ONSEIL REGIONAL D - Région Île-de-France · L’émergence d’un nouvel équipement innovant, dans la logique de l’identité de la base de loisirs de Cergy-Neuville, à savoir

http://cr.iledefrance.fr/rapportsIDF/Consultation?num=CR 85-01&doc=del







http://cr.iledefrance.fr/rapportsIDF/Consultation?num=CP 97-503&doc=del




CONSEIL REGIONAL D’ILE DE FRANCE

@[email protected] 08/04/11 17:04:00

VU L’acte de vente du 22 novembre 2010 entre la Région et la commune de RomainvilleVU Les délibérations de la commune de Pantin en date du 10 février 2011 ;VU L’avis de la Direction nationale d’interventions domaniales ;VU La délibération n° CP 07-451 du 31 mai 2007 relative au contrat d’affermage portant

délégation de service public pour la gestion de la BPAL de Vaires-Torcy ;VU La délibération n° CP 09-907 du 24 septembre 2009 concernant les évolutions du

programme développement du site sportif de l’Ile de Vaires ;VU Le règlement budgétaire et financier de la Région Ile-de-France adopté par délibération

n° CR 33-10 du 17 juin 2010 ;VU Le rapport CP 11-405 présenté par monsieur le président du conseil régional d’Ile-de-

France ;VU Le budget de la Région Ile-de-France pour 2011 ;VU L’avis de la commission d’appel d’offres du 11 janvier 2011 ;VU L’avis de la Commission du Sport et des Loisirs ;VU L’avis de la commission des finances, de la contractualisation et de l’administration

générale ;

APRES EN AVOIR DELIBERE

Article 1 : Aménagement des Bases régionales de Plein Air et de Loisirs administrées par un Syndicat mixte

Décide de participer au financement des investissements relatifs aux aménagements, aux travaux de gros entretien, de mise en conformité et de requalification, ainsi qu’aux premiers équipements nécessaires au bon fonctionnement des bases de plein air et de loisirs, par l’attribution aux syndicats mixtes, d’études, d’aménagement et de gestion, de dotations à 100 % du coût des investissements, comme précisés dans les annexes 1 et 2 à la présente délibération.

Affecte une autorisation de programme de 1.094.094 € disponible sur le chapitre 903 « Culture, Sports et Loisirs », code fonctionnel 33 « Loisirs », du budget 2011, au titre du programme HP 33-001 (133001) « Investissements dans les bases de loisirs », action 13300102 « Aménagements », nature 20418 « Subventions d’équipements versées aux organismes publics divers », conformément à l’état récapitulatif joint en annexe 1.

Article 2 : BPAL de Vaires-Torcy-Site sportif de l’Ile de Vaires

Décide d’affecter l’autorisation de programme suivante, la Région étant maître d’ouvrage :

- 540.000 € en faveur de la SAERP, mandataire de la Région pour la poursuite de la réalisation des installations provisoires ;

Cette autorisation de programme est imputée sur le chapitre 903 « Culture, Sports et Loisirs », code fonctionnel 32 « Sports », du budget 2011, au titre du programme HP 32-001 (132001) « Equipements sportifs d’intérêt niveau régional », action 13200101 « Equipements sportifs de niveau régional »

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ANNEXES A LA DELIBERATION

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1. Etat récapitulatif des subventions

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2. Aménagement des BPAL avec SMEAG

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FICHE PROJET DU DOSSIER N° 11005333

Commission Permanente du 19 mai 2011

Objet : CERGY-PONTOISE - ETUDE DE FAISABILITE POUR LA REALISATION D'UN EQUIPEMENT INNOVANT : VAGUE A SURF

Libellé base subventionnableMontant base

subventionnableTaux

d’intervention

Montant de subvention maximum

Programme d'investissement pour les bases régionales de plein air et de loisirs administrées par un syndicat mixte

40 066,00 € 100 % 40 066,00 €

Montant Total de la subvention 40 066,00 €

Imputation budgétaire : 903-33-20418-133001-HP33-00113300102-Aménagements

PRESENTATION DE L’ORGANISMEDénomination : SYNDICAT MIXTE DE LA BASE DE PLEIN

AIR ET DE LOISIRS DE CERGY-PONTOISEAdresse administrative : 29 RUE DES ETANGS BP 1

95001 CERGY PONTOISE CEDEX Statut Juridique : Syndicat MixteReprésentant : MADAME DOMINIQUE GILLOT, PRESIDENTE

N° SIRET : 25950062700015

PRESENTATION DU PROJET

Dispositif d’aide : Programme d'investissement pour les bases régionales de plein air et de loisirs administrées par un syndicat mixte

Objet du projet : réalisation d'une étude de faisabilité pour la construction d'un équipement innovant (vague à surf)

Date prévisionnelle de début de projet : 20 mai 2011Date prévisionnelle de fin de projet : 30 décembre 2011 Démarrage anticipé de projet : Non

Objectifs :Insérée dans une boucle de l’Oise, la base de Cergy-Neuville dispose d’un territoire de plus de 240 hectares, occupé pour moitié par six étangs à partir desquels s’organisent de nombreuses activités liées à l’eau. Il en est ainsi des plus anciennes telles que la baignade, la voile, le canoë-kayak, le téléski nautique, les promenades en barque ou en pédalo, la pêche, comme des plus récentes développées autour du stade d’eau vive.

L’émergence d’un nouvel équipement innovant, dans la logique de l’identité de la base de loisirs de Cergy-Neuville, à savoir la glisse nautique, est envisagée par la base de loisirs. L’équipement pressenti permettrait la pratique du surf, tant pour les novices que pour des pratiquants plus expérimentés, en

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raison d’une possibilité de variation de l’intensité de la vague artificielle.

Le pratiquant évoluerait alors sur une aire de 9 mètres de long, et de 4, 8 ou 12 mètres de large. Une « toile tendue » lui permettrait de naviguer sur une lame d’eau créée par des injecteurs alimentée en eau recyclée.

La réalisation d’un tel équipement nécessite une étude technique préalable pour déterminer les caractéristiques de l’ouvrage. Celle-ci est évaluée par le Syndicat mixte à 40.066 € TTC. Il vous est proposé de soutenir cette opération.

Si les conclusions de l’étude sont positives, la Région pourra alors envisager de financer l’investissement.

Localisation géographique : CERGY

Contrat Particulier : Hors CPRD

CPER : Hors CPER

L’organisme récupère tout ou partie de la TVA.

PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PROPOSE PAR LE DEMANDEUR

Exercice de référence : 2011

Dépenses (€)Libellé Montant %

Etude de faisabilité vague à surf

29 900,00 74,63%

Relevés topographiques 2 990,00 7,46%Sondages 3 588,00 8,96%Loi sur l'eau 3 588,00 8,96%

Total 40 066,00 100,00%

Recettes (€)Libellé Montant %

Région 40 066,00 100,00%Total 40 066,00 100,00%

ECHEANCIER PREVISIONNEL DE CREDITS DE PAIEMENT

Exercice Montant

2011 40 066,00 €

ANTERIORITE DES FINANCEMENTS PUBLICS

Antériorité du soutien régional (informations en cours de consolidation) :

Année Dispositif d’aide Montant voté2008 Programme d'investissement pour les bases régionales de plein air et de

loisirs administrées par un syndicat mixte1 230 200,00 €

2009 Programme d'investissement pour les bases régionales de plein air et de loisirs administrées par un syndicat mixte

1 791 308,15 €


2 266 605,00 €

2011 Programme d'investissement pour les bases régionales de plein air et de 491 511,00 €

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loisirs administrées par un syndicat mixteMontant total 5 779 624,15 €

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Objet : CERGY-PONTOISE - ETUDE DE FAISABILITE POUR LA REALISATION D'UNE STATION DE RECHARGE DES VEHICULES ELECTRIQUES


subventionnableTaux

d’intervention



19 614,00 € 100 % 19 614,00 €




AIR ET DE LOISIRS DE CERGY-PONTOISEAdresse administrative : 29 RUE DES ETANGS BP 1

95001 CERGY PONTOISE CEDEX Statut Juridique : Syndicat MixteReprésentant : MADAME DOMINIQUE GILLOT, PRESIDENTE

N° SIRET : 25950062700015



Objet du projet : réalisation d'une étude de faisabilité pour l'aménagement d'une station de recharge des véhicules électriques


Objectifs :L’étendue de la base de loisirs (240 ha), conjuguée à l’obligation de pouvoir intervenir rapidement et simultanément en différents espaces du site, rendent nécessaire l’utilisation de véhicules de services au sein du périmètre de la BPAL.

Afin d’en limiter l’impact sur l’environnement, le Syndicat mixte a procédé, en 2009, à l’acquisition d’un parc roulant électrique. Par ailleurs, celui-ci envisage de se doter d'un petit train électrique, au bénéfice des usagers, entièrement accessible aux personnes en situation de handicap.

Dès lors souhaite-t-il procéder à la construction d'un bâtiment de stockage de ces véhicules et tirer profit

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de cette opportunité pour créer une production d’électricité photovoltaïque avec injection sur le réseau. Cette production permettrait de compenser les consommations électriques de l’ensemble du parc.

La présente demande de subvention, d'un montant de 19.614 €, doit permettre la réalisation de relevés topographiques et de sondages, ainsi que d'une étude d'opportunité relative à la production d'énergie. Celle-ci inclut notamment la définition de l’implantation de l’ouvrage, la présentation des différentes solutions envisageables sur le site, le dimensionnement technique de l’installation suivant la technologie choisie, ainsi qu’une analyse économique et environnementale.

Localisation géographique : CERGY


CPER : Hors CPER





Etude de faisabilité pour la réalisation d'une station de recharge des véhicules électriques

11 242,00 57,32%

Sondages 4 784,00 24,39%Relevés topographiques 3 588,00 18,29%

Total 19 614,00 100,00%


Région 19 614,00 100,00%Total 19 614,00 100,00%


Exercice Montant

2011 19 614,00 €






1 791 308,15 €

2010 Programme d'investissement pour les bases régionales de plein air et de 2 266 605,00 €

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loisirs administrées par un syndicat mixte2011 Programme d'investissement pour les bases régionales de plein air et de

loisirs administrées par un syndicat mixte491 511,00 €

Montant total 5 779 624,15 €

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Objet : ETAMPES - TRAVAUX DE GROS ENTRETIEN DE LA PISCINE


subventionnableTaux

d’intervention



70 500,00 € 100 % 70 500,00 €




AIR ET DE LOISIRS DE ETAMPESAdresse administrative : 5 AVENUE CHARLES DE GAULLE

91150 ETAMPES Statut Juridique : Syndicat MixteReprésentant : MONSIEUR OLIVIER THOMAS, PRESIDENT

N° SIRET : 25910037800035



Objet du projet : travaux de gros entretien de la piscine

Date prévisionnelle de début de projet : 20 mai 2011Date prévisionnelle de fin de projet : 30 septembre 2011 Démarrage anticipé de projet : Non

Objectifs :En l’absence d’un plan d’eau de qualité baignade, la base s’est dotée en 1993 d’une piscine extérieure à vagues. Elle constitue, avec une moyenne annuelle de 60.000 visiteurs, un pôle essentiel des animations estivales. Ce complexe dispose, au sein d’un parc clos arboré, d’un bassin de 1.750 m², d’une pataugeoire de 200 m², d’un toboggan nautique, d’un vaste solarium engazonné, de terrains de beach-volley et d’une buvette.

Le Syndicat mixte souhaite procéder à des travaux de gros entretien de l’équipement, et notamment :- à la fourniture de 4 nouvelles pompes des jeux de la pataugeoire, qui alimentent notamment des cascades d’eau. Datant de 1993, celles-ci sont aujourd’hui vétustes et hors d’usage.- au changement du charbon hydro anthracite (2.500 litres) et d’une partie de la silice des filtres (4 tonnes) pour assurer l’efficacité des éléments de filtration « à sables » de la piscine.

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- au remplacement, pour des raisons de sécurité, des grilles des goulottes du bassin, de la pataugeoire et du bassin de réception du toboggan. Celles-ci assurent deux fonctions : d’une part, la réception des eaux des premières vagues qui sont évacuées par le réseau d’assainissement ; d’autre part, la réception des eaux de surverse du bassin qui sont recyclées dans le système de filtration. Elles représentent un linéaire de 180 mètres et sont attachées par un système inox, non corrosif à l’eau chlorée.

Localisation géographique : ETAMPES


CPER : Hors CPER





Pompes jeux pataugeoire 15 000,00 21,28%Travaux filtration à sable 20 000,00 28,37%Grilles de goulottes 35 500,00 50,35%

Total 70 500,00 100,00%


Région 70 500,00 100,00%Total 70 500,00 100,00%


Exercice Montant

2011 70 500,00 €



Année Dispositif d’aide Montant voté2008 Fonds d'urgence BPAL 44 900,00 €2008 Programme d'investissement pour les bases régionales de plein air et de



2 066 981,00 €


989 117,00 €


156 190,00 €


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Objet : ETAMPES - ETUDES DE FAISABILITE PORTANT SUR LE REAMENAGEMENT DE L'ENTREE DE LA PISCINE ET LA COUVERTURE D'ANCIENS COURTS DE TENNIS


subventionnableTaux

d’intervention



8 372,00 € 100 % 8 372,00 €





91150 ETAMPES Statut Juridique : Syndicat MixteReprésentant : Monsieur Olivier THOMAS, Conseiller régional

N° SIRET : 25910037800035



Objet du projet : réalisation d'études de faisabilité relative à la piscine et à la couverture des tennis


Objectifs :La base de loisirs dispose d’une piscine extérieure à vagues conçue en 1993. Elle constitue, avec une moyenne annuelle de 60.000 visiteurs, un pôle essentiel des animations estivales. Ce complexe comprend notamment un bassin de 1.750 m², une pataugeoire de 200 m², un toboggan nautique, un vaste solarium engazonné, des terrains de beach-volley et une buvette.

Le Syndicat mixte souhaite engager une réflexion sur le réaménagement du hall d’entrée de la piscine, afin d’assurer, d'une part, une plus grande fluidité des circulations et réduire le temps d'attente jugé trop long au niveau des caisses, notamment en période de forte affluence et , d'autre part, de renforcer le contrôle d'accès et la sécurité des personnel et usagers.

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Par ailleurs, la base de loisirs dispose d’anciens terrains de tennis désormais inexploités. Aussi envisage-t-elle de mettre en place une couverture mobile afin d’y abriter les structures gonflables dédiées aux enfants et les rendre ainsi utilisables par tous temps. La présente demande concerne uniquement l'étude de faisabilité.



CPER : Hors CPER





Etude faisabilité piscine 5 980,00 71,43%Etude faisabilité couverture tennis

2 392,00 28,57%

Total 8 372,00 100,00%


Région 8 372,00 100,00%Total 8 372,00 100,00%


Exercice Montant

2011 8 372,00 €






2 066 981,00 €


989 117,00 €


156 190,00 €


22 CP 1-405



Objet : ETAMPES - EXTENSION DU RESEAU D'EAU POTABLE DANS LA ZONE NORD-OUEST DE LA BASE


subventionnableTaux

d’intervention



23 000,00 € 100 % 23 000,00 €






N° SIRET : 25910037800035



Objet du projet : extension du réseau d'eau potable dans la zone nord-ouest de la base


Objectifs :Cette base de loisirs se situe en Essonne, à environ 55 kilomètres au sud de Paris. Elle est desservie par la ligne C du RER. Disposant à l’origine de 78 hectares, dont 5 de plan d’eau, elle reste encore l’une des plus petites bases régionales malgré les dernières acquisitions amiables qui ont porté sa superficie à près de 137 hectares. Implantée principalement sur le territoire de la commune d’Etampes, elle présente la particularité d’être adossée tant à l’agglomération qu’à la vallée de la Juine, espace naturel composé de vastes étendues humides et boisées.

Ouverte au public dès 1977, elle propose des activités variées, sportives ou ludiques, telles que l’équitation, le tennis, la baignade en piscine à vagues, l’escalade, le tir à l’arc, le mini-golf, la pêche, les jeux enfantins, la promenade… Elle dispose également d’une restauration, d’un centre d’hébergement de

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48 lits et d’un camping pour les groupes.

Afin de faciliter le développement de manifestations (concerts, cirques, etc) dans le zone Nord-ouest de la base de loisirs, le Syndicat souhaite procéder à l’extension du réseau d’eau potable et à la mise en place d’un poteau de protection incendie.

Il vous est proposé d’accorder au SMEAG les crédits nécessaires à cette opération.



CPER : Hors CPER





Extension du réseau d'eau potable dans la zone nord-ouest de la base

23 000,00 100,00%

Total 23 000,00 100,00%


Région 23 000,00 100,00%Total 23 000,00 100,00%


Exercice Montant

2011 23 000,00 €






2 066 981,00 €


989 117,00 €


156 190,00 €


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Objet : ETAMPES - INFORMATISATION DES CAISSES


subventionnableTaux

d’intervention



33 300,00 € 100 % 33 300,00 €






N° SIRET : 25910037800035



Objet du projet : informatisation des caisses


Objectifs :Le Syndicat mixte souhaite mettre en place une gestion centralisée et informatisée des différents points de vente, afin de rationnaliser le fonctionnement du site et faciliter la gestion des stocks, des recettes, de la facturation et de l’ensemble des activités.Cette nouvelle organisation rend nécessaire l’acquisition de matériel et notamment d’un serveur, de 7 caisses tactiles équipées d’imprimantes et de différents modules de gestion.

Aussi vous est-il proposé de soutenir cette opération.

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CPER : Hors CPER





Informatisation des caisses 33 300,00 100,00%Total 33 300,00 100,00%


Région 33 300,00 100,00%Total 33 300,00 100,00%


Exercice Montant

2011 33 300,00 €






2 066 981,00 €


989 117,00 €


156 190,00 €


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Objet : ETAMPES - REALISATION D'UN LOCAL TECHNIQUE POUR LE PARCOURS ACROBRANCHE ET DE DECOUVERTE DES MILIEUX HUMIDES


subventionnableTaux

d’intervention



113 000,00 € 100 % 113 000,00 €






N° SIRET : 25910037800035



Objet du projet : réalisation d'un local technique pour le parcours acrobranche et de découverte des milieux humides


Objectifs :

Au cours des dernières années, le Syndicat mixte s’est engagé, grâce au soutien financier de la Région, dans la mise en place d’activités ludiques dans la zone Sud-est de la base, permettant ainsi une meilleure répartition géographique des aires récréatives historiquement concentrées sur le secteur de la baignade.

L’engouement suscité par le circuit de luge a conduit le Syndicat mixte à proposer la poursuite de ces aménagements avec le triple objectif de permettre au site de renforcer encore son attrait, de répondre à l’évolution de la demande en matière de loisirs de plein air et d’allonger la période d’exploitation en développant des activités peu dépendantes des conditions météorologiques.

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La Commission Permanente lui a ainsi accordé les crédits nécessaires à la création d'un espace de glisse et d’un parcours acrobatique en hauteur et de découverte des milieux humides, accompagnée de la construction d’un accueil dédié et de l’aménagement paysager des espaces et stationnements.

Le parcours dans les arbres constitue un équipement ludique et sportif qui s’adresse à tous les publics à partir de 6 ans. Il se compose de 52 ateliers diversifiés, répartis dans 4 circuits de niveaux progressifs, qui permettent l'accueil simultané de 100 et 150 personnes.

Afin de stocker l’ensemble du matériel nécessaire à la pratique, le Syndicat mixte souhaite aménager, à proximité immédiate du parcours, un local en platelage bois. L’espace fermé du bâtiment représenteraitune surface de 16m2, tandis que l’auvent, ouvert sur les parcours, à la lisière des espaces boisés, serait dimensionné à 68.20m2.

Aussi vous est-il proposé d’accorder au SMEAG les crédits nécessaires à cette construction.



CPER : Hors CPER





Travaux local 105 300,00 93,19%Honoraires 7 700,00 6,81%

Total 113 000,00 100,00%


Région 113 000,00 100,00%Total 113 000,00 100,00%


Exercice Montant

2011 113 000,00 €





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2 066 981,00 €


989 117,00 €


156 190,00 €


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Objet : ETAMPES - ETUDES TECHNIQUES RELATIVES A L'ENVASEMENT DU PLAN D'EAU DELA BASE


subventionnableTaux

d’intervention



29 302,00 € 100 % 29 302,00 €






N° SIRET : 25910037800035



Objet du projet : réalisation des études technique relatives à l'envasement du plan d'eau de la base


Objectifs :Afin de remédier à l’envasement progressif du plan d’eau et des bras de rivières situées sur la base qui interdira à moyen terme toute navigation, le Syndicat mixte, soutenu par la Région (CP N°05-375 du 9 juin 2005) et l’Agence de l’Eau Seine Normandie, avait souhaité engager, dès 2005, les études nécessaires pour appréhender le fonctionnement hydraulique des espaces humides.

La répartition des débits entre la Juine et le Juineteau est réalisée par un ouvrage hydraulique situé à l’amont de la base. L’étude consistait à mettre en œuvre une simulation hydraulique du complexe Juine/Juineteau, testant les impacts de plusieurs modes de répartition de flux entre les deux rivières pendant différentes périodes.

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Souhaitant poursuivre cette réflexion et l’élargir à une valorisation écologique, le Syndicat mixte avait souhaité, début 2009, s’attacher les services d’un bureau d’études spécialisé.

A l’issue de ces études, la solution retenue vise à déconnecter le Juineteau du plan d’eau afin de créer un nouveau lit (valorisation écologique). Le lac serait alors alimenté par surverse.

A ce stade, le Syndicat mixte sollicite les crédits nécessaires pour réaliser les études topographiques et géotechniques destinées, entre autres, à connaître la nature et les caractéristiques des sols tourbeux à l’emplacement du futur ouvrage d’alimentation par surverse du plan d’eau et à déterminer la perméabilité des terrains à l’emplacement du nouveau lit du Juineteau.



CPER : Hors CPER





Etudes complémentaires relatives à l'envasement du plan d'eau de la base

29 302,00 100,00%

Total 29 302,00 100,00%


Région 29 302,00 100,00%Total 29 302,00 100,00%


Exercice Montant

2011 29 302,00 €






2 066 981,00 €


989 117,00 €

31 CP 1-405


156 190,00 €


32 CP 1-405



Objet : ETAMPES - EXTENSION DE LA TERRASSE DU RESTAURANT


subventionnableTaux

d’intervention



17 940,00 € 100 % 17 940,00 €






N° SIRET : 25910037800035



Objet du projet : extension de la terrasse du restaurant


Objectifs :Le restaurant de la base bénéficie d’une situation privilégiée en bordure du plan d’eau, entre la location des bateaux pédaliers et le port miniature, à proximité de la piscine à vagues et de l’entrée nord. Il constitue un pôle d'animation et participe à l’accompagnement des activités ludiques et sportives. Il accueille une clientèle saisonnière fréquentant la base mais aussi une clientèle extérieure régulière.

Le Syndicat mixte a fait récemment le choix de déléguer l'exploitation dans le cadre d'un contrat d'affermage. Afin d'accroître encore l'attractivité du site, le syndicat mixte souhaite procéder à l'extension de la terrasse par l'adjonction d'un ponton flottant existant sur le site, qui remplit aujourd'hui une vocation évènementielle ponctuelle.

Compte tenu du facile déplacement de l'équipement, celui-ci doit permettre de satisfaire la double

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fonction. Toutefois, ce projet nécessite la réalisation de quelques aménagements au niveau de l'actuelle terrasse du restaurant, à savoir le battage de deux pieux, la réalisation d'une passerelle, la dépose du garde-corps et l'adaptation des angles du nouveau ponton.

Il vous est proposé de soutenir cette opération.



CPER : Hors CPER





Travaux 17 940,00 100,00%Total 17 940,00 100,00%


région 17 940,00 100,00%Total 17 940,00 100,00%


Exercice Montant

2011 17 940,00 €






2 066 981,00 €


989 117,00 €


156 190,00 €


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Objet : BOUCLES DE SEINE - ETUDE POUR LA REALISATION D'HEBERGEMENTS A VOCATION TOURISTIQUE ET FAMILIALE


subventionnableTaux

d’intervention



50 000,00 € 100 % 50 000,00 €




AIR ET DE LOISIRS DE MOISSON MOUSSEAUX

Adresse administrative : BASE DE LOISIRS78840 MOISSON

Statut Juridique : Syndicat MixteReprésentant : MONSIEUR JEAN-LOUIS BERTHET, PRESIDENT

N° SIRET : 25780154800021



Objet du projet : réalisation d'hébergements à caractère touristique et familiale

Date prévisionnelle de début de projet : 20 mai 2011Date prévisionnelle de fin de projet : 31 mars 2012 Démarrage anticipé de projet : Non

Objectifs :Dans l’environnement privilégié de la vallée de la Seine, au cœur du massif forestier d’intérêt régional de Moisson, à proximité du parc Naturel Régional du Vexin Français, dans le berceau du mouvement impressionniste, la base des Boucles de Seine dispose d’un potentiel d’attractivité touristique.

A la richesse de l’environnement direct s’ajoute le cadre naturel : lové dans la Boucle de Moisson, la base de loisirs se présente comme un site particulièrement protégé, dépaysant et reposant, classé au titre de NATURA 2000.

Enfin, son positionnement géographique, au centre de l’axe Seine, entre Paris et le Havre, offre un

35 CP 1-405

positionnement particulièrement intéressant, suffisamment éloigné des pôles urbains pour justifier un séjour, suffisamment proche de ceux-ci pour permettre de combiner les plaisirs du séjour de pleine nature et la diversité des offres culturelles et de loisirs des grandes agglomérations.

Si la qualité de l’environnement du grand ouest yvelinois et francilien n’est plus à démontrer, en revanche, l’offre d’hébergement touristique, à même de valoriser tout ce potentiel apparaît aujourd’hui insuffisamment développée.

Ce constat a été conforté par les différentes études qui ont été engagées sur le sujet de l’hébergement touristique. Ainsi, dans le cadre du schéma de développement touristique qu’a initié la Communauté d’Agglomération de Mantes en Yvelines (CAMY), en partenariat avec les Comités Régional et Départemental du Tourisme (CDT et CRT), le diagnostic de l’insuffisance de l’offre a été clairement établi. Par ailleurs, le PNR du Vexin français a lui-même fait du développement du tourisme vert et de l’offre d’hébergement en milieu rural, un axe stratégique important ; avec le soutien du Conseil Régional en particulier, le PNR s’est engagé dans un programme de soutien financier actif en faveur du développement des gites ruraux et chambres d’hôtes.

Il existe donc un potentiel de développement d’activité non négligeable pour la base des Boucles de Seine.

Fort de ce constat, le Syndicat mixte souhaite engager une étude de programmation en vue de développer un « hameau touristique et familial » composé d’hébergements, peu nombreux pour préserver la quiétude des lieux et s’insérer dans le site, mais de grande qualité et respectueux de l’environnement pour être en harmonie avec le milieu naturel et composer une offre de service attractive.

Localisation géographique : MOUSSEAUX-SUR-SEINE


CPER : Hors CPER





Etude de programmation pour des hébergements

50 000,00 100,00%

Total 50 000,00 100,00%


Région 50 000,00 100,00%Total 50 000,00 100,00%


Exercice Montant

2011 50 000,00 €

36 CP 1-405






300 000,00 €


220 000,00 €


182 703,00 €


37 CP 1-405



Objet : SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES - FINANCEMENT COMPLEMENTAIRE POUR LA RESTRUCTURATION DU CENTRE DE VOILE


subventionnableTaux

d’intervention



537 000,00 € 100 % 537 000,00 €




AIR ET DE LOISIRS DE ST-QUENTIN-EN-YVELINES

Adresse administrative : ROND POINT ERIC TABARLY - RD91278190 TRAPPES EN YVELINES

Statut Juridique : Syndicat MixteReprésentant : MONSIEUR BERNARD TABARIE, PRESIDENT

N° SIRET : 25780003700034



Objet du projet : restructuration du centre de voile

Date prévisionnelle de début de projet : 20 mai 2011Date prévisionnelle de fin de projet : Démarrage anticipé de projet : Non

Objectifs :Installé sur la rive nord de l’Etang de Saint-Quentin-en-Yvelines, le centre de voile de la base accueille toutes les pratiques de la voile légère, allant du loisir libre, à l’enseignement (scolaires, stages, formation de moniteurs) et à la compétition par le biais du CVSQ, club fédéral déjà en activité lors de la création de la base. Les activités se pratiquent tout au long de l’année sous la conduite d’un chef de base qui dispose d’une flotte conséquente composée de planches à voile, catamarans, dériveurs 420, lasers, optimists, typics…

Soutenu par la Région à hauteur de 4.872.000 €, le Syndicat mixte a engagé, en 2009, des travaux lourds de gros entretien de son centre de voile, faisant suite à une réflexion globale sur les améliorations à

38 CP 1-405

apporter au niveau de l’accueil des publics et plus généralement de la fonctionnalité des lieux.

Le programme se décompose en trois tranches :

- 1ère phase : travaux de réhabilitation du hangar à bateau - 2ème phase : transfert du restaurant « les Alizées » dans le club-house, sous utilisé, et extension du bâtiment en vue de la création d’un bloc cuisine et d’une terrasse, en partie sous véranda, avec vue panoramique sur le lac - 3ème phase : réhabilitation du bâtiment « Ecole de voile »

Le bâtiment principal, objet de la dernière intervention, a pour vocation de regrouper les fonctions d'accueil et d'informations, les espaces de vestiaires, les bureaux de l’administration et des responsables sportifs qui disposeront de conditions de surveillance optimisées grâce à la création d’une avancée vitrée dirigée vers l’esplanade et le plan d’eau. Est également prévue la construction d’une annexe permettant l’entreposage des voiles déjà gréées afin de faciliter la location.

Le programme de travaux intègre entre autres, le réaménagement et l'extension des salles de formation et du premier étage, la dépose et le remplacement de la couverture shingle par une toiture en zinc, le changement des menuiseries extérieures aluminium et des vitrages, ainsi que des travaux de gros entretien (revêtements, plomberie, conformité électrique, réseaux...).

Au regard d’aléas de chantier (désamiantage, complément d’installations de chantier, problème de réseaux, etc), de travaux supplémentaires liés, d’une part, au phasage de l’opération et à la continuité du service, et d’autre part, à des compléments de programme (aménagement des abords, extension de la réserve du restaurant…), le Syndicat sollicite des crédits supplémentaires à hauteur de 537.000 € TTC, ce qui constitue une augmentation de 11%

S’agissant d’une activité phare de la base de loisirs et d’un projet complexe de restructuration, il vous est proposé d’accorder ce complément de subvention.

Localisation géographique : MONTIGNY-LE-BRETONNEUX TRAPPES


CPER : Hors CPER





Complement opération centre de voile, hangar dériveur, restaurant

537 000,00 100,00%

Total 537 000,00 100,00%


Région 537 000,00 100,00%Total 537 000,00 100,00%

39 CP 1-405


Exercice Montant

2011 537 000,00 €






2 389 362,00 €

2010 Plan régional énergies-Investissement maitre d'ouvrage 872 365,00 €2010 Programme d'investissement pour les bases régionales de plein air et de



823 330,00 €


40 CP 1-405



Objet : SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES - MISE AUX NORMES DU SYSTEME DE DETECTION INCENDIE DE L'HEBERGEMENT


subventionnableTaux

d’intervention



7 000,00 € 100 % 7 000,00 €







N° SIRET : 25780003700034



Objet du projet : reconditionnement des détecteurs incendie

Date prévisionnelle de début de projet : 20 mai 2011Date prévisionnelle de fin de projet : 30 juillet 2011 Démarrage anticipé de projet : Non

Objectifs :La Base de Loisirs de Saint-Quentin-en-Yvelines dispose d’un centre d’hébergement, le « Relais des Canardières ». Cet établissement recevant du public, de type R avec aménagements N et L de 5ème catégorie, construit en 1994 avec un étage, se compose d’un hall d’accueil, d’un espace de restauration, d’une salle de réunion et de 24 chambres réparties en plusieurs ailes. Cet équipement occupe, avec le logement de fonction attenant, une surface de 1 370 m2.

Il est doté d’une alarme incendie, avec détecteurs d’incendie (D.I) et déclencheurs manuels (D.M.) qui présente des défaillances. Aussi est-il nécessaire de réaliser des travaux de mise en conformité, consistant en un reconditionnement de 40 détecteurs.

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Dès lors il vous est proposé de soutenir l’opération.

Localisation géographique : TRAPPES


CPER : Hors CPER





Travaux détection incendie 7 000,00 100,00%Total 7 000,00 100,00%


Région 7 000,00 100,00%Total 7 000,00 100,00%


Exercice Montant

2011 7 000,00 €






2 389 362,00 €




823 330,00 €


42 CP 1-405



Objet : SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES - STRUCTURATION DU RESEAU INFORMATIQUE/TELEPHONIE (1ERE TRANCHE)


subventionnableTaux

d’intervention



40 000,00 € 100 % 40 000,00 €







N° SIRET : 25780003700034



Objet du projet : première tranche de la création d'un réseau informatique

Date prévisionnelle de début de projet : 20 mai 2011Date prévisionnelle de fin de projet : 29 juillet 2011 Démarrage anticipé de projet : Non

Objectifs :Le Syndicat mixte souhaite engager un travail de structuration de ses réseaux informatiques et téléphoniques, afin d’optimiser sa gestion et améliorer la communication aussi bien en interne qu'en direction des usagers. Une telle évolution est essentielle à la rationalisation du fonctionnement de la base, compte tenu de la dimension importante de l’équipement, de sa fréquentation, de l’offre d’activités proposée et du nombre de personnels.

Le projet devrait être mené en plusieurs phases. La première, objet de la demande de subvention, prévoit notamment la mise en place, au niveau du pôle administratif, d’une solution globale incluant plusieurs serveurs liés, une baie informatique/téléphonie, des postes de travail, ainsi que les câblages nécessaires.

43 CP 1-405

Le coût de cette intervention est évalué à 40.000 € TTC.



CPER : Hors CPER





Création d'un réseau informatique (1ère phase)

40 000,00 100,00%

Total 40 000,00 100,00%


Région 40 000,00 100,00%Total 40 000,00 100,00%


Exercice Montant

2011 40 000,00 €






2 389 362,00 €




823 330,00 €


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Objet : SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES - ETUDE POUR L'AMENAGEMENT, DANS LE SECTEUR SUD DE LA BASE, D'UNE AIRE DEDIEE AU GRAND PUBLIC


subventionnableTaux

d’intervention



25 000,00 € 100 % 25 000,00 €







N° SIRET : 25780003700034



Objet du projet : travaux d'aménagement, phase programmation et assistance maîtrise d'ouvrage


Objectifs :La base de Saint-Quentin-en-Yvelines s’étend, au cœur de la ville nouvelle, sur un vaste territoire de 600 hectares dont le noyau central est occupé par un étang de 250 hectares créé au XVIIème siècle. C’est sur ce site remarquable qu’a été créée, en 1986, la première réserve naturelle d’Ile-de-France. Parallèlement de multiples activités sont proposées aux Franciliens, telles que l’équitation, le golf, la voile, le mini-golf, la pêche, la baignade en piscine à vagues…

Une aire de la base de loisirs, située dans le secteur sud, a progressivement été investie par le grand public, notamment le week-end, en tant qu’espace de pique-nique, bien que ne disposant pas d’aménagements spécifiques. Le développement de nombreux barbecues, à proximité de la route

45 CP 1-405

départementale 912 et d’un quartier résidentiel, provoque le mécontentement des riverains en raison des fumées, du bruit et des problèmes de stationnement occasionnés dans la zone considérée.

Aussi, à l’issue d’une phase de concertation avec la commune de Trappes et les riverains, le Syndicat mixte propose-t-il de :- réaffecter la zone à une autre activité, - créer, dans un lieu plus approprié, une aire dédiée aux pique-niques et barbecues,- et réaménager les voiries, contrôles d’accès et aires de stationnements en conséquence.

Dès lors, il vous est proposé d’accorder au SMEAG les crédits nécessaires à l’engagement des études relatives à cette opération.



CPER : Hors CPER





MOE aire pique-nique et aménagements voiries

25 000,00 100,00%

Total 25 000,00 100,00%


Région 25 000,00 100,00%Total 25 000,00 100,00%


Exercice Montant

2011 25 000,00 €






2 389 362,00 €

2010 Plan régional énergies-Investissement maitre d'ouvrage 872 365,00 €2010 Programme d'investissement pour les bases régionales de plein air et de 4 795 897,00 €

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loisirs administrées par un syndicat mixte2011 Programme d'investissement pour les bases régionales de plein air et de



47 CP 1-405



Objet : VAL DE SEINE78 - ACQUISITION D'UN VEHICULE UTILITAIRE


subventionnableTaux

d’intervention



40 000,00 € 100 % 40 000,00 €




AIR ET DE LOISIRS DE VAL DE SEINE 78Adresse administrative : CHEMIN DU ROUILLARD

78480 VERNEUIL S/SEINE Statut Juridique : Syndicat MixteReprésentant : MONSIEUR JEAN-LOUIS BERTHET, PRESIDENT

N° SIRET : 25780199300011



Objet du projet : acquisition d'un véhicule utilitaire


Objectifs :Au cours des dix dernières années, la base de loisirs s’est attachée à réhabiliter ou rénover ses équipements (camping, tennis, minigolf, centre équestre) et à développer de nouvelles activités (deuxième bâtiment d’hébergement, port de plaisance, pêche sportive, centre régional de voile à venir). Dans le même temps, des espaces naturels ont été aménagés (avant-port, partie du chemin de halage, berges du « petit Rouillard », mini-ferme, etc…).

Les services techniques de la base de loisirs assurent, à l’année, la maintenance des installations, l’entretien des espaces naturels incluant le traitement des espaces verts, ainsi que la collecte des déchets.

Les moyens techniques mis à la disposition des services sont aujourd’hui jugés insuffisants. Aussi le

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Syndicat sollicite-t-il le renforcement de son parc roulant par l’acquisition d’un camion-benne à vocation multiple : transport des outils agricoles et de matériel divers, enlèvement des déchets, etc.

Le véhicule envisagé est un camion à double essieu arrière renforcé, avec blocage de différentiel pour accéder aux secteurs les plus difficiles, notamment en hiver. Une benne à commande hydraulique doit par ailleurs faciliter le travail des agents et la rapidité d’exécution des tâches.

Localisation géographique : VERNEUIL-SUR-SEINE


CPER : Hors CPER

L’organisme ne récupère pas la TVA.




Acquisition d'un véhicule utilitaire

40 000,00 100,00%

Total 40 000,00 100,00%


Région 40 000,00 100,00%Total 40 000,00 100,00%


Exercice Montant

2011 40 000,00 €



Année Dispositif d’aide Montant voté2008 Sécurité dans les BPAL 100 000,00 €2008 Programme d'investissement pour les bases régionales de plein air et de



143 894,00 €


801 396,00 €


31 850,00 €


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Objet : VAL DE SEINE78 - ACQUISITION DE BATEAUX PEDALIERS


subventionnableTaux

d’intervention



40 000,00 € 100 % 40 000,00 €




AIR ET DE LOISIRS DE VAL DE SEINE 78Adresse administrative : CHEMIN DU ROUILLARD

78480 VERNEUIL S/SEINE Statut Juridique : Syndicat MixteReprésentant : MONSIEUR JEAN-LOUIS BERTHET, PRESIDENT

N° SIRET : 25780199300011



Objet du projet : acquisition de bateaux pédaliers


Objectifs :Le Syndicat mixte souhaite doter la base de loisirs, pour la saison 2011, d’une flotte de 10 bateaux pédaliers de 4 places en complément des 7 embarcations déjà existantes.

Cette acquisition vise, d’une part, à mieux répondre aux attentes de la clientèle familiale, et d’autre part, à réduire le délai d’attente jugé trop long, notamment les week-ends, jours fériés et vacances scolaires d’été.

Pour des raisons de sécurité, des gilets de sauvetage en nombre suffisant seront également prévus.

Le coût de cette dotation de premier équipement est estimé à 40.000 € TTC.

50 CP 1-405

Localisation géographique : VERNEUIL-SUR-SEINE


CPER : Hors CPER





Acquisition de bateaux pédaliers

40 000,00 100,00%

Total 40 000,00 100,00%


Région 40 000,00 100,00%Total 40 000,00 100,00%


Exercice Montant

2011 40 000,00 €



Année Dispositif d’aide Montant voté2008 Sécurité dans les BPAL 100 000,00 €2008 Programme d'investissement pour les bases régionales de plein air et de



143 894,00 €


801 396,00 €


31 850,00 €


51 CP 1-405


@[email protected] 08/04/11 17:04:00

3. BPAL de la Corniche des Forts

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BPAL – Acquisitions de la commune de PantinListe des parcelles à acquérir

section n°Surface au

cadastreSurface à acquérir nature adresse

AB 6p 2 100 2 060 bâtiments 57, rue Charles Auray (Folie de Pantin)

AB 26 21 21 terrain Ex-voirie

AB 18p 38 074 37 877 terrain Square de la république

Z Non cadastré 915 DP - rue des Buttes

AB Non cadastré

AD Non cadastré798

terrainsDP - Chemin de Bagnolet

Z 90 6 428 6 428 terrains 91-93 avenue anatole France

Z 81 301 301 terrains 91-93 avenue anatole France

AB Non cadastré 196 terrainImpasse de Romainville, intégré au parc Henri Barbusse (AB n° 18)

TOTAL48 596

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55 CP 1-405

56 CP 1-405

57 CP 1-405

58 CP 1-405

59 CP 1-405

60 CP 1-405

61 CP 1-405

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Documents

ONSEIL REGIONAL D - Région Île-de-France · L’émergence d’un nouvel équipement innovant, dans la logique de l’identité de la base de loisirs de Cergy-Neuville, à savoir