Risque MP 2013 : statistiques de sinistralité du CTN G par

Risque MP 2013 : statistiques de sinistralité du CTN G par code NAFD I R E C T I O N D E S R I S Q U E S P R O F E S S I O N N E L S
2014-247-CTN G.doc
Risque MP 2013 : statistiques de sinistralité du CTN G par code NAF
Commerces non alimentaires
[En cours de rédaction] Version pour validation technique : [Document de travail]
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Version de référence pour publication : [En vigueur]
Etude 2014-247-CTN G novembre 2014
Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés Direction des Risques Professionnels - Mission Statistiques - PJ / SF
JACQUETIN-06336
Accepté
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2014-247-CTN G
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Ce document présente sous forme de fiches, les statistiques de sinistralité1 des maladies d’origine professionnelle (MP) dans le cadre du Régime Général, pour l’année 2013. Il est organisé en trois parties :
- la première, en guise d’introduction, évoque les changements introduits cette année dans la présentation des statistiques de sinistralité, avant de rappeler la définition des indicateurs présentés dans les fiches et de donner une brève description des informations que l’on pourra y trouver,
- la deuxième donne la liste des codes NAF présents au sein du Comité Technique National Commerces non alimentaires (CTN G), créé par l’arrêté du 22 décembre 2000, et qui font l’objet d’une fiche statistique de sinistralité,
- et enfin, la troisième est constituée des fiches de sinistralité proprement dites.
Introduction
Les changements dans les statistiques de sinistralité à partir de 2013
L’identification de l’activité A partir de l’année 2013, les statistiques de sinistralité ne sont plus déclinées par code risque pour définir l’activité mais suivent la Nomenclature d’Activités Française (NAF) tenue par l’INSEE, dans sa version effective depuis le 1er janvier 2008 (NAF, rév. 2, 2008). Elle définit l’activité des établissements à l’aide de 732 catégories en ce qui concerne son niveau le plus fin - celui qui est utilisé ici -, qui sont identifiées par un code, le « code NAF2 ». Le périmètre des CTN est inchangé. Cependant, le code NAF étant attribué à un établissement et non à une section d’établissement (SE) comme l’était le code risque, les salariés qui relèvent d’un code NAF particulier peuvent être dispersés sur plusieurs CTN, et un CTN regrouper en son sein, des salariés qui relèvent de codes NAF variés bien plus nombreux que les codes risques. Devant ce constat, pour diminuer le nombre de fiches et ne garder que les activités du CTN « significatives » du point de vue de l’activité (en termes d’effectif salarié) et de la sinistralité, font l’objet d’une fiche de sinistralité à part entière, les codes NAF :
- dans lesquels en premier lieu, la sinistralité est la plus conséquente, au sens où ce sont dans ces codes NAF qu’ont été versées la plupart des indemnités journalières (IJ) pour les arrêts de travail faisant suite aux accidents du travail (AT), aux accidents de trajet et aux maladies professionnelles (MP),
- et qui représentent la plupart des activités du CTN, c’est-à-dire qu’une fois pris ensemble, ils représentent 95% des salariés du CTN.
Les autres codes NAF alors identifiés comme étant moins « significatifs » pour le CTN, sont regroupés au sein de la catégorie « Autres activités du CTN ».
1 Ces statistiques sont aussi appelées "statistiques technologiques" dans d’autres brochures ou publications antérieures.
2 « code NAF » ou code APE pour Activité Principale Exercée
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On insiste enfin sur le fait que les résultats présentés dans les fiches sont bien uniquement sur le périmètre du CTN G. A noter qu’avec la constitution d’une catégorie regroupant les « autres activités du CTN », il est possible, en additionnant les résultats de toutes les fiches éditées pour un même code NAF dans les différents CTN, de ne pas retrouver strictement les totaux du code NAF, parce que ce celui-ci ne fait pas l’objet d’une fiche à part entière dans chacun des 9 CTN.
Les indicateurs présents dans les fiches Il est rappelé que les seules maladies professionnelles dont il est tenu compte dans les statistiques de sinistralité, désignées par le terme "MP avec premier règlement", sont les maladies professionnelles ayant entraîné l’imputation au compte employeur ou à un compte commun d’un 1er règlement :
- d’indemnité journalière, correspondant à un arrêt de travail d’au moins 24 heures, en sus du jour au cours duquel le sinistre est survenu,
- d’indemnité en capital ou d’un capital rente, correspondant à la réparation d’une incapacité permanente (I.P.),
- ou d’un capital décès, consécutif à un sinistre mortel. Un sinistre AT-MP est donc comptabilisé au sein de la rubrique « sinistre avec 1er règlement » uniquement l’année correspondant à ce 1er règlement. Par ailleurs, les incapacités permanentes, les décès et les journées d’incapacités temporaires font l’objet de dénombrements complémentaires. Par le terme "nouvelles incapacités permanentes (I.P.)"3, on entend une maladie professionnelle ayant entraîné la reconnaissance d'une incapacité permanente. Les maladies professionnelles ayant entraîné une incapacité permanente partielle inférieure à 10% font l'objet d'une indemnisation sous forme d'une "indemnité en capital" dont la valeur est fonction du taux d'incapacité permanente partielle (cf. décret n° 86-1156 du 27 octobre 1986) : le coût de ces incapacités permanentes est inscrit en statistique pour l'année au cours de laquelle lesdites indemnités en capital ont été versées. En ce qui concerne les incapacités permanentes partielles supérieures ou égales à 10%, les capitaux représentatifs des rentes attribuées sont pris en compte dans les résultats de l'année de la notification de la rente à la victime. Pour les décès, les cas pris en compte dans les présentes statistiques sont uniquement ceux pour lesquels la mort est intervenue avant consolidation de l’état de la victime, c'est-à-dire avant fixation d'un taux d'incapacité permanente et liquidation d'une rente ; les décès survenant après consolidation n'apparaissent pas dans ces données. L’année de prise en charge est alors celle au cours de laquelle le décès a été reconnu comme étant lié à la maladie.
3 Les « nouvelles incapacités permanentes » sont aussi appelées « MP avec I.P » dans d’autres brochures.
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L’effectif salarié est déterminé en conformité avec l’arrêté du 17 octobre 1995 dans le but de statuer sur le mode de tarification des entreprises. Cet effectif est égal à la moyenne du nombre de salariés présents à la date du dernier jour de chaque trimestre de l’année considérée, ou pour les salariés en intérim, présents à la date du dernier jour de chaque mois de l’année considérée.
Les informations présentes dans les fiches Les statistiques de sinistralité des maladies professionnelles se présentent comme une suite de fiches, la première faisant état de la sinistralité dans l’ensemble des activités – ou code NAF - du Comité Technique National (CTN) et les suivantes, dans chacun des codes NAF du CTN faisant l’objet d’une fiche (voir à ce sujet le paragraphe sur l’identification de l’activité), la dernière fiche regroupant les autres activités du CTN. On y trouve en première partie, les indications suivantes : Nombre de salariés Nombre de maladie avec 1er règlement Nombre de nouvelles incapacités permanentes Nombre de décès Nombre de journées perdues par incapacité temporaire Puis, la répartition des maladies professionnelles avec un 1er règlement, des nouvelles incapacités permanentes (I.P.), des décès et des journées perdues par incapacité temporaire (I.T.) est donnée suivant le sexe, l'âge et la profession de la victime, ainsi que la durée de l’exposition à l’agent pathogène et le tableau de maladie professionnelle. Les résultats ne comprennent pas les sinistres des catégories suivantes : bureaux, sièges sociaux, autres catégories professionnelles particulières et compte spécial.
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Liste des codes NAF du Comité Technique National G – Commerces non alimentaires faisant l’objet d’une fiche Le tableau ci-dessous dresse la liste des codes NAF présents dans le CTN G et qui font l’objet d’une fiche de sinistralité. Les codes NAF les plus significatifs du CTN – selon les critères qui ont servi pour la constitution des fiches (voir le paragraphe sur l’identification de l’activité) - apparaissent en premier dans le tableau. Code NAF
Libellé du code NAF
4771Z Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé
4752B Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en grandes surfaces (400 m² et plus)
6820A Location de logements
4673A Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de matériaux de construction
4759A Commerce de détail de meubles
8110Z Activités combinées de soutien lié aux bâtiments
4669B Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers
4649Z Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques
4646Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits pharmaceutiques
4773Z Commerce de détail de produits pharmaceutiques en magasin spécialisé
4778C Autres commerces de détail spécialisés divers
4531Z Commerce de gros d'équipements automobiles
4532Z Commerce de détail d'équipements automobiles
4776Z Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux en magasin spécialisé
4754Z Commerce de détail d'appareils électroménagers en magasin spécialisé
4764Z Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé
7729Z Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques
4661Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole
4730Z Commerce de détail de carburants en magasin spécialisé
4772A Commerce de détail de la chaussure
4777Z Commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie en magasin spécialisé
6832A Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
7732Z Location et location-bail de machines et équipements pour la construction
4672Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de minerais et métaux
4719A Grands magasins
6831Z Agences immobilières
4775Z Commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté en magasin spécialisé
5210B Entreposage et stockage non frigorifique
4669C Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements divers pour le commerce et les services
4752A Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en petites surfaces (moins de 400 m²)
8553Z Enseignement de la conduite
4642Z Commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures
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4674B Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage
4719B Autres commerces de détail en magasin non spécialisé
4540Z Commerce et réparation de motocycles
4669A Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel électrique
4711D Supermarchés
4673B Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils sanitaires et de produits de décoration
7010Z Activités des sièges sociaux
7711A Location de courte durée de voitures et de véhicules automobiles légers
4690Z Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé
4791A Vente à distance sur catalogue général
4762Z Commerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé
6820B Location de terrains et d'autres biens immobiliers
4643Z Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers
7739Z Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels n.c.a.
4511Z Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
4711F Hypermarchés
4675Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits chimiques
4520A Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
4751Z Commerce de détail de textiles en magasin spécialisé
4791B Vente à distance sur catalogue spécialisé
4774Z Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques en magasin spécialisé
4644Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de vaisselle, verrerie et produits d'entretien
4778A Commerces de détail d'optique
4645Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de parfumerie et de produits de beauté
4711E Magasins multi-commerces
4666Z Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres machines et équipements de bureau
4765Z Commerce de détail de jeux et jouets en magasin spécialisé
4618Z Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques
4778B Commerces de détail de charbons et combustibles
4652Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication
4753Z Commerce de détail de tapis, moquettes et revêtements de murs et de sols en magasin spécialisé
4742Z Commerce de détail de matériels de télécommunication en magasin spécialisé
4743Z Commerce de détail de matériels audio et vidéo en magasin spécialisé
4641Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de textiles
2120Z Fabrication de préparations pharmaceutiques
4671Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de combustibles et de produits annexes
4622Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de fleurs et plantes
5221Z Services auxiliaires des transports terrestres
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Libellé du code NAF
4726Z Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé
8299Z Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
4761Z Commerce de détail de livres en magasin spécialisé
4779Z Commerce de détail de biens d'occasion en magasin
4332A Travaux de menuiserie bois et PVC
4741Z Commerce de détail d'ordinateurs, d'unités périphériques et de logiciels en magasin spécialisé
5520Z Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
4619A Centrales d'achat non alimentaires
4772B Commerce de détail de maroquinerie et d'articles de voyage
4110A Promotion immobilière de logements
4120A Construction de maisons individuelles
6120Z Télécommunications sans fil
4665Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de mobilier de bureau
2910Z Construction de véhicules automobiles
6810Z Activités des marchands de biens immobiliers
4619B Autres intermédiaires du commerce en produits divers
4789Z Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
3312Z Réparation de machines et équipements mécaniques
7311Z Activités des agences de publicité
4613Z Intermédiaires du commerce en bois et matériaux de construction
1413Z Fabrication de vêtements de dessus
4647Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de meubles, de tapis et d'appareils d'éclairage
7022Z Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
3832Z Récupération de déchets triés
5224B Manutention non portuaire
4519Z Commerce d'autres véhicules automobiles
4321A Travaux d'installation électrique dans tous locaux
4662Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de machines-outils
2042Z Fabrication de parfums et de produits pour la toilette
7721Z Location et location-bail d'articles de loisirs et de sport
4399C Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
8211Z Services administratifs combinés de bureau
7830Z Autre mise à disposition de ressources humaines
2219Z Fabrication d'autres articles en caoutchouc
7112B Ingénierie, études techniques
8219Z Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
5811Z Édition de livres
4711B Commerce d'alimentation générale
4648Z Commerce de gros (commerce interentreprises) d'articles d'horlogerie et de bijouterie
1392Z Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
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4110D Supports juridiques de programmes
4332B Travaux de menuiserie métallique et serrurerie
3250A Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire
8292Z Activités de conditionnement
3299Z Autres activités manufacturières n.c.a.
8899B Action sociale sans hébergement n.c.a.
4941B Transports routiers de fret de proximité
3109B Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement
6202A Conseil en systèmes et logiciels informatiques
9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
6420Z Activités des sociétés holding
1512Z Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie
4399D Autres travaux spécialisés de construction
9522Z Réparation d'appareils électroménagers et d'équipements pour la maison et le jardin
9602A Coiffure
4299Z Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
4621Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
2223Z Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction
9102Z Gestion des musées
2822Z Fabrication de matériel de levage et de manutention
4763Z Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo en magasin spécialisé
4322A Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
7733Z Location et location-bail de machines de bureau et de matériel informatique
7712Z Location et location-bail de camions
4799B Vente par automates et autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés n.c.a.
9002Z Activités de soutien au spectacle vivant
2825Z Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels
4638B Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers
4941A Transports routiers de fret interurbains
2813Z Fabrication d'autres pompes et compresseurs
4334Z Travaux de peinture et vitrerie
4312A Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
9521Z Réparation de produits électroniques grand public
4634Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons
7711B Location de longue durée de voitures et de véhicules automobiles légers
2740Z Fabrication d'appareils d'éclairage électrique
2920Z Fabrication de carrosseries et remorques
4635Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits à base de tabac
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5610C Restauration de type rapide
2751Z Fabrication d'appareils électroménagers
6190Z Autres activités de télécommunication
5590Z Autres hébergements
5610A Restauration traditionnelle
2829B Fabrication d'autres machines d'usage général
5912Z Post-production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision
1520Z Fabrication de chaussures
4677Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de déchets et débris
2511Z Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
4729Z Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé
2363Z Fabrication de béton prêt à l'emploi
8220Z Activités de centres d'appels
2059Z Fabrication d'autres produits chimiques n.c.a.
4612B Autres intermédiaires du commerce en combustibles, métaux, minéraux et produits chimiques
3213Z Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
2222Z Fabrication d'emballages en matières plastiques
6619A Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier
4339Z Autres travaux de finition
RRRRR Autres activités du CTN
Les fiches de sinistralité
CTN : G
Nombre de salariés 2 225 512 Nombre de maladies avec 1er règlement 2 574 Nombre de nouvelles incapacités permanentes (taux compris entre 1% et 100%) 1 293 Nombre de décès 3 Nombre de journées perdues par incapacité temporaire 525 341
REPARTITION SUIVANT L'AGE DE LA VICTIME REPARTITION SELON LA PROFESSION 1 Non précisé 0 0 0 0 1 Agriculteurs 8 4 0 2 001 2 Moins de 20 ans 2 0 0 384 2 Artisans 335 175 1 72 414 3 de 20 à 24 ans 14 5 0 1 577 3 Conducteurs 288 151 0 64 666 4 de 25 à 29 ans 77 21 0 13 990 4 Dirigeants 33 21 0 7 249 5 de 30 à 34 ans 141 43 0 28 183 5 Employés 369 234 0 78 930 6 de 35 à 39 ans 229 76 0 46 086 6 Employés non qualifiés 606 345 1 127 515 7 de 40 à 49 ans 877 422 2 184 028 7 Personnels de service 787 298 1 146 795 8 de 50 à 59 ans 1 141 663 0 239 959 8 Professions intermédiaires 123 48 0 20 314 9 de 60 à 64 ans 74 45 0 10 769 9 Spécialistes des sciences 18 7 0 2 170 10 65 ans et plus 19 18 1 365 10 Professions militaires 0 0 0 0
11 Non précisé 7 10 0 3 287
REPARTITION SUIVANT LE SEXE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LA DUREE D'EXPOSITION 1 Masculin 1 035 526 3 219 725 1 Non précisé 283 127 1 55 769 2 Féminin 1 539 767 0 305 616 2 Moins de 6 mois 25 14 0 4 667
3 De 6 mois à un an 46 18 0 7 918 4 De 1 an à moins de 5 ans 304 194 0 68 915 5 De 5 an à moins de 10 ans 532 222 0 111 788 6 Plus de 10 ans 1 384 718 2 276 284
N° Libellé N° Libellé 001A plomb 0 0 0 0 047A Bois 1 1 1 365 002A mercure 0 0 0 0 049A amines aliphatiques et alicycliques 0 0 0 93 003A tétrachloréthane 0 0 0 0 049B affections respiratoires 0 0 0 0 004A benzène 1 1 0 812 050A Phenylhydrazine 0 0 0 0 004B affections/benzène toluène 0 0 0 0 051A résines époxydiques 0 0 0 0 005A phosphore 0 0 0 0 052A chlorure de vinyle monomère 0 0 0 0 006A rayonnements ionisants 0 0 0 0 053A Affections dues aux rickettsies 0 0 0 0 007A Tétanos 0 0 0 0 054A Poliomyélites 0 0 0 0 008A ciments 0 1 0 0 055A amibes 0 0 0 0 009A dérivés des hydrocarbures 0 0 0 0 056A Rage 0 0 0 0 010A dermites par acide chromiques 0 0 0 0 057A Affections périarticulaires 2 273 1 106 0 446 228 010B acide chromique 0 0 0 0 058A Affections/ W à Hte température 0 0 0 0 010T cancer chromique 1 0 0 226 059A Intoxications/hexane 0 0 0 0 011A Intoxication / tétrachlorure de carbone 0 0 0 0 061A cadmium et ses composés 0 0 0 0 012A dérivés hydrocarbures aliphatiques 0 0 0 0 061B Cancer broncho-pulm./ cadmium 0 0 0 0 013A hydrocarbures benzéniques 0 0 0 0 062A isocyanates organiques 2 2 0 0 014A dérivés phénol/pentachlorophénol 0 0 0 0 063A Aff./enzymes 0 0 0 0 015A Aff/amines aromatiques/sels/dérivés 0 0 0 0 064A Intoxication par CO 0 0 0 0 015B allergique/amines hydroxylés 2 0 0 344 065A eczéma allergique 7 4 0 1 010 015T lésions de la vessie 3 2 0 365 066A Aff. Respir./ allergie 9 0 0 1 615 016A goudrons houille 0 0 0 0 066B Pneumopathies d'hypersensibilité 0 0 0 0 016B cancers/les goudrons, huile de houille 0 1 0 34 067A LésionsChlorure de potassium 0 0 0 0 018A Charbon 0 0 0 0 068A Tularémie 0 0 0 0 019A Spirochétoses 0 0 0 0 069A vibrations et chocs/machine 7 5 0 1 813 020A arsenic 1 1 0 0 070A cobalt 0 0 0 0 020B Cancer/arsenic 0 0 0 0 070B Affec. respi.carbures métalliques 0 0 0 0 020T Cancers/pyrites 0 0 0 0 070T Affec. cancé. carbures métalliques 0 0 0 0 021A l'hydrogène arsénié 0 0 0 0 071A aff.oculaire/rayonnement thermique 0 0 0 0 022A Sulfocarbonisme 0 0 0 0 071B Affections cancéreuses 0 0 0 0 023A Nystagmus 0 0 0 0 072A dérivés du nitrol et du glycérol 0 0 0 0 024A Brucelloses 0 0 0 0 073A antimoine et ses dérivés 0 0 0 0 025A Pneumoconioses/silice 1 1 0 364 074A furfural et l'alcool furfurylique 0 0 0 0 026A bromure de méthyle 0 0 0 0 075A sélénium et dérivés 0 0 0 0 027A chlorure de méthyle 0 0 0 0 076A maladies nosocomiales 1 0 0 9 028A Ankylostomose 0 0 0 0 077A Périonyxis et onyxis 0 0 0 0 029A Lésions/travaux où pression>pression atmos. 0 0 0 0 078A chlorure de sodium dans les mines de sel 0 0 0 0 030A Aff/amiante 15 15 1 0 079A Lésions chr. du ménisque 22 17 0 3 824 030B Cancer broncho-pulm./ amiante 9 7 0 1 201 080A Kératoconjonctivites virales 0 0 0 0 031A MP/aminoglycosides 0 0 0 0 081A Aff.malignes/bis(chlorométhyle)éther 0 0 0 0 032A fluor,l'acide fluorhydrique 0 0 0 0 082A Aff./le méthacrylate de méthyle 0 0 0 0 033A béryllium 0 0 0 0 083A Lésions/travaux où pression<pression atmos. 0 0 0 0 034A phosphates,pyrophosphates etc 0 0 0 0 084A Aff./solvants orga.liquides 4 1 0 555 036A huiles etgraisse animale ou de synthèse 1 1 0 166 085A N-méthyl N-nitro N… 0 0 0 0 036B cancers peau/dérivé du pétrole 0 0 0 0 086A Pasteurelloses 0 0 0 0 037A Aff.cutanées/oxydes et nickel 1 1 0 46 087A Ornithose-Psittacose 0 0 0 0 037B Aff.respi./oxydes et nickel 0 0 0 0 088A Rouget du porc 0 0 0 0 037T Aff.cancéreuses./oxydes et nickel 0 0 0 0 089A halothane 0 0 0 0 038A chlorpromazine 0 0 0 0 090A Aff.respi.inhalation textile végétal 0 0 0 0 039A bioxyde de manganèse 0 0 0 0 091A BPCO du mineur de charbon 0 0 0 0 040A bacille tuberculeux 1 0 0 26 092A strptococcis suis 0 0 0 0 041A pénicillines et céphalospornes 0 0 0 0 093A lés.de l'œil par particules ds puit de mine 0 0 0 0 042A Surdité 13 13 0 0 094A BPCO du mineur de fer 0 0 0 0 043A Aff/aldéhyde et ses polymères 0 0 0 0 095A Aff.allergique/latex 0 0 0 0 043B Aff. cancéreuses /aldéhyde formique 0 0 0 0 096A hantavirus 0 0 0 365 044A aff/ inhalation d'oxyde de fer 0 0 0 0 097A Aff. Rachis lombaire/vibrations 19 10 0 6 259 044B cancers/inhalation d'oxyde de fer 0 0 0 0 098A Aff. Rachis lombaire/manutention charges lourdes 146 90 0 51 352 045A Hépatites virales 1 0 0 709 Autres Alinéa 4 33 13 1 7 560 046A Mycoses cutanées 0 0 0 0
Nombre de journées perdues
Commerce non alimentaire
Nombre de MP
avec 1er règl.
Nombre de nouvelles
Code NAF : 1392Z
Nombre de salariés 1 081 Nombre de maladies avec 1er règlement 6 Nombre de nouvelles incapacités permanentes (taux compris entre 1% et 100%) 2 Nombre de décès 0 Nombre de journées perdues par incapacité temporaire 922
REPARTITION SUIVANT L'AGE DE LA VICTIME REPARTITION SELON LA PROFESSION 1 Non précisé 0 0 0 0 1 Agriculteurs 0 0 0 0 2 Moins de 20 ans 0 0 0 0 2 Artisans 0 0 0 0 3 de 20 à 24 ans 0 0 0 0 3 Conducteurs 2 0 0 539 4 de 25 à 29 ans 0 0 0 0 4 Dirigeants 0 0 0 0 5 de 30 à 34 ans 0 0 0 0 5 Employés 1 0 0 337 6 de 35 à 39 ans 0 0 0 0 6 Employés non qualifiés 2 2 0 0 7 de 40 à 49 ans 4 1 0 742 7 Personnels de service 1 0 0 46 8 de 50 à 59 ans 2 1 0 180 8 Professions intermédiaires 0 0 0 0 9 de 60 à 64 ans 0 0 0 0 9 Spécialistes des sciences 0 0 0 0 10 65 ans et plus 0 0 0 0 10 Professions militaires 0 0 0 0
11 Non précisé 0 0 0 0
REPARTITION SUIVANT LE SEXE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LA DUREE D'EXPOSITION 1 Masculin 3 1 0 517 1 Non précisé 1 0 0 101 2 Féminin 3 1 0 405 2 Moins de 6 mois 0 0 0 0
3 De 6 mois à un an 0 0 0 0 4 De 1 an à moins de 5 ans 0 0 0 0 5 De 5 an à moins de 10 ans 0 0 0 0 6 Plus de 10 ans 5 2 0 821
N° Libellé N° Libellé 001A plomb 0 0 0 0 047A Bois 0 0 0 0 002A mercure 0 0 0 0 049A amines aliphatiques et alicycliques 0 0 0 0 003A tétrachloréthane 0 0 0 0 049B affections respiratoires 0 0 0 0 004A benzène 0 0 0 0 050A Phenylhydrazine 0 0 0 0 004B affections/benzène toluène 0 0 0 0 051A résines époxydiques 0 0 0 0 005A phosphore 0 0 0 0 052A chlorure de vinyle monomère 0 0 0 0 006A rayonnements ionisants 0 0 0 0 053A Affections dues aux rickettsies 0 0 0 0 007A Tétanos 0 0 0 0 054A Poliomyélites 0 0 0 0 008A ciments 0 0 0 0 055A amibes 0 0 0 0 009A dérivés des hydrocarbures 0 0 0 0 056A Rage 0 0 0 0 010A dermites par acide chromiques 0 0 0 0 057A Affections périarticulaires 6 2 0 843 010B acide chromique 0 0 0 0 058A Affections/ W à Hte température 0 0 0 0 010T cancer chromique 0 0 0 0 059A Intoxications/hexane 0 0 0 0 011A Intoxication / tétrachlorure de carbone 0 0 0 0 061A cadmium et ses composés 0 0 0 0 012A dérivés hydrocarbures aliphatiques 0 0 0 0 061B Cancer broncho-pulm./ cadmium 0 0 0 0 013A hydrocarbures benzéniques 0 0 0 0 062A isocyanates organiques 0 0 0 0 014A dérivés phénol/pentachlorophénol 0 0 0 0 063A Aff./enzymes 0 0 0 0 015A Aff/amines aromatiques/sels/dérivés 0 0 0 0 064A Intoxication par CO 0 0 0 0 015B allergique/amines hydroxylés 0 0 0 0 065A eczéma allergique 0 0 0 0 015T lésions de la vessie 0 0 0 0 066A Aff. Respir./ allergie 0 0 0 0 016A goudrons houille 0 0 0 0 066B Pneumopathies d'hypersensibilité 0 0 0 0 016B cancers/les goudrons, huile de houille 0 0 0 0 067A LésionsChlorure de potassium 0 0 0 0 018A Charbon 0 0 0 0 068A Tularémie 0 0 0 0 019A Spirochétoses 0 0 0 0 069A vibrations et chocs/machine 0 0 0 0 020A arsenic 0 0 0 0 070A cobalt 0 0 0 0 020B Cancer/arsenic 0 0 0 0 070B Affec. respi.carbures métalliques 0 0 0 0 020T Cancers/pyrites 0 0 0 0 070T Affec. cancé. carbures métalliques 0 0 0 0 021A l'hydrogène arsénié 0 0 0 0 071A aff.oculaire/rayonnement thermique 0 0 0 0 022A Sulfocarbonisme 0 0 0 0 071B Affections cancéreuses 0 0 0 0 023A Nystagmus 0 0 0 0 072A dérivés du nitrol et du glycérol 0 0 0 0 024A Brucelloses 0 0 0 0 073A antimoine et ses dérivés 0 0 0 0 025A Pneumoconioses/silice 0 0 0 0 074A furfural et l'alcool furfurylique 0 0 0 0 026A bromure de méthyle 0 0 0 0 075A sélénium et dérivés 0 0 0 0 027A chlorure de méthyle 0 0 0 0 076A maladies nosocomiales 0 0 0 0 028A Ankylostomose 0 0 0 0 077A Périonyxis et onyxis 0 0 0 0 029A Lésions/travaux où pression>pression atmos. 0 0 0 0 078A chlorure de sodium dans les mines de sel 0 0 0 0 030A Aff/amiante 0 0 0 0 079A Lésions chr. du ménisque 0 0 0 0 030B Cancer broncho-pulm./ amiante 0 0 0 0 080A Kératoconjonctivites virales 0 0 0 0 031A MP/aminoglycosides 0 0 0 0 081A Aff.malignes/bis(chlorométhyle)éther 0 0 0 0 032A fluor,l'acide fluorhydrique 0 0 0 0 082A Aff./le méthacrylate de méthyle 0 0 0 0 033A béryllium 0 0 0 0 083A Lésions/travaux où pression<pression atmos. 0 0 0 0 034A phosphates,pyrophosphates etc 0 0 0 0 084A Aff./solvants orga.liquides 0 0 0 0 036A huiles etgraisse animale ou de synthèse 0 0 0 0 085A N-méthyl N-nitro N… 0 0 0 0 036B cancers peau/dérivé du pétrole 0 0 0 0 086A Pasteurelloses 0 0 0 0 037A Aff.cutanées/oxydes et nickel 0 0 0 0 087A Ornithose-Psittacose 0 0 0 0 037B Aff.respi./oxydes et nickel 0 0 0 0 088A Rouget du porc 0 0 0 0 037T Aff.cancéreuses./oxydes et nickel 0 0 0 0 089A halothane 0 0 0 0 038A chlorpromazine 0 0 0 0 090A Aff.respi.inhalation textile végétal 0 0 0 0 039A bioxyde de manganèse 0 0 0 0 091A BPCO du mineur de charbon 0 0 0 0 040A bacille tuberculeux 0 0 0 0 092A strptococcis suis 0 0 0 0 041A pénicillines et céphalospornes 0 0 0 0 093A lés.de l'œil par particules ds puit de mine 0 0 0 0 042A Surdité 0 0 0 0 094A BPCO du mineur de fer 0 0 0 0 043A Aff/aldéhyde et ses polymères 0 0 0 0 095A Aff.allergique/latex 0 0 0 0 043B Aff. cancéreuses /aldéhyde formique 0 0 0 0 096A hantavirus 0 0 0 0 044A aff/ inhalation d'oxyde de fer 0 0 0 0 097A Aff. Rachis lombaire/vibrations 0 0 0 0 044B cancers/inhalation d'oxyde de fer 0 0 0 0 098A Aff. Rachis lombaire/manutention charges lourdes 0 0 0 79 045A Hépatites virales 0 0 0 0 Autres Alinéa 4 0 0 0 0 046A Mycoses cutanées 0 0 0 0
Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
Nombre de MP
avec 1er règl.
Nombre de nouvelles
Code NAF : 1413Z
Nombre de salariés 3 900 Nombre de maladies avec 1er règlement 3 Nombre de nouvelles incapacités permanentes (taux compris entre 1% et 100%) 2 Nombre de décès 0 Nombre de journées perdues par incapacité temporaire 1 302
N° Libellé N° Libellé 001A plomb 0 0 0 0 047A Bois 0 0 0 0 002A mercure 0 0 0 0 049A amines aliphatiques et alicycliques 0 0 0 0 003A tétrachloréthane 0 0 0 0 049B affections respiratoires 0 0 0 0 004A benzène 0 0 0 0 050A Phenylhydrazine 0 0 0 0 004B affections/benzène toluène 0 0 0 0 051A résines époxydiques 0 0 0 0 005A phosphore 0 0 0 0 052A chlorure de vinyle monomère 0 0 0 0 006A rayonnements ionisants 0 0 0 0 053A Affections dues aux rickettsies 0 0 0 0 007A Tétanos 0 0 0 0 054A Poliomyélites 0 0 0 0 008A ciments 0 0 0 0 055A amibes 0 0 0 0 009A dérivés des hydrocarbures 0 0 0 0 056A Rage 0 0 0 0 010A dermites par acide chromiques 0 0 0 0 057A Affections périarticulaires 3 2 0 1 302 010B acide chromique 0 0 0 0 058A Affections/ W à Hte température 0 0 0 0 010T cancer chromique 0 0 0 0 059A Intoxications/hexane 0 0 0 0 011A Intoxication / tétrachlorure de carbone 0 0 0 0 061A cadmium et ses composés 0 0 0 0 012A dérivés hydrocarbures aliphatiques 0 0 0 0 061B Cancer broncho-pulm./ cadmium 0 0 0 0 013A hydrocarbures benzéniques 0 0 0 0 062A isocyanates organiques 0 0 0 0 014A dérivés phénol/pentachlorophénol 0 0 0 0 063A Aff./enzymes 0 0 0 0 015A Aff/amines aromatiques/sels/dérivés 0 0 0 0 064A Intoxication par CO 0 0 0 0 015B allergique/amines hydroxylés 0 0 0 0 065A eczéma allergique 0 0 0 0 015T lésions de la vessie 0 0 0 0 066A Aff. Respir./ allergie 0 0 0 0 016A goudrons houille 0 0 0 0 066B Pneumopathies d'hypersensibilité 0 0 0 0 016B cancers/les goudrons, huile de houille 0 0 0 0 067A LésionsChlorure de potassium 0 0 0 0 018A Charbon 0 0 0 0 068A Tularémie 0 0 0 0 019A Spirochétoses 0 0 0 0 069A vibrations et chocs/machine 0 0 0 0 020A arsenic 0 0 0 0 070A cobalt 0 0 0 0 020B Cancer/arsenic 0 0 0 0 070B Affec. respi.carbures métalliques 0 0 0 0 020T Cancers/pyrites 0 0 0 0 070T Affec. cancé. carbures métalliques 0 0 0 0 021A l'hydrogène arsénié 0 0 0 0 071A aff.oculaire/rayonnement thermique 0 0 0 0 022A Sulfocarbonisme 0 0 0 0 071B Affections cancéreuses 0 0 0 0 023A Nystagmus 0 0 0 0 072A dérivés du nitrol et du glycérol 0 0 0 0 024A Brucelloses 0 0 0 0 073A antimoine et ses dérivés 0 0 0 0 025A Pneumoconioses/silice 0 0 0 0 074A furfural et l'alcool furfurylique 0 0 0 0 026A bromure de méthyle 0 0 0 0 075A sélénium et dérivés 0 0 0 0 027A chlorure de méthyle 0 0 0 0 076A maladies nosocomiales 0 0 0 0 028A Ankylostomose 0 0 0 0 077A Périonyxis et onyxis 0 0 0 0 029A Lésions/travaux où pression>pression atmos. 0 0 0 0 078A chlorure de sodium dans les mines de sel 0 0 0 0 030A Aff/amiante 0 0 0 0 079A Lésions chr. du ménisque 0 0 0 0 030B Cancer broncho-pulm./ amiante 0 0 0 0 080A Kératoconjonctivites virales 0 0 0 0 031A MP/aminoglycosides 0 0 0 0 081A Aff.malignes/bis(chlorométhyle)éther 0 0 0 0 032A fluor,l'acide fluorhydrique 0 0 0 0 082A Aff./le méthacrylate de méthyle 0 0 0 0 033A béryllium 0 0 0 0 083A Lésions/travaux où pression<pression atmos. 0 0 0 0 034A phosphates,pyrophosphates etc 0 0 0 0 084A Aff./solvants orga.liquides 0 0 0 0 036A huiles etgraisse animale ou de synthèse 0 0 0 0 085A N-méthyl N-nitro N… 0 0 0 0 036B cancers peau/dérivé du pétrole 0 0 0 0 086A Pasteurelloses 0 0 0 0 037A Aff.cutanées/oxydes et nickel 0 0 0 0 087A Ornithose-Psittacose 0 0 0 0 037B Aff.respi./oxydes et nickel 0 0 0 0 088A Rouget du porc 0 0 0 0 037T Aff.cancéreuses./oxydes et nickel 0 0 0 0 089A halothane 0 0 0 0 038A chlorpromazine 0 0 0 0 090A Aff.respi.inhalation textile végétal 0 0 0 0 039A bioxyde de manganèse 0 0 0 0 091A BPCO du mineur de charbon 0 0 0 0 040A bacille tuberculeux 0 0 0 0 092A strptococcis suis 0 0 0 0 041A pénicillines et céphalospornes 0 0 0 0 093A lés.de l'œil par particules ds puit de mine 0 0 0 0 042A Surdité 0 0 0 0 094A BPCO du mineur de fer 0 0 0 0 043A Aff/aldéhyde et ses polymères 0 0 0 0 095A Aff.allergique/latex 0 0 0 0 043B Aff. cancéreuses /aldéhyde formique 0 0 0 0 096A hantavirus 0 0 0 0 044A aff/ inhalation d'oxyde de fer 0 0 0 0 097A Aff. Rachis lombaire/vibrations 0 0 0 0 044B cancers/inhalation d'oxyde de fer 0 0 0 0 098A Aff. Rachis lombaire/manutention charges lourdes 0 0 0 0 045A Hépatites virales 0 0 0 0 Autres Alinéa 4 0 0 0 0 046A Mycoses cutanées 0 0 0 0
Fabrication de vêtements de dessus
Nombre de MP
avec 1er règl.
Nombre de nouvelles
Code NAF : 1414Z
Fabrication de vêtements de dessous
Nombre de MP
avec 1er règl.
Nombre de nouvelles
Code NAF : 1419Z
REPARTITION SUIVANT LE SEXE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LA DUREE D'EXPOSITION 1 Masculin 0 0 0 0 1 Non précisé 0 0 0 0 2 Féminin 7 2 0 1 836 2 Moins de 6 mois 0 0 0 0
3 De 6 mois à un an 0 0 0 0 4 De 1 an à moins de 5 ans 0 0 0 0 5 De 5 an à moins de 10 ans 1 0 0 112 6 Plus de 10 ans 6 2 0 1 724
N° Libellé N° Libellé 001A plomb 0 0 0 0 047A Bois 0 0 0 0 002A mercure 0 0 0 0 049A amines aliphatiques et alicycliques 0 0 0 0 003A tétrachloréthane 0 0 0 0 049B affections respiratoires 0 0 0 0 004A benzène 0 0 0 0 050A Phenylhydrazine 0 0 0 0 004B affections/benzène toluène 0 0 0 0 051A résines époxydiques 0 0 0 0 005A phosphore 0 0 0 0 052A chlorure de vinyle monomère 0 0 0 0 006A rayonnements ionisants 0 0 0 0 053A Affections dues aux rickettsies 0 0 0 0 007A Tétanos 0 0 0 0 054A Poliomyélites 0 0 0 0 008A ciments 0 0 0 0 055A amibes 0 0 0 0 009A dérivés des hydrocarbures 0 0 0 0 056A Rage 0 0 0 0 010A dermites par acide chromiques 0 0 0 0 057A Affections périarticulaires 7 2 0 1 836 010B acide chromique 0 0 0 0 058A Affections/ W à Hte température 0 0 0 0 010T cancer chromique 0 0 0 0 059A Intoxications/hexane 0 0 0 0 011A Intoxication / tétrachlorure de carbone 0 0 0 0 061A cadmium et ses composés 0 0 0 0 012A dérivés hydrocarbures aliphatiques 0 0 0 0 061B Cancer broncho-pulm./ cadmium 0 0 0 0 013A hydrocarbures benzéniques 0 0 0 0 062A isocyanates organiques 0 0 0 0 014A dérivés phénol/pentachlorophénol 0 0 0 0 063A Aff./enzymes 0 0 0 0 015A Aff/amines aromatiques/sels/dérivés 0 0 0 0 064A Intoxication par CO 0 0 0 0 015B allergique/amines hydroxylés 0 0 0 0 065A eczéma allergique 0 0 0 0 015T lésions de la vessie 0 0 0 0 066A Aff. Respir./ allergie 0 0 0 0 016A goudrons houille 0 0 0 0 066B Pneumopathies d'hypersensibilité 0 0 0 0 016B cancers/les goudrons, huile de houille 0 0 0 0 067A LésionsChlorure de potassium 0 0 0 0 018A Charbon 0 0 0 0 068A Tularémie 0 0 0 0 019A Spirochétoses 0 0 0 0 069A vibrations et chocs/machine 0 0 0 0 020A arsenic 0 0 0 0 070A cobalt 0 0 0 0 020B Cancer/arsenic 0 0 0 0 070B Affec. respi.carbures métalliques 0 0 0 0 020T Cancers/pyrites 0 0 0 0 070T Affec. cancé. carbures métalliques 0 0 0 0 021A l'hydrogène arsénié 0 0 0 0 071A aff.oculaire/rayonnement thermique 0 0 0 0 022A Sulfocarbonisme 0 0 0 0 071B Affections cancéreuses 0 0 0 0 023A Nystagmus 0 0 0 0 072A dérivés du nitrol et du glycérol 0 0 0 0 024A Brucelloses 0 0 0 0 073A antimoine et ses dérivés 0 0 0 0 025A Pneumoconioses/silice 0 0 0 0 074A furfural et l'alcool furfurylique 0 0 0 0 026A bromure de méthyle 0 0 0 0 075A sélénium et dérivés 0 0 0 0 027A chlorure de méthyle 0 0 0 0 076A maladies nosocomiales 0 0 0 0 028A Ankylostomose 0 0 0 0 077A Périonyxis et onyxis 0 0 0 0 029A Lésions/travaux où pression>pression atmos. 0 0 0 0 078A chlorure de sodium dans les mines de sel 0 0 0 0 030A Aff/amiante 0 0 0 0 079A Lésions chr. du ménisque 0 0 0 0 030B Cancer broncho-pulm./ amiante 0 0 0 0 080A Kératoconjonctivites virales 0 0 0 0 031A MP/aminoglycosides 0 0 0 0 081A Aff.malignes/bis(chlorométhyle)éther 0 0 0 0 032A fluor,l'acide fluorhydrique 0 0 0 0 082A Aff./le méthacrylate de méthyle 0 0 0 0 033A béryllium 0 0 0 0 083A Lésions/travaux où pression<pression atmos. 0 0 0 0 034A phosphates,pyrophosphates etc 0 0 0 0 084A Aff./solvants orga.liquides 0 0 0 0 036A huiles etgraisse animale ou de synthèse 0 0 0 0 085A N-méthyl N-nitro N… 0 0 0 0 036B cancers peau/dérivé du pétrole 0 0 0 0 086A Pasteurelloses 0 0 0 0 037A Aff.cutanées/oxydes et nickel 0 0 0 0 087A Ornithose-Psittacose 0 0 0 0 037B Aff.respi./oxydes et nickel 0 0 0 0 088A Rouget du porc 0 0 0 0 037T Aff.cancéreuses./oxydes et nickel 0 0 0 0 089A halothane 0 0 0 0 038A chlorpromazine 0 0 0 0 090A Aff.respi.inhalation textile végétal 0 0 0 0 039A bioxyde de manganèse 0 0 0 0 091A BPCO du mineur de charbon 0 0 0 0 040A bacille tuberculeux 0 0 0 0 092A strptococcis suis 0 0 0 0 041A pénicillines et céphalospornes 0 0 0 0 093A lés.de l'œil par particules ds puit de mine 0 0 0 0 042A Surdité 0 0 0 0 094A BPCO du mineur de fer 0 0 0 0 043A Aff/aldéhyde et ses polymères 0 0 0 0 095A Aff.allergique/latex 0 0 0 0 043B Aff. cancéreuses /aldéhyde formique 0 0 0 0 096A hantavirus 0 0 0 0 044A aff/ inhalation d'oxyde de fer 0 0 0 0 097A Aff. Rachis lombaire/vibrations 0 0 0 0 044B cancers/inhalation d'oxyde de fer 0 0 0 0 098A Aff. Rachis lombaire/manutention charges lourdes 0 0 0 0 045A Hépatites virales 0 0 0 0 Autres Alinéa 4 0 0 0 0 046A Mycoses cutanées 0 0 0 0
Fabrication d'autres vêtements et accessoires
Nombre de MP
avec 1er règl.
Nombre de nouvelles
Code NAF : 1512Z
Nombre de MP
avec 1er règl.
Nombre de nouvelles
Code NAF : 1520Z
Nombre de salariés 747 Nombre de maladies avec 1er règlement 5 Nombre de nouvelles incapacités permanentes (taux compris entre 1% et 100%) 2 Nombre de décès 0 Nombre de journées perdues par incapacité temporaire 501
Fabrication de chaussures
Nombre de MP
avec 1er règl.
Nombre de nouvelles
Code NAF : 2042Z
REPARTITION SUIVANT L'AGE DE LA VICTIME REPARTITION SELON LA PROFESSION 1 Non précisé 0 0 0 0 1 Agriculteurs 0 0 0 0 2 Moins de 20 ans 0 0 0 0 2 Artisans 0 0 0 0 3 de 20 à 24 ans 0 0 0 0 3 Conducteurs 0 0 0 189 4 de 25 à 29 ans 0 0 0 0 4 Dirigeants 0 0 0 0 5 de 30 à 34 ans 1 0 0 15 5 Employés 0 0 0 0 6 de 35 à 39 ans 0 0 0 0 6 Employés non qualifiés 2 1 0 1 076 7 de 40 à 49 ans 1 0 0 535 7 Personnels de service 0 0 0 0 8 de 50 à 59 ans 1 1 0 730 8 Professions intermédiaires 1 0 0 15 9 de 60 à 64 ans 0 0 0 0 9 Spécialistes des sciences 0 0 0 0 10 65 ans et plus 0 0 0 0 10 Professions militaires 0 0 0 0
Nombre de MP
avec 1er règl.
Nombre de nouvelles
Code NAF : 2059Z
Fabrication d'autres produits chimiques n.c.a.
Nombre de MP
avec 1er règl.
Nombre de nouvelles
Code NAF : 2120Z
Fabrication de préparations pharmaceutiques
Code NAF : 2219Z
Nombre de salariés 637 Nombre de maladies avec 1er règlement 4 Nombre de nouvel

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Risque MP 2013 : statistiques de sinistralité du CTN G par