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« TOUT BOUGE ! »

« Tectonique des plaques : l’action européenne et

internationale des territoires redessinée ? »

A l’heure de la globalisation et du débat sur l’avenir politique de l’Union européenne, l’action extérieure des collectivités territoriales apparaît comme l’un des instruments du renforcement de la décentralisation et du développement des territoires. Quels sont les enjeux du développement d’une diplomatie des territoires ? Comment celle-ci peut-elle s’articuler avec les intérêts de la collectivité et les optimiser ? Les collectivités territoriales vivent aujourd’hui dans un espace européen. Les politiques européennes sont au cœur de l’action publique nationale et locale, la législation européenne impacte fortement le droit national et la gestion des fonds européens vient d’être transférée aux régions. Comment agir, s’impliquer, maîtriser et sécuriser l’action publique locale dans ce contexte ? Ces rencontres ont pour ambition de partager et confronter les points de vue sur ces actions publiques qui ont pour caractéristiques d’être territorialisées, transversales, participatives et partenariales. L’approche comparatiste sera au cœur des débats car comment penser et innover l’action publique locale sans s’ouvrir à d’autres horizons?

LIEU : Conseil régional Languedoc-Roussillon, Espace Capdeville 417, avenue Samuel MORSE 34000 Montpellier

Mercredi 26 novembre 2014 13h00 Accueil-café

13h30 Conférence d’ouverture Vincent POTIER, directeur général du CNFPT Philippe LEGLISE COSTA, secrétaire général aux affaires européennes (SGAE) (à confirmer) Fleur FERRY, vice-présidente de l’ARRICOD Représentants du conseil régional et de l’UM1 (à confirmer) L’animation des plénières sera effectuée par Marie HERBET, responsable «territoires» du journal en ligne « Contexte »

14h00-14h45 Conférence plénière 1 Transferts d’énergies : les nouveaux enjeux européens pour les collectivités territoriales Christophe MOREUX, directeur des politiques territoriales, Association Française du Conseil des Communes et Régions d’Europe (AFCCRE)

14h45-15h30

Conférence plénière 2 Vers une Europe à la carte ? Analyse post-élections européennes : nouveau parlement, nouvelle commission, quelles politiques et thématiques porteuses et quels impacts pour les collectivités ? Sylvain SCHIRMANN, directeur de l’Institut des études politiques de Strasbourg (à confirmer)

15h30-16h00 Pause-café animée

16h00-18h00 Table ronde « L’Europe et la surface terrestre » Témoignages sur la prise en compte des enjeux européens dans les collectivités : l’Europe comme levier stratégique de développement territorial Animation : Mathilde VANDERRUSTEN, responsable du pôle de compétences développement des territoires (CNFPT)

18h15 Cocktail dînatoire

Jeudi 27 novembre 2014

08h30 Petit-déjeuner

09h00-12h30 Tables rondes simultanées « Europe»

Table ronde 1 : Secousses sismiques dans les affaires européennes : architecture et enjeux des fonds européens Le point sur la gestion et la mise en œuvre des fonds européens 2014-20 dans le contexte de transfert de l’autorité de gestion en France

Animation : Christophe MOREUX, directeur des politiques territoriales, Association Française du Conseil des Communes et Régions d’Europe (AFCCRE)

Table ronde 2 : Le droit, étoile polaire de l’Europe ?

Repositionner la règlementation française dans un contexte européen Le point sur la gestion et le contrôle des aides d’Etat, le calendrier de la transposition des directives Marchés et Concession, la notion de SIEG…

Animation : Anne RINNERT, responsable du pôle de compétences citoyenneté et affaires juridiques (CNFPT)

Table ronde 3 : Manteau terrestre et identités

géologiques territoriales : le régionalisme comparé en Europe Le point sur les notions de régionalisme entre autonomie, fédéralisme et structure administrative… Animation : Agnès CICCARONE, directrice du Centre Académique et de Formation, Assemblée des Régions d’Europe (ARE)

Table ronde 4 : Attraction et éloignement des plaques : qu’apprendre des expériences européennes et internationales de fusion des collectivités Le point sur les niveaux d’administration impliqués dans les fusions, les modalités de mise en œuvre et les effets identifiés à ce jour.

Animation : Marcel GUENOUN, maitre de conférences, Institut de Management Public et Gouvernance Territoriale, (université Aix-Marseille)

12h30-14h00 Déjeuner

14h00-17h00

13èmes Universités de l’ARRICOD

Ateliers simultanés « Europe et international »

Atelier 1 : Rapprochement Europe et International : subduction, obduction ou fusion ? Fonctionnement interne, projet de service et agents de l’Europe et l’international Animation : Eric RECOURA, ville de Grenoble Gonzague GOBERT, conseil général de Seine Saint Denis

Atelier 2 : Magnitude sur l’échelle de Richter Comment mesurer l’internationalisation des territoires ?

Animation : Elise GARCIA, ville de Cergy Mary GELY, doctorante

Atelier 3 : Propagation des ondes sismiques Amplification du phénomène de l’action internationale et européenne par et grâce aux réseaux formels et informels ?

Animation : Fatima IDHAMMOU, ville de Stains Pauline DUBOIS, région Languedoc-Roussillon

17h00-17h30 Pause-café animée

17h30-17h45 Restitution des ateliers

17h45 Mots de bienvenue et intervention des élus suivi d’une interview collective par la salle Nord Sud Est Ouest, perturbations magnétiques, à quelle boussole se fier ? Complémentarités, ressemblances, spécificités et lien entre affaires européennes et internationales.

19h30 Dîner

Vendredi 28 novembre 2014

8h00-11h00 Visite du Pôle REALIS dédié à l’Economie Sociale et

Solidaire

9h00-13h00 Comité d’experts Europe du CNFPT (sur invitation) 11h00-13h00

Ateliers simultanés

Atelier 1 : Lignes de failles Impacts de la réforme territoriale sur l’action européenne et internationale des collectivités territoriales

Animation : Fleur FERRY, conseil général de Seine-Maritime

Atelier 2 : Vers des supercontinents ?

Enjeux de la métropolisation Animation : Philippe SARTORI, ville de Dijon

13h00-14h00 Déjeuner

14h00-16h00 Ateliers simultanés

Atelier 1 : Faire de son territoire une « terre émergée » Action internationale VS Acteurs du développement économique, deux continents en contact. Animation : Farid AOUAICHIA, communauté urbaine de Dunkerque Anna BOCHKAREVA, université de Montpellier 2

Atelier 2 : L’alternance politique : tsunami, onde de choc ou secousse passagère ? Comment l’anticiper, faut-il la craindre ? S’y préparer ? Animation : Frédéric DESHAYES, ville de Romans-sur-Isère et Yannick LECHEVALLIER, agence Coop Déc Conseil

16h00-16h30

Restitution des ateliers du vendredi

16h30-17h00 Conclusion des rencontres

17h00 Fin des rencontres