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I.V.R. Ingénierie des Voiries et Réseaux Ingénierie des Voiries et Réseaux - Sarl au Capital de 10 000 - RCS Mulhouse 2008 B 461 – SIRET 503 839 375 00022 - APE 112 B 5, rue de l’Eglise - 68130 WAHLBACH - tél. 03 89 25 84 39 – port. 06 30 23 13 53 E-mail : [email protected] VILLE DE CERNAY ENTREE DE VILLE FAUBOURG DES VOSGES B.P.U. LOT 2 : RESEAUX SECS

PG BPU lot 2 - Cernay · 2.5 Gaine TPC Ø50/63 Ce prix rémunère la fourniture et la pose de tuyau type TPC annelé intérieur lisse, diamètre 50/63 mm servant de gainage, y compris

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I.V.R. Ingénierie des Voiries et Réseaux

Ingénierie des Voiries et Réseaux - Sarl au Capital de 10 000 € - RCS Mulhouse 2008 B 461 –

SIRET 503 839 375 00022 - APE 112 B 5, rue de l’Eglise - 68130 WAHLBACH - tél. 03 89 25 84 39 – port. 06 30 23 13 53

E-mail : [email protected]

VILLE DE CERNAY

ENTREE DE VILLE FAUBOURG DES VOSGES

B.P.U. LOT 2 : RESEAUX SECS

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Prix H.T.

en chiffres

1 INSTALLATION, SIGNALISATION, PREPARATION

1.1 Installation de chantier

Ce prix rémunère forfaitairement :

- l’amenée du matériel  de transport et de mise en œuvre

- l’aménagement des aires de stockage pour les agrégats ou les approvisionnements

- les clôtures et barricades éventuelles

- la mise à disposition et l’entretien des locaux sociaux prévus par la législation du 

travail (réfectoire, vestiaire, sanitaire…)

- l’aménagement éventuel des chemins d’accès provisoires au chantier et leur 

entretien pendant les travaux

- les branchements aux réseaux divers

- les frais éventuels d’occupation de terrain

- la remise en état des lieux après achèvement des travaux

- le repliement du matériel

- le nettoyage constant du chantier

Ce prix sera payé de la façon suivante :

50 % à la mise en place des installations, du matériel

50 % après le repliement des installations, du matériel et la remise en état des lieux

LE FORFAIT :

1.2 Signalisation de chantier

Ce prix rémunère forfaitairement :

- la signalisation provisoire du chantier

- la fourniture et la pose des panneaux, barrières, lampes, feux tricolores éventuels

conformément à la réglementation en vigueur

- la signalisation amont et aval du chantier au sein de la commune et sur la route

départementale

-  la fourniture d’un plan de signalisation avec détail des panneaux à faire valider par 

la maîtrise d’œuvre

-la réalisation de la permission de voirie (en cas de travaux sous route

départementale)

LE FORFAIT :

1.3 Feux tricolores

Ce prix rémunère forfaitairement :

- la mise à disposition de tricolores de chantier

-la dépose et la repose tout au long de la durée du chantier

- la mise à disposition de tout le matériel et signalisation spécifique,

- la gène occasionnée à la réalisation des travaux,

- toutes sujétions.

LA JOURNEE :

1.4 Traçage des réseaux

VILLE DE CERNAY - FAUBOURG DES VOSGES

Lot n°2 réseaux secs

n° Désignation des ouvrages et prix hors-taxes en toutes lettres

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Ce prix rémunère conformément à la réglementation le tracage au sol des réseaux

existant et de leur zone d'emprise réglementaire suivant la classe des plans.

Les couleurs réglementaires devront être appliquées

Intervention des concessionnaires si besoin à la charge de l'entrepreneur.

Repérage par sondages si nécessaire

Maintient du tracé tout au long du chantier

conformément à la réglementation AIPR

LE FORFAIT :

1.5 Sondages

Ce prix rémunère la réalisation de sondage avant la réalisation des travaux pour

repérer les réseaux existant.

La quantité de sondages est forfaitaire, la réalisation est soit mécanique soit manuelle

LE FORFAIT :

1.6 Etudes d'exécution

Ce prix rémunère forfaitairement la réalisation les études d’exécution du chantier et 

comprend notamment :

- l’établissement de tous les plans d’exécutions et spécification à l’usage du chantier 

en cohérence avec les plans de synthèses

- la réalisation des études de synthèse ayant pour objet d’assurer la cohérence 

spatiale des éléments d’ouvrage dans le respect des dispositions techniques, 

architectural et d’exploitation.

- l’établissement du calendrier prévisionnel d’exécution des travaux

- la réalisation de sondages éventuels du terrain existant avec remise en état.

- étude de tous les niveaux nécessaires à la réalisation du chantier

- réalisation des études d’exécution pendant la période de préparation du chantier

Pour les réseaux électriques

- dimensionnement du câblage

- dimensionnement des armoires de commande

- dimensionement de l'éclairage

- dimensionnement des massifs de fondation

Pour l'ensemble du chantier :

- la production des métrés prévisionnels

- les demandes d'agrément pour tous les matériaux et matériels mis en oeuvre, en

trois exemplaires avec les fiches produits

- établissement du Plan d'Assurance Qualité

- toute note de calcul justifiant les variantes proposées par l'entreprise

- établissement de tous les plans sur support informatique en version Autocad 2004

ou supérieure.

L’ensemble de tous ces documents doit être validé par le maître d’œuvre avant le 

début de l’exécution des travaux

Si les documents ne sont pas validés par le maître d’œuvre, l’entrepreneur devra 

modifier ses documents sans délai supplémentaire

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LE FORFAIT :

2 ECLAIRAGE PUBLIC2.1 Tranchée en domaine public

Ce prix rémunère :

- les frais de piquetage

- les dispositifs de sécurité, gardiennage, éclairage et les mesures nécessaires pour

assurer la circulation et les accès aux propriétés riveraines, ainsi que la signalisation

réglementaire (permission de voirie),

- les contraintes et mesures que l'Entrepreneur doit impérativement appliquer en vue

d'assurer la sécurité du personnel, conformément à la réglementation en vigueur (

l'équipement spécial du personnel, ...),

- la protection des arbres et feuillages existants avec barriérage périphérique - le

terrassement , y compris plus value pour présence de roche en fonction des données

de l'étude géotechnique, avec maintien des talus sur toute la longueur de la fouille,

- la fouille, le rejet sur berge et la mise en dépôt provisoire des déblais

- le dressement des parois, le réglage, le nivellement du fond de fouille d’après les 

pentes indiquées sur le profil en long du projet ainsi que son compactage

- la conservation des piquets, repères et bornes parcellaires, éventuellement leur

repose par un géomètre agréé en cas de déplacement nécessité par les travaux,

- la façon des niches

- le détournement éventuel ou l’épuisement des eaux pluviales, de ruissellement, 

d’infiltration, et des eaux usées

- le maintient hors d’eau du fond de fouille par épuisement des eaux souterraines quel 

qu’en soit le débit

- le remblayage avec les matériaux extraits ou d’apport suivant les ordres du maître 

d’œuvre 

- le compactage du remblai par couche n’excédant pas 30cm d’épaisseur et 

conformément au CCTP et prescriptions du fascicule 70 du CCTG

- la remise en état des ouvrages longés

- les mesures nécessaires pour assurer la circulation ainsi que l’accès aux riverains

- l’enlèvement et le transport à la décharge des déblais en excédant correspondant au 

volume occupé par les ouvrages

- toutes sujétions

Pour une largeur de 0,40 m et une profondeur de 1,00 m.

LE METRE LINEAIRE :

2.2 Fouille à la main

Ce prix rémunère les fouilles manuelles en tranchée avec évacuation des matériaux.

LE METRE CUBE :

2.3 Démolition de béton

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Ce prix rémunère :

-  la démolition de béton ou de maçonnerie

-  l’utilisation du brise roche ou du compresseur

-  le chargement et l’évacuation des gravats vers un centre agréé

- les frais éventuels de redevance du centre agréé

- la réfection des dégâts occasionnés

LE METRE CUBE :

2.4 Fourniture et pose de sable fin

Ce prix rémunère la fourniture et la mise en place en fond de fouille d’un lit de sable 

d’une épaisseur de 30 cm sur la largeur de la tranchée pour enrobage des fourreaux, 

y compris toutes sujétions pour une exécution selon les règles de l’art.

LE METRE CUBE :

2.5 Gaine TPC Ø50/63

Ce prix rémunère la fourniture et la pose de tuyau type TPC annelé intérieur lisse,

diamètre 50/63 mm servant de gainage, y compris coupes, manchons, tire fil ,

contrôle et  toutes sujétions pour une exécution selon les règles de l’art.

LE METRE CUBE :

2.6Fourniture et pose de terre en cuivre nu de 29.3mm²

Ce prix rémunère la fourniture et la pose d’un câble de terre en cuivre nu, de section 

29,3 mm², posé en fond de fouille, y compris toutes sujétions pour une exécution

selon les règles de l’art.

LE METRE LINEAIRE :

2.7 Fourniture et pose de gravier tout venant

Ce prix rémunère la fourniture et la mise en œuvre de remblai d’apport de 

spécification D<=60mm et ES >40 pour le remblayage des tranchées en

remplacement des matériaux déclarés impropres au remblai par le maître d’œuvre. Il 

comprend le chargement, le transport, la mise en œuvre selon les prescriptions 

indiquées dans le prix de tranchée ainsi que le rechargement, le transport à la

décharge des matériaux remplacés. Le volume mesuré tiendra compte de la largeur

réelle de la tranchée limitée à sa largeur théorique définie dans le prix des tranchées.

LE METRE CUBE :

2.8 Fourniture et pose de grillage avertisseur

Ce prix rémunère la fourniture et la pose de grillage avertisseur de couleur rouge,

conforme à la norme NFT 54 080, en matière plastique de 30 cm de largeur et de

maille 40 x 40 mm, détectable, posé à 0.30 m au dessus des câbles et gaines, y

compris toutes sujétions pour une exécution selon les règles de l’art.

Dans le cas ou la largeur de 30 cm n'est pas suffisante l'entrepreneur en inclura

l'incidence financière dans le prix unitaire.

LE METRE LINEAIRE :

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2.9 Béton pour traversée de route

Ce prix rémunère la fourniture, le transport et la mise en œuvre de béton dosé à 

250kg/m³ pour la protection de réseaux

LE METRE CUBE :

2.10 Massif de candélabre

Les prix rémunèrent la confection de socle en béton, pour massif de candélabre, y

compris fouille complémentaire, chargement et transport des déblais à la décharge

contrôlée selon la réglementation en vigueur, coffrage, fourniture et mise en œuvre de 

béton, tiges de scellement avec 2 écrous par tige, boulons, mise à niveau, mise en

œuvre selon la réglementation en vigueur, toutes pièces et accessoires et toutes 

sujétions pour une exécution selon les règles de l’art et notamment :

- la vérification du dimensionnement du massif de fondation (note de calcul à l'appui)

-massif préfabriqué ou coulé en place

300x300

L'UNITE :

2.11 Fourniture de câble U1000 R2V en cuivre

Les suivants prix rémunèrent la fourniture et le tirage de câbles U 1000 R2V,

conducteur cuivre, y compris toutes sujétions pour une exécution selon les règles de

l’art.

2.11.1 -section 3x16mm²

Pour un câble U 1000 R2V 3 x 16 mm².

LE METRE LINEAIRE :

2.12 Tirage de câble

Ce prix rémunère la pose  dans les fourreaux d’un câble y compris toutes sujétions 

pour une exécution selon les règles de l’art.

LE METRE LINEAIRE :

2.13 Borne

Fourniture et pose de borne d'ilot de marque BEGA ou similaire en fonte d'aluminium

et acier inox , IP67,massif,

L'UNITE :

3 FRANCE TELECOM3.1 Tranchée en domaine public

Ce prix rémunère :

- les frais de piquetage

- la fouille, le rejet sur berge et la mise en dépôt provisoire des déblais

- le dressement des parois, le réglage, le nivellement du fond de fouille d’après les 

pentes indiquées sur le profil en long du projet ainsi que son compactage

- la façon des niches

- le détournement éventuel ou l’épuisement des eaux pluviales, de ruissellement, 

d’infiltration, et des eaux usées

- le maintient hors d’eau du fond de fouille par épuisement des eaux souterraines quel 

qu’en soit le débit

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- le remblayage avec les matériaux extraits ou d’apport suivant les ordres du maître 

d’œuvre 

- le compactage du remblai par couche n’excédant pas 30cm d’épaisseur et 

conformément au CCTP

- la remise en état des ouvrages longés

- les mesures nécessaires pour assurer la circulation ainsi que l’accès aux riverains

- l’enlèvement et le transport à la décharge des déblais en excédant correspondant au 

volume occupé par les ouvrages

- toutes sujétions

Pour une largeur de 0,40 m et une profondeur de 1,00 m.

LE METRE LINEAIRE :

3.2 Fouille à la main

Ce prix rémunère les fouilles manuelles en tranchée avec évacuation des matériaux.

LE METRE CUBE :

3.3 Démolition de béton

Ce prix rémunère :

-  la démolition de béton ou de maçonnerie

-  l’utilisation du brise roche ou du compresseur

-  le chargement et l’évacuation des gravats vers un centre agréé

- les frais éventuels de redevance du centre agréé

- la réfection des dégâts occasionnés

LE METRE CUBE :

3.4 Plus value pour passage sous muret

Ce prix rémunère à l’unité, en plus value au prix de la tranchée, les difficultés 

particulières pour passage sous mur de clôture. Il comprend le soutènement pendant

les travaux ainsi qu’éventuellement les réfections, les frais de main d’œuvre et toutes 

sujétions.

L'UNITE :

3.5 Fourniture et pose de sable fin

Ce prix rémunère la fourniture et la mise en place en fond de fouille d’un lit de sable 

d’une épaisseur de 30 cm sur la largeur de la tranchée pour enrobage des fourreaux, 

y compris toutes sujétions pour une exécution selon les règles de l’art.

LE METRE CUBE :

3.6 Fourniture et mise en oeuvre de béton

Ce prix rémunère la fourniture, le transport et la mise en œuvre de béton dosé à 

250kg/m³ pour la protection de réseaux.

LE METRE CUBE :

3.7 Fourreaux PVC rigides Ø42/45

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Ce prix rémunère la fourniture et la pose de tuyau type PVC diamètre 45 x 1,8 mm , y

compris coupes, manchons , coudes, étriers,peignes, bouchons et toutes sujétions

pour une exécution selon les règles de l’art, selon les spécifications techniques de 

FRANCE TELECOM.

Tuyaux conformes à la norme NF T 54-018

Ce prix inclus l’aiguillage et la mise en place d’une ficelle tire fil.

LE METRE LINEAIRE :

3.8 Fourniture et pose de tout venant

Ce prix rémunère la fourniture et la mise en œuvre de remblai d’apport de 

spécification D<=60mm et ES >40 pour le remblayage des tranchées en

remplacement des matériaux déclarés impropres au remblai par le maître d’œuvre. Il 

comprend le chargement, le transport, la mise en œuvre selon les prescriptions 

indiquées dans le prix de tranchée ainsi que le rechargement, le transport à la

décharge des matériaux remplacés. Le volume mesuré tiendra compte de la largeur

réelle de la tranchée limitée à sa largeur théorique définie dans le prix des tranchées.

LE METRE CUBE :

3.9 Fourniture et pose de grillage avertisseur

Ce prix rémunère la fourniture et la pose de grillage avertisseur de couleur rouge,

conforme à la norme NFT 54 080, en matière plastique de 30 cm de largeur et de

maille 40 x 40 mm, détectable, posé à 0.30 m au dessus des câbles et gaines, y

compris toutes sujétions pour une exécution selon les règles de l’art.

Dans le cas ou la largeur de 30 cm n'est pas suffisante l'entrepreneur en inclura

l'incidence financière dans le prix unitaire.

LE METRE LINEAIRE :

3.10 Fourniture et pose de chambre de tirage

Ce prix rémunère la fourniture et la mise en place d’une chambre de tirage sous 

trottoir ou chaussée, l’ensemble exécuté selon le cahier des charge de FRANCE 

TELECOM (édition 1991),conforme à la norme NF P 98 050 pour tirage de câbles de

télécommunication, vidéocommunication... y compris cadre, mise à niveau, couvercle

trottoir ou chaussée, terrassements complémentaires, chargement et transport des

déblais à la décharge contrôlée selon la réglementation en vigueur, remblai en gravier

tout-venant du Rhin 0/60, toutes fournitures, et toutes sujétions pour une exécution

selon les règles de l’art et notamment :

- les supports équerre de câbles

- les poteaux support de câble

- les crosses de descente

- les échelons de descente

- les anneaux de tirage

3.10.1 Chambre L3T sous trottoir

Chambre de tirage de type L3T, avec tampon 250 KN

L'UNITE :

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3.11Fourniture et pose de chambre de tirage sans fond

Ce prix rémunère la fourniture et la mise en place d’une chambre de tirage sans fond 

sous trottoir ou chaussée, l’ensemble exécuté selon le cahier des charge de FRANCE 

TELECOM (édition 1991),conforme à la norme NF P 98 051 pour tirage de câbles de

télécommunication, vidéocommunication... y compris cadre, mise à niveau, couvercle

trottoir ou chaussée, terrassements complémentaires, chargement et transport des

déblais à la décharge contrôlée selon la réglementation en vigueur, remblai en gravier

tout-venant du Rhin 0/60, toutes fournitures, et toutes sujétions pour une exécution

selon les règles de l’art et notamment :

- les supports équerre de câbles

- les poteaux support de câble

- les crosses de descente

- les échelons de descente

- les anneaux de tirage

- la reconstitution du radier en béton B 25

3.11.1 Chambre L3T sans fond sous trottoir

Chambre de tirage de type L3T, avec tampon 250 KN

Chambre sans fond, recherche et protection des gaines existantes incluent

L'UNITE :

3.12 Regard de branchement

Ce prix rémunère la réalisation des regards en béton de diamètre 300 mm avec

couvercle en béton, y compris terrassements complémentaires, maçonnerie du fond

et de l’entrée, toutes fournitures, et toutes sujétions pour une exécution selon les 

règles de l’art.

L'UNITE :

3.13 Plus value pour tampon fonte sur regard de branchement

L'UNITE :

4 VIDEOCOMMUNICATION4.1 Tranchée en domaine public

Ce prix rémunère :

- les frais de piquetage

- la fouille, le rejet sur berge et la mise en dépôt provisoire des déblais

- le dressement des parois, le réglage, le nivellement du fond de fouille d’après les 

pentes indiquées sur le profil en long du projet ainsi que son compactage

- la façon des niches

- le détournement éventuel ou l’épuisement des eaux pluviales, de ruissellement, 

d’infiltration, et des eaux usées

- le maintient hors d’eau du fond de fouille par épuisement des eaux souterraines quel 

qu’en soit le débit

- le remblayage avec les matériaux extraits ou d’apport suivant les ordres du maître 

d’œuvre 

- le compactage du remblai par couche n’excédant pas 30cm d’épaisseur et 

conformément au CCTP

Page 10: PG BPU lot 2 - Cernay · 2.5 Gaine TPC Ø50/63 Ce prix rémunère la fourniture et la pose de tuyau type TPC annelé intérieur lisse, diamètre 50/63 mm servant de gainage, y compris

- la remise en état des ouvrages longés

- les mesures nécessaires pour assurer la circulation ainsi que l’accès aux riverains

- l’enlèvement et le transport à la décharge des déblais en excédant correspondant au 

volume occupé par les ouvrages

- toutes sujétions

Pour une largeur de 0,40 m et une profondeur de 1,00 m.

LE METRE LINEAIRE :

4.2 Fouille à la main

Ce prix rémunère les fouilles manuelles en tranchée avec évacuation des matériaux.

LE METRE CUBE :

4.3 Démolition de béton

Ce prix rémunère :

-  la démolition de béton ou de maçonnerie

-  l’utilisation du brise roche ou du compresseur

-  le chargement et l’évacuation des gravats vers un centre agréé

- les frais éventuels de redevance du centre agréé

- la réfection des dégâts occasionnés

LE METRE CUBE :

4.4 Fourniture et pose de sable fin

Ce prix rémunère la fourniture et la mise en place en fond de fouille d’un lit de sable 

d’une épaisseur de 30 cm sur la largeur de la tranchée pour enrobage des fourreaux, 

y compris toutes sujétions pour une exécution selon les règles de l’art.

LE METRE CUBE :

4.5 Fourniture et mise en oeuvre de béton

Ce prix rémunère la fourniture, le transport et la mise en œuvre de béton dosé à 

250kg/m³ pour la protection de réseaux.

LE METRE CUBE :

4.6 Fourreaux TPC Ø90

Ce prix rémunère la fourniture et la pose de tuyau type PVC diamètre 60 mm , y

compris coupes, manchons , coudes, étriers,peignes, bouchons et toutes sujétions

pour une exécution selon les règles de l’art, selon les spécifications techniques de 

NUMERICABLE.

Tuyaux conformes à la norme NF T 54-018

Ce prix inclus l’aiguillage et la mise en place d’une ficelle tire fil.

LE METRE LINEAIRE :

4.7 Fourniture et pose de tout venant

Page 11: PG BPU lot 2 - Cernay · 2.5 Gaine TPC Ø50/63 Ce prix rémunère la fourniture et la pose de tuyau type TPC annelé intérieur lisse, diamètre 50/63 mm servant de gainage, y compris

Ce prix rémunère la fourniture et la mise en œuvre de remblai d’apport de 

spécification D<=60mm et ES >40 pour le remblayage des tranchées en

remplacement des matériaux déclarés impropres au remblai par le maître d’œuvre. Il 

comprend le chargement, le transport, la mise en œuvre selon les prescriptions 

indiquées dans le prix de tranchée ainsi que le rechargement, le transport à la

décharge des matériaux remplacés. Le volume mesuré tiendra compte de la largeur

réelle de la tranchée limitée à sa largeur théorique définie dans le prix des tranchées.

LE METRE CUBE :

4.8 Fourniture et pose de grillage avertisseur

Ce prix rémunère la fourniture et la pose de grillage avertisseur de couleur rouge,

conforme à la norme NFT 54 080, en matière plastique de 30 cm de largeur et de

maille 40 x 40 mm, détectable, posé à 0.30 m au dessus des câbles et gaines, y

compris toutes sujétions pour une exécution selon les règles de l’art.

Dans le cas ou la largeur de 30 cm n'est pas suffisante l'entrepreneur en inclura

l'incidence financière dans le prix unitaire.

LE METRE LINEAIRE :

4.9 Regard + tampon fonte

Ce prix rémunère la réalisation des regards en béton de diamètre 300 mm avec

couvercle en béton, y compris terrassements complémentaires, maçonnerie du fond

et de l’entrée, toutes fournitures, et toutes sujétions pour une exécution selon les 

règles de l’art.

L'UNITE :

4.10 Tuyau acier

LE METRE LINEAIRE :

5 DIVERS5.1 Travaux imprévus

Cette position constitue une réserve financière qui pourra être sollicitée le cas échéant

pour des prestations supplémentaires demandées par le maître de l’ouvrage en cours 

de chantier. Ces prestations feront l’objet d’un devis préalable et d’un ordre de service 

spécifique.

LE FORFAIT : MILLE EUROS 1000

6 REGIE

Les prix suivants de régie rémunèrent, à la demande du maître d’œuvre, la mise à 

disposition de personnels et de matériels inclus tous consommables :

6.1 Chef de chantier

-chef de chantier

L'HEURE :

6.2 ouvrier

-ouvrier

L'HEURE :

Page 12: PG BPU lot 2 - Cernay · 2.5 Gaine TPC Ø50/63 Ce prix rémunère la fourniture et la pose de tuyau type TPC annelé intérieur lisse, diamètre 50/63 mm servant de gainage, y compris

6.3 Tractopelle

-tractopelle et son chauffeur

L'HEURE :

6.4 Camion 15T CU

-camion de 15 tonnes de charge utile et son chauffeur

L'HEURE :

7 DOSSIER D'OUVRAGE EXECUTES

Ce prix rémunère au forfait la réalisation du dossier d’ouvrages exécutés comprenant 

les

éléments suivants :

- le nivellement (avec géoréférencement si nécessaire)

- le compactage (fiches techniques des matériaux et matériels, procès verbaux d’essai),

- les fiches techniques des produits et matériaux mis en œuvre,

- la remise en état des lieux (procès verbal),

- les plans de récolement en quatre exemplaires + un exemplaire sur support

informatique en version Autocad 2004,

- un exemplaire des manuels en français des matériels installés.

Les plans devront faire apparaître :

- les tampons de regard, les chambres de visite, les bouches à clé,

- les espèces végétales plantées et ensemencées,

- le mobilier urbain,

- l’ensemble des éléments visibles. 

7.1 DOE

Ce prix rémunère au forfait la réalisation du dossier d’ouvrages exécutés comprenant 

les

éléments suivants :

- le nivellement (avec géoréférencement si nécessaire)

- le compactage (fiches techniques des matériaux et matériels, procès verbaux

d’essai),

- les fiches techniques des produits et matériaux mis en œuvre,

- la remise en état des lieux (procès verbal),

- les plans de récolement en quatre exemplaires + un exemplaire sur support

informatique en version Autocad 2004,

- un exemplaire des manuels en français des matériels installés.

Les plans devront faire apparaître :

- les tampons de regard, les chambres de visite, les bouches à clé,

- les espèces végétales plantées et ensemencées,

- le mobilier urbain,

- l’ensemble des éléments visibles. 

LE FORFAIT :

A……………………..LE…………………………L'ENTREPRENEUR