Période du 15/06 au 5/07/2015

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AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

Labellisation French Tech : 9 + 8 = 13 + 4. Localtis.fr, 26 juin 2015

« Quatre nouvelles métropoles sont labellisées French Tech : Brest Tech plus, Normandy French Tech,

Lor'NTech et French Tech Côte d'Azur. S'y ajoutent désormais aussi quatre "écosystèmes

thématiques". » (résumé revue)

Les régions mettent près d'un milliard d'euros dans les quartiers. Localtis.fr, 22 juin 2015

« Comme elles s'y étaient engagées, les régions vont consacrer 924 millions d'euros de leurs

enveloppes Feder et FSE au profit des quartiers, soit un peu plus des 10% prévus. 150

intercommunalités devraient en bénéficier. La région Ile-de-France donne le la : elle vient d'accorder 100

millions d'euros à 12 territoires. Pour les contrats de ville en cours de signature, c'est une manne à

mobiliser. Mais il n'y en aura pas pour tout le monde. » (résumé revue)

Les préfets ont reçu leur enveloppe de dotation politique de la ville 2015. Localtis.fr, 22 juin 2015

« La note d'information notifiant la liste des 120 communes éligibles à la dotation politique de la ville

(DPV) en 2015, ainsi que le montant de l'enveloppe départementale à répartir entre elles, a été enfin

adressée aux préfets, le 8 juin dernier, par la direction générale des collectivités locales (DGCL) et le

Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET). » (résumé revue)

Une nouvelle convention pour rappeler l'engagement des CAF dans les contrats de ville. Localtis.fr, 22 juin 2015

« Dans le cadre des contrats de ville 2015-2020 en cours de signature, la Caisse nationale d'allocations

familiales (Cnaf) s'engage à mobiliser son réseau en matière de politique de la ville et d'accès aux droits

aux prestations. Une convention de partenariat signée le 18 juin avec notamment le ministère de la Ville

rappelle cet engagement. Des partenariats sont évoqués, concernant par exemple le soutien à la

parentalité, l'animation d'actions d'insertion, les crèches à vocation d'insertion professionnelle dans les

quartiers Anru, les activités périscolaires, les "colos nouvelle génération" ou encore les centres sociaux

avec l'objectif est d'en avoir un dans chaque quartier. » (résumé revue)

Plan régional de l'agriculture durable : un décret renforce les prérogatives des régions. Localtis.fr, 22 juin 2015

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« Un décret [n° 2015-686] publié au Journal officiel du 19 juin inscrit le plan régional de l'agriculture

durable (Prad) sous la responsabilité conjointe de l'Etat et des régions. Dix-sept Prad ont été signés au

cours des trois dernières années (en comptant le projet agricole et agro-alimentaire régional - Paar - en

tenant lieu en Bretagne). Cet outil de programmation, dépourvu de réelle portée normative, fixe

néanmoins "les grandes orientations de la politique agricole, agroalimentaire et agro-industrielle dans la

région en tenant compte des spécificités des territoires ainsi que de l'ensemble des enjeux économiques,

sociaux et environnementaux". » (résumé revue)

Quels pôles de compétitivité à l'heure des grandes régions ? Localtis.fr, 18 juin 2015

« Les pôles de compétitivité fêtent leurs dix ans en toute discrétion : Bercy préparerait une rénovation de

cette politique née en 2005 pour tenir compte de la nouvelle donne de la carte des treize grandes

régions et du projet de loi Notr. Pour l'heure, les régions se plaignent de n'être pas associées à la

réflexion. Elles seraient prêtes à prendre les rênes, à condition d'avoir les crédits qui vont

avec !". » (résumé revue)

Samuel Léon L’identité, une ressource dans les stratégies métropolitaines ? Métropolitiques, 8 juin 2015

« Les métropoles s’affirment comme des acteurs de premier plan dans le paysage institutionnel. Leur

construction politique et citoyenne est récente, et leur identité incertaine. Samuel Léon interroge le lien

entre identité métropolitaine et légitimité de l’action publique. Il montre comment l’identification au

territoire est devenue un enjeu majeur pour les dirigeants des grandes agglomérations. » (résumé revue)

Isabelle Laudier & Philippe Serizier Les circuits courts, un outil au service du développement territorial intégré. Métropolitiques, 3 juillet juin 2015

« Les « circuits courts » sont le plus souvent appréhendés à travers les enjeux de développement

durable. Isabelle Laudier et Philippe Serizier montrent qu’ils peuvent sous certaines conditions constituer

un levier pour un développement territorial intégré. » (résumé revue)

Joseph Comby Edito. Inégales inégalités. La Revue foncière, n° 5, mai-juin 2015.- pp. 3

« Depuis 2012, en matière d’aménagement, le gouvernement a choisi de communiquer sur un objectif de

lutte contre les inégalités qui existent entre les territoires […]. » (résumé revue)

Hugues Archambeaud et Perrine Batard Croissance démographique Après le chaud, un certain refroidissement. Place publique - Nantes/Saint-Nazaire, n° 52, juillet-août 2015.- pp. 90-93

« La Loire-Atlantique continue à gagner des habitants. Mais la très forte croissance démographique

enregistrée entre 1990 et 2006 se ralentit. C’est particulièrement net sur la façade littorale. » (résumé

revue)

Jean Blaise, la ville, la culture et les poireaux. Place publique - Nantes/Saint-Nazaire, n° 52, juillet-août 2015.- pp. 104-105

Récit de l’action menée par Jean Blaise à Nantes dans deux livres :

- Jean Blaise et Jean Viard, Remettre le poireau à l'endroit - Pour une autre politique culturelle.

Entretiens avec Stéphane Paoli.- Editions de l’Aube, 2015.

- Philippe Dossal Réenchanteur de ville, Jean Blaise.-, Ateliers Henri Dougier, 2015

Vincent Cailliez et Frédéric Levrault L’adaptation de l’agriculture au changement climatique. Apport de la projection tendancielle. Futuribles, n° 407, juillet-août 2015.- pp. 39-56

« Alors qu’approche la prochaine conférence des parties à la Convention-cadre des Nations unies sur les

changements climatiques (COP), prévue fin 2015 à Paris, les questions climatiques sont à l’honneur,

mais souvent traitées de manière très « macro ». Pourtant, comme on peut le voir dans ce numéro,

certains territoires français font l’effort de projeter à leur échelle les changements anticipés à l’échelle

planétaire ainsi que les conséquences qui en découlent. C’est le cas du bassin de la Garonne (voir

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l’article sur la prospective Garonne 2050), c’est aussi le cas du Limousin au travers des travaux

présentés ici par Vincent Cailliez et Frédéric Levrault. » (résumé revue)

L’attraction du littoral. Dossier : La mer convoitée, menacée, rêvée. Alternatives économiques, n° 348, juillet-août 2015.- pp. 47-70

« Pourquoi une telle concentration humaine en bord de mer ? Le fait est frappant en Bretagne : l'Armor,

le littoral, voit sa population sans cesse grandir alors que l'intérieur, l'Argoat, ne croît guère, voire perd

des habitants, hormis l'agglomération rennaise. De fait, l'activité économique et les emplois industriels ou

de services, liés en particulier aux activités portuaires et au tourisme, y sont de plus en plus concentrés.

Dans beaucoup de régions du monde, l'espace littoral est ainsi densifié et fortement disputé entre

habitat, activités artisanales, pêche, industrie et tourisme. Ce phénomène s'est accentué dans les trente

dernières années avec l'intensification des exportations et des importations de marchandises par voie de

mer. » (résumé revue) - voir sommaire

Focus territoires. Lyon. Une métropole pionnière. Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5822, 26 juin 2015.- pp. 28-35

« Née de la fusion du département du Rhône et de la communauté urbaine, la Métropole de Lyon se

singularise par ses compétences étendues, sur un territoire qui ne s’est pas (encore) élargi. » (résumé

revue)

Ille-et-Vilaine. Le Scot du Pays de Rennes révisé. Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5821, 19 juin 2015.- pp. 43

« Ce nouveau Schéma de cohérence territoriale conserve le socle de 2007 (ville archipel, alternance

ville-campagne, identité des communes), mais s’enrichit d’enjeux nouveaux avec une armature urbaine

où chaque commune a un rôle différencié pour favoriser le développement des transports en commun et

mieux répondre aux enjeux énergétiques […] » (extrait revue)

Liaisons/LNOBPL. Liaisons nouvelles Ouest Bretagne-Pays de la Loire : vers des études complémentaires. Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5821, 19 juin 2015.- pp. 115

Avis du 6/06/2015 paru au JO du 06 juin 2015 – NOR: DEVT1512719V

Le projet de liaisons nouvelles Ouest Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL) a fait l’objet d’un débat

public» (extrait revue)

Gouvernance mondiale. « Les maires peuvent sauver le monde, laissons-les faire ». La Gazette des communes, n° 2276, 29 juin 2015.- pp. 8-9

« « Les cités ne peuvent attendre que les Etats s’attaquent au changement climatique », écrit Benjamin

Barber dans son dernier ouvrage : « Et si les maires gouvernaient le monde ? ». Le politologue

américain appelle à la création d’un Parlement mondial des maires. Voire à la révolution ? « Peut-être, si

nécessaire », déclarait-il récemment à Paris. » (extrait revue)

ARCHITECTURE – AMÉNAGEMENT URBAIN – HABITAT – ÉQUIPEMENT –

FONCIER

Les agences d'urbanisme nouent des alliances stratégiques. Localtis.fr, 24 juin 2015

« La Fédération nationale des agences d'urbanisme (Fnau) a dévoilé, le 23 juin, le programme de la

prochaine rencontre nationale qui aura lieu en octobre prochain à Lyon [les 19, 20 et 21 octobre 2015].

L'occasion aussi de faire le point sur les actualités et dynamiques en cours au sein de ce réseau en

pleine ébullition à l'approche de la constitution des grandes régions. » (résumé revue)

- 36e Rencontre http://36e-rencontre.urbalyon.org

- L'individu créateur de ville.- Traits d'agences, n° 26, été 2015

- #fnau36 sur Twitter

Loi Alur : le toilettage réglementaire du Code de l'urbanisme en consultation. Localtis.fr, 1

er juillet 2015

« Un projet de décret, mis en consultation par le ministère du Logement et de l'Egalité des territoires,

opère un vaste toilettage du Code de l'urbanisme, rendu nécessaire suite à la publication de divers

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textes récents, principalement la loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (dite

"Alur"). » (résumé revue) - Accéder à la consultation

Enquête Logement 2013 de l'Insee : causes et conséquences du vieillissement des locataires HLM. Localtis.fr, 18 juin 2015

« Entre 2006 et 2013, la part des moins de 30 ans dans les HLM est passée de 12% à 8%, tandis que la

part des 50-64 ans est passée de 25% à 30%. Le vieillissement des locataires "conduira très vite à

l'augmentation de la part de personnes âgées (plus de 65 ans) représentant déjà 23% des locataires du

parc", commentent les auteurs du numéro de juin de Conjoncture, mensuel publié par la direction des

fonds d'épargne de la Caisse des Dépôts. Ce numéro met en avant les spécificités du logement social

comparé aux autres statuts d'occupation des logements, telles qu'elles ressortent de l'enquête Logement

2013 de l'Insee (*) dont la Caisse des Dépôts est partenaire. » (résumé revue) - Premiers résultats de

l'enquête Logement de l'Insee, les spécificités du logement social, Conjoncture n°53

Nadine Roudil, Florine Ballif, Florence Bouillon, Agnès Deboulet, Pascale Dietrich-Ragon, Yankel Fijalkow Dossier. Les vulnérabilités résidentielles en questions. Métropolitiques, 17 juin 2015

« Les effets de la crise du logement sur les plus pauvres sont l’objet de nombreux travaux en France et à

l’étranger. À travers la notion de vulnérabilité résidentielle, ce dossier propose une approche critique des

dynamiques de production de la fragilité sociale qui permet de penser le mal-logement sous l’angle des

rapports de domination. » (résumé revue)

Vincent Veschambre La fabrique urbaine des patrimoines : nouvelles formes, nouveaux enjeux ? Métropolitiques, 10 juin 2015

« Le « patrimoine » n’a de cesse de changer de visage, et la patrimonialisation de prendre des formes

nouvelles : l’ouvrage collectif dirigé par Caroline de Saint‑Pierre, qui fait la part belle à l’étude de cas

dans des pays du Sud, en est un nouveau témoignage. Vincent Veschambre souligne ici les enjeux

sociaux, économiques et urbains sous-jacents à ces processus. » (résumé revue)

A propos de l’ouvrage suivant :

- Caroline de Saint-Pierre (dir.). 2014. La Ville patrimoine. Formes, logiques, enjeux et stratégies,

Rennes : Presses universitaires de Rennes, 246 pages.

Mobiliser l’espace public. Numéro spécial. Traits urbains, n° 76s, n° spécial, été 2015.- 120 p.

« Ce numéro spécial de Traits urbains a pour thème « Mobiliser l'espace public ». « Mobiliser » au sens

d'en réunir les ressources, pour gagner en urbanité : résoudre les conflits d'usage, faciliter les

déplacements, rendre la ville plus lisible, accueillir différents publics sans se contenter d'en évacuer

certains, améliorer le vivre ensemble (même si la « rencontre » n'est plus considérée comme le nec plus

ultra)... Au menu : les mobilités à différentes échelles (cf. les réflexions strasbourgeoises), avec des

focus sur le vélo, générateur de partage et l'insertion autoroutière ; la nature en ville, instrument de

résilience et de réponse aux enjeux climatiques, de Paris à Séoul, en passant par Brooklyn ; les outils

d'animation et de partage des usages que sont les mobiliers urbains, et le jaillissement continu d'idées

dans ce domaine, qu'il s'agisse de stimuler le jardinage urbain ou de réunir les citadins autour d'une table

publique. Mais aussi d'autres éléments de mobilisation pour une ville plus aimable, comme l'art dans

l'espace public et la lutte contre le bruit (cf. p. 62), en lien avec la question des mobilités. Le partage de

l'espace public s'envisage de façon de plus en plus fine, sans se focaliser sur la production d'espaces «

tops models » selon l'expression de la géographe et sociologue Sonia Lavadinho. Et en ne se situant pas

uniquement dans « un espace public préconçu », avertit le graphiste Ruedi Baur. Les expériences

décrites sont souvent micro-localisées. Mais elles s'inscrivent presque toujours, de manière formalisée

ou non, dans une perspective plus vaste : « de la grande échelle à la bordure du trottoir », dixit

l'urbaniste Alfred Peter . Tout cela passe par l'introduction d'une part croissante de coproduction

citoyenne, voulue (cf. USER) ou subie par les autorités (cf. Beyrouth), et d'initiatives éphémères (cf.

Vienne). Bonne lecture et rendez-vous à l'automne pour une exploration territorialisée du développement

durable... » (résumé revue) - sommaire

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Dossier. Sur l’Île de Nantes : l’hôpital du 21e siècle. Place publique - Nantes/Saint-Nazaire, n° 52, juillet-août 2015.- pp. 2-83

« Au-delà d’une considérable opération d’urbanisme qui transformera le cœur de la ville, c’est l’hôpital du

futur qui va se dessiner sous nos yeux. » (résumé revue)

Philippe Guillotin Les formes des villes. Naissance et renaissance du cours des 50-Otages. Place publique - Nantes/Saint-Nazaire, n° 52, juillet-août 2015.- pp. 86-87

« Avec cet article, nous inaugurons une nouvelle rubrique, Les Formes de la ville. Réalisée en

collaboration avec l’Agence d’urbanisme de la région nantaise. Elle donne à voir et à comprendre les

métamorphoses de Nantes, car, on le sait depuis Baudelaire et Gracq, la forme d’une ville change plus

vite que le cœur d’un mortel. » (résumé revue)

« La ville se conçoit à partir du piéton ». Gérard Pénot, entretien avec  Jean-Louis Violeau. Place publique - Nantes/Saint-Nazaire, n° 52, juillet-août 2015.- pp. 150-155

« L’urbaniste Gérard Pénot et son équipe de l’Atelier Ruelle a été choisi pour repenser Malakoff. Ce

quartier se trouvait-il encore en ville ? demande-t-il aujourd’hui. D’où son insistance sur l’importance de

l’emboîtement des échelles : un grand ensemble dans ses relations avec le Pré-Gauchet et l’Île de

Nantes, avec la ville tout entière, avec la métropole. Ce qui ne l’empêche pas d’être attentif au détail, à

ce qui « se passe entre 0 et 6 mètres » : « la ville se conçoit à partir du piéton ». » (résumé revue)

Dossier. Le logement et son terrain. La Revue foncière, n° 5, mai-juin 2015.- pp. 6-44

A lire notamment dans ce dossier :

- L'enquête logement, méthodes et résultats

« Les résultats de la dernière « enquête logement » de l’Insee ont commencé à sortir au mois d’avril. Il

s’agit de la source d’information statistique la plus complète dont on dispose sur les conditions de

logement des ménages. L’enquête précédente remontait à 2006. » (résumé revue)

- Interview de Catherine Rougerie, chef de la division logement de l’Insee

- La dissociation du terrain et du bâti. :

* Une voie pour produire des logements intermédiaires

* Existe-t-il une clientèle pour un logement de statut intermédiaire ?

- La difficile mobilisation des terrains publics. Fallait-il passer par une loi pour mobiliser les terrains

publics ?

- Procédures d’aménagement. Nouveaux projets, nouveaux montages ?

- Formation des valeurs immobilières. Le foncier en renaissance ou en métamorphose ?

- Lectures

Ce qui a changé au 1er

juillet 2015. Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5823, 3 juillet 2015.- pp. 16-17

A lire notamment :

- La production de logements sociaux boostée

- Instruction des autorisations d’urbanisme : moins de soutien des services de l’Etat

- Délai de mise en compatibilité du PLU au Scot

- Basculement de certaines zones à urbaniser en zones naturelles

Nantes. Au cœur de l’Ile de Nantes, le quartier des Fonderies achève sa mue. Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5823, 3 juillet 2015.- pp. 27

« Le projet Nant’île développé par Ataraxia comprend cinq immeubles jusqu’au R+9 qui s’inscriront dans

la continuité du quartier des Fonderies. » (résumé revue)

Nantes. Mouvements. Olivier Parcot. Directeur général des services de Nantes et Nantes Métropole. Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5823, 3 juillet 2015.- pp. 28

« A compter du 1er

septembre, il succédera à Benoist Pavageau, nommé directeur général de l’Agence

d’urbanisme de l’agglomération nanties (Auran). » (résumé revue)

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Premières lignes de code pour le bâtiment connecté. Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5822, 26 juin 2015.- pp. 22

« L’association Smart Buildings Alliance vient d’éditer un référentiel. Il décrit les spécificités d’un édifice

communicant. » (résumé revue)

Nathalie Appéré prend les rênes de l’Anah. Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5822, 26 juin 2015.- pp. 24

« L’élue bretonne a fait de Rennes un laboratoire de la politique de la ville. Et un tremplin pour sa

nouvelle fonction. » (résumé revue)

Grand Ouest. Le modèle du promoteur « à l’ancienne » réussit au groupe Lamotte. Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5822, 26 juin 2015.- pp. 42

« Partenariat exclusif avec B3Ecodesign. S’il défend un modèle traditionnel de promoteur, le groupe

Lamotte explore différents modes constructifs comme ce concept de construction industrialisé à partir de

containers maritimes neufs en association avec B3Ecodesign, une société créée par l’architecte

Clément Gillet. » (résumé revue)

Dossier. 10 grands chantiers. Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5822, 26 juin 2015.- pp. 99-139

A lire notamment :

- Transport urbain. Le métro de Rennes progresse en terrains difficiles

- Réseau ferré. La ligne Bretagne-Pays de la Loire sur de bonnes voies

Réglementation. Contentieux de l’urbanisme. Deux ans après la réforme, un maigre bilan. Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5822, 26 juin 2015.- pp. 140-142

« Les mesures prises en 2013 pour lutter contre les recours malveillants et accélérer les procédures ont

encore peu d’impact. Analyse des premières décisions. » (résumé revue)

Aménagement. Les villes nouvelles, un défi toujours actuel. Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5821, 19 juin 2015.- pp. 12-15

« Leur acte fondateur a été posé il y a cinquante ans. Mais, en Ile-de-France, ces agglomérations nées

au milieu des champs restent des territoires à fort potentiel. » (résumé revue)

Lorient. Un quartier dans le sillage de la future gare-bateau. Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5821, 19 juin 2015.- pp. 41

Lors du chantier du pôle d’échanges multimodal (PEM), «l’agglomération a confié à Nicolas Michelin un

vaste quartier sur une ZAC de 15,7 ha (dont 10 de surface au plancher) qui intégrera 25 000 m2

d’activités, 32 000 m2 de bureaux et 500 logements, dont 25 % sociaux. » (extrait revue)

Réseaux intelligents. Des données à tous les étages. Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5821, 19 juin 2015.- pp. 90-92

«Le transport d’eau et d’énergie repose de plus de plus sur des technologies numériques. Mais le

bâtiment reste à l’écart de cette dynamique. » (résumé revue)

Urbanisme. Le bon projet, au bon endroit. Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5821, 19 juin 2015.- pp. 108-110

«Pour être autorisée, une construction doit s’inscrire harmonieusement dans le paysage et dans les lieux

avoisinants. Le juge y veille. » (résumé revue)

ADMINISTRATION PUBLIQUE – COLLECTIVITES TERRITORIALES –

FINANCES LOCALES

Les régions disposeront de 50% de CVAE en 2017. Localtis.fr, 29 juin 2015

« En clôture du 11e congrès de l'Association des régions de France, Marylise Lebranchu a bel et bien

confirmé que les régions disposeraient de 50% du produit de la cotisation sur la valeur ajoutée des

entreprises à compter de 2017. Ce qui représentera un gain de 3,9 milliards d'euros destiné à

compenser les nouveaux transferts de compétences au profit des régions. Au cours de ce congrès, le

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président de l'ARF, Alain Rousset, a aussi annoncé qu'il quitterait la présidence de l'association à la fin

de l'année, place qu'il occupait depuis 2004. » (résumé revue)

Alain Rousset : "Si on a 50 à 55% de CVAE, c'est une première étape". Localtis.fr, 26 juin 2015

« L'information reste à confirmer par Marylise Lebranchu qui doit clôturer le 11e congrès des régions ce

vendredi à Rouen : les régions pourraient percevoir d'ici 2017 entre 50 et 55% de CVAE au lieu de 23%

aujourd'hui. De quoi compenser en partie leurs nouvelles responsabilités contenues dans le projet de loi

Notr qui sera débattu en séance à l'Assemblée à partir du 29 juin. Les régions souhaiteraient aller jusqu'à

70% et pouvoir doubler l'accompagnement des PME au niveau régional. » (résumé revue)

Pierre Cohen : des contrats de coopération entre métropoles et régions. Localtis.fr, 25 juin 2015

« Renforcées par la réforme territoriale, les régions et les métropoles pourraient s'ignorer, voire devenir

rivales. Pour éviter cela, l'ancien maire de Toulouse recommande, dans un rapport remis le 23 juin à

Marylise Lebranchu, que les deux niveaux politiques s'entendent sur des objectifs communs, comme le

font l'Etat et les régions dans les contrats de plan. » (résumé revue)

Grand Paris. Compétences imbriquées pour la future métropole. Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5822, 26 juin 2015.- pp. 140-142

« La mise en place de la métropole du Grand Paris « manque de cohérence en matière d’urbanisme et

d’aménagement », estime Patrick Hocreitère, avocat et directeur associé du cabinet Fidal. A compter du

1er janvier 2016 – ou de 2017 si le report d’échéance voté dans le projet de loi NOTRe par les sénateurs

le 2 juin est maintenu -, la Métropole du Grand Paris (MGP) aménagera son territoire selon les règles de

la loi Maptam de 2014, modifiées par la loi NOTRe dont le vote est annoncé pour l’été. Ses compétences

sont complexes et imbriquées. » (résumé revue)

Réforme territoriale. La commission des lois de l'Assemblée remuscle les intercommunalités. La Gazette des communes, n° 2276, 29 juin 2015.- pp. 11

« La commission des lois de l'Assemblée ne lâche rien. En deuxième lecture, le 17 juin, elle a remusclé

le projet de loi « Notre ». Pour le plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI), elle instaure une majorité

de blocage des communes, là où la loi « Alur » du 26 mars 2014 ne prévoit qu'une minorité. […]. Les

députés de la commission des lois accordent aussi la compétence « eau et assainissement » aux

établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre. S'ils ne réintroduisent pas

l'élection au suffrage universel direct sans fléchage des conseillers communautaires, c'est à cause d'un «

bug » dans la rédaction d'un amendement. Cette disposition fera son retour en séance, à partir du 29

juin. C'est ce qu'indique la députée maire (PS) de Rennes, Nathalie Appéré (photo). Sans surprise, le

seuil de 20 000 habitants revient pour les intercos, assorti d'une nouvelle exception liée au nombre de

communes. Une pomme de discorde pour les députés et les sénateurs, lors de la commission mixte

paritaire qui devrait se dérouler autour du 8 juillet... » (résumé revue)

Métropoles. Grand Paris : des enjeux aux effets systémiques nationaux. La Gazette des communes, n° 2276, 29 juin 2015.- pp. 44-45

« A six mois de l'échéance, les questions financières relatives à la création de la métropole du Grand

Paris sont loin d'être réglées. Et les conséquences pourraient bien impacter l'ensemble des

intercommunalités et villes françaises. » (résumé revue)

Finances locales. Dotations, DGF, fonds de soutien : le gouvernement contre-attaque. La Gazette des communes, n° 2275, 22 juin 2015.- pp. 12

« Le secrétaire d'Etat au Budget veut sortir de l'ornière de la baisse des dotations en ralliant les maires à

la nécessité de réformer la DGF. » (résumé revue)

ÉCONOMIE – EMPLOI

Vacance commerciale : comment les maires se mobilisent. Localtis.fr, 30 juin 2015

« Atlas du commerce, plateformes de mises en relation, droit de préemption, taxes sur les friches

commerciales : des élus tentent de juguler la vacance commerciale de leur centre-ville, un phénomène

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en augmentation depuis plusieurs années. Un décret attendu sur le contrat de revitalisation commerciale

permettra de surcroît au maire de déléguer son droit de préemption pour plus d'efficacité. » (résumé

revue)

Le tourisme génère plus d'un million d'emplois en France, principalement dans les espaces urbains. Localtis.fr, 26 juin 2015

« En France métropolitaine, le tourisme a généré 1,3 million d'emplois, soit 4% de l'emploi total en 2011,

d'après une étude de l'Insee publiée en juin 2015. Les espaces urbains concentrent plus de la moitié de

ces emplois, devant les espaces littoraux et montagneux. » (résumé revue)

Troisième révolution industrielle : un rapport prône la généralisation à toutes les régions du master plan du Nord-Pas-de-Calais. Localtis.fr, 25 juin 2015

« Remis à la ministre de l'Ecologie, Ségolène Royal le 22 juin 2015 et présenté deux jours plus tard en

présence de l'économiste américain, Jérémy Rifkin, le rapport de l'avocate Corinne Lepage, "L'économie

du nouveau monde", distingue la région Nord-Pas-de-Calais comme le modèle pour transformer le

système économique français. En France, la troisième révolution industrielle partirait donc du Nord-Pas-

de-Calais. » (résumé revue)

Vers une structuration de l'économie circulaire au niveau régional ?. Localtis.fr, 22 juin 2015

« A l'occasion des assises sur l'économie circulaire des 16 et 17 juin 2015, l'Institut de l'économie

circulaire a mis en avant le potentiel du secteur en terme d'emplois. Les initiatives se multiplient dans les

territoires, avec un besoin croissant de structuration, auquel les régions semblent les mieux placées pour

répondre. » (résumé revue) - Consulter l'étude de l'Institut de l'économie circulaire

Eric Vidalenc La troisième révolution industrielle en Nord-Pas-de-Calais. Futuribles, n° 407, juillet-août 2015.- pp. 67-79

« En écho au forum consacré, dans ce numéro, à la France entre déclinisme et transition, et en

particulier à l’article de Cécile Désaunay qui met l’accent sur les nombreuses initiatives nouvelles visant

à mettre le pays sur le chemin de la transition, Éric Vidalenc montre ici comment une région — le Nord-

Pas-de-Calais — prend en main son destin et s’engage sur cette voie de la transition. Portant encore les

stigmates des deux révolutions industrielles passées (celles du charbon et des industries sidérurgique et

textile, notamment), à la fois dans ses paysages et sur le plan socio-économique, le Nord-Pas-de-Calais

a en effet engagé, depuis quelques années, un processus de résilience dont l’objectif est de mettre en

œuvre une « troisième révolution industrielle » (telle que la promeut Jeremy Rifkin), basée sur la maîtrise

de la consommation énergétique, les énergies renouvelables et les technologies numériques. Éric

Vidalenc montre comment s’est amorcé ce processus, quels sont ses objectifs, les acteurs et les moyens

mobilisés, et les premiers enseignements qui se dégagent de cette démarche prospective et stratégique

ambitieuse. Il est bien sûr trop tôt pour observer des résultats tangibles en termes économiques,

sociaux, environnementaux…, mais la dynamique qui a été lancée et la proactivité des acteurs locaux,

bien décidés à enrayer le déclin en prenant la voie d’un développement durable choisi, méritent sans

aucun doute d’être saluées. » (résumé revue)

Pierre Bonnaure Forum. La France décroche. Regard sur le déclinisme. Futuribles, n° 407, juillet-août 2015.- pp. 81-100

« Voici plus de 40 ans que la France est — à quelques périodes de courte reprise près — en crise :

chocs pétroliers du milieu des années 1970, crise industrielle et chômage de masse des années 1980-

1990, et plus récemment crise économique et financière de 2007-2008 dont on ne voit pas la fin. En

réponse à cette situation de crise, l’État a régulièrement ponctionné dans les finances publiques pour

tenter de relancer la machine économique, sans grand succès mais au prix d’un endettement devenu

quasi ingérable. Si l’on ajoute à cela les limites posées par la surexploitation planétaire des ressources

naturelles et la nécessité de faire face au changement climatique en cours, il semble incontestable qu’un

changement de modèle socio-économique s’impose. La France est-elle en mesure de relever ce défi ?

Futuribles propose ici un forum à deux voix sur la France entre déclinisme et transition. C’est Pierre

Bonnaure qui ouvre le débat, montrant — à travers l’analyse d’une riche bibliographie courant sur plus

Audiar / Centre de documentation / Bibliographie du panorama des études - Période du 15/06 au 5/07/2015

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de 40 ans — que le diagnostic est posé depuis longtemps et qu’en dépit de nombreuses alertes, la

France s’enfonce dans la déconfiture. Saura-t-elle prendre le virage de la troisième révolution

industrielle, celle de la robotisation massive, du numérique à tous les niveaux ? […]. » (résumé revue)

Cécile Désaunay France : la transition est en marche. Alternatives pour un nouveau modèle. Futuribles, n° 407, juillet-août 2015.- pp. 101-113

« Cet article constitue le deuxième opus du forum consacré, dans ce numéro, à la France entre

déclinisme et transition. Crises économiques et sociales à répétition, crise écologique, contraintes liées à

la lutte contre le réchauffement climatique : la France est acculée depuis près d’un demi-siècle et ne

pourra guère repousser plus longtemps un changement de modèle socio-économique devenu

incontournable. Est-elle en mesure de relever ce défi ? Dans le premier volet de ce forum, Pierre

Bonnaure, dressant un diagnostic de la situation de la France à l’aune de la littérature « décliniste » des

dernières décennies, montrait combien le pays est encore loin de la sortie de crise. Dans ce second

volet, Cécile Désaunay met au contraire l’accent sur les nombreuses initiatives en germe en France,

souvent pionnières, dans le secteur de l’économie collaborative, de fonctionnalité, circulaire…, visant à

mettre le pays sur le chemin de la transition (écologique) […]. » (résumé revue)

ENVIRONNEMENT – PAYSAGE – RESSOURCES – NUISANCES

Projet de loi Transition énergétique : en commission, les sénateurs revoient la copie des députés. Localtis.fr, 22 juin 2015

« Les commissions des affaires économiques et de l'aménagement du territoire du Sénat ont achevé le

17 juin l'examen en nouvelle lecture du projet de loi sur la transition énergétique. Sans surprise, les

sénateurs ont rétabli un grand nombre de dispositions que les députés avaient supprimées lors de la

nouvelle lecture du texte qui a suivi l'échec de la commission mixte paritaire. » (résumé revue)

COP 21 : un livret pédagogique pour les collectivités. Localtis.fr, 23 juin 2015

« Moins de six mois avant la conférence de Paris sur le climat (COP 21) et à quelques jours du sommet

mondial "Climat et territoires" qui se tiendra à Lyon les 1er et 2 juillet, CDC Climat Recherche a publié le

22 juin avec Météo France et l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique (Onerc-

Ministère de l'Ecologie) un livret pédagogique sur le changement climatique au niveau territorial destiné à

la fois aux collectivités et aux acteurs publics et privés travaillant à leurs côtés. » (résumé revue)

Lire aussi :

Projets climat : les collectivités doivent pouvoir accéder aux financements, selon François

Hollande

En première ligne de l'action contre le réchauffement climatique, les villes et régions, réunies à Lyon les

1er

et 2 juillet pour le sommet mondial Climat et Territoires ont fait entendre leur voix... 03/07/2015

Le sommet mondial Climat et Territoires s'ouvre à Lyon

Porté par les principaux réseaux mondiaux de collectivités territoriales, entreprises, ONG et acteurs non-

étatiques, le sommet mondial Climat et Territoires se tient à Lyon, les 1er et 2 juillet. Il... 01/07/2015

COP 21 : mille maires attendus à Paris en décembre

La maire de Paris, Anne Hidalgo, et l'envoyé spécial des Nations unies pour les villes et le changement

climatique, Michael Bloomberg, ont annoncé le 30 juin qu'ils co-présideront le sommet des élus...

01/07/2015

Aller plus loin sur le web : Le site du Sommet mondial climat et territoires

Jérôme Bindé La biodiversité en danger. Futuribles, n° 407, juillet-août 2015.- pp. 23-37

« Après un rappel de ce que recouvre la notion de biodiversité et des difficultés de sa « mesure »,

Jérôme Bindé souligne l’importance des menaces que son altération implique pour l’humanité,

s’appuyant en particulier sur le cas de la biodiversité méditerranéenne. Face à l’échec patent de l’action

internationale jusqu’ici, il plaide pour la mise en place d’un « contrat naturel » (Michel Serres), porté et

défendu par une alliance mondiale, reposant sur des plans d’action concrets en matière de biodiversité

terrestre et marine. Des actions à mener en priorité sur la trentaine de lieux d’ores et déjà en situation

critique en la matière, dont le coût, certes non négligeable, n’en reste pas moins raisonnable au regard

Audiar / Centre de documentation / Bibliographie du panorama des études - Période du 15/06 au 5/07/2015

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d’autres dépenses mondiales et sans commune mesure avec celui des conséquences de l’inaction. »

(résumé revue)

Véronique Lamblin, Yannick Arama, Françoise Goulard, Ludovic L‘Huissier, Éric Sauquet Garonne 2050. Un exercice de prospective participative sur la gestion de l’eau du bassin de la Garonne. Futuribles, n° 407, juillet-août 2015.- pp. 57-65

« Après un rappel des scénarios exploratoires et des quantifications ayant servi de point de départ, les

auteurs présentent les trois scénarios stratégiques retenus, orientés autour de deux déterminants clefs :

le déficit d’eau lié au changement climatique et les prélèvements destinés à l’agriculture. Ils montrent

ensuite quel compromis a été retenu et pourquoi, soulignant le courage politique nécessaire à un

exercice d’anticipation dont l’horizon (2050) et les conclusions ont de quoi désarçonner les acteurs et

populations concernés. » (résumé revue)

Nord-Pas-de-Calais. Le Scot du Grand Douaisis, lauréat de l’appel à projets Plan de paysage 2015. Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5822, 26 juin 2015.- pp. 46

« L’inscription du bassin minier du Nord-Pas-de-Calais au patrimoine mondial de l’Unesco au titre de «

paysage culturel évolutif » a changé le regard des élus sur leur territoire, qui ont pris conscience de sa

valeur paysagère et de l’enjeu que celle-ci recèle. Qu’il soit naturel ou qu’il résulte d’activités

économiques, le paysage apparaît désormais comme un levier de développement potentiel, dont la

reprise en main peut permettre de porter un projet touristique, de lutter contre l’étalement urbain, ou

encore d’adapter le territoire au changement climatique. C’est notamment le cas dans le Grand Douaisis,

où de nombreuses réflexions et actions sont menées par des acteurs divers et variés. D’où l’idée de

s’appuyer sur les dynamiques en place pour construire un projet global pour l’ensemble des paysages de

ce territoire par le biais de la révision du Schéma de cohérence territorial (Scot). » (résumé revue)

Energie-déchets. Puiser des recettes dans les investissements productifs. La Gazette des communes, n° 2275, 22 juin 2015.- pp. 40

« Les collectivités recherchent les économies mais il est aussi possible de générer, à la marge, des

recettes supplémentaires par le biais d'investissements productifs. La revente d'énergie ou de déchets

constitue l'une des pistes à étudier. » (résumé revue)

SCIENCES HUMAINES

Dossier Cinq idées reçues sur les Français. Alternatives économiques, n° 348, juillet-août 2015.- pp. 12-18

« Les Français sont eux-mêmes souvent convaincus qu'ils ont tout faux et qu'ils doivent renoncer à leur

modèle social. Un discours qui ne résiste pas à l'analyse. » (résumé revue) - voir sommaire du dossier

Trop d'inégalités : un consensus remarquable. Alternatives économiques, n° 348, juillet-août 2015.- pp. 45

« Une étude menée par l'Ifop pour la Fondation Jean-Jaurès montre que, depuis dix ans, les inégalités

sont jugées toujours aussi excessives en France. » (résumé revue) - voir sommaire du dossier

Plan anti-pauvreté : le gouvernement à la relance. La Gazette des communes, n° 2276, 29 juin 2015.- pp. 12

« Le Premier ministre va rappeler aux préfets de région et de département leur rôle contre la

précarité. » (résumé revue)

Dossier. Vivre ensemble. La laïcité, ça s'apprend. La Gazette des communes, n° 2276, 29 juin 2015.- pp. 19-24

« Depuis les attentats de janvier, les collectivités territoriales ont multiplié les initiatives en matière de

formation de leurs agents afin que ceux-ci puissent répondre aux demandes d'ordre confessionnel.

Toutefois, concept à géométrie variable, la laïcité s'apprend par une éducation au fait religieux. Les

collectivités disposent, depuis longtemps, d'outils divers pour transmettre le message de laïcité. Mais les

débats actuels sur le vivre-ensemble et l'apprentissage de la citoyenneté ont mis en lumière la difficulté à

trouver les bons mots et à s'accorder sur des références communes. Le débat sur la laïcité a investi le

temps scolaire et périscolaire, ce dernier s'étant ouvert à de nouvelles thématiques avec la réforme des

Audiar / Centre de documentation / Bibliographie du panorama des études - Période du 15/06 au 5/07/2015

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rythmes scolaires. La communauté éducative s'emploie à imaginer de nouveaux outils dans une

approche ludique et adaptée aux questions des plus jeunes. » (résumé revue)

Politique de la ville. La participation citoyenne prend forme. La Gazette des communes, n° 2275, 22 juin 2015.- pp. 19-26

« La loi « Lamy » du 21 février 2014 veut rétablir le dialogue entre les institutions et les habitants des

quartiers prioritaires de la politique de la ville. Pour ce faire, de nouveaux outils ont été instaurés : les

conseils citoyens, les maisons du projet et les tables de quartier. La mise en oeuvre de ces nouvelles

formes de participation citoyenne débute. Sur le terrain, les pratiques se révèlent très disparates et

chacun adapte l'outil aux spécificités locales. Mais l'ambition de mobiliser les habitants demeure la même

pour tous. L'un des principaux enjeux pointé par les professionnels réside dans l'encadrement des

collectifs d'habitants qui, par nature, veulent préserver leur autonomie par rapport aux pouvoirs politiques

locaux. Tout en faisant entendre leur voix auprès des élus. » (résumé revue)

Lire notamment :

Rennes Métropole. Faire des maisons du projet des lieux animés, p. 23

TRANSPORT – DEPLACEMENT – CIRCULATION

Marc Dumont Projets urbains. La Bretagne, territoire mobile. Place publique - Nantes/Saint-Nazaire, n° 52, juillet-août 2015.- pp. 156

« Depuis quelques mois, les nouveaux « RER » bretons sillonnent les voies ferrées de l’Ouest.

Discrètement, mais solidement, la Bretagne prend pied dans l’ère des nouvelles mobilités avec parfois

des directions contradictoires […]. » (extrait revue)

Mobilités. La « révolution » du partage ? IN : Mobiliser l’espace public. Numéro spécial. Traits urbains, n° 76s, n° spécial, été 2015.- pp. 26-28

« La mobilité de demain sera partagée, affirmait le GART en colloque à Rouen, le 9 avril dernier. A

condition que continuent de se développer des modes alternatifs de transports, et que soit prise en

compte la diversité croissante des pratiques. » (résumé revue)

Le vélo, pour faciliter la ville. IN : Mobiliser l’espace public. Numéro spécial. Traits urbains, n° 76s, n° spécial, été 2015.- pp. 47-50

« Bon pour l’image de la ville, pour la santé de ses habitants et celle de la planète, le vélo n’est

définitivement plus le parent pauvre de la mobilité. A l’occasion du congrès Vélocity 2015 à Nantes, les

décideurs et concepteurs de la ville de demain ont pu piocher de nombreuses idées pour transformer

leur cité en territoire cyclable. Y compris en France, où la route apparaît encore longue... » (résumé

revue)

Intercités : c'est la crise. Alternatives économiques, n° 348, juillet-août 2015.- pp. 40-41

« Baisse de fréquentation, matériels et infrastructures vétustes…, les trains Intercités sont à l'agonie.

L'heure des choix pour les pouvoirs publics. » (résumé revue)