,00

CRM 51,50

M Z H B 0 0 2 1 20,74

CRM 51,50

N Z H B 0 0 2 1 22,76

CRM 51,50

M Z J B 0 0 1 1 83,60

CRM 51,50

N Z J B 0 0 1 1 47,08

CRM 51,50

M Z M P 0 0 1 1 M 58,23

CRM 51,50

M H M P 0 0 7 1 38,40

CRM 51,50

M H M P 0 0 2 1 38,40

CRM 51,50

M H M P 0 0 3 1 38,40

CRM 51,50

M H E P 0 0 2 1 M 60,32

CRM 51,50

M G M P 0 0 1 1 34,82

CRM 51,50

M Z M P 0 0 6 1 M 52,11

CRM 51,50

M Z M P 0 0 4 1 M 52,52

CRM 51,50

M Z M P 0 1 3 1 M 55,40

CRM 51,50

M F E P 0 0 2 1 M 89,81

CRM 51,50

M F E P 0 0 1 1 31,35

CRM 51,50

M E E P 0 0 2 1 M 63,08

CRM 51,50

M A D P 0 0 1 1 M 68,68

CRM 51,50

N G M P 0 0 1 1 M 47,78

CRM 51,50

N G M P 0 0 1 1 20,90

N Z M P 0 1 4 1 M 54,45

CRM 51,50

N Z M P 0 0 3 1 M 54,45

CRM 51,50

N Z M P 0 0 3 1 27,57

N F M P 0 0 1 1 M 68,68

CRM 51,50

L B E P 0 0 5 1 15,49

CRM 51,50

L A E P 0 0 2 1 53,20

CRM 51,50

Y Y Y Y 0 1 1 1 20,16

Y Y Y Y 0 0 8 1 11,52

CRM 51,50

¤






doigt




pas le coude

111,82

31,21





33,55

31,08

¤

¤

103,61



main

86,32

¤

106,90

24,86

¤

42,39

104,02

25,90

141,31

32,07



89,90

26,97



supérieur : modificateur F, P ou S non

prévus par la CCAM

I.D.

M.D.

¤

21,67

Actes

Injection thérapeutique articulaire

d'agent pharmacologique :

modificateur F, P ou S non prévus par

la CCAM

28,92

23,29

51,50

96,40

¤




135,10 40,53




la CCAM

109,73 32,92

Feuille de soins

89,90

¤

¤



29,57

82,32

80,98


doigts ou plus

26,97

26,97

¤





¤

22,28




98,58




doigts

¤

¤

Orthopédie

¤

¤

24,29


inférieur: modificateur F, P ou S non

prévus par la CCAM

120,18

¤




d'urgence

¤

¤

24,70

Reste à

charge

en tiers

payant



74,26


¤

dé

pa

ss

.

77,63

72,24

C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

montant

des

honoraires

facturés


total en

euros

(1+2+3)

15,45

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

¤

Ac

tiv

ité

s

¤

Code des

actesnbre

8,27




la CCAM

¤

34,37



120,18

82,85

¤


scapulohumérale

99,28

¤



¤

29,78

36,05

¤

114,58

27,57

20,90







¤

¤

31,79

¤

31,41

¤

¤

24,95

104,70

¤


genou

36,05

31,79

¤

105,95








d'urgence

105,95

6,27



bilatérale

¤

¤

66,99 20,10




83,18














(*)

I.K.

montant

1 2 3

Q Z J A 0 0 2 1 M 50,47

CRM 51,50

Q Z J A 0 1 7 1 M 65,67

CRM 51,50

Q Z J A 0 1 5 1 M 71,44

CRM 51,50

Q Z J A 0 1 6 1 M 72,81

CRM 51,50

Q Z J A 0 1 2 1 M 80,21

CRM 51,50

Q Z J A 0 0 1 1 M 93,78

CRM 51,50

B A C A 0 0 8 1 M 52,52

CRM 51,50

B A C A 0 0 2 1 M 52,52

CRM 51,50

G A J A 0 0 2 1 M 64,71

CRM 51,50

Q A J A 0 1 3 1 M 58,23

CRM 51,50

Q A J A 0 0 5 1 M 83,22

CRM 51,50

H A J A 0 1 0 1 M 50,18

CRM 51,50

H A J A 0 0 9 1 M 55,38

CRM 51,50

H A J A 0 0 3 1 M 53,20

CRM 51,50

H A J A 0 0 6 1 M 65,54

CRM 51,50

C A J A 0 0 2 1 M 60,60

CRM 51,50

C A S A 0 0 1 1 1 41,38

C A J A 0 0 2 1 M 2 43,74

CRM 51,50

Q Z J A 0 2 2 1 M 91,32

CRM 51,50

Q Z J A 0 2 1 1 M 131,07

CRM 51,50

Q Z M P 0 0 1 1 62,70

CRM 51,50

¤



cm

30,59101,97

¤

¤

117,17

¤

Feuille de soins

Code des

actes

131,71






Sutures

Montant

total en

euros

(1+2+3)


I.D.

M.D.

¤




Actes



104,02

35,15

Reste à

charge

en tiers

payantnbre

montant

des

honoraires

facturés

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM


pulpo-unguéales

Acti

vit

és


C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY




¤

124,31

¤

106,88

¤

134,72



cm

109,73

31,21

dép


32,92

36,88




122,94

¤

¤



¤

¤

136,62





face et main)




et main)

43,58

¤

37,29

¤

¤

31,21

34,86

¤

40,99




30,50

32,06

117,04 35,11

¤


intrabuccale

101,68

¤


116,21

39,51

104,02

¤




main)

145,28

40,42


l'auricule

112,10

¤

33,63

104,70 31,41

¤

¤




114,20 34,26




éventuelle)



¤

¤

42,85

54,77


unguéale

142,82

182,57


I.K.

montant

1 2 3F G L B 0 0 1 1 12,34

C A G D 0 0 1 1 17,21

CRM 51,50

C D Q P 0 1 0 1 23,25

CRM 51,50

B L Q P 0 1 0 1 25,32

CRM 51,50

B L Q P 0 1 0 1 1 25,32

B L Q P 0 0 8 1 2 9,03

B L Q P 0 0 8 1 18,05

B L Q P 0 0 7 1 42,21

B L Q P 0 1 6 1 38,53

G A B D 0 0 2 1 M 51,02

CRM 51,50

G A B D 0 0 1 1 M 67,54

CRM 51,50

G A G D 0 0 2 1 24,58

CRM 51,50

J H P A 0 0 3 1 0,00

Informations.

J H E P 0 0 1 1 0,00

CRM 51,50

Informations.

E G F A 0 0 7 1 62,70

CRM 51,50

Vidéo du geste

E G J A 0 0 1 0 62,70

CRM 51,50

Vidéo du geste

Q Z J B 0 0 1 1 10,62

CRM 51,50

M Z L B 0 0 1 1 26,13

CRM 51,50

Vidéo du geste

N Z L B 0 0 1 1 30,82

CRM 51,50

Vidéo du geste

A F L B 0 0 7 1 44,90

J D J D 0 0 1 1 16,78

CRM 51,50

J D L D 0 0 1 1 14,73

CRM 51,50

F E H B 0 0 1 1 9,60

CRM 51,50

18,05

38,53









¤



externe


objet en garde

¤

68,71

Actes



nbredé

pa

ss

.

I.D.

M.D.





externe.)

42,21

102,52

82,32






articulation ou une bourse séreuse :


la CCAM


hémorroïdaire




Code des

actes

¤

Ac

tiv

ité

s


cabinet

68,28

¤






cabinet

66,23

Nuit profonde (de minuit à 6 H), actes régulés CRM = 51,50 € VRM = 55 €¤

Montant

total en

euros

(1+2+3)

¤

Feuille de soins

C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

montant

des

honoraires

facturés



autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

12,34

¤

¤



61,10 18,33

74,75

34,35

¤

23,05



¤

¤

34,26

¤


cavité nasale

76,08

¤

5,42

12,66

Reste à

charge

en tiers

payant

3,70

20,61

22,42

¤

¤

¤

76,82

¤

119,04

114,20

34,26

11,56

30,76

35,71

20,49



garde

0,00 0,00

¤

15,45


paraphimosis : modificateur F, P ou S


¤

13,47

¤

¤

¤

¤

22,82



articulation ou une bourse séreuse :


la CCAM

114,20

51,50

19,87

18,64

23,29

24,70

62,12

77,63

44,90

¤

¤


I.K.

montan

t1 2 3

V MD 33,00

V MNO MD 38,00

V MGE MD 36,00

C MCG

V FPE MD 38,00

I.K.

montan

t1 2 3

D E Q P 0 0 3 1 13,52

9,60

V MD 33,00

Y Y Y Y 0 1 0 1 1 48,00

D E Q P 0 0 3 1 2 6,76

9,60

3,50

I.K.

montan

t1 2 3Y Y Y Y 0 1 0 1 48,00

3,50

Y Y Y Y 0 1 0 1 1 48,00

D E Q P 0 0 3 1 2 6,76

9,60

3,50

Y Y Y Y 0 1 0 1 48,00

K 10 9,60 3,50

(*)

(*) Acte de délivrance à domicile d'un certificat d'internement en NGAP résiduelle en attendant son classement en CCAM.

J

Urgence psychiatrique avec

délivrance à domicile d'un certificat

d'internement

61,10 18,33

Visite (*)


J

J

J

Feuille de soins

montant

des

honoraires

facturés

Montant

total en

euros

(1+2+3)

Reste à

charge

en tiers

payant

Code des

actes


I.D.

M.D. nbre

33,00

Acti

vit

és C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

9,90

J

Visite

Actes


dép

ass.

J

Visite d'un enfant entre 2 et 6 ans 36,00 10,80

Visite d'un nourrisson de moins de 2

ans (inclus)

38,00 11,40

J

Consultation pédiatrique périodique

des nourrissons en visite

38,00 11,40

J

Acte de coordination en visite par un


médecin traitant : non cotable en

visite !!

0,00 0,00

J

Bilan de santé annuel : non cotable

en visite

0,00 0,00

dép

ass.

I.D.

M.D.

J

ECG en visite


J

J

J

nbre

Feuille de soins

Actes

Reste à

charge

en tiers

payant

Code des

actes

Acti

vit

és C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

montant

des

honoraires

facturés



total en

euros

(1+2+3)

J


réanimation en visite

67,86 20,36

ECG en visite 56,12 16,84

Reste à

charge

en tiers

payant

Code des

actes

Acti

vit

és

J

Acte d'urgence/réanimation en visite

[Traitement de premier recours de cas nécessitant des actes techniques (pose d'une perfusion, administration d'oxygène, soins de réanimation cardio-respiratoire...) et la présence prolongée

du médecin (en dehors d'un établissement de soins) dans les situations suivantes : - détresse respiratoire ; - détresse cardiaque ; - détresse d'origine allergique ; - état aigu d'agitation ; - état

de mal comitial ; - détresse d'origine traumatique.]


autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

montant

des

honoraires

facturés

J

J

J

Feuille de soins

Actes


total en

euros

(1+2+3)

J

J



I.D.

M.D. nbre

C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY dép

ass.

(*) Lorsque plusieurs patients sont vus en visite ensemble au même domicile, seule une consultation donne droit à la cotation en visite ; les autres sont cotées en C.

J

J


ECG en visite

67,86 20,36

51,50 15,45


I.K.montant

1 2 3K 10 19,20 3,50

(*)

Y Y Y Y 0 1 0 1 48,00

K 10 9,60 3,50

(*)

Neuropsychiatrie en visiteJ o u r n é e o u v r a b l e MU = 22,60 €

J

J

J

Feuille de soins

Actes

A c t e s e f fe c t u é s Montant total en euros

(1+2+3)


Code des actes

Act

ivité

s C, CS, CNPSY, V, VS, VNPSY

autres actes (K, CSC, P…) éléments de

tarification CCAM

montant des

honoraires facturés dé

pass

. frais de déplacementI.D.

M.D. nbre

Délivrance à domicile d'un certificat d'internement 22,70 6,81

J

(*) Acte en NGAP résiduelle en attendant son classement en CCAM.

Urgence psychiatrique avec délivrance à domicile d'un certificat

d'internement61,10 18,33

http://www.snjmg.org

I.K.

montan

t1 2 3

J Q G D 0 1 0 1 313,50

3,50

J Q G D 0 1 2 1 313,50

3,50

I.K.

montan

t1 2 3G A B D 0 0 2 1 24,14

3,50

G A B D 0 0 1 1 40,66

J D J D 0 0 1 1 15,55

3,50

J D L D 0 0 1 1 13,85

3,50

F E H B 0 0 1 1 9,60

3,50


[Sondage vésical à demeure] en visite

17,35 5,21

J

J



vésical évacuateur] en visite

19,05 5,72

J

J


voie transcutanée en visite

13,10

J


postérieur en visite

40,66 12,20

Tamponnement nasal antérieur en

visite

27,64

Code des

actes

8,29

dé

pa

ss

.

I.D.

M.D.

Actes

nbre

Gynécologie en visite

J o u r n é e o u v r a b l e

J

Feuille de soins


total en

euros

(1+2+3)

Reste à

charge

en tiers

payant

Code des

actes


Acti

vit

és C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

J

J

95,10

nbre

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

montant

des

honoraires

facturés

I.D.

M.D.

J


chez une primipare en visite

Actes

dé

pa

ss

.

317,00


chez une multipare en visite

317,00 95,10

Reste à

charge

en tiers

payantActi

vit

és C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification

montant

des

honoraires

facturés

J

Divers : epistaxis, hématomes, hémorroïdes, sondage, etc. en visite

J o u r n é e o u v r a b l eJ

J

Feuille de soins

J

3,93


total en

euros

(1+2+3)



I.K.

montan

t1 2 3

V MU 44,60

V MNO MU 49,60

V MGE MU 47,60

C MCG

I.K.

montan

t1 2 3

D E Q P 0 0 3 1 13,52

9,60

V MU 44,60

Y Y Y Y 0 1 0 1 1 48,00

D E Q P 0 0 3 1 2 6,76

9,60

MU 22,60

I.K.

montan

t1 2 3Y Y Y Y 0 1 0 1 48,00

MU 22,60

Y Y Y Y 0 1 0 1 1 48,00

D E Q P 0 0 3 1 2 6,76

9,60

MU 22,60

Y Y Y Y 0 1 0 1 48,00

K 10 MU 41,80

(*)


total en

euros

(1+2+3)

Reste à

charge

en tiers

payant

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

montant

des

honoraires

facturés dé

pa

ss

.

nbre

Visite en urgence obligeant à quitter les consultations

Journée ouvrable et samedi matin, MU = 22,60 €

J

J

J

Feuille de soins

Actes


I.D.

M.D.

Code des

actes

Acti

vit

és C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

Visite en urgence obligeant à quitter

le cabinet pendant les consultations

44,60 13,38

J


ans en urgence obligeant à quitter le

cabinet pendant les consultations

49,60 14,88

J

Visite d'un enfant entre 2 et 6 ans en

urgence obligeant à quitter le cabinet

pendant les consultations

47,60 14,28

J




visite (!)

0,00 0,00

J

ECG en visite en urgence obligeant à quitter les consultations


J

J

J

Feuille de soins

Actes


total en

euros

(1+2+3)

Reste à

charge

en tiers

payant

Code des

actes

Acti

vit

és C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

montant

des

honoraires

facturés dé

pa

ss


I.D.

M.D. nbre

ECG en visite en urgence obligeant à

quitter le cabinet pendant les

consultations

67,72 20,32

Montant

total en

euros

(1+2+3)

J


réanimation en visite en urgence

obligeant à quitter le cabinet pendant

les consultations

86,96 26,09

J

Acte d'urgence/réanimation en visite en urgence obligeant à quitter les consultations


médecin (en dehors d'un établissement de soins) dans les situations suivantes : - détresse respiratoire ; - détresse cardiaque ; - détresse d'origine allergique ; - état aigu d'agitation ; - état de

mal comitial ; - détresse d'origine traumatique.]


J

J

J

Feuille de soins

Actes


70,60

Reste à

charge

en tiers

payant

Code des

actes

Acti

vit

és C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

montant

des

honoraires

facturés dé

pa

ss


I.D.

M.D.

J



d'internement

J

(*) Acte de délivrance à domicile d'un certificat d'internement en NGAP résiduelle en attendant son classement en CCAM.

89,80

nbre


en urgence obligeant à quitter le

cabinet pendant les consultations

26,94

21,18

J

J


ECG en visite en urgence obligeant à


consultations

86,96 26,09


I.K.montant

1 2 3K 10 MU 41,80

(*)

Y Y Y Y 0 1 0 1 48,00

K 10 MU 32,20

(*)

J




41,80 12,54Délivrance à domicile d'un certificat

d'internement


M.D. nbre



tarification CCAM

montant des


pass

.

J

J

J

Feuille de soins

Actes


(1+2+3)


Code des actes

Act

ivité

s

Neuropsychiatrie en visiteJ o u r n é e o u v r a b l e MU = 22,60 €

I.K.

montan

t1 2 3

J Q G D 0 1 0 1 313,50

MU 22,60

J Q G D 0 1 2 1 313,50

MU 22,60

I.K.

montan

t1 2 3G A B D 0 0 2 1 51,02

MU 22,60

G A B D 0 0 1 1 67,54

MU 22,60

J D J D 0 0 1 1 15,55

MU 22,60

J D L D 0 0 1 1 13,85

MU 22,60

F E H B 0 0 1 1 9,60

MU 22,60




les consultations

36,45 10,94

J

J





les consultations

38,15 11,45

J

J


voie transcutanée en visite obligeant

à quitter le cabinet pendant les

consultations

32,20

J


postérieur en visite obligeant à


consultations

90,14 27,04


visite obligeant à quitter le cabinet

pendant les consultations

73,62

Code des

actes

22,09

dé

pa

ss

.

I.D.

M.D.

Actes

nbre

Gynécologie en visite en urgence obligeant à quitter les consultations

J o u r n é e o u v r a b l e MU = 22,60 €

J

Feuille de soins


total en

euros

(1+2+3)

Reste à

charge

en tiers

payant

Code des

actes


Acti

vit

és C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

J

J

100,83

nbre

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

montant

des

honoraires

facturés

I.D.

M.D.

J




les consultations

Actes

dé

pa

ss

.

336,10




les consultations

336,10 100,83

Reste à

charge

en tiers

payantActi

vit

és C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification

montant

des

honoraires

facturés

J

Divers actes en visite en urgence obligeant à quitter les consultations

J o u r n é e o u v r a b l e MU = 22,60 €J

J

Feuille de soins

J

9,66


total en

euros

(1+2+3)



I.K.

montan

t1 2 3V VRD 53,00

V MNO VRD 58,00

V MGE VRD 56,00

C MCG

I.K.

montan

t1 2 3D E Q P 0 0 3 1 13,52

9,60

V VRD 53,00

Y Y Y Y 0 1 0 1 1 48,00

D E Q P 0 0 3 1 2 6,76

9,60

VRD 30,00

I.K.

montan

t1 2 3Y Y Y Y 0 1 0 1 48,00

VRD 30,00

Y Y Y Y 0 1 0 1 1 48,00

D E Q P 0 0 3 1 2 6,76

9,60

VRD 30,00

78,00 23,40

f

f


ECG en visite

94,36 28,31

nbre


Montant

total en

euros

(1+2+3)

Reste à

charge

en tiers

payant

Code des

actes

Acti

vit

és C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

montant

des

honoraires

facturés dép


I.D.

M.D.

f





Dimanche, samedi après-midi (arrêté départemental signé) et Férié, actes régulés VRD = 30 €

f

f

f

Feuille de soins

Actes


22,84

f



94,36 28,31

Code des

actes

Acti

vit

és C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

ECG en visite 76,12

f

f

Feuille de soins

Actes


I.D.

M.D. nbre

0,00 0,00

f

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

montant

des

honoraires

facturés dép

ass.

ECG en visite


f

f



0,00 0,00


total en

euros

(1+2+3)

Reste à

charge

en tiers

payant

f


GARDE


f




visite (!)

0,00 0,00

f


ans (inclus)

58,00 17,40

f

Code des

actes

Acti

vit

és C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

Visite 53,00 15,90

Visite


f

f

f

Feuille de soins

Actes


I.D.

M.D.


total en

euros

(1+2+3)

Reste à

charge

en tiers

payant

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

montant

des

honoraires

facturés dép

ass.

nbre


I.K.

montant

1 2 3K 10 VRD 49,20

(*)

Y Y Y Y 0 1 0 1 48,00

K 10 VRD 39,60

(*)

D




d'internement

87,60 26,28

49,20 14,76

D

Délivrance à domicile d'un certificat

d'internement

Reste à

charge

en tiers

payant

Code des

actes

Acti

vit

és frais de déplacement

I.D.

M.D. nbre

C, CS,

CNPSY,

V, VS,

VNPSY

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

montant

des

honoraires

facturés dép

ass.

D

D

D

Feuille de soins

Actes


total en

euros

(1+2+3)

Neuropsychiatrie en visite

Dimanche, samedi après-midi (arrêté préfectoral départemental signé) et Férié, actes régulés CRD = 26,50 € VRD = 30 €

I.K.

montan

t1 2 3

J Q G D 0 1 0 1 313,50

VRD 30,00

J Q G D 0 1 2 1 313,50

VRD 30,00

I.K.

montan

t1 2 3G A B D 0 0 2 1 24,14

VRD 30,00

G A B D 0 0 1 1 40,66

VRD 30,00

J D J D 0 0 1 1 15,55

VRD 30,00

J D L D 0 0 1 1 13,85

VRD 30,00

F E H B 0 0 1 1 9,60

VRD 30,00



43,85 13,16

D

D




45,55 13,67

D

D



39,60

D



70,66 21,20


visite

54,14

Code des

actes

16,24

dé

pa

ss

.

I.D.

M.D.

Actes

nbre


Dimanche, samedi après-midi (arrêté préfectoral départemental signé) et Férié, actes régulés CRD = 26,50 € VRD =

30 €

D

Feuille de soins


total en

euros

(1+2+3)

Reste à

charge

en tiers

payant

Code des

actes


Acti

vit

és C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

D

D

103,05

nbre

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

montant

des

honoraires

facturés

I.D.

M.D.

D



Actes

dé

pa

ss

.

343,50



343,50 103,05

Reste à

charge

en tiers

payantActi

vit

és C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification

montant

des

honoraires

facturés

D


Dimanche, samedi après-midi (arrêté préfectoral départemental signé) et Férié, actes régulés CRD = 26,50 € VRD =

30 €D

D

Feuille de soins

D

11,88


total en

euros

(1+2+3)



I.K.

montan

t1 2 3V MDD 45,60

V MNO MDD 50,60

V MGE MDD 48,60

C MCG

I.K.

montan

t1 2 3D E Q P 0 0 3 1 F 32,58

9,60

V 23,00 3,50

Y Y Y Y 0 1 0 1 F 1 67,06

D E Q P 0 0 3 1 2 6,76

9,60

3,50

I.K.

montan

t1 2 3Y Y Y Y 0 1 0 1 F 67,06

3,50

Y Y Y Y 0 1 0 1 F 1 67,06

D E Q P 0 0 3 1 2 6,76

9,60

3,50

70,56 21,17

f

f


ECG en visite

86,92 26,08

nbre


Montant

total en

euros

(1+2+3)

Reste à

charge

en tiers

payant

Code des

actes

Acti

vit

és C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

montant

des

honoraires

facturés dép


I.D.

M.D.

f






f

f

f

Feuille de soins

Actes


20,60

f



86,92 26,08

Code des

actes

Acti

vit

és C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

ECG en visite 68,68

f

f

Feuille de soins

Actes


I.D.

M.D. nbre

0,00 0,00

f

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

montant

des

honoraires

facturés dép

ass.

ECG en visite


f

f



0,00 0,00


total en

euros

(1+2+3)

Reste à

charge

en tiers

payant

f


GARDE


f




visite (!)

0,00 0,00

f


ans (inclus)

50,60 15,18

f

Code des

actes

Acti

vit

és C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

Visite 45,60 13,68

Visite


f

f

f

Feuille de soins

Actes


I.D.

M.D.


total en

euros

(1+2+3)

Reste à

charge

en tiers

payant

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

montant

des

honoraires

facturés dép

ass.

nbre


I.K.

montant

1 2 3K 10 F 38,26 3,50

(*)

Y Y Y Y 0 1 0 1 F 67,06

K 10 9,60 3,50

(*)

F




d'internement

80,16 24,05

41,76 12,53

F

Délivrance à domicile d'un certificat

d'internement

Reste à

charge

en tiers

payant

Code des

actes

Acti

vit

és frais de déplacement

I.D.

M.D. nbre

C, CS,

CNPSY,

V, VS,

VNPSY

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

montant

des

honoraires

facturés dép

ass.

F

F

F

Feuille de soins

Actes


total en

euros

(1+2+3)

Neuropsychiatrie en visite

Samedi après-midi (arrêté préfectoral départemental non signé) ; Garde de jour, actes non régulés F = 19,06 €

I.K.

montan

t1 2 3

J Q G D 0 1 0 1 F 332,56

3,50

J Q G D 0 1 2 1 F 332,56

3,50

I.K.

montan

t1 2 3G A B D 0 0 2 1 F 43,20

3,50

G A B D 0 0 1 1 F 59,72

J D J D 0 0 1 1 F 34,61

3,50

J D L D 0 0 1 1 F 32,91

3,50

F E H B 0 0 1 1 F 28,66

3,50



36,41 10,92

F

F




38,11 11,43

F

F



32,16

F



59,72 17,92


visite

46,70

Code des

actes

14,01

dé

pa

ss

.

I.D.

M.D.

Actes

nbre


Samedi après-midi (arrêté préfectoral départemental non signé) ; Garde de jour, actes non régulés F = 19,06 €

F

Feuille de soins


total en

euros

(1+2+3)

Reste à

charge

en tiers

payant

Code des

actes


Acti

vit

és C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

F

F

100,82

nbre

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

montant

des

honoraires

facturés

I.D.

M.D.

F



Actes

dé

pa

ss

.

336,06



336,06 100,82

Reste à

charge

en tiers

payantActi

vit

és C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification

montant

des

honoraires

facturés

F


Samedi après-midi (arrêté préfectoral départemental non signé) ; Garde de jour, actes non régulés F = 19,06 €F

F

Feuille de soins

F

9,65


total en

euros

(1+2+3)



I.K.

montan

t1 2 3V VRN 69,00

V MNO VRN 74,00

V MGE 72,00

C MCG

I.K.

montan

t1 2 3D E Q P 0 0 3 1 13,52

9,60

V VRN 69,00

Y Y Y Y 0 1 0 1 1 48,00

D E Q P 0 0 3 1 2 6,76

9,60

VRN 46,00

I.K.

montan

t1 2 3Y Y Y Y 0 1 0 1 48,00

VRN 46,00

Y Y Y Y 0 1 0 1 1 48,00

D E Q P 0 0 3 1 2 6,76

9,60

VRN 46,00

94,00 28,20

p

p


ECG en visite

110,36 33,11

nbre


Montant

total en

euros

(1+2+3)

Reste à

charge

en tiers

payant

Code des

actes

Acti

vit

és C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

montant

des

honoraires

facturés dép


I.D.

M.D.

p






p

p

p

Feuille de soins

Actes


27,64

p



110,36 33,11

Code des

actes

Acti

vit

és C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

ECG en visite 92,12

p

p

Feuille de soins

Actes


I.D.

M.D. nbre

0,00 0,00

p

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

montant

des

honoraires

facturés dép

ass.

ECG en visite


p

p



0,00 0,00


total en

euros

(1+2+3)

Reste à

charge

en tiers

payant

p


GARDE


p




visite (!)

0,00 0,00

p


ans (inclus)

74,00 22,20

p

Code des

actes

Acti

vit

és C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

Visite 69,00 20,70

Visite


p

p

p

Feuille de soins

Actes


I.D.

M.D.


total en

euros

(1+2+3)

Reste à

charge

en tiers

payant

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

montant

des

honoraires

facturés dép

ass.

nbre


I.K.montant

1 2 3K 10 VRN 65,20

(*)

Y Y Y Y 0 1 0 1 48,00

K 10 VRN 55,60

(*)

N




65,20 19,56Délivrance à domicile d'un certificat

d'internement


M.D. nbre



tarification CCAM

montant des


pass

.

N

N

N

Feuille de soins

Actes


(1+2+3)


Code des actes

Act

ivité

s

Neuropsychiatrie en visiteNuit (de 20 H à minuit et de 6 H à 8 H), actes régulés CRN = 42,50 € VRN = 46 €


I.K.

montan

t1 2 3

J Q G D 0 1 0 1 313,50

VRN 46,00

J Q G D 0 1 2 1 313,50

VRN 46,00

I.K.

montan

t1 2 3G A B D 0 0 2 1 24,14

VRN 46,00

G A B D 0 0 1 1 40,66

VRN 46,00

J D J D 0 0 1 1 15,55

VRN 46,00

J D L D 0 0 1 1 13,85

VRN 46,00

F E H B 0 0 1 1 9,60

VRN 46,00



59,85 17,96

N

N




61,55 18,47

N

N



55,60

N



86,66 26,00


visite

70,14

Code des

actes

21,04

dé

pa

ss

.

I.D.

M.D.

Actes

nbre



N

Feuille de soins


total en

euros

(1+2+3)

Reste à

charge

en tiers

payant

Code des

actes


Acti

vit

és C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

N

N

107,85

nbre

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

montant

des

honoraires

facturés

I.D.

M.D.

N



Actes

dé

pa

ss

.

359,50



359,50 107,85

Reste à

charge

en tiers

payantActi

vit

és C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification

montant

des

honoraires

facturés

N


Nuit (de 20 H à minuit et de 6 H à 8 H), actes régulés CRN = 42,50 € VRN = 46 €N

N

Feuille de soins

N

16,68


total en

euros

(1+2+3)



I.K.

montan

t1 2 3V VRM 78,00

V MNO VRM 83,00

V MGE VRM 81,00

C MCG CRN 81,00

C FPE 25,00

CA 26,00

I.K.

montan

t1 2 3D E Q P 0 0 3 1 13,52

9,60

V VRM 78,00

Y Y Y Y 0 1 0 1 1 48,00

D E Q P 0 0 3 1 2 6,76

9,60

VRM 55,00

I.K.

montan

t1 2 3Y Y Y Y 0 1 0 1 48,00

VRM 55,00

Y Y Y Y 0 1 0 1 1 48,00

D E Q P 0 0 3 1 2 6,76

9,60

VRM 55,00

103,00 30,90

s

s


ECG en visite

119,36 35,81

nbre


Montant

total en

euros

(1+2+3)

Reste à

charge

en tiers

payant

Code des

actes

Acti

vit

és C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

montant

des

honoraires

facturés dép


I.D.

M.D.

s






s

s

s

Feuille de soins

Actes


30,34

s



119,36 35,81

Code des

actes

Acti

vit

és C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

ECG en visite 101,12

s

s

Feuille de soins

Actes


I.D.

M.D. nbre

26,00 7,80

s

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

montant

des

honoraires

facturés dép

ass.

ECG en visite


s

s



25,00 7,50


total en

euros

(1+2+3)

Reste à

charge

en tiers

payant

s


GARDE


s




visite (!)

81,00 24,30

s


ans (inclus)

83,00 24,90

s

Code des

actes

Acti

vit

és C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

Visite 78,00 23,40

Visite


s

s

s

Feuille de soins

Actes


I.D.

M.D.


total en

euros

(1+2+3)

Reste à

charge

en tiers

payant

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

montant

des

honoraires

facturés dép

ass.

nbre


I.K.montant

1 2 3K 10 VRM 74,20

(*)

Y Y Y Y 0 1 0 1 48,00

K 10 VRM 64,60

(*)

Neuropsychiatrie en visiteNuit profonde (de minuit à 6 H), actes régulés CRM = 51,50 € VRM = 55 €

M

M

M

Feuille de soins

Actes


(1+2+3)


Code des actes

Act

ivité

s C, CS, CNPSY, V, VS, VNPSY


tarification CCAM

montant des


pass

. frais de déplacementI.D.

M.D. nbre

Délivrance à domicile d'un certificat d'internement 74,20 22,26

M





I.K.

montan

t1 2 3

J Q G D 0 1 0 1 313,50

VRM 55,00

J Q G D 0 1 2 1 313,50

VRM 55,00

I.K.

montan

t1 2 3G A B D 0 0 2 1 24,14

VRM 55,00

G A B D 0 0 1 1 40,66

VRM 55,00

J D J D 0 0 1 1 15,55

VRM 55,00

J D L D 0 0 1 1 13,85

VRM 55,00

F E H B 0 0 1 1 9,60

VRM 55,00



68,85 20,66

M

M




70,55 21,17

M

M



64,60

M



95,66 28,70


visite

79,14

Code des

actes

23,74

dé

pa

ss

.

I.D.

M.D.

Actes

nbre



M

Feuille de soins


total en

euros

(1+2+3)

Reste à

charge

en tiers

payant

Code des

actes


Acti

vit

és C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

M

M

110,55

nbre

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification CCAM

montant

des

honoraires

facturés

I.D.

M.D.

M



Actes

dé

pa

ss

.

368,50



368,50 110,55

Reste à

charge

en tiers

payantActi

vit

és C, CS,

CNPSY

, V, VS,

VNPSY

autres actes

(K, CSC, P…)

éléments de

tarification

montant

des

honoraires

facturés

M


Nuit profonde (de minuit à 6 H), actes régulés CRM = 51,50 € VRM = 55 €M

M

Feuille de soins

M

19,38


total en

euros

(1+2+3)



Code

HKQE001

JKGD004

ANLB003

EPNF001

Acte Code Tarif

Séance d'injection d'extrait allergénique à

concentration donnée pour désensibilisation

spécifique, par voie souscutanée

FGLB001 12,34

Injection d'extrait allergénique à concentration

croissante par voie souscutanée, jusqu'à obtention

de la dose d'entretien pour désensibilisation

spécifique par méthode semiaccélérée ou accélérée

[semirush ou rush].

Environnement spécifique : pour désensibilisation

aux venins d’hyménoptères et pour

désensibilisation dans l’asthme, réservé aux

centres cliniques en possédant l'expérience et se

trouvant à proximité immédiate d'une unité de

réanimation

FGLB002 33,89

Prélèvement cervicovaginal (pour frottis

cytologique)JKHD001 9,64

Acte d'urgence/réanimation au cabinet médicalYYYY010

+ M74,88

Acte d'urgence/réanimation en visiteYYYY010

+ ID51,50

Une dizaine d'autres actes sont ainsi d'un tarif

inférieur à C : ils sont inscrits en rouge dans les

tableaux.

Association d'actes (exemple : exérèse de lésion

cutanée avec suture de fermeture de la plaie)

Pendant ce temps, dans d'autres pays européens, on

valorise cet acte pour encourager les médecins

généralistes à le pratiquer...


Cet acte est donc bien moins tarifé en visite qu'au

cabinet, quoiqu'alors pratiqué dans des conditions

bien plus difficiles !

Conseil : n'oubliez pas la cotation en visite d'urgence

pendant les horaires de consultations (MU), ce qui

amène l'acte à 70,60... mais invraissemblablement

toujours inférieur à sa pratique en cabinet !...

Certains actes, qui nécessitent parfois l'adjonction

d'un autre acte, n'admettent pas le cumul des

cotations (cf. libellé). Leur tarif est pourtant,

anormalement, inférieur au cumul des actes

pratiqués, et parfois même inférieur à celui de l'acte

complémentaire pourtant le plus souvent nécessaire!

Il faut dans ce cas bien sûr coter l'acte de tarif le plus

élevé.

Ces actes s'accompagnant le plus souvent d'un acte

clinique (seule cotation pour l'instant = C), et les

actes techniques ne pouvant se cumuler avec les

actes cliniques, il est tout à fait légitime de coter C.

Séance de mésothérapie à visée antalgique

Actes non tarifés

(Tarif = 0 €)

Acte

Anuscopie

Ablation d'un dispositif intra-utérin, par voie vaginale

Dans la pratique quotidienne, les médecins

généralistes font des désensibilisations à

concentraitions croissantes, y compris dans

l'asthme. La condition de réserve de la tartification

aux centres spécialisés leur rend donc la tarification

de l'acte impossible.

D'autre part, une désensibilisation même à

concentration donnée est un acte à risque, qui

demande, notamment chez le patient asthmatique, un

examen clinique avec mesure du débit de pointe, et

pour tous les patients une surveillance clinique post

injection.

Il est donc anormal que cet acte soit moins tarifé

qu'une consultation, et il y a toute légitimité à coter C

au lieu de de ce code.

Commentaire

Séance de sclérose de varicosités et télangiectasies des veines, par injection

intraveineuse transcutanée

La tarification des anesthésies locales ne peut se faire que pour un autre

médecin que celui qui effectue l'acte douloureux (ex. l'anesthésie en bague

pour suture de doigt n'est pas cotable, malgré le risque médico-légal

supplémentaire...)

(Tarif < C)

Actes mal tarifés

Période Acte Majoration Tarif (€) Codage

Consultation F 19,06 Code acte + F

Visite F 19,06 Code acte + F + ID

Consultation F 19,06 Code acte + F

Visite F 19,06 Code acte + F + ID

Consultation P 35 Code acte + P

Visite P 35 Code acte + P + ID

Consultation S 40 Code acte + S

Visite S 40 Code acte + S + ID

Période Acte (1) Majoration Tarif (€) Codage

Consultation F 19,06 C + F

Visite MDD 22,60 V + MDD

Consultation F 19,06 C + F

Visite MDD 22,60 V + MDD

Consultation P 35 C + P

Visite MDN 38,50 V + MDN

Consultation S 40 C + S

Visite MDI 43,50 V + MDI

Actes en horaires de garde non régulés(*)

(1) Nourrisson jusqu'à 24 mois inclus : C (ou V) + MNO

(*) Dès lors que l'acte est effectué sur contact du SAMU, il est considéré comme régulé même si le médecin n'est pas officiellement degarde ; il bénéficie donc des majorations de garde régulée.

Actes techniques

Samedi après-midi (12h - 20h)

Dimanche et férié (8h - 20h)

Nuit de 20h à minuit

Nuit de minuit à 8h

Consultation et visite

Samedi après-midi (12h - 20h)

Dimanche et férié (8h - 20h)

Nuit de 20h à minuit

Nuit de minuit à 8h

http://www.snjmg.org/ http://www.snjmg.org/

Modificateurs Code Valeur Cumuls possibles (*)

Dimanche, samedi après-midi et jour férié (1) F 19,06 € C, V, ID, actes techniques, MNO, M, MSU

Nuit entre 20h et minuit et entre 6h et 8h (1) P 35 € C, V, ID, actes techniques, MNO, M, MSU

Nuit profonde entre minuit et 6h (1) S 40 € C, V, ID, actes techniques, MNO, M, MSU

Soins d'urgence au cabinet (4) M 26,88 € F, P, S, CRD, CRN, CRM, MNO

Majorations Code Valeur Cumuls possibles (*)

Visite justifiée (Consultation à domicile ou hors cabinet) de jour MD 10 € V, ECG

Acte régulé de dimanche, samedi après-midi et jour férié au cabinet (2) CRD 26,50 € Tous

Acte régulé de Nuit entre 20h et minuit et entre 6h et 8h au cabinet CRN 42,50 € Tous

Acte régulé de Nuit profonde entre minuit et 6h au cabinet CRM 51,50 € Tous

Acte régulé de dimanche, samedi après-midi et jour férié en visite (2) VRD 30 € Tous sauf ID (contient l'ID)

Acte régulé de Nuit entre 20h et minuit et entre 6h et 8h en visite VRN 46 € Tous sauf ID (contient l'ID)

Acte régulé de Nuit profonde entre minuit et 6h en visite VRM 55 € Tous sauf ID (contient l'ID)

Consultation non régulée de dimanche, samedi après-midi et jour férié au cabinet F 19,06 € Tous

Consultation non régulée de Nuit entre 20h et minuit et entre 6h et 8h au cabinet N 35 € Tous

Consultation non régulée de Nuit profonde entre minuit et 6h au cabinet MM 40 € Tous

Visite non régulée de dimanche, samedi après-midi et jour férié MDD 22,60 € Tous sauf ID (contient l'ID)

Visite non régulée de Nuit entre 20h et minuit et entre 6h et 8h MDN 38,50 € Tous sauf ID (contient l'ID)

Visite non régulée de Nuit profonde entre minuit et 6h MDI 43,50 € Tous sauf ID (contient l'ID)

Actes en déplacement hors cabinet quand d'autres majorations spécifiques ne sont pas prévues ID 3,50 € F, P, S, MNO, tous actes en CCAM

Nourrisson (jusqu'à 24 mois) MNO 5 €C, V, MD, F, P, S, M, CRD, CRN, CRM, ID, IK, ECG, K25 ,

MSU, MU

Enfants entre 2 et 6 ans MGE 3 €C, V, MD, F, P, S, M, CRD, CRN, CRM, ID, IK, ECG, K25 ,

MSU, MU

Coordination du médecin généraliste (3) MCG 3 € C

Acte en urgence au cabinet (4) MSU (6) 26,88 € K25, F, P, S, CRD, CRN, CRM, MNO

Acte d'urgence réanimation (5) K 25 (6) 48,02 €

- Taux plein : MSU, F, P, S, CRD, CRN, CRM, CRD, VRN,

VRM, MNO, ID, IK

- Règle du cumul (deuxième acte coté à 50%) : ECG

Majoration d'urgence : en visite obligeant à quitter le cabinet au cours des consultations aux

heures ouvrablesMU 22,60 € V, ECG, K25, tous actes techniques (contient l'ID)

Soins (correspondants au code YYYY011) réalisés au cabinet d'un médecin de montagne

nécessitant l'utilisation d'un plateau technique (dont matériel radiologique) ; réservé aux

médecins de montagne.

K 6 (6) 11,52 €Actes techniques de traumatologie, ECG, F, P, S, CRD,

CRN, CRM

Consultation pour accident de travail avec rédaction de certificat médical initial (ou de rechute) en

cas de blessures légèresK 0,4 (7) 0,77 € C, V, MD, F, P, S, M, CRD, CRN, CRM, ID, IK

Consultation pour accident de travail avec rédaction de certificat médical initial (ou de rechute) en

cas de blessures gravesK 0,7 (7) 1,34 € C, V, MD, F, P, S, M, CRD, CRN, CRM, ID, IK

Consultation pour accident de travail avec rédaction de certificat médical final K 1 (7) 1,92 € C

(5) Traitement des urgences en premier recours nécessitant des actes techniques et la présence prolongée du médecin ;

Modificateurs et majorations

Deux exemples d'actes supplémentaires (tarifés à taux plein) : déplacement pour ECG / radiographie par un médecin de montagne lors d'une prise en charge orthopédique.


(2) La prise en compte du samedi après-midi dans la garde régulée dépend de la décision préfectorale locale. Si votre Préfet n'a pas encore signé l'accord, mobilisez-vous !

(1) Ces modificateurs sont remplacés par les majorations de garde de médecine générale, plus favorables, en cas de garde régulée

(**) En cas d'association de deux actes techniques en CCAM (hors gestes complémentaires et suppléments), il faut rajouter deux codes sur la feuille de soin : le code 1 à l'acte tarifé à taux plein, et le

code 2 à l'acte tarifé à 50% ; ces codes se placent dans la case "Autres actes", après les modificateurs ou majorations. En cas d'association d'un acte en CCAM et d'un acte en NGAP résiduelle, ne pas

mettre de code association.

(4) Traitement de plaie, hémostase nasale, traitement orthopédique d'une fracture fermée simple, réduction et contention d'une luxation par méthode non sanglante, plâtre ou appareil d'immobilisation,

actes d'urgence de premier recours nécessitant des actes techniques et la présence prolongée du médecin

(*) Cumul de plusieurs actes techniques : l’acte dont le prix unitaire est le plus élevé, les gestes complémentaires éventuels associés (liste restrictive) et les suppléments ne subissent pas d’abattement :

ils sont toujours facturés à taux plein. En cas de deuxième acte (hors geste complémentaire), celui dont le prix unitaire est le moins élevé sera coté à 50% de sa valeur (**). Au delà du deuxième, les actes

supplémentaires ne sont pas cotables. Pas de cumul possible entre C et V, ni entre C, V et actes techniques sauf ECG.

(7) La cotation en K reste valable car elle est propre à l'assurance accident du travail, non à l'assurance maladie et à la convention.

(6) Ces majorations ont disparu en 2006. Elles sont remplacées par le modifcateur M (acte en urgence au cabinet), l'acte de soins d'urgence-réanimation YYYY010 de la CCAM, et l'acte YYYY008 de la

CCAM. Le modificateur M est utilisable dès le 1er septembre 2005.

(3) Soins itératifs effectués par un médecin généraliste pour un patient dont il n'est pas le médecin traitant, sous réserve d'un retour d'information au médecin traitant. En attendant que les syndicats

négociant la convention fassent corriger cette anomalie, la MCG ne serait applicable qu'en consultation, et seulement associée au C !

Description Montant

Dimanche et férié (12 heures) 150 €

Nuit de 20 heures à minuit 50 €

Nuit de minuit à 8 heures 100 €

Participation à la régulation organisée en lien avec le SAMU 3 C par heure

Forfait annuel par patient « médecin traitant » en ALD 40 €

Forfait annuel par patient en contrat (Disparition prévue en 2006) 45,73 €

Forfait par IVG incluant le prix des médicaments délivrés et les 4 consultations du protocoles. Cf. conditions 191,74 €

Forfait global mensuel de soins 90 €

Participation à la coordination (forfait mensuel par patient) 40 €

Coordination de l'équipe de soins (forfait mensuel par patient) 80 €

Forfait thermal 64,03 €

Contrat de pratiques professionnelles relatif au forfait de cure thermale (majoration du forfait de cure thermale) 10 €


Médecine thermale

Rémunérations forfaitaires

Astreintes

(Gardes régulées)

Forfaits

Régulation

Forfait ALD

Médecin référent

IVG médicamenteuse

Soins palliatifs

Au cabinet

En visite

Régulation

Consultation Acte technique Consultation Acte

technique Consultation Acte technique Consultation Acte

technique Consultation Acte technique

F (19,06) F (19,06) F (19,06) F (19,06) F (19,06) F (19,06) N (35) P (35) MM (40) S (40)

En visite MDD (22,60) F (19,06) + ID (3,50) MDD (22,60) F (19,06) +

ID (3,50) MDD (22,60) F (19,06) + ID (3,50) MDN (38,50) P (35) + ID

(3,50) MDI (43,50) S (40) + ID (3,50)

Nuit de minuit à 8 h du matin

A noter que les actes d'un médecin non officiellement de garde mais effectués en contact avec le SAMU sont majorables comme en garde régulée.

VRM (55)


100

Tarifs en garde : synthèse

( Ne pas oublier le code du parcours de soins MTU = actes en urgence )

Majorations et modificateurs à ajouter aux actes :

Garde régulée


CRM (51,50)CRN (42,50)

Nuit de 20 h à minuit et de 6 h à 8 h du matin

Nuit de 20 h à minuit

50

Dimanche, jours fériés, et ponts (de 8 h à 20 h )

CRD (26,50)

VRD (30)

Nuit de 20 h à minuit

VRN (46)

Samedi après-midi si arrêté préfectoral signé (12h à

20h)

CRD (26,50)

VRD (30)

Samedi après-midi si décision préfectorale OK

(12 h à 20 h)

100

3 C de l'heure

Dimanche et jours fériés (de 8 h à 20 h )

150

3 C de l'heure

Jours fériés (de 8 h à 20 h )

Samedi après-midi (de 12h à 20h )

Paiement à l'acte

Paiement forfaitaire de

l'astreinte

Samedi après-midi en l'absence de décision

préfectorale (12 h à 20 h )

3 C de l'heure

Paiement forfaitaire de

l'astreinte

3 C de l'heure

Dimanche (de 8 h à 20 h )

F (19,06)

F (19,06) + ID (3,50)

0

3 C de l'heure

Garde non régulée

Paiement à l'acte

Samedi après-midi (de 12h à 20h ) Dimanche (de 8 h à 20 h ) Jours fériés (de 8 h à 20 h ) Nuit de 20 h à minuit et de

6 h à 8 h du matinNuit de minuit à 6 h du

matin

Au cabinet

A contrario, les actes non régulés effectués par un médecin officiellement de garde ne sont majorables que comme en garde non régulée (F, S, P, etc.)


0 0 0 0 0

Samedi après-midi (de 12h à 20h )

Indemnités kilométriques en montagne

Km (aller) Plaine Km (aller) Plaine Km (aller) Montagne

Indemnités kilométriques en plaine

Indemnités kilométriques

Forfait multiplicateur par km = 0,61 en plaine, 0,91 en montagne.

▼ Tableau des I.K. légales (abattement = 2 km en plaine et 1 km en montagne) ▼

Tableau adapté pour les zones où les caisses refusent le remboursement des I.K. à partir de 2 km en plaine et 1 km en montagne

16 27,30 32 56,4216 17,08 32 36,60

15 25,48 31 54,6015 15,86 31 35,38

14 23,66 30 52,7814 14,64 30 34,16

Indemnités kilométriques en plaine Indemnités kilométriques en montagne

Plaine Plaine Montagne Montagne▼ ▼Km (aller)

13 21,84 29 50,9613 13,42 29 32,94

12 20,02 28 49,1412 12,20 28 31,72

11 18,20 27 47,3211 10,98 27 30,50

10 16,38 26 45,5010 9,76 26 29,28

9 14,56 25 43,689 8,54 25 28,06

8 12,74 24 41,868 7,32 24 26,84

7 10,92 23 40,047 6,10 23 25,62

6 9,10 22 38,226 4,88 22 24,40

5 7,28 21 36,405 3,66 21 23,18

4 5,46 20 34,584 2,44 20 21,96

3 3,64 19 32,763 1,22 19 20,74

2 1,82 18 30,942 0,00 18 19,52

1 0,00 17 29,12

Km (aller) Montagne▼ ▼

▼

Km (aller)

(abattement kilométrique calculé = 6 km en plaine et 3 km en montagne )▼

▼ ▼

1 0,00 17 18,30

0,00 17

Km (aller) Km (aller)

1 0,00 17 13,42

▼ ▼

25,48

2 0,00 18 14,64 2 0,00 18 27,30

1

3 0,00 19 15,86 3 0,00 19 29,12

4 0,00 20 17,08 4 1,82 20 30,94

5 0,00 21 18,30 5 3,64 21 32,76

6 0,00 22 19,52 6 5,46 22 34,58

7 1,22 23 20,74 7 7,28 23 36,40

8 2,44 24 21,96 8 9,10 24 38,22

9 3,66 25 23,18 9 10,92 25 40,04

10 4,88 26 24,40 10 12,74 26 41,86

11 6,10 27 25,62 11 14,56 27 43,68

12 7,32 28 26,84 12 16,38 28 45,50

13 8,54 29 28,06 13 18,20 29 47,32

14 9,76 30 29,28 14 20,02 30 49,14

21,84 31 50,9615 10,98 31 30,50

16 23,66 32 52,7816 12,20 32 31,72

15

Abattement kilométrique selon le texte légal de la NGAP : 2 km aller en plaine, 1 km en montagne, aucun à pieds.Exemple : en plaine, pas d'IK en dessous de 3 km aller ; I.K. = 0,61 x 2 € pour 3 km aller.

Dans le cas où votre caisse régionale refuse le remboursement sur ces bases : voir


ou

(Voir : détails du parcours de soins)

Le parcours de soins : codage, tarification

Codes parcours de soins en télétransmission (feuilles de soins électroniques) du médecin généraliste

PAIEMENT (à remplir par le médecin)

MONTANT TOTAL en euros (1 + 2 + 3)

1 2 3

I.D. M.D.

I.K.éléments de tarification

CCAM nbre montant

ACTES EFFECTUES (à remplir par le médecin)

date des actes

code des actes

activ

ités C, CS,

CNPSY, V, VS,

VNPSY

autres actes montant des honoraires

facturés dépa

ss. frais de déplacement

(K, CsC, P...)

accès direct spécifique urgence hors résidence habituelle médecin traitant remplacé accès hors coordination

MATERNITE date présumée de début de grossesse ou date d'accouchement

AT/MP numéro date

personne visée à l'art. L. 115 autre

accident causé par un tiers : non oui date

action de prévention

Parcours de soins sur feuille de soins papier

CONDITIONS de PRISE en CHARGE des SOINS (à remplir par le médecin)

Les "codes coordinations" : correspondance FSE ↔ feuille de soins papier

Code des actesCode coordination

Hors parcours

Attention : Pour cause d'inadaptation des systèmes informatiques, comme indiqué par les services de l'Assurance Maladie, sivous facturez un acte en tiers payant tout en mentionnant un hors parcours de soins, il vous faut faire une feuille de soinspapier.

Voir facturation en tiers payant

(*) par un autre médecin installé. Si vous êtes médecin remplaçant, et utilisez les feuilles de soins (papier et électroniques) du médecin traitant habituel, vous ne changez rien et cotez les actes comme le médecin traitant.

Dans le parcours

MALADIE exonération du ticket modérateur : non

Nouveau médecin traitant MTN

Parcours de soins

Patient hors résidence habituelle MTH

Médecin traitant remplacé (*)

oui (si oui, cochez une case de la ligne s uivante)

acte conforme au protocole ALD

Consultation d'un médecin nouvellement installé (moins de 5 ans) Non prévu (voir) Pas de changement

Hors parcours de soins HCS Pas de changement

Patient orienté par son médecin traitant MTO

si vous êtes le nouveau médecin traitant cochez cette case

si le patient est envoyé par le médecin traitant, complétez la ligne ci-dessous (s'il ne l'est pas, cochez une case de la ligne suivante)nom et prénom du médecin traitant :

MTR

Consultation en urgence MTU Pas de changement

Réservé aux spécialistes MTU MTH MTR HCS

MTN

MTO


9,20

Hors parcours de soins

Dans le parcours de soins

Hors parcours de soins

Dans le parcours de soins

6,90 6,90 0,00

0,00 0,00

9,20

0,00 0,00

ALD sans médecin traitant déclaré

- les migrants de passage

1) Dans le parcours de soins :

(*) Le montant en tiers payant (part mutuelle) de chaque acte est affiché en bleu à côté du montant total dans lestableaux des actes (régime général hors Alsace-Moselle)

Non ALD

Attention : La pénalité du hors parcours est effectuée par l'Assurance Maladie, non par le médecin ; en raison del'inadaptation actuelle des logiciels de l'Assurance Maladie, vous ne pouvez utiliser la télétransmission en cas defacturation des actes hors parcours de soins en tiers payant, y compris pour la CMU : c'est vous qui risqueriezd'être pénalisés. Vous devez donc faire une feuille de soins papier.

0,00 0,00 0,00

ALD avec médecin traitant déclaré

Facturation en tiers payantALD : protocoles de soins

"Moratoire à l'installation"Médecins associés

Facturation en tiers payant

(*)

- les moins de 16 ans

Le parcours de soins en pratique quotidienne

2) Hors parcours de soins :

Vous facturez comme auparavant (base de remboursement sécu = 70% ou 100% si ALD dans le régimegénéral d'Assurance Maladie ; 90 % ou 100 % dans le régime particulier de l'Alsace et de la Moselle).

Arrêts de travail

Exemple : consultation adulte (Régime général, France métropolitaine) :

Pénalité pour le patientSituations Honoraires directement dus au médecin

Au-delà des 25 €, la "part sécu" est respectivement de 70 % pour le régime général et de 90 % en Alsace-Moselle (100 % si ALD), moins 10 €.

- 50 % ou 60 % si ALD dans le cadre du régime particulier d'Assurance Maladie de l'Alsace et de la Moselle.- 30 % ou 60% si ALD sur tout acte de moins de 25 €, dans le cadre du régime général d'Assurance Maladie

Hors ces cas, la "part sécu" sur une consultation hors parcours de soins passe donc, pour les plus de 16 ans, à:

Le pourcentage de pénalisation a donc encore augmenté en 2009 et le plafond aussi.

Le patient (de plus de 16 ans) est pénalisé de 40 % par rapport à un acte dans le parcours de soins, avec unplafond de 10 €.

Certains patients n'entrent pas dans le cadre du parcours de soins (pas de déclaration obligatoire d'un médecintraitant):

- Les consultations en rapport avec un accident de travail ou une maladie professionnelle.

- les bénéficiaires de l'AME (Aide médicale d'Etat).

D'autres cas ne provoquent pas de déremboursement hors parcours de soins :

- Les consultations pour IVG médicamenteuses

- Les consultations en rapport avec une grossesse


« Les médecins exerçant dans le cadre de la même spécialité au sein d'un cabinet médical situé dans les mêmes locaux ou

dans un centre de santé mentionné à l' article L. 6323-1 du code de la santé publique peuvent être conjointement désignés

médecins traitants . »

Aucune case n'a été prévue pour cette situation sur les feuilles de soins (papier ou électroniques).

Ce moratoire concerne les médecins installés pour la première fois depuis moins de 5 ans :

→ les patients qui consultent un médecin installé depuis moins de 5 ans ne sont pas pénalisables, même s'il n'est pas leurmédecin traitant.

La Loi de financement de la sécurité sociale n°2005-1579 du 19 décembre 2005 (JO n°295), dans son article 37, stipule que :

D'autre part, certaines caisses d'Assurance Maladie ne respectent toujours pas cette clause de la Loi, d'autres cherchent tousles moyens d'éviter de l'appliquer (exemple : prétention de faire débuter l'installation au début de l'activité libérale enremplacement!).

Au niveau de l'action collective, contactez vos collègues locaux afin d'envisager des protestations concertées, syndiquez-vous et utilisez les services mis à votre disposition par vos syndicats pour améliorer votre exercice quotidien!

Des mois après la parution de ce texte de Loi, de nombreuses caisses d'Assurance Maladie persistent à faire la sourde oreille,ou prétendent obliger les médecins à coder MTR sous peine de mauvais remboursement des patients.

Médecins associés

"Moratoire à l'installation"

Si c'est le cas chez vous et que vous êtes récemment installé, en cas de consultation d'un patient dont vous n'êtes pas lemédecin traitant, nous vous conseillons d'utiliser les possibilités de codage du parcours de soins (MTH, MTR, MTU) et/ou dementionner en clair sur la feuille de soins "Installé de moins de 5 ans", par exemple dans l'espace pévu pour le nom du médecintraitant.

Plus d'informations :

http://www.snjmg.org/infos/moratoire.html

- Par le médecin prescripteur initial de l'arrêt de travail

- Par un médecin consulté à la demande du médecin traitant (ou de son remplaçant)

Arrêts de travail

Face à l'inadaptation récurrente des outils de gestion de l'Assurance Maladie aux réformes du système de soins, cette pseudosolution n'est pas admissible, totalement inadéquate à la pratique concrète quotidienne dans un cabinet de groupe, tant pour lesinstallés du groupe que pour leurs remplaçants !

Par exemple, dans le cas d'un médecin qui remplace deux ou plusieurs médecins à la fois, c'est ingérable !

Il faut refuser d'en rester là, sinon la situation va durer ad vitam aeternam.

Au niveau individuel, il faut protester autant que faire ce peut et engager les patients à protester à chaque anomalie deremboursement constatée.

- A l'occasion d'une hospitalisation.

Si ce n’est pas possible, l’assuré ou le médecin consulté devra justifier de l’impossibilité de respecter l’une des 4 situations enla signalant sur l’avis d’arrêt de travail.

ALD : protocoles de soins

Sauf urgence, c'est au médecin traitant de remplir des protocoles de soins destinés à la prise en charge à 100% des patientsatteints de pathologies définies au tableau des ALD.

Ces règles et le nouveau formulaire du protocole de soins posent de nombreux problèmes aux médecins généralistes...

En attendant une simplification des procédures, vous pouvez télécharger les formulaires ALD sur le site de la MSA :

http://www.msa.fr/files/msa00/msa00_1091528001046_PROTOCOLE_EXAMEN_SP_CIAL.pdf

puis les remplir par ordinateur, ce qui permet de les modifier rapidement et de les réimprimer...

Pour donner lieu à indemnités journalières, les prologations d'arrêt de travail doivent être effectués :

- Par le médecin traitant (ou son remplaçant)

http://www.snjmg.org/infos/moratoire.html

http://www.msa.fr/files/msa00/msa00_1091528001046_PROTOCOLE_EXAMEN_SP_CIAL.pdf

1 0 0 1 2 0 0 8 D E Q P 0 0 3 1 1 3 , 5 2

1 0 0 1 2 0 0 8 2 3 , 0 0

3 6 , 5 2

X X

ou

X

1 0 0 1 2 0 0 8 Q Z J A 0 0 2 1 5 0 , 4 7

1 0 0 1 2 0 0 8 2 6 , 5 0

7 6 , 9 7


l'assuré[e] n'a pas payé la part obligatoire

MONTANT TOTAL en

euros (1 + 2 + 3)

MATERNITE

AT/MP date

action de prévention

accès direct spécifique

X

3



oui

non

exonération du ticket modérateur

:

non

code des

actes

1 2

éléments de tarification

CCAM

urgence

date présumée de début de grossesse ou date d'accouchement

si vous êtes le nouveau médecin traitant cochez cette case

accès hors coordination

nom et prénom du médecin traitant :

ECG en journée

Évacuation de collection superficielle de la peau, par abord direct (hors face ou mains) puis fermeture par suture (< 3 cm)

ECG en journée

Urgence psychiatrique avec délivrance à domicile d'un certificat d'internementConsultation en tiers payant total d'un patient bénéficiaire de la CMU complémentaire

Exérèse de naevus ou tumeur maligne de moins de 5 cm2

date des

actesI.D.

M.D.

(K, CsC, P...)code des

actesmontant

I.K.

frais de déplacementC, CS,

CNPSY, V,

VS,

VNPSYacti

vit

és

nbre

3

Suture de plaie de peau inférieure à 3 cm un dimanche de garde régulée

1

ECG en visite obligeant à quitter le cabinet pendant les consultations

Séance de destruction de 1 à 10 lésions cutanées superficielles, par agent chimique ou par cryothérapie de contact en dehors de la face

2

autres actes


montant des

honoraires

facturés

autre

MALADIE

personne visée à l'art. L. 115

C

Règles de remplissage des feuilles de soins papier

Rappel : ne pas coter sur la même ligne les actes en NGAP (*) et ceux en CCAM

(*) Faire de même avec les majorations issues de l'ancienne nomenclature.

Quelques exemples (Tarifs de métropole) :

Modèle de feuille de soins à utiliser : S3110 i

dép

ass

.

éléments de tarification

CCAM

MONTANT TOTAL en

euros (1 + 2 + 3)

date des

actes

C, CS,

CNPSY, V,

VS,

VNPSY

CONDITIONS de PRISE en CHARGE des SOINS (à remplir par le médecin)

Suture de plaie de peau inférieure à 3 cm un dimanche de garde régulée


oui accident causé par un tiers : date

(si oui, cochez une case de la ligne s uivante)

acte conforme au protocole ALD

hors résidence habituelle

si le patient est envoyé par le médecin traitant, complétez la ligne ci-dessous

M

dép

ass

.

acti

vit

és

CRD

l'assuré[e] n'a pas payé la part complémentaire

montant des

honoraires

facturés

I.K.

(s'il ne l'est pas, cochez une case de la ligne suivante)

numéro

montant

autres actes

nbre

(K, CsC, P...)

médecin traitant remplacé

I.D.

M.D.

Case à cocher en garde si vous n'êtes pas le

médecin traitant, pour le bon remboursement du patient (et de vous-même en cas de tiers

payant), et malgré l'évidence de la

situation. Encore une absurdité

administrative à combattre !

En garde régulée, les patients ont droit à la dispense d'avance de

frais sur la part obligatoire (avenant conventionnel n°8)

Les majorations de garde, majorations conventionnelles spécifiques aux

médecins généralistes, doivent être placées

sur une autre ligne que les actes en CCAM.

COPYRIGHT

Cet outil a été conçu par un médecin membre du SNJMG (Syndicat National des Jeunes MédecinsGénéralistes) qui le met à la disposition des médecins sur son site,


à l'adresse :

http://www.snjmg.org/infos/page_nomenclature/nomenclature_des_actes_medicaux_snjmg.html

Vous y trouverez d'autres outils, ainsi que dans les autres parties du site, utiles aux étudiants enmédecine, aux médecins hospitaliers, aux médecins généralistes remplaçants et aux médecinsgénéralistes installés.

Il est interdit de reproduire, représenter, ou distribuer tout ou partie de ces éléments, sous quelque forme que ce soit. Si la diffusion de cet outil vous semble utile, merci de renvoyer à l'origine du fichier c'est à

dire : S.N.J.M.G. ; www.snjmg.org

© SNJMG



http://www.snjmg.org/infos/page_nomenclature/nomenclature_des_actes_medicaux_snjmg.html

Documents

Nomenclature du médecin généraliste - SNJMG