Transfert de Ctechnologie

8/18/2019 Transfert de Ctechnologie

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Walter DALLE VEDOVE 1© MARTEC Consulting

Le transfert de

technologie

© MARTEC Consulting Walter DALLE VEDOVE


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Notre but est de vous familiariser avec le transfert de technologie

et la négociation de contrats de transfert technologique

Nature et finalité du transfert technologique

Le processus et les stratégies de transfert

La valeur des technologies et le paiement des licences

La négociation

Les accords et le contrat de transfert

Conclusion

Croissance de l’entreprise et transfert de technologie


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Le transfert de technologie permet au pourvoyeur de savoirs et

au bénéficiaire de croître en satisfaisant leurs besoins propres

Le transfert de technologie est un outil de croissance

Le transfert de technologie est un outil de croissance

Un produit établi sur le marchédomestique

Une technologie maîtrisée et

un savoir-faire confirméDes capitaux limités

Objectifs de croissance dans

le pays destinataire

Un savoir- faire confirmé

Une connaissance du pays etdes marchés

Pas de technologie ni de savoir

faireDes fonds mobilisables

Volonté de saisir les

opportunités

Un marché porteur dansle pays destinataire

Technologie

Revenus


4/20Walter DALLE VEDOVE 4© MARTEC Consulting

Coopération et concurrence : un nouvel équilibre se dessine en

faveur d’un mode coopératif de développement

Des facteurs favorables

Mondialisation des marchés

OMC

Coûts de développement

Explosion des innovationsHarmonisation règles

Internationalisation

Soutien public à l’innovation

Prise de conscience

Le transfert technologique est en progression constanteLe transfert technologique est en progression constante

Quelques chiffres

Recettes > 40 milliards €(’90)

Croissance > 15%/an

> 90 % des échanges entrepays industrialisés (triadeUSA, EU, Japon)

> 70% entre fil iales demultinationales

Divers secteurs concernés



Le transfert technologique au service de la croissance

de l’entreprise innovante

Une approche cohérente et intégrée offrant des possibil ités réellesUne approche cohérente et intégrée offrant des possibil ités réelles

Changement

Environnement

Besoins

Marchés -Clients

+

TECHNOLOGIE

STRATEGIECULTURE

INNOVATION



Les principaux avantages pour l’entreprise innovante

transférant sa technologie (Licence-out)

Financier

Royalties et autres revenus

Vente de services (assistance technique,…)

Ventes liées

Commissions diverses

Evitement de tarifs douaniers élevés

Coûts de production plus avantageux

Util isation optimale de ressources limitées

Economies d’échelle – courbe d’expérience





Développement et diffusion technologique

Couverture d’applications nouvelles

Accélération de la diffusion des technologies

Intégration des améliorations technologiques

Accès aux besoins de clients internationaux

Retour d’informations technologiques sur lesconcurrents internationaux

Accès à d’autres technologies (-> plate-forme)

Accès aux réseaux d’innovation étrangers





Commercial

Pénétration de nouveaux marchés

Renforcement de la position concurrentielle à l’étranger

Développement de la notoriété de la marque et de l’image

Util isation de ressources locales pour promouvoir, distribuer

et vendre les produits

Développement de ventes liées: produits liésau flux principal

Nouvelles techniques de vente et marketing

Intelligence économique et technologique





Capacité stratégique de l’entreprise

Renforcement de la polit ique de croissance de l’entreprise

Internationalisation – diversification - délocalisation

Alternative à l’investissement direct

Formalisation des connaissances et nouveaux savoirs

Possibilité de développer des alliances stratégiques

Constitution de réseaux d’information stratégique

Possibilité d’intégration verticale ou horizontale

Valeur de l’entreprise et compétit ivité



Le transfert technologique répond également à une attente

des pays en voie de développement

1. Joint-venture

2. Licences

3. Imitation

4. Sous-traitance

5. Contrats d’achat d’un mandataire étranger

6. OEM (Original Equipment Manufacturer)

7. Moyens informels

8. Acquisitions

9. Partenariat stratégique* : M. Hobbay, Developement and Change, vol 25, 333 (1994)

Les moyens util isés pour se procurer de nouveaux savoirs



Les principaux avantages du transfert pour l’entreprise

récipiendaire (Licence-in)

1. Réduction du risque de développement technologique

2. Réduction du cycle d’introduction du produit sur le marché

3. Pas ou peu de coûts de développement

4. Développement des compétences internes

5. Accès à des technologies avancées

6. Amélioration de l’image : accès à la marque

7. Accès à d’autres flux (matières premières, composants, …)

8. Exportation facil itée

9. Réduction des coûts de production

10. Amélioration de la position concurrentielle


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Composantes et finalité du transfert technologique

Le transfert technologique a une finalité économiqueLe transfert technologique a une finalité économique

Transmissioncomplète

MéthodologiqueDocumentée

Progressive

Brevets

Marques

Droits d’auteur -logiciel

Masques

Secrets

Connaissances

tacites

Tours de main

Autres

Apprentissage

Réplique industrielle

But derentabilité

En échange de

revenus

Optimalisationdes innovations


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Le type d’information transférée

Le transfert doit veiller à protéger l’avantage technologiqueLe transfert doit veiller à protéger l’avantage technologique

Management

Logistique

Manufacturing

Commercial

MarketingDéveloppement

Gestion

Organisation

Technique

Le contenu des savoirsShow-how

Know-how

Know-why

Know-it-all


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La propriété intellectuelle permet de préserver les actifs

intangibles et favorise le transfert de technologie

Le cadre de la propriété intellectuelle

Brevets d’invention et modèles d’utili té

Marques, dessins et modèles

Droits d’auteurs

Masques (circuits électroniques)

Secrets de fabrique et savoir-faire confidentiel

La poursuite des violations s’est renforcée ces dernières annéesLa poursuite des violations s’est renforcée ces dernières années


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Le brevet d’invention est un contrat d’échange entre

un état et un inventeur lui offrant un droit exclusif

L’état offre en échange

Monopole exclusif pour

fabriquer, utiliser, importervendre et accorder deslicences

Temporaire

Seul le brevet est constitutif du droit en question

Droit régi par des lois nationales et des accords internationaux

Organisé par des procédures et des systèmes nationaux etinternationaux

Subordonné au paiement de taxes, frais et annuités

L’ inventeur concède

La description complète de

son invention et desmoyens de la mettre enoeuvre

L’accès libre à l’échéance


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Les grandes étapes du processus de transfert

technologique

1. Bilan: stratégie, technologie et innovation, commercial

2. Décision de croissance par transfert technologique

3. Objectifs et compétences

4. Quoi & comment transférer/partenaire

5. Formalisation – planification – évaluation6. Marketing technologique – valorisation

7. Sélection de partenaires potentiels

8. Négociations et accord

9. Mise en œuvre de l’accord

10.Suivi et indicateurs


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Les objectifs du transfert peuvent être tactiques ou

stratégiques

Une approche, un mode de transfert et de paiement différentsUne approche, un mode de transfert et de paiement différents

1. Les raisons tactiques

Régulariser une violation de droit

Licences croisées

Bloquer un concurrent

2. Les raisons stratégiques

Développer sur le long terme

Internationaliser


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Les stratégies de transfert

5 considérations de base

1. Le transfert est-il en harmonie avec la stratégie ?Renforce-t-il le business plan ?

2. Les revenus générés sont-ils suffisants pour: Couvrir les frais de transfert

Apporter un retour sur investissement

3. Les alternatives ont-elles été étudiées ?

4. Les termes de l’accord doivent refléter la nature tactiqueou stratégique du transfert et être consistants avec le

type de technologie transférée et les marchés visés

5. Si une relation à long-terme est choisie, l’accord doitcomporter des éléments renforçant la coopération (accès

aux améliorations et aux nouveautés, mode de paiement,etc…)


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Les stratégies de transfert retenues doivent intégrer les

éléments spécifiques tels que:

1. La politique d’investissement

2. L’obsolescence +/- rapide des technologies

3. L’existence de brevets, marques et copyrights

4. Politique de développement de produits/processus

5. La politique commerciale et marketing

6. Le choix des marchés et la position concurrentielle visée

7. Le choix des partenaires

8. L’exclusivité ? Droits de sous-licencier ?

9. La nature des revenus du transfert et les modes depaiement des licences


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L’implication dans le pays concerné peut être

progressive

Agent commercial

Distributeur

Assemblage/sous-traitance

Licence / franchise

Joint-venture

L’investissement direct: filiale à 100%

Choisir une stratégie progressive comporte moins de risquesChoisir une stratégie progressive comporte moins de risques

Un autre mode: le transfert par alliance stratégique

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