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Sce Qualité 1 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 I - OBJECTIF A l’origine les normes de la classe ISO ont été créées avec comme objectif de simplifier et de faciliter les relations contractuelles entre client et fournisseur, par l’élaboration d’un référentiel international permettant entre autres, de diminuer le poids représenté par la multiplicité des audits pour les entreprises qui fournissaient des produits à plusieurs clients dans des secteurs d’activités différents .

Sce Qualité1 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 I - OBJECTIF A lorigine les normes de la classe ISO ont été créées avec comme objectif de simplifier et de

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  • Sce Qualit1 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 I - OBJECTIF A lorigine les normes de la classe ISO ont t cres avec comme objectif de simplifier et de faciliter les relations contractuelles entre client et fournisseur, par llaboration dun rfrentiel international permettant entre autres, de diminuer le poids reprsent par la multiplicit des audits pour les entreprises qui fournissaient des produits plusieurs clients dans des secteurs dactivits diffrents.
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  • Sce Qualit2 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 I OBJECTIF Cest en 1987 que la premire version a t dite, et la srie des normes ISO 9000 comprenait alors les normes ci-aprs: ISO 8402 ISO 9000 ISO 9004 ISO 9001 / 9002 / 9003
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  • Sce Qualit3 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 I OBJECTIF Entre les normes ISO 9001,9002 et 9003, il ny a pas de diffrence de sujet trait, mais une limitation du domaine certifi. Pour une meilleure comprhension de la terminologie utilise, tentons de rappeler et de baliser les quelques concepts utiles ci-aprs: ISO 8402 --- Clarifie le vocabulaire employ dans les normes de la srie ISO 9000.
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  • Sce Qualit4 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 I OBJECTIF ISO 9000 --- Clarifie les relations entre les principaux concepts relatifs la qualit, et fournit les lignes directrices pour la slection et lutilisation des normes de la famille ISO 9000 relative au management de la qualit et lassurance de la qualit.
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  • Sce Qualit5 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 I OBJECTIF ISO 9002 --- Dfinit un modle type dassurance qualit dans les relations client fournisseur. Il est applicable lorsque la conformit a des exigences spcifies est assurer par le fournisseur dans un cadre contractuel ou est valuer par des parties externes, pendant plusieurs phases qui peuvent comprendre la production, linstallation et les prestations associes
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  • Sce Qualit6 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 I OBJECTIF Agrment d'un fournisseur Ensemble des actions permettant d'valuer la capacit d'un fournisseur produire un type donn de matriel ou de service.
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  • Sce Qualit7 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 I OBJECTIF AMDEC (Analyse des Modes de Dfaillance, de leurs Effets et de leur Criticit): Technique de fiabilit prvisionnelle visant obtenir ds la conception l'apparition de dfauts, de dfaillance...sur les produits ou procds. Assurance de la Qualit Partie du management de la qualit visant donner confiance en ce que les exigences pour la qualit sont satisfaites.(ISO 9000)
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  • Sce Qualit8 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 I OBJECTIF Audit Qualit Processus mthodique, indpendant et document permettant d'obtenir des preuves d'audit et de les valuer de manire objective pour dterminer dans quelles mesure les critres d'audit sont satisfaits.(ISO 9000) Autocontrle Contrle par l'excutant lui-mme du travail qu'il accompli, suivant des rgles spcifies (ISO 8402
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  • Sce Qualit9 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 I OBJECTIF Certification de conformit Affirmation par une tierce partie par laquelle il est tabli avec un certain niveau de confiance que les produits, processus ou services dment identifis satisfont toutes les exigences de normes ou autres spcifications techniques dtermines. Contrle valuation de la conformit par observation et jugement accompagn si ncessaire de mesures, d'essais ou de calibrage (ISO 9000).
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  • Sce Qualit10 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 I OBJECTIF Dfaut Non-satisfaction une exigence relative une utilisation prvue ou spcifie (ISO 9000). Drogation aprs production Autorisation d'utiliser ou de librer un produit non conforme aux exigences spcifies (ISO 9000). Drogation avant production Autorisation de s'carter des exigences spcifies l'origine pour un produit avant sa ralisation (ISO 9000).
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  • Sce Qualit11 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 I OBJECTIF Diagnostic Qualit Mthode pratique qui permet d'valuer de faon systmatique les cots rsultant de la non qualit des produits et de la non efficacit des machines. Elle permet galement de rechercher les causes prcises de ces cots et aboutit l'laboration d'un plan d'action en vue de leur rduction. Management de la Qualit Activits coordonnes permettant d'orienter et de contrler un organisme en matire de qualit (ISO 9000).
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  • Sce Qualit12 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 I OBJECTIF Manuel Qualit Document spcifiant le systme de management de la qualit d'un organisme (ISO 9000). Mtrologie Domaine des connaissances relatives aux mesurages (NF X 07- 001). La fonction mtrologique consiste rceptionner, surveiller et garantir l'aptitude l'emploi de tous les moyens de mesure et de contrle utiliss dans l'entreprise.
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  • Sce Qualit13 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 I OBJECTIF MSP ou SPC (Matrise Statistique des Procds, Statistical Process Control): Mthode permettant de mettre sous contrle et de stabiliser une production l'aide de traitements statistiques. Non-conformit: Non-satisfaction une exigence (ISO 9000). NQA ou AQL Niveau de qualit acceptable. Acceptable quality level
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  • Sce Qualit14 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 I OBJECTIF Plan Qualit Document spcifiant quelles procdures et ressources associes doivent tre appliques par qui et quand, pour un projet, un produit, un processus ou un contrat particulier (ISO 9000). Plan de contrle Document dcrivant les dispositions spcifiques mises en oeuvre pour effectuer le contrle du produit ou du service considr (NF X 50 -120).
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  • Sce Qualit15 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 I OBJECTIF Poka-Yok Systme technique ou mthodologique de prvention des erreurs. Politique Qualit Orientations et intentions gnrales d'un organisme relatives la qualit telles qu'elles sont officiellement formules par la direction (ISO 9000). Procdure Manire spcifie d'effectuer une activit ou un processus (ISO 9000).
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  • Sce Qualit16 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 I OBJECTIF Processus Ensemble d'activits corrles ou interactives qui transforme des lments d'entre en lments de sortie (ISO 9000). Produit Rsultat d'un processus (ISO 9000). Qualit Aptitude d'un ensemble de caractristiques intrinsques satisfaire des exigences (ISO 9000). Rparation Action sur un produit non conforme pour le rendre acceptable pour l'utilisation prvue (ISO 9000).
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  • Sce Qualit17 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 I OBJECTIF Revue Examen entrepris pour dterminer la pertinence, l'adquation et l'efficacit de ce qui est examin atteindre les objectifs (ISO 9000). Spcification Document formulant des exigences (ISO 9000).
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  • Sce Qualit18 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 I OBJECTIF Traabilit Aptitude retrouver l'historique, la mise en oeuvre ou l'emplacement de ce qui est examin (ISO 9000). Validation Confirmation par des preuves tangibles que les exigences pour une utilisation spcifique ou une application prvue ont t satisfaites (ISO 9000).
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  • Sce Qualit19 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE ISO 9001 Version 2000 La mise en oeuvre d'un systme de management de la qualit est avant tout un outil de management pour amliorer l'organisation et le fonctionnement de l'entreprise. L'amlioration de l'organisation de l'entreprise, de ses circuits d'information et la mobilisation du personnel autour de ce projet fdrateur sont les principaux atouts de cette mise en oeuvre.
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  • Sce Qualit20 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE ISO 9001 Version 2000 Depuis 1987, l'assurance qualit s'appuie sur des normes internationales ISO 9000, dites par l'ISO (Organisation Internationale de Normalisation). La certification ISO traduit la reconnaissance par un organisme indpendant, de l'application effective et conforme du systme qualit (le rfrentiel) l'existant (la ralit) par rapport la norme ISO retenue (le model). Depuis dcembre 2000 et la publication de la nouvelle et unique norme ISO 9001, l'assurance qualit devient Systme de Management de la Qualit
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  • Sce Qualit21 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE ISO 9001 Version 2000 La dmarche Qualit n'est pas rserve aux seules entreprises industrielles de production. Toute entreprise de service ou profession librale peut mettre en place un systme qualit. En laissant aux automatismes des procdures le soin de grer le quotidien, le chef d'entreprise peut se consacrer ses clients et sa crativit. Et en plus, en diminuant les non qualits il augmentera la rentabilit de son entreprise.
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  • Sce Qualit22 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE ISO 9001 Version 2000 II 1: Les 8 Principes d'un Systme de Management de la Qualit 1. L'entreprise doit tre l'coute de ses clients pour comprendre leurs besoins prsents et futurs, satisfaire leurs exigences et dpasser leurs attentes. 2. La Direction doit dfinir clairement les finalits, les orientations et les pratiques de l'entreprise et crer un contexte mobilisateur pour l'ensemble du personnel 3. L'ensemble des acteurs de l'entreprise doit se sentir impliqu dans la ralisation des objectifs dfinis par la Direction. 4. L'entreprise doit tre dfinie comme un ensemble de processus corrls entre eux.
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  • Sce Qualit23 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE ISO 9001 Version 2000 II 1: Les 8 Principes d'un Systme de Management de la Qualit 5. L'ensemble des processus de l'entreprise doit tre identifi, dfini et optimis dans un objectif d'efficacit et d'efficience. 6. L'entreprise doit s'engager dans une dmarche d'amlioration continue. 7. Toutes les dcisions doivent reposer sur des donnes et des informations objectives. 8.L'entreprise doit tablir des relations mutuellement bnfiques avec ses fournisseurs.
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  • Sce Qualit24 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE ISO 9001 Version 2000 tape 1: Diagnostic de l'existant - Connaissance des activits de l'entreprise - Identification des processus de l'entreprise - M esure de la formalisation (procdures crites) des activits par rapport aux exigences du modle (norme ISO) - Elaboration du plan d'action sur la mise en oeuvre du systme.
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  • Sce Qualit25 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE ISO 9001 Version 2000 tape 1: Diagnostic de l'existant Ce diagnostic est ralis sous forme d'un audit qui prend en compte les diffrents points de la norme et les fonctions de l'entreprise qui ont une incidence sur la qualit du produit. Ce diagnostic donne lieu un rapport qui prsente l'tat des lieux par rapport aux exigences de la norme et propose un plan d'action. Cette tape doit permettre de diagnostiquer les points critiques de l'entreprise par rapport ses clients et son organisation.
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  • Sce Qualit26 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE ISO 9001 Version 2000 tape 2: Lancement de la mise en oeuvre Rapport sur le diagnostic: amliorations mettre en place Elaboration prliminaire de calendrier du projet Nomination du Reprsentant de la Direction et/ou d'un comit de projet qualit Preparation du plan de communication Il est important de mettre en oeuvre un systme de management de la qualit adapt l'entreprise. Et non pas l'entreprise d'adopter un systme de management modle
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  • Sce Qualit27 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE ISO 9001 Version 2000 tape 3: Formation la gestion d'un systme de management de la qualit Formation du personnel impliqu. But: comprhension du systme et du rle de chaque acteur dans le systme. L'enjeu de la formation est aussi de faire comprendre l'ensemble du personnel les enjeux de la mise en oeuvre d'un systme de management orient "client" et de les rassurer face l'obligation d'une certaine formalisation.
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  • Sce Qualit28 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE ISO 9001 Version 2000 tape 4: Mise en place du systme de management de la qualit 1. Rorganisation et mise en place des actions d'amliorations 2. laboration des documents crits ncessaires la gestion du systme: mthodes, instructions de travail 3. laboration du Manuel Qualit 4. Diffusion de la documentation, Plan de communication 5.L'entreprise doit fixer son propre niveau de formalisation en fonction de ses activits, de l'autonomie de son personnel, etc..
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  • Sce Qualit29 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE ISO 9001 Version 2000 tape 5: Gestion du systme de management de la qualit Formalisation des enregistrements qualit Mise en place d'indicateurs de la qualit Suivi des actions mises en place Exploitation des donnes recueillies Amlioration continue du systme L'important est de mettre en oeuvre une amlioration continue. Celle-ci passe obligatoirement par la mise en place d'indicateurs pour mesurer la performance, pour constater les carts par rapport aux objectifs fixs.
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  • Sce Qualit30 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE ISO 9001 Version 2000 tape 6: Formation/mise en uvre de l'audit qualit interne Choix, profil du ou des auditeurs Qualit internes Formation des auditeurs Qualit internes laboration du planning d'audit (calendrier, thmes) Mise en uvre du systme d'audit Qualit
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  • Sce Qualit31 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE ISO 9001 Version 2000 tape 7: Audit interne Validation de l'adquation et de la conformit entre le modle (norme ISO retenue), le rfrentiel (systme Qualit en place) et la ralit (l'existant) Suivi de l'audit, actions correctives Re vue de direction
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  • Sce Qualit32 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE ISO 9001 Version 2000 tape 8: Choix de l'organisme certificateur - Procdure de slection et dpt de candidature - Rponse au questionnaire d'valuation prliminaire
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  • Sce Qualit33 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE ISO 9001 Version 2000 tape 9: Audit de Certification Prparation et plan de communication sur l'intervention Obtention du certificat ISO
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  • Sce Qualit34 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE LA CERTIFICATION AUX NORMES ISO 9000 POURQUOI ? COMMENT ? Les normes ISO 9000 dcrivent les dispositions prendre dans lentreprise pour mettre en uvre un systme de management de la qualit, afin de : Dmontrer quelle est apte fournir rgulirement un produit ou un service conforme aux exigences de ses clients Satisfaire ses clients par lapplication efficace du systme, qui inclut les processus pour lamlioration continue et la prvention des non-conformits.
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  • Sce Qualit35 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE LA CERTIFICATION AUX NORMES ISO 9000 POURQUOI ? COMMENT ? Ces dispositions sont pour le client lassurance de la qualit. Les exigences de la norme constituent un rfrentiel qui est reconnu mondialement. La certification aux normes ISO 9000 est la reconnaissance par un organisme national accrdit, que les exigences de la norme sont appliques.
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  • Sce Qualit36 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE LA CERTIFICATION AUX NORMES ISO 9000 POURQUOI ? COMMENT ? Elle dmontre que lentreprise est apte fournir une qualit rgulire et quelle est en mesure de prendre toutes les dispositions ncessaires pour donner confiance ses clients. Cette certification est dlivre aprs un audit qualit qui permet dvaluer le systme qualit mis en place conformment aux exigences de la norme.
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  • Sce Qualit37 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE LA CERTIFICATION AUX NORMES ISO 9000 POURQUOI ? COMMENT ? Pourquoi mettre en uvre un systme de management de la qualit ? Le chef dentreprise na souvent quun seul objectif : assurer le dveloppement de son entreprise. Et cest en gnral travers une vision strictement conomique quil la dirige. Pour faire vivre son entreprise, il doit facturer, donc vendre et tre pay
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  • Sce Qualit38 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE LA CERTIFICATION AUX NORMES ISO 9000 POURQUOI ? COMMENT ? Pourquoi mettre en uvre un systme de management de la qualit ? Et mme sil accorde une importance particulire la qualit du produit ou du service quil offre, mettre en uvre un systme de management de la qualit, nest pas au centre de ses proccupations.
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  • Sce Qualit39 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE LA CERTIFICATION AUX NORMES ISO 9000 POURQUOI ? COMMENT ? Pourquoi mettre en uvre un systme de management de la qualit ? Pourtant, un systme qualit bien pens et formalis sans excs, peut devenir un outil de gestion et de dveloppement particulirement intressant dans une petite entreprise ou dans une entreprise en cration.
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  • Sce Qualit40 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE LA CERTIFICATION AUX NORMES ISO 9000 POURQUOI ? COMMENT ? Pourquoi mettre en uvre un systme de management de la qualit ? Le chef dentreprise qui dcide de mettre en uvre un systme de management de la qualit, met en uvre une politique qui place le client au centre de ses proccupations, et qui place la qualit comme axe essentiel de gestion. Cest une gestion consciente de la qualit en vue dobtenir les rsultats conomiques et financiers souhaits.
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  • Sce Qualit41 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE LA CERTIFICATION AUX NORMES ISO 9000 POURQUOI ? COMMENT ? Pourquoi mettre en uvre un systme de management de la qualit ? Pourquoi sengager dans cette dmarche ? a) sur un plan commercial - Pour trouver de nouveaux clients (souvent des grands donneurs dordre pour les TPE) - Pour amliorer son image Pour fidliser les clients actuels (souvent la demande des grands donneurs dordre si la TPE est un sous-traitant)
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  • Sce Qualit42 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE LA CERTIFICATION AUX NORMES ISO 9000 POURQUOI ? COMMENT ? Pourquoi mettre en uvre un systme de management de la qualit ? Pourquoi sengager dans cette dmarche ? a) sur un plan commercial - Pour accder de nouveaux marchs (particulirement lexport) - Pour se dmarquer de la concurrence - Pour lobligation de se conformer des rglementations (par exemple dans le secteur de la sant ou du transport)
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  • Sce Qualit43 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE LA CERTIFICATION AUX NORMES ISO 9000 POURQUOI ? COMMENT ? Pourquoi mettre en uvre un systme de management de la qualit ? Pourquoi sengager dans cette dmarche ? b) en interne - Pour mettre en uvre lefficacit et la rigueur - Pour rduire les cots de non-conformit - Pour mobiliser lentreprise vers un objectif commun et amliorer les conditions de travail
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  • Sce Qualit44 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE LA CERTIFICATION AUX NORMES ISO 9000 POURQUOI ? COMMENT ? Pourquoi mettre en uvre un systme de management de la qualit ? Pourquoi sengager dans cette dmarche ? b) en interne - Pour responsabiliser lensemble des acteurs de la socit - Pour optimiser les mthodes de production et de gestion - pour faire face au dveloppement de lentreprise
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  • Sce Qualit45 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE LA CERTIFICATION AUX NORMES ISO 9000 POURQUOI ? COMMENT ? Comment mettre en uvre un systme de management de la qualit ? 1 re tape : communiquer sur le projet Il est important dans une premire phase que le chef dentreprise communique clairement sur les enjeux et les objectifs viss par la certification. Il doit impliquer lensemble du personnel sur ce projet. Pour une TPE, avoir un responsable qualit nest pas une ncessit. Le chef dentreprise peut trs bien assumer cette responsabilit condition quil soit aid par lensemble du personnel.
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  • Sce Qualit46 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE LA CERTIFICATION AUX NORMES ISO 9000 POURQUOI ? COMMENT ? Comment mettre en uvre un systme de management de la qualit ? 1 re tape : communiquer sur le projet Il doit aussi dans un premier temps rflchir lorganisation de son entreprise, aux rles et responsabilits de tous les acteurs y compris les relations avec ses clients et ses fournisseurs : connatre les exigences de ses clients et sassurer de la qualit de ses approvisionnements
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  • Sce Qualit47 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE LA CERTIFICATION AUX NORMES ISO 9000 POURQUOI ? COMMENT ? Comment mettre en uvre un systme de management de la qualit ? 2 me tape : former les acteurs du projet Lensemble de lentreprise doit connatre les exigences de la norme ISO et comprendre les enjeux dune dmarche qualit. Cette formation peut tre ralise en interne avec laide dun consultant, lextrieur dans des organismes de formation ou laide de divers moyens offerts par les nouvelles technologies. Il faut choisir le moyen le plus adapt aux ressources financires et humaines de lentreprise.
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  • Sce Qualit48 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE LA CERTIFICATION AUX NORMES ISO 9000 POURQUOI ? COMMENT ? Comment mettre en uvre un systme de management de la qualit ? 2 me tape : former les acteurs du projet Les organismes de formation ont en gnral des programmes planifis des dates bien prcises, sans possibilit dadaptation dhoraires alors que lintervention dun consultant peut tre plus adapte aux contraintes de lentreprise. La formation en ligne avec Internet ou des CD Rom spcialiss peut aussi tre un moyen encore plus souple de formation.
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  • Sce Qualit49 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE LA CERTIFICATION AUX NORMES ISO 9000 POURQUOI ? COMMENT ? Comment mettre en uvre un systme de management de la qualit ? 3 me tape : identifier les processus de lentreprise ECRIRE CE QUE LON VA FAIRE - Cette identification est essentielle pour mettre en uvre un systme simple et efficace et sera une exigence de la nouvelle norme ISO 9001 version 2000. Cela suppose parfois une remise a plat des mthodes de travail de lentreprise, mais cest aussi un moyen de :
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  • Sce Qualit50 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE LA CERTIFICATION AUX NORMES ISO 9000 POURQUOI ? COMMENT ? Comment mettre en uvre un systme de management de la qualit ? 3 me tape : identifier les processus de lentreprise ECRIRE CE QUE LON VA FAIRE -- -optimiser les dlais dtude, de ralisation de livraison etc - optimiser le travail de chacun - optimiser les ressources, rduire les cots - optimiser les comptences des acteurs de lentreprise - Simplifier lorganisation.
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  • Sce Qualit51 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE LA CERTIFICATION AUX NORMES ISO 9000 POURQUOI ? COMMENT ? Comment mettre en uvre un systme de management de la qualit ? 3 me tape : identifier les processus de lentreprise ECRIRE CE QUE LON VA FAIRE -- Cette identification et la description des processus permettront de rdiger les procdures et les documents ncessaires la matrise du systme de management de la qualit selon la norme ISO 9000.
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  • Sce Qualit52 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE LA CERTIFICATION AUX NORMES ISO 9000 POURQUOI ? COMMENT ? Comment mettre en uvre un systme de management de la qualit ? 3 me tape : identifier les processus de lentreprise ECRIRE CE QUE LON VA FAIRE -- Ce travail, l aussi doit tre fait par les personnes qui utilisent les processus, ce qui signifie pour une TPE trs souvent, par lensemble du personnel. Plus ce travail sera ralis en commun, plus ce sera facile dintgrer les changements, si changement il doit y avoir.
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  • Sce Qualit53 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE LA CERTIFICATION AUX NORMES ISO 9000 POURQUOI ? COMMENT ? Comment mettre en uvre un systme de management de la qualit ? 4 me tape : mettre en uvre le systme FAIRE CE QUE LON A ECRIT -- Tout ce qui a t revu, modlis doit tre appliqu. Cest loccasion de vrifier sur le terrain si lon a bien pens son systme, si les processus peuvent encore tre amliors, si les acteurs des processus sont satisfaits de ce quils ont modlis.
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  • Sce Qualit54 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE LA CERTIFICATION AUX NORMES ISO 9000 POURQUOI ? COMMENT ? Comment mettre en uvre un systme de management de la qualit ? 4 me tape : mettre en uvre le systme FAIRE CE QUE LON A ECRIT -- Il est important de faire fonctionner ce systme pendant un temps suffisamment long pour en prouver son efficacit. Mais il est aussi important de se fixer un planning prcis en vue de la certification pour ne pas laisser place la dmotivation.
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  • Sce Qualit55 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE La Norme ISO 9001 - Version 2000: Description et Commentaires Mettre en uvre un systme de management de la qualit selon les exigences de la norme ISO 9001 - Version 2000 cest: Dmontrer laptitude fournir rgulirement un produit conforme aux exigences du client et aux exigences rglementaires applicables. Chercher accrotre la satisfaction des clients par lapplication efficace du systme, et en particulier, mettre en uvre un processus damlioration continue.
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  • Sce Qualit56 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE La Norme ISO 9001 - Version 2000: Description et Commentaires Le texte de la norme ISO 9001 prsente les 4 processus principaux (ou chapitres): Responsabilit de la direction Management des ressources Ralisation du produit ou du service Mesure, analyse et amlioration. Lentreprise doit dfinir et mettre en uvre ces 4 processus, selon le schma ci-dessous
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  • Sce Qualit57 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE La Norme ISO 9001 - Version 2000: Description et Commentaires Responsabilit de la Direction La direction doit sengager explicitement dans la mise en uvre du systme de management de la qualit. Cela doit se traduire par: a) La dfinition dune politique qualit cohrente avec la stratgie de lentreprise. b) Des objectifs qualit mesurables qui seront dclins tous les niveaux de lentreprise.
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  • Sce Qualit58 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE La Norme ISO 9001 - Version 2000: Description et Commentaires Le texte de la norme ISO 9001 prsente les 4 processus principaux (ou chapitres): Responsabilit de la direction Management des ressources Ralisation du produit ou du service Mesure, analyse et amlioration. Lentreprise doit dfinir et mettre en uvre ces 4 processus, selon le schma ci-dessous
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  • Sce Qualit59 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE La Norme ISO 9001 - Version 2000: Description et Commentaires Le texte de la norme ISO 9001 prsente les 4 processus principaux (ou chapitres): Responsabilit de la direction Management des ressources Ralisation du produit ou du service Mesure, analyse et amlioration. Lentreprise doit dfinir et mettre en uvre ces 4 processus, selon le schma ci-dessous
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  • Sce Qualit60 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE La Norme ISO 9001 - Version 2000: Description et Commentaires 1. Responsabilit de la direction. La direction doit sengager explicitement dans la mise en uvre du systme de management de la qualit. Cela doit se traduire par: La dfinition dune politique qualit cohrente avec la stratgie de lentreprise. Des objectifs qualit mesurables qui seront dclins tous les niveaux de lentreprise.
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  • Sce Qualit61 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE La Norme ISO 9001 - Version 2000: Description et Commentaires 1. Responsabilit de la direction. Lassurance que cette politique et ces objectifs sont bien communiqus et compris. La disponibilit des ressources ncessaires la ralisation des objectifs fixs. Lengagement dans une dmarche damlioration continue. La direction doit aussi et avant tout sassurer que les exigences des clients sont bien identifies et respectes. Elle doit revoir rgulirement le systme de management de la qualit mis en uvre, cest dire planifier des revues de direction ou seront pris en compte entre autres :
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  • Sce Qualit62 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE La Norme ISO 9001 - Version 2000: Description et Commentaires 1. Responsabilit de la direction. Les rsultats des audits Les retours dinformations des clients (satisfaction ou mcontentement) Lefficacit des processus mis en uvre et la conformit des produits ou services. La direction doit aussi dsigner une personne de lencadrement qui sera reprsentant de la direction en matire de qualit.
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  • Sce Qualit63 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE La Norme ISO 9001 - Version 2000: Description et Commentaires 2. Management des ressources La direction doit mettre disposition les ressources ncessaires la mise en uvre et lamlioration continue du systme qualit. Cest dire: a) Un environnement de travail et des moyens matriels qui aident obtenir la conformit du produit b) Des comptences ncessaires pour le personnel en relation directe avec la qualit et la conformit du produit. Le personnel devra tre form limportance de satisfaire aux exigences des clients et lamlioration du systme de management de la qualit.
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  • Sce Qualit64 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE La Norme ISO 9001 - Version 2000: Description et Commentaires 3. Ralisation du produit Lentreprise doit tout dabord identifier les exigences spcifies par le client, formules et implicites et les exigences rglementaires et lgales relatives au produit et/ou service. Ces exigences doivent tre revues quant laptitude de lorganisme satisfaire ces exigences. Ces revues sont enregistres sous forme de rponses appel doffres, de propositions, catalogues et autres contrats.
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  • Sce Qualit65 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE La Norme ISO 9001 - Version 2000: Description et Commentaires 2. Management des ressources La norme consacre beaucoup de paragraphes la conception du produit qui doit tre planifie, dcrite, affecte du personnel qualifi. Les donnes dentre doivent tre documentes et prennent en compte les lments des revues de contrat. Les donnes de sortie de la conception sont vrifies et valides par rapport aux donnes dentre.
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  • Sce Qualit66 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE La Norme ISO 9001 - Version 2000: Description et Commentaires 2. Management des ressources A chaque phase de la conception, des revues de conception sont menes et enregistres. Lentreprise doit valuer et slectionner ses fournisseurs selon des critres dfinis pour assurer la qualit de son produit ou service fini. Elle doit tre explicite dans les informations relatives aux produits acheter. Elle doit ensuite contrler le produit achet selon des modalits dfinies avant de lintroduire dans sa chane de production ou service.
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  • Sce Qualit67 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE La Norme ISO 9001 - Version 2000: Description et Commentaires 2. Management des ressources. Les activits de production, livraison doivent tre planifies et matrises. Lentreprise doit donc dterminer quelles sont les informations, les documents, les quipements et les matires ncessaires la production pour viter les non-conformits. Elle doit sassurer que le rsultat obtenu est conforme aux exigences spcifies. Pour cela elle sassure que le produit a t vrifi conformment aux dispositions tablies.
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  • Sce Qualit68 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE La Norme ISO 9001 - Version 2000: Description et Commentaires 2. Management des ressources Si la traabilit est une exigence client ou rglementaire, lentreprise doit matriser et enregistrer lidentification unique du produit. Elle doit aussi matriser les dispositifs de surveillance et de mesure et enregistrer les rsultats dtalonnage et de vrification
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  • Sce Qualit69 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE La Norme ISO 9001 - Version 2000: Description et Commentaires 4.Mesure, analyse et amlioration Lentreprise doit planifier et mettre en uvre des processus de surveillance, de mesure et damlioration et qui doivent concerner: La satisfaction du client ( par exemple enqute de satisfaction) Lefficacit et lefficience des processus du systme de management de la qualit (efficacit pour rsultat attendu, efficience pour rsultat attendu au meilleur cot) Les caractristiques du produit : le produit non conforme doit tre matris.
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  • Sce Qualit70 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE La Norme ISO 9001 - Version 2000: Description et Commentaires 4.Mesure, analyse et amlioration Lentreprise doit mener rgulirement des audits pour dterminer si le systme de management de la qualit est entretenu de manire efficace. Ces mesures et surveillances doivent faire lobjet danalyses qui permettront de mettre en uvre des actions correctives et prventives et qui permettront lentreprise de sengager dans lamlioration continue de son systme de management.
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  • Sce Qualit71 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE MISE EN UVRE PAR OU COMMENCER ? La mise en uvre dun systme de management de la qualit est une dcision stratgique de la part du chef dentreprise. Rappelons quil sagit de : - Mettre le client au centre des proccupations de lentreprise - Placer la qualit comme axe essentiel de management - Mettre en uvre lamlioration continue - Demander la certification ISO 9001 Pour la russite du projet de certification, il est ncessaire que le chef dentreprise exprime clairement son engagement. Donc la premire tape sera dannoncer la dmarche.
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  • Sce Qualit72 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE MISE EN UVRE PAR OU COMMENCER ? 1) Annonce du projet Pour une TPE, annoncer le projet de certification ISO 9001 est fdrateur et permet dobtenir ladhsion de tout le personnel. Cette annonce peut tre loccasion de rflchir sur : - Les clients de lentreprise : sont-ils satisfaits ? quelles sont les raisons de leur mcontentement ? - Les produits : quelle est la concurrence ? avons-nous beaucoup de non-conformits ? avons-nous un prix comptitif ? - L es fournisseurs : quels sont leur dlais de livraison ? avons- nous beaucoup de produits non-conformes en rception ?
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  • Sce Qualit73 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE MISE EN UVRE PAR OU COMMENCER ? 1) Annonce du projet Le chef dentreprise devra dcrire la dmarche en termes de : - actions prioritaires mettre en uvre - dlai de ralisation - moyens allous pour cette dmarche - formation
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  • Sce Qualit74 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE MISE EN UVRE PAR OU COMMENCER ? 1) Annonce du projet Le chef dentreprise pourra aussi si cest possible, dsigner un responsable qualit qui aura la responsabilit et lautorit pour : - contrler la mise en uvre des processus du systme de management de la qualit - rendre compte la direction du fonctionnement du systme - sensibiliser le personnel aux exigences du client Cette responsabilit devra tre confie un membre de lencadrement. Si la dimension de lentreprise ne permet pas cette nomination, le chef dentreprise peut tre le responsable qualit.
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  • Sce Qualit75 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE MISE EN UVRE PAR OU COMMENCER ? 2) Identification et mise en uvre des processus La premire exigence de la norme ISO 9001 de la responsabilit du chef dentreprise est lidentification des processus de lentreprise. Un processus est un systme dactivits qui utilise des ressources pour transformer des lments entrants en lments de sortie.
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  • Sce Qualit76 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE MISE EN UVRE PAR OU COMMENCER ? 2) Identification et mise en uvre des processus Cest une succession dactivits ralises laide de moyens (personnel, quipement, matriels, informations) et dont le rsultat final attendu est un produit. Un processus prsuppose : Des lments entrants mesurable Une valeur ajoute Des lments de sortie mesurables conformes des critres dacceptation. Un caractre reproductible.
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  • Sce Qualit77 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE MISE EN UVRE PAR OU COMMENCER ? 2) Identification et mise en uvre des processus Dans une entreprise, il y a 3 grandes familles de processus : - les processus de direction - les processus de ralisation du produit/service o la conception o les achats o la production - les processus de support
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  • Sce Qualit78 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE MISE EN UVRE PAR OU COMMENCER ? 2) Identification et mise en uvre des processus Chaque processus identifi doit ensuite tre dcrit. Dcrire un processus cest : - Lui donner un nom - Identifier les donnes dentre - Identifier les donnes de sortie
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  • Sce Qualit79 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE MISE EN UVRE PAR OU COMMENCER ? 2) Identification et mise en uvre des processus - Dcrire lenchanement des activits du processus - - Dcliner les acteurs concerns par le processus - - Identifier les ressources ncessaires la ralisation du processus Pour chaque processus identifi, un pilote devra tre dsign qui aura la charge de surveiller la mise en uvre et mesurer les performances du processus.
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  • Sce Qualit80 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE LA DOCUMENTATION Plusieurs types de documents sont exigs par la norme ISO 9001 - Version 2000: Lexpression documente de la politique et des objectifs qualit Un Manuel Qualit Des procdures Les documents ncessaires lentreprise pour assurer le fonctionnement et la matrise efficaces des processus Des enregistrements qualit
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  • Sce Qualit81 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE LA DOCUMENTATION 1. Lexpression documente de la politique et des objectifs qualit Le chef dentreprise doit dfinir sa politique qualit qui doit tre cohrente avec la politique gnrale, la vision et la stratgie. Lexpression de cette politique doit passer par un texte court (1 page), aussi prcis que possible et doit: Permettre la comprhension, par lensemble de lentreprise, des objectifs qualit Dmontrer lengagement du chef dentreprise pour la qualit
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  • Sce Qualit82 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE LA DOCUMENTATION 1. Lexpression documente de la politique et des objectifs qualit Dmontrer lengagement du chef dentreprise pour la qualit.Encourager lengagement pour la qualit tous les niveaux de lentreprise, avec un leadership clair de la direction.Rpondre la satisfaction du client et lamlioration continue
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  • Sce Qualit83 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE LA DOCUMENTATION 1. Lexpression documente de la politique et des objectifs qualit En rdigeant cette dclaration de politique qualit, le chef dentreprise doit prendre en compte: Les clients Les produits / services Les acteurs de lentreprise Lenvironnement de lentreprise Lamlioration continue
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  • Sce Qualit84 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE LA DOCUMENTATION 1. Lexpression documente de la politique et des objectifs qualit Cette politique doit aussi fixer des objectifs mesurables en tenant compte des besoins prsents et futurs: prise de parts de march, satisfaction du client, objectifs financiers. La politique et les objectifs qualit sont revus rgulirement si besoin est, et en particulier lors des revues de direction.
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  • Sce Qualit85 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE LA DOCUMENTATION 2. Le Manuel Qualit Le Manuel Qualit dcrit lorganisation de lentreprise. Il dcrit le systme de management de la qualit mis en uvre dans lentreprise. Le Manuel Qualit doit comprendre: Le domaine dapplication du systme de management de la qualit, y compris le dtail et la justification des exclusions (dans le cadre de la nouvelle norme, par exemple les entreprises qui ne font pas de conception).
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  • Sce Qualit86 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE LA DOCUMENTATION 2. Le Manuel Qualit Les procdures documentes du systme (en gnral dans le Manuel Qualit, on se contente de faire rfrence ces procdures qui peuvent elles- mmes faire lobjet dun Manuel de Procdures) La description des interactions entre les processus du systme de management de la qualit
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  • Sce Qualit87 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE LA DOCUMENTATION 2. Le Manuel Qualit Gnralement, un Manuel Qualit est constitu de deux grands chapitres: 1. a ) Description de lorganisation: Le sommaire L a prsentation de lentreprise L a dclaration de la politique et des objectifs qualit L objet et le domaine dapplication du Manuel Qualit L a gestion du Manuel Qualit Les responsabilits et autorits en matire de qualit
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  • Sce Qualit88 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE LA DOCUMENTATION 2. Le Manuel Qualit b) Le systme de management de la qualit de lentreprise: La description des rponses apportes la norme en reprenant les paragraphes de celle-ci point par point. Le Manuel Qualit est un outil de travail interne lentreprise. Mais il peut tre aussi un document que lon montre un client qui souhaiterait connatre lorganisation de lentreprise.
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  • Sce Qualit89 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE LA DOCUMENTATION 3. Les procdures documentes exiges par la norme LISO 9000 dfinit une procdure comme une manire spcifie deffectuer une activit ou un processus. Les procdures compltent la modlisation des processus dans la description des rgles de lentreprise avec un niveau plus dtaill, lusage de des acteurs. Elles permettent de capitaliser le savoir-faire de lentreprise, de faciliter ladaptation des employs et surtout les nouveaux, au poste de travail et elles facilitent la polyvalence dans lentreprise. ;
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  • Sce Qualit90 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE LA DOCUMENTATION 3. Les procdures documentes exiges par la norme La norme ISO 9001 - Version 2000 exige la rdaction de six (6) procdures: 1. 1. Matrise de la documentation 2. 2. Matrise des enregistrements qualit 3. 3. Audit interne 4. 4. Matrise du produit non conforme 5. 5. Action corrective 6. 6. Action prventive
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  • Sce Qualit91 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE LA DOCUMENTATION 3. Les procdures documentes exiges par la norme Dautres procdures peuvent tre rdiges, mais le choix de le faire ou non est laiss lentreprise selon sa taille, la complexit de ses processus et la comptence du personnel. Les procdures doivent reprsenter un outil, une aide dcrire des activits systmatiques. Elles doivent tre efficaces et sans excs.
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  • Sce Qualit92 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE LA DOCUMENTATION 3. Les procdures documentes exiges par la norme Une procdure dcrit donc une action en spcifiant : Ce qui doit tre fait Par qui ? Comment ? Avec quels quipements, documents? Comment ? Ce qui doit tre enregistr. Une procdure nest pas un document fig. Elle doit tre actualise et amliore rgulirement.
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  • Sce Qualit93 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE LA DOCUMENTATION 4. Les documents ncessaires au bon fonctionnement de lentreprise Dans toutes les entreprises, il existe un certain nombre de documents utiliss chaque jour: Bons de commandes Factures Catalogues Notices commerciales Fiches produit Fiches techniques
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  • Sce Qualit94 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE LA DOCUMENTATION 4. Les documents ncessaires au bon fonctionnement de lentreprise Dans un systme de management de la qualit on peut avoir en plus: Fiches de description de fonction Fiches individuelles de formation pour le personnel Instructions de fabrication Gammes de contrle Fiche de vie des dispositifs de mesure Livret daccueil pour les nouveaux employs L aussi, toute libert est laisse lentreprise pour dcider des documents dont elle a besoin afin de faciliter son fonctionnement.
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  • Sce Qualit95 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE 1. Enregistrements qualit Pour dmontrer la conformit aux exigences dfinies et pour prouver lefficacit du systme de management de la qualit, lentreprise doit tablir un certain nombre denregistrements. Ceux-ci sont en gnral raliss partir de formulaires types que lentreprise dfinit. En plus de prouver aux clients (et aux auditeurs !!) que le systme de management de la qualit dcrit dans le Manuel Qualit est effectivement mis en uvre, les enregistrements permettent de constituer une base de donnes qui permet danalyser les dysfonctionnements et de mettre en uvre lamlioration continue.
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  • Sce Qualit96 LES NORMES DE LA CLASSE ISO 9000 II SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE LA DOCUMENTATION 2. Le Manuel Qualit Dautres procdures peuvent tre rdiges, mais le choix de le faire ou non est laiss lentreprise selon sa taille, la complexit de ses processus et la comptence du personnel. Les procdures doivent reprsenter un outil, une aide dcrire des activits systmatiques. Elles doivent tre efficaces et sans excs.