1

AMICALE DES ANCIENS DU GROUPE BURMAH France 10è Comité de l’Union des Anciens BP

Immeuble le Cervier 12, avenue des Béguines CERGY Saint-Christophe

95866 CERGY PONTOISE CEDEX

PROCES VERBAL DE l’ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE Du samedi 14 Avril 2012 à 10h

***********

L’an deux mille douze le 14 Avril à 10h, les adhérents à l’Amicale du Groupe Burmah-France se sont réunis en Assemblée Générale ordinaire annuelle au PAVILLON DAUPHINE - Place du Maréchal de Lattre de Tassigny 75016 PARIS sur convocation régulière, adressée à tous les adhérents par le bureau de l’Amicale. Il a été dressé une feuille de présence qui a été signée par tous les adhérents présents, ainsi que par les mandataires de ceux qui se sont fait représenter. Personnes présentes : Mesdames, Messieurs Barat Philippe – Besse André - Besson Thierry– Bongage Monique - Bouchard Jean-Louis - Bridon Daniel– Chanvin Guy –-- D’Aigremont Sylvain – Dantec Solange - Deck Michel - Domon Marc – Durand Jacqueline - Giry Lise - Gropper Jacqueline – Guenroc Marcel - Juste André –– Laidain Arnold – Lalanne René –- Leconte Chantal - Lelong Annick – Leroy Jacques - Martin Roger – Melviez Maurice - Normand Claude - Passavi Annie - Peltier Daniel - Perreu-Vallet Micheline – Picot Agnès - Poli Colette- Poultet Yves – Robert Philippe – Rouleau Christian - Sarazin André – Servant Roger – Siméoni Marie - Stéphen André – Tabardel Bruno - Tête Jean-Pierre - Thiesse René - Tourné François - Trogoff Nicole – Verstraete Jean - Wissocq Gérard. Personnes représentées : Mesdames, Messieurs– Arnoult Joël - Arthaud Ginette – Bailly Pierre – Belmont Jean-Pierre - Benhaimi Paulette - Bernard Armand - Besse Lucien - Bichon Philippe - Biron Jean – Bonino Andrée – Bonnet Micheline – Bouhallier Daniel - Bouteau Pierre – Brinbal Jean-Pierre - Calault Marie- France –– Cantrel Gérard- Cassabois Jacqueline – Castain Jacqueline – Chambet Yves– Chatillon Rolland–Clerdouet Jean-Pierre – Clergue Jean-Claude- Clouet Jacques - Clua Antoine - Colomban Pierre – Conil Alyette – Cornebise Jean – Couderc Michel– Cuny Christian-Dargent Georges - David Christian – Deflorenne Bernard- Delcombel Pierre - De Mayo Claude- Diaz Joël – Didier Gisèle – Dinet Annick - Doiret Antoinette - Dondin Francine - Doublot Pierre – Dupin Gabriel- - Escoffier Claudius – Farcy Jacques – Farsi Abdelkader - Fath Guy - Finkbeiner Marie Georgette- Fleury Yvette- Fontaine Jean-Michel- Fournier François-Xavier - Froitier Andrée- Fromonteil Jean - Galy Yvette – Garnier Gérard - Germain Monique - Girard François- – Grand Colette - Groff Jacques - Grubert Danièle - Guéroult Danielle - Guittard Alain- Hagard Daniel - Henry Geneviève – Henry Armand – Jamroz Alfred - Joubert Thierry– Le Brun Denise – Lebeau Joseph - Lebrasseur Gérard – Lereux William – Linster Beaurain Claude – Maestri Colette - Magnien Christian – Mahé Liliane - Mandelbaum Jacques – Marcelin Gilles – Marez Christian – Martins François – Matounga Jean-Michel - - Meyrignac Jean - Meyrigne Jean – Mopty Anne-Marie - Morlet Christiane – Nouviale Roger – Parienty Pierre-Michel - Pasotti Muriel – Paulet Jean-Charles – Peiffer Marcel –Peycelon Bruno – Pinard Christiane - Piolat Gisèle – Poupinais Jean - Putz Cottart Andrée - Quesnel Joëlle - Quéré Marie – Redon Daniel - Renard Patrice - Richard Albert –

2

Riera Antonio - Rodriguez Angel – Rover Gino – Roznowski Stanislas - Saglier Jacqueline - Scherman Jeanne – Schlecht Nelly - Schlosser Elisabeth - Soustiel Catherine - Terras Marguerite - Thiery Jacqueline - Trévennec Alain - – Vuillermoz Marie-Danielle . Personnes absentes et non représentées : Mesdames, Messieurs Alfosea Eric – Allène Patrick Astruc Jean-Claude – Auvity Bernard- Bance Alain - Baron Gérard-- Basseville Pierre - Ben Khalfallah Abderrazak – Benoist Jacky – Benteux Michel– Bidal Gérard – Bouillard René – Boulho Liliane -– Breton Sylvia -– Bruhier Guy - Cattanéo Denis – Chaltin Gilbert– Champromis Jacqueline - Charles Jean-Michel – Collé Pascal- Cosson Sylviane - Coureau Jacqueline - Dehail Michel – Demont Monique - Deschamps Claude – Dodre Francis –Domergue Marie-louise - Doneux Jacqueline –- Dupont Jacques – Etchevers Françoise - Faux Christiane – Fontaine Lucie – Garais Jean - Gavanier Wanda- Glikman Françoise – Goarand Marcel - Godefroy Marie Renée- Goudjil Rabah – Goupil Roger - Goutnikoff Pierrette - - Gueho Mauricette – Heslot-Pomart Annick - Israel Bernard - Jammet René- – Jomard Daniel– K’Fury Lucette - Kramrich Marc - Labescat Annie - Ladrem Larbi - Langlet André – Lannee Michel - Lemaitre Michel - Lemoine Jean-Louis - Leproux Odette - Lescarcelle Jean Claude - Lesieur Roger - Levasseur Geneviève – Leymarie Alain - Lim Pascal - Lorgeot Claude - Magnan Gérard - Marcel Michelle – Martin Gérard - Mary Max – Mathieu Paulette –- Moreau Paul –- Nguyen Sy Hung – Nonorgue Ginette – Nouviale Claude –Oudot Pierre - Pastureau Liliane - Patrouilleau Suzette – Patte Patrick – Pelissou Arlette - Peyronnet Bernard - Pierre Georgette – Plouviez Georges – Pothier Roger – Remonté Arlette – Riot Michel - Rocher Marcelle - Rodrigue Roger – Roser Jacques - Sagory Jocelyne – Saintrapt Christiane – Samama Christian– Schlotterbeck Danielle - Sénéchal Jeanne – Silvestre Michel – Simon Hubert - Simonet Jacques - Thuillier Raymond - Vidalainq Philippe - Virgaux Gérard -Wargny Claude - Willmart Josette La séance est ouverte à 10 h 15 par la Présidente de séance : Annick LELONG La Présidente de séance Annick LELONG constate d’après la feuille de présence et qu’elle certifie exacte que :

- Sont présents : 43 adhérents - Sont représentés : 110 adhérents - Sont non représentés : 98 adhérents

Total présents et représentés : 153 Pour délibérer, l’Assemblée Générale Ordinaire doit être composée au moins de la moitié des adhérents présents ou représentés. Le quorum de 132 adhérents étant atteint, l’Assemblée peut délibérer.

***************************

RESOLUTIONS

1ère résolution : Après en avoir délibéré l’Assemblée Générale désigne en qualité de Président de séance : Annick Lelong Adoptée à l’unanimité 2ème résolution : Après en avoir délibéré l’Assemblée Générale désigne En qualité de scrutateur de séance : Annie Passavi En qualité de secrétaire : Micheline Perreu Adoptée à l’unanimité

Le mot d’accueil de la Présidente Bonjour à toutes et à tous,

3

C’est avec plaisir que je vous accueille pour cette AG 2012. Après le Pavillon Henri IV, le Pavillon Joséphine nous voici aujourd’hui au Pavillon Dauphine, nous les aurons tous testés et j’espère que cette fois-ci le repas sera à la hauteur de nos attentes. Comme vous pouvez le constater nous sommes aujourd’hui peu nombreux, en fait 57 adhérents et conjoints pour le repas c’est la plus faible participation depuis 2002. Pour mémoire la plus faible était de 61 en 2005 (Résidence Pierre & Vacances) et la plus forte en 2009 sur le bateau Le Bretagne. Alors pourquoi ce désintérêt ?

� Sans doute en partie le choix de la date (semaine après Pâques, début des vacances scolaires) � Quelques provinciaux ont « boudé » car l’AG ne s’est pas tenue en Province.

Aujourd’hui vous êtes 16 adhérents venus de province soit 37% et 27 adhérents de la région parisienne (63%).

� Pour certains c’est sûr l’éloignement et avec l’âge les difficultés pour se déplacer. � D’autres regrettent de ne pouvoir venir car ils avaient d’autres engagements et ceux qui ont des

problèmes de santé et qui m’ont chargée de souhaiter le bonjour aux collègues présents. Il s’agit de:

� Mr Dupin Gabriel, Mme Bonino Andrée, Mr Jean-Pierre Brinbal, Mme Annie Labescat, Mme André Putz Cottart, Gérard Lebrasseur et Colette Maestri, Mr Bouhallier Daniel, Mme Jacqueline Champromis, Mr Auvity Bernard, Mme Goutnikoff (avec une attention particulière à son amie Jacqueline Gropper.

� Mr Goupil Roger transmet à tout le monde ses chaleureuses amitiés et cite particulièrement Pierre Oudot, Patrice Renard qu’il avait recrutés) ainsi que Nicole Trogoff, Philippe Barat des amis fidèles. il se remémore aussi son ami et collègue Dominique Ithurbide qui nous a quittés l’année passée ; et puis les souvenirs de l’ancien PDG de Castrol Mr Jean Denisan. (aujourd’hui décédé) il a gardé des contacts avec sa fille.

� Et tous les adhérents (qui se reconnaîtront) et qui ont adressé des messages de félicitations et d’encouragements aux membres du bureau. Je dois également vous dire que je ne suis pas en mesure de respecter l’ordre du jour que je vous ai adressé, en effet Ludovic Talon qui devait faire la présentation de BP France s’est décommandé suite à des impératifs familiaux, et malheureusement nous n’avons pu trouver personne de disponible chez BP pour le remplacer. Le temps prévu pour cette présentation était de 45’, je vous avoue que j’ai été prise de court pour prévoir autre chose, alors j’ai étoffé la présentation sur la Sécurité Sociale et les complémentaires santé, et j’espère que vous ne trouverez pas ces informations trop fastidieuses. Je salue la présence de Mr André Juste, toujours fidèle, et nous aurons une pensée pour Mr Chaltin qui devait venir mais qui a dû annuler car son épouse à des problèmes de santé. Comme vous pouvez le voir cette AG ne se présente pas telle que je l’espérais, mais on ne va pas se laisser abattre, merci à vous tous d’être là, un grand merci aux provinciaux, aussi je souhaite que nous passions un bon moment avec les amis et collègues et nous l’espérons cette fois autour d’un bon repas. Je crois que c’est bien là l’essentiel.

Présentation du rapport d’activité 2011 :

(Pour le détail des graphiques et explications voir les documents joints à la convocation) � Les effectifs :

L’effectif a baissé de 6 adhérents par rapport au 31 décembre 2010. Et puis en ce début d’année nous avons appris avec peine le décès Mme Cirégna Yvonne et tout dernièrement celui de Monsieur Brionne Christian décédé fin mars brutalement d’une crise cardiaque. Nous perdons des collègues et amis, nous pensons bien à eux et à leur famille en ce jour.

� L’Amicale en quelques chiffres o Evolution des effectifs o Répartition des adhérents en fonction de l’âge o Répartition hommes/femmes

On note une désaffection de certains adhérents pour notre Amicale :

4

Certains ne peuvent plus se déplacer facilement en région parisienne et on peut le comprendre. D’autres ne veulent tout simplement plus adhérer à notre Association.

Nous rappelons que l’Amicale existe pour que nous puissions bénéficier d’une mutuelle à des conditions financières privilégiées. (Participation de BP à hauteur de 40%).

� La communication : o Fichier Internet

On recense à fin 2011 : 113 internautes soit 44 % des adhérents une proportion stable par rapport à 2010. Les courriers envoyés par Internet nous permettent de poursuivre la réduction de nos coûts de fonctionnement. Cependant, nous notons qu’une faible proportion d’internautes utilise ce moyen pour correspondre avec l’Amicale. Nos sondages ont peu de succès, beaucoup ne retournent pas l’accusé de réception. Il nous est donc difficile de savoir si ce moyen de communication convient au plus grand nombre. Pour exemple, en juillet, nous avons fait un test d’envoi de mailing avec le logiciel gratuit “e Target” : 25% n’ont pas accusé réception et très peu d’adhérents nous ont envoyé un message en retour. Les résultats sont les suivants : Non lus : 24.8 % Lus : 75.2 %

Ce logiciel “e Target” étant gratuit il a vite montré ses limites (il n’envoie pas au-delà de 101 messages, et refuse les mails avec pièces jointes) dommage car il permet de faire de nombreuses statistiques.

L’Amicale n’ayant pas voulu investir dans la version payante, nous continuons les envois de façon “artisanale” (notre fichier est scindé en trois et les envois sont faits toutes les 24h). Nous avons évoqué cet investissement pour 2012 ou 2013 mais quand on sait que 25% des adhérents ne lisent pas les messages ????. On réfléchit.

o Site Internet www.anciensburmahcastrol.fr Depuis avril 2011, à notre grand regret, nous n’avons pas pu mettre à jour le site. Il nous faut trouver en 2012 un moyen de le faire régulièrement et réfléchissons à la manière d’être plus performants. (583 visites au 26/02/2012).

o Journal Présence L’amicale a participé au journal « Présence » pour la rubrique « Le coin du cinéphile » et les articles pour CAP 2011. Un résumé des commissions Prévoyance Mercer/BP a été publié dans le n° 59.

� Activités du bureau / Réunions comité / Réunions diverses

o Notre secrétaire Nicole Trogoff n’ayant pas renouvelé son mandat, le bureau a fonctionné en 2011 sans secrétaire ; aucun adhérent n’ayant souhaité occuper ce poste.

o Gérard Bidal, Vice-président n’ayant jamais pu remplir sa fonction car il a trop d’activités

par ailleurs a démissionné du bureau le 15/01/2012, le Conseil d’administration en a pris acte lors du Conseil d’Administration du 2/03/12.

� Assemblée Générale 2011 Elle s’est tenue 9 avril au Pavillon Joséphine à Rueil- Malmaison. Le total des présents et représentés était de 171. On note une baisse de 21 adhérents par rapport à 2010 et une nouvelle baisse pour 2012 : 153 présents et représentés (-18) Le 28 avril 2011 un questionnaire de satisfaction a été envoyé à tous les participants à l’AG. Le taux de réponses est faible.

5

� Novalis-Taitbout – Mercer- Commission Prévoyance Synthèse des différentes mesures prises afin de pallier les dysfonctionnements constatés. � Pour Mercer/Novalis/Taitbout Les tarifs du 1/07/2011 seront applicables jusqu’au 30/06/2012, hors variation du plafond de Sécurité Sociale et des taxes. L’Analyse des comptes annuels sera faite chaque 1er trimestre, et les ajustements des cotisations en fonction de ces résultats. � Pour le comité de pilotage Audit (Afin de vérifier que les provisions de cotisations soient exactes pour le calcul des résultats sinistres/primes) Appel d’offre (Consulter d’autres mutuelles afin d’étudier les propositions tarifaires et les différentes prestations). Recommandations pour les adhérents

� Signaler tous changements relatifs au contrat frais de santé à Mercer et à BP � Adopter une attitude responsable en matière de dépenses de frais de santé.

Attention : Les tarifs du 1/07/2011 seront valides jusqu’au 30/06/2012 mais c’est le taux de l'assureur qui est garanti ; la base étant le plafond de la Sécurité Sociale(SS) et celui-ci étant revu tous les ans au 1er janvier, il y aura la répercussion de cette hausse, la cotisation en € augmentera donc au 1er janvier 2012.

Information importantInformation importantInformation importantInformation importanteeee : Pas d’augmentation au 1er juillet: Pas d’augmentation au 1er juillet: Pas d’augmentation au 1er juillet: Pas d’augmentation au 1er juillet 2012201220122012 pour la première fois depuis pour la première fois depuis pour la première fois depuis pour la première fois depuis 2007 (Les résultats 2011 sont présentés après le vote des résolutions)2007 (Les résultats 2011 sont présentés après le vote des résolutions)2007 (Les résultats 2011 sont présentés après le vote des résolutions)2007 (Les résultats 2011 sont présentés après le vote des résolutions) � Trésorerie : Bilan et compte de résultats de l’exercice 2011 Conformément aux décisions prises à l’Assemblée Générale 2009, Mme Jacqueline Gropper a vérifié les comptes de l’exercice 2011.

o Budget 2012 et analyse des dépenses 2011

année

Coût % n / n-1 Nbre Coût Coût / pers % n / n-1 Lieu Coût % n / n-1

2002 2 980 € 74 1 514 € 20 € Les Ibis 424 €

2003 4 230 € 41,95% 62 1 118 € 18 € -11,86% Holiday Inn 445 € 4,95%

2004 5 746 € 35,84% 70 1 492 € 21 € 18,20% Les Rives de la Courtille 462 € 3,82%

2005 6 463 € 12,48% 61 1 010 € 17 € -22,32% Pierre & Vacances 488 € 5,63%

2006 5 977 € -7,52% 88 4 980 € 57 € 241,79% Pavillon Henri IV 496 € 1,64%

2007 1 587 € -73,46% 82 5 434 € * 66 € 17,10% Pavillon Henri IV 3 028 € 510,48%

2008 1 236 € -22,09% 67 6 612 € * # 99 € 48,92% Pavillon Henri IV 3 046 € 0,59%

2009 730 € -40,94% 98 8 073 € * 82 € -16,53% Le Bretagne 1 339 € 2 826 € -7,22%

2010 1 151 € 57,67% 80 7 590 € * 95 € 15,18% Roland Garros 356 € 2 486 € -12,03%

2011 522 € -54,65% 75 3 135 € * 42 € -55,94% Pavillon Joséphine 1 041 € (@) 2 238 € -9,98%

2012 700 € 34,10% 61 4 270 € * 70 € 67,46% Pavillon Dauphine 300 € 2 628 € 5,71%

!

!

!

!

!\/

* mise en place du café d'accueil, utilisation de matériel vidéo et de salle de réunion, et animation Contribution IDF 700 €

# nombre de participants faible : impact des frais fixes Cotisation par adhérent (257) 1 928 €

(1) avantage IDF + participation bureau national + assurance responsabilité civile

(@) cartouches d'encre, PV AG s/photocopies couleur, cadeau à notre secrétaire, hébergement site internet

frais de déplacement Union BP (1)Assemblée Générale

SUIVI DES POSTES DE FRAIS LES PLUS IMPORTANTS

Autres frais

6

� Relations BP/Castrol Lors de notre AG 2011, nous vous avions fait part de quelques points de discordes avec l’Union

des Anciens BP (dont la quote-part à reverser au Bureau National qui passait de 6 € à 7.50 €). Le Conseil d’Administration a tenu compte des remarques de certains adhérents et des conseils

de Mr Chaltin et Mr Juste. Lors du Conseil d’Administration du 7 juin 2011 l’ensemble des membres du CA s’est prononcé

non favorable à un divorce. Il a été décidé de ne pas payer l’augmentation de +1.50 € par adhérent et d’attendre la réaction de BP.

Le rappel à l’ordre du trésorier ne s’est pas fait attendre (ce que l’on peut comprendre car il a basé son budget sur une cotisation de 7.50 €/adhérent…)

Jean Descot a proposé de se réunir ; la date du 13 janvier 2012 est retenue.

Ont participé à cette réunion : Le CA Castrol et pour l’Union BP : Jean Descot (Président) - Alain Sagnimorte (Trésorier) Michel Bouteleux (Comité de Lyon) - Michel Castiglioni (Comité de Nantes). L’objectif de cette réunion était de discuter des points de désaccord dans un esprit constructif. Nous avons reprécisé les points suivants :

1) Rappel historique : l’Amicale Castrol a été créée pour que les retraités bénéficient du même contrat de mutuelle que les actifs.

2) Lors des discussions de 2007 pour le regroupement des Associations BP et Castrol, la contribution due au Bureau National au titre de « l’avantage courrier Ile de France » n’a pas été évoquée.

3) Les adhérents Castrol tiennent beaucoup au côté « festif » de leur Assemblée Générale ce qui en explique le coût ; chacun participe seulement à hauteur de 40 % ; nous souhaitons un repas de qualité car c’est la seule « activité » proposée par Castrol.

4) Il est à noter que la participation financière à BP versée à l’Union des Anciens BP a représenté en moyenne depuis 2007, 47% du montant des recettes de Castrol et que dans ces conditions il devient difficile de proposer une AG à des coûts d’environ 110 €/personne.

Annie Passavi précise les faits suivants

1) Elle rappelle que l’Union des Anciens BP leur a demandé de vendre leurs placements financiers (actions et obligations) après une perte latente constatée de 15 000 €, et nous considérons que cela nous a privés de recettes additionnelles.

2) Elle regrette que l’on n’ait pas fait appel à ses commentaires suite à sa participation à l’audit des comptes de l’Union des Anciens BP.

3) Elle demande une corrélation entre la hausse de la contribution au BN et la hausse des cotisations.

4) Elle fait part de l’étonnement de certains adhérents Castrol sur la reversion de 3 € à l’UFR. Intervention de Jean Descot

1) Présente les excuses de l’association à Annie Passavi pour l’audit. 2) Rappelle que l’on a intérêt à maintenir l’Union compte tenu de l’évolution de BP France ce que

ne conteste pas Castrol. 3) Rappelle également l’intérêt d’être membre de l’UFR ou CFR car nous devons être défendus

auprès des pouvoirs publics. Après discussion, un terrain d’entente est trouvé et il est convenu d’entériner pour 2011 les 6€/adhérents payés et de porter pour 2012 cette contribution à 7.50 € au lieu de 8.50 € prévu et ceci pour tous les comités. Dans ce litige chacun a fait des concessions mais l’Union BP a compris que des efforts d’économie doivent être réalisés au Bureau National. Il est donc décidé de ne pas porter cette question à l’ordre du jour, mais de faire uniquement une information. L’Assemblée approuve le compromis trouvé avec l’Union BP quant à la participation financière.

7

Vote des résolutions 3ème résolution : Les membres de l’Amicale réunis en Assemblée Générale après avoir entendu lecture du rapport moral et financier 2011, approuvent ces documents dans leur intégralité, ainsi que les comptes tels qu’ils ont été présentés et faisant ressortir un solde de 1 252.59 € pour l’année 2011.

Adoptée à l’unanimité 4ème résolution : Sur proposition du Conseil d’Administration, l’Assemblée Générale décide de reporter à nouveau le solde de l’exercice de 1 252.59 €, le poste report à nouveau se trouvant ainsi porté à 73 766.83 €. Elle donne aux administrateurs quitus entier de l’exécution de leur mandat pour l’année 2011. Adoptée à l’unanimité 5ème résolution : Après en avoir délibéré les membres de l’Amicale réunis en Assemblée Générale approuvent le budget de l’exercice en cours et le montant de la cotisation 2013 fixé à 24€ pour un adhérent. Adoptée à l’unanimité

LA SECURITE SOCIALE

et LES COMPLEMENTAIRES SANTE

Nous avons voulu vous faire une présentation sur ces organismes, car toutes les mesures gouvernementales concernant l’Assurance maladie influent directement sur la gestion des complémentaires santé et en final impactent fortement l’accès aux soins et le pouvoir d’achat des ménages. Beaucoup de personnes se plaignent que les mutuelles sont en constante augmentation et deviennent de moins en moins abordables, mais ces tarifs élevés sont dus aux décisions gouvernementales, aux soins de plus en plus sophistiqués, à la dépendance, à l’augmentation de la durée de vie.

� LA SECURITE SOCIALE – HISTORIQUE

La sécurité sociale est un ensemble d'institutions qui ont pour fonction de protéger les individus des conséquences de divers événements ou situations, généralement qualifiés de risques. Le 4/10/1945 Le gouvernement provisoire signe une ordonnance créant la Sécurité Sociale obligatoire pour tous les salariés. Le 22 mai 1946, une loi établira le principe d'une généralisation de la Sécurité Sociale à tous les Français, salariés ou non salariés. La France comble ainsi son retard en matière de protection sociale face aux autres pays industrialisés, Angleterre, Allemagne et Etats-Unis. .

� Ordonnance du 19 octobre 1945 o Risques : maladie, maternité, invalidité, vieillesse, décès.

� Loi du 22 août 1946

8

o Allocations familiales. � Loi du 30 octobre 1946

o Réparation des accidents du travail. � Loi du 22 mai 1946

o Généralisation de la Sécurité Sociale à l’ensemble de la population.

� LA SECURITE SOCIALE – ORGANISATION � 4 types de risques � 4 branches de la Sécurité Sociale

o La branche maladie o La branche famille o La branche accidents du travail et maladies professionnelles o La branche retraite

D'un point de vue institutionnel, la Sécurité Sociale est composée de divers organismes, pour la plupart de droit privé qui participent à la mise en œuvre de cette assistance financière. C'est ce que l'on appelle communément « la Sécu ».

� LA SECURITE SOCIALE – LES PRINCIPAUX FINANCEURS � Cotisations de la masse salariale (principale ressource des régimes). � Autres recettes

o taxes fiscales � CSG sur l’ensemble des revenus d’activités, du patrimoine (loi du 22 juillet 1993). � CRDS contribution sociale de solidarité.

La contribution sociale généralisée (CSG) instituée le 16 novembre 1990 par Michel Rocard et la contribution au remboursement de la dette sociale (CRDS) créée en 1996 par la réforme Juppé de la Sécurité Sociale sur le modèle de la CSG pour apurer la dette sociale

Ce sont des prélèvements fiscaux destinés à diversifier les sources de financement de la sécurité sociale. Aujourd’hui le système français de Sécurité Sociale se caractérise par :

� Protection contre les risques sociaux pour l’ensemble de la population. � Eclatée entre de nombreuses institutions. � Fait appel à de sources diversifiées de financement.

Part des principaux financeurs de la Sécurité Sociale en 2010

En 2010, la part des principaux financeurs de la Sécurité sociale est la suivante :

� 45 % pour les entreprises � 45 % pour les ménages � 10 % pour les administrations publiques

Ces chiffres sont issus du programme de qualité et d’efficience "Financement", 2011. Part du financement exprimé en pourcentage

9

� LES CHIFFRES CLES DE LA SECURITE SOCIALE La branche maladie du régime générale

� Le régime général compte près de 57 millions de bénéficiaires. � 87% de la population est assurée par la CNAMTS qui finance 86% de l’ensemble des dépenses

d’assurance maladie. � 142,1 milliards d’euros de prestations nettes versées en 2010. � La part des dépenses de santé représente près de 12% du PIB en 2009.

CNAMTS : Assureur solidaire en santé, la CNAMTS définit les politiques de gestion du risque et pilote le réseau d'organismes chargés de les mettre en œuvre. Elle met en œuvre le parcours de soins coordonnés en plaçant le médecin traitant au cœur du système. Elle veille à l'équilibre des dépenses avec les ressources publiques qui lui sont affectées. Elle est ainsi l'acteur central du système de soins dont elle assure la maîtrise médicalisée. La Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) est un établissement public national à caractère administratif, jouissant de la personnalité juridique et de l'autonomie financière. Elle est soumise à une double tutelle : celle du ministère chargé de la Sécurité sociale et celle du ministère de l'Economie et des finances.

� LES DEPENSES DE L’ASSURANCE MALADIE

En 2010, pour la première fois depuis 1997, l’ONDAM voté par le parlement a été respecté. ONDAM : Objectif national de dépenses d’assurance maladie

10

LES POSTES DE SANTE Soins de ville :

� Les honoraires des professionnels de santé libéraux. � Les prestations en espèces (indemnités journalières). � Les dépenses ambulatoires (médicaments, dispositifs médicaux, transports).

RESULTATS DE LA BRANCHE MALADIE POIDS DES DEPENSES DE SANTE EN POURCENTAGE DU PIB En France, avec 223 milliards d’euros en 2009, la dépense totale de santé s’élève à 11.8 % du PIB.

� Etats-Unis : 17.4 % � Allemagne : 11.6 % � Suède : 10 % � Royaume Uni : 9,8 %

11

Les comptes de l'Assurance-maladie pour 2011 sont meilleurs que prévu, selon Les Échos. L'an dernier, le déficit du régime général s'est élevé à 8,6 milliards d'euros.

Bonne nouvelle du côté de l'Assurance-maladie. Les recettes sont légèrement supérieures aux attentes et les dépenses moins importantes sur l'année 2011. Le «trou» de la Sécu serait ainsi de 8,6 milliards d'euros, contre 11,6 milliards en 2010, annonce le directeur de la branche maladie de la Sécurité sociale, Frédéric Van Roekeghem, aux Échos . Le déficit de l'Assurance-maladie est «inférieur de 900 millions aux prévisions», souligne-t-il. Le directeur de l'Assurance-maladie ajoute que les frais de gestion sont «en réduction constante», grâce notamment à Internet et à une réduction des effectifs. Et même s'il soutient qu'il «est encore trop tôt pour se prononcer sur l'année 2012», il prévoit que «le déficit sera ramené cette année à la moitié de ce qu'il était en 2004, voire moins, alors que la crise de 2008-2009 a été sans précédent».

� LOI DE FINANCEMENT DE LA SECURITE SOCIALE 2011 � MESURES NOUVELLES 2011 – ECONOMIE

� Baisse de prix des produits de santé � Ralentissement structurels des dépenses de médicaments (générications,…) � Mise en place d'un forfait pour les bandelettes � Abaissement du taux K à 0,5 % (art. 28 LFSS)

12

� Baisse de tarifs de certains professionnels de santé Maîtrise médicalisée � Réforme ALD sur l'hypertension artérielle � Fin de la prise en charge automatique des transports à 100 % pour les ALD � Passage de 91 à 120 € du seuil d'application du forfait de 18 € � Passage à 30 % des médicaments remboursés actuellement à 35 % � Passage à 60 % des dispositifs médicaux remboursés actuellement à 65 % � Convergence tarifaire ciblée � Optimisation de la performance hospitalière � Passage du secteur médico-social à une logique AE-CP 255

La franchise hospitalière c'est le montant payé par le patient pour des examens médicaux pratiqués à l'hôpital. Jusqu'au 1/1/2011, le patient avait à sa charge 20% de 91€ soit 18.20€. Au 1/1/2011, le patient a à sa charge 20% de 120€ soit 24€, soit une augmentation de (24-18.2)/18.2 = +31.9%. Cette augmentation a été reportée sur les complémentaires santé. La SS espère une économie de 500 millions d'€. Depuis 2003, l'impact des modifications des franchises hospitalières est de + 225%

� LES MEDICAMENTS

� Les médicaments ont vocation à soigner. � Le dossier pharmaceutique permet une vraie coordination. � Faux médicaments sur Internet et contrefaçons : un fléau. � Vigilance, écoute, éducation thérapeutique.

� 48 : Nombre de boîtes de médicaments consommées en moyenne par habitant en France en 2010. � 60% des effets indésirables dus aux médicaments pourraient être évités selon l’OMS. � 5 500 produits pharmaceutiques sous 12 000 présentations étaient commercialisés en France en

2010. � 10% c’est la part de la contrefaçon sur le marché mondial du médicament avec des taux très

variable selon les pays. � 77 médicaments ont été placés sous « surveillance renforcée » par l’Afssaps à la demande du

gouvernement, suite au scandale du Médiator et 12 familles de médicaments sont aussi sous surveillance.

48

60%

5 500

10%

77

13

� LES MEDICAMENTS DEREMBOURSES

� 80 médicaments et 26 molécules concernés. (Buflomedil, Cortisol, Fonlipol, Structum……)

� LES MEDICAMENTS DONT LE TAUX DE REMBOURSEMENT PASSE DE 35% à 15% � 150 médicaments concernés. (Debridat, Acidovir, Myolastan….)

� LES VIGNETTES – Pour s’y retrouver

Couleur vignette Remboursement

Blanche barrée 100% Blanche non barrée 65%

Bleue 35%

Orange 15%

� CONCLUSIONS � Au regard des résultats de la branche maladie de la Sécurité Sociale et des mesures d’économies

mises en place, se soigner et avoir une bonne couverture sociale coûte de plus en plus cher. � Les complémentaires santé prennent en charge les désengagements de la Sécurité Sociale et

répercutent la hausse des taxes. �Augmentation des cotisations

� Soyons vigilants dans nos dépenses de santé, ne gaspillons pas les médicaments.

*****************************************************************

Notre complémentaire santé HUMANIS (Novalis-Taitbout) gérée par MERCER

� Evolution des prélèvements obligatoires

2006 2007 2008 2009 2010 2011 oct-11

Total 1,75% 2,50% 2,50% 5,90% 6,24% 9,77% 13,27%

CMU 1,75% 2,50% 2,50% 5,90% 5,90% 6,27% 6,27%

H1N1 0% 0% 0% 0% 0,34% 0,00% 0%

TSCA 0% 0% 0% 0% 0% 3,5% 7,00%

14

La couverture maladie universelle (CMU) est une prestation sociale française permettant l'accès au soin, le remboursement des soins, prestations et médicaments à toute personne résidant en France et qui n’est pas déjà couverte par un autre régime obligatoire d’assurance maladie. Ce dispositif a remplacé la couverture "carte santé" qui était du ressort des départements et assurait jusqu'alors les mêmes prestations. Voté en 1999 par le gouvernement Jospin et mis en œuvre depuis 2000, ce dispositif centralisé est géré par l'URSSAF. APPLICATION À UN TAUX RÉDUIT DE LA TAXE SUR LES CONVENTIONS D'ASSURANCE (TSCA) AUX CONTRATS D'ASSURANCE MALADIE DITS « SOLIDAIRES ET RESPONSABLES » Le taux de la taxe spéciale sur les conventions d’assurances (TSCA) sur les contrats solidaires et responsables qui représentent désormais la quasi-totalité des contrats proposés par les complémentaires santé passe de 3.5% à 7%. Cette taxation va rapporter à l’état 100 millions d’Euros dès 2011 puis 1.1 milliards en année pleine ; Ces contrats qui bénéficiaient d’une fiscalité dérogatoire a jugé le gouvernement devraient être plus lourdement taxés puisqu’ils représentent environ 90% des frais de santé. L’ensemble des taxes que collecte Mercer pour le compte de l’état s’élève à 13.27% des cotisations au régime de santé pour 2012.

15

� Evolution des comptes de résultats du contrat BP France

En 2011, nouvelle dégradation des résultats pour le « Groupe fermé Castrol »

Pourquoi les cotisations augmentent chaque année ?

� La cotisation est basée sur le plafond de la SS.

16

� Résultats déficitaires. � Nouvelles taxes.

� Evolution du plafond de la SS

� Historique des augmentations � 2006 : Augmentation de la taxe CMU : 2.5% au lieu de 1.75%. Augmentation de +2.9% du plafond

de la SS. � 2007 : Augmentation des cotisations. Augmentation de +3.6% du plafond de la SS. � 2008 : Augmentation des cotisations et encadrement des prestations. Augmentation du plafond

de la SS de +3.4% � 2009 : Augmentation des cotisations. Augmentation de 3.1 % du plafond de la SS + taxe Bachelot

(CMU) 3.4 % + CSG- CRDS. � 2010 : Augmentation des cotisations. Augmentation de 0.91% du plafond de la SS et + 6.80% pour

retour à l’équilibre du contrat. � 2011 : Augmentation des cotisations. Augmentation de 2.11% du plafond de la SS et application

de la nouvelle taxe sur les conventions d’assurance (TCA) de 3.5%. � 2012 : Augmentation de la taxe sur les conventions d’assurance (TCA) de 3.5% qui passe à 7.5%.

Augmentation de 2.9% du plafond de la SS.

� Notre contrat en quelques chiffres : Ces données sont celles de 2010, les résultats 2011 n’ayant pas encore été communiqués Effectifs BP France Global : 2 700

� Effectifs par type de bénéficiaires : � Assurés : 1 437 � Conjoints : 665 � Enfants : 598

17

� Effectifs selon la situation familiale � Assurés avec conjoint : 665 � Assurés sans conjoint : 772

Baisse des effectifs � transfert salariés Delek

� Remboursements BP France Global

Remboursement moyen par famille� 1 311 €

� Les autres soins comprennent : o Majorations et autres actes de médecins o Auxiliaires médicaux o Analyses radios o Appareillage o Cure thermale o Maternité o Autres prestation

� Consommation par type de bénéficiaires

18

� Remboursement par type de bénéficiaires et par nature de dépenses

Comparatif portefeuille Mercer/ Global BP France Dépenses moyennes : BP > Mercer Nombre d’actes moyens : BP > Mercer

� Statistique 2011 - Population des inactifs

Groupe fermé Castrol Taxes 2010 : 6.24% - Taxes 2011 : 10.62% Conseil Mercer : 3% - Gestion Mercer : 6% - Assureur : 4%

o Résultat globaux à l’équilibre y compris celui des inactifs o Les « Garantie de ressources » sont déficitaires

� Résultats 2011 – Comparatif préretraités- retraités

2010 2011 � 2010 2011 �

Remboursement sur l'ensemble

des bénéficiaires 34 552 30 159 -12,7% 320 651 374 136 16,7%

Hospitalisation 6 107 8 067 32,1% 76 940 129 144 67,9%

Consultations, visites 3 345 1 385 -58,6% 28 459 28 063 -1,4%

Pharmacie 7 417 5 749 -22,5% 76 689 74 622 -2,7%

Dentaire 3 771 2 911 -22,8% 47 033 37 786 -19,7%

Optique 7 936 8 323 4,9% 35 383 31 845 -10,0%

Autres soins 5 975 3 725 -37,7% 56 148 72 676 29,4%

Remboursement moyen par foyer 1 171 1 495 27,7% 1 553 1 788 15,1%

Préretraités T03 Retraités T02

19

Généralités sur les complémentaires santé

Avertissement : Nous vous présentons une étude réalisée par « Le Particulier » car certains adhérents s’interrogent sur le fait de souscrire à une Complémentaire santé qui devient de plus en plus cher, principalement ceux qui ont des pathologies prises à 100% par la Sécurité Sociale. Nous ne faisons que vous informer, nous ne faisons aucune recommandation. Il faut savoir aussi que cette étude est le reflet d’une situation à un moment donné, mais que les conditions sont susceptibles d’évoluer en fonction des décisions gouvernementales.

Est-il rentable de se passer de complémentaire santé ? � Le coût

o 2 000 €/an � famille avec 2 enfants

o 2 500 à 3 500 €/an �couple de retraités o 600 à 800 €/an �jeune célibataire

Montant élevé pour une garantie souvent moyenne

� Quelle couverture aujourd’hui ? o C’est l’Assurance Maladie qui couvre les risques les plus coûteux :

� cancer, maladie de Parkinson, diabètes, sclérose en plaques ou insuffisances cardiaques graves font partie des trente affections de longue durée remboursées à 100% par le régime.

o Le rôle des complémentaires, dans ce cadre est limité, elle rembourse : � Le forfait hospitalier de 18 € par jour en cas d’hospitalisation. � et pour les plus étendues, les frais de chambre particulière et les éventuels

dépassements d’honoraires des spécialistes consultés, hélas souvent fréquents. o A l’inverse, de nombreuses dépenses de santé sont très mal remboursées par la Sécu :

� Optique � prothèses dentaires � Prothèses auditives

� Exemples de remboursements

o Paire de lunettes : 500 € o Complémentaire santé : 221 € o SS : 14 €

���� A charge : 265 € ���� Sans complémentaire santé : 486 €

o Une couronne : 750 € o Complémentaire santé : 240 €

Poids dans le foyer (en effectif %)

Préretraités Retraités 2010 2011 2010 2011

Adhérents 56.6 60.5 69.9 69.8

Conjoints 35 36.5 29.4 29.1

Enfants 8.3 3 0.7 1.2

20

o SS : 75 € � A charge : 435 € ���� Sans complémentaire santé : 675 €

� Se passer de mutuelle vous prive t-il de protection sociale ? o Vivre sans complémentaire santé ne met pas votre budget en péril puisque:

� Gros risques pris en charge par la SS. � Les dépenses les plus importantes laissent déjà une part importante à votre charge.

o Vous pouvez devenir votre propre assureur sans remettre en cause la qualité de vos soins et en faisant des économies en étant :

� Un consommateur responsable. � Privilégiez les professionnels ne pratiquant des tarifs trop élevés. � Favorisez la prévention. � Limitez le recours aux seuls médicaments indispensables.

� Peut-on s’assurer pour ne couvrir que les frais d’hospitalisation ?

Reste un cas où l’absence de couverture peut coûter cher : L’hospitalisation sans prise en charge à 100% par la Sécurité Sociale (absence d’affection longue durée ou lorsqu’aucun acte médical d’une valeur supérieur à 120€ n’est engagé) Il existe, toutefois, des contrats qui n’interviennent que dans ces cas, notamment à la Maaf, chez SwissLife ou Axa. Les tarifs vont de :

� 140 €/an pour un contrat de base pour les séniors � 500 e/an pour une garantie plus étendue

Avec ces complémentaires, vous serez garantis si vous êtes hospitalisés, qu’elle qu’en soit la raison. Une formule qui permet de prendre en charge les frais de santé les plus coûteux sans déséquilibrer votre budget.

*******************************************************************

Rumeurs sur notre système de santé…….

� Aujourd’hui � Notre système de santé � Assurance maladie � Mutuelle santé non obligatoire � Pour toute le France sauf en Alsace-Moselle

� En Alsace-Moselle

� Régime spécial complémentaire obligatoire � Alimenté par un prélèvement obligatoire de 1.5% sur salaires et retraites � Caisse spécifique qui rembourse en moyenne à 90% � La redistribution est lissée et égalitaire d’où un système excédentaire

Les sénateurs sont interpellés, étudient avec l’idée d’étendre ce système à toute la France Encore loin d’être votée mais fait son chemin au Sénat…..

21

Conclusions L’Assurance maladie et les complémentaires santé indissociables dans la volonté du

gouvernement de réduire les déficits et de financer la dépendance.

Un avenir incertain de notre système santé.

Essayons de préserver notre contrat « Novalis – Taitbout » par une attitude de consommateur responsable en matière de frais de santé.

Résumé des questions et débats pendant les présentations

Annie Passavi est favorable à l’investissement d’un logiciel pour l’envoi des mails en nombre pour faciliter le travail du bureau et une réduction des délais d’envoi. (300 à 400 € d’investissement sont justifiés). Philippe Robert précise que les logiciels sont fournis avec une clé adaptable à plusieurs ordinateurs et que l’on peut envoyer plus de 100 messages à la fois. Annick Lelong précise que le fournisseur Numéricâble ne permet pas de le faire. Annie Passavi informe l’Assemblée sur l’importance de la mise à jour de notre fichier, y compris les changements de statuts pour Mercer. En effet l’Amicale rapproche les fichiers, et s’était aperçue qu’un adhérent avait été sorti du « Groupe fermé » et de ce fait payait des sommes beaucoup trop importantes. Prévenir le bureau pour toutes modifications. Jean-Pierre Tète demande en quelle année l’Assurance maladie a-t-elle été à l’équilibre ? Selon les graphiques ce serait en 1999 ? Dans le tableau de comparaison internationale du poids des dépenses de santé en % du PIB, la question est posée de savoir pourquoi le % est si élevé aux Etats-Unis ? Discussions sur notre contrat frais de santé Mercer

� Les actifs avancent dans la réflexion vers une solidarité avec les inactifs. � Le « saucissonnage » par catégorie est le fait de Mercer � Il est demandé de calquer les courbes d’augmentations des dépenses depuis 2006 par rapport aux

augmentations des cotisations. � Annie Passavi explique que certaines modifications de statuts n’avaient pas été prises en compte

par Mercer ce qui avait impacté une partie des hausses de 2010. � Philippe Robert dit que « le groupe fermé » va baisser en terme d’effectifs et qu’il serait normal

que les actifs contribuent.

CONCLUSIONS � L’Amicale est confrontée à la baisse des effectifs et au désintérêt de certains adhérents. � Les adhérents communiquent peu avec les membres du bureau. (La plupart du temps nous

n’avons pas connaissance des changements de coordonnées, d’où la difficulté à maintenir notre fichier à jour).

� L’Amicale poursuit son objectif principal ; garantir la pérennité des conditions du contrat de santé Novalis Taitbout géré par Mercer, en participant aux comités de pilotage avec BP.

� L’Amicale doit améliorer en 2012 la mise à jour du site Internet. � L’Amicale doit recruter de nouveaux adhérents.

C’est seulement avec l’aide de vous tous que nous pourrons assurer la pérennité de l’Amicale et réaliser nos objectifs. Merci à tous ceux qui nous ont rejoints en 2011.

22

Remerciements à tous ceux qui ont participé à la préparation de cette Assemblée Générale et en particulier à Jacky Bridon pour l’élaboration de ce magnifique diaporama et à Daniel Bridon pour le remarquable reportage photographique. Bon appétit et bel après-midi à tous. L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 12h45 Présidente de séance Secrétaire Scrutateur Annick Lelong Micheline Perreu Annie Passavi

23

Souvenirs de cette journée au Pavillon Dauphine

24

Après l’excellent déjeuner qui a fait l’unanimité de toAprès l’excellent déjeuner qui a fait l’unanimité de toAprès l’excellent déjeuner qui a fait l’unanimité de toAprès l’excellent déjeuner qui a fait l’unanimité de tous, nus, nus, nus, notreotreotreotre ancienancienancienancien collègue et ami collègue et ami collègue et ami collègue et ami Christian Rouleau nous proposeChristian Rouleau nous proposeChristian Rouleau nous proposeChristian Rouleau nous propose de sortirde sortirde sortirde sortir des sentiers battus pour découvrir une partie du des sentiers battus pour découvrir une partie du des sentiers battus pour découvrir une partie du des sentiers battus pour découvrir une partie du Val de LoireVal de LoireVal de LoireVal de Loire....

Comme il vous plaira Pour l’intendance vous ne vous occupez de rien. La terre Tourangelle délivre des produits de grande qualité. La créativité mêlée aux recettes transmises depuis plusieurs générations sont le fruit de talents. De la curiosité naît la passion, en soulevant le couvercle de la terrine le mot générosité prendra tout son sens. En faisant rouler le vin blanc frais sur votre palais les fragrances roucouleront avec le mot plaisir. La table est un art….alors parlons en !

L’art et la manière Parce qu’il faut bien un début et puisque vous en êtes d’accord, vous vous laissez conduire, je passerai vous chercher. Ha !je ne vous ai pas dit mais nous somme à Blois ou à Amboise, dans le jardin de la France. Le point de départ est donc l’une ou l’autre de ces deux villes et dans un rayon de quelques kilomètres, vous allez découvrir ce que les autres ne voient jamais, n’entendent jamais, ne rencontrent jamais, ne savourent jamais. En un mot nous allons ensemble faire ce que les autres font rarement, jouer les curieux, pousser la porte des rencontres, écouter ce que les pierres marmonnent, ce que les eaux murmurent, ce que la terre chuchotent. 10 heures cela vous va ? Alors à demain….

Contacts : 06 98 79 13 23 02 43 82 50 99

Christian.rouleau72@gmail.com 15 quai des violettes

37400 Amboise