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Redéveloppement propriété contaminée : opportunité d’affaireétude de cas
Présenté par : Martin LaRoche
Mai 2005
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Mise en contexteMise en contexte
Concessionnaire automobile existant sur un terrain restreint
Augmentation du volume d’affaires au cours des cinq dernières années
Terrain adjacent vacant présentant des dimensions idéales pour un projet d’agrandissement et de stationnement
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Aménagement prévuAménagement prévu
Atelier Carrosserie
Peinture
Stationnement Inventaire de véhicules neufs et usagés
Véhicules en réparation
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Fonderie : McArthur Alex & Co. (1890-1926)
Fonderie : American Iron & Metals (1926-1987)
Ville de Montréal (depuis 1987) : reprise suite à une expropriation En 1987, la Ville non consciente des problèmes
environnementaux potentiels
HistoriqueHistorique
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Superficie : 6 000 m²
Valeur du terrain : 180 000$ (année 2000)
Coûts de restauration estimés 1987 : 250 000$
1998 : 750 000$
TerrainTerrain
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Localisation du siteLocalisation du site
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ContaminationContamination
Présence de métaux et d’hydrocarbures aromatiques polycycliques (> critère industriel/commercial)
Contamination à moins de 3 m de profondeur, sans impact sur l’eau souterraine
La contamination affecte l’ensemble de la propriété
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Programme Revi-solsProgramme Revi-sols
50% à 70% de subvention sur les coûts de décontamiantion
Sur l’île de Montréal, géré conjointement par la Ville de Montréal et le Gouvernement du Québec
Municipalité n’ayant pas d’expert en environnement : assistance de la direction régionale du ministère avant de soumettre le dossier à Québec
Programme terminé depuis mars 2005
En attente d’un nouveau programme incitatif
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Financement et réalisation du projetFinancement et réalisation du projet
Scénario 1 : aucune subvention
Scénario 2 : Subvention Revi-Sols (50%) sur la restauration du
terrain
Scénario 3 : Subvention Revi-Sols et analyse de
risques
Restauration du terrain
750 K$ 375 K$(50% 250 K$)
125 K$
Construction de l’atelier
500 K$ 500 K$ 500 K$
Total 1,25 M$ 875 K$ 625 K$
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Demande de dérogation au MDDEP
Avis de redéveloppement dans les journaux
Séance d’information publique
Compte-rendu de la séance
Analyse de risquesAnalyse de risques
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Caractérisation complémentaire Eaux souterraines
Contaminants additionnels
Volets Santé
Environnement
Eaux souterraines
ProcédureProcédure
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Résultats (étude de cas)Résultats (étude de cas)
Santé Risques par contact direct
Environnement Risques négligeables
Eaux souterraines Impacts non significatifs
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ConventionConvention
Restrictions d’usage
Acte notarié
Dépôt ultérieur au Bureau de la publicité des droits
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Mesures de gestion du risque
Plan des travaux
Permis municipaux (ex. : greffier)
Demande de CADemande de CA
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Durée et coûtsDurée et coûts
Durée : moyenne de 3 à 4 mois
Coûts : entre 25 K$ et 75 K$ selon la complexité des cas
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L’analyse de risques et l’aide gouvernementale ont permis de réaliser la transaction
Le risque relié à ce terrain situé en bordure d’un secteur résidentiel a été diminué et taxes pour la ville et emplois conservés dans le secteur
Une interaction régulière avec les gestionnaires a accéléré les démarches
Conclusion sur l’étude de casConclusion sur l’étude de cas
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Terrains contaminés qui représentent de belles opportunités d’affairesTerrains contaminés qui représentent de belles opportunités d’affaires
Contamination aux métaux et/ou HAP où l’analyse de risque est possible au Québec
Contamination complexes qui font peur à tout le monde : il existe aujourd’hui des solutions
Terrains dont les études n’ont pas été actualisées avec les connaissances exemple : sols vs déchets
Un peu de patience et un partenariat de confiance avec votre conseiller en environnement
VOTRE PARTENAIRE DE CHOIX !VOTRE PARTENAIRE DE CHOIX !