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AM – LF ; mis à jour le 13.04.2016 Page 1

VILLA MONCEY 50, rue de Clichy

75009 PARIS

Notice Descriptive Selon la loi du 10 mai 1968


PRÉSENTATION DU PROGRAMME IMMOBILIER DANS SON ENSEMBLE

L’ensemble du projet immobilier se situe au 50 rue de Clichy dans le 9ème arrondissement de Paris. Il regroupe :

- 4 immeubles de logements comprenant :

o l’immeuble B, objet de la présente notice descriptive, comporte 6 niveaux et 29 appartements en accession à la propriété (dont 1 studio situé à rez de chaussé du bâtiment A, coté cour jardin), une loge gardien de jour, située au RDC sous le porche (partagée entre les bâtiments B, C et D).

o l’immeuble C, objet de la présente notice descriptive, avec 7 niveaux et 19 appartements en accession à la propriété.

o l’immeuble D, objet de la présente notice descriptive, avec 8 niveaux et 15 appartements en accession à la propriété.

o L’immeuble A, immeuble social, de 7 niveaux avec 21 appartements, est destiné à la vente en l’état futur d’achèvement à l’association Habitat & Humanisme, avec son accès piéton indépendant, directement sur la rue de Clichy. Cet immeuble ne comporte pas de places de parking en sous-sol.

- Un local commercial et /ou d’activité situé au RDC de l’immeuble A.

- Une circulation paysagère privative et piétonnière aux bâtiments B, C et D,

permettant l’accès à ces 3 immeubles depuis la rue de Clichy, par le porche.

- Deux niveaux de sous-sol de parkings et de locaux techniques, communs à

l’ensemble immobilier en ce qui concerne l’usage des locaux techniques (logements accession, logements sociaux, local activité et/ou commercial), mais uniquement réservés aux logements en accession en ce qui concerne les parkings, les locaux vélos / poussettes et espace 2 roues.

- Deux cours jardins privées aux immeubles B, C et D et situées au pied de ces immeubles. (Ces deux cours jardins sont des espaces paysagers communs, uniquement accessibles pour l’entretien).


OBJET DU PRÉSENT DOCUMENT

Le présent descriptif a pour objet de définir les conditions techniques et les prestations suivant lesquelles sera construit le programme de logements pour les immeubles B, C et D. Cette opération vise à respecter:

- la réglementation acoustique de juin 1999, complétée par l'arrêté du 27 novembre 2012

- la norme électrique NFC 15-100 - la réglementation sur l’accessibilité - le classement sécurité incendie 3ème famille A pour le Bâtiment A et le

classement sécurité incendie 3ème famille B pour les bâtiment B, C et D - la Réglementation thermique RT 2012 pour les immeubles B, C et D

N.B. : La performance thermique est calculée sur l’immeuble dans sa globalité, et non appartement par appartement. Les résultats de consommations théoriques, obtenus à partir des logiciels de calculs, ne peuvent en aucun cas engager le Maître d’Ouvrage sur des consommations réelles dans la mesure où dans ces consommations réelles sont incorporées des consommations qui ne sont pas intégrées dans les réglementations et modèles de calcul et sont sujettes aux comportements des occupants et aux conditions climatiques qui peuvent s’écarter notablement de la moyenne. La présente notice descriptive est établie avant la mise en œuvre des différents matériaux ou matériels énoncés. Les prestations, produits ou marques décrits dans la présente notice descriptive, sont donnés à titre indicatif et de référence : ils seront remplacés le cas échéant par des produits de qualité équivalente y compris d'un point de vue environnemental. En conséquence, et sans que cela soit pour autant spécifié systématiquement, chaque produit cité sera prévu : « ou similaire ». Le Maître d’Ouvrage pourra également améliorer la qualité ou la présentation de tout ou partie de la construction. Le maitre d’ouvrage pourra y apporter des modifications en cas de force majeure, notamment changement de réglementation, faillite de l'entreprise ou du fournisseur, défaut d'approvisionnement, défaut de fabrication, difficultés d’importation, qualité insuffisante des matériaux, impératifs techniques la mettant dans l'obligation de renoncer à telle ou telle disposition ou apparition d'un matériel nouveau en cours de chantier.


Seront admises de plein droit toutes les modifications de structure et d’agrément apportées par l’Architecte ou le Maître d’œuvre d’Exécution au cours des travaux ayant pour but de résoudre un problème technique, d’approvisionnement et/ou administratif ou de compléter et parfaire l’harmonie de la construction. Toutefois, les matériaux ou matériels de remplacement devront être de qualité équivalente. De même, il est précisé que les cotes et surfaces mentionnées sur les plans sont indiquées sous réserve des tolérances de construction et que le maitre d’ouvrage pourrait être amené à les modifier dans les mêmes conditions que ci-dessus. L'implantation des équipements ou appareils y est par ailleurs figurée à titre indicatif et les retombées faux-plafonds, soffites, canalisations et appareils de chauffage n'y sont pas toujours figurés. La surface des balcons, loggias, terrasses, parkings mentionnée sur les documents est indicative. La construction se conformera aux règles de construction et de sécurité des bâtiments classés en 3ème famille A pour le bâtiment A et en 3ème famille B pour les Bâtiments B, C et D du point de vue de la sécurité incendie. La conformité de la construction sera soigneusement vérifiée par un Bureau de Contrôle indépendant agréé et mandaté. Les teintes, coloris et finitions des façades, l’aspect et la finition des gardes corps sur les terrasses, balcons et portes fenêtres, le positionnement et la finition des descentes d’eau pluviale sur les balcons et les terrasses extérieures, les revêtements des parties communes de l’immeuble et de ses dépendances seront choisis par l’Architecte en accord avec le bureau de contrôle et les instances administratives compétentes. (Ces informations ne sont pas stipulées sur les plans de vente des appartements)


SÉCURITÉ

Les immeubles :

Présence d’une loge gardien de jour de jour située dans le

porche au RDC du bâtiment A. Cette loge sera partagée entre

les 3 immeubles en accession B, C et D.

Les halls d’entrée des immeuble C et D sont fermés par deux

portes formant un ensemble sécurisé par un digicode sur la

première porte et un vidéophone sur la deuxième porte. Le

hall d’entrée de l’immeuble B est fermé par une seule porte

formant un ensemble sécurisé par un vidéophone. Les sorties

de secours des parkings mènent soit à l’extérieur sur la

circulation commune paysagère (Bâtiment B), soit dans le sas

d’entrée du hall du bâtiment D. Le hall du bâtiment C n’a pas

d’accès direct au sous-sol par un escalier.

Les logements en rez-de-chaussée, dont la porte palière donne

directement accès sur la circulation commune paysagère, sont

sécurisés par le digicode situé sur la porte du porche sur la

rue de Clichy, et par leur porte palière à âme blindée, équipée

d’une serrure de sûreté à cinq points latéraux, de paumelles

anti-dégondage et d’un judas optique.

Vidéo - surveillance :

L’immeuble sera livré avec un système de vidéo surveillance

pour le porche et les halls d’entrée, la rampe de parkings, les

différents paliers d’ascenseurs des sous sols et sorties de

secours, avec renvoi et enregistrement des images vers le

serveur informatique prévu dans la loge du gardien.

Porche d’entrée et

circulation paysagère

L’accès depuis la rue de Clichy se fera par un porche d’entrée

grâce à une porte, intégrée à une grande porte formant un

ensemble décoratif, qui résidentialise l’ensemble des

immeubles B, C et D. Cette porte sera sécurisée par un

digicode. Une circulation commune paysagère (comprenant

2 cours) permet ensuite l’accès aux immeubles B, C et D.

Le porche d’entrée et une partie de la circulation paysagère

doivent se conformer aux prescriptions du permis de

construire, et doivent permettre l’accès d’un véhicule

pompier.


Les appartements : La porte palière de chaque appartement est à âme blindée,

équipée d’une serrure de sûreté à cinq points latéraux, de

paumelles anti-dégondage et d’un judas optique.

Les parkings : L’accès aux parkings depuis le rez-de-chaussée est possible

avec l’ascenseur pour les 3 immeubles. L’accès aux parkings

depuis le rez-de-chaussée par les escaliers est possible,

depuis le sas du hall de l’immeuble D, depuis le sas de

l’immeuble B, contigu au hall et donnant accès à l’escalier,

ainsi que par l’escalier débouchant sur la circulation

commune paysagère à coté de la loge gardien de jour. Ces

accès sont commandés par une porte à clef fonctionnant sur

organigramme.

Pareillement, depuis les sous-sols, l’accès aux étages par

l’ascenseur est permis par une clé ou un badge « Vigik ».

La porte automatique du parking fonctionne à l’entrée et à la

sortie à l’aide d’un émetteur.

Dans le parking, outre l’éclairage sur minuterie, il est prévu un éclairage semi permanent.

Le terrain étant situé hors zones d’aléas du PPRI (Plan de Prévention des Risques d’Inondation), le programme immobilier objet de cette notice n’est pas soumis aux contraintes du PPRI. Le terrain d’assiette de l’opération est situé en dehors des zones de carrières et de dissolution recensées par l’Inspection Générales des Carrières.


TRAVAUX MODIFICATIFS ACQUÉREURS (TMA)

Ils ne sont possibles que dans le cadre de la procédure du maitre d’ouvrage prévue à cet

effet, disponible sur demande auprès de nos Conseillers Commerciaux et jointe au

contrat de réservation.

La réalisation de travaux modificatifs acquéreurs est un avantage consenti à l’acquéreur.

Elle est soumise à l’appréciation du maître d’ouvrage qui se réserve le droit de les

accepter ou non au regard des différentes règlementations, et /ou de l’avancement des

travaux de construction.

Les travaux modificatifs acquéreurs seront conformes à la réglementation PMR (Personne à Mobilité Réduite) en vigueur, sauf, en application de l’article R111-18-2 III du code de la construction et de l’habitation, à ce que la demande de travaux modificatifs de l’acquéreur ait pour conséquence de déroger aux dispositions générales des articles R111-18 à R111-18-3 du code de la construction et de l’habitation et aux dispositions des articles 1 à 15 de l’arrêté du 24 décembre 2015 modifiant les dispositions du code de la construction et de l'habitation relatives à l'accessibilité aux personnes handicapées des bâtiments d'habitation collectifs et des maisons individuelles neufs. Si la demande de TMA est non conforme à la réglementation PMR (Personne à Mobilité Réduite), mais permet la réversibilité des ouvrages, au sens de l’arrêté du 24 décembre 2015, par des travaux simples, un protocole d’accord pourra être signé entre l’acquéreur et le maitre d’ouvrage, de manière à officialiser la demande de l’acquéreur.


SOMMAIRE

1. Caractéristiques techniques générales de l’immeuble

2. Locaux privatifs et leurs équipements

3. Annexes privatives

4. Parties communes intérieures à l’immeuble

5. Equipements généraux de l’immeuble

6. Parties communes extérieures à l’immeuble et leurs

équipements


1. CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES GÉNÉRALES DE L'IMMEUBLE 1.1. INFRASTRUCTURE

1.1.1. FOUILLES

Terrassements en pleine masse, adaptés à la nature du terrain y compris toutes sujétions de blindage, épuisement des eaux, démolition totale ou partielle d'anciens ouvrages, etc... Les terres excédentaires provenant des terrassements sont évacuées en décharges publiques.

1.1.2. FONDATIONS

Fondations suivant rapport de sol et études béton réalisées en béton armé par pieux et longrines ou radier ou fondations superficielles de type semelles (isolées ou filantes).

1.2. MURS ET OSSATURE DU PARKING EN INFRASTRUCTURE Nota : La réalisation des murs de l’infrastructure des 2 niveaux de parking

ne comprend pas de dispositions constructives étanches. De légères venues d’eau sont donc admises et des traces d’humidité sont susceptibles d’apparaître.

1.2.1. MURS DU SOUS-SOL

1.2.1.1. Murs périphériques

Ils seront traités sur la périphérie en béton armé, suivant tous procédés technique tenant compte de la présence d'ouvrages riverains. Leur épaisseur sera définie en fonction des études de calculs béton armé. Réalisation éventuelle, suivant rapport de sol et avis des bureaux d’étude géotechnique, structure et bureau de contrôle, de cunettes périmétriques pour récupération des venues d’eaux d’infiltration, ainsi que des barbacanes situées dans les voiles.

1.2.1.2. Murs de refends

Réalisés en béton armé banché ou en aggloméré de ciment plein selon calculs de béton armé, accord du Bureau de Contrôle et selon plans d'Architecte.


1.2.2. MURS DE FACADE 1.2.2.1. Façades

En voile de BA banché, épaisseur de 0,16 minimale, selon étude du BET. Revêtement en enduit monocouche gratté fin, blanc ou gris, et /ou tôle thermo laquée beige et/ou champagne (Façades Nord et Sud), ou briques de couleur grise au choix de l’Architecte (pour les attiques), ou équivalent, selon plans Architecte. Isolation thermique par revêtement intérieur et/ou extérieur en matériau composite (épaisseur suivant étude thermique).

En terrasses édicules en béton peint ou enduit. 1.2.3. MURS PIGNONS

En voile de BA banché, épaisseur de 0,16 minimale, selon étude du BET. Revêtement en enduit monocouche gratté fin, blanc ou gris, ou équivalent, selon plans architecte. Isolation thermique par revêtement intérieur et/ou extérieur en matériau composite (épaisseur suivant étude thermique). En terrasses édicules en béton peint ou enduit.

1.2.4. MURS MITOYENS

En voile de BA banché, épaisseur de 0,16 minimale selon étude du BET. Isolation thermique par revêtement intérieur ou extérieur en matériau composite (épaisseur suivant étude thermique). En terrasses édicules en béton peint ou enduit.

1.2.5. MURS PORTEURS A L'INTERIEUR DES LOCAUX

Réalisés en béton armé banché ou maçonnerie, épaisseur suivant calcul et respect de la NRA.

1.2.6. MURS SEPARATIFS

1.2.6.1. Entre locaux privatifs contigus.

Voiles de BA banché de 0,20 m d'épaisseur minimum selon étude du BET.

1.2.6.2. Entre locaux privatifs et autres locaux

Murs béton entre circulations communes verticales en étage et logements, de 0,18 m d'épaisseur minimum selon étude du BET.

Murs en béton + isolation phonique et thermique par doublage thermo-acoustique de type Calibel de chez ISOVER, ou équivalent sur les parois entre les logements et les gaines ascenseurs, épaisseur selon étude du BET.


1.3. PLANCHERS 1.3.1. PLANCHERS SUR ETAGE COURANT

Planchers des logements en dalle pleine BA de 0,20 m minimum d'épaisseur suivant calcul BA et accord du Bureau de Contrôle, et chapes iso-phoniques sur matériau résilient pour obtenir l’affaiblissement acoustique conforme à la règlementation. Circulations et locaux divers, en dalle pleine en BA, épaisseur suivant calcul de structure et accord du Bureau de Contrôle.

1.3.2. PLANCHERS SOUS TOITURE TERRASSE

En dalle pleine en BA horizontale, épaisseur suivant calcul de structure avec isolation thermique sous l'étanchéité répondant à la réglementation thermique en vigueur.

1.3.3. PLANCHERS DES BALCONS

Les planchers des balcons ont une surcharge d’exploitation de 350 kg/m2.

1.3.4. PLANCHERS SUR SOUS-SOL ET SUR LOCAUX NON CHAUFFES Dalle pleine en BA, épaisseur suivant calcul de structure et accord du Bureau de Contrôle avec possibilité d’isolant en sous face de dalle ou sur dalle, suivant calculs thermiques et acoustiques.

1.3.5. PLANCHER BAS (SOUS-SOL -2) Dallage sur terre plein ou plancher sur fondations, en béton armé, suivant rapport de sol et avis des bureaux d’étude géotechnique, structure et bureau de contrôle.

1.4. CLOISONS DE DISTRIBUTION (INTERIEUR AU LOGEMENT)

Cloisons type PLACOSTIL ou similaire de 72 mm d'épaisseur suivant plans Architecte avec isolation acoustique intérieure.

1.5. ESCALIERS 1.5.1. ESCALIERS COMMUNS INTERIEURS

Marches avec contremarches, béton préfabriqué ou coulé en place, finition pour recevoir une peinture anti poussière.


1.5.2. ESCALIERS PRIVATIFS INTERIEURS DANS DUPLEX

Escalier en béton. Marches en bois. Garde-corps en serrurerie métallique, couleur au choix de l’architecte. Contremarche et crémaillère en finition peinture blanche.

1.6. CONDUITS DE FUMEE ET DE VENTILATION

1.6.1. CONDUITS DE VENTILATION DES LOCAUX DE L'IMMEUBLE

Dans les logements, des conduits en tôle d’acier galvanisé seront prévus dans les gaines techniques, maçonnées ou cloisonnées, reliés d'une part aux bouches d'extraction dans les pièces humides, et d'autre part, aux ventilateurs d'extraction, pour assurer une ventilation mécanique contrôlée simple flux.

1.6.2. CONDUITS D'AIR FRAIS

Conduits ou prises d’air en façade ou jardin pour l'amenée d'air frais pour chaque niveau de sous sol et certains locaux techniques selon nécessité, en béton armé ou aggloméré ciment.

1.6.3. CONDUITS D'EXTRACTION L'extraction d'air des parkings sera effectuée par une ventilation mécanique avec rejet par conduit maçonné jusqu’aux toitures terrasses technique, conformément aux dispositions réglementaires.

1.6.4. DESENFUMAGE DES PALIERS ET DES ESCALIERS

Pour les paliers, les conduits de désenfumage seront du type unitaire préfabriqué avec volets coupe feu ou pare flamme asservis à la détection incendie suivant réglementation en vigueur. Grilles en aluminium finition aluminium naturel ou thermo laqué suivant projet de décoration.

1.6.5. VENTILATION DES LOCAUX POUBELLES

Elle sera assurée par un conduit en tôle d’acier galvanisé indépendant selon les dispositions réglementaires et sera raccordée à l'extracteur VMC.

1.6.6. VENTILATION DU LOCAL SOUS-STATION CPCU

Elle sera assurée par une amenée d’air naturelle et une ventilation.


1.7. CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS 1.7.1. CHUTES D'EAUX PLUVIALES

Descentes en PVC dans les gaines techniques des logements avec traitement suivant exigences acoustiques réglementaires. Les éventuelles chutes apparentes en façade seront en zinc ou PVC ou Aluminium laqué.

1.7.2. CHUTES D'EAUX USEES Chutes en PVC dans les gaines techniques des logements encoffrées selon exigences acoustiques.

1.7.3. CANALISATIONS EN SOUS-SOL

Les canalisations en sous-sol seront apparentes en PVC rigide et de diamètre calculé suivant les débits à évacuer et seront raccordées au réseau extérieur. Les canalisations et les réseaux pourront être apparents en plafonds et sur les murs des emplacements de parking.

Réseau séparatif jusqu’aux branchements au domaine publique suivant prescription du Permis de Construire. 1.7.4. BRANCHEMENTS AUX EGOUTS

Les eaux usées, les eaux vannes seront raccordées au réseau public, suivant les directives des Services Techniques de la Ville.

Les eaux pluviales seront raccordées au réseau public en sous-sol selon plan.

1.7.5. RESEAUX ENTERRES EN SOUS-SOL

Les réseaux de canalisations d'évacuation des eaux intérieures du parking, enterrés au sous-sol, seront positionnés sous le dallage et relieront les grilles avaloirs et les cunettes périmétriques.

1.7.6. FOSSE A HYDROCARBURES ET FOSSE DE RELEVAGE

Conformément à la Législation mise en œuvre d'une fosse à hydrocarbures. Cette fosse pourra être maçonnée ou de type préfabriqué et couverture par tampon fonte.

1.7.7. CANIVEAU

Au droit de la rampe d’accès au sous-sol, réalisation d’un caniveau béton avec siphon de sol, couverture par grille en fonte.


1.7.8. SIPHONS DE SOL

Siphons de sol : du type à panier PVC pour caniveau de rampe, locaux techniques, locaux poubelles, local compteur, etc, …

1.8. ETANCHEITE ET TOITURES

1.8.1. CHARPENTE ET COUVERTURE

Sans objet.

1.8.2. TERRASSES INACCESSIBLES OU TECHNIQUES

Dalle pleine béton armé, épaisseur suivant calcul de structure, étanchéité par bitume élastomère ou équivalent, isolant thermique et protection par gravillons ou végétalisation. Isolation thermique réglementaire sur les locaux chauffés.

1.8.3. TERRASSES ACCESSIBLES

Dalle pleine béton armé, épaisseur suivant calcul du B. E. T. Structure. Etanchéité par bitume élastomère isolant thermique, protection par dalles 40*40, en béton préfabriquée ou en grès cérame, posées sur plots (coloris au choix de l’architecte).

1.8.4. BALCONS

Dalle pleine béton armé, épaisseur suivant calcul BET. Revêtement en dalles en béton préfabriqué ou en grès cérame, posées sur plots ou collées, ou carrelage ou autres.

1.8.5. SOUCHES DE VENTILATION - GRILLES - CAILLEBOTIS

Souches en béton ou en maçonneries enduites, mise en place de grilles métal ; extraction en toiture.

1.8.6. ACCESSOIRES

Les trop-pleins des terrasses et balcons seront réalisés, en tube de section ronde ou carré, ou par les descentes EP, suivant dispositions réglementaires. (L’implantation technique et /ou réglementaire primera par rapport au positionnement éventuel sur les plans de vente).


2. LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS ÉQUIPEMENTS 2.1. SOLS ET PLINTHES

NOTA :

L'ensemble des revêtements de sol des logements sera mis en œuvre sur une chape iso phonique, pour obtenir l’affaiblissement acoustique conforme à la règlementation.

2.1.1. SOLS ET PLINTHES DES PIECES SECHES : ENTREES, SEJOURS, CHAMBRES,

DEGAGEMENTS, RANGEMENTS INTERIEURS, PLACARDS Parquet massif en chêne, verni teinté satiné en usine, pose collée avec rainure et languette, type « Tradidéco Chêne Sélection » de la Compagnie Française du Parquet, épaisseur 14 mm, lames de 90 mm de large, ou équivalent. 4 types de pose seront proposées ;

à Bâton rompu, à l’anglaise (à joints perdus), en échelle, en damier.

Choix parmi une palette de 8 coloris pré établis. Plinthe médium peinte ou laquée d’usine en blanc, de 10 cm de hauteur, à bord supérieur arrondi (délignée sous les portes fenêtres suivant nécessité).

2.1.2. SOLS ET PLINTHES DES SALLES DE BAINS, SALLES D'EAU, CUISINES, LINGERIES, WC

Carrelage au sol 40 x 40 environ (PORCELANOSA, SALONI ou équivalent). Plinthes assorties pour les murs ne recevant pas de faïence. Choix parmi une liste d’harmonies pré établies.

2.1.3. SOL DES BALCONS

Dalles en béton préfabriquée posées sur plots, ou carrelage, ou grès cérame, pour les balcons et terrasses accessibles, selon plans. (Dimensions et coloris au choix de l’architecte)


2.2. MURS

2.2.1. PIECES SECHES Enduit garnissant, ponçage, enduit pelliculaire. Deux couches de peinture acrylique satinée blanche.

2.2.2. PIECES HUMIDES Salles de bains ou salles d’eau : Faïence de chez PORCELANOSA, SALONI, ou équivalent, toute hauteur sur tout le périmètre de la pièce, y compris socle du bac à douche et paillasse ainsi que tablier de baignoire, avec frise décorative ou faïence décorée. W.C Deux couches de peinture acrylique satinée blanche. Kitchenettes et cuisines équipées d’un ensemble kitchenette : (selon indications plans) Deux couches de peinture acrylique satinée blanche. Cuisine : Deux couches de peinture acrylique satinée blanche. Il n’est pas prévu de faïence au dessus du meuble évier (cette prestation pourra néanmoins être réalisée dans le cadre d’une demande de « TMA » (travaux modificatifs acquéreurs) au moment des Choix Acquéreurs.

2.3. PLAFONDS

2.3.1 PIECES SECHES.

Enduit garnissant : 2 couches de peinture acrylique satinée blanche.

2.3.2. PIECES HUMIDES Enduit garnissant : 2 couches de peinture acrylique satinée blanche.


2.4. MENUISERIES EXTERIEURES

2.4.1. MENUISERIES EXTERIEURES DES PIECES PRINCIPALES

De type mixte Bois-Aluminium, selon les plans architectes, les menuiseries extérieures seront constituées de châssis fixes, ou ouvrants à la française, selon étude (suivant plans). Les châssis seront équipés de double vitrage isolant. Pour les menuiseries extérieures, coloris blanc sur la face intérieure, et selon plans architectes et permis de construire pour le coloris de la face extérieure.

Vitrages en verre translucide ou opaque pour les menuiseries extérieures des salles de bains, salles d’eau. (Ou briques de verre translucide au dessus des baignoires selon plans) Isolation acoustique réalisée conformément aux règles de la réglementation acoustique et aux documents d’urbanisme en vigueur. Grilles d'amenée d'air frais suivant calcul thermique placées dans les coffres de volets roulants ou les châssis ou les murs de façade, la mise en œuvre correspondant à l'isolement acoustique requis selon classement des façades réglementaire. Vitrages retardataire d’effraction uniquement pour les appartements en rez-de-chaussée, et sur les menuiseries extérieures donnant sur terrasses ou balcons des appartements situés au R+7/R+8.

2.5. FERMETURES EXTERIEURES ET OCCULTATIONS

Fermeture par volets roulants avec tablier en aluminium, couleurs au choix de l’Architecte, avec motorisation à commande individuelle par télécommande, et centralisée pour l’ensemble des pièces (sauf impossibilité technique).

2.6. MENUISERIES INTERIEURES

2.6.1. HUISSERIES ET BATIS

Les huisseries seront métalliques.

2.6.2. PORTES INTERIEURES Les portes intérieures, de type « Zen Fiber » de chez MALERBA ou équivalent, alvéolaires, battantes à recouvrement, hauteur 2,15m, avec condamnation pour les salles d’eau, salles de bains et WC et par clé pour toutes les chambres. Poignées de type OSMOSE de BRICART ou équivalent.


2.6.3. IMPOSTES AU-DESSUS DES PORTES

Les impostes seront réalisées dans le même matériau que les cloisonnements.

2.6.4. PORTES PALIERES DES APPARTEMENTS

Bâti métallique avec habillage par couvre joint mouluré bois sur la face côté palier, selon projet du décorateur, et chant plat sur la face côté logement, finition peinte selon projet du décorateur. Porte à âme pleine, blindage incorporé, hauteur 2.15 m, stratifiée côté palier suivant projet de décoration, peinte ou stratifiée en blanc coté logement. Coupe-feu ou pare flamme, selon réglementation, serrure sûreté 5 points d'ancrage latéraux avec cylindre de sûreté, compris judas optique, ergots antidégondage, seuil à la suisse en bois. Bloc porte avec serrure de classement A2P 2 étoiles. Pommeau extérieur et/ou poignée : selon le choix du décorateur et réglementation. Des clés sur organigrammes permettront l'ouverture de la porte palière et des portes des parties communes.

2.6.5. PLACARDS

2.6.5.1. Façades de placards

Portes coulissantes réalisées en mélaminé blanc de type SOGAL ou équivalent, épaisseur 12 mm, posées sur socle assurant la continuité de la plinthe, implantation suivant plan de vente. Portes ouvrant à la française réalisées en médium à peindre, sur socle, pour les placards de petites dimensions (inférieur à 0,90 m environ), suivant plans de vente. Les façades des placards coulissants situés en entrée d’appartements seront avec miroir.

2.6.5.2. Equipements de placard

Pour les placards supérieurs à 1.20 m de large environ, une séparation verticale en mélaminé blanc sera réalisée et une des parties du placard sera équipée de 3 tablettes horizontales (1/3). Une barre de suspente chromée équipera l'autre partie du placard (2/3), sous tablette. Pour les placards inférieurs à 1.20 m : penderie sous tablette uniquement. N.B. : Les dressings ou rangements ou lingeries ne sont pas équipés.


2.6.6. QUINCAILLERIE

Cf. § 2.6.2

2.6.7. COFFRES DE VOLETS ROULANTS

Ils seront exécutés en bois type COFRASTYL, peint en blanc, avec entrée d'air en fonction des performances acoustiques exigées par la réglementation.

2.6.8. BUTEE DE PORTE

Au droit de toutes les portes ouvrant à moins de 120°, fourniture et pose de butées, corps vissé avec amortisseur caoutchouc.

2.6.9. SEUIL PORTE

Seuils par profils en aluminium au droit de certains changements de revêtement de sol.

2.6.10. TRAPPES DE VISITE (GAINES TECHNIQUES)

Elles seront positionnées, dans la mesure du possible dans les pièces humides ou dans les placards. Elles seront réalisées en panneaux médium à peindre et équipées de batteuses. Dimension selon possibilité en fonction de la réglementation.

2.6.11. GAINES TECHNIQUE LOGEMENT (GTL - CONFORME NORME C 15.100)

Le placard électrique d'entrée conforme à la Norme C 15.100 sera équipé d'un ouvrant à la française, réalisé en panneaux médium finition peinture.

2.7. SERRURERIE ET GARDE-CORPS

2.7.1. GARDE-CORPS

Selon plans et projet de l’architecte : Garde-corps à ossature métallique, avec des panneaux en verre aspect dépoli blanc dégradé avec main courante en acier ou aluminium thermo laqué, ou garde-corps en béton avec enduit monocouche gratté fin, et main courante supérieure en acier ou aluminium thermo laqué, teinte au choix de l’Architecte.


2.7.2. SEPARATIFS DES BALCONS OU TERRASSES En vitrage translucide ou sur ossature métallique ou aluminium thermo laqué, hauteur 1,80m minimum (selon projet de l’architecte).

2.8. PEINTURES, PAPIERS, TENTURES

2.8.1. PEINTURE EXTERIEURE

2.8.1.1. Autres que façades : voir 1.2.2.1.

Sur maçonnerie ou béton : revêtement en enduit monocouche gratté fin ou peinture selon plans de l’Architecte.

2.8.2. PEINTURES INTERIEURES

2.8.2.1. Sur menuiseries, bâtis et portes intérieures

Préparation soignée, 2 couches de peinture acrylique satinée blanche.

2.8.2.2. Sur murs - Pour les pièces humides : 2 couches de peinture acrylique satinée blanche. - Pour les pièces sèches et intérieur placards ou rangements : 2 couches de peinture acrylique satinée blanche. 2.8.2.3. Sur portes palières

Parement peint en peinture acrylique ou glycérophtalique brillante, si celles-ci ne sont pas stratifiées, suivant projet de décoration.

2.8.2.4. Sur canalisations visibles

Peinture acrylique satinée blanche 2 couches.

2.8.3. PAPIERS PEINTS OU TENTURES Sans objet.


2.9. EQUIPEMENTS INTERIEURS

2.9.1. EQUIPEMENTS MENAGERS

2.9.1.1. Bloc évier cuisine

- Evier en inox 18/10ème, comportant un bac avec égouttoir, et éventuelle niche pour lave vaisselle selon implantation et détail cuisine, dimensions selon plans (120 ou 140 cm).

- Meuble sous évier en mélaminé blanc avec une étagère.

2.9.1.2. Equipements de kitchenette, selon plans. Pour les studios selon repérage porté sur plan, ensemble composé d'un évier inox à 1 cuve et égouttoir de 2 plaques vitrocéramique, sur meuble en mélaminé blanc à 1 porte et un réfrigérateur table top.

2.9.1.3. Robinetterie

Mitigeur à cartouche céramique de type EURODISC de GROHE ou équivalent.

2.9.2. EQUIPEMENTS SANITAIRES ET PLOMBERIE

2.9.2.1. Distribution d'eau froide

Colonnes montantes en gaines palières ou logements, en PVC pression. Robinet d'arrêt et manchettes pour mise en place ultérieure de compteurs individuels par la copropriété.

Distribution en cuivre, PER ou équivalent si nécessaire, encastrée en dalle entre gaines et pièces humides et distribution des appareils en apparent dans les pièces humides.

2.9.2.2. Production et distribution d'eau chaude collective

L'eau chaude sanitaire sera produite depuis la sous-station raccordée au réseau de CPCU, située dans la chaufferie au sous-sol -2. Distribution depuis les gaines palières et/ou logements. Manchettes pour mise en place ultérieure de compteurs individuels par la copropriété.

2.9.2.3. Evacuations

Evacuation des appareils sanitaires par canalisations PVC raccordées sur les chutes. Evacuations en attentes bouchonnées avec siphon pour lave-vaisselle et lave-linge.


2.9.2.4. Distribution du gaz

Il n'est pas prévu de distribution de gaz à l’intérieur des logements. 2.9.2.5. Branchements en attente

Deux robinets chromés avec raccord fileté seront prévus dans les cuisines pour le lave-vaisselle et le lave-linge, ou dans la salle de bain pour le lave-linge, suivant les plans. Un seul robinet sera prévu (emplacement selon plans) pour les studios ou petits appartements équipés d’une kitchenette.

2.9.2.6. Appareils sanitaires et équipements des salles de bains, salle d’eau et wc

Couleur : blanc ; gammes PRIMA de ALLIA ou NEXO de ROCA ou JACOB DELAFON, ou équivalent, selon choix du maître d’ouvrage. - Baignoires :

En acrylique, dimension selon plans architecte. Pare bain gamme ODEON UP de JACOB DELAFON, ou équivalent, selon choix du maître d’ouvrage.

- Ensemble WC et réservoir :

WC suspendu, en porcelaine vitrifiée blanche, avec abattant avec ralentisseur rigide double et chasse d’eau 3/6 litres.

- Lave-mains :

Des lave-mains droits, équiperont certains W.C, avec alimentation eau chaude et froide et meuble sous le lave-main selon plans de vente.

Distribution Eau Froide, Eau Chaude et évacuations en apparents sous le lave-main.

- Receveur de douche :

Receveur de douche extra-plat en porcelaine ou matériaux de synthèse, dimensions selon plans architecte. (Pose surélevée en cas de nécessité pour passage des évacuations) Pare douche gamme ODEON UP de JACOB DELAFON, ou équivalent, selon choix du maître d’ouvrage.

- Vasque :

Plan et vasque en résine.

- Meuble de toilette, comprenant (selon plan de vente): - un plan et vasque, - un meuble de rangement intérieur sous la vasque, - un miroir tryptique (façades miroir avec 3 placards), - un éclairage.


- Robinetterie : Robinetterie mono commande à cartouche céramique, modèle

EUROSMART de GROHE ou équivalent : Sur lavabo, vasque et lave mains : mitigeur.

Sur baignoire et douche : thermostatique GROHE 2000 ou équivalent, avec barre de douche et pommeau de douchette multi jets et effet pluie.

2.9.2.7. Robinets de puisage pour terrasses Selon localisation sur plans, avec robinets de purge à l’intérieur, pour

les terrasses dont la surface est supérieure à 10 m². (Pas de robinet sur balcons)

2.9.3. EQUIPEMENTS ELECTRIQUES 2.9.3.1. Type d'installation

Installation encastrée, conforme à la norme C 15.100 en vigueur à la date du dépôt de Permis de Construire. Nature du courant fourni : monophasé 220 V.

2.9.3.2. Puissance à desservir

- 3 KVA pour les studios, - 6 KVA pour les 2 et 3 pièces, - 9 KVA pour les 4 pièces et plus.

2.9.3.3. Equipement de chaque pièce

Tableau d'abonné intégré dans une gaine conforme à la Norme NF.C15100, dans entrée ou à proximité de l’entrée. Appareillage encastré, blanc, modèle Espace de chez Arnould coloris blanc, ou similaire. Les sorties de fil en plafond ou en applique seront équipées d’un DCL (dispositif de connexion de luminaire)

L’appareillage électrique sera conforme à la norme C15.100. A titre indicatif, il se composera de :

- Entrée : . 1 sortie de fil en plafond, commandée . 1 prise de courant 16 A . 1 combiné portier vidéophone avec écran couleur


- Cuisine : . 1 prise téléphone RJ 45 . 1 sortie de fil en plafond, commandée . 1 sortie de fil en applique à proximité de l'évier, commandée . 1 boîte de connexion 32 A 1 sortie de fil pour hotte . 6 prises 16 A dont 4 au-dessus du plan de travail et 1 pour le

réfrigérateur . 2 prises spécialisées 16 A pour lave-vaisselle et lave-linge sauf

cas où le lave-linge est dans une autre pièce - Kitchenette : . 1 prise téléphone RJ 45 . 1 sortie de fil en applique au dessus de l'évier, commandée . 1 boîte de connexion 32 A 1 sortie de fil pour hotte . 3 prises 16 A dont 1 pour le réfrigérateur et 1 au-dessus du

plan de travail . 1 ou 2 prises 16 A pour machines à laver, selon plans - Salles de bains, salles d'eau : . 1 sortie de fil en plafond ou en applique, commandée

. 1 sortie de fil en applique pour bandeau lumineux au-dessus du plan de toilette

. 1 prise 16 A à hauteur de plan da toilette, en dehors du volume de sécurité

. 1 prise de courant 16 A placée sous l’interrupteur . 1 prise spécialisée pour machine à laver le linge (sauf si prévue

en cuisine)

- WC : . 1 sortie de fil en plafond ou en applique, commandée . 1 prise de courant 16 A placée sous l’interrupteur - Séjour : . 1 sortie de fil en plafond, commandée . 1 prise de courant 16 A commandée par allumage simple à

l’entrée de la pièce . 1 prise de courant 16 A par tranche de 4 m² (avec un mini de 5) . 1 prise téléphone (RJ 45) . 1 prise TV - FM . Boîtier de raccordement ultérieur au câble


- Chambre: . 1 sortie de fil en plafond, commandée . 1 prise de courant 16 A commandée par allumage simple à

l’entrée de la pièce . 3 prises de courant direct 10 / 16 A + T, . 1 prise TV- FM (Uniquement dans la chambre principale) . 1 boîtier de raccordement ultérieur au câble pour la chambre

principale . 1 prise téléphone (RJ45) (Dans toutes les chambres) - Dégagement : . 1 ou 2 sorties de fil en plafond, commandées . 1 prise de courant 16 A - Dressing ou rangement (selon plan) : . 1 point lumineux en applique au dessus de la porte - Terrasse et balcon donnant sur le séjour . 1 ou plusieurs points lumineux avec luminaires selon choix

architecte, positionnés suivant projet architecte . 1 prise simple 16 A étanche

2.9.3.4. Sonnerie porte palière

Sonnerie avec bouton poussoir porte étiquette.

2.9.3.5. Détecteur et avertisseur autonome de fumée

Détecteur de fumée, avec une alarme sonore, alimenté par une pile, localisé selon la règlementation en vigueur.

2.9.3.5 Technologie Domotique

Les logements T3, T4 et T5 seront pré-câblés au standard « KNX », pour mise en place ultérieure, à la charge du futur propriétaire, de la technologie domotique souhaitée par ce dernier.

2.9.4. CHAUFFAGE COLLECTIF- VENTILATION

2.9.4.1. Type d'installation

Production de chaleur collectif par une sous station située au 2ème sous-sol, raccordée au réseau de chaleur urbain CPCU.

Manchettes dans les gaines techniques palières pour mise en place ultérieure de compteurs individuels de calories par la copropriété.

https://fr.wikipedia.org/wiki/D%C3%A9tecteur_et_avertisseur_autonome_de_fum%C3%A9e

https://fr.wikipedia.org/wiki/Pile_%C3%A9lectrique


Distribution depuis les gaines techniques palières et /ou gaines techniques des logements, jusqu’aux émetteurs de chaleur par réseau bitube. Thermostat d’ambiance dans l’entrée ou le séjour des logements, avec régulation de chauffage 1 zone, et programmation hebdomadaire.

2.9.4.2. Températures garanties

Selon réglementation en vigueur. En mode chauffage, la température moyenne maximale garantie sera de 19°C suivant le code de la construction et de l’habitat.

2.9.4.3. Appareils d'émission de chaleur, emplacements selon plans et contraintes

techniques et suivant étude thermique.

a) Logements

- Radiateur à eau chaude type RADSON INTEGRA, ou équivalent. - Robinets thermostatiques sur tous les radiateurs.

b) Salles de bains et salles d’eau pour tous les logements

- Radiateur (avec robinets thermostatiques) sèche-serviettes mixte

(à eau chaude/électrique), de type ATOLL de ACOVA ou équivalent, selon calculs thermiques.

2.9.4.4. Conduits de fumée

Dito article 1.6.1

2.9.4.5. Conduits et prises de ventilation

Conduits en tôle acier galvanisé dans les gaines techniques des logements avec mise en place de matériaux résilients au droit des traversées de plancher. Bouche d'extraction V. M. C. dans les pièces humides. Dans le cas de parcours horizontaux, ils seront habillés par des soffites ou des faux plafonds en BA 13 avec isolation acoustique.

Ventilateurs d’extraction en terrasse inaccessible.

2.9.4.6. Prises d'air frais

Grilles d'amenée d'air frais suivant calcul thermique placées dans les coffres de volets roulants ou les châssis ou les murs de façade, la mise en œuvre correspondant à l'isolement acoustique requis selon classement des façades réglementaire.


2.9.5. EQUIPEMENTS DE TELECOMMUNICATION

2.9.5.1. Radio - T. V

1 prise TV - FM dans chaque séjour et dans la chambre principale, emplacements selon plans de vente. Mesures conservatoires pour le raccordement au réseau câblé par mise en œuvre d’un fourreau aiguillé et bouchonné entre la gaine FT et le logement.

2.9.5.2. Téléphone

1 prise téléphonique (type Rj45) dans chaque séjour, chaque chambre et chaque cuisine et/ou kitchenette, conformément à la réglementation, emplacements selon plans de vente.


3. ANNEXES PRIVATIVES

3.1. PARKINGS EN SOUS-SOL

3.2.1. MURS OU POTEAUX Bruts avec peinture acrylique blanche de propreté toute hauteur à partir de 0.50m (peinture de sol en remontée jusqu’à 50 cm de haut).

3.2.2. PLAFONDS Peinture de propreté blanche ou isolation thermique.

3.2.3. SOLS

Peinture anti poussière avec remontée sur les murs et poteaux de 0.50 m de hauteur, traçage et numérotation des places de stationnement.

3.2.4. PORTE D'ACCES PRINCIPALE PARKING (Entrée et sortie)

Porte métallique motorisée conforme au projet de l’Architecte, avec organe de sécurité, télécommande intérieure et extérieure par boîtier émetteur. Il sera livré 1 émetteur par emplacement de parking.

3.2.6. VENTILATION Extraction mécanique suivant règlementation. Amenée d’air statique.

3.2.7. EQUIPEMENT ELECTRIQUE

Dans les circulations, éclairage par diffuseurs fluorescents étanches, commandés par minuterie et boutons poussoirs lumineux étanches ou détecteurs. Alimentation par canalisations encastrées ou en applique suivant la localisation. Eclairage de sécurité par blocs autonomes. 1/3 permanent 2/3 sur minuterie. N.B. Aucun équipement électrique privatif ne sera possible sur les emplacements de parkings.


3.2.8. VOITURES ELECTRIQUES

Le pré-équipement réalisé sera relié à un tableau général basse tension en aval du disjoncteur de l’immeuble, se situant dans un local technique électrique, de façon à pouvoir desservir 10% du nombre de places de stationnement (puissance maximale de 4 KW par point de charge), conformément à la règlementation. L’équipement complémentaire se fera par la suite, à la charge financière de la copropriété et/ou des copropriétaires.

3.2.9. EXTINCTEURS

Extincteurs dans les parkings et dans les locaux techniques suivant réglementation.

3.2.10. VIDEO SURVEILLANCE

Caméras de vidéosurveillance pour les différents accès piétons (paliers d’ascenseurs en sous-sol) et véhicules vers l’extérieur, avec renvoi et enregistrement d’images vers le serveur de la loge du gardien.

3.3. PARKLIFT Sans objet.

3.4. PARKINGS EXTERIEURS

Sans objet.

3.5. JARDINS PRIVATIFS

Sans objet. 3.6. TERRASSES PRIVATIVES

Dalles en béton préfabriqué 40*40, ou équivalent (choix du coloris par l’architecte) posées sur plots ou scellés. (Appartements C71, D01, D71)


4. PARTIES COMMUNES INTÉRIEURES DES IMMEUBLES 4.1. HALLS

La décoration des halls d’entrée à RDC sera réalisée selon le projet du décorateur.

4.1.1. SOLS

Grès Cérame ou pierre suivant projet du décorateur. Plinthes idem, tapis brosse type TRAFIC de chez ALCAM, ou équivalent.

4.1.2. PAROIS Revêtues de panneaux bois et/ou de miroirs, et/ou peinture et/ou de pierres suivant projet du décorateur.

4.1.3. PLAFONDS Faux plafonds réalisés à l'aide de plaques de plâtre perforées et lisses. Finition peinture, ou autre finition, suivant projet du décorateur.

4.1.4. PORTES D'ACCES - SYSTEME DE FERMETURE - APPEL DES OCCUPANTS

DES IMMEUBLES Sur accès rue de Clichy, portail avec digicode. Puis,

1. dans le cas d’un hall d’entrée d’immeuble avec sas : 1ère porte d’entrée sur sas : digicode 2ème porte d’entrée sur sas donnant accès à l’ascenseur : vidéophone relié à chaque appartement.

2. Dans le cas d’un hall d’entrée d’immeuble avec une seule porte :

Porte d’entrée donnant directement accès à l’ascenseur : vidéophone relié à chaque appartement.

4.1.7. EQUIPEMENT ELECTRIQUE

Eclairage par spots et appliques suivant plan d'aménagement du décorateur, allumage par détecteur de présence.

4.1.8 VIDEO SURVEILLANCE

1 Caméra de vidéosurveillance dans le porche et halls d’entrée, 1 Caméra de vidéosurveillance dans la rampe d’accès sur rue, 1 Caméra de vidéosurveillance dans chaque palier d’ascenseurs du sous-sol -1 et du sous-sol -2, Renvoi et enregistrement d’images vers le serveur informatique situé dans la loge du gardien.


4.2. PALIERS DE RDC ET D'ETAGES

4.2.1. SOLS Revêtement moquette U3 P3, selon plan de décoration du décorateur. Plinthe en médium de 10 cm de hauteur, à bord supérieur carré, finition par peinture.

4.2.2. MURS Revêtement mural décoratif de chez VESCOM ou équivalent.

4.2.3. PLAFONDS

Enduit garnissant, peinture acrylique ou glycérophtalique mate.

4.2.4. PORTES Portes palier d'étage et d’accès de l’escalier à âme pleine de 40 mm d'épaisseur, finition suivant projet du décorateur. Façades de gaine à charnières invisibles revêtues de peinture acrylique satinée, suivant projet de décoration.

4.2.5. EQUIPEMENT ELECTRIQUE Eclairage suivant projet du décorateur. Allumage par détecteur de présence. 1 prise de courant 10 A par cage et par étage pour entretien.

4.3. CIRCULATIONS EN SOUS-SOL 4.3.1. SOLS

- Palier ascenseur : Carrelage selon projet du décorateur. - Sas, circulations : Carrelage selon projet du décorateur.

4.3.2. MURS Peinture de propreté toute hauteur.


4.3.3. PLAFONDS Peinture de propreté (y compris sur isolant thermique).

4.3.4. EQUIPEMENT ELECTRIQUE Hublots étanches commandés par boutons poussoirs sur minuterie ou détecteurs. Eclairage de sécurité.

4.3.5 VIDEO SURVEILLANCE

1 Caméra de vidéosurveillance dans la rampe d’accès sur rue, 1 Caméra de vidéosurveillance dans chaque palier d’ascenseurs du sous-sol -1 et du sous-sol -2, Renvoi et enregistrement d’images vers le serveur informatique situé dans la loge du gardien.

4.4. CAGES D'ESCALIER

4.4.1. SOLS Peinture anti poussière du sous-sol au dernier niveau desservi.

4.4.2. MURS Peinture gouttelette ou enduit projeté type BAGAR ou équivalent.

4.4.3. EQUIPEMENT ELECTRIQUE Hublots en verre en plafond ou en applique, commandés par boutons poussoirs lumineux sur minuterie. Eclairage de sécurité : blocs autonomes.

4.4.4. DESENFUMAGE DE L'ESCALIER Coupole à double paroi de dimensions 1,00 x 1,00 m. Désenfumage conforme à la règlementation.

4.5. LOCAUX COMMUNS 4.5.1. LOCAUX VELOS/POUSSETTES AU 1ER SOUS-SOL

- Sols : Peinture au sol.

- Murs : Sur béton ragréé peinture vinylique, toute hauteur.


- Plafond : Peinture vinylique ou isolation apparente. - Porte : A âme pleine de 40 mm d'épaisseur (2 couches de peinture

acrylique). Serrure sur organigramme avec la clé palière des logements. - Equipement électrique :

Hublot étanche en plafond commandé en simple allumage sur bouton temporisé ou détecteur de présence.

4.6. LOCAUX TECHNIQUES 4.6.1. LOCAL POUBELLE AU 1ER SOUS-SOL

- Sols : Grès cérame 20 x 20 cm remonté en mur sur une hauteur de 1.20 mètre. Siphon de sol, robinet de puisage.

- Murs :

Sur béton ragréé peinture acrylique au-dessus de la remontée de carrelage.

- Plafond : Peinture acrylique ou isolation apparente. - Porte : A âme pleine de 40 mm d'épaisseur avec protection métallique en

pied (2 couches de peinture acrylique) Serrure sur organigramme avec la clé palière des logements. - Equipement électrique :

Hublot étanche en plafond commandé en simple allumage sur bouton temporisé.

4.6.2. LOCAUX MACHINERIES D'ASCENSEURS Intégrés dans les gaines d’ascenseurs.

4.6.3. LOCAL VIDE ORDURES DU RDC SUR PORCHE - Sols : Grès cérame 20 x 20 cm remonté en mur sur une hauteur de 1,20 mètre. Siphon de sol, robinet de puisage.


- Murs : Sur béton ragréé peinture acrylique au-dessus de la remontée de carrelage.

- Plafond : Peinture acrylique ou isolation apparente. - Porte : Selon projet de l’Architecte. Serrure sur organigramme avec la clé palière des logements. - Equipement électrique :

Hublot étanche en plafond commandé en simple allumage sur bouton temporisé.

4.6.4. LOCAL ENTRETIEN

Sans objet.

4.6.5. LOCAL SOUS-STATION, LOCAL FIBRES Selon contraintes techniques et réglementation en vigueur.

4.7. SIGNALISATION Elle comprendra notamment :

- Numérotation des immeubles. - Fléchage et signalétique prenant en considération les

fonctionnements du parking. - Numéro d'étage d'une part face à l'ouverture de l'ascenseur, d'autre

part au-dessus de la porte de l'escalier côté escalier. - Numéro des places de parking au pochoir. - Plans de sécurité. Désignation des locaux techniques en entier par plaquettes collées, tels que : - Locaux poubelles. - Emplacement vélos. - Accès parkings. - Porte coupe-feu à maintenir fermée. - Local EDF, Compagnie des Eaux, etc.…, selon les cas.


4.8. LOGE GARDIEN

Une loge gardien de jour est prévue pour l’ensemble des immeubles B, C et D, située au RDC du bâtiment A dans l’emprise du porche d’accès. Une salle d’eau est attenante à la loge, équipée d’une cabine de douche, d’un wc et d’un lavabo sur colonne avec miroir et bandeau lumineux.

4.8.1 SOLS

Carrelage au choix de l’Architecte.

4.8.2 MURS

Enduit garnissant, ponçage, enduit pelliculaire. Deux couches de peinture acrylique satinée blanche

Pour la salle d’eau / wc, faïence toute hauteur et toute périmetrie.

4.8.3 PLAFONDS

Enduit garnissant : 2 couches de peinture acrylique satinée blanche. Pour le wc, 2 couches de peinture acrylique satinée blanche.


5. ÉQUIPEMENTS GÉNÉRAUX DE L'IMMEUBLE 5.1. ASCENSEURS

Caractéristiques des ascenseurs : - Sol : dito hall d'entrée (carrelage ou pierre). - Parois avec revêtement décoratif, ou autre suivant projet de

l’Architecte - Plafond avec éclairage, - Miroir, - Téléphone alarme relié directement à l'ascensoriste ou service de

sécurité, - Porte palière de l'ascenseur en infrastructure et étages : peinture

acrylique ou glycérophtalique brillante (couleur selon projet de décoration)

- Façades RDC : Inox brossé - Façades des étages et des niveaux de sous-sol: Portes peintes selon

projet du décorateur - Bâche de protection pour les déménagements. - Retour automatique au RdC, - Appel à clé, ou vigik depuis les sous-sols.

5.2. TELECOMMUNICATIONS

5.2.1. TELEPHONE Installation en attente du raccordement par FRANCE TELECOM sur réseau public. Colonnes montantes dans gaines palières.

5.2.2. TELEVISION

Installation collective sur réseau hertzien TNT permettant la réception des chaînes T. V. et radio F. M. Raccordement individuel sous fourreau encastré depuis gaine technique palière. Réalisation de mesures conservatoires pour raccordement ultérieur de l'immeuble depuis la limite de propriété au réseau câblé (décision en Assemblée Générale). Réalisation de mesures conservatoires pour raccordement ultérieur de l'immeuble depuis la limite de propriété au réseau fibre optique (décision en Assemblée Générale).


5.3. STOCKAGE DES ORDURES MENAGERES

Un local de stockage des ordures ménagères est prévu, situé au 1er sous-sol. Un local « vide ordure » est également accessible depuis le porche d’entrée pour jeter les ordures directement vers le local de stockage des ordures ménagères.

5.4. VENTILATION

Ventilation mécanique des parkings en sous-sol avec amenée d’air statique. Ventilation simple flux sur extracteurs VMC pour logements.

5.5. ALIMENTATION EN EAU 5.5.1. COMPTAGE EAU FROIDE

Compteurs eau froide au droit du branchement d'eau. 1 compteur général pour les 3 immeubles B, C et D, suivant nécessités technique. (1 compteur différent pour le bâtiment A social) Manchettes pour mise en place ultérieure par la copropriété de sous comptages pour chaque immeuble et pour les différents services généraux, suivant nécessités.

5.5.2. COLONNES MONTANTES

En PVC pression dans gaine technique sur paliers d’étages.

5.5.3. BRANCHEMENTS PARTICULIERS

Branchement sur colonne montante avec robinet de barrage et manchettes pour mise en place ultérieure de compteurs individuels par la copropriété, à la charge financière de cette dernière.

5.6. ALIMENTATION EN ELECTRICITE

5.6.1. COMPTAGE SERVICES GENERAUX

Dans gaines colonnes montantes ou selon étude technique et réglementaire.


5.6.2. COLONNES MONTANTES

Conforme aux prescriptions du distributeur.

5.6.3. BRANCHEMENTS ET COMPTAGES PARTICULIERS Le comptage individuel des logements sera fourni par le distributeur. Il est prévu un système de télé report pour le relevage des consommations par le distributeur. Le compteur du distributeur sera installé dans le placard électrique (GTL) de chaque logement.

5.7. BASSIN DE RETENTION

Sans objet.


6. PARTIES COMMUNES EXTÉRIEURES A L'IMMEUBLE ET LEURS ÉQUIPEMENTS

6.1. VOIRIES, PARKINGS ET LOCAUX

6.1.1. PARKINGS VISITEURS Sans objet.

6.1.2 ESPACES VERTS / COURS JARDINS DE L’ENSEMBLE RESIDENTIEL DES IMMEUBLES B, C ET D

Selon projet du paysagiste. Les espaces verts de l’ensemble immobilier constituent une partie commune dont l’entretien sera à la charge de la copropriété. L’accès aux espaces verts communs de l’ensemble immobilier est uniquement réservé pour l’entretien.

6.2. CIRCULATIONS DES PIETONS

6.2.1. PORCHE D'ENTREE

La décoration du porche d’entrée à RDC sera réalisée selon le projet du décorateur et de l’Architecte.

6.2.1.1 Sols

Dallage en pierre naturelle ou équivalent, en bande de largeur variable, suivant projet du décorateur et de l’Architecte.

6.2.1.2 Parois Revêtues de panneaux bois et/ou panneaux métallique, et/ou peinture et/ou de pierres suivant projet du décorateur et de l’Architecte.

6.2.1.3 Plafonds Finition peinture, ou autre finition, suivant projet du décorateur.

6.2.1.4 Portes d’accès – Système de fermeture – Appel des occupants des immeubles

Sur accès rue de Clichy, porte avec digicode, incorporé dans le portail d’accès pompier, en serrurerie métallique et/ou bois, éventuellement avec vitrage transparent, translucide ou opaque.


6.2.1.5 Boîtes aux lettres

Conformes aux normes en vigueur, l’ensemble des boites aux lettres seront situées dans le porche d’entrée. Une boîte aux lettres sera attribuée par appartement.

6.2.1.6 Tableaux d’affichage

Incorporé dans l’ensemble boîte aux lettres. Suivant projet. 6.2.1.7 Equipement électrique

Eclairage par spots et appliques suivant plan d'aménagement de l’architecte, allumage par détecteur de présence.

6.2.1.8 Vidéosurveillance

1 Caméra de vidéosurveillance dans le porche d’entrée, renvoi et enregistrement d’images vers le serveur informatique situé dans la loge gardien.

6.2.2. CIRCULATIONS PIETONNE D’ACCES AUX IMMEUBLES

Dallage en pierre naturelle type pierre bleue du hainaut ou équivalent, en bande de largeur variable, bordé de murets délimitant la circulation des jardins, suivant projet du paysagiste et de l’Architecte.

6.2.3. COURS ARRIERES NON ACCESSIBLES (COURETTES)

Ces cours, sont accessible pour l’entretien (charges communes) soit par des trappes d’accès via le plancher haut du 1 er sous sol, soit par l’appartement n° D02 à rez de chaussé. Revêtement en béton ou dalles sur étanchéité, ou en pleine terre, suivant plan de masse.

6.3. ESPACES VERTS (REZ-DE-CHAUSSEE)

6.3.1. AIRE DE REPOS Sans objet.

6.3.2. TERRASSEMENTS

Sans objet.


6.3.3. PLANTATION D'ARBRES ET ARBUSTES Arbres de plantations et arbustes selon projet du paysagiste.

6.3.4. ENGAZONNEMENT Selon projet du paysagiste. 6.3.5. ARROSAGE

Par arrosage automatique, consommation à la charge de la copropriété.

6.4. AIRE DE JEUX ET EQUIPEMENTS SPORTIFS Sans objet.

6.5. ECLAIRAGE EXTERIEUR

6.5.1. SIGNALISATION ENTREES IMMEUBLES Selon projet de l’architecte, du décorateur et du paysagiste.

6.5.2. ECLAIRAGE DES ACCES - ESPACES VERTS Selon projet de l’architecte, du décorateur et du paysagiste.

6.6. CLOTURES – MURS DE CLOTURE – MURS D’HEBERGES

6.6.1. AVEC PROPRIETES VOISINES Murs de clôture avec enduit monocouche, hauteur selon accord avec les voisins.

6.6.2. SUR LOTS PRIVATIFS Sans objet.

6.6.3. SUR VOIRIE Sans objet.


6.7. RESEAUX DIVERS 6.7.1. EAU

L'alimentation en eau se fera par le raccordement au réseau depuis la rue jusqu'au compteur général situé dans le local eau au sous-sol, suivant plan architecte.

6.7.2. GAZ

Sans objet. L’opération n’est pas reliée au réseau de gaz.

6.7.3. ELECTRICITE

L'alimentation générale en électricité se fera selon les prescriptions d’ERDF.

6.7.4. EGOUTS ET EAUX PLUVIALES

Les égouts seront raccordés sur les réseaux d'assainissement de la voirie publique.

6.7.5. EPURATION DES EAUX Sans objet.

6.7.6. TELECOMMUNICATION Le raccordement se fera depuis le réseau jusqu'à la distribution des logements.

6.7.7. TELEVISION, FM Voir article 5.2.2

6.7.8. DRAINAGE DU TERRAIN Selon nécessité.

6.7.9. EVACUATION DES EAUX SUR JARDIN Sans objet.

6.8 LOCAL TRANSFORMATEUR

Sans objet.

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