Rapport Annuel 2008 - Amazon S3...e en location longue durée et gestion de flottes automobiles (Ald Automotive) un des leaders en financement des ventes et des biens d’équipement

Société Générale Bank & Trust

Rapport Annuel 2008

Société Générale Bank & Trust11 avenue Emile ReuterL-2420 LuxembourgTél. +352 47 93 11-1Fax +352 22 88 59www.sgbt.lu

Société AnonymeRCS Luxembourg B 6061

Rapport annuel 2008


une approche multimétiers à votre service

01 La Banque

L’assise d’un grand groupe bancaire 7

La présence dans le monde du groupe Société Générale 15

SGBT, une banque multimétiers à dimension internationale 16

Conseil d’administration, Direction des activités de SGBT 21

02 Rapport de gestion consolidé

Rapport de gestion consolidé au 20 mars 2009 26

Résultat consolidé du groupe Société Générale Bank & Trust 28

Fonds propres consolidés 28

03 Risques sur les opérations de marché

Organisation 32

Les méthodes d’évaluation et d’encadrement des risques de marché 33

La politique en matière de risque de contrepartie 35

Risques sur les opérations de marché de SGBT Luxembourg 36

04 États financiers

Rapport du Réviseur d’Entreprises 40

Bilan consolidé au 31 décembre 2008 42

Compte de profits et de pertes consolidé au 31 décembre 2008 46

annexe aux comptes consolidés au 31 décembre 2008 48

05 Version abrégée des comptes sociaux

Rapport du Réviseur d’Entreprises 88 Bilan au 31 décembre 2008 90 Compte de profits et de pertes au 31 décembre 2008 94

SOmmaiRE

« acteur d’une place financière internationale, nous avons développé les compétences d’une banque multimétiers en plein cœur de l’Europe. »

Francis Gelmetti, gérant de portefeuille et responsable de l'activité gestion conseil en banque privée

01 La BaNQUE

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lA BAnque

Au 11 mai 2009, la notation long terme de Société Générale est Aa2 chez Moody’s, A+ chez Fitch et A+ chez Standard & Poor’s.

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RAPPoRt Annuel 2008 SociÉtÉ GÉnÉRAle BAnk & tRuSt

L’assise d’un grand groupe bancaireSociété Générale Bank & Trust (SGBt) est une filiale à 100 % de la Société Générale, groupe européen de services financiers de premier plan, actif dans 82 pays et employant plus de 163 000 salariés.

HiStoRique du GRouPe SociÉtÉ GÉnÉRAle

Un groupe bancaire français créé en 1864, aujourd’hui présent sur tous les continents

la création de la Société Générale remonte au 4 mai 1864, date du décret d’autorisation signé par napoléon iii. les premiers statuts reflètent d’emblée les ambitions de la banque. elle prend la forme, encore exceptionnelle pour l’époque, de Société Anonyme, et se dote d’un capital extrêmement important : 120 millions de francs (dont 60 versés).

Sa raison sociale annonce clairement ses aspirations : Société Générale « pour favoriser le développement du commerce et de l' industrie en France », c’est-à-dire répondre aux besoins nouveaux, nés des mutations économiques : drainer les dépôts du grand public, aider à la création de sociétés, prendre des participations dans des entreprises et leur ouvrir des crédits.

Forte de 140 ans de croissance, la Société Générale a su se développer de façon considérable, tant en France qu’à l’international.

PRÉSentAtion de SociÉtÉ GÉnÉRAle

Un des tout premiers groupes de services financiers de la zone euro

Société Générale est un groupe européen de services financiers de premier plan. il est présent dans 82 pays sur tous les continents et emploie plus de 163 000 salariés de 122 nationalités différentes. Ses principales implantations à l’étranger en termes d’effectifs sont aux États-unis, en République tchèque, en Égypte, au Brésil et en Russie où Société Générale a acquis la majorité du capital de Rosbank, le plus grand réseau de détail des banques russes à capitaux privés.

Malgré un environnement extrêmement perturbé, l’année 2008 a montré la solidité de son modèle de banque universelle, qui a permis au Groupe d’afficher une bonne résistance de ses résultats.

Au 11 mai 2009, la notation long terme de Société Générale est Aa2 chez Moody’s, A+ chez Fitch et A+ chez Standard & Poor’s.

Banque de détail à l'international :

■ 63 000 collaborateurs

■ 12,1 millions de clients particuliers

■ 807 000 entreprises

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lA BAnque

cinq GRAndS PôleS

Les activités du groupe Société Générale sont organisées en 5 pôles : Réseaux de Détail en France, Réseaux de Détail à l’International, Services Financiers, Gestions d’Actifs et Services aux Investisseurs et Banque de Financement et d’Investissement.

Réseaux de Détail en France

2 réseaux complémentaires : Société Générale et Crédit du Nord

les Réseaux de détail en France de Société Générale reposent sur l’alliance de deux réseaux – Société Générale et crédit du nord (avec ses six banques régionales) – largement présents sur les zones urbaines qui concentrent une part importante de la richesse nationale à travers un étroit maillage de plus de 3 000 agences permanentes, représentant plus de 9,6 millions de clients parti-culiers et 40 000 collaborateurs.

Réseaux de Détail à l’International

Un des relais de croissance de Société Générale

le groupe Société Générale poursuit depuis 1998, date de création du pôle dédié banque de détail à l’international, une stratégie d’investissements ciblés qui repose sur le principe de la diffusion à l’étranger de son modèle de développement de la banque de détail en France, dans le respect des spécificités des marchés locaux. conjuguant croissance interne et externe, les réseaux de détail à l’international s’appuient sur un concept de banque universelle, ayant vocation à développer tous les produits et services à destination d’une large base de clientèle, à la fois d’entreprises et de particuliers.

Au 31 décembre 2008, la banque de détail à l’international compte 40 implantations regroupant plus de 3 700 agences et près de 63 000 collaborateurs au service de 12,1 millions de clients particuliers et de 807 000 entreprises.

Services Financiers

Des positions de premier plan en Europe

les Services Financiers regroupent les activités de Financements spécialisés (crédit à la consom-mation, financement des biens d’équipement professionnel, location longue durée et gestion de flottes de véhicules, location et gestion de parcs informatiques) et d’assurances (assurance-vie et assurance-dommages).

Présents dans 48 pays à fin 2008, ils occupent des positions de premier plan en europe dans plusieurs lignes-métiers :

1 ■er en location et gestion de parcs informatiques (ecS)

2 ■e en location longue durée et gestion de flottes automobiles (Ald Automotive)

un des leaders en financement des ventes et des biens d’équipement (SG equipment Finance) ■

en crédit à la consommation, le Groupe dispose d’un socle robuste en France, en italie et en Allemagne où il détient des positions significatives.

Gestions d’Actifs et Services aux Investisseurs

Un pôle regroupant 5 activités

Gestion d’actifs

Société Générale Asset Management (SGAM) est présent dans les principaux bassins d’investis-sement du monde : en europe avec des implantations dans 9 pays, aux États-unis sous la marque tcW et en Asie.

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Grâce aux ventes croisées et à une démarche de qualité et d’innovation permanentes, SGAM offre un accès privilégié aux différentes classes d’actifs à tous les types de clientèles (institutionnels, distributeurs, entreprises et particuliers).

un rapprochement des activités de gestion d’actifs de Société Générale et de crédit Agricole SA est, en outre, en cours. le nouvel ensemble, qui devrait voir le jour au 2e semestre 2009, regrouperait 100% des activités de cAAM auxquelles Société Générale apporterait ses activités de gestion européennes et asiatiques et 20% de tWc. il serait détenu à 70% par crédit Agricole et 30% par Société Générale.

Banque privée

Avec plus de 2 900 collaborateurs répartis dans 22 pays, SG Private Banking figure parmi les leaders de la Banque privée dans le monde. la ligne-métier propose à une clientèle d’entrepreneurs et de particuliers disposant de plus d’un million d’euros d’avoirs financiers, des solutions d’ingénierie financière et patrimoniale internationales (conseil en fiscalité, trusts,...), une expertise mondiale en matière de produits structurés, de hedge funds, de mutual funds, de fonds de private equity ainsi que des solutions d’investissement en immobilier et un accès au marché des capitaux. l’offre de SG Private Banking comprend également des services de gestion de fortune dédiés aux particuliers et familles très fortunés (family offices) dans le monde notamment à travers l’alliance conclue en 2008 avec Rockefeller & co.

le savoir-faire et l’expertise de ses équipes sont régulièrement récompensés : SG Private Banking a été élue en 2008 « Meilleure Banque privée en europe pour son offre de produits structurés » par le magazine Euromoney et « Meilleure Banque privée pour son offre de produits et services innovante » par le magazine Private Banker International.

Métier titres

Société Générale Securities Services (SGSS) offre, sur une base internationale, une gamme complète et innovante de services titres (compensation, prêt-emprunt, conservation et services dépositaires), des services d’agent de transfert, d’administration de fonds, de mesure de performance et de risque, ainsi que des services otc et des services aux émetteurs et de sous-traitance.

SGSS s’illustre par la qualité et l’innovation de son offre, disponible à partir de plateformes paneuropéennes, permettant à ses clients d’optimiser le suivi de leur portefeuille titres en s’appuyant sur un fournisseur unique.

l’année 2008 a été marquée par l’aboutissement de la plus importante migration de portefeuille jamais réalisée en europe, avec la reprise des activités d’administration de fonds, de conservation, de pricing d’otc, de liquidity management et d’agent de transfert de Pioneer investment funds.

SGSS a, par ailleurs, finalisé l’acquisition des activités titres de l’ancien groupe capitalia auprès d’unicredit, soit 102 Md euR d’actifs en conservation et 27 Md euR d’actifs administrés en italie et au luxembourg.

Avec 2 560 Md euR d’actifs conservés à fin décembre 2008, SGSS se classe au 7e rang des conservateurs mondiaux et au 3e rang européen. elle offre ses services dépositaires à 3 239 oPc et assure la valorisation de 5 034 oPc pour 423 Md euR d’actifs administrés.

courtage sur produits dérivés

l’année 2008 a marqué le lancement de newedge, née de la fusion des activités de courtage de Fimat et de calyon Financial (filiale du crédit Agricole). newedge offre une gamme complète de services de compensation et d’exécution pour les contrats à terme de produits financiers et de matières premières ainsi que pour les produits de taux, de change, les actions et les matières premières de gré à gré (otc).

en 2008, newedge a enregistré 1,58 millions de transactions exécutées et 1,73 millions de contrats compensés. elle se classe au 2e rang des Future Commission Merchants aux États-unis à fin 2008.

SG Private Bankingélue « Meilleure Banque privée en Europe pour son offre de produits structurés » en 2008 par le magazine Euromoney

3 valeurs :

professionnalisme, esprit d'équipe et innovation

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lA BAnque

Banque directe

Boursorama est aujourd’hui un acteur majeur de l’épargne en ligne du groupe Société Générale en europe avec près de 5,7 millions d’ordres exécutés à fin 2008, près de 80 000 comptes bancaires en direct et un encours total de 2,7 Md euR. il est présent dans 4 pays dont la France où il est leader de l’information financière en ligne grâce au portail www.boursorama.com et un acteur clé de la banque en ligne.

il est également un acteur incontournable du courtage en ligne au Royaume-uni et en espagne sous les marques respectives « Self trade » et « Self trade Bank ». en Allemagne, le Groupe a recentré ses activités sur son cœur de métier avec la cession, en 2008, de certaines activités périphériques, notamment celles de on Vista AG ainsi que du gestionnaire d’actifs Veritas. il a, en outre, lancé son nouveau site www.onvista-bank.de.

Banque de Financement et d’Investissement

Un leader européen positionné sur 3 domaines d’excellence

Société Générale corporate & investment Banking (SG ciB) est la Banque de Financement et d’investissement de Société Générale. Avec près de 12 000 collaborateurs répartis dans 44 pays, SG ciB est présente sur les principales places financières dans les régions d’intervention du Groupe, avec une large couverture européenne et des représentations sur la zone Amériques et en Asie-Pacifique. elle propose à ses clients des solutions financières sur-mesure associant expertise, innovation, conseil et qualité d’exécution et se positionne comme un leader sur ses 3 domaines d’excellence :

Marchés de capitaux en euro : SG ciB est un acteur de tout premier plan sur les marchés de ■

capitaux de dette en euro (obligataire et crédit syndiqué), et l’un des premiers intervenants sur les marchés de capitaux actions en France, avec une capacité d’intervention européenne ;

Produits dérivés : leader mondial en dérivés actions, avec une position dominante dans de ■

nombreux dérivés de taux, crédit, devises et matières premières ;

Financements structurés : SG ciB est un leader mondial en financements structurés de matières ■

premières, d’export et de projets avec une expertise globale dans le financement de l’énergie, des infrastructures, de l’immobilier, des médias et des télécommunications.

leS VAleuRS du GRouPe SociÉtÉ GÉnÉRAle

Professionnalisme, esprit d’équipe et innovation : trois valeurs à vivre au quotidien

les valeurs du Groupe s’expriment aujourd’hui dans toutes les actions du groupe Société Générale et dans tous les domaines, en s’adaptant aux métiers, aux marchés et à la diversité des cultures.

Le professionnalisme est au cœur de notre culture d’entreprise. il est reconnu par nos clients qui nous font confiance. nous le renforçons sans cesse par le développement de nos savoir-faire et l’échange d’expériences.

L’esprit d’équipe est notre force. nous écoutons, dialoguons, tirons profit des différences d’analyse, cultivons la diversité des talents et des cultures au sein du Groupe pour être encore plus efficaces collectivement.

L’innovation est notre état d’esprit. Jour après jour, nous saisissons les changements de notre environnement, anticipons les besoins de nos clients en inventant de nouveaux produits, de nouveaux services, etc.

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ReSPonSABilitÉ SociAle et enViRonne MentAle du GRouPe SociÉtÉ GÉnÉRAle

La politique de développement durable de la Société Générale se nourrit de sa culture d'entreprise et s'appuie sur ses valeurs : professionnalisme, esprit d'équipe et innovation.

Société Générale a l’ambition d’être un acteur de référence appartenant au peloton de tête des établissements financiers européens en matière de responsabilité sociétale et environnementale (RSe).

d’ores et déjà, le titre Société Générale figure dans les principaux indices du développement durable (FTSE4Good, ASPI, Ethibel, …) et est sélectionné dans la plupart des fonds éthiques français. Sa politique de responsabilité consiste à mettre en œuvre ses engagements et à progresser de façon continue. elle s’articule autour de trois axes principaux :

la prise en compte des enjeux environnementaux et sociétaux dans l’exercice de ses métiers, ■

une gestion dynamique et responsable des collaborateurs, ■

la volonté de maîtriser et de minimiser l’impact direct de ses activités propres sur l’environnement. ■

MÉcÉnAt et SPonSoRinG

Le Groupe pratique une politique active de mécénat et de parrainage sportif.

Société Générale est un mécène et un sponsor actif de nombreuses activités dans la société civile. le Groupe s’engage ainsi dans une politique de soutiens durables. Musique classique, rugby, bridge font l’objet de partenariats locaux, nationaux et internationaux depuis de très nombreuses années. d’autres activités tels le mécénat solidaire, l’art contemporain, l’handisport ou le golf lui permettent aussi de mettre en œuvre des valeurs d’esprit d’équipe et des actions en faveur des jeunes, souvent « au plus près du terrain ».

Sponsoring sportif

Société Générale fonde son principal axe de sponsoring sportif sur le rugby : partenariats avec la Fédération française et avec des fédérations à l’international (Roumanie, République tchèque, etc.), le XV de France et la ligue nationale de rugby. en 2007, Société Générale a célébré ses 20 ans d’association étroite au monde du rugby en étant Partenaire officiel de la coupe du Monde de Rugby 2007, qui s’est déroulée en France. Société Générale est également partenaire officiel des Fédérations françaises de Golf, handisport et de bridge.

Mécénat Musical Société Générale

depuis 1987, Mécénat Musical Société Générale développe une politique de soutien, en constante évolution, qui répond aux besoins actuels des acteurs de la musique classique et qui s’organise selon quatre domaines d'intervention : les jeunes, la musique de chambre, la création – musique du XXe siècle et d’aujourd’hui, et la promotion et la diffusion. depuis 2006, Société Générale est aussi Mécène Principal de la prestigieuse Salle Pleyel (Paris).

Art moderne et contemporain

Société Générale est un mécène actif de l’art contemporain depuis 1995, date à laquelle elle a commencé à constituer une collection particulièrement riche. Sa collection – plus de 170 œuvres – offre un panorama de la création plastique de la fin des années 70 à nos jours.

Partenaire du rugby depuis plus de 20 ans

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lA BAnque

Mécénat solidaire

la Société Générale intervient en France et à l’étranger dans les domaines suivants : enfance défavorisée, éducation et formation, aide aux personnes handicapées et santé. la Fondation d’entreprise Société Générale pour la Solidarité, créée en 2006, intervient dans les domaines de l’insertion professionnelle des jeunes et de la lutte contre l’illettrisme. cette fondation accompagne des projets d’envergure nationale comme des initiatives locales, plus particulièrement en France. le Groupe accorde également son soutien à « talents & Partage », l’association de solidarité des salariés et des retraités de la Société Générale.

cHiFFReS clÉS du GRouPe

Données consolidées 2008 2007

Résultats (en M EUR)

Produit net bancaire

Résultat d’exploitation*

Résultat net

Résultat net part du Groupe

21 866

3 683

2 773

2 010

21 923

6 713

1 604

947

Activité (en Md EUR)

total du bilan

crédits clientèle

dépôts clientèle

capitaux propres part du Groupe

1 130,0

354,6

282,5

36,1

1 071,8

305,2

270,7

27,2

* hors perte nette sur activités de marché non autorisées et dissimulées

21,9 Md EURde produit net bancaire

2,0 Md EURde résultat net part du Groupe

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lA BAnque

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RÉSeAuX de dÉtAil

Albanie, Algérie, Antilles Françaises, Bénin, Biélorussie, Bulgarie, Burkina Faso, cameroun, chine, chypre, côte d’ivoire, croatie, Égypte, France, Géorgie, Ghana, Grèce, Guinée, Guinée equatoriale, Jordanie, liban, Macédoine, Madagascar, Maroc, Mauritanie, Mayotte, Moldavie, Monténégro, nouvelle calédonie, Polynésie Française, République tchèque, Réunion, Roumanie, Russie, Sénégal, Serbie, Slovaquie, Slovénie, tchad, tunisie, Vietnam.

SeRViceS FinAncieRS

Algérie, Allemagne, Australie, Autriche, Belgique, Brésil, Bulgarie, chine, chypre, croatie, danemark, Égypte, espagne, estonie, États-unis, Finlande, France, Grèce, Hongrie, inde, irlande, italie, kazakhstan, lettonie, liban, lituanie, luxembourg, Malaisie, Maroc, Mexique, norvège, nouvelle-Zélande, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Royaume-uni, Russie, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, turquie, ukraine, Vietnam.

GeStionS d’ActiFS et SeRViceS AuX inVeStiSSeuRS (GiMS)

> Société Générale Asset Management (SGAM), SG Private Banking, Société Générale Securities Services (SGSS), newedge et Boursorama

Afrique du Sud, Allemagne, Antilles néerlandaises, Australie, Bahamas, Bahreïn, Belgique, Brésil, Brunei, canada, chine, corée du Sud, croatie, Égypte, espagne, Émirats Arabes unis, États-unis, France, Gibraltar, Grèce, Guernesey, Hong kong, inde, indonésie, irlande, italie, Japon, Jersey, luxembourg, Maroc, Monaco, Panama, Philippines, Pologne, République tchèque, Roumanie, Royaume-uni, Russie, Singapour, Slovénie, Suisse, taïwan, thaïlande, uruguay.

BAnque de FinAnceMent et d’inVeStiSSeMent

> Société Générale corporate and investment Banking (SG ciB)

Afrique du Sud, Allemagne, Argentine, Australie, Autriche, Azerbaïdjan, Belgique, Brésil, canada, chili, chine, corée du Sud, Émirats Arabes unis, espagne, États-unis, France, Hong kong, inde, indonésie, iran, italie, Japon, kazakhstan, luxembourg, Malaisie, Mexique, norvège, ouzbékistan, Panama, Pays-Bas, Philippines, Pologne, Portugal, Royaume-uni, Singapour, Suède, Suisse, taïwan, thaïlande, turquie, ukraine, Vénézuela, Vietnam.

La présence dansle monde du groupe Société Générale


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lA BAnque

SGBT, une banque multimétiers à dimension internationaleSociété Générale Bank & Trust (SGBt), dont le siège est au luxembourg, développe des services à destination d’une clientèle internationale et diversifiée.

HiStoRique de SGBt

D’une banque commerciale à une banque multimétiers

en 1893, la Sogénal (Société Générale Alsacienne de Banque), bien implantée en Alsace et en Moselle, est la première banque étrangère à s’installer au Grand-duché de luxembourg.Jusqu’en 1940, elle développe un réseau de 10 agences à travers le pays.

la 2e Guerre mondiale l’oblige à cesser son activité, qu’elle reprend au luxembourg en 1956. dès 1964, elle compte parmi ses clients des organismes internationaux et de grands groupes luxembourgeois, français et allemands. elle fait figure de pionnière, notamment dans les domaines du financement des entreprises et de la gestion de trésorerie.

la Sogénal développe également d’autres activités, telles que l’ingénierie financière et la gestion d’organismes de placement collectif de valeurs mobilières. dans les années 70 et 80, elle acquiert un véritable savoir-faire en matière de titres et d’oPcVM. elle a notamment été parmi les premières à créer des SicAV à compartiments à passeport européen.

en 1981, la Sogénal procède au rachat de luxbanque, dédiée au Private Banking. dans les années qui suivent, elle se montre très active dans les opérations de marchés – sa salle des marchés est d’ailleurs l’une des plus importantes de la place de luxembourg. Ainsi, elle peut offrir à sa clientèle haut de gamme, en plus des produits de trésorerie classiques, une gamme complète de produits permettant un service sur mesure et personnalisé.

en 1995, la Sogénal et luxbanque fusionnent pour donner naissance à Société Générale Bank & trust (SGBt), qui intègre les succursales suisses de la Sogenal (Zurich, Genève, lugano). SGBt étend ses activités de Private Banking en créant d’abord une filiale dédiée à Monaco. elle fait ensuite l’acquisition d’une banque privée zurichoise, Rüegg Bank (1998). Puis, la prise de contrôle de compagnie Bancaire Genève en 2003 permet de consolider fortement le dispositif suisse, avec la création d’un nouvel ensemble dénommé SG Private Banking (Suisse).

l’année 2003 marque également la filialisation de l’activité d’administration centrale de fonds d’investissement, avec la création d’euro-Vl luxembourg S.A..

depuis 2005, la Banque élargit son périmètre en matière de Private Banking, avec la création de nouvelles succursales à Singapour, puis en 2006, à Hong kong et en Grèce, et en 2007, à dubaï, en reprenant des activités de banque privée développées par la Société Générale.

Forte de son histoire et de sa capacité d’innovation, SGBt est aujourd’hui une banque multimé-tiers. Au service des entreprises depuis sa création, elle a développé des services à destination des institutionnels (Métier titres) et des clients fortunés (Banque privée), en s’appuyant sur une salle des marchés active.

La plus ancienne implantation bancaire étrangère au luxembourg, présente depuis 1893

Société Générale Bank & Trust élue « Meilleure banque privée au Luxembourg » par le magazine financier Euromoney en 2009

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4 ActiVitÉS MAJeuReS ReliÉeS à celleS du GRouPe SociÉtÉ GÉnÉRAle

Banque privée

Une expertise reconnue et un savoir-faire spécifique alliant créativité et sophistication au service des clients fortunés

Membre du réseau mondial de SG Private Banking, SGBt exerce son métier de banque privée au luxembourg, et à travers des filiales ou succursales, en Suisse, à Monaco, à Singapour, à Hong kong, en Grèce et à dubaï. Grâce à l’expertise de ses équipes spécialisées en ingénierie patrimoniale et en allocation d’actifs, SGBt assure aux clients fortunés une approche globale et personnalisée de leurs besoins.

elle est en mesure de leur proposer des solutions aussi complexes que variées, grâce à une large gamme de solutions financières selon le principe d’architecture ouverte, et un éventail complet de services de pointe.

ingénierie patrimoniale ■

gestion d’actifs (discrétionnaire, conseil) ■

accès direct à la salle des marchés ■

services bancaires et conseils en investissement ■

Activités de marché

Une salle des marchés dynamique et innovante

SGBt dispose au luxembourg d’une salle des marchés particulièrement active au service des entreprises, institutionnels et clients privés.

Au sein de celle-ci est localisée une partie du centre d’expertise en produits structurés Structured Product Solutions, au service de l’ensemble des entités SG Private Banking à travers le monde. dans un cadre sécurisé et certifié (Audit kPMG, 2008), conjuguant créativité et innovation, une trentaine de spécialistes conçoivent et gèrent le suivi de stratégies personnalisées, destinées à une clientèle fortunée internationale.

Preuve de son professionnalisme, SG Private Banking a été élue pour la 4e année « Meilleure banque privée mondiale » pour son offre de produits structurés en 2009 par le magazine financier euromoney.

un autre centre d’expertise, « Marchés des capitaux », assure les activités de trésorerie pour SGBt et la banque privée au niveau mondial et développe les services rendus à la clientèle fortunée en matière de produits de taux, de change et de négociations de titres pour l’ensemble du réseau SG Private Banking dans le monde.

Services aux entreprises

Une offre diversifiée et innovante pour les entreprises

Banque commerciale depuis son origine, l’implantation luxembourgeoise de SGBt est en mesure d’accompagner la croissance des entreprises locales comme celle de grands groupes internationaux, tout au long de leur cycle de vie. Son offre personnalisée couvre en effet les besoins les plus divers des sociétés, allant de la gestion quotidienne des flux jusqu’au conseil en matière de création de sociétés luxembourgeoises, en passant par la mise en place de financements structurés. en complément de ses capacités d’intervention locales, elle s’appuie régulièrement sur le réseau international du groupe Société Générale.

banque commerciale ■

ingénierie financière ■

cash management (domestique et international) ■

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lA BAnque

Métier Titres

Une palette complète de services titres à destination de la clientèle institutionnelle intégrée au sein du réseau Société Générale Securities Services (SGSS)

Société Générale Securities Services (SGSS), la ligne métier titres du groupe Société Générale, offre une palette complète de services titres à destination de la clientèle institutionnelle :

compensation ■

liquidity management ■

conservation trustee ■

administration de fonds et asset servicing ■

fund distribution services ■

services aux émetteurs ■

Au luxembourg, SGSS est l’un des tout premiers administrateurs et dépositaires d’oPc, avec plus de 500 oPc gérés représentant 70 Md euR d'actifs.

MÉcÉnAt et SPonSoRinG

Dans la lignée du groupe Société Générale, SGBT mène une politique active de mécénat et de parrainage sportif.

Sponsoring sportif

l’engagement du groupe Société Générale dans le rugby est un engagement de longue date, qui s’étend en dehors de la France. Ainsi, SGBt luxembourg sponsorise depuis 2003 la Fédération luxembourgeoise de Rugby.

SG Private Banking (Suisse), quant à elle, a choisi de soutenir des golfeurs professionnels, comme le Français thomas levet ou encore l’Argentin Angel cabrera, et de promouvoir ce sport auprès des jeunes dans les clubs de golf de Suisse romande, au travers de tournois juniors.

Mécénat musical

SGBt soutient activement l’orchestre philharmonique de Hong kong et promeut par ce biais les talents d’artistes locaux. Pour la 6e année consécutive, SG Private Banking (Monaco) a été un des sponsors principaux du Festival du Printemps des Arts de Monaco, festival de musique classique et contemporaine et de danse, qui constitue la 1ère manifestation culturelle de la Principauté.

Art moderne et contemporain

à luxembourg, SGBt accueille régulièrement des expositions de tableaux d’artistes contemporains dans ses locaux. en 2008, elle a ainsi exposé les œuvres de Hess, Solange Bertrand et Rol Backendorf.

en Grèce, SGBt a organisé une rétrospective des œuvres de l’artiste grecque natalia Mela au célèbre Musée Benaki d’Athènes, réunissant plus de 160 de ses sculptures provenant de sa collection personnelle, de Musées et de collections privées.

la SG Private Banking Gallery au sein de l’Alliance Française de Singapour a également vocation à promouvoir des artistes locaux ou étrangers.

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SGBt bénéficie de la même notation par Standard & Poor’s (A-1 à court terme, A+ à long terme avec perspective stable) que celle attribuée à Société Générale, compte tenu de son rôle important au sein du groupe Société Générale et de sa solidité financière.

oRGAniSAtion de SGBt Au 31 dÉceMBRe 2008

en 2008 :

Augmentation de la participation au capital de SG Private Banking (Suisse) de 77,62% à 100%, ■

Réduction de la participation dans le capital de Sogelife de 41,5% à 31,29%, ■

Globalisation de la présentation des filiales détenues par SG Private Banking (Suisse). ■

cHiFFReS clÉS de SGBt

Données consolidées 2008 2007

(en Md EUR) total bilanFonds proprescrédits clientèledépôts clientèle

43,52,1

13,922,2

40,52,2

12,920,9

(en M EUR) Produit net BancaireRésultat brut d’exploitationBénéfice net

802,5433,0314,8

758,7416,7326,4

Groupe Société Générale

Groupe Société Générale Bank & Trust S.A.

SG

Private

Banking

(Monaco)

S.A.M

100%

SG

Private

Banking

(Suisse)

S.A.

100%

Euro-VL

Luxembourg

S.A.

55%

Immobilière

de l'Arsenal

S.à.r.l.

Coparer

B.V.

100%

Sogelife

S.A.

31,29%

SGBT

Capital

Markets

S.A.

100%

Montalis

Investment

B.V.

95%

SGBT

Finance

Ireland

Ltd

100%

SGBT

Securities

S.à r.l.

100%

SGBT

European

Citius

Investment

S.A.

100%

Société

Générale

Fiduciaria

S.r.l.

95%

Lyxor

Luxembourg

S.A.

99,99%

Société

Générale

Arbitrages et

Participations

S.A.

95%

OSLAF

B.V.

95%

Halysa S.A.

15%

85%

Filiales

sous-consolidées

100%

SGBT Dubaïsuccursale

SGBT Grècesuccursale

SGBT Singapoursuccursale

SGBT Hong Kongsuccursale

100%

Au 31 décembre 2008 :


20

lA BAnque

Conseil d’administration, Direction des activités de SGBT Au 30 avril 2009

21


conSeil d’AdMiniStRAtion

PRÉSident

Sylvie RUCARchief operating officer du pôle des Gestions d’Actifs et des Services aux investisseurs du groupe Société Générale

Vice-PRÉSident

Daniel TRUCHIdirecteur de la Gestion Privée du groupe Société Générale

AdMiniStRAteuR dÉlÉGuÉ

Frédéric GENET

AdMiniStRAteuRS

Alain CLOSIERdirecteur du Métier titres du groupe Société Générale

Jean-Luc PARERdirecteur Marchés de capitaux et Financements, Banque de Financement et d’investissement du groupe Société Générale

Patrick SUETSecrétaire général adjoint du groupe Société Générale

Yves THIEFFRYdirecteur délégué de la Gestion Privée du groupe Société Générale

diRection

coMitÉ eXecutiF

Frédéric GENETPrésident

Jean-Charles FERRÉIsabelle GUILLOULaurent JOLYMichel BECKERHélène CRINQUANT

RÉViSeuR d’entRePRiSeS

Ernst & Young7, Parc d’Activité Syrdalll-5365 MunSBAcH

diRection deS ActiVitÉS

(Luxembourg, Suisse, Monaco, Italie, Singapour, Hong Kong, Grèce et Dubaï)

SociÉtÉ GÉnÉRAle BAnk & tRuSt (luXeMBouRG)

11, avenue emile ReuterB.P. 1271l-1012 luXeMBouRGtél. : (352) 47 93 11-1Fax : (352) 22 88 59www.sgbt.lu

Frédéric GENETAdministrateur délégué

Hélène cRinquAnt, Ressources HumainesJean-luc decAnteR, AuditPatricia MARi, communicationXavier Blouin, Relations externes

lars HAkAnSon, capital Marketnicolas cAGi nicolAu, Structured Products SolutionsYves cAcclin, ingénierie corporate

Jean-Charles FERRÉdirecteur général adjoint

Arnaud SeRReS, FinancesRoland BeRScHeid, complianceGuillaume duRAnd, JuridiqueJean-charles FeRRÉ, RisquesPatrick Vincent, Études

Isabelle GUILLOUdirecteur général adjoint

Habib SAGHBini, organisation, Process et technologies de l’informationRégis MeiSteR, opérationsolivier PelSSeR, Banque commerciale

Laurent JOLYdirecteur général adjoint - Banque privée

claudio BAcceli, Adjoint au directeur de la Banque Privée, ingénierie Patrimonialedaniel didieR, direction exploitation commercialeStéphane WAtHieR, Gestion d’Actifs et ProduitsGilles MARGeAt, Ressources

Michel BECKERdirecteur général adjoint - Métier titres

Michel BeckeR, custody depositary trusteePatrick loutScH, AdjointPhilippe totAl, Fund Administration ServicesJean-claude SiMon, AdjointRégis Veillet, commercial et Relation clientèle christophe BodARt, Fonctions de Support

22

lA BAnque

FILIALES

euRo-Vl luXeMBouRG S.A.

16, Boulevard Royall-2449 luXeMBouRGtél. : (352) 22 88 511Fax : (352) 22 88 51 42 36www.sg-securities-services.com

Philippe TOTALdirecteur, Responsable de l'Administration de Fonds

Jean-Claude SIMONdirecteur, Responsable des opérations de l'Administration de Fonds

Régis VEILLETcommercial et Relation clientèle

Christophe BODARTFonctions de Support

SG PRiVAte BAnkinG (SuiSSe) S.A.

6, rue de la corraterie – case postale 5022cH-1211 GenÈVe 11tél. : (41) 22 819 02 02Fax : (41) 22 819 04 03www.sgprivatebanking.ch

Guillaume LEJOINDREPrésident de la direction

Joseph TOSONdirecteur général adjoint

Alberto VALENZUELAdirecteur général adjoint

Jean-François PAQUEREAUdirecteur général adjoint

SUCCURSALE DE ZURICHtalstrasse 66 – Postfach 1974cH-8021 ZuRicHtél. : (41) 44 218 56 11Fax : (41) 44 211 64 16

SUCCURSALE DE LAUSANNEAvenue de Rumine 20 – case postale 220cH-1001 lAuSAnnetél. : (41) 21 343 12 12Fax : (41) 21 343 12 13

SG PRIVATE BANKING (LUGANO - SVIZ ZERA) S.A.Viale Stefano Franscini 22 – casella postale 5830cH-6901 luGAnotél. : (41) 91 923 76 42Fax : (41) 91 922 08 08

BUREAU DE REPRÉSENTATION DE MIAMISG Private Banking (Suisse) S.A.701 Brickell Avenue – Suite 2410uSA-MiAMi Fl 33131tél. : (1) 305 379 3221Fax : (1) 305 379 3696

SG PRIVATE BANKING (BAHAMAS) LTD.4 West Bay Street P.o. Box n7788 nASSAu, tHe BAHAMAS tél. : (1) 242-302 50 00Fax : (1) 242-326 31 67

SG PRIVATE BANKING (SUISSE) S.A.World trade center 53rd Street, urb. Marbella P.o. Box 832-0039 Wtc PAnAMA - RePuBlic oF PAnAMAtél. : (507) 264 96 11Fax : (507) 264 02 95

BUREAU DE REPRÉSENTATION DE MONTE VIDEO SGPB (Suisse) S.A.Montevideo Representative officeWorld trade center Montevideo – torre 1Avda. luis Alberto de Herrera n° 1248oficinas 1902 – 190311300 MonteVideo – uRuGuAYtél. : (598) 2 623 28 40Fax : (598) 2 623 28 41

CBG INVESTMENT ADVISORS INC.500 Mamaroneck AvenueuSA – Harrison nY 10528tél. : (1) 914 777 50 43Fax : (1) 914 698 75 94

SG PRiVAte BAnkinG (MonAco)

13-15, Boulevard des Moulins B.P. 250Mc 98007 MonAco cedeXtél. : (377)97 97 58 00Fax : (377) 97 97 58 76e-mail : [email protected]/monaco

Christian ZERRYdirecteur général

Philippe BLAZYSecrétaire général

Gérard OHRESSERdirecteur de la Gestion Privée

SociÉtÉ GÉnÉRAle FiduciARiA S.R.l

Via San Pietro all’orto, 1720121 MilAno – itAlietél. : (39) 02 3057 241Fax : (39) 02 3057 2420e-mail : [email protected]

Claudio BACCELI Président

Norbert HOUET-DUTRUGEAdministrateur

23


SUCCURSALES

SociÉtÉ GÉnÉRAle BAnk & tRuSt (SinGAPouR)

one Raffles quay, #35-01, north towerSingapore 048583SinGAPoRetél. : (65) 6303 3888Fax : (65) 6225 0187e-mail : [email protected]

Pierre BAERdirecteur général – Singapour et Asie du Sud

Patrick DREYFUSSdirecteur Administratif et Financier Régional

Philippe GRUMBERGdirecteur Financier

Dimitrije PESICdirection de l’Audit

Sebastien TARDIEUdirection du Risque crédit

John LOWdirection compliance

Vanessa LEEdirection de la communication

Debanjan SENdirection des Ressources Humaines

Andre KEELdirection des technologies de l’information

Devinder SANDHUdirection Juridique

SociÉtÉ GÉnÉRAle BAnk & tRuSt (HonG konG)

38th Floor, edinburgh tower15, queen’s Road centralHonG konG SARtél. : (852) 2200 2600Fax : (852) 2140 6882e-mail : [email protected]

Alex FUNGdirecteur général – Hong kong et Asie du nord

Cindy WONGSecrétaire général

Patrick DREYFUSSdirecteur Administratif et Financier Régional

Philippe GRUMBERGdirecteur Financier

Dimitrije PESICdirection de l’Audit

Sebastien TARDIEUdirection du Risque crédit

John LOWdirection compliance

Vanessa LEEdirection de la communication

Debanjan SENdirection des Ressources Humaines

Andre KEELdirection des technologies de l’information

Devinder SANDHUdirection Juridique

SociÉtÉ GÉnÉRAle BAnk & tRuSt (GRÈce)

280 kifissias Avenue152 32 HalandriAtHÈneS – GRÈcetél. : (30) 210 87 71 100Fax : (30) 210 68 95 630e-mail : [email protected]

François FARJALLAHReprésentant légal et directeur général

Hervé MOTTETdirecteur des Services opérationnels

Delphine PERRINResponsable compliance et Juridique

Mark BURKEResponsable des Risques

Irini MANISResponsable du développement commercial

Elias SILIVANISResponsable des investissements

Christina PETROULAKIResponsable Gestion Administrative

Vassiliki POULIMENOUResponsable Audit interne

SociÉtÉ GÉnÉRAle BAnk & tRuSt (Middle eASt)

diFc, the Gate Village Building 6, 4th FloorP.o. Box 506642, duBAï, uAetél. : (971) 4 4257 600Fax : (971) 4 3653 153www.sgprivatebanking.ae

Eric WORMSER* directeur général

Jean François MARÉCHALSecrétaire général

Zoher BENDJEBBOUR Responsable des Risques

André NUSSBAUMERdéontologue

Vladislava MERVOVAResponsable communication et Marketing

* Procédure de nomination en cours

« Notre expérience plus que centenaire en tant que banque commerciale au Luxembourg nous permet de proposer une offre diversifiée et innovante aux entreprises, qu’elles soient locales ou à dimension internationale. »

Catherine Watrin, adjointe au responsable Banque Commerciale

02 RaPPORT DE GESTiON CONSOLiDÉ

aU 20 maRS 2009

26

RAPPoRt de GeStion conSolidÉ

ActiVitÉS deS MÉtieRS

Malgré un environnement peu favorable, la Banque a tiré profit d’un socle robuste d’activités pour afficher une bonne résistance de ses résultats dans ses métiers et dans les entités qu’elle contrôle.

le produit net bancaire 2008 s’établit à 802,5 M euR contre 758,7 M euR en 2007, soit une progression de 6%. le résultat brut d’exploitation 2008 atteint 433 M euR, en hausse de 4% comparé à 2007. enfin, le résultat net comptable 2008 s’élève à 314,8 M euR, soit 3% de moins que celui de l’exercice précédent.

dans le domaine de la banque privée, la qualité de l’offre produits, le développement de segments à fort potentiel et l’expertise des équipes permettent aux implantations d’afficher des performances globalement satisfaisantes en 2008. elles réalisent ainsi une collecte nette annuelle de 1,6 Md euR, soit 4% des actifs en rythme annuel. compte tenu d’impacts négatifs de marché et de change, les actifs gérés s’élèvent à 37,2 Md euR à fin 2008 contre 43,3 Md euR à fin 2007.

SG Private Banking (Monaco) S.A.M., qui affiche une hausse de 12% de son produit net bancaire, et la plate-forme luxembourgeoise de Société Générale Bank & trust ont apporté la plus importante contribution à cette collecte à hauteur respectivement de 25% et 6% de leurs actifs. Parallèlement, SG Private Banking (Suisse) S.A. a confirmé son rôle moteur dans le dispositif de banque privée du groupe SGBt, avec environ 45% du produit net bancaire.

les activités de marché (change et trésorerie) ont à nouveau connu une excellente performance en 2008, avec des revenus supérieurs au budget en matière de trésorerie, ceci tout en maintenant un niveau de risque faible.

les services aux investisseurs institutionnels ont achevé en 2008 la reprise de la conservation et de l’administration des fonds de Pioneer investment Funds, devenant ainsi l’un des tout premiers administrateurs et dépositaires d’oPc à luxembourg. les actifs déposés par les oPc et administrés s’élèvent ainsi à 68,9 Md euR à fin 2008 contre 38,2 Md euR à fin 2007. les encours de titres en conservation ont dans le même temps augmenté de 14% pour atteindre 243,2 Md euR.

la profitabilité de l’activité d’administration de fonds a été fortement influencée par la chute des marchés et les coûts supportés dans le cadre de la migration des fonds de Pioneer. des actions d’optimisation des processus ont été engagées afin de répondre à ces enjeux. les services aux émetteurs ont affiché une bonne performance.

la banque des entreprises a poursuivi le développement de ses activités d’ingénierie financière, grâce à la mise en place de nouvelles opérations structurées à destination d’investisseurs européens. Malgré le contexte difficile, elle a maintenu sa rentabilité de banque de flux et a d’ailleurs remporté à nouveau un appel d’offres du Parlement européen.

PeRSPectiVeS

depuis la fin de l’exercice, aucun événement significatif susceptible de modifier les comptes consolidés au 31 décembre 2008 n’est intervenu au niveau du groupe SGBt.

la hausse des coûts de financement des banques ont mis en lumière le caractère stratégique de la gestion de la liquidité. le rôle de centralisation par la Banque de la liquidité d’un certain nombre d’entités du groupe Société Générale s’en trouve conforté.

dans un environnement qui pourrait demeurer extrêmement perturbé, le groupe SGBt entend continuer à intensifier les synergies de revenus avec différentes composantes du groupe Société

Rapport de gestion consolidé au 20 mars 2009

le produit net bancaire 2008 s’établit à 802,5 M EUR contre 758,7 M euR en 2007, soit une progression de 6%.

27


Générale, accélérer l’amélioration de l’efficacité opérationnelle et poursuivre le renforcement de la sécurité opérationnelle.

la solidité financière du groupe SGBt, sa rentabilité récurrente et sa palette de produits constituent une garantie de résistance et un atout concurrentiel dans l’environnement actuel.

StRuctuRe FinAnciÈRe

l’appréciation toujours très favorable de l’agence de notation Standard & Poor’s à l’égard de la solidité financière du groupe SGBt a été confirmée le 21 novembre 2008 (A-1+ à court terme, AA- à long terme avec surveillance négative, au 20 mars 2009).

dans le référentiel Bâle 2, le ratio tier one du groupe s’élève au 31 décembre 2008 à 13,5% après application des exigences additionnelles de fonds propres au titre des niveaux planchers (effet du floor). ce ratio est de 20,9% hors effet du floor.

SGBt n’a pas procédé en 2008 au rachat d’actions propres.

GeStion deS RiSqueS

la gouvernance de la gestion des risques continue de reposer essentiellement sur des règles et procédures internes clairement définies, une surveillance continue exercée par des équipes indépendantes des directions opérationnelles, et une forte implication de l’ensemble de l’encadrement de l’entreprise.

en matière de risque de crédit, SGBt a renforcé ses politiques de prise de garanties et collatéraux et d’actualisation de leur valorisation. de plus, les expositions aux risques de contreparties financières, particulièrement affectées par la crise, ont été réduites. la politique d’encadrement des risques de taux et de change par des limites strictes, notamment en Valeur en Risque (VaR), a été confirmée. SGBt a complété son dispositif de suivi du risque de liquidité par de nouveaux scénarii de stress test notamment de la stabilité des ressources.

la quantification des risques de crédit et des risques opérationnels a bénéficié, dans le cadre de la mise en œuvre de la réforme Bâle 2, du déploiement de méthodes d’évaluation avancées. la méthode de notation iRBA (Advances internal Ratings Based Approach) est utilisée depuis 2008 pour le calcul de l’exigence de fonds propres réglementaires au titre du risque de crédit. la méthode AMA (Advanced Measurement Approach) permet de calculer l’exigence de fonds propres au titre du risque opérationnel.

SGBt a effectué en 2008 un paiement total de 1,3 M euR auprès de l’Association pour la Garantie des dépôts, luxembourg (A.G.d.l.) dans le cadre de l’indemnisation des déposants et investisseurs de banques luxembourgeoises placées en 2008 sous le statut de sursis de paiement. en l’absence de provision constituée dans ses livres pour couvrir l’intervention de l’AGdl, SGBt a enregistré, en application de la circulaire cSSF 08/386, ce montant au débit du poste « Autres charges d’exploitation » du compte de profits et de pertes en contrepartie du bilan. Au 31 décembre 2008, SGBt a constitué une provision de 1,9 M euR à concurrence d’une estimation des appels de fonds à réaliser en 2009 par l’A.G.d.l..

SGBt n’a pas supporté de dépréciation d’actifs financiers ou d’autres pertes importantes liées à la crise financière actuelle motivant une utilisation de la provision forfaitaire telle que prévue dans la circulaire cSSF 08/386. Au contraire, SGBt a doté 25,8 millions à la provision forfaitaire pour la porter à 123,2 M euR au 31 décembre 2008.

28

Après déduction des impôts et taxes à charge de l’exercice et passation de tous les amortissements et provisions jugés utiles, le compte de profits et pertes dégage un résultat net consolidé de 314.812.996 euR contre 326.376.659 euR en 2007.

Résultat consolidé du groupe Société Générale Bank & Trust

Fonds propres consolidés

Au 31 décembre 2008, les fonds propres de base consolidés s’élèvent après distribution à 2.069.368.716 euR, auxquels il faut ajouter les emprunts subordonnés éligibles pour 50.000.000 euR et une quote-part de réserves afférentes aux plus-values de réinvestissement de 17.254.770 euR, soit un total de 2.136.623.486 euR.

Luxembourg, le 20 mars 2009

Frédéric Genet Jean-Charles Ferré

RAPPoRt de GeStion conSolidÉ

29


« Nos valeurs et engagements sont en parfaite harmonie avec ceux du groupe Société Générale, plaçant la préservation de l’environnement comme celle des droits humains et sociaux fondamentaux au cœur de nos enjeux. »

Nabil Guiliz, analyste Crédit

03 RiSQUES SUR LES OPÉRaTiONS DE maRCHÉ

aU 31 DÉCEmBRE 2008

32

Organisation

le risque de marché désigne le risque de perte résultant d’une évolution défavorable des paramètres de marché.

l’organisation du contrôle des risques de marché fait l’objet d’aménagements continus visant à harmoniser les dispositifs de suivi au sein du groupe Société Générale et à garantir l’indépendance du contrôle par rapport aux hiérarchies opérationnelles.

Si la responsabilité première de la maîtrise des risques incombe naturellement aux Responsables des activités de front-office, le dispositif de supervision repose sur une structure indépendante, le département « Risques de marché ». l’objectif premier du département est le suivi permanent et indépendant des salles des marchés des positions et des risques engendrés par les activités de marché du Groupe, ainsi que la comparaison de ces positions et risques avec les limites établies. il est en charge notamment :

du suivi quotidien, indépendamment du front-office, des positions et des risques issus de toutes les ■

activités de marché, et de la comparaison de ces positions et risques avec les limites établies,

de la définition des méthodes de mesure du risque et des procédures de contrôle, de la validation ■

des modèles de valorisation utilisés pour le calcul des risques et des résultats, de la définition des provisions pour risque de marché (réserves et ajustements de résultat),

de la définition des fonctionnalités des bases de données et des systèmes utilisés pour mesurer ■

les risques de marché,

de l’instruction de l’ensemble des demandes de limites formulées par les centres opératoires, dans le ■

cadre des autorisations globales accordées par la direction Générale et du suivi de leurs utilisations,

de la centralisation, de la consolidation et du reporting des risques de marché. ■

outre ces fonctions relatives au risque de marché stricto sensu, le département surveille et contrôle également le nominal brut des positions. ce dispositif, fondé sur des niveaux d’alertes s’appliquant sur l’ensemble des instruments et à tous les desks, participe à la détection d’opérations éventuelles de rogue trading.

Sur proposition de ce département, le comité des risques du Groupe fixe les limites d’intervention par nature d’activité et arrête les principaux choix en matière de maîtrise des risques. le contrôle de premier niveau est attribué à des agents, nommément désignés et indépendants des front-offices, dont l’activité couvre notamment :

le suivi permanent des positions et des résultats, en dialogue avec les front-offices, ■

la vérification quotidienne des paramètres de marché utilisés pour le calcul des risques et des ■

résultats,

le calcul quotidien des risques de marché selon une procédure formalisée et sécurisée, ■

le suivi quotidien du respect des limites notifiées à chaque activité et la vérification permanente ■

de l’existence d’un dispositif d’encadrement de l’activité par des limites adaptées.

l’organisation du contrôle permanent des risques de marché – décrite ci-dessus – est naturellement complétée par des missions réalisées périodiquement par le service Audit de Société Générale Bank & trust ainsi que par deux corps de contrôle de Société Générale : le service de l’Audit de la branche international et Finance et l’inspection Générale.

la politique de Société Générale Bank & trust en matière de suivi des risques de marché consiste à encadrer toute activité de marché par des limites qui, après autorisation de la direction des Risques,

RiSqueS SuR leS oPÉRAtionS de MARcHÉ

33

La « Valeur en Risque » à 99% (« VaR »)cette mesure a été développée à compter de fin 1996 et fait l’objet d’améliorations continues, notamment par l’ajout de nouveaux facteurs de risque.


sont notifiées par l’Administrateur délégué de Société Générale Bank & trust. les circulaires iMl 93/101 et 95/119, portant sur les règles relatives à l’organisation et au contrôle interne des activités de marché des établissements de crédit, stipulent que ces activités doivent faire l’objet d’une surveillance toute particulière et que le comité de direction et les directeurs agréés sur base de la loi bancaire, agissant conjointement, assument la responsabilité de la politique en matière d’activités de marché et de la qualité de l’organisation dans ce domaine.

Les méthodes d’évaluation et d’encadrement des risques de marché

l’évaluation des risques de marché à Société Générale Bank & trust repose sur la combinaison de trois indicateurs de mesure, donnant lieu à encadrement par des limites :

la « Valeur en Risque (VaR) » à 99% conforme au modèle interne réglementaire, indicateur syn- ■

thétique permettant le suivi au jour le jour des risques de marché pris par la banque, en particulier dans ses activités de trading,

des mesures en « stress-test », fondées sur un indicateur de risque décennal. les mesures de ■

« stress-test » permettent de limiter l’exposition aux risques systémiques et aux cas de chocs de marché exceptionnels.

les limites complémentaires (en sensibilité, en nominal, d’emprise ou de durée de détention…) qui ■

permettent d’assurer une cohérence entre les limites globales en risque et les limites opération-nelles utilisées au front-office. ces limites permettent aussi d’encadrer des risques qui ne seraient qu’imparfaitement capturés par les mesures en « VaR » et en « stress-test ».

La « VaLeur en risque » à 99% (« Var »)

cette mesure a été développée à compter de fin 1996 et fait l’objet d’améliorations continues, notamment par l’ajout de nouveaux facteurs de risque.

la méthode retenue est celle de la « simulation historique », qui présente notamment la caractéristique de prendre implicitement en compte les corrélations entre les différents marchés. elle repose en effet sur les principes suivants :

constitution d’un historique de facteurs de risques représentatifs du risque des positions de ■

Société Générale Bank & trust. Au total, la « VaR » est calculée à partir d’une base de plusieurs milliers de facteurs de risques.

détermination de 250 scénarii correspondant aux variations sur un jour observées sur un historique ■

d’un an glissant de ces paramètres,

déformation des paramètres du jour selon ces 250 scénarii, ■

revalorisation des positions du jour sur la base de ces 250 déformations des conditions de marché ■

du jour.

la Valeur en Risque à 99% est le plus grand risque obtenu après élimination de 1% des occurrences les plus défavorables : sur un an d’historique, soit 250 scénarii, elle correspond à la moyenne entre les deuxième et troisième plus grands risques constatés.

34


Limites méthodoLogiques de La mesure en « Var »

la « VaR » repose sur un modèle et des hypothèses conventionnelles. les principales limites métho-dologiques qui en résultent sont les suivantes :

l’utilisation de chocs « 1-jour » qui suppose que toutes les positions peuvent être liquidées ou ■

couvertes en un jour, ce qui n’est pas toujours le cas pour certains produits et dans certaines situations de crise,

l’utilisation d’un intervalle de confiance de 99% ne tient pas compte des pertes pouvant survenir ■

au-delà de cet intervalle de confiance ; la « VaR » est donc un indicateur de perte sous des conditions normales de marché et ne prend pas en compte les mouvements d’ampleur exceptionnelle,

la « VaR » est calculée à la clôture du marché, les mouvements de marché intra-day ne sont pas ■

pris en compte,

le montant de « VaR » calculé repose en outre sur certaines approximations comme l’utilisation ■

d’indices de référence à la place de certains facteurs de risque, et la non-intégration de tous les facteurs de risque relatifs à certaines activités qui peut être liée à la difficulté d’obtenir des historiques quotidiens.

Société Générale Bank & trust encadre ce risque méthodologique en :

évaluant systématiquement la pertinence du modèle à travers un back-testing qui vérifie si le ■

nombre de jours pour lesquels le résultat négatif dépasse la « VaR » est conforme à l’intervalle de confiance de 99%,

complétant le système de « VaR » par des mesures de « stress-test ». ■

Au cours de l’année 2008, la « VaR » a augmenté de façon significative passant de 1,9 M euR au 31 décembre 2007 à 4,3 M euR au 31 décembre 2008. cette évolution est la conséquence des conditions de marché exceptionnelles de l’année servant à l’établissement des 250 scénarii de « VaR » et non d’une modification significative de l’exposition de Société Générale Bank & trust (ainsi, la sensibilité à une augmentation de 10 bps de l'ensemble des taux d’intérêt a peu varié sur la période). dans le même temps, la limite en « VaR » a été augmentée de 2,5 M euR à 5 M euR.

La mesure en « stress-test »

Parallèlement au modèle interne de « VaR », Société Générale Bank & trust calcule une mesure de ses risques en « stress-test » pour prendre en compte des perturbations de marché exceptionnelles. cette mesure en « stress-test » s’appuie sur 18 scénarii historiques, ainsi que sur 8 scénarii théoriques parmi lesquels figure le « scénario théorique Société Générale » utilisé depuis le début des années 1990. elle constitue, avec la mesure en « VaR », l’un des axes majeurs du dispositif de contrôle des risques.

la mesure du risque en « stress-test » est bâtie selon les principes suivants :

l ■ es scénarii historiques sont issus d’une démarche méthodologique systématique visant à étudier depuis 1990 les grandes crises économiques ayant affecté les marchés financiers : l’analyse des évolutions de prix des actifs financiers (actions, taux d’intérêt, taux de change, spreads de crédit…) durant chacune de ces crises permet de déterminer des scénarii de variation de ces principaux facteurs de risque qui, appliqués aux positions de marché de la banque, pourraient entraîner des pertes significatives.

« Stress-test »

Parallèlement au modèle interne de « VaR », Société Générale Bank & trust calcule une mesure de ses risques en « stress-test » pour prendre en compte des perturbations de marché exceptionnelles.

35


les scénarii théoriques sont définis avec les économistes de la banque et visent à identifier des ■

séquences d’événements pouvant survenir et de nature à conduire à des crises majeures sur les marchés (par exemple une attaque terroriste majeure, une déstabilisation de la situation politique de grands pays pétroliers…). leur sélection est le résultat d’une démarche visant à retenir des chocs tout à la fois extrêmes mais restant plausibles et ayant des répercussions globales sur l’ensemble des marchés.

l ■ es risques sont calculés quotidiennement pour chaque activité de marché de la banque, tous produits confondus, sur chacun des 18 scénarii historiques et des 8 scénarii théoriques. une limite en « stress-test » est établie pour l’activité globale de Société Générale Bank & trust.

les différents scénarii de « stress-test » font l’objet de révisions régulières et de compléments en ■

liaison avec les équipes d’économistes du groupe Société Générale et les différents spécialistes, sous l’égide de la direction des Risques du groupe Société Générale.

il convient enfin de noter que la liste des scénarii utilisés a fait l’objet en 2008 d’une revue, à l’issue de laquelle deux nouveaux scénarii sont mis en œuvre à compter du 1er janvier 2009 :

un scénario historique « 3-10 octobre 2008 » correspondant aux mouvements observés sur cette ■

fenêtre de temps,

un scénario théorique de crise financière, décliné à partir des événements observés courant 2008. ■

certains scénarii, de moindre ampleur que les nouveaux scénarii, ont par ailleurs été retirés.

concomitamment aux méthodes d’évaluation et limites décrites ci-dessus, les positions de marché doivent respecter notre politique en matière de risque de contrepartie.

La politique en matière de risque de contrepartie

Société Générale Bank & trust évite de recourir à des instruments très risqués de par la nature de la contrepartie ou de la liquidité du marché concerné.

les instruments de marché sont conclus par Société Générale Bank & trust avec des établissements financiers de l’ocde de premier ordre et avec une concentration du risque sur les banques situées dans l’espace Économique européen, les États-unis et le canada. dans un souci d’optimiser son risque de contrepartie interbancaire, et notamment afin d’éviter tout risque systémique, Société Générale Bank & trust attache une importance toute particulière à intervenir sur le marché interbancaire de façon encadrée par des conventions cadres internationales telles que le Master iSdA (produits dérivés) ou encore le Master GMRA (prêts/emprunts de titres) organisant le « global netting » ou clause de globalisation des dettes et créances respectives. ces conventions permettent à la banque de prévenir les conséquences de l’insolvabilité d’un débiteur, en résiliant le cas échéant ses relations contractuelles.

l’exposition du portefeuille obligataire de Société Générale Bank & trust porte essentiellement sur des risques souverains des pays de l’union européenne et des obligations Société Générale.

36


Type de risque Hypothèses retenuesImpact

au 31/12/07Impact

au 31/12/08

Risque de change Variation défavorable, mesurée par devise, sur la base d’un choc : Position de change pour les devises de catégorie A (*) : 0,35 M euR 0,51 M euRopérationnelle choc sur position en devise : position courte euR : -10%, longue euR : +10% pour les devises de catégorie B (*) : choc sur position en devise : position courte euR : -10%, longue euR : +10% pour les devises de catégorie C (*) : choc sur position en devise : position courte euR : -10%, longue euR : +15% pour les devises de catégorie D (*) : choc sur position en devise : position courte euR : -15%, longue euR : +20% pour les devises de catégorie E (*) : choc sur position en devise : position courte euR : -20%, longue euR : +50%

Risque de taux Évolutions adverses des taux par catégorie de devises : choc directionnel à la hausse : 150% à 350% à 1 jour, 90% à 200% à 1 semaine, 30% à 85% à 1 an, 12% à 65% à + de 10 ans choc directionnel à la baisse : 10,40 M euR 11,26 M euR 60% à 300% à 1 jour, 45% à 200% à 1 semaine, 15% à 70% à 1 an, 6% à 45% à + de 10 ans

Risques sur les opérations de marché de SGBT Luxembourg

(*) - devises de catégorie A : euR, uSd, JPY, cHF, GBP, cAd, Aud, nZd, dkk, nok, Sek, iSk et SGd - devises de catégorie B : Aed, BMd, BWP, Bnd, clP, cnY, cZk, eek, Hkd, kWd, kRW, MoP, Mtl, MYR, Pln, qAR, SAR, Skk et tWd - devises de catégorie c : AZM, BBd, BGn, BHd, dZd, HRk, HuF, ilS, inR, kZt, lVl, ltl, MuR, MXn, oMR, Ron, RuB, tHB, tnd, ttd et ZAR - devises de catégorie d : AMd, BRl, coP, cRc, eGP, Gtq, idR, Jod, lYd, MAd, MVR, nAd, PAB, Pei, PHP, SVc, tRY, uAH et Vnd - devises de catégorie e : toutes les autres devises dont ARS, cSd, dJF, doP, idR, JMd et lBP

37


« Notre expertise et notre savoir-faire spécifique en matière de Private banking, alliant créativité et sophistication au service des clients fortunés, sont largement reconnus. »

Carine Thomas, conseillère banque privée

04 ÉTaTS FiNaNCiERS


40

Au conseil d’Administration de Société Générale Bank & trust S.A. luxembourg

RAPPoRt SuR leS coMPteS conSolidÉS

conformément au mandat donné par le conseil d’Administration du 19 mars 2008, nous avons effectué l’audit des comptes consolidés ci-joints de Société Générale Bank & trust S.A., comprenant le bilan consolidé au 31 décembre 2008 ainsi que le compte de profits et pertes consolidé pour l’exercice clos à cette date, et l’annexe contenant un résumé des principales méthodes comptables et d’autres notes explicatives.

Responsabilité du Conseil d’Administration dans l’établissement et la présentation des comptes consolidés

le conseil d’Administration est responsable de l’établissement et de la présentation sincère de ces comptes consolidés, conformément aux obligations légales et réglementaires relatives à l’établissement et à la présentation des comptes consolidés en vigueur au luxembourg. cette responsabilité comprend : la conception, la mise en place et le suivi d’un contrôle interne relatif à l’établissement et à la présentation sincère de comptes consolidés ne comportant pas d’anomalies significatives, que celles-ci résultent de fraudes ou d’erreurs, le choix et l’application de méthodes comptables appropriées, ainsi que la détermination d’estimations comptables raisonnables au regard des circonstances.

Responsabilité du Réviseur d’Entreprises

notre responsabilité est d’exprimer une opinion sur ces comptes consolidés sur la base de notre audit. nous avons effectué notre audit selon les normes internationales d’Audit telles qu’adoptées par l’institut des Réviseurs d’entreprises. ces normes requièrent de notre part de nous conformer aux règles d’éthique ainsi que de planifier et de réaliser l’audit pour obtenir une assurance raisonnable que les comptes consolidés ne comportent pas d’anomalies significatives.

un audit implique la mise en œuvre de procédures en vue de recueillir des éléments probants concernant les montants et les informations fournis dans les comptes consolidés. le choix des procédures relève du jugement du Réviseur d’entreprises, de même que l’évaluation du risque que les comptes consolidés contiennent des anomalies significatives, que celles-ci résultent de fraudes ou d’erreurs. en procédant à ces évaluations du risque, le Réviseur d’entreprises prend en compte le contrôle interne en vigueur dans l’entité relatif à l’établissement et à la présentation sincère des comptes consolidés afin de définir des procédures d’audit appropriées en la circonstance, et non dans le but d’exprimer une opinion sur l’efficacité de celui-ci.

un audit comporte également l’appréciation du caractère approprié des méthodes comptables retenues et du caractère raisonnable des estimations comptables faites par le conseil d’Adminis-tration, de même que l’appréciation de la présentation d’ensemble des comptes consolidés.

nous estimons que les éléments probants recueillis sont suffisants et appropriés pour fonder notre opinion.

ÉtAtS FinAncieRS

Rapport du Réviseur d’Entreprises

41


Opinion

à notre avis, les comptes consolidés donnent une image fidèle du patrimoine et de la situation financière consolidés de Société Générale Bank & trust S.A. au 31 décembre 2008, ainsi que des résultats consolidés pour l’exercice clos à cette date, conformément aux obligations légales et réglementaires relatives à l’établissement et à la présentation des comptes consolidés en vigueur au luxembourg.

Rapport sur d’autres obligations légales ou réglementaires

le rapport consolidé de gestion, qui relève de la responsabilité du conseil d’Administration, est en concordance avec les comptes consolidés.

eRnSt & YounG Société AnonymeRéviseur d’entreprises

Jean-Michel PACAUDLuxembourg, le 20 mars 2009

42

ÉtAtS FinAncieRS

ACTIF 2008 2007

Caisse, avoirs auprès des banques centrales

et des offices des chèques postaux 1.660.835.919 434.420.731

Effets publics 1.063 1.049

Créances sur les établissements de crédit (Notes 4, 10, 28, 34)

à vue

Autres créances

17.086.976.552

1.624.030.194

15.462.946.358

16.076.827.455

962.721.396

15.114.106.059

Créances sur la clientèle (Notes 4, 10, 34, 35) 13.944.404.121 12.920.711.960

Obligations et autres valeurs mobilières à revenu fixe

(Notes 5, 6, 11, 34)

des émetteurs publics

d’autres émetteurs

6.352.918.444

2.909.670.816

3.443.247.628

6.955.304.683

2.956.841.753

3.998.462.930

Actions et autres valeurs mobilières à revenu variable (Note 6) 3.057.412.825 2.615.323.553

Participations (Notes 5, 6, 7) 501.020 452.731

Parts dans des entreprises liées (Notes 5, 6, 7, 34, 37) 144.335.170 3.893.137

Parts dans des entreprises liées mises en équivalence (Note 7) 11.108.710 9.593.932

Actifs incorporels (Note 5) 5.475.255 9.939.356

Différences de première consolidation (Note 8) 126.860.983 120.043.455

Différences de conversion 4.280.161 5.007.977

Actifs corporels (Note 5) 41.159.155 37.241.718

Autres actifs (Note 9) 146.400.358 295.333.336

Comptes de régularisation 928.871.722 964.782.047

43.511.541.458 40.448.877.120

Bilan consolidé au 31 décembre 2008 (en EUR)

l’annexe aux comptes consolidés ci-jointe fait partie intégrante de ces comptes consolidés.

43


PASSIF 2008 2007

Dettes envers des établissements de crédit (Notes 12, 13, 34)

à vue

à terme ou à préavis

16.899.102.155

732.736.346

16.166.365.809

14.547.872.052

2.356.795.962

12.191.076.090

Dettes envers la clientèle (Notes 12, 34)

dépôts d’épargne

Autres dettes :

à vue


22.246.169.141

11.550.014

22.234.619.127

6.310.457.805

15.924.161.322

20.903.607.221

15.013.280

20.888.593.941

4.579.433.983

16.309.159.958

Dettes représentées par un titre (Notes 14, 34)

Autres

525.096.173

525.096.173

976.892.196

976.892.196

Autres passifs (Note 15) 229.309.009 380.073.207

Comptes de régularisation 1.086.978.657 1.101.322.796

Provisions

Provisions pour pensions et obligations similaires

Provisions pour impôts (note 32)

Autres provisions (note 16)

107.018.298

13.889.247

63.605.312

29.523.739

114.830.338

12.098.532

78.696.076

24.035.730

Passifs subordonnés (Notes 17, 34) 96.936.027 94.173.566

Postes spéciaux avec une quote-part de réserves (Note 18) 17.254.770 17.254.770

Fonds pour risques bancaires généraux (Note 19) 2.250.601 2.250.601

Capital souscrit (Note 20) 1.179.042.732 1.179.042.732

Primes d’émission (Note 20) 2.816.416 2.816.416

Réserves consolidées (Note 21) 242.112.565 304.450.217

Intérêts minoritaires 12.347.843 62.822.058

Résultats reportés 550.294.075 435.092.291

Bénéfice consolidé de l’exercice

Part du Groupe

Part des intérêts minoritaires

314.812.996

322.765.821

(7.952.825)

326.376.659

311.885.283

14.491.376

43.511.541.458 40.448.877.120


44

Hors-bilan consolidé au 31 décembre 2008(en EUR)


ÉtAtS FinAncieRS

2008 2007

Passifs éventuels (Notes 23, 34) 784.398.564 689.493.733Dont :

[Acceptations et engagements par endos d’effets réescomptés]

[Cautionnements et actifs donnés en garantie]

[1.059.477]

[255.952.769]

[1.190.175]

[205.261.671]

Engagements (Notes 24, 34) 1.738.211.853 3.544.846.247

Opérations fiduciaires (Note 34) 2.284.503.231 2.309.900.782

45



46

ÉtAtS FinAncieRS

Compte de profits et de pertes consolidé au 31 décembre 2008 (en EUR)

2008 2007

Intérêts et produits assimilés

Dont : [Sur valeurs mobilières à revenu fixe]

2.714.062.712

[509.447.655]

2.460.712.300

[318.136.572]

Intérêts et charges assimilées (Note 17) (2.170.102.878) (2.153.342.940)

Revenus de valeurs mobilières

Revenus d’actions, de parts et d’autres valeurs mobilières

à revenu variable

Revenus de participations

Revenus de parts dans des entreprises liées

quote-part dans les résultats des parts dans des entreprises

liées mises en équivalence

46.860.119

44.189.135

56.250

1.242.563

1.372.171

46.542.161

45.224.834

225.922

75.975

1.015.430

Commissions perçues (Note 29) 406.304.563 415.836.746

Commissions versées (Note 29) (104.515.480) (97.418.479)

Résultat provenant d’opérations financières (147.992.364) 62.535.270

Autres produits d’exploitation (Note 30) 80.469.454 34.880.610

Frais généraux administratifs

Frais de personnel (note 35)

Dont :

[Salaires et traitements]

[Charges sociales]

Dont :

[Charges sociales couvrant les pensions]

Autres frais administratifs (note 33)

(361.249.503)

(234.860.560)

[193.717.645]

[30.692.242]

[5.413.973]

(126.388.943)

(337.780.139)

(236.458.945)

[158.085.721]

[29.743.215]

[4.604.196]

(101.321.194)

Corrections de valeur sur actifs incorporels et corporels (Note 5) (12.019.708) (11.395.551)

Corrections de valeur sur différences de première consolidation (Note 8) (13.045.760) (11.587.894)

Autres charges d’exploitation (Note 31) (19.408.777) (3.909.383)

Corrections de valeur sur créances et provisions pour passifs éventuels

et pour engagements(43.823.588) (30.386.687)

Reprises de corrections de valeur sur créances et sur provisions pour

passifs éventuels et pour engagements644.195 1.479.235


47


2008 2007

Corrections de valeur sur valeurs mobilières ayant le caractère

d’immobilisations financières, sur participations et sur parts dans

des entreprises liées

(2.803) (15.434)

Charges exceptionnelles (Note 32) (20.379.502) -

Impôts sur le résultat provenant d’activités ordinaires et exceptionnelles

(Note 33)

(40.534.598)

(48.817.157)

Autres impôts ne figurant pas sous les postes ci-dessus (453.086) (955.999)

Bénéfice consolidé de l’exercice 314.812.996 326.376.659

Part du Groupe

Part des intérêts minoritaires

322.765.821

(7.952.825)

311.885.283

14.491.376

48

ÉtAtS FinAncieRS

note 1 - oRGAniSAtion

le groupe Société Générale Bank & trust S.A. (le « Groupe ») établit ses comptes consolidés en euro, la devise de son capital. les comptes consolidés sont établis à la même date que les comptes annuels statutaires de Société Générale Bank & trust S.A. qui est l’entité consolidante (la « Banque »).

en 2006, la Banque a ouvert des succursales à Hong-kong et en Grèce et en 2007 une succursale à dubaï. les comptes annuels de la Banque au 31 décembre 2008 incluent les états financiers des succursales de Singapour, Hong-kong, Grèce et dubaï (les « Succursales »).

Au 31 décembre 2008, le Groupe dispose de deux filiales bancaires, une en Suisse et une à Monaco. la filiale suisse a elle-même des succursales à Zurich et à lausanne ainsi que des filiales à lugano, curaçao et new York.

note 2 - PRinciPAleS MÉtHodeS coMPtABleS

2.1. Principes généraux

les comptes consolidés du Groupe ont été établis conformément aux dispositions de la commission de Surveillance du Secteur Financier et aux prescriptions légales (loi du 17 juin 1992 relative aux comptes annuels et aux comptes consolidés des établissements de crédit de droit luxembourgeois telle que modifiée) et réglementaires ainsi qu’aux méthodes comptables généralement admises dans le secteur bancaire au Grand-duché de luxembourg.

2.2. Principes de consolidation

les comptes consolidés regroupent les comptes de la Banque et des principales sociétés luxem-bourgeoises ou étrangères composant le Groupe, après reconnaissance des intérêts minoritaires. les comptes annuels et/ou consolidés des filiales étrangères ayant été établis d’après les règles comptables des pays d’origine, les retraitements et reclassements nécessaires ont été effectués afin de les rendre conformes aux principes du Groupe (note 2.3.).

a) Méthodes de consolidation

Aux 31 décembre 2008 et 2007, les sociétés du Groupe qui font partie du périmètre de consolidation de la Banque (note 3) et sur lesquelles la Banque exerce le contrôle sont toutes consolidées selon la méthode de l’intégration globale. les postes d’actifs, de passifs et de hors-bilan ainsi que les postes de charges et produits des sociétés consolidées sont intégrés dans leur totalité dans ceux de la Banque. les postes de bilan et de hors-bilan réciproques entre les entreprises comprises dans la consolidation, ainsi que les postes du compte de profits et pertes afférents aux opérations effectuées entre les entreprises comprises dans la consolidation sont éliminés des comptes consolidés.

la méthode de mise en équivalence s’applique aux participations dans les entreprises autres que celles qui ont un caractère financier, sur lesquelles le Groupe exerce une influence notable, à savoir les participations dont le pourcentage de contrôle est compris entre 20% et 50%.

b) différences de première consolidation

les différences de première consolidation correspondent à la différence entre le prix d’acquisition de la participation de la Banque dans les filiales consolidées et la part de l’actif net de ces sociétés à la date de la première consolidation.

annexe aux comptes consolidés au 31 décembre 2008 (en EUR)

49


la différence de première consolidation, si elle est positive, est activée dans la rubrique « différences de première consolidation » et amortie selon un plan préalablement défini sur une durée déterminée à partir du moment où la société à consolider est incluse pour la première fois dans les comptes consolidés en fonction des hypothèses retenues et des objectifs fixés lors de l’acquisition.

les différences de première consolidation constatées sont relatives aux sociétés SG Private Banking (Suisse) S.A. et à lyxor Asset Management luxembourg S.A. (note 3). Pour l’entité SG Private Banking (Suisse) S.A., cette différence est amortie linéairement sur une période de quinze ans au lieu des cinq ans prévus habituellement, afin de donner une image fidèle des résultats de la Banque. en ce qui concerne les sociétés Société immobilière de l’Arsenal S.à r.l. et coparer Holding B.V., leurs différences de première consolidation sont clairement identifiées et directement imputées sous le poste « Actifs corporels » comme plus-values de réévaluation de leurs immeubles.

en ce qui concerne euro-Vl luxembourg S.A., Montalis investment B.V., SGBt european citius investment S.A., SGBt Finance ireland ltd, Société Générale Fiduciaria S.r.l., Halysa S.A., orion Shared liquidity Assets Fund B.V., SGBt Securities S.à r.l., SGBt capital Markets S.A. et Société Générale d’Arbitrages et de Participations luxembourg S.A., aucune différence de première consolidation n’a été constatée car les participations de la Banque ont été prises lors de la constitution des sociétés.

la différence de première consolidation, si elle est négative, est inscrite au passif du bilan consolidé sous le poste « différences de première consolidation ». c) conversion en euro des états financiers des filiales en devises autres que l’euro

les bilans et hors-bilans des filiales consolidées intégrées exprimés en devises étrangères sont ■

convertis en euro aux cours de change au comptant en vigueur à la date d’établissement des comptes consolidés.

les produits et charges des filiales consolidées exprimés en devises étrangères sont convertis ■

en euro sur base des taux de change moyens de l’année.

la différence de change résultant de l’utilisation de deux taux de change différents pour l’éva- ■

luation, d’une part, des éléments d’actifs et de passifs et, d’autre part, des produits et charges des sociétés consolidées est portée, à l’actif ou au passif du bilan, sous une rubrique propre aux comptes consolidés intitulée « différences de conversion ».

les cours de change au comptant utilisés aux 31 décembre 2008 et 2007 pour la conversion des éléments d’actifs, de passifs et de hors-bilan des sociétés consolidées exprimés en devises étrangères sont les suivants :

2008 2007

1 euR = 1,485 cHF 1,6547 cHF

les cours de change moyens utilisés aux 31 décembre 2008 et 2007 pour la conversion des produits et charges des filiales exprimés en devises étrangères dans le compte de profits et pertes consolidé exprimé en euro sont les suivants :

2008 2007

1 euR = 1,585 cHF 1,6424 cHF

50

ÉtAtS FinAncieRS

d) impôts différés

les impôts différés résultent des différences temporaires entre le résultat comptable retraité et le résultat fiscal des sociétés consolidées (note 33).

2.3. Principales règles d’évaluation

les principales méthodes comptables appliquées par le Groupe sont les suivantes :

a) conversion des comptes et transactions en devises étrangères

la Banque, ainsi que ses filiales bancaires, tiennent une comptabilité pluri-monétaire qui consiste à enregistrer chaque opération en devise dans une comptabilité distincte selon la devise dans laquelle elle est exprimée et qui s’articule autour de comptes de positions.

la conversion des postes en devises autres que l’euro répond aux critères suivants :

les éléments d’actifs et de passifs libellés en devises étrangères sont convertis en euro aux cours ■

de change au comptant en vigueur à la date du bilan.

les produits et charges exprimés en devises étrangères sont convertis en euro aux cours de ■

change en vigueur à la date de leur enregistrement dans le compte de profits et pertes.

les différences de change résultant de l’évaluation des postes en devises au comptant sont ■

enregistrées dans le compte de profits et pertes, à l’exception de celles provenant d’opérations de change au comptant couvertes par des contrats de change à terme.

les postes en devises à terme couverts au comptant sont considérés comme neutres par rapport ■

aux fluctuations des cours de change des devises. la conversion de ces postes n’affecte pas le résultat de change.

les principaux cours de change au comptant utilisés aux 31 décembre 2008 et 2007 par le Groupe sont les suivants :

2008 2007

1 euR = 1,3917 uSd 1,4721 uSd

1 euR = 1,6998 cAd 1,4449 cAd

1 euR = 126,14 JPY 164,93 JPY

1 euR = 1,485 cHF 1,6547 cHF

b) créances et dettes

les créances et dettes à vue comprennent les montants qui peuvent être retirés à tout moment sans préavis ou moyennant un préavis de 24 heures. les créances et dettes à terme englobent les montants dont l’échéance résiduelle est supérieure à 24 heures.

les créances sont inscrites à l’actif du bilan à leur prix d’acquisition diminué des corrections de valeur éventuelles telles que définies à la note 2.3. g). les dettes sont inscrites au passif à leur valeur de remboursement.

les primes de remboursement et primes d’émission sur dettes résultant de la différence entre le montant contracté et le montant de remboursement sont reconstituées prorata temporis soit à l’actif, soit au passif du bilan sous les postes « comptes de régularisation ».

51


c) Portefeuille-titres

les obligations et autres valeurs mobilières à revenu fixe (ci-après désignées les « obligations »), les actions et autres valeurs mobilières à revenu variable (ci-après désignées les « Actions »), les participations et parts dans des entreprises liées sont évaluées différemment suivant leur appartenance à l’une des catégories définies aux points 1), 2) et 3) ci-dessous.

l’enregistrement au bilan, à la date d’acquisition, des obligations se fait à leur prix d’achat hors frais accessoires et hors intérêts courus non échus à cette date. Sans préjudice du traitement réservé aux titres émis sur une base escomptée (« zero coupon bonds »), les intérêts courus non échus depuis le dernier coupon payé, ou depuis l’émission du titre, sont repris au poste « comptes de régularisation » jusqu’à l’échéance du coupon suivant.

l’enregistrement au bilan, à la date d’acquisition, des Actions se fait à leur prix d’achat, hors frais accessoires. les revenus des Actions sont comptabilisés au moment du paiement du dividende.

le Groupe applique la méthode du coût unitaire moyen pondéré pour l’évaluation de son porte-feuille-titres.

1) Portefeuille de négociation

les titres sont répertoriés dans le portefeuille de négociation lorsqu’ils sont acquis avec une intention de revente dans un délai n’excédant pas six mois.

les obligations font l’objet d’une évaluation sur la base de leur prix de marché à la date de bilan. le solde des gains et pertes latents ainsi constaté est porté au compte de profits et pertes sous le poste « Résultat provenant d’opérations financières ».

les Actions sont évaluées au plus faible du prix d’acquisition et de la valeur probable de réalisation et, dans le cas d’actions cotées, du cours de bourse en vigueur à la date de bilan. les plus-values non réalisées sont ignorées et les moins-values non réalisées donnent lieu à l’enregistrement de corrections de valeur.

2) Portefeuille de placement

les titres répertoriés sous la catégorie du portefeuille de placement sont des titres acquis avec l’intention de les détenir durant une période supérieure à six mois, à l’exception de ceux qui entrent dans la catégorie des immobilisations financières.

les titres sont évalués au plus faible du prix d’acquisition et de la valeur probable de réalisation et, dans le cas de titres cotés, du cours de bourse en vigueur à la date de bilan. les plus-values non réalisées sont ignorées et les moins-values non réalisées donnent lieu à l’enregistrement de corrections de valeur.

lorsque le prix d’acquisition des obligations du portefeuille de placement est supérieur à leur prix de remboursement, la différence positive est proratisée linéairement par les postes « comptes de régularisation » et « intérêts et charges assimilées ».

3) immobilisations financières

Sont considérées comme immobilisations financières les participations et les parts dans des entreprises liées, à l’exception des parts qui ne sont pas destinées à servir de façon durable l’activité du Groupe. les participations et les parts dans des entreprises liées sont évaluées au prix d’acquisition. des corrections de valeur sont constatées si, de l’avis du conseil d’Administration, les dépréciations présentent un caractère durable.

les obligations sont répertoriées parmi les immobilisations financières à condition qu’elles soient destinées à être conservées jusqu’à leur échéance. les obligations ayant le caractère d’immo-bilisations financières sont évaluées au prix d’acquisition moyennant le respect des conditions réglementaires en vigueur au luxembourg. les obligations ayant le caractère d’immobilisations financières qui sont liées à un swap de taux d’intérêt sont évaluées au prix d’acquisition moyennant le respect des conditions réglementaires en vigueur au luxembourg applicables à cette catégorie

52

ÉtAtS FinAncieRS

de titres. dans le cas où ces conditions ne sont pas respectées, les obligations sont évaluées suivant le principe applicable aux titres classés dans le portefeuille de placement.

les moins-values non réalisées sur titres évalués au prix d’acquisition ne donnent lieu à l’enregistrement de corrections de valeur qu’en cas de dépréciation durable.

lorsque le prix d’acquisition des obligations qui ont le caractère d’immobilisations financières est différent de leur prix de remboursement, la différence négative (positive) est proratisée (amortie) linéairement.

d) Actifs immobilisés autres que les immobilisations financières

les actifs immobilisés autres que les immobilisations financières sont inscrits à l’actif du bilan à leur prix d’acquisition. les actifs immobilisés dont l’utilisation est limitée dans le temps font l’objet de corrections de valeur qui sont calculées sur base de leur durée de vie estimée par application de la méthode linéaire ou de la méthode dégressive.

les taux d’amortissement utilisés pour la méthode linéaire sont :

Frais d’établissement : 20-33,3%installations techniques : 20-33,3%Autres installations, mobilier et matériel de bureau : 10-33,3%

en cas de dépréciation durable, les éléments de l’actif immobilisé font l’objet de corrections de valeur supplémentaires afin de leur donner la valeur inférieure qui est à leur attribuer à la date de clôture du bilan. ces corrections de valeur sont reprises lorsque les raisons qui les ont motivées ont cessé d’exister.

e) opérations sur instruments financiers à terme

les engagements relatifs aux opérations portant sur les instruments financiers à terme de taux d’intérêt, de change ou liés à d’autres cours de marché sont inscrits dans les comptes de hors-bilan à la date de transaction pour la valeur notionnelle des contrats.

à la date d’établissement du bilan, une provision est constituée pour les moins-values non réalisées constatées lors de l’évaluation individuelle aux cours du marché des transactions non encore dénouées. cette provision est enregistrée sous le poste du passif « Provisions – autres provisions ».

Aucune provision n’est constituée dans le cas où l’instrument financier couvre précisément un poste d’actif ou de passif et où l’unité économique est établie, ainsi que dans le cas où l’instrument financier est couvert par une opération en sens inverse de manière telle que la position est fermée. dans ces cas précis, les gains et les pertes dégagés sur les opérations de couverture sont enregistrés dans le compte de profits et pertes parallèlement à ceux relatifs aux opérations couvertes.

f) Provisions

outre les provisions pour pensions et obligations similaires et les provisions pour impôts, les provisions inscrites au passif du bilan englobent notamment les provisions relatives à des risques sur opérations de hors-bilan, les provisions liées à l’Association pour la Garantie des dépôts, luxembourg, ainsi que les provisions pour litiges et risques divers.

la Banque est membre de l’Association pour la Garantie des dépôts, luxembourg A.S.B.l. (« A.G.d.l. »). l’A.G.d.l. a pour objet de constituer un système de garantie mutuelle des dépôts en faveur des clients des établissements de crédit membres de l’association, sans distinction de nationalité ou de résidence.

conformément à ses statuts, l’A.G.d.l. rembourse au déposant le montant de ses dépôts en argent garantis et à l’investisseur le montant de sa créance garantie avec un maximum fixé à la contre-valeur en toutes monnaies (i) de 20.000 euR par dépôt en argent et (ii) de 20.000 euR par créance résultant d’opérations d’investissement autres que celles portant sur un dépôt en argent, quelque soit le nombre de comptes que le client détient auprès d’un même établissement de crédit.

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g) corrections de valeur

les corrections de valeur englobent les provisions pour créances douteuses et pour dépréciation du portefeuille-titres, la provision forfaitaire luxembourgeoise ainsi que les amortissements sur actifs incorporels, corporels et sur les différences de première consolidation. Pour un actif déterminé, les moins-values constatées ou estimées viennent directement en déduction de sa valeur nominale ou de son prix d’acquisition. l’actif considéré est dès lors inscrit au bilan en termes nets.

conformément aux dispositions de la législation luxembourgeoise, la Banque a constitué une provision forfaitaire pour ses actifs et éléments de hors-bilan à risque.

Sur base d’une circulaire des autorités fiscales luxembourgeoises en date du 16 décembre 1997, les établissements de crédit luxembourgeois sont autorisés à constituer une provision forfaitaire en franchise d’impôts sur base d’une assiette couvrant tous les actifs ainsi que tous les engagements hors-bilan considérés à risque dans le cadre des règles prudentielles bancaires fixées pour l’adéquation des fonds propres. le taux applicable est de 1,25% sur base de la somme des actifs et engagements à risques pondérés. dans le cadre de ce calcul, les actifs et engagements à risques correspondent à un montant égal à 12,5 fois l’exigence des fonds propres nécessaire pour couvrir les risques de crédit, de variations de prix des matières premières, de change et de marché, ce dernier couvrant les expositions incluses dans le portefeuille de négociation comme défini dans les règles applicables au calcul d’adéquation des fonds propres.

Au 31 décembre 2008, la provision forfaitaire luxembourgeoise constituée, soit 123.177.411 euR (2007 – 97.367.726 euR), est pour partie déduite des postes de l’actif sur lesquels elle a été calculée pour la part de provision attribuable au risque de crédit affectant les éléments de bilan, soit un montant de 119.358.544 euR (2007 – 91.729.483 euR), le solde étant conservé au passif du bilan sous le poste « Autres provisions » pour un montant de 3.818.867 euR (2007 – 5.638.243 euR), correspondant à la part attribuable au risque de crédit calculé sur les postes de hors-bilan ainsi qu’aux risques de variations des prix des matières premières, de change et de marché.

Au 31 décembre 2008, la provision forfaitaire constituée par SG Private Banking (Suisse) S.A., soit 919.040 euR (2007 – 824.787 euR), a été éliminée en consolidation.

les intérêts courus non échus ainsi que les intérêts impayés relatifs à des créances douteuses font l’objet d’une correction de valeur à concurrence de la totalité des intérêts en question, en supplément de la correction de valeur enregistrée pour tenir compte de la dépréciation du principal de la créance douteuse.

le Groupe cesse d’enregistrer les intérêts courus et extourne les intérêts déjà provisionnés antérieurement sur les créances pour lesquelles le paiement des intérêts par le débiteur peut être écarté raisonnablement.

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ÉtAtS FinAncieRS

note 3 – Périmètre de consoLidation

Au 31 décembre 2008, le périmètre de consolidation se compose des sociétés suivantes :

Raison sociale Siège

Fraction du capital détenu par le Groupe

Société-mère :Société Générale Bank & trust S.A.

Intégration globale :■ Banques : SG Private Banking (Monaco) S.A.M. SG Private Banking (Suisse) S.A. (Groupe)

■ Professionnel du Secteur Financier : euro-Vl luxembourg S.A. lyxor Asset Management luxembourg S.A. Société Générale d’Arbitrages et

de Participations luxembourg S.A.

■ Sociétés immobilières : Société immobilière de l’Arsenal S.à r.l. coparer Holding B.V.

■ Autres : Montalis investment B.V. SGBt Finance ireland ltd SGBt european citius investment S.A. Halysa S.A. orion Shared liquidity Assets Fund B.V. Société Générale Fiduciaria S.r.l. SGBt Securities S.à r.l. SGBt capital Markets S.A.

Société mise en équivalence :■ Société d’assurances : Sogelife S.A.

luxembourg

Principauté de MonacoSuisse

luxembourgluxembourg

luxembourg

luxembourgPays-Bas

Pays-Basirlande


Pays-Basitalie


luxembourg

100%100%

55%99,99%

95%

100%100%

95%100%100%100%95%95%

100%100%

31,29%

SG Private Banking (Suisse) S.A. est une banque de gestion de fortune de droit suisse, avec le statut de négociant en valeurs mobilières et membre affilié de la Bourse suisse. elle résulte de la fusion en 2003 des entités compagnie Bancaire de Genève S.A. et de SG Rüegg Bank A.G.. Son capital est de 51.609.000 euR, la participation de la Banque a été portée de 77,62% à 100% en 2008.

Jusqu’au 30 décembre 2005, SG Private Banking (Monaco) S.A.M. (alors Société Générale Bank & trust Monaco S.A.M.), une société anonyme monégasque au capital de 7.650.000 euR, était détenue à 100% par SG Private Banking (Suisse) S.A.. Après cette date, la Banque a racheté l’entièreté des actions à SG Private Banking (Suisse) S.A.. Son capital est de 7.650.000 euR. elle exerce le métier de banque privée.

Société Générale Fiduciaria S.r.l. a été constituée sous la forme d’une société à responsabilité limitée de droit italien et a été agréée le 19 septembre 2006 par le Ministère du développement économique. Son capital est de 500.000 euR, détenu à 95% par la Banque. cette société fiduciaire « statique » a pour objet de se charger des mandats et fonctions fiduciaires de toute nature confiés par des clients en italie.

Société immobilière de l’Arsenal S.à r.l. a été constituée le 22 décembre 1960 sous la forme d’une société à responsabilité limitée de droit luxembourgeois. Son capital est de 75.000 euR, entièrement détenu par la Banque. elle a pour objet l’acquisition et l’échange de tous immeubles bâtis ou non bâtis et la location de toutes propriétés immobilières.

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coparer Holding B.V. a été constituée le 13 juin 1990 sous la forme d’une société de droit néerlandais. Son capital est de 18.144 euR, entièrement détenu par la Banque. elle a pour objet l’exploitation d’immeubles.

euro-Vl luxembourg S.A. a été constituée le 29 novembre 2002 sous la forme d’une société anonyme de droit luxembourgeois. Son capital est de 20.660.000 euR au 31 décembre 2008 (2007 – 1.660.000 euR), détenu à 55% par la Banque et à 45% par une société de droit français du groupe Société Générale. cette société a pour objet la prestation directe ou indirecte, prin-cipalement à des organismes de placement collectif et fonds de pension, des services tels que services administratifs, distribution des parts de fonds, domiciliation de fonds et la conception de produits d’investissement.

Société Générale d’Arbitrages et de Participations luxembourg S.A. est une société anonyme de droit luxembourgeois, qui a démarré son activité au cours du deuxième trimestre 2007. Son capital est de 50.000.000 euR, détenu à 95% par la Banque et à 5% par une société de droit français du groupe Société Générale. elle réalise pour compte propre des opérations d’arbitrage sur des indices boursiers européens.

lyxor Asset Management luxembourg S.A. a été agréée en 2005, par la cSSF, en qualité de société de gestion conforme au chapitre 13 de la loi du 20 décembre 2002. Après acquisition le 4 décembre 2007 des parts détenues par une société de droit français du groupe Société Générale, la Banque détient 14.999 actions, une société de droit français du groupe Société Générale détenant l’action restante. cette société gère des oPcVM ou oPc luxembourgeois et/ou étrangers ainsi que leurs portefeuilles (recommandations d’investissements, conclusion des contrats, achats, ventes, exer-cices de droits,...). elle peut administrer les oPcVM et oPc (évaluation du portefeuille, émission et rachat d’actions,...) et prendre en charge leur commercialisation au luxembourg ou à l’étranger.

SGBt european citius investment S.A. est une société anonyme de droit luxembourgeois constituée le 29 décembre 2004. Son capital est de 31.000 euR, détenu à 100% par la Banque. elle a pour objet la prise de participation sous quelque forme que ce soit dans d’autres entreprises luxembourgeoises ou étrangères et toutes autres formes de placement.

orion Shared liquidity Assets Fund B.V. (ci-après « oSlAF ») est une société à responsabilité limitée de droit néerlandais, acquise par la Banque le 7 août 2006. Son capital est de 10.727.440 euR, détenu à 95% par la Banque et 5% par niBc. elle peut accomplir toutes les opérations se rapportant directement ou indirectement à la prise de participations, sous quelque forme que ce soit, dans toute entreprise, ainsi que l’administration, la gestion, le contrôle et le développement de valeurs mobilières.

Halysa S.A. a été constituée le 20 décembre 2002 sous la forme d’une société anonyme de droit luxembourgeois. Son capital est de 909.092 euR, détenu directement à 85% par la Banque et indirectement à 15% par oSlAF, elle-même détenue par la Banque (voir ci-dessus). elle peut accomplir toutes les opérations se rapportant directement ou indirectement à la prise de participations ou à la détention de valeurs mobilières, sous quelque forme que ce soit, dans toute entreprise. la société peut également emprunter et procéder à l’émission d’obligations de toute nature.

SGBt Finance ireland ltd est une société financière à responsabilité limitée de droit irlandais constituée le 10 juin 2005. Son capital est de 100.000 euR, détenu en totalité par la Banque. elle a pour principal objet d’accorder des financements à des entreprises.

Montalis investment B.V. est une société financière à responsabilité limitée de droit néerlandais acquise au cours de l’année 2004. Son capital est de 20.000 euR, détenu à 95% par la Banque. elle a pour principal objet d’accorder des financements à des entreprises.

SGBt Securities S.A. et SGBt capital Markets S.A. ont été constituées le 19 avril 2007 sous la forme respectivement d’une société à responsabilité limitée unipersonnelle et d’une société anonyme de droit luxembourgeois. leur capital est de 31.000 euR, détenu à 100% par la Banque. elles ont pour objet, tant au luxembourg qu’à l’étranger, toutes opérations financières, mobilières

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ÉtAtS FinAncieRS

se rapportant directement ou indirectement à la création, la gestion et le financement, de toutes entreprises et sociétés ayant pour objet la gestion du portefeuille créé à cet effet.

Sogelife S.A. a été constituée en date du 22 juillet 1996 sous la forme d’une société anonyme de droit luxembourgeois. Au 31 décembre 2008, son capital est de 16.772.625 euR (2007 – 12.645.450 euR), détenu à 31,29% (2007 – 41,5%) par la Banque. elle a pour objet la vente de produits d’assurance-vie et la gestion de fonds collectifs de retraite.

note 4 - créances

la structure par échéances des créances sur les établissements de crédit se présente comme suit :

Créances sur les établissements de crédit (en EUR) 2008 2007

à moins de trois mois 15.263.783.879 14.036.058.817

de trois mois à un an 1.217.369.971 1.495.505.871

d’un à cinq ans 584.923.999 529.556.905

à plus de cinq ans 20.898.703 15.705.862

17.086.976.552 16.076.827.455

Au 31 décembre 2008, un montant total de 24.762.538 euR (2007 – 23.910.673 euR) correspondant au prorata, par échéances, de la provision forfaitaire calculée sur le risque de crédit affectant les créances sur les établissements de crédit, vient en déduction de ce poste d’actif.

Au 31 décembre 2008, la répartition géographique des créances sur les établissements de crédit se présente comme suit :

Créances sur les établissements de crédit (en EUR) Montant brut Répartition

Provision forfaitaire (1) Montant net

Pays zone euro 5.567.604.933 32,54% (8.057.730) 5.559.547.203

Autres pays de l’union européenne 630.377.950 3,68% (911.261) 629.466.689

Autres pays de l’ocde 3.237.896.038 18,92% (4.685.072) 3.233.210.966

Pays hors ocde 7.675.860.169 44,86% (11.108.475) 7.664.751.694

17.111.739.090 100,00% (24.762.538)) 17.086.976.552

(1) La provision forfaitaire a été répartie proportionnellement aux créances brutes.

57


la structure par échéances des créances sur la clientèle se présente comme suit :

Créances sur la clientèle (en EUR) 2008 2007



d’un à cinq ans 3.619.496.403 3.154.922.167

à plus de cinq ans 943.788.905 516.504.118

13.944.404.121 12.920.711.960

Au 31 décembre 2008, un montant total de 79.843.923 euR (2007 – 58.399.008 euR) correspondant au prorata, par échéances, de la provision forfaitaire calculée sur le risque de crédit affectant les créances sur la clientèle, vient en déduction de ce poste d’actif.

Au 31 décembre 2008, la répartition géographique des créances sur la clientèle se présente comme suit :

Créances sur la clientèle (en EUR) Montant brut Répartition

Provision forfaitaire (1)

Autres corrections

de valeur Montant net

Pays zone euro 9.490.951.360 67,59% (53.966.508) (14.099.067) 9.422.885.785

Autres pays de l’union européenne 805.721.884 5,74% (4.583.041) - 801.138.843

Autres pays de l’ocde 1.238.176.699 8,82% (7.042.234) (1.446.379) 1.229.688.086

Pays hors ocde 2.507.123.468 17,85% (14.252.140) (2.179.921) 2.490.691.407

14.041.973.411 100,00% (79.843.923) (17.725.367) 13.944.404.121

(1) La provision forfaitaire a été répartie proportionnellement aux créances brutes.

(en EUR)

Valeur brute au

début de l’exercice

Surcote / décote

Entrées / transferts

Sorties / transferts

Différences de change

Valeur brute à la clôture

de l’exercice

Corrections de valeur cumulées

et quote-part de provision

forfaitaire

Valeur nette à la clôture

de l’exercice

obligations (1) 3.476.010.029 (89.147.073) 1.406.376.324 (533.284.006) (2.558.369) 4.257.396.905 (17.528.682) 4.239.868.223

Participations 759.997 - 17.000 (783) 35.878 812.092 (311.072) 501.020

Parts dans des entreprises liées (2) 2.756.757 - 140.175.428 (33.778) 188.434 143.086.841 (35.310) 143.051.531

Actifs incorporels 28.311.829 - 1.925.182 (4.702.264) 1.975.171 27.509.918 (22.034.663) 5.475.255

Actifs corporels dont:

87.418.181 - 10.108.999 (2.601.220) 4.946.582 99.872.542 (58.713.387) 41.159.155

a) terrains et constructions 36.342.983 - 430.460 - (2.666.015) 34.107.429 (17.656.885) 16.450.544

b) installations techniques 14.629.256 - 1.470.660 (262.296) 1.113.240 16.950.861 (14.057.269) 2.893.592

c) Autres installations, mobilier et matériel de bureau

36.445.942

-

8.207.879

(2.338.924)

6.499.355

48.814.252

(26.999.233)

21.815.019

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ÉtAtS FinAncieRS

les immeubles utilisés pour compte propre s’élèvent en valeur nette à 5.695.462 euR (2007 – 6.078.824 euR).

Au 31 décembre 2008, les actifs incorporels sont constitués principalement de frais d’établissement pour un montant brut de 16.618 euR (2007 – 439.128 euR), de frais liés à l’acquisition et à l’installation de programmes informatiques pour un montant brut de 25.698.755 euR (2007 – 25.561.115 euR) ainsi que du fonds de commerce relatif à l’acquisition d’un portefeuille de clientèle par la succursale de Grèce pour un montant brut de 260.000 euR (2007 – 260.000 euR). Au 31 décembre 2008, le montant total des corrections de valeur cumulées est représenté principalement par une balance de 14.709 euR (2007 – 435.197 euR) liée aux frais d’établissement, une balance de 21.688.063 euR (2007 – 17.833.276 euR) liée à l’acquisition et à l’installation de programmes informatiques et de 156.000 euR (2007 – 104.000 euR) liés au fonds de commerce de la succursale de Grèce. les installations techniques sont essentiellement constituées d’équipements informatiques.

Aux 31 décembre 2008 et 2007, les actifs corporels ne font pas l’objet de corrections de valeur supplémentaires pour dépréciation durable.

Au 31 décembre 2008, un montant de 686 euR (2007 – 427 euR) de provision forfaitaire calculée sur le risque de crédit affectant les éléments d’actif vient en déduction du poste « Participations ».

Au 31 décembre 2008, un montant de 52.733 euR au titre de la provision forfaitaire (2007 – 37.953 euR) vient en déduction du poste « Actifs corporels ». ces déductions se retrouvent au sein de la colonne « corrections de valeurs cumulées ».

note 5 - MouVeMentS de l’ActiF iMMoBiliSÉ

durant l’année 2008, les postes de l’actif immobilisé ont évolué comme suit :

(1) La valeur nette au 31 décembre 2008 des Obligations non immobilisées s’élève à 2.113.050.221 EUR

(2007 - 3.481.436.342 EUR).

(2) La valeur nette au 31 décembre 2008 des Parts dans des entreprises liées non immobilisées s’élève

à 1.283.639 EUR (2007 - 1.171.690 EUR).

(en EUR)

Valeur brute au

début de l’exercice

Surcote / décote

Entrées / transferts

Sorties / transferts

Différences de change

Valeur brute à la clôture

de l’exercice

Corrections de valeur cumulées

et quote-part de provision

forfaitaire

Valeur nette à la clôture

de l’exercice

obligations (1) 3.476.010.029 (89.147.073) 1.406.376.324 (533.284.006) (2.558.369) 4.257.396.905 (17.528.682) 4.239.868.223

Participations 759.997 - 17.000 (783) 35.878 812.092 (311.072) 501.020

Parts dans des entreprises liées (2) 2.756.757 - 140.175.428 (33.778) 188.434 143.086.841 (35.310) 143.051.531

Actifs incorporels 28.311.829 - 1.925.182 (4.702.264) 1.975.171 27.509.918 (22.034.663) 5.475.255

Actifs corporels dont:

87.418.181 - 10.108.999 (2.601.220) 4.946.582 99.872.542 (58.713.387) 41.159.155

a) terrains et constructions 36.342.983 - 430.460 - (2.666.015) 34.107.429 (17.656.885) 16.450.544

b) installations techniques 14.629.256 - 1.470.660 (262.296) 1.113.240 16.950.861 (14.057.269) 2.893.592

c) Autres installations, mobilier et matériel de bureau

36.445.942

-

8.207.879

(2.338.924)

6.499.355

48.814.252

(26.999.233)

21.815.019

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60

ÉtAtS FinAncieRS

note 6 - VaLeurs mobiLières

Aux 31 décembre 2008 et 2007, la répartition des valeurs mobilières entre titres cotés et non cotés s’établit comme suit :

Titres cotés (en EUR) 2008 2007

obligations 6.352.918.444 6.955.304.683

Actions 588.379.387 534.726.551

6.941.297.831 7.490.031.234

Titres non cotés (en EUR) 2008 2007

Actions 2.469.033.438 2.080.597.002

Participations 501.020 452.731

Parts dans des entreprises liées 144.335.170 3.893.137

2.613.869.628 2.084.942.870

la structure par échéance des obligations se présente comme suit :

Obligations (en EUR) 2008 2007

à moins de trois mois 433.888.222 199.191.489


d’un à cinq ans 3.082.819.222 3.144.250.855

à plus de cinq ans 1.806.910.659 1.823.397.913

6.352.918.444 6.955.304.683

Au 31 décembre 2008, les parts dans des entreprises liées n’ayant pas un caractère immobilisé s’élèvent en valeur brute à 1.283.639 euR (2007 – 1.171.690 euR).

Au 31 décembre 2008, un montant de 10.566.104 euR (2007 – 6.073.682 euR) relatif à la provision forfaitaire calculée sur le risque de crédit affectant les éléments d’actif, vient en déduction du poste « obligations et autres valeurs mobilières à revenu fixe – titres cotés » ; un montant de 209.189 euR (2007 – 27.840 euR) vient en déduction du poste « Actions et autres valeurs mobilières à revenu variable – titres cotés » ; un montant de 1.822.348 euR (2007 – 1.571.883 euR) vient en déduction du poste « Actions et autres valeurs mobilières à revenu variable – titres non cotés » ; un montant de 686 euR (2007 – 427 euR) vient en déduction du poste « Participations – titres non cotés ».

Au 31 décembre 2008, le montant des corrections de valeur sur obligations et autres valeurs mobilières à revenu fixe s’élève à 22.317.899 euR (dont 649.377 euR relatif au risque pays portant sur des obligations émises par les États du Brésil et de la côte d’ivoire, est provisionné à 100%).

Au 31 décembre 2008, les obligations classées en immobilisations financières pour lesquelles la valeur de marché est inférieure au prix d’acquisition (hors surcotes et décotes restant à amortir) se présentent comme suit :

prix d’acquisition : 430.726.817 euR ■

valeur de marché : 420.088.302 euR ■

61


le montant des moins-values sur le portefeuille d’obligations classées en immobilisations finan-cières soit les différences négatives entre les prix d’acquisition et les valeurs de marché s’élève à 10.638.515 euR au 31 décembre 2008. les moins-values non réalisées n’ont pas donné lieu à l’enregistrement de corrections de valeur au 31 décembre 2008 car elles ne correspondent pas à des dépréciations durables.

Au 31 décembre 2008, la répartition géographique des obligations se présente comme suit :

Obligations (en EUR) Montant brut RépartitionProvision

forfaitaire (1)

Autres corrections

de valeur Montant net

Pays zone euro 5.451.942.740 85,38% (9.022.397) (15.687.588) 5.427.232.755

Autres pays de l’union européenne 419.168.864 6,56% (693.136) (4.542.452) 413.933.276

Autres pays de l’ocde 113.457.626 1,78% (187.020) (629.482) 112.641.124

Pays hors ocde 401.233.217 6,28% (663.551) (1.458.377) 399.111.289

6.385.802.447 100,00% (10.566.104) (22.317.899) 6.352.918.444

(1) La provision forfaitaire a été répartie proportionnellement aux Obligations brutes moins les autres corrections de valeur.

Au 31 décembre 2008, la répartition géographique des Actions se présente comme suit :

Actions (en EUR) Montant brut RépartitionProvision

forfaitaire (1) Montant net

Pays zone euro 3.045.009.355 99,53% (2.021.988) 3.042.987.367

Autres pays de l’ocde 7.249.564 0,24% (4.876) 7.244.688

Pays hors ocde 7.185.443 0,23% (4.673) 7.180.770

3.059.444.362 100,00% (2.031.537) 3.057.412.825

(1) La provision forfaitaire a été répartie proportionnellement aux Actions brutes.

62

ÉtAtS FinAncieRS

note 7 - ParticiPations, Parts dans des entrePrises Liées et Parts dans des entrePrises Liées mises en équiVaLence

Au 31 décembre 2008, le montant total d’acquisition des participations et parts dans des entreprises liées s’élève à 144.836.190 euR (2007 – 4.345.868 euR).

les participations et parts dans des entreprises liées sont constituées principalement par le coût d’acquisition de la société anonyme de droit luxembourgeois Generas S.A., acquise le 30 décembre 2008. cette société a pour objet la réassurance de sociétés du groupe Société Générale. elle n’a pas été intégrée dans le périmètre de consolidation en raison de son importance négligeable au regard du principe de l’image fidèle des comptes consolidés.

Au 31 décembre 2008, les parts dans les entreprises liées mises en équivalence sont détaillées ci-après :

Société

Pourcentagedétenu (en %)

Coûtd’acquisition

Quote-part dans les capitaux propres

audités au 31 déc. 2008

Sogelife S.A., luxembourg(Mise en équivalence) 31,29 5.247.900 11.108.710

note 8 - différences de Première consoLidation

les différences de première consolidation s’élèvent à 126.860.983 euR au 31 décembre 2008 (2007 –120.043.455 euR) et se détaillent comme suit :

SG Private Banking Suisse 126.377.796 euR ■

lyxor Asset Management luxembourg S.A. 483.187 euR ■

en juillet 2003, la Banque a acquis 67% du capital de compagnie Bancaire de Genève S.A., banque de droit suisse pour un prix de 324.557.380 cHF. Au moment de l’acquisition, les fonds propres consolidés de l’entité acquise s’élevaient à 158.300.000 cHF. la différence brute de première consolidation avant affectation aux éléments identifiables se chiffrait dès lors à 218.496.380 cHF.

une partie de cette différence de première consolidation brute a été affectée à des éléments identifiables dans les comptes consolidés de l’entité acquise qui se composent notamment de diverses provisions pour risques et charges et de corrections de valeur exceptionnelles sur matériel informatique pour un montant de 29.400.000 cHF.

Au cours du second semestre 2003, compagnie Bancaire de Genève S.A. a absorbé SG Rüegg Bank A.G. qui avait été acquise intégralement par la Banque en 1998. compte tenu des modalités de fusion, le pourcentage de détention de la Banque dans l’entité fusionnée, redénommée SG Private Banking (Suisse) S.A., est passé à 77,62%. cette fusion a eu corrélativement pour consé-quence la cession de 22,38% du capital de l’entité absorbée aux actionnaires minoritaires de compagnie Bancaire de Genève S.A.. conformément aux modalités prévues lors de l’acquisition, le pourcentage de détention a été augmenté de 77,62% à 100% en 2008.

Au cours des années 2005 à 2008, le prix d’achat initial a été modifié conformément aux dispositions contractuelles. Au 31 décembre 2008, le solde de la différence de première consolidation se présente comme suit :

Valeur brute 194.298.531

corrections de valeur cumulées au 31 décembre 2008 (67.437.548)

Valeur nette 126.860.983

63


la valeur brute de cette différence de première consolidation inclut, pour 7.955.350 euR, la valeur nette, à la date de fusion, de la différence de première consolidation relative à SG Rüegg Bank A.G. diminuée de la quote-part afférente aux 22,38% de son capital cédé en 2003 lors de l’opération de fusion.

comme indiqué à la note 2.2.b), la différence de consolidation est amortie sur une durée de 15 ans. l’influence sur le bilan consolidé de la Banque d’un amortissement conventionnel sur 5 ans au lieu des 15 ans retenus se traduirait par une baisse de 126.377.396 euR du total du bilan consolidé au 31 décembre 2008. le résultat du Groupe de l’exercice 2008 diminuerait de 6.456.057 euR.

en décembre 2007, lyxor Asset Management luxembourg S.A. a été acheté par la Banque pour un prix de 2.499.883 euR. Après prise en compte des éléments de la situation nette à la date d’acquisition de la société, une différence de première consolidation de 616.834 euR a été acquittée par la Banque représentant un pourcentage des actifs des oPc administrés par cette société de gestion. cette différence de consolidation est amortie sur cinq ans.

note 9 - autres actifs

Aux 31 décembre 2008 et 2007, les autres actifs se décomposent comme suit :

Autres actifs (en EUR) 2008 2007

Valeurs à recevoir à court terme 20.672.520 38.758.164

investissement du fonds de pension 1.120.045 1.078.347

Primes d’options achetées 118.142.848 252.557.563

Métaux précieux 5.174 90.962

Autres 6.459.771 2.848.300

146.400.358 295.333.336

Aux 31 décembre 2008 et 2007, le poste « Primes d’options achetées » est principalement composé d’opérations d’options sur titres, conclues avec des clients privés ou pour compte propre ainsi que des opérations d’options sur change.

Au 31 décembre 2008, un montant de 137.298 euR avant imputation de la provision forfaitaire (2007 – 295.197 euR) relatif à des retenues à la source récupérables est compris dans la rubrique « Autres ».

Au 31 décembre 2008, un montant de 28.025 euR (2007 – 28.358 euR) relatif à la provision forfaitaire calculée sur le risque de crédit affectant les autres actifs vient en déduction de ce poste d’actif.

note 10 - oPérations de Prise en Pension sous forme de Vente et de rachat ferme où Le grouPe est Le cessionnaire

Au 31 décembre 2008, le Groupe n’a pas enregistré d’opération de prise en pension sur la base d’une convention de vente et de rachat ferme.

note 11 - actifs financiers Primaires

Au 31 décembre 2008, le Groupe ne détient pas d’instruments financiers primaires appartenant au portefeuille de négociation (2007 – 627.072.184 euR). Au cours de l’année 2008, le Groupe a effectué des opérations pour le compte du portefeuille de négociation avec une position maximum de 1.321.593.020 euR (2007 – 2.207.303.156 euR).

64

ÉtAtS FinAncieRS

note 12 - dettes

la structure par échéances des dettes envers des établissements de crédit se présente comme suit :

Dettes envers les établissements de crédit (en EUR)

2008 2007



d’un à cinq ans 278.203.032 831.592.784

à plus de cinq ans 1.339.185.386 854.986.549

16.899.102.155 14.547.872.052

la structure par échéances des dettes envers la clientèle se présente comme suit :

Dettes envers la clientèle (en EUR)

2008 2007



d’un à cinq ans 364.393.075 293.422.191

à plus de cinq ans 29.830.407 5.068.350

22.246.169.141 20.903.607.221

Au 31 décembre 2008, les dettes envers la clientèle échéant à moins de trois mois incluent des dépôts d’épargne à vue pour 11.550.014 euR (2007 – 15.013.280 euR).

Au 31 décembre 2008, la répartition géographique des dettes envers les établissements de crédit et envers la clientèle se présente comme suit :

(en EUR)

Dettes envers des établissements

de crédit RépartitionDettes envers

la clientèle Répartition

Pays zone euro 6.935.058.909 41,04% 8.117.876.187 36,49%

Autres pays de l’union européenne 543.065.157 3,21% 291.551.934 1,31%

Autres pays de l’ocde 2.221.602.817 13,15% 6.991.048.531 31,43%

Pays hors ocde 7.199.375.272 42,60% 6.845.692.489 30,77%

16.899.102.155 100,00% 22.246.169.141 100,00%

65


note 13 - oPérations de mise en Pension sous forme de Vente et de rachat ferme où Le grouPe est Le cédant

le Groupe a enregistré au 31 décembre 2008 des opérations de mise en pension sur la base d’une convention de vente et de rachat ferme. les éléments d’actifs cédés par le Groupe représentent un montant total de 1.350.187.784 euR dont 351.007.294 euR réalisés avec Société Générale S.A., Paris (2007 – 2.435.769.132 euR dont 955.508.620 euR réalisées avec Société Générale S.A., Paris).

note 14 - dettes rePrésentées Par un titre

la structure par échéances des dettes représentées par un titre se présente comme suit :

Dettes représentées par un titre (en EUR)

2008 2007

à moins de trois mois 120.724.742 106.216.945

de trois mois à un an 271.112.984 324.214.047

d’un à cinq ans 116.110.528 525.706.993

à plus de cinq ans 17.147.919 20.754.211

525.096.173 976.892.196

note 15 - autres Passifs

Aux 31 décembre 2008 et 2007, les autres passifs se décomposent comme suit :

Autres passifs (en EUR) 2008 2007

Valeurs à payer à court terme 36.019.006 55.587.960

créanciers privilégiés 22.046.691 7.973.661

créanciers divers 8.121.694 21.770.706

Fonds de pension 39.529 7.353

Primes d’options vendues 147.902.701 258.648.996

Autres 15.179.388 36.084.531

229.309.009 380.073.207

Aux 31 décembre 2008 et 2007, le poste « Primes d’options vendues » est principalement composé d’opérations d’options sur titres, conclues avec des clients privés ou pour compte propre.

66

ÉtAtS FinAncieRS

note 16 - autres ProVisions

Au 31 décembre 2008, les autres provisions comprennent principalement :

une provision pour risques et charges liée à l’évaluation des swaps de taux faisant partie du ■

portefeuille de négociation pour un montant de 8.004.136 euR (2007 – 3.082.230 euR) (note 26),

le solde de la provision forfaitaire de 3.818.867 euR (2007 – 5.638.243 euR) calculé sur le risque ■

de crédit affectant les éléments de hors-bilan, le risque de variation des prix des matières premières, de change et le risque de marché,

une provision pour 1.854.846 euR à concurrence d’une estimation des appels de fonds à réaliser ■

en 2009 par l’A.G.d.l. dans le cadre de l’indemnisation des déposants et investisseurs de banques luxembourgeoises placées en 2008 sous le statut de sursis de paiement,

une provision pour litiges pour un montant de 6.698.865 euR (2007 – 6.803.505 euR), ■

une provision pour risques futurs éventuels liés à l’activité de banque dépositaire et d’administration ■

centrale d’organismes de placement collectif, conformément à la circulaire cSSF 2002/77, pour un montant de 700.000 euR (2007 – 1.700.000 euR),

une provision pour risques et charges liés à SG Private Banking (Suisse) S.A. pour 7.519.025 euR ■

(2007 – 6.612.124 euR).

note 17 - Passifs subordonnés

Au 31 décembre 2008, le Groupe bénéficie de trois emprunts subordonnés auprès de sociétés liées dont les conditions sont énumérées ci-dessous :

Montant Devise Taux d’intérêt Échéance initiale

20.000.000 euR euribor +0,5% 10 octobre 2015

50.000.000 euR euribor +0,8% 29 décembre 2015

40.000.000 cHF libor 6 mois +0,5% 28 novembre 2013

Pour l’emprunt subordonné d’un montant de 50.000.000 euR, il n’est pas prévu de remboursement par anticipation avant le 29 décembre 2010. l’emprunt pourra être remboursé par anticipation à la demande de la Banque sous réserve d’un préavis de trois mois. ce préavis devra être notifié au prêteur et à la commission de Surveillance du Secteur Financier. Au cas où la commission de Surveillance du Secteur Financier signifierait un refus, l’emprunt ne pourrait pas être remboursé par anticipation.

le contrat d’emprunt de 40 millions cHF émis par SG Private Banking (Suisse) S.A. stipule que l’emprunt ne pourra faire l’objet d’un remboursement anticipé, à la seule initiative de l’emprunteur, que moyennant préavis d’un mois pour la fin d’une échéance semestrielle. ce contrat est assorti de clauses de subordination relevant de la réglementation suisse.

le contrat d’emprunt de 20 millions euR émis par SG Private Banking (Monaco) S.A.M. stipule que l’emprunt sera remboursé à l’échéance le 10 octobre 2015. ce contrat ne pourra faire l’objet d’un remboursement anticipé qu’à l’initiative de l’emprunteur et après accord préalable du Secrétariat Général de la commission Bancaire. ce contrat est assorti de clauses de subordination relevant de la réglementation française.

67


les charges d’intérêt relatives aux passifs subordonnés s’élèvent à 4.057.387 euR pour l’exercice 2008 (2007 – 3.446.192 euR).

Au 31 décembre 2008, un montant total de 50.000.000 euR est assimilé aux fonds propres complé-mentaires dans le cadre du calcul du ratio d’adéquation des fonds propres (2007 – 50.000.000 euR).

note 18 - Postes sPéciaux aVec quote-Part de réserVes

Aux 31 décembre 2008 et 2007, en vertu de l’article 54 de la loi concernant l’impôt sur les revenus, la Banque dispose d’une réserve composée de la plus-value réalisée en 2002 sur la vente d’un titre de participation, soit 17.254.770 euR.

note 19 - fonds Pour risques bancaires généraux

Aux 31 décembre 2008 et 2007, la Banque a maintenu un montant de 2.250.601 euR affecté à la couverture de risques bancaires généraux pour des raisons de prudence eu égard aux risques particuliers inhérents aux opérations bancaires de la Banque. ces fonds sont disponibles de manière illimitée et immédiate pour couvrir des pertes futures non encore identifiées au moment de leur constitution. les affectations aux fonds sont effectuées à partir du bénéfice après impôts.

note 20 - caPitaL souscrit et Primes d’émission

a) Capital souscrit

le 4 mai 2000, l’assemblée générale ordinaire des actionnaires de la Banque a décidé, avec effet au 1er janvier 2001, de convertir le capital de 7.200.090.459 luF en euro et de le porter à 179.043.102. euR. en conséquence, le capital a été augmenté par incorporation de réserves libres à concurrence de 557.522 euR. Au 31 décembre 2001, le capital souscrit s’élève à 179.043.102 euR et est constitué de 1.420.977 actions nominatives d’une valeur nominale de 126 euR chacune.

le 13 novembre 2002, l’assemblée générale extraordinaire des actionnaires a décidé d’augmenter les fonds propres de 502.815.976 euR, dans un premier temps par l’augmentation du capital de 252.656.208 euR par apport en nature avec création de 2.005.208 actions nouvelles et par la suite par l’incorporation d’une partie de la prime d’émission constituée soit 247.343.670 euR dans le capital avec création de 1.963.045 actions nouvelles.

l’assemblée générale extraordinaire du 6 octobre 2004 a approuvé l’augmentation de capital par émission de 2.507.019 nouvelles actions assorties d’une prime d’émission et du versement d’une soulte en rémunération de l’apport par Sogeparticipations S.A. à la Banque d’une part représentative de l’intégralité du capital de SG Structured Finance ireland ltd. l’augmentation de capital en résultant a été de 315.884.394 euR, la prime d’émission de 184.115.606 euR et la soulte de 100.000 euR.

l’affectation de la prime d’émission au capital à hauteur de 184.115.358 euR a également été décidée lors de cette assemblée générale.

Ainsi, aux 31 décembre 2008 et 2007, le capital souscrit s’élève à 1.179.042.732 euR et est constitué de 9.357.482 actions nominatives d’une valeur nominale de 126 euR chacune.

b) Primes d’émission

le solde des primes d’émission s’élève à 2.816.416 euR aux 31 décembre 2008 et 2007.

68

ÉtAtS FinAncieRS

note 21 - réserVes consoLidées

Aux 31 décembre 2008 et 2007, le compte de réserves consolidées se détaille comme suit :

Réserves consolidées (en EUR) 2008 2007

Réserve légale 58.293.093 46.606.783

Réserve spéciale pour réduction de l’impôt sur la fortune (note 32)

151.572.431

128.015.925

Réserves liées à la consolidation 32.247.041 129.827.509

242.112.565 304.450.217

conformément aux dispositions légales au luxembourg, 5% du bénéfice net de l’exercice de la Banque doit être affecté à une réserve légale. cette affectation cesse d’être obligatoire lorsque la réserve atteint 10% du capital souscrit et libéré.

la réserve légale n’est pas disponible pour la distribution de dividendes.

note 22 - actifs et Passifs LibeLLés en deVises

Au 31 décembre 2008, la contre-valeur en euro des actifs et passifs libellés en devises autres que l’euro s’élève respectivement à 11.445.042.866 euR (2007 – 10.323.124.144 euR) et 15.617.279.093 euR (2007 – 14.434.737.289 euR).

note 23 - Passifs éVentueLs

Aux 31 décembre 2008 et 2007, les passifs éventuels se répartissent comme suit :

Passifs éventuels (en EUR) 2008 2007

Garanties et autres substituts directs de crédit

161.267.867

105.144.236

Acceptations 1.059.477 1.190.175

crédits documentaires 94.684.902 100.117.435

contre-garanties 527.386.318 483.041.887

784.398.564 689.493.733

69


note 24 - engagements

Aux 31 décembre 2008 et 2007, le Groupe était engagé dans les types d’opérations suivants :

Engagements (en EUR) 2008 2007

Facilités d’émission de titres de créances 82.864.753 100.256.609

Achats à terme d’actifs 10.120.546 35.968.901

Ventes à terme d’actifs 10.145.546 35.968.901

crédits confirmés non utilisés 474.050.905 904.756.853

Montants à libérer sur parts dans des entreprises liées

62.476.710 63.898.530

Règlement d’opérations au comptant 1.098.553.393 2.403.996.453

1.738.211.853 3.544.846.247

31-déc-2008 (en EUR) À moins de trois mois De trois mois à un an D’un an à cinq ans À plus de cinq ans Total valeur notionnelle Total juste valeur

Instruments sur taux d'intérêtcontrats de taux d’intérêtoptions

627.961.577627.961.577

-

2.100.941.5302.100.941.530

-

5.101.500.9165.076.929.754

24.571.162

2.952.892.8762.950.018.692

2.874.184

10.783.296.89910.755.851.553

27.445.346

52.610.89852.453.945

156.953

Instruments sur devisescontrats à termecontrats d’échangeoptionsAutres

18.691.588.85216.641.125.965

-728.810.288

1.321.652.599

3.045.825.4122.566.007.734

-478.776.843

1.040.835

210.159.168163.163.097

-46.996.071

-

118.639.913--

118.639.913-

22.066.213.34519.370.296.796

-1.373.223.1151.322.693.434

482.540.214435.719.379

-46.820.835

-

Instruments sur titres de propriétéoptions sur actionsoptions sur autres cours

1.307.947.028631.696.764676.250.264

796.496.930739.609.38256.887.548

198.743.212132.268.328

66.474.884

598.955.684598.955.684

-

2.902.142.8542.102.530.158

799.612.696

55.238.68547.089.302

8.149.383

Autres - - 25.000.000 - 25.000.000 -

20.627.497.457 5.943.263.872 5.535.403.296 3.670.488.473 35.776.653.098 590.389.797



627.961.577627.961.577

-

2.100.941.5302.100.941.530

-

4.904.595.6444.881.237.482

23.358.162

3.148.585.1473.145.710.964

2.874.183

10.782.083.89810.755.851.553

26.232.345

621.205.441621.048.488

156.953


18.882.371.11316.820.807.995

-728.810.298

1.332.752.820

3.044.438.5652.565.661.722

-478.776.843

-

202.412.147159.008.804

-43.403.343

-

118.639.912--

118.639.912-

22.247.861.73719.545.478.521

-1.369.630.3961.332.752.820

634.155.393564.141.502

-70.013.891

-


1.462.864.031786.613.767676.250.264

796.492.179739.604.63156.887.548

160.856.41394.381.52966.474.884

596.955.763596.955.763

-

3.017.168.3862.217.555.690

799.612.696

102.592.53094.443.147

8.149.383

Autres - - 25.000.000 - 25.000.000 -

20.973.196.721 5.941.872.274 5.292.864.204 3.864.180.822 36.072.114.021 1.357.953.364

70

ÉtAtS FinAncieRS

note 25 - inStRuMentS FinAncieRS dÉRiVÉS HoRS PoRteFeuille de nÉGociAtion

Au 31 décembre 2008, le Groupe se trouvait engagé dans des couvertures à terme liées aux taux de change, d’intérêt ou à d’autres instruments financiers dérivés qui sont résumées ci-après.

Au 31 décembre 2008, les opérations de couverture sur actifs financiers(*) conclues de gré à gré se décomposaient comme suit :

(*) Les passifs financiers correspondent aux notionnels des devises à livrer dans le cadre d’instruments sur devises ou bien encore aux notionnels servant de base au calcul des intérêts à payer dans le cadre d’instruments sur taux d’intérêt.

Au 31 décembre 2008, les opérations de couverture sur passifs financiers(*) conclues de gré à gré se décomposaient comme suit :

des opérations sur futures de taux d’intérêt ont été conclues sur marchés organisés pour un montant notionnel de 550 millions euR, dont 100 millions euR viennent à échéance à moins de 3 mois, 400 millions euR entre 3 mois et 1 an et 50 millions euR entre 1 an et 5 ans.

(*) Les actifs financiers correspondent aux notionnels des devises à recevoir dans le cadre d’instruments sur devises ou bien encore aux notionnels servant de base au calcul des intérêts à recevoir dans le cadre d’instruments sur taux d’intérêt.



627.961.577627.961.577

-

2.100.941.5302.100.941.530

-

5.101.500.9165.076.929.754

24.571.162

2.952.892.8762.950.018.692

2.874.184

10.783.296.89910.755.851.553

27.445.346

52.610.89852.453.945

156.953


18.691.588.85216.641.125.965

-728.810.288

1.321.652.599

3.045.825.4122.566.007.734

-478.776.843

1.040.835

210.159.168163.163.097

-46.996.071

-

118.639.913--

118.639.913-

22.066.213.34519.370.296.796

-1.373.223.1151.322.693.434

482.540.214435.719.379

-46.820.835

-


1.307.947.028631.696.764676.250.264

796.496.930739.609.38256.887.548

198.743.212132.268.32866.474.884

598.955.684598.955.684

-

2.902.142.8542.102.530.158

799.612.696

55.238.68547.089.3028.149.383

Autres - - 25.000.000 - 25.000.000 -

20.627.497.457 5.943.263.872 5.535.403.296 3.670.488.473 35.776.653.098 590.389.797



627.961.577627.961.577

-

2.100.941.5302.100.941.530

-

4.904.595.6444.881.237.482

23.358.162

3.148.585.1473.145.710.964

2.874.183

10.782.083.89810.755.851.553

26.232.345

621.205.441621.048.488

156.953


18.882.371.11316.820.807.995

-728.810.298

1.332.752.820

3.044.438.5652.565.661.722

-478.776.843

-

202.412.147159.008.804

-43.403.343

-

118.639.912--

118.639.912-

22.247.861.73719.545.478.521

-1.369.630.3961.332.752.820

634.155.393564.141.502

-70.013.891

-


1.462.864.031786.613.767676.250.264

796.492.179739.604.63156.887.548

160.856.41394.381.52966.474.884

596.955.763596.955.763

-

3.017.168.3862.217.555.690

799.612.696

102.592.53094.443.1478.149.383

Autres - - 25.000.000 - 25.000.000 -

20.973.196.721 5.941.872.274 5.292.864.204 3.864.180.822 36.072.114.021 1.357.953.364

71


Aux 31 décembre 2008 et 2007, les opérations de change à terme et les contrats d’options de change conclus par la Banque résultent essentiellement d’opérations de couverture conclues avec des contreparties bancaires. toutes les transactions initiées par la clientèle sont systématiquement retournées sur le marché.

72

ÉtAtS FinAncieRS


Instruments sur taux d’intérêtcontrats de taux d’intérêtoptions

577.647.922556.312.55221.335.370

1.585.525.4301.504.009.229

81.516.201

4.655.680.3874.655.680.387

-

2.346.985.2322.346.985.232

-

9.165.838.9719.062.987.400

102.851.571

210.301.340210.266.161

35.179


18.648.844.02517.039.006.978

107.458.732437.289.075

1.065.089.240

9.476.924.3297.440.380.6801.261.187.890

775.355.759-

1.644.516.008347.803.418

1.156.024.819140.687.771

-

938.764.546-

869.990.74168.773.805

-

30.709.048.90824.827.191.076

3.394.662.1821.422.106.4101.065.089.240

404.821.898341.793.556

7.074.77155.953.571

-


261.299.327148.298.198113.001.129

2.335.270.6152.086.137.201

249.133.414

131.102.917121.592.694

9.510.223

---

2.727.672.8602.356.028.094

371.644.766

54.451.4342.883.662

51.567.772

Autres 2.500.000.000 30.000.000 25.000.000 - 2.555.000.000 15.672.486

21.987.791.274 13.427.720.374 6.456.299.312 3.285.749.778 45.157.560.739 685.247.158



1.156.312.552556.312.552600.000.000

1.615.525.4311.504.009.229

111.516.202

4.675.802.7564.655.680.386

20.122.370

2.346.985.2322.346.985.232

-

9.794.625.9719.062.987.399

731.638.572

247.926.458247.910.634

15.824


18.725.615.15517.115.323.805

110.646.940433.564.982

1.066.079.428

9.509.881.8937.445.370.9881.277.280.076

787.230.829-

1.652.324.366349.034.423

1.161.141.822142.148.121

-

940.496.764-

872.402.26268.094.502

-

30.828.318.17824.909.729.216

3.421.471.1001.431.038.4341.066.079.428

456.846.571380.816.869

27.144.77048.884.932

-


261.299.329148.298.198113.001.131

2.511.459.7402.262.326.326

249.133.414

131.102.917121.592.694

9.510.223

---

2.903.861.9862.532.217.218

371.644.768

2.883.662-

2.883.662

Autres 600.000.000 630.000.000 25.000.000 - 1.255.000.000 35.822.356

20.743.227.036 14.266.867.064 6.484.230.039 3.287.481.996 44.781.806.135 743.479.047

note 25 - inStRuMentS FinAncieRS dÉRiVÉS HoRS PoRteFeuille de nÉGociAtion (suite)

Au 31 décembre 2007, le Groupe se trouve engagé dans des couvertures à terme liées aux taux de change d’intérêt ou à d’autres instruments financiers dérivés qui sont résumées ci-après.

les opérations de couverture sur actifs financiers(*) conclues de gré à gré se décomposent comme suit :

(*) Les passifs financiers correspondent aux notionnels des devises à livrer dans le cadre d’instruments sur devises ou bien encore aux notionnels servant de base au calcul des intérêts à payer dans le cadre d’instruments sur taux d’intérêt.

les opérations de couverture sur passifs financier(*) conclues de gré à gré se décomposent comme suit :

des opérations sur futures de taux d’intérêt ont été conclues sur marchés organisés pour un montant notionnel de 600 millions euR, dont 200 millions viennent à échéance à moins de 3 mois, 300 millions viennent à échéance de 3 mois à 1 an et 100 millions viennent à échéance en 2009.

(*) Les actifs financiers correspondent aux notionnels des devises à recevoir dans le cadre d’instruments sur devises ou bien encore aux notionnels servant de base au calcul des intérêts à recevoir dans le cadre d’instruments sur taux d’intérêt.

73




577.647.922556.312.55221.335.370

1.585.525.4301.504.009.229

81.516.201

4.655.680.3874.655.680.387

-

2.346.985.2322.346.985.232

-

9.165.838.9719.062.987.400

102.851.571

210.301.340210.266.161

35.179


18.648.844.02517.039.006.978

107.458.732437.289.075

1.065.089.240

9.476.924.3297.440.380.6801.261.187.890

775.355.759-

1.644.516.008347.803.418

1.156.024.819140.687.771

-

938.764.546-

869.990.74168.773.805

-

30.709.048.90824.827.191.0763.394.662.1821.422.106.4101.065.089.240

404.821.898341.793.556

7.074.77155.953.571

-


261.299.327148.298.198113.001.129

2.335.270.6152.086.137.201

249.133.414

131.102.917121.592.694

9.510.223

---

2.727.672.8602.356.028.094

371.644.766

54.451.4342.883.662

51.567.772

Autres 2.500.000.000 30.000.000 25.000.000 - 2.555.000.000 15.672.486

21.987.791.274 13.427.720.374 6.456.299.312 3.285.749.778 45.157.560.739 685.247.158



1.156.312.552556.312.552600.000.000

1.615.525.4311.504.009.229

111.516.202

4.675.802.7564.655.680.386

20.122.370

2.346.985.2322.346.985.232

-

9.794.625.9719.062.987.399

731.638.572

247.926.458247.910.634

15.824


18.725.615.15517.115.323.805

110.646.940433.564.982

1.066.079.428

9.509.881.8937.445.370.9881.277.280.076

787.230.829-

1.652.324.366349.034.423

1.161.141.822142.148.121

-

940.496.764-

872.402.26268.094.502

-

30.828.318.17824.909.729.2163.421.471.1001.431.038.4341.066.079.428

456.846.571380.816.86927.144.77048.884.932

-


261.299.329148.298.198113.001.131

2.511.459.7402.262.326.326

249.133.414

131.102.917121.592.694

9.510.223

---

2.903.861.9862.532.217.218

371.644.768

2.883.662-

2.883.662

Autres 600.000.000 630.000.000 25.000.000 - 1.255.000.000 35.822.356

20.743.227.036 14.266.867.064 6.484.230.039 3.287.481.996 44.781.806.135 743.479.047

ANALYSE DES INSTRUMENTS FINANCIERS DÉRIVÉS DU PORTEFEUILLE DE NÉGOCIATION AU 31 DÉCEMBRE 2008 (EN EUR)

GRÉ À GRÉ À moins de trois mois De trois mois à un an D’un an à cinq ans Plus de cinq ans Total

Actifs financiers Valeur notionnelle Juste valeur Valeur notionnelle Juste valeur Valeur notionnelle Juste valeur Valeur notionnelle Juste valeur Valeur notionnelle Juste valeur

instruments sur taux d’intérêt 7.502.781.850 15.506.416 4.833.894.454 114.196.896 6.195.057.566 57.009.844 2.908.556.607 11.158.691 21.440.290.477 197.871.847

instruments sur devises - - 667.614.107 5.049.340 516.208.541 5.467.222 892.898.120 - 2.076.720.768 10.516.562

instruments sur titres de propriété 190.809.000 18.231.000 132.000.000 - - - - - 322.809.000 18.231.000

7.693.590.850 33.737.416 5.633.508.561 119.246.236 6.711.266.107 62.477.066 3.801.454.727 11.158.691 23.839.820.245 226.619.409


Passifs financiers Valeur notionnelle Juste valeur Valeur notionnelle Juste valeur Valeur notionnelle Juste valeur Valeur notionnelle Juste valeur Valeur notionnelle Juste valeur


instruments sur devises - - 693.356.643 34.535.710 527.672.148 20.119.540 892.416.694 55.993 2.113.445.485 54.711.243


7.848.507.850 58.087.337 5.659.251.097 69.225.982 6.722.729.714 69.729.692 3.800.973.301 20.927.919 24.031.461.962 217.970.930

74

ÉtAtS FinAncieRS

note 26 - inStRuMentS FinAncieRS dÉRiVÉS du PoRteFeuille de nÉGociAtion

Aux 31 décembre 2008 et 2007, le Groupe se trouve engagé dans des opérations à terme liées aux taux d’intérêt appartenant au portefeuille de négociation qui sont résumées ci-après.

les opérations de trading sur actifs financiers et sur passifs financiers sont conclues de gré à gré.

Au 31 décembre 2007, le Groupe se trouvait engagé dans des opérations à terme liées aux taux d’intérêt appartenant au portefeuille de négociation qui sont résumées ci-après.

les opérations de trading sur actifs financiers et sur passifs financiers sont conclues de gré à gré.





8.329.925.745 27.803.503 6.192.093.833 31.046.169 9.622.381.093 59.203.828 3.581.290.787 10.678.495 27.725.691.458 128.731.995




8.329.925.745 30.351.880 6.192.093.833 20.526.306 9.622.381.093 57.906.314 3.581.290.787 29.983.402 27.725.691.458 138.767.902

Au 31 décembre 2008, les opérations liées aux taux d’intérêt incluent un large portefeuille de swaps de taux d’intérêt conclues par le Groupe dans le cadre d’une politique de gestion dynamique de la position de transformation ou dans le cadre de son activité de négociation sur des maturités courtes et classi-fiées dans le portefeuille d’activité de marché pour un montant total de 21.532.688.757 euR (2007 –





instruments sur devises - - 667.614.107 5.049.340 516.208.541 5.467.222 892.898.120 - 2.076.720.768 10.516.562


7.693.590.850 33.737.416 5.633.508.561 119.246.236 6.711.266.107 62.477.066 3.801.454.727 11.158.691 23.839.820.245 226.619.409




instruments sur devises - - 693.356.643 34.535.710 527.672.148 20.119.540 892.416.694 55.993 2.113.445.485 54.711.243


7.848.507.850 58.087.337 5.659.251.097 69.225.982 6.722.729.714 69.729.692 3.800.973.301 20.927.919 24.031.461.962 217.970.930

75






8.329.925.745 27.803.503 6.192.093.833 31.046.169 9.622.381.093 59.203.828 3.581.290.787 10.678.495 27.725.691.458 128.731.995




8.329.925.745 30.351.880 6.192.093.833 20.526.306 9.622.381.093 57.906.314 3.581.290.787 29.983.402 27.725.691.458 138.767.902

27.591.382.101 euR). ce portefeuille de swaps de taux comprend notamment des transactions d’achat et de vente de swaps de taux portant sur des périodes et/ou des devises homogènes. l’évaluation aux taux d’intérêt de marché en vigueur à la clôture de l’année donne une moins-value non réalisée de 8.004.136 euR (2007 – 3.082.230 euR) qui est enregistrée dans le compte « Autres provisions » (note 16).

76

ÉtAtS FinAncieRS

note 27 - RiSque de cRÉdit SuR inStRuMentS dÉRiVÉS HoRS MARcHÉ BouRSieR

Aux 31 décembre 2008 et 2007, le risque de crédit associés aux instruments dérivés du Groupe, hors marché boursier, se présente comme suit :

Pour les tableaux suivants, les intitulés sont définis comme suit :

les montants notionnels correspondent aux montants enregistrés pour chaque contrat, conclu ■

avec un tiers.

les coûts de remplacement sont déterminés en fonction d’une méthode qui repose sur l’hypothèse ■

que le marché étant suffisamment liquide, il est possible de trouver à tout moment sur le marché un produit identique à celui que l’on cherche à évaluer. cela permettrait alors de « retourner » l’opération, c’est-à-dire de conclure une opération symétrique. les différences des flux générés par les deux contrats, le réel et le fictif, sont actualisées au taux du marché. Sont renseignés dans le tableau les seuls coûts de remplacement courants des contrats à valeur positive. on entend par contrats à valeur positive les contrats qui, sur base d’une évaluation à des cours de marché courants, dégagent un coût de remplacement.

les coûts de remplacement potentiels futurs résultent de la multiplication du montant notionnel ■

par un facteur de conversion qui varie à la fois en fonction de la nature des contrats et de leur échéance. les facteurs de conversion utilisés ont été définis par la commission de Surveillance du Secteur Financier.

l’exposition nette au risque est la somme des coûts de remplacement actuels et potentiels futurs. ■

Aucune garantie n’a été déduite dans la mesure où la Banque ne dispose pas sur ces contrats de garantie spécifique de tiers même si elle est souvent protégée par des conventions-cadres.

les tableaux suivants ne prennent pas en compte les opérations avec une pondération attribuée à la contrepartie ou au garant de 0%.

31-déc-2008 (en EUR)Montants

notionnelsCoûts de

remplacement

Coûts de remplacement

potentiels futurs

Exposition nette au risque

Contrats sur taux d’intérêt – banques < 1 an Zone euro

Grande-Bretagne États-unis Autres

8.703.902.1135.455.293.650

93.670.0344.133.769

105.592.90823.580.422

2.10689.398

----

105.592.90823.580.422

2.10689.398

14.256.999.566 129.264.834 - 129.264.834

1-5 ans Zone euro Grande-Bretagne États-unis Autres

4.969.640.4533.966.183.674

152.754.3205.128.205

38.652.35826.696.7755.609.085

-

24.848.20219.830.918

763.77225.641

63.500.56046.527.6936.372.857

25.641

9.093.706.652 70.958.218 45.468.533 116.426.751

> 5 ans Zone euro États-unis Grande-Bretagne

3.773.781.9074.131.638

409.921.551

21.663.413-

4.456.089

56.606.72861.975

6.148.823

78.270.14161.975

10.604.912

4.187.835.096 26.119.502 62.817.526 88.937.028

27.538.541.314 226.342.554 108.286.059 334.628.613

Contrats sur taux de change – banques < 1 an Zone euro

Suisse Grande-Bretagne États-unis Autres

4.626.206.7603.759.850.4427.528.727.752

441.881.3341.074.854.910

75.227.697201.214.50696.184.23014.089.82811.398.839

46.262.06837.598.50575.287.2784.418.813

10.748.549

121.489.765238.813.011171.471.50818.508.64122.147.388

17.431.521.198 398.115.100 174.315.213 572.430.313

1-5 ans Zone euro Grande-Bretagne Suisse

323.805.122273.810.131

1.840.000

15.262.71317.227

-

16.190.25613.690.507

92.000

31.452.96913.707.734

92.000

599.455.253 15.279.940 29.972.763 45.252.703

> 5 ans Zone euro 100.481.426 15.538.694 7.536.107 23.074.801

18.131.457.877 428.933.734 211.824.083 640.757.817

77


78

ÉtAtS FinAncieRS


notionnelsCoûts de

remplacement


potentiels futurs


Contrats sur taux d’intérêt – clients

< 1 an Zone euro 808.579.845 9.747.754 - 9.747.754

1-5 ans Zone euro 2.032.588.393 14.087.590 10.162.942 24.250.532

> 5 ans Zone euro 1.014.515.661 364.886 15.217.735 15.582.621

3.855.683.899 24.200.230 25.380.677 49.580.907

Contrats sur taux de change – clients < 1 an Zone euro

Japon Grande-Bretagne Suisse Autres

1.482.214.99014.079

77.820.337505.439

884.755.701

23.765.13086.771

4.755.832-

7.836.155

14.822.150141

778.2035.054

8.847.557

38.587.28086.912

5.534.0355.054

16.683.712

2.445.310.546 36.443.888 24.453.105 60.896.993

1-5 ans Zone euro 2.042.469 194.095 102.123 296.218

2.447.353.015 36.637.983 24.555.228 61.193.211

79



notionnelsCoûts de

remplacement


potentiels futurs


Contrats sur taux d’intérêt – banques < 1 an Zone euro


6.443.280.64528.530.670

8.319.343.618706.593.42550.000.000

29.674.150211.806

55.903.0504.197.193

-

-----

29.674.150211.806

55.903.0504.197.193

-

15.547.748.358 89.986.199 - 89.986.199

1-5 ans Zone euro Grande-Bretagne États-unis Autres Suisse

5.302.904.9425.676.678.908

212.930.6955.256.5182.247.948

57.679.374144.774.089

5.011.799--

26.514.52528.383.3951.064.653

26.28311.240

84.193.899173.157.484

6.076.45226.28311.240

11.200.019.011 207.465.262 56.000.096 263.465.358

> 5 ans Zone euro Grande-Bretagne États-unis

3.516.575.184684.886.162

5.943.890

24.907.28512.603.141

-

52.748.62810.273.292

89.158

77.655.91322.876.433

89.158

4.207.405.236 37.510.426 63.111.078 100.621.504

30.955.172.605 334.961.887 119.111.174 454.073.061

Contrats sur taux de change – banques < 1 an Zone euro


5.198.729.0505.598.671.2345.650.542.822

344.553.4631.680.016.314

54.349.626103.454.36094.748.2766.309.622

33.299.217

51.987.29155.986.71256.505.4283.445.535

16.800.163

106.336.917159.441.072151.253.704

9.755.15750.099.380

18.472.512.883 292.161.101 184.725.129 476.886.230

1-5 ans Zone euro Grande-Bretagne Suisse États-unis

450.126.704762.690.03742.630.38674.776.508

2.286.6973.486.111

930.340799.303

22.506.33538.134.5022.131.5193.738.825

24.793.03241.620.6133.061.8594.538.128

1.330.223.635 7.502.451 66.511.181 74.013.632

> 5 ans Zone euro 97.588.479 - 7.319.136 7.319.136

19.900.324.997 299.663.552 258.555.446 558.218.998


notionnelsCoûts de

remplacement


potentiels futurs


Contrats sur taux d’intérêt – clients < 1 an Zone euro

Suisse États-unis

533.000.000500.000.000

1.593.000

1.543.641--

---

1.543.641--

1.034.593.000 1.543.641 - 1.543.641

1-5 ans Zone euro Japon États-unis

2.860.882.13983.003.56864.631.133

2.077.7821.803.757

9.306

14.304.411415.018323.156

16.382.1932.218.775

332.462

3.008.516.840 3.890.845 15.042.585 18.933.430

> 5 ans Zone euro États-unis

822.886.47246.067.498

680.324-

12.343.298691.012

13.023.622691.012

868.953.970 680.324 13.034.310 13.714.634

4.912.063.810 6.114.810 28.076.895 34.191.705

Contrats sur taux de change – clients < 1 an Zone euro

Grande-Bretagne Autres Japon Suisse canada

3.227.123.74354.463.223

1.284.286.531479.53461.1371.823

5.921.455396.099

36.354.5401.321

--

32.271.237544.632

12.842.8664.795

61118

38.192.692940.731

49.197.4066.116

61118

4.566.415.991 42.673.415 45.664.159 88.337.574

1-5 ans Zone euro 84.998.701 - 4.249.935 4.249.935

4.651.414.692 42.673.415 49.914.094 92.587.509

80

ÉtAtS FinAncieRS

note 28 - oPÉRAtionS FiduciAiReS

Au 31 décembre 2008, les montants totaux des actifs et passifs provenant des opérations fiduciaires hors Groupe qui ne sont pas reprises dans les postes de hors-bilan correspondants s’élèvent chacun à 2.007.890.612 euR (2007 – 929.673.217 euR).

81


note 29 - SeRViceS de GeStion et de RePRÉSentAtion

Aux 31 décembre 2008 et 2007, les commissions perçues et versées sont essentiellement liées à l’activité de services de gestion et de représentation. le Groupe fournit à ses clients des services de gestion et de représentation dans les domaines suivants :

gestion de patrimoine ; ■

conseil en investissements ; ■

conservation et administration de valeurs mobilières ; ■

administration centrale pour le compte de fonds d’investissement ; ■

location de coffres ; ■

représentation fiduciaire ; ■

fonctions d’agent. ■

note 30 - AutReS PRoduitS d’eXPloitAtion

Aux 31 décembre 2008 et 2007, les autres produits d’exploitation sont constitués du produit de refacturation des impôts des sociétés intégrées fiscalement dans la Banque, du produit de refacturation des frais généraux, ainsi que de reprises de provisions.

note 31 - AutReS cHARGeS d’eXPloitAtion

Au 31 décembre 2008, les autres charges d’exploitation comprennent une dotation aux provisions en relation avec des litiges et au titre de l’A.G.d.l. (note 16), des charges liées à des erreurs opérationnelles et des créances irrécupérables non couvertes par des provisions, ainsi que les paiements effectués en 2008 auprès de l’A.G.d.l. pour 1.303.919 euR dans le cadre de l’indemnisation des déposants et investisseurs de banques luxembourgeoises placées en 2008 sous le statut de sursis de paiement.

Au 31 décembre 2007, le poste « Autres charges d’exploitation » comprenaient une provision pour risques et charges en relation notamment avec des litiges avec 3 clients (note 16), des charges liées à des erreurs opérationnelles et à des créances irrécouvrables non couvertes par des provisions.

note 32 – cHARGeS eXcePtionnelleS

Au 31 décembre 2008, les charges exceptionnelles sont constituées d’une indemnité versée à une autre entité luxembourgeoise du groupe Société Générale pour une perte enregistrée sur un actif géré en fiducie par la Banque.

note 33 - iMPôtS

la Banque est assujettie à tous les impôts auxquels les établissements de crédit luxembourgeois sont soumis. la Banque a été définitivement imposée par les autorités luxembourgeoises jusqu’en 2001.

les sociétés entrant dans le périmètre de consolidation sont soumises au régime fiscal en vigueur dans le pays de leur siège respectif (note 3).

82

ÉtAtS FinAncieRS

Au 31 décembre 2008, la charge d’impôt sur la fortune due au titre de l’exercice a été réduite d’un montant de 6.126.400 euR (2007 – 5.811.100 euR). Afin de bénéficier de cette réduction de charge fiscale pour l’exercice 2008, la Banque s’engage à créer et à maintenir pendant 5 ans à dater de la constitution une réserve spéciale pour réduction de l’impôt sur la fortune égale au quintuple de la charge d’impôt ainsi réduite. dans la mesure où cette réserve serait partiellement liquidée avant les 5 ans, la Banque verrait sa cote d’impôt sur la fortune augmenter pour l’exercice d’imposition en question à raison d’un cinquième du montant de la réserve utilisée.

en outre, en vertu de l’article 164 bis l.i.R., la Banque a obtenu de l’Administration des contributions l’agrément d’intégrer fiscalement certaines filiales de façon à faire masse de leurs résultats fiscaux respectifs avec celui de la Banque (régime dit d’intégration fiscale) : les charges relatives à l’impôt commercial communal et à l’impôt sur le Revenu des collectivités déterminées au niveau de l’ensemble intégré fiscalement sont réparties entre les différentes sociétés faisant partie du périmètre de l’intégration fiscale.

Aux 31 décembre 2008 et 2007, le Groupe a enregistré des impôts différés.

note 34 – honoraires d’audit

Au 31 décembre 2008, les honoraires liés à l’audit se répartissent de la manière suivante :

Honoraires d’audit 2008 2007

contrôle légal des comptes annuels et consolidés 1.595.000 1.313.000

Autres services liés à l’audit 159.000 78.350

1.754.000 1.391.350

note 35 - Parties Liées

Aux 31 décembre 2008 et 2007 les transactions réalisées avec des sociétés liées se reflètent comme suit dans les postes du bilan et du hors-bilan consolidés (exprimées en montant brut, hors provision forfaitaire) :

Bilan actif (en EUR) 2008 2007

Créances sur les établissements de crédit 13.960.355.022 12.887.519.611

à vue 965.405.634 1.149.993.323

Autres créances 12.994.949.388 11.737.526.288

Créances sur la clientèle 6.439.231.444 6.199.502.126

Valeurs mobilières à revenu fixe 979.353.728 1.503.923.217

Parts dans des entreprises liées 795.167.211 3.928.447

22.174.107.405 20.594.873.401

83


Bilan passif (en EUR) 2008 2007

Dettes envers des établissements de crédit 10.780.995.002 9.382.782.204

à vue 353.565.652 2.074.724.153à terme ou à préavis 10.427.429.350 7.308.058.051

Dettes envers la clientèle 1.030.697.884 2.008.872.862

Autres dettes :

à vue 71.160.472 56.830.739

à terme ou à préavis 959.537.412 1.952.042.123

Dettes représentées par un titre 20.901.846 -

Passifs subordonnés 96.936.027 94.173.566

11.929.530.759 11.485.828.632

Postes de hors bilan (en EUR) 2008 2007

Passifs éventuels 72.705.986 135.069.633

Engagements 705.432.098 1.711.175.905

Opérations liées aux taux de change 4.768.870.354 2.964.754.646

opérations de change à terme 3.123.128.824 1.789.304.946

cross currency interest rate swaps 462.467.763 458.267.936

options – otc 413.115.092 570.453.021

Autres 770.158.675 146.728.743

Opérations liées aux taux d’intérêt 13.401.436.079 13.519.673.959

interest rate swaps 13.399.998.988 12.919.673.959

options – otc 1.437.091 600.000.000

Opérations liées à d’autres cours du marché 735.037.366 2.681.571.790

Valeurs mobilières à revenu variable

options – otc 735.037.366 2.681.571.790

Opérations fiduciaires 388.071.020 308.563.876

20.071.552.903 21.320.809.809

84

ÉtAtS FinAncieRS

note 36 - PeRSonnel

Au cours de l’année 2008, le Groupe a employé en moyenne 2.131 personnes (2007 – 1.887). Aux 31 décembre 2008 et 2007, le personnel se répartit comme suit :

Catégorie 2008 2007

direction 36 35

cadres supérieurs 622 540

employés 1.473 1.331

2.131 1.906

Au 31 décembre 2008, la rémunération allouée aux membres de la direction s’élève à 11.852.359 euR (2007 – 9.790.932 euR).

Aux 31 décembre 2008 et 2007, il n’y a pas eu d’engagement de pension octroyé à des anciens membres de la direction.

Au 31 décembre 2008, des prêts immobiliers de 13.373.923 euR ont été octroyés à des membres des organes de direction (2007 – 0 euR).

note 37 - ActionnAiRe de RÉFÉRence de lA SociÉtÉ-MÈRe

Aux 31 décembre 2008 et 2007, les sociétés du Groupe, à l’exception de coparer Holding B.V. et Société Générale Fiduciaria S.r.l., sont incluses dans les comptes consolidés de Société Générale, dont le siège social est situé au numéro 29 boulevard Haussmann, 75009 Paris et qui constitue l’ensemble le plus grand d’entreprises dont le Groupe fait partie en tant qu’entreprise filiale.

Aux 31 décembre 2008 et 2007, la Banque est incluse dans les comptes consolidés de Sogeparticipations, dont le siège social est situé au numéro 29 boulevard Haussmann, 75009 Paris. Aux 31 décembre 2008 et 2007, le groupe Sogeparticipations constitue l’ensemble le plus petit d’entreprises dont la Banque fait elle-même partie et qui est inclus dans l’ensemble le plus grand mentionné ci-dessus.

les comptes consolidés susmentionnés sont disponibles aux sièges sociaux des sociétés indi-quées ci-dessus.

note 38 - SociÉtÉS non conSolidÉeS

en conformité avec l’article 83 de la loi modifiée du 17 juin 1992 relative aux comptes annuels et consolidés des établissements de crédit de droit luxembourgeois, certaines sociétés n’ont pas été intégrées dans le périmètre de consolidation en raison de leur importance négligeable au regard du principe de l’image fidèle des comptes consolidés.

85


« Nous proposons aux clients investisseurs une large gamme de services couvrant l’ensemble des besoins, sur tous les grands marchés internationaux et sur toutes les classes d’actifs. »

Abdillah Msahazi, fiscaliste OPC

05 VERSiON aBRÉGÉE DES COmPTES SOCiaUX


88

VeRSion ABRÉGÉe deS coMPteS SociAuX

Au conseil d’Administration de Société Générale Bank & trust S.A. luxembourg

RAPPoRt SuR leS coMPteS AnnuelS

conformément au mandat donné par le conseil d’Administration du 19 mars 2008, nous avons effectué l’audit des comptes annuels ci-joints de Société Générale Bank & trust S.A., comprenant le bilan au 31 décembre 2008 ainsi que le compte de profits et pertes pour l’exercice clos à cette date, et l’annexe contenant un résumé des principales méthodes comptables et d’autres notes explicatives.

Responsabilité du Conseil d’Administration dans l’établissement et la présentation des comptes annuels

le conseil d’Administration est responsable de l’établissement et de la présentation sincère de ces comptes annuels, conformément aux obligations légales et réglementaires relatives à l’établissement et la présentation des comptes annuels en vigueur au luxembourg. cette responsabilité comprend : la conception, la mise en place et le suivi d’un contrôle interne relatif à l’établissement et la présentation sincère de comptes annuels ne comportant pas d’anomalies significatives, que celles-ci résultent de fraudes ou d’erreurs, le choix et l’application de méthodes comptables appropriées, ainsi que la détermination d’estimations comptables raisonnables au regard des circonstances.

Responsabilité du Réviseur d’Entreprises

notre responsabilité est d’exprimer une opinion sur ces comptes annuels sur la base de notre audit. nous avons effectué notre audit selon les normes internationales d’Audit telles qu’adoptées par l’institut des Réviseurs d’entreprises. ces normes requièrent de notre part de nous conformer aux règles d’éthique ainsi que de planifier et de réaliser l’audit pour obtenir une assurance raisonnable que les comptes annuels ne comportent pas d’anomalies significatives.

un audit implique la mise en œuvre de procédures en vue de recueillir des éléments probants concernant les montants et les informations fournis dans les comptes annuels. le choix des procédures relève du jugement du Réviseur d’entreprises, de même que l’évaluation du risque que les comptes annuels contiennent des anomalies significatives, que celles-ci résultent de fraudes ou d’erreurs. en procédant à ces évaluations du risque, le Réviseur d’entreprises prend en compte le contrôle interne en vigueur dans l’entité relatif à l’établissement et la présentation sincère des comptes annuels afin de définir des procédures d’audit appropriées en la circonstance, et non dans le but d’exprimer une opinion sur l’efficacité de celui-ci.

un audit comporte également l’appréciation du caractère approprié des méthodes comptables retenues et du caractère raisonnable des estimations comptables faites par le conseil d’Administration, de même que l’appréciation de la présentation d’ensemble des comptes annuels.

nous estimons que les éléments probants recueillis sont suffisants et appropriés pour fonder notre opinion.

Rapport du Réviseur d’Entreprises

89


Opinion

à notre avis, les comptes annuels donnent une image fidèle du patrimoine et de la situation financière de Société Générale Bank & trust S.A. au 31 décembre 2008, ainsi que des résultats pour l’exercice clos à cette date, conformément aux obligations légales et réglementaires relatives à l’établissement et à la présentation des comptes annuels en vigueur au luxembourg.

Rapport sur d’autres obligations légales ou réglementaires

le rapport de gestion, qui relève de la responsabilité du conseil d’Administration, est en concordance avec les comptes annuels.

eRnSt & YounG Société AnonymeRéviseur d’entreprises

Jean-Michel PACAUDLuxembourg, le 20 mars 2009

ACTIF 2008 2007

Caisse, avoirs auprès des banques centrales

et des offices des chèques postaux 1.510.018.162 247.411.237

Créances sur les établissements de crédit (Notes 3, 8, 32)

à vue

Autres créances

15.970.453.661

1.048.033.660

14.922.420.001

16.238.215.604

642.441.588

15.595.774.016

Créances sur la clientèle (Notes 3, 8, 32, 33) 12.801.642.936 11.905.890.725

Obligations et autres valeurs mobilières à revenu fixe

(Notes 4, 5, 9, 11, 32)

des émetteurs publics

d’autres émetteurs

4.607.558.356

2.889.717.557

1.717.840.799

5.355.132.054

2.935.080.024

2.420.052.030

Actions et autres valeurs mobilières à revenu variable (Note 5) 2.752.456.257 2.117.284.225

Participations (Notes 4, 5, 6) 71.751 55.010

Parts dans des entreprises liées (Notes 4, 5, 6, 32) 794.641.901 339.827.611

Actifs incorporels (Note 4) 1.930.655 3.228.782

Actifs corporels (Note 4) 12.344.887 11.118.026

Autres actifs (Note 7) 104.681.262 275.160.198


39.316.031.865 37.380.890.317

Bilan au 31 décembre 2008 (en EUR)

l’intégralité des comptes sociaux est disponible sur simple demande.

90


PASSIF 2008 2007

Dettes envers des établissements de crédit (Notes 10, 11, 32)

à vue


22.380.826.156

947.899.390

21.432.926.766

19.330.619.139

2.404.618.037

16.926.001.102

Dettes envers la clientèle (Notes 10, 32)

dépôts d’épargne

Autres dettes :

à vue


12.937.260.708

11.550.014

12.925.710.694

4.636.989.473

8.288.721.221

13.547.266.565

15.013.280

13.532.253.285

3.938.078.647

9.594.174.638

Dettes représentées par un titre (Notes 12, 32)

Autres

525.096.173

525.096.173

976.892.196

976.892.196

Autres passifs (Note 13) 149.080.785 355.396.663


Provisions

Provisions pour pensions et obligations similaires

Provisions pour impôts (note 31)

Autres provisions (note 14)

81.609.919

11.833.627

49.038.078

20.738.214

84.717.351

10.248.184

58.391.561

16.077.606

Passifs subordonnés (Notes 15, 32) 50.000.000 50.000.000

Postes spéciaux avec une quote-part de réserves (Note 16) 17.254.770 17.254.770

Fonds pour risques bancaires généraux (Note 17) 2.250.601 2.250.601

Capital souscrit (Note 18) 1.179.042.732 1.179.042.732

Primes d’émission (Note 18) 2.816.416 2.816.416

Réserves (Note 19) 209.865.524 174.622.708

Résultats reportés 550.294.075 435.092.290

Bénéfice de l’exercice 266.541.632 233.726.190

39.316.031.865 37.380.890.317


91


92


Hors-bilan au 31 décembre 2008(en EUR)

2008 2007

Passifs éventuels (Notes 21, 32) 763.344.379 679.028.759Dont :

[Acceptations et engagements par endos d’effets réescomptés]

[Cautionnements et actifs donnés en garantie]

[1.059.477]

[255.952.769]

[1.190.175]

[205.261.671]

Engagements (Notes 22, 32) 1.460.889.123 3.078.379.534

Opérations fiduciaires (Note 32) 2.284.503.231 2.309.900.782


93


94



Compte de profits et de pertes au 31 décembre 2008 (en EUR)

2008 2007

Intérêts et produits assimilés

Dont : [Sur valeurs mobilières à revenu fixe]

2.217.435.036

[392.186.265]

2.073.868.486

[248.004.489]

Intérêts et charges assimilées (Note 15) (1.743.243.258) (1.813.862.913)

Revenus de valeurs mobilières

Revenus d’actions, de parts et d’autres valeurs mobilières

à revenu variable

Revenus de participations

Revenus de parts dans des entreprises liées

70.873.663

43.508.204

56.250

27.309.209

48.078.521

45.070.416

–

3.008.105

Commissions perçues (Note 26) 212.230.467 218.080.723

Commissions versées (Note 26) (84.368.041) (83.419.349)

Résultat provenant d’opérations financières (183.388.552) 9.476.464

Autres produits d’exploitation (Note 27) 79.144.368 37.189.485

Frais généraux administratifs

Frais de personnel (note 33)

Dont :

[Salaires et traitements]

[Charges sociales]

Dont :

[Charges sociales couvrant les pensions]

(202.779.119)

(125.453.664)

[104.417.928]

[15.601.961]

[3.189.983]

(195.751.705)

(135.306.967)

[74.247.775]

[16.688.326]

[2.967.112]

Autres frais administratifs (note 29) (77.325.455) (60.444.738)

Corrections de valeur sur actifs incorporels et corporels (Note 4) (6.108.159) (5.734.272)

Autres charges d’exploitation (Note 28) (12.570.055) (2.503.236)

Corrections de valeur sur créances et provisions pour passifs éventuels

et pour engagements(43.705.230) (30.129.801)

95



2008 2007

Reprises de corrections de valeur sur créances et sur provisions pour

passifs éventuels et pour engagements641.293 1.080.477

Corrections de valeur sur valeurs mobilières ayant le caractère

d’immobilisations financières, sur participations et sur parts dans

des entreprises liées (490.000) (15.434)

Charges exceptionnelles (Note 30) (20.379.502) -

Impôts sur le résultat provenant d’activités ordinaires et exceptionnelles

(Note 31) (16.477.036) (22.597.085)

Autres impôts ne figurant pas sous les postes ci-dessus (274.243) (34.171)

Bénéfice de l’exercice 266.541.632 233.726.190

conception et impression

imprimerie Centrale S.a., Luxembourg

Ce document a été imprimé sur le papier

« AcondaVerd Silk ».

Produit en Espagne, ce papier est composé

de 60% de fibres vierges,

de 30% de fibres recyclées désencrées

et de 10% de rognure industrielle.

Au moins 30% des fibres utilisées

lors du processus de fabrication de ce papier

proviennent de forêts gérées selon les critères établis

par le Forest Stewardship Council. Le respect de ces normes

a été certifié par un organisme indépendant.

Le logo FSC identifie les forêts

qui ont été certifiées selon les règles

du Forest Stewardship Council.

Crédit photos :

Eric Charneux pour Eventattitude

SGBt luxembourg est co2 neutral

pour les transports,

la consommation de papier et d’énergie.

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Rapport Annuel 2008

Société Générale Bank & Trust11 avenue Emile ReuterL-2420 LuxembourgTél. +352 47 93 11-1Fax +352 22 88 59www.sgbt.lu

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Rapport Annuel 2008 - Amazon S3...e en location longue durée et gestion de flottes automobiles (Ald Automotive) un des leaders en financement des ventes et des biens d’équipement