28
avril 2011 . numéro 37 QSE bilan 2010 Performance du Système de Management I. Retour sur 2010 a. À combien d’audits avez-vous contribué ? b. Formation et gestion des compétences : où en sommes-nous ? c. Situations d’urgences : se préparer pour mieux gérer d. Retour d’Expérience : identifier les risques, comprendre les accidents et éviter qu'ils ne se reproduisent e. Suivi des actions relatives au Système de Management II. Répondre à nos objectifs a. Pour garantir la sécurité b. Pour préserver l’environnement et agir pour le développement durable c. Pour maîtriser la qualité III. Évaluer la performance du Système de Management IV. Anticiper l’avenir a. Des changements clés b. Répartition des actions d’améliorations 2011-2013 par thématiques c. Des décisions innovantes Contacts par Système de Management QSE sommaire L a maîtrise des risques chez TIGF est primordiale, voilà pourquoi elle fait partie de l'un des cinq objectifs stratégiques de l’entreprise. Notre Système de Management QSE qui est en place permet d’y répondre : Gestion de la Sécurité stockage (Référentiel, Arrêté du 10 mai 2000) Management de la Sécurité (Référentiel, SIES Version 6) Management de l’Environnement (Référentiel, ISO 14001) Management de la Qualité Odorisation (Référentiel, ISO 9001) Management de la Qualité Métrologie (Référentiel, annexe 3 de la circulaire du 25/03/1991). Au-delà du Système, la Direction Générale doit s’assurer annuellement de sa performance à travers la revue de direction. Ce support vous présente donc une synthèse des éléments abordés et des décisions prises dans ce sens. Grâce à l’implication de chacun d’entre vous, 2010 a été une année globalement satisfaisante. La performance de notre Système de Management a été saluée en interne (par la direction) et en externe (par les auditeurs, inspecteurs…) même si l’objectif majeur en sécurité (le TFAD) n’a pas été atteint. L’objectif de 2011 sera de progresser encore et de continuer l’harmonisation de nos pratiques. Philippe Dupré Responsable Système de Management et de la Sécurité au poste de travail édito

Performance du Système de Management - tigf.fr · PDF fileinternes est en cours de mise en place : ... Les audits de renouvellement ISO 9001 et ISO 14001 ont été réalisés du 15

Embed Size (px)

Citation preview

Page 1: Performance du Système de Management - tigf.fr · PDF fileinternes est en cours de mise en place : ... Les audits de renouvellement ISO 9001 et ISO 14001 ont été réalisés du 15

avril 2011 . numéro 37QSE bilan 2010Performance du Système de Management

I. Retour sur 2010a. À combien d’audits avez-vous

contribué ? b. Formation et gestion

des compétences : où en sommes-nous ?

c. Situations d’urgences : se préparer pour mieux gérer

d. Retour d’Expérience : identifier lesrisques, comprendre les accidentset éviter qu'ils ne se reproduisent

e. Suivi des actions relatives au Système de Management

II. Répondre à nos objectifsa. Pour garantir la sécurité b. Pour préserver l’environnement et

agir pour le développement durable c. Pour maîtriser la qualité

III. Évaluer la performance du Système de Management

IV. Anticiper l’avenira. Des changements clésb. Répartition des actions

d’améliorations 2011-2013 par thématiques

c. Des décisions innovantes

Contacts par Système de ManagementQSE

sommaire

L a maîtrise des risques chez TIGF est primordiale, voilà pourquoi elle faitpartie de l'un des cinq objectifs stratégiques de l’entreprise. Notre

Système de Management QSE qui est en place permet d’y répondre :■ Gestion de la Sécurité stockage (Référentiel, Arrêté du 10 mai 2000)■ Management de la Sécurité (Référentiel, SIES Version 6)■ Management de l’Environnement (Référentiel, ISO 14001)■ Management de la Qualité Odorisation (Référentiel, ISO 9001)■ Management de la Qualité Métrologie (Référentiel, annexe 3 de la circulaire du

25/03/1991).Au-delà du Système, la Direction Générale doit s’assurer annuellement de sa performance à travers la revue de direction. Ce support vous présente donc unesynthèse des éléments abordés et des décisions prises dans ce sens. Grâce à l’implication de chacun d’entre vous, 2010 a été une année globalementsatisfaisante. La performance de notre Système de Management a été saluée eninterne (par la direction) et en externe (par les auditeurs, inspecteurs…) même sil’objectif majeur en sécurité (le TFAD) n’a pas été atteint.L’objectif de 2011 sera de progresser encore et de continuer l’harmonisation denos pratiques.

Philippe DupréResponsable Système de Managementet de la Sécurité au poste de travail

éd

ito

Journal_BilanPerformanceQSE_Mise en page 1 04/07/11 17:21 Page1

Page 2: Performance du Système de Management - tigf.fr · PDF fileinternes est en cours de mise en place : ... Les audits de renouvellement ISO 9001 et ISO 14001 ont été réalisés du 15

Journal_BilanPerformanceQSE_Mise en page 1 04/07/11 17:21 Page2

Page 3: Performance du Système de Management - tigf.fr · PDF fileinternes est en cours de mise en place : ... Les audits de renouvellement ISO 9001 et ISO 14001 ont été réalisés du 15

■ Volontaires

■ Imposés par les parties prenantes

■ Imposés par la réglementation

42%

32%

26%

Pourcentage d’audits réalisés en 2010 par catégorie

a. À COMBIEN D’AUDITS AVEZ-VOUS CONTRIBUÉ ?

Bilan des audits 2010 35 audits ont été réalisés en 2010.

La répartition des audits sur l’année est

homogène mis à part 9 audits concentrés sur

le mois de juin.

Si les audits qualité et plus spécifiquement

“processus” ont été nombreux cette année,

un seul audit est programmé pour 2011. Il

concerne le processus “S02 Achat : acheter

et approvisionner”.

Le travail engendré par les audits varie selon

les années même s’il reste conséquent.

Sur 218 jours travaillés, 118 sont des jours

d’audits en 2010, soit 1 sur 2.

En 2009, les équipes avaient du gérer 220 jours

d’audits, 50% de plus qu’en 2010. Deux

raisons à cela, la planification d’audits sur

2011 pour maîtriser la charge de travail et la

non-réalisation du cycle d’audits règlementaires.

De plus, la réalisation conjointe de certains

audits est privilégiée et le planning en est

ainsi optimisé.

I. RETOUR SUR 2010

29% ■ Sécurité

■ Inspection

■ Environnement

■ Qualité

■ Finance

23%

31%

11%

6%

59%

19%

4%7%

11%

Répartition du nombre d'audits par thématiqueréalisés en 2010

Répartition du nombre de jours d’audits réalisés en 2010par thématique (présence d’auditeurs sur site)

3

Journal_BilanPerformanceQSE_Mise en page 1 04/07/11 17:21 Page3

Page 4: Performance du Système de Management - tigf.fr · PDF fileinternes est en cours de mise en place : ... Les audits de renouvellement ISO 9001 et ISO 14001 ont été réalisés du 15

4

■ L’inspection DIRECCTE2 Métrologie

s’est déroulée le 15 octobre 2010

Objectif : conserver notre dispense métrologie.

Résultats : 4 non-conformités et 7 remarques

identifiés par la DIRECCTE Aquitaine.

4 3 d’entre-elles ont été résolues.

■ L’inspection du Travail s’est rendue sur le

chantier de la passerelle suspendue de

l’Adour le 20 avril 2010, rien a été signalé.

■ La CRAM3 a procédé à un contrôle sur le

chantier Leguevin le 7 juillet 2010, aucune

remarque n’a été faite pour TIGF.

FOCUS AUDITS GROUPE

■ OPERSAFE Stockage

L’OPERSAFE (Operation and Safety) est un

audit interne développé par le Groupe Total sur

les domaines des opérations et de la sécurité.

42 actions sont fermées en mai 2011.

■ Inspection Générale de la Sécurité

L’IGS est effectuée par une équipe de 11 experts

sécurité du groupe et porte sur les aspects

organisationnels et techniques de la sécurité

sur l’ensemble des sites concernés. Elle a eu

lieu du 25 au 28 janvier 2010.

Résultats : 22 actions identifiées et lancées.

Auto-évaluation IGS Transport : 23 actions

retenues (1 close, 3 lancées).

Focus sur 5 types d’audits FOCUS AUDITS PROCESSUS

Cinq audits processus ont été réalisés en

2010. Ils sont identifiés ci-dessous directement

sur la cartographie des processus.

Un nombre important de points forts ont pu

être constatés et aucune non-conformité critique

n’a été identifiée.

Afin d’augmenter l’efficacité etla qualité des audits un réseau d’auditeurs internes est en cours de mise en place : 18 auditeurs qualifiés actuellement (12 à la DOP et 6 à la DHSEQ-DD), 4 ont des formations récentes (2009 ou 2010).

S01Suivre les flux

et assurerles comptes

R01Étudier et réaliserles infrastructures

R02Construire et

commercialiser les offres

R04

Réaliser les bilansde comptage et facturer

S02Acheter

etapprovisionner

Définir les perspectives etles ressources à long terme

M02

Piloter l’entreprise

M03

Définir l’imageà long terme

M04

S03Apporter

une expertiseHSSEQ-DD

S04Gérer les

ressourceshumaines

Processus support

Processus de réalisation

Processus de management

S06Garantir

la sécuritéjuridique

S07Réaliser la

communicationinterne & externe

S08Fournir

le SI

PA

RT

IE

S

PR

EN

AN

TE

S

PA

RT

IE

S

PR

EN

AN

TE

SDéfinir la stratégie

M01

R03Mettre en œuvre les contratset opérer les infrastructures

de façon sécurisée

x2

Fiches rouges 0Fiches oranges 6Fiches vertes 66TOTAL 72

1. DREAL : Direction Régionale de l’Environnement de l’Aménagement et du Logement2. DIRECCTE : Direction Régionale des Entreprises de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l’Emploi3. CRAM : Caisse Régionale d’Assurance Maladie

FOCUS INSPECTIONS

■ L’inspection DREAL1 portant sur

le Système de Gestion de la Sécurité

a eu lieu le 22 septembre 2010

Objectif : évaluer les Moyens de Maîtrise des

Risques (MMR) mis en place.

Résultats : 7 demandes et 2 remarques

Les réponses ont été communiquées à la

DREAL au cours de la semaine 03.

La conclusion de l’inspection est satisfai sante.

Ire ÉTAPE. RETOUR SUR 2010

a. À COMBIEN D’AUDITS AVEZ-VOUS CONTRIBUÉ ?

rb. FORMATION ET GESTION

DES COMPÉTENCES

rc. SITUATIONS D’URGENCES

rd. RETOUR D’EXPÉRIENCE

re. SUIVI DES ACTIONS

r

Journal_BilanPerformanceQSE_Mise en page 1 04/07/11 17:21 Page4

Page 5: Performance du Système de Management - tigf.fr · PDF fileinternes est en cours de mise en place : ... Les audits de renouvellement ISO 9001 et ISO 14001 ont été réalisés du 15

FOCUS AUDITS EXTERNES

■ Les audits de renouvellement ISO 9001

et ISO 14001 ont été réalisés

du 15 au 19 juin 2010.

4 Résultats de l’Audit ISO 9001 : 0 non-

confor mités, 3 opportunités d’amélioration,

1 effort digne de mention.

4 Résultats de l’Audit ISO 14001 : 0 non-

confor mités, 8 observations, 6 opportunités

d’amélioration, 2 efforts dignes de mention.

Prochain audit de certification

du 6 juin au 10 juin 2011

■ L’état des lieux Système International

d'Évaluation de la Sécurité a été mené

à bien

4 Résultats : 12 éléments sur 17 en baisse

par rapport à l’audit de 2008.

4 Objectifs 2011 : l’obtention du niveau 8

SIES à l’audit 2011.

4 Action : identification de 5 thèmes de

travail prioritaires.

Prochain audit

du 17 au 21 octobre 2011

■ Le diagnostic Culture Sécurité

Pour s’inscrire durablement dans l’amélioration

de ses résultats sécurité, TIGF a lancé une

démarche de progrès liée à la Culture Sécurité

avec l’appui du Professeur Simard de l’Université

de Montréal à l’origine de cette méthode. Elle

repose sur une démarche participative, qui

prend le relais des “comportements sécurité”

et complète notre système de management

de la sécurité en cohérence avec nos actions

actuelles.

La première phase de diagnostic, impliquant

350 personnes dont plus d’une centaine de

personnes d’entreprises intervenantes, a été

réalisée fin 2010. Piloté par un comité de projet

transverse, le Plan d’Amélioration de la Culture

Sécurité (PACS) est déjà en cours et s’étendra

sur les trois prochaines années. Une présentation

du PACS a été faite dans chaque entité.

Le diagnostic a permis de mettre en évidence

les points forts, d’identifier les cibles d’amélio-

ration et de proposer des recommandations.

FOCUS AUDITS RÉGLEMENTAIRES

■ Les audits de récolement des arrêtés

préfectoraux se sont déroulés tout au long

de l’année

Objectif : s’assurer que l’on est conforme à la

réglementation et en particulier à l’arrêté

préfectoral en lien avec l’installation concernée.

Résultats de l’audit du 5 janvier 2010 sur la

station de compression de Sauveterre :

• 34 points à améliorer ou à vérifier,

• 19 constats,

• pourcentage d’avancement global : 65%.

Résultats de l’audit du 2 novembre 2010 sur

la station de compression de Barbaira :

• 9 non-conformités

Résultats de l’audit du 27 novembre 2009

(avant démarrage) et de l’inspection DREAL

Landes du 22 février 2010 (post-démarrage)

sur la station de compression de Lussagnet :

• 34 actions en cours suite à audit (40%

d’avancement, 11 actions clôturées).

L’audit de récolement de la stationde Sauveterre a été réalisé en 2010 avantla mise en gaz pour être conforme à larègle mentation. Un audit complémentairedevra être réalisé en 2011 pour vérifier lesexigences qui n’ont pas pu être vues en2009-2010. Il en va de même pour la stationde compression de Lussagnet.

5

Ire ÉTAPE. RETOUR SUR 2010

a. À COMBIEN D’AUDITS AVEZ-VOUS CONTRIBUÉ ?

rb. FORMATION ET GESTION

DES COMPÉTENCES

rc. SITUATIONS D’URGENCES

rd. RETOUR D’EXPÉRIENCE

re. SUIVI DES ACTIONS

r

Journal_BilanPerformanceQSE_Mise en page 1 04/07/11 17:21 Page5

Page 6: Performance du Système de Management - tigf.fr · PDF fileinternes est en cours de mise en place : ... Les audits de renouvellement ISO 9001 et ISO 14001 ont été réalisés du 15

Ire ÉTAPE. RETOUR SUR 2010

b. FORMATION ET GESTIONDES COMPÉTENCES

rc. SITUATIONS D’URGENCES

rd. RETOUR D’EXPÉRIENCE

re. SUIVI DES ACTIONS

r

6

Bilan de l’ensemble des formationsHSEÀ l’issue du groupe de travail autour de la FAP

55 “Matrice de formation HSE”, une matrice a

été créée par la DHSEQ-DD et le service

Formation. Cet outil a pour objectif de mieux

identifier les formations HSE obligatoires et

d’en assurer leur suivi. Elle recense donc par

fonction et par poste, les formations obligatoires,

leurs durées de validité ainsi que leurs priorités

(P1, P2, P3…). Quarante-quatre formations

obligatoires ont été identifiées sur le périmètre

de l’activité TIGF. Cette matrice est devenue

un des outils majeurs de l’identification et du

suivi des formations obli gatoires en matière

HSE. Suite à l’audit IGS, une des actions de-

mandées était de formaliser l’habilitation au

poste de travail des répartiteurs (traçage du

contenu, contrôle et validation), cette action

est aujourd’hui réalisée.

■ Projet 2011 : les habilitations

Le processus d’habilitation pour les métrologues

est en cours d’élaboration. Il est basé notamment

sur plusieurs éléments comme le suivi de

modules de formation ou l’évaluation de l’acquis

des connaissances. Certains modules de

formation sont d’ores-et-déjà déployés. L’objectif

est d’habiliter les premiers métrologues aux

environs de l’été 2011.

D’autres processus d’habilitations sont en

cours comme par exemple celui pour l’habilitation

astreinte.

Gestion des compétences en 2010Le déploiement de la démarche de gestion des

compétences s’est poursuivi en 2010 avec

notamment la réalisation des Entretiens Individuels

Professionnels dans les services Méthodes,

Management de l’Intégrité (MI) et Projets.

a. À COMBIEN D’AUDITS AVEZ-VOUS CONTRIBUÉ ?

r

L’objectif pour 2011 est d’avoir une grille de

compétences associée à chaque poste.

La création des grilles pour les métiers supports

et l’actualisation des grilles pour le transport

et stockage au niveau de la DOP sont en cours.

80% des stagiaires prévus dans le plan ont été formés133% de jours de formation ont été réalisés.

b. FORMATION ET GESTION DES COMPÉTENCES : OÙ EN SOMMES-NOUS ?

1600

1400

1200

1000

800

600

400

200

0Plan

NOMBRE STAGIAIRES

Bilan

NOMBRE JOURS FORMATION

Plan Bilan

1429

1115 1107

829

Comparaison 2010 du Plan / Bilan en nombre de stagiaires et de jours(formation HSE)

Bilan des Entretiens Individuels Professionnels (EIP) réalisés sur l’année2010 : 30%

Entité EIP prévu EIP réalisé

Méthode 18 0%

MI 35 51%

Projet 16 100%

Journal_BilanPerformanceQSE_Mise en page 1 04/07/11 17:21 Page6

Page 7: Performance du Système de Management - tigf.fr · PDF fileinternes est en cours de mise en place : ... Les audits de renouvellement ISO 9001 et ISO 14001 ont été réalisés du 15

90% des exercices Sécurité ont été réalisés

■ Plan Opérationnel Interne de Lussagnet

et d’Izaute (POI)

■ Plan de Secours et d’Intervention (PSI)

4 9 réalisés sur 10 programmés : Hautes-

Pyrénées (65), Tarn et Garonne (82),

Barbaira (11), Mont (40), Sauveterre (33),

Montauban (82), Ariège (09), Cantal (15),

Gers (32)

4 Lias (32) : n’a pas eu lieu, à cause de

difficultés d'organisation liées à la

disponibilité des SDIS

c. SITUATIONS D’URGENCES : SE PRÉPARER POUR MIEUX GÉRER

■ Évacuation des bâtiments

28 réalisées sur 34

■ Autres exercices

4 12 exercices Sécurité Stockage sur 12 pro-

grammés

4 5 exercices Hygiène Santé Environnement

Départements Projets sur 4 programmés.

4 4 tests de repli du Service Mouvement

Gaz sur 3 programmés (avec la participation

du Middle Office)

4 1 exercice de la Cellule de Management

de Crise (CMC)

Pour vous aider à l'organisation d'exercices

à thématiques environnement, la DHSEQ-

DD/Environnement travaille sur l'élaboration

de kits précisant des scénarios d'exercices à

mettre en œuvre.

Planification 2011■ Plan de Secours et d’Intervention

4 Gers (32), Gironde (33), Landes (40),

Lot (46), Tarn (81), Barbaira (11), Mont (40),

Sauveterre (33), Montauban (82), Lias (32)

■ Bâtiments

4 2 évacuations par an par bâtiment

■ Plan de Gestion de Crise (PGC)

4 3 formations organisées en mars et mai

(formation initiale et recyclage tous les

5 ans) avec scénario spécifique TIGF

4 1 cellule armée en janvier pour blocage

du piston à Albi

4 Exercice CMC TIGF sur 3e trimestre 2011

en coordination avec GEN-HSE et cadres

du SDIS 64

Ire ÉTAPE. RETOUR SUR 2010

c. SITUATIONS D’URGENCESb. FORMATION ET GESTIONDES COMPÉTENCES

rc. SITUATIONS D’URGENCES

rd. RETOUR D’EXPÉRIENCE

re. SUIVI DES ACTIONS

ra. À COMBIEN D’AUDITS

AVEZ-VOUS CONTRIBUÉ ?

r

7

Journal_BilanPerformanceQSE_Mise en page 1 04/07/11 17:21 Page7

Page 8: Performance du Système de Management - tigf.fr · PDF fileinternes est en cours de mise en place : ... Les audits de renouvellement ISO 9001 et ISO 14001 ont été réalisés du 15

8

Niveaude gravité

12345

IMPACTS CORPORELS

Description/Conséquences

◗ Premiers soins

◗ Accident déclaré sans arrêt◗ Traitement médical y compris

poste aménagé

◗ Accident déclaré avec arrêt

◗ Invalidité permanente, un décès ou dommages corporels sur personnel

◗ Dommages corporels sur population.

◗ Plusieurs décès.

IMPACTS MATÉRIELSou DE PRODUCTION

Description/Conséquences

◗ < 20 K€

◗ 20 K€ < 100 K€

◗ 200 K€ < 2 000 K€

◗ 2 000 K€ < 10 000 K€

◗ > 10 000 K€

IMPACTSMÉDIATIQUES

Mobilisation des médias

◗ Pas de réaction

◗ Presse régionale◗ Rumeur locale

◗ Presse nationale◗ TV régionale◗ Rumeur nationale

◗ Presse nationale◗ TV nationale

◗ Presse internationale

◗ TV internationale

IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX

Description/Conséquences

◗ Rejet d’hydrocarbures (HC) ou de matières dangereuses(MD) < 159 l

◗ Dépassement passager d’une norme de rejet

◗ Dépassement d’une norme de rejet exigeant déclarationaux autorités 159 l < rejet HC ou MD < 1 000 l

◗ 1 000 l < rejet HC ou MD < 10 m3

◗ Pollution limitée avec déclenchement du POI

◗ 10 m3 < rejet HC ou MD < 100 m3

◗ Pollution hors site nécessitant des moyens locaux

◗ Pollution-impacts irréversibles◗ Pollution hors site nécessitant des moyens nationaux

d. RETOUR D’EXPÉRIENCE : IDENTIFIER LES RISQUES, COMPRENDRE LES ACCIDENTSET ÉVITER QU’ILS NE SE REPRODUISENT

Rappel des références ■ Grille de classification de gravité

Ire ÉTAPE. RETOUR SUR 2010

a. À COMBIEN D’AUDITS AVEZ-VOUS CONTRIBUÉ ?

rb. FORMATION ET GESTION

DES COMPÉTENCES

rc. SITUATIONS D’URGENCES

rd. RETOUR D’EXPÉRIENCE

re. SUIVI DES ACTIONS

r

Action et situation à risqueIl existe une situation à risque mais il ne s’est rien passé

IncidentIl s’est passé quelque chose mais sans conséquence

Premiers soinsAccident ne donnant pas lieu

à un suivi médical (pas de contre-visite)

Accident sans arrêtPoste aménagé outraitement médical

Décès,invalidité permanente

ou dommages sur population

Accidentavec arrêtde travail

GRAVITÉ RÉELLECONSÉQUENCES CORPORELLES GRAVITÉ POTENTIELLE

Quelle que soitla gravité réelle,

selon les conséquencesqui auraient pu être :

• Décès,invalidité permanente

ou dommage sur population

4 à 5

• Accident avec arrêt3

• Accident sans arrêt2

• Premiers soins1

4 à 5

3

2

1

--

--

Nota : Tout accident / incident fait l’objet d’une évaluation de la gravité réelle et potentielle. Les “Situations à risque” et “Presqu’accident” font l’objet uniquement d’une évaluation de la gravité potentielle (rien ne s’est passé ou pas de conséquence).

■ Pyramide de Bird : évaluer les accidents corporels, incidents, situations à risques

Journal_BilanPerformanceQSE_Mise en page 1 04/07/11 17:21 Page8

Page 9: Performance du Système de Management - tigf.fr · PDF fileinternes est en cours de mise en place : ... Les audits de renouvellement ISO 9001 et ISO 14001 ont été réalisés du 15

Accident IncidentGravité 4 & 50

14

60

703

Accident IncidentGravité 2 & 3

Accident IncidentGravité 1

ASR

Pyramide de Bird en 2010 chez TIGF

Bilan 2010 : des événements déclarésLa pyramide de 2010 de TIGF est correctement

proportionnée (la proportion moyenne démontrée

par des études indique 600 situations à risque

pour 10 accidents de gravité 2 & 3 et 1 de

gravité 4 & 5).

Les ASR déclarées pour lesquelles des actions

ont été engagées permettent de supprimer

ces situations à risque qui pourraient, demain,

provoquer un accident grave.

Les 14 accidents de gravité réelle 2 & 3

enre gis trés dans Eagles au cours de 2010

sont les événements décrits en page suivante

(7 accidents corporels, 7 accidents matériels,

0 accident environnemental).

Ces pyramides présentent l’évolution de nos

accidents entre 2009 et 2010.

Le nombre de premiers soins est stable, par

contre la tendance entre les accidents sans

arrêt et les accidents avec arrêt s’est inversée.

Ceci doit éveiller notre vigilance.

Décès ouIncapacité permanente0

2

7

37

ANNÉE 2009

0

6

1

40

ANNÉE 2010

Accident avec arrêt de travail

Accident sans arrêt de travail(traitements médicaux et postes aménagés)

Premiers soins

Accidents - Incidents corporels

9

Ire ÉTAPE. RETOUR SUR 2010

a. À COMBIEN D’AUDITS AVEZ-VOUS CONTRIBUÉ ?

rb. FORMATION ET GESTION

DES COMPÉTENCES

rc. SITUATIONS D’URGENCES

rd. RETOUR D’EXPÉRIENCE

re. SUIVI DES ACTIONS

r

Journal_BilanPerformanceQSE_Mise en page 1 04/07/11 17:21 Page9

Page 10: Performance du Système de Management - tigf.fr · PDF fileinternes est en cours de mise en place : ... Les audits de renouvellement ISO 9001 et ISO 14001 ont été réalisés du 15

10

14 février 2010 ◗ Acte de vandalisme bureaux et véhicules TIGF nuit du 14 au 15 février. Plainte déposée. Enquête en cours.

22 février 2010 ◗ Fuite de gaz détectée sur PE (canalisation en plastique) appartenant à GrDF.

07 mars 2010 ◗ Découverte d’une fuite sur la canalisation DN 250 Orthez-Lahontan. La veille, une odeur de méthane était présentesur la commune de Bellocq.

07 avril 2010 ◗ Lors du dépôt d’une porte du carter huile, en se relevant l’agent a heurté avec la tête le collecteur entrée d’air. Il n’apas perdu connaissance mais s’est plaint à ses collègues d’une très forte douleur au niveau des vertèbres cervicales.

31 mai 2010 ◗ Lors de la ronde du gardien au centre d’Izaute, celui-ci a détecté un bruit anormal et suspecté une fuite de gaz. Aprèsarrivée de l’ensemble des astreintes, confirmation d’une fuite significative au niveau d’un des piquages 1’’ de la bridedu collecteur des rampes de comptage. Le débit significatif de fuite est immédiatement confirmé par la détection degaz dans un périmètre (circonscrit) de plusieurs mètres autour de la fosse. A noter que ce montage (bride en attente+ double piquage en fosse) avait été identifié comme un risque potentiel de corrosion et faisait l’objet d’une étude demodification. Après investigation, l’inspection confirme la corrosion du filetage du piquage.

15 juin 2010 ◗ Un ouvrier de l’ESAT du Puch, en travaillant sur la station de compression de Sauveterre-de-Guyenne s’est tordu lacheville. Il a une entorse de la cheville droite.

24 juin 2010 ◗ Lors de la campagne mesure DCVG sur le secteur de Rodez, un agent de la société APAVE a trébuché en accédant àune prise de potentiel.

23 juillet 2010 ◗ Un agent EE a eu le majeur de la main droite écrasé suite à un décrochage de l’étai au niveau de la jonction avec labanche.

11 août 2010 ◗ Cinq minutes environ après le démarrage du compresseur C12 (14h30), deux claquements légers on été entenduspuis plus rien. À 15h36, bruit de claquements important puis fort dégagement de fumée avec départ de feu,vraisemblablement dû à l’auto inflammation de l’huile s’échappant d’une soupape de surpression carter.

31 août 2010 ◗ Lors d’une opération de Wire line sur le puits LUG73, l’élément purgeur a heurté l’opérateur au niveau de l’avant brasgauche, puis a été éjecté à plus de 20 mètres.

20 septembre 2010 ◗ Lors de la démolition manuelle d’une cloison en plâtre, l’agent (chef d’équipe) a fait un pas en arrière et a posé le piedsur un gravat qu’il venait de générer. Il s’est tordu la cheville droite.

15 octobre 2010 ◗ La victime a ressenti une douleur au dos en déplaçant un carton d’archives.

28 octobre 2010 ◗ Feu de racleurs mousse dans une gare de réception provisoire à Préchac (Pk 0).

19 décembre 2010 ◗ En phase de fonctionnement du compresseur L-KB5512, une défaillance de l’étanchéité du joint de culasse sur lecylindre 3G du moteur a entraîné une fuite de gaz de combustion (enflammée) à l’atmosphère, qui a été détectée parle répartiteur en tournée aprés avoir été alerté par un bruit d'échappement.

Les accidents ont fait l’objet d’analyses rigoureuses et des actions ont été mises en place pour éviter qu’ils ne se reproduisent.

FOCUS SUR LES 14 ACCIDENTS/ INCIDENTS DE GRAVITÉ 2 & 3

Ire ÉTAPE. RETOUR SUR 2010

a. À COMBIEN D’AUDITS AVEZ-VOUS CONTRIBUÉ ?

rb. FORMATION ET GESTION

DES COMPÉTENCES

rc. SITUATIONS D’URGENCES

rd. RETOUR D’EXPÉRIENCE

re. SUIVI DES ACTIONS

r

Journal_BilanPerformanceQSE_Mise en page 1 04/07/11 17:21 Page10

Page 11: Performance du Système de Management - tigf.fr · PDF fileinternes est en cours de mise en place : ... Les audits de renouvellement ISO 9001 et ISO 14001 ont été réalisés du 15

Les premiers soins en 2010 touchent princi-

palement le visage (ne comprenant pas les

yeux) et les mains.

Nous devons donc être particulièrement attentifs

au port de gants adéquats (cuir, nitrile…) lors

des opérations manuelles et veiller à la mise

en place de mesures de prévention sur les

travaux pouvant générer des atteintes au visage

(projections).

Nous pouvons cependant constater que la

consigne rendant désormais obligatoire le port

des lunettes de sécurité est efficace, puisque

le nombre de premiers soins concernant les

yeux a nettement chuté, passant de 20% en

2008, à 6% en 2009 et à 4% en 2010.

Soulignons également que 80% des premiers

soins enregistrés concernent du personnel des

Entreprises Intervenantes.

Nous devons les accompagner dans le respect

de nos procédures et ne pas hésiter à leur

rappeler nos règles de sécurité et leur expliquer

les risques si nécessaire.

Tout comme notre personnel organique, nos

intervenants doivent travailler en sécurité sur

nos installations et nos chantiers.

Malaise* : 26%(contre 29% en 2009)

Yeux : 4%

Cou : 9%Visage : 15%(contre 4% en 2009)

Main : 19%(contre 27% en 2009)

Membressupérieurs : 6%

Ventre : 2%

Membresinférieurs : 11%

(contre 16% en 2009)

Sur 47 événements(Premiers Soins, Accidents Avec Arrêt, Accidents Sans Arrêt)

Pieds : 4%

Dos : 2%

30%25%20%15%10%

5%0%

PlaieMalaise*

ContusionPiqûre

Irritation

DouleursAutres

→ 80% des évènements concernent du personnel d’Entreprises Intervenantes.

Typologie des blessures

Parties du corps impactées en 2010

11

Ire ÉTAPE. RETOUR SUR 2010

a. À COMBIEN D’AUDITS AVEZ-VOUS CONTRIBUÉ ?

rb. FORMATION ET GESTION

DES COMPÉTENCES

rc. SITUATIONS D’URGENCES

rd. RETOUR D’EXPÉRIENCE

re. SUIVI DES ACTIONS

r

* Sans perte de connaissance

Journal_BilanPerformanceQSE_Mise en page 1 04/07/11 17:21 Page11

Page 12: Performance du Système de Management - tigf.fr · PDF fileinternes est en cours de mise en place : ... Les audits de renouvellement ISO 9001 et ISO 14001 ont été réalisés du 15

12

FOCUS SUR LES RETOURS D’EXPÉRIENCE

DE 2010 (DISPONIBLES SUR L’INTRANET

SÉCURITÉ ENVIRONNEMENT)

aTravaux de déboisage de berges de

cours d’eau dans une zone Natura 2000

conformes aux prescriptions fixées par

l’arrêté préfectoral d’autorisation “loi sur

l’eau” et à la sensibilité particulière des

sites concernés : précautions et méthodes

requises pour le déboisement des berges

impactées pour minimiser au maximum les

impacts de la phase travaux sur les habitats

et les espèces d’intérêt patrimonial.

aMise en place sur le projet Préchac Landiras

de ponts militaires (pont Bailey) sur trois

cours d’eau inscrits en zone Natura 2000,

pour réaliser les opérations de traversée de

cours d’eau par les engins sans impacter

les berges et ne pas rompre les continuités

écologiques, pour ne pas perturber l’habitat

du Vison d’Europe.

aRéalisation systématique d’une pêche

électrique de sauvetage sur l’emprise de

travaux de la pose d’un gazoduc dans le lit

mineur des cours d’eau tels que traversées

en souille ou pose de gaines pour le fran-

chissement de la piste. Cette technique est

la plus efficace pour l’enlèvement de toute

la faune aquatique et la moins traumati-

sante pour les poissons.

aDéversement de boues de forage sur un

chantier “Création d’un soutirage” lors de

l’enlèvement de la benne.

aUtilisation de “Plaques anti-végétation” afin

de supprimer ou diminuer la quantité de

produits phytosanitaires utilisés pour

désherber les zones autour des bornes

TIGF, de limiter l’impact sur l’environnement

et la santé, de respecter la réglementation

de plus en plus restrictive (zones humides

par exemple) et de répondre aux demandes

de l’agriculture biologique.

aGilet de sécurité dans les véhicules dont la

pose enveloppant le dossier du siège peut

nuire au bon fonctionnement des airbags

lorsque ces derniers sont intégrés aux

sièges.

aMesures fortes chaleurs : apport de sels

minéraux dans l’eau de boisson pour

compenser la perte importante de sels

minéraux lors de la transpiration).

aMesures fortes chaleurs : aménagement de

zones de repos sur chantiers.

aFracture du bras lors d’une opération Wire

Line.

aAccrochage d’une canalisation par une

pelle mécanique lors de manœuvres

d'évacuation de terre.

aPrésence d’une bombe découverte par

l’engin de terrassement dans le périmètre

d’une canalisation en gaz.

aSignalisation de canalisation de gaz en

exploitation temporairement aérienne sur

chantier par la mise en place de protections

temporaires.

aBrai de houille : règles de transport et de

port des EPI.

aAccrochage d’une canalisation lors d’un

chantier de drainage.

Ire ÉTAPE. RETOUR SUR 2010

a. À COMBIEN D’AUDITS AVEZ-VOUS CONTRIBUÉ ?

rb. FORMATION ET GESTION

DES COMPÉTENCES

rc. SITUATIONS D’URGENCES

rd. RETOUR D’EXPÉRIENCE

re. SUIVI DES ACTIONS

r

Journal_BilanPerformanceQSE_Mise en page 1 04/07/11 17:21 Page12

Page 13: Performance du Système de Management - tigf.fr · PDF fileinternes est en cours de mise en place : ... Les audits de renouvellement ISO 9001 et ISO 14001 ont été réalisés du 15

Synthèse globale des actionsQSE

Depuis juin 2010, l’ensemble des plans d’actions

est désormais géré à partir de l’application

Eagles.

Cela permet de générer des événements et

suivre les plans d’actions associés dans les

domaines HSEQ-DD.

De plus, des indicateurs permettent de suivre

l’avancement des actions suite aux audits

réglementaires. Au bilan 2010, on compte

1895 évènements qui ont généré 2 091 actions

tous sujets confondus (en date du 8 février

2010).

La répartition par thématique est la suivante :

◗ environnement, 250 actions sur un cycle pluri-

annuel avec un avancement global de 70% ;

◗ sécurité, 63% (valeur du KPI reporté) ;

◗ qualité, actions à 89%.

L’objectif est maintenant de faire évoluer l’outil

Eagles pour faciliter le suivi des actions.

La DOP est responsable de 1600 actions soit 76% des actions dans Eagles, 300 actionssoit 14% pour la DHSEQ-DD et seulement 10% des actions concernent les autres entités.On remarque que les événements les plus renseignés pour la DOP sont à 30% desASR, à 30% des IGP et à 15% des audits.Pour la DHSEQ ce sont des événements liés à la veille réglementaire et aux audits.

e. SUIVI DES ACTIONS RELATIVES AU SYSTÈME DE MANAGEMENT

New !New !

→ De juin 2010 à février 2011, 2091 actions :

◗ 651 actions terminées, soit 31%◗ 674 actions en cours, soit 32%◗ 766 actions en attente, soit 36%

13

Ire ÉTAPE. RETOUR SUR 2010

a. À COMBIEN D’AUDITS AVEZ-VOUS CONTRIBUÉ ?

rb. FORMATION ET GESTION

DES COMPÉTENCES

rc. SITUATIONS D’URGENCES

rd. RETOUR D’EXPÉRIENCE

re. SUIVI DES ACTIONS

r

Journal_BilanPerformanceQSE_Mise en page 1 04/07/11 17:21 Page13

Page 14: Performance du Système de Management - tigf.fr · PDF fileinternes est en cours de mise en place : ... Les audits de renouvellement ISO 9001 et ISO 14001 ont été réalisés du 15

Suivi des actionssuite à audits Depuis fin 2010, DHSEQ-

DD consolide de manière

trimestrielle un suivi de

l’avancement des actions

suite à audits, inspections

et événements dont la

gravité est supérieure ou

égale à 4 & 5. Ce suivi

est communiqué au CODIR

et à GEN.

■ Suivi des actions

en métrologie

(renseignées

dans Eagles)

4 Avancement global

des actions en métro -

logie sur 2010 :

100% des actions

ont été réalisées (12 actions).

4 13 actions ont été identifiées suite

à l’audit de renouvellement de la

DIRECCTE Aquitaine du 15/10/2010.

L'état d’avancement est de 60% et le

délai s’étend jusqu’à fin 2011.

Rappel :

4 non-conformités et 7 remarques à 11 constats

créés dans EAGLES et 13 actions.

■ Suivi des actions odorisation

80% des actions prévues sur 2010 ont été

réalisées.

4 Les 20% restantes vont jusqu’en 2011

et pour 4 d'entre-elles les responsables

d'action viennent de changer.

■ Suivi des actions du SGS

4 100% des actions ont été réalisées en

2010.

■ Actions Sécurité 2010

4 Réalisation de 100% du diagnostic Culture

Sécurité

4 Intégration des propositions du Groupe

de Travail “Fondamentaux sécurité” au

Plan d’Amélioration de la Culture Sécurité.

4 Création d’une FAP “Retour d’Expérience”

4 Adhésion de TIGF au MASE Sud-Ouest –

Manuel d’Amélioration de la Sécurité des

Entreprises (Référenciel de management

de la sécurité) au titre d’entreprise

utilisatrice.

TIGF est membre du Comité de Pilotage

MASE Sud-Ouest.

4 Définition de la politique TIGF vis-à-vis

des Entreprises Intervenantes adhérant

au MASE.

New !New !

14

Ire ÉTAPE. RETOUR SUR 2010

a. À COMBIEN D’AUDITS AVEZ-VOUS CONTRIBUÉ ?

rb. FORMATION ET GESTION

DES COMPÉTENCES

rc. SITUATIONS D’URGENCES

rd. RETOUR D’EXPÉRIENCE

re. SUIVI DES ACTIONS

r

Journal_BilanPerformanceQSE_Mise en page 1 04/07/11 17:21 Page14

Page 15: Performance du Système de Management - tigf.fr · PDF fileinternes est en cours de mise en place : ... Les audits de renouvellement ISO 9001 et ISO 14001 ont été réalisés du 15

Le SGS en 2010Le Système de Gestion de la Sécurité (SGS)

stockage est l’ensemble des dispositions mises

en œuvre ayant pour objet la prévention et le

traitement des accidents majeurs. Les objectifs

doivent répondre aux exigences réglementaires

de l’arrêté du 10 mai 2000 et de l’arrêté du

17 janvier 2003.

Les objectifs annuels de TIGF traduisent la

mise en application de la politique HSEQ-DD

et de Politique de Prévention des Accidents

Majeurs (PPAM) au travers de 7 éléments du

SGS.

Objectifs 2010 du SGS Stockage :

1. Mieux formaliser le contrôle de la qualifi-

cation du personnel (répartiteur en particulier)

2. Optimiser l’outil de gestion des compétences

3. Être conforme à la réglementation et à la

politique groupe

4. Améliorer la gestion des entreprises exté -

rieures

5. Formations spécifiques des personnes

d’astreintes au stockage

6. Créer des Retours d’Expérience stockage

sur événements indésirables.

L’ensemble des objectifs sur 2010 a été

atteint, résultat satisfaisant.

15

II. RÉPONDREÀ NOS OBJECTIFS

a. POUR GARANTIR LA SÉCURITÉ

Journal_BilanPerformanceQSE_Mise en page 1 04/07/11 17:21 Page15

Page 16: Performance du Système de Management - tigf.fr · PDF fileinternes est en cours de mise en place : ... Les audits de renouvellement ISO 9001 et ISO 14001 ont été réalisés du 15

16

IIe ÉTAPE. RÉPONDRE À NOS OBJECTIFS

a. POUR GARANTIR LA SÉCURITÉr

b. POUR PRÉSERVER L’ENVIRONNEMENTET AGIR POUR LE DÉVELOPPEMENT DURABLE

rc. POUR MAÎTRISER LA QUALITÉ

r

Tableau de suivi des activités du système

Type Cible par anRésultats

PourcentageAtteintes

obtenus en 2010 des objectifs

ASR – 703 –

IGP 680 698 103%

Réunion d’équipe 181 273 150%

Exercices HSE 65 60 190%

750

700

650

600

5502008

1429

2009 2010

En 2010, nous avonsdéveloppé et mis en test un Guide

IGP pour aider les inspecteurs à identifierles situations à risques sur les bâtiments,les installations industrielles et les chantiers.Pour en bénéficier, contacter DHSEQ.

En 2011, nous devons analyser la qualité des

IGP réalisées et veiller au bon avancement

des actions qui en sont issues.

LES INSPECTIONS GÉNÉRALES PLANIFIÉES

EN 2010

Les IGP sont des visites périodiques des

opérations et des sites TIGF, réalisées dans le

but de dépister des conditions générales HSEQ

non-conformes.

Les Inspections Générales Planifiées (IGP) sont

bien réalisées, conformément à nos objectifs

annuels.

De nombreuses actions sont en attente dans

Eagles et nous devons veiller à ce que ce

chiffre diminue.

LES RÉUNIONS D’ÉQUIPE

Lorsque nous regardons le nombre de réunions

d’équipe enregistrée dans Eagles, nous sommes

très bons ! 273 réunions d’équipe ont été

réalisées en 2010 (objectif 180).

Pour 2011, nous devons analyser en détail

ces réunions pour vérifier que :

4elles abordent bien des thématiques HSEQ-DD,

4des réunions sont bien réalisées dans toutes

les entités,

4toute l’équipe (ou la majorité) y participe et

elle dure au moins 40 minutes,

4enfin nous devons aider les managers à

organiser des réunions participatives, ces

réunions pouvant être l’occasion de relire ou

réviser ensemble des procédures, consignes,

mode opératoires importants, d’échanger

sur un évènement, une situation à risque

rencontrée par un des membres de l’équipe...

■ Acceptée

■ En attente

■ Fermée

■ Rejetée

■ Terminée

39%

33%

1%2%

25%

Le SIES en 2010Le Système International d’Évaluation de la

Sécurité (SIES) est un référentiel d’audit (sous

forme de questionnaire), destiné à mesurer

les performances d'une entreprise en matière

de sécurité quel que soit son secteur d'activité.

Différents outils existent pour nous permettre

d’évaluer et d’améliorer notre Système comme

les Inspections Générales Planifiées, les réunions

d'équipes, l’identification des ASR (Actions et

Situations à Risques) et les indicateurs.

Évolution du nombre d’IGP réalisées

État des actions suite à IGP

New !New !

Journal_BilanPerformanceQSE_Mise en page 1 04/07/11 17:21 Page16

Page 17: Performance du Système de Management - tigf.fr · PDF fileinternes est en cours de mise en place : ... Les audits de renouvellement ISO 9001 et ISO 14001 ont été réalisés du 15

KPI (Key Performance RésultatsIndicator) 2010

Nombre de pertesde confinement 26

Nombre de feuxet explosions 2

Nombre de défaillancesd’EIPS en test (Stockage)

3

Taux d’avancement 63%du plan d’action (moyenne sur 12 mois)

Nombre d’ASR* 703

Vous pouvez suivre l’évolution de nos principaux indicateurs,

chaque mois, sur l’Intranet.

New !New !

LES INDICATEURS

Reporting groupe. Indicateurs de performances

clés sur la sécurité :

4Certaines situations sont enregistrées

directement dans Maximo sans être

déclarées dans Eagles, contribuant ainsi

à la baisse de ce chiffre.

Par contre, nous avons identifié, en particulier

lors de l’état des lieux SIES et du Diagnostic

Culture Sécurité, que la déclaration d’ASR

avait mauvaise presse et que nous devions

œuvrer pour positiver la remontée des ASR.

2000

1500

1000

500

02006 2007 2008 2009 2010

Nombre d’ASR par an

17

Le nombre d’ASR déclarées est en baisse. À

noter :

4703 ASR en 2010, ce qui représentent

1,6 ASR par personne organique, une

moyenne honorable dans le groupe.

4Le changement d’outil en 2010, de Maximo

à Eagles, qui n’a pas favorisé la déclaration

de situations sur ce nouvel outil.

ce comportement à risque (manque de for-

mation, méconnaissance des règles, absence

d’identification du risque encouru…).

4L’ASR doit être valorisée et vécue par tous

comme une démarche de progrès.

4L’ASR peut conduire à la rédaction d’une

bonne pratique (ex. : Brai).

4L’ASR est une initiative personnelle qui participe

au développement de la culture Sécurité.

4L’ASR émise permet d’identifier les causes

potentielles d’un accident et d’éviter qu’il

se produise.

4L’ASR doit être traitée dans les plus brefs

délais.

4L’ASR ne doit pas être délatrice et s’il s’agit

de relever un comportement à risque, elle

doit être rédigée sans citer de nom mais

surtout permettre d’identifier la cause de

LES ACTIONS ET SITUATIONS À RISQUES

* ASR : Actions et Situations à Risques

IIe ÉTAPE. RÉPONDRE À NOS OBJECTIFS

a. POUR GARANTIR LA SÉCURITÉr

b. POUR PRÉSERVER L’ENVIRONNEMENTET AGIR POUR LE DÉVELOPPEMENT DURABLE

rc. POUR MAÎTRISER LA QUALITÉ

r

Journal_BilanPerformanceQSE_Mise en page 1 04/07/11 17:21 Page17

Page 18: Performance du Système de Management - tigf.fr · PDF fileinternes est en cours de mise en place : ... Les audits de renouvellement ISO 9001 et ISO 14001 ont été réalisés du 15

Évolution des résultats sécurité

NOMBRE TOTAL D’ACCIDENTS (TIGF et Entreprises Intervenantes)

19 9 5 3 7 5 6 9 7

NOMBRE TOTAL D’ACCIDENTS (Entreprises Intervenantes)

14 7 5 2 6 4 5 8 6

2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010

18

Notre volonté et nos actions d’amélioration et de prévention autour de la sécurité sont constantes,pourtant, nos résultats ne sont pas conformes à l’objectif fixé.

Le taux de fréquence des accidents déclarés s’élève à 4,6 pour un objectif de 2,8et le taux de gravité est en augmentation.

IIe ÉTAPE. RÉPONDRE À NOS OBJECTIFS

a. POUR GARANTIR LA SÉCURITÉr

b. POUR PRÉSERVER L’ENVIRONNEMENTET AGIR POUR LE DÉVELOPPEMENT DURABLE

rc. POUR MAÎTRISER LA QUALITÉ

r

Journal_BilanPerformanceQSE_Mise en page 1 04/07/11 17:21 Page18

Page 19: Performance du Système de Management - tigf.fr · PDF fileinternes est en cours de mise en place : ... Les audits de renouvellement ISO 9001 et ISO 14001 ont été réalisés du 15

Cinq objectifs environnementaux ont été définis pour la période 2009-2011 en application du système de management ISO14001 pour lequel TIGF

est certifié depuis 2006.

b. POUR PRÉSERVER L’ENVIRONNEMENT ET AGIR POUR LE DÉVELOPPEMENT DURABLE

OBJECTIFS

TIGF est conforme vis-à-vis de la règlementation environnementale

Les émissions de gaz à effet de serre ont été réduites de 10%

Les pollutions de sol tendentvers 0

L’impact des stockages souter-rains de gaz sur la compositionde l’aquifère est contrôlé

Les plaintes liées au bruit tendent vers 0

CIBLES SUR 3 ANS (2009 à 2011)

◗ Planifier 100% des actions de mises en conformité (non-conformitésidentifiées depuis novembre 2007).

◗ Engager 100% des travaux de mises en conformité (non-conformitésidentifiées en 2007 - Transport & Stockage).

◗ Réduire de 100% les non-conformités de niveau 4-5.

◗ Réduire de 15% les pertes diffuses quantifiées en 2008.◗ Réduire de 15% les décompressions travaux/maintenance (volume émis/

volume émettable).◗ Réduire de 15% les émissions de CO2 liées au déplacement routiers et

autres.

◗ Cartographier et caractériser 100% des zones polluées identifiées.◗ Dépolluer 100% des zones identifiées.◗ Réduire de 20% par an les déversements.◗ Évaluer l’impact des canalisations abandonnées.

◗ Contrôler l’impact des métaux lourds.◗ Contrôler l’impact des BTEX (Benzène Toluène Ethylbenzène Xylène).

◗ Cartographier 100% des installations aériennes.◗ Trouver une solution pour 50% des problèmes identifiés.

AVANCEMENT GÉNÉRALà fin 2010

100%

100%150%

100%

150%

170%

170%170%160%100%

170%170%

100%170%

Au-delà de ces objectifs issus de l’analyseenvironnementale, TIGF mène conjointe-ment une politique de développementdurable qui implique son personnel etl’ensemble de ses parties prenantes.

Dans cette optique, 2 objectifs ont été fixés : 4Les relations avec les parties prenantes

sont structurées.4Les projets TIGF et les comportements

personnels intègrent une vision Dévelop-

pement Durable qui se décline en 3 axesprincipaux : “économiser l’énergie, agir pour la bio-diversité et développer des projets hauteQualité Environnementale”.

19

IIe ÉTAPE. RÉPONDRE À NOS OBJECTIFS

a. POUR GARANTIR LA SÉCURITÉr

b. POUR PRÉSERVER L’ENVIRONNEMENTET AGIR POUR LE DÉVELOPPEMENT DURABLE

rc. POUR MAÎTRISER LA QUALITÉ

r

Journal_BilanPerformanceQSE_Mise en page 1 04/07/11 17:21 Page19

Page 20: Performance du Système de Management - tigf.fr · PDF fileinternes est en cours de mise en place : ... Les audits de renouvellement ISO 9001 et ISO 14001 ont été réalisés du 15

20

Odorisation du gaz livréActuellement la certification ISO 9001 (qualité)

est limitée au périmètre de l’odorisation.

CONTEXTE TECHNIQUE

Le gaz naturel est inodore ; pour des raisons

de sécurité il est odorisé pour son transport et

sa distribution. L’odorisation se fait par injection

d’un produit chimique : le TetraHydroThiophene.

La concentration de THT dans le gaz doit être

comprise entre 15 et 40 mg/Nm3 avec une

valeur cible à 25 mg/Nm3.

L’injection d’odorisant dans le gaz s’effectue

de façon continue sur le réseau. La teneur en

odorisant est mesurée en continue en amont

et en aval du point d’injection.

CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE

Le décret n° 2004-251 du 19 mars 2004,

spécifie à l’article 11 que “les opérateurs deréseaux de transport… prennent les dispositionsnécessaires pour qu’à toutes les sorties deréseau vers les installations des clients nondomestiques directement raccordés à ce réseauet vers les réseaux de distribution, le gazdégage une odeur suffisamment caractéristiquepour que les fuites éventuelles soient percep-tibles.”La surveillance et le suivi de l’odorisation sont

réalisés sur l’ensemble du réseau de transport.

c. POUR MAÎTRISER LA QUALITÉ

Mise en application de l’article 11 du décret

Obligation de Service Public et dispositions

internes supplémentaires :

4 L’ensemble du réseau de transport est

odorisé.

4 Pour des raisons pratiques, transfert du

processus d’odorisation des flux sortants

aux flux entrants, le transport n’affectant

pas les propriétés de l’odorisant.

4 Pas de contrôle systématique du niveau

de THT aux points interfaces avec les

opérateurs adjacents disposant d’une

certification ISO 9001 de leur processus

d’odorisation dans l’intervalle [15-

40] mg/m3 (n). Dans le cas contraire, des

contrôles réguliers sont effectués via des

analyseurs.

Le processus “Assurer l’odorisation du gaz

livré” est un sous-processus de R03 “Mettre

en œuvre les contrats et opérer les infrastructures

de façon sécurisée”.

L’objectif de ce sous-processus est de répondre

aux exigences du client GRDF en livrant un

gaz odorisé contenant un taux de THT entre

15 et 40 mg/m3 (cible 25 mg/m3). Il a été

atteint en 2010.

Deux indicateurs permettent de s'assurer que

l’objectif est atteint :

4 Indicateur O1-1 : contrôle de la fiabilité

du système de mesure de la qualité du

gaz (révisé en octobre 2010).

4 Indicateur O1-2 : alertes clients gaz hors

spécifications THT.

IIe ÉTAPE. RÉPONDRE À NOS OBJECTIFS

a. POUR GARANTIR LA SÉCURITÉr

b. POUR PRÉSERVER L’ENVIRONNEMENTET AGIR POUR LE DÉVELOPPEMENT DURABLE

rc. POUR MAÎTRISER LA QUALITÉ

r

Journal_BilanPerformanceQSE_Mise en page 1 04/07/11 17:21 Page20

Page 21: Performance du Système de Management - tigf.fr · PDF fileinternes est en cours de mise en place : ... Les audits de renouvellement ISO 9001 et ISO 14001 ont été réalisés du 15

IndicateursCONTRÔLE DE LA FIABILITÉ DU SYSTÈME DE LA QUALITÉ DU GAZ

Objectif atteint :

• Valeur de l’indicateur 2010 : 6 analyses non valides

• Valeur cible : inférieur à 12

ALERTES CLIENTS GAZ HORS SPÉCIFICATIONS THT

Objectif atteint 2010 :

• Valeur de l’indicateur : 2 alertes clients

• Valeur cible : inférieur à 12

2007

2008

2009

2010

2011

Alerteclients2010

AC2009

→ Problèmes identifiés : fin novembre début décembre, durée2 jours sans mesure.Cause : panne électrique, problème résolu.

→ 2 alertes clients en 2010 : Mauléon et Navarrenx (cuve deTHT presque vide)Problème supposé du capteur qui identifie le niveau deTHT sur les cuves du Lacal. Mesures compensatoires : utilisation de l’installation MA2 Lacq qui permet d'injecterdu THT.Actions curatives efficaces mais actions correctives àmettre en place, demandes de modifications (DM) en cours.

21

IIe ÉTAPE. RÉPONDRE À NOS OBJECTIFS

a. POUR GARANTIR LA SÉCURITÉr

b. POUR PRÉSERVER L’ENVIRONNEMENTET AGIR POUR LE DÉVELOPPEMENT DURABLE

rc. POUR MAÎTRISER LA QUALITÉ

r

Journal_BilanPerformanceQSE_Mise en page 1 04/07/11 17:21 Page21

Page 22: Performance du Système de Management - tigf.fr · PDF fileinternes est en cours de mise en place : ... Les audits de renouvellement ISO 9001 et ISO 14001 ont été réalisés du 15

22

Rappel des niveaux de réclamations : source

procédure RC R04.PRO.002890

Niveau 1 : réclamation mineure sans risque

particulier.

Niveau 2 : réclamation majeure avec risque

identifié (sécurité, environnement, juridique,

financier, image, etc.).

90% des réclamations sont des problèmes de

comptage. Une réclamation majeure a été portée

par GRDF (référence : réclamation PCS corrigé).

RÉCLAMATIONS CLIENTS EXTERNES

Métrologie Les systèmes de mesurage (compteurs,

convertisseurs de volume et ensembles de

chromatographie) font l’objet de vérifications

réglementaires de par leur utilisation à des

fins commerciales. Le contrôle du respect de

cette réglementation est assuré par la Direction

Régionale des Entreprises, de la Concurrence,

de la Consommation, du Travail et de l’Emploi

(DIRECCTE).

TIGF dispose d’une dispense délivrée par la

DIRECCTE lui permettant de réaliser les vérifi-

cations des différents systèmes de mesurage

selon les exigences définies dans l’annexe 3

de la circulaire du 25 mars 1991. La dispense

de vérification délivrée par la DIRECCTE résulte

de la mise en oeuvre de dispositions organi-

sationnelles et opérationnelles se conformant

à l’article 62-3 de l’arrêté du 31 décembre

2001. Cette dispense a été renouvelée par la

DIRECCTE Aquitaine en novembre 2010.

OBJECTIF 2010/2011

Renouvellementde la dispenseen métrologie

Être conforme à la règlementation

Répondre auxdemandes del’administration

Maîtrise de l’activitémétrologique

DÉFINITION

◗ TIGF dispose d’une dispense délivrée par la DIRECCTEAquitaine lui permettant de réaliser les vérifications desdifférents systèmes de mesurage selon les exigencesdéfinies dans l’annexe 3 de la circulaire du 25 mars 1991.

◗ Aspects techniques : - réaliser les Visites Périodiques (VPE) de 100% comptages,- maîtriser les Non-Conformités (NC) : écart > 1.2%, 7 NC

pour 753 VPE,- respecter les plannings.

◗ Aspects administratifs : - examen administratif,- communication à la DIRECCTE.

Commentaires : Les exigences administratives sont de plusen plus nombreuses (certificat d’examen type et procédureen cours pour consolider la communication).

◗ Audit de renouvellement de la DIRECCTE Aquitaine du15 octobre 2010 (échéance au 31 décembre 2011 pourcertaines actions).

◗ Organisation opérationnelle (formation, responsabilité, etc.)Commentaires : changement important.

◗ Système qualité métrologie transféré à DHSEQ-DD.Commentaires : changement important.

◗ Résultats opérationnels.

%

100%

1

100%100%

190%

150%175%

160%

180%

175%

195%

IIe ÉTAPE. RÉPONDRE À NOS OBJECTIFS

a. POUR GARANTIR LA SÉCURITÉr

b. POUR PRÉSERVER L’ENVIRONNEMENTET AGIR POUR LE DÉVELOPPEMENT DURABLE

rc. POUR MAÎTRISER LA QUALITÉ

r

Journal_BilanPerformanceQSE_Mise en page 1 04/07/11 17:21 Page22

Page 23: Performance du Système de Management - tigf.fr · PDF fileinternes est en cours de mise en place : ... Les audits de renouvellement ISO 9001 et ISO 14001 ont été réalisés du 15

Cette matrice a pour objectif d’évaluer la

performance du Système de Management et

de définir les axes d’amélioration. Chaque

responsable a évalué son domaine selon

13 thèmes et 5 critères de cotation.

ConclusionTous les éléments du Système sont à minima

décrits, connus et partagés :

4Sur 13 thèmes, 11 ont eu une cotation

supérieure ou égale à 3 et 2 inférieure à 3

4Aucun thème n’a eu une cotation = 5

(élément optimisé)

Les points forts identifiés sont :

4responsabilité de la direction,

4formation/gestion des compétences au

Système de Management,

4conformité par rapport à la réglementation,

4gestion des situations d’urgences.

Les améliorations portent sur l’implication de

l’encadrement intermédiaire, le suivi des Actions

III.ÉVALUER LA PERFORMANCEDU SYSTÈMEDE MANAGEMENT

MATRICE D’ÉVALUATION DE LA PERFORMANCE DU SYSTÈME DE MANAGEMENT (SM)

Légende de cotation Cotation

Identifié / décrit 1

Connu / partagé 2

Appliqué / réalisé inférieur à 60% 3

Appliqué / réalisé entre 60 et 100% 4

Maîtrisé / optimisé 5

} Points cotation faible

} Points à améliorer

} Points forts

13 thèmesévalués

New !New !

23

Correctives /Actions Préventives et le Retour

d’Expérience (appliqué inférieur à 60%).

Des efforts devront porter sur la gestion

docu mentaire et l'intégration du Système de

Management à notre démarche processus.

Journal_BilanPerformanceQSE_Mise en page 1 04/07/11 17:21 Page23

Page 24: Performance du Système de Management - tigf.fr · PDF fileinternes est en cours de mise en place : ... Les audits de renouvellement ISO 9001 et ISO 14001 ont été réalisés du 15

Journal_BilanPerformanceQSE_Mise en page 1 04/07/11 17:21 Page24

Page 25: Performance du Système de Management - tigf.fr · PDF fileinternes est en cours de mise en place : ... Les audits de renouvellement ISO 9001 et ISO 14001 ont été réalisés du 15

Pour anticiper l’avenir, nous devons identifier

les changements en interne et en externe qui

pourraient impacter notre Système de

Mana gement et conduire à des changements

clés.

Principaux changements internespouvant impacter notre Système de Management4La reconfiguration du R01 Etudier et réaliser

les infrastructures impliquant par exemple

la modification du fonctionnement des de-

mandes de modifications(DM).

4La réorganisation de la DHSEQ-DD avec

une proposition d’une offre de service (en

cours actuellement), la création d’une entité

permitting, le renforcement de la sécurité

industrielle, du Développement Durable et

de l’environnement.

4Ces sujets sont suivis et sous contrôle.

IV. ANTICIPER L’AVENIR

a. DES CHANGEMENTS CLÉS

Principaux changements externes :focus sur le risque réglementaireUne cartographie globale des risques existe à

TIGF, dans le cadre du Système de Management

une analyse fine est réalisée sur le risque

réglementaire.

Les textes réglementaires (actualisés ou à

venir) sont identifiées afin de se préparer au

mieux et d’anticiper l’avenir.

Quatre textes réglementaires sont analysés,

les deux premiers sont les principaux :

4Codification de la partie législative du Code

Minier : le code minier a été modifié en

décembre 2010 et mis en application en

mars 2011.

TIGF réalise une étude détaillée des impacts

possibles (par exemple dans le cadre de la

prolongation de concession, réalisation d'une

enquête publique, voire d'une étude d'impact).

4Suivi de l'exposition individuelle et de la

pénibilité au travail (Code du travail) : le suivi

d'exposition individuel de l’exposition des

travailleurs doit être complété par un suivi

de la pénibilité au travail.

TIGF finalise les fiches individuelles d'expo-

sition.

4Sureté (mise à jour des plans de sureté en

référence au guide Groupe).

4Projet de décret remplaçant le décret 85-

1108 (étude du projet de texte avec GRT

gaz au sein de l’Association Française du

Gaz).

25

Journal_BilanPerformanceQSE_Mise en page 1 04/07/11 17:21 Page25

Page 26: Performance du Système de Management - tigf.fr · PDF fileinternes est en cours de mise en place : ... Les audits de renouvellement ISO 9001 et ISO 14001 ont été réalisés du 15

Sécurité au poste de travail4Préparation Audit SIES triennal (octobre 2011) en vue de l’obtention du niveau 8 SIES :

• action d’amélioration de la Revue du Système,• action sur l’accueil et la formation au Poste de Travail (traçabilité et homogénéisation

des pratiques),• identification des critères d’aptitudes au poste de travail.

4Déploiement du Plan d’Amélioration de la Culture Sécurité.4Révision du processus Agrément des entreprises

intervenantes.4Définition de la politique TIGF vis-à-vis des entreprises

intervenantes “MASéEs”.4Révision du cahier des charges HSSE et des exigences

TIGF.

Sécurité industrielleRisque technologique

4Déploiement du Programme de mesurescompensatoire pour le réseau de Transport.

4Intégration dans les études de sécurité le plan d'inspection desscénarios des Études de Danger et de maintenance.

4Intégration des zones d’effets hors site des EDD dans le SIG4Mise en œuvre des bonnes pratiques SGS (EIPS, situations

dégradées...) pour le stockage.4Déploiement du SGS Transport au 1er novembre 2011, inspection

de la DREAL sur cette thématique à partir du 1er janvier en régions.4Intégration d’un module de calculs et de mises à jour automatiques

de l’étude de sécurité générique en temps réel au SIG.4Déploiement et mise en œuvre des Mesures de Maîtrise des

Risques Instrumentés.4Intégration des Plan de Surveillance et de Maintenance dans

les Études de Sécurité et les Études de Danger.

Environnement et développement durable4Implication systématique dans les projets.4Développement des thèmes liés à la biodiversité et à

l’efficacité énergétique.4Déploiement de la gestion des parties prenantes.4Traitement systématique des pollutions de sol “historiques”.4Cartographie des bruits.4Réduction des émissions de gaz à effet de serre par

évent (venting).

Qualité4Réalisation d’une étude sur la définition du référentiel à TIGF

(documentation interne et externe).4Amélioration de la GED : mise en cohérence de la démarche processus

avec la Gestion Documentaire de TIGF.4Odorisation : mise en place d’un chromatographe pour mesurer la quantité

du THT au point d’entrée sur le réseau à Toulouse et Bordeaux.4Dans le cadre de la métrologie, les techniciens d’exploitation vont recevoir

une habilitation métrologie.4Intégration de la Métrologie dans le Système de Management global de TIGF.

Permitting 4Améliorer la veille régle -

mentaire au sein de TIGFet assurer un suivi exhaustifdes évolutions réglementaires.

4Assurer la conformité de l’exploitation de nos installationsen poursuivant les récolements réglementaires.

4Actualiser la doctrine permitting Transport pour prendre encompte les évolutions réglementaires et le Retour d’expériencedes projets Artère du Béarn et Girland.

4Créer la doctrine permitting Stockage traitant particulièrementdes aspects code minier, code de l’environnement etéquipement sous pression.

Hygiène industrielle4Mise à jour du Document Unique

en intégrant en particulier (lesdonnées issues des cartographiesdu bruit et des repérages Amianteréalisés en 2010 et les notionsde pénibilité au travail).

4Mise en place des fiches indi-viduelles d’exposition.

26

IVe ÉTAPE. ANTICIPER L’AVENIR

a. DES CHANGEMENTS CLÉSr

b. RÉPARTITION DES ACTIONS D’AMÉLIORATIONS 2011-2013 PAR THÉMATIQUES

rc. DES DÉCISIONS INNOVANTES

r

Sureté4Mise à jour du zonage.4Redéfinition des niveaux et des groupes

d’accès du système de contrôle d’accès.4Définition de la stratégie de déploiement

de cette politique (Projets/Sites existants).4Sensibilisation du personnel à la sureté.

b. RÉPARTITION DES ACTIONS D’AMÉLIORATIONS 2011-2013 PAR THÉMATIQUES

Journal_BilanPerformanceQSE_Mise en page 1 04/07/11 17:21 Page26

Page 27: Performance du Système de Management - tigf.fr · PDF fileinternes est en cours de mise en place : ... Les audits de renouvellement ISO 9001 et ISO 14001 ont été réalisés du 15

L’ensemble de ces éléments permet d’identifier

des actions priorisées selon différentes

thématiques.

4 Verbatim de la direction sur l’efficacitédu Système de Management :

“Le système s’harmonise de plus enplus et c’est positif. Le plan d’actionsest bien adapté aux risques et aux objectifs fixés. Il y a une cohérenceglobale, un recul pris qui permet d’avoirune meilleure vision générale et degagner en efficacité grâce à la présen-tation de la Revue de Direction”.

Thématique

Santé

Sureté

Qualité

Qualité

Qualité

Qualité

Sécurité auposte de travail

Environnement

Origine du besoin

Matrice du risque réglementaire

Axes d’amélioration

Axes d’amélioration

Axes d’amélioration

Bilan de la revue

Bilan de la revue

Bilan de la revue

Bilan de la revue

Décisions prises

Mise en place des fiches individuelles d’exposition.

Mise à jour de la politique des équipements desureté et stratégie de déploiement.

Renforcement des compétences et de l’expertiseen matière Système de Management Qualité.

Intégration du système métrologie au systèmeQualité de TIGF : évaluer la mission en terme decompétence et de charge.

Restitution d'une communication sur la Revue deDirection.

Présentation au CODIR élargie et réunion interDREAL (21 juin).

Identification des Bons de Travaux HSE dans SAPSALSA.

Réflexion sur le système de mesure des NOX*.

Bilan général 6

Matrice des performances des SM

Matrice des risques réglementaires

Recommandations en matière d’amélioration

c. DES DÉCISIONS INNOVANTESNew !New !

27

IVe ÉTAPE. ANTICIPER L’AVENIR

a. DES CHANGEMENTS CLÉSr

b. RÉPARTITION DES ACTIONS D’AMÉLIORATIONS 2011-2013 PAR THÉMATIQUES

rc. DES DÉCISIONS INNOVANTES

r

6

6

*NOX : Oxydes d’azote Produits de réaction entre azote et oxygène se formant lors de combustions à température élevée. Ces gaz sont des polluants. Ex : NO, NO2…

Journal_BilanPerformanceQSE_Mise en page 1 04/07/11 17:22 Page27

Page 28: Performance du Système de Management - tigf.fr · PDF fileinternes est en cours de mise en place : ... Les audits de renouvellement ISO 9001 et ISO 14001 ont été réalisés du 15

RESPONSABLE SYSTÈME DE MANAGEMENT ET DE LA SÉCURITE AU POSTE DE TRAVAILContact : Philippe DUPRÉ

QUALITÉSystème de Management de la Qualité Métrologie (Référentiel, annexe 3 de la circulaire du 25/03/1991)

Système de Management de la Qualité Odorisation (Référentiel, ISO 9001)Contact : Magali CLERC

SÉCURITESystème de Management de la Sécurité (Référentiel, SIES Version 6)

Contact : Amélie MARCHAND

Système de Gestion de la Sécurité Transport (Référentiel, Arrêté du 20 décembre 2010)Contact : Florent SANJUAN

Système de Gestion de la Sécurité stockage (Référentiel, Arrêté du 10 mai 2000)Contact : Robert PRINGARBE

ENVIRONNEMENTSystème de Management de l’Environnement (Référentiel, ISO 14001)

Contact : Cécile BOESINGER

Contacts par Système de Management QSE

Réal

isat

ion

:

,

tél.

06 2

0 10

17

79 -

Impr

essi

on :

MC

Repr

o, P

au

Dénomination sociale : Total Infrastructures Gaz FranceAdresse postale siège social : 49, avenue Dufau - BP 522 - 64010 PAU CEDEXTél. : +33 (0)5 59 13 34 00 - Fax : +33 (0)5 59 13 35 60 - www.tigf.fr

S.A. au capital social de 17 579 088 euros

RCS Pau 095 580 841 - N° Siret : 095 580 841 00013 - N° TVA intracommunautaire : FR59 095580841

Journal_BilanPerformanceQSE_Mise en page 1 04/07/11 17:22 Page28