Télécharger notre projet médical 2012-2017

3LE PROJET MÉDICAL ET SES 6 COMPOSANTES

P R O J E T D ’ É T A B L I S S E M E N T 2 0 1 2 - 2 0 1 7 D U C H U D E S T R A S B O U R G

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Notre projet médical se doit d’être ambitieux, mais aussi réalisteAmbitieux parce qu’il signe notre choix et notre fierté de travailler en CHU.

Réaliste car il doit s’intégrer à la politique nationale de santé, au projet régional de santé de l’ARS, aux SROS et SIOS, au rôle des HUS dans le

territoire de santé n° 2, à notre rôle de soins de recours, à notre fonction universitaire et à notre mission de service public.

Le projet médical est l’élément essentiel du projet d’établissement. Il doit ensuite devenir la référence pour

la rédaction des contrats de pôle qui deviennent ainsi le niveau de son exécution. Il est aussi un élément

essentiel dans la rédaction des contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens (CPOM) signés avec l’ARS.

Le projet médical résume pour notre CHU de Strasbourg la bonne entente qui existe entre les Hôpitaux

universitaires, sa direction, la Faculté de médecine, l’Université, les EPST (Établissements publics à

caractère scientifique et technologique), les tutelles et tous les personnels médicaux, paramédicaux

ou autres qui travaillent aux HUS. Nous sommes dans une période de restructuration de notre hôpital

qui se traduit par plusieurs projets architecturaux.

Nous sommes dans une phase bâtisseuse et je m’en réjouis. Bâtir c’est bien, mais le projet des hommes

précède toujours celui de l’architecte. De plus, il faut savoir mettre en corrélation nos désirs et nos

possibilités. La direction et les tutelles sont souvent là pour modérer et canaliser la dynamique médi-

cale. Cette dynamique est bien présente, et c’est l’essentiel. Au-delà des projets immobiliers, ce sont

les hommes qui mènent cette restructuration qui touche les soins, mais aussi la recherche clinique

et l’enseignement. L’ensemble des personnels des HUS a compris les enjeux de cette restructuration

et fait des efforts majeurs pour atteindre les équilibres financiers avec le secret espoir de dégager

quelques excédents qui seraient l’assurance de la réalisation de la totalité des projets dans de bonnes conditions.

Le nouveau découpage en pôles est maintenant bien entré dans les mœurs. Il doit cependant franchir le cap de la délégation de gestion

sélective qui seule pourra améliorer la performance médico-économique de l’organisation des soins dans sa déclinaison opérationnelle.

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Notre ambition est de hisser le CHU de Strasbourg au niveau des cinq ou six CHU en France qui feront la référence de demain. C’est possible, car

nous pouvons nous appuyer sur une Université qui vient de s’unifier, de choisir le monde du vivant comme axe prioritaire et d’obtenir le soutien

de l’État par le biais du grand emprunt où elle a obtenu une Initiative d’excellence, six Laboratoires d’excellence, une Société d’accélération

du transfert de technologie (SATT), un Institut hospitalo-universitaire (IHU) dans l’axe choisi. L’hôpital a besoin d’une Université forte qui

elle-même nécessite des cliniciens de haut niveau.

La restructuration vise à optimiser les soins sur deux plateaux techniques : le Nouvel Hôpital Civil et l’hôpital de Hautepierre avec l’assistance du

pôle logistique. Si, comme nous l’espérons, cette restructuration conduit à un bilan financier optimisé pour l’exploitation, nous pourrons alors

ajouter les projets que sont l’Institut régional du cancer, le pôle locomoteur, la rénovation du plateau technique de Hautepierre, le projet de la

psychiatrie et la restructuration de la médecine interne. Notre CHU sera alors réparti sur deux sites principaux, mais avec une bonne logique de

fonctionnement. Il sera attractif par ses possibilités de recherche de haut niveau et cela devrait permettre de faire des recrutements médicaux

de haut niveau. Le recrutement médical sera la clé de la réussite des CHU de demain en raison d’une démographie très peu favorable. La qualité

de l’environnement universitaire avec ses possibilités de recherche, la présence d’un IHU seront les atouts pour convaincre un candidat médecin

de nous rejoindre. Si le CHU de Strasbourg atteint l’excellence dans un certain nombre de domaines, les retombées économiques pour la région

iront de pair, car la haute technologie médicale de demain s’accompagnera de la création de start-up et de développement économique.

C’est un véritable « campus santé » qui est en train de se créer sur le site du centre-ville, mêlant l’enseignement, les soins, la recherche et les

applications industrielles.

La qualité et la sécurité des soins doivent accompagner les progrès de la médecine. De même que la recherche des équilibres financiers doit aussi

garantir l’accès aux soins. Le projet de soins (Esther Wiltz), le projet de prise en charge des patients et le projet de qualité, gestion des risques

et accueil des patients (Michèle Wolf) décrivent parfaitement cette volonté de qualité et de sécurité des soins, mais aussi tout l’humanisme qui

caractérise un hôpital.

L’enseignement médical et paramédical est en pleine mutation avec la création de la Première année commune aux études en santé (PACES) et

l’intégration des écoles paramédicales dans l’Université et la logique du LMD. Notre doyen Jean Sibilia décrit dans le volet enseignement tous

les défis que nous devons relever pour garantir une formation d’excellence aux futurs médecins et paramédicaux, mais aussi pour développer le

3e cycle.

La recherche clinique est également en pleine réorganisation et c’est un véritable choix politique qui vient d’être fait pour structurer et dévelop-

per la recherche clinique aux HUS. Jean-Marie Danion, vice-président Recherche du directoire, décrit dans le projet recherche toutes les actions

qui doivent nous conduire à une recherche clinique et translationnelle qui s’intègre bien à l’excellence de la recherche fondamentale de notre

Faculté de médecine et de notre Université.

C’est donc bien une grande ambition et un réalisme bien dosé qui nous animent dans la rédaction de ce projet médical alliant notre rôle de service

public et celui de soins de recours, d’enseignement, d’innovation et de recherche.

Professeur Jean-Michel CLAVERT

Président de la commission médicale d’établissement

3LE PROJET MÉDICAL ET SES SIX COMPOSANTES

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Le présent projet n’a pas l’ambition de reprendre l’ensemble des activités du CHU et

leurs évolutions à cinq ans. Par souci de clarté et d’efficacité, il ne cible que les

priorités d’actions pour la période 2012-2017.

Il se situe dans le prolongement du précédent projet médical et d’éta-blissement, dont il poursuit et développe les grands axes :

- organisation et renforcement ou sécurisation du fonctionnement des activités, des coopérations interhospitalières et des filières de soins ;

- poursuite des projets de réorganisation et de restructuration des pôles et des structures internes ;

- développement des alternatives à l’hospitalisation, et notam-ment de la chirurgie ambulatoire ;

- poursuite des rapprochements et mutualisations au sein des pôles ;

- affirmation des activités de recours ;

- développement et modernisation des plateaux techniques.

Ce projet attache un soin particulier à la pérennisation et l’anticipa-tion de la constitution des équipes médicales, qui conditionnent le maintien et le développement des activités et la place du CHU dans l’offre de soins.

Ce projet s’inscrit également dans les politiques nationales et les priorités d’actions du projet régional de santé (PRS) et du schéma régional d’organisation des soins en particulier (SROS PRS), qui en constitue un volet majeur.

3.1 Le projet médical

LES GRANDS OBJECTIFS

Le plan directeur des HUS repose sur des objectifs mis en œuvre depuis plusieurs années, qui peuvent se résumer en cinq points :

1. Concentrer les activités de court séjour, consommatrices de presta-tions médico-techniques, sur deux sites : l’Hôpital Civil et l’hôpital de Hautepierre.

2. Limiter les redondances et regrouper les activités de court séjour dans une logique médicale autour des filières de prises en charge et des complémentarités médico-chirurgicales en suivant la logique de structuration en pôles d’activité.

3. Intégrer les projets de coopération initiés par la planification régio-nale avec les établissements participant au service public sur la CUS (établissements UGECAM, Centre Paul Strauss), dans une logique de complémentarité et de regroupement des plateaux techniques.

4. Développer les activités gériatriques médicalisées (hors court séjour) sur le site de l’hôpital de la Robertsau en se désengageant des activités gériatriques d’hébergement à faible contenu médical.

5. Rationaliser les activités non médicales en cherchant à conjuguer qualité des prestations et réduction des coûts.

Ces principes sont les fils conducteurs du schéma directeur immobilier de l’établissement pour les prochaines années. Ils resituent les prin-cipaux projets inscrits au plan pluriannuel d’investissement dans une logique globale.

3.1.1 Projet global de restructuration des sites et d’adaptation du patrimoine aux besoins de l’activité


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LES PRINCIPALES ACTIONS : LES PROJETS IMMOBILIERSCes projets et les opérations immobilières qui y sont associées sont les suivants :

, en partenariat avec le Centre Paul Strauss, qui se matérialisera par :

- la construction, sur le site de Hautepierre, d’un bâtiment dédié aux activités cliniques spécialisées sur le cancer, à la radiothéra-pie et à la médecine nucléaire ;

- l’intégration d’un plateau technique complémentaire (imagerie, blocs interventionnels, oncobiologie, pharmacie) et des services administratifs et généraux du Groupement de coopération sani-taire (GCS) dans le PMTL ou dans les bâtiments existants du site.

individualisation d’un pôle chirurgical d’orthopédie-traumatologie et de chirurgie maxillo-fa-ciale et réparatrice, entièrement localisé dans le bâtiment « plateau médico-technique et locomoteur » (PMTL) sur le site des urgences chirurgicales adultes des HUS ; rapatriement des activités HUS du site UGECAM d’Illkirch (CCOM) et des services de chirurgie hors NHC du site de l’Hôpital Civil, isolés du plateau technique.

du site de Hautepierre par :

- la création de nouveaux blocs opératoires, d’une nouvelle stéri-lisation et d’une extension du plateau technique d’imagerie dans le PMTL ;

- la restructuration de la réanimation et de la surveillance continue chirurgicales dans les locaux du bâtiment I (blocs opératoires actuels) dans une optique d’optimisation du circuit de l’opéré, de renforcement de la logique thérapeutique et d’optimisation des moyens en personnel.

pour prendre en compte les objectifs de coopération à l’échelle du département sur les urgences et les situations de crises psychiatriques et le projet interne aux HUS de regroupement des unités de pédopsychiatrie sur le site de l’Hôpital Civil.

des HUS et du Centre de réadaptation fonctionnelle Clemenceau (CRFC) de l’UGECAM qui se traduira par un transfert des soins de suite et de réadaptation spécialisés dans la prise en charge des affections de l’appareil locomoteur des HUS sur le site principal du CRF, et l’installation au sein de l’hôpital d’enfants de Hautepierre (après la restructuration de ce site) de l’activité de rééducation pédiatrique du CRF.

, en partenariat avec les HUS, d’un bâtiment dédié au développement de la chirurgie mini-invasive guidée par l’image.

-gement et de prises en charge des activités de médecine par la redéfinition d’un projet d’organisation médicale et la construction d’un bâtiment relié au NHC sur le site de l’Hôpital Civil. Ce bâti-ment s’élèvera sur l’emplacement actuel des cliniques chirurgicale A (désaffectée) et dermatologique (libérable par une opération tiroir réinstallant, la dermatologie en chirurgie B).

l’hôpital de Hautepierre (grand Y) : restructuration interne de ces bâtiments pour améliorer les conditions d’hébergement et les infras-tructures techniques ; cette opération pourra être conduite par une série d’opérations tiroirs permettant de libérer les unes à la suite des autres les différentes ailes composant le bâtiment ; elle s’enchaînera à la création de l’IRC, au regroupement du plateau technique et à plusieurs opérations préalables permettant de libérer le maximum de locaux.

logistiques et des services généraux qui se matérialisera par :

- la constitution d’un centre de stockage et de gestion des archives médicales sur le site d’activités du parc des Forges à Koenigshoffen, à proximité immédiate du pôle logistique ;

- le rapprochement des services techniques de l’Hôpital Civil du NHC ;

- la cession de parcelles foncières libérées par les activités hos-pitalières sur le même site, dans le cadre du financement des opérations du plan directeur et de rationalisation des activités d’exploitation ;

- la restructuration des services à destination des personnels sur le site de l’Hôpital Civil (regroupement des crèches et moderni-sation du restaurant du personnel).

L’ensemble de ces projets est détaillé ci-après.

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CANCÉROLOGIE, INSTITUT RÉGIONAL DU CANCER (IRC)

Le contexte général de la cancérologie

La prise en charge des cancers s’inscrit dans plusieurs tendances lourdes qui affectent la plupart des disciplines qui y concourent.

Même si elle reste la base du traitement pour la majorité des tumeurs solides, la chirurgie risque d’évoluer vers deux extrêmes : la chirurgie « maxi-invasive », nécessitant des moyens lourds, typique d’un centre de recours comme les HUS/IRC, et la chirurgie mini-invasive éventuel-lement assistée par robot, actuellement représentée par la chirurgie endoscopique, qui cédera probablement plus de place à l’imagerie interventionnelle et à des techniques hybrides. Les techniques dispo-nibles proposent des ablations de tumeurs sous contrôle par imagerie (radiofréquence, micro-ondes, cryothérapie), ainsi qu’un arsenal pour palliation de douleurs (vertébroplastie, neurolyses, etc.). Le projet médical « oncologie » se recoupe avec celui de l’imagerie interven-tionnelle et doit s’articuler avec celui de l’IHU.

L’oncologie médicale subira d’importants changements, étant donné que la chimiothérapie classique a atteint ses limites et se voit subs-tituée dans un nombre croissant d’indications par des thérapeutiques ciblées.

Les HUS/IRC se doivent, par essence, d’être parmi les pionniers dans ce domaine. La biologie tumorale prendra une importance croissante en parallèle et devra s’intriquer de façon serrée avec la pratique cli-nique. La biologie devient le pivot central du progrès thérapeutique avec l’essor des thérapeutiques ciblées. Sans renier le rôle quotidien de la biologie diagnostique et de l’anatomie pathologique classique, nous assisterons à un développement de la biologie moléculaire tous azimuts.

En parallèle, l’établissement devra suivre en proposant des infrastruc-tures pour tumorothèque et sérothèque.

Une collaboration avec le laboratoire d’histocompatibilité de l’EFS est indispensable pour la pratique de la greffe de moelle.

La radiothérapie est actuellement prise en charge par le Centre Paul Strauss et sera intégrée à l’IRC. L’avenir sera sans doute marqué par des progrès techniques qui ont déjà considérablement changé les pratiques et les résultats.

Les soins de support, volet longtemps négligé qui inclut non seule-ment les soins palliatifs, mais aussi les soins liés aux handicaps post-thérapeutiques et aux effets secondaires des traitements, la prise en charge des problèmes psychologiques et sociaux des patients, font aussi partie des chantiers à traiter.

Le contexte strasbourgeois

Depuis 2006, les HUS et le Centre Paul Strauss, sous l’impulsion de l’Agence régionale de l’hospitalisation, ont convenu d’un rapproche-ment et d’un projet de coopération à travers la constitution d’une structure unique de prise en charge de patients atteints d’une patho-logie cancérologique.

Cette structure, qui a pris la dénomination d’Institut régional du cancer (IRC) d’Alsace, doit regrouper dans un groupement de coo-pération sanitaire les activités cliniques et médico-techniques spé-cialisées dans la prise en charge du cancer et développer des actions communes autour de cette pathologie. Ce mode de fonctionnement, qui devrait idéalement s’appliquer à toute l’activité de cancérologie, inclut notamment les secteurs d’activité médicale ou chirurgicale localisés en dehors du bâtiment de l’IRC.

La constitution de l’IRC a pour finalité de donner une meilleure cohé-rence et une plus grande efficacité à la prise en charge des cancers à l’échelle régionale, en restructurant le maillon hospitalo-universitaire strasbourgeois.

Ce maillon, constitué par les activités de deux établissements proches par l’histoire, à la fois complémentaires et concurrents, nécessite un nouvel élan, une modernisation de ses structures de prise en charge et une organisation plus intégrée et plus lisible.

3.1. 2 Poursuite des projets de réorganisation et de restructuration des pôles et structures internes


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Les grands objectifs du projet médical

des HUS en matière de cancérologie

Le projet des HUS, partagé avec le Centre Paul Strauss à travers la constitution de l’IRC, vise à :

- Créer un pôle de soins spécialisés dans les prises en charge onco-hématologiques, doté d’une autonomie juridique et fonction-nelle, sur le site de l’hôpital de Hautepierre, dans un bâtiment spécifique dédié à cette activité. L’autonomie de l’IRC se traduira par la transformation, pour cette activité de soins, du GCS en un établissement de santé, conformément aux dispositions du code de la santé publique.

- Organiser les prises en charge des cancers en établissant des filières de soins cohérentes et lisibles en complémentarité avec les autres disciplines médicales et chirurgicales ; ainsi, la création de l’IRC doit notamment conforter la filière de prise en charge des cancers pulmonaires par le pôle de pathologie thora-cique, la filière de prise en charge des cancers pédiatriques par le pôle de pédiatrie, ainsi que les prises en charge chirurgicales ou interventionnelles réalisées par les autres pôles des HUS.

- Proposer un fonctionnement original en articulant, autour d’une base formée par les réunions de concertation pluridisciplinaires (RCP), les parcours de soins et la recherche clinique, en propo-sant d’emblée l’éligibilité dans un essai thérapeutique. La RCP sera également le point de rencontre et de coordination entre les équipes « IRC-maison » et les acteurs « HUS-extramuros ». Une gestion centralisée des RCP harmonisera le fonctionnement d’une façon globale. Le lieu des RCP pourra être choisi en fonction des intervenants à l’IRC, à Hautepierre ou au NHC ; les deux sites disposeront de moyens de visioconférence pour communiquer au sein de l’établissement ou en réseau avec les centres hospitaliers de la région.

- Disposer d’un plateau technique à la pointe des innovations disponibles en matière de diagnostic et de traitement des cancers ; la création de l’IRC doit permettre de disposer à Stras-bourg d’un plateau technique complet et performant, tant sur le plan de la biologie des cancers, de l’imagerie diagnostique et interventionnelle, de la pharmacie et de la pharmacologie, de la radiothérapie, que sur celui de la chirurgie. Le regroupement des deux institutions doit donner la masse critique pour financer les investissements matériels nécessaires à cet objectif.

- Développer les activités de formation et de recherche autour du cancer dans une dynamique commune, en facilitant notam-ment les partenariats avec l’Université, les organismes publics de recherche et les industriels. Au niveau de la formation des jeunes médecins, les différentes disciplines sont encouragées à avoir une vision à la fois démographique et stratégique afin de pouvoir couvrir les besoins sanitaires et de consolider la place de leader régional de l’IRC.

Les principales actions

Le projet de cancérologie des HUS repose sur des plans d’actions structurés autour de la concrétisation de l’IRC. Trois séries d’actions sont à poursuivre dans les cinq prochaines années, dans le sillage de celles conduites depuis l’année 2006 :

- La construction d’un nouveau bâtiment sur le site de Hautepierre et l’installation sur le site des différentes activités qui seront nécessaires au fonctionnement de l’établissement de santé IRC.

- La définition du contenu du projet IRC à travers la mise en œuvre de la feuille de route adoptée en 2011, à la suite d’un séminaire médical rassemblant les équipes des HUS et du Centre Paul Strauss et des travaux du comité de pilotage constitué entre les équipes de direction des deux établissements ; cette feuille de route distingue vingt-deux plans d’action, avec une planification de mise en œuvre sur cinq ans de 2012 à 2017, mise à la charge d’une équipe projet constituée à cette fin.

- L’élaboration d’une gouvernance et d’une organisation adminis-trative adaptées aux finalités du projet. Cet axe doit aboutir à la concrétisation du montage juridique et financier imaginé par les deux établissements fondateurs de l’IRC, et surtout parvenir à établir un mode de gouvernance équilibré respectueux des équilibres médicaux et sociaux existants.

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CONTENU ET MÉTHODOLOGIE1. Opération immobilière conduite sur le plan opérationnel par la

cellule de restructuration de la direction des infrastructures et des travaux du pôle de gestion des investissements et de la logistique, dans le cadre d’une convention de transfert de maîtrise d’ouvrage passée par le groupement d’intérêt public IRCal (composé des HUS, du CPS et du GCS IRC).

2. Des opérations complémentaires sur l’existant (pharmacie, bio-logie, etc.) pour installer les fonctionnalités médico-techniques nécessaires au fonctionnement de l’IRC, ainsi que ses services administratifs et généraux.

3. Des aménagements du site pour rendre celui-ci compatible avec les activités nouvelles qui y sont apportées (cf. opération parkings et circulations internes du site).

Construction du bâtiment IRC et opérations annexes

N°1 Promoteur : PGIL Plan Nat.SROS

OBJECTIFS : Construction d’un nouveau bâtiment sur le site de Hautepierre et installation sur le site des différentes activités qui seront nécessaires au fonctionnement de l’établissement de santé IRC

AUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET Direction de site Hautepierre Pôle pharmacie-pharmacologie

Pôle biologie Pôle d’imagerie

Pôle d’onco-hématologie

CALENDRIER DE RÉALISATION 2010-2011 (programmation)

2011 (concours)

2012 (APS et APD)

2013 (DCE, APPC)

2014-2017 (travaux)

2018 (mise en service)

INDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ Respect du calendrier

De l’enveloppe financière

PERSONNES RESPONSABLES ET ACTEURS DU PROJET

Directeur Généraux HUS/CDS

Directeur DGIL/DIT

Responsable CERHUS

INCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES(estimation)Groupe 1 :Groupe 2 :Groupe 3 :Investissement : 91 M€ + opérations annexes

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CONTENU ET MÉTHODOLOGIE La feuille de route distingue 22 plans d’action (cf. liste ci-dessous), avec une planification de mise en œuvre sur 5 ans de 2012 à 2017 mise à la charge d’une équipe projet constituée à cette fin.

Soins

1. Structurer les filières et parcours de prise en charge

2. Structurer les compétences en soins de support

3. Définir et partager des outils communs et modalités de RCP

4. Définir le parcours du patient en aval (SSR, HAD)

5. Renforcer le travail en réseau avec les partenaires et les acteurs extrahospitaliers

6. Structurer l’activité d’oncobiologie

7. Structurer l’activité d’imagerie

8. Définir le modèle d’organisation de la pharmacie

9. Organiser l’accès au bloc opératoire

10. Structurer la prévention et le dépistage

Recherche

11. Mettre en place une structure commune de recherche

12. Mettre en place une structure commune de promotion des essais cliniques

13. Créer un comité d’éthique régional

Enseignement

14. Valoriser la nouvelle entité auprès de l’université de Strasbourg

15. Mettre en place des cursus communs de formation

Qualité

16. Définir les outils assurance qualité

Affaires financières

17. Définir les modalités en termes de pilotage médico-économique

Ressources humaines

18. Réaliser un audit social

SI/TIC

19. Faire un schéma directeur SI et le mettre en œuvre

Achats et logistique

20. Réaliser un audit et procéder à l’harmonisation des achats

21. Réaliser un audit et procéder à l’harmonisation des procédures logistiques

22. Analyser et harmoniser les pratiques en biomédical

Mise en œuvre de la feuille de route IRC

N°2

OBJECTIFS : Définition du contenu du projet IRC à travers la mise en œuvre de la feuille de route adoptée en 2011

AUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET Services ayant une activité en rapport avec la cancérologie

Directions fonctionnelles Centre Paul Strauss

CALENDRIER DE RÉALISATION 2012-2017

INDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ État d’avancement du projet


Pr J.-P. Bergerat

INCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES Montants à évaluer

Promoteur : HUS et CPS Projet pôleAutre

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PLATEAU MÉDICO-TECHNIQUE ET LOCOMOTEUR (PMTL)

Le contexte

Depuis le lancement de l’opération de construction du Nouvel Hôpital Civil, la réhabilitation de l’hôpital de Hautepierre fait partie des objectifs du plan directeur des HUS. Plusieurs projets d’établissement successifs ont mentionné cet objectif, qui a été en partie mis en œuvre notamment dans le secteur de l’hôpital d’enfants et avec la création d’une extension pour les urgences et la réanimation médicale. Les structures d’hébergement adultes et le plateau technique central demeurent relativement proches de leur état d’origine (construction des années 1970 sur des conceptions des années 1960) et, sur de nombreux aspects, ne sont plus adaptés aux contraintes d’un établis-sement d’hospitalisation moderne. La poursuite de la réhabilitation du site de Hautepierre demeure une priorité institutionnelle.

Le plan stratégique de 2007 a arrêté le principe d’une restructuration par phase dont la première étape est constituée par la construction d’un nouveau bâtiment accueillant l’intégralité des activités du pôle locomoteur (orthopédie, traumatologie, chirurgie du rachis et de la main), la chirurgie maxillo-faciale, les blocs opératoires du site avec un secteur d’hébergement ambulatoire et une extension du secteur d’imagerie.

Les grands objectifs

La réalisation de cette nouvelle phase de restructuration s’inscrit pleinement dans le projet médical et le projet d’établissement 2012-2017. Sous l’appellation de plateau médico-technique et locomoteur, ce projet de bâtiment poursuit cinq objectifs :

1. Regrouper dans un même ensemble architectural, en cohérence fonctionnelle avec les flux d’urgence, les activités chirurgicales d’un pôle locomoteur élargi à la chirurgie maxillo-faciale et répara-trice. Ces activités sont aujourd’hui, depuis l’intégration aux HUS des activités de l’ex-Centre de traumatologie et d’orthopédie (CTO, devenu Centre de chirurgie orthopédique et de la main - CCOM), dispersées sur trois sites : orthopédie et chirurgie de la main à Illkirch, chirurgie maxillo-faciale et réparatrice et chirurgie du rachis à l’Hôpital Civil dans un pavillon en partie dévitalisé depuis l’ouverture du Nouvel Hôpital Civil, et traumatologie sur le site de l’hôpital de Hautepierre.

2. Moderniser le plateau technique lourd du site de Hautepierre en offrant des espaces plus adaptés et neufs aux blocs intervention-nels (blocs opératoires et salles hybrides), à la stérilisation du site et à l’imagerie en coupe (IRM).

3. Développer la chirurgie ambulatoire en dotant l’établissement d’une structure physique d’hébergement de jour en liaison directe avec les blocs opératoires.

4. Intégrer les besoins en plateau technique non spécifique du cancer de l’Institut régional du cancer en matière de blocs opératoires et d’imagerie.

5. Libérer des espaces dans les bâtiments existants pour permettre le déploiement des phases ultérieures de réhabilitation du site.

Les principales actions

La réalisation de cette opération repose :

- sur une opération immobilière réalisée en loi MOP, commune avec celle portant sur la réalisation de l’Institut régional du cancer ;

- sur des plans d’action portant sur l’organisation future de ce bâtiment, notamment en matière d’organisation des blocs opé-ratoires.

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N°3AutrePromoteur : PGIL

CONTENU ET MÉTHODOLOGIE Opération immobilière en loi MOP réalisée dans le cadre d’une opé-

ration unique incluant l’IRC

Plans d’action portant sur l’organisation future de ce bâtiment notamment en matière d’organisation des blocs opératoires

Plateau médico-technique et locomoteur (PMTL)

OBJECTIFS : - Regrouper le pôle locomoteur - Moderniser le plateau technique lourd du site de Hautepierre - Développer la chirurgie ambulatoire - Intégrer les besoins en plateau technique de l’IRC - Libérer des espaces dans les bâtiments existants

pour la suite des restructurations

AUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET

CALENDRIER DE RÉALISATION 2010-2011 (programmation)

2011 (concours)

2012 (APS et APD)

2013 (DCE, APPC)

2014-2017 (travaux)

2018 (mise en service)



Directeur PGIL

Directeur DIT

Responsable CERHUS

INCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES(estimation)Groupe 1 :Groupe 2 :Groupe 3 :Investissement : 117 M€

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PSYCHIATRIEL’ancien projet d’établissement prévoyait déjà le rapatriement des activités de psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent de l’Elsau sur le site de l’Hôpital Civil. Ce projet a été différé dans le temps du fait du retard pris par le transfert des services de neurologie à Hautepierre, le bâtiment de l’ancienne neurologie devant accueillir après restruc-turation lourde une partie des activités installées à l’Elsau. Cette opération a été précisée dans le cadre du projet de restructuration du pôle de psychiatrie et de santé mentale, validé par les instances des HUS en juin 2010 (ce projet est détaillé en 3 - Organisation, renforcement et sécurisation du fonctionnement des activités, des coopérations interhospitalières et des filières de soins). Sa traduction architecturale ressort du programme technique détaillé (PTD) élaboré avec le concours d’un programmiste et les futurs utilisateurs, puis transmis à l’ARS le 18/10/2010.

La mise en œuvre de cette restructuration a été retardée en raison du coût de l’opération et de ses difficultés de finance-ment. Un projet de financement dans le cadre de la deuxième tranche d’Hôpital 2012 a été déposé à la demande de l’ARS le 30 septembre 2011. Des échanges récents avec l’ARS devraient permettre d’arrêter définitivement les modalités de financement, ainsi que les contributions financières de chaque partie (HUS, ARS).

Par ailleurs, ce projet, qui conduisait dans sa version initiale à la déconstruction/reconstruction du bâtiment Clovis Vincent, est affecté par l’implantation temporaire de l’Institut hospitalo-univer-sitaire dans ce pavillon (le temps de la construction du bâtiment qui l’hébergera). Dès lors, une réalisation de l’opération en tranches est devenue nécessaire (cf. fiche action ci-après).

La première phase vise à détruire le bâtiment situé en cour inté-rieure et un transformateur.

La seconde (2014-2015) consiste à réaliser :

- d’une part, l’unité de prise en charge des urgences psychiatriques et des situations de crise adultes et adolescents (accueil ambu-latoire, 6 lits d’urgence dont 1 pour adolescents et 6 lits de crise, dont 2 pour adolescents), par construction d’un nouveau bâti-ment et restructuration d’une aile du bâtiment de psychiatrie adulte actuelle ;

- d’autre part, la restructuration de l’ex-bâtiment de neurologie, destiné à accueillir les unités de pédopsychiatrie de l’Elsau et de l’Hôpital Civil.

La troisième phase (2016-2017) conduira à la destruction du bâti-ment Clovis Vincent et à la construction sur son emplacement d’un bâtiment de liaison entre l’ex-clinique neurologique et le bâtiment de psychiatrie adulte destiné à accueillir l’unité d’hospitalisation mères-nourrissons, celle des adolescents et le centre de ressources autisme.

La quatrième phase permettra d’aménager les espaces extérieurs et les voiries (2017).

La mise en service de ces différents locaux sera de ce fait étalée sur la période 2015-2017, au fur et à mesure de la livraison des tranches fonctionnelles autonomes sus-indiquées.

Cette opération, comme les autres projets de restructuration, fera l’objet d’une commande artistique et de design (cf. projet culturel).

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N°4SROSProjet pôle

CONTENU ET MÉTHODOLOGIE Opération immobilière en loi MOP réalisée dans le cadre d’une opé-

ration unique visant à répondre aux objectifs mentionnés ci-dessus

Lancement d’un appel d’offres concepteur dès approbation par l’ARS du PTD et du plan de financement associé

Dossier immobilier complet produit à l’ARS dans le cadre du plan Hôpital 2012 comportant le PTD, le plan de financement et le calendrier prévisionnel de réalisation (transmission en date du 30/09/2011).

La partie urgences/crise du projet sera finalisée dans le cadre du partenariat HUS / EPSAN / CH d’Erstein

Restructuration du pôle de santé mentale des HUS

OBJECTIFS : Prendre en compte les impératifs de coopération à l’échelon de la CUS sur les urgences et les situations de crises psychiatriques, ainsi que le projet de déplacement et de restructuration des unités de pédopsychiatrie sur le site de l’Hôpital Civil

AUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET Direction de site HC

PGIL

Direction des projets / direction déléguée du pôle

CALENDRIER DE RÉALISATION 2012 : concours et études de programmation

2014 à 2017 : travaux en 4 phases fonctionnelles



Directeur HC

Directeur des projets / directeur délégué du pôle

Direction PGIL

INCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES(estimation)Groupe 1 :Groupe 2 :Groupe 3 :Investissement : 25 M€ (valeur novembre 2009)

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MÉDECINE

Un projet médical concerté

pour pôles de médecine

Le découpage choisi aux HUS pour ce qui concerne la médecine et les spécialités médicales a donné naissance à trois pôles : MIRNED, SMOH et NUDE. Ces trois pôles à dominante médicale sont répartis sur trois implantations différentes : le Nouvel Hôpital Civil (SMOH), l’hôpital de Hautepierre (MIRNED), et les locaux de l’ancien pavillon dit de « médicale B » au sein de l’Hôpital Civil (NUDE).

Si cette répartition permet globalement une bonne réponse médicale aux besoins des malades accueillis sur les différents sites, elle n’a pas permis de clarifier certaines prises en charge communes à plusieurs sites, ni de promouvoir des interactions entre spécialités médicales partageant des intérêts scientifiques communs, ni d’améliorer la filière d’hospitalisation des patients non programmés à partir des structures d’urgence (SU).

Le projet d’établissement 2006-2011 avait en son temps identifié l’in-térêt de rapprocher, voire de réunir tout ou partie de ces différentes unités de médecine dans un objectif de suppression de certaines redondances. Ni l’ouverture du NHC, ni la structuration en pôles n’ont à ce jour permis d’aller au bout d’une telle logique.

Cependant, les équipes des trois pôles concernés ont entamé depuis 2010 une série de réflexions préalables à la mise en œuvre d’un projet médical commun.

Ces travaux ont permis de définir et d’arrêter les principes directeurs suivants : création de deux grands pôles de médecine au lieu des trois pôles existants. Cette organisation créera une clarification des prises en charge actuellement communes à plusieurs sites et permettra une meilleure interaction des équipes qui ont le même intérêt scientifique (développement de la recherche clinique, masse critique des équipes).

Un pôle de médecine interne-inflammation-infection : ce pôle regrouperait les activités de médecine interne du NHC, de pathologie infectieuse, d’immunologie clinique, de rhumatologie, de dermatologie et d’une partie de la néphrologie s’occupant des transplantations rénales.

Un pôle de médecine interne, diabétologie, nutrition, métabo-lisme, endocrinologie, qui regrouperait les activités de médecine interne de l’hôpital de Hautepierre, de diabétologie de Hautepierre et de médicale B, d’endocrinologie de Hautepierre et médicale B, de métabolisme et de nutrition.

Compte tenu de l’importance de la discipline gériatrie dans la prise en charge des hospitalisations non programmées, une unité de court séjour devrait être située sur l’un des deux sites. Cette locali-sation dépendra des nécessités de l’établissement après analyse des flux des patients venant des urgences et des besoins de plateaux techniques.

La localisation précise des lits de médecine interne de la médicale B sur l’un ou l’autre des deux sites devra être précisée en fonction des flux de patients venant des deux structures d’urgence, afin de rendre ces flux rationnels.

En ce qui concerne la prise en charge des hospitalisations non pro-grammées venant des urgences, les services de médecine interne des deux nouveaux pôles souhaitent :

- poursuivre cette activité importante pour la population et dans laquelle ils assurent déjà une grande contribution à l’échelle des HUS ;

- poursuivre et amplifier, avec les urgentistes, les réflexions indis-pensables pouvant améliorer la fluidité du parcours des patients.

Il est convenu qu’à l’échéance de fin 2013, cette réflexion aura abouti et aura donné naissance à un projet médical commun (fiche n° 5) confirmant les rapprochements, les complémentarités et précisant les organisations retenues au service d’une meilleure lisibilité et d’une fluidité accrue des parcours des patients. Ces choix d’organisation intégreront les opportunités offertes par les importants renouvel-lements à intervenir dans la constitution des équipes médicales concernées.

Une réponse architecturale adaptée

Sur la base des organisations retenues par le projet médical commun, il conviendra de procéder à la réalisation d’un bâtiment destiné à permettre la fermeture des installations de l’actuel pavillon dit de « médicale B ». Les études et la programmation des travaux en cours relatives à la restructuration du site historique de l’Hôpital Civil ont prévu, après la déconstruction des anciens bâtiments de dermatologie et de chirurgie A, d’ériger sur tout ou partie de leur terrain d’assiette un bâtiment dédié au regroupement des unités de médecine.

Ce bâtiment d’une capacité prévisionnelle de 140 à 160 lits (chiffres 2010) sera a priori dépourvu de plateau technique général (imagerie, laboratoires…). Il sera relié au NHC par une galerie de liaison afin de bénéficier des prestations du plateau technique existant.

Le calendrier des réalisations de travaux en cours par les HUS, et le plan de financement (PGFP) de ces opérations pour les cinq années qui viennent, ne permettront pas un démarrage effectif des travaux du bâtiment de médecine avant 2018. Il semble toutefois souhai-table, afin de permettre un démarrage effectif des travaux en 2018, d’anticiper l’ensemble des opérations préalables à cette ouverture de chantier.

Sur la base des éléments du projet médical précité, il conviendra dès l’automne 2015 de dérouler les nombreuses étapes de réalisation de ce projet (fiche n° 6).

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N°5Promoteur : pôles SMOH, MIRNED, NUDE et gériatrie

CONTENU ET MÉTHODOLOGIE Impliquer le DIM pour calibrer les besoins de lits d’hospitalisation

conventionnelle en tenant compte des flux de patients venant des urgences ainsi que des hospitalisations programmées et des admissions directes dans chacun des futurs pôles. Ce travail a déjà débuté et devra être conclu au dernier trimestre 2012 en tenant compte de l’évolution démographique de la population

Déterminer la répartition des lits d’hospitalisation conventionnelle dans chaque nouveau pôle en fonction de l’éclairage des données du DIM : 1er trimestre 2013

Mettre en place deux groupes de travail (un pour chaque nouveau pôle) pour définir, sur la base de la répartition des lits dans chaque pôle, les organisations médicales et interactions entre les diffé-rentes composantes : 2e - 4e trimestre 2013

Recomposition des pôles de médecine

OBJECTIFS : - Définir les besoins de lits d’hospitalisation conventionnelle dans chacun des futurs pôles

- Définir l’organisation des deux futurs pôles de médecine - Définir les interactions entre les différentes composantes

de chaque nouveau pôle

AUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET Dermatologie

CALENDRIER DE RÉALISATION Fin 2012-2013

INDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ Dépôt des conclusions devant les instances fin 2013


J.-L. Pasquali

tous les responsables des services concernés

G. Nisand


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SIOSSROSProjet pôle

Promoteur : pôles SMOH, MIRNED, NUDE et gériatrieN°6

CONTENU ET MÉTHODOLOGIE À partir du projet commun des pôles concernés : élaboration d’un programme (intervenant spécialisé)

Déconstruction Chir. A + dermato + Poincaré 2014-2015

Élaboration du programme en groupes participatifs à partir de 2015

Remise du programme septembre 2015

Concours de conception lancement début 2016

Choix définitif d’une équipe de maîtrise d’œuvre automne 2016

APS + APD en 2017. AO travaux : lancement à l’automne 2017

Début des travaux printemps 2018 (durée 36 mois)

Construction d’un bâtiment de médecine

OBJECTIFS : - Cesser l’exploitation des anciens bâtiments de médecine B et Chir. B en vue de leur aliénation

- Adapter les installations des services de médecine à leurs besoins- Adapter les localisations, les capacités et les installations

au projet médical des pôles concernés- Capacité initialement prévue entre 140 et 160 lits (à préciser)- Raccordement au plateau technique du NHC (par galerie de liaison)

AUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET Direction de site + CERHUS

Direction des soins + DRH

Pôles concernés NUDE, MIRNED, SMOH + gériatrie + service de dermatologie

Pôles médico-techniques (imagerie, labos…)

Soins palliatifs

Unité de polysomnographie


INDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ Maîtrise d’œuvre désignée fin 2016

APD réalisé en 2017

AO travaux lancé fin 2017


Chef de projet aspects médicaux

J.-L. Pasquali + D. Prange

Aspects architecturaux : D. Schaff et CERHUS (M. Roos)

INCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES(estimation)Groupe 1 :Groupe 2 :Groupe 3 :Investissement : 50 M€ valeur estimée 2012


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BIOLOGIELa réflexion menée suite à un audit (juin 2009-février 2010) avec l’ensemble des laboratoires des HUS a conduit à la rédaction d’un plan directeur biologie 2010-2016.

Ce projet, élaboré dans le cadre du SROS biologie Alsace et du CPOM biologie, a pour objectif principal une optimisation de la biologie et de son efficience afin de donner des moyens au développement de la biologie spécialisée et innovante, à la recherche, à la formation et d’ouvrir la biologie usuelle et spécialisée sur le territoire.

La mise en œuvre de cet objectif s’appuie sur :

- une réorganisation des laboratoires des établissements de santé et le renfort de la dimension biologico-clinique ;

- un regroupement et un renforcement des plateaux techniques communs pour disposer d’équipements partagés ;

- une simplification des circuits pour réduire les temps de réponse ;

- le renfort du management du pôle ;

- le respect des exigences du management de la qualité visant à l’accréditation COFRAC de tous les laboratoires du pôle de biologie en novembre 2016.

- Le projet biologie des HUS 2010-2016 a été validé par le conseil exécutif du 3 février 2010. La responsabilité générale de la conduite du projet est confiée au bureau du pôle de biologie.

La réalisation du projet nécessite la mise en place de nouvelles organisations :

- déploiement de la prescription connecté ;

- simplification et renforcement des fréquences des transports intersite ;

- déploiement d’un pneumatique sur le site de Hautepierre ;

- installation d’une réception centralisée au NHC et à Hautepierre ;

- regroupement des analyses de routine de biochimie, d’hématolo-gie et d’immuno-analyses (hors réponses rapides) sur le plateau technique de biologie du NHC ;

- aménagement à Hautepierre d’un laboratoire effectuant les analyses à réponses rapides ;

- regroupement des laboratoires de génétique (diagnostic géné-tique et cytogénétique) au plateau technique de biologie du NHC, en relation avec l’actuel plateau de biologie moléculaire qui est à renforcer ;

- aménagement d’un secteur de spectrométrie, chromatographie et dosages de type HPLC, partagé entre la biochimie, l’immuno-analyse, l’hormonologie et la toxicologie au plateau technique de biologie du NHC ;

- aménagement à Hautepierre, en relation avec le futur Institut régional du cancer, des laboratoires orientés oncobiologie ;

- relocalisation du laboratoire d’anatomie pathologique dans des nouvelles surfaces à Hautepierre ;

- création d’un secteur de conservation des prélèvements biolo-giques (biobanque) à Hautepierre ;

- centralisation de la gestion des échantillons externés.

Ces nouvelles organisations se déploieront autour de plateaux de techniques partagées :

- un laboratoire de biologie usuelle automatisé au R+3 du PTB (biochimie, immuno-analyse, hématologie, hémostase) ;

- un secteur d’analyses automatisées hors chaîne d’immuno-ana-lyse ;

- un secteur de techniques manuelles et semi-automatisées d’immunologie et d’immuno-analyse ;

- un secteur de dosage et de spectrométrie ;

- trois secteurs de biologie moléculaire : plateau technique de biologie NHC, plateau technique de microbiologie - plateau de Hautepierre ;

- un secteur de technique de culture et hybridation, R+4 du PTB.

Calendrier : en raison d’études supplémentaires liées à la complexité des locaux du plateau technique de biologie du NHC et au réaména-gement de Hautepierre, le calendrier prévu en 2010 a été retardé :

- juin 2011 : début du déploiement de la prescription connectée de biologie ;

- fin 2012 : installation de la toxicologie et de la biochimie spé-cialisée au PTB ;

- mi-2013 : aménagement d’une réception de site unique à Hau-tepierre ;

- mi-2013 : déploiement d’un pneumatique à Hautepierre ;

- mi-2013 : aménagement d’un laboratoire de site, pour les analyses à réponses rapides, à Hautepierre (au contact de la réception) ;

- 2013 : renforcement du secteur de biologie moléculaire du PTB ;

- 2013 : transfert de la cytogénétique au PTB ;

- 2013 : présentation du dossier d’accréditation COFRAC ;

- mi-2014 : transfert des analyses de biochimie, hématologie et immunologie de Hautepierre au NHC ;

- 2015 : restructuration du secteur de biologie moléculaire de Hautepierre. Aménagement des laboratoires liés au cancer ; ce point fait désormais partie du programme IRC dans le cadre de la création du laboratoire d’oncobiologie de l’IRC ;

- 2016 : accréditation COFRAC du pôle de biologie ;

- 2017 : déménagement de l’anatomie pathologique.

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INSTITUT HOSPITALO-UNIVERSITAIRE (IHU)Dans le cadre de la mise en place du programme « Investissement d’avenir », les Hôpitaux universitaires de Strasbourg, l’Institut de recherche contre les cancers de l’appareil digestif (IRCAD), l’université de Strasbourg, en lien avec de nombreux partenaires industriels, ont remporté la création d’un Institut hospitalo-universitaire. Ce projet, porté le professeur Jacques Marescaux, bénéficie d’un soutien fort de la Ville de Strasbourg, du Conseil général du Bas-Rhin et de la Région Alsace.

Les IHU ont pour mission de développer, dans leur domaine théma-tique, la recherche translationnelle en amplifiant les liens entre la recherche fondamentale et ses applications cliniques et industrielles. Ils favorisent le développement de produits et procédés préventifs, diagnostiques ou thérapeutiques innovants. Leur expertise, leurs prestations de qualité et leur visibilité internationale permettront d’attirer les partenariats industriels du monde entier.

Cet institut est spécialisé en chirurgie mini-invasive guidée par l’imagerie.

Les évolutions dans le domaine des techniques mini-invasives ont été majeures au cours des dernières années : elles remplacent peu à peu les techniques chirurgicales plus classiques. Ces nouvelles techniques sont développées par des spécialités différentes limitant les possibilités de développement et de mise en commun des innova-tions. L’IHU se focalisera dans un premier temps sur la problématique des maladies abdominales, puis élargira aux autres spécialités son action. Les pôles des pathologies digestives du NHC et d’imagerie seront les principaux pôles concernés dans une première phase, mais le périmètre aura vocation à s’étendre notamment sur la durée du projet d’établissement.

L’IHU sera localisé dans un bâtiment relié au Nouvel Hôpital Civil et à l’IRCAD.

Un étage sera réservé aux activités de soins, une passerelle per-mettant le transfert des patients du NHC, lieu d’hospitalisation des patients, vers le plateau technique de l’IHU.

Ce bâtiment financé par les collectivités locales sera opérationnel fin 2015.

Dans l’attente de sa réalisation, les HUS mettent à la disposition de l’IHU le pavillon Clovis Vincent pour l’activité de recherche sur animal et ouvrent le plateau technique du NHC pour l’activité de recherche clinique.

L’ambition du projet, son caractère novateur et le lien très étroit entre l’IHU et le CHU imposent une gouvernance active et coordonnée entre les différents acteurs.

Ainsi, afin de mener à bien ce projet et de pouvoir tirer le meilleur parti des nouvelles synergies mises en œuvre, il conviendra que les équipes médicales des HUS et de l’IHU travaillent en très étroite collaboration.

La conception du plateau technique dédié aux soins et la rédaction du projet médical de l’IHU seront une priorité pour l’année 2012.

Les années suivantes devront permettre de développer l’activité de recherche clinique pour un nombre croissant de pôles, permettant aux patients des HUS d’avoir accès à un plateau technique optimum.

L’IHU, fondation de coopération scientifique, intègre dans sa gouver-nance les HUS par l’intermédiaire du directeur général et du président de CME.

Afin d’assurer la mise en œuvre effective de l’IHU dans l’ensemble de ces aspects (construction, bâtiment, liaisons, projet médical, financement…), un groupe de travail mensuel a été mis en place. Il sera maintenu sur l’ensemble de la période du projet d’établissement afin de coordonner les très nombreuses actions à mener.

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N°7Plan Nat.Autre

Promoteur : HUSPôle et UF : pathologies digestives HC / imagerie

CONTENU ET MÉTHODOLOGIELa mise en œuvre du projet IHU nécessite de mettre en œuvre paral-lèlement plusieurs actions :

Construction du bâtiment en lien avec les équipes retenues par l’IHU. Les opérations préalables à la construction du bâtiment vont toucher une partie des réseaux des HUS. Leur dévoiement, s’il est assuré financièrement par l’IHU, devra être suivi par les équipes techniques des HUS. De plus, l’expertise des HUS pourra être mise à contribution afin d’accompagner la bonne réalisation du projet. Enfin, la liaison physique entre le nouveau bâtiment et l’IHU nécessitera une coordination sans faille entre les équipes respectives. Le bâtiment doit être ouvert pour le début de l’année 2015.

Finalisation et mise en œuvre du projet médical de l’IHU. Dans l’attente de la construction du bâtiment, le plateau technique du NHC sera mis à contribution pour permettre de concrétiser les actions de recherches cliniques de l’IHU. Ces actions devront s’inscrire harmonieusement avec les actions propres des HUS. Les équipes médicales des HUS pourront être force de proposition dans le cadre du projet médical de l’IHU pour nombres de spécialités.

Préparation de l’exploitation de l’étage clinique. Les patients pris en charge à l’IHU seront hospitalisés aux HUS. Le person-nel non médical intervenant sur le plateau technique sera du personnel du CHU. Il conviendra donc d’anticiper l’ensemble des questions organisationnelles, médicales et financières liées au fonctionnement de cet ensemble.

Institut hospitalo-universitaireOBJECTIFS : - Mettre en œuvre le projet d’Institut hospitalo-universitaire

en lien avec l’ensemble des partenaires du projet- Assurer une articulation optimum entre les projets de l’IHU

et du CHU

AUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET Université, IRCAD, partenaires privés, collectivités publiques locales


INDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ Nombre de patients pris en charge par l’IHU

Nombre de pôles associés à l’IHU

Nombre de publications

Nombre de brevets


M. le professeur Marescaux : directeur de l’IHU

Pôles des pathologies digestives, d’imagerie

PGIL pour l’aspect travaux

Pôle finances pour la coordination du projet


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L’UNITÉ NEUROVASCULAIRE (UNV)

La préparation du déménagement de l’activité de neurologie à l’hôpital de Hautepierre, prévue par le précédent projet

d’établissement, a été l’occasion d’actualiser le projet médical de ce service. S’agissant de l’UNV, il a été décidé d’étendre ses capacités afin de permettre à une grande proportion de patients victimes d’AVC de pouvoir bénéficier de sa prise en charge très spécialisée. L’unité est ainsi passée d’une capacité de 18 lits, dont 4 de soins intensifs neurovasculaires, à 30 lits, dont 8 de soins intensifs neurovasculaires et 2 places de jour depuis le 18 septembre 2011.

Cette capacité va connaître une nouvelle évolution à la demande de la tutelle ; cette extension et ses mesures d’accompagnement devraient permettre à la majorité des patients victimes d’AVC pris en charge de bénéficier d’une égalité de traitement, et notamment d’accès au plateau technique et à certains soins spécialisés ; elle s’accompagne aussi de la réorganisation de la filière de prise en charge des patients du territoire de santé n° 1 et, d’ici mi-2013, de la mise en place de la télé-AVC ; une coordination régionale de la filière devrait par ailleurs voir le jour dans le cadre de la mise en œuvre du SROS PRS.

La nouvelle extension de l’UNV

Le CH de Haguenau a fermé son UNV le 27 juillet 2011 du fait de l’insuffisance de ressources médicales pour la faire fonctionner, avec impossibilité de réouverture constatée par l’ARS le 13 octobre 2011. Cette dernière a souhaité que la filière s’organise au niveau de l’UNV de référence des HUS.

Pour permettre aux HUS d’absorber les urgences neurovasculaires des territoires de santé n° 1 et 2, l’ARS leur demande, dans le cadre du contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) 2012-2016, d’étendre la capacité de l’UNV.

Une réflexion est en cours sur :

- la faisabilité d’une extension dans les locaux libérés par le service de médecine physique et de réadaptation après son transfert à l’UGECAM ;

- le dimensionnement et l’équilibre financier de cette extension.

Les conclusions de ce travail seront traduites dans le cadre du CPOM.

Compte tenu des délais de libération de cet espace et de réalisation d’une telle opération, l’unité étendue ne pourra ouvrir qu’à l’automne 2013 et dans un cadre médico-économique équilibré.

Dans le cadre de la négociation d’un partenariat renforcé avec l’UGECAM (cf. SSR), il est prévu l’intervention de l’équipe mobile de réadaptation (3R) au sein de l’UNV afin de pouvoir bénéficier d’un avis spécialisé précoce conformément à la réglementation, et d’un début de prise en charge de rééducation au sein de l’UNV dans l’attente d’une place en soins de suite et de réadaptation.

3.1. 3 Organisation, renforcement et sécurisation du fonctionnement des activités, des coopérations interhospitalières et des filières de soins


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La filière de prise en charge des urgences

neurovasculaires aux HUS

Avec le transfert des services de neurologie à Hautepierre, la filière de prise en charge des urgences neurovasculaires a été déplacée sur ce site. Une garde séniorisée de neurologue a été mise en place.

Depuis son ouverture, l’UNV a mis en place un processus de prise en charge court des patients appelé « filière thrombolyse » pour les patients suspectés d’AVC récent : après appel du SAMU, arrivée directe à l’IRM où un avis neurologique séniorisé est donné. Les prélève-ments sanguins et la mise en place d’une voie veineuse sont le plus souvent réalisés par l’infirmière de l’USINV sur le site de l’IRM. Une conduite à tenir thérapeutique et une orientation sont décidées. Lorsqu’une recanalisation est indiquée (environ 10 % des patients), la thrombolyse par voie intraveineuse est réalisée immédiatement à la sortie de l’IRM avec transfert immédiat dans l’UNV ou en salle de radiologie interventionnelle en cas d’indication d’un geste endovas-culaire. L’hospitalisation des patients victimes d’AVC récents, pour lesquels une recanalisation est contre-indiquée, se fait en UNV dans la limite de ses capacités d’accueil. La réalisation des explorations vasculaires et cardiaques nécessaires au bilan étiologique est rapide du fait de la présence de cardiologue et d’angiologue dans l’équipe depuis mai 2011.

Tous les patients victimes d’AVC arrivant aux HUS bénéficient de cette filière, mais l’accès aux explorations fonctionnelles vasculaires et car-diaques, réalisées par d’autres acteurs, n’est pas toujours aussi rapide. Pour y remédier, il est prévu, dans le cadre de l’extension de l’UNV et de la coopération interprofessionnelle, de former des infirmières à l’exploration échographique vasculaire, qui pourront, sous contrôle de l’angiologue, réaliser cette activité au profit des patients de l’UNV, mais aussi de ceux admis aux urgences Hautepierre avant orientation dans un autre service clinique.

Ces mêmes patients devraient également bénéficier des services de l’équipe mobile de rééducation qui sera mise en place par l’UGECAM, conformément au SROS PRS. Cette équipe sera chargée d’assurer une expertise de médecine physique et de réadaptation au bénéfice de ces patients, expertise comprenant la pose rapide d’un diagnostic, d’un traitement adapté, des mesures préventives pour éviter l’aggravation des déficiences des patients, et une aide à leur orientation.

La filière de prise en charge

des urgences neurovasculaires

du territoire de santé n° 1

En parallèle de la désignation des HUS comme UNV de référence pour le territoire de santé n° 1, l’ARS exige l’adaptation de la filière de prise en charge des urgences et d’hospitalisation des patients du territoire de santé n° 1.

Par voie de conventions bilatérales, les HUS doivent s’engager à assu-rer un avis neurologique 24 heures sur 24 au profit des patients des centres hospitaliers du territoire de santé n° 1 disposant d’une auto-risation d’accueil des urgences (Saverne, Haguenau et Wissembourg) présentant une urgence neurovasculaire. Ces établissements, quant à eux, adresseront les patients relevant de la filière thrombolyse aux HUS, afin qu’ils soient pris en charge en USINV conformément aux recommandations ; ils s’engagent ensuite à les reprendre dès stabili-sation de leur état.

La négociation de ces conventions devra intervenir à la demande de l’ARS d’ici la fin du second semestre 2012 et faire l’objet d’un accom-pagnement permettant la réalisation de cette nouvelle activité.

La mise en place de la télé-AVC

Le déploiement du réseau télé-AVC est une priorité du PRS-SROS et du programme régional de télémédecine. Il vise (cf. SROS PRS médecine AVC) à organiser l’accès à l’avis neurovasculaire et à améliorer la prise en charge initiale du patient ; à améliorer l’accès à la thrombolyse et la qualité de la prise en charge spécialisée en dehors des services UNV en court et moyen séjour et en milieu ambulatoire pour les AIT (accidents ischémiques transitoires). Il permettra aussi d’éviter des déplacements inutiles de patients.

L’organisation régionale de télé-AVC s’appuie sur l’expertise et les moyens du niveau de recours.

Concrètement, le programme télé-AVC repose sur le partage d’images et l’examen vidéo partagé du patient.

Il permet plus de finesse dans les orientations, renforce l’expertise locale et autorise la mise en œuvre de la thrombolyse par voie intra-veineuse par un urgentiste formé.

La mise en place de ce dispositif à compter de fin 2013 sur les territoires de santé n° 1 et 2 passera par l’adhésion à un réseau, la signature d’une convention avec l’UNV de référence, mais aussi la formation des professionnels de la filière par cette UNV. Le niveau de recours a de plus une mission d’accompagnement des équipes spécialisées.

La mise en place de ce dispositif, qui repose largement sur l’équipe du CHU, ne pourra être que progressive. Outre l’organisation du partage d’images au niveau régional et la mise en place des systèmes vidéo utiles, elle supposera le déploiement d’un programme de formation/accompagnement des équipes concernées, mais aussi la définition au niveau de l’ARS des modalités de financement de ces différents types d’intervention.

La coordination régionale de la filière AVC

Le SROS PRS volet médecine AVC prévoit également, à la charge des HUS, en dehors de son rôle habituel de recours (enseignement, recherche, définition de protocoles…) un rôle de coordination régionale de la filière AVC et d’animation d’un comité scientifique des urgences neurovasculaires.

Ce rôle devra se déployer en lien avec l’ARS.

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Plan Nat.SROSProjet pôle

Pôle et UF : tête et couN°8

CONTENU ET MÉTHODOLOGIE1. Extension des capacités de prise en charge des patients atteints de

pathologies neurovasculaires afin de permettre la prise en charge des patients du territoire de santé n° 1

Ouverture transitoire de 4 lits de soins intensifs neurovasculaires en UHCD Hautepierre à compter de fin 2012

Extension de l’UNV dans le bâtiment K de Hautepierre niveau 3 : réaliser les études/marchés (2e semestre 2012), réaliser les travaux (1er semestre 2013), ouverture de 8 lits supplémentaires de soins intensifs neuro-vasculaires, de 10 lits de subaigus et de 2 places de jour à compter de septembre 2013

2. Mise en place et en œuvre de la filière AVC sur les territoires de santé n° 1 et 2

Organiser par convention la prise en charge des pathologies neurovascu-laires en phase aiguë avec les établissements des territoires de santé n° 1 et 2 dotés de structures d’urgence (SU)

Organiser par convention la qualité et la fluidité de la prise en charge en hospitalisation complète en dehors de l’UNV avec les établissements de court séjour et de SSR des territoires de santé n° 1 et 2

Organiser par convention avec les HAD la filière pour favoriser le retour à domicile

Organiser par convention avec l’UGECAM et dans le cadre du projet médi-cal commun les interventions de l’EM3R

3. Mise en place et en œuvre de la télé-AVC avec les établissements des territoires de santé n° 1 et 2 habilitésOrganiser par convention la prise en charge par télémédecine des patho-logies neurovasculaires en phase aiguë avec les sites d’urgences des territoires de santé n° 1 et 2 et les cabinets d’imagerie libéraux associés

4. Mise en place de la filière AVC de l’enfant au sein du pôle médico-chirurgical de pédiatrie et en collaboration avec l’UNV : finalisation du projet médical, puis de l’organisation médicale à mettre en œuvre au sein du pôle médico-chirurgical par les neuropédiatres, en collaboration le cas échéant avec l’UNV

Extension de l’unité neurovasculaire (UNV) et mise en place de la filière AVC

OBJECTIFS : - Étendre les capacités de prise en charge des patients atteints de pathologies neurovasculaires afin de permettre la prise en charge des patients du territoire de santé n° 1

- Mettre en place et en œuvre la filière AVC sur les territoires de santé n° 1 et 2

- Mettre en place et en œuvre la télé-AVC avec les établissements des territoires de santé n° 1 et 2 habilités

- Mettre en place la filière AVC de l’enfant

AUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET Direction de Hautepierre Pôle médico-chirurgical de pédiatrie

Direction des projets / direction de la stratégie / directions déléguées des pôles concernés

CALENDRIER DE RÉALISATION 16 septembre 2012 : ouverture de 4 lits de SINV en UHCD Hautepierre

Septembre 2013 : ouverture de l’extension de l’UNV au K3 Hautepierre

2012-2013 : signature des différentes conventions

Fin 2013 : finalisation du projet médical de la filière AVC de l’enfant

1er semestre 2014 : mise en place de la télé-AVC avec les établissements de santé des territoires de santé n° 1 et 2 et les cabinets de radiologie associés

INDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ Respect du calendrier ; nb. de patients accueillis à l’UNV, avec l’origine géographique ; DMS en l’UNV ; nb. de patients transférés aux HUS (filière thrombolyse) par établissement conventionné ; délai de retour des patients dans leur territoire d’origine ; nb. annuel de télé-expertises assurées ; nb. de thrombolyses réalisées après télé-expertise ; signature des conventions ; rédaction des projets médicaux


Travaux : direction de Hautepierre, en lien avec les responsables médicaux de l’UNV et le chef du pôle tête et cou, assisté du directeur délégué de pôle

Organisation de la filière AVC et de la télé-AVC : Dr Wolff, en lien avec le chef du pôle tête et cou, le directeur des projets, puis le directeur de la stratégie et le directeur délégué de pôle

Organisation de la filière AVC de l’enfant : Pr Laugel et Dr de Saint Martin, en lien avec les chefs de pôle concernés, les responsables médicaux de l’UNV, les directeurs délégués concernés et la direction de la stratégie

INCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES(estimation)Groupe 1 : 2,7 M€Groupe 2 :Groupe 3 :Investissement : 1,060 M€ de travaux (à confirmer)

et environ 413 K€ de mobiliers et d’équipements


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LES RÉANIMATIONS, SOINS INTENSIFS, SURVEILLANCES CONTINUESEn dehors des réflexions sur les rapprochements entre les pôles de réanimation médicale/urgences et d’anesthésie-réanimation chirurgi-cale/SAMU-SMUR (qui sont traitées au point 3.1.6) pour des raisons de complémentarité d’activité, se posent :

pour la réanimation médicale, des problèmes de filières, accentués par des questions démographiques qui vont s’intensifier dans les années à venir ;

pour la réanimation chirurgicale « adultes » et certains secteurs de soins intensifs spécialisés, des problèmes de capacité d’accueil liés au développement de certaines activités et techniques.

Ces problèmes devront être examinés et traités dans les années à venir.

Rappelons que les textes réglementaires relatifs à la réanimation « adultes » définissent trois niveaux de soins selon que le patient présente une défaillance multiviscérale mettant en jeu le pronostic vital (réanimation), une défaillance monoviscérale (soins intensifs) ou un état nécessitant une surveillance répétée et méthodique car susceptible de décompensation d’une fonction vitale (surveillance continue). Les textes portant sur la réanimation pédiatrique ne prévoient que les niveaux de réanimation et de surveillance continue.

Seule l’activité de réanimation entre dans le champ des autorisations, les autres structures bénéficiant d’une reconnaissance contractuelle (CPOM).

Les problématiques propres

au secteur de réanimation médicale

Le SROS PRS rappelle que les HUS exercent une forte attractivité en matière de réanimation. Ils ont l’exclusivité des soins de réanimation pédiatrique, qui sont spécialisés. Ils réalisent ainsi près de 40 % de séjours pour des patients adultes des autres territoires et hors région. Ils ont pour cela le plus fort indice de lits par habitant de la région (double de la moyenne des autres territoires). Leur taux d’occupation particulièrement élevé pose pour l’ARS la question de l’effectivité des filières d’aval. Si le rapport entre le nombre de lits de réani-mation / nombre de lits de surveillance continue sur les deux sites concernés (Hôpital Civil et Hautepierre) est suffisant (102/88) et la filière opérante entre réanimation et surveillance continue (35 % des séjours), le SROS PRS relève qu’en dehors de la réanimation médicale du NHC et de la réanimation pédiatrique, il s’agit dans presque tous les cas d’unités de surveillance continue rattachées à des services de spécialité et géographiquement éloignées des réanimations.

Pour le SROS PRS, le projet de regroupement des multiples unités de surveillance continue (USC) des HUS, objectif non abouti du SROS 3, reste prioritaire, et lors de tout projet architectural doit être envi-sagé le regroupement ou le rapprochement d’unités de réanimation médicale et de surveillance continue. C’est le choix qui a été fait dans le cadre du projet de restructuration du site de Hautepierre consécu-tif à l’ouverture du PMTL. Le projet PMTL conduira au regroupement des différentes unités de surveillance continue du pôle locomoteur ;

la restructuration de la réanimation chirurgicale (objectif 2015-2020) qui suivra l’ouverture de ce bâtiment permettra de situer ce secteur en proximité immédiate (locaux du bâtiment I, blocs opératoires actuels) des unités regroupées de surveillance continue visées ci-dessus. Ce regroupement permettra d’optimiser le circuit du patient chirurgical, en particulier du polytraumatisé, de faciliter la gestion des patients critiques de manière concertée entre la réanimation et les unités de surveillance, d’optimiser la permanence des soins et les ressources humaines.

Le SROS PRS ajoute que le principe de regroupement des unités de surveillance continue d’un même établissement, recommandé pour les unités adultes, est également applicable en pédiatrie. C’est le sens des réflexions engagées par le pôle médico-chirurgical de pédiatrie (cf. ci-après la partie relative à la pédiatrie), qui préconisent au moment de la restructuration du site de Hautepierre le regroupement des trois unités de surveillance continue du pôle et leur adossement à la réanimation médico-chirurgicale pédiatrique spécialisée. Ces propositions feront l’objet d’analyses institutionnelles dans le cadre du projet de restructuration de l’hôpital de Hautepierre (2015-2020).

Le SROS précise que la responsabilité médicale des USC devra être confiée à l’équipe de réanimation et que la permanence des soins pourra être commune. Cette question devra être examinée dans chacun des secteurs concernés. La concentration de ressources sera d’autant plus nécessaire que ces disciplines, et notamment la réanimation médicale, seront très affectées par les problèmes de démographie médicale. Comme le rappelle le SROS PRS, le problème du remplacement des réanimateurs médicaux va se poser rapidement au vu de la pyramide des âges. Dans les dix ans à venir, une douzaine de départs sont prévisibles alors que cinq ou six praticiens au plus seront formés dans la même période. Une démarche prospective et d’anticipation de ces départs doit donc être entreprise sans trop tarder, dans le cadre de la stratégie détaillée au chapitre consacré à la pérennisation et à l’anticipation de la constitution des équipes médicales.

S’agissant de la fluidité de la filière d’aval des réanimations médicales, il convient de mieux structurer ces filières avec les établissements de soins de suite et de réadaptation et le secteur médico-social. Des contacts sont d’ores et déjà pris avec l’UGECAM pour avancer sur ce premier point dès 2012. Le partenariat avec le médico-social devra être revu dans le même temps.

Le service de réanimation médicale de l’hôpital de Hautepierre gère par ailleurs un caisson hyperbare, qui entre dans la catégorie des équipements lourds soumis à autorisation. Après la fermeture de celui situé au CHU de Nancy, le caisson hyperbare des HUS est un des seuls à fonctionner au niveau de l’interrégion Est. Cette fermeture a entraîné une augmentation de l’activité des HUS, qui nécessite un renforcement des ressources médicales pour assurer son fonctionne-ment. Ce renforcement ne pourra être envisagé que dans le cadre d’un soutien à cette activité, devenue interrégionale, par l’ARS, dans le cadre du CPOM 2012-2016.

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L’augmentation de capacité en soins

intensifs spécialisés et en réanimation

chirurgicale pour répondre au besoin

de certaines activités ou techniques

en plein essor

Si les capacités autorisées en réanimation médicale permettent (hors problème de fluidité de la filière) de répondre aux besoins selon le SROS, les capacités d’accueil en réanimation chirurgicale sont questionnées par l’évolution des pratiques médicales. Le déve-loppement de la radiologie interventionnelle (notamment dévelop-pement important des thrombolyses combinées par neuroradiologie interventionnelle) nécessitera probablement le renforcement des lits de réanimation chirurgicale de l’hôpital de Hautepierre. Des études médico-économiques sont d’ores et déjà engagées pour vérifier la faisabilité et l’équilibre financier d’une telle extension.

Le développement des activités réglées de neuroradiologie interventionnelle, des activités de neurochirurgie et d’ORL se heurte également aux capacités limitées d’accueil en soins intensifs de neurochirurgie (6 lits actuellement). Des réflexions devront là aussi être menées en lien avec la tutelle afin d’adapter les capacités aux besoins en évolution (besoins estimés à + 6 lits) dans des conditions budgétaires équilibrées.

Un autre secteur de soins intensifs susceptible d’évolution est celui pris en charge par l’unité neurovasculaire (soins intensifs neurovas-culaires), dont l’extension est sollicitée par l’ARS suite à la fermeture de l’UNV de Haguenau et pour répondre aux besoins des patients du territoire de santé n° 1. Cette extension ne pourra être réalisée dans le contexte budgétaire de l’établissement que dans le cadre d’un équilibre financier rigoureux garanti par le CPOM.


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LA GÉRIATRIELe projet médical du pôle de gériatrie des HUS s’articule essentielle-ment autour des thématiques et actions dont le fil conducteur pour-rait s’intituler « Réorganisation et renforcement de la médicalisation de la filière gériatrique ».

Dans le même temps, les HUS abandonnent progressivement – tout en conventionnant avec des structures d’aval – leur fonction d’héber-gement à caractère médico-social exercée au sein des lits d’EHPAD.

La recomposition de l’offre de soins sur le site de la Robertsau, amorcée dès 2009-2010 à la suite de la délibération du conseil d’administration des HUS du 27 novembre 2008, s’effectue également pour répondre aux objectifs et impératifs du SROS PRS, du CPOM et des conventions tripartites en cours d’instruction auprès de l’ARS et du Conseil général du Bas-Rhin.

Ces objectifs sont déclinés en une série de propositions d’action adoptées par les instances de gouvernance du pôle de gériatrie :

1. Poursuivre la médicalisation des activités inscrites dans la mis-sion du pôle de gériatrie afin de permettre la prise en charge des patients âgés, fragiles et polypathologiques nécessitant des soins adaptés par :

- la réouverture de l’unité de médecine interne gériatrique fermée après travaux en 2011 et faute de disposer des effectifs soi-gnants suffisants pour son fonctionnement ;

- la reprise en charge des patients âgés des urgences de Hau-tepierre, notamment des chuteurs qui nécessitent un bilan étiologique court et qui sont essentiellement orientés vers des cliniques privées avant retour dans leur domicile d’origine. Un transfert en SSRG pourrait être envisagé dans un second temps en cas de désadaptation posturale persistante ;

- l’augmentation du nombre de places permettant de prendre, en plus des patients les plus lourds, des patients à fort potentiel de retour à domicile, assurant ainsi une baisse de la DMS globale du service. La sélection des malades en fonction de leur dépendance et de leur pronostic est contraire à l’éthique professionnelle du pôle ;

- le raccourcissement des délais d’admission des malades venant de leur domicile ou d’EHPAD afin d’éviter un passage par les urgences ou une admission dans les cliniques privées qui sont pour certaines plus réactives pour les patients nécessitant une hospitalisation courte, donc plus rentable économiquement.

2. Améliorer l’organisation de la filière d’aval de manière à sou-tenir les efforts de dynamisation de ce secteur d’activité, en poursuivant l’augmentation de la capacité d’hospitalisation en SSRG par le redéploiement partiel de lits d’EHPAD.

- rappel : ouverture de l’unité cognitivo-comportementale (SSRG) de 10 lits en décembre 2010 ;

- finalisation de l’ouverture de la troisième unité de 28 lits au 2e étage du pavillon Saint-François d’ici fin 2012 : orientation de cette unité vers la rééducation des patients âgés traumatisés ;

- demande d’extension de l’autorisation de SSRG dans le cadre du CPOM 2012-2016 afin de compléter l’offre avec une quatrième unité de 26 lits au 3e étage du pavillon Saint-François (ouverture prévisionnelle : décembre 2013).

- Objectif : amélioration de la rotation des lits permettant de prendre en charge plus rapidement les patients des services de MCO et notamment des patients à fort potentiel de retour à do-micile permettant de compenser la durée de séjour des patients présentant des dépendances lourdes et/ou des problématiques sociales importantes.

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3. Poursuivre la structuration des activités du service d’évalua-tion du pôle :

du senior : création d’une consultation de réentraînement à l’effort sur ergocycle du patient âgé déconditionné au décours d’une hos-pitalisation.

- patients sortant d’un séjour de MCO permettant, au-delà du reconditionnement, d’assurer au service d’amont une sortie anticipée avec assurance d’un suivi ;

- patients âgés atteints d’un cancer.

- poursuite de l’activité de bilans gériatriques et de bilans cogni-tifs, avec augmentation de l’activité de recherche au sein du Centre mémoire de ressources et de recherche.

- poursuite de l’implantation de l’unité mobile de gériatrie sur l’ensemble des services des HUS accueillant des personnes âgées en développant des partenariats plus spécifiques avec certains pôles (évaluation pré et post-TAVI en cardiologie, évaluation prédialyse en néphrologie, accessibilité quotidienne pour les services d’urgence…) ;

- mise en place courant de l’année 2012 en collaboration avec l’ABRAPA d’une équipe d’évaluation à domicile (unité verte car évaluation dans le milieu écologique des patients) permettant d’intervenir :- en préhospitalier pour juger au mieux de la pertinence

d’une hospitalisation, la programmer au mieux et éviter le passage par les urgences,

- chaque fois que l’évaluation de la personne s’avère plus pertinente à domicile (patients difficilement déplaçables, déafférentés ou refusant de se rendre en hôpital de jour ou en consultation),

- en post-hospitalier pour consolider des retours à domicile précoces et valider le plan d’aide et de suivi organisé pen-dant les séjours hospitaliers et réajuster au besoin.

- poursuite de l’activité.

Poursuivre la montée

en charge des lits qualifiés SMTI :

Dans le contexte de la réforme du long séjour, le pôle de gériatrie a demandé à exercer une activité de SLD redéfinie sous deux formes :

- Un SLD à composante somatique majeure de 108 lits installés à Kuss. Il s’agit d’orienter les admissions vers des malades classés SMTI selon la grille PATHOS ; ces malades sont aussi plus souvent fortement dépendants (GIR 1 et GIR 2). La réforme du SLD a entraîné un turn-over au pavillon Kuss beaucoup plus rapide, nécessitant une réflexion en cours et partagée avec les services de l’ARS sur le devenir et l’occupation de ces lits classés SMTI.

- Un SLD à composante géronto-psychiatrique de 16 lits localisés à Saint-François. La proposition du pôle de gériatrie a été dès 2010 de créer une telle unité spécifique au 1er étage du pavillon Saint-François. Le but de cette unité protégée vise les soins et l’hébergement des personnes ayant des troubles psychocompor-tementaux non compatibles avec les unités Alzheimer des EHPAD davantage centrées sur les malades déambulants, à la recherche d’occupation et d’un cadre de vie rassurant. Les critères d’admis-sion de cette unité ont été modifiés à partir de septembre 2011 (critères de mobilité notamment) pour répondre à l’ensemble des critères médicaux du cahier des charges tels que définis dans la circulaire du 15/09/2008 (cf. projet d’UHR déposé à l’ARS le 16/04/2012).

Procéder à l’adaptation des lits

actuels EHPAD à l’accueil de résidents

plus dépendants :

Cet objectif se poursuivra à la fois par l’adaptation architecturale des lits du pavillon Bois Fleuri et la cession de lits d’hébergement à d’autres opérateurs.

er juillet 2013 :

- préparation en cours de la cession des 98 lits de la Faisanderie à l’ABRAPA ;

- préparation de la fermeture de la Faisanderie avec mise en place d’un projet individualisé pour chaque résident.

-tembre 2013) :

- préparation de la cession de 46 lits du pavillon Saint-François.

de l’extension des soins de suite et de réadaptation gériatriques :

- projet de cession des lits d’EHPAD restant à Saint-François à un autre opérateur (AMRESO-BETHEL).

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N°9Projet pôleAutre : CPOM

Pôle et UF : pôle de gériatrie

CONTENU ET MÉTHODOLOGIE1. Poursuivre la médicalisation des activités, notamment par la réou-

verture de l’unité de médecine interne gériatrique fermée après travaux en 2011

2. Améliorer l’organisation de la filière d’aval des HUS en développant l’activité de SSRG. Ce mouvement doit s’accompagner du développement de l’offre d’éducation thérapeutique dans le cadre de la mission de prévention et d’éducation thérapeutique du patient pour les malades chroniques accueillis en SSR à vocation gériatrique (en particulier pour la nutrition et l’orthopédie). L’activité de SSRG intégrera également la création d’une consultation d’aptitude physique du senior (CAPS) dédiée au réentraînement à l’effort de patients fragiles déconditionnés à comp-ter du 2e semestre 2012.

3. Poursuivre la structuration des activités du service d’évaluation du pôle par :

- Le développement de l’activité de recherche au sein du Centre mémoire de ressources et de recherche

- La mise en place de « l’unité verte » par extension des missions de l’unité mobile de gériatrie au domicile de la personne âgée ou à son substitut (EHPAD), en lien avec l’ABRAPA. À la demande de l’ARS, il conviendra d’étudier ensuite les modalités de coo-pération de l’équipe mobile de gériatrie commune HUS/ABRAPA avec celle du groupe hospitalier Saint-Vincent. Un projet de coopération contenant l’identification des zones de couverture de chaque équipe mobile devra être élaboré (calendrier : 2013).

4. Poursuivre la montée en charge des lits qualifiés SMTI5. Procéder à l’adaptation des lits actuels EHPAD à l’accueil de résidents

plus dépendants, en cédant les lits d’EHPAD à d’autres opérateurs pour renforcer la médicalisation du site. Ceci suppose la finalisation du planning et des opérations de transfert de lits d’EHPAD vers l’ABRAPA et AMRESO-BETHEL. La mise en œuvre de cette opération devra s’accompa-gner de la mise à jour du plan d’utilisation des bâtiments de la Robertsau et de leur communication à l’ARS.

Restructuration du pôle de gériatrieOBJECTIFS : - Poursuivre la médicalisation des activités

- Améliorer l’organisation de la filière d’aval des HUS- Poursuivre la structuration des activités du service d’évaluation du pôle- Poursuivre la montée en charge des lits qualifiés SMTI- Procéder à l’adaptation des lits actuels EHPAD à l’accueil de résidents

plus dépendants

AUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET Établissements concernés : ABRAPA, AMRESO-BETHEL, groupe hospitalier Saint-Vincent

Direction des projets, puis de la stratégie

CALENDRIER DE RÉALISATION 2e semestre 2012 : création d’une consultation d’aptitude physique du senior (CAPS) dédiée au réentraînement à l’effort de patients fragiles déconditionnés

2012 et 2013 : dépôt de programmes d’éducation thérapeutique du patient pour les SSRG à l’ARS en vue de leur autorisation

Fin 2012 : signature de la convention de coopération avec l’ABRAPA (unité verte)

2013 : élaboration d’un projet de coopération entre les équipes mobiles des HUS/ABRAPA et du GHSV contenant l’identification des zones de couverture de chaque équipe, et transmission à l’ARS

Fin 2012 : transmission du planning des opérations de transfert de lits EHPAD vers l’ABRAPA et AMRESO-BETHEL et du plan d’action défini pour préparer ces opérations à l’ARS

2013 : mise à jour du plan d’utilisation des bâtiments de la Robertsau et transmission à l’ARS

INDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ Démarrage des CAPS ; nombre de patients inclus dans le pro-gramme annuellement ; nombre de programmes d’ETP autorisés en SSRG.

Signature de la convention de coopération avec l’ABRAPA (unité verte) ; date de finalisation du projet de coopération entre équipes mobiles HUS/ABRAPA et GHSV et date de transmission à l’ARS.

Date de transmission du planning de transfert de lits d’EHPAD à l’ABRAPA et à AMRESO-BETHEL et du plan d’action préparatoire à l’ARS.

Évolution du taux d’occupation des lits de SMTI.


Chef du pôle, assisté du directeur délégué de pôle, du cadre supérieur et du conseiller de gestion du pôle


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L’UNITÉ DE PRISE EN CHARGE DES PATHOLOGIES LIÉES AU SOMMEILLe projet médical de cette unité a été totalement refondu au prin-temps 2010 lors de la préparation du déménagement des services de neurologie vers l’hôpital de Hautepierre.

Il est parti du constat :

- que la prise en charge des troubles du sommeil constituait un enjeu majeur de santé publique ;

- que la médecine du sommeil était en pleine mutation nosogra-phique et thérapeutique ;

- qu’elle comportait pour certaines pathologies un cadre médico-légal contraignant ;

- mais en même temps que localement cette activité était en difficulté (organisation datant de plus de quinze ans, effectifs réduits au fil des années, certaines prises en charge mal assu-rées, une recherche difficile à mettre en œuvre) ;

- qu’elle avait cependant réussi à mettre en place de nouvelles activités et prises en charge et développé des actions de forma-tion et d’information.

Dans ce contexte, un projet de refondation de l’unité a été défini et acté par la direction générale dans le cadre d’un avenant au contrat de pôle, qui devait se réaliser en quatre étapes, trois après réflexions complémentaires :

- les deux premières au sein des locaux actuels de neurologie, pour consolider, réorganiser l’activité ;

- la troisième pour relocaliser et étendre l’unité en lui donnant une nouvelle envergure.

Le principe posé était, compte tenu des engagements financiers de la direction générale à chaque étape, qu’il n’y aurait passage à l’étape suivante qu’après atteinte des objectifs de l’étape en cours.

Par ailleurs, faute de place sur le site de Hautepierre et compte tenu des nombreuses liaisons fonctionnelles de l’unité avec différents services et pôles de l’Hôpital Civil (psychiatrie, diabétologie, pneu-mologie…), il a été décidé de la maintenir à l’Hôpital Civil et de la déplacer à terme vers la chirurgie B.

Une réorganisation en marche

La première étape, initiée en septembre 2010, s’est achevée début 2012 après une atteinte des objectifs posés (réorganisation en pro-fondeur de l’activité avec raccourcissement des délais de prise en charge, mise en place et respect des schémas de prise en charge par pathologies, progression d’activité, amélioration du codage de celle-ci, retour à l’équilibre budgétaire). L’unité avait bénéficié, lors du lancement de cette étape, d’un poste de cadre paramédical et de l’installation d’une cinquième chambre d’enregistrement polysomno-graphique.

Une nouvelle étape est en cours qui devrait s’achever en septembre/octobre 2013, au moment du transfert de l’activité en chirurgie B. Elle a permis un renforcement des moyens médicaux et paramédicaux et l’acquisition de deux polygraphes ventilatoires supplémentaires. Les premiers résultats sont prometteurs et laissent augurer une atteinte complète des objectifs d’ici l’automne 2013 (progression de l’activité, consolidation de l’organisation, excédent d’exploitation pour garantir les investissements importants à venir).

Un projet ambitieux et novateur

Une nouvelle étape va s’ouvrir lors du déplacement de l’unité en chirurgie B :

- une organisation encore plus fonctionnelle, avec trois grands secteurs d’activité :- dix chambres d’enregistrement polysomnographiques, dont

deux pour la prise en charge des enfants, une dédiée aux personnes à mobilité réduite ou présentant une déficience visuelle ou mentale,

- quatre boxes pour l’hospitalisation de jour,- un secteur de consultation, d’explorations ambulatoires et

externes ;

- des prises en charge optimisées dans le cadre de schémas d’hos-pitalisation par filières de soins en fonction des pathologies ;

- prise en charge de tous types de pathologies du sommeil, de la petite enfance au sujet âgé, c’est-à-dire certaines pathologies qui ne sont pas prises en charge au niveau de la grande région ;

- des ressources humaines et matérielles consolidées pour faire face à l’augmentation de capacité ;

- des défis technologiques pour aménager les espaces dédiés à la luminothérapie et conformes aux normes acoustiques exigées ;

- une activité de recherche totalement intégrée : deux des dix chambres d’enregistrement seront dédiées à la recherche, avec des moyens humains spécifiques. Ces chambres constituent un espace adapté pour poursuivre les recherches engagées par le professeur Bourgin et son équipe sur le sommeil et les rythmes circadiens, axe prioritaire de recherche en neurosciences pour les décennies à venir (activité de recherche adossée à une unité de recherche du CNRS : équipe 4 - UPR 3212 dirigée par le profes-seur Bourgin, et devenir un centre de ressources et de formation de référence.

La mise en œuvre de ce projet permettra à n’en pas douter de faire de Strasbourg une des principales places dans le domaine du soin, de la recherche et de l’enseignement au niveau international dans le domaine des pathologies du sommeil.

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N°10Plan Nat.Projet pôle

Promoteur : PGIL, Dir. Hôpital Civil, pôle tête-cou, Dir. projets

CONTENU ET MÉTHODOLOGIE Installation de l’unité de pathologies du sommeil en chirurgie B, structurée en 3 grands secteurs d’activité :

- 10 chambres d’enregistrement polysomnographiques, dont 2 pour la prise en charge des enfants, 1 dédiée aux personnes à mobilité réduite ou présentant une déficience visuelle ou mentale

- 4 boxes pour l’hospitalisation de jour

- Un secteur de consultation, d’explorations ambulatoires et externes

Ces locaux devront être adaptés pour répondre aux normes acous-tiques, aux contrôles de luminosité et de température exigés.

Relocalisation de l’unité de prise en charge des pathologies du sommeil en chirurgie B

OBJECTIFS : - Libération des locaux de neurologie afin de permettre leur restructura-tion et l’intégration des activités de pédopsychiatrie

- Extension de l’unité du sommeil afin d’apporter une meilleure réponse aux besoins des patients et développer les activités de recherche

AUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET Direction de l’Hôpital Civil/PGIL

Direction des équipements, DRH, DAM, direction du budget

CALENDRIER DE RÉALISATION Septembre/octobre 2013

INDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ Respect du calendrier, atteinte des objectifs posés dans le contrat de pôle


Responsable médical de l’unité des pathologies du sommeil, Pr Bourgin, en lien avec le chef du pôle tête et cou, le directeur délé-gué du pôle et les directions support : PGIL / direction de l’Hôpital Civil / direction des équipements, CRIH

INCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES(estimation)Groupe 1 : après extension PM 553 K€, PNM 783 K€Groupe 2 :Groupe 3 :Investissement : Équipements biomédicaux 456 K€, mobilier 179 K€, informatique 95 K€- Travaux 2,394 M€

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LA PSYCHIATRIELe projet de restructuration du pôle de psychiatrie et de santé mentale (PPSM) a été finalisé au printemps 2010 et approuvé par les instances en juin de la même année. Il a été validé dans différentes de ses composantes par l’ARS (activité d’urgence/crise, économie générale) ; une aide à l’investissement a été actée par la tutelle en avril 2012.

Il comporte un projet médical actualisé, qui se décline dans un projet architectural. Une partie de sa mise en œuvre sera assurée dans le cadre du partenariat, qui est en cours de finalisation avec le centre hospitalier d’Erstein et l’EPSAN. Un autre volet de ce projet, relatif à la prise en charge coordonnée avec le secteur médico-social de jeunes patients présentant des troubles autistiques et d’autres troubles envahissants du développement (TED), sera, après accord de la tutelle, mis en place dans le cadre d’une collaboration avec l’association Adèle de Glaubitz.

Évolutions du projet médical

du pôle de psychiatrie et de santé mentale

Les évolutions majeures du projet médical du PPSM portent sur les points suivants :

La restructuration de l’unité de prise en charge des urgences psychiatriques intégrant :

- la création de deux lits supplémentaires d’hospitalisation temps plein d’urgences psychiatriques pour des patients pré-sentant des troubles psychiatriques aigus nécessitant une prise en charge urgente psychiatrique +/- médicale +/- médico-légale (hospitalisation sous contrainte par exemple). DMS prévue < 24 heures ; 0-48 heures, dont un réservé aux adolescents ; cette création portera la capacité d’accueil à six lits, qui seront regroupés dans une même zone géographique ;

- la création de six lits d’hospitalisation temps plein de crise pour prendre en charge de façon spécifique et adaptée des patients en situation de crise psychique (crise suicidaire, pre-miers symptômes psychotiques par ex.), dont deux dédiés aux adolescents. DMS envisagée : 48-72 heures (1-7 jours) ;

Ces lits seront pris sur le contingent du pôle.

- la mise en place d’une plate-forme d’appel téléphonique spéci-fique à la psychiatrie s’appuyant sur le centre d’appel 15 ;

- par ailleurs, un renforcement de la présence de l’équipe médicale et infirmière psychiatrique aux urgences du NHC est envisagé, afin d’améliorer la prise en charge ambulatoire et en hospitalisation de courte durée (UHCD) des urgences mixtes (somato-psychiques) qui y sont admises.

La création d’une unité de psychiatrie périnatale à partir des unités d’hospitalisation temps plein mères-nourrissons et d’hôpital de jour mères-enfants (service de psychiatrie I et service de psy-chiatrie pour enfants) et la montée en charge de la consultation intersectorielle « psychotropes et grossesse ».

L’amélioration des conditions de prise en charge des adolescents (notamment en hospitalisation temps plein) et le développement de l’hospitalisation de jour.

Les réflexions sur la restructuration du PPSM ont également été l’occasion de repenser les conditions de prise en charge des enfants, adolescents et jeunes adultes présentant des troubles autistiques et d’autres troubles envahissants du développement (TED), et la place respective ainsi que l’articulation des secteurs sanitaire et médico-social dans cette prise en charge. Cette ré-flexion est approfondie depuis plus d’un an avec l’association Adèle de Glaubitz ; elle a donné naissance à un projet commun détaillé au point (4).

Le PPSM est par ailleurs très impliqué dans la mise en place et le fonctionnement de la filière addictologie (cf. volet « projet de prise en charge » sur ce thème) :

- sa participation à l’équipe de liaison en addictologie (ELA), à la prise en charge des abus de toxiques et des addictions aux jeux et sans produits chez les adolescents est en cours de mise en place ;

- il concourra par ailleurs à la gestion et au fonctionnement de l’unité de sevrage complexe, qui devrait ouvrir ses portes en 2013 ;

- il est chargé de structurer et de gérer le niveau 3 de la filière, dédié à l’enseignement et à la recherche en addictologie.

Le projet de restructuration

du pôle de psychiatrie et de santé mentale

Ce projet est développé dans la partie I du projet médical consacré à la poursuite des projets de réorganisation et de restructuration des pôles et structures internes des HUS, à laquelle il convient de se référer.

(1) Cette organisation avait été proposée à l’ARS par les trois établissements dans le cadre de la rédaction du SROS-PRS.


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Partenariat avec le centre

hospitalier d’Erstein et l’EPSAN

Le SROS PRS publié en janvier 2012 sollicite la mise en place d’une organisation coordonnée des soins psychiatriques sur la Communauté urbaine de Strasbourg (CUS). La motivation de cette demande est liée au fait que trois établissements (HUS, CH d’Erstein et EPSAN) interviennent sur cette zone géographique, rendant peu lisible l’offre de soins. Par ailleurs, l’ARS souhaite qu’une équité d’accès aux soins soit garantie aux usagers.

Pour arriver à ce résultat, l’ARS préconise la mise en place d’une gouvernance reposant sur trois structures(1) :

1. Un conseil local de santé mentale, mis en place à l’échelon de la CUS, organe de concertation avec les élus et les partenaires extérieurs aux trois établissements, usagers et établissements médico-sociaux.

2. Un conseil stratégique réunissant a minima les directeurs, pré-sidents de CME et directeurs de soins des trois établissements, chargé d’élaborer un projet cohérent de prise en charge médicale et organisationnelle sur le territoire.

3. Une cellule de coordination opérationnelle chargée d’assurer la coordination des centres médico-psychologiques (CMP) adultes et enfants en place sur la CUS, et la coordination de ceux-ci avec les urgences psychiatriques.

Pour garantir une égalité d’accès aux soins et un fonctionnement harmonisé de leurs CMP, les trois établissements ont défini conjoin-tement un cahier des charges, qu’ils s’engagent à respecter. Une convention en cours de finalisation consacrera cet engagement, de même que celui de participer aux organes de gouvernance définis ci-dessus. L’intégration d’un objectif sur ce point dans le CPOM des HUS a officialisé cette orientation vis-à-vis de l’ARS.

Cet engagement porte également sur la coordination des CMP et des urgences psychiatriques, et les modalités d’organisation et de fonctionnement de ces urgences, qui feront l’objet d’un cahier des charges spécifiques, d’un complément à la convention, et d’un autre objectif du CPOM des HUS.

Dans ce dernier domaine (urgences psychiatriques), les HUS souhaitent faire évoluer l’organisation en place gérée au sein de la Fédération médicale interhospitalière des urgences psychiatriques (FIDUPSY), qui fait concourir des personnels soignants et médicaux des trois établissements à la prise en charge des urgences psychiatriques.

L’établissement envisage de recentrer l’organisation et l’autorité fonc-tionnelle sur les HUS (ces urgences constituent une de leurs structures internes et sont gérées dans le cadre de l’autorisation d’exercice des activités de soins de médecine d’urgence de l’établissement) pour en garantir une meilleure efficacité, tout en préservant la participation de personnels médicaux et infirmiers de deux autres établissements au fonctionnement de l’unité.

Projet de partenariat

avec l’association Adèle de Glaubitz

Ce projet s’inscrit dans deux des quinze priorités du plan stratégique régional de santé d’Alsace du PRS arrêté le 30 janvier 2012. Priorité 7 : « Faciliter le projet de vie des personnes en situation de handicap en développant des modalités de prise en charge adaptées » ; priorité 8 : « Adapter la prise en charge sanitaire et médico-sociale pour faciliter l’autonomie et l’insertion des personnes souffrant de pathologies mentales et de handicap psychique ». Ces priorités sont déclinées dans le schéma régional d’organisation des soins (SROS PRS) et le schéma régional d’organisation médico-sociale (SROMS).

Il répond aussi aux orientations des nouvelles politiques favorisant les synergies entre le sanitaire et le médico-social (plan psychiatrie et santé mentale 2011-2015, plan stratégique régional de santé d’Alsace, SROS PRS et SROMS 2012-2016, plan autisme et recomman-dations HAS).

Il répond à l’objectif suivant du CPOM 2012-2016 proposé aux HUS : « Développer les coopérations avec les structures médico-sociales afin d’accroître les interventions des acteurs de la psychiatrie dans ces domaines ».

Ce projet prévoit d’assurer, après une première phase d’interventions intensives assurées par le service de psychothérapie pour enfants et adolescents (SPEA) des HUS dans le cadre de l’hospitalisation de jour, interventions associées à des expériences de scolarisation pour les enfants référés avant l’âge de quatre ans, l’intervention d’un service d’éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD) géré par l’asso-ciation Adèle de Glaubitz afin d’appuyer la scolarisation. L’originalité du dispositif repose dans les complémentarités d’intervention à ce stade de la prise en charge, les prises en charge médico-sociales étant entrecoupées ou complétées en fonction des besoins de bilans, suivis séquentiels… réalisés par l’équipe de SPEA des HUS. Les partages d’expérience, actions de formation, de recherche et d’évaluation communes, qui verront le jour à l’occasion de ces prises en charge, permettront de développer une culture commune.

La mise en œuvre de ce projet suppose la création par l’ARS de nouvelles places en SESSAD et IME, compte tenu de leur insuffisance relevée dans le SROMS PRS.

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N°11 Plan Nat.Projet pôle

Pôle et UF : psychiatrie et santé mentale

CONTENU ET MÉTHODOLOGIE1. Mettre en œuvre le projet de restructuration du pôle de psychiatrie

et de santé mentale (cf. fiche sur le sujet) : suppose notamment la restructuration du bâtiment de neurologie, la construction d’extension des bâtiments existants, le déplacement des activités de psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent à l’Hôpital Civil

2. Mettre en œuvre une organisation coordonnée des soins psy-chiatriques ambulatoires et des urgences psychiatriques sur la Communauté urbaine de Strasbourg, en lien avec l’EPSAN et le centre hospitalier d’ErsteinSuppose : la finalisation des cahiers des charges (CMP et urgences psychiatriques), la signature d’une convention de partenariat avec le CH d’Erstein et l’EPSAN structurant l’organisation des soins psychiatriques ambulatoires et les urgences, la mise en place des structures de coordination (conseil stratégique, cellule de coor-dination), la présentation de projets communs de mutualisation des activités ambulatoires (prises en charge intersectorielles), la rédaction et la transmission d’un projet médical commun sur la CUS avec les HUS, le CH d’Erstein et l’EPSAN concernant les urgences et les CMP.

3. Mettre en place, en lien avec l’EPSAN et le centre hospitalier d’Ers-tein, 6 lits d’urgence et 6 lits de crise dont 1 lit d’urgence pour adolescents et 2 lits de crise pour adolescents dans le cadre de la nouvelle organisation des soins ambulatoires et des urgences psychiatriques sur la CUS.Suppose la réalisation des opérations de restructuration visées ci-dessus et la définition préalable de modalités d’organisation et de fonctionnement concertées de ces urgences.

4. Mettre en place la filière addictologie en lien avec le pôle NUDE (cf. fiche consacrée à l’addictologie)

5. Développer la coopération avec les structures médico-sociales, en particulier avec l’association Adèle de Glaubitz, afin d’améliorer la coordination et la fluidité du parcours des patients avec troubles envahissants du développement, de la petite enfance à la fin de l’adolescenceSuppose la validation du projet par l’ARS, la finalisation d’une convention de coopération, la mise en place des nouvelles moda-lités de coordination de la prise en charge des enfants atteints de TED après extension des bâtiments de l’association Adèle de Glaubitz.

Restructuration du pôle de psychiatrie et de santé mentale des HUS

OBJECTIFS : - Mettre en œuvre le projet de restructuration du pôle de psychiatrie et de santé mentale

- Mettre en œuvre une organisation coordonnée des soins psychiatriques ambulatoires et des urgences psychiatriques sur la Communauté urbaine de Strasbourg, en lien avec l’EPSAN et le centre hospitalier d’Erstein

- Mettre en place, en lien avec l’EPSAN et le centre hospitalier d’Erstein, 6 lits d’urgence et 6 lits de crise dont 1 lit d’urgence pour adolescents et 2 lits de crise pour adolescents dans le cadre de la nouvelle organi-sation des soins ambulatoires et des urgences psychiatriques sur la CUS

- Mettre en place la filière addictologie en lien avec le pôle NUDE (cf. fiche consacrée à l’addictologie)

- Développer la coopération avec les structures médico-sociales, en par-ticulier avec l’association Adèle de Glaubitz, afin d’améliorer la coor-dination et la fluidité du parcours des patients avec troubles envahis-sants du développement, de la petite enfance à la fin de l’adolescence

AUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET Direction de site HC PGIL

Direction des projets / direction de la stratégie / direction déléguée du pôle

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suite

CALENDRIER DE RÉALISATION 2e semestre 2012 : signature d’une convention de partenariat avec le CH d’Erstein et l’EPSAN structurant l’organisation des soins psychiatriques ambulatoires et les urgences

2e semestre 2012 : finalisation des cahiers des charges (CMP et urgences psychiatriques)

Fin 2012 : mise en place des structures de coordination (conseil stratégique, cellule de coordination)

Fin 2012 : présentation de projets communs de mutualisation des activités ambulatoires (prises en charge intersectorielles)

2e semestre 2013 : rédaction et transmission d’un projet médical commun sur la CUS avec les HUS, le CH d’Erstein et l’EPSAN concernant les urgences et les CMP

2013-2016 : transmission d’un rapport annuel d’activité par le conseil stratégique

2013 : mise en œuvre opérationnelle des nouvelles modalités et des nouveaux outils de coordination des activités psychiatriques sur la CUS

2013 : finalisation du partenariat avec l’association Adèle de Glaubitz

Fin 2015 : mise en place, en lien avec l’EPSAN et le centre hospitalier d’Erstein, de 6 lits d’urgence et 6 lits de crise dont 1 lit d’urgence pour adolescents et 2 lits de crise pour adoles-cents, dans le cadre de la nouvelle organisation des soins ambulatoires et des urgences psychiatriques sur la CUS

2017 : fin des travaux de restructuration, ouverture des dernières unités restructurées

INDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ Respect du calendrier ; signature de la convention par les 3 éta-blissements ; nomination du responsable de la coordination des structures ambulatoires ; mise en place des structures de coor-dination ; finalisation des cahiers des charges ; présentation de projets communs de mutualisation des activités ambulatoires ; rédaction et transmission d’un projet médical commun sur la CUS ; transmission d’un rapport annuel d’activité par le conseil stratégique.

Pour les lits d’urgence et de crise : respect du calendrier de mise en œuvre et des objectifs du CPOM.


Chef du pôle de psychiatrie et de santé mentale, assisté de la direction de site HC et du directeur délégué du pôle

INCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES(estimation)Groupe 1 :Groupe 2 :Groupe 3 :Investissement (restructuration du pôle) : 25 M€ valeur novembre 2009

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LA PÉDIATRIEConformément à la réglementation, la prise en charge médico-chirur-gicale des enfants est réalisée dans des secteurs dédiés et adaptés à leur spécificité. Ils sont regroupés pour l’essentiel au sein de l’hôpital mères-enfants sur le site de Hautepierre. Les caractéristiques et évolutions de cette prise en charge seront évoquées en (1).

Les HUS développent par ailleurs une activité de psychiatrie pour les enfants et les adolescents (intégrée au pôle de psychiatrie et santé mentale des HUS). Cette prise en charge spécialisée de pédopsychiatrie est réalisée pour l’essentiel sur le site de l’hôpital de l’Elsau, mais aussi à l’Hôpital Civil et dans différents centres médico-psychologiques (CMP) répartis sur la ville de Strasbourg. Le service de psychothérapie pour enfants et adolescents (SPEA) travaille en partenariat étroit avec le pôle médico-chirurgical de pédiatrie. Il intervient notamment à la demande aux urgences médico-chirur-gicales pédiatriques et dans les unités médicales ou chirurgicales pédiatriques ou de néonatologie, dans le cadre de la psychiatrie de liaison (2).

Organisation et évolution de la prise

en charge des enfants au sein du pôle

médico-chirurgical pédiatrique

Organisation de la prise en charge au sein du pôle médico-chirurgical pédiatriqueAu sein du pôle médico-chirurgical pédiatrique, le parcours de l’enfant est défini selon ses besoins, et non seulement en fonction de son âge. Des filières par pathologies ont ainsi été mises en place (cardiologie, néphrologie, neuropédiatrie, centres référents, oncologie, spécialités chirurgicales…, l’ensemble en lien avec la réanimation médico-chirurgicale spécialisée et les unités de surveillance continue), et des unités dédiées créées.

De ce fait, il n’y a pas d’unité dédiée aux « adolescents ». Cependant, un « espace adolescents » est en cours de création dans le service d’oncologie hématologie pédiatrique pour améliorer leur prise en charge et permettre à ces jeunes patients de construire un univers personnalisé, privé, représentatif de leurs goûts et de leurs idées, en dehors de l’espace de détente existant dans le service et ouvert à tous, jeunes enfants et parents. Cet espace favorisera la transition entre le milieu hospitalier et le retour au milieu extérieur duquel ils sont provisoirement coupés, en étant également accessible aux adolescents suivis en hôpital de jour.

S’agissant de la prise en charge des adolescents, l’équipe médicale du pôle est attentive à la spécificité de cette tranche d’âge et au relais de prise en charge avec la médecine adulte. Une poursuite de la formalisation des modalités de ce passage sera entreprise avec les services adultes relais, et les personnels formés à sa gestion. Cette problématique concerne notamment les jeunes adultes atteints de mucoviscidose, d’insuffisance rénale, de diabète, d’épilepsie, d’asthme, de tumeurs malignes et d’hémoglobinopathies.

Évolution de l’activitéL’évolution de l’activité du pôle se caractérise par la poursuite du développement des surspécialités, qui sont souvent le siège de centres de référence ou de compétences, de la chirurgie ambulatoire et de l’hospitalisation de jour, des soins de support (prise en charge de la douleur et soins palliatifs) et du partenariat avec les hôpitaux généraux et les pédiatres de la région, conformément aux exigences du SROS PRS.

Développement de surspécialitésLeur développement se poursuit en lien avec les obligations d’établis-sement de recours du CHU. Il importe de leur donner une meilleure visibilité, car elles constituent de véritables valeurs ajoutées en termes clinique et de recherche scientifique pour toute la pédiatrie.Elles hébergent fréquemment des centres de référence ou de com-pétences (ex. Centre de ressources et de compétences de la muco-viscidose (CRCM) chez l’enfant d’Alsace, Centre référent des troubles des apprentissages, Centre de compétences pour les malformations ano-rectales, atrésie de l’œsophage et malformations de l’œsophage, hernie diaphragmatique, malformations faciales et fentes labio-palatines en chirurgie pédiatrique…). Ces centres de compétences manquent souvent de moyens, notamment pour développer la recherche clinique, alors qu’ils sont de véritables moteurs pour ces activités.

À titre d’exemple, le Centre de ressources et de compétences de la mucoviscidose (CRCM) pédiatrique, qui a vu sa file active de patients doubler depuis sa création en 2002 et se développer certaines acti-vités, notamment les consultations pluridisciplinaires, l’éducation thérapeutique et la recherche clinique, sollicite une réévaluation des moyens qui lui sont alloués. Ces moyens supplémentaires sont à envisager en tenant compte de la valorisation financière des consul-tations pluridisciplinaires par la création en juin 2011 d’une nouvelle unité d’hospitalisation de jour (UF 6733).

Une autre surspécialité développée au sein du pôle médico-chirur-gical de pédiatrie est la prise en charge des enfants atteints de pathologies à caractère neurologique. Cette surspécialité répond à la fréquence importante de certaines affections neurologiques chez l’enfant et de ses lourdes conséquences en termes de handicap et sur la vie sociale de l’enfant et de ses proches.

Un des objectifs majeurs des neuropédiatres est de poursuivre et d’améliorer la prise en charge conjointe, pédiatrique, neurologique et neurochirurgicale des patients épileptiques. Cette activité transver-sale s’appuiera sur le développement de la chirurgie de l’épilepsie chez l’enfant, en lien avec la réanimation médico-chirurgicale de pédiatrie, la neurologie adulte, la neurochirurgie et l’imagerie médicale (en particulier au niveau du Pet-Scan). Cette activité sera développée en partenariat avec le centre de l’épilepsie de Kork (Epilepzentrum) en Allemagne.

Le renforcement de cette activité supposera la mise en place d’une astreinte régionale de neuropédiatrie, qui elle-même devra s’appuyer sur une équipe médicale renforcée.


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Il s’appuiera également sur le développement de l’éducation thé-rapeutique, sur un rapprochement avec les équipes de rééducation pédiatriques du Centre de réadaptation fonctionnelle Clemenceau, et le développement de la recherche clinique dans le cadre de l’ouverture d’une antenne du Centre d’investigation clinique (CIC) à Hautepierre à compter de 2013.

Il en est ainsi également de la structuration des activités médico-chirurgicales de prise en charge des cardiopathies congénitales dans le cadre du SIOS. Pour donner de la lisibilité à ce pôle d’expertise multidisciplinaire – qui est unique dans l’interrégion Est et qui engage des ressources du pôle médico-chirurgical de pédiatrie, mais aussi de chirurgie cardiaque d’adulte, de cardiologie adulte, d’anesthésie réanimation adulte, du centre de diagnostic prénatal, d’imagerie… – et en améliorer l’efficacité, une unité médico-chirurgicale a été mise en place, des expertises développées, une filière multidisciplinaire clairement définie, des actions de formation, d’information et de communication mises en œuvre…

L’appui de la tutelle sera nécessaire afin que les filières d’adressage se mettent en place en conformité avec l’autorisation d’activité délivrée.

Développement de la chirurgie ambulatoire, de l’endoscopie digestive et de l’activité d’hospitalisation de jour

La chirurgie pédiatrique est déjà réalisée à 60 % en ambulatoire. Elle devrait encore se développer dans les prochaines années, notamment avec la réalisation de l’activité de chirurgie ORL pédiatrique au sein du pôle.

Est en cours aussi, grâce au recrutement d’un médecin spécialisé dans le domaine, le développement de l’activité d’endoscopie digestive. Cette activité conduira à l’installation d’un plateau technique de chirurgie digestive et respiratoire pédiatrique sur le site de l’hôpital de Hautepierre.

Le pôle est en train de formaliser un projet de création d’un Centre d’endoscopie et de chirurgie ambulatoire (CECA) pédiatrique (cf. ci-après) par regroupement des activités de chirurgie ambulatoire et d’endoscopie digestive et trachéo-bronchique.

Par ailleurs, l’activité de jour ne cesse de progresser, tant en onco-hématologie pédiatrique qu’en unité multidisciplinaire pédiatrique. Elle s’accompagne du développement de l’éducation thérapeutique des jeunes patients. Cette évolution est rendue difficile par l’exiguïté des locaux et l’impossibilité de les étendre avant la restructuration du site de Hautepierre.

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Urgences médico-chirurgicales pédiatriques

Pour améliorer encore la qualité et la sécurité des soins, différentes actions sont envisagées :

- une séniorisation des urgences pédiatriques 24 heures sur 24 ;

- une amélioration de l’articulation et de l’organisation des trans-ferts de jeunes patients des urgences vers les unités situées dans les étages de l’hôpital d’enfants ou vers les urgences psychia-triques (situées à l’Hôpital Civil) si nécessaire ;

- l’organisation d’un secteur d’hospitalisation des urgences pédia-triques générales et l’amélioration des capacités d’accueil en cas de pic d’activité saisonnière.

Développement des soins de support

La prise en charge de la douleur

Elle s’exerce d’une part à travers des interventions du pédiatre spé-cialisé dans cette activité, Mme le Dr Nadine Cojean, dans les services de pédiatrie et de chirurgie pédiatrique, et d’autre part dans le cadre d’une consultation pédiatrique de la douleur, qui a lieu une demi-journée par semaine sur le site de Hautepierre. Cette dernière activité est assurée en binôme avec un praticien du CETD (Centre d’évaluation et de traitement de la douleur). La relocalisation du CETD à l’hôpital de Hautepierre dès la fin 2012 permettra d’accentuer la synergie entre ces deux secteurs d’activité. Actuellement, cette complémentarité permet la réalisation d’actes techniques par les praticiens du CETD (mise en place de pompes) et par le recours à la psychologue et au kinésithérapeute du CETD par le pédiatre en charge de la consultation de la douleur. Tous types de douleur sont ainsi pris en charge.

Les soins palliatifs

Cette activité s’inscrit dans un projet de coordination alsacienne de soins palliatifs pédiatriques, qui a été initié en 2010 entre l’ARS et les HUS, pour concrétiser des orientations du ministère de la Santé.

La coordination régionale a été confiée au Dr Nadine Cojean, pédiatre issue du service d’oncopédiatrie des HUS.

L’objectif était principalement de faire le lien entre le service hospi-talier de référence (services pédiatriques des HUS, autres hôpitaux et IME de la région) et le lieu de vie de l’enfant, d’apporter une expertise dans les situations complexes. Il est aussi de participer à la formation aux soins palliatifs pédiatriques en formation initiale et continue et à la mise en place de protocoles de prise en charge adaptés.

Le Dr Cojean est rattaché à l’EMSP (équipe mobile de soins palliatifs) des HUS. Ce rattachement permet à l’équipe en soins palliatifs pédia-triques de bénéficier de la proximité, des expériences et dans une certaine mesure de la mutualisation des moyens de l’EMSP « adultes ».

Partenariat avec les hôpitaux généraux et les pédiatres de la région

Le rôle du pôle médico-chirurgical de pédiatrie est important dans la mise en place d’une dynamique régionale et du renforcement des équipes pédiatriques des centres hospitaliers.

De fait, depuis de nombreuses années se développent des réseaux de pédiatrie et de chirurgie pédiatrique sur l’Alsace, et des conventions de partenariat sont passées avec les hôpitaux généraux de la région, prévoyant fréquemment la mise en place de postes de praticiens partagés afin de rendre ceux-ci plus attractifs.

Projets de restructuration du pôle

La restructuration du site de Hautepierre après l’ouverture du PMTL et de l’IRC à l’horizon 2018 offre des opportunités de restructuration au pôle médico-chirurgical de pédiatrie. Des réflexions sont engagées (non encore validées) visant notamment :

- la restructuration de l’unité de réanimation néonatale dans le but d’améliorer les conditions d’accueil et de fonctionnement (suppression des chambres à quatre lits) ;

- le regroupement des trois unités de surveillance continue du pôle et leur adossement à la réanimation médico-chirur-gicale pédiatrique spécialisée dans un but d’optimisation des ressources et de mise en conformité avec la réglementation et les recommandations du SROS ;

- le rapprochement de l’hôpital de jour pédiatrique avec les autres structures du pôle, pour optimiser et sécuriser la prise en charge et faciliter la mise en œuvre des activités d’éducation thérapeutique ;

- l’intégration de l’activité de soins de suite et de réadaptation pédiatriques de l’UGECAM dans l’hôpital de Hautepierre et le rapprochement des structures de neuropédiatrie et de neuro-orthopédie permettront une meilleure prise en charge du handi-cap de l’enfant. Elle est prévue par la convention de partenariat HUS-UGECAM.

À plus court terme (horizon 2013 ?) est envisagée la création d’un Centre d’endoscopie et de chirurgie ambulatoire (CECA) pédiatrique, regroupant les activités de chirurgie ambulatoire et d’endoscopie respiratoire et digestive, à proximité du bloc opératoire de chirurgie pédiatrique.


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Contribution du pôle de psychiatrie et

de santé mentale à la prise en charge des

enfants au sein de l’hôpital mères-enfants

La prise en charge des enfants en service de psychothérapie pour enfants et adolescents (SPEA) est réalisée en partie selon les moda-lités définies par la réglementation concernant les soins psychia-triques : organisation des soins au sein d’un secteur psychiatrique, dans des structures variées (CATTP…) faisant une large place aux activités ambulatoires et de jour, en interaction forte avec l’univers de vie de l’enfant (milieu scolaire, éducatif…). Mais dans la mesure où ce service est universitaire, il développe des activités de recours et d’expertise non sectorisées : hospitalisations pour adolescents, diagnostics et soins très précoces pour les très jeunes enfants présen-tant des troubles graves du développement. Il est très fréquemment en lien (hors de ses activités purement sectorielles) avec les unités de médecine somatique pour les enfants et adolescents du pôle de pédiatrie (urgences ; activités de psychiatrie de liaison : pathologies spécifiques avec retentissement psychique, pathologies intriquées somato-psychiques ; diagnostics soins précoces pour les très jeunes enfants présentant des troubles graves du développement, en lien avec l’unité de neurologie pédiatrique).

Contrairement au pôle pédiatrique, le pôle de psychiatrie et de santé mentale renforcera dans les prochaines années, lors de sa restruc-turation (avec le regroupement à l’Hôpital Civil de l’ensemble des activités hospitalières du SPEA), les structures de prise en charge des adolescents :

- ainsi, le secteur d’hospitalisation de jour sera-t-il renforcé, l’hos-pitalisation complète installée dans des locaux plus adaptés, un lit d’urgence et deux lits de crise dédiés à leur prise en charge dans la nouvelle unité d’urgence et de crise, qui sera mise en place dans le prolongement du bâtiment de psychiatrie adulte ;

- ces nouveaux lieux et modalités de prise en charge des adoles-cents offriront des relais utiles, en cas de besoin, aux inter-ventions réalisées au sein des urgences médico-chirurgicales pédiatriques ou des unités d’hospitalisation du pôle.

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CONTENU ET MÉTHODOLOGIE1. Poursuivre le développement de surspécialités

Il est en lien avec la mission de référence et de recours des HUS et conduit à la reconnaissance de nombreux centres de référence ou de compétences au sein du pôle. Certaines activités devront notamment être consolidées au cours des prochaines années : le Centre de ressources et de compétences de la mucoviscidose (CRCM), la chirurgie cardiaque congénitale, en lien avec les autres pôles concernés (médico-chirurgical cardiovasculaire, anesthésie-réanimation chirurgicale, gynécologie obstétrique, imagerie), la neurologie pédiatrique. Un des objectifs majeurs de cette dernière surspécialité est la poursuite de l’amélioration de la prise en charge médico-chirurgicale des enfants épileptiques. Un autre axe de tra-vail est proposé par le CPOM 2012-2016 : l’organisation de la filière régionale AVC de l’enfant, d’ici fin 2013.

2. Développer la chirurgie ambulatoire, l’endoscopie digestive et l’activité d’hospitalisation de jourC’est un axe fort de développement du pôle depuis de nombreuses années, qui sera consolidé dans les années à venir avec le projet de création d’un Centre d’endoscopie et de chirurgie ambulatoire (CECA) pédiatrique regroupant les activités de chirurgie ambula-toire et d’endoscopie digestive et respiratoire, et le rapprochement de l’hôpital de jour pédiatrique avec les autres structures du pôle pour optimiser et sécuriser la prise en charge et faciliter la mise en œuvre des activités d’éducation thérapeutique (cf. projets de restructuration du pôle).

3. Améliorer la qualité et la sécurité de la prise en charge des urgences médico-chirurgicales pédiatriques

Cette amélioration a été initiée avec la séniorisation des urgences 24h/24 et la mise en place d’infirmière d’accueil et d’orientation au niveau de l’accueil des urgences pédiatriques entre 9h30 et 22h les jours ouvrables et les week-ends et jours fériés (toutes deux réalisées). Elle se poursuivra avec la mise en œuvre d’améliorations d’organisationnelles et le développement de meilleures articula-tions entre secteurs (en cours).

4. Poursuivre le développement des soins de support (prise en charge de la douleur, soins palliatifs)Ces activités déjà bien implantées dans le pôle seront développées en lien avec les autres établissements de la région (notamment s’agissant des soins palliatifs).

5. Développer le partenariat avec les hôpitaux généraux et les pédiatres de la régionCe partenariat est opérationnel et actif. Il sera officialisé par convention conformément aux exigences du CPOM 2012-2016. Est notamment exigée par le CPOM 2012-2016 l’organisation par convention de la prise en charge chirurgicale en urgence aux HUS des enfants de moins de trois ans admis dans les services des urgences de niveau de proximité pour cette discipline de la région. Est également sollicitée par ce contrat l’actualisation de la conven-tion avec les hôpitaux civils de Colmar en chirurgie pédiatrique.

Restructuration du pôle médico-chirurgical de pédiatrie

N°12 Promoteur : PGIL Plan Nat.SROS

OBJECTIFS : - Poursuivre le développement de surspécialités- Développer la chirurgie ambulatoire, l’endoscopie

et l’activité d’hospitalisation de jour- Améliorer la qualité et la sécurité de la prise

en charge des urgences médico-chirurgicales pédiatriques- Poursuivre le développement des soins de support

(prise en charge de la douleur, soins palliatifs)- Développer le partenariat avec les hôpitaux généraux

et les pédiatres de la région- Restructurer certaines activités du pôle

(chirurgie ambulatoire, réanimation néonatale, surveillance continue, hôpital de jour pédiatrique) et préparer l’intégration de l’activité de soins de suite et de réadaptation pédiatriques de l’UGECAM

- Poursuivre et développer la collaboration avec le service de psychothérapie pour enfants et adolescents

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CONTENU ET MÉTHODOLOGIE6. Restructurer certaines activités du pôle et préparer l’intégra-

tion de l’activité de soins de suite et de réadaptation pédia-triques de l’UGECAMCette restructuration concerne les activités de chirurgie ambula-toire/endoscopie (création d’un CECA pédiatrique), de réanimation néonatale (amélioration des conditions d’accueil et de fonction-nement par suppression des chambres à 4 lits), de surveillance continue (regroupement des 3 unités de surveillance continue du pôle et leur adossement à la réanimation médico-chirurgicale pédiatrique spécialisée pour optimiser les ressources et se mettre en conformité avec la réglementation et les recommandations du SROS), l’hôpital de jour pédiatrique (rapprochement avec les autres structures du pôle pour optimiser et sécuriser la prise en charge et faciliter la mise en œuvre des activités d’éducation thérapeu-tique), intégration de l’activité de soins de suite et de réadaptation pédiatriques de l’UGECAM.Cette restructuration est dépendante pour la plupart des opéra-tions (sauf chirurgie ambulatoire) de la libération d’espaces par l’ouverture de l’Institut régional du cancer (IRC) et du pôle médico-technique et locomoteur (PMTL). Des réflexions doivent néanmoins être entamées rapidement afin de définir les projets médicaux et architecturaux correspondants et de vérifier les équilibres médico-

économiques des opérations. Dans le cadre du CPOM 2012-2016, l’ARS est en attente, dès 2013, du projet médical, architectural et financier de l’opération de transfert du SSR pédiatrique de l’UGE-CAM vers les HUS. Rappelons que ce projet (qui est une composante importante du partenariat HUS-UGECAM) vise à rapprocher le SSR pédiatrique des activités de pédiatrie afin de garantir aux enfants une continuité de prise en charge et une sécurité renforcée à proximité des installations de pédiatrie des HUS.

7. Poursuivre et développer la collaboration avec le service de psychothérapie pour enfants et adolescentsLe service de psychothérapie pour enfants et adolescents est très fréquemment en lien avec les unités de médecine somatique pour les enfants et adolescents du pôle de pédiatrie (urgences ; activités de psychiatrie de liaison : pathologies spécifiques avec retentis-sement psychique, pathologies intriquées somato-psychiques ; diagnostics soins précoces pour les très jeunes enfants présentant des troubles graves du développement, en lien avec l’unité de neurologie pédiatrique).L’ouverture de lits d’urgence et de crise pour adolescents au sein de la clinique psychiatrique à l’horizon 2015 offrira des relais utiles, en cas de besoin, aux interventions réalisées selon les modalités précisées ci-dessus.

suite

AUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET UGECAM Pôle tête et cou

Pôle psychiatrie et santé mentale SAMU/SMUR

Direction des projets, puis direction de la stratégie Directions fonctionnelles concernées par les projets

CALENDRIER DE RÉALISATION 2013 : étude et priorisation des différents projets du pôle dans le cadre de la rédaction du contrat de pôle

2012-2013 : signature de conventions avec les établissements de la région admettant des urgences chirurgicales pédiatriques de proximité

2012-2013 : actualisation de la convention avec les HCC en chirurgie pédiatrique

2013 : rédaction et transmission à l’ARS du projet médical prévoyant l’installation de l’activité SSR pédiatrique de l’UGECAM aux HUS, à proximité du pôle médico-chirurgical de pédiatrie. Ce projet devra intégrer la valorisation T2A de l’activité

fin 2013 : transmission d’un projet médical concernant l’organisation de la filière régionale AVC de l’enfant

INDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ Réalisation de l’étude des différents projets du pôle dans le cadre de la préparation du contrat de pôle.

Signature des conventions avec les établissements de la région admettant des urgences chirurgicales de niveau de proximité. Actualisation de la convention dans le domaine de la chirurgie pédiatrique avec les HCC

Date de rédaction et de transmission à l’ARS du projet prévoyant l’installation de l’activité SSR pédiatrique de l’UGECAM aux HUS, à proximité du pôle médico-chirurgical de pédiatrie.

Date de transmission du projet médical concernant l’organisation de la filière régionale AVC de l’enfant.


Chef du pôle médico-chirurgical de pédiatrie, assisté du directeur délégué du pôle, du cadre supérieur et du conseiller de gestion du pôle


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LES SOINS DE SUITE ET DE RÉADAPTATION (SSR)Les HUS exercent une activité de soins de suite et de réadaptation spécialisée dans deux domaines :

- les affections de l’appareil locomoteur. Cette activité est déve-loppée sur le site de l’hôpital de Hautepierre ;

- les affections de la personne âgée polypathologique, dépen-dante ou à risque de dépendance, activité réalisée sur le site de la Robertsau.

- Ces activités seront amenées à évoluer comme suit dans les prochaines années.

Évolution du service de SSR

spécialisé dans la prise en charge

des affections de l’appareil locomoteur

L’Union pour la gestion des établissements des caisses d’Assurance maladie d’Alsace (UGECAM), pour sa part, qui gère les sites du Centre de réadaptation fonctionnelle Clemenceau (Strasbourg et Illkirch), est spécialisée dans la prise en charge des affections de l’appareil locomoteur, des affections du système nerveux, des enfants ou des adolescents, et des affections des systèmes digestif, métabolique et endocrinien.

Les HUS, non désireux de développer les soins de suite hors géria-triques, ont souhaité mettre en place un partenariat privilégié avec l’UGECAM sur le territoire de santé n° 2 pour assurer les filières d’aval de ses activités de court séjour. Afin d’accroître par ailleurs le rayon-nement et l’attractivité de ces activités, d’augmenter les terrains de stage pour les internes et les étudiants, de développer la recherche, les HUS ont proposé d’inscrire ce rapprochement dans un cadre hospi-talo-universitaire commun.

Des rencontres régulières entre les directions et les responsables médicaux des deux établissements ont ainsi eu lieu depuis plusieurs années. Elles ont permis de définir un projet médical et de gouvernance commun, ainsi que des filières de prise en charge par pathologies (traumatisés crâniens, accidents vasculaires cérébraux, pathologies médullaires et autres pathologies neurologiques, enfants, appareil locomoteur, gériatrie, troubles métaboliques, endocriniens et nutri-tionnels).

Ces projets ont été traduits dans une première convention-cadre de partenariat soumise aux instances des HUS en septembre 2011. Son contenu a évolué fin 2011 suite au changement de direction générale de l’UGECAM et à l’évolution de son positionnement sur un certain nombre de sujets, et au souhait de l’ARS qu’aucune activité de SSR locomoteurs ne subsiste sur Hautepierre.


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La nouvelle convention-cadre sera signée en juillet 2012. Elle conduira :

- au transfert de l’activité de soins de suite spécialisée dans les affections de l’appareil locomoteur au CRFC (site de Stras-bourg) le 17 septembre 2012 ; des personnels médicaux et non médicaux des HUS seront mis à la disposition de l’UGECAM pour assurer cette activité ;

- à la mise à la disposition des services de court séjour des HUS d’une équipe mobile de réadaptation de l’UGECAM chargée d’assurer une expertise de médecine physique et de réadaptation au bénéfice de leurs patients (cérébrolésés prioritairement), expertise comprenant la pose rapide d’un diagnostic, d’un traite-ment adapté, des mesures préventives pour éviter l’aggravation des déficiences des patients, et une aide à leur orientation pour les situations complexes ;

- au transfert des activités de soins de suite et de réadaptation pédiatriques du CRFC à Hautepierre après restructuration de ce site, afin de garantir aux enfants une continuité de prise en charge et une sécurité renforcée à proximité des installations de pédiatrie des HUS ;

- à la désignation du professeur des universités-praticien hos-pitalier, responsable de l’activité de SSR spécialisée dans les affections de l’appareil locomoteur des HUS, comme médecin chef du CRFC et coordinateur des activités d’enseignement et de recherche de médecine physique et de réadaptation.

Cette convention est complétée par un conventionnement du CRFC avec l’université de Strasbourg et les HUS, qui pose le cadre général de mise à disposition du CRFC de personnels médicaux et enseignants des HUS et de la Faculté de médecine. Une annexe individuelle préci-sera ce cadre pour chaque praticien concerné. Ce conventionnement conduit au transfert du lieu de formation des médecins de médecine physique et de réadaptation et les terrains de stage hospitalo-univer-sitaires de cette discipline du site de Hautepierre vers le CRFC. Le CRFC deviendra ainsi l’Institut universitaire de réadaptation Clemenceau.

La signature de cette convention tripartite est intervenue en juil-let 2012.

Un comité de concertation et de coordination composé de représen-tants des deux établissements sera chargé d’évaluer le bon fonction-nement de ce partenariat. Il veillera particulièrement à la fluidité des filières par pathologies mises en place et à l’efficacité de l’interven-tion de l’équipe mobile de rééducation.

Évolution du secteur de SSR spécialisé

dans les affections de la personne

âgée polypathologique, dépendante

ou à risque de dépendance

Le service de SSR gériatriques implanté sur le site de la Robertsau s’inscrira bien entendu dans les filières de prise en charge coordon-nées définies avec l’UGECAM, d’autant que ce dernier établissement ne dispose pas de cette autorisation d’activité.

Il poursuivra par ailleurs l’évolution engagée dans le cadre du projet d’établissement 2006-2011 d’augmentation de ses capacités d’accueil (besoins estimés à l’époque entre 60 et 80 lits) afin de répondre à la demande de lits d’aval du territoire de santé n° 2 et aux demandes de soins sans cesse croissantes liées à l’évolution démographique attendue en Alsace (cf. PRS).

Une extension de capacité de 34 lits est en cours, débutée en 2010 : les 10 lits de l’unité cognitivo-comportementale fonctionnent à la satisfaction générale depuis mi-décembre 2010 ; les 24 autres lits sont en cours de déploiement dans les locaux restructurés au 2e étage du pavillon Saint-François, au fil de la libération des lits d’EHPAD transformés en SSRG. À la date du 15 avril 2012, 15 lits de SSRG sont effectivement installés sur ce total de 24 lits.

Une seconde extension de 24 lits de SSRG est envisagée d’ici fin 2013 en lieu et place des lits d’EHPAD installés au 3e étage du pavillon Saint-François à transférer à AMRESO-BETHEL. Elle portera la capacité globale du SSRG à 112 lits.

Ce projet s’inscrit dans la médicalisation du site de la Robertsau poursuivie depuis un certain nombre d’années, conformément aux orientations stratégiques arrêtées par le conseil d’administration des HUS le 27 novembre 2008 et validées par l’ARS et le Conseil général du Bas-Rhin.

73

SROSProjet pôleAutre : CPOM

Pôle et UF : direction des projetsN°13

CONTENU ET MÉTHODOLOGIE1. Création de l’Institut universitaire de réadaptation Clemenceau

avec l’UGECAM et l’université de Strasbourg

Cette création résultera de la signature d’un conventionnement du CRFC par les HUS et l’UDS, en vue de la mise à disposition de cet établissement de personnels médicaux enseignants et hospitaliers. Le CRFC, devenu IURC, deviendra le lieu de formation des médecins de médecine physique et réadaptation (MPR) et les terrains de stage hospitalo-universitaires de cette discipline. À terme, lors de sa restructuration, le CRFC pourrait héberger aussi l’école de masso-kinésithérapie.

L’IURC sera dirigé par le PU-PH responsable du service de médecine physique et de réadaptation des HUS, M. le professeur Vautravers.

1. Appliquer la convention-cadre « relative à la mise en œuvre d’une coopération renforcée dans les domaines des soins de suite et de réadaptation (SSR) » avec l’UGECAM

Cette convention conduit en particulier à transférer les activités du service de médecine physique et de réadaptation des HUS vers le CRFC, à mettre en place des filières par pathologies entre les deux établissements et à constituer une équipe mobile de rééducation commune, qui interviendra sur tous les sites des HUS, principalement au bénéfice des patients cérébrolésés.

3. Préparer le transfert de l’activité SSR pédiatrique de l’UGECAM vers les HUS sur le site de Hautepierre (projet médical, loca-lisation du service, étude médico-économique dans le cadre de la T2A)

Ce transfert est prévu dans la convention-cadre visée ci-dessus. Il doit intervenir après restructuration du site de Hautepierre. Il vise à rapprocher le SSR pédiatrique des activités de pédiatrie afin de garantir aux enfants une continuité de prise en charge et une sécurité renforcée à proximité des installations de pédiatrie des HUS. À la demande de l’ARS (CPOM 2012-2016), le projet médical de cette acti-vité après son transfert vers le pôle médico-chirurgical des HUS devra être préparé (et transmis à l’ARS) dès 2013, de même que l’étude de son implantation future et la valorisation T2A de l’activité.

Mise en œuvre du partenariat avec l’UGECAMOBJECTIFS : - Créer l’Institut universitaire de réadaptation Clemenceau avec l’UGECAM

et l’université de Strasbourg- Appliquer la convention-cadre « relative à la mise en œuvre d’une

coopération renforcée dans les domaines des soins de suite et de réa-daptation (SSR) » avec l’UGECAM, prévoyant notamment le transfert des activités du service de médecine physique et de réadaptation des HUS vers le CRFC, la mise en place de filières par pathologies entre les deux établissements et la création d’une équipe mobile de rééducation commune

- Préparer le transfert de l’activité SSR pédiatrique de l’UGECAM vers les HUS sur le site de Hautepierre (projet médical, localisation du service, étude médico-économique dans le cadre de la T2A)

74

suite

AUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET UGECAM Pôle médico-chirurgical de pédiatrie

CALENDRIER DE RÉALISATION Juillet 2012 : signature d’une convention entre le Centre de réadaptation fonctionnelle Clemenceau, les HUS et l’université de Strasbourg, conduisant à la création de l’IURC

Juillet 2012 : signature de la convention-cadre « relative à la mise en œuvre d’une coopération renforcée dans les domaines des soins de suite et de réadaptation (SSR) » avec l’UGECAM

17 septembre 2012 : transfert des activités du service de médecine physique et de réadaptation des HUS au CRFC/UGECAM et mise en place par l’UGECAM de l’équipe mobile de réadaptation 3R

À compter de 2013 : mise en place des filières par pathologies entre les deux établissements

2013 : rédaction et transmission à l’ARS du projet médical pré-voyant l’installation de l’activité SSR pédiatrique de l’UGECAM aux HUS, à proximité du pôle médico-chirurgical de pédiatrie. Ce projet devra intégrer la valorisation T2A de l’activité

INDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ Signature des conventions.

Date de réalisation du transfert des activités du service de médecine physique et de réadaptation des HUS au CRFC/UGE-CAM.

Nombre de services des HUS desservis par l’équipe mobile de rééducation ; nombre d’aides à l’orientation réalisées par cette équipe.

Fluidité des filières évaluée notamment à travers les indicateurs issus du logiciel « Trajectoire ».

Date de rédaction et de transmission à l’ARS du projet pré-voyant l’installation de l’activité SSR pédiatrique de l’UGECAM aux HUS, à proximité du pôle médico-chirurgical de pédiatrie.


Direction des projets, puis direction de la stratégie, ainsi que chefs de pôle et directeurs délégués concernés


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LE DÉVELOPPEMENT DE L’ÉDUCATION THÉRAPEUTIQUE DU PATIENT (ETP) DANS LA PRISE EN CHARGE DES PATHOLOGIES CHRONIQUESSuite aux parutions réglementaires d’août 2010, un établissement hospitalier doit être autorisé pour l’exercice de chacune de ses activi-tés d’éducation thérapeutique. Aussi les HUS ont-ils déposé des pro-grammes d’ETP dès fin 2010 à l’ARS. À ce jour, vingt-six programmes ont fait l’objet d’une autorisation de la tutelle.

Il s’agit des programmes suivants :

Les programmes d’ETP autorisés

Apprentiss age de l’insulinothérapie fonctionnelle

Autosondage urinaire

Diabète

Diabète gestationnel

Diabétologie pédiatrique

Semaine d’enseignement aux diabétiques

Session ados et diabète

Dialyse péritonéale

Éducation des patients à la gestion du traitement par AVK

Épilepsie

ETP atteint de la maladie de Parkinson

Greffe hépatique

Greffés du poumon

Patients transplantés rénaux

Hémophilie (CRTH)

Hépatite chronique C

Hypertension artérielle pulmonaire (HTAP)

IF (Insulinothérapie fonctionnelle) ambulatoire

Insomnie chronique sévère

Lupus rhumato

Maladie de Glanzmann

Maladies inflammatoires chroniques intestinales (MICI) (programme EDUMICI)

Mucoviscidose

Obésité

Patient asthmatique

Polyarthrite

VIH-Sida

Cette liste n’est pas close. D’autres programmes seront déposés pour demande d’autorisation à l’ARS.

Les demandes d’autorisation

de programmes prévues par les pôles

Dans le cadre de leurs propositions pour le projet médical des HUS, de nombreux pôles ont évoqué la création de programmes d’ETP. Il s’agit de :

- pôle médico-chirurgical de pathologie cardiovasculaire : ETP relative au syndrome coronarien aigu, l’AOMI, l’insuffisance cardiaque, la télémédecine ;

- pôle de biologie : ETP relative à la maladie athéro-thrombo-tique ;

- pôle d’hépato-gastro : ETP relative à la prise en charge des hépatites B et C ;

- pôle NUDE : ETP relative au diabète et adaptée aux populations migrantes ;

- pôle MIRNED : éducation des patients diabétiques ; ETP en rhumatologie : SPA avec ou sans biomédicaments ; sclérodermie systémique ; PR sans biomédicaments ;

- pôle de pathologie thoracique : ETP dans les maladies respira-toires chroniques ; ETP relative à la tuberculose.

Tous ces programmes nécessitent une cohérence d’ensemble et un pilotage commun. Il est prévu que ce rôle soit assuré par un comité de pilotage et de suivi de l’ETP, assisté d’une unité transversale en éducation thérapeutique (UTEP).

La création d’unité transversale

en éducation thérapeutique (UTEP)

La création d’une UTEP a fait l’objet d’une demande auprès de l’ARS. Les moyens sollicités (0,5 médecin, 0,5 cadre de santé, 1 infirmier, 1 diététicien, 0,8 secrétaire) visent à notamment coordonner l’action des acteurs de l’ETP au sein des HUS.

Dans le détail, cette UTEP aura pour mission de :

- faire des propositions d’organisation de l’ETP aux HUS ;

- proposer des mises en cohérence des différents programmes thérapeutiques au sein de l’établissement, d’harmoniser les pratiques ;

- favoriser la collaboration et les échanges entre les équipes au sein de l’hôpital ; avec les médecins traitants libéraux ; favoriser, le cas échéant, la mutualisation des moyens ;

- développer les échanges avec des équipes d’autres centres hos-pitaliers ;

- développer la collaboration avec les partenaires intra-CHU – le service de formation continue, l’équipe des soins de support, l’équipe du centre de coordination en cancérologie – et extrahos-pitaliers : les réseaux, associations de patients, autres UTEP… ;

- mettre à disposition des moyens matériels et apporter une aide logistique ; aider à la rédaction de procédures ;

- apporter une aide documentaire et transmettre textes officiels, circulaires, articles, appels à projets ;

- assurer une veille des pratiques à partir d’échanges avec d’autres structures ;


76

- proposer des partages d’expériences, des formations communes, de la recherche ;

- s’inscrire dans une perspective d’évaluation constante (pilotage d’une EPP, évaluation annuelle ARS…) ; garantir la réalisation des évaluations réglementaires, en y apportant, si nécessaire, son concours ;

- favoriser la reconnaissance professionnelle des actions d’éduca-tion aux HUS ;

- faciliter la reconnaissance financière de l’ETP aux HUS en infor-mant, de concert avec le DIM, les services quant aux modalités de codage de l’activité.

Le pilotage/suivi de l’ETP aux HUS

L’UTEP constituera la structure de coordination opérationnelle de l’ETP au sein des HUS, le pilotage et le suivi étant assurés au niveau institutionnel par un comité de pilotage, animé par la direction géné-rale, en lien avec la direction des projets et la direction des soins. Il se réunira deux fois par an, afin de faire le bilan de l’évolution de l’ETP aux HUS, d’arrêter les orientations institutionnelles requises et les programmes d’action annuels.

Les modalités de financement de l’ensemble de ces activités devront être sécurisées en lien avec l’ARS afin d’assurer leur pérennité et leur niveau d’excellence.

Associations des usagers en ETP :

La loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (HPST) reconnaît l’éducation thérapeutique du patient. Elle l’aborde sous trois aspects : les pro-grammes d’éducation thérapeutique proprement dits, les actions d’accompagnement des patients et les programmes d’apprentissage.

C’est dans ce contexte que les HUS, dans le cadre de leurs programmes d’éducation thérapeutique autorisés, collaborent pleinement avec les associations d’usagers. Elles constituent dorénavant une réelle ressource éducative pour les patients, ressource dont il est tenu compte lorsqu’il s’agit d’élaborer un dispositif d’accompagnement thérapeutique.

Pour exemple, les associations d’usagers suivantes collaborent, entre autres, avec les équipes ETP des HUS : Hémophilie, Association Francis Oberlin, Association Patients Asthme 67, AFD (Association française des diabétiques), Vaincre la mucoviscidose, SOS hépatites, AFP ric (Association française de la polyarthrite), Association France lupus…

POLITIQUE DE MAÎTRISE DE L’ÉMERGENCE ET DE LA DIFFUSION DES BACTÉRIES MULTIRÉSISTANTES AUX ANTIBIOTIQUES ET À LEUR TRAITEMENTLa politique de maîtrise de l’émergence et de la diffusion des bacté-ries multirésistantes aux antibiotiques et à leur traitement est une composante de la politique de lutte contre les infections nosoco-miales des HUS.

Cette politique est élaborée par le comité de lutte contre les infec-tions nosocomiales (CLIN) et l’équipe opérationnelle d’hygiène, qui en constitue le bras armé. Elle est validée par la commission médicale d’établissement (CME) et s’inscrit dans le projet qualité - gestion des risques des HUS.

Cette politique se décline à travers un plan d’action pluriannuel piloté par le CLIN. Le dernier en date est le plan 2009-2013, qui s’articule autour des six objectifs suivants :

1. Promouvoir une culture partagée de qualité et de sécurité des soins.

2. Optimiser le recueil et l’utilisation des données de surveillance.

3. Anticiper et détecter l’émergence des agents pathogènes à fort potentiel épidémique.

4. Maintenir l’usager au centre du dispositif.

5. Améliorer l’organisation du dispositif de prévention des infections nosocomiales.

6. Promouvoir la recherche sur les infections nosocomiales.

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Plan Nat.Promoteur : CME/CLIN/COMEDIMS/CAIPôle et UF : SMOH-biologie- pharmacie, 2401-1301-3430-6320

N°14

CONTENU ET MÉTHODOLOGIE1. Améliorer le niveau de dépistage des BMR au sein des services

à haut risque- Identifier les patients porteurs- Identifier les filières de soins sources de BMR

2. Améliorer le niveau de compliance aux précautions standard et complémentaires des services touchés par une forte incidence des BMR- Assurer une information régulière des services de soins et des

prescripteurs de leur niveau de production de BMR- Évaluer les pratiques en matière de précautions standard et

complémentaires

3. Promouvoir une politique adaptée de l’antibiothérapie prophy-lactique au sein des HUS

4. Promouvoir une politique adaptée de l’antibiothérapie curative au sein des HUS : optimiser efficacité et prévention de l’émer-gence de résistance- Mettre à disposition des prescripteurs des recommandations de

bonnes pratiques d’utilisation des antibiotiques.- Assurer un conseil en antibiothérapie- Maîtriser les modalités de prescription et de réévaluation de

l’antibiothérapie- Développer les outils de surveillance de l’efficacité et de la tolé-

rance des antibiotiques

5. Augmenter les capacités de prise en charge des BMR par le laboratoire de bactériologie- Techniques et capacités de dépistage des BMR- Mise à disposition d’outils épidémiologiques pertinents et rapides

(rendu rapide pour minimiser les durées d’isolement, diagnostic rapide d’épidémie…)

Politique de maîtrise de l’émergence et de la diffusion des bactéries multirésistantes (BMR) aux antibiotiques et de leur traitement

OBJECTIFS : - Préserver l’efficacité des antibiotiques pour une prise en charge optimale des patients infectés, particulièrement par des BMR

- Limiter l’émergence et la diffusion de souches bactériennes toto-résistantes

AUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET Référents en antibiothérapie des HUS Laboratoire de bactériologie

Pôle pharmacie-pharmacologie Services de soins

Service des maladies infectieuses et tropicales Instances des HUS : CME et ses sous-commissions : CLIN, COMEDIMS (CAI)

CALENDRIER DE RÉALISATION Action continue (évaluation annuelle)

Révision du plan national en 2016

INDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ Indicateurs du tableau de bord des IN : ICALIN, ICATB, ICA-BMR

Enquêtes BMR RAISIN

Consommation de certaines classes d’antibiotiques : carbapénèmes, daptomycine…


Pr J.-M. Clavert, président CME

Pr J. Sibilia, président de la COMEDIMS

Pr D. Christmann, président du CLIN

Pr Y. Hansmann, maladies infectieuses

Dr N. Lefebvre, référent en antibiothérapie

Dr Th. Lavigne, responsable EOH

Dr B. Gourieux, chef de pôle pharmacie-pharmacologie

Dr D. Leveque, pharmacie

Pr B. Jaulhac, chef de service laboratoire de bactériologie

Dr F. Jehl, laboratoire de bactériologie



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AMÉLIORATION ET RENFORCEMENT DES RELATIONS AVEC LA MÉDECINE DE VILLELe rôle éminent et actif joué par les équipes des HUS dans les nom-breux réseaux Ville-Hôpital qui assurent l’organisation et le fonction-nement des filières spécialisées de soins constituent l’essentiel de la relation Ville-Hôpital aujourd’hui structurée. Ce dispositif assure globalement en Alsace un niveau satisfaisant de concertation et de coordination des prises en charge des patients. La présence des HUS doit y être confirmée, confortée et développée.

Le fonctionnement de ces réseaux est aujourd’hui caractérisé par une performance insuffisante des outils de partage de l’information médicale.

En relation avec les projets de modernisation de l’informatisation des réseaux portés par le GCS Alsace e-santé, et l’émergence du DMP en Alsace, les HUS entendent favoriser une meilleure continuité de la prise en charge des patients et une fluidité accrue des parcours de soins.

La participation active des HUS à l’ensemble des projets régionaux de télémédecine, téléradiologie, télé-expertise et de partage d’informa-tion va dans le sens d’une relation plus structurée avec la médecine de ville.

Enfin, les chefs de pôle seront accompagnés et aidés dans leurs spécialités à développer des événements ou des projets favorisant le rapprochement avec leurs confrères de ville.

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Plan Nat.SIOSSROS

Projet pôleAutre

Pôle et UF : DGN°15

CONTENU ET MÉTHODOLOGIECréer des événements favorisant les rapprochements

Animer la vie des réseaux Ville-Hôpital

Communication ciblée à destination des praticiens de ville (news-letter)

Favoriser l’accueil téléphonique des praticiens de ville à l’hôpital

Développer les usages du DMP comme support de la relation Ville-Hôpital

Associer l’URMLA à la réflexion Ville-Hôpital conduite aux HUS

Développer les relations avec la médecine de ville

OBJECTIFS : - Améliorer les relations Ville-Hôpital- Favoriser les complémentarités et les rapprochements- Développer des initiatives communes- Développer des réponses communes

ou concertées à des projets régionaux- Favoriser dans chaque spécialité la cohérence du parcours patient- Favoriser et améliorer les échanges d’informations à travers le DMP

AUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET Président de CME Direction de la qualité

URMLA GCS Alsace e-santé

DIM Bureau des admissions

Chefs de pôle Direction de la communication

CALENDRIER DE RÉALISATION Programme d’action établi au 4e trimestre 2012

Comité de rédaction de la newsletter en mai 2012

Diffusion de la newsletter à compter de septembre 2012

INDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ Nombre de DMP créés et alimentés

Nombre de médecins participant aux événements

Délai de production des courriers de sortie


Président de CME

DGA

Pôle de gestion des projets



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LA COOPÉRATION INTERPROFESSIONNELLELes démarches de coopération interprofessionnelle visent soit à opérer entre les professionnels de santé des transferts d’activités ou d’actes de soins, soit à réorganiser leurs modes d’exercice auprès du patient. Elles constituent une dérogation aux conditions légales d’exercice des professions médicales et des auxiliaires médicaux.

En autorisant des pratiques professionnelles avancées, elles favorisent un exercice professionnel enrichi pour les professionnels concernés (infirmiers le plus souvent, mais aussi manipulateurs en radiologie…) et économe en temps médical. Elles peuvent concerner la réalisation de certains gestes techniques (échographies…) ou le suivi de patients chroniques.

Les enjeux de la coopération sont l’optimisation du parcours de soins des patients par une coordination performante entre tous les intervenants et le recentrage de l’activité médicale sur des missions d’expertise.

Les transferts d’activités ou d’actes de soins, ainsi que les réorgani-sations des modes d’intervention, ne sont possibles qu’à certaines conditions :

- ils s’effectuent dans les limites des connaissances et de l’expé-rience des professionnels de santé ;

- ils sont réalisés sur la base d’un protocole ;

le patient est informé par les professionnels de santé de cet engage-ment dans un protocole initiant une démarche de coopération inter-disciplinaire.

Les protocoles de coopération sont soumis à l’Agence régionale de santé (ARS) ainsi qu’à la Haute autorité de santé (HAS). Ils doivent répondre à un besoin de santé constaté au niveau régional par l’ARS. Ils précisent l’objet et la nature de la coopération, notamment les disciplines ou pathologies, le lieu et le champ d’intervention des professionnels concernés. Le directeur général de l’ARS autorise la mise en œuvre de ces protocoles par arrêté pris après avis conforme de la HAS.

Avec la loi Hôpital, patients, santé et territoires (article 51), cette démarche est sortie du cadre expérimental et a été généralisée. Elle n’est plus limitée à certaines catégories d’actes ou de professionnels.

Le SROS PRS encourage le développement de ces pratiques. Il pré-conise leur mise en œuvre notamment dans le cadre de la prise en charge des patients insuffisants rénaux chroniques (transfert des activités de prise en charge et de suivi de ces patients intégrant l’éducation thérapeutique du patient, compte tenu de la démographie peu favorable des néphrologues), des soins d’urgence (élargissement du champ d’intervention des infirmières d’accueil et d’orientation présentes dans les structures des urgences), de la radiologie ou dans toute autre spécialité dont la démographie est particulièrement défavorable.

De manière générale, il propose l’identification au sein des établis-sements de santé, en collaboration avec le président de la CME et les directeurs des soins, des champs favorables au développement de telles coopérations.

Aux HUS, une seule coopération est, à la date de rédaction du présent projet, autorisée : elle est portée par le pôle d’activité médico-chirur-gicale cardiovasculaire (Dr Petit-Eisenmann) et concerne « l’enregis-trement et préinterprétation en vue du dépistage de l’échographie anormale, des paramètres échocardiographiques transthoraciques (ETT) par deux IDE en lieu et place d’un médecin cardiologue avant interprétation médicale définitive ».

Une autre est en cours : elle concerne la pratique d’échographies vasculaires par des IDE dans le cadre de la prise en charge d’accidents vasculaires cérébraux (AVC). D’autres sont en projet en service d’ima-gerie ; elles concernent des manipulateurs en radiologie

Pour développer cette pratique de manière cohérente et planifiée au sein des HUS, un état des lieux des besoins sera réalisé par la direction des soins d’ici fin 2012 et des propositions de déploiement élaborées. Celles-ci seront ensuite validés par le directoire de l’établissement, après concertation de la CME et de son président.

81

Plus que jamais, les cinq années à venir vont être déterminantes pour la préservation et la consolidation des effectifs médicaux des

HUS, elles-mêmes fondamentales pour le maintien du positionnement des HUS dans l’offre de soins au niveau régional et interrégional et la poursuite du rayonnement de l’établissement dans le domaine de l’enseignement et de la recherche en France et en Europe.

C’est ce qu’a rappelé le doyen de la faculté de médecine de Strasbourg, M. le professeur Sibilia, dans le projet de formation hospitalo-univer-sitaire développé au point B.

Il mentionne en effet qu’entre 2015 et 2019, près d’un tiers des effectifs de professeurs des universités-praticiens hospitaliers du CHU devront être renouvelés du fait de départs à la retraite massifs.

Il précise que certaines disciplines ont d’ores et déjà des difficultés à former de futurs hospitalo-universitaires, compte tenu des exigences de la carrière hospitalo-universitaire. Il rappelle à ce sujet que les recrutements hospitalo-universitaires (rang A et rang B) sont de plus en plus sélectifs et justifient des projets des candidats indiscutables pour être validés par les ministères de la Recherche et de l’Enseigne-ment supérieur et de la Santé. Cette nécessité est en partie liée à un souhait de redistribution de ces postes hospitalo-universitaires, en fonction de certains critères comme le ratio enseignants/enseignés de chaque faculté.

Au niveau des mono-appartenants (praticiens hospitaliers pour l’essentiel), la problématique se présente de la manière suivante : sur la période étudiée, le nombre de départs à la retraite de praticiens hospitaliers croît progressivement avec une prédominance en anes-thésie (quinze de 2015 à 2019). La réanimation médicale connaîtra un mouvement similaire dans les dix ans à venir avec une dizaine de départs, alors que cinq à six praticiens au plus seront formés dans la période. C’est à partir de 2017 que le phénomène s’accentue avec douze départs par an toutes spécialités confondues.

Le problème est accru par le fait que certaines activités connaissent aujourd’hui déjà des problèmes de recrutement : Centre de rétention administrative, UCSA, Boussole… Il en est de même pour certaines spécialités telles que la réanimation médicale, la neurochirurgie, la radiologie vasculaire interventionnelle, la biologie (médecine), l’ana-tomie pathologique, l’hépato-gastro-entérologie, la chirurgie (dans les prochaines années)…

Une stratégie offensive s’avère donc nécessaire. Pour les personnels hospitalo-universitaires, le doyen Sibilia propose à la direction géné-rale et à la présidence de la CME des HUS d’engager une réflexion concernant la prospective des recrutements hospitalo-universitaires. La même démarche doit être menée pour les mono-appartenants.

Il propose, à l’instar de ce qui se passe pour la révision des effectifs hospitalo-universitaires annuelle, de réunir dès l’automne 2012 la commission tripartite (en formation plénière ou restreinte), compo-

sée de représentants de la Faculté de médecine, de la commission médicale d’établissement (CME) et de la direction des HUS, pour établir une prospective plus précise des besoins de chaque spécialité et discipline. Cette commission aurait pour mission de réaliser un état des lieux des départs prévisionnels et des besoins des disciplines, spécialité par spécialité, et de définir une stratégie de recrutement ou de redéploiement cohérente dans le domaine des soins, de la for-mation et de la recherche. Ce travail devra concerner l’ensemble des effectifs médicaux, mono et bi-appartenants.

Cette réflexion prospective visant à la pérennisation des équipes médicales des HUS peut aussi recouvrir une dimension régionale :

Depuis 2009, les CHU ont la possibilité de recruter des assistants spécialistes pour permettre à de jeunes médecins d’approfondir leur formation spécialisée (postinternat) sur des fonctions de plein exercice. Pour une bonne part, ceux-ci seront les praticiens hospitaliers de demain. Au sein des HUS, l’effectif de postes de chefs de clinique s’avérant insuffisant dans certaines spécialités par rapport au nombre d’étudiants de DES (ex. : cinquante internes inscrits dans la filière anesthésie et six postes de chef de clinique), ou même certaines spécialités ne disposant pas de tels postes et la procédure de prêt de postes s’avérant trop aléatoire, ces postes d’assistants spécialistes peuvent permettre d’offrir ponctuellement à ces internes un postinternat adapté.

Ces postes ont été définis comme « un instrument de rapprochement et de collaboration avec les CH dans le cadre de conventions de coo-pération », car ils donnent ainsi la possibilité à de jeunes médecins de tisser des liens professionnels qui faciliteront leur installation dans leur région de formation. L’objectif est de s’appuyer sur « l’ex-cellence de la formation dans les CHU » pour renforcer les équipes médicales des CH. Les HUS se situent au cœur de ce dispositif régional reposant sur des postes partagés d’assistants spécialistes, destiné à proposer un postinternat à de jeunes praticiens et tout particulièrement à ceux inscrits à un DESC qualifiant de groupe 2.

Les travaux entrepris dans le cadre du comité régional de l’ONDPS pour établir la prévision pluriannuelle (cinq ans) d’internes en médecine à former par spécialité (trente spécialités) et les arrêtés déterminant le nombre d’internes en médecine à former par spécia-lité pour la période quinquennale constituent une base de données riche d’informations pour alimenter cette réflexion.

Cette prospective est souhaitée par l’ARS, comme le mentionne le plan stratégique régional qui fonde le projet régional de santé de la région Alsace. Un des objectifs posés par ce document est en effet de « mieux anticiper les évolutions démographiques à venir et les besoins des professionnels de santé et renforcer la capacité d’analyse en région ». Si l’ARS se charge de porter avec l’ensemble des partenaires concernés une réflexion au niveau régional dans le cadre de l’Observatoire national de la démographie des professions de santé

3.1.4 Pérennisation et anticipation de la constitution des équipes médicales


82

3.1.5 Développement des alternatives à l’hospitalisation : chirurgie ambulatoire

Les Hôpitaux universitaires de Strasbourg ont depuis 2006 fait progresser dans plusieurs secteurs la prise en charge ambulatoire :

au CCOM, où la plupart des chirurgies de la main se réalisent en ambu-latoire, le parcours patient a été largement optimisé pour garantir un recours quasi systématique à l’ambulatoire, même pour les urgences ; au NHC, où le centre de chirurgie ambulatoire (CECA, Centre d’endos-copie et de chirurgie ambulatoire) a permis à plusieurs spécialités (ophtalmologie, chirurgie maxillo-faciale, urologie) d’accueillir les patients sur un plateau dédié.

Toutefois, plusieurs interventions sont encore réalisées en hospitali-sation conventionnelle, générant parfois deux à trois nuits d’hospita-lisation alors que le patient pourrait entrer et sortir le jour même de son intervention ; ceci a pour effet de diminuer le confort du patient et d’accroître le coût pour l’institution.

Le logiciel Dim Chir Ambu a permis de cibler un grand nombre d’actes considérés « à dire d’expert » comme faisables en ambulatoire sous certaines conditions. Aussi, depuis mai 2011, des rencontres se sont-elles déroulées en central et avec chaque spécialité chirurgicale montrant un potentiel significatif sur ces actes, afin de valider ce potentiel et d’identifier les axes d’augmentation de ces prises en charge.

La démarche engagée au printemps 2011 s’est articulée autour des étapes suivantes :

identification par le DIM des principaux services ayant une activité ambulatoire et calcul des taux associés ;

validation avec les chirurgiens des actes suggérés, et identification du potentiel ambulatoire de ces actes actuellement réalisés en hospitalisation complète (1 ou 2 jours) ;

réflexion sur les organisations à mettre en place et, le cas échéant, dimensionnement des besoins en vacations opératoires pour l’acti-vité ambulatoire prévisionnelle.

En 2012, ces réflexions se traduiront par des engagements chiffrés de la part des services chirurgicaux, l’établissement s’engageant en retour à mettre à leur disposition autant que possible les moyens d’atteindre ces objectifs.

Pour les services du centre-ville, l’essor de la chirurgie ambulatoire passera par une meilleure occupation du CECA, qui permettra de déga-ger des plages opératoires à proposer aux services ayant un potentiel ambulatoire (chirurgie digestive, urologie) ou par la mise en place de vacations dédiées au sein des blocs opératoires conventionnels.

À Hautepierre, les services ayant un potentiel de développement de la chirurgie ambulatoire (ORL, chirurgie digestive, gynécologie, sénologie, chirurgie infantile) formaliseront la prise en charge ambulatoire avec :

- la création d’unités dédiées à l’hospitalisation de jour pour les spécialités qui n’en étaient pas encore dotées (chirurgie diges-tive : fin décembre 2011 / ORL : fin 2012) ;

- l’intégration de ces patients dans l’activité des blocs, de manière à ne pas désorganiser les prises en charge conventionnelles et à assurer une sortie des patients du bloc au plus tard en début d’après-midi (ORL : créneaux dédiés ou premiers patients de la journée ; chirurgie digestive, gynécologie et sénologie : premiers patients de la journée).

La structuration du PMTL permettra une optimisation de la prise en charge ambulatoire.

Le circuit du patient sera revu en profondeur et évalué régulièrement, notamment pour assurer les appels la veille et le lendemain de l’inter-vention, la mise à disposition d’une lettre de sortie le jour même.

(ONDPS), elle sollicite également une analyse et un plan d’action de la part de l’établissement dans le cadre du contrat pluriannuel d’objec-tifs et de moyens (CPOM) en cours de négociation. Cette demande est formulée tant pour les professions paramédicales que médicales, et s’énonce comme suit : « Repérer les effectifs sur les métiers (personnel non médical) et les spécialités (personnel médical) sensibles ou en tension et mettre en œuvre un plan d’action. » La mise en place d’un plan d’action sur les métiers et spécialités sensibles ou en tension est attendue de la part des HUS d’ici fin 2013.

Comme le rappelle le doyen Sibilia, aucune évolution significative du numerus clausus des professions médicales n’est à attendre dans les prochaines années. II importe dans ce cas de réfléchir en parallèle au transfert de certaines activités médicales vers des professions para-médicales dans le cadre de la coopération interprofessionnelle. Une réflexion prospective est envisagée dans ce domaine d’ici fin 2012 (cf. coopération interprofessionnelle p.80).

83

RENFORCEMENT DE LA PLACE DES PÔLES DANS LE PILOTAGE DE L’ÉTABLISSEMENT

La loi Hôpital, patients, santé et territoires a renforcé le rôle des pôles dans la définition et la mise en œuvre de la politique

médicale de l’établissement. Si la délégation de gestion est un des éléments majeurs de réflexion pour l’établissement, la place des pôles ne saurait être résumée à la simple question économique.

Il s’agit bien d’un pilotage médical qui intègre les contraintes éco-nomiques qu’il convient de cibler. Il implique une évolution de nos organisations et un renforcement effectif de la place des pôles dans le pilotage de l’établissement.

Celui-ci passe par la mise en œuvre conjointe de quatre actions principales :

- Le développement des outils d’analyse et de pilotagePoint stratégique du projet de gestion et du projet des systèmes d’information, il doit permettre d’améliorer les informations disponibles pour les pôles. Cette démarche mise en œuvre depuis plusieurs années doit être poursuivie et amplifiée afin de permettre la définition d’une stratégie médicale, son évaluation régulière et son adaptation éventuelle en cas d’écart entre les résultats et les objectifs.

- L’évolution de l’organisation des directions fonctionnelles, afin d’amplifier la relation client-fournisseur avec les pôlesL’amélioration de la réactivité de l’ensemble des acteurs de l’ins-titution est un objectif clé du projet de gestion qui trouve tout son sens dans le cadre du projet médical. Une des conditions de la performance des pôles est la capacité de l’institution à répondre aux besoins des pôles et à leur évolution. Le corollaire d’une réponse plus adaptée, support d’une activité de soins évo-lutive, doit être la capacité de tous les acteurs à interroger les pratiques, les organisations pour viser à une plus grande qualité de soins, à une meilleure réponse aux besoins de santé de la population et à une meilleure efficience.Parallèlement, l’appui des sous-commissions de la CME, notamment la commission des médicaments et des dispositifs médicaux, de la commission d’imagerie et de la commission de biologie, sera un point complémentaire fondamental de cette démarche pour ce qui touche aux pôles médico-techniques.

- Le renforcement de la place des chefs de pôle dans le pilo-tage de l’établissementLes modalités de composition de la CME confèrent une nouvelle place aux chefs de pôle. Néanmoins, le rôle renforcé des pôles nécessite de définir de nouvelles modalités d’échanges avec l’ensemble des chefs de pôle, de leurs équipes et de l’institution. La mise en œuvre de rencontres régulières avec le directeur général et le président de CME devra permettre de poursuivre l’amélioration de l’articulation entre le niveau central et le niveau polaire. L’association des référents qualité, recherche, enseignement, en fonction des thématiques abordées, assurera un relais au sein du pôle.

- Le rapprochement et le développement de mutualisations entre pôlesInitialement, les HUS ont fait le choix d’un nombre de pôles médicaux et médico-techniques relativement élevé. La plupart des CHU ont opéré ou opèrent une diminution du nombre de pôles, massifiant leur taille et mutualisant les moyens dans l’objectif d’un meilleur pilotage de ces entités.Les HUS ne souhaitent pas diminuer artificiellement le nombre de pôles. Il n’existe pas de nombre idéal à atteindre et cela ne saurait constituer en soi un objectif.Néanmoins, il convient de développer les mutualisations entre pôles, de tirer parti des synergies entre les projets des pôles et de ne pas passer à côté des transversalités possibles. Cette démarche nécessitera de rendre des arbitrages, notamment dans le cadre des projets de pôles sur certaines activités partagées entre plusieurs structures, afin de ne créer ni des doublons ni des activités concurrentes. Ces points devront être traités au cas par cas en prenant en compte l’ensemble des contraintes de l’établissement (obligations du PRS, CPOM, contraintes écono-miques…).La cohérence du projet médical de l’institution ne pourra que s’en trouver renforcée.

Le renforcement de la place des pôles dans le pilotage de l’éta-blissement impose donc une évolution de nos organisations. Mais, il suppose avant tout une démarche institutionnelle et collective impliquant tous les acteurs des pôles.

3.1.6 Rapprochements et mutualisations au sein des pôles

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N°16Projet pôleAutre

Promoteur : HUSPôle et UF : tous les pôles

CONTENU ET MÉTHODOLOGIELes HUS sont découpés en 22 pôles cliniques et médico-techniques.

Certains CHU ont opéré une diminution forte de leur nombre de pôles. Le CHU de Nantes s’oriente ainsi vers moins d’une dizaine de pôles.

Les HUS n’ont pas pour objectif d’atteindre un nombre donné de pôles, mais de conserver la cohérence des projets et des organi-sations en place. Cet objectif implique de prendre en compte les évolutions de structures (nouveaux bâtiments, réhabilitation de locaux), de modalités de prise en charge de patients (développement de nouvelles techniques, développement des activités mutualisées comme la chirurgie ambulatoire…), de stratégie régionale et de projet d’établissement (Institut régional du cancer et plateau médico-technique et locomoteur, bâtiment de médecine interne…).

Le découpage initial des pôles a peu évolué au cours des dernières années. Cette stabilité a permis de créer progressivement des dyna-miques internes à chaque pôle, de développer une méthodologie de travail en commun. Il serait inefficient de mettre cela à mal dans un objectif de réduction artificielle du nombre de pôles.

Le regroupement de pôles ne pourra s’entendre que sur la base d’un projet médical commun, d’un projet de gestion partagé et d’un objectif institutionnel clairement défini.

Néanmoins, il convient de développer les mutualisations entre les pôles et de favoriser les rapprochements entre équipes médicales là où cela est possible pour permettre une amélioration de la prise en charge des patients. Cette démarche concerne tous les pôles et tous les secteurs d’activité.

Ainsi, il conviendra de poursuivre l’harmonisation des pratiques médicales pour les activités se pratiquant sur plusieurs sites.

De même, il sera nécessaire de déterminer une stratégie unifiée pour les prises en charge communes à plusieurs pôles, afin d’afficher une politique claire vis-à-vis des structures extérieures (tutelle et professionnels de santé) et des patients.

Enfin, il sera également indispensable de développer la mutua-lisation des moyens entre les pôles. La poursuite d’une politique d’équipement ambitieuse des HUS impose de tirer parti de l’ensemble des possibilités de mise en commun des moyens.

De nombreuses actions ont déjà été menées en ce sens ou sont en cours. Elles devront donc être poursuivies et amplifiées tout au long de la durée du projet d’établissement.

Elles seront un des axes de contrats de pôle et feront l’objet d’un suivi particulier par le directoire.

Développer les rapprochements et les mutualisations entre les pôles

OBJECTIFS : - Renforcer la place des pôles - Tirer parti des synergies potentielles entre les pôles

AUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET Ensemble des pôles


INDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ Nombre de projets transversaux portés par plusieurs pôles

Évolution du nombre de plateaux techniques / d’activité mutuali-sés entre plusieurs pôles


Ensemble des chefs de pôle

CME

Directoire

INCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES(estimation)Groupe 1 :Groupe 2 :Groupe 3 :Investissement :

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Principes généraux

de l’organisation des soins ;

place des HUS dans cette organisation

L’activité des établissements de santé s’inscrit dans une organi-sation définie au niveau régional par voie de schémas régionaux

d’organisation des soins. Ces schémas sont arrêtés par le directeur de l’Agence régionale de santé. Cette modalité d’organisation de l’offre de soins est en place depuis plus de quinze ans. Les schémas inscrits dans le projet régional de santé (PRS) arrêté en janvier 2012 sont ceux de la quatrième génération.

Ces schémas reposent sur plusieurs principes d’organisation des soins :

Une organisation par territoire. Ainsi l’Alsace est-elle découpée en quatre territoires de santé dont les contours ont été revus à la marge dans le cadre du nouveau SROS PRS 2012-2016. C’est au sein des territoires que sont organisées les principales filières de prise en charge et la permanence des soins.

Ces territoires s’organisent autour de quatre centres hospitaliers de référence : le centre hospitalier de Haguenau pour le territoire de santé n° 1 (T1), les HUS pour le territoire de santé n° 2 (T2), le centre hospitalier de Colmar pour le territoire de santé n° 3 (T3) et le centre hospitalier de Mulhouse pour le territoire de santé n° 4 (T4).La mission des centres hospitaliers de référence est d’assurer au bénéfice de la population du territoire, 24 heures sur 24, des soins spécialisés requérant une qualification des équipes et un environ-nement technique spécifique. Ils ont pour vocation d’impulser la coopération entre établissements de santé du territoire. Ils ont également pour mission, selon le SROS PRS, d’anticiper les effets de l’évolution démographique sur le territoire et de fédérer les équipes médicales des spécialités les plus fragiles.

Les troisième et quatrième principes d’organisation sont ceux de la gradation des soins et de son corollaire, la subsidiarité. Trois niveaux d’activité sont ainsi définis par le SROS :

- le niveau de proximité, dont l’offre dessert essentiellement l’une des douze zones de proximité que comporte la région. Ainsi les HUS jouent-ils un rôle d’hôpital de proximité pour la zone dans laquelle ils sont implantés (ville de Strasbourg) ;

- le niveau de référence, à l’échelle du territoire de santé (cf. ci-dessus), ou plus rarement de deux territoires contigus (fonction du nombre de patients concernés et des ressources médicales disponibles). Les HUS exercent ainsi une activité de référence pour toutes les disciplines sur le territoire de santé n° 2, en plus d’une activité de proximité et de recours ;

- le niveau de recours, régional ou interrégional. C’est celui qui porte les activités les plus spécialisées ; en relation avec la fonc-tion universitaire, il est aussi celui qui organise l’enseignement et favorise la recherche et la diffusion de l’innovation médicale. C’est donc le niveau spécifique d’intervention des HUS, qui est reconnu comme tel dans le SROS PRS.

Le rôle de recours des HUS s’exerce dans de nombreuses disciplines bien au-delà des limites de la région, comme en témoignent les points ci-après consacrés :

- aux centres de référence, de compétences, de ressources ou centres experts ;

- aux activités d’assistance médicale à la procréation (AMP) et de diagnostic préimplantatoire (DPI), ou à celles

- réalisées dans le cadre du schéma interrégional d’organisation sanitaire (SIOS).

Le principe de subsidiarité exige que ce qui peut être fait à un niveau dans des conditions satisfaisantes ne doit pas l’être à un niveau supérieur. Le SROS PRS précise qu’il revient fréquemment aux réseaux de soins d’organiser la mise en œuvre de ce principe.

Comme le rappelle le SROS PRS, seule la psychiatrie dispose d’une organisation dérogatoire par rapport au modèle décrit ci-dessus : elle dispose d’une organisation géographique spécifique articulée autour de secteurs, la partie ambulatoire de son activité est plus développée et les niveaux de soins moins marqués.

Centres de référence / de compétences /

de ressources / centres experts ou associés

Les HUS ont acquis des compétences spécifiques pour la prise en charge de certaines pathologies ciblées qui s’appuient sur des centres référents bénéficiant de moyens humains et techniques particuliers.

La qualité de « centres référents » a fait l’objet d’une labellisation nationale dès 2004 et 2006 pour huit centres spécialisés dans les maladies rares des HUS.

Pour certaines maladies ou cancers rares, les HUS, sans avoir le statut de centre de référence ou de centre expert national, ont été reconnus comme centres de compétences ou centres associés.

Les objectifs poursuivis pour les années 2012-2017 consistent :

- à conforter les centres référents, de compétences ou associés déjà en place ;

- à promouvoir la mise en place de nouveaux centres proposés par les pôles dans le cadre d’appels à projets ;

- et à améliorer la communication autour de ces expertises afin d’en permettre une meilleure identification par les usagers et les professionnels.

Il est important de relever que le développement d’expertises par-ticulières dans le domaine des maladies rares se fait dans le cadre d’un partenariat privilégié avec des associations de patients, dont il convient de souligner l’engagement et le soutien.

3.1.7 Affirmation des activités de recours


86

LES CENTRES DE RÉFÉRENCE ET DE COMPÉTENCES MALADIES RARES

Les centres de compétences maladies rares

Il s’agit d’accompagner et de développer les centres de référence existants, afin de faire bénéficier les patients des HUS et des autres établissements de la région des référentiels et des transferts de compétences déployés.

Une des conditions incontournables à cette dynamique est d’assurer les modalités et le niveau de financement de ces activités.

Les centres concernés sont les suivants :

Le label instauré par le plan national maladies rares 2004-2008 désigne un ensemble de compétences hospitalières et hautement spécialisées assurant un double rôle d’expertise pour ces malades et leurs familles et de recours pour les médecins extérieurs. Il concerne :

Les centres de référence maladies rares (labellisés dès 2004 ou 2006)

Centre de référence pour les maladies génétiques ophtalmologiques

Centre de référence des maladies neuromusculaires rares

Centre de référence pour les épilepsies rares (en partenariat avec Necker-enfants malades)

Centre de référence des maladies systémiques rares auto-immunes

Centre de référence des amyloses primitives (en partenariat avec les CHU de Limoges et Poitiers)

Centre de référence des anomalies du développement embryonnaire d’origine génétique (en partenariat avec le CHU de Dijon)

Centre de référence des manifestations odontologiques des mala-dies rares

Centre de référence pour les maladies héréditaires du métabolisme (en partenariat avec le CHU de Nancy).

Les centres de compétences maladies rares (vingt-cinq centres HUS arrêtés en décembre 2009 après sélection nationale)

Ces centres sont la déclinaison territoriale de centres de référence labellisés pour les pathologies concernées. Ils participent à la den-sification de l’offre de soins en contribuant, par leurs compétences reconnues, à un maillage géographique qui apporte des réponses de proximité aux patients.

Pour les HUS, vingt-cinq centres de compétences maladies rares ont été reconnus.

1. Centre de compétence des maladies auto-inflammatoires et arthrites juvéniles

2. Centre de compétence des maladies constitutionnelles du globule rouge et de l’érythropoïèse

3. Centre de compétence des maladies rénales rares

4. Centre de compétence des amyloses primitives et des autres mala-dies de dépôts d’immunoglobulines

5. Centre de compétence des troubles du rythme cardiaque

6. Centre de compétence des cardiomyopathies

7. Centre de compétence des malformations cardiaques congénitales complexes

8. Centre de compétence des maladies vasculaires rares

9. Centre de compétence des maladies bulleuses auto-immunes

10. Centre de compétence des fentes labio-palatines

11. Centre de compétence des maladies endocriniennes rares incluant maladies du calcium et du phosphore

12. Centre de compétence des maladies rares du foie

13. Centre de compétence des cytopénies auto-immunes, du syn-drome d’Evans et des anémies hémolytiques

14. Centre de compétence des déficits immunitaires héréditaires

15. Centre de compétence des angiodèmes non histaminiques

16. Centre de compétence des hypersomnies rares

17. Centre de compétence des maladies neurologiques à expression motrice et cognitive

18. Centre de compétence de l’hypertension artérielle pulmonaire sévère

19. Centre de compétence des maladies respiratoires rares

20. Centre de compétence des surdités congénitales et génétiques

21. Centre de compétence des maladies osseuses constitutionnelles (rhumatologie)

22. Centre de compétence des malformations ORL rares

23. Centre de compétence du syndrome de transfusion fœto-fœtale

24. Centre de compétence des troubles de l’hémostase

25. Centre de compétence des microangiopathies thrombotiques.

Cancers rares

- Centres experts nationaux pour cancers rares de l’adulte auxquels les HUS sont associés :

Nom du réseau : cancers rares concernés

NETSARC : sarcomes des tissus mous et des viscères

RENATEN (HUS : établissement coordinateur Alsace-Lorraine) : tumeurs neuroendocrines malignes rares sporadiques et héréditaires

REFCOR : cancers ORL rares

MESOCLIN : mésothéliomes pleuraux malins (HUS pour la région Alsace)

GFELC (réseau d’experts du groupe français d’études des lymphomes cutanés) : lymphomes cutanés

POLA : tumeurs oligodendrogiales de haut grade

Observatoire des tumeurs malignes rares gynécologiques : cancers rares de l’ovaire

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CALG : cancers survenant pendant une grossesse

TUTHYREF : cancers de la thyroïde réfractaires

CELAC : lymphomes associés à la maladie cœliaque

Thymomes malins et carcinomes thymiques

MTG : tumeurs trophoblastiques gestationnelles

PREDIR : maladie de Von Hippel-Lindau et prédispositions héréditaires au cancer du rein de l’adulte

RENAPE : tumeurs rares du péritoine

COMETE : cancers de la surrénale

K-VIROGREF : cancers viro-induits chez le transplanté.

- Réseaux anatomopathologiques de référence pour cancers rares de l’adulte, auxquels les HUS sont associés :

Lymphopath : lymphomes

CRePS-TMV : sarcomes des tissus mous et des viscères

TNEpath : tumeurs endocrines malignes rares.

Les centres de référence et de compétences qui n’ont pas fait l’objet d’une procédure de labellisation nationale, mais ont été reconnus suite à appel à projets national ou régional

- Centre de ressources et de compétences pour la mucoviscidose chez l’enfant d’Alsace

- Centre référent des troubles des apprentissages

- Centre de compétence pour les malformations ano-rectales, atrésie de l’œsophage et malformations de l’œsophage, hernie diaphragma-tique, malformations faciales et fentes labio-palatines, en chirurgie pédiatrique

- Centre de ressources et de compétences pour la mucoviscidose chez l’adulte d’Alsace

- Centre référent pour la prise en charge des vertiges

- Centre référent mémoire de ressources et de recherche

- Centre référent sclérose latérale amyotrophique (SLA)

- Centre de référence pour dysplasie ectodermique

- Centre de référence régional pour les infections fongiques invasives

- Centre régional de traitement de l’hémophilie

- Centre spécialisé régional « obésité »

- Centre référent en AMP

- Centre référent en médecine fœtale et en pathologies de la gémellité

- Centre expert schizophrénie

- Centre de référence départemental pour l’activité de sismothérapie (ECT)

- Centre de ressources autisme et unité d’évaluation des TED (troubles envahissants du développement)

- Centre de référence pour la prise en charge du mélanome

- Centre régional vascularite et sclérodermie

- Centre national de référence des Borrelia

- Centre correspondant au Centre référent de Reims pour les infections ostéoarticulaires (IOA).

Aux centres de référence, de compétences associés précités viendront s’ajouter de nouveaux centres développés par les pôles en réponse notamment à des appels à projets.

L’objectif, dans le cadre du présent projet d’établissement, est de développer des actions de communication (manifestations ciblées, plaquettes, site Internet…) permettant une meilleure identification par les usagers et les professionnels des expertises particulières développées au sein des HUS.

Associations des usagers pour les maladies rares

La loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé a créé un dispositif d’agrément des associations qui assurent la représentation des personnes malades et des usagers du système de santé (article L.1114-1 du code de la santé publique). Ce texte a été modifié par la loi du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique.

Bien implantées aux HUS dans le cadre des maladies rares, ces asso-ciations y traduisent concrètement leurs missions, à savoir : apporter une aide aux personnes malades ou à leurs proches (souvent par des activités de soutien et d’accompagnement) ; contribuer à améliorer le séjour des personnes malades ; partager leur expérience avec les soignants.

Et cela sans compter avec leurs missions plus générales, qui sont de :

- sensibiliser aux maladies et handicaps rares et encourager la recherche, l’entraide et l’information ;

- faire connaître et reconnaître les maladies rares sur leurs enjeux scientifiques, sanitaires et sociaux, ainsi que les personnes qu’elles concernent, auprès du public et des pouvoirs publics ;

- améliorer la qualité de vie et l’espérance de vie des personnes par l’accès à l’information, au diagnostic, aux soins, aux droits, à la prise en charge et à l’insertion ;

- promouvoir la recherche scientifique et clinique et donner l’espoir de guérison.

Pour exemple, nous pouvons citer, entre autres, les associations d’usagers suivantes qui collaborent, avec les équipes des centres de référence ou de compétences des HUS : associations Gougerot-Sjoge-ren, Lupus France, Lupus Plus, Behcet, ASF (Association Sclérodermie de France), Wegener, Association des aveugles d’Alsace…


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Les activités d’AMP et de DPILe niveau de recours se caractérise pour le SROS PRS par un degré élevé d’expertise à tous les stades de la prise en charge : dépistage, exploration, diagnostic et traitement.

Dans le domaine de la périnatalité, il concerne notamment les activi-tés spécialisées de diagnostic préimplantatoire (DPI) et l’assistance médicale à la procréation (AMP).

Rappelons qu’aux termes de l’article L.2141-1 du code de la santé publique, l’assistance médicale à la procréation (AMP) s’entend « des pratiques cliniques et biologiques permettant la conception in vitro, la conservation des gamètes, des tissus germinaux et des embryons, le transfert d’embryons et l’insémination artificielle ».

Le diagnostic préimplantatoire (DPI), quant à lui, consiste à recher-cher certaines anomalies génétiques sur des embryons obtenus par fécondation in vitro (FIV). Les embryons non porteurs de l’anomalie sont transférés dans l’utérus et les embryons atteints sont détruits. Le DPI est utilisé pour les couples ayant un risque très important de transmission d’une maladie génétique grave (myopathie, mucovisci-dose…), à condition qu’un diagnostic génétique soit possible.

Ces activités sont toutes les deux exercées sur le site du CMCO :

Le centre d’AMP des HUS est un des deux centres alsaciens (le second est situé à la clinique du Diaconat à Mulhouse). Il a une très forte activité (près de 1 200 ponctions folliculaires par an) et il offre toute la palette des activités cliniques et biologiques. Avec le centre de Mulhouse, il répond, selon les termes du SROS PRS périnatalité, aux besoins des femmes de la région.Ce centre des HUS est attractif pour les patientes non domiciliées en Alsace. Ainsi, 21 à 22 % de l’activité du centre concerne des patientes domiciliées en Lorraine ou dans d’autres départements ; une partie de cette attractivité s’explique par l’autorisation dont dispose l’établissement pour le diagnostic préimplantatoire (DPI), qui recrute des couples au niveau national.

Le centre DPI des HUS est un des quatre centres de DPI agréés en France (avec le CHU de Montpellier, l’hôpital Antoine Béclère de Clamart et le CHU de Nantes).

LES EXIGENCES DU SROS PRS CONCERNANT CES ACTIVITÉS

Le SROS PRS souhaite une amélioration de l’accès à l’AMP et au DPI, notamment en termes de réduction des délais de prise en charge des couples.

Concernant l’AMP, l’objectif posé par le SROS PRS est surtout une réduction du délai de rendez-vous pour la première consultation de stérilité, particulièrement pour les femmes les plus avancées en âge, en augmentant le nombre de consultations.

Pour l’accès au DPI, le SROS indique que les ressources disponibles doivent permettre de doubler l’activité d’ici 2014 (prise en charge de 240-250 couples) et donc de diminuer les délais d’attente qui sont aujourd’hui de deux ans. Un CPOM contractualisera ce dispositif.

Le SROS préconise aussi le développement de la coordination et de la collaboration entre les médecins gynécologues obstétriciens libéraux, les laboratoires autorisés pour l’activité d’AMP et le centre d’AMP des HUS.

ÉVOLUTION PRÉVISIONNELLE DES ACTIVITÉS D’AMP ET DE DPI

Les deux activités, notamment sur leur versant biologique, ont été affaiblies par des départs successifs de biologistes, conduisant à une réorganisation du service de biologie de la reproduction.

Ces activités sont à présent, et depuis début 2011, en phase de renforcement ; un plan de recrutement, mais aussi d’investissement pluriannuel est en effet en cours, qui devrait s’achever en 2013. Il concerne non seulement le DPI, mais aussi les activités d’AMP clinique et biologique, qui y concourent. Il s’accompagne de l’informatisation du dossier médical clinico-biologique, qui devrait être opérationnelle au second semestre 2012.

L’objectif est, conformément aux termes du SROS PRS :

- de doubler progressivement l’activité de DPI, y compris en renforçant l’activité d’AMP clinique et biologique, qui y est liée ;

- de doubler (par recrutement et qualification) le nombre de personnels titulaires des agréments relatifs au DPI et à l’AMP, et d’augmenter le nombre de praticiens habilités à réaliser des consultations médicales de génétique ou de cytogénétique ;

- et in fine de réduire les délais de prise en charge des couples.

Ces évolutions sont cependant conditionnées par plusieurs facteurs :

- la possibilité de trouver sur le marché du travail des praticiens spécialisés en AMP, en cytogénétique moléculaire et en biologie moléculaire. Les professionnels titulaires de ces qualifications hautement spécialisées ne sont en effet pas nombreux. Les faibles réponses aux offres d’emploi diffusées depuis de nom-breux mois témoignent de cette difficulté ;

- un soutien à l’investissement de la part de la tutelle, conformé-ment aux engagements du ministère ;

- une dotation en crédits « missions d’intérêt général » qui per-mette de couvrir les charges d’exploitation de ces activités.

Ces deux derniers sujets seront contractualisés courant 2012 avec l’ARS dans le cadre du contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens 2012-2016.

D’ores et déjà et compte tenu de la montée en charge progressive des recrutements et des investissements, il paraît difficile d’atteindre une prise en charge de plus de 190 à 200 couples en DPI d’ici 2014-2015.

S’agissant du développement de la coordination et de la collaboration entre les médecins gynécologues obstétriciens libéraux, les labo-ratoires autorisés pour l’activité d’AMP et le centre d’AMP des HUS souhaité par le SROS PRS périnatalité, des partenariats sont déjà en place avec ces professionnels. Ils seront renforcés dans le cadre du présent projet.

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SIOS

Les HUS exercent quatre des cinq activités soumises à autorisation dans le cadre du schéma interrégional d’organisation sanitaire (SIOS) 2008-2013 :

- la chirurgie cardiaque adulte et pédiatrique ;

- les greffes ;

- la neurochirurgie ;

- la neuroradiologie interventionnelle par voie endovasculaire.

CHIRURGIE CARDIAQUE ADULTE ET PÉDIATRIQUELa chirurgie cardiaque adulte est une activité ancienne des HUS, dont les conditions d’exercice se sont améliorées suite à son transfert dans le Nouvel Hôpital Civil. Elle connaît une activité soutenue s’appuyant sur le développement de techniques innovantes telles que la pose de valves aortiques percutanées et l’assistance circulatoire, qui sera poursuivie.

Les HUS sont le seul centre de chirurgie cardiaque pédiatrique auto-risé de l’interrégion Est depuis 2009. Cette activité repose sur une équipe dynamique, qui associe les secteurs de chirurgie cardiaque pédiatrique et congénitale (adulte), d’anesthésie-réanimation cardiaque pédiatrique et adulte, la cardiologie pédiatrique et congé-nitale (adulte), le centre de diagnostic prénatal.

Malgré la reconnaissance interrégionale, l’activité a du mal à atteindre le seuil de référence de 150 interventions par an, faute d’un adressage conséquent de la part du secteur privé strasbourgeois et des autres CHU de l’interrégion et du CHU de Nancy en particulier, qui a perdu l’autorisation d’activité en 2009, suite au départ de son chirurgien.

Différentes actions engagées par l’équipe pluriprofessionnelle et l’éta-blissement depuis quelques années visent à inverser cette tendance :

structuration et identification de l’activité au sein de l’établisse-ment par la création d’une unité médico-chirurgicale spécialisée dans les locaux de pédiatrie ;

développement d’actions de communication et de formation en direction des professionnels de santé et des familles de patients, dans le but d’accroître la visibilité de la chirurgie cardiaque pédia-trique et congénitale des HUS au sein de l’interrégion :

- réalisation d’une plaquette de présentation du Centre de com-pétence interrégional pour la prise en charge chirurgicale des cardiopathies congénitales des HUS et diffusion aux cardiolo-gues, gynécologues et pédiatres exerçant en secteur libéral, en centres hospitaliers et en CHU en Alsace ou dans l’interrégion,

- organisation de rencontres interrégionales de cardiopédiatrie le 25 novembre 2011 ;

augmentation des coopérations, au niveau régional – notamment avec le CH de Mulhouse et les cardiopédiatres libéraux – et au niveau interrégional (CHR de Metz-Thionville, CHU de Besançon, CH de Belfort…), et des collaborations dans le domaine de la recherche clinique (participation conjointe des équipes pédiatriques des HUS et de celles du CH de Nancy à un PHRC interrégional) ;

renforcement de la collaboration public-privé au niveau local par la participation d’un cardiopédiatre libéral strasbourgeois à cette activité, à raison de cinq demi-journées par semaine depuis début 2012 ;

développement des expertises et activités au niveau de l’établisse-ment, permettant un recrutement direct (ex. : développement des activités d’échographie fœtale, fondamentales pour le diagnostic des pathologies cardiaques congénitales) ;

enfin, de multiples actions sont entreprises par les responsables institutionnels (directeur général, président de la CME, doyen) en direction de la tutelle et des responsables du CHU de Nancy, en particulier pour établir un partenariat et un adressage conforme aux autorisations.

L’objectif posé est le dépassement du seuil de 150 interventions par an d’ici 2013 et le maintien de l’autorisation après révision du SIOS en 2013.

GREFFESLes HUS sont un des rares CHRU français où sont pratiquées la totalité des transplantations d’organes, tissus et cellules : l’établissement attache une importance toute particulière au développement de ces activités et à l’optimisation de leur management.

L’année 2011 a constitué une charnière pour la transplantation d’organes aux HUS.

La dissolution du service de transplantations multi-organes a abouti à une réorganisation de la transplantation des organes abdominaux. Les greffes de foie ont été confiées au service de chirurgie hépatique et endocrinienne de Hautepierre. L’activité chirurgicale de la greffe rénale s’est déplacée au NHC sous la responsabilité du service de chirurgie vasculaire, simplifiant le circuit du patient du fait de la proximité de l’équipe de néphrologie-transplantation. La greffe de pancréas suit au NHC la greffe rénale, l’acte chirurgical y sera réalisé sous la responsabilité de l’équipe de chirurgie hépatique.

La transplantation pulmonaire a connu un développement hors du commun, avec une progression inédite de l’activité (43 greffes réali-sées en 2011) ; cette activité correspond au double de l’objectif fixé par le projet médical 2007-2012. Strasbourg s’est confirmée dans le rôle de centre interrégional exclusif prévu par le SIOS en développant la coopération avec la Lorraine et la Franche-Comté ; notre CHU s’est stabilisé dans sa position de deuxième centre sur le plan national.

Un poste de coordinateur des activités de transplantation a été créé pour assurer la cohésion du nouveau dispositif, en parallèle avec l’avènement d’une fédération de greffe reliant les activités cliniques et de recherche sur des thématiques transversales.

Un projet de restructuration de la coordination transplantation est à l’étude (cf. ci-après). Il a été élaboré à la lumière d’une démarche qualité devant aboutir à une certification ISO 9001 de cette struc-ture, dont l’approche systémique par processus fait apparaître des axes d’amélioration.


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La transplantation aux HUS a atteint sa phase de maturité. Les pro-grammes sont actifs, les recrutements organisés. Toutes les équipes médicales en place animent la transplantation avec compétence, pro-fessionnalisme, et leurs excellents résultats en témoignent. La gou-vernance de l’établissement s’implique fortement dans le management et le développement d’une politique de qualité. La transversalisation des activités de transplantation est en marche, avec la création en 2011 d’un poste de coordinateur des transplantations au sein de la direction générale et l’avènement d’une fédération de greffes reliant les services cliniques et biologiques.

La pénurie en organes d’une part, les structures et effectifs en place d’autre part, n’annoncent pas une explosion de l’activité, mais laissent espérer une croissance modérée, soit une augmentation de l’ordre de 10 à 20 % du volume d’activité actuel à l’horizon 2017. Dans tous les secteurs par contre, le secteur des bilans prégreffes et consul-tations postgreffes est un point critique du fait de l’accumulation continue des nouveaux greffés qui font l’objet d’un suivi rapproché et rigoureux. L’implication des coordinatrices, personnel paramédical compétent et pointu, apporte déjà une aide décisive aux équipes médicales parvenues à saturation, constituant une délégation des tâches exemplaire qu’il convient de mettre à la disposition de toutes les équipes. Un projet a été initié dans ce sens (cf. ci-après).

L’augmentation d’activité la plus sensible devrait porter sur le rein, ce d’autant qu’il existe, pour des raisons d’économie de santé, une forte injonction des autorités de tutelle pour développer la part de la greffe dans le traitement de l’insuffisance rénale chronique. La greffe à donneur vivant pourrait ainsi pallier au manque aigu de greffons issus de sujets en état de mort encéphalique. L’organisation en est lourde, tant au plan administratif que logistique et technique, et devra être accompagnée.

L’activité de transplantation pulmonaire a doublé par rapport aux objectifs fixés par le projet médical précédent. L’équipe a su déve-lopper la technicité (greffe lobaire, retransplantation) ainsi que la collaboration avec les transplanteurs abdominaux (greffes combinées poumon et foie, poumon et îlots pancréatiques). L’augmentation sensible du recrutement de receveurs sur le plan interrégional, l’augmentation de l’offre d’organes de donneurs par la libéralisation des critères de prélèvement, permettront à l’activité de se stabiliser ; l’introduction récente d’appareils de perfusion du poumon permet d’espérer un recrutement supplémentaire de greffons soit par recondi-tionnement de poumons limites, soit en développant le prélèvement à cœur arrêté. L’activité pourrait cependant être menacée si les effec-tifs médico-chirurgicaux et paramédicaux ainsi que les structures n’évoluent pas en parallèle.

Les greffes de foie et de pancréas se sont récemment intégrées dans des structures nouvelles. Si les acteurs sont très motivés, ils doivent être épaulés et une politique clairement affirmée de recrutements de haut niveau en constitue le dispositif d’étayage.

Cœur, tissus et cellules ont atteint un bon rythme de croisière et s’efforcent de préserver le niveau d’excellence atteint, tout en prépa-rant l’avenir en « collant » aux technologies de pointe et en préparant des collaborateurs dans la filière hospitalo-universitaire. Préparer

l’avenir ne peut se faire sans évoquer l’importance de la médecine régénérative, et la création d’une unité polyvalente de thérapie cel-lulaire est un projet ambitieux à l’étude (cf. fiche projet en annexe).

Le prélèvement des organes, tissus et cellules est une mission de service public qui est soutenue par une volonté forte de l’institution. La conservation d’une mutualisation chirurgicale du prélèvement, l’organisation d’une coordination transplantation efficace, la péren-nisation de la structure de la coordination hospitalière des prélève-ments, l’organisation des biovigilances, sont des chantiers en cours. Parallèlement, l’utilisation de techniques innovantes de perfusion des organes devrait permettre d’améliorer l’organisation et le nombre des prélèvements.

Les équipes médico-chirurgicales en charge de la greffe insistent una-nimement sur la nécessité de développer une recherche clinique de haut niveau permettant de donner à la transplantation une visibilité scientifique. L’implication renforcée de la direction de la recherche clinique sera déterminante pour trouver les aides appropriées.

La Faculté de médecine, par la voix de son doyen, entend réserver à l’enseignement de la greffe la place qui lui est due, et s’attelle à réviser les programmes en ce sens.

Enfin, tous les acteurs de la transplantation admettent la place importante de la qualité dans leur activité et adhèrent aux démarches qualité accompagnées par l’établissement et résultant en plusieurs certifications et accréditations, effectives pour certaines et en cours de réalisation pour d’autres (HAS, ISO 9001, JACIE, Agence de la biomédecine).

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Projet de restructuration

de la coordination transplantation

Fonctions de la coordination transplantation

Schématiquement, un processus de greffe nécessite un prélèvement d’organe chez un donneur et un acte chirurgical de transplantation chez un receveur :

la coordination hospitalière des prélèvements est en charge du donneur ;

la coordination transplantation est en charge du receveur ;

les deux instances agissant sous la régulation et le contrôle de l’Agence de la biomédecine.

Les coordinatrices de transplantation sont des personnels paramé-dicaux prenant en charge, en collaboration avec les équipes médico-chirurgicales de greffe, différentes tâches relatives à :

- la préparation des patients devant bénéficier d’une transplan-tation ;

- l’inscription en liste d’attente et la gestion de la liste d’attente ;

- la logistique du greffon, dès qu’il est attribué par l’ABM à un patient de la liste d’attente, et la logistique de l’acte chirurgical de transplantation ;

- et l’organisation du suivi postgreffe.

Dans certains services, ces fonctions de coordination sont effectuées par des médecins, soit dans leur intégralité (chirurgie cardiaque), soit pour la partie logistique (chirurgie thoracique).

De plus, une greffe à donneur vivant est totalement organisée par la coordination transplantation (préparation du donneur et du receveur, logistique du prélèvement et de la greffe).

Enfin, la transmission des bases de données cliniques et biologiques à l’ABM ou autres registres scientifiques est effectuée par les techni-ciennes d’études cliniques, qui pour cette raison sont fonctionnelle-ment intégrées à la coordination transplantation.

Ces différentes fonctions sont explicitées dans la cartographie des processus de la coordination transplantation.

On constate qu’il existe deux types de fonctions principales :

- des fonctions d’organisation du bilan prégreffe et de suivi de greffes, qui sont assumées par des coordinatrices de transplan-tation dans la plupart des équipes de greffe (hors chirurgie car-diaque et greffes de cellules hématopoïétiques, où les médecins remplissent ces tâches) ;

- des fonctions « logistiques », qui ne sont assurées que par les coordinatrices du pôle des pathologies digestives, hépatique et transplantation de Hautepierre, au seul profit des greffes de foie, rein, pancréas.

La certification ISO 9001, démarrée par le coordinateur des activi-tés de transplantation (Pr Wolf) et accompagnée par la direction de la qualité, met en évidence d’intéressantes possibilités de réorganisation qui permettraient de mettre à disposition de tous les services transplanteurs des HUS une coordination efficace, connectée et homogène.

Projet de restructuration

La mise en œuvre de ce projet conduit aux évolutions suivantes :

les coordinatrices chargées du bilan prégreffe et du suivi restent localisées dans leurs pôles ou services, sous la responsabilité des cadres médicaux et paramédicaux actuels ;

il conviendra de réévaluer les effectifs infirmiers de façon à doter chaque service d’une coordinatrice prégreffe et de créer une cellule centrale de coordination transplantation abritant trois coordina-trices logisticiennes, qui exercent leurs tâches pour l’ensemble des services HUS, demandeurs de ce service, ainsi que les deux TEC ;

le coordinateur des activités de transplantation (Pr Wolf) devient le médecin référent qualité de l’ensemble des coordinatrices et TEC, assurant le management de la structure en conformité avec la norme ISO et en partenariat avec la Fédération des greffes : pilo-tage, actions correctives et préventives, stratégie qualité. Il rend compte aux instances (DG, CME, Faculté) par un rapport annuel et s’engage à maintenir la pérennité de la certification de la structure ;

il conviendra d’homogénéiser les différentes tâches de sous-proces-sus entre les différents services.

Cette restructuration améliorera l’efficience du système, qui s’inter-face directement en miroir avec la coordination hospitalière des prélèvements, et reliera beaucoup plus efficacement les HUS aux instances réglementaires : ABM/ARS.

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CONTENU ET MÉTHODOLOGIEPhase 1 :

- Acte fondateur de création d’une unité de coordination de la logis-tique de transplantation d’organes des HUS, sous la direction du professeur P. Wolf. Cette unité est rattachée au pôle des pathologies digestives et transplantation

- Les missions des 3 coordinatrices sont détaillées ci-avant

- Les TEC sont rattachées à cette unité

- Les coordinatrices prégreffe restent rattachées à leur pôle de spécialité et ont un lien fonctionnel avec l’unité de logistique de transplantation

Phase 2 :

- Implication des coordinatrices de transplantation dans la logistique de la greffe de cœur et de poumon

- En parallèle, création d’un poste d’infirmière coordinatrice prégreffe foie, mission actuellement remplie par les coordinatrices de trans-plantation, pour former cette infirmière à cette mission. Les coordi-natrices de transplantation vont ainsi progressivement se décharger du prégreffe foie pour investir leurs missions propres

- Création d’un poste à mi-temps de coordination prégreffe cœur

Phase 3 :

- Prise en charge de la logistique greffe de cœur et de poumon par les 3 coordinatrices de transplantation

- Renforcement de la coordination prégreffe rein par un demi-poste infirmier

Phase 4 :

- Implication des coordinatrices dans la logistique de greffe de cellules

- Implication des coordinatrices dans la biovigilance

- Création d’un demi-poste IDE de coordination prégreffe cellules

Cette restructuration nécessitera la création d’une base de vie pour les coordinatrices au NHC, où se fait une part plus importante de l’activité de transplantation.

Leur départ de l’unité de transplantation hépatique se fera après pas-sation de toutes leurs compétences dans les missions de préparation des patients et leurs dossiers prégreffe en transplantation hépatique.

Projet de restructuration de la coordination de la transplantation

OBJECTIFS : - Créer une cellule centrale de coordination logistique des transplanta-tions au service de l’ensemble des services de transplantation des HUS

- Doter chaque service des ressources paramédicales nécessaires à la prise en charge des bilans prégreffe et au suivi des patients greffés

AUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET Pôle d’oncohématologie, pôle cardiovasculaire, pôle des pathologies thoraciques, pôle NUDE, pôle des pathologies digestives et transplantation

CALENDRIER DE RÉALISATION Juillet 2012 - juillet 2013

INDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ


Professeur Wolf

INCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES(estimation)Groupe 1 : 2,5 ETP IDEGroupe 2 :Groupe 3 :Investissement :

Promoteur : coordinateur des activités de transplantation / pôle de gestion des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques

Autre N°17

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SROSProjet pôleAutre : CPOM

Pôle et UF : direction des projetsN°18

CONTENU ET MÉTHODOLOGIECréation d’une unité de thérapie cellulaire polyvalente dont le principal promoteur est le Pr L. Kessler, responsable du programme îlots (PHRC poumon-îlots de 550 kF en cours, 2 patients inscrits, PHRC TRIMECO avec Grenoble et Lille).

Justification du projet :

- Pas de structure de thérapie cellulaire polyvalente dans le Grand Est

- Lisibilité et affichage d’activité

- Le soin au malade : extension des activités existantes et mise en commun des moyens

- La recherche clinique : accès aux protocoles de thérapie cellulaire innovants de phase III (PHRC)

- La recherche fondamentale : mise à disposition de plate-forme

Les activités

de thérapie cellulaire aux HUS :

Le soin au malade

- Hématologie : R. Herbrecht, A. Bohbot (unité de thérapie cellu-laire d’hématologie, pôle onco-hématologie)

- Diabète : L. Kessler, F. Moreau, M. Pinget (service d’endocrinolo-gie diabète et maladies métaboliques, pôle NUDE)

La recherche clinique

- Les maladies vasculaires : D. Stephan (service des maladies vasculaires et HTA, pôle cardiologie)

- Rhumatologie ; J. Sibilia, J.-E. Gottenberg (pôle MIRNED)

- Neurologie : J. de Séze (pôle tête et cou)

- L’orthopédie : J.-Y. Jenny (pôle appareil locomoteur)

La recherche fondamentale

- L’utilisation des cellules pluripotentes : S. Viville

Une évolution positive est probable dans le domaine de la greffe d’îlots pancréatiques : des concertations ABM/HAS laissent espérer l’intégra-tion prochaine des greffes d’îlots aux protocoles de soins courants, quittant ainsi le domaine de la recherche clinique et bénéficiant de tarifs dans le cadre d’un GHS. Les autres équipes des HUS impliquées dans ce projet : médecine vasculaire, chirurgie orthopédique, chirurgie cardiaque et hématologie. Elles sont associées à un pôle majeur de recherche en thérapie cellulaire à Strasbourg. Tous ont la volonté de s’unir pour monter une plate-forme de thérapie cellulaire. Ce projet est en cours d’analyse au niveau de la gouvernance de l’établissement.

Besoins

Les locaux :

Extension par étape autour de l’unité de thérapie cellulaire hémato-logique (faisabilité de l’installation évaluée par le service technique de Hautepierre).

> Aménagement possible d’une salle blanche (20 m² + SAS 10 m²) à côté de l’unité de thérapie cellulaire du service d’oncologie-hématologie, Hautepierre- Traitement d’air, ventilation… (280 000 €)- Matériel spécifique pour production d’îlots (108 750 €)

> Mise à disposition de la nouvelle salle :- Production d’îlots ou autres types cellulaires- Maintenance de l’unité d’hématologie

> Coût total investissement : 390 000 € TTC

Le personnel

- En thérapie cellulaire hématopoïétique : 2 techniciens ETP, 1,8 PH ETP

- Au Centre européen d’étude du diabète : 1 technicien et 1 chercheur formés à l’isolement d’îlots (traitement des pancréas prélevés à visée scientifique depuis 2004, autorisation ABM) ; redéploiement d’activité vers les HUS dans le cadre d’une convention (accord de M. Pinget)

Projet de création d’une unité de thérapie cellulaire polyvalente

OBJECTIFS : Création d’un centre de référence pour le Grand Est

AUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET Pôle onco-hématologie, pôle locomoteur, pôle médico-chirugical cardiovasculaire…

CALENDRIER DE RÉALISATION INDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ


Pôle NUDE, professeur Kessler



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NEUROCHIRURGIELe SIOS de l’interrégion Est pour la période 2008-2012 avait notam-ment exigé pour cette activité :

- la mise en place d’une coopération neurochirurgicale entre les sites du centre hospitalier de Colmar et des HUS, qui devait aboutir à la création d’un neuropôle alsacien ;

- une filière spécifique aux patients cérébrolésés.

Ces exigences ont été honorées.

- Une convention a été signée avec le CH de Colmar le 9 septembre 2009. Elle a prévu le développement de surspécialités sur les sites des hôpitaux civils de Colmar (HCC) et des HUS en mutualisant les plateaux techniques et les compétences, et l’identification de filières de prise en charge préférentielles.Concrètement, cela s’est traduit par le développement de cer-taines activités de manière préférentielle sur l’un des deux sites : la chirurgie du rachis et en particulier la chirurgie des prothèses discales surtout aux HCC, la neurochirurgie pédiatrique – y compris le traitement chirurgical des épilepsies de l’enfant et les explorations profondes de type SEEG chez les tout-petits – aux HUS, la neurochirurgie oncologique dans les deux établissements en lien avec le Centre Paul Strauss pour la radiothérapie en conditions stéréotaxiques, la neurochirurgie fonctionnelle (chirurgie de l’épilepsie, traitement des mouvements anormaux et stimulation cérébrale profonde pour la maladie de Parkinson) aux HUS ; le traitement de la spasticité et de la douleur devait être plus particulièrement développé par les équipes et sur le plateau technique des HCC, à l’exception des actes de neurochi-rurgie fonctionnelle cérébrale.

- S’agissant de l’organisation de la filière cérébrolésés, elle s’est traduite par la mise en place d’un partenariat privilégié avec le Centre de réadaptation fonctionnelle Clemenceau, qui dispose d’une unité spécialisée dans la prise en charge des traumatisés crâniens. Le praticien responsable de cette unité se rend de manière hebdomadaire aux HUS afin de finaliser les transferts de patients dans son établissement.Cette filière s’est enrichie début 2011 de six lits d’éveil implantés en neurochirurgie. Cette unité de postréanimation (qui relève tarifairement de la surveillance continue), placée sous la res-ponsabilité d’un médecin anesthésiste, a pour objectif de mettre en place un programme multidisciplinaire, coordonné et person-nalisé, visant à stimuler le patient de façon adaptée et précoce. Ce programme est mis en œuvre sous la responsabilité d’un médecin de médecine physique et de réadaptation, avec l’aide d’une équipe paramédicale de rééducation. Il accélère l’ouverture des patients vers l’extérieur. Cette unité connaît un vif succès et assure depuis sa création le lien avec l’unité de soins de suite spécialisée du CRFC, dans laquelle les patients sont transmis dans un second temps, le cas échéant.

Évolution du partenariat avec Colmar

Certaines des activités, dont le développement devait se faire de manière privilégiée aux HCC, sont en voie de réimplantation aux HUS : il s’agit principalement de la prise en charge de la spasticité et de certaines techniques utilisées dans le cadre de la prise en charge de la douleur.

- S’agissant de la spasticité : la nécessité de développer à nouveau la pose de pompes pour patients spastiques s’est fait jour en 2010, certains établissements de santé strasbourgeois (CRFC notamment) ne souhaitant pas, pour des raisons de coût de transport, envoyer leurs patients à Colmar. Une filière de prise en charge a été reconstituée en neurochirurgie aux HUS, en lien avec le CRFC.

- Concernant le traitement de la douleur : suite à un départ de neurochirurgien des HUS, les HCC avaient repris l’activité de stimulation corticale et souhaitaient développer la stimulation magnétique transcrânienne dans ce cadre. Ces activités étaient d’ailleurs réalisées par un praticien à temps partagé entre les deux hôpitaux. L’ARS a fait savoir aux HUS que ces techniques étaient fonctionnellement liées au champ de la neurochirurgie fonctionnelle, dont l’autorisation était détenue exclusivement par les HUS.Un projet de plate-forme de stimulation magnétique transcrâ-nienne (rTMS) multidisciplinaire a alors vu le jour aux HUS entre les disciplines de neurochirurgie, de psychiatrie, le Centre d’éva-luation et de traitement de la douleur, l’épileptologie, l’unité neurovasculaire des HUS, avec des perspectives de soins et de recherche.

Ces évolutions ont altéré l’équilibre trouvé dans le cadre de la conven-tion de partenariat signée en 2009 avec le CH de Colmar. Ce cadre va donc devoir être redéfini, un nouveau projet médical conjoint établi, peut-être une chefferie de service commune mise en place, scellant plus profondément le partenariat.

En toute hypothèse, les HUS sont prêts à permettre aux membres de l’équipe colmarienne de participer à ces techniques dans leurs locaux.

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Évolution de l’activité de neurochirurgie

L’équipe du professeur Kehrli poursuit le développement de tech-niques innovantes, dont la neuronavigation avec l’aide depuis peu du robot chirurgical Rosa. Cet instrument de dernière génération permet d’améliorer sensiblement certaines opérations chirurgicales délicates, tout en apportant un gain de confort et de sécurité pour les patients. Il permet notamment de prendre en charge de jeunes enfants parti-culièrement difficiles à opérer. L’équipe va s’investir également dans la mise en place et l’exploitation de la plate-forme de stimulation magnétique transcrânienne visée ci-dessus.

Au niveau régional, l’équipe de neurochirurgie s’inscrira activement dans le développement de la télé-expertise, dans le cadre de la mise en œuvre du plan régional de télémédecine.

Est également en projet la structuration de l’activité de neuro-oncologie entre neurologues, neurochirurgiens, oncologues médicaux, radiothérapeutes, en harmonie avec le projet d’IRC. L’objectif est l’amélioration de la prise en charge des patients par une meilleure organisation de la filière de prise en charge du début à la fin de la maladie, une amélioration de la circulation et du partage d’informations, de la coordination des soins et de l’accès aux soins des patients atteints de tumeurs cérébrales, de la moelle et de ses enveloppes (méninges et rachis). Ce projet vise aussi une participation accrue aux protocoles de recherche nationaux et une dynamisation de la recherche fondamentale à Strasbourg. Un médecin neurologue est actuellement en cours de formation (DESC de neuro-oncologie, postinternat dans un service de neuro-oncologie de réputation internationale). La création à l’horizon 2014 d’un poste de neuro-oncologue dédié à cette activité, afin d’assurer la coordination et le suivi des patients hospitalisés en neurologie et en neurochirurgie et de répondre aux priorités du SROS, sera nécessaire.

Notons que les HUS participent activement au développement de la radiothérapie en conditions stéréotaxiques en lien et sur le site du Centre Paul Strauss. Il serait important que cette activité soit reconnue dans le cadre du prochain SIOS et ne soit pas limitée à un seul établissement nancéien, qui ne développe pas l’ensemble des techniques disponibles.

Ces évolutions devront s’accompagner d’un renforcement et d’une stabilisation de l’équipe de neurochirurgiens.

Dans le cadre du nouveau SIOS, qui doit être arrêté en 2013, les HUS entendent conserver leur autorisation, y compris pour la prise en charge pédiatrique, qui intègre la radiochirurgie intracrânienne et extracrânienne en conditions stéréotaxiques.

NEURORADIOLOGIE INTERVENTIONNELLE PAR VOIE ENDOVASCULAIREPour cette activité, le SIOS de l’interrégion Est pour la période 2008-2012 avait notamment exigé :

- comme pour la neurochirurgie, la mise en place d’une coopé-ration dans ce domaine entre les sites du centre hospitalier de Colmar et des HUS, qui devait aboutir à la création d’un neuro-pôle alsacien ;

- la coordination avec les unités neurovasculaires ;

- l’attribution de lits dédiés à cette activité.

Ces exigences, ont elles aussi, été honorées.

Une convention a été signée avec le CH de Colmar le 9 septembre 2009. Elle a prévu :

- la réalisation de l’activité de neuroradiologie interventionnelle par voie endovasculaire adulte dans les deux établissements et la prise en charge des enfants aux HUS ;

- la définition d’une organisation concertée de la permanence des soins entre les deux établissements. Cette disposition, qui s’est avérée difficile à mettre en œuvre, n’a jamais été suivie d’effet. Chaque équipe s’est en effet étoffée et n’a pas eu besoin de l’autre pour assurer la permanence des soins. Par contre, des rencontres régulières et échanges de pratiques ont eu lieu entre les deux équipes.

Une nouvelle salle bi-plan dédiée à cette activité a été installée au printemps 2011 à Hautepierre, peu avant le déménagement des services de neurologie, dont l’UNV, sur ce site. Dès le mois de juin, les activités ont été à nouveau réunies et situées en proximité avec le service de neurochirurgie avec qui elles ont des relations fonctionnelles étroites. L’unité de lieu exigée par la réglementation a ainsi été réalisée. Notons que ce rapprochement a permis le déve-loppement par le professeur Beaujeux et son équipe de techniques de désobstruction combinée après AVC ischémiques, qui concernent un nombre croissant de patients.

S’agissant de l’attribution de lits à cette activité, la neuroradiologie interventionnelle utilise (en activité réglée) des lits de soins inten-sifs de neurochirurgie. En urgence, ses patients sont pris en charge en postinterventionnel en réanimation chirurgicale. Par ailleurs, elle va bénéficier de trois places d’hôpital de jour à raison de deux demi-journées par semaine, au sein de l’hôpital de jour qui va être créé au troisième trimestre 2012 par redéploiement de l’activité d’hospitalisation conventionnelle d’ORL.


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Avec la nouvelle extension de l’UNV prévue pour l’automne 2013 et le développement des désobstructions combinées après AVC ischémiques qu’elle entraîne, des besoins supplémentaires se font jour pour l’acti-vité de neuroradiologie interventionnelle par voie endovasculaire :

- nécessité d’individualiser une astreinte de neuroradiologie interventionnelle en plus de celle relative à la radiologie inter-ventionnelle vasculaire, de faire fonctionner ces astreintes de façon complémentaire et coordonnée, et de renforcer l’équipe médicale en fonction de l’activité ;

- nécessité de renforcer les équipes de manipulateurs en radiolo-gie et de mettre en place une garde de manipulateurs sur chaque site, en plus de l’astreinte ;

- nécessité de finaliser la réouverture de la deuxième salle de radiologie interventionnelle du NHC avec le personnel para-médical nécessaire – salle au fonctionnement partagé avec la chirurgie et la cardiologie afin de résoudre les problèmes actuels de sécurité, de désengorger les différents secteurs d’activité concernés et de développer de nouvelles activités ;

- nécessité d’obtenir des temps d’anesthésistes supplémentaires ;

- nécessité d’un accès plus important aux lits de soins intensifs de neurochirurgie, de réanimation chirurgicale, ce qui demandera l’extension de capacités d’accueil (+ 6 lits de soins intensifs et + 2 lits de réanimation chirurgicale) ;

- nécessité d’obtenir des créneaux suffisants en IRM, pour les contrôles pré et post-thérapeutiques.

Ces besoins sont en cours d’évaluation au sein de l’établissement et devront conduire à un renforcement de cette activité, de même qu’à celle de réanimation chirurgicale et d’anesthésie, dont elle est étroitement dépendante.

Concernant l’évolution du partenariat avec le CH de Colmar, il sera fonction de l’évolution du SIOS dans ce domaine.

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LABORATOIRES

Plusieurs évolutions techniques devraient être mises en œuvre dans les cinq prochaines années au sein des laboratoires, qui

s’intégreront dans le schéma directeur de la biologie déjà développé spécifiquement dans un autre chapitre du projet médical.

En central : un plateau

de biologie de routine à haut débit

Le processus de centralisation des plateaux techniques joue à plein en biologie (cf. schéma directeur HUS et loi Ballereau). Aux HUS, cela se traduira par le regroupement sur le centre-ville (NHC-PTB et PTM) des activités de routine hors urgence.

Pour permettre à ce plateau de routine de fonctionner à un très haut débit, le préanalytique et l’analytique seront robotisés. C’est déjà le cas au PTB pour la biochimie depuis l’ouverture du NHC ; courant 2012, c’est l’hématologie qui bénéficiera de l’installation d’une chaîne robotisée. Dans le cadre du schéma directeur, ces chaînes existantes seront étendues pour accueillir l’activité de routine biochimie-hématologie de Hautepierre tout en améliorant les délais de rendu des résultats.

En proximité : notion de laboratoire de

réponse rapide et biologie délocalisée

À Hautepierre seront maintenus deux types de laboratoires : d’une part un laboratoire d’urgence, dit « de réponse rapide », permettant de faire face pour certains paramètres limitativement identifiés aux besoins de réponse extrêmement rapide avec des délais de rendu des résultats de moins de 45 minutes conformes aux recommandations. D’autre part, des laboratoires spécialisés et notamment la plate-forme d’oncobiologie, dépendant de l’Institut régional du cancer (IRC) et regroupant les professionnels travaillant à la biologie des cancers (clinique, recherche, développement).

Par ailleurs, les équipements de biologie délocalisée se trouvant actuellement hors des laboratoires feront l’objet d’une politique d’amélioration de la qualité qui passe par la maîtrise du nombre, du type et de la localisation de ces équipements, ainsi que des modalités d’utilisation. Cette politique est conduite et mise en œuvre par le comité d’encadrement des examens de biologie médicale délocalisée, créé fin 2011, et qui réunit des représentants des laboratoires comme des services, en lien avec la commission de biologie.

Biologie spécialisée :

à base de biologie moléculaire

Au-delà du plateau central de biologie de routine continueront à exister plusieurs laboratoires de biologie spécialisée, tel celui d’onco-biologie, déjà cité, mais aussi le diagnostic génétique, l’immunologie, les quatre laboratoires de microbiologie du PTM… De plus en plus, ces laboratoires spécialisés rendront des analyses sur la base de tech-niques de biologie moléculaire, ce qui devrait renchérir leur coût mais raccourcir les délais et améliorer la précision des analyses.

L’essor de la biologie prédictive :

mise en place de plates-formes

de séquençage à moyen et haut débit

Enfin, une tendance importante et très rapide des plateaux techniques de biologie est la mise en place de plates-formes de séquençage à moyen et haut débit, également appelées NGS (nouvelle génération de séquençage).

Deux laboratoires sont d’ores et déjà résolument engagés dans cette démarche :

La plate-forme d’oncobiologieGrâce à une subvention de 120 000 euros de la Ligue contre le cancer et au soutien des HUS et du Centre Paul Strauss à hauteur de la même somme, deux séquenceurs moyen débit vont pouvoir être mis en ser-vice en septembre 2012 à Hautepierre, sur une plate-forme partagée HUS-CPS qui préfigurera la future plate-forme d’oncobiologie.Ces séquenceurs permettront dans un premier temps d’aller beaucoup plus vite pour séquencer certains gènes bien particuliers dans le cadre de cancers, et dans un second temps de séquencer de nouveaux gènes aujourd’hui non explorés. L’objectif principal est de permettre l’adap-tation rapide du traitement en fonction des caractères propres du patient, permettant ainsi de mieux prédire et d’améliorer l’efficacité du traitement.

Le laboratoire de diagnostic génétiqueLa même dynamique est à l’œuvre dans le laboratoire de diagnostic géné-tique, en lien avec celui de cytogénétique. Soutenus par une subvention de 700 000 euros notifiée en avril 2012, les HUS pourront investir massi-vement pour doter ce laboratoire d’équipements de séquençage nouvelle génération ainsi que d’outils préanalytiques et d’une plate-forme de CGH-Array (cf. projet rédigé par le Dr Muller en fiche jointe).Ces équipements permettront, comme pour la plate-forme d’oncobio-logie, de rendre des résultats beaucoup plus rapidement et sur plus de gènes, facilitant des prises de décision rapides et adaptées. Ils permettront également de ne plus dépendre du CHU de Nancy pour la lecture des puces ADN (technique CGH-Array).

3.1.8 Développement et modernisation des plateaux techniques


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BLOCS OPÉRATOIRESComme tous les plateaux techniques de l’établissement, les blocs opé-ratoires sont amenés, dans les cinq années à venir, à se moderniser pour répondre aux défis techniques et organisationnels qui s’imposent à l’hôpital. Plusieurs leviers pourront ainsi être activés :

Robotisation

Au-delà du robot chirurgical, sans aucun doute le plus connu car le plus médiatisé et le plus controversé, la robotisation dans les blocs opératoires recouvre plusieurs réalités et couvre plusieurs disciplines.

Robot chirurgical

Depuis 2005, les HUS se sont dotés d’un robot chirurgical « da Vinci S ». Plusieurs disciplines en bénéficient régulièrement aujourd’hui : chirurgie urologique, vasculaire, thoracique, de la main et digestive de Hautepierre. Par ailleurs, depuis décembre 2011, l’équipe de chirur-gie digestive du NHC travaille sur un robot chirurgical de nouvelle génération dans le cadre de l’IHU.

Depuis l’installation du robot en 2005, le principe d’accueil de nou-velles disciplines a trouvé à s’appliquer à plusieurs reprises : chirurgie thoracique et de la main en 2008, et à compter de 2012 chirurgie ORL.

D’ici à 2017, une réflexion de fond devra être engagée pour redéfinir au sein de chaque discipline les procédures qui obtiennent, par l’uti-lisation du robot chirurgical, le meilleur rapport coût/efficacité. En effet, il s’agit d’une activité structurellement très coûteuse et ne fai-sant l’objet d’aucune tarification spécifique, mais qui aujourd’hui fait presque figure de technique de routine qu’un CHU se doit d’offrir pour rester à un haut niveau d’expertise et attirer patients et praticiens.

Robot endovasculaire

Les HUS ont pour projet de se doter d’un tout nouveau type de robot, très innovant, qui à terme devrait pouvoir être utilisé conjointement par toutes les disciplines utilisant un abord endovasculaire : chirurgie vasculaire, cardiologie interventionnelle, radiologie vasculaire inter-ventionnelle, voire neuroradiologie interventionnelle.

Il s’agit d’un robot permettant de piloter à distance, à partir d’un accès fémoral, un cathéter très souple qui serpente à l’intérieur des vaisseaux du patient jusqu’à sa destination finale. Cette technique de pilotage présente quatre avantages majeurs par rapport aux tech-niques manuelles actuelles de torsion du cathéter :

- une « navigation » à l’intérieur du corps du patient très considé-rablement facilitée : moins de risques pour le patient d’abîmer les vaisseaux avec le cathéter, ou de ne pas parvenir dans les temps à l’endroit souhaité ;

- un temps de procédure plus court et donc la possibilité d’aug-menter l’activité avec des ressources (salle d’opération, person-nel médical et paramédical) identiques ;

- l’opérateur se tient à distance pour piloter le cathéter, et reste donc hors du champ d’émission des rayons X : sécurité pour le praticien et nette réduction de la pénibilité de l’intervention ;

- le patient lui-même est beaucoup moins irradié, la procédure étant moins longue.

L’installation d’un tel robot endovasculaire au NHC pourrait être couplée à un projet de l’IHU, axé sur l’enseignement et la recherche de nouvelles indications avec ce type de robot. Ce double projet permettrait de positionner Strasbourg au tout premier plan national, voire international, dans les disciplines endovasculaires.

S’agissant là aussi d’une technologie très innovante mais aussi très coûteuse, le projet devra inclure un montage financier compatible avec la situation de l’établissement.

Navigation en orthopédie

À l’horizon de cinq ans, il est également possible d’envisager de diffuser plus largement que cela n’est fait actuellement des outils de navigation de type « orthopilot », qui permettent de réaliser un repérage 3D de la surface des os du patient grâce à des capteurs, pour adapter la prothèse spécifiquement à la morphologie de chaque patient.

Neuronavigation et stimulation magnétique transcrânienne

En neurochirurgie, la robotisation est déjà une réalité avec les tech-niques de neuronavigation et plus récemment l’utilisation du robot Rosa, inauguré en mars 2012. Ces techniques seront poursuivies et optimisées au cours des cinq prochaines années.

Un projet de mise en place d’une plate-forme partagée de stimulation magnétique transcrânienne est également à l’étude au niveau régio-nal. Soutenue par l’ARS, cette nouvelle technologie pourrait bénéfi-cier à la neurochirurgie, mais aussi à la psychiatrie, à l’épileptologie, au Centre d’évaluation et de traitement de la douleur (CETD) ou au neurovasculaire. Potentiellement, on peut envisager des implications de cette technique dans de multiples domaines : repérage préopéra-toire plus précis des zones à risque en neurochirurgie, traitement de dépressions profondes ou de la douleur réfractaire, rééducation des patients post-AVC…

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Développement de la chirurgie mini-invasive

et de l’ambulatoire

Développement de la chirurgie mini-invasive

Dans toutes les disciplines, la chirurgie mini-invasive va être ame-née à se développer plus encore qu’elle ne l’est actuellement, et notamment en chirurgie cardiaque (projet relatif à la pose de valves mitrales de façon mini-invasive), en chirurgie digestive, vasculaire, et gynécologique.

De plus, en chirurgie gynécologique et digestive déjà largement utili-satrice de techniques endoscopiques, les années à venir vont amener la miniaturisation des instruments de cœlioscopie qui passeront de 10 à 5 mm, permettant le développement de nouvelles indications et la diminution des effets secondaires associés.

Enfin, il est probable que dans certaines indications, les techniques endoscopiques remplacent peu à peu les procédures chirurgicales, ce qui est déjà le cas pour la chirurgie du cholédoque.

Développement des prises en charge ambulatoires

Par ailleurs, il faut noter le fort développement souhaité de la chirur-gie ambulatoire dans la plupart des disciplines, et notamment en ORL avec la création d’un hôpital de jour à l’automne 2012, qui accueillera également des patients du Centre d’évaluation et de traitement de la douleur et de neuroradiologie interventionnelle.

Les deux services de chirurgie digestive ont également pour objectif de développer la prise en charge ambulatoire des hernies et de la proctologie (cf. chapitre sur l’endoscopie digestive au NHC).

Enfin, le service de chirurgie vasculaire va poursuivre le développe-ment de la chirurgie ambulatoire des varices (cf. 3.1.5 - Développe-ment des alternatives à l’hospitalisation).

Modernisation du système de production

et diffusion d’images au bloc opératoire

(« blocs intelligents », salles hybrides)

L’évolution des blocs opératoires ne se limite pas à la modernisation des outils directement utilisés sur le patient : c’est tout le système de production et de diffusion d’images au bloc opératoire qui révolutionne depuis quelques années la pratique opératoire. Évoquée depuis plusieurs années déjà, la notion de « blocs intelligents » prend progressivement tout son sens aux HUS et va s’accélérer dans les cinq prochaines années.

À l’ouverture du NHC, les salles d’opération ont été dotées de sys-tèmes de production et de diffusion d’images qui représentaient une amélioration notable en 2008, mais sont aujourd’hui déjà obsolètes : non compatibles avec les instruments et caméras haute définition (HD), leur intégration au système d’information des HUS est très insuffisante et peu sécurisée, ce qui provoque des difficultés de fonc-tionnement au quotidien. D’ici 2017, c’est tout le système qui aura été revu pour permettre le passage à la HD et améliorer l’intégration au système d’information médicale (interface en salle avec le dossier patient et le PACS, avec le serveur de résultats, avec les stations d’anesthésie, etc.).

De plus, comme cela est déjà prévu dans les blocs opératoires du PMTL, la réflexion se poursuit sur les salles dites « hybrides », c’est-à-dire sur la présence en salle d’opération d’équipements d’imagerie (scanner, IRM, autres…) permettant de produire de l’image pendant l’opération, et donc de guider le geste avec plus de précision, voire de permettre des interventions jusqu’alors inenvisageables.

Les HUS ont la chance de disposer d’atouts majeurs sur ce thème : des professionnels de renommée nationale voire internationale en chirur-gie et imagerie interventionnelle, la présence de l’IHU sur le thème de la chirurgie mini-invasive guidée par l’image. Tout ceci concourt à faire émerger des projets de salles hybrides partagées dans les cinq prochaines années (cf. infra, imagerie / salle partagée).

IMAGERIEComme tous les plateaux techniques de l’établissement, l’imagerie a le devoir de se moderniser pour répondre aux attentes des prescripteurs et des patients, favoriser la performance globale de l’établissement, mais aussi attirer des talents dans une discipline à la démographie médicale particulièrement difficile où l’environnement est très concurrentiel.

Ceci passe par plusieurs axes à développer d’ici 2017.


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Salle partagée vasculaire au NHC

Comme évoqué ci-dessus au chapitre « blocs opératoires », la question de la mutualisation de salles entre chirurgiens et imageurs est au cœur des discussions depuis quelque temps déjà et va trouver sa mise en œuvre concrète dans les cinq années à venir.

Le projet aujourd’hui le plus abouti est porté par les équipes de radiologie vasculaire, la chirurgie vasculaire et la cardiologie inter-ventionnelle. Il est prévu de tester à l’automne 2012 le partage d’une salle bi-plan inutilisée, permettant pour chacune de ces disciplines de réaliser des procédures qui ne sont pas possibles dans leurs salles actuelles. En effet, l’équipement d’imagerie de la salle offre à la chirurgie vasculaire et à la cardiologie interventionnelle une sécurité et une qualité supplémentaires par rapport à une de leurs salles plus « classiques ». Pendant ce temps d’utilisation de la salle partagée, les salles traditionnelles ainsi libérées continueront à fonctionner avec des programmes plus « légers », permettant ainsi globalement une augmentation d’activité pour l’établissement de nature à faciliter le retour sur investissement de ce projet ambitieux.

Pour la cardiologie interventionnelle, les principales procédures réalisées dans la salle partagée seront entre autres les poses de valves percutanées aortiques puis mitrales et les désobstructions coronaires ; pour la chirurgie vasculaire, les principales indications seront entre autres les anévrysmes thoraco-abdominaux et les poses d’endoprothèses de la crosse aortique. Pour la radiologie vasculaire, la salle sera utilisée en binôme avec la salle existante contiguë pour réaliser des actes tant diagnostiques qu’interventionnels et dévelop-per la pose de PICC-line (cathéter central inséré par voie périphérique) aujourd’hui non proposée aux HUS.

Développement

de l’imagerie interventionnelle

De façon plus générale, c’est toute l’imagerie interventionnelle – qui fait déjà la réputation des HUS – qui va fortement se développer d’ici à 2017, dans toutes ses composantes : radiologie vasculaire interventionnelle, neuroradiologie interventionnelle, radiologie interventionnelle non vasculaire et oncologique. En cohérence avec les demandes de la PDSES, deux astreintes spécifiques vont d’ailleurs être identifiées dès mi-2012 en vasculaire interventionnel et neurora-diologie interventionnelle, consacrant l’importance de ces disciplines au CHU et la capacité de l’établissement à s’organiser pour proposer une véritable permanence et donc sécurité des soins.

Il faut notamment signaler, outre les techniques de radiofréquence et de cryothérapie déjà largement utilisées dans le service du Pr Gangi, l’utilisation dans les cinq ans à venir de la technologie des ultrasons focalisés (HiFu) et la mise au point de nouvelles techniques interven-tionnelles (cf. ci-dessous l’imagerie interventionnelle sous Pet-Scan).

En neuroradiologie interventionnelle, la prise en charge des AVC ischémiques par des techniques combinées (thrombolyse veineuse, artérielle et mécanique) est amenée à croître très largement, en lien avec le développement des techniques, de l’expertise des équipes, mais aussi du fait de l’afflux vers les HUS comme centre d’expertise des AVC des territoires de santé n° 1 et 2, voire plus largement encore.

Installation d’une troisième IRM au NHC

Conformément au SROS imagerie, une nouvelle IRM polyvalente sera installée au NHC vers 2014 pour répondre aux besoins spécifiques du site (cardiologie, etc.) mais aussi, à raison d’au moins une journée par semaine, pour réaliser les examens de neurologie des patients hospitalisés du NHC et des ambulants du site de Hautepierre dont les IRM sont aujourd’hui saturées.

Cette nouvelle installation est cohérente avec le fait que l’IRM 1,5 t installée dans le service du Pr Gangi au NHC se trouve dans un envi-ronnement de type « bloc opératoire », ce qui rend difficile l’organisa-tion d’examens ambulants sur cet équipement. De plus, l’autre IRM du site est un équipement de puissance 3 t, c’est-à-dire spécialisée pour certains organes et non polyvalente.

Médecine nucléaire

La médecine nucléaire des HUS va continuer à développer sur chaque site (HUS/NHC) des applications nouvelles ou déjà existantes :

- à Hautepierre, développement de la spectrométrie RMN dans le cadre du suivi des cancers du sein en lien avec le service d’imagerie de la femme, développement de nouveaux traceurs sur le Pet-Scan en lien avec la radiopharmacie, développement de l’imagerie interventionnelle sous Pet-Scan avec le service du Pr Gangi ;

- au NHC, augmentation des créneaux de scintigraphie myocar-dique pour répondre aux besoins de la population en lien avec les cardiologues, les HUS étant le seul établissement à les réaliser sur les territoires de santé n° 1 et 2, et développement des mesures de clairances rénales isotopiques en lien avec le laboratoire d’explorations fonctionnelles par les isotopes.

De plus, les équipements les plus anciens (une gamma caméra de Hautepierre et le Pet-Scan) auront été renouvelés en 2012, ce qui dotera les HUS d’un plateau de médecine nucléaire très moderne (pas d’équipement antérieur à 2008).

Enfin, les deux unités mettront à profit les cinq années à venir pour préparer l’arrivée de l’IRC, et imaginer avec le Centre Paul Strauss les modalités de fonctionnement et de collaboration avec cet acteur majeur de la médecine nucléaire du futur.

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Développement de la téléimagerie

La dernière innovation touchant le domaine de l’imagerie, mais qui aura également des conséquences plus larges sur l’ensemble des prescripteurs d’imagerie, est le développement annoncé d’ici à 2017 d’un réseau régional de téléimagerie, piloté par l’ARS et le GCS Alsace e-santé.

Particulièrement intéressés par les fonctions de stockage (pour les examens les plus anciens ou ceux produits hors des HUS) et de partage (réunions de concertation pluridisciplinaires, demandes d’expertise sur dossiers, filières spécifiques telles télé-AVC), les HUS en seront un acteur central.

L’ENDOSCOPIE DIGESTIVE

L’endoscopie digestive adulte

Les HUS comptent en 2012 deux services d’endoscopie digestive, l’un à Hautepierre, l’autre au NHC. Afin d’optimiser la qualité de prise en charge des patients hospitalisés comme ambulatoires de tous les sites, il est demandé aux deux services de coordonner progressive-ment leurs projets médicaux selon trois lignes directrices :

- la structuration d’une offre d’endoscopie digestive reconnue et attractive au niveau local, voire régional ;

- la sécurisation du circuit de traitement et de désinfection des endoscopes sur le site de Hautepierre ;

la suppression des doublons de prise en charge entre les sites pour les endoscopies digestives les plus complexes (requérant un équipement ou du personnel spécifique).

Cette évolution de fond ne saurait se réaliser en quelques jours et se prépare dès maintenant, au-delà des mesures politiques ou organi-sationnelles, par l’adaptation progressive des plateaux techniques.

La modernisation du plateau technique du NHC

Depuis mi-2011 et l’arrivée d’un nouveau responsable de service, un plan d’action a été défini et est en cours de mise en œuvre pour moderniser le plateau d’endoscopie digestive du CECA et le rendre à la pointe de ce qui est attendu du CHU. Ainsi, un nouveau vidéoéchoen-doscope a été acquis au printemps 2012, permettant de développer à Strasbourg cette technique sur laquelle le CHU était en perte de vitesse depuis plusieurs années. Deux entéroscopes double ballon et un système permettant la lecture de vidéocapsules pour le colon ont également complété le parc et donc l’éventail des technologies proposées aux HUS. Enfin, des équipements permettant la réalisation d’actes de manométrie et de proctologie seront acquis dès 2012.

En termes de système d’information, les cinq prochaines années devraient voir la mise en œuvre d’un logiciel d’aide à la gestion du compte rendu endoscopique, intégrant des images et à terme interfacé avec le dossier patient. Cet outil doit également permettre d’optimiser et de sécuriser le fonctionnement du service (prise de rendez-vous, traçabilité des résultats, etc.). Le même logiciel pour-rait servir également pour les endoscopies réalisées à Hautepierre.

Cet accroissement et cette modernisation considérables du plateau technique d’endoscopie digestive du CECA doivent s’accompagner d’un recrutement de praticiens capables sur le long terme de développer la discipline dans un contexte très concurrentiel (privé, autres CH et CHU).

L’adaptation du plateau technique d’endoscopie digestive de Hautepierre

Comme évoqué plus haut, l’évolution à cinq ans de l’endoscopie digestive concerne également le site de Hautepierre, qui doit pro-gressivement se reconfigurer pour offrir aux patients hospitalisés sur ce site un plateau technique modernisé. Ainsi, des travaux et achats d’équipements a minima dès 2012-2013 permettront d’améliorer les conditions de désinfection (augmentation du nombre de laveurs désinfecteurs) et de stockage des endoscopes (armoire ventilée, meubles sous paillasse).

Plus largement, c’est toute l’organisation du circuit de désinfection des endoscopes à Hautepierre qui devra être globalement revue pour faire converger sur ce plateau, en collaboration avec les équipes du pôle digestif, les équipes des blocs et réanimations où se pratiquent également des endoscopies, le pôle de pédiatrie, l’équipe opération-nelle d’hygiène, la DRH et la DSSI, la direction des équipements et la direction de site. Cet objectif de sécurisation du traitement et de la désinfection des endoscopes doit être poursuivi dans les deux à trois ans.

De plus, il faudra d’ici 2017 avoir conçu le fonctionnement médical et paramédical du site d’endoscopie digestive de Hautepierre, en lien étroit avec celui du NHC. On peut d’ores et déjà imaginer que seules les endoscopies de routine seraient réalisées à Hautepierre selon un principe de permanences organisées tout au long de la semaine, tandis que les endoscopies plus complexes (requérant un équipement et/ou du personnel particulier ou très spécialisé) seraient réalisées au NHC.

L’endoscopie digestive pédiatrique

Le pôle de pédiatrie a pour projet de réaliser dès janvier 2013 des endoscopies pédiatriques (bronchiques et digestives) en utilisant les places existantes de chirurgie ambulatoire pédiatrique, moyennant réorganisation des locaux et des équipes.

Ceci permettra d’offrir à la population du territoire un lieu unique de réalisation des endoscopies pédiatriques, très spécifiques de par les compétences et équipements nécessaires, et qui sont à l’heure actuelle souvent prises en charge en ville par des endoscopistes digestifs adultes, voire adressées à Nancy.

Ce projet devrait se faire à moyens constants, hors l’augmentation nécessaire du parc d’endoscopes digestifs pédiatriques qui pourrait être mutualisé avec les endoscopes de petits diamètres d’ores et déjà utilisés par les endoscopistes digestifs adultes de Hautepierre.

Il sera accompagné d’un dispositif de communication en direction des prescripteurs internes aux HUS, mais aussi des pédiatres, pneumolo-gues et gastro-entérologues libéraux.


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3.1.9 L’éthique clinique

Les HUS ont mis en place en 2003 le comité hospitalo-universitaire consultatif d’éthique (CHUCE), pour répondre aux exigences de la

loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé. Le CHUCE est une émanation du département hospi-talo-universitaire d’éthique (DHUE), dont sont issus une grande partie de ses membres, les autres étant cooptés à raison de leur représenta-tivité professionnelle et de leur intérêt pour la réflexion éthique. Le fonctionnement opérationnel du comité s’appuie sur un bureau d’une dizaine de membres, de métiers différents, dont deux infirmier(e)s et deux aide-soignant(e)s. L’objectif du comité est de permettre la réflexion éthique et l’aide à l’analyse des situations posant problème dans l’accueil et la prise en charge des malades.

Depuis sa création, le CHUCE connaît une faible activité (en moyenne trois saisines annuelles) et un fonctionnement difficile. Les raisons en sont multiples : mauvaise connaissance de son existence par les personnels hospitaliers, crainte de s’y adresser, surcharge de travail pour les membres qui en ont la charge, lourdeur de son fonctionne-ment. Concernant ce dernier point, dans sa structure actuelle et de façon incompressible, il faut au minimum une semaine pour qu’une réponse puisse être donnée à l’auteur de la saisine. Ceci est décou-rageant pour le demandeur comme pour les membres du CHUCE. Par ailleurs, le mode de rendu de l’avis du comité n’est pas pédagogique. En effet, il se présente comme un conseil, certes utile, mais qui ne dit pas grand-chose sur la façon qui a conduit à son élaboration. Selon ses responsables, le CHUCE ne remplit pas pleinement le rôle qui est le sien.

Ils proposent de ce fait d’en changer l’organisation et le fonctionne-ment en s’inspirant de comités équivalents d’autres établissements, en particulier de celui du CHUV de Lausanne, afin que la réponse aux demandes formulées puisse intervenir dans les 72 heures et que l’intervention soit pédagogique.

Le CHUCE deviendrait ainsi une « unité d’éthique clinique » (UEC), unité plus souple et plus réactive qui aurait pour mission de prendre contact le jour même de sa saisine avec le demandeur et d’organiser dans les 48-72 heures, avec et dans le service de celui-ci, une séance de délibération éthique. Au cours de celle-ci, le membre de l’UEC en charge du cas soumis, au lieu de donner un avis, guiderait le discer-nement de l’équipe demanderesse pour qu’elle trouve elle-même la réponse la plus adaptée à la question posée. Les détails de la mise en place de cette unité sont mentionnés sur la fiche projet ci-jointe.

L’UEC sera également chargée d’organiser deux fois par an des « ate-liers d’éthique clinique » destinés aux personnels des HUS et éven-tuellement à ceux d’autres établissements intéressés. Au cours de ces ateliers, qui accueilleront au plus une cinquantaine de personnes, une mise au point théorique n’excédant pas une heure sera faite par une personne compétente. Puis deux cas cliniques seront présentés et analysés de façon didactique par deux « experts » chargés de faire participer l’auditoire. Chaque cas sera présenté deux fois, d’abord à une demi-promotion, puis à l’autre.

L’UEC établira un rapport annuel d’activité présenté et remis aux instances, et assurera via l’Intranet des cas cliniques anonymisés particulièrement marquants analysés au cours de l’année.

L’UEC sera également en charge de promouvoir l’enseignement et la recherche en éthique. Pour ce faire, elle sera en relation avec l’Espace de réflexion éthique régionale (ERERI) dont elle est membre, le DHUE et le comité d’éthique universitaire. Elle collaborera également avec le Centre européen d’enseignement et de recherche en éthique (CEERE), qui associe des chercheurs en sciences humaines, sciences sociales et sciences de la vie, et des acteurs de la société civile, pour conduire une réflexion et mener des actions sur les enjeux contemporains suivants : éthique et soin ; éthique, justice et solidarité ; éthique, finitude et écologie ; éthique des sciences et des techniques.

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SIOSAutre

Promoteur : DG / professeur Hasselmann, président du CHUCEN°19

CONTENU ET MÉTHODOLOGIEPour donner de la légitimité à l’unité d’éthique clinique (UEC), il serait souhaitable qu’elle soit implantée dans un bâtiment administratif des HUS et qu’elle puisse disposer d’un temps de secrétariat (idéalement de direction) à hauteur de 0,1 ETP.

Les autres ressources humaines nécessaires seraient les suivantes : 0,8 à 1 ETP (au total) de médecins, de soignants, de psychologues ou autres professionnels, tous volontaires, devant avoir obligatoirement une formation en éthique (universitaire ou formation continue), soit 5-6 professionnels, chacun d’entre eux assurant 10 à 20 % de leur temps de travail au profit de l’UEC (dans le cadre d’une activité d’intérêt général pour les praticiens par exemple).

Le responsable de l’UEC sera chargé de coordonner et de contrôler les actions, d’en faire le bilan. Il sera aussi le recours si besoin était pour les séances de délibération éthique.

Une formation spécifique orientée vers la conduite de ces séances sera assurée pour les membres de l’UEC. Cette formation sera dis-pensée soit par le service de formation continue de l’UDS, soit par le CEERE, en relation avec l’équipe pédagogique du Master Éthique : Vie, Norme et Société.

Mise en place de l’unité d’éthique clinique (UEC) en remplacement du comité hospitalo-universitaire d’éthique (CHUCE)

OBJECTIFS : Apporter une réponse rapide aux questions éthiques que des équipes médico-soignantes se posent dans leur pratique clinique quotidienne

AUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET Président de la CME Direction qualité / relation avec les usagers

Pôle de gestion des soins DHUE (Faculté de médecine)

CALENDRIER DE RÉALISATION 1er semestre 2013

INDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ Délais de réponse aux questions d’éthique des équipes médico-soignantes des HUS


M. le professeur Hasselmann, président du CHUCE



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La recherche et la formation : le cœur et l’âme d’un CHU

Les Hôpitaux universitaires de Strasbourg sont un CHU « d’exception » par son histoire, sa dimension et sa culture universitaire. Ce projet d’établissement est donc symboliquement l’occasion de confirmer notre attachement à la triple mission « soins - formation - recherche »

strasbourgeoise qui fait toute l’originalité de notre établissement.

En effet, il n’est pas suffisant d’être un CHU, mais il faut que nous défendions nos valeurs qui reposent sur notre engagement particulièrement affirmé dans la recherche biomédicale, mais aussi dans des actions de formation innovantes. Nous devons afficher notre ambition d’être un « CHU d’exception » pour réussir le difficile pari d’être parmi les tout meilleurs sites hospitalo-universitaires de notre pays et d’Europe. Notre position et notre reconnaissance doivent nous pousser à développer nos points forts et à rattraper notre retard dans des domaines comme celui de la recherche clinique, tout en cultivant des spécificités liées à notre héritage et notre patrimoine.

Ce projet d’établissement doit être l’occasion d’afficher de grands projets comme ceux de la rénovation de notre campus recherche et de la création, au sein du CHU, d’un grand centre de simulation médicale. Ces grands projets sont des enjeux à la hauteur des ambitions de notre CHU qui a démontré ces dernières années un dynamisme exceptionnel avec de nombreuses actions et des projets remarquables dans le difficile contexte « de retour à l’équilibre ». Il faut maintenir et même amplifier ce dynamisme en développant des relations avec l’université de Strasbourg dont les qualités et la reconnaissance internationale ne font que grandir depuis sa réunification. C’est grâce à cela que nous allons pouvoir développer le domaine vie et santé qui est déjà, avec les sciences « dures » comme la chimie, l’un des « fers de lance » de l’université de Strasbourg, et cela en bénéficiant de la richesse plurithématique de notre université. Cet environnement privilégié nous a permis en 2011 et 2012 d’obtenir un succès exceptionnel, unique en France, à l’appel d’offres des Investissements d’Avenir, avec un IHU (MIX-Surg), 6 LabEx et différentes actions soutenues par l’Initiative d’excellence (IDEX) de notre université dans le domaine privilégié de la santé. Nous espérons que ces succès permettront, à l’issue de l’évaluation récente de nos équipes de recherche par l’AERES, de promouvoir notre campus autour de nos thèmes prioritaires (neurosciences - immunité/infection - cancérologie - biomatériaux et robotique) et de convaincre l’Université, l’INSERM et le CNRS de l’excellence de la nouvelle Fédération de médecine translationnelle. Il n’y a qu’une « bonne recherche », celle qui mène du concept expérimental à l’application « au lit du patient »… C’est cela qui doit guider la pensée de notre stratégie de recherche !

Tous ces succès, nous les devons à l’engagement et au travail de tous. Ils sont le fruit d’un formidable travail collaboratif entre nos institutions hospitalo-universitaires, mais aussi des actions quotidiennes de tous ceux qui contribuent, par leur envie et leur dynamisme, à promouvoir les valeurs et les qualités de notre établissement. Ce projet qui nous rassemble va encore permettre de faire progresser la formation de nos jeunes médecins et de ceux qui s’engagent dans différents métiers de la santé et bien sûr, d’améliorer le bien-être et la santé de nos patients. Ce sont les deux objectifs qui doivent être la finalité de toutes les actions que nous allons mener dans les cinq années à venir. Seuls une envie et un enthousiasme collectifs permettront leur réalisation, et nous aurons la fierté d’avoir rempli notre mission et fait de notre CHU un « CHU d’exception ! »

Jean SIBILIA,

Doyen de la Faculté de médecine - Strasbourg

Corinne TADDEI

Doyen de la Faculté de chirurgie dentaire - Strasbourg

Jean-Yves PABST

Doyen de la Faculté de pharmacie - Illkirch

3.2 Le projet enseignement

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La formation initiale et continue

est un enjeu majeur pour notre CHU.

Le CHU est le site traditionnel et légitime de la formation initiale de nombreux métiers de la santé, ce qui est reconnu par l’attri-

bution d’une part « formation » dans les MERRI (missions d’enseigne-ment, de recherche, de référence et d’innovation) attribuée à notre établissement au prorata du nombre d’étudiants formés. Cette part considérable qui représente 29 % de la part modulable des MERRI (soit près de 10 millions d’euros par an pour notre CHU) est le « retour sur investissement » pour les missions de formation initiale. Nous devons donc afficher notre volonté de développer et de moderniser notre formation avec l’ambition d’être un établissement de pointe grâce à des projets innovants de formation initiale, mais aussi de formation continue.

Il faut profiter de l’attractivité de notre CHU par son offre de soins et de recherche et les forces de notre université plurithématique pour affirmer notre position de leader parmi les CHU français dans le domaine de la formation.

LA STRATÉGIE DE FORMATION HOSPITALO-UNIVERSITAIREDans le cadre de la convention entre les Hôpitaux universitaires de Strasbourg et l’université de Strasbourg, les deux parties s’engagent à accorder leur politique de développement dans le domaine de la formation initiale et continue.

L’évolution de la démographie médicale, les besoins prévisionnels de l’offre de soins, l’universitarisation des métiers de la santé et le développement de la formation professionnelle continue dans le cadre de l’obligation réglementaire justifient des actions conjointes.

Les Facultés de médecine, de chirurgie dentaire et de pharmacie, en collaboration avec les Hôpitaux universitaires de Strasbourg, ont comme objectif d’adapter et d’évaluer les besoins en for-mation au cours des 1er, 2e et 3e cycles, pour la formation des métiers de la santé.

La Faculté de médecine, en collaboration avec les Hôpitaux uni-versitaires, coordonne, dans le cadre du processus de Bologne, la démarche d’universitarisation des différents métiers de la santé dont en premier lieu les infirmiers (IADE, IBODE et PUIDE), les mas-so-kinésithérapeutes, les ergothérapeutes, les psychomotriciens, les orthoptistes et les orthophonistes, mais aussi les autres métiers de la santé au fur et à mesure qu’ils intégreront ce processus. Cette démarche justifie une réflexion pédagogique et la mutualisation de différentes ressources pédagogiques.

Les Facultés de médecine, de chirurgie dentaire et de pharmacie, en collaboration avec les Hôpitaux universitaires de Strasbourg, poursuivent leur engagement dans le processus du développement professionnel continu qui se substitue à la formation médicale continue (FMC) et à l’évaluation des pratiques professionnelles (EPP). Ce processus qui concerne l’ensemble des professionnels de la santé justifie un certain nombre de mises en conformité, de vali-dations et de mesures de financement. Parallèlement, l’Université doit pouvoir s’engager dans le processus de validation des acquis de l’expérience (VAE).

Conformément à l’article 2 de la convention-cadre (2012), les Hôpi-taux universitaires et l’université de Strasbourg doivent se concerter pour valider la rédaction de leur projet d’établissement concernant :

- l’enseignement, la recherche et sa valorisation ;

- l’innovation dans le domaine de la santé.

Le projet enseignement comporte deux grands axes :- les projets de formation hospitalo-universitaire ;

- la formation des métiers de la santé.

3.2.1 Projets de formation hospitalo-universitaires (2012-2017)


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Pour les Hôpitaux universitaires de Strasbourg, ce projet de forma-tion se développe dans un contexte original de partenariat avec l’université de Strasbourg et les autres établissements de soins de l’interrégion Grand Est :

- Le projet d’Initiative et d’excellence (IDEX) de l’université de Strasbourg, dont le comité de pilotage comprend un membre nommé par le directeur général des Hôpitaux universitaires de Strasbourg, va consacrer un tiers de son financement aux formations innovantes. Le volet formation de cette IDEX com-prend la mise en place du « cursus d’excellence » et de « l’école d’excellence » en formation initiale, mais aussi la création d’un « institut de la pédagogie » universitaire qui doit organiser une innovation pédagogique de notre université. La formation de l’IDEX comprend également un volet « insertion professionnelle et réussite » et « développement professionnel continu ». Toutes ces actions devraient intéresser les étudiants universitaires et les enseignants hospitalo-universitaires de notre établissement.

Dans le projet de formation des Hôpitaux universitaires de Stras-bourg, l’accent doit être mis plus spécifiquement sur les initiatives pédagogiques originales que sont la création d’un master consacré à la pédagogie médicale et le projet du Centre de simulation hospitalo-universitaire.

- Ce projet de formation doit se développer également dans le contexte du GCS-Est (Groupement de coopération sanitaire de l’Est) regroupant les cinq CHU de notre région et le CHR Metz-Thionville, et cela en coordination avec l’Agence régionale de santé (ARS Alsace) – dans le cadre du projet régional de santé pour les actions d’enseignement et de formation des métiers de la santé – et le collège des doyens des Facultés de médecine.

LES STRUCTURES ET L’ORGANISATION HOSPITALO-UNIVERSITAIRE DE LA FORMATIONLes enjeux de formation du futur pour les Hôpitaux universitaires de Strasbourg reposent essentiellement sur trois points :

- l’adaptation de l’offre de formation des métiers de la santé pour répondre aux missions de soins ;

- le développement de filières hospitalo-universitaires destinées à renforcer et à renouveler les équipes d’enseignants-chercheurs de notre CHU ;

- une implication plus importante dans la formation continue comme dans le cadre du développement professionnel continu.

Pour répondre à ces objectifs, il faut s’appuyer sur une organisation spécifique qui doit encore être développée.

La formation des médecins

en collaboration avec les Hôpitaux

universitaires de Strasbourg

L’organisation de la formation

L’organisation de la formation médicale initiale s’effectue sous l’égide des commissions pédagogiques du 1er cycle et du 2e cycle, du département de médecine générale de la Faculté de médecine et du groupe de travail sur le 3e cycle. Cette politique pédagogique pour les stages pratiques des 1er, 2e et 3e cycles de médecine et des enseignements théoriques, se fait en coordination avec les référents pédagogiques nommés dans chacun des pôles hospitalo-universitaires, conformément aux missions qui leur ont été confiées en application du règlement intérieur de nos institutions. Cette stratégie s’appuie sur un contrat pédagogique approuvé par le conseil de faculté et la commission médicale d’établissement.

La formation du 3e cycle s’effectue en étroite relation avec les coor-dinateurs locaux et interrégionaux des spécialités (DES, DESC) et les collèges nationaux des enseignants, sous la responsabilité du doyen de la Faculté et du collège des doyens des Facultés de médecine de l’interrégion Nord-Est.

Le département de pédagogie médicale de la Faculté de médecine

Pour soutenir les missions de formation, la faculté de médecine de Strasbourg a la particularité d’avoir regroupé des structures pédago-giques originales au sein d’un département de pédagogie médicale qui comprend des représentants des commissions pédagogiques des 1er

et 2e cycles, du département de médecine générale, du département multimédia, de membres hospitalo-universitaires, des étudiants et du directeur général (ou son représentant) ainsi que des représentants des praticiens hospitaliers. Il est dirigé par un président de départe-ment nommé par le doyen de la Faculté de médecine.

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Les ambitions de ce département de pédagogie médicale sont en particulier :

- de développer une réflexion sur la pédagogie au sein du labora-toire de recherche en pédagogie médicale, qui a pour mission de gérer le DIU de pédagogie médicale et un parcours de pédagogie médicale au sein d’un master de pédagogie de l’université de Strasbourg (en cours d’évaluation dans le projet quinquennal 2013-2017) ;

- de créer des outils pédagogiques nouveaux, notamment dans le domaine de la simulation.

La formation des odontologistes



La formation des chirurgiens-dentistes se fait selon un modèle compa-rable à la formation médicale, basée sur un contrat pédagogique approuvé par le conseil de faculté et la commission médicale d’établissement.

Les commissions pédagogiques ont la charge, en relation avec les commissions pédagogiques nationales, le CEVU et le collegium santé, et le référent pédagogique du pôle hospitalo-universitaire, d’organiser et de valider les formations théoriques, pratiques et cliniques des 1er, 2e et 3e cycles.

La politique de formation du 3e cycle s’effectue en coordination avec les coordinateurs locaux et interrégionaux des spécialités (DES) et les collèges nationaux des enseignants, sous la responsabilité du doyen de la Faculté.

Depuis la rentrée universitaire 2011-2012, la mise en place des DES de chirurgie orale, médecine bucco-dentaire et orthopédie dento-faciale marque la création d’un internat qualifiant. La Faculté de chirurgie dentaire porte également plusieurs DU.

La formation des pharmaciens



Le cursus de formation des pharmaciens se fait sous l’égide de la commission pédagogique de la Faculté, en relation avec la commission pédagogique nationale des études pharmaceutiques. Cette formation fait intervenir des praticiens hospitaliers et hospitalo-universitaires (pharmaciens, médecins) au cours des enseignements des 1er, 2e et 3e cycles. Le 3e cycle, caractérisé par un choix de filières (officine, industrie, internat), intègre une 5e année hospitalo-universitaire au cours de laquelle les étudiants sont accueillis en stage dans les différents pôles cliniques et médico-techniques des HUS et bénéfi-cient d’un double tutorat médical et pharmaceutique. En complément, la politique de formation du 3e cycle s’effectue à ce jour avec les coordinateurs locaux et interrégionaux des spécialités (DES) sous la responsabilité du doyen de la Faculté et de chaque doyen des Facultés de pharmacie de l’interrégion Nord-Est. Par ailleurs, des rencontres entre le pôle pharmacie-pharmacologie et la Faculté ont pour objectif de coordonner, notamment dans le cadre de la réforme des études pharmaceutiques, le contenu des enseignements, des stages hospita-lo-universitaires et des années-recherche.

Dans le cadre de la formation continue (DPC), un certain nombre de diplômes d’université ou stages courts animés par des MCU/PU-PH et enseignants-chercheurs sont proposés.

La formation

des autres professions de santé

L’organisation de la formation des autres métiers de la santé est plus complexe car chaque structure a des modalités propres, mais ces métiers ont une feuille de route commune qui est de participer à une universitarisation nécessitant de faire appel à des ressources pédagogiques (théorie et pratiques) hospitalo-universitaires (voir document spécifique du projet d’établissement consacré à la formation des métiers de la santé).

Conseil des étudeset de la vie universitaire

CEVU UDS

Commissions pédagogiquesdes Facultés de santé

Pôles hospitalo-universitaires(référents pédagogiques)

Collegiumvie et santé

UDS

Conseild’URF

Départementmultimédia

Départementde médecine générale

Département de pédagogie médicaleFaculté de médecine

Groupesde réflexion

Laboratoirede simulation

Laboratoirede pédagogie

Cellule d’évaluationdes enseignements

théoriques et cliniques

Commissiond’audition

et de suiviepédagogique

Figure 1 : Schéma d’organisation de la formation des médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes, qui repose sur une collaboration entre les Facultés de médecine, de pharmacie et de chirurgie dentaire et les Hôpitaux universitaires de Strasbourg.

En conclusion, le pilotage de la formation au sein des Hôpitaux uni-versitaires de Strasbourg se fait grâce à une bonne collaboration avec les Facultés de médecine, de chirurgie dentaire et de pharmacie de l’université de Strasbourg. Cette collaboration se traduit par des ren-contres de travail régulières et par la participation des enseignants hospitalo-universitaires et des praticiens hospitaliers à toutes les instances hospitalo-universitaires (CRBSP, CME, directoire, CTE…).

Les trois Facultés et les Hôpitaux universitaires de Strasbourg orga-nisent des rencontres généralement trimestrielles (au moins une fois par an) avec le président et les vice-présidents de l’université de Stras-bourg pour traiter directement de différents sujets difficiles et/ou urgents, conformément à l’article 4 de la convention-cadre HUS/UDS.


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LA FORMATION ET LE RECRUTEMENT DES HOSPITALO-UNIVERSITAIRESX

La formation des hospitalo-universitaires

La formation des hospitalo-universitaires s’effectue grâce à un accom-pagnement qui guide et soutient les spécialités et les disciplines, afin de former de jeunes candidats. Cet accompagnement repose sur les points suivants :

une politique d’attribution des postes de postinternat (AHU, CCA, HU) qui dépend des projets hospitalo-universitaires de chaque spécialité/discipline ;

une politique de recherche qui permet d’avoir le plus grand nombre d’équipes strasbourgeoises labellisées capables d’accueillir de jeunes médecins, pharmaciens et dentistes, chercheurs dans la perspective de leur carrière hospitalo-universitaire ;

un suivi pédagogique par la commission d’audition de la Faculté qui comprend des membres de la commission tripartite, des enseignants titulaires et des représentants au CNU (Conseil national des univer-sités) de la spécialité concernée ;

une prospective détaillée, afin d’avoir une lisibilité sur les pers-pectives de postes hospitalo-universitaires de rang A et de rang B, effectuée par les Facultés de santé ;

des conseils personnalisés pour les plans de carrière en particulier concernant l’affectation recherche des jeunes hospitalo-universi-taires et pour certains points techniques (mobilité, thèse d’univer-sité, habilitation à diriger les recherches).

Le recrutement des hospitalo-universitaires

La commission tripartiteLe recrutement des hospitalo-universitaires s’effectue grâce à un travail collaboratif de révision des effectifs réalisé par la com-mission tripartite (Faculté, commission médicale d’établissement et direction des HUS). Cette commission tripartite a été créée en médecine en 1990 et mise en place en 2008 par les Facultés de chirurgie dentaire et de pharmacie. Elle est constituée à parts égales de représentants de la Faculté et de la commission médicale d’établissement et comprend des représentants de la direction des Hôpitaux universitaires de Strasbourg. L’objectif est de définir une stratégie de recrutement cohérente dans le domaine des soins, de la formation et de la recherche au sein des Hôpitaux universitaires de Strasbourg.

La commission des effectifs de la Faculté de médecineCette commission qui associe des membres de la Faculté et de l’Hôpital a comme objectif d’examiner deux fois par an les demandes de prêt de poste d’assistants hospitalo-universitaires et de chefs de clinique, de manière à utiliser de façon optimale les vacances de postes de courte durée.

La coordination des recrutementsCette politique de recrutement est faite pour les spécialités ou disciplines, en collaboration avec le Conseil national des universités (CNU) de chaque sous-section, dont le président ou un représentant établit un contact avec le doyen de l’UFR ou son représentant. Ce recrutement peut être international, comme cela a été le cas pour 10 à 20 % des PU-PH en médecine depuis cinq ans. Il repose sur un renforcement de l’attractivité de notre CHU, conséquence d’un souhait d’affichage de nos forces dans le domaine de la recherche et de la formation.

Les prospectives de recrutements

hospitalo-universitaires

Les circonstances actuelles justifient une réflexion concernant la prospective des recrutements hospitalo-universitaires en raison de différentes difficultés :

les recrutements hospitalo-universitaires (rang A et rang B) sont de plus en plus concurrentiels et justifient des projets de candidats indiscutables pour être validés par le ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche et celui de la Santé. Cette nécessité est en partie liée à un souhait de redistribution de ces postes, en fonction de certains critères comme le ratio enseignants/enseignés de chaque Faculté ;

de 2015 à 2019, près d’un tiers des effectifs de PU-PH de notre CHU devront être renouvelés ;

certaines disciplines ont des difficultés à former de futurs hospitalo-universitaires, compte tenu des exigences de cette carrière.

Une commission tripartite a été mise en place pour établir une pros-pective plus précise des besoins de chaque spécialité et discipline. Elle doit faire l’état des lieux des disciplines spécialité par spécialité, des possibilités de recrutement, de redéploiement et de mutation nationale.

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N°20

AUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET Faculté de médecine : doyen Jean Sibilia, Gilbert Vicente, Béatrice Muckensturm

Hôpitaux universitaires de Strasbourg : directeur général Patrick Guillot, président de la CME Pr Jean-Michel Clavert, vice-président recherche Pr Jean-Marie Danion, directrice des affaires médicales

CALENDRIER DE RÉALISATION 2012 à 2018 : prospective annuelle

INDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ Mise en place du groupe de travail

Évaluation de l’impact des propositions de la commission par rapport aux recrutements effectués


Faculté de médecine / université de Strasbourg

Hôpitaux universitaires de Strasbourg

Université de Strasbourg

INCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES Pas de financement spécifique

CONTENU ET MÉTHODOLOGIELes circonstances actuelles justifient une réflexion concernant la prospective des recrutements hospitalo-universitaires en raison de différentes difficultés :

Les recrutements hospitalo-universitaires (rang A et rang B) sont de plus en plus compétitifs et justifient un projet et des candidats « indiscutables » pour être validés par le ministère de la Recherche et de l’Enseignement supérieur et celui de la Recherche et de la Santé. Cette nécessité est en partie liée à un souhait de redistri-bution des postes hospitalo-universitaires, en fonction de certains critères comme le ratio enseignants/enseignés de chaque faculté

De 2015 à 2019, près d’un tiers des effectifs de PU-PH de notre CHU devront être renouvelés

Certaines disciplines ont des difficultés à former de futurs hos-pitalo-universitaires, compte tenu des exigences de la carrière hospitalo-universitaire

Un groupe de travail de la commission tripartite (Faculté de médecine, Hôpitaux universitaires de Strasbourg et direction générale) peut être mis en place pour établir une prospective plus précise des besoins de chaque spécialité et discipline. Cette commission doit faire l’état des lieux des disciplines/spécialités en précisant les possibilités de recrutement et de redéploiement.

OBJECTIFS : Préparer la prospective des remplacements et des redéploiements des postes hospitalo-universitaires de PU-PH (rang A) et de MCU-PH (rang B) de 2013 à 2017

Amélioration de la prospective des recrutements hospitalo-universitaires


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L’ORGANISATION DES RELATIONS INTERNATIONALES EN MATIÈRE DE FORMATION

Les échanges internationaux

pour les étudiants

Plus de 150 étudiants sont accueillis chaque année dans les Facultés de médecine, chirurgie dentaire et pharmacie, dans le cadre du pro-gramme Erasmus/Socrates. La Faculté de médecine a été pilote du programme ECTS dès sa création en 1988, et le poursuit ce jour dans le Network ECTS-MA en partenariat avec 48 autres facultés européennes.

Les relations internationales

pour la formation des spécialistes

Les composantes santé associées aux Hôpitaux universitaires de Strasbourg ont développé des relations avec de nombreuses autres universités, qui se sont concrétisées par la signature de conventions d’échanges destinées à la formation dans divers domaines de santé publique ou dans d’autres domaines plus spécifiques, dont certains sont renforcés par des conventions inter-CHU et interuniversitaires. Des liens étroits entre les Facultés et les Hôpitaux universitaires de Strasbourg permettent d’organiser régulièrement l’accueil de déléga-tions étrangères.

Ces actions ont permis de mettre en place des relations privilégiées avec de nombreux autres pays européens, méditerranéens (Algérie, Tunisie, Maroc, Liban, Syrie), des pays d’Asie du Sud-Est (Laos, Cambodge, Vietnam), d’Afrique (Madagascar, Sénégal, Côte d’Ivoire, Égypte), d’Amérique (Canada, États-Unis, Bolivie, Équateur, Haïti, Argentine), la Chine et la Russie (programme Tempus).

Ces actions sont menées depuis 2011 dans le cadre du recrutement de médecins étrangers en formation soit en DFMS, soit en DFMSA dont la gestion nationale est assurée par la faculté de médecine de Strasbourg.

Le comité mixte (Faculté de médecine - Hôpitaux universitaires de Strasbourg) des relations internationales a en charge chaque année l’attribution de douze postes de « faisant fonction d’interne » (FFI) réservés au développement des relations internationales institu-tionnelles. Ces postes sont destinés aux conventions de coopération quadripartites entre les deux facultés et les deux CHU concernés.

La Faculté de chirurgie dentaire, en l’absence de postes de FFI, utilise des postes vacants (AHU, MCU-PH, PU-PH) pour des nominations d’enseignants invités ou associés, destinés à renforcer les actions de formation et de recherche.

LES ACTIONS ET PROJETS DE FORMATION DES FACULTÉS DE MÉDECINE, DE CHIRURGIE DENTAIRE ET DE PHARMACIE, EN COLLABORATION AVEC LES HÔPITAUX UNIVERSITAIRES DE STRASBOURG.

LES ACTIONS DE FORMATION PARTAGÉES AVEC LES AUTRES COMPOSANTES « SANTÉ »

La PACES ou première année commune aux études de santé, mise en place en octobre 2010, regroupe les étudiants qui se destinent aux études de médecine, d’odontologie, de pharmacie, de maïeutique et, par convention annuelle renouvelable, aux métiers de la rééduca-tion. La commission pédagogique du 1er cycle et un groupe de travail piloté par la vice-présidente du CEVU et les doyens collaborent pour faire évaluer et évoluer cette PACES. Ce groupe a proposé différentes évolutions :

- dès 2012, la mise en place d’une procédure d’auto-évaluation des élèves de terminale, avant leur inscription, afin qu’ils puissent se rendre compte du niveau nécessaire pour réussir la PACES ;

- dès 2012, la réalisation d’un concours blanc noté « pour tous » en octobre permettrait une nouvelle auto-évaluation des étudiants qui, en cas de niveau insuffisant, pourront encore se désinscrire (jusqu’à fin octobre), sans perdre la chance d’avoir une possibi-lité de réorientation ;

- dès 2012, la mise en place de passerelles à l’issue du S1 pour les étudiants en difficulté (jusqu’à 15 % de la promotion) et cela afin de réduire le nombre d’échecs en S2 ;

- dès 2012, l’amélioration de l’encadrement du tutorat réalisé par les étudiants de seconde année, pour mieux accompagner les étudiants de 1re année ;

- pour 2013, une réflexion doit être menée pour proposer éven-tuellement une préparation universitaire d’été à la PACES pour tous les étudiants le souhaitant.

Les stages d’initiation obligatoires aux soins infirmiers en fin de PACES pour la médecine et l’odontologie, l’enseignement de langues étrangères en vue de l’obtention du diplôme CLES2 et la formation C2i (niveaux I et II) pour les métiers de la santé, sont également mutualisés.

Des enseignants de médecine, de chirurgie dentaire et de pharma-cie sont impliqués dans les masters santé de l’Université, et dans des masters pilotés par d’autres composantes comme la Faculté de chimie et la Faculté des sciences de la vie.

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Les actions de formation

des 1er et 2

e cycles en médecine

Un nouveau programme de PCEM2 est entré en application en 2011, et celui du DCEM1 le sera en octobre 2012. Son objectif est d’associer plus étroitement les aspects fondamentaux et aspects cliniques des disciplines et spécialités enseignées, mais aussi de donner plus d’ouverture d’esprit (par des cours de langue – anglais – et de sciences humaines et sociales) et de temps d’autoformation aux étudiants. L’initiation pratique à la sémiologie et aux fonctions cliniques hospitalières a été revue pour permettre un apprentissage progressif jusqu’à un stage de pré-externat en fin de DCEM1 pour les stages hospitaliers proprement dits. Dans ce contexte, il faut travailler pour renforcer l’implication des chefs de clinique dans l’enseignement théorique et pratique (stages, « check list » ou stages de sémiologie, pré-externat).

La réforme des ECN (épreuves classantes nationales) prévoit la mise en place d’une commission de dérogation avec l’attribution d’un sta-tut d’auditeurs pour des étudiants ayant validé le 2e cycle, mais ayant rencontré des difficultés durant la 6e année ou lors des épreuves. Ce statut leur permettra de repasser les ECN, sans perte de « chance » et avant d’accéder l’année suivante au 3e cycle de spécialité. Le projet de formation de ces auditeurs, et en particulier les stages hospi-taliers, doit être précisé afin qu’ils puissent conserver leurs droits et acquis sociaux (bourses, œuvres universitaires, sécurité sociale) pendant cette année de formation complémentaire.


des 1er et 2

e cycles en chirurgie dentaire

L’enseignement clinique a été réorganisé à la rentrée 2011-2012 avec comme objectif une augmentation significative de l’activité clinique de chaque étudiant. La restructuration du Centre de soins et de la Faculté ont permis cette évolution majeure, respectant l’axiome : 1 fauteuil / 1 patient / 1 étudiant. Le nouvel équipement audiovisuel de la Faculté, particulièrement performant, a permis de développer des sessions de formation clinique interactive pour les étudiants (retrans-missions d’interventions en direct). Des enseignements spécifiques (implantologie, CFAO) ont pu être mis en place grâce au nouveau plateau technique et grâce aux nombreux partenariats industriels développés par la Faculté.


du 3e cycle en médecine,

en chirurgie dentaire et en pharmacie

Le 3e cycle comprend des offres de formations diplômantes de type DES et DESC pour les étudiants français, et des diplômes de formation médicale spécialisée (DFMS) ou des diplômes de formation médicale spécialisée approfondie (DFMSA) pour les médecins et pharmaciens étrangers extracommunautaires. La gestion et le suivi de ces diplômes (DFMS, DFMSA) sont coordonnés pour l’ensemble de la France par la faculté de médecine de Strasbourg (2 500 candidats en 2011).

Une demande de formation médicale spécialisée (DFMS) pour les chirurgiens-dentistes extracommunautaires a été déposée tout récem-ment auprès de l’ARS.

Pour la filière odontologie, depuis la rentrée universitaire 2011-2012, la mise en place des DES de chirurgie orale, médecine bucco-dentaire et orthopédie dento-faciale marque la création d’un internat qualifiant.

Pour la filière pharmacie, la formation spécialisée du 3e cycle comprend les DES de biologie médicale (commun avec la Faculté de médecine), de pharmacie (option pharmacie hospitalière, pratique et recherche ou option industrielle et biomédicale), et d’innovation pharmaceutique et recherche. Durant cette spécialisation, les étudiants sont accueillis, selon leur filière, dans le pôle biologie ou le pôle pharmacie-pharma-cologie, mais aussi dans certains pôles cliniques des HUS.

Les licences et masters

Dans l’offre de formation du prochain quinquennal (2013-2017) deux licences professionnelles en santé, « Métiers de la santé au travail et de l’environnement » et « Gestion du risque infectieux associé aux soins », seront proposées dans le cadre de leur renouvellement.

La Faculté de médecine assure la gestion des masters « Physiopa-thologie de la molécule à l’homme », « Santé publique et environne-ment », « Éthique médicale, bioéthique » et, en collaboration avec la Faculté de chirurgie dentaire, « Biologie et bio-ingénierie crânienne, faciale et dentaire ».L’offre de formation propose pour 2013 trois autres parcours de masters en « Pédagogie en sciences de la santé » (dans le cadre du master « Formation des compétences de santé au travail »), « Éthique et gérontologie » (dans le cadre du master « Éthique, sciences et société ») et « Santé au travail et gérontologie » (également dans le master « Éthique, sciences et société »).Cette riche offre de formation permet à 75 % - 80 % des internes de médecine, de pharmacie et d’odontologie souhaitant faire un M1-M2 de s’inscrire dans un master strasbourgeois, ce qui facilite ainsi le développement d’une future carrière hospitalo-universitaire dans notre hôpital.

La Faculté de pharmacie gère le master « Sciences du médicament » constitué de sept spécialités : assurance qualité microbiologique des produits de santé et des aliments, analyse des médicaments et des aliments, ingénierie pharmaceutique, droit communautaire et réglementations pharmaceutiques, biotechnologie et innovations thérapeutiques, pharmacologie, recherche et développement phar-maceutiques.


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Les expériences innovantes en formation

La formation et l’initiation à la recherche biomédicale

- L’École INSERM et l’année-recherche Ces deux dispositifs existent depuis près de vingt ans pour l’année-recherche et depuis sept ans pour l’École INSERM.- Dès la 2e année, 1 à 3 étudiants par promotion peuvent

être sélectionnés pour l’École INSERM et ainsi débuter un cursus scientifique (master et thèse) pendant le 2e cycle des études médicales.

- Ultérieurement, au cours du 3e cycle (DES), l’obtention d’une année-recherche rémunérée (en moyenne six postes par an) permet aussi l’inscription à un master, puis éventuellement l’accès à une thèse d’université. Ce dispositif a démontré son efficacité pour initier à la recherche les internes, mais l’on peut néanmoins considérer que cette initiation à la recherche est un peu trop tardive et limitée en nombre, d’où la nécessité de nouveaux projets. Un effort particulier sera fait par les DRC de Nord-Est pour compléter ce dispositif par l’attribution (en plus des six années-recherche) d’une bourse recherche d’un an pour un projet de recherche cli-nique. Les Hôpitaux universitaires de Strasbourg pourront également « réaffecter » une médaille d’or pour proposer une bourse « Année-recherche » dès 2013.

- Le cursus médecine et sciences (MD-PhD) [fiche 21]La Faculté de médecine va développer, dans le cadre de l’IDEX (Initiative d’excellence) obtenue par l’université de Strasbourg en 2011, la création d’un cursus « médecine et sciences » pour la rentrée 2013. Le but est de permettre à une dizaine d’étudiants en médecine par an, de poursuivre pendant leur 2e cycle un double cursus associant les études médicales et une formation scientifique (master et thèse). L’objectif est de former, dans la perspective d’une carrière hospitalo-universitaire, de jeunes médecins-chercheurs motivés. Cette initiative est très originale, uniquement proposée pour l’instant par la Faculté de médecine de l’université Paris Descartes. Ce cursus pourra s’étendre dans un deuxième temps aux étudiants de chirurgie dentaire et de pharmacie.

- Un stage d’initiation volontaire à la recherche translation-nelle en fin de PACES pour les étudiants admis en 2e année de santé peut s’envisager, fondé sur une convention signée avec les laboratoires labellisés de notre université pouvant les accueillir. [fiche 21]

Le développement d’un Centre de simulation de santé [fiche 20]Compte tenu de l’évolution des pratiques médicales et de l’éthique, la Faculté de médecine, en collaboration avec les Hôpitaux univer-sitaires de Strasbourg, va se doter d’un Centre de simulation qui doit ouvrir en octobre 2012. L’apprentissage par la simulation doit permettre de confronter les étudiants à des situations réalistes incluant les contraintes psychologiques habituelles de la pratique, ce qui assure un compagnonnage sécurisé. Ce centre multidisci-plinaire créé dans les locaux de la Faculté de médecine va monter progressivement en charge ; il permettra de réaliser des actions de simulation dans le cadre du cursus initial et en formation continue. Son développement intégrera les nouvelles techniques pédagogiques (enseignement assisté par ordinateur, jeux de rôle…). Il affiche une ambition pédagogique très importante, visant à en faire l’un des tout premiers centres en France et en Europe. Ce projet va être déposé à l’appel d’offres des initiatives pédagogiques innovantes de l’IDEX (appel d’offres mai 2012) de l’université de Strasbourg.Cet apprentissage s’adressera aux étudiants en 2e et 3e cycle, en complément des formations pratiques avant leur arrivée dans des stages cliniques, ainsi qu’aux paramédicaux (infirmiers, etc.). Ce centre concernera également les médecins libéraux et les profes-sions paramédicales pour remplir leurs obligations réglementaires au titre du développement professionnel continu (DPC).Ce centre doit être pluridisciplinaire. À ce titre, le groupe « simu-lation » rencontrera tous les référents pédagogiques de pôle pour permettre une appropriation la plus large possible dans l’ensemble des services hospitalo-universitaires.

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N°21 SIOSSROSProjet pôle

AutrePromoteur : Faculté de médecine

CONTENU ET MÉTHODOLOGIE Ce projet est justifié par l’évaluation des pratiques médicales qui nécessitent un apprentissage moderne avec le développement de la formation par la simulation. Ce projet est en préparation depuis deux ans grâce à un groupe de travail « simulation » dirigé par le professeur Thierry Pottecher. Ce projet très ambitieux est destiné à la formation initiale de tous les étudiants en médecine, mais aussi des sages-femmes, des infirmiers et des paramédicaux. La simulation pourra aussi être incluse dans les programmes de formation continue.

La 1re phase de ce projet est d’ouvrir le Centre de simulation dans les locaux de l’ancien département d’anesthésiologie. Ces locaux universitaires de près de 600 m² ont été mis en conformité pour accueillir les premières actions de formation dès la rentrée 2012-

2013. Une campagne d’information est menée grâce au groupe de travail, par l’intermédiaire des référents pédagogiques de pôle, pour permettre une appropriation la plus large possible de cet outil par l’ensemble des pôles hospitalo-universitaires.

La phase 2 est de proposer un développement de ce Centre de simulation, en collaboration avec l’IHU.

Ce projet prioritaire pour la Faculté de médecine est soutenu par l’université de Strasbourg et sera présenté dans le cadre de l’appel d’offres du projet pédagogique innovant de l’IDEX (2012).

Ce projet doit être soutenu par les Hôpitaux universitaires de Stras-bourg pour donner à notre établissement une place privilégiée dans le domaine des formations innovantes. Pour développer ce projet, un soutien des collectivités locales et territoriales a été sollicité.

OBJECTIFS : Créer et développer un Centre de simulation médicale destiné à former les métiers de la santé (médecins, sages-femmes, infirmiers et paramédicaux) aux actes pratiques et techniques

AUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET Groupe de travail « simulation » de la Faculté de médecine (Thierry Pottecher et collaborateurs)

IHU (Jacques Marescaux)

CALENDRIER DE RÉALISATION Phase 1 : 2012-2015

Phase 2 : 2015-2018

INDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉPhase 1 :

Réunions de pilotage

Nombre d’étudiants formés de 2012 à 2015

Bilan de fonctionnement

Projets et conventions

Phase 2 :

Projet commun avec l’IHU


Faculté de médecine - université de Strasbourg


Institut hospitalo-universitaire

Collectivités locales et territoriales

INCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES Crédits pédagogiques de la Faculté de médecine avec le soutien du CEVU de l’UDS

Soutien dans le cadre de l’appel d’offres projet pédagogique innovant de l’IDEX (2012)

Soutien des Hôpitaux universitaires de Strasbourg

Soutien des collectivités locales et territoriales

Centre de simulation médicale : améliorer la formation aux actes pratiques et techniques


114

Le laboratoire de recherche en pédagogieCe laboratoire de recherche en pédagogie médicale est une structure du département de pédagogie médicale de la faculté de médecine de Strasbourg. Ses missions sont d’initier et de favoriser le développe-ment de la recherche pédagogique dans le domaine des sciences de la santé à l’aide des outils suivants :

- le DIU de pédagogie enseigné en collaboration avec Nancy notamment ;

- la journée annuelle de pédagogie en alternance et en collabora-tion avec Nancy ;

- la création du parcours master en pédagogie en sciences de la santé. Ce parcours est une action de formation innovante et originale, car unique en France. Il doit être validé (offre de formation master 2013-2017) en formation initiale et continue à l’université de Strasbourg et permettra de former à la pédagogie de jeunes collègues hospitalo-universitaires et des enseignants en médecine générale ainsi que les maîtres de stage. Il sera accessible aux candidats provenant de l’université de Strasbourg et aussi d’autres universités françaises.

Toutes ces actions doivent être conduites en partenariat avec les composantes et les écoles de santé, en étroite relation avec la SIFEM (Société internationale francophone d’éducation médicale).

Le parcours de master « Pédagogie en sciences de la santé » [fiche 21].

115

N°22

AUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET Cursus médecine et sciences : Dr Valérie Lamour (MCU-PH)

Stage d’initiation à la recherche : Pr Izzie Namer (PU-PH) et Dr Anne Giersch (U660)

Parcours de master en pédagogie médicale : Pr Thierry Pottecher (PU-PH) - Dr Gilles Prévost

CALENDRIER DE RÉALISATION Le cursus médecine et sciences : le stage recherche pourrait débuter en 2013

Le parcours de master en pédagogie médicale pourrait débuter en 2012, en fonction de l’avis de l’AERES qui doit valider le master dans lequel s’inscrit ce parcours

INDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ Mise en place concrète des enseignements

Nombre d’étudiants participant aux formations

Évaluation de la formation par les étudiants



Facultés de chirurgie dentaire et de pharmacie


Équipes de recherche de la Fédération de médecine translationnelle

INCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES Le cursus médecine et sciences a un financement prévu dans l’IDEX (2011) Le stage d’initiation à la recherche ne justifie pas de financement particulier

Le parcours de master en pédagogie médicale ne justifie pas de financement complémentaire, car il est assuré par des enseignants hospitalo-universitaires (coût 0) et mutualisé avec des enseignements des sciences de l’enseignement ou de l’IUFM qui existent déjà

CONTENU ET MÉTHODOLOGIE1. L’amélioration de l’initiation à la recherche se fait dans le cadre

d’un projet avec deux volets :

- La création d’un cursus médecine et sciences dans le cadre de l’IDEX. Ce cursus original est destiné à initier les étudiants en 2e cycle à la recherche en s’appuyant « sur les forces de recherche » de l’université de Strasbourg

- La création d’un stage volontaire à l’initiation de la recherche pour les étudiants entrant en 2e année après la PACES, grâce à un conventionnement avec les structures recherche labellisées de l’UDS. Cette 1re étape sur la recherche pourra inciter les étudiants à s’inscrire dans le cursus médecine et sciences

2. Amélioration de la formation à la pédagogie : le développement à la pédagogie médicale est un projet majeur qui doit s’intégrer aux actions de formation innovantes de l’IDEX. Le projet est de créer un parcours de master pédagogie médicale, en partenariat avec les sciences de l’éducation et l’IUFM, dans le cadre de l’appel d’offres de l’Université qui pourra être validé par l’AERES (2013-2017).Cette formation doit être proposée en formation continue et ini-tiale pour pouvoir à la fois initier les jeunes médecins et renforcer les compétences de formateurs hospitalo-universitaires. C’est une offre de formation originale qui pourra attirer des candidats d’autres universités.Ces actions pédagogiques se feront en collaboration avec les facul-tés de chirurgie dentaire et de pharmacie en partenariat pour le cursus médecine (pharmacie) et sciences.

OBJECTIFS : L’offre de formation doit être développée spécifiquement sur deux axes : 1. améliorer l’initiation à la recherche 2. améliorer la formation à la pédagogie

SIOSSROSProjet pôle

AutrePromoteur : Faculté de médecine

Développement de l’offre de formation à la pédagogie et d’initiation à la recherche

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Les structures dédiées à la formation

Globalement, nous manquons de locaux de formation de grande taille pour la PACES et les examens. Ce type de locaux permettrait une centralisation des examens avec une forme d’économie de moyens.

La convention-cadre (2012) entre les Hôpitaux universitaires de Stras-bourg et l’université de Strasbourg définit les relations concernant les structures de formation mises à disposition des étudiants.

- La majorité des enseignements s’effectue dans des locaux uni-versitaires (forum, amphithéâtres, bâtiment 3, Faculté dentaire, Faculté de pharmacie), mais il existe des locaux partagés comme l’amphithéâtre de chirurgie A, qui doit être prochainement démoli et remplacé dans un partenariat HUS - université de Strasbourg.

- L’hôpital ne dispose pas de salle de formation de taille accep-table et équipée de façon moderne (informatique), ni sur le site de Hautepierre, ni sur le site du Nouvel Hôpital. Il est donc indispensable de conduire une réflexion visant à créer sur les deux sites des salles de conférence/réunion modernes avec une dimension qui permettrait d’organiser des colloques médico-scientifiques, mais aussi d’accueillir des étudiants en formation (médecins et autres métiers de la santé). Ces lieux de formation pourraient être envisagés :- dans l’IHU et les projets des futurs bâtiments de médecine,

sur le site de l’hôpital ;- en annexe du bâtiment de l’IRC (Institut régional du cancer)

sur le site de Hautepierre ;- sur le site du campus des Hôpitaux universitaires de Stras-

bourg, près de la Faculté de médecine (site de la crèche).

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N°23 SIOSSROSProjet pôle

AutrePromoteur : Faculté de médecine, Hôpitaux universitaires de Strasbourg

CONTENU ET MÉTHODOLOGIE L’augmentation du nombre de formations et du nombre d’étudiants (notamment en raison de la PACES) justifie des locaux de formation adaptés à ces contraintes de formation initiale et répond à un souci de développement des actions de formation continue. Ces nouveaux locaux de formation pourraient permettre d’organiser à terme les e-ECN qui se dérouleront dans chaque composante dans des salles informatiques dédiées.

La fermeture prochaine de l’amphithéâtre de chirurgie A, utilisé par la PACES, crée une situation difficile pour la rentrée 2012-2013. De plus, il n’y a pas dans les sites hospitaliers (Nouvel Hôpital et Hautepierre) de locaux de formation pour accueillir les étudiants ou permettre des activités de formation continue (enseignement, colloques et congrès scientifiques). Ces nouveaux locaux devront être en conformité avec les équipements informatiques modernes.

Une réflexion doit être menée en concertation entre les Hôpitaux universitaires de Strasbourg et l’Université. On peut envisager des locaux de formation éventuellement sur le site du Nouvel Hôpi-tal, et en particulier dans les nouveaux bâtiments qui pourraient être construits (nouveau bâtiment de médecine), et sur le site de Hautepierre, lors de la construction de l’IRC (institut régional du cancer). Cependant, il faudra trouver des solutions intermédiaires dès la rentrée 2012-2013.

Ce projet pourrait être partagé avec les collectivités territoriales (Région), en envisageant la création d’un Institut régional de formation des métiers de la santé qui pourrait se faire sur le cam-pus hospitalo-universitaire, près de la Faculté de médecine, pour favoriser la mise à disposition de moyens pédagogiques partagés.

OBJECTIFS : L’objectif est de restructurer et/ou de créer des locaux de formation (initiale et continue) partagés par la Faculté de médecine et les Hôpitaux universitaires de Strasbourg

AUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET Faculté de médecine (doyen Jean Sibilia et Gilbert Vicente)

Hôpitaux universitaires de Strasbourg (DG Patrick Guillot)

CALENDRIER DE RÉALISATION Une solution intermédiaire doit être trouvée dès la rentrée 2012-2013 pour la PACES.

Une solution plus durable devra être proposée en particulier dans la perspective de la construction de l’IRC et des nouveaux bâtiments sur le site du NHC.

INDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ Formalisation d’un projet concret

Convention de fonctionnement




Structures de formation des métiers de la santé

Région

INCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES Le financement pourra être mixte (Université / HUS / Région) en fonction de la solution retenue

Restructuration des locaux de formation

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Les actions pour améliorer la qualité

de l’enseignement théorique et pratique

La qualité des enseignements doit évoluer grâce à différentes actions :

- proposer des actions pédagogiques innovantes en formation ini-tiale et continue, comme cela a été décrit dans les paragraphes précédents ;

- améliorer l’organisation et la coordination des unités d’enseigne-ment en fonction des objectifs pédagogiques ;

- améliorer les enseignements en s’appuyant sur l’évaluation (voir chapitre « Évaluation de la formation » ci-après) ;

- stimuler la motivation des enseignants hospitalo-universitaires, des chefs de cliniques aux professeurs, pour s’investir dans les enseignements dans les différentes initiatives pédagogiques ;

- améliorer l’accueil et la qualité de l’environnement des sites de formation avec un aménagement plus « moderne » des locaux (équipement informatique), des salles de repos/lecture, et avec une propreté et un entretien du site de la Faculté et des locaux indispensables au bien-être des étudiants et des enseignants.

L’ORGANISATION DES STAGES HOSPITALIERSLes HUS accueillent des étudiants et des internes en médecine durant tout leur cursus, de la 2e année jusqu’aux formations complémentaires, dans le cadre du postinternat et celui de la formation continue des professionnels.

Avant l’entrée en 2e année de médecine et d’odontologie, les étu-diants suivent pendant quatre semaines un stage infirmier visant à les familiariser avec le travail des équipes de soins et à leur apprendre les règles de base en termes de comportement, d’hygiène et de fonctionnement des équipes hospitalières.

En PCEM2 et DCEM1, les étudiants bénéficient d’une formation à la sémiologie et à l’apprentissage de l’examen clinique, encadrés par des chefs de clinique assistants (CCA), avec un stage de « pré-exter-nat » de trois semaines en fin de DCEM1.

En DCEM2 et DCEM3, ils passent trois périodes de deux mois en stage à temps plein dans les différents services hospitaliers, en alternance avec des périodes de deux mois d’enseignement théorique et de for-mation pratique en éthique médicale, imagerie médicale, anatomie pathologique et quinze matinées dans un laboratoire hospitalier ou dans une équipe de recherche.

En DCEM4 (année de passage des épreuves classantes nationales), les stages se déroulent à mi-temps afin de permettre la préparation en parallèle de l’examen national qui déterminera pour chaque étudiant leur future spécialité et le lieu de leur internat. Tous les lieux de stage font l’objet d’une évaluation systématique par les étudiants. À l’issue des épreuves de l’ECN, les étudiants de DCEM4 peuvent effec-tuer un stage volontaire de leur choix. Ayant déjà validé leur 2e cycle, ce stage ne donne pas lieu à une validation, mais à une rémunération qui dépendra de leur présence en stage.

Concernant le 2e cycle des études odontologiques (DCEO1, DCEO2 et DCEO3) et de 3e cycle court (TCEO1), les étudiants effectuent leurs stages cliniques tout au long de l’année universitaire au sein du pôle de médecine et chirurgie bucco-dentaires des HUS. Avec la

mise en place des DES, les internes se spécialisent pendant trois ans (orthopédie dento-faciale, médecine bucco-dentaire) ou quatre ans (chirurgie orale) en effectuant des stages dans les unités de soins du pôle de médecine et chirurgie bucco-dentaires ou encore en chirurgie maxillo-faciale. Pour le dernier semestre du DES de chirurgie orale, des demandes ont été déposées auprès de l’ARS afin d’obtenir des agréments de lieu de stage dans d’autres spécialités (dermatologie, ORL). Les maquettes de formation des DES, l’affectation des internes et l’agrément des lieux de stage répondent aux mêmes modalités que celles mises en place en médecine.

Le 3e cycle (spécialisation)

- La formation des internesLa formation du 3e cycle (spécialisation) correspond à l’internat. Les internes ont un statut de professionnel en formation et sont salariés de l’hôpital. La durée de l’internat est de trois à cinq ans suivant les spécialités. Il correspond à un exercice médical encadré avec un objectif d’autonomisation progressive. Les maquettes de formation dépendent des spécialités et leur suivi est placé sous la responsabilité d’un coordinateur PU-PH local et d’un coordinateur interrégional sous le contrôle du collège des doyens de l’interrégion. Les affectations dans les lieux de stages sont gérées conjointement par les HUS, l’ARS et la Faculté de médecine dans le cadre des commissions d’adéquation. Les services accueillant des internes doivent être agréés dans des conditions nouvellement redéfinies par l’arrêté du 4 février 2011. L’agrément qui nécessite un avis du coordinateur de la spécialité en concertation avec le représentant des internes est accordé par le doyen et in fine par le directeur de l’ARS.

- L’initiation des internes à leurs fonctions hospitalièresL’entrée des internes en stage hospitalier doit s’accompagner d’un plan de formation aux outils transversaux utilisés dans les services, en particulier les outils informatiques (logiciels d’imagerie, logiciel de prescription…), mais aussi aux structures transversales (hémovigilance, pharmacovigilance, structures ambulatoires).

- Pour les études pharmaceutiquesLa formation du 3e cycle court (filières officine ou industrie) ou long (filière internat) comprend une 5e année hospitalière au cours de laquelle les étudiants réalisent leurs stages au sein des différents pôles des HUS. Au cours de ces stages, les étu-diants bénéficient d’un encadrement pharmaceutique régulier, notamment par des réunions hebdomadaires au cours desquelles les étudiants présentent des cas cliniques centrés sur la phar-macothérapie.Pour la spécialisation réalisée au cours de l’internat (DES), les internes en pharmacie effectuent majoritairement des stages dans le pôle pharmacie-pharmacologie. Cependant, en fonction des ma-quettes pédagogiques des internes intégrant une formation davan-tage orientée vers la pharmacie clinique, la recherche ou l’hygiène hospitalière, des agréments de lieu de stage dans certains services cliniques ou laboratoires (maladies infectieuses, rhumatologie, pédiatrie, laboratoire d’hygiène hospitalière…) sont déposés auprès de l’ARS et validés selon les modalités classiques. Pour les stages cliniques, des objectifs pédagogiques adaptés sont établis entre les responsables du service clinique et de la pharmacie.

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LES ACTIONS DE FORMATION CONTINUE

Les SHUS (séminaires des Hôpitaux

universitaires de Strasbourg)

La Faculté de médecine, en collaboration avec les Facultés d’odontolo-gie et de pharmacie et les Hôpitaux universitaires de Strasbourg, orga-nise depuis 2007, sous l’égide de sa commission recherche, un cycle de conférences appelé SHUS. Ces conférences s’adressent aux personnels enseignants et chercheurs des trois facultés, et sont élargies par visio-conférence aux hospitaliers de la région Alsace (Colmar et Mulhouse). Elles ont lieu tous les premiers jeudis du mois. Ces séminaires font appel à des spécialistes invités français et étrangers.

Les JAPS (journées d’actualités

physiopathologiques de Strasbourg)

Depuis 2008, avec la même organisation que les SHUS, la Faculté de médecine organise une fois par an les journées d’actualités physiopa-thologiques de Strasbourg sur des thèmes sélectionnés par le comité scientifique, qui sont l’occasion de la présentation de travaux de recherche par les internes et les chefs de clinique.

Les journées portes ouvertes de la Faculté

et du Centre de soins dentaires

Suite à leur installation dans des locaux totalement restructurés, la Faculté de chirurgie et le pôle de médecine et chirurgie bucco-dentaires organisent trois journées à thèmes consacrées à différents sujets, en particulier cette année à l’implantologie orale, l’esthétique et la parodontologie.

La formation médicale continue (FMC),

l’évaluation des pratiques professionnelles

(EPP) et le développement professionnel

continu (DPC)

Les Facultés de médecine, de chirurgie dentaire, de pharmacie sont for-tement impliquées dans la formation continue de leurs professionnels.

La FMC diplômante de la Faculté de médecine comprend 81 DU et DIU qui totalisent 980 inscrits par an, et la Faculté de chirurgie dentaire en propose 6.

La FMC conventionnelle organise des actions régionales assurées par le département de formation permanente DEFOPE de la Faculté de médecine et le service de formation continue de l’Université (SFC). Le DEFOPE fonctionne depuis une vingtaine d’années grâce à un conseil, un bureau, un président, un vice-président et répond de ses activités au doyen de la Faculté de médecine et au conseil de faculté. Il organise :

- des cycles de formations continues thématiques dans des domaines importants ;

- des sessions d’actualité (« best of » du département) conjointe-ment avec les organisations nationales ;

- un enseignement en ligne (e-learning) comportant un cours interactif rédigé par des enseignants sur des sujets de pratique médicale ;

- un congrès annuel (journées médicales de Strasbourg) qui ras-semble 400 à 450 médecins de la région ;

- des stages de formation personnalisés dans les services hospi-taliers ;

- des actions relevant du développement professionnel continu (DPC).

La FMC, en odontologie, propose plusieurs actions, notamment dans le domaine des bonnes pratiques de stérilisation du matériel, qui sont d’ores et déjà prévues non seulement pour les praticiens, mais également pour les assistantes dentaires. Le pôle accueillera aussi très prochainement des manipulateurs radio dans le cadre d’actions de formation à l’imagerie dento-maxillaire.

L’évolution de la formation médicale continue (FMC) et de l’évalua-tion des pratiques professionnelles (EPP) va se faire dans le cadre du développement professionnel continu (DPC) qui impliquera méde-cins, chirurgiens-dentistes et pharmaciens et différents métiers de la santé. Différentes actions sont donc envisagées dans ce cadre :

- il faudra réorganiser le département de formation médicale permanente (DEFOPE) dans le cadre du DPC pour proposer des actions de formation validées incluant la FMC diplômante (DU et DIU), qui pourront être reconnues en DPC. Ces actions de DPC pourront être menées en collaboration avec le département de formation continue de l’Université (SFC) et la formation conti-nue des HUS ;

- la création d’une unité mixte de formation continue en santé (UMFCS) pourra être discutée. Les unités qui dépassent les fron-tières des départements de formation médicale continue visent à la formation de tous les professionnels de santé (médecins, pharmaciens, dentistes, sages-femmes, infirmiers, etc.), confor-mément aux lois LRU et HPST ;

- il faut envisager la création d’un comité de coordination commun à la Faculté et à l’hôpital pour permettre une offre de DPC lisible et cohérente et pour faciliter la mutualisation d’outils informa-tiques du suivi individuel du DPC [fiche projet 24].

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Projet pôlePromoteur : Faculté/HUS

CONTENU ET MÉTHODOLOGIELa Faculté de médecine (université de Strasbourg) et les Hôpitaux universitaires de Strasbourg mènent des actions de formation continue pour les personnels hospitalo-universitaires, mais il y a peu de coordination entre ces actions. L’enjeu du développement professionnel continu est important pour les métiers de la santé de notre établissement, puisqu’il s’agit d’une obligation statutaire pour les personnels médicaux.

Un comité commun à la Faculté de médecine et aux Hôpitaux uni-versitaires de Strasbourg pourra évaluer et coordonner annuellement

l’offre de formation dans le cadre du DPC des deux structures, et cela pour éviter des redondances et une lecture de l’offre trop compliquée pour les professionnels de santé.

De plus, cette harmonisation permettra la mise à disposition par exemple d’outils informatiques pour assurer la gestion des suivis personnalisés de ce DPC.

Ce comité soutiendra en particulier les actions communes à l’image des séminaires hospitalo-universitaires (SHUS et JAPS) organisés conjointement par les Hôpitaux universitaires de Strasbourg et la Faculté de médecine depuis 2007.

OBJECTIFS : Permettre une coordination entre les programmes de formation continue (FMC) - évaluation des pratiques professionnelles (EPP) dans le cadre du développement professionnel continu, par concertation entre la Faculté de médecine et les autres Facultés de santé et les Hôpitaux universitaires de Strasbourg

AUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET Faculté de médecine : Pr Bernard Goichot, Pr Siamak Bahram, Pr Emmanuel Andres et Pr Serge Rohr (responsables DEFOPE)

Facultés de chirurgie dentaire et de pharmacie : les doyens ou leur représentant

Hôpitaux universitaires de Strasbourg : Pr Jean-Michel Clavert, Dr Damien Heitz, M. Alain Brugière

CALENDRIER DE RÉALISATION 2013 à 2017 : programme annuel

INDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ Mise en place du comité de coordination

Nombre de réunions

Programme concerté de coordination des actions du DPC avec un document annuel


Facultés de médecine, de chirurgie dentaire et de pharmacie


INCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES Pour les actions communes, le financement peut être partagé à l’image des SHUS et des JAPS

Les actions propres, notamment de formation continue, sont financées par chacun des partenaires

Développement professionnel continu (DPC) des personnels hospitalo-universitaires

N°24

121

LES ASPECTS ÉTHIQUES DANS LE CADRE DE LA FORMATION DES MÉTIERS DE LA SANTÉL’éthique est par essence médicale, car sa finalité est la santé d’autrui. Ainsi, la réflexion éthique prend une part de plus en plus importante dans les établissements de santé, dans le domaine du soin et de la formation.

L’enseignement de l’éthique

Le département universitaire et hospitalier d’éthique (DUHE) créé en 1999 gère, avec les commissions pédagogiques de la Faculté, l’offre de forma-tion dans le domaine de l’éthique au cours des 1er et 2e cycles, avec un stage d’éthique obligatoire d’une semaine en 5e année, et organise un DU d’éthique médicale. Ce département anime aussi les « Jeudis de l’éthique » (huit conférences par an depuis 2000) et organise des conférences-dé-bats ainsi qu’un « Forum alsacien d’éthique » annuel. Le président s’est vu récemment confier, par les Hôpitaux universitaires de Strasbourg, la tâche de mener une réflexion sur l’intégration des démarches éthiques aux arbitrages auxquels sont confrontés les praticiens de l’établissement, en préparant des certifications par la Haute autorité de santé.

Dans la nouvelle offre de formation 2013, il est proposé de renouveler le parcours de master original consacré à l’éthique qui permettra aux étudiants de renforcer leurs connaissances et leurs compétences dans ce domaine important pour la communauté hospitalo-universitaire de notre CHU.

Les comités opérationnels

gérant les questions éthiques

Deux comités permettent aux Hôpitaux universitaires de disposer de modalités irréprochables pour la réalisation de la recherche biomédicale :

- le comité d’éthique des Facultés de médecine et d’odontologie et de pharmacie et des Hôpitaux universitaires de Strasbourg, créé en 1985 et présidé par le doyen de la Faculté de médecine, se réunit trimestriellement pour analyser les problèmes d’éthique qui lui sont soumis. Il a pour mission de répondre aux demandes d’aide à la réflexion d’éthique émanant des professionnels de santé et de promouvoir la formation et la démarche de la réflexion éthique ;

- le comité de protection des personnes en recherche biomédi-cale (CPP Est4) se réunit mensuellement pour analyser tous les projets de recherche justifiant de la mise sous protection des personnes participant à ses recherches.

L’espace de réflexion éthique

région Alsace (ERERAL)

Avec la Faculté de médecine, les Hôpitaux universitaires de Strasbourg ont également mis en place l’espace de réflexion éthique région Alsace (ERERAL), qui sera restructuré en 2012 pour tenir compte de disposi-tions ministérielles récentes.

Le conseil hospitalo-universitaire

consultatif d’éthique

Les HUS avaient créé le conseil hospitalo-universitaire consultatif d’éthique qui étudie les dossiers cliniques pour analyser la pratique des soins, et cela en fonction des demandes parfois urgentes des soignants.

La structuration et la coordination de ces différentes entités éthiques justifient une réflexion avec un double souci de simplification et d’efficacité progressif.

122

L’ÉVALUATION DE LA FORMATION

Le rôle du collegium « Santé »

de l’université de Strasbourg

Le collegium santé qui regroupe les composantes médecine, odontolo-gie, pharmacie, sciences de la vie et psychologie, a entre autres pour mission d’évaluer les formations qui présentent des aspects mutua-lisables. Il collabore avec les structures d’évaluation des différentes composantes selon des objectifs définis.

La cellule d’évaluation des enseignements

théoriques et cliniques (CEETC)

de la Faculté de médecine

La cellule d’évaluation des enseignements théoriques et cliniques (CEETC) a été créée en 2003. Cette structure a pour objectif d’améliorer les enseignements théoriques et les stages cliniques dans les Hôpitaux universitaires de Strasbourg. Cette commission est composée d’ensei-gnants, d’étudiants et des responsables des principales commissions. Elle se réunit tous les quinze jours et accueille les représentants des enseignants et les référents pédagogiques des pôles des Hôpitaux universitaires de Strasbourg pour débattre des résultats et des évalua-tions qui les concernent. Les résultats de ces travaux sont validés par le conseil de faculté, puis publiés sur le site de la Faculté.

Ces démarches d’évaluation très dynamiques, auxquelles les étudiants participent à près de 75 à 80 %, sont également très soutenues par les enseignants, à près de 90 %. Ces évaluations sont portées à la connaissance des instances (Faculté et CME) lors de la révision des effectifs hospitalo-universitaires.

L’évolution de cette évaluation se fait selon une feuille de route propo-sée par le conseil de la Faculté de médecine avec plusieurs objectifs :

- une évaluation plus précise des enseignements, surtout quand ils sont multidisciplinaires ;

- une évaluation, à partir d’octobre 2012, des enseignants volon-taires selon une grille de critères qui est en cours de construc-tion et de validation ;

- une réflexion sur une évaluation des qualités pédagogiques des enseignants par leurs pairs pour renforcer la reconnaissance de la valence formation des fonctions hospitalo-universitaires.

Les procédures d’évaluation

des autres composantes

La Faculté d’odontologie et la Faculté de pharmacie se sont aussi enga-gées dans l’évaluation de leurs enseignements théoriques et pratiques, avec des modalités comparables à celles utilisées par la CEETC.

En conclusion

L’offre de formation pour les professionnels de santé est une préoccu-pation importante des Hôpitaux universitaires de Strasbourg, qui ont mis en place une organisation et des structures en collaboration avec les Facultés de médecine, de pharmacie et de chirurgie dentaire. Ces interactions dynamiques ont permis d’imaginer des projets originaux qui visent à renforcer l’implication des Hôpitaux universitaires de Strasbourg dans une démarche de formation active et moderne pour faire de notre CHU un établissement de tout premier ordre.

123

CONTENU ET MÉTHODOLOGIEL’évolution de l’évaluation des enseignements théoriques et pratiques est une nécessité pour améliorer la qualité de la formation dans notre établissement. Cette évaluation est prise en charge avec beaucoup d’efficacité par la CEETC (cellule d’évaluation des enseignements théoriques et cliniques). L’évolution de cette évaluation doit se faire en trois axes :

1. Permettre une évaluation plus précise des enseignements, surtout quand ils sont multidisciplinaires

2. Permettre une évaluation des enseignants volontaires sur des critères qui doivent être validés

3. Envisager l’évaluation des qualités pédagogiques des enseignants par leurs pairs

Ces objectifs sont destinés à une meilleure reconnaissance de la for-mation des hospitalo-universitaires pour permettre une analyse plus objective de leurs performances « formation », et cela en comparaison de leurs performances « recherche ». Une analyse plus « comparable » des qualités pédagogiques et de recherche devrait permettre d’amé-liorer le choix des recrutements des enseignants hospitalo-universi-taires et de renforcer la qualité de formation à nos étudiants.

Évaluation des enseignements pratiques et théoriques et évaluation des enseignants

OBJECTIFS : Apporter une réponse rapide aux questions éthiques que des équipes médico-soignantes se posent dans leur pratique clinique quotidienne

AUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET Faculté de médecine : CEETC (cellule d’évaluation des enseignements théoriques et cliniques)

Hôpitaux universitaires de Strasbourg : directrice des affaires médicales

CALENDRIER DE RÉALISATION 2013 à 2017

INDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ1. Validation de la grille d’évaluation individuelle

des enseignants volontaires

2. Nombre d’enseignants volontaires évalués chaque année

3. Construction d’une grille d’auto-évaluation pour les enseignants


Faculté de médecine - université de Strasbourg - cellule d’évaluation des enseignements théoriques et cliniques


INCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES Pas de financement propre, sauf pour des actions spécifiques qui pourraient être financées dans le cadre des crédits pédagogiques

N°25 Promoteur : Faculté de médecine

Projet pôle

124

LISTE DES PROJETS DE FORMATION HOSPITALO-UNIVERSITAIRES (2012-2017)Parmi les projets, il faut distinguer ceux qui doivent susciter une réflexion pour être (ou non) de véritables projets opérationnels lors du prochain projet d’établissement et ceux, plus concrets, qui pour-ront être mis en œuvre dans les années à venir.

Les projets formation du projet

d’établissement des Hôpitaux universitaires

de Strasbourg (2012-2017)

La création d’un Centre de simulation [fiche 20]L’évaluation des pratiques médicales justifie la création d’un Centre de simulation dont l’objectif sera de former les étudiants des pro-fessions de santé et les paramédicaux et de proposer des actions de formation continue. Un partenariat Université - Hôpitaux universi-taires de Strasbourg est indispensable pour donner une dimension et une visibilité à ce projet, ce qui permettra d’affirmer la position des Hôpitaux universitaires de Strasbourg comme un établissement de formation de tout premier ordre. Les collectivités locales (Mairie, Communauté urbaine de Strasbourg) et les collectivités territoriales (Région, Département) seront associées. Ce projet doit être proposé à l’appel d’offres « Formation innovante » de l’IDEX (2013).

Le développement de la formation à la recherche et à la pédagogie [fiche 21]Un renforcement de la formation initiale à la recherche par la création d’un cursus médecine et sciences dans le cadre de l’IDEX est un projet particulièrement important.

La formation à la recherche pourrait encore être améliorée par une offre de master mutualisée avec les autres composantes de notre université et par la proposition d’un stage volontaire d’initiation à la recherche pour les étudiants admis en 2e année après la PACES. Ces stages pourront se faire grâce à des conventions signées avec les structures de recherche labellisées de l’UDS.

Le renforcement de la formation à la pédagogie et l’enseignement de l’éthique sont des points fondamentaux pour les professions de santé. Le projet est de créer un parcours de master en pédagogie médicale, ce qui doit être proposé dans l’offre de notre université devant être validée par l’AERES (2013-2017).

La restructuration des locaux de formation partagés pour la formation initiale et la formation continue [fiche 22]Il faut envisager, en fonction de l’évolution des besoins, la construc-tion ou la mise à disposition de locaux sur le site du Nouvel Hôpital et le site de Hautepierre. Ce projet nécessite une évaluation détaillée et anticipée des besoins quantitatifs (volume des salles) et qualitatifs (équipement des salles).

Une prospective plus précise des recrutements hospitalo-universitaires pour 2013-2017 [fiche 23]La commission tripartite devra s’impliquer dans une analyse prospec-tive plus précise des besoins de chaque spécialité/discipline, dans la perspective d’un redéploiement possible lié à de nombreux départs en retraite de rang A (PU-PH) et de rang B (MCU-PH) de 2015 à 2019. Ces recrutements peuvent être envisagés en promotion interne, mais aussi par des recrutements nationaux et internationaux, en s’appuyant sur la qualité de l’offre de soins et de recherche des Hôpi-taux universitaires de Strasbourg.

Le développement professionnel continu (DPC) [fiche 24]Les Hôpitaux universitaires de Strasbourg et les Facultés de médecine, de chirurgie dentaire et de pharmacie doivent se fixer des objectifs pour mettre en place une offre de formation continue adaptée et coordonnée. Pour cela, un comité de pilotage commun devra être mis en place pour faire des propositions en fonction des modalités pratiques d’application du DPC.

L’amélioration de l’évaluation des enseignements pratiques et théoriques et des enseignants [fiche 25]L’évaluation est une « culture hospitalo-universitaire strasbourgeoise » qui doit se renforcer. L’évolution de l’évaluation des enseignements et des stages doit se faire avec trois objectifs :

- une évaluation plus précise des enseignements, surtout quand ils sont multidisciplinaires ;

- une évaluation des enseignants volontaires selon des critères qui doivent être validés ;

- une réflexion sur l’évaluation des qualités pédagogiques des ensei-gnants par leurs pairs.

Ces objectifs sont destinés à une meilleure reconnaissance de la valence formation des hospitalo-universitaires, ce qui permettrait une analyse plus objective des performances formation.

125

Les projets en réflexion

Améliorer l’organisation et la coordination des unités d’enseigne-ment théoriques et pratiques.

Améliorer l’organisation et l’évaluation du 3e cycle, en particulier les choix de stages hospitaliers, surtout pour les disciplines non filiarisées comme la chirurgie et la biologie.

Mener une réflexion sur le développement du Centre de simulation et son intégration/coordination à l’IHU.

Mener une réflexion pour une mise en commun des données concer-nant les relations internationales, pour permettre un meilleur affichage du rayonnement international du CHU et de l’accueil des médecins étrangers.

Mener une réflexion commune sur le processus progressif d’universi-tarisation des métiers de la santé (voir document spécifique).

Mener une réflexion sur l’organisation des structures du domaine de l’éthique.


126

3.2.2 La formation aux métiers de la santé

Les métiers de la santé regroupent

différentes professions qui ont des pré-

occupations de formation et d’exercice

partagées (annexe I*). Ces professions

ont des modalités de recrutement et

de formation extrêmement hétérogènes,

variant selon les régions et les métiers.

Le contexte actuel permet un certain nombre d’observations :

Il existe globalement un déficit démographique pour presque tous les métiers de la santé, lié à différents facteurs non exclusifs :

- une contrainte de régulation imposée par des quotas nationaux comparables au numerus clausus des professions médicales, entraînant une offre de formation insuffisante dans de nom-breuses régions, en particulier le Grand Est ;

- une difficulté de formation liée à l’éloignement des centres de formation et des difficultés d’organisation et de financement ;

- un déficit de recrutement lié à une méconnaissance par les bacheliers et les étudiants de ces métiers de la santé, mais très variables selon les professions ;

- l’absence de prospectives régionales lisibles des besoins de formation et d’une carte sanitaire identifiant les besoins des populations.

C’est dans ce contexte que doit s’inscrire une réflexion régionale et interrégionale pour la formation et la répartition des métiers de la santé. Cette réflexion se fait concrètement dans le contexte de l’universitarisation de ces métiers de la santé. L’objectif est d’améliorer l’offre de soins délivrés à nos populations, permettant le développement de formations professionnelles plus accessibles et plus courtes que les professions médicales. Cela permettra d’apporter un soutien des professions médicales par un transfert de tâches et de compétences, en tenant compte des contraintes de la maîtrise économique de cette offre de soins. Il existe un dispositif législatif (art. 51 de la loi HPST) qui organise la coopération entre professionnels de santé.

DIFFÉRENTS MÉTIERS DE LA SANTÉ CONCERNÉS PAR LA LOI DE DÉCENTRALISATION DES FORMATIONS SANITAIRES (LOI DU 13 AOÛT 2004)Cette loi a transféré aux régions la mise en œuvre et le financement de la formation des métiers de la santé, en particulier pour les infirmiers et les sages-femmes, mais aussi pour différentes autres professions de santé. Ces formations ont des points communs, mais elles délivrent des diplômes différents sous la tutelle de ministères différents (annexe I).

Schématiquement, il existe :

- des diplômes d’État (délivrés par les universités ou les préfets de région), sous la tutelle des ministères de la Recherche et de l’Enseignement supérieur et/ou de la Santé ;

- des certificats de capacité (ex. : orthophonistes, orthoptistes), sous la tutelle du ministère de la Santé et de la Recherche et celui de l’Enseignement supérieur ;

- des DUT (diplômes universitaires de technologie) et des BTS, DTS (brevets ou diplômes de technicien supérieur) (ex. : dié-téticiens, manipulateurs en électroradiologie) ou BP (brevets professionnels) sous la tutelle de l’Éducation nationale et de l’Enseignement supérieur et de la recherche.

Pour la plupart de ces métiers de la santé, l’offre de formation est insuffisante dans le Grand Est et en Alsace. Cette difficulté est liée en partie aux difficultés de transfert des charges aux régions pour le financement des écoles paramédicales et des sages-femmes, et des aides aux étudiants comme l’a signalé le rapport conjoint de l’IGF-IGAS-IGA (janvier 2008).

L’UNIVERSITARISATION DES MÉTIERS DE LA SANTÉ SELON LE PROCESSUS DE BOLOGNELes métiers de la santé entrent progressivement dans une procédure d’universitarisation, selon le processus de Bologne, de type LMD : licence (3 ans) - master (2 ans) - doctorat (3 ans).

Pour la licence et le master, ce système est basé sur l’acquisition d’ECTS (European credits transfer system) qui sont des crédits d’ensei-gnement capitalisables et transférables en France et au sein de la Communauté européenne. La licence est découpée en 6 semestres et le master en 4 semestres, validés chacun par l’acquisition de 60 ECTS par an.

L’intérêt de ce projet est de se mettre en conformité avec le système européen et de donner une assise universitaire à ces formations pro-fessionnalisantes. Ainsi, il sera possible d’obtenir un grade de licence ou de master délivré par l’Université en même temps que le diplôme d’État concerné.* Rapport Domergue - Juillet 2010

127

L’universitarisation des métiers de la santé s’appuie sur une logique d’offre de soins destinée à compenser un déficit (variable selon les régions) en professions médicales. Elles ont en commun de « s’occuper du patient », ce qui donne du sens à une formation professionnelle, mais aussi universitaire. Cette nouvelle stratégie permettra de donner un socle commun de connaissances, avec un niveau de formation uni-versitaire appréciable pour tous ces métiers de la santé, en particulier dans l’optique d’une stratégie de transfert des compétences.

L’application de l’universitarisation préconisée par les ministères justifie des préalables importants :

- les formations dispensées doivent être professionnalisantes ;

- l’exercice professionnel demeure soumis à un diplôme d’État, sauf exception ;

- les référentiels de formation organisent des compétences et des activités sous forme de crédits ECTS.

Le rapport de l’inspection générale des affaires sociales (IGAS) et de l’inspection générale de l’administration de l’Éducation nationale et de la recherche (IGAENR) (Rapport IGAS - IGAENR 2008-068, septembre 2008) a évalué l’impact du dispositif LMD sur les forma-tions et le statut des professions paramédicales. Il préconise une universitarisation « maîtrisée » qui s’appuie sur un conventionnement entre Université et organismes de formation, avec une concertation régionale par l’intermédiaire de l’ARS. Il propose aussi une procédure chronologiquement « en pente douce » (au moins sur cinq ans), en commençant par les professions d’infirmiers et de sages-femmes, ce qui a été engagé effectivement depuis 2008.

LES POINTS IMPORTANTS DE CETTE DÉMARCHE D’UNIVERSITARISATIONCe processus d’universitarisation concerne les infirmiers, les IADE (infir-miers anesthésistes), les IBODE (infirmiers de blocs opératoires), les IDEPUER (infirmières puéricultrices), les masseurs-kinésithérapeutes, les orthophonistes, les orthoptistes, les psychomotriciens, les ergothé-rapeutes, les manipulateurs en électroradiologie, les pédicures podolo-gues, les diététiciens, les audioprothésistes, les opticiens lunetiers, les techniciens de laboratoire, soit un total de quinze professions, en plus des médecins, des dentistes, des pharmaciens et des sages-femmes (annexe I*). Ce processus pourrait s’étendre à d’autres paramédicaux, dans un délai et selon des règles qui doivent être précisés.

Ces différentes formations sont entrées dans le processus d’universi-tarisation, avec une méthode et un calendrier qui varient selon leur organisation d’origine, leurs tutelles et la motivation de la profession.

Cette démarche comprend trois étapes majeures :

- un accord professionnel sur un référentiel commun ;

- une organisation des enseignements théoriques et pratiques selon une convention établie entre l’Université et les organismes de formation, en concertation avec la Région et l’ARS, selon le type de démarche partenariale ;

- une démarche actée par le ministère de la Recherche et de l’Enseignement supérieur pour l’attribution du grade de licence ou de master.

Les points clés pratiques dans cette démarche sont les suivants :

la rédaction d’un référentiel intégrant la dimension profession-nalisante, mais aussi la plus-value universitaire qu’apporte ce processus ;

la rédaction d’un projet pédagogique détaillé permettant de répondre aux exigences de la formation universitaire (acquisition d’ECTS) avec un niveau et un volume d’enseignement théorique et pratique (terrains de stage) ;

l’identification de ressources pédagogiques (enseignants universi-taires et non universitaires, terrains de stage) suffisantes pour que la formation soit réalisable ;

la mise en place d’une organisation crédible, en s’appuyant sur les structures existantes et en identifiant le mode de financement du projet ;

l’identification de critères de sélection permettant d’accéder à ces formations professionnalisantes universitarisées, soit par la première année commune aux études de santé (PACES), comme cela est le cas pour les masso-kinésithérapeutes et d’autres métiers de la rééducation, soit par des critères de sélection propres à chaque filière de formation ;

une évaluation des besoins régionaux et interrégionaux des profes-sions de santé, afin de développer une véritable politique de santé régionale et interrégionale.

Cette démarche se conclut réglementairement par la publication :

(1) du décret de création ;

(2) de l’arrêté de formation au Journal officiel ;

(3) du référentiel au Bulletin officiel.* Rapport Domergue - Juillet 2010


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LES FORMATIONS DES MÉTIERS DE LA SANTÉ EN ALSACE

Les métiers de rééducation :

le rapport ITHAQUE

Le rapport ITHAQUE pour l’interrégion Grand Est a évalué les besoins en personnels qualifiés dans les métiers de la réadaptation (2008). Ce rapport, bien que consacré à un nombre limité de métiers de la santé, a un véritable intérêt par ses conclusions et les propositions qui en découlent.

L’objectif de ce rapport a été d’évaluer l’offre de formation et les besoins dans les cinq régions du Grand Est pour les :

- audioprothésistes ;

- ergothérapeutes ;

- orthophonistes ;

- orthoptistes ;

- pédicures podologues ;

- psychomotriciens ;

- diététiciens.

Ces formations professionnalisantes font partie du champ de la décen-tralisation des formations sanitaires (loi d’août 2004). La formation de masseurs-kinésithérapeutes n’a pas fait partie du périmètre de cette enquête.

Ce rapport a été la base d’une réflexion pour mettre en œuvre des partenariats interrégionaux afin de répondre aux besoins de santé des territoires. L’objectif a été de créer des filières de formation à rayonnement interrégional, ce qui a permis de mener à la création des instituts interrégionaux de psychomotricité et d’ergothérapie en 2012, à Mulhouse.

Les principales conclusions de ce rapport peuvent s’étendre à d’autres métiers de la santé : il existe globalement dans le Grand Est une densité de professionnels inférieure à la moyenne nationale. Ces professions sont fortement féminines (à plus de 90 %), sauf pour les pédicures podologues (féminin aux deux tiers) et les audio-prothésistes (plus de 50 % d’hommes), ce qui est équivalent au profil national. La plupart de ces professions ont un exercice libéral, sauf pour les ergothérapeutes et les audioprothésistes.

Les professions répertoriées dans ADELI sont les suivantes : assistants de service social, audioprothésistes, diététiciens, épithésistes ergo-thérapeutes, infirmiers, infirmiers psychiatriques, manipulateurs en radiologie, masseurs-kinésithérapeutes, ocularistes, opticiens-lune-tiers, orthopédistes, orthésistes, orthophonistes, orthoprothésistes, orthoptistes, ostéopathes, pédicures podologues, podo-orthésistes, psychomotriciens, psychologues, psychothérapeutes, techniciens de laboratoire, qui doivent obligatoirement faire enregistrer leur diplôme (dans le mois suivant leur prise de fonction) au sein du répertoire ADELI (arrêté du 27 mai 1998 - JO du 17 juillet 1998).

LE SYSTÈME D’OBSERVATION RÉGIONAL DES MÉTIERS DES SECTEURS SANITAIRE ET SOCIAL

Un contrat d’objectifs des métiers du sani-

taire et du social a été signé en juin 2011

entre les représentants de l’État, la Région,

l’ARS, le rectorat et des Conseils généraux.

L’axe 1 de ce contrat porte sur le développement d’un système d’obser-vation emploi-formation des métiers du sanitaire et du social.

Cet observatoire a été créé par la Région Alsace dans le but de réunir les différents acteurs de ce secteur, notamment les autorités signa-taires du contrat et les représentants des OPCA (organismes paritaires collecteurs agréés), des employeurs et des instituts de formation. La mise en œuvre de cet axe est pilotée par la Région Alsace.

Des sous-groupes de travail ont été créés par métier, qui mettent au point des tableaux de bord.

Ainsi, les personnels infirmiers et assimilés représentent près de 16 000 personnes sur les 50 000 professionnels du secteur sanitaire (estimations 2012).

Le secteur hospitalier (public et privé) emploie les deux tiers des infirmiers et assimilés. Cette proportion est beaucoup plus forte pour les infirmiers spécialisés (86 %).

Le médico-social emploie 5 % à 6 % des infirmiers alsaciens.

Le secteur libéral représente 12 % des effectifs globaux.

La profession est féminine à 89 %.

La densité est de 759 pour 100 000 habitants (hors IDE spécialisés), soit un taux un peu plus faible que la moyenne nationale (830).

L’enquête BMO 2009 faisait état de 700 projets de recrutement en 2011, dont 46 % sur le seul bassin d’emploi de Mulhouse.

70 % des infirmiers travaillent à temps plein (mais 84 % pour les infirmiers libéraux).

La profession est légèrement plus jeune que la moyenne des profes-sions sanitaires et sociales :

- l’âge moyen des infirmiers est de 41 ans et 35 % ont moins de 35 ans ;

- la part des plus de 55 ans est de 9 % (taux identique à celui de l’ensemble des professions sanitaires et sociales).

129

La formation

750 IDE sortent chaque année diplômés des IFSI et 66 des écoles de spécialités.

Pour les IDE uniquement, le flux de diplômés représente 6 % de la population totale installée (libéraux + salariés).

C’est une formation qui fait l’objet d’une demande moyenne à l’entrée : 5,6 candidats pour une place en formation initiale d’IDE.

Le public qui suit la formation d’IDE (hors spécialité) est assez diver-sifié : 18 % viennent du secteur hospitalier, 26 % sortent directement du système scolaire, 21 % étaient salariés (hors secteur hospitalier) et 6 % étaient au chômage.

La plupart des infirmiers en formation de spécialité viennent du secteur hospitalier.

Marché du travail

Des tensions assez fortes sont actuellement observées sur le marché du travail des IDE, en particulier sur le secteur des personnes âgées et dans une moindre mesure sur le secteur libéral, pour lequel l’Alsace connaît une densité plus faible que la moyenne nationale.

L’enquête BMO classe les infirmiers parmi les métiers à forte difficulté de recrutement (les deux tiers sont déclarés par les employeurs « à difficulté de recrutement », soit le double de la moyenne alsacienne, tous métiers confondus).

Les prévisions de départ à la retraite à partir de 2012-2013 sont importantes, notamment dans le secteur libéral (22 % avaient plus de 55 ans en 2008).

Les infirmiers en soins généraux sont plus jeunes (6 % de plus 55 ans).

Les données chômage montrent que ce métier est demandé (700 offres en 2011) et connaît un ratio assez élevé demandes/offres : 0,96 en 2009. Les besoins spécifiques liés au vieillissement de la popu-lation pousseront à une demande de soins croissante, notamment à domicile (cf. plan dépendance, PRIAC, développement des SSIAD…). La question qui se pose est donc bien celle de l’attractivité de ces secteurs qui seront demandeurs, tant en établissement qu’à domicile (voir fiche 59).

Le vieillissement du secteur libéral et sa faible densité risquent donc à terme de créer des difficultés pour les secteurs qui ont recours à des intervenants extérieurs (domicile notamment).

LE RÔLE DES HÔPITAUX UNIVERSITAIRES DE STRASBOURG DANS LA FORMATION DES MÉTIERS DE LA SANTÉLes Hôpitaux universitaires de Strasbourg assurent la coordination des instituts de formation suivants :

l’Institut de formation des ambulanciers (50 places) et auxiliaires ambulanciers (120 places) ;

l’IFSI (176 places), qui comprend aussi une école d’aides-soignants (70 places) ;

l’École d’IADE (30 places) ;

l’Institut régional de formation en puériculture (60 places), compre-nant en outre une section d’auxiliaires de puériculture (60 places) ;

l’Institut de formation en masso-kinésithérapie (80 places, dont 20 à l’antenne de Mulhouse) ;

l’Institut de formation des cadres de santé (45 places) ;

l’École de sages-femmes (30 places).

L’Institut de formation

en soins infirmiers (IFSI)

Comme les neuf autres instituts de formation en soins infirmiers d’Alsace, l’IFSI des HUS a mis en place depuis 2009 le processus d’uni-versitarisation de ses études, depuis la rentrée 2009 pour les IFSI du Haut-Rhin et depuis février 2010 pour les IFSI du Bas-Rhin. Ces instituts se sont organisés en référence au référentiel de formation fixé par l’arrêté du 31/07/2009 (DE d’infirmier).

Les HUS ont constitué un GCS, avec les huit autres établissements publics d’Alsace, et celui-ci est force de proposition pour le maintien de la qualité de formation.

Ce GCS et la Fondation Vincent de Paul ont signé le 22 décembre 2010, avec l’Université (UDS et université de Haute-Alsace), la faculté de médecine de Strasbourg et la Région Alsace, une convention de par-tenariat en vue de la reconnaissance au grade de licence du diplôme d’État d’infirmier à partir de 2012.

Cette universitarisation se traduit par l’intervention d’enseignants hospitalo-universitaires, d’enseignants-chercheurs des universités et par la nomination, dans chaque IFSI, d’un référent pédagogique universitaire dont le rôle est de :

- participer au conseil pédagogique où il siège avec voix délibé-rative ;

- siéger dans les commissions d’attribution des crédits (CAC) qui valident les ECTS attribués chaque semestre aux étudiants.


130

La dispersion géographique des IFSI d’Alsace et l’importance des besoins pédagogiques ont suscité la création d’un groupe de travail qui réfléchit aux modalités de mutualisation de ces enseignements, en particulier ceux consacrés aux aspects plus fondamentaux (cycle de la vie et grandes fonctions, biologie…).

Dans le Bas-Rhin, et à Strasbourg en particulier, s’est opérée en février 2012 :

- la troisième rentrée de 1re année concernée par le référentiel de formation

- la rentrée en 3e année – semestre 5 – des étudiants de la première promotion concernée par la réforme des études, qui devraient se voir délivrer, mi-mars 2013, le diplôme d’État d’infirmier grade licence.

- le référentiel de formation a prévu 52 unités d’enseignement. Il conviendra, en particulier pour les champs 1 et 2 (sciences médicales et biologiques - sciences humaines - droit), de définir, en concertation avec l’Université, une fourchette minimale et maximale d’heures d’enseignement assurées par l’Université pour l’ensemble des 10 IFSI d’Alsace ;

- les contenus d’enseignement à assurer par l’Université seront communs à ces établissements. Ce travail a débuté le 9 mai 2012, dans le cadre de la commission pédagogique ;

- d’autres pistes de travail s’imposent dans un avenir proche, par exemple :> la reconnaissance en IFSI de crédits européens obtenus

par un étudiant dans un parcours universitaire antérieur à l’entrée en formation dans un IFSI (exemple : anglais),

> mobilité internationale : dossiers Erasmus.

L’École des infirmiers

anesthésistes diplômés d’État (IADE)

Le volet pédagogique de grade master IADE a été validé dans son principe, et le référentiel de la formation est en cours de validation.

Cette formation se déclinera sur 4 semestres en 7 unités d’enseigne-ment et 120 ECTS (60 en enseignement théorique et 60 en enseigne-ment clinique).

- le référentiel de formation doit être validé ;

- ce projet devrait être soumis aux instances (HCPPM, AERES) courant du mois de juin 2012, après évaluation des coûts par la DGOS. A priori, l’échéance, sous réserve de l’aval des instances citées plus haut et surtout de l’acceptation par les Régions des surcoûts engendrés, reste le 1er octobre 2012.

- Le surcoût lié à la ré-ingénierie IADE provient de deux sources :- passage de 700 h de cours théorique à 900 h (avec diminu-

tion de 70 à 58 semaines de stage),- il est demandé de passer à au moins 50 % d’enseignants

universitaires (contre 20 % environ aujourd’hui) ;

- une convention qui est en cours de préparation.

L’Institut régional

de formation en puériculture (IRFP)

Il y a eu de nombreuses rencontres entre le CEEPAME (comité d’entente des écoles préparant aux métiers de la petite enfance), l’ANPDE (asso-ciation nationale des puéricultrices DE), les syndicats de pédiatres et les associations de pédiatres, les ministères. Ainsi, les délégations, les pratiques et le positionnement de la puéricultrice dans le champ sanitaire et social ont été évoqués.

- le référentiel de formation doit être validé sur la base de 4 semestres ;

- le processus d’universitarisation (master 1 ou 2) doit encore être préparé et acté par les deux ministères ;

- les passerelles d’accès à la formation de puériculture (VAE) sont également à l’étude dans la nouvelle ingénierie ;

- une convention doit être préparée.

Dans l’attente du nouveau référentiel, les projets de l’Institut sont les suivants :

- des projets de mutualisation, d’enseignement avec d’autres ins-tituts de formation des HUS (IADE, IFSI…) ou d’autres instituts spécialisés (IBODE) sont en cours ;

- des conventions avec d’autres instituts de formation tels que l’EDIAC, le CERIS, sont à l’étude ;

- le développement de la formation continue pour les profession-nels.

L’Institut de formation

en masso-kinésithérapie (IFMK)

Depuis 2005, la Faculté de médecine organise un concours d’entrée à l’Institut de formation en masso-kinésithérapie (PCEM1 puis PACES) pour 60 puis, depuis 2010, 80 étudiants.

Cette première année commune aux études de santé (PACES) doit avoir été validée (60 crédits ECTS).

Le processus de professionnalisation des étudiants se déroulera ensuite en trois ans sur la base du nouveau référentiel de formation (180 crédits ECTS), à l’IFMK Strasbourg (60 places) ou à son antenne de Mulhouse (20 places). Une poursuite d’études en master 2 est ouverte (60 crédits ECTS). L’universitarisation de la formation des kinésithérapeutes implique un conventionnement réactualisé entre l’IFMK et l’université de Strasbourg.

- le référentiel doit être validé en septembre 2012 ;

- le processus d’universitarisation (masters 1 et 2) doit être pré-paré ; le niveau universitaire annoncé par les ministères chargés de la santé et de l’enseignement supérieur le 27 octobre 2011 est master 1 pour la « formation généraliste en masso-kinési-thérapie » et master 2 pour la « formation avancée » destinée à répondre aux besoins de rééducation spécifiques de certains patients. Cela doit être conforme ;

- une convention doit être préparée.

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L’institut de formation

des cadres de santé (IFCS)

Le processus d’universitarisation a été envisagé pour cette fonction. Il existe des conventions de formation et de partenariat pour des interventions ponctuelles avec différents départements de l’UDS (université de Strasbourg) :

- Faculté des sciences de l’éducation ;

- Faculté des sciences sociales, pratiques sociales et développe-ment ;

- service de formation continue

- L’universitarisation de la formation des cadres de santé est annoncée par le ministère pour septembre 2013.Il conviendra donc d’inscrire la formation des cadres de santé de l’IFCS de Strasbourg dans l’évolution des orientations définies par les autorités nationales et régionales, par la mise en œuvre de la 1re année de master : validation de 60 ECTS au terme des 42 semaines de formation. L’IFCS souhaite s’engager rapidement dans cette réforme.Il faut déterminer l’organisme partenaire avec à ce jour, deux projets de partenariat à l’étude avec :- l’École de management (EM UDS) ;- l’UFR des sciences sociales, pratiques sociales et dévelop-

pement (UDS).

L’étude comparative porte sur le parcours proposé, les UE (contenus et nombre d’heures), les méthodes, les évaluations, les intervenants, le mémoire (recherche) et le coût.

La négociation avec l’UFR des sciences sociales, pratiques sociales et développement (UDS) pourrait se concrétiser par une expérimenta-tion dès la rentrée de septembre 2012, sous réserve de l’approbation de la convention par les tutelles respectives.

L’École de sages-femmes

L’accès à cette école se fait après la réussite de la PACES (filière maïeu-tique), avec un numerus clausus 2012 de 30 (+ 2 % pour les étudiants étrangers classés). Il est aussi possible d’intégrer la 2e et la 3e année pour les titulaires de certains diplômes de l’enseignement supérieur (master, doctorat, diplômes d’ingénieur…) ou droit au remords. Cette admission est prononcée par une commission (Nancy pour le Grand Est, 1 place offerte pour les 3 possibilités dans le Grand Est).

- Lors de la rentrée 2011, le programme en vue de l’obtention du diplôme de formation générale en sciences maïeutiques délivré par l’Université a été prévu avec les 2 premiers semestres correspondent à la PACES, avec au total 6 semestres validés par l’obtention de 180 crédits européens (niveau licence). Les 3 autres années de formation sont soumises au programme de 2001.

- Les examens semestriels sont validés par un jury d’examen désigné par le président d’université (arrêté du 19 décembre 2011), présidé par un professeur des universités spécialisé en gynécologie obstétrique.

- La validation des ECTS se fait par une commission des crédits présidée par le président d’université en présence du doyen de la Faculté de médecine.

- l’organisation au sein de l’Université doit être précisée avec la proposition à Strasbourg de la création d’un département de maïeutique au sein de l’UFR médecine ;

- le processus d’universitarisation (masters 1 et 2) doit être pré-cisé, avec la possibilité d’évoluer vers un doctorat pour ceux qui le souhaitent.


132

LES OBJECTIFS EN MATIÈRE DE FORMATION DES MÉTIERS DE LA SANTÉ EN ALSACECompte tenu des particularités régionales, différents objectifs géné-raux peuvent s’envisager en Alsace.

Envisager un pilotage de la formation

concertée par l’ensemble des partenaires

institutionnels

La multiplicité et l’hétérogénéité des formations de ces métiers de la santé justifient impérativement un travail collaboratif entre l’Université, pilote de ce processus, et tous les autres intervenants, en particulier les écoles et instituts de formation, les hôpitaux et les établissements de soins, le Conseil régional (financeur) et l’ARS (Agence régionale de santé), responsable de l’organisation des soins et de la qualité de la formation des professions de santé.

Ce travail de coordination, qui doit se faire dans le cadre d’une concertation interrégionale (Grand Est), doit aboutir à une réflexion sur un certain nombre de points clés :

- les besoins de formation en métiers de la santé pour la région ;

- les besoins en métiers de la santé pour les établissements hos-pitaliers ;

- les besoins de mutualisation et de moyens d’enseignement délocalisés pour assurer la formation ;

- l’organisation des terrains de stage destinés à l’initiation de la recherche, pour les professions qui revendiquent un grade master ;

- les modalités optimales de recrutement dans les structures de formation ;

- les propositions d’offre de création de structures de formation pour un appel d’offres ouvert à l’ensemble des établissements dans le cadre d’une réflexion interrégionale.

Pour permettre de mener le plus efficacement possible cette réflexion, il a été proposé de créer deux structures auxquelles les Hôpitaux uni-versitaires de Strasbourg auront à participer activement :

1. Un comité de pilotage regroupant l’Université (représentée par la Faculté de médecine), des représentants des métiers de la santé, les établissements de soins, le Conseil régional et l’ARS, doit permettre de mener une première étape d’inventaire et de réflexion à la méthodologie de travail, avant de passer aux étapes opérationnelles.

2. Un département pédagogique des métiers de la santé de la Faculté de médecine permettra de rassembler les responsables pédago-giques des écoles et instituts, les référents pédagogiques universi-taires des formations et les autres partenaires (hôpitaux, Région, ARS). Ce département ne se substitue pas aux différents conseils techniques et pédagogiques définis par les textes réglementaires des formations paramédicales, mais c’est une structure de coordi-nation pédagogique indispensable pour la formation universitaire de ces différents métiers de la santé.

Actions spécifiques à mener par les Hôpitaux universitaires de Stras-bourg pour la formation et le recrutement des métiers de la santé

1. Participer au comité de pilotage mixte des métiers de la santé mis en place avec la Faculté de médecine (pour l’Université), les organismes de formation, la Région et l’ARS.

2. Participer au département des métiers de la santé au sein de la Faculté de médecine qui rassemble les mêmes partenaires et des représentants étudiants.

3. Participer à l’offre de formation, en particulier par les terrains de stage et par une réflexion sur la formation par alternance au sein de l’établissement.

4. Participer au système observatoire emploi-formation pour adapter au mieux les flux de formation et le recrutement dans les établis-sements de soins.

5. Participer au développement de l’information et donc à l’attrac-tivité des établissements de soins pour ces métiers de la santé.

6. Solliciter leur agrément en tant qu’organisme de développement professionnel continu et participer au développement profession-nel continu des métiers de la santé.

133

CONTENU ET MÉTHODOLOGIE1. Mise en place d’un comité de pilotage mixte réunissant la Faculté

de médecine (pour l’Université), les établissements de formation des métiers de la santé, les HUS et les établissements de soins, le Conseil régional et l’ARS

Les objectifs de ce comité de pilotage sont :

1. De faire l’inventaire (état des lieux des formations, des besoins de formation des métiers de la santé), par un questionnaire spécifique

2. De définir les objectifs des offres de formation dans le cadre des conventions

3. De proposer une méthodologie de travail concertée afin de répondre aux objectifs plus spécifiques de chacun des partenaires

4. De réfléchir à un système d’observation emploi/formation pour adapter les flux de formation et de recrutement

5. De mener une réflexion pour la diffusion de l’information concer-nant les métiers de la santé

6. De mener une réflexion sur le DPC de ces métiers

Ce comité de pilotage comprend :

- Les doyens des trois facultés de santé ou leur représentant et les responsables administratifs

- Un représentant des HUS et/ou des autres établissements de santé

- Un représentant de l’ARS

- Un représentant de la Région

- Des représentants des structures de formation selon l’ordre du jour et l’évolution de l’universitarisation

2. Mise en place d’un département pédagogique des métiers de la santé à la Faculté de médecine

Ce département ne se substitue pas aux différents comités techniques et pédagogiques définis par les textes réglementaires des instituts et autres structures de formation et dans le cadre de l’universitarisation des métiers de la santé. Ce département est une structure indispen-sable pour la coordination pédagogique de la formation universitaire de ces différents métiers de la santé qui justifient des actions de formations interprofessionnelles comme l’organisation des enseigne-ments théoriques et pratiques (stages).

Les objectifs de ce département pédagogique sont :

1. De réfléchir à la mutualisation et à des enseignements délocalisés

2. De réfléchir à l’organisation des terrains de stage destinés à l’apprentissage professionnel et à l’initiation à la recherche

3. De définir le modèle optimal de recrutement des structures de formation

4. De mener une réflexion pour la mise en place de cellules d’évaluation de l’enseignement théorique et pratique s’appuyant sur l’expérience de la CEETC (cellule d’évaluation des enseignements théoriques et cliniques) qui existe depuis 2002 à la Faculté de médecine

Le département pédagogique définira son règlement intérieur et son programme/calendrier de travail et en rendra compte aux structures institutionnelles (conseil de faculté, directoires, commissions médi-cales d’établissement, conseil d’administration…).

Ce département pédagogique comprend :

- Les doyens des trois facultés de santé ou leur représentant et les responsables administratifs

- Le directeur du pôle des relations sociales HUS ou son repré-sentant, et/ou des représentants des autres établissements de santé

- Le représentant de la Région

- Le représentant de l’ARS

- Les responsables d’écoles et d’instituts des métiers de la santé en cours d’universitarisation (IFSI, IRFP, IFCS, IFMK, IADE…)

- Les présidents des commissions pédagogiques des 1er et 2e cycles des facultés de santé

- Les représentants des étudiants des métiers de la santé en cours d’universitarisation

OBJECTIFS : 1 Mettre en place une réflexion concertée concernant les besoins et l’organisation de la formation des métiers de la santé entrés dans le processus d’universitarisation

2 Mettre en place une structure de coordination pédagogique pour les métiers de la santé entrés dans le processus d’universitarisation

AutrePromoteurs : HUS, Faculté de médecine, Région Alsace, ARS, structures de formation

Pilotage de l’universitarisation des métiers de la santé

N°26

134

AUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET Services ou structures concernés par le projet :

Au CHU : Facultés de médecine, d’odontologie, de pharmacie, direction des soins, direction des ressources humaines (DRH), bureau des écoles, service de la formation continue

Hors CHU : Agence régionale de santé (ARS), Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRJSCS), Conseil régional


INDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ Point I : Nombre de réunions de travail

Point II : - Nombre de parcours pédagogiques validés - Nombre d’étudiants accueillis en stage - Mise en place de commissions d’évaluation

pour chacune des professions de santé


Faculté de médecine : M. Sibilia

Faculté de médecine : Jean Sibilia ou son représentant

Faculté d’odontologie : Corinne Taddei ou son représentant

Faculté de pharmacie : Jean-Yves Pabst ou son représentant

Les présidents des commissions des 1er et 2e cycles

Les responsables administratifs des facultés

Le directeur du pôle des relations sociales (Alain Brugière ou son représentant), et/ou des représentants des autres établissements de santé

La représentante de la Région (Valérie Schneider)

La conseillère pédagogique de l’ARS (Hélène Bergeau)

Les responsables d’écoles et d’instituts des métiers de la santé en cours d’universitarisation (IFSI, IRFP, IFCS, IFMK, IADE…),

hors maïeutique


suite

135

N°27 AutrePromoteur : HUS, Faculté de médecine, Région Alsace

CONTENU ET MÉTHODOLOGIE1. Concertation avec l’Université dans le cadre du comité de pilotage

et du département des métiers de la santé :

- Sur les conventions

- Sur les maquettes de formation

2. Réorganisation de la formation :

- Proposer des terrains de stage formateurs dans le cadre du pro-cessus d’universitarisation

- Formation au tutorat des professionnels des unités de soins (site qualifiant)

- Redéfinition des rôles des acteurs dans la mise en œuvre des nouveaux référentiels de formation

3. Communication :

- Faire connaître les métiers de la santé et leur référentiels de formation

4. Développement professionnel continu des formateurs enseignants :

- Développer l’enseignement de la pédagogie

- Développer l’utilisation de nouveaux outils de formation comme la simulation

- Faciliter l’évolution professionnelle de formation (master, doc-torat)

OBJECTIFS : Promouvoir la qualité des formations professionnalisantes préparant aux métiers de la santé

AUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET Aux HUS : direction des soins, DRH, service de la formation

Hors HUS : ARS, DRJSCS, Conseil régional et le CH Mulhouse pour l’IFMK


HUS : J. Sibilia et le Directeur des ressources humaines

Tous les directeurs d’écoles : J.-P. Anthony, responsable École IADE, J. Bergeau, directeur IFMK, Mme Doyen, directrice École de sages-femmes, Mme Groff, directrice IFSI, Mme Krill, directrice IRFP, et Mme Zinck, directrice IFCSReprésentants ARS, Région, Université


Accompagner l’universitarisation des filières de formation paramédicales aux métiers de la santé

136


INDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ Point I : - Existence d’un projet de partenariat écrit

- Nombre de réunions de travail - Formalisation institutionnelle du partenariat DSS /

formation continue / Instituts

Point II : - Existence de supports de communication - Nombre de réunions organisées - Nombre et fonction des professionnels visés

Point III : - Formalisation et signature d’une convention pour chaque filière de formation concernée : Établissement hospitalier, Région Alsace et Université

- Constitution des instances administratives et pédagogiques : Groupement de coopération sanitaire, Commission pédagogique, Comité de suivi…, Dépar-tement de coordination pédagogique des métiers de la santé

- Identification d’un référent universitaire pour chaque filière concernée

- Participation effective d’universitaires aux ensei-gnements (nombre d’heures minimales et maxi-males défini pour chaque UE en concertation avec l’Université)

Point IV : - Nombre de formateurs titulaires d’un master II pour les instituts des HUS

137

La recherche, une priorité des Hôpitaux universitaires de Strasbourg

La recherche est un enjeu majeur pour un CHU. Enjeu de santé bien sûr, car grâce à elle, le CHU contribue au progrès médical et permet

aux malades d’accéder à l’innovation diagnostique et thérapeutique. Enjeu socio-économique également, car grâce à l’innovation et à la

valorisation, le CHU participe au développement économique et à l’attractivité d’une ville et d’une région. En plaçant la recherche au cœur

des missions et de la gouvernance des CHU, la loi HPST confirme l’importance de cet enjeu et fait de la recherche un objectif stratégique

des établissements de santé.

Le volet recherche du projet d’établissement 2012-2017 témoigne de l’ambition des Hôpitaux universitaires de Strasbourg de développer une

recherche clinique de haut niveau et d’être un acteur majeur de la recherche biomédicale et en santé. Il est l’expression de la volonté poli-

tique forte de notre CHU de faire de la recherche l’une de ses priorités. Notre atout majeur, c’est l’excellence de la recherche fondamentale

strasbourgeoise, qui nous est enviée et dont notre CHU doit tirer profit pour développer une recherche clinique de haut niveau, capable de

transformer les découvertes de la recherche fondamentale en progrès médical. C’est la raison pour laquelle le renforcement des interactions

entre les équipes de recherche fondamentale et les équipes cliniques est au cœur des orientations stratégiques de notre CHU dans le

domaine de la recherche. La parfaite synergie entre les différentes instances du CHU – direction générale, CME, directoire notamment – et

la qualité des relations unissant le CHU, la Faculté de médecine, l’université de Strasbourg et les organismes de recherche sont également

des atouts précieux, car ils ont permis de construire de façon concertée un projet de recherche cohérent et pertinent, où chaque partenaire

trouve sa juste place et peut donner toute sa mesure. C’est ainsi qu’ont été définis des axes de recherche clinique prioritaires qui, en

s’appuyant sur des équipes de recherche labellisées, donnent crédibilité et lisibilité à ce projet de recherche. De même a pu être élaboré un

double cursus, médical et scientifique, permettant aux étudiants en médecine de se former à la recherche dans des conditions privilégiées.

Ces deux exemples, choisis parmi bien d’autres, témoignent de ce que tous les acteurs concernés partagent la même conviction qu’il en va

de leur responsabilité personnelle et collective de savoir saisir les opportunités actuelles, exceptionnelles dans

tous les sens du terme, pour construire un projet de recherche ambitieux pour notre CHU.

De cette ambition découle la nécessité de structurer la gouvernance de la recherche clinique au sein du CHU,

de renforcer la délégation à la recherche clinique et à l’innovation, de poursuivre le développement des

structures d’appui à la recherche et de mieux les coordonner, ainsi que de créer une véritable « culture de

recherche » au sein des équipes cliniques qui ne l’ont pas encore développée. Certes, atteindre ces objectifs

demandera des efforts particulièrement importants, y compris financiers, mais nul doute que toutes les

énergies sauront se mobiliser et se fédérer pour mener à bien collectivement cette mission particulièrement

exaltante pour l’avenir de notre CHU.

Professeur Jean-Marie DANION

Vice-président du directoire en charge de la recherche

3.3 Le projet recherche

138

Jusqu’à la fin des années 1980, la recherche clinique des HUS était peu organisée. Un important effort a été fait depuis lors pour

mettre en place un cadre institutionnel d’organisation et de gouver-nance de la recherche clinique, ainsi que structurer et professionnali-ser cette recherche. C’est ainsi qu’a été créée, en 1993, la délégation de la recherche clinique, devenue en 2006, suite aux circulaires de la DGOS, la délégation à la recherche clinique et à l’innovation (DRCI). Des structures transversales d’appui à la recherche clinique ont également été développées. Un CIC plurithématique dédié à la recherche clinique institutionnelle et industrielle a été mis en place en 2000. Un Centre de ressources biologiques (CRB) a été développé pour enregistrer, conserver et transformer des collections de produits biologiques humains en vue de leur utilisation dans des projets de recherche clinique. Enfin, une unité de coordination de la biologie des essais cliniques (UCBEC) a été constituée pour offrir un guichet unique et une expertise facilitant l’organisation et le suivi du volet biologique d’un essai clinique.

Durant la période 2006-2011, un certain nombre d’actions complé-mentaires ont été mises en œuvre dans le cadre du précédent projet d’établissement. Le comité de la recherche en matière biomédicale et de santé publique (CRBSP) a été mis en place en 2008 et renouvelé en 2011. En partenariat avec l’université de Strasbourg et les EPST, cette instance joue un rôle majeur dans la définition de la stratégie de recherche des HUS. Un nombre restreint de thématiques de recherche prioritaires a été identifié en concertation étroite avec l’UDS et la

Faculté de médecine, l’INSERM et le CNRS, et approuvé par le conseil scientifique de l’Université. Il s’agit du cancer, des maladies neurolo-giques et psychiatriques, des maladies immunitaires, inflammatoires et infectieuses, des biomatériaux, bio-ingénierie et robotique. Ces thématiques s’appuient notamment sur des unités de recherche labellisées et sur l’implantation au sein des HUS de cinq centres de référence et d’un centre expert, ainsi que d’un registre labellisé par l’InVS(1). Très récemment, un IHU(2) et quatre LabEx(3) impliquant des équipes cliniques des HUS ont été créés dans le cadre des Inves-tissements d’Avenir. Ceci témoigne du bien-fondé de la stratégie scientifique consistant à mettre à profit l’excellence de la recherche fondamentale strasbourgeoise pour développer une recherche trans-lationnelle de haut niveau.

La structuration et la professionnalisation de la recherche clinique ont été poursuivies, de même que le renforcement des structures d’appui à la recherche. Un référent recherche a été désigné au sein de chaque pôle. Il est l’interlocuteur pour le pôle de tous les acteurs de la recherche. La communication sur la recherche clinique a été renforcée grâce notamment à l’organisation de journées annuelles de présentation des projets de recherche soutenus par les HUS et leurs partenaires.

Enfin, il convient de noter qu’une quinzaine de postes de praticien hospitalier ont été créés depuis 2009 pour compenser le sous-effectif médical du CHU. Ces créations doivent également permettre aux équipes médicales de consacrer davantage de temps à la recherche.

3.3.1 Contexte

(1) Il s’agit des centres suivants : le Centre régional de référence sclérose latérale amyotro-phique ; le Centre national de référence affections rares à manifestations bucco-den-taires ; le Centre national de référence affections rares en génétique ophtalmologique ; le Centre national de référence pour les anomalies génétiques du développement ; le Centre national de référence pour les maladies auto-immunes rares ; le Centre expert schizophrénie (appartenant au réseau thématique de recherche et de soins FondaMental) ; le registre des syndromes malformatifs de l’Est (labellisé par l’InVS).

(2) IHU « MIX-Surg ».

(3) Il s’agit des LabEx suivants : « MEDALIS » ; « Génomique fonctionnelle appliquée aux

hépatites virales et aux maladies hépatiques associées » ; « Integrative Biology - Nuclear dynamics, regenerative and translational medicine » ; Transplantex.

(4) L’analyse des données SIGAPS pour la période 2006-2009 classe les HUS en 8e position en termes de nombre de publications et de scores SIGAPS. Surtout, l’analyse des données SIGREC pour l’année 2010 situe les HUS à la 11e (score essais) et 13e place (score inclusions) pour les essais cliniques. En termes d’inclusions de patients dans les essais, les HUS occupent la 5e place des CHU français pour les essais à promotion industrielle, mais se situent entre la 15e et la 21e place (selon les indicateurs considé-rés) pour les essais à promotion institutionnelle.

139

Les HUS souhaitent développer une recherche clinique et trans-lationnelle de haut niveau, compétitive sur le plan national et

international, et se positionner ainsi comme un acteur majeur de la recherche en biologie et en santé. Les objectifs dans le domaine de la recherche, les grandes orientations stratégiques et les actions struc-turantes qui seront mises en place découlent d’une auto-évaluation des forces et faiblesses de l’établissement, réalisée en 2011 dans le cadre de l’évaluation par l’AERES des relations entre l’Université et le CHU.

AUTO-ÉVALUATION DES FORCES ET FAIBLESSES

Forces

L’atout le plus important dont disposent les HUS est indiscutablement l’environnement scientifique de Strasbourg et de la région Alsace, caractérisé par l’excellence de la recherche fondamentale. Dans le cadre des Investissements d’Avenir, la labellisation de l’UDS comme Initiative d’excellence, ainsi que la création d’un IHU et de quatre LabEx impliquant des équipes cliniques sont également de nature à favoriser le développement de la recherche clinique des HUS et à renforcer son attractivité. Enfin, la mise en place de la SATT Conectus Alsace représente une opportunité supplémentaire pour développer les relations avec l’industrie et promouvoir l’innovation et la valo-risation.

La qualité du partenariat entre les HUS, la Faculté de médecine et l’UDS, l’INSERM et le CNRS, représente également un atout indis-cutable, permettant de mettre en place des actions cohérentes et synergiques au sein du périmètre hospitalo-universitaire, et d’être plus volontaire et inventif en créant des structures de recherche nouvelles. Ces partenaires se rencontrent très régulièrement lors des réunions institutionnelles (conseil scientifique de l’UDS, CRBSP, etc.).

Le regroupement des HUS et du Centre de lutte contre le cancer Paul Strauss au sein du futur Institut régional du cancer (IRC) offre une opportunité exceptionnelle pour développer un projet médical et scientifique commun en cancérologie et permettre une prise en charge coordonnée et multidisciplinaire des patients en mutualisant au mieux les moyens. Ce projet se concrétisera par la construction et l’ouverture, en 2017, d’un bâtiment sur le site de Hautepierre, réunissant la plupart des acteurs de la cancérologie actuellement dispersés sur trois sites (Centre Paul Strauss, Hautepierre et Nouvel Hôpital Civil).

Faiblesses

Les indicateurs d’activité SIGAPS et SIGREC montrent que le classe-ment des HUS dans le domaine de la recherche clinique n’est pas à la hauteur de son activité de soins (6e CHU français). Ils montrent également un certain déséquilibre entre le volume de recherche clinique réalisée avec des partenaires industriels, qui est satisfaisant, et celui de recherche institutionnelle, qui l’est moins(4). Cette analyse est corroborée par le nombre relativement limité de PHRC nationaux et interrégionaux obtenus depuis 2006, même si les onze PHRC obtenus lors du dernier appel d’offres témoignent d’un réel progrès. De même, le nombre de contrats d’interface (3) et de contrats de recherche translationnelle (3) est faible. Enfin, le faible nombre de programmes de soutien aux techniques innovantes coûteuses (STIC) soumis et obtenus et de brevets déposés témoigne de l’insuffisance de l’innovation et de la valorisation.

Les raisons de cet état de fait sont diverses, les situations étant hété-rogènes selon les pôles cliniques de l’établissement. Pour certains d’entre eux, les raisons peuvent se résumer en une insuffisance de la culture de recherche : absence de stratégie générale de recherche, insuffisance de formation des personnels médicaux et soignants à la recherche clinique, insuffisance de temps à consacrer à la recherche en raison de la forte implication des personnels dans les activités de soins et d’enseignement, absence d’intégration des activités de soins, d’enseignement et de recherche pour créer des complémen-tarités et des synergies entre les différentes missions d’un pôle. De plus, confrontés à l’élaboration et à la rédaction de protocoles académiques, les cliniciens regrettent unanimement l’insuffisance de l’aide méthodologique et statistique qui peut leur être fournie. Enfin, ils demandent un plus grand nombre d’ARC et de techniciens de recherche au sein de leur pôle pour les aider à réaliser des essais cliniques.

Bien que des efforts très importants aient déjà été réalisés, la DRCI demande encore à être étoffée, car certains personnels sont en nombre insuffisant pour réaliser toutes les tâches qui leur incombent et certaines compétences requises sont absentes. Enfin, bien que performantes et labellisées, les structures d’appui à la recherche n’ont été créées que récemment, leur taille est encore faible et leur coordination insuffisante.

3.3.2 Objectifs


140

Implications

À partir de cette auto-évaluation, quatre objectifs ont été retenus pour la période 2012-2016 : développement de la recherche transla-tionnelle ; promotion de l’innovation et de la valorisation ; création d’une « culture de recherche » au sein des pôles médicaux ; poursuite de la structuration de la gouvernance de la recherche clinique et ren-forcement des structures d’appui à la recherche clinique. Leur degré de réalisation sera évalué sur la base des indicateurs SIGAPS et SIGREC. Cette période bénéficiera de la concrétisation des projets d’IHU, de LabEx et de SATT obtenus dans le cadre des Investissements d’Avenir. Enfin, la stratégie scientifique anticipera les grandes évolutions que les HUS connaîtront à l’horizon 2017, tout particulièrement la créa-tion de l’Institut régional du cancer. L’évolution récente du contexte législatif et institutionnel et la mise à disposition de nouveaux outils de pilotage de la recherche seront mises à profit pour atteindre les objectifs fixés. La mise en œuvre de cette politique de structuration de la recherche s’appuiera sur un plan de communication interne (instances de l’établissement, chefs de pôle, référents recherche et référents pédagogiques, ensemble de la communauté médicale) et externe (principaux partenaires extérieurs). La recherche clinique étant une priorité stratégique des HUS, elle fera l’objet en 2012 d’un important effort de création de postes de personnels de recherche clinique et d’embauche de statisticiens et méthodologistes, en accord avec la Faculté de médecine et l’UDS.

DÉVELOPPEMENT DE LA RECHERCHE TRANSLATIONNELLECompte tenu de l’excellence de la recherche fondamentale, la recherche réalisée aux HUS doit s’inscrire dans une démarche volon-tariste visant à renforcer le continuum allant de la recherche fonda-mentale à la recherche clinique et en santé. La recherche clinique pourra ainsi être renforcée et une recherche translationnelle de haut niveau développée en tirant profit de l’excellence de l’environnement scientifique. La concrétisation de cet objectif reposera sur cinq séries d’actions complémentaires :

Renforcement des interactions entre

les équipes de recherche fondamentale

et de recherche clinique

L’adossement des pôles médicaux des HUS aux unités de recherche labellisées sera encouragé. La formation à la recherche des jeunes cliniciens sera favorisée. En concertation avec la Faculté de médecine et l’UDS, une politique sera mise en place pour recruter en priorité des personnels mono et bi-appartenants dans les pôles médicaux ayant une forte valence recherche. Cette politique sera facilitée par l’évolution de la démographie médicale des HUS et de la Faculté de médecine, marquée par une cinquantaine de départs à la retraite de PU-PH dans les cinq prochaines années (voir fiche projet).

141

Structuration de la recherche

translationnelle

Une fédération de recherche translationnelle de Strasbourg est en cours de création. Elle s’appuiera sur différents laboratoires évalués A+ et A par l’AERES, l’IHU et les LabEx. Elle traduira la volonté de tous les partenaires institutionnels de développer ce type de recherche et elle en assurera la visibilité vis-à-vis des partenaires extérieurs. Cette fédération aura son centre de gravité dans un bâtiment qui sera construit sur le site Faculté de médecine - HUS. Ce site offrira la possibilité de mener des recherches translationnelles dans le cadre d’interactions fortes et réciproques entre cliniciens et chercheurs du domaine fondamental.

Renforcement

des axes de recherche prioritaire

Les thématiques de recherche prioritaires seront renforcées, en lien étroit avec les partenaires institutionnels. Pour rendre plus visibles et attractives certaines d’entre elles, des départements hospitalo-universitaires (DHU) pourraient être créés lorsqu’un ou plusieurs pôles et services cliniques partageront avec une ou plusieurs unités de recherche labellisées une même thématique et un même objectif dans les domaines du soin, de l’enseignement et de la recherche. Un DHU serait ainsi un véritable centre intégré de soins, d’enseignement et de recherche. Le nombre de DHU devrait rester très limité pour assurer leur visibilité.

Le projet d’Institut régional du cancer d’Alsace offre une opportunité unique de structuration de la recherche clinique et translationnelle en cancérologie, l’un des axes de recherche prioritaires. L’IRC sera également un centre de formation de premier plan pour l’accueil de jeunes médecins et scientifiques désireux de se former à ce type de recherche.

Mise en place d’une politique scientifique

en faveur de l’émergence

Parallèlement au renforcement des axes prioritaires, une politique favorisant l’émergence de nouveaux projets et de nouvelles équipes de recherche sera mise en place, visant, à terme, à ce que de nouvelles thématiques puissent voir le jour et devenir à leur tour prioritaires. Les disciplines ne s’inscrivant pas dans les axes prioritaires seront donc soutenues dès lors qu’elles développeront une recherche de qualité. Les appels à projets internes destinés au soutien des équipes en émergence seront poursuivis.

Actions interrégionales, transfrontalières

et internationales

Ces actions seront poursuivies (voir fiche projet).

PROMOTION DE L’INNOVATION ET DE LA VALORISATIONLa promotion de l’innovation et de la valorisation était inscrite dans le projet médical des HUS depuis 2006 et restera un objectif prioritaire de l’établissement. La capacité pour un CHU d’être à l’origine d’inno-vations diagnostiques et thérapeutiques et de les intégrer dans ses pratiques médicales étant étroitement liée aux activités de recherche clinique et translationnelles menées par ses équipes, les domaines ciblés s’inscriront dans les thématiques de recherche prioritaires des HUS. Elles concerneront plus particulièrement la robotique chirur-gicale et les explorations et thérapeutiques mini-invasives, en lien avec l’IHU, ainsi que les biomatériaux, la médecine nucléaire et les neurosciences. Plusieurs actions seront lancées (voir fiches projet) :

Facilitation du transfert technologique

Le transfert technologique sera facilité, grâce notamment à une aide accrue au montage financier et administratif des projets. Les activités des HUS au sein de la Fondation de l’université de Strasbourg seront développées.

Mise en place

d’une commission de l’innovation

Une commission de l’innovation sera mise en place pour promouvoir l’activité innovante au sein des HUS et augmenter la réussite aux appels à projets STIC.

Mise en place d’un réseau de l’innovation

Enfin, sera mis en place un réseau de l’innovation impliquant les partenaires académiques et industriels des HUS afin d’assurer une meilleure visibilité et un plus grand rayonnement de l’innovation en Alsace et en Europe. Un site Internet sera créé.


142

CRÉATION D’UNE CULTURE DE RECHERCHE AU SEIN DES PÔLES MÉDICAUXL’ensemble des actions énumérées ci-dessus favorisera la création d’une véritable culture de recherche au sein des pôles cliniques qui ne l’ont pas encore développée. Des actions seront également mises en place pour développer une culture de recherche dans le domaine des soins infirmiers (voir projet de soins). Elles seront complétées par une contractualisation de la mission de recherche au sein de chaque pôle médical. Cette contractualisation reposera sur deux séries d’actions complémentaires (voir fiche projet).

Contractualisation

de la stratégie de recherche

Dans le cadre de l’élaboration des contrats de pôle, il sera demandé à chaque pôle médical de définir une stratégie de recherche pour les quatre années à venir et de la décliner en un nombre restreint d’objectifs et de projets.

Dévolution de la part

modulable des MERRI aux pôles

Dans le cadre de cette contractualisation, les HUS mettront en place une dévolution interne de la part modulable, liée aux activités de recherche, des MERRI, de façon à ce que les pôles les plus actifs dans le domaine de la recherche bénéficient d’un retour sur résultats, et à constituer une véritable incitation à développer les activités de recherche et de valorisation. La dévolution ne sera pas automatique sur la seule base de la comptabilité analytique. Elle sera également un outil d’application des grandes orientations stratégiques de l’éta-blissement dans le domaine de la recherche.

RENFORCEMENT DE LA GOUVERNANCE DE LA RECHERCHE CLINIQUE ET DES STRUCTURES D’APPUI À LA RECHERCHE CLINIQUE

Rôle du CRBSP

Le renforcement de la gouvernance de la recherche clinique reposera en premier lieu sur l’accroissement du rôle du CRBSP. En partenariat étroit avec la Faculté de médecine, l’Université et les EPST, il jouera un rôle majeur dans la définition de la stratégie de recherche des HUS, ainsi que dans la coordination, la liaison et la mise en place de synergies entre recherche fondamentale, translationnelle et clinique.

Création d’une mission d’appui

à la recherche clinique

Le renforcement de la gouvernance de la recherche clinique reposera également sur la mission d’appui à la recherche clinique, créée en 2012. Cette mission est rendue nécessaire par la complexité crois-sante de la réalisation des protocoles de recherche clinique et le besoin d’une très grande professionnalisation de cette recherche. Elle assure la coordination, la cohérence et la synergie entre la DRCI et les différentes structures d’appui à la recherche, de façon à optimiser la mise en œuvre opérationnelle de la stratégie de recherche définie par le CRBSP. Elle veille au bon fonctionnement des structures d’appui à la recherche et à l’adéquation entre leurs besoins et leurs moyens. La création de cette mission est l’expression de la volonté des HUS de renforcer la place de la recherche clinique et d’en assurer la visibilité au sein de l’établissement et vis-à-vis des partenaires extérieurs. La mission est rattachée à la direction générale des HUS. Le vice-pré-sident du directoire en charge de la recherche en assure la direction (voir fiche projet).

143

Renforcement du rôle de la délégation

à la recherche clinique et à l’innovation

La mission du conseil scientifique de la délégation à la recherche clinique sera renforcée. Le conseil scientifique jouera un rôle clé dans l’aide à l’émergence et à la soumission de nouveaux projets de recherche clinique, ainsi que dans leur évaluation et leur suivi, en lien avec la direction de la recherche clinique et la cellule méthode en recherche clinique (cf. infra). Le conseil scientifique verra également son rôle stratégique accru en étant en charge de l’évaluation de la recherche clinique des pôles cliniques (voir fiche projet).

Le rôle de promotion de la recherche clinique (organisation, adminis-tration, gestion, contrôle, appui technico-réglementaire) qu’assure la direction de la recherche clinique et de I’innovation sera renforcé, grâce notamment à la mise en place d’une organisation renouvelée pour tenir compte des évolutions législative et réglementaire récentes. Une aide et un soutien accrus aux investigateurs, y compris aux personnels paramédicaux, pour le montage et la réalisation des projets de recherche sont l’un des objectifs majeurs de cette nouvelle organisation (voir fiche projet).

Renforcement des structures

d’appui à la recherche

- Une cellule méthode en recherche clinique est en cours de créa-tion afin d’accroître de manière substantielle l’aide apportée aux cliniciens désireux d’élaborer des projets institutionnels (API, PHRC, ANR, projets européens, etc.) (voir fiche projet).

- Le CIC ouvrira en janvier 2013 une antenne sur le site de l’hôpital de Hautepierre pour augmenter son activité et réaliser des re-cherches en neurologie et en pédiatrie, ainsi qu’en cancérologie, en lien étroit avec le Centre Paul Strauss dans le cadre du futur Institut régional du cancer (voir fiche projet).

- Une biobanque institutionnelle sera mise en place, intégrant l’ensemble des collections biologiques des HUS. Il s’agira d’élar-gir le périmètre de l’actuel CRB en une biobanque permettant de mutualiser les compétences et le matériel nécessaires, d’homo-généiser les pratiques et de respecter les aspects réglementaires et éthiques, avec un système qualité reconnu (norme NF S 96-900). Ce projet permettra un meilleur positionnement national et international de l’Institution (voir fiche projet).

144

N°28

CONTENU ET MÉTHODOLOGIELes objectifs sont les suivants :

- Encourager l’adossement des pôles médicaux des HUS aux unités de recherche labellisées. Les cliniciens seront incités à s’inscrire au profil des unités de recherche labellisées, et les contrats de recherche translationnelle pour chercheurs du domaine fonda-mental seront développés de façon à favoriser les interactions réciproques entre pôles et unités de recherche

- Favoriser la formation à la recherche des jeunes cliniciens. Un

double cursus MD-PhD sera mis en place avec la Faculté de méde-cine et l’UDS, pour que certains étudiants en médecine puissent acquérir une double formation médicale et scientifique au cours du 2e cycle de leurs études. Des appels à projets seront lancés par la DIRC pour soutenir de jeunes cliniciens (chefs de clinique, praticiens hospitaliers) dans leur formation à la recherche

- Recruter en priorité des personnels mono et bi-appartenants dans les pôles médicaux ayant une forte valence recherche, en concertation avec la Faculté de médecine et l’UDS

MÉDECIN / SERVICE / ÉQUIPE PORTEUR DU PROJET Ensemble des pôles médicaux, chefs de pôle, référents recherche et référents pédagogiques des pôles

POSITIONNEMENT PAR RAPPORT À LA STRATÉGIE

Ce projet s’inscrit dans la stratégie de développement de la recherche clinique et translationnelle aux HUS. La mise en place de l’IHU et des LabEx, qui illustre le bien-fondé de la politique de rapprochement des unités de recherche labellisées et des équipes cliniques, devrait également contribuer à améliorer l’attractivité des HUS auprès des cliniciens-chercheurs ayant une forte valence de recherche.

MOYENS À MOBILISER Cette politique sera facilitée par l’évolution de la démographie médicale des HUS et de la Faculté de médecine, marquée par une cinquantaine de départs à la retraite de PU-PH dans les 5 prochaines années

CALENDRIER Projet devant se mettre en place tout au long des 5 prochaines années

Renforcement des interactions entre les équipes de recherche fondamentale et de recherche clinique

145

Actions interrégionales, transfrontalières et internationales

N°29

CONTENU ET MÉTHODOLOGIEActions interrégionales. Plusieurs thématiques de recherche ont été identifiées comme prioritaires au niveau interrégional. Ces thé-matiques – biothérapies, bio-ingénierie, imagerie ; inflammation, infection ; biomatériaux et chirurgie mini-invasive ; thrombose et maladie cardiovasculaire ; nutrition environnement ; neurosciences – sont pleinement congruentes avec celles des HUS. La moitié du montant du PHRC interrégional sera dévolue aux projets s’inscri-vant dans les thématiques prioritaires de l’interrégion. Le conseil scientifique de la DRCI des HUS souhaite continuer à s’impliquer fortement dans l’élaboration et la mise en œuvre de la politique du conseil scientifique de la DIRC Est. Le président de la DRCI du CHU de Strasbourg conduit la mission « stratégie scientifique interrégionale » pour les projets institutionnels de recherche pour l’interrégion Est.

Actions transfrontalières. Trois projets scientifiques sont actuel-lement en cours de développement dans le cadre du programme Interreg Ivb (cf. volet coopération internationale) :

- Le projet « Santé et changement démographique - les défis du vieillissement », dont l’objectif est d’évaluer l’impact du chan-

gement démographique sur la prise en charge des populations vieillissantes, ainsi que les pratiques des professionnels de santé dans la gestion de la dépendance et de la gériatrie

- Le projet SEEK (Strassburg Epileptologie Eurodistrikt Kork), qui vise à développer une communauté scientifique transfrontalière de recherche dans le domaine de l’épilepsie et du handicap lié à cette maladie

- Le projet LBBR (Lupus BioBanque du Rhin supérieur), dont l’objectif est la création d’une cohorte de patients atteints de lupus systémique

Actions internationales. Les HUS ont une longue tradition de coo-pération internationale, qui sera poursuivie. Il existe notamment une coopération de recherche avec la Russie, la Chine et, dans une moindre mesure, avec le Cameroun. La coopération avec la Russie se fait dans le cadre de la coopération universitaire Tempus 3 et 4 et conduit à la mise en place de cohortes de patients communes, notamment en cancérologie thoracique. La coopération avec la Chine est basée sur la venue de chercheurs chinois à l’IGBMC, en collaboration avec les HUS.

MÉDECIN / SERVICE / ÉQUIPE PORTEUR DU PROJET Équipes impliquées dans ce type d’actions


La politique scientifique interrégionale permettra de renforcer les collaborations existantes et d’élaborer de nouveaux projets de recherche clinique, de plus grande envergure que par le passé. Les actions transfrontalières mettront à profit la richesse du po-tentiel scientifique existant de part et d’autre du Rhin supérieur. Enfin, les collaborations internationales renforceront le rayonnement des HUS dans les pays concernés.

MOYENS À MOBILISER Les moyens au niveau interrégional seront fournis par le GIRCI

CALENDRIER Actions menées tout au long des 5 prochaines années

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147

N°30 Promoteur : direction de la recherche clinique

CONTENU ET MÉTHODOLOGIE1. Valorisation, soutien au transfert technologique et recherche

clinique

projets :- Présenter aux praticiens des HUS les AAP pertinents (STIC, ANR, FEDER, Interreg…) par une activité de veille

- Aider dans la rédaction des projets et la négociation entre les partenaires

- Sensibiliser les futurs porteurs de projets sur les ressources que la DRCI met à leur disposition en termes d’outils et d’accompagnement de l’innovation : apporter une expertise dans le montage financier (valorisation du temps, connais-sance des modalités de financement aux échelons locaux, régionaux, nationaux et européens), assurer l’intermédiaire technique et administratif entre la recherche et les financeurs

- Développer les activités des HUS au sein de la Fondation de l’université de Strasbourg dont les HUS sont membres fondateurs. Cette fondation a pour mission de soutenir leur recherche et leur développement, de contribuer à leur attractivité, à l’autonomie financière des fondateurs et aux financements de programmes de recherche

-trielle :- Sensibiliser les praticiens hospitaliers aux enjeux des accords de confidentialité en amont de la recherche partenariale et de la propriété industrielle en aval

- Mettre en place des ateliers internes (brevet, confidentialité, tutoriaux sur les AAP…)

- Négocier un partenariat équilibré avec d’autres structures de valorisation et de transfert de technologie du paysage régional, national et international (type SATT)

- Guider les porteurs de projets dans leurs démarches juridiques et administratives : rédaction et négo-ciation d’accords de partenariat, de contrats de propriété intellectuelle, aide au dépôt de brevets

- Faire progresser les projets jusqu’aux limites de l’accompa-gnement possible par la DRCI avant de les transférer vers la structure compétente, grâce à une bonne connaissance du paysage alsacien de l’innovation, afin d’orienter les porteurs de projets vers les structures plus à même de les accompagner (de l’appel à projets jusqu’à la maturation et l’émergence)

2. Visibilité à l’externe : pour la diffusion et le rayonnement de l’activité innovante des HUS

alsacien et européen :- Se rapprocher des acteurs impliqués dans la diffusion de la culture de l’innovation auprès des industriels et des acadé-miques (ARI/CEEI, pôles de compétitivité) afin de mener des actions communes

- Sensibiliser aux bonnes pratiques de l’innovation pour les porteurs de projets émergents

- Mettre en place (et obtenir le financement pour) une commu-nication sur un format convivial : « succes stories » de projets innovants issus des HUS ayant abouti à la création d’une start-up ou d’une plate-forme à l’interface de la recherche et l’industrie (RS2D/D-MRI, Urolead, projets incubés au SEMIA, etc.) ; rencontre avec des industriels

- Participer à une prochaine journée annuelle de l’innovation hospitalière

3. Mise en place d’une commission de l’innovation pour promou-voir l’activité innovante au sein de l’établissement, notamment réponses aux AAP STIC

- Augmenter la réussite aux AAP STIC- Organe de veille sur les innovations hospitalières, d’expertise des demandes d’innovation et de gestion de la campagne STIC. Cette commission regroupera des praticiens seniors, des pharmaciens, des représentants des directions et sera un lieu indispensable pour aider à l’émergence des STIC

- Évaluation STIC : vers une présélection de la DRCI pour permettre l’accès à un préfinancement modéré afin d’amener un projet raisonnablement avancé à un stade susceptible de réussir l’AAP STIC

Innovation, valorisationOBJECTIFS : Soutenir l’innovation, la valorisation, l’émergence

et le soutien au transfert technologique au sein des HUS

148

suite

AUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET Universités, EPST, cellule Europe des HUS, CRB, CRIH, industriels (grands groupes, PME et start-up), pôles de compétitivité, collectivités territoriales et européennes, pôles cliniques des HUS, SATT / cellule de valorisation des universités et EPST, autres CHU, INPI, SEMIA, Oséo

CALENDRIER DE RÉALISATION Début 2012, avec suivi des indicateurs annuellement

INDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ- Nombre croissant de projets d’envergure soumis et retenus

Montage financier et soutien au développement de nouveaux projets :

- Projets soumis et/ou retenus

- Nombre de sollicitations issues des praticiens hospitaliers sur des projets de recherche partenariale ou non

- Indicateurs de type MERRI (brevets et licences)

- Financements attribués

Recherche partenariale - accord de consortium et propriété industrielle :

- Brevets déposés, brevets actifs et valorisation de brevets (licences)

- Revenus financiers et ROI issus de la valorisation

Émergence et transfert de technologie :

- Nombre de concours scientifiques signés

- Nombre de licences et de transferts de marques

- Nombre de projets transférés aux structures compétentes

- Suivi de la réussite à 2, 5 et 10 ans

Mise en place d’un réseau de l’innovation visible sur le territoire alsacien et européen :

- Qualité de l’information diffusée

- Nombres de participants

- Intervenants extérieurs

- Financements obtenus pour développer ce projet

Mise en place d’une commission de l’innovation pour promou-voir l’activité innovante au sein de l’établissement, notamment réponses aux AAP STIC :

- Nombre de STIC soumis et/ou retenus


Direction de la recherche clinique et des innovations, cellule de valorisation et d’innovation (chef projet innovation et chargé

d’innovation-valorisation)


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N°31 Plan Nat.SIOSSROS

Projet pôleAutre

Promoteur : direction de la recherche clinique

Contractualisation de la mission de recherche au sein des pôles médicaux

CONTENU ET MÉTHODOLOGIELe projet comporte deux volets complémentaires :

- Contractualisation de la stratégie de recherche au sein de chaque pôle médical. Dans le cadre de l’élaboration des contrats de pôle, il sera demandé à chaque pôle médical de définir une stratégie de recherche pour les 4 années à venir et de la décliner en un nombre restreint d’objectifs et de projets. Cette stratégie devra faire appa-raître les collaborations avec les unités de recherche labellisées, la cohérence et la complémentarité entre les actions de soins, d’ensei-gnement et de recherche, et l’adéquation avec les moyens humains et financiers disponibles. Les indicateurs permettant d’évaluer la dynamique de recherche au sein des pôles seront les scores SIGAPS et SIGREC, le nombre de projets institutionnels (PHRC nationaux et régionaux, appels à projets internes, projets translationnels INSERM/DGOS, ANR, STIC, projets européens, etc.) et les brevets déposés.

- Dévolution de la part modulable des MERRI aux pôles. Dans le cadre de cette contractualisation, les HUS mettront en place une dévolu-tion interne de la part modulable, liée aux activités de recherche, des MERRI, de façon à ce que les pôles les plus actifs dans le domaine de la recherche bénéficient d’un retour sur résultats, et à constituer une véritable incitation à développer les activités de recherche et de valorisation. Ceci nécessitera la mise en place d’une traçabilité des recettes et des dépenses liées à la recherche. La dévolution ne sera cependant pas automatique sur la seule base de la comptabilité analytique. Elle sera également un outil d’application des grandes orientations stratégiques de l’établissement dans le domaine de la recherche. En concertation avec le directoire, le conseil scientifique de la DRCI identifiera les pôles susceptibles de bénéficier de cette dévolution en évaluant la qualité de leur stratégie et dynamique de recherche, ainsi que leur intégration dans la politique scientifique des HUS.

MÉDECIN / SERVICE / ÉQUIPE PORTEUR DU PROJET Ensemble des pôles médicaux, chefs de pôle, référents recherche et référents pédagogiques des pôles, conseil scientifique de la DRCI


Ces actions contribueront à la création d’une culture de recherche au sein des pôles médicaux et au renforcement de la recherche clinique et translationnelle des HUS

MOYENS À MOBILISER

CALENDRIER Ces actions seront mises en place progressivement au cours des 5 prochaines années

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N°32Plan Nat.SIOSSROS

Projet pôleAutre

Promoteur :

Création d’une mission d’appui à la recherche clinique

CONTENU ET MÉTHODOLOGIE La création de la mission d’appui à la recherche clinique est ren-due nécessaire par la complexité croissante de la réalisation des protocoles de recherche clinique et le besoin d’une très grande professionnalisation de cette recherche. Les objectifs de cette mission sont les suivants :

- Assurer la coordination, la cohérence et la synergie des diffé-rentes structures d’appui à la recherche de façon à optimiser l’organisation et la mise en œuvre opérationnelle de la stratégie de recherche, telle qu’elle a été définie par le CRBSP

- Favoriser la transversalité nécessaire à la mise en œuvre des protocoles de recherche

- Veiller au bon fonctionnement des structures d’appui à la recherche et à l’adéquation entre leurs besoins et leurs moyens

- Être garante du professionnalisme de l’investigation clinique, dans le respect de l’autonomie de chacune des structures la constituant

La mission est rattachée à la direction générale des HUS. Le vice-président du directoire en charge de la recherche en assure la direc-tion, dans le respect des missions et responsabilités de chacune des structures concernées et de la déontologie de chaque praticien.

La mission est dotée d’un comité de pilotage constitué du vice-président du directoire en charge de la recherche, du directeur de la recherche clinique et de l’innovation, du président du conseil scientifique de la DRCI, des responsables des structures d’appui à la recherche, d’un représentant des médecins, d’un représentant des chirurgiens et d’un représentant des biologistes. Le comité se réunit tous les 3 mois et sur demande.

MÉDECIN / SERVICE / ÉQUIPE PORTEUR DU PROJET Vice-président du directoire en charge de la recherche, équipes et responsables de la délégation à la recherche clinique et à l’innovation, du CIC, de l’UCBEC, du CRB et de la cellule d’aide méthodologique et statistique


La création de cette mission est l’expression de la volonté des HUS de renforcer la place de la recherche clinique et d’en assurer la visibilité au sein de l’établissement et vis-à-vis des partenaires extérieurs

MOYENS À MOBILISER

CALENDRIER Création et mise en place progressive au cours de l’année 2012

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N°33 AutrePromoteur : conseil scientifique

Conseil scientifique de la délégation à la recherche clinique et à l’innovation

CONTENU ET MÉTHODOLOGIELe conseil scientifique se donnera 5 missions :

1. Évaluer les projets : notamment projets de recherche interne (demandant la promotion des Hôpitaux universitaires de Stras-bourg), PHRC interrégionaux et nationaux, contrats de recherche translationnelle.

2. Améliorer la qualité des projets de recherche clinique par la mise en place d’une aide à la soumission avec la DRCI, une aide méthodo-logique (cellule méthodologique) et un soutien au sein du conseil scientifique par le correspondant du pôle soumetteur. Assurer également une aide permanente à la réalisation des projets grâce à l’action conjointe du correspondant du pôle au sein du conseil scientifique, avec le référent recherche du pôle et le chef de projet chargé du ou des protocoles en cours.

3. Assurer une veille régulière des différents projets de recherche clinique émergents, des jeunes médecins désireux de soumettre des projets de recherche clinique grâce à l’action conjointe du chef de projet de la DRCI et du correspondant de pôle membre du conseil scientifique, qui rendront compte régulièrement de l’état de la recherche clinique dans un pôle.

4. Assurer un soutien important à l’émergence de jeunes cliniciens désireux de présenter des projets de recherche clinique par le flé-chage pour les jeunes chercheurs d’une partie du PHRC interrégio-nal en 2012 (600 000 €) et également de l’appel à projets interne.

5. Encourager le développement d’une politique de recherche clinique au sein des pôles qui le désirent.

OBJECTIFS : Aider au développement de la recherche clinique et de l’innovation au sein des Hôpitaux universitaires de Strasbourg, c’est-à-dire valoriser les projets soumis, favoriser l’émergence de nouveaux projets et soutenir de jeunes chercheurs

AUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET

CALENDRIER DE RÉALISATION Dès 2012, durant le mandat de ce conseil scientifique



Président du conseil scientifique de la délégation à la recherche clinique et à l’innovation : F. de Blay

Vice-présidents : P. Vidailhet et M. Velten

Directrice de la direction de la recherche clinique : C. Geiller

Cellule de méthodologie : P. Meyer

Membres du conseil scientifique de la délégation à la recherche clinique et à l’innovation


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N°34Promoteur : direction RCI

CONTENU ET MÉTHODOLOGIE1. Recherches promues par les HUS :

- Renforcement du soutien technico-réglementaire pour les recherches non interventionnelles sur données ou sur échantil-lons biologiques humains et les recherches à risques minimes (anticipation de l’entrée en vigueur de la loi du 5 mars 2012)

- Renforcement de la collaboration avec le CRPV pour le suivi de la sécurité des essais cliniques promus par les HUS

- Amélioration de la démarche qualité : mise en place d’une auto-évaluation (visites de conformité, audits) des études promues/gérées par les HUS

- Soutien aux établissements de santé et médecins libéraux de la région qui ne possèdent pas les infrastructures nécessaires pour la promotion de leur activité de recherche

- Renforcement du soutien aux investigateurs (y compris les per-sonnels paramédicaux, cf. projet de soins fiche recherche)

- Mise en place d’un guichet unique en lien avec la cellule méthode en recherche clinique, permettant un suivi optimisé de la rédac-tion du protocole à la publication des résultats

- Aide à la rédaction du protocole, soutien méthodologique (cf. cellule méthodologique), aide au montage de projets et soumis-sion aux appels à projets

- Création d’une cellule de data-management et acquisition d’un logiciel de gestion des données des essais cliniques permettant un recueil (saisie informatique) en temps réel dans les différents sites d’investigation (eCRF) ou de façon centralisée par un opé-rateur de saisie

- Suivi de l’avancement de l’étude (rythme des inclusions, exhaus-tivité des données saisies), accès rapide et facile aux données tant pour la saisie que pour la consultation, accès en temps réel à des tableaux de suivi, des courbes d’inclusions, extraction rapide des données cliniques en vue de l’analyse statistique

2. Recherche à promotion industrielle et institutionnelle hors HUS :

Amélioration des indicateurs d’activité suivants :

- Diminution des délais de signature des conventions en apportant l’aide à l’évaluation des surcoûts aux investigateurs dès la récep-tion du dossier + délai de réponse attendu dans les 15 jours. Partenariat renforcé avec la pharmacie pour respecter ces délais

- Diminution des essais à promotion industrielle fermés sans inclusion : les investigateurs seront aidés au recrutement des patients par les TEC ventilés dans les pôles (activité Cengeps)

- Augmentation du taux d’inclusion de patients dans les essais industriels avec une bonne évaluation du potentiel de recrute-ment dès le démarrage de l’étude (investigateur aidé par le TEC) et un suivi des inclusions par le TEC désigné dans le pôle

Renforcement de la promotion de la recherche clinique au CHU de Strasbourg

OBJECTIFS : Mise en place d’une organisation renouvelée pour tenir compte des évolutions législative et réglementaire liées à l’application de la loi HPST, puis de la loi du 5 mars 2012 relative aux recherches impliquant la personne humaine, conformément aux orientations décrites dans la circulaire de la DGOS du 29 juillet 2011

AUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET Pôle méicaux


INDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ HUS PROMO : nombre de projets promus ouverts aux inclusions, score SIGREC S1, nombre de projets soumis aux AAP de la DGOS, PHRC, PHRI-P et nombre d’inclusions dans les essais promus par les HUS

PROMOTEURS EXTÉRIEURS : signature des conventions à 40 jours, augmentation du nombre de patients inclus


Directeur de la recherche clinique, collaborateurs de la direction de la RCI

INCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES(estimation)Groupe 1 : recrutement de deux chefs de projet,

4 ARC, 2 data-managersGroupe 2 :Groupe 3 :Investissement : acquisition d’un logiciel de data-management

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N°35 Promoteur : direction de la recherche cliniquePôle et UF

CONTENU ET MÉTHODOLOGIE1. Gestion optimisée de la promotion des essais :

- Pilotage des actions de promotion dans le respect des intérêts et des obligations de chacune des structures impliquées

- Amélioration et optimisation de la dimension temporelle de la gestion des projets

- Gestion centralisée de tous les types de projets de la DRCI par la mise en œuvre d’un pilotage centralisé de tous les contrats ainsi que du suivi d’activité du personnel DRCI (outils de reporting et réunions de service, logiciel de gestion)

2. Gestion financière optimisée de la DRCI :

- Amélioration de la visibilité financière des projets de recherche en interne et vis-à-vis des pôles des HUS

- État des lieux exhaustif de l’activité financière générée par les programmes de recherche suivis par la DRCI

- Constitution d’une base de données permettant un suivi finan-cier optimisé

- Gestion centralisée et normalisée de toutes les dépenses et recettes

- Transparence dans les flux financiers internes, avec les structures d’appui et avec les autres directions fonctionnelles des HUS

- Réponse aux demandes d’information des pôles simplifiée

- Mise en place et déploiement d’un logiciel informatique ad hoc

3. Gestion renouvelée des personnels de recherche :

- Séparation de l’activité de promotion et d’investigation

- Les personnels dédiés à l’investigation sont injectés dans les pôles ainsi que dans les structures d’appui, et gérés opération-nellement à l’intérieur de ceux-ci

- La DRCI assure le suivi financier et la gestion RH de ces person-nels financièrement générés par les projets de recherche

4. Gestion de l’image de la DRCI :

- Communiquer sur la réalité des prestations de la DRCI

- Communication de la DRCI sur deux fronts : une communication interne destinée à la faire connaître davantage et à lui donner une image moins administrative et plus réactive

- Mise à jour de la rubrique Intranet des HUS en lien avec les structures support de la recherche

- La communication externe poursuit des objectifs d’information vis-à-vis des pairs (autres hôpitaux et CHU), d’augmentation de l’attractivité vis-à-vis de pourvoyeurs de fonds potentiels

- Refonte de la page Internet des HUS en concomitance avec la refonte du site par les HUS

- Mise en œuvre d’une plaquette de présentation renouvelée

Associer une organisation optimisée de la direction de la recherche clinique et des innovations avec les enjeux stratégiques de la recherche clinique

OBJECTIFS : - Renforcer la mise en œuvre opérationnelle des missions de la direction de la recherche clinique et des innovations, décrites dans la circulaire de la DGOS du 29 juillet 2011

- Développer la capacité de la DRCI à entretenir une relation perti-nente et suivie avec ses interlocuteurs internes et externes, à mettre en œuvre son savoir-faire et à déployer ses outils afin d’organiser les processus nécessaires au développement de son organisation, à piloter l’ensemble des actions mises en œuvre dans l’ensemble des structures et dans la totalité de leurs phases, et avec un niveau suffisant de contrôle interne pour en assurer l’efficience et une qualité optimale

154

suite

AUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET Direction des finances, des ressources humaines, de la communication

Structures d’appui de la recherche

CALENDRIER DE RÉALISATION 2013 et ultérieures

INDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ Circuit de promotion optimisé

Outil de gestion opérationnel

Temps de traitement des données financières et des dossiers de promotion diminués

Outils de communication opérationnels


Direction de la recherche clinique et des innovations

INCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES(estimation)Groupe 1 : 1 à 2 ETP sur 6 mois pour transférer

et colliger les données sur logiciel de gestionGroupe 2 :Groupe 3 :Investissement : logiciel de gestion des RC : environ 80 000 €

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Projet pôleAutre

Promoteur : direction de la recherche cliniquePôle et UF

CONTENU ET MÉTHODOLOGIEMise en place d’une cellule méthode en recherche clinique (CMRC) dans le cadre de la restructuration de la recherche aux Hôpitaux universitaires de Strasbourg.

La CMRC sera bâtie à partir de l’actuel secteur « Méthodologie et biostatistique » du pôle de santé publique avec l’aide du secteur

« Épidémiologie ». L’objectif de la CMRC est d’offrir une plate-forme de soutien en méthodologie et biostatistique à la recherche clinique, de manière à accroître le nombre et la qualité des projets promus par les HUS, en collaboration avec les autres structures de soutien à la recherche.

La CMRC fera l’objet d’une convention entre les HUS et l’UDS.

Cellule méthode en recherche clinique

MÉDECIN / SERVICE / ÉQUIPE PORTEUR DU PROJET Pr Nicolas Meyer, service de santé publique, secteurs « Méthodologie et statistique » et « Épidémiologie »


Régionale : le projet s’inscrit dans le plan stratégique régional de santé de l’ARS (point 15 notamment - objectifs spécifiques 15.1.2. et 15.1.3.)

De l’établissement : le projet s’inscrit dans le cadre de la restruc-turation de la recherche clinique

CALENDRIER La CMRC se mettra en place au premier semestre 2012, de ma-nière à être opérationnelle dès la prochaine campagne des PHRC

MOYENS À MOBILISER Personnel médical : celui déjà présent au sein du secteur « Métho-dologie et statistique »

Personnel non médical : actuellement aucun

Équipement : poste informatique + logiciels statistiques

Autres : néant

MOYENS EXISTANTS Les personnels décrits ci-dessus

MOYENS SUPPLÉMENTAIRES Deux médecins méthodologistes et un ingénieur statisticien-méthodologiste. Postes informatiques et logiciels statistiques correspondant en nombre au personnel

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Plan Nat.SIOSSROS

Projet pôleAutre

Promoteur : N°37

Renforcement du Centre d’investigation clinique (CIC) et création d’une antenne sur le site de Hautepierre

CONTENU ET MÉTHODOLOGIELe CIC de Strasbourg est un CIC plurithématique dédié à la fois à la recherche clinique institutionnelle et industrielle. Il s’agit d’une plate-forme au service des cliniciens chercheurs ayant pour but de développer une recherche clinique de qualité.

En place depuis 10 ans, il a été récemment restructuré au sein du Nouvel Hôpital Civil (NHC). Ce changement s’est intégré dans une volonté de développement de la recherche clinique au sein des Hôpitaux universitaires de Strasbourg, soutenue fortement par sa direction, la Faculté de médecine et l’université de Strasbourg. Cette restructuration s’est appuyée sur 4 points :

- Un partenariat renforcé avec les unités de recherche strasbour-geoises

- Une définition d’un petit nombre de thématiques prioritaires au sein du CIC et leur mise en cohérence avec celles des HUS, de la Faculté de médecine et de l’université de Strasbourg

- Une mise à disposition de moyens humains supplémentaires et une gouvernance réorganisée

- La création d’une antenne sur le site de l’hôpital de Hautepierre. Cette création est indispensable pour accompagner la croissance actuelle du CIC avec une augmentation exponentielle de son acti-vité sur les 3 dernières années, ainsi que pour permettre à tous les investigateurs potentiels, quelle que soit leur localisation géogra-phique, de bénéficier de cette plate-forme, gage de qualité dans l’approche de la recherche clinique

MÉDECIN / SERVICE / ÉQUIPE PORTEUR DU PROJET Pr J. de Seze - Dr C. Mutter / Centre d’investigation clinique (CIC)


Régionale : le CIC est un lieu de recherche clinique reconnu régio-nalement, permettant notamment de mettre en place des études de preuve de concept, de pharmacocinétique et de thérapeutique dans des phases précoces (sujets sains, phases I à III), en lien avec les services des HUS et les équipes de recherches labellisées (EA, INSERM, CNRS)

De l’établissement : le CHU de Strasbourg s’est clairement posi-tionné en faveur d’un renforcement quantitatif et qualitatif de l’activité de recherche clinique. Le CIC représente pour le CHU un support technique pour une recherche clinique de qualité

MOYENS À MOBILISER Personnel médical et non médical : à définir

Équipement : à définir

CALENDRIER 1er semestre 2013 : ouverture du site de Hautepierre

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Projet pôleAutre

Promoteur :

Centre de ressources biologiques (CRB) - Biobanque institutionnelle

CONTENU ET MÉTHODOLOGIELes ressources biologiques sont devenues un enjeu important dans le domaine de la recherche, qu’elle soit fondamentale ou clinique. De plus en plus de collections d’échantillons biologiques sont associées aux projets de recherche et permettent à moyen terme de tester de nouvelles idées et de nouvelles cibles thérapeutiques, avant et pendant les essais cliniques.

La biobanque institutionnelle plurithématique permettra de conserver dans les meilleures conditions possible (qualité des échantillons, quantité adéquate et données cliniques, biologiques et anatomopatho-logiques associées) les échantillons et servira de structure support à la recherche. Elle facilitera les aspects logistiques, techniques, mutuali-sant le matériel et le personnel et garantissant tous les aspects régle-mentaires et éthiques liés à l’utilisation des ressources biologiques.

Chaque échantillon sera analysé, traité (extraction d’ARN, d’ADN), dupliqué, aliquoté (division de l’échantillon), stocké à température pré-conisée et cédé à la demande, tout en limitant l’impact sur le patient.

La biobanque se positionnera également au niveau national et interna-tional, car il sera plus aisé de participer aux protocoles de recherche de grande envergure de plus en plus demandeurs de collections d’échantil-lons biologiques et de respect des normes de qualité associées.

Le Centre de ressources biologiques est une structure permettant la réception, préparation, conservation et distribution des ressources biologiques (échantillons et données associées). Il conserve actuel-lement 15 collections

Les HUS ont fait le choix d’élargir le périmètre du CRB en une bio-banque institutionnelle afin de mutualiser les compétences et le matériel nécessaire, d’homogénéiser les pratiques tout en respectant les aspects réglementaires et éthiques, avec un système qualité reconnu (norme NF S 96-900) permettant un meilleur positionnement national et international de l’institution

Créer une infrastructure permettant d’apporter une logistique garantissant la qualité et la pérennité des collections ainsi que leur utilisation optimisée dans le respect des exigences des différentes parties intéressées

Stockage de tous les types d’échantillons après traitement préanaly-tique et avant traitement postanalytique

Priorisation des projets en adéquation avec la politique de recherche de l’établissement

Respect de la législation en vigueur liée à l’utilisation des ressources biologiques

Structure support à la recherche avec une direction mixte médicale et opérationnelle partagée entre la DRCI et le pôle de biologie

OBJECTIFS : Création d’une biobanque institutionnelle à visée recherche ayant pour objectifs de stocker, conserver, distribuer des échantillons biologiques humains (tissus, sang et dérivés, liquides, cellules…) et leurs données associées à des fins de recherche, en respectant les aspects réglementaires et en mettant en place un système de management qualité reconnu

158

suite

AUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJETPôle de biologie, pôles cliniques des HUS, autres directions de l’établissement.

CALENDRIER DE RÉALISATION Conception 2012, réalisation à partir de 2013

INDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ Entrées et sorties d’échantillons biologiques, nombre de programmes de recherche associés aux collections, résultat d’activité avec incidence sur les MERRI et les MIGAC, financements obtenus (collaboration et prestation de services)


Médecin / service / équipe porteur du projet :

Professeur Marie-Pierre Chenard, médecin au département de pathologie, responsable opérationnel du CRB,

Direction de la recherche clinique et des innovations, Mme Christine Geiller, directrice

INCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES(estimation)Groupe 1 : 6 ETP technicien, 4 ETP attaché de recherche clinique, 2 ETP technicien d’études cliniques, 1 ETP ingénieur qualité, 1 ETP secrétaire, 1 ETP responsable opérationnel, 1 ETP informaticien, 0,5 ETP cadre de santé, 1 ETP coordinateur médical, 2 x 0,4 ETP spécialistes médicaux sur les cellules et les tissusGroupe 2 :Groupe 3 :Investissement : à déterminer

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1. PERFECTIONNER LES SOINS TECHNIQUES ET RELATIONNELS.

2. MIEUX PRENDRE EN COMPTE LES ATTENTES DES PERSONNES HOSPITALISÉES.

3. MIEUX ANIMER ET VALORISER LES ÉQUIPES POUR FAVORISER LE DÉVELOPPEMENT PROFESSIONNEL INDIVIDUEL ET COLLECTIF.

4. ENFIN, MIEUX ACCUEILLIR ET FORMER LES FUTURS PROFESSIONNELS, PROMOUVOIR LA RECHERCHE EN SOINS PARAMÉDICAUX POUR ENCOURAGER LES PROFESSIONNELS À INNOVER.

TELS SONT LES OBJECTIFS DU PROJET DE SOINS 2012-2017.

Ce projet a été élaboré par la direction des soins et deux groupes de travail réunissant des cadres de santé. Les réflexions ont abouti à la rédaction de cinq fiches d’action. Ces fiches ont été soumises à la consultation et à l’approbation de l’ensemble de l’encadrement et de la commission de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques.

Le projet propose quatre objectifs :

- les deux premiers, dans la continuation du projet antérieur, visent à poursuivre l’effort d’amélioration de la prise en charge des patients ;

- le troisième, considérant que la qualité de vie au travail a un impact sur la qualité des soins, est tourné vers les équipes et l’encadrement ;

- enfin, l’évolution des soins paramédicaux et l’évolution des formations paramédicales nécessitent adaptation et développe-ment des compétences. Là aussi, recherche et innovation sont de mise, tant sur le plan des techniques de soins que sur le plan des relations de travail au sein des équipes.

Nos quatre objectifs prioritaires peuvent se résumer en quatre mots clés :

- qualité et sécurité ;

- bientraitance ;

- management ;

- formation et recherche.

3.4 Le projet de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques


160

3.4.1 Qualité et sécurité

Des efforts importants ont été réalisés les cinq années précédentes. Mais il reste encore des marges de progrès notamment dans l’éva-

luation des risques et la déclaration des événements indésirables. Le développement professionnel continu (DPC) et l’analyse des dysfonc-tionnements et des pratiques professionnelles doivent permettre de renforcer la « culture sécurité et qualité ».

L’évaluation des pratiques visera à renforcer le domaine de l’identito-vigilance, le risque infectieux et la prise en charge médicamenteuse. La démarche d’amélioration continue de la qualité sera appliquée à l’ensemble du dispositif des soins pour assurer la meilleure sécurité tant pour le patient que pour les équipes.

Il conviendra d’évaluer la manière dont les équipes prennent en charge les patients pour éviter escarres, douleur, dénutrition, etc. Nous avons également pour objectif d’améliorer les conditions de sor-tie des patients et de veiller au bon fonctionnement des transports des patients.

3.4.2 Bientraitance

Le patient est au cœur de nos préoccupations. Entraîné dans un parcours de soins complexe, il peut avoir un sentiment de déshu-

manisation. C’est pourquoi nous développons une politique de « bien-traitance » qui concilie prise en charge hyperspécialisée et approche globale de la personne.

Le projet de soins 2012-2017 invite les professionnels à réfléchir et à agir sur les besoins et les attentes du patient : accueil, confort, information, écoute, sommeil, repas, dignité, etc. Il aboutira à un véritable engagement dans la démarche de bientraitance. Les profes-sionnels seront accompagnés et soutenus dans cette démarche.

3.4.3 Management

La qualité des soins dépend aussi de la qualité de vie au travail. Les HUS proposent de promouvoir un management qui favorise l’impli-

cation des professionnels et le travail en équipe, mais qui prenne aussi en compte les difficultés que rencontrent actuellement les profession-nels : accélération des changements du milieu professionnel marqué de réformes, restructurations, évolutions des organisations, qui peuvent provoquer usure professionnelle, résistance au changement, démoti-vation, etc.

L’amélioration du management se traduira par le renforcement des compétences managériales de l’encadrement. Nous proposons de rédiger une charte de management qui puisse servir de guide aux cadres. Mais nous aiderons les cadres à mieux se former, à partager et valoriser leurs expériences.

Nous agirons également en amont en repérant les potentiels des futurs cadres de santé et en accompagnant le cadre lors de sa pre-mière année de fonction.

Les cadres souhaitent fortement se recentrer sur leur cœur de métier qui est de repérer, mesurer et réduire les situations à risque dans la gestion de leurs équipes.

Les actions en direction des cadres seront accompagnées d’actions de même type en direction des équipes : formations qualifiantes, promo-tion des compétences individuelles et collectives, accompagnement des parcours professionnels, mise en place d’espaces de discussion et de dialogue, mobilisation autour des démarches qualité, etc.

161

3.4.4. Formation

Les équipes paramédicales des HUS encadrent chaque année près de trois mille étudiants et les forment à douze métiers différents.

C’est dire que les stages pratiques sont de plus en plus importants dans les formations paramédicales qui sont organisées désormais en cursus universitaire LMD (licence, master, doctorat).

Il faut donc adapter l’offre de stage à ces nouveaux enjeux et répondre à l’attente croissante des étudiants.

Enfin, le bon déroulement des stages participe de l’attractivité des HUS et de la fidélisation des personnels.

Pour améliorer l’accueil et la formation des stagiaires, le projet de soins 2012-2017 propose d’assurer un encadrement par des profession-nels impliqués et formés à cette activité. Ces tuteurs prendront les stagiaires en charge selon des pratiques pédagogiques harmonisées. Ils disposeront d’outils (livret d’accueil et portfolio) qui faciliteront le bon déroulement du stage.

Nous développerons la cohérence entre les écoles et le terrain par des rencontres régulières entre formateurs, maîtres de stage, tuteurs, étudiants. Nous harmoniserons les démarches théoriques et pratiques, notamment par l’élaboration de situations de soins.

En fin de stage, la satisfaction des étudiants et l’application des bonnes pratiques d’accueil en stage seront évaluées.

3.4.5. Recherche

La loi « Hôpital, patients, santé et territoires » encourage la re-cherche par le programme hospitalier de recherche infirmier (PHRI)

et par le programme hospitalier de recherche infirmier paramédical (PHRIP).

En 2009, des équipes des HUS ont proposé quatre projets de recherche qui étaient jugés insuffisants sur le plan de la méthodologie. En 2010, sur trois projets déposés, deux ont été retenus.

Il s’agit pour les HUS de développer cette dynamique et de valoriser l’expertise de nos soignants. Pour impulser cette politique, nous créerons, en lien avec la direction de la recherche clinique et de l’innovation, une cellule recherche, et nous formerons des personnes ressources pour développer la culture recherche auprès des équipes.

Une aide sera apportée aux équipes à la fois sur la définition de leurs sujets de recherche et sur la méthodologie. Elles seront épaulées à toutes les étapes de leur recherche. Une journée de sensibilisation à la recherche permettra de communiquer autour des différents thèmes et de diffuser et publier les travaux.

162

163

Promoteur : Pôle et UFN°39

CONTENU ET MÉTHODOLOGIERéaliser des études organisationnelles, définir des recommandations, mettre en œuvre des actions correctives et les évaluer

Participer aux démarches institutionnelles de cartographie des risques professionnels

Participer au retour d’expérience sur les événements indésirables associés aux soins

Accompagner les projets d’activités nouvelles et de restructuration (IRC-PMTL, santé mentale, biologie, imagerie…) :

patients

-tion du changement

Poursuivre les EPP transversales :

Initier de nouvelles EPP :

« AUDI-MED »

Réaliser des analyses qualitatives de la prise en charge des patients à partir du dossier de soins :

Améliorer la gestion des risques et erreurs liés à l’identification des patients :

Améliorer la prise en charge médicamenteuse

plus à risque pendant l’hospitalisation

-graphie des risques « CARTO-MED » : risques liés à la prise en charge médicamenteuse

« REMED » dans le domaine de la prise en charge médicamenteuse

Améliorer la gestion du risque infectieux nosocomial :

-jours, partout et par tous

dans les situations qui l’exigent

Améliorer les conditions de sortie des patients :

Coordonner et sécuriser la prise en charge lors des transports et transferts des patients

Méthodologie :

Chaque action sera conduite par un directeur de soins ou CSS, avec la participation de CSS et CS et les membres de la CSIRMT

Des groupes de travail seront organisés pour les actions suivantes : sortie, identitovigilance, prise en charge médicamenteuse

Un calendrier des actions est élaboré

OBJECTIFS : - Optimiser les organisations, identifier les risques et les prévenir ou les corriger

- Accompagner les projets d’activités nouvelles et les projets de restructuration

- Évaluer les pratiques professionnelles (EPP)- Améliorer la gestion des risques et erreurs liés à l’identification

des patients- Améliorer la prise en charge médicamenteuse- Améliorer la gestion du risque infectieux nosocomial- Améliorer les conditions de sortie des patients

Poursuivre et renforcer les actions de la qualité, la sécurité des soins et développer la maîtrise des risques liés aux soins

164

suite

AUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET DRH, direction qualité, médecine du travail, responsable système de management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse, cellule d’identitovigilance, EOH, responsables médicaux, service social

Ensemble des pôles cliniques et médico-techniques

CALENDRIER DE RÉALISATION Actions sur 2012-2013

Réaliser une étude organisationnelle : 1 étude de janvier à juin 2012, 1 étude de septembre à décembre 2012

EPP : dossiers de soins octobre 2012, chariot d’urgence no-vembre 2012, prélèvement biologique juin à octobre 2012

Analyse qualitative de la prise en charge des cibles dans le dossier du patient

Sortie - Douleur

Identitovigilance : gestion des lits

Administration des médicaments

Mise en place d’un groupe de travail sur les transports des patients

Organisation d’une journée d’information et d’échanges sur les conditions de sortie des personnes âgées vulnérables

INDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ Nombre de réalisations d’études

Nombre d’EPP

Nombre d’actions suivies

Nombre de soignants participants aux « REMED »

Nombre d’unités dans lesquelles « Stockpharm » a été déployé


DS, CSS, CS et professionnels des services de soins


165

Promoteur :N°40

Améliorer l’attention portée à la personne et garantir le respect de ses droits dans les pratiques quotidiennes

CONTENU ET MÉTHODOLOGIESoigner les repas :

- Élaborer un référentiel de bonnes pratiques : installation du patient, distribution-aide, évaluation de la consommation

Soigner l’accueil de l’admission à la sortie :

- Sensibilisation aux bonnes pratiques : l’accueil comme notion fondamentale durant tout le séjour

- Élaborer un guide des bonnes pratiques de l’accueil physique et téléphonique

Soigner la relation - information, communication, écoute :

- Détecter le besoin d’information et y répondre

- Prêter une attention forte aux personnes dyscommunicantes (nouveau-nés, très jeunes enfants, patients en réanimation, aux urgences, patients atteints de pathologies psychiatriques et démentielles)

Soulager la douleur :

- Détecter la douleur physique et psychique

- Identifier les soins douloureux et mettre en place les mesures appropriées

- Évaluer et tracer le suivi

Favoriser le sommeil :

- Repérer les causes d’altération du sommeil

- Élaborer un référentiel de bonnes pratiques

Respecter la dignité :

- Réaliser les soins d’hygiène et de confort en respectant pudeur et intimité

Garantir la confidentialité et le secret professionnel :

- Rappel et formation de l’ensemble des professionnels

Généraliser les moments d’échanges et de réflexion collective sur les pratiques du soin :

- Mettre en place des temps de réflexion dans chacun des pôles

Promouvoir la bientraitance :

- Rédiger une charte, la diffuser

- Établir un programme de sensibilisation et de formation des personnels

Repérer les situations à risque de maltraitance :

- Réaliser un état des lieux des pratiques au quotidien susceptibles d’être source de maltraitance ordinaire :- comportements professionnels- organisation et fonctionnement routiniers

- Promouvoir des actions de formation (ex. Mobi qual)

Méthodologie

Les actions seront conduites par les cadres de pôle pour l’analyse des pratiques :

- Identifier les soins douloureux

- Respecter la dignité

Constitution d’un groupe de travail pluriprofessionnel pour la rédaction de la charte de bientraitance et pour les bonnes pratiques autour du repas

Constitution d’un groupe de travail pour élaborer un référentiel de bonnes pratiques pour favoriser le sommeil

Des actions de formation seront proposées : secret et confidentialité

OBJECTIFS : Analyse des pratiques relatives à la vie quotidienne des patients : réflexion sur les besoins et les attentes des patients

166

suite

AUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJETFormation continue, DRH, service restauration, CLAN, CLUD

CALENDRIER DE RÉALISATION Actions à réaliser en 2012-2013

Rédaction de la charte de bientraitance

Rédiger, diffuser le référentiel de bonnes pratiques : soigner le repas

Identifier les soins douloureux dans chaque pôle

Rédiger le référentiel de bonnes pratiques pour favoriser le sommeil

Inscrire les professionnels à la formation : secret professionnel, confidentialité et bientraitance

INDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ Enquête de satisfaction, nombre de plaintes suivies d’actions correctives, résultats EPP

Charte rédigée et diffusée

Nombre de temps d’échanges

Nombre de professionnels formés à la bientraitance, au secret professionnel et à la confidentialité

Référentiel de bonnes pratiques autour des repas rédigé et diffusé


DS, CSS, CS et professionnels de tous les pôles cliniques et médico-techniques


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Promoteur :Pôle et UFN°41

Promouvoir un management qui favorise l’implication de tous les professionnels et le travail en équipe

CONTENU ET MÉTHODOLOGIERenforcer les compétences managériales de l’encadrement :

- Rédiger une charte de management

- Poursuivre les actions de formation en direction des cadres

- Mettre en place la formation à l’analyse des pratiques et à la gestion des risques

- Partager les expériences : mise en commun des difficultés ren-contrées, valorisation des expériences et des résultats

- Organiser des temps d’échanges structurés : réunions théma-tiques, journées dynamique cadres

Accompagner le parcours professionnel du futur cadre de santé :

- Repérer les potentiels au sein de l’institution

- Proposer une mise en situation de « faisant fonction » avec un accompagnement défini, organisé, évalué

- Accompagner le cadre à sa sortie IFCS

Recentrer les missions des cadres sur leur cœur de métier :

- Repérer, mesurer et réduire les situations à risque / gestion des équipes

- Effectifs cibles et effectifs de remplacement, gestion des plannings, évaluation des compétences et formation, dispositif d’intégration des nouveaux professionnels, politique de mobilité interne au pôle

Valoriser l’engagement des professionnels et des équipes :

- Valoriser les actions des référents, formations qualifiantes, expertises, compétences individuelles et collectives

- Accompagner l’acquisition des compétences et les parcours professionnels

- Développer des compétences dans le domaine de l’éducation thérapeutique

- Développer des projets de coopération entre métiers

- Mobiliser autour de la démarche qualité et d’amélioration conti-nue par l’analyse des pratiques professionnelles

- Améliorer la cohésion d’équipe en généralisant les espaces de discussion et de dialogue

Les actions seront conduites par la DS et les cadres de pôle

Un groupe de travail sera constitué pour rédiger la charte de mana-gement

Suivi du projet : dispositif d’intégration et de formation des « faisant fonction » de cadres de santé

Un groupe de travail sera constitué pour mettre en place des outils pour la gestion des plannings et des remplacements

Organisation de temps d’échanges pour valoriser les équipes : forum, journée dynamique cadres

OBJECTIFS : - Renforcer les compétences managériales de l’encadrement- Accompagner le parcours professionnel du futur cadre de santé- Recentrer les missions des cadres sur leur cœur de métier- Valoriser l’engagement des professionnels et des équipes

168

suite

AUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJETFormation continue - IFCS - DRH


1 journée dynamique cadres et un autre temps d’échange par an,

Rédaction de la charte de management

Suivi des tableaux de bord de l’absentéisme et des remplace-ments, analyse par pôle

Élaborer avec la formation continue des actions de formation sur l’analyse des pratiques et la gestion des risques

Mise en place du dispositif d’accompagnement des IDE faisant fonction de cadres de santé

INDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ Nombre de formations suivies

Analyses de pratiques : audit ciblé

Nombre de personnes ressources

Utilisation du tableau de bord des absences de dernière minute : diagnostic de situation

Recensement des expertises, des référents


DS ; cadres de santé ; formation continue ; DRH


169

Promoteur :Pôle et UFN°42

Améliorer et faciliter les conditions de formation en stage

CONTENU ET MÉTHODOLOGIE Harmonisation des pratiques pédagogiques :

- Accueil organisationnel, accueil pédagogique, parcours d’appren-tissage, évaluation des acquisitions en stage

Structuration du réseau de tuteurs :

- Identification et formation, accompagnement et suivi, mise en place d’une plate-forme d’échanges « foire aux questions »

Appropriation des outils par les professionnels de proximité :

- Livret d’accueil

- Situations de soins

- Portfolio

Rencontres régulières : cadres formateurs, maîtres de stage, tuteurs, professionnels de proximité et étudiants

Rédaction d’un questionnaire de satisfaction en direction des étu-diants

Évaluation du dispositif d’accueil mis en place dans chaque pôle

Méthodologie

Travail en partenariat avec les cadres des pôles et les formateurs pour la rédaction des situations de soins

Élaboration d’une rubrique sur le site Intranet des HUS pour l’acces-sibilité du livret d’accueil, avec un moteur de recherche par mots clés

Élaboration d’un questionnaire de satisfaction pour les étudiants

OBJECTIFS : - Organiser l’accueil, l’encadrement et l’évaluation de l’étudiant en stage- Assurer un encadrement par des professionnels impliqués et formés- Développer la cohérence de formation entre école et terrain de stage- Adapter l’offre de stage aux nouvelles exigences de la formation- Mesurer la satisfaction des étudiants et les bonnes pratiques

de l’accueil en stage

AUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJETFormation continue, CRIH, communication


Diffusion du livret d’accueil

Organiser une journée d’échanges avec les infirmières de proximité

Mise en place d’une plate-forme d’échanges « foire aux questions »

INDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ Livret d’accueil renseigné par tous les pôles et mis à disposition

Nombre de tuteurs formés

Nombre de rencontres écoles/terrain

Journée d’échanges réalisée

Statistiques Intranet


Directeur des soins, directeurs des instituts de formation, CSS, CS, IDE tuteurs


Projet pôlePromoteur : Faculté de médecine

170

N°43

CONTENU ET MÉTHODOLOGIEDéfinir la stratégie de recherche infirmière et paramédicale :

- Créer une cellule recherche

- Former des personnes ressources

- Effectuer une veille documentaire et structurer une base de données

Développer la culture recherche auprès des équipes et la valoriser :

- Lancer une campagne d’information : conférence de sensibilisa-tion

- Identifier les sujets ou thèmes potentiels

- Apporter une aide à la méthodologique et un suivi des équipes à toutes les étapes de la recherche, en lien avec la direction de la recherche clinique et de l’innovation (DRCI)

- Créer un poste de cadre dédié à la recherche

Méthodologie

Constituer une cellule « recherche pluriprofessionnelle »

Organiser une journée d’initiation à la recherche

Élaborer le profil de poste du cadre de santé et recruter le cadre de santé dédié

Faire un appel à sujets de recherche, identifier les sujets potentiels avec l’aide de la direction de la recherche clinique et de l’innovation

Structurer et dynamiser la recherche en soins

OBJECTIFS : - Définir la stratégie de recherche infirmière et paramédicale- Accompagner les professionnels dans la démarche recherche- Communiquer autour des thèmes de recherche et promouvoir

la diffusion et la publication des travaux

AUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET Direction de la recherche clinique et de l’innovation Formation continue

CSS et CS des pôles

CALENDRIER DE RÉALISATION Constitution du groupe et rédaction des missions

Rédaction du profil de cadre dédié à la recherche

Organisation d’une journée d’information

Appel à projet, analyse et aide méthodologique pour envoi à la DHOS (au minimum 2 projets par an)

INDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ Nombre de projets soumis (minimum 2 projets par an)

Nombre de projets retenus

Journée d’information réalisée

Cellule recherche constituée

Nombre de réunions effectives de cette cellule


DS - Responsables médicaux et paramédicaux des pôles

Direction de la recherche clinique et de l’innovation - Formation continue


171

3.5 Le projet de prise en charge des patients

Le projet de prise en charge du

patient regroupe un certain nombre

de thèmes qui présentent la

caractéristique d’être transversaux

et de nécessiter une bonne articulation

des équipes médicales et paramédicales.

Ces thèmes feront l’objet de traitements prioritaires dans la période de mise en œuvre du projet d’établissement, à travers des actions institutionnelles.

Ils ont été retenus du fait qu’ils constituent des problèmes de santé publique, des priorités d’action du PRS, des plans nationaux ou des priorités d’action du CHU.

Dix thèmes ont été ainsi sélectionnés :

- la prise en charge des patients atteints du cancer ;

- la prise en charge des patients confus ;

- la prise en charge des patients présentant des plaies et des escarres ;

- la prise en charge des patients présentant des conduites addic-tives ;

- la prise en charge nutritionnelle des patients ;

- la prise en charge de la douleur ;

- la prise en charge en soins palliatifs ;

- la maîtrise du risque infectieux ;

- la prise en charge médicamenteuse ;

- la préparation de la sortie des patients.


172

3.5.1 Prise en charge des patients atteints du cancer

Contexte :

La prise en charge des patients cancéreux est une priorité nationale affirmée et déclinée dans les deux plans cancer.

Il s’agit également d’une priorité portée par l’ARS au plan régional, notamment au niveau d’un volet spécifique du SROS. Sont visés notamment :

- le renforcement du suivi personnalisé des patients ;

- l’adaptation de l’offre de soins à la prise en charge des personnes les plus fragiles ;

- l’adaptation des prises en charge hospitalières au vieillissement de la population alsacienne, le cancer étant une pathologie liée à l’âge ;

- le développement des prises en charge de proximité ;

- la poursuite de l’amélioration de la qualité de la prise en charge ;

- l’amélioration de la circulation et du partage de l’information entre acteurs de santé ;

- la réalisation des prises en charge dans des délais conformes aux bonnes pratiques…

La visite de conformité réalisée par l’ARS en décembre 2010 et janvier 2011 a mis l’accent sur des aspects à développer au niveau de la prise en charge des patients, notamment en matière d’annonce de la maladie et d’organisation des soins de support.

De nombreux pôles des HUS sont engagés dans cette dynamique, également portée par la commission cancérologie, sous-commission de la CME mise en place en janvier 2011.

Dans la perspective de l’ouverture de l’IRC à l’horizon 2017, une mise en cohérence et en convergence des pratiques des services des HUS avec celles du CPS est engagée.

173

Dans ce contexte, les quatre axes

de travail priorisés sont les suivants :

GÉNÉRALISER ET SYSTÉMATISER LE DISPOSITIF D’ANNONCE DE LA MALADIE À TOUS LES SECTEURS ET PATIENTS CONCERNÉSCet objectif conduit à :

poursuivre la mise en place :

- des consultations médicales d’annonce et de proposition de traitement,

- des consultations infirmières d’annonce, de soutien et de repé-rage des besoins et à les généraliser,

- des accès facilités aux compétences en soins de support, en articulation avec la médecine de ville ;

optimiser les moyens dédiés au sein de l’institution ;

formaliser une organisation spécifique dans chaque service sur la base d’un guide ou cahier des charges rédigé à l’échelle de l’éta-blissement : local dédié, modalités de consultation, documents (dossiers, plaquettes d’information), réunion de fonctionnement/concertation, évaluation.

ÉLABORER UN PROJET PERSONNALISÉ DE SOINS (PPS) POUR CHAQUE PATIENTCet objectif suppose de :

définir les trame et contenu au sein de l’établissement à partir de la proposition de contenu minimum indispensable mise à disposition par l’INCa : calendrier prévisionnel des soins avec rendez-vous, médecins et soignants référents, volets médical, soins et social, missions et coordonnées soins de support… en lien avec l’informa-tisation des données RCP ;

mettre en place des supports facilement identifiables : classeurs, pochettes… ;

remettre le PPS à chaque patient et assurer la traçabilité de cette remise ;

définir les copies et autres documents à conserver dans le dossier du patient, en recourant à l’outil DMP autant que possible.

FACILITER LE PARCOURS DE SOINS DU PATIENT À TOUTES LES ÉTAPES DE SA PRISE EN CHARGEPour atteindre cet objectif, il convient de :

personnaliser l’entretien d’admission IDE :

- identifier le degré de connaissance de la maladie par le patient et sa compréhension du parcours de soins,

- évaluer ses besoins spécifiques en termes de nutrition, situation sociale (et notamment isolement, aides à domicile, conditions et mode de vie, couverture sociale…), fragilité ou difficultés psychologiques, douleur, difficultés de mobilité…,

- repérer les clignotants, facteurs de risques… de manière à dé-clencher des interventions précoces, à solliciter des expertises ;

développer la notion de médecin référent du patient à chaque phase de son parcours et de son traitement :

- coordonnées annotées sur un support écrit, à introduire dans le PPS,

- fil conducteur dans le parcours,

- continuité des soins ;

assurer en interne l’articulation, la coopération et la coordination entre les métiers afin d’optimiser la prise en charge avec l’UPOG, notamment concernant la prise en charge des patients âgés fra-giles ;

structurer, développer et coordonner les soins de support à l’échelle de l’institution afin d’apporter les réponses adaptées aux patients dans les différents services, tout au long de leur parcours :

- définir et organiser l’offre et les consultations dans chaque pôle et service,

- créer un poste de médecin coordinateur des soins de support aux HUS pour :- réaliser un état des lieux en matière de soins de support,- diffuser les bonnes pratiques, dynamiser ces activités,

développer ces offres de service, les méthodes et outils nécessaires,

- assurer une mission de soins spécifiques auprès des patients et de leur entourage (type équipe mobile ou de liaison),

- animer les professionnels et ressources disponibles de manière transversale : douleur, kinésithérapie, psychologie, service social, diététique, aumôneries… en lien avec les médecins chefs de pôle, les soins palliatifs, le CETD, la commission cancérologie de la CME, le CLUD, le médecin référent 3C et le CPS (cf. fiche de poste spécifique), profes-sionnels bien identifiés dans l’établissement, tant par les équipes que par les usagers.

Il conviendrait de créer un poste de cadre infirmier et un poste de secrétaire aux côtés du médecin coordinateur. Un tel projet peut être envisagé en lien avec l’UPOG ;


174

améliorer la préparation de la sortie et la continuité des soins :

- développer l’évaluation pluridisciplinaire des situations ainsi que les connaissances en matière de soins de suite : environnement sanitaire et médico-social, partenaires…,

- améliorer l’information des patients et de leur entourage, par une mise à disposition des coordonnées d’associations de patients et du descriptif des aides que peuvent apporter les organismes spécialisés, notamment la Ligue contre le cancer. La création d’espaces de rencontres et d’information serait souhaitable,

- définir les personnes référentes pour le patient après la sortie : aggravations état de santé, inquiétudes, effets secondaires, modalités de réhospitalisation en cas de complication ou d’urgence…,

- s’intéresser au processus de réinsertion après la maladie.

SENSIBILISER ET FORMER LES PERSONNELS MÉDICAUX, SOIGNANTS, SOCIO-ÉDUCATIFS ET ADMINISTRATIFS HOSPITALIERS AUX BESOINS SPÉCIFIQUES DES PATIENTS ATTEINTS DE CANCER, DANS LE CONTEXTE DES PLANS CANCERLes actions concrètes à engager pour ce faire sont les suivantes :

- informer les équipes médicales et soignantes sur le contenu des plans et schémas nationaux et régionaux : dispositif d’annonce (DA), réunions de concertation pluridisciplinaires (RCP), projet personnalisé de soins (PPS) ;

- sensibiliser et former les professionnels aux soins de support par la mise en place de séances d’information et d’échanges dans les services au moment de l’arrivée de nouveaux internes ou agents : annonce de la maladie, compréhension et anticipation des répercussions de la maladie sur la vie quotidienne… ;

- envisager la participation de la coordination des soins de sup-port aux réunions pluridisciplinaires dans les services de soins, afin de promouvoir et développer l’analyse des pratiques de prise en charge ;

- développer les réunions pluridisciplinaires internes et les retours sur situations complexes ou événements indésirables.

3.5.2 Prise en charge des patients âgés confus

Éléments du contexte

L’hospitalisation des personnes âgées présente un risque majeur de survenue d’un syndrome confusionnel et de perte d’autonomie. Or

le syndrome confusionnel est une entité clinique, qui est à l’heure actuelle sous-diagnostiquée et méconnue.

Rappelons que le syndrome confusionnel est associé à une mortalité accrue (22 à 76 % selon les études), chiffres comparables aux consé-quences de l’infarctus du myocarde. La mortalité à 1 an est multipliée par 2,11 en moyenne. Il entraîne un allongement de la durée d’hos-pitalisation de par la perte d’autonomie engendrée. Il en résulte des difficultés au retour à domicile et, de ce fait, une majoration des entrées en institution.

La perte d’autonomie peut être fonctionnelle du fait d’une perte de la marche, des transferts, ou encore de la capacité à gérer le quotidien. La perte d’autonomie peut également être d’ordre psychique puisque le syndrome confusionnel aggrave la démence.

On a proposé le suivi du syndrome confusionnel comme indicateur de la qualité des soins puisque sa survenue et ses conséquences peuvent être modulées par une prise en charge soignante adaptée.

Aux États-Unis, un programme de prévention du syndrome confusion-nel a montré son efficacité dans la maîtrise des coûts hospitaliers qu’il engendre. Ce programme est basé sur la formation, d’où la proposition ci-après.

175

Projet pôlePromoteur : Pôle et UFpôle de gériatrie 3955, unité mobile de gériatrie UF 3747

N°44

CONTENU ET MÉTHODOLOGIE1. Constitution d’un groupe d’experts médicaux concernés par le

syndrome confusionnel (SC) du fait de leur activité hospitalière. Ce groupe, constitué de gériatres, neurologues, psychiatres, inter-nistes, urgentistes, médecins anesthésistes ou de soins intensifs (et autres disciplines concernées par la problématique) aura pour objectif dans un premier temps de partager les connaissances dans leur domaine sur le SC par le biais de bibliographie.

Dans un second temps, il s’emploiera à :- Définir un outil de dépistage du SC et du risque de survenue de

SC susceptible d’être diffusé au sein des HUS- Élaborer des arbres décisionnels concernant le diagnostic étiolo-

gique afin de rationaliser le recours à l’imagerie et aux données biologiques

- Réaliser des études observationnelles, puis interventionnelles sur l’incidence du SC et la morbi-mortalité liée au SC. Ceci s’ins-crit plus largement dans la recherche sur la cognition au sein du projet « Alzheimer »

- Promouvoir la prise en charge de filières existant au sein du pôle de gériatrie et des HUS (hôpital de jour pour bilan cognitif, unité cognitivo-comportementale, USLD à orientation géronto-psychiatrique, EHPAD, unité de vie protégée)

2. Au-delà de l’aspect purement médical, la prise en charge du SC nécessite un investissement et une mobilisation forte de la part des personnels paramédicaux. En effet, le SC a été proposé dans la littérature anglo-saxonne comme indicateur de la qualité des soins puisque sa survenue et son évolution peuvent être modu-lées par des soins plus ou moins adaptés. La participation d’un représentant de la direction des soins infirmiers, de rééducateurs paramédicaux (ergothérapeute, kinésithérapeute, orthophoniste) et de psychologues est nécessaire afin de :- Promouvoir la prise en charge comportementale par le biais de

formation des soignants aux HUS- Promouvoir des techniques et objectifs de rééducation adaptés

au patient confus- Améliorer la communication avec les familles des patients, car

le SC peut être un frein au retour à domicile et constitue l’un des principaux facteurs d’entrée en EHPAD

3. Le dernier volet de cette action s’attache par le biais du codage diagnostique à valoriser le séjour hospitalier. Il est indispensable de collaborer avec le département d’information médicale afin d’explorer le meilleur moyen de traduire financièrement le coût humain observé au lit du malad

Groupe institutionnel centré sur les problématiques liées au syndrome confusionnel aigu du sujet âgé

OBJECTIFS : - Promouvoir le dépistage du syndrome confusionnel aigu du sujet âgé - Améliorer sa prise en charge étiologique, médicamenteuse et compor-

tementale dans une démarche de qualité et de réduction de la DMS - Promouvoir la recherche scientifique, par le biais d’études

observationnelles dans un premier temps, puis interventionnelles - Optimiser la valorisation du coût de l’hospitalisation

par l’amélioration du codage

AUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET Service de neurologie, psychiatrie, médecine interne, urgences, chirurgie et services de réanimation ou soins intensifs

Département d’information médicale

CALENDRIER DE RÉALISATION Courant 2013



Docteur Delphine Gallo Imperiale

Professeur Georges Kaltenbach

INCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES(estimation)Groupe 1 : à moyens constants dans un premier tempsGroupe 2 :Groupe 3 :Investissement :


176

3.5.3 Prise en charge des patients présentant des plaies et escarres

CONTEXTE

Au niveau national :

La prise en charge des plaies aiguës et/ou chroniques représente actuellement en France un véritable problème de santé publique,

tant à domicile qu’à l’hôpital.

Les résultats de l’enquête observationnelle transversale de prévalence des plaies, menée en France métropolitaine en 2008 en milieu libéral et hospitalier, montrent la fréquence et la gravité de cette patholo-gie : dans les structures hospitalières publiques ou privées, toutes spécialités médico-chirurgicales confondues, le taux de prévalence est de 27 %. Plus de 26 % des plaies rencontrées en milieu hospitalier sont des plaies chroniques (plus de 6 semaines d’ancienneté), avec principalement des ulcères de jambe, des escarres et des plaies du pied diabétique (le pied diabétique fait partie de la prise en charge développée par le service du professeur Pinget et ne concernera pas a priori ce projet). Ces plaies qui nécessitent des soins locaux, mais également une prise en charge globale (nutrition, douleur, installation, supports…), sont responsables d’une prolongation de l’hospitalisation dans 20 % des cas (complications, infections noso-comiales…). Elles touchent surtout des personnes âgées avec un âge médian de 78 ans pour les femmes et 70 ans pour les hommes. À titre d’exemple, 70 % des escarres se constituent chez les sujets de plus de 70 ans en situation de stress aigu. Ces données permettent de mieux mesurer l’importance d’une prise en charge adaptée chez cette population vulnérable.

Au niveau des HUS :

Chaque service impliqué dans la prise en charge des plaies assure des consultations et donne des avis dans les services (par exemple, consultation escarre en chirurgie maxillo-faciale chirurgie B, consul-tation et avis au lit des patients par les dermatologues, consultation du pied diabétique en médicale B…).

Avec le projet d’« unité verte », projet d’extension de l’unité mobile de gériatrie intrahospitalière des HUS (UMG), qui devrait voir le jour courant 2012, les patients âgés de plus de 70 ans et porteurs de plaies chroniques pourront bénéficier d’une intervention gériatrique à domicile avec l’expertise d’un médecin gériatre formé (DIU plaies et cicatrisation) et d’une IDE ayant une expérience clinique dans le domaine des plaies. Cette même équipe assure déjà le suivi des patients porteurs de plaies au sein du pôle de gériatrie et donne des avis ponctuels dans certains services des HUS où intervient l’UMG.

Une cadre de santé et une IDE stomathérapeute assurent également à la demande un suivi des plaies chroniques et des stomies dans tous les services des HUS et organisent des formations institutionnelles pour les soignants sur le thème des escarres et de la cicatrisation des plaies.

Il existe un groupe institutionnel « plaies et cicatrisation » qui est composé de pharmaciens du secteur des dispositifs médicaux stériles et pansements, de cadres de santé, de soignants et actuellement de deux médecins (un médecin vasculaire et un gériatre). Ce groupe, qui se réunit trois à quatre fois par an, organise des formations, discute des pansements et dispositifs à référencer et remet à jour les procé-dures et protocoles institutionnels.

OBJECTIFSLa création d’une unité mobile plaies et cicatrisation (UMPC) au sein des HUS permettrait de structurer la prise en charge des patients porteurs de plaies chroniques et escarres avec les objectifs suivants :

- expertise médicale permettant d’établir un diagnostic étiolo-gique et un bilan complémentaire (nutritionnel, vasculaire, métabolique…) pour tous les patients porteurs de plaies à la demande des équipes soignantes et médicales ; expertise phar-maceutique pour promouvoir l’usage adapté des pansements ;

- élaboration d’un plan de soins adapté par l’équipe de l’UMPC : pro-tocole de soins locaux, positionnement, supports de prévention, mesures hygiéno-diététiques ;

- enquête de prévalence. Identification des secteurs à forte préva-lence. Audit de pratique ;

- recours si nécessaire aux services de référence pour les plaies difficiles : plaies diabétiques, plaies infectées, problèmes vascu-laires, indication de chirurgie dans les escarres, cancérisation de plaies chroniques, plaies d’amputation… ;

- harmonisation des protocoles de prévention et de traitement des plaies chroniques ;

- gestion des appareillages et dispositifs médicaux (supports de lit et de fauteuil, matériel de positionnement, bandes de com-pression veineuse…) ;

- éducation thérapeutique des patients et de l’entourage ;

- formation des médecins et des soignants ;

- participation à des projets de recherche clinique dans le domaine des plaies.

177

LA FILIÈRE ADDICTOLOGIE AUX HUS

La prise en charge des patients en addictologie est structurée conformément à une filière réglementairement définie en trois

niveaux, dont seuls deux sont en place (partiellement pour le second) :

UN 1ER NIVEAU :ELA : Équipe de liaison en addictologie, située au pôle NUDE, 2e étage de l’ex-médicale B. L’ELA a pour mission de tisser les liens entre les acteurs internes aux HUS et externes en matière d’addictologie. Elle répond aux attentes qui peuvent lui être exprimées par les services face à des patients souffrant d’addictions. Pour autant, elle conduit en parallèle une forte activité de consultation.

Son action est située dans le champ sanitaire (responsable : Dr Jutz-Weber).

CSAPA : Centre de soins, d’accompagnement et de prévention en addictologie. Il est géographiquement voisin de l’ELA, au même étage du pôle NUDE, pour son implantation principale (Dr Caumont, coordinatrice du CSAPA).

Il est également présent sur deux autres sites :

- le NHC (pôle SMOH, Pr Weber, Fil d’Ariane (pour l’accueil et le suivi des toxicomanes) ;

- Hautepierre (pôle MIRNED, Pr Goichot, Pr Pradignac, consulta-tions alcool).

Son action est réglementairement inscrite dans le champ médico-social.

La proximité géographique ELA/CSAPA HC permet une mutualisation des moyens et surtout un accueil commun des patients, conformé-ment aux souhaits de l’ARS.

Des consultations hospitalières en pneumologie (tabac) (Pr Quoix) et en hépato-gastro-entérologie (Pr Doffoel).

UN 2E NIVEAU :Des ateliers thérapeutiques en addictologie où sont orientés les patients : ateliers cuisine, écriture, photo, artistique, mélodrame, escalade…

Ces ateliers se tiennent dans les locaux communs de l’ELA et du site CSAPA Hôpital Civil, pôle NUDE. Ils bénéficient à tous les patients des HUS.

Une hospitalisation pour sevrages simples actuellement réalisée au sein de certains pôles, en fonction des besoins et des disponibilités en lits : psychiatrie, NUDE, SMOH, hépato-gastro-entérologie…

En psychiatrie, prise en charge de patients souffrant de comorbidités psychiatriques : adultes et adolescents, femmes enceintes.

Les perspectives de développement

de la filière addictologie

Les objectifs de développement de la filière addictologie aux HUS sont les suivants :

1. Finaliser le niveau 2 en créant une unité de sevrage complexe et un hôpital de jour en addictologie

Une unité d’hospitalisation complète pour sevrages en addictolo-gie de 15 lits sera créée en 2013, conformément à nos obligations réglementaires. Il s’agit du volet hospitalisation du dispositif, en complément des consultations prévues au 1er niveau. Cette unité sera implantée au même niveau que l’ELA et le site CSAPA Hôpital Civil, au 2e étage du pôle NUDE. Elle sera gérée en collaboration avec un praticien du pôle de psychiatrie et de santé mentale. Elle vise la prise en charge et le traitement de l’ensemble des comorbidités et compli-cations psychiatriques et somatiques associées à l’addiction du sujet.

Ultérieurement (2015 ?), en fonction des locaux disponibles, sera créé un hôpital de jour en addictologie, pour compléter le niveau 2 de la filière.

3.5.4 Prise en charge des patients présentant des conduites addictives

MOYENSÉquipe pluridisciplinaire composée au minimum d’un temps médical de médecin référent dans le domaine des plaies (dermatologue ou gériatre), d’un cadre de santé, d’un temps de diététicien, d’infir-mières, d’une stomathérapeute et d’une secrétaire. L’adjonction d’un temps ergothérapeute et de pharmacien est à discuter ;

disposition de locaux (lieu à définir) pour le secrétariat et les réu-nions avec matériel de projection (visualisation des plaies) ;

appareil photo, petit matériel propre au traitement local des plaies ;

matériel informatique et de bureau ;

développement éventuel de la télémédecine pour le suivi des plaies à domicile.


178

2. Structurer le 3e niveau de la filière

Niveau de la recherche et de l’enseignement en addictologie : il sera piloté par le pôle de psychiatrie et de santé mentale. Un poste de PU-PH devra être créé dans ce but.

Des travaux recherches sont en cours de mise en place et des col-laborations avec d’autres structures (Nancy, AP-HP…) en cours de développement.

L’objectif est le développement de recherches cliniques et transla-tionnelles et la coordination et l’organisation de l’enseignement d’addictologie dans le 2e cycle des études médicales et dans le 3e cycle (DIU, DESC d’addictologie, capacité, etc.).

3. Renforcer la participation psychiatrique à la gestion de la filière

Ce renforcement se traduira par la participation d’un psychiatre à la gestion des lits de sevrage complexe, à la participation au fonction-nement de l’ELA et à la prise en charge des abus de toxiques et des addictions aux jeux et sans produits chez les adolescents.

Il s’inscrit dans les orientations des plans addictions et santé mentale et suppose un renforcement des ressources prévues dans le cadre de ces plans et sollicité auprès de l’ARS.

4. Concentrer les moyens sur un seul site des HUS, l’Hôpital Civil

L’accueil commun aux activités d’addictologie sera renforcé par le rapatriement des moyens de l’antenne CSAPA de Hautepierre (en accord avec le responsable de pôle concerné) vers l’Hôpital Civil en poursuite de la création d’un véritable « guichet d’accueil unique » pour les addictions.

Il sera ainsi répondu au souhait de l’ARS exprimé dans les conclusions de sa visite de conformité du 17/03/2011.

5. Poursuivre la coordination des actions en addictologie

Les activités en addictologie sont coordonnées par un médecin, l’ELA et le CSAPA étant déjà, dans ce but, regroupés en un Centre d’addictologie (CA).

Cette coordination devrait englober à terme les consultations addic-tologie de pneumologie (tabac) et d’hépato-gastro-entérologie dans le cadre de l’ensemble du dispositif CSAPA/ELA.

Par ailleurs, à la demande de l’ARS (CPOM), les interventions de l’ELA devront se développer au sein des urgences des HUS, de celles de la clinique Sainte-Odile ou de la maternité de Sainte-Anne (GHSV) afin d’améliorer l’accueil, le dépistage et la prise en charge des patients présentant une conduite addictive.

6. Assurer une communication HUS relative à la réalisation de ces objectifs

L’ensemble de ces changements et mises en place s’accompagnera d’actions de communication internes et externes à l’établissement.

179


Promoteur : direction des projetsPôle et UF : PGPPM - 0115

N°45

Prise en charge des patients en addictologie dans le cadre d’une activité en structuration

CONTENU ET MÉTHODOLOGIE1. Créer une unité de sevrage complexe en addictologie

Une unité d’hospitalisation complète pour sevrages en addictologie de 15 lits sera créée en 2013, conformément à nos obligations réglementaires. Il s’agit du volet hospitalisation du dispositif, en complément des consultations prévues au 1er niveau. Cette unité sera implantée au même niveau que l’ELA et le site CSAPA HC, 2e étage du pôle NUDE. Elle fonctionnera en collaboration et avec des moyens médicaux et paramédicaux du pôle psychiatrie et santé mentale. Elle vise la prise en charge et le traitement de l’ensemble des comorbidités et complications psychiatriques et somatiques associées à l’addiction du sujet.

Cette unité de 15 lits sera créée en lieu et place de l’actuelle unité d’hospitalisation de semaine (UF 3751). L’hôpital de semaine sera déplacé, pour sa part, au même étage, dans les locaux actuellement occupés par les organismes de mutuelles et le CGOS.

2. Mettre en place un hôpital de jour d’addictologie MCO pour la réalisation des soins complexes

Cette structure sera implantée en proximité du CSAPA, de l’ELA et de l’unité de sevrage complexe. Sa mise en place est prévue d’ici 2015 en fonction des locaux disponibles.

3. Développer le niveau 3 de la filière d’addictologie (coordination de l’enseignement, de la formation et de la recherche) en colla-boration avec d’autres structures de la région

Suppose le développement de recherches cliniques et translationnelles, la coordination et l’organisation de l’enseignement d’addictologie dans le 2e cycle des études médicales et dans le 3e cycle (DIU, DESC d’addic-tologie, capacité, etc.) et la création d’un poste de PU-PH.

Autres services ou structures concernés par le projet :

- Pôles NUDE, SMOH, psychiatrie et santé mentale, MIRNED

- Direction de l’Hôpital Civil

- Direction des équipements

- Direction des affaires médicales

- DRH

OBJECTIFS : - Créer une unité de sevrage complexe en addictologie- Mettre en place un hôpital de jour d’addictologie MCO pour la réalisation

des soins complexes (complétude de la filière / niveau 2)

AUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJETPôles NUDE, SMOH, psychiatrie et santé mentale, MIRNED Direction de l’Hôpital Civil

Direction des équipements Direction des affaires médicales

DRH

CALENDRIER DE RÉALISATION 1er trimestre 2013 : transmission du dossier de reconnaissance de lits (unité de sevrage complexe)

Fin 2013 : ouverture de l’unité de sevrage complexe

2013-2014 : développement du niveau 3 de la filière d’addictologie



Direction des projets puis direction de la stratégie

Coordination médicale : Dr Caumont (CSAPA) et Dr Lalanne-Tongio (psychiatrie), en lien avec les chefs de service et de pôle et les directeurs délégués concernés

INCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES(estimation)Groupe 1 :Groupe 2 :Groupe 3 :Investissement : Travaux : 535 K€

Équipements : 120 K€

180

N°46SROSAutre : CPOM

Pôle et UF : ELSA pôle NUDE

Développer l’intervention de l’équipe de liaison en addictologie aux urgenceset dans d’autres établissements de santé du territoire de santé n° 2 pour améliorer l’accueil, le dépistage et la prise en charge des patients présentant une conduite addictive

CONTENU ET MÉTHODOLOGIE1. Améliorer l’accueil, le dépistage et la prise en charge des patients

ayant des conduites addictives se présentant aux urgences :

- Par la mise en œuvre d’une action de formation pluriannuelle du personnel des urgences des HUS

- Par l’élaboration de protocoles de prise en charge avec le soutien de l’ELA

2. Développer l’intervention de l’ELA dans différents établissements du territoire de santé n° 2 (objectif du CPOM 2012-2016), notamment à la clinique Sainte-Odile (urgences) et à la clinique Sainte-Anne (maternité). Cet objectif sera assuré dans la limite des moyens de l’équipe de liaison.

OBJECTIFS : - Améliorer l’accueil, le dépistage et la prise en charge des patients ayant des conduites addictives se présentant aux urgences

- Faire intervenir l’ELA à la clinique Sainte-Odile (urgences) et à la clinique Sainte-Anne (maternité)

AUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJETActions aux urgences : pôles NUDE, urgences-réanimation médicale

Intervention dans d’autres établissements : clinique Sainte-Odile (urgences) et clinique Sainte-Anne (maternité), responsables administratifs, médicaux et soignants de ces établissements

CALENDRIER DE RÉALISATION Actions aux urgences HUS : 2012-2015

Interventions dans d’autres établissements du territoire de santé n° 2 : 2013

INDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ Pour les actions aux urgences : nombre d’heures de formation et nombre de personnes formées (sur 3 ans) ; nombre de protocoles élaborés disponibles aux urgences ; nombre d’interventions de l’ELSA aux urgences

Pour les interventions dans d’autres établissements du territoire de santé n° 2 : nombre d’interventions de l’ELSA à la clinique Sainte-Odile et à la clinique Sainte-Anne (GHSV)


Dr Jutz-Weber, responsable de l’équipe de liaison en addictologie, en lien avec les chefs de pôle et les responsables des structures internes concernées

Dr Jutz-Weber, responsable de l’équipe de liaison en addictologie, en lien avec les responsables médicaux et administratifs des établissements concernés


181

Contexte

La population des patients hospitalisés présente des troubles nutri-tionnels pour environ 50 % d’entre eux.

Leur prise en charge :

- permet de répondre aux besoins nutritionnels des patients en s’adaptant aux situations spécifiques (dénutrition, obésité, dia-bète, troubles du système digestif, maladies cardiovasculaires, allergies…)

- contribue à diminuer les risques d’escarres, d’infection, de retard de cicatrisation, de perte d’autonomie, la durée et les coûts d’hospitalisation

Leur prise en charge est une réponse aux priorités exigibles (certifi-cation, indicateurs IPAQSS) et est réalisée conformément aux recom-mandations préconisées par le CLAN des HUS et en collaboration étroite avec l’unité transversale de nutrition thérapeutique des HUS pour l’aspect opérationnel.

OBJECTIFS D’AMÉLIORATION

1. Les troubles de l’état nutritionnel sont identifiés, suivis d’actions et évalués

Identifier dès l’admission les patients présentant un trouble nutri-tionnel :

- mesure du poids, de la taille, de la variation pondérale dans le temps et calcul de l’IMC,

- recueil des habitudes alimentaires de chaque patient,

- vérification de l’état cutané et du risque d’escarre ;

identifier le patient souffrant de troubles nutritionnels et déclen-cher l’intervention d’un diététicien ;

prioriser les actions à mettre en place par les soignants et les diététiciens ;

suivre les actions entreprises, les évaluer et apporter les actions correctives ;

anticiper et organiser la continuité du soin nutritionnel en vue de la sortie.

2. Renforcer la coopération médicale et paramédi-cale afin d’optimiser la prise en charge

Définir les prises en charge (orales ou nutrition artificielle) les plus adaptées aux situations des patients par concertation formalisée entre médecins et diététiciens et en collaboration avec les diété-ticiens mobiles et les médecins de l’unité transversale de nutrition clinique des HUS ;

organiser dans chaque pôle des rencontres avec les équipes d’enca-drement et médicales, pour informer des résultats et prioriser des actions d’amélioration à partir des indicateurs de suivi mis en place et des situations à risque (cancer, personne âgée…) ;

établir une filière de prise en charge pour les patients souffrant d’obésité morbide dans leur parcours chirurgical et médical.

3. Soigner les repas

Élaborer un référentiel de bonnes pratiques : installation du patient, distribution du repas, aide et accompagnement du patient, évaluation de la consommation du repas.

4. Garantir l’accès à l’équipement nécessaire pour respecter les bonnes pratiques

Établir une cartographie des équipements ;

évaluer les besoins des unités de soins ;

définir et prioriser les achats des équipements nécessaires.

5. Former les professionnels aux bonnes pratiques de prise en charge nutritionnelle

Former les professionnels IDE, AS, ASH (référent nutrition) ;

élaborer un programme de formation continue pour appréhender les problèmes de soins spécifiques liés à la prise en charge de patients souffrant d’obésité morbide ;

former à l’utilisation des outils mis à disposition :

- fiche de suivi alimentaire,

- logiciel de calcul nutritionnel,

- disque IMC et mètre ruban pour calcul de la taille à partir de la hauteur talon/genou,

- système de pesée (balance, soulève malade).

3.5.5 Prise en charge nutritionnelle des patients


182

La prise en charge de la douleur chronique est assurée par le CETD (Centre d’évaluation et de traitement de la douleur), qui fait partie

du pôle tête-cou. Son responsable anime le comité de lutte contre la douleur (CLUD), sous-commission de la commission médicale d’établis-sement (CME), très active aux HUS dans la diffusion de la formation, de la culture de lutte contre la douleur et des protocoles de prise en charge de cette dernière.

Les actions à développer dans le cadre du nouveau projet médical visent à conforter l’action de ces deux entités. Elles s’inscrivent dans le cadre de la mise en œuvre du plan national de lutte contre la douleur ou d’amélioration de la prise en charge de la douleur, et de la mise en conformité du CETD avec le cahier des charges des Centres d’études et de traitement de la douleur chronique, dans lequel il doit s’inscrire, conformément à une instruction du 19 mai 2011.

LE RENFORCEMENT DU CETD ET DE SON ACTIONComposé de personnels médicaux de qualifications diverses (anes-thésistes et médecins généralistes formés à la psychiatrie, aux pathologies du rachis, à l’hypnose, à l’acupuncture, à l’ostéopathie et à l’analgésie interventionnelle…), de personnels paramédicaux (IDE, psychologue, kinésithérapeute) et d’un secrétariat, le CETD assure la prise en charge de la douleur chronique des patients selon diverses modalités :

- les médecins du CETD se déplacent dans les services pour des consultations internes ;

- ils assurent des consultations externes sur les sites de l’Hôpital Civil et de Hautepierre ;

- ils réalisent une activité d’analgésie interventionnelle dans les locaux de l’hôpital de jour d’oncohématologie, quatre à cinq demi-journées par semaine avec prise en charge de quinze patients en moyenne par demi-journée ;

- ils prennent en charge des patients en hospitalisation pour titra-tion ou gestes opératoires dans différents services : neurologie, orthopédie, médecine interne… ;

par ailleurs, le CETD est ouvert sur les autres services pour apporter son expertise douleur, mais aussi pour s’enrichir des savoirs de ces secteurs, afin d’améliorer la prise en charge du patient. Par exemple : participation aux consultations de céphalées en neurologie, à l’acti-vité d’anesthésiologie du CCOM, aux consultations de pédiatrie, en médecine interne… ;

Des relais sont assurés dans chaque pôle par les référents douleur, mis en place par le CLUD. Ces référents forment leurs collègues, partagent une expertise, des outils, contribuent au bon report des mentions relatives à la douleur dans le dossier du patient.

Différents spécialistes participent, dans le cadre de vacations, à l’activité du CETD (neurologue, neurochirurgien, pédiatre, psychiatre, acupuncteur, médecin spécialisé en médecine physique et de réadap-tation, rhumatologue, anesthésiste).

Par ailleurs, avec l’intégration du SIHCUS-CMCO aux HUS le 1er janvier 2011, l’équipe pluriprofessionnelle spécialisée dans la prise en charge des douleurs pelviennes chroniques de la femme est venue s’associer aux activités du CETD.

Pour améliorer et développer la prise en charge des patients présen-tant des douleurs chroniques, les objectifs suivants seront poursuivis par le CETD dans les années à venir :

1. Regrouper le CETD sur le site de l’hôpital de Hautepierre

Ce sera effectif au 2e semestre 2012, afin d’optimiser la collaboration avec les autres composantes du pôle tête-cou avec lesquelles il a des synergies fortes (neurochirurgie, neurologie, ORL). Par cette relocali-sation, le CETD disposera en propre de lits d’hospitalisation complète et de places de jour (cf. fiche 47).

2. Développer la prise en charge de la douleur chez les enfants.

Assurée aujourd’hui en partenariat par le Dr Cojean, pédiatre en charge par ailleurs des soins palliatifs pédiatriques, et le Dr B. Lehr du CETD, à raison d’une demi-journée par semaine, elle pourra se renforcer avec le regroupement de l’activité sur Hautepierre et l’intégration du Dr Lehr dans l’équipe du CETD (médecin permanent / PH temps partiel).

3. Optimiser la prise en charge des douleurs neuropathiques.

Selon l’enquête STOPNET, ces douleurs affectent près de 12 % de la population. Leur prise en charge nécessite une approche pluridis-ciplinaire (algologue, neurologue, neurochirurgien…), pluriprofes-sionnelle (médecin, psychologue, kinésithérapeute, infirmière), la mise en œuvre de techniques invasives de stimulation électrique (neurochirurgie), mais aussi le développement d’explorations électrophysiologiques ou de techniques de stimulation magnétique transcrânienne.

Le développement des explorations électrophysiologiques (en par-ticulier les Potentiels évoqués laser) supposera la qualification d’un jeune praticien à intégrer dans l’équipe du CETD et l’acquisition d’un équipement adapté.

Le développement de la stimulation magnétique transcrânienne fait l’objet d’un projet commun avec le service de neurochirurgie, de psy-chiatrie, d’épileptologie et l’UNV (cf. chapitre 3.1.8 Développement et modernisation des plateaux techniques - Neuronavigation et stimula-tion magnétique transcrânienne). Il devrait voir le jour en 2012-2013.

3.5.6 Prise en charge de la douleur

183

4. Améliorer la pratique de l’analgésie interven-tionnelle, en recourant à l’échoguidage.

Cette pratique est en cours d’acquisition par un des praticiens de l’équipe ; elle devra s’appuyer sur l’utilisation d’un équipement à acquérir par l’équipe.

5. Optimiser le temps L’ensemble des mesures précitées et le renforcement de l’équipe médicale en projet devraient permettre de raccourcir les délais de prise en charge des patients.

LE RENFORCEMENT DE L’ACTION DU CLUDSi le CETD est le « bras opérationnel au quotidien » de la lutte contre la douleur, le CLUD est pour sa part une instance de réflexion, une force de proposition qui, en lien avec la commission médicale d’établisse-ment, agit dans le champ de la douleur.

Le CLUD a ainsi à son actif ces dernières années des actions multiples, parmi lesquelles :

- une action de formation régulière des personnels paramédicaux à la douleur ;

- l’élaboration de livrets de prise en charge de la douleur de l’adulte et de l’enfant, très prisés tant par les internes que par les médecins seniors de l’établissement, mis à jour régulièrement et disponibles sur l’Intranet des HUS ;

- la finalisation du site Intranet des HUS, qui participe à la mise en place d’une véritable culture institutionnelle de lutte contre la douleur ;

- la participation des HUS à la journée mondiale de lutte contre la douleur, ce qui contribue au rapprochement entre chercheurs et cliniciens ;

- l’organisation de journées douleur tous les deux ans.

Un des objectifs du CLUD pour les années à venir est de poursuivre et développer le maillage des « référents douleur ».

Concrètement, il s’agit de poursuivre au niveau des pôles la mise en place de compétences médicales et soignantes (référents douleur) en matière de douleur, de mise en œuvre de projets de soins indivi-dualisés, de dispositifs de dialogue, de concertation et d’analyse des pratiques professionnelles, qui favorisent une évaluation constante des stratégies de soins envisagées.

184

N°47Plan Nat.Projet pôle

Promoteur : CETD / pôle tête-cou - direction des projetsPôle et UF : PGPPM - 0115

CONTENU ET MÉTHODOLOGIEObjectif n° 1 : regrouper les activités du CETD

Le CETD verra son activité regroupée sur le site de l’hôpital de Haute-pierre au 2e semestre 2012. Il rejoindra ainsi les services avec lesquels il a des synergies fortes, notamment ceux de son pôle d’appartenance, « tête-cou » (neurochirurgie, neurologie, ORL…). Par cette relocalisa-tion, le CETD disposera en propre de lits d’hospitalisation complète et de places de jour

Il répondra aux exigences d’unité de lieu et de pouvoir proposer des hospitalisations figurant au cahier des charges des Centres d’études et de traitement de la douleur chronique (instruction du 19 mai 2011).

La perspective est la création de locaux dédiés à l’activité du CETD avec regroupement à HTP sur 3 zones :

- Au 3e étage, maintien des locaux de consultation existants avec activité d’hypnose et petites infiltrations

- Au 7e étage, utilisation de la salle d’intervention pour pratiquer des techniques d’analgésie interventionnelle nécessitant des appoints (radioscopie, échographie)

- Au même étage, installation d’un hôpital de jour et de lits d’hospitalisation complète permettant au CETD de disposer de moyens en propre et de ne plus dépendre des disponibilités de lits des autres services pour l’activité douleur. Ces lits seront partagés avec l’ORL dont le personnel paramédical sera formé à la surveillance des patients

Objectif n° 2 : optimiser la prise en charge des douleurs neuro-pathiques

L’optimisation de la prise en charge des neuropathies, qui touchent d’après une enquête STOPNET 12 % de la population, suppose le déve-loppement d’explorations électrophysiologiques ou de techniques de stimulation magnétique transcrânienne.

Le développement des explorations électrophysiologiques (en parti-culier les Potentiels évoqués laser) nécessitera la qualification d’un jeune praticien à intégrer dans l’équipe du CETD et l’acquisition d’un équipement adapté.

Le développement de la stimulation magnétique transcrânienne fait l’objet d’un projet commun avec le service de neurochirurgie, de psy-chiatrie, d’épileptologie et l’UNV (cf. chapitre 3.1.8 Développement et modernisation des plateaux techniques - Neuronavigation et stimula-tion magnétique transcrânienne). Il devrait voir le jour en 2012-2013.

OBJECTIFS : - Regrouper les activités du CETD sur le site de l’hôpital de Hautepierre - Optimiser la prise en charge des douleurs neuropathiques

Amélioration de la prise en charge de la douleur

AUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJETDirection de l’hôpital de Hautepierre Direction des affaires médicales

Direction des équipements Services de neurochirurgie, de psychiatrie

CALENDRIER DE RÉALISATION Objectif 1 : 2e semestre 2012

Objectif 2 : 2012-2013

INDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ Objectif 1 : effectivité du regroupement

Objectif 2 : effectivité des formations, des recrutements, de l’acquisition des équipements


Pr A. Muller, responsable du CETD

Directeur de Hautepierre

Directeur des équipements

Direction de la stratégie, directeur délégué du pôle

INCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES(estimation)Groupe 1 :Groupe 2 :Groupe 3 :Investissement : travaux 125K€

185

L’activité soins palliatifs aux HUS, coordonnée par le Dr Mathis, assure la prise en charge des patients selon trois modalités :

- Une équipe mobile de soins palliatifs (EMSP)

Elle répond aux demandes des services des HUS appelés à gérer des situations de patients relevant des soins palliatifs. Elle forme les personnels aux réponses à ces prises en charge.

En externe, l’EMSP intervient pour le même type de finalités auprès d’une trentaine d’établissements avec lesquels des conventions ont été signées.

- Des lits identifiés de soins palliatifs (LISP)

Les HUS disposent de 25 LISP autorisés dans 12 services de soins des HUS. Les patients nécessitant des soins palliatifs peuvent ainsi être maintenus dans leur service d’hospitalisation, entourés et traités par le personnel qui leur est souvent familier. L’EMSP intervient à la demande pour conseiller les équipes quant au suivi palliatif du patient. Le codage de cette activité est pour l’heure insoluble en l’absence de lecture commune des règles et motifs de codification avec la tutelle.

- Une unité de soins palliatifs (USP) de 10 lits

Ouverte le 4/4/2011, cette USP complète le dispositif en offrant des lits spécialisés en soins palliatifs. Les patients y sont soignés par une équipe spécialisée en soins palliatifs.

Cette USP se situe au rez-de-chaussée de l’ex-clinique chirurgicale B de l’Hôpital Civil.

Par ailleurs, les HUS hébergent la coordination régionale des soins palliatifs pédiatriques, animée depuis l’automne 2010 par un de ses praticiens, le Dr Nadine Cojean. Dans un but de coordination et de complémentarité des prises en charge, le Dr Cojean a été rattaché fonctionnellement à l’équipe mobile de soins palliatifs des HUS.

Rappelons que les missions du coordinateur régional sont de trois ordres :

- il fait le lien entre le service hospitalier de référence et le lieu de vie de l’enfant afin de faciliter la démarche palliative ;

- il intervient en tant qu’expert à la demande d’une équipe soignante ou d’une famille dans des situations complexes pour apporter son regard extérieur ;

- il assure la formation et la diffusion des soins palliatifs pédia-triques.

3.5.7 Prise en charge en soins palliatifs

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N°48Plan Nat.SROSProjet pôle

Promoteur : pôle SMOH / direction des projetsPôle et UF : PGPPM - 0115

CONTENU ET MÉTHODOLOGIEObjectif n° 1

Rendre effective et lisible l’activité palliative, tout spécialement dans les services avec LISP, par des règles de codification connues et consensuelles définies entre partenaires : hôpitaux et tutelle.

Objectif n° 2 :

Au niveau des services, poursuite de la mise en place de compétences médicales et soignantes (place des référents soins palliatifs dans les services) en lien avec les soins palliatifs, de la mise en œuvre de projets de soins individualisés, des dispositifs de dialogue, de la concertation et de l’analyse des pratiques professionnelles, qui favo-risent une évaluation constante des stratégies de soins envisagées.

Objectif n° 3 :

Avec les patients et les proches, mettre en place une qualité d’infor-mation, de communication et de relation de soins. Elles sont néces-saires à l’anticipation des prises de décisions en matière de poursuite, de limitation ou d’arrêt des traitements.

Objectif n° 4 :

Favoriser la diffusion de la culture palliative par le compagnonnage des équipes soignantes des services hospitaliers (HUS et extra-HUS, notamment dans les services disposant de LISP), aux domiciles et dans les structures médico-sociales (MDR, EHPAD), par les équipes pluriprofessionnelles de l’EMSP.

Objectif n° 5 :

Participer plus activement :

- À la formation initiale des futurs professionnels de santé : étudiants en médecine, sages-femmes, IFSI, psychologues, assistantes sociales, ASH

- À la formation continue de ces mêmes professionnels hospita-liers et libéraux

OBJECTIFS : - Coder les séjours Lits en Soins Palliatifs en conformité avec les textes et en accord avec la tutelle

- Développer les compétences professionnelles en soins palliatifs- Développer un relationnel professionnels/bénévoles/patients/proches

facilitant les prises de décisions thérapeutiques- Favoriser la diffusion de la culture palliative- Développer la participation aux actions de formation

Conforter et améliorer la politique des soins palliatifs des HUS

AUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJETÉquipe mobile de soins palliatifs, unité de soins palliatifs, services titulaires de LISP

CALENDRIER DE RÉALISATION Objectif 1 : 2012

INDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ Objectif 1 : nombre de jours codés par LISP autorisés

Objectif 4 : nombre d’interventions de l’EMSP ; nombre de patients nécessitant plus d’une intervention ; nombre de réunions de fin de prise en soins ; nombre de conventions, notamment avec les établis-sements médico-sociaux

Objectif 5 : nombre d’heures d’enseignement par formation


Dr Mathis, médecin responsable des soins palliatifs aux HUS

Direction de la stratégie, directeur délégué du pôle


187

La maîtrise du risque infectieux est une composante de la politique de lutte contre les infections nosocomiales des HUS.

Cette politique est élaborée par le comité de lutte contre les infec-tions nosocomiales (CLIN) et l’équipe opérationnelle d’hygiène, qui en constitue le bras armé. Elle est validée par la commission médicale d’établissement (CME) et s’inscrit dans le projet qualité - gestion des risques des HUS.

Cette politique se décline à travers un plan d’action pluriannuel piloté par le CLIN. Le dernier en date est le plan 2009-2013, qui s’articule autour des six objectifs suivants :

1. Promouvoir une culture partagée de qualité et de sécurité des soins.

2. Optimiser le recueil et l’utilisation des données de surveillance.

3. Anticiper et détecter l’émergence des agents pathogènes à fort potentiel épidémique.

4. Maintenir l’usager au centre du dispositif.

5. Améliorer l’organisation du dispositif de prévention des infections nosocomiales.

6. Promouvoir la recherche sur les infections nosocomiales.

3.5.8 Maîtrise du risque infectieux

188

N°49Plan Nat.Promoteur : CLIN/CMEPôle et UF : SMOH/1301

CONTENU ET MÉTHODOLOGIE1. Développer et pérenniser la surveillance des infections nosoco-

miales dans les secteurs à haut risque infectieux

- Maintenir en place une surveillance prospective des infections acquises dans toutes les structures de réanimation adulte des HUS

- Étendre la surveillance des infections du site opératoire à l’ensemble des spécialités chirurgicales

- Participer annuellement à l’évaluation en réseau du nombre de bactéries multirésistantes isolées dans les hôpitaux français

2. Développer les actions d’évaluation des pratiques profession-nelles ciblées sur les pratiques d’hygiène et à risque de trans-mission croisée

- Participer annuellement à une campagne nationale ou interré-gionale d’évaluation dans le domaine de l’hygiène hospitalière (audit du GREPHH, actions CCLIN…)

- Mettre en place une revue de morbi-mortalité portant sur les infections du site opératoire dans chaque pôle comprenant une activité chirurgicale

3. Améliorer le dispositif de signalement interne des infections nosocomiales et mettre en place des actions de gestion des risques a priori dans les secteurs à fort taux d’infections noso-comiales

- Organiser la traçabilité du signalement interne des infections nosocomiales

- Identifier des actes porteurs de risques et proposer une action de gestion des risques a priori

OBJECTIFS : - Assurer aux usagers des Hôpitaux universitaires de Strasbourg une prise en charge de qualité dans des conditions de sécurité optimales

- Maîtriser le risque de transmission croisée au sein des services de soins des HUS

Maîtrise du risque infectieux associé aux soins et poursuite de la politique de lutte contre les infections nosocomiales

AUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJETLaboratoires de microbiologie Pharmacie-pharmacologie

Département de santé publique Services de soins

Direction de la qualité Instances des HUS : CME, CLIN

CALENDRIER DE RÉALISATION Action continue (évaluation annuelle)

Révision du plan national en 2013

INDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ Score agrégé du tableau de bord des infections nosocomiales (en particulier ICALIN, ICHSA, ICA-LISO, ICA-BMR)


Dr Th. Lavigne, responsable EOH

Pr D. Christmann, président CLIN

Pr J.-M. Clavert, président CME


189

N°50 Plan Nat.Autre

Promoteur : responsable qualité de la prise en charge médicamenteuse, direction des soins, COMEDIMS, CME

CONTENU ET MÉTHODOLOGIEIl s’agit de conduire plusieurs types d’actions :

1. Réaliser une cartographie des risques liés à la prise en charge médicamenteuse :

- Par la méthode « InterDiag Médicaments » de l’ANAP

- Identifier les points forts et les vulnérabilités à toutes les étapes de la prise en charge médicamenteuse

- Dégager des actions d’amélioration aussi bien au niveau des services qu’au niveau institutionnel

2. Organiser l’analyse des erreurs médicamenteuses, événements indésirables ou dysfonctionnements liés à la prise en charge médicamenteuse :

- Collecter des cas d’erreurs médicamenteuses anonymisés

- Assurer leur analyse collective et pluridisciplinaire selon des méthodes approuvées par l’HAS (« RMM » ou « REMED », Revues des Erreurs médicamenteuses)

- Définir des actions de réduction des risques adaptées

- Partager, valoriser le retour d’expérience

3. Assurer la qualité des actes d’administration des médicaments et la prévention des « nerver events » liés à l’étape d’administration par un programme de développement professionnel adapté :

- Construire les référentiels locaux

- Concevoir et mettre en œuvre les actions de formation associées

- Développer les actions d’évaluation des pratiques profession-nelles permettant de vérifier l’application de ces référentiels

4. Améliorer la traçabilité des actes d’administration des médicaments :

- Mettre en œuvre un audit clinique ciblé sur toutes les unités MCO et psychiatrie de l’établissement (80 dossiers portant sur des séjours de plus de 48 h)

- Identifier les points forts et les difficultés par service

- Dégager des actions correctives collectives et/ou ciblées

5. Développer la formation des professionnels de santé sur la gestion du risque médicamenteux et la culture de sécurité

Le référentiel pris en compte sera le manuel de certification des établissements de santé V2010 (références 20a et 20a bis) et l’arrêté du 6 avril 2011, relatif au « management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse et aux médicaments dans les établissements de santé ».

Développer la sécurisation de la prise en charge médicamenteuse des patients aux HUS

OBJECTIFS :Stratégiques, issus de la politique des HUS relative à la prise en charge médicamenteuse des patients et au bon usage des produits pharmaceutiques :1. Améliorer la qualité et la sécurité de la prise en charge médicamenteuse

du patient et le service médical rendu2. Intégrer de manière pérenne la gestion de la qualité et des risques dans l’ensemble

des activités de soins, de logistique et de management

Opérationnels :- Réaliser la cartographie des risques liés à la prise en charge médicamenteuse- Organiser l’analyse des erreurs médicamenteuses, événements indésirables

ou dysfonctionnements liés à la prise en charge médicamenteuse- Assurer la qualité des actes d’administration des médicaments et la prévention

des « nerver events » liés à l’étape d’administration- Améliorer la traçabilité des actes d’administration des médicaments- Développer la formation des professionnels de santé sur la gestion

du risque médicamenteux et la culture de sécurité

3.5.9 Prise en charge médicamenteuse

190

suite

AUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET Globalement toutes les unités de soins des HUS

CALENDRIER DE RÉALISATION1. Cartographie des risques liés à la prise en charge

médicamenteuse : mai à décembre 2012

2. Organisation de l’analyse des erreurs médicamenteuses, événements indésirables ou dysfonctionnements liés à la prise en charge médicamenteuse : mai à décembre 2012

3. Programme de développement professionnel continu sur les techniques d’administration des médicaments les plus à risque

4. Audit clinique ciblé de la traçabilité des actes d’administration des médicaments

5. Développer la formation des professionnels de santé sur la gestion du risque médicamenteux et la culture de sécurité

INDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ Scores des risques associés à la prise en charge médicamenteuse :

- Risque structurel lié aux services de soins évalués

- Politique de sécurisation des services de soins

- Sécurisation de la prise en charge médicamenteuse aux dif-férentes étapes (prescription, dispensation, administration, entrée-sortie du patient…)

- Sécurisation du stockage des médicaments intraservice

Nombre de cas analysés

Taux de cas ayant conduit à des actions d’amélioration

Taux de respect du calendrier du plan d’actions d’amélioration

Nombre d’actions de formation réalisées

Taux de satisfaction des personnes formées

Taux de personnes déclarant avoir modifié leurs pratiques

Taux de respect des bonnes pratiques suite aux actions d’évaluation

Taux de traçabilité de l’administration des médicaments

Nombre d’actions de formation ou de communication réalisées

Taux de satisfaction des personnes concernées

Taux de personnes déclarant avoir modifié leurs pratiques

Taux d’évolution des déclarations d’erreurs médicamenteuses


Coordination par le Dr Laurence Beretz, responsable du système de management de la qualité de la prise en charge médicamen-teuse

Avec la collaboration, notamment :

- Des responsables qualité et des cadres de pôle

- Des pharmaciens et pharmacologues du pôle pharmacie-phar-macologie

- De la DSSI et du cadre missionné sur la qualité de la prise en charge médicamenteuse

- De la direction de la qualité

- Du coordinateur des risques liés aux soins

INCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES(estimation)Groupe 1 : temps dédié aux actionsGroupe 2 :Groupe 3 :Investissement :

191


Promoteur : CME-COMEDIMSPôle et UF : pôle pharmacie-pharmacologie

N°51

CONTENU ET MÉTHODOLOGIE Développer la conciliation des traitements médicamenteux à l’admission et/ou à la sortie des patients

- Établir les modalités de réalisation de la conciliation médica-menteuse

- Développer l’utilisation du dossier pharmaceutique et du dossier médical partagé

- Proposer un plan de développement du projet MED’REC

Développer l’analyse pharmaceutique de la prescription com-plète des patients

- Analyser et identifier les facteurs de risques liés à la prise en charge médicamenteuse : services, profils « patients », classes pharmacologiques

- Établir les modalités d’analyse, proposer un plan de montée en charge

- Proposer une optimisation de la thérapeutique intégrant les pharmacocinétique et pharmacogénétique cliniques

- Assurer l’information des prescripteurs

Développer la préparation galénique de certains médicaments et sécuriser l’étape d’administration

- Centraliser la reconstitution des médicaments cytotoxiques

- Identifier les besoins en matière de développement de prépa-ration galénique et apporter des solutions telles la réalisation en interne, la sous-traitance, la sécurisation des pratiques professionnelles

- Développer des outils d’identification et de traçabilité des préparations réalisées afin de sécuriser l’étape d’administration

Développer la dispensation individuelle nominative des médi-caments

- Étudier le périmètre de déploiement de la dispensation nomina-tive, les méthodes et technologies existantes

- Proposer des solutions automatisées adaptées aux différents types de séjour des patients (SMTI-SSR-EHPAD, MCO, réanima-tions…), les développer après validation

Développer un travail en réseau « Ville-Hôpital »

- Identifier les besoins en matière de coordination d’informations sur le bon usage des produits pharmaceutiques

- Développer des outils et/ou modes de communication entre professionnels de santé et/ou à l’attention des patients

Développer l’information sur le médicament auprès des équipes médicales et soignantes et des patients

- Identifier les besoins en matière d’information

- Développer des outils, modes de communication et formations vers les professionnels de santé et/ou les patients

Optimiser la qualité et la sécurité de la prise en charge médicamenteuse des patients

OBJECTIFS : - Contribuer à l’optimisation de la prise en charge et de la thérapeutique médicamenteuse des patients au cours de leur séjour hospitalier et aux points de transition (admission, sortie)

- Développer la pharmacie clinique- Réduire les risques d’erreur médicamenteuse au niveau des étapes

de prescription, de dispensation et d’administration des médicaments- Développer une coordination « Ville-Hôpital »

192

Plan Nat.SIOSSROS

Projet pôleAutre suite

AUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET Services de soins Département de santé publique, CRIH

Directions fonctionnelles des HUS : finances, équipements, soins Instances des HUS : CME, COMEDIMS

Conseil régional de l’ordre des pharmaciens, OMEDIT

CALENDRIER DE RÉALISATION Action continue (évaluation annuelle lors du rapport du contrat de bon usage ou CBU)

Projet dispensation individuelle : 2012-2015

INDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉIndicateurs issus du CBU, de la SAE-DRESS tels nb. de lits bénéficiant d’une analyse de la prescription complète des patients ; nb. de lignes de délivrance nominative…

Indicateurs issus de MED’REC tels nb. de patients bénéficiant d’une conciliation des traitements médicamenteux à l’admission et/ou à la sortie


Dr B. Gourieux, chef de pôle pharmacie-pharmacologie

Pharmaciens, pharmacologues du pôle pharmacie-pharmacologie

Dr L. Beretz, pharmacien RQ PEC médicamenteuse

Pr J. Sibilia, président COMEDIMS

INCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES(estimation)Groupe 1 :Groupe 2 :Groupe 3 :Investissement : 150 000 € inscrits au PEM 2012

193

Contexte

La préparation de la sortie des patients est une exigence figurant au chapitre 2 - Parcours du patient - Critère 24.a de la procédure de

certification (indicateur obligatoire HAS).

Elle constitue également un axe prioritaire de différents schémas du projet régional de santé (PRS) : SROS volets périnatalité, médecine, AVC, SROMS personnes âgées, PRAPS.

L’insuffisante préparation de la sortie des patients est une source d’insatisfaction des patients et des partenaires extérieurs, exprimée dans des plaintes ou questionnaires de satisfaction réceptionnés par les HUS. Elle expose le patient à des difficultés, des risques dans la continuité des soins et le met en insécurité. Elle nécessite de ce fait la mise en œuvre d’un plan d’amélioration.

PLAN D’AMÉLIORATIONLe plan d’amélioration s’articule autour de trois axes :

1. Anticiper, repérer, préparer.

2. Sécuriser la sortie du patient au niveau des services de soins.

3. Évaluer, analyser, améliorer les pratiques.

Le premier axe sera détaillé ci-après, les deux autres feront l’objet d’une fiche d’action.

ANTICIPER, REPÉRER, PRÉPARERCe premier axe suppose la réalisation des actions suivantes :

Repérer précocement les besoins

spécifiques, les facteurs de risques

et difficultés :

en consultations de préadmission, aux urgences, aux admissions, dans les services de soins :

- questionnaires de préadmission, à partir d’une auto-évaluation des besoins, difficultés et risques qui seront traités dès l’admis-sion (cf. document CPS),

- idem au niveau des observations et entretiens médicaux, à partir d’actions de sensibilisation ou de formation des internes à leur arrivée dans les UF,

- généraliser les fiches de liaison Ville-Hôpital : pour annoncer aux services hospitaliers l’arrivée d’une personne « vulnérable » et informer sur les aides en place et les difficultés du moment ;

généraliser :

- les staffs de préparation de la sortie, réunions de sortie,

- la séniorisation des sorties – définition du rôle et des responsa-bilités des professionnels dans ce domaine,

- les transmissions ciblées dans le cadre d’un travail en équipe pluridisciplinaire ;

privilégier les évaluations médico-psycho-sociales précoces – recours à des expertises : équipes mobiles, psychiatres, service social –, prise en compte des liaisons avec les professionnels et partenaires extérieurs intervenant habituellement auprès des patients… ;

mettre en place ou développer les outils et méthodes adaptés : procédures, check-list de sortie, fiches de liaison soignantes, traça-bilité des interventions et décisions…

3.5.10 Préparation de la sortie des patients


194

Améliorer la définition et la prise

en compte des facteurs de vulnérabilité

et de fragilité à l’échelle de chaque

service de soins :

indicateurs médicaux et soignants :

- perte d’autonomie, dépendance physique, paralysie, amputa-tion…,

- difficultés psychiques, troubles des fonctions supérieures, han-dicap mental,

- polypathologies, pathologies au retentissement social plus important,

- dialyse, trachéotomie, stomie, alimentation entérite, parenté-rale…,

- dépendances : drogues, alcool…,

- accident touchant plusieurs membres d’une famille, catastrophe,

- violences, maltraitance,

- problèmes d’hygiène, difficultés de gestion du traitement ou non-adhésion,

- fin de vie… ;

clignotants sociaux ou médico-sociaux :

- âge avancé, conjoint âgé ou malade, charge familiale ++,

- situation de précarité, difficultés financières, administratives,

- absence d’hébergement ou hébergement inadéquat,

- difficultés familiales, conflits, maltraitance, relations familiales distendues, isolement…

Développer les collaborations

et partenariats avec les acteurs extérieurs

pour favoriser le partage d’informations

et la concertation, et assurer la continuité

des soins et la fluidité des parcours :

entre l’hôpital et les services de soins de suite :

- par l’intermédiaire de la coordination Trajectoire et des futures équipes mobiles 3R, 2R ;

entre l’hôpital et les EHPAD ;

entre l’hôpital et les médecins libéraux, IDE libéraux, SIAD, centres de soins, SAD, HAD, HJ, accueils de jour, SESSAD, SAMSA… - concer-tations, relations de confiance à construire, engagements mutuels à tenir, évaluations régulières, ajustements, projets… :

- par l’intermédiaire du service social, des équipes mobiles : UMG, future unité verte, EMSP, ELA, les HAD, HDJ,

- au sein du réseau Ville-Hôpital grâce au groupe de travail déjà en place, à l’organisation d’un forum dédié à la préparation de la sortie…,

- formaliser et valoriser les partenariats au moyen de conventions, de procédures,

- faciliter la transmission et le partage des informations au travers de modes et outils de liaison, à adapter à partir d’une réflexion sur les aspects éthiques et légaux de ce partage : que partage-t-on ? Avec qui ? Pourquoi ? Quand ? Comment ?…

195

Projet pôlePôle et UFpôle de gériatrie 3955, unité mobile de gériatrie UF 3747

N°52

CONTENU ET MÉTHODOLOGIE Anticiper la sortie dès la consultation ou au moment l’admission

- Repérer le plus précocement possible les difficultés potentielles du patient pour sa sortie

- Ouvrir une cible dans le dossier patient : préparation à la sortie

- Déclencher les interventions spécialisées

Assurer le suivi de la préparation de la sortie

- Assurer la traçabilité des actions engagées dans le dossier patient

- Informer et associer le patient et son entourage à la planifica-tion et préparation de la sortie

- Coordonner avec les partenaires d’aval l’organisation de la sortie

Garantir la continuité des soins

- Remplir la fiche de liaison

- Remettre les documents administratifs (cf. protocole de sortie et guide du dossier de soins)

- Expliquer aux patients les démarches (RV) ou traitements à poursuivre

- Tracer les éléments dans le dossier

Moyens :

- Rappel des bonnes pratiques/sortie à l’ensemble des professionnels

- Analyse des pratiques par examen des dossiers (10 par mois) traçabilité des éléments relatifs à la sortie

- Enquête de satisfaction des partenaires extérieurs et des patients

Projet de prise en charge médico-soignantSortie des patients

OBJECTIFS : Améliorer la préparation de la sortie du patient en anticipant celle-ci, en assurant le suivi de la préparation, en garantissant la continuité des soins

AUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET Tous les pôles cliniques des HUS Services extérieurs de prise en charge des patients

Service social - transport des patients Direction de la qualité et des relations avec les usagers

CALENDRIER DE RÉALISATION 2012 : rappel des bonnes pratiques et analyse des dossiers par audit ciblé une fois par mois

INDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉTaux de satisfaction des patients et des partenaires extérieurs

Évolution du nombre de plaintes


Pôle de gestion des soins : Mme Wiltz, coordinateur général des soins



196

3.6 Le projet qualité, gestion des risques, accueil des patients et des usagers

L’amélioration de la qualité de la prise en charge des patients est une priorité institutionnelle déclinée par tous les professionnels de l’éta-blissement. Tous les volets du présent projet d’établissement et plus particulièrement les volets « prise en charge » et « soins », y apportent des contributions majeures. Le volet qualité, gestion des risques et accueil des patients complète ces volets en apportant des éléments de structuration, d’organisation et de visibilité qui soutiennent la démarche qualité des HUS et en confortent la cohérence.

Les axes principaux de ce volet se déclinent autour de :

- l’évolution de la stratégie qualité/sécurité des HUS et sa décli-naison dans les pôles ;

- la consolidation de la gestion des risques ;

- le déploiement de l’évaluation des pratiques pour tous les pro-fessionnels ;

- la généralisation des démarches qualité à reconnaissance externe ;

- l’amélioration de l’accueil des patients.

Depuis 2009, les HUS ont mis en place une stratégie qualité visant à déployer une démarche d’amélioration continue. Cette démarche

s’appuie sur un recensement continu des actions conduites par les pôles cliniques, médico-techniques, administratifs et logistiques et qui contribuent à l’amélioration de la prise en charge des patients. Un outil de pilotage et de suivi de ces actions a été créé (programme

d’amélioration continue des HUS). Tous les pôles bénéficient d’un accompagnement méthodologique afin de développer plus particu-lièrement les actions d’évaluation et de mesure de la qualité de la prise en charge (en priorité les indicateurs IPAQSS). Cette stratégie est opérationnelle, mais doit être consolidée par une évolution du pilotage de la démarche qualité.

3.6.1 Stratégie et gouvernance de la démarche qualité/sécurité des HUS

197

Les dispositions de la loi HPST prévoient que tous les professionnels de santé participent régulièrement à des actions de formation

et d’EPP dans leur domaine de compétence. L’ensemble du dispositif n’est pas encore défini par les textes d’application de la loi. Toutefois, l’évaluation des pratiques professionnelles est aussi une obligation des établissements de santé dans le cadre de la certification HAS. En

coordination avec la CME et la direction des soins, des programmes d’EPP seront proposés dans tous les domaines et dans tous types de prises en charge. La politique, l’organisation et la mise en œuvre de ces démarches qui ont été mises en place depuis 2007 devront être révisées afin de répondre à ces nouveaux besoins.

La gestion des risques vise à améliorer la sécurité et la qualité de la prise en charge ; elle repose sur :

- une culture et des formations aux outils d’analyse des risques ;

- l’analyse des risques a priori ;

- des circuits de signalement et de traitement des événements indésirables ;

- des actions d’amélioration suivies régulièrement.

De nombreux secteurs ont déjà mis en place tous ces éléments leur permettant de gérer les risques de leur domaine : les vigilances réglementaires, les risques infectieux, le système d’information, la logistique et les équipements. Un des domaines dans lequel l’implan-tation de cette gestion doit être renforcée est celui des soins. En 2011, une nouvelle campagne institutionnelle visant à sensibiliser les professionnels au signalement des événements indésirables a été déployée et une fiche de signalement plus particulièrement destinée à la prise en charge des patients a été diffusée. Une augmentation significative des signalements est observée, mais il a également été mis en évidence la nécessité de renforcer cette gestion des risques par des actions complémentaires.

3.6.3 Consolidation de la gestion des risques

3.6.4 Mise en œuvre du volet évaluation des pratiques professionnelles (EPP), du développement professionnel continu (DPC) pour tous les professionnels de santé

La démarche qualité des pôles repose en pratique sur toutes les actions mises en œuvre pour améliorer la prise en charge des

patients. Tous les pôles sont engagés dans de telles actions. Toute-fois, la notion de démarche qualité structurée s’appuie également sur d’autres éléments :

- des objectifs précis ;

- des ressources compétentes dans le domaine de la qualité/sécurité des soins ;

- une analyse des risques de la prise en charge des patients ;

- des évaluations systématiques en particulier le suivi d’indicateurs ;

- un plan d’actions d’amélioration suivi régulièrement.

Depuis 2011, tous les pôles disposent d’un plan d’amélioration conti-nue (PAC) qui fait l’objet d’un suivi régulier avec la direction qualité. Les autres éléments de la démarche qualité doivent être renforcés en collaboration étroite avec le projet de soins qui contribuera large-ment à la mise en œuvre d’évaluations.

3.6.2 Déploiement de la démarche qualité/sécurité dans les pôles


198

Depuis 2006, les HUS soutiennent activement les équipes qui se sont engagées dans des démarches qualité de type certification

ISO ou accréditation. Les premières certifications ISO 9001 ont été obtenues en 2008. Le soutien apporté dans un premier temps par des accompagnements externes a évolué depuis 2008 pour s’organiser autour d’un « club ISO » regroupant la dizaine d’équipes ou services qui sont actuellement certifiés ou engagés. La mutualisation des

outils, les retours d’expérience, alimentent l’amélioration continue et permettent de maintenir un haut degré de performance dans ces struc-tures, qui sont généralement de petite taille, et dans les domaines de la logistique. Ces démarches doivent être étendues dans des structures de plus grande taille et dans les domaines médico-techniques ou cli-niques.

Àtravers l’analyse des réclamations, des résultats d’enquête de satisfaction ou des commentaires des patients dans les question-

naires de sortie, il apparaît que la qualité de l’accueil correspond à une attente forte des patients et des usagers. La qualité de l’accueil se décline dans tous les lieux et à chaque instant de la prise en charge – à travers des aménagements de locaux, d’espaces, de parkings ou la signalétique –, mais elle repose essentiellement sur les compor-

tements des professionnels et l’organisation de la prise en charge. Les actions à mener sont nombreuses et une priorité sera donnée aux premiers contacts que l’usager a avec les professionnels, ainsi qu’à l’information au cours de la prise en charge. Cette thématique est également développée dans le projet de soins et soutenue par des actions menées par la direction de la culture des HUS et la Faculté de médecine pour les formations.

3.6.5 Démarches qualité à reconnaissance externe

3.6.6 Accueil des patients et des usagers

199

AutrePromoteur : directeur général, président de la CMEN°53

CONTENU ET MÉTHODOLOGIE Actualiser la politique qualité/sécurité des HUS

Les HUS ont mis en place une politique qualité dès 1993 ; elle est déclinée à travers les objectifs des projets d’établissement. Cette politique sera révisée pour prendre en compte la mise en place des pôles.

Un groupe de travail issu du comité de pilotage qualité certification des HUS proposera une nouvelle rédaction de la politique qualité/sécurité des HUS qui sera validée par la CME, la CSIRMT et le directoire.

Consolider le rôle de la CME et de la CSIRMT dans le cadre de leurs missions qualité/sécurité des soins

Ces deux instances ont un rôle majeur dans le pilotage et le suivi de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins.

Un tableau de bord permettant le pilotage et le suivi du programme d’action institutionnel et du déploiement des démarches qualité/sécurité dans les pôles sera établi par la direction qualité, en coor-dination avec le président de la CME, la direction des soins et le coordinateur des risques associés aux soins.

Réviser l’organigramme qualité/sécurité afin de le mettre en cohérence avec les instances et structures de gouvernance. Plus particulièrement, définir les missions et la place de la déléga-tion qualité, vigilances et risques

Depuis 2008, la coordination de la gestion des risques était placée sous la responsabilité d’une commission (COORISQ) qui regroupe tous les représentants des domaines des risques associés aux soins et des risques techniques, économiques et professionnels. Les risques asso-ciés aux soins étaient plus particulièrement traités au sein du Forum des vigilances qui a évolué en octobre 2011 vers une sous-commission de la CME intitulée délégation qualité, vigilances, risques (DQVR). Depuis la publication de la circulaire du 18/11/2011 élargissant le domaine des risques associés aux soins à ceux qui contribuent sur

le plan technique et logistique à la prise en charge des patients, les responsabilités de la COORISQ et de la DQVR se superposent. Il convient de clarifier les rôles respectifs de chaque structure.

Le coordinateur des risques associés aux soins et le directeur qualité, en collaboration avec tous les responsables des domaines de risques, sont chargés de faire des propositions au président de la CME et au directeur général.

Déployer les missions du coordinateur des risques associés aux soins (CRAS)

Le coordinateur des risques associés aux soins est l’un des opérateurs principaux de la démarche qualité/sécurité des soins. Ses missions sont définies, mais pour être déployées, il est nécessaire d’organiser toutes les coopérations et interactions nécessaires avec tous les acteurs des domaines de risques et les responsables qualité du ter-rain, afin que le CRAS dispose de toutes les informations nécessaires à ses missions.

La direction qualité est chargée de mettre en œuvre les moyens nécessaires aux missions du CRAS et de lui apporter le soutien métho-dologique attendu.

Établir un programme qualité/sécurité institutionnel et en assurer le suivi

De nombreux programmes d’actions d’amélioration sont proposés et suivis par des commissions, des directions administratives et tech-niques. La lisibilité globale de ces programmes est faible, aussi bien au niveau décisionnel qu’au niveau opérationnel, et ne permet pas une priorisation des thèmes ni des actions de communication ciblées afin de faciliter l’appropriation des thèmes par les professionnels.

Un programme unique issu des propositions des commissions et directions sera créé sous l’égide du coordinateur des risques associés aux soins, qui sera chargé de son suivi et de sa présentation annuelle à la CME et la CSIRMT.

Stratégie et gouvernance de la démarche qualité/sécurité des HUS

OBJECTIFS : Améliorer le pilotage de la démarche qualité/sécurité des HUS et le mettre en conformité avec la circulaire du 18/11/2011

AUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET CME, CSIRMT, DQVR et toutes les commissions chargées de la qualité et de la sécurité des soins

CALENDRIER DE RÉALISATION Mars 2013

INDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉIndicateur de maturité du processus de pilotage de la qualité/sécurité des HUS (grille AFNOR)


Président de la CME, coordinateur des soins, coordinateur des risques associés aux soins, directeur qualité


200

Promoteur : CME N°54

CONTENU ET MÉTHODOLOGIE Assurer une formation qualité/sécurité aux référents qualité médicaux des pôles, les assister dans le pilotage de la qualité par des professionnels de la direction qualité

Les missions des référents qualité médicaux nommés en 2011 sont larges et nécessitent la connaissance des concepts et outils de la qualité afin que ceux-ci soient utilisés avec la meilleure efficacité. Des formations-actions seront organisées par la direction qualité en fonction des besoins de chaque pôle, autour des principaux outils et méthodes qualité (gestion documentaire, méthodes d’évaluation des pratiques professionnelles, méthode de gestion des risques).

Structurer le pilotage de la qualité dans les pôles et les réseaux qualité/sécurité

Tous les pôles disposent de ressources compétentes dans le domaine de la qualité de la prise en charge ou de la gestion des risques : responsables qualité, référents qualité, référents hygiène, référents douleur, référents nutrition, correspondants vigilance. L’encadrement est également fortement impliqué dans la dynamique qualité. Toute-fois, ces ressources dispersées communiquent peu entre elles.

Le bureau de pôle doit jouer un rôle de pilotage de la démarche qua-lité/sécurité des pôles. Chaque pôle sera appelé à créer des structures (comité, cellule, groupe de pilotage) contribuant à la mise en œuvre de la démarche qualité selon ses objectifs et ses ressources.

Développer les méthodes d’analyse par processus, chemin cli-nique, cartographie des risques ainsi que les outils d’évaluation des pratiques professionnelles

Ces méthodes sont des outils des démarches qualité, mais elles contribuent aussi à l’amélioration des organisations, car elles servent à l’analyse des risques a priori et à la maîtrise des ressources.

Ces méthodes seront déployées dans tous les pôles avec l’aide des qualiticiens, des responsables qualité et des référents des programmes d’évaluation des pratiques professionnelles.

Consolider la stratégie d’amélioration continue en poursuivant le recensement des actions d’amélioration auprès des pôles

La contribution des pôles à la stratégie d’amélioration continue des HUS reste très variable. Les rencontres avec les pôles seront planifiées de manière trimestrielle avec un retour régulier et systématique vers la CME, la délégation qualité, vigilances, risques et les bureaux de pôles.

Les correspondants qualité et les référents qualité des pôles sont chargés de la mise en œuvre de ces actions.

Intégrer des objectifs qualité/sécurité des CPOM dans les contrats de pôle, et plus particulièrement des objectifs liés aux indicateurs IPAQSS. Mettre en place un tableau de bord qualité

Les indicateurs IPAQSS sont mesurés tous les deux ans au niveau des pôles, permettant à chaque pôle de piloter des actions spécifiques sur les indicateurs à améliorer. Toutefois, d’autres éléments peuvent constituer des indicateurs de la dynamique qualité : taux de retour des questionnaires de sortie, participation RMM, délais de réponse aux demandes de dossiers, programmes d’EPP, audits…

Dans une première phase, un projet expérimental visant à définir des éléments d’un « compteur qualité » sera mené avec des pôles déjà engagés volontairement dans des démarches qualité structurées. Après validation, les compteurs qualité seront déployés dans une deuxième phase via les contrats de pôle.

Accompagner les projets de pôles et de services par des actions de mesure de la satisfaction des patients et des usagers

L’amélioration de la qualité de la prise en charge vise à un bénéfice pour les patients et les usagers. Chaque pôle sera amené à définir sa politique et ses objectifs qualité et pourra construire les outils de mesure de satisfaction : questionnaires de sortie, questionnaires pour les consultations externes, enquêtes de satisfaction par courrier ou téléphone, afin de vérifier que sa politique est mise en œuvre. La direction qualité et les correspondants qualité des pôles accompa-gneront les pôles dans l’organisation de la mesure de la satisfaction des usagers.

Déploiement de la démarche qualité/sécurité au sein des pôles

OBJECTIFS : Structurer les démarches qualité des pôles afin d’améliorer leur lisibilité et leur performance

AUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET Tous les pôles, référents qualité médicaux des pôles, cadres de pôle et de proximité

CALENDRIER DE RÉALISATION Fin 2013

INDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ Taux d’objectifs qualité atteints par les pôles


Direction qualité


201

Promoteur : direction qualité, coordinateur des risques, direction des soins

N°55

CONTENU ET MÉTHODOLOGIE Améliorer la formation aux outils de gestion des risques – cartographie, analyse des risques, analyse des causes – et à leur mise en œuvre

Un programme de formation aux outils de gestion des risques sera inscrit au plan de formation des HUS. Il sera destiné à tous les acteurs des démarches qualité/sécurité afin que tous ces profession-nels les utilisent avec efficacité. Les référents qualité des pôles, les responsables qualité, les cadres et référents sécurité sont prioritaire-ment ciblés par ce programme de formation.

Renforcer la lisibilité des circuits de signalement des événe-ments indésirables

Une des difficultés du signalement des événements indésirables est de transmettre l’information à ceux qui seront en capacité de l’analyser et de la traiter rapidement et efficacement. Les HUS n’ont pas fait le choix d’une déclaration centralisée vers une direction qui serait en charge de trier et rediriger les événements, en raison de la perte d’efficacité de ces transferts d’informations. Une gestion de proximité des événements a été privilégiée, car elle permet d’aboutir plus rapidement à des actions d’amélioration. Toutefois, cette ges-tion de proximité nécessite une bonne organisation des circuits de déclaration et de traitement des événements indésirables.

Des référents « gestion des risques » seront identifiés dans tous les domaines de risques ; ils contribueront à la mise en place d’un réseau ayant une bonne connaissance de la gestion des risques aux HUS et pourront être les interlocuteurs privilégiés des professionnels qui déclarent les événements indésirables.

Déployer un logiciel facilitant le signalement et le traitement des événements indésirables

Le cahier des charges d’un logiciel de signalement et de traitement des événements indésirables est en cours de publication. L’acquisi-tion de cet outil est planifiée pour la fin de l’année 2012. Le principal objectif de cet outil est de faciliter la déclaration des événements indésirables, quel que soit le domaine de risques. Ce logiciel doit également faciliter le suivi du traitement des événements, l’analyse statistique ainsi que la constitution de tableaux de bord.

Le déploiement de cet outil se fera progressivement sur deux ans, selon un calendrier défini par la délégation qualité, vigilances, risques.

Mettre en place des comités de retour d’expérience pour l’ana-lyse et le traitement des événements indésirables

L’analyse et le traitement des événements indésirables doivent aboutir à la mise en œuvre d’actions d’amélioration. La priorisation et la conduite de ces actions doivent faire l’objet d’une démarche collective soit au sein des pôles, soit dans les processus transversaux ou de support.

Des cellules de gestion des événements indésirables ou comités de retour d’expérience seront créés dans tous les pôles et domaines de risques dans lesquels de telles structures ne sont pas encore identifiées. Leur rôle principal sera de suivre de manière synthétique les tableaux de bord des événements indésirables, de proposer et prioriser des actions correctives et préventives, d’en assurer le suivi y compris l’analyse de l’impact. De manière plus globale, ces comités seront également en charge de veiller à la mise en œuvre d’autres éléments culturels de la gestion des risques : formation, utilisation des outils, analyse des risques a priori.

Consolidation de la gestion des risquesOBJECTIFS : Poursuivre le déploiement de la culture des risques dans tous

les domaines, mais plus particulièrement dans celui des soins

AUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET Tous les pôles cliniques, médico-techniques, administratifs et logistiques, référents qualité médicaux des pôles, encadrement


INDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ Niveau de maturité du processus gestion des risques dans tous les domaines


Direction qualité, direction des soins, président de la CME, coordinateur des risques associés aux soins, directeurs des pôles administratifs et logistiques


202


CONTENU ET MÉTHODOLOGIE dentifier les responsabilités et organiser les structures (DRH, DAM, DQ, commission DPC) nécessaires au DPC

Le DPC concerne tous les professionnels de santé qui sont gérés par deux directions différentes : la direction des affaires médicales et la direction des ressources humaines. Une commission FMC-EPP avait été constituée en 2007 afin de répondre aux besoins des personnels médicaux. Il convient de coordonner les actions des directions en charge des personnels et de créer une nouvelle commission chargée de définir et mettre en œuvre la politique des HUS dans le domaine du DPC et de l’EPP.

La composition et les missions de cette commission seront définies en collaboration avec la CME, la direction des soins et les directions en charge de la gestion des personnels.

Développer des programmes d’EPP en cohérence avec les modalités de DPC

Les programmes d’EPP mis en œuvre aux HUS doivent permettre l’adhésion d’un maximum de professionnels de santé. Pour cela, un large éventail de sujets et de méthodes doivent être proposés au niveau institutionnel, au niveau des pôles et des équipes.

L’accompagnement des équipes et des programmes par des professionnels formés à la méthodologie des EPP est en place depuis 2007 (groupe référents méthode) ; il sera renforcé pour faciliter la conception de pro-grammes en particulier paramédicaux.

Déployer les revues de mortalité-morbidité dans tous les services de chirurgie, de réanimation et d’obstétrique

Une revue de mortalité et de morbidité (RMM) est une analyse collective, rétrospective et systémique de prises en charge marquées par la surve-nue d’un décès, d’une complication ou d’un événement dommageable au patient. Elle a pour but la mise en œuvre et le suivi d’actions pour améliorer la prise en charge et la sécurité des soins.

Une des exigences de la HAS est de déployer cette méthode d’évaluation dans tous les services à risque tels les services de chirurgie, de réanima-tion et d’obstétrique.

Le coordinateur des risques associés aux soins rencontrera toutes les équipes concernées pour les inciter et les accompagner dans la mise en œuvre des RMM. La direction qualité et le groupe référents méthode sont chargés de mettre à disposition les documents et outils de traçabilité de ces RMM et d’assurer la réalisation des bilans annuels. La commission DPC sera chargée de la validation des démarches de RMM au titre des obligations de DPC.

Soutenir les démarches d’accréditation des équipes médicales

L’accréditation des médecins est une démarche volontaire et individuelle des praticiens. Elle vise à l’amélioration des pratiques à travers la décla-ration d’événements porteurs de risques vers des organismes externes en collaboration avec la HAS. Les établissements de santé bénéficient peu ou indirectement des actions d’amélioration. La HAS propose une évolution de ce dispositif vers l’accréditation des équipes médicales qui s’engagent collectivement dans une démarche de gestion des risques.

Un soutien méthodologique et logistique sera apporté par la direction qualité aux équipes qui s’engagent dans ces démarches.

Mise en œuvre du volet évaluation des pratiques professionnelles (EPP) du développement professionnel continu (DPC) pour tous les professionnels de santé

OBJECTIFS : Offrir à tous les professionnels médicaux et paramédicaux des programmes d’évaluation des pratiques professionnelles leur permettant de répondre à leurs obligations de DPC

AUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET Direction des ressources humaines, direction des affaires médicales, direction de la qualité, responsable du management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse, tous les pôles cliniques et médico-techniques


INDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ Nombre annuel de programmes d’EPP

Nombre de professionnels engagés dans des programmes d’EPP


Direction qualité, coordinateur des risques associés aux soins, groupe référents méthode


203

Promoteur : pôle biologie, pôle imagerieN°57

CONTENU ET MÉTHODOLOGIE Obtenir l’accréditation 15189 pour le pôle de biologie

Cette accréditation est obligatoire pour les laboratoires à échéance de 2016. La démarche est organisée depuis 2010 autour d’un groupe qualité et de deux ingénieurs qualité ainsi que d’une assistance au pilotage de la démarche par la direction qualité. Un plan de for-mation des personnels a été mis en place. Des audits réalisés par des experts externes aux HUS permettent de valider régulièrement l’avancée du projet.

Obtenir la certification ISO 9001 pour le pôle d’imagerie

La HAS recommande vivement une démarche qualité à reconnais-sance externe pour les services d’imagerie. Le pôle d’imagerie des HUS est entré dans cette démarche en 2011, qui se fera de manière progressive par structures internes. Le service d’imagerie du sein est le premier engagé. Il bénéficie d’un accompagnement régulier par un ingénieur de la direction qualité, de formations et du savoir-faire de membres du club ISO.

Poursuivre le développement des démarches qualité à recon-naissance externe

En particulier dans les services cliniques et au niveau du service pharmacie-stérilisation (certification ISO 9001 pour les activités de pharmacotechnie et double certification ISO 9001 - 13485 pour la stérilisation)

Démarches qualité à reconnaissance externe

OBJECTIFS : Poursuivre les démarches qualité de type certification ou accréditation ISO et les étendre aux domaines médico-techniques et cliniques

AUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET Les directions administratives et logistiques peuvent être concernées ponctuellement pour améliorer leurs prestations dans le cadre des exigences des normes qualité

CALENDRIER DE RÉALISATION 2 016



Direction qualité, chefs des pôles biologie, imagerie


204


CONTENU ET MÉTHODOLOGIE Améliorer l’accueil téléphonique et l’accueil dans les secré-tariats

L’attente au téléphone, la difficulté à trouver les coordonnées d’un correspondant sont régulièrement évoquées par les usagers des HUS, mais également par les professionnels hors CHU ou membres des HUS.

Un travail sera mené conjointement par la direction de la commu-nication, le CRIH et les services, afin d’améliorer les circuits de recherche d’un correspondant et d’optimiser l’utilisation des équipe-ments de téléphonie dont les performances ne sont pas entièrement mises à profit.

Améliorer l’information médicale et soignante délivrée aux patients

Les patients soulignent fréquemment le manque d’informations ou la contradiction des informations qui leur sont transmises. C’est d’ailleurs le deuxième thème le plus fréquemment évoqué dans les réclamations.

Une initiative nouvelle sera mise en œuvre auprès des jeunes internes en formation, pour apprendre la communication avec les patients et les familles à l’aide de mises en situation ou de jeux de rôles. Le projet est soutenu par le laboratoire de recherche sur la pédagogie médicale de la Faculté de médecine qui dispose également d’un Centre de simulation.

Développer le recueil des directives anticipées

La loi du 22 avril 2005 relative à la fin de vie permet au patient d’exprimer des directives anticipées concernant les conditions de prise en charge en fin de vie, et plus particulièrement les disposi-tions relatives à l’arrêt ou la limitation des traitements.

Ce dispositif est à mettre en place aux HUS. Une information aux patients et aux professionnels doit être mise en place. La commis-sion des relations avec les usagers est chargée de la mise en œuvre de cette action.

Accueil des patients et des usagersOBJECTIFS : Offrir à tous les professionnels médicaux et paramédicaux

des programmes d’évaluation des pratiques professionnelles leur permettant de répondre à leurs obligations de DPC

AUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET Direction qualité, Faculté de médecine, service accueil, secrétaires médicales, pôles cliniques, pôle imagerie

CALENDRIER DE RÉALISATION 2014

INDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ Nombre de réclamations concernant l’information des patients et des usagers



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