Programme de prévention des risques Programme de formation des employés Ressources humaines et Développement des compétences Canada

Programme de prévention des risques

Programme de formation des employés

Ressources humaines et Développement des compétences Canada

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Aperçu de la séance

Introduction

Exigences prévues par la loi en ce qui a trait à un programme de prévention des risques (PPR)

Programme de prévention des risques du RHDCC

Votre rôle quant à la mise en œuvre du Programme de prévention des risques

Groupes de profils de risques (GPR)

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Introduction

But de la séance :

– Présenter aux employés le Programme de prévention des risques du RHDCC, expliquer l’origine du programme et définir le rôle des employés quant à sa mise en œuvre.

– Identifier les risques liés au travail des employés du RHDCC.

– Identifier les mesures préventives mises en place ou recommandées afin d’éliminer ou de réduire l’exposition aux risques.

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Exigences prévues par la loi en ce qui trait à un programme de prévention des risques La partie 19 du Règlement canadien sur la santé et la sécurité au

travail exige que les employeurs élaborent un programme de prévention des risques

19.1 (1) L’employeur,… élabore et met en œuvre un programme de prévention des risques professionnels — y compris ceux liés à l’ergonomie —, en fonction de la taille du lieu de travail et de la nature des risques qui s’y posent, et en contrôle l’application. Ce programme comporte les éléments suivants :

(a) le plan de mise en œuvre;

(b) la méthode de recensement et d’évaluation des risques;

(c) le recensement et l’évaluation des risques;

(d) les mesures de prévention;

(e) la formation des employés;

(f) l’évaluation du programme.

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Programme de prévention des risques du RHDCC Afin de répondre aux exigences de la Partie 19 du RCSST, le

RHDCC a :

– Préparé un document sur le Programme de prévention des risques (PPR) afin d’assurer la prévention continuelle des risques.

– Élaboré un processus en 5 étapes pour mettre en œuvre le PPR. En mai 2009, il a présenté le plan d’action ainsi que la méthodologie du PPR au Comité national d’orientation en matière de santé et de sécurité (CNOSS).

– Reçu l’appui du CNOSS pour exécuter la méthodologie.

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Le Programme de prévention des risques de RHDCC se trouve dans le Programme de santé et de sécurité au travail – Module II, Programme de prévention des risques (PPR)

Le document du PPR indique :

– Les rôles et responsabilités pour la mise en œuvre et l’évaluation du Programme de prévention des risques.

– Le processus de mise en œuvre et d’évaluation continue du Programme de prévention des risques.

– Les outils que les directeurs doivent utiliser pour une évaluation continue des risques.

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Le processus de mise en œuvre et d’évaluation du PPR tel qu’il est décrit dans le document du PPR est le suivant :

Étape 1 Créer une méthode pour le recensement et l’évaluation des risques.

Étape 2 Recenser les risques et remplir les évaluations pour tous les titres de poste au RHDCC; recenser les mesures préventives et élaborer des plans d’action.

Étape 3 Élaborer des plans de formation des employés en tenant compte de la nature des lieux de travail, des risques associés au travail et des mesures préventives.

Étape 4 Mettre en œuvre le programme de formation des employés ainsi que les mesures préventives.

Étape 5 Évaluer le PPR et établir un rapport.

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Étapes 1 et 2 (recensement et évaluation) :

Créer une liste des groupes de profils de risques (GPR)

Les GPR sont des groupes professionnels dont le profil d’exposition aux risques est semblable (c’est-à-dire des occupations qui entraînent des expositions semblables à des risques semblables).

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Décrire les caractéristiques des risques et de l’exposition de chaque GPR en examinant la documentation (par exemple, les analyses des risques professionnels, les descriptions d’emploi,

les programmes de formation, etc.).

Créer une liste des groupes de profils de risques (GPR).

Attribuer tous les titres de poste/profession à chacun des GPR.

Valider (et modifier, s’il y a lieu) l’existence des risques et des mesures préventives pour chaque GPR en effectuant un

sondage auprès de tous les employés du RHDCC.

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Évaluer l’étendue de l’exposition aux risques à l’aide des outils fournis dans le document du PPR du RHDCC.

Identifier les mesures préventives additionnelles nécessaires pour limiter l’exposition aux risques.

Valider (et modifier, s’il y a lieu) l’existence des risques et des mesures préventives pour chaque GPR en effectuant un

sondage auprès de tous les employés du RHDCC.

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L’étendue de l’exposition aux risques est évaluée selon le niveau A, B, C ou D :

Niveau de risque

Description

A

Le plus haut niveau de risque. Ce risque exige un plan d’action afin d’identifier et de mettre en œuvre des mesures préventives. Ce risque est prioritaire parce qu’il peut causer une grave blessure invalidante si des mesures préventives adéquates ne sont pas mises en œuvre.

BUn risque exigeant une attention immédiate. Un plan d’action doit être élaboré afin de mettre en œuvre les mesures préventives appropriées.

CUn risque ayant un assez faible niveau de gravité. Ce risque ne devrait jamais être ignoré, mais il n’est pas une priorité.

DLe plus bas niveau de risque. Ce risque ne doit pas être ignoré. Cependant, aucun plan d’action immédiat n’est requis.

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Cette présentation est conçue pour aborder les étapes 3 et 4 du processus de mise en œuvre et d’évaluation du PPR et elle est basée sur les résultats obtenus aux étapes 1 et 2.

Elle fournit aux employés des renseignements sur :

– Les dangers qu’ils peuvent rencontrer dans le cadre de leurs fonctions.

– Les facteurs qui affectent leur niveau d’exposition aux risques.

– Les mesures préventives recommandées ou existantes visant à réduire le niveau d’exposition aux risques.

– Le niveau d’exposition (A, B, C ou D) déterminé aux étapes 1 et 2.

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Votre rôle relativement à la mise en œuvre du PPR

Les employés ont un rôle à jouer quant à l’identification des risques :

– En identifiant les risques, les employés font en sorte que le programme de prévention des risques du RHDCC est mis en œuvre comme il se doit et en tout point.

– La partie II du Code canadien du travail (CCT-II) et le Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail (RCSST) fixent des tâches particulières aux employés.

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CCT-II:

126. (1) L’employé au travail est tenu :g) de signaler à son employeur tout objet ou toute circonstance qui, dans un lieu de travail, présente un risque pour sa santé ou sa sécurité ou pour celles de ses compagnons de travail ou des autres personnes à qui l’employeur en permet l’accès;

h) de signaler, selon les modalités réglementaires, tout accident ou autre fait ayant causé, dans le cadre de son travail, une blessure à lui-même ou à une autre personne.


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RCSST :

15.3 L’employé qui prend conscience d’un accident ou de toute autre situation survenant dans le cadre de son travail qui est la cause ou est susceptible d’être la cause d’une blessure à lui-même ou à une autre personne doit sans délai en faire rapport à l’employeur, oralement ou par écrit.


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Cette présentation a pour but d’aider les employés à identifier les risques pour leur santé et leur sécurité ainsi que d’identifier les mesures préventives qui sont en place ou qui devraient l’être afin d’atténuer leur exposition aux risques en question.


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Groupes de profils de risques

Les étapes 1 et 2 du processus de mise en œuvre et d’évaluation du PPR a permis de déterminer que les employés du RHDCC font partie d’un des groupes de profils de risques (GPR) ci-après ou de plusieurs d’entre eux :

– Groupe 1 : Emplois impliquant du travail de bureau

– Groupe 2 : Emplois impliquant des interactions avec les citoyens

– Groupe 3 : Emplois impliquant des visites sur les lieux du client

– Groupe 4 : Emplois impliquant des déplacements

– Groupe 5 : Emplois impliquant le transport ou le déplacement d’équipement ou de matériel

– Groupe 6 : Emplois impliquant le fonctionnement d’équipement lourd ou industriel

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La présente classification a été établie en fonction :

– D’un examen des titres de poste/des occupations au RHDCC;

– D’une évaluation des documents disponibles en ce qui a trait à la santé et la sécurité (p. ex. les statistiques sur les accidents, les évaluations antérieures des risques, etc.);

– D’une enquête à l’échelle du service dans le but d’identifier les risques auxquels les employés sont exposés ainsi que les mesures préventives qui existent;

– D’une évaluation officielle des risques sur les lieux, au besoin.

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Group 1: Emplois impliquant du travail de bureau

Les employés dans ce groupe passent le temps de travail à un bureau ou debout et accomplissent des tâches administratives, rédigent des rapports etc. pour tout ou partie de la journée.

Groupe 2: Emplois impliquant des interactions avec les citoyens

Employés dans ce groupe passe temps fournissant en face à face ou services téléphoniques aux clients dans les bâtiments du gouvernement du Canada, espace loué. ou alors qu'il visitait les clients sur le client de milieux de travail propre / maisons etc..

neil.oster

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Group 3: Emplois impliquant des visites sur les lieux du client

Employés dans ce groupe visiteraient des sites de client dans le but de contrôler le respect des lois sur l'assurance emploi, lois sur la santé et la sécurité au travail, les lois du travail standards ou autres lois administrées par RHDSC.

Sous-groupe A: des employés qui ne visitent pas les sites des clients mais rencontre uniquement le client dans un environnement de bureau où ils peuvent interagir avec les clients, et

Sous-groupe B: Les employés qui doivent visiter le site du client où ils peuvent être exposés aux dangers de processus industriels et de construction durant la visite (les agents de santé et de sécurité, Ingénieur de sécurité incendie et inspecteurs de feu avec le programme du travail de RHDSC.

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Groupe 4: Les emplois impliquant des déplacements.

Employés de ce groupe seraient déplaceraient de leur lieu habituel de travail aux sites de client, lieux de diffusion, résidences du citoyen ou autres lieux de travail pour les réunions, conférences, etc..

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Groupe 5: Emplois impliquant le transportant ou le déplacement d’équipement ou matériaux (grâce à l'utilisation de véhicules automatiques ou manuels)

Employés dans ce groupe transportent ou déplacement manuellement des équipements ou matériaux en utilisant des chariots à main, camions à plate-forme, ou autre chariots etc. qui sont égale ou supérieure à 10 kg en poids ; et peuvent mettre en place, supprimer ou déplacer de l’équipement ou travailler dans un entrepôt, dans une zone d’expédition et de réception, d’impression ou de reliure, ou dans des installations de traitement d’envoies en nombre.

Groupe 6: Emplois impliquant le fonctionnement des équipements industriels ou lourd

Employés dans ce groupe utiliserait une perforeuse à colonne, de l’équipement de reliure, d’imprimerie, des palettiseurs ou autres types d’équipement qui serait jugé de nature industrielle. Ils peuvent également conduire un chariot élévateur, camion à main ou un autre type d’équipement mobile de manutention.

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Emplois impliquant du travail de bureau

Emplois impliquant l'interaction avec les citoyens

Emplois impliquant des visites de sites client

Emplois impliquant des déplacements

Emplois impliquant transport et le déplacement

d'équipements et de matériaux

Emplois impliquant le fonctionnement des

équipements industriels ou lourd

Groupe 1

Groupe 2

Groupe 3

Groupe 4

Groupe 5

Groupe 6

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Employés dans ce groupe travaillent à un bureau et accomplissent des tâches administratives, rédigent des rapports etc. pendant toute la journée ou partie de celle-ci

Risques associés au groupe de profil de risque 1:

Ergonomie sous-optimale Entretien des locaux : risques

d’incendie, de chutes/glissades et trébuchements

Violence et harcèlement en milieu de travail

Risques électriques Heurté par un objet

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Groupe de profile de risques 1

Ergonomie sous-optimale

Entretien de locaux

Violence et harcèlement en milieu de travail

Risques électriques

Risques d’être heurté par des objets

GPR-1 – Indices de risque

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Renseignements généraux:

– L'ergonomie est l'interaction des personnes avec le milieu de travail y compris les postes de travail, outils et équipement

– La conception inappropriée du lieu de travail et l'utilisation incorrecte des matériaux peuvent entraîner une augmentation d'incidence de blessures

– Statistique Canada a signalé que plus de 2 millions de Canadiens souffraient d'une blessure répétitive en 2000-2001, ce qui limite leur activité normale avec 55 % du à des activités liées au travail

Ergonomie sous-optimale dans le bureau

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– Les effets sur la santé peuvent inclure des blessures aux tissus mous, communément appelé :

• Blessures musculo-squelettiques

• Troubles/maladies musculosquelettiques

• Troubles consécutifs aux traumas cumulatifs

• Microtraumatismes répétés

– fatigue oculaire et maux de tête peut résulter d'un éclairage insuffisant


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Facteurs influençant le niveau d’exposition:

– Le risque de développer une blessure ergonomique, est influencé par la conception :

• Du poste (y compris l'équipement, des outils et des matériaux) de travail

• des tâches de travail

• Charge de travail

– Dans la plupart des cas, ces blessures sont le résultat de répétitions élevées de tâches ou de posture statiques ou inconfortables pour le corps pendant des périodes prolongées


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Facteurs influençant le niveau d'exposition :

- Principales considérations d'ergonomie dans un milieu de travail de bureau sont les suivants :

• La conception et l’aménagement du poste de travail :

1. Qualités de l'équipement de l'utilisateur

2. Qualités de l'équipement pour la tâche à accomplir

3. Emplacement de l’equipment

4. Positionnement de l'opérateur par rapport à l'équipement

5. Positionnement de l'opérateur par rapport aux tâches à portée de main


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Principales considérations d'ergonomie dans un milieu de travail de bureau comprennent:

• Tâches de travail

1. Organization des tâches

2. Variétés des tâches

3. Postures appropiées de travail

4. Bonnes pratiques de travail


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Principales considérations d'ergonomie dans un milieu de travail de bureau sont les suivants :

• Charge de travail:

1. Équilibre des tâches et pauses de travail

2. Équilibre postural

3. Périodes d’ajustement

4. Périodes de repos

5. Cadence de travail


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Mesures préventives: Mettre en œuvre Module III : Programme intégré d’ergonomie Employés recevrons de la formation en ligne en ergonomie Rédiger des bulletins de santé et de sécurité au travail reliés au

posture debout et assise.

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Risques liés à l’entretien des locaux

Renseignements généraux

– Risques liés à l'entretien des locaux pourraient entraîner une exposition à des dangers d'incendie, de chutes / glissades / trébuchements, ou d’exposition à des poussières nuisibles

– Risques d'incendie se produisent rarement dans des environnements à bureau mais ont le potentiel de causer des pertes catastrophiques

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Renseignements généraux :

– Chutes /glissades/ trébuchements comptent pour le plus grand nombre de blessures aiguës en milieu de travail au Canada

• Au Canada, environ 60 000 travailleurs sont blessés annuel en raison de chutes (CCHST, 2009)

– Environ 15 % des « absences du travail sont dues à des blessures de travail » attribuées à des chutes

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a) Risques d’incendie

Facteurs influençant le niveau d'exposition:

– La présence de:

• Sorties d'urgence / incendie bloquées

• Appareil de cuisine dans les zones non désignés

• Radiateur électrique non autorisés dans les espaces à bureau

• Prises de courant et barres d’alimentation surchargées

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Risques d’incendiesMesures Préventives: Inspections régulières du lieu de travail par le comité local de santé et de

sécurité ou le représentant. Se référer à l'article 125.1(z.12) du Code canadien du travail

Mise à jour de la planification de la sécurité-incendie. Partie XVII Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail et

Les normes du Conseil du trésor : Norme de protection incendie Norme pour la planification de la sécurité incendie et d'urgence organisation

de feu - chapitre 3-1 Les gestionnaires/superviseurs et comités / représentants recevront de la

formation en ligne reliée à l'exécution d’inspections en milieu de travail.

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Risques d’incendies

Mesures Préventives: Guide d‘inspection du lieu de travail à l'usage des comités

et représentants en santé et sécurité au travail Rédiger des bulletins de santé et sécurité au travail afin

d’informer les employés de la procédure qui est en place pour rapporter au centre de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada les préoccupations relatives à l'entretien / conditions des édifices.

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Mesures préventives: Mise en œuvre du Module IV du Programme de santé et sécurité de

RHDCC, Prévention de la violence en milieu de travail Fournir des informations, des instructions et de la formation en ligne

aux employés . Rédiger des bulletins de santé et sécurité au travail portant sur la

prévention de la Violence Développer un guide pour les employés travaillant seuls. Sensibilisation et formation (en ligne) pour les employés portant sur

les politiques et programmes, tel que comment réagir aux menaces ou au harcèlement.

Explorer les possibilités de participer à l'atelier de lutte contre le harcèlement de L’Alliance de la fonction publique offert par le programme d'apprentissage mixte.

Violence et harcèlement dans les lieux de travail

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Measures préventives : Inspections régulières des lieux de travail. Utilisation adéquate de barre d’alimentation Garder les cordons électriques élevés du sol S’assurer qu’aucun équipement non approuvé soit utilisé.


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Heurté par des objects


– Des articles lourds empilés sur les tablettes supérieurs des étagères

– Articles empilés sur des tablettes instables ou sur d’autres articles

– Étagères non fixées solidement aux murs afin de les empêcher de basculer

– Présence d'objets tels que une entrée de porte s’ouvrant sur des zones de trafic intense, comme les couloirs ou les salles des toilettes

– Présence d’une entrée de porte limitant la vue de l’autre côté (p. ex. employés incapables de voir si d’autres personnes se trouvent de l'autre côté de la porte)

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Mesures Préventives: Pratiques sécuritaires de classement (formation en ligne) sont

communiquées et en place (p. ex. fixation des étagères, mécanisme de sécurité sur les classeurs, classement en commençant par le tiroir du bas, etc).

Pratiques sécuritaires d’empilage sont mises en place (formation en ligne)

Signalisation où les portes peuvent être ouvertes dans les couloirs etc. où une personne peut être heurtée accidentellement.

Inspections périodiques des gestionnaires et les superviseurs et les comités / représentants de santé et de sécurité.

Acheter des nouveaux classeurs avec dispositifs de sécurité appropriés.

Heurté par des objects

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Un des niveaux de risque suivants a été appliqué à chacun des risques discutés dans cette GPR

Niveau de

risque

Description

A



C Un risque ayant un assez faible niveau de gravité. Ce risque ne devrait jamais être ignoré, mais il n’est pas une priorité.


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Le niveau de danger attribué à chaque danger a été déterminé sans prendre en considération les mesures préventives qui sont déjà en place.

Les niveaux de risque sont inférieurs si des mesures préventives adéquates ont été mises en œuvre pour le risque en question.

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GPR-1 – Groupe de Profil de Risque

Risques Indice de risque

Ergonomie inadéquate

(a) Posture statique A

(b) Mouvements répétitifs A

(c) Reflet C

Entretien inadéquat des locaux

(a) Risques d’incendie A/B

(b) Glisser, trébucher, tomber A/B

(c) Accumulatioin de poussière/amiante C/D

Maladies infectieusesAgents biologiques

(a) Virus de la grippe et d'autres maladies transmissibles C

(b) Moisisure C (B*)

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GPR-1 – Niveau de Risque


Violence et harcèlement

(a) Menaces verbales C

(b) Violence physique B

(c) Harcèlement C

Bruit

(a) Équipement bruyant à proximité D

(b) Employés bruyants/Environnement de travail bruyant en raison des activités du centre d’appel)

D

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Heurté par un objet

(a) empilage/rangement inadéquat B/C

(b) Système de classement inadéquat C

(c) Portes battantes qui heurtent les employés C


(a) Mauvaise utilisation des barres d'alimentation C

(b) L'utilisation de l'équipement électrique non approuvé / appareils au bureau

C

Qualité de l’air inadéquat

(a) Exposition à des produits chimiques suite à une rénovation

D

(b) COV élevées C/D (B*)

(c) Mauvaises odeurs D

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Risques Indice de Risque

Qualité de l’air inadéquat

(d) Concentration élevée de monoxyde de carbone / dioxyde de carbone

C

(e) Accumulation d'ozone C/D

(f) Trop/pas assez d’humidité C

(g)Trop/pas assez de chaleur C

Exposition aux produits chimiques

(a) Produits nettoyants/produits chimiques dans le bureau

D

(b) Odeurs D (B*)

(c) Allergènes D (B*)

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Profils de risques - Groupe 2

Les employés dans ce groupe ont un contact direct ou par téléphone avec des clients que ce soit dans les immeubles du Gouvernement du Canada, dans un local loué, sur leslieux de travail du client ou à sa résidence, etc.

Risques associés au Groupe de profils à risques 2 :

Maladies infectieuses / Biorisques Contact avec des personnes susceptibles de se comporter de façon

violente

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Profils de risques – Groupe 2

Maladies infectieuses / Biorisques

Contact avec des personnes susceptibles de se comporter de façon violente


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– L’exposition à des personnes pouvant être infectieuses (tuberculose, grippe, etc.) ou le contact avec des surfaces contaminées peuvent se produire au cours d’interactions avec des citoyens.


51


– Mode de transmission de l’agent (p. ex. contact direct avec les surfaces contaminées, inhalation de petites particules transportant un pathogène, contact étroit avec les personnes qui émettent des gouttelettes en toussant ou en éternuant, etc.)

– Virulence de l’agent biologique

– Proximité d’un employé par rapport à la source infectée

– Santé/Sensibilité du système immunitaire de la personne

– Quantité de l’agent biologique présent

– Fréquence et durée de l’exposition à la source infectée

– Emplacement de l’interaction (c’est-à-dire emplacements où les maladies particulières sont prévalentes)


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Mesures préventives existantes ou recommandées :

– Distanciation sociale (c’est-à-dire l’employé garde une certaine distance entre lui-même et le citoyen);

– Désinfection des surfaces;

– Services de conciergerie;

– Programme d’intervention en cas de pandémie;

– Disponibilité du respirateur N95;

– Tests afin de déterminer la bonne taille de respirateur;

– Formation des employés sur les modes de transmission des maladies infectieuses/agents biologiques;


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– Durée de l’exposition aux citoyens

– Nombre d’interactions

– Contexte de l’interaction (p. ex. traitement de fonds ou des déclarations de sinistres)

– Contact direct avec des citoyens inconnus (et comportements inconnus)

– Vulnérabilité de l’employé (p. ex. âge, sexe, expérience au travail)

– Comportement de l’employé influant sur le contexte de l’interaction (p. ex. longues files d’attente)

– Présence du public

Violence et harcèlement dans le lieu de travail

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– Démographie / attributs du public :

• Région / emplacement reconnu comme ayant un taux de criminalité élevé

• Citoyens reconnusd comme étant sous l'influence de drogues ou d'alcool

• Citoyens ayant des antécédents de violence verbale ou physique envers un employé ou un membre du public


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Mesures Préventives: RHDSC va instaurer progressivement un Modèle de service à la

clientèle en personne pour tous les citoyens qui font face à des environnements

Mis en œuvre du Module IV du Programme de santé et de sécurité de RHDCC : Prévention de la Violence

Directives fournies en ligne régulièrement à tous les employés qui interagissent avec les clients / citoyens, sur quoi faire lorsque menacé et harcelé

Tous les employés qui interagissent avec les clients / citoyens seront informés de leur droit de se retirer à un endroit sécuritaire, si ils se sentent menacés et recevront une formation en ligne sur la façon de gérer les clients difficiles


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Mesures préventives:

RHDSC doit assurer qu’il y a des moyens pour les employés d‘appeler pour de l’assistance en cas d'urgence

Les employés qui travaillent seuls seront informés des mesures visant à atténuer les risques de violence, d'intimidation ou de menaces

RHDSC encourage le personnel à compléter le formulaire de rapport d‘incident de sécurité ADM3061 concernant tout incident de sécurité qui a eu lieu, par exemple les personnes qui ont été difficiles, ont fait de menaces, etc..

Violence en harcèlement dans le lieu de travail

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GPR-2 Indices de risque

Un des niveaux de risque suivants a été attribué à chacun des risques qui a fait l’objet du présent GPR

Niveau de risque

Description

A





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GPR-2 Indices de risque

Le niveau de danger attribué à chaque danger a été déterminé sans tenir compte des mesures préventives en place.

Les niveaux de risque sont inférieurs si des mesures préventives ont été mises en œuvre pour le risque en question.

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Risques Indice de risques

Maladies infectieuses/ Biorisques

(a) Grippe et autres maladies transmissibles (autres que la TB)

C

(b) Tuberculose au cours d’une visite des populations à haut risque (p. ex. réserves autochtones ou pénitenciers)

B

(c) VIH au cours d’une visite des populations à haut risque (p. ex. pénitenciers)

B

(c) Moisissure, insectes, animaux dans les maisons C

Violence et harcèlement dans les lieux de travail

(a) Menaces/Violence verbales C

(b) Violence Physique B

(c) Harcèlement C

(d)Vol C

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Profil de risque – Groupe 3

Les employés de ce groupe se rendent sur les lieux des clients dans le but de surveiller l’observation des lois de l’assurance-emploi, de la législation en matière d’hygiène et de sécurité du travail, des lois sur les normes du travail ou des autres lois gérées par le RHDCC.

Risques associés au groupe de profils de risques 3 :

Maladies infectieuses / Biorisques Contact avec des personnes

susceptibles de se comporter de façon violente

Espaces clos Expositions aux produits chimiques Risques mécaniques

Dangers de brûlure Radioexpositions Risques gravitationnels Faune Ergonomie sous-optimale Noyade

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Le GPR-3 peut être divisé en 2 sous-groupes :

– Sous-groupe A : Les employés qui ne visitent JAMAIS les lieux du client et qui passent leur temps SEULEMENT dans un environnement de bureau où il se peut qu’ils interagissent avec les clients; et

– Sous-groupe B : Les employés qui passent leur temps à rendre visite aux clients où ils peuvent être exposés à des risques professionnels/de construction/de traitement.

Les diapositives dans le présent GPR s’appliquent aux deux sous-groupes, sauf indication contraire.

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Groupe de profil de risque 3

Maladies infectieuses/Biorisques

Contact avec des personnes susceptibles de se comporter de façon violente

Espaces clos

Expositions aux produits chimiques

Risques mécaniques

Dangers de brûlure

Radio expositions

Risques gravitationnels

Faune

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Profils de risque – Groupe 3


GPR-3 – Indices de Risque

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– Les employés dans ce groupe de profils de risques peuvent être exposés à des personnes pouvant être infectieuses, à de la moisissure, aux virus transmis par les insectes ou les animaux, à des virus ou des bactéries.


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– Type d’agent biologique

– Mode de transmission de l’agent (p. ex. contact direct avec les surfaces contaminées, inhalation de petites particules transportant un pathogène, contact étroit avec les personnes qui émettent des gouttelettes en toussant ou en éternuant, etc.)

– Présence de vecteurs (c’est-à-dire tiques, rongeurs, etc.)

– Virulence de l’agent biologique

– Proximité d’un employé par rapport à la source infectée

– Santé/Sensibilité du système immunitaire de la personne

– Quantité de l’agent biologique présent

– Fréquence et durée de l’exposition

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Mesures Préventives: Former les employés (en ligne) sur la distanciation sociale Fournir l’information aux employés au sujet de la reconnaissance des

risques, de l'évaluation et du contrôle des maladies infectieuses (p. ex. la grippe, la tuberculose, l'hépatite, le VIH, etc..)

Fournir d'équipement de protection individuelle et de la formation sur son utilisation appropriée

Explorer avec Santé Canada les programmes d’inoculation contre l'hépatite pour les employés du sous-groupe B

Rédiger des bulletins d‘information de santé et de sécurité sur l'hépatite, la tuberculose et le VIH.

Maladies Contagieuses/ Risques Biologiques

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Violence au Travail


– Durée de l'exposition aux citoyens

– Nombre d’interactions

– Contact direct avec des citoyens inconnus (et comportements inconnus)

– Vulnérabilité de l’employé (p. ex. âge, sexe, expérience au travail)

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Violence au Travail

Facteurs influençant le niveau d'exposition :– Comportement de l’employé qui influe sur le contexte de l’interaction (p.

ex. longues files d’attente)– Présence de public– Données démographiques/Attributs du public :

• Région/Emplacement reconnu comme ayant un taux de criminalité élevé

• Citoyens reconnus comme étant sous l’influence de l’alcool ou des drogues

• Citoyens ayant des antécédents de violence verbale ou physique envers un employé ou un membre du public

– Caractéristiques individuelles du transgresseur et de la victime (c’est-à-dire apparence, préjudice, caractère, maladie mentale, etc.)

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Mesures préventives: Lorsqu'un employé doit se rendre au site du client ou à un autre

emplacement pour fournir des services gouvernementaux, une fiche de vérification pour employé qui travaille seul doit être complétée

Fournir aux employés des dispositifs de communication appropriés, tels que les téléphones cellulaires ou satellite, quand ils voyagent.

Fournir aux employés une formation (en ligne) sur comment gérer les clients difficiles

Produire un Guide pour employés travaillant seul

Violence au Travail

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Espaces clos (sous-groupe B)

Renseignements généraux :– Un « espace clos » est un espace totalement ou partiellement fermé qui à

la fois :

(a) n’est ni conçu pour être occupé par des personnes, ni destiné à l’être, sauf pour l’exécution d’un travail;

(b) a des voies d’entrée et de sortie restreintes;

(c) peut présenter des risques pour toute personne qui y pénètre, en raison :

(i) soit de sa conception, de sa construction, de son emplacement ou de son atmosphère,

(ii) soit des matières ou des substances qu’il contient,

(iii) soit d’autres conditions qui s’y rapportent.

Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail (RCSST), partie XI

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Renseignements généraux :– Exemples d’espace pouvant répondre à la définition d’un

« espace clos » :• Élévateurs à grains• Silos• Coques de navire• Vides sanitaires• Tunnels destinés aux services publics/saignées• Puits • Réservoirs / Chaudières• Fosses / Excavations

Espaces Clos

72


– Risques associés aux espaces clos : • Asphyxiation en raison de l’utilisation ou de la production de produits

chimiques, ou d’un manque de ventilation

• Exposition aiguë aux produits chimiques toxiques

• Exposition aux agents biologiques

• Risques d’explosion et d’incendie associés à l’utilisation de produits chimiques et aux conditions atmosphériques

• Risques de chute ou de trébuchement

• Risques ergonomiques découlant de postures incommodes

• Présence de risques mécaniques et électriques selon les outils et l’équipement utilisés

• Présence de systèmes sous pression

• Travail en hauteur

Espaces Clos

73

Mesures Préventives:– Formation et sensibilisation sur les espaces clos afin que les employés

puissent les reconnaître;

– Formation sur l’entrée dans un espace clos, pour les employés qui pourraient avoir à y entrer;

– Politique et procédure pour entrer dans les espaces clos (c’est-à-dire interdiction d’y entrer sans avoir reçu une formation adéquate, mesures particulières à prendre, etc.);

– Disponibilité des intervenants en cas d’urgence; mesures de contrôle de la qualité de l’air et équipement de protection individuelle;

– Tests afin de déterminer la taille du respirateur approprié;

– Formation sur la façon de porter ou d’utiliser un respirateur et tout autre équipement de protection individuelle.

Espaces Clos

74

Exposition aux produits chimiques(sous-groupe B)

Renseignements généraux :– Les employés peuvent être exposés à divers produits chimiques sur les lieux des

clients : • Inhalation de gaz ou de vapeurs d’évaporation provenant de liquides, de poussières ou de

brouillards • Contact cutané avec les produits chimiques à proximité• Contact oculaire avec les vapeurs ou les brouillards

– Des produits chimiques se trouvent dans presque tous les lieux de travail– Exemples de produits chimiques pouvant se trouver sur les lieux du client :

• Solvants de dégraissage• Amiante ou silice• Vapeurs de soudage• Fluides à façonner le métal• Produits chimiques industriels (c’est-à-dire produits chimiques utilisés dans un processus

industriel)• Carburants (p. ex. propane, essence)

75

Exposition aux produits chimiquesFacteurs influençant le niveau d'exposition :

– La façon dont le produit chimique est utilisé ou généré (p. ex. sous-produit d’une activité industrielle, échappement des véhicules, contenant de liquide en vrac, etc.)

– Propriétés du produit chimique (p. ex. solubilité, pH, taux d’évaporation, inflammabilité, etc.)

– Durée et fréquence de l’exposition au produit chimique– État du produit chimique (p. ex. poussière, vapeur, brouillard, etc.)

• Les poussières, les vapeurs, les brouillards et les gaz peuvent être inhalés

• Les liquides peuvent s’infiltrer dans le corps par contact cutané si l’employé n’est pas bien protégé

• Des traces de liquide ou de poussière sur les mains d’une personne peuvent être ingérées par accident si la personne touche à sa bouche

76

Mesures préventive:

Formation sur le recensement, l’évaluation et le contrôle des produits chimiques;

Procédure pour obtenir des renseignements du clients avant la visite sur les lieux, exigences incluant la formation spécifique au lieu du client

Disponibilité de l’équipement de protection individuelle;

Formation sur l’utilisation et l’entretien de l’équipement de protection individuelle;

Tests afin de déterminer quelle est la bonne taille de respirateur;

Respirateurs, gants et combinaisons fournis

Exposition aux produits chimiques

77

Risques mécaniques (Sous-groupe B)


– Les risques mécaniques désignent les risques associés avec des objets en mouvement.

– Exemples :

• Être heurté par un équipement lourd ou industriel

• Travailler à proximité de pièces en mouvement (c’est-à-dire transporteurs)

• S’enchevêtrer dans des pièces qui tournent

• Être écrasé par des pièces lourdes

• Rester coincé sous des pièces en mouvement

78

Risques mécaniques


– Proximité des employés par rapport aux pièces en mouvement

– Fréquence et durée du travail à proximité de la machinerie industrielle

– Fréquence et durée du travail dans des lieux où de l’équipement lourd est utilisé

– Type de travail effectué (p. ex. l’inspection d’une pièce de machinerie par opposition à l’inspection d’un lieu de travail où il n’y a aucun contact avec de la machinerie)

– Bonne connaissance des processus industriels et des pièces de machinerie particulières utilisés sur les lieux du client

79

Mesures préventives :

Veste de haute visibilité sera fournie;

Formation spécifique du client sur les lieux et présence d’un accompagnateur représentant le client autant que possible;

Les employés de s'abstenir de pénétrer dans les zones où les risques existent, s'ils ne sont pas suffisamment protégés

Risques mécaniques

80

Dangers de brûlure (Sous-groupe B)


– Exemples d’environnements où le stress thermique peut être un risque :

• Activités dans une fonderie

• Activités à proximité d’une chaudière

• Congélateurs

• Activités à l’extérieur

81

Danger de brûlure


– Durée du travail à l’extérieur à des températures extrêmes

– Proximité des pièces chaudes (p. ex. machinerie industrielle, moteurs, etc.)

– Température des pièces chaudes

– Présence de vêtements de protection (p. ex. gants résistant à la chaleur) ou de dispositifs de protection recouvrant les pièces chaudes

82


Vêtements appropriés à la saison ou au temps;

Équipement de protection individuelle;

Périodes de repos prévues;

Réhydratation régulière.

Danger de brûlure

83

Risques d’irradiation (Sous-groupe B)

Renseignements généraux :– Exemples de sources de rayonnement auxquelles l’employé peut être

exposé :• Exposition à des rayons UV (lumière du soleil) si on travaille à

l’extérieur• Exposition à des arcs de soudure• Exposition au gaz de radon dans des mines• Exposition à des matières radioactives dans des installations

nucléaires

Facteurs influençant le niveau d'exposition:– Fréquence et durée de l’exposition à la source de rayonnement– Distance de la source de rayonnement– Présence de barrières (p. ex. écrans de soudeur)

84

Mesures préventives:

– Utilisation de protection solaire lorsqu’on travaille à l'extérieur

– Protection solaire, lunettes de soleil et chapeaux doivent être fournis à l’employé

– Activités de soudure bien protégées

– Formation spécifique sur les risques au site du client si disponible.

Risques de Radiation

85

Risques gravitationnels (Sous-groupe B)

Informations Générales:

– Risques Gravitationnels incluent:

• Être atteint ou écrasé par des objets ( ex. objets surélevés qui tombent au cours du transport)

• Tomber de Haut

• Glisser ou tomber

86



– Objets surélevés (p. ex. grues, monte-charges ou chariots élévateurs transportant des charges, articles entreposés sur des étagères ou des tablettes, etc.)

– Fréquence du travail en hauteur (p. ex. échafaud, table élévatrice à ciseaux ou échelle) ou à proximité d’un bord non muni d’un dispositif de protection (p. ex. puits à ciel ouvert, toit d’un bâtiment, etc.)

87



– Présence de :

• Surfaces mouillées ou huileuses

• Revêtement de sol décollé ou mobile

• Surfaces glacées ou à faible traction

• Vue obstruée

• Éclairage insuffisant

• Objets saillant

• Éclairage inadéquat

88

Mesures préventives: Équipement de protection individuel fournis et de la formation sur son

utilisation Formation sur la sécurité et les échelles ainsi que sur l’utilisation de

harnais et de systèmes de protection de chutes Chaussures de protection Procédures pour obtenir des renseignements de la part des clients au

sujet de l'opération avant de visiter le site et obtenir de la formation au besoin.


89

Faune (Sous-groupe B)


– Les déplacements vers un site peuvent exiger de s’aventurer dans des environnements extérieurs où vivent des espèces animales.

– Il peut exister des problèmes de dératisation sur les lieux des clients ou à la résidence d’un citoyen.

– Les sites peuvent être reconnus comment ayant des infestations d’insectes (p. ex. tiques).

90

Mesures Préventives: Trousse de premiers soins fournie Formation pour la faune dangeureuse au besoin Répulsif à ours fournis au besoin Insectifuge fourni au besoin

Faune

91


Renseignements généraux : – Les employés qui se trouvent dans ce groupe de profils de risques

peuvent être exposés à des risques ergonomiques lorsqu’ils soulèvent ou transportent des matériaux lourds et lorsqu’ils utilisent des postes de travail sous-optimaux.

– L’ergonomie, c’est l’interaction des personnes avec les éléments dans leur lieu de travail, notamment les postes de travail, les outils et l’équipement.

– Une mauvaise manipulation du matériel peut causer une hausse des blessures.

– Selon Statistique Canada, en 2000/2001, plus de 2 millions de Canadiens ont souffert d’une blessure répétitive qui a limité leurs activités normales; 55 % des blessures découlaient d’activités liées au travail.

92



– Les effets sur la santé peuvent comprendre entre autres, des lésions aux tissus mous désignées sous le nom de :

• Blessures musculosquelettiques

• Troubles/maladies musculosquelettiques

• Troubles consécutifs aux traumas cumulatifs

• Microtraumatismes répétés

93

Ergonomie sous-optimal


– Facteurs de risque de développer des lésions aux tissus mous pour les employés qui se trouvent dans ce GPR :

• Mouvements répétitifs

• Postures statiques ou inconfortable

94



– Scénarios où les risques sont accrus pour ce qui est de développer une lésion aux tissus mous :

• Garder longtemps une posture statique en position assise ou debout;

• Travailler à des postes de travail temporaires;

• Soulever ou transporter de l’équipement ou du matériel;

• Utiliser des ordinateurs portatifs.

95

Mesures préventives: Mettre en œuvre Module III : Programme intégré d’ergonomie Dispositifs de levage fourni aux employés de levage, dolly/charriot. Formation offerte aux employés qui doivent lever manuellement ou

transporter des charges en fonction règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail 14,48 et 14.49.


96


Un des niveaux de risque ci-après a été attribué à chacun des risques qui fait l'objet du présent GPR.

Niveau de

risque

Description

A





97


Le niveau de risque attribué à chaque risque a été déterminé sans prendre en considération les mesures préventives qui sont déjà en place.

Le niveau de risque est inférieur si des mesures préventives ont été mises en œuvre pour le risque en question.

98

HPG-3 – Cote de RisqueRisques

Indices de risque

Maladies infectieuses/Biorisques

a) Grippe et autres maladies transmissibles (sauf la tuberculose)

C

b) Tuberculose au cours d’une visite de population à haut risque (p.ex. réserves autochtones ou pénitenciers)

B

c) VIH (p. ex. au cours d’une visite d’un pénitentier) B

d) Moisissure, insectes, animaux dans une maison D (B*)

e) Exposition à des agents biologiques dans un laboratoire, au cours du traitement des eaux usées, etc. (sous-groupe B SEULEMENT)

C

Contact avec des personnes susceptibles de se comporter de façon violente, menaçante ou intimidante

a) Menaces et violence verbales C

b) Violence physique A/B

c) Harcèlement C

99


RisquesIndices de risque

Risques dans un espace clos (sous-groupe B

SEULEMENT) a) Exposition à des gaz ou des produits chimiques

toxiquesb) Risques mécaniques, électriques, pneumatiques ou

hydrauliquesc) Explosion et incendied) Engouffremente) Chutes

A/B

Exposition à des produits chimiques (sous-groupe B SEULEMENT)

a) Amiante et silice B

b) Divers produits chimiques industriels B/C

c) Vapeurs de soudageB/C

100


Risques Indices de risque

Exposition aux produits chimiques (sous-groupe B SEULEMENT)

d) Sulfure d’hydrogène (c’est-à-dire rejet dans une installation pétrochimique)

B

Risques mécaniques (sous-groupe B SEULEMENT)

a) Être heurté par de l’équipement lourd ou industriel A

b) Travailler à proximité de pièces en mouvement (p. ex. transporteurs, etc.)

A

Dangers de brûlure (sous-groupe B SEULEMENT)

a) Travailler à l’extérieur à des températures extrêmes C

b) Travailler autour de processus chauds ou froids (p. ex. congélateurs ou fonderies)

C

Radioexpositions (sous-groupe B SEULEMENT)

a) Rayons UV au cours d’un travail à l’extérieur A/B

101



b) Rayons UV au cours d’activités de soudure C

c) Gaz de radon dans une mine C

d) Exposition à des matières radioactives dans des installations nucléaires ou des mines

C

Ergonomique

a) Postures incommodes causées par une station debout prolongée ou l’utilisation de bureaux de fortune

A/B

b) Station assise prolongée A/B

c) Manipulation de matériel A/B

Bruit (sous-groupe B SEULEMENT) A

Noyade (sous-groupe B SEULEMENT)

a) Travail sur l’eau ou à proximité de celle-ci A/B

b) Travail autour de produits chimiques industriels, de lagunes, etc. B

102



Risques gravitationnels (sous-groupe B SEULEMENT)

a) Être heurté ou écrasé par du matériel qui tombe (p. ex. cours d’expédition)

A/B

b) Tomber de haut A/B

c) Tomber au sol parce que la surface est glissante en raison d’une accumulation de glace, etc.

A

Faune (sous-groupe B SEULEMENT)

a) Travailler dans la nature, à l’extérieur; possibilités de rencontrer des animaux

B

b) Morsures, piqûres d’insectes C (A/B*)

c) Exposition au sumac vénéneux ou à d’autres végétaux ou pollen allergènes C

103


Les employés de ce groupe se déplacent de leur lieu de travail habituel vers l’emplacement du client, un emplacement éloigné, la résidence d’un citoyen ou un autre lieu de travail.

Risques associés au Groupe de profils de risques 4 :

Collision/panne/fonctionnement dangereux d’un véhicule

Biorisques Ergonomie sous-optimale

Climat politique précaire Maladies associées aux voyages

internationaux

104


Collision, panne, fonctionnement dangereux d’un véhicule

Biorisques


Climat politique précaire

Maladies associées aux voyages internationaux


105

Collision/Panne/Fonctionnement dangereux d’un véhicule


– Cette catégorie peut inclure les collisions avec un autre véhicule, avec des objets en mouvement ou stationnaires ainsi que la perte de contrôle d’un véhicule lors du déplacement vers un lieu de travail.

– Cette catégorie comprend aussi le risque de rester en panne en raison d’un bris ou d’une collision lorsqu’on voyage seul ou vers un emplacement éloigné.

106

Collision/Panne/Fonctionnement dangereux d’un véhicule Facteurs influençant le niveau d'exposition :

– Le risque d’une collision dépend de : • La compétence du conducteur

• La rapidité d’esprit du conducteur

• L’état du véhicule

• Les conditions atmosphériques

• Le moment de la journée

• La présence d’autres conducteurs à proximité

• La fonction visuelle du conducteur

• Les obstructions sur le chemin

• La fréquence des déplacements

107

Collision/Panne/Fonctionnement dangereux d’un véhicule Mesures préventives: S'assurer que les employés qui voyagent dans des endroits éloignés et autres

endroits non urbaines recoivent de l'équipement pour assurer leur sécurité jusqu'à ce qu'ils peuvent obtenir de l'aide

Fournir les outils/cartes de navigation appropriés S'assurer que les équipements de protection individuelle et la formation

appropriées soient fournies aux employés qui voyagent par d'autres moyens de transport tels que le bateau, la motoneige, le véhicule tout-terrain

Employés connaissent de leur droit de ne pas utiliser ou embarquer sur les véhicules de transport qui ne leur semblent pas sécuritaires

Guide d’utilisation sécuritaire de véhiculede HRDCC(en cours d'élaboration) Au besoin, former l’employé sur la conduite de véhicule suite à une évaluation

du gestionnaire/superviseur

108

Biorisques


– Les employés peuvent être exposés aux biorisques suivants lors de leurs déplacements selon le type d’hôtel ou de motel qu’ils fréquentent :

• Punaises des lits dans les hôtels ou motels

109

Biorisques


– Fréquence des visites dans les hôtels ou les motels

– Propreté dans les hôtels ou les motels

– Type de population qui fréquente l’hôtel ou le motel (p. ex. membre du personnelle porteur de punaises des lits)

110

Biorisques

Mesures Préventives: Les employés qui passent la nuit dans des hôtels / motels devraient

être informés de la possibilité de rencontrer des punaises de lit dans les hôtels / motels ainsi que quoi faire si cela arrive

Rédiger des bulletins de santé et de sécurité

111



– Les employés, qui au cours de leur emploi, se déplacent souvent ou sur de longues distances peuvent souffrir de douleurs musculaires causées par des postures statiques.

– Les employés qui transportent des valises et de l’équipement (p. ex. imprimante, documents, ordinateur portatif, dossiers, etc.) peuvent souffrir de fatigue ou de douleurs musculaires s’ils n’utilisent pas de bonnes techniques de soulèvement ou si la charge est trop lourde ou peu maniable.

112



– Les facteurs de risque pour le développement de blessures aux tissus mous chez les employés qui se trouvent dans ce GPR inclus :

• Les mouvements répétitifs

• Les forces excessives / manipulation de poids lourds

• Les postures statiques et inconfortables

113



– Scénarios où les risques sont accrus pour ce qui est de développer une lésion aux tissus mous :

• Garder longtemps une posture statique en position assise ou debout

• Travailler à des postes de travail temporaires

• Soulever ou transporter de l’équipement ou du matériel

• Utiliser des ordinateurs portatifs

114

Mesures préventives: Des renseignements sur le programme intégré d'ergonomie seront

fournis aux employés. La formation sur les bonnes techniques de manipulation (en ligne) est

requise pour les employés dans cette HPG : si ils sont tenus de porter ou lever des matériaux lourds : Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail


115



– Les employés peuvent faire face à un climat politique précaire au cours de leurs déplacements dans le monde.


– Fréquence des voyages internationaux

– Emplacements visités (p. ex. endroits où les conditions sont dangereuses en raison d’une guerre ou d’un climat politique précaire, d’un taux élevé de criminalité, d’enlèvements connus de diplomates ou d’expatriés, etc.)

116


Mesures préventives: RHDSC exigera des employés qui voyageront à l’étranger de

s'inscrire avec les Affaires étrangères et Commerce International Canada sur le site web suivant:

https://www.voyage2.gc.ca/Registration Employés devront recevoir les vaccinations tel que requis

https://www.voyage2.gc.ca/Registration

117

Maladies associées aux voyages internationaux


– Les employés qui voyagent à l’étranger peuvent être exposés à un risque de contracter une maladie endémique à ces pays.

Mesures préventives existantes ou recommandées :

- vaccination avant de voyager à l’étranger.

118



Niveau de

risque

Description

A





119


Le niveau de risque attribué à chaque risque a été déterminé sans prendre en considération les mesures préventives déjà en place.


120



Collision/Panne/Fonctionnement dangereux d’un véhicule

(a) Collision/Fonctionnement dangereux d’un véhiculeB

(b) Panne d’un véhicule D

Biorisques associés au séjour dans un hôtel

(a) Moisissure D

(b) Infestation de punaises des lits D

Ergonomique

(a) Postures statiques prolongées C

(b) Soulèvement/Transport de valises ou d’équipement C

(c) Postures incommodes lors de l’utilisation d’un ordinateur portatif ou d’un bureau de fortune

B

121



Qualité de l’air à l’intérieur D

Climat politique précaire associé aux voyages internationaux

C

Maladies associées aux voyages internationaux C

122


Les employés de ce groupe transportent ou déplacent manuellement de l’équipement ou du matériel dont le poids est égal ou supérieur à 10 kg; ils peuvent installer, démonter ou déplacer de l’équipement de TI, ou travailler dans un entrepôt, dans une zone d’expédition ou de réception, à des activités d’impression et de reliure ou dans des installations de traitement des envois en nombre.


Entretien : faux pas et chutes Risques gravitationnels Ergonomie industrielle

Objets tranchants Risques liés à l’équipement

123


Entretien : chutes et faux pas


Ergonomie industrielle

Objets tranchants

Risques liés à l’équipement


124


– Risques liés à d'entretien des locaux pourraient entraîner des glissements /trébuchements / chutes

– Glissements / trébuchements / chutes se produisent :

• au niveau du sol faisant tomber un employé debout au le sol, ou

• d'un endroit élevé (p. ex. tomber d’une échelle)

Risques Liés à l’entretien des locaux

125


– Les glissements, trébuchements et chutes comptent pour plus grand nombre de blessures et de morts en milieu de travail au Canada

• Au Canada, environ 60 000 travailleurs sont blessés annuellement en raison de chutes (CCHST, 2009)

• Environ 15 % des blessures provoquant de s’absenter du travail sont dues à des chutes


126



– Les faux pas peuvent se produire lorsqu’il y a peu de friction entre la surface et la chaussure.

– Les principales causes de faux pas sont notamment :

• Surfaces mouillées ou huileuses;

• Revêtement de sol décollé ou mobile

• Surfaces glacées ou à faible traction;

• Surface instable ou trop petite pour y tenir debout.

127



– Principales causes des faux pas :

• Vue obstruée

• Allées piétonnes encombrées

• Objets saillant

• Éclairage insuffisant

128

Mesures préventives: Des inspections régulières (se référer à l'article 125. ()1)(z.12) Code

canadien du travail) du lieu de travail par le Comité de Santé et Sécurité du lieu de travail ou du représentant.

HRSDC fera en sorte que tous les employés soient informés de la procédure qui est en place pour rapporter des préoccupations de relatives à l'entretien et condition du bâtiment à TPSGC. Appelez le 1-800-463-1850.

Développer un Guide d’inspection du Lieu de Travail La planification de la sécurité en cas d’incendie maitenue-à-jour. Norme du Conseil du Trésor: Norme de Protection contre les incendies Norme de Sécurité en cas d’incendie et organization d’urgence en cas

d’incendie. Chapter 3-1


129


– Risques gravitationnels :

• Équipement ou matériel qui tombe dans les zones de rayonnage (p. ex. matières rangées sur des tablettes);

• Employé qui tombe en utilisant une échelle ou un tabouret-escabeau;

• Charges qui tombent.


130


– L’équipement ou le matériel peut tomber pour les raisons suivantes :

• Mauvaises habitudes d’empilage;

• Étagères mal utilisées (p. ex. articles lourds rangés sur les tablettes du haut);

• Étagères qui basculent parce qu’elles ne sont pas bien construites ou fixées.


131


– Tomber d’une certaine hauteur peut se produire pour les raisons suivantes :

• Instabilité sur l’échelle ou le tabouret-escabeau (p. ex. manque de traction entre le pied et l’échelon ou la marche)

• Surfaces mouillées ou huileuses

• Obstructions

• Marche ou échelon défectueux ou endommagé

• Travailler en se tenant sur l’échelon au haut d’une échelle

• Utilisation d’un appareil élévateur (p. ex. table élévatrice à ciseaux) non muni d’un dispositif de protection


132

Mesures préventives: Formation sur l’utilisation sécuritaire d’échelle (en ligne) seront fournis

aux employés Employés devront utiliser et suivre une formation (en ligne) sur

l’utilisation des équipements de protection individuels (par exemple: casque de sécurité, chaussures etc..)


133




– Une mauvaise manipulation (p. ex. descendre/soulever) du matériel peut causer une hausse des blessures ergonomiques.

– Selon Statistique Canada, en 2000/2001, plus de 2 millions de Canadiens ont souffert d’une blessure itérative qui a limité leurs activités normales; 55 % des blessures découlaient d’activités liées au travail.

– Les effets sur la santé peuvent inclure des lésions aux tissus mous désignées sous le nom de blessures musculosquelettiques, troubles consécutifs aux traumas cumulatifs ou microtraumatismes répétés.

134



– Mouvements répétitifs

– Utilisation de force excessives

– Soulever, transporter, abaisser des objets lourds

– Soulever, transporter, abaisser des objets en position inconfortables

– Postures statiques ou incommodes pendant de longues périodes de temps

135

Mesures préventives: RHDSC veillera à ce que tous les employés de ce GPR soient formés (sur

le web) sur les techniques appropriées de levage et de transportation pour réduire au minimum les tensions musculaire

Les employés seront formés (en ligne) sur l'utilisation d'équipement manuel ou de charriot

La formation et certification d'employés par des personnes qualifiées dans l'utilisation et le fonctionnement d’équipement motorisé ou de charriots sont requis

Mettre en œuvre Module III : le Programme intégrée d’ergonomie Employés feront une rotation des tâches et/ou prendront des pauses

régulières pour réduire les postures statiques et inconfortables afin de minimiser la contrainte ergonomique

Employés feront une rotation des tâches et/ou prendront des pauses régulières pour réduire les mouvements répetitifs.


136

Objets tranchants


– Les employés peuvent utiliser des objets tranchants ou des outils électriques pour emballer ou déballer des marchandises (p. ex. couteau X-Acto, ciseaux, etc.).


Les employés qui doivent utiliser des couteaux exacto ou d'autres outils tranchants à lames remplaçables recevront une formation en ligne sur l’utilisation sécuritaire et sur l’utilisation de contenants sécuritaires pour l'élimination des lames utilisées

Fourniture d'équipement de protection individuelle tels que des gants résistant aux objets tranchants ainsi que la formation en ligne surleur utilisation

137



– Les employés qui travaillent autour de véhicules ou d’équipement mobiles risquent d’être heurtés par le véhicule ou tout autre équipement mobile.

– Les employés qui travaillent autour d’une plateforme de chargement peuvent rester coincés ou être écrasés lorsque les portes bougent.

138


Mesures préventives: Employés utilisera EPI lorsqu'ils travaillent dans des endroits à

proximité de véhicules et autres appareils mobiles. Formation sur l'utilisation des EPI en ligne.

Les voies de véhicule sont clairement identifiés (c.-à-d. peinture jaune sur les étages)

Plaque de guai de chargement / débarcadère avec lumières Miroirs installés dans les coins Éclairage appropriée

139



Niveau de

risque

Description

A





140




141

GPR-5 – Indices de risqueRisques Indices de risque

Entretien inadéquat des locaux

(a) Faux pas/Chute/Trébuchement A/B


(a) Procédures d’empilage inadéquates/Mauvaise utilisation des tablettes ou des étagères

C

(b) Chute : échelle et table élévatrice à ciseaux B

(b) Charges qui tombent B


(a) Mauvaises techniques de soulèvement et de transport

C

(b) Traction/Poussée excessivesde l’équipement mobile ou des chariots

B

(c) Postures statiques ou incommodes B

(d) Mouvements répétitifsB

142



Produits chimiques

(a) Exposition aux produits chimiques dangereux qui sont expédiés ou reçus

D

(b) Manipulation d’emballages suspects C

Coupures ou lacérations suite à la manipulation d’objets tranchants

B

Risques liés à l'équipement B

(a) Heurté par B

(b) Écrasement sur le quai de chargement A

143


Les employés de ce groupe actionnent une foreuse à colonne, du matériel de reliure, une presse à imprimer, un palettiseur ou tout autre type d’équipement considéré comme étant de l’équipement industriel. Ils peuvent aussi conduire un chariot élévateur à fourche, un camion ou un autre type d’équipement de manutention du matériel.


Risques mécaniques Ergonomie industrielle

Bruit

144


Risques mécaniques


Bruit

GPH-6 – Indices de risque

145


– Les risques mécaniques désignent les risques associés avec des objets en mouvement.

– Exemples :

• Être heurté par un équipement lourd ou industriel

• Travailler à proximité de pièces en mouvement (c’est-à-dire transporteurs)

• S’enchevêtrer dans des pièces qui tournent

• Être écrasé par des pièces lourdes

• Rester coincé sous des pièces en mouvement

Risques mécaniques

146

Risques mécaniques


– Proximité des employés par rapport aux pièces en mouvement

– Fréquence et durée du travail à proximité de la machinerie industrielle

– Fréquence et durée du travail dans des lieux où de l’équipement lourd est utilisé

– Type de travail effectué (p. ex. entretien/recherche de panne par opposition à observation visuelle de l’équipement)

– Bonne connaissance des processus industriels et des pièces de machinerie particulières

147

Mesures Préventives:

Gilets de haute visibilité fournis Équipement lourd/industriel muni d’avertisseur qui s,active

lors de la marche arrière Voies de passage distinctes pour équipement mobiles et

les piétons Signaleur si la vue du conducteur est obstruée Glissières de sécurité le long de allées piétonnes pour

séparer les véhicules des piétons

Risques mécaniques

148

Mesures préventives: Des procédures de fonctionnement sécuritaire de matériel spécifique Installation de contrôle de verrouillage et d’étiquetage pour empêcher

que l’équipement soit activé lorsqu’il manque un dispositifs de protection;

Dispositif de protection fixe pour empêcher que les employés aient accès aux composantes en mouvement

Cheveux longs attachés lorsqu’on utilise de l'équipement Vêtements amples, bijoux interdits losqu’on utilise de l’équipement. Les employés porteront des gilets à haute visibilité lorsqu'ils travaillent

dans des endroits à proximité de véhicules et d’autres appareils en mouvement

Risques mécaniques

149

Mesures préventives: RHDSC placera des rubans jaunes pour délimiter les voies piétonnes des

voies d’équipement Un signaleur sera utilisé dans tous les cas où la vue de l'opérateur est

obstruée Une politique de verrouillage et d’étiquettage et une procédure spécifique à

chaque pièce d’équipement requérant un verrouillage Un calendrier d'entretien sera développé et maintenu pour assurer que

l’équipement est constamment maintenu en bon état de fonctionnement Toutes les partie d’appareil où un employé peut accéder au composantes en

mouvement doivent être munis de garde pour restreindre l'accès et les employés doivent être incapables de déactiver les gardes

Une formation et certification d’équipement motorisé ou charriots sont requises

Risques mécaniques

150




– Une mauvaise manipulation (p. ex. descendre/soulever) du matériel peut causer une hausse des blessures ergonomiques dans ce groupe de profils de risques.

– Selon Statistique Canada, en 2000/2001, plus de 2 millions de Canadiens ont souffert d’une blessure itérative qui a limité leurs activités normales; 55 % des blessures découlaient d’activités liées au travail.

– Les effets sur la santé peuvent inclure des lésions aux tissus mous désignées sous le nom de blessures musculosquelettiques, troubles consécutifs aux traumas cumulatifs ou microtraumatismes répétés.

151


– Les employés qui utilisent de l’équipement industriel ou de l’équipement mobile sont exposés à des risques ergonomiques :

• S’ils sont debout ou assis (position statique) pendant des périodes prolongées;

• S’ils soulèvent des boîtes, du matériel pour les placer sur de l’équipement de manutention ou pour les enlever de celui-ci;

• S’ils effectuent des mouvement répétitifs;

• S’ils sont exposés aux vibrations d’un équipement.


152

Mesures préventives: Les employés sont formés (en ligne) sur les techniques appropriées

pour lever et transporter afin de réduire au minimum les risques de blessures musculaires

Mettre en œuvre le Module III : Le Programme intégré d’ergonomie Formation et sensibilisation (en ligne) sur l'utilisation d'équipement

manuel ou de charriots sont requises Faire une rotation des tâches et des périodes de pauses prévues pour

réduire les postures statiques et inconfortables prolongées sont encouragées afin de minimiser les contraintes ergonomiques


153

BruitRenseignements généraux :

– Définit d’une façon générale comme un son « non désiré ».

– Peut causer un malaise ou une incapacité à se concentrer.

– Les bruits de moins de 85 décibels (dB) ne sont généralement pas considérés comme suffisamment élevés pour être dangereux pour l’audition.

– Comparaison de certains niveaux de bruit :

Seuil d’audibilité d’une personne normale 0 dB

Voix chuchotée 40 dB

Conversation normale 65 dB

Mélangeur domestique 90 dB

Décollage d’un aéronef à réaction 120 dB

154


– Le risque d’effets sur la santé dépend de nombreux facteurs :

• L’intensité du son

• La durée de l’exposition

• Le type de bruit (fréquence)

• La proximité de la source du bruit

Bruit

155

Bruit


– Le bruit peut être produit par de l’équipement industriel ou de l’équipement mobile (p. ex. transpalettes à main, chariot élévateur à fourche, etc.).

– Les effets de la surexposition modérée ou soutenue au bruit sont cumulatifs et difficiles à reconnaître

156

Bruit

Renseignements généraux :– Les effets sur la santé de l’exposition au bruit sont notamment :

• Déficience auditive graduelle

• Dommage irréversible aux cellules auditives

• Incapacité à distinguer les sons

• Tintement dans les oreilles

• Hypertension

• Troubles du sommeil

• Légère immunosuppression

• Traumatisme acoustique (habituellement, suite à une explosion)

157

Bruit


– Intensité du son (niveau de la pression acoustique)

– Durée de l’exposition

– Type de bruit (fréquence)

– Proximité de la source du bruit

158

Mesures préventives: Fournir de l’équipement de protection individuelle approprié, tel que

des bouchons d'oreille et/ou cache-oreilles antibruits Formation sur l’utilisation appropriée d’un dispositif de protection anti-

bruit et sur les circonstances où on doit le porter Signalisation indiquant les circonstances et les zones où le dispositif

de protection anti-bruit est nécessaire.

Bruit

159

GPR-6 – Indices de risque Un des niveaux de risque ci-après a été attribué à chacun des

risques qui fait l'objet du présent GPR.

Niveau de

risque

Description

A





160




161

GPR-6 – Indices de risqueRisques

Indices de risque

Risques mécaniques

(a) Heurté par de l’équipement mobile B

(b) Coincé sous de l’équipement mobile exposé A/B


(a) Techniques de soulèvement et de transport inadéquates C

(b) Poussée/Traction excessives des chariots ou de l’équipement mobile

B

(c) Mouvements répétitifs et postures inconfortable, statiques pendant une longue période

B

Risques chimiques

(a) Exposition à des produits chimiques dangereux utilisés au cours de l’exploitation

D

(b) Exposition aux sous-produits de la combustion provenant de l’équipement mobile à carburant

C

162


RisquesIndices de risque

(c) Acides des batteries D

Incendie/Explosion

(a) Incendie/Explosion causé par la libération d’hydrogène

C

Risques électriques lors de la recharge de la batterie des chariots élévateurs à fourche

C

Tension thermique

(a) Travailler à proximité de l’équipement produisant de la chaleur

D

Exposition au bruitB

163

Éléments supplémentaires provenant du comité de consultations

Ces recommandations sont communes à plusieurs groupes de profil de risque suite – Tests audiométriques pour les employés

exposés au danger de bruit.– Programme d'Incident critique pour les

employés exposés à des risques psychosociaux.

Documents

Programme de prévention des risques Programme de formation des employés Ressources humaines et Développement des compétences Canada