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COMPTE ADMINISTRATIF POUR 2010 RÉGION NORD-PAS DE CALAIS CONSEIL RÉGIONAL PRÉSENTÉ PAR M.DANIEL PERCHERON PRÉSIDENT DU CONSEIL RÉGIONAL SUR RAPPORT DE M. BERNARD ROMAN PREMIER VICE-PRÉSIDENT DU CONSEIL RÉGIONAL CHARGÉ DES FINANCES, DU PERSONNEL, DE L’ADMINISTRATION GÉNÉRALE, ET DE LA COMMUNICATION DOCUMENTS COMPTABLES 2 ÈME PARTIE SÉANCE PLÉNIÈRE DES 22, 23, 24 JUIN 2011

RÉGION NORD-PAS DE CALAIS · 1 - Récapitulation par groupes fonctionnels 2 - Équilibre financier du compte administratif Présentation agrégée du budget principal et des budgets

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COMPTE ADMINISTRATIFPOUR 2010

RÉGION NORD-PAS DE CALAISCONSEIL RÉGIONAL

PRÉSENTÉ PAR M.DANIEL PERCHERONPRÉSIDENT DU CONSEIL RÉGIONAL

SUR RAPPORT DE M. BERNARD ROMANPREMIER VICE-PRÉSIDENT DU CONSEIL RÉGIONAL

CHARGÉ DES FINANCES, DU PERSONNEL, DE L’ADMINISTRATION GÉNÉRALE,ET DE LA COMMUNICATION

DOCUMENTS COMPTABLES 2ÈME PARTIE

SÉANCE PLÉNIÈRE DES 22, 23, 24 JUIN 2011

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SOMMAIRE

Page PageDocuments comptables 1ère partie Documents comptables 1ère partie (suite)

I - Informations générales IV - ANNEXES1 - Informations statistiques et fiscales Présentation croisée2 - Exécution du budget A - Section d'investissement

90 - Opérations ventiléesII - Présentation générale du compte administratif B - Section de fonctionnementVue d'ensemble 93 - Opérations ventilées1 - Récapitulation par groupes fonctionnels2 - Équilibre financier du compte administratif Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes3 - Balance générale du compte administratif Autorisations de programme et crédits de paiement

Autorisations d'engagement et crédits de paiementÉléments du bilan - État de la dette

III - Vote du compte administratif Éléments du bilan - État des immobilisationsA - Section d'investissement Éléments du bilan - Prêts Vue d'ensemble Éléments du bilan - État des provisions -90 - Opérations ventilées Éléments du bilan - État de répartition des charges92 - Opérations non ventilées Éléments du bilan - État des méthodes utilisées

B - Section de fonctionnement Documents comptables 2ème partieVue d'ensemble 5 Éléments du bilan - État de variation du patrimoine - Entrées - Sorties

93 - Opérations ventilées 63Éléments du bilan - État de ventilation des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA

94 - Opérations non ventilées 69 État des engagements donnés - Engagements reçus245 Opérations pour compte de tiers249 État des recettes grevées d'une affectation spéciale253 Services ferroviaires régionaux de voyageurs273 Etat relatif aux recettes et dépenses de la formation professionnelle des jeunes277 État du personnel283 Liste des organismes de regroupement - liste des établissements publics créés287 Liste des services individualisés dans un budget annexe291 Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe295 Liste des organismes dans lesquels la région a pris un engagement financier311 Décisions en matière de taux de contributions directes315 Autres éléments d'information - Actions de formation des élus au 31/12/2010321 Compte d’emploi du fonds commun d’hébergement325 Etat des restes à réaliser en dépenses et en recettes329 Arrêtés MURCEF333 Subvention Globale

La maquette comporte des pages non imprimées pour des raisons de tableaux à mettre en vis-à-vis.

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ETAT DE VARIATION DU PATRIMOINE – ENTREES ET SORTIES

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Article L.4221-4 applicable aux régions par renvoi de l'article L.4313-2 du CGCT

IV - ANNEXESELEMENTS DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE - ENTREES ET SORTIES

ETAT DES ENTREES D'IMMOBILISATIONS OPEREES PAR LA REGION

N°bien Désignation du bien

Valeurd'acquisition

(coût historique)

Cumul desamortissements

Durée del'amortissement

14428 TERRAINS NUS ACQUISITION PARCELLE PR LE LYCEE AGRICOLE RADING 6 000,00 0,00 014603 TERRAINS NUS FRAIS DE CESSION A SAFER PARCELLE POUR CFA RADIN 58,00 0,00 014989 TERRAINS NUS AGRICOLE TILLOY LES MOFF 10 000,00 0,00 015012 TERRAINS NUS ACHAT DE TERRAINS POUR LE LYCEE AGRICOLE DE RAD 18 679,00 0,00 0

34 737,00 0,00

N°bien Désignation du bien

Valeurd'acquisition

(coût historique)

Cumul desamortissements

Durée del'amortissement

14429 TERRAINS BATIS ACQUISITION ENSEMBLE IMMOBILIER PR LE LYCEE AGRIC 170 000,00 0,00 014604 TERRAINS BATIS FRAIS DE CESSION A ST OMER POUR PARCELLE CFA RAD 182,00 0,00 0

170 182,00 0,00

N°bien Désignation du bien

Valeurd'acquisition

(coût historique)

Cumul desamortissements

Durée del'amortissement

15171 CONSTRUCTION DE BÂTIMENTS CULTURELS ET SPORTI SALLE DE SPORT JULES NOEL À LILLERS 200 000,00 0,00 50200 000,00 0,00

Acquisitions à titre onéreux

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Article L.4221-4 applicable aux régions par renvoi de l'article L.4313-2 du CGCT

IV - ANNEXESELEMENTS DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE - ENTREES ET SORTIES

N°bien Désignation du bien

Valeurd'acquisition

(coût historique)

Cumul desamortissements

Durée del'amortissement

13619 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOEQT MATL SCOL LYC P MENDES FRANCE BRUAY BC50721 11 600,82 0,00 713872 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE LYCEE E.ZOLA WATTRE 1 295,00 0,00 713884 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE LYCEE RIBOT ST OMER 5 009,94 0,00 113916 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE LYCEE DU DETROIT CA 58,10 0,00 113920 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE LYCEE DES FLANDRES 792,54 0,00 713995 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOEQUIPT2010 AA ST OMER 18 879,76 0,00 713996 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOEQUIPT2010 LYCEE AA ST OMER 54 456,76 0,00 714019 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOEQUIPT2010 DETROIT CALAIS 3 179,67 0,00 714020 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOEQUIPT2010 LYCEE J MOULIN ROUBAIX 4 761,11 0,00 714045 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOEQUIPT2010 UGAP SANNIER ST MARTIN BOULOGNE 510,00 0,00 714061 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOEQUIPT2010 UGAP LYCEE CLERC OUTREAU 1 252,49 0,00 114066 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOEQUIPT2010 UGAP LYCEE WATTEAU VALENCIENNES 1 246,00 0,00 714067 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOEQUIPT2010 UGAP LYCEE WATTEAU VALENCIENNES 7 661,96 0,00 714072 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOEQUIPT2010 UGAP LYCEE CARNOT BRUAY LABUISSIERE 2 320,00 0,00 114073 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOEQUIPT2010UGAP LYCEE CARNOT BRUAY 990,00 0,00 714077 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOEQUIPT2010 UGAP LYCEE L DE V CALAIS 1 226,89 0,00 114080 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOEQUIPT2010 UGAP LYCEE L DE V CALAIS 141,34 0,00 114099 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOEQUIPT2010 UGAP LYCEE ROSTAND ROUBAIX 7 924,01 0,00 714100 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOEQUIPT2010 UGAP LYCEE ROSTAND ROUBAIX 115,00 0,00 114101 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOEQUIPT2010 UGAP LYCEE ROSTAND ROUBAIX 550,00 0,00 714125 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE CROIZAT AUBY 1 449,60 0,00 114126 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE DESMOULINES LE CA 989,31 0,00 114149 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE J.PERRIN LAMBERSA 748,22 0,00 114150 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE DUHAMEL LOOS 4 092,95 0,00 114160 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOEQUIPT2010 UGAP LYCEE AA ST OMER 1 020,00 0,00 714186 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOEQUIPT2010 UGAP LE QUESNOY 112,50 0,00 114187 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOEQUIPT2010 UGAP LE QUESNOY 330,00 0,00 114216 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL SCOLAIRE LYCEE BERTHELOS CALAIS 2 041,94 0,00 1

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Article L.4221-4 applicable aux régions par renvoi de l'article L.4313-2 du CGCT

IV - ANNEXESELEMENTS DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE - ENTREES ET SORTIES

N°bien Désignation du bien

Valeurd'acquisition

(coût historique)

Cumul desamortissements

Durée del'amortissement

14218 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE BEAUPRE HAUBOUR 3 216,00 0,00 714219 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE BEAUPRE HAUBOUR 847,40 0,00 114220 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE BEAUPRE HAUBOUR 4 461,52 0,00 114253 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE P.HAZARD ARMENTIE 1 499,01 0,00 114296 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIE TECHN. SCOLAIRE LYCEE DEBEYRE DKQUE 4 176,37 0,00 114297 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIE TECHN. SCOLAIRE LYCEE DES DEUX CAPS MAR 608,39 0,00 114336 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE KERNANEC MARCQ E 1 201,27 0,00 714353 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE J.PERRIN LAMBERSA 573,00 0,00 714483 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE LYCEE BLERIOT CAMBR 3 340,79 0,00 114484 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE LYCEE BLERIOT CAMBR 501,16 0,00 114490 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE PASTEUR LILLE 918,74 0,00 714491 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE LYCEE CASSIN MONTIG 748,22 0,00 114627 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOEQUIPT2010 UGAP LYCEE CROIZAT AUBY 124,00 0,00 114628 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOEQUIPT 2010 CROIZAT AUBY 489,00 0,00 114630 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOEQUIPT2010 LYCEE BLERIOT CAMBRAI 1 755,49 0,00 114635 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE LYCEE PERRIAND GENE 1 978,23 0,00 114653 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE LYCEE DELAUNAY LOM 1 201,27 0,00 714654 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE A.DAUDET BARLIN 989,12 0,00 114667 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE JEAN BART DKQUE 6 193,18 0,00 714713 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE LABBE DOUAI 1 449,60 0,00 114720 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE G.BERGER LILLE 1 482,68 0,00 714722 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE CONDORCET LENS 973,81 0,00 114723 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE RIBOT ST OMER 6 967,32 0,00 714724 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE FERRER LILLE 1 096,77 0,00 714734 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE J.VERNE ETAPLES 1 961,99 0,00 714751 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE LYCEE DEBEYRE DKQU 3 917,45 0,00 114756 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE BAGGIO LILLE 1 746,96 0,00 714782 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE BLERIOT CAMBRAI 2 254,47 0,00 1

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Article L.4221-4 applicable aux régions par renvoi de l'article L.4313-2 du CGCT

IV - ANNEXESELEMENTS DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE - ENTREES ET SORTIES

N°bien Désignation du bien

Valeurd'acquisition

(coût historique)

Cumul desamortissements

Durée del'amortissement

14786 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE HORTICOLE RAISME 1 082,00 0,00 114787 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE HORTICOLE RAISME 41,50 0,00 114789 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE LAVOISIER RBX 4 482,78 0,00 714793 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE ROBESPIERRE LENS 1 746,96 0,00 714794 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE CARNOT ARRAS 1 746,96 0,00 714795 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE JACQUARD CAUDRY 1 746,96 0,00 714796 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE R.ROLLAND FEIGNIE 1 746,96 0,00 714797 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE F. LEGER COUDEKE 1 746,96 0,00 714798 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE BRANLY BOULOGNE 1 746,96 0,00 714799 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE M. FRANCE BRUAY L 1 746,96 0,00 714800 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE COLBERT TCG 1 746,96 0,00 714801 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN; SCOLAIRE LYCEE EIFFEL ARMENTIERE 1 746,96 0,00 714802 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN; SCOLAIRE LYCEE VERTES FEUILLES ST 1 746,96 0,00 714824 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE COUSTEAU WASQUE 309 258,31 0,00 714833 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL INFORMATIQUE LYCEE DARRAS LIEVIN 1 746,96 0,00 714834 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE DE L'AA ST OMER 1 746,96 0,00 714835 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE COUBERTIN CALAIS 1 746,96 0,00 714836 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE BERTHELOT CALAIS 7 300,56 0,00 714837 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE DE L'AA ST OMER 2 322,44 0,00 714838 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE DU DETROIT CALAIS 92 340,77 0,00 714839 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE L.DE VINCI TRITH ST 92 340,77 0,00 714899 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE LYCEE DERYCKE V. ASC 223,74 0,00 114932 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE YOURCENAR BEUVR 212,22 0,00 114933 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE BERTHELOT CALAIS 212,22 0,00 114934 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE BRANLY BOULOGNE/ 6 193,18 0,00 714935 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE ANGELLIER DKQUE 844,52 0,00 114936 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE HAZARD ARMENTIER 1 201,27 0,00 714937 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE L. DE VINCI TRITH ST 1 201,27 0,00 7

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Article L.4221-4 applicable aux régions par renvoi de l'article L.4313-2 du CGCT

IV - ANNEXESELEMENTS DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE - ENTREES ET SORTIES

N°bien Désignation du bien

Valeurd'acquisition

(coût historique)

Cumul desamortissements

Durée del'amortissement

14938 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE BRANLY BOULOGNE/ 17 445,47 0,00 714939 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE JEANTY DKQUE 1 548,29 0,00 714959 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE LYCEE QUENEAU V. AS 3 419,16 0,00 714960 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE LYCEE J.VERNE ETAPLE 4 644,88 0,00 714961 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE LYCEE COUSTEAU WAS 918,74 0,00 714962 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE LYCEE DES DEUX CAPS 3 378,08 0,00 115019 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOEQUIPT2010 UGAP V DASCQ 1 321,10 0,00 115020 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOEQUIPT2010 UGAP V DASCQ 930,40 0,00 715021 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOEQUIPT2010 UGAP LYC V DACSQ 398,29 0,00 115025 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE LYCEE L.DEVINCI TRITH 119 456,48 0,00 715026 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE LYCEE DU DETROIT CA 119 456,48 0,00 715029 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIE TECHNIQUE SCOLAIRE LYCEE PERRIAND GENEC 774,15 0,00 715030 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIE TECHNIQUE SCOLAIRE LYCEE L.DE VINCI TRITH 2 301,27 0,00 715048 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE LYCEE L.DEVINCI TRITH 8 655,16 0,00 715068 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE LYCEE AGRICOLE RADI 5 223,27 0,00 715069 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE GUYNEMER ST POL/M 1 329,17 0,00 115071 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE FENELON CAMBRAI 1 999,55 0,00 115123 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE DES FLANDRES HAZ 3 378,08 0,00 115125 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE COURTOY HAUTMON 1 956,75 0,00 115126 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE LYCEE PASTEUR LILLE 244,32 0,00 115134 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE LYCEE M.SERVET LILLE 8 495,37 0,00 715135 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE LYCEE DU DETROIT CA 8 495,37 0,00 715204 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE DU DETROIT CALAIS 7 740,51 0,00 115205 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE DU DETROIT CALAIS 7 436,73 0,00 715219 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE LYCEE L.DEVINCI TRITH 7 740,51 0,00 115220 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE LYCEE L.DEVINCI TRITH 7 436,73 0,00 715225 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE DU DETROIT CALAIS 15 177,24 0,00 115227 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE AGRICOLE DE RADIN 1 645,98 0,00 7

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Article L.4221-4 applicable aux régions par renvoi de l'article L.4313-2 du CGCT

IV - ANNEXESELEMENTS DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE - ENTREES ET SORTIES

N°bien Désignation du bien

Valeurd'acquisition

(coût historique)

Cumul desamortissements

Durée del'amortissement

15254 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE M.SERVET LILLE 125 795,28 0,00 715363 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE M.SERVET LILLE 82 906,72 0,00 715364 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE SERVET LILLE 9 434,05 0,00 715365 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE L.DE VINCI TRITH ST 47 783,89 0,00 715371 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE LYCEE L. DE VINCE TRIT 68 856,11 0,00 715380 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE LYCEE COUSTEAU WAS 2 918,58 0,00 115392 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE LYCEE DES DEUX CAPS 977,28 0,00 115419 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE LYCEE R.ROLLAND FEIG 3 296,79 0,00 115420 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE LYCEE ROBESPIERRE L 3 296,79 0,00 115421 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE LYCEE M. FRANCE BRU 3 296,79 0,00 115432 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE LYCEE DU DETROIT CA 2 435,58 0,00 115485 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE LYCEE L.DE VINCI TRITH 480,71 0,00 115486 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE LYCEE L.DE VINCI TRITH 1 170,03 0,00 715487 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE L.DE VINCI TRITH ST 2 193,55 0,00 115488 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE L.DE VINCI TRITH ST 563,77 0,00 115489 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE L.DE VINCI TRITH ST 519,27 0,00 115490 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE L.DE VINCI TRITH ST 1 131,05 0,00 115496 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE LYCEE E.LABBE DOUAI 6 062,49 0,00 115497 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE E.LABBE DOUAI 2 578,99 0,00 115499 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE COUSTEAU WASQUE 3 203,26 0,00 115500 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE COUSTEAU WASQUE 3 072,19 0,00 715509 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DE L'AA ST OMER 4 458,68 0,00 715513 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE LYCEE P.HAZARD ARME 219,07 0,00 115514 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE LYCEE CONDORCET LE 610,87 0,00 715515 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE LYCEE CURIE AULNOYE 244,32 0,00 115536 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE LYCEE DE L'AA ST OME 3 296,79 0,00 115537 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHNQIUE SCOLAIRE LYCEE BAGGIO LILLE 3 296,79 0,00 115538 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE LYCEE EIFFEL ARMENT 3 296,79 0,00 7

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Article L.4221-4 applicable aux régions par renvoi de l'article L.4313-2 du CGCT

IV - ANNEXESELEMENTS DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE - ENTREES ET SORTIES

N°bien Désignation du bien

Valeurd'acquisition

(coût historique)

Cumul desamortissements

Durée del'amortissement

15539 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE LYCEE COLBERT TCG 3 296,79 0,00 115550 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHNQIEU SCOLAIRE LYCEE PROF. AULNOYE 989,12 0,00 115551 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHNQIEU SCOLAIRE LYCEE PROF. AULNOYE 774,15 0,00 715552 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE LYCEE COUBERTIN CAL 3 296,79 0,00 115553 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE LYCEE CHOCHOY LUMB 8 644,89 0,00 715572 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE J.MONNET LILLE 1 026,86 0,00 715574 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE D'EXCELLENCE DOU 671,21 0,00 115575 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE PERRIAND GENECH 1 026,86 0,00 715576 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE DU DETROIT CALAIS 2 018,50 0,00 715612 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE SERVET LILLE 69 215,27 0,00 715618 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE LYCEE M.SERVET LILLE 56 179,71 0,00 115633 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE MALRAUX BETHUNE 2 654,43 0,00 115645 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE LYCEE DU DETROIT CA 1 615,80 0,00 115646 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE LYCEE DU DETROIT CA 73 045,70 0,00 715647 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE LYCEE DU DETROIT CA 50 528,61 0,00 115650 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE LYCEE FLANDRE HAZEB 6 933,69 0,00 115655 MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTIOMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE D'EXCELLENCE DOU 316,44 0,00 1

1 765 975,98 0,00

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Article L.4221-4 applicable aux régions par renvoi de l'article L.4313-2 du CGCT

IV - ANNEXESELEMENTS DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE - ENTREES ET SORTIES

N°bien Désignation du bien

Valeurd'acquisition

(coût historique)

Cumul desamortissements

Durée del'amortissement

13701 OUTILLAGE NON SCOLAIRE EMOP LYCEE J.BERTIN BRUAY LA BUISSIERE 1 323,40 0,00 513737 OUTILLAGE NON SCOLAIRE EMOP LYCEE D.DERYCKE VILLENEUVE D'ASCQ 650,11 0,00 513835 OUTILLAGE NON SCOLAIRE FACTURE No 45295156 27 436,74 0,00 513989 OUTILLAGE NON SCOLAIRE OUTILLAGE 18 562,74 0,00 514006 OUTILLAGE NON SCOLAIRE EMOP LYCEE MARIETTE BOULOGNE SUR MER 874,52 0,00 514117 OUTILLAGE NON SCOLAIRE EMOP LYCEE DIDEROT CARVIN 9 534,21 0,00 514138 OUTILLAGE NON SCOLAIRE EMOP CALAIS - LYCEE COUBERTIN CALAIS 1 226,01 0,00 514139 OUTILLAGE NON SCOLAIRE EMOP LYCEE D.DERYCKE V.ASCQ 4 492,48 0,00 514140 OUTILLAGE NON SCOLAIRE EMOP LYCEE PERRIAND GENECH 2 427,03 0,00 114141 OUTILLAGE NON SCOLAIRE EMOP LYCEE P ET M CURIE AULNOYE AYMERIES 1 229,62 0,00 514142 OUTILLAGE NON SCOLAIRE EMOP LYCEE P ET M CURIE AULNOYE AYMERIES 2 171,78 0,00 514145 OUTILLAGE NON SCOLAIRE EMOP LYCEE DERYCKE V. ACSQ 6 673,98 0,00 514282 OUTILLAGE NON SCOLAIRE SCIE A SOL 8 051,53 0,00 514314 OUTILLAGE NON SCOLAIRE EMOP LYCEE DU HAINAUT VALENCIENNES 2 939,91 0,00 514344 OUTILLAGE NON SCOLAIRE EMOP LYCEE C.DEULIN CONDE/ESCAUT 655,44 0,00 514372 OUTILLAGE NON SCOLAIRE FACTURE 114721 22 467,48 0,00 514373 OUTILLAGE NON SCOLAIRE FACTURE 115794 2 205,23 0,00 514374 OUTILLAGE NON SCOLAIRE FACTURE 115793 4 311,56 0,00 514375 OUTILLAGE NON SCOLAIRE FACTURE 115806 1 145,29 0,00 514385 OUTILLAGE NON SCOLAIRE EMOP LYCEE DES TP ?BRUAY LA BUISSIERE 1 265,28 0,00 514401 OUTILLAGE NON SCOLAIRE EMOP LYCEE E;LABBE DOUAI 1 002,97 0,00 514406 OUTILLAGE NON SCOLAIRE FACTURE No FC13 4 999,28 0,00 514496 OUTILLAGE NON SCOLAIRE EMOP ROUBAIX LYCEE J.ROSTAND RBX 13 061,51 0,00 514521 OUTILLAGE NON SCOLAIRE EMOP LYCEE DIDEROT CARVIN 2 325,02 0,00 514578 OUTILLAGE NON SCOLAIRE EMOP LYCEE J.BART DUNKERQUE 1 374,40 0,00 514579 OUTILLAGE NON SCOLAIRE EMOP BETHUNE-LYCEE BLARINGHEM BETHUNE 2 325,02 0,00 514581 OUTILLAGE NON SCOLAIRE EMOP LYCEE JACQUARD CAUDRY 3 913,79 0,00 514643 OUTILLAGE NON SCOLAIRE EMOP LYCEE COUBERTIN CALAIS 1 749,03 0,00 5

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Article L.4221-4 applicable aux régions par renvoi de l'article L.4313-2 du CGCT

IV - ANNEXESELEMENTS DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE - ENTREES ET SORTIES

N°bien Désignation du bien

Valeurd'acquisition

(coût historique)

Cumul desamortissements

Durée del'amortissement

14644 OUTILLAGE NON SCOLAIRE EMOP LYCEE DU PAYS DE CONDE A CONDE/ESCAUT 3 125,89 0,00 514650 OUTILLAGE NON SCOLAIRE EMOP LYCEE PAYS DE CONDE A CONDE/ESCAUT 5 374,72 0,00 514685 OUTILLAGE NON SCOLAIRE EMOP LYCEE VALENTINE LABBE LA MADELEINE 2 372,86 0,00 514725 OUTILLAGE NON SCOLAIRE FOURNITURES MARCHE 2 6 894,94 0,00 514752 OUTILLAGE NON SCOLAIRE EMOP LYCEE P ET M CURIE AULNOYE AYMERIES 884,08 0,00 514882 OUTILLAGE NON SCOLAIRE EMOP LYCEE TURGOT A ROUBAIX 2 248,78 0,00 514884 OUTILLAGE NON SCOLAIRE EMOP LYCEE C.DEULIN CONDE/ESCAUT 1 403,20 0,00 514887 OUTILLAGE NON SCOLAIRE EMOP LYCEE DEULIN CONDE/ESCAUT 905,38 0,00 514898 OUTILLAGE NON SCOLAIRE EMOP LYCEE C.DEULIN CONDE/ESCAUT 74,82 0,00 114969 OUTILLAGE NON SCOLAIRE FACTURE 100001311 815,67 0,00 514979 OUTILLAGE NON SCOLAIRE FACTURE FA100249 9 484,28 0,00 514980 OUTILLAGE NON SCOLAIRE FACTURE No 1080850 2 624,69 0,00 515007 OUTILLAGE NON SCOLAIRE EMOP LYCEE J;BART DKQUE 6 261,98 0,00 515008 OUTILLAGE NON SCOLAIRE FOURNITURES MARCHE 2 874,90 0,00 515009 OUTILLAGE NON SCOLAIRE FOURNITURES MARCHE 2 457,94 0,00 115010 OUTILLAGE NON SCOLAIRE FOURNITURES MARCHE 2 4 609,98 0,00 515040 OUTILLAGE NON SCOLAIRE MATERIEL MARCHE 201 865,55 0,00 115130 OUTILLAGE NON SCOLAIRE EMOP BETHUNE LYCEE VOLTAIRE WINGLES 5 873,41 0,00 515131 OUTILLAGE NON SCOLAIRE EMOP BETHUNE LYCEE VOLTAIRE WINGLES 6 584,72 0,00 515132 OUTILLAGE NON SCOLAIRE EMOP BETHUNE LYCEE VOLTAIRE WINGLES 1 318,53 0,00 515133 OUTILLAGE NON SCOLAIRE EMOP DUNKERQUE LYCEE JEAN BART DKQUE 18 605,88 0,00 515164 OUTILLAGE NON SCOLAIRE EMOP CONDE LYCEE WATTEAU VALENCIENNES 1 490,81 0,00 515170 OUTILLAGE NON SCOLAIRE PALANS ECHELLES 898,97 0,00 515172 OUTILLAGE NON SCOLAIRE MATERIELS MARCHE 200 56 986,03 0,00 115274 OUTILLAGE NON SCOLAIRE EMOP LYCEEV.LABBE LA MADELEINE 1 290,05 0,00 515275 OUTILLAGE NON SCOLAIRE EMOP LYCEE F.LEGER COUDEKERQUE BRANCHE 8 622,42 0,00 115282 OUTILLAGE NON SCOLAIRE MATERIEL MARCHE 2010 3 068,67 0,00 515283 OUTILLAGE NON SCOLAIRE FOURNITURES MARCHE 2 758,08 0,00 5

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Article L.4221-4 applicable aux régions par renvoi de l'article L.4313-2 du CGCT

IV - ANNEXESELEMENTS DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE - ENTREES ET SORTIES

N°bien Désignation du bien

Valeurd'acquisition

(coût historique)

Cumul desamortissements

Durée del'amortissement

15284 OUTILLAGE NON SCOLAIRE FOURNITURES MARCHE 2 5 154,88 0,00 515331 OUTILLAGE NON SCOLAIRE FACTURE No 1000090 4 938,12 0,00 515332 OUTILLAGE NON SCOLAIRE FACTURE 1000091 833,70 0,00 515366 OUTILLAGE NON SCOLAIRE FACTURE No 126229 465,72 0,00 115423 OUTILLAGE NON SCOLAIRE OUTILLAGE ELCTROPORT 349,07 0,00 115493 OUTILLAGE NON SCOLAIRE MESURE ELECTRIQUE 3 262,09 0,00 515540 OUTILLAGE NON SCOLAIRE EMOP LYCEE COUSTEAU WASQUEHAL 1 564,52 0,00 515606 OUTILLAGE NON SCOLAIRE EMOP DKQUE LYCEE F;LEGER COUDEKERQUE BRANCHE 3 438,54 0,00 115653 OUTILLAGE NON SCOLAIRE EMOP DOUAI LYCEE E.LABBE DOUAI 874,52 0,00 515665 OUTILLAGE NON SCOLAIRE ACHAT NACELLE ELEVATRICE 87 249,40 0,00 515678 OUTILLAGE NON SCOLAIRE MOBILIER 935,25 0,00 115679 OUTILLAGE NON SCOLAIRE FOURNITURES 10 829,94 0,00 1

425 068,34 0,00

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IV - ANNEXESELEMENTS DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE - ENTREES ET SORTIES

N°bien Désignation du bien

Valeurd'acquisition

(coût historique)

Cumul desamortissements

Durée del'amortissement

13924 MATERIEL TECHNIQUE NON SCOLAIRE FACTURE No FC1 30 856,80 0,00 713925 MATERIEL TECHNIQUE NON SCOLAIRE FACTURE No FC3 7 885,23 0,00 714593 MATERIEL TECHNIQUE NON SCOLAIRE FACTURE No 117346 731,06 0,00 714869 MATERIEL TECHNIQUE NON SCOLAIRE MATERIEL MARCHE 2009 54 239,74 0,00 715013 MATERIEL TECHNIQUE NON SCOLAIRE FACTURE No 120545 6 555,04 0,00 715128 MATERIEL TECHNIQUE NON SCOLAIRE FACTURE No 3401641661 1 350,86 0,00 715157 MATERIEL TECHNIQUE NON SCOLAIRE MATERIELS MARCHE 200 384,79 0,00 115226 MATERIEL TECHNIQUE NON SCOLAIRE FACTURE No FC58 6 912,58 0,00 715333 MATERIEL TECHNIQUE NON SCOLAIRE FACTURE No 266-906 522,33 0,00 115681 MATERIEL TECHNIQUE NON SCOLAIRE FOURNITURES MARCHE 2 3 549,13 0,00 715686 MATERIEL TECHNIQUE NON SCOLAIRE FACTURE No 0180119 1 264,77 0,00 7

114 252,33 0,00

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IV - ANNEXESELEMENTS DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE - ENTREES ET SORTIES

N°bien Désignation du bien

Valeurd'acquisition

(coût historique)

Cumul desamortissements

Durée del'amortissement

13675 AUTRES MATERIELS TECHNIQUES NON SCOLAIRES - MA FACTURE 506186 19 076,99 0,00 1013923 AUTRES MATERIELS TECHNIQUES NON SCOLAIRES - MA FACTURE No FC2 1 703,15 0,00 1014261 AUTRES MATERIELS TECHNIQUES NON SCOLAIRES - MA FACTURE No 1125 14 340,04 0,00 1014377 AUTRES MATERIELS TECHNIQUES NON SCOLAIRES - MA FACTURE FC12 442,52 0,00 114378 AUTRES MATERIELS TECHNIQUES NON SCOLAIRES - MA FACTURE FC15 5 723,58 0,00 1014379 AUTRES MATERIELS TECHNIQUES NON SCOLAIRES - MA FACTURE FC16 663,84 0,00 114380 AUTRES MATERIELS TECHNIQUES NON SCOLAIRES - MA FACTURE FC17 760,43 0,00 114381 AUTRES MATERIELS TECHNIQUES NON SCOLAIRES - MA FACTURE FC18 965,08 0,00 114504 AUTRES MATERIELS TECHNIQUES NON SCOLAIRES - MA FACTURE No 110814 4 934,22 0,00 1014505 AUTRES MATERIELS TECHNIQUES NON SCOLAIRES - MA FACTURE No 115807 1 053,37 0,00 1014585 AUTRES MATERIELS TECHNIQUES NON SCOLAIRES - MA AUTRE MATERIEL 230 362,61 0,00 1014847 AUTRES MATERIELS TECHNIQUES NON SCOLAIRES - MA MATERIEL 2009/510 1 278,51 0,00 1015064 AUTRES MATERIELS TECHNIQUES NON SCOLAIRES - MA MATERIEL MARCHE 2009 18 978,05 0,00 1015127 AUTRES MATERIELS TECHNIQUES NON SCOLAIRES - MA FACTURE No 125496 12 031,76 0,00 1015129 AUTRES MATERIELS TECHNIQUES NON SCOLAIRES - MA FACTURE No 043373 17 353,96 0,00 1015492 AUTRES MATERIELS TECHNIQUES NON SCOLAIRES - MA CHARIOT OXYCOUPAGE 3 529,95 0,00 1015661 AUTRES MATERIELS TECHNIQUES NON SCOLAIRES - MA FACTURE 1044935543 DU 26/11/2010 136 032,50 0,00 1015664 AUTRES MATERIELS TECHNIQUES NON SCOLAIRES - MA ODOMETRE 457,47 0,00 1

469 688,03 0,00

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IV - ANNEXESELEMENTS DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE - ENTREES ET SORTIES

N°bien Désignation du bien

Valeurd'acquisition

(coût historique)

Cumul desamortissements

Durée del'amortissement

15165 VEHICULES LEGERS - AUTRES MATERIELS DE TRANSPO AUTRES MATERIELS DE TRANSPORT LP AUTO GDE SYNTH 119 002,00 0,00 515166 VEHICULES LEGERS - AUTRES MATERIELS DE TRANSPO MATERIELS ROULANTS LP TRVX PUBLICS BRUAY LA BUIS 119 002,00 0,00 515167 VEHICULES LEGERS - AUTRES MATERIELS DE TRANSPO MATERIELS ROULANTS LYCEE ST EXUPERY HALLUIN 119 002,00 0,00 515615 VEHICULES LEGERS - AUTRES MATERIELS DE TRANSPO ACHAT DE VELOS 705,76 0,00 515617 VEHICULES LEGERS - AUTRES MATERIELS DE TRANSPO TOYOTA HILUX FACTURE VN SL002/11/2010 DU 29/11/2010 29 605,62 0,00 515669 VEHICULES LEGERS - AUTRES MATERIELS DE TRANSPO ACHAT DE VEHICULES 800 105,29 0,00 5

1 187 422,67 0,00

N°bien Désignation du bien

Valeurd'acquisition

(coût historique)

Cumul desamortissements

Durée del'amortissement

15099 VEHICULES INDUSTRIELS ET CAMIONS- AUTRES MATER FACTURE No 45658084 1 325,92 0,00 815100 VEHICULES INDUSTRIELS ET CAMIONS- AUTRES MATER FACTURE No 45589919 104 265,50 0,00 815262 VEHICULES INDUSTRIELS ET CAMIONS- AUTRES MATER AUTRES MATERIELS DE TRANSPORTS LYCEE TP BRUAY L 143 134,88 0,00 815263 VEHICULES INDUSTRIELS ET CAMIONS- AUTRES MATER AUTRES MATERIEL DE TRANSPORT LYCEE AUTO GDE SY 143 134,89 0,00 8

391 861,19 0,00

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IV - ANNEXESELEMENTS DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE - ENTREES ET SORTIES

N°bien Désignation du bien

Valeurd'acquisition

(coût historique)

Cumul desamortissements

Durée del'amortissement

13668 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE COURTOY HAUTMONT 2 237,24 0,00 113810 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE BERTHELOT CALAIS 2 078,60 0,00 113840 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE WALLON VALENCIENNE 5 807,18 0,00 113841 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE PAYS DE CONDE A CON 5 008,19 0,00 113842 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE DES FLANDRES GONDE 2 436,25 0,00 113843 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE RIBOT ST OMER 8 435,99 0,00 113844 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE J.PERRIN LAMBERSART 1 037,16 0,00 113845 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE ERPD COUTEAUX LILLE 35 605,30 0,00 313846 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE WATTEAU VALENCIENN 5 770,40 0,00 114016 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE LE CORBUSIER TCG 8 386,41 0,00 114051 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE EQUIPT2010 UGAP LYCEE PERRIN LAMBERSART 4 759,90 0,00 114053 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE EQUIPT2010 UGAP LYCEE ARTOIS NOEUX LES MINES 1 654,00 0,00 314054 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE EQUIPT2010 UGAP LYCEE A FRANCE LILLERS 1 654,00 0,00 314055 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE EQUIPT2010 UGAP LYCEE LEO LAGRANGE BULLY 1 654,00 0,00 314194 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE RIBOT ST OMER 1 691,44 0,00 114270 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE G.MOLLET ARRAS 6 464,38 0,00 314271 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE AGRICOLE SAINS DU N 2 152,80 0,00 314272 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE PAYS DE CONDE A CON 19 004,97 0,00 314273 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE DES FLANDRES HAZEB 646,44 0,00 314301 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE RIBOT ST OMER 2 621,63 0,00 314302 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE RIBOT ST OMER 6 368,70 0,00 314326 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE PASTEUR LILLE 29 724,19 0,00 314334 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE EREA CALAIS 552,55 0,00 314335 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE L.DE VINCI CALAIS 2 274,79 0,00 314342 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE DES FLANDRES HAZEB 4 013,30 0,00 314434 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE KASTLER DENAIN 3 060,56 0,00 314435 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE VAUBAN AIRE/LA LYS 2 040,38 0,00 314436 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE KASTLER DENAIN 6 121,13 0,00 3

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Article L.4221-4 applicable aux régions par renvoi de l'article L.4313-2 du CGCT

IV - ANNEXESELEMENTS DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE - ENTREES ET SORTIES

N°bien Désignation du bien

Valeurd'acquisition

(coût historique)

Cumul desamortissements

Durée del'amortissement

14437 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE SAVARY ARRAS 1 020,19 0,00 314438 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE COROT DOUAI 6 121,13 0,00 314439 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE DESMOULINS LE CATEA 1 020,19 0,00 314440 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE RIMBAUD SIN LE NOBLE 3 060,56 0,00 314441 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE ALLENDE BETHUNE 3 060,56 0,00 314442 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE YOURCENAR BEUVRY 5 100,94 0,00 314443 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE M.FRANCE BRUAY LA B 4 080,75 0,00 314444 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE A.FRANCE LILLERS 4 080,75 0,00 314445 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE J.MOULIN BREBIERES 1 020,19 0,00 314446 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE PROF. BAPAUME 1 020,19 0,00 314447 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE LE CARON ARRAS 2 040,38 0,00 314448 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE AGRICOLE TILLOY LES 2 040,38 0,00 314449 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE G. MOLLET ARRAS 8 161,50 0,00 314450 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE DARRAS LIEVIN 8 161,50 0,00 314451 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE BEHAL LENS 1 020,19 0,00 314452 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE BEHAL LENS 1 020,19 0,00 314453 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE DIDEROT CARVIN 2 040,38 0,00 314454 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE PICASSO AVION 2 040,38 0,00 314455 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE HENNEBIQUE LIEVIN 1 020,19 0,00 314456 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE P.MENDES FRANCE ST 1 020,19 0,00 314457 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE DARRAS LIEVIN 15 302,82 0,00 314458 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE JACQUARD CAUDRY 2 040,38 0,00 314459 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE D'ARTOIS NOEUX LES M 532,66 0,00 314460 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE BEHAL LENS 1 096,45 0,00 314461 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE DEGRUGILLIER AUCHEL 2 130,65 0,00 314462 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE PROF. BAPAUME 1 819,33 0,00 114463 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE M.FRANCE BRUAY LA B 2 255,18 0,00 314464 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE JURENIL DENAIN 563,79 0,00 3

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Article L.4221-4 applicable aux régions par renvoi de l'article L.4313-2 du CGCT

IV - ANNEXESELEMENTS DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE - ENTREES ET SORTIES

N°bien Désignation du bien

Valeurd'acquisition

(coût historique)

Cumul desamortissements

Durée del'amortissement

14465 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE HENNEBIQUE LIEVIN 532,66 0,00 314466 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE DIDEROT CARVIN 1 127,58 0,00 314467 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE ROBESPIERRE ARRAS 1 691,38 0,00 314468 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE YOURCENAR BEUVRY 1 127,58 0,00 314469 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE MOUSSERON DENAIN 3 382,76 0,00 314470 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE AGRICOLE RADINGHEM 1 691,38 0,00 314471 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE J.CURIE OIGNIES 1 096,46 0,00 314472 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE LE CARON ARRAS 1 597,98 0,00 314473 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE SAVARY ARRAS 563,79 0,00 314474 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE LAVOISIER AUCHEL 1 096,45 0,00 314475 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE COUTEAUX ST AMAND L 1 127,58 0,00 314476 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE S.ALLENDE BETHUNE 532,66 0,00 314477 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE DE L'ESCAUT VALENCIE 563,79 0,00 314478 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE KASTLER DENAIN 1 629,12 0,00 314479 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE P.PICASSO AVION 563,79 0,00 314534 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE SEVIGNE TCG 35 521,20 0,00 314535 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE M.DE FLANDRE GONDE 231,19 0,00 114574 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE COUBERTIN CALAIS 70 516,16 0,00 314575 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE COUBERTIN CALAIS 21 020,18 0,00 314576 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE PAYS DE CONDE COND 6 464,38 0,00 314577 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE A.FRANCE LILLERS 646,44 0,00 314641 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE A.FRANCE LILLERS 28 969,51 0,00 314691 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE DARRAS LEIVIN 3 320,50 0,00 314692 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE DES FLANDRES HAZEB 532,66 0,00 314693 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE PJ LAURENT ANICHE 563,79 0,00 314694 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE L.LAGRANGE BULLY LES 2 787,84 0,00 314695 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE WALLON VALENCIENNE 303,22 0,00 114696 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE P.DUEZ CAMBRAI 532,66 0,00 3

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Article L.4221-4 applicable aux régions par renvoi de l'article L.4313-2 du CGCT

IV - ANNEXESELEMENTS DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE - ENTREES ET SORTIES

N°bien Désignation du bien

Valeurd'acquisition

(coût historique)

Cumul desamortissements

Durée del'amortissement

14697 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE RIMBAUD SIN LE NOBLE 303,22 0,00 114698 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE EREA LIEVIN 835,88 0,00 114699 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE BLARINGHEM BETHUNE 303,22 0,00 114700 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE JACQUARD CAUDRY 1 096,45 0,00 314701 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE LA PEUPLERAIE SALLAU 1 702,90 0,00 114736 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE CONDORCET LENS 646,44 0,00 314737 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE CHATELET ST POL/TER 1 939,31 0,00 314738 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE PASTEUR HENIN BEAUM 8 403,69 0,00 314739 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE CONDORCET LENS 10 343,01 0,00 314740 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE DARRAS LIEVIN 646,44 0,00 314741 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE LAGRANGE BULLY LES 1 939,31 0,00 314742 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE MALRAUX BETHUNE 1 292,88 0,00 314743 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE BLARINGHEM BETHUNE 1 292,88 0,00 314744 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE BEHAL LENS 1 292,88 0,00 314745 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE SEVIGNE TOURCOING 17 222,40 0,00 314746 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE PASTEUR HENIN BEAUM 136 330,94 0,00 314747 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE CHOCHOY LUMBRES 6 996,60 0,00 314748 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE PASTEUR LILLE 646,44 0,00 314749 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE PASTEUR LILLE 14 429,14 0,00 314750 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE COURTOY HAUTMONT 10 897,19 0,00 114754 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE EREA LOMME 1 292,88 0,00 314755 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE COUBERTIN CALAIS 8 161,50 0,00 314776 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE DARRAS LIEVIN 4 013,30 0,00 314777 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE FONTAINE ANZIN 2 040,38 0,00 314778 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE DU DETROIT CALAIS 4 080,75 0,00 314779 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE BERTHELOT CALAIS 9 181,69 0,00 314780 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE COUBERTIN CALAIS 6 121,13 0,00 314803 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE VAL DE LYS ESTAIRES 4 080,75 0,00 3

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Article L.4221-4 applicable aux régions par renvoi de l'article L.4313-2 du CGCT

IV - ANNEXESELEMENTS DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE - ENTREES ET SORTIES

N°bien Désignation du bien

Valeurd'acquisition

(coût historique)

Cumul desamortissements

Durée del'amortissement

14804 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE DES FLANDRES HAZEB 3 060,56 0,00 314805 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE JEAN BART DKQUE 31 043,32 0,00 314806 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE EREA LOMME 1 037,16 0,00 114819 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE DES FLANDRES HAZEB 21 533,98 0,00 314820 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE ROBESPIERRE ARRAS 16 160,95 0,00 314821 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE DES FLANDRES HAZEB 19 913,40 0,00 314822 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE DE L'AA ST OMER 6 458,40 0,00 314823 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE DES NERVIENS BAVAY 2 040,38 0,00 314825 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE G.MOLLET ARRAS 2 330,04 0,00 114826 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE J.PERRIN LAMBERSART 21 978,89 0,00 314827 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE DURAND ST OMER 24 230,96 0,00 314828 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE ILE JEANTY DKQUE 9 185,14 0,00 314829 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE FENELON CAMBRAI 27 042,16 0,00 314830 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE BLARINGHEM BETHUNE 1 292,88 0,00 314831 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE EREA CALAIS 1 020,19 0,00 314832 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE BLARINGHEM BETHUNE 4 080,75 0,00 314852 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE EQUIPT 2010 M 08/10188 BAVAY 532,66 0,00 114853 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE EQUIPT2010 M 08/10188 LYCEE COUTEAU LILLE 563,79 0,00 114854 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE EQUIPT2010 M 08/10188 LYCEE BERTHELOT CALAIS 532,66 0,00 114855 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE EQUIPT 2010 M 08/10188 LYCEE FENELON CAMBRAI 1 127,59 0,00 114856 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE EQUIPT2010 08/10188 LYCEE I JEANTY DUNK 1 597,99 0,00 114857 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE EQUIPT 2010 M 08/10188 LYCEE COUB CALAIS 1 974,99 0,00 114858 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE EQUIPT2010 M 08/10188 LYCEE DES FLANDRES HAZEBRO 1 691,38 0,00 114859 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE EQUIPT2010 M08/10188 LYCEE DES FLANDRES HAZEB 532,66 0,00 114860 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE EQUIPT 2010 M 08/10188 LYCEE SEVIGNE TOURCOING 3 382,77 0,00 114885 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE DE L'EUROPE DKQUE 26 383,76 0,00 314886 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE CHOCHOY LUMBRES 8 611,20 0,00 314888 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE BERTHELOT CALAIS 4 183,61 0,00 1

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Article L.4221-4 applicable aux régions par renvoi de l'article L.4313-2 du CGCT

IV - ANNEXESELEMENTS DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE - ENTREES ET SORTIES

N°bien Désignation du bien

Valeurd'acquisition

(coût historique)

Cumul desamortissements

Durée del'amortissement

14890 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE MALRAUX BETHUNE 1 654,00 0,00 314892 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE DAUDET BARLIN 3 060,56 0,00 314947 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE AGRICOLE RADINGHEM 3 229,20 0,00 314948 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE VERTES FEUILLES ST A 6 677,87 0,00 314949 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE GUYNEMER ST POL/ME 12 928,76 0,00 314950 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE RIBOT ST OMER 33 906,60 0,00 314951 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE DEBEYRE DKQUE 2 585,75 0,00 314952 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE BERTHELOT CALAIS 10 120,55 0,00 314953 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE CHATELET DOUAI 2 585,75 0,00 314954 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE J.MOULIN RBX 14 531,40 0,00 314955 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE J.MOULIN RBX 21 528,00 0,00 314956 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE WATTEAU VALENCIENN 22 820,88 0,00 314957 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE PERRIAND GENECH 7 757,26 0,00 314984 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE DES FLANDRES HAZEB 1 020,19 0,00 315049 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE CHATELET ST POL/TER 10 989,45 0,00 315050 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE SENEZ HENIN BEAUMO 32 186,75 0,00 315051 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE J. VERNES ETAPLES 7 757,26 0,00 315052 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE JEAN PROUVE LOMME 538,20 0,00 315053 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE SAVRY WATTRELOS 776,50 0,00 115054 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE BEHAL LENS 60 314,28 0,00 315066 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE PASTEUR HENIN BEAUM 41 002,71 0,00 315067 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE BEHAL LENS 7 488,40 0,00 315072 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE DAUDET BARLIN 1 096,46 0,00 315073 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE DURAND ST OMER 1 065,33 0,00 315074 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE L. DE BETTIGNIES CAMB 3 382,77 0,00 315075 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE COROT DOUAI 1 127,59 0,00 315076 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE J.PERRIN LAMBERSART 532,66 0,00 315077 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE BEAUPRE HAUBOURDIN 646,44 0,00 3

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Article L.4221-4 applicable aux régions par renvoi de l'article L.4313-2 du CGCT

IV - ANNEXESELEMENTS DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE - ENTREES ET SORTIES

N°bien Désignation du bien

Valeurd'acquisition

(coût historique)

Cumul desamortissements

Durée del'amortissement

15078 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE KERNANEC MARCQ EN 1 939,31 0,00 315079 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE C. CLAUDEL FOURMIES 5 171,50 0,00 315080 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE MONTEBELLO LILLE 1 292,88 0,00 315081 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE BEAUPRE HAUBOURDIN 646,44 0,00 315120 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE CASSIN MONTIGNY EN 1 127,59 0,00 315121 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE AGRICOLE TILLOY LES 1 127,59 0,00 315202 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE L. DE VINCI TRITH ST LE 2 818,97 0,00 315203 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE J.VERNE ETAPLES 3 102,58 0,00 115206 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE J.PERRIN LAMBERSART 3 157,62 0,00 115207 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE CONDORCET LENS 4 013,30 0,00 315208 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE HTS DE FLANDRE SECL 5 817,94 0,00 315209 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE EREA LOMME 10 107,81 0,00 315210 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE BEAUPRE HAUBOURDIN 4 013,30 0,00 315211 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE PAYS DE CONDE A CON 32 007,95 0,00 315212 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE MALRAUX BETHUNE 7 488,40 0,00 315213 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE BLARINGHEM BETHUNE 14 438,59 0,00 315214 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE G.MOLLET ARRAS 10 107,81 0,00 315215 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE CHATELET DOUAI 15 094,84 0,00 315216 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE L. CHATELET ST POL/TE 10 963,49 0,00 315217 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE L.LAGRANGE BULLY LES 10 963,49 0,00 315218 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE PAUL DUEZ CAMBRAI 7 488,40 0,00 315230 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE J.VERNE ETAPLES 59 395,66 0,00 315231 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE ANGELLIER DKQUE 13 575,20 0,00 315232 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE AGRICOLE DOUAI 5 171,50 0,00 315233 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE AGRICOLE DOUAI 5 817,94 0,00 315234 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE J.VERNE ETAPLES 3 232,19 0,00 315252 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE PAYS DE CONDE A CON 2 270,61 0,00 315297 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE PAYS DE CONDE A CON 1 108,21 0,00 1

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Article L.4221-4 applicable aux régions par renvoi de l'article L.4313-2 du CGCT

IV - ANNEXESELEMENTS DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE - ENTREES ET SORTIES

N°bien Désignation du bien

Valeurd'acquisition

(coût historique)

Cumul desamortissements

Durée del'amortissement

15298 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE WATTEAU VALENCIENN 1 055,11 0,00 115299 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE BERTHELOT CALAIS 796,66 0,00 115300 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE WALLON VALENCIENNE 1 006,97 0,00 115301 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE COLBERT TOURCOING 44 444,02 0,00 115307 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE BEAUPRE HAUBOURDIN 5 087,66 0,00 315308 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE LE CORBUSIER TCG 1 939,31 0,00 315309 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE ST EXUPERY HALLUIN 646,44 0,00 315310 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE HORTICOLE LOMME 1 292,88 0,00 315311 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE QUENEAU V.ASCQ 646,44 0,00 315312 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE FAIDHERBE LILLE 5 817,94 0,00 315313 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE COLBERT TCG 5 171,50 0,00 315314 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE HTS DE FLANDRE SECL 14 531,40 0,00 315315 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE COLVERT TCG 15 514,51 0,00 315316 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE BAGGIO LILLE 12 928,76 0,00 315317 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE GAMBETTA TCG 1 939,31 0,00 315318 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE COLBERT TCG 2 585,75 0,00 315319 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE BEAUPRE HAUBOURDIN 15 177,84 0,00 315320 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE BEAUPRE HAUBOURDIN 13 893,93 0,00 315393 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE DU HAINAUT VALENCIE 12 928,76 0,00 315394 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE JURENIL DENAIN 7 685,50 0,00 315395 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE PAYS DE CONDE A CON 18 298,80 0,00 315396 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE CARPEAUX CRESPIN 2 907,48 0,00 315397 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE COUTEAUX ST AMAND L 19 269,95 0,00 315398 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE VANDERMEERSCH RBX 10 343,01 0,00 315399 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE BAUDELAIRE RBX 12 928,76 0,00 315400 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE LOUCHEUR RBX 12 928,76 0,00 315401 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE LAVOISIER RBX 2 497,25 0,00 315402 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE COUSTEAU WASQUEHA 11 635,88 0,00 3

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Article L.4221-4 applicable aux régions par renvoi de l'article L.4313-2 du CGCT

IV - ANNEXESELEMENTS DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE - ENTREES ET SORTIES

N°bien Désignation du bien

Valeurd'acquisition

(coût historique)

Cumul desamortissements

Durée del'amortissement

15403 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE GAMBETTA TCG 31 242,51 0,00 315404 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE SAVARY WATTRELOS 14 887,81 0,00 315405 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE LE CORBUSIER TCG 16 280,53 0,00 315406 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE P.LAURENT ANICHE 14 531,40 0,00 315407 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE SENEZ HENIN BEAUMO 1 292,88 0,00 315408 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE CROIZAT AUBY 3 232,19 0,00 315409 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE PASTEUR SOMAIN 2 140,34 0,00 115410 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE BETTIGNIES CAMBRAI 646,44 0,00 315411 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE EAM LE PORTEL 1 939,31 0,00 315412 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE DES DEUX CAPS MARQ 4 280,68 0,00 115413 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE DES DEUX CAPS MARQ 1 292,88 0,00 315414 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE DES DEUX CAPS MARQ 10 225,80 0,00 315415 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE BERTHELOT CALAIS 1 292,88 0,00 315416 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE CAZIN BOULOGNE/MER 2 585,75 0,00 315417 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE BRANLY BOULOGNE/ME 4 525,07 0,00 315418 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE J.VERNE ETAPLES 2 140,34 0,00 115433 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE AGRICOLE TILLOY LES 631,13 0,00 115434 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE CARNOT ARRAS 498,07 0,00 115435 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE ROBESPIERRE ARRAS 1 628,35 0,00 115436 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE J.MOULIN BREBIERES 2 221,09 0,00 115437 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE SAVARY ARRAS 1 294,61 0,00 115438 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE LE CARON ARRAS 689,55 0,00 115439 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE DE L'ESCAUT VALENCIE 35 262,86 0,00 315440 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE E.ZOLA WATTRELOS 3 190,71 0,00 115441 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE CARNOT ARRAS 5 171,50 0,00 315442 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE J.FERRY ARRAS 646,44 0,00 315443 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE AGRICOLE RADINGHEM 646,44 0,00 315444 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE WALLON VALENCIENNE 1 939,31 0,00 3

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Article L.4221-4 applicable aux régions par renvoi de l'article L.4313-2 du CGCT

IV - ANNEXESELEMENTS DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE - ENTREES ET SORTIES

N°bien Désignation du bien

Valeurd'acquisition

(coût historique)

Cumul desamortissements

Durée del'amortissement

15445 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE KASTLER DENAIN 1 292,88 0,00 315446 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE COUTEAUX ST AMAND L 1 939,31 0,00 315447 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE HORTICOLE RAISMES 11 635,88 0,00 315448 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE EPLEFPA DKQUE 1 614,60 0,00 315452 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE FAIDHERBE LILLE 20 153,80 0,00 315453 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE KASTLER DENAIN 10 487,72 0,00 315454 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE MOUSSERON DENAIN 932,64 0,00 115455 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE PROUVE LOMME 20 350,66 0,00 315456 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE HORTICOLE LOMME 10 764,00 0,00 315457 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE MOUSSERON DENAIN 1 959,05 0,00 315458 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE PASTEUR SOMAIN 9 050,13 0,00 315459 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE P.LANGEVIN WAZIERS 10 764,00 0,00 315460 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE EXCELLENCE DOUAI 10 343,01 0,00 315461 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE EXCELLENCE DOUAI 25 609,84 0,00 315462 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE G.SANNIER ST MARTIN 3 232,19 0,00 315463 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE CLERC OUTREAU 646,44 0,00 315464 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE DESMOULINS LE CATEA 1 292,88 0,00 315465 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE PAUL DUEZ CAMBRAI 1 292,88 0,00 315466 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE BRANLY BOULOGNE/ME 10 764,00 0,00 315467 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE JULES VERNE ETAPLES 2 140,34 0,00 115468 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE COUTEAUS ST AMAND L 21 349,20 0,00 315469 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE P.LANGEVIN WAZIERS 2 585,75 0,00 315470 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE DUPLEIX LANDRECIES 3 836,31 0,00 115471 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE MONGY MARCQ EN BAR 20 350,66 0,00 315516 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE BAGGIO LILLE 2 611,41 0,00 115517 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE PETM CURIE AULNOYE 177 834,29 0,00 315518 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE PETM CURIE AULNOYE 6 464,38 0,00 315519 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE COURTOY HAUTMONT 9 535,04 0,00 1

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Article L.4221-4 applicable aux régions par renvoi de l'article L.4313-2 du CGCT

IV - ANNEXESELEMENTS DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE - ENTREES ET SORTIES

N°bien Désignation du bien

Valeurd'acquisition

(coût historique)

Cumul desamortissements

Durée del'amortissement

15520 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE PETM CURIE AULNOYE 9 795,24 0,00 315521 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE JEANTY DKQUE 646,44 0,00 315522 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE CHOCHOY LUMBRES 1 292,88 0,00 315523 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE DE L'AA ST OMER 1 292,88 0,00 315524 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE LA PEUPLERAIE SALLAU 11 827,94 0,00 115525 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE ZOLA WATTRELOS 14 531,40 0,00 315526 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE J.ROSTAND RBX 21 978,89 0,00 315527 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE ERPD DOUAI 20 085,62 0,00 315528 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE SAVARY ARRAS 14 543,36 0,00 315529 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE DELAUNAY LOMME 14 531,40 0,00 315530 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE E.LABBE DOUAI 29 915,49 0,00 315556 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE E.LABBE DOUAI 15 262,99 0,00 315557 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE E.LABBE DOUAI 15 557,33 0,00 315558 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE WALLON VALENCIENNE 33 600,59 0,00 315559 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE MANSART MARLY 12 928,76 0,00 315560 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE DETROIT CALAIS 25 857,52 0,00 315561 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MAT.INFORMATIQUE LYCEE L.DE VINCI TRITH ST LEGER 8 443,16 0,00 315562 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE TURGOT RBX 7 244,17 0,00 315563 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE LURCAT MAUBEUGE 25 034,07 0,00 315565 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE BEAUPRE HAUBOURDIN 21 526,10 0,00 315567 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE ANGELLIER DKQUE 1 070,17 0,00 115568 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE PASTEUR LILLE 5 920,20 0,00 315570 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE KERNANEC MARCQ EN 12 928,76 0,00 315571 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE FENELON LILLE 12 928,76 0,00 315611 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE P. ET M. CURIE AULNOY 15 354,39 0,00 315626 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE AUTO GDE SYNTHE 646,44 0,00 315627 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE ARMAND JEUMONT 1 959,05 0,00 315628 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE C.CLAUDEL FOURMIES 16 795,43 0,00 3

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Article L.4221-4 applicable aux régions par renvoi de l'article L.4313-2 du CGCT

IV - ANNEXESELEMENTS DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE - ENTREES ET SORTIES

N°bien Désignation du bien

Valeurd'acquisition

(coût historique)

Cumul desamortissements

Durée del'amortissement

15629 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE E.THOMAS LE QUESNOY 4 843,80 0,00 315630 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE AGRICOLE LE QUESNOY 6 361,52 0,00 315631 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE EUROPE DKQUE 1 292,88 0,00 315632 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE WOILLIEZ MONTREUIL/M 3 232,19 0,00 315636 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE J.DE FOREST AVESNES 22 288,66 0,00 315637 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE NERVIENS BAVAY 3 918,10 0,00 315638 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE KASTLER DENAIN 12 341,52 0,00 315639 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE C.CLAUDEL FOURMIES 20 995,78 0,00 315640 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE DUPLEIX LANDRECIES 19 714,86 0,00 315642 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE FONTAINE ANZIN 35 527,18 0,00 315648 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFROMATIQUE LYCEE C.CLAUDEL FOURMIES 1 020,19 0,00 315649 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE C.CLAUDEL FOURMIES 5 100,94 0,00 315671 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE FOREST MAUBEUGE 9 795,24 0,00 315674 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE MATERIEL INFORMATIQUE LYCEE LE CORBUSIER TCG 2 152,80 0,00 3

2 849 894,89 0,00

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Article L.4221-4 applicable aux régions par renvoi de l'article L.4313-2 du CGCT

IV - ANNEXESELEMENTS DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE - ENTREES ET SORTIES

N°bien Désignation du bien

Valeurd'acquisition

(coût historique)

Cumul desamortissements

Durée del'amortissement

13623 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) FACTURE No 10A02916 9 778,64 0,00 113780 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) FACTURE No 2000278 15 437,97 0,00 113781 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) FACTURE No 2000280 3 859,48 0,00 113896 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) ÉLÉMENTS ACTIFS, TÉL 9 908,93 0,00 313898 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) CONSULTATION No 13 3 768,40 0,00 113926 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) FACTURE No 09L10898 3 818,35 0,00 313927 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) FACTURE No 09L10899 1 272,78 0,00 314151 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) FACTURE 61002063 92,49 0,00 114152 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) FACTURE 61002062 290,19 0,00 114153 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) FACTURE 61002064 232,02 0,00 114263 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) FACTURE No 09L10313 9 568,00 0,00 314264 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) FACTURE 61002914 190,42 0,00 114324 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) ACQUISITION IMPRIMAN 2 608,71 0,00 314367 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) FACTURE 10C12240 76 286,41 0,00 314540 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) ÉLÉMENTS ACTIFS, TÉL 37,78 0,00 114545 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) ACTIVATION PHASE 2 S 897,00 0,00 114546 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) TÉLÉPHONES WIFI : RÉ 3 208,51 0,00 114547 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) ÉVOLUTION MESSAGERIE 654,02 0,00 114548 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) FOURNITURE TÉLÉPHONI 12 061,92 0,00 114549 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) SERVEUR VOCAL INTERA 4 514,90 0,00 314551 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) ACQ 110 ORDI PORTABL 699,87 0,00 114658 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) 20 ORDINATEURS PORTA 20 748,57 0,00 314661 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) 10 ORDINATEURS PORTA 69,27 0,00 114662 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) 10 ORDINATEURS PORTA 9 579,46 0,00 114683 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) FACTURE 61006341 22 241,62 0,00 114709 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) FACTURE 61006952 797,25 0,00 314732 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) FOURNITURE TÉLÉPHONI 91,89 0,00 114808 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) VISIO PORT CALAIS 11 719,62 0,00 3

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Article L.4221-4 applicable aux régions par renvoi de l'article L.4313-2 du CGCT

IV - ANNEXESELEMENTS DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE - ENTREES ET SORTIES

N°bien Désignation du bien

Valeurd'acquisition

(coût historique)

Cumul desamortissements

Durée del'amortissement

14809 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) 65 POSTES HP COMPAS 45 782,82 0,00 114810 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) 65 POSTES HP COMPAS 1 611,37 0,00 314811 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) 65 POSTES HP COMPAS 4 152,51 0,00 114812 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) 65 POSTES HP COMPAS 200,93 0,00 114814 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) FOURNITURE DE 1 000 802,16 0,00 314870 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) VISIO PORT CALAIS 5 710,90 0,00 314880 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) FACTURE FA10-061214 17 192,63 0,00 314920 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) FACTURE No P10080634 6 986,92 0,00 114921 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) FACTURE No P10072612 54 752,88 0,00 314924 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) FACTURE No 10H00218 1 885,14 0,00 114930 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) FACTURE No 10G07590 38 554,97 0,00 114985 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) FACTURE No P10082605 18 711,42 0,00 114996 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) FACTURE No P10081715 3 163,42 0,00 314997 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) FACTURE No P10074580 3 164,02 0,00 314998 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) FACTURE No 30126003 7 205,49 0,00 314999 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) FACTURE No 61010170 42 848,49 0,00 315001 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) FACTURE No 10H03191 35 826,65 0,00 315002 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) FACTURE No 10G11600 1 216,02 0,00 315003 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) FACTURE No 10H06092 67 884,23 0,00 315043 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) SERVEUR VOCAL INTERA 6 831,85 0,00 315047 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) FACTURE No FA0535 18 410,00 0,00 115089 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) ACQUISITION DE MONIT 554,23 0,00 115093 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) FOURNITURE TÉLÉPHONI 108,38 0,00 115103 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) FACTURE No 10L10715 17 744,90 0,00 315107 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) FACTURE No 10L11308 8 056,64 0,00 315161 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) 15 BATTERIES ET 15 S 1 359,50 0,00 115162 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) ACQUSISITION DE 4 MO 1 071,62 0,00 115173 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) ACQUISITION DE 60 PO 40 235,83 0,00 3

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Article L.4221-4 applicable aux régions par renvoi de l'article L.4313-2 du CGCT

IV - ANNEXESELEMENTS DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE - ENTREES ET SORTIES

N°bien Désignation du bien

Valeurd'acquisition

(coût historique)

Cumul desamortissements

Durée del'amortissement

15174 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) FOURNITURE DE 5 ONDU 8 737,86 0,00 315175 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) ACQUISITION 1 TABLET 2 198,04 0,00 315179 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) ACQUISITION DE 60 PO 7 395,35 0,00 315183 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) CONSOLIDATION SAN ET 4 812,07 0,00 115223 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) CONSOLIDATION SAN ET 41 234,14 0,00 315268 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) FACTURE No 10348 220,15 0,00 115273 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) FACTURE FA05521 2 452,52 0,00 315288 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) 50 ADAPTATEURS HP DI 1 193,01 0,00 115293 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) ACQUISITION DE 5 MIC 6 282,65 0,00 115294 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) COMPLÉMENT SIÈGE RÉG 358,26 0,00 115323 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) FACTURE No 10K02322 925,08 0,00 115325 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) FACTURE 10K02323 1 870,47 0,00 115329 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) FACTURE No P10111922 128 823,55 0,00 315330 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) FACTURE No 10K01180 30 435,21 0,00 115379 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) FACTURE No P10112798 1 819,08 0,00 315424 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) FACTURE 1011336 69,61 0,00 115531 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) FACTURE 45776089 38 662,85 0,00 315532 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) FACTURE 45784436 2 214,90 0,00 315588 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) FACTUTRE 2028472 7 893,60 0,00 115589 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) FACTURE 10K01181 750,13 0,00 315592 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) FACTURE 2018426 121 812,60 0,00 315601 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) FACTURE 2027838 13 156,00 0,00 115666 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) FACTURE 10L03354 908,96 0,00 115667 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) FACTURE 10L02157 3 763,09 0,00 315682 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) ACQUISITION5 IMPRIMA 23 189,84 0,00 315684 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) 200 ORDINATEURS ULTR 8 611,20 0,00 115685 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE (NON SCOLAIRE) CABLE ADAPTATEUR, LE 1 445,67 0,00 1

1 137 696,28 0,00

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Article L.4221-4 applicable aux régions par renvoi de l'article L.4313-2 du CGCT

IV - ANNEXESELEMENTS DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE - ENTREES ET SORTIES

N°bien Désignation du bien

Valeurd'acquisition

(coût historique)

Cumul desamortissements

Durée del'amortissement

13802 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE CASSIN MONTIGNY EN OSTR 488,36 0,00 113803 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE CASSIN MONTIGNY EN OSTR 173,21 0,00 113804 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE ERPD DOUAI 6 511,50 0,00 113812 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE ROBESPIERRE LENS 488,36 0,00 113816 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE FOREST MAUBEUGE 85,19 0,00 113817 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE MOUSSERON DENAIN 7 228,33 0,00 113818 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE JURENIL DENAIN 7 228,33 0,00 113819 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE BOILLY LA BASSEE 4 920,34 0,00 113820 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PAYS DE CONDE A CONDE/E 2 986,83 0,00 113821 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE COUTEAUX ST AMAND 15 579,22 0,00 113822 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE COUTEAUX ST AMAND 8 907,21 0,00 113823 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE COURTOY HAUTMONT 2 980,48 0,00 113824 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE FOREST MAUBEUGE 10 975,00 0,00 113825 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DU DETROIT CALAIS 596,47 0,00 113826 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE NIEMEN CALAIS 546,43 0,00 113827 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE RIMBAUD SIN LE NOBLE 1 073,74 0,00 113828 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE COUBERTIN CALAIS 136,61 0,00 113829 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE AGRICOLE TILLOY LES MOFF 3 902,43 0,00 113830 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE AGRICOLE TILLOY LES MOFF 3 085,08 0,00 113831 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PASTEUR LILLE 1 021,32 0,00 113832 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DESMOULINS LE CATEAU 4 626,18 0,00 113833 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DU HAINAUT VALENCIENNES 1 072,81 0,00 113848 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE COURTOY HAUTMONT 24 613,05 0,00 113849 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PAYS DE CONDE A CONDE/E 34 073,75 0,00 113850 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PAYS DE CONDE A CONDE/E 3 718,01 0,00 1013851 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PAYS DE CONDE A CONDE/E 2 658,74 0,00 1013852 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PAYS DE CONDE A CONDE/E 750,80 0,00 113853 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PAYS DE CONDE A CONDE/E 973,57 0,00 1

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Article L.4221-4 applicable aux régions par renvoi de l'article L.4313-2 du CGCT

IV - ANNEXESELEMENTS DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE - ENTREES ET SORTIES

N°bien Désignation du bien

Valeurd'acquisition

(coût historique)

Cumul desamortissements

Durée del'amortissement

13854 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PAYS DE CONDE A CONDE/E 1 670,05 0,00 113855 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE COURTOY HAUTMONT 3 752,98 0,00 113856 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE KERNANEC MARCQ EN BARO 295,11 0,00 113857 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DES FLANDRES HAZEBROUC 556,00 0,00 1013860 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE BEAUPRE HAUBOURDIN 1 595,91 0,00 113861 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DE L'ARTOIS NOEUX LES MIN 1 626,92 0,00 113863 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DES FLANDRES ARMENTIERE 382,13 0,00 113864 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DES FLANDRES ARMENTIERE 4 319,01 0,00 113865 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DES FLANDRES ARMENTIERE 11,00 0,00 113866 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DES FLANDRES ARMENTIERE 455,50 0,00 113867 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DES FLANDRES ARMENTIERE 296,00 0,00 113868 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE V.LABBE LA MADELEINE 39 959,21 0,00 113869 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE ESAAT RBX 5 978,42 0,00 1013870 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE ST EXUPERY HALLUIN 4 601,61 0,00 113871 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE COUBERTIN CALAIS 4 823,92 0,00 113873 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PROF. CURIE AULNOYE AYM 456,26 0,00 113874 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PROF. CURIE AULNOYE AYM 1 792,58 0,00 113875 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PROF. CURIE AULNOYE AYM 633,50 0,00 1013876 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PROF. CURIE AULNOYE AYM 949,05 0,00 113877 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PROF. CURIE AULNOYE AYM 384,47 0,00 113878 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PROF. CURIE AULNOYE AYM 830,22 0,00 113879 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PROF. CURIE AULNOYE AYM 958,94 0,00 113880 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE FAIDHERBE LILLE 20 482,37 0,00 113881 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PASTEUR LILLE 2 472,56 0,00 113882 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE EREA CALAIS 1 278,58 0,00 113883 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE G.MOLLET ARRAS 5 358,41 0,00 113885 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE CHOCHOY LUMBRES 3 852,76 0,00 113886 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE FENELON LILLE 940,13 0,00 1

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Article L.4221-4 applicable aux régions par renvoi de l'article L.4313-2 du CGCT

IV - ANNEXESELEMENTS DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE - ENTREES ET SORTIES

N°bien Désignation du bien

Valeurd'acquisition

(coût historique)

Cumul desamortissements

Durée del'amortissement

13887 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE VAUBAN AIRE/LA LYS 5 811,33 0,00 113888 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE SEVIGNE TCG 2 703,50 0,00 113889 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE SEVIGNE TCG 990,00 0,00 1013890 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE S.ALLENDE BETHUNE 1 191,23 0,00 1013891 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE KASTLER DENAIN 199,77 0,00 113899 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE MANSART MARLY 20 972,71 0,00 113900 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE LEGTA LE QUESNOY 8 806,77 0,00 1013901 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE VOLTAIRE WINGLES 2 275,15 0,00 1013902 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DERYCKE V.ASCQ 265,95 0,00 113903 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE COURTOY HAUTMONT 4 319,06 0,00 113904 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PAYS DE CONDE A CONDE/E 2 888,01 0,00 1013905 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE P.HAZARD ARMENTIERES 5 754,85 0,00 113906 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE AGRICOLE TILLOY LES MOFF 2 853,68 0,00 113907 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE AGRICOLE TILLOY LES MOFF 12 230,06 0,00 113908 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DE L'EUROPE DKQUE 5 338,94 0,00 113909 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DARCHICOURT HENIN BEAUM 11 790,17 0,00 113910 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PAYS DE CONDE A CONDE/E 3 966,89 0,00 113911 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE BLARINGHEM BETHUNE 2 446,01 0,00 113912 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE EREA CALAIS 4 352,96 0,00 113913 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE MARIETTE BOULOGNE/MER 2 245,85 0,00 113917 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DARCHICOURT HENIN BEAUM 978,50 0,00 113918 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DU HAINAUT VALENCIENNES 251,00 0,00 113919 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE BAGGIO LILLE 1 250,43 0,00 113921 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DES FLANDRES HAZEBROUC 2 020,00 0,00 1013990 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE EPLEFPA SAINS DU NORD 1 627,87 0,00 113991 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DES FLANDRES HAZEBROUC 2 441,81 0,00 113992 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE LES HAUTS DE FLANDRE SEC 2 321,86 0,00 113993 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE P.HAZARD ARMENTIERES 2 036,30 0,00 1

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Article L.4221-4 applicable aux régions par renvoi de l'article L.4313-2 du CGCT

IV - ANNEXESELEMENTS DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE - ENTREES ET SORTIES

N°bien Désignation du bien

Valeurd'acquisition

(coût historique)

Cumul desamortissements

Durée del'amortissement

13994 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE GUYNEMER ST POL/MER 1 954,98 0,00 114008 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE COURTOY HAUTMONT 411,50 0,00 114009 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE COURTOY HAUTMONT 2 655,02 0,00 114010 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE GAMBETTA ARRAS 3 541,40 0,00 114011 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DESMOULINS LE CATEAU 4 846,19 0,00 114012 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE NEIMEN CALAIS 1 453,86 0,00 114013 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE EREA CLAIS 9 784,05 0,00 114014 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE HAINAUT VALENCIENNES 1 211,55 0,00 114033 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DESMOULINS LE CATEAU 692,86 0,00 114034 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE VERTES FEUILLES ST ANDRE 2 598,25 0,00 114035 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DEGRUGILLIER AUCHEL 5 386,66 0,00 114036 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE ROBESPIERRE ARRAS 2 279,02 0,00 114037 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE COURTOY HAUTMONT 9 767,25 0,00 114039 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010UGAP PLAINE DU NORD GDE SYNTHE 3 282,50 0,00 114040 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP FOREST AVESNES/HELPE 6 990,90 0,00 114041 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT 2010UGAP LYCEE DES FLANDRES HAZEBROUCK 1 625,02 0,00 114042 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP ERPD LILLE 5 910,32 0,00 114043 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP LAURENT ANICHE 245,67 0,00 114044 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP LYCEE MALRAUX BETHUNE 15 398,98 0,00 1014046 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP LYCEE RIBOT ST OMER 333,54 0,00 114047 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP EREA DE LOMME 585,39 0,00 114048 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP KERNANEC M EN BAROEUL 3 164,28 0,00 114049 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP LYCEE ESCAUT VALENCIENNES 3 831,34 0,00 114050 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP HENNEBIQUE LIEVIN 449,40 0,00 114052 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP LYCEE TRISTAN LILLER 501,79 0,00 114056 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP LYCEE G MOLLET ARRAS 83,60 0,00 114057 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIT2010 UGAP LYCEE B PASCAL LONGUENESSE 615,45 0,00 114058 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP LYCEE BP LONGUENESSE 5 876,59 0,00 10

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Article L.4221-4 applicable aux régions par renvoi de l'article L.4313-2 du CGCT

IV - ANNEXESELEMENTS DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE - ENTREES ET SORTIES

N°bien Désignation du bien

Valeurd'acquisition

(coût historique)

Cumul desamortissements

Durée del'amortissement

14059 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAPLYCEE CLERC OUTREAU 2 287,57 0,00 114060 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 LYCEE CLERC OUTREAU 3 984,01 0,00 114062 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP LANGEVIN WAZIERS 704,42 0,00 1014063 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP ILE DE FLANDRE ARMENTIERES 719,56 0,00 114064 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010UGAP LYCEE RIMBAUD ST LE NOBLE 1 252,47 0,00 114065 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP LYCEE RIMBAUD SIN LE NOBLE 1 918,11 0,00 114068 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP LYCEE LEO LAGRANGE BULLY 2 784,47 0,00 114069 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP LYCEE MONTEBELLO LILLE 2 576,29 0,00 1014070 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP LYCEE RABELAIS DOUAI 1 070,00 0,00 1014071 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP LYCEE P ET M CURIE AULNOYE 70,86 0,00 114074 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP LYCEE LAVEZZARY BERCK 7 080,68 0,00 114075 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP ALLENDE BETHUNE 3 594,36 0,00 114076 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP ALLENDE BETHUNE 4 604,96 0,00 114078 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE SANNIER BOULOGNE/MER 2 410,18 0,00 114079 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PASTEUR LILLE 1 986,60 0,00 114081 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE SANNIER ST MARTIN LES BO 6 321,70 0,00 114082 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP EREA DE LIEVIN 1 381,48 0,00 114083 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE CHATELET ST P0L/TERNOISE 3 291,97 0,00 114084 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE AGRICOLE SAINS DU NORD 1 578,24 0,00 114085 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP EREA DE LIEVIN 1 236,14 0,00 114086 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE CARNOT BRUAY LA BUISSIER 4 235,51 0,00 114087 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DAUDET BARLIN 2 342,72 0,00 114088 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP EREA DE LIEVIN 1 753,48 0,00 114089 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE F.ALBERT NOEUX LES MINES 3 542,65 0,00 114090 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE MALRAUX BETHUNE 2 711,45 0,00 114091 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP EREA DE LIEVIN 972,58 0,00 114092 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE CASSIN MONTIGNY EN OSTR 2 952,21 0,00 114093 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE FENELON LILLE 2 871,73 0,00 1

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Article L.4221-4 applicable aux régions par renvoi de l'article L.4313-2 du CGCT

IV - ANNEXESELEMENTS DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE - ENTREES ET SORTIES

N°bien Désignation du bien

Valeurd'acquisition

(coût historique)

Cumul desamortissements

Durée del'amortissement

14094 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DARCHICOURT HENIN BEAUM 706,84 0,00 114095 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP LYCEE BERTIN BRUAY LA BUISSIERE 7 586,61 0,00 114096 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE FENELON CAMBRAI 659,95 0,00 114097 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DEGRUGILLIER AUCHEL 363,46 0,00 114098 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP LYCEE ROSTAND ROUBAIX 2 516,06 0,00 114102 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP LYCEE DEGRUGILLIER AUCHEL 511,92 0,00 114103 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP LYCEE BOILLY LA BASSEE 529,60 0,00 1014104 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP LYCEE VOLTAIRE WINGLES 5 752,45 0,00 114105 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP LYCEE TRISTAN LILLERS 47,64 0,00 114106 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP LYCEE TRISTAN LILLERS 182,40 0,00 114107 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP LYCEE QUENEAU V DASCQ 699,09 0,00 114112 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP LYCEE PERRIN LAMBERSART 250,50 0,00 114119 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE BLERIOT CAMBRAI 10 314,24 0,00 114120 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE JEANTY DKQUE 733,89 0,00 114121 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE P.HAZARD ARMENTIERES 2 150,89 0,00 114122 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE P.HAZARD ARMENTIERES 2 333,90 0,00 114123 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DE L'ESCAUT VALENCIENNES 4 756,13 0,00 114124 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE BLERIOT CAMBRAI 19 975,76 0,00 114146 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE P. HAZARD ARMENTIERES 3 062,48 0,00 114147 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE TRISTAN LILLERS 1 683,04 0,00 114148 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE RABELAIS DOUAI 4 680,14 0,00 114161 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010UGAP AA ST OMER 1 055,49 0,00 114162 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP LYCEE AA ST OMER 718,87 0,00 114163 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP LYCEE AA ST OMER 3 294,30 0,00 1014164 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP LYCEE AA ST OMER 874,02 0,00 114165 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP LYCEE NIEMEN CALAIS 405,41 0,00 114166 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP NIEMEN CALAIS 203,54 0,00 114167 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 LYCEE RIBOT ST OMER 2 703,53 0,00 1

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Article L.4221-4 applicable aux régions par renvoi de l'article L.4313-2 du CGCT

IV - ANNEXESELEMENTS DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE - ENTREES ET SORTIES

N°bien Désignation du bien

Valeurd'acquisition

(coût historique)

Cumul desamortissements

Durée del'amortissement

14168 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP MARIETTE BOULOGNE 3 035,08 0,00 114169 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP LYCEE PASTEUR LILLE 3 280,60 0,00 114170 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010UGAP VDM ROUBAIX 4 163,13 0,00 114171 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP CLERC OUTREAU 194,85 0,00 114172 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP ROBESPIERRE LENS 2 079,02 0,00 114173 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP ROBESPIERRE LENS 1 165,06 0,00 114174 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP ROBESPIERRE LENS 1 594,40 0,00 1014175 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP COROT DOUAI 1 744,40 0,00 114176 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP COROT DOUAI 60,80 0,00 114177 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP BLARINGHEM BETHUNE 793,85 0,00 114178 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP MALRAUX BETHUNE 6 145,43 0,00 1014179 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP ANGELLIER DUNK 1 418,80 0,00 114180 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP PERRIN LAMBERSART 321,77 0,00 114181 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP PASTEUR LILLE 301,43 0,00 114182 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP PASTEUR LILLE 304,38 0,00 114183 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP PASTEUR LILLE 1 524,35 0,00 1014184 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 HAZARD ARMENT 491,63 0,00 114185 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 HAZARD ARMENTIERES 432,92 0,00 114188 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP TRISTAN LILLERS 276,86 0,00 114192 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE F.TRISTAN LILLERS 22,96 0,00 114193 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE CLERC OUTREAU 1 056,49 0,00 1014198 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE EREA LOMME 2 455,84 0,00 114199 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE ANGELLIER DKQUE 409,99 0,00 114201 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DE L'AA ST OMER 248,90 0,00 114202 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE KERNANEC MARCQ EN BARO 1 693,54 0,00 114203 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DESMOULINS LE CATEAU 4 404,16 0,00 114204 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE LP WORMHOUT 293,41 0,00 114205 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE LP WORMHOUT 3 115,69 0,00 10

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Article L.4221-4 applicable aux régions par renvoi de l'article L.4313-2 du CGCT

IV - ANNEXESELEMENTS DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE - ENTREES ET SORTIES

N°bien Désignation du bien

Valeurd'acquisition

(coût historique)

Cumul desamortissements

Durée del'amortissement

14206 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE ROBESPIERRE ARRAS 522,78 0,00 114207 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PASTEUR LILLE 7 754,19 0,00 114208 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PASTEUR LILLE 2 688,19 0,00 1014209 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PASTEUR LILLE 1 283,75 0,00 114210 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PASTEUR LILLE 608,75 0,00 114211 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PASTEUR LILLE 602,87 0,00 114212 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE ANGELLIER DKQUE 334,73 0,00 114213 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE QUENEAU V. ASCQ 5 644,63 0,00 114214 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE ROSTAND RBX 13 498,39 0,00 114215 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DUHAMEL LOOS 4 214,90 0,00 114217 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE L.LAGRANGE BULLY LES MIN 22 550,83 0,00 114221 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE PASTEUR LILLE 2 153,42 0,00 114222 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE DUHAMEL LOOS 2 920,80 0,00 114223 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE PASTEUR LILLE 9 052,91 0,00 114224 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE DUHAMEL LOOS 4 329,47 0,00 114228 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE L.DE VINCI TRITH ST LEGER 5 773,85 0,00 114236 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DESMOULINS LE CATEAU 17 506,59 0,00 114243 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOALIRE LYCEE DE L'AA ST OMER 359,43 0,00 114244 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOALIRE LYCEE G.BERGER LILLE 994,69 0,00 114245 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOALIRE LYCEE BAGGIO LILLE 1 941,98 0,00 114246 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOALIRE LYCEE ILE JEANTY DKQUE 20 990,41 0,00 114247 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOALIRE LYCEE VANDERMEERSCH RBX 3 301,34 0,00 114248 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOALIRE LYCEE VANDERMEERSCH RBX 1 240,07 0,00 114249 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE VANDERMEERSCH RBX 445,86 0,00 114250 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE FENELON CAMBRAI 4 991,08 0,00 114251 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE FOREST MAUBEUGE 1 290,59 0,00 114252 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PROUVE LOMME 1 999,48 0,00 114254 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE F.TRISTAN LILLERS 782,14 0,00 10

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Article L.4221-4 applicable aux régions par renvoi de l'article L.4313-2 du CGCT

IV - ANNEXESELEMENTS DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE - ENTREES ET SORTIES

N°bien Désignation du bien

Valeurd'acquisition

(coût historique)

Cumul desamortissements

Durée del'amortissement

14255 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DEGRUGILLIER AUCHEL 232,94 0,00 114256 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DEGRUGILLIER AUCHEL 3 594,36 0,00 114274 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DUPLEIX LANDRECIES 491,34 0,00 114275 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE VANDERMEERSCH RBX 2 204,18 0,00 114276 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE ANGELLIER DKQUE 1 760,44 0,00 114277 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE AA ST OMER 2 049,53 0,00 114278 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DUPLEIX LANDRECIES 614,98 0,00 1014279 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE ROBESPIERRE ARRAS 5 770,03 0,00 114280 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE ROBESPIERRE ARRAS 503,10 0,00 114298 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIE SCOLAIRE LYCEE KERNANEC MARCQ EN BAROE 33 649,79 0,00 114299 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIE SCOLAIRE LYCEE DARCHICOURT HENIN BEAUM 20 069,99 0,00 114303 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE G.BERGER LILLE 1 555,45 0,00 114304 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE BAGGIO LILLE 13 024,91 0,00 114305 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE BAGGIO LILLE 69,75 0,00 114306 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PASTEUR LILLE 32 733,12 0,00 114307 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DU HAINAUT VALENCIENNES 5 182,77 0,00 114308 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE AGRICOLE TILLOY LES MOFF 4 733,13 0,00 114309 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE CASSIN MONTIGNY EN OSTR 7 105,27 0,00 114310 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PERRIAND GENECH 5 118,33 0,00 114311 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE CHATELET DOUAI 292,70 0,00 114315 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE A.DAUDET BARLIN 162,79 0,00 114316 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE CASSIN MONTIGNY EN OSTR 173,22 0,00 114317 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE F.TRISTAN LILLERS 2 441,81 0,00 114321 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE SEVIGNE TOURCOING 252,13 0,00 114327 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PLAINES DU NORD GDE SYN 585,39 0,00 114328 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PAYS DE CONDE A CONDE/E 611,57 0,00 114329 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PASTEUR LILLE 1 714,32 0,00 114330 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PASTEUR LILLE 398,63 0,00 1

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Article L.4221-4 applicable aux régions par renvoi de l'article L.4313-2 du CGCT

IV - ANNEXESELEMENTS DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE - ENTREES ET SORTIES

N°bien Désignation du bien

Valeurd'acquisition

(coût historique)

Cumul desamortissements

Durée del'amortissement

14331 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE EREA LOMME 619,47 0,00 114332 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE F.ALBERT NOEUX LES MINES 1 267,71 0,00 114333 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PASTEUR LILLE 3 876,95 0,00 114337 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE TRISTAN LILLERS 2 744,45 0,00 114338 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE CASSIN MONTIGNY EN OSTR 2 048,39 0,00 114339 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE MONNET LILLE 6 258,02 0,00 114340 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DERYCKE V. ASCQ 1 898,02 0,00 114341 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE COROT DOUAI 19 063,83 0,00 114343 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DES FLANDRES HAZEBROUC 411,50 0,00 114346 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DES TP BRUAY LA BUISSIERE 878,09 0,00 114347 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE E.LABBE DOUAI 550,14 0,00 1014348 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE TP BRUAY LA BUISSIERE 276,55 0,00 114349 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE ROBESPIERRE ARRAS 1 407,95 0,00 114350 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE JEANTY DKQUE 748,07 0,00 114351 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE J.PERRIN LAMBERSART 1 923,43 0,00 114352 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE AGRICOLE TILLOY LES MOFF 2 281,47 0,00 114354 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE J.PERRIN LAMBERSART 80,00 0,00 114386 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE F. TRISTAN LILLERS 171,56 0,00 114387 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE F. TRISTAN LILLERS 1 232,90 0,00 1014388 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE ROBESPIERRE LENS 877,88 0,00 114389 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE MOUSSERON DENAIN 1 338,42 0,00 114390 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DAUDET BARLIN 1 812,68 0,00 114391 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DARCHICOURT HENIN BEAUM 6 678,99 0,00 1014392 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DARCHICOURT HENIN BEAUM 2 300,81 0,00 114393 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DARCHICOURT HENIN BEAUM 2 794,87 0,00 114408 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE QUENEAU V.ASCQ 31 750,37 0,00 1014409 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE QUENEAU V.ASCQ 3 332,78 0,00 114410 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE MOUSSERON DENAIN 1 760,01 0,00 10

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Article L.4221-4 applicable aux régions par renvoi de l'article L.4313-2 du CGCT

IV - ANNEXESELEMENTS DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE - ENTREES ET SORTIES

N°bien Désignation du bien

Valeurd'acquisition

(coût historique)

Cumul desamortissements

Durée del'amortissement

14411 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE MOUSSERON DENAIN 277,40 0,00 114412 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE MOUSSERON DENAIN 1 281,00 0,00 114413 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE MOUSSERON DENAIN 664,72 0,00 1014414 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE MOUSSERON DENAIN 1 993,70 0,00 114415 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE MOUSSERON DENAIN 4 238,71 0,00 1014416 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE MOUSSERON DENAIN 2 928,33 0,00 114417 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE ROBESPIERRE ARRAS 2 220,63 0,00 114418 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE E.THOMAS LE QUESNOY 3 035,09 0,00 114419 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE V.LABBE LA MADELEINE 571,71 0,00 114420 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE V.LABBE LA MADELEINE 1 107,59 0,00 114421 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE LAURENT ANICHE 207,81 0,00 114422 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE E.THOMAS LE QUESNOY 10 707,75 0,00 114423 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DUEZ CAMBRAI 1 142,31 0,00 1014480 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE AGRICOLE SAINS DU NORD 122,00 0,00 114481 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE AGRICOLE SAINS DU NORD 208,28 0,00 114482 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE AGRICOLE SAINS DU NORD 450,50 0,00 114485 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE AGRICOLE SAINS DU NORD 121,10 0,00 114486 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE AGRICOLE SAINS DU NORD 258,50 0,00 114488 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE AGRICOLE SAINS DU NORD 528,50 0,00 1014489 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE TRISTAN LILLERS 857,71 0,00 114492 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE JEAN MONNET LILLE 822,99 0,00 114493 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE V.LABBE LA MADELEINE 411,50 0,00 114494 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PASTEUR LILLE 335,07 0,00 114506 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE J.PROUVE LOMME 16 368,46 0,00 114507 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE COUBERTIN CALAIS 3 945,60 0,00 114508 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE J.PERRIN LAMBERSART 10 037,79 0,00 114509 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE BERTHELOT CALAIS 3 945,60 0,00 114510 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE BERTHELOT CALAIS 3 945,60 0,00 1

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Article L.4221-4 applicable aux régions par renvoi de l'article L.4313-2 du CGCT

IV - ANNEXESELEMENTS DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE - ENTREES ET SORTIES

N°bien Désignation du bien

Valeurd'acquisition

(coût historique)

Cumul desamortissements

Durée del'amortissement

14511 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DU DETROIT CALAIS 789,12 0,00 114512 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE L. DE VINCI CALAIS 3 156,48 0,00 114513 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE FAIDFHERBE LILLE 3 945,60 0,00 114514 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE AUTOMOBILE GDE SYNTHE 1 388,41 0,00 114515 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE J.PERRIN LAMBERSART 4 189,80 0,00 1014516 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PAYS DE CONDE CONDE/ESC 5 784,81 0,00 114517 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PAYS DE CONDE CONDE/ESC 4 736,87 0,00 1014518 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PAYS DE CONDE CONDE/ESC 646,85 0,00 114519 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PAYS DE CONDE CONDE/ESC 5 618,09 0,00 1014520 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE COURTOY HAUTMONT 698,10 0,00 114522 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PASTEUR LILLE 488,36 0,00 114523 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE D.DERYCKE V. ASCQ 7 325,44 0,00 114524 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP LYCEE CLERC OUTREAU 2 770,25 0,00 114525 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP LYC PASTEUR LILLE 505,30 0,00 114526 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT 2010 UGAP LYC PASTEUR LILLE 10 471,06 0,00 114529 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE P. HAZARD ARMENTIERES 457,11 0,00 114530 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE CASSIN MONTIGNY EN OSTR 1 145,50 0,00 114531 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE MOUSSERON DENAIN 1 183,68 0,00 114532 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE FOREST MAUBEUGE 1 972,80 0,00 114533 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE COLBERT TOURCOING 449,17 0,00 114561 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE F. ALBERT NOEUX LES MINES 3 219,66 0,00 114562 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE CHOCHOY LUMBRES 1 179,81 0,00 1014563 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE CHOCHOY LUMBRES 1 263,16 0,00 114564 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE CHOCHOY LUMBRES 204,06 0,00 114565 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE CHOCHOY LUMBRES 3 065,35 0,00 1014566 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE CHOCHOY LUMBRES 580,55 0,00 114567 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE J.BART DKQUE 426,31 0,00 114568 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DE L'ESCAUT VALENCIENNES 3 072,19 0,00 10

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Article L.4221-4 applicable aux régions par renvoi de l'article L.4313-2 du CGCT

IV - ANNEXESELEMENTS DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE - ENTREES ET SORTIES

N°bien Désignation du bien

Valeurd'acquisition

(coût historique)

Cumul desamortissements

Durée del'amortissement

14569 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DE L'ESCAUT VALENCIENNES 2 921,19 0,00 1014570 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DE L'ESCAUT VALENCIENNES 1 740,57 0,00 114571 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE VERTES FEUILLES ST ANDRE 5 405,91 0,00 114572 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE BLARINGHEM BETHUNE 1 964,55 0,00 114573 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE AGRICOLE TILLOY LES MOFF 913,13 0,00 114617 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP LYC J MONNET LILLE 1 437,75 0,00 114618 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP EREA DE LOMME 289,00 0,00 114619 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP EREA DE LOMME 1 142,31 0,00 1014620 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP EREA DE LOMME 450,45 0,00 114621 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP EREA DE LOMME 1 045,50 0,00 1014622 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP A DAUDET BARLIN 1 502,98 0,00 114623 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP LYCEE A DAUDET BARLIN 560,73 0,00 1014624 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIT 2010 UGAP LYCEE MALRAUX BETHUNE 3 204,91 0,00 1014625 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP LYC THOMAS LE QUESNOY 5 470,10 0,00 114626 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP LYCEE CHOCHOY LUMBRES 2 708,09 0,00 114629 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP LYCEE PAST H BEAUMONT 9 519,22 0,00 114631 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 LYCEE DU HAINAUT VALENCIENNES 2 667,61 0,00 114632 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE FOREST MAUBEUGE 186,05 0,00 114633 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE TRISTAN LILLERS 411,50 0,00 114634 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE EREA LIEVIN 898,34 0,00 114640 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE JEAN PERRIN LAMBERSART 976,73 0,00 114642 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 UGAP LYCEE JEANTY DUNK 2 570,63 0,00 114651 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DAUDET A BARLIN 2 743,66 0,00 1014665 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE EREA LOMME 2 127,48 0,00 114668 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE CHOCHOY LUMBRES 1 467,74 0,00 114669 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE JEANTY DKQUE 707,76 0,00 114670 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PAYS DE CONDE A CONDE/E 4 039,93 0,00 114671 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE J.PERRIN LAMBERSART 408,35 0,00 1

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Article L.4221-4 applicable aux régions par renvoi de l'article L.4313-2 du CGCT

IV - ANNEXESELEMENTS DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE - ENTREES ET SORTIES

N°bien Désignation du bien

Valeurd'acquisition

(coût historique)

Cumul desamortissements

Durée del'amortissement

14672 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PASTEUR HENIN BEAUMONT 36 405,24 0,00 114673 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE CONDORCET LENS 1 716,50 0,00 114674 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE BAGGIO LILLE 1 774,07 0,00 114675 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DESMOULINS LE CATEAU 572,75 0,00 114676 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DESMOULINS LE CATEAU 105,14 0,00 114686 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE JURENIL DENAIN 789,12 0,00 114687 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE COROT DOUAI 1 645,98 0,00 114702 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE CHOCHOY LUMBRES 688,57 0,00 114703 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE CHOCHOY LUMBRES 8 842,54 0,00 1014704 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE CONDORCET LENS 8 416,73 0,00 114711 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PAYS DE CONDE A CONDE/E 1 529,61 0,00 1014712 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE LAURENT ANICHE 822,99 0,00 114714 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PASTEUR LILLE 4 460,29 0,00 114715 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE ILE JEANTY DKQUE 5 027,89 0,00 114716 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE ILE JEANTY DKQUE 1 016,55 0,00 114733 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DUPLEIX LANDRECIES 248,37 0,00 114735 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATEREIL SCOLAIRE LYCEE CONDORCET LENS 2 435,01 0,00 114757 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE L. DE VINCI TRITH ST LEGER 2 478,21 0,00 114758 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PASTEUR LILLE 10 598,71 0,00 114759 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PASTEUR LILLE 1 213,70 0,00 114760 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE FENELON LILLE 350,00 0,00 114761 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE CASSIN MONTIGNY EN GOHE 1 333,61 0,00 114762 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE P.HAZARD ARMENTIERES 16 660,54 0,00 114764 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PROF. BAPAUME 41 852,91 0,00 114766 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PROF. BAPAUME 5 043,30 0,00 114767 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PROF. BAPAUME 3 394,01 0,00 114768 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE HOTELIER LE TOUQUET 6 588,60 0,00 1014769 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DE BAVAY 61,75 0,00 1

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Article L.4221-4 applicable aux régions par renvoi de l'article L.4313-2 du CGCT

IV - ANNEXESELEMENTS DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE - ENTREES ET SORTIES

N°bien Désignation du bien

Valeurd'acquisition

(coût historique)

Cumul desamortissements

Durée del'amortissement

14770 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DE BAVAY 655,53 0,00 114771 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE MOUSSERON DENAIN 1 840,33 0,00 114772 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE LAVOISIER RBX 2 141,01 0,00 114773 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE LE CORBUSIER TCG 683,50 0,00 1014774 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE EREA LOMME 10 744,39 0,00 114775 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DE L'ESCAUT VALENCIENNES 4 644,24 0,00 114781 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE CONDORCET LENS 2 604,60 0,00 114783 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE E.THOMAS LE QUESNOY 292,90 0,00 114784 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE E.THOMAS LE QUESNOY 649,75 0,00 114785 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DE L'ESCAUT VALENCIENNES 2 516,24 0,00 114788 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PASTEUR LILLE 1 205,74 0,00 114790 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE TRISTAN LILLERS 857,71 0,00 114791 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PASTEUR HENIN BEAUMONT 28 437,70 0,00 114792 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE E. LABBE DOUAI 530,41 0,00 114817 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PASTEUR LILLE 2 293,04 0,00 114818 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE HAZARD ARMENTIERES 4 463,28 0,00 114865 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT2010 LYCEE YOURCENAR BEUVRY 171,11 0,00 114889 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE SEVIGNE TCG 3 590,15 0,00 114891 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE BAGGIO LILLE 15 445,05 0,00 114893 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE J.ROSTAND RBX 813,94 0,00 114894 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DE L'AA ST OMER 1 690,90 0,00 114895 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PROF. TP BRUAY LA BUISSIE 313,30 0,00 114896 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DE L'AA ST OMER 368,50 0,00 114905 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE BERTHELOT CALAIS 572,42 0,00 114906 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE L. DE VINCI TRITH ST LEGER 4 570,24 0,00 114907 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE J.PERRIN LAMBERSART 780,03 0,00 114908 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE J.VERNE ETAPLES 1 123,02 0,00 114909 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE L. DE VINCI TRITH ST LEGER 657,57 0,00 1

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Article L.4221-4 applicable aux régions par renvoi de l'article L.4313-2 du CGCT

IV - ANNEXESELEMENTS DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE - ENTREES ET SORTIES

N°bien Désignation du bien

Valeurd'acquisition

(coût historique)

Cumul desamortissements

Durée del'amortissement

14910 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE J.ROSTAND ROUBAIX 989,91 0,00 114940 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE JEANTY DKQUE 1 645,98 0,00 114941 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE E.LABBE DOUAI 1 234,49 0,00 114942 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DU HAINAUT VALENCIENNES 2 880,47 0,00 114943 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE CLERC OUTREAU 789,12 0,00 114944 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE JEANTY DKQUE 2 090,45 0,00 114945 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE JEANTY DKQUE 1 184,84 0,00 114946 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE JEANTY DKQUE 412,45 0,00 114958 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE CONDORCET LENS 372,10 0,00 115018 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EEQUIPT 2010 UGAP LYCEE E THOMAS LE QUESNOY 24 157,68 0,00 115027 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PASTEUR HENIN BEAUMONT 8 033,68 0,00 115031 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE COUSTEAU WASQUEHAL 2 323,43 0,00 115032 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE J.ROSTAND RBX 2 241,36 0,00 115033 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DU PAYS DE CONDE A COND 43 498,47 0,00 115034 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE FERRER LILLE 2 128,69 0,00 115035 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE FERRER LILLE 699,08 0,00 115036 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DERYCKE V. ASCQ 1 016,30 0,00 115037 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE CHOCHOY LUMBRES 420,27 0,00 115038 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PERRIN LAMBERSART 414,27 0,00 115039 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE MONNET LILLE 3 435,73 0,00 115055 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE J. VERNE ETAPLES 2 181,68 0,00 115056 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE J. VERNE ETAPLES 7 541,62 0,00 115057 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE J. VERNE ETAPLES 451,91 0,00 115058 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE JEAN PROUVE LOMME 20 648,22 0,00 115059 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE AGRICOLE RADINGHEM 4 920,34 0,00 115082 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE P.HAZARD ARMENTIERES 237,26 0,00 115083 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE P.HAZARD ARMENTIERES 1 175,34 0,00 115122 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PASTEUR LILLE 59,27 0,00 1

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Article L.4221-4 applicable aux régions par renvoi de l'article L.4313-2 du CGCT

IV - ANNEXESELEMENTS DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE - ENTREES ET SORTIES

N°bien Désignation du bien

Valeurd'acquisition

(coût historique)

Cumul desamortissements

Durée del'amortissement

15136 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE CHOCHOY LUMBRES 42 782,30 0,00 115137 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE ILE JEANTY DKQUE 5 208,48 0,00 1015138 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE COURTOY HAUTMONT 3 308,33 0,00 1015139 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE COURTOY HAUMTONT 863,18 0,00 115140 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DU PAYS DE CONDE A COND 443,23 0,00 115141 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DU PAYS DE CONDE A COND 763,00 0,00 115142 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DU PAYS DE CONDE A COND 601,07 0,00 115143 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DU PAYS DE CONDE A COND 1 084,19 0,00 115144 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DU PAYS DE CONDE A COND 5 380,31 0,00 115145 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DU PAYS DE CONDE A COND 802,36 0,00 115146 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DU PAYS DE CONDE A COND 721,06 0,00 115147 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DU PAYS DE CONDE A COND 5 233,95 0,00 115148 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DU PAYS DE CONDE A COND 857,71 0,00 115149 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE JULES VERNE ETAPLES 18 606,66 0,00 115150 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE JULES VERNE ETAPLES 7 617,75 0,00 115151 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE JULES VERNE ETAPLES 5 229,14 0,00 115152 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE JULES VERNE ETAPLES 5 436,07 0,00 115153 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE JULES VERNE ETAPLES 11 554,03 0,00 115154 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PAYS DE CONDE A CONDE/E 7 200,51 0,00 115155 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PASTEUR HENIN BEAUMONT 7 706,83 0,00 115156 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE ILE JEANTY DKQUE 12 773,61 0,00 115184 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE JULES VERNE ETAPLES 6 505,12 0,00 115185 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE JULES VERNE ETAPLES 4 221,46 0,00 1015186 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE JULES VERNE ETAPLES 24 381,07 0,00 115187 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE JULES VERNE ETAPLES 6 543,91 0,00 115188 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE JULES VERNE ETAPLES 640,69 0,00 115189 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE JULES VERNE ETAPLES 2 692,51 0,00 1015190 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE JULES VERNE ETAPLES 936,76 0,00 1

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Article L.4221-4 applicable aux régions par renvoi de l'article L.4313-2 du CGCT

IV - ANNEXESELEMENTS DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE - ENTREES ET SORTIES

N°bien Désignation du bien

Valeurd'acquisition

(coût historique)

Cumul desamortissements

Durée del'amortissement

15191 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE JULES VERNE ETAPLES 354,63 0,00 115192 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE JULES VERNE ETAPLES 2 089,14 0,00 115196 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE JULES VERNE ETAPLES 5 178,07 0,00 115197 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE JULES VERNES ETAPLES 632,65 0,00 115198 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE SAVARY WATTRELOS 101,70 0,00 115199 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE SAVARY WATTRELOS 2 456,69 0,00 115200 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DUPLEIX LANDRECIES 206,33 0,00 115201 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE BERTHELOT CALAIS 3 092,96 0,00 115228 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE COUSTEAU WASQUEHAL 1 216,57 0,00 115235 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PAYS DE CONDE A CONDE/E 1 241,02 0,00 115236 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE D'EXCELLENCE DOUAI 11 152,80 0,00 115237 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE D'EXCELLENCE DOUAI 563,34 0,00 115238 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE COUSTEAU WASQUEHAL 15 488,99 0,00 115239 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE CHOCHOY LUMBRES 28 458,16 0,00 115240 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE SAVARY WATTRELOS 5 929,53 0,00 115241 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DES DEUX CAPS MARQUISE 5 842,70 0,00 115242 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE D'EXCELLENCE DOUAI 1 884,00 0,00 115243 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DE L'AA ST OMER 3 154,07 0,00 115244 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE MANSART MARLY 1 242,46 0,00 115245 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE MANSART MARLY 742,91 0,00 1015246 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE MANSART MARLY 742,90 0,00 115247 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE MANSART MARLY 463,41 0,00 115248 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE RIMBAUD SIN LE NOBLE 3 660,59 0,00 115249 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE RIMBAUD SIN LE NOBLE 4 053,86 0,00 115250 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PASTEUR HENIN BEAUMONT 8 067,34 0,00 115251 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PAYS DE CONDE A CONDE/E 396,20 0,00 115253 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PAYS DE CONDE A CONDE/E 392,71 0,00 115255 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE FOREST MAUBEUGE 64,31 0,00 1

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Article L.4221-4 applicable aux régions par renvoi de l'article L.4313-2 du CGCT

IV - ANNEXESELEMENTS DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE - ENTREES ET SORTIES

N°bien Désignation du bien

Valeurd'acquisition

(coût historique)

Cumul desamortissements

Durée del'amortissement

15256 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE SEVIGNE TCG 135,00 0,00 115257 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PASTEUR LILLE 735,37 0,00 115258 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DE L'AA ST OMER 5 570,91 0,00 1015259 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DESMOULINS LE CATEAU 2 837,02 0,00 115260 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DESMOULINS LE CATEAU 816,68 0,00 115261 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DESMOULINS LE CATEAU 1 730,80 0,00 115276 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DESMOULINS LE CATEAU 1 990,43 0,00 115277 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DESMOULINS LE CATEAU 1 343,02 0,00 115278 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PASTEUR HENIN BEAUMONT 58,10 0,00 115279 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PASTEUR HENIN BEAUMONT 6 765,69 0,00 115280 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PASTEUR HENIN BEAUMONT 313,30 0,00 115281 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE COURTOY HAUTMONT 1 710,72 0,00 115296 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE ILE JEANTY DKQUE 13 107,87 0,00 115303 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE COUSTEAU WASQUEHAL 2 792,00 0,00 115304 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE D'EXCELLENCE DOUAI 728,58 0,00 115305 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE COUSTEAU WASQUEHAL 646,42 0,00 115306 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE JULES VERNE ETAPLES 15 627,61 0,00 115336 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE CASSIN MONTIGNY EN OSTR 4 130,59 0,00 1015337 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE CASSIN MONTIGNY EN OSTR 3 101,38 0,00 115338 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE CASSIN MONTIGNY EN OSTR 1 145,94 0,00 115339 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE CASSIN MONTIGNY EN OSTR 216,45 0,00 115340 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE CASSIN MONTIGNY EN OSTR 1 073,69 0,00 115341 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE CASSIN MONTIGNY EN OSTR 526,20 0,00 115342 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE CASSIN MONTIGNY EN OSTR 719,96 0,00 115343 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE CASSIN MONTIGNY EN OSTR 2 030,92 0,00 115344 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE CASSIN MONTIGNY EN OSTR 190,68 0,00 115345 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE CASSIN MONTIGNY EN OSTR 3 545,59 0,00 115346 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE COROT DOUAI 587,73 0,00 10

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Article L.4221-4 applicable aux régions par renvoi de l'article L.4313-2 du CGCT

IV - ANNEXESELEMENTS DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE - ENTREES ET SORTIES

N°bien Désignation du bien

Valeurd'acquisition

(coût historique)

Cumul desamortissements

Durée del'amortissement

15347 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PAUL HAZARD ARMENTIERE 304,38 0,00 115348 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE CASSIN MONTIGNY 509,72 0,00 115349 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE CASSIN MONTIGNY EN OSTR 245,67 0,00 115350 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE CASSIN MONTIGNY EN OSTR 500,99 0,00 115351 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE CASSIN MONTIGNY EN OSTR 210,60 0,00 115352 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE EREA LYS LES LANNOY 1 664,78 0,00 115353 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE EREA LYS LES LANNOY 387,07 0,00 115354 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE EREA LYS LES LANNOY 1 807,19 0,00 115355 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PROF. AULNOYE AYMERIES 6 868,75 0,00 115356 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE D'ARTOIS NOEUX LES MINES 5 021,31 0,00 115357 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE D'ARTOIS NOEUX LES MINES 2 227,85 0,00 115358 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE D'ARTOIS NOEUX LES MINES 4 171,46 0,00 115359 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE A.FRANCE LILLERS 6 765,99 0,00 1015360 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE D'ARTOIS NOEUX LES MINES 9 159,29 0,00 115361 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE SAVARY WATTRELOS 14 565,03 0,00 1015362 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE COUSTEAU WASQUEHAL 2 026,29 0,00 115381 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE J.ROSTAND RBX 6 585,48 0,00 115382 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE J.ROSTAND RBX 704,42 0,00 1015383 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE J.PERRIN LAMBERSART 304,38 0,00 115384 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PERRIN LAMBERSART 1 270,39 0,00 115385 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE J.PERRIN LAMBERSART 2 355,92 0,00 115386 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE L.LAGRANGE BULLY LES MIN 633,01 0,00 1015387 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE L.LAGRANGE BULLY LES MIN 822,29 0,00 115388 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE L.LAGRANGE BULLY LES MIN 1 358,27 0,00 115389 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE L.LAGRANGE BULLY LES MIN 2 181,99 0,00 1015390 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE CHOCHOY LUMBRES 12 270,96 0,00 115391 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE D'EXCELLENCE DOUAI 327,23 0,00 115425 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE P ET M CURIE AULNOYE AYM 5 266,47 0,00 1

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Article L.4221-4 applicable aux régions par renvoi de l'article L.4313-2 du CGCT

IV - ANNEXESELEMENTS DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE - ENTREES ET SORTIES

N°bien Désignation du bien

Valeurd'acquisition

(coût historique)

Cumul desamortissements

Durée del'amortissement

15426 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PASTEUR HENIN BEAUMONT 2 673,19 0,00 1015427 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PASTEUR HENIN BEAUMONT 3 097,58 0,00 115428 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE COURTOY HAUTMONT 1 106,25 0,00 1015429 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE BAGGIO LILLE 3 780,93 0,00 115430 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PASTEUR HENIN BEAUMONT 14 970,33 0,00 115431 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DU DETROIT CALAIS 18 298,14 0,00 115472 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE AGRICOLE DKQUE 1 980,18 0,00 1015473 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE TRISTAN LILLERS 1 861,70 0,00 115474 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE MOUSSERON DENAIN 3 431,72 0,00 115475 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE MOUSSERON DENAIN 796,06 0,00 115476 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE MOUSSERON DENAIN 669,27 0,00 115477 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE HOTELIER BEUVRY 5 946,62 0,00 115478 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE E.THOMAS LE QUESNOY 3 294,30 0,00 1015479 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE L. DE VINCI CALAIS 4 914,50 0,00 115480 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE AGRICOLE TILLOY LES MOFF 2 673,19 0,00 1015481 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE F.TRISTAN LILLERS 9 709,64 0,00 1015482 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE L. DE VINCI TRITH ST LEGER 1 031,65 0,00 1015483 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE D. DERYCK V. ASCQ 4 079,19 0,00 115484 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE MOUSSERON DENAIN 15 616,36 0,00 115491 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE AGRICOLE RADINGHEM 6,99 0,00 115495 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIE SCOLAIRE LYCEE DE L'AA ST OMER 2 544,11 0,00 115498 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE HTS DE FLANDRE SECLIN 666,90 0,00 1015501 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE CHOCHOY LUMBRES 557,19 0,00 115502 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE HOTELIER BEUVRY 121,10 0,00 115503 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE HOTELIER BEUVRY 214,90 0,00 115504 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE HOTELIER BEUVRY 103,00 0,00 115505 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE HOTELIER BEUVRY 1 407,84 0,00 1015506 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE HOTELIER BEUVRY 1 014,90 0,00 1

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Article L.4221-4 applicable aux régions par renvoi de l'article L.4313-2 du CGCT

IV - ANNEXESELEMENTS DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE - ENTREES ET SORTIES

N°bien Désignation du bien

Valeurd'acquisition

(coût historique)

Cumul desamortissements

Durée del'amortissement

15507 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE FOREST MAUBEUGE 333,83 0,00 115508 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DU BATIMENT MARLY 2 044,63 0,00 1015510 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE AGRICOLE RADINGHEM 1 804,05 0,00 115511 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE AGRICOLE RADINGHEM 892,99 0,00 1015512 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE TRISTAN LILLERS 9 138,49 0,00 1015534 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE HENNEBIQUE LIEVIN 2 945,03 0,00 115535 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE CURIE AULNOYE AYMERIES 981,68 0,00 1015541 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE J. VERNE ETAPLES 13 843,48 0,00 115542 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PROUVE LOMME 2 468,97 0,00 115543 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PROF. AULNOYE AYMERIES 4 791,22 0,00 115544 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PROF. AULNOYE AYMERIES 1 122,76 0,00 115545 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PROF. AULNOYE AYMERIES 6 582,95 0,00 115546 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PROF. AULNOYE AYMERIES 1 678,06 0,00 115547 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PROF. AULNOYE AYMERIES 1 790,10 0,00 115548 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PROF. AULNOYE AYMERIES 1 132,88 0,00 115549 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PROF. AULNOYE AYMERIES 1 103,19 0,00 115607 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE D'EXCELLENCE DOUAI 566,11 0,00 115608 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE D'EXCELLENCE DOUAI 605,18 0,00 115609 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE DURAND ST OMER 6 256,97 0,00 115610 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE BAUDELAIRE ROUBAIX 7 060,73 0,00 115619 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PAYS DE CONDE A CONDE/E 193,43 0,00 115620 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PAYS DE CONDE A CONDE/E 3 123,59 0,00 1015621 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PAYS DE CONDE A CONDE/E 1 614,00 0,00 1015622 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PAYS DE CONDE A CONDE/E 1 022,58 0,00 1015623 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PAYS DE CONDE A CONDE/E 802,36 0,00 115624 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PAYS DE CONDE A CONDE/E 1 983,48 0,00 115634 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PROF. AULNOYE AYMERIES 6 002,40 0,00 115635 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE EREA LYS LES LANNOY 1 502,76 0,00 1

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Article L.4221-4 applicable aux régions par renvoi de l'article L.4313-2 du CGCT

IV - ANNEXESELEMENTS DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE - ENTREES ET SORTIES

N°bien Désignation du bien

Valeurd'acquisition

(coût historique)

Cumul desamortissements

Durée del'amortissement

15670 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE PASTEUR HENIN BEAUMONT 4 505,62 0,00 115672 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE COROT DOUAI 7 745,91 0,00 115673 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE COROT DOUAI 562,25 0,00 1015675 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE D'EXCELLENCE DOUAI 2 485,29 0,00 115676 MATERIEL BUREAU MOBILIER SCOLAIRE (SF ELECTRIQ.EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE G. BERGER LILLE 2 723,29 0,00 1

2 325 705,52 0,00

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Article L.4221-4 applicable aux régions par renvoi de l'article L.4313-2 du CGCT

IV - ANNEXESELEMENTS DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE - ENTREES ET SORTIES

N°bien Désignation du bien

Valeurd'acquisition

(coût historique)

Cumul desamortissements

Durée del'amortissement

13688 MATERIEL BUREAU MOBILIER NON SCOL.(SF ELECTRIQ. FACTURE No 09121478 2 435,56 0,00 113689 MATERIEL BUREAU MOBILIER NON SCOL.(SF ELECTRIQ. FACTURE 45278707 5 253,56 0,00 113774 MATERIEL BUREAU MOBILIER NON SCOL.(SF ELECTRIQ. MOBILIERS 328,66 0,00 113775 MATERIEL BUREAU MOBILIER NON SCOL.(SF ELECTRIQ. MOBILIERS 6 042,99 0,00 113776 MATERIEL BUREAU MOBILIER NON SCOL.(SF ELECTRIQ. MOBILIERS 7 778,78 0,00 113777 MATERIEL BUREAU MOBILIER NON SCOL.(SF ELECTRIQ. MOBILIER 206,19 0,00 113778 MATERIEL BUREAU MOBILIER NON SCOL.(SF ELECTRIQ. MOBILIERS 630,42 0,00 113836 MATERIEL BUREAU MOBILIER NON SCOL.(SF ELECTRIQ. FACTURE No 10000090 2 128,88 0,00 1013837 MATERIEL BUREAU MOBILIER NON SCOL.(SF ELECTRIQ. FACTURE No 10000091 10 548,72 0,00 1013958 MATERIEL BUREAU MOBILIER NON SCOL.(SF ELECTRIQ. MOBILIERS 677,50 0,00 1013960 MATERIEL BUREAU MOBILIER NON SCOL.(SF ELECTRIQ. MOBILIERS 3 857,55 0,00 113997 MATERIEL BUREAU MOBILIER NON SCOL.(SF ELECTRIQ. MOBILIERS 199,64 0,00 113998 MATERIEL BUREAU MOBILIER NON SCOL.(SF ELECTRIQ. MOBILIERS 8 821,83 0,00 1014227 MATERIEL BUREAU MOBILIER NON SCOL.(SF ELECTRIQ. ACHAT DE PRÉSENTOIRE 808,82 0,00 1014289 MATERIEL BUREAU MOBILIER NON SCOL.(SF ELECTRIQ. ACHAT D'ARMOIRES DE 230,00 0,00 114323 MATERIEL BUREAU MOBILIER NON SCOL.(SF ELECTRIQ. ACHAT DE FAUTEUIL DE 3 896,23 0,00 114427 MATERIEL BUREAU MOBILIER NON SCOL.(SF ELECTRIQ. MOBILIER 262,67 0,00 114528 MATERIEL BUREAU MOBILIER NON SCOL.(SF ELECTRIQ. MOBILIER 5 589,12 0,00 1014649 MATERIEL BUREAU MOBILIER NON SCOL.(SF ELECTRIQ. MOBILIER 589,02 0,00 1014705 MATERIEL BUREAU MOBILIER NON SCOL.(SF ELECTRIQ. ACHAT D'ARMOIRES 1 785,58 0,00 114765 MATERIEL BUREAU MOBILIER NON SCOL.(SF ELECTRIQ. ACHAT D'ARMOIRE 16 813,37 0,00 114841 MATERIEL BUREAU MOBILIER NON SCOL.(SF ELECTRIQ. ACHAT DE FAX CANON 3 739,08 0,00 1014863 MATERIEL BUREAU MOBILIER NON SCOL.(SF ELECTRIQ. MOBILIER 1 484,14 0,00 1014864 MATERIEL BUREAU MOBILIER NON SCOL.(SF ELECTRIQ. TABLES ZANG+CHARIOTS 4 691,24 0,00 114901 MATERIEL BUREAU MOBILIER NON SCOL.(SF ELECTRIQ. FACTURE No 45572219 221,99 0,00 114902 MATERIEL BUREAU MOBILIER NON SCOL.(SF ELECTRIQ. FACTURE No 45572220 6 128,89 0,00 1014903 MATERIEL BUREAU MOBILIER NON SCOL.(SF ELECTRIQ. FACTURES No 45564396 775,34 0,00 1014974 MATERIEL BUREAU MOBILIER NON SCOL.(SF ELECTRIQ. FACTURE No 200720101 1 065,99 0,00 1

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Article L.4221-4 applicable aux régions par renvoi de l'article L.4313-2 du CGCT

IV - ANNEXESELEMENTS DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE - ENTREES ET SORTIES

N°bien Désignation du bien

Valeurd'acquisition

(coût historique)

Cumul desamortissements

Durée del'amortissement

15024 MATERIEL BUREAU MOBILIER NON SCOL.(SF ELECTRIQ. ACHAT D'ARMOIRE 5 253,55 0,00 115060 MATERIEL BUREAU MOBILIER NON SCOL.(SF ELECTRIQ. FACTURE No 45657122 635,41 0,00 115119 MATERIEL BUREAU MOBILIER NON SCOL.(SF ELECTRIQ. F101000440 DU 07/10/ 1 035,62 0,00 115168 MATERIEL BUREAU MOBILIER NON SCOL.(SF ELECTRIQ. MOBILIER 149,00 0,00 115169 MATERIEL BUREAU MOBILIER NON SCOL.(SF ELECTRIQ. MOBILIER 656,66 0,00 115265 MATERIEL BUREAU MOBILIER NON SCOL.(SF ELECTRIQ. FACTURE No 45725990 290,25 0,00 115422 MATERIEL BUREAU MOBILIER NON SCOL.(SF ELECTRIQ. MOBILIER 1 604,28 0,00 115614 MATERIEL BUREAU MOBILIER NON SCOL.(SF ELECTRIQ. MOBILIER 529,18 0,00 115677 MATERIEL BUREAU MOBILIER NON SCOL.(SF ELECTRIQ. MOBILIER 3 677,33 0,00 10

110 823,04 0,00

N°bien Désignation du bien

Valeurd'acquisition

(coût historique)

Cumul desamortissements

Durée del'amortissement

13532 TELEPHONIE FACTURE No 40440649 717,12 0,00 514157 TELEPHONIE FACTURE No 41326642 478,40 0,00 114558 TELEPHONIE RENOUVELLEMENT DE MO 1 194,80 0,00 514601 TELEPHONIE FACTURE No 42024975 53,82 0,00 114652 TELEPHONIE TELEPHONIE 2 391,40 0,00 514679 TELEPHONIE FACTURE No 43211890 75,35 0,00 114862 TELEPHONIE CAC POUR BB8520 CHA 149,50 0,00 114990 TELEPHONIE FACTURE No 44343024 149,50 0,00 115106 TELEPHONIE 1 APPLE IPHONE 4 16 1 099,84 0,00 515195 TELEPHONIE 1 IPHONE 4 32 GO NOI 322,80 0,00 115321 TELEPHONIE FACTURE No 45983209 549,92 0,00 515335 TELEPHONIE 3 TÉLÉPHONES ALCATEL 383,92 0,00 115566 TELEPHONIE BUMPER OFFICIEL APPL 59,80 0,00 1

7 626,17 0,00

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Article L.4221-4 applicable aux régions par renvoi de l'article L.4313-2 du CGCT

IV - ANNEXESELEMENTS DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE - ENTREES ET SORTIES

N°bien Désignation du bien

Valeurd'acquisition

(coût historique)

Cumul desamortissements

Durée del'amortissement

13534 AUTRES IMMOBILISATIONS ( COFFRE-FORT, CHEPTEL) FACTURE No 09-12034-2372 13 156,00 0,00 2014325 AUTRES IMMOBILISATIONS ( COFFRE-FORT, CHEPTEL) FACTURE No 4109668 1 089,48 0,00 2014425 AUTRES IMMOBILISATIONS ( COFFRE-FORT, CHEPTEL) ACHAT MAT SONORISATI 23 199,05 0,00 114584 AUTRES IMMOBILISATIONS ( COFFRE-FORT, CHEPTEL) MATERIEL OUTILLAGE ( 2 966,59 0,00 114968 AUTRES IMMOBILISATIONS ( COFFRE-FORT, CHEPTEL) FACTURE F0170836 6 767,09 0,00 2015295 AUTRES IMMOBILISATIONS ( COFFRE-FORT, CHEPTEL) REMPLACEMENT EXTINCT 3 486,51 0,00 115578 AUTRES IMMOBILISATIONS ( COFFRE-FORT, CHEPTEL) TALKIES 21 534,22 0,00 115579 AUTRES IMMOBILISATIONS ( COFFRE-FORT, CHEPTEL) REMPLACEMENT COFFRET 2 798,64 0,00 2015654 AUTRES IMMOBILISATIONS ( COFFRE-FORT, CHEPTEL) FOURNITURE ET MISE E 17 700,80 0,00 2015687 AUTRES IMMOBILISATIONS ( COFFRE-FORT, CHEPTEL) FACTURE No 0180188 15 543,22 0,00 20

108 241,60 0,00

TOTAL 11 299 175,04 0,00

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Modalités d’acquisition Désignation du bien

Valeur d’acquisition (coût

historique)Cumul des

amortissementsDurée de

l’amortissementAcquisitions à titre onéreux

NéantAcquisitions à titre gratuit

Terrain rue Saint Marcel à Haumont 242 330,00Terrains Lycée HQE Caudry 4 432,00Terrains Bvd de Paris à Lillers pour salle de sports JulesNoël

200 000,00

Mise à dispositionNéant

Affectation Néant

Mises en concession ou affermage

NéantDiversVoir Etat des sorties Echange de terrains entre la Région et la Ville de Liévin 500,00 des immobilisations affecté au Lycée Hennebique

Valeur terrain commune=500€Valeur terrain Région=200€

TOTAL GENERAL 447 262,00 0,00

IV – ANNEXESELEMENTS DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE – ENTREES et SORTIES

ETAT DES ENTREES DES IMMOBILISATIONS

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Modalités de sortie Désignation du bien

Valeur d’acquisition

(coût historique)Durée de l’amort.

Cumul des amort.

antérieurs

Valeur nette comptable au

jour de la cession Prix de cession

Plus ou moins values

Cessions à titre onéreux17 PC NC6000 30 125,53 0,00 2 550,00 2 550,0042 PC NC6400 28 255,50 0,00 6 300,00 6 300,001 PC NC 6220 1 449,18 0,00 150,00 150,003 PC NC6400 715,68 0,00 450,00 450,005 PC 6510B 1 011,48 0,00 750,00 750,001 PC 2530P 1 446,62 0,00 150,00 150,006 PC 6530B 7 149,00 0,00 900,00 900,00

Renault CLIO 3859XZ59 0,00 1 363,29 1 363,29

Immeuble 187 Bvd Liberté Lille 414 000,00 364 320,00 330 000,00 -34 320,00Parcelle LW52

Cessions à titre gratuit2 Logements de fonction LP bertin Wingles 64 000,00 0,00 -64 000,00

(1€ non recouvré)

Mise à dispositionNéant

Affectation Néant

Mises en concession ou affermageNéant

Mise à la réformeNéant

DiversVoir Etat des entrées d'immobilisations Echange de terrains entre la Région et la Ville de Liévin 200,00 200,00 500,00 300,00

affecté au Lycée HennebiqueValeur terrain commune=500€Valeur terrain Région=200€

TOTAL GENERAL -85 406,71

IV – ANNEXESELEMENTS DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE – ENTREES et SORTIES

ETAT DES SORTIES DES IMMOBILISATIONS

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ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA

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Page 65: RÉGION NORD-PAS DE CALAIS · 1 - Récapitulation par groupes fonctionnels 2 - Équilibre financier du compte administratif Présentation agrégée du budget principal et des budgets

IV - ANNEXES - ELEMENTS DU BILAN

(Article R.2313-3 du CGCT applicable aux régions par renvoi de l'article L.2313-1 et L.4312-1 - services assujettis sans faire l'objet d'un budget distinct du budget général)

Cogénération au lycée Eiffel à Armentières

DEPENSES - MANDATS EMIS RECETTES - TITRES EMIS

Article Libellé Montant Article Libellé Montant

011 Charges à caractère général 1 102 699,72 70 Produits des services du domaine et ventes diverses 555 284,16

6156 Maintenance 1 102 699,72 707 Ventes de marchandises 555 284,16

616 Primes d'assurances

Total des dépenses réelles 1 102 699,72 Total des recettes réelles 555 284,16

Néant Néant

Total des dépenses d'ordre 0,00 Total des recettes d'ordre 0,00

TOTAL GENERAL DE DEPENSES 1 102 699,72 TOTAL GENERAL DE RECETTES 555 284,16

ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA - SECTION DE FONCTIONNEMENT -

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IV - ANNEXES - ELEMENTS DU BILAN

(Article R.2313-3 du CGCT applicable aux régions par renvoi de l'article L.2313-1 et L.4312-1 - services assujettis sans faire l'objet d'un budget distinct du budget général)

Cogénération au lycée Eiffel à Armentières

DEPENSES - MANDATS EMIS RECETTES - TITRES EMIS

Article Libellé Montant Article Libellé Montant

Néant 0,00 Néant 0,00

Total des dépenses réelles 0,00 Total des recettes réelles 0,00

Néant Néant

Total des dépenses d'ordre 0,00 Total des recettes d'ordre 0,00

TOTAL GENERAL DE DEPENSES 0,00 TOTAL GENERAL DE RECETTES 0,00

ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA - SECTION D'INVESTISSEMENT -

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IV - ANNEXES - ELEMENTS DU BILAN

(Article R.2313-3 du CGCT applicable aux régions par renvoi de l'article L.2313-1 et L.4312-1 - services assujettis sans faire l'objet d'un budget distinct du budget général)

Acquisition de matériel roulant ferroviaire

DEPENSES - MANDATS EMIS RECETTES - TITRES EMIS

Article Libellé Montant Article Libellé Montant

011 Charges à caractère général 6 887 069,32 74 Dotations et participations 7 684 475,08

61221 Matériel roulant 6 887 069,32 7478 Autres organismes 7 684 475,08

Total des dépenses réelles 6 887 069,32 Total des recettes réelles 7 684 475,08

Néant Néant

Total des dépenses d'ordre 0,00 Total des recettes d'ordre 0,00

TOTAL GENERAL DE DEPENSES 6 887 069,32 TOTAL GENERAL DE RECETTES 7 684 475,08

ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA - SECTION DE FONCTIONNEMENT -

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IV - ANNEXES - ELEMENTS DU BILAN

(Article R.2313-3 du CGCT applicable aux régions par renvoi de l'article L.2313-1 et L.4312-1 - services assujettis sans faire l'objet d'un budget distinct du budget général)

Acquisition de matériel roulant ferroviaire

DEPENSES - MANDATS EMIS RECETTES - TITRES EMIS

Article Libellé Montant Article Libellé Montant

Néant 0,00 Néant 0,00

Total des dépenses réelles 0,00 Total des recettes réelles 0,00

Néant Néant

Total des dépenses d'ordre 0,00 Total des recettes d'ordre 0,00

TOTAL GENERAL DE DEPENSES 0,00 TOTAL GENERAL DE RECETTES 0,00

ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA - SECTION D'INVESTISSEMENT -

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IV - ANNEXES - ELEMENTS DU BILAN

(Article R.2313-3 du CGCT applicable aux régions par renvoi de l'article L.2313-1 et L.4312-1 - services assujettis sans faire l'objet d'un budget distinct du budget général)

Boutique Région

DEPENSES - MANDATS EMIS RECETTES - TITRES EMIS

Article Libellé Montant Article Libellé Montant

011 Charges à caractère général 19 671,03 70 Produits des services du domaine et ventes diverses 16 730,73

6068 Autres matières et fournitures 19 671,03 707 Ventes de marchandises 16 730,73

Total des dépenses réelles 19 671,03 Total des recettes réelles 16 730,73

Néant Néant

Total des dépenses d'ordre 0,00 Total des recettes d'ordre 0,00

TOTAL GENERAL DE DEPENSES 19 671,03 TOTAL GENERAL DE RECETTES 16 730,73

ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA - SECTION DE FONCTIONNEMENT -

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IV - ANNEXES - ELEMENTS DU BILAN

(Article R.2313-3 du CGCT applicable aux régions par renvoi de l'article L.2313-1 et L.4312-1 - services assujettis sans faire l'objet d'un budget distinct du budget général)

Boutique Région

DEPENSES - MANDATS EMIS RECETTES - TITRES EMIS

Article Libellé Montant Article Libellé Montant

Néant 0,00 Néant 0,00

Total des dépenses réelles 0,00 Total des recettes réelles 0,00

Néant Néant

Total des dépenses d'ordre 0,00 Total des recettes d'ordre 0,00

TOTAL GENERAL DE DEPENSES 0,00 TOTAL GENERAL DE RECETTES 0,00

ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA - SECTION D'INVESTISSEMENT -

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ENGAGEMENTS DONNES

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EMPRUNTS GARANTIS PAR LA REGION

330 747 619,29 288 566 770,34 6 527 080,19 2 726 546,52 3 800 533,67123 1999 Lycée St Paul Lens Travaux Caisse d'Epargne 12 V tmo/t4m 5,09% E 355 767,71 38 968,96 40 240,13 3 168,15 37 071,98133 1995 Lycée Nazareth Boulogne Travaux CCF 15 F 7,90% 426 857,25 0,00 4 087,90 26,74 4 061,16135 1995 A.R.D. Lille Acqu. locaux BFCC 15 F 8,50% 769 105,30 0,00 91 201,04 4 646,42 86 554,62136 1995 A.R.D. Lille Travaux BFCC 15 V eur.3m 0,25% 4,97% E 526 711,36 0,00 35 327,85 213,70 35 114,15137 1995 Lycée Ozanam Lille Travaux Société Générale 15 F 7,85% 304 898,03 0,00 26 459,42 845,70 25 613,72138 1995 Lycée Ozanam Lille Travaux Société Générale 15 F 8,00% 182 938,82 0,00 19 575,95 760,49 18 815,46142 1999 Lycée Louise de Marillac Lille Travaux Caisse d'Epargne 15 F 4,80% 528 746,03 14 623,28 58 963,77 2 188,86 56 774,91149 1996 Lyc. Haffreingue-Chanlaire Boulogne Travaux CCF 15 F 6,80% 363 542,16 25 334,12 38 976,19 3 059,37 35 916,82152 1997 Inst. Agricole St Joseph Coulogne Const. locaux Crédit Mutuel 15 F 6,20% 487 836,86 197 269,86 39 753,32 13 133,18 26 620,14153 1997 Lycée St Paul Lens Const. locaux Caisse d'Epargne 15 F 6,05% 853 714,50 143 671,05 86 726,47 11 190,29 75 536,18158 1998 Institut Agricole St Eloi Bapaume Travaux Crédit Agricole 15 F 5,50% 853 714,50 349 133,09 68 790,63 20 648,58 48 142,05162 1998 Lycée Gilbert Cesbron Roubaix Travaux Caisse d'Epargne 15 F 5,65% 280 506,19 89 899,03 27 772,32 5 758,79 22 013,53163 1998 Lycée Prof. de la Ruche Lille Travaux Caisse d'Epargne 15 F 5,65% 243 918,43 73 216,44 24 149,85 4 735,98 19 413,87164 1999 Lycée Ste Claire Lille Travaux BSD 15 F 5,22% 97 567,37 41 405,65 8 104,51 2 326,05 5 778,46166 1999 Lycée St Charles Arras Travaux Crédit Lyonnais 12 F 5,00% 243 918,43 13 326,50 27 153,73 1 473,81 25 679,92169 1999 Lycée Ste Marie Fruges Travaux Crédit Agricole 12 V eur.3m 0,60% 1,67% E 196 194,20 15 506,21 19 834,10 354,36 19 479,74170 1999 Lycée Jean Bosco Guines Const. locaux Crédit Agricole 15 F 5,20% 585 404,23 158 952,29 48 560,84 9 533,89 39 026,95171 2000 Lycée Jean Bosco Guines Const. locaux Crédit Agricole 15 V eur.3m 0,40% 4,55% E 243 918,43 89 876,61 23 829,71 5 517,30 18 312,41172 2000 Lycée St Jacques Hazebrouck Const. locaux Caisse d'Epargne 15 F 5,90% 365 877,64 159 063,41 36 813,02 10 241,56 26 571,46174 2001 Lycée Prof. de la Ruche Lille Acqu. locaux BSD 12 F 5,59% 85 371,45 26 268,02 9 781,15 1 714,72 8 066,43177 2002 EPINORPA Lille Acqu.Soginorpa Emis. obligataire 12 V eur.3m 0,14% 1,18% E 229 062 500,00 229 062 500,00 2 044 700,95 2 044 700,95 0,00178 2004 Lycée St Paul Lens Const. locaux Crédit Mutuel 15 F 4,00% 1 280 000,00 909 625,76 113 616,10 38 032,65 75 583,45179 2004 Lycée St Paul Lens Const. locaux Crédit Mutuel 15 F 4,00% 560 000,00 376 368,68 52 304,83 15 849,42 36 455,41180 2004 Lycée St Marie Bailleul Travaux Caisse d'Epargne 15 F 4,70% 236 000,00 158 467,15 21 955,20 7 810,64 14 144,56181 2004 Lycée St Marie Bailleul Travaux Crédit du Nord 10 F 4,30% 166 400,00 85 151,70 20 502,53 4 047,30 16 455,23182 2004 Lycée St Louis Armentières Travaux Caisse d'Epargne 20 F 5,12% 640 285,60 484 044,08 51 902,23 26 103,93 25 798,30183 2005 Lycée E.P.I.D. Dunkerque Travaux Société Générale 20 F 5,00% 427 200,00 342 928,14 33 831,94 17 589,66 16 242,28184 2004 Et. Public.Foncier Nord PdC Dexia CLF 9 V Eur.12m 0,08% 1,53% E 15 000 000,00 7 059 468,44 2 255 338,31 122 648,92 2 132 689,39185 2005 Lycée N-D de Grâce Maubeuge Travaux BNP Paribas 7 F 3,40% 608 000,00 190 172,42 99 426,30 9 522,59 89 903,71186 2005 Lianes Coopération Lille Constitution FdR Caisse Solidaire 5 F 3,75% 25 000,00 0,00 3 660,80 51,07 3 609,73187 2005 Lycée St Marie Bailleul Acqu. locaux BNP Paribas 15 F 3,80% 200 000,00 140 483,82 17 512,88 5 124,10 12 388,78189 2005 L. St Rémi-Léonard de Vinci Roubaix Const. locaux Caisse d'Epargne 15 V Eur.12m 1,60% 3,17% E 976 000,00 642 176,51 79 955,05 19 946,63 60 008,42190 2006 Conserv. Nat. Des Sites Régionaux Acqu. locaux Caisse d'Epargne 10 F 3,35% 100 000,00 64 761,98 11 782,14 2 341,70 9 440,44

A l'origine Au 31/12/2010

Annuitégarantie au

cours del'exercice

Dont

Dur

ée

en a

nnée

s

FRV

(1)

Inde

xatio

n

Mar

ge Intérêts CapitalTaux

App

liqué

(2

)

TAUX Emprunt garantiOrganismeprêteur

N° R

éf.

Ann

éede

mob

ilisa

tion Désignation

dubénéficiaire

Objet del'emprunt

garanti

Totaux généraux

IV - ANNEXESENGAGEMENTS DONNES -ENGAGEMENTS RECUS

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EMPRUNTS GARANTIS PAR LA REGION

A l'origine Au 31/12/2010

Annuitégarantie au

cours del'exercice

Dont

Dur

ée

en a

nnée

s

FRV

(1)

Inde

xatio

n

Mar

ge Intérêts CapitalTaux

App

liqué

(2

)

TAUX Emprunt garantiOrganismeprêteur

N° R

éf.

Ann

éede

mob

ilisa

tion Désignation

dubénéficiaire

Objet del'emprunt

garanti

IV - ANNEXESENGAGEMENTS DONNES -ENGAGEMENTS RECUS

192 2006 Lycée St Pierre Lille Const. locaux Crédit Agricole 20 F 3,45% 2 800 000,00 2 311 859,22 195 595,84 82 214,43 113 381,41193 2006 Lycée N-D de Sion Saint-Omer Const. locaux Caisse d'Epargne 20 F 3,62% 1 360 000,00 1 164 954,72 95 658,81 43 205,55 52 453,26194 2007 Lycée St Marie Bailleul Travaux Crédit Agricole 15 F 3,85% 68 560,00 52 627,90 6 023,90 2 108,31 3 915,59195 2007 I.F.P. Enseignement catholique NPDC Acqu. locaux Caisse d'Epargne 15 F 3,71% 2 320 000,00 1 963 772,72 201 906,72 75 412,36 126 494,36

196-1 2007 Lycée Ste Odile Lambersart Const. & Travaux B.P.N. 22 F 4,69% 305 882,40 274 857,26 22 313,76 13 125,88 9 187,88196-2 2007 Lycée Ste Odile Lambersart Const. & Travaux Crédit Coopératif 22 F 4,69% 305 882,40 275 639,46 22 313,76 13 161,66 9 152,10

197 2007 Lycée St Marie Bailleul Travaux Crédit Agricole 15 F 4,59% 38 400,00 31 837,57 3 569,79 1 533,29 2 036,50199 2008 Lycée St Marie Bailleul Const. locaux Crédit Agricole 15 F 4,68% 136 000,00 117 272,85 12 660,39 5 666,93 6 993,46200 2008 Conserv. Nat. Des Sites Régionaux Const. locaux Caisse d'Epargne 10 F 5,30% 35 000,00 26 882,38 4 516,62 1 511,73 3 004,89201 2008 C.C.I. Boulogne/Mer Programme d'Invest. Crédit Agricole 40 V Eur. Div 0,03% 65 500 000,00 40 821 000,00 386 683,26 40 052,70 346 630,56202 2009 Lycée St François d'Assise Roubaix Const. locaux Caisse d'Epargne 15 F 5,45% 600 000,00 573 403,06 33 246,18 33 246,18

(1) F= Taux Fixe, V= Taux Variable(2) En cas de taux variable, le taux indiqué peut être suivi de la lettre E en cas d'estimation

Valeur Pour mémoire : R.R.F.6 527 080,19

1 482 813 293,080,00

TOTAL

Calcul du ratio de l'article L.4253-1 du CGCTTotal des annuités garanties à échoir dans l'exerciceAnnuité nette de la dette de l'exerciceDéduire : provisions pour garanties d'emprunts

6 527 080,19

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8016 ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAILExercice d'origine Nature du bien ayant Montant de la

du contrat fait l'objet du contrat redevance 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016

1996 6 rames TER 2 niveaux 3 582 333,39 3 833 292,00 4 032 975,00 4 188 913,00 276 997,00

1998 11 rames TER automotrices 3 304 735,93 3 666 708,00 3 896 783,00 3 887 853,00 3 878 672,00 3 869 235,00 3 859 533,00

Montant des redevances restant à courir

IV - ANNEXESENGAGEMENTS DONNES ( Suite)

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ENGAGEMENTS DONNES – ENGAGEMENTS RECUS

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ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE (prévus à l'article L.1414-1)

Libellé du contratAnnée de

signature du contrat de PPP

Organismes cocontractants

Nature des prestations prévues par le contrat

de PPP

Montant de la rémunération du

cocontractant

Durée du Contrat de

PPP

Date de fin du Contrat de

PPP Sans objet

IV - ANNEXESENGAGEMENTS DONNES - ENGAGEMENTS RECUS

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ETAT DES ENGAGEMENTS DONNESAnnée Nature de l'engagement Organisme Durée Périodicité Dette en capital Dette en capital Annuité à verser

d'origine bénéficiaire en années à l'origine 01/01/2010 au cours del'exercice

TOTAL 0,00 0,00 0,00 8017 Subventions à verser en annuités 0,00 0,00 0,00

cf. emprunts garantis

8018 Autres engagements donnés 0,00 0,00 0,00 Au profit d'organismes publics 0,00 0,00 0,00

Sans objet

Au profit d'organismes privés 0,00 0,00 0,00 Sans objet

ETAT DES ENGAGEMENTS RECUSAnnée Nature de l'engagement Organisme Durée Périodicité Créance en capital Créance en capital Annuité à recevoir

d'origine bénéficiaire en années à l'origine 01/01/2010 au cours del'exercice

TOTAL 0,00 0,00 0,00 8027 Subventions reçues en annuités 0,00 0,00 0,00

Sans objet

8028 Autres engagements reçus 0,00 0,00 0,00 A l'exception de ceux reçus des entreprises 0,00 0,00 0,00

Sans objet

Engagements reçus des entreprises 0,00 0,00 0,00 Sans objet

IV - ANNEXESENGAGEMENTS DONNES - ENGAGEMENTS RECUS

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LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS

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AGENTS MIS A DISPOSITION AU 31 DECEMBRE 2010

AGENTS MIS ORGANISME ACCUEIL CONTRE A DISPOSITION REMBOURSEMENT

3 agents CONSERVATOIRE DU LITTORAL DE WIMEREUX ET DES RIVAGES LACUSTRES NON

9 agents E.N.R. OUI

1 agent VILLE DE CALAIS OUI

7 agents C2RP OUI

4 agents COS OUI

1 agent LILLE 3000 OUI

2 agents SMALIM OUI

1 agent COMITE REGIONAL DE TOURISME NON

2 agents COMMISSION EUROPEENNE DE BRUXELLES NON

1 agent ECOMUSEE DE L'AVESNOIS OUI

3 agents CONSEIL GENERAL 62 NON

1 agent CONSEIL GENERAL 59 OUI

1 agent BASSIN MINIER NORD PAS-DE-CALAIS UNESCO NON

1 agent ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES OFFICIERS DE SAPEURS POMPIERS OUI

1 agent SYNDICAT MIXTE DE LA COTE D'OPALE (SMCO) NON

1 agent CENTRE REGIONAL DE RESSOURCES AUDIOVISUELLES (CRRAV) OUI

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Mises à disposition de locaux au profit d'associations en 2010

CONVENTION D'OCCUPATION NOM DE L'IMMEUBLE DATE DUREE NOM DE L'OCCUPANT Domaine de Bellenville BEUVRY

01/01/1997 Convention d’occupation à titre gratuit d’un an renouvelable par tacite reconduction

Maison de la Poésie

Immeuble « Le Fresnoy » TOURCOING

19/12/2002

La convention d’occupation à titre gratuit prendra fin en cas de modification ou de révisions des statuts de l’association affectant la continuité de ses opérations

Le Fresnoy Studio National des Arts Contemporains

Maison des Sports VILLENEUVE D’ASCQ

30/07/2010 10/08/2010 09/09/2010

Convention d’occupation à titre gratuit

Comité Régional Olympique et Sportif (C.R.O.S) Ligue d’Aïkido

Ligue Nord Pas de Calais de Badminton Ligue Nord Pas de Calais de Course d’ORIENTAGION

Ligue Nord Pas de Calais de cyclotourisme Comité Régional d’Entrainement Physique dans le Monde

(EPMM) Ligue Nord Pas de Calais d’Escrime

Comité Régional d’Etudes et Sports Sous Marins (ESSM) Comité Régional d’Haltérophilie

Institut Régional du Bien Etre, de la Médecine et du Sport Santé

(IRBMS) Comité Nord Pas de Calais de Lutte

Comité Régional Nord Pas de Calais de Roller Skating Ligue Nord Pas de Calais de Taekwondo

Comité Régional Handisport Nord Pas-de-Calais

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Mises à disposition de locaux au profit d'associations en 2010 (suite)

Une partie du Nouveau Siècle LILLE

16/07/1993 Convention d’occupation à titre gratuit Orchestre National de Lille

City Way Niveau 2 LILLE

01/01/2007 Convention d’occupation à titre gratuit Comité des Œuvres Sociales

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MISE A DISPOSITION GRACIEUSE DU NOUVEAU SIECLE POUR L’ANNEE 2010

DATES

BENEFICIAIRE

INTITULE DE LA MANIFESTATION

VALORISATION FINANCIERE

Mardi 19 janvier 2010 Espaces Naturels Régionaux « Cérémonie des Vœux » 2 178€ Mardi 02 février 2010 C2RP « Séminaire sur le Handicap » 5 340€ Vendredi 05 février 2010 Comité Régional Olympique et

Sportif « Anneaux d’Or Région Nord-Pas-de-Calais » 8 423€

Vendredi 26 et Samedi 27 février 2010

Solidarité SIDA « La Nuit du Zapping » 17 265€

Jeudi 04 mars 2010 Coordination Régionale Nord Pas de Calais pour l’Accompagnement

et les Soins Palliatifs

« Journée régionale de formation en soins palliatifs » 6 190€

Mardi 09 mars 2010 Observatoire Régional de la Santé « La Santé : de la Mondialisation à la Région » 3 990€ Mercredi 10 mars 2010 GABNOR « Journées Techniques Européennes » 3 840€ Jeudi 11 mars 2010 Ecole des Mines de Douai « 4ème Carrefour Régional de la Solidarité Etudiante » 6 400€ Mardi 16 mars 2010 Nouveaux Virtuoses Concert« Les Nouveaux Virtuoses ». 7 500€ Mardi 16 mars 2010 Association pour la Prévention de

la Pollution Atmosphérique « Changement Climatique, qualité de l’air et santé» 3 840€

Mercredi 31 mars et jeudi 01 avril 2010

C2RP « La pensée complexe : défis et opportunités pour l’éducation, la recherche et les organisations »

4 500€

Jeudi 15, vendredi 16 et samedi 17 avril 2010

Conseil Général Nord « 20 ans du Conseil Départemental des Jeunes » 17 370€

Du lundi 19 au jeudi 22 avril 2010

Union Départementale CGT

« 40ème Congrès de l’union Départementale CGT du Nord » 26 440€

Mardi 04 mai 2010 C2RP « Colloque Décrochage Scolaire » 3 840€ Mercredi 12 mai 2010 Direction Régionale de

l’Enseignement Catholique « 50ème anniversaire de la loi Debré

et 25ème anniversaire de la loi Rocard » 4 860€

Vendredi 21 mai 2010 Nord Ecologie Conseil Conférence « Hypersensibilité chimique & les perturbateurs endocriniens à travers l’exemple du BPA »

2 388€

Samedi 22 mai 2010 Université de Lille 3 « Assemblée Générale de la Société des Anglicistes de l’enseignement supérieur »

3 990€

Mardi 15 juin 2010 43ème Régiment d’Infanterie Concert : « Brass-Band du 43ème Régiment d’Infanterie» 7 192€ Mercredi 16 juin 2010 Terre de Liens Nord-Pas-de-Calais Conférence régionale

« Quel avenir alimentaire avec l’usage des sols actuels » 2 472€

Vendredi 01 octobre 2010 Préfecture de Région du Nord-Pas-de-Calais (SGAR)

Colloque « Adaptations aux Changements Climatiques » 5 940€

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DATES

BENEFICIAIRE

INTITULE DE LA MANIFESTATION

VALORISATION FINANCIERE

Mardi 05 octobre 2010 Comité des Œuvres Sociales du Conseil Régional Nord Pas-de-

Calais et des Organismes Associés

« Assemblée générale ordinaire » 2 220€

Dimanches 10 & 17 octobre 2010 14 & 28 novembre 2010 05 décembre 2010 09, 16, 23 & 30 janvier2011 06 & 13 février 2011

Université Populaire de Lille Conférences « Université Populaire de Lille » 57 420€

Mardi 12 et mercredi 13 octobre 2010

Fédération Nationale de Pêche « Journées nationales d’échanges Techniques » 11 400€

Jeudi 14 octobre 2010 Association Culturelle et Touristique des Retraités

« Assemblée Générale » 2 000€

Mardi 19 octobre 2010 Groupement Régional d’Alcoologie et d’Addictologie

« La recherche ou les obligations de performances : Freins ou leviers de recours aux conduites addictives »

3 490€

Mercredi 20 octobre 2010 ONCOMEL. Réseau d’oncologie de la métropole Lilloise

Conférence : « Dépistages organisés du cancer colorectal et du cancer du sein »

2 430€

Vendredi 22 octobre 2010 Club de la Presse Nord-Pas-de-Calais

Soirée de soutien aux otages de France Télévision 8 076€

Jeudi 28 et vendredi 29 octobre 2010

La ligue contre le Cancer Comité du Nord

8ème Journée nationale de prévention : Prévention et inégalités de santé » 10 844€

Mercredi 03 et jeudi 04 novembre 2010

Association 4D « Dossiers et Débats pour le Développement Durable » 5ème Edition de « L’Atelier annuel de l’Observatoire des agendas 21 locaux »

11 880€

Vendredi 05 novembre 2010

France Traumatisme Crânien Forum National UEROS 4 440€

Dimanche 07 novembre 2010

Rotary « Représentation par l’ensemble de chants et danses LOKTEV de Moscou »

8 286€

Mercredi 10 novembre 2010 Direction Régionale et Départementale de la Jeunesse et

des Sports

« Journée de formation, de rencontres et d’échanges dans le cadre de la 21ème édition du prix des incorruptibles »

6 505€

Lundi 15 novembre 2010 URIOPSS Nord-Pas-de-Calais ( Union Régionale Interfédérale

des œuvres et Organismes Privés Sanitaires et Sociaux )

« Conférence Nationale sur la précarité énergétique » 6 610€

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DATES

BENEFICIAIRE

INTITULE DE LA MANIFESTATION

VALORISATION FINANCIERE

Mardi 16 novembre 2010 Institut Pasteur « 8èmes ateliers de nutrition : bien nourrir une personne en situation de handicap »

6 024€

Jeudi 18 et vendredi 19 novembre 2010

SOS Hépatites Forum National 11 800€

Lundi 22 novembre 2010 Préfecture de Région du Nord-Pas-de-Calais (SGAR)

Journée régionale sur le thème de « La prévention grâce à l’album jeunesse »

4 690€

Mercredi 24 et jeudi 25 novembre 2010

Groupement Régional pour la Recherche dans les Transports

« 6ème Edition des Journées Européennes du freinage » 12 048€

Samedi 27 novembre 2010 Institut Régional du Bien-être de la Médecine et du Sport

« 15ème Edition du congrès Médico-sportif du Nord de la France »

7 000€

Lundi 29 novembre 2010 C2RP (Centre Régional de Ressources Pédagogiques et de

Développement de la Qualité de la Formation)

Colloque « Individualisation des parcours de Formation » 4 140€

Mardi 30 novembre 2010 Centre Régional de Ressources Pédagogiques et de

Développement de la Qualité de la Formation

« 8ème journée professionnelle des Missions Locales» 6 024€

Jeudi 02 et vendredi 03 décembre 2010

Centre régional de formation de la petite enfance

« Biennale de l’imaginaire social. Travail social et expression culturelle :famille et lien social »

11 880€

Samedi 04 décembre 2010 Comité d’entreprise de l’Orchestre National de Lille

« Fête de Noël » 1 200€

Mardi 07 décembre 2010 Groupement Régional d’Alcoologie et d’Addictologie

« 5èmes assises Régionales de l’Addictologie» 4 224€

Mercredi 08 décembre 2010 Sécurité Publique de Lille « Arbre de Noël de la sécurité Publique de Lille» 7 656€ Mercredi 08 décembre 2010 C2RP (Centre Régional de

Ressources Pédagogiques et de Développement de la Qualité de la

Formation)

½ journée sur « L’information des métiers, l’Orientation et la Plate-forme Régionale d’Information sur les Métiers (PRIM) »

4 488€

Jeudi 09 décembre 2010 FNARS (Fédération Nationale des Associations d’Accueil et de

Réinsertion Sociale Association Régionale Nord-Pas-de-Calais)

Journée d’étude « Rencontres et Synergies Locales » 4 140€

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DATES

BENEFICIAIRE

INTITULE DE LA MANIFESTATION

VALORISATION FINANCIERE

Mardi 14 décembre 2010 Etablissement Public de Santé Mentale de l’agglomération Lilloise

« 3ème Journée Psychiatrie et Justice » 6 255€

Jeudi 16 décembre 2010 Centre Régional de Ressources Pédagogiques et de

Développement de la Qualité de la Formation

« Séminaire de mission illettrisme LEA » 6 360€

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( article L 4313-2 du CGCT)

Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

2042 3D DUO 11 998,502042 7 VDI (VALLEES DEVELOPPE MENT INITIATIVE) 29 882,002042 AAL AI (AA LYS AUDOMA- ROIS INITIATIVE) 55 977,002042 ABL THERMONOR 30 000,002042 ABSOLU PAIN 39 088,902042 ACCOMPAGNEMENT 1 349,992042 ACCUEIL ET RELAIS 9 000,002042 ACO AIGLON 5 696,942042 ACSRV CENTRE SOCIAL DE VALENCIENNES 450,002042 ACTION 1 000,002042 ACTION FRANCE CENTRAFRIQUE 915,172042 ACTIONS-LOISIRS-JEUNES 221,392042 ADAM CHRISTOPHE 2 940,002042 ADAPEP AFP2I 16 074,172042 ADEESS 13 250,852042 ADEFA 3 440,532042 ADEFI 10 442,462042 ADELIES WEPPES 3 266,552042 ADER INITIATIVE 79 752,042042 ADEVIA 99 528,302042 ADIE 181 061,002042 ADOPTA 6 250,002042 ADPEVA CPIE VAL D AUTHIE 18 935,002042 ADRINORD 14 950,002042 ADUGES 3 000,002042 AEP MILLENIUM 17 815,002042 AFIP NORD PAS DE CALAIS 7 500,002042 AFPA 1 100 000,002042 AFPC MAISONS SANTE NPDC ECOLE AIDES SOIGNANTES 6 304,92

Personnes de droit privé

IV - ANNEXESENGAGEMENTS DONNES

LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN SUBVENTIONS

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

2042 AGAT CFA TRANSPORT LOGISTIQUE 1 341,422042 AGC 9 000,002042 AGGERIS 10 350,002042 AHPA AGIR POUR LE HANDICAP ET PERSONNE AGEE 16 800,002042 AIDE HUMANITAIRE CAMEROUN 1 957,552042 AIE (ASS INTERCULTURELLE D ENTRAIDE) 2 248,982042 AIR ARTOIS INSERTION REEMPLOI 13 290,002042 AIRE DE LA GOHELLE 7 500,002042 ALEX FACTORY 13 990,002042 ALFEA CONSULTING 20 250,002042 ALISA D 26 400,002042 ALLART STEPHANE 2 880,002042 ALP ACCOMPAGNER LA PERSONNE 8 190,002042 ALPHAGLASS 1 000 000,002042 ALSTOM TRANSPORT 95 548,402042 ALTELEC 4 626,402042 ALTER EGO 372,542042 ALTOO 4 000,002042 ALZHEIMER SAMBRE AVESNOIS DOMICILE 12 800,002042 AMIES DE L ORGUE ET DE LA CHAPELLE DE CAESTRE 11 807,512042 AMIS DU GREF REGION NORD 1 792,072042 ANGLE 349 2 181,042042 ANIERE JEAN MARCEL 2 100,002042 ANIMATION QUARTIER SUD 5 222,502042 ANIMATIONS SCIENTIFIQUES 1 000,002042 AOCDTF ASS OUVRIERE DES COMPAGNONS DU DEVOIR 39 986,342042 APAPAD 7 600,002042 A PETITS PAS 52 762,862042 APJ TOGO FRANCE EUROPE 3 538,552042 APPA 2 250,002042 ARAVEL RADIO BOOMERANG 3 050,502042 ARCADE RURAUX SOLIDAIRES 1 529,692042 ARC INTERNATIONAL 10 130,752042 AREFEP 6 735,872042 ARMINES 5 200,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

2042 ARNOULT WILLY 2 100,002042 ARNOUT PATRICK 4 624,302042 ARRAS INITIATIVE 52 654,322042 ART ET EDUCATION CIE DE L OISEAU MOUCHE 87,362042 ARTHERAD 59 465,102042 ARTOIS ENTREPRENDRE 9 600,002042 ARTOIS INITIATIVE 107 576,312042 ARTOIS PROD 27 200,002042 ARTS SCENIQUES ROCKS 4 963,502042 ASS AEROMODELISTE BASSIN SAMBRE 863,002042 ASSELIN YVES 2 590,002042 ASSOCIATION AID 3 202,352042 ASSOCIATION D INSERTION ET ACTION HUMANITAIRE AIAH 817,502042 ASTRIDE 1 712,852042 ATHLETIC CLUB VILLENEUVE D'ASCQ 6 093,502042 ATMO NORD PAS DE CALAIS 27 937,002042 ATOS WORDLINE 200 000,002042 AUTO MOBILE 59 13 200,002042 AUTONOMIE ET SOLIDARITE 1 000 000,002042 AVEC DES MOTS 2 000,002042 AVENIR 3 082,662042 AVENIR BASKET BERCK RANG DU FLIERS 20 000,002042 AVENIR PRO 62 CFA 2 108,832042 AVERLAND JEAN PIERRE 2 880,002042 AVIRON UNION NAUTIQUE DE LILLE 6 303,502042 AVRL VALORISATION RESSOURCES LOCALES 8 409,812042 BACKER ARNAUD 3 000,002042 BACQUEVILLE PHILIPPE 3 000,002042 BAERT REGIS 2 520,002042 BAILLEUL JEAN LUC 2 996,002042 BAILLEUL JEAN MARIE 2 960,002042 BAILLEUL MARIE PAULE 2 880,002042 BAILLIE JEAN FRANCOIS 5 003,442042 BAIX GILLES 2 250,002042 BALESSE ROGER 2 520,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

2042 BALLET VINCENT 2 200,002042 BALLIEU JEAN CLAUDE 2 970,002042 BALLY ERIC 2 960,002042 BAMETZ FREDERIC 3 000,002042 BANDARRA JOSE 2 520,002042 BANQUE ALIMENTAIRE NORD 32 000,002042 BARAKA 61 850,002042 BARAS ALAIN 2 500,002042 BARON EDDY 2 000,002042 BARYLA RENE 2 940,002042 BASUYAU OXYCOUPAGE 90 000,002042 BATI LEASE 175 000,002042 BAUDE CHRISTIAN 2 940,002042 BAUDIMONT SAINT CHARLES LYCEE PRIVE 346 540,002042 BAZIN FREDDY 2 996,002042 BAZIN RENE 3 000,002042 BCM INDUSTRIE SERVICE 7 500,002042 BEAUCHAMP FREDERIC 3 000,002042 BEAULIEUX OLIVIER 2 940,002042 BEAUMONT REGIS 2 996,002042 BECQUET SYLVIE 3 000,002042 BEISSY HERVE 2 996,002042 BELENCONTRE (CENTRE SOCI O CULTUREL) 460,782042 BELIN SAMUEL 2 940,002042 BELLENGIER STEPHANE 3 000,002042 BENAISSI ABDELMOULAH 2 590,002042 BEN CYRIL 2 940,002042 BENJAMIN THIBAUT 1 805,542042 BERNHAGEN GERARD 2 940,002042 BERTIN ADRIEN 2 996,002042 BESSON ALAIN 2 520,002042 BETHUNE CENTRE INTERINST BILAN COMPETENCE 2 229,342042 BETHUNE JEAN JACQUES 2 970,002042 BETRANCOURT MICHEL 2 959,842042 BIERNACKI MICKAEL 2 960,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

2042 BIGOT DIDIER 2 590,002042 BILLOIR JEAN JACQUES 2 100,002042 BILQUEZ JOSETTE 2 160,002042 BINAUT JEAN MARC 2 960,002042 BISSESSSUR AVINASH 1 850,002042 BLAECKE MARC 2 160,002042 BLASON BERCKOIS HP 2 580,002042 BLAVOET FREDERIC 2 500,002042 BLOND ALAIN 2 960,002042 BLONDEEL GILBERT 3 000,002042 BLONDEEL LAURENT 2 940,002042 BLONDEL CHRISTOPHE 3 126,892042 BOHET DIANA 2 590,002042 BOITEL DAVID 6 000,002042 BOLLOT CEDRIC 2 940,002042 BOMBARDIER TRANSPORT FRANCE 2 441,202042 BONIN LAURENT 2 960,002042 BONNAIRE LAURENT 2 160,002042 BONNINGUES 1 164,002042 BOSCHER LUCIE 2 940,002042 BOSSON LUC 2 590,002042 BOUCHE PIERRE 2 960,002042 BOULANGER ERIC 2 996,002042 BOULANGERIE PATISSERIE OLIVIER LEGRAND 3 404,962042 BOULOGNE CANOE KAYAK 9 524,052042 BOULOGNE INITIATIVE 15 500,002042 BOULOGNE MISSION LOCALE 8 628,002042 BOUQUET FRANCIS 2 220,002042 BOURDREL JEAN MICHEL 2 160,002042 BOURGEUS PASCAL 3 000,002042 BOUTTERY PHILIPPE 2 996,002042 BOUZI HALIMA 2 996,002042 BOUZOUALEGH SAID 183,802042 BRABANT FABRICE 2 100,002042 BRANLE WILLY 2 996,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

2042 BRASSE STEPHANE 2 940,002042 BRAULLE JOHNNY 2 220,002042 BRETAUDEAU GEORGES 3 000,002042 BRIAULT DAVID 2 590,002042 BRIDGESTONE FIRESTONE 100 000,002042 BRIETZ OLIVIER 5 589,602042 BROUEZ DENIS 2 990,002042 BROUSSES PHILIPPE 2 996,002042 BRUGE ETIENNE 2 990,002042 BRUNEEL RUDI 2 960,002042 BRUNELLE CECILE GRONIER XAVIER 2 590,002042 BRZEWSKI ROBERT 2 960,002042 BTP CFA NORD PAS DE CALAIS 1 188 397,682042 BUISINE FRERES 9 250,192042 BUISSE JEAN MARC 2 220,002042 BUISSETTE MARC 2 160,002042 BULTE BRUNO 2 436,002042 BULTEL VINCENT 2 940,002042 BULTEZ ROBERT 2 960,002042 BURIETZ JEAN MICHEL 10 500,002042 BURLIN ERIC 2 640,002042 BUTEL DAVID 2 880,002042 CACHEUX ANTHONY 2 880,002042 CADET RENE 3 000,002042 CAES SEBASTIEN 2 100,002042 CALAISIS INITIATIVE 136 977,482042 CAL DE BETHUNE 38 920,102042 CALLANT CEDRIC 3 000,002042 CAMBRESIS INITIATIVE 158 984,802042 CAMPAGNE DENIS 2 400,002042 CANDELEC 21 000,002042 CANNETTI CARMELO 2 880,002042 CANOE KAYAK CLUB AULNESIEN 12 658,752042 CANOE KAYAK CLUB DES GLISSOIRES 1 600,002042 CANOE KAYAK COMITE REGIONAL NPDC 68 580,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

2042 CANOE KAYAK COUDEKERQUOI 5 488,382042 CARDON CYRILLE 20 320,002042 CARLE PATRICK 1 850,002042 CARON EMMANUEL 2 996,002042 CARON JOEL 1 850,002042 CARRE FRANCIS 2 960,002042 CARRE SYLVAIN 2 996,002042 CARREZ 7 200,002042 CARTON GEORGES 2 880,002042 CASIEZ ERIC 21 000,002042 CASTEEL FRANCOIS XAVIER 2 775,002042 CATHELAIN BRUNO 2 800,002042 CATOIR DIDIER 2 880,002042 CATRICE XAVIER 2 996,002042 CATTEAU SABINE 1 890,002042 CAUDRON BERNARD 2 996,002042 CAUDRON DIDIER 2 960,002042 CAULIER 40 000,002042 CCCP ATELIERS NUMERIQUES 6 900,002042 CDC LE BATEAU FEU 5 600,002042 CELIOS 71 728,002042 CENH CENTRE D EDUCATION NATURE DU HOUTLAND 17 516,942042 CENTRE DE MEDECINE DU SP ORT A DUNKERQUE 3 316,882042 CENTRE SOCIAL ADAGIO VINAGE 500,002042 CENTRE SOCIAL ECLATE 9 000,002042 CENTRE SOCIAUX CULTURELS AUDREY BARTIER 2 672,802042 CEREPLAS 40 000,002042 CETI 390 750,002042 CFPPSA D ANCHIN 126 000,002042 CGF CHARCUTERIES 2 087,602042 CHABE JEROME JAULIN MAITE 2 996,002042 CHANSEAUME STEPHANE 2 960,002042 CHARBONNIER GUY 2 880,002042 CHARLET FREDERIC 2 996,002042 CHARPENTIERS DU HAUT PAY S 37 500,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

2042 CHASSE MARITIME DU CALAISIS 190 000,002042 CHAVANEL CATHY 9 000,002042 CHAVATTE ISABELLE 15 000,002042 CHEMINEES PHILIPPE 58 680,002042 CHENELET DEVELOPPEMENT 52 920,002042 CHENELET HABITAT 34 412,002042 CHEVREUILLE JONNY 2 960,002042 CHOJNACKI JEAN LOUIS 1 920,002042 CHOPIN GILBERT 1 700,002042 CIBC DUNKERQUE 2 375,032042 CIBC EMERGENCE 2 521,602042 CIEDIL 27 000,002042 CIESIELSKI EMMANUEL 2 960,002042 CIME ENVIRONNEMENT 40 000,002042 CITC EURARFID 224 455,702042 CIVAR 5 350,002042 CLAY 6 386,002042 CLIMAT ENERGIE ENVIRONNEMENT 10 000,002042 CLIPET GUILLAUME 9 000,002042 CLIQUENNOIS LAURENCE 2 940,002042 CLUB DES PARTENAIRES DU BATIMENT NPDC 69 820,802042 CLUSMAN LUDOVIC 2 960,002042 COENMANS RECYCLAGE INDUSTRIEL 104 788,252042 COENS ALAIN 2 960,002042 COGNEAU OLIVIER 2 960,002042 COGNIAUX CATHERINE 2 100,002042 COIFFURE (UNION REGION.) 728,142042 COINTE PONCHELLE 3 000,002042 COLLETTE XAVIER 2 847,952042 COMITE CANTONAL DEVELOPP EMENT CANTON DE LE PARCQ 2 400,002042 COMITE D ACTION POUR L EDUCATION PERMANENTE 1 985,302042 COMITE NATIONAL DES PECHES 6 460,802042 COMITE REG EQUITATION 9 320,402042 COMITE REGIONAL TOURISME NORD PAS DE CALAIS 28 778,462042 COMMUNIC RADIO PLUS 5 783,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

2042 COMPIEGNE ROMAIN 3 976,002042 COMPIEGNE THIERRY 7 191,102042 CONCEPT BOIS COTE D OPALE 52 184,882042 CONEGAN 35 747,602042 CONSERVATOIRE DES SITES NATURELS DU 59/62 257 864,472042 CONTRAIN MICHEL 2 880,002042 COOPARTOIS 200 000,002042 COOPERATIVE COOP EURATEC 14 400,002042 COOPERATIVE HOUBLONIERE DU NORD COOPHOUNORD 20 000,002042 COOPERATIVE MARITIME DE DUNKERQUE 16 601,402042 COOPERATIVE MARITIME ETAPLOISE CME MAREE 4 926,192042 COORDINATION MAMMALOGIQU E DU NORD 11 048,402042 COORNAERT PAUL 2 150,002042 COQUEREL DIDIER 3 000,002042 CORBIER GASTON 2 220,002042 CORION PATRICK 3 000,002042 CORNILLE RENE 3 000,002042 COSSART PHILIPPE CARRE LAETITIA 2 640,002042 COSTENOBLE CHRISTIAN 1 300,002042 COTE D OPALE ENTREPRENDRE 25 000,002042 COTREZ JEAN RENE 3 000,002042 COTTIGNIES DAVID 2 940,002042 COULLEIT MARCIEN 2 220,002042 COURCELLE KEVIN 2 975,002042 COURCELLOISE DE FUTSAL 9 519,022042 COURRIERES ASSISTANCE 2 115,002042 COURSE D'ORIENTATION LIGUE NORD PAS DE CALAIS 9 500,002042 COURS PROFESSIONNEL DE LA PHARMACIE (ASS REG) 48 738,392042 COURTOIS MICHEL 2 150,002042 COUSIN JEAN MICHEL PHILIPPE ET SAMUEL 107,742042 COUSTENOBLE BERTRAND 10 000,002042 CRAPEZ MARCEL 2 970,002042 CREPELLE NICOLAS 2 400,002042 CRITT M2A 67 807,242042 CROC LA VIE 22 400,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

2042 CROIX ROUGE FRANCAISE 18 752,002042 CROIX ROUGE FRANCAISE FORMATION ELEVES INFIRMIER 11 576,002042 CROIX ROUGE FRANCAISE INSTITU FORMATION DUNANT 11 576,002042 CROIX ROUGE IFSI 7 176,002042 CRRAV 2 715 000,002042 CUBA COOPERATION NORD PAS DE CALAIS 6 205,032042 CUCHEVAL PAUL 2 940,002042 CUISSE SEBASTIEN 2 100,002042 CULTURE ET LIBERTE 1 757,602042 CUZZUCOLI FABRIZIO 3 000,002042 DABROWSKI REYNALD 2 960,002042 DAGUIN PAUL 2 880,002042 DAMETTE BERNARD 1 840,002042 DAMPIERRE LYCEE PRIVE 981 202,842042 DANCOISNE JEAN PAUL 2 960,002042 DANNEELS ROGER 2 996,002042 DANSETTE RAPHAEL 2 940,002042 DARDENNE BRIGITTE 14 573,632042 DARRAS JEROME 2 960,002042 DAVION JEAN MICHEL 1 680,002042 DAVOINE ARNAUD 2 590,002042 DEBAST DANIEL 6 904,502042 DEBETTE FRANCK 2 800,002042 DEBONNE CHRISTIAN 13 183,962042 DE BOSSCHER MICHELINE 2 940,002042 DEBRUYNE MARCEL 2 880,002042 DECALF CHRISTIAN 1 680,002042 DECAP 59 324208758 7 200,002042 DECIMA 2 046,502042 DECLERCK JACQUES 3 000,002042 DECLERCQ MARC 2 590,002042 DE CONINCK HERVE 16 000,002042 DE CONNINCK CHRISTOPHE 2 960,002042 DECROIX DOMINIQUE 2 960,002042 DEDOURGE MICHEL 5 157,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

2042 DEFER JACQUES 2 520,002042 DEFIPACK 25 600,002042 DEFOREST DE LEWARDE LYCEE PRIVE 90 111,922042 DEGRAVE PHILIPPE 2 200,002042 DEGREMONT BERNARD 3 000,002042 DEGRUGILLIER CHARLES 2 880,002042 DEGUINES SEBASTIEN 2 220,002042 DEHAESE PATRICK 2 590,002042 DEKETELAERE LAURENT MIGNEAU PEGGY 3 000,002042 DEKEYSER RICHARD 1 890,002042 DELACOURT FREDERIC 2 775,002042 DELAHAYE JEAN LOUIS 895,442042 DELANNOY LAURENT 2 940,002042 DELANNOY NICOLAS 2 880,002042 DE LA SALLE LYCEE PRIVE 101 800,002042 DELBE DANIEL 2 568,002042 DELCROIX MARCEL 2 220,002042 DELERUE PHILIPPE 2 614,352042 DE L HOTEL DE VILLE 37 981,342042 DELIVYNE 24 470,002042 DELLISTE FRANCIS 2 940,002042 DELMOTTE JACQUES 2 782,002042 DELMOTTE STEPHANE 2 960,002042 DELRUE FREDERIC 2 996,002042 DELRUE JEAN LUC 2 880,002042 DELVAEL JEROME 2 220,002042 DELVART SYLVIE 2 940,002042 DEMAGNY OLIVIER 2 000,002042 DENAES GREGORY 2 100,002042 DENEUX DELORY MAXIME 2 590,002042 DENHEZ THIERRY 2 220,002042 DENIS REGIS ET COTTRET CORALIE 2 160,002042 DEPRAETER DIDIER 2 220,002042 DEPRET LUDOVIC ET VIRGINIE 2 996,002042 DEQUIDT 36 660,31

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

2042 DERAM BERNARD 7 669,502042 DERAM FREDERIC 2 590,002042 DEREMAUX DOMINIQUE CARON SANDRINE 2 590,002042 DERENSY HUGUES 2 590,002042 DEREPPE JACQUES 2 220,002042 DEROSIAUX DAVID 2 940,002042 DEROZIER PATRICE 2 996,002042 DERUYCK JEAN PAUL 3 000,002042 DES AILES ET DES Z 938,952042 DESAINT HERVE 2 960,002042 DE SAINT LAURENT CATHERINE 9 000,002042 DESCAMPS JEAN MICHEL 1 980,002042 DESCHAMPS DAVID 2 960,002042 DESCHODT FRANCHOIS DAMIEN 15 000,002042 DES FORGES LYCEE PRIVE 11 190,472042 DESFOSSEZ BERNARD 7 740,932042 DESMARETZ JEAN MICHEL 2 960,002042 DESOBRY JEAN LUC 2 940,002042 DE SOUSA ALBANO 1 200,002042 DESPRES FABRICE 2 220,002042 DESTUYNDER BRUNO 3 000,002042 DEU CHRISTOPHE 2 100,002042 DEVELOPPEMENT GERONTOLO- GIQUE DU VALENCIENNOIS 25 200,002042 DEVEY REGIS 2 996,002042 DEVIENNE REGINALD 6 208,442042 DEVLAMINCK MARC 2 800,002042 DEVOS CHRISTIAN 2 590,002042 DEVRIENDT PATRICE 4 686,772042 DEVROUX ANTHONY 2 590,002042 DEVYS THIERRY 3 000,002042 DEZOUTTER ROMAIN 1 950,002042 D HAHAN 99 000,002042 DHAINNE DELMOTTE 30 000,002042 DHELIN VINCENT 2 568,002042 DHELLEMMES GUY 3 000,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

2042 DHENIN FRANCOIS 2 940,002042 DHENNIN FABIEN 3 000,002042 D'HONDRECOUTRE 17 518,002042 DHONDT PASCAL 2 996,002042 DIDIO LUIGI 2 996,002042 DIEUDONNE DAMIEN 2 960,002042 DI LIBERTO SALVATOR 2 640,002042 DIPACK 60 000,002042 DISTINGUIN BERNARD 2 996,002042 DIVERCHY FRANCK 2 960,002042 DOISE JEAN 3 000,002042 DOMICILYS SERVICES 12 000,002042 DORDAIN BRIGITTE 2 880,002042 DORING ALAIN 2 960,002042 DOROBISZ NATACHA 9 000,002042 DOUAISIS INITIATIVE 98 604,252042 DOUAI SPORTING CLUB 13 500,002042 DOURLENS JEAN LUC 3 000,002042 DOZIER GERARD 5 848,682042 DREUMONT GEORGES 3 000,002042 DRIEUX JEAN 3 000,002042 DRI JEAN LUC 2 590,002042 DRUAUX JEAN MICHEL 2 960,002042 DUBOIS DIDIER 4 469,772042 DUBOIS MICHEL 2 520,002042 DUBRULLE DOMINIQUE 2 960,002042 DU CAREMBAULT 2 614,402042 DUCHATEAU DAVID 2 960,002042 DUCHENE JIMMY 1 850,002042 DUCONSEIL DEMARET MICHELE 2 220,002042 DUCOULOMBIER ALEXANDRE SORIS SANDRINE 2 775,002042 DUCROCQ LUDOVIC 2 996,002042 DUCROQUET PHILIPPE 960,002042 DUFLOT GREOGRY ET CHAVALLE FLORIE 2 996,002042 DUFORET PHILIPPE 2 590,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

2042 DUFOUR FREDERIC 3 000,002042 DUFOUR JACKY 2 400,002042 DUGARDIN MICHEL 2 870,002042 DUHAUT LAURENT 2 940,002042 DUJARDIN PHILIPPE 3 000,002042 DULOT JOEL 2 400,002042 DUMONT ANNIE 1 800,002042 DUMONT MICHEL 2 590,002042 DU MOULIN 9 000,002042 DUNKERQUE LITTORAL CYCLISME 21 335,922042 DUPAS PASCAL 2 220,002042 DUPONT JEAN RAYMOND 2 960,002042 DUPRAT HENRI 2 220,002042 DUQUENNE JEAN CLAUDE 1 850,002042 DUQUESNE 14 340,002042 DUQUESNE JEAN MARC 9 000,002042 DUQUESNE LAURENT 2 722,502042 DURIEZ PATRICK 2 960,002042 DU ROIESOFF 6 216,002042 DU SACRE COEUR LYCEE PRIVE 10 800,002042 DUSSART PHILIPPE 2 100,002042 DUTOMBOIS STEPHANE 2 940,002042 DUTRIAUX GENEVIEVE 2 960,002042 DUVAL PHILIPPE 2 880,002042 DUVAL SEBASTIEN 3 000,002042 EARL DU WARAPOT 2 033,232042 EARL FAMEC 21 046,202042 EASILYPRINT 70 000,002042 ECHO DU TAM TAM 3 263,492042 ECLAIREUSES ECLAIREURS DE FRANCE 3 000,002042 ECOGOM 18 918,002042 ECOLE DE LA DEUXIEME CHANCE DE LIEVIN 7 035,602042 ECOLE DE LE DEUXIEME CHANCE LILLE METROPOLE 60 811,502042 ECOLE DE PARACHUTISME DE MAUBEUGE 250 000,002042 ECOLIERS DU BOUT DU MONDE 2 885,19

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

2042 ECOMUSEE DE L AVESNOIS 55 500,002042 EI JEV JARDINS ESPACES VERTS 2 250,002042 EISA ECOLE INFIRMIERS BLOC OPERATOIRE ST ANTOINE 2 774,722042 ELION DAVID BRAI ANGELIQUE 2 940,002042 EMAILLE WILLIAM 2 960,002042 EMD EMBALLAGE 40 000,002042 EMERA VALENCIENNES 3 487,502042 EMPLOI FORMATION 2 471,202042 ENCRAGE 12 707,982042 ENDIVES DE ROUPY 15 000,002042 ENSOVO 17 812,802042 ENTREPRENDRE ENSEMBLE MISSION LOCALE 13 903,542042 EPID LYCEE PRIVE 125 311,552042 EPID LYCEE PROFESSIONEL PRIVE 300,002042 EPIL LYCEE PRIVE 73 446,002042 EREC 1 777,102042 ESCAUT HABITAT 160 000,002042 ESPACE ENFANTS 2 909,002042 ETIQ CREATION 9 000,002042 ETS JEAN CLAUDE DAVID 40 000,002042 EUROP INGENIERIE 8 000,002042 EVRARD JOSEPH MARIE 18 051,602042 EXPRESS PACKAGING 350 000,002042 FABRE YVAN 2 330,002042 FARIN SEBASTIEN POT EMMANUELLE 2 880,002042 FASO SOURIRE 2 550,002042 FASQUELLE HERVE 3 000,002042 FASQUELLE JEROME 2 996,002042 FAVEEUW OLIVIER 15 000,002042 FAVEEUW THIBAUT 24 000,002042 FCMB FEDERATION COMPA GNON METIERS DU BATIMENT 130 757,432042 FEBURIEZ ERIC 2 640,002042 FEDERATION DU 62 POUR LA PECHE ET PROTECTION AQUAT 4 870,202042 FERME DES LOGES 7 500,002042 FERME SAINTE BARBE 2 916,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

2042 FER PHILIPPE 2 400,002042 FERREIRA ALBINO 3 000,002042 FEUTRY NICOLAS 4 231,782042 FIEVET CEDRIC 3 000,002042 FIEVET CHRISTOPHE DERUMAUX VERONIQUE 2 960,002042 FINDINIER DANIEL 2 960,002042 FLAMENT MICHEL 2 996,002042 FLANDRE INTERIEURE INITIATIVE 161 500,002042 FLANDRES INITIATIVE 224 976,042042 FLAU 16 000,002042 FLEN SECURIT 100 000,002042 FLORENT JEAN FRANCOIS 3 000,002042 FOLCKE FREDERIC 2 880,002042 FONCIERE DE LA PILATERIE 58 392,002042 FONCIERE TRINITE CINQ 28 364,402042 FONDATION DU PATRIMOINE 88 153,002042 FOTONOR 12 130,002042 FOUCART LAETITIA 1 500,002042 FOURNIER DAVID 9 000,002042 FOURNIER LOIC 2 880,002042 FOURNIEZ ALAIN 2 880,002042 FOVET MARIA 2 960,002042 FRAC 187 824,882042 FRAISNOR 133 717,152042 FRANCE ACTIVE 500 000,002042 FRANCHOMME DAVID 2 996,002042 FRANCOIS FABRICE 1 800,002042 FRANQUE XAVIER 2 940,002042 FRATERNELLE DES ARCHERS 15 400,002042 FREDON FED REGIONALE DEFENSE NUISIBLES NPDC 3 422,642042 FRERET DOMINIQUE 36 556,002042 FRESNOY STUDIO NATIONAL DES ARTS CONTEMPORAINS 100 000,002042 FRISON DANIEL 2 100,002042 FROMENT PHILIPPE 2 100,002042 FRUCHART JACKY 2 590,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

2042 FRUCHART THERESE 2 880,002042 FRYSON MICHAEL 2 996,002042 FUPL FEDERATION UNIVER- SITAIRE POLYTECHNIQUE 10 000,002042 GAEC DE LA BOURLOIRE 4 908,602042 GAEC DE LA CHAPELLE 6 585,002042 GAEC DE LA SOURCE 5 331,782042 GAEC HUSZAK ROUTIER 3 392,842042 GAGNERAUD INDUSTRIES 60 000,002042 GALAND FRANCK 2 590,002042 GALLET ROBERT 2 590,002042 GALLIZIOLI CLAUDE 2 100,002042 GALLOIS ALAIN 2 070,002042 GAMELIN YANNICK 2 775,002042 GARACHE DANIEL 6 927,702042 GARAGE SUEUR 12 401,122042 GAST ANDRE 2 880,002042 GCS HPSM GROUPT COOP SANITAIRE HOPITAUX SERV PU 315 440,302042 GECCO 25 275,202042 GEERAERT EDGARD 2 160,002042 GENET STEPHANE 2 100,002042 GERNEZ DENIS MERLEN DOROTHEE 1 850,002042 GESTION DE LA MAISON DE QUARTIER DE WAZEMMES 1 000,002042 GHILLEBAERT JEAN PIERRE 2 960,002042 GIE NORD EST IMAGERIE 259 506,722042 GILLET RICHARD 3 000,002042 GINGEMBRE RENE 2 160,002042 GIONCO FRANCOIS 2 860,002042 GOBERT PAUL 2 960,002042 GOETHALS STEPHANE 3 000,002042 GOHELLE INITIATIVE 42 194,502042 GOLLIOT FRANCOIS 2 960,002042 GOMEZ GONZALEZ JEREMY 3 000,002042 GONCALVES BETTY 2 100,002042 GOOLEN FRANCIS 2 996,002042 GOSSELIN DANIEL 2 800,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

2042 GRABCZAK JEAN RICHARD 2 990,002042 GRAFTEAUX CULTURE SPORT 5 583,902042 GRAVELINES-BOURBOURG MISSION LOCALE 2 593,262042 GRAVE LUC 2 940,002042 GREMONT ERIC 2 996,002042 GRENIER GILBERT 3 000,002042 GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE 711 520,002042 GROUPEMENT QUALITE NORD PAS DE CALAIS 50 000,002042 GROUPE SCOLAIRE NAZARETH HAFFREINGUE 18 900,002042 GROUX JEAN MICHEL 2 520,002042 GRUET PATRICE 2 520,002042 GRUEZ LAURENT 2 996,002042 GRUSON JEAN PHILIPPE 2 996,002042 GRUWE ERIC 2 880,002042 GRZELKA CHRISTOPHE 2 996,002042 GSK 600 000,002042 GTI 3 000,002042 GUFFROY MICKAEL 3 000,002042 GUGELOT JEAN PIERRE 2 940,002042 GUILAIN PATRICK 2 960,002042 GUILFORD FRANCE 40 000,002042 GUINET JEAN CLAUDE 2 960,002042 GULYAS MIKLOS 2 880,002042 GY JEAN MARC 2 100,002042 H2D 80 000,002042 HABCHI DOMINIQUE 2 880,002042 HABITAT 62/59 289 796,332042 HABITAT PACT 221 468,112042 HAINAUT ENTREPRENDRE 35 200,002042 HANDIBASKET CLUB 2 395,002042 HANDISPORT NORD PAS DE CALAIS COMITE REGIONAL 40 000,002042 HANQUEZ REGIS 2 960,002042 HANSSENS GUY 2 940,002042 HARDY CHARLOTTE 2 960,002042 HATREL PATRICK 1 850,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

2042 HAULTCOEUR STEPHANE 2 340,002042 HAUTEKEUR FRANCK 2 960,002042 HAZEBROUCK FABRICE 2 840,002042 HAZEBROUCK INSTITUT AGRICOLE LYCEE PRIVE 70 000,002042 HEDON LAURENT 2 960,002042 HEI 38 922,902042 HELENE BOUCHER SOMAIN L'EVEIL SOMAINOIS 300,002042 HEMAR CHRISTOPHE 2 880,002042 HENNEBEL LUC 2 940,002042 HENNUYER 28 200,002042 HERBECQ MICKAEL 2 880,002042 HERBERT PATRICK 2 996,002042 HERENT JEAN PAUL 2 300,002042 HERMEUGOZ 90 397,652042 HERNOULT FREDERIC 2 940,002042 HERNU 7 500,002042 HERTSOEN ROBERT 2 220,002042 HESPEL FANCHON 2 996,002042 HETRU MARYSE 2 880,002042 HIOLLE ENERGIES 45 000,002042 HLM DU HAINAUT 707 807,402042 HOMBERT PATRICK 2 220,002042 HONORE JOEL 2 160,002042 HOSTIEZ MICHEL 2 996,002042 HUS DAPHNEE 2 820,002042 HUYARD LAURENT 2 996,002042 HUYGHE JOEL 2 590,002042 HUYLEBROECK JOEL 2 250,002042 HYDRAVISIONS 115 000,002042 ICAM CEFTI ICAM INSTITUT CATHOLIQUE ARTS 50 000,002042 ICF NORD EST SA D HLM IMMOBILIERE CHEMINS DE FER 4 500,002042 IDEES 3 COM 11 700,002042 ID FORMATION 42 125,062042 IFOUNDIHE SOLIDAIRE 2 574,502042 IFSI CROIX ROUGE FRANCAI SE DE CALAIS 7 176,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

2042 IFSI DE L ASSOCIATION AM BROISE PARE 4 305,602042 ILEP OPTIMUM 46 614,192042 IMANORD CLINIQUE RADIOLOGIQUE DU PARC 52 500,002042 IMMOBILIERE DE L'ARTOIS 38 467,002042 IMMOBILIERE NORD ARTOIS 61 595,502042 IMPRIMERIE DG DESCHAMPS 100 000,002042 IMPRIMERIE WOELFFLE 45 000,002042 INDUSTRIEL LYCEE COMMERCIAL PRIVE 48 330,002042 INFODIO 14 000,002042 INGREDIA 235 795,002042 INITIATIVE CAP LILLOIS POUR ENTREPRENDRE 150 553,002042 INNOBIO CHIPS 16 000,002042 INNOV ENFANCE 14 000,002042 INSER ACTION 62 10 671,352042 INSERTION LOGEMENT DANS LE DOUAISIS 91 030,132042 INSTITUT AGRICOLE ANCHIN LYCEE PRIVE 8 910,002042 INSTITUT DE FORM PSYCHOM OTRICIEN R.LECLERCQ 30 898,342042 INSTITUT DE GENECH CULTURE 275 457,052042 INSTITUT DES SERVICES A L ENVIRONNEMENT 1 470 000,002042 INSTITUT FAMILIALE LYCEE PRIVE 13 000,002042 INSTITUT FORMATION ERGOT HERAPIE ASS PROMOTION MED 70 000,002042 INSTITUT PASTEUR 91 030,742042 INSTITUT PROFESSIONNEL SAINT LOUIS 1 080 878,622042 INSTITUT SOCIAL LILLE VAUBAN 6 419,602042 INTUITIVE TRAVEL 8 000,002042 IRM DU PARC 205 075,702042 ISA INSTITUT SUPERIEUR D AGRICULTURE 60 000,002042 IXSANE 38 400,002042 JAILLOUX PIERRE 2 940,002042 JAKOBCZYK LAURENT 3 000,002042 JANSSEN CHRISTIAN 2 960,002042 JEAN BOSCO LYCEE PRIVE 38 940,002042 JEHANNE D ARC LYCEE PRIVE 14 050,002042 JEUMONT ELECTRIC 25 000,002042 JEUMONT INDUSTRIE 300 000,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

2042 JOLY MICHEL 2 520,002042 JOLY PATRICK 2 960,002042 JORION FREDERIC 2 940,002042 JORION GREGORY 2 568,002042 JOUENNE JEAN MICHEL 3 000,002042 JOUGLEUX ERIC 2 160,002042 JOURDIN REMI 16 200,002042 JOUY FABRICE 2 960,002042 JULIEN CATHERINE 2 940,002042 KABE BENIN 3 575,552042 KAMINSKI JEROME 2 100,002042 KEIGNAERT DAVID 2 970,002042 KLOPOCKI GUILLAUME 2 996,002042 KUZNIK ANDRE 3 000,002042 KYDTS MICHEL 2 100,002042 KYNDT PIERRE 2 940,002042 LA BARBERA ANTONIO 2 590,002042 LABARRE JEAN LUC 2 940,002042 LABIAU CLAUDE 2 940,002042 LABITTE MOBAILLY BERNADETTE 7 946,212042 LACHAPELLE XAVIER 17 760,002042 LACHENMAYER DANIEL 1 850,002042 LA CROIX BLANCHE LYCEE PRIVE 98 490,002042 LA FERME DES BAHARDES 35 958,302042 LAFI BEME 1 331,552042 LAGOUGE ROMUALD 2 960,002042 LAINE JEROME 9 000,002042 LA LINIERE 18 300,002042 LA MALASSISE LYCEE PRIVE 171 900,002042 LAMBERT 33 532,832042 LAMOUR JULIEN 15 354,312042 LANCLU BERNARD 2 400,002042 LANGRENEZ MICHEL 2 900,002042 LA PETANQUE LANDRECIENNE 3 000,002042 LA PIERRE DES FAGNES 30 000,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

2042 LAPIERRE PATRICE 2 940,002042 LAROSE FABIEN 2 880,002042 LA SAGESSE LYCEE PRIVE 77 700,002042 LA SEVE 19 297,502042 LATREE JOELLE 3 000,002042 LAUWERIE LAETITIA 2 100,002042 LAUWERIER JEAN LUC 2 590,002042 LA VIE TRANQUILLE 10 272,002042 LEAP SAVY BERLETTE CFPPA 28 000,002042 LEBREQUIER GERALD 17 331,602042 LECERF FREDERIC 3 000,002042 LECLERCQ 6 000,002042 LECLERCQ FRANCIS 2 960,002042 LECLERCQ JACQUES 2 960,002042 LECLERCQ MICKAEL 2 400,002042 LECLERCQ PASCAL 2 590,002042 LECLERCQ RENALD 2 520,002042 LECLERCQ ROGER 2 800,002042 LECOMTE 5 788,002042 LECOMTE MAXIME 2 996,002042 LEDEE PIERRE 2 880,002042 LEDUC CHRISTOPHE 2 380,002042 LEDUC ERIC 2 960,002042 LEDUC JEAN CLAUDE 2 400,002042 LEDUC VINCENT 9 000,002042 LEFEBVRE ARNAUD 2 590,002042 LEFEBVRE JACQUES 2 996,002042 LEFEBVRE JEAN LOUIS 2 880,002042 LEFEBVRE MAXENCE 2 960,002042 LEFORT MARC ET SYLVAINE 2 960,002042 LEGER JACQUES 2 996,002042 LEGRAND 13 417,802042 LEGRAND BERNARD 2 940,002042 LEGRAND CHRISTOPHE 2 940,002042 LEGRAND DANY 2 880,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

2042 LEGRAND JEAN MARIE 2 880,002042 LEGRAND JEAN MICHEL 2 996,002042 LEMAIRE SYLVIE 1 800,002042 LE MANUFACTURE FRANCE LE HOLDING FRANCE 400 000,002042 LEMAN VINCENT 2 960,002042 LEMATTRE FABIEN 2 590,002042 LEMOINE JEAN CLAUDE 2 970,002042 LENCEL DENIS 2 590,002042 LENCLOS JOHAN 2 990,002042 LENGRAND BRUNO 2 400,002042 LENIERE ERIC 2 960,002042 LENNE GILLES 2 880,002042 LENZE SYSTEMS DRIVE FRAN CE 22 000,002042 LE PARTENARIAT 70 607,002042 LE PETIT CUISINIER 15 606,502042 LE PETIT HOME 12 000,002042 LEPRETRE JOSE 2 590,002042 LEPRETRE MARCEL 7 675,082042 LEPRETRE MICHEL 3 000,002042 LEPRETRE WILLY 2 747,132042 LEPRINCE BENOIT 2 220,002042 LEQUETTE STEPHANE 2 880,002042 LE RENOUVEAU EN TUNISIE 3 313,802042 LERICHE VALERY 2 940,002042 LEROY FANNY 2 940,002042 LEROY GREGORY 2 220,002042 LEROY JACKIE 2 220,002042 LEROY TONY 3 000,002042 LESAFFRE PAUL 2 960,002042 LESAFFRE REGIS 3 000,002042 LESAGE PHILIPPE 1 539,212042 LES AMIS DU BASTILLON NORD DE SAINT VENANT 78 220,002042 LES AMIS DU PATRIMOINE DE FRESSIN 2 486,502042 LES ECOCONSTRUCTEURS NORD PAS DE CALAIS 25 600,002042 LES FROMAGERS DE ST OMER 75 833,10

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

2042 LES GOUMANDISES DE CALAIS 16 000,002042 L ESPEE 1 402,802042 LES ROBINSONS 0,002042 LES TOURELLES 15 000,002042 LETENDART PHILIPPE 3 000,002042 LE TESSON ANDRE LETOQUART JOELLE 2 590,002042 LETREZ MICHEL 2 960,002042 LEVANT PATRICK 2 940,002042 LEVOIR PATRICK 2 940,002042 LEVRAY OLIVIER COUSIN CHIRSTELLE 2 520,002042 LHERMITTE DUBOILLE 7 627,502042 LHOIR BENJAMIN 2 520,002042 LHOIR HUGUES 2 100,002042 L HYBRIDE 3 756,362042 LIENARD VINCENT 2 960,002042 LIEN PLUS 393,202042 LIEVOIS PIERRE 2 960,002042 LIGNIER STEPHANE 2 940,002042 LIGUE D ESCRIME NORD PAS DE CALAIS 49 200,002042 LIGUE PROTECTRICE DES ANIMAUX NORD DE FRANCE 107 165,002042 LILLE DOURGES CONTENEURS TERMINAL LDCT 28 416,002042 LILLE METROPOLE HOCKEY CLUB 75 000,002042 LILLE METROPOLE INITIATI VE 95 998,802042 LILLE MISSION LOCALE ASS INSERTION SOCIALE 11 126,642042 LIMOUSIN OLIVIER 2 880,002042 LITREM MARC ET BENEDICTE 2 800,002042 LOCOGE NICOLAS 2 590,002042 LOGEMENT DU TRAVAILLEUR 39 420,602042 LOGIE MICHEL 10 521,242042 LOGIS 62 HLM 76 267,652042 LOISIRS FAMILLE 8 800,002042 LOMBARDO LIONEL 2 000,002042 LOOS N GOURMA 1 101,502042 LOPES BRUNO COCHETEUX CHRISTELLE 2 996,002042 LOR LUDOVIC 2 960,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

2042 LOTS JEAN 3 000,002042 LOUISE DE MARILLAC LYCEE PRIVE 13 170,002042 LOZINGUEZ LAURENT 2 100,002042 LUC LILLE UNIVERSITE CLUB 52 598,202042 LUCULLUS 20 250,002042 LUGINBUHL FRANCOIS XAVIER 2 960,002042 LUTAS XAVIER 2 940,002042 LYCEE PRIVE DU CALAISIS 29 732,572042 LYONNAISE DES EAUX 25 000,002042 LYSEK CECILE ET COGET MICHAEL 3 000,002042 MAGDALA 34 696,202042 MAGIER RICHARD 2 220,002042 MAGNAN JIMMY 2 220,002042 MAGNIER CHRISTIAN 2 960,002042 MAGNIER FREDERIC 2 940,002042 MAGRO DAVID 2 960,002042 MAILLARD LAURENT 16 000,002042 MAILLOT CHRISTOPHE 3 000,002042 MAISON DU CHEMIN ROUGE CENTRE SOCIAL 500,002042 MAISON DU GRAND CERF 3 000,002042 MAISON EMPLOI FORMATION CALAISIS 35 509,452042 MAISON FAMILIALE ET RURA LE VALFOSSE 16 350,002042 MAISON FAMILIALE RURALE D EDUCATION ET ORIENTATION 28 946,452042 MAISON FAMILIALE RURALE DES HAUTS PAYS LYCEE PRIVE 58 671,492042 MAISON FLAMANDE 78 813,002042 MAISON REGIONALE X2000 FLANDRES 1 000,002042 MAISONS FAMILIALES RURALES NORD PICARDIE 19 343,762042 MAJOR PRESENCE 14 400,002042 MALACARNE GIOVANNI 2 940,002042 MALAPEL SEBASTIEN 2 100,002042 MALAUS 30 000,002042 MALINOWSKI LAURENT 2 220,002042 MANCION ALAIN 2 940,002042 MANDATAIRE DE GARDE 14 400,002042 MANDIN CEDRIC 2 960,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

2042 MARANT CHRISTIAN 2 220,002042 MARASA PHILIPPE 2 775,002042 MARCIGNY MATHIEU 2 960,002042 MARCQ MADAGASCAR 1 617,002042 MARCQ TIERS MONDE 872,592042 MAREL DIDIER 2 996,002042 MARET JEAN MARIE 2 960,002042 MARIANSKI OLIVIER 2 940,002042 MARIEL MICHEL 2 400,002042 MARIE NOEL LYCEE PRIVE 12 400,002042 MARION STEPHANE 3 000,002042 MARLIERE 5 112,002042 MARLIERE ALAIN 2 100,002042 MARLIERE CHRISTOPHE 2 900,002042 MARMIGNON FRANCIS ET MARYSE 1 644,002042 MARMOUZET 7 500,002042 MARQUIS FABRICE 2 730,002042 MARQUIS FREDERIC 2 960,002042 MARSY JEROME 2 070,002042 MARTEL CLAUDE 6 440,002042 MARTEL JEAN JACQUES 2 100,002042 MARTIAUX MICKAEL 9 000,002042 MARTINEZ PHILIPPE 3 000,002042 MARTIN GUY 2 590,002042 MARTIN MICHAEL 2 400,002042 MARTIN XAVIER 3 636,002042 MASQUELIER DENIS 2 900,002042 MASSELOT FABIEN 2 970,002042 MASSINON SEBASTIEN 2 200,002042 MATHISSART MARYVONNE 2 340,002042 MATU JOEL 2 960,002042 MATUSIAK BRUNO 2 940,002042 MAUCONDUIT THIERRY 4 536,002042 MAUD 66 723,872042 MAYEUR LAURENT 2 100,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

2042 MAYEUX JEAN PAUL 3 000,002042 MAZINGARBE VINCENT 1 105,082042 MCE MATERIAUX CONSTRUC TION ENVIRONNEMENT 18 000,002042 MEDIA RADIO PFM 3 510,002042 MEIRSMAN GEOFFREY 2 590,002042 MENAPIC 19 200,002042 MENUGE FRANCOIS 2 996,002042 MEQUIGNON GEORGES 2 960,002042 MERELLE FABRICE 2 940,002042 MERES POUR LA PAIX 2 421,252042 MERVEILLE THOMAS 2 220,002042 MESUREUR PHILIPPE 3 781,732042 METALLERIE DU CAMBRESIS 15 000,002042 MFR DU BOULONNAIS MAISON FAMILIALE RURALE 60 000,002042 MILLAMON MARCEL 2 960,002042 MILLONCOURT JEAN MARCEL 2 220,002042 MILLON ERIC 2 590,002042 MINNEBOIS SAMUEL 2 880,002042 MIONET QUENU 6 043,502042 MISOLA 8 400,002042 MISSION LOCALE AGGLOMERATION HENIN CARVIN 6 393,602042 MISSION LOCALE AGGLOMERA TION LENS LIEVIN 15 489,602042 MISSION LOCALE ARTOIS 11 732,802042 MISSION LOCALE DE CALAIS 7 816,002042 MISSION LOCALE EN PAYS D ARTOIS 7 020,802042 MISSION LOCALE FLANDRE INTERIEURE 2 207,422042 MISSION LOCALE JEUNES DU VALENCIENNOIS 17 617,602042 MISSION LOCALE METROPOLE EST VILLENEUVE D ASCQ 3 936,082042 MISSION LOCALE MONTREUIL COTE D OPALE 3 252,042042 MISSION LOCALE POUR L EMPLOI DES JEUNES 12 291,202042 MISSION LOCALE RURALE DE L AVESNOIS 3 009,602042 MISSION LOCALE RURALE TERNOIS HAUT PAYS 44 414,672042 MISSION LOCALE SAMBRE AVESNOIS 5 402,882042 MJC DE WASQUEHAL 1 359,602042 MJEP MAISON DES JEUNES EDUCATION PERMANENTE 2 213,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

2042 MOBILIS 20 640,002042 MOERKERKE JOSE 2 880,002042 MONA 28 000,002042 MONTUY GREGORY 2 996,002042 MOREAU GILLES 6 340,002042 MOREAU JEAN PAUL 2 500,002042 MORELLO CALOGERO 2 730,002042 MOREZ BERNARD 2 220,002042 MOUCHON RAYMOND 2 220,002042 MOUV ELEC 629,152042 MRES 7 716,952042 MUSY MICHEL 2 940,002042 MUYS FREDERIC 1 148,162042 NATIOCREDIMURS 70 000,002042 NAVROT JEAN PIERRE 2 880,002042 NEF GREGORY 2 520,002042 NID DU MOULIN 10 000,002042 NIEMIEC JEAN MARIE 3 000,002042 NOEL PIERRE 2 940,002042 NOEUX ENVIRONNEMENT 5 454,502042 NORD ACTIF 692 380,122042 NORD ENTREPRENDRE 9 502,002042 NORD LASER TUBE 16 800,002042 NORENVERT 18 124,002042 NOREVIE SA D HLM 145 581,002042 NORMAND JEAN LUC 1 850,002042 NOTRE DAME D ANNAY LYCEE PRIVE 101 400,002042 NOTRE DAME DE GRACE LYCEE PRIVE 60 480,002042 NOTRE DAME DE LA PAIX LYCEE PRIVE 82 400,002042 NOTRE DAME DE LA PROVIDENCE LYCEE PRIVE 255 840,002042 NOTRE DAME DES ANGES LYCEE PRIVEE 6 400,002042 NOTRE DAME DU TILLEUL LYCEE PRIVE 271 800,002042 NOTRE DAME LYCEE PRIVE 87 500,002042 NOTRE LOGIS SA HLM 320 812,262042 NOULETTE FABRICE 2 940,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

2042 NOVAK PATRICK 2 880,002042 NOVAREA 15 500,002042 NOWICKI PATRICIA 2 504,052042 NOYELLE DECODTS ERIC 3 000,002042 OBREMBSKI ERIC 2 960,002042 ODENT FREDERIC 2 996,002042 OFFICE DU TOURISME DES 7 VALLEES 4 874,002042 OFFICE TERRITORIAL DES SPORTS ET JEUNES 7 VALLEES 22 960,762042 OGEC SAINT LUC 1 424 837,862042 OLIVER STORE 30 520,002042 OLIVIER FRANCOIS 2 996,002042 ORIACOOP 8 000,002042 OSEO FINANCEMENT 2 400 000,002042 OSEO GARANTIE REGIONS 2 600 000,002042 OSEO INNOVATIONS 3 450 000,002042 OUVRY DAVID 2 940,002042 OXYGEM 60 000,002042 OZANAM LYCEE PRIVE 299 835,102042 OZEEL FRANCIS 2 400,002042 PACT METROPOLE NORD 35 744,852042 PANNIER GREGORY 2 590,002042 PAPILLONS BLANCS DU CAMBRAISIS 29 611,002042 PAPILLONS BLANCS ROUBAIX SIEGE ADMINISTIF 60 000,002042 PARENT 60 000,002042 PARIS NICOLAS 24 000,002042 PARTENAIRES 897,552042 PARTENORD HABITAT 68 991,842042 PATI JEAN FRANCO 2 940,002042 PATTE ROMUALD 2 100,002042 PAUCHET EMMANUEL 36 057,252042 PAUCHET FRANCIS 2 960,002042 PAYEN GENEVIEVE 2 960,002042 PAYS DU MONTREUILLOIS INITIATIVE 47 075,002042 PECLET RAYMOND 3 000,002042 PECQUEUX CHRISTOPHE 2 996,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

2042 PEME 53 620,002042 PENICOT JOHNY 2 100,002042 PEPINIERE JP HENNEBELLE 794,192042 PERARD PIERRE 9 000,002042 PERE GILLES 1 960,002042 PEREL HUBERT 2 960,002042 PERIN 9 009,702042 PERRIN ANTHONY 2 000,002042 PERRUFFEL LOIC 2 940,002042 PETIT ERIC 2 400,002042 PETIT FRANCOISE 2 940,002042 PETIT JEAN MICHEL 2 960,002042 PETRE CHRISTIAN 9 000,002042 PEUPLES HUMANA 2 157,122042 PEUPLES SOLIDAIRES 1 007,542042 PEYROUX PATRICK 2 960,002042 PHOREXY 24 000,002042 PHYTOSOCIOLOGIE CENTRE REGIONAL 45 000,002042 PIERRU JULIEN 2 960,002042 PIERS GERARD 3 000,002042 PIETRIC PHILIPPE 2 220,002042 PIPART CHARLES 2 250,002042 PLANETE FM 5 767,502042 PLASTICOLLECT 40 000,002042 PLASTITHERMO 36 000,002042 PLATEFORME SANTE DOUAISIS 9 206,002042 PLATEFORMES REG D AVANCE REMB DES METIERS DE L ARTI 1 200 000,002042 PLOYART FREDERIC 2 996,002042 POCHECO 27 751,002042 PODVIN BERTIN 2 960,002042 POITEVIN BERNARD 2 940,002042 POLLET MICKAEL 2 040,002042 PONTHIEUX PATRICE 1 680,002042 PORQUET LAURENT 2 880,002042 PORTE FREDERIC 2 520,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

2042 PORTENART JEAN PAUL 2 775,002042 POTIE COLETTE 2 940,002042 POTVIN PASCAL 2 220,002042 POUILLE SYLVAIN 2 996,002042 POUILLIER CHRISTOPHE 2 996,002042 POULAIN REGIS 23 233,002042 POULET PHILIPPE 2 775,002042 POUPAERT RAYMONDE 2 820,002042 POUTRAIN JACQUES 2 960,002042 PREUX SEBASTIEN 2 960,002042 PREVART PREVENTION VASCULAIRE ARTOIS 3 634,002042 PRINCELLE JEAN CLAUDE 2 220,002042 PRODWARE 282 100,002042 PROMESSES CENTRE SOCIAL 757,152042 PROMETA 14 400,002042 PROMOCIL (HLM) 187 075,902042 PROMOTION DE LA SANTE 9 426,212042 PROMOTION DE L ATELIER IRIS ET CAVA 33 600,002042 PROTRIQUET BERNARD DEBUT CHRISTELLE 3 000,002042 PROUST THIERRY 3 344,002042 PRUDHOMME GERARD 2 940,002042 PRUJA JEAN JACQUES 2 220,002042 PRUM REGIS 3 000,002042 PRUVOST CHRISTIAN 2 590,002042 PRUVOST GUILLAUME 9 000,002042 PRUVOST JEAN PIERRE 2 100,002042 PRUVOT JEROME 3 000,002042 PRUVOT JOSE 2 775,002042 PULLEMULLE CHRISTIAN 2 960,002042 PVDD POUR UN VRAI DEVELOPPEMENT DURABLE 3 650,002042 QUALYSERVICES 27 200,002042 RACING CLUB DES BOIS BLANCS 10 285,302042 RADOLA PATRICK 2 800,002042 RAILTECH INTERNATIONAL 3 598,842042 RANCHY YVES 2 400,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

2042 RAUX JEROME 2 960,002042 RECODE 12 000,002042 RECYTECH 9 800,002042 REGNIER LUCILE 2 996,002042 RENARD PATRICE SEIMPERE STEPHANIE 3 000,002042 RENARD PHILIPPE 2 220,002042 RENAULT DOUAI 15 445,002042 RESTAURANTS DU COEUR ARTOIS TERNOIS 4 209,502042 REVAUX BENOIT 2 400,002042 REV ET SENS 7 833 358,002042 REVIRON CHRISTOPHE 2 220,002042 RICHARD FRANCOIS 10 000,002042 RINGOT JEAN PHILIPPE 2 775,002042 ROBERT FILLION 21 000,002042 ROCMETZ 10 500,002042 ROGE NICOLAS 2 520,002042 ROGER THERESE 2 960,002042 ROGIER ALAIN 2 150,002042 ROHART JEAN PIERRE 2 250,002042 ROHART PRODUCTION 36 000,002042 ROLAND EMBALLAGES 8 000,002042 ROLET FRANCOIS 2 160,002042 ROLLAND CHRISTOPHE CHARLET GAELLE 2 996,002042 RONCQ SELINKEGNY 2 000,002042 ROSE DES VENTS SCENE NATIONALE 15 400,002042 RPL 99 FM 10 979,002042 S2M 6 200,002042 SAILLY JEAN MARIE 3 000,002042 SAINT DENIS LYCEE PRIVE 0,002042 SAINTE BERNADETTE LYCEE PRIVE 11 700,002042 SAINTE CLAIRE LYCEE PRIVE 11 100,002042 SAINT ELOI INSTITUT AGRICOLE PRIVE 12 000,002042 SAINTE MARIE LYCEE PRIVE 181 994,002042 SAINTE MARIE LYCEE PRIVE 119 969,792042 SAINTE THERESE LYCEE PRIVE 15 800,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

2042 SAINT FRANCOIS D ASSISE LYCEE PRIVE 312 774,802042 SAINT JACQUES LYCEE PRIVE 129 500,002042 SAINT JEAN LYCEE PRIVE 22 650,002042 SAINT JOSEPH ETAPLES LYCEE PRIVE 20 266,052042 SAINT JOSEPH LYCEE PRIVE 18 200,002042 SAINT JOSEPH LYCEE PRIVE 86 932,002042 SAINT JUDE LYCEE PRIVE 163 190,002042 SAINT LOUIS LYCEE PRIVE 131 300,002042 SAINT MARTIN LYCEE PRIVE 160 600,002042 SAINT MICHEL LYCEE PRIVE 6 900,002042 SAINT OMER ALAIN 1 126,302042 SAINT PAUL LYCEE PRIVE 41 902,612042 SAINT PAUL LYCEE PRIVE 92 130,002042 SAINT PHILIBERT CENTRE HOSPITALIER 590 500,542042 SAINT PIERRE LYCEE PRIVE 247 075,742042 SAINT SEBASTIEN LES ARCHERS ST SEBASTIEN 14 200,002042 SAINT VINCENT DE PAUL LYCEE PRIVE 212 636,232042 SAMBRE AVESNOIS INITIATIVE 95 090,322042 SAMEE 25 692,302042 SANDERS 60 000,002042 SARL DE LA PLAINE 15 000,002042 SAS MOY PARK FRANCE 225 000,002042 SAUCES ET CREATION 91 360,502042 SAUGUET GUISLAIN 8 294,852042 SAUVAGE PIERRE 2 220,002042 SAUVETAGE EN MER SOCIETE NATIONALE 10 000,002042 SAVERGLASS 194 184,092042 SAVOIR VERT DES AGRICULTEURS 2 802,702042 SCALABRE GERARD 2 996,002042 SCALORA GIOVANNI 2 100,002042 SCEA BOUTIN CANNESSON 3 433,322042 SCHIEX GUERRIC 2 960,002042 SCHRIVE JEAN 2 996,002042 SCI DES FACULTES CATHOLI QUES 547 500,002042 SCI DU METZ 16 553,60

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

2042 SCOP MAISON EVO 49 600,002042 SCULIER CLAUDE CARLIER PASCALE 2 960,002042 SECOURS POPULAIRE FRANCAIS FEDERATION NORD 1 441,052042 SECTIO TECH 13 500,002042 SEILLIER PATRICK 2 378,002042 SEMA STE EXPLOITATION DU MOULIN DE L ABBAYE 28 665,002042 SEM TELES NORD PAS DE CA LAIS 2 563 381,742042 SENICOURT MICKAEL 1 850,002042 SERIM 13 500,002042 SGARD ANDRE 2 960,002042 SIAGI 500 000,002042 SIEMENS LEASE SERVICES 258 519,602042 SIGNES DE SENS 3 528,002042 SIIH SYNDICAT INTERHOSPI TALIER INFORMATIQUE NORD 238 684,682042 SILVA 43 200,002042 SIPCA IMPRIMEUR 24 000,002042 SKEMA BUSINESS SCHOOL 500,002042 SKOLIDARITE 783,002042 SMAGGHE RODOLPHE 2 960,002042 SOGINORPA 60 000,002042 SOLIDARITE ED 3 502,002042 SOLIDARITE PROXIMITE SERVICES VALENCIENNOIS 12 000,002042 SOS INSERTION ET ALTERNA TIVES GERMINAL 145 455,002042 SOTRENEP 35 200,002042 SOUDAIN EDOUARD 2 220,002042 SOUDAN 4 532,302042 SOUILLARD PATRICK 3 000,002042 SOURIS STEPHANE 2 000,002042 SPECQ DIANE 2 590,002042 SPIRULINE SOLIDAIRE 1 636,712042 SPORT ADAPTE (COMITE REG IONAL NORD PAS DE CALAIS) 11 717,522042 SPORT EN MILIEU RURAL (COMITE REGIONAL DU) 4 000,002042 SPORTING CLUB PROPATRIA WINGLES 5 935,002042 SPORTS ET LOISIRS SAINT LAURENT BLANGY 29 784,652042 SPRIET MARC 3 000,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

2042 SPROCQ DIDIER 2 960,002042 STEEI 7 350,002042 STELANDRE GUILLAUME 1 850,002042 STEPIEN ANTOINE 2 996,002042 STETTNER DIDIER 2 940,002042 STOPIN FREDERIC 9 000,002042 SUPER DIET 31 500,002042 SURGIRIS 30 000,002042 SUR LA ROUTE 2 859,452042 SYMBIOSIS 1 411,002042 SYON JEAN RICHARD 2 115,002042 TASSART LIONEL 2 590,002042 TATE AND LYLE INGREDIENTS FRANCE 35 821,252042 TAVERNIERS BERNARD 2 880,002042 TEHMS 12 000,002042 TELLIER JEAN PIERRE 2 200,002042 TENNIS SQUASH BADMINTON DUNKERQUE 1 485,002042 TERRA NOVA 100 000,002042 THEATRE DU NORD CENTRE DRAMATIQUE NATIONAL 18 000,002042 THEOPHILE LEGRAND LYCEE PRIVE 36 506,002042 THERESE D AVILA LYCEE PRIVE GENERAL 36 000,002042 THIERRY TONY ET MARIE JOSE 2 996,002042 THOMAS BRUNO 2 996,002042 THOMAS THIERRY 3 989,702042 THOMIR RALPH 2 940,002042 THOREZ BRUNO 1 480,002042 THUILLIER SYLVAIN 2 880,002042 THY ENGINEERING 15 000,002042 TIMOUN D HAITI 3 627,852042 TIR (LIGUE REGION 59/62) 6 200,002042 TISON ROMAIN 2 220,002042 TISSIER SEBASTIEN 2 220,002042 TOLES PERFOREES DE LA SAMBRE 64 500,002042 TONDEUR LUDOVIC 9 000,002042 TOUR DES RUES 12 856,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

2042 TOUSCAN 3 099,692042 TOUTAIN DOMINIQUE 2 590,002042 TOYOTOMI EUROPE 54 145,002042 TRACKOEN PIERRE 2 960,002042 TRADIGO HENRI 2 590,002042 TRASSAERT DIDIER 2 996,002042 TRATO INDUSTRIE 26 000,002042 TREIZEBRE DAVID 3 000,002042 TRICYCLE 21 000,002042 TRIQUET MATTHIEU 2 520,002042 TRISTRAM DIDIER 3 000,002042 TROLLE XAVIER 2 996,002042 TRUFFAUT DAMIEN 2 450,002042 TYMATE 31 200,002042 TYPO ARTOIS IMPRIMERIE 4 132,802042 UES HABITAT LOGEMENT IMMOBILIER 20 000,002042 UNION SPORTIVE GRAVELINE CHAR A VOILE 7 892,802042 UN TERRE AGIR 2 250,002042 URBA VILEO 59 390,102042 USG FOOTBALL 7 107,752042 VAILLANT ALAIN 2 996,002042 VALBOVAL 31 500,002042 VAL INITIATIVES 16 500,002042 VAMBRE XAVIER PHILIPPE ET VINCENT 1 222,582042 VANBOSSEL LUCIEN 2 996,002042 VANDAELE BENOIT 13 500,002042 VANDENBROUCKE FLORENCE 15 857,142042 VANDENBROUCKE SERGE 2 940,002042 VANDENBUSSCHE PASCAL 5 100,002042 VANDENCRUCHE GUY 2 700,002042 VANDENHOVE BERNARD VERT BOCAGE 3 160,002042 VANDERHAEGHE JOEL 2 220,002042 VAN DIERENDONCK PHILIPPE 2 200,002042 VANGAEVEREN ERIC 2 800,002042 VAN HAECKE DAMIEN 7 500,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

2042 VANHELLE MICHEL 2 940,002042 VANHOOLAND DAVID 3 000,002042 VAN HOOREBEKE BERNARD 3 000,002042 VAN MULLEN OLIVIER CURIEN AGNES 2 880,002042 VANTORRE FRANCK 3 000,002042 VARRE REGIS 2 975,002042 VASSEUR CHRISTOPHE 2 970,002042 VASSEUR FREDERIC 2 590,002042 VASSEUR GERARD 3 000,002042 VASSEUR JACQUES 2 220,002042 VASSEUR LUCIEN 2 990,002042 VASSEUR REYNALD 1 850,002042 VASSEUR STEPHANE 2 960,002042 VASTRA JEAN MICHEL 2 220,002042 VAUBAN LYCEE PRIVE 17 300,002042 V CULT 43 200,002042 VELOCOM 1 942,502042 VELU JEAN CLAUDE 2 880,002042 VERAGUE BRUNO 3 000,002042 VERBRUGGE RODRIGUE 3 000,002042 VERDIN JEAN MARC 2 960,002042 VERDURE 6 604,652042 VERFAILLIE CLAUDE VERFAILLIE YVETTE 2 996,002042 VERMERSCH DOMINIQUE ET ISABELLE 2 960,002042 VERMEULEN PATRICK 2 940,002042 VERMON GEORGES ERIC 2 396,002042 VERSANT NORD EST INITIATIVE 285 358,502042 VERSCHAEVE FABIEN 2 400,002042 VETA FRANCE 21 000,002042 VIA ZOGORE 2 271,252042 VICHARDPIERRE STEEVEN 3 000,002042 VICQUELIN ANTHONY 2 960,002042 VILAIN THIERRY 2 940,002042 VILLE RENOUVELEE 455 733,102042 VILOGIA 3 891 406,55

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

2042 VIOLIER BRUNO 2 220,002042 VISIONS DU MONDE 4 053,652042 VITROCELLE NOUVELLE (LA) 54 000,002042 VOILE LIGUE REGIONALE NORD PAS DE CALAIS 132 000,002042 WAJESTIC 20 400,002042 WALLAERT PASCAL 3 000,002042 WALLE 5 052,002042 WARLOP SEBASTIEN 2 100,002042 WAROUX MAURICE 2 220,002042 WATEL HERVE 3 000,002042 WAYMEL CHRISTOPHE 1 770,002042 WEB & MUSIC EVENEMENTS 12 000,002042 WEGRICH PHILIPPE 2 940,002042 WEISPECHER WILLY 2 100,002042 WIART JEAN 2 940,002042 WUILLOT JEROME 2 590,002042 WYFFELS FRANCK 2 400,002042 YSER HOUCK 11 700,002042 ZEBBADJI LYES 2 960,002042 ZESTE 24 000,002042 ZESTE RESEARCH 6 900,006574 100 KMS A PIED A STEENWE RCK 2 000,006574 20 KMS DE MAROILLES COMITE D ORGANISATION 6 000,006574 3C DES 3 CAPS 1 873,186574 50 NORD RESEAU D ART CONTEMPORAIN 38 000,006574 7 VDI (VALLEES DEVELOPPE MENT INITIATIVE) 2 100,006574 AAEDD AMICLE DES ANCIENS ELEVES DORIGNIES DOUAI 4 500,006574 AAE DOURGES ANCIENS ELEVES DE DOURGES 2 000,006574 AAEPL AMICALE ETUDIANTS EN PHARMACIE DE LILLE 1 400,006574 AAE PROFIL 54 972,386574 AAPPMA ASS AGREE PECHE PROTECTION MILIEU AQUATIQU 2 500,006574 ABCD FORMATION 210,006574 ABEJ 96 500,006574 ABELIA 128 472,006574 ABREACTION 2 500,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 ACADEMIE DE BOXE DE TOURCOING 7 700,006574 ACADEMIE D ESCRIME VAUBAN LILLE 3 100,006574 ACADE MNCP NORD PAS DE CALAIS 24 426,006574 AC AGIR ENSEMBLE CONTRE LE CHOMAGE COTE D'OPALE 10 055,006574 ACAMA AMICALE CLUB ARTS MARTIAUX 8 300,006574 AC ARMENTIERES ET ENVIRONS 3 429,406574 AC ARTOIS TERNOIS 4 750,006574 ACAUPED 34 000,006574 AC CAMBRESIS 6 960,006574 ACCES ESCALADE 4 500,006574 ACCOMPAGNEMENT 2 150,236574 ACCS EUROPE 2 017,856574 ACC TENNIS 6 100,006574 ACCUEIL PAYSAN 39 000,006574 ACCUEILS ET HEBERGEMENTS DU CAMBRESIS 1 800,006574 ACEAL 3000 396,006574 ACEPIA 14 000,006574 ACH ARRAS OUEST 20 007,006574 AC ISSI ACCOMPAGNEMENT INSTALLATION SECURI INFORM 39 000,006574 ACL PROXI POL 870,006574 ACMAPOR 300 000,006574 ACM ASS COMMUNES MINIERE NORD PDC 8 030,016574 AC METROPOLE LILLOISE 12 740,006574 A COEUR JOIE FEDERATION DES CHORALES 13 000,006574 ACOLJAQ 1 200,006574 ACOM FRANCE 10 074,796574 ACS 3 000,006574 AC SAMSONITE 11 250,006574 ACSED 7 250,006574 ACSRV CENTRE SOCIAL DE VALENCIENNES 113 045,656574 ACTE DE NAISSANCE 45 000,006574 ACTEURS DE LA VILLE 4 025,006574 ACTEURS DE L ECONOMIE SOLIDAIRE 88 500,006574 ACTIF 5 854,806574 ACTI JEUNES 4 000,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 ACTION 192 503,236574 ACTION EDUCATIVE DU PAS DE CALAIS 18 450,006574 ACTION FRANCE CENTRAFRIQUE 44,066574 ACTION JEUNES 2 500,006574 ACTIONS-LOISIRS-JEUNES 40 952,746574 ACTIONS SPORT NATURE 115 000,006574 ACTIONS VELO 20 000,006574 ACTISHOP 4 000,006574 ADACA 6 800,006574 ADAIE 6 791,106574 ADALA 6 300,006574 ADAMSS 59 62 106 032,226574 ADAPEP AFP2I 75 280,006574 ADARTH 22 493,006574 ADASE (ASS DENAISIENNE ACTION SOCIAUX EDUCATIVE) 8 050,006574 ADEELI 111 250,006574 ADEFA 704 935,506574 ADEFOR BOULONNAIS 10 750,006574 ADEP (ASSO DEVELOPPEMENT EDUCATION PERMANENTE) 12 694,006574 ADFI DEFENSE DES FAMILLE ET DE L INDIVIDU 3 500,006574 ADICE 57 752,506574 ADIE 371 439,356574 ADIEVAMB LE PLIE DE V ASCQ MONS EN BAROEUL 50 140,006574 ADIL DU NORD 128 058,006574 ADIS INTITIATIVE CONTRE LE SIDA 13 570,866574 ADIT AGENCE DIFFUSION INFO TECHNIQUE 1 616 500,006574 ADMR ANGRES ET GOHELLE 3 811,006574 ADNSEA 121 552,866574 ADNSEA LIS AVEC MOI 15 420,006574 ADONEL LUCILE 300,006574 ADOPTA 8 136,126574 ADPEVA CPIE VAL D AUTHIE 144 082,006574 ADRIANOR 177 429,826574 ADRINORD 235 173,086574 ADSU 5 000,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 ADTS (DEVELOPPEMENT TER- RITOIRE SOLIDAIRE) 9 100,006574 ADUGES 48 717,006574 AEP CENTR SCOLAIRE PRIVE 146,466574 AEP EDUCTION PREVENTION 12 800,006574 AEROMODELISME COMITE REGIONAL 2 200,006574 AFASH AMBULANCIERS SMURS 1 111,576574 AFEC 44 794,006574 AFEJI E 460,006574 AFERTES 1 334 939,006574 AFEV FONDATION ETUDIANTE POUR LA VILLE 215 000,006574 AFIE ASSOCIATION FRANCAISE INGENIEURS ECOLO 12 111,586574 AFIGESE CT 5 000,006574 AFIJ 2 000,006574 AFIP NORD PAS DE CALAIS 102 618,396574 AFNOR 13 058,106574 AFOC FORCE OUVRIERE DES CONSOMMATEURS 5 968,816574 AFOC PAS DE CALAIS 953,006574 AFPA 10 217 945,326574 AFPA AMIENS 11 307,286574 AFPA CANTIN DOUAI 8 792,006574 AFPA LOMME 4 290,656574 AFPA VEIGNE 2 597,006574 AFPC MAISONS SANTE NPDC ECOLE AIDES SOIGNANTES 56 707,346574 AFPH 2 500,006574 AFPI 4 740,866574 AFPI ACM FORMATION (ASS FORMATION PROF DE L INDUST 27 488,026574 AFPI ARTOIS DOUAISIS 27 373,326574 AFT IFTIM 3 265,086574 AFT IFTIM FORMATION CONTINUE 600,256574 AGAP UDAPEI 123 991,506574 AGAT CFA TRANSPORT LOGISTIQUE 456 976,416574 AGEFOS PME NORD PICARDIE 96 975,396574 AGEMA 45 850,006574 AGENCE DE DEVELOPPEMENT ET D URBANISME DE SAMBRE 136 275,066574 AGENCE DEVELOPPEMENT URBANISME METROPOLE NORD 184 048,14

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 AGENCE D'URBANISME DE DEVEL. REGION DE ST OMER 96 000,006574 AGENCE REGIONALE DE DEVELOPPEMENT 5 000,006574 AGENCE URBANISME ARDT BETHUNE 128 200,006574 AGEPH 3 733,006574 AGFAIH 46 200,006574 AGFCPS FLANDRE AUDOMAROIS COTE D OPALE 751 655,506574 AGFPH 48 710,006574 AGGAR RABAH 7 500,006574 AGHLAL ECHANGES SPORTIFS 8 000,006574 AGIR 13 829,606574 AGIR CONTRE LE CHOMAGE AC NPDC 36 600,006574 AGIR ENSEM PR AUTRE AVEN 16 231,606574 AGIR POUR NOS ENFANTS 2 000,006574 AGROWEBASE 19 500,006574 AGSS 3 450,006574 AGUR (AGENCE D'URBANISME ET DEVELOP.REGION FLANDRE) 40 000,006574 AHNAC 73,846574 AICE ANIMATION INTER COMITES ENTREPRISES 51 000,006574 AIDA (AIDE INSERTION DEM ANDEURS D ASILE) 8 750,006574 AIDE AU QUOTIDIEN 3 548,256574 AIDE AUTONOMIE DOMICILE SERVICES 8 865,006574 AIDE AUX DEMANDEURS D EMPLOI 6 830,006574 AIDE AUX TRAVAILLEURS MIGRANTS REGION NORD 6 500,006574 AIDE HUMANITAIRE CAMEROUN 1 042,436574 AIDES NORD PAS DE CALAIS 127 394,016574 AIE (ASS INTERCULTURELLE D ENTRAIDE) 273,216574 AIF ASS DES INDUSTRIES FERROVIAIRES 138 494,766574 AIFE 11 304,006574 AIFOR 80 690,806574 AIGFPH (ASSO INTERCOM- MUNALE) 21 343,006574 AIPD2 ASS INSERTION PROF DIPLOMES DEQUAL 2 500,006574 AIPTLF 2 631,856574 AIRE DE LA GOHELLE 11 433,506574 AIRE DOMICILE 10 865,006574 AIRE SUR LA LYS (UNSS DU LEP D') 405,72

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 AJDEE 3 000,006574 AJONC 84 100,006574 AJS (LE BON EMPLOI POUR LA SOLIDARITE) 20 832,476574 AKMOUCHE HELENA 1 800,006574 AKOMA NEVE 5 000,006574 AKOZAL 5 000,006574 A L A D H O 4 720,006574 A LA MARGE 2 500,006574 ALAVOINE FANNY 900,006574 ALBERT EMILIE 500,006574 ALCOOLOGIE GROUPEMENT REGIONAL 59/62 27 199,616574 ALEC ACCOMPAGNEMENT LECTURE ECRITURE CALCUL 4 998,006574 ALEXIS 3 700,006574 ALFA (ASSO LOCALE FEMME ACTIVE) 8 500,006574 ALFJEPC CAMBRAI 9 900,006574 ALIZE ASSOCIATION 5 874,006574 ALLAERT MARINE 500,006574 ALLIANCE DE LOOBERGHE 1 500,006574 ALLIANCE EMPLOI 47 840,006574 ALLIANCE JUDO 59 15 100,006574 ALLIANCE JUDO ANSERIENNE 2 300,006574 ALLIANCES POUR LA CITOYE NNETE DES ORGANISATIONS 307 334,506574 ALMA CENTRE D ANIMATIONS SOCIALES CULT SPORTIVES 3 500,006574 ALPES 35 395,206574 ALPES (ALLIANCE POUR L EMPLOI ET LA SOLIDARITE) 43 125,006574 ALPHAGLASS 7 700,006574 ALTER EGAUX 1 038,906574 ALTER EGO 39 950,716574 ALTERNA 7 500,006574 ALTERNATIVE 155 184,006574 AMADEUS ORCHESTRE DE CHAMBRE 43 000,006574 AMANT MARIELLE 3 000,006574 AMASSA ASS MALIENNE SECURITE SOUVERAINETE ALIM 14 245,006574 AMBROZY MARION 3 750,006574 AMELIORER ET DEMOCRATISE R LA VIE DANS LA CITE 7 000,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 AMGA ASS MUNICPALE GYMNASTIQUE D ARQUES 14 000,006574 AMICALE BILLARD CLUB DOUAISIEN 1 500,006574 AMICALE BUCAILLE CERCLE PONGISTE 3 100,006574 AMICALE DE RUGBY CALAIS 6 100,006574 AMICALE DES ANCIENS DE LA REGION NORD PDC 5 000,006574 AMICALE LAIQUE DE CAUDRY 4 500,006574 AMICALE LAIQUE DES TILLEULS 2 800,006574 AMICALE LAIQUE LONGUENESSE SECTION TIR 7 700,006574 AMICALE LAIQUE MIXTE 4 500,006574 AMICALE MICHELET 3 100,006574 AMICAL LAIQUE FOYER DE JEUNES EDUCATION POPULAIRE 1 450,006574 AMIFA 3 750,006574 AMIGRAF 3 437,106574 A M I H 7 114,006574 AMIS DE JUVENTUS CAMBRAI 20 000,006574 AMIS DE LA LONGUE BORNE 5 335,006574 AMIS DE MAQUETRA 446,106574 AMIS DES MUSEES DU NPDC FEDERATION REGIONALE 8 000,006574 AMIS INSTITUTION SAINTE MARIE 3 220,006574 AMITIE BURKINA CAMBRESIS 2 500,006574 AMITIE LILLE NAPLOUSE 1 400,006574 AMORCE 6 865,816574 ANCIENS JOC 2010 1 845,806574 ANCOVART 2 000,006574 ANCVD (NOUVEAU CONTENU DE LA VIE A DOUCHY) 1 500,006574 ANDYVIE ASSOCIATION 6 624,006574 ANIMA MOTRIX 72 500,006574 ANIMATION DU PETIT MAROC 5 550,006574 ANIMATION QUARTIER SUD 21 100,006574 ANIMATIONS SCIENTIFIQUES 4 483,126574 ANIM HERSIN 1 000,006574 ANITEA ASS NATIONALE DES INTERVENANTS EN TOXICOMANI 10 530,006574 ANNEE MONDIALE DE LA PHY SIQUE 5 000,006574 ANPAA 59 NATIONALE PREVENTION ALCOOLOGIE 103 465,006574 ANPAA 62 ASS NATIONALE PREVENTION ALCOOLOGIE 25 000,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 ANTIDOTE 21 500,006574 ANZIN 2 853,006574 ANZIN (ASSO SPORT DU LP) 274,206574 AOCDTF ASS OUVRIERE DES COMPAGNONS DU DEVOIR 289 398,506574 APACE LOISIRS 10 000,006574 APAF (ACTION PLASTURGIE ARTOIS FLANDRES) 115 548,816574 APAID ASSOCIATION ADAPTE PHYSICAL ACTIVTY INTERNAT 2 788,046574 APCE AGENCE POUR LA CREATION D ENTREPRISE 643 190,756574 APEPAC 19 370,056574 APES ACTEUR POUR UNE ECONOMIE SOLIDAIRE DU NPDC 107 500,006574 A PETITS PAS 186 862,256574 APH ASSO POUR LA PARTI CIPATION DES HABITANTS 8 000,006574 APIH ASSO PORTEUSE DES INITIATIVES DES HABITANTS 6 300,006574 APII 2 500,006574 APIM ASSO POUR LA PROMO INDUSTRIELLE METROPOLE 75 000,006574 APJ TOGO FRANCE EUROPE 461,556574 APPA 332 980,006574 APP LITTORAL DUNKERQUOIS 47 536,006574 APRAD 15 785,006574 APRIS 62 ASS PREVENTION ET REDUCTION INSUFFISANCES 13 693,946574 A PRO BIO 43 107,946574 APRONET 5 000,006574 APSM CLUB AZIMUTS 3 000,006574 APU VIEUX LILLE 28 000,006574 AQUALUD LB INVESTISSEMENT 4 900,006574 AQUILON CLUB BRAY DUNES 2 300,006574 AQUIMER 342 124,246574 ARA AUTOUR DES RYTHMES ACTUELS 228 756,066574 ARACT 210 000,006574 ARAVEL RADIO BOOMERANG 8 328,006574 ARBRISSEAU (CENTRE SOCIA L DE L') 12 000,006574 ARCADE RURAUX SOLIDAIRES 232 264,006574 ARC CLUB WINGLES DOUVRIN BILLY BERCLAU 6 800,006574 ARC EN CIEL 62 506,506574 ARCHERS DE GUILLAUME TELL 3 100,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 ARCHERS REUNIS DE MONCHY BIENVILLERS 3 100,006574 ARCHIMEDE ASS SPORTIVE ET SOCIOCULTURELLE 2 476,186574 ARCNAM LILLE 1 440 079,696574 ARDEVA 3 120,006574 AREF BTP 125 250,006574 AREFEP 157 825,276574 AREP AFPCL TOURCOING 95 400,006574 AREP BAUDIMONT 3 369,906574 AREP FRESCC OGEC ST REMI 1 061,546574 ARF EES 2 220 898,006574 ARIA ASS REGIONALE DE L INDUSTRIE AUTOMOBILE 98 035,496574 ARLEQUIN 10 000,006574 ARMENTIERES (ASSO SPORT DU LEGST) 466,386574 ARMINES 320 918,706574 AROFESEP 12 500,006574 ARPAC 40 000,006574 ARPENTEURS 42 500,006574 ARRAS EMPLOI 152 600,006574 ARRAS FOOTBALL ASSOC SECTION MASCULINE 20 000,006574 ARRAS FOOTBALL FEMININ 6 100,006574 ARRAS PAYS D ARTOIS BASKET FEMININ 260 000,006574 ARRAS QUAD ORGANISATION 1 500,006574 ARRAS RUGBY CLUB 151 500,006574 ARRAS VELO CLUB 3 000,006574 ARRFAP 497 663,226574 ART CONNEXION 47 500,006574 ART ET EDUCATION CIE DE L OISEAU MOUCHE 60 000,006574 ARTISANS DU MONDE COEUR DE FLANDRES 1 480,006574 ARTOIS ATHLETISME 10 800,006574 ARTOIS PECHE EN MER 3 800,006574 ART POINT M 18 400,006574 ARTS SCENIQUES ROCKS 73 689,026574 ART ZOYD 3 213 300,006574 ARUTKIN ALICE 4 500,006574 ASAGS SECTION BADMINTON 6 100,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 ASAS 15 415,406574 ASC AUBYGEOISE ANIMATION SOCIALE CULTURE 7 000,006574 ASCDVPH 78 500,006574 AS DU CENTRE EDUCATION MOTRICE LES ALLOUETTES 7 700,006574 ASELTA 250,566574 A S ETAPLES PETANQUE 1 000,006574 ASH ASSO SPORTIVE HELLEMOISE 1 500,006574 ASHP SPORT HANDICAPES PHYSIQUES CENTRE SAUTELET 11 400,006574 ASLTT ASS SPORTIVE TENNIS DE TABLE 3 100,006574 AS MARCK ATHLETISME 3 800,006574 ASSAD 32 531,006574 ASS AEROMODELISTE BASSIN SAMBRE 3 000,006574 ASS CONGRES FORM CONTINUE PSYCHI CONGRES 10 000,006574 ASS FAMILIALE D ONNAING 14 000,006574 ASSIFA ASS INTERBANCAIRE POUR FORMATION ET APPRENTI 54 000,006574 ASSIFEP 3 057,416574 ASSOC FAMILLES RURALES 940,506574 ASSOCIATION AFDAS 10 500,006574 ASSOCIATION AID 797,646574 ASSOCIATION CULTURELLE TOURQUENNOISE 70 000,006574 ASSOCIATION D ANIMATION ET GEST L.VENTURA 4 000,006574 ASSOCIATION DE FAMILLES 4 302,556574 ASSOCIATION DES JEUNES MAJEURS DE FACHES THUMES 5 500,006574 ASSOCIATION D INSERTION ET ACTION HUMANITAIRE AIAH 3 183,086574 ASSOCIATION DU PAYS PEVELOIS 99 502,726574 ASSOCIATION GESTION ACTI ON CITOYENNE 17 500,006574 ASSOCIATION HIPPIQUE DE NOMAIN 7 700,006574 ASSOCIATION MOUVOIR PROD UCTION 4 300,006574 ASSOCIATION POUR LES ACTIVITES SOCIOTHERAPIQUES 2 532,006574 ASSOCIATION REGIONALE MISSIONS LOCALES NPDC 42 797,706574 ASSOCIATION SPORTIVE LEP JEUMONT 269,046574 ASSOCIATION SPORTIVE LP ET LYCEE ALFRED KASTLER 1 354,386574 ASSOCIATION SPORTIVE LYCEE FENELON 610,386574 ASSOCIATION SPORTIVE LYCEE LOUIS BLERIOT 220,206574 ASSOCIATION SPORTIVE LYCEE ST JACQUES 474,06

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 ASSO DES FRANCAS DU PDC 20 340,006574 ASSO LILLOISE PR LE FDS DE PARTICIP DES HABITANTS 90 981,356574 ASSO SPORTIVE DE L'EREEM 28 800,006574 ASSO SPORTIVE DU LYCEE P RIVE NOTRE DAME DE LA PAIX 333,426574 ASSO SPORTIVE LYCEE POLYVALENT ET PROF DENAIN 570,426574 ASSO SPORTIVE SAINT PAUL 708,486574 ASSO SPORT LP FLORA TRIS TAN LILLERS 289,446574 ASS SPOR LYCEE JEAN BART ASSOCIATION SPORTIVE 775,926574 ASS SPORTIVE DU LYCEE JULES FERRY 107,226574 ASTRIDE 7 235,636574 ASTTBBF TENNIS DE TABLE BETHUNE BEUVRY FOUQUEREUIL 6 800,006574 ASVAM ASS SPORTIVE VILLENEUVE D ASCQ METROPOL 6 100,006574 ATD QUART MONDE 86 753,126574 ATELIER 2 ARTS PLASTIQUES 28 500,006574 ATELIER 59 46 783,666574 ATELIER INFO GRAPHIQUE 3 157,446574 ATELIER LYRIQUE TCOING 933 000,006574 ATELIER THEATRE VIEIL ESCAUT CIE JEAN PLOUCHART 2 700,006574 ATES ASS TOURQUENNOISE ECONOMIE SOLIDAIRE 90 352,606574 ATHA NORD CALAIS 1 166,206574 ATHLETIC BOXING CLUB CALAISIEN 7 700,006574 ATHLETIC CLUB DE CAMBRAI 6 800,006574 ATHLETIC CLUB VILLENEUVE D'ASCQ 2 300,006574 ATHLETIC GYM LE PORTEL 9 800,006574 ATHLETISME CROIX VALLE DE LA MARQUE 1 500,006574 ATHLETISME LIGUE NPDC 464 500,006574 ATMO NORD PAS DE CALAIS 44 178,346574 A TOI DE JOUER 6 405,006574 ATOUTS SENS 1 300,006574 ATOUTS VILLE 4 000,006574 ATOUT VENT 18 750,006574 ATSA ASSOCIATION TREMPLIN SPORT ADAPTE 3 000,006574 ATTACAFA 40 000,006574 AUCHAN 114 576,806574 AUCHEL (ASSO SPORT LEP) 220,62

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 AU COEUR DE L EMPLOI DURABLE ACED 17 000,006574 AUDACE 53 000,006574 AU DELA DU CANCER 2 220,006574 AUDOMAROIS SKATING CLUB 34 500,006574 AULNE 9 250,006574 AULNOYE AYMERIES (CENTRE SOCIAL) 11 907,756574 AUTHENTICITE SPORT AVENTURE NATURE DECOUVERTE 750,006574 AUTO ECOLE HIRSONNAISSE 5 400,006574 AUTO ECOLE VALIRE 1 860,606574 AUTO MOBILE 59 8 586,006574 AUTOMOBILE ASS SPORTIVE CIRCUIT DE CROIX 9 000,006574 AUTOMOBILE (LIGUE REGION AL DU SPORT) 35 000,006574 AVAN ACTIVITE NAUTIQUE 6 100,006574 AVANCER GRANDIR AGIR TOUS ENSEMBLE 9 900,006574 AVEC ET POUR LE MALI 3 750,006574 AVEC VUE SUR LA MER 30 000,006574 AVENIR 66 250,006574 AVENIR DES JEUNES ARRONDISSEMENT ST OMER 214 209,506574 AVENIR ENFANCE 14 000,006574 AVENIR FRANCAIS DU LYCEE HENRI WALLON 659,586574 AVENIR JEUNES 12 423,006574 AVENIR JEUNESSE (MISSION LOCALE WATTRELOS LEERS) 64 849,006574 AVENIR OUVRIER SALLAUMINOIS 3 100,006574 AVENIR PONGISTE DE ROUBAIX 3 100,006574 AVENIR PRO 62 CFA 311 448,596574 AVENIR SERVICES INTER TERRITOIRES 4 162,506574 AVENIR SPORT ET LOISIR DE PROVILLE 2 300,006574 AVENTURE COTE D OPALE 5 000,006574 AVENTURE DELICATE 20 000,006574 AVENTURE NATURE 4 800,006574 AVERTEM 20 405,236574 AVIRON AUDOMAROIS 750,006574 AVIRON BOULONNAIS 6 850,006574 AVIRON (LIGUE FLANDRES) 40 320,006574 AVIRON UNION NAUTIQUE DE LILLE 12 850,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 AVRL VALORISATION RESSOURCES LOCALES 7 418,076574 BAALA MEDHI 5 000,006574 BA CIRA 500,006574 BADMINTON CLUB ARTESIEN 2 300,006574 BADMINTON CLUB DE LEZENNE 1 500,006574 BADMINTON CLUB D HERSIN 3 800,006574 BAGGIO (ASSO SPORTIVE) 706,086574 BAISIEUX PATRO (ASS SPOR -TIVE) 1 500,006574 BALADIN (LE) 17 000,006574 BALLES ET PATTES 12 000,006574 BALLETS AQUATIQUES HELLEMOIS 3 100,006574 BAPAUME (ASSO SPORTIVE DU LEP DE) 252,246574 BAR (BUREAU D'ART ET DE RECHERCHE) 10 000,006574 BART ADRIEN 4 500,006574 BASE BALL, SOFT BALL, CRICKET (LIGUE REGIONALE 1 500,006574 BASKET BALL (CLUB SPORTS LOISIRS) 2 000,006574 BASKET BALL (LIGUE REGIO NALE 59/62) 29 000,006574 BASKET CLUB ARDRESIEN 11 100,006574 BASKET CLUB DE DOUAI 14 500,006574 BASKET CLUB MARITIME GRAVELINES GRAND FORT PHIL 321 400,006574 BASKET CLUB ORCHESIEN 43 100,006574 BASSET AURELIE 900,006574 BASTIAN PETER 900,006574 BATI FORM 9 046,806574 BATISSEURS D ECONOMIE SOLIDAIRE 5 450,406574 BAUDERLIQUE MATHIEU 2 670,006574 BAUDIMONT SAINT CHARLES LYCEE PRIVE 21 974,456574 BAUDUIN LAURENT 200,006574 BAYRAKTAR SEVDA 500,006574 BAYRAKTAR TULAY 500,006574 BAZAR 83 300,006574 BCF MANAGEMENT CONSULTANT 3 930,086574 BCM BASKET CLUB MARITIME GRAVLINES GRAND FORT PHILI 30 000,006574 BEAUREPAIRE MAISON DE QUARTIER 3 081,106574 BECT CELINE 500,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 BEFFROIS ET PATRIMOINE 15 000,006574 BEIJU 7 000,006574 BELAEN MARIE 500,006574 BELENCONTRE (CENTRE SOCI O CULTUREL) 36 673,106574 BELHAOUANE MYRIAM 900,006574 BEN AN CIRQ 3 000,006574 BENDAHMANE LINA 500,006574 BENEZETH MATHILDE 500,006574 BERCK (EOLE CLUB DE) 9 000,006574 BERCK NATATION 6 100,006574 BERCK SUR MER (LYCEE ET LEP) 669,606574 BERCK TENNIS DE TABLES 2 300,006574 BERKEM LABEL 20 000,006574 BERLITZ FRANCE 1 472,006574 BERNIER GUILLAUME 3 000,006574 BERNIER MATHIEU 3 000,006574 BERTHELOOT BETTY 500,006574 BESSOT ERIC 7 500,006574 BETHUNE BADMINTON 4 500,006574 BETHUNE CENTRE INTERINST BILAN COMPETENCE 1 173,606574 BETRANCOURT HUGUENIN MICHEL 1 840,006574 BEUVRAGES FUTSAL 4 500,006574 BIC BRIGADE INTERVENTION CULTURELLE 60 000,006574 BIDULES 2 000,006574 BIENFAIT MAUDE 1 800,006574 BIENVENUE 5 000,006574 BIJ BUREAU INFORMATION JEUNESSE 4 000,006574 BILLARD CLUB BILLYSIEN 3 100,006574 BILLARD CLUB DE FACHES THUMESNIL 2 300,006574 BILLARD CLUB DU CANON D'OR 9 300,006574 BILLE EN TETE 10 000,006574 BLANCHE BANNIERE 880,006574 BLANQUART MARIE 500,006574 BLARINGHEM (ASSO SPORTI. DU LYCEE DE) 829,386574 BLARINGHEM SPORTS LOISIRS CULTURE 945,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 BLERIOT CLUB 9 000,006574 BLONGIOS (LES) 40 000,006574 BLOUSES BLEUES 18 450,006574 BMU BASSIN MINIER UNI 110 000,006574 BMX CLUB DE RONCQ 3 100,006574 BOGNISTCHEFF MARION 900,006574 BOIN HELENE 1 320,006574 BOMBARDIER TRANSPORT FRANCE 29 058,806574 BONDUES ( GOLF DE ) 4 500,006574 BONNEMAISON JEAN MARC 10 000,006574 BONNET JEAN PIERRE 3 000,006574 BORD CADRE 15 000,006574 BOUCLES CYCLISTES DU CAN TON DE TRELON 2 000,006574 BOU D BROUSSE 2 300,006574 BOULANGER ADRIEN 1 800,006574 BOULOGNE CANOE KAYAK 31 700,006574 BOULOGNE DEVELOPPEMENT 40 000,006574 BOULOGNE INITIATIVE 1 000,006574 BOULOGNE MISSION LOCALE 276 152,586574 BOUQUILLON MANON 1 500,006574 BOURBOURG SPORTING CLUB 5 500,006574 BOUTAA HAROUN 500,006574 BOUTIQUE GESTION ESPACE 5 566 394,436574 BOUTTENS AUDREY 500,006574 BOUWLER'S TEAM LILLE 3 100,006574 BOUZELLOC MALLORIE 500,006574 BOWLING CLUB DES FLANDRE S WASQHEHAL 3 100,006574 BOWLING CLUB RN 42 2 300,006574 BOXE ANGLAISE COMITE REGIONAL DES FLANDRES 20 040,006574 BOXE EVINOISE 2 300,006574 BOXEURS AMANDINOIS 7 700,006574 BOXING CLUB BOULONNAIS 7 700,006574 BOXING CLUB DE LOUVROIL 2 300,006574 BOXING CLUB DE ROUBAIX 3 100,006574 BOXING CLUB DOUAI 7 700,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 BOXING CLUB HEMOIS 4 500,006574 BOXING CLUB HENINOIS 12 200,006574 BOXING CLUB LILLE MOULINS 7 600,006574 BOXING CLUB MAUBEUGEOIS 3 100,006574 BOXING CLUB MAZINGARBOIS 1 800,006574 BOXING CLUB ROUBAISIEN 8 300,006574 BOYER SAMANTHA 500,006574 BRASIL AFRO FUNK PRODUCTION 8 000,006574 BRASME REMI 500,006574 BRAY DUNES YACHT CLUB 13 100,006574 BREBIERES (ASSO SPORTIVE DU LEP DE) 120,126574 BREMONT VIRGINIE 3 000,006574 BREUVAL XAVIER LA FERME DES 4 CHEMINS 600,006574 BRIAND GERALDINE 500,006574 BROSSARD MARION 500,006574 BROUCQSAULT MARGAUX 1 500,006574 BROUEZ AMANDINE 500,006574 BROUTIN AMANDINE 500,006574 BRUAY BUISSIERE HAILLICOURT HOUDAIN GFPH 16 100,006574 BRUGGEMAN CLEMENCE 500,006574 BRUNET BENOIT 1 800,006574 BSI FORMATION 28 630,246574 BTP CFA NORD PAS DE CALAIS 5 344 550,336574 BTP ENVIRONNEMENT 3 775,446574 BUCHOT MAELLE 500,006574 BULLY LES MINES (UNSS DU LEP DE) 404,826574 BULTEAU JULIE 4 500,006574 C2C COUVEUSE DE CREATEUR EN CALAISIS 10 000,006574 CADET CAMILLE 2 670,006574 CADWARE SYSTEMS 1 560,006574 CAE CENTRE D ACTION EDUCATIVE 55 442,816574 CAILLAUX AMANDINE 500,006574 CAISSE D EPARGNE PAS DE CALAIS 10 500,006574 CAJ CLARENCE 1 500,006574 CALAIS BASKET 6 100,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 CALAIS GRS 16 700,006574 CALAIS VELO INSERTION 5 019,006574 CALL 911 87 500,006574 CAL PACT REGIONS D ARRAS SAINT POL LENS 4 940,006574 CAMBRAI BASKET 1 000,006574 CAMBRAI (CIDF) 4 035,006574 CAMBRAI CONCERTS 6 000,006574 CAMBRAI (HOCKEY CLUB) 31 600,006574 CAMBRAI (RUGBY OLYMPIQUE 1 500,006574 CAMBRAI VOLLEY ELAN DU CAMBRESIS 122 500,006574 CAMBRESIS DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE 5 167,706574 CAMBRESIS EMPLOI 91 186,196574 CAMBRESIS TRIATHLON 4 000,006574 CAMPAGNES VIVANTES 22 901,006574 CAMP DU DRAP D OR 10 344,276574 CANESSE PAULINE 500,006574 CANOE CLUB LILLOIS 12 900,006574 CANOE KAYAK CLUB SAINT OMER 11 300,006574 CANOE KAYAK (COMITE DEPA RTEMENTAL DU 62 DE) 3 000,006574 CANOE KAYAK COMITE REGIONAL NPDC 99 800,006574 CANOE KAYAK COUDEKERQUOI 6 100,006574 CANOE KAYAK MONTIGNYNOIS 6 200,006574 CAPEB (CHAMBRES ARTISANS PET. ENTREP. DU BATIMENT) 30 208,006574 CAPELLE 360,006574 CAPRA 65 911,686574 CAP SOLIDARITES 30 250,006574 CAP VERS L AVENIR 1 500,006574 CARABINIERS BILLY MONTIGNY HANDBALL 6 100,006574 CAREME BAPTISTE 2 670,006574 CARNAVAL DE MOULINS 1 750,006574 CARON THOMAS 1 800,006574 CARPE DIEM 2 300,006574 CARPENTIER TIPHANIE 500,006574 CARREFOUR DES SOLIDARITE S 22 000,006574 CARRE GILLES 3 000,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 CARTIEAUX PHILIPPE 1 080,006574 CARVIN CULTURE 3 486,646574 CARVIN ENTREPRISES 69 004,566574 CASTING CLUB DE CALAIS 750,006574 CASTORAMA 10 430,006574 CATA CHITIGA ANA MARIA 3 000,006574 CATHEDRALE DE BOULOGNE SUR MER 7 500,006574 CAVALIERS DE VILLENEUVE D ASCQ 7 700,006574 CAZIER HELENE 3 000,006574 CCK ARMENTIERES 3 100,006574 CCT LE MANEGE 805 000,006574 CD2E CREATION DEVELOPPEMENT ECO ENTREP 883 787,056574 CDAF FORMATION 2 077,456574 CDC LE BATEAU FEU 630 000,006574 CDSI CENTRE DOCUMENTATIO N INFORMATION ANIMATION 37 240,126574 CEAS 2 050,006574 CEDAPAS 48 162,006574 CEFIR RENCONTRE 126 664,066574 CEFRAL ASSOGES 1 219 729,996574 CEGOS 1 354,086574 CELIKEL FADIME 500,006574 CELLOFAN 8 500,006574 CEMEA 131 200,006574 CEMG NORD PAS DE CALAIS 61 050,006574 CENH CENTRE D EDUCATION NATURE DU HOUTLAND 4 625,006574 CEN SOC CULTUREL BASSOT DE SANGATTE 5 110,506574 CENT LIEUX D'ART 6 000,006574 CENTRE ANDRE MALRAUX 45 000,006574 CENTRE ASSOCIATIF ET CUL TUREL DE ST OMER 16 100,006574 CENTRE ATHLETIQUE HALTEROPHILIE CLUB 3 800,006574 CENTRE CHOREGRAPHIQUE NA TIONAL DE ROUBAIX 701 270,006574 CENTRE CULTUREL DU MONDE ARABE 21 756,006574 CENTRE CULTUREL MAISON DES ASSOCIATIONS 80 500,006574 CENTRE DE LOISIRS DE LA PORTE DE PARIS CLAEPP 654,606574 CENTRE DE MEDECINE DU SP ORT A DUNKERQUE 3 500,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 CENTRE DE SANTE 7 681,006574 CENTRE DE SOINS ET SANTE 1 820,006574 CENTRE EUROPEEN DES ARTS DETONNANTS 8 000,006574 CENTRE HISTORIQUE MINIER DE LEWARDE 1 400 000,006574 CENTRE INFO DROITS DES FEMMES ET DES FAMILLES 21 000,006574 CENTRE INFORMATION FEMININ FAMILIALE 12 500,006574 CENTRE INTERNATIONAL ALBERT ROUSSEL 12 000,006574 CENTRE INTER SERVICES SANTE AU TRAVAIL 9 153,006574 CENTRE MARTINE BERNARD 5 000,006574 CENTRE MEDICO SPORTIF DE LIEVIN 7 000,006574 CENTRE PERMANENT INITIAT IVES POUR L ENVIRONNEMENT 6 000,006574 CENTRE RECHERCHE ADMINIS TRATIVE POLITIQUE SOCIALES 1 531,466574 CENTRE RURAL ENSEIGNEMT ET DE PROMOTION 3 317,086574 CENTRE SOCIAL 3 PONTS 9 361,006574 CENTRE SOCIAL ADAGIO VINAGE 1 500,006574 CENTRE SOCIAL ARRAS OUEST 8 500,006574 CENTRE SOCIAL BASSE MAZUR 6 000,006574 CENTRE SOCIAL BOILLY 3 000,006574 CENTRE SOCIAL BOURGOGNE 3 733,006574 CENTRE SOCIAL DE L ABBA YE 1 000,006574 CENTRE SOCIAL DE LANDRECIES 1 500,006574 CENTRE SOCIAL DES 3 QUARTIERS 4 933,006574 CENTRE SOCIAL DU BLANC RIEZ 1 500,006574 CENTRE SOCIAL DU CENTRE VILLE 16 200,006574 CENTRE SOCIAL ECLATE 29 050,006574 CENTRE SOCIAL ET CULTURE EDOUARD BANTIGNY 12 000,006574 CENTRE SOCIAL ET CULTURE L 2 950,506574 CENTRE SOCIAL LA BUSETTE 900,006574 CENTRE SOCIAL LAZARE GARREAU 12 000,006574 CENTRE SOCIAL MARCEL BERTRAND 11 000,006574 CENTRE SOCIAL MARLIERE CROIX ROUGE 13 733,006574 CENTRE SOCIAL MARTEL 1 117,346574 CENTRE SOCIAL MOULIN POTONNERIE 4 595,226574 CENTRE SOCIAL REGION OSTRICOURT 4 035,716574 CENTRE SOCIAL SALENGRO 10 500,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 CENTRE SOCIAUX CULTURELS AUDREY BARTIER 48 816,166574 CENTRE SOCIO CULTUREL D ACHICOURT 6 750,006574 CENTRE SOCIO-CULTUREL DE L'EPINETTE 1 830,006574 CENTRE SOCIO CULTUREL DULCIE SEPTEMBER 1 830,006574 CENTRE SOCIO CULTUREL LE NOUVEL AIR 7 500,006574 CENTRE SOCIO CULTUREL MJEP 22 150,006574 CENTRES SOCIAUX DE DOUAI 36 900,006574 CENTRES SOCIAUX DE WATTRELOS 41 895,666574 CENTRES SOCIAUX ET SOCIO CULTURELS (FEDERATION DES) 19 368,006574 CENTRES SOCIAUX (UNION REGIONALE 59/62) 122 500,006574 CEPA CENTRE D ENSEIGNT PROFESSIONNEL AGRICOLE 3 274,406574 CERCLE BOULOGNE SYNERGIE 3 000,006574 CERCLE CALONNOIS LUTTE 20 800,006574 CERCLE DE LA VOILE DES FLANDRES 2 300,006574 CERCLE DE LUTTE DU LIEVINOIS 16 800,006574 CERCLE D ESCRIME D ARRAS 2 300,006574 CERCLE D ESCRIME DE DOUA 4 500,006574 CERCLE DE VOILE DE VALEN CIENNES 4 500,006574 CERCLE ECHECS COTE D OPALE 3 000,006574 CERCLE NAUTIQUE DU TOUQUET 2 300,006574 CEREP 52 414,886574 CERTIA 96 275,016574 CESARTS EVENEMENTS 101 500,006574 CETE APAVE NORD OUEST 1 483,046574 CETIM 54 805,686574 CFAI REGION NORD PDC 1 323 322,906574 CFDT UNION REGIONALE INTERPROFESSIONNELLE 194 809,686574 CFE CGC UNION REGIONALE 74 460,006574 CFTC DU NORD (UNION RE- GION NPC) 110 790,006574 CFT CENTRE DE FORMATION TRANSPORT 8 120,006574 CFT ECF IFP LILLE 5 605,816574 CGAD CONFEDERATION GENE RALE ALIMENTATION DETAIL 203 336,006574 CGFPH QUARTIER DE LA REPUBLIQUE 16 100,006574 CGT UNION REGIONALE 253 740,006574 CHALEUR HUMAINE LITTORAL COUDEKERQUE BRANCHE 9 100,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 CHAMBRE D AGRICULTURE DE REGION NORD PAS DE CALAIS 6 714,006574 CHAMBRE D'EAU 119 010,006574 CHAMBRE DES METIERS ET DE L ARTISANAT DU NORD 6 360,006574 CHAMPS LIBRE 416,006574 CHANNEL SCENE NATIONALE 730 000,006574 CHANTRY LYDIE 1 770,006574 CHAPELLE DES FLANDRES 17 600,006574 CHAR A VOILE CLUB AU GRE DU VENT 18 700,006574 CHAR A VOILE (COTE D'O- PALE) 3 800,006574 CHASSEURS DU NPDC FEDERATION REGIONALE 18 376,756574 CHEMINOTS DE LILLE ASSOCIATION SPORTIVE 2 300,006574 CHEMINOTS D HAZEBROUCK ASSOCIATION SPORTIVE 800,006574 CHENELET 8 000,006574 CHENELET DEVELOPPEMENT 23 860,006574 CHEN KEYU 3 750,006574 CHEVALIER FELIX 3 000,006574 CHIUMMIENTO NICOLAS 3 000,006574 CHOEUR REGIONAL NORD PAS DE CALAIS 100 000,006574 CHOEURS DE FONDEURS 12 080,416574 CHOEURS DE PAPETIERS 7 200,006574 CHOPIN FREDERIC 1 500,006574 CHOQUET JACQUES MARIE 2 440,006574 CHRETIENS DANS LE MONDE RURAL 4 104,236574 CHRISMENT EMILIE 500,006574 CH TICLOWN 24 200,006574 CHTI LUDO 2 331,866574 CHTI RAID ORGANISATION 750,006574 CH TI TERANGA 39 000,006574 CH TRIBU 20 000,006574 CIA GAFIT 23 709,336574 CIDF 15 150,006574 CIDF (CENTRE D'INFOS SUR LE DROIT DES FEMMES) 24 550,006574 CIDF COLLECTIF REGIONAL INFORMATION DES FEMMES 11 250,006574 CIDF DU BOULONNAIS 11 550,006574 CIDFF 39 650,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 CIDFF DE ROUBAIX TOURCOING 810,006574 CIDFF FORMATION 82 025,726574 CIEU CENTRE INITATION ENVIRONNEMENT URBAIN 95 000,006574 CIGALES DU NORD ET PAS DE CALAIS (ASS DES) 83 114,486574 CIMADE NORD PICARDIE 14 500,006574 CINELIGUE 158 300,006574 CIRM 332 901,606574 CIRQUE DU BOUT DU MONDE 5 000,006574 CIRQUES EDUCATIFS 9 250,006574 CISS COLLECTIF INTER ASSOCIATIF SUR LA SANTE 24 000,006574 CITC EURARFID 235 028,746574 CITE MER 3 000,006574 CITE NATURE 371 000,006574 CITE TECHNIQUE F.LEGER (ASSOCIATION SPORTIVE) 304,206574 CITOYENNE DES RESIDENTS DE L OUEST WATTRELOSIENS 1 500,006574 CIVAM 18 119,796574 CIVAR 71 500,006574 CLAPI 2 500,006574 CLAR 3 500,006574 CLCV CONFEDERATION LOCA LE DU CADRE DE VIE 11 200,006574 CLCV (CONSOMMATION LOGE- MENT ET CADRE DE VIE) 750,006574 CLCV ECOLE DES CONSOMMATEURS 10 000,006574 CLCV (UNION DPT 62 CONFE SYNDIC. DU CADRE DE VIE) 6 778,006574 CLCV (UNION DPTALE DU NORD ) 5 426,006574 CLCV UNION REGIONALE 76 341,696574 CLIMAT ENERGIE ENVIRONNEMENT 6 000,006574 CLIP CLUB INFORMATIQUE PENITENCIAIRE 2 813,006574 CLOWNS DE L ESPOIR (LES) 94 966,746574 CLUB ATHLETIQUE DE ROSENDAEL 4 100,006574 CLUB ATHLETIQUE FOURMISIEN 4 000,006574 CLUB CANOE KAYAK 7 600,006574 CLUB CYCLISTE ALLEZ DENAIN 2 000,006574 CLUB CYCLOTOURISTE ET VTT DE NOYELLES/SAMBRE 750,006574 CLUB DE BOXE AIROIS 2 300,006574 CLUB DE LA PRESSE 21 245,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 CLUB DE LUTTE ESCAUPONTOIS 10 800,006574 CLUB DES ARCHERS BOULONN AIS 3 100,006574 CLUB DES DEVELOPPEURS 22 023,256574 CLUB DES ESCRIMEURS DE F ACHES THUMESNIL 4 600,006574 CLUB DES HANDBALLEURS AUCHELLOIS 4 500,006574 CLUB DES MARCHEURS DE ROUBAIX 3 000,006574 CLUB DES PATINEURS DE ROUBAIX 7 100,006574 CLUB DE TENNIS DE TABLE 4 500,006574 CLUB DE TIR DE FRASNOY 6 900,006574 CLUB GAGNANTS 58 979,266574 CLUB HALTHEROPHILE COMINOIS DECOTTIGNIES 13 500,006574 CLUB HANDISPORT BASKET 6 100,006574 CLUB HIPPIQUE DE MAUBEUG LES CHAMBORANS 7 700,006574 CLUB JAPON 32 000,006574 CLUB LAIC OMNISPORTS 4 500,006574 CLUB LEO LAGRANGE 5 000,006574 CLUB LEO LAGRANGE DE BEU VRY 16 100,006574 CLUB LOGISTIQUE ET TRANS PORTS 37 154,426574 CLUB LOISIR LEO LAGRANGE 12 550,006574 CLUB NAUTIQUE COURRIEROI S 6 100,006574 CLUB NAUTIQUE DE FOURMIES 7 700,006574 CLUB NAUTIQUE WIMEREUX 17 900,006574 CLUB OMNISPORTS LORGINOIS 1 500,006574 CLUB OMNISPORT WATTRELO SIEN 4 500,006574 CLUB PONGISTE LYSSOIS 13 700,006574 CLUB SAINTE MARIE 561,426574 CLUB SPORTIF AVIONNAIS DE FOOTBALL 20 000,006574 CLUBS SPORTIFS LOMMOIS 1 500,006574 CLUBTEX 116 643,166574 CLUB TOURQUENNOIS D ARTS MARTIAUX 2 300,006574 CLUB VOILE VILLENEUVE D ASCQ 12 900,006574 CLUD DE VOILE D'AMAURY 7 600,006574 CMA CENTRE MUSIQUES ACTUELLES 101 908,746574 CMAO COORDINATION MOBILE D ACCUEIL ET ORIENTATION 30 480,006574 CMHSP (HALTEROPHILIE SAINT POLOIS) 11 500,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 CNC DANSE 9 000,006574 CNDB COMITE NATIONAL POU R LE DEVELOPPEMENT DU BOIS 121 411,576574 CNFDI CENTRE NATIONAL DE FORMATION A DISTANCE 1 149,406574 CNL (CONFEDERATION NATIONALE LOGT FEDER NORD) 17 083,006574 CNL DEFENSE LOCATAIRES 4 497,006574 COB (COTE D'OPALE BASKET CALAIS) 261 000,006574 CODES 1 250,006574 CODES ENT ECONOMIE SOLIDAIRE CAM 61 655,076574 COEF 3 SARL 226 564,006574 COEUR DE FEMMES 2 000,006574 COFF COMITE D ORGANISATI ON DE FETES A FEUC 3 500,006574 COFIDIS 5 433,006574 COGEBLOC 6 370,006574 COIFFURE (UNION REGION.) 281 254,676574 COLBERT (ASSO SPORTIVE) 585,006574 COLERES DU PRESENT 92 194,356574 COLLECTIF 6E SENS 6 000,006574 COLLECTIF HEURE EXQUISE 150 000,006574 COLLECTIF JEUNE PUBLIC NORD PAS DE CALAIS 10 000,006574 COLLECTIF PLATEFORME 9 112,016574 COLLECTIONNEURS DE NOYELLES SOUS LENS* 7 000,006574 COLLEGE D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE (ASSO SPORT DU) 136,386574 COLLINE ACEPP NORD PAS DE CALAIS 66 337,876574 COLORES LATINO AMERICANOS 303,736574 COMEDIE DE BETHUNE 732 000,006574 COMEDIE DE L'AA CENTRE CULTUREL 35 000,006574 COMITE AMIANTE PREVENIR ET REPARER 8 938,696574 COMITE AMITIE RAISMES EISLEBEN LAZY 7 500,006574 COMITE BASSIN D'EMPLOI ROUBAIX TOURCOING 150 774,406574 COMITE CANTONAL DEVELOPP EMENT CANTON DE LE PARCQ 5 500,006574 COMITE CENTRAL DES FETES OEUVRES SOCIALES MAZINGARB 3 500,006574 COMITE D ACTION POUR L EDUCATION PERMANENTE 157 780,006574 COMITE D ANIMATION DE LA RESIDENCE HEURTEAU 6 400,006574 COMITE DE FOIRE A L'AIL 9 463,746574 COMITE DE GESTION DU FPH 10 671,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 COMITE DEPART 5 000,006574 COMITE DEPARTEMENTAL DE L USEP DU 62 3 800,006574 COMITE DEPARTEMENTAL SPORT EN MILIEU RURAL 1 500,006574 COMITE DES FETEES ET CER EMONIES DE FENAIN 2 500,006574 COMITE DES FETES ALBECQ ET ANCIENS JARDINIERS 1 550,006574 COMITE DES FETES CITE 10 2 668,006574 COMITE DES FETES D ACHICOURT 4 200,006574 COMITE DES FETES DE LALL AING 7 000,006574 COMITE DES FETES DE L EP IDEME 1 500,006574 COMITE DES FETES DES EPIS 1 200,006574 COMITE DES FETES DU BEAUMARAIS 1 500,006574 COMITE DES FETES DU MOULIN 1 750,006574 COMITE DES FETES DU TRANSVAAL 1 000,006574 COMITE DES FETES ECOURT ST QUENTIN 1 500,006574 COMITE DES FETES ET DU TOURISME 4 000,006574 COMITE D HYGIENE SOCIALE DU PAS DE CALAIS 68 420,976574 COMITE DU NORD DE PETANQUE ET JEU PROVENCAL 2 000,006574 COMITE DU QUARTIER DE LA FOSSE 6 1 600,006574 COMITE DU VIEUX DENAIN 12 600,006574 COMITE FETE COURCELLES LES LENS 8 004,006574 COMITE LOCAL DES PECHES MARITIMES 4 795,366574 COMITE MARCQUOIS D ORGAN ISATION SEMI MARATHON 3 000,006574 COMITE NATIONAL DES PECHES 6 460,806574 COMITE NORD DE JUDO ET DISCIPLINES ASSOCIEES 6 000,006574 COMITE PROMOTION ECONO- MIQUE ET TOURISTIQUE INTER 2 250,006574 COMITE REGIONAL AERONAUTIQUE NPDC 6 000,006574 COMITE REGIONAL DE GYMNASTIQUE NPDC 36 000,006574 COMITE REGIONAL FLANDRES ARTOIS DE L UFOLEP 4 857,646574 COMITE REGIONAL NPC DE LUTTE 43 769,006574 COMITE REGIONAL TOURISME NORD PAS DE CALAIS 4 184 415,006574 COMITE TOURNOIS DE LA JEUNESSE ATHLETIQUE 2 000,006574 COMME LA LUNE 2 500,006574 COMMUNAUTAIRE PROMOTION ET DEVT CULTUREL JEUNESSE 8 350,006574 COMMUNAUTE COMMUNES COEUR D OSTREVENT 16 218,006574 COMMUNAUTE D AGGLOMERA TION DU BOULONAIS 26 522,23

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 COMMUNIC RADIO PLUS 16 281,006574 COMPAGNIE BVZK 24 000,006574 COMPAGNIE D ARC DE LILLE JEANNE MAILLOTE 3 800,006574 COMPAGNIE D ARC SAINT SEBASTIEN 7 700,006574 COMPAGNIE DE L HYPERBOLE A TROIS POILS 25 000,006574 COMPAGNIE DES MERS DU NORD 18 000,006574 COMPAGNIE DE TIR A L ARC 7 700,006574 COMPAGNIE DU TIRE LAINE 11 776,766574 COMPAGNIE LES DOCKS 35 000,006574 COMPAGNIE MELTING SPOT 15 000,006574 COMPAGNONS DU DEVOIR 111 493,166574 CONCORDE OLYMPIQUE TRITH BASKET PORTE HAINAUT 6 100,006574 CONCORDE OLYMPIQUE TRITH OISE SECTION TIR 10 800,006574 CONCOURS HIPPIQUES D HARDELOT 13 700,006574 CONCOURS UN DES MEILLEUR S OUVRIERES DE FRANCE 18 000,006574 CONDORCET ASSO SPORTIVE 893,766574 CONFEDERATION SYNDICALE DES FAMILLES 18 340,806574 CONFORT SENIORS 13 812,006574 CONGRES DUNKERQUE 2010 MERITE MARITIME 749,956574 CONGRES JUIF MONDIAL (SECTION FRANCAISE DU) 13 665,926574 CONNAITRE ET PROTEGER LA NATURE CPN DES PRES 2 100,006574 CONSEIL ET FORMATION DES ACTEURS ASSOCIATIFS 7 250,006574 CONSEIL INTERREGIONAL DU CHEVAL 147 717,006574 CONSERVATEURS MUSEES REGION NORD PDC 139 454,246574 CONSERVATOIRE DES SITES NATURELS DU 59/62 378 520,806574 CONSOMMATION LOGEMENT ET CADRE DE VIE DU BOULONNAIS 4 000,006574 CONSTANTIN LAURENT 1 800,006574 CONSTRUISONS POUR MADA GASCAR 3 500,006574 CONTACT 59/62 2 350,006574 CONTELLY CELINE 500,006574 CONTOUR PROGRESSIF 18 000,006574 CONVERGENCES 5 000,006574 COOPERATICE NORD SUD 2 080,006574 COORACE 21 000,006574 COORDINATION MAMMALOGIQU E DU NORD 21 400,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 CORDELLE MARION 500,006574 COREG EPGV 61 000,006574 CORENS 80 975,006574 CORIF COLLECTIF REGIONAL INFORMATION FEMMES 110 300,006574 CORMIER BAPTISTE 3 000,006574 COS BRUILLE LEZ MARCHIENNES 3 500,006574 COSIM COLLECTIF ORGANISA TIONS SOLIDARTIE INTERNATI 6 000,006574 COTE D OPALE TRIATHLON CALAIS ENDURANCE 4 500,006574 COTE QUARTIERS 41 284,506574 COULMONT MAGALI 500,006574 COULOGNE LYCEE AGRICOLE 1 875,006574 COUNTRY JUMP 1 500,006574 COURIR A GRAVELINES 1 500,006574 COURRIERES ASSISTANCE 7 448,006574 COURSE DES TERRILS COMITE 3 000,006574 COURSE D'ORIENTATION LIGUE NORD PAS DE CALAIS 57 000,006574 COURS PROFESSIONNEL DE LA PHARMACIE (ASS REG) 1 095 302,976574 COUSIN 4 150,006574 COUSIN CAROLINE 500,006574 CPO NORD 7 107,756574 CPS CENTRE PROMOTION SOCIAL 62 576,006574 CRA CENTRE RESSOURCES AUTISMES NORD PDC 10 500,006574 CRAJEP NORD PAS DE CALAI S 10 600,006574 CRAM (CAISSE REGIONALE ASSURANCES MALADIE NORD) 31 222,156574 CRAPSE 59 62 COORDINATIO N REGIONALE ASS PROF SANTE 2 560,006574 CRDTM (CENTRE REGION DE DOCUMENTATION TIERS MONDE) 28 000,006574 CREAFI 30 239,326574 CREA IMAGE COMMUNICATION 1 301,046574 CREATI 50 500,006574 CREATIF 893,946574 CREATIVALLEE 564 648,376574 CREFO 33 156,226574 CREPS CENTRE REGIONAL EDUCATION POP ET SPORTIVE 2 850,656574 CRESGE 5 963,596574 CRESS IE SOCIALE NPDC 310 598,31

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 CRESUS 48 643,006574 CREUF COLLEGE REANIMATIO N EXTRA UNIVERSITAIRE 2 000,006574 CRFPE (CENTRE REGIONAL DE FORMATION PETITE ENFANC 1 340 000,006574 CRIC CRAC COMPAGNIE 24 750,006574 CRIJ CENTRE REGIONAL INFORMATION JEUNESSE 188 500,006574 CRINQUETTE JACQUELINE 2 920,006574 CRITT M2A 2 163,006574 CROIX ROUGE FRANCAISE 2 625 723,006574 CROIX ROUGE FRANCAISE FORMATION ELEVES INFIRMIER 1 099 355,886574 CROIX ROUGE FRANCAISE INSTITU FORMATION DUNANT 1 489 790,006574 CROIX ROUGE IFSI 1 005 833,006574 CROQUELOIS 920,006574 CROQUEURS DE POMMES (LES 3 000,006574 CROS (COMITE REGIONAL OL YMPIQUE) 60 350,006574 CROSS DE L'ACIER 12 000,006574 CRRAV 1 811 275,106574 CRUFA UFOLEP 13 200,006574 CSENPC 34 500,006574 CSF CONFEDERATION SYNDI CALE DES FAMILLES 16 803,276574 CSF CONFEDERATION SYNDICALE DES FAMILLES 2 430,006574 CSFM SECTION CYCLOTOURISME 1 200,006574 CUBA COOPERATION NORD PAS DE CALAIS 528,006574 CULTURE COMMUNE 642 500,006574 CULTURE DROIT LIBERTE 3 250,006574 CULTURE ET LIBERTE 182 336,006574 CULTURE ET LIBERTE ARMENTIERES ET ENVIRONS 7 462,006574 CULTURE & FLONFLONS FLAN DRES 43 617,006574 CULTURELLE &SOCIALE JULES GRARE 13 852,006574 CULTURES DU COEUR DU NOR 26 400,006574 CUMA DU JARD 3 933,506574 CUVILLIER PHILIPPE 3 000,006574 CVP SAS 5 600,006574 CYCLISME COMITE REGIONAL NORD PAS DE CALAIS 17 200,006574 CYCLO CLUB CAMBRESIEN 9 100,006574 CYCLOTOURISME COMITE DEPARTEMENTALE 21 500,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 CYFORM 945,006574 CYSEK MONIKA 500,006574 DABROWSKI CHARLOTTE 500,006574 DACQUIN MARIE 520,006574 DAILYLIFE 16 640,006574 DAINVILLE DES PORTEFAIX 5 000,006574 DAL LILLE ET ENVIRONS 18 000,006574 DAMAGEUX SEBASTIEN 15 000,006574 DAMPIERRE LYCEE PRIVE 6 911,036574 DANCOINE CAMILLE 500,006574 DANSE A LILLE 129 000,006574 DAUPHINS WATTRELOS SECTION WATER-POLO 6 100,006574 DAUSQUE JEAN MARIE 200,006574 DAWAN 1 090,956574 DE BEAUVOIS 3 212,496574 DE BODINAT PAUL 8 000,006574 DE BREMOND D ARS PIERRE 500,006574 DECATHLON 21 882,006574 DECHAND STEPHANIE 900,006574 DEFI MOBILITE 22 105,006574 DEFI SERVICE D AIDE A LA PERSONNE 7 500,006574 DEFIS JEUNES 2 000,006574 DEGEN JULIEN 3 000,006574 DEKEYNE BENJAMIN 1 800,006574 DELAMAERE RAPHAEL 1 720,006574 DE LA ROCHE SAINT ANDRE SOLINE 500,006574 DE LA SALLE LYCEE PRIVE 6 233,266574 DELASSUS 2 000,006574 DE LA SUITE DANS LES IMA GES 63 000,006574 DE LA WARDE 600,006574 DELEBECQUE ANDRE 360,006574 DELEFORTRIE 1 840,006574 DELOEIL CLEMENCE 500,006574 DELVAL CLEMENTINE 500,006574 DELZENNE AMELIE 1 800,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 DEMANDEURS D EMPLOI ADEP 9 330,006574 DEMARLE CINDY 3 000,006574 DEMOL BRIGITTE 440,006574 DENAES JUSTINE 500,006574 DENAIN NATATION LA PORTE DU HAINAUT 23 650,006574 DENAIN (TENNIS CLUB) 19 100,006574 DENEL JULES 4 500,006574 DENIS QUEINEC ALIZEE 500,006574 DENUT DAVID 3 000,006574 DERCHE JEREMY 500,006574 DERVEAUX JEAN PAUL 1 200,006574 DES AILES ET DES Z 2 354,156574 DES AMIS DU CHEVAL DE GENECH 3 100,006574 DES CAPPES 80,006574 DESCURE AUGUSTIN 3 000,006574 DES ETOILES DANS LES YEU X 3 931,206574 DES FORGES LYCEE PRIVE 7 420,876574 DESROUSSEAUX AGATHE 500,006574 DESTIN SENSIBLE 12 000,006574 DES VOIX EN FLANDRES 11 457,546574 DETOURNOYMENT 15 000,006574 DEUST STAPS LILLE II 750,006574 DEVELOPPEMENT ACTIONS DE PREVENTION (ASS) 2 000,006574 DEVELOPPEMENT DE LA CITOYENNETE A MERICOURT 14 000,006574 DEVELOPPEMENT DES SOINS PALIATIFS DE SAINT PHILIBE 2 250,006574 DEVELOPPEMENT SOCIAL ET URBAIN 15 750,006574 DEVELOPPEMENT SOCIAL UR- BAIN DE BOULOGNE 34 143,006574 DEVILLEPOIX AMELIE 500,006574 DEVIN GEREMY 3 000,006574 DEVOLDER CHARLOTTE 3 000,006574 DEVOS MATTHIEU 500,006574 DHALLUIN MICHAEL 1 500,006574 DIABHAINAUT 516,006574 DIACKIW GEOFFREY 500,006574 DIAMBARS FRANCE 22 500,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 DICK LAURENT 10 000,006574 DI DOU DA 44 000,006574 DIERCKENS BASTIEN 1 800,006574 DIERCKENS MATTHIAS 1 800,006574 DIESE (DEMARCHE D'INSER- TION ECO ET SOCIALE) 75 619,596574 DIGESTSCIENCE 5 900,006574 DOGLIFE THEATR 7 450,006574 DOJO CLUB DE WASQUEHAL 11 100,006574 DOJO CLUB VIEUX CONDE 3 100,006574 DOJO ENTENTE FLANDRE INT ERIEURE 4 500,006574 DOMAINE MUSIQUES 787 882,006574 DOUAI (ASSO SPORTIVE DU LP POLYVALENT DE) 323,706574 DOUAI HOCKEY CLUB 7 700,006574 DOUAI (OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS) 3 000,006574 DOUAI (PACT) 18 500,006574 DOUAI RUGBY OLYMPIQUE 10 000,006574 DOUAI SIN ATHLETISME 5 400,006574 DOUAISIS TECHNOPOLE ENVI RONNEMENT 13 125,006574 DOUAI TENNIS DE TABLE 4 500,006574 DOUAI VOLLEY BALL 4 500,006574 DOUCHET GUILLAUME 316,006574 DOURGES ANIMATION 8 004,006574 DRAGONS DE RONCHIN (LES) 4 600,006574 DROCOURTOISE DES INITIATIVES DES HABITANTS 3 220,006574 DROIT AU VELO 32 995,006574 DROIT DE CITE 166 200,006574 DROITS DE L'HOMME 15 000,006574 DRUCBERT 320,006574 DRUENNE CLEMENTINE 1 800,006574 DRYE ANTOINE 500,006574 DUAN XUNYAN 500,006574 DUBOIS ADRIEN 1 800,006574 DUBOIS JEAN 200,006574 DUBUS BERTRAND 2 680,006574 DUBUS CYRIL 12 500,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 DU CAREMBAULT 71 352,686574 DUCHATEAU 1 280,006574 DUFOREST VERONIQUE 200,006574 DULION NOEMIE 500,006574 DU MARAIS 1 720,006574 DUNKERQUE GRAND LITTORAL COMMUNAUTE URBAINE 46 000,006574 DUNKERQUE GRAND LITTORAL VOLLEY BALL 120 000,006574 DUNKERQUE HANDBALL GRAND LITTORAL 287 600,006574 DUNKERQUE LITTORAL CYCLISME 9 100,006574 DUNKERQUE MALO GRAND LITTORAL BASKET CLUB 120 000,006574 DUNKERQUE NATATION 12 900,006574 DUNKERQUE PATINAGE 5 000,006574 DUNKERQUE (PROMOTION) 7 500,006574 DUPLAY VIOLAINE 500,006574 DUPRET LOIC 3 000,006574 DUPUIS EMILIE 1 800,006574 DUREZ HENRI 3 000,006574 DUROZELLE MATHILDE 3 000,006574 DYNAMIQUE HORTICOLE HAUTS DE FRANCE 44 381,676574 DYNAMO (ANTENNE REGIONAL E NPDC DU PRINTEMPS BOURGE 17 000,006574 E2I ESPACE INTER INITIA- TIVES 14 500,006574 EARL BOULANGER 1 600,006574 EARL D ANCHAIN 3 763,206574 EARL DE LA DORDONNE 1 600,006574 EARL DE L'EPINETTE 1 800,006574 EARL DES BLANCS MOUTONS 560,006574 EARL DES PINS 1 640,006574 EARL DU WARAPOT 960,006574 EARL LA BAZEQUE 3 504,006574 ECHANGES CULTURE ET LIBE RTE 1 200,006574 ECHEPHILE BETHUNOISE 3 000,006574 ECHO DU TAM TAM 737,596574 ECHO MAISON DE DEVELOPT SOCAL 2 600,006574 ECHOWAY LILLE 5 000,006574 ECLAIREUSES ECLAIREURS DE FRANCE 43 400,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 ECLAT GRAA NORD PAS DE CALAIS 34 540,006574 ECOLE ACTIVE JEANINE MANUEL LYCEE PRIVE 1 018,006574 ECOLE CENTRE PARIS 6 267,106574 ECOLE D ART DE DOUAI ATELIER DU SOLEIL 4 000,006574 ECOLE DE CIRQUE CIRQU'EN CAVALE 12 000,006574 ECOLE DE LA DEUXIEME CHANCE DE LIEVIN 260 844,006574 ECOLE DE LE DEUXIEME CHANCE LILLE METROPOLE 812 928,406574 ECOLE DE PARACHUTISME DE MAUBEUGE 46 000,006574 ECOLE D'EQUITATION DU BOULONNAIS 7 700,006574 ECOLE DES MINES 5 023,006574 ECOLE DU MOUVEMENT 3 800,006574 ECOLE FAMILLE SACRE COEUR 271,806574 ECOLE FRANCAISE DE PARACHUTISME 3 800,006574 ECOLE NATIONALE DE LA MARINE MARCHANDE 300,006574 ECOLE NATIONALE POUR DE- FICIENTS VISUELS (ASS SPOR 296,526574 ECOLE PROFESSIONNELLE EPSAD (ART DRAMATIQUE) 193 064,006574 ECOLES D ART DU NORD PAS DE CALAIS (ASS REGIONALE) 80 000,006574 ECOLIERS DU BOUT DU MONDE 178,376574 ECOMUSEE DE L AVESNOIS 1 325 000,006574 ECOPAL 39 750,006574 EDA (ENVIRONNEMENT ET DE VELOPPEMENT ALTERNATIF) 2 500,006574 EDHEC COURSE CROISIERE 75 756,696574 EDUCATION POUR LA SANTE COMITE DEPARTEMENTAL PDC 60 098,536574 EFFICOM FORMATION 4 400,006574 EIPC ECOLE INGENIEURS DU PDC 20 121,756574 EISA ECOLE INFIRMIERS BLOC OPERATOIRE ST ANTOINE 28 891,506574 ELECTROPOLE 41 738,006574 ELEU JUDO CLUB 4 500,006574 ELEVAGES SANS FRONTIERES 29 862,136574 EL FAIZ JULIEN 900,006574 EMBARCADERE 21 703,506574 EMERAUDE 1 020,006574 EMERA VALENCIENNES 26 922,436574 EMERGENCES 62 33 912,006574 EMPLOI FORMATION 141 129,20

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 EN COMPAGNIE DES ANGES 10 000,006574 ENFANCE JEUNESSE LOISIRS 7 400,006574 ENSAM 3 504,386574 ENSEMBLE VERS L EMPLOI 2 250,006574 ENSEMBLE VOCAL LA CHAPEL LE DU HAINAUT 19 000,006574 ENTENTE AA CYCLISME 62 4 550,006574 ENTENTE CYCLISTE RAISMES PETITE FORET 9 100,006574 ENTENTE LITTORAL DUNKERQUE GRAVELINES 3 100,006574 ENTENTE LUTTE COTE OPALE BOULOGNE AMBLETEUSE 16 800,006574 ENTENTE MARITIME ATHLETIQUE 6 900,006574 ENTENTE SPORTIVE BASKET V ASCQ LILLE METROPOLE 304 000,006574 ENTRE CIEL ET VERT 3 000,006574 ENTRELIANES 43 000,006574 ENTREPRENDRE ENSEMBLE MISSION LOCALE 706 673,856574 ENTREPRENDRE POUR APPRENDRE NORD PAS DE CALA 110 764,006574 ENTREPRISES SAVEURS EN OR 40 000,006574 EN VIE 4 500,006574 ENVIRONNEMENT ENERGIE CONSEIL PAYS BOULONNAIS 13 950,006574 ENVISAG 5 000,006574 EOLIE SONGE 49 500,006574 EPICEA 3 024,006574 EPICERIE CULTURELLE MVGM 2 000,006574 EPICERIE SOLIDAIRE DES WEPPES 5 855,626574 EPID LYCEE PRIVE 8 129,006574 EPID SPORT LP PRIVE EPID 1 292,106574 EPIL LYCEE PRIVE 6 952,256574 EPINETTES 1 080,006574 EPISTEME 198 592,256574 EPLEFPA DE DOUAI NORD LYCEE PUBLIC 2 961,006574 EPLEFPA HORTICOLE DE RAISMES LYCEE PUBLIC 79,266574 EQUIPE MONAC 1 CINEX 6 000,006574 EQUIPE STRIKE 59 16 000,006574 EQUITATION COMITE REGIONAL 450,006574 EREA (ASSO SPORTIVE DE) 131,346574 EREA CALAIS ASSOCIATION SPORTIVE 137,04

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 EREC 922,746574 ERRAUX DENIS 640,006574 ESAT DE WATTRELOS 271,206574 ESCALES DES LETTRES 96 057,506574 ESCAPADE (CENTRE ANIMA- TION CULTURELLE) 38 500,006574 ESCAP ANE 1 320,006574 ESCAUDOEUVRES HOCKEY CLU B 2 300,006574 ESCAUT VIVANT LEVENDE SCHELDE 66 520,006574 ESCUDERO LARA 3 000,006574 ESEG DOUAI 9 100,006574 ESPACE ASSOCIATIF ARMEN- TIEROIS 17 500,006574 ESPACE CARNOT CENTRE SOCIAL ET FAMILIAL 9 333,006574 ESPACE CROISE 55 000,006574 ESPACE DANSES LES PETITS CHAUSSONS 9 570,006574 ESPACE DE VIE SAINT EXUPERY 5 810,006574 ESPACE DISTRIBUTION 3 962,156574 ESPACE ENFANTS 1 090,956574 ESPACE FORT CENTRE SOCIAL PREVENTION 35 100,006574 ESPACE PASOLINI THEATRE INTERNATIONAL 235 000,006574 ESPACE SENTEIN 3 450,406574 ESPACE SOLIDARITE HELLEMMES 1 125,006574 ESPOIR TERRE DES 2 CAPS 2 459,756574 ESSM LE PORTEL BASKET BALL COTE D OPALE 250 000,006574 ESSOR 6 000,006574 ESTAIRES ASSO SPORTIVE DU CET 184,266574 ETAPLES (ASS SPORT CET ) 338,886574 ETD 6 000,006574 ETINCELLE DE LA SAMBRE 5 250,006574 ETOILE SPORTIVE CONDE MACON VOLLEY BALL 6 100,006574 ETOILE SPORTIVE DISTRICT ISBERGUES 666,676574 ETOILE SPORTIVE ENNEQUIN LOOS 2 000,006574 ETOILE SPORTIVE SAINT MI CHEL LE PORTEL 3 000,006574 ET VOUS TROUVEZ CA DROLE CENTRE DES ARTS DU CIRQUE 63 000,006574 EURALENS 20 024,686574 EURASANTE 730 358,60

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 EUROPALE BASKET CLUB WIMILLE 550,006574 EURO PLAGE VOILE 3 100,006574 EUROVET 90 000,006574 EXPO CONSEIL 10 477,686574 FABRIQUE DE THEATRE 9 600,006574 FACE LILLE METROPOLE 37 000,006574 FACON LECAS DAVID 320,006574 FAF SAB 51 841,806574 FAFSEA 3 609,966574 FAIENCE (MAISON DE LA) 56 500,006574 FAIHT FONS D'AIDE AUX HABITANTS DE THIERS 16 010,006574 FAIS NOUS REVER 37 000,006574 FAIT LOUIS 1 500,006574 FAL FEDERATION ASSOCIA TIONS LAIQUES 7 500,006574 FAMILLE DE FRANCE 3 324,006574 FAMILLE DU JEUNE FOYER A LA FAMILLE NOMBREUSE 1 300,006574 FAMILLE RURALE NORD FAMILLES RURALES 13 720,006574 FAMILLES DE CRESPIN 5 336,006574 FAMILLES DE FRANCE FEDE DU PAS DE CALAIS 1 886,006574 FAMILLES RURALES AVESNOI S MORMAL 5 300,006574 FAMILLES RURALES FEDERATION DU PAS DE CALAI 19 500,006574 FARID O 22 000,006574 FATIEN CHLOE 500,006574 FAURE MARIE 500,006574 FCI FEDERATION DES CENTRES D INSERTION 6 250,006574 FCMB FEDERATION COMPAGNON METIERS BATIMENT 17 435,506574 FCMB FEDERATION COMPA GNON METIERS DU BATIMENT 786 611,806574 FCP ATELIER DE PREFORMATION 185 269,406574 FDSEA DU NORD SECTION LAITIERE DU NORD 24 620,826574 FEDERATION COLOMBOPHILE REGION NORD PAS DE CALAIS 3 000,006574 FEDERATION DEP CHRETIENS DANS LE MONDE RURAL 482,306574 FEDERATION DES CENTRES SOCIAUX ET SOCIOCULTURELS 35 446,306574 FEDERATION DES PARCS NATURELS REGIONAUX FRANCE 9 000,006574 FEDERATION DU 62 POUR LA PECHE ET PROTECTION AQUAT 29 598,926574 FEDERATION NORD DES SCOP 42 582,50

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 FEDERATION REGIONALE NPDC DES CUMA 21 000,006574 FEDEREC NORD PICARDIE 23 417,346574 FEDER FRANCAISE DE RUGBY COMITE TERRITORIALE FLANDR 35 000,006574 FEHAM MERIEM 500,006574 FEMINA WASQUEHAL BASKET 38 500,006574 FERME DES CABRIS VANDROMME GUY 240,006574 FERME DU MARAIS 6 000,006574 FERON ARTS 25 000,006574 FERRAIN ASS NEUVILLOISE 96 1 500,006574 FERRE MARTIAL 3 000,006574 FERRIERE LA GRANDE CENTRE SOCIAL 2 000,006574 FESTIVAL COTE D OPALE 531 438,006574 FESTIVAL PRODUCTION CINEMA 90 000,006574 FFR 59/62 UNION REGIONALE 44 325,006574 FICHEUX SOLENE 1 800,006574 FIERS PHILIPPE FERME DE ZYCKELIN 920,006574 FIGHTING DUCKS BASEBALL CLUB DE VALENCIEN 3 100,006574 FIL A FIL FILONS A LA FI LATURE 1 000,006574 FILAGE 26 000,006574 FILAR LUDWIG 900,006574 FILIERE OPALE 4 593,966574 FINANSOL 10 000,006574 FING FONDATION INTERNET NOUVELLE GENERATION 15 000,006574 FINPIEMONTE SPA PROGETTI EUROPEI 52 738,906574 FISHING CLUB BOULONNAIS 6 800,006574 FIVES CENTRE SOCIAL ROGER SALENGRO 5 500,006574 FJEP FOYER DES JEUNES ET D EDUCATION POPULAIRE 7 213,246574 FLANDRE CREATION 236 185,106574 FLANDRE INTERIEURE INITIATIVE 54 266,006574 FLANDRE MARITIME ACCOMPAGNEMENT SOINS PALLI 8 648,006574 FLANDRE RUGBY FAUTEUIL 9 100,006574 FLASEN 33 156,346574 FLEURBAIX J Y COURS 6 000,006574 FLEURYNCK VIVIANE 1 920,006574 FNARS REGION 59/62 69 485,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 FONDATION AGIR CONTRE L EXCLUSION 13 500,006574 FONDATION CHARLES DE GAULLE 100 000,006574 FONDATION CONSEIL COMMUNICATION FC2 FORMA 3 789,376574 FONDATION DE LILLE 10 000,006574 FONDATION DEPOORTER LYCEE PRIVE 4 369,606574 FONDATION DU PATRIMOINE 75 000,006574 FONDATION HOPALE 115 854,006574 FONDS DE PARTICIPATION D ES HABITANTS 5 336,006574 FONDS PARTICIPATION DES HABITANTS DE BETHUNE 10 672,006574 FONDS ROBERTO CIMETTA 5 000,006574 FONDS SOLIDARITE SIDA AFRIQUE 50 000,006574 FONGECIF CREDITEUR 791 000,006574 FOOTBALL AMERICAIN LIGUE REGIONALE 59/62 40 150,006574 FOOTBALL CLUB CONTI 2 000,006574 FOOTBALL CLUB DE SECLIN 8 000,006574 FOOTBALL CLUB FEMININ HENIN BEAUMONT 20 000,006574 FOOTBALL CLUB FEMININ HENINOIS 26 300,006574 FOOTBALL CLUB MADELINOIS 1 666,676574 FOOTBALL CLUB TEMPLEMARS VENDEVILLE 21 100,006574 FOOTBALL LIGUE 59/62 221 271,326574 FORCE ATHLETIQUE HANDI SPORT VILLENEUVE D ASCQ 4 500,006574 FORCE OUVRIERE UNION REGIONALE 74 623,386574 FORCO 165 000,006574 FORGET FORMATION 748,446574 FORMA 41 457,606574 FORMASUP 5 386 005,356574 FORMAT CONCEPT 120 500,006574 FORMATION COIFFURE 902,886574 FORMINTER EMPLOI 6 722,306574 FOSSILLON ERIC 4 500,006574 FOS TENNIS 4 500,006574 FOURMIES (ASSO SPORTIVE DE LA CITE SCOLAIRE DE) 414,006574 FOYER CULTUREL DES EDELWEISS 2 000,006574 FOYER DES JEUNES ET EDUCATION POPULAIRE 4 500,006574 FOYER SOCIAL EDUCATIF DU COLLEGE CARPEAUX 979,60

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 FOYER SOCIO EDUCATIF LEP 348,186574 FPH BULLY LES MINES 36 850,866574 FPH DE JEUMONT 18 100,006574 FPH MORTAGNE DU NORD 16 008,006574 FPH REFLECHIR ENCOURAGER AGIR 11 000,006574 FPH SIN LE NOBLE COMITE DE GESTION 13 353,006574 FRAC 476 000,006574 FRAGILE 20 000,006574 FRANCAS DE LILLE 17 600,006574 FRANCAS DU NORD ASSOCIATION DEPARTEMENTALE 54 005,006574 FRANCE VOLONTAIRES 56 160,366574 FRANCHE CONNEXION 5 000,006574 FRANCO PALESTINIENNE DUN QUERKE/GAZA 2 500,006574 FRANCS NAGEURS CHEMINOTS DE DOUAI 77 166,366574 FRANCS TIREURS ARTESIENS 9 000,006574 FRANF (FEDERATION RADIOS ASSOCIATIVES DU NORD) 76 473,746574 FRCPM FEDE REGIONALE CULTURE ET PATRIMOINE MARI 103 269,246574 FREDON FED REGIONALE DEFENSE NUISIBLES NPDC 363 412,566574 FRESNES VILLE ET QUARTIERS 8 335,006574 FRESNOY (DES USAG FAM) CENTRE SOCIAL ET CULTUREL 5 000,006574 FRESNOY MACKELLERIE COMITE DE QUARTIER 5 800,006574 FRESNOY STUDIO NATIONAL DES ARTS CONTEMPORAINS 2 055 613,006574 FRISTOT MORGANE 1 800,006574 FRUCTOSE 35 400,006574 FSE LEP JULES FERRY 0,006574 FSE LYCEE LE CORBUSIER 206,046574 FSGT COMITE REGIONAL NORD PAS DE CALAIS 4 000,006574 FSI INDUSTRIE BOIS ET BATIMENT 52 800,006574 FSU NORD PAS DE CALAIS UNION REGIONALE 99 040,006574 FUPL FEDERATION UNIVER- SITAIRE POLYTECHNIQUE 15 000,006574 FUTEX 35 000,006574 FUTSAL ROUBAIX 4 500,006574 GABNOR 240 000,006574 GADRE CAROLE 500,006574 GAEC AUX DEUX MAISONS 600,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 GAEC PLUQUET 600,006574 GAEC VERMEL 2 352,006574 GAGNER 148 800,006574 GALERIE D'ART CONTEMPO- RAIN ESPACE 36 25 000,006574 GALILEE 66 567,506574 GAO PEIRU 500,006574 GARACHE DANIEL 240,006574 GARCIA MANSO SANTIAGO JAVIER 500,006574 GARE AU FOU DU PUITS 1 000,006574 GAUDUIN 2 732,806574 GAZONOR 7 035,006574 GDEAM 84 226,496574 GEDAM 6 000,006574 GEIQPSAL 59 7 750,006574 GENEPI 7 975,006574 GENERATIONS ET CULTURES VIEILLIR AUTREMENT 49 000,006574 GEORGES BRASSENS (ESPACE CULTUREL) 35 000,006574 GERMES D ACTIVITES 29 640,006574 GESTION DE LA MAISON DE QUARTIER DE WAZEMMES 21 950,006574 GESTION DE L EQUIPEMENT MOULIN EST A LILLE 5 000,006574 GESTION DE L ESPACE SANTE 3 261,006574 GESTION DU COMPLEXE CULT UREL D'AGGLOMERATION BALAV 75 000,006574 GESTION DU FPH 17 850,006574 GESTION DU FPH D'HERSIN COUPIGNY 14 000,006574 GESTION DU FPH DU BLANC SEAU 3 733,006574 GESTION ET ANIMATION DU CS QUARTIER NOTRE DAME 15 500,006574 GESTION FPH AUCHEL 9 333,006574 GGVLS GRAV GD FT PH VOILE LEG SP 8 300,006574 GHILDE SAINT SEBASTIEN 4 000,006574 GIE COMPETENCE GRAND LILLE 97 020,006574 GIE COTE OPALE DEVELOPPE MENT 67 472,396574 GILDA ET COMPAGNIE 16 000,006574 GILLES VERIEPE (CIE) 20 000,006574 GILLOOTS DOMINIQUE 40,006574 GIR 33 488,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 GITE DES TROIS TILLEULS 1 840,006574 GOELAND BOULONNAIS 5 300,006574 GOETHE INSTITUT 3 000,006574 GOLF D'ARRAS (ASS SPOR- TIVE DU) 82 300,006574 GOLF DU SART 2 300,006574 GOLF DU TOUQUET 2 300,006574 GOMIS ANNA 1 500,006574 GONDECOURT (ASSO SPORT SCOLAIRE DE) 860,406574 GON GROUP ORNITHOLOGIQUE DU NORD 40 778,506574 GOURMETTE DE L'OSTREVANT ASSO HIPPIQUE 2 300,006574 GRAAL (GROUPE RECHERCHE AIDE ET ACCES AU LOGEMENT) 29 118,006574 GRAFTEAUX CULTURE SPORT 16 800,006574 GRAINE DE BATISSEURS 23 000,006574 GRAINE PAYS DU NORD PLANET ERE 3 500,006574 GRAINES D'AFFAIRES OIKEO 64 000,006574 GRAND BOULEVARD 2009 8 141,056574 GRANDE SYNTHE (ASSO SPOR -TIVE DU CET DE) 181,686574 GRANDPARENFANT 25 000,006574 GRAND PRIX DE DENAIN 27 000,006574 GRAND PRIX DE FOURMIES 23 500,006574 GRAND PRIX INTERNATIONAL D ISBERGUES 39 000,006574 GRANDS ENSEMBLE 35 000,006574 GRARD FRANCOIS 3 000,006574 GRAVELINES ARCHERIE CLUB 7 700,006574 GRAVELINES-BOURBOURG MISSION LOCALE 49 881,726574 GRAVELINES UNION SPORTIVE AVIRON 15 900,006574 GRDA DU TERNOIS 6 360,006574 GRDR 56 000,006574 GREF GROUP RETRAITES EDUCATEURS SANS FRONTIERE 17 284,976574 GREID (GROUPE ECOUTE IN- FORMATION DROGUE) 6 369,506574 GRETA AUDOMAROIS 7 232,506574 GRETA DES TERRES D OPALE 3 186,006574 GRETA DOUAI 3 437,576574 GRETA FLANDRE MARITIME 1 976,006574 GRETA FLANDRES LYS 5 166,70

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 GRET (GROUPE RECHERCHE ECHANGES TECHNOLOGIQUES) 38 910,006574 GROS 570,096574 GROSSEMY ELEONORE 2 670,006574 GROUPE ANONYME 10 000,006574 GROUPE MEMOIRE LILLE MOULINS 2 000,006574 GROUPEMENT QUALITE NORD PAS DE CALAIS 392 614,206574 GROUPEMENT REGIONAL PROMOTION DE LA SANTE 1 248 531,666574 GROUPE PASCAL 4 995,006574 GROUPE RECHERCHE ANIMATION FETES GRAF 5 000,006574 GROUPE SCOLAIRE NAZARETH HAFFREINGUE 4 380,566574 GUILLAUME DE RUBROUCK 1 800,006574 GUILLAUME TELL SOCIETE 1 200,006574 GUILLEMANT ALEXANDRE 750,006574 GUILLEMANT DAVID 750,006574 GUILLIER JULIE 500,006574 GYMNASTIQUE COMITE DEPARTEMENTAL DU 62 4 000,006574 HABITAT ET DEVELOPPEMENT NORD OUEST 157 635,506574 HABITAT INSERTION 3 220,006574 HAINAUT ANZIN VALENCIENN ES (HBC) 4 500,006574 HAINAUT BASKET ESCAUDAIN MARLY 2 000,006574 HAINAUT VOLLEY 124 000,006574 HALIOMER 132 317,586574 HALLUIN (ASSO SPORTIVE DU LP) 277,506574 HALLUIN VAL DE LYS ATHLETISME 4 500,006574 HALTERES CLUB AUDOMAROIS 1 000,006574 HAND BALL CLUB AULNOYE AYMERIES 4 500,006574 HANDBALL CLUB ST AMAND PORTE DU HAINAUT HAUT NIVE 6 100,006574 HANDBALL DU PDC COMITE DEPARTEMENTAL 4 500,006574 HAND BALL HAZEBROUCK 71 115 000,006574 HANDISPORT CAMBRAI 7 700,006574 HANDISPORT LITTORAL DUN KERQUOIS 7 700,006574 HANDISPORT NORD PAS DE CALAIS COMITE REGIONAL 30 750,006574 HANIE SOPHIA 500,006574 HANNEBIQUE 1 840,006574 HANOT CLARA 500,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 HARDELOT CLUB NAUTIQUE 11 400,006574 HARDELOT (FESTIVAL D') 52 350,006574 HARDELOT GOLF CLUB 3 100,006574 HARMONIA SACRA 6 938,346574 HARNES VOLLEY BALL 100 000,006574 HARPE EN AVESNOIS DANS AVESNOIS ET HAINAUT 7 000,006574 HAUBOURDIN (ASSO SPORTIV E DU LYCEE ET CET D') 723,126574 HAUTS CHAMPS (CENTRE SOC IAL DES) 4 000,006574 HAUTS DE FLANDRE TOURISME 3 142,506574 HAUTS DE SIN 1 200,006574 HAVEZ TIPHAINE 500,006574 HAZEBROUCK (CENTRE SOCIO EDUCATIF) 20 000,006574 HAZEBROUCK INSTITUT AGRICOLE LYCEE PRIVE 32 423,006574 HBVA (HANDI BASKET VILLE NEUVE D'ASCQ) 6 100,006574 HEALHCARE 4 921,006574 HECQUET JOEL MME HECQUET NICOLE 800,006574 HEI 290 962,116574 HELENE BOUCHER SOMAIN L'EVEIL SOMAINOIS 13 622,336574 HELIO 15 000,006574 HEM BADMINTON 3 800,006574 HEMERA 2 232,006574 HEM TENNIS CLUB 2 300,006574 HENDRICK VAN DER ZEE CIE 78 000,006574 HENIN ENDURANCE TEAM 750,006574 HENIN GYM 4 500,006574 HENNEBERT LUCILE 1 800,006574 HENRY HELENE 500,006574 HERTA 6 825,006574 HERVE HUMANITE ESPOIR RELATION VIE ECOUTE 1 011,866574 HEVIN MATHILDE 3 000,006574 HEVIN VICTOR 1 500,006574 HIPPIQUE DE MAUBEUGE 13 700,006574 HIPPIQUE RURALE BETHUNE 13 700,006574 HIPPIQUE STRAZEELOISE 16 600,006574 HIPPODROME DOUAI SCENE NATIONALE 725 000,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 HISSEZ HAUT ANIMER LA CI TE 1 500,006574 HL FORMATION CONSEIL PARTENAIRE DEVELOPPEMENT 58 102,926574 HLM 59/62 72 184,806574 HOAREAU ANNA 500,006574 HOCKEY CLUB DU FRESNOY TOURCOING 6 100,006574 HOCKEY SUR GLACE DE DUNKERQUE 9 100,006574 HOCKEY SUR GLACE LIGUE REGIONALE NPDC 2 480,006574 HOCKEY VALENCIENNOIS 4 500,006574 HOCQ EMBALLAGES 2 100,006574 HOFER FABIENNE 500,006574 HOME BEAUREPAIRE 31 482,006574 HOMMELET SPORTS ET CULTU RE 4 000,006574 HORIZON JEUNESSE 2001 10 671,006574 HORS CADRE 95 024,676574 HUE PAULINE 500,006574 HUMAN DOE COMPAGNIE 5 000,006574 HUMANITAIRE FRANCO UKRAI NIENNE ST PAUL 2 800,006574 HUMAN ITEEM 5 000,006574 HURIONVILLE JUDO CLUB 4 500,006574 ICAM CEFTI ICAM INSTITUT CATHOLIQUE ARTS 8 703,016574 IDD (INITIATIVES POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE) 17 275,006574 IDEAL 10 848,696574 IDEE LITTORAL 520 464,356574 IDEES 3 950,006574 IDEES(INITIATIVES POUR LE DEV ECO ET SOCIAL 4 000,006574 IDEM PLUS ART 22 000,006574 ID FORMATION 272 058,066574 IDM IMMIGRATION ET DROIT DES MIGRANTS 23 861,296574 IEP LITTORAL 2 500,006574 IETP AREP 5 999,826574 IFMAN NORD PAS DE CALAIS 23 362,536574 IFMK (INSTITUT FORMATION MASSO KINE DU NORD FRANCE) 260 400,006574 IFOUNDIHE SOLIDAIRE 425,656574 IFPP - IFMK (INSTITUT FORMATION) 231 026,006574 IFRIA NORD PAS DE CALAIS 72 099,50

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 IFSI CROIX ROUGE FRANCAI SE DE CALAIS 1 133 989,006574 IFSI DE L ASSOCIATION AM BROISE PARE 889 774,006574 ILEP OPTIMUM 323 988,216574 ILLICO (COMPAGNIE) 33 000,006574 IMBERT OLIVIER 3 000,006574 IMIKS IMIK 1 800,006574 IMMOBILIERE DE L'ARTOIS 9 488,646574 IMPERIAL D 59 1 000,006574 IMPULSION 49 150,006574 INDECOSA 3 175,006574 INDECOSA 62 2 599,006574 INDUSTRIEL LYCEE COMMERCIAL PRIVE 17 016,466574 INDUSTRIES DU COMMERCE 167 137,796574 INFORMA 4 009,596574 INFOS SERVICES 15 959,136574 INGENIEURS SANS FRONTIERE NORD 4 000,006574 INITIALITE INGENIERIE ET TERRITOIRE 95 350,006574 INITIATION A L'ESCRIME (CENTRE D') 11 500,006574 INITIATIVE LOCAL A GUESNAIN 9 100,006574 INITIATIV EMPLOI ET CIT OYENNETE 7 500,006574 INITIATIVES CITOYENNES 18 800,006574 INITIATIVES PLURIELLES 165 336,006574 INNOBIO CHIPS 15 000,006574 INNTEX INNOVATION NETZUWERK TEXTIL EV 43 097,566574 INPI (INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIEL 33 711,606574 INSERM 800 000,006574 INSERTION LOGEMENT DANS LE DOUAISIS 16 260,006574 INSTEP FORMATION 648 278,206574 INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 110 648,306574 INSTITUT D ANCHIN ASSOCIATION SPORTIVE 715,086574 INSTITUT DE FORM PSYCHOM OTRICIEN R.LECLERCQ 100 000,006574 INSTITUT DE GENECH CULTURE 4 281 649,926574 INSTITUT DE SANTE AU TRA VAIL DU NORD DE LA FRANCE 320 300,006574 INSTITUT DE SOUDURE 1 890,006574 INSTITUT DE SOUDURE INDUSTRIE 9 133,25

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 INSTITUT DES SERVICES A L ENVIRONNEMENT 100 767,516574 INSTITUT FAMILIAL ASSOCIATION SPORTIVE 201,546574 INSTITUT FAMILIALE LYCEE PRIVE 5 283,806574 INSTITUT FORMATION ERGOT HERAPIE ASS PROMOTION MED 595 706,006574 INSTITUT PASTEUR 394 474,346574 INSTITUT PROFESSIONNEL SAINT LOUIS 3 672 445,086574 INSTITUT RURAL DU PDC LYCEE PRIVE 1 655,006574 INSTITUT SOCIAL LILLE VAUBAN 1 685 242,006574 INSTITUT ST VINCENT DE PAUL (ASS SPORTIVE) 557,766574 INTERCOM FPH AUCHY ET HAISNES 10 428,006574 INTER DU LAPIN DES HAUTS DE FRANCE 14 407,366574 INTERLEUKIN 13 000,006574 INTERUTILISATEURS BASSIN AA 22 185,396574 INTRAMUROCK 22 500,006574 IOA FORMATION 54 378,006574 IRBMS INSTITUT REGIONAL BIOLOGIE MEDECINE SPORT 73 592,506574 IREO 106 000,006574 IREPS 155 774,896574 IRIS CLUB DE CROIX 4 500,006574 IRIS ENVIRONNEMENT 16 571,936574 IRIS HOCKEY LAMBERSART 9 100,006574 IRIS INCUBATEUR REG. POU INITIATIVE SCOP 12 500,006574 IRTS ASS REGIONALE DU TRAVAIL SOCIAL NORD PDC 5 551 216,936574 ISA INSTITUT SUPERIEUR D AGRICULTURE 57 510,416574 ISBERGUES CLUB CYCLISTE MOLINGHEM 3 000,006574 ISEN 51 702,846574 ISI (INFORMER SOUTENIR INSERER) 6 000,006574 ISLANDAIS (LES) 9 100,006574 ITGA 4 059,656574 ITINERAIRE FORMATION 134 391,606574 ITINERAIRES 91 508,006574 JARDINS FAMILIAUX ET OUVRIERS REGION DE DOUAI 9 500,006574 JAVELOT TIR SUR CIBLE COMITE DEPARTEMENTAL 62 3 000,006574 JAWORSKI EMMANUELLE 750,006574 JAZZ A VED A 5 000,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 JAZZ DUNKERQUE 30 000,006574 JAZZ EN NORD 31 000,006574 JCO 2 300,006574 JEAN BOSCO LYCEE PRIVE 7 765,716574 JEAN FERRAT CENTRE SOCIAL 900,006574 JEANNE D ARC LYCEE PRIVE 4 096,856574 JEANSON PAULINE 500,006574 JEHANNE D ARC LYCEE PRIVE 7 062,666574 J EN SUIS J Y RESTE 6 165,006574 JEU DE PAUME (FEDERATION FRANCAISE) 6 000,006574 JEUNE FRANCE DU LYCEE 557,586574 JEUNE GARDE DE TOURCOING 5 000,006574 JEUNESSE ET AVENIR AREP DON BOSCO 36 281,376574 JEUNESSE OUVRIERE CHRETIENNE 2 500,006574 JISR JEUNESSE INTEGRA TION SOLIDARITE REPUBLICAI 7 250,006574 JMF REGION N PDC 52 000,006574 JOGGING AVENTURE RONCQUOISE 1 500,006574 JOGGING ET ATHLETISME 3 000,006574 JOKER COMPAGNIE 9 000,006574 JOURNALISTES 59/62 11 429,486574 JUDO CLUB BAUDIMONT 4 500,006574 JUDO CLUB COUDEKERQUOIS 4 500,006574 JUDO CLUB COURCELLES LES LENS 1 500,006574 JUDO CLUB DE DOUAI 3 100,006574 JUDO CLUB DE HEM 6 100,006574 JUDO CLUB FOUQUIEROIS 3 100,006574 JUDO CLUB HARAGEI 4 500,006574 JUDO CLUB HARNESIEN 3 000,006574 JUDO CLUB LESQUINOIS 3 100,006574 JUDO JUJITSU HALLUIN 4 500,006574 JUDO KAN CLUB 3 100,006574 JUDO LEERS OMNISPORTS 5 900,006574 JULIEN 450,006574 KABE BENIN 209,886574 KARTEV GRIGOR 1 800,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 KARTEV IVAN 1 800,006574 KARTING COTE D'OPALE 4 500,006574 KARTING DE LA METROPOLE 8 000,006574 KAYAK DE MER COTE D OPALE 4 500,006574 KAYES ASSEMBLEE REGIONALE 2 724,006574 KEKCHOSE 4 250,006574 KELLER BRENDA 1 800,006574 KESTELYN DIMITRI 1 500,006574 KLM 5 693,636574 KOAN 13 900,006574 KOUAM GABIN 500,006574 KRYSALIDE DIFFUSION 29 000,006574 LA BARDANE THEATRE 51 500,006574 LA BELLE ETOILE 22 000,006574 LA BROUETTE BLEUE 4 907,506574 LA CHAINE DES TERRILS 192 672,006574 LA CLE COMPTER LIRE ECRIRE 12 750,006574 LA CLEF DES CHANTS 630 000,006574 LA COMPAGNIE 25 000,006574 LA CONTRE ALLEE 12 000,006574 LACORRE CECILE 500,006574 LA CROIX BLANCHE LYCEE PRIVE 2 756,486574 LA DEULE 4 500,006574 LA FABRIQUE DU VENT 16 950,006574 LA FERME DE CHARLIE 960,006574 LA FERME DES 4 VENTS 1 960,006574 LA FERME DES ANES 560,006574 LA FERME DU MOULIN 400,006574 LAFI BEME 2 667,946574 LA FOIRE D HEBUTERNE 4 442,386574 LA GAULE CALAISIENNE 1 000,006574 LA GAULE TOUQUETTOISE 3 800,006574 LA GAZETTE DE L AMITIE 4 900,006574 LA GOUTTE D EAU 35 000,006574 LAISSE TON EMPREINTE 30 000,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 LA JEAN BART GYMNASTIQUE FEMININE 4 500,006574 LA LANGUE PENDUE 11 000,006574 LALOUETTE GAUTHIER 1 800,006574 LALOUX CLEMENCE 500,006574 LA MAIN TENDUE ASS SOINS PALLIATIFS ET ACCOMPAGNE 4 592,876574 LA MAISON LUMIERE 6 200,006574 LA MAISON POUR TOUS 14 000,006574 LA MALASSISE ASSOCIATION SPORTIVE 1 738,386574 LA MALASSISE LYCEE PRIVE 613,206574 LA MALTERIE 51 222,006574 LAMBRET CHRISTELLE 3 000,006574 LAMBRET SULLIVAN 3 000,006574 LAMKADEM LATIFA 500,006574 LA MORINIERE 7 000,006574 LANCER BLERIOTIN 7 600,006574 LA NOTE BLEUE 1 600,006574 L ANTHRACITE 10 000,006574 LAPAGE 1 100,006574 LA PIOCHE 8 330,006574 LA PLATE FORME 14 957,026574 LAPLAZA MENE SANDRA 500,006574 LA PLUIE QUI TOMBE 7 500,006574 LAPOSTOLLE DAVID 1 800,006574 LA PROG 17 500,006574 LA RAQUETTE DE VILLENEUVE D ASCQ 13 800,006574 LA SAGESSE LYCEE PRIVE 27 431,706574 LA SCYRENDALE 1 500,006574 LA SECU 9 000,006574 LASSOURCE VICTORIA 500,006574 LA TABLE DE LA FERME 1 047,126574 L ATELIER 5 000,006574 LATITUDES CONTEMPORAINES 35 000,006574 LA TORGNOLE 11 000,006574 LA TULIPE 7 500,006574 L AUBERGE DES MIGRANTS 5 500,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 L AUDOMAROISE DE SAINT OMER 4 000,006574 LAU KOK CHUNG 500,006574 LA VACHE 15 000,006574 L AVENTURE 32 000,006574 LA VIE ACTIVE CENTRE D AIDE PAR LE TRAVAIL 747,006574 LA VIE TRANQUILLE 10 187,006574 LAVOGEZ CLAIRE 1 800,006574 LEAP SAVY BERLETTE CFPPA 653,836574 LE BOULON 100 500,006574 LE BRUEGHEL 3 000,006574 LE CAMION 11 000,006574 LE CAMPUS VERT 37 200,006574 L ECHIQUIER CAPPELLOIS 15 000,006574 L ECLIPSE 67 350,006574 LE COFFRE D ARLEQUIN 6 000,006574 LECOINTE LAETITIA 500,006574 LECONTE MATTHIEU 500,006574 LECOUTRE OLIVIA 500,006574 LECTURE VAGABONDE 1 500,006574 LE DAMIER GROUPEMENT 22 435,966574 LEDEIN IRENE 1 760,006574 LE DIABLE A UN SABOT 1 115,406574 LEERS OMNISPORT FOOTBALL 25 100,006574 LEFEBVRE BRIGITTE. 480,006574 LEFEVERE ADRIEN 500,006574 L EFFRENE TIC 8 000,006574 LE FIL ET LA GUINDE 16 000,006574 LE FOND DES COMMUNES 280,006574 LEFRANC SEVERINE ARGILES 205,736574 LE GRAND BLEU 420 000,006574 LEGRAND SANDRA 500,006574 LEGT JEAN MOULIN ET LP JEAN MOULIN ASSO SPORTIVE 703,926574 LEGT JEAN ROSTAND (ASSO SPORTIVE DU) 122,286574 LE HUIT RENVERSE 5 685,436574 LEJEUNE ANTOINETTE 500,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 L ELAN DES HAUTS DE FRANCE 1 000,006574 LE LAY CLARA 500,006574 LE LEM 2 500,006574 LE MARECHAL MARIE HELENE 500,006574 L EMBARDEE 24 702,006574 LEM LOUIS PASTEUR (ASSO SPORTIVE DU) 249,786574 L ENFANT DU LIBAN 800,006574 LENFANT PIERRE 560,006574 LE NON LIEU 10 597,056574 LENS (ASSO SPORTIVE DU LYCEE TECHNIQUE DE) 945,186574 L ENTORSE 5 750,006574 LEO LAGRANGE 46 081,006574 LEO LAGRANGE (CLUB LOISIRS) 8 500,006574 LEO LAGRANGE FEDERATION REGIONALE 59/62 4 270,006574 LEONARD DE VINCI LYCEE PRIVE 3 588,806574 LE PARTENARIAT 291 935,706574 LE PAS DE COTE 15 000,006574 LEP COUBERTIN (ASSO SPOR -TIVE DU) 315,966574 LEP DES PLAINES DU 59 ASSOCIATION SPORTIVE 152,706574 LEP E.LALO (ASSO SPOTIVE 750,846574 LE PERE NOEL EST IL UN ROCKER 10 000,006574 LE PETIT CUISINIER 7 350,006574 LEP F.MANSART (ASSO SPOR -TIVE DU) 210,126574 LEP GUYNEMER ASSOCIATION SPORTIVE 376,086574 LEP ILE DE FLANDRES (ASS OCIATION SPORTIVE DU) 264,246574 LEP INDUSTRIEL (ASSOCIA. SPORTIVE DU) 602,046574 LEP MENDES FRANCE (UNSS) 268,446574 LEP MIXTE ASSO SPORTIVE 168,306574 LEP NORMANDIE NIEMEN (AS SPORTIVE DU) 101,826574 LEPOUTRE BENJAMIN 1 770,006574 LEPRON FLORENCE 3 000,006574 LEP VERTES FEUILLES (ASS SPORTIVE DU) 222,966574 LE QUESNOY (ASSO SPORTIV E DU LYCEE DE) 586,206574 LE RENOUVEAU EN TUNISIE 3 686,436574 LE RESEAU REGIONALE DES HORTICULTEURS DE KAYES 10 443,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 LE REVEIL ASSOCIATION DE GYMNASTIQUE 2 300,006574 LE RING HAVELUY 3 800,006574 LEROY MERLIN 15 750,006574 LES 12 ETOILES 23 182,096574 LESAFFRE MELANIE 4 050,006574 LE SAGITTAIRE 16 000,006574 LESAICHERRE VALERIE VAL CARTONNE 419,866574 LES ALBATROS 800,006574 LES AMIS DE LA CATHEDRAL E DE SAINT OMER 6 000,006574 LES AMIS DE LA CITADELLE 5 000,006574 LES AMIS DE PIERRE GAILL ETTE 2 750,006574 LES AMIS DU CENTRE AERE 1 250,006574 LES AMIS DU QUATUOR ARABESQUE 3 350,006574 LES ANCIENS SALARIES DU PERGNAGE DE LA TOSSEE 6 750,006574 LES ANONYMES THEATRE POPULAIRE 9 250,006574 LES ATELIERS PHILIPPE CHASTEL 5 240,006574 LES AVESNOISERIES 5 000,006574 LESAY FRANCK 320,006574 LESBIAN AND GAY PRIDE 5 000,006574 LES CARYATIDES 20 000,006574 LES COCCINELLES 9 800,006574 LES COMPAGNONS DU SOLAIRE 5 023,206574 LES DAUPHINS BOULONNAIS 2 300,006574 LES DRAKKARS CHAR A VOILE 8 200,006574 LES ENTREPRENEURS ET DEVELOPPEMENT 6 500,006574 LES FLEURONS 7 600,006574 LES FOULEES DU PARC 1 500,006574 LES FOUS A REACTION 47 000,006574 LES FOUS DU VOLANT A DECHY 1 500,006574 LES FUNAMBULANTS 5 000,006574 LES GAIS LURONS 1 250,006574 LES GEANTS DE PAPIER SOLIDAIRES 22 500,006574 LES JARDINS DE SERICOURT 440,006574 LES JARDINS DU CYGNE 17 731,506574 LES JEUNES POUSSES 1 718,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 LES LIONS DE WASQUEHAL 11 100,006574 LES MARCASSINS 1 200,006574 LES MARSOUINS DE CALAIS 3 100,006574 LES MILLE ET UNE VIES 13 000,006574 LES MOMES 2 000,006574 LES NUITS SECRETES 360 000,006574 LES PASCRECELLES 8 000,006574 LES PECHEURS DE LA WARENNE 6 800,006574 LES PETITS DEBROUILLARDS 9 500,006574 LES POTES EN CIEL 15 335,006574 LE SQUASH DU CHAT 4 500,006574 LES SCENES DU HAUT ESCAUT 7 575,006574 LES SENS DU GOUT 1 000,006574 LES SIGNALEURS CASSELOIS 500,006574 LES TAUREAUX 4 500,006574 LEST EDOUARD BRANLY (ASS SPORTIVE DU) 843,426574 LESTREM EN LUMIERE 2 500,006574 LESTREM NATURE 17 020,006574 LES TRESORS SIMPLES 520,006574 LES TYRANNOSAURES 750,006574 LES VIKINGS 3 100,006574 LES VOYAGEURS 27 000,006574 L ETAPE 588,006574 LE THEATRE DECOMPOSE DECOMPOSE 10 000,006574 LE THEATRE DE JADE 12 169,006574 LE TOUQUET CLUB VOILE 9 100,006574 LE TOUQUET TENNIS CLUB 17 100,006574 LEUWERS CADART PASCAL 2 640,006574 LE VOLANT BASSEEN 12 200,006574 L HIPPOCAMPE PORTELOIS 6 100,006574 L HYBRIDE 7 500,006574 LIANES COOPERATION 104 567,086574 LIBR AIRE ASS DES LIBRAIRES INDEPENDANTS NPC 5 000,006574 LIEN PLUS 20 576,746574 LIEVIN BASKET 62 73 500,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 LIEVIN CYCLO CROSS CYCLISME 30 000,006574 LIGUE CONTRE LE CANCER COMITE DU NORD 4 500,006574 LIGUE DE L ENSEIGNEMENT PAS DE CALAIS 7 700,006574 LIGUE D ESCRIME NORD PAS DE CALAIS 34 300,006574 LIGUE D IMPROVISATION MARCQ EN BAROEUL 7 700,006574 LIGUE DU NORD PAS DE CALAIS DE BADMINTON 6 401,606574 LIGUE NORD PDC DE JAVELOT TIR SUR CIBLE 4 590,006574 LIGUE NORD PDC DE ROLLER SKATING 5 260,006574 LIGUE NPDC DE HOCKEY 83 000,006574 LIGUE NPDC HANDBALL 53 500,006574 LIGUE NPDC JUDO JUJITSU KENDO ET DISCIPLINES ASSOC 47 500,006574 LILLE 2006 - 2008 230 000,006574 LILLE GRAND PALAIS 180 701,766574 LILLE II 60 500,046574 LILLE METROPOLE ATHLETIS ME 15 200,006574 LILLE METROPOLE BASKET 100 000,006574 LILLE METROPOLE BASKET FACHES THUMESNIL 200 000,006574 LILLE METROPOLE HANDBALL CLUB VILLENEUVOIS 38 500,006574 LILLE METROPOLE HOCKEY CLUB 19 100,006574 LILLE METROPOLE JEUNESSE SPORTIVE MADELENOISE 8 300,006574 LILLE METROPOLE NATATION 14 400,006574 LILLE METROPOLE ROLLER 12 100,006574 LILLE METROPOLE RUGBY CLUB 255 000,006574 LILLE MISSION LOCALE ASS INSERTION SOCIALE 340 481,366574 LILLE PLACE TERTIAIRE 89 600,006574 L INTERLUDE THEATRE MUSICAL 50 000,006574 LIONS 4 500,006574 LIRE A ROUBAIX 12 390,266574 LITTORAL BOWLING CLUB DE GRAVELINES 2 300,006574 LIVE 3 500,006574 LLORENTE DAVID 500,006574 LOCALE DES DIABETIQUES D ARRAS ET ENVIRONS 3 571,206574 LOCATAIRES MOUCHONNIERE 8 400,006574 LOCKWOOD VIKTOR 1 800,006574 LOISIR INTERSPORT SAINT PIERRE 36 100,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 LOISIRS ET ACTIONS DES JEUNES POINTS JEUNES 954,606574 LONGTEMPS JE ME SUIS COUCHE DE BONNE HEURE 33 000,006574 LOOSEN VIOLETTE 500,006574 LOOS N GOURMA 3 295,196574 LORETTE 600,006574 LORETTE NATURAL RIDERS 1 200,006574 LOSC LILLE METROPOLE ASSOCIATION 50 000,006574 LOUISE DE MARILLAC LYCEE PRIVE 19 780,036574 L'OVALE RACING LILLE MARQUETTOIS 6 100,006574 LOXO LOXO MAIN DANS LA MAIN 8 000,006574 LOYER ANNAELLE 500,006574 LP ALAIN SAVARY (ASSOC. SPORTIVE) 723,486574 LP ALPHONSE DAUDET (ASSO SPORTIVE) 123,486574 LP ANGELLIER (ASSOCIATIO N SPORTIVE DU) 791,886574 LP CARPEAUX (ASSO SPORT) 62,166574 LP CAZIN (ASSO SPORTIVE) 224,946574 LP CURIE (ASSO SPORTIVE) 1 275,186574 LP DE L ILE JEANTY ASSO SPORTIVE 169,446574 LP DE TRAVAUX PUBLICS (UNSS DU) 426,426574 LP DU DETROIT (ASSO.SPOR TIVE) 441,906574 LP FRANCOIS ALBERT ASSOCIATION SPORTIVE 287,826574 LP FRANCOIS HENNEBIQUE (ASSOCIATION SPORTIVE DU) 268,446574 LP JACQUES LE CARON D'AR RAS (ASSO SPORTIVE DU) 345,426574 LP JEAN MONNET (ASSOCIA- TION SPORTIVE DU) 166,626574 LP JEAN MOULIN (ASSO SPORTIVE DU) 430,206574 LP LEONARD DE VINCI (ASS SPORTIVE DU) 178,806574 LP LOUIS BOILLY (ASSOCIA TION SPORTIVE DU) 171,546574 LP LOUISE DE BETTIGNIES (ASSO SPORTIVE) 315,366574 LP MICHEL SERVET (ASSO SPORTIVE DU) 159,906574 LPNM PIERRE DE COUBERTIN (ASSOCIATION SPORTIVE DU) 646,926574 LP PIERRE ET MARIE CURIE (ASSO SPORTIVE DU) 297,786574 LP PIERRE MENDES FRANCE (ASSOCIATION SPORTIVE DU) 164,466574 LP PJ LAURENT ASSOCIATION SPORTIVE 336,486574 LP PRIVE DU CALAISIS (ASS SPORTIVE) 160,266574 LP RENE CASSIN (ASSO SPO RTIVE DU) 239,88

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 LP ROBESPIERRE (ASSO SPORTIVE DU) 740,286574 LP S.DELAUNAY (ASSO SPOR TIVE) 180,186574 LP SENEZ (ASS SPORTIVE) 719,166574 LT LABBE ET CET JUMELE (ASSO SPORTIVE) 495,666574 LUC LILLE UNIVERSITE CLUB 176 426,006574 LUMBRES (ASS SPORTIVE DU LEP DE) 321,066574 LUTTEUR CLUB DE TOURCOING 24 100,006574 LUTTEUR CLUB DOUAISIEN 15 200,006574 LUTTEUR CLUB MONSOIS 3 500,006574 LUTTEURS CLUB WATTIGNIE 8 400,006574 LYCEE AGRICOLE ASSOC SPORTIVE ET CULTURELLE 694,326574 LYCEE ALBERT CHATELET (UNSS DU) 598,566574 LYCEE ANATOLE FRANCE (ASSOCIATION SPORTIVE DU) 878,886574 LYCEE BEAUDELAIRE 218,466574 LYCEE BLAISE PASCAL(ASS SPORTIVE) 678,486574 LYCEE CARNOT (ASSO SPORT 631,986574 LYCEE CLUB DU CATEAU 529,026574 LYCEE DE DOUAI UNION SPORTIVE 381,366574 LYCEE DE L'ESCAUT (ASSO SPORTIVE DU) 576,966574 LYCEE DE L'EUROPE (ASSO SPORTIVE DU) 720,906574 LYCEE DES FLANDRES (ASSO SPORTIVE DU) 377,406574 LYCEE DES NERVIENS ASSO SPORTIVE 157,986574 LYCEE DIDEROT (FSE DU) COLLEGE ROUSSEAU 275,826574 LYCEE DU HAINAUT (ASSO SPORTIVE DU) 596,406574 LYCEE DUPLEIX (ASSO SPOR TIVE DU) 265,206574 LYCEE E.COUTEAUX (ASSO SPORTIVE DU) 474,486574 LYCEE ET LP POLYVALENT (ASSOCIATION SPORTIVE DES) 573,906574 LYCEE FAIDHERBE (ASS) 665,886574 LYCEE F. DARCHICOURT (ASSOCIATION SPORTIVE DU) 754,386574 LYCEE FENELON (ASSOCIA- TION SPORTIVE DU) 261,846574 LYCEE FERRER (ASS SPORT) 1 912,866574 LYCEE GUY MOLLET (ASSO SPORTIVE) 1 218,966574 LYCEE HQE ASSO SPORTIVE 927,126574 LYCEE JACQUARD ASSOCIATION SPORTIVE 370,206574 LYCEE JB COROT (ASSOCIA- TION SPORTIVE DU) 682,02

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 LYCEE JEAN PERRIN (ASSO SPORTIVE DU) 689,826574 LYCEE LAVOISIER (ASSO SPORTIVE DU) 452,406574 LYCEE LOUCHEUR (ASS SPOR TIVE) 239,046574 LYCEE MARIETTE (ASSOCIA. SPORTIVE DU) 2 289,546574 LYCEE MIXTE (ASSO SPORT) 382,626574 LYCEE MIXTE (ASSO SPORTI -VE DU) 634,146574 LYCEE MIXTE (ASS SPORIVE 120,606574 LYCEE MIXTE LAVOISIER (ASSOCIATION SPORTIVE) 204,846574 LYCEE MIXTE NATIONALISE R.QUENEAU (ASSO SPORT DU) 725,046574 LYCEE MONTEBELLO (ASSO SPORTIVE DU) 599,226574 LYCEE PAUL DUEZ ASSOCIATION SPORTIVE 659,766574 LYCEE PAUL HAZARD (ASSO SPORTIVE DU) 558,246574 LYCEE POLYV JESSE DE FO- REST (ASSO SPORTIVE DU) 466,566574 LYCEE PRIVE RURAL 2 965,066574 LYCEE PROFES. DE L'AA (ASSOCIATION SPORTIVE DU) 707,106574 LYCEE ROBESPIERRE ASSOCIATION SPORTIVE 947,526574 LYCEE SOPHIE BERTHELOT (ASSOCIATION SPORTIVE DU) 603,366574 LYCEE TECHNIQUE (ASS SPO RTIVE DU) 522,966574 LYCEE TECHNIQUE CET (AS- SOCIATION SPORTIVE DU) 729,066574 LYCEE TECHNIQUE DU GENIE CIVIL (ASSO SPORTIVE DU) 173,046574 LYCEE TECHNIQUE MALRAUX (ASSOCIATION SPORTIVE) 797,586574 LYCEE TECHNIQUE NATIONAL ISE (ASSO SPORTIVE DU) 680,406574 LYCEE TECHNIQUE SEVIGNE (ASSO SPORTIVE DU) 232,986574 LYCEE TURGOT (ASSO SPORT 347,946574 LYCEE VAN DER MEERSCH (ASSOCIATION SPORTIVE DU) 316,266574 LYCEE WATTEAU (ASSO SPOR TIVE) 578,166574 LYRAZOUKI 12 800,006574 LYRIADE 20 000,006574 LYS SANS FRONTIERES 36 000,006574 MACQUET 5 950,006574 MADAGAFR 7 000,006574 MAESTRIS 4 247,876574 MAGDALA 22 000,006574 MAHIEU ROMAIN 1 800,006574 MAIEUTIKE VERQUIN JEAN MICHEL 53 424,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 MAILLAGE 82 987,006574 MAISON DE LA PHOTOGRAPHIE 203 811,006574 MAISON DE LA POESIE 108 900,006574 MAISON DE LA POLONIA 82 500,006574 MAISON DE L EMPLOI 61 482,826574 MAISON DE L EMPLOI DE VILLENEUVE D ASCQ 52 354,536574 MAISON DE L EMPLOI DU NORD AVESNOIS 2 500,006574 MAISON DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION DU BOULONNAIS 63 063,536574 MAISON DE L EMPLOI ET FORMATION PAYS ARTOIS 52 698,636574 MAISON DE L ENVIRONNEMENT 2 492,106574 MAISON DE L'EUROPE 12 109,446574 MAISON DE L'INITIATIVE 45 792,506574 MAISON DE MODES 680 597,336574 MAISON DE QUARTIER CENTRE VILLE 5 000,006574 MAISON DE QUARTIER DU VIEUX LILLE 2 500,006574 MAISON DE QUARTIER GEOR- GES CARPENTIER 1 900,006574 MAISON DE QUARTIER RAISMES 28 360,006574 MAISON DES FEMMES 1 500,006574 MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE DE DOUAI 15 879,506574 MAISON DES LOISIRS CULTURE LOISIRS JEUNESSE 1 000,006574 MAISON DEVELOPPEMENT REG DUNKERQUOISE 60 000,006574 MAISON DU CHEMIN ROUGE CENTRE SOCIAL 7 500,006574 MAISON DU DIABETE ET DE LA NUTRITION 19 198,896574 MAISON DU GRAND CERF 12 650,006574 MAISON DU JARDIN 12 075,006574 MAISON EMPLOI BASSIN LENS LIEVIN HENIN CARVIN 69 969,256574 MAISON EMPLOI FORMATION CALAISIS 63 187,466574 MAISON FAMILIALE ET RURA LE VALFOSSE 6 300,006574 MAISON FAMILIALE RURALE D EDUCATION ET ORIENTATION 2 948,406574 MAISON FAMILIALE RURALE DES HAUTS PAYS 49 608,006574 MAISON POUR L EMPLOI DE LILLE LOMME HELLEMME 224 975,706574 MAISON POUR TOUS 17 258,006574 MAISON REGIONALE DES DU NPDC 57 000,006574 MAISON REGIONALE X 2000 3 000,006574 MAISON REGIONALE X2000 FLANDRES 3 000,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 MAISON REGION ASSOCIATION LGBT 14 500,006574 MAISONS FAMILIALES RURALES NORD PICARDIE 1 193 797,666574 MALPAUX CLAIRE 500,006574 MANA MARIE 1 800,006574 MANANA JUNTOS 5 000,006574 MANTEL ANTOINE 880,006574 MANTEL MARIE 1 840,006574 MAP VIDEO RENCONTRES AUDIVISUELLES 40 000,006574 MARATHON DE DUNKERQUE 1 500,006574 MARCK FOOTBALL 50 000,006574 MARCQ (CENTRE SOCIAL) 7 670,006574 MARCQ EN BAROEUL (ASSO SPORTIVE DU LYCEE DE) 452,826574 MARCQ MADAGASCAR 808,506574 MARCUZ ANNE 500,006574 MARIDET CLAIRE 500,006574 MARIE NOEL LYCEE PRIVE 8 655,036574 MAROILLES (CLUB CYCLOTOU RISTE 2 200,006574 MARQUISE (ASSO SPORT DU LEP DE) 179,646574 MARSOUINS BOULONNAIS 4 500,006574 MAR TECH ET FINANCE 7 500,006574 MARTIN JIMMY 4 500,006574 MARTIN MARTINE GUISE CENTRE SOCIAL 1 500,006574 MARTINS VARELA MARIA 750,006574 MASNY PLUS 8 670,006574 MASURIER GHISLAIN 1 500,006574 MATRAN CELINE 500,006574 MAUBEUGE (AS LP ET LYCEE 695,586574 MAUBEUGE (AS SCOLAIRE LP 449,406574 MAUBEUGE HAND BALL 4 500,006574 MAUD 270 659,606574 MAWASHI KARATE CAMBRAI 1 500,006574 MBUYAMBA MARIE BERNADETTE 750,006574 MEDEF ARTOIS 27 720,006574 MEDIA RADIO PFM 21 423,006574 MELI MELO COMPAGNIE DE CIRQUE 10 000,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 MELIS PEINTE 440,006574 MEMOIRE DU FUTUR 6 835,006574 MEMOIRES ET CULTURES DE LA REGION MINIERE 50 000,006574 MERES POUR LA PAIX 5 579,216574 MERLIMONT (CLUB NAUTIQUE 3 100,006574 MERLIN PHILIPPINE 500,006574 METALU A CHAHUTER 20 000,006574 MICROMEGA 8 098,916574 MIEUX VIVRE EN RESIDENCE LOCATIVE ESCAUDINOISE 5 886,006574 MIGNEAU VALENTIN 1 800,006574 MILLE JEAN 440,006574 MINEURS ET ANCIENS MINEU RS MAROCAINS 11 500,006574 MIONET QUENU 1 840,006574 MISE EN VALEUR DES ESPAC ES FORTIFIES DU 59/62 19 938,006574 MISOLA 17 700,006574 MISSION BASSIN MINIER 660 081,386574 MISSION LOCALE AGGLOMERATION HENIN CARVIN 194 647,006574 MISSION LOCALE AGGLOMERA TION LENS LIEVIN 404 359,056574 MISSION LOCALE ARTOIS 359 492,006574 MISSION LOCALE CAMBRESIS 233 600,006574 MISSION LOCALE DE CALAIS 237 405,686574 MISSION LOCALE DES WEPPE S 161 113,006574 MISSION LOCALE EN PAYS D ARTOIS 245 071,836574 MISSION LOCALE FLANDRE INTERIEURE 106 817,806574 MISSION LOCALE JEUNES DU VALENCIENNOIS 493 899,006574 MISSION LOCALE METROPOLE EST VILLENEUVE D ASCQ 125 098,006574 MISSION LOCALE METROPOLE NORD OUEST 93 395,406574 MISSION LOCALE MONTREUIL COTE D OPALE 99 688,506574 MISSION LOCALE PMC 190 160,386574 MISSION LOCALE POUR L EMPLOI DES JEUNES 459 867,006574 MISSION LOCALE ROUBAIX 288 061,006574 MISSION LOCALE RURALE DE L AVESNOIS 108 062,006574 MISSION LOCALE RURALE TERNOIS HAUT PAYS 141 529,566574 MISSION LOCALE SAMBRE AVESNOIS 301 838,716574 MISSION LOCALE TOURCOING 46 661,14

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 MISSION LOCALE TOURCOING VALLEE DE LA LYS 284 507,346574 MITI INCUBATEUR 252 879,146574 MJC DE WASQUEHAL 4 500,006574 MJC DU VIROLOIS MAISON POUR TOUS 24 133,006574 MJC LA FABRIQUE 10 183,006574 MJC MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE 11 250,006574 MJC NELSON MANDELA 22 000,006574 MJC NPDC FEDERATION REGIONALE 20 000,006574 MJEP MAISON DES JEUNES EDUCATION PERMANENTE 81 638,476574 MNLE MOUVEMENT DE LUTTE POUR ENVIRONNEMENT 14 180,006574 MNLE MOUVEMENT NATIONAL LUTTE POUR ENVIRONNEMENT 1 250,006574 MODE ET ARTS DU FUTUR 8 000,006574 MODEL AIR CLUB DE L ARTOIS DE BRUAY 3 000,006574 MODERN DANSE CLUB 3 500,006574 MOMPACH PASCAL 280,006574 MONARD GEOFFREY 500,006574 MONIER MATHILDE 500,006574 MONTEVIDEO 16 000,006574 MONTIGNY DEMAIN 6 050,006574 MONTJOIE SPORTS 235,146574 MORE CYRIL 3 000,006574 MORELLE GUILLAUME 500,006574 MOTOR CLUB DE L AVESNOIS 3 000,006574 MOTS ET MERVEILLES 10 440,006574 MOTTE VICTOR 1 800,006574 MOUTOUNAICK MAITE 500,006574 MOUVEMENT DU NID SECTION NORD PAS DE CALAIS 39 000,006574 MOUVEMENT VIE LIBRE 3 930,006574 MOVE (MAIL ORDER VALLEY OF EUROPE) 250 740,756574 MQBB MAISON DE QUARTIER DES BOIS BLANCS CTRE FORMA 72 960,006574 MRAP (MOUVEMENT CONTRE LE RACISME ET POUR AMITIE) 11 000,006574 MRES 298 898,156574 MRJC NORD PAS DE CALAIS MVT RURAL JEUNES CHRETIEN 20 757,816574 MSA NORD PAS DE CALAIS 75 000,006574 MULLER DOROTHEE 500,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 MULTILOISIRS INTERCOMMU NALES 1 875,006574 MULTIPHONIE:UNION DE CHO RALES DU DEPARTEMENT DU 62 6 000,006574 MULTISERVICE AUX PERSONNES 12 919,006574 MUNN JEAN PAUL 5 124,006574 MUSIK ART 950,006574 MUTILES DE LA VOIX DES REGION NORD PAS DE CALAIS 2 715,006574 MUZZIX 35 000,006574 NADIYA SOLEIL 8 600,006574 NAGEURS CAMBRESIENS 1 000,006574 NASDAC ASSOCIATION 9 500,006574 NATATION (COMITE DEPARTE MENTAL DU PAS DE CALAIS) 3 500,006574 NATATION (COMITE REGIONA L NORD PAS DE CALAIS) 45 500,006574 NATHALIA SAINT VENANT HUMANITAIRE 11 200,006574 NATIONAL DIRECTEURS GENE RAUX COLLECTIVITES TERRITO 26 604,726574 NATURE ET PROGRES 14 500,006574 NAUSICAA 197 040,006574 NAVE VIRGINIE 750,006574 NAYRA 1 230,506574 ND DU SACRE COEUR LYCEE PRIVE 4 102,396574 NGUYEN JEANNE 500,006574 NOEUX (ASS SPORT LYCEE) 601,326574 NOEUX ENVIRONNEMENT 42 150,006574 NOGUES ANAIS 500,006574 NOMADE PRODUCTION 2 000,006574 NO MAN S LANGUES 5 000,006574 NOORDOVER (ASSO SPORT DE 1 431,126574 NORD ACTIF 176 934,006574 NORD ARTISTES 5 000,006574 NORD ARTOIS CLINIQUES ASSOCIATION HOSPITALIERE 78 091,506574 NORD ENTREPRENDRE 25 000,006574 NORD FRANCE EXPERTS 1 365 241,676574 NORD FRANCE INNOVATION DEVELOPPEMENT 1 016 742,206574 NORD INTERNET SOLIDAIRE 3 000,006574 NORD NATURE 34 257,306574 NORD NATURE BAVAISIS 79 706,70

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 NORD NATURE CHICO MENDES 155 521,806574 NORD PAS DE CALAIS EN SCENE 18 000,006574 NORD PICARDIE BOIS 201 107,646574 NORD SOLIDARITE 6 400,006574 NOREXPO 109 227,006574 NORTH COAST BEACH VOLLEY 8 000,006574 NORTH SKATEBOARDING MOVEMENT 7 700,006574 NOTRE DAME D ANNAY LYCEE PRIVE 9 372,396574 NOTRE DAME DE GRACE LYCEE PRIVE 4 500,786574 NOTRE DAME DE LA PROVIDENCE LYCEE PRIVE 3 836,296574 NOTRE DAME DES ANGES LYCEE PRIVEE 2 147,006574 NOTRE DAME DE SION LYCEE PRIVE 10 135,006574 NOTRE DAME DU TILLEUL LYCEE PRIVE 5 160,006574 NOTRE DAME LYCEE PRIVE 4 694,766574 NOUVEAU ST AMAND ETUDIAN T CLUB 5 000,006574 NOUVELLE BOXING CLUB GRANDE SYNTHE 8 300,006574 NSABIMANA MELISSA 500,006574 OBJECTIF EMPLOI 17 000,006574 OBJECTIF TERRES 5 000,006574 OBSERVATOIRE INTERNATION AL DES PRISONS 10 000,006574 OBSERVATOIRE INTERNATION DES PRISONS 10 000,006574 OBSERVATOIRE MUTATIONS JEUNESSE ET CITOYENNETE 39 075,006574 OBSERVATOIRE REGIONAL DE LA SANTE 928 967,306574 OCASE 2 500,006574 OCHESTRE DE DOUAI REGION NORD PAS DE CALAIS 270 400,006574 OCHIN CHRISTOPHE 7 500,006574 OCTOBRE THEATRE 34 000,006574 ODOMEZ AMICALE LAIQUE 3 220,006574 OFF DE TOURISME ARDRESIS ET VALLEE DE LA HEM 1 200,006574 OFFICE CULTUREL NOYELLE GODAULT 17 500,006574 OFFICE DU SPORT DE RONCH IN 2 520,006574 OFFICE DU TOURISME DES 7 VALLEES 11 905,506574 OFFICE DU TOURISME DE SAINTE MARIE 15 000,006574 OFFICE DU TOURISME PAYS LYS ROMANE 6 413,506574 OFFICE INTERCOMMUNAL 282 675,40

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 OFFICE MUNICIPAL DE LA JEUNESSE A OUTREAU 4 900,006574 OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS 4 500,006574 OFFICE TERRITORIAL DES SPORTS ET JEUNES 7 VALLEES 12 750,006574 OFFICE TOURISME CAMBRESIS 10 456,006574 OFFICE VALENCIENNOIS DES SPORTS 13 000,006574 OFFIPPEJ 179 515,386574 OGHASSABIAN CAROLINE 500,006574 OGS NATATION 4 500,006574 OGS OLYMPIQUE GRANDE SYNTHE 17 600,006574 OGS RUGBY (GRANDE SYNTHE OLYMPIQUE) 10 000,006574 OGS SECTION 2 300,006574 OISO 17 610,006574 OLYMPIQUE DE GRANDE SYNT HE TIR A L ARC 4 500,006574 OLYMPIQUE GRANDE SYNTHE 3 100,006574 OLYMPIQUE GRANDE SYNTHE BASKET BALL 6 100,006574 OLYMPIQUE GRANDE SYNTHE GYMNASTIQUE 1 500,006574 OLYMPIQUE LIEVINOIS 1 000,006574 OLYMPIQUE MARCQUOIS RUGB Y 25 000,006574 OMEP 101 791,176574 OMINISPORTS MUNICIPAL LO MME NATATION TRIATHLON 4 500,006574 OMNISPORT LOMMOIS HALTEROPHILIE 10 800,006574 OMNI SPORTS MUNICIPAL LOMMOIS SECTION HAND BALL 68 500,006574 OMNI SPORTS MUNICIPAL LOMMOIS TENNIS CLUB 2 300,006574 OMS TRITH SAINT LEGER 1 500,006574 ONTWIKKELINGSMAATSCHAPPI J 29 598,616574 OPAL AIR 4 500,006574 OPALE AIDE ET PRESENCE 196,506574 OPALE ORIENTATION 2 300,006574 OPALE SPORT NATURE 1 500,006574 OPAL SINFONIETTA 5 572,136574 OPEN DE FRANCE SQUASH JUNIOR 15 000,006574 OPTIMIS 21 157,806574 OR AZUR 10 000,006574 ORCHESTRE HARMONIE BOULOGNE SUR MER 1 773,666574 ORCHESTRE NATIONAL LILLE 5 634 900,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 ORCHESTRE REGIONAL DU PEVELE MELANTOIS 1 500,006574 ORGECO 3 493,006574 ORSEU (OFFICE EUROPEEN D E CONSEIL DE RECHERCHE FOR 5 277,326574 OSEO INNOVATIONS 23 217,916574 OSER 151 651,586574 OSLO ORGANISME SOCIAL DE LOGEMENT 4 000,006574 OSM LOMME LUTTE 3 800,006574 OSML SECTION ATHLETISME 3 100,006574 OSML SECTION GRS 3 100,006574 OSMONDE 2 000,006574 OZANAM LYCEE PRIVE 16 753,296574 PACT METROPOLE NORD 42 687,006574 PAGNIEZ CAROLINE 500,006574 PAILLER MARINE 500,006574 PAINCHART PIERRE 1 880,006574 PAIN D EPICES 2 500,006574 PAKERETTES COMPAGNIE 5 600,006574 PALME 24 000,006574 PAPILLONS BLANCS (ASSO FAMILLIALE) 1 500,006574 PAPILLONS BLANCS LILLE 3 000,006574 PAPILLONS BLANCS ROUBAIX SIEGE ADMINISTIF 6 000,006574 PARALYSES DE FRANCE 1 962,906574 PARCOURS 62 897,286574 PARCOURS DE FEMMES 11 500,006574 PARCS ET JARDINS DU PAS DE CALAIS (ASS DES) 17 325,006574 PARIS XII VAL DE MARNE UNIVERSITE 1 797,506574 PAROLES D HABITANTS 8 000,006574 PARTENAIRE INSERTION FORMATION 40 068,006574 PARTENAIRES 2 352,206574 PASQUIER CORENTIN 500,006574 PASSE MOI LE RELAIS 2 500,006574 PASSEPORT FORMATION 111 085,306574 PASSERELLE 70 160,506574 PASSERELLE (LA) 112 000,006574 PATIS (SCEA LE) 440,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 PAYS COEUR DE FLANDRE ASSO DE PREFIGURATION 119 386,646574 PAYS D ARTOIS ASSOCIATION 27 602,236574 PAYS DES MOULINS DE FLANDRE 159 361,826574 PAYS DU TERNOIS 7 000,006574 PBI PLAN BETHUNOIS D INSERTION 114 892,096574 PEACE 5 000,006574 PECHE PISCICULTURE NORD FEDERATION DEPARTEMEN 14 403,506574 PECHES MARITIMES COMITE REGIONAL 40 565,036574 PECHEURS DU LITTORAL DUNKERQUOIS 10 000,006574 PECHEUX MAEVANE 500,006574 PECQUEUR JULIETTE 500,006574 PEEGETA 6 500,006574 PEFC NORD PICARDIE PAN EUROPEAN FORESTY CERTI 50 038,006574 PELICAN CLUB VALENCIENNE S ANZIN 36 600,006574 PENET FLORENT 8 000,006574 PERICLES PLIE DU VAL DE SAMBRE 63 040,006574 PERSPECTIVES 3 750,006574 PETITPREZ LAURENT 1 800,006574 PEUDECOEUR JEREMIE 404,006574 PEUPLES HUMANA 1 537,346574 PHILHARMONIQUE DE STEENVOORDE 1 826,296574 PHILIPPIDES CLUB TEMPLEU VOIS 1 500,006574 PHILOLILLE 40 000,006574 PHOTOGRAPHIE CENTRE REGIONAL 250 000,006574 PHYTOSOCIOLOGIE CENTRE REGIONAL 587 008,806574 PIERZCHLEWICZ FRANCOIS 750,006574 PILATRE DE ROZIER 1 000,006574 PING PONG CLUB WATTIGNIE 2 300,006574 PIQUE ET PRESSE ET CIE 14 530,006574 PLANET ACTION 5 000,006574 PLANETE FM 12 854,006574 PLANETE JEUNES 15 500,006574 PLANETE SCIENCES NORD PAS DE CALAIS 1 000,006574 PLANNING FAMILIAL DEPART 10 750,006574 PLAN SEQUENCE 180 000,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 PLATEFORME SANTE DOUAISIS 21 647,416574 PLATO LILLE METROPOLE 53 587,676574 PLEIN AIR DU BASSIN ROND CENTRE DEPARTEMENTAL 2 300,006574 PLIE DE L AUDOMAROIS 60 800,956574 PLIE DU DOUAISIS 106 800,006574 PLIE INTERCOMMUNALE LYS NORD METROPOLE 35 000,006574 PLIE LENS LIEVIN 75 113,256574 PLIE PAYS DE FOURMIES TRELON 52 727,006574 PLUIE D'OISEAUX (LA) 25 000,006574 PLUST CAROLINE 750,006574 PLUST MELANIE 3 000,006574 POCHECO 7 250,006574 POCHEZ MARTIN 900,006574 POCHON ANOUK 500,006574 POINFOR ASSOCIATION 81 928,006574 POKA POOKA 3 000,006574 POLE D EXCELLENCE REGIONAL AGRO ALIMENTAIRE 148 568,006574 POLE ESPOIR DE GYM 18 400,006574 POLE ESPOIRS REGIONAL DE TENNIS DE TABLE 12 800,006574 POLE FRANCE GYMNASTIQUE RYTHMIQUE DE CALAIS 28 000,006574 POLE REGIONAL NUMERIQUE 123 144,606574 POLE SANTE TRAVAIL 39 657,906574 POLLEZ PIERRE ETIENNE 750,006574 POLO HOCKEY CLUB 6 100,006574 POMME A TOUT FAIRE 35 000,006574 POMMERAIE DU VAL DES ROY 1 000,006574 POPEK BLANDINE 1 800,006574 POTENTIELS 4 800,006574 POTTERIE DAGBERT HERVE 1 920,006574 POUILLE LUCAS 900,006574 POUR LA CREATION DE LA CITE DES GEOMETRIES 7 500,006574 POUR LA PATRIE NEUVILLE EN FERAIN 9 200,006574 POUR LA VIE 17 000,006574 POUR LE DEVELOPPEMENT DES 3 MARIGOTS 2 998,406574 POUR LE DROIT AU TRAVAIL 12 830,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 POURQUOI PAS 6 400,006574 POUR UN THEATRE D OKLAHOMA 8 000,006574 PREFIG DU CENTRE REGIONA L 30 000,006574 PRESENCE ECOUTE 1 550,006574 PRESSES UNIVERSITAIRES DU SEPTENTRION 36 000,006574 PRET DU SOL 1 544,006574 PREVART PREVENTION VASCULAIRE ARTOIS 29 623,206574 PRINCIPE 2013 53 089,526574 PRINTEMPS CULTUREL 210 000,006574 PRIVES D'EMPLOI SOLIDARI TE ET PARTAGE 2 500,006574 PRIX CARPEAUX 7 000,006574 PRIX DE COURT 7 000,006574 PRODUCTEURS D ENDIVES DE FRANCE 45 000,006574 PRODUCTIONS 2M 15 000,006574 PROFESSION SPORT 59 21 000,006574 PROFESSION SPORT 62 30 000,006574 PRO FORMATION 3 599,966574 PROJAIDE 27 000,006574 PROJET 8 250,006574 PROJMAD 462,576574 PROMELLE BENEDICTE 500,006574 PROMESSES CENTRE SOCIAL 6 000,006574 PROMOCOM 4 800,006574 PROMOTEX 16 000,006574 PROMOTION DE LA SANTE 36 089,976574 PROMOTION DES EVENEMENTS SPORTIFS LILLOIS 10 000,006574 PROSCITEC 3 800,006574 PROTECTION DE L ENVIRON NEMENT ET SANTE PEINTRES 1 500,006574 PRUVOST ANAIS 500,006574 PRUVOST FRANCIS 7 500,006574 PTT LILLE METROPOLE 11 300,006574 PVDD POUR UN VRAI DEVELOPPEMENT DURABLE 350,006574 PYRAMIDE 406,506574 PYRAMIDE PASSION 5 000,006574 QUAI DE LA BATTERIE 30 000,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 QUANTA 43 000,006574 QUAPIL 10 000,006574 QUARTIER BRIQUETTE MARLY 1 500,006574 QUARTIER DE L EPEULE COMITE 96 350,006574 QUARTIERS SANS FRONTIERE 19 000,006574 QUARTIERS SERVICES 17 624,006574 QUOI DE NEUF DOCTEUR NEUF DOCTEUR 77 292,006574 RACING CLUB ARRAS NATATION 6 100,006574 RACING CLUB ARRAS SECTION TENNIS 3 100,006574 RACING CLUB D ARRAS 41 400,006574 RACING CLUB DE LENS 57 700,006574 RADIO BILLY 8 400,006574 RADIO CAMPUS 5 998,006574 RADIO CANAL SAMBRE AUGER FRANCINE 296 000,006574 RADIO CITE VAUBAN 4 484,006574 RADIO CLUB 4 285,006574 RADIO LOISIRS 23 137,006574 RADIO UYLENSPIEGEL 3 827,006574 RAID SAHARA ORGANISATION 5 000,006574 RAIL ATAC CSC 29 938,006574 RALLYE ROUTES DU NORD D ORGANISATION RRNO 7 000,006574 RANDONNEE PEDESTRE (COMI TE REGIONAL DE LA) 5 100,006574 RANDONNEURS PEDESTRES VERCHINOIS 1 500,006574 RAOUL 32 500,006574 RAPATRIES HARKIS (CONFED 59/62 DES ASSOC. FRANCAISE 23 000,006574 RASSADJ NORD 638,126574 RAVENSBERG (ASS PEDESTRE ) 1 500,006574 RBC BAS CANAL 11 140,006574 RE ACTIFS 101 831,396574 READOMICILE 43 589,006574 REAGIR 11 723,706574 REALS RESEAU ACTIONS LOCALES DE SANTE 89 725,006574 RECIF 8 000,006574 RECIT RESEAU DES ECOLES DE CITOYENS 20 000,006574 RECYDEM 11 072,60

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 REFERENCE EN CANCEROLOGI E(CENTRE REGIONAL) 97 413,546574 REGARDS 15 960,006574 REGIONALE EDT NPDC PICAR DIE 10 500,006574 REGION SPORT ORGANISATIO 10 000,006574 REGNIEZ MELANIE 1 500,006574 RELAIS CULTURE EUROPE 40 000,006574 RELAIS ENFANTS PARENTS NORD PAS DE CALAIS 14 000,006574 RELIEF 5 086,006574 REMI AURELIE 500,006574 REMINISCENCES 10 000,006574 REMY PAULINE 500,006574 RENAITRE 6 458,006574 RENAUX MARIE 500,006574 RENCONTRES AUDIOVISUELLE 15 000,006574 RENCONTRES CULTURELLES EN PEVELE 5 000,006574 RENCONTRES ET LOISIRS 2 400,006574 RENCONTRES MUSICALES EN ARTOIS 15 000,006574 RENOUVEAU DE LA CITE 34 1 000,006574 REPARTIR FORMATION 110 664,006574 RESIDENCE ANNE FRANCK 46 539,006574 RESONANCES CULTURELLES 25 330,006574 RESTAURANTS DU COEUR 8 060,006574 RESTAURANTS DU COEUR ARTOIS TERNOIS 7 242,006574 RESTAURANTS DU COEUR COTE D OPALE 9 368,006574 RESTAURANTS DU COEUR HAINAUT CAMBRESIS 16 000,006574 RESTAURANTS DU COEUR REGION LILLOISE 12 640,006574 RESTAURANTS DU COEUR SAMBRE AVESNOIS 6 800,006574 RESTAURANTS DU COEURS REGION DUNKERQUOISE 13 350,006574 RETABLES DE FLANDRE 6 750,006574 REUMAUX GHYSLAINE 520,006574 REVE D ENFANT 11 375,006574 REV ET SENS 161 100,006574 RGALE APPUI INSTITUTIONS MUTUALISTES 22 883,406574 RHIZOMES 31 000,006574 RIBERY GREGORY 3 000,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 RIDE ON LILLE 13 000,006574 RIQUIER JEAN LOUIS 240,006574 ROCK EN STOCK OPALE 28 000,006574 ROCK IN FACHES 79 500,006574 ROCK N ROLL CHARITY 4 344,766574 ROLLER IN LILLE METROPOLE 5 800,006574 ROLLER SKATING CLUB DE LAMBERSART 15 300,006574 ROLLETT JEREMIE 3 000,006574 ROLLMOPS THEATRE DES DOCKS 45 000,006574 RONCHIN BASKET CLUB 6 100,006574 RONCHIN (TENNIS CLUB) 4 500,006574 RONCQ TENNIS CLUB 3 000,006574 ROSE DES VENTS 200,006574 ROSE DES VENTS SCENE NATIONALE 620 000,006574 ROTUREAU CHLOE 500,006574 ROUAUD CAMILLE 500,006574 ROUBAISIENNE DE LUTTE 16 200,006574 ROUBAIX CERCLE ESCRIME 9 300,006574 ROUBAIX NATATION 8 400,006574 ROUBAIX RUGBY CLUB 6 100,006574 ROUSE ANTOINE 1 770,006574 ROUSE JULIEN 1 770,006574 ROUX MARC 500,006574 RPL 99 FM 8 419,006574 RUGBY CLUB LENS LIEVIN 6 100,006574 RUGBY OLYMPIQUE CLUB TOURCOING 6 100,006574 RURALITE INSERTION 37 948,356574 RVD NORD PAS DE CALAIS (ARVD) 72 000,006574 RYNGAERT CONSTANT 900,006574 SAC A POF 3 800,006574 SAC AU DOS 4 000,006574 SAFFIA (SOLIDARITE AUX F EMMES D'ICI ET D'AILLEURS) 28 500,006574 SAINGHIN EN MELANTOIS JUDO CLUB 3 100,006574 SAINT ADRIEN LYCEE PRIVE 551,826574 SAINT AMAND NATATION PORTE DU HAINAUT 6 100,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 SAINT ANDRE VOLLEY BALL (UNION SPORTIVE) 4 500,006574 SAINT DENIS LYCEE PRIVE 250,746574 SAINTE BERNADETTE LYCEE PRIVE 6 028,946574 SAINTE CLAIRE LYCEE PRIVE 1 510,496574 SAINTE CROIX INSTITUT AGRICOLE LYCEE PRIVE 2 706,526574 SAINT ELOI INSTITUT AGRICOLE PRIVE 3 087,766574 SAINTE MARIE INSTITUT AGRICOLE LYCEE PRIVE 4 487,006574 SAINTE MARIE LYCEE PRIVE 8 729,006574 SAINTE ODILE LYCEE PRIVE LYCEE GENERAL 2 309,626574 SAINTE THERESE DELACROIX SANDRINE 200,006574 SAINTE THERESE LYCEE PRIVE 2 653,726574 SAINT FRANCOIS D ASSISE LYCEE PRIVE 7 300,716574 SAINT JACQUES LYCEE PRIVE 782,576574 SAINT JEAN LYCEE PRIVE 8 293,006574 SAINT JOSEPH LYCEE PRIVE 10 069,106574 SAINT JOSEPH LYCEE PRIVE 1 515,006574 SAINT JOSSE 2 450,006574 SAINT JUDE LYCEE PRIVE 14 438,376574 SAINT LOUIS LYCEE PRIVE 3 891,526574 SAINT LOUIS SYNDICAT D INTIATIVE ET DE TOURISME 7 250,006574 SAINT MARTIN LYCEE PRIVE 3 510,006574 SAINT MICHEL SPORTS MARQUETTE 4 500,006574 SAINT MICHEL TOURCOING BASKET 6 100,006574 SAINT OMER (ASSO ATHLETI -QUE DU LYCEE DE) 696,906574 SAINT OMER (ASS SPORT DU LEP DE) 461,586574 SAINT OMER GOLF CLUB AA 31 500,006574 SAINT OMER UNION SPORTIVE 20 000,006574 SAINT PAUL 686,446574 SAINT PAUL LYCEE PRIVE 8 684,816574 SAINT PAUL LYCEE PRIVE 7 021,716574 SAINT PHILIBERT CENTRE HOSPITALIER 2 270 127,406574 SAINT PIERRE LP ET LYCEE PRIVE 7 690,856574 SAINT PIERRE LYCEE PRIVE 10 401,766574 SAINT REMI LYCEE PRIVE 16 044,746574 SAINT SAULVE (MJC) 6 800,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 SAINT SEBASTIEN STE 750,006574 SAINT VAAST LYCEE PRIVE 3 176,346574 SAINT VINCENT DE PAUL LYCEE PRIVE 18 620,376574 SAIRA 6 000,006574 SAISON VIDEO (PR) 35 000,006574 SALAM 24 872,876574 SALF SOCIETE ANDROLOGIE DE LANGUE FRANCAISE 10 000,006574 SALLAUMINES (ASSOCIATION SPORTIVE DU CET DE) 304,986574 SALLE D'ARME JEAN BART 2 300,006574 SANS MODERATION 1 500,006574 SANTE EN ACTION 60 230,006574 SANTELYS INSTITUT INFIRMIERS 961 265,006574 SANTE TRAVAIL 62 59 17 270,856574 SANTINEL 12 000,006574 SARRAZIN CHARLES 7 500,006574 SAS INSERTION 26 712,006574 SASP VALENCIENNES SPORT DEVELOPPEMENT 20 000,006574 SASP VALENCIENNES SPORTS 25 000,006574 SAUDADE BRASIL 5 000,006574 SAVATE BOXING CLUB 2 000,006574 SAVOIRS POUR REUSSIR EN NORD PAS DE CALAIS 2 000,006574 SAVOIR VERT DES AGRICULTEURS 71 000,006574 SAVY INSTITUT AGRICOLE LYCEE PRIVE 1 984,286574 SCEA DE LA CAURY 840,006574 SCEA DU BRUSLE 1 120,006574 SCEA DU GROS MOULIN 680,006574 SCHAMBERT YANNICK 1 800,006574 SCI REGION NORD 89 772,066574 SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE 5 000,006574 SCOUTS ET GUIDES FRANCE 10 328,006574 SCOUTS GUIDE DE FRANCE 3 500,006574 SCRIPNIC STELA 500,006574 SECLEPPE ELOI 750,006574 SECLIN (ASSO SPORT CET) 214,686574 SECLIN LE PING POUR PRETEXTE 9 200,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 SECOURS POPULAIRE FRANCAIS 9 000,006574 SECOURS POPULAIRE FRANCAIS FEDERATION NORD 226 125,066574 SECTEUR 7 13 122,456574 SEDE 9 400,006574 SEMICO 4 000,006574 SEMI MARATHON DE LA SOLIDARITE 1 500,006574 SEM TELES NORD PAS DE CA LAIS 334 880,006574 SENECHAL VALERIE ENTREPRISE YO CREATIONS 369,886574 SENS ASCENSIONNELS CIE 25 000,006574 SERVICE A LA PERSONNE AR TOIS TERNOIS 14 404,006574 SERVICE ENFANCE ET JEUNESSE 1 000,006574 SERVICE ET AIDE POUR PERSONNES AGEES 13 913,006574 SERVICE SOCIAL FAMILIAL MIGRANTS 3 250,006574 SEVEN SPORT EXTREME POUR TOUS 2 000,006574 SFE 5 000,006574 SIDA INFO SERVICE 34 132,286574 SIGNES DE SENS 40 180,006574 SIIH SYNDICAT INTERHOSPI TALIER INFORMATIQUE NORD 78 416,346574 SILLONS DE CULTURE 3 130,006574 SIMIA ENFANTS D UKRAINE 36 600,006574 SIN LE NOBLE (ASSO SPORT DU LP DE) 493,206574 SIRFAG 38 160,006574 SISTRAD (SERVICE INTER E ENTREPRISE DE SANTE 21 587,006574 SJT (SOLIDARITE ET JALON POUR LE TRAVAIL) 386 588,046574 SKEMA BUSINESS SCHOOL 80 647,206574 SKOLIDARITE 376,006574 SKORNOG FREDERIC 4 500,006574 SMENO (MUTUELLE DES ETU- DIANTS) 6 077,796574 SMEP BASKET DECHY GUESNA IN MONTIGNY 3 000,006574 SM PAYS MARITIME RURAL MONTREUILLOIS 9 849,006574 SOA SPORTS OUVRIERS ARMENTIERE 208 000,006574 SOC HANDBALL 1 000,006574 SOCIETE HIPPIQUE DE L AGGLOMERATION DUNKERQUE 8 300,006574 SOCIETE HIPPIQUE RURALE DE PHALEMPIN 2 300,006574 SOCIETES MUSICALES NPDC 160 000,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 SOCOTEC SA 5 652,506574 SOINS PALLIATIFS (COORDI NATION REGIONALE) 14 279,166574 SOLEDAD 7 700,006574 SOLEIL DE NOEL 1 000,006574 SOLEIL DU NORD 52 292,806574 SOLIDARITE ED 498,346574 SOMAIN (ASSO SPORTIVE DU LYCEE MIXTE DE) 448,806574 SORLIN DAMIEN 3 000,006574 SOS INSERTION ET ALTERNATIVES 57 416,586574 SOS INSERTION ET ALTERNA TIVES GERMINAL 100,006574 SPECTACLES SANS GRAVITE AERONEF 366 000,006574 SPICG SYNDICAT PROF IMPRIMERIE ET COM GRAPHIQ 58 417,366574 SPIRITEK 35 100,006574 SPIRULINE SOLIDAIRE 1 859,556574 SPORT ADAPTE (COMITE REG IONAL NORD PAS DE CALAIS) 50 000,006574 SPORT BILLARD CLUB ANNOEULLINOIS 4 800,006574 SPORT CLUB DU CENTRE D APPRENTISSAGE 7 700,006574 SPORT DE LA PORTE DU HAINAUT 3 500,006574 SPORT EN MILIEU RURAL (COMITE REGIONAL DU) 7 000,006574 SPORT HAFFREINGUE CHANLAIRE 545,466574 SPORTING CLUB DE FEIGNIE 20 000,006574 SPORTING CLUB HAZEBROUCK OIS 20 000,006574 SPORTING CLUB LIBELLULE DE DENAIN 12 100,006574 SPORTING DUNKERQUOIS 4 500,006574 SPORTING MUNICIPAL DE PETITE SYNTHE 2 300,006574 SPORTIVE A CROISAT (ASS SPORTIVE) 94,806574 SPORTIVE AULNOYE AYMERIES 43 500,006574 SPORTIVE DEFOREST DE LEWARDE 470,526574 SPORTIVE DU LYCEE ENSEI PROFESSIONNEL ET PRIVE 479,526574 SPORTIVE DU LYCEE SAINTE CLAIRE 129,786574 SPORTIVE ECOLE DAMPIERRE 1 181,526574 SPORTIVE EQUESTRE DU PARC DE LA COINE 8 300,006574 SPORTIVE GOLF DUNKERQUE 2 300,006574 SPORTIVE GOLF WIMEREUX 2 300,006574 SPORTIVE HANDICAPES PHYSIQUES DE DOUAI 8 600,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 SPORTIVE INSTITUT NOTRE DAME 455,106574 SPORTIVE JEANNE D ARC SPORTIVE) 254,526574 SPORTIVE LA SAGESSE (ASLSU) 565,926574 SPORTIVE LYCEE G BERGER OCIATION SPORTIVE DU) 487,686574 SPORTIVE LYCEE HOTELIER 301,146574 SPORTIVE LYCEE MONTS DE FLANDRE 752,406574 SPORTIVE LYCEE SANNIER SPORTIVE DU) 798,966574 SPORTIVE LYCEE ST MICHEL 280,626574 SPORTIVE LYCEE ST PIERRE 278,766574 SPORTIVE MAROEUILLOISE 2 000,006574 SPORTIVE ND DES ANGES 279,906574 SPORTIVE ND PROVIDENCE 338,706574 SPORTIVE NOTRE DAME DE GRACE 375,906574 SPORTIVE SAINTE MARIE (ASSOCIATION) 292,566574 SPORTIVE SAINT JOSEPH 329,586574 SPORTIVE SAINT JUDE 647,106574 SPORTIVE TEMPLEUVOISE 2 000,006574 SPORTIVE THERESE D AVILA 302,706574 SPORTIVE VADO COLLEGE ST VAAST 271,686574 SPORTIVE VAUBAN DUNKERQUE 615,666574 SPORT SCOLAIRE 62 UNION DEPARTEMENTALE 3 000,006574 SPORT SCOLAIRE EIC 1 740,726574 SPORT SCOLAIRE GAMBETTA (UNION NATIONALE) 840,366574 SPORTS ET LOISIRS DU DOUAISIS 571,986574 SPORTS ET LOISIRS SAINT LAURENT BLANGY 35 475,006574 SPORTS NAUTIQUE DEHARNES 6 100,006574 SPORT UNIVERSITAIRE FNSU (COMITE REGIONAL) 6 000,006574 SPRINT CLUB DE L ARTOIS 7 500,006574 SPSB SERV PERSONNALISE SELON VOS BESOINS 751,936574 STADE BETHUNOIS PELICAN CLUB 17 100,006574 STADE BETHUNOIS (SECTION AUTO) 7 600,006574 STADE NAUTIQUE LENSOIS 6 100,006574 STADE OLYMPIQUE MARITIME BOULONNAIS 138 500,006574 STADE OLYMPIQUE SOURDS DE RONCHIN 9 100,006574 STAJ NORD ARTOIS 11 807,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 STEEN BOARD 3 000,006574 STELLA ASS EDUCATIVE ET SORTIVE DE CALAIS 257 600,006574 STELLA CLUB DES DUNES 747,006574 STELLA MARCQ 475,206574 STIEVENARD CLAIRE 4 650,006574 STIEVENARD RENE 280,006574 ST JOSEPH INSTITUT AGRIC OL ET HORTICOLE PRIVE 4 606,306574 STRUNC ISABELLE 1 500,006574 SUB ARTESIA 34 347,976574 SURFCASTING CLUB EQUIHEN 11 500,006574 SUR LA ROUTE 1 140,186574 SWIMMING CLUB BOULONNAIS 6 100,006574 SYDO 25 286,726574 SYMBIOSIS 1 588,006574 SYNDICAT AGRICOLE DES HAUTS CHAMPS COULOGNE FORM 16 005,286574 SYNDICAT DES AVOCATS DE FRANCE 13 793,486574 SYNDICAT DES COMMERCANTS DES MARCHES DE FRANCE NORD 3 354,846574 SYNDICAT NATIONAL 1 500,006574 SYNDICAT NATIONAL DES JOURNALISTES CGT 3 293,266574 SYNERGIE 5 000,006574 TAC VOLLEY BALL AND BEAC H 87 500,006574 TAEKWANDO FLANDRES ARTOIS COMITE REGIONAL 3 000,006574 TAEKWONDO CLUB 2 300,006574 TAEKWONDO CLUB VILLENEUV OIS 2 300,006574 TAOGYMZEN ET EXPRESSION CORPORELLE 1 560,866574 TASS ASSOCIATION NATIONALE 2 200,006574 TAVIAUX VINCENTE 500,006574 TA ZOA 8 000,006574 TCHAMBA WILLIAM 1 800,006574 TCHERNOBYL NORD PAS DE CALAIS 47 800,006574 TDC THEATRE DE LA CHANDELLE 33 250,006574 TEAM FORM FRANCE 2 000,006574 TEAM VTT ATTICHES 750,006574 TEC CRIAC 208 000,006574 TECHNOPOLE LILLE METROPO LE VAT 1 774 662,92

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 TEIXEIRA BARBARA 500,006574 TEIXEIRA JOSE 1 760,006574 TEKNE 22 500,006574 TELECOM LILLE I ENIC 4 408,936574 TELLE DAMIEN 3 000,006574 TEMPS F 63 648,006574 TENNIS CLUB DES FLANDRES 3 100,006574 TENNIS CLUB LILLOIS 16 700,006574 TENNIS DE TABLE CAPPELLE 2 300,006574 TENNIS DE TABLE IMMERCU- RIEN 2 300,006574 TENNIS DE TABLE LIGUE NORD PAS DE CALAIS 27 500,006574 TENNIS LIGUE 59/62 13 000,006574 TENNIS SQUASH BADMINTON 7 600,006574 TENNIS SQUASH BADMINTON DE VALENCIENNES 6 000,006574 TENNIS SQUASH BADMINTON DUNKERQUE 10 500,006574 TERANGA DUNKERQUE SAINT LOUIS 8 000,006574 TERNOIS INITIATIVE EMPLOI 36 190,266574 TERRE DE LIEN NORD PAS DE CALAIS 29 767,396574 TERRE DE LIENS 33 250,006574 TERRE NEUVE 16 662,976574 TERRES EN FETE 150 000,006574 TERRES EN VILLE 7 500,006574 TESSE MATHILDE 500,006574 THALASSA ASSOCIATION SPORTIVE 7 700,006574 THEATRE D ARRAS 410 000,006574 THEATRE DE CHAMBRE 58 000,006574 THEATRE DE LA DECOUVERTE 145 000,006574 THEATRE DE LA GAYOLLE 3 500,006574 THEATRE DE LA LICORNE 100 000,006574 THEATRE DE LA MANDRAGORE 8 000,006574 THEATRE DE L AME 2 000,006574 THEATRE DE L EMBELLIE 25 000,006574 THEATRE DE L INSTANT 5 000,006574 THEATRE DE NULLE PART 7 500,006574 THEATRE DU NORD CENTRE DRAMATIQUE NATIONAL 1 780 000,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 THEATRE DU PRATO 150 000,006574 THEATRE DU PRISME 27 000,006574 THEATRE EN CAMBRESIS (TH EC) 28 000,006574 THEATRE EN SCENE 85 000,006574 THEATRE LA MANIVELLE 50 000,006574 THEATRE LE PHENIX 682 000,006574 THEATRE POPULAIRE DU NOR 4 000,006574 THEOPHILE LEGRAND LYCEE PRIVE 4 811,206574 THERY JULIETTE 500,006574 THERY PAULINE 500,006574 THEVE BERNARD 760,006574 THILNUX 2010 8 000,006574 THIRIEZ CAMILLE 10 000,006574 THOMAS DUCHATELET 63 000,006574 THOUMIN FLORENCE 500,006574 TIMOUN D HAITI 372,376574 TIR A L ARC DE WERWICQ SUD 4 100,006574 TIR A L ARC OLYMPIQUE LIGUE DES FLANDRES 7 000,006574 TIR DE BOUSSOIS L'EDUCATION MILITAIRE 3 100,006574 TIR (LIGUE REGION 59/62) 1 000,006574 TIR METROPOLE NORD HAUBOURDIN 6 800,006574 TITOV ALEXANDRE 750,006574 TOIHA TATIANA 500,006574 TOUQUET ATHLETIC CLUB HOCKEY SUR GAZON 9 100,006574 TOUQUET AUTO CLUB 12 200,006574 TOURCOING VOLLEY BALL LILLE METROPOLE 354 100,006574 TOUS AZIMUTS DOUAI 12 200,006574 TOUS AZIMUTS THEATRE 12 600,006574 TOUS DANS LA RONDE ATELIER DU SOLEIL 15 000,006574 T OUVRIR 5 000,006574 TRAIT D UNION 3 900,006574 TRANSAT FM 2 571,006574 TRANS MAD DEVELOPPEMENT 7 093,506574 TRANSPORT CULTUREL FLUVIAL 35 000,006574 TRANSPORTS TERRESTRES PROMOTIONS 181 650,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 TREFLES TOXICOMANIE RES EAU EN FLANDRES LYS SANTE 14 365,006574 TRIATHLON CLUB DE LIEVIN 10 900,006574 TRIATHLON (LIGUE 59/62) 4 100,006574 TRIATHLON LITTORAL 59 4 000,006574 TRICYCLE 19 460,006574 TRIPLET PAULINE 500,006574 TSUKURI JUDO JU JITSU 2 300,006574 TURBOTCLUB DE FLANDRE MARITIME 7 600,006574 TUTTI FRUTTI 16 499,626574 TYBERGHEIN LAURA 1 770,006574 UCPA (UNION NATIONALE CENTRES PLEIN AIR) 4 000,006574 UDAF 62 2 637,006574 UDAF UNION DEPARTEMENTAL ASSO FAMILIALES 8 689,386574 UDOTSI OFFICE TOURISME SYNDICAT D INITIATIVE 21 500,006574 UEJF UNION DES ETUDIANTS JUIFS DE FRANCE 7 500,006574 UFAL 62 511,006574 UFC QUE CHOISIR REGION LILLE 6 696,006574 UFCS 59 1 613,006574 UFCV BOUVINES 5 950,006574 UFF FEMMES SOLIDAIRE DU NORD 3 750,006574 UFF FEMMES SOLIDAIRES 3 500,006574 UFOLEP COMITE DEPARTEMEN TAL 3 000,006574 UFOLEP PAS DE CALAIS 2 000,006574 UGSEL 59/62 (UNION GLE S PORTIVE ENSEIGNEMENT LIBRE 29 684,696574 UGS LUC VOLLEY BALL ASPTT LILLE METROPOLE 85 000,006574 ULJAP RONCQ UNION LOCALE JEUNESSE ATHL PONGISTE 8 300,006574 UNAPL 12 000,006574 UNAT 21 000,006574 UNAT NORD PAS DE CALAIS 5 000,006574 UN AUTRE ECRAN 3 000,006574 UNICEM (UNION NATIONALE DES INDUSTRIES DE CARRIERE 25 872,006574 UNIFAF 126 063,046574 UNIFORMATION 245 718,526574 UNION BOULISTE CROISIENN 2 500,006574 UNION DEPARTEMENTALE DU NORD DES PME 21 000,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 UNION DES FANFARES DE FRANCE 9 750,006574 UNION DES QUARTIERS ANZINOIS 22 800,006574 UNION DES RANDONNEURS FLANDRES ARTOIS 1 200,006574 UNION FEDERALE DES CONSO MMATEURS ARTOIS 12 689,006574 UNION FRANCAISE JEUNESSE 8 556,006574 UNION HAINAUT BASKET SAINT AMAND 180 000,006574 UNION PROFESSIONNELLE DENTELLES BRODERIES 74 285,596574 UNION REGIONAL DE LA FAMILLE ET DU LOGEMENT 2 950,006574 UNION REGIONALE 59/62 ENSEIGNEMENT EDUCATION PER 25 000,006574 UNION REGIONALE DES SCOP 125 000,006574 UNION REGIONALE PACT URPACT 41 233,206574 UNION REGIONALE UNSA NPDC 27 260,006574 UNION SPORTIVE ARRAS OUEST 1 000,006574 UNION SPORTIVE ASCQUOISE 1 500,006574 UNION SPORTIVE BONDUOISE JUDO 3 100,006574 UNION SPORTIVE DE LESQUI N 20 000,006574 UNION SPORTIVE DENAISIENNE 1 250,006574 UNION SPORTIVE DE ST AND RE SECTION FOOTBALL 3 000,006574 UNION SPORTIVE DE VIESLY 3 225,006574 UNION SPORTIVE DUNKERQUE SECTION BOULES 2 500,006574 UNION SPORTIVE ESCAUDAIN FOOTBALL 3 500,006574 UNION SPORTIVE ESTAIROIS E 1 500,006574 UNION SPORTIVE ET CULTURELLE NOTRE DAME 320,586574 UNION SPORTIVE GRAVELINE CHAR A VOILE 6 500,006574 UNION SPORTIVE GRAVELINE FOOTBALL 15 000,006574 UNION SPORTIVE GRAVELINE SQUASH 4 500,006574 UNION SPORTIVE GRAVLINES HAND BALL 4 500,006574 UNION SPORTIVE HORDINOIS E 2 000,006574 UNION SPORTIVE LOISONNAI SE 7 000,006574 UNION SPORTIVE MAUBEUGEOISE 3 000,006574 UNION SPORTIVE MAUBEUGEOISE BADMINTON 1 500,006574 UNION SPORTIVE MUNICIPAL E DE BEUVRAGES BASKET BALL 4 500,006574 UNION SPORTIVE OZANAM 416,526574 UNION SPORTIVE TENNIS DE TABLE 1 000,006574 UNION SYNDICALE SOLIDAIRE NPDC 20 000,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 UNIS CITE 121 591,606574 UNITED BISCUITS INDUSTRIES 3 305,006574 UNIVERSITE D ETE BOULOGNE SUR MER 17 000,006574 UNIVERSITE DE TOULOUSE LE MIRAIL 2 660,706574 UNIVERSITE POPULAIRE ET CITOYENNE DE ROUBAIX 85 000,006574 UNIVERSITE VALENCIENNES 8 580,006574 UNPT 10 000,006574 UNSS DIRECTION REGIONALE LILLE 201 000,006574 UNSS LP CLERC D OUTREAU 252,666574 UN TEMPS DE POSE MME HALAS PEGGY 2 000,006574 UP TEX 375 791,186574 URACEN 47 560,006574 URCEAS 15 000,006574 URIAE NORD PAS DE CALAIS 121 500,006574 URIOPSS 96 951,726574 URMEL (UNION REGIONALE MEDECINS LIBERAUX) 243 105,106574 UROC (UNION REGIONALE DES ORGANI. DE CONSOMMAT) 31 894,886574 USAC UNION SPORTIVE ARTISTIQUE 11 220,006574 USAGERS CS MOSAIQUE 9 545,026574 USAL JUDO JU JITSU 9 100,006574 USBCO (UNION SPORTIVE DU GRAND BOULOGNE) 125 000,006574 USD BILLARD 1 500,006574 US DUNKERQUE KORVERS 3 100,006574 USG BADMINTON CLUB 7 700,006574 USG BILLARD 4 500,006574 USG FOOTBALL 20 000,006574 USLD ( UNION SPORTIVE LITTORAL DUNKERQUE ) 50 000,006574 USOBL OMNISPORTS 1 500,006574 USO BRUA LA BUISSIERE BOXE 6 800,006574 USSA NATATION 6 100,006574 UST ATHLETISME 10 700,006574 VACANCES OUVERTES 71 000,006574 VAL DE MARQUE MISSION LOCALE 121 316,006574 VALENCIENNES (ESCRIME) 6 300,006574 VALETTE JEROME 8 000,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 VAL JOLY VOILE 7 950,006574 VALMO (VILLENEUVE D ASCQ LILLE METROPOLE ORIENTATIO 4 300,006574 VALORISPORT 62 13 356,006574 VANACKERE BLANDINE 500,006574 VANDENBROUCKE 1 600,006574 VANDEVELDE ALAIN 400,006574 VANHILLE LOUISE 1 800,006574 VANUXEEM ALBERT 271,206574 VARLET MELVIN 1 770,006574 VARS LM VA RYTHME ET SPORTS 6 000,006574 VAUBAN LYCEE PRIVE 8 796,806574 VAZIDARDAR 5 000,006574 VEHICULES MILITAIRES D ARTOIS 29 611,356574 VEILLAT CAMILLE 500,006574 VELO CLUB DE ROUBAIX LILLE METROPOLE 175 200,006574 VELO CLUB FAUMONTOIS 1 950,006574 VELO CLUB PERENCHINOIS 3 000,006574 VENETO INNOVAZIONE SPA 22 986,816574 VENT D OPALE DU LYCEE MA RITIME DE BOULOGNE SUR MER 107,286574 VENTIL PUR HABITAT 747,506574 VERBEKE 400,006574 VERBRACKEL CYRIL 1 800,006574 VERHERVE LISA 500,006574 VERMES ANNE 500,006574 VERSANT NORD EST INITIATIVE 3 349,006574 VERTON AUTO ECOLE SARL DOUET 240,006574 VIA ZOGORE 128,386574 VIEILLARD THIBAUD 1 800,006574 VIELLIARD 520,006574 VIES A VIES 15 000,006574 VIJAMIX 8 000,006574 VILAIN EMMANUEL 4 500,006574 VILAIN MATHIEU 4 500,006574 VILLENEUVE D'ASCQ (ASSO SPOTIVE DU LP DE) 269,226574 VILLENEUVE D ASCQ LUTTE 8 400,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 VILLENEUVOIS RUGBY CLUB 35 000,006574 VILLENVIE 76 748,716574 VILLE RENOUVELEE 120 100,876574 VILOGIA 8 995,006574 VILTART 80,006574 VIRGULE CTRE TRANSFRONT CREATION THEATRALE 125 000,006574 VISIONS DU MONDE 5 335,886574 VITACITE 1 960,006574 VIVACITES NORD PAS DE CALAIS 7 000,006574 VIVAT (ASS POUR LE DEVT CULTUREL ARMENTIERES) 105 000,006574 VIVEA 20 000,006574 VIVEZ DECOREZ MEUBLE PEINT 2 600,046574 VOILE AMBITION DUNKERQUE 8 000,006574 VOILE COMITE DEPARTEMENTAL 62 5 000,006574 VOILE D'ARDRES 2 300,006574 VOILE LIGUE REGIONALE NORD PAS DE CALAIS 161 750,006574 VOILE PERFORMANCE WIMERE UX 21 600,006574 VOILE SANS FRONTIERE 23 500,006574 VOIR UN ENFANT SOURIRE 2 000,006574 VOITURE & CO 17 000,006574 VOIX DE LA SOURCE 12 500,006574 VOIX DE NANAS 30 000,006574 VOLANT AIROIS CLUB DE BA DMINTON 4 500,006574 VOLLEY BALL CLUB CYSOING 6 100,006574 VOLLEY BALL FLANDRES 40 300,006574 VOLLEY CLUB BELLAING ELITE PORTE DU HAINAUT 68 500,006574 VOLLEY CLUB DE MARCQ EN BAROEUL 135 000,006574 VOLLEY CLUB HARNESIEN 120 000,006574 VOLLEY CLUB MICHELET HALLUIN 6 100,006574 VOLLEY CLUB MOUVALLOIS 6 100,006574 VOLLEY CLUB PETITE FORET 4 100,006574 VOLLEY PASSION 3 000,006574 VOYAGE ET CULTURE 5 000,006574 VTT SAINT AMAND LES EAUX 600,006574 VUC (VALENCIENNES UNIVER SITE CLUB) 7 600,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 WACQUEZ LAETITIA 500,006574 WALL STREET INSTITUTE 901,446574 WAMBRECHIES ATHLETIC CLUB 1 000,006574 WANG HUAN 500,006574 WASQUEHAL (ASSO SPORTIVE DU LP) 173,766574 WASQUEHAL (ENTENTE SPORT IVE DE) 30 000,006574 WASQUEHAL FLASH BASKET 12 500,006574 WASQUEHAL KARATE CLUB 3 800,006574 WASSELIN LUDOVIC 3 000,006574 WATRELOT SOPHIE 3 270,006574 WATTEN CASSEL ORG DIV 1 500,006574 WATTIGNIES HOCKEY CLUB LILLE METROPOLE 2 000,006574 WATTIGNIES VOLLEY BALL 6 100,006574 WATTRELOS TENNIS CLUB 3 000,006574 WAVELET FANNY 500,006574 WAVRIN JUDO 3 100,006574 WENTWORTH SIMON 1 800,006574 WESTBURY SNOOCKER CLUB 7 700,006574 WHEELING CLUB HARDELOT 3 100,006574 WIGNEHIES SAVATE BOXING CLUB 2 000,006574 WILLEMS KAYAK POLO 2 300,006574 WINGLES (ASS SPORT LEP) 518,106574 WINGLES (ASS SPORT LYCEE 679,086574 WOESTELANDT 1 920,006574 WORMHOUT (ASSO SPORTIVE DU LP DE) 461,226574 WU SHAN 500,006574 XIPPI 16 737,746574 YACHT CLUB BOULONNAIS 21 300,006574 YACHTING CLUB DE WISSANT 2 300,006574 YATCH CLUB DU CALAISIS 3 100,006574 YOSEIKAN BUDO FLANDRES ARTOIS 1 500,006574 YSER HOUCK 3 352,996574 ZAHRBAT 10 000,006574 ZAPOI ARTS VIVANTS ARTS NUMERIQUE 18 000,006574 ZEM THEATRE 6 500,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

6574 ZONA JIM 900,006574 ZUCHNICKI LAURA 500,006574 ZYGOMALAS PATRICIA ENTREPRISE MOZAIQUE 132,50

258 254 721,53

Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

20411 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT 1 368 329,3920411 TRESORERIE GENERALE DU NORD 17 407 604,7520412 CONSEIL REGIONAL SAINT LOUIS DU SENEGAL 12 816,0020413 CONSEIL GENERAL DU 62 4 767 509,3420413 CONSEIL GENERAL DU NORD 4 276 921,6420414 ACHIET LE PETIT 24 611,8420414 ACQUIN WESTBECOURT 5 243,0020414 ACTIONS FOURMIES ET ENVI RONS (COMMUNAUTE DE COMMU) 59 824,4320414 ANGRES 455 654,1220414 ANICHE 2 319,0020414 ANZIN 487 615,4020414 ARDRES COMMUNAUTE DE COMMUNES 53 945,2020414 ARMENTIERES 56 709,3720414 ARRAS 1 456 238,9720414 ARRAS COMMUNAUTE URBAINE 202 184,8120414 ARTOIS COMMUNAUTE D AGGLOMERATION ARTOIS COMM 1 182 580,7520414 ARTOIS (COMMUNAUTE DE CO MMUNES DE) 5 625,0020414 ARTOIS FLANDRES (COMMUNA UTE DE COMMUNES) 29 751,0020414 ARTOIS LYS COMMUNAUTE DE COMMUNES 3 000,0020414 ATREBATIE COMMUNAUTE DE COMMUNES 207 134,9620414 AUBENCHEUL AU BAC 37 500,0020414 AUBY 214 977,5320414 AUCHEL 34 794,3020414 AUDRUICQ 42 000,0020414 AULNOYE AYMERIES 760 000,0020414 AULNOY LEZ VALENCIENNES 45 000,0020414 AVESNES SUR HELPE 3 375,0020414 AVESNES SUR HELPES 45 000,00

Personnes de droit public

Sous-total bénéficiaires privés

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

20414 AVION 138 294,9620414 AWOINGT 4 209,6020414 BAINCTHUN 37 500,0020414 BAISIEUX 167 130,0020414 BAIVES 24 780,6320414 BAPAUME (COMMUNAUTE DE C OMMUNES DE LA REGION DE) 50 483,7920414 BEAURAINS (VILLE DE) 49 474,8020414 BEAURAINVILLE 37 214,4020414 BERCK SUR MER 435 200,0020414 BERSILLIES 21 617,5020414 BETHUNE 714 511,0020414 BEUVRY 123 400,5020414 BEZINGHEM 8 719,5020414 BIACHE SAINT VAAST 75 000,0020414 BIENVILLERS AU BOIS 2 100,0020414 BLANGY SUR TERNOISE 7 304,0020414 BLESSY 48 719,0020414 BOULOGNE SUR MER 1 045 428,0220414 BOULONNAIS COMMUNAUTE D AGGLOMERATION 37 072,0020414 BOURECQ 37 500,0020414 BOURET SUR CANCHE 4 466,0020414 BRUAY LA BUISSIERE 629 517,0020414 BRUILLE LES MARCHIENNES 50 000,0020414 BURBURE 19 530,0020414 CALAIS 4 197 479,4320414 CALAISIS (COMMU. D'AGGLO 34 829,2020414 CALONNE RICOUART 111 913,8520414 CAMBRAI 108 000,0020414 CAMPIGNEULLES LES GRANDES 6 032,4020414 CANCHE TERNOISE (COMMUNA UTE DE COMMUNE) 5 182,0020414 CANTAING SUR ESCAUT 5 846,5020414 CANTON DE BERTINCOURT COMMUNAUTE DE COMMUNES 5 392,4020414 CANTON DE FAUQUEMBERGUES COMMUNAUTE DE COMMUNES DU 291 885,9520414 CANTON DE FRUGES COMMUNAUTE DE COMMUNES 15 541,3020414 CARVIN 343 675,71

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

20414 CAUDRY 619 297,9220414 CAUROIR 5 266,5020414 CAVRON SAINT MARTIN 8 713,0720414 C COMMUNES DES 2 SOURCES 11 166,3520414 CCR2H 12 740,5020414 CHAPELLE D ARMENTIERES 158 679,0020414 COMINES 24 353,7420414 COMMUNAUTE AGGLOMERATION DE LA PORTE DU HAINAUT 166 001,3020414 COMMUNAUTE COMMUNES COEUR D OSTREVENT 140 577,9620414 COMMUNAUTE D'AGGLOMERA- TION DE LENS LIEVIN 139 728,6020414 COMMUNAUTE DE COMMUNES CANTON DE BERGUES 355 636,2020414 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'AUXILOIS 113 053,5020414 COMMUNAUTE DE COMMUNES DES 2 SOURCES 118 861,2820414 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU COEUR DE PEVELE 142 600,0020414 COMMUNAUTE DE COMMUNES D U PERNOIS 171 169,5420414 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD ARRAGEOIS 28 950,6020414 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DU GY 91 568,0020414 COMMUNAUTE DE COMMUNES GUIDE DU PAYS DE TRELON 26 894,2520414 COMMUNAUTE URBAINE D ARRAS 380 762,3820414 COMMUNAUTE URBAINE LILLE COMMUNAUTE URBAINE 15 512 446,4820414 COMMUNE DE FICHEUX 37 500,0020414 COMMUNE DE HONNECHY 37 213,4120414 COMMUNE DE LABEUVRIERE 37 500,0020414 COMMUNE DE MARESVILLE 7 776,8020414 COMMUNE DE NEUF BERQUIN MAIRIE 31 466,1020414 COMMUNE D OBRECHIES 20 000,0020414 CONDE SUR ESCAUT 745 000,0020414 COULOGNE 4 147,2020414 COURRIERES 455 111,2020414 CRESPIN QUIEVRECHAIN THI VENCELLE (REGION DE) 268 943,8220414 DENAIN 270 160,0020414 DESVRES SAMER COMMUNAUTE DE COMMUNES 281 483,9020414 DIVION 41 726,1020414 DOUAI 322 843,0420414 DOUAISIS (COMMUNAUTE D'A GGLOMERATION) 1 102 051,51

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

20414 DOURGES 95 909,8020414 DUNKERQUE 534 545,4320414 DUNKERQUE GRAND LITTORAL COMMUNAUTE URBAINE 2 362 790,3620414 ECUELIN 13 324,5020414 ELNES 42 132,0020414 ENQUIN SUR BAILLON (COMM UNE) 26 898,3820414 ESCAUDAIN 247 852,0720414 ESCAUTPONT 5 529,0320414 ESQUELBECQ 50 000,0020414 ESTOURMEL 19 804,0020414 ETAING 24 125,0020414 FACHES THUMESNIL 500,0020414 FAUQUEMBERGUES 8 145,0020414 FEIGNIES 192 863,1320414 FERIN 37 500,0020414 FERRIERE LA GRANDE 1 371,9020414 FLANDRE (COMMUNA.COMMUNE 9 269,6020414 FLAUMONT WAUDRECHIES 37 500,0020414 FORT MARDRYCK 5 798,0020414 FOURMIES 3 100 732,1020414 FRESNES SUR ESCAUT 128 800,0020414 FRESNICOURT LE DOLMEN 29 458,0020414 FREVENT (COMMUNAUTE DE COMMUNES) 142 058,0020414 GAUCHIN LE GAL 37 410,0020414 GESTION DE L AERODROME DE LOISIRS SYND INTERCOMMU 30 000,0020414 GRANDE SYNTHE 3 962 998,4120414 GRAVELINES 25 000,0020414 GRENAY 510 808,6620414 GUIDE PAYS TRELON COMMUNAUTE DE COMMUNES 48 756,6720414 GUINES 1 905,0020414 HAUBOURDIN 26 418,9720414 HAUTMONT 3 526 934,3520414 HAZEBROUCK 75 000,0020414 HEM 15 552,0020414 HERLY 23 113,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

20414 HESDIGNEUL LEZ BETHUNE 31 635,0020414 HESDINOIS (COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L') 500 000,0020414 HORNAING 3 750,0020414 HUCQUELIERS COMMUNAUTE DE COMMUNES 46 879,5620414 JEUMONT 291 812,3020414 LAMBERSART 126 791,4220414 LAMBRES LEZ DOUAI 39 677,6020414 LAVENTIE 75 000,0020414 LEFOREST 15 280,5020414 LENS 2 486 227,9520414 LE PORTEL 9 744,0020414 LE QUESNOY 554 849,1020414 LE TOUQUET 118 657,2020414 LIBERCOURT 11 031,3020414 LIEVIN 138 225,0020414 LIGNY THILLOY 500,0020414 LILLE 1 230 401,2020414 LILLERS 182 949,0620414 LOMME 111 138,2320414 LONGFOSSE 13 821,0020414 LOOS 302 250,0020414 LOOS EN GOHELLE 2 820,1920414 LOURCHES 114 089,6020414 LOUVROIL 960 000,0020414 MAISNIL LES RUITZ (COMMU NE) 8 490,0020414 MARCK 112 025,0020414 MARESCHES 52 371,2720414 MARLES LES MINES 40 000,0020414 MARLY 113 336,8720414 MARPENT 119 774,4020414 MARQUETTE EN OSTREVANT 20 240,7020414 MARQUION (COMMUNAUTE DE COMMUNES DE) 25 188,0020414 MASNIERES 101 752,0820414 MAUBEUGE 403 260,4020414 MAUBEUGE VAL DE SAMBRE COMMUNAUTE D AGGLOMERATION 500 975,67

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

20414 MER ET TERRES D'OPALE COMMUNAUTE DE COMMUNES 289 386,6720414 MONS EN BAROEUL 216 400,6020414 MONTIGNY EN OSTREVENT 3 750,0020414 MONTREUILLOIS (COMMUNAUT E DE COMMUNES) 145 921,3420414 MONTS DES FLANDRES COMMUNAUTE RURALE 5 062,5020414 MORCHIES 10 350,0020414 MORINIE COMMUNAUTE DE COMMUNES 24 503,4320414 MOURIEZ 3 698,0020414 NEUFCHATEL HARDELOT 88 055,0020414 NEUF MESNIL 31 237,6220414 NOEUX ET ENVIRONS (COMMU NAUTE DE COMMUNE DE) 63 156,8020414 NORRENT FONTES 37 500,0020414 NOUVELLE EGLISE 52 500,0020414 NOYELLES SOUS LENS 20 513,1420414 NOYELLES SUR SAMBRE 20 626,2820414 OIGNIES 3 703,1020414 OISY LE VERGER 9 776,5020414 ONNAING 121 827,9020414 OPALE SUD COMMUNAUTE DE COMMUNES 105 005,1020414 OUEST CAMBRESIS (COMMUNA UTE DE COMMUNES) 18 067,5020414 OUTREAU 237 906,4020414 PAYS D AVESNES COMMUNAUTE DE COMMUNES 14 549,0020414 PAYS DE LA FAIENCE DE DESVRES (COMMUNAUTE DE COM 9 423,4020414 PAYS DE MORMAL ET MAROIL LES COMMUNAUTE DE COMMUNE 116 872,6520414 PAYS DE PEVELE COMMUNAU TE DE COMMUNES 3 254,4020414 PAYS DES GEANTS COMMUNAUTE DE COMMUNES 3 300,0020414 PAYS D'HEUCHIN (COMMUNAU TE DE COMMUNES DU) 30 959,4020414 POMMERA 1 391,8520414 QUIEVRECHAIN 2 170,0020414 RADINGHEM 3 342,0020414 RAISMES 93 420,6020414 REBECQUES 20 895,0020414 RIBECOURT LA TOUR 5 446,5020414 ROELLECOURT 2 577,0020414 ROMBIES ET MARCHIPONT 37 500,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

20414 RONCHIN 4 890,8820414 ROUBAIX 1 321 805,5020414 ROUVROY 53 646,2320414 RUBROUCK 1 265,9820414 RUES DES VIGNES (LES) 29 394,1120414 SAILLY LEZ CAMBRAI 1 906,5020414 SAINT AMAND LES EAUX 81 490,6520414 SAINT AUBIN 65 910,0020414 SAINTE MARIE KERQUE MAIRIE 50 072,0020414 SAINT ETIENNE AU MONT 2 837,0020414 SAINT HILAIRE COTTES 16 270,2020414 SAINT LAURENT BLANGY 7 500,0020414 SAINT NICOLAS 221 671,2120414 SAINT OMER ANNEXE DE LA MAIRIE 268 061,5220414 SAINT OMER COMMUNAUTE D AGGLOMERATION 1 522 308,0020414 SAINT POLOIS (COMMUNAUTE DE COMMUNES) 273 213,2020414 SAINT POL SUR MER 10 155,2420414 SAUCHY CAUCHY 18 643,4620414 SCARPE SENSEE OSARTIS (C OMMUNAUTE DE COMMUNES) 65 367,0020414 SECLIN 12 052,9020414 SIN LE NOBLE 22 981,5020414 SIVOM COMMUNAUTE DU BETHUNOIS 6 297,7920414 SIVOM DE LA WARNELLE 25 641,5120414 SOLRE LE CHATEAU 78 031,8220414 SUD OUEST DU CALAISIS COMMUNAUTE DE COMMUNE 124 456,7020414 TARDINGHEN 55 000,0020414 TEMPLEMARS 48 619,2020414 TEMPLEUVE 75 000,0020414 TERRE DES 2 CAPS COMMUNAUTE DE COMMUNES 856 951,4520414 TILQUES 36 750,0020414 TOURCOING 427 024,1120414 TROISVILLES 10 369,0020414 VAL DE CANCHE ET AUTHIE 40 862,3020414 VALENCIENNES 635 720,3120414 VALENCIENNES COMMUNAUTE D AGGLOMERATION 2 602 399,91

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

20414 VALENCIENNES METROPOLE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION 846 202,5220414 VIEUX CONDE 422 389,5020414 VILLE DE BLARINGHEM 623,8920414 VILLE DE LEPINE 16 493,1320414 VILLENEUVE D ASCQ 88 633,2420414 VILLERS SIRE NICOLE 13 884,5020414 VILLERS SIR SIMON 4 560,0020414 VOLCKERINCKHOVE 27 792,0020414 WALLERS 3 930,0020414 WARLAING 37 500,0020414 WASQUEHAL 86 601,8920414 WATTRELOS 66 426,9520414 WAZIERS 103 000,0020414 WIDEHEM 2 299,0020414 WILLEMAN 37 500,0020414 WIMILLE 28 662,4420414 WINGLES 9 760,0020414 WITTES 9 780,0520414 WORMHOUT 3 538,5020414 ZUYDCOOTE 3 333,6820415 AMENAGEMENT VALLEE DE LA CENSEE INSTITUTION INTERD 7 189,0020415 ASSAINISSEMENT DE LA BECQUE NEUVILLE ET AFFLUEN 8 700,0020415 CFA AGRICOLE DU NORD 36 135,3220415 EDEN 62 62 311,0020415 ELIMINATION ET VALORISA TION DES DECHETS 24 951,1120415 EPLEFPA DU PAS DE CALAIS CFPPA DU PAS DE CALAIS 49 300,5020415 GIP EDUCATION FORMATION TOUT AU LONG DE LA VIE 213 833,0120415 GRETA ARTOIS TERNOIS 10 719,4520415 GRETA HAINAUT CAMBRESIS 22 167,4820415 HAUBOURDIN (CCAS) 45 000,0020415 MISE EN OEUVRE DU SAGE DE LA CANCHE (SYND.MIXTE) 36 403,9720415 PARC NATUREL AVESNOIS SYNDICAT MIXTE 22 311,9120415 PARC NATUREL REGIONAL DES CAPS ET MARAIS D'OPALE 0,0020415 PLAINE SCARPE ESCAUT SYNDICAT MIXTE 17 750,0020415 SMAGEAA 56 239,50

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

20415 SM DE L ARRONDISSEMENT D AVESNES 168 000,0020415 SYMEVAD SYNDICAT MIXTE ELIMINATION VALORISATION 53 167,5020415 SYMSAGEB SYNDICAT MIXTE 80 325,0020415 SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORT DE LENS 5 300,0020415 SYNDICAT MIXTE DU PAYS DU CALAISIS 9 334,5020415 SYNDICAT MIXTE DU PAYS DU CAMBRESIS 11 250,0020415 TRANSPORTS PUBLICS DOUAI 258 350,0020415 USAN 166 703,0620415 VAL DE SAMBRE (SYNDICAT MIXTE) 17 000 000,0020415 VAL JOLY (SYNDICAT MIXTE DU PARC DEPARTEMENT DU) 90 015,6020415 VALLEE AUTHIE AMENENAGT INSTITUT INTERDEPARTEMENTA 2 110,4220416 ETABLISSEMENT PUBLIC FON CIER 28 556,4020416 IFREMER 191 795,8720416 IMFL-ONERA 19 916,00

204171 SNCF CAISSE CENTRALE 78 123 202,50204171 SNCF DIRECTION DELEGUEE TER NORD-PAS DE CALAIS 3 940 376,89204172 RFF RESEAU FERRE DE FRANCE 38 098 815,68204172 RFF RESEAU FERRE FRANCE ETB PUBLIC NATIONAL 78 746,6920418 AGENCE URBANISME ARDT BETHUNE 14 987,5020418 ANSES 1 500,0020418 ARMENTIERES CENTRE HOSPITALIER 233 680,2120418 ASP AGENCE SERVICE PAIEMENT 3 450 097,4220418 BOULOGNE CENTRE HOSPITALIER 51 985,0020418 CALAIS (CENTRE HOSPITALI ER) 629 453,1720418 CCI DE BOULOGNE SUR MER 2 026 495,0020418 CCI DE VALENCIENNES 180 025,6720418 CCI GRAND LILLE 183 969,5820418 CELRL 513 900,0020418 CENTRALE LILLE 97 269,3920418 CENTRE HOSPITALIER DE CAMBRAI 311 032,8820418 CENTRE HOSPITALIER DE DUNKERQUE 455 333,7220418 CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES 239 460,0020418 CENTRE HOSPITALIER D HAZEBROUCK 151 166,3320418 CENTRE HOSPITALIER TRESORERIE DE LE QUESNOY 325 803,0020418 CHAMBRE D AGRICULTURE DE REGION NORD PAS DE CALAIS 139 524,71

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

20418 CHAMBRE DES METIERS ET ARTISANAT DE REGION NPDC 208 431,2620418 CHAMBRE DES METIERS ET DE L ARTISANAT DU NORD 6 646 022,4520418 CHRU LILLE 4 094 205,6420418 CNRS ESP RECHERCHE INNOVATION 4 802 064,5020418 COUPOLE D'HELFAUT WIZER- NES CENTRE D'HISTOIRE 600 000,0020418 CREPIM 16 514,1020418 DENAIN (CENTRE HOSPITAL) 661 067,5320418 DE ROUBAIX CENTRE HOSPITALIER 767 933,5020418 DE VALENCIENNES CENTRE HOSPITALIER 2 216 883,8920418 ENSAIT ECOLE NATIONALE SUP ARTS INDUSTRIE TEXTILE 760,0020418 ENSAM 225 000,0020418 ENSTIMD ECOLE DES MINES 1 139 022,5620418 ETABLISSEMENT PUBLIC FON CIER 106 825,1020418 GIP EDUCATION FORMATION TOUT AU LONG DE LA VIE 268 330,8920418 HABITAT DU LITTORAL 72 891,9020418 HABITAT PAS DE CALAIS 1 440 960,2420418 HOPITAL DE MONTREUIL SUR MER 68 517,7420418 IMFL-ONERA 46 666,4020418 INRA 310,9520418 INRETS 113 260,1920418 INRIA (INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE INFORMATIQUE 198 600,0020418 INSER ACTION 62 563 400,0020418 INSERM 17 820,0020418 LA CONDITION PUBLIQUE 13 125,0020418 LENS CENTRE HOSPITALIER 673 770,6120418 LES REMPARTS (CENTRE HOSPITALIER) 132 323,6720418 LILLE II 341 167,5920418 LILLE III 684 371,4320418 LILLE METROPOLE HABITAT OPAC DE LILLE 302 357,0020418 MAISON DE L EMPLOI 40 660,7020418 MUSEE ET DOMAINE NATIONAL DE VERSAILLES 60 000,0020418 OPH DE CALAIS 146 708,1020418 PARTENORD HABITAT 565 478,5020418 POLE UNIVERSITAIRE EUROP EEN DE LILLE 264 372,4220418 RECTORAT DE LILLE 600 000,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

20418 SIIH SYNDICAT INTERHOSPI TALIER INFORMATIQUE NORD 34 642,5020418 SOMAIN CENTRE HOSPITALIER 94 338,8920418 TRESORERIE PRINCIPALE DU CH DE VALENCIENNES 36 440,6320418 UNIVERSITE D ARTOIS 51 447,5620418 UNIVERSITE DU LITTORAL DUNKERQUE CALAIS 1 088 750,0020418 UNIVERSITE VALENCIENNES 2 840 886,6120418 USTL 1 407 763,6920418 VOIES NAVIGABLES DE FRANCE 8 971 767,242043 ALAIN SAVARY LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 74 929,822043 ALBERT CHATELET LYCEE GENERAL PUBLIC 43 339,872043 ALBERT CHATELET LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 9 008,252043 ALEXANDRE RIBOT LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 13 775,902043 ALFRED KASTLER LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 2 886,042043 ALFRED KASTLER LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 41 872,052043 ALFRED MONGY LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC 9 777,282043 ALPHONSE DAUDET LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 14 922,872043 AMBROISE CROIZAT LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC 43 816,162043 ANATOLE FRANCE LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 1 069,512043 ANDRE LURCAT LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 31 279,912043 ANDRE MALRAUX LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 96 907,152043 ARTHUR RIMBAUD LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 34 623,962043 AUGUSTE ANGELLIER LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 4 381,272043 AUGUSTE BEHAL LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 116 090,122043 AUGUSTE BEHAL LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 5 510,292043 AUTOMOBILE TRANSPORTS LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 19 550,582043 BAGGIO LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC 37 890,002043 BAGGIO LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 98 519,042043 BEAUPRE LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC 1 819,122043 BEAUPRE LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 19 762,342043 BERNARD CHOCHOY LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 13 907,602043 BLAISE PASCAL LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 22 472,852043 BRANLY LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 43 835,122043 CAMILLE CLAUDEL LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 44 153,452043 CAMILLE DESMOULINS LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 5 656,472043 CARNOT LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 59 262,29

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

2043 CHARLES BAUDELAIRE LYCEE PUBLIC GENERAL 8 934,722043 CHARLOTTE PERRIAND LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC 6 000,002043 COLBERT LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 23 000,002043 COLBERT LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 30 435,312043 COLLEGE CANIVEZ 6 074,482043 CONDORCET LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 19 692,282043 D ARTOIS LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 19 418,872043 DE L AA LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 62 187,952043 DE L ESCAUT LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 47 062,812043 DE L EUROPE LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 28 998,192043 DE L YSER LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 5 070,802043 DES DEUX CAPS LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 13 286,912043 DES FLANDRES LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 92 098,502043 DES MONTS DE FLANDRES LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC 15 900,002043 DES NERVIENS LEG REGIONAL PUBLIC 2 912,662043 DES PLAINES DU NORD LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 25 885,022043 DIDEROT LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 20 894,832043 DINAH DERYCKE LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC 8 512,912043 DU DETROIT LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 21 544,712043 DU PAYS DE CONDE 160 246,532043 DUPLEIX LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 6 118,122043 EDMOND LABBE LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 800,372043 EDMOND LABBE LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 33 675,462043 EDOUARD BRANLY LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 4 423,372043 EDOUARD LALO LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC 7 132,212043 EMILE ZOLA LYCEE PUBLIC 22 477,492043 EPLEFPA DE DOUAI NORD LYCEE PUBLIC 18 178,152043 EPLEFPA DE DUNKERQUE LYCEE HORTICOLE 25 820,592043 EPLEFPA DU PAS DE CALAIS CFPPA DU PAS DE CALAIS 52 631,482043 EPLEFPA HORTICOLE DE RAISMES LYCEE PUBLIC 4 283,182043 EPLEFPA LOMME CFPPA LOMME 58 327,722043 ERDV DE LOOS LYCEE PUBLIC 57 738,012043 EREA DE LOMME LYCEE PUBLIC 16 384,392043 EREA LYS LYCEE PUBLIC 12 014,822043 EREA SAINT EXUPERY LYCEE PUBLIC 21 965,10

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

2043 ERNEST COUTEAUX LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 21 866,062043 ERPDE COUTEAUX LYCEE PUBLIC 9 699,162043 ESAAT LYCEE PUBLIC ECOLE SUPERIEURE ARTS APLI 22 280,742043 ETABLISSEMENT REGIONAL 1ER DEGRE ERPDE LYCEE PUBL 10 980,832043 EUGENE THOMAS LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 16 649,182043 EUGENE WOILLEZ LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 22 792,192043 FAIDHERBE LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 145 524,122043 FENELON LYCEE PUBLIC GENERAL 34 128,792043 FENELON LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 15 233,492043 FERNAND DARCHICOURT LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 8 155,452043 FERNAND DEGRUGILLIER LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 25 256,982043 FERNAND LEGER LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 46 729,122043 FLORA TRISTAN LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 41 781,032043 FRANCISCO FERRER LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC 34 839,952043 FRANCOIS ALBERT LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 8 191,222043 FRANCOIS HENNEBIQUE LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 20 407,712043 FRANCOIS MANSART LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 11 458,612043 FRESNOY STUDIO NATIONAL DES ARTS CONTEMPORAINS 11 796,942043 GAMBETTA LYCEE GENERAL PUBLIC 13 130,652043 GAMBETTA LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 41 154,262043 GASTON BERGER LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 41 036,152043 GEORGES BUSTIN LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 1 953,002043 GEORGES GUYNEMER LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 12 346,922043 GIRAUX SANNIER LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 20 908,092043 GUSTAVE EIFFEL LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC 27 905,002043 GUSTAVE EIFFEL LYCEE PUBLIC TECHNIQUE 29 087,822043 GUY DEBEYRE ANCIEN LP BENJAMIN MOREL 33 791,912043 GUY MOLLET LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 42 355,032043 HENRI DARRAS LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 41 894,562043 HENRI SENEZ LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 35 429,852043 HENRI WALLON LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 23 763,812043 HORTICOLE DE L AVESNOIS 5 561,462043 HOTELIER LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 19 045,322043 HQE LEONARD DE VINCI LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 14 641,162043 ILE DE FLANDRE LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC 26 415,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

2043 ILE JEANTY LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 12 416,472043 JACQUES DURAND LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 22 011,422043 JACQUES LE CARON LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 96 676,972043 JACQUES YVES COUSTEAU LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 2 500,002043 JAN LAVEZZARI LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 14 519,292043 J-BAPTISTE CARPEAUX LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC 14 033,882043 JEAN BAPTISTE COROT LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 29 842,572043 JEAN BART LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 25 690,422043 JEAN CHARLES CAZIN LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 12 977,122043 JEAN MOULIN LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 895,802043 JEAN MOULIN LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 14 448,962043 JEAN PERRIN LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 42 159,392043 JEAN PROUVE LYCEE PUBLIC TECHNIQUE 41 101,172043 JEAN ROSTAND LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 12 681,712043 JESSE DE FOREST LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 17 405,402043 JOLIOT CURIE LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 2 234,702043 JULES FERRY LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC 47 346,132043 JULES MOUSSERON LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 24 989,472043 JULES VERNE LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 11 420,672043 LA PEUPLERAIE LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 9 531,952043 LAVOISIER LYCEE PUBLIC GENERAL 17 015,712043 LAVOISIER LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 25 370,422043 LAZARE CARNOT LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 55 394,452043 LE CORBUSIER LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 84 376,392043 LEGTA DU PAS DE CALAIS 15 410,422043 LEGTA LE QUESNOY 39 417,942043 LEO LAGRANGE LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 18 226,692043 LEONARD DE VINCI LYCE PUBLIC PROFESSIONNEL 61 977,852043 LES HAUTS DE FLANDRES LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC 4 401,982043 LOUIS ARMAND LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 1 420,072043 LOUIS BLARINGHEM LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 10 368,512043 LOUIS BLERIOT LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 38 971,112043 LOUISE DE BETTIGNIES LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 7 500,002043 LOUIS LEOPOLD BOILLY LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC 18 534,062043 LOUIS LOUCHEUR LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 3 358,73

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

2043 LOUIS PASTEUR LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 34 734,722043 LOUIS PASTEUR LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 27 967,812043 LYCEE DU HAINAUT LYCEE PUBLIC TECHNIQUE 36 260,682043 LYCEE HENRI DARRAS 12 136,532043 LYCEE PROF MARITIME LYCEE PUBLIC 12 335,312043 MARGUERITE DE FLANDRE LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 10 050,022043 MARGUERITE YOURCENAR LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 21 950,402043 MARIETTE LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 29 288,062043 MAURICE DUHAMEL LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC 79 599,842043 MAXENCE VAN DER MEERSCH LYCEE PUBLIC GENERAL 16 359,342043 MAXIMILIEN ROBESPIERRE LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 56 433,212043 MICHEL COLUCCI EREA LYCEE PUBLIC 15 077,762043 MICHEL SERVET LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC 35 058,692043 MONTEBELLO LYCEE PUBLIC EUROPEEN 42 729,392043 NOORDOVER LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 22 847,862043 PABLO PICASSO LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 27 070,992043 PAUL DUEZ LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 53 650,402043 PAUL HAZARD LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 21 712,512043 PAUL LANGEVIN LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC 42 192,082043 PIERRE DE COUBERTIN LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 32 449,402043 PIERRE DE COUBERTIN LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 60 716,532043 PIERRE ET MARIE CURIE LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 41 396,892043 PIERRE FOREST LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 34 488,542043 PIERRE JOSEPH FONTAINE LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC 5 233,302043 PIERRE JOSEPH LAURENT LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 21 039,722043 PIERRE MENDES FRANCE LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 46 725,502043 PLACIDE COURTOY LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 100 955,612043 POLYVALENT JACQUARD 35 945,002043 PROFESSEUR CLERC LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 19 981,482043 RAYMOND QUENEAU LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 32 846,162043 REGIONAL LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 8 439,332043 RENE CASSIN LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC 64 603,142043 ROBESPIERRE LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 112 095,102043 ROMAIN ROLLAND LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 23 679,572043 SAINT EXUPERY LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 15 623,89

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

2043 SALVADOR ALLENDE LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 103 306,072043 SEVIGNE LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 7 561,332043 SONIA DELAUNAY LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC 32 556,472043 SOPHIE BERTHELOT LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 22 547,132043 TRAVAUX PUBLICS LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 98 366,912043 TURGOT LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 11 366,672043 VAL DE LYS LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 2 095,612043 VALENTINE LABBE LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC 46 786,492043 VALENTINE LABBE LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 25 594,662043 VAUBAN LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 33 394,272043 VERTES FEUILLES LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC 58 487,972043 VOLTAIRE LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 15 683,362043 VOLTAIRE LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 22 935,512043 WATTEAU LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 8 610,962043 YVES KERNANEC LYCEE GENERAL PUBLIC 34 966,77

20441 PAYEUR REGIONAL 64 000,0065731 CETE NORD PICARDIE 28 385,0065732 CONSEIL REGIONAL ALSACE 28 189,1565732 CONSEIL REGIONAL SAINT LOUIS DU SENEGAL 18 509,1465732 KAYES ASSEMBLEE REGIONALE 2 000,0065732 PAYEUR REGIONAL 9 189 111,1465732 PROVINCE DE QUANG NAM COMITE POPULAIRE 7 350,0065734 ACTIONS FOURMIES ET ENVI RONS (COMMUNAUTE DE COMMU) 6 000,0065734 AGNY 6 000,0065734 ANGRES 11 776,5065734 ANZIN 20 639,0065734 ARDRES COMMUNAUTE DE COMMUNES 16 331,0865734 ARMENTIERES 8 800,0065734 ARRAS 93 100,0065734 ARRAS COMMUNAUTE URBAINE 567 848,2865734 ARTOIS COMMUNAUTE D AGGLOMERATION ARTOIS COMM 320 794,9965734 ARTOIS FLANDRES (COMMUNA UTE DE COMMUNES) 1 250,0065734 ARTOIS LYS COMMUNAUTE DE COMMUNES 93 690,4365734 ATREBATIE COMMUNAUTE DE COMMUNES 11 655,0065734 AUCHY LES HESDIN 5 850,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

65734 AULNOYE AYMERIES 52 935,6865734 AUXI LE CHATEAU 7 774,0065734 AVION 9 200,0065734 BAPAUME (COMMUNAUTE DE C OMMUNES DE LA REGION DE) 9 000,0065734 BEAURAINS (VILLE DE) 1 410,0065734 BELENCONTRE (CENTRE SOCI O CULTUREL) 17 500,0065734 BETHUNE 15 763,4965734 BEUVRAGES 12 090,0065734 BILLY MONTIGNY 19 574,1465734 BLESSY 5 718,3865734 BOULOGNE SUR MER 28 366,5065734 BOULONNAIS COMMUNAUTE D AGGLOMERATION 294 915,5765734 BREBIERES 2 870,0065734 BRUAY LA BUISSIERE 26 000,0065734 BRUAY SUR ESCAUT 3 000,0065734 BULLY LES MINES 13 600,0065734 CALAIS 161 537,4165734 CALAISIS (COMMU. D'AGGLO 155 994,5665734 CAMBRAI 265 000,0065734 CAMBRAI COMMUNAUTE D AGGLOMERATION 17 444,0065734 CAMBRIN VILLE DE 7 125,0065734 CANTON DE BERTINCOURT COMMUNAUTE DE COMMUNES 21 166,2065734 CANTON DE FRUGE ET ENVIR ONS COMMUNAUTE COMMUNE 6 300,0065734 CANTON DE FRUGES COMMUNAUTE DE COMMUNES 14 458,5065734 CARVIN 34 295,0065734 CCR2H 3 000,0065734 CHAPELLE D ARMENTIERES 5 120,0065734 COLLINE BEAUMONT 4 472,0065734 COMMUNAUTE AGGLOMERATION DE LA PORTE DU HAINAUT 150 500,0065734 COMMUNAUTE COMMUNE MONT DES FLANDRES 8 957,5065734 COMMUNAUTE COMMUNES COEUR D OSTREVENT 84 577,7065734 COMMUNAUTE D'AGGLOMERA- TION DE LENS LIEVIN 1 575,0065734 COMMUNAUTE D AGGLOMERA TION DU BOULONAIS 43 750,0065734 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'AUXILOIS 13 515,7465734 COMMUNAUTE DE COMMUNES DES 2 SOURCES 37 482,63

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

65734 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CAMBRESIS 22 000,0065734 COMMUNAUTE DE COMMUNES D U PERNOIS 13 500,0065734 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD ARRAGEOIS 16 299,8665734 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DU GY 6 861,5365734 COMMUNAUTE URBAINE D ARRAS 28 725,0065734 COMMUNAUTE URBAINE LILLE COMMUNAUTE URBAINE 43 205,8665734 COMMUNE DE QUAROUBLE 4 270,0065734 COUDEKERQUE BRANCHE 1 000,0065734 COURRIERES 8 311,0065734 CUCQ 16 499,0065734 CUINCY 2 000,0065734 CYSOING (VILLE DE) 753,0965734 DENAIN 9 180,0065734 DESVRES SAMER COMMUNAUTE DE COMMUNES 33 110,8065734 DIVION 11 726,2565734 DOUAI 447 162,0065734 DOUAISIS (COMMUNAUTE D'A GGLOMERATION) 7 772,0065734 DOUCHY LES MINES 22 000,0065734 DROCOURT 2 000,0065734 DU BRUAYSIS 1 410,0065734 DUNKERQUE 326 523,0165734 DUNKERQUE GRAND LITTORAL COMMUNAUTE URBAINE 336 603,9765734 ECURIE 3 660,0065734 ERQUINGHEM LYS 4 643,4065734 ESCAUDAIN 1 200,0065734 ETRUN 4 501,9665734 FACHES THUMESNIL 56 140,0065734 FECHAIN 2 009,0065734 FLANDRES LYS (COMMUNAU- TE DE COMMUNES) 245,7765734 FLERS EN ESCREBIEUX 9 251,0665734 FOURMIES 32 196,2965734 FRESNES SUR ESCAUT 12 306,8465734 GENECH 1 163,2865734 GRANDE SYNTHE 21 021,4465734 GRENAY 70 140,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

65734 HAUBOURDIN 8 950,0065734 HEM 1 500,0065734 HENIN CARVIN COMMUNAUTE D AGGLOMERATION 59 619,5065734 HESDIGNEUL LES BOULOGNE 4 000,0065734 HOUDAIN 2 000,0065734 HOUPLINES 5 986,0065734 HUCQUELIERS COMMUNAUTE DE COMMUNES 17 813,0065734 LALLAING 10 000,0065734 LA MADELEINE 22 805,5865734 LAMBERSART 9 000,0065734 LAMBRES LEZ DOUAI 8 894,9065734 LEFOREST 1 170,0065734 LENS 27 000,0065734 LIBERCOURT 7 655,0065734 LIEVIN 1 590,0065734 LILLE 877 961,7265734 LOISON SOUS LENS 9 350,0065734 LOMME 21 699,8565734 LOON PLAGE 10 000,0065734 LOOS 22 261,3765734 LOOS EN GOHELLE 65 515,1165734 MARESCHES 5 832,9065734 MAROILLES 3 812,2565734 MAUBEUGE 86 969,8565734 MAUBEUGE VAL DE SAMBRE COMMUNAUTE D AGGLOMERATION 14 297,8065734 MER ET TERRES D'OPALE COMMUNAUTE DE COMMUNES 14 370,0465734 MERICOURT 8 650,0065734 MONS EN BAROEUL 19 455,6165734 MONTIGNY EN GOHELLE 2 500,0065734 MORINIE COMMUNAUTE DE COMMUNES 11 370,0065734 NOYELLES GODAULT 5 332,0065734 OFFICE DE TOURISME DE BERCK SUR MER 18 300,0065734 OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS DE HENIN BEAUMONT 3 900,0065734 OFFICE TOURISME CALAIS INTERCOMMUNAL 4 000,0065734 OIGNIES 20 440,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

65734 OPALE SUD COMMUNAUTE DE COMMUNES 28 160,2665734 PAYS COEUR DE FLANDRE ASSO DE PREFIGURATION 15 349,1065734 PAYS D AVESNES COMMUNAUTE DE COMMUNES 5 000,0065734 PAYS DE PEVELE COMMUNAU TE DE COMMUNES 33 832,2065734 PAYS DES GEANTS COMMUNAUTE DE COMMUNES 19 296,0065734 PECQUENCOURT 4 107,5065734 PETITE FORET 2 500,0065734 PLIE LENS LIEVIN 91 654,8165734 QUESNOY SUR DEULE 8 037,0065734 REGION D ARLEUX SYNDICAT INTERCOMMUNAL 32 500,0065734 REGION D AUDRUICQ COMMUNAUTE DE COMMUNE 12 204,2365734 ROUBAIX 285 091,4665734 ROUVROY 6 000,0065734 SAINT AMAND LES EAUX 18 770,0065734 SAINT ANDRE 2 220,0065734 SAINT AUBIN 7 625,0065734 SAINT ETIENNE AU MONT 5 031,1065734 SAINT LAURENT BLANGY 13 500,0065734 SAINT OMER 18 750,0065734 SAINT OMER ANNEXE DE LA MAIRIE 40 000,0065734 SAINT OMER COMMUNAUTE D AGGLOMERATION 7 509,2065734 SAINT POLOIS (COMMUNAUTE DE COMMUNES) 93 277,2265734 SAINT POL SUR TERNOISE 25 757,4465734 SALLAUMINES 52 260,0065734 SCARPE SENSEE OSARTIS (C OMMUNAUTE DE COMMUNES) 16 728,0065734 SCENES MITOYENNES 67 700,0065734 SECLIN 7 000,0065734 SIN LE NOBLE 25 466,9365734 SIRFAG 11 448,0065734 SITURV SYNDICAT INTERCOM TRANSPORT URBAIN 30 000,0065734 SI VALORISATION DECHETS 9 961,0065734 SM PAYS MARITIME RURAL MONTREUILLOIS 42 585,0865734 STEENVOORDE 5 006,0065734 SUD OUEST DU CALAISIS COMMUNAUTE DE COMMUNE 7 012,4065734 TERRE DES 2 CAPS COMMUNAUTE DE COMMUNES 9 547,08

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

65734 TOURCOING 323 523,9565734 TROIS PAYS (COMMUNAUTE DE COMMUNES DES) 9 000,0065734 TROISVILLES 3 431,0065734 VAL DE CANCHE ET AUTHIE 252 576,8065734 VALENCIENNES 295 694,3065734 VALENCIENNES COMMUNAUTE D AGGLOMERATION 109 146,9065734 VALENCIENNES METROPOLE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION 61 848,3265734 VALLEE DE LA SCARPE COMMUNAUTE DE COMMUNES 22 361,6165734 VERMELLES 4 359,0065734 VERTES VALLES COMMUNAUTE DE COMMUNES 3 348,4065734 VIE ACTIVE 48 972,0065734 VIEUX CONDE 9 641,1965734 VILLE DE BLARINGHEM 439,7065734 VILLENEUVE D ASCQ 19 814,1065734 WITTES 7 650,0065735 ALAIN SAVARY LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 10 487,0065735 ALBERT CHATELET LYCEE GENERAL PUBLIC 10 757,5865735 ALBERT CHATELET LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 9 667,0065735 ALEXANDRE RIBOT LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 11 496,7565735 ALFRED KASTLER LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 10 829,4165735 ALFRED KASTLER LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 13 706,8765735 ALFRED MONGY LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC 10 853,0065735 ALPHONSE DAUDET LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 2 336,8265735 AMBROISE CROIZAT LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC 30 756,2765735 AMENAGEMENT VALLEE DE LA CENSEE INSTITUTION INTERD 42 426,7465735 ANATOLE FRANCE LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 6 729,0065735 ANDRE JURENIL LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 13 475,0065735 ANDRE LURCAT LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 18 443,0065735 ANDRE MALRAUX LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 5 151,2565735 ANDRE MALRAUX LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 9 548,0065735 ARTHUR RIMBAUD LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 12 418,0065735 AUGUSTE ANGELLIER LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 6 738,0065735 AUGUSTE BEHAL LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 27 953,0065735 AUGUSTE BEHAL LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 11 627,9665735 AUTOMOBILE TRANSPORTS LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 9 903,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

65735 BAGGIO LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC 11 059,3865735 BAGGIO LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 60 635,5865735 BAILLEUL (CCAS) 4 000,0065735 BEAUPRE LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC 12 464,0065735 BEAUPRE LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 38 611,3965735 BERNARD CHOCHOY LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 8 010,0065735 BLAISE PASCAL LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 48 072,6165735 BRANLY LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 2 100,0065735 CAISSE DES ECOLES 5 750,0065735 CAMILLE CLAUDEL LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 7 073,0065735 CAMILLE CLAUDEL LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 9 565,0065735 CAMILLE DESMOULINS LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 5 399,0065735 CARNOT LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 22 451,0065735 CCAS CENTRE COMMUNAL ACTION SOCIALE 10 000,0065735 CCAS CENTRE COMMUNAL ACTIONS SOCIALES 1 110,0065735 CCAS DE GRANDE SYNTHE 9 500,0065735 CCAS DE LILLERS 25 031,6465735 CCAS DE MARCK EN CALAISIS 2 000,0065735 CCAS ESPACE SOCIAL JEANNETTE PRIN 2 000,0065735 CENTRE COMMUNAL ACTION SOCIAL 10 400,0065735 CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALES 69 005,0065735 CENTRE SOCIO CULTUREL LE NOUVEL AIR 3 120,0065735 CFA AGRICOLE DU NORD 1 890 311,4065735 CHAMBRE DES METIERS ET ARTISANAT DE REGION NPDC 979,9865735 CHARLES BAUDELAIRE LYCEE PUBLIC GENERAL 22 851,6065735 CIAS DES TROIS PAYS DE GUINES 7 066,3965735 COLBERT LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 22 866,3165735 COLBERT LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 9 965,9165735 COLLEGE MICHELET 294,8465735 CONDORCET LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 19 458,3565735 CREPS CENTRE REGIONAL EDUCATION POP ET SPORTIVE 3 500,0065735 D ARTOIS LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 9 258,9965735 D ARTOIS LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 3 945,0065735 DE L AA LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 17 967,3665735 DE L ESCAUT LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 17 665,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

65735 DE L EUROPE LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 13 313,0065735 DE L YSER LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 12 593,2365735 DES DEUX CAPS LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 5 141,0065735 DES FLANDRES LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 13 864,0065735 DES MONTS DE FLANDRES LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC 10 088,0065735 DES NERVIENS LEG REGIONAL PUBLIC 2 927,0065735 DES PLAINES DU NORD LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 6 565,2365735 D EXCELLENCE 1 500,0065735 DIDEROT LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 12 499,0065735 DINAH DERYCKE LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC 15 923,5865735 DU DETROIT LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 61 653,6365735 DU HAINAUT LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 16 744,0065735 DU PAYS DE CONDE 34 047,5065735 DUPLEIX LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 4 490,5465735 ECOLE GEORGE SAND 540,0065735 EDEN 62 6 666,0065735 EDMOND LABBE LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 34 848,0065735 EDMOND LABBE LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 4 572,0065735 EDOUARD BRANLY LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 20 787,0065735 EDOUARD LALO LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC 2 790,0065735 EMILE ZOLA LYCEE PUBLIC 15 047,3465735 EPLEFPA DE DOUAI NORD LYCEE PUBLIC 20 341,6865735 EPLEFPA DE DUNKERQUE LYCEE HORTICOLE 6 982,4265735 EPLEFPA DU PAS DE CALAIS CFPPA DU PAS DE CALAIS 1 260 634,3265735 EPLEFPA ETS PUBLIC LOCAL ENSEIG FORM PROF AGRICOLE 41 630,6865735 EPLEFPA HORTICOLE DE RAISMES LYCEE PUBLIC 3 132,0065735 EPLEFPA LOMME CFPPA LOMME 11 513,7565735 ERDV DE LOOS LYCEE PUBLIC 1 113,0065735 EREA COTE D'OPALE LYCEE PUBLIC 6 826,0065735 EREA DE LOMME LYCEE PUBLIC 8 679,0065735 EREA LYS LYCEE PUBLIC 6 099,2365735 EREA SAINT EXUPERY LYCEE PUBLIC 13 821,2665735 ERNEST COUTEAUX LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 7 907,0065735 ERNEST COUTEAUX LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 1 724,0065735 ERPDE COUTEAUX LYCEE PUBLIC 1 411,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

65735 ESAAT LYCEE PUBLIC ECOLE SUPERIEURE ARTS APLI 6 667,0065735 ESPACE NATURELSREGIONAUX ENRX 26 742,0065735 ETABLISSEMENT REGIONAL 1ER DEGRE ERPDE LYCEE PUBL 2 820,2565735 EUGENE THOMAS LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 19 395,0665735 EUGENE WOILLEZ LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 14 802,4865735 EUGENE WOILLEZ LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 5 055,8565735 FAIDHERBE LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 31 419,0065735 FENELON LYCEE PUBLIC GENERAL 22 113,5765735 FENELON LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 31 455,4565735 FERNAND DARCHICOURT LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 51 531,9465735 FERNAND DEGRUGILLIER LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 5 939,0065735 FERNAND LEGER LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 6 230,0065735 FLORA TRISTAN LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 2 774,0065735 FRANCISCO FERRER LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC 13 688,0065735 FRANCOIS ALBERT LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 744,0565735 FRANCOIS HENNEBIQUE LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 4 764,0065735 FRANCOIS MANSART LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 15 571,2865735 FRANCOIS RABELAIS LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC 12 178,7165735 GAMBETTA LYCEE GENERAL PUBLIC 33 343,4365735 GAMBETTA LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 16 536,6765735 GASTON BERGER LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 13 214,0065735 GEORGES GUYNEMER LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 6 539,0065735 GIP EDUCATION FORMATION TOUT AU LONG DE LA VIE 4 847 938,1265735 GIRAUX SANNIER LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 37 875,1865735 GRETA ARTOIS TERNOIS 44 191,6065735 GRETA AUDOMAROIS 61 088,0065735 GRETA BRUAY BETHUNE 151 534,5065735 GRETA DE LA GOHELLE 57 769,9065735 GRETA DES 2 VALLEES 94 160,0065735 GRETA DES TERRES D OPALE 330 776,6165735 GRETA DOUAI 152 546,0565735 GRETA FLANDRE MARITIME 146 097,0865735 GRETA FLANDRES LYS 78 618,0065735 GRETA HAINAUT CAMBRESIS 44 626,9065735 GRETA LENS LIEVIN 12 278,36

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

65735 GRETA LILLE METROPOLE 1 389,2065735 GUSTAVE EIFFEL LYCEE PUBLIC TECHNIQUE 2 419,0065735 GUY DEBEYRE ANCIEN LP BENJAMIN MOREL 12 943,0065735 GUY MOLLET LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 59 926,5665735 HARNES 2 000,0065735 HAUBOURDIN (CCAS) 2 000,0065735 HENIN CARVIN COMMUNAUTE D AGGLOMERATION 5 307,0065735 HENRI DARRAS LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 2 942,0065735 HENRI SENEZ LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 26 314,5965735 HENRI WALLON LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 18 899,4865735 HOTELIER LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 43 946,0065735 HQE LEONARD DE VINCI LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 10 388,5065735 ILE DE FLANDRE LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC 39 518,3465735 ILE JEANTY LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 5 523,0065735 JACQUES DURAND LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 8 824,0065735 JACQUES LE CARON LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 27 756,8965735 JAN LAVEZZARI LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 6 399,0065735 JAN LAVEZZARI LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 2 238,0065735 JEAN BAPTISTE COROT LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 24 275,7065735 JEAN BART LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 23 958,7665735 JEAN CHARLES CAZIN LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 30 172,0065735 JEAN MOULIN LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 14 490,8765735 JEAN MOULIN LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 14 270,0065735 JEAN PERRIN LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 7 853,6865735 JEAN PROUVE LYCEE PUBLIC TECHNIQUE 23 290,1365735 JEAN ROSTAND LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 3 946,0065735 JESSE DE FOREST LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 23 244,0065735 JOLIOT CURIE LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 27 502,1065735 JULES FERRY LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC 5 633,1565735 JULES MOUSSERON LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 33 058,0065735 JULES VERNE LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 3 326,4965735 LA PEUPLERAIE LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 24 611,8865735 LAVOISIER LYCEE PUBLIC GENERAL 4 386,0065735 LAVOISIER LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 9 241,0065735 LAZARE CARNOT LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 6 700,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

65735 LEAP SAVY BERLETTE CFPPA 5 929,1565735 LE CORBUSIER LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 34 507,0065735 LEGTA DU NORD 14 287,6665735 LEGTA LE QUESNOY 9 322,4265735 LEGTA LYCEE AGRICOLE D ARRAS 16 285,8665735 LEO LAGRANGE LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 23 806,0065735 LEONARD DE VINCI LYCE PUBLIC PROFESSIONNEL 7 332,0065735 LES HAUTS DE FLANDRES LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC 6 807,0065735 LIEVIN CCAS 702,0065735 LOMME 12 146,2265735 LOUIS ARMAND LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 11 971,8365735 LOUIS BLARINGHEM LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 21 260,0965735 LOUIS BLERIOT LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 8 552,0065735 LOUISE DE BETTIGNIES LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 8 852,0065735 LOUIS LEOPOLD BOILLY LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC 10 139,8265735 LOUIS LOUCHEUR LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 5 619,0065735 LOUIS PASTEUR LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 50 441,3465735 LOUIS PASTEUR LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 2 091,0065735 LOURCHES (CCAS) 5 000,0065735 LYCEE DU HAINAUT LYCEE PUBLIC TECHNIQUE 14 580,0065735 LYCEE HENRI DARRAS 24 964,3765735 LYCEE PROF MARITIME LYCEE PUBLIC 2 538,0065735 LYS AUDOMAROIS SYNDICAT MIXTE 60 647,6665735 MARGUERITE DE FLANDRE LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 2 288,0065735 MARGUERITE YOURCENAR LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 13 454,0065735 MARIETTE LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 41 620,9165735 MAURICE DUHAMEL LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC 27 005,0065735 MAXENCE VAN DER MEERSCH LYCEE PUBLIC GENERAL 13 408,7665735 MAXIMILIEN ROBESPIERRE LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 7 659,8865735 MICHEL COLUCCI EREA LYCEE PUBLIC 12 079,6965735 MICHEL SERVET LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC 2 575,0065735 MISE EN OEUVRE DU SAGE DE LA CANCHE (SYND.MIXTE) 2 490,0065735 MONTEBELLO LYCEE PUBLIC EUROPEEN 26 828,0065735 MONTREUILLOIS (COMMUNAUT E DE COMMUNES) 15 250,0065735 NOORDOVER LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 27 557,93

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

65735 ORCHIES (CCAS) 7 479,7265735 OUTREAU 4 000,0065735 PABLO PICASSO LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 11 657,0665735 PABLO PICASSO LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 4 795,0065735 PARC NATUREL AVESNOIS SYNDICAT MIXTE 262 078,4365735 PARC NATUREL REGIONAL DES CAPS ET MARAIS D'OPALE 505 718,0065735 PAUL DUEZ LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 13 149,0065735 PAUL HAZARD LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 12 428,0065735 PAUL LANGEVIN LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC 7 662,0065735 PIERRE DE COUBERTIN LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 13 247,7665735 PIERRE DE COUBERTIN LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 8 297,0065735 PIERRE ET MARIE CURIE LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 4 000,0065735 PIERRE FOREST LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 19 396,7565735 PIERRE FOREST LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 2 154,0065735 PIERRE JOSEPH FONTAINE LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC 12 748,0065735 PIERRE JOSEPH LAURENT LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 25 136,0065735 PIERRE MENDES FRANCE LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 70 095,4065735 PLACIDE COURTOY LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 15 063,9965735 PLAINE SCARPE ESCAUT SYNDICAT MIXTE 119 846,8965735 POLYVALENT JACQUARD 10 000,0065735 RAYMOND QUENEAU LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 16 410,0065735 REGIE SIDENFRANCE 3 629,9265735 REGIONAL LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 2 284,5265735 RENE CASSIN LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC 7 995,0065735 REV ET SENS 116 400,0065735 REXPOEDE (COMMUNE) 4 000,0065735 ROBESPIERRE LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 25 177,7365735 ROMAIN ROLLAND LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 8 475,0065735 SAINT ANDRE (CCAS) 1 956,0065735 SAINT EXUPERY LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 5 446,0065735 SALVADOR ALLENDE LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 7 775,2965735 SEVIGNE LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 2 994,0065735 SEVIGNE LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 2 400,0065735 SIZIAF ARTOIS FLANDRES 19 352,2065735 SM PAYS MARITIME RURAL MONTREUILLOIS 28 066,80

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

65735 SOMAIN (CCAS) 4 000,0065735 SONIA DELAUNAY LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC 16 064,0065735 SOPHIE BERTHELOT LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 30 881,9465735 SYMSAGEL SCHEMA D AMENA GEMENT EAUX DE LA LYS 24 600,9065735 SYNDICAT MIXTE COTE OPAL HOTEL COMMUNAUTAIRE 380 680,1165735 SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORT DE LENS 18 732,0065735 SYNDICAT MIXTE DU PAYS DU CALAISIS 93 039,4765735 SYNDICAT MIXTE DU PAYS DU CAMBRESIS 85 387,6565735 SYNDICAT MIXTE DU SCOT GAND DOUAISIS 15 000,0065735 THIERACHE DEVELOPPEMENT SYNDICAT MIXTE 68 742,0365735 TRAVAUX PUBLICS LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 27 956,0065735 TURGOT LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 13 510,0065735 VAL DE LYS LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 3 060,0065735 VALENTINE LABBE LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC 2 109,0065735 VALENTINE LABBE LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 278 156,1565735 VALLEE AUTHIE AMENENAGT INSTITUT INTERDEPARTEMENTA 1 991,6865735 VAUBAN LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 21 094,2065735 VERTES FEUILLES LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC 27 971,0065735 VIEUX CONDE 7 800,0065735 VOLTAIRE LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 11 911,0065735 VOLTAIRE LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 9 323,0065735 WATERINGUES INSTITUTION INTERDEPARTEMENTALE NPDC 6 600,0065735 WATTEAU LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 44 912,1365735 YVES KERNANEC LYCEE GENERAL PUBLIC 13 507,5065736 ADEME 191 366,9865736 BRGM NORD PAS DE CALAIS 16 554,5065736 CNES 59 775,2365736 IFREMER 284 020,8065736 IMFL-ONERA 32 174,9965736 INERIS 10 012,5065736 LE TOUQUET (OFFICE DE TOURISME, SPORT ET CULTURE 26 250,0065738 ADEFA 11 000,0065738 AGAT CFA TRANSPORT LOGISTIQUE 4 269,9665738 AMICALE DU CREPS 156 918,9065738 ANSES 45 463,52

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

65738 ARCNAM LILLE 302 421,3065738 AREP BAUDIMONT 1 036,5365738 AREP LA SAGESSE CAMBRAI 5 335,5865738 ARMENTIERES CENTRE HOSPITALIER 1 410 827,5065738 ARMENTIERES EPSM 3 393,0065738 ASP AGENCE DE SERVICE ET DE PAIEMENT 2 436,7965738 ASP AGENCE SERVICE PAIEMENT 365 605,1465738 AVENIR PRO 62 CFA 18 561,6865738 BAPAUME (HOPITAL) 1 185,0065738 BLAISE PASCAL LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 757 551,9465738 BRAY DUNES OFFICE DE TOURISME 6 794,6365738 BRGM NORD PAS DE CALAIS 43 722,0065738 BTP CFA NORD PAS DE CALAIS 39 600,0065738 CAISSE ECOLES DE CARVIN 3 500,0065738 CAISSE PRIMAIRE D ASSURA NCE MALADIE DE VALENCIENNE 11 398,3965738 CALAIS 10 583,7865738 CALAIS (CENTRE HOSPITALI ER) 3 653,0065738 CAMILLE CLAUDEL LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 167 566,4465738 CARMI NORD PAS DE CALAIS 1 440,0065738 CCI COTE D OPALE 12 510,0065738 CCI D ARRAS 45 478,1765738 CCI DE BETHUNE 36 129,5065738 CCI DE BOULOGNE SUR MER 60 163,9065738 CCI DE CAMBRAI 81 224,7165738 CCI DE DUNKERQUE 164 884,1965738 CCI DE LENS 62 146,8965738 CCI DE REGION NORD PAS DE CALAIS 2 217 618,4765738 CCI DE VALENCIENNES 2 709 567,6565738 CCI DU CAMBRESIS 190 221,7965738 CCI GRAND LILLE 503 461,7365738 CELRL 7 600,0065738 CENTRALE LILLE 134 512,8465738 CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION TERRITORIALE 59 100 000,0065738 CENTRE DE GESTION DE LA FONCT. PUBLI.TERRI.DU 62 70 000,0065738 CENTRE HOSPITALIER ARRAS 2 369 075,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

65738 CENTRE HOSPITALIER DE CAMBRAI 1 286 725,0065738 CENTRE HOSPITALIER DE DUNKERQUE 2 151 452,2365738 CENTRE HOSPITALIER DE LA BASSEE 1 171,0065738 CERDD CENTRE RESSOURCE DU DEVELOPPEMENT DURABLE 464 575,0065738 CERESTE 3 375,0065738 CFA DU NORD CHAMBRE DES METIERS 24 587,3465738 CFAI REGION NORD PDC 14 976,2565738 CFPH CCI AVESNES SUR HELPE 289 446,0865738 CHAMBRE AGRICULTURE DEPARTEMENTALE 43 657,2565738 CHAMBRE D AGRICULTURE DE REGION NORD PAS DE CALAIS 1 717 710,4865738 CHAMBRE DE COMMERCE FRANCO BELGE 22 500,0065738 CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE 67 595,5065738 CHAMBRE DES METIERS ET ARTISANAT DE REGION NPDC 7 289 596,6365738 CHAMBRE DES METIERS ET DE L ARTISANAT DU NORD 9 826 674,1965738 CHAMBRE REGIONAL DES METIERS ET DE L ARTISANAT 817 395,1465738 CH DE SAINT OMER 1 555 567,0065738 CHRU LILLE 4 816 695,7965738 CNFPT 64 464,0065738 CNRS ESP RECHERCHE INNOVATION 504 545,1265738 CNRS ILE DE FRANCE SUD 7 000,0065738 COLLEGE DE L OSTREVANT 1 422,0065738 COLLEGE JEAN ROSTAND 6 676,8365738 COLLEGE MARGUERITE YOURCENAR 1 200,0065738 CONSEIL REGIONAL MATAM 4 750,0065738 CONSEIL REGIONAL SAINT LOUIS DU SENEGAL 750,0065738 CREPIM 36 867,5065738 CRPF (CENTRE REGIONAL PROPRIETE FORESTIERE) 251 350,5265738 CRRP 2 594 300,4165738 CUEEP 101 915,8665738 DAFCO RECTORAT GIPFCIP 74 722,4065738 DENAIN (CENTRE HOSPITAL) 1 185,0065738 DE ROUBAIX CENTRE HOSPITALIER 2 240 442,6265738 DE SAMBRE AVESNOIS CENTRE HOSPITALIER 1 714 919,0065738 DE VALENCIENNES CENTRE HOSPITALIER 2 715 642,7965738 DOUAI (CENTRE HOSPITALIE R) 6 786,00

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

65738 DSU SAMBRE AVESNOIS 30 000,0065738 ECOLE NORMALE SUPERIEURE 13 003,2065738 EDMOND LABBE LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 157 263,7865738 EDOUARD BRANLY LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 503 963,0165738 ENSAIT ECOLE NATIONALE SUP ARTS INDUSTRIE TEXTILE 49 776,2065738 ENSAM 60 731,4465738 ENSTIMD ECOLE DES MINES 545 042,8165738 EPLEFPA DE DOUAI NORD LYCEE PUBLIC 31 004,1065738 EPLEFPA DU PAS DE CALAIS CFPPA DU PAS DE CALAIS 31 082,2065738 EPLEFPA ETS PUBLIC LOCAL ENSEIG FORM PROF AGRICOLE 2 900,0065738 EPSM AGGLOMERATION LILLOISE 1 681 000,0065738 EPSM VAL DE LYS ARTOIS ETS PUBLIC SANTE MENTALE 1 498 328,5065738 ERANET CROSSTEXNET 14 585,3865738 ETABLISSEMENT PUBLIC FON CIER 37 580,1565738 FCEP 649 594,1165738 FORMASUP 174 044,8265738 GASTON BERGER LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 431 289,5965738 GHCCCI 30 741,5465738 GIP EDUCATION FORMATION TOUT AU LONG DE LA VIE 6 503 785,7665738 GUSTAVE EIFFEL LYCEE PUBLIC TECHNIQUE 213 981,6165738 HABITAT DU LITTORAL 9 060,0065738 HOPITAL DE MONTREUIL SUR MER 1 882 974,0065738 HOPITAL LOCAL D HESDIN 100 000,0065738 IFREMER 3 000,0065738 IFSI INSTITUT FORMATION SOINS INFIRMIERS 1 938 971,0065738 IMFL-ONERA 1 500,0065738 IMPIVA 90 719,5565738 INRETS 335 353,1365738 INRIA (INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE INFORMATIQUE 135 537,2565738 INSER ACTION 62 230 368,2065738 INSERM 382 123,7365738 INSTITUT D ETUDES POLITIQUES 86 000,0065738 IWT WERKING 34 777,8865738 JEAN PERRIN LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 22 533,7565738 LANDES KASSE DUSSELDORF 18 596,60

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

65738 LENS CENTRE HOSPITALIER 10 690,0065738 LILLE II 1 082 818,4965738 LILLE III 1 028 055,1565738 LYCEE CAMILLE CLAUDEL 497 962,5665738 LYCEE PROF MARITIME LYCEE PUBLIC 6 552,1665738 MAISON DE L EMPLOI 60 000,0065738 MAISON DE L EMPLOI DE VILLENEUVE D ASCQ 26 000,0065738 MAISON DE L EMPLOI PEVEL E MELANTOIS 35 032,8065738 MARCHIENNES OFFICE DE TOURISME 3 844,2365738 MINISTRSTVO ZA VISOKO SOLSTVO ZNANOST TECHNOLOGI 17 154,7865738 NATIONAL CENTRE FOR PROGRAMMES MANAGEMENT 0,0065738 OFFICE DE TOURISME DE DUNKERQUE DUNES DE FLANDRE 5 930,4465738 OZANAM LYCEE PRIVE ASS DES PERES DE FAMILLE 3 459,2265738 POLE EMPLOI 855 600,0065738 POLE UNIVERSITAIRE EUROP EEN DE LILLE 70 698,3465738 PRES UNIVERSITE LILLE NORD DE FRANCE 65 278,1465738 REGIE DEPARTEMENTALE DES RUCHES D ENTREPRISES 13 076,3365738 REGIONE LOMBARDIA 16 889,9565738 REGIONE TOSCANA 76 569,5665738 REGIONUTVECKLINGSNAMNDE 94 292,8865738 SAINT AMAND (CENTRE HOS) 3 950,0065738 SAINT ANDRE (CCAS) 6 000,0065738 SECLIN CENTRE HOSPITALIER 133 524,5065738 SERVICE DEPARTEMENTAL IN CENDIE ET SECOURS PAS DE C 434 000,0065738 SIADEP 112 531,2765738 SIIH SYNDICAT INTERHOSPI TALIER INFORMATIQUE NORD 117 406,2065738 SKEMA BUSINESS SCHOOL 11 178,3065738 SUDES 2 519 441,5365738 SYNDICAT D INITIATIVE D AULNOYE AYMERIES 28 563,9365738 TUBITAK CROSSTEXNET 18 827,1865738 UNIVERSITE D ARTOIS 1 491 547,5065738 UNIVERSITE DE LILLE II 70 127,2265738 UNIVERSITE DU LITTORAL DUNKERQUE CALAIS 2 838 707,2165738 UNIVERSITE VALENCIENNES 1 303 439,2965738 USTL 1 911 928,89

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Nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

65738 VALAREP CENTRE DE FORMATION 2 710,85415 183 594,95673 438 316,48TOTAL GENERAL

Sous-total bénéficiaires publics

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DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS

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DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERSDate de la délibération: …./…./…… (1)

N° et intitulé de l'opération : ……………………………………………………………………………………………………………………………………………...………DEPENSES Pour mémoire Exercice 2010 RECETTES Pour mémoire Exercice 2010

Réalisations cumulées de Réalisations cumulées del'opération avant l'étape l'opération avant l'étape

budgétaire (2) budgétaire (2)

Détail pour information Sans objet Financement par le tiers etpar d'autres tiers

Sans objet Financement par la région

Sans objet Financement par emprunt àla charge du tiers

(1) Ouvrir un cadre par opération(2) Ensemble des réalisations connues à la date de vote

IV - ANNEXESDETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS

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ETAT DES RECETTES GREVEES D’UNE AFFECTATION SPECIALE

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ETAT DES RECETTES GREVEES D'UNE AFFECTATION SPECIALE (1)Chapitre Article Libellé de Taxe Redevance Dons et legs Dotation …*

l'article complémentaire pour création grevés d'une Régionale à la TLE en IDF de bureaux affectation d'Equipement

en IDF ScolaireRecettes 0,00 0,00 0,00 41 885 008,00

902 222 Lycées publics 41 885 008,00 Dépenses 0,00 0,00 0,00 41 885 008,00

902 222 Lycées publics 41 885 008,00 Restes à employer 0,00 0,00 0,00 0,00

(1) Afin d'isoler les recettes grevées d'une affectation spéciale et non ventilables ou les recettes ventilables mais pour lesquelles la collectivité souhaite unniveau de détail plus fin que dans la présentation croisée* Ouvrir une colonne par recette grevée d'une affectation spéciale

IV - ANNEXESETAT DES RECETTES GREVEES D'UNE AFFECTATION SPECIALE

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SERVICES FERROVIAIRES REGIONAUX DE VOYAGEURS

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Volet 1 - BUDGETAIRE (circulaire n°LBL/B/03/10082 du 11 décembre 2003)

FONCTIONNEMENT chapitre Montant FONCTIONNEMENT chapitre Montant

Exploitation TER 938 203 855 288 Compensation financière versée par l'Etat et reversements SNCF 943 147 534 000

Communication TER 938 200 000 Redevances SNCF matériel (20 VR2N) 938 797 000

Etudes TER 938 100 000 Redevances SNCF matériel (Z2N + 11 TER2NG) 938 6 887 042

Lignes routières 938 999 074

Sous-total Fonctionnement 205 154 362 Sous-total Fonctionnement 155 218 042

INVESTISSEMENT chapitre Montant INVESTISSEMENT chapitre MontantMatériel ferroviaire 908 75 374 781

Sous-total Investissement 75 374 781

TOTAL DEPENSES 280 529 143 TOTAL RECETTES 155 218 042

Effort Propre de la Région 125 311 101

DEPENSES RECETTES

IV - ANNEXESSERVICES REGIONAUX DE VOYAGEURS

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Volet 2 - COMPTE TER SNCF (circulaire n°LBL/B/03/10082/C du 11 décembre 2003)(Montants exprimés en Euros) 2010Produits d'exploitation couranteProduits du trafic 75 636 900Produits annexes au trafic 243 500Compensations des réductions tarifaires 46 855 100Travaux pour Tiers 1 067 400Produits hors trafic 289 900

Total chiffre d'affaires 124 092 800

Versements des Collectivités 134 535 800Production immobilisée et stockée 116 300

Total produits d'exploitation courante 258 744 900

Charges d'exploitation courantePersonnel - masse salariale -18 565 500consommations intermédiaires -17 687 400Péage RFF -52 379 200Impôts, taxes et versements assimilés -481 800

Total charges d'exploitation courante -89 113 900

Facturations majeuresAchats stockés -1 900Impôts et taxes hors FAP -10 948 100Maintenance matériel roulant -27 515 800Traction Trains, conduite et logistique -40 826 700Echange de locomotives entre Activités 222 900Energie de traction électrique -10 520 300Energie de traction diesel -5 072 300Entretien/maintenance des Installations fixes -1 089 000Service des télécommunications -590 400Echange de matériel roulant entre Activités -3 744 900Prestations trains Contribution de service Activité Gare -18 164 800Transport en service -7 000

Total facturations majeures -118 258 300

IV - ANNEXESSERVICES FERROVIAIRES REGIONAUX DE VOYAGEURS

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IV - ANNEXESSERVICES FERROVIAIRES REGIONAUX DE VOYAGEURS

Prestations de main d'œuvre inter-domaines -1 776 300- Dont Etablissements autres que EEX -25 000- Dont Etablissements EEX -1 751 400Autres facturations -36 170 700

Total facturations internes -156 205 300

Total charges -245 319 200

Contributions aux ECE -7 075 800

=> EXCEDENT BRUT D'EXPLOITATION 6 349 900

Dotations aux amortissements -22 237 200Reprise de subvention et écart de réévaluation 17 016 200Variation des provisions/transfert de charges 239 800Autres produits et charges de gestion courante -42 600

Total dotations, reprises, transferts et autres -5 023 800

=> RESULTAT D'EXPLOITATION 1 326 100

Résultat financier -2 221 600

=> RESULTAT COURANT -895 500

Résultat exceptionnel -58 700

=> RESULTAT NET -954 200Cette annexe correspond au modèle de présentation du compte d'exploitation figurant dans la convention SNCF. Il est donc susceptible de subir des modifications à l'initiative de la SNCF.

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IV - ANNEXESSERVICES REGIONAUX DE VOYAGEURS

Volet 3 - ANNEXE PATRIMONIALE (circulaire n°LBL/B/03/10082 du 11 décembre 2003)MATERIEL ROULANT (source annexe F8)

date de référence 31-déc-10

RAME Matricule Date de mise en service Age

DATE DE FIN DE

POTENTIELLibellé propriétaire mode de financement Valeur Origine

Euros H.T.

Série générique BB16500 4 48,03BB16641 01-juil-61 49,53 2012 SNCF SNCFBB16651 01-juil-62 48,53 2012 SNCF SNCFBB16759 01-juil-63 47,53 2011 SNCF SNCFBB16761 01-juil-64 46,53 2013 SNCF SNCF

Sous total Série 4 48,03 SNCF SNCFSérie générique BB25600 15 35,78

BB25620 17-nov-74 36,15 2017 SNCF SNCFBB25624 02-déc-74 36,10 2017 SNCF SNCFBB25627 06-janv-75 36,01 2019 SNCF SNCFBB25628 06-janv-75 36,01 2019 SNCF SNCFBB25629 10-janv-75 36,00 2019 SNCF SNCFBB25630 17-janv-75 35,98 2017 SNCF SNCFBB25631 01-févr-75 35,94 2018 SNCF SNCFBB25636 22-févr-75 35,88 2016 SNCF SNCFBB25647 18-avr-75 35,73 2019 SNCF SNCFBB25649 18-avr-75 35,73 2020 SNCF SNCFBB25660 07-juin-75 35,59 2019 SNCF SNCFBB25662 17-juin-75 35,56 2017 SNCF SNCFBB25666 07-juil-75 35,51 2020 SNCF SNCFBB25675 19-sept-75 35,31 2018 SNCF SNCFBB25680 16-oct-75 35,23 2019 SNCF SNCF

Sous total Série 15 35,78 SNCF SNCFSérie générique BB67300 3 42,20

BB67322 01-juil-68 42,53 2014 SNCF SNCFBB67326 01-juil-68 42,53 2011 SNCF SNCFBB67356 01-juil-69 41,53 2011 SNCF SNCF

Sous total Série 3 42,20 SNCF SNCF

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MATERIEL ROULANT (source annexe F8)date de référence 31-déc-10

RAME Matricule Date de mise en service Age

DATE DE FIN DE

POTENTIELLibellé propriétaire mode de financement Valeur Origine

Euros H.T.

Série générique BB67400 9 37,75BB67414 01-juil-70 40,53 2014 SNCF SNCFBB67415 01-juil-70 40,53 2011 SNCF SNCFBB67430 01-juil-70 40,53 2013 SNCF SNCFBB67589 01-juil-74 36,53 2013 SNCF SNCFBB67590 01-juil-74 36,53 2012 SNCF SNCFBB67591 01-juil-74 36,53 2012 SNCF SNCFBB67599 01-juil-74 36,53 2012 SNCF SNCFBB67605 01-juil-74 36,53 2011 SNCF SNCFBB67626 01-juil-75 35,53 2011 SNCF SNCF

Sous total Série 9 37,75 SNCF SNCFSérie générique RRR 24 22,14R01 508703370272 01-juil-89 21,52 2018 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée)R01 508703370322 01-juil-89 21,52 2018 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée)R01 508704373226 01-juil-89 21,52 2018 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée)R02 508703370280 01-juil-90 20,52 2017 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée)R02 508703370330 01-juil-90 20,52 2017 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée)R02 508704373234 01-juil-90 20,52 2017 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée)R03 508703370298 01-juil-90 20,52 2018 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée)R03 508703370348 01-juil-90 20,52 2018 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée)R03 508704373242 01-juil-90 20,52 2018 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée)R04 508703370306 01-juil-90 20,52 2018 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée)R04 508703370355 01-juil-90 20,52 2018 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée)R04 508704373259 01-juil-90 20,52 2018 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée)R05 508703370314 01-juil-90 20,52 2019 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée)R05 508703370363 01-juil-90 20,52 2019 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée)R05 508704373267 01-juil-90 20,52 2019 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée)R06 508722378108 01-juil-86 24,52 2017 SNCF SNCFR06 508732376340 01-juil-86 24,52 2017 SNCF SNCFR06 508780373447 01-juil-86 24,52 2017 SNCF SNCFR07 508722378116 01-juil-86 24,52 2017 SNCF SNCFR07 508732376357 01-juil-86 24,52 2017 SNCF SNCFR07 508780373454 01-juil-86 24,52 2017 SNCF SNCF

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MATERIEL ROULANT (source annexe F8)date de référence 31-déc-10

RAME Matricule Date de mise en service Age

DATE DE FIN DE

POTENTIELLibellé propriétaire mode de financement Valeur Origine

Euros H.T.

R08 508722378124 01-juil-86 24,52 2017 SNCF SNCFR08 508732376365 01-juil-86 24,52 2017 SNCF SNCFR08 508780373462 01-juil-86 24,52 2017 SNCF SNCFSous total 1 Série 24 22,14 SNCF SNCFSérie générique RIO - RIB 12 31,52M05 508702370588 01-juil-79 31,52 2011 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée)M05 508702371552 01-juil-79 31,52 2011 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée)M05 508703372559 01-juil-79 31,52 2011 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée)M06 508702370596 01-juil-79 31,52 2013 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée)M06 508702371560 01-juil-79 31,52 2013 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée)M06 508703372567 01-juil-79 31,52 2013 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée)M10 508702370638 01-juil-79 31,52 2013 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée)M10 508702371602 01-juil-79 31,52 2013 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée)M10 508703372609 01-juil-79 31,52 2013 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée)M13 508702370661 01-juil-79 31,52 2013 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée)M13 508702371636 01-juil-79 31,52 2013 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée)M13 508703372633 01-juil-79 31,52 2013 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée)

Sous total série 12 31,52 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée)Série générique VR2N - VO2N 54 25,50

Bxe 508702376080 01-juil-87 23,52 2021 REGION NORD PAS DE CALAIS Achat Région (redevance SNCF non soldée)Bxe 508702376098 01-juil-87 23,52 2021 REGION NORD PAS DE CALAIS Achat Région (redevance SNCF non soldée)Bxe 508702376106 01-juil-87 23,52 2021 REGION NORD PAS DE CALAIS Achat Région (redevance SNCF non soldée)Bxe 508702376114 01-juil-87 23,52 2021 REGION NORD PAS DE CALAIS Achat Région (redevance SNCF non soldée)N57 508702375132 01-juil-87 23,52 2021 REGION NORD PAS DE CALAIS Achat Région (redevance SNCF non soldée)N57 508702375140 01-juil-87 23,52 2021 REGION NORD PAS DE CALAIS Achat Région (redevance SNCF non soldée)N57 508702377070 01-juil-87 23,52 2021 REGION NORD PAS DE CALAIS Achat Région (redevance SNCF non soldée)N57 508703374076 01-juil-87 23,52 2021 REGION NORD PAS DE CALAIS Achat Région (redevance SNCF non soldée)N58 508702375157 01-juil-87 23,52 2021 REGION NORD PAS DE CALAIS Achat Région (redevance SNCF non soldée)N58 508702375165 01-juil-87 23,52 2021 REGION NORD PAS DE CALAIS Achat Région (redevance SNCF non soldée)N58 508702377088 01-juil-87 23,52 2021 REGION NORD PAS DE CALAIS Achat Région (redevance SNCF non soldée)N58 508703374084 01-juil-87 23,52 2021 REGION NORD PAS DE CALAIS Achat Région (redevance SNCF non soldée)N59 508702375173 01-juil-87 23,52 2021 REGION NORD PAS DE CALAIS Achat Région (redevance SNCF non soldée)N59 508702375181 01-juil-87 23,52 2021 REGION NORD PAS DE CALAIS Achat Région (redevance SNCF non soldée)

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MATERIEL ROULANT (source annexe F8)date de référence 31-déc-10

RAME Matricule Date de mise en service Age

DATE DE FIN DE

POTENTIELLibellé propriétaire mode de financement Valeur Origine

Euros H.T.

N59 508702377096 01-juil-87 23,52 2021 REGION NORD PAS DE CALAIS Achat Région (redevance SNCF non soldée)N59 508703374092 01-juil-87 23,52 2021 REGION NORD PAS DE CALAIS Achat Région (redevance SNCF non soldée)N60 508702375199 01-juil-87 23,52 2021 REGION NORD PAS DE CALAIS Achat Région (redevance SNCF non soldée)N60 508702375207 01-juil-87 23,52 2021 REGION NORD PAS DE CALAIS Achat Région (redevance SNCF non soldée)N60 508702377104 01-juil-87 23,52 2021 REGION NORD PAS DE CALAIS Achat Région (redevance SNCF non soldée)N60 508703374100 01-juil-87 23,52 2021 REGION NORD PAS DE CALAIS Achat Région (redevance SNCF non soldée)Sous total 1 série 20 23,52 REGION NORD PAS DE CALAIS Achat Région (redevance SNCF non soldée)BDE 50872637100 0 01-juil-83 27,52 2020 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée)BDE 50872637102 6 01-juil-84 26,52 2020 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée)BDE 50872637101 8 01-juil-84 26,52 2020 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée)BDE 50872637106 7 01-juil-84 26,52 2021 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée)BDE 50872637107 5 01-juil-85 25,52 2021 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée)BDE 50872637104 2 01-juil-85 25,52 2020 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée)BE 50872637119 0 01-juil-83 27,52 2020 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée)BE 50872637115 8 01-juil-83 27,52 2020 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée)BE 50872637120 8 01-juil-84 26,52 2020 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée)BE 50872637118 2 01-juil-84 26,52 2020 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée)BE 50872637117 4 01-juil-85 25,52 2021 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée)BE 50872637121 6 01-juil-85 25,52 2020 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée)BEH 50872637130 7 01-juil-84 26,52 2020 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée)BEH 50872637132 3 01-juil-84 26,52 2020 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée)BEH 50872637133 1 01-juil-84 26,52 2020 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée)BEH 50872637140 6 01-juil-84 26,52 2021 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée)BEH 50872637134 9 01-juil-85 25,52 2021 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée)BEH 50872637136 4 01-juil-85 25,52 2021 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée)BSEH 50872637149 7 01-juil-83 27,52 2020 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée)BSEH 50872637147 1 01-juil-84 26,52 2020 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée)BSEH 50872637145 5 01-juil-84 26,52 2020 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée)BSEH 50872637152 1 01-juil-84 26,52 2021 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée)BSEH 50872637153 9 01-juil-85 25,52 2021 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée)BSEH 50872637148 9 01-juil-85 25,52 2020 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée)BXE 50878037601 0 01-juil-83 27,52 2020 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée)BXE 50878037602 8 01-juil-84 26,52 2020 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée)

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MATERIEL ROULANT (source annexe F8)date de référence 31-déc-10

RAME Matricule Date de mise en service Age

DATE DE FIN DE

POTENTIELLibellé propriétaire mode de financement Valeur Origine

Euros H.T.

BXE 50878037603 6 01-juil-84 26,52 2020 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée)BXE 50878037604 4 01-juil-84 26,52 2020 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée)BXE 50878037605 1 01-juil-84 26,52 2021 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée)BXE 50878037606 9 01-juil-85 25,52 2021 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée)BXE 50878037607 7 01-juil-85 25,52 2020 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée)Sous total 2 série 31 26,36 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée)BE 50872637116 6 01-juil-81 29,52 2020 SNCF SNCFBEH 50872637131 5 01-juil-80 30,52 2020 SNCF SNCFBSEH 50872637146 3 01-juil-81 29,52 2020 SNCF SNCFSous total 3 série 3 29,85 SNCF SNCFSérie générique Z23500 66 11,66

502B Z23502 19-juin-98 12,54 2033 SNCF Subvention Région à la SNCFZRX231502 19-juin-98 12,54 2033 SNCF Subvention Région à la SNCF

506B Z23506 26-févr-98 12,85 2033 SNCF Subvention Région à la SNCFZRX231506 26-févr-98 12,85 2033 SNCF Subvention Région à la SNCF

514B Z23514 27-mai-98 12,61 2033 SNCF Subvention Région à la SNCFZRX231514 27-mai-98 12,61 2033 SNCF Subvention Région à la SNCF

517B Z23517 24-juin-98 12,53 2033 SNCF Subvention Région à la SNCFZRX231517 24-juin-98 12,53 2033 SNCF Subvention Région à la SNCF

518B Z23518 01-juil-98 12,51 2033 SNCF Subvention Région à la SNCFZRX231518 01-juil-98 12,51 2033 SNCF Subvention Région à la SNCF

522B Z23522 24-juil-98 12,45 2033 SNCF Subvention Région à la SNCFZRX231522 24-juil-98 12,45 2033 SNCF Subvention Région à la SNCF

526B Z23526 25-sept-98 12,27 2033 SNCF Subvention Région à la SNCFZRX231526 25-sept-98 12,27 2033 SNCF Subvention Région à la SNCF

542B Z23542 10-févr-99 11,90 2034 SNCF Subvention Région à la SNCFZRX231542 10-févr-99 11,90 2034 SNCF Subvention Région à la SNCF

543B Z23543 04-févr-99 11,91 2034 SNCF Subvention Région à la SNCFZRX231543 04-févr-99 11,91 2034 SNCF Subvention Région à la SNCF

546B Z23546 26-févr-99 11,85 2034 SNCF Subvention Région à la SNCFZRX231546 26-févr-99 11,85 2034 SNCF Subvention Région à la SNCF

577B Z23577 23-févr-00 10,86 2035 SNCF Subvention Région à la SNCFZRX231577 23-févr-00 10,86 2035 SNCF Subvention Région à la SNCF

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MATERIEL ROULANT (source annexe F8)date de référence 31-déc-10

RAME Matricule Date de mise en service Age

DATE DE FIN DE

POTENTIELLibellé propriétaire mode de financement Valeur Origine

Euros H.T.

578B Z23578 04-févr-00 10,91 2035 SNCF Subvention Région à la SNCFZRX231578 04-févr-00 10,91 2035 SNCF Subvention Région à la SNCF

579B Z23579 01-mars-00 10,84 2035 SNCF Subvention Région à la SNCFZRX231579 01-mars-00 10,84 2035 SNCF Subvention Région à la SNCF

580B Z23580 31-mars-00 10,76 2035 SNCF Subvention Région à la SNCFZRX231580 31-mars-00 10,76 2035 SNCF Subvention Région à la SNCF

Sous total 1 série 28 11,91 SNCF Subvention Région à la SNCF530B Z23530 10-nov-98 12,15 2033 SNCF SNCF

ZRX231530 10-nov-98 12,15 2033 SNCF SNCF534B Z23534 10-déc-98 12,07 2033 SNCF SNCF

ZRX231534 10-déc-98 12,07 2033 SNCF SNCF551B Z23551 30-mars-99 11,76 2034 SNCF SNCF

ZRX231551 30-mars-99 11,76 2034 SNCF SNCF552B Z23552 08-avr-99 11,74 2034 SNCF SNCF

ZRX231552 08-avr-99 11,74 2034 SNCF SNCF554B Z23554 22-avr-99 11,70 2034 SNCF SNCF

ZRX231554 22-avr-99 11,70 2034 SNCF SNCF555B Z23555 28-avr-99 11,68 2034 SNCF SNCF

ZRX231555 28-avr-99 11,68 2034 SNCF SNCF572B Z23572 10-nov-99 11,15 2034 SNCF SNCF

ZRX231572 10-nov-99 11,15 2034 SNCF SNCF576B Z23576 26-janv-00 10,94 2035 SNCF SNCF

ZRX231576 26-janv-00 10,94 2035 SNCF SNCFSous total 2 série 16 11,65 SNCF SNCF557B Z23557 06-juil-99 11,50 2034 DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAIL

ZRX231557 06-juil-99 11,50 2034 DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAIL558B Z23558 06-juil-99 11,50 2034 DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAIL

ZRX231558 06-juil-99 11,50 2034 DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAIL559B Z23559 06-juil-99 11,50 2034 DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAIL

ZRX231559 06-juil-99 11,50 2034 DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAIL561B Z23561 30-juil-99 11,43 2034 DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAIL

ZRX231561 30-juil-99 11,43 2034 DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAIL

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MATERIEL ROULANT (source annexe F8)date de référence 31-déc-10

RAME Matricule Date de mise en service Age

DATE DE FIN DE

POTENTIELLibellé propriétaire mode de financement Valeur Origine

Euros H.T.

562B Z23562 06-juil-99 11,50 2034 DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAILZRX231562 06-juil-99 11,50 2034 DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAIL

563B Z23563 30-juil-99 11,43 2034 DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAILZRX231563 30-juil-99 11,43 2034 DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAIL

565B Z23565 30-sept-99 11,26 2034 DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAILZRX231565 30-sept-99 11,26 2034 DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAIL

566B Z23566 30-sept-99 11,26 2034 DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAILZRX231566 30-sept-99 11,26 2034 DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAIL

568B Z23568 29-oct-99 11,18 2034 DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAILZRX231568 29-oct-99 11,18 2034 DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAIL

569B Z23569 29-oct-99 11,18 2034 DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAILZRX231569 29-oct-99 11,18 2034 DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAIL

571B Z23571 30-nov-99 11,09 2034 DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAILZRX231571 30-nov-99 11,09 2034 DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAIL

Sous total 3 série 22 11,35 DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAILSérie générique Z24500 138 3,56

304 Z24507 07-juil-04 6,49 2039 SNCF Subvention Région à la SNCFZ24508 07-juil-04 6,49 2039 SNCF Subvention Région à la SNCFZR241507 07-juil-04 6,49 2039 SNCF Subvention Région à la SNCF

305 Z24509 20-sept-04 6,28 2039 SNCF Subvention Région à la SNCFZ24510 20-sept-04 6,28 2039 SNCF Subvention Région à la SNCFZR241509 20-sept-04 6,28 2039 SNCF Subvention Région à la SNCF

308 Z24515 21-juil-04 6,45 2039 SNCF Subvention Région à la SNCFZ24516 21-juil-04 6,45 2039 SNCF Subvention Région à la SNCFZR241515 21-juil-04 6,45 2039 SNCF Subvention Région à la SNCF

309 Z24517 28-juil-04 6,43 2039 SNCF Subvention Région à la SNCFZ24518 28-juil-04 6,43 2039 SNCF Subvention Région à la SNCFZR241517 28-juil-04 6,43 2039 SNCF Subvention Région à la SNCF

311 Z24521 11-oct-04 6,22 2039 SNCF Subvention Région à la SNCFZ24522 11-oct-04 6,22 2039 SNCF Subvention Région à la SNCFZR241521 11-oct-04 6,22 2039 SNCF Subvention Région à la SNCF

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MATERIEL ROULANT (source annexe F8)date de référence 31-déc-10

RAME Matricule Date de mise en service Age

DATE DE FIN DE

POTENTIELLibellé propriétaire mode de financement Valeur Origine

Euros H.T.

312 Z24523 02-nov-04 6,16 2039 SNCF Subvention Région à la SNCFZ24524 02-nov-04 6,16 2039 SNCF Subvention Région à la SNCFZR241523 02-nov-04 6,16 2039 SNCF Subvention Région à la SNCF

315 Z24529 24-nov-04 6,10 2039 SNCF Subvention Région à la SNCFZ24530 24-nov-04 6,10 2039 SNCF Subvention Région à la SNCFZR241529 24-nov-04 6,10 2039 SNCF Subvention Région à la SNCF

323 Z24545 07-févr-05 5,90 2040 SNCF Subvention Région à la SNCFZ24546 07-févr-05 5,90 2040 SNCF Subvention Région à la SNCFZR241545 07-févr-05 5,90 2040 SNCF Subvention Région à la SNCF

325 Z24549 14-févr-05 5,88 2040 SNCF Subvention Région à la SNCFZ24550 14-févr-05 5,88 2040 SNCF Subvention Région à la SNCFZR241549 14-févr-05 5,88 2040 SNCF Subvention Région à la SNCF

327 Z24553 14-mars-05 5,80 2040 SNCF Subvention Région à la SNCFZ24554 14-mars-05 5,80 2040 SNCF Subvention Région à la SNCFZR241553 14-mars-05 5,80 2040 SNCF Subvention Région à la SNCF

328 Z24555 18-mars-05 5,79 2040 SNCF Subvention Région à la SNCFZ24556 18-mars-05 5,79 2040 SNCF Subvention Région à la SNCFZR241555 18-mars-05 5,79 2040 SNCF Subvention Région à la SNCF

329 Z24557 31-mars-05 5,76 2040 SNCF Subvention Région à la SNCFZ24558 31-mars-05 5,76 2040 SNCF Subvention Région à la SNCFZR241557 31-mars-05 5,76 2040 SNCF Subvention Région à la SNCF

331 Z24561 27-avr-05 5,68 2040 SNCF Subvention Région à la SNCFZ24562 27-avr-05 5,68 2040 SNCF Subvention Région à la SNCFZR241561 27-avr-05 5,68 2040 SNCF Subvention Région à la SNCF

332 Z24563 09-juin-05 5,56 2040 SNCF Subvention Région à la SNCFZ24564 09-juin-05 5,56 2040 SNCF Subvention Région à la SNCFZR241563 09-juin-05 5,56 2040 SNCF Subvention Région à la SNCF

333 Z24565 10-juin-05 5,56 2040 SNCF Subvention Région à la SNCFZ24566 10-juin-05 5,56 2040 SNCF Subvention Région à la SNCFZR241565 10-juin-05 5,56 2040 SNCF Subvention Région à la SNCF

334 Z24567 30-juin-05 5,51 2040 SNCF Subvention Région à la SNCFZ24568 30-juin-05 5,51 2040 SNCF Subvention Région à la SNCFZR241567 30-juin-05 5,51 2040 SNCF Subvention Région à la SNCF

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MATERIEL ROULANT (source annexe F8)date de référence 31-déc-10

RAME Matricule Date de mise en service Age

DATE DE FIN DE

POTENTIELLibellé propriétaire mode de financement Valeur Origine

Euros H.T.

374 Z24647 06-sept-06 4,32 2041 SNCF Subvention Région à la SNCFZ24648 06-sept-06 4,32 2041 SNCF Subvention Région à la SNCFZR241647 06-sept-06 4,32 2041 SNCF Subvention Région à la SNCF

375 Z24649 03-oct-06 4,25 2041 SNCF Subvention Région à la SNCFZ24650 03-oct-06 4,25 2041 SNCF Subvention Région à la SNCFZR241649 03-oct-06 4,25 2041 SNCF Subvention Région à la SNCF

376 Z24651 25-oct-06 4,19 2041 SNCF Subvention Région à la SNCFZ24652 25-oct-06 4,19 2041 SNCF Subvention Région à la SNCFZR241651 25-oct-06 4,19 2041 SNCF Subvention Région à la SNCF

377 Z24653 08-nov-06 4,15 2041 SNCF Subvention Région à la SNCFZ24654 08-nov-06 4,15 2041 SNCF Subvention Région à la SNCFZR241653 08-nov-06 4,15 2041 SNCF Subvention Région à la SNCF

378 Z24655 28-mars-07 3,76 2042 SNCF Subvention Région à la SNCFZ24656 28-mars-07 3,76 2042 SNCF Subvention Région à la SNCFZR241655 28-mars-07 3,76 2042 SNCF Subvention Région à la SNCF

379 Z24657 23-avr-07 3,69 2042 SNCF Subvention Région à la SNCFZ24658 23-avr-07 3,69 2042 SNCF Subvention Région à la SNCFZR241657 23-avr-07 3,69 2042 SNCF Subvention Région à la SNCF

380 Z24659 10-mai-07 3,65 2042 SNCF Subvention Région à la SNCFZ24660 10-mai-07 3,65 2042 SNCF Subvention Région à la SNCFZR241659 10-mai-07 3,65 2042 SNCF Subvention Région à la SNCF

381 Z24661 22-juin-07 3,53 2042 SNCF Subvention Région à la SNCFZ24662 22-juin-07 3,53 2042 SNCF Subvention Région à la SNCFZR241661 22-juin-07 3,53 2042 SNCF Subvention Région à la SNCF

382 Z24663 22-juin-07 3,53 2042 SNCF Subvention Région à la SNCFZ24664 22-juin-07 3,53 2042 SNCF Subvention Région à la SNCFZR241663 22-juin-07 3,53 2042 SNCF Subvention Région à la SNCF

383 Z24665 05-juil-07 3,49 2042 SNCF Subvention Région à la SNCFZ24666 05-juil-07 3,49 2042 SNCF Subvention Région à la SNCFZR241665 05-juil-07 3,49 2042 SNCF Subvention Région à la SNCF

398 Z24695 27-mars-08 2,76 2043 SNCF Subvention Région à la SNCFZ24696 27-mars-08 2,76 2043 SNCF Subvention Région à la SNCFZR241695 27-mars-08 2,76 2043 SNCF Subvention Région à la SNCF

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MATERIEL ROULANT (source annexe F8)date de référence 31-déc-10

RAME Matricule Date de mise en service Age

DATE DE FIN DE

POTENTIELLibellé propriétaire mode de financement Valeur Origine

Euros H.T.

609 Z24717 29-oct-08 2,17 2043 SNCF Subvention Région à la SNCFZ24718 29-oct-08 2,17 2043 SNCF Subvention Région à la SNCFZR241717 29-oct-08 2,17 2043 SNCF Subvention Région à la SNCF

610 Z241719 13-mars-09 1,80 2044 SNCF Subvention Région à la SNCFZ24719 13-mars-09 1,80 2044 SNCF Subvention Région à la SNCFZ24720 13-mars-09 1,80 2044 SNCF Subvention Région à la SNCF

611 Z241721 01-avr-09 1,75 2044 SNCF Subvention Région à la SNCFZ24721 01-avr-09 1,75 2044 SNCF Subvention Région à la SNCFZ24722 01-avr-09 1,75 2044 SNCF Subvention Région à la SNCF

612 Z241723 04-mai-09 1,66 2044 SNCF Subvention Région à la SNCFZ24723 04-mai-09 1,66 2044 SNCF Subvention Région à la SNCFZ24724 04-mai-09 1,66 2044 SNCF Subvention Région à la SNCF

613 Z241725 01-avr-09 1,75 2044 SNCF Subvention Région à la SNCFZ24725 01-avr-09 1,75 2044 SNCF Subvention Région à la SNCFZ24726 01-avr-09 1,75 2044 SNCF Subvention Région à la SNCF

616 Z241731 04-mai-09 1,66 2044 SNCF Subvention Région à la SNCFZ24731 04-mai-09 1,66 2044 SNCF Subvention Région à la SNCFZ24732 04-mai-09 1,66 2044 SNCF Subvention Région à la SNCF

617 Z241733 01-juil-09 1,50 2044 SNCF Subvention Région à la SNCFZ24733 01-juil-09 1,50 2044 SNCF Subvention Région à la SNCFZ24734 01-juil-09 1,50 2044 SNCF Subvention Région à la SNCF

619 Z241737 12-juil-09 1,47 2044 SNCF Subvention Région à la SNCFZ24737 12-juil-09 1,47 2044 SNCF Subvention Région à la SNCFZ24738 12-juil-09 1,47 2044 SNCF Subvention Région à la SNCF

621 Z241741 11-août-09 1,39 2044 SNCF Subvention Région à la SNCFZ24741 11-août-09 1,39 2044 SNCF Subvention Région à la SNCFZ24742 11-août-09 1,39 2044 SNCF Subvention Région à la SNCF

623 Z241745 01-sept-09 1,33 2044 SNCF Subvention Région à la SNCFZ24745 01-sept-09 1,33 2044 SNCF Subvention Région à la SNCFZ24746 01-sept-09 1,33 2044 SNCF Subvention Région à la SNCF

624 Z241747 04-sept-09 1,32 2044 SNCF Subvention Région à la SNCFZ24747 04-sept-09 1,32 2044 SNCF Subvention Région à la SNCFZ24748 04-sept-09 1,32 2044 SNCF Subvention Région à la SNCF

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MATERIEL ROULANT (source annexe F8)date de référence 31-déc-10

RAME Matricule Date de mise en service Age

DATE DE FIN DE

POTENTIELLibellé propriétaire mode de financement Valeur Origine

Euros H.T.

627 Z241753 07-sept-09 1,32 2044 SNCF Subvention Région à la SNCFZ24753 07-sept-09 1,32 2044 SNCF Subvention Région à la SNCFZ24754 07-sept-09 1,32 2044 SNCF Subvention Région à la SNCF

628 Z241755 06-oct-09 1,24 2044 SNCF Subvention Région à la SNCFZ24755 06-oct-09 1,24 2044 SNCF Subvention Région à la SNCFZ24756 06-oct-09 1,24 2044 SNCF Subvention Région à la SNCF

632 Z241763 20-oct-09 1,20 2044 SNCF Subvention Région à la SNCFZ24763 20-oct-09 1,20 2044 SNCF Subvention Région à la SNCFZ24764 20-oct-09 1,20 2044 SNCF Subvention Région à la SNCF

637 Z241773 20-oct-09 1,20 2044 SNCF Subvention Région à la SNCFZ24773 20-oct-09 1,20 2044 SNCF Subvention Région à la SNCFZ24774 20-oct-09 1,20 2044 SNCF Subvention Région à la SNCF

638 Z241775 05-déc-09 1,07 2044 SNCF Subvention Région à la SNCFZ24775 05-déc-09 1,07 2044 SNCF Subvention Région à la SNCFZ24776 05-déc-09 1,07 2044 SNCF Subvention Région à la SNCF

639 Z241777 28-déc-09 1,01 2044 SNCF Subvention Région à la SNCFZ24777 28-déc-09 1,01 2044 SNCF Subvention Région à la SNCFZ24778 28-déc-09 1,01 2044 SNCF Subvention Région à la SNCF

640 Z241779 06-févr-10 0,90 2045 SNCF Subvention Région à la SNCFZ24779 06-févr-10 0,90 2045 SNCF Subvention Région à la SNCFZ24780 06-févr-10 0,90 2045 SNCF Subvention Région à la SNCF

641 Z241781 06-févr-10 0,90 2045 SNCF Subvention Région à la SNCFZ24781 06-févr-10 0,90 2045 SNCF Subvention Région à la SNCFZ24782 06-févr-10 0,90 2045 SNCF Subvention Région à la SNCF

Sous total série 138 3,56 SNCF Subvention Région à la SNCFSérie générique Z92000 24 14,34

Z401 Z92051 31-mai-96 14,59 2031 GIE RNPC RAIL CREDIT BAILZ92052 31-mai-96 14,59 2031 GIE RNPC RAIL CREDIT BAILZR920151 31-mai-96 14,59 2031 GIE RNPC RAIL CREDIT BAILZR920251 31-mai-96 14,59 2031 GIE RNPC RAIL CREDIT BAIL

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MATERIEL ROULANT (source annexe F8)date de référence 31-déc-10

RAME Matricule Date de mise en service Age

DATE DE FIN DE

POTENTIELLibellé propriétaire mode de financement Valeur Origine

Euros H.T.

Z402 Z92053 28-juin-96 14,52 2031 GIE RNPC RAIL CREDIT BAILZ92054 28-juin-96 14,52 2031 GIE RNPC RAIL CREDIT BAILZR920153 28-juin-96 14,52 2031 GIE RNPC RAIL CREDIT BAILZR920253 28-juin-96 14,52 2031 GIE RNPC RAIL CREDIT BAIL

Z403 Z92055 31-juil-96 14,43 2031 GIE RNPC RAIL CREDIT BAILZ92056 31-juil-96 14,43 2031 GIE RNPC RAIL CREDIT BAILZR920155 31-juil-96 14,43 2031 GIE RNPC RAIL CREDIT BAILZR920255 31-juil-96 14,43 2031 GIE RNPC RAIL CREDIT BAIL

Z404 Z92057 30-sept-96 14,26 2031 GIE RNPC RAIL CREDIT BAILZ92058 30-sept-96 14,26 2031 GIE RNPC RAIL CREDIT BAILZR920157 30-sept-96 14,26 2031 GIE RNPC RAIL CREDIT BAILZR920257 30-sept-96 14,26 2031 GIE RNPC RAIL CREDIT BAIL

Z405 Z92059 31-oct-96 14,18 2031 GIE RNPC RAIL CREDIT BAILZ92060 31-oct-96 14,18 2031 GIE RNPC RAIL CREDIT BAILZR920159 31-oct-96 14,18 2031 GIE RNPC RAIL CREDIT BAILZR920259 31-oct-96 14,18 2031 GIE RNPC RAIL CREDIT BAIL

Z406 Z92061 12-déc-96 14,06 2031 GIE RNPC RAIL CREDIT BAILZ92062 12-déc-96 14,06 2031 GIE RNPC RAIL CREDIT BAILZR920161 12-déc-96 14,06 2031 GIE RNPC RAIL CREDIT BAILZR920261 12-déc-96 14,06 2031 GIE RNPC RAIL CREDIT BAIL

Sous total série 24 14,34 GIE RNPC RAIL CREDIT BAILSérie générique X73500 10 7,68

X73749 27-févr-03 7,85 2038 SNCF Subvention Région à la SNCFX73762 17-avr-03 7,71 2038 SNCF Subvention Région à la SNCFX73763 14-mai-03 7,64 2038 SNCF Subvention Région à la SNCFX73764 30-avr-03 7,68 2038 SNCF Subvention Région à la SNCFX73765 23-avr-03 7,70 2038 SNCF Subvention Région à la SNCFX73766 28-avr-03 7,68 2038 SNCF Subvention Région à la SNCFX73767 07-mai-03 7,66 2038 SNCF Subvention Région à la SNCFX73768 15-mai-03 7,64 2038 SNCF Subvention Région à la SNCFX73769 20-mai-03 7,62 2038 SNCF Subvention Région à la SNCFX73770 27-mai-03 7,60 2038 SNCF Subvention Région à la SNCF

Sous total série 10 7,68 SNCF Subvention Région à la SNCF

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MATERIEL ROULANT (source annexe F8)date de référence 31-déc-10

RAME Matricule Date de mise en service Age

DATE DE FIN DE

POTENTIELLibellé propriétaire mode de financement Valeur Origine

Euros H.T.

Série générique X76500 45 4,8376505 X76505 09-juil-04 6,48 2039 SNCF Subvention Région à la SNCF

X76506 09-juil-04 6,48 2039 SNCF Subvention Région à la SNCFXR761505 09-juil-04 6,48 2039 SNCF Subvention Région à la SNCF

76515 X76515 20-juil-04 6,45 2039 SNCF Subvention Région à la SNCFX76516 20-juil-04 6,45 2039 SNCF Subvention Région à la SNCFXR761515 20-juil-04 6,45 2039 SNCF Subvention Région à la SNCF

76529 X76529 22-oct-04 6,19 2039 SNCF Subvention Région à la SNCFX76530 22-oct-04 6,19 2039 SNCF Subvention Région à la SNCFXR761529 22-oct-04 6,19 2039 SNCF Subvention Région à la SNCF

76545 X76545 11-janv-05 5,97 2040 SNCF Subvention Région à la SNCFX76546 11-janv-05 5,97 2040 SNCF Subvention Région à la SNCFXR761545 11-janv-05 5,97 2040 SNCF Subvention Région à la SNCF

76557 X76557 02-mars-05 5,84 2040 SNCF Subvention Région à la SNCFX76558 02-mars-05 5,84 2040 SNCF Subvention Région à la SNCFXR761557 02-mars-05 5,84 2040 SNCF Subvention Région à la SNCF

76569 X76569 29-avr-05 5,68 2040 SNCF Subvention Région à la SNCFX76570 29-avr-05 5,68 2040 SNCF Subvention Région à la SNCFXR761569 29-avr-05 5,68 2040 SNCF Subvention Région à la SNCF

76579 X76579 20-juil-05 5,45 2040 SNCF Subvention Région à la SNCFX76580 20-juil-05 5,45 2040 SNCF Subvention Région à la SNCFXR761579 20-juil-05 5,45 2040 SNCF Subvention Région à la SNCF

76589 X76589 03-août-05 5,41 2040 SNCF Subvention Région à la SNCFX76590 03-août-05 5,41 2040 SNCF Subvention Région à la SNCFXR761589 03-août-05 5,41 2040 SNCF Subvention Région à la SNCF

76599 X76599 09-sept-05 5,31 2040 SNCF Subvention Région à la SNCFX76600 09-sept-05 5,31 2040 SNCF Subvention Région à la SNCFXR761599 09-sept-05 5,31 2040 SNCF Subvention Région à la SNCF

76613 X76613 28-oct-05 5,18 2040 SNCF Subvention Région à la SNCFX76614 28-oct-05 5,18 2040 SNCF Subvention Région à la SNCFXR761613 28-oct-05 5,18 2040 SNCF Subvention Région à la SNCF

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MATERIEL ROULANT (source annexe F8)date de référence 31-déc-10

RAME Matricule Date de mise en service Age

DATE DE FIN DE

POTENTIELLibellé propriétaire mode de financement Valeur Origine

Euros H.T.

76709 X76709 10-déc-07 3,06 2042 SNCF Subvention Région à la SNCFX76710 10-déc-07 3,06 2042 SNCF Subvention Région à la SNCFXR761709 10-déc-07 3,06 2042 SNCF Subvention Région à la SNCF

76711 X76711 14-déc-07 3,05 2042 SNCF Subvention Région à la SNCFX76712 14-déc-07 3,05 2042 SNCF Subvention Région à la SNCFXR761711 14-déc-07 3,05 2042 SNCF Subvention Région à la SNCF

76717 X76717 05-mars-08 2,82 2043 SNCF Subvention Région à la SNCFX76712 05-mars-08 2,82 2043 SNCF Subvention Région à la SNCFXR761717 05-mars-08 2,82 2043 SNCF Subvention Région à la SNCF

76719 X76719 11-mars-08 2,81 2043 SNCF Subvention Région à la SNCFX76720 11-mars-08 2,81 2043 SNCF Subvention Région à la SNCFXR761719 11-mars-08 2,81 2043 SNCF Subvention Région à la SNCF

76721 X76721 10-mars-08 2,81 2043 SNCF Subvention Région à la SNCFX76722 10-mars-08 2,81 2043 SNCF Subvention Région à la SNCFXR761721 10-mars-08 2,81 2043 SNCF Subvention Région à la SNCF

Sous total série 45 4,83 SNCF Subvention Région à la SNCFSérie générique B82500 40 0,55

612 B82623 01-avr-10 0,75 2045 SNCF Subvention Région à la SNCFBR821623 01-avr-10 0,75 2045 SNCF Subvention Région à la SNCFBR822623 01-avr-10 0,75 2045 SNCF Subvention Région à la SNCFB82624 01-avr-10 0,75 2045 SNCF Subvention Région à la SNCF

613 B82625 20-mars-10 0,78 2045 SNCF Subvention Région à la SNCFBR821625 20-mars-10 0,78 2045 SNCF Subvention Région à la SNCFBR822625 20-mars-10 0,78 2045 SNCF Subvention Région à la SNCFB82626 20-mars-10 0,78 2045 SNCF Subvention Région à la SNCF

614 B82627 23-avr-10 0,69 2045 SNCF Subvention Région à la SNCFBR821627 23-avr-10 0,69 2045 SNCF Subvention Région à la SNCFBR822627 23-avr-10 0,69 2045 SNCF Subvention Région à la SNCFB82628 23-avr-10 0,69 2045 SNCF Subvention Région à la SNCF

615 B82629 01-avr-10 0,75 2045 SNCF Subvention Région à la SNCFBR821629 01-avr-10 0,75 2045 SNCF Subvention Région à la SNCFBR822629 01-avr-10 0,75 2045 SNCF Subvention Région à la SNCFB82630 01-avr-10 0,75 2045 SNCF Subvention Région à la SNCF

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MATERIEL ROULANT (source annexe F8)date de référence 31-déc-10

RAME Matricule Date de mise en service Age

DATE DE FIN DE

POTENTIELLibellé propriétaire mode de financement Valeur Origine

Euros H.T.

620 B82695 01-avr-10 0,75 2045 SNCF Subvention Région à la SNCFBR821695 01-avr-10 0,75 2045 SNCF Subvention Région à la SNCFBR822695 01-avr-10 0,75 2045 SNCF Subvention Région à la SNCFB82696 01-avr-10 0,75 2045 SNCF Subvention Région à la SNCF

621 B82697 01-avr-10 0,75 2045 SNCF Subvention Région à la SNCFBR821697 01-avr-10 0,75 2045 SNCF Subvention Région à la SNCFBR822697 01-avr-10 0,75 2045 SNCF Subvention Région à la SNCFB82698 01-avr-10 0,75 2045 SNCF Subvention Région à la SNCF

622 B82699 06-avr-10 0,74 2045 SNCF Subvention Région à la SNCFBR821699 06-avr-10 0,74 2045 SNCF Subvention Région à la SNCFBR822699 06-avr-10 0,74 2045 SNCF Subvention Région à la SNCFB82700 06-avr-10 0,74 2045 SNCF Subvention Région à la SNCF

677 B82745 22-nov-10 0,11 2045 SNCF Subvention Région à la SNCFBR821745 22-nov-10 0,11 2045 SNCF Subvention Région à la SNCFBR822745 22-nov-10 0,11 2045 SNCF Subvention Région à la SNCFB82746 22-nov-10 0,11 2045 SNCF Subvention Région à la SNCF

679 B82751 22-nov-10 0,11 2045 SNCF Subvention Région à la SNCFBR821751 22-nov-10 0,11 2045 SNCF Subvention Région à la SNCFBR822751 22-nov-10 0,11 2045 SNCF Subvention Région à la SNCFB82752 22-nov-10 0,11 2045 SNCF Subvention Région à la SNCF

680 B82753 22-nov-10 0,11 2045 SNCF Subvention Région à la SNCFBR821753 22-nov-10 0,11 2045 SNCF Subvention Région à la SNCFBR822753 22-nov-10 0,11 2045 SNCF Subvention Région à la SNCFB82754 22-nov-10 0,11 2045 SNCF Subvention Région à la SNCF

Sous total série 40 0,55 SNCF Subvention Région à la SNCF

TOTAL 444 12,17

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ETAT RELATIF AUX RECETTES ET DEPENSES DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES JEUNES

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Année 2010 Année 2009 %9 763 584 9 318 714

25 000 000 25 000 00035 321 179 35 321 178

39 892 143 39 625 5930 1 047 206

624 963 2 187 467110 601 869 112 500 158

Etat des ressources de l'apprentissage

IV-ANNEXESETAT RELATIF AUX RESSOURCES ET DEPENSES

PROFESSIONNELLE DES JEUNES -Annexe à l'article D.4312-7

Evolution des dépenses associées à la formation professionnelle des jeunes

FEOGAReversement excédent de ressources CFA

Dotations décentralisation

Contribution additionnelleFSEFEDER

RESSOURCESMONTANT

1ere section FNDMA

Dotation indemmnité comp.forfaitaire

2eme section FNDMA

Autres ressourcesTotal ressources externesEffort propre de la régionTotal ressources

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Année 2010 Année 2009 %MONTANT

DEPENSES

CFA SA UFA

Etat de dépenses de l'apprentissage

Investissement dont 1ere section FNDMA 11 630 624 9 449 908

Dont investissement sur contrat d'objectifs et de moyens 10 156 807 7 350 367

11 556 681 7 562 225

2éme axe… Amélioration de la qualité du déroulement des formations 3 811 762 2 876 041

3 746 505 2 266 816

285 785 917 349

2 025 104 4 731 652

668 236 107 402

31 709 313 31 364 016

111 455 913 100 976 196

41 700 788

CFA SA UFA

Fonctionnement dont 1ere section FNDMA 46 021 903

Autres dépenses

Total

Contrats d'objectifs et de moyens

7éme axe….Accès des personnes handicapées à l'apprentissage

1er axe ……. Adaptation de l'offre quantitative et qualitative de formation

4éme axe… Développement du pré-apprentissage

5éme axe… Soutien à l'initiative pédagogique et à l'expérimentation, valorisation et communication

6émé axe.. .Développement de la mobilité européenne

3éme axe … Amélioration des conditions matérielles des apprentis

Indemnité compensatrice forfaitaire

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ETAT DU PERSONNEL

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1. EMPLOIS PERMANENTS

GRADES OU EMPLOIS CATEGORIES (1) EFFECTIFS BUDGETAIRES EFFECTIFS POURVUS Dont : TEMPS NON

COMPLETDirecteur Général des Services A 1 1Directeur Général Adjoint A 14 13Collaborateur de Cabinet A 12 11FILIERE ADMINISTRATIVE 1135 1123Administrateur hors classe A 17 16Administrateur A 16 15Directeur A 32 31Attaché principal A 119 118Attaché A 242 241Rédacteur chef B 90 89Rédacteur principal B 48 47Rédacteur B 93 92Adjoint administratif principal 1ère classe C 61 60Adjoint administratif principal 2ème classe C 72 71Adjoint administratif de 1ère classe C 129 128Adjoint administratif de 2ème classe C 216 215FILIERE TECHNIQUE 4300 4122Ingénieur en chef classe exceptionnelle A 10 7Ingénieur en chef classe normale A 12 11Ingénieur principal A 115 108Ingénieur A 51 48Technicien principal de 1ère classe B 54 44Technicien principal de 2ème classe B 42 24Technicien B 53 34Agent de maîtrise principal C 29 23Agent de maîtrise C 20 16Adjoint technique principal de 1ère classe des Ets d'Enseig. C 222 214Adjoint technique principal de 2ème classe des Ets d'Enseig. C 220 195Adjoint technique principal de 1ère classe C 10 10Adjoint technique principal de 2ème classe C 35 28Adjoint technique de 1ère classe C 25 17Adjoint technique de 2ème classe C 64 61Adjoint technique de 1ère classe des Ets d'Enseig. C 2320 2314Adjoint technique de 2ème classe des Ets d'Enseig. C 1018 968FILIERE SOCIALE 1 0Conseiller socio-éducatif A 1 0Assistant socio-éducatif principal B 0 0Assistant socio-éducatif B 0 0FILIERE MEDICO-SOCIALE 2 2Psychologue hors classe A 0 0Psychologue classe normale A 1 1Biologiste, vétérinaire et pharmacien de 2° classe A 1 1FILIERE SPORTIVE 4 4Conseiller principal des APS 1ère classe A 0 0

IV - ANNEXES - TABLEAU DES EFFECTIFSETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2010

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IV - ANNEXES - TABLEAU DES EFFECTIFSETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2010

GRADES OU EMPLOIS CATEGORIES (1) EFFECTIFS BUDGETAIRES EFFECTIFS POURVUS Dont : TEMPS NON

COMPLETConseiller principal des APS 2ème classe A 0 0Conseiller des APS A 4 4Educateur des APS hors classe B 0 0Educateur des APS 1ère classe B 0 0Educateur des APS 2ème classe B 0 0FILIERE CULTURELLE 17 14Conservateur du patrimoine en chef A 0 0Conservateur du patrimoine A 2 2Bibliothécaire A 1 1Attaché de conservation du patrimoine A 10 10Assistant qualifié de conservation du patrimoine hors classe B 0 0Assistant qualifié de conservation du patrimoine 1ère classe B 1 0Assistant qualifié de conservation du patrimoine 2ème classe B 1 0Assistant de conservation du patrimoine hors classe B 1 0Assistant de conservation du patrimoine 1ère classe B 1 1Assistant de conservation du patrimoine 2ème classe B 0 0FILIERE ANIMATION 1 1Animateur chef 1 1TOTAL GENERAL 5487 5291

AGENTS NON TITULAIRES CATEGORIES (1) NOMBRE D'AGENTS SECTEUR (2) ECHELLE DE REMUNERATION (3) TYPE DE CONTRAT (4)

Administrateur territorial hors classe A 2 ADM 801-HEB CDD-Art 3-5Administrateur territorial A 5 ADM 528-966 CDI et CDD Art 3-5Directeur A 34 ADM 701-985 CDI et CDD Art 3-5Attaché principal A 63 ADM 504-966 CDI et CDD Art 3-1 et 3-5Attaché A 94 ADM 379-801 CDI et CDD Art 3-1 et 3-5Attaché de conservation du patrimoine A 3 CULT 379-801 CDI et CDD Art 3-1 et 3-5Rédacteur chef B 29 ADM 425-612 CDIRédacteur principal B 8 ADM 399-579 CDIRédacteur B 11 ADM 306-544 CDI et CDD Art 3-1Adjoint administratif principal de 1ère classe C 7 ADM 347-479 CDIAdjoint administratif principal de 2ème classe C ADM 299-446 CDIAdjoint administratif de 2ème ou 1ère classe C 2 ADM 297-413 CDD-Art 3-1Ingénieur en chef de classe exceptionnelle A 2 TECH 750-HEB CDIIngénieur en chef de classe normale A 1 TECH 450-966 CDIIngénieur principal A 13 TECH 541-966 CDI et CDD Art 3-5Ingénieur A 17 TECH 379-750 CDI et CDD Art 3-1 et 3-5Technicien principal 1° classe B 8 TECH 422-638 CDITechnicien principal 2° classe B 7 TECH 391-593 CDIAgent de maîtrise principal C 7 TECH 351-529 CDIAdjoint technique de 2ème classe C 1 TECH 297-388 CDD-Art 3-1Adjoint technique de 2ème classe des Ets d'Enseignement C 8 TECH 297-388 CDIMarins C 8 TECH 349-588 Droit privéInfirmière cadre santé A 1 MS 660-HEB CDD-Art 3-5Médecin A 1 MS 660-HEB CDD-Art 3-5TOTAL 332(a) : Quelques agents bénéficient d'une rémunération particulière

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IV - ANNEXES - TABLEAU DES EFFECTIFSETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2010

EFFECTIFS BUDGETAIRES

EFFECTIFS POURVUS

TOTAL DES EMPLOIS PERMANENTS 5819 5623

2. DIVERS

AGENTS NON TITULAIRES CATEGORIES (1) NOMBRE D'AGENTS SECTEUR (2)

ECHELLE DE REMUNERATION (3)

(IB mensuel avec équivalent du régime indemnitaire inclus)

TYPE DE CONTRAT (4)

Besoin occasionnel A 6 ADM 437 à 680 art. 3-2Besoin occasionnel B 23 ADM 297 à 551 art. 3-2Besoin occasionnel C 29 ADM -TECH 297 à 384 art. 3-2Non titulaires sur suppléance TOS C 171 TECH 297 à 384 art. 3-2Non titulaires sur vacance Agent d'entretien et d'accueil des Etab. d'Ens. C 45 TECH 297 à 384 art. 3-2Non titulaires sur vacance Agent technique des Etab. d'Ens. C 36 TECH 297 à 384 art. 3-2Non titulaires sur vacance Agent de maîtrise des Etab. d'Ens. C 14 TECH 297 à 384 art. 3-2Apprentis C 110 ADM -TECHCollaborateur de groupe A - B- C 30 ADM 297 à HEB Loi n° 95-65 du 19 janvier 1995

VACATIONSNOMBRE DE VACATIONS(en heures)

OBSERVATIONS

Conseil Economique et Social Régional 2000Direction de la Communication et Multimédias 1200Direction des Ressources Humaines 5700Palais du Nouveau Siècle 9000Etudes dans le domaine des politiques régionales 3200

3. AGENTS MIS A DISPOSITION DE LA REGION EN APPLICATION DE LA LOI DU 13 AOUT 2004

AGENTS MIS A DISPOSITIONNOMBRE

D'AGENTS (en ETP) (**)

Agents TOS des lycées agricoles 3Personnel de l'inventaire du patrimoine 7Agents TOS des lycées Horticoles 12Agents des Ports 8Total 30

(*) Sous réserve de la parution des décrets créant ces grades(**) Chiffres sous réserves qui seront confirmés dans les arrêtés définitifs de partition des services

Délibération n° 2008-1241 du 30 juin 2008

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IV - ANNEXES - TABLEAU DES EFFECTIFSETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2010

(1) CATEGORIES : A, B ou C(2) SECTEUR : ADM : Administratif (dont emplois de l'article 47 de la loi du 26 janvier 1984)(2) SECTEUR : FIN : Financier(2) SECTEUR : TECH : Technique et informatique (dont emplois de l'article 47 de la loi du 26 janvier 1984)(2) SECTEUR : URB : Urbanisme (dont aménagement urbain)(2) SECTEUR : ENV : Environnement (dont espaces verts et aménagement rural)(2) SECTEUR : COM : Communication(2) SECTEUR : S : Social (dont aide sociale)(2) SECTEUR : MS : Médico-social(2) SECTEUR : MI : Médico-technique(2) SECTEUR : SP : Sportif(2) SECTEUR : CULT : Culturel (dont enseignement)(2) SECTEUR : ANIM : Animation(2) SECTEUR : RS : Restauration scolaire(2) SECTEUR : ENT : Entretien(2) SECTEUR : CAB : Collaborateurs de cabinet (article 110 de la loi du 26 janvier 1984)(3) REMUNERATION : Référence à un indice brut de la fonction publique ou en euros annuels bruts(4) CONTRAT : Motif du contrat (loi du 26 janvier 1984 modifiée) 3-1 : Article 3, 1er alinéa : remplacement d'un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible (maladie, maternité…) ou pour faire face temporairement à la vacance d'un emploi 3-2 : Article 3, 2ème alinéa : besoin saisonnier ou occasionnel 38 : article 38 : travailleurs handicapés catégorie C 47 : article 47 110 : article 110 A : autres (préciser)

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LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT

LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES

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IV - ANNEXES

LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT

LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA REGION

DESIGNATION DES ORGANISMES MODE DE PARTICIPATION MONTANT DU FINANCEMENT

Participation statutaire 1 158 917,00

Participation statutaire 528 300,00

Participation statutaire 349 847,00

Participation statutaire 5 471 542,00

Participation correspondant à 27,273% des dépenses de fonctionnement du syndicat 1 493 742,21

Participation statutaire 848 744,00

Cotisation 109 000,00

Syndicat Mixte des Aéroports de Lille-Lesquin et de Merville (SMALIM) Participation correspondant à 66% des dépenses du syndicat 247 059,00

Autres organismes de regroupement

Participation statutaire 190 000,00

Participation correspondant à 19% des dépenses "mission globale" du GIP 48 749,00

Participation correspondant à 15% des dépenses du GIP 24 544,00

27 novembre 2006

DATE D'ADHESION

Syndicats mixtes (article L5721-2 du CGCT)

Syndicat mixte du Parc Naturel Régional Caps et Marais d'Opale 27 septembre 1999

Syndicat mixte du Parc Naturel Régional de la Plaine de la Scarpe et de l'Escaut 7 novembre 1997

Syndicat mixte du Parc Naturel Régional de l'Avesnois 22 septembre 1997

Syndicat mixte des Parcs Naturels Régionaux 5 juillet 2002

Syndicat mixte pour la réalisation de la plateforme de Dourges 12 juillet 1999

Syndicat mixte pour l'exploitation du stade couvert de Liévin 1986

Syndicat mixte de la Côte d'Opale 8 octobre 2007

GIP de l'Institut Régional de la Ville (IREV) 18 mars 2002

13 juillet 2001

13 décembre 2001

GIP DSU "Lille Métropole - Rénovation Urbaine"

GIP DSU "du Pays de Sambre Avesnois

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LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE

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IV - ANNEXESLISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE

LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE

Catégorie d'établissement

Intitulé / objet de l'établissment Date de création N° et date

délibérationNature de l'activité

(SPIC/SPA)TVA

(oui/non)

Régie à seule autonomie financière Sans objet

Opération d'aménagement Sans objet

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LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE

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IV - ANNEXESLISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE

LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE

Intitulé Date de création- Cogénération du lycée Eiffel à Armentières 1999- Acquisition de matériel ferroviaire 1997- Boutique "Région" 2009

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LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA REGION A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER

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IV - ANNEXESLISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA REGION A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER

(articles L. 2313-1 applicable à la région par renvoi de l'article L. 4312-1 du CGCT)

La nature de l'engagement (2)

Nom de l'organisme

Raison sociale de l'organisme

Nature juridique de l'organisme Montant de l'engagement

Détention d'une part du capital

…Garantie ou cautionnement

d'un emprunt…

Subventions…

Autres…

(1) Hôtel de région et autres lieux publics désignés par la région;(2) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l'exécution);(3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie inréressée…).

Voir annexe sur les emprunts garantis par la région

Voir liste ci-après

Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à l'Hôtel de Région (1).Toute personne a le droit dedemander communication sur place et de prendre copie totale ou partielle à ses frais.

Lignes de bus- Ligne Boulogne - Calais - Dunkerque

Voir annexe sur les participations et les créances rattachées à des participations (cf. BP)

Délégation de service public (3)

…Port de Calais : CCI de Calais

Port de Boulogne sur Mer : CCI de Boulogne sur Mer

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LISTE ATR 2010Bénéficiaire Catégorie Juridique Montant TTC

AFPA DIRECTION REGIONALE Association 16 069 091,92EDUC FORMATION TOUT AU LONG DE LA VIE Groupement d'Intérêt Public 11 833 887,78SAS LE CHEQUE LIRE SA par actions simplifiées 8 110 858,00AFOBAT Association 6 572 548,01ORCHESTRE NATIONAL LILLE Association 5 634 900,00BOUTIQUE DE GESTION ESPACE Association 5 566 394,43FORMASUP N/PDC Association 5 560 050,17ASS REGIONALE DU TRAVAIL SOCIAL N/PDC Association 5 551 216,93INSTITUT PROFESSIONNEL SAINT LOUIS Association 4 753 323,70INSTITUT DE GENECH Association 4 557 106,97CRRAV Association 4 526 275,10COMITE REGIONAL TOURISME N/PDC Association 4 213 193,46SA HLM VILOGIA "ex LOGICIL" SA d'HLM à Conseil d'administration 3 900 401,55SA OSEO INNOVATIONS SA à Conseil d'Administration 3 473 217,91SA SEM TELES N/PDC SA à Conseil d'Administration 2 898 261,74CENTRE HOSPITALIER SAINT PHILIBERT Association reconnue d'utilité publique 2 860 627,94SA OSEO GARANTIE REGION SA à Conseil d'Administration 2 600 000,00CRRP Groupement d'Intérêt Public 2 594 300,41SAD OSEO FINANCEMENT SA à Directoire 2 400 000,00ASS RECHERCH FORMAT TRAVAIL SOCIAL Association 2 220 898,00LE FRESNOY Association 2 167 409,94COMITE DES ŒUVRES SOCIALES Association 1 840 730,00SARL THEATRE DU NORD CENTRE DRAMATIQUE NATIONAL SARL 1 798 000,00TECHNOPOLE DE LILLE METROPOLE VAT Association 1 774 662,92CENTRE REGIONAL ASSOCIE AU CNAM Association 1 742 500,99ECOLE DE SERVICE SOCIAL REGION NORD Association 1 691 661,60SA ADIT SA à Conseil d'Administration 1 616 500,00INSTITUT DES SERVICES A L'ENVIRONNEMENT Association 1 570 767,51CROIX ROUGE FRANCAISE - ECOLE D'INFIRMIER(E) Association reconnue d'utilité publique 1 501 366,00CROIX ROUGE FRANCAISE - IFSI LENS Association reconnue d'utilité publique 1 459 050,00OGEC SAINT LUC Association 1 424 837,86CENTRE HISTORIQUE MINIER DE LEWARDE Association 1 400 000,00ECOMUSEE REGION FOURMIES TRELON Association 1 380 500,00NORD FRANCE EXPERTS Association 1 365 241,67CENTRE REGIONAL FORMATION DE LA PETITE ENFANCE Association 1 340 000,00CFAI REGION N/PDC Association 1 338 299,15AFERTES Association 1 334 939,00CNAS Association 1 303 058,71GIE GROUPEMENT REGIONAL PROMOTION SANTE Groupement d'Intérêt économique 1 248 531,66ASSOGES Association 1 219 729,99FEDERATION REGIONALE MAISONS FAM ET RURAL NORD PICARDIE Association 1 213 141,42

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LISTE ATR 2010Bénéficiaire Catégorie Juridique Montant TTC

PLATEFORMES REG D'AVANCE-REMB. DES METIERS DE L'ARTISANAT Association 1 200 000,00CROIX ROUGE FRANCAISE - IFSI BETHUNE Association reconnue d'utilité publique 1 185 425,00COURS PREPARATEURS PHARMACIE Association 1 144 041,36CROIX ROUGE FRANCAISE-ECOLE INFIRMIERES CRF Association reconnue d'utilité publique 1 141 165,00CEFAR Association reconnue d'utilité publique 1 110 931,88RESEAU N/PDC TECHNOLOGIE Association 1 016 742,20CROIX ROUGE FRANCAISE-IFSI ARRAS Association reconnue d'utilité publique 1 013 009,00SAS ALPHAGLASS SA par actions simplifiées 1 007 700,00SAD AUTONOMIE ET SOLIDARITE SA à Directoire 1 000 000,00LYCEE PRIVE DAMPIERRE Association 988 113,87SANTELYS ASS Association reconnue d'utilité publique 961 265,00ASS ATELIER LYRIQUE TOURCOING Association 933 000,00ORS N/PDC Association 928 967,30FEDERATION REGIONALE COMPAGNONS METIERS BATIMENT Association 917 369,23ASS AMBROISE PARE Association reconnue d'utilité publique 894 079,60ACCEDEE Association 883 787,05ECOLE DEUXIEME CHANCE LILLE METROPOLE Association 873 739,90NORD ACTIF FDIE Association 869 314,12THEATRE DU MANEGE Association 805 000,00INSER ACTION 62 Groupement d'Intérêt Public 793 768,20FONGECIF N/PDC Association 791 000,00DOMAINE MUSIQUES Association 787 882,00AGFPS Association 751 655,50SARL COMEDIE DE BETHUNE SARL 732 000,00EURASANTE Association 730 358,60CHANNEL CALAIS SCENE NATIONALE Association 730 000,00CENTRE ACTION CULTURELLE HIPPODROME Association 725 000,00ENTREPRENDRE ENSEMBLE-MISSION LOCALE Association 720 577,39POUR DEV FORMATION PAR APPRENTISSAGE Association 719 376,03GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE Association 711 520,00SAD SA HLM DU HAINAUT SA à Directoire 707 807,40BALLET DU NORD Association 701 270,00SAEM LE PHENIX THEATRE DE VALENCIENNES SA d'Economie Mixte à Conseil d'administration 682 000,00ASS MAISON DE LA MODE Association 680 597,33ASS FORMATION PROFESSION PARA-MEDICALE Association 665 706,00FONDS REGION ART CONTEMPORAIN N/PDC Association 663 824,88MISSION BASSIN MINIER N/PDC Association 660 081,38SCOP INSTEP FORMATION SCOP 648 278,20AGENCE POUR LA CREATION D'ENTREPRISE Association 643 190,75CULTURE COMMUNE Association 642 500,00CONSERVATOIRE SITES NATURELS N/PDC Association 636 385,27

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LISTE ATR 2010Bénéficiaire Catégorie Juridique Montant TTC

LE BATEAU FEU Association 635 600,00ASS LA ROSE DES VENTS Association 635 400,00CENTRE REGIONAL DE PHYTOSOCIOLOGIE Association 632 008,80LA CLEF DES CHANTS Association 630 000,00SA LABORATOIRES STERILYO SA à Conseil d'Administration 600 000,00SAEM VILLE RENOUVELEE SA d'Economie Mixte à Conseil d'administration 575 833,97CREATIVALLEE Association 564 648,37ADIE PARIS Association 552 500,35SCI DES FACULTES CATHOLIQUES SCI 547 500,00FESTIVAL COTE D'OPALE Association 531 438,00IDEES LITTORAL Association 520 464,35MISSION LOCALE INSERTION JEUNES VALENCIENNES Association 511 516,60SA SIAGI SA à Conseil d'Administration 500 000,00SA FRANCE ACTIVE SA à Conseil d'Administration 500 000,00ARRFAP Association 497 663,22INSTITUT PASTEUR DE LILLE Fondation 485 505,08MISSION LOCALE EMPLOI JEUNES DOUAISIS Association 472 158,20CENTRE RESSOURCE DEVELOPPEMENT DURABLE Groupement d'Intérêt Public 464 575,00LIGUE N/PDC D'ATHLETISME Association 464 500,00AGAT Association 462 587,79CENTRE INNOVTECH SANS CONTACT EURARFID Association 459 484,44GROUPEMENT QUALITE N/PDC Association 442 614,20SARL LE GRAND BLEU SARL 420 000,00MISSION LOCALE AGGLO LENS-LIEVIN Association 419 848,65ASS THEATRE D'ARRAS Association 410 000,00SARL LE MANUFACTURE FRANCE SARL 400 000,00ASS CETI Association 390 750,00SOLIDARITE ET JALONS POUR LE TRAVAIL Association 386 588,04UP-TEX Association 375 791,18MISSION LOCALE ARTOIS Association 372 474,80CITE NATURE Association 371 000,00ILEP Association 370 602,40LYCEE PRIVE BAUDIMONT Association 368 514,45FREDON N/PDC Syndicat patronal 366 835,20LES SPECTACLES SANS GRAVITE-AERONEF Association 366 000,00LE PARTENARIAT Association 362 542,70LES NUITS SECRETES Association 360 000,00REUSSIR LA MISSION LOCALE DE LILLE Association 351 608,00SAS EXPRESS PACKAGING SA par actions simplifiées 350 000,00SAD TOURCOING VOLLEY BALL LILLE METROPOLE SA d'Economie mixte à Directoire 346 400,00AQUIMER Association 342 124,24

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LISTE ATR 2010Bénéficiaire Catégorie Juridique Montant TTC

POLE MAUD Association 337 383,47APPA Association 335 230,00POLE UNIVERSIT EUROPEEN LILLE N/PDC Groupement d'Intérêt Public 335 070,76ASS CIRM Association 332 901,60AVENIR PRO 62 CFA Association 332 119,10HAUTES ETUDES D'INGENIEUR Association 329 885,01ASS OUVRIERE DES COMPAGNONS DU DEVOIR Association reconnue d'utilité publique 329 384,84ARMINES Association 326 118,70SA BCM GRAVELINES-DUNKERQUE GRAND LITTORAL SA à Conseil d'Administration 321 400,00SA D'HLM NOTRE LOGIS SA à Conseil d'Administration 320 812,26INSTITUT DE SANTE TRAVAIL NORD FRANCE Association 320 300,00LEP PRIVE GILBERT CESBRON Association 320 075,51SAS LYCEE PRIVE OZANAM SA par actions simplifiées 316 588,39SCOP ID FORMATION SCOP 314 183,12CRES N/PDC Association 310 598,31ALLIANCES Association 307 334,50MISSION LOCALE SAMBRE AVESNOIS Association 307 241,59MRES Association 304 832,15ESBVA LM Association 304 000,00SA JEUMONT SA à Conseil d'Administration 300 000,00ACMAPOR Association 300 000,00CENTRE ECOLE REGIONALE DE PARACHUTISME Association 296 000,00ASS CANAL SAMBRE Association 296 000,00LIGUE REGIONALE N/PDC VOILE Association 293 750,00SAD D'LHM HABITAT 62-59 SA d'Economie mixte à Directoire 289 796,33VERSANT NORD EST INITIATIVE Association 288 707,50MISSION LOCALE ROUBAISIENNE INSERTION JEUNES Association 288 061,00US DUNKERQUE HAND BALL Association 287 600,00MISSION LOCALE DU PAYS BOULONNAIS Association 284 780,58MISSION LOCALE TOURCOING VALLEE DE LA LYS Association 284 507,34OFFICE INTERCOM AIO Association 282 675,40SA PRODWARE SA à Conseil d'Administration 282 100,00LGT PRIVE N-D DU TILLEUL Association 276 960,00ORCHESTRE DE DOUAI Association 270 400,00ECOLE DE LA DEUXIEME CHANCE DE LIEVIN Association 267 879,60COTE D'OPALE BASKET CALAIS Association 261 000,00INSTITUT KINESITHERAPIE DU NORD FRANCE Association 260 400,00ARRAS PAYS D'ARTOIS BASKET FEMININ Association 260 000,00LYCEE PRIVE HOTELIER Association 259 676,29GIE NORD EST IMAGERIE Groupement d'Intérêt économique 259 506,72SAS SIEMENS LEASE SERVICES SA par actions simplifiées 258 519,60

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LISTE ATR 2010Bénéficiaire Catégorie Juridique Montant TTC

ASS STELLA CALAIS Association 257 600,00LILLE METROPOLE RUGBY CLUB Association 255 000,00LYCEE ST PIERRE ST NICOLAS Association 253 586,40MITI INCUBATEUR N/PDC Association 252 879,14MISSION LOCALE EN PAYS D'ARTOIS Association 252 092,63MAIL ORDER VALLEY EUROPE Association 250 740,75SAN ESSM PORTEL BASKET BALL CO SA Nationale à Conseil d'Administration 250 000,00CENTRE REGIONAL DE PHOTOGRAPHIE Association 250 000,00UNIFORMATION Association 245 718,52MISSION LOCALE INSERTION JEUNES DE CALAIS Association 245 221,68UNION REGIONALE MEDECINS TITRE LIBERAL Association 243 105,10GABNOR Autre organisme professionnel 240 000,00A PETITS PAS Association 239 625,11GIE CHV AHNAC Groupement d'Intérêt économique 239 460,00FLANDRE CREATION BOUTIQUE DE GESTION Association 236 185,10SA INGREDIA SA à Conseil d'Administration 235 795,00JEUNE THEATRE INTERNATIONAL Association 235 000,00ARCADE - RURAUX SOLIDAIRES Association 233 793,69CAMBRESIS EMPLOI-MISSION LOCALE Association 233 600,00LYCEE PRIVE ST-VINCENT DE PAUL Association 231 256,60INSTITUT KINESITHERAPIE PODOLOGIE ORTHOPEDIE Association 231 026,00LILLE 3000 Association 230 000,00LILLE UNIVERSITE CLUB Association 229 024,20ARA AUTOUR DES RYTHMES ACTUELS Association 228 756,06SECOURS POPULAIRE FRANCAIS Association 227 566,11SARL COEF 3 SARL SARL Coopérative 226 564,00SAS MOY PARK FRANCE SA par actions simplifiées 225 000,00FLANDRES INITIATIVE Association 224 976,04MAISON DE L'EMPLOI Association 224 975,70SAD UES HABITAT PACT SA Coopérative à dorectoire 221 468,11ASS LIGUE NORD FOOTBALL Association 221 271,32FLANDRE INTERIEURE INITIATIVE Association 215 766,00ADRINORD Association 215 123,08AFEV Association 215 000,00ASS POUR AVENIR JEUNES ARRT ST OMER Association 214 209,50ART ZOYD 3 Association 213 300,00PRINTEMPS CULTUREL DU VALENCIENNOIS Association 210 000,00ARACT Association 210 000,00ASS TRAVAIL ET CULTURE Association 208 000,00SPORTS OUVRIERS ARMENTIEROIS BASKET BALL Association 208 000,00SAS IRM DU PARC SA par actions simplifiées 205 075,70

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LISTE ATR 2010Bénéficiaire Catégorie Juridique Montant TTC

L'ATELIER DE LA PHOTO Association 203 811,00CONF GENERALE ALIMENTATION DE DETAIL Association 203 336,00NORD PICARDIE BOIS Association 201 107,64MISSION LOCALE D'HENIN BEAUMONT Association 201 040,60UNION NATIONALE DU SPORT SCOLAIRE Association 201 000,00SA COOPARTOIS SA Coopérative d'HLM à Conseil d'Administration 200 000,00SAS ATOS WORDLINE SA par actions simplifiées 200 000,00LILLE METROPOLE BASKET Association 200 000,00EPISTEME Association 198 592,25SAEM NAUSICAA SA d'Economie Mixte à Conseil d'administration 197 040,00SAS SAVERGLASS SA par actions simplifiées 194 184,09ASS INSERTION SOCIALE PROFESSIONEL CULTUREL ET LOISIRS Association 193 503,23ECOLE PROF SUPERIEURE D'ART DRAMATIQUE Association 193 064,00ASS LA CHAINE DES TERRILS Association 192 672,00CAMBRAI DYNAMIC Association 190 221,79MISSION LOCALE PEVELE MELANTOIS CAREMBAULT Association 190 160,38ASS DE CHASSE MARITIME DU CALAISIS Association 190 000,00CRIJ Association 188 500,00SA HLM PROMOCIL SA d'HLM à Conseil d'administration 187 075,90MISSION LOCALE RURALE TERNOIS HAUT PAYS Association 185 944,23PREVENTION CULTURE ET FORMATION Association 185 269,40ADUR LILLE METROPOLE Association 184 048,14TRANSPORTS TERRESTRES PROMOTION N/PDC Association 181 650,00SAEM LILLE GRAND PALAIS SA d'Economie Mixte à Conseil d'administration 180 701,76PLAN SEQUENCE Association 180 000,00UNION HAINAUT BASKET SAINT AMAND Association 180 000,00OIFPEPEJ Association 179 515,38LYCEE PRIVE SAINT JUDE Association 177 628,37ADRIANOR Association 177 429,82VELO CLUB DE ROUBAIX Association 175 200,00SAS BATI LEASE INVEST SA par actions simplifiées 175 000,00LYCEE PRIVE LA MALASSISE Association 172 513,20COMITE REGIONAL N/PDC CANOE KAYAK Association 168 380,00ASS INDUSTRIES DU COMMERCE Association 167 137,79GESTION ANIMATION PLIE LENS LIEVIN Association 166 768,06DROIT DE CITE Association 166 200,00INITIATIVES PLURIELLES Association 165 336,00FORCO Association 165 000,00AREFEP Association 164 561,14LYCEE PRIVE SAINT MARTIN Association 164 110,00FONDATION DU PATRIMOINE Fondation 163 153,00

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LISTE ATR 2010Bénéficiaire Catégorie Juridique Montant TTC

CPIE VALLEE DE L'AUTHIE Association 163 017,00MISSION LOCALE DES WEPPES Association 161 113,00SA ESCAUT HABITAT SA Coopérative d'HLM à Conseil d'Administration 160 000,00FEDERATION REGIONALE DES SOCIETES MUSICALES N/PDC Association 160 000,00CAPEP FORMATION Association 159 765,30PAYS DES MOULINS DE FLANDRE Association 159 361,82CAMBRESIS INITIATIVE Association 158 984,80ASS CINELIGUE Association 158 300,00UNION HABITAT ET DEVELOPPEMENT NORD OUEST Association 157 635,50AMICALE DU CREPS DE WATTIGNIES Association 156 918,90CRES Association 155 774,89NORD NATURE CHICO MENDES Association 155 521,80ALTERNATIVE EDUCATION FORMATION Association 155 184,00LYCEE PRIVE STE MARIE Association 154 409,39ASS ARRAS EMPLOI Association 152 600,00OBJECTIF S'EXPRIMER ENSEMBLE POUR REUSSIR Association 151 651,58SA ARRAS RUGBY CLUB SA à Conseil d'Administration 151 500,00ASS COMITE BASSIN D'EMPLOI ROUBAIX TOURCOING Association 150 774,40INITIATIVE CAP LILLOIS POUR ENTREP Association 150 553,00THEATRE DU PRATO Association 150 000,00COLLECTIF HEURE EXQUISE Association 150 000,00TERRES EN FETE Association 150 000,00GAGNER LE PLAN ROUBAISIEN D'INSERTION Association 148 800,00POLE D'EXCELLENCE REGIONAL AGRO ALIMENTAIRE Association 148 568,00CONSEIL INTERREGIONAL DU CHEVAL Association 147 717,00SA NOREVIE SA à Conseil d'Administration 145 581,00SOS INSERTION ET ALTERNATIVES GERMINAL Association 145 555,00THEATRE DE LA DECOUVERTE Association 145 000,00AEF ARMENTIERES VALLEE DE LA LYS Association 143 600,40AGENCE URBANISME ARDT BETHUNE Association 143 187,50ASS DES CONSERVATEURS MUSEES N/PDC Association 139 454,24STADE OLYMPIQUE MARITIME Association 138 500,00ASS INDUSTRIE FERROVIAIRE DU N/PDC Association 138 494,76AGENCE DEVELOPPEMENT URBANISME SAMBRE Association 136 275,06LEP PRIVE ST LOUIS Association 135 191,52VOLLEY CLUB DE MARCQ EN BAROEUL Association 135 000,00DU PAYS DU COEUR DE FLANDRE Association 134 735,74ITINERAIRE FORMATION Association 134 391,60SAS NATURA FRESCA SA par actions simplifiées 133 717,15LYCEE TECHNIQUE PRIVE EPID Association 133 440,55CALAISIS INITIATIVE Association 133 385,48

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LISTE ATR 2010Bénéficiaire Catégorie Juridique Montant TTC

CEVP DE LA MER Association 132 317,58ASS REGIONALE N/PDC DES CEMEA Association 131 200,00INSTITUT FORMAT PSYCHOMOTRICIENS N/PDC Association 130 898,34LYCEE PRIVE SAINT JACQUES Association 130 282,57MISSION LOCALE METROPOLE EST Association 129 034,08ASS DANSE A LILLE Association 129 000,00SCOP ABELIA SCOP 128 472,00ADIL DU NORD Association 128 058,00AIDES N/PDC Association 127 394,01ASS CEFIR RENCONTRE Association 126 664,06ASS DEPARTEMENTALE CULTURE & LIBERTE Association 126 281,60UNIFAF Association 126 063,04INSTITUT SECONDAIRE AGRICOLE PRIVE Association 126 000,00AREF BTP Association 125 250,00US GRAND BOULOGNE Association 125 000,00VIRGULE CTRE TRANSFRONTCREATION THEAT Association 125 000,00HAINAUT VOLLEY Association 124 000,00AGAP Association 123 991,50POLE REGIONAL NUMERIQUE Association 123 144,60URCSSC 59-62 Association 122 500,00CAMBRAI VOLLEY ELAN DU CAMBRESIS Association 122 500,00UNIS CITE N/PDC Association 121 591,60ADNSEA Association 121 552,86URIAE N/PDC Association 121 500,00COMITE NATIONAL POUR DEVELOPPEMENT DU BOIS Association 121 411,57MISSION LOCALE VAL DE MARQUE Association 121 316,00SARL FORMAT CONCEPT SARL 120 500,00DUNKERQUE GRAND LITTORAL VOLLEY BALL Association 120 000,00VOLLEY CLUB HARNESIEN Association 120 000,00US DUNKERQUE BASKET BALL Association 120 000,00LEP PRIVE SAINTE MARIE Association 119 969,79LA CHAMBRE D'EAU Association 119 010,00INSTITUT SUPERIEUR D'AGRICULTURE Association 117 510,41CLUBTEX Association 116 643,16ASS FONDATION HOPALE Association 115 854,00ACTIONS PLASTURGIE ARTOIS FLANDRES Association 115 548,81SAD HYDRAVISION ENTERTAINMENT SA à Directoire 115 000,00HANDBALL HAZEBROUCK 71 Association 115 000,00ACTIONS SPORT NATURE Association 115 000,00ASS PLAN BETHUNOIS D'INSERTION Association 114 892,09SA AUCHAN France SA à Conseil d'Administration 114 576,80

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LISTE ATR 2010Bénéficiaire Catégorie Juridique Montant TTC

ASS CENTRES SOCIAUX ET SOCIO CULTURELS Association 113 495,65ASS LA PASSERELLE-LE GRAND MIX Association 112 000,00ASS OUVRIERE COMPAGNON DEVOIR Association reconnue d'utilité publique 111 493,16PASSEPORT FORMATION Association 111 085,30MISSION LOCALE RURALE DE L'AVESNOIS Association 111 071,60LYCEE PRIVE NOTRE DAME D'ANNAY Association 110 772,39ENTREPRENDRE POUR APPRENDRE N/PDC Association 110 764,00ASS REPARTIR FORMATION Association 110 664,00INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE Association reconnue d'utilité publique 110 648,30CORIF Association 110 300,00FIDIR Association 110 118,39BASSIN MINIER UNESCO 2005 Association 110 000,00SA NOREXPO Association 109 227,00PEF SECTEUR FLANDRE INTERIEUR Association 109 025,22MAISON DE LA POESIE N/PDC Association 108 900,00LYCEE PRIVE JEAN-BAPTISTE DE LA SALLE Association 108 033,26ARTOIS INITIATIVE Association 107 576,31ACTEURS POUR UNE ECONOMIE SOLIDAIRE N/PDC Association 107 500,00ASS INSERT LOGEMENT DANS DOUAISIS Association 107 290,13LIGUE PROTECTRICE DES ANIMAUX DU NORD Association 107 165,00ASS PLAN SOCIAL REINSERTION ECONOMIQUE Association 106 800,00ADAMSS 59-62 Association 106 032,22IREO N/PDC Association 106 000,00LE VIVAT ASS CULTURELLE ARMENTIERES Association 105 000,00SAS COENMANS RECYCLAGE INDUSTRIEL SA par actions simplifiées 104 788,25LIANES COOPERATION Association 104 567,08ASSOCIATION NATIONALE DE PREVENTION EN ALCOOLOGIE Association 103 465,00FRCPM Association 103 269,24MISSION LOCALE MONTREUIL COTE D'OPALE Association 102 940,54INSTITUT AGRICOLE MIXTE Association 102 423,00ASS CENTRE DE MUSIQUES ACTUELLES Association 101 908,74ASS RE ACTIFS CAMBRESIS Association 101 831,39OMEP Association 101 791,17CESARTS EVENEMENTS Association 101 500,00INSTITUTION DE LA CROIX BLANCHE LYCEE Association 101 246,48LE BOULON Association 100 500,00SARL FLEN SECURIT SARL Unipersonnelle 100 000,00SASP LILLE METROPOLE BASKET SARL 100 000,00SA BRIDGESTONE - FIRESTONE FRANCE SA à Conseil d'Administration 100 000,00SAS TERRA NOVA SA par actions simplifiées 100 000,00SAS IMPRIMERIE DG DESCHAMPS SA par actions simplifiées 100 000,00

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LISTE ATR 2010Bénéficiaire Catégorie Juridique Montant TTC

THEATRE DE LA LICORNE Association 100 000,00HARNES VOLLEY BALL Association 100 000,00CHOEUR REGIONAL N/PDC Association 100 000,00FONDATION CHARLES DE GAULLE Fondation 100 000,00SAN ADEVIA SA Nationale à Conseil d'Administration 99 528,30ASS DU PAYS PEVELOIS Association 99 502,72ASS SCOLAIRE CENTRE ST PAUL Association 99 151,71SASU D'HAHAN SASU 99 000,00MAISON EMPLOI FORMATION CALAISIS Association 98 696,91DOUAISIS INITIATIVE Association 98 303,00ASS REGIONALE INDUSTRIE AUTOMOBILE Association 98 035,49CENTRE REGIONAL REFERENCE EN CANCEROLOGIE Fondation 97 413,54LYCEE PRIVE LA SAGESSE Association 97 235,70GIE COMPETENCE GRAND LILLE Groupement d'Intérêt économique 97 020,00AGEFOS PME N/PDC Association 96 975,39URIOPSS Association 96 951,72ABEJ LILLE Association 96 500,00COMITE DE QUARTIER DE L'EPEULE Association 96 350,00CERTIA Association 96 275,01ASS ESCALES DES LETTRES Association 96 057,50AUD AUDOMAROISE Association 96 000,00SA ALSTOM TRANSPORT SA à Conseil d'Administration 95 548,40AREP AFPCL TOURCOING Association 95 400,00SAEM INITIALITE ET INGENIERIE ET TERRITOIRE SA d'Economie Mixte à Conseil d'administration 95 350,00SAMBRE AVESNOIS INITIATIVE Association 95 090,32HORS CADRE Association 95 024,67CENTRE INITIATION ENVIRONNEMENT URBAIN Association 95 000,00LES CLOWNS DE L'ESPOIR Association 94 966,74LILLE HOCKEY CLUB Association 94 100,00MISSION LOCALE METROPOLE NORD OUEST Association 93 395,40ECOLES SUPERIEURES DE COMMERCE Association 92 325,50LYCEE PRIVE NOTRE DAME Association 92 194,76COLERES DU PRESENT Association 92 194,35ASS ITINERAIRES Association 91 508,00SAS SAUCES ET CREATIONS SA par actions simplifiées 91 360,50ADAPEP AFP 2 I Association 91 354,17CAMBRESIS EMPLOI-PLIE Association 91 186,19ASS LILLOISE POUR LE FPH Association 90 981,35GIP MAISON EMPLOI VALENCIENNES METROPOLE Groupement d'Intérêt Public 90 893,52SCM HERMEUGOZ Sociétés Civiles de Moyens 90 397,65ASS TOURQUENNOISE ECONOMIE SOLIDAIRE Association 90 352,60

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LISTE ATR 2010Bénéficiaire Catégorie Juridique Montant TTC

LYCEE PRIVE DEFOREST DE LEWARDE Association 90 111,92SARL BASUYAU SARL 90 000,00SASU EUROVET SASU 90 000,00ASS FESTIVAL PRODUCTION CINEMATOGRAPHIQUE Association 90 000,00ASS SERVICE CIVIL INTERNATIONAL REGION NORD Association 89 772,06RESEAU ACTIONS LOCALES DE SANTE N/PDC Association 89 725,00LILLE METROPOLE TERTIAIRE Association 89 600,00ACTEURS DE L'ECONOMIE SOLIDAIRE Association 88 500,00LYCEE TECHNOLOGIQUE PRIVE ST JOSEPH Association 88 447,00ASS TAC VOLLEY BALL Association 87 500,00CALL 911 Association 87 500,00ATD QUART MONDE Association 86 753,12THEATRE EN SCENE Association 85 000,00UNIVERSITE POPULAIRE CITOYENNE DE ROUBAIX Association 85 000,00UGS LUC VOLLEY BALL Association 85 000,00GDEAM Association 84 226,49AMIS JARDINS OUVERT NEANMOINS CLOTURES Association 84 100,00MJEP ISBERGUES Association 83 851,47LIGUE D'ESCRIME DU N/PDC Association 83 500,00BAZAR Association 83 300,00ASS DES CIGALES DU NORD Association 83 114,48LIGUE N/PDC DE HOCKEY Association 83 000,00MAILLAGE Association 82 987,00MAISON DE LA POLONIA Association 82 500,00LYCEE PRIVE NOTRE DAME DE LA PAIX Association 82 400,00ASS SPORTIVE DU GOLF D'ARRAS Association 82 300,00CENTRE D'INFORMATION DROITS DES FEMMES Association 82 025,72POUR L'INSERTION ET LA FORMATION Association 81 928,00CORENS Association 80 975,00AIFOR Association 80 690,80MAISON DES ASSOCIATIONS DE TOURCOING Association 80 500,00LP PRIVE DES INDUSTRIELS LILLOISES Association 80 398,25SAS H2D SA par actions simplifiées 80 000,00ASS REGIONALE ECOLES D'ART DU N/PDC Association 80 000,00NORD NATURE BAVAISIS Association 79 706,70ROCK IN FACHES Association 79 500,00SAD D'HLM LA MAISON FLAMANDE SA d'Economie mixte à Directoire 78 813,00ASS ARTS SCENIQUES ROCKS Association 78 652,52AS CAIL DENAIN VOLTAIRE PORTE DU HAINAUT Association 78 500,00PACT METROPOLE NORD Association 78 431,85MAISON EMPLOI VILLENEUVE MONS Groupement d'Intérêt Public 78 354,53

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LISTE ATR 2010Bénéficiaire Catégorie Juridique Montant TTC

ASS AMIS BASTION NORD ST-VENANT Association 78 220,00NORD ARTOIS CLINIQUE Association 78 091,50LA COMPAGNIE HENDRICK VAN DER ZEE Association 78 000,00QUOI DE NEUF DOCTEUR Association 77 292,00FRANCS NAGEURS CHEMINOTS DE DOUAI Association 77 166,36CIVAR Association 76 850,00LE CHENELET DEVELOPPEMENT Association 76 780,00VILLENVIE Association 76 748,71FEDERATION DES RADIOS ASSOCIATIVES DU NORD DE LA FRANCE Association 76 473,74URCLCV Association 76 341,69SA HLM LOGIS 62 SA d'HLM à Conseil d'administration 76 267,65SAS LES FROMAGERS DE ST-OMER SA par actions simplifiées 75 833,10ECOLE HAUTES ETUDES COMMERCIALES NORD Association 75 756,69DIESE Association 75 619,59ASS PROMOT INDUS METROPOLE NORD Association 75 000,00ASS GESTION COMPL CULT AGGLOME BALAVOINE Association 75 000,00

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DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES

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DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS

Libellé Bases notifiées Variation des Taux appliqués Variation de Produit voté par Variation du(si connues à la bases ou par décision du taux / N-1 le conseil produit

date du vote) assiettes / N-1 conseil régional régional / N-1ou assiettes

Taxe intérieure sur les produits pétroliers0,0177 € par litre pour le supercarburant sans plomb0,0115 € par litre pour le gazole

0,0% 248 484 449 0,47%

Taxe sur les permis de conduire 0 € Sans objet Sans objetTaxe sur les certificats d'immatriculation des vehicules 32 €/CV 0,0% 97 494 930 -1,65%

Taxe spéciale de consommation de produits pétroliers (1) Sans objetTaxe sur le transport public aérien et maritime (1) (2) Sans objet

Taxe relative à l'octroi de mer (1) Sans objetDroits assimilés au droit d'octroi de mer auxquels sont

soumis les rhumes et spiritueux (1) Sans objet

Droit de francisation et de navigation corse (2) Sans objetDroit de passeport en Corse (2) Sans objet

Droit de consommation sur les tabacs en Corse (2) Sans objetTaxe spéciale d'équipement (3) Sans objet

…. (4)TOTAL GENERAL(1) Taxes perçues par les Régions d'outre-mer(2) Taxes perçues par la collectivité territoriale de Corse(3) Taxes perçues par la région Ile-de-France(4) Détailler les taxes pour lesquelles la région à un pouvoir de modulation du taux.

IV - ANNEXESDECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES

ARRETE - SIGNATURES

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ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/2010

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IV- ANNEXES IVAUTRES ELEMENTS D'INFORMATION

ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/2010

ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/2010 (1)ELUS BENEFICIAIRES DES ACTIONS DE FORMATION ACTIONS DE FORMATION FINANCEES PAR LA REGION

Période du 01/01/2010 AU 26/03/2010Non inscrit : 4 élus3 élus Le millefeuille territorial : compétences et fusion 2 600 €Groupe Rassemblement des Elus pour l'Union Nationale et l'Intérêt Régional ( R.E.U.N.I.R ) : 13 élus3 élus Principe d'égalité et aménagement urbain 4 646 €7 élus La réforme des collectivités locales 11 720 €2 élus Initiation Open Office 2.0 3 038 €Groupe Socialiste Citoyen et Radical : 46 élus1 élu Après l'échec de COPENHAGUE, quelles perspectives... 750 €Groupe Union pour un Mouvement Populaire : 17 élus1 élu Gestion des outils informatiques et Internet 3 600 €Groupe Les Verts : 8 élus4 élus La conversion écologique des Régions 2 800 €Groupe Communiste et Républicain : 19 élus1 élu Quelle réponse territoriale au défi de l'environnement 895 €7 élus Les incidences de la réforme territoriale 6 265 €

(1) Article L.4135-10 du CGCT

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IV- ANNEXES IVAUTRES ELEMENTS D'INFORMATION

ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/2010

ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/2010 (1)Période du 27/03/2010 au 31/12/2010

Groupe Front National : 18 élus18 élus Le fonctionnement du Conseil Régional 12 600 €17 élus Le compte administratif 20 800 €15 élus Les Conseils Régionaux face à la crise 18 200 €16 élus Le train express régional 8 000 €6 élus La maîtrise des outils informatiques 7 200 €18 élus Le budget régional 17 800 €16 élus Les amendements budgétaires 9 600 €Groupe Europe Ecologie : 15 élus14 élus Les fondamentaux relatifs à l'exercice du mandat 12 600 €4 élus Les enjeux actuels de la pêche pour les collectivités territoriales 2 800 €14 élus La conversion écologique des politiques publiques en Région NPDC 12 600 €10 élus Vers la conversion écologique des politiques publiques et territoires 14 000 €8 élus Collectivités, retraites, immigration… 6 300 €6 élus Mieux comprendre le budget régional et s'en servir 4 200 €8 élus Financements éthiques : pour une transparence des politiques 5 600 €Groupe Socialiste Citoyen et radical : 42 élus36 élus Laïcité et voile intégral 8 280 €3 élus Le fonctionnement des Conseils Régionaux 1 800 €6 élus L'identité nationale française 1 800 €7 élus La politique nucléaire européenne 3 200 €33 élus L'impact de la réforme des collectivités sur le statut de l'élu 7 590 €6 élus Le grenelle, mythes et réalités 1 800 €3 elus L'action publique des collectivités territoriales 3 378 €3 élus Vous avez dit crise 900 €6 élus Les textes législatifs récents… 7 200 €39 élus La politique régionale en faveur de l'emploi des jeunes 26 910 €3 élus La collectivité : opérateur de services publics 2 870 €25 élus Les T.E.R en Nord-Pas de Calais 5 750 €1 élu Formation en anglais 1 761 €13 élus L'insécurité en cinq questions 3 900 €28 élus Les recettes budgétaires et la nouvelle donne fiscale des Régions 6 400 €5 élus La réforme des retraites 1 800 €1 élu Face au grand vieillissement, quand la violence institutionnelle... 550 €6 élus L'Etablissement Public Foncier 1 610 €

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IV- ANNEXES IVAUTRES ELEMENTS D'INFORMATION

ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/2010

ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/2010 (1)20 élus Les incidences de la réforme des collectivités territoriales… 4 600 €1 élu La délégation des services publics 598 €8 élus Quelles politiques de citoyenneté en milieu rural ? 1 840 €6 élus La réforme territoriale en question 1 800 €Groupe Majorité Présidentielle : 22 élus5 élus Prenez les bons réflexes dès le début du mandat 1 250 €16 élus Nouvelle mandature, savoir communiquer 15 308 €1 élu Les enjeux de la réforme 250 €2 élus Comment faire respecter vos droits d'élus 1 077 €8 élus Formation par Internet des élus locaux 11 482 €1 élu Droits des élus d'opposition 718 €2 élus Le budget des régions au regard des compétences régionales 960 €1 élu La réforme des collectivités : compétences pour les régions 480 €13 elus Les politiques régionales 13 372 €3 élus Finances locales 1 875 €1 élu Média training 2 871 €Groupe Communiste, Parti de Gauche et unitaires : 16 élus5 élus Quelles conséquences sur l'éducation nationale du projet de réforme ? 4 475 €9 élus Quelles conséquences sur l'éducation nationale du projet de réforme ? 8 055 €2 élus Comment mettre en œuvre les projets régionaux au ledemain élections 1 790 €14 élus Quel nouveau rôle des banques ? 12 530 €2 élus Donner la priorité aux services publics 3 000 €3 élus Les enjeux économiques et sociaux pour les villes petites et moyennes 2 685 €1 élu Elaboration des budgets régionaux 2011 850 €4 élus Les droits humains au cœur des politiques territoriales 3 580 €1 élu Echanges d'expérience autour d'un service public de l'eau 895 €9 élus Quel projet pour les régions solidaires et citoyennes? 8 055 €2 élus L'humain avant tout : s'engager concrètement avec les habitants 1 790 €1 élu Le conseiller territorial : un élu anti-citoyen? 895 €1 élu Promouvoir le vivre ensemble, l'intérêt général et les diversités 895 €1 élu Les services publics : base de modernité et d'émancipation 895 €3 élus L'essor de la citoyenneté et de la démocratie participative 2 685 €3 élus Quel avenir pour le logement social? 3 580 €2 élus Rencontre nationale des Conseillers Régionaux 1 790 €

(1) Article L.4135-10 du CGCT

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COMPTE D’EMPLOI DU FONDS COMMUN D’HEBERGEMENT

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ANNEXESCOMPTE D'EMPLOI DU FONDS COMMUN D'HEBERGEMENT

4526 - FONDS COMMUN D'HEBERGEMENT

C5 EPLE contenu enveloppe solde87900

05-juil-10 LP Laurent ANICHE contrôle d'accès à la demi-pension 13 081LP Mansart MARLY distributeur de plateaux 1 506LP Pierre et Marie Curie AULNOYE AYMERIES contrôle d'accès à la demi-pension 4 900

plateau et vaisselle (assiettes, couverts, bols, raviers, compotiers et ramequins, brocs, verres, petits matériels de service 7 000

s/s total 26 487 61 413

06-sept-10 LP ile Jeanty DUNKERQUE vaisselle 3500

s/s total 3 500 57 913

29-nov.-10 LP Ile de Flandre ARMENTIERES petits équipements de cuisine 1 750CP 31/01/11

s/s total 1 750 56 16331 737Total

COMPTE D'EMPLOI DU FONDS COMMUN DES SERVICES D'HEBERGEMENT au 31/12/2010

INSTRUCTION BUDGETAIRE ET COMPTABLE M71 REGION

Compte administratif - REGION DU NORD - PAS DE CALAIS

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ETAT DES RESTES A REALISER

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Etat des restes à réaliser en dépenses et en recettes

Dépenses

SECTION D'INVESTISSEMENT

Chapitre Sous fonction Nature Service Reste à réaliser900 0202 2042 TELEVISION REGIONALE 924 538,26900 043 20414 RECHERCHE ET TECHNOLOGIE - SUBVENTION GLOBALE 125 102,55900 043 20418 RECHERCHE ET TECHNOLOGIE - SUBVENTION GLOBALE 7 588 136,62900 043 2042 DIRECTION DE L'ACTION ECONOMIQUE - SUBVENTION GLOBALE 15 381 301,79900 043 2042 RECHERCHE ET TECHNOLOGIE - SUBVENTION GLOBALE 19 098 410,64

43 117 489,86

SECTION DE FONCTIONNEMENT

Chapitre Sous fonction Nature Service Reste à réaliser930 043 65738 DIRECTION DE L'ACTION ECONOMIQUE - SUBVENTION GLOBALE 5 280 213,37930 043 65738 RECHERCHE ET TECHNOLOGIE - SUBVENTION GLOBALE 8 403 205,84930 043 6574 DIRECTION DE L'ACTION ECONOMIQUE - SUBVENTION GLOBALE 13 190 500,46930 043 6574 RECHERCHE ET TECHNOLOGIE - SUBVENTION GLOBALE 6 714 014,01933 312 6574 DIRECTION DE LA CULTURE 948 665,84

34 536 599,52

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Recettes

SECTION D'INVESTISSEMENT

Chapitre Sous fonction Nature Service Reste à réaliser900 043 13272 FEDER - SUBVENTION GLOBALE 35 454 828,02

35 454 828,02

SECTION DE FONCTIONNEMENT

Chapitre Sous fonction Nature Service Reste à réaliser930 043 74772 FEDER - SUBVENTION GLOBALE 21 045 893,79933 312 74778 DIRECTION DE LA CULTURE 1 161 940,25

22 207 834,04

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Arrêtés MURCEF

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ENGAGEMENTS PRIS DANS LE CADRE DE LA DELEGATION CONFEREE AU PRESIDENT AU TITRE DE LA LOI MURCEF (DELIBERATION N°2002 0081 DU 23/01/2002)

Chapitre Fonction Nature Libellé nature Montant engagement CP TTC Sans objet

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Subvention Globale

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Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la Subvention Globale

Objet Article MontantFeder 13272 12 191 391,64 Feder 74772 12 191 391,64 Fse 74771 9 189 111,14

TOTAL 33 571 894,42

RECETTES (Fonds versés par l'Etat à la collectivité gestionnaire)

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DEPENSES (aides communautaires versées directement aux bénéficiaires)

Axe Sous-Axe Priorité Numéro PRESAGE Libellé de l'opération Date paiement Référence du

paiementMontant dépenses

reçuesMontant dépenses

éligibles

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 30610Cardio-diabète - Récepteurs nucléaires dans le développement de l'arthérosclérose 16/10/2008 32107 950,00 € 950,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 30610Cardio-diabète - Récepteurs nucléaires dans le développement de l'arthérosclérose 16/10/2008 32124 92 400,00 € 92 400,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 30610Cardio-diabète - Récepteurs nucléaires dans le développement de l'arthérosclérose 15/12/2010 46312/1 27 592,61 € 27 592,61 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 5 30614 Renforcement fonds de prêt 2007 20/07/2009 23975 42 274,85 € 42 274,85 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 30616Médicaments - amorçage des cinq axes : Chimie, conception, synthèse, purification et analyse 16/12/2008 43385 82 110,00 € 82 110,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 30616Médicaments - amorçage des cinq axes : Chimie, conception, synthèse, purification et analyse 21/12/2009 48240 89 269,85 € 89 269,85 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 5 30617 Renforcement du fonds de prêt pour 2007 21/08/2009 28696 60 000,00 € 60 000,00 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 5 30619 renforcement fonds de prêts 2007 10/07/2009 22948 29 815,20 € 29 815,20 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 5 30622 renforcement fonds de prêts 10/07/2009 22949 54 674,20 € 54 674,20 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 5 30622 renforcement fonds de prêts 16/07/2010 2743-1 -26 983,20 € -26 983,20 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 30629 ACTION COLLECTIVE MANAGEMENT DE L'INNOVATION 23/04/2009 13419 15 803,60 € 15 803,60 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 30646 Programme d'activité 2007 - sensibilisation à l'entrepreneuriat 11/08/2008 24373 57 500,00 € 57 500,00 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 5 30647 renforcement du fonds de prêts 2007 31/08/2009 29543 30 252,00 € 30 252,00 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 5 30647 renforcement du fonds de prêts 2007 02/04/2010 1630-1 -16 578,00 € -16 578,00 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 30650Lancement opérationnel et promotion de la marque Nord Pas de Calais, La Créativallée - Programme 2 11/08/2008 24374 32 000,00 € 32 000,00 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 30650Lancement opérationnel et promotion de la marque Nord Pas de Calais, La Créativallée - Programme 2 27/12/2010 48180 26 597,23 € 26 597,23 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 30652 sensibiliser et améliorer l'accès vers la création d'entreprises 2007 03/10/2008 30328 21 000,00 € 21 000,00 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 30652 sensibiliser et améliorer l'accès vers la création d'entreprises 2007 15/10/2009 35163 49 000,00 € 49 000,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 30653 Cancer : acquisition de spectromètres de masse MALDI et SELDI 26/11/2009 41051 216 000,00 € 216 000,00 €

En cas de recouvrement des sommes indues, les faires apparaître en dépenses négatives

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DEPENSES (aides communautaires versées directement aux bénéficiaires)

Axe Sous-Axe Priorité Numéro PRESAGE Libellé de l'opération Date paiement Référence du

paiementMontant dépenses

reçuesMontant dépenses

éligibles

En cas de recouvrement des sommes indues, les faires apparaître en dépenses négatives

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 30655 action collective CaSciOPEE 2 17/09/2009 31823 11 785,00 € 11 785,00 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 9 30656 Dispostif ARDAN Nord Pas de Calais pour 2007 29/12/2009 48923 177 590,16 € 177 590,16 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 9 30661 Programme d'actions 2008 25/06/2008 19023 27 776,00 € 27 776,00 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 9 30661 Programme d'actions 2008 02/04/2009 10597 20 193,15 € 20 193,15 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 9 30661 Programme d'actions 2008 01/10/2009 9933572 40 978,35 € 40 978,35 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 30662Biologie-Santé Neurosciences - Caractérisation des déterminants de la maladie d'Alzheimer 16/10/2008 32106 4 500,00 € 4 500,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 30662Biologie-Santé Neurosciences - Caractérisation des déterminants de la maladie d'Alzheimer 16/12/2008 43068 49 536,00 € 49 536,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 30665Démences - SEQ-GENE- reséquencage à haut débit pour la détermination de détermimnant génétiques 16/10/2008 32126 80 000,00 € 80 000,00 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 5 30666 Renforcement de fonds de prêt 2007 16/03/2010 8283 54 266,00 € 54 266,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 30673 Médicaments - PRIM DIV 16/10/2008 32108 250,00 € 250,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 30673 Médicaments - PRIM DIV 16/10/2008 32125 80 000,00 € 80 000,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 30677 Démences - acquisition d'un IRM dédié à la recherche clinique 09/12/2008 41409 70 060,00 € 70 060,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 30677 Démences - acquisition d'un IRM dédié à la recherche clinique 16/12/2010 46802 1 050 900,00 € 1 050 900,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 30686Développement durable - Maîtrise énergétique : MEDEE - F3 Opé2 - F5 Opé1&2 - F6 Opé2 02/12/2009 41853 1 000,00 € 1 000,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 30702HCPER - Partenariat INRIA - Région Nord Pas-de-Calais Création du Centre INRIA Lille Nord Europe 29/10/2008 34158 7 300,00 € 7 300,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 30704 Chimie et matériaux - XPS-Tof SIMS 16/10/2008 32123 52 500,00 € 52 500,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 30704 Chimie et matériaux - XPS-Tof SIMS 15/12/2009 46390 427 535,79 € 427 535,79 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 30704 Chimie et matériaux - XPS-Tof SIMS 15/12/2010 46310 359 964,21 € 359 964,21 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 30813Mise en place et coordination d'actions collectives et individuelles à destination des entreprises 21/12/2009 48037 51 360,00 € 51 360,00 €

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DEPENSES (aides communautaires versées directement aux bénéficiaires)

Axe Sous-Axe Priorité Numéro PRESAGE Libellé de l'opération Date paiement Référence du

paiementMontant dépenses

reçuesMontant dépenses

éligibles

En cas de recouvrement des sommes indues, les faires apparaître en dépenses négatives

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 30813Mise en place et coordination d'actions collectives et individuelles à destination des entreprises 12/07/2010 23342 12 840,00 € 12 840,00 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 30815 MITI programme d'activités 2007-2008 11/06/2009 18832 11 250,00 € 11 250,00 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 30815 MITI programme d'activités 2007-2008 30/07/2009 25561 67 500,00 € 67 500,00 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 30840 FSI BRIDGESTONE 27/07/2009 25119 250 000,00 € 250 000,00 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 30840 FSI BRIDGESTONE 01/04/2010 11404 100 000,00 € 100 000,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 30841Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2007-2008 16/12/2008 43384 76 200,00 € 76 200,00 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 31034 EXTENSION DU SITE 27/03/2009 10236 700 000,00 € 700 000,00 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 31035Localisation sur Actiparc d'une unité de fabrication de pains spéciaux 08/12/2009 43484 60 000,00 € 60 000,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 31106Développement durable - Maîtrise énergétique : MEDEE - FUTURELEC 4 Opé. 3 et FUTURELEC 8 Opé. 1 et 2 29/10/2008 34159 2 825,00 € 2 825,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 31106Développement durable - Maîtrise énergétique : MEDEE - FUTURELEC 4 Opé. 3 et FUTURELEC 8 Opé. 1 et 2 29/10/2008 34315 1 900,00 € 1 900,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 31106Développement durable - Maîtrise énergétique : MEDEE - FUTURELEC 4 Opé. 3 et FUTURELEC 8 Opé. 1 et 2 03/09/2009 29984 24 999,00 € 24 999,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 31106Développement durable - Maîtrise énergétique : MEDEE - FUTURELEC 4 Opé. 3 et FUTURELEC 8 Opé. 1 et 2 09/09/2009 29957 24 668,00 € 24 668,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 31147TIC - Intelligence Ambiante - Animation du Campus et Démarrage des axes 1 à 3 23/12/2009 48528 103 623,01 € 103 623,01 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 31147TIC - Intelligence Ambiante - Animation du Campus et Démarrage des axes 1 à 3 23/12/2009 48591/1 213 736,07 € 213 736,07 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 31165 Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 07/10/2009 34016 785 893,60 € 785 893,60 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 31165 Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 07/10/2010 33883 683 066,40 € 683 066,40 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 31182CERALEF : Céramique Légère et Fonctionnelle pour les Arts de la Table 06/07/2010 22494/2 1 287,15 € 1 287,15 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 31308Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Axe 3 conception intégrée des véhicules 2007-08 12/12/2008 42446 7 550,00 € 7 550,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 31308Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Axe 3 conception intégrée des véhicules 2007-08 27/10/2009 36891 143 450,00 € 143 450,00 €

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DEPENSES (aides communautaires versées directement aux bénéficiaires)

Axe Sous-Axe Priorité Numéro PRESAGE Libellé de l'opération Date paiement Référence du

paiementMontant dépenses

reçuesMontant dépenses

éligibles

En cas de recouvrement des sommes indues, les faires apparaître en dépenses négatives

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 31318Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Axe 2 et 3 2007-2008 16/12/2010 46801 113 342,75 € 113 342,75 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 31319Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Développement d'un outil de test de résistance.. 03/09/2009 29955 42 854,84 € 42 854,84 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 31319Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Développement d'un outil de test de résistance.. 09/09/2009 29956 40 000,00 € 40 000,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 31319Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Développement d'un outil de test de résistance.. 09/09/2009 29983 65 052,00 € 65 052,00 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 9 31417 Déploiement de l'action de valorisation des savoirs-faire des artisans de l'alimentation par une certification de service

26/03/2009 9804 45 178,00 € 45 178,00 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 9 31417 Déploiement de l'action de valorisation des savoirs-faire des artisans de l'alimentation par une certification de service

23/12/2009 48500 138 402,00 € 138 402,00 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 31429 FSI : augmentation des capacités de lyophilisation de vaccins 16/12/2009 46500 1 309 000,00 € 1 309 000,00 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 31432Programme de l'axe 7 de Clubtex pour 2008 : développement du BtoB 17/12/2008 43649 2 670,00 € 2 670,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 31449 Animation 2008 - RDT 21/11/2008 37764 80 000,00 € 80 000,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 31449 Animation 2008 - RDT 16/12/2008 43067 95 920,00 € 95 920,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 31449 Animation 2008 - RDT 03/09/2009 29958 144 080,00 € 144 080,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 31451 PICOM - R&D : ICOM, Infrastructure pour le COMmerce du futur 18/12/2008 44408/2 21 713,00 € 21 713,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 31451 PICOM - R&D : ICOM, Infrastructure pour le COMmerce du futur 18/12/2008 44409/2 1 454,80 € 1 454,80 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 31451 PICOM - R&D : ICOM, Infrastructure pour le COMmerce du futur 23/12/2008 45393/2 1 003,40 € 1 003,40 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 31461Développement Durable - IRENI - Remédiation des COV par absorption/catalyse 17/06/2009 19702 2 000,00 € 2 000,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 31461Développement Durable - IRENI - Remédiation des COV par absorption/catalyse 27/07/2009 24962 8 000,00 € 8 000,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 31467 Animation 2008 - CIEL 21/11/2008 37766/2 22 187,00 € 22 187,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 31467 Animation 2008 - CIEL 16/12/2008 43079/2 53 917,00 € 53 917,00 €

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DEPENSES (aides communautaires versées directement aux bénéficiaires)

Axe Sous-Axe Priorité Numéro PRESAGE Libellé de l'opération Date paiement Référence du

paiementMontant dépenses

reçuesMontant dépenses

éligibles

En cas de recouvrement des sommes indues, les faires apparaître en dépenses négatives

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 31467 Animation 2008 - CIEL 30/06/2010 21847/2 25 596,35 € 25 596,35 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 31468 Action collective europe - coordination portée par CIEL 21/11/2008 37765 31 532,00 € 31 532,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 31469METISSE Fabrication, optimisation et distribution d'écomatériaux en fibres textiles recylées pour l' 03/07/2009 21740/2 400,00 € 400,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 31469METISSE Fabrication, optimisation et distribution d'écomatériaux en fibres textiles recylées pour l' 03/07/2009 21741/2 9 200,00 € 9 200,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 31472Développement durable - IRENI (Institut de Recherche en Environnement Industriel) Axe 2 Impacts sanitaires induits 17/06/2009 19708/2 19 020,00 € 19 020,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 31472Développement durable - IRENI (Institut de Recherche en Environnement Industriel) Axe 2 Impacts sanitaires induits 17/06/2009 19709/2 31 118,00 € 31 118,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 31472Développement durable - IRENI (Institut de Recherche en Environnement Industriel) Axe 2 Impacts sanitaires induits 17/06/2009 19779/2 31 588,00 € 31 588,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 31477 BIOVALO - contribution 2008 - EURASANTE 16/12/2008 43078/02 39 108,85 € 39 108,85 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 31478PICOM - R&D : Architecture de Système d'information interopérables pour les Industries du COMmerce 25/02/2009 5519/2 900,00 € 900,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 31478PICOM - R&D : Architecture de Système d'information interopérables pour les Industries du COMmerce 25/02/2009 5520/2 465,00 € 465,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 31478PICOM - R&D : Architecture de Système d'information interopérables pour les Industries du COMmerce 25/02/2009 5589/2 250,00 € 250,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 31478PICOM - R&D : Architecture de Système d'information interopérables pour les Industries du COMmerce 27/10/2009 36892/2 3 750,00 € 3 750,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 31479Développement durable - IRENI Institut de Recherche en Environnement Industriel Axe 1 Actions 1-2-3 19/12/2008 44548/2 42 250,40 € 42 250,40 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 31479Développement durable - IRENI Institut de Recherche en Environnement Industriel Axe 1 Actions 1-2-3 02/12/2009 42148/2 73 264,14 € 73 264,14 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 31480 Développement durable - IRENI - Axe 1 - Actions 1-2-3 17/06/2009 19699 12 560,00 € 12 560,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 31480 Développement durable - IRENI - Axe 1 - Actions 1-2-3 17/06/2009 19778/2 490,00 € 490,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 31480 Développement durable - IRENI - Axe 1 - Actions 1-2-3 07/10/2009 33918 15 600,90 € 15 600,90 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 9 31482Mesure de l'efficacité de nouveaux matériaux de couverture pour les serres- tunnels en horticultur 15/12/2008 42630 1 366,10 € 1 366,10 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 9 31482Mesure de l'efficacité de nouveaux matériaux de couverture pour les serres- tunnels en horticultur 31/12/2010 48770 13 381,67 € 13 381,67 €

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Page 341: RÉGION NORD-PAS DE CALAIS · 1 - Récapitulation par groupes fonctionnels 2 - Équilibre financier du compte administratif Présentation agrégée du budget principal et des budgets

DEPENSES (aides communautaires versées directement aux bénéficiaires)

Axe Sous-Axe Priorité Numéro PRESAGE Libellé de l'opération Date paiement Référence du

paiementMontant dépenses

reçuesMontant dépenses

éligibles

En cas de recouvrement des sommes indues, les faires apparaître en dépenses négatives

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 9 31487Diversification de la production des exploitations endivières par l'innovation variétale (phase 1) 12/12/2008 42128 3 750,00 € 3 750,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 31488Cancer-ibl INHIBITION EXTRACELLULAIRE DE LA SIGNALISATION HGF/SF-MET PAR POLYSACCHARIDES 17/09/2009 31858 6 000,00 € 6 000,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 31488Cancer-ibl INHIBITION EXTRACELLULAIRE DE LA SIGNALISATION HGF/SF-MET PAR POLYSACCHARIDES 23/12/2009 48530 3 200,00 € 3 200,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 31503 Biologie-Santé - Médicaments-PRIM divers projets 2008 04/09/2009 29999 11 366,25 € 11 366,25 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 31503 Biologie-Santé - Médicaments-PRIM divers projets 2008 04/09/2009 30072 2 497,50 € 2 497,50 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 31503 Biologie-Santé - Médicaments-PRIM divers projets 2008 04/09/2009 30000/2 1 136,25 € 1 136,25 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 31504Biologie-Santé-Cardiodiabète : Syndrome métabolique et dysfonctionnements cardiovasculaires 17/06/2009 19703 22 000,00 € 22 000,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 31504Biologie-Santé-Cardiodiabète : Syndrome métabolique et dysfonctionnements cardiovasculaires 17/06/2009 19704 20 000,00 € 20 000,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 31506Cardio-diabète: Characterisation of cholesterol metabolism in human alternative differentiated macr 07/10/2009 33920 13 700,00 € 13 700,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 31506Cardio-diabète: Characterisation of cholesterol metabolism in human alternative differentiated macr 07/10/2009 33921 16 300,00 € 16 300,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 31510 Médicaments-Hypersensibilisation de M tuberculosis à l'isoniazide... 03/07/2009 21736 9 000,00 € 9 000,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 31510 Médicaments-Hypersensibilisation de M tuberculosis à l'isoniazide... 03/07/2009 21737 5 380,00 € 5 380,00 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 31710FSI Allevard Rejna Autosuspensions: investissement innovant dans la suspension automobile 16/07/2009 23557 40 000,00 € 40 000,00 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 31787 Programme de promotion prospection 2008 17/12/2008 43650 80 000,00 € 80 000,00 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 31787 Programme de promotion prospection 2008 10/07/2009 22950 213 146,76 € 213 146,76 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 31912PICOM - R&D : VIP Valorisation des éléments Intangibles des Programmes relationnels 26/11/2009 40716 875,00 € 875,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 31999 PIVR - CRT- CREPIM-2008- actions de sensibilisation des PME/PMI dans le domaine de la tenue au feu des matériaux

16/09/2009 31516 33 600,00 € 33 600,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 32063TIC - Intelligence Ambiante/ Axe 2- Informatique ubiquitaire, Phase 2 17/06/2009 19701 10 400,00 € 10 400,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 32063TIC - Intelligence Ambiante/ Axe 2- Informatique ubiquitaire, Phase 2 15/12/2009 45998 72 509,77 € 72 509,77 €

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Page 342: RÉGION NORD-PAS DE CALAIS · 1 - Récapitulation par groupes fonctionnels 2 - Équilibre financier du compte administratif Présentation agrégée du budget principal et des budgets

DEPENSES (aides communautaires versées directement aux bénéficiaires)

Axe Sous-Axe Priorité Numéro PRESAGE Libellé de l'opération Date paiement Référence du

paiementMontant dépenses

reçuesMontant dépenses

éligibles

En cas de recouvrement des sommes indues, les faires apparaître en dépenses négatives

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 32074PICOM - R&D : VIP Valorisation des éléments Intangibles des Programmes relationnels 20/10/2010 35538/1 1 925,00 € 1 925,00 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 32097Favoriser l'implantation d'entreprises permettant la création d'emplois en CDI par des actions de prospection et promotion économique

17/03/2009 8120 4 690,00 € 4 690,00 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 32097Favoriser l'implantation d'entreprises permettant la création d'emplois en CDI par des actions de prospection et promotion économique

07/08/2009 26826 22 872,83 € 22 872,83 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 9 32118 Dispositif ARDAN au titre de l'année 2008 24/06/2009 20484 50 119,40 € 50 119,40 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 32119Cardiodiabète - Administration d'antithrombine pourr inhiber l'activation de la coagulation lors des greffe d'îlots langherans à patients DT1

20/11/2009 40032/2 10 150,50 € 10 150,50 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 32120Cancer_inserm : nouvelles approches thérapeutiques dans le traitement des leucémies aiguës myéloïdes 24/06/2009 20534/2 2 600,00 € 2 600,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 32120Cancer_inserm : nouvelles approches thérapeutiques dans le traitement des leucémies aiguës myéloïdes 24/06/2009 20535/2 1 500,00 € 1 500,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 32128Cancer-ibl : nouvelles approches thérapeutiques ds le ciblage des leucémies aiguës myéloïdes et acquisition d'un microscope confocal environné

21/04/2010 13251/2 800,00 € 800,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 32132 Cardiodiabète UMR 8090 : extensive functional and molecular analyses of the FTO obesity associated variants and gene

21/04/2010 13250/2 6 519,00 € 6 519,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 32154Cardio-diabète_CHRU : Characterization of the impairment of adaptative and regenerative cardiovascular capacities associated with diabetes and metabolic syndrom

20/11/2009 40031/2 750,00 € 750,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 32157Cardio-diabète : ReGlu Clock - Rôle du récepteur nuclaire Rev Erb alpha dans l'homéostase glucidique et lipidiques et coordination avec les rythmes circadiens

03/07/2009 21965 225,00 € 225,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 32157Cardio-diabète : ReGlu Clock - Rôle du récepteur nuclaire Rev Erb alpha dans l'homéostase glucidique et lipidiques et coordination avec les rythmes circadiens

03/07/2009 21738/2 3 575,00 € 3 575,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 32157Cardio-diabète : ReGlu Clock - Rôle du récepteur nuclaire Rev Erb alpha dans l'homéostase glucidique et lipidiques et coordination avec les rythmes circadiens

05/02/2010 3026/2 2 000,00 € 2 000,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 32158 Cardio-diabète : METSS - Study of genetic determinants of metabolic syndro, link with the risk of cardiovascular diseases

03/07/2009 21966 240,00 € 240,00 €

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Page 343: RÉGION NORD-PAS DE CALAIS · 1 - Récapitulation par groupes fonctionnels 2 - Équilibre financier du compte administratif Présentation agrégée du budget principal et des budgets

DEPENSES (aides communautaires versées directement aux bénéficiaires)

Axe Sous-Axe Priorité Numéro PRESAGE Libellé de l'opération Date paiement Référence du

paiementMontant dépenses

reçuesMontant dépenses

éligibles

En cas de recouvrement des sommes indues, les faires apparaître en dépenses négatives

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 32158 Cardio-diabète : METSS - Study of genetic determinants of metabolic syndro, link with the risk of cardiovascular diseases

03/07/2009 21739/2 4 280,00 € 4 280,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 32158 Cardio-diabète : METSS - Study of genetic determinants of metabolic syndro, link with the risk of cardiovascular diseases

20/10/2009 35684 1 080,00 € 1 080,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 32159 Cardio-diabète : CADISP - Markers of arthérosclerosis in cervical arthery dissections and ischemic stroke of the young

20/07/2009 24015 285,00 € 285,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 32159 Cardio-diabète : CADISP - Markers of arthérosclerosis in cervical arthery dissections and ischemic stroke of the young

20/07/2009 23935/2 4 715,00 € 4 715,00 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 5 32194 DOTATION EN FONDS DE PRETS AU TITRE DE L'ANNEE 2008 02/06/2009 17603 11 250,00 € 11 250,00 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 5 32194 DOTATION EN FONDS DE PRETS AU TITRE DE L'ANNEE 2008 12/10/2009 34551 26 250,00 € 26 250,00 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 5 32194 DOTATION EN FONDS DE PRETS AU TITRE DE L'ANNEE 2008 28/04/2010 1978-1 -3 592,00 € -3 592,00 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 5 32218 Dotation fonds de prêts au titre de l'année 2008 dans le cadre du Programme Régional de Création Transmission d'Entreprises

11/06/2009 18967 6 750,00 € 6 750,00 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 5 32218 Dotation fonds de prêts au titre de l'année 2008 dans le cadre du Programme Régional de Création Transmission d'Entreprises

10/07/2009 23053 15 750,00 € 15 750,00 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 5 32218 Dotation fonds de prêts au titre de l'année 2008 dans le cadre du Programme Régional de Création Transmission d'Entreprises

05/05/2010 1996-1 -6 126,00 € -6 126,00 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 5 32221 Dotation fonds de prêts au titre de l'année 2008 dans le cadre du Programme Régional de Création Transmission d'Entreprises

02/06/2009 17602 11 100,00 € 11 100,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 32242 Certia Interface - Programme d'actions 2008 16/03/2009 7781/1 3 131,75 € 3 131,75 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 32242 Certia Interface - Programme d'actions 2008 22/07/2009 24232 46 976,25 € 46 976,25 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 32242 Certia Interface - Programme d'actions 2008 13/09/2010 30406 3 252,09 € 3 252,09 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 32244Incubateur GENI - Participation de l'ENSAIT au titre de l'année 2008 30/07/2009 25559 5 050,00 € 5 050,00 €

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DEPENSES (aides communautaires versées directement aux bénéficiaires)

Axe Sous-Axe Priorité Numéro PRESAGE Libellé de l'opération Date paiement Référence du

paiementMontant dépenses

reçuesMontant dépenses

éligibles

En cas de recouvrement des sommes indues, les faires apparaître en dépenses négatives

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 32244Incubateur GENI - Participation de l'ENSAIT au titre de l'année 2008 30/07/2009 25560 50 500,00 € 50 500,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 32306 MATBAR Monomatériaux Barrières multifonctionnels aptes au contact alimentaire biodégradables sur support cellulosique

23/12/2009 48529/3 8 687,72 € 8 687,72 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 32309Développement durable - Maîtrise énergétique : MEDEE 4 op COTE et ECOTRAC, MEDEE 5 op 2, MEDEE 6 op 3 02/12/2009 41869 750,00 € 750,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 32311Développement durable - Maîtrise énergétique MEDEE 6 op 6.2 MEDEE 7 op 7.1 18/02/2010 4558 1 917,00 € 1 917,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 32311Développement durable - Maîtrise énergétique MEDEE 6 op 6.2 MEDEE 7 op 7.1 18/02/2010 4653 1 500,00 € 1 500,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 32312Développement durable - Maîtrise énergétique MEDEE 1 op 2,4,5,7, MEDEE 2 op 1a, 3a, 4 10/09/2009 30691 675,00 € 675,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 32312Développement durable - Maîtrise énergétique MEDEE 1 op 2,4,5,7, MEDEE 2 op 1a, 3a, 4 10/09/2009 30692 6 166,65 € 6 166,65 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 32312Développement durable - Maîtrise énergétique MEDEE 1 op 2,4,5,7, MEDEE 2 op 1a, 3a, 4 10/09/2009 30729 1 875,00 € 1 875,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 32313Développement durable - Maîtrise énergétique MEDEE 4 opé Etude aérothermique d'une machine synchrone lente de forte puissance

10/09/2009 30732/2 4 100,00 € 4 100,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 32329Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

16/12/2009 46924/2 155 790,94 € 155 790,94 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 32329Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

12/10/2010 34198/2 34 765,28 € 34 765,28 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 32329Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

12/10/2010 34199/2 96 166,81 € 96 166,81 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 32329Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

12/10/2010 34342/2 120 899,06 € 120 899,06 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 32344 PRCTE 2008 20/11/2009 39999 37 831,25 € 37 831,25 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 32344 PRCTE 2008 10/03/2010 7433 378 312,50 € 378 312,50 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 32347 UPTEX - R&D - RAID OUTILS 10/09/2009 30690 2 250,00 € 2 250,00 €

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DEPENSES (aides communautaires versées directement aux bénéficiaires)

Axe Sous-Axe Priorité Numéro PRESAGE Libellé de l'opération Date paiement Référence du

paiementMontant dépenses

reçuesMontant dépenses

éligibles

En cas de recouvrement des sommes indues, les faires apparaître en dépenses négatives

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 32347 UPTEX - R&D - RAID OUTILS 27/10/2009 36845 1 775,00 € 1 775,00 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 32349Implantation de la société LE PETIT CUISINIER sur Vitry en Artois 28/12/2009 48901 50 000,00 € 50 000,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 32388Cardiodiabète-UMR8090 : Soutien à la création de l'Institut Européen en Génomique du Diabète (EGID) 21/04/2010 13249/2 21 750,00 € 21 750,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 32393Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 28/04/2009 13892 53 837,00 € 53 837,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 32393Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 28/04/2009 13920 65 157,77 € 65 157,77 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 32393Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 16/12/2010 46438 2 163,00 € 2 163,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 32393Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 16/12/2010 46807 67 807,24 € 67 807,24 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 32395Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2008 - 2009 30/07/2009 25586 9 700,00 € 9 700,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 32395Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2008 - 2009 30/07/2009 25783/3 13 142,00 € 13 142,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 32395Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2008 - 2009 10/09/2009 30702/3 8 400,00 € 8 400,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 32395Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2008 - 2009 02/07/2010 22221/3 165 300,08 € 165 300,08 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 32395Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2008 - 2009 20/10/2010 35571/3 82 855,98 € 82 855,98 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 32396Transport - Interopérabilité et sécurité : CISIT- Logistique & animation -Chercheurs & communication Programmation 2008-2009

05/02/2010 3015 9 100,00 € 9 100,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 32396Transport - Interopérabilité et sécurité : CISIT- Logistique & animation -Chercheurs & communication Programmation 2008-2009

01/04/2010 11355 5 530,00 € 5 530,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 32397 I-Trans - EXTREMOM Phase 1 - Travaux 2008-2010 03/07/2009 21964 70 629,01 € 70 629,01 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 32397 I-Trans - EXTREMOM Phase 1 - Travaux 2008-2010 21/12/2009 48241 321 289,06 € 321 289,06 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 32397 I-Trans - EXTREMOM Phase 1 - Travaux 2008-2010 21/04/2010 13385 457 853,87 € 457 853,87 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 32397 I-Trans - EXTREMOM Phase 1 - Travaux 2008-2010 16/12/2010 46803 280 292,33 € 280 292,33 €

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DEPENSES (aides communautaires versées directement aux bénéficiaires)

Axe Sous-Axe Priorité Numéro PRESAGE Libellé de l'opération Date paiement Référence du

paiementMontant dépenses

reçuesMontant dépenses

éligibles

En cas de recouvrement des sommes indues, les faires apparaître en dépenses négatives

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 32398Pôle de compétitivité à vocation mondiale I-Trans - Projets structurants : Construction d'un bâtiment incluant l'intégration de 5 bancs turbo-compresseurs pour le CRITT M2A

16/12/2010 46808/2 719 106,51 € 719 106,51 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 32480 Plateforme Régionale de l'Innovation - CRT 04/10/2010 33122 20 000,00 € 20 000,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 32508 Pôle MAUD : Projet de R&D DECARTE 28/12/2010 48370/2 3 492,90 € 3 492,90 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 32509 Pôle MàUD : projet de R&D 7ème AAP FUI DECARTE 21/04/2010 13247 1 750,00 € 1 750,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 32606MEDEE - Transfert d'un alternateur de 125 MVA de Dunkerque sur le site de Béthune de l'Université d'Artois 02/12/2009 41854 310 960,00 € 310 960,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 32606MEDEE - Transfert d'un alternateur de 125 MVA de Dunkerque sur le site de Béthune de l'Université d'Artois 20/10/2010 35542 62 744,00 € 62 744,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 32606MEDEE - Transfert d'un alternateur de 125 MVA de Dunkerque sur le site de Béthune de l'Université d'Artois 20/10/2010 35568 45 520,41 € 45 520,41 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 32699 Programme d'activité 2008 06/11/2009 38287 74 735,79 € 74 735,79 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 32741 Pôle interdisciplinaire de recherche sur les Conduites addictives, projet Modulation précoce de la vulnérabilité aux addictions

30/09/2010 32945/1 2 000,00 € 2 000,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 33133 MESHS Animation juin 2008 à mai 2010 04/12/2009 42422 1 350,00 € 1 350,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 33133 MESHS Animation juin 2008 à mai 2010 04/12/2009 42423 1 200,00 € 1 200,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 33133 MESHS Animation juin 2008 à mai 2010 04/12/2009 42674 229,75 € 229,75 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 33133 MESHS Animation juin 2008 à mai 2010 16/12/2010 46432 8 110,19 € 8 110,19 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 33133 MESHS Animation juin 2008 à mai 2010 16/12/2010 46433 13 319,23 € 13 319,23 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 33133 MESHS Animation juin 2008 à mai 2010 16/12/2010 46804 3 446,25 € 3 446,25 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 9 33140 Accompagnement des entreprises artisanales des métiers de bouche dans leur démarche de progrès (2009-2011)

16/12/2009 46524 2 204,40 € 2 204,40 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 33327 CISIT - Phase 2 - 2008 13/09/2010 30458/2 32 000,00 € 32 000,00 €

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DEPENSES (aides communautaires versées directement aux bénéficiaires)

Axe Sous-Axe Priorité Numéro PRESAGE Libellé de l'opération Date paiement Référence du

paiementMontant dépenses

reçuesMontant dépenses

éligibles

En cas de recouvrement des sommes indues, les faires apparaître en dépenses négatives

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 33368NOROPALE - Réseau Régional Haut Débit et Outils de Calcul Intensif : Serveur de Calcul de forte puissance 21/04/2010 13386/2 99 597,30 € 99 597,30 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 33371 ARCir Partenariat Agroalimentaire PLANT TEQ 2 16/12/2010 46436 3 000,00 € 3 000,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 33371 ARCir Partenariat Agroalimentaire PLANT TEQ 2 16/12/2010 46437 4 173,60 € 4 173,60 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 33371 ARCir Partenariat Agroalimentaire PLANT TEQ 2 16/12/2010 46806 19 200,00 € 19 200,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 33372 ARCir Partenariat Agroalimentaire PLANT TEQ 6 05/02/2010 3018 6 507,00 € 6 507,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 33372 ARCir Partenariat Agroalimentaire PLANT TEQ 6 05/02/2010 3019 2 375,00 € 2 375,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 33372 ARCir Partenariat Agroalimentaire PLANT TEQ 6 05/02/2010 3131 5 550,00 € 5 550,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 33372 ARCir Partenariat Agroalimentaire PLANT TEQ 6 16/12/2010 46434 21 180,38 € 21 180,38 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 33372 ARCir Partenariat Agroalimentaire PLANT TEQ 6 16/12/2010 46435 46 285,44 € 46 285,44 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 33372 ARCir Partenariat Agroalimentaire PLANT TEQ 6 16/12/2010 46805 59 382,49 € 59 382,49 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 33413ARCIR UMT Etude de méthodes pour déterminer la fraîcheur des filets de poisson 20/10/2010 35539/1 559,80 € 559,80 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 33413ARCIR UMT Etude de méthodes pour déterminer la fraîcheur des filets de poisson 20/10/2010 35540/1 2 740,95 € 2 740,95 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 33439ARCir UMT Etude de méthodes pour déterminer la fraîcheur des filets de poissons 07/10/2009 33919 248,00 € 248,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 33439ARCir UMT Etude de méthodes pour déterminer la fraîcheur des filets de poissons 07/10/2009 34017 866,65 € 866,65 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 33483Implication de souches résidentes en IAA au sein de biofilms pathogènes. Conséquences sur la cohésion et la résistance au nettoyage de ces biofilms mixtes.

26/11/2009 40717 3 273,80 € 3 273,80 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 33483Implication de souches résidentes en IAA au sein de biofilms pathogènes. Conséquences sur la cohésion et la résistance au nettoyage de ces biofilms mixtes.

26/11/2009 40724 1 560,00 € 1 560,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 33483Implication de souches résidentes en IAA au sein de biofilms pathogènes. Conséquences sur la cohésion et la résistance au nettoyage de ces biofilms mixtes.

18/02/2010 4652 310,95 € 310,95 €

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DEPENSES (aides communautaires versées directement aux bénéficiaires)

Axe Sous-Axe Priorité Numéro PRESAGE Libellé de l'opération Date paiement Référence du

paiementMontant dépenses

reçuesMontant dépenses

éligibles

En cas de recouvrement des sommes indues, les faires apparaître en dépenses négatives

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 33484Influence des conditions d'écoulement, physico-chimie et propriétés d'interfaces sur l'adhésion / cohésion de dépôts alimentaires en paroi d'équipements

15/12/2009 46001 538,20 € 538,20 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 33484Influence des conditions d'écoulement, physico-chimie et propriétés d'interfaces sur l'adhésion / cohésion de dépôts alimentaires en paroi d'équipements

15/12/2009 46392 2 451,80 € 2 451,80 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 33485 Implication de souches résidentes en IAA au sein de biofilms pathogènes. Conséquences sur la cohésion et la résistance au nettoyage de ces biofilms mixtes

20/10/2010 35541/1 2 348,50 € 2 348,50 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 33485 Implication de souches résidentes en IAA au sein de biofilms pathogènes. Conséquences sur la cohésion et la résistance au nettoyage de ces biofilms mixtes

20/10/2010 35567/1 1 500,00 € 1 500,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 33486Implication de souches résidentes en IAA au sein de biofilms pathogènes. Conséquences sur la cohésion et la résistance au nettoyage de ces biofilms mixtes.

26/05/2010 17746/01 2 674,75 € 2 674,75 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 33486Implication de souches résidentes en IAA au sein de biofilms pathogènes. Conséquences sur la cohésion et la résistance au nettoyage de ces biofilms mixtes.

30/09/2010 32946/1 825,00 € 825,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 33487Implication de souches résidentes en IAA au sein de biofilms pathogènes. Conséquences sur la cohésion et la résistance au nettoyage de ces biofilms mixtes.

05/02/2010 3132 1 500,00 € 1 500,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 33487Implication de souches résidentes en IAA au sein de biofilms pathogènes. Conséquences sur la cohésion et la résistance au nettoyage de ces biofilms mixtes.

26/07/2010 25561 1 650,00 € 1 650,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 33488Influence des conditions d'écoulement, physico-chimie et propriétés d'interfaces sur l'adhésion / cohésion de dépôts alimentaires en paroi d'équipements

23/12/2009 48533 761,45 € 761,45 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 33496 I-TRANS R&D - SOCHART 17/09/2009 31856 2 571,25 € 2 571,25 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 33496 I-TRANS R&D - SOCHART 17/09/2009 31876 750,00 € 750,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 33511

INFLUENCE DES CONDITIONS D'ECOULEMENT, PHYSICO-CHIMIE ET PROPRIETES D'INTERFACES SUR L'ADHESION/COHESION DE DEPOTS ALIMENTAIRE EN PAROI D'EQUIPEMENTS

18/02/2010 4654 500,00 € 500,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 33512

INFLUENCE DES CONDITIONS D'ECOULEMENT, PHYSICO-CHIMIE ET PROPRIETES D'INTERFACES SUR L'ADHESION/COHESION DE DEPOTS ALIMENTAIRE EN PAROI D'EQUIPEMENTS

17/09/2009 31857 850,00 € 850,00 €

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DEPENSES (aides communautaires versées directement aux bénéficiaires)

Axe Sous-Axe Priorité Numéro PRESAGE Libellé de l'opération Date paiement Référence du

paiementMontant dépenses

reçuesMontant dépenses

éligibles

En cas de recouvrement des sommes indues, les faires apparaître en dépenses négatives

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 33512

INFLUENCE DES CONDITIONS D'ECOULEMENT, PHYSICO-CHIMIE ET PROPRIETES D'INTERFACES SUR L'ADHESION/COHESION DE DEPOTS ALIMENTAIRE EN PAROI D'EQUIPEMENTS

17/09/2009 31877 450,00 € 450,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 33513Caractérisation des interactions bactéries-polymères pour la mise au point d'emballages et de textiles antibactériens à contact alimentaire

26/11/2009 40722 1 245,00 € 1 245,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 33513Caractérisation des interactions bactéries-polymères pour la mise au point d'emballages et de textiles antibactériens à contact alimentaire

26/11/2009 40723 1 603,70 € 1 603,70 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 33513Caractérisation des interactions bactéries-polymères pour la mise au point d'emballages et de textiles antibactériens à contact alimentaire

26/11/2009 41053 6 789,25 € 6 789,25 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 33514Conception de contacteurs pour l'extraction/adsorption de peptides fonctionnels 05/02/2010 3016 3 788,00 € 3 788,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 33514Conception de contacteurs pour l'extraction/adsorption de peptides fonctionnels 05/02/2010 3020 2 490,00 € 2 490,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 33514Conception de contacteurs pour l'extraction/adsorption de peptides fonctionnels 05/02/2010 3129 4 446,35 € 4 446,35 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 33515Caractérisation des interactions bactéries-polymères pour la mise au point d'emballages et de textiles antibactériens à contact alimentaire

30/09/2009 32949 50,00 € 50,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 33515Caractérisation des interactions bactéries-polymères pour la mise au point d'emballages et de textiles antibactériens à contact alimentaire

30/09/2010 32950 1 245,00 € 1 245,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 33516Conception de contacteurs pour l'extraction/adsorption de peptides fonctionnels 30/09/2010 32951 1 000,00 € 1 000,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 33516Conception de contacteurs pour l'extraction/adsorption de peptides fonctionnels 30/09/2010 33021 760,00 € 760,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 33517Caractérisation des interactions bactéries-polymères pour la mise au point d'emballages et de textiles antibactériens à contact alimentaire

26/11/2009 40720 1 000,00 € 1 000,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 33517Caractérisation des interactions bactéries-polymères pour la mise au point d'emballages et de textiles antibactériens à contact alimentaire

26/11/2009 40721 1 590,00 € 1 590,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 33518Conception de contacteurs pour l'extraction/adsorption de peptides fonctionnels 26/11/2009 40719 150,00 € 150,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 33518Conception de contacteurs pour l'extraction/adsorption de peptides fonctionnels 26/11/2009 41052 1 242,25 € 1 242,25 €

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DEPENSES (aides communautaires versées directement aux bénéficiaires)

Axe Sous-Axe Priorité Numéro PRESAGE Libellé de l'opération Date paiement Référence du

paiementMontant dépenses

reçuesMontant dépenses

éligibles

En cas de recouvrement des sommes indues, les faires apparaître en dépenses négatives

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 33563 I-TRANS R&D INOCAP 17/09/2009 31855 3 776,95 € 3 776,95 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 33563 I-TRANS R&D INOCAP 17/09/2009 31875 120,00 € 120,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 33564 CISIT - USTL - Phase 2 - 2008 07/10/2010 33739 21 549,35 € 21 549,35 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 33564 CISIT - USTL - Phase 2 - 2008 07/10/2010 33884//3 21 215,07 € 21 215,07 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 33611 I-TRANS R&D PROCAB Phase 2 05/02/2010 3022/2 1 877,75 € 1 877,75 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 33611 I-TRANS R&D PROCAB Phase 2 05/02/2010 3023/2 752,25 € 752,25 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 33785 Développement durable - Chimie et matériaux 05/02/2010 3130 3 392,50 € 3 392,50 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 33786 Développement durable - Chimie et matériaux 26/07/2010 25624/2 32 500,00 € 32 500,00 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 33989FSI : Développement des productions d'huiles végétales de filtration fine à usage injectable pour les industries pharmceutiques

31/12/2009 49351 100 000,00 € 100 000,00 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 34241 Fonds Spécial d'Implantation pour la société ALPHAGLASS 15/12/2010 46262 1 000 000,00 € 1 000 000,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 34245 Pôle MAUD Projet de R&D 7ème AAP FUI Drawspeedglass 26/11/2009 40718 2 112,00 € 2 112,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 34245 Pôle MAUD Projet de R&D 7ème AAP FUI Drawspeedglass 26/11/2009 40732/3 5 250,00 € 5 250,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 34248 Pôle UP-TEX Projet de R&D 7ème AAP FUI Intellitex 15/12/2009 45999 1 750,00 € 1 750,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 34249 Pôle UP-TEX Projet de R&D 7ème FUI INTUMAT 15/12/2009 46000 6 650,00 € 6 650,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 34249 Pôle UP-TEX Projet de R&D 7ème FUI INTUMAT 15/12/2009 46391 150,00 € 150,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 34250 Pôle UP-TEX Projet de R&D 7ème AAP FUI INTUMAT 15/12/2009 46004/2 2 250,00 € 2 250,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 34250 Pôle UP-TEX Projet de R&D 7ème AAP FUI INTUMAT 16/12/2009 46652/2 5 400,00 € 5 400,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 34318Démences -ADAM-ALZ : Métabolisme des ADAMs et AAP : implications dans la maladie d'Alzheimer 26/11/2009 40733/2 2 500,00 € 2 500,00 €

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DEPENSES (aides communautaires versées directement aux bénéficiaires)

Axe Sous-Axe Priorité Numéro PRESAGE Libellé de l'opération Date paiement Référence du

paiementMontant dépenses

reçuesMontant dépenses

éligibles

En cas de recouvrement des sommes indues, les faires apparaître en dépenses négatives

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 34373SAVERGLASS: soutien à l'effort de R&D de l'entreprise dans le cadre du projet Drawspeedglass labellisé par le pôle de compétitivité MAUD

15/03/2010 8264 60 353,45 € 60 353,45 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 34373SAVERGLASS: soutien à l'effort de R&D de l'entreprise dans le cadre du projet Drawspeedglass labellisé par le pôle de compétitivité MAUD

16/12/2010 46644 133 830,64 € 133 830,64 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 34433Démences : Acquisition d'un appareil de Résonance Magnétique Nucléaire à 900MHz (RMN 900) 11/05/2010 16047/01 1 200 000,00 € 1 200 000,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 34455 Animation 2009 - CIEL- agir pour la création d'activités innovantes en lien avec les savoir-faire scientifiques du Nord Pas de Calais

30/06/2010 21846 22 200,00 € 22 200,00 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 9 34469 ARDAN: appui au dispositif ARDAN pour l'année 2009 28/12/2010 48280 87 363,29 € 87 363,29 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 34480Médicament - Phase 3 : Animation -projets de recherche (TGR5, CB2 et CAIRICOL) et équipement (AMBION) 23/12/2009 48533/04 5 924,25 € 5 924,25 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 34480Médicament - Phase 3 : Animation -projets de recherche (TGR5, CB2 et CAIRICOL) et équipement (AMBION) 05/02/2010 3017/1 7 612,35 € 7 612,35 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 34486Financement 2009-2010 du Certia au titre de sa mission d'Ingénieur d'Affaires et pour son plan d'actions innovation au sein des entreprises agroalimentaires régionales

18/11/2010 39425 58 939,42 € 58 939,42 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 34486Financement 2009-2010 du Certia au titre de sa mission d'Ingénieur d'Affaires et pour son plan d'actions innovation au sein des entreprises agroalimentaires régionales

18/11/2010 39425 58 939,42 € 58 939,42 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 34487Médicaments - Phase 3 USTL - Structures privilégiées phase 2 et acquisition d'un Analyseur élémentaire 26/07/2010 25559 4 272,00 € 4 272,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 34487Médicaments - Phase 3 USTL - Structures privilégiées phase 2 et acquisition d'un Analyseur élémentaire 26/07/2010 25560 1 500,00 € 1 500,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 34503 CDE Valorisation internationale de la formation doctorale 26/05/2010 17748/02 3 639,95 € 3 639,95 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 34503 CDE Valorisation internationale de la formation doctorale 26/05/2010 17748/02 3 639,95 € 3 639,95 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 34503 CDE Valorisation internationale de la formation doctorale 21/12/2010 47347/2 8 038,14 € 8 038,14 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 34515BIOVALO - contribution eurasanté 2009 - soutien à l'innovation et valorisation économique de la recherche régionale en Biologie Santé Nutrition

23/03/2010 9689 13 582,00 € 13 582,00 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 34526 Promotion de la marque Nord-Pas de Calais, La Créativallée 08/07/2010 22999 158 224,61 € 158 224,61 €

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DEPENSES (aides communautaires versées directement aux bénéficiaires)

Axe Sous-Axe Priorité Numéro PRESAGE Libellé de l'opération Date paiement Référence du

paiementMontant dépenses

reçuesMontant dépenses

éligibles

En cas de recouvrement des sommes indues, les faires apparaître en dépenses négatives

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 34526 Promotion de la marque Nord-Pas de Calais, La Créativallée 11/10/2010 590 -9 929,46 € -9 929,46 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 34543FerroCOTS - Methodologie pour l'ingenierie systeme a base de COTS du Controle Commande Embarque dans les systemes Ferroviaires

30/09/2010 33023/4 125,00 € 125,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 34543FerroCOTS - Methodologie pour l'ingenierie systeme a base de COTS du Controle Commande Embarque dans les systemes Ferroviaires

30/09/2010 33023/5 2 730,00 € 2 730,00 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 34555 Programme de promotion prospection 2009 08/12/2009 43170 13 000,00 € 13 000,00 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 34555 Programme de promotion prospection 2009 01/04/2010 11297 50 135,62 € 50 135,62 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 34555 Programme de promotion prospection 2009 30/12/2010 48705 34 996,79 € 34 996,79 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 34555 Programme de promotion prospection 2009 31/12/2010 48901 126 779,69 € 126 779,69 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 34600 FSI LE Manufacture France 06/05/2010 15008 360 000,00 € 360 000,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 34609 Transports - Interopérabilité et sécurité phase III 26/05/2010 17747/01 3 700,00 € 3 700,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 34609 Transports - Interopérabilité et sécurité phase III 26/05/2010 17841/03 35 558,40 € 35 558,40 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 34616 CARDIO-DIABETE : Aménagement du 2è et 3è étage du Pôle recherche de la faculté de médecine dans le cadre d'EGID

15/12/2010 46311 150 000,00 € 150 000,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 34620 I-TRANS R&D UVHC - Projet ULTIMAT 2 05/02/2010 3024/2 1 210,00 € 1 210,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 34620 I-TRANS R&D UVHC - Projet ULTIMAT 2 05/02/2010 3025/2 2 075,00 € 2 075,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 34621 PICOM - R&D : Vendeur Virtuel Ubiquitaire (VVU) 02/07/2010 22222/4 250,00 € 250,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 34621 PICOM - R&D : Vendeur Virtuel Ubiquitaire (VVU) 02/07/2010 22222/5 2 000,00 € 2 000,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 34621 PICOM - R&D : Vendeur Virtuel Ubiquitaire (VVU) 02/07/2010 22222/6 3 600,00 € 3 600,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 34622 Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Phase 3 21/04/2010 13387/2 160 355,20 € 160 355,20 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 34622 Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Phase 3 03/12/2010 42644/2 40 088,14 € 40 088,14 €

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Page 353: RÉGION NORD-PAS DE CALAIS · 1 - Récapitulation par groupes fonctionnels 2 - Équilibre financier du compte administratif Présentation agrégée du budget principal et des budgets

DEPENSES (aides communautaires versées directement aux bénéficiaires)

Axe Sous-Axe Priorité Numéro PRESAGE Libellé de l'opération Date paiement Référence du

paiementMontant dépenses

reçuesMontant dépenses

éligibles

En cas de recouvrement des sommes indues, les faires apparaître en dépenses négatives

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 34627 CISIT - Phase III 07/10/2010 33740/2 30 744,53 € 30 744,53 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 34627 CISIT - Phase III 07/10/2010 33885/2 55 019,73 € 55 019,73 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 34627 CISIT - Phase III 16/12/2010 46810/3 45 385,78 € 45 385,78 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 34630 Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT phase 3 30/09/2010 32947 750,00 € 750,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 34630 Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT phase 3 30/09/2010 32948 3 950,00 € 3 950,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 34630 Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT phase 3 30/09/2010 33022 19 675,00 € 19 675,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 34632 Cisit phase 3 01/03/2010 5858 2 916,65 € 2 916,65 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 34632 Cisit phase 3 21/04/2010 13248 1 500,00 € 1 500,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 34632 Cisit phase 3 20/10/2010 35569/1 43 749,75 € 43 749,75 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 34633 PICOM - R&D : Vendeur Virtuel Ubiquitaire (VVU) 06/10/2010 33522/1 600,00 € 600,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 34633 PICOM - R&D : Vendeur Virtuel Ubiquitaire (VVU) 06/10/2010 33522/2 3 740,40 € 3 740,40 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 34803PICOM - Animation 2009 du pôle de compétitivité Industries du Commerce 26/08/2010 28891 69 337,79 € 69 337,79 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 34812 FSI : création d'un centre d'essais hydrauliques 12/05/2010 16165 300 000,00 € 300 000,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 34858Accompagnement du Centre d'Expérimentation et de Valorisation des Produits de la Mer (CEVPM) 23/09/2010 31963/3 9 000,00 € 9 000,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 34858Accompagnement du Centre d'Expérimentation et de Valorisation des Produits de la Mer (CEVPM) 22/12/2010 47591/3 53 504,50 € 53 504,50 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 34933 Coeur de Métiers du PRCTE 2009 16/08/2010 27675 1 367 536,78 € 1 367 536,78 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 34933 Coeur de Métiers du PRCTE 2009 14/10/2010 591 -2 197,01 € -2 197,01 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 35005 Centre de veille du Pôle Aquimer 12/10/2010 34156 41 860,73 € 41 860,73 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 35012ARC INTERNATIONAL - Demiver - projet de R&D labellisé pôle MAUD 25/03/2010 10354 10 130,75 € 10 130,75 €

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Page 354: RÉGION NORD-PAS DE CALAIS · 1 - Récapitulation par groupes fonctionnels 2 - Équilibre financier du compte administratif Présentation agrégée du budget principal et des budgets

DEPENSES (aides communautaires versées directement aux bénéficiaires)

Axe Sous-Axe Priorité Numéro PRESAGE Libellé de l'opération Date paiement Référence du

paiementMontant dépenses

reçuesMontant dépenses

éligibles

En cas de recouvrement des sommes indues, les faires apparaître en dépenses négatives

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 35033FSI : AUGMENTATION DES CAPACITES DE PRODUCTION DE L'ENTREPRISE 28/12/2009 48902 90 000,00 € 90 000,00 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 35033FSI : AUGMENTATION DES CAPACITES DE PRODUCTION DE L'ENTREPRISE 16/12/2010 46645 225 000,00 € 225 000,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 35081 I-TRANS R&D AP FUI 7 - BELHYSYMA - UVHC 15/07/2010 23891/3 1 363,90 € 1 363,90 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 35081 I-TRANS R&D AP FUI 7 - BELHYSYMA - UVHC 15/07/2010 23891/4 3 224,95 € 3 224,95 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 35085 SIRSEC 15/07/2010 23890/4 2 280,10 € 2 280,10 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 35287Développement de la sensibilisation des habitants du Nord-Pas deCalais à l'esprit d'entrepreneuriat grâce au site www.demainjecree.com

08/07/2010 22998 100 000,00 € 100 000,00 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 35587 Coeur de métiers du PRCTE 2009 26/10/2010 36259 153 513,66 € 153 513,66 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 35594Favoriser l'implantation d'entreprises permettant la création d'emplois en contrat en CDI par des actions de prospection et promotion économique

19/11/2010 39618 7 500,00 € 7 500,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 35596Equipement structurant à forte visibilité dans les pôles : Construction d'un bâtiment 20/10/2010 35570/1 196 500,00 € 196 500,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 35603Développement durable - Maîtrise énergétique MEDEE 6 opé 6.2,MEDEE 6 opé 6.4, MEDEE 7 opé 7.1 04/11/2010 37347/2 750,00 € 750,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 35603Développement durable - Maîtrise énergétique MEDEE 6 opé 6.2,MEDEE 6 opé 6.4, MEDEE 7 opé 7.1 04/11/2010 37347/3 4 435,20 € 4 435,20 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 35641Développement Durable - Maîtrise Energétique MEDEE 8 opé 8.1,8.2, MEDEE 2 opé 2.8,MEDEE 3 opé 3.2 06/10/2010 33523/2 3 700,00 € 3 700,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 35641Développement Durable - Maîtrise Energétique MEDEE 8 opé 8.1,8.2, MEDEE 2 opé 2.8,MEDEE 3 opé 3.2 06/10/2010 33523/3 630,00 € 630,00 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 9 35645Accompagnement au développement des TPE dans les Industries Graphiques 28/09/2010 32317 3 437,10 € 3 437,10 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 9 35655Accompagnement des entreprises artisanales des métiers de bouche dans la démarche de progrès 2010 22/09/2010 31674 8 108,60 € 8 108,60 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 35658 Projet U-Shopping 22/11/2010 39871 114 576,80 € 114 576,80 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 35665 Programme d'actions 2010 18/05/2010 16580 14 842,60 € 14 842,60 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 35665 Programme d'actions 2010 07/12/2010 43055 54 725,26 € 54 725,26 €

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Page 355: RÉGION NORD-PAS DE CALAIS · 1 - Récapitulation par groupes fonctionnels 2 - Équilibre financier du compte administratif Présentation agrégée du budget principal et des budgets

DEPENSES (aides communautaires versées directement aux bénéficiaires)

Axe Sous-Axe Priorité Numéro PRESAGE Libellé de l'opération Date paiement Référence du

paiementMontant dépenses

reçuesMontant dépenses

éligibles

En cas de recouvrement des sommes indues, les faires apparaître en dépenses négatives

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 35670Opération Intelligence économique et veille stratégique du Pôle MAUD 12/07/2010 23499 17 911,12 € 17 911,12 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 35670Opération Intelligence économique et veille stratégique du Pôle MAUD 26/08/2010 28984 26 649,37 € 26 649,37 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 35670Opération Intelligence économique et veille stratégique du Pôle MAUD 24/12/2010 48157 22 163,38 € 22 163,38 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 35678Lille 2 - EGID : Acquisition d'une plateforme de phénotypage et première phase du projet EGID 02/07/2010 22124 4 944,00 € 4 944,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 35688Biologie-Santé-Cardiodiabète : EGID fonctionnement du pjt phase 1 (octobre 2008-septembre 2010) 26/05/2010 17840/01 165,00 € 165,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 35688Biologie-Santé-Cardiodiabète : EGID fonctionnement du pjt phase 1 (octobre 2008-septembre 2010) 26/05/2010 17840/02 5 395,75 € 5 395,75 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 35688Biologie-Santé-Cardiodiabète : EGID fonctionnement du pjt phase 1 (octobre 2008-septembre 2010) 26/05/2010 17840/03 3 016,70 € 3 016,70 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 35712 Centre de l'Immunité et de l'Infection de Lille : 2 ARCIR 30/09/2010 33024/1 8 114,45 € 8 114,45 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 35712 Centre de l'Immunité et de l'Infection de Lille : 2 ARCIR 30/09/2010 33024/3 4 485,55 € 4 485,55 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 35712 Centre de l'Immunité et de l'Infection de Lille : 2 ARCIR 30/09/2010 33024/5 2 400,00 € 2 400,00 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 35739 Accompagnement des Entreprises régionales de la filière Biologie Santé Nutrition à l'intelligence Economique et Stratégique

23/04/2010 13786 10 821,30 € 10 821,30 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 36016Animation 2010-2011 internationale du Pôle de Compétitivité Nutrition Santé Longévité 23/04/2010 13787 8 247,80 € 8 247,80 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 36032 Développement durable - IRENI - Axe 2 - ELISABET 20/10/2010 35544/2 21 795,35 € 21 795,35 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 36032 Développement durable - IRENI - Axe 2 - ELISABET 20/10/2010 35544/3 9 724,90 € 9 724,90 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 36034 Développement durable - IRENI - Axe 2 - ELISABET 15/07/2010 23892/3 17 078,40 € 17 078,40 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 36034 Développement durable - IRENI - Axe 2 - ELISABET 15/07/2010 23892/4 3 666,45 € 3 666,45 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 36056Développement du rayonnement du pôle de compétitivité UPTEX 2010 28/05/2010 18041 10 000,00 € 10 000,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 36114Financement des fonctions de back office de NFID au service des opérateurs, dans le cadre de la Stratégie Régionale de l'Innovation

18/05/2010 16581 45 000,00 € 45 000,00 €

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DEPENSES (aides communautaires versées directement aux bénéficiaires)

Axe Sous-Axe Priorité Numéro PRESAGE Libellé de l'opération Date paiement Référence du

paiementMontant dépenses

reçuesMontant dépenses

éligibles

En cas de recouvrement des sommes indues, les faires apparaître en dépenses négatives

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 36693Animation 2010 du Pôle de Compétitivité Industries du Commerce (PICOM) 30/08/2010 28998 15 300,00 € 15 300,00 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 36813Equipements structurants 1ère phase du CETI Centre Européen des Textiles Innovants 08/12/2010 43859/2 250 000,00 € 250 000,00 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 36855Incubation de projets d'entreprises innovantes issus ou en lien avec la recherche 22/09/2010 31677 16 536,00 € 16 536,00 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 36873 Coeur de métiers du PRCTE au titre de l'année 2010 26/10/2010 36260 40 209,00 € 40 209,00 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 36875 Coeur de métiers PRCTE au titre de l'année 2010 12/10/2010 34157 18 380,50 € 18 380,50 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 36882 Salon CREER - 6, 7 et 8 septembre 2010 09/11/2010 38274 25 000,00 € 25 000,00 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 36887 Couveuse d'entreprises à l'essai 2010 30/09/2010 32912 41 557,30 € 41 557,30 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 36887 Couveuse d'entreprises à l'essai 2010 28/12/2010 48283 56 816,83 € 56 816,83 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 36889 Coeur de métiers PRCTE 2010 22/09/2010 31676 155 000,00 € 155 000,00 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 36889 Coeur de métiers PRCTE 2010 28/12/2010 48282 289 396,77 € 289 396,77 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 9 36891 Action Dév'Com+ au titre de l'année 2010 12/10/2010 34155 16 069,90 € 16 069,90 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 9 36894 Action RH+ au titre de l'année 2010 12/10/2010 34154 17 082,50 € 17 082,50 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 9 36897 Action Gestion+ au titre de l'année 2010 12/10/2010 34153 10 596,20 € 10 596,20 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 36942Rayonnement national et international au titre de l'année 2010 du Pôle de compétitivité AQUIMER 04/10/2010 33093 15 412,50 € 15 412,50 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 36980Soutien à l'effort de R&D de la société BOMBARDIER TRANSPORT FRANCE - projet SURFER labelisé I-Trans et retenu au 9ème AAP FUI

24/11/2010 40452 29 058,80 € 29 058,80 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 36980Soutien à l'effort de R&D de la société BOMBARDIER TRANSPORT FRANCE - projet SURFER labelisé I-Trans et retenu au 9ème AAP FUI

24/11/2010 40582 2 441,20 € 2 441,20 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 37019 PRCTE 2010- Coeur de métiers 22/09/2010 31675 33 251,50 € 33 251,50 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 37038sensibiliser les habitants du Nord pas de Calais à l'esprit d'entreprendre 08/09/2010 29729 10 000,00 € 10 000,00 €

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DEPENSES (aides communautaires versées directement aux bénéficiaires)

Axe Sous-Axe Priorité Numéro PRESAGE Libellé de l'opération Date paiement Référence du

paiementMontant dépenses

reçuesMontant dépenses

éligibles

En cas de recouvrement des sommes indues, les faires apparaître en dépenses négatives

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 37038sensibiliser les habitants du Nord pas de Calais à l'esprit d'entreprendre 21/12/2010 47310 47 054,35 € 47 054,35 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 37041 Transports - Interopérabilité et sécurité - CISIT 2010 - amélioration de la sécurité incendie dans le transport ferroviaire

15/12/2010 46314/2 9 125,80 € 9 125,80 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 37041 Transports - Interopérabilité et sécurité - CISIT 2010 - amélioration de la sécurité incendie dans le transport ferroviaire

15/12/2010 46314/3 712,90 € 712,90 €

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 37041 Transports - Interopérabilité et sécurité - CISIT 2010 - amélioration de la sécurité incendie dans le transport ferroviaire

15/12/2010 46314/4 2 500,00 € 2 500,00 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 37333Première mise en oeuvre de la SRI (Stratégie Régionale de l'Innovation) 2010 02/12/2010 42141 30 936,30 € 30 936,30 €

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 37333Première mise en oeuvre de la SRI (Stratégie Régionale de l'Innovation) 2010 21/12/2010 47311 19 893,27 € 19 893,27 €

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DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Institut Pasteur de Lille

Cardio-diabète - Récepteurs nucléaires dans le développement de l'arthérosclérose 30610 tecniplast 16/01/2008 169 950,73 € 169 950,73 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Institut Pasteur de Lille

Cardio-diabète - Récepteurs nucléaires dans le développement de l'arthérosclérose 30610 Eurobioconcept 14/04/2008 28 750,00 € 28 750,00 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Institut Pasteur de Lille

Cardio-diabète - Récepteurs nucléaires dans le développement de l'arthérosclérose 30610 techniplast 15/04/2008 930,69 € 930,69 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Institut Pasteur de Lille

Cardio-diabète - Récepteurs nucléaires dans le développement de l'arthérosclérose 30610 Labtech France 18/08/2008 1 928,30 € 1 928,30 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Institut Pasteur de Lille

Cardio-diabète - Récepteurs nucléaires dans le développement de l'arthérosclérose 30610 Labtech France 18/08/2008 10 150,00 € 10 150,00 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Institut Pasteur de Lille

Cardio-diabète - Récepteurs nucléaires dans le développement de l'arthérosclérose 30610 Labtech France 18/08/2008 421,70 € 421,70 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Institut Pasteur de Lille

Cardio-diabète - Récepteurs nucléaires dans le développement de l'arthérosclérose 30610 FIDUCIAL 18/08/2008 151,86 € 151,86 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Institut Pasteur de Lille

Cardio-diabète - Récepteurs nucléaires dans le développement de l'arthérosclérose 30610 Diagenode 05/11/2008 14 334,40 € 14 334,40 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Institut Pasteur de Lille

Cardio-diabète - Récepteurs nucléaires dans le développement de l'arthérosclérose 30610 Divers fournisseurs 26/11/2009 18 848,51 € 18 848,51 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Institut Pasteur de Lille

Cardio-diabète - Récepteurs nucléaires dans le développement de l'arthérosclérose 30610 Fisher Scientific 26/05/2010 2 029,09 € 2 029,09 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Institut Pasteur de Lille

Cardio-diabète - Récepteurs nucléaires dans le développement de l'arthérosclérose 30610 DELL 26/05/2010 1 000,00 € 1 000,00 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Institut Pasteur de Lille

Cardio-diabète - Récepteurs nucléaires dans le développement de l'arthérosclérose 30610 PHYMEP 26/05/2010 326,37 € 326,37 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Institut Pasteur de Lille

Cardio-diabète - Récepteurs nucléaires dans le développement de l'arthérosclérose 30610 PHYMEP 26/05/2010 29 174,20 € 29 174,20 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE LILLE II - Droit et Santé

Médicaments - amorçage des cinq axes : Chimie, conception, synthèse, purification et analyse 30616 TG 23/06/2003 -72,00 € -72,00 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE LILLE II - Droit et Santé

Médicaments - amorçage des cinq axes : Chimie, conception, synthèse, purification et analyse 30616 Journaux officiels 23/06/2003 72,00 € 72,00 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE LILLE II - Droit et Santé

Médicaments - amorçage des cinq axes : Chimie, conception, synthèse, purification et analyse 30616 Journaux offficiels 25/03/2008 531,00 € 531,00 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE LILLE II - Droit et Santé

Médicaments - amorçage des cinq axes : Chimie, conception, synthèse, purification et analyse 30616 journaux officiels 23/06/2008 72,00 € 72,00 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE LILLE II - Droit et Santé

Médicaments - amorçage des cinq axes : Chimie, conception, synthèse, purification et analyse 30616 Journaux officiels 23/06/2008 501,00 € 501,00 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE LILLE II - Droit et Santé

Médicaments - amorçage des cinq axes : Chimie, conception, synthèse, purification et analyse 30616 BECKMAN COULTER 15/07/2008 74 032,40 € 74 032,40 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE LILLE II - Droit et Santé

Médicaments - amorçage des cinq axes : Chimie, conception, synthèse, purification et analyse 30616 METTLER TOLEDO 03/09/2008 69 308,20 € 69 308,20 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE LILLE II - Droit et Santé

Médicaments - amorçage des cinq axes : Chimie, conception, synthèse, purification et analyse 30616 VWR INTERNATIONAL 30/09/2008 5 874,56 € 5 874,56 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE LILLE II - Droit et Santé

Médicaments - amorçage des cinq axes : Chimie, conception, synthèse, purification et analyse 30616 VWR INTERNATI 30/09/2008 30,62 € 30,62 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE LILLE II - Droit et Santé

Médicaments - amorçage des cinq axes : Chimie, conception, synthèse, purification et analyse 30616 VWR INTERNATI 30/09/2008 853,94 € 853,94 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE LILLE II - Droit et Santé

Médicaments - amorçage des cinq axes : Chimie, conception, synthèse, purification et analyse 30616 VWR INTERNATIONNAL 30/09/2008 18 655,40 € 18 655,40 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE LILLE II - Droit et Santé

Médicaments - amorçage des cinq axes : Chimie, conception, synthèse, purification et analyse 30616 METTLER TOLEDO 14/10/2008 1 500,00 € 1 500,00 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE LILLE II - Droit et Santé

Médicaments - amorçage des cinq axes : Chimie, conception, synthèse, purification et analyse 30616 METTLER TOLEDO 17/10/2008 2 147,80 € 2 147,80 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE LILLE II - Droit et Santé

Médicaments - amorçage des cinq axes : Chimie, conception, synthèse, purification et analyse 30616 SILICOM GRAPHIC 05/11/2008 1 203,48 € 1 203,48 € 01/02/2008 01/02/2008

(Les informations sont extraites de Présage)

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DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE LILLE II - Droit et Santé

Médicaments - amorçage des cinq axes : Chimie, conception, synthèse, purification et analyse 30616 PERLIN ELMER 26/11/2008 276,62 € 276,62 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE LILLE II - Droit et Santé

Médicaments - amorçage des cinq axes : Chimie, conception, synthèse, purification et analyse 30616 SILICOM GRAPHIC 26/11/2008 22 866,02 € 22 866,02 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE LILLE II - Droit et Santé

Médicaments - amorçage des cinq axes : Chimie, conception, synthèse, purification et analyse 30616 FISHER SCIENTIFIC 09/12/2008 1 267,94 € 1 267,94 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE LILLE II - Droit et Santé

Médicaments - amorçage des cinq axes : Chimie, conception, synthèse, purification et analyse 30616 PERKIN ELMER 12/12/2008 2 000,00 € 2 000,00 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE LILLE II - Droit et Santé

Médicaments - amorçage des cinq axes : Chimie, conception, synthèse, purification et analyse 30616 PERKIN ELMER 12/12/2008 58 112,10 € 58 112,10 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE LILLE II - Droit et Santé

Médicaments - amorçage des cinq axes : Chimie, conception, synthèse, purification et analyse 30616 WVR INTERNATIONAL 16/12/2008 101 589,63 € 101 589,63 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE LILLE II - Droit et Santé

Médicaments - amorçage des cinq axes : Chimie, conception, synthèse, purification et analyse 30616 JOURNAL OFFICIEL 16/12/2008 255,00 € 255,00 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE LILLE II - Droit et Santé

Médicaments - amorçage des cinq axes : Chimie, conception, synthèse, purification et analyse 30616 FISHER BIOBLOCK 17/12/2008 168,19 € 168,19 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE LILLE II - Droit et Santé

Médicaments - amorçage des cinq axes : Chimie, conception, synthèse, purification et analyse 30616 TSB Computer 19/12/2008 238,31 € 238,31 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 5 FLANDRE INITIATIVE Renforcement du fonds de prêt pour 2007 30617 Flandre Initiative 01/02/2007 1 585 400,00 € 1 585 400,00 € 01/02/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 5 FLANDRE INITIATIVE Renforcement du fonds de prêt pour 2007 30617 XXX 07/12/2008 1 585 400,00 € 0,00 € 01/02/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 5 Insertion & Alternatives - GERMINAL RENFORCEMENT FONDS DE PRETS 2007 30618 01/02/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 5 GOHELLE INITIATIVE renforcement fonds de prêts 2007 30619 xxxx 26/01/2007 328 000,00 € 328 000,00 € 01/02/2008 02/10/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 5 GOHELLE INITIATIVE renforcement fonds de prêts 2007 30619 xxxx 19/05/2009 328 000,00 € 0,00 € 01/02/2008 02/10/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE

LENS PRCTE 2007 30621 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 5 Lille Métropole Initiative renforcement fonds de prêts 30622 Lille Métropole Initiative 22/03/2007 686 000,00 € 686 000,00 € 01/02/2008 10/12/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 5 Lille Métropole Initiative renforcement fonds de prêts 30622 xxx 08/06/2009 686 000,00 € 01/02/2008 10/12/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION IDEE LITTORAL PRCTE 2007 30623 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 5 SAMBRE AVESNOIS INITIATIVE renforcement du fonds de prêts 2007 30625 Sambre Avesnois Initiatives 08/10/2009 344 714,00 € 339 354,00 € 01/02/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 CHAMBRE DE METIERS DU NORD PRCTE 2007 30626 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 CHAMBRE DE METIERS DU PAS-DE-CALAIS PRCTE 2007 30627 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Chambre de Commerce et d'Industrie GRAND

LILLE ACTION COLLECTIVE MANAGEMENT DE L'INNOVATION 30629 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 Chambre de Commerce et d'Industrie de DOUAI PRCTE 2007 30631 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 CHAMBRE DE COMMERCE ET INDUSTRIE DE

BOULOGNE-SUR-MER PRCTE 2007 30632 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE

BETHUNE PRCTE 2007 30633 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 Chambre de Commerce et d'Industrie

d'Armentières Hazebrouck PRCTE 2007 30634 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 Chambre de Commerce et d'Industrie GRAND

LILLE PRCTE 2007 30635 01/02/2008 01/02/2008

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Page 360: RÉGION NORD-PAS DE CALAIS · 1 - Récapitulation par groupes fonctionnels 2 - Équilibre financier du compte administratif Présentation agrégée du budget principal et des budgets

DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE

D'ARRAS PRCTE 2007 30636 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 Chambre de Commerce et d'Industrie d'Avesnes PRCTE 2007 30637 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8

Chambre de Commerce et d'Industrie REGION NORD PAS DE CALAIS (ex. C.R.C.I. NORD-PAS-DE-CALAIS) PRCTE 2007

30638 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8

Chambre de Commerce et d'Industrie REGION NORD PAS DE CALAIS (ex. C.R.C.I. NORD-PAS-DE-CALAIS) Transcommerce transartisanat 2007

30645 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION CREATIVALLEE Programme d'activité 2007 - sensibilisation à l'entrepreneuriat 30646 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 5 COTE D'OPALE ENTREPRENDRE renforcement du fonds de prêts 2007 30647 Côte Opale Entreprendre 12/04/2007 225 000,00 € 147 500,00 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION CREATIVALLEE

Lancement opérationnel et promotion de la marque Nord Pas de Calais, La Créativallée - Programme 2 30650 IFOP 18/09/2007 47 806,51 € 47 806,51 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION CREATIVALLEE

Lancement opérationnel et promotion de la marque Nord Pas de Calais, La Créativallée - Programme 2 30650 La Créativallée 12/10/2007 14 849,87 € 14 812,67 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION CREATIVALLEE

Lancement opérationnel et promotion de la marque Nord Pas de Calais, La Créativallée - Programme 2 30650 La Créativallée 31/12/2007 26 463,31 € 26 463,31 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION CREATIVALLEE Lancement opérationnel et promotion de la marque Nord Pas de

Calais, La Créativallée - Programme 230650 Altima, Faire savoir, Kompass,

world trade center 22/01/2008 35 419,33 € 33 218,69 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION CREATIVALLEE Lancement opérationnel et promotion de la marque Nord Pas de

Calais, La Créativallée - Programme 230650 KRBO, Burning Factory, DBA,

Aveniris, sous tous les angles 22/02/2008 110 227,54 € 110 227,54 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION APCE sensibiliser et améliorer l'accès vers la création d'entreprises 2007 30652 APCE 03/01/2007 73 863,04 € 73 863,04 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION APCE sensibiliser et améliorer l'accès vers la création d'entreprises 2007 30652 APCE 31/01/2007 103 592,77 € 89 112,77 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION APCE sensibiliser et améliorer l'accès vers la création d'entreprises 2007 30652 APCE 21/01/2009 154 648,78 € 0,00 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION APCE sensibiliser et améliorer l'accès vers la création d'entreprises 2007 30652 APCE 21/01/2009 35 155,64 € 0,00 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) Cancer : acquisition de spectromètres de masse MALDI et SELDI 30653 UNIVERSITE DE LILLE I 13/03/2008 9 414,00 € 0,00 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) Cancer : acquisition de spectromètres de masse MALDI et SELDI 30653 APPLIED BIO 17/12/2008 3 300,96 € 0,00 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) Cancer : acquisition de spectromètres de masse MALDI et SELDI 30653 BIO RAD 19/12/2008 155 970,00 € 155 970,00 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) Cancer : acquisition de spectromètres de masse MALDI et SELDI 30653 BIO RAD 19/12/2008 96 000,00 € 96 000,00 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) Cancer : acquisition de spectromètres de masse MALDI et SELDI 30653 APPLIED BIO 19/12/2008 177 868,80 € 177 868,80 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) Cancer : acquisition de spectromètres de masse MALDI et SELDI 30653 BIO RAD 19/12/2008 69 966,00 € 69 966,00 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) Cancer : acquisition de spectromètres de masse MALDI et SELDI 30653 BIO RAD 19/12/2008 36 864,00 € 36 864,00 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) Cancer : acquisition de spectromètres de masse MALDI et SELDI 30653 APPLIED BIO 19/12/2008 104 387,20 € 104 387,20 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) Cancer : acquisition de spectromètres de masse MALDI et SELDI 30653 APPLIED BIO 27/03/2009 44 467,18 € 44 467,18 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) Cancer : acquisition de spectromètres de masse MALDI et SELDI 30653 APPLIED BIO 19/06/2009 26 096,80 € 26 096,80 € 06/06/2008 06/06/2008

-- 360 --

Page 361: RÉGION NORD-PAS DE CALAIS · 1 - Récapitulation par groupes fonctionnels 2 - Équilibre financier du compte administratif Présentation agrégée du budget principal et des budgets

DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) Cancer : acquisition de spectromètres de masse MALDI et SELDI 30653 HAMAMATSU 28/10/2009 8 291,01 € 0,00 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) Cancer : acquisition de spectromètres de masse MALDI et SELDI 30653 NONLINEAR 12/11/2009 13 040,00 € 0,00 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) Cancer : acquisition de spectromètres de masse MALDI et SELDI 30653 DIONEX 03/12/2009 20 083,23 € 0,00 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) Cancer : acquisition de spectromètres de masse MALDI et SELDI 30653 DIONEX 03/12/2009 6 716,74 € 0,00 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7

Chambre de Commerce et d'Industrie REGION NORD PAS DE CALAIS (ex. C.R.C.I. NORD-PAS-DE-CALAIS) action collective CaSciOPEE 2

30655 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 9

Chambre de Commerce et d'Industrie REGION NORD PAS DE CALAIS (ex. C.R.C.I. NORD-PAS-DE-CALAIS) Dispostif ARDAN Nord Pas de Calais pour 2007

30656 CRCI Nord-PdeCalais 01/02/2007 361 904,28 € 355 180,33 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 9 Réseau pour le développement et la pérennisation

des entreprises Programme d'actions 2008 30661 reseau j action 28/04/2008 27 776,00 € 0,00 € 01/02/2008 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 9 Réseau pour le développement et la pérennisation

des entreprises Programme d'actions 2008 30661 reseau j action 14/10/2008 125 395,97 € 119 913,81 € 01/02/2008 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Institut Pasteur de Lille

Biologie-Santé Neurosciences - Caractérisation des déterminants de la maladie d'Alzheimer 30662 ILLUMINA 26/09/2008 54 039,10 € 54 039,10 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Institut Pasteur de Lille

Biologie-Santé Neurosciences - Caractérisation des déterminants de la maladie d'Alzheimer 30662 Illumina 26/09/2008 87 814,28 € 87 814,28 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Institut Pasteur de Lille

Biologie-Santé Neurosciences - Caractérisation des déterminants de la maladie d'Alzheimer 30662 Divers fournisseurs 03/12/2008 6 321,97 € 6 321,97 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Institut Pasteur de Lille

Biologie-Santé Neurosciences - Caractérisation des déterminants de la maladie d'Alzheimer 30662 Divers fournisseurs 22/09/2009 32 327,24 € 29 141,52 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Institut Pasteur de Lille

Démences - SEQ-GENE- reséquencage à haut débit pour la détermination de détermimnant génétiques 30665 ROCHE DIAGNOSTICS 21/12/2007 210 000,00 € 210 000,00 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Institut Pasteur de Lille

Démences - SEQ-GENE- reséquencage à haut débit pour la détermination de détermimnant génétiques 30665 ROCHE DIAGNOSTICS 28/04/2008 225 000,00 € 225 000,00 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Institut Pasteur de Lille

Démences - SEQ-GENE- reséquencage à haut débit pour la détermination de détermimnant génétiques 30665 FISHER SCIENTIFIC 11/06/2008 11 707,20 € 11 707,20 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Institut Pasteur de Lille

Démences - SEQ-GENE- reséquencage à haut débit pour la détermination de détermimnant génétiques 30665 Divers fournisseurs 28/10/2009 101 855,34 € 101 555,34 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 5 FLANDRE INTERIEURE INITIATIVE Renforcement de fonds de prêt 2007 30666 Flandre Intérieure Initiative 06/02/2007 1 018 600,00 € 983 900,00 € 01/02/2008 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) TIC - Intelligence Ambiante : Axe 1 à 3 : 1ère phase (équipement) 30671 04/04/2008 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Institut Pasteur de Lille Médicaments - PRIM DIV 30673 CYTOMICS 11/10/2007 64 427,40 € 64 427,40 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Institut Pasteur de Lille Médicaments - PRIM DIV 30673 WATERS 21/12/2007 135 000,00 € 135 000,00 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Institut Pasteur de Lille Médicaments - PRIM DIV 30673 Divers fournisseurs 12/12/2008 2 435,95 € 2 435,95 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Institut Pasteur de Lille Médicaments - PRIM DIV 30673 AGC 17/04/2009 2 097,00 € 2 097,00 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Institut Pasteur de Lille Médicaments - PRIM DIV 30673 Divers fournisseurs 30/11/2009 35 555,19 € 35 555,19 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CENTRE HOSPITALIER REGIONAL

UNIVERSITAIRE DE LILLE (C.H.R.U.) Démences - acquisition d'un IRM dédié à la recherche clinique 30677 DIAGTIM et SOTRAMIANTE 09/12/2009 76 707,52 € 70 144,12 € 01/02/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CENTRE HOSPITALIER REGIONAL

UNIVERSITAIRE DE LILLE (C.H.R.U.) Démences - acquisition d'un IRM dédié à la recherche clinique 30677 SIRP 04/01/2010 122 449,43 € 121 849,43 € 01/02/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CENTRE HOSPITALIER REGIONAL

UNIVERSITAIRE DE LILLE (C.H.R.U.) Démences - acquisition d'un IRM dédié à la recherche clinique 30677 PHILIPS 08/01/2010 1 850 071,77 € 1 841 006,42 € 01/02/2008 11/06/2010

-- 361 --

Page 362: RÉGION NORD-PAS DE CALAIS · 1 - Récapitulation par groupes fonctionnels 2 - Équilibre financier du compte administratif Présentation agrégée du budget principal et des budgets

DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CENTRE HOSPITALIER REGIONAL

UNIVERSITAIRE DE LILLE (C.H.R.U.) Démences - acquisition d'un IRM dédié à la recherche clinique 30677 PHILIPS 08/01/2010 234 987,99 € 233 836,55 € 01/02/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CENTRE HOSPITALIER REGIONAL

UNIVERSITAIRE DE LILLE (C.H.R.U.) Démences - acquisition d'un IRM dédié à la recherche clinique 30677 plusieurs fournisseurs 03/02/2010 2 444,46 € 0,00 € 01/02/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CENTRE HOSPITALIER REGIONAL

UNIVERSITAIRE DE LILLE (C.H.R.U.) Démences - acquisition d'un IRM dédié à la recherche clinique 30677 plusieurs fournisseurs 15/03/2010 32 680,77 € 10 973,59 € 01/02/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CENTRE HOSPITALIER REGIONAL

UNIVERSITAIRE DE LILLE (C.H.R.U.) Démences - acquisition d'un IRM dédié à la recherche clinique 30677 plusieurs fournisseurs 11/05/2010 65 644,70 € 48 854,45 € 01/02/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CENTRE HOSPITALIER REGIONAL

UNIVERSITAIRE DE LILLE (C.H.R.U.) Démences - acquisition d'un IRM dédié à la recherche clinique 30677 plusieurs fournisseurs 11/05/2010 289 750,46 € 279 445,52 € 01/02/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CENTRE HOSPITALIER REGIONAL

UNIVERSITAIRE DE LILLE (C.H.R.U.) Démences - acquisition d'un IRM dédié à la recherche clinique 30677 plusieurs fournisseurs 11/05/2010 9 834,70 € 9 786,51 € 01/02/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CENTRE HOSPITALIER REGIONAL

UNIVERSITAIRE DE LILLE (C.H.R.U.) Démences - acquisition d'un IRM dédié à la recherche clinique 30677 plusieurs fournisseurs 12/05/2010 148 819,35 € 88 055,02 € 01/02/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Ecole Centrale de Lille

Développement durable - Maîtrise énergétique : MEDEE - F3 Opé2 - F5 Opé1&2 - F6 Opé2 30686 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 INRIA

HCPER - Partenariat INRIA - Région Nord Pas-de-Calais Création du Centre INRIA Lille Nord Europe 30702 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) Chimie et matériaux - XPS-Tof SIMS 30704 plusieurs emetteurs 01/12/2007 249 152,83 € 249 152,83 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) Chimie et matériaux - XPS-Tof SIMS 30704 AVANTEC 28/05/2008 4 329,52 € 4 329,52 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) Chimie et matériaux - XPS-Tof SIMS 30704 Netzsch-Geratebau 24/09/2008 38 526,00 € 29 877,09 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) Chimie et matériaux - XPS-Tof SIMS 30704 varian 31/10/2008 3 338,40 € 3 338,40 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) Chimie et matériaux - XPS-Tof SIMS 30704 micromeritics 31/10/2008 5 980,00 € 5 980,00 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) Chimie et matériaux - XPS-Tof SIMS 30704 plusieurs émetteurs 18/11/2008 402 027,79 € 402 027,79 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) Chimie et matériaux - XPS-Tof SIMS 30704 plusieurs émetteurs 01/12/2008 76 920,17 € 76 920,17 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) Chimie et matériaux - XPS-Tof SIMS 30704 HACH LANGE 09/12/2008 10 748,21 € 10 748,21 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) Chimie et matériaux - XPS-Tof SIMS 30704 HACH-LANGE 12/12/2008 10 679,07 € 10 679,07 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) Chimie et matériaux - XPS-Tof SIMS 30704 ACM 13/02/2009 602 006,69 € 602 006,69 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) Chimie et matériaux - XPS-Tof SIMS 30704 LOT 14/04/2009 6 764,58 € 6 764,58 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) Chimie et matériaux - XPS-Tof SIMS 30704 ACM 17/04/2009 401 337,79 € 401 337,79 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) Chimie et matériaux - XPS-Tof SIMS 30704 PETROTEST 24/07/2009 11 362,00 € 11 362,00 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) Chimie et matériaux - XPS-Tof SIMS 30704 ACM 09/09/2009 694 314,39 € 694 314,39 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) Chimie et matériaux - XPS-Tof SIMS 30704 Séry Instrumentation 21/09/2009 6 343,19 € 0,00 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) Chimie et matériaux - XPS-Tof SIMS 30704 DELANNOY 02/10/2009 72 082,92 € 72 082,92 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) Chimie et matériaux - XPS-Tof SIMS 30704 ACM 03/11/2009 301 003,35 € 301 003,35 € 01/02/2008 01/02/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) Chimie et matériaux - XPS-Tof SIMS 30704 OERLIKON 03/12/2009 15 388,51 € 15 388,51 € 01/02/2008 01/02/2008

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Page 363: RÉGION NORD-PAS DE CALAIS · 1 - Récapitulation par groupes fonctionnels 2 - Équilibre financier du compte administratif Présentation agrégée du budget principal et des budgets

DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Pôle AQUIMER

Mise en place et coordination d'actions collectives et individuelles à destination des entreprises 30813 Pôle Aquimer 09/01/2008 43 375,64 € 43 375,64 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Pôle AQUIMER

Mise en place et coordination d'actions collectives et individuelles à destination des entreprises 30813 Pôle Aquimer 23/01/2008 23 048,32 € 23 048,32 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Pôle AQUIMER

Mise en place et coordination d'actions collectives et individuelles à destination des entreprises 30813 Pôle Aquimer 31/01/2008 429 535,12 € 429 535,12 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Pôle AQUIMER

Mise en place et coordination d'actions collectives et individuelles à destination des entreprises 30813 Pôle Aquimer 28/02/2008 27 913,20 € 27 913,20 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 association MITI MITI programme d'activités 2007-2008 30815 MITI 11/06/2009 21 864,67 € 21 864,67 € 06/06/2008 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 association MITI MITI programme d'activités 2007-2008 30815 MITI 11/06/2009 36 298,08 € 36 298,08 € 06/06/2008 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 association MITI MITI programme d'activités 2007-2008 30815 MITI 11/06/2009 130 490,02 € 130 490,02 € 06/06/2008 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 association MITI MITI programme d'activités 2007-2008 30815 MITI 11/06/2009 4 434,35 € 4 434,35 € 06/06/2008 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 association MITI MITI programme d'activités 2007-2008 30815 MITI 11/06/2009 209 100,43 € 209 100,43 € 06/06/2008 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ENSAM

Développement durable - Maîtrise énergétique : MEDEE - FUTURELEC 4 Opé. 6 et FUTURELEC 6 Opé. 2 30837 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 9 Chambre Régionale des Métiers du Nord Pas de

Calais Projet Réseau ESTIMA 30838 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 SAS FSI BRIDGESTONE 30840 SAS BRIDGESTONE 08/04/2009 2 331 843,88 € 2 280 019,05 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 SAS FSI BRIDGESTONE 30840 SAS BRIDGESTONE 08/04/2009 4 669 129,48 € 4 667 518,75 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 SAS FSI BRIDGESTONE 30840 SAS BRIDGESTONE 08/04/2009 1 049 761,28 € 1 049 761,28 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 SAS FSI BRIDGESTONE 30840 SAS BRIDGESTONE 08/04/2009 2 405 820,26 € 2 379 294,99 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 SAS FSI BRIDGESTONE 30840 SAS BRIDGESTONE 08/04/2009 597 039,15 € 597 039,15 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 SAS FSI BRIDGESTONE 30840 SAS BRIDGESTONE 08/04/2009 5 236 863,60 € 5 211 313,46 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ONERA

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2007-2008 30841 IMASYS 09/04/2008 5 980,00 € 5 980,00 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ONERA

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2007-2008 30841 GOM FRANCE 16/04/2008 73 195,20 € 73 195,20 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ONERA

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2007-2008 30841 JOHNE ET REIHOFER 17/04/2008 40 199,95 € 40 199,95 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ONERA

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2007-2008 30841 BV SYSTEMES 22/04/2008 35 317,88 € 35 317,88 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ONERA

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2007-2008 30841 CORDIN COMPAGNY 30/04/2008 1 507,82 € 1 507,82 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ONERA

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2007-2008 30841 AGILENT TECHNOLOGIES 05/05/2008 7 718,85 € 7 718,85 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ONERA

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2007-2008 30841 CAPITEC 06/05/2008 15 512,12 € 15 512,12 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ONERA

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2007-2008 30841 CONCEPT LASER 13/05/2008 38 272,00 € 38 272,00 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ONERA

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2007-2008 30841 AGILENT TECHNOLOGIES 30/05/2008 303,78 € 303,78 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ONERA

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2007-2008 30841 DANTEC DYNAMICS 06/06/2008 39 958,36 € 39 958,36 € 04/04/2008 11/06/2010

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Page 364: RÉGION NORD-PAS DE CALAIS · 1 - Récapitulation par groupes fonctionnels 2 - Équilibre financier du compte administratif Présentation agrégée du budget principal et des budgets

DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ONERA

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2007-2008 30841 FICHOU OPTIQUE

PRECISION 07/07/2008 2 224,56 € 2 224,56 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ONERA

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2007-2008 30841 DANTEC DYNAMICS 28/08/2008 6 951,97 € 6 951,97 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ONERA

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2007-2008 30841 DANTEC DYNANMICS 28/08/2008 5 408,69 € 5 408,69 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ONERA

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2007-2008 30841 TSI FRANCE 28/08/2008 3 924,43 € 3 924,43 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ONERA

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2007-2008 30841 RADIOSPARES 07/01/2009 1 032,12 € 1 032,12 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ONERA

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2007-2008 30841 DIMELCO 08/01/2009 2 065,00 € 2 065,00 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ONERA

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2007-2008 30841 GOM FRANCE 22/01/2009 1 850,00 € 1 850,00 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ONERA

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2007-2008 30841 OSTLING 24/02/2009 1 943,90 € 1 943,90 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ONERA

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2007-2008 30841 KISTLER 19/05/2009 38 819,90 € 38 819,90 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ONERA

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2007-2008 30841 Divers fournisseurs 29/05/2009 16 141,30 € 16 141,30 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ONERA

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2007-2008 30841 divers fournisseurs 12/06/2009 140 149,43 € 94 840,71 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)Transport - Interopérabilité et sécurité : CISIT- Logistique & animation -Chercheurs & communication 30855 CNRS 29/08/2008 16 252,20 € 16 252,20 € 04/04/2008 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)Transport - Interopérabilité et sécurité : CISIT- Logistique & animation -Chercheurs & communication 30855 CNRS 29/01/2009 23 370,64 € 20 053,03 € 04/04/2008 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)Transport - Interopérabilité et sécurité : CISIT- Logistique & animation -Chercheurs & communication 30855 Divers fournisseurs 03/02/2009 12 321,65 € 12 321,65 € 04/04/2008 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)Transport - Interopérabilité et sécurité : CISIT- Logistique & animation -Chercheurs & communication 30855 CNRS 28/02/2009 36 409,15 € 29 154,29 € 04/04/2008 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)Transport - Interopérabilité et sécurité : CISIT- Logistique & animation -Chercheurs & communication 30855 Divers fournisseurs 17/11/2009 75 833,24 € 75 188,81 € 04/04/2008 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)Transport - Interopérabilité et sécurité : CISIT- Logistique & animation -Chercheurs & communication 30855 CNRS 28/11/2009 116 973,65 € 97 860,28 € 04/04/2008 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)Transport - Interopérabilité et sécurité : CISIT- Logistique & animation -Chercheurs & communication 30855 CNRS 28/11/2009 31 715,14 € 21 086,62 € 04/04/2008 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)Transport - Interopérabilité et sécurité : CISIT- Logistique & animation -Chercheurs & communication 30855 CNRS 28/11/2009 365 049,36 € 365 049,36 € 04/04/2008 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 CARTONNERIES DE GONDARDENNES EXTENSION DU SITE 31034 BHS 10/03/2009 9 612 000,00 € 9 612 000,00 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 CARTONNERIES DE GONDARDENNES EXTENSION DU SITE 31034 DUCKER 10/03/2009 3 120 000,00 € 3 120 000,00 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 CROUSTIFRANCE SA

Localisation sur Actiparc d'une unité de fabrication de pains spéciaux 31035 Croustifrance 09/06/2009 393 226,60 € 355 812,60 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 CROUSTIFRANCE SA

Localisation sur Actiparc d'une unité de fabrication de pains spéciaux 31035 Croustifrance 09/06/2009 3 728 000,00 € 2 648 000,00 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université d'Artois

Développement durable - Maîtrise énergétique : MEDEE - FUTURELEC 4 Opé. 3 et FUTURELEC 8 Opé. 1 et 2 31106 ACQUITEK 27/11/2007 2 610,51 € 2 610,51 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université d'Artois

Développement durable - Maîtrise énergétique : MEDEE - FUTURELEC 4 Opé. 3 et FUTURELEC 8 Opé. 1 et 2 31106 2 BENEFICIAIRES 12/12/2007 7 245,37 € 7 245,37 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université d'Artois

Développement durable - Maîtrise énergétique : MEDEE - FUTURELEC 4 Opé. 3 et FUTURELEC 8 Opé. 1 et 2 31106 4 BENEFICIAIRES 20/12/2007 531,28 € 531,28 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université d'Artois

Développement durable - Maîtrise énergétique : MEDEE - FUTURELEC 4 Opé. 3 et FUTURELEC 8 Opé. 1 et 2 31106 6 BENEFICIAIRES 21/12/2007 1 469,43 € 1 469,43 € 04/04/2008 04/04/2008

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Page 365: RÉGION NORD-PAS DE CALAIS · 1 - Récapitulation par groupes fonctionnels 2 - Équilibre financier du compte administratif Présentation agrégée du budget principal et des budgets

DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université d'Artois

Développement durable - Maîtrise énergétique : MEDEE - FUTURELEC 4 Opé. 3 et FUTURELEC 8 Opé. 1 et 2 31106 AGILENT 07/01/2008 10 513,31 € 10 513,31 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université d'Artois

Développement durable - Maîtrise énergétique : MEDEE - FUTURELEC 4 Opé. 3 et FUTURELEC 8 Opé. 1 et 2 31106 SIEMENS 17/01/2008 1 076,40 € 1 076,40 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université d'Artois

Développement durable - Maîtrise énergétique : MEDEE - FUTURELEC 4 Opé. 3 et FUTURELEC 8 Opé. 1 et 2 31106 SIEMENS 17/01/2008 358,80 € 358,80 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université d'Artois

Développement durable - Maîtrise énergétique : MEDEE - FUTURELEC 4 Opé. 3 et FUTURELEC 8 Opé. 1 et 2 31106 17 BENEFICIAIRES 21/01/2008 8 331,84 € 8 331,84 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université d'Artois

Développement durable - Maîtrise énergétique : MEDEE - FUTURELEC 4 Opé. 3 et FUTURELEC 8 Opé. 1 et 2 31106 MB ELECTRONIQUE 18/04/2008 5 980,00 € 5 980,00 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université d'Artois

Développement durable - Maîtrise énergétique : MEDEE - FUTURELEC 4 Opé. 3 et FUTURELEC 8 Opé. 1 et 2 31106 CHRITIANNI 26/04/2008 25 122,00 € 25 122,00 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université d'Artois

Développement durable - Maîtrise énergétique : MEDEE - FUTURELEC 4 Opé. 3 et FUTURELEC 8 Opé. 1 et 2 31106 UNIV ARTOIS 16/05/2008 4 923,91 € 4 923,91 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université d'Artois

Développement durable - Maîtrise énergétique : MEDEE - FUTURELEC 4 Opé. 3 et FUTURELEC 8 Opé. 1 et 2 31106 MICRO MAGNETICS 29/06/2008 2 089,60 € 2 089,60 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université d'Artois

Développement durable - Maîtrise énergétique : MEDEE - FUTURELEC 4 Opé. 3 et FUTURELEC 8 Opé. 1 et 2 31106 COVERPRO 17/09/2008 4 544,80 € 4 544,80 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université d'Artois

Développement durable - Maîtrise énergétique : MEDEE - FUTURELEC 4 Opé. 3 et FUTURELEC 8 Opé. 1 et 2 31106 ES 01/10/2008 13 576,99 € 13 576,99 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université d'Artois

Développement durable - Maîtrise énergétique : MEDEE - FUTURELEC 4 Opé. 3 et FUTURELEC 8 Opé. 1 et 2 31106 22 BENEFICIAIRES 22/10/2008 4 670,96 € 4 670,96 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université d'Artois

Développement durable - Maîtrise énergétique : MEDEE - FUTURELEC 4 Opé. 3 et FUTURELEC 8 Opé. 1 et 2 31106 8 BENEFICIAIRES 28/10/2008 3 434,92 € 3 434,92 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université d'Artois

Développement durable - Maîtrise énergétique : MEDEE - FUTURELEC 4 Opé. 3 et FUTURELEC 8 Opé. 1 et 2 31106 ES 30/10/2008 6 362,39 € 6 362,39 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université d'Artois

Développement durable - Maîtrise énergétique : MEDEE - FUTURELEC 4 Opé. 3 et FUTURELEC 8 Opé. 1 et 2 31106 8 BENEFICIAIRES 19/12/2008 3 797,24 € 3 797,24 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université d'Artois

Développement durable - Maîtrise énergétique : MEDEE - FUTURELEC 4 Opé. 3 et FUTURELEC 8 Opé. 1 et 2 31106 46 BENEFICAIRES 19/12/2008 12 357,83 € 12 357,83 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université d'Artois

Développement durable - Maîtrise énergétique : MEDEE - FUTURELEC 4 Opé. 3 et FUTURELEC 8 Opé. 1 et 2 31106 2 BENEFICIAIRES 19/12/2008 2 203,53 € 2 203,53 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)TIC - Intelligence Ambiante - Animation du Campus et Démarrage des axes 1 à 3 31147 plusieurs émetteurs 27/09/2007 123 166,49 € 123 166,49 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)TIC - Intelligence Ambiante - Animation du Campus et Démarrage des axes 1 à 3 31147 plusieurs émetteurs 30/09/2008 260 079,12 € 260 079,12 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)TIC - Intelligence Ambiante - Animation du Campus et Démarrage des axes 1 à 3 31147 CNRS 28/12/2008 76 119,35 € 76 119,35 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)TIC - Intelligence Ambiante - Animation du Campus et Démarrage des axes 1 à 3 31147 CNRS 28/12/2008 56 009,25 € 56 009,25 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)TIC - Intelligence Ambiante - Animation du Campus et Démarrage des axes 1 à 3 31147 CNRS 28/12/2008 29 291,05 € 29 291,05 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)TIC - Intelligence Ambiante - Animation du Campus et Démarrage des axes 1 à 3 31147 CNRS 28/12/2008 45 826,37 € 45 826,37 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Gros Equipements Axes 1 à 3 31152 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 AMECHA 25/05/2007 13 000,00 € 13 000,00 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 AMECHA 14/06/2007 3 000,00 € 3 000,00 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 LP DISPLAY 13/07/2007 12 000,00 € 12 000,00 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 Synergie 17/09/2007 18 949,42 € 18 949,42 € 04/04/2008 04/04/2008

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Page 366: RÉGION NORD-PAS DE CALAIS · 1 - Récapitulation par groupes fonctionnels 2 - Équilibre financier du compte administratif Présentation agrégée du budget principal et des budgets

DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 Divers fournisseurs 10/12/2007 12 903,20 € 12 903,20 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 NATIONAL INSTRUMENT 11/12/2007 18 948,11 € 18 948,11 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 NATIONAL INSTRUMENTS 11/12/2007 2 272,53 € 2 272,53 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 DANTEC 02/04/2008 80 969,20 € 80 969,20 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 TSI FRANCE 02/04/2008 49 155,60 € 49 155,60 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 SEGULA 02/04/2008 7 714,20 € 7 714,20 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 LMS 11/04/2008 74 608,87 € 74 608,87 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 JOURNAUX OFFICIELS 29/04/2008 366,00 € 366,00 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 JOURNAUX OFFICIEL 29/04/2008 372,00 € 372,00 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 COMMED 13/05/2008 9 935,34 € 9 935,34 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 MATECH 03/06/2008 14 975,00 € 14 975,00 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 JOURNAUX OFFICIELS 26/06/2008 204,00 € 204,00 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 LECROY 26/06/2008 10 999,99 € 10 999,99 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 PATFOORT 07/07/2008 12 000,00 € 12 000,00 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 CONVERTEAM 07/07/2008 39 557,70 € 39 557,70 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 POLYTEC 07/07/2008 29 986,49 € 29 986,49 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 FISHER BIOBLOCK 07/07/2008 19 964,83 € 19 964,83 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 Divers fournisseurs 05/09/2008 4 640,48 € 4 640,48 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 ITEM 22/09/2008 2 693,25 € 2 693,25 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 WAGO CONTACT 23/09/2008 12 584,32 € 12 584,32 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 AVNET EMG 23/09/2008 2 930,20 € 2 930,20 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 DELL COMPUTER 23/09/2008 1 889,68 € 1 889,68 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 DELL COMPUTER 23/09/2008 1 435,20 € 1 435,20 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 DELL COMPUTER 23/09/2008 3 999,42 € 3 999,42 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 DELL COMPTUERE 23/09/2008 1 889,68 € 1 889,68 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 AVNET EMG 23/09/2008 1 722,24 € 1 722,24 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 NIKON 23/09/2008 2 708,14 € 2 708,14 € 04/04/2008 04/04/2008

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Page 367: RÉGION NORD-PAS DE CALAIS · 1 - Récapitulation par groupes fonctionnels 2 - Équilibre financier du compte administratif Présentation agrégée du budget principal et des budgets

DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 NIKON 23/09/2008 4 512,09 € 4 512,09 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 NIKON 23/09/2008 27 900,90 € 27 900,90 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 EURO INFORMATION 23/09/2008 7 221,57 € 7 221,57 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 AVNET EMG 23/09/2008 1 219,92 € 1 219,92 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 KNOVLLENCE 09/10/2008 6 422,64 € 6 422,64 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 SCHNEIDER ELCTRIC 09/10/2008 3 000,00 € 3 000,00 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 APSYS 16/10/2008 35 939,80 € 35 939,80 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 VM20 20/10/2008 70 000,00 € 70 000,00 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 FISHER BIOBLOCK 21/10/2008 19 501,38 € 19 501,38 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 SCIENTEC 21/10/2008 41 860,00 € 41 860,00 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 CAB INNOVATION 21/10/2008 11 122,80 € 11 122,80 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 A2V 21/10/2008 39 515,84 € 39 515,84 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 ISOGRAPH 23/10/2008 4 830,00 € 4 830,00 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 DYNAMIC SYSTEME 27/10/2008 137 105,02 € 137 105,02 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 ELISYS 29/10/2008 44 820,00 € 44 820,00 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 PCB 06/11/2008 110 418,19 € 110 418,19 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 JOURNAUX OFFICIELS 25/11/2008 55,00 € 55,00 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 Journaux officiels 27/11/2008 55,00 € 55,00 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 Journaux officiels 27/11/2008 435,00 € 435,00 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 OKTAL SA 04/12/2008 33 009,60 € 33 009,60 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 LMS 08/12/2008 223 826,62 € 223 826,62 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 MECAGE 16/12/2008 69 999,49 € 69 999,49 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 JFC 16/12/2008 29 959,80 € 29 959,80 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 METRO MESURES 16/12/2008 40 593,17 € 40 593,17 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 METRO MESURES 16/12/2008 5 406,82 € 5 406,82 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 OROS 16/12/2008 46 916,69 € 46 916,69 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 Journaux officiels 16/12/2008 198,00 € 198,00 € 04/04/2008 04/04/2008

-- 367 --

Page 368: RÉGION NORD-PAS DE CALAIS · 1 - Récapitulation par groupes fonctionnels 2 - Équilibre financier du compte administratif Présentation agrégée du budget principal et des budgets

DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 Journaux officiels 16/12/2008 84,00 € 84,00 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 FEDEX 22/12/2008 8 803,61 € 8 803,61 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 FISHER SCIENTIFIQUE 22/12/2008 23 285,59 € 23 285,59 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 TVA INTRACOMMUNAUTAIRE 22/12/2008 946,68 € 946,68 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 TVA INTRA COMMUNAUTAIRE 22/12/2008 527,88 € 527,88 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 Divers fournisseurs 23/12/2008 60 392,74 € 54 985,92 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 Divers fournisseurs 27/03/2009 34 669,20 € 34 669,20 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 Divers fournisseurs 21/09/2009 38 372,51 € 38 372,51 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 Divers fournisseurs 20/11/2009 753 314,16 € 751 118,96 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT 2007-2008 31165 Divers fournisseurs 25/11/2009 1 061 447,67 € 1 018 315,12 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2

INRETS - Institut National des Recherche sur les Transports et la Sécurité, Centre de Lille-villeneuve d'Ascq

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT, Axe 2 - Opé 2.6 et 3.2, Axe 3 - Opé 1et Opé 2

31181 GE FANUC INTELLIGENT PLATFORMS 30/03/2009 6 526,00 € 6 526,00 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2

INRETS - Institut National des Recherche sur les Transports et la Sécurité, Centre de Lille-villeneuve d'Ascq

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT, Axe 2 - Opé 2.6 et 3.2, Axe 3 - Opé 1et Opé 2

31181 THE MATHWORKS 18/05/2009 494,19 € 494,19 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2

INRETS - Institut National des Recherche sur les Transports et la Sécurité, Centre de Lille-villeneuve d'Ascq

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT, Axe 2 - Opé 2.6 et 3.2, Axe 3 - Opé 1et Opé 2

31181 ELHYTE 22/05/2009 3 513,51 € 3 513,51 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2

INRETS - Institut National des Recherche sur les Transports et la Sécurité, Centre de Lille-villeneuve d'Ascq

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT, Axe 2 - Opé 2.6 et 3.2, Axe 3 - Opé 1et Opé 2

31181 AGILENT TECHNOLOGIES FRANCE 26/05/2009 3 658,31 € 3 658,31 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2

INRETS - Institut National des Recherche sur les Transports et la Sécurité, Centre de Lille-villeneuve d'Ascq

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT, Axe 2 - Opé 2.6 et 3.2, Axe 3 - Opé 1et Opé 2

31181 TEKTRONIX 15/06/2009 75 018,29 € 75 018,29 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2

INRETS - Institut National des Recherche sur les Transports et la Sécurité, Centre de Lille-villeneuve d'Ascq

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT, Axe 2 - Opé 2.6 et 3.2, Axe 3 - Opé 1et Opé 2

31181 EMV-ELECTROMAGNETIQUE 24/06/2009 2 466,38 € 2 466,38 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2

INRETS - Institut National des Recherche sur les Transports et la Sécurité, Centre de Lille-villeneuve d'Ascq

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT, Axe 2 - Opé 2.6 et 3.2, Axe 3 - Opé 1et Opé 2

31181 THE MATHWORKS 24/06/2009 7 070,70 € 7 070,70 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2

INRETS - Institut National des Recherche sur les Transports et la Sécurité, Centre de Lille-villeneuve d'Ascq

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT, Axe 2 - Opé 2.6 et 3.2, Axe 3 - Opé 1et Opé 2

31181 EMV-ELECTROMAGNETIQUE 26/06/2009 4 820,24 € 4 820,24 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2

INRETS - Institut National des Recherche sur les Transports et la Sécurité, Centre de Lille-villeneuve d'Ascq

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT, Axe 2 - Opé 2.6 et 3.2, Axe 3 - Opé 1et Opé 2

31181 DELL Computer 02/07/2009 4 561,74 € 4 561,74 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2

INRETS - Institut National des Recherche sur les Transports et la Sécurité, Centre de Lille-villeneuve d'Ascq

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT, Axe 2 - Opé 2.6 et 3.2, Axe 3 - Opé 1et Opé 2

31181 AMANCE 08/07/2009 1 382,59 € 1 382,59 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2

INRETS - Institut National des Recherche sur les Transports et la Sécurité, Centre de Lille-villeneuve d'Ascq

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT, Axe 2 - Opé 2.6 et 3.2, Axe 3 - Opé 1et Opé 2

31181 SARL M2S 08/07/2009 2 884,03 € 2 884,03 € 04/04/2008 04/04/2008

-- 368 --

Page 369: RÉGION NORD-PAS DE CALAIS · 1 - Récapitulation par groupes fonctionnels 2 - Équilibre financier du compte administratif Présentation agrégée du budget principal et des budgets

DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2

INRETS - Institut National des Recherche sur les Transports et la Sécurité, Centre de Lille-villeneuve d'Ascq

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT, Axe 2 - Opé 2.6 et 3.2, Axe 3 - Opé 1et Opé 2

31181 ERSA EUROPEAN RAIL SOFTWARE 20/07/2009 7 628,24 € 7 628,24 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2

INRETS - Institut National des Recherche sur les Transports et la Sécurité, Centre de Lille-villeneuve d'Ascq

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT, Axe 2 - Opé 2.6 et 3.2, Axe 3 - Opé 1et Opé 2

31181 ERSA EUROPEAN RAIL SOFTWARE 11/08/2009 6 538,49 € 6 538,49 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2

INRETS - Institut National des Recherche sur les Transports et la Sécurité, Centre de Lille-villeneuve d'Ascq

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT, Axe 2 - Opé 2.6 et 3.2, Axe 3 - Opé 1et Opé 2

31181 European Rail Software Applications 08/09/2009 12 950,27 € 12 950,27 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2

INRETS - Institut National des Recherche sur les Transports et la Sécurité, Centre de Lille-villeneuve d'Ascq

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT, Axe 2 - Opé 2.6 et 3.2, Axe 3 - Opé 1et Opé 2

31181 ERSA EUROPEAN RAIL SOFTWARE 08/09/2009 7 628,24 € 7 628,24 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2

INRETS - Institut National des Recherche sur les Transports et la Sécurité, Centre de Lille-villeneuve d'Ascq

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT, Axe 2 - Opé 2.6 et 3.2, Axe 3 - Opé 1et Opé 2

31181 ELHYTE 29/09/2009 3 076,49 € 3 076,49 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2

INRETS - Institut National des Recherche sur les Transports et la Sécurité, Centre de Lille-villeneuve d'Ascq

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT, Axe 2 - Opé 2.6 et 3.2, Axe 3 - Opé 1et Opé 2

31181 ERSA EUROPEAN RAIL SOFTWARE 29/09/2009 11 100,23 € 11 100,23 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2

INRETS - Institut National des Recherche sur les Transports et la Sécurité, Centre de Lille-villeneuve d'Ascq

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT, Axe 2 - Opé 2.6 et 3.2, Axe 3 - Opé 1et Opé 2

31181 INTEMPORA 08/10/2009 14 361,04 € 14 361,04 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2

INRETS - Institut National des Recherche sur les Transports et la Sécurité, Centre de Lille-villeneuve d'Ascq

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT, Axe 2 - Opé 2.6 et 3.2, Axe 3 - Opé 1et Opé 2

31181 UNIVERSITE MONTPELLIER II 30/10/2009 5 803,55 € 5 803,55 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2

INRETS - Institut National des Recherche sur les Transports et la Sécurité, Centre de Lille-villeneuve d'Ascq

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT, Axe 2 - Opé 2.6 et 3.2, Axe 3 - Opé 1et Opé 2

31181 POINT GREY RESEARCH 03/11/2009 4 896,00 € 4 896,00 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2

INRETS - Institut National des Recherche sur les Transports et la Sécurité, Centre de Lille-villeneuve d'Ascq

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT, Axe 2 - Opé 2.6 et 3.2, Axe 3 - Opé 1et Opé 2

31181 EUROPEAN RAIL 16/11/2009 26 787,55 € 26 787,55 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2

INRETS - Institut National des Recherche sur les Transports et la Sécurité, Centre de Lille-villeneuve d'Ascq

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT, Axe 2 - Opé 2.6 et 3.2, Axe 3 - Opé 1et Opé 2

31181 THALES COM 18/11/2009 83 631,90 € 83 631,90 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2

INRETS - Institut National des Recherche sur les Transports et la Sécurité, Centre de Lille-villeneuve d'Ascq

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT, Axe 2 - Opé 2.6 et 3.2, Axe 3 - Opé 1et Opé 2

31181 ERSA EUROPEAN RAIL SOFTWARE 25/11/2009 22 960,76 € 22 960,76 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2

INRETS - Institut National des Recherche sur les Transports et la Sécurité, Centre de Lille-villeneuve d'Ascq

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT, Axe 2 - Opé 2.6 et 3.2, Axe 3 - Opé 1et Opé 2

31181 ERSA EUROPEAN RAIL SOFTWARE 25/11/2009 26 787,55 € 9 455,95 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2

INRETS - Institut National des Recherche sur les Transports et la Sécurité, Centre de Lille-villeneuve d'Ascq

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT, Axe 2 - Opé 2.6 et 3.2, Axe 3 - Opé 1et Opé 2

31181 Ergospace 15/12/2009 14 597,57 € 14 597,57 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2

INRETS - Institut National des Recherche sur les Transports et la Sécurité, Centre de Lille-villeneuve d'Ascq

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT, Axe 2 - Opé 2.6 et 3.2, Axe 3 - Opé 1et Opé 2

31181 European Rail Software Applications 17/12/2009 12 950,27 € 12 950,27 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2

INRETS - Institut National des Recherche sur les Transports et la Sécurité, Centre de Lille-villeneuve d'Ascq

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT, Axe 2 - Opé 2.6 et 3.2, Axe 3 - Opé 1et Opé 2

31181 ECRIN Systems 09/02/2010 2 196,88 € 2 196,88 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2

INRETS - Institut National des Recherche sur les Transports et la Sécurité, Centre de Lille-villeneuve d'Ascq

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT, Axe 2 - Opé 2.6 et 3.2, Axe 3 - Opé 1et Opé 2

31181 NORCAST 16/02/2010 30 780,54 € 30 780,54 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2

INRETS - Institut National des Recherche sur les Transports et la Sécurité, Centre de Lille-villeneuve d'Ascq

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT, Axe 2 - Opé 2.6 et 3.2, Axe 3 - Opé 1et Opé 2

31181 VERSYS 16/02/2010 3 364,21 € 3 364,21 € 04/04/2008 04/04/2008

-- 369 --

Page 370: RÉGION NORD-PAS DE CALAIS · 1 - Récapitulation par groupes fonctionnels 2 - Équilibre financier du compte administratif Présentation agrégée du budget principal et des budgets

DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)CERALEF : Céramique Légère et Fonctionnelle pour les Arts de la Table 31182 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)TIC - Intelligence Ambiante : démarrage Axe 4 - Biologie Systémique 31183 CNRS 29/08/2008 9 183,74 € 9 183,74 € 06/06/2008 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)TIC - Intelligence Ambiante : démarrage Axe 4 - Biologie Systémique 31183 CNRS 28/09/2008 10 728,75 € 7 154,75 € 06/06/2008 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)TIC - Intelligence Ambiante : démarrage Axe 4 - Biologie Systémique 31183 CNRS 29/10/2008 14 332,68 € 10 653,27 € 06/06/2008 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)TIC - Intelligence Ambiante : démarrage Axe 4 - Biologie Systémique 31183 CNRS 29/12/2008 3 065,44 € 3 065,44 € 06/06/2008 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)TIC - Intelligence Ambiante : démarrage Axe 4 - Biologie Systémique 31183 CNRS 29/12/2008 18 284,91 € 18 284,91 € 06/06/2008 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)TIC - Intelligence Ambiante : démarrage Axe 4 - Biologie Systémique 31183 CNRS 29/12/2008 5 628,44 € 5 628,44 € 06/06/2008 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)TIC - Intelligence Ambiante : démarrage Axe 4 - Biologie Systémique 31183 CNRS 29/12/2008 18 822,57 € 18 822,57 € 06/06/2008 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)TIC - Intelligence Ambiante : démarrage Axe 4 - Biologie Systémique 31183 CNRS 29/12/2008 11 579,09 € 11 579,09 € 06/06/2008 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)TIC - Intelligence Ambiante : démarrage Axe 4 - Biologie Systémique 31183 CNRS 29/12/2008 21 592,75 € 21 592,75 € 06/06/2008 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)TIC - Intelligence Ambiante : démarrage Axe 4 - Biologie Systémique 31183 CNRS 29/12/2008 21 597,50 € 21 597,50 € 06/06/2008 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)TIC - Intelligence Ambiante : démarrage Axe 4 - Biologie Systémique 31183 CNRS 29/12/2008 32 392,75 € 21 596,50 € 06/06/2008 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)TIC - Intelligence Ambiante : démarrage Axe 4 - Biologie Systémique 31183 CNRS 29/12/2008 16 862,38 € 16 862,38 € 06/06/2008 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)TIC - Intelligence Ambiante : démarrage Axe 4 - Biologie Systémique 31183 CNRS 29/12/2008 35 866,48 € 35 866,48 € 06/06/2008 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)TIC - Intelligence Ambiante : démarrage Axe 4 - Biologie Systémique 31183 CNRS 29/12/2008 22 950,68 € 22 950,68 € 06/06/2008 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)TIC - Intelligence Ambiante : démarrage Axe 4 - Biologie Systémique 31183 CNRS 29/12/2008 1 805,98 € 0,00 € 06/06/2008 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)TIC - Intelligence Ambiante : démarrage Axe 4 - Biologie Systémique 31183 CNRS 29/12/2008 20 922,95 € 20 922,95 € 06/06/2008 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)TIC - Intelligence Ambiante : démarrage Axe 4 - Biologie Systémique 31183 CNRS 29/12/2008 30 050,54 € 30 050,54 € 06/06/2008 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)TIC - Intelligence Ambiante : démarrage Axe 4 - Biologie Systémique 31183 CNRS 29/01/2009 1 833,98 € 0,00 € 06/06/2008 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)TIC - Intelligence Ambiante : démarrage Axe 4 - Biologie Systémique 31183 CNRS 29/08/2009 29 909,02 € 30 669,08 € 06/06/2008 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)TIC - Intelligence Ambiante : démarrage Axe 4 - Biologie Systémique 31183 CNRS 29/10/2009 36 638,70 € 0,00 € 06/06/2008 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)TIC - Intelligence Ambiante : démarrage Axe 4 - Biologie Systémique 31183 CNRS 29/10/2009 36 414,82 € 36 414,82 € 06/06/2008 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)TIC - Intelligence Ambiante : démarrage Axe 4 - Biologie Systémique 31183 CNRS 28/11/2009 40 251,69 € 40 077,86 € 06/06/2008 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)TIC - Intelligence Ambiante : démarrage Axe 4 - Biologie Systémique 31183 CNRS 28/11/2009 38 949,94 € 38 949,94 € 06/06/2008 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)TIC - Intelligence Ambiante : démarrage Axe 4 - Biologie Systémique 31183 CNRS 29/12/2009 20 921,88 € 0,00 € 06/06/2008 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)TIC - Intelligence Ambiante : démarrage Axe 4 - Biologie Systémique 31183 CNRS 29/12/2009 3 631,09 € 0,00 € 06/06/2008 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)TIC - Intelligence Ambiante : démarrage Axe 4 - Biologie Systémique 31183 CNRS 29/12/2009 38 191,99 € 37 953,89 € 06/06/2008 12/06/2009

-- 370 --

Page 371: RÉGION NORD-PAS DE CALAIS · 1 - Récapitulation par groupes fonctionnels 2 - Équilibre financier du compte administratif Présentation agrégée du budget principal et des budgets

DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)TIC - Intelligence Ambiante : démarrage Axe 4 - Biologie Systémique 31183 CNRS 29/12/2009 34 024,47 € 33 627,78 € 06/06/2008 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)TIC - Intelligence Ambiante : démarrage Axe 4 - Biologie Systémique 31183 CNRS 29/12/2009 8 580,38 € 8 580,38 € 06/06/2008 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)TIC - Intelligence Ambiante : démarrage Axe 4 - Biologie Systémique 31183 CNRS 29/12/2009 60 369,43 € 60 369,43 € 06/06/2008 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)TIC - Intelligence Ambiante : démarrage Axe 4 - Biologie Systémique 31183 CNRS 29/12/2009 20 414,26 € 19 351,42 € 06/06/2008 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)TIC - Intelligence Ambiante : démarrage Axe 4 - Biologie Systémique 31183 CNRS 29/12/2009 35 564,00 € 0,00 € 06/06/2008 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)TIC - Intelligence Ambiante : démarrage Axe 4 - Biologie Systémique 31183 CNRS 29/12/2009 43 999,35 € 14 717,98 € 06/06/2008 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)TIC - Intelligence Ambiante : démarrage Axe 4 - Biologie Systémique 31183 CNRS 29/12/2009 33 871,59 € 32 575,13 € 06/06/2008 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)TIC - Intelligence Ambiante : démarrage Axe 4 - Biologie Systémique 31183 CNRS 29/12/2009 44 155,16 € 43 732,62 € 06/06/2008 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)TIC - Intelligence Ambiante : démarrage Axe 4 - Biologie Systémique 31183 CNRS 26/02/2010 7 168,00 € 0,00 € 06/06/2008 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)TIC - Intelligence Ambiante : démarrage Axe 4 - Biologie Systémique 31183 CNRS 28/06/2010 22 050,24 € 22 050,24 € 06/06/2008 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)TIC - Intelligence Ambiante : démarrage Axe 4 - Biologie Systémique 31183 CNRS 28/06/2010 13 158,94 € 13 158,94 € 06/06/2008 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)TIC - Intelligence Ambiante : démarrage Axe 4 - Biologie Systémique 31183 CNRS 28/06/2010 19 249,80 € 19 129,50 € 06/06/2008 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ECOLE DES MINES DE DOUAI

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Axe 3 conception intégrée des véhicules 2007-08 31308 UGAP 19/02/2007 604,85 € 604,85 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ECOLE DES MINES DE DOUAI

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Axe 3 conception intégrée des véhicules 2007-08 31308 UGAP 28/02/2007 1 803,38 € 1 803,38 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ECOLE DES MINES DE DOUAI

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Axe 3 conception intégrée des véhicules 2007-08 31308 ZERO D 11/03/2007 4 763,67 € 4 763,67 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ECOLE DES MINES DE DOUAI

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Axe 3 conception intégrée des véhicules 2007-08 31308 USINE NOUVELLE 31/07/2007 418,60 € 418,60 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ECOLE DES MINES DE DOUAI

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Axe 3 conception intégrée des véhicules 2007-08 31308 NATIONAL INSTRUMENT 19/12/2007 1 060,43 € 1 060,43 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ECOLE DES MINES DE DOUAI

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Axe 3 conception intégrée des véhicules 2007-08 31308 THERMO ELECTRON 28/12/2007 3 275,72 € 3 275,72 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ECOLE DES MINES DE DOUAI

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Axe 3 conception intégrée des véhicules 2007-08 31308 JOURNAL OFFICIEL 28/12/2007 50,00 € 50,00 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ECOLE DES MINES DE DOUAI

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Axe 3 conception intégrée des véhicules 2007-08 31308 NATIONAL INSTRUMENT 28/12/2007 2 022,43 € 2 022,43 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ECOLE DES MINES DE DOUAI

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Axe 3 conception intégrée des véhicules 2007-08 31308 LEICA 07/03/2008 10 704,58 € 10 704,58 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ECOLE DES MINES DE DOUAI

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Axe 3 conception intégrée des véhicules 2007-08 31308 EURO PHYSICAL 11/03/2008 6 984,64 € 6 984,64 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ECOLE DES MINES DE DOUAI

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Axe 3 conception intégrée des véhicules 2007-08 31308 AREVA 11/03/2008 95 680,00 € 95 680,00 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ECOLE DES MINES DE DOUAI

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Axe 3 conception intégrée des véhicules 2007-08 31308 THERMO ELECTRON 31/03/2008 62 238,77 € 62 238,77 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ECOLE DES MINES DE DOUAI

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Axe 3 conception intégrée des véhicules 2007-08 31308 LEICA 06/05/2008 5 099,27 € 5 099,27 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ECOLE DES MINES DE DOUAI

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Axe 3 conception intégrée des véhicules 2007-08 31308 SODEXIM SAS 06/06/2008 4 965,67 € 4 965,67 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ECOLE DES MINES DE DOUAI

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Axe 3 conception intégrée des véhicules 2007-08 31308 JOCKEY FRANCE 23/07/2008 6 415,34 € 6 415,34 € 04/04/2008 04/04/2008

-- 371 --

Page 372: RÉGION NORD-PAS DE CALAIS · 1 - Récapitulation par groupes fonctionnels 2 - Équilibre financier du compte administratif Présentation agrégée du budget principal et des budgets

DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ECOLE DES MINES DE DOUAI

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Axe 3 conception intégrée des véhicules 2007-08 31308 THERMO EST 23/07/2008 438,60 € 438,60 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ECOLE DES MINES DE DOUAI

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Axe 3 conception intégrée des véhicules 2007-08 31308 SAT 06/11/2008 73 129,42 € 73 129,42 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ECOLE DES MINES DE DOUAI

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Axe 3 conception intégrée des véhicules 2007-08 31308 SAT 06/11/2008 31 341,18 € 31 341,18 € 04/04/2008 04/04/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I)Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Axe 2 et 3 2007-2008 31318 Avnet 26/06/2007 1 518,44 € 1 518,44 € 04/04/2008 08/10/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I)Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Axe 2 et 3 2007-2008 31318 Divers fournisseurs 26/09/2007 25 182,20 € 19 797,81 € 04/04/2008 08/10/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I)Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Axe 2 et 3 2007-2008 31318 Divers fournisseurs 09/10/2007 7 978,52 € 7 978,52 € 04/04/2008 08/10/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I)Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Axe 2 et 3 2007-2008 31318 divers fournisseurs 17/10/2007 14 282,09 € 14 282,09 € 04/04/2008 08/10/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I)Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Axe 2 et 3 2007-2008 31318 divers fournisseurs 30/01/2009 52 865,85 € 35 000,00 € 04/04/2008 08/10/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I)Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Axe 2 et 3 2007-2008 31318 VEECO 27/02/2009 34 845,46 € 34 845,46 € 04/04/2008 08/10/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I)Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Axe 2 et 3 2007-2008 31318 DSPACE SARL 17/07/2009 10 748,45 € 10 748,45 € 04/04/2008 08/10/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I)Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Axe 2 et 3 2007-2008 31318 Divers fournisseurs 02/10/2009 50 028,68 € 20 011,47 € 04/04/2008 08/10/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I)Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Axe 2 et 3 2007-2008 31318 Divers fournisseurs 19/10/2009 173 201,52 € 41 881,16 € 04/04/2008 08/10/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I)Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Axe 2 et 3 2007-2008 31318 divers fournisseurs 25/11/2009 36 896,60 € 11 780,60 € 04/04/2008 08/10/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I)Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Axe 2 et 3 2007-2008 31318 AMBRELL 02/12/2009 16 118,49 € 6 447,40 € 04/04/2008 08/10/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I)Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Axe 2 et 3 2007-2008 31318 Top Info SAS 28/12/2009 3 460,03 € 3 460,03 € 04/04/2008 08/10/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I)Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Axe 2 et 3 2007-2008 31318 FLIR 12/03/2010 99 985,60 € 0,00 € 04/04/2008 08/10/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 GIP CREPIM

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Développement d'un outil de test de résistance.. 31319 LNE 29/07/2007 850,00 € 850,00 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 GIP CREPIM

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Développement d'un outil de test de résistance.. 31319 LNE 22/08/2007 675,00 € 675,00 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 GIP CREPIM

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Développement d'un outil de test de résistance.. 31319 DISLAB 25/08/2007 877,00 € 877,00 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 GIP CREPIM

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Développement d'un outil de test de résistance.. 31319 LNE 16/09/2007 1 482,00 € 1 482,00 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 GIP CREPIM

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Développement d'un outil de test de résistance.. 31319 DIONEX 28/10/2007 1 980,00 € 1 980,00 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 GIP CREPIM

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Développement d'un outil de test de résistance.. 31319 DIONEX 28/10/2007 1 180,00 € 1 180,00 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 GIP CREPIM

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Développement d'un outil de test de résistance.. 31319 DISLAB 29/10/2007 2 699,87 € 2 699,87 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 GIP CREPIM

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Développement d'un outil de test de résistance.. 31319 LNE 13/11/2007 1 500,00 € 1 500,00 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 GIP CREPIM

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Développement d'un outil de test de résistance.. 31319 DISLAB 04/12/2007 2 045,82 € 2 045,82 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 GIP CREPIM

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Développement d'un outil de test de résistance.. 31319 AOIP 10/12/2007 1 479,00 € 1 479,00 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 GIP CREPIM

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Développement d'un outil de test de résistance.. 31319 SWAGELOOK 12/12/2007 1 181,70 € 1 181,70 € 04/04/2008 11/06/2010

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DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 GIP CREPIM

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Développement d'un outil de test de résistance.. 31319 MQB 14/12/2007 1 627,75 € 1 627,75 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 GIP CREPIM

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Développement d'un outil de test de résistance.. 31319 SWAGELOOK 14/12/2007 554,05 € 554,05 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 GIP CREPIM

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Développement d'un outil de test de résistance.. 31319 CERTIFER 17/12/2007 1 050,00 € 1 050,00 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 GIP CREPIM

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Développement d'un outil de test de résistance.. 31319 CERTIFER 17/12/2007 995,00 € 995,00 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 GIP CREPIM

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Développement d'un outil de test de résistance.. 31319 DISLAB 18/12/2007 972,50 € 972,50 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 GIP CREPIM

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Développement d'un outil de test de résistance.. 31319 DISLAB 18/12/2007 617,50 € 617,50 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 GIP CREPIM

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Développement d'un outil de test de résistance.. 31319 INELTEC 27/12/2007 208 000,00 € 208 000,00 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 GIP CREPIM

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Développement d'un outil de test de résistance.. 31319 FONDIS 27/12/2007 35 137,50 € 35 137,50 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 GIP CREPIM

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Développement d'un outil de test de résistance.. 31319 CREPIM 31/12/2007 18 902,35 € 18 902,35 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 GIP CREPIM

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Développement d'un outil de test de résistance.. 31319 DIONEX 20/01/2008 875,00 € 875,00 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 GIP CREPIM

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Développement d'un outil de test de résistance.. 31319 ELECTRIC SERVIVE 20/01/2008 1 340,80 € 1 340,80 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 GIP CREPIM

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Développement d'un outil de test de résistance.. 31319 DISLAB 29/01/2008 470,00 € 470,00 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 GIP CREPIM

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Développement d'un outil de test de résistance.. 31319 AEROMETROLOGIE 02/02/2008 335,00 € 335,00 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 GIP CREPIM

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Développement d'un outil de test de résistance.. 31319 DISLAB 24/02/2008 515,00 € 515,00 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 GIP CREPIM

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Développement d'un outil de test de résistance.. 31319 DISLAB 24/02/2008 600,00 € 600,00 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 GIP CREPIM

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Développement d'un outil de test de résistance.. 31319 DISLAB 05/03/2008 710,64 € 710,64 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 GIP CREPIM

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Développement d'un outil de test de résistance.. 31319 DISLAB 05/03/2008 930,00 € 930,00 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 GIP CREPIM

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Développement d'un outil de test de résistance.. 31319 LNE 05/03/2008 805,00 € 805,00 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 GIP CREPIM

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Développement d'un outil de test de résistance.. 31319 LNE 05/03/2008 1 597,00 € 1 597,00 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 GIP CREPIM

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Développement d'un outil de test de résistance.. 31319 ELECTRIC SERVIVE 10/03/2008 468,40 € 468,40 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 GIP CREPIM

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Développement d'un outil de test de résistance.. 31319 ELECTRIC SERVIVE 10/03/2008 969,08 € 969,08 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 GIP CREPIM

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Développement d'un outil de test de résistance.. 31319 DISLAB 07/04/2008 1 120,36 € 1 120,36 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 GIP CREPIM

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Développement d'un outil de test de résistance.. 31319 RADIOSPARES 07/04/2008 321,55 € 321,55 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 GIP CREPIM

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Développement d'un outil de test de résistance.. 31319 LNE 08/04/2008 608,00 € 608,00 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 GIP CREPIM

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Développement d'un outil de test de résistance.. 31319 LNE 08/04/2008 684,00 € 684,00 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 GIP CREPIM

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Développement d'un outil de test de résistance.. 31319 RADIOSPARES 24/05/2008 133,18 € 133,18 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 GIP CREPIM

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Développement d'un outil de test de résistance.. 31319 DISLAB 25/05/2008 1 196,50 € 1 196,50 € 04/04/2008 11/06/2010

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Page 374: RÉGION NORD-PAS DE CALAIS · 1 - Récapitulation par groupes fonctionnels 2 - Équilibre financier du compte administratif Présentation agrégée du budget principal et des budgets

DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 GIP CREPIM

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Développement d'un outil de test de résistance.. 31319 DISLAB 25/05/2008 952,48 € 952,48 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 GIP CREPIM

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Développement d'un outil de test de résistance.. 31319 DISLAB 25/05/2008 461,68 € 461,68 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 GIP CREPIM

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Développement d'un outil de test de résistance.. 31319 CERTIFER 27/05/2008 1 025,00 € 1 025,00 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 GIP CREPIM

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Développement d'un outil de test de résistance.. 31319 CERTIFER 27/05/2008 1 025,00 € 1 025,00 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 GIP CREPIM

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Développement d'un outil de test de résistance.. 31319 DISLAB 02/07/2008 975,00 € 975,00 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 GIP CREPIM

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Développement d'un outil de test de résistance.. 31319 DISLAB 02/07/2008 1 016,80 € 1 016,80 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 GIP CREPIM

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Développement d'un outil de test de résistance.. 31319 DISLAB 02/07/2008 618,00 € 618,00 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 GIP CREPIM

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Développement d'un outil de test de résistance.. 31319 DISLAB 02/07/2008 1 448,20 € 1 448,20 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 GIP CREPIM

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Développement d'un outil de test de résistance.. 31319 LNE 02/07/2008 1 710,00 € 1 710,00 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 GIP CREPIM

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Développement d'un outil de test de résistance.. 31319 AEROMETROLOGIE 05/07/2008 600,00 € 600,00 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 GIP CREPIM

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Développement d'un outil de test de résistance.. 31319 RADIOSPARES 30/07/2008 344,86 € 344,86 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 GIP CREPIM

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Développement d'un outil de test de résistance.. 31319 ELECTRIC SERVIVE 30/07/2008 850,26 € 850,26 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 GIP CREPIM

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Développement d'un outil de test de résistance.. 31319 AEROMETROLOGIE 02/08/2008 685,00 € 685,00 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 GIP CREPIM

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Développement d'un outil de test de résistance.. 31319 CREPIM 30/11/2008 23 952,49 € 23 952,49 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 GIP CREPIM

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Développement d'un outil de test de résistance.. 31319 CREPIM 31/12/2008 2 164,99 € 2 164,99 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 GIP CREPIM

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Développement d'un outil de test de résistance.. 31319 divers 12/11/2009 6 381,50 € 6 103,52 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 GIP CREPIM

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Développement d'un outil de test de résistance.. 31319 DSM 28/11/2009 90 000,00 € 90 000,00 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 GIP CREPIM

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Développement d'un outil de test de résistance.. 31319 CREPIM 28/11/2009 26 212,71 € 7 147,03 € 04/04/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 9 Confédération Générale de l'Alimentation en Détail

Déploiement de l'action de valorisation des savoirs-faire des artisans de l'alimentation par une certification de service 31417 CGAD 05/02/2009 4 822,07 € 3 747,07 € 06/06/2008 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 9 Confédération Générale de l'Alimentation en Détail

Déploiement de l'action de valorisation des savoirs-faire des artisans de l'alimentation par une certification de service 31417 CGAD 10/03/2009 182 561,42 € 141 188,00 € 06/06/2008 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 9 Confédération Générale de l'Alimentation en Détail

Déploiement de l'action de valorisation des savoirs-faire des artisans de l'alimentation par une certification de service 31417 CGAD 10/03/2009 305 540,01 € 251 500,00 € 06/06/2008 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 GlaxoSmithKline Biologicals FSI : augmentation des capacités de lyophilisation de vaccins 31429 GlaxoSmithkline Biologicals 29/06/2007 23 100 000,00 € 23 100 000,00 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 GlaxoSmithKline Biologicals FSI : augmentation des capacités de lyophilisation de vaccins 31429 GlaxoSmithkline Biologicals 30/10/2007 3 703 993,33 € 3 703 993,33 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 CLUBTEX

Programme de l'axe 7 de Clubtex pour 2008 : développement du BtoB 31432 CLUBTEX 01/01/2008 72 591,63 € 72 528,63 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 CLUBTEX

Programme de l'axe 7 de Clubtex pour 2008 : développement du BtoB 31432 CLUBTEX 10/01/2008 19 366,10 € 19 366,10 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 CLUBTEX

Programme de l'axe 7 de Clubtex pour 2008 : développement du BtoB 31432 CLUBTEX 14/01/2008 5 080,16 € 4 755,16 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 CLUBTEX

Programme de l'axe 7 de Clubtex pour 2008 : développement du BtoB 31432 CLUBTEX 29/01/2008 1 221,89 € 715,89 € 06/06/2008 06/06/2008

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Page 375: RÉGION NORD-PAS DE CALAIS · 1 - Récapitulation par groupes fonctionnels 2 - Équilibre financier du compte administratif Présentation agrégée du budget principal et des budgets

DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 CLUBTEX

Programme de l'axe 7 de Clubtex pour 2008 : développement du BtoB 31432 CLUBTEX 30/01/2008 5 759,44 € 5 759,44 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 CLUBTEX

Programme de l'axe 7 de Clubtex pour 2008 : développement du BtoB 31432 CLUBTEX 18/02/2008 5 734,50 € 5 734,50 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 CLUBTEX

Programme de l'axe 7 de Clubtex pour 2008 : développement du BtoB 31432 CLUBTEX 21/02/2008 906,98 € 906,98 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 CLUBTEX

Programme de l'axe 7 de Clubtex pour 2008 : développement du BtoB 31432 CLUBTEX 16/06/2008 597,32 € 597,32 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 CLUBTEX

Programme de l'axe 7 de Clubtex pour 2008 : développement du BtoB 31432 CLUBTEX 10/07/2008 3 712,00 € 1 856,00 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 CLUBTEX

Programme de l'axe 7 de Clubtex pour 2008 : développement du BtoB 31432 CLUBTEX 12/12/2008 1 570,00 € 1 570,00 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 ACTION PLASTURGIE ARTOIS FLANDRES Gouvernance du pôle d'Excellence Plasturgie 31445 APAF 16/12/2008 12 791,35 € 0,00 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 ACTION PLASTURGIE ARTOIS FLANDRES Gouvernance du pôle d'Excellence Plasturgie 31445 APAF 16/12/2008 12 791,35 € 12 791,35 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 ACTION PLASTURGIE ARTOIS FLANDRES Gouvernance du pôle d'Excellence Plasturgie 31445 APAF 31/12/2008 117 165,67 € 0,00 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 ACTION PLASTURGIE ARTOIS FLANDRES Gouvernance du pôle d'Excellence Plasturgie 31445 APAF 31/12/2008 117 165,67 € 117 165,67 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Association Industries du Commerce

PICOM - Animation 2008 du pôle de compétitivité Industries du Commerce 31448 Industries du Commerce 31/01/2008 283 487,84 € 249 097,19 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Association Industries du Commerce

PICOM - Animation 2008 du pôle de compétitivité Industries du Commerce 31448 Industries du Commerce 11/02/2008 39 678,85 € 39 678,85 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Association Industries du Commerce

PICOM - Animation 2008 du pôle de compétitivité Industries du Commerce 31448 Industries du Commerce 21/02/2008 25 850,00 € 25 850,00 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Association Industries du Commerce

PICOM - Animation 2008 du pôle de compétitivité Industries du Commerce 31448 Industries du Commerce 21/02/2008 85 597,85 € 16 000,00 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Association Industries du Commerce

PICOM - Animation 2008 du pôle de compétitivité Industries du Commerce 31448 Industries du Commerce 17/09/2008 315,00 € 315,00 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1

Nord France Innovation Développement (ex. Réseau de Développement Technologique Nord-Pas de Calais) Animation 2008 - RDT

31449 DIVERS EMETTEUR 23/07/2008 51 876,87 € 51 876,87 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1

Nord France Innovation Développement (ex. Réseau de Développement Technologique Nord-Pas de Calais) Animation 2008 - RDT

31449 DIVERS EMETTEURS 24/09/2008 28 984,10 € 28 984,10 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1

Nord France Innovation Développement (ex. Réseau de Développement Technologique Nord-Pas de Calais) Animation 2008 - RDT

31449 DIVERS EMETTEURS 26/09/2008 13 452,94 € 13 452,94 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1

Nord France Innovation Développement (ex. Réseau de Développement Technologique Nord-Pas de Calais) Animation 2008 - RDT

31449 RDT 29/09/2008 156 186,48 € 156 186,48 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1

Nord France Innovation Développement (ex. Réseau de Développement Technologique Nord-Pas de Calais) Animation 2008 - RDT

31449 DIVERS EMETTEURS 01/10/2008 5 273,46 € 5 273,46 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1

Nord France Innovation Développement (ex. Réseau de Développement Technologique Nord-Pas de Calais) Animation 2008 - RDT

31449 DIVERS EMETTEURS 07/10/2008 65 000,46 € 65 000,46 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1

Nord France Innovation Développement (ex. Réseau de Développement Technologique Nord-Pas de Calais) Animation 2008 - RDT

31449 trésor public 17/10/2008 11 614,74 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1

Nord France Innovation Développement (ex. Réseau de Développement Technologique Nord-Pas de Calais) Animation 2008 - RDT

31449 DIVERS EMETTEUR 20/10/2008 96 680,86 € 96 680,86 € 06/06/2008 06/06/2008

-- 375 --

Page 376: RÉGION NORD-PAS DE CALAIS · 1 - Récapitulation par groupes fonctionnels 2 - Équilibre financier du compte administratif Présentation agrégée du budget principal et des budgets

DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1

Nord France Innovation Développement (ex. Réseau de Développement Technologique Nord-Pas de Calais) Animation 2008 - RDT

31449 RDT 01/12/2008 56 490,13 € 56 490,13 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1

Nord France Innovation Développement (ex. Réseau de Développement Technologique Nord-Pas de Calais) Animation 2008 - RDT

31449 DIVERS EMETTEURS 01/12/2008 96 805,85 € 96 805,85 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1

Nord France Innovation Développement (ex. Réseau de Développement Technologique Nord-Pas de Calais) Animation 2008 - RDT

31449 DIVERS EMETTEURS 17/12/2008 6 039,35 € 6 039,35 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1

Nord France Innovation Développement (ex. Réseau de Développement Technologique Nord-Pas de Calais) Animation 2008 - RDT

31449 DIVERS EMETTEURS 17/12/2008 4 404,23 € 4 350,41 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1

Nord France Innovation Développement (ex. Réseau de Développement Technologique Nord-Pas de Calais) Animation 2008 - RDT

31449 DIVERS EMETTEURS 29/12/2008 26 013,86 € 26 013,86 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1

Nord France Innovation Développement (ex. Réseau de Développement Technologique Nord-Pas de Calais) Animation 2008 - RDT

31449 DIVERS EMETTEURS 29/12/2008 41 599,63 € 41 599,63 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1

Nord France Innovation Développement (ex. Réseau de Développement Technologique Nord-Pas de Calais) Animation 2008 - RDT

31449 DIVERS EMETTEUR 29/12/2008 3 106,86 € 3 106,86 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1

Nord France Innovation Développement (ex. Réseau de Développement Technologique Nord-Pas de Calais) Animation 2008 - RDT

31449 DIVERS EMETTEURS 30/12/2008 2 083,62 € 2 083,62 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1

Nord France Innovation Développement (ex. Réseau de Développement Technologique Nord-Pas de Calais) Animation 2008 - RDT

31449 DIVERS EMETTEURS 12/01/2009 1 243,84 € 1 243,84 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1

Nord France Innovation Développement (ex. Réseau de Développement Technologique Nord-Pas de Calais) Animation 2008 - RDT

31449 DIVERS EMETTEURS 13/01/2009 5 985,27 € 5 985,27 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1

Nord France Innovation Développement (ex. Réseau de Développement Technologique Nord-Pas de Calais) Animation 2008 - RDT

31449 divers fournisseurs 13/01/2009 132 410,82 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1

Nord France Innovation Développement (ex. Réseau de Développement Technologique Nord-Pas de Calais) Animation 2008 - RDT

31449 RDT 19/01/2009 2 300,87 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1

Nord France Innovation Développement (ex. Réseau de Développement Technologique Nord-Pas de Calais) Animation 2008 - RDT

31449 DIVERS EMETTEURS 20/01/2009 2 977,05 € 2 977,05 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1

Nord France Innovation Développement (ex. Réseau de Développement Technologique Nord-Pas de Calais) Animation 2008 - RDT

31449 DIVERS EMETTEURS 23/01/2009 12 610,75 € 12 610,75 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1

Nord France Innovation Développement (ex. Réseau de Développement Technologique Nord-Pas de Calais) Animation 2008 - RDT

31449 DIVERS EMETTEURS 30/01/2009 71 929,38 € 71 929,38 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1

Nord France Innovation Développement (ex. Réseau de Développement Technologique Nord-Pas de Calais) Animation 2008 - RDT

31449 DIVERS EMETTEURS 09/03/2009 3 079,70 € 3 079,70 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1

Nord France Innovation Développement (ex. Réseau de Développement Technologique Nord-Pas de Calais) Animation 2008 - RDT

31449 DIVERS EMETTEURS 25/03/2009 29 369,03 € 29 369,03 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1

Nord France Innovation Développement (ex. Réseau de Développement Technologique Nord-Pas de Calais) Animation 2008 - RDT

31449 TELMEDIA 30/03/2009 322,92 € 322,92 € 06/06/2008 06/06/2008

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Page 377: RÉGION NORD-PAS DE CALAIS · 1 - Récapitulation par groupes fonctionnels 2 - Équilibre financier du compte administratif Présentation agrégée du budget principal et des budgets

DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1

Nord France Innovation Développement (ex. Réseau de Développement Technologique Nord-Pas de Calais) Animation 2008 - RDT

31449 m2tech 29/04/2009 1 435,20 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1

Nord France Innovation Développement (ex. Réseau de Développement Technologique Nord-Pas de Calais) Animation 2008 - RDT

31449 divers fournisseurs 25/06/2009 13 136,38 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1

Nord France Innovation Développement (ex. Réseau de Développement Technologique Nord-Pas de Calais) Animation 2008 - RDT

31449 divers fournisseurs 08/07/2009 30 844,53 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1

Nord France Innovation Développement (ex. Réseau de Développement Technologique Nord-Pas de Calais) Animation 2008 - RDT

31449 divers fournisseurs 19/12/2009 64 037,86 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Institut National de Recherche en Iinformatique et

Automatique (INRIA), Centre Lille Nord Europe PICOM - R&D : ICOM, Infrastructure pour le COMmerce du futur31451 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU

CAMBRESISProgramme Animation Economique 2008 secteur textile - hors salons en France 31452 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 EURASANTE

Pôle de compétitivité Nutrition Santé Longévité : programme d'animation 2008 31453 GIE EURASANTE 31/01/2008 107 557,10 € 103 740,61 € 06/06/2008 05/12/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 EURASANTE

Pôle de compétitivité Nutrition Santé Longévité : programme d'animation 2008 31453 GIE EURASANTE 05/02/2008 24 592,28 € 24 592,28 € 06/06/2008 05/12/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 EURASANTE

Pôle de compétitivité Nutrition Santé Longévité : programme d'animation 2008 31453 GIE EURASANTE 15/02/2008 2 245,01 € 2 245,01 € 06/06/2008 05/12/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 EURASANTE

Pôle de compétitivité Nutrition Santé Longévité : programme d'animation 2008 31453 GIE EURASANTE 18/03/2008 18 401,49 € 802,35 € 06/06/2008 05/12/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 EURASANTE

Pôle de compétitivité Nutrition Santé Longévité : programme d'animation 2008 31453 GIE EURASANTE 25/03/2008 9 825,76 € 900,70 € 06/06/2008 05/12/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 EURASANTE

Pôle de compétitivité Nutrition Santé Longévité : programme d'animation 2008 31453 GIE EURASANTE 31/03/2008 1 007,15 € 221,26 € 06/06/2008 05/12/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 EURASANTE

Pôle de compétitivité Nutrition Santé Longévité : programme d'animation 2008 31453 GIE EURASANTE 09/04/2008 1 745,30 € 750,00 € 06/06/2008 05/12/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 EURASANTE

Pôle de compétitivité Nutrition Santé Longévité : programme d'animation 2008 31453 GIE EURASANTE 14/04/2008 3 715,59 € 568,56 € 06/06/2008 05/12/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 EURASANTE

Pôle de compétitivité Nutrition Santé Longévité : programme d'animation 2008 31453 GIE EURASANTE 29/04/2008 30 772,61 € 30 772,61 € 06/06/2008 05/12/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 EURASANTE

Pôle de compétitivité Nutrition Santé Longévité : programme d'animation 2008 31453 GIE EURASANTE 30/04/2008 66 079,00 € 49 559,23 € 06/06/2008 05/12/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 EURASANTE

Pôle de compétitivité Nutrition Santé Longévité : programme d'animation 2008 31453 GIE EURASANTE 17/09/2008 7 812,15 € 5 897,83 € 06/06/2008 05/12/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université d'Artois

Développement Durable - IRENI - Remédiation des COV par absorption/catalyse 31461 Divers 23/09/2008 735,66 € 735,66 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université d'Artois

Développement Durable - IRENI - Remédiation des COV par absorption/catalyse 31461 MALVERN INSTRUMENTS 07/01/2009 95 528,11 € 95 528,11 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université d'Artois

Développement Durable - IRENI - Remédiation des COV par absorption/catalyse 31461 UNIVERSITE D'ARTOIS 25/02/2009 10 003,89 € 10 003,89 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université d'Artois

Développement Durable - IRENI - Remédiation des COV par absorption/catalyse 31461 UNIVERSITE D'ARTOIS 26/11/2009 30 019,05 € 29 996,11 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université d'Artois

Développement Durable - IRENI - Remédiation des COV par absorption/catalyse 31461 Divers 03/12/2009 9 874,70 € 9 000,00 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Nord France Terminal International

Pôle de compétitivité i-Trans: Soutien à l'effort de R&D de la société NFTIou (Sochart) 31463 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU

CAMBRESISProgramme Animation Economique 2008 secteur textile - salons en France 31464 06/06/2008 06/06/2008

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Page 378: RÉGION NORD-PAS DE CALAIS · 1 - Récapitulation par groupes fonctionnels 2 - Équilibre financier du compte administratif Présentation agrégée du budget principal et des budgets

DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE

LENS Développement du portail nord-logistique.com 31466 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 technopole Lille Metropole VAT Animation 2008 - CIEL 31467 TLM 30/08/2008 287 678,56 € 287 678,56 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 technopole Lille Metropole VAT Animation 2008 - CIEL 31467 divers émétteur 05/09/2008 20 139,02 € 20 139,02 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 technopole Lille Metropole VAT Animation 2008 - CIEL 31467 divers émetteur 29/09/2008 19 635,82 € 19 635,82 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 technopole Lille Metropole VAT Animation 2008 - CIEL 31467 divers émetteurs 29/09/2008 88 158,99 € 88 158,99 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 technopole Lille Metropole VAT Animation 2008 - CIEL 31467 divers émetteurs 23/12/2008 15 918,38 € 9 860,98 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 technopole Lille Metropole VAT Animation 2008 - CIEL 31467 TLM 24/12/2008 168 900,80 € 152 917,44 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 technopole Lille Metropole VAT Animation 2008 - CIEL 31467 divers émetteurs 31/01/2009 12 810,23 € 12 643,79 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 technopole Lille Metropole VAT Action collective europe - coordination portée par CIEL 31468 ECOUTE &COM 31/01/2008 666,77 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 technopole Lille Metropole VAT Action collective europe - coordination portée par CIEL 31468 IDEO 02/03/2008 214,08 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 technopole Lille Metropole VAT Action collective europe - coordination portée par CIEL 31468 INOUIT 02/03/2008 595,29 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 technopole Lille Metropole VAT Action collective europe - coordination portée par CIEL 31468 INOUIT 02/03/2008 96,01 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 technopole Lille Metropole VAT Action collective europe - coordination portée par CIEL 31468 LA GAZETTE 17/03/2008 20,07 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 technopole Lille Metropole VAT Action collective europe - coordination portée par CIEL 31468 PAGES JAUNES 27/03/2008 95,48 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 technopole Lille Metropole VAT Action collective europe - coordination portée par CIEL 31468 INOUIT 01/04/2008 153,62 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 technopole Lille Metropole VAT Action collective europe - coordination portée par CIEL 31468 CHAPEAU MELON 29/04/2008 149,54 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 technopole Lille Metropole VAT Action collective europe - coordination portée par CIEL 31468 GROUPE INDUSTRIE 29/05/2008 42,15 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 technopole Lille Metropole VAT Action collective europe - coordination portée par CIEL 31468 INOUIT 30/06/2008 153,62 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 technopole Lille Metropole VAT Action collective europe - coordination portée par CIEL 31468 DODS 11/08/2008 4 500,00 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 technopole Lille Metropole VAT Action collective europe - coordination portée par CIEL 31468 EURALIA 31/08/2008 1 196,00 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 technopole Lille Metropole VAT Action collective europe - coordination portée par CIEL 31468 INOUIT 29/09/2008 153,64 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 technopole Lille Metropole VAT Action collective europe - coordination portée par CIEL 31468 TLM 30/09/2008 48 844,03 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 technopole Lille Metropole VAT Action collective europe - coordination portée par CIEL 31468 PLUSIEURS EMETTEUR 05/10/2008 4 216,60 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 technopole Lille Metropole VAT Action collective europe - coordination portée par CIEL 31468 DIVERS EMETTEUR 05/10/2008 3 912,67 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 ICAM

METISSE Fabrication, optimisation et distribution d'écomatériaux en fibres textiles recylées pour l' 31469 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 EURASANTE Animation économique 2008 du GIE Eurasanté 31471 06/06/2008 05/12/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE LILLE II - Droit et Santé

Développement durable - IRENI (Institut de Recherche en Environnement Industriel) Axe 2 Impacts sanitaires induits 31472 06/06/2008 06/06/2008

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Page 379: RÉGION NORD-PAS DE CALAIS · 1 - Récapitulation par groupes fonctionnels 2 - Équilibre financier du compte administratif Présentation agrégée du budget principal et des budgets

DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Ecole Centrale de Lille

PICOM - R&D : Architecture de Systèmes d'information interopérables pour les Industries du COMmerce 31473 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université du Littoral Côte d'Opale

Développementdurable - IRENI (Institut de Recherche en Environnement Industriel) Axes 1-2-3 et coord 31474 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 EURASANTE BIOVALO - contribution 2008 - EURASANTE 31477 TECKNOWMETRIX 09/06/2008 508,30 € 508,30 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 EURASANTE BIOVALO - contribution 2008 - EURASANTE 31477 INPI 26/06/2008 300,00 € 300,00 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 EURASANTE BIOVALO - contribution 2008 - EURASANTE 31477 INPI 26/06/2008 400,00 € 400,00 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 EURASANTE BIOVALO - contribution 2008 - EURASANTE 31477 INPI 26/06/2008 300,00 € 300,00 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 EURASANTE BIOVALO - contribution 2008 - EURASANTE 31477 INPI 26/06/2008 400,00 € 400,00 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 EURASANTE BIOVALO - contribution 2008 - EURASANTE 31477 INPI 26/06/2008 350,00 € 350,00 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 EURASANTE BIOVALO - contribution 2008 - EURASANTE 31477 TECNWMETRIC 30/06/2008 4 066,40 € 4 066,40 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 EURASANTE BIOVALO - contribution 2008 - EURASANTE 31477 INPI 30/06/2008 300,00 € 300,00 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 EURASANTE BIOVALO - contribution 2008 - EURASANTE 31477 INPI 30/06/2008 300,00 € 300,00 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 EURASANTE BIOVALO - contribution 2008 - EURASANTE 31477 INPI 30/06/2008 300,00 € 300,00 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 EURASANTE BIOVALO - contribution 2008 - EURASANTE 31477 BUROTEAM 05/09/2008 5 417,88 € 5 417,88 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 EURASANTE BIOVALO - contribution 2008 - EURASANTE 31477 INPI 30/09/2008 400,00 € 400,00 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 EURASANTE BIOVALO - contribution 2008 - EURASANTE 31477 GIE EURASANTE 31/10/2008 107 514,92 € 107 514,92 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Université d'Artois

PICOM - R&D : Architecture de Système d'information interopérables pour les Industries du COMmerce 31478 ELECTRO COPIE 11/06/2008 260,49 € 260,49 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Université d'Artois

PICOM - R&D : Architecture de Système d'information interopérables pour les Industries du COMmerce 31478 TOP INFOR 15/07/2008 185,39 € 185,39 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Université d'Artois

PICOM - R&D : Architecture de Système d'information interopérables pour les Industries du COMmerce 31478 DELL 16/07/2008 10 871,64 € 10 871,64 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Université d'Artois

PICOM - R&D : Architecture de Système d'information interopérables pour les Industries du COMmerce 31478 ESI 18/11/2008 244,76 € 244,76 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Université d'Artois

PICOM - R&D : Architecture de Système d'information interopérables pour les Industries du COMmerce 31478 PLUSIEURS EMETTEURS 29/12/2008 2 327,71 € 2 327,71 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Université d'Artois

PICOM - R&D : Architecture de Système d'information interopérables pour les Industries du COMmerce 31478 UNIVERSITE D ARTOIS 12/01/2009 6 033,42 € 6 033,42 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Université d'Artois

PICOM - R&D : Architecture de Système d'information interopérables pour les Industries du COMmerce 31478 UNIVERSITE ARTOIS 14/01/2009 25,60 € 25,60 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ECOLE DES MINES DE DOUAI

Développement durable - IRENI Institut de Recherche en Environnement Industriel Axe 1 Actions 1-2-3 31479 AERODYNE 01/12/2008 110 151,60 € 110 151,60 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ECOLE DES MINES DE DOUAI

Développement durable - IRENI Institut de Recherche en Environnement Industriel Axe 1 Actions 1-2-3 31479 ETS 05/02/2009 17 400,00 € 17 400,00 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ECOLE DES MINES DE DOUAI

Développement durable - IRENI Institut de Recherche en Environnement Industriel Axe 1 Actions 1-2-3 31479 CLEANAIR 09/02/2009 30 649,57 € 30 649,57 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ECOLE DES MINES DE DOUAI

Développement durable - IRENI Institut de Recherche en Environnement Industriel Axe 1 Actions 1-2-3 31479 AIRMOTEG 20/02/2009 42 995,60 € 42 995,60 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ECOLE DES MINES DE DOUAI

Développement durable - IRENI Institut de Recherche en Environnement Industriel Axe 1 Actions 1-2-3 31479 ECOMESURE 24/02/2009 11 885,25 € 11 885,25 € 06/06/2008 06/06/2008

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Page 380: RÉGION NORD-PAS DE CALAIS · 1 - Récapitulation par groupes fonctionnels 2 - Équilibre financier du compte administratif Présentation agrégée du budget principal et des budgets

DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ECOLE DES MINES DE DOUAI

Développement durable - IRENI Institut de Recherche en Environnement Industriel Axe 1 Actions 1-2-3 31479 TSI FRANCE 02/04/2009 44 278,01 € 44 278,01 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ECOLE DES MINES DE DOUAI

Développement durable - IRENI Institut de Recherche en Environnement Industriel Axe 1 Actions 1-2-3 31479 TSI FRANCE 02/04/2009 2 324,12 € 2 324,12 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ECOLE DES MINES DE DOUAI

Développement durable - IRENI Institut de Recherche en Environnement Industriel Axe 1 Actions 1-2-3 31479 OVESYS 02/06/2009 106 070,91 € 106 070,91 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ECOLE DES MINES DE DOUAI

Développement durable - IRENI Institut de Recherche en Environnement Industriel Axe 1 Actions 1-2-3 31479 AERODYN RESEARCH 07/07/2009 196 848,40 € 196 848,40 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ECOLE DES MINES DE DOUAI

Développement durable - IRENI Institut de Recherche en Environnement Industriel Axe 1 Actions 1-2-3 31479 ITS 16/07/2009 57 157,99 € 57 157,99 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ECOLE DES MINES DE DOUAI

Développement durable - IRENI Institut de Recherche en Environnement Industriel Axe 1 Actions 1-2-3 31479 SUNSET LABORATORY 17/08/2009 50 800,10 € 4 343,07 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ECOLE DES MINES DE DOUAI

Développement durable - IRENI Institut de Recherche en Environnement Industriel Axe 1 Actions 1-2-3 31479 TSI FRANCE 22/03/2010 6 967,67 € 6 967,67 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ECOLE DES MINES DE DOUAI

Développement durable - IRENI Institut de Recherche en Environnement Industriel Axe 1 Actions 1-2-3 31479 TSI FRANCE 31/03/2010 2 207,92 € 2 207,92 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) Développement durable - IRENI - Axe 1 - Actions 1-2-3 31480 USTL 28/12/2008 3 118,34 € 3 118,34 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) Développement durable - IRENI - Axe 1 - Actions 1-2-3 31480 USTL 28/01/2009 3 120,64 € 3 120,64 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) Développement durable - IRENI - Axe 1 - Actions 1-2-3 31480 USTL 27/02/2009 3 120,64 € 3 120,64 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) Développement durable - IRENI - Axe 1 - Actions 1-2-3 31480 USTL 27/03/2009 3 120,64 € 3 120,64 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) Développement durable - IRENI - Axe 1 - Actions 1-2-3 31480 USTL 28/04/2009 3 120,64 € 3 120,64 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 9 Dynamique Horticole des Hauts de France

Mesure de l'efficacité de nouveaux matériaux de couverture pour les serres- tunnels en horticultur 31482 Dynamique Horticole 16/02/2009 3 983,45 € 3 983,45 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 9 Dynamique Horticole des Hauts de France

Mesure de l'efficacité de nouveaux matériaux de couverture pour les serres- tunnels en horticultur 31482 Dynamique Horticole 30/06/2009 10 936,64 € 10 936,64 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 9 Dynamique Horticole des Hauts de France

Mesure de l'efficacité de nouveaux matériaux de couverture pour les serres- tunnels en horticultur 31482 Dynamique Horticole 28/09/2009 4 344,74 € 4 344,74 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 9 Dynamique Horticole des Hauts de France

Mesure de l'efficacité de nouveaux matériaux de couverture pour les serres- tunnels en horticultur 31482 Dynamique Horticole 25/11/2009 1 713,68 € 1 713,68 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 9 Dynamique Horticole des Hauts de France

Mesure de l'efficacité de nouveaux matériaux de couverture pour les serres- tunnels en horticultur 31482 Dynamique Horticole 18/01/2010 8 517,03 € 8 517,03 € 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) TIC - Intelligence ambiante Programmation de la deuxième phase 31483 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 9 Fédération nationale des producteurs d'endives

Diversification de la production des exploitations endivières par l'innovation variétale (phase 1) 31487 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)Cancer-ibl INHIBITION EXTRACELLULAIRE DE LA SIGNALISATION HGF/SF-MET PAR POLYSACCHARIDES 31488 06/06/2008 05/02/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE LILLE II - Droit et Santé Biologie-Santé - Médicaments-PRIM divers projets 2008 31503 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE LILLE II - Droit et Santé

Biologie-Santé-Cardiodiabète : Syndrome métabolique et dysfonctionnements cardiovasculaires 31504 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Institut Pasteur de Lille

Cardio-diabète: Characterisation of cholesterol metabolism in human alternative differentiated macr 31506 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Institut Pasteur de Lille

Médicaments-Hypersensibilisation de M tuberculosis à l'isoniazide... 31510 06/06/2008 06/06/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) PRIM USTL :Plateforme structures privilégiées 31515 LILLE I 24/12/2008 6 091,72 € 6 091,72 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) PRIM USTL :Plateforme structures privilégiées 31515 LILLE I 24/12/2008 6 091,72 € 6 091,72 € 03/10/2008 03/10/2008

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Page 381: RÉGION NORD-PAS DE CALAIS · 1 - Récapitulation par groupes fonctionnels 2 - Équilibre financier du compte administratif Présentation agrégée du budget principal et des budgets

DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) PRIM USTL :Plateforme structures privilégiées 31515 LILLE I 27/08/2009 26 126,64 € 26 126,64 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) PRIM USTL :Plateforme structures privilégiées 31515 LILLE I 27/08/2009 25 582,41 € 25 582,41 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 ACTION PLASTURGIE ARTOIS FLANDRES Pôle d'excellence plasturgie : programme d'actions 2008 31583 APAF 17/04/2008 11 717,59 € 11 717,59 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 ACTION PLASTURGIE ARTOIS FLANDRES Pôle d'excellence plasturgie : programme d'actions 2008 31583 APAF 12/12/2008 15 482,94 € 15 482,94 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 ACTION PLASTURGIE ARTOIS FLANDRES Pôle d'excellence plasturgie : programme d'actions 2008 31583 APAF 18/12/2008 360,00 € 360,00 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 AUCHAN FRANCE

PICOM - Projet de R&D déposés au titre du FUI - Participation d'Auchan au projet ICOM 31587 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Décathlon SA

PICOM - Projet déposé au titre du FUI - Participation de Décathlon au projet ICOM 31591 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Atos Origin Intégration

PICOM - Projet de R&D déposés au titre du FUI - Participation d'Atos Origin Intégration au projet ICOM 31593 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 Allevard Rejna Autosuspensions

FSI Allevard Rejna Autosuspensions: investissement innovant dans la suspension automobile 31710 Allevard Rejna 24/07/2008 456 000,00 € 456 000,00 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 Allevard Rejna Autosuspensions

FSI Allevard Rejna Autosuspensions: investissement innovant dans la suspension automobile 31710 Allevard Rejna 30/07/2008 120 000,00 € 120 000,00 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 Allevard Rejna Autosuspensions

FSI Allevard Rejna Autosuspensions: investissement innovant dans la suspension automobile 31710 Allevard Rejna 19/11/2008 82 350,00 € 82 350,00 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Electropôle Programme d'actions 2008-2009 de Cap Action 31764 03/10/2008 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 Nord France eXperts Programme de promotion prospection 2008 31787 NFX 01/01/2008 42 247,13 € 42 247,13 € 03/10/2008 05/02/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 Nord France eXperts Programme de promotion prospection 2008 31787 NFX 01/01/2008 95 237,20 € 95 237,20 € 03/10/2008 05/02/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 Nord France eXperts Programme de promotion prospection 2008 31787 NFX 01/01/2008 10 234,00 € 7 000,00 € 03/10/2008 05/02/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 Nord France eXperts Programme de promotion prospection 2008 31787 NFX 01/01/2008 190 506,97 € 135 712,45 € 03/10/2008 05/02/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 Nord France eXperts Programme de promotion prospection 2008 31787 NFX 01/01/2008 236 801,45 € 231 700,96 € 03/10/2008 05/02/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 Nord France eXperts Programme de promotion prospection 2008 31787 NFX 01/01/2008 1 784,20 € 1 626,33 € 03/10/2008 05/02/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 Nord France eXperts Programme de promotion prospection 2008 31787 NFX 01/01/2008 7 405,89 € 7 405,89 € 03/10/2008 05/02/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 Nord France eXperts Programme de promotion prospection 2008 31787 NFX 01/01/2008 65 363,56 € 65 363,56 € 03/10/2008 05/02/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 Nord France eXperts Programme de promotion prospection 2008 31787 NFX 13/03/2008 10 234,00 € 0,00 € 03/10/2008 05/02/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 Nord France eXperts Programme de promotion prospection 2008 31787 NFX 13/03/2008 1 784,20 € 0,00 € 03/10/2008 05/02/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 Nord France eXperts Programme de promotion prospection 2008 31787 NFX 13/03/2008 236 801,45 € 0,00 € 03/10/2008 05/02/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 Nord France eXperts Programme de promotion prospection 2008 31787 NFX 13/03/2008 190 506,97 € 0,00 € 03/10/2008 05/02/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 Nord France eXperts Programme de promotion prospection 2008 31787 NFX 15/06/2009 95 237,20 € 0,00 € 03/10/2008 05/02/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 Nord France eXperts Programme de promotion prospection 2008 31787 NFX 15/06/2009 42 247,13 € 0,00 € 03/10/2008 05/02/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 Nord France eXperts Programme de promotion prospection 2008 31787 NFX 15/06/2009 65 363,56 € 0,00 € 03/10/2008 05/02/2010

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Page 382: RÉGION NORD-PAS DE CALAIS · 1 - Récapitulation par groupes fonctionnels 2 - Équilibre financier du compte administratif Présentation agrégée du budget principal et des budgets

DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 Nord France eXperts Programme de promotion prospection 2008 31787 NFX 15/06/2009 7 405,89 € 0,00 € 03/10/2008 05/02/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I)PICOM - R&D : VIP Valorisation des éléments Intangibles des Programmes relationnels 31912 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 OSEO Financement Création de la société Nord Broyage 31928 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 E.N.S.A.I.T. (Ecole Nationale Supérieure des Arts

et Industries Textiles)UPTEX - R&D - NOTIVIR phase 2 (Non-tissés filtrants à effets anti-viraux) 31947 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 CM-CIC Bail création de la société Nord Broyage (2) 31956 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 GIP CREPIM

PIVR - CRT- CREPIM-2008- actions de sensibilisation des PME/PMI dans le domaine de la tenue au feu des matériaux 31999 CREPIM 26/12/2008 95 099,86 € 95 099,86 € 03/10/2008 02/10/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 9 FREDON NORD PAS-DE-CALAIS Développement des méthodes de lutte biologique, intégrée et

raisonnée pour les cultures de la région du Nord-Pas de Calais32062 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 INRIA

TIC - Intelligence Ambiante/ Axe 2- Informatique ubiquitaire, Phase 2 32063 INRIA 19/02/2009 8 927,77 € 8 927,77 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 INRIA

TIC - Intelligence Ambiante/ Axe 2- Informatique ubiquitaire, Phase 2 32063 INRIA 19/03/2009 3 512,55 € 3 512,55 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 INRIA

TIC - Intelligence Ambiante/ Axe 2- Informatique ubiquitaire, Phase 2 32063 INRIA 17/04/2009 3 664,90 € 3 664,90 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 INRIA

TIC - Intelligence Ambiante/ Axe 2- Informatique ubiquitaire, Phase 2 32063 INRIA 17/04/2009 7 454,50 € 7 454,50 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 INRIA

TIC - Intelligence Ambiante/ Axe 2- Informatique ubiquitaire, Phase 2 32063 INRIA 17/04/2009 1 612,04 € 1 612,04 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 INRIA

TIC - Intelligence Ambiante/ Axe 2- Informatique ubiquitaire, Phase 2 32063 INRIA 19/05/2009 1 838,08 € 1 838,08 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 INRIA

TIC - Intelligence Ambiante/ Axe 2- Informatique ubiquitaire, Phase 2 32063 INRIA 19/05/2009 3 727,25 € 3 727,25 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 INRIA

TIC - Intelligence Ambiante/ Axe 2- Informatique ubiquitaire, Phase 2 32063 INRIA 19/05/2009 5 422,48 € 5 422,48 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 INRIA

TIC - Intelligence Ambiante/ Axe 2- Informatique ubiquitaire, Phase 2 32063 INRIA 19/05/2009 6 316,34 € 6 316,34 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 INRIA

TIC - Intelligence Ambiante/ Axe 2- Informatique ubiquitaire, Phase 2 32063 INRIA 22/06/2009 1 838,08 € 1 838,08 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 INRIA

TIC - Intelligence Ambiante/ Axe 2- Informatique ubiquitaire, Phase 2 32063 INRIA 22/06/2009 3 727,25 € 3 727,25 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 INRIA

TIC - Intelligence Ambiante/ Axe 2- Informatique ubiquitaire, Phase 2 32063 INRIA 22/06/2009 3 517,27 € 3 517,27 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 INRIA

TIC - Intelligence Ambiante/ Axe 2- Informatique ubiquitaire, Phase 2 32063 INRIA 22/06/2009 3 517,27 € 3 517,27 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 INRIA

TIC - Intelligence Ambiante/ Axe 2- Informatique ubiquitaire, Phase 2 32063 INRIA 21/07/2009 3 746,26 € 3 746,26 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 INRIA

TIC - Intelligence Ambiante/ Axe 2- Informatique ubiquitaire, Phase 2 32063 INRIA 21/07/2009 1 847,65 € 1 847,65 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 INRIA

TIC - Intelligence Ambiante/ Axe 2- Informatique ubiquitaire, Phase 2 32063 INRIA 21/07/2009 5 388,08 € 5 388,08 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 INRIA

TIC - Intelligence Ambiante/ Axe 2- Informatique ubiquitaire, Phase 2 32063 INRIA 21/07/2009 3 535,22 € 3 535,22 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 INRIA

TIC - Intelligence Ambiante/ Axe 2- Informatique ubiquitaire, Phase 2 32063 INRIA 21/07/2009 3 535,22 € 3 535,22 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 INRIA

TIC - Intelligence Ambiante/ Axe 2- Informatique ubiquitaire, Phase 2 32063 INRIA 20/08/2009 3 535,22 € 3 535,22 € 03/10/2008 03/10/2008

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Page 383: RÉGION NORD-PAS DE CALAIS · 1 - Récapitulation par groupes fonctionnels 2 - Équilibre financier du compte administratif Présentation agrégée du budget principal et des budgets

DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 INRIA

TIC - Intelligence Ambiante/ Axe 2- Informatique ubiquitaire, Phase 2 32063 INRIA 20/08/2009 3 746,26 € 3 746,26 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 INRIA

TIC - Intelligence Ambiante/ Axe 2- Informatique ubiquitaire, Phase 2 32063 INRIA 20/08/2009 1 847,65 € 1 847,65 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 INRIA

TIC - Intelligence Ambiante/ Axe 2- Informatique ubiquitaire, Phase 2 32063 INRIA 20/08/2009 652,43 € 652,43 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Association Régionale de l 'Industrie Automobile

du Nord - Pas de Calais - ARIA

ASPARANCE : Accompagnement structuré et partenarial pour l'automobile régionale par des actions nécessaires et complémentaires au profit des entreprises

32071 ARIA 01/07/2008 108 448,38 € 107 562,09 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Association Régionale de l 'Industrie Automobile

du Nord - Pas de Calais - ARIA

ASPARANCE : Accompagnement structuré et partenarial pour l'automobile régionale par des actions nécessaires et complémentaires au profit des entreprises

32071 ARIA 01/09/2008 10 473,85 € 8 124,85 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Association Régionale de l 'Industrie Automobile

du Nord - Pas de Calais - ARIA

ASPARANCE : Accompagnement structuré et partenarial pour l'automobile régionale par des actions nécessaires et complémentaires au profit des entreprises

32071 ARIA 01/12/2008 101 016,46 € 101 016,46 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Association Régionale de l 'Industrie Automobile

du Nord - Pas de Calais - ARIA

ASPARANCE : Accompagnement structuré et partenarial pour l'automobile régionale par des actions nécessaires et complémentaires au profit des entreprises

32071 ARIA 01/10/2009 44 766,06 € 44 766,06 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 UNIVERSITE DE LILLE II - Droit et Santé

PICOM - R&D : VIP Valorisation des éléments Intangibles des Programmes relationnels 32074 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 ADITEC PIVR plan de développement d'aditec 32092 divers 18/11/2008 12 067,64 € 12 067,64 € 05/12/2008 05/12/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 ADITEC PIVR plan de développement d'aditec 32092 divers 03/12/2008 42 189,73 € 42 189,73 € 05/12/2008 05/12/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 ADITEC PIVR plan de développement d'aditec 32092 divers 31/12/2008 2 587,47 € 2 587,47 € 05/12/2008 05/12/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 ADITEC PIVR plan de développement d'aditec 32092 ADITEC 31/12/2008 271 182,79 € 255 800,00 € 05/12/2008 05/12/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 ADITEC PIVR plan de développement d'aditec 32092 divers 31/12/2008 15 099,53 € 13 582,61 € 05/12/2008 05/12/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 ADITEC PIVR plan de développement d'aditec 32092 divers 31/12/2008 9 883,28 € 9 883,28 € 05/12/2008 05/12/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 DUNKERQUE PROMOTION

Favoriser l'implantation d'entreprises permettant la création d'emplois en CDI par des actions de prospection et promotion économique

32097 DUNKERQUE PROMOTION 16/04/2009 11 098,55 € 10 741,87 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 DUNKERQUE PROMOTION

Favoriser l'implantation d'entreprises permettant la création d'emplois en CDI par des actions de prospection et promotion économique

32097 DUNKERQUE PROMOTION 16/04/2009 526,91 € 526,91 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 DUNKERQUE PROMOTION

Favoriser l'implantation d'entreprises permettant la création d'emplois en CDI par des actions de prospection et promotion économique

32097 DUNKERQUE PROMOTION 16/04/2009 3 875,04 € 3 875,04 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 DUNKERQUE PROMOTION

Favoriser l'implantation d'entreprises permettant la création d'emplois en CDI par des actions de prospection et promotion économique

32097 DUNKERQUE PROMOTION 16/04/2009 4 342,66 € 4 342,66 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 DUNKERQUE PROMOTION

Favoriser l'implantation d'entreprises permettant la création d'emplois en CDI par des actions de prospection et promotion économique

32097 DUNKERQUE PROMOTION 16/04/2009 5 382,00 € 0,00 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 DUNKERQUE PROMOTION

Favoriser l'implantation d'entreprises permettant la création d'emplois en CDI par des actions de prospection et promotion économique

32097 DUNKERQUE PROMOTION 16/04/2009 23 109,18 € 21 907,82 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 DUNKERQUE PROMOTION

Favoriser l'implantation d'entreprises permettant la création d'emplois en CDI par des actions de prospection et promotion économique

32097 DUNKERQUE PROMOTION 16/04/2009 4 351,36 € 4 351,36 € 03/10/2008 03/10/2008

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DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 DUNKERQUE PROMOTION

Favoriser l'implantation d'entreprises permettant la création d'emplois en CDI par des actions de prospection et promotion économique

32097 Dunkerque Promotion 04/06/2009 10 416,20 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 DUNKERQUE PROMOTION

Favoriser l'implantation d'entreprises permettant la création d'emplois en CDI par des actions de prospection et promotion économique

32097 Dunkerque Promotion 26/08/2009 49 634,00 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 DUNKERQUE PROMOTION

Favoriser l'implantation d'entreprises permettant la création d'emplois en CDI par des actions de prospection et promotion économique

32097 Dunkerque Promotion 31/08/2009 11 402,75 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 DUNKERQUE PROMOTION

Favoriser l'implantation d'entreprises permettant la création d'emplois en CDI par des actions de prospection et promotion économique

32097 Dunkerque Promotion 04/12/2009 3 635,84 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 DUNKERQUE PROMOTION

Favoriser l'implantation d'entreprises permettant la création d'emplois en CDI par des actions de prospection et promotion économique

32097 Dunkerque Promotion 07/12/2009 7 000,00 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 DUNKERQUE PROMOTION

Favoriser l'implantation d'entreprises permettant la création d'emplois en CDI par des actions de prospection et promotion économique

32097 Dunkerque Promotion 18/12/2009 12 090,47 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 DUNKERQUE PROMOTION

Favoriser l'implantation d'entreprises permettant la création d'emplois en CDI par des actions de prospection et promotion économique

32097 Dunkerque Promotion 28/12/2009 9 649,83 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION CREATIVALLEE Programme d'activité Donner envie d'entreprendre 2008 32102 Créativallée 17/01/2008 64 643,08 € 57 387,46 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION CREATIVALLEE Programme d'activité Donner envie d'entreprendre 2008 32102 Créativallée 28/01/2008 17 076,97 € 16 818,97 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION CREATIVALLEE Programme d'activité Donner envie d'entreprendre 2008 32102 Créativallée 31/01/2008 15 131,79 € 15 131,79 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION CREATIVALLEE Programme d'activité Donner envie d'entreprendre 2008 32102 Créativallée 31/01/2008 38 773,73 € 38 773,73 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION CREATIVALLEE Programme d'activité Donner envie d'entreprendre 2008 32102 Créativallée 31/01/2008 205 030,84 € 205 030,84 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION CREATIVALLEE Programme d'activité Donner envie d'entreprendre 2008 32102 Créativallée 31/01/2008 20 910,74 € 17 666,59 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION CREATIVALLEE Programme d'activité Donner envie d'entreprendre 2008 32102 Créativallée 04/09/2008 5 265,33 € 2 392,00 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION CREATIVALLEE Programme d'activité Donner envie d'entreprendre 2008 32102 Créativallée 10/09/2008 3 809,26 € 1 925,56 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION CREATIVALLEE Programme d'activité Donner envie d'entreprendre 2008 32102 Créativallée 31/10/2008 2 356,12 € 2 356,12 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION CREATIVALLEE Programme d'activité Donner envie d'entreprendre 2008 32102 Créativallée 26/01/2009 17 499,93 € 17 499,93 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION CREATIVALLEE Opération Nord Pas de Calais La Créativallée 2008 32103 Créativallée 24/01/2008 27 070,17 € 27 070,17 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION CREATIVALLEE Opération Nord Pas de Calais La Créativallée 2008 32103 Créativallée 31/01/2008 80 617,12 € 80 617,12 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION CREATIVALLEE Opération Nord Pas de Calais La Créativallée 2008 32103 Créativallée 25/04/2008 34 159,80 € 33 779,67 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION CREATIVALLEE Opération Nord Pas de Calais La Créativallée 2008 32103 Créativallée 29/04/2008 17 352,52 € 14 694,34 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION CREATIVALLEE Opération Nord Pas de Calais La Créativallée 2008 32103 Créativallée 29/04/2008 6 494,28 € 7 445,10 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION CREATIVALLEE Opération Nord Pas de Calais La Créativallée 2008 32103 Créativallée 22/07/2008 65 350,16 € 65 350,16 € 03/10/2008 03/10/2008

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Page 385: RÉGION NORD-PAS DE CALAIS · 1 - Récapitulation par groupes fonctionnels 2 - Équilibre financier du compte administratif Présentation agrégée du budget principal et des budgets

DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION CREATIVALLEE Opération Nord Pas de Calais La Créativallée 2008 32103 Créativallée 22/07/2008 25 839,10 € 21 460,68 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION CREATIVALLEE Opération Nord Pas de Calais La Créativallée 2008 32103 Créativallée 29/09/2008 22 483,25 € 22 483,25 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION CREATIVALLEE Opération Nord Pas de Calais La Créativallée 2008 32103 Créativallée 01/10/2008 11 242,40 € 11 242,40 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION CREATIVALLEE Opération Nord Pas de Calais La Créativallée 2008 32103 Créativallée 23/01/2009 3 576,78 € 3 576,78 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION CREATIVALLEE Opération Nord Pas de Calais La Créativallée 2008 32103 Créativallée 18/02/2009 1 040,52 € 1 040,52 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION CREATIVALLEE Opération Nord Pas de Calais La Créativallée 2008 32103 Créativallée 18/02/2009 4 077,16 € 2 283,16 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION CREATIVALLEE Opération Nord Pas de Calais La Créativallée 2008 32103 Créativallée 18/02/2009 4 594,55 € 3 398,55 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION CREATIVALLEE Opération Nord Pas de Calais La Créativallée 2008 32103 Créativallée 04/03/2009 999,86 € 999,86 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION CREATIVALLEE Opération Nord Pas de Calais La Créativallée 2008 32103 Créativallée 23/03/2009 5 189,55 € 5 189,55 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION CREATIVALLEE Opération Nord Pas de Calais La Créativallée 2008 32103 Créativallée 23/03/2009 9 169,01 € 9 169,01 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION CREATIVALLEE Opération Nord Pas de Calais La Créativallée 2008 32103 Créativallée Frais de

personnel 31/03/2009 21 814,31 € 15 845,09 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION CREATIVALLEE Opération Nord Pas de Calais La Créativallée 2008 32103 Créativallée 14/05/2009 17 352,52 € 0,00 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION CREATIVALLEE Opération Nord Pas de Calais La Créativallée 2008 32103 Créativallée 14/05/2009 34 159,80 € 0,00 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION CREATIVALLEE Opération Nord Pas de Calais La Créativallée 2008 32103 Créativallée 14/05/2009 11 242,40 € 0,00 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION CREATIVALLEE Opération Nord Pas de Calais La Créativallée 2008 32103 Créativallée 14/05/2009 27 070,17 € 0,00 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION CREATIVALLEE Opération Nord Pas de Calais La Créativallée 2008 32103 Créativallée 14/05/2009 25 839,10 € 0,00 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION CREATIVALLEE Opération Nord Pas de Calais La Créativallée 2008 32103 Créativallée 14/05/2009 22 483,25 € 0,00 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION CREATIVALLEE Opération Nord Pas de Calais La Créativallée 2008 32103 Créativallée 14/05/2009 6 494,28 € 0,00 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION CREATIVALLEE Opération Nord Pas de Calais La Créativallée 2008 32103 Créativallée 14/05/2009 80 617,12 € 0,00 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION CREATIVALLEE Opération Nord Pas de Calais La Créativallée 2008 32103 Créativallée 14/05/2009 65 350,16 € 0,00 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 9

Chambre de Commerce et d'Industrie REGION NORD PAS DE CALAIS (ex. C.R.C.I. NORD-PAS-DE-CALAIS) Dispositif ARDAN au titre de l'année 2008

32118 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CENTRE HOSPITALIER REGIONAL

UNIVERSITAIRE DE LILLE (C.H.R.U.)

Cardiodiabète - Administration d'antithrombine pourr inhiber l'activation de la coagulation lors des greffe d'îlots langherans à patients DT1

32119 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 INSERM

Cancer_inserm : nouvelles approches thérapeutiques dans le traitement des leucémies aiguës myéloïdes 32120 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)

Cancer-ibl : nouvelles approches thérapeutiques ds le ciblage des leucémies aiguës myéloïdes et acquisition d'un microscope confocal environné

32128 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)Cardiodiabète UMR 8090 : Genetic dissection of polygenetic obesity using GWA approach 32131 03/10/2008 03/10/2008

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DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)Cardiodiabète UMR 8090 : extensive functional and molecular analyses of the FTO obesity associated variants and gene

32132 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CENTRE HOSPITALIER REGIONAL

UNIVERSITAIRE DE LILLE (C.H.R.U.)

Cardio-diabète_CHRU : Characterization of the impairment of adaptative and regenerative cardiovascular capacities associated with diabetes and metabolic syndrom

32154 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE LILLE II - Droit et Santé Démences : A: plateforme d'exploration comportementale du vivant

(IMPRT) B : plateforme d'imagerie cellulaire de Lille 2 par l'IMPRT32155 CEROM 12/12/2008 20 787,68 € 20 787,68 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE LILLE II - Droit et Santé Démences : A: plateforme d'exploration comportementale du vivant

(IMPRT) B : plateforme d'imagerie cellulaire de Lille 2 par l'IMPRT32155 BIONIC 17/12/2008 6 518,20 € 6 518,20 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE LILLE II - Droit et Santé Démences : A: plateforme d'exploration comportementale du vivant

(IMPRT) B : plateforme d'imagerie cellulaire de Lille 2 par l'IMPRT32155 SCIENTIFIC SOFTWARE 17/12/2008 837,20 € 837,20 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE LILLE II - Droit et Santé Démences : A: plateforme d'exploration comportementale du vivant

(IMPRT) B : plateforme d'imagerie cellulaire de Lille 2 par l'IMPRT32155 DIGITIMER LTD 18/12/2008 17 935,89 € 15 733,00 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE LILLE II - Droit et Santé Démences : A: plateforme d'exploration comportementale du vivant

(IMPRT) B : plateforme d'imagerie cellulaire de Lille 2 par l'IMPRT32155 ANT SOFTWARE 02/03/2009 69 072,59 € 57 753,00 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE LILLE II - Droit et Santé Démences : A: plateforme d'exploration comportementale du vivant

(IMPRT) B : plateforme d'imagerie cellulaire de Lille 2 par l'IMPRT32155 CAMBRIDGE RESEARCH 03/07/2009 98 670,00 € 82 500,00 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE LILLE II - Droit et Santé Démences : A: plateforme d'exploration comportementale du vivant

(IMPRT) B : plateforme d'imagerie cellulaire de Lille 2 par l'IMPRT32155 CAMBRIDGE RESEARCH 03/07/2009 3 707,60 € 3 100,00 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE LILLE II - Droit et Santé Démences : A: plateforme d'exploration comportementale du vivant

(IMPRT) B : plateforme d'imagerie cellulaire de Lille 2 par l'IMPRT32155 BOAMP 18/09/2009 305,55 € 305,55 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE LILLE II - Droit et Santé Démences : A: plateforme d'exploration comportementale du vivant

(IMPRT) B : plateforme d'imagerie cellulaire de Lille 2 par l'IMPRT32155 CARL ZEISS 30/11/2009 426 631,89 € 426 631,89 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Institut Pasteur de Lille

Cardio-diabète : ReGlu Clock - Rôle du récepteur nuclaire Rev Erb alpha dans l'homéostase glucidique et lipidiques et coordination avec les rythmes circadiens

32157 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Institut Pasteur de Lille Cardio-diabète : METSS - Study of genetic determinants of

metabolic syndro, link with the risk of cardiovascular diseases32158 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Institut Pasteur de Lille

Cardio-diabète : CADISP - Markers of arthérosclerosis in cervical arthery dissections and ischemic stroke of the young 32159 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 5 CALAISIS INITIATIVE DOTATION EN FONDS DE PRETS AU TITRE DE L'ANNEE 2008 32194 Calaisis initiative 14/01/2008 411 408,00 € 411 408,00 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 5 Insertion & Alternatives - GERMINAL Dotation fonds de prêts au titre de l'année 2008 dans le cadre du

Programme Régional de Création Transmission d'Entreprises32210 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 5 ADER Initiative Dotation fonds de prêts au titre de l'année 2008 dans le cadre du

Programme Régional de Création Transmission d'Entreprises32218 xxx 08/06/2009 325 950,00 € 325 950,00 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 5 Lille Métropole Initiative Dotation fonds de prêts au titre de l'année 2008 dans le cadre du

Programme Régional de Création Transmission d'Entreprises32221 créateur 22/01/2008 782 000,00 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 CERTIA INTERFACE Certia Interface - Programme d'actions 2008 32242 CERTIA 01/12/2008 110 608,84 € 110 608,84 € 03/10/2008 20/11/2009

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DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 CERTIA INTERFACE Certia Interface - Programme d'actions 2008 32242 diverses facures 15/12/2008 4 994,52 € 4 994,52 € 03/10/2008 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 CERTIA INTERFACE Certia Interface - Programme d'actions 2008 32242 diverses factures 26/12/2008 3 484,09 € 3 399,03 € 03/10/2008 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 CERTIA INTERFACE Certia Interface - Programme d'actions 2008 32242 diverses factures 06/01/2009 318,78 € 318,78 € 03/10/2008 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 CERTIA INTERFACE Certia Interface - Programme d'actions 2008 32242 diverses factures 12/01/2009 15 884,02 € 15 374,02 € 03/10/2008 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 CERTIA INTERFACE Certia Interface - Programme d'actions 2008 32242 diverses factures 26/03/2009 5 449,59 € 211,75 € 03/10/2008 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 E.N.S.A.I.T. (Ecole Nationale Supérieure des Arts

et Industries Textiles) Incubateur GENI - Participation de l'ENSAIT au titre de l'année 2008 32244 ENSAIT 16/01/2008 179 528,62 € 179 528,62 € 03/10/2008 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 E.N.S.A.I.T. (Ecole Nationale Supérieure des Arts

et Industries Textiles) Incubateur GENI - Participation de l'ENSAIT au titre de l'année 2008 32244 ENSAIT 27/02/2008 9 210,21 € 3 228,54 € 03/10/2008 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 E.N.S.A.I.T. (Ecole Nationale Supérieure des Arts

et Industries Textiles) Incubateur GENI - Participation de l'ENSAIT au titre de l'année 2008 32244 ENSAIT 13/03/2008 40 811,22 € 40 793,55 € 03/10/2008 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 E.N.S.A.I.T. (Ecole Nationale Supérieure des Arts

et Industries Textiles) Incubateur GENI - Participation de l'ENSAIT au titre de l'année 2008 32244 ENSAIT 13/05/2008 12 378,18 € 12 378,18 € 03/10/2008 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 E.N.S.A.I.T. (Ecole Nationale Supérieure des Arts

et Industries Textiles) Incubateur GENI - Participation de l'ENSAIT au titre de l'année 2008 32244 ENSAIT 31/12/2008 127 578,38 € 113 576,91 € 03/10/2008 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 5 Initiative Cap Lillois pour Entreprendre Association Initiative CLE (Cap Lillois pour Entreprendre) 32251 05/12/2008 05/12/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 JEUMONT ELECTRIC FSI Jeumont Electric 32292 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)MATBAR Monomatériaux Barrières multifonctionnels aptes au contact alimentaire biodégradables sur support cellulosique

32306 CNRS 29/03/2009 2 389,98 € 2 389,98 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)MATBAR Monomatériaux Barrières multifonctionnels aptes au contact alimentaire biodégradables sur support cellulosique

32306 CNRS 28/04/2009 3 287,70 € 3 287,70 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)MATBAR Monomatériaux Barrières multifonctionnels aptes au contact alimentaire biodégradables sur support cellulosique

32306 CNRS 29/05/2009 3 287,70 € 3 287,70 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)MATBAR Monomatériaux Barrières multifonctionnels aptes au contact alimentaire biodégradables sur support cellulosique

32306 CNRS 28/06/2009 3 287,70 € 3 287,70 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)MATBAR Monomatériaux Barrières multifonctionnels aptes au contact alimentaire biodégradables sur support cellulosique

32306 CNRS 29/07/2009 3 304,16 € 3 304,16 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)MATBAR Monomatériaux Barrières multifonctionnels aptes au contact alimentaire biodégradables sur support cellulosique

32306 CNRS 29/07/2009 3 304,16 € 3 304,16 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)MATBAR Monomatériaux Barrières multifonctionnels aptes au contact alimentaire biodégradables sur support cellulosique

32306 CNRS 29/08/2009 3 304,16 € 3 304,16 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)MATBAR Monomatériaux Barrières multifonctionnels aptes au contact alimentaire biodégradables sur support cellulosique

32306 CNRS 29/08/2009 3 304,16 € 3 304,16 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université d'Artois

Développement Durable - Maîtrise Energétique : MEDEE 2 op 1b et 3b, MEDEE 3 op 1, MEDEE 8 op 4, MEDEE 9 op 1 32308 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Ecole Centrale de Lille

Développement durable - Maîtrise énergétique : MEDEE 4 op COTE et ECOTRAC, MEDEE 5 op 2, MEDEE 6 op 3 32309 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ENSAM

Développement durable - Maîtrise énergétique : MEDEE 1 op 1 et 3, MEDEE 2 op 5, MEDEE 6 op 3 32310 03/10/2008 03/10/2008

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DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 H.E.I. (Hautes Etudes Industrielles)

Développement durable - Maîtrise énergétique MEDEE 6 op 6.2 MEDEE 7 op 7.1 32311 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I)Développement durable - Maîtrise énergétique MEDEE 1 op 2,4,5,7, MEDEE 2 op 1a, 3a, 4 32312 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESISDéveloppement durable - Maîtrise énergétique MEDEE 4 opé Etude aérothermique d'une machine synchrone lente de forte puissance

32313 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE

CALAIS PRCTE 2008 32316 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 CHAMBRE DE COMMERCE ET INDUSTRIE DE

BOULOGNE-SUR-MER PRCTE 2008 32317 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE

BETHUNE PRCTE 2008 32321 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE

D'ARRAS PRCTE 2008 32322 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE

LENS PRCTE 2008 32328 03/10/2008 05/12/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 olympius 19/05/2008 1 137,56 € 1 137,56 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 olympius 19/05/2008 8 542,98 € 8 542,98 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 dell 23/06/2008 4 060,00 € 4 060,00 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 hydroptic 23/06/2008 15 000,00 € 15 000,00 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 olympius 03/07/2008 14 379,37 € 14 379,37 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 divers fournisseurs 11/07/2008 19,95 € 0,00 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 divers fourniseurs 28/08/2008 6 447,28 € 5 957,15 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 noesis 19/09/2008 2 277,00 € 2 277,00 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 dell 19/09/2008 10 230,00 € 10 230,00 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 divers fournisseurs 21/10/2008 4 911,48 € 4 730,03 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 olympius 24/10/2008 47 855,00 € 47 855,00 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 divers fournisseurs 30/10/2008 3 532,21 € 2 057,70 € 03/10/2008 11/06/2010

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DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 divers fournisseurs 14/11/2008 2 192,69 € 2 192,69 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 divers fournisseurs 21/11/2008 8 270,03 € 7 434,49 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 CIE des Eaux 03/12/2008 450,89 € 450,89 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 escil 09/12/2008 14 998,60 € 14 998,60 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 escil 09/12/2008 26 297,62 € 26 297,62 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 noesys 09/12/2008 2 357,00 € 2 357,00 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 hydroptic 09/12/2008 15 000,00 € 15 000,00 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 plusieurs fournisseurs 22/12/2008 100 230,47 € 100 230,47 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 divers fournisseurs 23/12/2008 60 599,48 € 60 599,48 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 blot electricité 29/12/2008 21 200,00 € 21 200,00 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 divers fournisseurs 29/12/2008 13 386,08 € 13 386,08 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 EDF 22/01/2009 2 642,11 € 2 051,55 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 GDF 22/01/2009 1 685,16 € 1 607,37 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 Ville de boulogne sur mer 22/01/2009 1 964,47 € 1 964,47 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 EDF 22/01/2009 3 731,30 € 3 731,30 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 NAUSICAA 22/01/2009 694,80 € 694,80 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 BLOT electricité 03/04/2009 20 875,00 € 20 875,00 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 divers fournisseurs 28/05/2009 404,04 € 394,44 € 03/10/2008 11/06/2010

-- 389 --

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DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 NOESIS 08/07/2009 2 357,00 € 2 357,00 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 BLOT électricité 06/08/2009 1 050,00 € 1 050,00 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 ESCIL 06/08/2009 10 939,00 € 10 939,00 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 ESCIL 06/08/2009 5 965,05 € 5 965,05 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 Cie des eaux 27/10/2009 245,43 € 221,43 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 Compagnie des eaux 27/10/2009 245,43 € 0,00 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 ZEISS 10/11/2009 37 120,50 € 37 120,50 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 DELL 13/11/2009 2 045,00 € 2 045,00 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 divers fournisseurs 18/11/2009 155,91 € 138,56 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 Fischer Scientific 11/12/2009 2 381,25 € 0,00 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 divers fournisseurs 11/12/2009 5 936,93 € 5 801,93 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 divers fournisseurs 11/12/2009 2 441,21 € 2 218,20 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 divers fournisseurs 11/12/2009 5 936,93 € 0,00 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 DELL 23/12/2009 1 208,00 € 1 208,00 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 IFREMER 29/12/2009 48 159,47 € 39 075,91 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 IFREMER 29/12/2009 13 327,01 € 11 543,78 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 IFREMER 29/12/2009 17 781,07 € 14 669,00 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 IFREMER 29/12/2009 41 811,82 € 3 132,98 € 03/10/2008 11/06/2010

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Page 391: RÉGION NORD-PAS DE CALAIS · 1 - Récapitulation par groupes fonctionnels 2 - Équilibre financier du compte administratif Présentation agrégée du budget principal et des budgets

DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 IFREMER 29/12/2009 39 158,50 € 2 990,58 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 IFREMER 29/12/2009 43 475,81 € 2 934,15 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 IFREMER 29/12/2009 17 781,07 € 1 434,77 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 IFREMER 29/12/2009 13 327,01 € 1 000,03 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 IFREMER 29/12/2009 48 159,47 € 3 224,51 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 IFREMER 29/12/2009 43 475,81 € 41 759,79 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 IFREMER 29/12/2009 26 477,73 € 2 910,24 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 IFREMER 29/12/2009 41 811,82 € 37 472,62 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 IFREMER 29/12/2009 39 158,50 € 34 973,35 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 IFREMER 29/12/2009 26 477,73 € 22 536,66 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 DELL 30/12/2009 999,00 € 999,00 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 EDINBURGH DESIGNS 30/12/2009 82 451,00 € 65 658,70 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 DELTALAB COSIMI 30/12/2009 7 050,00 € 7 050,00 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 OLYMPUS 31/12/2009 10 433,66 € 10 433,66 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 divers fournisseurs 31/12/2009 11 926,29 € 4 104,83 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 GDF 31/12/2009 2 159,07 € 2 159,07 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 EDF 31/12/2009 2 224,99 € 2 224,99 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 nausicaa 31/12/2009 1 200,57 € 1 200,57 € 03/10/2008 11/06/2010

-- 391 --

Page 392: RÉGION NORD-PAS DE CALAIS · 1 - Récapitulation par groupes fonctionnels 2 - Équilibre financier du compte administratif Présentation agrégée du budget principal et des budgets

DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 edf 31/12/2009 4 762,48 € 4 762,48 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 Ville de boulogne sur mer 31/12/2009 1 384,10 € 1 329,10 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 VWR INTERNATIONAL 31/12/2009 6 142,00 € 6 142,00 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 GDF 31/12/2009 2 159,07 € 0,00 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 divers fournisseurs 31/12/2009 11 926,29 € 7 800,07 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 divers fournisseurs 31/12/2009 11 972,64 € 11 971,29 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 divers fournisseurs 31/12/2009 53 019,67 € 52 731,99 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 EDF 31/12/2009 2 224,99 € 0,00 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 divers fournisseurs 31/12/2009 48 141,49 € 48 141,49 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 NAUSICAA 31/12/2009 1 200,57 € 0,00 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 EDF 31/12/2009 4 762,48 € 0,00 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 Ville de boulogne sur mer 31/12/2009 1 384,10 € 0,00 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 Iremer 11/05/2010 15,25 € 15,25 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 Véolia 18/06/2010 124,02 € 124,02 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 EDF 19/07/2010 2 824,58 € 2 824,58 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 EDF 22/07/2010 1 019,47 € 1 019,47 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 Divers fournisseurs 23/08/2010 33 076,20 € 33 076,20 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 Nausicaa 30/08/2010 586,87 € 586,87 € 03/10/2008 11/06/2010

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DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 GDF 30/08/2010 1 496,77 € 1 496,77 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 Ville de boulogne 30/08/2010 850,48 € 850,48 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 IFREMER 27/09/2010 26 583,74 € 25 904,30 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 IFREMER

Soutien au plan de développement du centre Ifremer Manche - Mer du Nord et soutien complémentaire pour la construction du pôle otolithes

32329 IFREMER 27/09/2010 17 768,56 € 14 632,65 € 03/10/2008 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 Chambre de Commerce et d'Industrie d'Avesnes PRCTE 2008 32335 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 Chambre de Commerce et d'Industrie GRAND

LILLE PRCTE 2008 32337 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION IDEE LITTORAL PRCTE 2008 32338 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 CHAMBRE DE METIERS DU NORD PRCTE 2008 32339 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 CHAMBRE DE METIERS DU PAS-DE-CALAIS PRCTE 2008 32340 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8

Chambre de Commerce et d'Industrie REGION NORD PAS DE CALAIS (ex. C.R.C.I. NORD-PAS-DE-CALAIS) PRCTE 2008

32341 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8

Chambre de Commerce et d'Industrie REGION NORD PAS DE CALAIS (ex. C.R.C.I. NORD-PAS-DE-CALAIS) Opération Transcommerce Transartisanat 2008

32342 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8

Chambre de Commerce et d'Industrie REGION NORD PAS DE CALAIS (ex. C.R.C.I. NORD-PAS-DE-CALAIS) Opération Trans PME Trans PMI 2008

32343 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION ESPACE Boutique de Gestion PRCTE 2008 32344 Boutique de Gestion Espace 31/01/2008 1 392 950,00 € 1 279 214,04 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION ESPACE Boutique de Gestion PRCTE 2008 32344 Boutique de Gestion Espace 07/07/2010 109 909,21 € 104 844,35 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE

LENSPôle d'excellence logistique: phase 1 de la mise en oeuvre du pôle d'excellence logistique 32345 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 PROMOTEX NORTEX COMMERCIAL 32346 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 E.N.S.A.I.T. (Ecole Nationale Supérieure des Arts

et Industries Textiles) UPTEX - R&D - RAID OUTILS 32347 03/10/2008 10/12/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 LE PETIT CUISINIER Implantation de la société LE PETIT CUISINIER sur Vitry en Artois 32349 Le Petit Cuisinier 26/12/2008 609 882,90 € 549 423,90 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8

Chambre de Commerce et d'Industrie REGION NORD PAS DE CALAIS (ex. C.R.C.I. NORD-PAS-DE-CALAIS)

Communication - sensibilisation à la transmission par un média presse régionale

32374 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8

Chambre de Commerce et d'Industrie REGION NORD PAS DE CALAIS (ex. C.R.C.I. NORD-PAS-DE-CALAIS) Diagnostics Cédants 2008

32376 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)Cardiodiabète-UMR8090 : Soutien à la création de l'Institut Européen en Génomique du Diabète (EGID) 32388 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ADRINORD

Cardiodiabète Adrinord : Soutien à la création de l'Institut Européen de Génomique du Diabète 32389 12/06/2009 12/06/2009

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DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université d'Artois Transport-interopérabilité et sécurité: Cisit 2008 32391 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 SIA 04/02/2008 133,00 € 133,00 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 BRICO DEPOT 11/02/2008 704,21 € 704,21 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 BRICO DEPOT 16/02/2008 127,77 € 127,77 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 MAX MINE 25/02/2008 546,74 € 546,74 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 BRICO DEPOT 04/03/2008 186,12 € 186,12 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 FLUX FLANDRE 08/03/2008 710,00 € 710,00 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 MECACORP 08/03/2008 100 000,00 € 100 000,00 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 RDT 09/03/2008 200,00 € 200,00 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 RENAULT DAB 11/03/2008 1 149,45 € 1 149,45 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 DMS 17/03/2008 8 222,45 € 8 222,45 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 AUTOMOBILE TESTING

EXPO 19/03/2008 3 067,25 € 3 067,25 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 DIET 23/03/2008 87,44 € 87,44 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 AIR LIQUIDE 30/03/2008 1 445,97 € 1 445,97 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 AIR LIQUIDE 30/03/2008 1 275,66 € 1 275,66 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 RENCONTRES I TRANS 31/03/2008 100,00 € 100,00 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 RENCONTRES I TRANS 31/03/2008 150,00 € 0,00 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 TAPFLO 01/04/2008 1 018,00 € 1 018,00 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 BRICO DEPOT 08/04/2008 429,63 € 429,63 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 LEROY MERLIN 09/04/2008 416,44 € 416,44 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 MAX MINE 13/04/2008 499,75 € 499,75 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 MAX MINE 13/04/2008 661,10 € 661,10 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 REXEL 14/04/2008 687,19 € 687,19 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 BRICO DEPOT 19/04/2008 435,04 € 435,04 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 ARIAORIGINAL 21/04/2008 33,75 € 33,75 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 AIRELE 21/04/2008 3 921,25 € 3 921,25 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 DMS 26/04/2008 3 452,01 € 3 452,01 € 03/10/2008 03/10/2008

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Page 395: RÉGION NORD-PAS DE CALAIS · 1 - Récapitulation par groupes fonctionnels 2 - Équilibre financier du compte administratif Présentation agrégée du budget principal et des budgets

DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 ETAS 26/04/2008 863,00 € 863,00 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 AIR LIQUIDE 29/04/2008 135,96 € 135,96 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 D2T 03/05/2008 2 342,00 € 2 342,00 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 AIR LIQUIDE 01/06/2008 2 537,75 € 2 537,75 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 REXEL 03/06/2008 587,21 € 587,21 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 NOYER SAFIA 08/06/2008 368,50 € 368,50 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 RADIOSPARES 16/06/2008 60,89 € 60,89 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 AIR LIQUIDE 26/06/2008 1 286,21 € 1 286,21 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 AIR LIQUIDE 30/07/2008 1 011,74 € 1 011,74 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 AIR LIQUIDE 01/09/2008 3 576,86 € 3 576,86 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 DMS 01/09/2008 3 575,23 € 3 575,23 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 AIR LIQUIDE 29/09/2008 1 362,77 € 1 362,77 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 AIR LIQUIDE 30/10/2008 1 929,00 € 1 929,00 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 MECAPORT 23/11/2008 20 000,00 € 20 000,00 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 APICO 23/11/2008 3 980,00 € 3 980,00 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 APICO 23/11/2008 1 149,00 € 1 149,00 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 AIR LIQUIDE 24/11/2008 36 124,00 € 36 124,00 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 AQUASTAR 29/11/2008 1 829,00 € 1 829,00 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 CRITT M2A 30/11/2008 182 036,48 € 182 036,48 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 AIR LIQUIDE 30/11/2008 1 064,91 € 1 064,91 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 VECTOR 05/01/2009 4 900,00 € 4 900,00 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 ETAS 05/04/2009 6 375,60 € 0,00 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 D2T 19/04/2009 7 250,00 € 7 250,00 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 D2T 19/04/2009 3 985,00 € 3 985,00 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 D2T 01/06/2009 25 077,00 € 25 077,00 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 D2T 16/06/2009 1 550,00 € 1 550,00 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 divers fournisseurs 11/08/2009 8 685,00 € 0,00 € 03/10/2008 03/10/2008

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DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 MECACORP SAS 16/11/2009 20 000,00 € 20 000,00 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 divers fournisseurs 20/11/2009 2 555,68 € 2 134,49 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 divers fournisseurs 26/11/2009 1 716,64 € 577,99 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 LAA 26/11/2009 19 937,67 € 19 937,67 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 MICRO EPSILON 27/11/2009 5 174,00 € 5 174,00 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 MGH 27/11/2009 1 715,00 € 1 715,00 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 THY ENGINEERING 27/11/2009 20 000,00 € 20 000,00 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 PCB PIEZOTRONICS 27/11/2009 60 308,00 € 60 308,00 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 PCB PIEZOTRONICS 27/11/2009 800,00 € 800,00 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 LMS 27/11/2009 48 430,00 € 0,00 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 KRHONE SAS 27/11/2009 1 599,34 € 1 599,34 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 GE SENSING 27/11/2009 2 384,00 € 2 384,00 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 TYCO 27/11/2009 4 172,00 € 0,00 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 divers fournisseurs 09/12/2009 11 693,64 € 11 535,38 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 0 31/12/2009 0,00 € 0,00 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A

Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT - Programmation 2008-2009 32393 CRITT M2A 31/12/2009 104 632,44 € 100 822,24 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESISTransports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2008 - 2009 32395 BIOGESTA 27/10/2008 44 609,60 € 44 609,60 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESISTransports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2008 - 2009 32395 BIOGESTA 28/11/2008 104 089,08 € 104 089,08 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESISTransports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2008 - 2009 32395 METRO MESURES 16/12/2008 5 406,82 € 5 406,82 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESISTransports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2008 - 2009 32395 FX CONSEIL 16/12/2008 5 382,00 € 0,00 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESISTransports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2008 - 2009 32395 METRO MESURES 16/12/2008 5 406,82 € 0,00 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESISTransports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2008 - 2009 32395 METRO MESURES 16/12/2008 45 216,00 € 45 216,00 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESISTransports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2008 - 2009 32395 VWR 16/12/2008 807,30 € 807,30 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESISTransports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2008 - 2009 32395 CONMED LINVATEC 16/12/2008 16 988,20 € 16 988,20 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESISTransports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2008 - 2009 32395 MANGANELLI 22/12/2008 5 037,29 € 5 037,29 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESISTransports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2008 - 2009 32395 MANGANELLI 22/12/2008 29 893,11 € 29 893,11 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESISTransports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2008 - 2009 32395 Mettler 22/12/2008 7 226,23 € 7 226,23 € 03/10/2008 03/10/2008

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Page 397: RÉGION NORD-PAS DE CALAIS · 1 - Récapitulation par groupes fonctionnels 2 - Équilibre financier du compte administratif Présentation agrégée du budget principal et des budgets

DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESISTransports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2008 - 2009 32395 VWR 22/12/2008 5 525,52 € 5 525,52 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESISTransports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2008 - 2009 32395 DELL 25/02/2009 1 799,98 € 1 799,98 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESISTransports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2008 - 2009 32395 LINOS 26/06/2009 1 729,42 € 1 729,42 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESISTransports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2008 - 2009 32395 DELL 06/07/2009 17 718,74 € 17 718,74 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESISTransports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2008 - 2009 32395 JO 16/07/2009 328,18 € 328,18 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESISTransports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2008 - 2009 32395 DRILCO 21/07/2009 4 186,00 € 4 186,00 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESISTransports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2008 - 2009 32395 ROHMELD 29/09/2009 6 099,60 € 6 099,60 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESISTransports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2008 - 2009 32395 OTELO 29/09/2009 1 006,43 € 1 006,43 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESISTransports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2008 - 2009 32395 OROS 29/09/2009 79 189,55 € 79 189,55 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESISTransports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2008 - 2009 32395 OROS 15/10/2009 33 633,91 € 33 633,91 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESISTransports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2008 - 2009 32395 POLYTEC 15/10/2009 59 355,09 € 59 355,09 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESISTransports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2008 - 2009 32395 CEDRAT 22/10/2009 3 928,86 € 3 928,86 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESISTransports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2008 - 2009 32395 INSTRON FRANCE 22/10/2009 23 920,00 € 23 920,00 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESISTransports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2008 - 2009 32395 THE MATHWORKS 29/10/2009 21 827,00 € 21 827,00 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESISTransports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2008 - 2009 32395 INSTRON FRANCE 23/11/2009 95 680,00 € 95 680,00 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESISTransports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2008 - 2009 32395 VM2 25/11/2009 79 031,68 € 79 031,68 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESISTransports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2008 - 2009 32395 ENOMAX 30/11/2009 23 276,55 € 23 276,55 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESISTransports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2008 - 2009 32395 BRUEL & KJAER 30/11/2009 55 969,03 € 55 969,03 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESISTransports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2008 - 2009 32395 CREAFORM 30/11/2009 42 975,27 € 42 975,27 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESISTransports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2008 - 2009 32395 JO 30/11/2009 65,00 € 65,00 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESISTransports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2008 - 2009 32395 OKTAL, EURO INFO et GACI 30/11/2009 59 982,99 € 59 982,99 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESISTransports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2008 - 2009 32395 CERADEL SOCOR 30/11/2009 2 458,83 € 2 458,83 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESISTransports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2008 - 2009 32395 STRATIFORME INDUSTRIES 30/11/2009 47 840,00 € 47 840,00 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESISTransports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2008 - 2009 32395 SD TOOLS 30/11/2009 1 674,40 € 1 674,40 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESISTransports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2008 - 2009 32395 France SYSTEMES 30/11/2009 1 687,84 € 1 400,02 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESISTransports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2008 - 2009 32395 CERADEL SOCOR 30/11/2009 5 525,52 € 5 525,52 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESISTransports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2008 - 2009 32395 UVHC 30/11/2009 125 667,43 € 125 667,43 € 03/10/2008 03/10/2008

-- 397 --

Page 398: RÉGION NORD-PAS DE CALAIS · 1 - Récapitulation par groupes fonctionnels 2 - Équilibre financier du compte administratif Présentation agrégée du budget principal et des budgets

DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESISTransports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2008 - 2009 32395 UVHC 30/11/2009 116 734,51 € 116 332,57 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESISTransports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2008 - 2009 32395 CERADEL SOCOR 30/11/2009 2 750,80 € 2 750,80 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESISTransports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2008 - 2009 32395 MECAGE 10/12/2009 5 262,40 € 5 262,40 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESISTransports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2008 - 2009 32395 EURO INFO 22/12/2009 4 778,02 € 4 778,02 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESISTransports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2008 - 2009 32395 COMPTOIR EUROPEEN DE

FABRIQUES 22/12/2009 9 946,46 € 9 946,46 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESISTransports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2008 - 2009 32395 THE MATHWORKS 22/12/2009 3 348,80 € 3 348,80 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESISTransports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2008 - 2009 32395 HYGECO INT. 22/04/2010 11 949,24 € 11 949,24 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESISTransports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2008 - 2009 32395 DELL 22/04/2010 3 169,40 € 3 169,40 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESISTransports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Programmation 2008 - 2009 32395 BV SYSTEMES 22/04/2010 29 547,18 € 29 547,18 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)Transport - Interopérabilité et sécurité : CISIT- Logistique & animation -Chercheurs & communication Programmation 2008-2009

32396 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 ECOLE DES MINES DE DOUAI I-Trans - EXTREMOM Phase 1 - Travaux 2008-2010 32397 Plusieurs bénéficiaires 28/12/2007 83 606,71 € 83 606,71 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 ECOLE DES MINES DE DOUAI I-Trans - EXTREMOM Phase 1 - Travaux 2008-2010 32397 Marquette 03/07/2008 51 149,50 € 51 149,50 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 ECOLE DES MINES DE DOUAI I-Trans - EXTREMOM Phase 1 - Travaux 2008-2010 32397 Plusieurs bénéficiaires 04/11/2008 2 334,41 € 2 334,41 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 ECOLE DES MINES DE DOUAI I-Trans - EXTREMOM Phase 1 - Travaux 2008-2010 32397 Plusieurs bénéficiaires 29/12/2008 27 746,59 € 27 746,59 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 ECOLE DES MINES DE DOUAI I-Trans - EXTREMOM Phase 1 - Travaux 2008-2010 32397 Plusieurs bénéficiaires 11/06/2009 68 911,07 € 68 911,07 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 ECOLE DES MINES DE DOUAI I-Trans - EXTREMOM Phase 1 - Travaux 2008-2010 32397 Plusieurs bénéficiaires 16/06/2009 1 024 819,69 € 1 024 819,69 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 ECOLE DES MINES DE DOUAI I-Trans - EXTREMOM Phase 1 - Travaux 2008-2010 32397 Plusieurs bénéficiaires 06/11/2009 1 434 622,16 € 1 434 622,16 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 ECOLE DES MINES DE DOUAI I-Trans - EXTREMOM Phase 1 - Travaux 2008-2010 32397 Plusieurs bénéficiaires 06/11/2009 35 484,04 € 35 484,04 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 ECOLE DES MINES DE DOUAI I-Trans - EXTREMOM Phase 1 - Travaux 2008-2010 32397 Plusieurs bénéficiaires 10/06/2010 1 125 881,99 € 1 122 836,99 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 ECOLE DES MINES DE DOUAI I-Trans - EXTREMOM Phase 1 - Travaux 2008-2010 32397 Plusieurs bénéficiaires 10/06/2010 43 427,33 € 43 427,33 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Communauté d'Agglomération de l'Artois (Artois

Comm)

Pôle de compétitivité à vocation mondiale I-Trans - Projets structurants : Construction d'un bâtiment incluant l'intégration de 5 bancs turbo-compresseurs pour le CRITT M2A

32398 BOAMP 04/06/2007 725,94 € 0,00 € 03/10/2008 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Communauté d'Agglomération de l'Artois (Artois

Comm)

Pôle de compétitivité à vocation mondiale I-Trans - Projets structurants : Construction d'un bâtiment incluant l'intégration de 5 bancs turbo-compresseurs pour le CRITT M2A

32398 BOAMP 18/07/2007 1 008,99 € 0,00 € 03/10/2008 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Communauté d'Agglomération de l'Artois (Artois

Comm)

Pôle de compétitivité à vocation mondiale I-Trans - Projets structurants : Construction d'un bâtiment incluant l'intégration de 5 bancs turbo-compresseurs pour le CRITT M2A

32398 BOAMP 24/09/2007 194,56 € 0,00 € 03/10/2008 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Communauté d'Agglomération de l'Artois (Artois

Comm)

Pôle de compétitivité à vocation mondiale I-Trans - Projets structurants : Construction d'un bâtiment incluant l'intégration de 5 bancs turbo-compresseurs pour le CRITT M2A

32398 BOAMP 29/10/2007 50,00 € 0,00 € 03/10/2008 20/11/2009

-- 398 --

Page 399: RÉGION NORD-PAS DE CALAIS · 1 - Récapitulation par groupes fonctionnels 2 - Équilibre financier du compte administratif Présentation agrégée du budget principal et des budgets

DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Communauté d'Agglomération de l'Artois (Artois

Comm)

Pôle de compétitivité à vocation mondiale I-Trans - Projets structurants : Construction d'un bâtiment incluant l'intégration de 5 bancs turbo-compresseurs pour le CRITT M2A

32398 BOAMP 29/10/2007 50,00 € 0,00 € 03/10/2008 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Communauté d'Agglomération de l'Artois (Artois

Comm)

Pôle de compétitivité à vocation mondiale I-Trans - Projets structurants : Construction d'un bâtiment incluant l'intégration de 5 bancs turbo-compresseurs pour le CRITT M2A

32398 prime dialogue avl 04/03/2008 6 500,00 € 0,00 € 03/10/2008 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Communauté d'Agglomération de l'Artois (Artois

Comm)

Pôle de compétitivité à vocation mondiale I-Trans - Projets structurants : Construction d'un bâtiment incluant l'intégration de 5 bancs turbo-compresseurs pour le CRITT M2A

32398 BOAMP 13/06/2008 491,52 € 0,00 € 03/10/2008 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Communauté d'Agglomération de l'Artois (Artois

Comm)

Pôle de compétitivité à vocation mondiale I-Trans - Projets structurants : Construction d'un bâtiment incluant l'intégration de 5 bancs turbo-compresseurs pour le CRITT M2A

32398 dommages ouvrage et tous risques chantier 04/09/2008 49 640,91 € 0,00 € 03/10/2008 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Communauté d'Agglomération de l'Artois (Artois

Comm)

Pôle de compétitivité à vocation mondiale I-Trans - Projets structurants : Construction d'un bâtiment incluant l'intégration de 5 bancs turbo-compresseurs pour le CRITT M2A

32398 huissier constat permis construire 30/10/2008 246,37 € 0,00 € 03/10/2008 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Communauté d'Agglomération de l'Artois (Artois

Comm)

Pôle de compétitivité à vocation mondiale I-Trans - Projets structurants : Construction d'un bâtiment incluant l'intégration de 5 bancs turbo-compresseurs pour le CRITT M2A

32398 ARCHICUBE 27/11/2008 30 000,00 € 30 000,00 € 03/10/2008 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Communauté d'Agglomération de l'Artois (Artois

Comm)

Pôle de compétitivité à vocation mondiale I-Trans - Projets structurants : Construction d'un bâtiment incluant l'intégration de 5 bancs turbo-compresseurs pour le CRITT M2A

32398 ACS 12/12/2008 480,00 € 480,00 € 03/10/2008 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Communauté d'Agglomération de l'Artois (Artois

Comm)

Pôle de compétitivité à vocation mondiale I-Trans - Projets structurants : Construction d'un bâtiment incluant l'intégration de 5 bancs turbo-compresseurs pour le CRITT M2A

32398 KRATZER 18/08/2009 80 000,00 € 80 000,00 € 03/10/2008 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Communauté d'Agglomération de l'Artois (Artois

Comm)

Pôle de compétitivité à vocation mondiale I-Trans - Projets structurants : Construction d'un bâtiment incluant l'intégration de 5 bancs turbo-compresseurs pour le CRITT M2A

32398 KRATZER 18/08/2009 420 000,00 € 420 000,00 € 03/10/2008 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Communauté d'Agglomération de l'Artois (Artois

Comm)

Pôle de compétitivité à vocation mondiale I-Trans - Projets structurants : Construction d'un bâtiment incluant l'intégration de 5 bancs turbo-compresseurs pour le CRITT M2A

32398 KRATZER 18/08/2009 95 000,00 € 95 000,00 € 03/10/2008 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Communauté d'Agglomération de l'Artois (Artois

Comm)

Pôle de compétitivité à vocation mondiale I-Trans - Projets structurants : Construction d'un bâtiment incluant l'intégration de 5 bancs turbo-compresseurs pour le CRITT M2A

32398 KRATZER 18/08/2009 195 000,00 € 195 000,00 € 03/10/2008 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Communauté d'Agglomération de l'Artois (Artois

Comm)

Pôle de compétitivité à vocation mondiale I-Trans - Projets structurants : Construction d'un bâtiment incluant l'intégration de 5 bancs turbo-compresseurs pour le CRITT M2A

32398 KRATZER 18/08/2009 1 905 000,00 € 1 905 000,00 € 03/10/2008 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Communauté d'Agglomération de l'Artois (Artois

Comm)

Pôle de compétitivité à vocation mondiale I-Trans - Projets structurants : Construction d'un bâtiment incluant l'intégration de 5 bancs turbo-compresseurs pour le CRITT M2A

32398 KRATZER 18/08/2009 148 550,00 € 148 550,00 € 03/10/2008 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Communauté d'Agglomération de l'Artois (Artois

Comm)

Pôle de compétitivité à vocation mondiale I-Trans - Projets structurants : Construction d'un bâtiment incluant l'intégration de 5 bancs turbo-compresseurs pour le CRITT M2A

32398 KRATZER 18/08/2009 25 000,00 € 25 000,00 € 03/10/2008 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Communauté d'Agglomération de l'Artois (Artois

Comm)

Pôle de compétitivité à vocation mondiale I-Trans - Projets structurants : Construction d'un bâtiment incluant l'intégration de 5 bancs turbo-compresseurs pour le CRITT M2A

32398 ACTEMIUM 09/09/2009 4 480,00 € 4 480,00 € 03/10/2008 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Communauté d'Agglomération de l'Artois (Artois

Comm)

Pôle de compétitivité à vocation mondiale I-Trans - Projets structurants : Construction d'un bâtiment incluant l'intégration de 5 bancs turbo-compresseurs pour le CRITT M2A

32398 ACTEMIUM 09/09/2009 104 209,75 € 104 209,75 € 03/10/2008 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Communauté d'Agglomération de l'Artois (Artois

Comm)

Pôle de compétitivité à vocation mondiale I-Trans - Projets structurants : Construction d'un bâtiment incluant l'intégration de 5 bancs turbo-compresseurs pour le CRITT M2A

32398 ACTEMIUM 09/09/2009 156 405,00 € 156 405,00 € 03/10/2008 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Communauté d'Agglomération de l'Artois (Artois

Comm)

Pôle de compétitivité à vocation mondiale I-Trans - Projets structurants : Construction d'un bâtiment incluant l'intégration de 5 bancs turbo-compresseurs pour le CRITT M2A

32398 ACTEMIUM 09/09/2009 69 223,40 € 69 223,40 € 03/10/2008 20/11/2009

-- 399 --

Page 400: RÉGION NORD-PAS DE CALAIS · 1 - Récapitulation par groupes fonctionnels 2 - Équilibre financier du compte administratif Présentation agrégée du budget principal et des budgets

DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Communauté d'Agglomération de l'Artois (Artois

Comm)

Pôle de compétitivité à vocation mondiale I-Trans - Projets structurants : Construction d'un bâtiment incluant l'intégration de 5 bancs turbo-compresseurs pour le CRITT M2A

32398 ACTEMIUM 09/09/2009 15 700,00 € 15 700,00 € 03/10/2008 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Communauté d'Agglomération de l'Artois (Artois

Comm)

Pôle de compétitivité à vocation mondiale I-Trans - Projets structurants : Construction d'un bâtiment incluant l'intégration de 5 bancs turbo-compresseurs pour le CRITT M2A

32398 ACTEMIUM 09/09/2009 1 990 910,38 € 1 990 910,38 € 03/10/2008 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Communauté d'Agglomération de l'Artois (Artois

Comm)

Pôle de compétitivité à vocation mondiale I-Trans - Projets structurants : Construction d'un bâtiment incluant l'intégration de 5 bancs turbo-compresseurs pour le CRITT M2A

32398 ACTEMIUM 09/09/2009 100 899,90 € 100 899,90 € 03/10/2008 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Communauté d'Agglomération de l'Artois (Artois

Comm)

Pôle de compétitivité à vocation mondiale I-Trans - Projets structurants : Construction d'un bâtiment incluant l'intégration de 5 bancs turbo-compresseurs pour le CRITT M2A

32398 ACTEMIUM 09/09/2009 34 278,32 € 34 278,32 € 03/10/2008 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Communauté d'Agglomération de l'Artois (Artois

Comm)

Pôle de compétitivité à vocation mondiale I-Trans - Projets structurants : Construction d'un bâtiment incluant l'intégration de 5 bancs turbo-compresseurs pour le CRITT M2A

32398 SOGEA 09/09/2009 1 573 242,13 € 0,00 € 03/10/2008 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Communauté d'Agglomération de l'Artois (Artois

Comm)

Pôle de compétitivité à vocation mondiale I-Trans - Projets structurants : Construction d'un bâtiment incluant l'intégration de 5 bancs turbo-compresseurs pour le CRITT M2A

32398 SOGEA 09/09/2009 38 000,00 € 0,00 € 03/10/2008 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Communauté d'Agglomération de l'Artois (Artois

Comm)

Pôle de compétitivité à vocation mondiale I-Trans - Projets structurants : Construction d'un bâtiment incluant l'intégration de 5 bancs turbo-compresseurs pour le CRITT M2A

32398 SOGEA 09/09/2009 79 646,00 € 0,00 € 03/10/2008 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Communauté d'Agglomération de l'Artois (Artois

Comm)

Pôle de compétitivité à vocation mondiale I-Trans - Projets structurants : Construction d'un bâtiment incluant l'intégration de 5 bancs turbo-compresseurs pour le CRITT M2A

32398 NORISKO/DEKRA 27/10/2009 15 807,20 € 15 807,20 € 03/10/2008 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Communauté d'Agglomération de l'Artois (Artois

Comm)

Pôle de compétitivité à vocation mondiale I-Trans - Projets structurants : Construction d'un bâtiment incluant l'intégration de 5 bancs turbo-compresseurs pour le CRITT M2A

32398 SNC PINGAT 27/10/2009 89 100,00 € 89 100,00 € 03/10/2008 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 CEVPM Plateforme Régionale de l'Innovation - CRT 32480 fournisseurs divers 31/12/2008 2 088,29 € 2 088,29 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 CEVPM Plateforme Régionale de l'Innovation - CRT 32480 CEVPM 31/12/2008 71 169,03 € 56 536,80 € 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 ADRIANOR Plateforme Régionale de l'Innovation - CRT 32481 03/10/2008 03/10/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) Pôle MAUD : Projet de R&D DECARTE 32508 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 INRIA Pôle MàUD : projet de R&D 7ème AAP FUI DECARTE 32509 19/02/2009 02/10/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 SKEMA Business School (ex. ECOLE

SUPERIEURE DE COMMERCE DE LILLE)Incubateur GENI - Participation de l'Ecole Supérieure de Commerce de Lille au titre de l'année 2008 32593 05/12/2008 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université d'Artois

MEDEE - Transfert d'un alternateur de 125 MVA de Dunkerque sur le site de Béthune de l'Université d'Artois 32606 dessirier h. zucconi 12/12/2008 92 570,40 € 92 570,40 € 05/12/2008 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université d'Artois

MEDEE - Transfert d'un alternateur de 125 MVA de Dunkerque sur le site de Béthune de l'Université d'Artois 32606 dessirier h. zucconi 29/12/2008 92 570,40 € 92 570,40 € 05/12/2008 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université d'Artois

MEDEE - Transfert d'un alternateur de 125 MVA de Dunkerque sur le site de Béthune de l'Université d'Artois 32606 dessirier h. zucconi 17/02/2009 92 570,40 € 92 570,40 € 05/12/2008 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université d'Artois

MEDEE - Transfert d'un alternateur de 125 MVA de Dunkerque sur le site de Béthune de l'Université d'Artois 32606 dessirier h. zucconi 02/06/2009 3 422,95 € 3 422,95 € 05/12/2008 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université d'Artois

MEDEE - Transfert d'un alternateur de 125 MVA de Dunkerque sur le site de Béthune de l'Université d'Artois 32606 dessirier h. zucconi 02/06/2009 92 570,40 € 92 570,40 € 05/12/2008 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université d'Artois

MEDEE - Transfert d'un alternateur de 125 MVA de Dunkerque sur le site de Béthune de l'Université d'Artois 32606 ABRI&Co 26/06/2009 36 454,08 € 36 454,08 € 05/12/2008 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université d'Artois

MEDEE - Transfert d'un alternateur de 125 MVA de Dunkerque sur le site de Béthune de l'Université d'Artois 32606 ABRI&Co 09/03/2010 9 066,88 € 9 066,33 € 05/12/2008 20/11/2009

-- 400 --

Page 401: RÉGION NORD-PAS DE CALAIS · 1 - Récapitulation par groupes fonctionnels 2 - Équilibre financier du compte administratif Présentation agrégée du budget principal et des budgets

DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 LESAFFRE INTERNATIONAL

Participation de Lesaffre International au projet de recherche LEVACI 32615 05/12/2008 05/12/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 SAEM LILLE GRAND PALAIS 2ème édition du Salon Créer du 8 au 10 septembre 2008 32626 05/12/2008 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION APCE Programme d'activité 2008 32699 APCE 04/01/2008 169 607,01 € 169 607,01 € 05/12/2008 05/12/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION APCE Programme d'activité 2008 32699 APCE 13/07/2008 5 930,96 € 5 930,96 € 05/12/2008 05/12/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION APCE Programme d'activité 2008 32699 APCE 01/07/2009 169 607,01 € 0,00 € 05/12/2008 05/12/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION APCE Programme d'activité 2008 32699 APCE 01/07/2009 5 930,96 € 0,00 € 05/12/2008 05/12/2008

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ENSAM

projet Incubateur GENI - Participation de l'ENSAM au titre de l'année 2008 32720 05/12/2008 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE LILLE II - Droit et Santé Pôle interdisciplinaire de recherche sur les Conduites addictives,

projet Modulation précoce de la vulnérabilité aux addictions 32741 05/12/2008 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) ARCIR Partenariat PLANT TEQ 1 et 5 32744 05/12/2008 05/12/2008

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE CHARLES DE GAULLE - LILLE 3 MESHS Animation juin 2008 à mai 2010 33133 France Systèmes 15/12/2008 3 989,68 € 3 989,68 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE CHARLES DE GAULLE - LILLE 3 MESHS Animation juin 2008 à mai 2010 33133 USTL 23/02/2009 433,55 € 433,55 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE CHARLES DE GAULLE - LILLE 3 MESHS Animation juin 2008 à mai 2010 33133 Divers fournisseurs 30/06/2009 3 552,05 € 3 552,05 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE CHARLES DE GAULLE - LILLE 3 MESHS Animation juin 2008 à mai 2010 33133 Université de LILLE 3 20/07/2009 29 038,45 € 29 038,45 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE CHARLES DE GAULLE - LILLE 3 MESHS Animation juin 2008 à mai 2010 33133 Divers fournisseurs 23/07/2009 27 568,80 € 26 194,50 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE CHARLES DE GAULLE - LILLE 3 MESHS Animation juin 2008 à mai 2010 33133 Divers fournisseurs 24/07/2009 1 070,30 € 1 070,30 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE CHARLES DE GAULLE - LILLE 3 MESHS Animation juin 2008 à mai 2010 33133 Divers fournisseurs 09/10/2009 15 764,24 € 3 169,76 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 9

Institut de Recherches Appliquées au Contrôle de la Qualité (I.N.R.A.C.Q.) - Chambre des métiers du Pas-de-Calais

Accompagnement des entreprises artisanales des métiers de bouche dans leur démarche de progrès (2009-2011)

33140 19/02/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 9 Chambre Régionale des Métiers du Nord Pas de

Calais Stratégie commerciale CA+ 2008-2009 33310 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 9 Chambre Régionale des Métiers du Nord Pas de

Calais Gestion des ressources humaines : RH+2008-2009 33318 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Ecole Centrale de Lille CISIT - Phase 2 - 2008 33327 SAIS & MICRO CONTROLE 17/12/2009 10 381,28 € 10 381,28 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Ecole Centrale de Lille CISIT - Phase 2 - 2008 33327 NATIONAL INSTRUMENT &

ELVITEC 17/12/2009 7 236,32 € 7 236,32 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Ecole Centrale de Lille CISIT - Phase 2 - 2008 33327 FESTO 17/12/2009 7 665,74 € 0,00 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Ecole Centrale de Lille CISIT - Phase 2 - 2008 33327 M3SYSTEMS 17/12/2009 19 999,51 € 19 999,51 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Ecole Centrale de Lille CISIT - Phase 2 - 2008 33327 CENTRALE LYON

INNOVATION 18/12/2009 49 992,80 € 49 992,80 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Ecole Centrale de Lille CISIT - Phase 2 - 2008 33327 MICRO CONTROLE & FLIR

SYSTEMS 21/12/2009 14 673,73 € 14 673,73 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Ecole Centrale de Lille CISIT - Phase 2 - 2008 33327 IBEO 22/12/2009 10 853,70 € 10 853,70 € 19/02/2009 19/02/2009

-- 401 --

Page 402: RÉGION NORD-PAS DE CALAIS · 1 - Récapitulation par groupes fonctionnels 2 - Équilibre financier du compte administratif Présentation agrégée du budget principal et des budgets

DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Ecole Centrale de Lille CISIT - Phase 2 - 2008 33327 divers 31/12/2009 101 793,14 € 101 793,14 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Ecole Centrale de Lille CISIT - Phase 2 - 2008 33327 REXEL 10/06/2010 4 558,55 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Ecole Centrale de Lille CISIT - Phase 2 - 2008 33327 divers 09/07/2010 14 545,72 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Ecole Centrale de Lille CISIT - Phase 2 - 2008 33327 divers 20/09/2010 16 119,80 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Ecole Centrale de Lille CISIT - Phase 2 - 2008 33327 divers 19/11/2010 32 341,80 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I)NOROPALE - Réseau Régional Haut Débit et Outils de Calcul Intensif : Serveur de Calcul de forte puissance 33368 IBM France 12/11/2009 334 976,99 € 298 791,89 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) ARCir Partenariat Agroalimentaire PLANT TEQ 2 33371 THERMO 14/03/2008 17 043,00 € 17 043,00 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) ARCir Partenariat Agroalimentaire PLANT TEQ 2 33371 BRUKER 1ER Acompte 10/07/2008 7 000,00 € 7 000,00 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) ARCir Partenariat Agroalimentaire PLANT TEQ 2 33371 USTL 30/09/2008 20 211,86 € 20 211,86 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) ARCir Partenariat Agroalimentaire PLANT TEQ 2 33371 BRUKER 06/07/2009 136 417,42 € 136 417,42 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) ARCir Partenariat Agroalimentaire PLANT TEQ 2 33371 BRUCKER Paiement solde 08/07/2009 24 022,58 € 24 022,58 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) ARCir Partenariat Agroalimentaire PLANT TEQ 2 33371 Applied Biosystems 20/07/2010 5 242,08 € 5 242,08 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) ARCir Partenariat Agroalimentaire PLANT TEQ 2 33371 Genoscreen 27/07/2010 1 190,26 € 1 190,26 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) ARCir Partenariat Agroalimentaire PLANT TEQ 2 33371 applied Biosystems 27/07/2010 727,17 € 727,17 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) ARCir Partenariat Agroalimentaire PLANT TEQ 2 33371 GATC Biotech 27/07/2010 1 196,00 € 1 196,00 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) ARCir Partenariat Agroalimentaire PLANT TEQ 2 33371 Roche Diagnostics 28/07/2010 3 445,99 € 3 445,99 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) ARCir Partenariat Agroalimentaire PLANT TEQ 6 33372 Université de Lille 1 27/10/2009 77 051,47 € 76 703,69 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) ARCir Partenariat Agroalimentaire PLANT TEQ 6 33372 Les Serres Tonneau 18/11/2009 3 273,45 € 3 273,45 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) ARCir Partenariat Agroalimentaire PLANT TEQ 6 33372 Declercq & Debruyne SA 10/12/2009 868,86 € 868,86 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) ARCir Partenariat Agroalimentaire PLANT TEQ 6 33372 TPSB 15/12/2009 11 484,80 € 11 484,80 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) ARCir Partenariat Agroalimentaire PLANT TEQ 6 33372 Université de Lille 1 24/12/2009 6 960,39 € 0,00 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) ARCir Partenariat Agroalimentaire PLANT TEQ 6 33372 LENGLART PAYSAGISTE 15/01/2010 1 279,72 € 1 279,72 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) ARCir Partenariat Agroalimentaire PLANT TEQ 6 33372 Université de Lille 1 26/02/2010 11 600,65 € 11 600,65 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) ARCir Partenariat Agroalimentaire PLANT TEQ 6 33372 Divers fournisseurs 30/04/2010 3 561,11 € 3 561,11 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) ARCir Partenariat Agroalimentaire PLANT TEQ 6 33372 ROCHE 11/05/2010 4 784,00 € 4 784,00 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) ARCir Partenariat Agroalimentaire PLANT TEQ 6 33372 Université de Lille 1 27/05/2010 23 568,21 € 23 568,21 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) ARCir Partenariat Agroalimentaire PLANT TEQ 6 33372 Université de Lille 1 27/05/2010 11 966,97 € 11 966,97 € 19/02/2009 19/02/2009

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Page 403: RÉGION NORD-PAS DE CALAIS · 1 - Récapitulation par groupes fonctionnels 2 - Équilibre financier du compte administratif Présentation agrégée du budget principal et des budgets

DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) ARCir Partenariat Agroalimentaire PLANT TEQ 6 33372 Divers fournisseurs 01/06/2010 73 303,82 € 73 303,82 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) ARCir Partenariat Agroalimentaire PLANT TEQ 6 33372 Dominique DUTSCHER SAS 09/06/2010 7 152,08 € 7 152,08 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) ARCir Partenariat Agroalimentaire PLANT TEQ 6 33372 Eppendorf 05/07/2010 39 800,01 € 39 800,01 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Agence française de Sécurité Sanitaire des

AlimentsARCIR UMT Etude de méthodes pour déterminer la fraîcheur des filets de poisson 33413 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 CEVPM

ARCIR UMT Etude de méthodes pour déterminer la fraîcheur des filets de poissons 33420 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Université du Littoral Côte d'Opale

ARCir UMT Etude de méthodes pour déterminer la fraîcheur des filets de poissons 33439 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) ARCir Partenariat Agroalimentaire PLANT TEQ 3 33459 19/02/2009 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 INRA ARCir partenariat PLANT TEQ 3 33462 19/02/2009 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 INRA

Implication de souches résidentes en IAA au sein de biofilms pathogènes. Conséquences sur la cohésion et la résistance au nettoyage de ces biofilms mixtes.

33483 19/02/2009 02/10/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 INRA

Influence des conditions d'écoulement, physico-chimie et propriétés d'interfaces sur l'adhésion / cohésion de dépôts alimentaires en paroi d'équipements

33484 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Agence française de Sécurité Sanitaire des

Aliments

Implication de souches résidentes en IAA au sein de biofilms pathogènes. Conséquences sur la cohésion et la résistance au nettoyage de ces biofilms mixtes

33485 19/02/2009 08/10/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)

Implication de souches résidentes en IAA au sein de biofilms pathogènes. Conséquences sur la cohésion et la résistance au nettoyage de ces biofilms mixtes.

33486 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I)

Implication de souches résidentes en IAA au sein de biofilms pathogènes. Conséquences sur la cohésion et la résistance au nettoyage de ces biofilms mixtes.

33487 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I)

Influence des conditions d'écoulement, physico-chimie et propriétés d'interfaces sur l'adhésion / cohésion de dépôts alimentaires en paroi d'équipements

33488 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 ICAM I-TRANS R&D - SOCHART 33496 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Ecole Nationale Supérieure de Chimie (ENSCL)

INFLUENCE DES CONDITIONS D'ECOULEMENT, PHYSICO-CHIMIE ET PROPRIETES D'INTERFACES SUR L'ADHESION/COHESION DE DEPOTS ALIMENTAIRE EN PAROI D'EQUIPEMENTS

33508 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 H.E.I. (Hautes Etudes Industrielles)

INFLUENCE DES CONDITIONS D'ECOULEMENT, PHYSICO-CHIMIE ET PROPRIETES D'INTERFACES SUR L'ADHESION/COHESION DE DEPOTS ALIMENTAIRE EN PAROI D'EQUIPEMENTS

33511 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 ADRINORD

INFLUENCE DES CONDITIONS D'ECOULEMENT, PHYSICO-CHIMIE ET PROPRIETES D'INTERFACES SUR L'ADHESION/COHESION DE DEPOTS ALIMENTAIRE EN PAROI D'EQUIPEMENTS

33512 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I)

Caractérisation des interactions bactéries-polymères pour la mise au point d'emballages et de textiles antibactériens à contact alimentaire

33513 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I)Conception de contacteurs pour l'extraction/adsorption de peptides fonctionnels 33514 19/02/2009 19/02/2009

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Page 404: RÉGION NORD-PAS DE CALAIS · 1 - Récapitulation par groupes fonctionnels 2 - Équilibre financier du compte administratif Présentation agrégée du budget principal et des budgets

DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 E.N.S.A.I.T. (Ecole Nationale Supérieure des Arts

et Industries Textiles)

Caractérisation des interactions bactéries-polymères pour la mise au point d'emballages et de textiles antibactériens à contact alimentaire

33515 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 E.N.S.A.I.T. (Ecole Nationale Supérieure des Arts

et Industries Textiles)Conception de contacteurs pour l'extraction/adsorption de peptides fonctionnels 33516 19/02/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Ecole Nationale Supérieure de Chimie (ENSCL)

Caractérisation des interactions bactéries-polymères pour la mise au point d'emballages et de textiles antibactériens à contact alimentaire

33517 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Ecole Nationale Supérieure de Chimie (ENSCL)

Conception de contacteurs pour l'extraction/adsorption de peptides fonctionnels 33518 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 ICAM I-TRANS R&D INOCAP 33563 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) CISIT - USTL - Phase 2 - 2008 33564 DELL 13/03/2009 1 904,03 € 1 904,03 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) CISIT - USTL - Phase 2 - 2008 33564 DELL 25/03/2009 1 047,70 € 1 047,70 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) CISIT - USTL - Phase 2 - 2008 33564 LPKF 25/03/2009 7 573,07 € 7 573,07 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) CISIT - USTL - Phase 2 - 2008 33564 M2S 30/03/2009 12 892,88 € 12 892,88 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) CISIT - USTL - Phase 2 - 2008 33564 DELL 05/11/2009 3 922,88 € 3 922,88 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) CISIT - USTL - Phase 2 - 2008 33564 DELL Computer 24/11/2009 920,92 € 0,00 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) CISIT - USTL - Phase 2 - 2008 33564 USTL 27/11/2009 29 306,88 € 29 306,88 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) CISIT - USTL - Phase 2 - 2008 33564 BAYO 03/12/2009 19 268,95 € 19 268,95 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) CISIT - USTL - Phase 2 - 2008 33564 OCTAL SA 23/12/2009 27 435,04 € 27 435,04 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) CISIT - USTL - Phase 2 - 2008 33564 LECROY 23/12/2009 24 288,00 € 24 288,00 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) CISIT - USTL - Phase 2 - 2008 33564 USTL 27/12/2009 3 256,32 € 3 256,32 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) CISIT - USTL - Phase 2 - 2008 33564 M2S 13/01/2010 5 532,70 € 5 532,70 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) CISIT - USTL - Phase 2 - 2008 33564 AR France 18/01/2010 2 511,60 € 2 511,60 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) CISIT - USTL - Phase 2 - 2008 33564 LECROY 21/01/2010 3 410,29 € 700,73 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) CISIT - USTL - Phase 2 - 2008 33564 LECROY 21/01/2010 57 601,27 € 57 601,27 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) CISIT - USTL - Phase 2 - 2008 33564 M2S 28/01/2010 10 799,88 € 10 799,88 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) CISIT - USTL - Phase 2 - 2008 33564 NOYER SAFIA 30/04/2010 10 000,00 € 10 000,00 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) CISIT - USTL - Phase 2 - 2008 33564 FLIR 13/07/2010 738,21 € 738,21 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) CISIT - USTL - Phase 2 - 2008 33564 FLIR 13/07/2010 13 135,39 € 13 135,39 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) CISIT - USTL - Phase 2 - 2008 33564 USTL 31/07/2010 5 278,99 € 5 278,99 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) CISIT - USTL - Phase 2 - 2008 33564 USTL 31/08/2010 24 776,55 € 24 776,55 € 19/02/2009 19/02/2009

-- 404 --

Page 405: RÉGION NORD-PAS DE CALAIS · 1 - Récapitulation par groupes fonctionnels 2 - Équilibre financier du compte administratif Présentation agrégée du budget principal et des budgets

DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) CISIT - USTL - Phase 2 - 2008 33564 USTL 31/08/2010 4 867,64 € 4 721,01 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) CISIT - USTL - Phase 2 - 2008 33564 USTL 31/08/2010 5 505,90 € 5 505,90 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) CISIT - USTL - Phase 2 - 2008 33564 USTL 31/08/2010 24 776,55 € 24 776,55 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) CISIT - USTL - Phase 2 - 2008 33564 MS3D 15/09/2010 10 874,63 € 10 874,63 € 19/02/2009 19/02/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS I-TRANS R&D PROCAB Phase 2 33611 12/06/2009 08/10/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 BFI OPTILAS 11/05/2009 1 980,00 € 1 980,00 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 Journal officiel 15/05/2009 563,85 € 563,85 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 Engineering Sevices Management Limited 03/06/2009 4 923,06 € 4 923,06 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 LASER 2000 04/06/2009 1 575,00 € 1 575,00 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 ALINEOS 08/06/2009 2 365,00 € 2 365,00 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 MICRO CONTROLE 08/06/2009 16 206,01 € 16 206,01 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 Agilent Technologies 09/06/2009 3 516,53 € 3 516,53 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 Engineering Sevices Management Limited 12/06/2009 50 814,55 € 50 814,55 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 OMICRON 22/06/2009 6 810,00 € 6 810,00 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 Agilent Technologies 03/07/2009 13 375,36 € 13 375,36 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 OPTOPRIM 03/07/2009 1 732,16 € 1 732,16 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 LeCroy 03/07/2009 12 002,02 € 12 002,02 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 OCTOPRIM 03/07/2009 3 380,60 € 3 380,60 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 Agilent Technologies 03/07/2009 4 573,44 € 4 573,44 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 MICRO CONTROLE 03/07/2009 18 143,63 € 18 143,63 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 HORUS 10/07/2009 6 800,00 € 6 800,00 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 INTEGRATED DYNAMICS ENGINEERING 21/07/2009 5 120,00 € 5 120,00 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 DGCAD 21/07/2009 30 400,00 € 30 400,00 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 Agilent Technologies 22/07/2009 128 000,00 € 128 000,00 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 Agilent technologies 22/07/2009 62 000,00 € 62 000,00 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 Agilent Technologies 22/07/2009 39 998,67 € 39 998,67 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 EURIS 06/08/2009 14 200,00 € 14 200,00 € 12/06/2009 12/06/2009

-- 405 --

Page 406: RÉGION NORD-PAS DE CALAIS · 1 - Récapitulation par groupes fonctionnels 2 - Équilibre financier du compte administratif Présentation agrégée du budget principal et des budgets

DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 UPS 06/08/2009 271,68 € 271,68 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 OCTOPRIM 11/08/2009 789,30 € 789,30 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 OCTOPRIM 12/08/2009 1 610,52 € 1 610,52 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 ABSYS 12/08/2009 35 047,00 € 35 047,00 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 MELLES GRIOT 12/08/2009 3 987,00 € 3 987,00 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 MELLES GRIOT 12/08/2009 3 375,00 € 3 375,00 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 OPTOPRIM 12/08/2009 6 641,18 € 6 641,18 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 OPTOPRIM 12/08/2009 1 758,82 € 1 758,82 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 MELLES GRIOT 12/08/2009 5 286,00 € 5 286,00 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 TRIUMPOWER 12/08/2009 1 770,50 € 1 770,50 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 CARL ZEISS SAS 12/08/2009 2 200,00 € 2 200,00 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 OPTOPRIM 12/08/2009 1 193,20 € 1 193,20 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 DISTRAME 12/08/2009 6 687,30 € 6 687,30 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 MELLES GRIOT 12/08/2009 11 684,00 € 11 684,00 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 LeCroy 12/08/2009 30 002,45 € 30 002,45 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 2B LIGHTING 12/08/2009 54 000,00 € 54 000,00 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 ABSYS 12/08/2009 31 547,00 € 31 547,00 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 MICRO CONTROLE 12/08/2009 39 877,00 € 39 877,00 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 SPECS 21/08/2009 5 490,00 € 5 490,00 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 OPTOPRIM 17/09/2009 1 676,20 € 1 676,20 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 DISTRAME 17/09/2009 13 312,18 € 13 312,18 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 OPTON LASER 17/09/2009 21 633,13 € 21 633,13 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 MELLES GRIOT 17/09/2009 3 088,00 € 3 088,00 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 MICRO CONTROLE 14/10/2009 2 123,00 € 2 123,00 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 RHODE & SCHWARZ 21/10/2009 34 443,65 € 34 443,65 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 NIKON 23/10/2009 14 386,02 € 14 386,02 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 DISLAB 26/10/2009 19 998,69 € 19 998,69 € 12/06/2009 12/06/2009

-- 406 --

Page 407: RÉGION NORD-PAS DE CALAIS · 1 - Récapitulation par groupes fonctionnels 2 - Équilibre financier du compte administratif Présentation agrégée du budget principal et des budgets

DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 DISLAB 26/10/2009 41 000,00 € 41 000,00 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 MICRO CONTROLE 26/10/2009 12 454,66 € 12 454,66 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 Journal officiel 26/10/2009 274,05 € 274,05 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 DataSwift 03/11/2009 27 916,50 € 27 916,50 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 INTEGRATED DYNAMICS ENGINEERING 10/11/2009 4 823,00 € 4 823,00 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 transport Roger BENAIM 13/11/2009 1 660,69 € 1 660,69 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 QFI 24/11/2009 80 610,00 € 80 610,00 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 ALINEOS 24/11/2009 120 000,00 € 120 000,00 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 ALINEOS 24/11/2009 30 000,00 € 30 000,00 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 RHODE & SCHWARZ 02/12/2009 49 775,00 € 49 775,00 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 MB Electronique 07/12/2009 55 950,00 € 55 950,00 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 OGUSSA 08/12/2009 9 873,48 € 9 873,48 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 OPTA CORE 08/12/2009 980,00 € 980,00 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 MICRO CONTROLE 08/12/2009 2 241,90 € 2 241,90 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 HORIBA JOBIN YVON 08/12/2009 23 500,00 € 23 500,00 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 Global Technologies 11/12/2009 248 255,00 € 248 255,00 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 MANLIGHT 11/12/2009 8 025,00 € 8 025,00 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 MANLIGHT 15/12/2009 24 000,00 € 24 000,00 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 KOTTERMANN 16/12/2009 1 407,11 € 1 407,11 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 OPTA CORE 17/12/2009 120 000,00 € 120 000,00 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante : Axes 1 à 3 / Phase 2 33762 HAMAMATSU PHOTONICS FRANCE 18/12/2009 129 980,00 € 129 980,00 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 MAC CAIN ALIMENTAIRE

FSI : création d'une plate-forme logistique frigorifique à vocation alimentaire 33776 Kloosterboer Harnes SAS 09/10/2008 19 356 249,96 € 4 179 077,70 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) Développement durable - Chimie et matériaux 33785 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) Développement durable - Chimie et matériaux 33786 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 Société Industrielle des Oléagineux FSI : Développement des productions d'huiles végétales de filtration

fine à usage injectable pour les industries pharmceutiques33989 Société Industrielle des

Oléagineux 13/10/2008 119 577,50 € 119 577,50 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 Société Industrielle des Oléagineux FSI : Développement des productions d'huiles végétales de filtration

fine à usage injectable pour les industries pharmceutiques33989 Société Industrielle des

Oléagineux 12/12/2008 104 225,42 € 104 225,42 € 12/06/2009 12/06/2009

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Page 408: RÉGION NORD-PAS DE CALAIS · 1 - Récapitulation par groupes fonctionnels 2 - Équilibre financier du compte administratif Présentation agrégée du budget principal et des budgets

DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 Société Industrielle des Oléagineux FSI : Développement des productions d'huiles végétales de filtration

fine à usage injectable pour les industries pharmceutiques33989 Société Industrielle des

Oléagineux 12/12/2008 30 477,50 € 30 477,50 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 Société Industrielle des Oléagineux FSI : Développement des productions d'huiles végétales de filtration

fine à usage injectable pour les industries pharmceutiques33989 Société Industrielle des

Oléagineux 12/12/2008 64 555,80 € 64 555,80 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 Société Industrielle des Oléagineux FSI : Développement des productions d'huiles végétales de filtration

fine à usage injectable pour les industries pharmceutiques33989 Société Industrielle des

Oléagineux 12/12/2008 155 868,77 € 155 868,77 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 Société Industrielle des Oléagineux FSI : Développement des productions d'huiles végétales de filtration

fine à usage injectable pour les industries pharmceutiques33989 Société Industrielle des

Oléagineux 12/12/2008 318 968,22 € 318 968,22 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 Société Industrielle des Oléagineux FSI : Développement des productions d'huiles végétales de filtration

fine à usage injectable pour les industries pharmceutiques33989 Société Industrielle des

Oléagineux 12/12/2008 402 037,89 € 402 037,89 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 Société Industrielle des Oléagineux FSI : Développement des productions d'huiles végétales de filtration

fine à usage injectable pour les industries pharmceutiques33989 Société Industrielle des

Oléagineux 12/12/2008 166 102,49 € 166 102,49 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 Société Industrielle des Oléagineux FSI : Développement des productions d'huiles végétales de filtration

fine à usage injectable pour les industries pharmceutiques33989 Société Industrielle des

Oléagineux 27/04/2009 203 417,75 € 203 417,75 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 Société Industrielle des Oléagineux FSI : Développement des productions d'huiles végétales de filtration

fine à usage injectable pour les industries pharmceutiques33989 Société Industrielle des

Oléagineux 30/06/2009 12 507,50 € 12 507,50 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 ALPHAGLASS Fonds Spécial d'Implantation pour la société ALPHAGLASS 34241 ALPHAGLASS 23/10/2007 19 076 869,33 € 11/06/2010 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 ALPHAGLASS Fonds Spécial d'Implantation pour la société ALPHAGLASS 34241 ALPHAGLASS 31/10/2007 22 348 878,56 € 11/06/2010 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 ALPHAGLASS Fonds Spécial d'Implantation pour la société ALPHAGLASS 34241 ALPHAGLASS 09/11/2007 4 193 793,92 € 11/06/2010 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Ecole Nationale Supérieure de Chimie (ENSCL) Pôle MAUD Projet de R&D 7ème AAP FUI Drawspeedglass 34245 12/06/2009 10/12/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Ecole Nationale Supérieure de Chimie (ENSCL) Pôle UP-TEX Projet de R&D 7ème AAP FUI INTUMAT 34246 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Valeo Equipements Electriques Moteur

VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR:PROJET BELHYSYMA (i-Trans) 34247 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 E.N.S.A.I.T. (Ecole Nationale Supérieure des Arts

et Industries Textiles) Pôle UP-TEX Projet de R&D 7ème AAP FUI Intellitex 34248 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 E.N.S.A.I.T. (Ecole Nationale Supérieure des Arts

et Industries Textiles) Pôle UP-TEX Projet de R&D 7ème FUI INTUMAT 34249 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 GIP CREPIM Pôle UP-TEX Projet de R&D 7ème AAP FUI INTUMAT 34250 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 BOMBARDIER Transport France SA BOMBARDIER TRANSPORT FRANCE: soutien à l'effort de R&D de

l'entreprise dans le cadre du projet FERROCOTS (i-Trans)34271 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Institut Pasteur de Lille

Démences -ADAM-ALZ : Métabolisme des ADAMs et AAP : implications dans la maladie d'Alzheimer 34318 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 E.N.S.A.I.T. (Ecole Nationale Supérieure des Arts

et Industries Textiles)

Financement de l'ENSAIT pour la détection et l'accompagnement de porteurs de projets innovants dans le cadre de la plateforme d'incubation GENI -

34344 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 SAVERGLASS

SAVERGLASS: soutien à l'effort de R&D de l'entreprise dans le cadre du projet Drawspeedglass labellisé par le pôle de compétitivité MAUD

34373 SAVERGLASS 01/07/2009 595 291,50 € 595 291,50 € 12/06/2009 12/06/2009

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Page 409: RÉGION NORD-PAS DE CALAIS · 1 - Récapitulation par groupes fonctionnels 2 - Équilibre financier du compte administratif Présentation agrégée du budget principal et des budgets

DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 VISTEON SYSTEMES INTERIEURS

VISTEON SYSTEMES INTERIEURS: soutien à l'effort de R&D de l'entreprise dans le cadre du projet MATSIESA (i-Trans) 34404 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)Démences : Acquisition d'un appareil de Résonance Magnétique Nucléaire à 900MHz (RMN 900) 34433 BRUCKER 10/12/2009 4 000 000,00 € 4 000 000,00 € 12/06/2009 05/02/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 SAEM LILLE GRAND PALAIS 3ème édition Salon CREER, 14, 15 et 16 septembre 2009 34435 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 CLUBTEX

Soutien de l'action collective CLUBTEX pour développer, faire connaître et optimiser le potentiel des entreprises du textile technique du Nord-Pas de Calais : Mise en réseau des acteurs

34449 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 technopole Lille Metropole VAT Animation 2009 - CIEL- agir pour la création d'activités innovantes

en lien avec les savoir-faire scientifiques du Nord Pas de Calais34455 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 9

Chambre de Commerce et d'Industrie REGION NORD PAS DE CALAIS (ex. C.R.C.I. NORD-PAS-DE-CALAIS) ARDAN: appui au dispositif ARDAN pour l'année 2009

34469 CCI ARRAS 06/01/2009 6 472,00 € 6 472,00 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 9

Chambre de Commerce et d'Industrie REGION NORD PAS DE CALAIS (ex. C.R.C.I. NORD-PAS-DE-CALAIS) ARDAN: appui au dispositif ARDAN pour l'année 2009

34469 RMI, PM INFORMATIQUE 07/01/2009 2 247,96 € 2 095,02 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 9

Chambre de Commerce et d'Industrie REGION NORD PAS DE CALAIS (ex. C.R.C.I. NORD-PAS-DE-CALAIS) ARDAN: appui au dispositif ARDAN pour l'année 2009

34469SD Diffusion, Decima, Partage, Agence Tournant, Konica, UGAP

22/01/2009 4 729,62 € 4 729,62 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 9

Chambre de Commerce et d'Industrie REGION NORD PAS DE CALAIS (ex. C.R.C.I. NORD-PAS-DE-CALAIS) ARDAN: appui au dispositif ARDAN pour l'année 2009

34469 Orange 27/01/2009 4 412,20 € 4 412,20 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 9

Chambre de Commerce et d'Industrie REGION NORD PAS DE CALAIS (ex. C.R.C.I. NORD-PAS-DE-CALAIS) ARDAN: appui au dispositif ARDAN pour l'année 2009

34469 CRCI 31/01/2009 14 400,52 € 14 258,81 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 9

Chambre de Commerce et d'Industrie REGION NORD PAS DE CALAIS (ex. C.R.C.I. NORD-PAS-DE-CALAIS) ARDAN: appui au dispositif ARDAN pour l'année 2009

34469 Poignant, Mignot, la chartreuse 11/02/2009 14 355,00 € 11 864,00 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 9

Chambre de Commerce et d'Industrie REGION NORD PAS DE CALAIS (ex. C.R.C.I. NORD-PAS-DE-CALAIS) ARDAN: appui au dispositif ARDAN pour l'année 2009

34469 INSEE 07/04/2009 6 527,10 € 6 527,10 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 9

Chambre de Commerce et d'Industrie REGION NORD PAS DE CALAIS (ex. C.R.C.I. NORD-PAS-DE-CALAIS) ARDAN: appui au dispositif ARDAN pour l'année 2009

34469 CCI Arras 22/12/2009 7 623,01 € 7 623,01 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 9

Chambre de Commerce et d'Industrie REGION NORD PAS DE CALAIS (ex. C.R.C.I. NORD-PAS-DE-CALAIS) ARDAN: appui au dispositif ARDAN pour l'année 2009

34469 CCI Arras 22/12/2009 4 241,83 € 4 241,83 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 9

Chambre de Commerce et d'Industrie REGION NORD PAS DE CALAIS (ex. C.R.C.I. NORD-PAS-DE-CALAIS) ARDAN: appui au dispositif ARDAN pour l'année 2009

34469 CRCI 31/12/2009 148 884,44 € 111 456,39 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 9

Chambre de Commerce et d'Industrie REGION NORD PAS DE CALAIS (ex. C.R.C.I. NORD-PAS-DE-CALAIS) ARDAN: appui au dispositif ARDAN pour l'année 2009

34469 CRCI 31/12/2009 33 960,79 € 0,00 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 9

Chambre de Commerce et d'Industrie REGION NORD PAS DE CALAIS (ex. C.R.C.I. NORD-PAS-DE-CALAIS) ARDAN: appui au dispositif ARDAN pour l'année 2009

34469 CRCI 31/12/2009 1 695,05 € 1 695,05 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 9

Chambre de Commerce et d'Industrie REGION NORD PAS DE CALAIS (ex. C.R.C.I. NORD-PAS-DE-CALAIS) ARDAN: appui au dispositif ARDAN pour l'année 2009

34469 KPMG, Cuvillon, avocat Parent, Devernay 11/02/2010 3 008,27 € 3 008,27 € 20/11/2009 20/11/2009

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Page 410: RÉGION NORD-PAS DE CALAIS · 1 - Récapitulation par groupes fonctionnels 2 - Équilibre financier du compte administratif Présentation agrégée du budget principal et des budgets

DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 9

Chambre de Commerce et d'Industrie REGION NORD PAS DE CALAIS (ex. C.R.C.I. NORD-PAS-DE-CALAIS) ARDAN: appui au dispositif ARDAN pour l'année 2009

34469 CCI ARRAS 04/03/2010 4 000,00 € 3 761,88 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ECOLE DES MINES DE DOUAI

Financement de l'Ecole des Mines de Douai pour la détection et l'accompagnement de porteurs de projets innovants dans le cadre de la plateforme d'incubation GENI -

34473 EdMines 01/01/2009 341 254,62 € 333 671,98 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ECOLE DES MINES DE DOUAI

Financement de l'Ecole des Mines de Douai pour la détection et l'accompagnement de porteurs de projets innovants dans le cadre de la plateforme d'incubation GENI -

34473 EdMines 02/01/2009 37 711,59 € 0,00 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ECOLE DES MINES DE DOUAI

Financement de l'Ecole des Mines de Douai pour la détection et l'accompagnement de porteurs de projets innovants dans le cadre de la plateforme d'incubation GENI -

34473 EdMines 05/01/2009 147 282,49 € 147 282,49 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ECOLE DES MINES DE DOUAI

Financement de l'Ecole des Mines de Douai pour la détection et l'accompagnement de porteurs de projets innovants dans le cadre de la plateforme d'incubation GENI -

34473 EdMines 19/01/2009 44 061,47 € 43 488,47 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ECOLE DES MINES DE DOUAI

Financement de l'Ecole des Mines de Douai pour la détection et l'accompagnement de porteurs de projets innovants dans le cadre de la plateforme d'incubation GENI -

34473 EdMines 26/01/2009 301 533,69 € 301 533,69 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ECOLE DES MINES DE DOUAI

Financement de l'Ecole des Mines de Douai pour la détection et l'accompagnement de porteurs de projets innovants dans le cadre de la plateforme d'incubation GENI -

34473 EdMines 26/01/2009 54 908,25 € 0,00 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ECOLE DES MINES DE DOUAI

Financement de l'Ecole des Mines de Douai pour la détection et l'accompagnement de porteurs de projets innovants dans le cadre de la plateforme d'incubation GENI -

34473 EdMines 26/01/2009 72 885,73 € 72 885,73 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ECOLE DES MINES DE DOUAI

Financement de l'Ecole des Mines de Douai pour la détection et l'accompagnement de porteurs de projets innovants dans le cadre de la plateforme d'incubation GENI -

34473 EdMines 26/01/2009 106 725,90 € 0,00 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 association MITI Financement de l'incubateur MITI pour sa mission 2009 de soutien

à la création d'entreprises liée à la recherche régionale34477 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1

Nord France Innovation Développement (ex. Réseau de Développement Technologique Nord-Pas de Calais)

Financement, dans le cadre de la Plateforme Innovation Valorisation de la Recherche, d'une action dédiée à la communication, aux systèmes d'information internes et externes et à la réalisation d'une étude Stratégie Régionale Automobile

34478 NFID 05/01/2009 143 590,84 € 143 590,84 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1

Nord France Innovation Développement (ex. Réseau de Développement Technologique Nord-Pas de Calais)

Financement, dans le cadre de la Plateforme Innovation Valorisation de la Recherche, d'une action dédiée à la communication, aux systèmes d'information internes et externes et à la réalisation d'une étude Stratégie Régionale Automobile

34478 NFID 05/01/2009 8 327,75 € 8 327,75 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1

Nord France Innovation Développement (ex. Réseau de Développement Technologique Nord-Pas de Calais)

Financement, dans le cadre de la Plateforme Innovation Valorisation de la Recherche, d'une action dédiée à la communication, aux systèmes d'information internes et externes et à la réalisation d'une étude Stratégie Régionale Automobile

34478 NFID 06/01/2009 33 404,28 € 33 404,28 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1

Nord France Innovation Développement (ex. Réseau de Développement Technologique Nord-Pas de Calais)

Financement, dans le cadre de la Plateforme Innovation Valorisation de la Recherche, d'une action dédiée à la communication, aux systèmes d'information internes et externes et à la réalisation d'une étude Stratégie Régionale Automobile

34478 NFID 06/01/2009 53 471,97 € 53 471,97 € 12/06/2009 12/06/2009

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DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1

Nord France Innovation Développement (ex. Réseau de Développement Technologique Nord-Pas de Calais)

Financement, dans le cadre de la Plateforme Innovation Valorisation de la Recherche, d'une action dédiée à la communication, aux systèmes d'information internes et externes et à la réalisation d'une étude Stratégie Régionale Automobile

34478 NFID 06/01/2009 8 918,32 € 8 918,32 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1

Nord France Innovation Développement (ex. Réseau de Développement Technologique Nord-Pas de Calais)

Financement, dans le cadre de la Plateforme Innovation Valorisation de la Recherche, d'une action dédiée à la communication, aux systèmes d'information internes et externes et à la réalisation d'une étude Stratégie Régionale Automobile

34478 NFID 10/01/2009 1 962,94 € 1 962,94 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1

Nord France Innovation Développement (ex. Réseau de Développement Technologique Nord-Pas de Calais)

Financement, dans le cadre de la Plateforme Innovation Valorisation de la Recherche, d'une action dédiée à la communication, aux systèmes d'information internes et externes et à la réalisation d'une étude Stratégie Régionale Automobile

34478 NFID 10/01/2009 22 859,61 € 22 859,61 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1

Nord France Innovation Développement (ex. Réseau de Développement Technologique Nord-Pas de Calais)

Financement, dans le cadre de la Plateforme Innovation Valorisation de la Recherche, d'une action dédiée à la communication, aux systèmes d'information internes et externes et à la réalisation d'une étude Stratégie Régionale Automobile

34478 NFID 30/01/2009 442,47 € 442,47 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1

Nord France Innovation Développement (ex. Réseau de Développement Technologique Nord-Pas de Calais)

Financement, dans le cadre de la Plateforme Innovation Valorisation de la Recherche, d'une action dédiée à la communication, aux systèmes d'information internes et externes et à la réalisation d'une étude Stratégie Régionale Automobile

34478 NFID 30/01/2009 31 757,33 € 32 199,80 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1

Nord France Innovation Développement (ex. Réseau de Développement Technologique Nord-Pas de Calais)

Financement, dans le cadre de la Plateforme Innovation Valorisation de la Recherche, d'une action dédiée à la communication, aux systèmes d'information internes et externes et à la réalisation d'une étude Stratégie Régionale Automobile

34478 NFID 01/04/2009 3 588,00 € 3 588,00 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1

Nord France Innovation Développement (ex. Réseau de Développement Technologique Nord-Pas de Calais)

Financement, dans le cadre de la Plateforme Innovation Valorisation de la Recherche, d'une action dédiée à la communication, aux systèmes d'information internes et externes et à la réalisation d'une étude Stratégie Régionale Automobile

34478 NFID 01/04/2009 88 077,80 € 88 077,80 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1

Nord France Innovation Développement (ex. Réseau de Développement Technologique Nord-Pas de Calais)

Financement, dans le cadre de la Plateforme Innovation Valorisation de la Recherche, d'une action dédiée à la communication, aux systèmes d'information internes et externes et à la réalisation d'une étude Stratégie Régionale Automobile

34478 NFID 18/06/2009 22 692,32 € 22 692,32 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1

Nord France Innovation Développement (ex. Réseau de Développement Technologique Nord-Pas de Calais)

Financement, dans le cadre de la Plateforme Innovation Valorisation de la Recherche, d'une action dédiée à la communication, aux systèmes d'information internes et externes et à la réalisation d'une étude Stratégie Régionale Automobile

34478 NFID 18/06/2009 23 296,10 € 23 296,10 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1

Nord France Innovation Développement (ex. Réseau de Développement Technologique Nord-Pas de Calais)

Financement, dans le cadre de la Plateforme Innovation Valorisation de la Recherche, d'une action dédiée à la communication, aux systèmes d'information internes et externes et à la réalisation d'une étude Stratégie Régionale Automobile

34478 NFID 31/07/2009 105 315,34 € 105 315,34 € 12/06/2009 12/06/2009

-- 411 --

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DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1

Nord France Innovation Développement (ex. Réseau de Développement Technologique Nord-Pas de Calais)

Financement, dans le cadre de la Plateforme Innovation Valorisation de la Recherche, d'une action dédiée à la communication, aux systèmes d'information internes et externes et à la réalisation d'une étude Stratégie Régionale Automobile

34478 NFID 26/08/2009 84 904,20 € 48 904,20 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1

Nord France Innovation Développement (ex. Réseau de Développement Technologique Nord-Pas de Calais)

Financement, dans le cadre de la Plateforme Innovation Valorisation de la Recherche, d'une action dédiée à la communication, aux systèmes d'information internes et externes et à la réalisation d'une étude Stratégie Régionale Automobile

34478 NFID 09/09/2009 69 368,00 € 69 368,00 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1

Nord France Innovation Développement (ex. Réseau de Développement Technologique Nord-Pas de Calais)

Financement, dans le cadre de la Plateforme Innovation Valorisation de la Recherche, d'une action dédiée à la communication, aux systèmes d'information internes et externes et à la réalisation d'une étude Stratégie Régionale Automobile

34478 NFID 26/10/2009 50 254,26 € 50 254,26 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1

Nord France Innovation Développement (ex. Réseau de Développement Technologique Nord-Pas de Calais)

Financement, dans le cadre de la Plateforme Innovation Valorisation de la Recherche, d'une action dédiée à la communication, aux systèmes d'information internes et externes et à la réalisation d'une étude Stratégie Régionale Automobile

34478 NFID 24/11/2009 2 115,99 € 2 115,99 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE LILLE II - Droit et Santé

Médicament - Phase 3 : Animation -projets de recherche (TGR5, CB2 et CAIRICOL) et équipement (AMBION) 34480 12/06/2009 10/12/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 CERTIA INTERFACE

Financement 2009-2010 du Certia au titre de sa mission d'Ingénieur d'Affaires et pour son plan d'actions innovation au sein des entreprises agroalimentaires régionales

34486 CARTIA 01/01/2009 3 754,24 € 1 643,00 € 12/06/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 CERTIA INTERFACE

Financement 2009-2010 du Certia au titre de sa mission d'Ingénieur d'Affaires et pour son plan d'actions innovation au sein des entreprises agroalimentaires régionales

34486 CERTIA 31/01/2009 6 013,30 € 5 430,03 € 12/06/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 CERTIA INTERFACE

Financement 2009-2010 du Certia au titre de sa mission d'Ingénieur d'Affaires et pour son plan d'actions innovation au sein des entreprises agroalimentaires régionales

34486 CERTIA 31/01/2009 9 209,35 € 9 209,35 € 12/06/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 CERTIA INTERFACE

Financement 2009-2010 du Certia au titre de sa mission d'Ingénieur d'Affaires et pour son plan d'actions innovation au sein des entreprises agroalimentaires régionales

34486 CERTIA 31/01/2009 3 459,20 € 3 402,70 € 12/06/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 CERTIA INTERFACE

Financement 2009-2010 du Certia au titre de sa mission d'Ingénieur d'Affaires et pour son plan d'actions innovation au sein des entreprises agroalimentaires régionales

34486 CERTIA 31/01/2009 58 477,85 € 58 477,85 € 12/06/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 CERTIA INTERFACE

Financement 2009-2010 du Certia au titre de sa mission d'Ingénieur d'Affaires et pour son plan d'actions innovation au sein des entreprises agroalimentaires régionales

34486 CERTIA 31/01/2009 23 641,90 € 23 641,90 € 12/06/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 CERTIA INTERFACE

Financement 2009-2010 du Certia au titre de sa mission d'Ingénieur d'Affaires et pour son plan d'actions innovation au sein des entreprises agroalimentaires régionales

34486 CERTIA 31/01/2009 15 146,59 € 15 146,59 € 12/06/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 CERTIA INTERFACE

Financement 2009-2010 du Certia au titre de sa mission d'Ingénieur d'Affaires et pour son plan d'actions innovation au sein des entreprises agroalimentaires régionales

34486 CERTIA 10/04/2009 5 560,56 € 5 560,56 € 12/06/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 CERTIA INTERFACE

Financement 2009-2010 du Certia au titre de sa mission d'Ingénieur d'Affaires et pour son plan d'actions innovation au sein des entreprises agroalimentaires régionales

34486 CERTIA 24/08/2009 203,80 € 203,80 € 12/06/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 CERTIA INTERFACE

Financement 2009-2010 du Certia au titre de sa mission d'Ingénieur d'Affaires et pour son plan d'actions innovation au sein des entreprises agroalimentaires régionales

34486 CERTIA 30/09/2009 948,44 € 948,44 € 12/06/2009 20/11/2009

-- 412 --

Page 413: RÉGION NORD-PAS DE CALAIS · 1 - Récapitulation par groupes fonctionnels 2 - Équilibre financier du compte administratif Présentation agrégée du budget principal et des budgets

DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 CERTIA INTERFACE

Financement 2009-2010 du Certia au titre de sa mission d'Ingénieur d'Affaires et pour son plan d'actions innovation au sein des entreprises agroalimentaires régionales

34486 CERTIA 16/10/2009 428,87 € 428,87 € 12/06/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 CERTIA INTERFACE

Financement 2009-2010 du Certia au titre de sa mission d'Ingénieur d'Affaires et pour son plan d'actions innovation au sein des entreprises agroalimentaires régionales

34486 CERTIA 09/12/2009 2 658,36 € 2 658,36 € 12/06/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I)Médicaments - Phase 3 USTL - Structures privilégiées phase 2 et acquisition d'un Analyseur élémentaire 34487 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) CDE Valorisation internationale de la formation doctorale 34503 USTL 26/02/2010 22 119,21 € 22 119,21 € 12/06/2009 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 EURASANTE

BIOVALO - contribution eurasanté 2009 - soutien à l'innovation et valorisation économique de la recherche régionale en Biologie Santé Nutrition

34515 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION CREATIVALLEE Promotion de la marque Nord-Pas de Calais, La Créativallée 34526 Frais de déplacement 07/04/2009 4 649,00 € 4 649,00 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION CREATIVALLEE Promotion de la marque Nord-Pas de Calais, La Créativallée 34526 Burning Factory 21/04/2009 10 760,40 € 8 477,24 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION CREATIVALLEE Promotion de la marque Nord-Pas de Calais, La Créativallée 34526 Mot compte double 22/04/2009 36 957,46 € 36 957,46 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION CREATIVALLEE Promotion de la marque Nord-Pas de Calais, La Créativallée 34526 Aveniris, Présence

communication 24/04/2009 5 757,54 € 2 911,06 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION CREATIVALLEE Promotion de la marque Nord-Pas de Calais, La Créativallée 34526 Averti et Sous tous les angles 30/04/2009 22 874,55 € 22 874,55 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION CREATIVALLEE Promotion de la marque Nord-Pas de Calais, La Créativallée 34526 Frais de personnel Blandine

DAMIEN 30/04/2009 774,14 € 774,14 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION CREATIVALLEE Promotion de la marque Nord-Pas de Calais, La Créativallée 34526 Frais de personnel Mathilde

FERNET 30/04/2009 33 392,47 € 33 392,47 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION CREATIVALLEE Promotion de la marque Nord-Pas de Calais, La Créativallée 34526 Frais de personnel Claire

Denniston 30/04/2009 32 100,38 € 31 760,12 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION CREATIVALLEE

Promotion de la marque Nord-Pas de Calais, La Créativallée 34526 Burning Factory, Faire savoir,

Indom, Pictime et viamédia 01/05/2009 32 822,73 € 28 301,14 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION CREATIVALLEE Promotion de la marque Nord-Pas de Calais, La Créativallée 34526 Actions événementielles 10/06/2009 2 816,72 € 1 836,00 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION CREATIVALLEE Promotion de la marque Nord-Pas de Calais, La Créativallée 34526 Frais de réception 24/06/2009 5 528,37 € 5 528,37 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION CREATIVALLEE Promotion de la marque Nord-Pas de Calais, La Créativallée 34526 GIPEL 08/07/2009 6 346,66 € 0,00 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION CREATIVALLEE Promotion de la marque Nord-Pas de Calais, La Créativallée 34526 IFOP 28/07/2009 25 833,60 € 25 833,60 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4

INRETS - Institut National des Recherche sur les Transports et la Sécurité, Centre de Lille-villeneuve d'Ascq

FerroCOTS - Methodologie pour l'ingenierie systeme a base de COTS du Controle Commande Embarque dans les systemes Ferroviaires

34543 20/11/2009 08/10/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 Nord France eXperts Programme de promotion prospection 2009 34555 NFX 07/10/2008 3 234,00 € 2 156,00 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 Nord France eXperts Programme de promotion prospection 2009 34555 NFX 02/01/2009 47 723,09 € 47 723,09 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 Nord France eXperts Programme de promotion prospection 2009 34555 NFX 28/02/2009 1 020,33 € 1 020,33 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 Nord France eXperts Programme de promotion prospection 2009 34555 NFX 12/03/2009 20 472,46 € 20 472,46 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 Nord France eXperts Programme de promotion prospection 2009 34555 NFX 09/04/2009 11 660,96 € 11 660,96 € 12/06/2009 12/06/2009

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Page 414: RÉGION NORD-PAS DE CALAIS · 1 - Récapitulation par groupes fonctionnels 2 - Équilibre financier du compte administratif Présentation agrégée du budget principal et des budgets

DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 Nord France eXperts Programme de promotion prospection 2009 34555 NFX 30/04/2009 7 966,72 € 7 966,72 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 Nord France eXperts Programme de promotion prospection 2009 34555 NFX 02/06/2009 5 408,60 € 5 408,60 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 Nord France eXperts Programme de promotion prospection 2009 34555 NFX 19/06/2009 3 863,08 € 3 863,08 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 Nord France eXperts Programme de promotion prospection 2009 34555 NFX 14/10/2009 17 820,98 € 17 820,98 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 Nord France eXperts Programme de promotion prospection 2009 34555 NFX 09/11/2009 518,20 € 518,20 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 Nord France eXperts Programme de promotion prospection 2009 34555 NFX 04/12/2009 9 424,48 € 7 569,76 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 Nord France eXperts Programme de promotion prospection 2009 34555 NFX 29/12/2009 2 890,01 € 2 890,01 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 Nord France eXperts Programme de promotion prospection 2009 34555 NFX 29/12/2009 42 829,06 € 42 829,06 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 Nord France eXperts Programme de promotion prospection 2009 34555 NFX 30/12/2009 5 793,26 € 5 793,26 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 Nord France eXperts Programme de promotion prospection 2009 34555 NFX 30/12/2009 11 261,70 € 11 261,70 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 Nord France eXperts Programme de promotion prospection 2009 34555 NFX 30/12/2009 7 310,62 € 7 310,62 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 Nord France eXperts Programme de promotion prospection 2009 34555 NFX 31/12/2009 84 240,77 € 84 240,77 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 Nord France eXperts Programme de promotion prospection 2009 34555 NFX 31/12/2009 4 346,29 € 4 346,29 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 Nord France eXperts Programme de promotion prospection 2009 34555 NFX 31/12/2009 43 322,87 € 40 000,00 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 Nord France eXperts Programme de promotion prospection 2009 34555 NFX 31/12/2009 3 825,08 € 3 825,08 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 Nord France eXperts Programme de promotion prospection 2009 34555 NFX 31/12/2009 11 746,86 € 11 746,86 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 Nord France eXperts Programme de promotion prospection 2009 34555 NFX 31/12/2009 33 240,53 € 33 240,53 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 Nord France eXperts Programme de promotion prospection 2009 34555 NFX 31/12/2009 35 488,72 € 35 488,72 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 Nord France eXperts Programme de promotion prospection 2009 34555 NFX 31/12/2009 43 994,00 € 43 994,00 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 EURASANTE

Accompagnement des entreprises régionales de la filière biologie santé à l'Intelligence Economique et Stratégique 34567 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Centre d'Innovation des Technologies sans

Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID)Appui à la création du Centre d'Innovation des Technologies sans Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID) 34584 CITC 29/09/2009 1 843,98 € 1 843,98 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Centre d'Innovation des Technologies sans

Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID)Appui à la création du Centre d'Innovation des Technologies sans Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID) 34584 CITC 29/09/2009 1 865,70 € 1 865,70 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Centre d'Innovation des Technologies sans

Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID)Appui à la création du Centre d'Innovation des Technologies sans Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID) 34584 CITC 31/10/2009 3 652,09 € 3 571,92 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Centre d'Innovation des Technologies sans

Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID)Appui à la création du Centre d'Innovation des Technologies sans Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID) 34584 CITC 06/11/2009 2 405,43 € 2 405,43 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Centre d'Innovation des Technologies sans

Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID)Appui à la création du Centre d'Innovation des Technologies sans Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID) 34584 CITC 20/11/2009 643,37 € 643,37 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Centre d'Innovation des Technologies sans

Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID)Appui à la création du Centre d'Innovation des Technologies sans Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID) 34584 CITC 20/11/2009 15 908,78 € 11 094,88 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Centre d'Innovation des Technologies sans

Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID)Appui à la création du Centre d'Innovation des Technologies sans Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID) 34584 CITC 26/11/2009 23 641,58 € 23 641,58 € 12/06/2009 12/06/2009

-- 414 --

Page 415: RÉGION NORD-PAS DE CALAIS · 1 - Récapitulation par groupes fonctionnels 2 - Équilibre financier du compte administratif Présentation agrégée du budget principal et des budgets

DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Centre d'Innovation des Technologies sans

Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID)Appui à la création du Centre d'Innovation des Technologies sans Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID) 34584 CITC 27/11/2009 6 061,76 € 6 061,76 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Centre d'Innovation des Technologies sans

Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID)Appui à la création du Centre d'Innovation des Technologies sans Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID) 34584 CITC 05/12/2009 5 000,00 € 5 000,00 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Centre d'Innovation des Technologies sans

Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID)Appui à la création du Centre d'Innovation des Technologies sans Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID) 34584 CITC 08/12/2009 9 999,55 € 9 999,55 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Centre d'Innovation des Technologies sans

Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID)Appui à la création du Centre d'Innovation des Technologies sans Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID) 34584 CITC 14/12/2009 15 932,07 € 15 932,07 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Centre d'Innovation des Technologies sans

Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID)Appui à la création du Centre d'Innovation des Technologies sans Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID) 34584 CITC 31/12/2009 5 423,35 € 5 423,35 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Centre d'Innovation des Technologies sans

Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID)Appui à la création du Centre d'Innovation des Technologies sans Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID) 34584 CITC 08/01/2010 276,76 € 276,76 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Centre d'Innovation des Technologies sans

Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID)Appui à la création du Centre d'Innovation des Technologies sans Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID) 34584 CITC 14/01/2010 103,88 € 103,88 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Centre d'Innovation des Technologies sans

Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID)Appui à la création du Centre d'Innovation des Technologies sans Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID) 34584 CITC 31/01/2010 4 620,18 € 4 620,18 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Centre d'Innovation des Technologies sans

Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID)Appui à la création du Centre d'Innovation des Technologies sans Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID) 34584 CITC 31/01/2010 4 021,17 € 4 021,17 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Centre d'Innovation des Technologies sans

Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID)Appui à la création du Centre d'Innovation des Technologies sans Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID) 34584 CITC 03/02/2010 30 647,13 € 30 647,13 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Centre d'Innovation des Technologies sans

Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID)Appui à la création du Centre d'Innovation des Technologies sans Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID) 34584 CITC 04/02/2010 3 171,79 € 3 171,79 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Centre d'Innovation des Technologies sans

Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID)Appui à la création du Centre d'Innovation des Technologies sans Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID) 34584 CITC 04/02/2010 34 848,09 € 34 848,09 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Centre d'Innovation des Technologies sans

Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID)Appui à la création du Centre d'Innovation des Technologies sans Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID) 34584 CITC 15/02/2010 8 627,05 € 8 603,73 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Centre d'Innovation des Technologies sans

Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID)Appui à la création du Centre d'Innovation des Technologies sans Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID) 34584 CITC 17/02/2010 3 547,16 € 3 547,16 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Centre d'Innovation des Technologies sans

Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID)Appui à la création du Centre d'Innovation des Technologies sans Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID) 34584 CITC 22/02/2010 6 732,52 € 6 732,52 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Centre d'Innovation des Technologies sans

Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID)Appui à la création du Centre d'Innovation des Technologies sans Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID) 34584 CITC 22/02/2010 46 769,60 € 46 769,60 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Centre d'Innovation des Technologies sans

Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID)Appui à la création du Centre d'Innovation des Technologies sans Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID) 34584 CITC 24/02/2010 17 700,80 € 17 700,80 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Centre d'Innovation des Technologies sans

Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID)Appui à la création du Centre d'Innovation des Technologies sans Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID) 34584 CITC 24/02/2010 13 288,70 € 13 288,70 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Centre d'Innovation des Technologies sans

Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID)Appui à la création du Centre d'Innovation des Technologies sans Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID) 34584 CITC 24/02/2010 20 255,37 € 20 255,37 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Centre d'Innovation des Technologies sans

Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID)Appui à la création du Centre d'Innovation des Technologies sans Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID) 34584 CITC 24/02/2010 5 000,00 € 5 000,00 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Centre d'Innovation des Technologies sans

Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID)Appui à la création du Centre d'Innovation des Technologies sans Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID) 34584 CITC 24/02/2010 6 323,63 € 6 323,63 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Centre d'Innovation des Technologies sans

Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID)Appui à la création du Centre d'Innovation des Technologies sans Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID) 34584 CITC 25/02/2010 41 357,60 € 41 357,60 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Centre d'Innovation des Technologies sans

Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID)Appui à la création du Centre d'Innovation des Technologies sans Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID) 34584 CITC 25/02/2010 16 820,17 € 16 820,17 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Centre d'Innovation des Technologies sans

Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID)Appui à la création du Centre d'Innovation des Technologies sans Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID) 34584 CITC 25/02/2010 43 056,00 € 43 056,00 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Centre d'Innovation des Technologies sans

Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID)Appui à la création du Centre d'Innovation des Technologies sans Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID) 34584 CITC 26/02/2010 5 980,00 € 5 980,00 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Centre d'Innovation des Technologies sans

Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID)Appui à la création du Centre d'Innovation des Technologies sans Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID) 34584 CITC 26/02/2010 35 819,43 € 35 819,43 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Centre d'Innovation des Technologies sans

Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID)Appui à la création du Centre d'Innovation des Technologies sans Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID) 34584 CITC 26/02/2010 75 244,10 € 75 244,10 € 12/06/2009 12/06/2009

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Page 416: RÉGION NORD-PAS DE CALAIS · 1 - Récapitulation par groupes fonctionnels 2 - Équilibre financier du compte administratif Présentation agrégée du budget principal et des budgets

DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Centre d'Innovation des Technologies sans

Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID)Appui à la création du Centre d'Innovation des Technologies sans Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID) 34584 CITC 26/02/2010 5 134,69 € 5 134,69 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Centre d'Innovation des Technologies sans

Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID)Appui à la création du Centre d'Innovation des Technologies sans Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID) 34584 CITC 28/02/2010 20 000,00 € 20 000,00 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Centre d'Innovation des Technologies sans

Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID)Appui à la création du Centre d'Innovation des Technologies sans Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID) 34584 CITC 28/02/2010 20 953,39 € 20 953,39 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Centre d'Innovation des Technologies sans

Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID)Appui à la création du Centre d'Innovation des Technologies sans Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID) 34584 CITC 15/04/2010 5 032,88 € 5 032,88 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 LE Manufacture France FSI LE Manufacture France 34600 LE MANUFACTURE 06/05/2009 8 160 000,00 € 8 160 000,00 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS Transports - Interopérabilité et sécurité phase III 34609 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Ministère Jeunesse, Education, Recherche

(RECTORAT)CARDIO-DIABETE : Aménagement du 2è et 3è étage du Pôle recherche de la faculté de médecine dans le cadre d'EGID 34616 12/06/2009 02/10/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS I-TRANS R&D UVHC - Projet ULTIMAT 2 34620 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 SKEMA Business School (ex. ECOLE

SUPERIEURE DE COMMERCE DE LILLE) PICOM - R&D : Vendeur Virtuel Ubiquitaire (VVU) 34621 02/10/2009 02/10/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ECOLE DES MINES DE DOUAI Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Phase 3 34622 JO 02/12/2008 174,08 € 32,44 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ECOLE DES MINES DE DOUAI Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Phase 3 34622 JO 02/12/2008 174,08 € 0,00 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ECOLE DES MINES DE DOUAI Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Phase 3 34622 THERMOFISHER 05/05/2009 180 928,49 € 180 928,49 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ECOLE DES MINES DE DOUAI Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Phase 3 34622 BILLION 23/10/2009 346 242,00 € 346 242,00 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ECOLE DES MINES DE DOUAI Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Phase 3 34622 THERMOFISHER 13/11/2009 156 984,47 € 156 984,47 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ECOLE DES MINES DE DOUAI Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Phase 3 34622 THERMOFISHER 16/11/2009 27 333,33 € 27 333,33 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ECOLE DES MINES DE DOUAI Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Phase 3 34622 THERMOFISHER 10/12/2009 43 182,67 € 43 182,67 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ECOLE DES MINES DE DOUAI Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Phase 3 34622 CYNDI PROCESS 29/01/2010 16 072,60 € 16 072,60 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ECOLE DES MINES DE DOUAI Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Phase 3 34622 THERMOFISHER 01/02/2010 11 484,00 € 11 484,00 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) CISIT - Phase III 34627 CEGELEC 13/01/2010 12 000,01 € 12 000,01 € 12/06/2009 10/12/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) CISIT - Phase III 34627 Sogema service 13/01/2010 19 200,12 € 19 200,12 € 12/06/2009 10/12/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) CISIT - Phase III 34627 Instron 13/01/2010 22 020,00 € 22 020,00 € 12/06/2009 10/12/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) CISIT - Phase III 34627 Instron 16/03/2010 36 700,00 € 36 700,00 € 12/06/2009 10/12/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) CISIT - Phase III 34627 Instron 19/03/2010 14 680,00 € 14 680,00 € 12/06/2009 10/12/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) CISIT - Phase III 34627 HBM France 31/03/2010 15 176,04 € 15 176,04 € 12/06/2009 10/12/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) CISIT - Phase III 34627 NOYER SAFIA 30/04/2010 41 590,66 € 30 000,00 € 12/06/2009 10/12/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) CISIT - Phase III 34627 USTL 31/05/2010 16 997,99 € 16 997,99 € 12/06/2009 10/12/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) CISIT - Phase III 34627 INSTRON 09/06/2010 38 400,00 € 38 400,00 € 12/06/2009 10/12/2010

-- 416 --

Page 417: RÉGION NORD-PAS DE CALAIS · 1 - Récapitulation par groupes fonctionnels 2 - Équilibre financier du compte administratif Présentation agrégée du budget principal et des budgets

DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) CISIT - Phase III 34627 APOLLOR 29/06/2010 14 937,93 € 14 397,93 € 12/06/2009 10/12/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) CISIT - Phase III 34627 USTL 30/06/2010 12 343,91 € 12 343,91 € 12/06/2009 10/12/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) CISIT - Phase III 34627 USTL 30/06/2010 12 889,60 € 12 889,60 € 12/06/2009 10/12/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) PICOM - R&D : Vendeur Virtuel Ubiquitaire (VVU) 34628 02/10/2009 02/10/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Ecole Centrale de Lille CISIT - Phase 3 - 2009 34629 12/06/2009 08/10/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2

INRETS - Institut National des Recherche sur les Transports et la Sécurité, Centre de Lille-villeneuve d'Ascq Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT phase 3

34630 12/06/2009 10/12/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ONERA Cisit phase 3 34632 GOM France 15/01/2010 44 420,00 € 44 420,00 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ONERA Cisit phase 3 34632 Kinétic Ceramics 12/02/2010 8 961,75 € 8 961,75 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ONERA Cisit phase 3 34632 CELIANS 29/03/2010 1 643,00 € 1 643,00 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ONERA Cisit phase 3 34632 KISTLER 02/04/2010 4 465,48 € 4 465,48 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ONERA Cisit phase 3 34632 CRP 09/04/2010 7 889,20 € 7 889,20 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ONERA Cisit phase 3 34632 PM Instrumentation 23/04/2010 18 590,00 € 18 590,00 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ONERA Cisit phase 3 34632 DELL 21/05/2010 1 150,00 € 1 150,00 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ONERA Cisit phase 3 34632 NATIONAL INSTRUMENTTS 28/05/2010 23 487,83 € 23 487,83 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ONERA Cisit phase 3 34632 GAME INGENIERIE 28/06/2010 64 050,00 € 53 333,00 € 12/06/2009 12/06/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Institut National de Recherche en Iinformatique et

Automatique (INRIA), Centre Lille Nord Europe PICOM - R&D : Vendeur Virtuel Ubiquitaire (VVU)34633 02/10/2009 02/10/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION ESPACE Boutique de Gestion Couveuse d'entreprise à l'essai 2009 34799 BGE 15/01/2009 30 811,04 € 29 372,26 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION ESPACE Boutique de Gestion Couveuse d'entreprise à l'essai 2009 34799 BGE 31/12/2009 607 631,86 € 606 981,81 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION ESPACE Boutique de Gestion Couveuse d'entreprise à l'essai 2009 34799 BGE 31/12/2009 10 683,00 € 9 125,46 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Association Industries du Commerce

PICOM - Animation 2009 du pôle de compétitivité Industries du Commerce 34803 PICOM 01/01/2009 758,83 € 659,83 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Association Industries du Commerce

PICOM - Animation 2009 du pôle de compétitivité Industries du Commerce 34803 PICOM 01/01/2009 164 197,71 € 164 197,71 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Association Industries du Commerce

PICOM - Animation 2009 du pôle de compétitivité Industries du Commerce 34803 PICOM 12/01/2009 57 834,38 € 57 729,91 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Association Industries du Commerce

PICOM - Animation 2009 du pôle de compétitivité Industries du Commerce 34803 PICOM 15/01/2009 7 110,62 € 6 907,92 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Association Industries du Commerce

PICOM - Animation 2009 du pôle de compétitivité Industries du Commerce 34803 PICOM 10/02/2009 1 152,00 € 396,00 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Association Industries du Commerce

PICOM - Animation 2009 du pôle de compétitivité Industries du Commerce 34803 PICOM 27/03/2009 21 423,55 € 21 423,55 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Ecole Centrale de Lille FERROCOTS 34809 20/11/2009 20/11/2009

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DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 JEUMONT SYSTEMES DE POMPES ET DE

MECANISMES (JSPM) FSI : création d'un centre d'essais hydrauliques 34812 JSPM 23/03/2008 1 262 000,00 € 1 262 000,00 € 02/10/2009 02/10/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 JEUMONT SYSTEMES DE POMPES ET DE

MECANISMES (JSPM) FSI : création d'un centre d'essais hydrauliques 34812 JSPM 25/11/2008 3 640 112,50 € 3 640 112,50 € 02/10/2009 02/10/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 JEUMONT SYSTEMES DE POMPES ET DE

MECANISMES (JSPM) FSI : création d'un centre d'essais hydrauliques 34812 JSPM 31/01/2009 607 500,00 € 607 500,00 € 02/10/2009 02/10/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 JEUMONT SYSTEMES DE POMPES ET DE

MECANISMES (JSPM) FSI : création d'un centre d'essais hydrauliques 34812 JSPM 18/09/2009 388 149,00 € 388 149,00 € 02/10/2009 02/10/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 JEUMONT SYSTEMES DE POMPES ET DE

MECANISMES (JSPM) FSI : création d'un centre d'essais hydrauliques 34812 JSPM 09/10/2009 1 912 325,00 € 1 912 325,00 € 02/10/2009 02/10/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 JEUMONT SYSTEMES DE POMPES ET DE

MECANISMES (JSPM) FSI : création d'un centre d'essais hydrauliques 34812 JSPM 16/11/2009 1 409 246,40 € 1 409 246,40 € 02/10/2009 02/10/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 JEUMONT SYSTEMES DE POMPES ET DE

MECANISMES (JSPM) FSI : création d'un centre d'essais hydrauliques 34812 JSPM 01/03/2010 26 844,00 € 26 844,00 € 02/10/2009 02/10/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 CEVPM

Accompagnement du Centre d'Expérimentation et de Valorisation des Produits de la Mer (CEVPM) 34858 Fournisseurs divers 31/10/2009 11 405,04 € 11 405,04 € 02/10/2009 02/10/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 CEVPM

Accompagnement du Centre d'Expérimentation et de Valorisation des Produits de la Mer (CEVPM) 34858 Fournisseurs divers 30/11/2009 4 564,83 € 4 552,13 € 02/10/2009 02/10/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 CEVPM

Accompagnement du Centre d'Expérimentation et de Valorisation des Produits de la Mer (CEVPM) 34858 CEVPM 31/12/2009 31 735,64 € 30 031,66 € 02/10/2009 02/10/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 CEVPM

Accompagnement du Centre d'Expérimentation et de Valorisation des Produits de la Mer (CEVPM) 34858 CEVPM 31/12/2009 2 511,03 € 2 251,29 € 02/10/2009 02/10/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 CEVPM

Accompagnement du Centre d'Expérimentation et de Valorisation des Produits de la Mer (CEVPM) 34858 CEVPM 31/12/2009 42 475,83 € 39 449,39 € 02/10/2009 02/10/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 CEVPM

Accompagnement du Centre d'Expérimentation et de Valorisation des Produits de la Mer (CEVPM) 34858 CEVPM 31/12/2009 27 190,23 € 26 176,33 € 02/10/2009 02/10/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 CEVPM

Accompagnement du Centre d'Expérimentation et de Valorisation des Produits de la Mer (CEVPM) 34858 CEVPM 31/12/2009 14 537,64 € 13 657,11 € 02/10/2009 02/10/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 CEVPM

Accompagnement du Centre d'Expérimentation et de Valorisation des Produits de la Mer (CEVPM) 34858 CEVPM 31/12/2009 13 665,02 € 12 735,79 € 02/10/2009 02/10/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 CEVPM

Accompagnement du Centre d'Expérimentation et de Valorisation des Produits de la Mer (CEVPM) 34858 CEVPM 31/12/2009 8 141,69 € 7 455,86 € 02/10/2009 02/10/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 CEVPM

Accompagnement du Centre d'Expérimentation et de Valorisation des Produits de la Mer (CEVPM) 34858 Fournisseurs divers 03/02/2010 113 541,54 € 25 909,01 € 02/10/2009 02/10/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 INSERM

Biologie-Santé-Cancer : Acquisition d'un ensemble de cytométire pour l'IMPRT 34871 02/10/2009 02/10/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION ESPACE Boutique de Gestion Coeur de Métiers du PRCTE 2009 34933 BGE 31/12/2009 36 779,76 € 34 238,37 € 20/11/2009 08/10/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION ESPACE Boutique de Gestion Coeur de Métiers du PRCTE 2009 34933 BGE 31/12/2009 5 928,01 € 5 902,35 € 20/11/2009 08/10/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION ESPACE Boutique de Gestion Coeur de Métiers du PRCTE 2009 34933 BGE 31/12/2009 266,70 € 265,54 € 20/11/2009 08/10/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION ESPACE Boutique de Gestion Coeur de Métiers du PRCTE 2009 34933 BGE 31/12/2009 13 157,70 € 13 100,72 € 20/11/2009 08/10/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION ESPACE Boutique de Gestion Coeur de Métiers du PRCTE 2009 34933 BGE 31/12/2009 10 658,83 € 10 612,84 € 20/11/2009 08/10/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION ESPACE Boutique de Gestion Coeur de Métiers du PRCTE 2009 34933 BGE 31/12/2009 9 345,26 € 9 304,73 € 20/11/2009 08/10/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION ESPACE Boutique de Gestion Coeur de Métiers du PRCTE 2009 34933 BGE 31/12/2009 30 537,59 € 30 532,42 € 20/11/2009 08/10/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION ESPACE Boutique de Gestion Coeur de Métiers du PRCTE 2009 34933 BGE 31/12/2009 932 679,04 € 900 615,78 € 20/11/2009 08/10/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION ESPACE Boutique de Gestion Coeur de Métiers du PRCTE 2009 34933 BGE 31/12/2009 469 988,20 € 455 271,68 € 20/11/2009 08/10/2010

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DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION ESPACE Boutique de Gestion Coeur de Métiers du PRCTE 2009 34933 BGE 31/12/2009 9 338,77 € 9 298,28 € 20/11/2009 08/10/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION ESPACE Boutique de Gestion Coeur de Métiers du PRCTE 2009 34933 BGE 31/12/2009 2 407,43 € 2 397,13 € 20/11/2009 08/10/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION ESPACE Boutique de Gestion Coeur de Métiers du PRCTE 2009 34933 BGE 31/12/2009 6 569,16 € 6 540,83 € 20/11/2009 08/10/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION ESPACE Boutique de Gestion Coeur de Métiers du PRCTE 2009 34933 BGE 31/12/2009 28 648,08 € 28 524,21 € 20/11/2009 08/10/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION ESPACE Boutique de Gestion Coeur de Métiers du PRCTE 2009 34933 BGE 31/12/2009 96 570,69 € 96 152,71 € 20/11/2009 08/10/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION ESPACE Boutique de Gestion Coeur de Métiers du PRCTE 2009 34933 BGE 31/12/2009 18 034,26 € 18 001,02 € 20/11/2009 08/10/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION ESPACE Boutique de Gestion Coeur de Métiers du PRCTE 2009 34933 BGE 31/12/2009 27 822,54 € 27 702,07 € 20/11/2009 08/10/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION ESPACE Boutique de Gestion Coeur de Métiers du PRCTE 2009 34933 BGE 31/12/2009 3 366,45 € 3 351,90 € 20/11/2009 08/10/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION ESPACE Boutique de Gestion Coeur de Métiers du PRCTE 2009 34933 BGE 31/12/2009 3 772,79 € 3 756,53 € 20/11/2009 08/10/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION ESPACE Boutique de Gestion Coeur de Métiers du PRCTE 2009 34933 BGE 31/12/2009 9 684,62 € 9 642,76 € 20/11/2009 08/10/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION ESPACE Boutique de Gestion Coeur de Métiers du PRCTE 2009 34933 BGE 31/12/2009 7 642,23 € 7 609,18 € 20/11/2009 08/10/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION ESPACE Boutique de Gestion Coeur de Métiers du PRCTE 2009 34933 BGE 31/12/2009 6 385,11 € 6 357,45 € 20/11/2009 08/10/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION ESPACE Boutique de Gestion Coeur de Métiers du PRCTE 2009 34933 BGE 31/12/2009 38 482,93 € 38 316,26 € 20/11/2009 08/10/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION ESPACE Boutique de Gestion Coeur de Métiers du PRCTE 2009 34933 BGE 31/12/2009 13 573,63 € 13 515,01 € 20/11/2009 08/10/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 CHAMBRE DE METIERS DU PAS-DE-CALAIS Coeur de Métiers - PRCTE 2009 34961 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION IDEE LITTORAL Coeur de métiers du PRCTE 2009 34973 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Pôle AQUIMER

Rayonnement national et international du pôle de compétitivité AQUIMER 35001 Aquimer 05/11/2009 733,49 € 733,49 € 02/10/2009 10/12/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Pôle AQUIMER

Rayonnement national et international du pôle de compétitivité AQUIMER 35001 Aquimer 21/12/2009 6 383,05 € 6 373,41 € 02/10/2009 10/12/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Pôle AQUIMER

Rayonnement national et international du pôle de compétitivité AQUIMER 35001 Aquimer 21/12/2009 11 951,12 € 11 951,12 € 02/10/2009 10/12/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Pôle AQUIMER

Rayonnement national et international du pôle de compétitivité AQUIMER 35001 Aquimer 21/12/2009 28 973,52 € 28 973,52 € 02/10/2009 10/12/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Pôle AQUIMER

Rayonnement national et international du pôle de compétitivité AQUIMER 35001 Aquimer 21/12/2009 1 593,04 € 1 593,04 € 02/10/2009 10/12/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Pôle AQUIMER

Rayonnement national et international du pôle de compétitivité AQUIMER 35001 Aquimer 04/01/2010 11 074,00 € 11 074,00 € 02/10/2009 10/12/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Pôle AQUIMER

Rayonnement national et international du pôle de compétitivité AQUIMER 35001 Aquimer 07/01/2010 15 755,32 € 14 824,58 € 02/10/2009 10/12/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Pôle AQUIMER

Rayonnement national et international du pôle de compétitivité AQUIMER 35001 Aquimer 07/01/2010 31 633,78 € 30 395,37 € 02/10/2009 10/12/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Pôle AQUIMER

Rayonnement national et international du pôle de compétitivité AQUIMER 35001 Aquimer 20/01/2010 5 141,52 € 5 141,52 € 02/10/2009 10/12/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Pôle AQUIMER

Rayonnement national et international du pôle de compétitivité AQUIMER 35001 Aquimer 04/02/2010 24 379,13 € 24 379,13 € 02/10/2009 10/12/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Pôle AQUIMER

Rayonnement national et international du pôle de compétitivité AQUIMER 35001 Aquimer 09/02/2010 31 548,81 € 31 189,11 € 02/10/2009 10/12/2010

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DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Pôle AQUIMER Centre de veille du Pôle Aquimer 35005 AQUIMER 10/07/2009 1 393,74 € 1 320,82 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Pôle AQUIMER Centre de veille du Pôle Aquimer 35005 AQUIMER 31/07/2009 42 016,47 € 40 408,80 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Pôle AQUIMER Centre de veille du Pôle Aquimer 35005 AQUIMER 30/12/2009 2 910,67 € 2 910,67 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Pôle AQUIMER Centre de veille du Pôle Aquimer 35005 AQUIMER 31/12/2009 16 800,00 € 16 800,00 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Pôle AQUIMER Centre de veille du Pôle Aquimer 35005 AQUIMER 15/01/2010 3 450,00 € 3 450,00 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 ARC INTERNATIONAL

ARC INTERNATIONAL - Demiver - projet de R&D labellisé pôle MAUD 35012 02/10/2009 02/10/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 UP TEX Développement du rayonnement du pôle de compétitivité UPTEX 35018 02/10/2009 02/10/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 MOY PARK

FSI : AUGMENTATION DES CAPACITES DE PRODUCTION DE L'ENTREPRISE 35033 Moy Park 16/07/2009 360 445,00 € 360 445,00 € 02/10/2009 02/10/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 MOY PARK

FSI : AUGMENTATION DES CAPACITES DE PRODUCTION DE L'ENTREPRISE 35033 Moy Park 04/08/2009 318 451,36 € 318 451,36 € 02/10/2009 02/10/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 MOY PARK

FSI : AUGMENTATION DES CAPACITES DE PRODUCTION DE L'ENTREPRISE 35033 Moy Park 14/08/2009 43 200,00 € 43 200,00 € 02/10/2009 02/10/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 MOY PARK

FSI : AUGMENTATION DES CAPACITES DE PRODUCTION DE L'ENTREPRISE 35033 Moy Park 14/08/2009 214 500,00 € 214 500,00 € 02/10/2009 02/10/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 MOY PARK

FSI : AUGMENTATION DES CAPACITES DE PRODUCTION DE L'ENTREPRISE 35033 Moy Park 19/08/2009 370 550,35 € 348 301,70 € 02/10/2009 02/10/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 MOY PARK

FSI : AUGMENTATION DES CAPACITES DE PRODUCTION DE L'ENTREPRISE 35033 Moy Park 25/08/2009 3 276,84 € 3 276,84 € 02/10/2009 02/10/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 MOY PARK

FSI : AUGMENTATION DES CAPACITES DE PRODUCTION DE L'ENTREPRISE 35033 MOY PARK 31/08/2009 322 276,07 € 322 276,07 € 02/10/2009 02/10/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 MOY PARK

FSI : AUGMENTATION DES CAPACITES DE PRODUCTION DE L'ENTREPRISE 35033 MOY PARK 31/08/2009 6 558,33 € 6 558,33 € 02/10/2009 02/10/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 MOY PARK

FSI : AUGMENTATION DES CAPACITES DE PRODUCTION DE L'ENTREPRISE 35033 MOY PARK 21/09/2009 64 645,10 € 64 645,10 € 02/10/2009 02/10/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 MOY PARK

FSI : AUGMENTATION DES CAPACITES DE PRODUCTION DE L'ENTREPRISE 35033 MOY PARK 22/09/2009 895 762,20 € 895 762,20 € 02/10/2009 02/10/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 MOY PARK

FSI : AUGMENTATION DES CAPACITES DE PRODUCTION DE L'ENTREPRISE 35033 Moy Park 06/10/2009 16 500,00 € 16 500,00 € 02/10/2009 02/10/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 MOY PARK

FSI : AUGMENTATION DES CAPACITES DE PRODUCTION DE L'ENTREPRISE 35033 MOY PARK 07/10/2009 420 688,00 € 420 688,00 € 02/10/2009 02/10/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 MOY PARK

FSI : AUGMENTATION DES CAPACITES DE PRODUCTION DE L'ENTREPRISE 35033 MOY PARK 09/10/2009 610 793,19 € 610 793,19 € 02/10/2009 02/10/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 MOY PARK

FSI : AUGMENTATION DES CAPACITES DE PRODUCTION DE L'ENTREPRISE 35033 MOY PARK 14/10/2009 51 299,95 € 51 299,95 € 02/10/2009 02/10/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 MOY PARK

FSI : AUGMENTATION DES CAPACITES DE PRODUCTION DE L'ENTREPRISE 35033 Moy Park 15/10/2009 32 760,00 € 32 760,00 € 02/10/2009 02/10/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 MOY PARK

FSI : AUGMENTATION DES CAPACITES DE PRODUCTION DE L'ENTREPRISE 35033 MOY PARK 03/11/2009 142 021,00 € 142 021,00 € 02/10/2009 02/10/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 MOY PARK

FSI : AUGMENTATION DES CAPACITES DE PRODUCTION DE L'ENTREPRISE 35033 MOY PARK 17/11/2009 2 528,00 € 2 528,00 € 02/10/2009 02/10/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 MOY PARK

FSI : AUGMENTATION DES CAPACITES DE PRODUCTION DE L'ENTREPRISE 35033 MOY PARK 18/11/2009 26 239,36 € 26 239,36 € 02/10/2009 02/10/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique) TIC - Intelligence Ambiante - Volet 2009 35050 02/10/2009 02/10/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) I-TRANS R&D MATSIESA - 7ème AAP FUI - USTL 35080 20/11/2009 20/11/2009

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Page 421: RÉGION NORD-PAS DE CALAIS · 1 - Récapitulation par groupes fonctionnels 2 - Équilibre financier du compte administratif Présentation agrégée du budget principal et des budgets

DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS I-TRANS R&D AP FUI 7 - BELHYSYMA - UVHC 35081 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 INRETS SIRSEC 35085 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 CHAMBRE DE METIERS DU NORD Coeur de Métiers du PRCTE 2009 35113 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION APCE

Développement de la sensibilisation des habitants du Nord-Pas de Calais à l'esprit d'entrepreneuriat grâce au site www.demainjecree.com

35287 Business et décision 31/08/2009 52 504,40 € 52 504,40 € 02/10/2009 02/10/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION APCE

Développement de la sensibilisation des habitants du Nord-Pas de Calais à l'esprit d'entrepreneuriat grâce au site www.demainjecree.com

35287 Business et décision 31/08/2009 21 474,18 € 21 474,18 € 02/10/2009 02/10/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION APCE

Développement de la sensibilisation des habitants du Nord-Pas de Calais à l'esprit d'entrepreneuriat grâce au site www.demainjecree.com

35287 Business et décision 31/10/2009 57 701,02 € 57 701,02 € 02/10/2009 02/10/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 UNIVERSITE DE LILLE II - Droit et Santé

NSL-R&D/Rubinov: Dvpt d'un ingrédient pour la modification de la flore impliquée dans les rhumatismes inflammatoires-Validation de l'efficacité de l'ingrédient chez l'homme à l'aide de biomarqueurs bactériens&immunologiques.Laboratoire de Bactériolog

35372 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I)Développement durable - Maîtrise énergétique MEDEE I & II Opération 6 et 7 35445 05/02/2010 05/02/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Ecole Centrale de Lille

Développement durable -Maîtrise énergétique MEDEE4 op 4, MEDEE 5 op 2, MEDEE6 op 3 35505 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8

Chambre de Commerce et d'Industrie REGION NORD PAS DE CALAIS (ex. C.R.C.I. NORD-PAS-DE-CALAIS) Coeur de métiers du PRCTE 2009

35587 CRCI 31/01/2009 50 418,98 € 50 418,98 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8

Chambre de Commerce et d'Industrie REGION NORD PAS DE CALAIS (ex. C.R.C.I. NORD-PAS-DE-CALAIS) Coeur de métiers du PRCTE 2009

35587 Consultants diagnostics TPE 13/03/2009 50 235,68 € 50 235,68 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8

Chambre de Commerce et d'Industrie REGION NORD PAS DE CALAIS (ex. C.R.C.I. NORD-PAS-DE-CALAIS) Coeur de métiers du PRCTE 2009

35587 Consultants diagnostics PME 23/04/2009 180 877,13 € 180 877,13 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 DUNKERQUE PROMOTION

Favoriser l'implantation d'entreprises permettant la création d'emplois en contrat en CDI par des actions de prospection et promotion économique

35594 Marine, Dunkerque Expansion, Dialogue et Happy Day 16/03/2010 23 547,66 € 23 547,66 € 11/06/2010 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 DUNKERQUE PROMOTION

Favoriser l'implantation d'entreprises permettant la création d'emplois en contrat en CDI par des actions de prospection et promotion économique

35594 IBT Partners 14/09/2010 14 049,42 € 14 049,42 € 11/06/2010 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Institut National de Recherche en Iinformatique et

Automatique (INRIA), Centre Lille Nord EuropeEquipement structurant à forte visibilité dans les pôles : Construction d'un bâtiment

35596 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 H.E.I. (Hautes Etudes Industrielles)

Développement durable - Maîtrise énergétique MEDEE 6 opé 6.2,MEDEE 6 opé 6.4, MEDEE 7 opé 7.1 35603 05/02/2010 05/02/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université d'Artois

Développement Durable - Maîtrise Energétique MEDEE 8 opé 8.1, 8.2, MEDEE 2 opé 2.8,MEDEE 3 opé 3.2 35641 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 9 AMIGRAF

Accompagnement au développement des TPE dans les Industries Graphiques 35645 11/06/2010 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 9 CHAMBRE DE METIERS DU PAS-DE-CALAIS

Accompagnement des entreprises artisanales des métiers de bouche dans la démarche de progrès 2010 35655 11/06/2010 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 AUCHAN FRANCE Projet U-Shopping 35658 AUCHAN FRANCE 05/05/2010 1 655,00 € 1 655,00 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 AUCHAN FRANCE Projet U-Shopping 35658 AUCHAN FRANCE 07/06/2010 38 880,00 € 38 880,00 € 20/11/2009 20/11/2009

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Page 422: RÉGION NORD-PAS DE CALAIS · 1 - Récapitulation par groupes fonctionnels 2 - Équilibre financier du compte administratif Présentation agrégée du budget principal et des budgets

DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 AUCHAN FRANCE Projet U-Shopping 35658 AUCHAN FRANCE 22/06/2010 245 907,00 € 245 907,00 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 CM-CIC Bail

Aquisition de matériel pour la création de la Société TERRA NOVA (ne concerne pas l'opération OSEO extraction et raffinage de l'indium métal contenu dans les résidus de production de l'usine de zinc Nyrstar d'Auby

35664 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Centre d'Innovation des Technologies sans

Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID) Programme d'actions 2010 35665 CITC 16/02/2010 20 915,26 € 14 814,29 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Centre d'Innovation des Technologies sans

Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID) Programme d'actions 2010 35665 CITC 01/03/2010 39,99 € 39,34 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Centre d'Innovation des Technologies sans

Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID) Programme d'actions 2010 35665 CITC 31/03/2010 37 975,29 € 37 975,29 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Centre d'Innovation des Technologies sans

Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID) Programme d'actions 2010 35665 CITC 31/03/2010 45 539,74 € 45 539,74 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Centre d'Innovation des Technologies sans

Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID) Programme d'actions 2010 35665 CITC 31/03/2010 26 193,67 € 18 552,98 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Centre d'Innovation des Technologies sans

Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID) Programme d'actions 2010 35665 CITC 31/03/2010 1 881,62 € 1 113,82 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Centre d'Innovation des Technologies sans

Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID) Programme d'actions 2010 35665 CITC 03/04/2010 355,65 € 248,73 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Centre d'Innovation des Technologies sans

Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID) Programme d'actions 2010 35665 CITC 14/04/2010 5 330,71 € 3 775,74 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Centre d'Innovation des Technologies sans

Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID) Programme d'actions 2010 35665 CITC 30/04/2010 14 100,43 € 0,00 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Centre d'Innovation des Technologies sans

Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID) Programme d'actions 2010 35665 CITC 30/04/2010 78,80 € 55,82 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Centre d'Innovation des Technologies sans

Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID) Programme d'actions 2010 35665 CITC 31/05/2010 13 586,00 € 13 586,00 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Centre d'Innovation des Technologies sans

Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID) Programme d'actions 2010 35665 CITC 09/06/2010 375,00 € 375,00 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Centre d'Innovation des Technologies sans

Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID) Programme d'actions 2010 35665 CITC 22/06/2010 2 417,00 € 1 711,97 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Centre d'Innovation des Technologies sans

Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID) Programme d'actions 2010 35665 CITC 30/06/2010 26 767,58 € 0,00 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Centre d'Innovation des Technologies sans

Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID) Programme d'actions 2010 35665 CITC 31/08/2010 85,61 € 0,00 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Centre d'Innovation des Technologies sans

Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID) Programme d'actions 2010 35665 CITC 08/09/2010 60,00 € 42,50 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Centre d'Innovation des Technologies sans

Contact - Eurarfid (CITC - EURARFID) Programme d'actions 2010 35665 CITC 13/09/2010 1 304,50 € 1 304,50 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Pôle MAUD

Opération Intelligence économique et veille stratégique du Pôle MAUD 35670 MAUD 01/01/2010 4 926,20 € 4 926,20 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Pôle MAUD

Opération Intelligence économique et veille stratégique du Pôle MAUD 35670 MAUD 01/01/2010 3 867,90 € 3 867,90 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Pôle MAUD

Opération Intelligence économique et veille stratégique du Pôle MAUD 35670 MAUD 01/01/2010 6 794,80 € 6 794,80 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Pôle MAUD

Opération Intelligence économique et veille stratégique du Pôle MAUD 35670 MAUD 29/01/2010 6 800,00 € 6 800,00 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Pôle MAUD

Opération Intelligence économique et veille stratégique du Pôle MAUD 35670 MAUD 01/04/2010 4 188,58 € 4 188,58 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Pôle MAUD

Opération Intelligence économique et veille stratégique du Pôle MAUD 35670 MAUD 01/04/2010 15 169,48 € 15 169,48 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Pôle MAUD

Opération Intelligence économique et veille stratégique du Pôle MAUD 35670 MAUD 01/04/2010 7 153,64 € 7 153,64 € 20/11/2009 20/11/2009

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Page 423: RÉGION NORD-PAS DE CALAIS · 1 - Récapitulation par groupes fonctionnels 2 - Équilibre financier du compte administratif Présentation agrégée du budget principal et des budgets

DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Pôle MAUD

Opération Intelligence économique et veille stratégique du Pôle MAUD 35670 MAUD 30/06/2010 6 800,00 € 6 800,00 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Pôle MAUD

Opération Intelligence économique et veille stratégique du Pôle MAUD 35670 MAUD 01/07/2010 6 949,65 € 6 949,65 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Pôle MAUD

Opération Intelligence économique et veille stratégique du Pôle MAUD 35670 MAUD 01/07/2010 4 013,25 € 4 013,25 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Pôle MAUD

Opération Intelligence économique et veille stratégique du Pôle MAUD 35670 MAUD 01/07/2010 15 668,34 € 15 668,34 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Pôle MAUD

Opération Intelligence économique et veille stratégique du Pôle MAUD 35670 MAUD 23/08/2010 1 073,00 € 1 073,00 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE LILLE II - Droit et Santé

Lille 2 - EGID : Acquisition d'une plateforme de phénotypage et première phase du projet EGID 35678 20/11/2009 08/10/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 TATE & LYLE INGREDIENTS FRANCE Participation de Tate & Lyle au projet Codex 35680 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)Biologie-Santé-Cardiodiabète : EGID fonctionnement du pjt phase 1 (octobre 2008-septembre 2010) 35688 20/11/2009 08/10/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Institut Pasteur de Lille Centre de l'Immunité et de l'Infection de Lille : 2 ARCIR 35712 GE healthcare 17/05/2010 24 000,00 € 24 000,00 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Institut Pasteur de Lille Centre de l'Immunité et de l'Infection de Lille : 2 ARCIR 35712 Agilent Technologies 13/07/2010 164,50 € 164,50 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Institut Pasteur de Lille Centre de l'Immunité et de l'Infection de Lille : 2 ARCIR 35712 Agilent Technologies 16/07/2010 22 742,30 € 22 742,30 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Institut Pasteur de Lille Centre de l'Immunité et de l'Infection de Lille : 2 ARCIR 35712 Agilent Technologies 23/07/2010 375,00 € 375,00 € 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 EURASANTE Accompagnement des Entreprises régionales de la filière Biologie

Santé Nutrition à l'intelligence Economique et Stratégique35739 05/02/2010 05/02/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 SCI EDHEC LILLE METROPOLE

LICORNE (Lille International Campus Opportunities for Research and iNnovation at Edhec) 35760 20/11/2009 20/11/2009

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 EURASANTE

Animation 2010-2011 internationale du Pôle de Compétitivité Nutrition Santé Longévité 36016 05/02/2010 05/02/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 THALES COMMUNICATIONS

Localisation sur le site de THALES COMMUNICATIONS à Lambersart de compétences TIC nouvelles et d'emplois au travers du financement d’un projet de R&D, un «framework TIC»

36020 05/02/2010 05/02/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE LILLE II - Droit et Santé Développement durable - IRENI - Axe 2 - ELISABET 36032 05/02/2010 05/02/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Institut Pasteur de Lille Développement durable - IRENI - Axe 2 - ELISABET 36034 05/02/2010 05/02/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 UP TEX

Développement du rayonnement du pôle de compétitivité UPTEX 2010 36056 05/02/2010 05/02/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1

Nord France Innovation Développement (ex. Réseau de Développement Technologique Nord-Pas de Calais)

Financement des fonctions de back office de NFID au service des opérateurs, dans le cadre de la Stratégie Régionale de l'Innovation

36114 05/02/2010 05/02/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS I-TRANS TTSA détection et quantification des défauts de roues 36144 05/02/2010 05/02/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Ecole Centrale de Lille I-TRANS TTSA détection et quantification des défauts de roues 36145 05/02/2010 05/02/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Association Industries du Commerce

Animation 2010 du Pôle de Compétitivité Industries du Commerce (PICOM) 36693 11/06/2010 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 TOYOTOMI EUROPE

Implantation d'une nouvelle activité de production en série de pièces de carrosserie pour l'automobile 36695 TOYOTOMI 12/04/2010 6 291 072,00 € 6 291 072,00 € 11/06/2010 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 TOYOTOMI EUROPE

Implantation d'une nouvelle activité de production en série de pièces de carrosserie pour l'automobile 36695 TOYOTOMI 12/04/2010 5 039 058,00 € 4 935 058,00 € 11/06/2010 11/06/2010

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Page 424: RÉGION NORD-PAS DE CALAIS · 1 - Récapitulation par groupes fonctionnels 2 - Équilibre financier du compte administratif Présentation agrégée du budget principal et des budgets

DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Association CETI

Equipements structurants 1ère phase du CETI Centre Européen des Textiles Innovants 36813 08/10/2010 08/10/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8

Chambre de Commerce et d'Industrie REGION NORD PAS DE CALAIS (ex. C.R.C.I. NORD-PAS-DE-CALAIS) PRCTE 2010 - Diagnostic - Evaluation d'entreprises à céder

36827 11/06/2010 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 association MITI

Incubation de projets d'entreprises innovantes issus ou en lien avec la recherche 36855 11/06/2010 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 AGRATI VIEUX CONDE (ex. ACUMENT Vieux

Condé SAS)Acquisition de matériels de production par la SAS AGRATI Vieux Condé 36860 11/06/2010 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 CHAMBRE DE METIERS DU NORD Coeur de métiers du PRCTE au titre de l'année 2010 36873 11/06/2010 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION IDEE LITTORAL Coeur de métiers PRCTE au titre de l'année 2010 36875 11/06/2010 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 SAEM LILLE GRAND PALAIS Salon CREER - 6, 7 et 8 septembre 2010 36882 11/06/2010 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION ESPACE Boutique de Gestion Couveuse d'entreprises à l'essai 2010 36887 BGE 30/06/2010 66 579,76 € 66 567,84 € 11/06/2010 10/12/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION ESPACE Boutique de Gestion Couveuse d'entreprises à l'essai 2010 36887 BGE 30/06/2010 138 090,86 € 138 090,86 € 11/06/2010 10/12/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION ESPACE Boutique de Gestion Coeur de métiers PRCTE 2010 36889 BGE 01/07/2010 996 829,10 € 995 796,25 € 11/06/2010 10/12/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 9 Chambre Régionale des Métiers du Nord Pas de

Calais Action Dév'Com+ au titre de l'année 2010 36891 11/06/2010 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 9 Chambre Régionale des Métiers du Nord Pas de

Calais Action RH+ au titre de l'année 2010 36894 11/06/2010 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 9 Chambre Régionale des Métiers du Nord Pas de

Calais Action Gestion+ au titre de l'année 2010 36897 11/06/2010 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 9 Chambre Régionale des Métiers du Nord Pas de

Calais Action Artisan en Or - programme 1er avril au 31 décembre 2010 36911 11/06/2010 10/12/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Pôle AQUIMER

Rayonnement national et international au titre de l'année 2010 du Pôle de compétitivité AQUIMER 36942 11/06/2010 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 BOMBARDIER Transport France SA

Soutien à l'effort de R&D de la société BOMBARDIER TRANSPORT FRANCE - projet SURFER labelisé I-Trans et retenu au 9ème AAP FUI

36980 11/06/2010 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 PROSYST

Soutien à l'effort de R&D de la société PROSYST- projet SURFER labelisé I-Trans et retenu au 9ème AAP FUI 37000 11/06/2010 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 CHAMBRE DE METIERS DU PAS-DE-CALAIS PRCTE 2010- Coeur de métiers 37019 11/06/2010 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION APCE

sensibiliser les habitants du Nord pas de Calais à l'esprit d'entreprendre 37038 Business et Décision 31/03/2010 15 787,20 € 15 787,20 € 11/06/2010 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION APCE

sensibiliser les habitants du Nord pas de Calais à l'esprit d'entreprendre 37038 Business et Décision 31/03/2010 29 840,20 € 29 840,20 € 11/06/2010 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 8 ASSOCIATION APCE

sensibiliser les habitants du Nord pas de Calais à l'esprit d'entreprendre 37038 Business et décision 21/06/2010 20 553,26 € 20 553,26 € 11/06/2010 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 GIP CREPIM Transports - Interopérabilité et sécurité - CISIT 2010 - amélioration

de la sécurité incendie dans le transport ferroviaire37041 11/06/2010 11/06/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 WIPAK GRYSPEERT

Acquisition de nouvelles lignes de coextrusion pour la production de films souples 37263 08/10/2010 08/10/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 ECOLE DES MINES DE DOUAI I-Trans - EXTREMOM Phase 2 - Travaux 2010-2012 37264 08/10/2010 08/10/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CRITT M2A Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT Phase 4 37289 08/10/2010 08/10/2010

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DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 Nord France eXperts

Première mise en oeuvre de la SRI (Stratégie Régionale de l'Innovation) 2010 37333 NDF RB, AFII, Ubifrance,

SNCF 06/01/2010 7 044,07 € 7 044,07 € 08/10/2010 08/10/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 Nord France eXperts

Première mise en oeuvre de la SRI (Stratégie Régionale de l'Innovation) 2010 37333 Durban, Lorant, Fujita,

UBifrance 03/02/2010 18 013,91 € 18 013,91 € 08/10/2010 08/10/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 Nord France eXperts Première mise en oeuvre de la SRI (Stratégie Régionale de

l'Innovation) 201037333

Phister, Lorand, Trendeo, Sinotrend Consulting, BTI Consulting

30/04/2010 78 528,62 € 76 601,15 € 08/10/2010 08/10/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)Développement durable - Chimie et matériaux - Plateau d'analyses thermiques de la fédération Chevreul 37394 08/10/2010 08/10/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7 Alliances pour la Responsabilité Sociale et

Environnementale développement du rayonnement du World Forum 2010 37397 10/12/2010 10/12/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Ecole Nationale Supérieure de Chimie (ENSCL) I-Trans : INNOVAXLES 37414 08/10/2010 08/10/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) Développement durable - IRENI - axe qualité de l'air 37416 08/10/2010 08/10/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESISI-TRANS : opération Sural-hy : système de suralimentation hybride pour les moteurs à fort downsizing 37419 08/10/2010 08/10/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS I-TRANS : opération Surfer : SURveillance active FERroviaire 37421 08/10/2010 08/10/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I)

I-TRANS : INNOVAXLES : Solutions innovantes d'essieux-axes creux permettant une réduction des masses non suspendues et un gain d'énergie de traction

37424 08/10/2010 08/10/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I) I-TRANS : 3F3 : Flexibilité Fret Ferroviaire 37431 08/10/2010 08/10/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ECOLE DES MINES DE DOUAI Transports - Interopérabilité et sécurité : CISIT : Phase 4 37433 08/10/2010 08/10/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université d'Artois Transport-interopérabilité et sécurité: Cisit - Phase 4 37437 08/10/2010 08/10/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université du Littoral Côte d'Opale Développement durable - IRENI 2010 37438 08/10/2010 08/10/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 ECOLE DES MINES DE DOUAI Développement durable - IRENI programmation 2010 37441 08/10/2010 08/10/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 INRIA

Partenariat pour le développement du centre INRIA Lille Nord Europe 37449 08/10/2010 08/10/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)TIC - campus de Recherche en Intelligence ambiante et Systémique du Vivant - Volet 2010 - Equipement 37528 10/12/2010 10/12/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I)ARCir Imagerie par Spectrométrie de Masse MALDI & Recherche de Marqueurs Pathologiques et Environnementaux

37647 08/10/2010 08/10/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 1 PRES Université Lille Nord de France

Accompagnement de la Commission Recherche et de la structuration du département de la Valorisation 37654 08/10/2010 08/10/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 SOCIETE ARTESIENNE DE VYNILE

Soutien à l'effort de R&D de la Société Artésienne de Vinyle projet Ecoating labellisé par le Pôle de compétitivité MAUD et retenu au 10ème AAP FUI

37709 10/12/2010 10/12/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 TOYOTA BOSHOKU SOMAIN SAS

Acquisition de nouveaux équipements pour la fabrication des pavillons de toit, des filtres et sièges de la nouvelle Yaris 37761 10/12/2010 10/12/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 6 DOUNOR

Acquisition de matériels pour l'implantation d'une nouvelle ligne de non tissé 37762 DOUNOR 05/07/2010 3 112 040,00 € 3 112 040,00 € 10/12/2010 10/12/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS CISIT Phase 4 Equipement 37777 10/12/2010 10/12/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 WIPAK GRYSPEERT

Soutien à l'effort de R&D au projet WIBIO labellisé par le Pôle de compétitivité MAUD et retenu au 10ème AAP FUI 37795 10/12/2010 10/12/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS CISIT Phase 4 fonctionnement 37824 10/12/2010 10/12/2010

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Page 426: RÉGION NORD-PAS DE CALAIS · 1 - Récapitulation par groupes fonctionnels 2 - Équilibre financier du compte administratif Présentation agrégée du budget principal et des budgets

DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro

PRESAGE Emetteurs Date Facture Dépenses

Montant Dépenses Reçues

Montant Dépenses Eligibles

Date 1er comité

Date Dernier comité

(Les informations sont extraites de Présage)

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESIS CISIT Phase 4 Personnel 37825 10/12/2010 10/12/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CENTRE HOSPITALIER REGIONAL

UNIVERSITAIRE DE LILLE (C.H.R.U.)Fonctionnement d'un IRM 3T dédié à la recherche clinique - soutien de programme 37852 10/12/2010 10/12/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 CENTRE HOSPITALIER REGIONAL

UNIVERSITAIRE DE LILLE (C.H.R.U.)Fonctionnement d'un IRM 3T dédié à la recherche clinique - personnel 37853 10/12/2010 10/12/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 2 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU

HAINAUT CAMBRESISRESEAU REGIONAL NOROPALE : calcul intensif (supercalculateur) 37969 10/12/2010 10/12/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 CENTRE HOSPITALIER REGIONAL

UNIVERSITAIRE DE LILLE (C.H.R.U.) Projet MEDIALZ 9ème appel à projet du FUI - soutien de programme 37970 10/12/2010 10/12/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 CENTRE HOSPITALIER REGIONAL

UNIVERSITAIRE DE LILLE (C.H.R.U.)Projet MEDIALZ 9ème appel à projet du FUI - dépenses de personnel 37971 10/12/2010 10/12/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)Plan Teq 8 Génétique de l'homéostasie des métaux chez les plantes : le cas du zinc et du cadmium chez les Arabidopsis - Equipement

37972 10/12/2010 10/12/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)

Plan Teq 8 Génétique de l'homéostasie des métaux chez les plantes : le cas du zinc et du cadmium chez les Arabidopsis - Soutien de programme

37973 10/12/2010 10/12/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 CNRS (Centre National de la Recherche

Scientifique)Plan Teq 8 Génétique de l'homéostasie des métaux chez les plantes : le cas du zinc et du cadmium chez les Arabidopsis - Personnel

37974 10/12/2010 10/12/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Institut Pasteur de Lille

Projet MEDIALZ 9ème appel à projet du FUI - Soutien de programme 37977 10/12/2010 10/12/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Institut Pasteur de Lille Projet MEDIALZ 9ème appel à projet du FUI - Personnel 37979 10/12/2010 10/12/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 UNIVERSITE DE LILLE II - Droit et Santé Projet MEDIALZ 9ème appel à projet du FUI - soutien de programme 37980 10/12/2010 10/12/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 UNIVERSITE DE LILLE II - Droit et Santé Projet MEDIALZ 9ème appel à projet du FUI - personnel 37981 10/12/2010 10/12/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 UNIVERSITE DE LILLE II - Droit et Santé

GLYCACHIC projet commun sur les composés néoformés et la chicorée industrielle - Equipement 37983 10/12/2010 10/12/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 UNIVERSITE DE LILLE II - Droit et Santé

GLYCACHIC projet commun sur les composés néoformés et la chicorée industrielle - soutien de programme 37984 10/12/2010 10/12/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 UNIVERSITE DE LILLE II - Droit et Santé

GLYCACHIC projet commun sur les composés néoformés et la chicorée industrielle - Personnel 37985 10/12/2010 10/12/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I)

Plan Teq 8 - Génétique de l'homéostasie des métaux chez les plantes : le cas du Zinc et du cadmium chez Arabidopsis - Equipement

38025 10/12/2010 10/12/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I)

Plan Teq 8 - Génétique de l'homéostasie des métaux chez les plantes : le cas du Zinc et du cadmium chez Arabidopsis - soutien de programme

38028 10/12/2010 10/12/2010

Axe 1 Sous-Axe 1 Priorité 4 Université des Sciences et Technologies de Lille

(LILLE I)Plan Teq 8 - Génétique de l'homéostasie des métaux chez les plantes : le cas du Zinc et du cadmium chez Arabidopsis - Personnel

38029 10/12/2010 10/12/2010

Axe 1 Sous-Axe 2 Priorité 7

Chambre de Commerce et d'Industrie REGION NORD PAS DE CALAIS (ex. C.R.C.I. NORD-PAS-DE-CALAIS) DINAMIC Entreprises - déploiement du dispositif pour 90 entreprises

38043 10/12/2010 10/12/2010

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Page 427: RÉGION NORD-PAS DE CALAIS · 1 - Récapitulation par groupes fonctionnels 2 - Équilibre financier du compte administratif Présentation agrégée du budget principal et des budgets

Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la Subvention Globale

Article MontantSans objet

RECETTES DE L'ASSISTANCE TECHNIQUE

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DEPENSES D'ASSISTANCE TECHNIQUE JUSTIFIEES PAR L'ORGANISME INTERMEDIAIRE

Axe Sous-Axe Priorité Bénéficiaire Libellé de l'opération Numéro PRESAGE Emetteurs Date Facture

DépensesMontant Dépenses

ReçuesMontant Dépenses

EligiblesDate 1er comité

Date Dernier comité

Axe 5 Priorité 1 Région Nord Pas de Calais Assistance technique Région Nord Pas de Calais 2007-2013 31186 04-avr-08 04-avr-08

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Service reprographie du Conseil Régional