Public - Office de la naissance et de l'enfance · 2019. 5. 6. · bien des cas, des notions telles que l’urgence, la souffrance et dans notre cas, la maltraitance, comportent une

Qui sommes-nous ?

LES ÉQUIPES SOS ENFANTSÀ L’ATTENTION DES PROFESSIONNELS

ONE.be

2 Les équipes SOS Enfants Les équipes SOS Enfants

Les équipes SOS Enfants 3Les équipes SOS Enfants

Sommaire

Introduction................................................................................................................. 5

Qu’est-ce.que.la.maltraitance.?................................................................................... 7

1. Essaidedéfinition....................................................................................................7

2. Lesdifférentstypesdemaltraitance.....................................................................8

•Lamaltraitancephysique.....................................................................................8

•Lamaltraitancepsychologique............................................................................8

•Lamaltraitancesexuelle.....................................................................................8

•Lanégligence.......................................................................................................9

•Lamaltraitanceinstitutionnelle...........................................................................9

3. Existe-t-ildessignespermettantdedécelerlamaltraitance?.........................10

Que.faire.face.à.une.situation.de.maltraitance.?........................................................11

Quelle.est.la.mission.des.équipes.SOS.Enfants.?.......................................................13

1. L’analysedelademande........................................................................................13

2. L’évaluationetlediagnostic...................................................................................13

3. Leprojetthérapeutique..........................................................................................14

Quelles.sont.les.autres.missions.des.équipes.SOS.Enfants.?....................................15

Quelles.sont.les.spécificités.des.équipes.SOS.Enfants.?............................................16

1. Lapluridisciplinarité.............................................................................................. 16

2. Laconfidentialité................................................................................................... 17

3. L’aideetlethérapeutique....................................................................................... 18

4. L’intérêtprépondérantdel’enfant........................................................................ 18

5. Letravailenréseau................................................................................................ 19

Dans.quel.cadre.légal.travaillent.les.équipes.?......................................................... 21

Comment.contacter.les.équipes.SOS.Enfants.?......................................................... 23

Quelques.publications.utiles..................................................................................... 26

Les équipes SOS Enfants Les équipes SOS Enfants


Introduction

LaConventionInternationaledesDroitsdel’Enfantprescritensonarticle19que

« l’enfant doit être protégé contre toute forme de violences, d’atteinte ou debrutalités physiques ou mentales, d’abandon ou de négligence, de mauvaistraitements ou d’exploitation, y compris la violence sexuelle. L’Etat établit desprogrammespourprévenirlesmauvaistraitementsetpourtraiterlesvictimes».

En Belgique, pour prévenir les mauvais traitements et traiter les victimes,4 équipes SOS Enfants ont été créées en 1979 au départ d’une recherche-actioninitiéeparl’ONE-NWK(ULB,UCL,UlgetAnvers).Convaincueparcetteexpérience-pilote,laFédérationWallonie-Bruxellesaadoptéle29avril1985undécretrelatifàla protection des enfants maltraités, instituant des équipes pluridisciplinairesagréées et subsidiées par l’ONE, que l’on appelle communément « Equipes SOSEnfants».CeséquipesSOSEnfantsontdéveloppédesmodalitésspécifiquesdepriseenchargeetdetraitementdessituationsdemaltraitance.

Cedécretaétéremplacépar ledécretdu16mars1998relatifà l’aideauxenfantsvictimes de maltraitances, puis par celui du 12 mai 2004 qui régit actuellementl’activitédeséquipesSOSEnfants.Surcettebasedécrétale, ilexistemaintenant14équipesSOSEnfantsrépartiessurleterritoiredelaFédérationWallonie-Bruxelles,quiinterviennentauprèsdesenfantsetdesadolescentspourlesquelsilyarisqueouprésencedemaltraitances.

Le législateur communautaire a ainsi voulu offrir aux victimes et aux auteurs demaltraitanceunlieudeparolesetdesoinshorsducadrejudiciaire.

Mais d’abord, prévenir et apporter une aide à l’enfant victime de maltraitances età sa famille, nécessitent de préciser cette notion de maltraitance avec laquelletravaillentleséquipes.

LeséquipesSOSEnfants

7Les équipes SOS Enfants

Qu’est-ce que la maltraitance ?1.. Essai.de.définition

Lamaltraitance,laplupartdutemps,surgitdansuncontexterelationnelcaractériséparuneempriseouunrapportdeforce.Ilconvientaussid’êtreattentifaucontextesocialetéconomique,quipeutfavoriserlaviolence.

Ainsi,lamaltraitancenepeutseréduireouêtreidentifiéeauseulcomportementd’unadulteouauxseulesatteintesd’unenfant.

Plusieursdéfinitionsco-existent:

Celledel’OrganisationMondialedelaSantédéfinitlamaltraitancecommeétant:

«touteslesformesdemauvaistraitementsphysiqueset/oupsychologiques,lesabus sexuels, l’abandon, les insuffisances de soins, l’exploitation commercialeou les autres exploitations des enfants entraînant un préjudice réel ou potentielà la santé de l’enfant, à sa survie, à son développement ou à sa dignité, dans lecontexted’unerelationderesponsabilité,deconfianceoud’autorité»1..

UneautredéfinitionintéressanteaétéproposéeparFINKELHORetKORBIN:

« Mauvais traitements subis par l’enfant qui résultent d’une action humaine quiest réprouvée, qui se produit dans l’environnement immédiat et qui peut êtreprévenue»2.

Onpeutdireaussique

« La maltraitance concerne chaque lésion physique ou atteinte mentale, chaquesévice sexuel ou chaque cas de négligence d’un enfant qui n’est pas de natureaccidentelle,maisdueàl’actionouàl’inactiondesparentsoudetoutepersonneexerçant une responsabilité sur l’enfant ou encore d’un tiers, pouvant entraînerdesdommagesdesantétantphysiquesquepsychiques».3

1 WorldHealthOrganization.Injuriesandviolenceprvention:childabuseandneglect. http://www.who.int/health_topics/child_abuse.AccessedMay22,2003 2 ChildAbuseetNeglect,vol.3,1988 3 DéfinitionéquipeSOSEnfantsSaintLuc


Face à cette difficulté de trouver une définition commune et globale de la maltraitance, il est nécessaire de ne pas rester seul pour évaluer de lourdes problématiques d’enfants et de familles. En effet, dans bien des cas, des notions telles que l’urgence, la souffrance et dans notre cas,lamaltraitance,comportentunepartimportantedesubjectivité. Chacun a son vécu, ses expériences, ses représentations ; ce qui est maltraitant pour l’un ne l’est peut-être pas pour un autre intervenant. En outre, il existe des différences entre les cultures : par exemple, à propos des punitions physiques ou du droit de l’enfant à la libre expression. Dès lors, il importe de pouvoir confronter ses impressions, ses émotions, sonressentidelasituationavecuntiers,sipossibleàl’extérieurdesoncadre professionnel.

2.. Les.différents.types.de.maltraitance

Si les définitions présentées ci-dessus peuvent donner un aperçu généralduphénomènedemaltraitance, celui-cipeut revêtirdesaspectsbiendifférentsenfonction du type de maltraitance rencontré et des personnes concernées. Dans lapratique,leséquipesdistinguentdifférentesformesdemaltraitance:

La maltraitance physiqueIls’agitdetouttraumatismephysiquenonaccidentel infligéauxenfantscommelescoups (hématomes, ecchymoses), les fractures, les morsures, les brûlures …ouencorelesyndromedubébésecouéoudeMunchausenparprocuration.

La maltraitance psychologiqueCes types de mauvais traitements se traduisent par des interactions négativesà l’encontre d’un enfant, le dénigrement systématique, le rejet, les menaces, lechantage affectif, l’humiliation, les insultes répétées, les menaces d’abandon, lescritiques constantes, l’absence prolongée d’attention bienveillante, le déni desbesoins fondamentaux ou de l’existence même de l’enfant, son aliénation dans lessituationsconflictuellesentreparentsou,acontrario,laséduction,laperversiondelarelation...

La maltraitance sexuelleLa maltraitance sexuelle à l’égard d’enfant est définie comme la participation d’unenfantoud’unadolescentmineuràdesactivitéssexuellesqu’iln’estpasenmesurede comprendre, qui sont inappropriées à son âge et à son développement, qu’ilsubitsouslacontrainteparviolenceouséductionouquitransgressentlesinterditsfondamentauxencequiconcernelesrôlesfamiliaux.


La négligenceC’estl’unedescomposantesdelamaltraitanceparmilesplushasardeusesàdéfinir.Eneffet,danslamajoritédescasoùilyanégligence,mêmeimportanteetdelonguedurée, on a surtout affaire à l’incapacité, à l’ignorance, à la non disponibilité desparents;sil’effetestbienceluid’unemaltraitancedel’enfant,l’intentionn’yestpas!Par contre, il existe bien une minorité de situations où l’environnement de l’enfantveutluinuire,enomettantsciemmentdes’occuperdelui(sévicesparomission).

Intentionnelle ou non, la négligence se traduit sur différents plans : alimentation,habillement, surveillance, hygiène, éducation, stimulation, recours aux soinsmédicaux.

La maltraitance institutionnelleCertaines dispositions légales, certains fonctionnements institutionnels ainsi quecertainespratiquescenséesapporterdel'aideetdelaprotectionàl’enfantpeuventdevenirmaltraitants,notammentlorsqu’ilsnerespectentpaslerythme,lesbesoinsetlesdroitsdel’enfantetdesafamille.

Leparcoursinstitutionneldel’enfantmaltraitépeutdevenirmaltraitant:l’instabilitédes placements, les retours non préparés en famille, les ruptures, les rejets etabandons successifs, les conflits avec les éducateurs ou les familles d’accueil, lesdifficultéscomportementales,l’agressivité,l’injustice.

Remarquons par ailleurs que nous pouvons également prendre en considérationl’enfant en situation de risque, qui connaît des conditions d’existence quisont susceptibles de mettre en danger sa santé, sa sécurité, sa moralité, sondéveloppement, son éducation. Le terme communément utilisé d’enfant à risqueinsiste sur le fait que le danger potentiel auquel l’enfant est exposé par sonenvironnementparaîtsuffisammentavérépourjustifieruneaide.

Si chaque définition renvoie à des concepts clairs et objectivables pour tous, il est bien évident que la problématique de la maltraitance doit toujours être resituée dans une dimension subjective qui procède nécessairement d’une réflexionetd’unediscussionclinique.

En outre, ces concepts se situent dans une évolution constante en lien avec lecontextesociocultureletpolitique.

Enfin, certains paramètres doivent toujours être pris en compte dans l’évaluationd’unesituationdemaltraitanceetdesagravité:l’âgedel’enfant, lafréquence,lapsychopathologiedesparents,l’histoiredelafamille...


3.. Existe-t-il.des.signes.permettant.de.déceler.la.maltraitance.?

Donner une liste de comportements ou de signes permettant de déceler lamaltraitancepeutêtretrompeur.

En effet, si dans la pratique nous retrouvons une série de signes récurrents tantphysiques que psychologiques, certains enfants, pourtant victimes de mauvaistraitementsoud’abussexuelsgravesnevontprésenteraucundecessymptômes.Demême,unautreenfantpourraprésenterl’unoul’autredecessymptômessansquelacauseensoitlemauvaistraitement.

Les symptômes et signes d’appel sont, en effet pour la plupart, non-spécifiquesde maltraitance. Cette non-spécificité implique d’interpréter ces constats les unsen fonction des autres et surtout de tenir compte d’une accumulation de ceux-ci.Plus ces éléments sont nombreux, plus le diagnostic est probable et les violencespotentiellementgravesetchroniques4.

En tous les cas, tout hématome ou lésion à répétition sur un enfant très jeune etparticulièrement sur les nourrissons, nécessite une analyse plus approfondie tantsurleplanphysiquequesurleplanrelationnel.

Pour plus d’informations, nous renvoyons au livre « L’enfant maltraité, le paramédical, le médecin »5, dans lequel l’auteur s’est attaché à décrire les symptômesdanstouteleurnuance.

Demanièregénérale,leséquipesSOSEnfantss’attachenttantausentimentde malaise que l’intervenant peut éprouver face à une situation, qu’à des symptômesbienprécis.Ellesproposentauxprofessionnelsdeprendrecontact avecellespourexposerleursinquiétudesetréfléchirensembleàlasituation.

4 Lamaltraitanceinfantile,laviolenceconjugaleetlaviolenceàl’égarddespersonnesâgées,rapportdu Ministère des Affaires sociales et de la Santé publique et du Secrétaire d’Etat aux Familles et auxPersonneshandicapées,2004,p16. 5 GEUBELLEFernand,L’Enfantmaltraité,leparamédical,lemédecin,EditionsUniversitédeLiège,2002

Que.faire.face.à.une.situation..de.maltraitance.?

LeséquipesSOSEnfants LeséquipesSOSEnfants 11

En vertu du principe d’assistance à personne en danger et, comme l’article 3 dudécretleprécise,toutepersonnequiaconnaissanced’unesituationdedangerdoitymettrefin:

«§1er.Comptetenudesamissionetdesacapacitéàagir,l’intervenantesttenud’apporteraideetprotectionàl’enfantvictimedemaltraitanceouàceluichezquisontsuspectésde telsmauvais traitements.Si l’intérêtde l’enfant lerequiertetdans les limitesde lamissionde l’intervenantetdesacapacitéàagir, l’aideestoctroyéeàsafamilleouàsonmilieufamilialdevie.Cetteaideviseàprévenirouàmettrefinàlamaltraitance».

Nous sommes bien dans l’obligation de faire quelque chose, activement etpositivement, mais pas dans une obligation de résultat. L’intervenant doit mettreenplaceuneactionquiviseàfairecesserlamaltraitance.Mais,dumoinsencequiconcerne les situations de violence et de maltraitance intrafamiliale, l’intervenantconcerné peut choisir soit d’agir personnellement, soit de faire appel à un serviceplusspécialisé.

Pour l’aider dans le choix de la solution la plus adéquate, l’intervenant ne doit pashésiter à ouvrir ses questions à d’autres personnes de confiance et de référence.Ilnoussembleessentielquel’intervenantnerestepasseul,nin’attended’avoirdesconvictions pour en parler ; plus tôt l’intervenant « s’autorisera » à faire entendresesinquiétudesetsesdoutes,pluslerisque«d’étiquetage»desfamilless’enverradiminué,etpluslamiseenplaced’unaccompagnementmisantsurlesressourcesdelafamilleetsacapacitéàsemobiliserserarenforcée.

« § 2. Afin d’organiser cette aide, tout intervenant confronté à une situationde maltraitance ou à risques peut interpeller l’une des instances ou servicesspécifiquessuivantsauxfinsdesefaireaccompagner,orienterourelayerdanslaprise en charge : le centre psycho-médico-social, le service de promotion de lasantéà l’école, l’équipe«SOSEnfants», leconseillerde l’aideà la jeunesseoutoutautreintervenantcompétentspécialisé.


Toutecoopérationdoits’exercerdansladiscrétionetlatransparenceetneporterquesurdes informations indispensablesà lapriseencharge.Saufsicelaporteatteinteàl’intérêtdel’enfant,lerelaisdanslapriseenchargedoitêtreportéàlaconnaissancedel’enfant,desafamilleetdesonmilieufamilialdevie».

Le législateur précise bien que c’est au professionnel lui-même d’estimer si pourremplirsonobligationdeporterassistanceàpersonneendanger,ildoitfaireappelàuneinstancepluscompétente.

Les institutions ou services auxquels l’intervenant choisit de signaler l’actede maltraitance est laissé à son libre choix et ne sont pas énoncés de manièreexhaustives. Cela peut être une équipe SOS Enfants, le conseiller de l’aide à lajeunesse, etc…. De même, si cela s’avère plus opportun, l’information peut sefaireauprèsdesautorités judiciaires.Lechoixde l’institutionouduservice leplusappropriédoitêtre réfléchi. Il doit répondre leplusadéquatementà lasituationdemaltraitancerencontrée.

En effet, le signalement de la maltraitance n’est pas un acte anodin. Par cetacte de communication, le phénomène de la maltraitance, jusque là privé, vabasculer dans la sphère publique, amenant l’intervenant à s’immiscer dans lavie intime de l’enfant et de sa famille. « Le signalement soulève plusieursproblèmes éthiques en matière de secret professionnel, de droit desfamilles, de respect de l’individu et de liberté du citoyen. Le signalementpose la question d’une éthique de l’intervention et de la responsabilitécivique. Les implications du signalement sur le destin de l’enfant et deses parents peuvent avoir des conséquences dommageables (répétitiondes interrogatoires pour la victime, placement de l’enfant, maltraitanceinstitutionnelle, emprisonnement éventuel de l’auteur des faits,éclatementdelacellulefamiliale,processusdeculpabilisation,…). Cette victimisation secondaire peut être aussi dramatique que les actesabusifs signalés. Cependant, s’abstenir de signaler peut égalementengendrerdesconséquencestoutaussigraves6».

En tous lescas, la jurisprudence, ladoctrineet leCodePénal reconnaissent au professionnel ce droit de faire appel à un service extérieur pour faire cesser l’acte de maltraitance dont il aurait eu connaissance dans l’exercice desaprofessions’iln’étaitpasenmesured’ymettrefinlui-même. Ainsi, laCourdeCassationreconnaîtque l’obligationausecretprofessionnel doit céder devant l’état de nécessité7, soit précisément les cas où il s’agit d’empêcherl’accomplissementd’uncrimecommeunsévicesurunenfant.

6 Haesevoets Y-H, «Les Equipes SOS-Enfants», in Vade Mecum des droits de l’enfant, éd. Kluwer, p 81.7 Cass,13mai1987,JLMB,1987,II,p1165.

Quelle.est.la.mission..des.équipes.SOS.Enfants.?.


L’article9dudécretprécisequeleséquipesSOSEnfantsontpourmission

« d’assurer la prévention individuelle et le traitement des situations demaltraitanced’initiativeoulorsquel’interventionestsollicitéepartoutepersonne,institutionouserviceoulorsquel’interventionestdemandéeparleconseillerdel’aideà la jeunesseenréférenceà l’article36,§3,dudécretdu4mars1991ouparledirecteurenapplicationd’unedécisionjudiciaireenvertudel’article38dudécretdu4mars1991relatifàl’aideàlajeunesse».

Pourassurerlapriseenchargedesfamilles,leséquipesSOSEnfantsinterviennentengénéralentroistemps:

1.. L’analyse.de.la.demande.

Concrètement, les équipes SOS Enfants interviennent soit d’initiative, soit surdemande d’un organisme ou d’un particulier ayant constaté ou suspectant unemaltraitancechezunenfant,soitàlademandedirectedecedernier.

LeséquipesSOSEnfantssituentlesignaleurcommeunmaillonindispensabledansl’accompagnementdeceux-ci.Ainsi,depuislongtemps,leséquipessesontattachéesà développer ou à s’appuyer sur les capacités mobilisatrices du signaleur dans lecadredeleurintervention.

Dans un premier temps, les équipes SOS Enfants apportent leur aide au signaleur en lui assurant une écoute et en lui permettant de se situer par rapportàsesinquiétudesàl’égarddel’enfantetdesafamille.

2.. L’évaluation.et.le.diagnostic

C’est à partir de cette première analyse que l’équipe SOS Enfants procède à uneévaluation clinique de la situation de maltraitance vécue par l’enfant et sa famille.

Quelles.sont.les.autres.missions..des.équipes.SOS.Enfants.?


Cette évaluation s’effectue essentiellement par le biais d’un contact direct avecl’enfant, ses parents ou ceux qui en ont la responsabilité. Dans les cas qui lenécessitent, des contacts sont pris avec les professionnels ou la famille élargieconcernésparlasituation.

Cesavispermettentderegrouperlesdifférentsregardsportéssurlafamille et les ressources reconnues de cette dernière. C’est ainsi que les avis des écoles,desmédecinstraitants,descentresPMS,deshôpitaux,desCPAS,etc, génèrentunevisionglobaleduproblèmeplusprochedelaréalité.

3.. Le.projet.thérapeutique

Une fois l’évaluation terminée, l’équipe SOS Enfants décide, en réunionpluridisciplinaire, d’une orientation quant à l’ensemble des dispositifs àmettre en œuvre pour assurer la protection de l’enfant et lui apporteruneaideappropriée.

Ce traitement relève parfois de la psychothérapie, mais, le plus souvent,d’un travailmédico-psycho-socialavec la familledans les locauxde l’équipeouaudomiciledesfamilles.

L’équipe peut assurer une prise en charge partielle ou totale de la situation encoordonnant elle-même le travail. Mais l’équipe peut tout aussi bien en référer àd’autres services tels que les autorités judiciaires, les CPMS, le SAJ, les hôpitaux,les équipes travaillant en milieu ouvert, les centres de santé mentale, …quicorrespondentparfoismieuxauxtypesd’aidenécessairesdanslasituation.

Le signaleur a parfois établi un lien durable avec la famille ; il est donc importantdeprivilégiercetterelationdansladuréeendifférenciantlesrôles etlesquestions«portées»parl’équipeSOSd’unepartetl’accompagnement quelesignaleurtentedepoursuivreaveclafamilled’autrepart.

Quelles.sont.les.autres.missions..des.équipes.SOS.Enfants.?


Les équipes SOS Enfants ont la volonté de faire progresser les connaissancesscientifiques dans le domaine de la prévention et du traitement des situations demaltraitance.

Ce travail de recherche se fait sous forme de publications, de conférences, demodulesdesensibilisation,d’informationoudejournéesd’études.

A titre complémentaire, les équipes SOS Enfants peuvent également développerdes actions spécifiques afin de répondre à des problématiques nouvelles tellesque:

• l’aide préventive aux futurs parents dont le milieu ou le comportement engendre un risque de maltraitance pour l’enfant ànaîtreparledéveloppementd’actionsenréseau;

• la prise en charge thérapeutique des mineurs d’âge auteurs d’infractionsàcaractèresexuel;

• lesgroupesdeparolespourvictimesd’abussexuelsdansl’enfance;

• les groupes de paroles pour les parents d’enfants victimes demaltraitance.

Vous pourrez trouver des exemples des activités de recherche-action des équipesSOS Enfants sur le site internet de l’ONE : www.one.be et plus particulièrement,danslesBulletinsdel’ActionEnfanceMaltraitée.


Quelles.sont.les.spécificités..des.équipes.SOS.Enfants.?.

1.. La.pluridisciplinarité

« La maltraitance a tant de causes différentes, s’exprime par desmanifestations si diverses et affecte tellement d’éléments de lasociété dans laquelle elle s’exprime qu’il est reconnu qu’une approchemultidisciplinaire de son traitement est souvent meilleure. Les enfantsmaltraitéspeuventavoirunemyriadedeproblèmes,aussibienphysiquesetpsychologiques,quedecomportement,dedéveloppement,d’éducation,devocation,etc…Les familles qui les maltraitent peuvent aussi avoir d’innombrablesproblèmes, aussi bien économiques et de logement que de santé, ycomprismentale,dedéfautsdesoutien,dedrogueetautres.L’approche multidisciplinaire est, en effet, souvent nécessaire pouressayer de satisfaire un ou plusieurs des besoins de l’enfant et de safamille.Elle est également précieuse dans de nombreux cas en raison desjugements de valeur que ces comportements violents suscitent et desquestions éthiques qui en découlent. Avoir à sa disposition un éventailétendu de professionnels permet d’autre part, de mieux prendre encompte des systèmes de valeur (par exemple, culturels, religieux ou enrapport avec la classe sociale) qui peuvent interférer avec la prise dedécision.La diversité des équipes permet de gérer la diversité de la populationconcernéeetdemieuxprendreenconsidérationl’ensembledesquestionséthiquesliéesàlamaltraitancechezl’enfant»8.

Le caractère pluridisciplinaire des équipes SOS Enfants est une idée fondatrice etfondamentalemiseenévidenceparlarecherche-actionquiaprécédélacréationdeséquipes.

8 LUDWIGS.,Letraitementdesmaltraitancesetdesviolenceschezl’enfant,AnnalesNestlé2004,62:31-3

LeséquipesSOSEnfants 17Les équipes SOS Enfants

Quelles sont les spécificités des équipes SOS Enfants ?

Cette pluridisciplinarité est reconnue par le cadre légal (article 11 du décret)quiprévoitque leséquipeSOSEnfantssecomposentauminimumdes fonctionssuivantes:

• unmédecinpédiatreougénéraliste;

• unpsychiatreouunpédopsychiatre;

• unpsychologue;

• unjuriste;

• unassistantsocial;

• unsecrétariatadministratif;

• uncoordinateur.

Cette composition pluridisciplinaire garantit une approche médicale, psychiatrique, psychologique, sociale et juridique de toute situation de maltraitancesoumiseauxéquipesSOSEnfants.

2.. La.confidentialité.

Un espace de parole confidentiel est une condition nécessaire pour qu’untravail thérapeutique puisse s’établir. Le législateur a garanti cet espace autravers de l’article 458 du Code Pénal relatif au secret professionnel. C’estprécisément cette confidentialité qui favorisera la démarche de chacun verstout service de soins. La société a ainsi fait le choix qu’un certain nombre detensions sociales et familiales puissent se gérer hors de la sphère judiciaire.Le travail clinique nous montre que plus de la moitié des personnes qui viennenttrouverleséquipesSOSEnfantslefontdeleurpropregré.

Rappelons que cette confidentialité rencontre certaines exceptions fixées notammentparl’article458lui-mêmeetparl’article422bisduCodePénalqui prévoit l’obligation pour chacun de porter assistance à une personne en danger.


3.. L’aide.et.le.thérapeutique

Aborderlasouffranced’unenfantmaltraitéetdesafamillenécessitel’interventiond’unprofessionnelqualifié,familiariséàlaproblématiquedelamaltraitance.

L’intervention médico-psycho-sociale proposée par les Equipes SOS Enfants sepréoccupe non seulement de mettre fin aux interactions violentes, mais aussi d’yapporter un traitement approprié. Ainsi, sous-tend cette action, l’intention de soinetde réparationmaisaussiunvéritablesoucide réinscriptiondansunsystèmedevaleursetderepèresreconnusparlacollectivité.

L’aideneselimitepasàlasimpleprotectiondel’enfant,danslesensrestrictifdelemettreàl’abri.Enfonctiondesressourcesprésentes,elleviseà:

• créeraveclafamilleunespaceoùlaparoleestpossible;

• repérer la fonction de la violence et l’intégrer dans les dimensions biologiques,psychologiquesetsociales;

• travailler à une réorganisation familiale fonctionnelle pour éviter lesrépétitionstransgénérationnellesdelamaltraitance.

Les équipes SOS Enfants s’investissent donc dans un travail socio- thérapeutique, ayant pour objectif de modifier autant que possible les interactionsmaltraitantes.

La judiciarisation d’une situation d’un enfant ou la demande d’intervention d’un conseiller ou d’un directeur de l’Aide à la Jeunesse ne met pas nécessairementuntermeàl’accompagnementdesfamilles.

4... L’intérêt.prépondérant.de.l’enfant.

L’enfantesttoujourslesouciprépondérantpourleséquipesSOSEnfants:c’estluilepremierconcerné.

Ainsi, les équipes apportent une aide au milieu familial de vie de l’enfant dans laperspective d’aider l’enfant lui-même. Si cette aide à la famille porte atteinte àl’intérêt de l’enfant, celle-ci n’est pas mise en place et seul l’enfant est pris encharge.


Demême,leséquipesSOSEnfantsveillentàcequeleursdémarchesetcelles des intervenantssoientcommuniquéesà la familledanslerespectdusecret professionnel.Toutefois,celanevautquepourautantquecesinformationsne mettentpasl’enfantendanger.

L’enfant est donc continuellement au centre de la situation, tout au long de l’interventiondel’équipeSOSEnfants.

5.. Le.travail.en.réseau

Lapriseenchargedelamaltraitanceestpluridisciplinaireetfaitappelàdifférentsniveauxd’aide.

En effet, dans de nombreuses situations familiales, la maltraitance signalée n’estqu’unaspectdesproblématiquesrencontréesparlesmembresdelafamille.Elle n’est souvent que la partie visible de l’iceberg, masquant d’autres difficultésd’ordre social, familial, scolaire, … Il est donc utile que différents partenaires co-existentetco-participentàlapriseencharge.

L’orientation choisie par les équipes SOS Enfants de veiller à assurer la protectionet l’aideà l’enfant,estdoncpriseenconcertationavec lesparentset lesdifférentsservices concernés. Les équipes n’affichent pas de position autoritaire vis-à-visdes autres services, mais jouissent d’une position-clé qui leur permet d’éclairerau mieux et de façon la plus globale possible un cas de maltraitance. Le rôle deséquipesSOSEnfantsseraderéfléchirsurunmodepluridisciplinaire,d’interroger,desusciterlaréflexionetdeproposerdessolutionsvisantàfairecesserlamaltraitanceenmodifiantlefonctionnementfamilialetindividuel.

Loindetravaillerseulesdanslessituationsdemaltraitance,leséquipesSOSEnfantscollaborentdoncavecd’autrespersonnesou institutionsafind’assureraumieux lapriseenchargedecessituations:Ilpeuts’agirdepartenairesmédicaux,scolaires,administratifs, …voire de partenaires judiciaires. En effet, les équipes SOS Enfantsn’ont pas de pouvoir de contrainte. Plus particulièrement, la collaboration entreles équipes SOS Enfants et les travailleurs médico-sociaux de l’ONE est forte afind’aideraumieuxenfantset familles.Lestravailleursmédico-sociauxdel’ONEsontsouvent les seuls professionnels à avoir des contacts avec de très jeunes enfantset à être présents au cœur des réalités familiales. Le lien qu’ils établissent biensouvent avec les parents et l’enfant ainsi que le regard spécifique qu’ils peuventposersurlesfamillessontautantderessourcesprécieuses.D’autrepart,lalistedesprofessionnels est longue (centres P.M.S./PSE., A.M.O., services de santé mentale,


hôpitaux,écoles, institutionsd’accueil,médecins, thérapeutes,etc.)quicôtoient lesenfantsetaveclesquels,situationaprèssituation,descollaborationsrégulièressontmisesenplace.

Les modalités de collaboration pourront différer d’une équipe à l’autre. Elles sontfonctiondesspécificitésduterritoire,dutissusocial,desressourcesdiverses...Parpriorité, les équipes SOS Enfants contacteront les intervenants soumis au secretprofessionnelquiconnaissentdéjàl’enfantetsafamille.

Les équipes SOS Enfants tentent de coordonner les interventions des différentsacteursde terrainnotammentpar lebiaisde tables rondesautour de situations individuelles dans le but de stimuler les ressources dans et autourdelafamille.

Dans.quel.cadre.légal..travaillent.les.équipes.?..


LeséquipesSOSEnfantssontconcernéesnotammentparleslégislationssuivantes:

Le décret du 17 juillet 2002 portant réforme de l’ONE, qui désigne l’ONE commel’administrationderéférencedeséquipesSOSEnfants.

Le décret du 12 mai 2004 relatif à l’aide aux enfants victimes de maltraitances,quidéfinitlesmissionsdeséquipesSOSEnfants.

L’arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 14 juin 2004 relatif à l’agrément et au subventionnement des équipes SOS Enfants en applicationdu décret 12 mai 2004 relatif à l’aide aux enfants victimes de maltraitances, quidétermine les conditions dans lesquelles les équipes SOS Enfants sont agréées etsubventionnées.

La loi du 22 août 2002 relative aux droits du patient, qui détermine lesrapports entre le praticien et le patient, dans le domaine des soins de santé.Le décret du 4 mars 1991 relatif à l’Aide à la Jeunesse, qui prévoit que leConseiller de l’Aide à la Jeunesse peut soit orienter les intéressés versune équipe SOS Enfants lorsqu’il a connaissance de mauvais traitementsà l’égard d’enfants ou lorsqu’il les suspecte, soit demander lui-mêmel’intervention d’une équipe SOS Enfants. Dans cette dernière hypothèse,l’équipetientleConseilleraucourantdel’évolutiondelasituation. Ordonnance de la Commission communautaire commune de la Région de Bruxelles-Capitale du 29 avril 2004 relatif à l’Aide à la Jeunesse quiviseàl'applicationdeDécretdu4mars1991relatifàl'AideàlaJeunessedanslaRégiondeBruxelles-Capitale.

L’article 458 du Code pénal, qui interdit à toutes les personnes dépositaires,par état ou par profession, des secrets qu’on leur confie, de les révéler et ce,souspeinedesanctionpénale.


L’article 458bis du Code pénal, qui vise plus particulièrement les personnesqui par état ou par profession, reçoivent la confidence d’un enfant à propos d’unacte de maltraitance qu’il aurait subi, soit suspectent un tel acte à partir decertainssignes,symptômesoucomportementsprésentésparl’enfant. En exception à l’article 458 Code pénal, il leur permet de signaler ces faits auProcureurduRoi,sansqu’aucunesanctionpénalenepuisseleurêtreappliquéepourviolationdusecretprofessionnel,pourautantqu’ilyaitundangergraveetimminentpour l’intégrité mentale ou physique de la victime et qu’ils ne sont pas en mesureeux-mêmesouavecl’aidedetiers,deprotégerl’intégritédumineurconcerné.

Demanièregénérale,lesecretprofessionnelviséàl’article458duCodepénalrevêtuncaractèrerelatif, la jurisprudenceestimantqu’ildoitparfoiscéderlepasdevantdesintérêtsouvaleursjugéssupérieurs,tell’assistanceàpersonneendanger.

Dans l’état actuel des choses, il n’existe pas d’échelle permettant de dire quelle attitude doit prendre le pas sur l’autre. Au vu de la jurisprudence, il revient à chacun, en son âme et conscience, de décider laquelle des deux ilprivilégie.

DucôtédeséquipesSOSEnfants,uneréflexionàceproposestencoursdepuis denombreusesannées.

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LeséquipesSOSEnfantspeuventêtrecontactéespartéléphone,parcourrieroulorsd’unerencontreàleurpermanenceousurrendez-vous,auxadressesetnumérosdetéléphonesuivants.Enrèglegénérale,leséquipesSOSEnfantsnetravaillentpassurbased’informationsanonymes.

BRUXELLES.

SOS ENFANTS U.L.B. CHUSaint-Pierre-Bâtiment200-8èmeétageRueHaute3221000BRUXELLESTél.:025353425-Fax:025354886

SOS ENFANTS-FAMILLE Saint-LucCliniquesSaint-LucAvenueHippocrate10,bte20901200BRUXELLESTél.:027642090-Fax:027648956

BRABANT.WALLON.

AIDE ENFANTS-FAMILLES BRABANT WALLONEquipeEnfants-FamillesChausséedeCharleroi41471GENAPPETél.:067772647-Fax:067772652

HAINAUT

SOS PARENTS-ENFANTSAvenueduChâteau177700MOUSCRONTél.:056347014-Fax:056346170


SOS PARENTS-ENFANTS - antenne de Tournai RueSaintPiat247500TOURNAI Tél.:069848405-Fax:069841487

AIDE ET PREVENTION ENFANTS-PARENTS (APEP)RueLéopold11/156000CHARLEROITél.:071332581-Fax:071332371

SOS ENFANTS MONS-BORINAGERueJosephWauters1837000MONSTel.:065361136-Fax:065337755

AIDE ET PREVENTION ENFANTS-PARENTS (APEP DU CENTRE)AvenuedesCroixdeFeu1/297100LALOUVIERETél.:064224141-Fax:064266378

LIEGE.

SOS ENFANTS - AIDE ET PREVENTION ULg RuedelaLiberté564020LIEGETél.:043422725-Fax:043427635

SOS FAMILLE – CENTRE HOSPITALIER CHRETIENCliniquedel’EspéranceRueSaint-Nicolas4474420MONTEGNEETél.:042249856-Tél.:042249855-Fax.:042249857

CENTRE REGIONAL DE RECHERCHE ET D’ACTION SOCIALE SUR LES PROBLEMATIQUES FAMILIALES (CRAF) RéseauSOSFamilles-CelluledePréventionRueVergiers154500HUYTél.:085250228-Fax:085710329

SOS ENFANTS-PARENTS (AEDAV)RuePeltzerdeClermont624800VERVIERSTél.:087225522-Fax:087293669


LUXEMBOURG.

SOS ENFANTS (ALEM) RuedelaJonction56880BERTRIXTél.:061222460-Fax:061225445

NAMUR.

SOS PARENFANTSRueSaint-Nicolas84,bte65000NAMURTél.:081225415-Fax:081230689

SERVICE D’AIDE ET D’INTERVENTION LOCALES POUR LES ENFANTS ET LES FAMILLES (SAILFE) RueGeorgesCousot55500DinantTél.:081776805-Fax:082713566

Pour tout renseignement complémentaire :

OFFICE DE LA NAISSANCE ET DE L’ENFANCE (ONE)ServiceSOSEnfantsChausséedeCharleroi951060BruxellesTél.:025421410-Fax:025421263e-mail:[email protected]:www.one.be(sos-enfants)

Et aussi...

FEDERATION DES SERVICES SOS ENFANTSChausséedeCharleroi41471LoupoigneTél.:067772647-Fax:067772652

FEDERATION DES INITIATIVES LOCALES POUR L’ENFANCE (FILE)QuaiduBoisdeConstruction91000BruxellesTél.:022104283-Fax:022104284

26 Les équipes SOS Enfants

Quelques.publications.utiles...

Barudy,J.(2007).Delabientraitanceinfantile,compétencesparentalesetrésilience.Paris,Fabert.

Berger,M.(2004).Lesséparationsàbutthérapeutique.France,Dunod.

Cyrulnik, B. et Elkaïm, M. (2009), Entre résilience et résonance : à l’écoute desémotions.Paris,Faber.

Gabel, M. et Lamour, M. (2011). Enfants en danger, professionnels en souffrance.Eres.

Mugnier,J-P.(2008).Lesstratégiesdel'indifférence.Paris,Fabert.

Mugnier,J-P.(2012).Cesfamillesquinedemandentrien.Yapaka.

Neuburger,R.(2011).LeMythefamilial,4èmeéditionaugmentée.Paris,ESF.

Romano,H.(2010).Enfantsmaltraités,descriptionscliniques,évaluationetpriseencharge.Paris,Fabert.

Fait à Bruxelles, le 27 mars 2013, avec nos remerciements à la Fédération desServicesSOSEnfants

LeséquipesSOSEnfants

Quelques.publications.utiles...

D/2014/74.80/60

Chaussée de Charleroi 95 - 1060 BruxellesTél. : +32 (0)2 542 12 11 / Fax : +32 (0)2 542 12 [email protected] - ONE.be

ONE.be

EDITEUR RESPONSABLEBenoît PARMENTIER

LES ÉQUIPES SOS ENFANTSÀ L’ATTENTION DES PROFESSIONNELS

RÉALISATIONONE

Avec le soutien de la Fédération Wallonie-Bruxelles et de la Loterie Nationale

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Public - Office de la naissance et de l'enfance · 2019. 5. 6. · bien des cas, des notions telles que l’urgence, la souffrance et dans notre cas, la maltraitance, comportent une