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Les métamorphoses d'un modèle
1810 - 2010
Lille/Gand, 16-17-18 décembre 2010
Colloque international
Conseil scientifiquedu colloque
En collaboration avec
Le Code Pénal
Centre d'Histoire Judiciaire, Université Lille 2 - CNRSInstituut voor Rechtsgeschiedenis, Universiteit Gent
2010
Jean-Marie CARBASSE, Professeur à l’Université de Montpellier 1Bernard DURAND, Professeur émérite de l’Université de Montpellier 1Sjoerd FABER, Professeur émérite de l’Université d’AmsterdamJean-Louis HALPERIN, Professeur à l’Ecole Normale Supérieure Jos MONBALLYU, Professeur à la Katholieke Universiteit LeuvenAli NOUREDDINE, Professeur à l’Université de SousseJean PRADEL, Professeur émérite de l’Université de PoitiersXavier ROUSSEAUX, Professeur à l’Université Catholique de LouvainFred STEVENS, Professeur à la Katholieke Universiteit LeuvenKarel VELLE, Archiviste général du Royaume
Conclusion générale : Jean Pradel, Professeur émérite, Université de Poitiers
Samedi 18 décembre : Lille
9h00 : Evolutions actuelles et comparatives du Code pénal
Pause
Du code pénal aux réalités judiciaires
Jean-Paul Jean, Avocat général à la Cour d’appel de Paris, Professeur associé, Université de Poitiers
Folie, démence, insécurité, quelle réponse pénale depuis le Code de 1810 ?
Sylvie Humbert, Maître de Conférences, Institut catholique LilleLes peines et châtiments corporels au Canada et en France, une évolution parallèle
Pierre Beliveau, Juge à la Cour Supérieure du Québec, Professeur associé, Université de Montréal
Les peines-plancher
Jean-Pierre Royer, Professeur émérite, Université Lille 2
Comment naît une peine : les origines de la dégradation civique
Anne Simonin, Directeur de Recherches C.N.R.S , IRICE, Universités de Paris 1 et Paris IVVariations sur la motivation des arrêts en droit criminel et pénal
Yves Jeanclos, Professeur, Université de Strasbourg
Faculté de droit,1 place Déliot59000 LilleMétro : "Porte de Douai"Amphi René Cassin
Se rendre au Colloque
A Lille, Université de GandFaculté de droit, Universiteitstraat 49000 GandBelgiqueAmphi Pleitlokaal/LLM room
A Gand,
Renseignements et inscriptions
Chantal AboucayaNicolas DerasseRenée Martinage
Mél : [email protected]
Ginette Melin
Mél : [email protected]
Mél : [email protected]él. : 03.20.90.77.62
Mél : [email protected]
Aline Macau Mél : [email protected]él./fax : 03.20.90.74.43
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Jeudi 16 décembre : Lille
Vendredi 17 décembre : Gand
9h30
9h00 Accueil des participants
Ouverture du colloque par le doyen de la Faculté de droit et parle directeur du Centre d'Histoire Judiciaire
L'influence de Code pénal en Belgique, Pays-Bas et Pays RhenansFace à un « débris d’un autre âge »… : les axes de la réforme du code pénal de 1810 et ses difficultés en Belgique (1860-1867)
Xavier Rousseaux, Professeur, Université Catholique de Louvain et
Jérôme Debrouwer, Docteur en histoire, Université Catholique de Louvain
Le Code pénal : la pierre angulaire négligée du droit pénal belge
Brice De Ruyver, Professeur, Université de Gand
Appliquer le Code pénal en temps de guerre. L’action de la magistrature belge en ’14-‘18
Mélanie Bost, Doctorant et chercheur au CEGES, Bruxelles et
Stanislas Horvat, Professeur, Ecole royale militaire
L’influence de l’Europe sur la législation pénale après la seconde guerre mondiale Gert Vermeulen, Professeur, Université de Gand
Un futur à l’improviste ? L’impossible devenir de la codification pénale belge
Bram Delbecke, Docteur en droit, Katholieke Universiteit Leuven
9h30 Ouverture de la journée par le directeur de l'Instituut
voor Rechtsgeschiedenis
14h15 : L'influence de Code pénal en Belgique, Pays-Bas et Pays Rhenans (suite)
Regards français sur le code pénal néerlandais de 1887
Tanguy Le Marc’Hadour, Maître de conférences, Université d’Artois
La chute de l’Empire français et l’évolution de la réforme du droit pénal dans les Etats rhénans (1810-1871)
Jérôme Debrouwer, Docteur en histoire, Université Catholique de Louvain
Purger la patrie après la seconde guerre mondiale : vues en long terme
Koen Aerts, Doctorant, Université de Gand et
Lawrence Van Haecke, Doctorant, chercheur au CEGES, Bruxelles
L'influence de Code pénal en Europe (suite)Les tentatives de codification pénale en Angleterre au XIXe s.
Bruno Dubois, Maître de Conférences, Université Lille 2
Codification pénale en Espagne
Aniceto Masferrer Domingo, Professeur, Université de Valence
Le Code pénal et l’itinéraire de la codification italienne : une histoire d’influences mêlées Gigliola Di Renzo Villata, Professeur, Université de Milan
Les liaisons dangereuses : droit pénal et famille dans le code pénal de 1810 et dans les codes italiens de la Restauration
Marco Cavina, Professeur, Université de Bologne
14h30 : Le Code pénal dans l'empire colonial français (suite)Le code pénal au Congo dans les années 1930, Gide avait-il raison ?
Bernard Durand, Professeur émérite, Université Montpellier 1
Modifications apportées au Code pénal tunisien au sortir de la grande guerre (1920-1925)
Ali Noureddine, Professeur, Université Sousse
Le Code pénal dans l'empire colonial françaisLa doctrine et la codification pénale dans l’empire colonial français XIXe-XXe s.
Florence Renucci, Chargée de recherches CNRS, Université Lille 2
Le code pénal en Martinique 1815-1848
Pascal Vielfaure, Maître de Conférences, Université Montpellier 1
Introduction
Exposé introductif Jean PRADEL, Professeur émérite, Université de PoitiersLe Code pénal de 1810 a-t-il trahi les principes de la Révolution ?Antonio GRILLI, Chargé de cours, Université de Rome
La confiscation des biens dans les codes pénaux européens XIXe-XXe s.
Anna Maria Monti, Professeur, Université de Milan
15h30 : L'influence de Code pénal en EuropeLe Code pénal bavarois de Feuerbach, autre aboutissement de la doctrine classique
Guillaume Mickeler, Maître de conférences , Université Paris XII
12h30 : Déjeuner Faculté de droit
12h30 : Déjeuner Université de Gand
19h30 : Dîner offert par le Centre d'Histoire Judiciaire 19h00 : Dîner offert par l'Instituut voor Rechtsgeschiedenis (Gent)
