Embed Size (px)
DESCRIPTION
Ordre Du Jour Conseil Municipal du 16 Decembre 2014
Citation preview
Conseil Municipal 16 DÉCEMBRE 2014
«Salle du Conseil»
Ordre du jour
1 Secrétaire de séance - Désignation Rapporteur : Monsieur le Maire
1
2 Décisions, baux et conventions signés par Monsieur le Maire - Liste
du 9 septembre 2014 au 18 novembre 2014 Rapporteur : Monsieur le Maire
2
3 Représentants du Conseil municipal au sein des organismes scolaires
- Modifications Rapporteur : Monsieur le Maire
18
4 Commissions thématiques du Grand Chalon - Désignation des
représentants Rapporteur : Monsieur le Maire
21
5 Handicap - Commission Communale Pour l’Accessibilité -
Composition - Désignation des représentants de la Ville de Chalon-sur-Saône Rapporteur : Monsieur le Maire
26
6 Grand Chalon - Modifications statutaires - Avis de la commune
Rapporteur : Monsieur le Maire 30
7 Ressources humaines - Tableau des effectifs - Actualisation
Rapporteur : Monsieur le Maire 46
8 Ressources humaines - Mutualisation de la Direction Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire 57
9 Ressources humaines - Liste des emplois ouvrant droit à logement de
fonction - actualisation Rapporteur : Monsieur le Maire
63
10 Ressources humaines - Mandats spéciaux donnés aux élus
Rapporteur : Monsieur le Maire 69
11 Recensement de la population 2015 - Rémunération des "agents recenseurs" Rapporteur : Madame Isabelle DECHAUME
72
12 Elections départementales de mars 2015 - Commission de
propagande - Rémunération des opérations de mise sous pli Rapporteur : Madame Evelyne LEFEBVRE
76
13 Responsabilité civile - Indemnisation des préjudices
Rapporteur : Madame Isabelle DECHAUME 78
14 Règlement de dommages
Rapporteur : Madame Isabelle DECHAUME 80
15 Conseil des Droits et des Devoirs des Familles (CDDF) - Création
Rapporteur : Monsieur Hervé DUMAINE 83
16 Événements organisés par la Direction de la Communication de la
Ville de Chalon-sur-Saône - Conventions de partenariats 2014/2016 Rapporteur : Madame Sophie LANDROT
87
17 Evénements Chalonnais - Partenariats radiophoniques - Convention
2015-2016 Rapporteur : Madame Sophie LANDROT
103
18 Bibliothèque municipale - Modification des horaires d’accès au
public Rapporteur : Monsieur le Maire
111
19 Logement - SEMCODA - Cession de 35 logements - Avis de la
Commune Rapporteur : Madame Françoise CHAINARD
115
20 Contrat Enfance-Jeunesse 2014 - 2017 - Renouvellement
Rapporteur : Madame Valérie MAURER 117
21 Education - Achat de matériels et mobiliers éducatifs - Demande de
subvention à la Caisse d'Allocations Familiales Rapporteur : Madame Valérie MAURER
123
22 Modification de la dénomination des écoles maternelles sur les
Aubépins Rapporteur : Madame Valérie MAURER
126
23 Education - Charges de fonctionnement des écoles publiques
accueillant des enfants d'autres communes - Réactualisation du montant de la participation pour l'année scolaire 2014-2015 Rapporteur : Madame Valérie MAURER
128
24 Environnement - Installation Classée pour la Protection de
l’Environnement (ICPE) - Demande d’autorisation d’exploiter de la Société ONYX EST Rapporteur : Monsieur Joël LEFEVRE
130
25 Environnement - Appel à projets associatifs - Attribution de
subventions Rapporteur : Monsieur Maxime RAVENET
133
26 Réformes de matériels et de véhicules
Rapporteur : Madame Isabelle DECHAUME 137
27 ZAC des Prés Saint-Jean - Compte rendu annuel à la collectivité
2013 Rapporteur : Monsieur le Maire
140
28 Restauration du Cloître Saint-Vincent - Travaux 2015 - Demandes de
subventions Rapporteur : Monsieur Benoit DESSAUT
147
29 Animation du Patrimoine - Convention de partenariat avec
l'association "La Page qui rit"- Visite-lecture dans la ville Rapporteur : Monsieur Benoit DESSAUT
150
30 Bibliothèque municipale - Exposition itinérante 2015 sur le livre
jeunesse - Convention avec le Centre Régional du Livre de Bourgogne Rapporteur : Monsieur Benoit DESSAUT
157
31 Manifestations, animations et événements - Demande de licences
d'entrepreneur de spectacle Rapporteur : Madame Isabelle DECHAUME
165
32 Convention d'acquisition d'une œuvre de Jean SCHÜCK
Rapporteur : Monsieur Benoit DESSAUT 168
33 Musée Nicéphore Niépce - Maison Veuve Ambal - Convention de
mécénat Rapporteur : Monsieur Benoit DESSAUT
177
34 Musée Nicéphore Niépce - Acquisition d'une pièce pour les
collections Rapporteur : Monsieur Benoit DESSAUT
183
35 Convention de partenariat avec l'hôtel Le Saint-Georges
Rapporteur : Monsieur Benoit DESSAUT 186
36 Musée Vivant Denon - Acquisitions de pièces pour les collections et
demande de subvention Rapporteur : Monsieur Benoit DESSAUT
191
37 Comité de Jumelage de Chalon-sur-Saône - Subventions 2014 -
3ème répartition Rapporteur : Monsieur Maxime RAVENET
194
38 Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS) - Répartition annuelle
des subventions aux associations sportives des collèges et lycées de Chalon-sur-Saône Rapporteur : Monsieur Philippe FINAS
198
39 Versement d'une subvention exceptionnelle au collège Jean Vilar
pour l'organisation de la 6ème édition du tournoi de rugby féminin Rapporteur : Monsieur Philippe FINAS
200
40 Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association sportive
de l'IUT de Chalon-sur-Saône pour l'organisation des nuits sportives étudiantes Rapporteur : Monsieur Philippe FINAS
203
41 Convention de Délégation de Service Public de production, de
transport et de distribution de chaleur de la Ville de Chalon-sur-Saône - Adoption de l'avenant 19 Rapporteur : Monsieur le Maire
206
42 Finances - Décision Modificative n°2 - Budget Principal et Budget
Annexe Locations d'Immeubles Rapporteur : Madame Isabelle DECHAUME
240
43 Finances - Autorisation Budgétaire Spéciale pour 2015
Rapporteur : Monsieur le Maire 243
44 Finances - Budget Principal - Constitution d'une provision pour
risques et charges exceptionnels Rapporteur : Madame Isabelle DECHAUME
253
45 Ressources Humaines - Indemnités des élus - Maire, adjoints au
Maire, Conseillers ayant reçu une délégation - Modification de la répartition des indemnités de fonction Rapporteur : Monsieur le Maire
256
46 Acquisition de l'ancien site de l'hôpital - Avenant à l'acte de cession
Rapporteur : Monsieur le Maire 260
