Orientations 2015

RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES

Ville de Niort

BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES

Conseil Municipal du 24/11/2014

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Rapport d’Orientations Budgétaires

Ville de Niort

1. Un rappel du cadre légal

2. La situation économique et budgétaire : Monde, Zone Euro etTerritoire National

3. La situation financière de la Ville de Niort

4. La prospective financière

5. Les orientations budgétaires de Ville de Niort en 2015

Sommaire

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Ville de Niort

Article L. 2312-1 du CGCT : dans un délai de deux mois précédant le vote du budget, un

débat a lieu au Conseil Municipal, sur les orientations budgétaires.

Objectif : introduire une discussion sur la stratégie financière et budgétaire de la commune

dans le cadre de la préparation du budget 2015.

Le débat d’orientation budgétaire (DOB) tient compte d’éléments exogènes qui conditionnent

en grande partie la capacité financière de la collectivité :

� Le contexte économique et réglementaire

� L’impact sans précédent de la Loi de finances 2015 sur le budget des

collectivités locales

Le DOB annonce les principales orientations qui seront retenues dans le budget.

1. Un rappel du cadre légal

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Ville de Niort

2. La situation économique et budgétaire (1/3)

MondeL’été 2014 a été caractérisé par la montée des risques géopolitiques (conflits ukrainien, irakien

et israélo-palestinien) mais aussi par le risque de déflation en zone euro.

Par ailleurs, les données macroéconomiques sont restées favorables aux Etats-Unis alors

qu’elles sont de plus en plus décevantes dans la zone Euro.

Zone EuroLes statistiques publiées récemment ont été globalement mauvaises dans la zone Euro. La

croissance a calé au deuxième trimestre malgré la reprise enregistrée sur les quatre trimestres

précédents.

Les PIB allemand et italien ont reculé de 0,2 %, le PIB espagnol a progressé de 0,6 %, tandis

que le PIB français a stagné ; reflétant des évolutions conjoncturelles divergentes au sein des

quatre principales économies de la zone euro.

Les perspectives à court terme restent dégradées. Les derniers indicateurs de conjoncture ne

sont guère réjouissants. L’indice PMI composite de la zone euro est en baisse depuis 3 mois.

Le PIB de la zone Euro ne devrait que faiblement progresser.

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Ville de Niort

Territoire NationalPour la France, les perspectives restent sombres.

Les politiques mises en œuvre par le gouvernement visant à réduire le coût du travail (CICE,

pacte de responsabilité) n’ont pas d’effets positifs sur la croissance.

De plus, même si la politique monétaire et budgétaire de la zone euro s’est quelque peu

assouplie avec les mesures prises par la BCE en juin dernier, elle reste contrainte. De

nouveaux reports pour parvenir aux objectifs budgétaires pourraient être éventuellement

décidés.

Certes, les économies bénéficient de conditions de financement favorables avec les fortes

baisses des taux d’intérêt et des primes de risque mais le climat n’est pas propice à la hausse

des crédits par les banques.

La consommation des ménages ne progressera que très modérément (faiblesse des salaires et

de l’emploi) et l’investissement des entreprises ne devrait que faiblement augmenter.

La réalisation du budget 2014 et le projet de budget 2015 de la France témoignent de cette

situation économique défavorable et d’une politique budgétaire contrainte. Les collectivités

locales sont directement touchées par l’effort de retour à l’équilibre budgétaire de l’Etat.


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Ville de Niort

Territoire National (suite)En effet, pour ce qui concerne les collectivités territoriales, le projet de loi de finances pour 2015

prévoit la baisse des dotations et l’accroissement de la péréquation.

Après une baisse de 1,5 milliards en 2014, les dotations de l’Etat aux collectivités locales

baisseront de 11 milliards à l’horizon 2017, à un rythme de 3,67 milliards par an.

La répartition de l’effort entre les trois catégories territoriales en 2015 sera proportionnelle aux

recettes réelles de fonctionnement de chacune, dans l’attente de la réforme de la dotation

globale de fonctionnement en préparation pour 2016.

Pour la Ville de Niort, la perte de ressources sur ces années pourrait s’élever à 3 500 K€.

L’effort demandé aux collectivités est d’autant plus important pour la Ville de Niort qu’il s’associe

à une situation financière très dégradée de la ville.


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Ville de Niort

Quelques éléments essentiels de la situation financière

� Une baisse de 3 500 K€ de la dotation globale de fonctionnement sur la période2014-2017 (pour 2014 et 2015, une baisse respective de 861 K€ et de 800 K€)

� Une capacité d’autofinancement brute sensiblement réduite (7 000 K€ pour 2014)consommée par l’annuité croissante de la dette et ne permettant plus de financerl’investissement. Une capacité d’autofinancement nette pour 2014 qui serait trèsfaible, de l’ordre de 1 000 K€ (prévisionnel)

� Un encours de dette important qui atteindrait globalement 90 000 K€ en débutd’exercice 2015, avec une annuité de remboursement constante jusqu’en 2018d’environ 9 000 K€

� Une capacité de désendettement (encours de la dette / CAF brute) de 12 ans (fin2014) correspondant au seuil d’alerte

� Une faible dynamique des bases fiscales (assiettes)

3. La situation financière de la Ville de Niort (1/3)

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Ville de Niort

Les points de vigilance

� Des engagements « hors bilan » significatifs à sécuriser :

� les emprunts de la SEM DSA pour l’opération ZAC Terre de Sports

� les acquisitions foncières réalisées pour la Ville par l’Etablissement public

foncier régional en centre ville et vallée Guyot

� Des rigidités supplémentaires liées :

� aux budgets annexes (emprunts pour le parking de la Brèche)

� aux délégations de service public avec la SO SPACE (Parking de la

Brèche et Acclameur)


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Ville de Niort


Les flux de remboursement de la dette (annuité enregistrée ou contractualisée

au 31/12/2013 sans nouvel emprunt postérieur)

Cumul de la dette pour le budget principal et pour le budget annexe Stationnement

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Ville de Niort

La prospective financière

« au fil de l’eau » et sans

mesure corrective

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Ville de Niort

4.1. Les recettes de fonctionnement

4.2. Les dépenses de fonctionnement

4.3. Le remboursement de la dette

4.4. La capacité d’autofinancement nette

4. La prospective financière

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Ville de Niort

Projection d’après les évolutions constatées et les éléments connus à ce jour :

• une baisse de 30 % de la DGF sur la période 2014-2017 (Montant DGF 2014 : 13 000 K€)

• une hausse par l’Etat des bases des impôts dits ménages de 1,3 % / an (Montant 2014 : 43 000 K€)

• une stabilité de l’attribution de compensation à 14 800 K€

• une augmentation annuelle de 2 % des droits de mutation (Montant 2014 : 1 500 K€)

• une hausse annuelle de 2 % des produits du services et du domaine (Montant 2014 : 4 900 K€)

• un maintien de la Dotation de Solidarité Urbaine à 900 K€


une hausse très faible des recettes

de + 0,6 %

Prospective Financière

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Ville de Niort

Projection d’après les évolutions constatées et les éléments connus à ce jour :

• une évolution a minima de 1 % chaque année de la masse salariale (Montant 2014 : 42 150 K€)

• une stabilisation des charges à caractère général à 17 300 K€

• un maintien des subventions aux associations à hauteur de 6 500 K€

• une contribution au CCAS de 5 000 K€ tout au long de la période étudiée

• une enveloppe supplémentaire de 300 K€ dédiée à l’équilibre des DSP


Tandis qu’un jeu d’hypothèses non

pessimistes conduirait à une

hausse des dépenses de fonctionnement de

+ 6,4 %


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Ville de Niort

Avec l’hypothèse d’un

volume d’investissement

de l’ordre de 10 000 K€

nets par an

4.3. Le remboursement de la dette (hors budget annexe Stationnement)


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Ville de Niort

Scénario d’évolution de la CAF nette (selon ces hypothèses)

4.4. La capacité d’autofinancement nette (1/2)


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Ville de Niort

4.4. La capacité d’autofinancement nette (2/2)

Evolution de la CAF nette (selon ces hypothèses)


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Ville de Niort

Evolution de la CAF nette

après les mesures correctives

envisagées dans le cadre du

budget 2015

BP 2015

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Ville de Niort

Evolution de la CAF nette après mesures correctives envisagées dans le cadre du BP 2015


2 734

1 000

-

5 000

-

1 000

2 000

3 000

4 000

5 000

6 000

CA 2013 Estimation CA 2014 BP 2015 2016 2017 2018

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Ville de Niort

Les grandes orientations

budgétaires de la Ville de Niort

pour 2015

Les grandes orientations 2015

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Ville de Niort

Relever le défi financier

� Confirmer le stop fiscal avec des taux inchangés

� Réduire les dépenses de fonctionnement pour accroître

la capacité d’autofinancement brute tout en garantissant

la pérennité d’un service public de qualité

� Conserver une capacité d’autofinancement nette positive

� Adapter le volume des investissements pour tenir

compte de la faiblesse de l’autofinancement et du stock

important de dette

� Contenir le volume de la dette

5. Les grandes orientations budgétaires de la Ville de Niort

pour 2015


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Ville de Niort

Préparer l’avenir

� Le lancement de nouvelles études d’urbanisme (Boinot,

secteur pôle gare santé, site de Noron) en lien avec la

CAN

� L’engagement d’une nouvelle Politique de la Ville en lien

avec la CAN pour 3 quartiers prioritaires (Clou Bouchet,

Tour Chabot-Gavacherie, Pontreau Colline Saint-André)

� Renforcer la mutualisation avec l’agglomération

(schéma de mutualisation en 2015)


pour 2015


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Ville de Niort



5.3. La couverture de remboursement de la dette

5.4. Les dépenses d’investissement

5.5. Les recettes d’investissement

5.6. Le recours à l’emprunt et encours de la dette

5.7. Les budgets annexes


pour 2015


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Ville de Niort

Orientations 2015 – budget principal


Les recettes de fonctionnement sont de l'ordre de 85 900 K€

Soit une baisse des recettes de - 770 K€ de BP à BP (- 0,9 %)

• Les produits des services, du domaine et ventes diverses en

recul de 100 K€ (- 2 %)

• Les impôts et taxes en augmentation de 480 K€ (0,8 %)

• Les dotations, subventions et participations en forte baisse

de - 1 140 K€ (- 6,2 %)

• Les autres recettes en légère baisse avec une variation de

- 10 K€ (- 1,2 %)

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Ville de Niort


Les dépenses de fonctionnement sont de l'ordre de 80 300 K€

Soit une baisse des dépenses de -1 150 K€ de BP à BP (-1,4 %)

• Les charges à caractère général : 17 800 K€ soit une variation de

BP à BP de - 100 K€ (- 0,6 %)

• Autres charges de gestion courante et charges exceptionnelles en

forte baisse : - 1 070 K€ de BP à BP (- 5,5 %)

Dont les subventions aux associations en légère diminution de

- 200 K€ de BP à BP (- 3,3 %)

• Stabilisation des dépenses prévisionnelles de personnels :

+ 100 K€ de BP à BP (+ 0,2 %)

• La stabilité des charges financières : - 80 K€ de BP à BP (- 2,8 %)


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Ville de Niort

Ces orientations permettront de préserver un niveau

d’autofinancement brut équivalent à l’amortissement de la

dette qui atteindrait 6 675 K€ en 2015 (tenant compte d’un

montant de travaux en régie pour 1 200 K€).

L’autofinancement net porté au Budget Primitif 2015 sera par

conséquent fortement limité, même en tenant compte du

produit des cessions.

5.3. La couverture de remboursement de la dette


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Ville de Niort

5.4. Les dépenses d’investissement

Les dépenses d’investissement sont de l’ordre de 17 049 K€

(contre 15 000 K€ en 2014)


En milliers d’euros BP 2015

15 665

PROJETS 6 557

OPAH RU 1 185

ORU 165

HABITAT 1 880

OUVRAGE HYDRAULIQUE BOINOT 2 000

RESTRUCTURATION DU CTM (centre technique municipal) 472

VIDEO PROTECTION CENTRE VILLE 350

AUTRES 505

DEPENSES RECURRENTES 9 109

ESPACES PUBLICS 3 029

PATRIMOINE ET MOYENS 2 691

FONCIER 1 581

INFORMATIQUE 1 161

EQUIPEMENTS DES AUTRES SERVICES 547

AUTRES DEPENSES 100

1 200

184

DEPENSES D'EQUIPEMENTS

TRAVAUX EN REGIE

AUTRES DEPENSES D'INVESTISSEMENT

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Ville de Niort

5.5. Les recettes d’investissement

Les recettes d’investissement sont de l’ordre de 8 740 K€

(contre 9 290 K€ en 2014)

En milliers d’euros BP 2015

2 811

5 050

Cessions d'immobilisations 1 500

FCTVA 2 000

Taxe d'aménagement 750

Amendes de police 800

879

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES

RESSOURCES PROPRES

AUTRES RESSOURCES


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Ville de Niort

Le besoin de financement serait, dans cette hypothèse,

complété pour équilibrer le budget, par un volume prévisionnel

d’emprunt qui se situerait autour de 8 300 K€ (contre 4 700 K€

au Budget Primitif de 2014).

Par ailleurs, l’encours de la dette du budget principal atteindrait

au maximum, 84 900 K€ en 2015, si les 8 300 K€ inscrits au BP

2015 ainsi que 2 400 K€ d’emprunts 2014 reportés devaient être

mobilisés en totalité en cours d’année, ce qui, théoriquement, ne

devrait pas être le cas.

L’encours de la dette inscrit par ailleurs au budget annexe

« stationnement » (Parking de la Brèche) s’élèvera pour sa part

à 8 812 K€ en fin d’exercice 2015.

5.6. Le recours à l’emprunt et encours de la dette

Orientations 2015 – budgets annexes

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Ville de Niort

Stationnement : Parking de la Brèche

L’ouvrage étant achevé, le budget 2015 traduira simplement les conditions

financières du contrat de délégation de service public confiant l’exploitation du

parking à la So Space, ainsi que le remboursement de l’emprunt contracté pour sa

réalisation. Le budget principal verserait une contribution de 264 K€ pour l’équilibre.

Pompes funèbres :

Ce budget concerne l’activité de gestion du fossoyage des cimetières de la Ville.

Il n’est pas prévu de réaliser des investissements en 2015.

Crématorium :

En 2015, des crédits sont prévus pour débuter d’importants travaux de mise aux

normes du système d’extraction de l’air et le réaménagement des salles à hauteur

de 60 K€.

Cette mise aux normes doit légalement être réalisée avant 2018.

5.7. Les budgets annexes (1/2)

De façon générale, les budgets primitifs 2015 des budgets annexes traduisent la

continuité des activités qu’ils retracent. Les principales orientations sont :

Orientations 2015 – budgets annexes

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Ville de Niort

ZAE les Champs de l’Arrachis et Lotissement Les Champs de l’Ormeaux

Ces budgets, créés en 2009, sont reconduits dans l’attente de la clôture de leurs comptes,

l’aménagement et les cessions étant en passe d’être terminés.

A noter pour les Champs de l’Ormeaux, un contentieux avec un notaire est toujours en

cours.

Parc de Noron :

Le budget 2015 visera à assurer le fonctionnement courant et le maintien en condition

opérationnelle du Parc des expositions, avec une contribution du budget principal de l’ordre

de 1 000 K€.

Foire expo :

Les dépenses et recettes à prévoir au BP 2015 sont en cours de chiffrage.

Chaufferie au bois des Brizeaux :

S’agissant d’un équipement géré par délégation de service public, le budget primitif traduit

les conditions financières prévues au contrat passé avec la société IDEX. L’exploitation de

cet équipement occasionne le versement d’une redevance annuelle de 8,2 K€ au bénéfice

de la collectivité.

5.7. Les budgets annexes (2/2)

BP 2015 – budgets annexes

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Orientations 2015