Répertoiredes fonds d’archives

des Hôpitauxde Bourg-en-Bresse

de 1301 à 1789

Archives municipales de Bourg-en-Bresse_____________________

Hôpitaux deHôpitaux deHôpitaux deHôpitaux deBourg-en-BresseBourg-en-BresseBourg-en-BresseBourg-en-Bressede 1301 à 1789de 1301 à 1789de 1301 à 1789de 1301 à 1789

Répertoire numérique détaillédes archives du fonds ancien

de la série H dépôt

débuté en 1893 sous forme d’« inventaire sommaire » parJoseph BROSSARD

Archiviste-paléographeArchiviste de la Ville de Bourg-en-Bresse de 1868 à 1897

augmenté et réorganisé parElisabeth ROUX

Attachée de conservation du patrimoineResponsable du Service des Archives municipales de Bourg-en-Bresse

et

Blandine CORNAEtudiante stagiaire en master 2 « Métiers des Archives »

Université Jean Moulin Lyon III

2011

Ouvrage publié avec le visa du Service interministériel des Archives de France

Edité par la Ville de Bourg-en-BresseImprimé à Bourg-en-Bresse en 250 exemplaires

par AGB PrintDépôt légal avril 2011

1e et 4e de couverture et encart couleur de 12 pages :infographie Raphaëlle Tchoukriel/Ville de Bourg-en-Bresse

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PréfaceLe service des Archives municipales nous fait cheminer de nouveau à travers le temps avec cerépertoire consacré aux hôpitaux de Bourg-en-Bresse avant la Révolution française. Il nous faitaussi découvrir les trésors historiques qu’il conserve précieusement.

La lecture de cet ouvrage scientifique, remarquablement détaillé et illustré, met en évidence laconfrontation permanente entre la misère humaine, née de la pauvreté ou de la maladie, et laréponse pour y remédier : réponse donnée par des administrateurs dévoués et des donateursgénéreux, de toute condition, qui se sont manifestés tout au long des siècles. L’esprit d’entraide,imaginatif et entreprenant, transparaît au fur et à mesure de la lecture de ces liasses d’archives. Ils’avère que la part prise par les syndics de la Ville de Bourg-en-Bresse dans la fondation et lagestion des hôpitaux a toujours été importante.

C’est cet héritage de solidarité et d’humanisme qu’il nous faut saluer et perpétuer au sein de l’actionpublique et notamment dans le cadre des services publics.

De plus, ce répertoire soutiendra les travaux des historiens au moment où deux chantiers importantstransforment des bâtiments hospitaliers : les bâtiments désaffectés de la Charité sont reconvertis enuniversité, et l’Hôpital Fleyriat est entièrement réhabilité et agrandi.

Je souhaite aux chercheurs et aux citoyens curieux de leur passé de prendre plaisir à la lecture de cetouvrage et de cheminer ainsi à travers les siècles, à travers les lieux, les édifices et les personnages.

Préface

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Joseph BROSSARDarchiviste paléographe de la Ville de Bourg-en-Bresse de 1868 à 1897

et archiviste départemental de l’Ain de 1880 à 1897(Archives départementales de l’Ain, 22Fi 201)

Page de titre de « l'inventaire sommaire »de 61 pages qu’il publia en 1893

(Archives municipales de Bourg-en-Bresse)

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Avant-proposLe fonds des archives anciennes des hôpitaux de Bourg-en-Bresse est exceptionnel, tant par soncaractère complet que par son volume de 21,60 mètres linéaires, sa diversité et son amplitudechronologique. Ce répertoire débute en 1301 et nous fait parcourir cinq siècles de vie hospitalière. Ilavait été commencé de façon très détaillée par Joseph Brossard, archiviste de la Ville et dudépartement de l’Ain au XIXème siècle, et le parti a été pris de poursuivre son œuvre avec le mêmeniveau de détail. L’aboutissement est donc un répertoire très détaillé et de très grande qualitéscientifique, ce qui me réjouit particulièrement.

Il est le fruit d’un long travail commencé il y a deux ans déjà par l’équipe des Archives et grâce auxdeux masters successifs de Blandine Corna, étudiante de l’Université Jean Moulin Lyon 3. En effet,son premier master 1 d’histoire fut consacré à l’apothicairerie de l’Hôtel-Dieu de Bourg-en-Bresseentre 1654 et 1793. La bibliographie très fournie qu’elle établit alors est publiée dans le présentrépertoire. L’année suivante, Blandine Corna enchaîna avec un master 2 Métiers des archives. Sonstage professionnel fut consacré au classement du fonds ancien des hôpitaux de Bourg. Le volumeexceptionnel de ce fonds et sa difficulté, relire chaque pièce pour passer d’un ordre purementthématique à un ordre par hôpital et intégrer 3 ml d’archives non répertoriées, ne lui permirent pasd’achever ce travail dans les temps. Le classement a donc été poursuivi et achevé par moi-même.Jennifer Balloux, stagiaire en licence d’archives de l’Université de Dijon, m’y aida aussi quelquepeu lors de son bref passage.

De multiples aides ont été sollicitées, au premier rang desquelles celle de Paul Cattin, Directeurhonoraire des Archives départementales de l’Ain, pour l’identification de nombreux parchemins duMoyen-Age et pour des précisions sur le contexte historique de cette époque. Les historiens Marie-Claude Vandembeusche, Rémi Riche et Monique Berger-Textor ont aussi été mis à contribution.Qu’ils soient tous ici remerciés de leur collaboration toujours fructueuse.

L’équipe des Archives a travaillé de son côté sur les multiples aspects du traitement du fonds : aprèsun dépoussiérage général, Claude Brichon s’est attelé au nettoyage, aux petites restaurations, auconditionnement des liasses et à la numérisation de certaines pièces, Andrée Morin à la frappeinitiale de l’inventaire de Joseph Brossard, aux relectures orthographiques et à la transposition dansle logiciel d’archives Avenio, Michel Grefferat aux fournitures de conditionnement, Vanessa Herbetà la numérisation de documents.

Le service Communication de la Ville a été chargé de l’infographie du cahier couleur et de la pagede couverture. Nous avons ainsi pu bénéficier de la créativité de Raphaëlle Tchoukriel. D’autresservices sont aussi à remercier : les Archives départementales de l’Ain, le service du Patrimoinemobilier et immobilier du Conseil général de l’Ain, la Médiathèque municipale Elisabeth et RogerVailland, le Musée de Brou ainsi que le Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse.

Il ne me reste plus qu’à souhaiter maintenant une bonne lecture aux amis du passé ainsi que duplaisir à tous ceux qui consulteront ces archives rendues maintenant entièrement accessibles.

Elisabeth Roux

Avant-propos

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IntroductionLieu de conservationArchives communales de Bourg-en-Bresse sur le site des Archives départementales de l’Ain, 1boulevard Paul Valéry, Bourg-en-Bresse (Ain).

RéférenceFR AC 001053/Hdépôt. L’essentiel de ce fonds avait été déposé en 1978 par le Centre hospitalieraux Archives départementales de l’Ain et avait reçu la cote générale Hdépôt, conformément à lacotation des fonds dans les services d’archives départementales. Lorsque le service des Archivesmunicipales de Bourg-en-Bresse a été créé en 1998, ce fonds lui a été transféré, conformément à laréglementation sur les archives hospitalières. Il a alors gardé cette cote générale Hdépôt.

IntituléArchives hospitalières de Bourg-en-Bresse antérieures à 1790.

Dates1301-1789. Il y a quelques dépassements de la date butoir : quelques registres se prolongent sur lesannées 1790 ; l’un d’entre eux se termine même en 1821 (Hdépôt 5F1). Les dossiers de constructiondu nouvel Hôtel-Dieu, commencée en 1781, se terminent en 1791.

Niveau de descriptionFonds.

Importance matérielle21,60 mètres linéaires.

Nom du producteurHôpitaux de Bourg-en-Bresse : les charités (0,25 ml), la Maladière (0,10 ml), la maladrerie Saint-Roch (0,10 ml), l’Hôtel-Dieu (12,15 ml) et la Charité (9,00 ml).

Histoire administrativeL’histoire hospitalière de Bourg-en-Bresse est intimement liée à celle de la générosité de seshabitants, au nom du principe chrétien de la charité qui demande d’assister et de soigner les plusnécessiteux.

Les premiers ordres hospitaliersLes deux premiers établissements hospitaliers de Bourg-en-Bresse furent établis par des religieux.L’hospice Saint-Jean-le-Criard, sans doute créé au XIe siècle, est cité dans la charte de franchise dela Ville de mars 1250. Construit au nord de Bourg, vers le pont des Chèvres, il accueillait lesétrangers et les pèlerins. Il était tenu par les chevaliers de Saint-Jean-de-Jérusalem (devenus ensuitel’Ordre de Malte) et il disposait d'une chapelle placée sous le vocable de saint Jean-Baptiste. Lesarchives de cet établissement sont conservées aux Archives départementales de l’Ain ainsi qu’auxArchives départementales du Rhône.

Introduction

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Quant à l’hôpital Saint-Antoine, fondé vers le XIIe siècle pour soigner les lépreux, il fut géré par lesAntonins, de l’ordre de Saint-Antoine-de-Viennois. Transformé en commanderie, il fut presqueruiné. Cet établissement disposait d'une chapelle. Les archives de cet établissement sont conservéesaux Archives départementales du Rhône.

Les charitésAu tout début du XIVe siècle apparurent les charités, un des premiers dispositifs d’assistance. Laparticularité de cette institution était qu’elle ne disposait d’aucun établissement. En effet, sous ceterme de charités était désigné l’ensemble des quêtes et aumônes en faveur des pauvres et desmalades. Elles étaient effectuées lors de certaines fêtes religieuses : le lundi de Pâques, la Pentecôte,la Circoncision, la Résurrection, le Corps de Dieu, l’Annonciation ; les plus importantes étant cellesdu lundi de Pâques et de la Circoncision. Les bénéficiaires en étaient les malades, les vieillards sansressources, les enfants abandonnés et les orphelins. Ces bienfaisances, pratique courante à l’époque,étaient collectées à l’église de Brou et à l’église Notre-Dame. Elles se limitaient à la distribution devivres, d’argent ou de remèdes. Des recteurs géraient la bonne marche de cette institution. En 1525-1526, l’assemblée commune des habitants et des syndics de Bourg décida de faire fusionner lacomptabilité des charités avec celle de la maladrerie Saint-Roch en vue de créer une chapelle auxVennes qui fut placée sous le vocable de Notre-Dame, Saint-Sébastien, Saint-Antoine et Saint-Michel. Une autre année marquante fut celle de 1548, date à laquelle les charités fusionnèrent avecl’Hôpital Sainte-Marie et la Maladière.

La Maladière et la Maladrerie Saint-RochAu cours du XVe siècle furent créées deux maladières, ou maladreries : la Maladière et une autreplacée sous le vocable protecteur de Saint-Roch. Ces deux institutions étaient situées aux portes dela ville afin d’éviter la contagion, car elles étaient destinées à accueillir l’une les lépreux et l’autreles pestiférés. La première, la plus importante, était située vers le pont de Lyon actuel, rue duGénéral Delestraint. Elle fut fondée en 1429 par Etienne Guerrier, bourgeois de Bourg, etaugmentée d’une chapelle en 1432 par sa veuve, Jeanne Testut. Elle était gérée, comme la plupartdes établissements hospitaliers de la Ville, par des recteurs. Elle était encore présente sur le plan deBourg en 1607, au croisement de l’ancienne route de Lyon et de celle de Châtillon. Elle possédaitune chapelle dédiée à Notre-Dame et à Saint-Lazare. Elle aurait eu en sa possession une statue deSaint-Nicolas-de-Tolentin, deux de Saint-Roch et une de Notre-Dame de Montserrat. Fortementendommagée lors du siège de 1600, cette chapelle fut reconstruite en 1665 par le marchand Jean-Claude Réaton qui dédia un de ses autels à saint Fiacre. La dévotion à ce saint guérisseur et patrondes jardiniers grandit à tel point que la chapelle ne fut plus connue que sous le nom de chapelleSaint-Fiacre. En 1787, un document indique qu’elle était alors en ruine depuis plusieurs années(Hdépôt 4B26).

Quant à la maladrerie Saint-Roch, elle fut créée par la Ville lors de la peste de 1472 derrière leprieuré de Brou, au niveau du cimetière. Lorsque Marguerite d’Autriche fit construire l’église deBrou (église Saint-Nicolas-de-Tolentin), à partir de 1506, comme nécropole pour son défunt mari leduc Philibert II de Savoie, elle fit détruire la maladrerie de Brou pour améliorer la salubrité etl’hygiène de ses sujets. Par son testament de 1508, elle fit don d’une somme importante pour lareconstruire au hameau Saint-Roch, à l’extérieur de la Ville. En effet, non loin, en bordure de laforêt de Seillon, vers le Cône, se trouvaient des cabanes. Existantes depuis la fin du XVe siècle, on yretirait les pestiférés. La gestion de cette maladrerie fusionna avec celle de l’Hôpital Sainte-Marie etde la Maladière en 1548. Sa chapelle fut vendue en 1791.

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L’hôpital Sainte-Marie puis Hôtel-DieuL’hôpital Sainte-Marie, établi en plein cœur de la ville, rue Notre-Dame, se trouve à l’origine del’Hôtel-Dieu. En 1708, le Roi de France le mentionnait comme « le plus ancien Hôtel-Dieu deBourg établi en 1486 par Philippe de Savoie ». Néanmoins, la naissance de cette maison estantérieure puisque les premières archives remontent à 1360 (Hdépôt 1B3). Dénommée hôpitalNotre-Dame, car établie près de l’église Notre-Dame, elle était d’abord destinée à accueillir lespèlerins pauvres venus vénérer l’image de la Vierge conservée dans l’église. Cet établissementcharitable a dû, en fait, être fondé à la fin du XIIIe siècle ou au cours du XIVe siècle grâce auxaumônes des habitants de Bourg-en-Bresse. A ce propos, la plus généreuse donation de ses premierssiècles d’existence provint du sieur Pierre Chapon, bourgeois de Bourg, qui laissa aux pauvres del’établissement son pré des Baudières, celui des Maladières ainsi que la somme de 1 000 écus d’or,en 1533. Le bâtiment de la rue Notre-Dame était sur deux niveaux. Le premier étage étant occupépar la Maison de Ville, c’était le rez-de-chaussée qui servait d’hôpital. Une seule grande salle, basseet humide, était utilisée à la fois comme réfectoire et dortoir. Le document de 1360 indique quel’hôpital servait aussi de lieu d’accouchement.

Au XVe siècle, le Conseil de la Ville nommait des recteurs pour administrer l’hôpital. Au départ, ilne semble avoir reçu que les incurables, les vieillards, les orphelins et les enfants trouvés. Lespremiers malades n’y furent soignés que dans la deuxième moitié du XVIe siècle. Il s’assimilait plusà une aumône générale ou à un dépôt de mendicité, tel l’hôpital général de Paris en 1385, qu’à unvéritable hôpital comme nous l’entendons actuellement. Il pouvait contenir jusqu’à une soixantainede personnes, de la ville de préférence, ou de ses environs. En 1548, une délibération générale duConseil de la Ville permit l’union à cet hôpital des maisons de la Maladière et de la maladrerieSaint-Roch ainsi que du financement des charités. Elle fut effective en 1558.

L’hôpital Sainte-Marie fut transféré en 1652 en bordure de la place d’Armes et prit le nom d’Hôtel-Dieu, mais cette appellation semble être antérieure à ce transfert. Il s’étendait alors de la placed’Armes [place de l’Hôtel-de-Ville] jusqu’à la rue de l’Etoile, quartier habité par des gens de robe.Il était dirigé par les deux syndics de la ville nommés recteurs de l’établissement à la sortie de leurcharge. En 1646, le roi de France autorisa l’assemblée des habitants siégeant tous les trois ans ànommer trois recteurs au lieu de deux. Leur nombre passa à quatre en 1677, puis à six en 1689, puisà huit dont un économe. C’était donc des recteurs d’émanation municipale. Parmi ces huitpersonnes des différentes classes de la société, se trouvaient : un ecclésiastique, deux officiers derobe, un médecin, un ou deux avocats, un procureur et un ou deux bourgeois. En octobre 1654, desAugustines hospitalières de l’ordre de la Charité Notre-Dame arrivèrent, en provenance de Béziers,à la demande des recteurs. Elles s’occupèrent de l’Hôtel-Dieu jusqu’en 1824, où elles furentremplacées par les Sœurs de Saint-Joseph. En 1684 fut créé la charge d’aumônier de la chapelle dela salle des pauvres femmes. L’institution prit alors en charge personnellement le secours spirituelde ses pauvres malades ; auparavant, c’étaient les prêtres de l’église Notre-Dame qui devaientl'assurer. Des conflits récurrents agitèrent aussi la bonne gestion de l’Hôtel-Dieu : avec lesreligieuses hospitalières au sujet de leur pension et de leur gestion des biens des pauvres ; avec lamunicipalité sur le droit de nomination des recteurs ; avec le personnel médical ; avec l’autoritéroyale lors de l’édit de 1672 qui voulait confier la Maladière à un ordre religieux.

Puis un second déménagement eut lieu en 1790 en raison de la hausse continuelle du nombre despensionnaires et pour remédier à un manque de salubrité et d’hygiène. Le nouvel Hôtel-Dieu futconstruit sur les plans de Pierre-Adrien Pâris, au faubourg de Brou. Personnage important de laCour de France car responsable de l’organisation des fêtes, des décors de théâtre et des pompesfunèbres, il fut l’architecte de plusieurs édifices publics tels l’Hôtel-de-Ville de Neuchâtel (1784-1790) ou le dépôt de mendicité de Bourges. Il était originaire de Besançon. Un premier projet futprésenté aux recteurs qui demandèrent quelques modifications. Cependant, l’architecte ne pouvait

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pas diriger les travaux en personne et ce fut Gaspard Chauvereiche, un architecte local, qui en futalors chargé. Le chantier débuta en août 1782 pour se terminer en décembre 1790 malgré lestroubles révolutionnaires. Le 16 décembre 1790 eu lieu le transfert des malades et du personnelhospitalier dans la nouvelle maison, en présence de nombreux invités. A cette occasion, un procèsverbal de la cérémonie fut établi.

La CharitéUn siècle plus tôt, avait été créée la Charité. En 1687, Anne-Marie Crollet, veuve d’un conseiller auParlement de Metz, légua à la Ville de Bourg-en-Bresse sa maison, rue des Farges [actuelle rue duDr Ebrard après avoir été dénommée rue de la Vieille-Charité] pour qu’y soit établi un hôpitalgénéral ou maison de charité destiné aux pauvres et aux orphelins. Les lettres patentes du roi de1695 confirmèrent son établissement en lui octroyant un règlement, sept recteurs et le titre de« Hôpital des Pauvres enfermés dans la ville de Bourg » qui fut vite abandonné pour « maison de laCharité » ou « Hôpital général de la Charité ». Dès 1688 des recteurs furent nommés parl’Assemblée générale des habitants de Bourg pour en assurer le bon fonctionnement. Géré par dessœurs séculières, il accueillait des jeunes filles orphelines dès l’âge de sept ans, puis aussi desgarçons et des veuves. En 1750, l’Hôtel-Dieu lui confia les enfants trouvés.

L’institution ainsi créée attira de nombreuses bienfaisances et donations. Les enfants recevaient uneformation chrétienne et apprenaient un métier. La piété occupait une place importante et les reliquesde saint Agricole y furent particulièrement vénérées. Elles avaient été rapportées d’Italie par le frèrede la fondatrice, Dom Ambroise Crollet, Général des Chartreux.

La Charité déménagea du centre-ville en 1750 pour s’établir en dehors, au faubourg de Mâcon. Lesdevis furent passés avec les architectes Verne et Jean Thomas. La chapelle du nouveau bâtiment futbénite en 1750, parallèlement au transfert des reliques de saint Agricole, et le chantier se termina en1766. Cependant, les travaux n’avaient pas été effectués correctement et ils se prolongèrent encorequelques années. De nouvelles réparations eurent lieu en 1788. Les bâtiments furent entièrementreconstruits et agrandis entre 1871 et 1873.

Les autres hôpitaux du département et de la régionD’autres hôpitaux, de moindre importance que ceux de Bourg-en-Bresse, furent fondésprogressivement sur le territoire actuel du département. Celui de Montluel existait dès le XIIIe

siècle. L’hôpital de Pont-de-Veyle fut fondé par Pierre de Bey en 1322, celui de Trévoux en 1686.L’hôpital de Pont-de-Vaux est mentionné au XVe siècle (Hdépôt 4B2) et celui de Pont-d’Ain auXVII e siècle (Hdépôt 4B131). Au XVIIIe siècle apparurent les hôpitaux de Saint-Trivier-de-Courtes, de Châtillon-sur-Chalaronne et de Chalamont. A la fin de l’Ancien Régime on comptaitune vingtaine d’établissements hospitaliers. Les Archives départementales de l’Ain conservent lesarchives anciennes des hôpitaux de Pont-de-Veyle, Trévoux et Châtillon-sur-Chalaronne.

Plus loin, les malades pouvaient recourir à l’Hôtel-Dieu de Lyon, fondé en 1184, ou à celui deMâcon, créé aussi au XIIe siècle.

Historique du fonds et de sa conservationCes archives ont d’abord longtemps été conservées dans les établissements mêmes où elles avaientété constituées et déplacées au gré des divers travaux effectués sur les bâtiments.

En 1874, le fonds ancien et moderne des hôpitaux de Bourg était réparti entre trois lieux différents,selon un rapport de l’Inspection générale (série T des Archives départementales de l’Ain). Ils’agissait tout d’abord des Archives départementales de l’Ain, alors situées dans le bâtiment de laPréfecture du département, qui conservaient « un assez grand nombre de documents provenant de

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l’hospice de Bourg ». De son côté, la mairie en conservait une autre partie, mélangée avec la sérieGG. La dernière partie du fonds était restée à l’hospice de la Charité ; son classement avaitd’ailleurs commencé. Dès lors, l’Inspection générale préconisa une réunion du fonds en un mêmelieu de conservation.

Dès l’année suivante, en 1875, l’archiviste de la ville de Bourg-en-Bresse, Joseph Brossard,récupéra les dix-huit liasses des Archives départementales transférées par son homologue de l’Ainet fit créer une salle spéciale dans le nouveau bâtiment de l’hôpital de la Charité, favorable à cetteentreprise de centralisation. La garde de ce dépôt fut confiée à Brossard. Ce local était situé dans lebâtiment administratif de la Charité. Il était pourvu de tout le matériel nécessaire : casiers àcrémaillères, tables pour les classements, portefeuilles et cartons pour les liasses. En 1878, Brossardépura la série GG conservée à l’Hôtel-de-Ville de toutes les pièces appartenant au fonds deshôpitaux et acheva ainsi la réunion complète du fonds en un seul lieu.

Il entrepris un premier classement de ce fonds qu’il acheva en 1881 mais, bien que classées, lesarchives hospitalières ne l’étaient que « commodément et non conformément aux instructionsministérielles » avec une analyse jugée alors un peu trop brève. Par conséquent, lors de sa nouvellevisite en 1891 ou 1892, l’Inspection générale jugea nécessaire la réalisation d’un nouveauclassement « plus copieux et explicite ». Joseph Brossard s’y attela, soutenu par l’administrationhospitalière. Il réalisa ce classement in situ à la Charité, dans le local réservé à la conservation desarchives. Il acheva son travail en 1893 et en publia l’inventaire.

Selon le rapport annuel de 1881, ces archives étaient conservées dans d’anciens meubles en chênefermant à clef. Ce mode de conservation des documents fut jugé satisfaisant jusqu’en 1895, date àlaquelle Brossard fit installer des rayonnages et des crémaillères pour faciliter le maniement et laconsultation des documents récemment classés par lui-même.

En avril 1978, toutes ces archives anciennes furent récupérées grâce à la vigilance de M. PaulCattin, directeur des Archives départementales de l’Ain, lors d’une première fermeture du bâtimentde la Charité. Le rapport annuel de 1977-1978 indique un volume de 35 ml pour ce versement. Ils’agissait des documents inventoriés par Joseph Brossard ainsi que d’autres pièces non répertoriées.Ils furent alors conditionnés dans des boîtes Cauchard pour leur conservation dans le nouveaubâtiment des Archives départementales de l’Ain, boulevard Paul Valéry.

Par ailleurs, une autre partie du fonds des hôpitaux, non classée, fut versée par la résidencemédicalisée Emile Pélicand en décembre 1987 aux Archives départementales de l’Ain. Ceversement de 91 ml d’archives, relatives à l’Hôtel-Dieu, à la Charité, à la maternité, à l’école desages-femmes et aux hôpitaux militaires, comprenait surtout des documents postérieurs à 1790 etjusqu’au XXe siècle. Cependant, quelques pièces d’Ancien Régime s’y trouvaient et furent doncintégrées au présent répertoire.

De plus, en janvier 2010, lors du tri de documents en vrac, les Archives départementales de l’Aintrouvèrent quelques pièces d’Ancien Régime appartenant au fonds des hôpitaux et les transférèrentdonc aux Archives communales de Bourg-en-Bresse.

Enfin, le Centre hospitalier conservait encore précieusement sur son site de Fleyriat 44 plansaquarellés du XVIIIe siècle concernant les domaines des hôpitaux et la construction de l’Hôtel-Dieu. Ils furent versés en deux temps, le 22 juin et le 8 septembre 2010, et constituèrent lesversements 799W et 801W. Ces documents sont d’une très grande beauté. Plusieurs sont reproduitsdans le cahier couleur. La plupart sont inédits.

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Présentation du contenuLe fonds Hdépôt regroupe l’ensemble des documents produits par les divers établissementshospitaliers de la ville de Bourg-en-Bresse entre 1301 et 1789. Les fonds les plus conséquents sontceux de l’Hôtel-Dieu et de l’hôpital général de la Charité. Ils couvrent essentiellement les XVIIe etXVIII e siècles. Les fonds des charités, de la Maladière et de la maladrerie Saint-Roch sontentièrement des XIVe et XVe siècles.

Les archives hospitalières se caractérisent par leur grande diversité :

La série A contient les documents fondateurs de chaque institution hospitalière et les privilègesaccordés par les diverses autorités, civiles ou ecclésiastiques : syndics de Bourg, ducs de Savoie,rois de France, archevêques de Lyon, papes. Ils témoignent des événements marquants de l’histoirehospitalière de la Ville. Les privilèges montrent l’intérêt qu’ont toujours porté les autorités au bonfonctionnement des hôpitaux. Le roi Louis XIV s’illustra particulièrement dans ce domaine.

La série B nous renseigne sur les biens et les revenus des hôpitaux et nous permet ainsi d’estimerleur richesse. A l’intérieur sont regroupés des documents porteurs d’informations sur la gestion deces biens au fil des siècles : les nombreux dons et legs ; la gestion des domaines, qui comprend lesdifférentes acquisitions (achats, ventes, échanges,…), les divers fermages (grangeages, baux àferme,…), l’entretien (réparations à faire, etc.) ; et puis les rentes dues par l’Hôtel-Dieu et la Charitéà divers particuliers, seigneurs, institutions royales ou ecclésiastiques Elle comporte aussi denombreuses pièces de procès liées à leur gestion. A noter aussi la présence de registres quirenferment des titres de propriété et des actes passés à diverses époques ainsi que, dans le fonds descharités, celle d’un document se rapportant à la confrérie Saint-Blaise.

La série C s’attache aux matières ecclésiastiques, en particulier aux chapelles des établissements etaux aumôniers. Les documents se rapportent alors à la construction et à l’ornementation de ces lieuxde culte ainsi qu’aux prises de fonction des aumôniers, aux fondations de messes et auxindulgences.

La série D, consacrée aux inventaires, n’existe que dans le fonds de la Charité et ne contient qu’uneseule pièce. Il s’agit d’un registre récapitulatif des titres d’archives fondateurs de cet établissement.

La série E reflète le fonctionnement général des établissements hospitaliers, notamment au traversdes registres de délibérations et des règlements qui permettent de cerner leur organisationadministrative. Les registres de délibérations, dont les plus nombreux concernent l’Hôtel-Dieu, nouséclairent sur l’évolution générale de l’hôpital et la multiplicité des attributions du bureau. Cettesérie E comprend aussi toute la comptabilité. Le chercheur pourra, grâce aux cahiers de comptesaccompagnés de leurs quittances, retracer la situation financière de l’Hôtel-Dieu depuis le XVIe

siècle et de la Charité depuis sa création au XVIIe siècle. Ces documents sont porteursd’informations sur la gestion quotidienne de l’hôpital : achats alimentaires, acquisition de petitmatériel, de médicaments pour l’apothicairerie de l’Hôtel-Dieu,… Les comptes témoignent aussi del’entretien des trouvés et des bâtards que L’Hôtel-Dieu puis la Charité accueillaient. Une série decomptes de l’Hôtel-Dieu entre 1670 et 1708 énumère aussi systématiquement les noms et âge detous les malades soignés. La comptabilité est parfois récapitulée dans des registres. Deux d’entreeux sont liés à des décisions particulières concernant la succession de deux généreux bienfaiteurs del’Hôtel-Dieu et de la Charité : Claude-Antoine Jarcelat et le président Leloup.

La série F comporte des documents sur le personnel hospitalier, le plus souvent religieux, ainsi quesur la population hospitalière propre à chaque établissement. Les registres des enfants trouvés sontdans le fonds de la Charité ainsi que leurs dossiers individuels. Sur ce sujet il sera bon de consulter

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aussi les comptes des deux hôpitaux, en série E, qui énumèrent souvent nominativement les fraiscorrespondant à l’entretien de chaque enfant. Par ailleurs, une partie des journaux d’entrée et desortie des malades de l’Hôtel-Dieu, généralement classés en série F, le sont dans la série E parcequ’ils servaient aussi de livres de comptes.

La série G n’existe pas dans ce fonds, aucun hôpital n’ayant de succursales.

La série H rassemble les papiers n’appartenant pas aux autres séries précédentes. Ici il s’agit despapiers de famille de divers bienfaiteurs des hôpitaux. Ils se rapportent essentiellement à leursuccession et à des procès, mais contiennent aussi de nombreux documents plus personnels : titresde noblesse, lettres royales, contrats de mariage, testaments, gestion de leurs terres.

Elimination, triAucune élimination de documents n’a été effectuée.

AccroissementsIl s’agit d’un fonds clos. Cependant, lors du récolement de 2003, quatre cotes, notamment deuxregistres de l’hôpital de la Charité, étaient notées manquantes alors qu’elles avaient été répertoriéespar Brossard. Deux ont été retrouvées depuis lors, mais deux sont toujours manquantes. Cesdernières seront donc à réintégrer dans le fonds ultérieurement, si elles sont un jour retrouvées.

Mode de classementLes archives des établissements hospitaliers publics constituent une catégorie à part du cadre declassement général des services municipaux d’archives ; elles bénéficient d’une réglementation etd’un cadre de classement interne spécifique. Ce cadre de classement a d’abord été fixé par lacirculaire du 10 juin 1854, répartissant les documents anciens dans huit séries méthodiques allant deA à H. Le 20 novembre 1944 fut publié le premier règlement des archives hospitalières. A cetteoccasion, furent distinguées les archives anciennes et les archives modernes (postérieures à 1790),ces dernières étant désormais classées en douze séries allant de J à U. Le règlement du 11 mars1968 a confirmé ces deux périodes historiques et a ajouté une treizième série pour la partie moderne(série Z). La circulaire de la Direction des Archives de France du 4 mai 1993 crée une troisièmepériode dont l’année charnière est laissée au libre choix des services d’archives, parmi les troisdates suivantes : 1940, 1970 ou 1983.

Le classement effectué par Brossard en 1893 était uniquement thématique et chronologique. Il nedistinguait pas les fonds des différents hôpitaux. Un reclassement complet a été réalisé suivant lesprincipes règlementaires suivants :

- Chaque hôpital possède son propre fonds. A chaque institution hospitalière burgienne,cinq en l’occurrence, a été attribué un numéro d’ordre : 1 (les charités), 2 (la Maladière),3 (la maladrerie Saint-Roch), 4 (l’Hôtel-Dieu), 5 (la Charité).

- Le fonds de l’Hôtel-Dieu a été choisi comme fonds principal. Par conséquent, il a étéprivilégié pour tous domaines dont la propriété était conjointe avec la Charité ainsi quepour les papiers de famille ayant fait les pauvres des deux hôpitaux leurs héritiers.L’index final permet de repérer les liasses concernées.

A l’intérieur de chaque série, plusieurs modes de classement ont été opérés et rappelés en tête dechaque partie. En ce qui concerne la série B, pour les dons et legs, il s’agit d’un classementchronologique. Les domaines ont été classés par ordre alphabétique des communes dans lesquellesils sont localisés ; les rentes foncières par ordre alphabétique. Les papiers de famille de la série Hl’ont été par ordre alphabétique des noms de famille.

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Trois documents classés par J. Brossard en série ancienne basculent en série moderne. En effet,certaines pièces de la liasse se rapportant au domaine de Rétissinge, anciennement cotée HdépôtB62, et la liasse du domaine du Vernay, anciennement cotée Hdépôt B63, proviennent d’un legs faiten 1866 par Frédéric Monnier, ancien administrateur de la Charité. Ces documents seront intégrésultérieurement dans la partie moderne du fonds, en série N. Il en va de même pour le registreanciennement coté Hdépôt D4 concernant la Charité et qui date de 1791.

Pour le reclassement de ce fonds, la lecture de la magistrale Histoire des hospices de Bourg, publiéeen 1932 par Eugène Dubois, fut indispensable. Le niveau de détail de ce répertoire numérique a étévoulu pour poursuivre sur le même niveau le travail de Joseph Brossard. Le fonds est passé de 353cotes à 594 cotes.

Conditions d’accès et d’utilisationLe fonds est librement communicable sous réserve des restrictions nécessitées par l’état matérieldes documents.

Conditions de reproductionLa reproduction est possible sous réserve du respect du règlement de la salle de lecture et de l’étatmatériel des documents. Les registres ainsi que les documents figurés seront progressivementnumérisés et mis en ligne sur le site www.bourgendoc.fr.

Langue et écriturePlusieurs documents sont écrits en latin, en particulier tous les parchemins des XIVe et XVe sièclesdes trois premiers fonds et de celui de l’Hôtel-Dieu. A partir du milieu du XVIe siècle la quasitotalité des archives est en français. Un seul document est en langue étrangère : une lettre de 1704en hollandais, dans le fonds de la Charité, cotée Hdépôt 5E21.

Caractéristiques matérielles, contraintes liées à la nature du supportLa plus grande partie du fonds est dans un très bon état de conservation. Les parchemins pliés ainsique les registres sont à manipuler avec précaution. Des dégâts mineurs sont à déplorer sur certainesliasses : des pièces ont pris l’eau, certaines présentent des traces de moisissures, d’autres encoreétaient très froissées voire déchirées. Cependant, aucune de ces causes de détérioration n’encompromet l’exploitation car le service des Archives municipales a procédé à un dépoussiéragecomplet de chaque liasse, à une mise à plat des documents pliés, à une restauration des petitesdéchirures et à un conditionnement très soigné en pochettes de papier neutre et en boîtes Cauchard.Tous les plans aquarellés ont été conditionnés un par un sous mylar.

Intérêt du fondsLa diversité de ce fonds en fait une source précieuse pour appréhender de plus près la vie d’uneinstitution hospitalière depuis ses origines. Plus particulièrement, les documents permettentd’aborder les changements en matière de mentalités. D’une œuvre de bienfaisance et de charité,l’hôpital devient progressivement un établissement de soins spécialisés.

Les champs d’investigations offerts aux chercheurs sont très vastes. Les monographies des hôpitauxde Bourg-en-Bresse restent à être réécrites ainsi que des études thématiques et comparatives :

- d’histoire locale. Ce fonds permet de mieux connaître la ville de Bourg-en-Bresse, satopographie ancienne, ses réseaux sociaux, ses établissements hospitaliers depuis le Moyen-âgejusqu’au XVIIIe siècle. Par ailleurs, les nombreux domaines gérés par l’Hôtel-Dieu et la Charité sesituent en Bresse, Val-de-Saône et Revermont. Ils donnent de nombreuses indications sur l’histoire

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locale de ces régions et sur certaines seigneuries, telles la seigneurie de Rivoire, la seigneuried’Attignat ou le fief de Monspey.

- d’histoire démographique, sociale et familiale. Des renseignements précieux sur lapopulation hospitalière peuvent être puisés dans les registres d’entrées et de sorties de la série F, etdans les documents de la série E. L’étude des familles se nourrit des papiers qu’elles ont laissésdans les séries B et H lors des dons et legs qu’elles ont faits. Des monographies peuvent êtreentreprises sur certaines familles telles les Leloup, les Jarcelat, les Crollet-Brunet, les La Tapie, lesRiboud …, ou bien sur certains grands donateurs tels Pierre Chapon, le chanoine Joseph Monnier,l’abbé Charles Démia, Claude Garron de Châtenay, Anne-Marie Crollet, Antoine Jarcelat, CharlesLeloup …

- d’histoire économique. Grâce aux comptes et aux quittances, le chercheur peut retracerl’évolution économique de l’institution concernée. Il peut tirer parti des prix du matériel et desproduits alimentaires, des salaires, de la part des dépenses consacrées à tel aspect dufonctionnement de l’établissement. De plus, la série B l’informe sur les revenus de chaqueinstitution provenant des rentes, du loyer des terres, des produits de leur exploitation, de droitsd’octroi, du monopole de certaines ventes, de quêtes, de dons …

- d’histoire de la médecine et des établissements médicaux. Peuvent être étudiés l’art de guérir(remèdes, matériel, techniques médicales, durée de guérison), les maux du temps (misère,mendicité, épidémies, maladies, guerres), le personnel hospitalier de santé (médecins, chirurgiens,sœurs hospitalières), le nombre de malades ...

- d’histoire religieuse. L’histoire des congrégations hospitalières de Bourg ainsi que desaumôniers reste à écrire. Le chercheur peut également s’interroger sur la notion de charité, de piétéet sur la cause des legs charitables.

- d’histoire artistique et architecturale. De nombreuses informations se trouvent dans lesdossiers de construction des établissements, en particulier dans ceux de l’Hôtel-Dieu et de laCharité. L’ornementation des chapelles y est mentionnée.

- d’histoire culturelle. Champ de recherche très vaste, il peut s’étendre à l’analyse de la viequotidienne hospitalière (logement, ration alimentaire), de l’hygiène, du confort, etc. Laclimatologie trouve même une source avec la mention du fameux hiver 1708 qui obligea àinterrompre les comptes de l’Hôtel-Dieu (Hdépôt 4E95).

Instruments de rechercheJoseph Brossard, archiviste de la Ville et du département, publia son travail de classement en 1893sous le titre Inventaire sommaire des archives hospitalières antérieures à 1790 – Ain – Hospices dela Ville de Bourg, Bourg-en-Bresse, Imprimerie générale, 1893, 61 p.

Cet instrument de recherche fut assorti beaucoup plus tard d’une table des noms propres de familleet de lieu, réalisée en 1978 par Mme Chantale Giria, agent des Archives départementales de l’Ain,sous la direction de Paul Cattin (114 p. dactyl.).

Contrôle de la descriptionCORNA Blandine, stagiaire aux Archives municipales de Bourg-en-Bresse (mars-septembre 2010),master professionnel 2e année « Métiers des archives » de l’Université Lyon III.

Ce répertoire numérique détaillé a été réalisé selon les prescriptions de description archivistique envigueur : la norme ISAD(G), l’ouvrage normatif de la Direction des Archives de France, parChristine Nougaret avec la collaboration de Bruno Galland, Les Instruments de recherche dans lesarchives, La Documentation française, 1999 ; et pour l’indexation, le Thésaurus pour la descriptionet l’indexation des archives locales anciennes, modernes et contemporaines, Direction des Archivesde France, juin 2009.

Blandine CORNA et Elisabeth ROUX

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Le Fonds des Hôpitaux en cours de classement(photographie Blandine Corna)

Le fonds en cours de conditionnement. Quelques liasses après dépoussiérage etconditionnement avec du papier neutre et des sangles de coton.

(photographie Cécile Gerbe-Servettaz / Archives départementales de l’Ain)

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Bibliograhie� Instruments de recherche sur les archives hospitali ères-Barra (Agnès) Archives hospitalières de Draguignan 15e-20e siècles (sous-série Hdépôt 2) :répertoire numérique détaillé, Draguignan, Archives départementales du Var, 2003.-Garnier (Frédérique), Morin (Blandine) et Laffiché (Sylvaine) Hôpitaux de Loire-Atlantique desorigines à 1940 : répertoire numérique détaillé de la série Hdépôt (à l’exception de Hdépôt 3,hôpitaux nantais), Nantes, Archives départementales de Loire-Atlantique, 2004.-Gigot (Jean-Gabriel), Sahraoui (Annette), Aubail (Yvette), Hyacinthe (Rafaël) Hôpitaux de Béziers(1337-1968) : répertoire de la sous-série 4 HDT, Montpellier, Archives départementales del'Hérault, 2008.-Gut (M.-J.) Répertoire numérique des archives hospitalières de Noyon antérieures à 1790,Beauvais, Archives départementales de l’Oise, 1960.-Perradin (Jocelyn) Fonds de l’hôpital des incurables et des fous de Chambéry (1313-1903) :répertoire numérique 4 Hdépôt 1 à 4, Chambéry, Archives départementales de la Savoie, 2009.

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Bibliographie

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-Vichard (Philippe) «Pierre-François et Pierre-Adrien Pâris, architectes hospitaliers» Académie dessciences, belles lettres et arts de Besançon et de Franche-Comté. Procès-verbaux et mémoires, vol.197 (2003-2004), 2005, pp. 121-144.

• La Charité-Dumon (André) La fondatrice de la Charité de Bourg…Anne-Marie Crollet, Bourg-en-Bresse,Regain, [1990], 18 p.-Malvin de Montazet (Antoine de) Règlement pour l’aumône générale de la ville de Bourg : extraitdes actes du secrétariat de l’archevêché de Lyon, Lyon, s.e., 1760.-Vandembeusche (Marie-Claude) «Anne-Marie Crollet», Revue d’histoire religieuse des Pays del’Ain, Bulletin de la Société Nouvelle Gorini, 3e série, n°4, 2008, pp.16-21.

� Pharmacie hospitalière et soins-Alexandre-Bidon (Danièle) Les Pots de pharmacie : une archéologie des savoirs, à paraître.-Andrade (Marie-Odile) Pharmacies de toujours, Le Puy, Bonneton, coll. Vivre les traditions, 1979,189 p. Cote Médiathèque Vailland : 615.09 AND Magasin.-Battin (J.) Le feu Saint-Antoine ou ergotisme gangreneux et l’iconographie antonine des origines ànos jours, Bordeaux, Pessac, 2006.-Bénezt (Jean-Pierre) Pharmacie et médicament en Méditerranée occidentale (XIIIe-XVIe siècles),Paris, Honoré Champion, 1999.-Boussel (P.) Bonnemain (H.) Bové (F.-J.) Histoire de la pharmacie, Paris, Porte Verte, 1982, 288p.-Chast (François) «5 siècles de pharmacie hospitalière» Bulletin de la Société française d’histoiredes hôpitaux, n°75, 3/1994, pp. 25-29.-Dauguet (Claire) et Guilleme-Brulon (Dorothée) Les Pots de pharmacie, Paris, C. Massin, 1987.-Faedda (Isabelle) Pharmacies hospitalières d’autrefois dans la France d’aujourd’hui [Thèse deDoctorat en pharmacie, Université Claude Bernard Lyon I], Lyon, 1995.-Girardi (M.-T.) Les Apothicaireries de Bourgogne, Bourg-en-Bresse, La Taillanderie, coll.Multiple, 1996, 48 p.-Golleti (Antoine) Les Remèdes choisis de l’herboriste d’Attignat, Lyon, 1690, rééd. en fac-similé.-Julien (Pierre, dir.) Cinq siècles de pharmacie hospitalière 1495-1995, éd. Hervas, 1995, 300 p.-Lafont (Olivier, dir.) Dictionnaire d’histoire de la pharmacie des origines à la fin du XIXe siècle,Paris, Pharmathèmes éditions, 2003, 435 p.-Lebrun (François) Se soigner autrefois : médecins, saints et sorciers aux 17e et 18e siècles, Paris,Messidor/Temps actuels, coll. La Passion de l’histoire, 1983, 206 p.-Lefebure (Christophe) La France des pharmacies anciennes, Toulouse, Privat, 1999.-Les Apothicaireries de Bresse et Dombes, Bourg-en-Bresse, La Taillanderie, coll. Multiple, 1992,32 p.-Mystères d'Apothicaires... : guide des Hôtels-Dieu et Apothicaireries de Bourgogne et Rhône-Alpes, 2001.-Naphy (W.) et Spicer (A.) La peste noire, grandes peurs et épidémies 1345-1730, Paris, éditionsAutrement, 2003.-Patrimoine hospitalier de l’Ain, Lyon, Patrimoine rhônalpin, coll. Guides du patrimoine rhônalpinn°17, 1991, 35 p.-Peter (J.-P.) «Les mots et les objets de la maladie : remarques sur les épidémies et la médecinedans la société française de la fin du 18e siècle» Revue historique, tome 499, juillet-septembre 1971,pp. 13-38.-Petetin (Annie) Images de la pharmacie dans les pays de l’Ain jusqu’au début du XXe siècle,[Thèse de Doctorat en pharmacie, Faculté de Pharmacie de l’Université Claude Bernard Lyon I],1985. Cote Médiathèque Vailland : 615.4 01FL.-Poisat (Jacques) Les hôpitaux français et leur patrimoine, Musée de Charlieu, 1993.

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-Strasberg (André, dir.) Regards sur le patrimoine hospitalier : apothicaireries, chapelles etmobilier, Arles, Actes Sud, 2003.-Teyssou (Roger) Dictionnaire mémorable des remèdes d’autrefois, Paris L’Harmattan, coll.Acteurs de la Science, 2007.-Revue d’histoire de la pharmacie.

� Patrimoine artistique-Cattin (Paul) Répertoire des artistes et des ouvriers d’art de l’Ain, Bourg-en-Bresse, Archivesdépartementales de l’Ain, 2004.-Cattin (Paul) Mille ans d’art religieux dans l’Ain, 2 vol., Châtillon-sur-Chalaronne, LaTaillanderie, 2002-2005.-Duflot (Michèle, dir.) La peinture religieuse en Bresse au XVIIe siècle. Bourg-en-Bresse, musée deBrou 14 septembre-4 novembre 1984, catalogue de l’exposition, Bourg-en-Bresse, 1984.-Guachon-Penez (Catherine) L’art religieux et ses artistes à Bourg aux XVIIe et XVIIIe siècles[Mémoire de Maîtrise d’Histoire de l’Art, Université Lyon II, sous la direction de Marie-FéliciePerez], 2 vol., 1989.-Penez (Catherine, dir.), Cattin (Paul) et Savreux (Violaine) Objets d’art de l’Ain, témoins de la viedes hommes : 100 ans de conservation des Antiquités et Objets d’Art dans l’Ain, Bourg, éditionsPatrimoine des Pays de l’Ain, coll. «Patrimoines des Pays de l’Ain», n°5, 2010.

� Histoire de Bourg-en-Bresse et de l’Ain-Baux (Jules) Mémoires historiques de la Ville de Bourg, t. 1 à 3, Bourg-en-Bresse, FrancisqueGirard, 1888. Joseph Brossard continuera cet ouvrage dans les tomes 4 et 5.-Brocard (Maurice) Etat de la ville de Bourg-en-Bresse en 1785 d’après le document CC 199(AMBB) intitulé «Réponse des officiers municipaux de la ville de Bourg aux éclaircissementsdemandés par Monseigneur l’Intendant de Bourgogne et de Bresse sur l’Etat de cette ville suivantla lettre à eux adressée par monsieur Riboud, subdélégué audit Bourg», Bourg-en-Bresse, s.e.,2008.-Brocard (Maurice) Bourg de A à Z, Péronnas, Editions de la Tour Gile, 2000.-Brocard (Maurice) et Abbiatecci (André) «Bourg-en-Bresse à la veille de la Révolution» En Bressed’hier à aujourd’hui : Chroniques de Bresse, n°1-2008, pp. 37-48.-Brossard (Joseph) Cartulaire de Bourg-en-Bresse précédé d’un essai sur l’histoire de Bourg-en-Bresse et suivi d’un plan inédit de Bourg par Charles Jarrin, Bourg-en-Bresse, 1882.-Brossard (Joseph) Description topographique de l’ancienne ville de Bourg : capitale de laprovince de Bresse, rééd. Marseille, Laffitte, 1977.-Brossard (Joseph) Souvenir historique de Bourg-en-Bresse. Ouvrage orné de 16 phototypies avecun plan inédit de Bourg vers 1750, Bourg, impr. du Courrier de l’Ain, 1891.-Chany (André) Bourg-en-Bresse au temps de la domination savoisienne (XVe et XVIe siècles),Bourg, 1906.-Guichard (Paul) Connaissance des Pays de l’Ain, Editions de Trévoux, Trévoux, 1965.-Guigue (Marie-Claude) Les voies antiques du Lyonnais, du Forez, du Beaujolais, de la Bresse, dela Dombes du Bugey et de partie du Dauphiné déterminées par les hôpitaux du Moyen âge, Lyon,R. Georges, 1999. Cote AD Ain : BIB D 1395.-Office municipal de la Culture de Bourg-en-Bresse (collectif) Bourg-en-Bresse dans l’Histoire,Bourg en Bresse, s.e., 1993.-Pommerol (A.) Dictionnaire du Département de l’Ain : Géographie, Topographie, Agriculture,Commerce, Industrie, Histoire, éd. de la Grande Fontaine, Bourg, 1907.-Richesses touristiques et archéologiques de la ville de Bourg-en-Bresse, coll. des Préinventairesdes cantons de l’Ain, Bourg-en-Bresse, Les Amis du Vieux Bourg, 2003, 314 p.

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Sources complémentaires� Archives Communales de Bourg-en-Bresse• série AA : actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance généraleAA 21 : second volume du Cartulaire général contenant copie de tous les principaux titres de laVille de Bourg (1480). Contient en particulier des titres concernant l'Hôpital, les charités, laMaladière.Brossard (Joseph) Cartulaire de Bourg-en-Bresse précédé d’un essai sur l’histoire de Bourg-en-Bresse et suivi d’un plan inédit de Bourg par Charles Jarrin, Bourg-en-Bresse, 1882.• série BB : administration communaleBB 6-227 : registres de délibérations des maires, syndics et conseillers de la ville de Bourg (1434-1790).BB 228 : inventaire chronologique des délibérations du 2 novembre 1758 au 18 novembre 1790.• série CC : finances, impôts, comptabilitéCC 25-45 : comptes de gestion des syndics (1457-1789)CC 46-202 : littérés des comptes (1519-1789)• série DD : biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirieDD 11 : rentes et servis de la Ville (1350-1549)• série EE : affaires militairesEE 16 : exemption du logement militaire et de la fourniture de vivres en faveur des hôpitaux deBresse (1590-1600)• série GG : cultes, instruction publique, assistance publiqueGG 178 : terrier de la fabrique de l'église Notre-Dame indiquant en particulier la présence d'unapothicaire à Bourg, les terres de la Maladière (1470)GG 210-230 : confréries (1393-1790)GG 245–255 : épidémies, maladreries, santé (1462-1730). Volume de 0,70 mètre linéaire. C’est lefonds complémentaire principal.• série Hdépôt fonds moderne des hôpitaux de Bourg-en-BresseUn registre non coté répertoriant une partie des archives du fonds ancien et du fonds moderne etcontenant des listes récapitulatives des recteurs, économes, religieuses, aumôniers, médecins,apothicaires de l’Hôtel-Dieu et de la Charité depuis le XVIIe siècle et jusqu’au XXe siècle.• série S : fonds privés- 3S fonds Paul Cattin : dossiers non cotés des différentes analyses, transcriptions et traductions dedocuments du fonds ancien des hôpitaux de Bourg réalisées par Paul Cattin, en particulier l’uniondes hôpitaux de 1548 (Hdépôt 4A1), la bulle du pape Félix V en faveur de la Maladière en 1441(Hdépôt 2A1), le règlement de l’Hôpital de 1408 (Hdépôt 4E11), les mesures d’obligation desecours aux pauvres de 1531 à 1545 (Hdépôt 4E12), la construction de la maladrerie à Brou de 1472à 1476 (Hdépôt 3A1), le testament de Berthet Cornu en 1360 (Hdépôt 1B3), plusieurs autres dons etlegs en faveur des charités aux XIVe et XVe siècles (Hdépôt 1B2 à 1B7).

� Médiathèque municipale Elisabeth et Roger Vailland• Fonds Eugène Dubois : notes manuscrites concernant l’Histoire des hospices de Bourg, 590.010

P495 ; manuscrit de 20 p. concernant la nomenclature des bienfaiteurs de l’Hôpital et de laCharité de 1436 à 1866, MS 145.

Sources complémentaires

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� Musée de Brou à Bourg-en-BresseStèle aux armes de Marguerite d’Autriche destinée à la maladrerie Saint-Roch, sculpteur anonyme,pierre calcaire, 1533, dim. 64,5X47X26 cm, 123 kg, n° d’inv. 940.31.Briat-Philippe (Magali) Une donation de Marguerite d’Autriche aux pestiférés de Bourg-en-Bresse,étude à paraître qui présente en particulier cette stèle.

� Archives départementales de l’Ain• sous-série 1 B : fonds du bailliage-présidial de Bourg1 B 1016*-1159* : procédures ordinaires de l’Hôtel 1723-1790. Contiennent de nombreuxinventaires après décès.1 B 1185*-1208* : scellés et inventaires après décès 1622-1722.• sous-série 2 B : fonds de la châtellenie de Bourg2 B 9-79 : scellés et inventaires après décès 1628-1790.• sous-série 4 B : fonds des justices seigneuriales de Bresse4 B 667 : inventaire après décès de Charles Leloup, conseiller du Roi, premier président enl’Election de Bresse, seigneur de Rivoire, 1758. A légué de nombreux biens à l’Hôtel-Dieu et à LaCharité.4 B 701 : greffe de la justice seigneuriale de Saint-Nizier-le-Désert 1700-1790. L’Hôtel-Dieu exercela seigneurie entre 1759 et 1788.• sous-série 3 E : minutes notarialesPrincipaux relevés des dépouillements de minutes effectués par Marie-ClaudeVandembeusche (ordre chronologique) :- Reconnaissance de dette de Jean Hugon envers Pierre de Boisse, barron de Pardaillan, pour garnirsa boutique d’apothicaire à lui louée dans la Citadelle, et énumérant drogues et sirops (rhubarbe,bourrache, apoponax, opium, asia foctida,…), minute de Me Delacroix mai 1611, 3 E 19576 p. 254.- Testament de Hieromine Druais de Franlieu veuve en secondes noces de Bertrand de Malivertseigneur de Vaugrigneuse, et qui lègue aux Dames de la Charité 4 tonneaux de vin pour lesdistribuer aux pauvres honteux, 6 juillet 1667, E 4.- Echange entre les recteurs de l’Hôtel-Dieu (François Tardy conseiller du roi au présidial, nobleJean Garron seigneur de Chastanet, Corrobert élu en l’élection de Bresse et Claude Magnin docteuren médecine) et Jacques Caronnier d’une terre fromentine au grand champ de la Plume contre uneautre au même lieu, minute de Me Claude Juenin 15 novembre 1670, 3 E 117.- Testament de la Grande Mademoiselle fondant l’hôpital de Trévoux, 1686, fonds de l'étude de MeLatour à Trévoux, 3 E.- Testament de noble Louis de Bachet, prêtre, curé de Saint-Nizier-le-Bouchoux, qui lègue à laCharité de la ville de Bourg un domaine situé au village du Grand Nanciat, paroisse de Saint-Nizier,à condition de faire dire vingt messes tous les ans dans la chapelle, minute de Me Vibert 5 avril1713, 3 E 21357.- Vente par les directeurs de l’hôpital général de Bourg [La Charité], pour faire la conditionmeilleure des pauvres dudit hôpital, de deux petites maisons au village de Namary paroisse deVonnas, minute de Me Duhamel 10 août 1713, 3 E 212.- Vente par les directeurs de l’hôpital général de Bourg [La Charité] d’une terre provenant d’un donde Demoiselle Philiberte Bonnet, fille majeure, demeurant audit hôpital, minute de Me Duhamel 3janvier 1715, 3 E 212.- Accord entre les recteurs et administrateurs de l’hôpital général et plusieurs habitants de Bourg(Chevrier, Tardi, Gillet, Chossat) pour partager l’hoirie des mariés Chaulite-Polliat dont ils étaientcréanciers, minute de Me Bizet 3 mars 1718, 3 E 196.

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- Constitution de rente pour Messire Jean Gavand, chanoine de Notre-Dame, consistant en uncapital de 2000 livres et une rente de 100 livres annuelles, par les recteurs de la Charité à charge decélébrer annuellement trois messes en la chapelle de la Charité, minute de Me Bizet 15 mars 1718,3 E 196.- Nomination par Jean-Louis Bolozon, lieutenant en l’élection de Bresse, fondé de pouvoir de dameAnne-Marie Levet sa mère, Me Gaspard Levet avocat fondé de pouvoir de Me Etienne Simon Levetson père, Charles François Edouard Jayr, les enfants de Me Hyerome Jayr, Dame Angélique Favier,Claudine Geneviève Favier épouse de Louis Fropier, Pierre Pedier, pour suivre les intentions de feuJean Claude Reaton, marchand, restaurateur et fondateur de la chapelle érigée sous le vocable deSaint-Fiacre située près la porte de Lyon, à la commission de messe fondée en cette chapelle parReaton, au lieu et place de feu Me Claude Colin prêtre et chanoine de Notre-Dame dernierdesservant de la chapelle, de Me Hierosme Bolozon prêtre à Saint-Etienne-du-Bois et l’un desprêtres parents du fondateur pour faire le service ordonné en ladite fondation et jouir de la chapelle,honneurs, charges et revenus en dépendant, minute de Me Nevoret, notaire à Bourg 7 septembre1729, 3 E 22775 page 238.- Vente par Jean Marie Joseph Charbonnier, seigneur de Longes et de Crangeat, aux pauvres del’Hôtel-Dieu, Jean-Louis Bolozon et Benoît Desbordes étant recteurs, du domaine dit de la Plumepour 6500 livres, minute de Me Cabuchet, 17 décembre 1734, 3 E 290.- Vente par la dame Perier épouse Jean-Louis Bolozon aux recteurs de la Charité de deux terrespour y construire une maison où l’on puisse loger les pauvres enfants des deux sexes pour 348livres, minute de Me Nevoret 18 février 1738, 3 E 22779.- Vente par Geneviève Huguet veuve de Pierre Dagallier aux recteurs de la Charité du logis du petitSaint-Jean et une terre en dépendant pour 4600 livres afin d’y bâtir une maison pour loger lespauvres, minute de Me Nevoret 3 mars 1739, 3 E 22780.- Cession par les recteurs et administrateurs des pauvres de l’hôpital général dit Charité de lajouissance d’une maison appartenant aux pauvres de la Charité place des Greffes aux époux de laSouche, minute de Me Cabuchet 28 janvier 1742, 3 E 293.- Vente par les recteurs de la Charité de deux maisons pour 8000 livres qu’ils emploieront aunouveau bâtiment à construire hors les murs de la ville pour les pauvres de l’hôpital général, minutede Me Cabuchet 16 juillet 1743, 3 E 293.- Prix-fait de travaux à la chapelle Saint-Roch attribués par les recteurs de la confrérie de Saint-Roch aux maçons André Valvarande et Jacques Migniaton, minute de Me Delorme 12 avril 1744, 3E 666, f°268v°.- Reconnaissance par les recteurs de l’Hôtel-Dieu de servis annuels et lods dus aux Chartreux deSeillon sur une terre à la Maladière, une terre et un pré vers la grange de la Plume et un bois et rippeprès du pré de la Chartreuse. Ces biens étant tombés en mainmorte entre les mains des pauvres,l’Hôtel-Dieu ne paiera que tous les 25 ans, minute de Me Cabuchet 27 juin 1749, 3 E 295.- Bénédiction de la Chapelle du nouveau bâtiment de la Charité, minute de Me Salazard 10 août1750, 3 E 268.- Verbal de la visite des reliques, ossements du corps de saint Agricole et du nettoiement de sachâsse, minute de Me Salazard 3 septembre 1750, 3 E 268. Cette visite fut faite par Me HumbertCurtil prévôt du chapitre de Notre-Dame dans la chapelle de la Charité avant leur transfert dans lenouveau bâtiment du Faubourg de Mâcon.- Translation de saint Agricole de la vieille Charité à la nouvelle, minute de Me Salazard 6septembre 1750, 3 E 268.- Vente par les recteurs de la Charité, autorisés par le Conseil d’Etat du Roi, de la maison de laCharité pour employer le prix à la construction du nouvel hôpital à Mr Jean-Joseph Monnierdocteur en médecine pour 5500 livres, minute de Me Salazard 15 juin 1751, 3 E 270.- Vente par Charles Virieux marchand à Tossiat à Joseph Rivoire jardinier à la Plume d’une petitemaison à la Plume près de la chapelle Saint-Fiacre et d’un jardin de 4 coupées les confins, outre des

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cours appartenant à des voisins, étant au matin l’ancien chemin de Bourg à Lyon, de bise l’ancienchemin de Bourg à Saint-Rémy, minute de Me Salazard notaire à Bourg 18 juillet 1755, 3 E 276.- Vente par Claude François de Charbonnier de la Tour de la Vavre aux pauvres de l’Hôtel-Dieu dedeux parcelles de prés séparées par une charrière tendant au moulin des Blancheries qui appartient àla Charité pour 4500 livres, minute de Me Salazard 29 janvier 1756, 3 E 277.- Testament de Joseph Buffet granger à moitié fruits du domaine de Saint-Fiacre appartenant auxpauvres de l’Hôtel-Dieu situé proche la chapelle de Saint-Fiacre, dépendance du faubourg de laporte de Lyon, minute de Me Salazard 20 mai 1757, 3 E 279.- Mise aux enchères par les recteurs de la Charité du bail du domaine de La Forest à Confrançon. Lepremier et dernier enchérisseur Denis Branchy a offert 870 livres, minute de Me Salazard 23 mai1774, 3 E 310.• série G : clergé séculierG 221 : bénéfices, chapelles et aumôneries à Bourg-en-Bresse 1464-1790.• série H : clergé régulierH 789-958 : fonds des Chevaliers de Saint-Jean-de-Jérusalem 1250-1781.• série Edépôt : archives des communes- Fonds de la commune de Pont-de-Veyle : carton 160, Hôpital de Pont-de-Veyle 1451-1782.- Fonds de la commune de Trévoux : GG132, Hôpital de Trévoux 1686-1793.• série Hdépôt : hôpitaux- Fonds de l’Hôpital de Pont-de-Veyle : 1321-1790, 7 ml.- Fonds de l’Hôpital de Trévoux : 1687-1938, 4 ml.- Fonds de l’Hôpital de Châtillon-sur-Chalaronne : 1448-1967, 5 ml.• série J : fonds privés- Fonds Eugène Dubois : 36 J 108, double du manuscrit de l'Histoire des hospices civils de la villede Bourg 1929, dossier d’impression de l'ouvrage et dossier de la souscription 1929-1932.- Fonds de la Société Gorini : 181 J 188, assignation par les recteurs de l'hôpital général de laCharité de Bourg pour Jean Fr., Joseph et Jean Guery 1782. 181 J 231, traité passé le 3 juin 1490entre le recteur de la léproserie de Bourg et le ladre Antoine Burtin : transcription de l'acte par M.Brossard, archiviste de l'Ain, et notes explicatives par lui (le traité original est dans le fonds deshôpitaux de Bourg-en-Bresse conservé par les Archives municipales sous la cote Hdépôt 2F1).• série Fi : documents figurés- sous-série 100Fi, cartes et plans : 100Fi 818 plan parcellaire du secteur de la place d’Armes vers1789, 100Fi 824 plan géométrique du faubourg des Halles et du faubourg Saint-Nicolas vers1786.

� Archives municipales de Montluel- Fonds de l’Hôpital de Montluel : 1667-1809, 9 ml.

� Archives départementales du Rhône• sous-série 1 G : archevêché de Lyon1 G 48 et 1 G 50-51 : visites pastorales à Bourg en 1613-1614 et 1655-1656.1 G 138 : registre de l’Extraordinaire de l’archevêché 1654-1656.1 G 140 : registre de l’Extraordinaire de l’archevêché 1666-1669.Cattin (Paul), Visites pastorales du diocèse de Lyon par Monseigneur Camille de Neuville enDombes, Bresse, Bugey et comté de Bourgogne (1654-1656), Les Amis des Archives de l’Ain, coll.Les sources de l’histoire dans l’Ain, Bourg-en-Bresse, 2001.• sous-série 4 G : officialité diocésaine4 G 185 : registre des actes de l’archevêque intéressant le pays de Bresse 1558-1559.

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• sous-série 10 G : chapitre primatial Saint-Jean10 G 1439 : officialité métropolitaine et diocésaine. Informations et procès-verbal contre lesreligieuses hospitalières de la ville de Bourg (1694).• sous-série 48 H : ordre des hospitaliers de Saint-Jean-de-Jérusalem ou de MalteLe fonds contient en particulier des rapports du visiteurs de l’Ordre.Lacour (René) Index alphabétique des noms de personnes et de lieux relevés dans l'inventaire dufonds de l'Ordre de Malte (48 H), Lyon, Archives départementales du Rhône, 1978.• sous-série 49 H : ordre hospitalier de Saint-Antoine-en-ViennoisLacour (René) Répertoire numérique de la sous-série 49 H : Ordre hospitalier de Saint-Antoine-en-Viennois, Lyon, Archives départementales du Rhône, 1973.

� Archives départementales de la Côte d’Or• série B : cours et juridictionsB 7079-7269 : comptes de la châtellenie de Bourg-en-Bresse 1274-1549.B 12266* : Parlement de Bourgogne, registre des arrêts civils définitifs (1652).• sous-série 82 H : fonds des Carmélites de Beaune. Contient des documents sur les chevaliers duMont-Carmel.

� Archives municipales de Beaune• sous-série 48Z : fonds du Carmel de Beaune. Contient des documents sur les chevaliers duMont-Carmel.

� Archives départementales du Nord• série B : cours et juridictionsLettres missives et correspondance de la chancellerie de Marguerite d’Autriche.

� Archives départementales de l’Hérault• sous-série 4 HDT : hôpitaux de Béziers (1337-1968). Contient des documents sur les religieusesde la Charité Notre-Dame et l’hôpital mage de Béziers dont sont issues les religieuses de l’Hôtel-Dieu de Bourg-en-Bresse : 4 HDT 1 E 1 à 49.

� Bibliothèque Municipale d’Etude et de Conservation de Besançon• Fonds Pierre-Adrien Pârisn° 29 à 32 : hôpital de Bourg-en-Bresse, plans (XVIIIe siècle ; dessins à la plume, lavis et encre deChine).n° 33 : hôpital de Bourg-en-Bresse, coupes (XVIIIe siècle ; trois dessins sur une même feuille,plume et encre de Chine).n° 34 et 35 : hôpital de Bourg-en-Bresse, coupes et élévation (XVIIIe siècle ; deux dessins sur unemême feuille ; lavis).

� Archives Nationales – Centre historique de Paris• Série MM : Ordres militaires et hospitaliersM1-29, 895-1003, 1037-1048 et MM1-192, 617-627, 1037-1048 : ordre de l’Hôpital de Saint-Jean-de-Jérusalem puis de Malte XIIe-XVIII e siècles.

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M30-60, 63 et MM193-237 : ordre de Saint-Lazare et ordre du Mont-Carmel XIIe-XVIII e siècles.M61-62 et MM123-124, 192 : ordre de Saint-Antoine-en-Viennois 1474-1790.• Série LL : Monuments ecclésiastiquesLL 1662-1666 : fonds des religieuses hospitalières de la Charité Notre-Dame XVIIe-XVIII e siècles.• Série S : Biens des établissements religieuxS 4812-4945 : fonds de l’ordre de Saint-Lazare et de Notre-Dame du Mont Carmel 1154-1790.S 4946-6101 : fonds de l’ordre de l’Hôpital de Saint-Jean-de-Jérusalem puis de Malte XIIe-XVIII e

siècles et fonds de l’ordre de Saint-Antoine-en-Viennois 1474-1790.S 6148 : fonds des religieuses hospitalières de la Charité Notre-Dame 1606-1791.• Série Z1N1-33 : Commissions extraordinaires du Conseil du Roi pour les affaires concernant

hôpitaux et maladreries 1612-1706. Concerne en particulier l’édit de 1672.

� Italie, Turin- Archives historiques de l’Ordre des Saints Maurice et LazareArchivio storico dell'Ordine Mauriziano, 1 via Ferdinando Magellano, 10128 Torino, ItalieLe fonds des commanderies de l’Ordre est particulièrement important. Dans l’Ain, se trouvait laCommanderie d'Aigrefeuille-en-Bresse à Bagé-la-Ville.

Coffre à archives avec trois serrures, sans doute celui de l’Hôtel-Dieu,conservé à l’hôpital Fleyriat

(photographie Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse)

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REPERTOIRE

NUMERIQUE DETAILLE

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SOMMAIRE

NOTE : les cotes suivies de * indiquent la présence de registres.

H dépôt 1 :Fonds des charités

SERIE B TITRES DE PROPRIETE1 B 1-8 Dons, legs et acquisitions de maisons, terres, vignes et numéraire (classement

chronologique)

SERIE D INVENTAIRES1 D 1* Archives

H dépôt 2 : Fonds de La Maladière

SERIE A ACTES DE FONDATION. PRIVILEGES. CARTULAIRES2 A 1-2 Privilèges

SERIE B TITRES DE PROPRIETE2 B 1-2 Dons, legs et acquisitions de maisons, terres, vignes et numéraire

SERIE C MATIERES ECCLESIASTIQUES2 C 1 Chapelle2 C 2 Fondations pieuses

SERIE E ADMINISTRATION DE L’ETABLISSEMENT2 E 1 Nominations2 E 2 Règlements

SERIE F MALADES. PERSONNEL HOSPITALIER2 F 1 Infirmiers

H dépôt 3 : Fonds de la maladrerie Saint-Roch

SERIE A ACTES DE FONDATION. PRIVILEGES. CARTULAIRES3 A 1-2 Fondation

SERIE B TITRES DE PROPRIETE3 B 1 Bienfaiteurs

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H dépôt 4 : Fonds de l’Hôtel-Dieu

SERIE A ACTES DE FONDATION. PRIVILEGES. CARTULAIRES4 A 1-3 Fondation4 A 4-10 Privilèges

SERIE B TITRES DE PROPRIETE4 B 1-12 Bienfaiteurs

4 B 1-12 Dons et legs (classement chronologique)4 B 13 Obligations résultant de certains dons et legs

4 B 14*-75 Propriétés4 B 14*-17 Gestion générale4 B 18-73 Domaines, vignobles, fours et moulins (par ordre alphabétique des

communes)4 B 74 Bois4 B 75 Charge des Greffes

4 B 76-128 Rentes4 B 76-125 Rentes foncières (classement alphabétique)4 B 126-128 Autres rentes

4 B 129-131 Pièces de procédure

SERIE C MATIERES ECCLESIASTIQUES4 C 1 Chapelle4 C 2-4 Aumôniers4 C 5-6 Fondations pieuses4 C 7 Indulgences

SERIE E ADMINISTRATION DE L’ETABLISSEMENT4 E 1-3 Nominations4 E 4-10* Délibérations

4 E 4-8* Délibérations du bureau4 E 9*-10* Délibérations communes à l’Hôtel-Dieu et à la Charité

4 E 11-14 Règlements4 E 15 Administration générale4 E 16-172 Budgets et comptes (classement chronologique)4 E 173-189 Bâtiments

4 E 173 Bâtiment rue Notre-Dame4 E 174-175 Bâtiment place d’Armes4 E 176-189 Bâtiment du faubourg Saint-Nicolas

SERIE F MALADES. PERSONNEL HOSPITALIER4 F 1-3 Malades4 F 4-8 Personnel hospitalier

4 F 4-6 Religieuses hospitalières augustines de la Charité Notre-Dame4 F 7-8 Médecins et chirurgiens

SERIE H PAPIERS DE FAMILLE4 H 1-25 Papiers de famille (classement alphabétique)

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H dépôt 5 : Fonds de la Charité

SERIE A ACTES DE FONDATION. PRIVILEGES. CARTULAIRES5 A 1-2 Fondation5 A 3-4 Privilèges

SERIE B TITRES DE PROPRIETE5 B 1-3 Bienfaiteurs (classement chronologique)5 B 4*-42 Propriétés

5 B 4*-5 Gestion générale5 B 6-42 Domaines, vignobles, moulins (par ordre alphabétique des

communes)5 B 43-60 Rentes

5 B 43-56 Rentes foncières (classement alphabétique)5 B 57-60 Autres rentes

5 B 61 Pièces de procédure

SERIE C MATIERES ECCLESIASTIQUES5 C 1-3 Chapelle5 C 4 Aumôniers5 C 5 Fondations pieuses5 C 6-7 Reliques

SERIE D INVENTAIRES5 D 1* Archives

SERIE E ADMINISTRATION DE L’ETABLISSEMENT5 E 1 Nominations5 E 2* Délibérations5 E 3 Règlements5 E 4*-103 Budgets et comptes

5 E 4*-7* Registres comptables5 E 8-103 Comptes annuels

5 E 104-106 Bâtiments5 E 104-106 Bâtiment du faubourg de Mâcon

SERIE F MALADES. PERSONNEL HOSPITALIER5 F 1*-13 Personnes admises

5 F 1* Veuves5 F 2*-13 Enfants abandonnés

SERIE H PAPIERS DE FAMILLE5 H 1-11 Papiers de famille (classement alphabétique)

33

H DEPOT 1

FONDS DES CHARITES

1301-1546

H dépôt 1 Fonds des charités

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SERIE BTitres de propriété

Dons, legs et acquisitions de maisons, terres, vignes et numéraire(classement chronologique)Hdépôt 1 B 1 Dons, legs et acquisitions de 1301 à 1348. - Legs d'une rente de six quartelées de

seigle à prendre sur la dîme de Donsonnas (à La Tranclière) fait aux recteurs descharités de Bourg par Humbert de la Palud : deux originaux sur parchemin scellésde cire (1301, 6 mars) ; achat à Etiennet Estremier et à sa mère Adda de la prairiedu Closel dans la paroisse de Confrançon pour en appliquer le revenu auxaumônes et charités qui se font à Bourg le jour de la Circoncision et le lundi dePâques : deux originaux sur parchemin scellés de cire (1302, à la Saint-Michel),trois baux de cette tenure : originaux sur parchemin scellés de cire (1303-1340) ;achat à Jacquette Christin de Chalamont d'une maison qu'elle possédait au quartierde Bourgmayer au prix de huit deniers bons viennois et de dix coupes de seigle :original sur parchemin scellé de cire (1318, le dimanche après la Toussaint) ; legsde Guicharde, veuve de Guichard Laurent, bourgeois de Bourg, de six quartaux defroment à prendre en la dîmerie de Donsonnas : clausule du testament (1344, 25juin) ; don de Sibille, femme Nevoret de Bourg, d'une rente annuelle d'une coupede seigle : original sur parchemin scellé de cire (1348, 1er mars) ; legs de JeanPalluat d'une rente de six coupes de seigle à prendre sur son champ du Tremblayvers Brou duquel est fermier Jean de Sanciat : clausule originale de testament surparchemin scellé de cire (1348, 12 août).

1301-1348(liasse : 11 pièces parchemin, 13 sceaux de cire ; latin)

Hdépôt 1 B 2 Dons et legs de 1350 à 1375. - Legs de Bartholomé Garson, de Bourg, de sixcoupes de seigle que lui devait Galois de la Baume sur une terre dite terraJudeorum : clausule de testament (1350, 22 février) ; don de Hugues de Bolony(1351) ; legs de Perronet Arochet, d'Aymon Chapellier et de Jean Laurent d'unerente annuelle de deux sols viennois, deux bichets de seigle et un quartal deseigle : clausules originales des testaments sur parchemin scellé de cire (1351, 31janvier) ; legs de Jean d'Orgelet, charpentier de Bourg, d'une rente annuelle dedouze deniers bons à prendre sur sa terre sise le long du chemin qui conduit àAmbronay : clausule originale du testament sur parchemin (1351, 15 mars) ;reconnaissance d'André Bellier qui déclare devoir annuellement aux pauvres descharités de Bourg une somme de deux florins : original sur parchemin scellé decire (1353, 29 mars), vidimus d’une clausule de son testament du 14 octobre 1375concernant son legs de rentes en nature et en argent aux charités : original surparchemin (1381, août) ; don d'Aymon Chapellier d'une rente de treize sols et d'unquartal de seigle : original sur parchemin scellé de cire (1353, 25 avril) ; don d'unevigne sise à Montjuly, lieudit la Parvollière, par Pierre de Chavagnat : original surparchemin scellé de cire (1355, 9 octobre), reconnaissance de la donation :original sur parchemin (1361, 31 août) ; legs de Jeanne, veuve de Pierre Roy,d'une rente annuelle de six deniers bons viennois et de deux coupes de seigleassise sur sa maison au quartier de Bourgmayer : original sur parchemin scellé decire (1356, 26 janvier), reconnaissance du legs : original sur parchemin (1419, 27février) ; accord entre les recteurs des charités et Pierre Ferrier et ses frères pour lepaiement d’une rente de deux quartaux de seigle annuels qu’avait léguée aux

H dépôt 1 Fonds des charités

35

charités leur père Martin Ferrier dans son testament du 2 novembre 1351, cepaiement se faisant par la perception de rentes sur différentes personnes au lieu-ditLes Devins dans la paroisse de Saint-André-le-Panoux : original sur parcheminscellé de cire (1356, 10 mai) ; don d'une coupe de seigle par Alise, époused’Etienne Belaval (1357, 2 mars) ; don d'un quartal de seigle par AymonetChapellier (1357, 13 août), confirmation dudit don (1507, 13 août).

1350-1507(liasse : 15 pièces parchemin, 9 sceaux de cire ; latin)

Note : la pièce intitulée « Legs d'Huguette, femme Bletton du quartier de Crève-Cœur quidonne deux coupes de seigle (1352, 10 mars) » n’a pas été retrouvée lors du reclassementdu fonds.

Hdépôt 1 B 3 Dons, legs et acquisitions de 1360 à 1369. - Don d'une coupe de seigle parGeoffred du Renon à prendre sur le revenu de sa maison louée aux frères Badel :original sur parchemin scellé de cire (1360, 4 février) ; vidimus établi à lademande des recteurs des deux charités de Bourg contenant copie du testament du26 octobre 1360 de Berthet Cornu, bourgeois de Bourg, qui demande à êtreenterré au cimetière de Saint-Pierre de Brou et qui lègue trois coupes annuelles deseigle aux deux charités de la Circoncision et du lendemain de la fête de Pâques,et différents biens à l’hôpital Notre-Dame en particulier pour les femmes venues yaccoucher, aux églises Notre-Dame de Bourg, Saint-Pierre de Brou, Saint-Georges [chapelle du château comtal], Saint-Antoine, à celle des frères mineurs desaint François et aux églises des environs de Bourg, aux confréries du Saint-Espritet de Saint-Nicolas, aux lépreux et à sa famille : original sur parchemin (1418, 8avril) ; legs de défunte Pernette, femme Bonod dit Ponat, d'une rente de deuxcoupes de seigle : clausule originale du testament sur parchemin scellé de cire(1361, 30 janvier) ; don de Barthélemy Dupont, fabriquant de bourses, de deuxcoupes de seigle et d’un florin : original sur parchemin (1361, 21 juin) ; legs dePierre d'Annonay de deux coupes de seigle : clausule originale du testament surparchemin (1361, 11 juillet), testament dudit Pierre d'Annonay : original surparchemin (1361, 11 juillet) ; legs de Bertrand Dupont et de Bartholomé Millietde deux et quatre coupes de seigle : clausules de testament sur parchemin scellé decire (1361, 12 juillet) ; legs des Quinson comprenant une reconnaissance de dettedu 29 mars 1361 de deux sous gros tournois dûs par Pierre Quinson aux receveursde la charité Jean Tupinier et Antoine Rolet, le don du 29 mars 1361 d’une rentede trois sous trois oboles par Pierre Quinson, fils d’Ogier Quinson, dont il rappellequ’elle provenait de la vente par son frère Laurent Quinson, de Foissiat, auxrecteurs des charités Jean Tupinier et Antoine Rolet de servis qui lui étaient dûs àPolliat par Gervais et Christin son frère, la vente du 7 mai 1365 aux recteurs descharités pour deux florins d’or par Guyonet Brochon, de Foissiat, et son épouse,de trois sous viennois bons de servis qui leur sont dûs chaque année par Gervaisdu Bois et son neveu sur les prés et les terres au lieu-dit « Lo Bos » [le Bois], lavente du 18 avril 1369 par Huguette Quinson de Belle-Vavre, paroisse de Foissiat,aux recteurs des charités Antoine Rollet et Jean Tupinier de trois sous bonsviennois de servis dûs par Gervais du Bois et son neveu, pour le prix de deuxflorins d’or : quatre originaux sur parchemin scellés ensemble d’un sceau de cire(1361-1369).

1360-1418(liasse : 11 pièces parchemin, 6 sceaux de cire ; latin)

H dépôt 1 Fonds des charités

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Note : la pièce intitulée « François Bergier reconnaît devoir aux charités une renteannuelle d'un quartal de seigle (1360, 13 août) » n’a pas été retrouvée lors dureclassement du fonds.

Hdépôt 1 B 4 Dons et legs de 1370 à 1382. - Don d'un pré sis en Ponboz par Jocerand, fils defeu Jean Claye : original sur parchemin scellé de cire (1370, 30 janvier) ;reconnaissance de Jean Testut, qui tient en emphytéose un pré sur lequel 12deniers viennois bons sont dus annuellement aux charités, du domaine de laGellière appartenant à Johannet le Monnachon : original sur parchemin scellé decire (1376, 6 février), autre reconnaissance des mêmes : original sur parchemin(1374, 8 février) ; legs de Guicharde Perrin, veuve Quartier, d'un quartal de seigle: clausule originale du testament sur parchemin scellé de cire (1376, 7 juin) ; legsd'une coupe de seigle par Pierre d'Aix : original sur parchemin scellé de cire(1379, 21 janvier) ; don de huit deniers viennois par Jean Belliet le jeune : originalsur parchemin (1382, 3 février).

1370-1382(liasse : 6 pièces parchemin, 4 sceaux de cire ; latin)

Hdépôt 1 B 5 Dons et legs de 1361 à 1420. - Plusieurs dons de Pierre de Belleys aux deuxcharités de Bourg et aux prêtres desservant la chapelle Notre-Dame : testamentoriginal sur parchemin (1403, 24 mars) ; don d'une coupe de seigle par PierreBozonet dit Chevallier de Tiran, près de Bourg : original sur parchemin scellé decire (1408, 1er juillet) ; don d'une rente annuelle de douze deniers par GuichardJoly : original sur parchemin scellé de cire (1415, 4 janvier) ; don de neuf coupéesde terre à Villeneuve, ou La Neuve, près de Bourg, par Antoine Mazuir : originalsur parchemin (1418, 11 février) ; don de deux coupes de seigle par JacqueminPerrochin : original sur parchemin scellé de cire (1420, 14 mai) ; dons et legs deChacipol, Champel et Favre comprenant le vidimus de la clause du testament du 3juillet 1361 de feu Pierre Chacipol concernant son legs à chacune des deuxcharités de deux coupes de seigle assignées sur son champ de Montluc, le don du17 avril 1420 de Jean Champel, bourgeois de Bourg, aux charités de Bourg dedouze deniers viennois de servis annuels que lui doit Pierre Favre sur une terresise vers Monclat près du colombier de Jean Berger, et le vidimus de 1434 de lareconnaissance du 8 avril 1420 par Pierre Favre, bourgeois de Bourg, d’une detteenvers les charités de deux coupes de seigle à chacune sur une terre sise vers lecolombier de Jean Berger : trois parchemins scellés entre eux avec un sceau decire (1361-1434).

1361-1434(liasse : 8 pièces parchemin, 4 sceaux de cire ; latin)

Notes : voir aussi Hdépôt 4B1. La pièce intitulée « Dons de terres et de grains par JeanMariétan et Nicolas Dugad » n’a pas été retrouvée lors du reclassement du fonds.

Hdépôt 1 B 6 Dons et legs de 1412 à 1440. – Copie par le notaire Michel Bouvier de plusieursclausules de testaments concernant des legs aux charités de Bourg à savoir le donde cinq coupes de seigle par Jean Cloppet, bourgeois de Bourg, dans sontestament du 31 juillet 1419, le legs de Jaquette, femme de Jaquemin Parrochin, le16 février 1420, le legs d’Aymonet Bellier le 10 juin 1413 et le legs d’Etiennette,veuve d’Hugonet Canard, le 17 septembre 1412 : original sur parchemin scellé decire (1421, 6 mars) ; don par le notaire Jean Fabry de sa part de dîme au territoirede Condamine sur la paroisse de Condeissiat : original sur parchemin (1423, 25mai) ; don de deux quartellées de seigle par Humbert Delacour : original sur

H dépôt 1 Fonds des charités

37

parchemin scellé de cire (1424, 26 septembre) ; reconnaissance par AntoineGabard, d'un servis de sept sols viennois qu'il doit aux charités sur une terre sise àBrou : original sur parchemin scellé de cire (1440, 24 avril).

1421-1440(liasse : 4 pièces parchemin, 3 sceaux de cire ; latin)

Note : la pièce intitulée « Don de deux coupes de seigle par Claude Berthod » n’a pas étéretrouvée lors du reclassement du fonds.

Hdépôt 1 B 7 Dons et legs de 1451 à 1471. – Legs de trois terres situées à Montracol par Polliade Grancio, fille de Hugonin de Grancio (1452), scellé avec trois abergements desterres concernées passés le 4 mars 1357 par Hugonin de Grancio, fils de Janot deGranci, avec Jean Abrert des Clées, Bernard, enfant naturel d’Albert des Clées, etPéronin dit Al Mon de Curtablanc : trois parchemins scellés entre eux avec unsceau de cire (1357, 1452) ; don de deux coupes de seigle par Jean Chabod :original sur parchemin scellé de cire (1470, 2 juin) scellé avec une reconnaissance(1470, 23 juin) ; réagravations d’interdit par l’official de Lyon contre lesmalfaiteurs qui ont commis les crimes détaillés dans le document annexé [nonprésent] : deux parchemins dont un scellé de cire (1470, 21 août et 3 septembre) ;legs de terre, au Varey, par Poncet Villeneuve : original sur parchemin (1470, 3septembre) ; cahier vidimus, établi à la requête du co-recteur des charités, de deuxactes passés par Aymon Bellet, prêtre de Bourg, fils de feu Pierre Bellet, à savoirla vente le 10 avril 1451 par Aymon Bellet et ses sœurs Antoinette et Simone àJean Clopet de deux prés à Rosières et de servis annuels sur différents particuliersde Bourg pour le prix de 120 florins et du devoir de faire célébrer trois messeshebdomadaires fondées par feu Michel de La Cra dans la chapelle fondée parPierre Bellet en l’église Notre-Dame de Bourg, cet acte ayant été confirmé parLouis, duc de Savoie, le 23 mai 1451, et à savoir l’accord du 19 février 1459 entreAymon Bellet et trois prêtres de Notre-Dame, François Crippon alias Guillet,André Girard et Aymon des Fosses, réglant un litige sur la vente précédente et lesmesses à dire à Notre-Dame (1470, 29 novembre) ; vidimus de plusieurs actesétabli par Jean Guillod, lieutenant de Guillaume de La Baume, chevalier, seigneurd’Irlens, gouverneur et bailli de Bresse pour Philippe de Savoie, comte de Bresse,contenant en premier lieu le testament de Michel de La Cra, alias de Vial, notaireet bourgeois de Bourg, daté du 8 mars 1413 [lacunaire], la publication de cetestament par le juge de Bresse le 10 septembre 1414, une transaction du 24février 1438 [et d’autres documents mais la pièce est lacunaire], ces documentsétant demandés par Claude Machard, co-recteur des charités ou aumônes qui sefont chaque année dans l’église Notre-Dame pour les pauvres du Christ l’une lejour de la Circoncision du Seigneur et l’autre le lendemain de la fête de Pâques(1471) ; interrogatoire par le vice-bailli de Bresse de Jean Capitan, boucher deBourg, pour savoir s’il possède une maison avec jardin hors la porte de Crève-Cœur et près du Cône qui appartenait auparavant à Guigonne femme d’Hugonetdu Mares [1471] ; don d'une rente de vingt-deux coupes de seigle par NicolasEscoffier et Pierre Meyssonnier : original sur parchemin (1471, 31 décembre).

1470-1471(liasse : 9 pièces parchemin, 1 pièce papier, 1 cahier parchemin et papier in-4° de 22 f°, 4sceaux de cire ; latin)

H dépôt 1 Fonds des charités

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Hdépôt 1 B 8 Dons, legs et achats de 1501 à 1546. - Don aux charités par Claude Pelletier d'unerente de vingt sols viennois : original sur parchemin (1501, 29 juin) ; don d'unerente de vingt sols par Jean Luyrard : original sur parchemin (1505, 24 avril) ;achat par les procureurs de la confrérie Saint-Blaise, Jean de la Garde aliasTrevillon et Benoît Chambard, d'un pré situé au lieu-dit La Chavanne àMontracol, à Martin Abert, alias Pirot, et Jean Abert, son cousin (1546, 3 mars).

1501-1546(liasse : 3 pièces parchemin ; latin)

Note : le lien entre la confrérie Saint-Blaise et les charités est incertain.

SERIE DInventaires

ArchivesHdépôt 1 D 1* Inventaire des titres et papiers des charités de Bourg-en-Bresse aux XIVe et XVe

siècles intitulé "Inventarium titulorum fabrice et charitatis Burgi existentium inhujusmodi archibanco" et dont la rédaction est ainsi conçue "Computus redditusper Michaelem Richod, olim fabricarum receptorem - Littera de sexdecim cupissilliginis debitis per heredes Johanis Clopeti - Clausula testamenti deffuncteuxoris Perneti Bonodi dicti Pomat de duabus cupis siliginis - Littera de vidimussuper decima de Donsona, etc" [1301-1499].

1301-1499(cahier papier in-4° de 10 folios ; latin)

Note : ce document n’a pas été retrouvé lors du reclassement du fonds.

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H DEPOT 2

FONDS DE LAMALADIERE

1432-1547

H dépôt 2 Fonds de la Maladière

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SERIE AActes de fondation. Privilèges. Cartulaires

PrivilègesHdépôt 2 A 1 Bulle d'indulgences accordée par le pape Félix V (jadis Amé VIII duc de Savoie)

à la maison des ladres et lépreux nombreux en Bresse et à leur chapelle, le tout sisaux portes de Bourg sous les vocables de la Vierge-Marie et de Saint-Lazare, àBâle, le 8 des calendes de février 1441, l'an premier du pontificat1 : original surparchemin scellé d'une bulle de plomb (1441, 25 janvier, n.s.).

1441(liasse : 1 pièce parchemin, 1 sceau de plomb ; latin)

Hdépôt 2 A 2 Lettres de protection et de sauvegarde pour les biens, les recteurs, les pauvres etles malades de la Maladière de Bourg, accordées par le duc Amédée IX deSavoie : original sur parchemin2 (1462, 18 novembre).

1462(liasse : 1 pièce parchemin ; latin)

SERIE BTitres de propriété3

Dons et acquisitions de maisons, terres vignes et numéraireHdépôt 2 B 1 Bienfaiteurs. - Don de Michelette, fille de Jacquemin Ferrier, d'une rippe dite "la

Rippe de la Chèvrerie" dans la paroisse de Saint-Denis-en-Bresse : original surparchemin (1460, 30 juin) ; don de Thomas Palluat aux ladres de la Maladière :original sur parchemin (1468, 22 juin) ; don de Claude Rosset, prêtre de laparoisse de Sainte-Marie-Madeleine de Varambon, à la Maladière de Bourg :copie sur papier (1491, 7 mai) ; donation à la Maladière par Jacques Popon d'unemaison sise à Bourg, rue des Etuves-Vieilles (actuelle rue Prévôté) : copie surpapier (1532, 18 mai).

1460-1532(liasse : 2 pièces parchemin, 2 pièces papier ; latin)

Note : voir aussi Hdépôt 4B2 et le legs de Marguerite d’Autriche en 1533, Hdépôt 3B1.

1 L'indulgence de 1441 est d'un an et de quarante jours pour toutes les personnes qui, en état de grâce, visiteront lachapelle et feront des aumônes à la maison, les jours de Noël, de la Circoncision, de l'Epiphanie, de la Résurrection, del'Ascension, à la fête du Corps-Dieu, à la Pentecôte, à la Conception, à la Nativité, à l'Annonciation, à la Purification, àl'Assomption, les jours des saints Jean-Baptiste, Pierre et Paul, Lazare, à la Toussaint, etc. La transcription et latraduction de cette bulle sont dans les annexes du répertoire.2 Les recteurs étaient à cette époque : Jean du Saix, Jean Favre, Claude de Challes, Humbert Velut, Philippe Bachet etJean Gachet.3 Les domaines appartenant à la Maladière sont classés dans le fonds de l’Hôtel-Dieu car ils lui sont transférés en 1548.Voir les cotes Hdépôt 4B24-26, 36-38, 76, 96.

H dépôt 2 Fonds de la Maladière

41

Hdépôt 2 B 2 Vente de fonds. - Vente faite par les syndics de Bourg et le recteur de la léproseriedudit lieu à Antoine Fabry, notaire à Bourg, au prix de 60 florins de la teppe ourippe de la Chémeroux, sise à Saint-Denis-en-Bresse : original sur parchemin(1464, 7 mars).

1464(liasse : 1 pièce parchemin ; latin)

SERIE CMatières ecclésiastiques

ChapelleHdépôt 2 C 1 Fondation de la chapelle. - Création de la chapelle de la Maladière sous le vocable

de Notre-Dame et de Saint-Lazare, par Jeanne Testut, veuve d'Etienne Guerrier,dotée d'un revenu de 8 florins pris sur une maison située rue de la Verchère àBourg et sur une terre dite en Lescourchoux, et fondation d’une messe à dire tousles lundis : original sur parchemin (1432, 6 mai).

1432(liasse : 1 pièce parchemin ; latin)

Fondations pieusesHdépôt 2 C 2 Fondations de messes, par Jeanne, veuve de Jean de Clauso, dans la chapelle de la

Maladière des lépreux de Bourg : original sur parchemin (1449, 1er juin) ; don desoixante-trois florins à la léproserie et à sa chapelle par Peronette Poncet, veuveDivolet : original sur parchemin (1503, 25 janvier).

1449-1503(liasse : 2 pièces parchemin ; latin)

SERIE EAdministration de l'établissement

NominationsHdépôt 2 E 1 Recteurs. - Election de Claude Marchard (1471), de Jean Deloit (1472), de Pierre

Dupont (1474).1471-1474

(liasse : 3 pièces parchemin ; latin)

Note : pour le droit de nomination des recteurs, voir aussi Hdépôt 4E1.

H dépôt 2 Fonds de la Maladière

42

RèglementsHdépôt 2 E 2 Règlement. - Ordonnance faite par les syndics, conseillers et bourgeois de Bourg :

original sur parchemin [1543] ; copie sur papier de l’ordonnance et d'autres titres(1543, 1547).

1543-1547(liasse : 1 pièce parchemin, 1 pièce papier)

SERIE FMalades. Personnel hospitalier

InfirmiersHdépôt 2 F 1 Création de charge. - Convention entre le recteur de la Maladière et un nommé

Burtin pour créer la charge d'infirmier à la léproserie (1490, 3 juin).1490

(liasse : 1 pièce papier ; latin)

43

H DEPOT 3

FONDS DE LAMALADRERIESAINT-ROCH

1472-1533

H dépôt 3 Fonds de la maladrerie Saint-Roch

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SERIE AActes de fondation. Privilèges. Cartulaires

FondationHdépôt 3 A 1 Construction d’une maladrerie à Brou. - Permission accordée aux bourgeois de

Bourg par Charles de Bourbon, archevêque et comte de Lyon, à la demande dePhilippe, comte de Bresse, de bâtir une maison hors des murailles de leur villepour y retirer les pestiférés "ob pestiferum morbum epidemiae pro nunc inpartibus Breyssiae vigentem" et d'y adjoindre une chapelle pour leur dire la messeet leur administrer les sacrements ainsi qu'un cimetière pour enterrer les pestiférésdécédés, et octroi d'une indulgence de quarante jours aux donateurs : original surparchemin (1472, 18 juillet). Copie sur papier, établie le 12 décembre1679, de 5documents de 1472 à 1476 : 1, copie du précédent ; 2, nomination d’experts parles syndics de Bourg et le procureur Jean Dona, alias Michon, pour estimer lavaleur du terrain occupé par la maison des pestiférés de Bourg et appartenant àJean Dona, ces experts étant Aimon Covet et Odinet Joly pour la Ville et EtiennetCarronier et Jean Demolus pour Jean Dona (1476, 6 mai) ; 3, estimation par lesexperts de ce terrain occupé par la maison des pestiférés qui contient environ 8coupées, qui doit un servis annuel de 2 sous dus à noble Claude de Sancia, qui eststérile, humide ou bourbeux et qui est estimé à 22 florins de commun poids,approbation par le procureur Jean de la vente à ce prix, vente que les syndicsferont approuver par les conseillers (1476, 7 mai) ; 4, approbation de cette ventepar les conseillers de Bourg (1476, 29 juin) ; 5, quittance de Jean Dona qui a reçules 22 florins de la vente (1476, 8 mai). Original sur parchemin de certaines desdélibérations précédentes (1476).

1472-1476(liasse : 2 pièces parchemin, 1 pièce papier ; latin)

Hdépôt 3 A 2 Union de l'institution des charités avec la maladrerie et construction de lamaladrerie Saint-Roch. - Avis et délibération des bourgeois, pour unir à l'hôpitaldes pestiférés de Bourg les aumônes libres qui se faisaient en l'église Notre-Dameaux fêtes de Pâques, de Pentecôte, de la Circoncision et du Corps-de-Dieu, enparticulier pour contribuer à la construction d'une chapelle près du pont deBorrellet aux Vennes : original sur parchemin (1525, novembre) ; permissionaccordée par Louis de Gorrevod, évêque de Bourg, d'employer l'argent provenantdes aumônes et des charités à la construction d'une maison spéciale pour lespestiférés et les lépreux : original sur parchemin (1526, 28 décembre) ; prix faitpour recouvrir la maison des pestiférés (1527).

1525-1527(liasse : 2 pièces parchemin, 1 pièce papier ; latin)

H dépôt 3 Fonds de la maladrerie Saint-Roch

45

SERIE BTitres de propriété

BienfaiteursHdépôt 3 B 1 Legs. - Quittance des dons faits par Marguerite d'Autriche dans son testament de

1508, de 100 florins pour l’hôpital, de 300 florins pour la maison des pestiférés,de 50 florins pour la maison de la léproserie soit la Maladière, plus 300 florinspour l’augmentation et édification de la maison des pestiférés, plus 50 florins pourla réparation de la Maladière : original sur parchemin et copie sur papier (1533, 10mai).

1533(liasse : 1 pièce parchemin, 1 pièce papier ; latin et français)

Grange et écurie du domaine de Mépillat appartenant à l’Hôtel-DieuPartie du plan aquarellé réalisé par l’architecte Martenot en 1780

(Archives municipales de Bourg-en-Bresse, Hdépôt 4 B 48)

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Domaine de la Grange Pichault à Foissiatappartenant conjointement à l’Hôtel-Dieu et à la Charité jusqu’en 1780

et légué par Charles Leloup, seigneur de Rivoire et président de l’Election de BressePlan aquarellé réalisé par l’arpenteur Jean-Baptiste Héritier en 1778

(Archives municipales de Bourg-en-Bresse, Hdépôt 5 B 23)

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H DEPOT 4

FONDS DEL’HOTEL-DIEU

1398-1790

H dépôt 4 Fonds de l’Hôtel-Dieu

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SERIE AActes de fondation. Privilèges. Cartulaires

FondationHdépôt 4 A 1 Fusion des établissements hospitaliers. - Acte d'union à l'Hôpital des pauvres,

suite à la délibération des syndics, des recteurs et des habitants de Bourg dont tousles noms sont mentionnés, de l'hôpital des ladres dit "La Maladière", de l'hôpitaldes pestiférés dit "la maison de la ville", et des charités pour former une seuleinstitution qui sera dénommée "l'hôpital général", organisation de l'administrationdudit hôpital, dont les recteurs seront à l’avenir les deux syndics sortant chaqueannée, et règlement dudit hôpital4 : original sur parchemin scellé de cire (1548, 2novembre) ; approbation de l'acte par l'archevêque de Lyon : original surparchemin (1557, février) ; homologation de l'acte par le Juge-mage de Bresse :original sur papier (1578, mars).

1548-1578(liasse : 2 pièces parchemin, 1 pièce papier, 1 sceau de cire ; latin et français)

Hdépôt 4 A 2 Approbation du transfert de l'Hôtel-Dieu place d'Armes. - Arrêt du Parlement deDijon autorisant l'établissement de l'Hôtel-Dieu dans la maison Granet situéeplace d'Armes [place de l’Hôtel-de-Ville] : original sur parchemin et copie surpapier (1652, 4 mai) ; lettres d'amortissement du roi Louis XIV pour la maison dunouvel Hôtel-Dieu de Bourg avec les lettres de vérification de la Chambre desComptes et l'enregistrement des Trésoriers généraux de France : original surparchemin (1656, août).

1652-1656(liasse : 2 pièces parchemin, 1 pièce papier)

Hdépôt 4 A 3 Confirmation de l’Hôtel-Dieu. - Lettres patentes du roi Louis XIV contenantconfirmation de l'hôpital dit "Hôtel-Dieu de Bourg-en-Bresse" : original surparchemin (1708, mars) ; arrêt d'enregistrement du Parlement de Dijon des lettrespatentes : original sur parchemin (1708, 13 juin) ; arrêt de publication des lettrespatentes à l'audience du bailliage de Bourg : original sur parchemin (1708, 7juillet) ; actes d'enregistrement des lettres patentes à l'audience de l'Election deBresse : original sur parchemin (1708, juillet) ; lettres patentes confirmatives del'établissement de l'Hôtel-Dieu : placard imprimé sur papier (1708, juillet) ;exploit et signification des lettres patentes aux recteurs de l'Hôtel-Dieu : originalsur papier (1708, 7 juillet).

1708(liasse : 4 pièces parchemin, 1 pièce papier, 1 affiche)

PrivilègesHdépôt 4 A 4 Protection des biens. - Lettres patentes de Philippe de Savoie, comte de Bresse,

données à Bourg par lesquelles il prend sous sa protection l'hôpital de Bourg,permet de faire des quêtes en sa faveur à travers toute la terre de Bresse, accordesa sauvegarde à toutes les propriétés de la maison : original sur parchemin (1486,12 août) ; transcription des dites lettres sur papier (1486).

4 L'acte d’union de 1548 est signé des notaires Berger et Ravassard, en présence du châtelain Derance.

H dépôt 4 Fonds de l’Hôtel-Dieu

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1486(liasse : 1 pièce parchemin, 1 pièce papier ; latin)

Hdépôt 4 A 5 Approvisionnement en bois. - Supplique de Jean Girard, hospitalier et régisseur del'hôpital Sainte-Marie de Bourg, à Amédée VIII, comte de Savoie, pour prendredu bois dans la forêt de Teyssonge pour le chauffage des pauvres de l’hôpital[1398], permission accordée par le prince (1398, 21 octobre) ; lettres patentesd'Amédée VIII par lesquelles il ordonne à Jacques Pont, gruyer de ses étangs et deses forêts en Bresse, ainsi qu'à son châtelain de Jasseron, de laisser jouir le recteurde l'hôpital de Bourg du droit qu'il a de prendre du bois dans la forêt de Teyssongepour chauffer les pauvres de Bourg (1400, 17 février) ; autre permissionconfirmée par le même prince (1424, 27 novembre) ; lettre de Jean, abbé de Saint-Oyen et prieur de Jasseron, à son châtelain dudit lieu, par laquelle, après avoir vula supplique de Barthélemy Girard, recteur de l'hôpital Sainte-Marie de Bourg, illui accorde la licence de prendre du bois dans sa forêt de Jasseron pour lechauffage des pauvres qui affluent à Bourg (1435, 12 septembre) ; mêmeconcession accordée par le duc Louis de Savoie (1437, 20 mars).

1398-1437(liasse : 5 pièces parchemin, 8 pièces papier ; latin et français)

Hdépôt 4 A 6 Droits d'entrée aux portes de Bourg-en-Bresse en faveur de l'Hôtel-Dieu. - Arrêtdu Conseil d'Etat du Roi (1660, 30 janvier) ; traité entre le gouverneur,Guillaume-Claude de Joly baron de Choin, les syndics et les recteurs de l'Hôtel-Dieu par lequel toute voiture de bois à brûler qui pénétrera à Bourg par la porte dela Halle ou la porte de la Verchère payera un droit à l'Hôtel-Dieu consistant endeux bûches à prélever, en sa faveur, sur chaque voiture, ou un fagot sur chaquebèrotée de bois (1661) ; droit confirmé par le procureur du Roi qui met à néantl'opposition de la ville : 1 placard papier en deux exemplaires (1762).

1660-1762(liasse : 1 pièce parchemin, 1 pièce papier, 2 affiches)

Hdépôt 4 A 7 Droit de vente de viande pendant le Carême. - Certificat des échevins de la villede Mâcon accordant que les deniers provenant de la vente de la viande pendant leCarême reviennent aux pauvres de l'Hôpital du lieu (1665, 24 avril) ; procès entreles recteurs de l'Hôtel-Dieu et les syndics de Bourg : pièces de procédure,ordonnance de l'intendant Bouchu qui adjuge le droit de vendre chair pendant leCarême à l'Hôpital de Bourg et non à la ville même, ni à ses syndics (1670, 19septembre), confirmation de l'ordonnance de Bouchu par les syndics de la ville deBourg (1672) ; gestion de la boucherie de Carême : amodiation de la permissionde vendre la viande pendant le Carême adjugée à Charles Boizet, boucher, au prixde 230 livres (1690), adjugée 220 livres (1696), 25 livres (1776-1777, 1779-1780,1784).

1665-1784(liasse : 1 pièce parchemin, 13 pièces papier, cachets de cire)

Hdépôt 4 A 8 Droit de franc-salé. - Requête présentée au Roi par le sieur Isnard, médecin du Roienvoyé à Bourg par Colbert lors de la peste de 1675, pour obtenir le franc-salé enfaveur de l'Hôtel-Dieu, et une aumône de sa part ou de son aumônier, sur l'abbayealors vacante de Cluny (1675) ; autres requêtes semblables (1678, 1681, 1700,1707).

1675-1707

H dépôt 4 Fonds de l’Hôtel-Dieu

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(liasse : 8 pièces papier)

Hdépôt 4 A 9 Droit d'exemption du logement des gens de guerre. - Etat et situation de l'Hôtel-Dieu en 1690, remis à M. Pétrole, commissaire des guerres en Bresse et Bugey,qui le transmettra à M. le marquis de Louvois (1690) ; requêtes au Roi pourobtenir l'allégement du logement militaire, la prise en charge des bagages destroupes du Roi par les fermiers et les grangers de l'Hôtel-Dieu, le franc-salé et dessecours pour les enfants exposés : correspondance active, 1 placard (1694-1695).

1690-1695(liasse : 4 pièces papier, 1 affiche)

Hdépôt 4 A 10 Droit d'exemption des frais de justice. - Requête des recteurs de l'Hôtel-Dieu maisle parlement de Bourgogne s'y oppose (1700) ; ordonnance : 1 exemplaire surpapier, 1 placard (1733).

1700-1733(liasse : 2 pièces papier, 1 affiche)

SERIE BTitres de propriété

BienfaiteursDons et legs de maisons, vignes, rentes et numéraire (classement chronologique)Hdépôt 4 B 1 Dons et legs de 1403 à 1414. - Don de Johaneti de Noblens aux charités et à

l'Hôpital Sainte-Marie avec une fondation de messes à l'église de Brou et deNotre-Dame en son nom et de sa femme Guicharde : original sur parchemin(1403, 9 février) ; don d'Hugon Lebon et de sa femme Guillemette Rondet d'unerente annuelle de douze deniers viennois pour le repos de leurs âmes et de leursprédécesseurs : original sur parchemin scellé de cire (1414, 13 novembre).

1403-1414(liasse : 2 pièces parchemin, 1 sceau de cire ; latin)

Note : voir aussi Hdépôt 1B3.

Hdépôt 4 B 2 Dons et legs de 1439 à 1469. - Don d'Antoinette de Chavannes, de la paroisse dela Villette, à l'hôpital Sainte-Marie et la Maladière : original sur parchemin (1439,5 mars) ; don de Jacques Fargent de Pont-de-Veyle à l'hôpital et à la Maladière deBourg : copie sur papier (1439, 23 septembre) ; don de Jean Berthod à l'hôpital età la Maladière de Bourg et à ceux de Pont-de-Vaux et de Mâcon : original surparchemin (1440, 26 avril) ; don de Françoise, fille de Pierre Pillet de Brou, detous ses biens : copie sur papier (1446, 16 août), original sur parchemin (1446, 12novembre) ; don de Pierre Musy à l'hôpital et à la Maladière de Bourg : originalsur parchemin (1469, 18 avril).

1439-1469(liasse : 4 pièces parchemin, 2 pièces papier ; latin)

Hdépôt 4 B 3 Legs de Pierre Chapon, marchand et bourgeois de Bourg, en 1533. – Legs de sonpré des Baudières et de sa terre des Maladières situés à Bourg, de tous sesmeubles et immeubles situés en la paroisse de Ceyzériat, plus mille écus d'or :

H dépôt 4 Fonds de l’Hôtel-Dieu

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copie du testament sur parchemin et deux copies partielles sur papier (1533, 23septembre).

1533(liasse : 1 pièce parchemin, 2 pièces papier)

Hdépôt 4 B 4 Dons et legs de 1537 à 1559. - Legs de Geoffred, dit Reveillon, de cent florins :original sur parchemin (1537, 5 août) ; de Girard Thomé, prêtre habitué en l'égliseNotre-Dame et recteur de l'hôpital, qui institue les pauvres pour ses héritiers :original sur parchemin et copie sur papier (1551, 15 février) ; d'Alix Jacquetier,fille de feu Thomas le tonnelier de Villereversure, qui laisse tous ses biens,meubles et immeubles, moins dix florins dont elle veut disposer à sa volonté :original sur parchemin (1557, 12 avril) ; de noble Amand Pignad, seigneur de laBotte, qui lègue dix florins : copie sur papier (1559, 13 juillet), acte de sasépulture : copie sur papier (1575, 4 avril).

1537-1575(liasse : 3 pièces parchemin, 3 pièces papier ; latin et français)

Note : voir aussi le legs de Marguerite d’Autriche en 1533, Hdépôt 3B1.

Hdépôt 4 B 5 Dons et legs de 1564 à 1599. - Donation de la rente de la terre du Puget et du droitde langueyage dans la boucherie de Bourg par noble François du Puget (1564, 21janvier) ; testament du praticien Henry Jobert qui institue les pauvres de l'hôpitalpour ses héritiers (1571, 5 mai) ; donation de tous ses biens en faveur des pauvresde l'hôpital par Pierre de Layat : 2 exemplaires sur parchemin (1572, 3 avril) ;testament de Pernette Decrans, en faveur des pauvres de l'Hôtel-Dieu (1577, 26octobre) ; don de vingt sols par le notaire Pierre Bergier (1578, 25 février) ;testament de Guillaume Duchemin qui donne cent florins (1580, 18 juin) ;testament de Thomas Palluat qui institue les pauvres de l'hôpital pour seshéritiers : original sur papier et copie partielle sur papier (1584, 20 avril) ; legs decinq cent florins par Françoise de Soria veuve de l'avocat fiscal Boléaz (1585, 13septembre) ; testament du manœuvre Clément Janet qui fait les pauvres de l'Hôtel-Dieu ses héritiers (1587, 10 février) ; testament de Sandrée Escoffier cordonnieren faveur des pauvres de l'hôpital (1588, 17 janvier) ; testament de noble Pierre deJoly, baron de Langes, seigneur de Choin, de Glareins, du Saix et du Poussey, etbailli de Bresse, qui lègue cinq cent écus (1595, 22 mai) ; testament de JacquesMaillet qui donne cent florins : 2 exemplaires sur papier (1596, 22 novembre),demande d'admission à l'Hôtel-Dieu (1619) ; testament de Benoîte Baillet quidonne soixante florins (1599, 29 octobre).

1564-1619(liasse : 5 pièces parchemin, 11 pièces papier)

Hdépôt 4 B 6 Dons et legs de 1601 à 1640. - Testaments, de Jacques Verdet (1601, 13 mai) ;d'Etienne Fortune (1607, 7 octobre) ; d'Humbert Bochard (1610, 24 mai) ; deFrançois Bonin (1617, 21 mars) ; de Louis Arbellot (1618, 27 mai) ; d'InnonceFrançoys (1625, 29 mars) ; de Claudine Bernardin (1627, 23 février), procès-verbal de visite de la maison léguée par elle (1628) ; de Suzanne Colliod quidonne mille livres (1631, 12 mai), donation (1631, 9 juin) ; d'Henriette Thomas(1632, 15 avril) ; de Marguerite Agnès (1640, 12 novembre), demanded'admission à l'Hôtel-Dieu (1640).

1601-1640(liasse : 14 pièces papier)

H dépôt 4 Fonds de l’Hôtel-Dieu

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Hdépôt 4 B 7 Dons et legs de 1650 à 1668. - Testaments, de Philiberte Polliat, veuve du notairePommier (1650, 8 août) ; de Catherine Renibert (1651, 17 décembre) ; de JacquesPascal, procureur au Grenier à sel (1653, 13 mars) ; de frère François Cocon,capucin de Bourg : copie (1655, 1er octobre) ; de Bertrand Campan (1659, 22janvier) ; de Thomasse Galliard (1659, 27 novembre), papiers : vente des épouxMallatrait, requête d'admission à l'Hôtel-Dieu, lettres de rescision contre PhilibertNallet, exploit d'assignation pour les recteurs de l'Hôtel-Dieu contre les épouxNallet, transaction entre les recteurs de l'Hôtel-Dieu et Philibert Nallet, quittances(1655-1680) ; de Jeanne Buatton (1660, 8 janvier) ; de Gabrielle Mournieux(1660, 6 mars) ; donation par Charles Démia, bourgeois de Bourg, d’uneobligation de 59 livres sur Philibert Cocon, avocat (1660, 30 avril), note indiquantque le sieur Cocon est insolvable (1664), requette (s. d.) ; de Claudine Roux(1661, 8 novembre) ; de Claudine Goysset (1662, 4 janvier), papiers : acted'interpellation et signification contenant cession de droits pour les recteurs del'Hôtel-Dieu, inventaire des effets (1663) ; de Joseph de la Salles (1662, 7février) ; de Claudine Tardy, femme du conseiller François Tardy (1663, 25octobre) ; de Françoise Bongrand (1665, 27 février), papiers de FrançoiseBongrand : requête d'admission à l'Hôtel-Dieu, vente de fruits par EtienneBernard, conventions entre les recteurs de l'Hôtel-Dieu et Françoise Bongrand,inventaire de ses effets, quittances de Vignand Bomboy (1652-1665) ; de ClaudeGrasset (1665, 29 mars) ; de Daniel Gonon (1665, 25 août) ; de Louise Cochy(1665, 7 septembre) ; de Claudine Gauthier, clause du testament (1666, 24septembre) ; de Charlotte de La Tapie (1668, 30 janvier).

1650-1680(liasse : 1 pièce parchemin, 38 pièces papier)

Hdépôt 4 B 8 Dons de Charles Démia, prêtre, et de sa famille, en 1673 et 1686. – Donation deCharles Démia, prêtre, promoteur en l’archevêché de Lyon et directeur des petitesécoles de ce diocèse, natif de Bourg (1686, 5 août) ; homologation de la donation(1686, 25 novembre) ; inventaire des fonds donnés par le sieur Démia, mémoirefinanciers de ladite donation, état des remboursements de ses débiteurs (1686-1688) ; délibération des directeurs généraux des écoles de Lyon, exécuteurstestamentaires de Charles Démia, réglant le partage de la donation entre les petitesécoles des pauvres, l'Hôtel-Dieu de Bourg et la Charité (1690, 17 janvier) ;testament de Jacqueme Démiaz en faveur de son neveu, Charles Démia, et del’Hôtel-Dieu (1673, 1er décembre) ; contestation de l’Hôtel-Dieu contre leshéritiers de Benoît Démia, père de Charles Démia (1651), extrait de l’acte d’achatd’une maison rue Teynière par Benoît Démia (1642).

1642-1690(liasse : 9 pièces papier, cachet de cire)

Hdépôt 4 B 9 Dons et legs de 1670 à 1680. - Testaments, de Madame la présidente de Mézériat(1670, 13 janvier) ; d'Alexandra Bastien (1672, 9 décembre) ; d'Olivier Griffon(1673, 7 septembre) ; de Jean Augerd (1674, 11 juin) ; de Constance Rabuel(1674, 4 septembre) ; de Jacques-Joseph Desloges : 2 copies partielles sur papier(1674, 12 septembre), papiers : écritures sur la fondation de messes, état des legsfaits par le sieur Desloges et copie du testament ([après 1677], 1679) ; de Clémentde Villette (1674, 22 septembre), papiers : extrait et donation à Louis de Villette(1673) ; de Madame de Gy (1676, 29 juillet) ; de Marguerite Dubois (1677, 7août) ; de Claude Arpin, cordelier (1677, 14 août), papiers : donation d'une

H dépôt 4 Fonds de l’Hôtel-Dieu

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chapelle à Cuisiat (1677) ; de Guillaume Faguet, maréchal des logis du prince deCondé (1678, 14 juin) ; clauses testamentaires d'Abraham Gillet (1680, 21 juin).

1670-1680(liasse : 17 pièces papier)

Hdépôt 4 B 10 Dons et legs de 1680 à 1696. - Testaments, d'Antoinette Salazard (1680, 18septembre), papiers : requête d'admission à l'Hôtel-Dieu, quittance (1680-1688) ;de l'avocat Camus : 2 exemplaires sur papier (1680, 28 novembre) ; de BenoîtRonjon (1681, 25 juillet) ; de Claude Benoît Villard (1681, 26 juillet), papiers :vente des terres de Sanciat sur la paroisse de Meillonnas, ratification de M.Chevrier, procuration (1675-1679) ; de M. de Vaugrigneuse (1681, 12 août),papiers : jugement pour les recteurs de l'Hôtel-Dieu, lettres de saisie, obligationsur Joseph Roux, fermier de la Pottière (1696, 1702) ; de Jeanne Rey (1682, 6mai) ; de M. de Saint-Nizier : 2 copies (1682, 26 novembre), papiers : promessede don, codicille (1677-1686) ; de Benoît Rosset (1683, 6 août) ; de PhiliberteManteau (1685, 26 janvier) ; de Scipion-François Humet (1686, 28 octobre),papiers : clause du testament, jugement pour les recteurs de l'Hôtel-Dieu (1686-1696) ; des époux Jarcellat (1693, 24 juillet), papiers : codicille de Claude-Antoine Jarcelat (1718, 11 septembre) ; d'Alexandre de Ponceton (1694, 11 juin),papiers : extrait du testament mystique, écritures pour les recteurs de l'Hôtel-Dieu(1687-1694) ; de Denise Brun, veuve du chirugien Arnaud Delafond (1696, 30avril), papiers : clauses du testament, papiers de l'hoirie Delafond, inventaires desmeubles et des effets de Denise Delafond (s.d., 1692, 1694-1696).

1675-1718(liasse : 4 pièces parchemin, 33 pièces papier)

Note : la pièce intitulée « testament de Georges Chevrier (1682, 26 mai) » n’a pas étéretrouvée lors du reclassement du fonds.

Hdépôt 4 B 11 Don et fondations de Joseph Monnier, chanoine de Pont-de-Vaux, en 1684. -Papiers de Joseph Monnier, testament de Joseph Monnier (1684) ; conventionsentre Joseph Monnier et les recteurs de l'Hôtel-Dieu : décharge des recteurs del'Hôtel-Dieu des papiers concernant la fondation de Joseph Monnier, traité entreJoseph Monnier et les recteurs de l'Hôtel-Dieu, quittances (1684-1685, 1688,1692). Aumône de Joseph Monnier consistant en une somme de 100 livresannuelles à employer alternativement pour faire apprendre un métier à un pauvregarçon et pour doter une pauvre fille : papiers des enfants concernés et de leurfamille, famille Convert (1698, 1700, 1702), Marie Bertrand (1699, 1700),certificats de parenté du côté des Thyvon, et des Gréaz et Festats (1703, 1726),famille de Jacques Merle (1707, 1709, 1711, 1713, 1716-1717), Marie Chiguillon(1709), Jean Gallet (1710, 1712), famille des Pomat (1716, 1720, 1778), familleTestard (1717, 1732), Pierrette Bredy (1742), Claude Merlin et son fils Jean encontrat d’apprentissage (1781-1782), Guillaume Monnier (s.d.) ; état de toutes lesfilles nommées pour l'aumône de M. Monnier depuis 1720 (1720-1740) ; état despersonnes nommées pour l'aumône de M. Monnier (1696-1747).

1684-1778(liasse : 1 pièce parchemin, 63 pièces papier)

Hdépôt 4 B 12 Dons et legs de 1702 à 1785. – Donations et testaments, de Marie Duc, nièce del’avocat Joseph Goyffon de Serans (1702, 4 décembre), requête des recteurs del’Hôtel-Dieu contre Joseph Goyffon (1705) ; de M. Claude-Philibert Chossat,

H dépôt 4 Fonds de l’Hôtel-Dieu

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seigneur de Montburon et du Saugey (1709, 4 avril) ; de demoiselle CharlotteBouvard : original sur parchemin et copie sur papier (1714, 10 mai) ; de JacquesHinet, aumônier de l'Hôtel-Dieu (1714, 25 septembre) ; d'Etiennette Gojon (1717,15 avril) ; de Claudine Gaget, femme Dumoulin (1746, 27 mai) ; d'Anne, fille deJean Michel, de Villereversure (1747, 5 juin), papiers : lettre du curé Meissiat auprocureur de Bresse (1748) ; de Benoîte Chaffarod, veuve Berchet (1748, 16janvier), papiers : obligation pour Benoît Desbordes contre les époux Chaffarod,vente d'une boutique pour les époux Chaffarod, quittance, obligation contenantsubrogation pour Claudine Gromier, veuve Morand, réquisitoire pour Favre contreM. Berchet (1710-1744) ; de Jean-Louis Bolozon, élu en l'Election de Bresse(1756, 1er août), papiers : quittance du droit d'amortissement du legs (1757) ; deBarthélemy de Garnier (1763, 31 mai) ; d'Etienne Delacua qui lègue 2 000 livres àl’Hôtel-Dieu et 1 000 livres à l'apothicairerie (1769, 4 juillet) ; d'Oyen Pradel,tisserand à Bourg (1770, 20 mai), papiers : donation entre vifs (1767) ; duconseiller Henri-Zacharie Frilet (1773, 2 février) ; de messire PhilibertBonaventure Faguet, curé de Meillonnas (1773, 10 mars), correspondance de sanièce (1782) ; de messire Claude-Louis Groffoz, curé de Bohas (1785, 2décembre).

1702-1785(liasse : 4 pièces parchemin, 22 pièces papier, cachet de cire)

Obligations résultant de certains dons et legsHdépôt 4 B 13 Obligations faites à l'Hôtel-Dieu suite à certains dons et legs. - Etat des testaments

et obligations concernant en particulier des fondations de messes et l'entretien decertaines catégories de pauvres [fin XVIIe siècle].

1699(liasse : 1 pièce papier)

PropriétésGestion généraleHdépôt 4 B 14* Registre contenant copie des contrats et des baux à ferme passés en faveur des

pauvres de l'Hôtel-Dieu de la ville de Bourg de 1646 à 1651, précédé d'unrépertoire des actes et poursuivi par d’autres actes : contrat de mise enapprentissage chez un marchand teinturier de Lyon en 1660, rôle des pauvres del’Hôtel-Dieu en 1656 qui énumère 26 personnes, inventaire des récoltesengrangées dans la grange de la maladière en 1655 et 1656 (1646-1660).

1646-1660(registre papier in-4° de 156 folios)

Hdépôt 4 B 15* Extrait du terrier, non signé, de l'Hôtel-Dieu, au territoire de Bourg, sur desmaisons, des jardins, des terres et des prés et précédé d'un répertoire des 118tenanciers qui sont des procureurs, des avocats, des conseillers, des tailleurs, desouvriers, des manœuvres, des laboureurs de la paroisse (1711).

1711(registre papier in-4° de 104 folios)

Hdépôt 4 B 16* "Etat général des biens appartenant aux pauvres de l'Hôpital de Bourg, sur le piedde leurs revenus actuels, fait par le sieur Martin, recteur et trésorier en exercicedès l'année 1775 : domaines, rentes en bien-fonds, obligations" (1775).

H dépôt 4 Fonds de l’Hôtel-Dieu

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1775(registre papier in-f° de 158 folios)

Hdépôt 4 B 17 Règlement de la succession de Charles Leloup, seigneur de Rivoire, Président enl'Election de Bresse, qui fit ses héritiers les pauvres de l’Hôtel-Dieu, les pauvresde la Charité et Monsieur Joseph Béraud, fils du conseiller Etienne Béraud, parson testament du 26 mai 1740. - Copie du testament du président Leloup en faveurde Charles Leloup, son cousin, fils de Joseph-Abel Leloup (1720, 26 août),testament de messire Charles Leloup qui donne 1° aux pauvres de la Charité sondomaine et fief de Monspey sis en la commune de Bey, des bois à Illiat et undomaine à Jayat, 2° à Monsieur Joseph Béraud un domaine à Mépillat, des bois àSaint-André-d’Huiriat, le domaine de la Grange Pichault et des bois à Foissiat, 3°aux pauvres de l’Hôtel-Dieu deux domaines et une vigne à Bey, et des bois àl’Abergement : original sur parchemin (1740, 27 mai), partage de la succession deM. Leloup entre les recteurs des deux hôpitaux de Bourg et Etienne Béraud, pèrede Joseph Béraud décédé (1762, 7 août), partage des facultés mobilières et desdettes actives et passives de la succession Leloup entre les mêmes (1762, 10 août),état de la succession Leloup soit un tiers à la Charité, un tiers à Etienne Béraud,père de Joseph Béraud, un tiers à l'Hôtel-Dieu : 2 exemplaires sur papier (1762),désistement d'usufruit entre les mêmes : original sur parchemin et copie sur papier(1773, 3 avril), constitution d’une pension viagère pour le sieur Etienne Béraud àprendre sur les domaines de Foissiat et de Mépillat (1773-1774) ; partage du lotd'Etienne Béraud, décédé, entre les deux hôpitaux (1780, 12 décembre).

1720-1780(liasse : 2 pièces parchemin, 8 pièces papier)

Note : pour cette succession, voir aussi Hdépôt 4E10 et Hdépôt 4H24.

Domaines, vignobles, fours et moulins (par ordre alphabétique des communes)BényHdépôt 4 B 18-19Domaine du Courrouge, acheté à Antoine Midan, marchand à Bourg, en 1731.

Hdépôt 4 B 18 Titres et acquisition, arrêt confirmatif d'une transaction du 24 janvier 1569portant droit de pâturage dans la prairie des Leschères, paroisse de Bény,dès le lendemain de la Saint-Barthélemy jusqu'à la Notre-Dame de Mars(1626, 27 janvier) ; achat du domaine du Courrouge au prix de 2 400 livrespar Claude Midan, marchand et bourgeois de Bourg (1676, mai et octobre),actes d'acquisitions nouvelles pour agrandir ce domaine faits et passés parAntoine Midan ; vente du domaine par Midan à l'Hôtel-Dieu pour le prix de5 300 livres (1731, 17 juillet), quittances pour les pauvres de l'Hôtel-Dieu(1731-1732). Mutations de fonds, échange entre Barthélemy et JeanMagnillier (1634, 25 mai), entre les familles Magnillier et Fyon (1635, 24avril), autres échanges (1644, 1679, 1682, 1687, 1691, 1775) ; partages(1635, 1645, 1677) ; ventes (1638, 1655, 1677, 1680-1681, 1685-1686,1691-1692, 1772), actes de ratification de vente (1685-1686) ; subhastations(1680, 1682, 1686, 1693, 1697-1698). Contrats de location, grangeagess'élevant à 60 livres (1683), autres grangeages (1677, 1698) ; cens (1683,1694, 1713, 1719, 1731) ; baux s'élevant à 330 livres (1731), 270 livres(1755) 280 livres (1761), 400 livres (1772), 720 livres (1778), 780 livres(1784), autres baux (1719, 1747, 1767). Etat du domaine, inventaires desfonds (1684, 1713) ; dénombrement des fonds appartenant aux recteurs de

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l'Hôtel-Dieu (s.d.). Entretien du domaine, mémoire des travaux du fermierDenis Vulin (1761).

1626-1784(liasse : 9 pièces parchemin, 48 pièces papier)

Hdépôt 4 B 19 Procès, entre Philibert Berrot et Claude Midan contre Guillaume Chavent etFrançois Piquet au sujet d'une rente sur le domaine : inventaire deproduction, assignations, sentences, quittances (1633-1686) ; entre ClaudeMidan et Claude Bochard au sujet de la relâche d'un pré dit les Vavres àBény : subhastation, sommations, assignations, écritures, sentences, actes deproduction, quittances (1678-1697) ; entre Denis Fyon contre la Marquisede Coligny et les héritiers de Philibert Rosset au sujet de l'enlèvement dufoin d'un pré dit Leschère : écritures, requêtes, exploits (1684-1688) ;assignation en trouble par le sieur Midan contre Etienne Rosset au sujet dupré dit des Piles : assignations, actes de défense, sentence, sommation(1687) ; entre Claude Midan et Nicolas Chevrier, requête et assignation,quittance (1698) ; autres procès (1685-1785).

1626-1785(liasse : 1 pièce parchemin, 66 pièces papier)

BeyHdépôt 4 B 20-23Domaines de Bey, provenant en 1758 de la succession du sieur Charles Leloup,

Président en l'Election de Bresse, seigneur de Rivoire, en vertu de son testamentdu 26 mai 1740.

Hdépôt 4 B 20 Mutations de fonds de 1491 à 1589, vente à Guillaume Loup du Sauzet parJean et Benoît Béréziat, fondateurs de la chapelle d'Illiat, pour augmenterleur fondation, d’une terre de trois coupées en la paroisse de Bey portantrente annuelle de six gros de Savoie : original sur parchemin (1491, 17avril) ; échange (1547) ; ventes (1561-1562, 1572-1579, 1581-1588) ;partages (1570, 1590) ; achats (1577, 1580-1583, 1585, 1587, 1589) ;appointements (1578, 1587) ; élection en ami (1587).

1491-1589(liasse : 1 pièce parchemin, 72 pièces papier ; latin et français)

Hdépôt 4 B 21 Mutations de fonds de 1589 à 1616, achats (1589, 1593, 1597, 1599, 1601,1606) ; échanges (1589, 1613, 1616) ; ventes (1591-1593, 1597, 1599, 1601,1603, 1605-1606, 1608, 1610) ; subhastations (1594-1598, 1600, 1608,1610-1611).

1589-1616(liasse : 24 pièces papier)

Hdépôt 4 B 22 Mutations de fonds de 1618 à 1771, échanges (1626) ; partages (1618) ;ventes (1621, 1624, 1627-1628, 1633, 1642, 1648-1649, 1651, 1656, 1690,1692), actes de ratifications et quittances (1627, 1642, 1648-1649, 1656) ;achats (1629, 1636, 1656), actes de ratification (1656) ; subhastations (1629,1636, 1641-1642, 1654, 1658), traités (1641, 1655-1656, 1660) ; élection enami (1656) ; projet d'échange de domaines entre l'abbé de Serrières etl'Hôtel-Dieu, réponse des recteurs de l'Hôtel-Dieu (1770), mémoire (1771),correspondance envoyée (1771), dessin des terres concernées de Bey(1771).

1618-1771

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(liasse : 2 pièces parchemin, 63 pièces papier, 1 plan)

Hdépôt 4 B 23 Contrats de location, grangeages s'élevant à 136 livres (1613), 160 livres(1635), 160 livres (1669), 105 livres (1711), 128 livres (1733), autresgrangeages (1654, 1664, 1668-1669, 1691, 1693, 1703, 1724, 1730, 1733-1734, 1752-1753) ; cens (1627, 1708) ; cultivage (1665) ; baux à fermes'élevant à 210 livres (1746), autres baux (1758, 1762, 1778, 1783), cautionpour les recteurs de l'Hôtel-Dieu et de la Charité (1758). Rentes,reconnaissance de Jeanne de Belly, veuve Leloup (1676) ; avertissement depaiement de la recette royale aux recteurs de l'Hôtel-Dieu (1775) ;correspondance passive (1785). Etat du domaine, inventaires des fonds(1633, 1635, 1639-1640, 1655, 1681, 1708, 1751, 1758, 1773) ; rapportsd'experts (1773, s.d.) ; plan aquarellé des deux domaines, levé en septembre1777 par le commissaire à terriers Jean-Baptiste Héritier, et cahier indicatifdes numéros portés au plan (1777). Entretien du domaine, ventes de bois(1769-1784). Procès, des sieurs Leloup contre Moïse Bernard (1629), lettresde saisie contre les héritiers d'Aaron Boyat de Thoissey au profit de ClaudeBernard (1648), réquisition partielle contre Claude Daniel dit Jaquin (1652),contre Mlle Dumont (1655) ; plainte de Jeanne de Belly, veuve de PierreLeloup, contre ses fermiers (1666) ; procès des recteurs de l’Hôtel-Dieucontre Georges Faren (1756).

1613-1785(liasse : 4 pièces parchemin, 54 pièces papier, 1 cahier de 20 folios, 1 plan)

Bourg-en-BresseHdépôt 4 B 24-26Domaine de la Maladière, appelé plus tard aussi domaine Saint-Fiacre, devenu

propriété de l'hôpital Sainte-Marie en 1548, et provenant de diverses donations etde multiples achats faits sur divers particuliers à différentes époques.

Hdépôt 4 B 24 Titres et acquisition, don de Thomas et Etienne Palluat, bourgeois de Bourgd'une terre, d'un pré et de la maison de la Maladière à Bathélemy Medin,recteur de l'hôpital dit la Maladière qui leur remet, en échange, une terre depur et franc-alleu au territoire de Bourg (1448, 13 mars) ; donation d'un boisà la Maladière par Françoise, veuve Sachin, mue de dévotion envers laVierge-Marie (1498, 20 août) ; donation de la terre, dite "près-la-Croix", parle notaire Georges Louet (1499, 5 mai) ; échange de fonds avec noble LouisFavre, procureur fiscal de Bresse (1510, 6 novembre) ; quittances (1582) ;achat d'une terre de vingt-quatre coupées (1534) ; achat de la terre de laNubliry près des maladières (1542, 24 janvier), lettres d'amortissement(1543), quittances (1559) ; acquisition de l'étang Pouttet sur Saint-Denis(1559, 11 avril). Mutations de fonds, ventes (1582-1583, 1586, 1673) ; planet mémoire des terres échangées avec le sieur Rivoire sur le domaine de laMaladière et celui de la Plume (1780) ; autres échanges (1652, 1662, 1778,1780) ; subhastations (1628) ; donations (1680) ; traités (1687).

1448-1780(liasse : 7 pièces parchemin, 21 pièces papier, 1 plan ; latin et français)

Hdépôt 4 B 25 Contrats de location, cens s'élevant à 150 florins (1529), à 210 livres (1687),autres cens (1551, 1604, 1661, 1669, 1678, 1686, 1731, 1745) ; grangeagess'élevant à 192 livres (1610), autres grangeages (1586, 1604, 1608, 1660,1664, 1669, 1673, 1715, 1752) ; baux à ferme s'élevant à 180 florins (1584),200 livres (1640), 200 livres (1750), 1 200 livres (1785), autres baux (1718-

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1719, 1724, 1727, 1746, 1762, 1769, 1774, 1780). Etat du domaine, procès-verbaux de visite (1625, 1628, 1646, 1680) ; inventaires du bétail et desfonds (1544, 1584, 1609, 1620, 1625, 1628, 1661, 1670, 1679, 1785).Rentes, rente noble de la commanderie des Feuillées : carte des fonds,mémoires (1760-1761).

1529-1780(liasse : 2 pièces parchemin, 57 pièces papier, 1 plan, cachet de cire)

Hdépôt 4 B 26 Entretien du domaine, prix fait de diverses réparations (1582, 1608, 1625-1627, 1629, 1656) ; quittances (1582, 1608, 1625-1629, 1661) ;aménagements pour l'eau de pluie (1697). Domaine Saint-Fiacre,grangeages (1757, 1763, 1769) ; baux à ferme (1774, 1780), abénévis(1787). Procès, pièces relatives aux difficultés qui s'élevèrent entre l’Hôtel-Dieu, les Chevaliers de Notre-Dame-du-Mont-Carmel et l’ordre de Saint-Lazare-de-Jérusalem concernant la propriété de la Maladière et le droit deretirer et soigner les ladres et les pestiférés suite à l’édit royal de 1672 :mémoires, inventaires de production, requêtes, sommations, sentences,arrêts de la Chambre Royale, extraits de délibérations de l'Hôtel-Dieu(1672-1701) ; autres procès, contre des particuliers (1627, 1659), contre lesreligieuses de Sainte-Claire de Bourg (1659).

1582-1787(liasse : 2 pièces parchemin, 72 pièces papier)

Hdépôt 4 B 27 Domaine de la Plume, appelé aussi domaine de Teynière, provenant de différentesacquisitions en particulier celle de 1734 sur les héritiers Charbonnier deCrangeat. - Titres et acquisition du domaine, achat d'un pré à Corcelles (1550, 20mars) ; achat d'une terre au champ de l'Aubépin (1581, 27 octobre) ; achat del'étang d'Entinges à Bourg et d’une terre à Péronnas (1582, 6 mars) ; cahiercontenant des copies d'actes notariés concernant les fonds du domaine de la Plume(1665), autre cahier (1665-1666) ; achat aux héritiers Charbonnier de Crangeat(1734). Mutations de fonds, échanges (1663, 1665, 1670, 1774, 1776, 1781,1789) ; ventes (1658, 1674, 1734, 1756, 1759) ; transaction (1660) ; traité avec lebaron de Meillonnas pour l’utilisation d’une fontaine (1780). Contrats de location,cens (1620, 1661, 1697, 1722, 1727) ; grangeages s'élevant à 140 livres (1757),autres grangeages (1674, 1689, 1715, 1735, 1743, 1752, 1763, 1769) ; cens(1642) ; baux à ferme s'élevant à 60 livres et 20 coupées de froment (1643), 280livres (1774), 350 livres (1783), 450 livres (1788), autres baux (1775, 1781,1786) ; constitution de rente (1640). Etat du domaine, inventaires du bétail et desfonds (1644, 1649, 1711, 1717, 1727, 1735, 1758, 1775). Entretien du domaine,comblement des fossés (1781). Pièces de procès, sommation contre le sieurGuichardon (1689) ; requête et ordonnance contre les mariés Chevillard et laRoche (1703-1704) ; observations contre le sieur Mailly à propos du chemin dedesserte du domaine (s.d. [XVIIIe siècle]).

1550-1789(liasse : 8 pièces parchemin, 50 pièces papier, 1 cahier de 107 folios, 1 cahier de 28folios)

Hdépôt 4 B 28 Domaine des Carronnières, au territoire de Challes. - Contrats de location, baux àferme s'élevant à 80 livres (1746), 110 livres (1763), 150 livres (1773), 150 livres(1778), 170 livres (1785), autres baux (1752, 1759, 1768, 1773). Etat du domaine,inventaire du bétail et des semences (1763). Entretien du domaine, état des

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réparations (1756) ; prix faits de réparations (1764, 1774). Procès, entre lesrecteurs de l'Hôtel-Dieu et les époux Curtioux : réquisitoire, assignation, sentence(1762, [vers 1762]).

1746-1785(liasse : 4 pièces parchemin, 28 pièces papier)

Hdépôt 4 B 29 Prés, terres et jardins. - Pré des Baudières, transaction pour la fauchaison etl'engrangeage du foin passée entre Jean Fabry et Pierre Vincent, bourgeois deBourg : original sur parchemin (1424, 27 octobre). Pré route de Saint-Denis,contrats de location : cens (1654, 1701), bail (1701). Pré au Pont-des-Chèvres,titres de propriété : donation testamentaire de Nicole Berthier, veuve Dugad(1655) ; contrats de location : cens (1658, 1664, 1689, 1694). Pré d'Antige,procès, entre les recteurs de l'Hôtel-Dieu et des particuliers (1688). Terres aufaubourg de Bourgmayer et près de la porte Bourgmayer, titres de propriété :subhastations sur Denis Destra, maçon (1616, 1618), titres de Jacques Berrot(1598) et Olivier Tarbia (1610). Pré Poncet, appartenant à l'Hôtel-Dieu et à laCharité et provenant de la succession de Monsieur Jarcelat, bail à ferme (1719).Terre du Mail, contrats de location : baux (1773, 1780).

1424-1780(liasse : 1 pièce parchemin, 21 pièce papier ; latin et français)

Hdépôt 4 B 30 Maisons situées rue d'Espagne. - Titres et acquisition, liquidation des droits de lademoiselle Hippolyte Uchard, veuve de Charles Comy (1698) ; procuration auprofit des recteurs de l'Hôtel-Dieu pour acheter la maison de Madame Comy(1713) ; ventes de ladite maison au profit des recteurs (1713), quittances (1713) ;délibération du bureau de l'Hôtel-Dieu (1714) ; rejet de tailles des maisons deMadame Comy, de Nicolas Perrignon, de la veuve Sarrazin, de la veuve Ceyzériatet des bientenants Benoît Josserand (1713). Mutations de fonds, achats (1634,1668), licitation (1685) ; littérés de comptes : quittances, obligations, dettes,mandats (1691-1692, 1696, 1698, 1700-1704, 1710, 1712-1718, 1724-1725).

1634-1725(liasse : 3 pièces parchemin, 62 pièces papier)

Hdépôt 4 B 31 Maisons, jardins et commerces. - Maison près du couvent de Saint-François,mutations de fonds, achat (1591) ; procès (1633). Pré et maisons rue Bourgmayer,mutations de fonds : ventes (1619, 1738), échange (1643), partage (1643), achat(1654) ; contrats de location : cens (1617, 1656, 1667, 1674, 1681, 1685, 1687-1688) ; boutique, mutations de fonds : subhastation (1644), contrats de location :bail (1718). Maison Verdet rue de la Pêcherie, mutations de fonds : proclamationde vente aux enchères (1620) ; contrats de location : amodiation (1616). Bancssous les Halles près de la Grenette et des petites boucheries, mutations de fonds :ventes (1623, 1628, 1633). Maison rue Verchère, mutations de fonds : achat(1628) ; contrats de location : cens (1626, 1655, 1695). Maison près de la portedes Halles, mutations de fonds : subhastations (1603, 1608, 1686) ; obligation(1692) ; contrats de location : cens (1657, 1680, 1704, 1711), baux (1713, 1717,1722). Maison et jardin rue Bourgneuf, mutations de fonds : partage (1637, 1663,1667), vente (1667), dette (1664) ; contrats de location : cens (1695, 1698, 1704).Maisons rue des Farges et rue Bourgneuf, mutation de fonds : achat (1584).

1584-1738(liasse : 2 pièces parchemin, 53 pièces papier)

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Hdépôt 4 B 32 Maisons et jardins. - Maison et jardin au faubourg de Mâcon, contrats delocation : cens (1644, 1692) ; baux (1722, 1739, 1770, 1777, 1787) ; procès(1748). Maison rue Cour Noire, mutation de fonds : achat (1642). Maison rueTirant, mutations de fonds : vente (1659). Maison proche du Logis du Paradis,contrats de location : cens (1665). Maison La Tapie, contrats de location : cens(1669). Maison rue des Etuves-Vieilles, mutations de fonds : achat (1686).Maison et jardin des pestiférés aux Vennes, contrats de location : cens (1692).Maison rue des Poissonneries, mutations de fonds : licitation (1698). Maisonproche de l'ancien hôpital, mutations de fonds : licitation (1699), quittance (1699).Maison rue de la Queue Noire, contrats de location : cens (1700). Maison du sieurCottin, contrats de location : bail (1719). Maison rue de la Teste Noire, contrats delocation : bail (1720). Maison rue de l'Olivier, contrats de location : cens (1721) ;bail (1728). Maison rue des Fontanettes, contrats de location : cens (1747), baux(1754, 1759) ; entretien de la maison : états des réparations à faire [XVIIIe siècle].

1644-1787(liasse : 2 pièces parchemin, 57 pièces papier)

Hdépôt 4 B 33 Fours banaux appartenant pour un temps à l'Hôpital Sainte-Marie. - Accord réalisépar le duc Philibert entre les habitants de Bourg, les fourniers des fours banaux etles habitants de Cézeyriat en Revermont au sujet des abus commis par lesfourniers qui astreignaient les hommes de Ceyzériat à payer un droit de fournée(1500, 16 mai) ; achat par les recteurs de l'Hôpital Sainte-Marie de Bourg desdeux tiers de la quarte partie des fours banaux, des ripes, des bois, des fonds, despropriétés, des droits et des revenus indivisés des fours de la ville de Bourg, pourl'autre tiers de la quarte partie par noble Jeanne de Lyobard, dame de Myon etdame Louise de Lyobard, dame du Mont, pour autres trois quartes parties parnoble Jean Berger, sieur de Corrobert et le sieur de Montfleury, sur noble Claudedu Saix, écuyer, et dame Claudine de Lyobard, son épouse (1550, 6 mars) ; accordjoint fixant que, dans cette opération, Claudine et Jeanne de Lyobard auront unquart, la ville de Bourg un quart, Jean Berger de Corrobert un quart et le sieur deMontfleury un quart (1550, 6 mars) ; achat en faveur des pauvres de l'HôpitalSainte-Marie, par Louis Charrière, leur recteur, sur noble Claude du Saix,seigneur d'Arnans, de sa part dans les fours de la ville au prix de 200 écus d'or(1550, 6 mars) ; vente en faveur de l'Hôpital Sainte-Marie de la part des fours deBourg, qui appartenait au seigneur de Myons (1550, 11 mars).

1500-1550(liasse : 4 pièces parchemin, 1 pièce papier ; latin et français)

Hdépôt 4 B 34-35Moulin Bérard ou moulin des Pauvres, provenant de l’achat à PhilibertDesgières, seigneur de la Motte, et aux consorts Demont, en 1577.

Hdépôt 4 B 34 Titres et acquisition, extrait de reconnaissance de Guillermin Ducheminpour le moulin Bérard : 3 exemplaires sur papier (1568, 29 janvier), autresreconnaissances (1566-1662) ; achat du moulin par les recteurs, pour lespauvres de la ville de Bourg, sur le sieur Desgières et les consorts Demont,au prix de 2 967 florins, 8 gros, 2 quarts, monnaie de Savoie : original surparchemin et copie sur papier (1577, 7 septembre). Mutations de fonds, préset jardins au voisinage du moulin, achats (1618, 1621, 1665, 1666) ; ventes(1708) ; donations (1697). Contrats de location, cens du moulin s'élevant à600 livres (1664), 450 livres (1687), 450 livres (1692), autres cens (1533,1537, 1582, 1585-1586, 1604, 1607-1608, 1656, 1741, 1748) ; baux à fermes'élevant à 400 livres (1711), 300 livres (1724), 580 livres (1768), 1 200

H dépôt 4 Fonds de l’Hôtel-Dieu

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livres (1783), 1 320 livres (1788), autres baux (1692, 1728, 1735, 1741,1749, 1756, 1761-1762, 1769, 1773, 1780, 1786) ; amodiations (1677) ;cens d'une tannerie voisine louée 15 livres par an (1686), autres cens (1709,1746), baux à ferme (1766, 1773).

1566-1786(liasse : 6 pièces parchemin, 54 pièces papier)

Hdépôt 4 B 35 Etat du domaine, procès-verbaux des visites du moulin (1610, 1620, 1654,1657, [1659], 1664, 1689) ; inventaire (1692) ; dénombrement des fonds(s.d.) ; plan du moulin Bérard (1768). Entretien du domaine, estimation destravaux à faire (1619, 1631, 1696, 1762, 1768-1769, s.d.) ; prix faits deréparations au moulin (1582, 1656, 1658, 1662, 1696, 1765, 1767-1768,1770, s.d.) ; quittances (1619, 1659, 1675, 1692, 1695, 1735, 1762, 1768-1769) ; défrichement d'une terre aux Baudières, près de Brou (1771).Rentes, rente Berger : investiture de Pierre Bonnet, fermier (1649). Procès,pièces des diverses instances contre les riverains au sujet du pâturage dubétail (1704-1711) ; contre les religieux de Brou au sujet de barrages et deprises d'eau (1739-1740), contre le sieur Rognon (1759), contre les sieursBouvet et Pierre Millet (1768-1769) ; autres procès (1606, 1660, 1664).

1582-1771(liasse : 3 pièces parchemin, 90 pièces papier, 1 plan)

CeyzériatHdépôt 4 B 36-38Domaine et vignoble, provenant de la Maladière et de diverses acquisitions.

Hdépôt 4 B 36 Titres et acquisition du domaine, donation de la terre des Teppes, àTréconnas, par Jean Domagne de Ceyzériat (1426, 25 février) ; échange d'unpré, sis à Tréconnas, entre les recteurs de la Maladière et Benoît Descombes(1449, 22 juillet) ; reconnaissance de fonds sur Ceyzériat appartenant à laMaladière passées par divers particuliers (1454) ; acquisitions diverses parla Maladière, de la moitié d'une maison et d'une vigne au Granget (1508), dela moitié d'une maison à Ceyzériat (1509), d'une vigne à Tréconnas (1512),d'une vigne par François Maissonard, recteur de la Maladière, sur HumbertGuyot (1514), d'une vigne dite la Borbone (1515) ; pension de douze écusd'or, sur une vigne sise à Ceyzériat, reconnue par Jacques et Claude Rey(1532) ; vente d'un pré par Marguerite, veuve Verdet (1538, 1er octobre) ;procès-verbal de visite du vignoble de Tréconnas, sis à Ceyzériat (1550) ;échange entre les recteurs de l'Hôpital de Bourg et Claude Gellas (1550) ;extrait du testament de Perrin Coutrier, cordonnier de Bourg, qui donne sesvignes de Ceyzériat aux pauvres de l'Hôtel-Dieu (1556, 16 août) ; autredonation de François Dupuget (1564) ; achat d'une vigne par EtienneDerynes (1588) ; legs d'une vigne par Benoîte Bolard, femme de GeorgeJerly du Noyer (1637) ; testament de Claude-Antoine Cheguillon, deCeyzériat (1682, 9 octobre).

1426-1682(liasse : 11 pièces parchemin, 9 pièces papier ; latin et français)

Hdépôt 4 B 37 Mutations de fonds, échanges (1580, 1649, 1776) ; partages (1592, 1596,1630, 1656, 1659, 1663, 1667) ; achats (1630, 1663, 1676, 1719, 1723) ;ventes (1650,1657, 1663, 1665, 1668-1669, 1682, 1697, 1705, 1713, 1716-1718, 1723, 1748) ; subhastations (1607, 1652, 1665, 1727), lettre jointe à lasubhastation de 1727 (1727) ; désistements d'usufruit (1756) ; quittances

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(1652, 1659, 1665, 1714, 1721-1725, 1730). Contrats de location,amodiations (1635, 1682, 1684) ; cens (1534, 1581, 1648, 1653-1654, 1656,1658-1660, 1665-1666, 1676, 1686, 1693, 1697, 1719, 1736) ; baux à ferme(1721) ; quittances (1608, 1719). Rentes, rente d'Ambronay, rôle de fonds etreconnaissances (1628) ; contrat de rente passé à des particuliers (1659).

1534-1776(liasse : 2 pièces parchemin, 79 pièces papier)

Note : la pièce intitulée « délimitation du vignoble de Ceyzériat (1692) » n’a pasété retrouvée lors du reclassement du fonds.

Hdépôt 4 B 38 Etat du domaine, procès-verbal de visite (1624, 1659, 1673, 1686, [vers1686], 1758). Entretien du domaine, conditions du vigneronnage (1609,1673, 1688) ; compte fait avec les vignerons de Ceyzériat et Révonnas en1694 et 1695, compte (1695), quittances (1693, 1694) ; entretien des vignespar Pierre Magdeleine, conventions (1654), comptes (1655) ; prix fait(1779). Procès, entre Antoine Malliet et Claude Berthet : pièces deprocédures, quittances (1625-1626) ; entre Pernette Cheguillon et AiméeTrolliet, veuve Cheguillon : pièces de procédure (1682-1683) ; entrePernette Cheguillon et Jacques Lordat, vigneron : pièces de procédure, plandes fonds concernés (1686) ; entre les recteurs de l'Hôtel-Dieu, héritiers dePernette Cheguillon, et Louis de Bachon (1696-1697) ; entre Esprit Monnieret Claude Villier et Jean-François Culin, entrepreneurs de Bourg (1716) ;entre les recteurs de l'Hôtel-Dieu et Claude Jayr, vigneron : pièces deprocédure (1752).

1609-1779(liasse : 66 pièces papier, 1 plan)

ChaveyriatHdépôt 4 B 39 Domaine de Monthoux. - Titres et acquisition, échanges de terres et de parcelles

de fonds avec Jean-Louis Blanc, de Chaveyriat (1774, 1780). Contrats de location,baux à ferme s'élevant à 363 livres (1734), 270 livres, 30 coupes de blé et deuxchapons (1759), 350 livres (1771), 310 livres (1776), 400 livres (1782), autresbaux (1741, 1747, 1753, 1765, 1779, 1788) ; quittances (1712). Etat du domaine,procès-verbaux de visite (1645, 1702, 1771) ; dénombrement des fonds (1777) ;inventaires du bétail ([XVIIe siècle], 1777). Entretien du domaine, devis deréparations (1762, [XVIIIe siècle]). Procès, entre la veuve du président Leloup etles Ursulines de Bourg : saisie de fonds, lettres de mise en possession (1702) ;contre des laboureurs (1711, 1737, 1748, 1777) ; entre l'Hôtel-Dieu et LouisNajoux, laboureur : assignation, présentation (1757-1758).

1645-1788(liasse : 6 pièces parchemin, 37 pièces papier)

CourmangouxHdépôt 4 B 40 Domaines et vignobles de Chevignat et de Roissiat, provenant de la donation en

1682 de messire Claude Garron, baron de Châtenay, seigneur de Corrobert,président au Parlement de Dombes, et de l’achat en 1709 auprès de Marie-AnneLeloup, veuve de Charles de Besserel, seigneur de Malatrait. - Titres etacquisition, dénombrement des biens de Chevignat donné à l’hôpital par MrGarron de Châtenay (1682) ; achat des vignes et du clos de Malatrait à Roissiatauprès de Marie-Anne Leloup (1709, 1712). Mutations de fonds, achats de terres

H dépôt 4 Fonds de l’Hôtel-Dieu

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et de vignes sur, les Constantin (1742), Claude Venin (1744), les Deschaud(1746), Claude Paillet (1768), Joseph Paillet (1771). Contrats de location, bail àferme de terres à Chevignat (1760) ; abergeage d’une maison à Chevignat (1764).Procès, contre Claude Venin, dit Carron (1756) ; contre Jean-Claude Rolland(1756) ; contre les époux Pontanier (1773).

1682-1773(liasse : 6 pièces parchemin, 13 pièces papier)

CurtafondHdépôt 4 B 41 Domaines de Poincet et de Servignat provenant de diverses acquisitions. - Titres

et acquisition, transaction entre les recteurs de l'Hôtel-Dieu et le sieur Chevrier(1695) ; subhastation pour les recteurs de l'Hôtel-Dieu contre Damien Burgat(1698) ; contre les sieurs François Blanc et Jean Laurent (1705). Mutations defonds, achats (1654, 1697) ; ventes (1660) ; subhastations, contre Damien Burgat(1686, 1692, 1695, 1696), contre des particuliers (1691, 1722, 1749) ; quittances(1660).

1654-1749(liasse : 1 pièce parchemin, 21 pièces papier)

EtrezHdépôt 4 B 42 Domaine du Mollard, provenant de la succession de Claude-Antoine Jarcelat en

1718. - Titres et acquisition, vente d'un pré, dit "pré de l'Eau", provenant du masdes Reys de la Ronge, par Antoinette Charbonnier, veuve Aimonat, à AntoineCulaz (1582, 20 mai), d'un autre pré par la même, à Charles Tondu (1588, 3 mai) ;acte du partage des biens de Jean Culat entre ses enfants (1620, 21 février) ; achatd'un bois taillis (1621, 4 mai). Mutations de fonds, achats de terres, prés et bois(1625, 1642) ; élection en ami et ratification de l'acte (1642) ; subhastation(1647) ; échanges avec divers particuliers (1773, 1775). Contrats de location, censs'élevant à 260 livres (1707), 340 livres (1716) ; amodiations (1711) ; baux àferme s'élevant à 400 livres (1725), 400 livres (1733), 400 livres (1742), 495livres (1757), 610 livres (1775), autres baux (1752, 1763, 1768, 1780) ;cautionnement (1757). Etat du domaine, inventaires des fonds et du bétail (1700,1757, s.d.). Entretien du domaine, prix faits de réparations (1762, 1784) ; procès-verbal de visite de fin des travaux (1762). Procès, entre Damien Bourgat etAugustin Matrat au sujet de l'hoirie de Marie Bourgat : pièces produites, requêtes,sommations, écritures, inventaires de production (1682, 1691-1694) ; entre lesrecteurs de l'Hôtel-Dieu et Claude-Marie Chevillard, procureur du Roi en lamaîtrise des Eaux et Forêts du Mâconnais, Bresse et Bugey : présentation,sentences de la Table de marbre (1744, 1747) ; entre Claude Rivoire et ClaudePonsard au sujet du pré Moiroux : requêtes, présentations, sommations, sentences,2 plans des fonds concernés (1777, 1780-1781) ; entre les recteurs de l'Hôtel-Dieuet des particuliers (1723, 1755, 1757).

1582-1784(liasse : 10 pièces parchemin, 105 pièces papier, 2 plans)

JayatHdépôt 4 B 43 Domaine de Jayat, provenant de la famille Josserand et du recteur François

Braissand, docteur en médecine, en 1711. - Titres et acquisition, partage de fondsentre Pierre Riottier, Benoît Forey et Philibert Josserand (1566, 28 juillet) ; autrepartage, entre les héritiers Riottier (1574, 16 mai) ; échange entre ClaudineRiottier et les familles Vionney et Forey (1577, 9 novembre) ; achat du domaine

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par M. de La Tapie (1677, 18 mars). Mutations de fonds entre les La Tapie, lesJosserand, les Braissand et l'Hôtel-Dieu, partages (1647, 1711) ; échanges (1787) ;subhastations (1706, 1711) ; déguerpissements (1689) ; élections en ami (1707).Contrats de location, cens s'élevant à 440 livres (1652), 430 livres (1670), 460livres (1709), autres cens (1688, 1696) ; baux à ferme s'élevant à 390 livres(1758), 400 livres (1764), 350 livres (1782), autres baux (1702, 1711, 1718, 1724,1734, 1739, 1745, 1747, 1752, 1770, 1775, 1787) ; quittances (1752). Rentes,rente de Pirajoux : échange entre l'Hôtel-Dieu et les Chartreux de Montmerle(1787). Etat du domaine, procès-verbal de visite (1677) ; inventaires des fonds(1652, 1694, 1734, 1739, 1747). Entretien du domaine, droit d'irrigation (1688) ;état des réparations à faire (s.d.) ; correspondance échangée (1757-1758). Procès,entre les recteurs de l'Hôtel-Dieu et Nicolas Berthod, seigneur du Tremblay,contre M. Chossat de Montessuy à propos de fonds qu’il a acquis de la veuveBéréziat, de Jayat (1635, 1713, 1722, 1736, 1744, 1746-1748, 1757-1759) suivied’une autre instance entre les recteurs de l'Hôtel-Dieu et Nicolas Berthod au sujetdu paiement de la rente noble de Pirajoux (1760-1761, 1763, 1767-1768) ; entreles recteurs et Jean-Baptiste Riche, propriétaire du moulin Vernassin sis en laparoisse de Jayat sur le bief de la Reyssouze, avec 1 plan aquarellé de la zoneconcernée par les inondations (1760, 1767-1768, 1770-1772).

1566-1787(liasse : 9 pièces parchemin, 112 pièces papier, 1 plan)

LescherouxHdépôt 4 B 44-45Domaines du Bourg et des Essarts, provenant de la donation de Humbert

Chazey, docteur en théologie, prêtre et chanoine à Bourg, et de sa sœurDemoiselle Jeanne Chazey en 1748.

Hdépôt 4 B 44 Titres et acquisition, vente par les frères Pierre, Jean et André Tenod enfaveur de Pierre de Châtillon, notaire, d'une terre sise aux Aissards (1566,19 mai) ; échange de fonds entre les frères Jean, Jean-Philibert et Philibertde Châtillon (1567, 3 novembre) ; donation entre vifs à l'Hôtel-Dieu (1748).Mutations de fonds, ventes par Antoine Rey, notaire royal (1675), ClaudePontet (1724), autres ventes (1569, 1571, 1573, 1576, 1579, 1582, 1586-1588, 1666, 1703) ; achats sur Claude Frachet (1645), Henri Gonet (1647),Jean-Baptiste Guilliermin (1649), Benoît Mouret (1662), Pierre Mayer(1665), Antoine Moré (1666), autres achats (1589, 1667) ; échanges entreMichel de Châtillon et, Aimée et Claudine Jolivet (1668), autres échanges(1570, 1583, 1586, 1647) ; subhastations de fonds, passées au profit de lafamille de Châtillon, contre Pierre Carry (1710), autres subhastations (1575,1587) ; élection en ami (1593) ; correspondance reçue (s.d.).

1566-1710(liasse : 1 pièce parchemin, 32 pièces papier)

Note : les pièces intitulées « achat de terres par Jean de Châtillon sur PierreColomb, de Lescheroux (1580, 1er octobre), achat sur Denis Porterat (1748) »n’ont pas été retrouvées lors du reclassement du fonds.

Hdépôt 4 B 45 Contrats de location, grangeages (1659, 1684, 1702, 1716, 1718) ;amodiations (1680, 1690, 1701, 1711) ; cens s'élevant à 440 livres (1667),530 livres (1692), 430 livres (1704), autres cens (1717, 1721, 1724, 1726-1727, 1729, 1732, 1753) ; baux du domaine s'élevant à 400 livres (1714),400 livres (1721), 480 livres (1744), 460 livres (1750), 800 livres (1776), 1

H dépôt 4 Fonds de l’Hôtel-Dieu

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120 livres (1782), autres baux (1703-1704, 1709, 1723, 1732-1733, 1738,1759, 1765, 1771, 1789) ; actes de ratification (1732, 1782). Rentes,constitution de rente contre Claude Porcherel et Jacqueline Crémiot (1703).Etat du domaine, inventaires des fonds (1656, 1701, 1703, 1709, 1722,1726-1727, 1733, 1737, 1750, 1784). Procès, conventions de prud'hommes(1709, 1750) ; instances, entre Michel de Châtillon et Louis-PhilibertGriffon (1667) ; instances de Marie-Magdeleine Chazey, veuve de Pierre deChâtillon seigneur de Jalamonde, contre Pierre Carry (1709-1711), contreClaude-Antoine de Viallet de la Tournelle (1710, 1714-1715, 1718-1720),contre les Chartreux de Montmerle (1729), contre Jean Berthet (1730-1731),contre Claudine Bernigaud (1731-1732), contre Pierre Thenoz (1731,1733) ; instances du chanoine Humbert Chazey et de sa sœur JeanneChazey, contre Joseph Martinet (1738), contre les héritiers de JosephBrangier (1743-1744).

1659-1789(liasse : 22 pièces parchemin, 124 pièces papier)

MarbozHdépôt 4 B 46 Domaine de la Côte, provenant de la succession de Claude-Antoine Jarcelat, en

1718, qui le tenait de messire Jean Chossat, prêtre audit Marboz. - Contrats delocation, cens s'élevant à 165 livres (1685), autres cens (1635, 1661-1662, 1666,1668, 1670, 1673, 1682, 1697, 1711, 1747) ; grangeages (1642, 1643, 1659,1662) ; amodiations (1683, 1699) ; baux à ferme s'élevant à 266 livres (1751), 305livres (1760), 300 livres (1765), 500 livres (1777), 890 livres (1783), 1 000 livres(1789), autres baux (1717, 1733, 1772, 1777) ; quittances (1660). Etat dudomaine, inventaires des fonds (1643, 1660, 1672). Entretien du domaine, prixfait de réparations (1662). Procès, procès-verbal du serment contre Jean Béraud etGuillerme Barbier, veuve Béraud (1627) ; cédule d'offre pour les recteurs del'Hôtel-Dieu contre Claude-Marie de Druais (1715).

1627-1789(liasse : 5 pièces parchemin, 34 pièces papier)

Mépillat (actuel Cruzilles-lès-Mepillat)Hdépôt 4 B 47-48Domaine de Mespillat, provenant de la succession de Charles Leloup, seigneur

de Rivoire et président de l'Election de Bresse, selon son testament de 1740 etaprès le décès de Joseph et d’Etienne Béraud.

Hdépôt 4 B 47 Titres et acquisition, acquisition de terres et prés à Mépillat, faite sur lesfamilles Caillet, Garnier et Roberjon, par maître Philibert Leloup, notaireaudit lieu (1569, 26 février) ; partage du domaine de Mespillat, à la mortd'Isaac de Macet, entre le sieur d'Orsières, son gendre, et Suzanne de Macet,sa fille (1641, 4 juin) ; commission sur jugement contre Suzanne de Macet,veuve de Philibert de Chalenda (1648) ; vente du domaine de Mespillat parSuzanne de Macet à Pierre Leloup, procureur en l'Election de Bresse (1649,23 juin). Mutations de fonds, achats (1586, 1599, 1607-1608, 1647) ; ventes(1587, 1598, 1607, 1609, 1613, 1620-1621, 1623-1624, 1644, 1647, 1657),transaction et ratification de vente (1655) ; échanges (1586, 1643) ; partages(1642), ratification dudit partage (1642), profit dudit partage (1642) ;conventions (1641, 1649) ; cessions de droits (1621, 1773) ; élections enami (1599) ; subhastations (1642).

1569-1773(liasse : 2 pièces parchemin, 40 pièces papier)

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Hdépôt 4 B 48 Contrats de location, lettres de mise en possession (1622) ; cens s'élevant à400 livres (1633), autres cens (1638, 1663, 1669) ; grangeages s'élevant à450 livres (1674), 480 livres (1699), autres grangeages (1638, 1657, 1674,1715) ; baux à ferme s'élevant à 970 livres (1772), 1 350 livres (1782), 1355 livres (1787), autres baux (1762, 1775, 1781) ; quittances (1783, 1786).Dîme du domaine, modération des servis (1787) ; procès entre le curé et leshabitants dudit lieu : pièces justificatives, avis d'avocats (1704-1705). Etatdu domaine, inventaires des papiers [XVIIe siècle] ; procès-verbaux devisite (1773) ; dénombrements des fonds (1777), 2 cahiers indicatifs desnuméros portés au plan dudit domaine qui a été levé par le commissaire àterriers Jean-Baptiste Héritier (1777) [le plan est manquant]. Entretien dudomaine, abergeage (1441) ; quittances (1628) ; état des dépenses de 1649 à1662 [après 1662] ; construction d’une maison d’habitation avec grange etécuries : prix fait par le maître charpentier Milot, plan aquarellé en élévationde l'écurie et de la grange, plan aquarellé de la charpente et du rez-de-chaussée par Martenot, procès-verbal de visite de fin des travaux parl’architecte Chauvereiche (1780-1781, 1783) ; bois dit des "Creusesd'Enfer" à Saint-André-d’Huiriat : réparations à faire, plan (1776). Procès,entre Pierre Leloup et Marguerite Charbonnier, veuve Bernadin (1649) ;entre Charles Leloup et François-Marie de Laborier au sujet d'undétournement de prise d'eau (1754-1755) ; entre les recteurs de l'Hôtel-Dieuet le sieur Pinot, et Charles Dufour (1782) ; entre les recteurs de l'Hôtel-Dieu et Georges Leloup (1784).

1441-1787(liasse : 3 pièces parchemin, 60 pièces papier, 3 plans, 2 cahiers de 8 et 10 folios)

MontagnatHdépôt 4 B 49 Domaine de Rivoire, appartenant à l'Hôtel-Dieu et la Charité, co-héritiers de

Charles Leloup en 1758, et vendu par eux à Monsieur Duport, conseiller auParlement de Trévoux, en 1760. - Titres et acquisition, abergeage de fonds surRivoire, passé par le seigneur du Saix à divers voisins (1553, 25 août) ; échangede la directe entre le seigneur de Rivoire et dame Claudine Morel, dame de laTour de Revonnas (1608, 17 septembre) ; inventaire après décès du sieur Chaury,seigneur de Rivoire (1668) ; partage d'hoirie entre MM. de Rivoire et de Revonnas(1706), procédure d'opposition de scellé des effets du feu sieur de Rivoire (1707),dépouillement des titres communs des MM. de Rivoire et de Pinelle par le partagede 1706 (s.d.) ; vente de la terre de Rivoire par Pierre-François de Chaury deRivoire au profit de M. Charles Leloup, président en l'élection de Bresse (1736) ;testament mystique du sieur Chaury, seigneur de Rivoire (1746) ; vente au profitde M. Duport, conseiller d'honneur au Parlement de Trévoux, par les recteurs del'Hôtel-Dieu et de la Charité de Bourg, de la terre et seigneurie de Rivoire, au prixde 100 500 livres (1760, 16 janvier). Mutations de fonds, partage (1708).Entretien du domaine, déclaration de Claude-Catherine Penet, comte duChatelard, au sujet de la possession de biens sur le domaine de Rivoire (1739) ;comptes des revenus de la terre de Rivoire rendus par le comptable Duhamel(1741-1759). Procès, entre Charles Chaury, seigneur de Rivoire, et Louis-Philibertde Parpillon, seigneur de Chapelle, à propos du pouvoir judiciaire, le sieur deParpillon gardant la basse justice de son fief et le sieur de Chaury gardant la hautejustice de Rivoire et Revonnas (1702) ; entre les recteurs et le seigneur de Rivoire(1725, 1736) ; entre le sieur Leloup, seigneur de Rivoire, et Henri-Zacharie Frilet

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(1743, 1747-1749) ; entre le sieur Leloup et le sieur Guignard (1755) ; entre leseigneur de Rivoire, et les sieurs Deforest, Bottier et Billiard [après 1755] ; entreles recteurs des deux hôpitaux de Bourg, héritiers testamentaires pour les deuxtiers du sieur président Leloup, contre les Dunoyer, seigneurs de Rignat, et lemarquis de Clermont-Tonnerre (1738, 1759-1761) ; autres procès (1741, 1746,1753).

1553-1761(liasse : 3 pièces parchemin, 81 pièces papier)

PirajouxHdépôt 4 B 50 Domaine des Ecochats, provenant de la donation en 1718 de Claude-Antoine

Jarcelat, conseiller et assesseur criminel au bailliage de Bresse. - Titres etacquisition, acquisition des fonds primitifs du domaine par Jean Paccard (1564),par Jean Berthod, notaire ducal et curial à Marboz (1598), par Claude, fils de feuJean Culaz dit Corbet (1617), par Jean Dubos et Jean Michel, prêtre sociétaire enl'église de Marboz (1635) ; extrait du testament mutuel de Charles-FrançoisDuport, écuyer, seigneur de Pirajoux, et de la dame Jeanne Magnin, sa femme, enfaveur de leurs deux fils, Claude-Scipion et Claude-Gaspard (1683, 10décembre) ; extrait du partage fait en 1610, entre Jeanne de la Charme, veuve dePhilibert de la Griffonière, et son neveu, Claude Aimé, conseigneur de Pirajoux(1739). Mutations de fonds, ventes (1680, 1682, 1695) ; subhastations (1636) ;transactions (1662) ; cessions (1669, 1700) ; échanges (1686). Contrats delocation, grangeages (1631, 1649) ; cens (1732, 1741), estimation de la cense[XVIIIe siècle] ; baux à ferme s'élevant à 125 livres (1717), 252 livres (1721), 280livres (1750), 252 livres (1756), 550 livres (1778), autres baux (1728, 1736, 1751-1752, 1761, 1767, 1773, 1784). Rentes, rente de Pirajoux et de la Griffonnière :titres honorifiques de la rente (1685), aveu et dénombrement rendu à la chambredes comptes de Dijon par Claude-Scipion et Claude-Gaspard Duport, écuyers(1684, 1685), licitation de la rente noble de Pirajoux, au prix de 3 220 livres, enfaveur des pauvres de l'Hôtel-Dieu, qui en sont restés propriétaires comme plusforts enchérisseurs (1751) ; reconnaissance de contrat de rente (1786). Etat dudomaine, procès-verbal de visite (1717) ; inventaires des fonds (1631, 1650,1665) ; dénombrement de fonds (s.d.) ; 3 plans visuels du domaine (s.d.).Entretien du domaine, traité au sujet de l'usage de l'eau (1685), transaction avecJoseph Ecochard (1720) ; prix fait de réparations (1777). Procès, instance entre lesrecteurs de l'Hôtel-Dieu, et demoiselle Marie-Françoise de Parpillon de Chapelle(1751-1752).

1564-1786(liasse : 13 pièces parchemin, 48 pièces papier, 3 plans, cachets de cire)

PolliatHdépôt 4 B 51 Domaine de Presle et pré de Vial, provenant des acquisitions sur Claude de

Conzier, seigneur de Pontcin, en 1698, et sur Jean Laurent, bourgeois de Polliat, etFrançois Blanc, curé du lieu, en 1705. - Titres et acquisition, achat des fondsprimitifs par Guillaume Berrot de Chanvent (1530, 21 novembre), par ClaudeDuchemin (1534, 10 juin) ; échange entre Guyot Rosset et Claude Duchemin(1538, 20 novembre) ; achat de fonds par Claude Duchemin (1544, 9 octobre), parGuillermin Duchemin (1545, 7 mai et 1er juin) ; échange entre Gratien Rosset etGuillaume Duchemin (1546) ; achats de fonds par Guillaume Duchemin (1552) ;subhastations par les recteurs de l'Hôtel-Dieu, du pré de Vial sur le sieur Claudede Conzier (1698, 2 juin), du domaine de Presle sur Jean Laurent, de Polliat, et

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François Blanc, curé du lieu, insolvables (1705, 15 juin) ; délégation de pouvoirentre les recteurs de l'Hôtel-Dieu pour effectuer cette subhastation. Mutations defonds, échanges (1571) ; ventes (1757, 1767, 1770-1772). Contrats de location,cens (1732) ; baux à ferme s'élevant à 28 livres (1712), 166 livres (1717), 220livres (1728), 200 livres (1744), 400 livres (1763), 700 livres (1774), 820 livres(1780), 970 livres (1786), autres baux (1718-1719, 1740, 1751, 1754, 1757, 1769,1772, 1778, 1783). Rentes, rente de la forêt de la Cage à Polliat : reconnaissance,requête contre le granger du sieur Juenin (1770) ; affranchissement de cens etservis (1782). Etat du domaine, procès-verbal de visite (1767) ; inventaires defonds (1560, 1701, 1757) ; dénombrement des fonds (s.d.) ; note sur la forêt de laPresle (s.d.) ; note au sujet d'une parcelle de terre à l'étang Guyard [XVIIIe siècle].Entretien du domaine, abergeage d'une rippe (1589) ; état des réparations à faire(1762) ; procès-verbal de visite de fin des travaux [XVIIIe siècle] ; transactions ausujet d'un passage de desserte (1782), au sujet d'une mauvaise exploitation d'unbois (1785). Procès, assignation en trouble entre les recteurs de l'Hôtel-Dieu etdemoiselle Claudine Laurent, veuve Vianey (1707).

1530-1786(liasse : 14 pièces parchemin, 45 pièces papier ; latin et français)

RevonnasHdépôt 4 B 52-53Domaine et vignoble, provenant de la donation de Charles Cocon, capucin, en

1655.Hdépôt 4 B 52 Papiers relatifs à l'hoirie de Charles Cocon, novice dans l’ordre des capucins

de Dijon et issu d’une famille de Revonnas, qui a fait l'Hôtel-Dieu héritierde ses biens par son testament de 1655, testament de Charles Cocon (1655) ;inventaire des biens de Benoît Cocon (1648) ; quittances (1652, 1656) ; avisde M. Bruchet (1673) ; pièces d'instance sur sa succession (1673) ;transaction entre les recteurs de l'Hôtel-Dieu et Benoît Magnin, curé de laTranclière et héritier de Christine Millet, veuve de Benoît Cocon (1673),sentence (1675). Titres et acquisition, abergeage de fonds passé à ThomasClerc, de Revonnas, par le seigneur du Saix (1554, 6 mars) ; partage devignes entre Pierre et Philibert Cocon (1559, 2 septembre) ; accord au sujetdu prix de vignes à Revonnas, entre Pierre Mathieu, vigneron audit lieu,Gaspard Mathieu son neveu (1580, 11 avril) ; achats de vignes par la familleCocon (1564, 1580, 1586, 1590) ; achats de vignes, par les recteurs del'Hôtel-Dieu de Bourg (1584), par Gabriel Chaffard, marchand de Bourg(1591), par Benoît Cocon (1597), par Marie Chaffard (1598) ; partage duvignoble Cocon, sur Revonnas (1597, 1613) ; achats nouveaux de vignes parles hoirs Cocon (1610, 1615-1616, 1621, 1625, 1627, 1630, 1640) ; échangede vignes entre l’Hôtel-Dieu et le conseiller Frilet (1772). Mutations defonds, abergeages (1642, 1643) ; partage (1598) ; élections en ami (1621,1646) ; quittances diverses (1588, 1615, 1621, 1637, 1643, 1647). Rentes,rente d'Ambronay, Ribois et Seillon (1599) ; rente du luminaire deRévonnas (1600).

1554-1772(liasse, 1 pièce parchemin, 50 pièces papier)

Hdépôt 4 B 53 Contrats de location, cens s'élevant à 120 livres (1620), autres cens (1631,1684, 1690) ; cultivage de vignes s'élevant à 180 livres (1673) ; baux àferme s'élevant à 150 livres (1715), 400 livres (1758), 148 livres (1782),autres baux (1676, 1721, 1739, 1747, 1755, 1759, 1761, 1769-1770, 1772,

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1777, 1788). Etat du domaine, dénombrement de fonds (1646) ; inventairedes meubles et immeubles du vignoble de Revonnas (1701) ; plan visuel dupré Chardonnay dit de Lormoz [après 1659]. Entretien du domaine, prixfaits de réparations au grangeage et au vigneronnage (1647-1648) ; troubleentre les recteurs et la Chambre des Comptes de Dijon (1680) ; traité avecClaude Fossurier au sujet du lieudit Poil Rousset (1785). Procès, entreCatherin de Laval et Etienne Bourguignon, et le chapitre de Notre-Dame etM. Goiffon (1597, 1617, 1624-1625, 1627, 1630, 1636-1637, 1641-1648) ;entre les recteurs de l'Hôtel-Dieu et les consorts Colliet (1680) ; entre lesrecteurs de l'Hôtel-Dieu et le vigneron François Musy pour usurpation sur levignoble et coupe indue de bois (1715, 1736-1737, 1740) ; autres procès(1642, 1644, 1715).

1597-1788(liasse : 4 pièces parchemin, 121 pièces papier, 1 plan)

Rignat (actuel Bohas-Meyriat-Rignat)Hdépôt 4 B 54 Vigne de la Chanaz. - Don d'une vigne par Pierre et Denise Cachimelle : original

sur parchemin (1461, 6 mai) ; transaction au sujet de cette vigne entre Jean Medi,syndic de Bourg, Jacques Pelocet, recteur de l'hôpital dudit lieu, et ClaudeCachimelle : original sur parchemin (1464, 8 mai).

1461-1464(liasse : 2 pièces parchemin ; latin)

Saint-André-le-Panoux (actuel Saint-André-sur-Vieux-Jonc)Hdépôt 4 B 55 Domaine de Cuizet, provenant de la donation en 1682 de messire Claude Garron,

baron de Châtenay, seigneur de Corrobert, président au Parlement de Dombes. -Mutations de fonds, donation des trois quarts de l'étang de la Bravière, sis auhameau de Marmont, par Jean du Saix, seigneur de Rivoire et de Rignat, auxreligieux de l'église Saint-Antoine de Bourg pour fonder une chapelle en laditeéglise sous les vocables de la Bienheureuse Vierge-Marie et de Saint-Antoine à lacharge par lesdits religieux de faire célébrer tous les jours une messe des morts àhaute voix, les jeudis du mois de mars une messe à basse voix du Saint-Esprit etles samedis une de la Vierge : original sur parchemin scellé de cire et copie surpapier (1474, 1er juillet) ; vente par Jean Rabuel de Cuizet de ses droits sur ledomaine de "la Grande Verchère" au profit de Benoît Foresty (1628, 26décembre) ; vente de tous leurs fonds au Cuizet par Benoîte et Claudine Rabuel àHector Blanc (1665, 9 novembre) ; donation du domaine du Cuizet aux pauvres del'hôpital de la ville de Bourg par messire Claude Garron, baron de Châtenay,seigneur de Corrobert (1682, 16 juin) ; vente par Claude, fils de Claude Chariot,au profit des recteurs de l'Hôtel-Dieu de deux terres de la paroisse de Saint-André-le-Panoux (1690, 16 juillet) ; lettres de rescision pour les recteurs de l'Hôtel-Dieu(1717, 24 février) ; subhastations (1627, 1677). Contrats de location, amodiations(1631) ; cens s'élevant à 160 livres (1687), autres cens (1638, 1640, 1648, 1660,1675, 1683, 1704, 1717) ; baux du domaine s'élevant à 130 livres (1712), 160livres (1739), autres baux (1698, 1724) ; quittances du domaine, pour NoëlPourcherel (1670), Jean Garron (1677), les recteurs de l'Hôtel-Dieu (1683). Etatdu domaine, inventaires du bétail de la grange du Cuizet (1675, 1677, 1688) ; rôledes fonds, prés, terres, bois, étangs, dépendants de la grange Cuizet (1678).

1474-1739(liasse : 3 pièces parchemin, 31 pièces papier, 1 sceau de cire ; latin et français)

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Hdépôt 4 B 56 Domaine des Frézières, provenant de maître Georges Chevrier, avocat. - Titres etacquisition, achat du domaine des Frézières par M. le procureur Claude Chevrierau prix de 2 232 livres (1715, 27 mai), copie de pièces contenant requête etassignation (1727, 1729), quittances des recteurs de l'Hôtel-Dieu (1720, 1737).Papiers de famille, actes de mariage (1613, 1639, 1668). Mutations de fonds,échange entre Claude Tion, tailleur à Saint-André-le-Panoux, et Jean Duclos,cordonnier dudit lieu (1612, 2 novembre), autre échange entre les mêmes (1613,22 février), autres échanges (1615, 1621, 1635, 1670, 1775, 1778) ; renonciationde fonds en faveur du seigneur de Rivoire par les mariés Tornier (1613, 19 avril) ;ventes de fonds à Claudine, fille de feu Geoffrey, par Claude Gonet (1614, 19septembre), par Jean Duclos à Claude et André Brun (1623), par Claude Fatin àPernet Tion (1623), par Catherine Jeannin à Claude et André Brun (1628), autresventes (1628, 1633, 1644, 1649, 1674, 1699, 1715, 1730) ; partage de fonds entreles héritiers Brun : 2 exemplaires (1632), autres partages (1646, 1658, 1670) ;actes pour Claude Nugoz, laboureur contre Claude Milliet (1648, 1650) ;subhastations (1677). Contrats de location, cens (1676, 1690, 1706, 1731) ;grangeages (1737, 1741, 1752) ; baux s'élevant à 100 livres (1714), 310 livres(1757), 260 livres (1763), 260 livres (1767), 600 livres (1781), 640 livres (1787).Rentes, rente de Corgenon, division de cote entre M. Chevrier et Joseph Brun(1696, 16 août), subhastation des biens de Jean et Benoît Brun pour Jean-BaptisteJuenin adjugé à M. Chevrier, pièces de procédure (1699), observations (s.d.),mémoire (s.d.). Etat du domaine, inventaires (1691, 1706) ; rôles des fonds (s.d.,1764). Entretien du domaine, état des réparations à faire à l'étang Papon (1719) ;rapport d'experts (1766). Procès, affaire entre le sieur Perruquet de Bévy et lefermier Noé Bonnet au sujet de deux pies d'étang et du bois de Chasseveyres,copie de libellé et assignation (1777-1778) ; pièces de procédure avec le sieurChevrier : 4 plans, dénombrement de fonds, rôles des fonds (s.d., 1746-1747,1756, 1777-1778).

1612-1787(liasse : 4 pièces parchemin, 89 pièces papier, 4 plans)

Saint-Etienne-du-BoisHdépôt 4 B 57 Domaine des Mangettes, acheté par les recteurs en 1734 à la demande de la sœur

Pontdevaux, apothicairesse, pour en affecter les revenus à l’apothicairerie del’Hôtel-Dieu. - Titres et acquisition, copie du testament de Philibert Terrier(1729) ; achat du bien par les recteurs (1734-1735). Mutations de fonds, ventes(1740, 1746-1747, 1770) ; subhastation à la requête du tuteur des enfants Terrier,aux fins de satisfaire leurs créanciers en vendant leur bien (1715, 5 septembre).Contrats de location, grangeages s'élevant à 120 livres (1736) ; baux à fermes'élevant à 150 livres (1742), 160 livres (1757), 200 livres (1776), 240 livres(1785), autres baux (1749, 1768) ; quittances (1702, 1705, 1725, 1736, 1738,1747-1748, 1753-1754). Rentes, rente de Teysssonge et de Bon Repos : quittancede lods et servis (1740). Etat du domaine, inventaires du bétail ([1736], 1769).Procès, instance contre les consorts Terrier et leurs créanciers (1721).

1702-1785(liasse : 1 pièce parchemin, 36 pièces papier, cachet de cire)

Saint-Martin-le-ChâtelHdépôt 4 B 58-59Domaine de la Gibolonnière, acheté en 1696 au notaire Bizet.

Hdépôt 4 B 58 Titres et acquisition, partage de bâtiments, cours, jardin, prés et terres, entreles frères Claude, Antoine, François et Charles Samion, cultivateurs à Saint-

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Martin (1633, 11 mai) ; vente de fonds par les Samion de leurs biens deSaint-Martin au profit de Claude Huchet (1635, 25 mai) ; subhastation entreles mêmes (1637) ; achat du domaine, sur les Samion et les Huchet parDaniel Monnier, prêtre et curé de Saint-Martin-le-Châtel, au prix de 2 593livres (1670, 29 août) ; achat du domaine, pour les pauvres de l'Hôtel-Dieude Bourg, sur le notaire Pierre Bizet et sa femme Michelle Sourd, au prix de1 830 livres (1696, 30 juillet), nota (1696) ; donation entre vif de tous sesbiens, sis sur Saint-Martin, faite en faveur des pauvres de l'Hôtel-Dieu, parDamien Bourgat (1696). Mutations de fonds, achats (1633, 1635-1637,1639-1640, 1644, 1665, 1676, 1686, 1691-1692, 1694) ; ventes (1676, 1686,1776) ; échanges (1645, 1664) ; partages (1644) ; subhastations (1676) ;élection en ami (1636) ; quittances (1671, 1686-1687).

1633-1776(liasse : 4 pièces parchemin, 33 pièces papier)

Hdépôt 4 B 59 Contrats de location, cens s'élevant à 180 livres (1665), 260 livres (1696),280 livres (1722), autres cens (1687, 1698, 1699) ; grangeages s'élevant à210 livres (1673), autres grangeages (1671-1672, 1679-1680, 1685) ; baux àferme s'élevant à 1 030 livres (1780), 1 030 livres (1786), autres baux (1723,1747) ; bail à mi-fruit (1690) ; amodiation (1706). Etat du domaine,inventaires des fonds (1671, 1673, 1679, 1685) ; procès-verbaux de visite,pour Claude Huchet (1633), de la rippe Benoît [après 1690] ;dénombrements des fonds (1670, 1780). Entretien du domaine, arbornaged'une parcelle de terre (1636) ; prix fait de réparations (1670, 1671) ; conflitau sujet d'un passage de tolérance (1786, 1788). Procès, entre DanielMonnier, prêtre et curé de Saint-Martin-le-Châtel, et Joseph Cointre (1690).

1633-1788(liasse : 1 pièce parchemin, 38 pièces papier, cachet de cire)

Saint-RémyHdépôt 4 B 60 Domaine de la Grange-Carrée, provenant de la donation faite en 1753 par Pierre-

François Braissand, apothicaire et perruquier à Bourg-en-Bresse. - Titres etacquisition, vente d'un pré sis en la prairie de Corgenon, par Guigonne, veuveMayssonas, aux deux frères Vignard (1423, 17 novembre) ; lettres de mise enpossession et quittance des lods dus aux rentes de la Vernée (1523, 1626) ;affranchissement de "la macule" de main morte pour Jean Filliat, dit du Chanoz, etpour ses biens, sis à Saint-Rémy, qui étaient dans la mouvance du domaine du Roi(1554, 5 mai) ; partage des biens délaissés par feu Jean Chossat, entre les famillesChossat et Duverney (1572, 12 octobre) ; achat d'un pré par Antoine Duverney(1573, 7 janvier), d'une terre par le même (1573, 8 février) ; mariage entre Claudede Presle et Jeanne Geoffray (1581) ; donation en faveur de Nicolas Braissand,apothicaire et bourgeois de Bourg, par Prosper Duverney, de tous ses biens sis àSaint-Rémy (1592, 14 avril) ; même donation, audit Braissand, par FrançoiseDuverney, veuve Bocard (1592, 16 avril) ; partage des biens de la famille Chossat,éteinte, entre quatre héritiers qui sont les familles Braissand et Chossat (1599, 3juin) ; testament de dame Catherine Laure, veuve de François Braissand, syndicgénéral du Tiers-Etat de Bresse et médecin à Bourg, par lequel elle donne sondomaine de Saint-Rémy à son neveu Pierre-François Braissand, apothicaire etperruquier à Bourg (1747, 27 juin) ; donation de son domaine de Saint-Rémy auxpauvres de l'Hôtel-Dieu de Bourg, par Pierre-François Braissand (1753, 21décembre). Mutations de fonds, achats par les Duverney (1573), par Nicolas

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Braissand (1594, 1599, 1602-1604), par Hector Braissand, son fils, égalementapothicaire (1639, 1657, 1661), autres achats (1573, 1587), quittances (1603) ;échanges (1608-1609, 1728, 1775), quittances (1609) ; donations (1597) ; traités(1632) ; subhastations (1674, 1680). Etat du domaine, rôle des fonds etdépendances du domaine [après 1708], 6 plans visuels partiels [XVIIe siècle].Entretien du domaine, abergeage (1708) ; concession du droit d'établissement d'unfossé (1785) ; déclaration du sieur Monnier au sujet de la desserte des présappartenant au sieur Braissand (1646).

1423-1785(liasse : 3 pièces parchemin, 46 pièces papier, 6 plans, cachets de cire ; latin et français)

VerjonHdépôt 4 B 61 Domaine et vignoble de Verjon, provenant de la donation en 1689 de messire

Claude Garron, baron de Châtenay et d'une autre donation de dame Marie Fornier,épouse du conseiller Jérôme Chambard, en 1749. - Titres et acquisition, donationde ses vignes par M. Garron de Châtenay (1689, 13 février) ; acte de la donationde dame Fornier, veuve Chambard (1749, 1er juin) ; achat par les recteurs d'unvignoble à Verjon appartenant à Michel Cochat au prix de 3 500 livres (1756, 9mars), d'un autre vignoble appartenant à Louis Souchay au prix de 3 800 livres(1756, 1er septembre) ; quittance (1756). Mutations de fonds, vente (1676) ; achat(1763) ; échange (1788). Contrats de location, baux à ferme s'élevant à 1 800livres (1774), 1 800 livres (1780), 1 875 livres (1787). Rentes, rente de Verjon :reconnaissance (1773). Etat du domaine, inventaires (1756, 1774) ;dénombrements de fonds, provenant de Mme Fornier, veuve Chambard (1757,1773), de Mme Guyon à Verjon et Villemotier (1774).

1676-1788(liasse en très mauvais état, quelques pièces illisibles : 1 pièce parchemin, 14 piècespapier)

VillemotierHdépôt 4 B 62-63Domaine des Folliards, provenant de la donation de M. Maurice de La Tapie,

lieutenant et gouverneur particulier du Roi dans la ville de Bourg, en 1695.Hdépôt 4 B 62 Titres et acquisition, achat de fonds par Joseph Goyffon, avocat, au prix de

5 500 livres (1680, 16 août) ; achat de terres, prés et bois par M. Maurice deLa Tapie (1694, 18 août) ; donation de M. de La Tapie aux pauvres del'Hôtel-Dieu de Bourg (1695, 4 juillet) ; achat de fonds aux Folliards par lesrecteurs (1696) ; nouvelles donations de M. de La Tapie aux pauvres (1698et 1702, 12 juin) ; testament de M. de La Tapie (1702, 25 novembre), extraitmortuaire de M. de La Tapie (1704) ; achat d'un domaine, à ajouter auxdomaines des Folliards, par les recteurs, au sieur Goyffon de Serans (1725).Mutations de fonds, conventions (1686) ; transactions (1720). Contrats delocation, cens s'élevant à 280 livres (1686), 280 livres (1687), 340 livres(1721), autres cens (1713) ; baux à ferme s'élevant à 370 livres (1748), 750livres (1777), autres baux (1694, 1743, 1771). Rentes, rente de [Franclieu] :quittance (1739). Etat du domaine, procès-verbaux de visite (1683, 1685,1707) ; acte d'état (1706) ; plan du bois Forchat (s.d.). Entretien du domaine,bois du domaine : déclaration du sieur Griffon (1691), note (s.d.).

1680-1777(liasse en très mauvais état, quelques pièces illisibles : 3 pièces parchemin, 25pièces papier, 1 plan)

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Hdépôt 4 B 63 Procès, entre Marie-Françoise Midan et Moïse Colliod (1695, 1697, 1698,1702, 1714, 1716) ; contre l'avocat Joseph-François Goyffon, de Bourg, ausujet de relâche de fonds (1684, 1696-1699, 1702-1703, 1705-1707, 1716,1720) ; contre la famille Morel, laboureurs (1748) ; entre les frères Ecochardet le sieur Chambard, avec 1 plan (1786).

1684-1786(liasse en très mauvais état, quelques pièces illisibles : 2 pièces parchemin, 121pièces papier, 1 plan)

Hdépôt 4 B 64 Domaines de la Griffonnière, provenant des acquisitions faites en 1720 à M. deBranges et en 1742 à Mmes de Besserel, dames de Malaval. - Titres et acquisition,permission accordée à Claude Paccard, de Villemotier, de faire paître ses bestiauxdans les champéages, prés, terres, bois, étangs et verchères de noble Jean deVaugier, seigneur dudit lieu, tant que ces immeubles ne seront pas en fruit,moyennant une redevance d'un gros, monnaie de Savoie (1435, 3 novembre) ;permission de Jacques de la Baume, seigneur de Marboz, accordée à GuillaumeGuyot, de faire un chemin le long de l'étang de la Griffonière (1462, 11décembre) ; subhastation d'un pré, à la Griffonière, par Thomas Ferrier surGuillaume Mutin (1611, 13 mai) ; vente, au prix de 4 600 livres, du domaine de laGriffonière, par Marie de la Griffonière, veuve Gonet, à Claude de La Tapie et àCharlotte de Paviot, sa femme (1680, 27 mai) ; achat de fonds sur M. Seyturier dePelagey (1706), sur Jeanne-Charlotte de Seyturier, femme de M. de Curciat(1720) ; vente du domaine aux recteurs de l'Hôpital par Gaspard de Branges, auprix de 7 000 livres (1720, le 2 juillet) ; et d'un autre domaine voisin par MadameHenriette-Gasparde de Besserel de Malaval, veuve de Pierre de Lerijoux, et par sasœur Huguette de Besserel au prix de 3 500 livres (1742), quittances (1743,1744) ; licitation de fonds entre les recteurs et M. Nicolas Berthod, seigneur deMontjouy (1749, 10 décembre). Contrats de location, cens (1713, 1740) ; baux àferme s'élevant à 160 livres (1718), 168 livres (1749), 200 livres (1755), 500livres (1759), 550 livres (1763), 750 livres (1774), 900 livres (1780), autres baux(1724, 1769, 1782). Etat du domaine, inventaire (1741). Entretien du domaine,états des réparations à faire (1756) ; quittances diverses (1723, 1743, 1776) ;recette du domaine [vers 1736].

1435-1782(liasse en très mauvais état, quelques pièces illisibles : 1 pièce parchemin, 32 piècespapier)

Hdépôt 4 B 65 Domaines de Groboz, provenant de la donation en 1718 de M. le conseillerClaude-Antoine Jarcelat, barron d’Attignat. - Titres et acquisition, achat de fonds,au village de Groboz, par Claude Perrod sur Denis Picollet (1612) ; achat defonds, au même lieu, par M. le conseiller Jarcelat, sur Joseph Simon (1688, 14novembre) ; autre achat, par le même, sur Claude, Marie et Joseph Simon etEtiennette Perdrix, leur mère (1705) ; autre achat par le même, sur HenrietteRegnaud (1712) ; donation testamentaire des domaines de Groboz aux pauvresdes deux hôpitaux de Bourg par Claude-Antoine Jarcelat, conseiller au présidialde Bresse (1718, 6 septembre) ; échange de fonds entre les recteurs de l'Hôtel-Dieu et Jean Chanel, de Marboz (1764, 26 février). Contrats de location,grangeages (1641) ; cens (1681) ; baux à ferme s'élevant à 200 livres (1670), 780livres (1737), 840 livres (1755), 870 livres (1761), 1 600 livres (1780), autresbaux (1722, 1729, 1747, 1767, 1774). Etat du domaine, inventaires des fonds(1641, 1654) ; mémoires des fonds provenant, de Jean-François Simond (1660),

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de M. Jarcelat (1736) ; plan visuel du domaine (s.d.) ; 2 cartes des fonds ([1744],1747). Entretien du domaine, état des réparations à faire (1752, 1754, 1756, 1758-1759).

1612-1780(liasse en très mauvais état, quelques pièces illisibles : 1 pièce parchemin, 30 piècespapier, 3 plans)

Hdépôt 4 B 66-67Domaine de Montfollet, provenant de la donation de dame Antoinette Goy,veuve du sieur Raffour, en 1750.

Hdépôt 4 B 66 Titres et acquisition, vente d'un pré sis à Montfollet par Jean Gaudet àEtienne Girard (1579, 8 décembre) ; lettres de mise en possession (1588) ;achats de fonds, par noble Mathieu Druais, châtelain de Marboz (1597, 10février), par Claude Culaz, par Jacques Bon (1596), par Benoît et JeanLiardet (1598), par Jean Darnand (1600), par noble Mathieu Druais deFranclieu (1602, 1603), par Jean Puthod, capitaine châtelain de Marboz(1611), par Claude-François Druais (1623), par Gaspard de Varax (1628),par Gabriel Grefferat (1630) ; subhastations de fonds (1597, 1599, 1601,1611, 1675-1678) ; acte d'affranchissement pour demoiselle Antoinette Goy,femme Raffour, marchande à Bourg, passé par M. de Montaigu, marquis deBouttavent, baron de Cornod et Montdidier, auquel Antoinette Goy étaitmainmortable (1732, 17 décembre) ; acte de donation du domaine auxpauvres de l’Hôpital de Bourg par Antoinette Goy (1750, 15 décembre).Mutations de fonds, ventes (1587, 1590, 1591-1593, 1597, 1600, 1601,1613, 1620, 1621, 1629, 1632, 1731), ratification de vente (1597) ; achats(1588, 1592, 1599, 1624, 1630, 1650) ; échange (1597) ; cession et transport(1590, 1680).

1579-1732(liasse en très mauvais état, quelques pièces illisibles : 58 pièces papier)

Hdépôt 4 B 67 Contrats de location, grangeages (1637, 1680) ; cens s'élevant à 143 livres(1678), autres cens (1631, 1685-1687, 1706) ; baux à ferme s'élevant à 360livres (1758), 400 livres (1764), 420 livres (1769), 600 livres (1775), 700livres (1781), 800 livres (1787), autres baux (1723, 1770). Etat du domaine,inventaires des fonds (1601, 1749) ; rôle de fonds (s.d.) ; dénombrements defonds (1701). Entretien du domaine, interdiction de droit de passage (1655) ;abergeage (1679) ; troubles avec un fermier d'un bois du domaine (1748) ;procès-verbal de fin des travaux (1759) ; quittances diverses (1603, 1628,1733, s.d.). Procès, procédures faisant sentences d'autorité et de décision etsubhastations pour Jean-Claude Merle (1612-1614) ; autres procès (1604,[après 1613], s.d.).

1604-1787(liasse : 35 pièces papier)

VillereversureHdépôt 4 B 68-69Domaine de Noblens, acquis et aliéné au XVIIe siècle.

Hdépôt 4 B 68 Titres et acquisition, factum du domaine de Noblens [XVIIe siècle] ;abergeage de terres et bois à Noblens par le seigneur du lieu à François etPierre Vignon, de Ramasse (1502, 15 octobre) ; achat de biens à Sénissiat,paroisse de Revonnas, par noble François de Noblens et sa femme Jeanne,fille de feu noble Claude de Corsant seigneur de Brosse, et veuve de nobleEtienne Chaurat, au notaire ducal Philippe Buffet, bourgeois de Bourg

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(1513, 22 juillet) ; testament de noble Louis de Noblens (1569, 7 juin) ;achat d'une vigne par Philibert de Noblens au chapitre Notre-Dame deBourg (1618, 25 mai) ; testament mutuel de Philibert, fils de Claude deNoblens, et de sa femme, Claudine, fille de feu Jacques de Candie (1635, 30juillet) ; acte de mariage de Philibert de Noblens et d'Elisabeth Catin (1653,3 juin) ; échange de fonds entre Jacques de Châtillon et dame ElisabethCatin (1661, 4 janvier) ; acquisition du domaine par les recteurs : échangede fonds, délibérations de l'Hôtel de Ville (1674-1675) ; vente par lesrecteurs et administrateurs de l'Hôtel-Dieu de Bourg, de la terre, du château,de la maison-forte de Noblens et du domaine en dépendant, sis sur laparoisse de Villereversure, de la rente noble et du vignoble à André Michelet à sa femme Marie de Longecombe : délibérations de l'Hôtel de Ville, actede vente (1682, mars et juillet) ; saisie de la terre et de la seigneurie deNoblens sur les consorts Michel et Longecombe, par les recteurs de l'Hôtel-Dieu (1691), compte pour M. Michel jusqu'en 1694 auquel sont jointesd'autres pièces de 1691 (1695) ; revente de cette terre par les recteurs à M.Jayr, notaire royal et curial de Villereversure : pièces de procédure, acte devente (1692, 1694) ; quittances diverses (1653, 1661, 1662, 1673).Mutations de fonds, ventes (1620, 1623) ; achat (1688). Contrats delocation, cens (1666).

1502-1695(liasse : 3 pièces parchemin, 23 pièces papier ; latin et français)

Hdépôt 4 B 69 Rentes, rente du moulin d'Izelet, à Montcet : transaction entre noblePhilibert de Noblens et les frères Samion, possesseurs du moulin d'Izelet(1614, 23 décembre) ; achat du moulin par Claude Maryon (1630) ; cessionde droits (1641) ; reconnaissance de droits par Claude Taschier en faveur dePhilibert Noblens (1643), quittance de paiement d'arrérages entre les mêmes(1651) ; mémoires sur les prétentions qu'ont les recteurs de l'Hôtel-Dieu surledit moulin (1676, 1682) ; procès entre les recteurs de l'Hôtel-Dieu et lebaron de Chandée au sujet dudit moulin (1712, 1713, 1715-1718). Procès,au sujet du partage d'hoirie entre Mme de Noblens et Claudine Colombet,veuve de Pelapussin dans laquelle interviennent les recteurs de l'Hôtel-Dieu(1670, 1671, 1675) ; règlement d'affaires entre les recteurs et les Jésuites deBourg pour des fonds sis à Noblens (1674) ; instance entre les recteurs etClaude de Conzié (1674-1676) ; entre les recteurs et le comte deChasteauvieux (1680) ; entre les recteurs et Marc Goffrey (1692) ; autresprocès (1632, 1648, 1676, 1682).

1614-1718(liasse : 56 pièces papier)

ViriatHdépôt 4 B 70-72Domaines de l'Eglise et de Grangeneuve, appelés aussi domaine de Fleyriat, sis

sur la paroisse de Fleyriat, provenant de donations faites par Etienne Deryves en1593 et par M. le conseiller Claude-Antoine Jarcelat en 1718.

Hdépôt 4 B 70 Titres et acquisition, testaments, de Pierre Chapellan, curé de Rignat, parlequel il lègue à son parent, Etienne, une maison à Bourg, un jardin enBourgmayer, des terres et prés qui jouxtent la chapelle Saint-Jean, auterritoire de Fleyriat (1429, 1er avril), de noble Guillaume d'Espignat, barondu bourg Saint-Christophe, seigneur de la Botte et de Saint-Nizier-le-Désert(1555), de noble Etienne Deryves, bourgeois de Bourg, qui fait les pauvres

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du lieu ses héritiers, à charge pour les recteurs de ne point rechercher safamille à raison de la gestion qu'il a faite, de son vivant, des biens des ditspauvres (1593), de noble Guillaume de Pignat qui affranchit de tous lods etservis les fonds des pauvres sis dans sa directe de Fleyriat (1595) ; échangede fonds, à Fleyriat, entre les recteurs de la léproserie de Bourg et noblesClaude et Jean de la Vernée (1464, 27 février) ; achats de fonds, parGeoffred Cavasod (1582), par Antoine Degey (1583), par Geoffred Broyer,de Bourg (1583), par noble Etienne Deryves au territoire de Fleyriat etd'Ayguefuet (1587-1591), par Guillaume de la Garde (1591) ; partage defonds entre les Deryves et les Gallet (1592) ; achats de fonds par lesrecteurs, sur diverses personnes (1669, 1697, 1711, 1713), sur FrançoisDuclos, sur Jean-Louis Gromier (1726), sur Claude Rongier, sur Pierre etLouis Brangier (1736), sur Jeanne Cocon (1744), sur Jean-Louis Michon(1747), sur Jean-Louis de Charbonnier (1755), sur Jacques-Etienne Dupuy(1757). Mutations de fonds, achats (1583, 1587, 1614, 1668, 1695, 1697,1717, 1736), ratification de vente (1698) ; ventes (1600, 1606, 1614, 1630,1634, 1644, 1761) ; échanges (1655, 1661, 1744, 1761, 1772) ; partages(1645, 1661, 1778) ; subhastation (1590) ; élection en ami (1679) ; cessionsde biens (1676, 1758).

1429-1778(liasse en très mauvais état, quelques pièces illisibles : 2 pièces parchemin, 50pièces papier)

Hdépôt 4 B 71 Contrats de location, grangeages (1636, 1647, 1652, 1654, 1712) ; censs'élevant à 380 livres (1654), 380 livres (1666), 400 livres (1680), autrescens (1634, 1645, 1647, 1655, 1659, 1660, 1671-1673, 1680, 1684, 1688,1690, 1693, 1697, 1719, 1722, 1726, 1738, 1749) ; baux à ferme s'élevant à450 livres (1732), 600 livres (1778), 600 livres (1787), autres baux (1712-1714, 1717, 1723-1726, 1729, 1734, 1736, 1741, 1742, 1747, 1750, 1755,1757, 1762, 1763, 1765, 1767, 1769, 1773-1775, 1777, 1778, 1781-1782,1786-1789). Rentes, rente Crangeat (1680) ; rente de la Vernée : rôle desfonds, obligation de paiement de servis, quittance, assignation (1700-1702,1712) ; rente de la Gellière : rôles de fonds (1701, vers 1712). Etat dudomaine, actes d'état (1654, 1714) ; inventaires des fonds (1722, 1726,1735, 1739, 1759) ; dénombrements des fonds de la grange de Fleyriat, lorsdu décès d'Etienne Deryves qui l'avait léguée aux pauvres de Bourg (1593),autres dénombrements (1651, 1708, 1773).

1593-1789(liasse : 1 pièce parchemin, 97 pièces papier)

Hdépôt 4 B 72 Entretien du domaine, abergeage (1578) ; cultivage (1666) ; prix faits (1726,1768) ; concession de droit de prise d'eau (1778) ; procès-verbal de ladivision de la teppe du Cray Champin (1785). Procès des recteurs de l'Hôtel-Dieu, contre les sieurs Maillet (1619, 1622, 1634) ; contre Claude Martin,meunier (1647-1649) ; contre Pierre, Jean et Thomas Estra (1651, 1657) ;contre Antoine et Jean-Claude Polliot, fermiers de la grange de Fleyriat(1673-1675) ; contre Claude-François Manguelin, laboureur (1660, 1684) ;contre les consorts Bret au sujet de dégâts de bois (1723, 1729) ; contreMme Michon (1713, 1727, 1734) ; contre la dame Chevrier, veuve Robin,au sujet de curage de fossés et d'élagage de buissons : pièces de procédure,un plan (1741-1742) ; autres procès (1634, 1663, 1683, 1708, 1759).

H dépôt 4 Fonds de l’Hôtel-Dieu

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1578-1785(liasse : 79 pièces papier, 1 plan)

Hdépôt 4 B 73 Domaine des Greffets. - Contrats de location, baux à ferme (1752, 1758, 1776) ;amodiation (1764) ; procès (1669, 1671, 1758, 1778).

1752-1764(liasse : 5 pièces parchemin, 4 pièces papier)

BoisHdépôt 4 B 74 Bois de l'Hôtel-Dieu. - Procès-verbal d'arpentage des officiers de la Maîtrise des

Eaux et Forêts de Mâcon, accompagné de 9 plans aquarellés levés par l’arpenteurNicolas Brusley (1751) ; arrêt du Conseil d'Etat concernant les bois de l'Hôtel-Dieu de Bourg (1753) ; requête des recteurs de l'Hôtel-Dieu à Monseigneur deMarisy, conseiller du Roi (vers 1773) ; dénombrement des bois que l'Hôtel-Dieupossède dans les communes de Bourg, Etrez, Lescheroux, Marboz, Péronnas,Pirajoux, Polliat, Villemotier, Viriat, Saint-André-le-Panoux, Saint-Denis-lès-Bourg, Saint-Martin-le-Châtel, Saint-Rémy : procès-verbaux, 3 tableauxrécapitulatifs entoilés (1775-1776) ; aménagements faits par les officiers de laMaîtrise des Eaux-et-Forêts de Mâcon (1783) ; ventes de coupes de bois (1783-1784).

1751-1784(liasse : 3 pièces parchemin, 5 pièces papier, 3 placards toilés, 9 plans)

Charge des GreffesHdépôt 4 B 75 Greffes du bailliage et du présidial de Bourg-en-Bresse dont l'Hôtel-Dieu et la

Charité ont été copropriétaires au quinze cinquante-quatrième. - Titres desGreffes, arrêt du Conseil du Roi concernant la division de la taxe de chaque co-propriétaire des Greffes de Bourg (1715, 29 janvier), cahier des titres de propriétéde 1589 à 1718 (1776), extrait de ces titres (s.d.), correspondance (1783).Liquidation, état des titres composant la propriété des Greffes présenté auxadministrateurs du Comité judiciaire de l’Assemblée Nationale chargés de laliquidation [1792]. Contrats de location, bail à ferme passé par les recteurs desdeux hôpitaux à René Chicod (1784).

1715-1792(liasse : 1 pièce parchemin, 4 pièces papier, 1 cahier de 53 folios)

RentesRentes foncières (classement alphabétique)Hdépôt 4 B 76 Rentes dues à l'abbaye d'Ambronay, par la Maladière puis par l'Hôtel-Dieu. -

Rente située sur la paroisse de Révonnas, papiers de la rente : rôles de fondsfrappés par la rente (1629, s.d.), reconnaissance des ténementiers (1628, 1629) ;rente située sur le vignoble de Ceyzériat à cause du prieuré dépendant de cetteabbaye due au départ par la Maladière, papiers de la rente : rôles de fonds (1526,[XVIe siècle], 1628, 1629, 1712, 1721, 1722, 1723, 1728, 1731, s.d.).

1526-1731(liasse : 1 pièce parchemin, 19 pièces papier ; latin et français)

H dépôt 4 Fonds de l’Hôtel-Dieu

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Hdépôt 4 B 77 Rente d'Arnans, se plaçant sur la grange située en la paroisse de Fleyriat, àViriat. - Papiers de la rente : rôles de fonds, quittance ([XVIIe siècle], 1610).

1610(liasse : 4 pièces papier)

Hdépôt 4 B 78 Rente de l'Aumusse, se plaçant sur les fonds situés au hameau des Mangettes, àSaint-Etienne-du-Bois, et due à la commanderie de l'Aumusse dépendante del'ordre de Saint-Jean-de-Jérusalem. - Papiers de la rente : rôles de fonds (1715,1727-1728, 1751). Procès, entre les recteurs de l'Hôtel-Dieu et les chevaliers del'ordre de Saint-Jean-de-Jérusalem (1739) ; entre les recteurs et le commandeur del'Aumusse (1739, 1741).

1715-1751(liasse : 16 pièces papier)

Hdépôt 4 B 79 Rente Berger, sur les fonds de la grange de Fleyriat à Viriat, due à Pierre deLoriol, seigneur de Gerland, et à M. Garron de Châtenay. - Papiers de la rente :rôles de fonds, 1 plan (1617, 1624, 1672, 1678, 1761).

1617-1761(liasse : 6 pièces papier, 1 plan)

Hdépôt 4 B 80 Rente de Besserel, se plaçant sur des fonds au hameau de Besserel à Viriat et à lagrange de Fleyriat au hameau de Majornas, et due à M. de Mézériat. - Papiers dela rente : rôles de fonds (1660, 1715, 1760). Procès, entre les recteurs et les sieursBachet et Berthod : carte des fonds recto verso (1763-1764).

1660-1764(liasse : 9 pièces papier, 2 plans)

Hdépôt 4 B 81 Rente de Bonrepos, sur des fonds du domaine de Courrouge, sis à Bény, légués àl'Hôtel-Dieu par le sieur Midan et due à M. de Montrevel. - Papiers de la rente :rôle de fonds (s.d.) ; reconnaissance (1779).

1779(liasse : 2 pièces papier)

Hdépôt 4 B 82 Rentes du chapitre de Bourg, sur certains fonds de l'Hôtel-Dieu et de la Charité sisà Viriat, à Fleyriat, à Bourg-en-Bresse et ses environs et dues au chapitre del'église Notre-Dame de Bourg. - Rente due par l'Hôtel-Dieu, papiers de cetterente : arrêt du Sénat de Chambéry (1561), constitution de rente des recteurs desdeux hôpitaux (1719) ; rôles de fonds et actes de reconnaissance avec 1 plan de1736 ([XVIIe siècle, 1706, 1711, 1736, 1781), quittance (1610) ; pièces deprocédure : observations de l'Hôtel-Dieu, mémoires du Chapitre, avis decommissaires à terrier avec 1 plan établi par Granet en 1777 (1777-1778),quittance (1778). Rente due par la Charité : pièces de procédure, rôles des fondsaffectés, 7 plans (1741, 1763, 1774, 1777, 1781, 1785).

1561-1785(liasse : 33 pièces papier, 7 plans)

Hdépôt 4 B 83 Rentes de Ceyzériat, sur les vignes et terres sises à Ceyzériat, Montjully etTréconnas et dues à divers particuliers. - Papiers de ces rentes, rente due à ClaudeJayr (1675) ; au comte de Varax (1676) ; à Jeanne Bouchet, veuve Cullin (1680) ;à Joseph Cuisinier, charpentier audit Ceyzériat (1698) ; autres rôles de fonds etreconnaissances, 1 plan (1528, 1616, 1663, 1672-1673, 1682).

H dépôt 4 Fonds de l’Hôtel-Dieu

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1528-1698(liasse : 16 pièces papier, 1 plan)

Hdépôt 4 B 84 Rentes de Challes, sur des fonds situés aux environs de Bourg, à Challes, laPlume, la Croix de Malyvert, la Fougère et le Cutardy et dues à M. de Montrevel,seigneur de Challes. - Papiers des rentes : déclaration des fonds situés à Challesdont le nommé était fermier (s.d.) ; rôles de fonds avec 2 plans (1702, 1735,1774) ; articulat des fonds avec 1 carte des fonds (1782). Procès, entre les recteursde l'Hôtel-Dieu et le comte de Montrevel (1702, 1775-1776, 1779).

1702-1782(liasse : 14 pièces papier, 3 plans)

Hdépôt 4 B 85 Rentes de Chandée, dues par l'Hôtel-Dieu et la Charité à MM. de Beaurepaire, deChaumély, de la Coste, successivement seigneurs de la terre de Chandée, sur desfonds de leurs domaines, respectivement, de Presle, Polliat et de Vandeins. -Rente due par l'Hôtel-Dieu, papiers de la rente : rôles de fonds (1743, 1775,1781) ; obligation de paiement de lods et servis aux recteurs (1706). Rente due parla Charité, procès, entre les recteurs et le baron de Chandée au sujet de droitsseigneuriaux (1700-1701, 1721-1723).

1700-1781(liasse : 30 pièces papier, cachets de cire)

Hdépôt 4 B 86 Rente du Châtelard, due au château du Châtelard à cause du domaine situé àSaint-Rémy, près de Bourg. - Papiers de la rente : rôles de fonds ([XVIe siècle],[XVIIe siècle], 1615, 1788).

1615-1788(liasse : 4 pièces papier)

Hdépôt 4 B 87 Rentes de Chevignat, dues à divers particuliers et ordres religieux sur des vignes,prés et terres sises à Chevignat, Bény et Pressiat. - Rente due, à M. de Grollier :abergeage, reconnaissance (1570, 1713) ; aux Dominicains de Bourg : rôles defonds (1656, 1708, 1712, 1746, 1778) ; à M. Garron : rôles de fonds, (1669,[XVIIIe siècle]) ; aux Jésuites de Bourg : reconnaissances, mémoire des lods etservis (1693, 1714-1715, 1748-1749) ; à M. de Coligny : reconnaissances (1714,1715) ; à M. de Broissiat, baron de Pressiat : rôles de fonds, procès (1728-1730,1746-1748, 1767) ; à M. Perruquet de Bévy : rôles de fonds ([XVIIIe siècle],1751).

1570-1778(liasse : 30 pièces papier)

Hdépôt 4 B 88 Rentes de Coligny, dues par l'Hôtel-Dieu et la Charité, au seigneur de Coligny, M.Lamothe de Lucinges, sur des vignes, terres et prés sis à Roissiat et àCourmangoux et sur les fonds de La Tour, La Courbatière, Chevignat et lieuxcirconvoisins. - Rente due par l'Hôtel-Dieu, papiers de la rente : rôles de fonds([XVIIe siècle], 1772, 1773) ; anciens et nouveaux confins, rôles, 3 cahiers etcartes des dits fonds (1767-1768). Rente due par la Charité, papiers de la rente :rôles de fonds (1750, 1752-1753, 1767), requête contre Denis Chanel, laboureur,qui a été mis en prison (1765).

1750-1773(liasse : 1 pièce parchemin, 11 pièces papier, 1 plan et 2 cahiers de 4 et 7 plans)

H dépôt 4 Fonds de l’Hôtel-Dieu

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Hdépôt 4 B 89 Rente de Conflens, due à Gaspard et Hyacinthe de Malyvert, seigneurs deConflens, Réoux et autres places, sur certains fonds à Ceyzériat. - Papiers de larente : rôles de fonds (1568, 1677, 1695, [1700]).

1568-1700(liasse : 4 pièces papier)

Hdépôt 4 B 90 Rente de Confrançon, due au seigneur de Montburon, qui détient la rente nobledudit Confrançon, sur des fonds sis à Confrançon et à Montfalcon, ainsi qu'àAsnières. - Rente de Montfalcon : rôle de fonds [XVIIe siècle] ; rente d'Asnières :rôle de fonds (1614).

1614(liasse : 2 pièces papier)

Hdépôt 4 B 91 Rentes de Corgenon, dues sur des domaines sis à Saint-Rémy, Corgenon, Havrietet Saint-André-le-Panoux. - Rente des domaines de Saint-Rémy et de Corgenonprovenant du sieur Braissand et mouvants de la rente noble de la baronnie deCorgenon tenue par le sieur Mathieu Chapuis, écuyer, seigneur du lieu, papiers dela rente : rôles de fonds, calcul du cens annuel ([XVIIe siècle], 1664, 1676, 1678).Rente noble d'Havriet sur le domaine des Frézières à Saint-André-le-Panoux, en labaronnie de Corgenon, et due au sieur Cottin, écuyer, conseiller-secrétaire du Roi,et à messire Louis de Loras, chevalier, baron du Saix, papiers de la rente : rôles defonds, reconnaissances, pièces de procédure (1650, 1693, 1704, 1729, 1738-1737,[XVIIIe siècle]).

1650-1738(liasse : 19 pièces papier)

Hdépôt 4 B 92 Rente de Cornaton, due au sieur de la Briffe, seigneur de Cornaton et intendant enBourgogne et Bresse, sur des fonds de Presle à Polliat, au hameau de Dompierre,au Puget, Luysandre et Attignat. - Papiers de la rente : rôles de fonds, pièces deprocédure, dénombrements des fonds, 1 recueil de 5 cartes des fonds ([1508],[XVIe siècle], 1706, 1718, 1732, 1733).

1508-1733(liasse : 11 pièces papier, 5 plans)

Hdépôt 4 B 93 Rente de Curtafond, due sur des fonds sis à Curtafond, village de Porcherel,mouvants de la rente noble de la Teyssonnière. - Papiers de la rente : rôles defonds (1672, 1737).

1672-1737(liasse : 3 pièces papier)

Hdépôt 4 B 94 Rente de Dananches, due sur le domaine du Courrouge, sis à Bény, provenant dusieur Midan, de Bourg-en-Bresse, mouvant de la rente noble de Dananches dontjouit M. Gaillard, seigneur du lieu. - Papiers de la rente : rôles de fonds (1731,1748, 1768, 1779, [XVIIIe siècle]) ; quittance (1731) ; estimation des fonds(1749).

1731-1779(liasse : 8 pièces papier)

Hdépôt 4 B 95 Rentes du domaine du Roi, dues par l'Hôtel-Dieu et la Charité, sur des fondssitués sur Bourg-en-Bresse et ses environs. - Rente due par l'Hôtel-Dieu, papiersde la rente : rôles de fonds, reconnaissances ([XVIe siècle], 1565-1567, 1569-

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1570, 1579, 1662, 1685, 1697). Rente due par la Charité, papiers de la rente :rôles de fonds (1565, 1568) ; observations sur l'estimation des fonds de la Charité[XVIIIe siècle] ; déclaration du Roi fixant les droits d'indemnité (1724).

1565-1724(liasse : 18 pièces papier)

Hdépôt 4 B 96 Rente des Feuillées, due à M. le Commandeur de la Commanderie des Feuillées,de l'ordre de Saint-Jean-de-Jérusalem, sur le domaine de la Maladière, sis surBourg-en-Bresse. - Papiers de la rente : rôles de fonds, reconnaissance (1491,1631, 1681, [XVIIe siècle]).

1491-1681(liasse : 5 pièces papier ; latin et français)

Hdépôt 4 B 97 Rentes de Fleyriat. - Rente de Corrobert, papiers de la rente : rôle de fonds(1678) ; rente de la cure de Cuet, papiers de la rente : rôle de fonds [1562].

1562-1678(liasse : 2 pièces papier)

Hdépôt 4 B 98 Rente de Garnerans, due sur le domaine de Bey, à M. Leloup, élu en l'élection deBresse et, plus tard, à la dame de Belly, sa veuve, à cause de leur rente noble ducomté de Garnerans, sis en Bresse et Dombes. - Papiers de la rente : rôles defonds, reconnaissances (1492, 1657, [XVIIe siècle], 1753, 1763) ; dénombrementde fonds (1676) ; état des revenus de la rente (s.d.).

1492-1763(liasse : 16 pièces papier, cachet de cire)

Hdépôt 4 B 99 Rente de la Gellière, due à messire Bernard de Menthon, comte dudit lieu etseigneur baron de la Gellière, dont sont mouvants des fonds sis à Fleyriat, Viriat,Ceyzériat et Tréconnas. - Papiers de la rente : rôles de fonds, reconnaissances(1521, 1529, 1533, 1588, 1613-1614, 1679, [XVIIe siècle], 1703, 1750, 1754,1763-1764, 1779, [XVIIIe siècle]).

1521-1779(liasse : 20 pièces papier; latin et français)

Hdépôt 4 B 100Rentes de la Griffonnière, dues par l'Hôtel-Dieu et la Charité sur leurs domainessis dans la paroisse de Villemotier et autres lieux. - Rente due par l'Hôtel-Dieu,provenant du sieur Goyffon, et étant dans la mouvance de la rente noble demessire Claude de Seyturier, écuyer, seigneur de Pélagey et de la Griffonnière,papiers de la rente : rôles de fonds, reconnaissances, conventions (1508, 1586,[XVIe siècle], 1681, 1716) ; procès des recteurs contre, le seigneur de laGriffonnière (1703-1704), Jacques Barbier (1752, 1755). Rente due par la Charitéà la chartreuse de Montmerle, papiers de la rente : rôles de fonds, reconnaissances,estimation des fonds (1639, 1647, 1714, [vers 1778], 1778, 1780, 1783, 1787) ;entretien du domaine : prix faits de réparations, correspondance (1767) ; procès,entre les recteurs de la Charité et ceux de l'Hôtel-Dieu : 1 carte des fonds (1772),entre les recteurs de la Charité et dame Anne Berthod, épouse du sieur Jarcelat(1783).

1508-1787(liasse : 2 pièces parchemin, 43 pièces papier, 1 plan ; latin et français)

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Hdépôt 4 B 101Rente de Luisandre, due sur des fonds sis à Bourg-en-Bresse, dans ses environs età Saint-Rémy, mouvants de la rente noble de Luisandre que possédait LouisCharbonnier de Crangeat, conseiller au présidial de Bourg, seigneur de Longes etde Crangeat. - Papiers de la rente : rôles de fonds, reconnaissances, 1 plan ([XVIIesiècle], 1680, 1681, 1735, 1759).

1680-1759(liasse : 5 pièces papier, 1 plan)

Hdépôt 4 B 102Rente de Malatrait, due sur des fonds sis en la paroisse de Verjon, mouvants d'unerente noble qui appartint successivement à M. Gaillard de Dananches, à M. de laVerney, de Saint-Amour en Comté. - Papiers de la rente : rôles de fonds (1770,1782).

1770-1782(liasse : 2 pièces papier)

Hdépôt 4 B 103Rente de la prévôté de Marsonnas, due sur des fonds sis à Jayat, qui étaientmouvants de l'église, soit prévôté de Marsonnas, dont la directe dépendait dudomaine des nobles prévôt et chanoines de l'église Saint-Pierre-de-Mâcon. -Papiers de la rente : rôles de fonds, reconnaissances ([XVIIe siècle], 1771, 1778).

1771-1778(liasse : 3 pièces papier)

Hdépôt 4 B 104Rente de Montfalcon, due sur des fonds dépendants du domaine de laGibolonnière, à Saint-Martin-le-Châtel, mouvants de la directe de Montfalcon quiappartenait aux La Teyssonnière. - Papiers de la rente : rôles de fonds,reconnaissances, recueil de 9 cartes des fonds([XVIe siècle], 1643, 1665, 1681,1737).

1643-1737(liasse : 4 pièces papier, 1 cahier de 29 folios, 9 plans)

Hdépôt 4 B 105Rentes de Montmerle, dues par l'Hôtel-Dieu et la Charité à la chartreuse deMontmerle sur des fonds situés dans la mouvance de ladite chartreuse àLescheroux, Jayat et lieux circonvoisins. - Rente due par l'Hôtel-Dieu et la Charitésur les fonds situés à Jayat et provenant de M. de La Tapie et des Josserand,papiers de la rente : rôles de fonds, reconnaissances (1700, 1705, 1719, 1747) ;possessions de la Charité, état des possessions, cahier des cartes des fonds (1719,1748) ; procès entre les recteurs et les chartreux de Montmerle (1713, 1716).Rente due par l'Hôtel-Dieu sur ses fonds situés à Lescheroux et provenant deMme Chazey, veuve du seigneur de Jalamonde, papiers de la rente : rôles defonds, reconnaissances (1627, 1628, 1708) ; état des possessions : 33 cartes desfonds, rapport de notaire (1743).

1627-1748(liasse : 18 pièces papier, 1 cahier de 12 folios, 33 plans)

Hdépôt 4 B 106Rente de Montrevel, due sur des fonds et domaines à Jayat, Etrez et Polliat, quiétaient de la mouvance et du domaine direct du comté de Montrevel, possédé parles La Baume-Montrevel. - Fonds du domaine de Presle, à Polliat : rôles de fonds,mandat des recteurs pour établir un rôle de fonds (1780, 1781). Fonds situés àJayat : rôle de fonds [XVIIIe siècle]. Fonds situés à Etrez : rôles de fonds (1694,1757, 1766).

1694-1766

H dépôt 4 Fonds de l’Hôtel-Dieu

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(liasse : 9 pièces papier)

Hdépôt 4 B 107Rente de Pennessuy (jadis dite de la Craz) due sur des fonds sis à Fleyriat, semouvant de la rente du Mont, jadis dite de la Craz et appartenant au sieur EtienneDarmes. - Papiers de la rente : rôles de fonds, reconnaissances ([XVIIe siècle],1618, 1627, 1655, 1665, 1700).

1618-1700(liasse : 7 pièces papier)

Hdépôt 4 B 108Rente de Pélagey, due au seigneur de Pélagey, Hyacinthe Bernard, écuyer, sur desfonds du domaine du Courrouge, sis sur Bény, à Domsure et autres lieux. -Papiers de la rente : rôles de fonds, reconnaissances, articulat des nouveauxconfins (1716, [vers 1736], 1776).

1716-1776(liasse : 4 pièces papier)

Hdépôt 4 B 109Rente de Pont-de-Veyle, due au château de Pont-de-Veyle, sur des fonds situésdans sa mouvance aux territoires de Bey, Corsans (commune de Perrex), etMépillat. - Papiers de la rente : rôles de fonds, reconnaissances (1554, 1664, 1683,[XVIIe siècle], [XVIIIe siècle]) ; investiture et quittance (1691). Procès, entreCharles Leloup et le commandeur de l'Aumusse (1757).

1554-1757(liasse : 10 pièces papier)

Hdépôt 4 B 110Rente de la cure de Revonnas, due à la cure de Revonnas dans le Revermont, àcause d’une maison et de vignes situées dans la directe de ladite cure. - Papiers dela rente : rôles de fonds, reconnaissances (1677, [XVIIe siècle], 1739, 1743).

1677-1743(liasse : 13 pièces papier)

Hdépôt 4 B 111Rente de la Tour de Revonnas, due à M. de la Chapelle, seigneur de la Tour deRevonnas, sur des fonds situés en la paroisse de Revonnas et étant de la mouvancede la Tour. - Papiers de la rente : rôles de fonds, reconnaissances ([XVIIe siècle],1623, [XVIIIe siècle], 1737-1738, 1754).

1623-1754(liasse : 6 pièces papier)

Hdépôt 4 B 112Rente de Rivoire, due à messire Claude du Saix, seigneur de Rivoire, et à Mme deRevonnas, sur des fonds situés dans les paroisses de Revonnas et de Saint-André-le-Panoux, mouvants de la directe du château de Rivoire. - Fonds situés à Rivoire,dans la paroisse de Revonnas, papiers de la rente : rôles de fonds,reconnaissances, quittance (1613, 1684, 1690). Fonds situés à Saint-André-le-Panoux, papiers de la rente : rôles de fonds, reconnaissances (1666, 1681, 1689,1719, 1736).

1613-1736(liasse : 9 pièces papier)

Hdépôt 4 B 113Rente de Saint-Julien-sur-Reyssouze, due à messire Pierre de Châtillon, écuyer,seigneur de Saint-Julien et de Jalamonde, sur le domaine de Lescheroux. - Papiers

H dépôt 4 Fonds de l’Hôtel-Dieu

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de la rente : rôles de fonds, reconnaissances, état sommaire des servis, quittances,carte des fonds recto verso (1693, 1696, [XVIIIe siècle], 1722, 1734, 1736).

1693-1736(liasse : 7 pièces papier, 2 plans)

Hdépôt 4 B 114Rente de Saint-Martin-le-Châtel, due à la famille de Montrevel sur des fonds dudomaine de la Gibolonnière, auparavant possédés par le sieur Jarcelat, seigneurd'Attignat, et M. de Béost, et qui étaient dans la mouvance du fief de Saint-Martin-le-Châtel. - Papiers de la rente : rôles de fonds, reconnaissances ([XVIesiècle], 1544, 1588).

1544-1588(liasse : 3 pièces papier)

Hdépôt 4 B 115Rente de l'église Saint-Pierre-de-Mâcon, due au chapitre de l'église Saint-Pierre-de-Mâcon sur des fonds dépendants de la directe du Chapitre. - Fonds situés à laGibolonnière, à Saint-Martin-le-Châtel, papiers de la rente : rôles de fonds,reconnaissances (1678, [XVIIIe siècle], [XVIIIe siècle], 1749). Fonds situés àdans l'obédience de Longchamp, au territoire de Fleyriat, papiers de la rente :rôles de fonds, reconnaissances (1591, 1628).

1591-1749(liasse : 8 pièces papier)

Hdépôt 4 B 116Rente du prieuré Saint-Pierre-de-Nantua, due par l'Hôtel-Dieu. - Papier de larente : copie du dénombrement des fonds à Bus, dans la paroisse de Viriat,mouvants de la directe des nobles prieur et religieux de Nantua, et appartenant àM. de La Tapie qui a fait les pauvres de l'Hôtel-Dieu de Bourg ses héritiers(1702).

1702(liasse : 1 pièce papier)

Hdépôt 4 B 117Rente du Saix, due sur des fonds situés dans la paroisse de Saint-André-le-Panoux, mouvants de la directe du château du Saix à Péronnas. - Papiers de larente : rôle des fonds possédés par Mr Claude Chevrier (1735).

1735(liasse : 1 pièce papier)

Hdépôt 4 B 118Rentes de Seillon, dues par l’Hôtel-Dieu et la Charité à la Chartreuse de Seillonsur des fonds mouvants de la directe du couvent. - Rentes due par l'Hôtel-Dieu,sur des fonds situés à Saint-André-le-Panoux, papiers de la rente : rôles de fonds,reconnaissances (1619, 1691-1692) ; sur des fonds situés autour de laditeChartreuse, près de Bourg, à Péronnas, à Fleyriat, papiers de la rente : rôles defonds, reconnaissances (1621-1622, 1624, 1685, [XVIIe siècle], 1709, 1727,1774, 1777), carte des fonds (1741), procès entre les recteurs et les Chartreux deSeillon (1735, 1740) ; sur des fonds situés à Revonnas, papiers de la rente : rôlesde fonds, reconnaissances ([vers 1624], 1629, 1674, 1677, [XVIIe siècle]),conventions entre Christine Millet, veuve Cocon, et les Chartreux de Seillon(1657), état des redevances dues par l'Hôtel-Dieu à la Chartreuse (1707). Rentedue par la Charité sur des fonds situés à Saint-Rémy, papiers de la rente : rôles defonds, reconnaissances (1621, 1698, 1708, 1783).

1621-1783(liasse : 31 pièces papier, 1 plan ; latin et français)

H dépôt 4 Fonds de l’Hôtel-Dieu

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Hdépôt 4 B 119Rentes de Tréverney, dues par l'Hôtel-Dieu et la Charité au seigneur deTréverney, sur leurs fonds des domaines de Bey provenant du legs du présidentLeloup. - Papiers de la rente : rôles de fonds pour le président Leloup (1590-1591,[XVIIe siècle]). Fonds de l'Hôtel-Dieu, papiers de la rente : rôles de fonds (1572,[XVIIe siècle]). Fonds de la Charité, papiers de la rente : rôles de fonds,vérification des rôles de fonds, 3 cartes des fonds [vers 1777].

1572-1777(liasse : 10 pièces papier, 3 plans)

Hdépôt 4 B 120Rente de Teyssonge, due au seigneur de Teyssonge, sur des fonds à Viriat,Fleyriat, Saint-Martin-le-Châtel et Teyssonge, dépendants du fief et de la rentenoble du château dudit Teyssonge. - Papiers de la rente : rôles de fonds,reconnaissances (1665, [XVIIIe siècle], 1717).

1665-1717(liasse : 4 pièces papier)

Hdépôt 4 B 121Rente de Varax, due au château du comté de Varax, sur des fonds mouvants de cefief, situés sur Revonnas. - Papiers de la rente : rôles de fonds, reconnaissances(1451, 1492, 1662-1663).

1451-1663(liasse : 8 pièces papier ; latin et français)

Hdépôt 4 B 122Rente de Verjon, due aux Religieux missionnaires Joséphistes (ou de SaintJoseph) qui avaient la directe et rente noble de Verjon, dont étaient mouvants desvignes et des fonds appartenant à l'hôpital. - Fonds situés à Verjon, à la Corbatièreet à Villemotier qui avaient été donnés aux pauvres de l'Hôtel-Dieu par MM. deLa Tapie et Jarcelat, papiers de la rente : rôles de fonds, reconnaissances ([XVIIesiècle], 1622, 1680-1681, 1689, [vers 1723]) ; cession et relâche de fonds (1680),recueil de 12 carte des fonds de Marie-Philiberte Chossat, femme de Claude-Antoine Jarcelat [XVIIIe siècle] ; procès, entre Claude Chossat et le marquis deColigny (1653-1654), entre les recteurs de l'Hôtel-Dieu et de la Charité, et lesJoséphistes : 2 cartes de fonds (1722-1723). Fonds situés à Courmangoux etRoissiat, papiers de la rente : rôles de fonds, reconnaissances (1689, 1701,[XVIIIe siècle]).

1622-1723(liasse : 19 pièces papier, 14 plans)

Hdépôt 4 B 123Rente de la Verjonnière, due aux Jésuites de Bourg-en-Bresse sur des fondsmouvants du fief de la Verjonnière, à Verjon, appartenant aux dits Jésuites. -Papiers de la rente : rôles de fonds, reconnaissances ([XVIIe siècle], 1727) ;conventions entre les recteurs et les Jésuites au sujet du lods d'indemnité (1753).

1727-1753(liasse : 5 pièces papier)

Hdépôt 4 B 124Rente de la Vernée, due au fief de la Vernée, pour des biens situés à Fleyriat,Montfleury, Saint-Rémy, mouvants de ce fief. - Papiers de la rente : rôles defonds, reconnaissances (1563, 1605-1608, 1652, 1659, [XVIIe siècle], [XVIIIesiècle]) ; affranchissement des lods et servis en faveur des pauvres de l'Hôtel-Dieu(1734, 1740).

1563-1740

H dépôt 4 Fonds de l’Hôtel-Dieu

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(liasse : 10 pièces papier)

Hdépôt 4 B 125Rente du prieuré de Villemotier, due sur des fonds de divers domaines. - Fondssitués sur la paroisse de Verjon et sur le domaine de Villemotier, papiers de larente : rôles de fonds, reconnaissances (1682, 1684, 1690, 1695, [XVIIIe siècle],1711, 1751-1753, 1757, 1780) ; lod d'indemnité : état et mémoire des servis etlods, rapports de Vuy (1777, 1780, 1782) ; acte d'affranchissage au profit despauvres des fonds de mainmorte (1753) ; état des terres de l'hoirie de dameFornier, de Verjon (s.d.) ; procès, entre Joseph Chambard et Claude Fornier, etJoseph Fornier (1634) ; correspondance échangée (1780, 1782). Fonds situés surla paroisse d'Etrez, papiers de la rente : rôles de fonds, reconnaissances (1737,1741, [XVIIIe siècle]) ; copie du terrier de la rente noble du prieuré de Villemotier(1485) ; procès entre les recteurs et le curé d'Etrez (1738). Fonds situés audomaine du Courrouge, sur la paroisse de Bény, papiers de la rente : rôles defonds, reconnaissances ([XVIe siècle], 1633, [XVIIe siècle], [XVIIIe siècle]).Fonds situés sur la paroisse de Villemotier, papiers de la rente : rôles de fonds,reconnaissances ([XVe siècle], 1633, 1635-1636, [XVIIe siècle], 1653, 1673,[XVIIIe siècle], 1703, 1714, 1730, 781, 1785) ; procès, entre les recteurs et dameHenriette-Gasparde de Besserel de Malaval (1731), entre les recteurs et lesChartreux de Montmerle (1748), entre les recteurs et le Chapitre de Saint-Claude(1781-1783, 1785).

1485-1785(liasse : 62 pièces papier ; latin et français)

Autres rentesHdépôt 4 B 126 Rentes et pensions viagères avec des ordres religieux. - Rentes dues, aux

religieuses de la Visitation (1732) ; aux Chartreux de Seillon : contrats de rentesur une maison place du Greffe par François Duhamel et Claudine Frilet sonépouse (1710, 1730, 1735), contrat de rente par les recteurs de l’Hôtel-Dieu(1746), procès contre la Dame Bolozon, épouse Mugnier (1781) ; aux religieusesde Sainte-Claire (1748). Rentes dues, par les Cordeliers (1749) ; par les Augustinsde Brou suite à un emprunt contracté par eux pour réparer l’église de Brouendommagée par la foudre (1768).

1710-1781(liasse : 4 pièces parchemin, 5 pièces papier)

Hdépôt 4 B 127 Rentes et pensions viagères avec des particuliers. - Rentes en faveur de, M.Boysson Dunoy (1709) ; demoiselle Humet (1779) ; M. Rapillon (1785) ; sieurMontrichard de la Brosse, chanoine à Mâcon (1786-1787) ; Jeanne Mogier(1788). Rentes dues, par Jean et Jacques Bidal qui avaient constitué une rente enfaveur de Jacques Guyonnet, prêtre et chapelain de Meillonnas, qui l’a léguée àl’Hôtel-Dieu par son testament de 1669 (1670) ; par Joseph Goytasneur (1769).

1670-1788(liasse : 2 pièces parchemin, 8 pièces papier)

Hdépôt 4 B 128 Rentes dues à l'Hôtel-Dieu par le roi et par la Ville de Bourg-en-Bresse. – Rentesdues par le roi, rachat de la capitation pour les rentes inférieures à 50 livres,quittances (1710) ; rente sur les gabelles du Lyonnais (1719) ; certificats deremboursement de rentes constituées sur les tailles (1765-1766). Rente due par laVille de Bourg-en-Bresse, bilan comptable des sommes dues, arrêté en 1763, etattestation du versement de la rente annuelle jusqu’en 1774 (1763-1774).

H dépôt 4 Fonds de l’Hôtel-Dieu

87

1710-1774(liasse : 8 pièces parchemin, 1 pièce papier)

Pièces de procédureHdépôt 4 B 129Procès de l'Hôtel-Dieu contre des particuliers. - Procédures, de Antoine Jacques,

laboureur de Foissiat, contre Jean Carnet, garde de l'Hôpital (1644) ; des recteurs,contre dame Marie Trébillet, veuve de Claude Pelot, écuyer de Saint-Amour(1715, 1723-1725, 1727) ; contre Joseph Bergery, marchand de Chaveyriat, àcause d’une obligation due aux religieuses de l’Hôtel-Dieu (1737) ; contreMathieu Gauthier, tailleur de pierre, pour paiement des dettes de son pèreFrançois envers l’Hôtel-Dieu, la Charité et le procureur Dupuis, dettes qu’il paiepar la vente de deux domaines à Majornas et par celle de la moitié du moulin neufsur la paroisse de Fleyriat (1756) ; contre Philippe François, avocat à Saint-Amour, pour l’obliger à faire de nouveau desservir la chapelle du Sougey àBeaupont selon le testament du sieur Lofficial en 1672 et l’arrêt de 1731 (1763) ;contre Claude Tupinier et Damien Lardy, marchands à Saint-Laurent-lès-Mâcon(1772) ; contre Jean Jullieron, Joseph Gauthier, Denis Rey et Laurent Meyssiat,charpentier et laboureurs à Verjon (1784).

1644-1784(liasse : 6 pièces parchemin, 16 pièces papier)

Hdépôt 4 B 130Pièces de procédure éparses concernant l’Hôtel-Dieu. – Mandement de Louis XIVpour faire exécuter l’arrêt du Conseil donné en faveur des recteurs et desreligieuses hospitalières servant les pauvres de cet hôpital (1660) ; appel contreMarie-Denise Cavasod, veuve de Jean-Baptiste Rosset (1689) ; appel contre Jean-Baptiste Tardy, seigneur de La Pérouze (1715) ; procédure des religieuseshospitalières contre Benoît Ricol, laboureur à Polliat et tuteur des enfants mineursde Claude Couzon (1736) ; assignations contre les Augustins de Brou (1740) ;arrêt exécutoire contre Claude-Marie de Châtillon, seigneur du Puget (1747) ;appel contre Jacques Derogniat et Michel Cochet, commissaires à terrier, l’undemeurant à Saint-Amour et l’autre à Verjon (1754) ; arrêt exécutoire duParlement de Bourgogne en faveur des recteurs de l’Hôtel-Dieu et de la Charité(1761) ; lettres de contrainte contre Benoît Desbordes, avocat (1771).

1660-1771(liasse : 8 pièces parchemin, 2 pièces papier)

Hdépôt 4 B 131Pièces éparses concernant l’Hôtel-Dieu ou la Charité. – Rachat d’une vigne àSaint-Amour par Jean Molette, prêtre de Saint-Amour, à Marie, fille de feu Jeandu Bois, et ses neveux Jean et Pierre (1514) ; abandon de ses droits sur les biensde ses parents par Pernette, fille de noble Claude Rubat et femme d’HumbertDaviollet, bourgeois et marchand de Montréal, en échange de 1 000 florins et del’habillement que son père lui a donnés et des 500 florins que sa mère Jeanne deLa Forêt a ajoutés à l’occasion de son mariage (1566) ; obligation passée parJacob Churlet au profit des recteurs de l’hôpital de Pont-d’Ain (1650) ; appel deFrançois Chossat contre les chanoines de Notre-Dame (1666) ; assignation dePierre Corgelioz contre Jean Chasey, notaire (1670) ; acte de signification auxsyndics de Châtillon et de Villars de l’ordonnance de l’Intendant Bouchu (1673) ;jugement en faveur d’Antoinette Bonnet, veuve de Pierre Curginon, contre JeannePuvillany, femme de Jean Chasey châtelain de Bourg (1674) ; procès de Claude-Philibert Perrier, curé de Belley, et de son frère François contre Claude-Simon

H dépôt 4 Fonds de l’Hôtel-Dieu

88

Léaz à propos d’une dette (1680) ; procès de François Chaussat contre Daniel deCrozod et Pierre Cavinet (1684) ; quittance de Louis Gromier, marchand deBourg, envers les héritiers de dame Hélène de Grisy, veuve d’Etienne Favre,seigneur de Longrie (1700) ; convocation de quatre personnes pour un procès(1702) ; appel de Martin Bon contre Jean Bachoud, Antoine Gagnon et ClaudeLamely, bourgeois de Bourg (1717) ; reconnaissance de dettes de messire PierreChevrier, chanoine de Notre-Dame, envers François Chavent (1732) ;reconnaissance de dettes de Claude Vervin, vigneron à Chevignat, envers JosephMarendel, bourgeois de Chevignat (1735) ; extrait du contrat de pension créé en1708 par les époux Barbolat en faveur du prêtre Benoît Magnin, chanoine deNotre-Dame (1736) ; obligation de payer faite au prêtre Hyacinthe BoissonDunoyer, curé de Mézériat et recteur de la chapelle des Grillet dans la collégialeNotre-Dame de Bourg, en faveur de Marcel Babolat, charpentier à Bourg (1753-1754) ; testament de sœur Jeanne-Marie Bergier, novice au couvent des sœurs deSainte-Claire de Bourg (1761) ; constitution d’une rente par Jacques Rivet, deCormoranche, en faveur des Ursulines de Châtillon-lès-Dombes (1767).

1514-1767(liasse : 17 pièces parchemin, 4 pièces papier, 1 sceau de cire)

SERIE CMatières ecclésiastiques

ChapelleHdépôt 4 C 1 Construction d’une chapelle dans l’Hôtel-Dieu place d’Armes. – Traités entre les

recteurs de l'Hôtel-Dieu de Bourg et les Révérends Pères Jésuites du collège deBourg contenant quittance et ratification au sujet de la construction d'une chapelledans l'hôpital laquelle devrait se faire aux frais de la succession de M. Jourdan deSainte-Colombe mort aumônier dudit hôpital, ayant fait les pauvres du lieu seshéritiers (1708-1709) ; devis et 3 plans aquarellés de l’église (s.d.) ; procès-verbalde la bénédiction des fondations de l'église de l'Hôtel-Dieu de Bourg dressé parl'archiprêtre Nicolas Patrin (1716, 9 novembre).

1708-1716(liasse : 4 pièces papier, 3 plans)

AumôniersHdépôt 4 C 2 Aumôniers de l’Hôpital Sainte-Marie rue Notre-Dame. - Acte de prise de

possession par messire Jean Millet, prêtre et chanoine en l'église Notre-Dame deBourg, de la chapelle de l'Hôpital de la ville érigée sous le vocable des saintsPierre et Paul (1598, 16 décembre) ; acte de prise de possession de la chapelle dela salle des pauvres femmes (1620) ; établissement d'un chapelain (1639).

1598-1639(liasse : 3 pièces papier)

Hdépôt 4 C 3 Aumôniers de l'Hôtel-Dieu place d’Armes. - Fondation de la charge d’aumônierde la chapelle des pauvres femmes de l'Hôtel-Dieu, faite par M. Joseph Monnier,chanoine de Pont-de-Vaux, en 1684 : nominations, actes de prise de possession,

H dépôt 4 Fonds de l’Hôtel-Dieu

89

procès concernant, Aymé Thivon, bachelier en théologie (1700, 1718), JacquesBouchard, clerc tonsuré et neveu de Joseph Monnier (1718), Nicolas Bouchard,clerc tonsuré (1726), Jean Bouchard, clerc tonsuré (1736), François-FerdinandMeissonnier, clerc tonsuré (1737), Joseph Billion, clerc tonsuré (1744).

1700-1744(liasse : 16 pièces papier ; latin et français)

Hdépôt 4 C 4 Aumôniers de l'Hôtel-Dieu place d’Armes. - Différend contre maître Divoley,curé de Notre-Dame, concernant la fonction d’aumônier : requête et exploit(1773).

1773(liasse : 2 pièces papier)

Fondations pieusesHdépôt 4 C 5 Fondations pieuses. – Legs de 300 florins par André Millet, bourgeois de Bourg,

pour la chapelle de l'hôpital Sainte-Marie : original sur parchemin (1426, 5février) ; fondation d’une messe annuelle par Jean Gobatier, de Ceyzériat :original sur parchemin (1436, 20 août) ; don par Perrin Bonet de la moitié de tousses biens à la chapelle de l’Hôpital, à charge de célébrer des messes : original surparchemin (1439, 19 novembre) ; reconnaissance par les chanoines de Notre-Dame de Bourg, capitulairement assemblés, du versement par Gallien Vignard,apothicaire de Bourg, de 100 florins monnaie de Savoie pour l’extinction d’unepension annuelle de 100 sous viennois qu’il devait pour une fondation (sansprécision) faite au profit de vénérable messire Antoine Vignard, prêtre de l’églisede Bourg, cet acte étant passé « dans la chapelle de Notre-Dame des Anges,fondée dans le cloître de l’église Notre-Dame » et l’un des témoins étant AntoineMétrillot, prêtre habitué de Notre-Dame : original sur parchemin (1541, 1er

juillet).1426-1541

(liasse : 4 pièces parchemin ; latin)

Hdépôt 4 C 6 Fondations de messes. - Rôles des messes fondées à l'hôpital (1700-1701, 1708).1700-1708

(liasse : 3 pièces papier)

IndulgencesHdépôt 4 C 7 Indulgence de quarante jours accordée par Jean Machard, vicaire de l'archevêque

de Lyon, aux bienfaiteurs de l'hôpital de Bourg, "hospitale Burgi, in opido dictiloci, ab antiquo positum, prope ecclesiam parrochialem, constructum in honore etsub vocabulo beatae Mariae virginis, ubi frequentius, multi pauperes validi seumorbo pressi, affluunt", le cardinal-archevêque André de Saint-Martin approuvantcette concession : original sur parchemin (1489, 27 août).

1489(liasse : 1 pièce parchemin ; latin)

H dépôt 4 Fonds de l’Hôtel-Dieu

90

SERIE EAdministration de l'établissement

NominationsHdépôt 4 E 1 Recteurs. - Droit de nomination des recteurs de l’Hôpital, de la Maladière et des

écoles accordé par le pape Félix V aux syndics de Bourg : copie sur parchemin decette clause de la bulle papale (1442, 12 septembre). Elections par les syndics etles habitants de Bourg, d'Elie Charuys, curé de Villereversure (1429, 15 avril), deGuillaume Pelocet, notaire, et de sa femme (1452, 1er septembre), de messireRichard, évêque de Philippe (1457, 10 octobre) : originaux sur parchemin (1429-1457) ; copie partielle sur papier des documents précédents [vers 1708].Malversations d’un recteur, commission d'information (1461).

1429-1461(liasse : 4 pièces parchemin, 2 pièces papier ; latin et français)

Hdépôt 4 E 2 Droit de nomination des recteurs de l'Hôtel-Dieu. – Réorganisation de 1646 :supplique des syndics auprès du prince de Condé, gouverneur de Bourgogne,d’autoriser une assemblée des bourgeois de Bourg pour réformer l’administrationde l’Hôpital et élire à l’avenir 3 co-recteurs (1645). Différend entre les recteursélus de l'Hôtel-Dieu et les officiers du bailliage : pièces de procédure, noticeshistoriques, extraits de délibérations de l'Hôtel de Ville et de l'Hôtel-Dieu,certificats d'authenticité (1707-1709, 1769, 1771, 1777-1780).

1645-1780(liasse : 30 pièces papier)

Hdépôt 4 E 3 Plainte contre des recteurs. – Requête du procureur de l’Hôtel de Ville contre lesrecteurs de l’Hôtel-Dieu qui n’ont pas rendu compte de leur gestion depuis 1703(1718).

1718(liasse : 1 pièce papier)

DélibérationsDélibérations du bureauHdépôt 4 E 4 Tables chronologiques des principales délibérations contenues dans les deux

premiers registres de délibérations de 1530 à 1776, établies au XVIIIe siècle.1530-1776

(liasse : 2 pièces papier)

Hdépôt 4 E 5* Registre contenant "les statuts et règlements de l'Hôtel-Dieu tirés des diversesdélibérations, contrats, titres et papiers des Archives dudit Hôtel-Dieu de Bourg-en-Bresse ou dans la grotte de l'Hôtel de Ville dès 1530" et établis en 1693, suivisdes "délibérations prises au bureau des pauvres de l'Hôtel-Dieu de Bourg-en-Bresse" de 1674 à 1746, et suivi, à partir du folio 172, d'une "table soit répertoiredes délibérations et autres articles intéressants contenus au présent registre"(1530-1746).

1530-1746(registre papier in-f° de 188 folios)

H dépôt 4 Fonds de l’Hôtel-Dieu

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Hdépôt 4 E 6* Registre des délibérations des recteurs et administrateurs du bureau de l'Hôtel-Dieu de la ville de Bourg commencé le 11 décembre 1745 et fini le 18 février1776 (1745-1776).

1745-1776(registre papier in-f° de 192 folios)

Hdépôt 4 E 7* Registre des délibérations des recteurs et administrateurs du bureau de l'Hôtel-Dieu de la ville de Bourg commencé le 12 mars 1776 et fini le 9 décembre 1787(1776-1787).

1776-1787(registre papier in-f° de 217 folios)

Hdépôt 4 E 8* Registre des délibérations des recteurs et administrateurs du bureau de l'Hôtel-Dieu de la ville de Bourg commencé le 10 décembre 1787 et fini le 30 prairial anIII de l'ère républicaine [18 juin 1795] (1787-1795).

1787-an III (1795)(registre papier in-f° de 208 folios)

Délibérations communes à l’Hôtel-Dieu et à la CharitéHdépôt 4 E 9* Succession de Claude-Antoine Jarcelat. - Registre en deux exemplaires des

délibérations spéciales prises par MM. les recteurs des deux hôpitaux relatives à lasuccession de M. Claude-Antoine Jarcelat, écuyer, seigneur d'Attignat, conseillerdu Roi, assesseur criminel au bailliage de Bresse, qui fit les pauvres de l'Hôtel-Dieu et de la Charité ses héritiers par son testament de 1718 et qui mourut lamême année (1718-1749), suivi du compte de Jean-Baptiste Chossat des deniersreçus de ladite succession pour la part concernant la Charité (1723).

1718-1749(2 registres papier in-f° de 77 folios et 68 folios)

Note : pour cette succession, voir aussi Hdépôt 4H14-17.

Hdépôt 4 E 10* Succession du président Charles Leloup. - Registre des délibérations spécialesprises par les recteurs des deux hôpitaux pour conclure à la liquidation de lasuccession de M. le président Leloup, seigneur de Rivoire, président en l’Electionde Bresse, qui fit les pauvres de l'Hôtel-Dieu et de la Charité ses héritiers par sontestament de 1740 et qui mourut en 1758 (1758-1788).

1758-1788(registre papier in-f° de 72 folios)

Note : pour cette succession, voir aussi Hdépôt 4B17 et Hdépôt 4H24.

RèglementsHdépôt 4 E 11 Accueil des malades. – Défense faite par Amédée VIII, comte de Savoie, au

recteur de l’hôpital de Bourg, qui est Pierre Carrorier, moine de Brou, et à sessuccesseurs, de recevoir à l’hôpital des personnes malhonnêtes, comme cela s’estdéjà fait par le passé pour la honte des pauvres qui y sont hospitalisés (Chambéry,1408, 2 août).

1408(liasse : 1 pièce parchemin, 1 sceau de cire ; latin)

H dépôt 4 Fonds de l’Hôtel-Dieu

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Hdépôt 4 E 12 Obligation de secours aux pauvres. – Liste établie par les syndics et conseillers dela ville des habitants aisés de Bourg qui refusent d’accueillir chez eux ou deprendre en charge les pauvres qui leur ont été attribués (1531, 25 mars), adressede Benoît Favre, lieutenant du bailli de Bresse, au châtelain de Bourg pourcontraindre les refusants à prendre en charge leurs pauvres (1531, 28 mars),nouvelle demande des habitants (s.d.), lettre de Charles, duc de Savoie, pourcontraindre les refusants (1531, 5 avril), nouvelle délibération des habitants (s.d.),lettre du conseil ducal au châtelain de Bourg pour contraindre les refusants (1532,31 janvier), liste établie par les syndics de Bourg, des riches personnes de la ville,obligées de nourrir les pauvres en ces temps de disette (1544), demande deFrançois 1er au bailli de Bresse de contraindre à nouveau les refusants (1545, 13janvier).

1531-1545(liasse en très mauvais état : 8 pièces papier)

Hdépôt 4 E 13 Obligation de secours aux pauvres. - Contrôle du blé amassé pour l'aumône en1573 (1573), réponse des syndics de Bourg (1573), ordonnance d'Emmanuel-Philibert duc de Savoie (1573, décembre), ordonnances des syndics pour lanourriture des pauvres (1573-1587), arrêt du souverain Sénat de Savoie sur lanourriture et l'assistance dues aux pauvres, mendiants locaux et étrangers : placardimprimé (1586), règlement sur la nourriture et l'assistance dues aux pauvres,mendiants locaux et étrangers ; lettre du lieutenant du gouvernement de Bresse,Bugey et Valromey (1586, juin) ; "roolle et departement des pauvres establys ànourrir à cause de la cherté du temps par les habitantz de la ville de Bourg, cy-appres nommés oultre ceux que les nobles et magistrats ont pris à nourrir"([1586]-1587).

1573-1587(liasse en très mauvais état : 9 pièces papier, 1 affiche)

Hdépôt 4 E 14 Statuts et règlements de l'Hôtel-Dieu. - Nouveaux règlements pour réguler lesabus des religieuses hospitalières (1703, 14 novembre) ; statuts et règlements del’Hôpital (1756, 19 janvier) ; règlement fait les 17 février 1784 et 22 septembre1785 pour l’Hôtel-Dieu par M. de Colombier, inspecteur des Hôpitaux : affiche,correspondance (1785), extrait dudit règlement concernant le portier de l'Hôtel-Dieu : affiche (1786).

1703-1786(liasse : 3 pièces papier, 2 affiches)

Note : voir aussi Hdépôt 4A1 pour le règlement de 1548 et Hdépôt 4E5 pour le règlementde 1693.

Administration généraleHdépôt 4 E 15 Rapports généraux. - Enquête sur les hôpitaux du royaume de France : demande

de Mr Joly de Fleury, Intendant de Bourgogne et Bresse, d’un état détaillé del’Hôtel-Dieu présentant son histoire et ses lettres patentes d’approbation, sesrevenus et ses dépenses, la situation des pauvres, l’organisation du bureau ;mémoire de réponse établi par les recteurs (1750). Enquête de 1766 : mémoire deréponse à l’intendant de Bourgogne par les recteurs et administrateurs de l’Hôtel-Dieu présentant l’historique de l’hôpital, le traité avec les religieuses hospitalières,les revenus et les dépenses (1766).

H dépôt 4 Fonds de l’Hôtel-Dieu

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1750-1766(liasse : 3 pièces papier)

Budgets et comptesHdépôt 4 E 16 "Compte de maître Pierre Duvernay, recteur de l'Hôtel-Dieu en 1533-1534"

contenant "quittances des prix faits donnés pour le parachèvement de la maisonsituée à Ceyzériat, léguée par noble Pierre Chapon" et commençant ainsi "C’est lelivre des quictances des biens de l'oppitart de ceste cité de Bourg, donnez pardeffunct noble Pierre Chappon, au dict hospital, dez l'an millie Ve 33, tant pourpersuivre lediffice de la mayson de Sayzériaz, coment de fere feres les vigniesapertenant à l'hospital et pouvres dy celluy hospitart, tant de l'an Ve 33 que 34.Ledict noble Pierre Chappon a layssé le gouvernement et administration desdictsbiens à messires les sindiques de Bourg, et ce ha accepté toute la communautédudit Bourg, à la forme du testament receu par Delostra, notoire, et ce priant Dieuque luy pardonne" (1533-1534).

1533-1534(cahier papier in-8° de 22 folios relié en parchemin ; latin et français)

Note : le parchemin servant de couverture au cahier contient la vente par François Jayez,alias Regnauld de Mongillier [= Montjuly], paroisse de Ceyzériat, à Perrin Hachard,notaire à Bourg, d’une coupée de terre ou de jardin à Montjuly située près de la maisondu vendeur pour le prix de 4 florins d’or de commun poids (1456, 14 septembre).

Hdépôt 4 E 17 "Computus ad causam Hospitalis Burgi honorabilis Johanis Chaponis, filii etheredis quondam Guilliermi Chapponis, olim sindici Burgi (1537)" etcommençant ainsi "Sensuyt ce que je Guillaume Chappon, consindique de Bourg,ay receu des biens de l'hospital du tems de mon sindical, l'an 1537, provenu desbiens léguez à iceluy par feu noble Pierre Chappon, mon frère, que Dieu absoilleet desqueuls ladministracion appertient es sindiques", ainsi qu'une note au verso"Sert pour monstrer que la Ville a prins quatre cents escuz d'or au soleil des 1 000escuz léguez à l'Hostel-Dieu de Bourg par noble Pierre Chappon, et que l'escu d'orestoit pour lors vaillant que de 56 gros" (1537).

1537(cahier papier in-8° de 10 folios ; latin et français)

Hdépôt 4 E 18 Compte d'Amand Pignad et Jacques Combet, recteurs, commençant ainsi"Sensuyvent les receues faictes par moy Jacques Combet jadis avec noble AmandPignad, sindiques de Bourg, pour les affères de l'hospital dudict lieu, durant nostresindiqual, de novembre 1537 à novembre 1538" et comportant une note au verso"Par ce compte il paroit que le sindic Combet a receu 360 escus au soleil valantchascun 56 gros, faisant l'entier payement du légat de 1 000 escus de feu PierreChappon, et il paroit, par plus, que la ville debvoit à l'Hospital 400 escus au soleil,et, en plus, d'aultre part, 111 escus..." (1537-1538).

1537-1538(cahier papier in-4° de 14 folios ; latin et français)

Hdépôt 4 E 19 Compte de noble Jean Vyonnet et d'honnête Hector Bellet, recteurs en 1538 et1539, et commençant ainsi "Sensuyt le compte du receu et livré par nous, JehanVyonnet et Hector Bellet, jadis sindiques de la cité et communaulté de Bourg, dutemps de nostre sindical (2 novembre 1538 au 2 novembre 1539) touchant

H dépôt 4 Fonds de l’Hôtel-Dieu

94

l'administration, les biens et les revenus de l'Hostel-Dieu-ceste-ville", suivi d'unenote au verso "Ce compte sert pour monstrer qu'en 1539 la ville de Bourg debvoit511 escus à l'Hostel-Dieu, du bien des pauvres", et indiquant une recette de 6 727florins 1 fort ; et une dépense de 4 937 florins, 5 gros, 3 forts, 1 denier, lescomptables restant débiteurs de 1 788 florins, 6 gros, 5 forts, 1 denier (1538-1539).

1538-1539(cahier papier in-4° de 14 folios)

Hdépôt 4 E 20 Compte de noble Claude Puvillany et d'honnête Claude Bochard du Mornaycommençant ainsi "Compte-rendu par maistre Claude Puvillany, licencié endroits, es-nom de luy et de feu Claude Bochard, dict Mornay, des receues, livréeset administracions de l'Hospital de Bourg" (1542-1543).

1542-1543(cahier papier in-4° de 4 folios)

Hdépôt 4 E 21 Compte d'honnête Hector Bellet, recteur en 1551, 1552 et 1553, et de noble Jean-Philibert Joly commençant ainsi "Sensuyt le compte rendu de l'hospital de Bourgpar le sire Hector Bellet, du temps qu'il a heu l'administration dudit hospital",suivi d'une note "Ce compte sert pour monstrer que la ville de Bourg doit 800escuz, en principal, à l'Hostel-Dieu", et indiquant une recette de 2 488 florins, 7gros, 2 forts et une dépense de 2 751 florins, 9 gros, 1 quart (1551-1553).

1551-1553(cahier papier in-f° de 30 folios)

Hdépôt 4 E 22 Compte de maître Philibert Favre et honnête Guillaume Roland, "des receues,livrées et administrations de l'Hôtel-Dieu", indiquant une recette de 1 203 florins,6 gros, 6 forts et une dépense de 1 224 florins, 2 gros, 1 fort, 1 denier (1558-1559).

1558-1559(cahier papier in-f° de 24 folios)

Hdépôt 4 E 23 Compte de messire Christophe Joannard commençant ainsi "Quernet des receueset livrées faictes en l'Hostel-Dieu de la présente ville de Bourg par messireChristophe Joannard, prêtre et commis au rectorial dudit Hostel, soubs la chargede spectables Anthoine Bolléat et Gabriel Chaffard, recteurs audit Hostel-Dieu",indiquant les dépenses et donnant mensuellement les noms des pauvres nourris àla maison, les noms des pauvres passants, les noms des morts à l'exemple de "Lemardy 4 novembre 1572, certains pionniers de la citadelle ont appourté céansJacques Curnillion, qui s'estoit rompu la cuysse gauche travaillant es ditecitadelle... ay forni un lincieulx (drap) pour faire les bandes à la cuisse, plus desœufs pour faire les emplastres... plus du vin et une fricassée à maistre Guillermin,le chirurgien et barbier... Le 18 febvrier est allée de vie à trespas une pauvrefemme de Bourgneuf qui avait la vérolle et, par commandement du sieur syndic,lui ay forni un linceuil" (1572-1573).

1572-1573(cahier papier in-4° de 30 folios)

Hdépôt 4 E 24 Compte des sieurs Boléat et Gabriel Chaffard, recteurs des pauvres de l'Hôpital deBourg, commençant ainsi "Receues faictes par honneste Gabriel Chaffard, recteurdes pauvres de l'Hospital de la ville de Bourg, avec spectable Anthoine Boléat,

H dépôt 4 Fonds de l’Hôtel-Dieu

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advocat, des deniers et revenus tant ordinaires que extraordinaires dudit Hospital",et comportant "La recepte du bled et du droict de copponage que l'Hospital lèveen la Grenette par son commis Pierre Coquat. La recepte des bleds venus desterres de l'Hospital cultivées à moytié fruict. Livrées et dépenses de la maison"(1573).

1573(cahier papier in-4° de 16 folios)

Hdépôt 4 E 25 Compte de Jean Buathier, recteur de l'Hôpital en 1587 et 1588, commençant ainsi"Compte que rend par devant vous, Messieurs les syndics et conseillers de laprésente ville de Bourg, honneste Jean Buathier, recteur de l'Hostel-Dieu de cesteville", indiquant une recette de 3 321 florins, 8 sols, 4 forts, une dépense de 7 141florins, 2 sols, 7 forts et un déficit de 815 florins, 6 sols, 3 forts (1587-1588).

1587-1588(cahier papier in-f° de 58 folios)

Hdépôt 4 E 26 Compte de Jean Buathier, recteur de l'Hôpital, commençant ainsi "Compte quebaille par devant les sindicques de la ville de Bourg, honneste Jehan Buathier,recteur en l'Hostel-Dieu de la présente ville", indiquant une recette de 2 863florins, 6 sols, 6 forts et une dépense de 3 145 florins, 11 sols, 5 forts (1588-1589).

1588-1589(cahier papier in-4° de 26 folios)

Hdépôt 4 E 27 Compte de Jacques Savarin commençant ainsi "Compte que baille par devantvous, Messieurs les sindicques et conseillers de la ville de Bourg, JacquesSavarin, recteur de l'Hostel-Dieu", indiquant une recette de 670 livres, 5 sols, 9deniers et une dépense de 894 livres, 16 sols (1604-1606).

1604-1606(cahier papier in-f° de 42 folios)

Hdépôt 4 E 28 Compte de Jacques Pioche, recteur, commençant ainsi "Cy-après sont contenus lesreceues que Jacques Pioche rend aux sieurs syndics et recteurs des biens etrevenus qu'il a reçus pour l'hospital de Bourg, oultre le compte de la recette dutemps de 1606 à 1608 des sieurs Laurent Faret et Jérémie Cocon (1606-1611) ;extraits des registres de délibérations de l'Hôtel de Ville (1607, 1611, 1614).

1607-1614(liasse : 3 pièces papier, 1 cahier papier in-4° de 26 folios)

Hdépôt 4 E 29 Compte de Prosper Gauthier et Paul Arbellot commençant ainsi "Comptes querendent spectable maistre Prosper Gaultier, advocat, et honneste Paul Arbellot,marchand, jadis sindics de Bourg, maintenant recteurs de l'Hospital dudict lieu, dece qu'ils ont manié, receu, livré, sans erreur ny équivocque ny obmission"indiquant une recette de 1 159 livres, 10 sols et une dépense de 764 livres, 3 sols,3 deniers (1612-1613).

1612-1613(cahier papier in-4° de 14 folios)

Hdépôt 4 E 30 Compte de Paul Arbellot commençant ainsi "Comptes que rend honneste PaulArbelloz du régime et administration qu'il a heu en l'an 1614, qu'il a esté continuéau rectorial de l'Hospital de Bourg, en suite des paches et conventions faictes entre

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luy comptable et Abraham André, procureur au présidial de Bresse, et Jean Giract,marchand, tous deux syndics de Bourg, laquelle charge ledict Arbelloz a exercé leplus fidellement et diligement que lui a esté possible, avec protestation d'adjousterou diminuer si tant est que, par erreur ou équivoque, il auroit obmis quelquechose", indiquant une recette de 1 576 livres, 7 sols, 3 deniers et une dépense de1 469 livres, 12 sols, 3 deniers (1613-1614).

1613-1614(cahier papier in-4° de 28 folios)

Hdépôt 4 E 31 Compte de Denis Petit commençant ainsi "Comptes que rend honneste DenysPetit, marchand-bourgeois de Bourg, œconome de l'Hostel-Dieu d'icelle ville,commis et député par les sindics, continué par le Conseil, à vous Messieurs lesconseillers de la ville de Bourg comme administrateurs généraux des pauvres et deleurs biens, et c'est par devant les auditeurs des comptes, à la mode accoustumée,de sa gestion d'empuis le 1er septembre 1630 jusqu'à fin novembre 1631, qui sontquinze mois entiers, comme se voyt cy-après, avec serment qu'il n'y a mis chosequi ne contienne vérité", précédé du "roolle des pauvres nouris vestus etentretenus dans l'Hostel-Dieu de ceste ville de Bourg" et indiquant une recette de1 747 livres, 9 sols, 6 deniers et une dépense de 1 755 livres, 3 sols (1630-1631).

1630-1631(cahier papier in-4° de 20 folios)

Hdépôt 4 E 32 Compte de l'économe Denis Petit, bourgeois et marchand de Bourg, rendu auxsyndics et conseillers de la ville, indiquant une recette de 2 378 livres, 6 sols etune dépense de 1 851 livres, 4 sols (1631-1633).

1631-1633(cahier papier in-f° de 10 folios)

Hdépôt 4 E 33 Compte de l'économe Denis Petit, indiquant une recette de 3 317 livres, 16 sols, 6deniers et une dépense de 2 843 livres, 13 sols, 9 deniers (1633-1634).

1633-1634(cahier papier in-4° de 24 folios)

Hdépôt 4 E 34 Compte de l'économe Denis Petit, indiquant une recette de 1 472 livres et unedépense de 3 058 livres, 7 sols (1636-1638).

1636-1638(cahier papier in-4° de 32 folios)

Hdépôt 4 E 35 Compte de l'économe Denis Petit, indiquant une recette de 1 928 livres, 3 sols etune dépense de 1 498 livres, 15 sols (1641-1642).

1641-1642(cahier papier in-4° de 10 folios)

Hdépôt 4 E 36 Compte de l'économe Denis Petit, indiquant une recette de 2 321 livres, 6 sols etune dépense de 3 281 livres, 4 sols (1643-1644).

1643-1644(cahier papier in f° de 20 folios)

Hdépôt 4 E 37 Compte de l'économe Denis Petit pour les années 1644, 1645 et 1646, indiquantpour 1644 une recette de 1 878 livres, 11 sols et une dépense de 2 299 livres, 13sols, pour 1645 une recette de 2 106 livres, 16 sols et une dépense de 1 791 livres,

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19 sols, 1 denier, et pour 1646 une recette de 1 837 livres, 2 sols et une dépense de1 711 livres, 19 sols (1644-1646).

1644-1646(cahier papier in-4° de 24 folios)

Hdépôt 4 E 38 Compte de l'économe Denis Petit commençant ainsi "Comme ainsy soit qu'enl'assemblée générale, tenue en la maison de ville de Bourg, le 7 août 1646, il aitété résolu par la pluralité des voix que, sans préjudice du droit des sindics,recteurs originaires de l'Hostel-Dieu, l'on feroit, de trois ans en trois ans, à chaqueassemblée générale de la ville, nomination de trois co-recteurs qui auroient ladirection, conduite et gouvernement des biens et revenus dudit Hostel-Dieu, avecpouvoir à eux d'établir un économe et toutes autres personnes nécessaires pourl'utilité des pauvres, et qu'en suite de ce, la dite assemblée auroit accepté lesbonnes et charitables volontés des sieurs Cavasod, chanoine, Renibert, lieutenantparticulier au bailliage, et Jacques Pascal, qui auroient accepté la charge de recteurpour trois ans, et auroient constitué comme économe honnête Denis Petit,marchand de cette ville..." (1646-1648).

1646-1648(cahier papier in-4° de 30 folios)

Hdépôt 4 E 39 Compte partiel de l'économe Denis Petit pour l’année 1650.1650

(cahier papier in-4° de 18 folios)

Hdépôt 4 E 40 Compte présenté par sœur Anne de la Présentation, supérieure des hospitalières :mémoire de la dépense faite par les religieuses hospitalières de la Charité Notre-Dame, des menus achats, raccommodages ; mémoire de la dépense de bouchefaite par les religieuses tant pour les enfants de la famille que pour les maladescouchés dans l'hôpital et pour lesdites religieuses ; compensation des sommesdues aux religieuses par l'hôpital, et dues à l'hôpital par les religieuses ; mémoireindiquant une recette de 678 livres et une dépense de 850 livres ; quittances(1655).

1655(liasse : 40 pièces papier, 2 cahiers papier in-f°)

Hdépôt 4 E 41 Compte présenté par sœur Anne de la Présentation, commençant ainsi "C'est lecompte que rend sœur Anne de la Présentation, supérieure des religieuseshospitalières de Bourg, à vénérable messire Jean-François Bizet, prêtre, chanoineet prévôt en l'église Notre-Dame, à monsieur Jean Renibert, lieutenant aubailliage, et à Claude Magnin, docteur en médecine", indiquant une recette de1 179 livres, 16 sols, 4 deniers et une dépense de 1 233 livres, 11 sols, 6 deniers(1656).

1656(cahier papier in-4° de 24 folios)

Hdépôt 4 E 42 Compte que rend sœur Anne de la Présentation aux trois recteurs, Bizet, Renibertet Magnin, indiquant une recette de 1 540 livres, 3 sols et une dépense de 1 607livres, 6 sols ; quittances de l’apothicaire, de marchands et de fournisseurs (1657).

1657(liasse : 35 pièces papier, 1 cahier papier in-4° de 30 folios)

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Hdépôt 4 E 43 Compte de sœur Jeanne de Jésus, supérieure des hospitalières, présenté aux troisrecteurs, le chanoine Beauregard, le lieutenant Renibert et le médecin Magnin,indiquant une recette de 2 295 livres, 18 sols, 9 deniers et une dépense de 2 213livres, 4 sols, 9 deniers ; quittances : charpentier, apothicaire, marchand de toile,menuisier, boucher, maçon, maître d'école qui enseigne la lecture aux petitsorphelins ou abandonnés (1658).

1658(liasse : 56 pièces papier, 1 cahier papier in-4° de 32 folios)

Hdépôt 4 E 44 Compte de sœur Jeanne de Jésus, présenté aux trois recteurs, indiquant une recettede 4 073 livres, 14 sols, 8 deniers et une dépense de 3 669, 16 sols ; rôle desgrains ; rôle des aumônes et dons en faveur des pauvres de l'Hôpital ; quittances(1659).

1659(liasse : 55 pièces papier, 1 cahier papier in-4° de 44 folios)

Hdépôt 4 E 45 Compte de sœur Jeanne de Jésus, présenté aux trois recteurs, indiquant une recettede 3 194 livres, 14 sols, 6 deniers et une dépense de 3 016 livres, 16 sols, 3deniers, et indiquant qu’une quête a été faite pendant la semaine sainte, tant enville qu'à la campagne, pour servir à la reconstruction de l'autel de la chapelle, àl'achat d'un tableau et de balustres, à l'aménagement de la salle des femmes ;quittances (1660).

1660(liasse : 3 pièces papier, 1 cahier papier in-4° de 40 folios)

Hdépôt 4 E 46 Compte présenté par la prieure, sœur Jeanne de Jésus, aux trois recteurs, MM.Garron, conseiller en l'Election de Bresse, Claude Magnin, médecin, et HectorBraissand, apothicaire, indiquant une recette de 4 356 livres, 3 sols, 3 deniers, etune dépense de 4 341 livres, 18 sols, 6 deniers ; rôle de la recette du froment, duseigle, de l'orge, du blé noir, du millet, des pois, des fèves, dus à l'Hôpital ouprovenant de ses terres ; mémoire des aumônes faites à la maison en cette année1661, de la part de M. le président Leloup, 100 livres, de M. l'Elu Garron, 1 900livres, de Mme de Coligny, 24 coupes de froment, de M. de Montrevel, 200 livres,du curé Magnin, 300 livres, de Mlle de Charbonnier, 100 livres ; beurre, viandesconfisqués par des sergents de police ; quittances (1661).

1661(liasse : 64 pièces papier, 1 cahier papier in-4° de 66 folios)

Hdépôt 4 E 47 Compte de la supérieure sœur Jeanne de Jésus, présenté aux trois recteurs,indiquant une recette de 3 294 livres, 11 sols, 11 deniers et une dépense de 3 275livres, 18 sols ; quittances (1663).

1663(liasse : 6 pièces papier, 1 cahier papier in-4° de 28 folios)

Hdépôt 4 E 48 Compte de la supérieure sœur Jeanne de Jésus, présenté aux trois recteurs,indiquant une recette de 3 573 livres, 15 sols et une dépense de 3 861 livres, 1sol ; journal de la dépense de bouche faite par les religieuses pour elles, lesenfants assistés et les malades couchés ; journal des menus achats ; rôle de larecette des rentes et pensions de l'Hôtel-Dieu ; rôle des aumônes faites en argent eten nature ; rôle des grains ; quittances (1664).

1664

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(liasse : 108 pièces papier, 1 cahier papier in-4° de 22 folios)

Hdépôt 4 E 49 Compte de la supérieure, sœur Jeanne de Jésus, présenté aux trois recteurs etindiquant une recette de 5 841 livres, 3 sols, 3 deniers et une dépense de 5 574livres, 4 sols, 6 deniers ; recette des rentes, des pensions et des aumônes ; rôle etproduit des quêtes qui est employé à réparer la salle des orphelins et desabandonnés qui sont dénommés "les enfants de la famille" ; journal des menusachats en tant que pelles, balais, fuseaux, savon, fil, corbeilles, eau de senteurpour les salles, cendre pour la lessive ; mémoire des achats de sel ; compte avecles nourrices ; achats de bois et de charbon ; quittances (1665).

1665(liasse : 116 pièces papier, 1 cahier papier in-4° de 45 folios)

Hdépôt 4 E 50 Compte de la supérieure, sœur Jeanne de Jésus, présenté aux trois recteurs etindiquant une recette de 4 950 livres, 18 sols, 3 deniers et une dépense de 4 788livres, 8 sols, 3 deniers ; recette des rentes, des pensions et des aumônes ; rôle desquêtes ; rôle des menues dépenses de bouche ; journal des menus achats en sel, entoile, en chanvre, en bois, en lait, en beurre, en œufs, en fromage ; quittances(1666).

1666(liasse : 56 pièces papier, 1 cahier papier in-4° de 43 folios)

Hdépôt 4 E 51 Compte de la sous-prieure, sœur Françoise-de-Sainte-Claire, présenté aux troisrecteurs et indiquant une recette de 5 608 livres, 18 sols, 6 deniers et une dépensede 5 207 livres, 18 sols, 6 deniers ; recette des rentes, dons et aumônes ; rôle desquêtes ; rôle des menues dépenses et des divers achats ; quittances (1667).

1667(liasse : 15 pièces papier, 1 cahier papier in-4° de 38 folios)

Hdépôt 4 E 52 Compte de la supérieure, sœur Léonore de Saint-François, présenté aux troisrecteurs de l'hôpital, François Tardy, conseiller au présidial de Bresse, JeanGarron, élu en l'Election de Bresse, et Claude Magnin, docteur en médecine,indiquant une recette de 4 149 livres, 5 sols, 6 deniers et une dépense de 3 876livres, 8 sols, 3 deniers ; mémoire des grains amassés pour les pauvres ; journal dela dépense de bouche pour les religieuses, les enfants et les malades ; journal desmenus achats pour le couvent et l'hôpital ; rôle de la recette des rentes, pensions etaumônes ; quittances (1668).

1668(liasse : 131 pièces papier, 1 cahier papier in-4° de 44 folios)

Hdépôt 4 E 53 Compte de la supérieure, sœur Eléonore de Saint-François, présenté aux troisrecteurs, indiquant une recette de 5 231 livres, 15 sols et une dépense de 4 852livres, 8 sols, 6 deniers ; mémoire des grains amassés pour les pauvres ; journal dela dépense de bouche du personnel, des religieuses et des malades de l'hôpital ;journal des menus achats ; rôle de la recette des rentes, pensions, dons etaumônes ; quittances (1669).

1669(liasse : 106 pièces papier, 1 cahier papier in-4° de 38 folios)

Hdépôt 4 E 54 Compte de la supérieure, sœur Eléonore de Saint-François, présenté aux troisrecteurs, indiquant une recette de 5 253 livres, 12 sols, 3 deniers et une dépense de

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5 144 livres, 6 sols, 3 deniers ; cahier contenant un extrait du livre de la recettedes rentes et pensions de l'Hôtel-Dieu, ainsi que des aumônes, le journal desmenus achats, le journal de la dépense de bouche, un mémoire des achats de selqui se montent à 210 livres pour l'année, un mémoire de l'argent distribué auxnourrices qui se monte à 133 livres pour l'année, un mémoire du bois et charbonqui se monte à 323 livres pour l'année, un mémoire des grains provenant de lagrange de la Maladière et des servis, le journal des malades, hommes et femmes,traités pendant l’année, le rôle des enfants et autres personnes à charge del’Hôpital (1670).

1670(liasse : 2 cahiers papier in-4° de 33 folios et de 39 folios)

Hdépôt 4 E 55 Compte de la supérieure, sœur Marie de Saint-Joseph, présenté aux trois recteurs,indiquant une recette de 4 736 livres, 4 sols, 6 deniers et une dépense de 5 030livres, 8 sols ; journal des pauvres malades reçus, nourris, traités, pansés etmédicamentés pendant l’année, suivi du rôle des enfants et personnes qui sont àcharge de l'Hôpital, tant en santé qu'en maladie, et du mémoire des grains perçuset envoyés au moulin ; rôle de la pension annuelle des vingt-deux religieuses, àraison de 75 livres pour chacune, se montant pour l’année à 1 650 livres ;quittances (1671).

1671(liasse : 7 pièces papier, 1 cahier papier in-4° de 36 folios)

Hdépôt 4 E 56 Compte de la supérieure, sœur Marie de Saint-Joseph, présenté aux trois recteurs,indiquant une recette de 5 992 livres, 17 sols, 9 deniers et une dépense de 5 799livres, 13 sols, 6 deniers ; cahier contenant le journal de la recette des deniers, dela dépense de bouche, des menus achats, du sel, des nourrices, du bois, ducharbon, du blé et des grains, des malades entrés, reçus et traités, des enfants etpersonnes à charge de l’Hôpital (1672).

1672(liasse : 2 cahiers papier in-4° de 21 folios et de 41 folios)

Hdépôt 4 E 57 Compte de la supérieure, sœur Marie de Saint-Joseph, présenté aux trois recteurs,indiquant une recette de 5 534 livres, 4 sols, 5 deniers et une dépense de 5 058livres, 16 sols, 3 deniers ; cahier contenant le journal de la recette en deniers et engrains, des menus achats et de la dépense de bouche, du sel, du bois et du charbon,des nourrices, des malades, des enfants et des personnes à charge ; quittances(1673).

1673(liasse : 74 pièces papier, 1 cahier in-f° de 20 folios, 1 cahier in-4° de 44 folios)

Hdépôt 4 E 58 Compte de la supérieure, sœur Anne du Saint-Esprit, présenté aux trois recteurs,MM. Jean Marinon, lieutenant civil au bailliage et seigneur de Bouvent, Claude-François Favier, conseiller du Roi, et Claude Magnin, docteur en médecine,indiquant une recette de 4 809 livres, 7 sols, 5 deniers et une dépense de 4 826livres, 17 sols, 6 deniers ; cahier contenant les journaux de la recette des grains,des menus achats, de la dépense de bouche, du sel, de l’argent distribué auxnourrices, du bois et du charbon, des entrées et des sorties de malades, des enfantset personnes à charge, du blé ; quittances (1674).

1674(liasse : 70 pièces papier, 2 cahiers papier in-4° de 22 folios et de 37 folios)

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Hdépôt 4 E 59 Compte présenté par la prieure, sœur Anne du Saint-Esprit, aux trois recteurs,indiquant une recette de 4 658 livres, 12 sols, 6 deniers et une dépense de 4 485livres, 9 sols, 3 deniers ; cahier contenant le journal de la dépense de bouche, desmenus achats, du sel, des nourrices, du bois, des malades entrés et sortis, desaumônes, des enfants et personnes à charge, du blé et du vin ; rôle des pensionsdues aux religieuses ; quittances (1675).

1675(liasse : 64 pièces papier, 2 cahiers papier in-4° de 16 folios et de 35 folios)

Hdépôt 4 E 60 Compte de la supérieure, sœur Anne du Saint-Esprit, présenté aux trois recteurs,indiquant une recette de 4 861 livres, 18 sols, 3 deniers et une dépense de 3 355livres, 8 sols, 3 deniers ; cahier contenant le journal de la dépense de bouche etdes menus achats, du sel, des nourrices, du bois et du charbon, des malades, desenfants et personnes à charge, du blé et du vin ; quittances ; sentence du Parlementde Dijon commandant à tous ceux qui ont des dettes envers l’Hôtel-Dieu de lespayer (1676).

1676(liasse : 1 pièce parchemin, 39 pièces papier, 1 cahier in-f° de 12 folios, 1 cahier in-4° de30 folios)

Hdépôt 4 E 61 Compte de la supérieure, sœur Claudine de la Passion, présenté aux quatrerecteurs de l'hôpital, MM. Jean Marinon de Bouvent, le conseiller Louis Vuilliard,seigneur de Chaveyriat, le médecin Claude-Benoît Revel, et Pierre Berthaud,marchand de Bourg, indiquant une recette de 4 867 livres, 1 sol, 6 deniers et unedépense de 4 082 livres, 9 deniers ; cahier contenant le journal de la dépense debouche et des menus achats, du sel, des nourrices, du bois et du charbon, desmalades, des enfants et personnes à charge, du blé et du vin, des malades qui ontpayé quelque chose pour leur entretien à l'hôpital ; quittances (1677).

1677(liasse : 58 pièces papier, 1 cahier in-f° de 12 folios, 1 cahier in-4° de 34 folios)

Hdépôt 4 E 62 Compte de la supérieure, sœur Claudine de la Passion, présenté aux quatrerecteurs, indiquant une recette de 4 288 livres, 6 sols, 6 deniers et une dépense de3 791 livres, 18 sols, 3 deniers ; cahier contenant le journal de la dépense debouche et des menus achats, du sel, des nourrices, du bois et du charbon, desmalades, des enfants et personnes à charge, du blé, des aumônes, des malades "quiont de quoy payer quelque chose" mentionnant que neuf malades ont payé 43livres pour leur entretien à l'hôpital, de la recette des grains, des pensions pour lesreligieuses, du rôle des vins encavés sortis des vignobles de l'hôpital se montant à53 tonneaux dont il reste 20 en cave à la fin de l'année ; quittances (1678).

1678(liasse : 36 pièces papier, 2 cahiers in-4° de 12 folios et 27 folios)

Hdépôt 4 E 63 Compte de la supérieure, sœur Claudine de la Passion, présenté aux quatrerecteurs, indiquant une recette de 4 833 livres, 3 sols, 3 deniers et une dépense de4 270 livres, 9 sol ; cahier contenant le journal de la dépense de bouche et desmenus achats, du sel, des nourrices, du bois et du charbon, des malades, desenfants et personnes à charge, du blé et du vin, des malades payants, des pensionsaux religieuses ; quittances (1679).

1679

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(liasse : 41 pièces papier, 2 cahiers in-4° de 13 folios et de 29 folios)

Hdépôt 4 E 64 Compte de la supérieure, sœur Claudine de la Passion, présenté aux quatrerecteurs, indiquant une recette de 4 213 livres, 6 sols, 11 deniers et une dépense de4 004 livres, 18 sols ; cahier contenant le journal de la dépense de bouche et desmenus achats, du sel, des nourrices, du bois et du charbon, des malades, desenfants et personnes à charge, des malades possédant quelque argent mentionnantque 12 malades ont payé 36 livres, de la récolte des vignobles, du blé, despensions pour les religieuses ; quittances (1680).

1680(liasse : 36 pièces papier, 2 cahiers in-4° de 14 folios et de 27 folios)

Hdépôt 4 E 65 Compte de la supérieure, sœur Claudine de la Passion, présenté aux quatrerecteurs, indiquant une recette de 4 555 livres, 17 sols, 11 deniers et une dépensede 4 287 livres, 3 sols, 2 deniers ; cahier contenant le journal de la dépense debouche et des menus achats, du sel, des nourrices, du bois et du charbon, desmalades, des malades possédant quelque argent, de la récolte des vignobles, dublé, des enfants et personnes à charge, des pensions pour les religieuses ;quittances (1681).

1681(liasse : 31 pièces papier, 2 cahiers in-4° de 12 folios et de27 folios)

Hdépôt 4 E 66 Compte de la supérieure, sœur Claudine de la Passion, présenté aux quatrerecteurs, indiquant une recette de 4 366 livres, 12 sols, 7 deniers et une dépense de4 301 livres, 18 sols, 9 deniers ; cahier contenant le journal de la dépense debouche et des menus achats, du sel, des nourrices, du bois et du charbon, desgrains de la grange de Teynière, des rentes et servis, du blé et du vin, des malades,des enfants et personnes à charge, des malades payant, des pensions pour lesreligieuses ; quittances (1682).

1682(liasse : 36 pièces papier, 2 cahiers in-4° de 11 folios et 34 folios)

Hdépôt 4 E 67 Compte de la supérieure, sœur Claudine de Sainte-Thérèse, présenté aux quatrerecteurs, MM. Jean Marinon de Bouvent, Louis Vuilliard de Chaveyriat, lemédecin Claude-Benoît Revel et l'avocat Claude Tardy, indiquant une recette de4 207 livres, 6 sols, 6 deniers et une dépense de 3 852 livres, 11 sols ; cahiercontenant le journal de la dépense de bouche et des menus achats, du sel, desnourrices, du bois et du charbon, des grains de la grange de Teynière, des rentes etservis, du blé et du vin, des malades, des enfants et personnes à charge, desmalades payant, des pensions pour les religieuses ; quittances (1683).

1683(liasse : 36 pièces papier, 2 cahiers in-4° de 12 folios et de 34 folios)

Hdépôt 4 E 68 Compte de la supérieure, sœur Claudine de Sainte-Thérèse, présenté aux quatrerecteurs, indiquant une recette de 4 693 livres, 15 sols, 6 deniers et une dépense de4 074 livres, 9 sols, 6 deniers ; cahier contenant le journal de la dépense de boucheet des menus achats, du sel, des nourrices, du bois et du charbon, des grains, dublé et du vin, des malades, des enfants et personnes à charge, des malades payant,des pensions pour les religieuses ; quittances (1684).

1684(liasse : 32 pièces papier, 2 cahiers in-4° de 10 folios et de 22 folios)

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Hdépôt 4 E 69 Compte de la supérieure, sœur Claudine de Sainte-Thérèse, présenté aux quatrerecteurs, indiquant une recette de 5 048 livres, 4 sols, 1 denier et une dépense de4 960 livres, 9 sols, 5 deniers ; cahier contenant le journal de la dépense de bouchefaite par les religieuses tant pour les malades couchés dans l'hôpital et les enfantsde la famille et domestiques que pour lesdites religieuses, comme lait, beurre,fromage, œufs, volaille, poisson, racines, fruits, etc., des menus achats, du sel, desnourrices, du bois et du charbon, des grains, du blé et du vin, des malades, desenfants et personnes à charge, des malades payant, des pensions pour lesreligieuses, des aumônes ; quittances (1685).

1685(liasse : 36 pièces papier, 2 cahiers in-4° de 12 folios et de 24 folios)

Hdépôt 4 E 70 Compte de la supérieure, sœur Marie de Saint-Joseph, présenté aux quatrerecteurs, MM. le conseiller Jean Marinon, le conseiller Louis Vuilliard, lemédecin Revel et l'avocat Tardy, indiquant une recette de 4 068 livres, 2 sols, 4deniers et une dépense de 4 830 livres, 6 sols, 6 deniers ; cahier contenant lejournal de la dépense de bouche, des menus achats, du sel, du vin, du bois, desgrains provenant des granges de Teynière et de Fleyriat, du blé, des entrées etsorties de malades, des nourrices, des pensions des religieuses, des enfants etpersonnes à charge, des aumônes ; quittances (1686).

1686(liasse : 63 pièces papier, 2 cahiers in-4° de 15 folios et de 38 folios)

Hdépôt 4 E 71 Compte de la supérieure, sœur Marie de Saint-Joseph, présenté aux quatrerecteurs, indiquant une recette de 3 767 livres, 18 sols, 4 deniers et une dépense de4 183 livres, 10 sols, 4 deniers ; cahier contenant le journal de la dépense debouche, des menus achats, du sel, du vin, du bois et du charbon, des grains, dublé, des entrées et sorties de malades, des nourrices, des pensions des religieuses,des enfants et personnes à charge, des aumônes ; quittances (1687).

1687(liasse : 39 pièces papier, 2 cahiers in-4° de 12 folios et de 30 folios)

Hdépôt 4 E 72 Compte de la supérieure, sœur Marie de Saint-Joseph, présenté aux quatrerecteurs, indiquant une recette de 3 912 livres, 7 sols, 10 deniers et une dépense de4 730 livres, 18 sols, 4 deniers ; cahier contenant le journal de la dépense debouche, des menus achats, du sel, du vin, du bois et du charbon, des grains, dublé, des entrées et sorties de malades, des nourrices, des pensions des religieuses,des enfants et personnes à charge, des aumônes ; quittances (1688).

1688(liasse : 39 pièces papier, 2 cahiers in-4° de 10 folios et de 30 folios)

Hdépôt 4 E 73 Compte de Jean Marinon et Louis Vuilliard, recteurs, commençant ainsi "Compteque rendent MM. Jean Marinon, seigneur de Bouvent, conseiller du Roy,lieutenant particulier au bailliage de Bresse et siège présidial de Bourg, et LouisVulliard, seigneur de Chaveyriat, conseiller du Roi auxdits sièges, en qualité derecteurs recedéz de l'hôpital de Bourg, tant en recette que dépense, à commencerpar ce qui regarde ledit Marinon en 1674 et pour regard du sieur Vulliard dès1676 jusqu'en novembre 1687, de quelques deniers qu'ils ont bien voulu prendrela peine de recevoir et de distribuer pour en empêcher la consommation et pour enfaire des capitaux en faveur des pauvres dudit hôpital, des réparations tant en leurs

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biens immeubles dans la ville qu'à la campagne, diverses acquisitions de fonds,fournir à divers procès, le tout sans que pour autant les prieure et religieuses del'hôpital ayent cessé de faire les recettes et dépenses ordinaires et que rien ayemanqué, par la grâce et miséricorde de Dieu, de ce qui était nécessaire à lasubsistance des pauvres, quoique les salles et chambres dudit hôpital ayenttoujours été remplies de malades, de soldats, de vieillards et d'enfants de l'un et del'autre sexe avec un nombre considérable d'orphelins et d'exposés, nourris etentretenus tant dans la ville qu'à la campagne..." et indiquant une recette totale de29 431 livres, 11 sols, 10 deniers et une dépense de 29 908 livres, 10 sols, 1 denier(1674-1688).

1674-1688(cahier papier in-f° de 40 folios)

Hdépôt 4 E 74 Compte de la supérieure, sœur Marie de Saint-Joseph, présenté aux six recteurs del'hôpital, MM. Marinon de Bouvent, le conseiller Jacques Mantellier, élu enl'Election, l'élu Humbert Chevrier, le médecin Revel, l'avocat Jean-FrançoisAugerd et l'avocat Antoine Gollety, indiquant une recette de 4 569 livres, 8deniers et une dépense de 5 406 livres, 12 sols, 2 deniers ; cahier contenant lejournal de la dépense de bouche, des menus achats, du sel, du vin, du bois et ducharbon, des grains, du blé, des entrées et sorties de malades, des nourrices, despensions des religieuses, des enfants et personnes à charge, des aumônes ;quittances (1689).

1689(liasse : 43 pièces papier, 2 cahiers in-4° de 15 folios et de 27 folios)

Hdépôt 4 E 75 Compte de la supérieure, sœur Marie de Saint-Joseph, présenté aux recteurs,indiquant une recette de 5 280 livres, 9 sols, 6 deniers et une dépense de 6 158livres, 13 sols ; cahier contenant le journal de la dépense de bouche, des menusachats, du sel, du vin, du bois et du charbon, des grains, du blé, des entrées etsorties de malades, des nourrices, des pensions des religieuses, des enfants etpersonnes à charge, des aumônes ; quittances (1690).

1690(liasse : 20 pièces papier, 2 cahiers in-4° de 14 folios et de 25 folios)

Hdépôt 4 E 76 Compte de la supérieure, sœur Marie de Saint-Joseph, présenté aux recteurs,indiquant une recette de 4 754 livres, 14 sols et une dépense de 5 823 livres, 10sols, 10 deniers ; cahier contenant le journal de la dépense de bouche, des menusachats, du sel, du vin, du bois et du charbon, des grains, du blé, des entrées etsorties de malades, des nourrices, des pensions des religieuses, des enfants etpersonnes à charge, des aumônes ; quittances (1691).

1691(liasse : 19 pièces papier, 2 cahiers in-4° de 14 folios et de 29 folios)

Hdépôt 4 E 77 Compte de la supérieure, sœur Jeanne de l'Assomption, présenté aux recteurs,indiquant une recette de 4 417 livres, 16 sols, 4 deniers et une dépense de 5 008livres, 15 sols, 1 denier ; cahier contenant le journal de la dépense de bouche, desmenus achats, du sel, du vin, du bois et du charbon, des grains, du blé, des entréeset sorties de malades, des nourrices, des pensions des religieuses, des enfants etpersonnes à charge, des aumônes ; quittances (1692).

1692(liasse : 18 pièces papier, 2 cahiers in-4° de 16 folios et de 30 folios)

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Hdépôt 4 E 78 Compte de la supérieure, sœur Jeanne de l'Assomption, présenté aux recteurs,indiquant une recette de 5 036 livres, 8 sols et une dépense de 6 240 livres, 16sols ; cahier contenant le journal de la dépense de bouche, des menus achats, dusel, du vin, du bois et du charbon, des grains, du blé, des entrées et sorties demalades, des nourrices, des pensions des religieuses, des enfants et personnes àcharge, des aumônes ; quittances (1693).

1693(liasse : 27 pièces papier, 2 cahiers in-4° de 12 folios et de 26 folios)

Hdépôt 4 E 79 Compte de la supérieure, sœur Jeanne de l'Assomption, présenté aux recteurs,indiquant une recette de 5 341 livres, 17 sols, 2 deniers et une dépense de 6 142livres, 9 sols, 2 deniers ; cahier contenant le journal de la dépense de bouche, desmenus achats, du sel, du vin, du bois et du charbon, des grains, du blé, desnourrices, des malades, des pensions des religieuses, des enfants et personnes àcharge, des aumônes ; quittances (1694).

1694(liasse : 14 pièces papier, 2 cahiers in-4° de 10 folios et de 23 folios)

Hdépôt 4 E 80 Compte de la supérieure, sœur Marie de Saint-Joseph, présenté aux recteurs,indiquant une recette de 5 034 livres, 7 sols, 5 deniers et une dépense de 5 530livres, 11 sols, 6 deniers ; cahier contenant le journal de la dépense de bouche, desmenus achats, du sel, du vin, du bois et du charbon, des grains, du blé, desnourrices, des malades, des pensions des religieuses, des enfants et personnes àcharge, des aumônes ; quittances (1695).

1695(liasse : 29 pièces papier, 2 cahiers in-4° de 14 folios et de 23 folios)

Hdépôt 4 E 81 Compte de la supérieure, sœur Marie de Saint-Joseph, présenté aux recteurs,indiquant une recette de 4 686 livres, 5 sols, 3 deniers et une dépense de 5 320livres, 14 sols, 3 deniers ; cahier contenant le journal de la dépense de bouche, desmenus achats, du sel, du vin, du bois et du charbon, des grains, du blé, desnourrices, des malades, des pensions des religieuses, des enfants et personnes àcharge, des aumônes ; quittances (1696).

1696(liasse : 23 pièces papier, 2 cahiers in-4° de 18 folios et de 27 folios)

Hdépôt 4 E 82 Compte de la supérieure, sœur Marie de Saint-Joseph, présenté aux recteurs,indiquant une recette de 5 179 livres, 16 sols et une dépense de 5 350 livres, 10sols ; cahier contenant le journal de la dépense de bouche, des menus achats, dusel, du vin, du bois et du charbon, des grains, du blé, des nourrices, des malades,des pensions des religieuses, des enfants et personnes à charge, des aumônes(1697).

1697(liasse : 2 cahiers papier in-4° de 18 folios et de 26 folios)

Hdépôt 4 E 83 Compte de la supérieure, sœur Marie de Saint-Joseph, présenté aux recteurs,indiquant une recette de 5 882 livres, 3 sols et une dépense de 7 072 livres, 10sols ; cahier contenant le journal de la dépense de bouche, des menus achats, dusel, du vin, du bois et du charbon, des grains, du blé, des nourrices, des malades,

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des pensions des religieuses, des enfants et personnes à charge, des aumônes ;quittances (1698).

1698(liasse : 29 pièces papier, 2 cahiers in-4° de 18 folios et de 30 folios)

Hdépôt 4 E 84 Compte de la sous-prieure, sœur Charlotte de Saint-Augustin, présenté auxrecteurs, indiquant une recette de 5 044 livres, 6 sols, 2 deniers et une dépense de6 431 livres, 6 sols, 4 deniers ; cahier contenant le journal de la dépense debouche, des menus achats, du sel, du vin, du bois et du charbon, des grains, dublé, des nourrices, des malades, des pensions des religieuses, des enfants etpersonnes à charge, des aumônes (1699).

1699(liasse : 2 cahiers papier in-4° de 12 folios et de 26 folios)

Hdépôt 4 E 85 Compte de Marinon, recteur, commençant ainsi "Compte que rend maître JeanMarinon, conseiller du Roy, lieutenant particulier au présidial de Bourg etbailliage de Bresse, qualité de recteur de l'Hôtel-Dieu de Bourg, à MM. les autresrecteurs, consistant en la recette qu'il a faite des deniers extraordinaires du ditHôtel-Dieu après le décès de maître François Augerd, advocat aux dits sièges,maire perpétuel de ladite ville de Bourg, aussi recteur, et en la dépense des ditsdeniers à commencer dez le 8 décembre 1694 jusqu'au 10 mars 1698 que laditerecette et dépense a commencé d'estre faite par Maurice de La Tapie, écuyer,lieutenant pour le Roy au gouvernement de la ville de Bourg, aussi recteur duditHôtel-Dieu, et dans lequel compte, tout ce qui a été receu par ledit sieur Marinonse trouve compris jusqu'à un denier, n'en estant pas de même pour ce qui est de ladépense, puisque tout ce qui s'est trouvé au-dessous de vingt sols n'a point été tiré,quoique, par communes années, cette dépense en plusieurs menus articles, setrouve revenir à 25 ou 30 livres, consistant en ports de lettres, sacs à procès,papier timbré, contrerolles, pots de vin aux clercs et copistes, manouvriers etautres menus faux-frais pour l'avancement et plus grand bien des pauvres",indiquant une recette totale de 20 150 livres, 13 sols, 8 deniers et une dépense de20 500 livres, 17 sols, 1 denier, et approuvé par les recteurs La Tapie, Jarcelat,Chevrier, Gollety et Curtil (1694-1698).

1694-1698(cahier papier in-f° de 20 folios)

Hdépôt 4 E 86 Journal de la dépense de bouche, des menus achats, du sel, du vin, du bois et ducharbon, des grains, du blé, des nourrices, de la vente de vieux bois, briques ettuiles provenant de la démolition de maisons jouxtant l’Hôtel-Dieu, de la vente deson, des malades payant, des entrées et sorties de malades, des pensions desreligieuses, des enfants et personnes à charge ; quittances (1700).

1700(liasse : 47 pièces papier, 1 cahier in-4° de 25 folios)

Hdépôt 4 E 87 Journal de la dépense de bouche, des menus achats, du sel, du vin, du bois et ducharbon, des grains, du blé, des nourrices, des malades, des pensions desreligieuses, des enfants et personnes à charge, des aumônes ; quittances (1701).

1701(liasse : 50 pièces papier, 1 cahier in-4° de 25 folios)

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Hdépôt 4 E 88 Journal de la dépense de bouche, des menus achats, du sel, du vin, du bois et ducharbon, des grains, du blé, des nourrices, des malades, des pensions desreligieuses, des enfants et personnes à charge, des aumônes ; ordre du roi decontraindre les débiteurs de l’Hôtel-Dieu de Bourg à payer leurs dettes (1702).

1702(liasse : 1 pièce papier, 1 cahier in-4° de 28 folios)

Hdépôt 4 E 89 Journal de la dépense de bouche, des menus achats, du sel, du vin, du bois et ducharbon, des grains, du blé, des nourrices, des malades, des pensions desreligieuses, des enfants et personnes à charge, des aumônes ; quittances (1703).

1703(liasse : 8 pièces papier, 1 cahier in-4° de 30 folios)

Hdépôt 4 E 90 Compte des deniers extraordinaires du trésorier Antoine Gollety de 1704 à 1707,présenté aux recteurs en 1708 ; cahier contenant le journal de la dépense debouche, des menus achats, du sel, du vin, du bois et du charbon, des grains, dublé, des nourrices, des malades, des pensions des religieuses, des enfants etpersonnes à charge, des aumônes (1704) ; quittances (1704)

1704-1707(liasse : 1 pièce parchemin, 90 pièces papier, 1 cahier in-f° de106 folios, 1 cahier in-4° de31 folios)

Hdépôt 4 E 91 Quittances (1705).1705

(liasse : 99 pièces papier)

Hdépôt 4 E 92 Quittances (1706).1706

(liasse : 73 pièces papier)

Hdépôt 4 E 93 Quittances (1707).1707

(liasse : 1 pièce parchemin, 73 pièces papier)

Hdépôt 4 E 94 Compte annuel de l'économe Derrys présenté aux recteurs ; sommaire de la recetteet de la dépense annuelles, indiquant une recette de 7 944 livres, 12 sols, 3 denierset une dépense de 7 558 livres, 9 sols, 1 denier ; cahier contenant le journal de ladépense de bouche, des menus achats, du sel, du vin, du bois et du charbon, desgrains, du blé, des nourrices, des malades, des pensions des religieuses, desenfants et personnes à charge, des aumônes ; quittances (1708).

1708(liasse : 71 pièces papier, 2 cahiers in-4° de 38 folios et de 52 folios)

Hdépôt 4 E 95 Compte de l'économe et receveur Derrys, présenté aux recteurs et commençantainsi "Compte des deniers des pauvres de l'Hôpital Hôtel-Dieu de Bourg pour1709, je commencerai ma recette de la présente année 1709 par ce qui aurait étéarrêté par le finito du compte de 1708, mais n'ayant pu encore être vu et vérifié,soit à cause de la rigueur du froid de l'hyver qui n'a jamais été si excessive demémoire d'homme, soit aussi à cause de la longue maladie de M. Marinon, l'undes recteurs, l'audition de mon compte a été remise à sa parfaite guérison..." ;sommaire de la recette et de la dépense annuelles, indiquant une recette de 5 783

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livres, 7 sols et une dépense de 6 194 livres, 12 sols ; cahier contenant le journalde la dépense de bouche, des menus achats, du sel, du vin, du bois et du charbon,des grains, du blé, des nourrices, des malades, des pensions des religieuses, desenfants et personnes à charge, des aumônes ; quittances (1709).

1709(liasse : 1 pièce papier, 2 cahiers in-4° de 38 folios et de 23 folios)

Hdépôt 4 E 96 Compte de M. le conseiller Duport, des deniers extraordinaires depuis la Saint-Martin 1709 jusqu’à la fin septembre 1710, présenté aux recteurs, indiquant unerecette de 12 510 livres, 10 sols et une dépense de 12 728 livres, 10 sols, 1 denier(1709-1710) ; cahier contenant le journal de la dépense de bouche, des menusachats, du sel, du vin, du bois et du charbon, des grains, du blé, des nourrices, desmalades, des pensions des religieuses, des enfants et personnes à charge, desaumônes (1710).

1709-1710(liasse : 2 cahiers papier in-4° de 24 folios et de 16 folios)

Hdépôt 4 E 97 Compte de M. le conseiller Duport, recteur et receveur des deniers de l'Hôpitaltant pour les deniers ordinaires que les extraordinaires, présenté aux recteurs etindiquant une recette totale de 20 735 livres, 13 sols et une dépense de 21 115livres, 3 sols, 4 deniers (novembre 1711-octobre 1713) ; quittances (1711).

1711-1713(liasse : 17 pièces papier, 1 cahier in-f° de 33 folios)

Hdépôt 4 E 98 Quittances (1712).1712

(liasse : 83 pièces papier)

Hdépôt 4 E 99 Quittances (1713).1713

(liasse : 110 pièces papier)

Hdépôt 4 E 100Compte du sieur Duport, recteur et receveur des deniers ordinaires etextraordinaires, indiquant une recette totale de 38 067 livres, 14 sols et unedépense de 37 672 livres, 5 sols (novembre 1713-mars 1714, mars 1714-mars1715) ; quittances (1714).

1713-1715(liasse : 79 pièces papier, 2 cahiers in-f° de 8 folios et de 18 folios)

Hdépôt 4 E 101Compte du sieur Blondel, receveur des deniers ordinaires, présenté aux recteurs etindiquant une recette de 13 290 livres, 3 sols, 7 deniers et une dépense de 13 030livres, 19 sols (24 mars 1715-23 juin 1716) ; quittances (1715).

1715-1716(liasse : 69 pièces papier, 1 cahier in-f° de 34 folios)

Hdépôt 4 E 102Quittances (1716).1716

(liasse : 42 pièces papier)

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Hdépôt 4 E 103Compte du receveur des deniers ordinaires, Jean Blondel, présenté aux recteurs,indiquant une recette de 7 439 livres, 4 sols, 1 denier et une dépense de 6 795livres, 9 sols, 3 deniers (24 juin 1716-13 août 1717) ; quittances (1717).

1716-1717(liasse : 36 pièces papier, 1 cahier in-f° de 39 folios)

Hdépôt 4 E 104Quittances (1718).1718

(liasse : 108 pièces papier)

Hdépôt 4 E 105Compte du receveur des deniers extraordinaires, Jean Blondel, présenté auxrecteurs, indiquant une recette totale de 19 905 livres, 7 sols, 3 deniers et unedépense de 9 935 livres, 11 sols (16 août 1717-2 avril 1719) ; compte du sieurGavand, chanoine, des sommes reçues et dépensées provenant de la succession deM. Jarcelat dont les pauvres de l'Hôtel-Dieu et de la Charité sont héritiers à partégale (1718-1719) ; quittances (1719).

1717-1719(liasse : 77 pièces papier, 1 cahier in-f° de 48 folios, 1 cahier in-4° de 9 folios)

Hdépôt 4 E 106Comptes de Jean Blondel, receveur des deniers ordinaires et extraordinaires,présentés aux recteurs, pour les années 1719-1720 et 1720-1721, indiquant unerecette totale de 90 141 livres, 19 sols, 7 deniers et une dépense de 90 143 livres, 1sol, 1 denier (11 avril 1719-1er mai 1721) ; variation des monnaies : opérations etpertes sur les billets (1720) ; achats de rentes provinciales (1720) ; quittances(1720).

1719-1721(liasse : 77 pièces papier, 2 cahiers in-f° de 44 folios et de 40 folios)

Hdépôt 4 E 107Comptes de Jean Blondel, receveur des deniers ordinaires, présentés aux recteurs,indiquant une recette de 8 790 livres, 9 sols, 6 deniers et une dépense de 6 891livres, 3 sols, 10 deniers (21 septembre 1721-7 février 1723) ; quittances (1721).

1721-1723(liasse : 46 pièces papier, 1 cahier in-f° de 25 folios)

Hdépôt 4 E 108Quittances (1722).1722

(liasse : 49 pièces papier)

Hdépôt 4 E 109Compte du trésorier Blondel, présenté aux recteurs, indiquant une recette de 8 730livres, 15 sols, 5 deniers et une dépense de 8 730 livres, 14 sols, 7 deniers (14février 1723-15 mars 1724) ; quittances (1723).

1723-1724(liasse : 59 pièces papier, 1 cahier in-f° de 24 folios)

Hdépôt 4 E 110Quittances (1724).1724

(liasse : 35 pièces papier)

Hdépôt 4 E 111Quittances (1725).1725

(liasse : 33 pièces papier)

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Hdépôt 4 E 112Compte du receveur Gaspard Quinet, présenté aux recteurs, indiquant une recettede 3 673 livres, 5 sols, 5 deniers et une dépense de 3 664 livres,15 sols (19 mars1725-10 juin 1726) ; quittances (1726).

1725-1726(liasse : 33 pièces papier, 1 cahier in-4° de 10 folios)

Hdépôt 4 E 113Compte du receveur Quinet, présenté aux recteurs, indiquant une recette de 2 878livres, 14 sols, 7 deniers et une dépense de 2 933 livres, 12 sols, 9 deniers (10 juin1726-18 août 1727) ; quittances (1727).

1726-1727(liasse : 24 pièces papier, 1 cahier in-4° de 12 folios)

Hdépôt 4 E 114Quittances (1728).1728

(liasse : 15 pièces papier)

Hdépôt 4 E 115Quittances (1729).1729

(liasse : 33 pièces papier)

Hdépôt 4 E 116Compte du receveur Quinet, présenté aux recteurs, indiquant une recette de 9 778livres, 9 sols, 7 deniers et une dépense de 8 990 livres, 2 sols (29 août 1728-26février 1730) ; quittances (1730).

1728-1730(liasse : 49 pièces papier, 1 cahier in-4° de 15 folios)

Hdépôt 4 E 117Quittances mensuelles de la sœur Pontdevaux, apothicairesse ; autres quittances(1731).

1731(liasse : 49 pièces papier)

Hdépôt 4 E 118Quittances mensuelles de la sœur Pontdevaux, apothicairesse ; autres quittances(1732).

1732(liasse : 45 pièces papier)

Hdépôt 4 E 119Compte du receveur Gaspard Quinet, présenté aux recteurs, indiquant une recettede 9 826 livres, 19 sols, 3 deniers et une dépense de 13 710 livres, 12 sols, 3deniers (26 février 1730-23 avril 1732) ; compte de demoiselle Marie-PhiliberteBerthet, veuve Quinet (25 avril 1732-8 juin 1733) ; quittances (1733).

1730-1733(liasse : 49 pièces papier, 2 cahiers in-4° de 20 folios et de 12 folios)

Hdépôt 4 E 120Quittances (1734).1734

(liasse : 70 pièces papier)

Hdépôt 4 E 121Compte de Jean-Louis Bolozon, conseiller du Roi, élu en l'Election de Bresse, etreceveur des deniers ordinaires et extraordinaires de l'Hôtel-Dieu, présenté à MM.les recteurs et administrateurs et indiquant une recette de 20 331 livres, 10 deniers

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et une dépense de 22 032 livres, 9 sols, 2 deniers (5 juillet 1733-2 mai 1735) ;journal de la recette et de la dépense fait en l'absence du sieur Bolozon (1735) ;quittances (1735).

1733-1735(liasse : 125 pièces papier, 1 cahier in-f° de 32 folios)

Hdépôt 4 E 122Compte du sieur Bolozon, présenté aux recteurs (2 mai 1735-25 décembre 1736) ;quittances (1736).

1735-1736(liasse : 89 pièces papier, 1 cahier in-f° de 46 folios)

Hdépôt 4 E 123Compte du sieur Bolozon, présenté aux recteurs, indiquant une recette de 11 933livres, 17 sols, 6 deniers et une dépense de 11 791 livres, 17 sols, 9 deniers (31décembre 1736-16 décembre 1737) ; quittances (1737).

1736-1737(liasse : 178 pièces papier, 1 cahier in-4° de 33 folios)

Hdépôt 4 E 124Compte de Joseph Cabuchet, notaire royal, procureur à la cour de Bresse, receveurdes deniers ordinaires et extraordinaires de l'hôpital, présenté aux recteurs etadministrateurs et indiquant une recette de 20 056 livres, 7 sols, 11 deniers et unedépense de 12 541 livres, 9 sols (26 décembre 1737-8 décembre 1738) ; quittances(1738).

1737-1738(liasse : 133 pièces papier, 1 cahier in-f° de 61 folios)

Hdépôt 4 E 125Compte du receveur Cabuchet présenté aux recteurs, indiquant une recette de18 361 livres, 19 sols, 10 deniers et une dépense de 13 028 livres, 1 sol, 2 deniers(6 décembre 1738-décembre 1739) ; quittances (1739).

1738-1739(liasse : 108 pièces papier, 1 cahier in-f° de 40 folios)

Hdépôt 4 E 126Compte du receveur Cabuchet, présenté aux recteurs, indiquant une recette de19 506 livres, 6 sols, 11 deniers et une dépense de 16 960 livres, 6 deniers (6décembre 1739-31 décembre 1740) ; quittances (1740).

1739-1740(liasse : 130 pièces papier, 1 cahier in-f° de 57 folios)

Hdépôt 4 E 127Compte du receveur Cabuchet, présenté aux recteurs, indiquant une recette de20 131 livres, 12 sols, 4 deniers et une dépense de 18 504 livres, 2 sols, 7 deniers ;quittances (1741).

1741(liasse : 99 pièces papier, 1 cahier in-f° de 43 folios)

Hdépôt 4 E 128Compte du receveur Cabuchet, présenté aux recteurs, indiquant une recette de17 125 livres, 17 sols, 7 deniers et une dépense de 17 318 livres, 13 sols, 1 denier ;quittances (1742).

1742(liasse : 121 pièces papier, 1 cahier in-f° de 38 folios)

Hdépôt 4 E 129Compte du receveur Cabuchet, présenté aux recteurs, indiquant une recette de17 323 livres, 17 sols, 1 denier et une dépense de 16 670 livres ; quittance (1743).

H dépôt 4 Fonds de l’Hôtel-Dieu

112

1743(liasse : 1 pièce papier, 1 cahier in-f° de 36 folios)

Hdépôt 4 E 130Compte du receveur Cabuchet, présenté aux recteurs, indiquant une recette de15 590 livres, 19 sols, 7 deniers et une dépense de 15 954 livres, 15 sols, 3deniers ; quittances (1744).

1744(liasse : 101 pièces papier, 1 cahier in-f° de 20 folios)

Hdépôt 4 E 131Compte du receveur Cabuchet, présenté aux recteurs, indiquant une recette de17 691 livres, 17 sols, 5 deniers et une dépense de 13 837 livres, 10 sols, 10deniers ; quittances (1745).

1745(liasse : 200 pièces papier, 1 cahier in-f° de 26 folios)

Hdépôt 4 E 132Quittances (1746).1746

(liasse : 2 pièces papier)

Hdépôt 4 E 133Compte du receveur Cabuchet, présenté aux recteurs, indiquant pour 1747 unerecette de 10 868 livres, 10 sols, 7 deniers et une dépense de 11 459 livres, 12sols, 8 deniers (1746-1747) ; quittances (1747).

1746-1747(liasse : 120 pièces papier, 1 cahier in-f° de 40 folios)

Hdépôt 4 E 134Compte du sieur Etienne Delacua, avocat à la cour de Bresse, présenté auxrecteurs, indiquant une recette de 11 745 livres, 5 sols, 9 deniers et une dépense de9 382 livres, 6 sols (16 mars 1748-10 mars 1749) ; quittances (1748).

1748-1749(liasse : 58 pièces papier, 1 cahier in-f° de 22 folios)

Hdépôt 4 E 135Compte du receveur Delacua, présenté aux recteurs, indiquant une recette de15 065 livres, 5 sols, 5 deniers et une dépense de 14 247 livres, 5 sols, 6 deniers(18 mars 1749-22 mars 1750) ; quittances (1749).

1749-1750(liasse : 113 pièces papier, 1 cahier in-f° de 19 folios)

Hdépôt 4 E 136Compte du receveur Delacua, présenté aux recteurs, indiquant une recette de15 375 livres, 4 sols, 5 deniers et une dépense de 13 792 livres, 18 sols, 4 deniers(25 mars 1750-31 mars 1751) ; quittances (1750).

1750-1751(liasse : 17 pièces papier, 1 cahier in-f° de 20 folios)

Hdépôt 4 E 137Compte du receveur Delacua, présenté aux recteurs, indiquant une recette de18 063 livres, 17 sols, 9 deniers et une dépense de 14 692 livres, 13 sols, 9 deniers(1er 1751-3 mars 1752) ; quittances (1751).

1751-1752(liasse : 111 pièces papier, 1 cahier in-f° de 19 folios)

H dépôt 4 Fonds de l’Hôtel-Dieu

113

Hdépôt 4 E 138Compte du receveur Delacua, présenté aux recteurs, indiquant une recette de13 891 livres, 2 sols, 9 deniers et une dépense de 11 502 livres, 6 sols, 9 deniers(1er avril 1752-1er janvier 1753) ; quittances (1752).

1752-1753(liasse : 148 pièces papier, 1 cahier in-f° de 18 folios)

Hdépôt 4 E 139Compte du receveur Delacua, présenté aux recteurs, indiquant une recette de17 683 livres, 5 sols, 5 deniers et une dépense de 13 948 livres, 9 sols, 8 deniers ;quittances (1753).

1753(liasse : 145 pièces papier, 1 cahier in-f° de 26 folios, cachets de cire)

Hdépôt 4 E 140Compte du receveur Delacua, présenté aux recteurs, indiquant une recette de15 998 livres, 11 sols, 6 deniers et une dépense de 11 780 livres, 7 sols, 6 deniers ;quittances (1754).

1754(liasse : 1 pièce parchemin, 140 pièces papier, 1 cahier in-f° de 22 folios, cachets de cire)

Hdépôt 4 E 141Compte du receveur Delacua, présenté aux recteurs, indiquant une recette de16 894 livres, 12 sols et une dépense de 12 520 livres, 11 sols, 6 deniers ;quittances (1755).

1755(liasse : 127 pièces papier, 1 cahier in-f° de 20 folios, cachets de cire)

Hdépôt 4 E 142Compte du receveur Delacua, présenté aux recteurs, indiquant une recette de15 879 livres et une dépense de 13 039 livres, 2 sols ; quittances (1756).

1756(liasse : 137 pièces papier, 1 cahier in-f° de 14 folios, cachets de cire)

Hdépôt 4 E 143Compte du receveur Delacua, présenté aux recteurs, indiquant une recette de18 950 livres, 14 sols, 9 deniers et une dépense de 13 768 livres, 8 sols, 10deniers ; compte de la supérieure, sœur Marie-Joseph Loubat de Bohan ; journalde la dépense de bouche, des menus achats, du vin, des grains, du blé, des sœurset domestiques des salles, du nombre de malades tant soldats qu’hommes etfemmes ; compte des remèdes fournis aux pauvres ; quittances (1757).

1757(liasse : 121 pièces papier, 3 cahiers in-f° de 23, 4 et 5 folios, cachets de cire)

Hdépôt 4 E 144Compte du receveur Delacua, présenté aux recteurs, indiquant une recette de18 790 livres, 16 sols, 10 deniers et une dépense de 16 205 livres, 3 sols, 1 denier ;compte de la supérieure, sœur Marie-Geneviève Porcet l'ainée ; journal de ladépense de bouche, des menus achats, du vin, des grains, du blé, de la volaille, dessœurs et domestiques des salles, du nombre de malades tant soldats qu’hommes etfemmes ; quittances (1758).

1758(liasse : 113 pièces papier, 3 cahiers in-f° de 26, 4 et 6 folios)

Hdépôt 4 E 145Compte de la supérieure, sœur Marie-Geneviève Porcet l'ainée ; journal de ladépense de bouche, des menus achats, du vin, des grains, du blé, de la volaille, dessœurs et domestiques des salles, du nombre de malades tant soldats qu’hommes et

H dépôt 4 Fonds de l’Hôtel-Dieu

114

femmes ; quittances des remèdes fournis à la Charité par la sœur Perret,apothicairesse ; autre quittance (1759).

1759(liasse : 3 pièces papier, 2 cahiers in-f° chacun de 4 folios)

Hdépôt 4 E 146Compte du receveur Delacua, présenté aux recteurs, indiquant une recette de16 487 livres, 11 sols, 7 deniers et une dépense de 13 163 livres, 9 sols, 4 deniers ;quittances (1760).

1760(liasse : 102 pièces papier, 1 cahier in-f° de 14 folios)

Hdépôt 4 E 147Compte du receveur Delacua, présenté aux recteurs, indiquant une recette de17 245 livres, 14 sols, 6 deniers et une dépense de 12 300 livres, 18 sols ;quittances (1761).

1761(liasse : 110 pièces papier, 1 cahier in-f° de 13 folios)

Hdépôt 4 E 148Compte du receveur Delacua, présenté aux recteurs, indiquant une recette de13 917 livres, 18 sols et une dépense de 11 588 livres, 4 sols, 6 deniers ;quittances (1762).

1762(liasse : 143 pièces papier, 1 cahier in-f° de 22 folios)

Hdépôt 4 E 149Compte de la supérieure, sœur Marie-Geneviève Porcet l'aînée ; journal de ladépense de bouche, des menus achats, du vin, des grains, du blé, de la volaille, dessœurs et domestiques des salles, du nombre de malades tant soldats qu’hommes etfemmes ; quittances des remèdes fournis à la Charité par la sœur Perret aînée,apothicairesse (1763).

1763(liasse : 3 cahiers papier in-f° de 4 folios, 4 folios et 3 folios)

Hdépôt 4 E 150Compte de la supérieure, sœur Marie-Joseph Porcet la cadette ; journal de ladépense de bouche, des menus achats, du vin, des grains, du blé, de la volaille, dessœurs et domestiques des salles, du nombre de malades tant soldats qu’hommes etfemmes; quittances des remèdes fournis à la Charité par la sœur Perret aînée,apothicairesse de l’Hôtel-Dieu (1764).

1764(liasse : 3 cahiers papier in-f° de 4 folios, 5 folios et 2 folios)

Hdépôt 4 E 151Compte du receveur Jean-François Michon, avocat à la cour de Bresse, présentéaux recteurs, indiquant une recette de 27 068 livres, 1 sol et une dépense de14 636 livres, 1 sol, 2 deniers ; quittances (1765).

1765(liasse : 113 pièces papier, 1 cahier in-f° de 20 folios)

Hdépôt 4 E 152Compte du receveur Michon, présenté aux recteurs, indiquant une recette de28 506 livres, 2 sols et une dépense de 26 136 livres, 14 sols ; quittances (1766).

1766(liasse : 142 pièces papier, 1 cahier in-f° de 22 folios)

H dépôt 4 Fonds de l’Hôtel-Dieu

115

Hdépôt 4 E 153Compte du receveur Michon, présenté aux recteurs, indiquant une recette de26 360 livres, 13 sols, 6 deniers et une dépense de 18 032 livres, 5 sols, 6 deniers ;quittances (1767).

1767(liasse : 127 pièces papier, 1 cahier in-f° de 17 folios)

Hdépôt 4 E 154Compte du receveur Michon, présenté aux recteurs, indiquant une recette de26 655 livres, 6 sols et une dépense de 18 788 livres, 13 sols ; quittances (1768).

1768(liasse : 141 pièces papier, 1 cahier in-f° de 17 folios)

Hdépôt 4 E 155Compte du receveur Michon, présenté aux recteurs ; quittances (1769).1769

(liasse : 133 pièces papier, 1 cahier in-f° de 19 folios)

Hdépôt 4 E 156Compte du receveur Michon, présenté aux recteurs, indiquant une recette de23 164 livres, 5 sols, 1 denier et une dépense de 18 712 livres, 12 sols, 6 deniers ;quittances (1770).

1770(liasse : 144 pièces papier, 1 cahier in-f° de 22 folios)

Hdépôt 4 E 157Compte du receveur Michon, présenté aux recteurs, indiquant une recette de27 215 livres, 4 sols, 3 deniers et une dépense de 24 154 livres, 15 sols, 11deniers ; quittances (1771).

1771(liasse : 189 pièces papier, 1 cahier in-f° de 19 folios)

Hdépôt 4 E 158Compte du receveur Michon, présenté aux recteurs, indiquant une recette de27 942 livres, 6 deniers et une dépense de 21 668 livres, 1 sol, 1 denier ; états desdépenses de l’économe Chambre-Bottier ; quittances (1772).

1772(liasse : 165 pièces papier, 1 cahier in-f° de 16 folios)

Hdépôt 4 E 159Compte du receveur Michon, indiquant une recette de 26 901 livres, 7 sols, 7deniers et une dépense de 22 162 livres, 2 sols, 4 deniers ; compte de lasupérieure, sœur Marie-Geneviève Porcet l'ainée ; journal de la dépense debouche, des menus achats, du vin, des grains, du blé, de la volaille, des sœurs etdomestiques des salles, du nombre de malades tant soldats qu’hommes etfemmes ; états des dépenses de l’économe Chambre-Bottier ; quittances (1773).

1773(liasse : 91 pièces papier, 3 cahiers papier in-f° de 16 folios, 4 folios et 6 folios)

Hdépôt 4 E 160Compte du receveur Michon, présenté aux recteurs, indiquant une recette de26 963 livres, 11 sols, 4 deniers et une dépense de 21 414 livres, 15 sols ; comptede la supérieure, sœur Marie-Geneviève Porcet l'ainée ; journal de la dépense debouche, des menus achats, du vin, des grains, du blé, de la volaille, des sœurs etdomestiques des salles, du nombre de malades tant soldats qu’hommes etfemmes ; états des dépenses de l’économe Chambre-Bottier ; quittances (1774).

1774(liasse : 77 pièces papier, 3 cahiers papier in-f° de 16 folios, 4 folios et 6 folios)

H dépôt 4 Fonds de l’Hôtel-Dieu

116

Hdépôt 4 E 161Compte de la supérieure, sœur Marie-Geneviève Porcet l'ainée ; états desdépenses de l’économe Chambre-Bottier ; quittances (1775).

1775(liasse : 152 pièces papier, 1 cahier papier in-f° de 4 folios)

Hdépôt 4 E 162Etats des dépenses de l’économe Chambre-Bottier ; quittances (1776).1776

(liasse : 150 pièces papier)

Hdépôt 4 E 163Etats des dépenses de l’économe Chambre-Bottier ; quittances (1777).1777

(liasse : 164 pièces papier)

Hdépôt 4 E 164Etats des dépenses de l’économe Chambre-Bottier ; quittances (1778-1779).1778-1779

(liasse en mauvais état : 160 pièces papier)

Hdépôt 4 E 165Etats des dépenses de l’économe Chambre-Bottier ; quittances (1779-1780).1779-1780

(liasse en mauvais état : 133 pièces papier)

Hdépôt 4 E 166Compte du receveur Martinon, présenté aux recteurs, indiquant une recette de10 016 livres, 6 sols et une dépense de 10 121 livres, 6 sols (1er avril 1780-3 avril1781) ; compte de la supérieure, sœur Elisabeth Gallet (1er avril 1780-31 mars1781) ; compte nominatif de M. Basile-Marie Guillot, recteur de la Charité, desenfants abandonnés à la Charité, pour obtenir le remboursement par l’Hôtel-Dieude la moitié des sommes, en exécution de la convention du 13 mai 1779 (1780) ;états des dépenses de l’économe Chambre-Bottier et quittances (1780-1781).

1780-1781(liasse : 221 pièces papier, 3 cahiers papier in-f° de 4, 4 et 6 folios)

Hdépôt 4 E 167Compte du receveur Martinon (30 avril 1781-avril 1782) ; états des dépenses del’économe Chambre Bottier et quittances (1781-1782).

1781-1782(liasse : 192 pièces papier)

Hdépôt 4 E 168Compte général en recettes et dépenses de l'hôpital général dit Hôtel-Dieu deBourg-en-Bresse, présenté par le receveur Alexandre Martin aux recteurs etadministrateurs qui sont MM. Perrier, Chevrier, Parret, Faguet, Gauthier, Guillod,Perrot, Martinon, Buget, indiquant une recette de 109 672 livres, 15 solscomprenant les baux à ferme, les loyers, la vente des grains, des vins, des bois, lesobligations, les billets et l'argent comptant, et indiquant une dépense de 96 189livres, 9 sols, 1 denier comprenant la dépense intérieure de la maison, leshonoraires et gages, le chauffage, le pain, la viande, la dépense extérieure, les lodset servis, l'entretien des domaines, les rentes viagères et pensions, les réparations,la fondation Monnier, les dépenses imprévues, les dépenses de la construction dunouvel hôpital commencée en 1781, se montant à 27 847 livres en 1781, à 46 952livres en 1782, et 59 004 livres en 1783, dont 7 000 livres payées à l'architectePierre-Adrien Pâris, dessinateur du cabinet du Roi à Paris, pour ses plans et devis(1er avril 1783-31 mars 1784) ; comptes journaliers de l’économe Chambre-Bottier (1783-1784) ; quittances (1783-1784).

H dépôt 4 Fonds de l’Hôtel-Dieu

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1783-1784(liasse : 79 pièces papier, 1 cahier in-folio de 15 folios, 2 affiches, cachets de cire)

Hdépôt 4 E 169Etats journaliers des dépenses de l’économe Chambre-Bottier (3 avril 1784-25février 1785) ; quittances concernant la dépense intérieure, les honoraires et gages,le pain, la viande, les servis et lods, les rentes viagères et pensions, et autres sujets(1784-1785).

1784-1785(liasse : 114 pièces papier)

Hdépôt 4 E 170Etats journaliers des dépenses de l’économe Chambre-Bottier ; quittances (1787).1787

(liasse : 69 pièces papier)

Hdépôt 4 E 171Compte journalier des dépenses de l’économe J.B. Chambre-Bottier ; quittances(1789-1790).

1789-1790(liasse : 167 pièces papier)

Hdépôt 4 E 172Quittances (1790).1790

(liasse : 117 pièces papier)

BâtimentsBâtiment rue Notre-DameHdépôt 4 E 173Extension. - Rue de la Chèvrerie [rue du Dr Hudellet], achats, d'une maison avec

étable et jardin au sieur Georges Brochard dit Billion, bourgeois de Bourg (1586) ;d’une maison avec étable et jardin au sieur Pierre Colomb, marchand de Bourg,pour 660 livres (1644), quittance (1645), investiture par les fermiers du Roi deDenis Petit, économe de l'Hôtel-Dieu, pour le paiement des droits de lods etventes sur cette maison qui est mouvante du domaine du Roi à Bourg (1645).

1586-1645(liasse : 4 pièces papier)

Bâtiment place d’ArmesHdépôt 4 E 174Transfert de l'Hôtel-Dieu place d'Armes. - Achat par les recteurs de la maison

Granet, anciennement maison Maillet, située en la grande place de Crève-Cœur oude la Halle [place de l’Hôtel-de-Ville], avec le jardin y attenant : 3 exemplairessur papier (1652, 16 janvier), titres de propriété antérieurs (1573, 1610) ;délibération des syndics de Bourg approuvant ladite acquisition et autorisant lavente de l'ancien Hôtel-Dieu rue Notre-Dame (1652, 10 février) ; acte de cautionen faveur des recteurs par le sieur Granet (1652, 5 avril). Equipement, soumissionpour la réalisation de 12 lits (1652, 24 juillet).

1573-1652(liasse : 1 pièce parchemin, 7 pièces papier)

Hdépôt 4 E 175Extension de l'Hôtel-Dieu autour de la place d'Armes. - Achats des maisons, deProst-Leloup en 1697, titre de propriété (1660) ; de Charles Couvat pour servir depromenoir aux malades (1698) ; de Simon Levet (1698), titre de propriété (1682) ;

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118

de Jean Charlet en 1698, titre de propriété (1686) ; de Joseph Mornier située prèsdu Grand Canal (1699), quittances (1699-1700) ; de Françoise Gallet (1712) ; duconseiller Chambard située vers le puits de l'Etoile rue de la Pérouze (1713).Autorisation d’alignement pour le mur de l’Hôpital (1770).

1660-1770(liasse : 12 pièces papier)

Bâtiment du faubourg Saint-NicolasHdépôt 4 E 176Projet de construction d’un nouvel Hôtel-Dieu au faubourg Saint-Nicolas

[boulevard de Brou]. – Mémoire, correspondance (1759) ; 1er projet sans suite :délibérations des recteurs et administrateurs de l’Hôtel-Dieu, délibérations del’Hôtel-de-Ville, devis et 6 plans, dont 4 aquarellés, réalisés en 1774 parl’architecte Martenot (1774-1778) ; nouvelles délibérations et homologation par leParlement de Dijon (1780) ; évaluation par les religieuses hospitalières desbâtiments qui leur sont nécessaires (1781) relié avec un mémoire d’observationsadressé aux recteurs pour des améliorations à apporter au nouveau bâtiment(1789) ; arrêt imprimé du Conseil d'Etat du Roi sur les formalités de constructionet reconstruction des hôpitaux et autres bâtiments (1785).

1759-1789(liasse : 1 pièce parchemin, 13 pièces papier, 6 plans)

Note : le conflit entre les recteurs et le lieutenant général à propos du pouvoir décisionnelconcernant cette construction, et qui dure de 1777 à 1780, est classé dans la liasse Hdépôt4E2.

Hdépôt 4 E 177Acquisition de terrains. - Délibérations (1777-1780) ; échanges, avec François-Marie Faguet, avocat (1778), Denis-Louis Rodet, jardinier (1778), Sébastien-Ignace-Philibert Marinon, seigneur de Bouvent et de Remondange (1780), leschanoines de Notre-Dame et Joseph-François Enjorrand, avocat (1781), LouisGeorges (1781), Jacob-Marie de Borsat, seigneur de la Pérouse et de la Tour deChalles (1784), projet d’échange avec la Charité (s.d.) ; 2 plans aquarellés del’ensemble des terrains acquis pour l’emplacement du nouvel Hôtel-Dieu, levéspar l’architecte Chauvereiche (1782, 18 janvier) ; procès-verbal de bornage desterrains (1782, 25 mars). Cession de cens sur ces terres, reconnaissances desrecteurs de l'Hôtel-Dieu, en faveur du comte de Montrevel (1783), en faveur desChartreux de Seillon (1783).

1777-1783(liasse : 11 pièces papier, 2 plans)

Hdépôt 4 E 178Construction du nouvel Hôtel-Dieu. – Choix de l’architecte Pierre-Adrien Pâris, 9plans en grisaille légèrement aquarellés réalisés par cet architecte, mémoireexplicatif des plans, demandes de modifications (1781) ; convention avecl’architecte Gaspard-Denis Chauvereiche pour conduire les travaux deconstruction, devis rectifié (1781-1782) ; conventions, devis, prix-faits, métrés,états de situation des ouvrages faits avec, les entrepreneurs Léonard et GilbertRigaud, le charpentier Benoît Roguier, le menuisier Christophe Trépier ditBrocard, la veuve du cloutier Claude-Nicolas Girod, les ferblantiers Jean Roze etCharles Chevalier, le serrurier Joseph Richard, le vitrier François Guillermin, lesfournisseurs de pierre des carrières de Tréconnas et de Jasseron, les marchands de

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bois et autres corps de métier (1780-1790) ; honoraires de l’architecteChauvereiche (1791).

1780-1791(liasse : 68 pièces papier, 9 plans)

Hdépôt 4 E 179Différend sur les honoraires de l’architecte Pierre-Adrien Pâris. – Correspondanceentre l’architecte et les recteurs, mémoires, recours à l’avis de l’architecte parisienAubert, à l’avis de M. de Feydeau, accord sur une somme de 7 000 livres,quittance (1781-1783).

1781-1783(liasse : 21 pièces papier, cachets de cire)

Hdépôt 4 E 180Equipement de 120 lits en fer. - Souscription publique : prospectus, lettre jointe,dons, tableau récapitulatif (1788-1789). Réalisation : devis, soumission,convention d'exécution, correspondance (1789-1791).

1788-1791(liasse : 30 pièces papier, cachets de cire)

Hdépôt 4 E 181Financement de la construction. – Mémoire adressé au roi [1781] ; arrêt duConseil d’Etat autorisant des coupes de bois pendant huit années consécutives(1782) ; sollicitations de secours auprès de M. de Calonne, contrôleur général desFinances (1784), autres sollicitations (1784) ; arrêt du Conseil d’Etat autorisant unemprunt de 100 000 livres à rembourser sur douze années et autorisant la ventedes bâtiments de l’ancien hôpital place d’Armes et de plusieurs domaines (1787),correspondance à ce sujet (1787) ; secours de 6 000 livres de l’assemblée généraledu tiers état de Bresse et Dombes et prêt de 24 000 livres à rembourser sur dix ans(1788) ; emprunt de 5 000 livres à la Ville de Ceyzériat (1789).

1781-1789(liasse : 2 pièces parchemin, 12 pièces papier)

Hdépôt 4 E 182Comptes de la construction par l’économe Chambre-Bottier. - Etats des dépenses,états hebdomadaires des journées des manœuvres, quittances (1er avril-31décembre 1782).

1782(liasse : 89 pièces papier)

Hdépôt 4 E 183Comptes de la construction par l’économe Chambre-Bottier. - Etats des dépenses,états hebdomadaires des journées des manœuvres, quittances (1783) ; états desdépenses pour la pose de la première pierre (1783, 1er septembre).

1783(liasse : 112 pièces papier)

Hdépôt 4 E 184Comptes de la construction par l’économe Chambre-Bottier. - Etats des dépenses,états hebdomadaires des journées des manœuvres, quittances (1784).

1784(liasse : 94 pièces papier)

Hdépôt 4 E 185Comptes de la construction par l’économe Chambre-Bottier. - Etats des dépenses,états hebdomadaires des journées des manœuvres, quittances (janvier-février1785) ; quittances (1786).

1785-1786

H dépôt 4 Fonds de l’Hôtel-Dieu

120

(liasse : 163 pièces papier)

Hdépôt 4 E 186Comptes de la construction par l’économe Chambre-Bottier. - Etats des dépenses,états hebdomadaires des journées des manœuvres (avril-septembre 1787) ;quittances (mars-septembre 1787).

1787(liasse : 121 pièces papier)

Hdépôt 4 E 187Comptes de la construction par l’économe Chambre-Bottier. - Etats des dépenses,états hebdomadaires des journées des manœuvres (1789) ; quittances (1788-1789).

1788-1789(liasse : 109 pièces papier)

Hdépôt 4 E 188Comptes de la construction par l’économe Chambre-Bottier. - Etats des dépenses,états hebdomadaires des journées des manœuvres, quittances, bilan général dessommes dues aux frères Rigaud, entrepreneurs (1790).

1790(liasse : 158 pièces papier)

Hdépôt 4 E 189 Inauguration du nouvel Hôtel-Dieu. - Cérémonie d’inauguration et de transfert desmalades en procession solennelle le 16 décembre 1790 : organisation, 2 copies,postérieures, du procès-verbal de l'aumônier Rousselet, 1 exemplaire original ducomplément apporté par le maire et les officiers municipaux au précédent procès-verbal (1790).

1790(liasse : 4 pièces papier)

SERIE FMalades. Personnel hospitalier

MaladesHdépôt 4 F 1 Admission et entretien des pauvres malades. - Demandes et requêtes auprès des

recteurs (1568, 1613, 1622, 1644-1646, 1649, 1651-1653). Etat nominatif desmalades, procès-verbal de visite des syndics de la Ville (1644).

1568-1653(liasse : 35 pièces papier, cachet de cire ; latin et français)

Hdépôt 4 F 2 Journaux nominatifs des entrées et sorties des "pauvres malades, hommes etfemmes, qui sont soignés, traités, nourris, pensés et médicamentés à l’hôpital etqui y sont morts ou ont été guéris" (1654-1655, 1658-1659, 1662, 1664-1669).

1654-1669(liasse : 12 pièces papier)

Note : les journaux nominatifs des années 1670-1704 et 1708-1710 sont inclus dans lescomptes annuels des années correspondantes, cotés Hdépôt 4E54 à 4E96. D’autres étatsnominatifs de malades se trouvent dans les comptes Hdépôt 4E23 (1572-1573) et Hdépôt4E31 (1630-1631). Les comptes contiennent aussi les journaux des enfants abandonnés etdes autres personnes à charge de l’hôpital.

H dépôt 4 Fonds de l’Hôtel-Dieu

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Hdépôt 4 F 3 Soldats malades reçus à l'Hôtel-Dieu. - Régulation des abus : lettre de l'Intendantde Bourgogne (1751).

1751(liasse : 1 pièce papier)

Personnel hospitalierReligieuses hospitalières augustines de la Charité Notre-DameHdépôt 4 F 4 Installation. - Contrat d'établissement des religieuses hospitalières de la Charité-

Notre-Dame, venant de Béziers : original sur papier et copie sur papier (1654, 29octobre). Confirmation, homologation et insinuation dudit contrat par l'archevêquede Lyon : original sur parchemin (1667) ; arrêt partiel du Parlement de Paris pourservir aux religieuses de la Charité-Notre-Dame (1671) ; lettres patentesconfirmatives (1671), ratification des dites lettres par le Présidial (1672).

1654-1672(liasse : 1 pièce parchemin, 7 pièces papier)

Hdépôt 4 F 5 Contrats de réception et dots des religieuses hospitalières (1688-1760, 1663, 1665,1695, 1697-1698, 1700, 1727, 1736, 1740, 1743, 1749) ; de sœurs tourières (1679,1693).

1663-1760(liasse : 4 pièces parchemin, 13 pièces papier, 1 layette de 45 pièces)

Hdépôt 4 F 6 Différends entre les recteurs et les religieuses hospitalières sur le montant de leurspensions et sur leur patrimoine. - Projet de transaction du patrimoine desreligieuses (1665) ; état des lieux de leur maison (1666) ; plainte des recteurs(1694) ; extrait des délibérations de l'Hôtel-Dieu (1694) ; réponse des recteurs(1696) ; arrangement (1703) ; projet de remplacement du personnel,correspondance avec les hôpitaux de la région (1762) ; nouvelle proposition(1770) ; résumés des litiges ([1774], 1790).

1665-1790(liasse : 10 pièces papier, cachet de cire)

Médecins et chirurgiensHdépôt 4 F 7 Différend entre les recteurs de l'Hôtel-Dieu et les maîtres-chirurgiens de Bourg. -

Pièce de procédure (1759).1759

(liasse : 1 pièce papier)

Hdépôt 4 F 8 Observations médicales et chirurgicales et suivi de pathologies. – Correspondancedes médecins et chirurgiens de l’Hôtel-Dieu et de la Charité, en particulier leschirurgiens Vermandois et Dussault, entre eux, avec la Société d’Emulation deBourg-en-Bresse et avec l’Académie de Chirurgie de Paris ; croquis d’un systèmede maintien de la hanche (1772-1789).

1772-1789(liasse : 30 pièces papier, 1 croquis)

H dépôt 4 Fonds de l’Hôtel-Dieu

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SERIE HPapiers de famille

Papiers de familles (classement alphabétique)Hdépôt 4 H 1 Papiers de la famille de Bellecombe, dont le chanoine Gaspard-Honoré a fait les

pauvres de l'Hôtel-Dieu ses héritiers en 1747. - Transaction et constitution derente pour noble Jacques de Bellecombe, écuyer, seigneur de Chasselas, contreNicolas de Thieract, seigneur de la Motte, et Isabeau de Bellecombe, sa femme(1591, 6 janvier). Testament de Philibert de Bellecombe, seigneur de Chasselas,demeurant à Mâcon, qui institue pour ses héritiers, Abraham et Claudine deBellecombe à part égale (1612, 19 août). Lettres patentes du roi Louis XIII, quiaccorde au village de Chasselas quatre foires annuelles, sur la demande du sieurde Bellecombe (1624, 8 janvier). Contrat de mariage de noble Philibert de Cajot,fils et héritier de dame Charlotte de Brie, dame de l'Ordre, et des fiefs de Pichouxet Vacheresse, avec Jacqueline fille de feu Jacques de Bellecombe, seigneur deChasselas (1641, 29 septembre). Testament de noble Gengolph de Bellecombe,jadis prieur de Saint-Jean-des-Adventures, en faveur de son neveu Claude (1651,30 août). Mainlevée de l'hoirie de feu Claude de Bellecombe et dation de tutelle àses enfants mineurs : papiers de procédure (1654, 24 juillet). Testament deClaudine de Sion, veuve de Claude de Bellecombe qui laisse à son fils, Jean, sesterres du Mâconnais et à son autre fils, Honoré, ses terres de Bresse et le fief deVeillières (1666, 3 mai). Inventaire des titres de noblesse de la famille deBellecombe, produit par Jean de Bellecombe à Jean Crudel, commis à larecherche des usurpateurs de noblesse en Mâconnais (1669, 17 mars). Mariaged'Honoré de Bellecombe et d'Henriette de Cassie : bulle du pape Clément X parlaquelle il permet à Honoré de Bellecombe et à Henriette de Cassie de se marier,quoique parents au troisième et quatrième degrés, sur l'exposé fait par Henriette,de ne pouvoir trouver un mari de sa condition qui ne lui soit parent ou allié, signéà Sainte-Marie-Majeure, aux nones de novembre 1669, la troisième année dupontificat (1669) ; contrat de mariage d'Honoré de Bellecombe, seigneur deVeillières, en la paroisse de Saint-Paul-de-Varax, et d'Henriette de Cassie (1669,26 décembre). Papiers de Jean de Bellecombe : commission de capitaine-gouverneur de Pont-de-Veyle accordée par le Roi à Jean de Bellecombe (Saint-Germain-en-Laye, 1671, 31 mars) ; provision de l'office de Grand-Bailli duMâconnais accordé à Jean de Bellecombe, papiers de procédure (1671, 1674,1694). Dîmes de Chasselas, en Mâconnais, appartenant à la famile deBellecombe : baux à ferme (1661, 1668, 1675). Testament de Marie-Jacqueline deBellecombe, veuve de Philibert de Cajon (1682, 28 août). Extrait baptistaire deGaspard-Honoré de Bellecombe, né et ondoyé le 14 avril 1673 et baptisé le 27mars 1685 (1673, 1685). Terre de l'Ordre, située sur la paroisse de Clémenciat(actuel l'Abergement-Clémenciat) : contrat de vente de la terre de l'Ordre à M. deBellecombe, par Madame Henriette de Cassie (1687, 25 février) ; prestation de foiet hommage de Jean de Bellecombe, pour la terre de l'Ordre relevant du domainedu Roi, faite en la Chambre des comptes de Dijon (1689, 2 avril), autre de M.Chasselas (1689, 15 juillet) ; achat de la terre de l'Ordre par Benoît-VictorMarinon, prêtre et docteur en théologie, au prix de 9 500 livres (1692, 30 mars),ratification de la vente (1692, 1 mai). Commission de capitaine réformé de lacompagnie d'Arvillars, régiment de Thoy, accordée par le Roi à M. deBellecombe-Veillières (1695, 18 mai). Papiers des consorts de Chasselas :

H dépôt 4 Fonds de l’Hôtel-Dieu

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transaction entre les consorts de Chasselas (1703, 6 mars) ; état de la dépense deMme de Chasselas depuis la transaction faite avec son mari le 6 mars 1703 [vers1705] ; transaction entre dame Marie de Bury, veuve de M. de Chasselas etHonoré-Gaspard de Bellecombe, son neveu (1706, 16 juin). Commission decapitaine du régiment d’infanterie de Menou accordée au sieur de Bellecombe deVeillières (Versailles, 1708, 15 septembre). Vente du domaine de Foz, dans laparoisse de Cruzilles, en faveur de Gaspard-Honoré de Bellecombe (1711, 13mai) ; mémoire des transports, passé par Gaspard-Honoré de Bellecombe, à JacobPerret des Barges (1711, 18 juin). Dispense accordée par l'archevêque de Lyon, ausieur Gaspard-Honoré de Bellecombe, prêtre-laïc du diocèse de Lyon (1712, 17mai). Mariage de Joseph-Philibert de Bellecombe avec Benoîte-Charlotte de Jacob(1712, 31 décembre). Nomination de chanoine, faite par le Roi, le duc d'Orléansrégent, en l'église collégiale de Bourg en faveur de Gaspard-Honoré deBellecombe, à cause du joyeux avènement du Roi à la couronne (1718, 16 mai).Traité entre Gaspard-Honoré de Bellecombe et dame Benoîte de Jacob, veuve deBellecombe (1720, 20 février). Affaires religieuses de Gaspard-Honoré deBellecombe : quittance de la supérieure de la Visitation de Bourg (1733) ;affiliation au monastère de Sainte-Claire (1739) ; notification de deniers auchapitre de l'église Notre-Dame de Bourg (1745). Procédure et inventaire à lamort du chanoine de Bellecombe, Gaspard-Honoré, qui fit les pauvres de l'Hôtel-Dieu de Bourg, ses héritiers (1747, octobre) : inventaire, état des frais d'appositiondu scellé sur son hoirie, quittances, main-levée du scellé, divers mémoires de seseffets.

1591-1747(liasse : 14 pièces parchemin, 40 pièces papier, 1 sceau de cire, cachets de cire ; latin etfrançais)

Hdépôt 4 H 2 Papiers de la famille d'Abraham Bouchet, notaire royal à Bourg-en-Bresse,transmis à l'Hôtel-Dieu par la famille Braissand. - Papiers du vivant d'AbrahamBouchet : prix-fait entre Etienne Bouchet et Philibert Merle, charpentier (1643) ;transaction entre Abraham Bouchet et Claude Jacques (1664) ; contrat en faveurd'Abraham Bouchet (1675) ; quittance d'Abraham Bouchet (1679). Successiond'Abraham Bouchet : procès-verbal du scellé de l'hoirie de feu maître AbrahamBouchet, vivant notaire royal à Bourg, fait après son décès (1680, 15 décembre) ;tutelle des enfants d'Abraham Bouchet, confiée, pour les enfants du premier lit, àAntoinette Girard, leur aïeule, et pour ceux du second lit, à Antoinette Chossat,leur mère (1681, 25 janvier) ; vente des meubles de l'hoirie Bouchet (1681, 30 juinet 22 juillet) ; scellé de l'hoirie d'Antoinette Girard, veuve d'Etienne Bouchet,marchand, et mère du feu notaire Abraham (1684, 9 juin) ; tutelle des enfantsBouchet, confiée à l'avocat Olivier Chevallier (1684, 21 novembre) ; copie ducontrat d'apprentissage de Justinien Bouchet (1684) ; vente de la maisond'Abraham Bouchet (1684, 6 décembre) ; ordonnance pour lever les scellésapposés après le décès d'Antoinette Girard, veuve d'Etienne Bouchet, et procéderà l'inventaire des effets de feu Abraham et de son fils (1684, 14 décembre) ;inventaire des effets de l'hoirie d'Abraham Bouchet (1684, 16 et 18 décembre) ;acceptation de l'hoirie par M. Chevallier, tuteur des enfants Bouchet (1685, 18janvier) ; commission d'assignation des créanciers de la famille Bouchet (1685, 19janvier) ; transaction entre Antoinette Girard, veuve Bouchet, et son fils (1685, 18février) ; règlements entre les enfants Bouchet et leur tuteur Olivier Chevallier(1685-1686, 1688). Estimation des meubles (1693). Bail d’un domaine à Buellas

H dépôt 4 Fonds de l’Hôtel-Dieu

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passé par demoiselle Marie-Françoise Bouchet et ses sœurs Marie et HenrietteLagrange (1703), pièce de procédure les concernant (1705).

1643-1705(liasse : 2 pièces parchemin, 41 pièces papier)

Hdépôt 4 H 3 Papiers de la famille Bouchet-Culin, dont l'Hôtel-Dieu a hérité par le biais deJeanne Bouchet, fille d'Abraham Bouchet, veuve de Jean-François Culin, etépouse en secondes noces de François Braissand. - Procès de Jean-François Culin,menuisier, architecte et entrepreneur, contre Nicolas Amiot, sculpteur (1708-1709) ; contre le sieur Leblanc, curé de Polliat, pour des réparations au presbytère(1720-1723, 1729, 1734, 1736) ; contre Balthazard Salazard, Etienne Bachoud etle sieur Bardet (1721-1722) ; contre Claude Gallet et Louise Mortier, son épouse(1722-1724, 1731-1732) ; contre les syndics et les habitants de Ceyzériat, àpropos de réparations faites à l’église (1723) ; contre Jean-Baptiste Goyffon,notaire à Ceyzériat (1723) ; contre Catherine Laurent, femme d'Antoine-CamilleFaguet, instruit au Présidial de Bourg (1711, 1713, 1731-1732), puis à la justicede Pont-d'Ain (1732, 1734), puis au Parlement (1732-1734), et enfin au Présidialde Bourg (1734) ; contre Antoine Bonnet, procureur (1732). Procès de JeanneBouchet, veuve de Jean-François Culin, contre Joseph Curnillat, vigneron àCeyzériat, instruit à la justice de Pont-d'Ain puis au Présidial de Bourg (1708-1711) ; contre Antoine-Louis Dismier (1736) ; contre les chanoines de l'égliseNotre-Dame de Bourg (1736, 1738).

1708-1738(liasse : 5 pièces parchemin, 184 pièces papier)

Hdépôt 4 H 4 Papiers de la famille Braissand, dont l'Hôtel-Dieu a hérité. - Fondation d'unemesse de Requiem dans l'église des Frères prêcheurs de Bourg, par PhilippeBraissand, marchand (1644, 9 novembre). Mariages, entre Abraham Bouchet etMarguerite Braissand (1667, 16 janvier) ; entre Philippe Braissand, apothicaire, etPhiliberte Donnet (1681, 21 janvier). Procès, entre les héritiers d'HectorBraissand, et Marie-Anne de Saint-Loup, femme Braissand (1681). Mariage entreJoseph Michel, tailleur d'habit, et Catherine Orcet (1696, 23 décembre).Constitutions de rente créées par les familles Braissand et Michel (1702) ; procès(1704, 1708, 1710-1711, 1714, 1720). Mariage entre Pierre-François Braissand,perruquier, et Jeanne-Marie Michel (1729, 30 janvier) ; papiers de Jeanne-MarieMichel (1728-1730). Testament de Jean-François Culin, architecte de Bourg, auprofit de sa femme Jeanne, née Bouchet (1733, 8 décembre). Testament de JeanneBouchet, veuve Culin, au profit de François Braissand, perruquier (1742, 15octobre). Procès, entre Jean Braissand, apothicaire, et Jérôme Tamol au sujet dudroit de passage d'un pré (1673) ; entre François Braissand et Jean Gauly au sujetd'un passage pour la desserte de deux prés (1713) ; entre les mêmes sur le droitd'une fontaine à Corgenon (1715-1716) ; entre le chirurgien Braissand, et lesfermiers du domaine du Roi à Bourg, au sujet du paiement de lods sur une maisonmouvante de ce domaine place des Greffes (1743-1744, 1751-1752) ; entre lesrecteurs de l'Hôtel-Dieu et Jeanne Bouchet (1725).

1644-1752(liasse : 1 pièce parchemin, 84 pièces papier)

Hdépôt 4 H 5 Papiers de la famille Cheguillon, dont Pernette Cheguillon a fait les pauvres del'Hôtel-Dieu ses héritiers en 1686. - Saisie de deniers en faveur de Benoît etGuillaume Jayr, sur Claude Jayr leur débiteur de 200 florins (1580, 15 février).

H dépôt 4 Fonds de l’Hôtel-Dieu

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Testament de Thévène Merloz, veuve de Claude Jayr, notaire ducal à Montjuly,dans la paroisse de Ceyzériat (1592, 26 avril). Partage de fonds entre Louise etMarguerite Jayr, sur Ceyzériat, Montjuly, Tréconnas (1592, 18 novembre). Tutelledes héritiers Bertin, confiée au praticien Claude Cheguillon (1623). Cens d'undomaine (1623). Procès, entre Claude Cheguillon et Jean Bertin (1625, 1684).Testament d'Antoine Cheguillon, notaire à Ceyzériat, au profit de Georgette, sapetite fille, femme de Philibert Cavasod, marchand audit Ceyzériat (1627, 20mars). Mariage entre Philibert Cavasod, tanneur à Bourg, et Jeanne Cheguillon(1651, 17 août). Testament de Claude Cheguillon, notaire à Ceyzériat (1655, 8novembre). Transaction entre Georges, Catherine, Pernette et ClaudineCheguillon et Benoît Cheguillon, chanoine de Varambon (1662, 20 juin).Convention entre Antoinette Cheguillon et Jean-François Bizet, prévôt de l'égliseNotre-Dame de Bourg (1665, 3 avril) ; quittance (1665). Procès du chanoineBenoît Cheguillon contre Antoine Belly (1666). Testament de Benoît Cheguillon,chanoine de Varambon (1668, 9 septembre) ; codicille (1668). Dettes pourCatherine et Pernette Cheguillon (1672, 1683) ; quittance (1677). Reconnaissanceen faveur de Pernette Cheguillon (1680). Transaction entre Pernette Cheguillon etGeorges Faguet, notaire à Rignat (1683, 28 mars). Testament de PernetteCheguillon en faveur des pauvres de l'Hôtel-Dieu de Bourg (1686, 30 septembre) ;commission d'assignation des témoins du testament de Pernette Cheguillon(1686). Procès entre les recteurs de l'Hôtel-Dieu de Bourg et quelques membresde la famille Cheguillon (1683, 1686-1689, 1721, s.d.).

1580-1721(liasse : 35 pièces papier)

Hdépôt 4 H 6 Papiers de la famille Cuidard, dont Jean-Claude Cuidard a fait les pauvres del'Hôtel-Dieu ses héritiers en 1683. - Subhastation en faveur d'honnête PierreCuidard, bourgeois et marchand de Nantua, contre Pierre, fils de feu Amé Vuy,pour des fonds sis au village de Giron (1636, 10 juin). Quittances (1653). HoirieJean-Claude Cuidard : testament de Jean-Claude Cuidard, diacre de Nantua, parlequel il institue les pauvres de Bourg ses héritiers (1683, 28 janvier) auquel estjoint une note ainsi intitulée "Nota que l'on a appris, par bruit commun, que leditsieur Cuidard, a été noyé, arquebusé et volé, environ la Saint Michel 1689 dans lefleuve du Rhône" [vers 1693] ; procédure de l'acceptation de son hoirie par lesrecteurs de l'Hôtel-Dieu (1691) ; description sommaire des meubles et effets del'hoirie Cuidard (1691) ; liquidation des frais de l'hoirie (1693, 1723). Procèscontre le sieur Falquet (1690).

1636-1723(liasse : 15 pièces papier)

Hdépôt 4 H 7 Papiers de la famille Démia, trouvés en l'hoirie de messire Charles Démia, prêtrelicencié en théologie, promoteur général de l'archevêché de Lyon, directeurgénéral des petites écoles des pauvres de ce diocèse, et qui, par son testament du30 septembre 1689, fit ses héritiers les pauvres de Lyon et ceux de l'Hôtel-Dieu etde la Charité de Bourg dont il était originaire. - Papiers de Charles Démia, vented'un banc en faveur d'Antoine Soffray, par Jacqueme Démia (1669) ; subhastationen faveur de Charles Démia (1686) ; testament de Charles Démia (1689, 30septembre), acte de remise et rétrocession dudit testament (1691). Procès relatifs àla discussion, à la vente, au partage de sa succession suivant sa volontétestamentaire, entre les recteurs de l'Ecole des Pauvres de Lyon contre LouisThimonet et Marie Souffray (1692, 1696) ; entre les recteurs de la Charité et

H dépôt 4 Fonds de l’Hôtel-Dieu

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Pierre Dubois (1693, 1700, 1702-1704) ; entre les recteurs de la Charité et CharlesConnat (1706, 1711). Poursuites entreprise par Charles Démia contre desdébiteurs et des souscripteurs d'obligations incapables de se libérer, contre Jean-Claude Chavagnat (1667, 1672) ; contre les familles Levet et Chavagnat et lespères Augustins de Brou (1667, 1673, 1679-1680) ; contre le sieur Chazey (1675,1680, 1691-1693).

1669-1711(liasse : 1 pièce parchemin, 44 pièces papier)

Hdépôt 4 H 8-9 Papiers des familles Deryves et Maillet, dont l’Hôtel-Dieu a acheté la maisonplace d’Armes

Hdépôt 4 H 8 Papiers de la famille Deryves, pièces d'un procès intenté, par-devant leSénat de Savoie, par les procureurs fiscaux du duc, à Etienne Deryves,bourgeois de Bourg et seigneur de Pennessuy, constructeur-entrepreneurd'une partie du fort Saint-Maurice de Bourg, munitionnaire des troupes deSon Altesse en Bresse et Bugey, pour concussion, malversations, malfaçons,et autres : plaintes, enquêtes, dépositions de témoins, avis des gens du duc,mémoires d'avocats, dits, contre-dits, signification de pièces communiquées,inventaires de pièces, papiers divers de Deryves tels que actes de propriété,recherche de sa fortune, inventaires des fonds qu'il possède, enquêtes etmémoires, quittances, pièces de procédure (1587-1588, 1590-1591, 1593,1595-1597).

1587-1597(liasse : 57 pièces papier)

Hdépôt 4 H 9 Papiers de la famille Maillet, suite du procès intenté à Etienne Deryves et,lui étant mort, à son successeur dans la charge d'entrepreneur de la Citadelleet de munitionnaire, le sieur Maillet, le procès, après l'annexion de la Bresseà la France, étant porté d'abord au Présidial de Bourg, puis au Parlement deBourgogne à Dijon : pièces de la procédure au Souverain Sénat deChambéry (1590, 1592-1593, 1596) ; arrêts préparatoires, sentences finales(1608, 1619, 1621, 1624, 1626, 1629, 1633) ; pièces justificatives, pièces deprocédure, testament et codicille, actes de mariage, appointements,transactions et constitutions de rente, cessions, transactions et quittances(1600, 1602-1604, 1608, 1616, 1629-1631, 1633, 1635, 1640, 1644, 1648-1649, 1665, 1678-1680). Procès contre les Pères Cordeliers de Bourg (1629,1631, 1633).

1590-1680(liasse : 14 pièces parchemin, 70 pièces papier)

Hdépôt 4 H 10-11Papiers des familles Duchemin-Corderon, trouvés en l'hoirie de demoiselleFrançoise Duchemin qui fit les pauvres de l'Hôtel-Dieu ses héritiers en 1660.

Hdépôt 4 H 10 Papiers de la famille Duchemin : extrait baptistaire d'Anne Tringuet (1610) ;scellé au décès de la donataire demoiselle Françoise Duchemin, fille de feuJean, avocat fiscal au bailliage (1660) ; inventaire des effets et facultésdélaissés par Françoise Duchemin (1660) ; mémoire des biens de FrançoiseDuchemin [vers 1660]. Mutations de fonds, actes d'achats et de vente (1645,1653) ; transactions avec divers particuliers (1641, 1658). Rentes de lafamille Duchemin, reconnaissances, constitutions de rente au profit desrecteurs pour ce qui les concerne dans la succession et investitures (1630-1632, 1634, 1647, 1657, 1682, 1690) ; projet de rejet de la taille sur les

H dépôt 4 Fonds de l’Hôtel-Dieu

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biens de Françoise Duchemin (1693) ; rôle de fonds (s.d.) ; quittancesdiverses, dettes actives et obligations (1626-1627, 1629-1631, 1637, 1639-1641, 1643, 1645, 1653, 1656-1657, 1660-1661, 1669-1671, 1675, 1679,1682, 1690) ; correspondance échangée (s.d., 1680).

1610-1693(liasse : 1 pièce parchemin, 61 pièces papier)

Hdépôt 4 H 11 Procès de demoiselle Catherine Corderon pour l'exécution du contrat sur lesbiens de feu honnête Antoine Bouvard et Jeanne Corderon : piècesjustificatives, pièces de procédure (1633, 1646-1647, 1652, 1660-1664,1667, 1670, 1673, 1681, 1686, 1696). Procès contre des fermiers, entre lesrecteurs et la famille de La Croix (1651, 1653, 1657) ; entre les recteurs etHumbert Poncat (1651, 1653) ; entre les recteurs et la famille Jayr (1653,1658, 1665) ; entre les recteurs et Antoine Chibol (1652, 1658) ; autresprocès (1648, 1651, 1656, 1658, 1665). Procès entre les recteurs etCatherine Corderon, héritière du surplus de la demoiselle Duchemin, sasœur, et grevée de substitution : pièces de procédure, pièces justificatives,requêtes, assignations, ordres et collocations, transport d'obligations, avis etmémoires (1619, 1661-1662, 1666-1667, 1669, 1671-1672, 1678, 1684,1686), quittances payées par les recteurs à Catherine Corderon (1662, 1673-1675, 1677-1680, 1682-1687, 1691). Procès contre les héritiers de lademoiselle Duchemin, entre les recteurs et Jeanne Darbois (1666-1667,1669) ; entre les recteurs et d'autres héritiers (1693, 1696).

1633-1696(liasse : 1 pièce parchemin, 124 pièces papier)

Hdépôt 4 H 12 Papiers de la famille Dumollard, trouvés dans l'hoirie d'Antoine-Julien Dumollard,curé de Cormoranche, qui fit les pauvres de l'Hôtel-Dieu ses héritiers, en 1763. -Papiers de la famille Dumollard, de Claude Dumollard : extrait baptistaire de safille Marie-Joseph Dumollard, testament, acte de décès, procédure de tutelle,apposition des scellés, inventaire, quittances diverses (1724, 1736, 1739) ; deFrançoise Rollet, veuve de Claude Dumollard : acte de décès, procédured'apposition des scellées et inventaire, tutelle et main levée d'hoirie, vente del'héritage (1742) ; procédures diverses, incomplètes et relatives à divers membresde la famille Dumollard : curatelle, partage (1742-1744, 1749) ; quittances (1737,1742-1746, 1748-1749, 1751, 1755, 1760, 1762-1763) ; correspondance échangée(1754-1756, 1761, 1763, 1769). Papiers et titres cléricaux du curé Antoine-JulienDumollard : nomination par l’archevêque à la cure de Cormoranche (1751) ; cens,amodiation, quittances diverses (1746, 1751-1752, 1762) ; hoirie du curéDumollard : testament, main levée des scellés, inventaire des meubles etimmeubles (1763) ; intervention des recteurs vis-à-vis des autres héritiers (1763,1769, 1779) ; règlement des dettes actives du curé Dumollard (1760, 1763, s.d.).Procès, entre Joseph Dumollard et François Dumollard (1743, 1756) ; entre lesieur Dumollard et le sieur Donin de Rozière (1753-1756, 1758).

1724-1769(liasse : 4 pièces parchemin, 147 pièces papier, cachets de cire)

Hdépôt 4 H 13-17Papiers de la famille Jarcelat, provenant de l'hoirie de sieur Claude-AntoineJarcelat, seigneur d'Attignat, secrétaire du roi, maison et couronne de France etconseiller au bailliage de Bresse, qui fit les pauvres de l'Hôtel-Dieu et de laCharité ses héritiers en 1718.

H dépôt 4 Fonds de l’Hôtel-Dieu

128

Hdépôt 4 H 13 Papiers de la famille Jarcelat : sommaire des titres (s.d.) ; actes de mariage,traités (1633, 1643, 1663, 1674) ; correspondance échangée (1653, [vers1664], 1668, 1683, 1730) ; autres papiers ([XVIIe siècle], 1618, 1628, 1630,1635, 1638, 1643-1644, 1646-1647, 1657, 1665, 1683, 1685, 1689, [XVIIIesiècle]). Papiers de Claude-Antoine Jarcelat : acte de mariage, partage defonds, vente, monitoire de l'archevêque de Lyon, traités, quittance (1677,1679, 1683, 1686, 1698, 1701, 1712, 1719, 1725) ; rôles des obligations,obligations et quittances ([XVIIe siècle], 1605-1610, 1612, 1617, 1619,1635, 1637, 1643-1644, 1645, 1647, 1651, 1699, 1703). Papiers concernantla terre d'Attignat : procédure de remise des terriers d'Attignat (1698-1699) ;rôles de fonds, inventaires, devis de réparations, amodiation (s.d., 1689,1694) ; ventes, traités (1550, 1667, 1675, 1685-1686, 1688, 1704, 1706) ;autres papiers (1686, 1691, 1703, 1715-1716, 1718-1719, 1734, 1739, 1744,1758, 1777).

1550-1777(liasse : 10 pièces parchemin, 85 pièces papier)

Hdépôt 4 H 14 Succession de Claude-Antoine Jarcelat, procès entre les recteurs des deuxhôpitaux de Bourg, héritiers du sieur Jarcelat, contre Justine Jarcelat, femmedu sieur Magnin, lieutenant en la maréchaussée de Bresse, et Jean-JacquesJarcelat, bourgeois de Bourg (1718-1719, 1722-1724, 1727-1729, s.d.) ;contre Claude Mermety, les demoiselles Gros et le sieur Perret (1707, 1710,1729-1731) ; contre dame Catherine Robin, veuve Berthet, contrôleur augrenier à sel de Nantua, et Joseph Berthet, fils, avocat à Nantua, tous deuxdébiteurs de l'hoirie (1695-1697, 1701-1702, 1713-1714, 1716-1717, 1719,1721-1722, 1727, 1735-1737, 1740, 1743, 1749, 1752) ; contre la familleDubois (1687, 1716-1717, 1721, 1725-1727, 1740-1741) ; contre lesconsorts Simonet (1719). Quittances de l'hoirie (1718-1720, 1723-1726,1728-1730, 1732, 1739).

1695-1752(liasse : 14 pièces parchemin, 156 pièces papier)

Note : pour cette succession, voir aussi Hdépôt 4E9.

Hdépôt 4 H 15 Procès et poursuites des recteurs des deux hôpitaux, héritiers de Claude-Antoine Jarcelat, contre divers créanciers et vingt-un débiteurs de l'hoirie dusieur Jarcelat : les familles Gay, Sibert et Labastie (1677, 1685, 1706-1707,1713-1714, 1717-1718, 1720-1721, 1724, 1736, 1739) ; le président deChâtenay (1682-1683) ; Denis Morel (1706) ; la famille Genolin (1714-1715) ; Etienne Jacquet (1659, 1716, 1722, 1725-1727, 1729) ; Marie-Suzanne Porcet, veuve Tamisier (1717, 1720-1721) ; Joseph Guillermin(1719) ; Claude Chanel (1720) ; Marie-Anne Truche, femme Morel (1720) ;Claude Teppaz (1687, 1720-1721) ; Laurent de la Tour, seigneur deCreissiat (1720-1722) ; la famille Gros (1726, 1730) ; Huguette Rodellet,veuve Dupeuble (1727) ; les frères et sœurs Pochet (1735, 1737-1738) ; lesconsorts Favre, dits Fabry (1719, 1728, 1732-1737) ; Marie Simon, veuveDucreuzet (1738-1739, 1744) ; contre d'autres particuliers (1718-1720).

1659-1744(liasse : 6 pièces parchemin, 169 pièces papier)

H dépôt 4 Fonds de l’Hôtel-Dieu

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Hdépôt 4 H 16 Procès des recteurs des deux hôpitaux, contre les consorts Labastie, jugédans la justice de Saint-Rambert-en-Bugey (1715-1717, 1719-1720) ; contreles consorts Gay-Labastie au sujet du paiement d'un premier capital de2 000 livres et d'un second de 4 414 livres, jugé au bailliage de Bresse puisau Parlement et pendant lequel interviennent le prêtre Jacques Gay, curé dela Tranclière, et les hoirs Donat-Labastie (1712, 1716, 1720-1722, 1725,1727-1730, 1734).

1712-1734(liasse : 2 pièces parchemin, 51 pièces papier)

Hdépôt 4 H 17 Procès, soutenu en appel au parlement de Dijon, entre les sieurs recteurs etadministrateurs des deux hôpitaux, en qualité d'héritiers de Claude-AntoineJarcelat, intimés, et le sieur Jean Gay, hôtelier à Bourg, et CharlotteLabastie, son épouse, appelants de sentence rendue au bailliage de Bresse,"comme l'on ne voit pas bien la procédure instruite au bailliage de Bresse,l'on ne peut pas avec sûreté établir le sujet du procès ; mais l'on aperçoit quec'est au sujet d'une somme de 1 000 livres qui était due au sieur Jarcelat, quin'avait pas été contrôlée et que niaient les mariés Gay-Labastie" : pièces deprocédure, pièces justificatives (1734-1739).

1734-1739(liasse : 8 pièces parchemin, 68 pièces papier)

Hdépôt 4 H 18 Papiers de la famille Josserand, dont l'Hôtel-Dieu a hérité par le biais d'Anne-Marie Josserand, domestique de l'apothicairerie et pensionnaire dudit hôpital. -Papiers de famille, sommaire des titres (s.d) ; mariages (1693, 1695) ; extraitbaptistaire d'Anne-Marie Josserand (1696) ; acceptation de transport d'obligation(1699) ; donation entre vifs d'Anne-Marie Josserand au profit des pauvres del'Hôtel-Dieu de tous ses biens et d'un bien situé à Jayat (1711). Procès, entre lesrecteurs de l'Hôtel-Dieu et les héritiers Josserand au sujet de la donation faite pardame Anne-Marie Josserand : testament de Jean Josserand, donation d'Anne-Marie Josserand, cession de droits, lettres de contrainte, ventes, saisied'immeubles, dénombrements de fonds, quittances (1667-1723) ; convention deprud'hommes (1677) ; entre Joseph-Claude et Jean-Claude Josserand, héritierstestamentaires de feu Jacques Josserand, contre les recteurs de l'Hôtel-Dieu,Anne-Marie Josserand, leur cousine, et le sieur Braissand (1722-1723, 1725,1731, 1748-1749). Procès d’Anne-Marie Josserand contre les religieuseshospitalières et les recteurs de l'Hôtel-Dieu (1729-1730, 1737-1738).

1667-1749(liasse : 3 pièces parchemin, 115 pièces papier)

Hdépôt 4 H 19 Papiers de la famille de La Tapie, dont les pauvres de l'Hôtel-Dieu sont leshéritiers. - Titres de noblesse : acte de notoriété, fait à Roquefort de Marsan, parlequel Bertrand de Goullard et Alcibiade, baron de Perquie et de Ravignan,attestent d'une même voix et d'un commun accord, qu'ils savent, de certainescience, que noble Maurice de La Tapie, écuyer du comte de Montrevel, est issude noble race, comme étant fils de noble Pierre, qui était fils de noble David de LaTapie, aïeul dudit Maurice, et que, tant eux que leurs ancêtres, ils ont toujoursvécu noblement dans la province de Guyenne, et affirment ledit noble David deLa Tapie, lequel, de son vivant, commandait pour le roi une compagnied'infanterie (1663, 11 juin), autre pareil acte de notoriété, fait au château d'Agos età Marsan, en faveur de la noblesse de Maurice de La Tapie, par Abraham,

H dépôt 4 Fonds de l’Hôtel-Dieu

130

seigneur dudit Agos (1663, 12 juin) ; jugement souverain, et en dernier ressort,rendu par le sieur Pellot, intendant de justice, police et finances en la généralité deGuyenne, commissaire député par le roi pour la recherche des titres de noblesse,lequel donne acte à noble Bernard de La Tapie de la présentation de ses titres etordonne qu'il sera inscrit dans le catalogue des nobles, suivant l'arrêt du Conseildu 22 mars 1666 (1668, 5 mai) ; acte de notoriété, fait en la cour de lasénéchaussée de Marsan, par-devant les lieutenants général et particulier et leursassesseurs, qui attestent qu'il n'y a jamais eu, en cette sénéchaussée, un sceau pourapposer aux titres de noblesse présentés, ce qui fait que les titres qu'y produisitMaurice de La Tapie, lieutenant du roi en la ville de Bourg, n'ont pu être revêtusde la formalité du sceau (1671, 1er décembre) ; assignation donnée à Maurice deLa Tapie à la requête de Georges Forestier, bourgeois de Paris, chargé par le Roidu recouvrement des amendes encourues par les usurpateurs de titres de noblesse,en exécution de la déclaration royale du 4 septembre 1696 (1699, 6 février),jugement, en réponse à cette assignation, rendu par Monseigneur Ferrand,intendant en Bourgogne et Bresse, portant qu'à la vue des titres produits parMaurice de La Tapie, lieutenant du Roi à Bourg, ce dernier est maintenu dans sanoblesse, et ordonne qu'il pourra jouir, lui et sa postérité née et à naître, de tous lesdroits, honneurs, prérogatives, prééminences, franchises et libertés dont jouissentles anciens nobles, tant qu'il ne fera acte de dérogeance, et qu'il sera inscrit aucatalogue des gentilshommes de Bourgogne (1699, 22 avril). Papiers de famille :contrat de mariage entre noble Antoine de La Tapie, écuyer, seigneur de Richède,fils de feu Joseph et de Marie de Borrit, et Marguerite de Camicat, fille de Jean etde Jeanne d'Estigues à Grenade-de-Marsan (1536, 12 septembre) ; testamentd'Antoine de La Tapie fait à Grenade-de-Marsan (1580, 17 janvier) ; contrat demariage entre David de La Tapie, fils de feu Antoine, avec Marguerite deLartignan, autorisée par sa grand-mère Gabrielle de Brognac, à Mont-de-Marsan(1583, 7 septembre) ; testament de David de La Tapie (1613, 15 mai) ; contrat demariage entre Pierre de La Tapie, fils de feu David, avec Jeanne Darmé, àGrenade-en-Marsan (1628, 3 novembre) ; testament du même Pierre de La Tapie(1639, 17 juillet) ; contrat de mariage de Maurice de La Tapie avec demoiselleCharlotte de Paviot (1666, 11 juin) ; testament de Charlotte de Paviot (1684, 15mars), 2 copies partielles dudit testament (1685). Procès, entre le sieur de LaTapie et Mme de Longecombe pour un partage de famille (1685) ; entre le sieurde La Tapie, et Antoine Maisonnier et Jacques-Marie de la Baume, comte deMontrevel (1687). Propriétés de la famille : lettres patentes du roi Henri IV,données à Dijon, par lesquelles il déclare que, lors de son passage à Néraceffectué le 1er septembre 1580, pour récompenser les services qu'il avait reçus deson bien aimé le capitaine Antoine de La Tapie, il fit don à son fils Guillaume,encore en bas âge, du prieuré de Saint-Claude-Simon, lequel était desservi, vu sajeunesse, par un sien parent nommé Jean Cumicat récemment décédé, le roiconfirme alors Guillaume dans sa possession dudit prieuré (1595, 27 juin).Rentes : diverses constitutions de rente (1642, 1673, 1677, 1680-1681, 1685,1687, 1690, 1702).

1536-1702(liasse : 13 pièces parchemin, 17 pièces papier)

H dépôt 4 Fonds de l’Hôtel-Dieu

131

Hdépôt 4 H 20-24Papiers de la famille Leloup, provenant de l'hoirie du sieur Charles Leloup,président en l'Election de Bresse et seigneur de Rivoire, qui mourut en 1758 et quifit les pauvres de l'Hôtel-Dieu et de la Charité de Bourg-en-Bresse ses héritiers,par son testament du 26 mai 1740.

Hdépôt 4 H 20 Titres de noblesse : généalogie des Leloup, originaires de Pont-de-Veyle etlieux circonvoisins depuis 1444 "pour prouver leur noblesse que leursautheurs avaient laissée dans les ténèbres" (1741) ; extraits certifiés duterrier du Sauzey, de 1554 à 1572, qui servent à prouver l'origine noble desLeloup (1741). Papiers de la famille Leloup : partage des biens délaissés parJean, fils de Georges Leloup du Sauzey (1570, 21 décembre) ; testament(1589) ; mariage entre Georges Leloup et Benoîte Alban (1609) ; testamentmutuel de Philibert Leloup, notaire royal à Bey, et de sa femme PhiliberteLarue (1610, 11 novembre), codicille (1613) ; sauvegarde du connétable, M.de Lesdiguières, en faveur du sieur Leloup, avocat à Bourg, et de ses frèresrésidant à Bey (1624, 13 septembre) ; testament de Georges Leloup, notaireroyal et châtelain de Pont-de-Veyle (1632, 22 juillet) ; mise en tutelle desenfants du feu Georges Leloup, notaire (1633, 12 janvier) ; lettres deprotection et de sauvegarde, accordées par Sa Majesté, à Dijon, en faveur dePierre Leloup, conseiller ordinaire de Monseigneur le Prince, et de safamille et de ses biens (1640, 9 février) ; testament de Dame FrançoiseMadru, veuve Alban, en faveur de Philibert Leloup (1644) ; contrat demariage entre Philibert Leloup, avocat, et Philiberte Prost (1645, 9septembre) ; contrat de mariage entre Pierre Leloup, conseiller et procureurdu roi en l'Election de Bresse, intendant des affaires de M. le Prince enBresse, et Jeanne de Belly (1647, 22 octobre) ; lettres de sauvegarde de M.le Prince, premier pair et grand maître de France, duc d'Enghien, en faveurde Philibert Leloup, avocat au siège présidial de Bourg (1648, 7 avril) ;baptistaire de Victor-Christophe Leloup (1656, 4 mars) ; cahier contenantl’acte d'apposition des scellés au décès du sieur Pierre Leloup, procureur duRoi, ancien en l'élection de Bresse, sur sa maison de Bourg, suivi d'uninventaire des papiers, contrats, obligations, constitutions de rente, cédules,ventes et conventions, de la bibliothèque, des espèces d'or et d'argentmonnayées, des meubles meublants, de la vaisselle et des denrées, destableaux mentionnant en particulier "un ancien tableau de Titien, venu deRome, d'un Sauveur portant sa croix, avec un cadre d'or bruni et un rideaude taffetaz rouge", ainsi que d’un inventaire de sa maison de campagne etdes grangeages (1658-1659) ; mariage entre Pierre de Macet et CatherineLeloup (1670, 30 octobre) ; mariage entre M. Tardy et demoiselle MarieCharbonnier (1696) ; acceptation de l'hoirie de Jean-Baptiste de Besserel(1710, 1712). Rentes en faveur de la famille Leloup : constitutions de rente(1719, 1737, 1740) ; dettes, obligations, quittances diverses, transportsd'obligations (1673-1674, 1688, 1690-1693, 1696, 1699, 1713, 1717, 1719-1728, 1731-1734, 1736-1740).

1570-1740(liasse : 8 pièces parchemin, 82 pièces papier, un cahier papier de 78 folios ; latin etfrançais)

Hdépôt 4 H 21 Papiers de Victor-Christophe Leloup, cousin de Charles Leloup sonhéritier : testament partiel de Victor-Christophe Leloup (1720) ; appositiondes scellés (1725) ; procédure à l'ouverture du testament du feu présidentVictor-Christophe Leloup (1725) ; inventaire en faveur de Charles Leloup,

H dépôt 4 Fonds de l’Hôtel-Dieu

132

contre les sieurs de Besserel (1726). Papiers de Charles Leloup, famille deBesserel : traités (1740-1741, 1754), testament de Maurice de Besserel(1743), enregistrement d'actes privés (1753, 1755) ; Charles Leloup :premier codicille, copie des deux codicilles, certificat d'authenticité (1756,1758), état des soins qui lui ont été apportés (1756), testaments de PhilibertLeloup et de sa femme, Philiberte Prost (1679), de Claudine Leloup, fille dePhilibert Leloup (1708), de Victor-Christophe Leloup (1720). Piècesintéressant les Joséphistes de Lyon, religieux enseignants : don de Joseph deColigny (1664) ; contrat de rente (1673) ; sentence du Présidial de Lyon(1684) ; décharge de cautionnement (1684) ; quittances (1683, 1685, 1695,1702).

1664-1758(liasse : 1 pièce parchemin, 25 pièces papier)

Hdépôt 4 H 22 Procès de la famille Leloup au sujet de revendication de fonds, de rentes oude servis, entre Jeanne de Belly, veuve de Pierre Leloup, et des particuliers(1663, 1667, 1674, 1680) ; entre Jeanne de Belly et le marquis de Bâgé etson fermier (1682, 1689-1692, 1697) ; entre la dame Chossat, veuveChazey, et M. Leloup, seigneur de Rivoire (1684, 1699-1700, 1715, 1741,1754-1756) ; entre Philiberte Prost, veuve de Philibert Leloup, et desparticuliers (1687, 1704) ; entre Victor-Christophe Leloup et des particuliers(1691, 1693, 1701, 1704, 1708-1709, 1712, 1715-1716) ; entre Charles etAbel-Joseph Leloup, et les familles Macet et de Besserel (1726, 1731) ;autres procès (1621, 1709, 1713, 1726).

1621-1756(liasse : 16 pièces parchemin, 40 pièces papier)

Hdépôt 4 H 23 Propriétés de la famille Leloup, donations du chanoine Abraham Cochet(1663) ; donations entre vifs de Catherine de Belly en faveur de la familleLeloup (1696, 1699) ; vente d'un domaine à Chaveyriat par Pierre de Macet,seigneur du Sauzey (1706) ; chapelle familiale dans l’église de Bey (1718,1721). Maison de Charles Leloup à Bourg, cahier contenant lareconnaissance des scellés de l'hoirie de Charles Leloup, président enl'Election de Bresse, seigneur de Rivoire, suivie d'une levée de ceux-ci, etd'un inventaire fait au domicile du défunt à Bourg, sur réquisition desrecteurs des deux hôpitaux de Bourg et du conseiller Béraud, tous héritiersdu défunt, des papiers, meubles, vaisselle, tableaux, denrées, garde-robe etlinge (1758), abrégé de l'inventaire de ses titres (1758). Terre de Rivoire,compte de demoiselle Jeanne de Belly, veuve de Pierre Leloup (1662) ; 2cahiers de compte, en dépenses et en recettes, du sieur Chambre, présenté aubout d'un an, aux recteurs, héritiers de Charles Leloup, commençant ainsi"Au nom de Dieu soit fait le présent livre, dans lequel l'on trouveragénéralement tout ce j'aurai reçu pendant le temps que j'économerai la terrede Rivoire" et indiquant une recette de 883 livres, 1 sol, 6 deniers et unedépense de 582 livres, 6 deniers (1758-1760) ; inventaire fait au château deRivoire, lors du décès du président Leloup, contenant la vente des meubles,effets, grains, vins, trouvés audit château, et fait à requête des recteurs desdeux hôpitaux de Bourg, ses héritiers (1758) ; quittances (1758-1759).

1662-1760(liasse : 2 pièces parchemin, 16 pièces papier, 2 cahiers in-f° de 50 folios chacun, 2cahier in-4°de 107 folios et 112 folios)

H dépôt 4 Fonds de l’Hôtel-Dieu

133

Hdépôt 4 H 24 Succession de Charles Leloup, liquidation de la succession du présidentLeloup par les recteurs des deux hôpitaux : pièces de procédure (1718,1726-1728, 1731, 1738-1740 1749) ; pièces justificatives diverses ([XVIIesiècle], 1660, 1666, 1697, 1709, 1718, 1737, 1745, 1756, 1759-1760,1770) ; comptes (1753, s.d.) ; quittances (1666, 1697, 1737, 1747-1748,1750, 1754, 1763). Procès, entre les recteurs des deux hôpitaux de Bourg, enqualité d'héritiers du président Leloup, contre M. Guignard de Malatrait,receveur général des Gabelles à Bourg, et son épouse Jeanne-Marie deBesserel, intimés et appelants : mémoires, consultations, factums, notes(1721, 1729, 1754, 1757-1762, s.d.) ; entre Charles Leloup et Jeanne deBesserel (1740) ; entre MM. les recteurs et administrateurs des deuxhôpitaux, en qualité d'héritiers de M. le président Leloup, et M. le conseillerBéraud héritier pour un tiers de M. Leloup (1759-1765) ; entre les recteursdes deux hôpitaux et Philibert Rivet (1760-1761, 1767).

1660-1770(liasse : 3 pièces parchemin, 107 pièces papier)

Note : pour cette succession, voir aussi Hdépôt 4B17 et Hdépôt 4E10.

Hdépôt 4 H 25 Papiers de la famille Palluat de Jalamonde, dont le sieur Antoine fut débiteur del'Hôtel-Dieu et de la Charité. - Vente par Antoine Palluat de Jalamonde d'unemaison rue de la Grenette qu'il tenait de sa mère Pierrette Gallet, héritière d'unepartie de la succession du sieur Jarcelat, au profit de Pierre Chambre et de sonépouse Anne Bernier (1744) ; procès qui s'en suivit, l'acquéreur citant au bailliagetous les créanciers de Jalamonde, dont les recteurs des deux hôpitaux de Bourg,co-héritiers du sieur Jarcelat, ledit Jalamonde ayant beaucoup de dettes et réputéinsolvable (1744-1746).

1744-1746(liasse : 27 pièces papier)

134

Portail de la Charité en 1766Détail du plan aquarellé préparatoire à l’extension de l’aile droite des bâtiments, à la construction d’un portail en pierres

de taille sur la route de Mâcon et à l’adjonction de deux chambres pour les portières à l’entrée, avril 1766(Archives municipales de Bourg-en-Bresse, Hdépôt 5 E 106)

135

H DEPOT 5

FONDS DELA CHARITE

1351-1789

H dépôt 5 Fonds de la Charité

136

SERIE AActes de fondation. Privilèges. Cartulaires

FondationHdépôt 5 A 1 Fondation. - Testament mutuel de dame Anne-Marie Crollet, veuve de messire

Pierre Brunet, et de Jérôme Crollet, frère d'Anne-Marie, organisant leurs obsèqueset leur héritage : copie sur papier (1685, 25 août) ; testament d'Anne-MarieCrollet, veuve du conseiller Brunet, par lequel "ses biens seront employés à fonderune maison de charité dans la ville de Bourg, en laquelle charité seront établis lespauvres de la dite ville et surtout les filles mendiantes depuis l'âge de sept ans etau-dessus" : original sur parchemin et 3 copies partielles sur papier (1687, 6octobre) ; permission accordée par Camille de Neufville, archevêque de Lyon, auxsyndics de Bourg portant érection et établissement d'une maison de charité dans laville de Bourg aux fins d'obtenir du Roi les lettres patentes à ce sujet : 2 copies surpapier (1688, 27 novembre) ; permission du même archevêque aux recteurs de laCharité de Bourg d'établir une mission pour l'établissement de leur maison : copiesur papier (1689, 2 janvier) ; procès-verbal de l'établissement de la Charité deBourg fait par MM. Chevrier et Curtil, syndics de la ville, M. le chanoine Bruchet,sacristain de Notre-Dame, et MM. les recteurs Perrier, Brossard de Montanay, deMontplaisant, Sochay, Burtin et Curtil : copie sur papier (1689, 17 décembre) ;permission des magistrats de la ville de Bourg d'établir un hôpital général enattendant que l'on puisse obtenir les lettres patentes définitives du Roi : copie surpapier (1695, 20 février) ; lettres patentes de Louis XIV portant approbation del'hôpital général dit de Charité établi à Bourg : original sur parchemin (Versailles,1695, août), arrêt conforme du Conseil d'Etat pour l’enregistrement des lettrespatentes (1697, 2 décembre), arrêt conforme du Roi : original sur parchemin(1697, 2 décembre), arrêt conforme du Parlement de Dijon : 2 originaux surparchemin et 1 copie sur papier (1700, 20 janvier).

1685-1700(liasse : 6 pièces parchemin, 10 pièces papier, cachets de cire)

Hdépôt 5 A 2 Inventaires des titres de fondation. - Procès-verbal établi par les recteurs donnantle relevé des principaux titres de fondation de la Charité : 2 exemplaires papier(1783, 26 juin) ; cahier contenant copie des titres de l'hôpital général dit "laCharité de Bourg-en-Bresse" de 1653 à 16895 [après 1783].

5 Les titres en question sont les suivants : testament de dame Anne-Marie Crollet, veuve de messire Pierre Brunet, jadisconseiller au présidial de Bresse mort conseiller au Parlement de Metz, 6 octobre 1687 ; testament mutuel de dameAnne-Marie Crollet et de sieur Jérôme Crollet, son frère, organisant leurs obsèques et leur héritage, 25 août 1685 ;érection de la chapelle de Namary fondée à Vonnas par dame Anne-Marie Crollet, 25 octobre 1687 ; permission decélébrer la messe dans la maison de la Charité accordée par Camille de Neufville, archevêque de Lyon, 28 juin 1688 ;traité entre les syndics de Bourg, héritiers de dame Crollet, et messire Charles-Emmanuel Samion, prêtre-curé deVonnas, exécuteur testamentaire de ladite dame, 17 décembre 1687 ; cession de droits aux syndics par l'exécuteurtestamentaire et son frère, 9 août 1688 ; nomination des premiers recteurs et administrateurs des biens destinés à lafondation de l'hôpital général : le premier nommé est messire Jacques Brossard, seigneur de Montanay, conseiller-doyen du présidial de Bourg, puis suivent MM. Curtil, Gollety, Goyffon, Sochez, Bruchet, Gauthier, Augerd, Urcard,Juenin, Bistac, Colomb, etc., 1688 ; lettre de l'avocat général des pauvres à Paris, aux syndics et recteurs de l'hôpital deBourg sur la marche à suivre pour obtenir des lettres patentes approbatives, sur l'installation et direction de la maison"selon la méthode du P. Chaurand qui réussit partout quand on la suit...il faut se servir de missionnaires qui prêchentpartout l'obligation de l'aumône...", 14 décembre 1688 ; consentement des seigneur et dame de Béost pour l'union del'aumône imposée sur leurs terres à l'hôpital général de Bourg, 28 décembre 1688 ; consentement pareil des syndics dela paroisse de Vonnas, même date ; extrait du testament de Guillaume-François de Seysturier, baron de Béost, 15 mai

H dépôt 5 Fonds de la Charité

137

1783(liasse : 2 pièces papier, 1 cahier papier in-4° de 24 folios)

PrivilègesHdépôt 5 A 3 Modèle de titres. - Lettres patentes du Roi de 1673 portant confirmation et

augmentation des droits, franchises, immunités et privilèges accordés à l'Hôpitalde la Charité et Aumône Générale de Lyon (Lyon. Michel Goy. 1675. in-4°. rel.vélin).

1675(cahier imprimé papier in-4° de 17 pages relié vélin)

Hdépôt 5 A 4 Assistance aux enfants abandonnés. - Projet de requête à présenter à l'Intendant deBourgogne pour régler et améliorer le sort des enfants exposés (1763) ; arrêtimprimé du Conseil d'Etat du Roi portant que les enfants abandonnés venant denaître pourront être transportés dans les hôpitaux de Dijon, Auxerre, Mâcon etBourg et que les frais seront payés sur le Trésor royal la première année, suivi del’ordonnance imprimée de l'Intendant de Bourgogne pour l’exécution de cet arrêt(1779) ; difficultés pour l'exécution de cette mesure entre les recteurs de l'Hôtel-Dieu et les recteurs de la Charité : sommations, correspondance échangée (1783-1784) ; projet d'une lettre écrite par les recteurs de la Charité de Bourg auxseigneurs haut-justiciers de Bresse, Dombes, Bugey, Valromey et pays de Gex(1785), lettre écrite par les mêmes à l'Inspecteur général des hôpitaux de France(1785).

1763-1785(liasse : 12 pièces papier, cachets de cire)

SERIE BTitres de propriété

Bienfaiteurs (classement chronologique)Hdépôt 5 B 1 Dons et legs de 1688 à 1697. – Testaments, de Jeanne Tamisier, veuve de Claude

Bozon (1688, 17 mai) ; de Françoise Brun : copie sur papier (1688, 10 mai),papiers : écritures, copie de l'assignation aux recteurs de la Charité pour intervenirdans la dissension de son hoirie (1711-1714) ; de Louise Lesné (1689, 7 juin) ; deJeanne Verguet (1692, 3 septembre) ; de Claudine Gillet (1693, 24 avril), papiers :lettre du sieur Gillet aux recteurs de la Charité, jugement pour les recteurs,quittances diverses (1693) ; de Mademoiselle Brossard (1693, 25 avril) ;d'Antoinette Gayet (1693, 22 septembre) ; du chanoine Charles Perrin (1697, 26mars) ; papiers de M. Burtin, état et mémoire des meubles et effets (s.d.).

1688-1714

1653 ; ordonnance de l'archevêque de Lyon portant union et translation de l'aumône imposée sur Béost à l'hôpitalgénéral de Bourg, 30 décembre 1689 ; mandement du même archevêque pour installer une mission relative àl'établissement de l'hôpital général, 2 janvier 1689 ; autre ordonnance du même archevêque portant union de l'aumônede Chaveyriat à l'hôpital général de Bourg, 29 décembre 1689 ; testament de Louise Lesné, veuve de Pierre Roch,raffineur d'eau-de-vie, fait au profit des pauvres de l'hôpital général, 7 juin 1689 ; translation du service fondé en lachapelle de Namary, paroisse de Vonnas, en celle de l'hôpital de Bourg, 29 décembre 1689.

H dépôt 5 Fonds de la Charité

138

(liasse : 1 pièce parchemin, 17 pièces papier)

Hdépôt 5 B 2 Dons et legs de 1700 à 1724. – Testaments, de Antoinette Porterat (1700, 28juin) ; de Pierre de Châtillon, seigneur de Jalamonde (1703, 18 septembre) ; dePhilibert Gauthier, prêtre-curé (1714, 16 mars), papiers, quittance d'arréragesd'une rente en faveur de Jean Gauthier son père, quittance, acte de sépulture dePhilibert Gauthier, frais funéraires, testament de sa sœur Marie-MadeleineGauthier, quittances et état des frais funéraires pour la même (1678-1724) ; deAntoine Cocon, chanoine et aumônier de la Charité (1715, 16 décembre) ; deClément Aynard, prêtre et curé de Jasseron, qui donne 1 000 livres à la Charité deBourg pour l’accueil d’une pauvre orpheline de la paroisse de Jasseron (1720, 8octobre) ; de Claudine Devaux (1724, 3 avril), codicille (1728, 14 février) ; deCésar Hugon, lieutenant assesseur criminel au bailliage de Bresse et siègeprésidial de Bourg : compte des obligations cédées (1724, 23 juin).

1678-1728(liasse : 1 pièce parchemin, 20 pièces papier)

Hdépôt 5 B 3 Dons et legs de 1746 à 1786. – Testaments, de M. de Marron, seigneur de la Tourde Neuville (1746, 25 juin) ; de Philiberte Bouvet, directrice des pauvres de laCharité (1748, 23 mai), codicille (1754) ; de demoiselle Jeanne Chazey, fondantune rente pour le maître d'école des pauvres (1750, 17 septembre) ; de Pierre deVille (1752, 6 avril), codicille (1757, 24 octobre) ; du conseiller Joseph Gavand(1756, 24 décembre) ; de Jeanne-Marie Aillaud, veuve du sieur Perrat, écuyer,seigneur de la Vaise (1757, 5 mars) ; de Basile Guillod, chantre et chanoine enl'église Notre-Dame (1761, 12 février) ; de Jean-Joseph de Ronzières, prêtre-curéde Châtillon-lès-Dombes (1762, 6 mai), codicilles (1763, 7 et 19 août) ; de Jean-Marie Charlet (1766, 16 juin) ; de dame Marie-Marguerite Curtil, veuve Riboud(1768, 19 juillet), papiers : mémoire au sujet dudit testament, contrat de rente(1768) ; des demoiselles Marion, Faget et Berger (1772, 8 avril) ; de OdetteMorard qui donne 150 livres pour faire apprendre un métier à deux jeunes filles dela Charité (1779, 21 juin) ; de messire Barthélemy Rambaud, curé de Saint-Rémy(1783, 19 février), papiers : constitution de rente pour l'entretien d'une lampeardente à l'église de Saint-Rémy, résumé dudit acte (s.d., 1782) ; de messireJacques Chollat, curé de Curtafond (1786, 13 février).

1746-1786(liasse : 7 pièces parchemin, 13 pièces papier)

PropriétésGestion généraleHdépôt 5 B 4* Registre du dénombrement des fonds des domaines de la Charité de Bourg et des

rentes qui s’y rattachent, suivi d'un répertoire des fonds analysés : domaines deVial à Polliat, de Monspey à Bey avec les bois sur Illiat, de la Ronge en laparoisse de Foissiat, de Saint-Nizier-le-Bouchoux, de Vandeins, de Brou à Bourg-en-Bresse, de Vonnas, de Namary à Vonnas, de Pirajoux, de Marboz-le-Montet,des Crêts à Bourg-en-Bresse sur la paroisse de Fleyriat, de Confrançon-Feignoux,de Marboz-les-Bois, de Marboz-la-Forest, de Marboz-le-Molard, de Confrançon-la-Forêt, de Villemotier, de Mézériat [1771].

1771(registre papier in-f° de 180 folios)

H dépôt 5 Fonds de la Charité

139

Hdépôt 5 B 5 Plans aquarellés des domaines de la Charité répertoriés dans le registre précédent :domaines de Vial à Polliat, de Monspey à Bey avec les bois sur Illiat, de Saint-Nizier-le-Bouchoux, de Vandeins, de Brou à Bourg-en-Bresse, de Vonnas, deNamary à Vonnas, de Pirajoux, de Marboz-le-Montet, des Crêts à Bourg-en-Bresse sur la paroisse de Fleyriat, de Confrançon-Feignoux, de Marboz-les-Bois,de Marboz-la-Forest, de Marboz-le-Molard, de Confrançon-la-Forêt, deVillemotier, de Mézériat (1771-1773).

1771-1773(15 plans)

Note : il n’y a pas de plan pour le domaine de la Ronge à Foissiat. Plusieurs plans sontsignés par Chauvot, géomètre et commissaire des droits seigneuriaux.

Domaines, vignobles, moulins (par ordre alphabétique des communes)BeyHdépôt 5 B 6-7 Domaine et fief de Monspey, provenant de la succession du Président Charles

Leloup, seigneur de Rivoire, en 1758 suite à son testament de 1740.Hdépôt 5 B 6 Titres et acquisition, sommaire des titres (s.d.). Hoirie Uchard de Monspey,

rôle et dénombrement de tous les immeubles de l'hoirie de Charles-JosephUchard acquis par Jean de la Verrière : cahier papier (1695, 24 octobre),convention sous-seing privé entre Jean de la Verrière et Victor-ChristopheLeloup (1695, 25 octobre), contrat d'élection en ami par Jean la Verrière auprofit de Victor-Christophe Leloup (1695, 21 novembre), actes de conseing(1695-1696), dénombrement des fonds : 2 exemplaires sur papier (1695),ordonnance au sujet des impositions à mettre sur les nobles de Bresse (1695,8 juillet), ordonnance partielle sur le rejet de la taille sur les biens du sieurUchard de Monspey (1696, 28 août), inventaire du bétail (1690), quittancesdu sieur Leloup pour la cote de la taille (1696). Chapelles, chapelle Saint-Jean-Baptiste : don par Antoine Pontblanc dit Robillard d'une rente annuellede trois florins à la chapelle Saint-Jean-Baptiste de Bey : original surparchemin (1517, 3 août), cession du droit de collation, de présentation et depatronage (1608) ; chapelle Notre-Dame-de-Pitié : requête à l'archevêque deLyon pour l'ornement et l'entretien, réponse de l'archevêque (1668). Procès,entre le sieur Uchard de Monspey et MM. Charles-Emmanuel Poulains,sieur de la Jachère, Jean Democet, du Saugey, et Jean Poncet sur unecommune située à Cormoranche-sur-Saône (1643-1749) ; entre CharlesUchard de Monspey et Jeanne de Belly, veuve de Pierre Leloup, au sujetd'un chemin entre la croix de Bey et le village du Saugey (1672-1675) ;entre les officiers du roi au présidial de Bourg contre l'Intendant duDauphiné Bouchu, comte de Pont-de-Veyle, et François Beauregard,créancier du sieur Uchard de Monspey (1513-1689).

1513-1696(liasse : 5 pièces parchemin, 102 pièces papier, 1 cahier papier de 162 folios ; latinet français)

Hdépôt 5 B 7 Rentes, rente de Coursan, due au sieur Cachet, seigneur de Coursan, sur lesfonds situés audit lieu et à Garnerans, à Monspey sur la paroisse de Bey :reconnaissances [copies XVIIIe siècle de documents de 1513, 1515, 1518].Contrats de location, baux à ferme (1765, 1771-1772, 1780). Etat dudomaine, inventaires des fonds (1762) ; procès-verbaux de visite des

H dépôt 5 Fonds de la Charité

140

recteurs de la Charité (1758, 1767). Entretien du domaine, devis deréparations (1774) ; procès-verbal de réception de constructions neuves parl’architecte Chauvereiche (1781). Procès, des recteurs de la Charité contreFrançois Fanoux et Suzanne, veuve de Benoît Fanoux, au sujet du paiementdes arrérages d'une rente (1707, 1735-1736, 1738, 1741).

1513-1781(liasse : 1 pièce parchemin, 28 pièces papier ; latin et français)

Note : un plan aquarellé du domaine avec le détail de son contenu et des rentes quilui sont attachées se trouvent à la cote Hdépôt 5B4 et Hdépôt 5B5.

Bourg-en-BresseHdépôt 5 B 8 Maison située rue Samaritaine, provenant du legs de Claudine Devaux en 1724. -

Titres et acquisition : sommaire des titres (s.d.) ; mutations de fonds : vente(1736) ; contrats de location : baux (1773, 1785).

1736-1785(liasse : 1 pièce parchemin, 4 pièces papier)

Hdépôt 5 B 9 Maison située place du Greffe, provenant du legs de Marie Fornier, épouse deJérôme Chambard, en 1749. - Titres de propriété, sommaire des titres (s.d.) ;mutations de fonds, partage (1659), don gratuit (1703), subhastation (1712) ; étatde la maison, procès-verbal de visite dressé par les experts Renaud et Barquet(1779), autre dressé par les experts Caristia et Chauvereiche (1789) ; entretien dela maison : devis des réparations (1769), construction d'un canal (1770, 1781).

1659-1789(liasse : 10 pièces papier)

Hdépôt 5 B 10 Maison située rue des Farges, provenant d’une donation en 1772. - Mutations defonds : vente (1773) ; contrats de location : bail (1723) ; bail d'avis (1775).

1723-1775(liasse : 3 pièces papier)

Hdépôt 5 B 11-12Moulin et prés des Blancheries, provenant pour une partie d'un achat fait en1720 à Claude-Guillaume Dugad-Mouton, avocat en parlement, et pour une autrepartie d'un legs fait par Charles-François Goléty, chanoine à Bourg, en 1761.

Hdépôt 5 B 11 Titres et acquisition, vente du moulin Poncet par Claude-Guillaume Dugad-Mouton aux recteurs de la Charité (1720, 8 septembre) ; testament deCharles-François Goléty (1761, 16 février) ; autres titres, acte de mariage(1598) ; testament de François Thomas (1698, 27 octobre), reconnaissances(1699, 1710) ; copie des titres avec un plan (1785). Mutations de fonds,ventes (1565, 1566, 1568) ; partages (1627, 1721) ; achats (1566, 1757) ;échanges (1761, 1768). Contrats de location, cens (1651, 1675-1676, 1731,1740, 1749) ; baux à ferme (1715, 1722, 1731, 1747, 1757-1758, 1762,1767-1769, 1775, 1780, 1782, 1787) ; quittances (1747). Etat du domaine,procès-verbaux d'inspection du moulin (1682, 1715, 1749, 1784) ; planvisuel du moulin et des prés des Blancheries [1785]. Entretien du domaine,état des réparations à y faire (1734, 1737, 1742, 1751, s.d. [vers 1750],1774-1775, 1780, 1785) ; prix fait (1720, 1734, 1736, 1741, 1776, 1786) ;quittances (1697).

1565-1787(liasse : 7 pièces parchemin, 46 pièces papier, 2 plans)

H dépôt 5 Fonds de la Charité

141

Hdépôt 5 B 12 Procès, entre les recteurs de la Charité et le sieur Dugad-Mouton : requêtes,sentences, réquisitoires, assignations, inventaires de production, sommations(1725-1744) ; contre les Cordeliers de Bourg, riverains, pour des barrages etdes prises d'eau : assignations, inventaires de production, sentences,sommations, réquisitoires, 2 plans visuels du moulin et des prés desBlancheries en 1740 et 1785, plan géométral aquarellé des lieux contentieuxréalisé en 1756 par l’arpenteur Nicolas Brusley (1733-1757, 1785) ;procédure faite par-devant le maître particulier des Eaux-et-Forêts enBresse, pour régler l'eau du moulin : extrait des procès-verbaux (1643-1644); procédure avec les Jacobins et les Cordeliers de Bourg, propriétaires deprairies voisines du moulin, pour le réglement des eaux et des passages :enquêtes, rapports, dépositions de témoins (1668, 1696, 1715-1716).

1643-1785(liasse : 2 pièces parchemin, 86 pièces papier, 3 plans)

Note : la pièce intitulée « copie d'un acte du 20 janvier 1427 par lequel Amé VIII,duc de Savoie, vend aux Cordeliers de Bourg un pré de son direct domaine, dit desBlancheries (1427, 20 janvier) » n’a pas été retrouvée lors du reclassement dufonds.

Hdépôt 5 B 13 Domaine de Brou, provenant de la donation de Marie-Claudine Juenin-Tamisieren 1735. - Titres et acquisition, achat d'une terre chenevière de neuf coupées prèsde la Croix de Brou, par Guillaume Grosset, sur Claude Buissonnier, cardeur àBrou (1563, 6 janvier) ; achat d'une maison, de prés et de terres à Brou, parEtienne et Pierre Tamisier, procureurs à Bourg, sur Guillaume Grosset (1567, 21octobre), quittances (1567) ; autres achats de fonds à Brou par les mêmes, surFrançois de Châtillon (1570), sur le praticien Jacques Morand (1572), quittances(1572, 1575) ; échange entre les mêmes et Jean Trolliet (1576) ; achats par lesmêmes, sur Antoinette Varlet, veuve Freidière, et sur Pierre Dupras (1577), surHumbert Giraudet (1580), sur Michel Barilliet (1583) ; achats, d'une maison etd'une terre par Paul Juenin-Tamisier (1608), de terres et de prés audit Brou par lechanoine François Tamisier (1618, 12 janvier), par Claude-Melchior Tamisier(1650) ; donation du domaine de Brou aux pauvres de la Charité de Bourg faitepar Marie-Claudine Juenin-Tamisier (1735, 23 mai) ; échanges de fonds, entre laCharité et Joseph-Philibert Midan, greffier en chef (1770, 23 décembre), plan dela terre échangée avec le sieur Midan [vers 1770], entre la Charité et les sieursDuclos, Génard, Rodet, Broutet et Poncin (1788). Mutations de fonds, partage(1567) ; ventes (1602, 1650, 1693, 1773) ; subhastation (1768). Contrats delocation, grangeage s'élevant à 108 livres (1702), conditions du grangeage(1779) ; cens s'élevant à 156 livres (1725), 160 livres (1736), 260 livres (1745),autres cens (1734, 1746) ; baux à ferme s'élevant à 300 livres (1768), 350 livres(1779), autres baux (1754, 1762, 1771). Etat du domaine, inventaires des fonds(1726, 1736, 1745, 1765, 1775). Entretien du domaine, droit de passage du foin(1698, 1719) ; déclaration pour le pâturage dans la forêt de Seillon (1750) ; prixfait de réparations (1779). Procès, des recteurs de la Charité contre la dame de laBeyvière (1768) ; contre un fermier (1770). Domaine de Brou appartenant à lafamille Tamisier : contrats de location, cens et grangeage (1649, 1651-1652, 1665,1692, 1708, 1713, 1718, 1720) ; état du domaine, procès-verbal de visite (1646,1650, 1652), inventaires (1692, 1714) ; entretien du domaine, prix faits (1649,1651-1652) ; comptabilité, quittances diverses (1647-1649, 1651-1652, 1716) ;rentes, reconnaissances et rôles de fonds (1557, [XVIIe siècle]). Pré Badel,

H dépôt 5 Fonds de la Charité

142

provenant de la donation de Marie-Claudine Juenin en 1735, titres de propriété :sommaire des titres (s.d.) ; mutations de fonds : ventes, avec 4 plans (1565, 1575),quittances (1577) ; procès, entre les recteurs de la Charité et le comte deMontrevel au sujet d'une allée d'arbres (1785, 1788).

1557-1788(liasse : 7 pièces parchemin, 95 pièces papier, 5 plans)

Note : un plan aquarellé du domaine avec le détail de son contenu et des rentes qui luisont attachées se trouvent à la cote Hdépôt 5B4 et Hdépôt 5B5.

Hdépôt 5 B 14 Domaine des Crêts, à Bourg-en-Bresse sis sur la paroisse de Fleyriat, provenantde dame Marie Fornier, épouse de Jérôme Chambard, conseiller du Roi aubailliage de Bresse, en suite de son testament du 1er juin 1749. - Titres etacquisitions, sommaire des titres (s.d.). Mutations de fonds, ventes de parcelles deterrain par MM. Goléty, Gauthier, etc. pour agrandir le domaine (1609, 1618,1710, 1738, 1754) ; échanges (1710, 1738, 1767, 1781-1782) ; achat (1763) ;accords avec divers voisins pour des partages, des bornages et des usages d'eau(1679, 1685, 1706, 1753, 1757, 1764). Contrats de location du domaine,grangeages s'élevant à 140 livres (1749), 150 livres (1753), autres grangeages(1732, 1751, 1752) ; baux s'élevant à 114 livres (1712), 400 livres (1757), 420livres (1765), 220 livres (1774), 250 livres (1782), autres baux (1714, 1780).Rentes nobles, avec 1 plan (1568, 1706, s.d.). Etat du domaine, inventaires dubétail (1732, 1751, 1753, 1755, 1757, 1775, 1780, 1781) ; inventaires des fonds(1751, 1753, 1755, 1771, s.d.). Entretien du domaine, papiers des réparations àfaire au domaine (1753-1755, 1770, 1774, s.d.).

1568-1782(liasse : 2 pièces parchemin, 67 pièces papier, 1 plan)

Note : un plan aquarellé du domaine avec le détail de son contenu et des rentes qui luisont attachées se trouvent à la cote Hdépôt 5B4 et Hdépôt 5B5.

CeyzériatHdépôt 5 B 15 Domaine et vignoble provenant de la donation faite en 1755 par Marie Rion,

servante au service du chanoine Deville de Bourg, et qui l'avait acheté aux frèresChevrier en 1739. - Titres et acquisition, sommaire des titres (s.d.) ; vente par lesfrères Chevrier, au profit de Marie Rion, domestique du chanoine Deville (1739) ;donation entre vifs faite par Marie Rion aux pauvres de la Charité (1755).Mutations de fonds, ventes (1656, 1666, 1668, 1700, 1760, 1776) ; partages(1661) ; échanges (1760, 1787), papiers concernant l'échange de 1760 (1760) ;subhastations (1692, 1764) ; licitations (1754, 1762), pièces relatives à la licitationde 1762 (1762) ; traités (1751, 1756) ; désistement d'usufruit (1756) ; cession dedroits (1712), papiers relatifs à cette cession (1714) ; quittances (1712, 1741,1756). Contrats de location, baux à ferme (1724, 1737, 1760). Etat du domaine,mémoire au sujet du vignoble de Ceyzériat pour les recteurs de la Charité (1781).Entretien du domaine, conditions du vigneronnage (1764). Procès, entre CharlesDémia, prêtre, et Benoît Métraz, vigneron : copies des actes passés entre eux deuxen 1666 et 1669, reconnaissances, pièces de procédure (1666-1697).

1656-1787(liasse : 5 pièces parchemin, 39 pièces papier)

H dépôt 5 Fonds de la Charité

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ChaveyriatHdépôt 5 B 16 Pré et terres provenant du legs de dame Anne-Marie Crollet en 1687 et du legs de

M. Claude Garron de Châtenay en 1697. - Titres et acquisition, sommaire destitres (s.d.) ; vente de terres et prés au village de Tournus par les époux Josserandau sieur Philibert Crollet (1651, 20 février) ; vente de terres et prés par DanielSalin, de Confrançon, au sieur Philibert Crollet, châtelain de Montfalcon, quifurent cédés ultérieurement à la Charité par dame Anne-Marie Crollet, veuve duconseiller Brunet (1662, 8 avril) ; testament de M. Garron de Châtenay léguant ledomaine "Longueville" à la Charité à charge de donner annuellement 200 livrespour marier deux pauvres filles et de donner 500 livres aux R.P. Jésuites de Bourgpour l’achat d’un tabernacle pour le maître-autel de l’église du collège : copiepartielle sur papier (1697, 27 avril) ; élection en ami pour Pierre de Macet,seigneur de Sauzey (1695). Contrats de location, cens s'élevant à 480 livres(1687), 460 livres (1710), autres cens (1668, 1681, 1689, 1696, 1711, 1728,1739) ; baux (1731-1732, 1753, 1761, 1765, 1773) ; quittances (1642, 1649, 1651,1662, 1700). Entretien du domaine, fauchage d'un pré : lettre du sieur Folliard,curé de Chaveyriat (1740). Fondations pieuses, aumône de Chaveyriat : procèscontre les habitants, les syndics et le curé de Chaveyriat, arrêt du Conseil privé duRoi qui unit l’aumône de Chaveyriat à la Charité (1711-1716). Procès, entre laCharité et Benoît Buyet, laboureur, et le prieuré et le monastère de Neuville-les-Dames : rôle de fonds, assignation, défenses, carte d'un rôle de fonds de la rentedu prieuré de Neuville-les-Dames (1697) ; entre la Charité et Jean-BaptisteGarron, seigneur de Châtenay (1704, 1709).

1642-1773(liasse : 16 pièces parchemin, 35 pièces papier, 1 plan)

ConfrançonHdépôt 5 B 17-18Domaine de Feignoux, provenant du legs de dame Anne-Marie Crollet, veuve du

conseiller Brunet, en 1687 et de l'acquisition de fonds à Antoine Rion et HélèneDubois, sa femme, faite par les recteurs en 1749.

Hdépôt 5 B 17 Titres et acquisition, sommaire des titres du domaine (s.d.) ; vente du prédes Dalles par noble Claude de Mézériat à Jean le Vieux, Jean le Jeune etLouis Bonod (1534, 18 janvier) ; vente du pré de l'Effondras par LéonardRabuel à Benoît Benoud (1544, 14 mai) ; vente du pré de la Baluze, parAntoine Berger à Louis, Ambroise et Jeanne Bonod (1552, 7 novembre) ;vente du pré Gobel par Nicolas Cheynot à Ambroise Bonod et JacquesDales (1558, 1er septembre) ; échange de fonds entre les Benoud et lesBonod (1583) ; partages de fonds entre les Bonod (1584). Mutations defonds, ventes (1553-1554, 1570-1572, 1586, 1589-1592, 1594, 1603, 1606,1616, 1627, 1632, 1645, 1650, 1653-1654, 1662, 1664, 1666-1667, 1717,1732) ; achats de fonds (1689) ; partages et échanges par le châtelainCrollet, par sa fille, par son gendre, sur les sieurs Venet, Barbier, Vernoux,Croset, Dugad, Riche, Givord, Morel, Chevallier, etc (1597, 1625, 1647,1649, 1651, 1658, 1668) ; subhastations (1644, 1651, 1658, 1666, 1676).

1534-1732(liasse : 6 pièces parchemin, 49 pièces papier ; latin et français)

Hdépôt 5 B 18 Contrats de location du domaine, cens s'élevant à 100 livres (1632), autrescens (1645, 1749) ; grangeages (1724) ; baux à ferme s'élevant à 200 livreset 8 livres de beurre (1764), autres baux (1755, 1759) ; quittances (1632,1635, 1751). Rente de Montfalcon : reconnaissance (1634), rôle de fonds

H dépôt 5 Fonds de la Charité

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(1752) ; papiers de la famille Rion : acte de mariage d'Antoine Rion etMarie Puget (1723), acte de sépulture d'Antoine Puget, père de Marie Puget(1727), testament de Marie Puget, épouse Rion (1733), correspondanceéchangée (1752, 1753, 1759, 1765, 1767), cession et obligation (1728),requête partielle concernant le rejet de taille (1750), procédured'émancipation (1765), quittances (1730, 1732, 1749, 1763, 1764), piècesd'instance au sujet de certains bois et taillis (1690, 1754, 1755). Rente duRousset et de Marillat : transaction contenant obligation de droitsseigneuriaux (1695). Etat du domaine, inventaires des fonds et du bétail ;vues partielles de lieu : 11 plans géométriques ([XVIIIe siècle], 1785,1790) ; procédure de rapport (1677). Entretien du domaine, abergeage d'eau(1593) ; puits du domaine (1587, 1752, 1753) ; réparations à faire, prix fait(1661). Procès, entre les recteurs de la Charité, et Benoît Pionin et ClaudeCurl (1782-1785) ; instance contre les consorts Chevalier au sujet de lapropriété d'un taillis (1596, 1598, 1607, 1624, 1666-1667).

1587-1790(liasse : 2 pièces parchemin, 93 pièces papier, 11 plans)

Note : un plan aquarellé du domaine avec le détail de son contenu et des rentes quilui sont attachées se trouvent à la cote Hdépôt 5B4 et Hdépôt 5B5.

Hdépôt 5 B 19-20Domaine de la Forest, provenant de l'hoirie de dame Anne-Marie Crollet, veuvedu conseiller Brunet, en 1687.

Hdépôt 5 B 19 Titres et acquisition, sommaire des titres (s.d.) ; prestation de foi ethommage de la moitié du fief de la Forest passé à Hugonin de Chandée parAmédée, fils de Renaud de Dananches (1351, 3 mars) ; abergeage de lagrange de la Forest passé par noble Philiberte Drussieu, veuve de noblePierre de Bécerel, à Jean Isambard, dit Roux, au prix annuel de six florins etde six mesures de froment (1560, 29 novembre) ; ventes, achats, échanges,partages de fonds du domaine en tant que prés, terres, vignes, étangs, surPierre Cugnat (1569), Balthazar Ciseros (1586), Claude Izambard (1590),Claude Deforest et Ambroise Bonod (1597), Pierre de Bozon et MathieuGrépillon (1599), Jean Izambard dit Roux (1599), Michel Grépillon (1599),Claude Ducloz dit Meyssonier (1603), Rozier Barbery (1604, 1605),Antoine Barbier (1616), Benoît Henry (1627), Charles Favre et ChristopheThomas (1629), Jacques Millet (1632) par Philibert Crollet, châtelain deMontfalcon (1643). Mutations de fonds, achats (1627, 1648-1650) ; ventes(1646, 1649-1650, 1661, 1664, 1666, 1670) ; quittances, actes de caution etde ratification (1602, 1628, 1647, 1649-1650, 1653, 1673, 1675, 1677).

1351-1677(liasse : 2 pièces parchemin, 42 pièces papier ; latin et français)

Hdépôt 5 B 20 Contrats de location, investitures (1600, 1666) ; grangeages (1616, 1635,1649) ; cens s'élevant à 200 livres (1628), 207 livres (1632), 240 livres(1639), 300 livres (1661), 320 livres (1664), 500 livres (1682), 450 livres(1712), autres cens (1649, 1670, 1676, 1703) ; baux à ferme s'élevant à 590livres (1739), autres baux (1721, 1733, 1757). Rentes, rente du château deMontfalcon : traité sur procès entre Claude du Saix, baron de Montfalcon, etPhiliberte Brussieu (1563), ordonnance (1622), reconnaissance partiellepassée par Claude Bonod au seigneur de Montfalcon (1638), 1 cahier papiercontenant l’affranchissage passé par Pierre de Seysturier, seigneur de la

H dépôt 5 Fonds de la Charité

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Teyssonnière, baron de Béost et seigneur de Montfalcon, à Philibert Crollet(1646) ; reconnaissance et rôles de fonds (1639, [XVIIe siècle]). Etat dudomaine, rôles des fonds (1691, [XVIIIe siècle]) ; inventaires des fonds(1632, 1639, 1645, 1649, 1661, 1664, 1676, 1682, 1703, 1739). Entretien dudomaine, règlement pour les semences avec Louis Connet, fermier dudomaine (1741) ; défrichement de bois des domaines de La Forest et deFeignoux : notes, quittances, 1 plan recto verso (1766) ; prix fait deréparations (1781). Procès, avec des voisins, au sujet de bois indivis et deprises d'eau pour irrigation des prés, entre Jean Izambard et Antoine Barbier(1590) ; entre les héritiers de Philibert Crollet et Christophe de Ricé,seigneur de Cornaton (1672-1674, 1676).

1563-1781(liasse : 1 pièce parchemin, 55 pièces papier, 1 cahier papier in-4° de 30 f° relié enparchemin, 2 plans)

Notes : un plan aquarellé du domaine avec le détail de son contenu et des rentes quilui sont attachées se trouvent à la cote Hdépôt 5B4 et Hdépôt 5B5.Le parchemin de réemploi utilisé pour la couverture du cahier de 1646 contient unevente par Antoine de La Bruyère, cordonnier et bourgeois de Beaujeu, à messireGuillaume Gayaud, doyen de Sainte-Marie-Madeleine d’Aigueperse et chantre del’église Notre-Dame de Beaujeu, ainsi qu’à un autre chanoine, d’une vigne sise àOudennaz [Odenas], pour 18 livres tournois, en 1517.

CourmangouxHdépôt 5 B 21 Domaines et vignobles de la Courbatière et de Roissiat, provenant du legs en 1718

de messire Claude-Antoine Jarcelat, écuyer, seigneur d'Attignat, secrétaire du Roiet assesseur criminel au bailliage de Bresse, et de la donation faite par dameAnne-Marie Fornier, épouse de sieur Jérôme Chambard, conseiller audit bailliage,en 1749. - Titres et acquisition, sommaire des titres (s.d.) ; échange de prés etvignes à Courmangoux, entre Louis Marandel, prêtre et curé du lieu, et ClaudeBerrot dit Rudigoz (1588) ; vente d’une terre par Clauda de la Teppa, femme deClaude Quintaz (1612) ; partage d'un vignoble situé à Roissiat entre François-Claude Chossat et Clauda de la Teppa (1625) ; achats de vignes à Verjon parClaude Martin et Pierre Berrot, sur Pierre Berthod (1638), sur Humbert Christin(1638). Mutations de fonds, achat de terres à Claude Monnier (1644) ; autresachats (1684, 1723) ; transactions (1742). Contrats de location, abergeages(1608) ; cens s'élevant à 80 livres (1735), 140 livres (1744) ; baux à fermes'élevant à 240 livres (1774), autres baux (1756, 1764). Rentes, du château deVerjon : rôle des fonds (1750) ; de la Mothe : rôles de fonds (s.d., 1753) ; deMalatrait : rôle de fonds (1771) ; radiation de la taille : ordonnances (1756, 1758).Etat du domaine, dénombrements des fonds de la Courbatière (1774) ; plan desvignes [vers 1753]. Procès, de Claude-Antoine Jarcelat contre les enfants mineursde Claude Beroud, vigneron (1684) ; des recteurs de la Charité, contre ClaudineBeraud, veuve Guyonnet, en relâche de fonds (1720) ; contre le sieur Bothier(1784).

1588-1784(liasse : 1 pièce parchemin, 34 pièces papier, 1 plan)

FoissiatHdépôt 5 B 22 Domaine de la Ronge, provenant du legs de dame Louise Simonet, veuve du sieur

Louis Dandelin, écuyer, en 1734. - Titres et acquisition, sommaire des titres (s.d) ;achat de l'étang Morel par Claude et Jean Robert (1554, 14 mai) ; échange de

H dépôt 5 Fonds de la Charité

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fonds au village de Montclair (1559, 28 janvier) ; partage de fonds à la Ronge,entre les familles Morel, Thibaud et Ecochard (1561, 20 mai) ; testament deLouise Simonet, veuve Dandelin (1734, 25 octobre). Mutations de fonds pourconstituer le domaine, achats (1567, 1571-1572, 1574, 1576, 1578, 1580, 1582,1584, 1586) ; partages (1567, 1609) ; échanges (1567, 1578, 1584, 1662, 1763) ;ventes (1554, 1563, 1568, 1570, 1575, 1577-1581, 1586-1588, 1603, 1613, 1647,1651, 1653-1654, 1784-1785) ; élections en ami (1566, 1580, 1586) ;subhastations (1588, 1594, 1601-1602, 1604, 1616) ; quittances (1578, 1784) ;caution (1587). Contrats de location du domaine, grangeages (1657) ; censs'élevant à 480 livres (1708), 500 livres (1726), 500 livres (1742) ; baux à fermes'élevant à 500 livres (1734), 425 livres (1752), 400 livres (1760), 400 livres(1766), 600 livres (1783), autres baux (1726, 1774). Etat du domaine, inventairesdes fonds (1601, [1647], 1666, 1693, 1713). Entretien du domaine, abergeages(1647) ; rôle des assèchements d'étangs [vers 1664] ; déclaration de ClaudeEcochard au sujet d'un cours d'eau (1685) ; devis de réparations (1761). Procès,entre les frères Guillermin alias Durand et Pierre Lobrichon (1612) ; entre Jean-Claude Merle et les frères Ecochard pour la coupe d'un taillis (1631-1632, 1634) ;lettres de rescision de la Cour souveraine de Bourg (1660).

1554-1785(liasse : 5 pièces parchemin, 67 pièces papier)

Hdépôt 5 B 23 Domaine de la Grange-Pichault, provenant du sieur Charles Leloup, seigneur deRivoire, Président en l'Election de Bresse, qui le tenait de Charles Berrot, ditAlberton, son homme taillable mort sans postérité en 1725, et qui le légua par sontestament de 1740, et dont la Charité eut pleine propriété après le décès de Josephet d’Etienne Béraud. - Titres et acquisition, sommaire des titres (s.d.) ; acte d'étatdes biens et bâtiments du domaine de Bézan (1688) ; partage de fonds (1689) ;dénombrement des fonds à la Grange-Pichault (s.d.) ; acte de partage du lotd'Etienne Béraud, décédé, entre les deux hôpitaux (1780, 12 décembre) ; rente dela Chartreuse de Montmerle, reconnaissance des terriers (1787). Contrats delocation, baux à ferme s'élevant à 275 livres (1727), 460 livres (1774), 670 livres(1779), autres baux (1756, 1773, 1785). Etat du domaine, inventaires du bétail etdes fonds (1729, 1754), 1 plan aquarellé du domaine, en 2 exemplaires, levé parJean-Baptiste Héritier (1778). Entretien du domaine, prix fait de réparations(1787). Procès, entre Charles Berrot, dit Alberton, et les frères Greyzériat (1724-1728) ; entre Charles Leloup et les neveux de Charles Berrot, Abraham Bouillet etClaudine Acardet, veuve Béguet, concernant la propriété du domaine de laGrange-Pichault à Foissiat et du domaine de Corjean à Jayat (1733-1736, 1738-1739, 1742) ; entre le sieur Leloup et Abraham Bouillet, laboureur à Jayat,concernant la propriété du domaine de la Grange-Pichault (1738-1748).

1688-1787(liasse : 4 pièces parchemin, 161 pièces papier, 2 plans)

IlliatHdépôt 5 B 24 Bois Curtioux, provenant du legs de Charles Leloup, seigneur de Rivoire,

Président en l'Election de Bresse, suite à son testament de 1740 et après le décèsde Joseph et d’Etienne Béraud. - Titres de propriété (1595, 1605) ; délimitations(1762).

1595-1762(liasse : 3 pièces papier)

H dépôt 5 Fonds de la Charité

147

Note : un plan aquarellé des bois avec le détail de leur contenu et des rentes qui leur sontattachées se trouvent à la cote Hdépôt 5B4 et Hdépôt 5B5.

JayatHdépôt 5 B 25 Domaine de Corjean, provenant en 1758 de messire Charles Leloup, seigneur de

Rivoire, Président en l'Election de Bresse, qui le tenait de Charles Berrot, ditAlberton, son homme taillable mort sans postérité en 1725, et qui l’a légué par sontestament de 1740. - Titres et acquisition, sommaire des titres (s.d.). Mutations defonds, partages (1728) ; subhastations (1734). Contrats de location, baux à fermes'élevant à 150 livres (1751), 176 livres (1760), 176 livres (1766), 250 livres(1777), autres baux (1742). Rentes, rente de Rivoire : reconnaissance en faveur duseigneur de Rivoire (1684) ; rente de la Chartreuse de Montmerle :correspondance (1761, 1766), rôle des servis [vers 1765], reconnaissance enfaveur des Chartreux de Montmerle (1787). Etat du domaine, procès-verbal devisite (1743). Procès, entre le sieur Leloup et Pierre Petit, dit Grézériat, pour unefermeture de pré (1743, 1746-1747).

1684-1787(liasse : 4 pièces parchemin, 23 pièces papier, cachet de cire)

Note : pour la propriété de ce domaine, voir aussi Hdépôt 5B23.

MarbozHdépôt 5 B 26 Domaine de la Forest, provenant du legs fait par dame Pétronille Le Riche, veuve

d'Albert Chrétien du Biolay, ancien capitaine au régiment de Constantin, en1755. - Titres et acquisition, sommaire des titres (s.d.) ; testament de damePétronille Le Riche (1755, 27 août) ; codicille dudit testament (1755) ; quittance(1757). Mutations de fonds, partage (1772). Contrats de location, baux à fermes'élevant à 200 livres (1744), 180 livres (1757), 190 livres (1768), 240 livres(1774), 280 livres (1780), autres baux (1762). Etat du domaine, inventaire desfonds (1750). Entretien du domaine, correspondance (1763), prix fait deréparations (1764).

1744-1780(liasse : 14 pièces papier)

Note : un plan aquarellé du domaine avec le détail de son contenu et des rentes qui luisont attachées se trouvent à la cote Hdépôt 5B4 et Hdépôt 5B5.

Hdépôt 5 B 27 Domaine des Bois ou de la Grange-des-Bois, appelé aussi domaine des Bioux,provenant du legs de Claude-Antoine Jarcelat, écuyer, seigneur d’Attignat,conseiller du Roi et assesseur criminel au Bailliage de Bresse et Siège présidial deBourg, en 1718. - Titres et acquisition, sommaire des titres (s.d). Contrats delocation, cens s'élevant à 250 livres (1726), 330 livres (1745), baux à fermes'élevant à 250 livres (1717), 300 livres (1735), 360 livres (1773), autres baux(1748, 1764). Etat du domaine, inventaires des fonds (1748). Procès, instances ausujet de coupe de bois et de prise d'eau pour irriguer des prés entre les recteurs dela Charité et, des habitants de Tremblay (1739, 1748, 1767, 1784, 1786), DenisTeppe (1785-1787, avec 1 plan de 1786).

1717-1787(liasse : 1 pièce parchemin, 21 pièces papier, 1 plan, cachets de cire)

Note : un plan aquarellé du domaine, réalisé par Chauvot en 1772, avec le détail de soncontenu et des rentes qui lui sont attachées se trouvent à la cote Hdépôt 5B4 et Hdépôt5B5.

H dépôt 5 Fonds de la Charité

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Hdépôt 5 B 28 Domaine du Petit Mollard, provenant du legs de sieur Claude-Antoine Jarcelat,conseiller au Présidial de Bourg, en 1718. - Titres et acquisition, sommaire destitres (s.d.). Contrats de location, cens s'élevant à 289 livres (1671), 250 livres(1734) ; grangeages (1680) ; baux à ferme s'élevant à 250 livres (1719), 300 livres(1752), 500 livres (1778), autres baux (1729, 1769). Etat du domaine, inventairesdes fonds (1683, 1722). Entretien du domaine, passage du bétail (1696).

1671-1778(liasse : 14 pièces papier)

Note : un plan aquarellé du domaine avec le détail de son contenu et des rentes qui luisont attachées se trouvent à la cote Hdépôt 5B4 et Hdépôt 5B5.

Hdépôt 5 B 29 Domaine du Montet Nord-et-Sud, provenant du legs, fait en 1718, par leconseiller Claude-Antoine Jarcelat. - Titres et acquisition, sommaire des titres(s.d.) ; contrat du droit de place dans l'église de Marboz (1653). Mutations defonds, ventes (1518, 1588, 1592, 1603, 1613, 1645, 1680, 1719, 1762) ; achats(1643, 1645, 1651, 1660, 1672, 1748), ratification de l'acte d'achat (1645) ;échanges (1561, 1581, 1653, 1660, 1695, 1763, 1771, 1782, 1783), observationsconcernant l'échange entre les recteurs de la Charité et Denis Chanel (1763) ;partages (1569, 1623, 1638) ; subhastations (1586, 1597) ; traité sur procès(1543) ; cession de droits (1646, 1655). Contrats de location, cens s'élevant à 230livres (1628), autres cens (1654, 1719) ; grangeages (1643) ; amodiations s'élevantà 150 livres (1653) ; baux à ferme s'élevant à 480 livres (1721), 500 livres (1739),480 livres (1746), 500 livres (1756), 500 livres (1765), autres baux (1730). Etat dudomaine, inventaires des fonds (1643, 1686, 1777), plan des terres [vers 1777].Entretien du domaine, délimitation du domaine (1643) ; abergeages (1682) ; prixfaits de réparations (1756, 1774).

1518-1783(liasse : 5 pièces parchemin, 54 pièces papier, 1 plan ; latin et français)

Notes : les pièces intitulées : « Instance contre Vullin, de Marboz, pour empiétement surdes fonds du domaine » n’ont pas été retrouvées lors du reclassement du fonds.Un plan aquarellé du domaine, réalisé par Chauvot en 1773, avec le détail de son contenuet des rentes qui lui sont attachées se trouvent à la cote Hdépôt 5B4 et Hdépôt 5B5.

MeillonnasHdépôt 5 B 30 Domaine et vignoble de Meillonnas provenant de la donation en 1690 et 1695 de

dame Marie Vandervel, veuve de sieur Claude Blot, consul et commissaire de saMajesté dans les Sept Provinces Unies des Pays-Bas, et du legs de DemoiselleMarie-Madeleine Gauthier, de Pont-de-Veyle, en 1715. - Titres et acquisition,sommaire des titres (s.d.) ; subhastation de vignes à Meillonnas en faveur de Jeanet Jacques Gauthier, sur Claude Dupont (1660, 16 octobre), sur MargueritePoincet, femme Dupont (1660, 18 décembre), quittance (1660) ; deux ventes auprofit de Jean Gauthier sur Claude Losier et sa femme Philiberte Arbellot (1661,1663) ; subhastation de quatre vignes à Meillonnas en faveur, de Thomas Ferriersur Claude Dupont, boulanger de Bourg (1669), de Pierre Mercier sur les consortsDupont et Poincet (1677), d'Anne-Marie Crollet sur les héritiers Chanlitte (1681,24 mai) ; pièces de procédure pour la mise en possession de dame MarieVandervel, veuve Blot, contre Louis de Rovorée (1685-1687) ; donation de sonvignoble à la Charité par la dame Vandervel, veuve Blot (1690, le 27 septembre),autre donation entre les mêmes (1695) ; papiers de Marie Vandervel, veuve Blot :

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fondation de messes, testaments (1704, 1710, 1717) ; hoirie de Marie Vandervel :pièces de procédure (1689, 1719). Mutations de fonds, subhastation (1661).Contrats de location, cultivage de vignes s'élevant à 120 livres (1664), autrecultivage (1705) ; cens s'élevant à 156 livres (1691), autres cens (1704, 1718,1742, 1757) ; amodiations (1704, 1705) ; baux à ferme s'élevant à 135 livres(1710), autres baux (1718, 1724, 1761, 1767, 1771) ; estimation du dû desfermiers du domaine [vers 1767] ; quittances diverses (1732, 1759, 1768, s.d.).Rentes, rente de Meillonnas : investiture, reconnaissances, rôles de fonds (1661,1693, 1699, s.d.) ; autre rente : rôle de fonds d'une vigne situé au lieudit duRaffort à Meillonnas (1703). Etat du domaine, dénombrements des fondsprovenant de mademoiselle Gauthier (1677), de cinq parcelles de prés (1757), devignes (1757, 1772) ; procès-verbaux de visite (1772, 1781) ; relevé de rôles defonds et de subhastations (s.d.). Entretien du domaine, toisé de maçonnerie(1770) ; procès-verbal de visite de fin de travaux (1771) ; vérification des comptesdes travaux de réparations (1771) ; prix faits de réparations (1782) ; quittances(1781). Procès, convention de prud'hommes (1661) ; instances, contre le chapitrede l’église Notre-Dame de Bourg (1696-1697) ; contre Claude Bidal, laboureur(1696, 1705) ; contre les sieurs Gillet et Gourdan au sujet d'un canal d'écoulementde latrines à Meillonnas : pièces de procédure, 2 plans aquarellés du centre villeétabli par l’entrepreneur Gourguet en 1745 (1711, 1731, 1742, 1745, 1747).

1660-1782(liasse : 7 pièces parchemin, 82 pièces papier, 2 plans, cachet de cire)

MézériatHdépôt 5 B 31-33Domaine de Bassoles, provenant du legs de dame Anne-Marie Crollet, veuve du

conseiller Brunet, en 1687.Hdépôt 5 B 31 Titres et acquisition, sommaire des titres (s.d.) ; achat de fonds, de terres par

Pierre Bovis (1560) ; d'un moulin par le même (1561) ; d'un pré par JeanBovis (1564) ; achat par Benoît et Pierre Chevalier, Benoît Oddet, etAntoine Goddet et autres (1594) ; achat de la grange et du domaine sur leterritoire de Bassoles, par Philibert Crollet, syndic du pays de Bresse, à JeanArambourg et à sa femme Suzanne Bovis au prix de 3 800 livres (1653, 26juin) ; affranchissage (1710). Mutations de fonds, ventes (1572, 1599-1600,1609, 1616-1617, 1652, 1657, 1660, 1662-1664, 1667) ; achats (1661,1668) ; échanges (1667) ; subhastations (1582, 1617, 1622, 1657, 1667) ;quittances (1616, 1661).

1560-1710(liasse : 4 pièces parchemin, 20 pièces papier)

Hdépôt 5 B 32 Contrats de location, investitures (1594, 1660) ; grangeages s'élevant à 120florins (1562), 350 livres (1659), autres grangeages (1653, 1694) ; censs'élevant à 340 livres (1631), 250 livres (1637), 320 livres (1648), autrescens (1667, 1702, 1711, 1720, 1745) ; baux à ferme s'élevant à 690 livres(1738), 750 livres (1772), autres baux (1728, 1754, 1763) ; quittances(1636, 1649, 1754), conditions du bail à ferme du domaine [XVIIIe siècle].Rentes, rente du doyenné de Chaveyriat : assignation et rôle de fonds(1664), procès des recteurs de la Charité contre Monseigneur Henry d’Osvalde la Tour d’Auvergne, archevêque de Vienne, abbé de Cluny et en cettequalité prieur du doyenné de Chaveyriat, et contre Louis-HyacintheChambre, marchand à Bourg (1744-1745) ; rente de la Porpe de la Féole :reconnaissance des fonds mouvants de la seigneurie de Mézériat à cause de

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la grange de Bassoles qui appartient au sieur Philibert Crollet, châtelain deMontfalcon (1607), rôle des fonds sur le territoire de Bassoles laissés auxrecteurs de la Charité de Bourg, par la feue dame Anne-Marie Crollet(1690) ; rente Dumont : assignation et rôle de fonds (1720) ; commanderied'Aigrefeuille : transaction au sujet de droits féodaux (1587), transaction ausujet d'un buisson (1601). Etat du domaine, inventaires des fonds (1625,1654, 1659, 1676, 1694, 1702) ; procès-verbal de visite (1653) ; plan du préde Bassoles (1672). Entretien du domaine, réparations du pont de Bassoles :prix faits, plan du pont par Effantin vers 1748 (1748, 1754, 1784, 1786) ;réparations diverses : prix faits, correspondance (1694, 1745, 1782, 1788) ;construction d'un colombier (1667).

1562-1788(liasse : 9 pièces parchemin, 54 pièces papier, 2 plans, cachet de cire)

Note : un plan aquarellé du domaine avec le détail de son contenu et des rentes quilui sont attachées se trouvent à la cote Hdépôt 5B4 et Hdépôt 5B5.

Hdépôt 5 B 33 Procès, entre Philibert Crollet et Etienne Bachet, seigneur de Mézériat, ausujet d'une délimitation de fonds : pièces de procédure, 1 plan (1654, 1657-1658, 1662-1663, 1665-1667, 1671-1672, 1682-1683) ; de Philibert Crolletcontre François Chevalier et son père Hector Chevalier, de Vonnas, au sujetd'un droit de passage dans un bois : pièces de procédure, 1 plan (1599, 1601,1663-1668) ; entre les recteurs de la Charité et Etienne Bachet, président deMézériat (1691) ; entre les recteurs de la Charité et Claude Ramos, baron deBéost (1698) ; entre Philibert Crollet et les habitants du lieu au sujet dupaiement d'un droit de passage (1677) ; entre les recteurs de la Charité et leshabitants de Vonnas André Nugos, Philibert Nallard, Philiberte Chevalier,veuve Taponnas, et Claude Musy à propos d’un droit de passage et depâturage dans le bois de Bassoles (1721-1724, 1726, 1763).

1599-1763(liasse : 7 pièces parchemin, 125 pièces papier, 2 plans)

PirajouxHdépôt 5 B 34 Domaine de Pirajoux, provenant du legs en 1718 de Claude-Antoine Jarcelat,

conseiller et assesseur criminel au bailliage de Bresse. - Titres et acquisition :sommaire des titres (s.d.). Contrats de location, baux à ferme s'élevant à 260 livres(1726), 400 livres (1758), 350 livres (1764), 360 livres (1770), 660 livres (1776),autres baux (1750).

1726-1776(liasse : 7 pièces papier)

Note : un plan aquarellé du domaine avec le détail de son contenu et des rentes qui luisont attachées se trouvent à la cote Hdépôt 5B4 et Hdépôt 5B5.

PolliatHdépôt 5 B 35 Domaine de Vial, appelé aussi domaine du Colombier, provenant de la donation

en 1749 de dame Marie Fornier, épouse de messire Jérôme Chambard, conseillerau bailliage de Bresse. - Titres et acquisition, sommaire des titres (s.d.) ; partageentre respectable maître Claude Fornier, docteur en médecine à Bourg, et sesfrères Jean et Jacques, marchands audit lieu (1611, 2 novembre) ; contrat defondation de messes par Etienne Fornier (1664) ; transaction entre les recteurs dela Charité et M. de Garron (1782). Contrats de location, baux à ferme s'élevant à

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370 livres (1733), 550 livres (1751), 500 livres (1759), 550 livres (1766), 750livres (1769), 1 000 livres (1779). Rentes, rente de Corrobert : rôle de fonds(1705) ; reconnaissance de fonds passée par les recteurs de la Charité au profit deM. de Garron (1767). Etat du domaine, rapport d'experts (1744). Entretien dudomaine, état des réparations à faire (1755) ; prix-fait des travaux à accomplir(1755). Procès, contre les frères Chambard au sujet d'une prise d'eau pourl'irrigation des prés [XVIIIe siècle].

1611-1782(liasse : 21 pièces papier)

Note : un plan aquarellé du domaine avec le détail de son contenu et des rentes qui luisont attachées se trouvent à la cote Hdépôt 5B4 et Hdépôt 5B5.

Saint-Nizier-le-BouchouxHdépôt 5 B 36 Gros et petit domaines de Nanciat, provenant de la donation en 1708 faite par

demoiselle Marguerite-Françoise Bollier, et de la donation en 1713 de noble Louisde Bachet, docteur en théologie, prêtre et curé de Saint-Nizier-le-Bouchoux. -Titres et acquisition, sommaire des titres (s.d.) ; achat de fonds à Nanciat parAntoine Bollier sur, Jean Badel (1657), Adrien Billet (1665), quittances (1658,1659), sur Louis PetitJean (1696) ; donation du domaine aux pauvres de la Charitépar Marguerite-Françoise Bollier (1708, 19 août) ; legs testamentaire de son petitdomaine de Nanciat, par Louis de Bachet, curé de Saint-Nizier (1713, 5 avril) ;quittances (1723). Mutations de fonds, transfert (1645) ; subhastations (1704,1707) ; relâche de fonds (1714) ; vente (1712) ; bois de Nanciat, partage avec lesieur Crétin : correspondance, plan (1770), partage avec l'hôpital de Saint-Trivier :correspondance (1778). Contrats de location, amodiations (1686) ; cens s'élevant à320 livres (1739, 1748), autres cens (1704) ; baux à ferme s'élevant à 150 livres(1713), 280 livres (1721, 1729), 560 livres (1757), 600 livres (1765), 720 livres(1772), autres baux (1708). Rentes, rente de la Chartreuse de Montmerle :vérification de rôle de fonds, reconnaissance (1787) ; rente d'Ecopey dépendant dela commanderie de l'Aumusse : pièces de procédure (1752), reconnaissance d'unerente de trois livres due par les recteurs de la Charité au chevalier de Mons deSavasse, commandeur de l'Aumusse (1755). Etat du domaine, dénombrements defonds ([XVIIe siècle], 1708) ; inventaires du bétail (1708). Entretien du domaine,prix faits de réparations (1719) ; quittances (1713, 1719) ; troubles au sujet deréparations : correspondance (1711-1714). Procès, entre les syndics de Saint-Nizier, et les habitants et propriétaires forains au sujet du curage des biefs Verselet Matrignat (1710-1713) ; entre les recteurs de la Charité et Claude Buissonas(1710) ; entre les recteurs de la Charité et leur fermier, et Etienne Barrel (1762-1765).

1657-1787(liasse : 1 pièce parchemin, 123 pièces papier, 1 plan, cachets de cire)

Note : un plan aquarellé du domaine avec le détail de son contenu et des rentes qui luisont attachées se trouvent à la cote Hdépôt 5B4 et Hdépôt 5B5.

VandeinsHdépôt 5 B 37 Gros et Petit domaines de Vandeins, provenant du legs en 1687 de dame Anne-

Marie Crollet, veuve du conseiller Brunet, d'achats faits par les recteurs de laCharité en 1719 et 1720 et de l’achat du Petit domaine à Jean-Philibert Dalban,prêtre à Saint-Cyr, en 1754. - Titres et acquisition, sommaire des titres, du Grosdomaine (s.d.), du Petit domaine (s.d.) ; partage de fonds, sur Vandeins, entre

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Pierre, fils de feu Jean Sinardet, et les trois fils de feu Louis Sinardet (1632) ;partage de fonds entre Guillaume Sinardet, représenté par la Charité de Bourg,pour un tiers, Benoît Sinardet pour un tiers, et Antoine Sinardet pour l'autre tiers(1643) ; lettres de mise en possession, prises au bailliage de Bresse par sieurPhilibert Crollet, châtelain de Montfalcon, qualité de donataire de ClaudineBonod, sa belle-mère, héritière universelle de Guillaume Sinardet (1653, 16octobre) ; vente de fonds subhastés sur Philiberte Laurent, au sieur François deSaint-Germain (1719, 11 mai) ; vente d'autres fonds à la Charité par ClaudeDubois (1719, 11 mai), acte de contreseing, quittance (1719) ; acquisition par lesrecteurs des fonds de demoiselle Claudine Laurent, veuve Vianay-Corderot (1720,4 mars), requête, quittance (1720) ; partage de fonds sur Vandeins entre la Charitéde Bourg et Benoît Sinardet (1749, 28 juin) ; vente d'un domaine sur Vandeins, auprix de 4 240 livres, aux recteurs de la Charité, par Jean-Philibert Dalban, prêtrede Saint-Cyr (1754, 17 avril), quittance (1755) ; échange de fonds avec FrançoisPasserat (1757, 13 mars) ; lettres de contrainte (1768). Mutations de fonds, ventes(1682, 1683). Contrats de location, cens s'élevant à 100 livres (1695), 100 livres(1709), autres cens (1689) ; grangeages (1722) ; baux à ferme s'élevant à 1 000livres (1771), 748 livres (1782), 500 livres (1787), autres baux (1761). Etat dudomaine, procès-verbal de visite (1705) ; dénombrement des fonds (1632, 1691,1719, [XVIIe siècle], [XVIIIe siècle]) ; notes sur les bois du domaine (s.d.).Entretien du domaine, état des réparations (1719, 1757), quittances (1719). Rentesdu domaine, rente de la baronnie de Chandée : mémoires des paiements des lodset servis faits par les recteurs de la Charité (1757-1763), procuration du baron deChandée (1755), déclaration du régisseur de Chandée (1759), correspondance[1746], cahier de 18 cartes des fonds de la baronnie de Chandée sur le domaine deVandeins (s.d.) ; rentes de la Beyvière, de Buysadant et de Langes : mémoires despaiements faits par les recteurs de la Charité (1780), rôle des fonds (1781).

1632-1787(liasse en très mauvais état, quelques pièces illisibles : 2 pièces parchemin, 50 piècespapier, 18 plans, cachets de cire)

Note : un plan aquarellé du domaine, réalisé par Chauvot en 1773, avec le détail de soncontenu et des rentes qui lui sont attachées se trouvent à la cote Hdépôt 5B4 et Hdépôt5B5.

VillemotierHdépôt 5 B 38 Domaine du petit Groboz, provenant de la donation en 1718 de Claude-Antoine

Jarcelat, barron d’Attignat. - Contrats de location, cens (1744) ; baux à ferme(1750, 1759, 1764, 1770, 1776, 1782, 1788).

1744-1788(liasse en mauvais état : 8 pièces papier)

Notes : pour les titres de propriété antérieurs voir la liasse Hdépôt 4B65.Un plan aquarellé du domaine avec le détail de son contenu et des rentes qui lui sontattachées se trouvent à la cote Hdépôt 5B4 et Hdépôt 5B5.

VonnasHdépôt 5 B 39-41Domaine de Namary, appelé aussi "domaine Crollet", provenant de la succession

de dame Anne-Marie Crollet, veuve de M. Pierre Brunet, en son vivant conseillerau parlement de Metz, selon son testament fait en faveur des syndics de la Ville deBourg pour fonder une Charité, devant Philibert de Saint-Jean, notaire royal àSulignat, le 6 octobre 1687.

H dépôt 5 Fonds de la Charité

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Hdépôt 5 B 39 Titres et acquisition, sommaire des titres (s.d.) ; extrait du contrat de ventedu pâturage et du brouillage de la prairie de Namary, sur Vonnas, passé parHugonin de Marmont, seigneur de Béost, à douze particuliers, au prix de 50florins d'or (1397, 6 mai) ; abergeage de fonds à Namary, passé par leschanoines de Saint-Irénée de Lyon, à Pierre Favre, de Vonnas (1421, 18septembre) ; vente par Benoît Guilloudon, d'une vigne et d'un cellier, à JeanLe Blanc (1526, 11 mai) ; vente par Jean Juvillon, du pré des Guillettes, àBenoît et Jacques Favre, de Namary (1546, 8 novembre) ; achats de fonds,par Pierre Favre (1566-1567, 1572-1574, 1577), par les frères Favre aliasJuenin (1568), par Benoît Comtoz (1569), sur Jean, fils de feu AntoineChervin (1572), par les frères Favre (1574, 1575), sur Jean Cusin (1580),par Abraham Favre (1591), quittances (1569) ; échanges de fonds avec,Mathieu Delali (1587), Jean Pannetier (1588), Etienne et Claude Pollet(1604). Acquisitions, en faveur du sieur Crollet, châtelain de Montfalcon,habitant à Namary, en qualité de mari de Benoîte Favre (1644, 1646-1652,1655, 1660-1662, 1664-1666), quittances (1647, 1651-1653, 1655, 1662),état des acquisitions (s.d.) ; en faveur des recteurs de la Charité de Bourg,héritiers de la dame Anne-Marie Crollet (1692, 1709).

1397-1709(liasse en très mauvais état, quelques pièces illisibles : 4 pièces parchemin, 66pièces papier ; latin et français)

Hdépôt 5 B 40 Mutations de fonds, achats (1572, 1588, 1610-1611, 1617, 1628, 1630-1631, 1639, 1760) ; ventes ([XVIe siècle], 1575, 1578, 1580, 1587, 1592-1594, 1605, 1609, 1618, 1624, 1626, 1628-1630, 1633, 1645, 1647, 1649,1651, 1661, 1664), ratifications (1583, 1588) ; échanges (1569, 1574, 1577,1592-1593, 1597, 1610, 1619, 1646-1647, 1651, 1653), mémoire pour unéchange [XVIIIe siècle] ; partages (1572, 1586, 1589, 1599, 1607, 1609,1613, 1636) ; subhastations (1617, 1632, 1636, 1639, 1667, 1673) ; cessionet remise de fonds (1649) ; élections en ami (1594, 1632, 1662).

1569-1673(liasse en très mauvais état : 88 pièces papier)

Hdépôt 5 B 41 Contrats de location, grangeages (1623, 1631, 1635, 1638, 1648, 1654,1656, 1658, 1662, 1667, 1686, 1694, 1720), correspondance (1691, 1704) ;cens s'élevant à 370 livres (1631), 340 livres (1637), 340 livres (1645), 500livres (1648), 700 livres (1681), autres cens (1639, 1647, 1704, 1718,1733) ; baux à ferme s'élevant à 500 livres (1709), 744 livres (1724), 660livres (1738), 690 livres (1745), 494 livres (1764), 1 200 livres (1781),autres baux (1772), ratification (1738) ; correspondance ([vers 1648],1741) ; quittances diverses (1618, 1690, 1692, 1696-1699, 1706, 1738,1787). Etat du domaine, inventaires (1635, 1645, 1656, 1659, 1663-1664,1686, 1694, 1704, 1726, 1733, 1738) ; inventaire des fonds de l'hoirie deClaude Lupponnas (1567). Entretien du domaine, labourage de fonds(1645) ; dénombrement des fonds (1695) ; rôles de fonds (s.d.) ; rôle desfonds sur le pré de la Poype (1612). Lampe ardente de Vonnas, Mézériat etConfrançon, notice explicative (s.d.), à Confrançon : requête, ordonnance etassignation contre la cure de Confrançon, arrangements avec les recteurs dela Charité (1690), à Vonnas : consentement donné par les syndics ethabitants de Vonnas (1701). Procès, entre Philibert Crollet et Noël Prost,laboureur (1652).

H dépôt 5 Fonds de la Charité

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1567-1787(liasse en très mauvais état : 81 pièces papier)

Note : un plan aquarellé du domaine, réalisé en deux exemplaires par Chauvot en1771, avec le détail de son contenu et des rentes qui lui sont attachées se trouvent àla cote Hdépôt 5B4 et Hdépôt 5B5.

Hdépôt 5 B 42 Domaine de Vonnas, provenant du legs fait par dame Anne-Marie Crollet, veuvedu conseiller Brunet, en 1687. - Titres et acquisition, sommaire des titres (s.d.) ;achats de fonds sur, Etienne Beaudin (1586), Benoît Bigod (1587), AntoineComtos (1590), Jacqueme Perier, veuve Balluffier (1591), Jean Chauffin (1591),Pierre Dagallier (1609), Louis Chambard (1610), Benoît Juenin (1614), GeorgeJunillon (1631), Maurice Chambard (1657) ; fondation par Claudine Favre, veuvePerceval, à la cure de Vonnas (1702) ; correspondance (1778, 1788). Mutations defonds, ventes (1611, 1625, 1653-1654, 1660, 1692), ratification (1660) ; achat(1769) ; partages (1647, 1658) ; échanges (1613, 1780, 1784) ; subhastations(1658, 1660, 1661). Contrats de location, cens s'élevant à 100 livres (1684), 120livres (1738), autres cens (1674, 1681, 1730, 1737-1738) ; baux à ferme s'élevantà 100 livres (1709), 112 livres (1751), 120 livres (1760), autres baux (1723, 1730,1745, 1759) ; quittances diverses (1738, s.d.). Rentes, rente de Béost :affranchissage, transactions prouvant l'affranchissement par les seigneurs deBéost, prix du domaine provenant du sieur Basset, rôles de fonds, sommaire desservis et lods (1658, 1680, 1690, 1694, 1710, 1747, s.d.) ; rente de Tournoux :reconnaissance (1718). Etat du domaine, inventaire (1738) ; dénombrement desfonds (s.d.) ; plan géométral de deux prés situés à la prairie de Namary (1789).Entretien du domaine, reconstruction de bâtiments (1689) ; quittance pour prised'eau dans la Veyle (1726). Procès, contre Marie Curtil, veuve Urcard, au sujetd'une usurpation de terrain (1701, 1704-1705) ; contre les héritiers du sieurRameau (1698, 1721-1724).

1586-1789(liasse en très mauvais état, quelques pièces illisibles : 5 pièces parchemin, 88 piècespapier, 1 plan, cachet de cire)

Note : un plan aquarellé du domaine, réalisé par Chauvot en 1771, avec le détail de soncontenu et des rentes qui lui sont attachées se trouvent à la cote Hdépôt 5B4 et Hdépôt5B5.

RentesRentes foncières (classement alphabétique)Hdépôt 5 B 43 Rentes de Beaupont, dues à la famille de Montrevel. - Rente de Chandée : arrêté

de l'estimation des lods et servis, rôles de fonds (1748, [après 1763]). Rente deMontjuif : "rôle par vieux et nouveaux confins des fonds et héritages possédés parles pauvres de la Charité de Bourg, comme provenant du conseiller Jarcelat,seigneur d'Attignat, lesquels sont mouvants de monsieur le comte de Coligny àcause de sa terre de Montjuif, située en toute justice, haute, moyenne et basse,mère, mixte, impère" (1767) ; reconnaissance, correspondance échangée (1777,1787). Rente de Saint-Martin : rôle de fonds [XVIIIe siècle].

1748-1787(liasse : 9 pièces papier, cachets de cire)

H dépôt 5 Fonds de la Charité

155

Hdépôt 5 B 44 Aumône de Béost. - Titres : sommaire des titres (s.d.) ; testament imprimé deGuillaume-François de Seysturier, baron de Béost, concernant en particulierl’établissement d’une aumône à Vonnas de 20 ânées de blé annuelles (1653, 15mai) ; consentement des habitants de Vonnas, copie de l'ordonnance del'archevêque de Lyon (1688) ; copie sur papier de documents allant de 1653 à1691 (1653, 1688-1689, 1691) ; transactions entre les seigneurs de Béost et lesrecteurs de la Charité (1691, 1710). Papiers de la rente : rôle de fonds (1543) ;correspondance échangée (1778).

1543-1778(liasse : 1 pièce parchemin, 13 pièces papier, cachets de cire)

Hdépôt 5 B 45 Rente d’Eguerande et Marmont, due sur les fonds sis à Chaveyriat. - Papiers de larente : rôle de fonds (1726).

1726(liasse : 1 pièce papier)

Hdépôt 5 B 46 Rente de Foissiat, due par l'Hôtel-Dieu et la Charité sur leurs fonds sis sur Foissiatet Jayat, mouvants de la rente noble de Foissiat appartenant à M. le comte deMontrevel. - Papiers de la rente : rôles de fonds, reconnaissances, carte des fonds([XVIe siècle], 1556-1557, [XVIIe siècle], 1667, 1745, 1749-1750, 1758).

1556-1758(liasse : 13 pièces papier, 1 plan ; latin et français)

Hdépôt 5 B 47 Rentes de Franclieu et de Veillières, dues à messire Georges Marie de Bachet,écuyer, seigneur de Franclieu. - Papiers de la rente : reconnaissances des rentes(1672, [XVIIIe siècle], 1767, 1768). Procès, entre les recteurs de la Charité et del'Hôtel-Dieu et le seigneur de Franclieu (1727, 1739, 1743).

1672-1768(liasse : 9 pièces papier)

Hdépôt 5 B 48 Rente de Malaval, due à noble Philibert-Joseph de Besserel, écuyer, seigneurdudit Malaval, sur des fonds situés dans la paroisse de Marboz. - Papiers de larente : rôles de fonds, reconnaissances, quittance, carte des fonds recto verso([XVIIIe siècle], 1700, 1740).

1700-1740(liasse : 4 pièces papier, 2 plans)

Hdépôt 5 B 49 Rente de Marboz, due sur le domaine de Villemotier, qui est mouvant de la directeet rente noble de Marboz appartenant aux seigneurs et comtes de Montrevel,seigneurs de Marboz. - Papiers de la rente : contrats de rente, rôles de fonds,reconnaissances, quittance (1574, 1576, 1661, 1664, 1698, 1741, 1765, 1789) ;papiers de la famille Baisse : acte de mariage, testament de Claude Baisse (1660,1667) ; correspondance (1740).

1574-1789(liasse : 12 pièces papier, cachets de cire)

Hdépôt 5 B 50 Rente de Meillonnas, due sur le territoire et vignoble de Meillonnas, mouvants dela directe du seigneur du lieu, messire Claude-Gaspard Duport, seigneur deMontplaisant. - Papiers de la rente : rôles de fonds, reconnaissances, état des fonds(1697, 1747, 1785) ; correspondance (1747).

1697-1785

H dépôt 5 Fonds de la Charité

156

(liasse : 5 pièces papier)

Hdépôt 5 B 51 Rente de Montjouvent, due sur les fonds sis à Montjouvent et lieux dits duvoisinage, situés dans les mouvances de messire Charles-Eugène-Gabriel de laCroix de Castries, seigneur de Montjouvent et autres lieux, et des Chartreux deMontmerle. - Papiers de la rente : rôles de fonds, reconnaissances, estimations desfonds (1679, [XVIIIe siècle], 1754, 1778) ; correspondance échangée (1743-1744,1746).

1679-1778(liasse : 11 pièces papier, cachets de cire)

Hdépôt 5 B 52 Rente de la Motte, due sur les fonds à Roissiat et à Courmangoux, mouvants de ladirecte de M. Jarcelat, seigneur de la Motte. - Papiers de la rente : rôles de fonds,reconnaissances ([XVIIe siècle], 1634, [1715]).

1634-1715(liasse : 3 pièces papier)

Hdépôt 5 B 53 Rente de la chapelle du Mont de Namary, due à la rente noble de Namary qui fut àM. de Béost et, en dernier lieu, à Mme Anne-Marie Crollet, veuve Brunet, sur sesfonds de Vonnas et de Polliat. - Papiers de la rente : rôles de fonds,reconnaissances (1458, 1483, 1567-1568, 1585, 1662, 1691, 1697, 1703-1704) ;comptes de la rente : état de la recette, obligation de paiement des servis (1619,1650, 1680). Procès entre les recteurs et les consorts de la Coste (1695, 1698,1703, 1705-1706).

1458-1706(liasse : 1 pièce parchemin, 35 pièces papier ; latin et français)

Hdépôt 5 B 54 Rente de Pirajoux, due aux Chartreux de Montmerle et à M. de Franclieu, sur lesfonds situés sur la directe de la Moutonnière et Valresson. - Papiers de la rente :projet de reconnaissance, état des fonds, extinction de droits d'indemnité en faveurde la Charité (1771, [vers 1773], 1773).

1771-1773(liasse : 1 pièce parchemin, 2 pièces papier)

Hdépôt 5 B 55 Rente de Torterel. - Papiers : rôle des fonds situés aux portes de Bourg, aux Crêtset aux Blancheries et qui sont mouvants du fief de Torterel (1774).

1774(liasse : 1 pièce papier)

Hdépôt 5 B 56 Rente de Vandeins, due au seigneur de Chandée, sur les fonds situés à Vandeins etdépendants de la mouvance de Chandée. - Papiers de la rente : rôles de fonds,reconnaissances, vérification des rôles (1566, 1706, 1719, 1772, 1777, 1779) ;traité entre les recteurs et le seigneur de Chandée (1723) ; quittance (1743).Procès, entre les recteurs et M. de Beaurepaire, seigneur de Chandée (1748-1749,1775) ; entre les recteurs et les sieurs Acariet et Ferroret (1764).

1566-1779(liasse : 18 pièces papier)

Autres rentesHdépôt 5 B 57 Rentes contractées auprès d'ordres religieux. - Rentes dues, aux chartreux de

Sélignat (1784) ; aux religieuses de la Visitation (1788).

H dépôt 5 Fonds de la Charité

157

1784-1788(liasse : 1 pièce parchemin, 1 pièce papier)

Hdépôt 5 B 58 Rentes et pensions viagères dues à des particuliers. - Rentes en faveur, de lademoiselle Vincent (1782) ; de Joseph Charnaud, professeur au collège (1784-1785)

1782-1785(liasse : 6 pièces papier)

Hdépôt 5 B 59 Rentes dues à la Charité par divers particuliers. - Sommaire de diverses rentes(s.d). Rentes dues par, Claude Morel, laboureur à Pirajoux : sommaire des titres,requêtes (1750-1751) ; Humbert et Joseph Grobos, vignerons à Meillonnas :sommaire des titres, requêtes (1758) ; Claude Louis, vigneron à Treffort, etClaudine Bérard veuve Decornod : sommaire des titres, requêtes (1758).

1750-1758(liasse : 3 pièces parchemin, 11 pièces papier)

Hdépôt 5 B 60 Rentes dues à la Charité par le roi. - Certificat de remboursement d’une renteconstituée sur les tailles (1766).

1766(liasse : 1 pièce parchemin)

Pièces de procédureHdépôt 5 B 61 Pièces de procédure éparses concernant la Charité. – Appel contre Jacques-

Philippe de la Baume, fils et héritier de Charles-François de la Baume, et arrêt ensa faveur (1714, 1717) ; procès contre Louis Roux, meunier au moulin deLaverne, paroisse de Cras, et tuteur des enfants de feu Claude Martinet, meunierau moulin de Cerelle, paroisse de Jayat (1745) ; assignation devant le Présidial deBourg de Philiberte, veuve de Benoît Perrat, et de ses fils (1765) ; appel contreJoseph Catherin de Garron (1774) ; mainlevé contre le commandeur de l’Aumusseet le sieur Gentellet, débiteurs (1788).

1714-1788(liasse : 8 pièces parchemin)

SERIE CMatières ecclésiastiques

ChapelleHdépôt 5 C 1 Erection. - Permission de Camille de Neufville, archevêque de Lyon, accordée

aux syndics de Bourg d'ériger une chapelle dans la maison léguée à eux rue desFarges par dame Anne-Marie Crollet, veuve du conseiller Brunet, avecautorisation à tous prêtres réguliers et séculiers d'y célébrer la messe, etdésignation du chanoine Brunet, de Bourg, lieutenant de l'Officialité en Bressepour désigner l'emplacement de cette chapelle, surveiller sa construction, en fairela visite (1688, 28 juin) ; requête présentée à l'archevêque de Lyon, Monseigneurde Tencin, par les recteurs et administrateurs de l'hôpital général dit de Charité de

H dépôt 5 Fonds de la Charité

158

la ville de Bourg à la suite de laquelle est intervenue une ordonnance qui commetM. le prévôt Curtil et en son absence M. le chantre Guillod pour examiner ladécence et la régularité de la chapelle de l'Hôpital, la bénir, accorder permissiond'y célébrer, le tout sous le consentement du curé pour les confessions,processions, quêtes, transports de reliques, etc. (1750, 26 juin) ; procès-verbal dela bénédiction de la chapelle du nouveau bâtiment de la Charité construit aufaubourg de la porte de Mâcon de la ville de Bourg (1750, 10 août).

1688-1750(liasse : 1 pièce parchemin, 4 pièces papier)

Hdépôt 5 C 2 Privilèges religieux et indulgences accordés à ceux qui la fréquenteront et y ferontdes dons pour la maison. - Brefs de Clément XI (1703, 1er juin ; 1704, 28 janvier ;1705, 26 novembre), Benoît XIII (1728, 23 janvier), Benoît XIV (1743, 2septembre ; 1749, 13 janvier) ; copie des brefs papaux pour la Congrégation desDames de la Charité [vers 1728] ; lettre de Rome du Père Guérin, jésuite, relativeà des questions d'indulgences et de reliques avec un décret de la Congrégation desIndulgences (1737, 20 mars).

1703-1749(liasse : 6 pièces parchemin, 2 pièces papier, cachet de cire ; latin et français)

Hdépôt 5 C 3 Ornementation. - Prix fait par lequel les sieurs Legrand et Delaunay s'engagent àpeindre pour la chapelle de la Charité rue des Farges un tableau où serareprésentée la descente de croix, à l'huile et de bonnes couleurs, conformément àl’estampe proposée à eux, sous trois mois pour le prix de soixante-sept livres dixsols (1689, 23 juillet) ; prix fait avec Joseph de Lorge pour un tableau de Notre-Dame-de-Pitié pour la chapelle de la Charité au faubourg de Mâcon6 (1751, 21août).

1689-1751(liasse : 2 pièces papier)

AumôniersHdépôt 5 C 4 Aumôniers. - Sommation des recteurs de la Charité pour obliger Pierre Gallet,

vicaire général de Bourg, à donner les secours spirituels à une malade de l'hôpital(1690, 30 janvier). Etablissement d'un aumônier, requêtes à l'archevêque de Lyonpour l'approbation des conventions : 2 exemplaires sur papier (1750, 19décembre), 2 exemplaires sur papier (1752, 23 janvier).

1690-1752(liasse : 5 pièces papier)

Fondations pieusesHdépôt 5 C 5 Fondation de messes. – Etat des messes et autres fondations (1687, 6 octobre) ;

quittances de paiement pour les fondations perpétuelles établies par Louis deBachet, curé de Saint-Nizier-le-Bouchoux, selon son testament du 5 avril 1713, etpar Jean Garron, selon son testament du 15 mars 1718 (1741).

1687-1741(liasse : 2 pièces parchemin, 3 pièces papier)

6 "Ce tableau sera conforme à l'ancien, en bonnes couleurs à l'huile ; quand le visage de la Vierge sera peint, si les gensconnaisseurs ne sont pas contents, le peintre n'aura aucun salaire ; dans le cas contraire le peintre aura une somme decinquante livres".

H dépôt 5 Fonds de la Charité

159

ReliquesHdépôt 5 C 6 Acquisition. - Procès-verbal fait à Rome par le cardinal Cibo de l'extraction et de

l'envoi des reliques de saint Janvier, évêque et martyr (1723, 15 avril) ;authentique de la relique de saint Barthélemy, apôtre, délivrée à Rome par Prospercardinal du titre de Saint-Calliste (1727).

1723-1727(liasse : 2 pièces papier, cachets de cire ; latin)

Hdépôt 5 C 7 Reliques de saint Agricole. - Procès-verbal de la translation des reliques de saintAgricole de la paroisse de Bourg en la maison de la Charité rue des Farges (1717,5 septembre) ; permission accordée par l'archevêque de Lyon d'exposer chaqueannée le Saint-Sacrement dans l'église de la Charité le 5 septembre, jouranniversaire de la translation des reliques de saint Agricole (1723, 8 octobre) ;procès-verbal de visite et de reconnaissance des reliques et ossements du corps desaint Agricole et du nettoyage de sa châsse (1750, 3 septembre) ; procès-verbal dela translation des reliques de saint Agricole et de plusieurs autres reliques dans lachapelle du nouveau bâtiment de la Charité au faubourg de Mâcon (1750, 6septembre) ; état des dons pour la nouvelle chapelle et récit de la translation desreliques de saint Agricole (1750).

1717-1750(liasse : 1 pièce parchemin, 4 pièces papier)

SERIE DInventaires généraux et partiels

ArchivesHdépôt 5 D 1* Répertoire des titres, contrats ou papiers de la Charité, dit Hôpital général de la

ville de Bourg, concernant les domaines de Namary dans la paroisse de Vonnas,de Bassoles dans la paroisse de Mézériat, de la Forest dans la paroisse deConfrançon, de Vandeins, de la maison de Bourg, et d'autres titres importants auxpauvres de la dite Charité (1696).

1696(registre papier in-f° de 124 folios)

SERIE EAdministration de l'établissement

NominationsHdépôt 5 E 1 Recteurs. – Election des premiers recteurs (1688).

1688(liasse : 1pièce papier)

H dépôt 5 Fonds de la Charité

160

DélibérationsHdépôt 5 E 2* Délibérations du bureau. - Registre des délibérations faites au bureau de l'Hôpital

général dit de Charité de Bourg, commencé le 17 décembre 1689 et fini le 27 mars1791 et suivi d'une table, en 14 colonnes, des délibérations contenues auditregistre (1689-1791).

1689-1791(registre papier in-f° de 383 folios)

RèglementsHdépôt 5 E 3 Règlement intérieur. - Règlement général (9 juillet 1702) ; règlement général

contenant le règlement pour les maîtresses des pauvres, le règlement de la journéepour les pauvres de la Charité et le règlement pour les pauvres pour les dimancheset jours de fêtes (14 septembre 1755), extraits du règlement général comprenant lerèglement pour les recteurs et le bureau et le règlement pour les maîtresses despauvres renfermés [1755], règlement pour les maîtresses des pauvres renfermés[1755], règlement imprimé pour les pauvres pour les jours de fêtes [1755] ; projetde règlement pour les Sœurs de la Charité [1762].

1702-1762(liasse : 5 pièces papier, 1 affiche)

Budget et comptesRegistres comptablesHdépôt 5 E 4* Registre des comptes du recteur Basile Curtil commençant ainsi "M. Basile Curtil,

l'un des recteurs et administrateurs de la Charité de Bourg, rend compte, commes'ensuit, de l'administration qu'il a eu des biens de ladite Charité depuis le 12novembre 1689, qu'il fut mis en charge par MM. de la Ville jusqu'au mois dedécembre 1699 qu'il a fini son administration, affirmant n'avoir rien omissciemment, ainsi qu'il est prêt à jurer par serment par-devant tous qu'ilappartiendra" et indiquant une recette totale de 27 785 livres, 18 sols, 11 deniers etune dépense totale de 25 509 livres, 12 sols, 5 deniers (1689-1699).

1689-1699(registre papier in-f° de 105 folios)

Hdépôt 5 E 5* Registre contenant la comptabilité de différents trésoriers de l'hôpital dit deCharité de la ville de Bourg : Claude-Joseph Guillot, François Rossan, FrançoisMeygnier, Claude-Charles Gillet, etc. (1699-1718).

1699-1718(registre papier in-f° de 225 folios)

Hdépôt 5 E 6* Registre contenant la comptabilité de différents receveurs de l'hospice de Charitéde la ville de Bourg, dont le premier est le sieur Gillet et le dernier le sieurThomas Riboud (1718-1747).

1718-1747(registre papier in-f° de 221 folios)

H dépôt 5 Fonds de la Charité

161

Hdépôt 5 E 7* Registre contenant la comptabilité tant en recettes qu'en dépenses de diversreceveurs de la Charité de Bourg : Thomas Riboud, Jean-François Bernard, Louis-Joseph Perrier, Louis Piquet, Quinet, etc. (1748-1771).

1748-1771(registre papier in-f° de 219 folios)

Comptes annuelsHdépôt 5 E 8 Compte des recteurs Juenin et Burtin, commençant ainsi "Journal en recette et

dépense pour l'économat de l'hôpital général de la ville de Bourg duquel j'ai éténommé recteur et économe avec le sieur Burtin par les syndics et magistrats del'Hôtel-de-Ville dudit Bourg le 12 novembre 1689. Dieu me fasse la grâce d'y agiren bon chrestien pour son honneur et sa gloire et pour mon salut, sous les auspicesde la Très Sainte Vierge, protectrice dudit hôpital général", signé Juenin (1689-1690).

1689-1690(cahier papier in-4° de 51 folios)

Hdépôt 5 E 9 Journal de l'économe Ranoux pour l'année 1691.1691

(cahier papier in-4° de 35 folios)

Hdépôt 5 E 10 Journal de l'économe Ranoux pour l'année 1692.1692

(cahier papier in-4° de 15 folios)

Hdépôt 5 E 11 Journal de l'économe pour l'année 1693.1693

(cahier papier in-4° de 17 folios)

Hdépôt 5 E 12 Journal de l'économe pour l'année 1694.1694

(cahier papier in-4° de 13 folios)

Hdépôt 5 E 13 Journal de l'économe pour l'année 1695.1695

(cahier papier in-4° de 16 folios)

Hdépôt 5 E 14 Journal de l'économe pour l'année 1696.1696

(cahier papier in-4° de 13 folios)

Hdépôt 5 E 15 Journal de l'économe pour l'année 1697.1697

(cahier papier in-4° de 9 folios)

Hdépôt 5 E 16 Journal de l'économe pour l'année 1698.1698

(cahier papier in-4° de 10 folios)

Hdépôt 5 E 17 Journal de l'économe pour l'année 1699.

H dépôt 5 Fonds de la Charité

162

1699(cahier papier in-4° de 8 folios)

Hdépôt 5 E 18 Quittances (1700).1700

(liasse : 35 pièces papier, cachets de cire)

Hdépôt 5 E 19 Quittances (1702).1702

(liasse : 51 pièces papier)

Hdépôt 5 E 20 Quittances (1703).1703

(liasse : 71 pièces papier)

Hdépôt 5 E 21 Etats mensuels des dépenses en menus achats, comptes mensuels de l'argent reçudes ouvrages des jeunes filles, quittances (1704).

1704(liasse : 112 pièces papier ; hollandais et français)

Hdépôt 5 E 22 Etats mensuels des dépenses en menus achats, comptes mensuels de l'argent reçudes ouvrages des jeunes filles, quittances (1705).

1705(liasse : 105 pièces papier)

Hdépôt 5 E 23 Etats mensuels des dépenses en menus achats, comptes mensuels de l'argent reçudes ouvrages des jeunes filles, quittances (1706).

1706(liasse : 71 pièces papier)

Hdépôt 5 E 24 Etats mensuels des dépenses en menus achats, comptes mensuels de l'argent reçudes ouvrages des jeunes filles, quittances (1707).

1707(liasse : 58 pièces papier)

Hdépôt 5 E 25 Etats mensuels des dépenses en menus achats, comptes mensuels de l'argent reçudes ouvrages des jeunes filles, quittances (1708).

1708(liasse : 71 pièces papier)

Hdépôt 5 E 26 Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1711).1711

(liasse : 53 pièces papier)

Hdépôt 5 E 27 Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1712).1712

(liasse : 51 pièces papier)

Hdépôt 5 E 28 Etats mensuels des recettes et dépenses, mémoire des grains et autres chosesfournis par M. Gillet, quittances (1713).

1713(liasse : 49 pièces papier)

H dépôt 5 Fonds de la Charité

163

Hdépôt 5 E 29 Etats mensuels des recettes et dépenses, mémoire des choses fournies par M.Gillet, quittances (1714).

1714(liasse : 48 pièces papier)

Hdépôt 5 E 30 Quittances (1715).1715

(liasse : 2 pièces parchemin, 1 pièce papier)

Hdépôt 5 E 31 Etats mensuels des recettes et dépenses, mémoire des grains et autres chosesfournis par M. Gillet, quittances (1716).

1716(liasse : 62 pièces papier)

Hdépôt 5 E 32 Etats mensuels des recettes et dépenses, mémoire des choses fournies par M.Gillet, quittances (1717).

1717(liasse : 47 pièces papier)

Hdépôt 5 E 33 Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1718).1718

(liasse : 53 pièces papier)

Hdépôt 5 E 34 Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1719).1719

(liasse : 2 pièces parchemin, 66 pièces papier, 1 sceau de cire)

Hdépôt 5 E 35 Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1720).1720

(liasse : 58 pièces papier)

Hdépôt 5 E 36 Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1721).1721

(liasse : 64 pièces papier)

Hdépôt 5 E 37 Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1722).1722

(liasse : 49 pièces papier)

Hdépôt 5 E 38 Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1723).1723

(liasse : 43 pièces papier)

Hdépôt 5 E 39 Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1724).1724

(liasse : 49 pièces papier)

Hdépôt 5 E 40 Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1725).1725

(liasse : 44 pièces papier)

H dépôt 5 Fonds de la Charité

164

Hdépôt 5 E 41 Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1726).1726

(liasse : 57 pièces papier)

Hdépôt 5 E 42 Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1727).1727

(liasse : 37 pièces papier)

Hdépôt 5 E 43 Etats mensuels des recettes et dépenses, récapitulatif des dépenses pour laréparation du moulin des Blancheries, quittances (1728).

1728(liasse : 68 pièces papier)

Hdépôt 5 E 44 Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1729).1729

(liasse : 66 pièces papier)

Hdépôt 5 E 45 Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1730).1730

(liasse : 75 pièces papier)

Hdépôt 5 E 46 Quittances (1731).1731

(liasse : 95 pièces papier)

Hdépôt 5 E 47 Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances, correspondance reçue (1732).1732

(liasse : 123 pièces papier, cachets de cire)

Hdépôt 5 E 48 Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1733).1733

(liasse : 65 pièces papier)

Hdépôt 5 E 49 Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1734).1734

(liasse : 69 pièces papier)

Hdépôt 5 E 50 Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances, correspondance reçue (1735).1735

(liasse : 74 pièces papier, cachets de cire)

Hdépôt 5 E 51 Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1736).1736

(liasse : 80 pièces papier)

Hdépôt 5 E 52 Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1737).1737

(liasse : 67 pièces papier, cachets de cire)

Hdépôt 5 E 53 Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1738).1738

(liasse : 107 pièces papier)

H dépôt 5 Fonds de la Charité

165

Hdépôt 5 E 54 Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1739).1739

(liasse : 87 pièces papier)

Hdépôt 5 E 55 Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1741).1741

(liasse : 102 pièces papier, cachets de cire)

Hdépôt 5 E 56 Quittances, correspondance reçue (1742).1742

(liasse : 109 pièces papier, cachets de cire)

Hdépôt 5 E 57 Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1743).1743

(liasse : 69 pièces papier, cachets de cire)

Hdépôt 5 E 58 Quittances, correspondance reçue (1744).1744

(liasse : 102 pièces papier, cachets de cire)

Hdépôt 5 E 59 Quittances (1745).1745

(liasse : 114 pièces papier)

Hdépôt 5 E 60 Quittances (1746).1746

(liasse : 127 pièces papier)

Hdépôt 5 E 61 Quittances (1747).1747

(liasse : 116 pièces papier)

Hdépôt 5 E 62 Quittances (1748).1748

(liasse : 141 pièces papier)

Hdépôt 5 E 63 Etats mensuels des recettes et dépenses de mai à décembre, quittances (1749).1749

(liasse : 134 pièces papier, cachets de cire)

Hdépôt 5 E 64 Etats mensuels des recettes et dépenses de janvier à août ; état des recettes etdépenses faites au sujet de la translation des reliques de saint Agricole,quittances ; autres quittances ; correspondance échangée (1750).

1750(liasse : 149 pièces papier, cachets de cire)

Hdépôt 5 E 65 Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1751).1751

(liasse : 239 pièces papier)

Hdépôt 5 E 66 Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1752).

H dépôt 5 Fonds de la Charité

166

1752(liasse : 202 pièces papier)

Hdépôt 5 E 67 Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1753).1753

(liasse : 177 pièces papier, cachets de cire)

Hdépôt 5 E 68 Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1754).1754

(liasse : 234 pièces papier, cachets de cire)

Hdépôt 5 E 69 Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances, correspondance (1755).1755

(liasse : 184 pièces papier, cachets de cire)

Hdépôt 5 E 70 Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1756).1756

(liasse : 193 pièces papier, cachets de cire)

Hdépôt 5 E 71 Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances, correspondance (1757).1757

(liasse : 191 pièces papier, cachets de cire)

Hdépôt 5 E 72 Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1758).1758

(liasse : 236 pièces papier)

Hdépôt 5 E 73 Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1759).1759

(liasse : 204 pièces papier)

Hdépôt 5 E 74 Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1760).1760

(liasse : 196 pièces papier)

Hdépôt 5 E 75 Liquidation en recettes et dépenses des comptes du feu sieur Thomas Riboud,recteur et receveur de l'hôpital de la Charité, entre le 1er janvier et le 23 août1761, quittances (1761).

1761(liasse : 234 pièces papier, cachets de cire)

Hdépôt 5 E 76 Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1762).1762

(liasse : 241 pièces papier, 2 affiches)

Hdépôt 5 E 77 Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1763).1763

(liasse : 244 pièces papier)

Hdépôt 5 E 78 Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1764).1764

(liasse : 3 pièces parchemin, 236 pièces papier, 1 affiche)

H dépôt 5 Fonds de la Charité

167

Hdépôt 5 E 79 Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1765).1765

(liasse : 209 pièces papier)

Hdépôt 5 E 80 Calcul du compte de M. Piquet l'aîné, recteur et receveur, quittances (1766).1766

(liasse : 204 pièces papier)

Hdépôt 5 E 81 Quittances (1767).1767

(liasse : 192 pièces papier)

Hdépôt 5 E 82 Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1768).1768

(liasse : 2 pièces parchemin, 182 pièces papier)

Hdépôt 5 E 83 Compte mensuel de la sœur Faguet, recette et dépense annuelle, quittances (1769).1769

(liasse : 1 pièce parchemin, 179 pièces papier)

Hdépôt 5 E 84 Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1770).1770

(liasse : 211 pièces papier)

Hdépôt 5 E 85 Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1771).1771

(liasse : 231 pièces papier)

Hdépôt 5 E 86 Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1772).1772

(liasse : 217 pièces papier)

Hdépôt 5 E 87 Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1773).1773

(liasse : 227 pièces papier)

Hdépôt 5 E 88 Etats mensuels des recettes et dépenses ; quittances concernant en particulier desréparations, frais d'instance, entretien du ménage, boucherie, lods et servis,fondations, pensions viagères, intérêts, appointements, sommes payées auxnourrices pour les enfants à la campagne (1774).

1774(liasse : 103 pièces papier)

Hdépôt 5 E 89 Etats mensuels des recettes et dépenses, quittances (1775).1775

(liasse : 291 pièces papier)

Hdépôt 5 E 90 Compte de Jean-Bernard-Philibert Quinet, recteur et trésorier, indiquant unerecette de 38 097 livres, 8 sols, 10 deniers et une dépense de 23 432 livres, 8 sols,7 deniers, états mensuels des recettes et dépenses, quittances (1776).

1776

H dépôt 5 Fonds de la Charité

168

(liasse : 275 pièces papier)

Hdépôt 5 E 91 Compte de Jean-Bernard-Philibert Quinet, recteur et trésorier, états mensuels desrecettes et dépenses, quittances (1777).

1777(liasse : 120 pièces papier)

Hdépôt 5 E 92 Compte de Jean-Bernard-Philibert Quinet, recteur et trésorier, indiquant unerecette de 41 096 livres, 6 sols, 6 deniers et une dépense de 36 842 livres, 4 sols, 8deniers (1778) ; états mensuels des recettes et dépenses (1778) ; quittances(1778) ; compte nominatif des enfants abandonnés établi par Basile-MarieGuillod, receveur (1778-1779).

1778-1779(liasse : 204 pièces papier)

Hdépôt 5 E 93 Compte de Jean-Bernard-Philibert Quinet, recteur et trésorier (1779) ; étatsmensuels des recettes et dépenses (1779) ; quittances (1779) ; compte nominatifdes enfants abandonnés établi par Basile-Marie Guillod, recteur (1779-1780).

1779-1780(liasse : 1 pièce parchemin, 178 pièces papier)

Hdépôt 5 E 94 Etats mensuels des recettes et dépenses (1780) ; quittances (1780) ; comptenominatif des enfants abandonnés établi par Basile-Marie Guillod, recteur (1780-1781).

1780-1781(liasse : 161 pièces papier)

Hdépôt 5 E 95 Etats mensuels des recettes et dépenses (1781) ; quittances (1781) ; comptenominatif des enfants abandonnés établi par Basile-Marie Guillod, recteur (1781).

1781(liasse : 186 pièces papier)

Hdépôt 5 E 96 Etats mensuels des recettes et dépenses (1782) ; quittances (1782) ; comptenominatif des enfants abandonnés établi par Basile-Marie Guillod, recteur (1781-1783).

1781-1783(liasse : 178 pièces papier)

Hdépôt 5 E 97 Etats mensuels des recettes et dépenses (1783) ; quittances (1783) ; comptenominatif des enfants abandonnés établi par Basile-Marie Guillod, recteur (1783-1784).

1783-1784(liasse : 175 pièces papier, cachets de cire)

Hdépôt 5 E 98 Etats mensuels des recettes et dépenses (1784) ; quittances (1784) ; comptenominatif des enfants abandonnés (1784-1785).

1784-1785(liasse : 162 pièces papier)

Hdépôt 5 E 99 Etats mensuels des recettes et dépenses (1785) ; quittances (1785) ; comptenominatif des enfants abandonnés (1785-1786).

H dépôt 5 Fonds de la Charité

169

1785-1786(liasse : 164 pièces papier)

Hdépôt 5 E 100 Etats mensuels des recettes et dépenses (1786) ; quittances (1786-1787) ; comptenominatif des enfants abandonnés (1786-1787).

1786-1787(liasse : 160 pièces papier)

Hdépôt 5 E 101 Etats mensuels des recettes et dépenses (1787 - avril 1788) ; quittances (1787-1788) ; compte nominatif des enfants abandonnés (1787-1788).

1787-1788(liasse : 255 pièces papier)

Hdépôt 5 E 102 Quittances (1788-1789) ; compte nominatif des enfants abandonnés (1788-1789).1788-1789

(liasse : 126 pièces papier)

Hdépôt 5 E 103 Etats mensuels des recettes et dépenses (mai-décembre 1789) ; quittances (1789-1790) ; compte nominatif des enfants abandonnés (1789-1790).

1789-1790(liasse : 206 pièces papier)

BâtimentsBâtiment du faubourg de MâconHdépôt 5 E 104 Acquisition de terrains et de bâtiments. - Acquisition du logis du Petit-Saint-Jean,

procès-verbal d’état du bâtiment (1741) ; titres de propriété antérieurs (1729,1730) ; cens (1738) ; quittances (1731, 1734, 1745). Acquisition du logis de laCroix-Blanche, acte d’achat aux époux Perrot (1741) ; mutations de fonds,subhastations (1678), partages (1681), achats (1691, 1696) ; quittances diverses(1689-1690, 1739) ; contrats de location, cens (1697, 1702, 1715, 1724, 1736,1744) ; baux (1708, 1721, 1752, 1761, 1769, 1776) ; rentes, rôles de fonds etreconnaissances (1674-1675, 1759) ; quittance des lods et servis (1744). MaisonServant provenant du don de Jean-Pierrre Servant, prêtre de Notre-Dame, et de samère Marie-Aimée Pélisson en 1761, donation (1761) ; obligations (1738, 1742) ;quittances (1733, 1736) ; pièces de procès entre la veuve Servant et la veuveJacquemet (1739) ; contrats de location, cens (1745, 1748), baux (1755, 1759,1765-1766, 1772), rejet du vingtième (1762).

1674-1776(liasse : 5 pièces parchemin, 45 pièces papier)

Hdépôt 5 E 105 Construction. - Projet, mémoires explicatifs [1741] ; arrêt du Conseil d'Etat du Roiautorisant la construction (1741). Exécution, ordonnance d'adjudication (1742) ;devis du sieur Thomas, architecte (1740-1741, s.d.) ; toisés des sieurs AntoineVerne et Michel Varenne, architectes (1745, 1747) ; toisés du sieur GuillaumeLamy, architecte (1748, 1751) ; réparations : lettre (1744) ; procès-verbal de visitede fin des travaux (1750). Comptes de la construction, état des paies et quittances(1742-1743, 1747-1749). Conflit avec les entrepreneurs, requête des recteurs de laCharité (s.d.).

1740-1751

H dépôt 5 Fonds de la Charité

170

(liasse : 34 pièces papier)

Hdépôt 5 E 106 Entretien et extension. – Bâtiment principal, devis de réparations (1769, [1776]) ;extension de l’aile droite, construction d’un portail en pierres de taille sur la routede Mâcon et de 2 chambres pour les portières à l’entrée : 1 plan aquarellé avecélévations (avril 1766), devis (1766). Logis de la Croix-Blanche, état desréparations à faire (1751). Logis du Petit-Saint-Jean et aumônerie, états desréparations à faire et devis (1751-1752).

1751-1776(liasse : 7 pièces papier, 1 plan)

SERIE FMalades. Personnel hospitalier

Personnes admisesVeuvesHdépôt 5 F 1* Nomination des veuves. - Registre des quatre veuves âgées d'au moins cinquante

ans, à entretenir jusqu'à leur mort dans la maison de Charité de Bourg, en raisonde la fondation annuelle de 120 livres en leur faveur, faite par dame MarieVandervel, veuve de Claude Blot, de Lyon, agent général pour le Roi enHollande, et fille de feu Jean, l'un des seigneurs des Etats généraux de Hollande,et de Georgine Embredrod, par son testament du 7 janvier 1717 (1720-1821).

1720-1821(registre papier in-f° de 122 folios)

Enfants abandonnés7

Registres d'entréeHdépôt 5 F 2* Registre des enfants naturels ou abandonnés reçus entre le 5 janvier 1778 et le 18

août 1798 et numérotés de 1 à 319 (1778-1798).1778-1798

(registre papier in-f° de 81 folios)

Hdépôt 5 F 3* Registre des enfants naturels ou abandonnés reçus entre le 8 février 1787 et le 29septembre 1790 et numérotés de 122 à 209 (1787-1790).

1787-1790(cahier papier in-8° de 46 folios)

Hdépôt 5 F 4* Registre tenu conformément à l’arrêt du Conseil du 10 janvier 1779 répertoriantles enfants trouvés ou abandonnés entrés entre le 16 mai 1779 et le 9 juin 1790 etnumérotés de 1 à 678 (1779-1790).

1779-1790(registre papier in-f° de 192 folios)

7 Pour les enfants abandonnés, voir aussi les comptes de l’Hôtel-Dieu (Hdépôt 4E16-172) et ceux de la Charité (Hdépôt5E8-103) qui contiennent de nombreux états nominatifs d’enfants à charge et de leurs nourrices.

H dépôt 5 Fonds de la Charité

171

Dossiers individuelsHdépôt 5 F 5 Dossiers individuels des enfants naturels ou abandonnés entrés entre 1778 et

1790, numérotés de 1 à 218 et correspondant aux registres Hdépôt 5F2 et 5F3(1778-1790).

1778-1790(liasse : 185 pièces papier, cachets de cire)

Hdépôt 5 F 6 Dossiers individuels des enfants trouvés ou abandonnés entrés en 1783, numérotésde 176 à 230 et correspondant au registre Hdépôt 5F4.

1783(liasse : 115 pièces papier, cachets de cire)

Hdépôt 5 F 7 Dossiers individuels des enfants trouvés ou abandonnés entrés en 1784, numérotésde 231 à 297 et correspondant au registre Hdépôt 5F4.

1784(liasse : 146 pièces papier, cachets de cire)

Hdépôt 5 F 8 Dossiers individuels des enfants trouvés ou abandonnés entrés en 1786, numérotésde 367 à 432 et correspondant au registre Hdépôt 5F4.

1786(liasse : 173 pièces papier, cachets de cire)

Hdépôt 5 F 9 Dossiers individuels des enfants trouvés ou abandonnés entrés en 1787, numérotésde 433 à 495 et correspondant au registre Hdépôt 5F4.

1787(liasse : 163 pièces papier, cachets de cire)

Hdépôt 5 F 10 Dossiers individuels des enfants trouvés ou abandonnés entrés en 1788, numérotésde 496 à 571 et correspondant au registre Hdépôt 5F4.

1788(liasse : 183 pièces papier, cachets de cire)

Hdépôt 5 F 11 Dossiers individuels des enfants trouvés ou abandonnés entrés en 1789, numérotésde 572 à 628 et correspondant au registre Hdépôt 5F4.

1789(liasse : 140 pièces papier, cachets de cire)

Hdépôt 5 F 12 Dossiers individuels des enfants trouvés ou abandonnés entrés en 1790, numérotésde 629 à 678 et correspondant au registre Hdépôt 5F4.

1790(liasse : 118 pièces papier, cachets de cire)

Hdépôt 5 F 13 Demandes d’admission (1781, 1786).1781-1786

(liasse : 6 pièces papier)

H dépôt 5 Fonds de la Charité

172

SERIE HPapiers de famille

Papiers de famille (classement alphabétique)Hdépôt 5 H 1 Papiers de la famille Bonnet, dont la Charité a hérité en qualité de donataire de

Philiberte Bonnet. - Rentes, factum concernant l'affaire Philibert Bonnet, tuteurdes enfants de Philiberte Bonnet, sa nièce (1678-1704) ; constitution de rente auprofit de Thomasse et Philibert Bonnet (1693) ; transfert de ladite fondation(1704) ; diverses quittances et cédules (1689, 1693-1694, 1710, 1712-1714).Correspondance échangée (1706-1707, 1712). Procès, entre Philiberte Bonnet etPhilibert Bonnet, son tuteur (1707, 1709) ; entre Philiberte et Isabeau Bonnet, etEtienne Bolomier et maître Claude Jacques (1710) ; entre Philiberte Bonnet et lesrecteurs de la Charité (1710, 1712).

1678-1714(liasse : 2 pièces parchemin, 43 pièces papier)

Hdépôt 5 H 2 Papiers de la famille Chollat, trouvés dans la succession de messire JacquesChollat, prêtre et curé de Curtafond, qui a fait les pauvres de la Charité seshéritiers. - Papiers de Jacques Chollat : testament de Jacques Chollat (1783, 7mars), autre testament (1785, 15 décembre) ; inventaire judiciaire des titres etpapiers de la cure de Curtafond (1773). Hoirie de Jacques Chollat : apposition descellés sur les effets délaissés par le curé Chollat (1790, 18 juin), mainlevée desscellés (1790), adjudication faite par les recteurs de la Charité (1790), inventaireestimatif des meubles, argent et papiers du défunt (1790), adjudication du secondfoin et paille du bénéfice de la cure de Curtafond (1790) ; vente des effetsmobiliers du défunt (1790, 16-18 août), calcul de la vente des meubles et effets deM. Chollat (1790). Règlement et partage de la succession de Jacques Chollat,arrangement entre les recteurs de la Charité de Bourg, héritiers en partie dudéfunt, et sa parenté : pièces de procédure, pièces justificatives, correspondance,quittances et mandats, états des frais, arrêté de l'administration départementale(1771, 1784, 1787, 1790-1794).

1771-1794(liasse : 80 pièces papier, cachets de cire)

Hdépôt 5 H 3 Papiers de la famille Cocon, dont Antoine Cocon, prêtre habitué en l'église Notre-Dame de Bourg et aumônier de la Charité de la même ville, fit ses héritiers lespauvres dudit hôpital par donation devant Mortier, notaire royal à Bourg, le 16décembre 1715, ledit sieur Cocon étant décédé en juillet 1728. - Papiers trouvésdans l'hoirie de messire Antoine Cocon dont le plus ancien est un contrat demariage du 26 janvier 1630 entre Catherine, fille de feu Jean Galland, et Pierre,fils de feu Claude Monnier, du village d'Ayguefuet, près de Viriat, et dont lafamille Cocon descend du côté des femmes : inventaire des papiers (s.d.) ;procédure d'apposition des scellés par les officiers de la Châtellenie royale deBourg au domicile du feu prêtre Antoine Cocon, quittances, contrats de locationde domaine, dette, cession de revenus, confession et assignat, actes de mariage(1630, 1655, 1661-1662, 1670, 1672, 1691, 1697, 1725, 1727-1728). Chapelle dela Gellière érigée en la paroisse de Confrançon, dont était pourvu ledit Cocon :requête à l'archevêque de Lyon afin de réduire les messes dont est chargé leditCocon aux vues de la modicité des honoraires, état des réparations à faire, prix-

H dépôt 5 Fonds de la Charité

173

faits, sommation, correspondance échangée (s.d., 1726, 1729, 1732, 1739). Piècesrelatives aux différentes prébendes et chapelles auxquelles fut successivementnommé messire Antoine Cocon : accessions et désistements de prébendes, extraitbaptistaire, prises de possession, confirmations de l'archevêque, patrimoines,conventions avec des particuliers, fondations de messes (1481, 1485, 1502, 1507,1541, 1645, 1661, 1663, 1671, 1685, 1695, 1697, 1699-1700, 1710, 1723). Procèsconcernant des membres de la famille Cocon, entre la famille Cocon et ClaudineCochod au sujet d'une maison à Bourg (1668) ; entre Antoine Cocon et M. deMontmoux (1714) ; autres procès pour paiement d'argent (1660, 1670, 1691,1692, 1707, 1710).

1481-1739(liasse : 3 pièces parchemin, 77 pièces papier, cachets de cire ; latin et français)

Hdépôt 5 H 4-6 Papiers de la famille Crollet-Brunet, trouvés dans l'hoirie de dame Anne-MarieCrollet, veuve de messire Pierre Brunet, conseiller du Roi au parlement de Metz,laquelle a institué pour ses héritiers les syndics de Bourg à condition qu’ilsfondent une Charité dans sa maison, selon son testament du 6 octobre 1687, reçupar Philibert de Saint-Jean, notaire royal à Sulignat.

Hdépôt 5 H 4 Hoirie Favre, dont Philibert Crollet épousa une fille, nommée Benoîte :inventaire des papiers (s.d.) ; testament de Jean Favre, de Namary,commune de Vonnas, père d'Antoine et de Pierre (1527) ; testament dePierre Favre (1548) ; mariage entre Aynard Pannetier et GuillaumaDégletagne (1556) ; mariage entre Antoine Favre et Guillauma Dégletagne(1567) ; mariage entre Philibert Favre et Pernette Fabvre (1580) ; testamentde Pierre Fabvre (1580) ; traité et partage entre Pernette Favre, femme dePhilibert Favre, et Guillemette Dégletagne, veuve du notaire ducal PierreFavre (1581, novembre). Hoirie Brunet-Favre : mariage entre PhilibertCrollet, bourgeois de Chalamont et châtelain de Montfalcon, avec Benoîte,fille de feu Charles Favre, notaire royal à Namary (1642, 1er juin) ;donations à Philibert Favre par sa belle-mère Claudine Bonod (1644, 12mai, 1645) ; autre donation par Diane Baudin, veuve du notaire Rollet, deMontluel (1647, juillet), contrats de location et inventaires de la terre (1647,1649) ; requêtes (1646-1648) ; testament de Benoîte Favre, femme dePhilibert Crollet (1669, 24 mai). Hoirie Brunet-Crollet : inventaire au décèsdu châtelain Philibert Crollet (1672, 3 septembre) ; acte du mariage de sieurPierre Brunet et de Anne-Marie Crollet, fille de feu Philibert (1672, 8octobre) ; partage de succession (1672, 14 octobre) ; testament de PierreBrunet (1674, 26 décembre) ; liquidation Brunet-Crollet (1668, 1678, 1680,1687). Hoirie d'Anne-Marie Crollet : testament mutuel d'Anne-MarieCrollet et de son frère Jérôme (1685, 25 août) ; procès-verbal de scellés surl'hoirie d'Anne-Marie Crollet, veuve du conseiller Brunet, pour ses facultéssises à Bourg, ladite dame étant décédée en son domaine de Namary, sis surVonnas (1687, 11 novembre) ; mainlevée d'hoirie moyennant inventaire,faite au profit des syndics de Bourg, en qualité d'héritiers d'Anne-MarieCrollet (1687, 22 novembre) ; inventaire des effets et facultés de l'hoiried'Anne-Marie Crollet, fait par le curial de la châtellenie de Bourg, à larequête des syndics du lieu, ses héritiers (1687, 10 décembre) ; traitéconcernant l'hoirie Crollet, entre les syndics de Bourg, et le sieur Samyon,curé de Vonnas (1687, 17 décembre) ; compte de gestion de l'hoirie Crollet,rendu par les syndics de Bourg aux recteurs depuis la mort de ladite dame

H dépôt 5 Fonds de la Charité

174

en 1687 jusqu'en décembre 1689 (1687-1689) ; succession d'Anne-MarieCrollet : cession de fonds, quittances (1687-1688).

1527-1689(liasse : 4 pièces parchemin, 38 pièces papier ; latin et français)

Hdépôt 5 H 5 Inventaire des papiers de différents procès (s.d.). Procès au bailliage deBresse entre Philibert Crollet, châtelain de Montfalcon, et les frèresChevalier au sujet du partage des eaux de la source de Namary, pour irriguerles prés (1648). Procès au bailliage, entre Philibert Crollet et la familleComtoz, de Namary, au sujet d'une délimitation et bornage audit lieu (1650-1651). Procès au bailliage entre Philibert Crollet et les familles Villier etFraret, au sujet de discussion, vente et achat de fonds saisis à Namary (1627,1631, 1638-1639, 1642, 1647, 1650, 1654-1655, 1658-1662, 1664-1665).Procès, mû en la justice de Pont-de-Veyle, entre Philibert Crollet, lesfamilles Chevalier et Comtoz, au sujet d'une borne arrachée et transportéedans la prairie de Namary : 1 plan des lieux contentieux, pièces deprocédure (1665-1668). Procès au parlement de Grenoble entre PhilibertCrollet et les familles Bovis, Arambourg et Claudon à propos d’un partage(1668, 1669, 1677). Papiers de messire Claude Basset, prêtre et curé deVonnas, qui avait fait de Philibert Crollet son héritier universel en 1664(1656, 1660-1662, 1664, 1669, 1674).

1627-1677(liasse : 4 pièces parchemin, 77 pièces papier, 1 plan)

Note : les pièces intitulées « Procès au bailliage entre Philibert Crollet et lesfamilles Chevalier et Babad au sujet d'un partage de biens à Namary et d'uneséparation à l'amiable (1668) » n’ont pas été retrouvées lors du reclassement dufonds.

Hdépôt 5 H 6 Procédures après décès : de Philibert Crollet, châtelain de Montfalcon, pourrégler sa succession, faite soit au bailliage de Bresse soit en la justice dePont-de-Veyle (1672-1674) ; de Claudine Bonod, veuve de Charles Favre(1678-1679) ; d'Anne-Marie Crollet, faite au bailliage, entre les recteurs dela Charité de Bourg, héritiers de dame Crollet, et Marie Perrin, servante-domestique de la défunte à propos d'un legs qui lui a été fait (1692-1694),autres pièces sur le même sujet, en raison d'une difficulté entre les recteursde la Charité et le notaire Monnier, de Biziat, répétant des sommes à luidues par la défunte Crollet (1689-1690), autre procédure contre DanielBerthod, marchand de Bourg (1672, 1690, 1693-1698). Procès, entre JeanDalban, et Jean Babad et François Maznier (1754, 1757-1760). Procès entreles recteurs de la Charité, héritiers des biens de dame Anne-Marie Crollet àNamary, et des voisins et des riverains se disant lésés, contre Noël Favre(1689-1690) ; contre Claude Fusil (1758, 1768-1769) ; contre MarieEscoffier, femme du nommé Martin (1784).

1672-1784(liasse : 3 pièces parchemin, 114 pièces papier, cachets de cire)

Hdépôt 5 H 7 Papiers de la famille Devaux, trouvés dans l'hoirie de Claudine Devaux qui a faitles pauvres de la Charité de Bourg ses héritiers par son testament du 3 avril1724. - Hoirie de Jean-Baptiste Devaux : acte de mariage (1663) ; constitution derente pour Jean-Baptiste Devaux, cordonnier à Bourg (1667) ; acensement devignes appartenant aux Devaux, sur le territoire de Gravelles (1674), quittances

H dépôt 5 Fonds de la Charité

175

(1674-1676) ; scellé et inventaire de la succession de Jean-Baptiste Devaux (1667,1671 ; curatelle de ses enfants (1672, [1678], 1682-1683) ; procès, entre SalomonPerrin et Louis Goiffon, un des tuteur des enfants Devaux (1673) ; entre PhilibertDevaux et Louis Goiffon (1676, 1678, 1680) ; cens (1676) ; prix-fait (1682) ;rentes de la famille : contrats de constitution de rente (1644, 1647, 1678, 1715) ;assignation au paiement des débiteurs ([vers 1671], 1671, 1698, 1722, 1728) ;quittances diverses, dettes, obligations (1619, 1646, 1657, 1664-1665, 1671-1678,1680-1682, 1688, 1692, 1719). Hoirie de Jean Devaux, frère de ClaudineDevaux : acte baptistaire (1668) ; testament du curé Jean Devaux (1694) ;nomination à la cure de Saint-Martin-le-Châtel pour Jean Devaux, prêtre et vicairede Notre-Dame de Bourg : actes de nomination et de mise en possession (1694).Hoirie de Claudine Devaux : acceptation de l'hoirie de Jean Devaux (1719) ;scellé et inventaire de l’hoirie de Claudine Devaux (1724, 1728) ; acceptation dulegs par les recteurs et main levée des scellés (1728) ; procès-verbal de la ventedes meubles (1728).

1619-1728(liasse : 1 pièce parchemin, 81 pièces papier)

Hdépôt 5 H 8 Papiers de la famille Rambaud, trouvés dans l'hoirie de messire BartholoméRambaud, prêtre et curé de Saint-Rémy, qui fit les pauvres de la Charité de Bourgses héritiers. - Papiers personnels : lettres de naturalité avec congé de tenirbénéfice en faveur du sieur Rambaud, prêtre, originaire de Maurienne etactuellement vicaire de Montluel (1753), enregistrement desdites lettres auParlement de Dijon (1753-1754) ; nomination du sieur Rambaud à la cure deSaint-Rémy par Monseigneur de Malvin de Montazet, archevêque de Lyon(1762) ; pension annuelle et viagère au profit du sieur Rambaud par la Charité(1779, 1783) ; autres papiers (1744-1745, 1752) ; correspondance de M. Rambaudéchangée avec l'archevêché au sujet de matières ecclésiastiques, avec l'évêque deSaint-Claude qui possédait une chapelle à Saint-Rémy, avec des confrères duvoisinage, avec des hommes d'affaires, des marchands, etc. (1743-1747, 1752,1761-1762, 1764, 1768-1769, 1772-1775, 1777-1779, 1782-1783) ; certificats devisite vierges des deux hôpitaux de Bourg (s.d.). Hoirie du curé Rambaud :quittances diverses (1783-1784) ; procès-verbal de scellé des effets de lasuccession de M. Rambaud, procédure de main levée des scellés, inventaire après-décès fait au domicile de M. Rambaud en la cure de Saint-Rémy à la requête desadministrateurs de la Charité de Bourg, ses héritiers au nom des pauvres, état desfrais [1783] ; inventaire des meubles laissés au sieur Mortier, aumônier de laCharité (1791). Comptes de M. Rambaud : cahiers contenant annuellement lesrecettes et les dépenses, le compte de ses messes, de ses achats, de ses ventes, etc.(1750, 1763, 1765, [vers 1783]) ; compte des recettes et dépenses du luminaire deSaint-Rémy (1745-1767) ; état des servis de la baronnie de Corgenon dûs par lecuré de Saint-Rémy jusqu'en 1769 (1771), pour l'année 1774 (1775) ; rôle desfonds du bénéfice de Saint-Rémy [XVIIIe siècle] ; autre papier (1759) ; quittancesdu don gratuit, quittances diverses, certificats (1749, 1762-1763, 1765, 1768-1769, 1772-1774, 1776-1783). Affaires religieuses, mariages : mandat del'archevêque de Lyon (1762), promesses d'union (1762-1766, 1768-1769, 1771-1774, 1776-1781, 1783), extrait des registres matrimoniaux (1767), autres papiers(1768, s.d.) ; enterrements : actes de sépulture (1748, 1762). Instructionsofficielles, matières ecclésiastiques : déclaration du Roi sur la tenue des registresde baptêmes, mariages et autres (1736), ordonnance de l'archevêque pour lescongrégations [vers 1767], mandement de l'archevêque de Lyon ordonnant les

H dépôt 5 Fonds de la Charité

176

prières publiques pour le repos de l'âme de la Reine (1768) ; autres matières :affiche de la déclaration du Roi concernant les vagabonds et gens sans aveu(1764), placard d'avis au public au sujet de la "Correspondance générale pourtoutes sortes d'affaires dans le Royaume, les colonies et les pays étrangers"(1767), lettres patentes concernant la distribution de la poudre du sieur Ailhaud,remède purgatif (1772). Procès, entre les recteurs de la Charité et VincentRambaud, frère héritier de Bartholomé Rambaud (1783) ; autres procès (1760).

1736-1791(liasse : 4 pièces parchemin, 233 pièces papier, 2 affiches, 1 sceau de cire, cachets decire ; latin et français)

Hdépôt 5 H 9 Papiers de la famille Riboud-Curtil, trouvés dans l'hoirie de dame MargueriteCurtil, veuve de Jean-Bernard Riboud, qui fit les pauvres de la Charité de Bourgses héritiers. - Papiers de la famille Riboud : sommaire des titres (s.d.) ; contratsde mariage, achats et ventes, contrats de location des domaines à Manziat, état desréparations à faire audit domaine (1550, 1666, 1725-1726, 1740, 1749, 1757,1761), procès (1759) ; papiers relatifs à des familles alliées, les Curtil et lesCamus (1664, 1677, 1699, 1708, 1715, 1755) ; contrat de mariage entre Jean-Bernard Riboud et Marie-Marguerite Curtil (1714, 29 avril) ; traité et partageentre Anne Camus, veuve Curtil, Marguerite Curtil, femme Riboud, et Jean-Claude Curtil, procureur à Bourg (1715, 20 mai). Comptes et rentes des famillesRiboud-Curtil avec divers particuliers : constitutions de rentes, ratifications decontrats de rente, traités (1665, 1687, 1702, 1707, 1745, 1762) ; obligations,quittances (1661, 1665, 1675, 1677, 1693, 1701, 1706-1707, 1714-1715, 1717,1719-1720, 1731, 1745-1747, 1755) ; autres papiers (1720). Procès, entre BazileCurtil et Claude Vaillant (1685) ; papiers relatifs à un règlement d'affaires entreJean-Bernard Riboud, avocat et maire de Bourg, et Aimé Desvignes, armurier dePérouges, époux de Marie-Anne Touche (1716, 1721-1722, 1725, 1727, 1729-1730) ; entre la veuve Riboud contre la famille Doisy (1720-1722, 1729, 1754,1759) ; procès soutenu au parlement de Dijon, entre les recteurs et administrateursreprésentants les pauvres de la Charité de Bourg, héritiers de dame Marguerite,veuve Riboud, contre dame Claudine Tardy de la Pérouze, épouse de Marie-Jacobde Borsat, et Marie Pascal, veuve du sieur Chavy de Montgerbet, au sujet del'arrêt du 1er décembre 1775 qui envoie les pauvres de Bourg en possession desbiens de ladite Curtil, veuve Riboud : factum, pièces de procédure (1688, 1775,1777-1778).

1550-1778(liasse : 15 pièces parchemin, 85 pièces papier, 1 sceau de cire, cachets de cire ; latin etfrançais)

Hdépôt 5 H 10 Papiers de la famille Tamisier, dont la Charité a reçu le domaine de Brou parMarie-Claudine Juenin-Tamiser en 1735. - Papiers des frères Etienne et PierreTamisier, procureurs et bourgeois de Bourg : actes divers (1567, 1575) ;quittances (1567, 1582, 1593) ; papiers de François Tamisier, chanoine de l'égliseNotre-Dame de Bourg : créances et obligations en sa faveur (1618), testament oùil institue pour héritiers ses trois frères, Jacques, Philibert et Etienne (1631, 29avril) ; papiers de Jacques Tamisier : pièces de procès (1637-1638, 1644),quittances (1653) ; papiers de Claude-Melchior Tamisier : testament de Claude-Melchior Tamisier, apothicaire de Bourg, en faveur de ses trois filles Françoise,Catherine et Marie (1654, 29 mai), procès contre Françoise Marandy, veuveRichard, et Benoît Bochard (1651-1652), autres papiers (1651-1652) ; papiers des

H dépôt 5 Fonds de la Charité

177

sœurs Françoise Tamisier, épouse de Clément Jacquet, et Marie Tamisier, épousede Paul Juenin : pièces de procès (1675-1676).

1567-1676(liasse : 34 pièces papier)

Hdépôt 5 H 11 Papiers de la famille Venet-Louis, trouvés dans l'hoirie de Marie Louis, veuve deJacques Venet, pâtissier à Bourg-en-Bresse, et qui fit les pauvres de la Charité seshéritiers par son testament du 8 décembre 1745. - Hoirie de Jean-Jacques Venet :reçu de la gabelle de vin et d'un don gratuit en faveur du duc de Savoie pour lesréparations de la citadelle de Bourg (1580) ; copies d'actes (1677) ; testament deJean-Jacques Venet (1681) ; tutelle des enfants de Jacques Venet (1731) ; ventedes effets mobiliers (1733) ; requête et main-levée de scellé au domicile de MarieLouis, veuve de Jacques Venet (1745-1746) ; cens d’une maison rue desFontanettes et de terrains (1726-1727) ; quittances diverses (1727, 1729, 1731,1738, 1745) ; divers procès (1729-1731, 1745). Hoirie de Pierre Louis : appositionet levée de scellé sur la maison de Pierre Louis à Montagnat (1716) ; tutelle de sesenfants (1716) ; quittances (1721, 1724) ; procès entre Pierre Louis et leCommandeur de l'Aumusse (1715-1716).

1580-1746(liasse : 38 pièces papier)

Moulin des Blancheries appartenant à la CharitéPartie du plan aquarellé réalisé en 1756 par l’arpenteur Nicolas Brusley

(Archives municipales de Bourg-en-Bresse, Hdépôt 5 B 12)

178

Plan de la Charité en 1813Les bâtiments sont ceux qui ont été construits entre 1740 et 1766

Détail de la feuille n°11 de l’Atlas de la ville de Bourg-en-Bresse réalisé en 1813 par l’ingénieur Charles Jarrin(Archives municipales de Bourg-en-Bresse)

179

ANNEXES

180

CONCORDANCE GENERALEAncienne cote Nouvelles cotes

(Hdépôt)Ancienne cote Nouvelles cotes

(Hdépôt)H dépôt A1 2 A1-2 ; 3 A1 ; 4 A1, 3-4 H dépôt B48 4 B36H dépôt A2 4 A2 ; 5 A1 H dépôt B49 4 B50 ; 5 B34H dépôt A3 4 C6 ; 5 A2 H dépôt B50 5 B35H dépôt B1 1 B1 H dépôt B51 4 B51H dépôt B2 1 B2, 7 H dépôt B52 4 B60H dépôt B3 1 B3 H dépôt B53 5 B37H dépôt B4 1 B2, 4 H dépôt B54 4 B61H dépôt B5 1 B3, 5 ; 4 B1 H dépôt B55 4 B62-63H dépôt B6 1 B6 ; 2 C1-2 ; 4 B2, 29, C5 H dépôt B56 4 B64H dépôt B7 1 B7 ; 2 B1-2 ; 4 B2, 54 H dépôt B57 4 B65, 5 B38H dépôt B8 1 A1, B7-8 ; 2 B1, C2 ; 3 B1 ;

4 B3-4, 52, 68, H22 ; 5 B2H dépôt B58 4 B66-67

H dépôt B9 4 B5, E12-13 H dépôt B59 4 B70-72H dépôt B10 4 B6 H dépôt B60 5 B42H dépôt B11 4 B7-8, 131 ; 5 B44 H dépôt B61 5 B39-41H dépôt B12 4 B9 H dépôt B62 4 B11, C3 ; future série 5 NH dépôt B13 4 B9-10 ; 5 B1 H dépôt B63 future série 5 NH dépôt B14 4 B11 ; 5 B2 H dépôt B64 4 B74H dépôt B15 4 B11, 13 ; 5 B3, C5 H dépôt B65 5 B13H dépôt B16 4 B55 H dépôt B66 5 B30H dépôt B17 4 B56 H dépôt B67 4 B68-69H dépôt B18 4 B18-19 H dépôt B68 4 B12, 52-53H dépôt B19 4 B17, 22-23 ; 5 B6 H dépôt B69 4 B49H dépôt B20 4 B20, 22-23, 98 ; 5 B6-7,

24-25H dépôt B70 4 B76

H dépôt B21 4 B34, 35 H dépôt B71 4 B76H dépôt B22 5 B11, 12 H dépôt B72 4 B77H dépôt B23 4 B28 H dépôt B73 4 B78H dépôt B24 5 B14 H dépôt B74 5 B43H dépôt B25 2 F1 ; 3 A1-2 ; 4 B24-26, 36 H dépôt B75 4 B80H dépôt B26 4 B27 H dépôt B76 4 B79H dépôt B27 4 B39 ; 5 B16 H dépôt B77 4 B81H dépôt B28 4 B36-38, 52 ; 5 B15 H dépôt B78 4 B82H dépôt B29 5 B17-18 H dépôt B79 4 B83H dépôt B30 5 B19-20 H dépôt B80 4 B84H dépôt B31 4 B40 ; 5 B21 H dépôt B81 4 B85H dépôt B32 4 B41 H dépôt B82 4 B86H dépôt B33 4 A5, B57 H dépôt B83 4 B87H dépôt B34 4 B42 H dépôt B84 4 B88H dépôt B35 5 B23 H dépôt B85 4 B89H dépôt B36 5 B22 H dépôt B86 4 B91H dépôt B37 5 B25 H dépôt B87 4 B92H dépôt B38 4 B43, E175 H dépôt B88 4 B90, 97 ; 5 B45H dépôt B39 4 B44-45 H dépôt B89 5 B7H dépôt B40 4 B46 H dépôt B90 4 B93H dépôt B41 5 B26 H dépôt B91 4 B94H dépôt B42 5 B27 H dépôt B92 4 B96H dépôt B43 5 B28 H dépôt B93 5 B46H dépôt B44 5 B29 H dépôt B94 5 B47H dépôt B45 4 B43, 58-59 H dépôt B95 4 B98H dépôt B46 4 B17, 47-48 H dépôt B96 4 B99H dépôt B47 5 B31-33 H dépôt B97 4 B100

181

Ancienne cote Nouvelles cotes(Hdépôt)

Ancienne cote Nouvelles cotes(Hdépôt)

H dépôt B98 4 B113 H dépôt E7 4 E17H dépôt B99 4 B107 H dépôt E8 4 E18H dépôt B100 4 B101 H dépôt E9 4 E19H dépôt B101 4 B102 H dépôt E10 4 E20H dépôt B102 5 B48 H dépôt E11 4 E21H dépôt B103 5 B49 H dépôt E12 4 E22H dépôt B104 4 B103 H dépôt E13 4 E23H dépôt B105 4 B114 H dépôt E14 4 E24H dépôt B106 5 B50 H dépôt E15 4 E25H dépôt B107 4 B104 H dépôt E16 4 E26

H dépôt B107bis 5 B52 H dépôt E17 4 E27H dépôt B108 5 B43 H dépôt E18 4 E28H dépôt B109 5 B51 H dépôt E19 4 E29H dépôt B110 4 B105 H dépôt E20 4 E30H dépôt B111 4 B106 H dépôt E21 4 E31H dépôt B112 5 B44, 53 H dépôt E22 4 E32H dépôt B113 4 B115 H dépôt E23 4 E33H dépôt B114 4 B108 H dépôt E24 4 E34H dépôt B115 5 B54 H dépôt E25 4 E35, F1H dépôt B116 4 B109 H dépôt E26 4 E36H dépôt B117 4 B116 H dépôt E27 4 E37H dépôt B118 4 B110 H dépôt E28 4 E38H dépôt B119 4 B111 H dépôt E29 4 E39H dépôt B120 4 B112 H dépôt E30 4 E40, F2H dépôt B121 4 B95 H dépôt E31 4 E41H dépôt B122 4 B117 H dépôt E32 4 E42H dépôt B123 4 B118 H dépôt E33 4 E43, F2H dépôt B124 4 B119 H dépôt E34 4 E44, F2H dépôt B125 4 B120 H dépôt E35 4 E45H dépôt B126 5 B55 H dépôt E36 4 E46, F2H dépôt B127 4 B121 H dépôt E37 4 E47H dépôt B128 4 B122 H dépôt E38 4 E48, F2H dépôt B129 5 B56 H dépôt E39 4 E49, F2H dépôt B130 4 B125 H dépôt E40 4 E50, F2H dépôt B131 4 B123 H dépôt E41 4 E51, F2H dépôt B132 4 B124 H dépôt E42 4 E52, F2H dépôt B133 4 B33 H dépôt E43 4 E53, F2H dépôt B134 4 A6-7 H dépôt E44 4 E54H dépôt B135 4 A8-10 ; 5 A4 H dépôt E45 4 E55H dépôt B136 4 B14, E88 H dépôt E46 4 E56H dépôt B137 4 B15 H dépôt E47 4 E57H dépôt B138 5 F1 H dépôt E48 4 E58H dépôt B139 5 A3 H dépôt E49 4 E59H dépôt B140 4 B16, 128 H dépôt E50 4 E60H dépôt C1 3 A1 ; 4 C1-4, 7, E1, 11 ;

5 C1-7H dépôt E51 4 E61

H dépôt D1 1 D1 H dépôt E52 4 E62H dépôt D2 5 D1 H dépôt E53 4 E63H dépôt D3 5 B4 H dépôt E54 4 E64H dépôt D4 future série 5 N H dépôt E55 4 E65H dépôt E1 4 E5 H dépôt E56 4 E66H dépôt E2 4 E6 H dépôt E57 4 E67H dépôt E3 4 E7 H dépôt E58 4 E68H dépôt E4 4 E8 H dépôt E59 4 E69H dépôt E5 5 E2 H dépôt E60 4 E70H dépôt E6 4 E16 H dépôt E61 4 E71

182

Ancienne cote Nouvelles cotes(Hdépôt)

Ancienne cote Nouvelles cotes(Hdépôt)

H dépôt E62 4 E72 H dépôt E117 4 E127 ; 5 E55H dépôt E63 4 E73 H dépôt E118 4 E128 ; 5 E56H dépôt E64 4 E74 H dépôt E119 4 E129 ; 5 E57H dépôt E65 4 E75 ; 5 E8 H dépôt E120 4 E130 ; 5 E58H dépôt E66 4 E76 ; 5 E9 H dépôt E121 4 E131 ; 5 E59H dépôt E67 4 E77 ; 5 E10 H dépôt E122 4 E132 ; 5 E60H dépôt E68 4 E78 ; 5 E11 H dépôt E123 4 E133 ; 5 E61H dépôt E69 4 E79 ; 5 E12 H dépôt E124 4 E134 ; 5 E62H dépôt E70 4 E80 ; 5 E13 H dépôt E125 4 E135 ; 5 E63H dépôt E71 4 E81 ; 5 E14 H dépôt E126 4 E136 ; 5 E64H dépôt E72 4 E82 ; 5 E15 H dépôt E127 4 E137 ; 5 E65H dépôt E73 4 E83 ; 5 E16 H dépôt E128 4 E138 ; 5 E66H dépôt E74 4 E84 ; 5 E17 H dépôt E129 4 E139 ; 5 E67H dépôt E75 4 E85 H dépôt E130 4 E140 ; 5 E68H dépôt E76 4 C6, E86 ; 5 E18 H dépôt E131 4 E141 ; 5 E69H dépôt E77 4 C6, E87 H dépôt E132 4 E142 ; 5 E70H dépôt E78 4 E88 ; 5 E19 H dépôt E133 4 E143 ; 5 E71H dépôt E79 4 E89 ; 5 E20 H dépôt E134 4 E144 ; 5 E72H dépôt E80 4 E90 ; 5 E21 H dépôt E135 4 E145 ; 5 E73H dépôt E81 4 E91 ; 5 E22 H dépôt E136 4 E146 ; 5 E74H dépôt E82 4 E92 ; 5 E23 H dépôt E137 4 E147 ; 5 E75H dépôt E83 4 E93 ; 5 E24 H dépôt E138 4 E148 ; 5 E76H dépôt E84 4 E94 ; 5 E25 H dépôt E139 4 E149 ; 5 E77H dépôt E85 4 E95 H dépôt E140 4 E150 ; 5 E78H dépôt E86 4 E96 H dépôt E141 4 E151 ; 5 E79H dépôt E87 4 E97 ; 5 E26 H dépôt E142 4 E152 ; 5 B20, E80H dépôt E88 4 E98 ; 5 E27 H dépôt E143 4 E153 ; 5 E81H dépôt E89 4 E99 ; 5 E28 H dépôt E144 4 E154 ; 5 E82H dépôt E90 4 E100 ; 5 E29 H dépôt E145 4 E155 ; 5 E83H dépôt E91 4 E101 ; 5 E30 H dépôt E146 4 E156 ; 5 E84H dépôt E92 4 E102 ; 5 E31 H dépôt E147 4 E157 ; 5 E85H dépôt E93 4 E103 ; 5 E32 H dépôt E148 4 E158 ; 5 E86H dépôt E94 4 E104 ; 5 E33 H dépôt E149 4 E159 ; 5 E87H dépôt E95 4 E105 ; 5 E34 H dépôt E150 4 E160 ; 5 E88H dépôt E96 4 E106 ; 5 E35 H dépôt E151 4 E161 ; 5 E89H dépôt E97 4 E107 ; 5 E36 H dépôt E152 4 E162 ; 5 E90H dépôt E98 4 E108 ; 5 E37 H dépôt E153 4 E163, H4 ; 5 E91H dépôt E99 4 E109 ; 5 E38 H dépôt E154 4 E164 ; 5 E92H dépôt E100 4 E110 ; 5 E39 H dépôt E155 4 E165 ; 5 E93H dépôt E101 4 E111 ; 5 E40 H dépôt E156 4 E166 ; 5 E94H dépôt E102 4 E112 ; 5 E41 H dépôt E157 4 E167 ; 5 E95H dépôt E103 4 E113 ; 5 E42 H dépôt E158 4 E182-183 ; 5 E96H dépôt E104 4 E114 ; 5 E43 H dépôt E159 4 E168, 179 ; 5 E97, H8H dépôt E105 4 E115 ; 5 E44 H dépôt E160 5 E98H dépôt E106 4 E116 ; 5 E45 H dépôt E161 5 E99H dépôt E107 4 E117 ; 5 E46 H dépôt E162 5 E100H dépôt E108 4 E118 ; 5 E47 H dépôt E163 5 E101H dépôt E109 4 E119 ; 5 E48 H dépôt E164 5 E102H dépôt E110 4 E120 ; 5 E49 H dépôt E165 5 E103H dépôt E111 4 E121 ; 5 E50 H dépôt E166 5 E4H dépôt E112 4 E122 ; 5 E51 H dépôt E167 5 E5H dépôt E113 4 E123 ; 5 E52 H dépôt E168 5 E6H dépôt E114 4 E124 ; 5 E53 H dépôt E169 5 E7H dépôt E115 4 E125 ; 5 E54 H dépôt E170 4 E9H dépôt E116 4 E126 H dépôt E171 4 E10

183

Ancienne cote Nouvelles cotes(Hdépôt)

Ancienne cote Nouvelles cotes(Hdépôt)

H dépôt H1 4 H1 H dépôt H18 4 H17H dépôt H2 4 H2 H dépôt H19 4 H13-16H dépôt H3 4 H4 H dépôt H20 4 H13-16H dépôt H4 4 H5 H dépôt H21 4 H20-21, 23H dépôt H5 5 H2 H dépôt H22 4 H22H dépôt H6 5 H3 H dépôt H23 4 H24H dépôt H7 5 H4, 11 H dépôt H24 4 H20H dépôt H8 5 H5 H dépôt H25 4 H23H dépôt H9 5 H6 H dépôt H26 4 H23H dépôt H10 4 H6 H dépôt H27 4 H23H dépôt H11 4 H7 H dépôt H28 4 H25H dépôt H12 4 H8 H dépôt H29 5 H8H dépôt H13 4 H9 H dépôt H30 5 H9H dépôt H14 5 H7 H dépôt H31 5 B13, H10H dépôt H15 4 H10-11 H dépôt H32 4 H19H dépôt H16 4 H10-11 H dépôt H33 5 H11H dépôt H17 4 H12

Ancienne cote Nouvelles cotes(Hdépôt)

Ancienne cote Nouvelles cotes(Hdépôt)

Liasse non cotée duversement de 1978,numérotée 1 (NC1)

2 E1-2 ; 4 B20, 57-59, 126-127, C3, 177, F4-6 ; 5 B9,

E105-106

Pièces du versement noncoté de 1987

4 C1, E176-181, 188, F8 ;5 F4-5, 11-12

NC 2 4 B29, 31-32, E2-4, 14-15,147, 176-181, 189, F3, 6 ;

5 B8, 10, E 104, 106

Versement 799W (plans) 4 B74, E176, 178 ; 5 B5, 23

NC 3 4 B20 ; 5 B6-8, 10, 75 Versement 801W (plans) 4 B23 ; 5 B5NC 4 4 B75, 88, 100, 129, E 2, F 1,

4-5, H24 ; 5 B16, 30, 32, F1Versement 822W (plans) 4 E 178

NC 5 4 E169, 184-185 ; 5 H1 Versement 842 W (layette) 4 F5, 6NC 6 4 B25-26, 71-72NC 7 4 B63, E171-172, 178, 187-

188NC 8 5 F 5-7NC 9 5 F 5, 8-11NC 10 4 B8, 29-32, 88, 130, E173-

175, H3-4NC 11 4 B31-32, 75, H18NC 12 4 B8, 29-32, 43, 88, 129,

E 173-174, 177NC 13 4 B11, 39, 48, 73-74, 129-

130, E 170, 185-186 ; 5 B23Autres liasses non cotées et

non numérotées duversement de 1978

4 B11-12, 27, 43, 45, 49-50,63, 71, 73, 88, 100, 126-131,C5, E14-15, 60, 175, F2-3, 6-

7, H1-2, 5, 13, 15, 19-22 ;5 A4, B11, 13, 16, 21, 26, 33,40, 42, 60-61, E1, 3, F6, 11,

13, H5

184

GLOSSAIRE

Abénévis : Concession faite par un seigneur moyennant un cens sans limitation de durée. « Faculté deprendre une certaine quantité d’eau d’un étang, ou d’une rivière ou ruisseau, pour faire tourner un moulin ouautre artifice, ou pour arroser un pré » (Encyclopédie ou dictionnaire raisonné […] de Denis Diderot).Abergeage/abbergement : Contrat primitif et première concession que le seigneur faisait de son fonds àson premier emphytéote. Concession à perpétuité à une association de communiers moyennant un droitd’entrée dont le montant correspondait à la valeur du bien et une redevance annuelle (le servis).Abornage : Synonyme de bornage. Désigne le fait de délimiter une parcelle de terre par des bornes.Acensement : Action de donner à cens, c’est-à-dire de constituer en rente.Amodiation : Contrat de location d’une terre contre une prestation en nature ou argent.Ânée : Mesure ancienne de grains ou de bois correspondant à la charge d’un âne. Correspond environ à 70litres.Articulat : Terme de droit. Document présenté par article.

Bail à ferme : Contrat par lequel un propriétaire confie l’exploitation d’un domaine moyennant le paiementd’un loyer.Bref : Ecrit du pape à caractère privé sur des matières de moindre importance que celles traitées dans unebulle.

Cardeur : Ouvrier qui démêle, peigne et nettoie les fibres textiles.Cens : Redevance (impôt foncier) en argent ou en nature dû par le fermier à son seigneur, en échange de lalocation de sa terre.Codicille : Acte postérieur à un testament contenant une disposition par laquelle un testateur ajuste ouchange quelque chose à son testament.Coupe : Ancienne mesure de grain. La coupe de Bourg équivaut à quatre quartellées et à environ 15 litres.Coupée : Ancienne mesure de surface. La coupée de Bresse vaut environ 6,60 ares. 15 coupées font 1 ha.

Dame : Féminin de « seigneur ». Celle qui possède une seigneurie, qui a droit, autorité, et commandementsur quelque chose.Denier : Monnaie ancienne. 12 deniers valent un sol. 240 deniers valent une livre.Directe : Etendue d’un fief d’un seigneur direct (non vassal).Droit de collation : Terme religieux. Droit de conférer plusieurs bénéfices.

Ecu d’or : Ancienne monnaie. Au XVIe siècle, 1 écu d’or vaut 2 livres.Election en ami : Adjudication de biens faite en justice ou dans des ventes volontaires. Déclaration dunom de celui qui reçoit et doit conserver l’adjudication.Emphytéose : Droit réel de jouissance sur le bien-fonds d’autrui, accordé par un bail de longue durée,allant de 18 à 99 ans, moyennant le paiement d’une redevance modique.

Factum : Terme de justice. Exposé sommaire d’un procès.Florin : Ancienne monnaie. 1 florin d’or équivaut à 1 livre. 1 florin ordinaire équivaut à 15 sols.Franc-salé : Droit qu'ont quelques officiers, en vertu de leurs charges, de prendre gratuitement une certainequantité de sel au grenier.

Grangeage : Terme d’ancienne coutume. « Manière de donner une terre à bail, en prenant pour la rente [la]moitié des fruits. Et ne pourront [les bourgeois de Lyon] prendre à ferme ou grangeages aucuns biens dans leplat pays, à peine d'être déchus dudit privilége [l'exemption des tailles pour leur habitation de campagne] »(Déclaration du roi, 6 août 1669).Gruyer : Synonyme de garde-bois. Officier gardant les bois d’un prince, d’un seigneur et jugeant les délitset dommages qui s’y commettent.

185

Hoirie : Synonyme d’« héritage ».

Insinuation : Enregistrement d’une donation, ou d’un acte afin de rendre publiques les dispositions qui ycontenues.

Lampe ardente : Terme religieux. Synonyme de « lampe perpétuelle » désignant un cierge entretenuallumé près d’un sépulcre.Lettres de rescision : Terme de procédure. Lettres pour annuler juridiquement un acte, un partage debiens…Lettres patentes : Lettres expédiées ouvertes contenant une décision du roi ou d’autres autorités.Licitation : Vente aux enchères, par les copropriétaires, d’un bien indivis.Livre : Ancienne monnaie de compte. Une livre vaut 20 sols (ou sous) ou 240 deniers. A titre indicatif, unelivre de 1787 équivaudrait à vingt euros de 2005.Lods et ventes : Redevance qu'un seigneur censier a le droit de prendre lors de la vente d’une exploitationde son territoire.

Mesure : Ancienne mesure de grains. Une mesure de blé correspond à environ 30 litres.Monitoire : Terme de juridiction ecclésiastique. Lettre d'un official pour obliger tous ceux qui ont quelqueconnaissance d'un crime ou de quelque autre fait dont on cherche l'éclaircissement, à venir révéler ce qu'ilssavent, sous des peines ecclésiastiques.

Obole : Ancienne monnaie. Deux oboles valent un denier.

Placet : Demande succincte écrite pour obtenir justice, une grâce, ou une faveur.Pourpris : Enceinte, enclos, ce qui enferme un lieu, un espace.Prévôté : Terme désignant à la fois certains bénéfices et certaines dignités ecclésiastiques, la fonction et lajuridiction, et le territoire où s'exerce cette juridiction.Prix fait : Synonyme de devis.

Quartellée : Ancienne mesure de grain. Equivaut à environ 4 litres. 4 quartellée équivalent à 1 coupe.

Récéder : Synonyme de donner ou redonner quelque chose à quelqu’un.Reconnaissance : Acte écrit pour reconnaître qu'on a reçu quelque chose, soit par emprunt, soit en dépôt,ou pour reconnaître qu'on est obligé à quelque chose.Rente : Revenu annuel provenant d’un bien mis à ferme ou d’une somme d’argent aliénée par contrat.Rippe (ou teppe) : Terre inculte ou en broussailles.

Servis : Redevance foncière annuelle.Sol ou Sou : Monnaie ancienne. Vingt sols font une livre. Un sol vaut douze deniers. A titre indicatif, unsol de 1787 équivaudrait à un euro de 2005.Subhastation : Vente publique au plus offrant et dernier enchérisseur, soit de meubles, soit d'immeubles.

Table de marbre : Juridiction royale jugeant les matières concernant les Eaux et Forêts.Ténementier : Synonyme de tenancier. Désigne celui qui tient et gère les terres en culture d’un fiefdépendant d’un seigneur.Terre chenevière : Terre où l’on sème du chanvre.Testament mystique (ou secret) : Testament écrit, ou au moins signé par le testateur, et remis par lui,clos et scellé à un notaire, en présence de six témoins.Toisé : Mesurage en toise. La toise est une mesure ancienne valant 1,949 mètre mais qui a pu varier selonles régions et les époques.

Vidimus : Copie authentifiée d’un acte.Vingtième : Impôt établi sur les biens-fonds, et qui est la vingtième partie de leur revenu.

186

TABLEAU RECAPITULATIF DES HOPITAUXDE BOURG-EN-BRESSE AVANT 1790

NOM DEL’INSTITUTION APPELLATIONS D’APRES LES ARCHIVES APPELLATIONS PAR

LES HISTORIENS

Hôpital Saint-Jean-le-Criard

"hospitale Sancti Johannis"(charte de franchise de 1250)

hôpital Saint-Jean-des-Aventures

Hôpital Saint-Antoine

hôpital Saint-Antoine

les charités

"duabus karitatibus ville Burgi" (1301), "opus karitatum siveelemosinarum que fiunt et fient per manus dictorum

burgensium in Circoncisione Domini et ad Pascha annuatim"(1302), "caritatibus burgi" (1344), "caritate burgi" (1420),

"caritates" (1525), "la Charité" (1548), "les charités" (1548)

aumônes et charités de Bourg

La Maladière

"ad honorem et sub vocabulo gloriose virginis et beati Lazari"(1432), "sub vocabulo beatore Marie Virginis et Lazari"

(1441), "maladerie hospitalis" (1442), "leprosorum masum indomo maladerie sita prope burgum in breyssia" (1449),

"hospitalis burgi" (1462), "lasaris maladerie Burgi" (1468),"cappelle leprosorum maladrerie burgi " (1503), "maladria

burgi" (1532), "la maison de la léproserie soit de la maladière"(1533), "hospital des ladres appellé la maladière" (1548), "la

Maladière" (1548)

hôpital des ladres, maison desladres et lépreux (Brossard),

Hôtel-Dieu (Brossard),léproserie, maladière de la

Plume (dès milieu XVe siècle)

"baraques" (1472), "baraques vers Brou" (1473), "maison pourles pestiférés de Bourg" (1476)

baraquements de la "Grangede la Pomme" (Briat-

Philippe), maison de peste àBrouMaladrerie

Saint-Roch"maison des pestiférés" (1508), "hospitalis pestiferum" (1526),

"la maison des pestiférés" (1533), "hospital des pestifféreuxappelé la maison de la ville" (1548), hôpital de Bourg

hôpital des pestiférés, maisonspéciale pour les pestiférés etles lépreux (Brossard), maison

de ville pestiféreuse

"pauperus hospitalis beatae mariae de burgo"(1360), "hospitalisbeate mariae" (1403), "caritate beatae mariae de burgi" (1414),"hospitalis beatae mariae burgi" (1446 et 1476), "hospitalis"

(1480), hôtel-dieu (1486), "hospitale burgi [...] in honore et subvocabulo beatae Mariae Virginis" (1489), "l'hospital de l'hôtel

dieu de la ville de Bourg" (1533), "hospitalis huis civitatisburgi" (1533), "hospital de Bourg" (1548), "Hostel des Povres

de Dieu" (1548), "hostel dieu" (1577), "hostel dieu sous levocable Nostre Dame de pitié" (1620)

hôpital Sainte-Marie, hôpitalNotre-Dame, maison de la

ville et de la charité

hôtel-dieu, "hospital [général] de Bourg" hôpital Sainte-Marie, hôtel-Dieu

Hôpital Sainte-MariePuis

Hôtel-Dieu

hôtel-Dieu hôtel-Dieu

La Charité

"hospital, maison de charité ou aumône générale" (1688), "lacharité" (1688), "hospital général" (1690), "hospital des

pauvres enfermés de la ville de Bourg" (1695), "hospital deBourg", "hospitalis generalis" (1703), "maison de dépôt pour

les mandians valides et ceux qui ont été condamnés à êtrerenfermés ou pour [un] certain tems ou à toujours" (après

1741), "hôpital général dit charité de la ville de Bourg" (1750)

hôpital des pauvres enfermés,hôpital ou aumône général(e)

puis Charité ; hôpital oumaison de charité

187

ETABLISSEMENTS SUCCESSIVEMENTOU SIMULTANEMENT GERES

LOCALISATION DATES D’ACTIVITE

Hôpital Saint-Jean-le-Criardétabli près d’une fontaine miraculeuse, il est tenupar les Hospitaliers de Saint-Jean-de-Jérusalem

(futur Ordre de Malte).La chapelle attenante est lieu de pèlerinage pour les

enfants malades

faubourg de Mâcon vers le pontTorterel (actuel pont des

Chèvres)

XI e siècle (Chagny) - début XIVe

siècleLa chapelle est indiquée comme

démolie en 1557

Hôpital Saint-Antoinetenu par les religieux Antonins, il accueille les

lépreux

angle de la rue Bourgmayer et dela rue Saint-Antoine vers XIIe siècle (Guiart)-1601

Pas d’établissementCette institution collecte des aumônes et les

distribue aux malades et aux pauvres à certainsjours fixes de l’année en particulier à la fête de la

Circoncision (1er janvier) et le lendemain de Pâques

début XIVe siècle-XVIe siècle.L’institution fusionne en 1525avec la maladrerie Saint-Roch

puis avec l’Hôpital Sainte-Marieet la Maladière en 1548

La Maladièrefondée en 1429 par Etienne Guerrier, bourgeois deBourg, et augmentée d’une chapelle par sa veuveJeanne Testut en 1432. La chapelle était dédiée à

Notre-Dame et Saint-Lazare. Très endommagée en1600, elle est reconstruite en 1665 par Jean-ClaudeRéaton, bourgeois de Bourg, et dédiée alors à Saint-

Fiacre

rue de l’Ecole normale,entre l’Ecole normale et le pont

de Lyon

1429-début XVIIe siècle.La chapelle subsiste jusqu’au

XVIII e siècle

Maladrerie de Broucréée par la Ville lors de la peste de 1472

derrière le prieuré de Brou 1472-1506

Maladrerie Saint-Rochconstruite par Marguerite d’Autriche en

remplacement de celle de Brou

hameau Saint-Roch,actuelle rue de la Prévoyance

1506-fin XVIe siècle.La chapelle est rénovée en 1744,des vestiges subsistent jusqu’en

1960

Hôpital Sainte-Marierue Notre-Dame, au n°19 actuel,au rez-de-chaussée, le 1er étageétant occupé par la maison de

Ville, avec une extension jusqu’àla rue Chèvrerie, actuelle rue du

Dr Hudelet

mentionné dès la fin du XIIIe

siècle-1652

Hôpital Sainte-Marie/Hôtel-DieuIl est confié aux religieuses Augustines de la

Charité Notre-Dame de Béziers en 1654place d'Armes, actuelle place de

l’Hôtel-de-Ville1652-1790

Hôtel-Dieufaubourg Saint-Nicolas, actuel

boulevard de Brou 1790 à nos jours

Hôpital de la Charitéfondé par Anne-Marie Crollet

et tenu par des sœurs séculières

rue des Farges, devenue rue de laVieille Charité puis rue du Dr

Ebrard, au n°81687-1750

Hôpital de la Charitéil est confié aux sœurs de la Charité de Besançon en

1817

"logis de la Croix-Blanche","logis du Petit-Saint-Jean" et

"maison Servant" au faubourg deMâcon

1750-1994entièrement reconstruit en 1871-

1873

188

Bulle d’indulgences accordée par le pape Félix Ven faveur de la Maladière de Bourg-en-Bresse

le 25 janvier 1441conservée par les Archives municipales de Bourg-en-Bresse, Hdépôt 2A1

Transcription de Monsieur Paul CattinDirecteur honoraire des Archives départementales de l’Ain

Felix episcopus servus servorum Dei universis Christi fidelibus presentes litteras inspecturissalutem et apostolicam benedictionem.

Quoniam ut ait Apostolus « omnes stabimus ante tribunal » recepturi prout in corporegessimus sive bonum fuerit sive malum, oportet nos diem messionis extreme misericordie operibusprevenire et eternorum intuitu seminare in terris quod cum multiplicato fructu dante dominorecolligere valeamus in celis, firmam spem fiduciamque tenentes quod « qui parce seminat parce etmetet et qui seminat in benedictionibus de benedictionibus et metet vitam eternam ».

Cum itaque, sicut accepimus, facultates et redditus domus leprosorum extra portas villeBurgi in Bressia lugdunensis diocesis a modicis annis constructe ideo tenues sint et exiles quod prosustenendis alendisque et caritative confovendis numerabilibus leprosis personis que multe expartibus Breyssie ad illam confluunt aliisque eidem domui presertim pro conservatione capelle illiadjacentis ac in honorem et sub vocabulo beatorum Marie Virginis et Lazari constructe et dedicateimminentibus supportandis oneribus nullatenus sufficiant nisi domus ipsa Christi fideliumelemosinis adjuvetur universitatem vestram rogamus et hortamur in domino in remissionem vobispeccatorum injungentes quatenus leprosis ipsis pro sustentatione et supportatione predictis de bonisa Deo vobis collatis pias elemosinas et grata caritatis subsidia erogetis ut per hec et alia bona quedomino inspirante feceritis ad eterne possitis felicitatis gaudia pervenire.

Nos enim de omnipotentis Dei misericordia ac beatorum Petri et Pauli apostolorum ejusauctoritate confisi omnibus vere penitentibus et confessis qui in Nativitatis, CircumcisionisEpiphanie Resurectionis Ascensionis et Corporis Domini nostri Jhesu Christi ac Pentecostes necnonin Conceptionis Nativitatis Annunciationis Purificationis et Assumptionis beate Marie Virginis acNativitatis Beati Johannis Baptiste ac predictorum Petri et Pauli apostolorum necnon in sanctorumMarie et Lazari ac cappelle hujusmodi dedicationis fastivitatibus necnon in celebritate OmniumSanctorum et per ipsarum Nativitatis Epiphanie Resurrectionis Ascensionis et Corporis Domininecnon Nativitatis et Assumptionis Beate Marie et Nativitatis beati Johannis necnon beatorum Petriet Pauli apostolorum predictorum festivitatum octavas et per sex dies dictam festivitatemPentecostes inmediate sequentes cappellam devote visitaverint ac pro sustentatione et supportationememoratis manus adjutrices porrexerint singulis videlicet festivitatum et celebritatis unum annum etquadraginta dies octavarum vero et sex dierum predictorum diebus quibus cappellam visitaverint etad sustentationem ac supportationem predictas manus porrexerint ut prefertur centum dies deinjunctis eis penitentiis misericorditer relaxamus presentibus post viginti annos minime valituris.

Volumus autem quod si alias cappellam visitantibus vel ad sustentationem etsupportationem hujusmodi manus adjutrices porrigentibus vel alias pias helemosinas erogantibusseu alias aliqua alia indulgentia imperpetuum vel ad certum tempus nondum lapsum duratura pernos concessa fuerit presentes lictere nullius existant roboris vel momenti.

Nulli ergo omnino hominum liceat hanc paginam nostre relaxationis infringere vel ei ausutemerario contraire. Si quis autem hoc attemptare presumpserit indignationem omnipotentis Dei etbeatorum Petri et Pauli apostolorum ejus se noverit incursurum.

Datum Basilee VIII kal. februarii anno a Nativitate Domini millesimo quadringentesimoquadragesimo primo

Pontificatus nostri anno primo.

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Bulle d’indulgences accordée par le pape Félix Ven faveur de la Maladière de Bourg-en-Bresse

le 25 janvier 1441conservée par les Archives municipales de Bourg-en-Bresse, Hdépôt 2A1

Traduction de Monsieur Paul CattinDirecteur honoraire des Archives départementales de l’Ain

Félix, évêque, serviteur des serviteurs de Dieu, à tous les fidèles du Christ qui verront lesprésentes lettres, salut et bénédiction apostolique !

L’apôtre [Paul] dit : « Nous comparaîtrons tous devant le tribunal » [Rom. 14, 10] pourrecevoir selon ce que nous aurons fait durant notre vie corporelle, soit en bien soit en mal. Aussi, ilconvient de prévenir le jour de la moisson finale par des œuvres de miséricorde, et en vue del’éternité, de semer durant notre vie terrestre ce que nous pourrons récolter dans les cieux, par ledon de Dieu, en fruits multipliés, ayant le ferme espoir et étant convaincus que « qui sèmechichement, chichement aussi moissonnera et qui sème largement, largement aussi moissonnerapour la vie éternelle » [2 Cor. 9, 6].

Nous avons appris que les ressources et les revenus de la maison des lépreux construitedepuis peu d’années hors les portes de la ville de Bourg-en-Bresse, au diocèse de Lyon, sont à cepoint faibles et réduites qu’elles sont loin de suffire pour sustenter et nourrir et réconfortercharitablement les innombrables lépreux qui, en nombre, affluent ici des diverses régions de laBresse, et pour supporter les autres charges imminentes, particulièrement pour la conservation de lachapelle construite à côté de cette maison et dédiée en honneur et sous le vocable de Notre-Dame etde saint Lazare à moins d’être aidés par les aumônes des fidèles du Christ, aussi nous vousexhortons et vous enjoignons dans le Seigneur, pour la rémission de vos péchés, de donner à ceslépreux, pour leur nourriture et leur réconfort, une part des biens que Dieu vous a donnés, enpieuses aumônes. Ainsi en faisant cela et en faisant d’autres bonnes actions que le Seigneur pourravous inspirer, vous pourrez parvenir aux joies de l’éternelle félicité.

Quant à nous, confiants dans la miséricorde du Dieu tout-puissant et sous son autorité etcelle des saints Pierre et Paul, nous accordons miséricordieusement une remise sur les pénitencesqui auront été enjointes à ceux qui s’étant repentis et s’étant confessés en vérité, visiterontdévotement cette chapelle pour les fêtes de la Nativité, de la Circoncision, de l’Epiphanie, de laRésurrection, de l’Ascension, du Corps de Notre Seigneur Jésus Christ et de la Pentecôte, ainsi quede la Conception, de la Nativité, de l’Annonciation, de la Purification, et de l’Assomption de labienheureuse Vierge Marie, et aussi de la Nativité de saint Jean-Baptiste, et des saints apôtres Pierreet Paul et encore des saints Marie et Lazare, et de la dédicace de cette chapelle. Nous l’accordonsaussi pour la célébration de la fête de Tous les Saints, ainsi que pour les octaves de la Nativité, del’Epiphanie, de la Résurrection, de l’Ascension, et du Corps du Seigneur, ainsi que de la Nativité etde l’Assomption de la bienheureuse Vierge Marie, et de la Nativité de saint Jean-Baptiste, et dessaints apôtres Pierre et Paul, et nous l’accordons encore pour les six jours qui suivent la fête dePentecôte.

De plus nous accordons aussi cette remise à ceux qui prodigueront une aide manuelle à lasustentation et au réconfort de ces lépreux.

Cette remise sera d’un an et quarante jours pour ceux qui visiteront la chapelle ouapporteront leur aide manuelle pour la sustentation et le réconfort des lépreux tous les jours de fêteset de célébration susdites et de cent jours pour ceux qui le feront pour les octaves et pour six desjours susdits.

Les présentes seront valables pendant 20 ans.

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Nous voulons aussi que si, par ailleurs, nous concédons quelque autre indulgence soit àperpétuité soit pour un temps déterminé à ceux qui visiteront la chapelle, ou qui apporteront leuraide manuelle à la sustentation et au réconfort susdits des lépreux, ou qui feront de pieuses aumônesou autre, les présentes lettres n’auront aucune force ni valeur.

Qu’il ne soit permis à personne d’enfreindre cet acte de remise, ou d’aller à son encontre parune téméraire audace. Si quelqu’un avait la présomption d’attenter à cela, qu’il sache qu’il encourral’indignation du Dieu Tout-Puissant et de ses saints apôtres Pierre et Paul.

Donné à Bâle, le 8 des calendes de février [25 janvier] de l’an de la Nativité du Seigneur1441, l’an premier de notre pontificat.

Bulle du Pape Félix V en faveur de la Maladière, 25 janvier 1441original sur parchemin scellé d’une bulle de plomb

(Archives municipales de Bourg-en-Bresse, Hdépôt 2 A 1, photographie Blandine Corna)

191

TABLEAU METHODIQUEDES NOMS DE LIEUX

CONTENUS DANS L'INDEXHORMIS BOURG-EN-BRESSE

AUTRES PAYSPays-Bas

AUTRES DEPARTEMENTSCôte d’Or : DijonHérault : BéziersJura : Saint-Amour, Saint-ClaudeLandes : Grenade-sur-l’Adour,Mont-de-MarsanParisRhône : Aigueperse, Beaujeu,Lyon, OdenasSaône et Loire : Chasselas, Cluny,Mâcon, SerrièresYonne : Auxerre

COURS D’EAUCône (rivière du)Reyssouze (rivière de la)Rhône (fleuve)Veyle (rivière de la)

COMMUNES DUDEPARTEMENT DE L’AINAbergement-Clémenciat (L’)AmbronayArnansAttignatBeaupontBelleyBényBeyBiziatBohas-Meyriat-Rignat

BuellasCeyzériatChâtenayChâtillon-sur-ChalaronneChaveyriatColignyCormoranche-sur-SaôneCondeissiatConfrançonCorcellesCourmangouxCras-sur-ReyssouzeCrottetCruzilles-lès-MépillatCurtafondDomsureEtrezFoissiatGarneransGironJasseronJayatLentLescherouxManziatMarbozMarsonnasMeillonnasMézériatMontagnatMontracolMontréal-la-CluseMontrevelNantuaNeuville-les-DamesPéronnasPerrex

PirajouxPolliatPont-d’AinPont-de-VauxPont-de-VeylePressiatRevonnasSaint-André-d’HuiriatSaint-André-sur-Vieux-JoncSaint-Cyr-sur-MenthonSaint-Etienne-du-BoisSaint-Etienne-sur-ChalaronneSaint-Etienne-sur-ReyssouzeSaint-Julien-sur-ReyssouzeSaint-Laurent-sur-SaôneSaint-Martin-du-MontSaint-Martin-le-ChâtelSaint-Nizier-le-BouchouxSaint-Paul-de-VaraxSaint-RémySaint-Trivier-de-CourtesThoisseyTranclière (La)Treffort-CuisiatVandeinsVarambonVerjonVillars-lès-DombesVillemotierVillereversureVillette-sur-AinViriatVonnas

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TABLEAU METHODIQUEDES MOTS MATIERES

CONTENUS DANS L'INDEX

ADMINISTRATIONAdministration généraleCirconscription territoriale

Domaine royalSeigneurieSénéchaussée

Organe délibérantEtats provinciaux

PersonnelFonctionnaire hospitalier

Finances publiquesComptabilité publiqueFinances publiquesMonnaiePropriété publique

Acquisition domanialeAliénation domanialeDomaine immobilierDomaine mobilier

FiscalitéDroits domaniaux d’AncienRégimeEnregistrement

Droits de successionFiscalité directe d’AncienRégimeImpôts locaux

Octroi

Protection civileSinistre

IncendieInondation

Régime seigneurialDroits seigneuriauxPrivilèges des communautés

Droits d’usage

AGRICULTUREEconomie ruraleAgriculteur

Exploitant agricoleAménagement rural

Terre inculteBâtiment agricoleExploitation agricole

Baux ruraux

ForêtBois

Coupe de boisDroits d’usage forestiers

Production agricoleAquaculture

PiscicultureCulture industrielle

CéréalePlante textile

ElevageŒufProduit laitierViandeVolaille

PêchePoisson

Viticulture

COMMUNICATIONSMessageriePigeon voyageur

ECONOMIECommerceCommerce alimentaire

BoucherieBoulangerie

Commerce de détail

EntrepriseChef d’entrepriseArtisanCommerçant

IndustrieIndustrie agro alimentaireIndustrie extractive

Carrière

Industrie du cuirIndustrie textile

EnergieEnergie renouvelableEnergie hydraulique

EDUCATIONEnseignementEnseignement professionnel

Apprentissage

Organisation scolaireEnseignantEnseignement élémentaireEtablissement d’enseignement

Ecole

Recherche scientifique

Vie scolairePopulation scolaire

Apprenti

EQUIPEMENTEnvironnementEau

Cours d’eauNappe d’eauTraitement des eaux usées

Météorologie

ImmobilierArchitecteHabitat ruralHabitat urbainLogement

Loyer immobilier

UrbanismeEquipement collectif

CimetièreEspace vertFontaineHalle

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Puits

Voie de communicationOuvrage d’art

EXTERIEURDéfense du territoireInfrastructure militaire

FortificationMilitaire

Guerre

Relations internationalesRelations européennes

JUSTICECondition pénitentiairePopulation pénitentiaire

Incarcération

Justice civileAffaire civile

Justice pénaleCrimes et délits

Abandon d’enfant

Organisation judiciaireAuxiliaire de justice

AvocatJuge

Officier de justiced’Ancien RégimeJuridiction

Justice royaleJustice seigneuriale

Officier ministérielNotaire

OPINIONElection

Vie publiqueCérémonie publique

InaugurationDons et legs

Vie religieuseAssociation cultuelle

ConfrérieCongrégationSociété de charité

CulteCatholicisme

Edifice cultuelInstitution ecclésiastique

Institution monastiquePapauté

Ministre du cultePratique religieuse

Croyances et sciencesparallèlesCroyances populaires

SOCIETECondition des personnes etdes biensCondition sociale

BourgeoisieNoblesse

Droit de la familleEnfant naturel

Droit des obligationsDette

PopulationEnfantEtat civil

MariageFamilleFemmeJuifPersonne âgéePopulation urbaineRecensement de populationSubsistances

Famine

Protection socialeAide sociale à l’enfance

Enfant secouruOrphelinat

Exclusion socialeIndigent

Mendicité

SantéAction sanitaire

EpidémieLèpre

Etablissement de santéConstruction hospitalièreLéproseriePopulation hospitalière

HygiènePharmacieProfession médicale

Auxiliaire médicalPharmacienMédecin

Protection maternelle etinfantile

Assistante maternelle

TravailProfession particulière

Employé de maisonSécurité du travail

Accident du travail

TEMPS LIBRE ETSOCIABILITECultureArt

Arts plastiquesMusique

ArtisteEquipement socio-culturel

ArchivesBibliothèque

Patrimoine culturelObjet d’artŒuvre d’artPatrimoine écrit

LoisirFête

Vie quotidienneAlimentationMobilierVêtement

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INDEX GENERALL’index porte sur les noms de personnes, d’organismes, de lieux, d’édifices, les mots-matières et lespériodes historiques. Il renvoie aux cotes des articles correspondants, la cote générale Hdépôt étantsous-entendue.

- Les noms de personnes sont en capitales romaines.- Les noms d’organismes et d’édifices sont en minuscules, initiale en majuscule.- Les noms de lieux sont en minuscules italiques.- Les mots-matières et les périodes historiques sont en minuscules, initiale en minuscule.

14e siècle 1B1-4, 1D1, 4A5, 5B19, 5B3915e siècle 1B2-3, 1B5-7, 1D1, 2A1-2, 2B1-2, 2C1-2, 2E1, 2F1, 3A1,4A4-5, 4B1-2, 4B20, 4B24, 4B29, 4B36, 4B48, 4B54-55, 4B60,4B64, 4B70, 4B96, 4B98, 4B121, 4B125, 4C5, 4C7, 4E1, 4E11,4E16, 5B19, 5B39, 5B53, 5H316e siècle 1B2, 1B8, 2B1-2, 2E2, 3A2, 3B1, 4A1, 4B3-5, 4B20-21,4B24-27, 4B29, 4B31, 4B33-37, 4B42-44, 4B47-53, 4B55, 4B60,4B64, 4B66, 4B68, 4B70-72, 4B76, 4B82-83, 4B87, 4B89, 4B92,4B95-99, 4B100, 4B109, 4B114-115, 4B119, 4B121, 4B124-125,4B131, 4C2, 4C5, 4E4-5, 4E12-13, 4E16-26, 4E173-174, 4F1, 4H1,4H3, 4H5, 4H8-9, 4H13, 4H19-20, 5B6-7, 5B11, 5B13-14, 5B17-22,5B24, 5B29, 5B32-33, 5B39-42, 5B44, 5B46, 5B49, 5B53, 5B56,5H3-4, 5H9, 5H10-11abandon d'enfant 4E40, 4E43, 4E48-49, 4E52, 4E54-90, 4E94-96,4E166, 5A4, 5F2-13Abbaye d'Ambronnay 4B37, 4B52, 4B76Abergement-Clémenciat (L') (Ain) 4B17, 4H1accident du travail 4E23accouchement 1B3acquisition domaniale 1B1-8, 2B1-2, 3A1, 4B14-125, 4E174-175,4E177, 5B6-56, 5E104affaire civile 4B19, 4B23, 4B26-28, 4B30, 4B35, 4B38-40, 4B42-43, 4B45-46, 4B48-51, 4B53, 4B56-57, 4B59, 4B63, 4B67, 4B69,4B72-73, 4B78, 4B80, 4B82, 4B84-85, 4B88, 4B100, 4B105,4B109, 4B118, 4B122, 4B125, 4B129-131, 4C3-4, 4E1, 4E2-3, 4H1,4H3-9, 4H11-12, 4H14-18, 4H21-22, 4H24-25, 5B6-7, 5B12-13,5B15-16, 5B18, 5B20-23, 5B25, 5B27, 5B29-30, 5B33, 5B35-36,5B41-42, 5B47, 5B53, 5B56, 5B61, 5E88, 5E104-105, 5H1-3, 5H5-11AGRICOLE (saint) 5C7, 5E64Aigueperse (Rhône) 5B20aliénation domaniale 5B6, 5B8, 5B10alimentation 4E40, 4E43-44, 4E46, 4E48-50, 4E52-84, 4E86, 4E87-90, 4E94-96, 4E143-145, 4E149-150, 4E159-160, 4E168-169, 4H20,4H23, 5E20-25, 5E88Ambronay (Ain)4B37, 4B52, 4B76AMEDEE IX (duc de Savoie) (1435-1472) 2A2AMEDEE VIII (duc de Savoie) (1383-1451) 2A1, 4A5, 4E11,5B12AMIOT (Nicolas) (artiste sculpteur) 4H3Antonins (congrégation religieuse) 1B3, 4B55Apothicairerie de l'Hôtel-Dieu 4B57, 4E42-43, 4E117-118, 4E143,4E149-150, 4H18apprenti 4B11, 5E21-25apprentissage 4B11, 4B14, 4E168, 5B3, 5E21-25architecte 4B48, 4E168, 4E176-179, 4E182-188, 5E105archives 1D1, 5A2, 5D1Armes (place d') Nom actuel : Hôtel de Ville (place de l') 4A2, 4C1,4C3, 4E174Arrières de Brou 3A1art 5C3artisan 1B2-3, 4B4-5, 4B29, 4B36, 4B129, 4E43, 4E178, 4E182-188, 4H2-5, 5B20, 5B30, 5H7, 5H9, 5H11artiste 4E45, 4H3, 4H20, 4H23, 5C3arts plastiques 5C3assistante maternelle 4E40, 4E43, 4E48-49, 4E52, 4E54-4E90,4E94-96, 4E166, 5E88, 5E92-103, 5F2-13association 4F8

Attignat (Ain) 4B92, 4H13AUGERD (famille) 4B9, 4E74, 4E85AUGERD (Jean-François) (maire de Bourg-en-Bresse) (1694)4E74, 4E85Augustins de Brou 1B3, 4B35, 4B126, 4B130, 4E11, 4H7Auxerre (Yonne) 5A4auxiliaire médical 2F1avocat 4B5, 4B7, 4B10, 4B12, 4B15, 4B56, 4B62-63, 4B129, 4E24,4E42-43, 4E67, 4E70, 4E74, 4E85, 4E90, 4E134-144, 4E146-148,4E151-160, 4E177, 4H2, 4H10, 4H14, 4H20, 5B11, 5H9AYNARD (Abbé Clément) 5B2BACHET (Abbé Louis de) 5B36, 5C5BACHET (famille) 4B80, 5B33, 5B36, 5B47, 5C5bâtiment agricole 4B14-16, 4B18-19, 4B23-28, 4B34, 4B36-53,4B55-62, 4B64-73, 4B78-79, 4B84-94, 4B96-125, 5B7Baudières (quartier des) 4B3, 4B29, 4B35baux ruraux 4B14-16, 4B18-19, 4B23, 4B25-29, 4B34-35, 4B37-40, 4B42-43, 4B45-46, 4B48, 4B50-53, 4B55-57, 4B59-62, 4B64-65, 4B67-73, 4B88-129, 4E168, 4H1-2, 4H5, 4H13, 5B7, 5B11,5B13-16, 5B18, 5B20-23, 5B27-32, 5B34-39, 5B41-42, 5H9Beaujeu (Rhône) 5B20Beaupont (Ain) 4B129, 5B43BECEREL ou BESSEREL (famille de) 4B40, 4B64, 4B80, 4B125,4H20-22, 4H24, 5B19, 5B48BELLECOMBE (famille de) 4H1Belley (Ain) 4B131Bény (Ain) 4B18-19, 4B81, 4B87, 4B94, 4B108, 4B125BERNARD (famille) 4B7, 4B23, 4B108, 5E7Bey (Ain) 4B17, 4B20-23, 4B98, 4B109, 4B119, 4H20, 4H23, 5B4-7Béziers (Hérault) 4F4bibliothèque 4H20, 4H23BIZET (Abbé Jean-François) (curé de Notre-Dame) 4H5Bohas-Meyriat-Rignat (commune de) (Ain) 4B12, 4B54, 4H5bois 4A5-6, 4B16-17, 4B24, 4B33, 4B42, 4B48, 4B51, 4B53, 4B55-57, 4B62, 4B64, 4B67-69, 4B72, 4B74, 4B118-119, 4E49-50, 4E54,4E56-72, 4E74-84, 4E86-90, 4E94-96, 4E168, 4E178, 4E181, 5B4-5,5B20, 5B24, 5B27, 5B33, 5B36-37BOLLIER (Marguerite-Françoise) (bienfaitrice) 5B36boucherie 1B7, 4A7, 4B5, 4E43, 4E46, 4E168, 5E88BOUCHET (Abraham) (bienfaiteur) (1680) 4H2-4BOUCHET (famille) 4H2-4boulangerie 4B33-35, 4E13, 4E24, 4E44, 4E48-49, 4E52-72,4E7484, 4E86-90, 4E94-96, 4E143-145, 4E149-150, 4E159-160,4E168-169, 5B30, 5B61, 5E28, 5E31Bourg-Centre (quartier) 1B1-3, 1B8, 2B1, 4B30-33, 4H23, 5B8-10bourgeoisie 1B1-3, 1B5-7, 3A2, 4A1, 4B3, 4B7, 4B10, 4B12, 4B15,4B18-19, 4B24, 4B29-34, 4B36, 4B40-53, 4B55-56, 4B58, 4B60-68,4B70-72, 4B81, 4B94, 4B98, 4B107, 4B109, 4B114, 4B117, 4B119,4B122, 4B125, 4B127, 4B129-131, 4C5, 4E1-3, 4E9-10, 4E12-13,4E16-18, 4E29-39, 4E41-43, 4E46, 4E52, 4E58, 4E61-63, 4E67,4E70, 4E74, 4E85, 4E95, 4E96, 4E100-101, 4E105-107, 4E109,4E112,113, 4E116, 4E119, E121-131, 4E133-144, 4E146-148,4E151-166, 4E168-171, 4E173-175, 4E177, 4H2-11, 4H13-18,4H20-25, 5A1-2, 5B2-3, 5B9, 5B14, 5B16-17, 5B20-22, 5B24,5B31, 5B33, 5B37-38, 5B58, 5B61, 5E4-10, 5E28-29, 5E31-32,5E75, 5E80, 5E90-97, 5H1, 5H3-7, 5H9-11Bourgmayer (quartier) 1B1-2, 4B29, 4B70Bourgmayer (rue) 4B29, 4B31

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Bourgneuf (rue de) nom actuel : République (rue de la) 4B31Boyeverie (rue de la) nom actuel : Hudellet (rue du docteur) 4E173BRAISSAND (famille) 4B43, 4B60, 4E46, 4H2-4, 4H18BRAISSAND (Pierre-François) (bienfaiteur) 4B60, 4H4Brou (quartier) 1B1, 1B6, 5B4-5, 5B13, 5H10BRUNET (famille) 5C1, 5H4BRUNET (Pierre) (conseiller du roi) 5A1-2, 5B31, 5B37, 5B39,5B42, 5C1, 5H4-6BRUSLEY (Nicolas) (géomètre) 4B74, 5B12Buellas (Ain) 4B56, 4B91, 4H2, 4H4CABUCHET (famille) 4E124-131, 4E133canalisation 5B30Capucins (congrégation religieuse) 4B7, 4B52-53carrière 4E178Carronnières (Les) lieu dit (Quartier Alimentec) 4B28Casernes (rue des) ancien nom : Ursules (rue des) 4B31catholicisme 1B1-8, 2A1, 2C1-2, 3A1-2, 4A7, 4B9, 4B13, 4B20,4B24, 4B55, 4C1-7, 4E189, 5A2, 5B6, 5B16, 5B29, 5B35, 5B41,5B44, 5B53, 5C1-7, 5E8, 5E64, 5E106, 5H2-3, 5H8Centrale (rue) nom actuel : Foch (rue Maréchal) 4B31centre ville 1B1-3, 1B8, 2B1, 4B30-33, 4H23, 5B8-10céréale 1B1-7, 4E24, 4E44, 4E46, 4E48-49, 4E52, 4E53-72, 4E74-84, 4E86-90, 4E94-96, 4E143-145, 4E149-150, 4E159-160, 4E168-169, 4H23, 5B19, 5E28, 5E31cérémonie publique 4C4, 4E183, 4E189Ceyzériat (Ain) 1B2, 4B3, 4B36-38, 4B76, 4B83, 4B89, 4B99, 4C5,4E16, 4E181, 4H3, 4H5, 5B15Challes (hameau de) lieu dit (Quartier Sardières) 4B84CHAMBARD (famille) 4B61, 4B125, 4E175, 5B9, 5B14, 5B21,5B35, 5B42CHAMBARD (Jérôme) (conseiller du roi) 4B61, 5B9, 5B14, 5B21,5B35Chanoines de Notre-Dame 4B44-45, 4B53, 4B68, 4B82, 4B131,4C1-2, 4C4-5, 4E39, 4E41-43, 4E105, 4E177, 4E189, 4H1, 4H3,4H5, 4H23, 5A1-2, 5B1-3, 5B11-13, 5B15, 5C1, 5C4, 5E104, 5H3,5H7, 5H10Chapelle Saint-Antoine, rue des casernes 1B3, 4B55Chapelle Saint-Fiacre 4B26Chapelle Saint-Georges (devenue Chapelle Sainte-Claire) 1B3Chapelle Saint-Jean-le-Criard 4B70-72, 4H1, 5E104, 5E106CHAPON (famille) 4B3, 4E16, 4E17-18CHAPON (Pierre) (bienfaiteur) 4B3, 4E16-18charbon : voir houilleCHARBONNIER DE CRANGEAT (famille) 4B27, 4B101, 4E46Charité (Hospice de la) avenue de Mâcon[édifice] 5C3-4, 5C7,5E2-3, 5E64, 5E88, 5E104-106Charité (Hospice de la) rue du Dr Ebrard [édifice] 5A1-2, 5C1-7,5D1, 5E2-3, 5E64Charité (la) [organisme] 4B8, 4B17, 4B23, 4B29, 4B49, 4B75,4B82, 4B85, 4B88, 4B95, 4B100, 4B105, 4B118-119, 4B122,4B129-131, 4E9, 4E10, 4E105, 4E145, 4E149-150, 4E166, 4E177,4F8, 4H7, 4H13-17, 4H20-25, 5A1-4, 5B1-61, 5C1-7, 5D1, 5E1-106,5F1-13, 5H1-11Charités (les) (organisme de collecte et de distribution d'aumônes)1B1-8, 1D1, 3A2, 4A1, 4B1CHARLES III (duc de Savoie) (1486-1553) 4E12Chartreux de Montmerle 4B43, 4B45, 4B100, 4B105, 4B125,5B23, 5B25, 5B36, 5B51, 5B54Chartreux de Seillon 4B52, 4B118, 4B126, 4E177Chartreux de Sélignac 5B57Chasselas (Ain) 4H1Château de Torterel 5B55Château ducal 1B3châtellenie : voir sénéchausséeChâtellenie de Bourg 4B131, 4E12, 5H3-4CHATILLON (famille de) 4B44-45, 4B105, 4B113, 4B130CHATILLON (Pierre de, seigneur de Jalamonde) 4B45, 4B113,5B2Châtillon-lès-Dombes (Ain) nom actuel : Châtillon-sur-Chalaronne4B131, 5B3Châtillon-sur-Chalaronne (Ain) ancien nom : Châtillon-lès-Dombes4B131, 5B3CHAUVEREICHE (Gaspard-Denis) (architecte) (1744-1826)4B48, 4E177-178, 5B7, 5B9CHAUVOT (géomètre) 5B5Chaveyriat (Ain) 4B39, 4B129, 4H23, 5A2, 5B16, 5B32, 5B45

CHAZEY (chanoine Humbert) 4B44-45CHAZEY (Jeanne) (bienfaitrice) 4B44-45, 5B3CHEGUILLON (famille) 4H5Chevaliers de Notre-Dame du Mont-Carmel (congrégationreligieuse hospitalière) 4B26Chevaliers de Saint-Jean-de-Jérusalem (ordre de Malte)(congrégation religieuse hospitalière) 4B25, 4B78, 4B96, 4B109,4H1, 5B36, 5B61, 5H11Chèvrerie (rue de la) nom actuel : Hudellet (rue du docteur) 4E173CHEVRIER (famille) 4B10, 4B56, 4E74, 4E85, 5A1-2CHEVRIER (Georges) (bienfaiteur) 4B10, 4B56CHOLLAT (famille) 5B3, 5H2CHOSSAT (famille) 4B12, 4B43, 4B60, 4B90, 4B122, 4B131, 4E9,4H2, 4H22, 5B21cimetière 1B3, 3A1, 4B4Cimetière de Brou 1B3, 3A1Citadelle Saint-Maurice 4E23, 4H8-9, 5H11Cluny (Saône-et-Loire) 4A8, 5B32COCON (Abbé Antoine) (07/1728) 5B2, 5H3COCON (Charles) (bienfaiteur) 4B52-53COCON (famille) 4B7, 4B52-53, 5B2, 5H3Coligny (Ain) 4B122, 5B54COLIGNY (famille de) 4B19, 4B87-88, 4B122, 4E46, 4H21Collège (rue du) nom actuel : Lycée (rue du) 4B31Collège de Bourg ancien nom : Collège des Jésuites 5B58colombier : voir pigeon voyageurCommanderie d'Aigrefeuille à Bâgé-la-Ville (Etablissementhospitalier tenu par les chevaliers de Saint-Lazare-de-Jérusalem)5B32Commanderie de l'Aumusse à Crottet (Etablissement hospitaliertenu par les chevaliers de Saint-Jean-de-Jérusalem) 4B78, 4B109,5B36, 5B61, 5H11Commanderie des Feuillées à Châtenay (Etablissement hospitaliertenu par les chevaliers de Saint-Jean-de-Jérusalem) 4B25, 4B96commerçant 4B3, 4B18-19, 4B66-67, 4B81, 4B94, 4B129, 4B131,4E29-39, 4E42-43, 4E61, 4E173, 4H2, 4H4-6, 4H17, 5B32, 5B35,5H6, 5H11commerce 4A7, 4B12, 4B31commerce alimentaire 4A7commerce de détail 4B12, 4B31comptabilité publique 4E9-10, 4E15-188, 5E4-103, 5E105Comté de Montrevel 4B81, 4B84, 4B106, 4B114, 4E177, 4H19,5B13, 5B43, 5B46, 5B49Condeissiat (Ain) 1B6Cône (rivière) 1B7, 4E175Confrançon (Ain) 1B1, 4B90, 5B4-5, 5B17-20, 5B41, 5D1, 5H3confrérie 1B3, 1B8Confrérie du Saint-Esprit 1B3Confrérie Saint-Blaise 1B8Confrérie Saint-Nicolas 1B3congrégation 1B3, 4B7, 4B9, 4B11, 4B25-26, 4B35, 4B39, 4B43-45, 4B52-53, 4B55, 4B69, 4B76, 4B78, 4B82, 4B87, 4B96, 4B100,4B103, 4B105, 4B109, 4B115-116, 4B118, 4B122-123, 4B125-127,4B129-131, 4C1-5, 4E14-15, 4E39-96, 4E105, 4E117-118, 4E143-145, 4E149-150, 4E159-161, 4E166, 4E168-169, 4E176-177, 4F4-6,4H1, 4H3, 4H5, 4H9, 4H18-19, 4H21, 4H23, 5A1-2, 5B1-3, 5B11-13, 5B15-16, 5B20, 5B30, 5B32, 5B36, 5B39, 5B57, 5B61, 5C1-2,5C4, 5E3, 5E83, 5E104, 5H3, 5H7, 5H10-11construction hospitalière 3A1-2, 3B1, 4A2, 4E86, 4E168, 4E173,4E174, 4E175, 4E176-189, 5E104-106Corcelles (Ain) 4B27Cordeliers (congrégation religieuse) autres noms : Franciscains,Frères mineurs 1B3, 4B9, 4B126, 4H9, 5B12CORDERON (famille) 4H7, 4H10-11Cormoranche-sur-Saône (Ain) 5B6coupe de bois 4B74, 4E181Courmangoux (Ain) 4B40, 4B87-88, 4B122, 4B131, 5B21, 5B52cours d'eau 4B34-35, 4B43, 4B50, 4E175, 4H6, 5B12, 5B18, 5B20,5B22, 5B36Couvent des Cordeliers rue des Casernes 1B3, 4B31Cras-sur-Reyssouze (Ain) 5B61Crêts (quartier des) 5B4-5, 5B14, 5B55Crève-Cœur (place de) nom actuel : Hôtel de Ville (place de l') 4A2,4C1, 4C3, 4E174Crève-Cœur (quartier) 1B2

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CROLLET (Anne-Marie, veuve de Pierre Brunet) (bienfaitrice)(24/01/1649-10/11/1687) 5A1-2, 5B16-20, 5B30-33, 5B37, 5B39-42,5B53, 5C1, 5H4-6CROLLET (famille) 5A1-2, 5B16-20, 5B30-33, 5B37, 5B39-42,5B53, 5H4-6Cropet (rue) nom actuel : Samaritaine (rue) 5B8Crottet (Ain) 4B25, 4B78croyances populaires 5C2, 5C5-7, 5E64Cruzilles-lès-Mépillat (Ain) ancien nom : Mépillat 4B17, 4B47-48,4B109, 4H1CUIDARD (famille) 4H6CULIN (famille) 4H3-4CULIN (Jean-François) (architecte) 4H3-4Curtafond (Ain) 4B41, 4B93, 5B3, 5H2CURTIL (famille) 5B3, 5E4, 5H9CURTIL (Marguerite, veuve de Jean-Bernard Riboud)(bienfaitrice) 5B3, 5H9défrichement 4B35DEMIA (Abbé Charles) (1637-1689) 4B8, 5B15DEMIA (famille) 4B7-8démographie 4A1DEMONT (famille) 4B34-35DERYVES (Etienne) (bienfaiteur) 4B70-72, 4H8-9DERYVES (famille) 4B70-72, 4H8-9DESGIERES (Philibert, seigneur de la Motte) 4B34-35dette 1B3, 1B5, 4B126-131, 4E60, 4E88, 4E106, 4E168, 4E181,4H2, 4H5-7, 4H10-13, 4H15-22, 4H24-25, 5B57-61, 5H1, 5H6-7DEVAUX (famille) 5B2, 5B8, 5H7Dijon (Côte-d'Or) 4B52-53, 5A4Diocèse de Belley 3A2Diocèse de Bourg-en-Bresse 3A2Diocèse de Lyon 1B7, 3A1, 4A1, 4C7, 4F4, 4H1, 4H7, 4H12, 5A1-2, 5B44, 5C1, 5C4, 5C7, 5H3, 5H7-8domaine immobilier 1B1-8, 2B1, 4B14-34, 4B36-37, 4B39-125,4B129-131, 4E168, 4E175, 4E177, 4E181, 4H1-2, 4H4-5, 4H8,4H10-13, 4H15-16, 4H18, 4H20-25, 5A1-2, 5B4-15, 5B24-42, 5D1,5H1, 5H3-11domaine mobilier 4H2, 4H6, 4H8, 4H10-13, 4H15-16, 4H18, 4H20,4H23, 5H2-4, 5H7-8, 5H11domaine royal 4B75, 4B95, 4B128, 4E173, 4H1, 4H4Dominicains autres noms : Jacobins, Frères prêcheurs 4B87, 5B12Domsure (Ain) 4B108dons-et-legs 1B1-8, 2B1, 2C1-2, 3A2, 3B1, 4A4-5, 4B1-13, 4B17,4B20-27, 4B29-33, 4B36, 4B38, 4B40, 4B42-50, 4B52-56, 4B58,4B60-63, 4B65-67, 4B70-72, 4B105, 4B116, 4B119, 4B122, 4B129,4C3, 4C5, 4C7, 4E9-10, 4E16-18, 4E44-46, 4E48-84, 4E86-90,4E94-96, 4E105, 4E168 4E180, 4H1-7, 4H10-19, 4H21-25, 5A1-2,5B1-3, 5B6-12, 5B14-42, 5C2, 5C5, 5E64, 5E104, 5F1, 5H1-11droits d'usage 4A5, 4B18, 4B33, 5B13, 5B33droits d'usage forestiers 4A5, 5B13droits de succession 4E96, 4H1-7, 4H10-12, 4H14-21, 4H23-25,5H1-7, 5H9, 5H11droits domaniaux d'ancien régime 4B18, 4B33, 4B45, 4B49,4B51, 4B55, 4B61-62, 4B64-66, 4B68-71, 4B74-125, 4B129, 5B13,5B18, 5B23, 5B25, 5B32-33, 5B35-37, 5B39, 5B42-56droits seigneuriaux 4B33, 4B45, 4B49, 4B51, 4B64-66, 4B68-71,4B74, 4B76-94, 4B96-125, 4B129, 5B18-20, 5B23, 5B25DUCHEMIN (famille) 4H7, 4H10-11DUGAD-MOUTON (Claude-Guillaume) (avocat) 5B11DUMOLLARD (Abbé Antoine-Julien) 4H12DUMOLLARD (famille) 4H12eau 4B24, 4B26-27, 4B34-35, 4B43, 4B50, 4B72eau potable 5B14Ebrard (rue du docteur) anciens noms : Vieille-Charité (rue),Farges (rue des) 4B31, 5B10école 4B8, 4H7, 5B3, 5E3Ecole de Bourg 4E1Ecole des pauvres 4E1, 5B3Ecoles (rue des) nom actuel : Hudellet (rue du docteur) 4E173édifice cultuel 1B3, 2A1, 2C1-2, 3A1-2, 4B9, 4B20, 4B55, 4B129,4C1-7, 4E45, 4E86, 4H3, 5B6, 5B16, 5B29, 5B53, 5C1-3, 5C5, 5C7,5E64, 5H3, 5H8Eglise Notre-Dame 1B3, 4C5, 5C7Eglise Saint-Pierre de Brou 4B126élection 4E1, 4E2, 5E1

élevage 4B27-28, 4B42, 4B55, 4B57, 4E173, 5B6, 5B13-14, 5B23,5B28, 5B32EMMANUEL-PHILIBERT (duc de Savoie) (1528-1580) 4E13,5H11employé de maison 4E143, 4E144-145, 4E149-150, 5H6énergie hydraulique 4B34-35, 4B43, 4B69, 4B72, 4B129, 4E55,5B11-12, 5B31, 5B61, 5E43enfant 5E20-25, 5F2-13enfant naturel 1B7, 5F2-13enfant secouru 4A9, 4E166, 5A1-4, 5B2-3, 5E3, 5E20-25, 5E88,5E92-103, 5F2-13enseignant 4B8, 4E43, 5B3, 5B58enseignement élémentaire 4B8, 4E43, 4H7, 5E3épidémie 3A1, 4A8équipement collectif 4B33-35, 4B43espace vert 4B29, 4B31-32, 4B34-35, 4E177Espagne (rue d') 4B30étang : voir nappe d’eau ou piscicultureétats provinciaux 4E181Etoile (rue de l') 4E175Etrez (Ain) 4B42, 4B74, 4B106, 4B125Etuves-Vieilles (rue des) nom actuel : Prévôté (rue) 2B1, 4B32exploitant agricole 4B10, 4B15, 4B18-19, 4B23, 4B25-29, 4B36,4B38-40, 4B42-43, 4B45-46, 4B48, 4B50-51, 4B53, 4B55-57, 4B59-65, 4B67-72, 4B88, 4B129-131, 5B13, 5B16, 5B23, 5B30, 5B36,5B41, 5B59exploitation agricole 4B14-19, 4B23, 4B25-29, 4B36, 4B38-43,4B45-53, 4B55-57, 4B59-73, 4B77-78, 4B80-84, 4B86-94, 4B96-125, 4B129, 4E54, 4E66, 4H2, 4H5, 4H11, 4H21-23, 5B4-5, 5B7,5B13, 5B16, 5B18-23, 5B26-32, 5B34-42faillite 4E106famille 4B8, 4B17, 4B38, 4B43-45, 4B48-49, 4B52, 4B60, 4B68,4B98, 4B106, 4B119, 4B122, 4B129, 4H1-25, 5B18, 5H1-11famine 4E12, 4E13Farges (rue des) nom actuel : Ebrard (rue du docteur) 4B31, 5B10FAVRE (famille) 4B12, 4B24, 4B131, 4E12, 4E22, 4H15, 5B19,5B39, 5B42, 5H4, 5H6FELIX V (pape) (précédemment duc Amédée VIII de Savoie)(1383-1451) 2A1, 4E1femme 4C2-3, 4E40-96, 4E117-118, 4E143-145, 4E149-150, 4E159-161, 4E166, 4E168-169, 4E176, 4F2, 4F4-6, 5E20-25, 5E82-83, 5F1fête 1B1-8, 2A1, 5E3Fief de Torterel 5B55finances publiques 4E15-172, 4E179, 4E182-188, 5E4-103, 5E105fiscalité directe d'ancien régime 4B30, 4B33, 4B51, 4B76-125,4B128, 4E168-169, 4E173, 4H10, 5B6, 5B60Foch (rue Maréchal) anciens noms : Centrale (rue), Halles (rue des)4B31foire : voir manifestation commercialeFoissiat (Ain) 1B3, 4B17, 4B129, 5B4, 5B22-23, 5B46fonctionnaire hospitalier 2E1, 2F1, 4B24, 4B129, 4E1-3, 4E9,4E11, 4E14-90, 4E93-97, 4E100-101, 4E105-107, 4E109, 4E112-113, 4E116-119, 4E121-131, 4E133-144, 4E146-171, 4E182-189,4F4-8, 5E1, 5E4-10, 5E28-29, 5E31-32, 5E75, 5E80, 5E83, 5E90-97,5H8fontaine 4B27, 4H4Fontanettes (rue des) 4B32, 5H11forêt 4B74, 5B13FORNIER (famille) 4B61, 4B125, 5B9, 5B14, 5B21, 5B35FORNIER (Marie, épouse de Jérôme Chambard) (bienfaitrice)4B61, 4B125, 5B9, 5B14, 5B21, 5B35fortification 4B27, 4E23, 4H8-9, 5H11Four Bâgé 4B33Four Bagé (impasse du) 4B33Franciscains ancien nom : Cordeliers 1B3, 4B9, 4B126, 4H9, 5B12FRANCOIS 1ER (roi de France) (1494-1547) 4E12Frères mineurs ancien nom : Cordeliers 1B3, 4B9, 4B126, 4H9,5B12Frères prêcheurs autre nom : Dominicains 4B87, 5B12fruit 4E69Gambetta (rue) anciens noms : Poissonnerie (rue de la), Pêcherie(rue de la) 4B31-32Gare (quartier) 4B96GARRON (Claude, baron de Châtenay) (bienfaiteur) 4B40, 4B55,4B61, 4B79, 4B87, 4B97, 4H15, 5B16

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GARRON (famille) 4B40, 4B55, 4B61, 4B79, 4B87, 4B97, 4E46,4E52, 4H15, 5B16, 5B35, 5B61, 5C5GAUTHIER (famille) 4B7, 4B129, 4E29, 4E168, 5B2, 5B14, 5B30GAY (famille) 4H15-17Giron (Ain) 4H6GOLETY (Abbé Charles-François) 5B11GORREVOD (Louis de) (évêque de Bourg-en-Bresse) (1535) 3A2GOY (Antoinette, veuve Raffour) (bienfaitrice) 4B66-67Grand'rue nom actuel : Espagne (rue d') 4B30Grande Verchère (rue) nom actuel : Lycée (rue du) 4B31Grange de la Plume (ou de Teynière) 4B27, 4E66-67, 4E70Greffe (place du) nom actuel : Lalande (square) 4B126, 4H4, 5B9Grenade-sur-l'Adour (Landes) 4H19Grenette rue Notre Dame 4B31, 4E24Groboz (quai Henri) 4B34-35guerre 4E143-144, 4E149-150, 4E159-160, 4F3guerre de Sept ans (1756-1763) 4E143-144, 4E149habitat rural 4B36-38, 4B48, 4H20, 4H23, 5B7, 5B26, 5B32,5B34-36, 5B38, 5B42, 5H11habitat urbain 4B6, 4B29-32, 4E16-18, 4E173-175, 4F6, 4H20,4H23, 5B8, 5B10, 5E104, 5H11Halle (place de la) nom actuel : Hôtel de Ville (place de l') 4A2,4C1, 4C3, 4E174halle 4B31, 4E24Halles (les) 4B31, 4E24Halles (rue des) nom actuel : Foch (rue Maréchal) 4B31HENRI IV (roi de France) (1553-1610) 4H19HERITIER (Jean-Baptiste) (géomètre) 4B48, 5B23hollandais : voir langue étrangèreHôpital de Mâcon 4B2, 5A4Hôpital de Pont-d’Ain 4B131Hôpital de Pont-de-Vaux 4B2Hôpital de Saint-Trivier-de-Courtes 5B36Hôpital Sainte-Marie place d'Armes [édifice] 4A2-3, 4B30, 4B57,4C1, 4C3-4, 4C6, 4E4-8, 4E15, 4E86, 4E174-175, 4E181Hôpital Sainte-Marie rue Notre-Dame [édifice] 1B3, 3B1, 4A2,4B1-2, 4C5, 4C7, 4E4-5, 4E11, 4E15, 4E173-174hôtel 4H17Hôtel de Ville (place de l') anciens noms : Armes (place d'), Crève-Cœur (place de), Halle (place de la) 4A2, 4C1, 4C3, 4E174Hôtel-Dieu [organisme] autre nom : Hôpital Sainte-Marie 1B3, 3B1,4A1-10, 4B1-131, 4C1-7, 4E1-189, 4F1-8, 4H1-25, 5A4, 5B23,5B46-47, 5H8Hôtel-Dieu boulevard de Brou [édifice] 4B57, 4E7-8, 4E168,4E176-189houille 4E49, 4E54-69, 4E71-72, 4E74-84, 4E86-90, 4E94-96Hudellet (rue du docteur) anciens noms : Ecoles (rue des),Boyeverie (rue de la), Chèvrerie (rue de la) 4E173hygiène 4E49, 4E74Illiat (Ain) 4B17, 4B20, 5B4-5, 5B24inauguration 4E189, 5C1incarcération 4B88incendie 4B126indigent 2A2, 4B13, 4C2-3, 4C7, 4E11-13, 4E15, 4E23, 4E27,4E31, 4E38, 4E40, 4E44, 4E52, 4E54-90, 4E94-96, 4E143, 4F1-2,4H6-7, 5A1-4, 5D1, 5E3industrie agro alimentaire 4B33-35industrie du cuir 1B3, 4B5, 4B34, 4B36, 4H5industrie textile 4B14-15, 4E43, 4E50, 5B13inondation 4B43institution monastique 4B100, 4B105, 4B118, 4B125-126, 4E11,4E177, 4H19, 5B23, 5B25, 5B36, 5B51, 5B54, 5B57irrigation 5B20, 5B27, 5B35Jacobins (congrégation religieuse) autre nom : Dominicains 4B87,5B12JARCELAT (Claude-Antoine, seigneur d'Attignat) (bienfaiteur)(1718) 4B10, 4B42, 4B46, 4B50, 4B65, 4B70-72, 4B114, 4B122,4E9, 4E105, 4H13-17, 4H25, 5B21, 5B27-29, 5B34, 5B38, 5B43,5B52JARCELAT (famille) 4B10, 4B42, 4B46, 4B50, 4B65, 4B70-72,4B100, 4B114, 4B122, 4E9, 4E85, 4E105, 4H13-17, 4H25, 5B21,5B27-29, 5B34, 5B38, 5B43, 5B52Jasseron (Ain) 4A5, 4B120, 5B2Jayat (Ain) 4B17, 4B43, 4B103, 4B105-106, 4H18, 5B23, 5B25,5B46, 5B61JAYR (famille) 4B38, 4B68, 4B83, 4H5, 4H11

Jésuites 4B68, 4B87, 4B123, 4C1, 5B16, 5C2Jeu de Paume (rue du) ancien nom de : Samaritaine (rue) 5B8jeune 4E168, 5E21-25JOLY DE CHOIN (famille) 4A6, 4B5, 4E15Joséphistes (religieux enseignants) 4B122, 4H21JOSSERAND (famille) 4B43, 4B105, 4H18JOURDAN DE SAINTE-COLOMBE (Abbé) 4C1JUENIN (famille) 4B51, 4B56, 5B13, 5B39, 5B42, 5E8, 5H10JUENIN-TAMISIER (Marie-Claudine) (bienfaitrice) 5B13, 5H10juif 1B2, 5B43justice 4A10justice royale 4A2-3, 4B42, 4B74-75, 4E12, 5A4, 5B12justice seigneuriale 4A1, 4B49, 4E13, 5A4LA BASTIE (famille de) 4H15-17LA BAUME-MONTREVEL (famille de) 1B2, 1B7, 4B64, 4B81,4B84, 4B106, 4B114, 4E46, 4E177, 4H19, 5B43, 5B46, 5B49, 5B61LA TAPIE (famille de) 4B7, 4B43, 4B62-63, 4B105, 4B116,4B122, 4E85, 4H19LA TAPIE (Maurice de) (bienfaiteur) 4B62-63, 4B105, 4B116,4B122, 4E85, 4H19LA TEYSONNIERE (famille de) 4B93, 4B104Lalande (rue) anciens noms : Olivier (rue de l'), Lyon (rue de laporte de) 4B32Lalande (square) anciens noms : Greffe (place du), Orme (place del') 4B126, 4H4, 5B9LAMY (Guillaume) (architecte) (1769) 5E105langue étrangère (hollandais) 5E21langue étrangère (latin) 1B1-8, 1D1, 2A1-2, 2B1-2, 2C1-2, 2E1,2F1, 3A1-2, 3B1, 4A1, 4A4-5, 4B1-2, 4B4, 4B20, 4B24, 4B29,4B33, 4B36, 4B51, 4B54-55, 4B60, 4B68, 4B76, 4B96, 4B99-100,4B118, 4B121, 4B125, 4C3, 4C5, 4C7, 4E1, 4E11, 4E16-18, 4F1,4H1, 4H20, 5B6-7, 5B17, 5B19, 5B29, 5B39, 5B46, 5B53, 5C2,5C6, 5H3 4, 5H8-9latin : voir langue étrangèreLE RICHE (Pétronille) (bienfaitrice) 5B26LELOUP (Charles, seigneur de Rivoire) (bienfaiteur) (1758)4B17, 4B20-23, 4B47-49, 4B109, 4B119, 4E10, 4H20-24, 5B6-7,5B23-25LELOUP (famille) 4B17, 4B20-23, 4B39-40, 4B47-49, 4B98,4B109, 4B119, 4E10, 4E46, 4H20-24, 5B6-7, 5B23-25Lent (Ain) 4B115lèpre 1B3, 2A1-2léproserie 2A1-2, 2B1-2, 2C1-2, 2E1-2, 2F1, 3A2, 3B1, 4B24, 4B26Lescheroux (Ain) 4B43-45, 4B74, 4B105, 4B113Littré (impasse) anciens noms : Queue noire (impasse de la), Saint-Dominique (cul de sac) 4B32LORAS (famille de) 4B91LOUBAT DE BOHAN (famille) 4E143LOUIS (famille) 5H11LOUIS 1er (duc de Savoie) (1402-1465) 1B7, 4A5LOUIS XIII (roi de France) (1601-1643) 4H1LOUIS XIV (roi de France) (1638-1715) 4A2-3, 4A6-10, 4B130,4E60, 4E88, 5A1-3LOUIS XV (roi de France) (1710-1774) 4A10, 5B60, 5E105, 5H8LOUIS XVI (roi de France) (1754-1793) 4E181, 5A4loyer immobilier 4B14-16, 4B18, 4B23, 4B25-32, 4B39-40, 4B45-46, 4B48, 4B50-51, 4B53, 4B55, 4B59-62, 4B64-65, 4B67-68,4B71-73, 4B75-76, 4E168, 5B6-9, 5B10-11, 5B25-26, 5E104Lycée (rue du) anciens noms : Collège (rue du), Grande Verchère(rue) 4B31Lyon (Rhône) 4B8, 4B14, 4H7, 5A3Lyon (rue de la porte de) nom actuel : Lalande (rue) 4B32Mably (rue) nom actuel : Prévôté (rue) 2B1Mâcon (Saône-et-Loire) 4A7, 4B2, 4B103, 4B115, 4B127, 4H1,5A4Mâcon (faubourg de) nom actuel : Mâcon (avenue de) 4B32, 4B70-72, 4B97, 4B99, 4B107, 4B115, 4B118Mail (avenue du) 4B29MAILLET (famille) 4E174, 4H8-9MAILLY (Jean) (architecte) 4B27Maladière [édifice] 2A1-2, 2C1-2, 3B1, 4B14, 4B24-26, 4E54Maladière (la) [organisme] 2A1-2, 2B1-2, 2C1-2, 2E1-2, 2F1, 3B1,4A1, 4B2-3, 4B24-26, 4B36-38, 4B70, 4B76, 4B96, 4E1Maladrerie de Brou 3A1Maladrerie Saint-Roch 3A1-2, 3B1, 4A1, 4B32Malivert (rue du) 4B84

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manifestation commerciale 4H1Manziat (Ain) 5H9Marboz (Ain) 4B46, 4B64, 4B66, 4B74, 5B4-5, 5B26-29, 5B43,5B47-49MARGUERITE D'AUTRICHE (duchesse de Savoie) (1480-1530)3B1mariage 4B11, 4B131, 4E168, 4H1-5, 4H13, 4H18-20, 5H3-4, 5H7-9Marquisat de Coligny 4B19, 4B87-88, 4B122, 5B43Marsonnas (Ain) 4B103MARTENOT (architecte) 4B48, 4E176médecin 4A8, 4B10, 4B43, 4B60, 4E23, 4E41-43, 4E46, 4E52,4E58, 4E61, 4E67, 4E70, 4E74, 4F7-8, 4H4, 5B35Meillonnas (Ain) 4B10, 4B12, 4B120, 4B127, 5B30, 5B50, 5B59,5E42MEILLONNAS (famille Marron de) 4B27, 5B3mendicité 4E11, 4E13Mépillat (Ain) nom actuel : Cruzilles-lès-Mépillat 4B17, 4B47-48,4B109, 4H1météorologie 4E95meurtre 4H6Mézériat (Ain) 4B9, 4B90, 4B131, 5B4-5, 5B20, 5B31-33, 5B41,5D1MIDAN (Antoine) (marchand) 4B18-19, 4B81, 4B94militaire 4A9, 4E73, 4E143-145, 4E149-150, 4E159-160, 4F3, 4H1,4H19MILOT (François-Edmé) (charpentier) (1784) 4B48ministre du culte 1B5, 2B1, 4B4, 4B8, 4B11-12, 4B22, 4B25,4B44-46, 4B48, 4B50-53, 4B58-59, 4B70, 4B82, 4B97, 4B103,4B110, 4B115-116, 4B118, 4B122-123, 4B125-127, 4B131, 4C1-7,4E1, 4E11, 4E14-15, 4E23, 4E38, 4E41-43, 4E105, 4E168, 4E189,4H1, 4H3, 4H5-7, 4H12, 4H16, 4H19, 4H23, 5A2, 5B2-3, 5B16,5B20-21, 5B36-37, 5C1-2, 5C4-6, 5E104, 5H2-5, 5H7-8, 5H10mobilier 4B3-4, 4B10, 4B53, 4H2, 4H6, 4H12, 4H20, 4H23, 5B1,5H2, 5H7-8, 5H11monnaie 4E106, 4E168MONNIER (Abbé Joseph) 4B11, 4C3, 4E168Mont-de-Marsan (Landes) 4H19Montagnat (Ain) 4B49, 4H23, 5H11Montluel (Ain) 5H8Montracol (Ain) 1B7-8Montréal-la-Cluse (Ain) 4B131Montrevel (Ain) 4B97MONTREVEL (Melchior Alexandre Florent de la Baume comtede) (1736-1794) 4B81, 4B84, 4E177, 5B13moulin : voir énergie hydrauliqueMoulin Bérard devenu : Moulin des Pauvres 4B34-35, 4E55Moulin des Blancheries 5B11-12, 5E43Moulin des Pauvres ancien nom : Moulin Bérard 4B34-35, 4E55musique 5B3, 5B20, 5C1Nantua (Ain) 4B116, 4H6nappe d'eau 4B24, 4B27, 4B51, 4B55-56, 4B64, 5B22Neuville-les-Dames (Ain) 5B16NOBLENS (famille de) 4B68-69noblesse 4B1, 4B4-5, 4B7, 4B9-10, 4B12, 4B17, 4B19-20, 4B24,4B27, 4B30, 4B33-36, 4B40, 4B43-45, 4B47, 4B49-51, 4B55, 4B61-64, 4B66, 4B68-71, 4B79-81, 4B83-94, 4B97-102, 4B104-106,4B108, 4B111-113, 4B116, 4B120-122, 4B125, 4B127, 4B130-131,4E12-13, 4E46, 4E52, 4E61, 4E67, 4E70, 4E73-74, 4E85, 4E177,4H1, 4H15, 4H19-25, 5B2-3, 5B6, 5B13, 5B16-17, 5B20, 5B26,5B33, 5B37, 5B46, 5B61, 5C5, 5H5, 5H9notaire 1B6-7, 2B2, 4B5, 4B7, 4B24, 4B50, 4B58-59, 4B68, 4E1,4E16-18, 4E124-131, 4E133, 4H2-3, 4H5, 4H20, 5H4, 5H6, 5H9Notre-Dame (rue) 4B31-32, 4C2, 4C5, 4C7objet d'art 4C1, 4E45, 4H20, 4H23, 5B6, 5B13, 5B16, 5C3, 5C7,5E64octroi 4A6, 4A8-9Odenas (Rhône) 5B20œuf 4E50, 4E69œuvre d'art 4C1, 4E45, 4H20, 4H23, 5B6, 5C3officier de justice d'ancien régime 3A1, 4A1, 4B7, 4B12, 4B15,4B17, 4B20-23, 4B25-29, 4B39-40, 4B42-43, 4B45-47, 4B49-50,4B55-56, 4B60-63, 4B65-66, 4B70-72, 4B75, 4B79, 4B91-92, 4B98,4B105, 4B109, 4B114, 4B116, 4B119, 4B122, 4B131, 4E2-3, 4E9-10, 4E13, 4E30, 4E38, 4E41-43, 4E46, 4E52, 4E58, 4E61, 4E67,4E70, 4E74, 4E85, 4E96, 4E100, 4H1, 4H13-25, 5A1-2, 5B2-3,

5B13-14, 5B21, 5B24, 5B27-29, 5B31-35, 5B37-39, 5B41-42, 5H4-6, 5H9officier militaire 4H1, 4H19, 5B26Olivier (rue de l') devenu : Teynière (rue) et Lalande (rue) 4B32Ordre de Saint-Lazare de Jérusalem (congrégation religieusehospitalière) 4B26, 5B32Orme (place de l') nom actuel : Lalande (square) 4B126, 4H4, 5B9orphelinat 4E40, 4E43, 4E48, 4E49-50, 4E52-90, 4E94-96, 4E166,5A1-4, 5B1-61, 5C1-7, 5D1, 5E1-106, 5F1-13, 5H1-11ouvrage d'art 5B32ouvrier du bâtiment 4B15, 4E182-188Palais de Justice 4B75PALLUAT (famille) 4H25papauté 2A1, 4E1, 4H1, 5C2Paris 4E179, 4F8PÂRIS (Pierre-Adrien) (architecte) (1745-01/08/1819) 4E168,4E178-179Paroisse Notre-Dame 1B3, 1B5, 1B7, 3A2, 4B1, 4B4, 5C7Paroisse Saint-Pierre de Brou 1B3, 4B1patrimoine écrit 1D1, 4H20, 4H23, 5D1, 5A2Pays-Bas 5B30, 5F1Pêcherie (rue de la) nom actuel : Gambetta (rue) 4B31-32Peloux-Mail (quartier) 4B29Péronnas (Ain) 4B27, 4B74, 4B92, 4B117-118, 4B124Perrex (Ain) 4B109personne âgée 4E73, 5E88, 5F1pharmacie 4B10, 4B12, 4B57, 4E42-43, 4E117-118, 4E143, 4E145,4E149-150, 4F2, 4H18pharmacien 4B43, 4B57, 4B60, 4C5, 4E42-43, 4E117-118, 4E145,4E149-150, 4H4, 4H18, 5H10PHILIBERT II LE BEAU (duc de Savoie) (1480-1504) 4B33PHILIPPE II (comte de Bresse) (1438-1497) 1B7, 3A1, 4A4Pirajoux (Ain) 4B43, 4B50, 4B74, 5B4-5, 5B34, 5B54, 5B59pigeon voyageur 1B5, 5B32, 5B35pigeonnier : voir pigeon voyageurpisciculture 4B24, 4B27, 4B51, 4B55-56, 4B64, 5B22plante textile 4E50, 5B13Plume (La) [lieu dit] 4B24, 4B27, 4B84, 4E66-67, 4E70poisson 4E69Poissonnerie (rue de la) nom actuel : Gambetta (rue) 4B31-32Polliat (Ain) 1B3, 4B51, 4B74, 4B85, 4B92, 4B106, 4B130, 4H3,5B4-5, 5B35, 5B53Pont-d'Ain (Ain) 4B131Pont-de-Vaux (Ain) 4B2, 4B11Pont-de-Veyle (Ain) 4B2, 4B109, 4H1, 4H20, 5B6, 5B30, 5H5-6Pont-des-Chèvres (quartier) 4B29, 5B11-12PONTDEVAUX (sœur) 4B57, 4E117-118population hospitalière 4C2-3, 4E23, 4E31, 4E40, 4E45, 4E48-50,4E52-84, 4E86-90, 4E94-96, 4E143, 4E145, 4E149-150, 4E159-160,4E189, 4F1-3, 5A4, 5C4, 5F1-13population urbaine 4A1Porte Bourgeoise autres noms : Porte Inutile, Porte du Collège 4A6Porte de Crèvecœur 1B7Porte de la Halle 4A6, 4B31pratique religieuse 2A1, 2C1-2, 3A1, 4A7, 4B1, 4B9, 4B13, 4B20,4B24, 4B55, 4C5-7, 4E81, 4E189, 5A2-3, 5B16, 5B29, 5B35, 5B41,5B44, 5C1-2, 5C4-7, 5E64Pressiat (Ain) 4B87Prévôté (rue) ancien nom : Etuves-Vieilles (rue des) 2B1Prévoyance (rue de la) 3A2, 4B32Prieuré de Brou 1B3, 4E11privilèges des communautés 2A2, 4A4-10, 4B5, 5A3-4production agricole 4B14, 4B16produit laitier 4E50, 4E69, 5B18profession médicale 2F1, 4E117-118, 4F4-8puits 5B18Queue noire (impasse de la) nom actuel : Littré (impasse) 4B32QUINET (famille) 4E112-113, 4E119, 5E7, 5E90-93QUINET (Jean-Bernard-Philibert) (maire de Bourg-en-Bresse)5E90-93RAMBAUD (Abbé Bartholomé) 5B3, 5H8RAMBAUD (famille) 5B3, 5H8recherche scientifique 4F8régence (1715-1723) 4E106, 4H1recensement de population 4A1relations européennes 5B30, 5F1

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relations internationales 5B30, 5F1Religieuses augustines de la Charité Notre-Dame (congrégationreligieuse hospitalière tenant l'Hôtel-Dieu) 4B129-130, 4E14-15,4E40-96, 4E117-118, 4E143-145, 4E149-150, 4E159-161, 4E166,4E168-169, 4E176, 4F4-6, 4H18Religieuses de la Charité (congrégation religieuse tenant LaCharité) 5B3, 5C2, 5E3, 5E83Religieuses de la Visitation 4B126, 4H1, 5B57Religieuses de Sainte-Claire 4B26, 4B126, 4B131, 4H1Religieuses Ursulines 4B39représentation diplomatique 5F1République (rue de la) ancien nom : Bourgneuf (rue de) 4B31réseau de distribution 5B9, 5B30révolution de 1789 4B75, 4E8, 4E188-189, 5E2, 5E103, 5F1, 5F3-5,5F11-12, 5H8Revonnas (Ain) 4B38, 4B49, 4B52-53, 4B76, 4B110-112, 4B118,4B121Reyssouze (quartier) 1B7Reyssouze (rivière) 4B34-35, 4B43, 5B11-12Rhône (fleuve) 4H6RIBOUD (famille) 5B3, 5E6-7, 5E75, 5H9RIBOUD (Jean-Bernard) (maire de Bourg-en-Bresse) 5H9RIGAUD (Gilbert) (entrepreneur) 4E178, 4E188RIGAUD (Léonard) (entrepreneur) 4E178, 4E188RION (Marie) (bienfaitrice) 5B15Saint-Amour (Jura) 4B102, 4B129-131Saint-André-d'Huiriat (Ain) 4B17, 4B48Saint-André-le-Panoux (Ain) nom actuel : Saint-André-sur-Vieux-Jonc 1B2, 4B45, 4B55-56, 4B74, 4B91, 4B112, 4B118Saint-André-sur-Vieux-Jonc voir : Saint-André-le-PanouxSaint-Claude (Jura ) 4B125, 4H19, 5H8Saint-Cyr-sur-Menthon (Ain) 5B37Saint-Denis-lès-Bourg (Ain) 2B1-2, 4B29, 4B74Saint-Dominique (cul de sac) nom actuel : Littré (impasse) 4B32Saint-Etienne-du-Bois (Ain) 4B57, 4B78Saint-Etienne-sur-Chalaronne (Ain) 4B4Saint-Etienne-sur-Reyssouze (Ain) 5B51Saint-Jean-le-Vieux (Ain) 1B7Saint-Julien-sur-Reyssouze (Ain) 4B113Saint-Laurent-lès-Mâcon voir : Saint-Laurent-sur-SaôneSaint-Laurent-sur-Saône (Ain) ancien nom : Saint-Laurent-lès-Mâcon 4B129Saint-Martin-du-Mont (Ain) 5H7Saint-Martin-le-Châtel (Ain) 4B58-59, 4B74, 4B104, 4B114-115,4B120, 5B43, 5H7Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain) 5B4-5, 5B36, 5C5Saint-Paul-de-Varax (Ain) 4H1Saint-Rémy (Ain) 4B24, 4B60, 4B74, 4B86, 4B91, 4B101, 4B118,4B124, 4H3, 5B3, 5H8Saint-Trivier-de-Courtes (Ain) 5B36SAIX (famille du) 4B33, 4B55, 4B112salarié agricole 4B15, 4B18, 4B23, 4B25-29, 4B37-38, 4B45-46,4B50-51, 4B53, 4B55-57, 4B59-62, 4B64-65, 4B67-68, 4B71-73,4B129Samaritaine (rue) anciens noms : Cropet (rue), Jeu de Paume (ruedu) 5B8Seguin (rue Marc) 5B11-12seigneurie 4B17, 4B56, 4B85-86, 4B88-89, 4B91, 4B93-94, 4B97-102, 4B104, 4B106-109, 4B111-114, 4B117, 4B119-125, 4B130,4E9-10, 4E73, 4E177, 4H1, 4H8, 4H13, 4H19-20, 4H22-24, 5A2,5B6-7, 5B16, 5B19-20, 5B23, 5B25, 5B32, 5B37, 5B39, 5B42-56,5H4-6, 5H8Seigneurie d'Attignat 4B114, 4E9, 4H13Seigneurie de Béost à Vonnas 4B114, 5B20, 5B33, 5B39, 5B42,5B44, 5B53Seigneurie de Monspey à Bey 4H20, 5B6-7Seigneurie de Rivoire à Montagnat 4B49, 4B112, 4E10, 4H23,5B25Seigneurie du Saix à Péronnas 4B5, 4B49, 4B52, 4B91, 4B117sénéchaussée 4B131, 4E12, 5H3-4Serrières (Saône-et-Loire) 4B22Simoneau (rue) nom actuel : Espagne (rue d') 4B30SIMONET (Louise, veuve de Louis Dandelin) (bienfaitrice) 5B22Société d'Emulation de l'Ain 4F8société de charité 1B1-8, 1D1, 4B1

Syndics de Bourg 2B2, E1-2, 3A1-2, 4A1, 4A6-7, 4B54, 4B128,4E1-3, 4E12-39-85, 4E90, 4E92, 4E94-97, 4E100-101, 4E105-107,4E109, 4E112-113, 4E116, 4E119, 4E121-131, 4E133-144, 4E146-148, 4E151-171, 4E174, 4E176, 4E189, 4F1, 5A1-2, 5E1, 5E8, 5H4TAMISIER (famille) 4H15, 5B1, 5B13, 5H10terre inculte 2B1-2, 4B35, 4B51, 4B59Teynière (quartier) 4E66-67, 4E70Teynière (rue) ancien nom : Olivier (rue de l') 4B32Thoissey (Ain) 4B23traitement des eaux usées 5B9, 5B30Tranclière (La) (Ain) 1B1, 4B52, 4H16Treffort-Cuisiat (Ain) 4B9, 4B77, 5B59UCHARD DE MONSPEY (famille) 4B30, 5B6-7Ursules (rue des) nom actuel : Casernes (rue des) 4B31Vandeins (Ain) 4B85, 5B4-5, 5B37, 5B43, 5B56, 5D1VANDERVEL (Marie, veuve de Claude BLOT) (bienfaitrice)5B30Varambon (Ain) 2B1, 4H5VARENNE (Michel) (architecte) 5E105VENET (famille) 5H11Vennes (quartier) 3A2, 4B32Verjon (Ain) 4B61, 4B102, 4B122-123, 4B125, 4B129-130VERNE (Antoine) (architecte) 5E105vêtement 4H20, 4H23Veyle (rivière de la) 5B42viande 4A7, 4E46, 4E168Vieille-Charité (rue) nom actuel : Ebrard (rue du docteur) 4B31,5B10Villars-lès-Dombes (Ain) 4B131Villemotier (Ain) 4B61-67, 4B74, 4B100, 4B122, 4B125, 5B4-5,5B38Villereversure (Ain) 4B4, 4B12, 4B68-69Villette-sur-Ain (Ain) 4B2, 5B54vin 4E59-72, 4E74-84, 4E86-90, 4E94-96, 4E143-145, 4E149-150,4E159-160, 4E168, 4H23Viriat (Ain) 1B5, 4B70-74, 4B77, 4B79-80, 4B82, 4B97, 4B99,4B107, 4B115-116, 4B118, 4B120, 4B124, 4B129, 4E70, 5B4-5,5H3viticulture 4B17, 4B36-38, 4B40, 4B52-54, 4B61, 4B68, 4B76,4B83, 4B87-89, 4B131, 4E59-84, 4E86-90, 4E94-96, 4E143-145,4E149-150, 4E159-160, 4E168, 4H23, 5B15, 5B20-21, 5B30, 5B39,5B50, 5B59, 5H7volaille 4E69, 4E144-145, 4E149-150, 4E159-160Vonnas (Ain) 5A2, 5B4-5, 5B33, 5B39-41, 5B44, 5B53, 5D1, 5H4-6

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La chapelleSaint-Jean-le-Criard (1)Lieu de pèlerinage pour les enfants malades, d’où son surnom. Elle jouxtait un hôpital tenu aux XIIIe et XIVe siècles par les Hospitaliers de Saint-Jean-de-Jérusalem devenus plus tard l’Ordre de Malte. En 1557 elle est indiquée comme démolie mais la fontaine de ce carrefour restait lieu de pèlerinage.

(détail du plan de Bourg-en-Bresse en 1607 conservé à la British Library à Londres)

L’Hôpital Saint-Antoine (2)Fondé au XIIe siècle par les religieux Antonins, il accueillait les lépreux.

La Charité (6, 7)Fondée en 1687 par Anne-Marie Crollet dans sa maison au 8 rue duDr Ebrard (6). En 1750 elle fut déplacée au faubourg de Mâcon (7) et fut entièrement reconstruite en 1871-1873.

L’Hôpital Sainte-Marie (3, 4, 5)Créé sans doute au XIIIe siècle cet hôpital se situait entre la rue Notre-Dame et la rue du Dr Hudelet (3).En 1652, il se transféra place de l’Hôtel-de-Ville, devint Hôtel-Dieu (4) puis fut reconstruit boulevard de Brou à la veille de la Révolution (5).

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Emplacement des hôpitaux

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La MaladièreCréée en 1429 elle fonctionna jusqu’au XVIIe siècle.Située hors les murs, elle accueillait les lépreux.Elle se trouvait rue du Général Delestraint.

(Détail du plan de Bourg-en-Bresse en 1607 conservé à la British Library à Londres)

Pierre de la maladrerie Saint-Roch témoignant du legsde Marguerite d’AutricheSituée hors les murs, au sud-est de la ville, elle accueillait les pestiféréslors des épidémies récurrentes. Elle est en dehors du plan de 1607.

(Pierre calcaire sculptée, 64,5 x 47 x 26 cm ; collections du Musée de Brou,Bourg-en-Bresse, Inv. 940.31)

Portrait de Marguerite d’AutricheEn 1506, elle fi t reconstruire au hameau Saint-Roch la maladrerie qui était depuis 1472 à l’arrière du prieuré de Brou. Elle fi t aussi des dons à la Maladière et à l’Hôpital Sainte-Marie.

(Huile sur bois, Bernard van Orley,après 1518 ; collections du Muséede Brou, Bourg-en-Bresse, Inv. 975.16)

La Maladière et la Maladrerie

Portrait présumé d’Anne-Marie Crollet,native de Vonnas 1649-1687Veuve et sans enfants, elle légua tous ses domaineset sa maison de Bourg rue du docteur Ebrard pour y fonderLa Charité.

(Huile sur toile, XVIIIe siècle, 40,5 x 34,5 cm ; conservéeà l’Apothicairerie de l’Hôtel-Dieu ; photographie Conseil généralde l’Ain / SPIM / cl. C. Penez)

1ère plaque commémorative des donateurs successifs de La Charité Des gens de toutes conditions ont faitde nombreux dons et legs tout au longdes siècles.

(Conservée à La Charité ; photographie Conseil général de l’Ain / SPIM / cl. C. Penez)

Agrandissement de la Charité au faubourg de Mâconen 1766 : 1er étage de l’ailedes garçonsLa Charité était gérée par des Sœurs séculières. L’établissement accueillait des veuves et des enfants abandonnés. Il plaçait les plus jeunes en nourrices. En 1789 il veillait sur500 enfants.

(Archives municipales de Bourg-en-Bresse, Hdépôt 5E106, détail du plan général)

La Charité

Façade de l’aile destinéeaux garçons en 1766(Archives municipales de Bourg-en-Bresse, Hdépôt 5E106, détail du plan général)

Domaine de Vonnaslégué en 1687 par Anne-Marie Crollet pour fonder La CharitéPlan aquarellé levé en 1771 par Chauvot.Chaque domaine est un ensemble, parfois discontinu, de terres labourées, de prairies, de vignes, de bois autour d’une ferme.

(Archives municipales de Bourg-en-Bresse, Hdépôt 5B5, dim. 50 x 47,5 cm)

Les domaines de la Charité

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Domaines de Bey légués à l’Hôtel-Dieuen 1740 par Charles Leloup, seigneur de Rivoireet président de l’Election de BressePlan aquarellé levé en 1777 par Jean-Baptiste Héritier.

(Archives municipales de Bourg-en-Bresse, Hdépôt 4B23,dim. 66 x 63,5 cm)

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Les domaines de l’Hôtel-Dieu

Portrait de Pierre-Adrien Pâris,natif de Besançon 1745-1819Architecte de l’Hôtel-Dieu dont il fi t les plansen 1781.

(Joseph-François Ducq ; 1812 ; huile sur toile ;100 x 80 cm ; Besançon (France), Musée des Beaux-Arts et d’Archéologie ; copyright Besançon, Musée des Beaux-Arts et d’Archéologie, photo Pierre Guénat)

Vue aérienne de l’Hôtel-DieuLes travaux de construction furent conduits par l’architecte burgien Chauvereiche entre 1782 et 1790 d’après les plans de P.-A. Pâris.(photographie Conseil général de l’Ain / SPIM)

Dortoirs des maladesDétail du plan de P.-A. Pâris en 1781.

(Archives municipales de Bourg-en-Bresse, Hdépôt 4E178)

L’Hôtel-Dieu

Grand escalier de l’Hôtel-DieuPendant les guerres, l’hôpital accueillait aussi des soldats blessés.

(photographie Conseil général de l’Ain / SPIM / cl. C. Penez)

Laboratoire de l’apothicairerie de l’Hôtel-DieuL’Hôtel-Dieu se spécialisa progressivement en établissement de soins. En 1750 la répartition des missions s’établit plus clairement entre l’Hôtel-Dieu et la Charité.

(photographie Conseil général de l’Ain / SPIM / cl. C. Penez)

Offi cine de l’apothicairerie de l’Hôtel-DieuLes religieuses hospitalières créèrent l’apothicairerie au XVIIe siècle. Elles vendaient aussi des remèdes à la population.

(photographie Blandine Corna)

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Table des matièresPREFACE ....................................................................................................................... 3

AVANT-PROPOS ........................................................................................................... 5

INTRODUCTION ............................................................................................................ 6

BIBLIOGRAPHIE ........................................................................................................... 16

SOURCES COMPLEMENTAIRES ................................................................................. 23

REPERTOIRE NUMERIQUE DETAILLE ....................................................................... 29Sommaire du répertoire ........................................................................................... 30

Corps du répertoire- Hdépôt 1 : Fonds des charités ............................................................................ 33- Hdépôt 2 : Fonds de la Maladière....................................................................... 39- Hdépôt 3 : Fonds de la maladrerie Saint-Roch ................................................... 43- Hdépôt 4 : Fonds de l’Hôtel-Dieu........................................................................ 47- Hdépôt 5 : Fonds de la Charité ........................................................................... 135

ANNEXES ...................................................................................................................... 179

Table de concordance des cotes ............................................................................ 180

Glossaire ................................................................................................................... 184

Tableau récapitulatif des hôpitaux de Bourg-en-Bres se....................................... 186

Transcription de la bulle d’indulgences du 25 janvi er 1441 ................................. 188

Traduction de ladite bulle ........................................................................................ 189

Index- Tableau méthodique des noms de lieux................................................................. 191- Tableau méthodique des mots-matières ................................................................ 192- Index général.......................................................................................................... 194

Cahier couleur .......................................................................................................... 200

TABLE DES MATIERES ................................................................................................ 212

Table des matières

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