Présentation CIN FRANCE

7 Décembre 2011

SOMMAIRE

Principe du système CIN La situation actuelle Les dernières évolutions Les avantages pour vous Les tarifs Le système et les équipes

Annexes

SOMMAIRE

Principe du système CIN La situation actuelle Les dernières évolutions Les avantages pour vous Les tarifs Le système et les équipes

Annexes

PRINCIPE – UN SYSTÈME COMMUNAUTAIRE POUR AMÉLIORER LA PRODUCTIVITÉ

Cpie aérienne ou assistant

Handlers

Commissionnaire de transport

DOUANE

Envoi des informations :

Vols, Marchandises

localisation, …

Consolide les informations

Exploite lesInformationsEnvoi des

statuts sur la marchandise ou les déclarations

Envoi les informations

Intègre les réponses

Portail

Document

Analyse

Répondre aux obligations de prise en charge et de suivi

de la marchandise

Bénéficier des avantages liés à la convention avec la douane

Répondre aux obligations de sûreté/sécurité ICS et ECS

Bénéficier des avantages d’un outil mutualisé

* Annexe 1 – Détails des fonctionnalités

SDMICS / ECS

SITUATION ACTUELLE

SDM : Suivi Dématérialisé de la Marchandise Suivi complet de la marchandise en Import et en export sur l’ensemble

des opérations logistiques réalisées sur la plateforme intégrant la localisation et le transfert entre les différents acteurs (Transitaire, Handler, Compagnie)

Dématérialisation des informations marchandises du niveau House au niveau Manifest.

ICS : Import Control System Prise en charge du processus ICS de la déclaration des ENS jusqu’à la

déclaration d’arrivée. (Echanges avec la douane et retours des informations sur la marchandise)

ECS : Export Control System Prise en charge du processus ECS de la notification d’arrivée sur la

plateforme jusqu’à la notification de sortie effective du territoire.

PRINCIPE – UN SYSTÈME COMMUNAUTAIRE POUR AMÉLIORER LA PRODUCTIVITÉ

SDM (AWB, HWB, Ref)

FFM - FWB

Arr

FFM

FHL

Ent

Dec

ICS

Sor Ent

Dep

FHL

MRNDéc. Arr

Obligation prise en charge

+Compta matière

SDM (Ref,HWB,AWB)

ECS

Not. D’arrivé

Not. Sortie

MRN / Ctrl

Liberation

Visibilité / Suivi / simplifications opérationnelles

Visibilité / Suivi / simplifications opérationnelles

Ctrl Visa fiscal

FHL,FWB

Ref

MRN

Con

Sor Ent

Con

Sor

Ent

Statut : Msg 750 / FSU

Marchandise : FFM, FWB, FHL

Dec Arr Dep

IMPORT EXPORT

SOMMAIRE

Principe du système CIN La situation actuelle Les dernières évolutions Les avantages pour vous Le système et les équipes

Annexes

SITUATION ACTUELLE

Avril M

aiJu

in

Juillet

Aout

Sept

embr

e

Octob

re0

5000

10000

15000

20000

25000

30000

35000

Nb de AWBNb de HWBRef suivi SDMICS déclaration ENSICS Notification d'arrivée

- Démarrage en production en Avril 2011- 17 Adhérents au CIN sur le suivi SDM, ICS

et ECS

SOMMAIRE

Principe du système CIN La situation actuelle Les dernières évolutions Les avantages pour vous Les tarifs Le système et les équipes

Annexes

DERNIÈRES ÉVOLUTIONS

Gestion Multi-aéroports (tout aéroport français) et Intégration des messages MVT (en complément des messages SARIA spécifique à CDG)

Gestion des AWB Multi-vols Gestion des marchandises intra-communautaires Intégration des informations additionnelles sur la

marchandise et sur les déclarations : EORI Amélioration du portail pour visualiser et rechercher

l’information

Gestion des demandes dématérialisées vers la Douane Comptabilité matière

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Principe du système CIN La situation actuelle Les dernières évolutions Le système et les avantages pour vous Les tarifs Le système et les équipes

Annexes

ILLUSTRATION CAS EXPORT

Pour illustrer le cas de l’export, prenons un exemple d’une HOUSE HWB #OR273585 consolidée dans une AWB 05761981706 et transmise à Air France pour un départ.

« Je cède (SOR)  »

« Arrivé (ARR) »

« Je prends  (ENT) »

« Départ  (DEP) »

« Consolidation (CONS) »

Info Marchandise DOUANE / Export

ECS

Notification Arrivée HWB OR273585

ConsolidationHWB OR273585 -> AWB

05761981706 Transfert à Air France AWB

05761981706 Entrée chez AF AWB 05761981706

Départ AWB 05761981706

ILLUSTRATION CAS EXPORT

Entrée de la House « 0R273585 » sur la plateforme et consolidation.

ILLUSTRATION CAS EXPORT

Consolidation, Transfert à AIR France et sortie.

ILLUSTRATION CAS EXPORT

Détail de la marchandise – EXPORT & ECS -> 0576198170

ILLUSTRATION CAS IMPORT

Arrivée de l’AWB 05776134376 sur le vol AF6823/17nov

Réceptionnée par KUE et déconsolidée en 4 House

« Je prends  (ENT) »

« Départ  (DEP) »

« déconsolidation (DEC) »

Info Marchandise + ICS

« Info

« Je prends (ENT)»

« Je cède (SOR) »

Déconsolidation

Réception Marchandise

Départ Plateforme

Réception marchandise

Départ House

ILLUSTRATION CAS IMPORT

Détail VOL et ICS

ILLUSTRATION CAS IMPORT

Suivi SDM - Déconsolidation

ILLUSTRATION CAS IMPORT

Suivi House

DÉMONSTRATION

Processus de suivi sur le flux IMPORT l’AWB 05776134376 sur le vol AF6823/17nov

ICS + Suivi AWB 69552982823 / HWB 53223671

Suivi

Processus de suivi sur le flux EXPORT HOUSE HWB #OR273585 consolidée dans une AWB

05761981706 Suivi + ECS

AWB 05764771000 Suivi

AWB 69554142071

LES AVANTAGES DE CIN : VISIBILITÉ/TRACABILITÉ SUR LA MARCHANDISE ET FACILITATION DES ÉCHANGES

Répondre aux obligations de prise en charge et de suivi de la marchandise

Informer par anticipation de l’arrivée des marchandises sur les plateformes aéroportuaires et ce quel que soit le mode de transport et prise en compte de la comptabilité matière.

Connaitre à tout moment le positionnement de la marchandise sur l’aéroport.

Gérer les litiges plus rapidement / Signaler plus rapidement des écarts / Optimiser les délais

LES AVANTAGES DE CIN : VISIBILITÉ/TRACABILITÉ SUR LA MARCHANDISE ET FACILITATION DES ÉCHANGES

Bénéficier des avantages liés à la convention avec la douane

Bénéficier des avantages opérationnels inscrits dans la convention de partenariat signée avec la DRDDI:

Dispense du régime de transit entre aéroports français. Avis de contrôles transmis par EDI. Dématérialisation des demandes adressées à la Douane.

* Annexe 2 – les avantages du CIN identifiés par la douane

LES AVANTAGES DE CIN : ICS / ECS & SYSTÈME COMMUNAUTAIRE

Bénéficier des avantages d’un outil mutualisé

Permettre aux opérateurs de réaliser directement dans CCS les processus :

ICS : Déclaration MRN et Déclaration d’arrivée ECS : Notification d’arrivée et notification de sortie

Eviter ainsi le déploiement de nouvelles interfaces. une solution pratique et globale une solution peu coûteuse constituer une solution garantissant la confidentialité des

informations

Donner de la visibilité aux Cies Aériennes et aux transitaires sur leurs marchandises.

LES AVANTAGES DE CIN : UN SYSTÈME COMMUNAUTAIRE AVEC DES AVANTAGES POUR TOUS LES ACTEURS

Avantages communs à tous les utilisateurs (transitaire / Handler / Compagnie) : Visibilité et traçabilité l’information Une visibilité globale et en temps réel sur la marchandise :

localisation & statut sur toutes la chaine d’entrée et sortie du territoire,

Moins d’échanges papiers / Moins d’archivage : Permet de retrouver rapidement les informations et l’historique d’une marchandise – Dématérialisation

Avantages Compagnies Aériennes : ICS et ECS Couverture du processus ICS complet : Gestion de l’ENS et de la

déclaration d’arrivée, Marchandises déchargées sous couvert du MRN ICS, gestion du third party filling et du dual filling,

Gestion de l’ECS sortie du territoire - Envoi du manifeste aérien dans le cadres de ECS permettant l’obtention automatique de confirmation de sortie et obtention du visa fiscal

LES AVANTAGES DE CIN : UN SYSTÈME COMMUNAUTAIRE AVEC DES AVANTAGES POUR TOUS LES ACTEURS

Avantages Handler : Compta matière et simplification des démarches Gestion de la comptabilité matière et simplification des démarches

(rapport d’écor, identification des écarts, alerte), Simplification des démarches lié à la dématérialisation des échanges,

Avantages Transitaire : ECS, intégration / consolidation de l’information, et simplification des démarches Intégration plus simple avec la compagnie pour l’ICS avec retour

d’information, Gestion de la comptabilité matière et simplification des démarches

(rapport d’écor, identification des écarts, alerte), Simplification des démarches lié à la dématérialisation des échanges, Déclaration ECS d’entrée sur la plateforme,

LES AVANTAGES DU CIN IDENTIFIÉS PAR LA DOUANEEN SDM

DOCUMENT OU OPERATION SANS CIN(dépôt physique papier ou Delta Prise en

charge ou NSTI)

AVEC CIN(dématérialisé)

Transfert sous douane (TSD) entre titulaires de MDT

Document papier échangé entre titulaires de MDT et fourni à la

douane pour effectuer des contrôles. Ce document sert à gérer

la comptabilité-matière des MDT.

Effectué dans CIN

Transfert d'une marchandise d'un local en Zone Réservée

vers un local en Zone Publique

Opération de transit NSTI, avec inscription en compta matière de

départ et d'arrivée de MDT.

Effectué dans CIN. Pas besoin de NSTI ou de procédure papier

de transfert sous douane en MDT.

Le suivi douanier des marchandises depuis leur

entrée en MDT jusqu'à la sortie après assignation d'un régime douanier s'effectue par le CIN.

LES AVANTAGES DU CIN IDENTIFIÉS PAR LA DOUANEEN SDM

DOCUMENT OU OPERATION SANS CIN(dépôt physique papier ou Delta

Prise en charge ou NSTI)

AVEC CIN(dématérialisé)

Demande de destruction Document papier déposé au service de la Prise en charge pour

autorisation.

Effectuée dans CIN.

Mise en dépôt d'office Dépôt d'un ordre de transfert à la douane.

Effectuée dans CIN.

Demande de prolongation Document papier déposé au service de la Prise en charge pour

autorisation.

Effectuée dans CIN.

Réétiquetage (BTR) Document papier à faire viser par la douane au guichet de la Prise en

charge

Une autorisation donnée par la douane via un message CIN

Reconditionnement Document papier à faire viser par la douane (O41 et O42).

Une autorisation donnée par la douane via un message CIN.

LES AVANTAGES DU CIN IDENTIFIÉS PAR LA DOUANECOMPTABILITÉ MATIÈRE

DOCUMENT OU OPERATION SANS CIN(dépôt physique papier ou Delta

Prise en charge ou NSTI)

AVEC CIN(dématérialisé)

Tenue de la comptabilité matière du MDT

Tenue en papier ou informatique par chaque MDT.

       

Tenue automatiquement par CIN. Le suivi douanier des

marchandises depuis leur entrée en MDT jusqu'à leur sortie après assignation d'un régime douanier s'effectue par le CIN (visibilité et

sécurité des informations échangées).

Tenue de la comptabilité matière du MDT

Pour les contrôles de la comptabilité matière, la douane se déplace dans

vos locaux pour obtenir communication des documents

justificatifs.

Visibilité par le CIN des documents d'entrée et de sortie du MDT, d'où

une moindre sollicitation des opérateurs par la douane pour

obtenir des documents justificatifs.

LES AVANTAGES DU CIN IDENTIFIÉS PAR LA DOUANEIMPORT

DOCUMENT OU OPERATION SANS CIN(dépôt physique papier ou Delta

Prise en charge ou NSTI)

AVEC CIN(dématérialisé)

Cargo manifeste valant déclaration sommaire

d'entrée en MDT

Déclaration sommaire déposée à la douane ou injectée dansDelt@ Prise en charge.

Marchandises déchargées sous couvert du MRN ICS (ENS) à

partir du 01.01.2011. 

ENS : déclaration sûreté-sécurité reprenant l'ensemble des marchandises à bord de l'avion (Obligation à partir du 01.01.2011, amendement ICS

sûreté/sécurité)

Envoi des ENS par l'opérateur en EDI à la douane (Obligation à partir du

01.01.2011, amendement ICS sûreté/sécurité)

Le CIN peut réceptionner les ENS ou fabriquer le message

ENS à partir des données transmises par des acteurs

différents puis le transmettre à la douane (Obligation à partir du 01.01.2011, amendement

ICS sûreté/sécurité)

Rapport d'écor en MDT Document papier déposé à la douane entraînant de nombreuses demandes informations différées

allant jusqu'à des liquidations d'office.

 

Effectué dans CIN.Traitement dans CCS des états

des différences entre les acteurs en temps réel, d'où

une diminution des liquidations d'office.

LES AVANTAGES DU CIN IDENTIFIÉS PAR LA DOUANEA L’EXPORT

DOCUMENT OU OPERATION SANS CIN(dépôt physique papier ou Delta

Prise en charge ou NSTI)

AVEC CIN(dématérialisé)

Justificatif de sortie et visa fiscal pour des marchandises

sortant par Roissy.

Manifeste cargo à faire viser par la douane.

Envoi du manifeste (FFM) dans CIN qui le transmet à ECS,

entraînant automatiquement la confirmation de la sortie et

l'obtention du visa fiscal

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Annexes

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Annexes

LE SYSTÈME : HAUTE DISPONIBILITÉ ET SÉCURITÉ

La redondance sur l’ensemble des systèmes au niveau alimentation, connexion réseaux,connexion internet, connexion douane et Traxon :- Cluster ORACLE- Système virtualisé sur 3 machines : Possibilité de basculer une machine de test en prod si les 2 machines

de prod venaient à tomber en panne simultanément.- Baie de stockage des données / sauvegarde automatisée- Réseaux internes cuivre et fibre- Connexion à internet redondée / liaison Douanes – Saria isolées

Hébergement en Datacenter Tiers IV

LE SUPPORT OPÉRATIONNEL ET TECHNIQUE

JP PETITResponsable Equipe SUPPORT

J. DESMARETSupport Technique N1

J. BURNET(Support technique et fonctionnel N2)

C. TRUCHI(hardware et infrastructure)

T. CANIPEL(Support technique et fonctionnel N2)

S. ELIESupport fonctionnel N1

Gestion des événements

Gestion des

Incidents

Gestion des changement

s

Gestion des accès /

adhérents

Exploitation des services

Supervision

Exploitation Maintenance

Amélioration des services

Gestion des

niveaux de services

MonitoringAmélioratio

n

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Annexes

Détails des fonctionnalités

ICS (CDG et aéroports français)

• Intégration sécurisée des informations sur la marchandise (format IATA ou propriétaire).

• Gestion de TPF (Third party filling) et du Dual Filling,

• Déclenchement automatique des procédure ICS : ENS, réception MRN.

• Mises à jour jusqu’à l’arrivée de l’avion.

• Suivi en temps réel du processus dans le portail et retour d’information vers les parties impliquées.

• Déclenchement de la procédure d’arrivée (notification par clé et par liste).

• Synchronisation automatique par rapport aux horaires réels des vols (SARIA ou MVT).

• Suivi en temps réel des notifications de libération de la marchandise ou des notifications de contrôles.

SDM• Prise en charge de la marchandise

sur la plateforme (en import et export) depuis le niveau colis jusqu’à la Master.

• Gestion des entrées, sorties, consolidations, déconsolidations, écarts et différences.

• Transaction en temps réel sur l’ensemble de la chaine logistique.

• Comptabilité matières

• Demandes dématérialisées à la Douane et réponse par EDI.(ré-étiquetage, destruction, reconditionnement …)

ECS• Intégration sécurisée des

informations au format IATA ou propriétaire.

• Possibilité de récupération du MRN Export et association avec la référence marchandise ECS.

• Génération de la notification d’arrivée (IE 507) et de l’acceptation douanière.

• Suivi en temps réel du processus sur le portail ECS dédié.

• Génération de la notification de sortie (IE 618) et réception de la notification de sortie effective de la douane.

• Synchronisation automatique du processus par rapport aux horaires des vols (SARIA ou MVT)

TRAXON

CIN

FTP Traxon

Traxon / CIN

SITACIN - IATA

FTPCIN - IATA

SMTPCIN - IATA

SMTPTraxon

DOUANE

SMTPP/M

SMTPP/M

FTPCIN - MSG

SMTPCIN - MSG

Adhérent

ClientTRAXON

Adhérent

NonTRAXON

Message DOUANEICS / ECS

Via lien PASTEUR

Message IATAFFM, FWB, FHL, FSU

Via connecteur TRAXON

Message IATAFFM, FWB,

FHL

Via connecteur

CIN

Messages non IATA

(SDM)Via

connecteur CIN

CIN

SARIA

ConnexionSARIA

ConnexionSARIA

Message ADPArrivée / départ

CONNEXION MODE

EU

CIN

Opérateur Cargo-Terminal

Premier bureau d’entrée

Déclaration d’entrée sommaire (ENS) IE315

FFM, FWB, FHL

Acceptance avec MRN/Functional Error (IE328/IE316)

Tous les FFM avec HAWB pour lesmarchandises entrant en EU

en France

A

Mise à jour FFM unload SPL

STA

ATANotification D’arrivée du moyen

De transport (Definitive)Message 347FR

Réponse347FROPT: Statut Controle

Transitaire

Importateur

Delt@CDeclaration Import

BAERéponse Delt@C

b

2

opt – SDM Inscription

OPT – SDM Entrée

OPT – SDM Desinscription

OPT – SDM Sortie

CIN

4

OPT – SDM Différences

OPT – SDM Différences

5

6

7

8

11

9

BAERéponse Delt@C

10

a

1

3

Avis de contrôle (IE351)

CIN

Transitaire

Bureau de sortie

RéponseIE618

EU

EU

Opérateur Cargo-

terminal

Réponse IE507 =Acceptance/Error +

OPT: Status

EU Bureau d’exportation

Declaration export Delt@

BAE / Main levée avec MRN

Flux de marchandises

Flux de message

EU

OPT: Notification EtatSous Contrôle Dest/Stocke

Notification d’étatSORTIE EFFECTIVE

Pour la déclaration complete du MRN

FWB, (FZB), FHL

STD/STD par SARIA

Exit Details + MRN-EXI

Validation de sortie de la marchandise stockée ouBlocage constaté (IE518)

Sortie de Marchandises, arrivée par route des marchandises en statut C

OPT – SDM Inscription

OPT – SDM Entrée

OPT – SDM Desinscription

1

4

5

9

BAE / Main levée avec MRN ECS

3

OPT – SDM Sortie

Notification d’arrivée (IE507)Avec MRN

6

SDM Sortie est envoyé au moment où les biens sont

devant la porte de l’opérateur CT

Pour chaque MRN du FFM:Notification de sortie (IE618)

Sans constatation de différences

8

10

FFM7

8

Notification d’étatSORTIE EFFECTIVE

Pour la déclaration complete du MRN

9

0

0'

2

a

LES TARIFS

Tarification handler et manutentionnaire à trois paliers selon l’effectif: 450€ 1050€ 1500€

Tarification compagnies et transitaires selon utilisation des services:

Compagnies aériennes ICS seul: 0,35€ / LTA ICS+ SDM: 1,05 / LTA

Transitaires:

SDM seul 1,08 par Master, House ou référence ECS seul: 0,35 par déclaration ECS + SDM: 1,08 par Master, House ou référence