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Francoise FlamentITER Organization
Head of Procurement & Contract Division
Rendez-vous Business ITER
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2. Les Procédures de Passation des Marchés
1. Organisation et Généralités
Rendez-vous Business ITER
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L’organisation du projet ITERL’organisation du projet ITER
ITER Organization (IO): Les gouvernements des Etats Membres signent le Traité de création d’ITER Organization,
a Saint Paul-lez-Durance, le 21 Novembre 2006.
IO est chargée de finaliser la conception, réaliser la construction, le montage et l’intégration de l’installation. IO est l’exploitant, et en tant que tel, IO est chargée du démantèlement.
Les Agences Domestiques: Chacun des 7 Etats Membres a crée une « Agence Domestique », interface unique avec
ITER Organization, chargée de la fourniture en nature des composants dans le cadre de l’engagement souscrit par les Partenaires;
La France, Pays Hôte : qui a pris des engagements spécifiques: Niveau gouvernemental: le Haut Représentant Français pour ITER Mission ITER à la préfecture PACA (équipements d’accompagnement du projet) Agence ITER France/CEA (préparation du site+ accueil des personnels ITER).
1. Organisation et Généralités
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Les Grandes Etapes du projet ITER,Les Grandes Etapes du projet ITER,en cours ou a venir.en cours ou a venir.
Finalisation du design par ITER Organization pour lancer les “Procurement Arrangements”, accords entre les Agences Domestiques et IO pour les founitures en nature, la preparation des étapes suivantes pour le management du projet, l’integration et le montage,
La réalisation de batiments provisoires par l’AIF, l’installation des équipes IO et F4E sur le site ITER, a l’exterieur du site CEA et les travaux de terrassement pour l’implantation des batiments,
Le lancement des bureaux définitifs pour le Siege IO (AIF), et le lancement de la construction des batiments techniques par F4E,
Lancement de la fabrication des composants par les Agences Domestiques.
1. Organisation et Généralités
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Planning Intégré du projet ITERPlanning Intégré du projet ITER1. Organisation et Généralités
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Le Budget Total du Projet ITERLe Budget Total du Projet ITER
Le Budget Total du projet est estimé a 12 Milliards Euros, réparti entre:
La construction : 5,4 Milliards d’Euros (3,578 kIUA) L’exploitation, la mise a l’arrêt et le démantèlement.
kIUA Meuros Type
Construction Phase
Direct Capital 3,020.7 4,531.1 Mainly in kind
Management 477.0 715.5 Cash
R&D 80.0 120.0 Cash
Sub/Total 3,577.7 5,366.6
Operation / 20 years 3,760.0 5,640.0 Cash & In kind
Desactivation 281.0 421.5 Cash
Decommisionning 530.0 795.0 Cash
Sub/Total 3,935.0 6,856.5
Total 7,512.7 12,223.1
1. Organisation et Généralités
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Le Budget Total du Projet ITERLe Budget Total du Projet ITERLe Budget Total du projet est reparti entre:
« in-cash » : ~10% du budget « in kind » : ~ 90% de fourniture en nature par les Agences Domestiques, dont la
principale : l’agence européenne Fusion for Energy (F4E), implantée a Barcelone assure 45,5% des fournitures (9% pour chacun des autres Partenaires).
Cœur de la MachineAuxiliaires internes
Auxiliaires externesChauffage, Diagnostics, Contrôle
BâtimentsEU CN IN JA KO RF US IO
0
100
200
300
400
1. Organisation et Généralités
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Les Chiffres IO en Les Chiffres IO en 20082008
En 2008, IO a signé environ 65M€ de commandes et de contrats: 7,3 M€ de commandes, 50,4 M€ de contrats, dont 80% environ avec des sociétés européennes,
majoritairement françaises ou implantées en France, 7,1 M€ d’études avec les Agences Domestiques.
1. Organisation et Généralités
Contract Value per Amount
0
5,000
10,000
15,000
20,000
25,000
<500 >=500<2500 >=2500 TAsk€
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La Typologie des La Typologie des Contrats IOContrats IO
En 2008, les contrats IO se repartissent de la manière suivante R&D, Etudes, Ingénierie, Bureau d’Etudes, Management de Projet : Planning, couts, risques, Logistique et Maintenance, Approvisionnement généraux, Systèmes d’information, informatique, Assurance.
1. Organisation et Généralités
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Les Chiffres IO en Les Chiffres IO en 20092009
En 2009, IO prévoit de signer environ 80M€ de commandes et de contrats:
En 2009, la répartition est sensiblement la même, avec un développement de contrats cadres et un renforcement des services en Ingénierie, Intégration et Management de Projet:
Une typologie des contrat va être établie, Un amélioration de la planification des contrats va être mise en œuvre afin d’obtenir une
meilleure visibilité sur les contrats a venir.
1. Organisation et Généralités
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Impact Economique par Region 1er Trimestre 2009
Bouches-du-Rhône30%
Autres Départements
PACA24%
France Autres Régions
46%
En Montant: - Bouches du Rhône 863 k€ - Other PACA Department 694 k€ - Other Regions in France 1 353k€
PACAAutres Regions
Les Chiffres IO en Les Chiffres IO en 20092009
1. Organisation et Généralités
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2. Les Procédures de Passation des Marchés
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2. Les procédures IO de passation des 2. Les procédures IO de passation des marchésmarchés
IO/Procurement & Contract Division applique les principes de passation des marchés requis dans les accords ITER: Mise en oeuvre d’un processus compétitif a partir du 1er Euro, Transparence des procédures, Egalite de traitement, en particulier pour les entreprises des Etats Membres.L’approbation du Conseil ITER est requis au dela de
certains seuils: Le Conseil se réunit deux fois par an, mais possibilité de procédure écrite, L’approbation du Conseil est nécessaire préalablement a la signature des contrats:
• > 500k€ passes a la suite d’un appel d’offres restreint ou d’un gré a gré,• > 2,500k€ passés a la suite d’appel d’offres.
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Types de consultation des entreprises pour les marchés: Appels a candidature auprès des Agences Domestiques et appels d’offres pour les contrats, > 100k€. Consultations pour les contrats < 100k€.
Les délais de passation des marchés et des commandes: 6 a 9 mois, en fonction de la complexité pour les appels d’offres ouverts, 4 a 5 mois pour les appels d’offre restreints, 1 a 2 semaines pour une commande.
2. Les procédures IO de passation des 2. Les procédures IO de passation des marchésmarchés
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La parution d’informations concernant les appels d’offres IO en cours ou a venir:
Informations détaillées sur les procédures applicables, Liste des appels d’offres en cours, et délais de soumissions des candidatures auprès des agences domestiques ou d’IO, Parution des appels a candidatures pour les contrats de proximité : taxis par exemple, Liste des contrats a venir. Démarrage prévu début Mai, mais l’ensemble des fonctionnalités sera chargé fin Juin.
2. Les procédures IO de passation des 2. Les procédures IO de passation des marchésmarchés
Les nouveautés en 2009, a travers le nouveau site Web ITER Organization (1/2):
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La constitution d’une base de données fournisseurs: Identification des entreprises par typologie d’activités, Références et auto-enregistrement des entreprises en ligne, Procédure de prise de contact. Fonctionnalités prêtes fin Juin.
Mais, il reste important pour les entreprises: de se faire connaitre auprès des Agences Domestiques, d’établir une veille technologique et commerciale pour pouvoir intervenir en tant que sous-traitant. de s’informer auprès des réseaux existants.
2. Les procédures IO de passation des 2. Les procédures IO de passation des marchésmarchés
Les nouveautés en 2009, a travers le nouveau site Web ITER Organization (2/2):
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Main design features of the Tokamak reactor
Central Solenoid
Nb3Sn, 6 modules
Outer Inter-coil Structure
Toroidal Field Coil
Nb3Sn, 18 wedged
Poloidal Field Coil
Nb-Ti, 6
Machine Gravity Supports
Blanket Module
421 modules
Vacuum Vessel
9 sectors
Cryostat
24 m high x 28 m dia.
Port Plug (IC Heating)
6 heating
3 test blankets
2 limiters/RH
Diagnostics
Torus Cryopump
8, rearranged
Divertor
54 cassettes
Tentative weight: 23,350 tSuccessful R&D projects
Merci de votre attention
