Mise en place dans les nouveau véhicule le 5/08/2005

Adopté en 2002 3821/85 annexe B1

les véhicules de plus de 3,5t ou de plus de 9 places assises qui seront mis en circulation à partir du 05/08/2005 se verront équipés du nouvel appareil. Les véhicules déjà mis en service depuis le 1er janvier 1996, en seront équipés progressivement lors du changement du chrono tachygraphe.Toutefois cette mesure ne concerne que les véhicule de plus de 12 tonnes pour les transports de marchandises et 10 tonnes pour les transports de voyageurs.

les véhicules de plus de 3,5t ou de plus de 9 places assises qui seront mis en circulation à partir du 05/08/2005 se verront équipés du nouvel appareil. Les véhicules déjà mis en service depuis le 1er janvier 1996, en seront équipés progressivement lors du changement du chrono tachygraphe.Toutefois cette mesure ne concerne que les véhicule de plus de 12 tonnes pour les transports de marchandises et 10 tonnes pour les transports de voyageurs.

Par les contrôleurs:Par les contrôleurs:

sur la route ou en entreprise

Par l’entreprise:Par l’entreprise:

enregistrement des activités des véhicules et des conducteurs

3 fabricants sont homologués

Lecture digitale

Lecture avec une carte

Impression d’un ticket

Clé de téléchargement

1. Ergonomie générale : 1 Fenêtre d’affichage

2 lecteurs de carte

1 imprimante

2 touches d’activités

2 touches de navigation

1 touche validation

1 touche retour

Heure localeHeure locale

Activité du Activité du conducteur 1conducteur 1

Activité du Activité du conducteur 2conducteur 2

Type de carte conducteur ou

entreprise

vitessevitesse

Changement d’activité Changement d’activité conducteur 1 et 2conducteur 1 et 2

Ejection carteEjection carte Carte Carte

conducteur 1 conducteur 1 puce en l’airpuce en l’air

Carte conducteur Carte conducteur 2 puce en l’air2 puce en l’air

Pour les menusPour les menus

•Monter Monter

•DescendreDescendre

•RetourRetour

•validervalider

Ouverture Ouverture imprimanteimprimante

Le chrono tachygraphe Le chrono tachygraphe numérique possède une numérique possède une

mémoire, permettant mémoire, permettant d’enregistrer les paramètres d’enregistrer les paramètres

du véhicule ainsi que les du véhicule ainsi que les anomalies.anomalies.

• L’identité du ou des équipages.

• Le statut de conduite,(simple ou double équipage).

• Les activités effectuées.

• Le rapport synthétique des activités passées.

• La distance parcourue

• Les anomalies de fonctionnement, les pannes

• La vitesse sur les 24 dernières heures d’utilisation du véhicule.

L’APPAREIL ENREGISTRE TOUTES LES INFORMATIONS

SUR 365 JOURS365 JOURS

Un écran intégré à l’appareil affiche Un écran intégré à l’appareil affiche en permanence:en permanence:

1.1. La vitesse du véhicule.La vitesse du véhicule.

2.2. Le kilométrage parcouru.Le kilométrage parcouru.

3.3. L’heure.L’heure.

4.4. Les données enregistrées.Les données enregistrées.

Un dispositif d’impression :Un dispositif d’impression :

Il permet, à la demande, l’impression sur un ticket papier des données essentielles de la carte conducteur ou de la mémoire de l’appareil.

Carte conducteurCarte conducteur

Carte entrepriseCarte entreprise

Depuis 1/05/2007 la carte est obligatoire pour conduire un véhicule équipé d’un chrontachygraphe numérique ne pas mettre de carte dans l’appareil est passible de 6

mois de prison et 3750 € d’amende

A A charge du conducteur et il n’y a plus de tolerancecharge du conducteur et il n’y a plus de tolerance

•Elle est personnelle à chaque conducteur

•Elle enregistre toutes les activités quel que soit le véhicule sur une Elle enregistre toutes les activités quel que soit le véhicule sur une

période de période de 28 jours28 jours civils. civils.

Les activités enregistrés sur la carte concernent notamment :

Conduite

Travail

Mise à disposition

Repos

L’identité du véhicule utilisé

La distance parcourue

Les anomalies de fonctionnement ,les pannes

Les cartes enregistrent jusqu’à 93 changements d’état par jour.

Tout détenteur d’un permis de conduire C/ EC /D

Peut demander sa carte en ligne sur le site de

CHRONOSERVICES

www.chronoservices.fr

Le conducteur devra remplir un formulaire qui devra comporter:

1. La signature du conducteur.

2. Une copie du permis de conduire.

3. Une copie de la carte d’identité,du passeport ou du titre de séjour.

4. Une déclaration sur l’honneur de résidence en France.

5. L’acquittement du droit d’usage

6. Le choix pour le retrait de la carte (au guichet de chrono services ou expédier par la poste en recommandé

7. Le formulaire sera à adresser à:

8. Chrono services

9. Centre de gestion BP 61 59502 Douai

La carte ne lui appartiendra pas,il en aura un droit d’usage

La carte est valable pour 5 ans.

On pourra commander une nouvelle carte en cas de perte, de vol ou de détérioration

Les activités du conducteur seront enregistrés

Attestation de résidence en France

Hucher

Réparation et Réparation et

entretienentretien

Obligation de stockage des données numériques

L’employeur doit stocker les données de la carte tous les 28 jours au plus

Celles du chrontachygraphe tous les 95 jours au plus

Falsifier les données électroniques est passible

d’un an de prison et 30 000 € d’amende

Structure de l’affichage :

Ligne 1 : informations principales

Ligne 2 : informations secondaires

Ligne 3 : affichages des activités

MODE ENREGISTREMENT et ACCES AUX MENUS

Lignes 1 et 2 :informations principales

Ligne 3 : affichages des activités

Double équipage

MODE FONCTIONNEMENT

MODE ENREGISTREMENT et ACCES AUX MENUS

5. L’heure UTC : Correspond au fuseau horaire «0» (Angleterre, Irlande, Islande, Portugal, Afrique de l'Ouest)

Le temps UTC est utilisé pour :

Universal Time Coordinated (temps universel coordonné)

Une mémorisation homogène des données dans l'appareil de contrôle numérique

ATTENTION: Toutes les indications horaires doivent se faire en temps UTC!

Les entrées sur les cartes tachygraphiques

Les indications horaires sur les impressions papier

1. l’entête 2. les données 3. les événements