Plan4All : Vers un portail européen des documents d'urbanisme

Plan4all - Towards Harmonisation of Spatial Planning Data

Vers un portail européen des documents d’urbanisme :

Co-funded by the Community programmeeContentplus

European Network of BestPractices for Interoperabilityof Spatial Planning Information

Les principales leçons du projet Plan4all


Contenu

Présentation du projet Plan4all

Plan4all et INSPIRE Le principe retenu Les résultats et le reste à faire Que retenir ?


Le projet Plan4all

• Harmonisation des données numériques de planification des territoires• En s’appuyant sur les meilleurs

pratiques européennes.• Démarré le 1er mai 2009 pour une

durée de 30 mois (fin 31 octobre 2011)


Les partenaires


Les activités


Les objectifs1. Promouvoir Plan4all et INSPIRE dans les pays, les régions

et les municipalités;

2. Définir un profil de métadonnées pour la planification spatiale;

3. Concevoir le modèle de données pour certains thèmes de données géographiques liées à la planification spatiale;

4. Concevoir une architecture de réseaux pour le partage des données et des services dans la planification spatiale;

5. Valider le profil de métadonnées, les modèles de données et l’architecture de réseaux aux niveaux local et régional;

6. Mettre en place un portail européen pour les données de planification spatiale;

7. Déployer des données de planification spatiale et des métadonnées au niveau local et régional.


Le modus operendi


Quelques résultats 1/4

des livrables



un site public www.plan4all.eu



un catalogue moissonant



un géoportail

Municipality of Yambol, Bulgaria

preparatory land-use plan for the entire area of Hamburg (scale 1:20.000)

LandUse data of Municipality of Sumperk (Rep Tchèque)

LandUse data of Municipality of Olomouc (Rep Tchèque)

LandUse data of Jelgava city and Jelgava County (Lettonie)


Portail de l’urbanisme

Local Public authority with own plateform

Local Public authority

with GeoPAL plateform

GeoPAL SDI

MEDDTL SDI

L’approche du MEDDTL (1/4)

Question relevant du Comité géomatique régional

Question relevant de la phase opérationnelle

Portail de l’urbanisme Quelle chaîne de supervisation ?

En amont ou en aval du géoportail ?

AdelieCartélie

geocatalogue

Geoportail as the French

NSDI


WPS on local

plateform

WPS on MEDDTL

plateform

National format

Local SDI format

Plan4all format

INSPIRE format


Question relevant de la phase opérationnelle


Données et métadonnées au format

Plan4all

Adélie

3 ou 4 PLU et SUP en

PaL

3 ou 4 PLU et SUP sur

Cartélie

Données cataloguées

Cartélie

Données exposées

GML

Données télé-

chargeables


Secrétariat de la COVADISPlan4all - Towards Harmonisation of Spatial Planning Data 15


Règlement (document textuel)

Règlement (document textuel)

Plan représenté par son nom et son emprise

géographique

Plan représenté par son nom et son emprise

géographique

Statut et généalogie administratives du planStatut et généalogie

administratives du plan

Objectif de planification (document textuel)

Objectif de planification (document textuel)

Contraintes ou conditions affectant les règles d'aménager

(endogènes ou exogènes au plan)

Contraintes ou conditions affectant les règles d'aménager

(endogènes ou exogènes au plan)

Formes de construction autorisées

Formes de construction autorisées

Dimensions affectant la constructibilité

Dimensions affectant la constructibilité

Exécution subordonnée à un plan

complémentaire

Exécution subordonnée à un plan

complémentaire

Caractérisation de l'usage des sols prévu suivant une classification

Caractérisation de l'usage des sols prévu suivant une classification

Projets d'aménagement / construction

Projets d'aménagement / construction

2 classes source: - ProcedureUrba - DocumentUrba

ClassesHabillage

Classe ZoneUrba

Documents liés ?PADD

Orientations

d'aménagement

Références auxrèglements :- DocumentUrba- ZoneUrba- Prescription

Informations dans le règlement de chaque zone PLU

Ex : COS

Classe Prescription

Permis deconstruire,d'aménager

et/ou ?outils

fonciers


Le reste à faire


Que retenir?

En terme de métadonnéesNécessité de travailler sur les mots clefs

Le moissonage des catalogues par CSW

Faut-il un géoportail des PLU et des SUP?

En terme de donnéesLes schema CNIG (PLU et SUP) sont

compatibles Plan4all

Les schémas PlanAall sont plus larges


Vis à vis d’INSPIRE· Développement des tables de

correspondance, des règles de transformation ou de work-flow.

· Mise en œuvre des tables de correspondance dans un outil de transformation ou de service (WPS).

· Production de données transformées.

· Fourniture des données transformées au moyen d'un service réseau INSPIRE, ou par d'autres services adéquats.

Donéesau formatnational

Données au

format Plan4all

Données au

format INSPIRE