BURKINA-FASOUnité_progrès_justice

BUSINESS ACTION SARL

STATUTS

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Préambule

Dans la recherche d’un développement économique et social, le gouvernement du

Burkina Faso a mis en place un ambitieux programme bati autour de la Stratégie de

Croissance Accélérée et de Développement durable (SCADD). Ne pouvant pas seul

relever ce défi, l’apport du secteur privé devient un soutien de taille. Pour ce faire, il a

été institué un cadre de concertation entre les deux partenaires dit « rencontre

gouvernement – secteur privé » qui se tient annuellement pour discuter des

questions transversales, dont la question de l’entreprenariat au Burkina. Depuis lors,

le gouvernement fait des efforts pour booster l’entreprenariat, en mettant en place un

certain nombre de facilités pour créer les entreprises qui vont contribuer à la

croissance économique du pays. En retour, il est demandé aux acteurs du secteur

privé de créer des entreprises viables, capables de résister à la concurrence qui

constitue le premier principe d’une économie libérale.

C’est dans cet contexte qu’il créée l’entreprise « Business Action SARL ».

Business Action SARL est une entreprise à but lucratif créée dans le but de :

- Soutenir le gouvernement dans sa recherche du développement économique

et social en participant à la croissance.

- Lutter contre le chômage ;

- Participer à la construction bu Burkina ;

TITRE I   : CONSTUTITION DENOMINATION SIEGE – DUREE DE VIE

CHAPITRE 1 : Constitution – Dénomination

Article1 :

Il est crée au Burkina Faso Business Action SARL, une entreprise à but lucratif

Article 2 :

L’entreprise porte la dénomination suivante :

Business Action SARL en abrégé BA Sarl

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CHAPITRE 2 : Nature Juridique

Article 3 :

L’entreprise a un but lucratif, non gouvernemental, apolitique et laïc. Elle est régie

par des lois en vigueur au Burkina Faso.

CHAPITRE 3 : Siège – Durée

Article 4 :

Le siège de l’entreprise est basé à Ouagadougou, capitale du Burkina Faso

Article 5 : la durée de vie de l’association est de cent (100) ans.

TITRE II   : PHILOSOPHIE – VISION – MISSIONS – BUTS - OBJECTIFS

CHAPITRE 1 : Philosophie

Article 6 :

la philosophie de Business Action SARL c’est de travailler à la satisfaction des

clients, de la population. Le management stratégique sera son principal outil de

marketing.

CHAPITRE 2 : Vision

Article 7 :

Business Action SARL projette d’être une entreprise de référence au Burkina Faso,

et pourquoi pas dans la sous région dans les années à venir. Pour ce faire, des

agences, annexes et succursales seront progressivement ouvertes lorsque les

dirigeants jugeront nécessaire de les créer.

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CHAPITRE 3 : Missions

Article 8 : les missions de l’association sont les suivantes :

1. servir de cadre d’information et d’accompagnement et de formation des

populations et des jeunes surtout défavorisés, promouvoir le développement

socio-économique.

2. résorber le chomage au burkina

3. Accompagner l’Etat dans sa quête du dévéloppement

CHAPITRE 4 : Buts

Article 9 : l’organisation a pour buts de :

1. Le but premier de Business action est lucratif.

2. Elle a également un but financière, économique et social

CHAPITRE 5 : Objectifs

Article10 : Pour atteindre ses buts Business Action SARL poursuit les objectifs

suivants :

Contribuer à la réduction de la pauvreté ;

Promouvoir l’emploi

Soutenir la politique financière et budgétaire de l’Etat

Promouvoir les activités socio-économiques

Soutenir la culture et le sport par le sponsoring et les soutiens divers

cultiver la fraternité entre les populations

sensibiliser des populations sur l’importance de l’entreprenariat

TITRE III : ACTIVITES – CHAMPS D’ACTION – ORGANISATION –

COOPERATION – PUBLIC- CIBLE

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CHAPITRE 1 : Activités

Article11 : l’association mène ses activités dans les domaines suivants :

1. Vente de materiel informatique, de communication, de

sonorisation et du mobilier de bureau

2. La vente de séréales en période de soudure

3. La location de tente, de materiel de sonorisation, de tente et

chaises.

4. La maintenance et reparation de matériel informatique,

électronique et électroménager.

5. Les formations en information bureautique (word, excel, access,

pawer point…), de programmation (Visual Basic for Application

et delphi7) et base de données (Firebird, interbase) ;

6. La formation en musique assistée par ordinateur (MAO)

CHAPITRE 2 : Champs d’action

Article12   : le champ d’action de business Action c’est le domaine des affaires, le

négoce.

CHAPITRE 3 : Organisation

Article13 : Business action est dotée de structures chargés de la conception, de la

gestion, et de l’administration, qui seront à même de lui assurer un essor rapide de

sorte à s’imposer dans la sphère des affaires au Burkina fas et dans la sous région.

CHAPITRE 4 : Coopération

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Article14 : les différentes structures citées dans l’article13 du présent statut prennent

des dénominations selon les activités menées et conformément aux buts et objectifs

de l’entreprise.

Article15 : l’entreprise travaille en étroite collaboration avec toutes les structures

succeptible de concourir à l’atteinte de ses objectifs.

Article16 : l’entreprise travaille et coopère avec les services et le public cibles, les

organismes nationaux et internationaux en vue d’une de promouvoir le

développement économique et social.

Article17 : l’entreprise se réserve le droit d’entretenir des relations de collaboration,

de coopération et de partenariat avec toute autres entreprise, association, réseau

d’associations, institutions privées ou publiques dans le sens d’intérêts communs.

CHAPITRE 5 : Public – Cible

Artcle18 : Business Action a pour public – cible la population, les services publics, les

organisations non gouvernémentales, les organisations sous régionales et

internationales.

TITRE 4 : COMPOSITION - ADHESION

CHAPITRE 1 : Composition

Article19 : Business Action admet comme actionnaires les personnes physiques ou

morales de nationalité Burkinabé ou étrangères qui adhèrent aux présents statuts ou

à l’une des activités menées par elle.

Article 20 : le titre d’actionnaire majoritaire est conféré à l’actionnaire ayant le plus

grand nombre d’actions par le conseil général. Il aura la responsabilité de diriger le

conseil d’administration et le conseil général.

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Article 20 : Le capital de Business Action est subdivisé en actions d’une valeur de dix

mille (10 000) F CFA.

Article 20 : sont actionnaires, ceux qui adhèrent aux présents statuts et detenant des

actions..

Article 20 : sont membres fondateurs toutes personnes ayant participé au capital

initial de la société soit en numéraire, soit en nature évalué sous forme d’action.

Chapitre 2 : Adhésion

Article21 : La société peut accepter l’adhésion de toute personne physique ou morale

poursuivant les mêmes buts et s’engageant à respecter sans distinction les présents

statuts, à condition que le conseil d’administration juge de la nécessité de

l’augmentation du capital. Toutefois l’adhésion doit être agrée à la majorité des 2/3

des actionnaires.

TITRE V : ORGANES DE L’ENTREPRISE

CHAPITRE 1 : Principaux organes et instances

Article25   : l’entreprise est structurée comme suit :

Le conseil général (CG)

Le conseil d’administration (CA)

CHAPITRE 2 : le conseil général

Article22 : Le conseil général est L’instance suprême et souveraine de Business

action.. Il composé des membres du conseil d’administration du comité de

coordination des membres du présidium

CHAPITRE 3 : le conseil d’administration

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Article 24   :

Le conseil d’administration (CA) est l’instance de l’entreprise composée de tous les

actionnaires, du gestionnaire au cas ou il est pas actionnaire, du comptable et du

notaire ayant participé à la validation des présents statut, du délégué de personnel,

des représentants syndicaux, ainsi que de toute personne dont la présence est jugée

nécessaire.

CHAPITRE 4 : L’ORGANIGRAMME

Article 25   :

Business action est structuré comme suit :

- Une Direction général

- Un service commerciale

- Un service d’assistance et de maintenance

- Un service comptable

Article 26   :

L’organigramme présenté à l’article 25 n’est qu’indicatif. Il pourra subir des

modifications pour des soucis de réajustement, de regroupement, soit pour créer

de nouveaux services, ou pour ériger d’autres services en directions.

CHAPITRE 5 : Le Directeur général

Article 27   :

Le Directeur général est le premier responsable exécutif de la société. Il est

chargé de la gestion quotidien en assurant l’élaboration et la mise en exécution

du programme d’activité de Business Action.

TITRE VI : Attributions et fonctionnement des organes

CHAPITRE 1 : le conseil général

Article 28   :

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Le conseil général est l’instance suprême et souveraine de l’entreprise. A ce titre

il :

- définit la politique et les grandes orientations de l’entreprise

- élit et investit les membres du conseil d’administration entend et contrôle les

rapports d’activité et financiers des différents organes de l’entreprise.

- modifie les statuts et adopte le règlement intérieur,

- approuve le budget annuel de l’entreprise.

- Prononce et lève des sanctions

- Fixe ses propres règles et procédure de fonctionnement.

Article 29   :

Le conseil général se réunit en session ordinaire une fois tous les trois ans, sur

convocation du président du conseil d’administration pour examiner les rapports

moraux et financiers des exercices passés. A l’assise de sa session ordinaire, un

bureau de quatre membres est mis en place, composé du président du conseil

général, d’un secrétaire de séance, de deux (02) scrutateurs en cas de vote ou

rapporteurs.

Article 30   :

Ce conseil généra peut se réunir en session extraordinaire en raison de l’urgence

de certains problèmes ; gérer sur convocation via le président ou à la demande

des 2/3 au moins des actionnaires.

Article 31   :

Les délibérations du conseil général sont souveraines, elles ne sont valables que

sur les questions inscrites à l’ordre du jour d’une part et sur le quorum des 2/3

des membres au moins d’autre part.

- Le quorum est égal à la moitié plus un des membres des actionnaires

- les votes se font selon les procédures arrêtées par le conseil général, le

scrutin secret. Toute fois les décisions au conseil général sont prises par la

majorité des voix.

Article 32   :

Lorsque le quorum prévu par les textes n’est pas atteint un nouveau conseil

général est convoqué un mois avant sa tenue. Le deuxième conseil général

délibère valablement quelqu’en soit le nombre des membres présents.

Article 33   :

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En outre, à défaut du quorum des membres requis au cours d’une cession

extraordinaire les membres présents peuvent gérer les questions les plus

urgentes de l’ordre du jour dans les conditions ci après :

- lorsque le nombre des membres présents est au moins égal à (1/3).

- Si la condition ci- dessus est remplie les membres présents se prononcent sur

les questions urgentes inscrites à l’ordre du jour.

- Toute délibération issue d’une telle procédure est considérée valable et doit

être rapporté comme telle dans le procès.

Article 34   :

A défaut de ce (1/3) la cession est rapporté dans onze (11) jours et statuera

quelque soit le nombre des membres présents.

CHAPITRE 2 : le conseil d’administration

Article 35   :

Le conseil d’administration est une instance intermédiaire d’accompagnement, de

contrôle de suivi et d’orientation entre deux (02) sessions ordinaires du conseil

général. Il est aussi souverain après le conseil général.

Il délibère surtout ce qui à trait au bon fonctionnement de l’entreprise, toute fois il

revient au conseil général de décider au dernier ressort. Ces membres sont élus

pour quatre ans et sont rééligibles .

Article 36   :

Il se réunit au moins une fois tous les six mois sur convocation de son président

ou à la demande de la moitié de ses membres. Il peut se réunir en conseil

extraordinaire à la demande de son premier responsable.

Article 37   :

Il examine l’exécution des programmes d’activité, le fonctionnement des

structures, des rapports et propositions des actionnaires de l’entreprise, donne

des nouvelles directives à la direction générale.

- il examine et adopte le budget de l’entreprise.

- Il statue lors de ses réunions sur les cas de radiation, de solution, de mission

et informe le conseillé général lors de sa prochaine session ;

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- Il appouvre les propositions de nomination des responsables chargés de

l’exécution au sein de l’entreprise.

Article 38   :

Un auditeur extérieur désigné par le conseil d’admission suit et apprécie la

régularité de la gestion financière du patrimoine de l’entreprise et en rend compte

de ces travaux au conseil d’administration qui en informe à son tour le conseil

général au cours de ces prochaines assises,

CHAPITRE 3 : le Directeur général

Article 39   :

La direction générale est l’organe exécutif de l’organisation. Il a pour tâche :

- coordonner les activités de l’entreprise et de l’orienter conformément aux

décisions du conseil général ;

- faire appliquer les textes fondamentaux (statuts et règlements intérieurs) de

l’entreprise.

- Veillez à l’application des orientations données par le conseil général

- Exécuter les directives données par le conseil d’administration

- Elaborer des projets et programmes d’activités de l’entreprise qui sont soumis

à l’appréciation du conseil général par le biais du conseil d’administration lors

de ses sessions ordinaires

- Débloque les fonds nécessaires à la réalisation des projets et programmes

d’activités ;

- Exécuter les plans d’actions, les projets et programmes de développement et

d’en rendre compte au conseil d’administration ;

- Elaborer et présenter les budgets annuels d’activités au conseil général via le

conseil d’administration.

- Présenter les rapports d’activités financières et moraux de l’entreprise au

conseil générale directement ou pour le bien du conseil d’administration ;

- Assurer l’administration générale des directions et services placés sous son

autorité ;

- Renouveler les dirigeants des structures d’exécution de l’entreprise.

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- Préparer et proposer les ordres du jour du conseil d’administration;

- Soumettre des propositions au conseil d’administration et du conseil général

allant dans le sens des intérêts supérieurs de l’entreprise ;

- Définir les attributions des structures d’exécution de l’entreprise

TITRE VII   : REPRESENTATIONS LOCALES ET REGIONALES –

ATTRIBUTIONS ET

FONCTIONNEMENT

Article 40   :

Pour commencer, Business Action se résumera en une seule agence basée à

Ouagadougou au Burkina Faso. Cependant elle se veut une société nationale,

sous régionale et internationale. L’extension se fera de façon progressive. Les

structures d’extension (succursales, agences régionales, annexes se

conformeront aux dispositions des présents statuts.

TITRE VIII : RADIATION – DEMISSION

CHAPITRE 1 : Radiation – démission

Article 41   :

La qualité d’actionnaire se perd par :

- dissolution d’une personne morale, dans ce cas Business action se reserve le

droit de vendre ses action en vue de pouvoir à son replacement ;

- radiation ou démission écrite d’un actionnaire

- décès

La radiation /démission prend effet à partir de la date de notification écrite.

Cependant le départ n’affecte pas le capital. Les litiges nés des cas de radiation

sont réglés à l’amiable, et à défaut par un conseil d’arbitrage choisi d’accord

commun, ou en dernier ressor, le tribunal de commerce.

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- Les décisions de ce conseil d’arbitrage peuvent faire l’objet de recours

recours.

- toute fois la juridiction compétente pour toute action contre l’entreprise reste

celle du Burkina Faso

-

TITRE IX : RESSOURCES ET COMPTABILITE

CHAPITRE 1 : Ressources

Article 42   : Les ressources de Business action proviennent de :

- Du capital, des produits d’exploitation, des revenues de placement, des

revenues de cession.

- éventuelles des membres et personnes bienfaiteurs ;

- Des subventions obtenues

- Des ressources crées dans le cadre de ses activités ou titre exceptionnel ;

- Des aides reçues des organisations et organismes nationaux et internationaux

- des emprunts

- De toute ressource autorisé par la loi

CHAPITRE 2 : Comptabilité

Article 43   :

Il est tenu une comptabilité faisant apparaître un compte d’exploitation, le résultat

de l’exercice d’un bilan de l’exercice. La comptabilité de l’association est en

permanence à la disposition du président du conseil général. et de l’auditeur

extérieur et de qui de droit prévu pour les présents statuts.

La comptabilité sera tenue en conformité avec les textes regissant la comptabilité

commerciale au Burkina.

TITRE X : MODIFICATION DES STATUTS ET DISSOLUTION

Article 44   :

Les présents statuts dont le règlement intérieur précisera certains aspects,ne

peuvent être modifiés que par décision du conseil général pris à la majorité des

2/3 des membres. Tout amendement ou modification doit être examiné par le

présidium trois mois avant la session du conseil général convoqué à cet effet. Le

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présidium après examen transmet les statuts au conseil d’administration qui fait

aussi des propositions si nécessaires et les transmettre au conseil général pour

appréciation.

Le conseil général peut émettre des propositions d’amendement lors de ses

sessions ordinaires.

CHAPITRE 2 : Dissolution

Article 45   :

L’association ne peut être dissoute qu’après délibération du conseil général

convoqué à cet effet et réunissant au moins les ¾ de ses membres. En cas de

dissolution, le conseil général décide de la destination de ses.

TITRE XI : REGLEMENT INTERIEUR

Article 46   :

Un règlement intérieur est établi et formulé par le présidium et pourra toujours

être modifié par lui et adopté par le conseil général au cours de ses assises

ordinaires dans les conditions prévues à l’article 31

- ce règlement intérieur détermine avec clarté les conditions de détails propres

à assurer, l’exécution des présents statuts et des modalités

d’accomplissement des opérations constituant l’objet de la société.

Article 47   :

Le présidium est chargé de veiller à l’application et du respect strict des présents

statuts.

Ainsi fait à Ouagadougou le ………………. par le conseil général ordinaire.

Le président de séance Le secrétaire de séance

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