Securite Dans Le Btp

8/10/2019 Securite Dans Le Btp

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Scuritdans le Btiment

et les Travaux Publics

Guide pour lanalyse des risqueset le choix de mesures de prvention

Septembre 2000


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PREAMBULE

Le prsent document est un guide qui sadresse aux chefs dentreprise, aux matres douvrage,aux matres duvre et aux coordonnateurs. Son objectif est la mise en uvre dune mthode

simple qui permette le choix de mesures de prvention efficaces. La mthode qui est expose estutilisable, tant sur les chantiers du BTP, que lors des oprations ultrieures sur louvrage.

Cette mthode consiste raliser pour chaque chantier uneanalyse des risques (1) . Le prsentdocument est destin formaliser cette analyse ainsi que le choix des mesures de prventioncorrespondantes.

Ce guide doit aider les chefs dentreprise, les matres douvrage, les matres duvre et lescoordonnateurs raliser lanalyse des risques des oprations dont ils sont chargs. Cette ana-lyse fonde sur les interventions des oprateurs, leur permettra de trouver et de mettre en placedes mesures de suppression des risques ou de prvention adaptes aux situations dangereuses.

Ce guide peut aussi tre mis en pratique dans des domaines trs varis tels que ceux citsdans le chapitre 4(2).

Les problmes lis la coactivit peuvent tre reprs laide dautres mthodes.

(1) La loi du 31 dcembre 1991 impose aux chefs dentreprise dvaluer les risques pour la sant et la scurit des salaris La loi n 93-1418 du 31 dcembre 1993 prcise que les principes gnraux de prvention (Art. L. 230-2) qui sappliquent au chef dtablissement sappliquent dans le cas dun chantier du btiment ou de gnie civil aux : matre douvrage, matre duvre et coordonnateur, tant au cours de la phase de conception, dtude et dlaboration du projet que pendant la ralisation de louvrage.

Les deux premier principes sont :(a) EVITER LES RISQUES (b) EVALUER LES RISQUES QUI NE PEUVENT PAS ETRE EVITES

(2) Scurit des quipements de travail - Guide pour lanalyse des risques et le choix de prvention - Edition CRAMIF (DTE 127)


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GUIDE POUR LANALYSE DES RISQUESET

LE CHOIX DES MESURES DE PRVENTION

APPLICATION AU BTP

SOMMAIRE Page 1. INTRODUCTION 2. LA MTHODE DANALYSE

2.1. PRINCIPE DE LA MTHODE2.2. GRILLE DANALYSE2.3. LANALYSE DU RISQUE

2.3.1. principe de lanalyse du risque

2.3.2. conditions de survenance dun dommage2.3.3. estimation du risque

2.4. SUPPRESSION OU RDUCTION DU RISQUE 3. EXEMPLE DAPPLICATION 4. DOMAINES DAPPLICATION

ANNEXES A : Grille non remplie

B : Exemple de conditions menant un dommage

C : Exemple de mesures envisageables pour supprimer ou rduire des risques

D : Bibliographie

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APPLICATION AU BTP


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1 - INTRODUCTIONLvolution technologique permet de proposer des modes constructifs toujours plus performants,plus rapides, plus flexibles, plus intelligents.

La discussion entre matres douvrages, bureaux dtude, bureau des mthodes et entreprises ne

prend que rarement en compte lhomme au travail.Les intervenants dans lacte de construire, quils soient agents de construction ou de maintenanceultrieure, sont alors oublis, ainsi que les risques auxquels ils sont exposs.

La complexit et la diversit des modes opratoires, des mthodes, des architectures, ainsi que lacontraction des dlais de ralisation ont une incidence sur le niveau de scurit lors de la ralisationdes ouvrages. Lhomme doit malgr tout intervenir, grer ces contraintes et faire en sorte que lesdysfonctionnements restent acceptables. Que les risques soient visibles ou non, analyss ou non,estims ou non, il lui est demand dtre performant, apte remplir immdiatement sa tche et ragir promptement.

Les directives europennes ainsi que les textes nationaux de transpositions relatifs la conceptiondes quipements de travail et aux oprations du BTP visent plusieurs objectifs fondamentaux :

la conception et la fabrication de produits srs,

la ralisation et lentretien des ouvrages qui respectent un niveau satisfaisant de scurit,

la bonne gestion des phases de coactivit sur les chantiers,

la suppression des obstacles techniques qui pourraient limiter la circulation des produits et despersonnes.

La rglementation nimpose pas la faon de faire. Les diffrents intervenants sur louvrage ont toutelibert pour imaginer les moyens mettre en uvre pour atteindre les exigences de sant et descurit au travail.

En pratique, cette libert daction qui leur est offerte est peu utilise. Il est frquemment constatquune analyse aurait permis de dtecter et de matriser les risques mais aussi de travailler dans demeilleures conditions de scurit donc damliorer la productivit.

Comment assurer la matrise du risque futur ds la phase de conception ?

Comment faciliter la collaboration entre les diffrents intervenants dans lacte de construire ? Quels outils et quels moyens peut-on mettre en uvre afin que les salaris chargs de la ralisa-

tion, de la maintenance et de lentretien ne soient pas exposs des risques datteinte la sant ?

La dmarche propose est base sur lanalyse des tches et des situations de travail des opra-teurs. Elle sapparente, pour les entreprises du BTP, la dmarche ncessairement mise en uvrelors de rdaction du P.P.S.P.S.( Plan Particulier de Scurit et de Protection de la Sant).

Lutilisation de cette mthode peut donc contribuer utilement la rdaction de ce P.P.S.P.S., maisgalement celle du P.G.C. (Plan Gnral de Coordination en matire de Scurit et de Protectionde la Sant) et du D.I.U.O. (Dossier dInterventions Ultrieures sur lOuvrage).

La mthode peut galement tre utilise dans des domaines diffrents de celui de la conception etde la ralisation douvrages ou de llaboration de modes opratoires dans le BTP. Le chapitre 4traite cet aspect.


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La mise en uvre de la mthode nexclut pas pour autant, en fonction des mtiers et de lacomplexit des quipements et installations, le respect des codes, rgles et normes, ainsi quelutilisation dautres mthodes danalyse.

Enfin, il nous semble indispensable que ce travail danalyse soit ralis par le ou les intervenantsconcerns et quil ne soit pas sous-trait. En effet, cela conduirait :

rendre la mthode inefficace et superficielle, se priver dun enrichissement par laccroissement des connaissances et par lmergence de

nouvelles solutions,

une perte possible de savoir-faire.

Lambition du prsent document est de faire prendre conscience aux utilisateurs et aux concep-teurs, quavec du bon sens et des moyens simples mettre en uvre, il est possible de proposerune dmarche danalyse des risques mettant lhomme au centre des proccupations.

Les diverses sessions de formation ralises la Cramif ont montr le caractre pratique de ladmarche expose dans ce document, qui se veut simple et comprhensible, mais sans prtendretre exhaustive ou universelle.

2 - LA MTHODE DANALYSE2.1. PRINCIPE DE LA METHODELa mthode propose dexaminer chacune des tches de loprateur, opration par opration ,de manire aussi dtaille et concrte que possible.

Pour mieux prendre en compte lhomme, cette mthode propose donc, ds la phase de conception,de faire :

la liste des tches ncessaires la ralisation de louvrage,

la liste des oprations de chaque tche,

lanalyse des risques de ces oprations,

la dtermination des mesures de prvention pour agir efficacement sur ces risques.

La premire tape de la mthode a pour objet dtablir la liste des tches ncessaires la ralisa-tion de louvrage (exemple : liste des tches pour la ralisation dun btiment X).

Les tches rellement effectues diffrent toujours plus ou moins et de manire invitable des tchesprescrites. Cet cart peut tre considr comme une rponse de loprateur aux problmes rencontrspour adapter les capacits (homme + moyens mme bien conus) la tche accomplir.

Par souci defficacit et de pragmatisme, lanalyse des tches et des situations de travail doit doncse faire avec la participation des oprateurs. A dfaut, le concepteur devra les imaginer et les lister.

Dans tous les cas, la rflexion devra prendre en compte les tches et les situations anormalesprvisibles(2) (diffrence entre travail rel et travail prescrit, situations de coactivit, modification desdlais, mauvaises conditions mtorologiques,).(2) 1.1.2. de lannexe 1 larticle R. 233.84 du Code du travail.


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Cette phase de description peut paratre fastidieuse, cependant elle permet pour la suite :

de ne pas oublier de situations dangereuses,

douvrir limagination des solutions de prvention autres que celles qui relvent de la premire ide.

La deuxime tape consiste lister les oprations ncessaires la ralisation de chaque tche.( Exemple : ralisation dun voile banch.)

Cette phase facilite la troisime tape. Son intrt rside galement dans la possibilit de constituerune base de donnes, ce qui rduira, terme, les temps de mise en uvre de la mthode.

La troisime et la quatrime tapes consistent raliser lanalyse des risques et choisir desmesures de prvention, opration par opration.Elles sont formalises partir de la grille proposeau chapitre 2.2.

Dans la partie gauche de cette grille, sont indiqus, opration par opration, les diffrentslments indispensables lanalyse :

le phnomne dangereux (ou danger),

la situation dangereuse,

lvnement dangereux et le dommage possible,

puis la probabilit et la gravit du risque initial sont values.

Dans la partie droite de la grille, on doit :

dfinir sur quelle composante agir,

choisir les mesures de prvention les plus efficaces,

valuer le risque rsiduel.

Le choix des mesures de prvention numres dans la partie droite de la grille du chapitre 2.2.sera dautant plus efficace que lon aura agit au plus haut de la colonne sur quelle composanteagir ? ( voir galement le chapitre 2.4.).

Dans toutes les phases du projet, la mthode permet aux diffrents acteurs dmettre un point de

vue et de proposer des mesures de prvention adaptes. Elle permet galement doptimiser lestches et de faciliter grandement llaboration des modes opratoires chantier et la notice dinstruc-tion du DIUO.

Les documents transmis aux oprateurs devront dtailler toutes les oprations lmentaires, ensassurant quelles sont en accord avec la grille danalyse. Lcriture de ces documents, parallle-ment lanalyse des risques, sera dautant plus efficace quelle sera ralise ds le dbut de laconception de louvrage, au moins dans ses principes et ses grandes lignes.

La grille danalyse, une fois remplie, est le rcapitulatif des diffrents risques et des mesures deprvention dcoulant de lanalyse des risques ralise pour chaque tche.

Elle est prsente ci-aprs avec les recommandations dutilisation ainsi que les principales dfini-tions.

Un exemple dutilisation est donn au chapitre 3.


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2.3. L ANALYSE DU RISQUE2.3.1. principe de l analyse du risqueLanalyse du risque se d roule en trois phases :

1. d termination du domaine d application,

2. identification des ph nom nes dangereux ou dangers,

3. estimation du risque pour chaque ph nom ne dangereux ou danger.

Elle s inscrit dans la d marche d appr ciation du risque d crite par la norme EN 1050. La figure 1donne une repr sentation du processus it ratif permettant d atteindre la s curit.

Figure 1 : Processus it ratif pour atteindre la s curit

* Scurit ad quate ? a t dfini par la norme EN 292-1 pour les machines. Pour le BTP, ellepeut tre transpos e de la fa on suivante :! Est-ce que le niveau de s curit exig a t atteint ?! Est-il certain qu un niveau de s curit quivalent ne peut tre obtenu plus facilement ?! Est-il certain que les mesures prises :

- n engendrent pas de risques ou de probl mes nouveaux et inattendus ?- ne perturbent pas le travail ?

! Y a-t-il des solutions pour toutes les situations de travail, pour toutes les proc dures d intervention ?! Est-ce que les solutions sont compatibles entre elles ?

! Les conditions de travail de l op rateur ne sont-elles pas compromises par ces solutions ?

Analysedu risque

""""" oui """"" FIN

Dpart$$$$$

Dtermination des limites du syst me

$$$$$

Identification des ph nom nes dangereux

$$$$$

Estimation du risque

$$$$$

S curit ad quate*?

$$$$$

non

$$$$$

Rduction du risque


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2.3.3. estimation du risqueLe risque est la combinaison de la probabilit d occurrence et de la gravit (la plus lev e)dun dommage possible.La probabilit du dommage est fonction de :! la frquence et de la dur e d exposition au ph nom ne dangereux,

! la probabilit doccurrence d un vnement dangereux,! la possibilit dviter ou de limiter le dommage.(se reporter la figure 3 ci-apr s)

Cette d finition constitue une approche quantitative du risqueFigure 3 : Estimation du risque selon la norme EN 1050

Lvnement dangereux pouvant avoir une origine mat rielle (machine, outil, environnement ) ouhumaine, on devra prendre en compte ces facteurs pour estimer sa probabilit doccurrence.Des chelles simples permettent de coter la gravit et la probabilit du dommage (voir exemplepropos avec la grille d analyse).

LE RISQUE

relatifau ph nom ne

dangereux

estune

fonctionde

LA PROBABILITED'OCCURRENCEde ce dommage

Frquence et dur ed'exposition

Probabilit d'occurence

d'un vnementdangereux

Possibilit dviterou de limiterle dommage

LA GRAVITE

du dommagepour le ph nom ne

dangereuxconsid r

et de


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2.4. SUPPRESSION OU REDUCTION DU RISQUEPour supprimer (ou r duire) le risque, on doit traiter une (ou des) condition(s) menant audommage selon la figure 2.

Plus la mesure de pr vention choisie traite un lment haut du tableau ci-dessous, plus elle estefficace. On s attachera galement trouver des mesures permettant la suppression du risqueplut t que sa r duction.

Figure 4 : Suppression ou r duction du risqueUn exemple de mesures envisageables pour supprimer ou r duire des risques est joint enannexe C.

Si possible...

Efficacit des

mesuresSinon...

Suppression du ph nom nedangereux ou du danger

Suppression de la situation dange-reuse, c'est- -dire de l'exposition dela personne au ph nom ne dange-reux ou au danger

Suppression des vnementsdangereux possibles

Mise en place de moyens permettantd'viter le dommage

Rduction de la gravit du dommage possible li ce ph nom ne dangereux

Rduction de la probabilit d'occurence des vnementsdangereux possibles

Rduction de la fr quenceet de la dur e d'exposition

Mise en place de moyenspermettant de r duirele dommage


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3 - EXEMPLE D APPLICATIONPREMIERE ETAPE

LISTE DES TACHES POUR LA REALISATION D UN BATIMENT X

Les V.R.D. (voirie, r seaux divers) ont t r alis s sur un march part, initi par le Ma tre d Ouvrage.

Installation des cantonnements et bureaux dechantier.

Clture de chantier, panneaux de signalisationDmolitions ventuelles restantes.Nettoyage du terrain, d broussaillement,vacuation de mati res ou mat riaux anciens.Fondations sp cialesPieux, injections.

Reprises en sous- uvre.Terrassements

Fondations.Rseaux divers sous dallage.Dallage.

Ralisation des verticaux du sous-sol- Poteaux coffr s.- Voiles banch s.Ralisation des horizontaux du sous-sol- Poutres coffr es.

- Etaiement du plancher laide de tours.- Planchers alv olaires, planchers coffr s.Etanch it par l ext rieur de certains voiles(produit noir).

Socles et formes diverses local transformateuret/ou sous-station.

Rez-de-chauss e- Ralisation des poteaux.- R alisation des voiles.

- Sout nement ( taiement) du plancher haut RdC.- Coffrage, r alisation du plancher.

Approvisionnement de certains mat riaux etmat riels.Installation du poste de ferraillage et du bungalowmcanique .Installation lectrique provisoire de chantier,vrification.Installation de la grue, montage, v rification/ preuves.Approvisionnement et montage de certainsmat riels tels que banches, centrale bton

Installation de l clairage provisoire de chantier.

Dbut de l installation des protections p riphri-ques pour les tages (ex : Plates-formes de tra-vail en encorbellement (PTE) sur le plancher hautrez-de-chauss e).

Dbut du r seau lectrique des sous-sols enapparent.

Dbut de la ma onnerie des caves.

PRODUCTION TRAVAUX ANNEXES


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DEUXIEME ETAPE

LISTE DES OPERATIONS DE LA TACHE :Ralisation d un voile banch .

1- R alisation de la talonnette11 Tra age.12 Transport des bastaings.13 Mise en place des bastaings au sol.14 Coulage du b ton.

VARIANTE 1 Suppresion des talonnettes.1 Mise en place d carteurs.1 Mise en place d carteurs au sol.11 Approvisionnement.12 Fixation des carteurs.

2 - D coffrage21 Desserrage des tiges reliant les panneaux.22 Elingage des panneaux.23 Levage des panneaux.

3 - Mise en place de la premi re peau de coffrage31 Elingage du panneau depuis le lieu o il se trouve.32 Levage, transport des panneaux par la grue.33 Dpose lendroit du coffrage et approche fine.34 Dslingage.34.1 Cas particulier d un voile de refend.34.2 Dslingage partir de banches compas.35 Plombage, v rification de l alignement.36 Grattage, nettoyage de la banche.37 Tra age sur la surface coffrante.38 Huilage de la banche.

4 - Ferraillage du voile41 Sparation des paquets de treillis soud .42 Levage, transport des ferrailles la grue.43 Mise en place et ligaturage des ferrailles.

5 - Autres incorporations

6 - Fermeture du coffrage61 Mise en place primaire des carteurs, des tiges filet es de serrage.62 Rapprochement de la deuxi me peau de coffrage.63 Positionnement et serrage des tiges reliant les deux panneaux.64 Fixation et r glage des tiges filet es de blocage des jou es d extr mits de coffrage.65 Vrification de l aplomb de l alignement et du serrage.

7 - B tonnage71 Coulage la benne.72 Descente de la manche, v rification de l tanch it.73 Vibrage.

8 - Mise en place de l entretoise rempla ant les talonnettes81 Approvisionnement des entretoises.82 Mise en place des entretoises.


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4. DOMAINES D APPLICATIONLa d marche propos e est adapt e la conception et la construction des ouvrages de B.T.P.Cependant, tant bas e sur l activit de l homme, elle peut galement tre avantageusement utili-se dans d autres domaines tels que :

conception des quipements de travail, tablissement d un plan de retrait d amiante, prestations de service (nettoyage industriel par exemple),

tablissement du plan de pr vention dans le cadre d une intervention d une entreprise ext rieure, tablissement du protocole de s curit pour les op rations de chargement et de d chargement, ...


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ANNEXEScr lervis lepar

TACHE N :

COMPOSANTES DU RISQUE

Ph nom ne dangereuxou danger Situation da ngereuse

Ev nement d angereuxdommage possible

P Ginitial

Sur quelle compo

OPERATION

N Identification

M

EVO :

ENTREPRISEOUVRAGE :LOCALISATION :

Annexe A

EVO = Etape Vie de l ouvrageRalisation (chantier)Intervention ult rieure(entretien, r fection)

Frquence de la t chePermanenteQuotidienneHebdomadaireMensuelleSemestrielleAnnuelle

G = Gravit maximale du dommage possible1 : n gligeable2 : faible3 : grave4 : mortel

P = Probabilit doccurrence du dommageA : improbableB : rareC : occasionnelD : lev


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Dommage

Situationdangereuse

lectricien ayant les mains nues quelques centim tres

du conducteur

$

Annexe B : Exemple de conditions menant un dommage

$

lectrocution

$

Possibilit d vitementou de limitationdu dommage

aucune possibilit dvitementnest mise en uvre

$

Ev nementdangereux

llectricien est bouscul par un tierset/ou le tournevis ripe

et/ou dplacement brusque de la main lors du d nudage d un filet/ou llectricien prend appui sur le conducteur...

$la main de l lectricien entre en contact avec le conducteur

$

Personnelectricienintervenant

dans l armoirelectrique

+ Ph nom nedangereux :

conducteurnu sous tension 230 V


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tlsurveiller ou t ldiagnostiquer...

Annexe C :Exemple de mesures envisageables

pour supprimer ou r duire des risques

(Application de l exemple de l annexe B)

Ph nom nedangereux

Personne

Situationdangereuse

Ev nementdangereux

Possibilit d vitementou de limitationdu dommage

}}

}

}

}

isoler la zone de travail vis- -vis des tiersutiliser un tournevis isol utiliser une pince dnuder, pour viter

les mouvements brusques de la main...

installer un disjoncteur diff rentieltravailler avec des gants isolants

installer un arr t durgence...

loigner le conducteur de la zone detravail

sparer la zone de travail et le conducteur parun cran...

supprimer la tension et consigner

utiliser une tr s basse tension de s curitisoler le conducteur...


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Annexe D : BibliographieScurit des quipements de travail - Guide pour l analyse des risques et le choix des mesures deprvention. Edition : Cramif : r f. DTE 127.

Normes

EN 292 (1991) S curit des machines Notions fondamentales, principes g nraux de conception.EN 1050 (1996) S curit des machines Principes pour l appr ciation du risque.

Brochures INRS (Institut National de Recherche et de S curit )ED 807 S curit des machines et des quipements de travail.

Moyens de protection contre les risques m caniques.

ED 1368 Facteurs humains de la fiabilit et de la s curit des syst mes complexes.

ED 1503 Analyse du poste de travail et d marche ergonomique.ED 1520 Concevoir une machine s re.

ED 1521 Maintenance et ma trise du risque.

Divers

La s ret des machines et installations automatis es. Edition : Apave Tlmcanique.

Guide d intervention sur les machines, sur les quipements de travail. Edition : Cramif : Notetechnique n 11.

La r glementation communautaire pour les machines Commentaires sur les directives 89/392/CEEet 91/368/CEE. Edition : Office des publications officielles des communaut s europ ennes.


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