73
1 OCCITANIE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76-2020-067 PUBLIÉ LE 3 JUIN 2020

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

  • Upload
    others

  • View
    1

  • Download
    0

Embed Size (px)

Citation preview

Page 1: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

1

OCCITANIE

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL

N°R76-2020-067

PUBLIÉ LE 3 JUIN 2020

Page 2: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

Sommaire

ARSR76-2020-03-11-008 - Arrêté ARS OC 2020-0562 agrément des terrains de stages des

internes en médecine Subd Montpellier 11032020 (2 pages) Page 3

ARS OCCITANIER76-2020-05-14-006 - Arrêté n°2020-1832 autorisation transfert pharmacie de la Gare

PONT SAINT ESPRIT (3 pages) Page 6

ARS OCCITANIE TOULOUSER76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n° 2020-018 portant

modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire de biologie médicale LES

BIOLOGISTES ASSOCIES (L.B.A.) à CONDOM (32) (3 pages) Page 10

R76-2020-05-07-014 - Arrêté portant modification de l'autorisation de fonctionnement du

laboratoire de biologie médicale CERBALLIANCE OCCITANIE à Toulouse (31) (3

pages) Page 14

R76-2020-05-07-012 - arrêté portant modification de l'autorisation de fonctionnement du

laboratoire de biologie médicale de l'Etablissement Français du Sang Occitanie à

TOULOUSE (31) (3 pages) Page 18

R76-2020-05-07-011 - Arrêté portant modification de l'autorisation de fonctionnement du

laboratoire de biologie médicale EUROFINS INTERLAB à Saint-Sulpice (81) (2 pages) Page 22

R76-2020-05-07-013 - Arrêté portant modification de l'autorisation de fonctionnement du

laboratoire de biologie médicale LABOSUD GARONNE à Quint-Fonsegrive (31) (3

pages) Page 25

DRACR76-2020-06-03-001 - 46 - FAYCELLES - Abri de Lagrave - Arrêté inscription

monument historique (4 pages) Page 29

DREAL OccitanieR76-2020-06-02-001 - Arrêté portant agrément d'un organisme foncier solidaire (2 pages) Page 34

Rectorat de l'académie de ToulouseR76-2020-05-07-009 - Arrêté fixant un objectif chiffré d'admission des bacheliers

professionnels dans les sections de techniciens supérieurs pour la campagne Parcoursup

2020 (9 pages) Page 37

R76-2020-05-13-010 - Arrêté fixant un objectif chiffré des capacités dans les filières post

bac pour la campagne Parcoursup 2020 (15 pages) Page 47

SGAR OccitanieR76-2020-05-27-001 - Arrêté portant subdélégation de signature du directeur régional aux

agents de la DREAL (10 pages) Page 63

2

Page 3: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

ARS

R76-2020-03-11-008

Arrêté ARS OC 2020-0562 agrément des terrains de stages des

internes en médecine Subd Montpellier 11032020

Arrêté ARS Occitanie 2020-0562 agrément des terrains de stages des internes en médecine Subd

Montpellier 11032020

ARS - R76-2020-03-11-008 - Arrêté ARS OC 2020-0562 agrément des terrains de stages des internes en médecine Subd Montpellier 11032020 3

Page 4: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

ARS - R76-2020-03-11-008 - Arrêté ARS OC 2020-0562 agrément des terrains de stages des internes en médecine Subd Montpellier 11032020 4

Page 5: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

ARS - R76-2020-03-11-008 - Arrêté ARS OC 2020-0562 agrément des terrains de stages des internes en médecine Subd Montpellier 11032020 5

Page 6: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

ARS OCCITANIE

R76-2020-05-14-006

Arrêté n°2020-1832 autorisation transfert pharmacie de la Gare

PONT SAINT ESPRIT

transfert, pharmacie de la gare, pont saint esprit, arrêté n° 2020-1832

ARS OCCITANIE - R76-2020-05-14-006 - Arrêté n°2020-1832 autorisation transfert pharmacie de la Gare PONT SAINT ESPRIT 6

Page 7: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

Agence Régionale de Santé Occitanie

26-28 Parc-Club du Millénaire Tous mobilisés pour la santé

1 025, rue Henri Becquerel - CS 30001 de 6 millions de personnes en Occitanie

34067 MONTPELLIER CEDEX 2 - Tél : 04 67 07 20 07 www.prs.occitanie-sante.fr

www.occitanie.ars.sante.fr

ARRETE N° ARS-2020-1832

Portant autorisation de transfert d’une officine de pharmacie à PONT SAINT ESPRIT (Gard).

Le Directeur Général de l’Agence Régionale de Santé de la Région Occitanie ;

Vu le Code de la santé publique et notamment ses articles L.5125-3 à L.5125-20 et R 5125-1 à R 5125-11 ; Vu l’Ordonnance n°2018-3 du 3 janvier 2018 relative à l’adaptation des conditions de création, transfert,

regroupement et cession des officines de pharmacie,

Vu le décret n° 2018-671 du 30 juillet 2018 pris en application de l’article L 5125-3,1° du Code de la santé publique définissant les conditions de transport pour l’accès à une officine en vue de caractériser un approvisionnement en médicaments compromis pour la population ; Vu le décret n° 2018-672 du 30 juillet 2018 relatif aux demandes d’autorisation de création, transfert et regroupement et aux conditions minimales d’installation des officines de pharmacie ; Vu l’arrêté ministériel du 30 juillet 2018 fixant la liste des pièces justificatives accompagnant toute demande de création, de transfert ou de regroupement d’officines de pharmacie ;

Vu le décret n° 2010-336 du 31 mars 2010 portant création des Agences Régionales de Santé ; Vu le décret du 24 octobre 2018 portant nomination de Monsieur RICORDEAU Pierre en qualité de Directeur

Général de l’Agence Régionale de Santé Occitanie à compter du 5 novembre 2018 ; Vu le décret du Conseil d’Etat n° 2016-1264 du 28 septembre 2016 portant fixation du nom et du chef-lieu de la

Région Occitanie ;

Vu la décision ARS Occitanie n°2020-0036 du 10 janvier 2020 portant délégation de signature du Directeur Général de l’Agence Régionale de Santé Occitanie ;

Vu la demande adressée le 10 février 2020 par Monsieur Valentin BLANES au nom de la SELARL « Pharmacie BLANES », tendant au transfert de l’officine dont il est titulaire dénommée « Pharmacie de la Gare » » et qu’il exploite à PONT SAINT ESPRIT (30130) depuis le 01/05/2019 sous la licence n°30#000217 au 99 Avenue Gaston Doumergue, vers un local situé 117 Avenue Gaston Doumergue dans la même commune ; Vu l’avis du Conseil Régional Occitanie du 2 avril 2020 ; Vu l’avis du représentant du Syndicat des Pharmaciens pour la région Occitanie du 6 avril 2020 ; Vu l’avis du représentant de l’Union des syndicats des pharmaciens d’officine pour la région Occitanie du 3 mai 2020 ;

CONSIDERANT que la commune de PONT SAINT ESPRIT compte une population municipale recensée de 10 336 habitants selon les données INSEE en vigueur au 1er janvier 2020 et quatre officines de pharmacie, dont la Pharmacie de Monsieur Valentin BLANES sise, Avenue Gaston Doumergue à 300 mètres environ de la « Pharmacie principale » et 600 mètres environ de la « Pharmacie du champ de Mars », la quatrième officine de la ville la Pharmacie « Gandi » située Rue Pierre Taillant ayant bénéficié en date du 30 septembre 2019 d’une autorisation de l’ARS Occitanie pour s’installer au Sud de la commune susvisée, ZAC Porte du Sud, 271 Avenue du Général de Gaulle ;

ARS OCCITANIE - R76-2020-05-14-006 - Arrêté n°2020-1832 autorisation transfert pharmacie de la Gare PONT SAINT ESPRIT 7

Page 8: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

Agence Régionale de Santé Occitanie

26-28 Parc-Club du Millénaire Tous mobilisés pour la santé

1 025, rue Henri Becquerel - CS 30001 de 6 millions de personnes en Occitanie

34067 MONTPELLIER CEDEX 2 - Tél : 04 67 07 20 07 www.prs.occitanie-sante.fr

www.occitanie.ars.sante.fr

CONSIDERANT que la « Pharmacie de la Gare » se trouve au Centre-Ville de PONT SAINT ESPRIT dans un quartier délimité de la manière suivante : au Nord par l’Avenue Kennedy D6 086, au Sud l’Avenue Gaston Doumergue D138, à l’Ouest l’Avenue de la Gare et la Rue du 11 Novembre, à l’Est, le Boulevard Gambetta ; CONSIDERANT que le transfert sollicité s’effectue à 20 mètres environ du local d’origine, sur la même avenue et le même trottoir, et partant dans le même quartier ; CONSIDERANT que la population du lieu d’implantation d’origine situé, 99 Avenue Gaston Doumergue, dans des locaux étroits difficilement accessibles pour les Personnes à Mobilité Réduite, et ne répondant pas à l’ensemble des nouvelles exigences de la profession de pharmacien, pourra, compte tenu de la faible distance séparant le nouveau local d’implantation de l’actuel, continuer à s’approvisionner auprès de la « Pharmacie de la Gare » à 20 mètres à pied, au n° 117 de l’Avenue Gaston Doumergue dans des locaux accessibles à tous et à proximité d’un parking ; CONSIDERANT que, dans ce contexte, le projet n’entraîne pas d’abandon de clientèle au sens de l’article L 5125-3 du Code de la santé publique ;

CONSIDERANT que le local d’implantation envisagé se trouve dans le même quartier, sur la même avenue, du même côté de cette dernière, au n°117 de l’Avenue Gaston Doumergue, à 20 mètres à pied du lieu d’origine, en un endroit qui bénéficiera d’une excellente visibilité, accessible à tous et notamment par les Personnes à Mobilité Réduite par le passage piéton adapté, et situé à côté du parking du centre commercial Intermarché ; CONSIDERANT que le nouvel emplacement de la Pharmacie de Monsieur Valentin BLANES permettra une desserte en médicaments optimale au regard des besoins de la population existante du lieu d’implantation choisi sur la commune de PONT SAINT ESPRIT ; CONSIDERANT que le transfert répond aux conditions posées par les articles L 5125-3, L 5125-3-2, L 5125-3-3

du code de la santé publique ; CONSIDERANT que le rapport d’enquête du pharmacien inspecteur de santé publique conclut que le nouveau local est conforme aux conditions d’installation d’une officine ;

CONSIDERANT que le local projeté en vue du transfert respecte en effet les conditions prévues aux articles R 5125-8 et R 5125-9 et est conforme au 2° de l’article L 5125-3-2 du code de la santé publique ; CONSIDERANT que le dossier de transfert, déclaré complet le 12 février 2020 sous le n° 2020-30-0018, instruit par les services de la Direction du Premier Recours de l’Agence Régionale de Santé Occitanie, répond aux exigences de la réglementation en vigueur.

A R R E T E ARTICLE 1er : Monsieur Valentin BLANES au nom de la SELARL « Pharmacie BLANES » dénommée « Pharmacie de la Gare » est autorisé à transférer l’officine de pharmacie sise à PONT SAINT ESPRIT (30130), 99 Avenue Gaston Doumergue, dans un nouveau local sis, 117 Avenue Gaston Doumergue dans la même commune. La licence ainsi octroyée est enregistrée sous le n°30#000572. ARTICLE 2 : La présente autorisation de transfert ne prendra effet qu’à l’issue d’un délai de trois mois à compter

de la notification de l’arrêté d’autorisation au pharmacien demandeur ;

ARTICLE 3 : L’officine faisant l’objet de la présente licence doit être effectivement ouverte au plus tard à l’issue

d’un délai de deux ans qui court à partir du jour de la notification du présent arrêté, sauf prolongation en cas de

force majeure ;

ARS OCCITANIE - R76-2020-05-14-006 - Arrêté n°2020-1832 autorisation transfert pharmacie de la Gare PONT SAINT ESPRIT 8

Page 9: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

Agence Régionale de Santé Occitanie

26-28 Parc-Club du Millénaire Tous mobilisés pour la santé

1 025, rue Henri Becquerel - CS 30001 de 6 millions de personnes en Occitanie

34067 MONTPELLIER CEDEX 2 - Tél : 04 67 07 20 07 www.prs.occitanie-sante.fr

www.occitanie.ars.sante.fr

ARTICLE 4 : Toute fermeture définitive de l’officine entraîne la caducité de la licence qui doit être remise au

Directeur général de l’Agence régionale de santé Occitanie, par son dernier titulaire ou ses héritiers.

: ARTICLE 5 : Le présent arrêté est notifié à l’auteur de la demande.

: ARTICLE 6 : Le présent arrêté peut faire l’objet, dans un délai de deux mois, d’un recours gracieux auprès du

Directeur général de l’Agence régionale de santé Occitanie, d’un recours hiérarchique auprès du Ministre des

Solidarités et de la Santé et/ou d’un recours contentieux devant le tribunal administratif compétent. Le Tribunal

Administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet

www.telerecours.fr. Le délai de recours prend effet à compter de la date de notification du présent arrêté pour l’intéressé et de la date de publication du présent arrêté pour les tiers. ARTICLE 7: Le présent arrêté sera publié au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de la région Occitanie.

Montpellier, le 14 mai 2020

Pour le Directeur Général de l’Agence Régionale de Santé Occitanie et par délégation, Le Directeur du Premier Recours

Pascal DURAND

ARS OCCITANIE - R76-2020-05-14-006 - Arrêté n°2020-1832 autorisation transfert pharmacie de la Gare PONT SAINT ESPRIT 9

Page 10: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

ARS OCCITANIE TOULOUSE

R76-2020-05-07-010

Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n° 2020-018 portant

modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire de

biologie médicale LES BIOLOGISTES ASSOCIES (L.B.A.) à

CONDOM (32)

ARS OCCITANIE TOULOUSE - R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n° 2020-018 portant modification de l'autorisation defonctionnement du laboratoire de biologie médicale LES BIOLOGISTES ASSOCIES (L.B.A.) à CONDOM (32) 10

Page 11: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

ARS OCCITANIE TOULOUSE - R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n° 2020-018 portant modification de l'autorisation defonctionnement du laboratoire de biologie médicale LES BIOLOGISTES ASSOCIES (L.B.A.) à CONDOM (32) 11

Page 12: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

ARS OCCITANIE TOULOUSE - R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n° 2020-018 portant modification de l'autorisation defonctionnement du laboratoire de biologie médicale LES BIOLOGISTES ASSOCIES (L.B.A.) à CONDOM (32) 12

Page 13: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

ARS OCCITANIE TOULOUSE - R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n° 2020-018 portant modification de l'autorisation defonctionnement du laboratoire de biologie médicale LES BIOLOGISTES ASSOCIES (L.B.A.) à CONDOM (32) 13

Page 14: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

ARS OCCITANIE TOULOUSE

R76-2020-05-07-014

Arrêté portant modification de l'autorisation de fonctionnement du

laboratoire de biologie médicale CERBALLIANCE OCCITANIE à

Toulouse (31)

ARS OCCITANIE TOULOUSE - R76-2020-05-07-014 - Arrêté portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire de biologie médicaleCERBALLIANCE OCCITANIE à Toulouse (31) 14

Page 15: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

ARS OCCITANIE TOULOUSE - R76-2020-05-07-014 - Arrêté portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire de biologie médicaleCERBALLIANCE OCCITANIE à Toulouse (31) 15

Page 16: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

ARS OCCITANIE TOULOUSE - R76-2020-05-07-014 - Arrêté portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire de biologie médicaleCERBALLIANCE OCCITANIE à Toulouse (31) 16

Page 17: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

ARS OCCITANIE TOULOUSE - R76-2020-05-07-014 - Arrêté portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire de biologie médicaleCERBALLIANCE OCCITANIE à Toulouse (31) 17

Page 18: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

ARS OCCITANIE TOULOUSE

R76-2020-05-07-012

arrêté portant modification de l'autorisation de fonctionnement du

laboratoire de biologie médicale de l'Etablissement Français du Sang

Occitanie à TOULOUSE (31)

ARS OCCITANIE TOULOUSE - R76-2020-05-07-012 - arrêté portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire de biologie médicale del'Etablissement Français du Sang Occitanie à TOULOUSE (31) 18

Page 19: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

ARS OCCITANIE TOULOUSE - R76-2020-05-07-012 - arrêté portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire de biologie médicale del'Etablissement Français du Sang Occitanie à TOULOUSE (31) 19

Page 20: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

ARS OCCITANIE TOULOUSE - R76-2020-05-07-012 - arrêté portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire de biologie médicale del'Etablissement Français du Sang Occitanie à TOULOUSE (31) 20

Page 21: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

ARS OCCITANIE TOULOUSE - R76-2020-05-07-012 - arrêté portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire de biologie médicale del'Etablissement Français du Sang Occitanie à TOULOUSE (31) 21

Page 22: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

ARS OCCITANIE TOULOUSE

R76-2020-05-07-011

Arrêté portant modification de l'autorisation de fonctionnement du

laboratoire de biologie médicale EUROFINS INTERLAB à

Saint-Sulpice (81)

ARS OCCITANIE TOULOUSE - R76-2020-05-07-011 - Arrêté portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire de biologie médicaleEUROFINS INTERLAB à Saint-Sulpice (81) 22

Page 23: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

ARS OCCITANIE TOULOUSE - R76-2020-05-07-011 - Arrêté portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire de biologie médicaleEUROFINS INTERLAB à Saint-Sulpice (81) 23

Page 24: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

ARS OCCITANIE TOULOUSE - R76-2020-05-07-011 - Arrêté portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire de biologie médicaleEUROFINS INTERLAB à Saint-Sulpice (81) 24

Page 25: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

ARS OCCITANIE TOULOUSE

R76-2020-05-07-013

Arrêté portant modification de l'autorisation de fonctionnement du

laboratoire de biologie médicale LABOSUD GARONNE à

Quint-Fonsegrive (31)

ARS OCCITANIE TOULOUSE - R76-2020-05-07-013 - Arrêté portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire de biologie médicaleLABOSUD GARONNE à Quint-Fonsegrive (31) 25

Page 26: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

ARS OCCITANIE TOULOUSE - R76-2020-05-07-013 - Arrêté portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire de biologie médicaleLABOSUD GARONNE à Quint-Fonsegrive (31) 26

Page 27: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

ARS OCCITANIE TOULOUSE - R76-2020-05-07-013 - Arrêté portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire de biologie médicaleLABOSUD GARONNE à Quint-Fonsegrive (31) 27

Page 28: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

ARS OCCITANIE TOULOUSE - R76-2020-05-07-013 - Arrêté portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire de biologie médicaleLABOSUD GARONNE à Quint-Fonsegrive (31) 28

Page 29: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

DRAC

R76-2020-06-03-001

46 - FAYCELLES - Abri de Lagrave - Arrêté inscription monument

historique

Arrêté portant inscription au titre des monuments historiques du site de l'abri de Lagrave sur la

commune de FAYCELLES (Lot)

DRAC - R76-2020-06-03-001 - 46 - FAYCELLES - Abri de Lagrave - Arrêté inscription monument historique 29

Page 30: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

DRAC - R76-2020-06-03-001 - 46 - FAYCELLES - Abri de Lagrave - Arrêté inscription monument historique 30

Page 31: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

DRAC - R76-2020-06-03-001 - 46 - FAYCELLES - Abri de Lagrave - Arrêté inscription monument historique 31

Page 32: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

DRAC - R76-2020-06-03-001 - 46 - FAYCELLES - Abri de Lagrave - Arrêté inscription monument historique 32

Page 33: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

DRAC - R76-2020-06-03-001 - 46 - FAYCELLES - Abri de Lagrave - Arrêté inscription monument historique 33

Page 34: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

DREAL Occitanie

R76-2020-06-02-001

Arrêté portant agrément d'un organisme foncier solidaire

Arrêté portant agrément en tant qu'Organisme Foncier Solidaire de la SCIC d'HLM Coopérative

d'Habitations

DREAL Occitanie - R76-2020-06-02-001 - Arrêté portant agrément d'un organisme foncier solidaire 34

Page 35: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

DREAL Occitanie - R76-2020-06-02-001 - Arrêté portant agrément d'un organisme foncier solidaire 35

Page 36: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

DREAL Occitanie - R76-2020-06-02-001 - Arrêté portant agrément d'un organisme foncier solidaire 36

Page 37: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

Rectorat de l'académie de Toulouse

R76-2020-05-07-009

Arrêté fixant un objectif chiffré d'admission des bacheliers

professionnels dans les sections de techniciens supérieurs pour la

campagne Parcoursup 2020

Arrêté fixant un objectif chiffré d'admission des bacheliers professionnels dans les sections de

techniciens supérieurs pour la campagne Parcoursup 2020

Rectorat de l'académie de Toulouse - R76-2020-05-07-009 - Arrêté fixant un objectif chiffré d'admission des bacheliers professionnels dans les sections detechniciens supérieurs pour la campagne Parcoursup 2020 37

Page 38: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

Rectorat de l'académie de Toulouse - R76-2020-05-07-009 - Arrêté fixant un objectif chiffré d'admission des bacheliers professionnels dans les sections detechniciens supérieurs pour la campagne Parcoursup 2020 38

Page 39: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

����������� ����������� ����������� ���������������������������������������������������� �������

���� �������������

� �

Académie Type établissement UAI Libellé établissement Commune DomaineType de

recrutement

Code

formation

accueil

Spécialité/mention

Capacité

informative

2020

Arrêté

rectoral

2020

Taux bac

pro

Nbre de

Bacs Pro

2020

�������� ���� ������ � ����������������� ��� ������������ ������� ��� ��������������� �!"����������#����$ % %� &�

�������� ���� ������ � ����������������� ��� ������������ ������� ��� ��������������������!� % % &�

�������� ���� �������' �����"��(����$$���)��$�������� ����*��������+�*#������������� ������� &,��� ���������������-�#����$����.#�������$�.�����/�����$� ��$� & �, �

�������� ���� ������01�����"��(����$$���)���"2�3����

)�4���.������$�� ���������.���$ ������� �& � ���������.���$���3������.���5��� &, %� 0

�������� ���� �����&�/ �����.��3��"�� 3��"�� ���������.���$ ������� ������������.���$��� �$�"��$�.���"��������.����������$�.��"��.����

6&*����$$����!!�$�7& % ,

�������� ���� �����&�/ �����.��3��"�� 3��"�� ���������.���$ ������� ��� ���������.���$��� �$�"��$����$.����������$��$�!����2$4��� & �& %

�������� ���� �����&�/ �����.��3��"�� 3��"�� ���������.���$ ������� , �����������.���$�������*!���$�!��4������8"��$�$(��!��4������

������� % % &�

�������� ���� �����&,� �����"�������$�����*$� ��!��� ���������.���$ ������� , & ���������.���$���'�������2$4�� % ,� &

�������� ���� �����&,� �����"�������$�����*$� ��!��� ������������ ������� �� ���������������3�$�#�!�$�� �!!�����8"�����$$�� �� % &%

�������� ���� �����&�9 �����.�� ������$� ��$�����$� ������������ ������� &0��& ������������������������"�������$�.�������������$������������ &� ,� &�

�������� ���� �& ���0� ����������������� ���:����� ���������.���$ ������� %�% ���������.���$�������2$���#� % % &

�������� ���� �& ���0� ����������������� ���:����� ���������.���$ ������� %�&���������.���$��� �$�"��$�.���"��������.����������$�.��"��.����

6&*����$$����!!�$�7& ,, �

�������� ���� �& ���0� ����������������� ���:����� ���������.���$ ������� %�����������.���$��� �$�"��$������������$��$�2��.��$$����

$.�������� % 0� &0

�������� ���� �& ���0� ����������������� ���:����� ���������.���$ ������� � �����������.���$���'���"����������!"������;���(���$�����!!�$�

����"��$����"��$� �$�"��$�.58�����#�0 %� �

�������� ���� �& ���0� ����������������� ���:����� ���������.���$ ������� %� ���������.���$���'���"����������!"������;���(���$�����!!�$�

����"��$����"��$������#�����8"�!����$�.�����"��.���$0 �� %

�������� ���� �& ��& < �����)��$�=#� 3���� ������������ ������� %�0 ��������������� �!"����������#����$ &� �� 0

�������� ���� �& ��& < �����)��$�=#� 3���� ������������ ������� %�, ��������������������$�.������3' &� �� &%

�������� ���� �& �� %� �����+�����3�$��� /�.�: ���������.���$ ������� %�� ���������.���$��� �$�"��$�.��"��.����$.������� % �� �

�������� ���� �& �� %� �����+�����3�$��� /�.�: ���������.���$ ������� %�� ���������.���$��� �$�"��$����/�������$�.������*!���+���!��4��� % ,� &

�������� ���� �& �� %� �����+�����3�$��� /�.�: ������������ ������� %�� ���������������-�#����$����.#�������$�.�����/�����$� ��$� % ,� &

�������� ���� �& �� %� �����+�����3�$��� /�.�: ������������ ������� %�� �����������������""����;��5���$�!�$�#����� �, %� &�

�������� ���� �& �� ,3 �����)��$�)����� ��$��+((�4�� ���������.���$ ������� %�& ���������.���$���'�������2$4�� % % &�

�������� ���� �& ���&> �����/��!�$.����#$� =���(��$2��.��/����#�������������� ������� %� ���������������3�$�#�!�$�� �!!�����8"�����$$�� &� ,� �

�������� ���� �& ���0������"��(����$$���.���!������.��

�������.���52�����+��$ ���������.���$ ������� &�,�� ���������.���$���������""�!�$�����/�������$���� & ,% 0

�������� ���� �& ���0������"��(����$$���.���!������.��

�������.���52�����+��$ ���������.���$ ������� %�� ���������.���$�������*!����$�����(���������2����� & ,0 �

�������� ���� ��&��&�+ �����.���3�������������3��2�� ����.�$����#$�$���������.���$ ������� %� � ���������.���$���'��.�������$�!��.������$������$ % % &�

�������� ���� ��&��&�+ �����.���3�������������3��2�� ����.�$����#$�$���������.���$ ������� %� � ���������.���$�����������"���� % % &�

�������� ���� ��&�� %1 ������������5+��#�$ 3���� ������������ ������� %��� ��������������� �!"����������#����$ % %0 &&

�������� ���� ��&�� %1 ������������5+��#�$ 3���� ������������ ������� %� � ���������������-�#����$����.#�������$�.�����/�����$� ��$� �, %� &�

&?�

Rectorat de l'académie de Toulouse - R76-2020-05-07-009 - Arrêté fixant un objectif chiffré d'admission des bacheliers professionnels dans les sections detechniciens supérieurs pour la campagne Parcoursup 2020 39

Page 40: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

����������� ����������� ����������� ���������������������������������������������������� �������

���� �������������

� �

Académie Type établissement UAI Libellé établissement Commune DomaineType de

recrutement

Code

formation

accueil

Spécialité/mention

Capacité

informative

2020

Arrêté

rectoral

2020

Taux bac

pro

Nbre de

Bacs Pro

2020

�������� ���� ��&�� �3 �����=$�$��+���� /���� ���������.���$ ������� %��� ���������.���$���������""�!�$�����/�������$���� &, ,& �

�������� ���� ��&�� �3 �����=$�$��+���� /���� ���������.���$ ������� %�� ���������.���$���'��.�������������$�.5�#�$�!�$� &, % 0

�������� ���� ��&��� � ����������#������ ��$�����.�$� ������������ ������� %��, ��������������� �!"����������#����$ & ,� 0

�������� ���� ��&��� � ����������#������ ��$�����.�$� ������������ ������� %��% ��������������������$�.������3' & ,� �

�������� ���� ��&��� � ����������#������ ��$�����.�$� ������������ ������� &&�% ���������������3�$�#�!�$�� �!!�����8"�����$$�� &� %� �

�������� ���� ��&����������"��(����$$���'������2�'��

-������� ���������$�����.�$� ������������ ������� , � ���������������'�$�!��������(�!���� &� ,& �

�������� ���� ��&����@ �����3����$�����2���� �������� ������������ ������� %�%0 ��������������������$�.������3' �, %� &,

�������� ���� ��&����@ �����3����$�����2���� �������� ������������ ������� %�%, ���������������-�#����$����.#�������$�.�����/�����$� ��$� ,� %� ,

�������� ���� ��&����@ �����3����$�����2���� �������� ������������ ������� &0��� �����������������""����;��5���$�!�$�#����� % ,� &

�������� ���� ��&��%�+ �����/��!�$.�-���� �������� ������������ ������� %�%� �����������������$4����$�������.����$�*�� % %� &�

�������� ���� ��&��%�+ �����/��!�$.�-���� �������� ������������ ������� &�,�� ��������������� �!!����$���$���$���;���(���$��������"��$ % �� �

�������� ���� ��&��%�+ �����/��!�$.�-���� �������� ������������ ������� %�%� ��������������� �!"����������#����$ �, %� &,

�������� ���� ��&��%%' ��������.���.�������� �������� ���������.���$ ������� %�,� ���������.���$���+�����$����2$4���.5$#�$��� � �� �

�������� ���� ��&��%%' ��������.���.�������� �������� ���������.���$ ������� %�,0 ���������.���$��� �$��A���$.������������#�����$�����!��4�� � % &�

�������� ���� ��&��%%' ��������.���.�������� �������� ���������.���$ ������� %�,� ���������.���$���'�������2$4�� %0 0% �

�������� ���� ��&��%%' ��������.���.�������� �������� ���������.���$ ������� %�,,���������.���$���3�$��$�$��.�������*!������"��$�+�����*!���.��

"��.���$%� ,� �

�������� ���� ��&��%%' ��������.���.�������� �������� ���������.���$ ������� %�,� ���������.���$���3������.�����2!� �� &� ,

�������� ���� ��&��%%' ��������.���.�������� �������� ���������.���$ ������� %�0����������.���$�������*!���$�!��4������8"��$�������$4������

�!!�$���$ % ,� &

�������� ���� ��&��%%' ��������.���.�������� �������� ���������.���$ ������� %�,% ���������.���$�������*!���"2���$4��� &% � %

�������� ���� ��&��%%' ��������.���.�������� �������� ���������.���$ ������� , � ���������.���$�����2$���!!�����6���7 % % &�

�������� ���� ��&��%0������1���������'�������!��

.58��$��������� ������������ ������� %�0 ���������������3�$�#�!�$���$�2A������������������$ �& � &0

�������� ���� ��&��%0������1���������'�������!��

.58��$��������� ������������ ������� %�0� ��������������������!� �, % &,

�������� ���� ��&��%�1 �����8:�$$� �������� ������������ ������� %��% ���������������+�����$� �, � &�

�������� ���� ��&��%�1 �����8:�$$� �������� ������������ ������� %��� ��������������� �!!����$���$���$���;���(���$��������"��$ �� �� &

�������� ���� ��&��%�1 �����8:�$$� �������� ������������ ������� %��� ��������������� �!!�$���$ �, �� &

�������� ���� ��&��%�1 �����8:�$$� �������� ������������ ������� %��0 ��������������� �!"����������#����$ �� % �

�������� ���� ��&��%�1 �����8:�$$� �������� ������������ ������� %��, ��������������������$�.������3' ,� %0 �

�������� ���� ��&��%�1 �����8:�$$� �������� ������������ ������� %��� ����������������������$(��!��4����������#�$����$� �� % �

�������� ���� ��&��%�1 �����8:�$$� �������� ������������ ������� %�� �����������������""����;��5���$�!�$�#����� �� % �

�������� ���� ��&��, -

/���$.�������������.���!������.�����

!�$��$�$��!��$4������.�����

"��.��4��

�������� ���������.���$ ������� &� � ���������.���$���3�$��$�$��.�����2������"��$�!������� &� �� �

?�

Rectorat de l'académie de Toulouse - R76-2020-05-07-009 - Arrêté fixant un objectif chiffré d'admission des bacheliers professionnels dans les sections detechniciens supérieurs pour la campagne Parcoursup 2020 40

Page 41: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

����������� ����������� ����������� ���������������������������������������������������� �������

���� �������������

� �

Académie Type établissement UAI Libellé établissement Commune DomaineType de

recrutement

Code

formation

accueil

Spécialité/mention

Capacité

informative

2020

Arrêté

rectoral

2020

Taux bac

pro

Nbre de

Bacs Pro

2020

�������� ���� ��&��,�������"��(����$$���.���!������.��

�B�!�$����>���$�=����������� ���������.���$ ������� &0��, ���������.���$���+!�$�#�!�$��($��$ & � &&

�������� ���� ��&��,�������"��(����$$���.���!������.��

�B�!�$����>���$�=����������� ���������.���$ ������� �&�& ���������.���$����B�!�$� &, ,� �

�������� ���� ��&��,%/ �����"��(����$$���/�$�����$$�� �������� ���������.���$ ������� &��&����������.���$��� �$�"��$�.���"��������.����������$�.��"��.����

6&*����$$����!!�$�7&, %� �

�������� ���� ��&��,0� �����"��(����$$������������� �������� ���������.���$ ������� & ��0 ���������.���$���3������.�����!�.���C��!�$�� &, �� &�

�������� ���� ��&��,0� �����"��(����$$������������� �������� ������������ ������� ���,� ���������������-�#����$����.#�������$�.�����/�����$� ��$� &� ,� �

�������� ���� ��&��,�>1��*$�����2��������.���!������

.�����$��;����"����$$��������� ������������ ������� %��& ���������������3������.���5���2��4�����!��4���"��(�!��� �� ,� &�

�������� ���� ��&&�� >�����"��(����$$���.���3������

'�#�$��38-�'� ���!��� ���������.���$ ������� &�&�

���������.���$��� �$�"��$������������$��$�2��.��$$����

$.��������& 0� �

�������� ���� ��&&� �= �����/������2� �������� ������������ ������� &%%% ��������������� �!!�$���$ &� �� 0

�������� ���� ��&&� �= �����/������2� �������� ������������ ������� %&�% ��������������� �!"����������#����$ �, % &,

�������� ���� ��&&,�0� �������������������� �������� ������������ ������� %&�, ���������������3�$�#�!�$�� �!!�����8"�����$$�� �, % &,

�������� ���� ��&&,�0� �������������������� �������� ������������ ������� %&�% ���������������-������ &� &% �

�������� ���� ��&&�� @ ��������"2�$��1����� �������� ���������.���$ ������� % �% ���������.���$�����2$���!!�����6���7 �� % &�

�������� ���� ��&&�� @ ��������"2�$��1����� �������� ������������ ������� % �, ���������������+$�������.������#��!�.��� �� �

�������� ���� ��&&�� @ ��������"2�$��1����� �������� ������������ ������� &�� &���������������'��.���.����������$�.5�$�"��D���.���!!�$���$���

&*����$$����!!�$�&, ,� �

�������� ���� ��&&�� @ ��������"2�$��1����� �������� ������������ ������� &�&0% ������������������������"�������$�.�������������$������������ �, %� &0

�������� ���� ��& ���� �����E$���$���$���=����1�#� ���!��� ���������.���$ ������� % �� ���������.���$��� �$�"��$����/�������$�.������*!���+���!��4��� �� % &�

�������� ���� ��& ���� �����E$���$���$���=����1�#� ���!��� ���������.���$ ������� % �����������.���$�������*!���$�!��4������8"��$�$(��!��4������

��������� %� &

�������� ���� ��& 0�9 ���������+�*$�� �������� ������������ ������� % &% ���������������3������.���5��.���������"��F�#����$�.�����"��.���$ & &�

�������� ���� ��& 0�9 ���������+�*$�� �������� ������������ ������� % && ���������������3������.���5��.���������"��F�!������.���5!�#� & & &

�������� ���� ��& 0�9 ���������+�*$�� �������� ������������ ������� % & ���������������3������.���5��.���������"��F�!������.����$ & &�

�������� ���� ��& 0�9 ���������+�*$�� �������� ������������ ������� % &����������������3������.���5��.���������"��F�!�$��#�����"����

"��.���$& &�

�������� ���� ��& ��= ����������������/4��� ��$��8��$��.����!��������������.���$ ������� % &� ���������.���$��� �$�"��$�.��"��.����$.������� �� % &�

�������� ���� ��& ��= ����������������/4��� ��$��8��$��.����!��������������.���$ ������� &%�����������.���$�������*!���$�!��4������8"��$�$(��!��4������

������� % % &�

�������� ���� ��& ��9 �����1�$��3����� �#$��� ������������ ������� % &� ���������������3�$�#�!�$�� �!!�����8"�����$$�� �, % &,

�������� ���� ��& ��9 �����1�$��3����� �#$��� ������������ ������� % � ������������������(����$��!!���*��� % � �

�������� ���� ��& ��9 �����1�$��3����� �#$��� ������������ ������� �&�� ����������������������$(��!��4����������#�$����$� % % &�

�������� ���� ��& 0�0� �������$��'��"��� ���#$� ���������.���$ ������� % �� ���������.���$���+���$���4�� % &� %

�������� ���� ��& �%0� �����3���������������.����$G��� ����$�(����� ������������ ������� ����& ���������������3�$�#�!�$���"�����$$���.����������� &� ,0 &�

�������� ���� ��& �,�� �����)���"2������$ �������� ���������.���$ ������� % %,���������.���$���3�$��$�$��.�����2������"��$���2�����.��

���$�"���������� � �� &%

�������� ���� ��& �,�� �����)���"2������$ �������� ���������.���$ ������� % %%���������.���$���3�$��$�$��.�����2������"��$���������

"�����*����� ,, &�

�������� ���� ��& �,�� �����)���"2������$ �������� ������������ ������� &%%%% ��������������������$�.������$�"����������#��4��������� �, ,� &�

�������� ���� ��& � @ �����"�������$�� 2������.�������� 3���� ���������.���$ ������� % %0���������.���$������.�H��$��#�H�.�!��4������"��$�+�#�$���!��4���

���(��.4�� % ,� &�

�������� ���� ��& � @ �����"�������$�� 2������.�������� 3���� ���������.���$ ������� &��&,���������.���$������.�H��$��#�H�.�!��4������"��$���(��.����

�$.��$$�!�$��.5��&, �� &&

�?�

Rectorat de l'académie de Toulouse - R76-2020-05-07-009 - Arrêté fixant un objectif chiffré d'admission des bacheliers professionnels dans les sections detechniciens supérieurs pour la campagne Parcoursup 2020 41

Page 42: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

����������� ����������� ����������� ���������������������������������������������������� �������

���� �������������

� �

Académie Type établissement UAI Libellé établissement Commune DomaineType de

recrutement

Code

formation

accueil

Spécialité/mention

Capacité

informative

2020

Arrêté

rectoral

2020

Taux bac

pro

Nbre de

Bacs Pro

2020

�������� ���� ��& � @ �����"�������$�� 2������.�������� 3���� ���������.���$ ������� % %����������.���$������.�H��$��#�H�.�!��4������"��$� �.�!��4������

�B�!�$���!!�$�$�� % ,� &�

�������� ���� �� ��� � ��������.��2�$ +�2 ������������ ������� % %� ���������������3�$�#�!�$�� �!!�����8"�����$$�� �, ,% &�

�������� ���� �� ��� � ��������.��2�$ +�2 ������������ ������� ���0, ����������������������$(��!��4����������#�$����$� % � �

�������� ���� �� ��� � ��������.��2�$ +�2 ������������ ������� &��&& ��������������������!� &� ,� �

�������� ���� �� ��&,� �����3���2�����$$�� ������� ������������ ������� % ,� ��������������� �!"����������#����$ 0 % �

�������� ���� �� ��&,� �����3���2�����$$�� ������� ������������ ������� &� � ��������������������$�.������3' 0 ,� �

�������� ���� �� �� �� �����+��$�����$�� 3��$.� ���������.���$ ������� &0�&� ���������.���$�����2$���!!�����6���7 � %, %

�������� ���� �� �� ,� ������5+���#$�$ -�#��� ���������.���$ ������� &&�� ���������.���$�����2$���!!�����6���7 &� ,0 &�

�������� ���� �� ����) �����"��(����$$��� ��!�$��+.�� ��!���$ ���������.���$ ������� �&�,���������.���$��� �$�"��$�.���"��������.����������$�.��"��.����

6&*����$$����!!�$�7& ,� �

�������� ���� �� ��0�@ �����.���3����������������� +�2 ���������.���$ ������� % ,� ���������.���$���+�2���������$�3�����F��$�"��$����/�������$ &, %� �

�������� ���� �� ��0�@ �����.���3����������������� +�2 ���������.���$ ������� % ,, ���������.���$����B�!�$� % ,� &

�������� ���� �� ��0�@ �����.���3����������������� +�2 ���������.���$ ������� % ,% ���������.���$���'$����""��.����B�!�$���F��$�"��$������������$ &, % 0

�������� ���� �� ��0�@ �����.���3����������������� +�2 ���������.���$ ������� % ,0 ���������.���$�������*!����$�����(���������2����� % % &�

�������� ���� �%0����1 ����� ��!�$��3���� �2��� ������������ ������� &%% % ���������������'�$�!��������(�!���� &� , �

�������� ���� �%0����1 ����� ��!�$��3���� �2��� ������������ ������� ,�%& ��������������������$�.������3' &� 0& &&

�������� ���� �%0����1 ����� ��!�$��3���� �2��� ������������ ������� ,�%� ���������������-�#����$����.#�������$�.�����/�����$� ��$� &� ,� �

�������� ���� �%0����1 ����� ��!�$��3���� �2��� ������������ ������� ,�%% ������������������(����$��!!���*��� &� � ,

�������� ���� �%0��&�� ����� 2�!"����$ �#�� ���������.���$ ������� ,�%����������.���$��� �$�"��$�.���"��������.����������$�.��"��.����

6&*����$$����!!�$�7& 0� �

�������� ���� �%0��&�� ����� 2�!"����$ �#�� ���������.���$ ������� ,�%%���������.���$�������*!���$�!��4������8"��$�������$4������

�!!�$���$& 0� �

�������� ���� �%0�� �� ����������=�� ������ ���������.���$ ������� ,�%� ���������.���$����B�!�$� % ,� &

�������� ���� �%0�� �� ����������=�� ������ ���������.���$ ������� ,�%,���������.���$������.�H��$��#�H�.�!��4������"��$�+�#�$���!��4���

���(��.4��&, ,� �

�������� ���� �%0�� �� ����������=�� ������ ���������.���$ ������� ,�%0���������.���$������.�H��$��#�H�.�!��4������"��$���(��.����

�$.��$$�!�$��.5��&, %& 0

�������� ���� �%0�%��� ����������$�3�$$������ �2��� ���������.���$ ������� ,�,� ���������.���$��� �$�"��$�.��"��.����$.������� &, 0� &�

�������� ���� �%0�%��� ����������$�3�$$������ �2��� ���������.���$ ������� ,�, ���������.���$���'�������2$4�� &, 0� &�

�������� ���� �%0�%��� ����������$�3�$$������ �2��� ���������.���$ ������� ,�,&���������.���$���3�$��$�$��.�������*!������"��$�+�����*!���.��

"��.���$&, �� &

�������� ���� �%0�%��� ����������$�3�$$������ �2��� ���������.���$ ������� &�,�&���������.���$���3�$��$�$��.�����2������"��$���������

"�����*���&� �� �

�������� ���� �%0�, �+�����"��(����$$���2A������I�����

���#��.������ ������������ ������� &,��& ���������������3�$�#�!�$���$�2A������������������$ &� 0% &

%?�

Rectorat de l'académie de Toulouse - R76-2020-05-07-009 - Arrêté fixant un objectif chiffré d'admission des bacheliers professionnels dans les sections detechniciens supérieurs pour la campagne Parcoursup 2020 42

Page 43: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

����������� ����������� ����������� ���������������������������������������������������� �������

���� �������������

� �

Académie Type établissement UAI Libellé établissement Commune DomaineType de

recrutement

Code

formation

accueil

Spécialité/mention

Capacité

informative

2020

Arrêté

rectoral

2020

Taux bac

pro

Nbre de

Bacs Pro

2020

�������� ���� �0,���, �����=��������� ��#$*����.���#�������������.���$ ������� ���� ���������.���$��� �$�"��$����/�������$�.������*!���+���!��4��� % %� &�

�������� ���� �0,�� 0+ �����3���� ��� ������ ������������ ������� ���� �����������������$4����$�������.����$�*�� &� % �

�������� ���� �0,�� 0+ �����3���� ��� ������ ������������ ������� ���� ��������������� �!!����$���$���$���;���(���$��������"��$ % �� �

�������� ���� �0,�� 0+ �����3���� ��� ������ ������������ ������� ��&� ��������������� �!"����������#����$ % % &�

�������� ���� �0,�� 0+ �����3���� ��� ������ ������������ ������� ��& ���������������'�$�!��������(�!���� �, %% &,

�������� ���� �0,�� 0+ �����3���� ��� ������ ������������ ������� ���� ��������������������$�.������3' % % &�

�������� ���� �0,�� 0+ �����3���� ��� ������ ������������ ������� ��&& ����������������������$(��!��4����������#�$����$� % % &�

�������� ���� �0,�� 0+ �����3���� ��� ������ ������������ ������� ���0 �����������������""����;��5���$�!�$�#����� &� %% �

�������� ���� �0,�� 0+ �����3���� ��� ������ ������������ ������� ��&� ��������������������!� �� % &%

�������� ���� �0,�� �� �����)��$���"�� ������ ���������.���$ ������� ��&� ���������.���$��� �$�"��$�.��"��.����$.������� % ,� &

�������� ���� �0,�� �� �����)��$���"�� ������ ���������.���$ ������� �� ����������.���$��� �$�"��$�.���"��������.����������$�.��"��.����

6&*����$$����!!�$�7 % 0� &0

�������� ���� �0,�� �� �����)��$���"�� ������ ���������.���$ ������� �� & ���������.���$���'�������2$4�� % 0 &,

�������� ���� �0,�� �� �����)��$���"�� ������ ���������.���$ ������� ��&����������.���$���3�$��$�$��.�������*!������"��$�+�����*!���.��

"��.���$ % �, &�

�������� ���� �0,�� �� �����)��$���"�� ������ ���������.���$ ������� ��&� ���������.���$��������!�$��.���!������� % && �

�������� ���� �0,�� �� �����"��(����$$���/�((�� ������ ������������ ������� &��&� ���������������3������.������((��� &� %� �

�������� ���� �0,����- �����������3�$.������$� =��$��#���� ������������ ������� &���0 �������������������2������.�$���� & � &&

�������� ���� ��&����- �����"��(����$$������������������ +�� ������������ ������� &0�&, ��������������������!� &� % �

�������� ���� ��&���%� ����������/���� +�� ���������.���$ ������� &� ,� ���������.���$��� �$�"��$�.��"��.����$.������� % % &�

�������� ���� ��&���%� ����������/���� +�� ���������.���$ ������� &� 0&���������.���$��� �$�"��$�.���"��������.����������$�.��"��.����

6&*����$$����!!�$�7&, %� �

�������� ���� ��&���%� ����������/���� +�� ���������.���$ ������� &� ,� ���������.���$��� �$�"��$����/�������$�.������*!���+���!��4��� % % &�

�������� ���� ��&���%� ����������/���� +�� ���������.���$ ������� &� 0 ���������.���$���'�������2$4�� �� 0� �

�������� ���� ��&���%� ����������/���� +�� ���������.���$ ������� &� 0����������.���$�������*!���$�!��4������8"��$�������$4������

�!!�$���$ % ,� &%

�������� ���� ��&���%� ����������/���� +�� ���������.���$ ������� &� 0����������.���$�������*!���$�!��4������8"��$�$(��!��4������

��������� %� &

�������� ���� ��&���%� ����������/���� +�� ���������.���$ ������� &� 0% ���������.���$�����2$���!!�����6���7 �� ,� &,

�������� ���� ��&���%� ����������/���� +�� ������������ ������� &� 0, ��������������� �!"����������#����$ �, %� &,

�������� ���� ��&��& < �����)��$�)����� ��!��� ���������.���$ ������� &� 0����������.���$���3�$��$�$��.���!��������.���$������$����.��

!�$���$��$ % �, &�

�������� ���� ��&��& < �����)��$�)����� ��!��� ���������.���$ ������� &� 0� ���������.���$�����2$4���������������$�!���������#����� % �, &�

�������� ���� ��&��& < �����)��$�)����� ��!��� ������������ ������� &&� ���������������'�$�!��������(�!���� % ,� &�

�������� ���� ��&��&�' �����"��(����$$���+$$��=����� ������ ������������ ������� &� �� ���������������8"��$���$���� % �� �

�������� ���� ��&��&�' �����"��(����$$���+$$��=����� ������ ������������ ������� &�0,, �������������������2���������2����� &0 �� 0

�������� ���� ��&�� �J �����=����1�#� ����� ������������ ������� &� �& ���������������3�$�#�!�$�� �!!�����8"�����$$�� �, ,� �

,?�

Rectorat de l'académie de Toulouse - R76-2020-05-07-009 - Arrêté fixant un objectif chiffré d'admission des bacheliers professionnels dans les sections detechniciens supérieurs pour la campagne Parcoursup 2020 43

Page 44: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

����������� ����������� ����������� ���������������������������������������������������� �������

���� �������������

� �

Académie Type établissement UAI Libellé établissement Commune DomaineType de

recrutement

Code

formation

accueil

Spécialité/mention

Capacité

informative

2020

Arrêté

rectoral

2020

Taux bac

pro

Nbre de

Bacs Pro

2020

�������� ���� ��&����9 �����3+/K 1+���8>�� 3�:�!�� ���������.���$ ������� &� � ���������.���$��� �$�"��$����/�������$�.������*!���+���!��4��� &, ,� �

�������� ���� ��&��,� �����������.������� ������ ���������.���$ ������� ���00 ���������.���$������$�����������$��A��� & � &

�������� ���� ��&��,� �����������.������� ������ ���������.���$ ������� &� � ���������.���$�����4����� % , 0

�������� ���� ��&��,� �����������.������� ������ ���������.���$ ������� &� �����������.���$���3�$��$�$��.�������*!������"��$�+�����*!���.��

"��.���$ % 0� &0

�������� ���� ��&��,� �����������.������� ������ ������������ ������� &� �% ���������������3�$�#�!�$�� �!!�����8"�����$$�� �, 0� &

�������� ���� ��&��,� �����������.������� ������ ������������ ������� ���0� ���������������3������.���5���2��4�����!��4���"��(�!��� & �� ,

�������� ���� ��&��,� �����������.������� ������ ������������ ������� &� �, ���������������-�#����$����.#�������$�.�����/�����$� ��$� �, ,0 �

�������� ���� ��&&� %@�����"��(����$$���3����+$��$�����

/���3�:�!�� ������������ ������� &��&% ���������������3������.����������;��5�$���$$�!�$� &, ,� �

�������� ���� �� ���&������"��(����$$���.���!������.��

�B�!�$�����.�������"�#��"2�����!�$��.����!�#$����������.���$ ������� &�0�0

���������.���$���3������.��#��!*������"�#��"2�����.�����

!�.������$�$�!��4��&� ,0 &�

�������� ���� �� ���%) �����)��$�������.�� �����������$ ������������ ������� &��&, ��������������������$�.������3' % 0� &,

�������� ���� �� ���%) �����)��$�������.�� �����������$ ������������ ������� &��&� ���������������3�$�#�!�$���$�2A������������������$ & 0 �

�������� ���� �� ���%) �����)��$�������.�� �����������$ ������������ ������� &�,�, ���������������-�#����$����.#�������$�.�����/�����$� ��$� &� ,0 &�

�������� ���� �� ��&0L ��������$���3������$. 3���� ������������ ������� &%, ���������������'�$�!��������(�!���� &� %� �

�������� ���� �� �� & �����+$��$������.���� 3�$�����$ ���������.���$ ������� &0�&����������.���$��� �$�"��$�.���"��������.����������$�.��"��.����

6&*����$$����!!�$�7&, ,� �

�������� ���� �� �� & �����+$��$������.���� 3�$�����$ ���������.���$ ������� &��&0 ���������.���$��� �$�"��$����/�������$�.������*!���+���!��4��� % % &�

�������� ���� �� �� & �����+$��$������.���� 3�$�����$ ���������.���$ ������� &��&����������.���$�������*!���$�!��4������8"��$�������$4������

�!!�$���$& % ,

�������� ���� �� �� & �����+$��$������.���� 3�$�����$ ���������.���$ ������� &�,�����������.���$�������*!���$�!��4������8"��$�$(��!��4������

�������& % ,

�������� ���� �� �� & �����+$��$������.���� 3�$�����$ ������������ ������� &�� � ��������������� �!"����������#����$ &� % �

�������� ���� �� �� & �����+$��$������.���� 3�$�����$ ������������ ������� &��&� ���������������3�$�#�!�$�� �!!�����8"�����$$�� �, %0 &0

�������� ���� �� �� & �����+$��$������.���� 3�$�����$ ������������ ������� &��&� ������������������������"�������$�.�������������$������������ % ,� &

�������� ���� �� �� & �����+$��$������.���� 3�$�����$ ������������ ������� &�,�� �����������������""����;��5���$�!�$�#����� &� %, �

�������� ���� �� ����� ����� ���.��-��#��� 3�$���� ������������ ������� �&�� ����������������������$(��!��4����������#�$����$� % % &�

�������� ���� �� ����� �����)'+-��+<�'� =���$� ������������ ������� &%, % ��������������������$�.������$�"����������#��4��������� % ,� &

0?�

Rectorat de l'académie de Toulouse - R76-2020-05-07-009 - Arrêté fixant un objectif chiffré d'admission des bacheliers professionnels dans les sections detechniciens supérieurs pour la campagne Parcoursup 2020 44

Page 45: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

����������� ����������� ����������� ���������������������������������������������������� �������

���� �������������

� �

Académie Type établissement UAI Libellé établissement Commune DomaineType de

recrutement

Code

formation

accueil

Spécialité/mention

Capacité

informative

2020

Arrêté

rectoral

2020

Taux bac

pro

Nbre de

Bacs Pro

2020

�������� �����������$�����.5�������$ �& &% �� ����� 2������ ��$�� /�.�: ���������.���$ ������� ,�� ���������.���$���'�������2$4�� &, ,� �

�������� �����������$�����.5�������$ �& &% �� ����� 2������ ��$�� /�.�: ���������.���$ ������� &�,�, ���������.���$���'��.�������������$�.5�#�$�!�$� & % ,

�������� �����������$�����.5�������$ �& &% �� ����� 2������ ��$�� /�.�: ���������.���$ ������� ,�����������.���$�������*!���$�!��4������8"��$�������$4������

�!!�$���$&, % 0

�������� �����������$�����.5�������$ �& &% �� ����� 2������ ��$�� /�.�: ������������ ������� ,&� ��������������� �!"����������#����$ & �� %

�������� �����������$�����.5�������$ �& &% �� ����� 2������ ��$�� /�.�: ������������ ������� &0 �� ��������������������$�.������3' & ,� �

�������� �����������$�����.5�������$ �& &% �� ����� 2������ ��$�� /�.�: ������������ ������� ,�� ���������������3�$�#�!�$�� �!!�����8"�����$$�� % % &�

�������� �����������$�����.5�������$ ��&&&��- �������� ������ �������� ���������.���$ ������� %&�,���������.���$���3������.��#��!*������"�#��"2�����.�����

!�.������$�$�!��4��&, �� ,

�������� �����������$�����.5�������$ ��&&&%,� �������$��)���"2 �������� ���������.���$ ������� &��&����������.���$���3�$��$�$��.�������*!������"��$�������*!���

�$��#��4�������(��.4���&, �% &%

�������� �����������$�����.5�������$ ��&&&��� E$�������!���� �������� ���������.���$ ������� %&�0���������.���$�������*!���$�!��4������8"��$�$(��!��4������

��������� %� &

�������� �����������$�����.5�������$ ��&&&��� E$�������!���� �������� ���������.���$ ������� &�� ���������.���$�����2$���!!�����6���7 &� % �

�������� �����������$�����.5�������$ ��&&&��� E$�������!���� �������� ������������ ������� %&�� ��������������� �!"����������#����$ % % &�

�������� �����������$�����.5�������$ ��&&&��� E$�������!���� �������� ������������ ������� %&&� ��������������������4�� �, � �

�������� �����������$�����.5�������$ ��&&&��� E$�������!���� �������� ������������ ������� %&&& ���������������'�$�!��������(�!���� �� % �

�������� �����������$�����.5�������$ ��&&&��� E$�������!���� �������� ������������ ������� %&�� ��������������������$�.������3' % % &�

�������� �����������$�����.5�������$ ��&&&��� E$�������!���� �������� ������������ ������� %&�� ����������������������$(��!��4����������#�$����$� % % &�

�������� �����������$�����.5�������$ ��&&&��� E$�������!���� �������� ������������ ������� %&& ��������������������!� %� % �

�������� �����������$�����.5�������$ ��&&&�09 ��������*��� �������� ������������ ������� %&&� ��������������� �!!����$���$���$���;���(���$��������"��$ %� & &�

�������� �����������$�����.5�������$ ��&&&�09 ��������*��� �������� ������������ ������� %&&� ��������������������$�.������3' % ,� &

�������� �����������$�����.5�������$ ��&&&�09 ��������*��� �������� ������������ ������� %&&� ���������������3�$�#�!�$�� �!!�����8"�����$$�� %� % �

�������� �����������$�����.5�������$ ��&& �&3 �����3���! �������� ���������.���$ ������� &0 �, ���������.���$���3������.�����!�.���C��!�$�� &, 0� &�

�������� �����������$�����.5�������$ ��&& �&3 �����3���! �������� ���������.���$ ������� %& � ���������.���$�����2$���!!�����6���7 % 0� &%

�������� �����������$�����.5�������$ ��&& &�+ �����E�����#�� �������� ������������ ������� &0 %� �����������������$4����$�������.����$�*�� ,� &&

�������� �����������$�����.5�������$ ��&& &�+ �����E�����#�� �������� ������������ ������� ���0� ��������������� �!"����������#����$ &� � ,

�������� �����������$�����.5�������$ ��&& &�+ �����E�����#�� �������� ������������ ������� %& � ��������������������$�.������3' ,� &�

�������� �����������$�����.5�������$ ��&& &�+ �����E�����#�� �������� ������������ ������� %& ���������������3�$�#�!�$�� �!!�����8"�����$$�� �� ,� &�

�������� �����������$�����.5�������$ ��&& &�+ �����E�����#�� �������� ������������ ������� &�,0� ���������������-�#����$����.#�������$�.�����/�����$� ��$� �& ,& &0

�������� �����������$�����.5�������$ ��&& &�+ �����E�����#�� �������� ������������ ������� %& & �����������������""����;��5���$�!�$�#����� �� ,& &�

�������� �����������$�����.5�������$ ��&& &�������"��(����$$�����$���3����

��$�����$$�������� ������������ ������� &0 �� ��������������� �!!����$���$���$���;���(���$��������"��$ % �� �

�������� �����������$�����.5�������$ ��& %��@ ��������*#� ���!� ���������.���$ ������� % �� ���������.���$������$�����������$��A��� �� % &

�������� �����������$�����.5�������$ ��& %��@ ��������*#� ���!� ������������ ������� % � ���������������3�$�#�!�$�� �!!�����8"�����$$�� �, �� &&

�������� �����������$�����.5�������$ ��& %��@ ��������*#� ���!� ������������ ������� % �� ���������������-�#����$����.#�������$�.�����/�����$� ��$� �, % &,

�������� �����������$�����.5�������$ ��& %��@ ��������*#� ���!� ������������ ������� � � ������������������(����$��!!���*��� &� � ,

�?�

Rectorat de l'académie de Toulouse - R76-2020-05-07-009 - Arrêté fixant un objectif chiffré d'admission des bacheliers professionnels dans les sections detechniciens supérieurs pour la campagne Parcoursup 2020 45

Page 46: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

����������� ����������� ����������� ���������������������������������������������������� �������

���� �������������

� �

Académie Type établissement UAI Libellé établissement Commune DomaineType de

recrutement

Code

formation

accueil

Spécialité/mention

Capacité

informative

2020

Arrêté

rectoral

2020

Taux bac

pro

Nbre de

Bacs Pro

2020

�������� �����������$�����.5�������$ �� ��,&� �����8���������$���3��� +�2 ������������ ������� &�,�� ������������������������"�������$�.�������������$������������ % % &�

�������� �����������$�����.5�������$ �0,��,�J ����������!������$��)���"2 ����.�� ������������ ������� &��� ��������������������!� &� %% �

�������� �����������$�����.5�������$ �0,��0,� ��������.��������*.���������� ������ ���������.���$ ������� �� % ���������.���$���3������.�����2!� �� ,

�������� �����������$�����.5�������$ �0,��0,� ��������.��������*.���������� ������ ���������.���$ ������� �������������.���$�������*!���$�!��4������8"��$�$(��!��4������

��������� % &�

�������� �����������$�����.5�������$ �0,��0,� ��������.��������*.���������� ������ ������������ ������� �� � ��������������������$�.������3' & ,� �

�������� �����������$�����.5�������$ �0,��0,� ��������.��������*.���������� ������ ������������ ������� �� 0 ���������������3�$�#�!�$�� �!!�����8"�����$$�� �, %0 &0

�������� �����������$�����.5�������$ �0,��0,� ��������.��������*.���������� ������ ������������ ������� �� � ���������������-�#����$����.#�������$�.�����/�����$� ��$� % % &�

�������� �����������$�����.5�������$ �0,��0,� ��������.��������*.���������� ������ ������������ ������� �� , ���������������-������ &� &&

�������� �����������$�����.5�������$ ��&����9 �����)��$$���5+� 3�:�!�� ������������ ������� &� �� ���������������-�#����$����.#�������$�.�����/�����$� ��$� % ,� &

�������� �����������$�����.5�������$ ��&���,- �������$��� ��� +�� ������������ ������� &%0�� ��������������� �!!�$���$ &� �� 0

�������� �����������$�����.5�������$ ��&���,- �������$��� ��� +�� ������������ ������� &� �% ������������������������"�������$�.�������������$������������ �, %% &,

�������� �����������$�����.5�������$ ��&�&��> �����"��(����$$�����$����!$4�� +�� ������������ ������� ����� ��������������������$�.������$�"����������#��4��������� &� %0 �

�������� �����������$�����.5�������$ ��&�&��L �����-�������!� ������ ������������ ������� &� �0 �����������������""����;��5���$�!�$�#����� &� ,� &�

�������� �����������$�����.5�������$ ��&&&�,3 ����������������� ������ ������ ���������.���$ ������� &�,� ���������.���$������.�H��$��#�H�.�!��4������"��$�+�#�$���!��4���

���(��.4��&, ,% �

�������������������� ������������������� ������������

�?�

Rectorat de l'académie de Toulouse - R76-2020-05-07-009 - Arrêté fixant un objectif chiffré d'admission des bacheliers professionnels dans les sections detechniciens supérieurs pour la campagne Parcoursup 2020 46

Page 47: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

Rectorat de l'académie de Toulouse

R76-2020-05-13-010

Arrêté fixant un objectif chiffré des capacités dans les filières post

bac pour la campagne Parcoursup 2020

Arrêté fixant un objectif chiffré des capacités dans les filières post bac pour la campagne

Parcoursup 2020

Rectorat de l'académie de Toulouse - R76-2020-05-13-010 - Arrêté fixant un objectif chiffré des capacités dans les filières post bac pour la campagne Parcoursup2020 47

Page 48: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

Rectorat de l'académie de Toulouse - R76-2020-05-13-010 - Arrêté fixant un objectif chiffré des capacités dans les filières post bac pour la campagne Parcoursup2020 48

Page 49: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

����������������������� �������������������� ����������� � �������� ���

������������ ����������������� ������ ����

����� �����������

�� �

AcadémieType

établissementUAI Libellé établissement Commune Domaine

Type de

recrutement

Code

formation

accueil

Spécialité/mention

Capacité

2020 par

arrêté

rectoral�������� ���� ������ � ����������������� ��� ������������ ������� ��� ��������������� �!"����������#����$ %

�������� ���� ������ � ����������������� ��� ������������ ������� ��� ��������������������!� %

�������� ���� �������& �����"��'����$$���(��$������������)��������

*�)#������������� ������� +,��� ���������������-�#����$����.#�������$�.�����/�����$� ��$� +

�������� ���� ������01 �����"��'����$$���(���"2�3����(�4���. ������$�� ���������.���$ ������� �+ � ���������.���$���3������.���5��� +,

�������� ���� �����+�/ �����.��3��"�� 3��"�� ���������.���$ ������� ������������.���$��� �$�"��$�.���"��������.����������$�.��"��.����

6+)����$$����!!�$�7+

�������� ���� �����+�/ �����.��3��"�� 3��"�� ���������.���$ ������� ��� ���������.���$��� �$�"��$����$.����������$��$�!����2$4��� +

�������� ���� �����+�/ �����.��3��"�� 3��"�� ���������.���$ ������� , �����������.���$�������)!���$�!��4������8"��$�$'��!��4������

������� %

�������� ���� �����+,� �����"�������$�����)$� ��!��� ���������.���$ ������� , + ���������.���$���&�������2$4�� %

�������� ���� �����+,� �����"�������$�����)$� ��!��� ������������ ������� �� ���������������3�$�#�!�$�� �!!�����8"�����$$�� ��

�������� ���� �����+�9 �����.�� ������$� ��$�����$� ������������ ������� +0��+ ������������������������"�������$�.�������������$������������ +�

�������� ���� �+ ���0� ����������������� ���:����� ���������.���$ ������� %�% ���������.���$�������2$���#� %

�������� ���� �+ ���0� ����������������� ���:����� ���������.���$ ������� %�+���������.���$��� �$�"��$�.���"��������.����������$�.��"��.����

6+)����$$����!!�$�7+

�������� ���� �+ ���0� ����������������� ���:����� ���������.���$ ������� %�����������.���$��� �$�"��$������������$��$�2��.��$$����

$.�������� %

�������� ���� �+ ���0� ����������������� ���:����� ���������.���$ ������� � �����������.���$���&���"����������!"������;���'���$�����!!�$�

����"��$����"��$� �$�"��$�.58�����#�0

�������� ���� �+ ���0� ����������������� ���:����� ���������.���$ ������� %� ���������.���$���&���"����������!"������;���'���$�����!!�$�

����"��$����"��$������#�����8"�!����$�.�����"��.���$0

�������� ���� �+ ��+ < �����(��$�=#� 3���� ������������ ������� %�0 ��������������� �!"����������#����$ +�

�������� ���� �+ ��+ < �����(��$�=#� 3���� ������������ ������� %�, ��������������������$�.������3& +�

�������� ���� �+ �� %� �����*�����3�$��� /�.�: ���������.���$ ������� %�� ���������.���$��� �$�"��$�.��"��.����$.������� %

�������� ���� �+ �� %� �����*�����3�$��� /�.�: ���������.���$ ������� %�����������.���$��� �$�"��$����/�������$�.������)!���

*���!��4��� %

�������� ���� �+ �� %� �����*�����3�$��� /�.�: ������������ ������� %�� ���������������-�#����$����.#�������$�.�����/�����$� ��$� %

�������� ���� �+ �� %� �����*�����3�$��� /�.�: ������������ ������� %�� �����������������""����;��5���$�!�$�#����� �,

�������� ���� �+ �� ,3 �����(��$�(����� ��$��*''�4�� ���������.���$ ������� %�+ ���������.���$���&�������2$4�� %

�������� ���� �+ ���+> �����/��!�$.����#$�=���'��$2��.��

/����#�������������� ������� %� ���������������3�$�#�!�$�� �!!�����8"�����$$�� +�

�������� ���� �+ ���0� �����"��'����$$���.���!������.���������.���52����� *��$ ���������.���$ ������� +�,�� ���������.���$���������""�!�$�����/�������$���� +

�������� ���� �+ ���0� �����"��'����$$���.���!������.���������.���52����� *��$ ���������.���$ ������� %�� ���������.���$�������)!����$�����'���������2����� +

�������� ���� ��+��+�* �����.���3�������������3��2������.�$�

���#$�$���������.���$ ������� %� � ���������.���$���&��.�������$�!��.������$������$ %

�������� ���� ��+��+�* �����.���3�������������3��2������.�$�

���#$�$���������.���$ ������� %� � ���������.���$�����������"���� %

�������� ���� ��+�� %1 ������������5*��#�$ 3���� ������������ ������� %��� ��������������� �!"����������#����$ %

�������� ���� ��+�� %1 ������������5*��#�$ 3���� ������������ ������� %� � ���������������-�#����$����.#�������$�.�����/�����$� ��$� �,

�������� ���� ��+�� �3 �����=$�$��*���� /���� ���������.���$ ������� %��� ���������.���$���������""�!�$�����/�������$���� +,

�������� ���� ��+�� �3 �����=$�$��*���� /���� ���������.���$ ������� %�� ���������.���$���&��.�������������$�.5�#�$�!�$� +,

�������� ���� ��+��� � ����������#������ ��$�����.�$� ������������ ������� %��, ��������������� �!"����������#����$ +

�������� ���� ��+��� � ����������#������ ��$�����.�$� ������������ ������� %��% ��������������������$�.������3& +

�������� ���� ��+��� � ����������#������ ��$�����.�$� ������������ ������� ++�% ���������������3�$�#�!�$�� �!!�����8"�����$$�� +�

+?�

Rectorat de l'académie de Toulouse - R76-2020-05-13-010 - Arrêté fixant un objectif chiffré des capacités dans les filières post bac pour la campagne Parcoursup2020 49

Page 50: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

����������������������� �������������������� ����������� � �������� ���

������������ ����������������� ������ ����

����� �����������

�� �

AcadémieType

établissementUAI Libellé établissement Commune Domaine

Type de

recrutement

Code

formation

accueil

Spécialité/mention

Capacité

2020 par

arrêté

rectoral�������� ���� ��+����� �����"��'����$$���&������2�&��-������� ������� ��$�����.�$� ������������ ������� , � ���������������&�$�!��������'�!���� +�

�������� ���� ��+����@ �����3����$�����2���� �������� ������������ ������� %�%0 ��������������������$�.������3& �,

�������� ���� ��+����@ �����3����$�����2���� �������� ������������ ������� %�%, ���������������-�#����$����.#�������$�.�����/�����$� ��$� ,�

�������� ���� ��+����@ �����3����$�����2���� �������� ������������ ������� +0��� �����������������""����;��5���$�!�$�#����� %

�������� ���� ��+��%�* �����/��!�$.�-���� �������� ������������ ������� %�%� �����������������$4����$�������.����$�)�� %

�������� ���� ��+��%�* �����/��!�$.�-���� �������� ������������ ������� +�,�� ��������������� �!!����$���$���$���;���'���$��������"��$ %

�������� ���� ��+��%�* �����/��!�$.�-���� �������� ������������ ������� %�%� ��������������� �!"����������#����$ �,

�������� ���� ��+��%%& ��������.���.�������� �������� ���������.���$ ������� %�,� ���������.���$���*�����$����2$4���.5$#�$��� �

�������� ���� ��+��%%& ��������.���.�������� �������� ���������.���$ ������� %�,0 ���������.���$��� �$��A���$.������������#�����$�����!��4�� �

�������� ���� ��+��%%& ��������.���.�������� �������� ���������.���$ ������� %�,� ���������.���$���&�������2$4�� %0

�������� ���� ��+��%%& ��������.���.�������� �������� ���������.���$ ������� %�,,���������.���$���3�$��$�$��.�������)!������"��$�*�����)!���.��

"��.���$%�

�������� ���� ��+��%%& ��������.���.�������� �������� ���������.���$ ������� %�,� ���������.���$���3������.�����2!� ��

�������� ���� ��+��%%& ��������.���.�������� �������� ���������.���$ ������� %�0����������.���$�������)!���$�!��4������8"��$�������$4������

�!!�$���$ %

�������� ���� ��+��%%& ��������.���.�������� �������� ���������.���$ ������� %�,% ���������.���$�������)!���"2���$4��� +%

�������� ���� ��+��%%& ��������.���.�������� �������� ���������.���$ ������� , � ���������.���$�����2$���!!�����6���7 %

�������� ���� ��+��%0� �����1���������&�������!��.58��$� �������� ������������ ������� %�0 ���������������3�$�#�!�$���$�2A������������������$ �+

�������� ���� ��+��%0� �����1���������&�������!��.58��$� �������� ������������ ������� %�0� ��������������������!� �,

�������� ���� ��+��%�1 �����8:�$$� �������� ������������ ������� %��% ���������������*�����$� �,

�������� ���� ��+��%�1 �����8:�$$� �������� ������������ ������� %��� ��������������� �!!����$���$���$���;���'���$��������"��$ ��

�������� ���� ��+��%�1 �����8:�$$� �������� ������������ ������� %��� ��������������� �!!�$���$ �,

�������� ���� ��+��%�1 �����8:�$$� �������� ������������ ������� %��0 ��������������� �!"����������#����$ ��

�������� ���� ��+��%�1 �����8:�$$� �������� ������������ ������� %��, ��������������������$�.������3& ,�

�������� ���� ��+��%�1 �����8:�$$� �������� ������������ ������� %��� ����������������������$'��!��4����������#�$����$� ��

�������� ���� ��+��%�1 �����8:�$$� �������� ������������ ������� %�� �����������������""����;��5���$�!�$�#����� ��

�������� ���� ��+��, - /���$.�������������.���!������.�����!�$��$�$��!��$4������.�����"��.��4���������� ���������.���$ ������� +� � ���������.���$���3�$��$�$��.�����2������"��$�!������� +�

�������� ���� ��+��,�� �����"��'����$$���.���!������.���B�!�$����>���$�=����������� ���������.���$ ������� +0��, ���������.���$���*!�$�#�!�$��'$��$ +

�������� ���� ��+��,�� �����"��'����$$���.���!������.���B�!�$����>���$�=����������� ���������.���$ ������� �+�+ ���������.���$����B�!�$� +,

�������� ���� ��+��,%/ �����"��'����$$���/�$�����$$�� �������� ���������.���$ ������� +��+����������.���$��� �$�"��$�.���"��������.����������$�.��"��.����

6+)����$$����!!�$�7+,

�������� ���� ��+��,0� �����"��'����$$������������� �������� ���������.���$ ������� + ��0 ���������.���$���3������.�����!�.���C��!�$�� +,

�������� ���� ��+��,0� �����"��'����$$������������� �������� ������������ ������� ���,� ���������������-�#����$����.#�������$�.�����/�����$� ��$� +�

�������� ���� ��+��,�> 1��)$�����2��������.���!������.�����$��;����"����$$��������� ������������ ������� %��+ ���������������3������.���5���2��4�����!��4���"��'�!��� ��

�������� ���� ��++�� > �����"��'����$$���.���3������&�#�$��38-�&� ���!��� ���������.���$ ������� +�+� ���������.���$��� �$�"��$������������$��$�2��.��$$����

$.��������+

�������� ���� ��++� �= �����/������2� �������� ������������ ������� +%%% ��������������� �!!�$���$ +�

�������� ���� ��++� �= �����/������2� �������� ������������ ������� %+�% ��������������� �!"����������#����$ �,

�������� ���� ��++,�0� �������������������� �������� ������������ ������� %+�, ���������������3�$�#�!�$�� �!!�����8"�����$$�� �,

�������� ���� ��++,�0� �������������������� �������� ������������ ������� %+�% ���������������-������ +�

�������� ���� ��++�� @ ��������"2�$��1����� �������� ���������.���$ ������� % �% ���������.���$�����2$���!!�����6���7 ��

�������� ���� ��++�� @ ��������"2�$��1����� �������� ������������ ������� % �, ���������������*$�������.������#��!�.��� ��

�������� ���� ��++�� @ ��������"2�$��1����� �������� ������������ ������� +�� +���������������&��.���.����������$�.5�$�"��D���.���!!�$���$���

+)����$$����!!�$�+,

�������� ���� ��++�� @ ��������"2�$��1����� �������� ������������ ������� +�+0% ������������������������"�������$�.�������������$������������ �,

?�

Rectorat de l'académie de Toulouse - R76-2020-05-13-010 - Arrêté fixant un objectif chiffré des capacités dans les filières post bac pour la campagne Parcoursup2020 50

Page 51: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

����������������������� �������������������� ����������� � �������� ���

������������ ����������������� ������ ����

����� �����������

�� �

AcadémieType

établissementUAI Libellé établissement Commune Domaine

Type de

recrutement

Code

formation

accueil

Spécialité/mention

Capacité

2020 par

arrêté

rectoral

�������� ���� ��+ ���� �����E$���$���$���=����1�#� ���!��� ���������.���$ ������� % �����������.���$��� �$�"��$����/�������$�.������)!���

*���!��4�����

�������� ���� ��+ ���� �����E$���$���$���=����1�#� ���!��� ���������.���$ ������� % �����������.���$�������)!���$�!��4������8"��$�$'��!��4������

���������

�������� ���� ��+ 0�9 ���������*�)$�� �������� ������������ ������� % +% ���������������3������.���5��.���������"��F�#����$�.�����"��.���$ +

�������� ���� ��+ 0�9 ���������*�)$�� �������� ������������ ������� % ++ ���������������3������.���5��.���������"��F�!������.���5!�#� +

�������� ���� ��+ 0�9 ���������*�)$�� �������� ������������ ������� % + ���������������3������.���5��.���������"��F�!������.����$ +

�������� ���� ��+ 0�9 ���������*�)$�� �������� ������������ ������� % +����������������3������.���5��.���������"��F�!�$��#�����"����

"��.���$+

�������� ���� ��+ ��= ����������������/4�����$��8��$��.��

��!��������������.���$ ������� % +� ���������.���$��� �$�"��$�.��"��.����$.������� ��

�������� ���� ��+ ��= ����������������/4�����$��8��$��.��

��!��������������.���$ ������� +%��

���������.���$�������)!���$�!��4������8"��$�$'��!��4������

������� %

�������� ���� ��+ ��9 �����1�$��3����� �#$��� ������������ ������� % +� ���������������3�$�#�!�$�� �!!�����8"�����$$�� �,

�������� ���� ��+ ��9 �����1�$��3����� �#$��� ������������ ������� % � ������������������'����$��!!���)��� %

�������� ���� ��+ ��9 �����1�$��3����� �#$��� ������������ ������� �+�� ����������������������$'��!��4����������#�$����$� %

�������� ���� ��+ 0�0� �������$��&��"��� ���#$� ���������.���$ ������� % �� ���������.���$���*���$���4�� %

�������� ���� ��+ �%0� �����3���������������.����$G��� ����$�'����� ������������ ������� ����+ ���������������3�$�#�!�$���"�����$$���.����������� +�

�������� ���� ��+ �,�� �����(���"2������$ �������� ���������.���$ ������� % %,���������.���$���3�$��$�$��.�����2������"��$���2�����.��

���$�"���������� �

�������� ���� ��+ �,�� �����(���"2������$ �������� ���������.���$ ������� % %%���������.���$���3�$��$�$��.�����2������"��$���������

"�����)�����

�������� ���� ��+ �,�� �����(���"2������$ �������� ������������ ������� +%%%% ��������������������$�.������$�"����������#��4��������� �,

�������� ���� ��+ � @ �����"�������$�� 2������.�������� 3���� ���������.���$ ������� % %0���������.���$������.�H��$��#�H�.�!��4������"��$�*�#�$��

�!��4������'��.4�� %

�������� ���� ��+ � @ �����"�������$�� 2������.�������� 3���� ���������.���$ ������� +��+,���������.���$������.�H��$��#�H�.�!��4������"��$���'��.����

�$.��$$�!�$��.5��+,

�������� ���� ��+ � @ �����"�������$�� 2������.�������� 3���� ���������.���$ ������� % %����������.���$������.�H��$��#�H�.�!��4������"��$� �.�!��4������

�B�!�$���!!�$�$�� %

�������� ���� �� ��� � ��������.��2�$ *�2 ������������ ������� % %� ���������������3�$�#�!�$�� �!!�����8"�����$$�� �,

�������� ���� �� ��� � ��������.��2�$ *�2 ������������ ������� ���0, ����������������������$'��!��4����������#�$����$� %

�������� ���� �� ��� � ��������.��2�$ *�2 ������������ ������� +��++ ��������������������!� +�

�������� ���� �� ��+,� �����3���2�����$$�� ������� ������������ ������� % ,� ��������������� �!"����������#����$ 0

�������� ���� �� ��+,� �����3���2�����$$�� ������� ������������ ������� +� � ��������������������$�.������3& 0

�������� ���� �� �� �� �����*��$�����$�� 3��$.� ���������.���$ ������� +0�+� ���������.���$�����2$���!!�����6���7 �

�������� ���� �� �� ,� ������5*���#$�$ -�#��� ���������.���$ ������� ++�� ���������.���$�����2$���!!�����6���7 +�

�������� ���� �� ����( �����"��'����$$��� ��!�$��*.�� ��!���$ ���������.���$ ������� �+�,���������.���$��� �$�"��$�.���"��������.����������$�.��"��.����

6+)����$$����!!�$�7+

�������� ���� �� ��0�@ �����.���3����������������� *�2 ���������.���$ ������� % ,� ���������.���$���*�2���������$�3�����F��$�"��$����/�������$ +,

�������� ���� �� ��0�@ �����.���3����������������� *�2 ���������.���$ ������� % ,, ���������.���$����B�!�$� %

�������� ���� �� ��0�@ �����.���3����������������� *�2 ���������.���$ ������� % ,% ���������.���$���&$����""��.����B�!�$���F��$�"��$������������$ +,

�������� ���� �� ��0�@ �����.���3����������������� *�2 ���������.���$ ������� % ,0 ���������.���$�������)!����$�����'���������2����� %

�������� ���� �%0����1 ����� ��!�$��3���� �2��� ������������ ������� +%% % ���������������&�$�!��������'�!���� +�

�������� ���� �%0����1 ����� ��!�$��3���� �2��� ������������ ������� ,�%+ ��������������������$�.������3& +�

�������� ���� �%0����1 ����� ��!�$��3���� �2��� ������������ ������� ,�%� ���������������-�#����$����.#�������$�.�����/�����$� ��$� +�

�������� ���� �%0����1 ����� ��!�$��3���� �2��� ������������ ������� ,�%% ������������������'����$��!!���)��� +�

�?�

Rectorat de l'académie de Toulouse - R76-2020-05-13-010 - Arrêté fixant un objectif chiffré des capacités dans les filières post bac pour la campagne Parcoursup2020 51

Page 52: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

����������������������� �������������������� ����������� � �������� ���

������������ ����������������� ������ ����

����� �����������

�� �

AcadémieType

établissementUAI Libellé établissement Commune Domaine

Type de

recrutement

Code

formation

accueil

Spécialité/mention

Capacité

2020 par

arrêté

rectoral

�������� ���� �%0��+�� ����� 2�!"����$ �#�� ���������.���$ ������� ,�%����������.���$��� �$�"��$�.���"��������.����������$�.��"��.����

6+)����$$����!!�$�7+

�������� ���� �%0��+�� ����� 2�!"����$ �#�� ���������.���$ ������� ,�%%���������.���$�������)!���$�!��4������8"��$�������$4������

�!!�$���$+

�������� ���� �%0�� �� ����������=�� ������ ���������.���$ ������� ,�%� ���������.���$����B�!�$� %

�������� ���� �%0�� �� ����������=�� ������ ���������.���$ ������� ,�%,���������.���$������.�H��$��#�H�.�!��4������"��$�*�#�$��

�!��4������'��.4��+,

�������� ���� �%0�� �� ����������=�� ������ ���������.���$ ������� ,�%0���������.���$������.�H��$��#�H�.�!��4������"��$���'��.����

�$.��$$�!�$��.5��+,

�������� ���� �%0�%��� ����������$�3�$$������ �2��� ���������.���$ ������� ,�,� ���������.���$��� �$�"��$�.��"��.����$.������� +,

�������� ���� �%0�%��� ����������$�3�$$������ �2��� ���������.���$ ������� ,�, ���������.���$���&�������2$4�� +,

�������� ���� �%0�%��� ����������$�3�$$������ �2��� ���������.���$ ������� ,�,+���������.���$���3�$��$�$��.�������)!������"��$�*�����)!���.��

"��.���$+,

�������� ���� �%0�%��� ����������$�3�$$������ �2��� ���������.���$ ������� +�,�+���������.���$���3�$��$�$��.�����2������"��$���������

"�����)���+�

�������� ���� �%0�, �* �����"��'����$$���2A������I��������#��. ������ ������������ ������� +,��+ ���������������3�$�#�!�$���$�2A������������������$ +�

�������� ���� �0,���, �����=�����������#$)����.��

�#�������������.���$ ������� ����

���������.���$��� �$�"��$����/�������$�.������)!���

*���!��4��� %

�������� ���� �0,�� 0* �����3���� ��� ������ ������������ ������� ���� �����������������$4����$�������.����$�)�� +�

�������� ���� �0,�� 0* �����3���� ��� ������ ������������ ������� ���� ��������������� �!!����$���$���$���;���'���$��������"��$ %

�������� ���� �0,�� 0* �����3���� ��� ������ ������������ ������� ��+� ��������������� �!"����������#����$ %

�������� ���� �0,�� 0* �����3���� ��� ������ ������������ ������� ��+ ���������������&�$�!��������'�!���� �,

�������� ���� �0,�� 0* �����3���� ��� ������ ������������ ������� ���� ��������������������$�.������3& %

�������� ���� �0,�� 0* �����3���� ��� ������ ������������ ������� ��++ ����������������������$'��!��4����������#�$����$� %

�������� ���� �0,�� 0* �����3���� ��� ������ ������������ ������� ���0 �����������������""����;��5���$�!�$�#����� +�

�������� ���� �0,�� 0* �����3���� ��� ������ ������������ ������� ��+� ��������������������!� ��

�������� ���� �0,�� �� �����(��$���"�� ������ ���������.���$ ������� ��+� ���������.���$��� �$�"��$�.��"��.����$.������� %

�������� ���� �0,�� �� �����(��$���"�� ������ ���������.���$ ������� �� ����������.���$��� �$�"��$�.���"��������.����������$�.��"��.����

6+)����$$����!!�$�7 %

�������� ���� �0,�� �� �����(��$���"�� ������ ���������.���$ ������� �� + ���������.���$���&�������2$4�� %

�������� ���� �0,�� �� �����(��$���"�� ������ ���������.���$ ������� ��+����������.���$���3�$��$�$��.�������)!������"��$�*�����)!���.��

"��.���$ %

�������� ���� �0,�� �� �����(��$���"�� ������ ���������.���$ ������� ��+� ���������.���$��������!�$��.���!������� %

�������� ���� �0,�� �� �����"��'����$$���/�''�� ������ ������������ ������� +��+� ���������������3������.������''��� +�

�������� ���� �0,����- �����������3�$.������$� =��$��#���� ������������ ������� +���0 �������������������2������.�$���� +

�������� ���� ��+����- �����"��'����$$������������������ *�� ������������ ������� +0�+, ��������������������!� +�

�������� ���� ��+���%� ����������/���� *�� ���������.���$ ������� +� ,� ���������.���$��� �$�"��$�.��"��.����$.������� %

�������� ���� ��+���%� ����������/���� *�� ���������.���$ ������� +� 0+���������.���$��� �$�"��$�.���"��������.����������$�.��"��.����

6+)����$$����!!�$�7+,

�������� ���� ��+���%� ����������/���� *�� ���������.���$ ������� +� ,����������.���$��� �$�"��$����/�������$�.������)!���

*���!��4��� %

�������� ���� ��+���%� ����������/���� *�� ���������.���$ ������� +� 0 ���������.���$���&�������2$4�� ��

�������� ���� ��+���%� ����������/���� *�� ���������.���$ ������� +� 0����������.���$�������)!���$�!��4������8"��$�������$4������

�!!�$���$ %

�������� ���� ��+���%� ����������/���� *�� ���������.���$ ������� +� 0����������.���$�������)!���$�!��4������8"��$�$'��!��4������

���������

�������� ���� ��+���%� ����������/���� *�� ���������.���$ ������� +� 0% ���������.���$�����2$���!!�����6���7 ��

�������� ���� ��+���%� ����������/���� *�� ������������ ������� +� 0, ��������������� �!"����������#����$ �,

%?�

Rectorat de l'académie de Toulouse - R76-2020-05-13-010 - Arrêté fixant un objectif chiffré des capacités dans les filières post bac pour la campagne Parcoursup2020 52

Page 53: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

����������������������� �������������������� ����������� � �������� ���

������������ ����������������� ������ ����

����� �����������

�� �

AcadémieType

établissementUAI Libellé établissement Commune Domaine

Type de

recrutement

Code

formation

accueil

Spécialité/mention

Capacité

2020 par

arrêté

rectoral

�������� ���� ��+��+ < �����(��$�(����� ��!��� ���������.���$ ������� +� 0����������.���$���3�$��$�$��.���!��������.���$������$����.��

!�$���$��$ %

�������� ���� ��+��+ < �����(��$�(����� ��!��� ���������.���$ ������� +� 0� ���������.���$�����2$4���������������$�!���������#����� %

�������� ���� ��+��+ < �����(��$�(����� ��!��� ������������ ������� ++� ���������������&�$�!��������'�!���� %

�������� ���� ��+��+�& �����"��'����$$���*$$��=����� ������ ������������ ������� +� �� ���������������8"��$���$���� %

�������� ���� ��+��+�& �����"��'����$$���*$$��=����� ������ ������������ ������� +�0,, �������������������2���������2����� +0

�������� ���� ��+�� �J �����=����1�#� ����� ������������ ������� +� �+ ���������������3�$�#�!�$�� �!!�����8"�����$$�� �,

�������� ���� ��+����9 �����3*/K 1*���8>�� 3�:�!�� ���������.���$ ������� +� � ���������.���$��� �$�"��$����/�������$�.������)!���

*���!��4���+,

�������� ���� ��+��,� �����������.������� ������ ���������.���$ ������� ���00 ���������.���$������$�����������$��A��� +

�������� ���� ��+��,� �����������.������� ������ ���������.���$ ������� +� � ���������.���$�����4����� %

�������� ���� ��+��,� �����������.������� ������ ���������.���$ ������� +� �����������.���$���3�$��$�$��.�������)!������"��$�*�����)!���.��

"��.���$ %

�������� ���� ��+��,� �����������.������� ������ ������������ ������� +� �% ���������������3�$�#�!�$�� �!!�����8"�����$$�� �,

�������� ���� ��+��,� �����������.������� ������ ������������ ������� ���0� ���������������3������.���5���2��4�����!��4���"��'�!��� +

�������� ���� ��+��,� �����������.������� ������ ������������ ������� +� �, ���������������-�#����$����.#�������$�.�����/�����$� ��$� �,

�������� ���� ��++� %@ �����"��'����$$���3����*$��$�����/��� 3�:�!�� ������������ ������� +��+% ���������������3������.����������;��5�$���$$�!�$� +,

�������� ���� �� ���+� �����"��'����$$���.���!������.���B�!�$�����.�������"�#��"2�����!�$��.��

��!�#$����������.���$ ������� +�0�0

���������.���$���3������.��#��!)������"�#��"2�����.�����

!�.������$�$�!��4��+�

�������� ���� �� ���%( �����(��$�������.�� �����������$ ������������ ������� +��+, ��������������������$�.������3& %

�������� ���� �� ���%( �����(��$�������.�� �����������$ ������������ ������� +��+� ���������������3�$�#�!�$���$�2A������������������$ +

�������� ���� �� ���%( �����(��$�������.�� �����������$ ������������ ������� +�,�, ���������������-�#����$����.#�������$�.�����/�����$� ��$� +�

�������� ���� �� ��+0L ��������$���3������$. 3���� ������������ ������� +%, ���������������&�$�!��������'�!���� +�

�������� ���� �� �� + �����*$��$������.���� 3�$�����$ ���������.���$ ������� +0�+����������.���$��� �$�"��$�.���"��������.����������$�.��"��.����

6+)����$$����!!�$�7+,

�������� ���� �� �� + �����*$��$������.���� 3�$�����$ ���������.���$ ������� +��+0���������.���$��� �$�"��$����/�������$�.������)!���

*���!��4��� %

�������� ���� �� �� + �����*$��$������.���� 3�$�����$ ���������.���$ ������� +��+����������.���$�������)!���$�!��4������8"��$�������$4������

�!!�$���$+

�������� ���� �� �� + �����*$��$������.���� 3�$�����$ ���������.���$ ������� +�,�����������.���$�������)!���$�!��4������8"��$�$'��!��4������

�������+

�������� ���� �� �� + �����*$��$������.���� 3�$�����$ ������������ ������� +�� � ��������������� �!"����������#����$ +�

�������� ���� �� �� + �����*$��$������.���� 3�$�����$ ������������ ������� +��+� ���������������3�$�#�!�$�� �!!�����8"�����$$�� �,

�������� ���� �� �� + �����*$��$������.���� 3�$�����$ ������������ ������� +��+� ������������������������"�������$�.�������������$������������ %

�������� ���� �� �� + �����*$��$������.���� 3�$�����$ ������������ ������� +�,�� �����������������""����;��5���$�!�$�#����� +�

�������� ���� �� ����� ����� ���.��-��#��� 3�$���� ������������ ������� �+�� ����������������������$'��!��4����������#�$����$� %

�������� ���� �� ����� �����(&*-��*<�&� =���$� ������������ ������� +%, % ��������������������$�.������$�"����������#��4��������� %

�������������������$�����

.5�������$�+ +% �� ����� 2������ ��$�� /�.�: ���������.���$ ������� ,�� ���������.���$���&�������2$4�� +,

�������������������$�����

.5�������$�+ +% �� ����� 2������ ��$�� /�.�: ���������.���$ ������� +�,�, ���������.���$���&��.�������������$�.5�#�$�!�$� +

�������������������$�����

.5�������$�+ +% �� ����� 2������ ��$�� /�.�: ���������.���$ ������� ,��

���������.���$�������)!���$�!��4������8"��$�������$4������

�!!�$���$+,

�������������������$�����

.5�������$�+ +% �� ����� 2������ ��$�� /�.�: ������������ ������� ,+� ��������������� �!"����������#����$ +

,?�

Rectorat de l'académie de Toulouse - R76-2020-05-13-010 - Arrêté fixant un objectif chiffré des capacités dans les filières post bac pour la campagne Parcoursup2020 53

Page 54: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

����������������������� �������������������� ����������� � �������� ���

������������ ����������������� ������ ����

����� �����������

�� �

AcadémieType

établissementUAI Libellé établissement Commune Domaine

Type de

recrutement

Code

formation

accueil

Spécialité/mention

Capacité

2020 par

arrêté

rectoral

�������������������$�����

.5�������$�+ +% �� ����� 2������ ��$�� /�.�: ������������ ������� +0 �� ��������������������$�.������3& +

�������������������$�����

.5�������$�+ +% �� ����� 2������ ��$�� /�.�: ������������ ������� ,�� ���������������3�$�#�!�$�� �!!�����8"�����$$�� %

�������������������$�����

.5�������$��+++��- �������� ������ �������� ���������.���$ ������� %+�,

���������.���$���3������.��#��!)������"�#��"2�����.�����

!�.������$�$�!��4��+,

�������������������$�����

.5�������$��+++%,� �������$��(���"2 �������� ���������.���$ ������� +��+�

���������.���$���3�$��$�$��.�������)!������"��$�������)!���

�$��#��4�������'��.4���+,

�������������������$�����

.5�������$��+++��� E$�������!���� �������� ���������.���$ ������� %+�0

���������.���$�������)!���$�!��4������8"��$�$'��!��4������

���������

�������������������$�����

.5�������$��+++��� E$�������!���� �������� ���������.���$ ������� +�� ���������.���$�����2$���!!�����6���7 +�

�������������������$�����

.5�������$��+++��� E$�������!���� �������� ������������ ������� %+�� ��������������� �!"����������#����$ %

�������������������$�����

.5�������$��+++��� E$�������!���� �������� ������������ ������� %++� ��������������������4�� �,

�������������������$�����

.5�������$��+++��� E$�������!���� �������� ������������ ������� %+++ ���������������&�$�!��������'�!���� ��

�������������������$�����

.5�������$��+++��� E$�������!���� �������� ������������ ������� %+�� ��������������������$�.������3& %

�������������������$�����

.5�������$��+++��� E$�������!���� �������� ������������ ������� %+�� ����������������������$'��!��4����������#�$����$� %

�������������������$�����

.5�������$��+++��� E$�������!���� �������� ������������ ������� %++ ��������������������!� %�

�������������������$�����

.5�������$��+++�09 ��������)��� �������� ������������ ������� %++� ��������������� �!!����$���$���$���;���'���$��������"��$ %�

�������������������$�����

.5�������$��+++�09 ��������)��� �������� ������������ ������� %++� ��������������������$�.������3& %

�������������������$�����

.5�������$��+++�09 ��������)��� �������� ������������ ������� %++� ���������������3�$�#�!�$�� �!!�����8"�����$$�� %�

�������������������$�����

.5�������$��++ �+3 �����3���! �������� ���������.���$ ������� +0 �, ���������.���$���3������.�����!�.���C��!�$�� +,

�������������������$�����

.5�������$��++ �+3 �����3���! �������� ���������.���$ ������� %+ � ���������.���$�����2$���!!�����6���7 %

0?�

Rectorat de l'académie de Toulouse - R76-2020-05-13-010 - Arrêté fixant un objectif chiffré des capacités dans les filières post bac pour la campagne Parcoursup2020 54

Page 55: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

����������������������� �������������������� ����������� � �������� ���

������������ ����������������� ������ ����

����� �����������

�� �

AcadémieType

établissementUAI Libellé établissement Commune Domaine

Type de

recrutement

Code

formation

accueil

Spécialité/mention

Capacité

2020 par

arrêté

rectoral

�������������������$�����

.5�������$��++ +�* �����E�����#�� �������� ������������ ������� +0 %� �����������������$4����$�������.����$�)��

�������������������$�����

.5�������$��++ +�* �����E�����#�� �������� ������������ ������� ���0� ��������������� �!"����������#����$ +�

�������������������$�����

.5�������$��++ +�* �����E�����#�� �������� ������������ ������� %+ � ��������������������$�.������3&

�������������������$�����

.5�������$��++ +�* �����E�����#�� �������� ������������ ������� %+ ���������������3�$�#�!�$�� �!!�����8"�����$$�� ��

�������������������$�����

.5�������$��++ +�* �����E�����#�� �������� ������������ ������� +�,0� ���������������-�#����$����.#�������$�.�����/�����$� ��$� �+

�������������������$�����

.5�������$��++ +�* �����E�����#�� �������� ������������ ������� %+ + �����������������""����;��5���$�!�$�#����� ��

�������������������$�����

.5�������$��++ +�� �����"��'����$$�����$���3������$�����$$ �������� ������������ ������� +0 �� ��������������� �!!����$���$���$���;���'���$��������"��$ %

�������������������$�����

.5�������$��+ %��@ ��������)#� ���!� ���������.���$ ������� % �� ���������.���$������$�����������$��A��� ��

�������������������$�����

.5�������$��+ %��@ ��������)#� ���!� ������������ ������� % � ���������������3�$�#�!�$�� �!!�����8"�����$$�� �,

�������������������$�����

.5�������$��+ %��@ ��������)#� ���!� ������������ ������� % �� ���������������-�#����$����.#�������$�.�����/�����$� ��$� �,

�������������������$�����

.5�������$��+ %��@ ��������)#� ���!� ������������ ������� � � ������������������'����$��!!���)��� +�

�������������������$�����

.5�������$�� ��,+� �����8���������$���3��� *�2 ������������ ������� +�,�� ������������������������"�������$�.�������������$������������ %

�������������������$�����

.5�������$�0,��,�J ����������!������$��(���"2 ����.�� ������������ ������� +��� ��������������������!� +�

�������������������$�����

.5�������$�0,��0,� ��������.��������).���������� ������ ���������.���$ ������� �� % ���������.���$���3������.�����2!� ��

�������������������$�����

.5�������$�0,��0,� ��������.��������).���������� ������ ���������.���$ ������� ����

���������.���$�������)!���$�!��4������8"��$�$'��!��4������

���������

�������������������$�����

.5�������$�0,��0,� ��������.��������).���������� ������ ������������ ������� �� � ��������������������$�.������3& +

�������������������$�����

.5�������$�0,��0,� ��������.��������).���������� ������ ������������ ������� �� 0 ���������������3�$�#�!�$�� �!!�����8"�����$$�� �,

�������������������$�����

.5�������$�0,��0,� ��������.��������).���������� ������ ������������ ������� �� � ���������������-�#����$����.#�������$�.�����/�����$� ��$� %

�?�

Rectorat de l'académie de Toulouse - R76-2020-05-13-010 - Arrêté fixant un objectif chiffré des capacités dans les filières post bac pour la campagne Parcoursup2020 55

Page 56: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

����������������������� �������������������� ����������� � �������� ���

������������ ����������������� ������ ����

����� �����������

�� �

AcadémieType

établissementUAI Libellé établissement Commune Domaine

Type de

recrutement

Code

formation

accueil

Spécialité/mention

Capacité

2020 par

arrêté

rectoral

�������������������$�����

.5�������$�0,��0,� ��������.��������).���������� ������ ������������ ������� �� , ���������������-������ +�

�������������������$�����

.5�������$��+����9 �����(��$$���5*� 3�:�!�� ������������ ������� +� �� ���������������-�#����$����.#�������$�.�����/�����$� ��$� %

�������������������$�����

.5�������$��+���,- �������$��� ��� *�� ������������ ������� +%0�� ��������������� �!!�$���$ +�

�������������������$�����

.5�������$��+���,- �������$��� ��� *�� ������������ ������� +� �% ������������������������"�������$�.�������������$������������ �,

�������������������$�����

.5�������$��+�+��> �����"��'����$$�����$����!$4�� *�� ������������ ������� ����� ��������������������$�.������$�"����������#��4��������� +�

�������������������$�����

.5�������$��+�+��L �����-�������!� ������ ������������ ������� +� �0 �����������������""����;��5���$�!�$�#����� +�

�������������������$�����

.5�������$��+++�,3 ����������������� ������ ������ ���������.���$ ������� +�,�

���������.���$������.�H��$��#�H�.�!��4������"��$�*�#�$��

�!��4������'��.4��+,

�������������������

�?�

Rectorat de l'académie de Toulouse - R76-2020-05-13-010 - Arrêté fixant un objectif chiffré des capacités dans les filières post bac pour la campagne Parcoursup2020 56

Page 57: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

����������������������� �������������������������������� ��������������������

������������ ����������������� ������ ����

����� �����������

�� �

AcadémieType

établissementUAI Libellé établissement Commune Domaine

Type de

recrutement

Code

formation

accueil

Spécialité/mention

Capacité

2020 par

arrêté

rectoral

�������� ���� �� �� � ����������������� ����� ��������������������������� ����!� �"#$ ��%&�'�(� ) $

�������� ���� �*���*#+ �����������,�����-�� �������������������������������-����

����--����� ����!� $�*. ��%&�'�&� �'�/������������� .#

�������� ���� �*���*#+ �����������,�����-�� �������� ��������������������������� ����!� $�$� ��%&�'�&������������������������ *$

�������� ���� �*���*#+ �����������,�����-�� �������� ��������������������������� ����!� $�$� ��%&�'�������� $0

�������� ���� �*���*#+ �����������,�����-�� �������� ��������������������������� ����!� $�*0 ��%&�'�1�� � .#

�������� ���� �*���*#+ �����������,�����-�� �������� ��������������������������� ����!� $�*# ��%&�'�(� ) �$$

�������� ���� �*���*#+ �����������,�����-�� �������� ��������������������������� ����!� $�*" ��%&�'��� ) .#

�������� ���� �*���*02 �����1&��&34& �������� ��������������������������� ����!� $�$ ��%&�'�(� ) $0

�������� ���� �*���*02 �����1&��&34& �������� ��������������������������� ����!� $�$* ��%&�'��� ) .#

�������� ���� �*���$�1 ����� ���' ���� �������� ��������������������������� ����!� $�5� ��%&�'�16��'������������������������ $0

�������� ���� �*���$�1 ����� ���' ���� �������� ��������������������������� ����!� $�$. ��%&�'�������� �$$

�������� ���� �*���$$& �����,��������� �!��� �������� ��������������������������� ����!� $�5 ��%&�'��� ) 0$

�������� ���� �*���$$& �����,��������� �!��� �������� ��������������������������� ����!� $�5* ��%&�'��� ) $5

�������� ���� �*���$"7 �����/����� �������������������������������-����

����--����� ����!� $�#0 ��%&�'�&�&�'�/���������-��� $0

�������� ���� �*���$"7 �����/����� �������������������������������-����

����--����� ����!� $�#" ��%&�'�&� �'�/������������� $0

�������� ���� �*���$"7 �����/����� �������������������������������-����

����--����� ����!� $�#. ��%&�'�&���'�/������������8��� *�

�������� ���� �*���$"7 �����/����� �������������������������������-����

����--����� ����!� $�"� ��%&�'�&9 �������, $�

�������� ���� �*���$"7 �����/����� �������������������������������-����

����--����� ����!� $�"� ��%&�'�&9 ��������,� *�

�������� ���� �*���$"7 �����/����� �������� ��������������������������� ����!� $�## ��%&�'�1�� � $0

�������� ���� �*���$"7 �����/����� �������� ��������������������������� ����!� $�#5 ��%&�'��1 *�

�������� ���� �*��* *3 ������!��%���� �������� ��������������������������� ����!� $�*� ��%&�'�������� $

�������� ���� �*��* *3 ������!��%���� �������� ��������������������������� ����!� $� .��%&�'�&�������-������������������� �����:���������

���8� $

�6

Rectorat de l'académie de Toulouse - R76-2020-05-13-010 - Arrêté fixant un objectif chiffré des capacités dans les filières post bac pour la campagne Parcoursup2020 57

Page 58: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

����������������������� �������������������������������� ��������������������

������������ ����������������� ������ ����

����� �����������

�� �

AcadémieType

établissementUAI Libellé établissement Commune Domaine

Type de

recrutement

Code

formation

accueil

Spécialité/mention

Capacité

2020 par

arrêté

rectoral

�������� ���� �*� 0.3 ����������'���������� ���'/����'��'

%�-�!������������������������������ ����!� $ �" ��%&�'�� ) *5

�������� ���� �$#���"7 ��������-����(���� �����������������������������-����

����--����� ����!� �05#0 ��%&�'�&�&�'�/���������-��� $

�������� ���� �#5�� 5; ��������������%����� �����������������������������-����

����--����� ����!� "0�5 ��%&�'�&�&�'�/���������-��� *�

�������� ���� �#5�� 5; ��������������%����� ������ ��������������������������� ����!� "0�$ ��%&�'��� ) *5

�������� ���� �#5�� "1 ����������,���� ������ ��������������������������� ����!� "0�# ��%&�'��� ) *�

�������� ���� �0����$� ��������������� <�� ��������������������������� ����!� �� 5" ��%&�'�� ) $�

�������� ���� �0����5� �����1&��&34& <�������������������������-����

����--����� ����!� �� ## ��%&�'�&� �'�/������������� $

�������� ���� �0����# �������������� <�� ��������������������������� ����!� �� #" ��%&�'��� ) $0

�������� ���� �0��.5.� ��������1�����1���� ������� ��������������������������� ����!� �� 0� ��%&�'�(� ) $

�������� ���� �0 �� �� �����<������1�������� (�������� ��������������������������� ����!� �5.. ��%&�'��� ) *5

����������!��������������

�=���������*� $�0; ����� ��>8� 1��-�

�����������������������-����

����--����� ����!� $ . ��%&�'�&�&�'�/���������-��� $0

����������!��������������

�=���������*� $�0; ����� ��>8� 1��-�

�����������������������-����

����--����� ����!� $ 0 ��%&�'�&� �'�/������������� $0

����������!��������������

�=���������*� $�0; ����� ��>8� 1��-� ��������������������������� ����!� $ " ��%&�'��� ) .#

�������������������

6

Rectorat de l'académie de Toulouse - R76-2020-05-13-010 - Arrêté fixant un objectif chiffré des capacités dans les filières post bac pour la campagne Parcoursup2020 58

Page 59: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

����������������������� ��������������� �������������� ������������ ��

������������� ����������������� ������ ����

����� �����������

�� �

Académie Type établissement UAI Libellé établissement Commune DomaineType de

recrutement

Code

formation

accueil

Spécialité/mention

Capacité

2020 par

arrêté

rectoral

�������� ���� �� ����� ����������� �������� ��� ������� ���� ��� !��"����!��#��������"�������� �$

�������� ���� �%$��&%' �����(#)����)� �#)��� ��� ������� �* � ��� !��"����!��#��������"�������� &�

�������� �)�����������)#��"+#���#��� �� ��� ,��������!#�)# �������� ��� ������� � $ ��� !��"����!��#��������"�������� �$

���������������������

-

Rectorat de l'académie de Toulouse - R76-2020-05-13-010 - Arrêté fixant un objectif chiffré des capacités dans les filières post bac pour la campagne Parcoursup2020 59

Page 60: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

����������������������� ���������������������� �������������� ������������������ ����

������������� ����������������� ������ ����

����� �����������

�� �

AcadémieType

établissementUAI Libellé établissement Commune Domaine

Type de

recrutement

Code

formation

accueil

Spécialité/mention

Capacité

2020 par

arrêté

rectoral

�������� ���� �� ����� ���������������������������� �������� ������� ���� !� " #�$ ��������%���� ����%�%������ ��&�'�� �(���)����� ��� "*

�������� ���� �� ��$$' ������������������)���+�(�����(�� ,�!�� ������� ���� !� " #�� ��������%�-�.� �%�%������ ��&���� ���� ��/���(�� � ����������� ���� �

�������� ���� �� ��$$' ������������������)���+�(�����(�� ,�!�� ������� ���� !� " 0$$ ��������%�-�.� �%�%������ ��&���� ���� ��/���(�� � ������ ��������)���� �� �

�������� ���� �� ��$$' ������������������)���+�(�����(�� ,�!�� ������� ���� !� " 0$# ��������%��� �(����%�%������ ��&���� ���� ��/���(�� � ���������1�� ��� "

�������� ���� �� ��$$' ������������������)���+�(�����(�� ,�!�� ������� ���� !� " #�"��������%��� �(����%�%������ ��&���� ���� ��/���(�� � ��������� ���� ���)��

(�������������$

�������� ���� �� �"�2 �����,!�����3� �������� ������� ���� !� " �0� ��������%�������%�%������ ��&����4��)+�����5����!��������� 1����������� �

�������� ���� �� �"�2 �����,!�����3� �������� ������� ���� !� " �0" ��������%�6!���(�� �%�%������ ��&�7)�� ���� �������� �)�� ��)��(��1��� �

�������� ���� �� �"�2 �����,!�����3� �������� ������� ���� !� " �0* ��������%�7���!� ���������%�%������ ��&����4�������� �)��(�)� �� �

�������� ���� �� �"�2 �����,!�����3� �������� ������� ���� !� " �0� ��������%�-�.� �%�%������ ��&����4��)+��.� �&���������5����!��5�����1��� �

�������� ���� �� ""�#8 �����������9��� �������� ������� ���� !� " #�* ��������%�����3�(��%�%������ ��&�6) ���� ������ ��� ����(�)� �

�������� ���� �� ""�#8 �����������9��� �������� ������� ���� !� " 0$� ��������%�����3�(��%�%������ ��&���� 9(���)+)�� �� �

�������� ���� �$ �* ���'�7-������7������������,������

��':�-�-�7;<��'�������������7��������3� ������� ���� !� " #�� ��������%�-�.� �%�%������ ��&��.����� �(������&�(� ���4���� ���� %��(��1�� "

����������!��������� �� �

)+����� ���� "*�$= ��������94� >��(� ������� ���� !� " $"* ��������%�������%�%������ ��&�2!������ ��� ����&�� �� �4��5�)�(��3��5����.� � $

����������!��������� �� �

)+����� ���*����$� �������� �� ���� '�3��� ������� ���� !� " �0$ ��������%���(� ���%�%������ ��&�7(�4���� ������ ��� �

����������!��������� �� �

)+����� ���*����$� �������� �� ���� '�3��� ������� ���� !� " �$$ ��������%�����3�(��%�%������ ��&�7(�4���� �(�)� �� �

���

?

Rectorat de l'académie de Toulouse - R76-2020-05-13-010 - Arrêté fixant un objectif chiffré des capacités dans les filières post bac pour la campagne Parcoursup2020 60

Page 61: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

����������������������� �������������������� �������������� ����

������������ ����������������� ������ ����

����� �����������

�� �

AcadémieType

établissementUAI Libellé établissement Commune Domaine

Type de

recrutement

Code

formation

accueil

Spécialité/mention

Capacité

2020 par

arrêté

rectoral

�������� ���� �� ����� ��������������������������������� ���������������

�� ���������!����"� #� �$ ��������� ����������%�&������� ��� #

�������� ���� �� ��'#()�����������������������������������

��������������*������������ �����*����������

�������

�� ���������!����"� #'�#' ��������� ����������%���+��������������,����"���������������� '

�������� ���� �� �$#- ����� ��.����������������������/������(��� 0��������������

�� ���������!����"� #'��1 ��������� ����������%���+�������+�������������������*������� ����� #

�������� ���� �� �$#- ����� ��.����������������������/������(��� 0��������������

�� ���������!����"� � �� ��������� ����������%���+�����������/��������"��������2� ��������/�������*��3 #

�������� ���� �� �$#- ����� ��.����������������������/������(��� 0��������������

�� ���������!����"� ##��4 ��������� ����������%���+���2��3���������/� #

�������� ���� �� #�4�5 �����!���%�6� ��� 5��/���������

�� ���������!����"� �$' ��������� ����������%�&�������*���%�� �����"��*�� �

�������� ���� �� #�4�5 �����!���%�6� ��� 5��/���������

�� ���������!����"� �$�$ ��������� ����������%�&�������*���� �����"����7��������7� ����� �

�������� ���� �� #�4�5 �����!���%�6� ��� 5��/���������

�� ���������!����"� �$�1 ��������� ����������%�&�������*���� �����"����7��������7�������� �

�������� ���� �� #4##8 ����� ���"������0+��������������� ������������

�� ���������!����"� �#�4 ��������� ����������%���+�����������/��������"��������2� �����+���*��3 #

�������� ���� ��#����9 ����� ��.���������0�������&��� !�������������

�� ���������!����"� �#' ��������� ����������%���+�������������������*�� '

�������� ���� ��'�� �� ����� ��.��������������+����/*��������&����:� ��������������

�� ���������!����"� #���� ��������� ����������%�&������� ��� �

�������� ���� ��'��#15 �����9����;� �� �������������

�� ���������!����"� # $�� ��������� ����������%���+�������+�������������������*������� ����� #

��������������������

<

Rectorat de l'académie de Toulouse - R76-2020-05-13-010 - Arrêté fixant un objectif chiffré des capacités dans les filières post bac pour la campagne Parcoursup2020 61

Page 62: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

����������������������� ���������������������� ������������� ����������� ������������� ���

������������ ����������������� ������ ����

����� �����������

�� �

Académie Type établissement UAI Libellé établissement Commune DomaineType de

recrutement

Code

formation

accueil

Spécialité/mention

Capacité

2020 par

arrêté

rectoral

�������� ���� �� ����� ������������� �������������������������������

���������������������� � !�!! �����"���#�$%�� ��

�������� ���� �� ��!&' �����(�����������������)���*+��#� �������� ,���-�# ��� ����� � !�&! ,���-�# ����"�(.������������������# /!

�������� ���� �� �/�� �����0 ��'��1� �������� 2##�������������� ����� � 34!� ���������#�����#�����5�� /!

���������� ��������#�����

�*�������#�� 66� 5#�������)���� �������� 2##�������������� ����� � ! ! ����������)���-�# ����������*�#������#�����������������������*���������#�$%��� �4

��������������������

7

Rectorat de l'académie de Toulouse - R76-2020-05-13-010 - Arrêté fixant un objectif chiffré des capacités dans les filières post bac pour la campagne Parcoursup2020 62

Page 63: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

SGAR Occitanie

R76-2020-05-27-001

Arrêté portant subdélégation de signature du directeur régional aux

agents de la DREAL

SGAR Occitanie - R76-2020-05-27-001 - Arrêté portant subdélégation de signature du directeur régional aux agents de la DREAL 63

Page 64: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

SGAR Occitanie - R76-2020-05-27-001 - Arrêté portant subdélégation de signature du directeur régional aux agents de la DREAL 64

Page 65: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

SGAR Occitanie - R76-2020-05-27-001 - Arrêté portant subdélégation de signature du directeur régional aux agents de la DREAL 65

Page 66: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

SGAR Occitanie - R76-2020-05-27-001 - Arrêté portant subdélégation de signature du directeur régional aux agents de la DREAL 66

Page 67: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

SGAR Occitanie - R76-2020-05-27-001 - Arrêté portant subdélégation de signature du directeur régional aux agents de la DREAL 67

Page 68: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

SGAR Occitanie - R76-2020-05-27-001 - Arrêté portant subdélégation de signature du directeur régional aux agents de la DREAL 68

Page 69: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

SGAR Occitanie - R76-2020-05-27-001 - Arrêté portant subdélégation de signature du directeur régional aux agents de la DREAL 69

Page 70: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

ANNEXE A - Chorus DT - VH (valideur hiérarchique)

page 1

Structure de l’agent Nom de l’agent libellé structureBERG Patrick

DREAL Occitanie/DIR/CAB LAMRANI-CARPENTIER Yamina DREAL Occitanie/DIR/CAB+ Directeurs Métier et Chefs UIDDREAL Occitanie/DIR/CAB FOREST Sébastien DREAL Occitanie/DIR/CAB+ Directeurs Métier et Chefs UIDDREAL Occitanie/DIR/CAB LEMONNIER Sylvie DREAL Occitanie/DIR/CAB+ Directeurs Métier et Chefs UIDDREAL Occitanie/DIR/CAB BECHU Dominique DREAL Occitanie/DIR/CAB agents du Cabinet/Com uniquementDREAL Occitanie/SG ANDRIEUX Olivier DREAL Occitanie/SGDREAL Occitanie/DAR HENRY Aurélie DREAL Occitanie/DARDREAL Occitanie/DRN CHAPELET Philippe DREAL Occitanie/DRNDREAL Occitanie/DRI BOULAIGUE Yves DREAL Occitanie/DRIDREAL Occitanie/DT GODILLON Christian DREAL Occitanie/DTDREAL Occitanie/ DE FERNANDES Paula DREAL Occitanie/ DEDREAL Occitanie/DEC PELLOQUIN Eric DREAL Occitanie/DECDREAL Occitanie/DA BOUCHUT Jean-Emmanuel DREAL Occitanie/DADREAL Occitanie/UID11-66 DENIS Laurent DREAL Occitanie/UID11-66DREAL Occitanie/UID 30-48 CASTEL Pierre DREAL Occitanie/UID 30-48DREAL Occitanie/UID34 LABELLE Hervé DREAL Occitanie/UID34DREAL Occitanie/UID 31-09 BIRON Philippe DREAL Occitanie/UID 65-32DREAL Occitanie/UID 31-09 NIQUET Jean DREAL Occitanie/UID 31-09DREAL Occitanie/UID 81-12 BERLY Frédéric DREAL Occitanie/UID 81-12DREAL Occitanie/UID 82-46 CHAMPEIMONT Alain DREAL Occitanie/UID 82-46

SECRETARIAT GENERAL (XX)DREAL Occitanie/ DI MÉDARD Serge DREAL Occitanie/DI DREAL Occitanie/ DILA ROOU Emilie DREAL Occitanie/DILADREAL Occitanie/ DILA ILHE Lucie DREAL Occitanie/DILADREAL Occitanie/RH Form DACHICOURT-COSSART Christine DREAL Occitanie/RH FormDREAL Occitanie/UJM ZAREMSKI Andrzej DREAL Occitanie/UJMDREAL Occitanie/UPSI MEDARD Serge DREAL Occitanie/UPSIDREAL Occitanie/MQCGS SEYER Émeline DREAL Occitanie/MQCGSDREAL Occitanie/UGF LE LOUS Frédéric DREAL Occitanie/UGF (+ soutien technique)DREAL Occitanie/UGF LENUD Stéphanie DREAL Occitanie (rôle de soutien technique uniquement)

DIRECTION APPUI REGIONAL (Aurélie HENRY)DREAL Occitanie/Dar BOURDILLON Gil DREAL Occitanie/DARDREAL Occitanie/DCPM JOBLON Sylvain DREAL Occitanie/DCPMDREAL Occitanie/DCPM CATELLA Isabelle DREAL Occitanie/DCPMDREAL Occitanie/DRHM REMY Catherine DREAL Occitanie/DRHMDREAL Occitanie/USSR RUELLE Florence DREAL Occitanie/USSRDREAL Occitanie/USSR JARRY Catherine DREAL Occitanie/USSR

DIRECTION RISQUES NATURELS (Philippe CHAPELET)DREAL Occitanie/DRN POMMET Marie-Line DREAL Occitanie/DRNDREAL Occitanie/DOHC RANFAING David DREAL Occitanie/DOHCDREAL Occitanie/DOHC AUGE Francis DREAL Occitanie/DOHCDREAL Occitanie/DOHC SABATIER Anne DREAL Occitanie/DOHCDREAL Occitanie/DPRN MERCE Julien DREAL Occitanie/DPRNDREAL Occitanie/DPRN MONTEL Laurent DREAL Occitanie/DPRNDREAL Occitanie/DPRN DOLLE-PICANDET Claire DREAL Occitanie/DPRNDREAL Occitanie/DPCH DELIBES Jean-Jacques DREAL Occitanie/DPCHDREAL Occitanie/DPCH DUBOIS Pierre-Olivier DREAL Occitanie/DPCHDREAL Occitanie/DPCH MUTIN Eric DREAL Occitanie/DPCH

DIRECTION RISQUES INDUSTRIELS (N)DREAL Occitanie/DRI MEVEL Olivier DREAL Occitanie/DRIDREAL Occitanie/DRI FILLOUX Aurélie DREAL Occitanie/DRIDREAL Occitanie/DRI VERGNES Elsa DREAL Occitanie/DRIDREAL Occitanie/DRI DOUTON France DREAL Occitanie/DRIDREAL Occitanie/DRI CHOQUET Philippe DREAL Occitanie/DRIDREAL Occitanie/DRI CHERAMY Hervé DREAL Occitanie/DRIDREAL Occitanie/DRI CHARTIER Philippe DREAL Occitanie/DRIDREAL Occitanie/DRI ROULET Marie-Laure DREAL Occitanie/DRI

DIRECTION TRANSPORTS (Christian GODILLON)DREAL Occitanie/DT GAMET Christophe DREAL Occitanie/DTDREAL Occitanie/DPGF BOISSONNADE Jonathan DREAL Occitanie/DTDREAL Occitanie/DPGF CARLA Sophie DREAL Occitanie/DPGFDREAL Occitanie/DTR WANDROL Patrice DREAL Occitanie/DTRDREAL Occitanie/DTR CALVET Olivier DREAL Occitanie/DTRDREAL Occitanie/DTR LUTTRINGER Alain DREAL Occitanie/DTRDREAL Occitanie/DTR DONGAY Isabelle DREAL Occitanie/DTR/DTRO registreDREAL Occitanie/DTR DUCOS Françoise DREAL Occitanie/DTR/DTRO capacité professionnelleDREAL Occitanie/DTR VOTTERO Carole DREAL Occitanie/DTR/DTRE registreDREAL Occitanie/contrôle 66 KOCH Patrick DREAL Occitanie/contrôle 66DREAL Occitanie/contrôle 11 GASULLA Thierry DREAL Occitanie/contrôle 11DREAL Occitanie/contrôle 30-48 BEGHENNOU Bohalem DREAL Occitanie/contrôle 30-48DREAL Occitanie/contrôle 34 IMBERT Laurent DREAL Occitanie/contrôle 34DREAL Occitanie/contrôle 31nord PAGES Pierre DREAL Occitanie/contrôle 31nordDREAL Occitanie/contrôle 09-31sud CROS Patrick DREAL Occitanie/contrôle 09-31sudDREAL Occitanie/contrôle 46-82 MASSIP Joëlle DREAL Occitanie/contrôle 46-82

SGAR Occitanie - R76-2020-05-27-001 - Arrêté portant subdélégation de signature du directeur régional aux agents de la DREAL 70

Page 71: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

ANNEXE A - Chorus DT - VH (valideur hiérarchique)

page 2

DREAL Occitanie/contrôle 81-12 CALMELS Céline DREAL Occitanie/contrôle 81-12DREAL Occitanie/contrôle 32-65 CICCONE Alain DREAL Occitanie/contrôle 32-65DREAL Occitanie/DMORN SAINT PIERRE Isabelle DREAL Occitanie/DMORNDREAL Occitanie/DMORN URBINO Alex DREAL Occitanie/DMORNDREAL Occitanie/DMORN MERY Nicolas DREAL Occitanie/DMORNDREAL Occitanie/DMSR NERARD Marie-Pierre DREAL Occitanie/DMSRDREAL Occitanie/DMSR MIAILHE Frédérique DREAL Occitanie/DMSR

DIRECTION ÉCOLOGIE (XX)DREAL Occitanie/DE DOUETTE Michaël DREAL Occitanie/DEDREAL Occitanie/DE DENTAND Frédéric DREAL Occitanie/DEDREAL Occitanie/DE FLIPO Stéphanie DREAL Occitanie/DEDREAL Occitanie/DE ESTEBES Nathalie DREAL Occitanie/DEDREAL Occitanie/DE ROUSSET Fabienne DREAL Occitanie/DEDREAL Occitanie/DE CHEMIN Paul DREAL Occitanie/DEDREAL Occitanie/DE BARBE Luc DREAL Occitanie/DEDREAL Occitanie/DE LECAT Gabriel DREAL Occitanie/DEDREAL Occitanie/DE PUECHBERTY Rachel DREAL Occitanie/DEDREAL Occitanie/DE BLANC Michel DREAL Occitanie/DEDREAL Occitanie/DE ZYRKOFF Bertille DREAL Occitanie/DE

DIRECTION ENERGIE CONNAISSANCE (Eric PELLOQUIN)DREAL Occitanie/USGA BOUVRET Nicole DREAL Occitanie/USGADREAL Occitanie/DSIG DEFFIN Yann DREAL Occitanie/DSIGDREAL Occitanie/Denergie ouest GRENINGER Sébastien DREAL Occitanie/Denergie ouestDREAL Occitanie/DDDP DUCRUEZET Anne DREAL Occitanie/DDDPDREAL Occitanie/Denergie est BASTY Claire DREAL Occitanie/Denergie estDREAL Occitanie/DAE LAFOND Jean-Marie DREAL Occitanie/DAE

PICHOT DavidDREAL Occitanie/DS LEGAIT Sylvia DREAL Occitanie/DS

DIRECTION AMENAGEMENT (Jean-Emmanuel BOUCHUT)DREAL Occitanie/DA RIGAUD Isabelle DREAL Occitanie/DADREAL Occitanie/DA BROSSARD LOTTIGIER Sylvie DREAL Occitanie/DADREAL Occitanie/DA BLASER Jocelyne DREAL Occitanie/DADREAL Occitanie/DA VIE Laure DREAL Occitanie/DADREAL Occitanie/DA BRE Olivier DREAL Occitanie/DADREAL Occitanie/DA ATHANASE Fabienne DREAL Occitanie/DADREAL Occitanie/DA CASSAR Yohan DREAL Occitanie/DA

UID 11-66 (Laurent DENIS)DREAL Occitanie/UID11-66 ZETTWOOG Thomas DREAL Occitanie/UID11-66DREAL Occitanie/UID11-66 ROLLOT Jean-Louis DREAL Occitanie/UID11-66

UID 30-48 (Pierre CASTEL)DREAL Occitanie/UID30-48 LAURENT Thibault DREAL Occitanie/UID30-48

UID 34 (Hervé LABELLE)

UID 65-32 (Philippe BIRON)DREAL Occitanie/UID 65-32 DELMAS Sophie DREAL Occitanie/UID 65-32

UID 31-09 (Jean-NIQUET)DREAL Occitanie/UID 31-09 CORTES Rémy DREAL Occitanie/UID 31-09DREAL Occitanie/UID 31-09 GERMAIN Hervé DREAL Occitanie/UID 31-09

UID 81-12 (Frédéric BERLY)DREAL Occitanie/UID 81-12 SABRI Lhassan DREAL Occitanie/UID 81-12DREAL Occitanie/UID 81-12 SOUYRI Jérôme DREAL Occitanie/UID 81-12DREAL Occitanie/UID 81-12 CHANTELAUVE Guillaume DREAL Occitanie/UID 81-12DREAL Occitanie/UID 81-12 GAUBERT Céline DREAL Occitanie/UID 81-12

UID 82-46 (Alain CHAMPEIMONT)DREAL Occitanie/UID 82-46 LIOCHON Marc DREAL Occitanie/UID 82-46DREAL Occitanie/UID 82-46 VIGNAL Sébastien DREAL Occitanie/UID 82-46

DREAL Occitanie/DAE Ouest DREAL Occitanie/DAE Ouest

SGAR Occitanie - R76-2020-05-27-001 - Arrêté portant subdélégation de signature du directeur régional aux agents de la DREAL 71

Page 72: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

ANNEXE B - Chorus DT - Valideurs SG (service gestionnaire)

Structure de l’agent Nom de l’agent enveloppe gérée

DIRECTIONDREAL Occitanie/DIR/CAB MALOUVET ELISABETH

DREAL Occitanie/DIR/CAB MOUCHAN JUILA

DREAL Occitanie/DIR/CAB GAY MAGALI

DREAL Occitanie/DIR/CAB MONTICELLI CYNTIA

SECRETARIAT GENERAL (XX)DREAL Occitanie/UGF LE LOUS Frédéric DREAL Occitanie (rôle de soutien technique uniquement)

DREAL Occitanie/UGF LENUD Stéphanie DREAL Occitanie (rôle de soutien technique uniquement)

DREAL Occitanie/SG Direction SENDER Claudine

DIRECTION APPUI REGIONAL (Aurélie HENRY)DREAL Occitanie/DAR BROSSIER Corine

DREAL Occitanie/DAR MILLON Marlène

DIRECTION RISQUES NATURELS (Philippe CHAPELET)DREAL Occitanie/UGAF BRUZOU Bernard

DREAL Occitanie/UGAF MASO Valérie

DIRECTION RISQUES INDUSTRIELS (N)DREAL Occitanie/DRI DOUTON France

DREAL Occitanie/DRI MARTINAGE Marine

DREAL Occitanie/DRI MACQ Alice

DREAL Occitanie/DRI ROULET Marie- Laure

DIRECTION TRANSPORTS (Christian GODILLON)DREAL Occitanie/DPGF BOISSONNADE Jonathan

DREAL Occitanie/DPGF RABAUD Annie

DREAL Occitanie/DTR VUILLEMIN Michèle

DREAL Occitanie/DMORN REQUIRAND Nadine

DIRECTION ÉCOLOGIE (XX)DREAL Occitanie/DE ESTEBES Nathalie

DREAL Occitanie/DE DUROYON Alain

DREAL Occitanie/DE MALADEN Sylvie

DREAL Occitanie/DE ROUDIL Marie-Christine

DREAL Occitanie/DE BUITRAGO Manuela

DREAL Occitanie/DE GAYRAUD Nicolas

DREAL Occitanie/DE MARTINS Brigitte 354 – syndicats non permanents

DIRECTION ENERGIE CONNAISSANCE (Eric PELLOQUIN)DREAL Occitanie/USGA BOUVRET Nicole

DREAL Occitanie/USGA

DIRECTION AMENAGEMENT (Jean-Emmanuel BOUCHUT)DREAL Occitanie/DA DUTERTRE Isabelle

DREAL Occitanie/DA ROUSSEL Anne

DREAL Occitanie/DA DELOS Béatrice

DREAL Occitanie/DA DURANT Sandrine

DREAL Occitanie/DA D’HENRI Françoise

DREAL Occitanie/DA MERLAND Yannick

UID 11-66 (Laurent DENIS)DREAL Occitanie/UID11-66 MAUSSANG Marie-Dominique

DREAL Occitanie/UID11-66 VAN-PRAET Maryline

UID 30-48 (Pierre CASTEL)DREAL Occitanie/UID30-48 JULIEN Josiane

DREAL Occitanie/UID30-48 BOURGOIN Christophe

DREAL Occitanie/UID30-48 RABIER Huguette

UID 34 (Hervé LABELLE)DREAL Occitanie/UID34 Hervé LABELLE

UID 65-32 (Philippe BIRON)DREAL Occitanie/UID 65-32 PLAGNET Sophie

DREAL Occitanie/UID 65-32 CLUCHIER Viviane

UID 31-09 (Jean-NIQUET)DREAL Occitanie/UID 31-09 JOFFRES Candice

DREAL Occitanie/UID 31-09 FONTAINE Rebecca

DREAL Occitanie/UID 31-09 MARTINEZ Dominique

UID 81-12 (Frédéric BERLY)DREAL Occitanie/UID 81-12 REQUENA Carmen

DREAL Occitanie/UID 81-12 CALMEJANE Martine

UID 82-46 (Alain CHAMPEIMONT)DREAL Occitanie/UID 82-46 POMA Armelle

354 – DIR ; 354 – syndicats non permanents

354 – DIR ; 354 – syndicats non permanents

354 – DIR ; 354 – syndicats non permanents

354 – DIR ; 354 – syndicats non permanents

354 – SG et sous-enveloppes SG ; 354 – syndicats permanents ; 354 – syndicats non permanents ; 354 – ASCE

354 – DAR et sous-enveloppes DAR ; 354 – syndicats non permanents

354 – DAR et sous-enveloppes DAR ; 354 – syndicats non permanents

181ROME ; 354 – DRN ; 181-10-05 ; 354 – syndicats non permanents

181ROME ; 354 – DRN ; 181-10-05 ; 354 – syndicats non permanents

354 – DRI ; 181 – DRI ; 174 – DRI ;

354 – DRI ; 181 – DRI ; 174 – DRI ; 354 – syndicats non permanents

354 – DRI ; 181 – DRI ; 174 – DRI ; 354 – syndicats non permanents

354 – DRI ; 181 – DRI ; 174 – DRI ; 354 – syndicats non permanents

354 – DT ; 203 – DT ; 207 – DT ; syndicats non permanents

354 – DT ; 203 – DT ; 207 – DT ; syndicats non permanents

354 – DT ; 203 – DT ; 354 – syndicats non permanents

354 – DT ; 203 – DT ; 354 – syndicats non permanents

354 – DE ; 113-07-31-DE ; 354 syndicats non permanents

354 – DE ; 113-07-31-DE ; 113-07-41-DE ; 354 – syndicats non permanents

354 – DE ; 113-07-31-DE ; 113-07-41-DE ; 354 – syndicats non permanents

354 – DE ; 113-07-31-DE ; 113-07-41-DE ; 354 – syndicats non permanents

354 – DE ; 113-07-31-DE ; 113-07-41-DE

354 – DE ; 113-07-31-DE ; 113-07-41-DE

354 – DEC ; 159 – DEC ; 354 – syndicats non permanents

SZOSTKA Céline 354 – DEC ; 159 – DEC ; 354 – syndicats non permanents

354 – DA ; 135 – DA ; 113-01-10 DA ; 354 – syndicats non permanents

354 – DA ; 135 – DA ; 113-01-10 DA ; 354 – syndicats non permanents

354 – DA ; 135 – DA ; 113-01-10 DA ; 354 – syndicats non permanents

354 – DA ; 135 – DA ; 113-01-10 DA ; 354 – syndicats non permanents

354 – DA ; 135 – DA ; 113-01-10 DA ; 354 – syndicats non permanents

354 – DA ; 135 – DA ; 113-01-10 DA ; 354 – syndicats non permanents

354 – UID11-66 ; 181 – UID11-66 ; 354 – syndicats non permanents

354 – UID11-66 ; 181 – UID11-66 ; 354 – syndicats non permanents

354 – UID30-48 ; 181 – UID30-48 ; 354 – syndicats non permanents

354 – UID30-48 ; 181 – UID30-48 ; 354 – syndicats non permanents

354 – UID30-48 ; 181 – UID30-48 ; 354 – syndicats non permanents

354 – UID34 ; 181 – UID34 ; 354 – syndicats non permanents

354 – UID65-32 ; 181 – UID65-32 ; 354 – syndicats non permanents

354 – UID65-32 ; 181 – UID65-32 ; 354 – syndicats non permanents

354 – UID31-09 ; 181 – UID31-09 ; 354 – syndicats non permanents

354 – UID31-09 ; 181 – UID31-09 ; 354 – syndicats non permanents

354 – UID31-09 ; 181 – UID31-09 ; 354 – syndicats non permanents

354 – UID81-12 ; 181 – UID81-12 ; 354 – syndicats non permanents

354 – UID81-12 ; 181 – UID81-12 ; 354 – syndicats non permanents

354 – UID82-46 ; 181 – UID82-46 ; 354 – syndicats non permanents

SGAR Occitanie - R76-2020-05-27-001 - Arrêté portant subdélégation de signature du directeur régional aux agents de la DREAL 72

Page 73: RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76 ......R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n 2020-018 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire

ANNEXE C - Chorus DT - GV (gestionnaire valideur)

Structure de l’agent Nom de l’agent enveloppe gérée

BERG Patrick

SECRETARIAT GENERAL (XX)DREAL Occitanie/UGF LE LOUS Frédéric Ensemble des enveloppes de la DREALOccitanie

DREAL Occitanie/UGF LENUD Stéphanie Ensemble des enveloppes de la DREALOccitanie

DIRECTION RISQUES NATURELS (Philippe CHAPELET)DREAL Occitanie/UGAF BRUZOU Bernard

DREAL Occitanie/UGAF MASO Valérie

DIRECTION RISQUES INDUSTRIELS (N)DREAL Occitanie/DRI DOUTON France

DREAL Occitanie/DRI MARTINAGE Marine

DREAL Occitanie/DRI MACQ Alice

DIRECTION TRANSPORTS (Christian GODILLON)DREAL Occitanie/DPGF BOISSONNADE Jonathan

DREAL Occitanie/DPGF RABAUD Annie

DREAL Occitanie/DTR VUILLEMIN Michèle 203 – DT

DREAL Occitanie/DMORN REQUIRAND Nadine 203 – DT

DIRECTION ÉCOLOGIE (XX)DREAL Occitanie/DE ZYRKOFF Bertille

DREAL Occitanie/DE DUROYON Alain

DREAL Occitanie/DE MALADEN Sylvie

DIRECTION ENERGIE CONNAISSANCE (Eric PELLOQUIN)DREAL Occitanie/USGA BOUVRET Nicole 159 – DEC

DREAL Occitanie/USGA SZOSTKA Céline 159 – DEC

DIRECTION AMENAGEMENT (Jean-Emmanuel BOUCHUT)DREAL Occitanie/DA D’HENRI Françoise

UID 11-66 (Laurent DENIS)DREAL Occitanie/UID11-66 VAN-PRAET Maryline 181 – UID 11-66

UID 30-48 (Pierre CASTEL)DREAL Occitanie/UID 30-48 CASTEL Pierre 181 – UID 30-48

DREAL Occitanie/UID30-48 JULIEN Josiane 181 – UID 30-48

UID 34 (Hervé LABELLE)DREAL Occitanie/UID34 LABELLE Hervé 181 – UID 34

UID 65-32 (Philippe BIRON)DREAL Occitanie/UID 65-32 PLAGNET Sophie 181 – UID 65-32

DREAL Occitanie/UID 65-32 CLUCHIER Viviane 181 – UID 65-32

UID 31-09 (Jean-NIQUET)DREAL Occitanie/UID 31-09 JOFFRES Candice 181 – UID 31-09

DREAL Occitanie/UID 31-09 FONTAINE Rebecca 181 – UID 31-09

DREAL Occitanie/UID 31-09 MARTINEZ Dominique 181 – UID 31-09

UID 81-12 (Frédéric BERLY)DREAL Occitanie/UID 81-12 CALMEJANE Martine 181 – UID 81-12

DREAL Occitanie/UID 81-12 REQUENA Carmen 181 – UID 81-12

UID 82-46 (Alain CHAMPEIMONT)DREAL Occitanie/UID 82-46 POMA Armelle 181 – UID 82-46

181-10-05 ; 181ROME

181-10-05 ; 181ROME

181 – DRI ; 174 – DRI 

181 – DRI ; 174 – DRI 

181 – DRI ; 174 – DRI 

203 – DT ; 207 – DT

203 – DT ; 207 – DT

113-07-31-DE ; 113-07-41-DE

113-07-31-DE ; 113-07-41-DE

113-07-31-DE ; 113-07-41-DE

134 – DA ; 113-01-10-DA

SGAR Occitanie - R76-2020-05-27-001 - Arrêté portant subdélégation de signature du directeur régional aux agents de la DREAL 73