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T2A LAMComité de coordination régional

3e réunion

20 novembre 2006

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20 nov. 06

Information

Nous avons mis en ligne la page « Télétransmission » sur le site de l’ARHIF (http://www.parhtage.sante.fr) Rubrique « Les Établissements » Puis « Système d’information » Puis lien « Télétransmission » en haut de page

Une première version a été publiée vendredi Nous attendons vos remarques Nous communiquerons sur cette page en fin de mois

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20 nov. 06

Sommaire

État des lieux des chantiers T2A LAM

Avancement du déploiement Île-de-France

Attribution de crédits MAINH

Mise à jour du calendrier général

Prochaines étapes

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20 nov. 06

État des lieuxLes chantiers techniques : agréments CNDA (1/2)

Les éditeurs ont désormais tous les éléments pour obtenir les agréments B2:2003 (avec PSC et consultations externes pour info) B2:2005a (sans 18 €)

Le plan de test B2:2005b (avec 18 €) devrait être diffusé mi-décembre

Les éditeurs suivants sont désormais agréés CNDA pour la B2:2003: Médiane CPAGE DIS

CPAGE représente 40% des établissements publics d’Ile-de-France Certifié B2:2003 pour CPAGE version 2.0 Avec l’outil de messagerie sécurisée Cpage-Transfert Une réunion a été organisée par la CPAM 91 avec CPAGE

6 établissements concernés dans le 91 Premiers tests mi-novembre dans le 91

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20 nov. 06

État des lieuxLes chantiers techniques : agréments CNDA (2/2) Les autres éditeurs présents en Île-de-France :

Cerner : En cours (certification fin novembre ?) Mc Kesson : Pas de planning (!) SOL / Agfa : en attente de certification B2:2003 (fin novembre ?) Siemens : en attente de certification B2:2003 (fin novembre ?)

La Mainh a demandé à chaque éditeur de désigner un site pilote et de le lui faire connaître

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20 nov. 06

État des lieuxLes chantiers techniques : comparaison des normes B2

B2:2000 B2:2003 B2:2005

Principales caractéristiques

Prévue pour migrants, AME et CMUC

Échanges avec la caisse de rattachement uniquement

Prévue pour migrants, AME et CMUC

Échanges avec la caisse de rattachement et la caisse pivot (routage seulement)

Prend en charge le 1€ (cf. ci-dessous)

Prévue pour facturation directe individuelle (consultations externes et séjours)

Caisse pivot payeur unique pour la facturation directe

PSC et codage UCD intégrés

Messagerie sécurisée NON Obligatoire pour transmission du 1 € OBLIGATOIRE

Participation 1 € Non supporté

Supporté (utilisation de pseudos codes)

Possibilité de transmettre la rétroactivité depuis le 1/01/05

Intégrée à la norme

Possibilité de transmettre la rétroactivité depuis le 1/01/05

Forfait 18 € Non supportéSupporté sauf séjours pour les migrants

Intégré à la norme

Parcours de soins coordonnés (PSC) Non supporté Supporté Intégré à la norme

Codage des médicaments rétrocédés

Non supporté Non supporté Intégré à la norme (codage UCD)

ValidéValidé

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20 nov. 06

État des lieuxLes chantiers fonctionnels Participation forfaitaire 1 €

Volume important de données à transmettre Plan d’échelonnement des envois aux CTI à venir

Forfait 18 € La CNAMTS annonce une circulaire sur les 17 questions réglementaires les

plus posées depuis le 1er septembre 2006

Parcours de soins Circulaire toujours en attente

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État des lieux des chantiers T2A LAM

Avancement du déploiement Île-de-France

Attribution de crédits MAINH

Mise à jour du calendrier général

Prochaines étapes

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20 nov. 06

Avancement du déploiement Île-de-France

La priorité à la mise en place de la B2:2003 est plus que jamais d’actualité Pour les utilisateurs de CPAGE Pour les établissements en test

Les établissements encore en B2:2000 doivent être encouragés à passer en B2:2003 : 8 établissements identifiés 3 d’entre eux utilisent CPAGE et peuvent passer en B2:2003 sécurisé

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20 nov. 06

Avancement du déploiement Île-de-France

Point d’avancement pour la zone Est

Point d’avancement pour la zone Ouest

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20 nov. 06

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Avancement du déploiement Île-de-France

Attribution de crédits MAINH

Mise à jour du calendrier général

Prochaines étapes

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20 nov. 06

Attribution de crédits MAINH 2006

Dans le cadre de la DM2, l’ARHIF est en mesure de proposer des financements spécifiques pour faciliter la généralisation de la télétransmission Crédits MainH spécifiques 2006 attribués pour le DMP et la télétransmission Consigne de consacrer « au moins 50% » des crédits au DMP (l’ARHIF a porté cette part

aux 2/3) Les crédits DMP ont été attribués dans le cadre d’un appel à projet (total : 2,1 M€)

Pour 2006, nous proposons de cibler l’accompagnement sur le passage à la B2:2003 sécurisée Acquisition d’un outil de messagerie sécurisé agréé Montée de version B2:2000 vers B2:2003

Un financement forfaitaire est proposé pour les établissements (hors APHP) recensés dans l’état des lieux actuel 80 établissements (44 Publics et 36 PSPH) - liste à confirmer Ajouter quelques établissements hors MCO qui télétransmettent ? Total de près d’1 million d’euros : allocation de l’ordre d’environ 12 000 euros par

établissement

Les besoins d’assistance devraient être plus importants en 2007 Demande faite par la MainH pour 2007. Pas de confirmation pour l’instant Option à étudier dans le cadre de la marge de manœuvre régionale

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Attribution de crédits MAINH

Mise à jour du calendrier général

Prochaines étapes

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Calendrier généralÉléments de mise à jour Le projet Feu Vert est piloté (MOA) par le GIE Sesam Vital

La DHOS a participé à l’expression des besoins

Le calendrier indicatif et non officiel est le suivant Feu vert Internet : 1er trimestre 2007 Enrichissement fonctionnel du site (facilité de recherches) : fin 2007 Fonctionnalité d’intégration des données dans un SIH + fourniture d’une preuve

de lecture : à définir (2008 ?)

La mise en place de la carte vitale 2 devrait s’étaler de mi-2007 jusqu’en 2010 Adresse de l’assuré Informations sur sa complémentaire Informations sur l’identité du porteur de la carte

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20 nov. 06

Calendrier général Calendrier des principaux chantiers (Oct. 2006)

Sept 06

Oct 06 Nov 06 Déc 06Janv 07

Fév 07Mars 07 Avr 07 Mai 07

Flux possibles à partir de mi 2007Flux possibles à partir de mi 2007

Applicable depuis le 1/01/06 + rétroactivité 1/01/05Applicable depuis le 1/01/06 + rétroactivité 1/01/05

Juin 07 Juill 07Aout 07

Sept 07

Oct 07 Nov 07 Déc 07

Tests (1 € + PSC)

Tests (1 € + PSC)

Projet RENOVATIONProjet RENOVATION

• Facturation individuelle des soins externes

•Facturation individuelle par séjour

•Participation 1 €

• Forfait 18 €

• PSC

•Codage des médicaments rétrocédés

• Agréments CNDA

•CPAM / CTI

• Mise en place des Caisses Pivot

• Feu Vert

Applicable au 1/09Applicable au 1/09

Applicable depuis le 1/01/06Applicable depuis le 1/01/06

Généralisation de la télétransmission

LAMCirculaire 3/07/06

Éditeurs

Flux possibles à partir de mi 2008Flux possibles à partir de mi 2008

AM

Circulaire ?

Tests Caisses PivotTests Caisses Pivot

Flux dans norme B2:2005Flux dans norme B2:2005

« Mi 2007 » d’après COGE

Généralisation

Tests 18 €Tests 18 €

Déploiement B2:2005 PSC + 1 €Déploiement B2:2005 PSC + 1 €

Déploiement B2:2005 18 €Déploiement B2:2005 18 €

Circulaire ?

Feu Vert InternetFeu Vert Internet

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20 nov. 06

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Attribution de crédits MAINH

Mise à jour du calendrier général

Prochaines étapes

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Prochaines étapesPropositions de plan d’action

Objectifs Quoi ? Qui ? Quand ?

Valider le contenu de la page Télétransmission du site Parhtage

Relecture

Fourniture des liens DGCP

Suggestions

Tous

Mise à jour ARHIF (Maude Buvelot)

Fin du mois

Valider la liste des établissements MCO pour attribution crédits MAinh

Pointer tous les établissements par département

Ajouter les télétransmetteurs hors MCO

Coordonnateurs CPAM + Arhif

Fédérations ?

Pour le 25 nov

Mettre à jour le tableau de suivi par établissement

Renseignement des travaux en cours

Renseignement des caractértistiques techniques

ARHIF avec infos des coordonnateurs régionaux

Fin du mois

Clarifier les difficultés opérationnelles

Poursuivre le travail sur les processus

Travailler avec les consultants Mainh

Visite d’établissement

C. LapierrePour le

prochain comité

Date du prochain comité ?