V E N T E D U D O M A I N E

SALLE DES VENTES DES DOMAINES

14 RUE DU MARECHAL JUIN 67000 STRASBOURG

Séance du 26/05/2016 à 09 h 00 : Lots 1 à 90Séance du 26/05/2016 à 14 h 00 : Lots 91 à 183

STRASBOURG

La signification des symboles [ACI], [RP], [CT], [NR], [NC] est donnée en fin de notice.

Agriculture - Déchets - Matériels professionnels - MétauxNavigation - Véhicules terrestres

La vente a lieu marchandises ou matériels en l'état, pris au lieu de stockage. Elle est faite sans garantied'aucune sorte de la part de l'Etat et notamment sans garantie d'éviction, de vice caché et de

fonctionnement. Les acquéreurs sont censés avoir une connaissance exacte des biens vendus, vouloirles acquérir à leurs risques et périls et les agréer dans l'état où ils se trouvent au moment de

l'adjudication.Seuls les véhicules vendus avec certificat d'immatriculation et contrôle technique sont autorisés à

circuler avant leur réimmatriculation. Tout autre véhicule doit impérativement être enlevé sur plateau.Paiement par carte recommandé.

Si besoin, pensez à faire déplafonner votre carte auprès de votre établissement bancaire.Pour les adjudications supérieures à 150 €, un acompte de 20 % du prix devra être versé le jour de lavente (plafonné à 1500 €). Pour les adjudications inférieures à 150 €, paiement comptant le jour de la

vente.Les paiements en espèce sont limités à 300 € (loi de finances rectificative pour 2013).

Pour les lots de métaux 27-38-74 : paiement uniquement par chèque barré ou par virement(art. L.112-6 du code monétaire et financier).

Horaires des paiements au Commissariat aux ventes de Nancy : 9 h à 11 h 30 et 14 h à 16 h.Pas de paiement le vendredi 27 mai matin.

En application du plan VIGIPIRATE, un contrôle visuel du contenu des sacs sera effectué à l'entrée dela salle d'exposition et de la salle des ventes.

Pour respecter la réglementation ERP (Etablissement Recevant du Public), la capacité de la salle desventes de Strasbourg est désormais limitée à 190 places. Au-delà de ce nombre, le renouvellement des

entrées se fera en fonction des sorties définitives.

Commissaire aux ventes : M. Thierry CLAUDOT-ROY.

Enchères verbales et soumissions cachetées.

Dépôt des soumissions : Régie de recettes du Commissariat aux ventes de Nancy - Bât. 722 - Allée des Abies - ZAC du Parc de la

Haye - 54840 VELAINE EN HAYE avant le 25 mai 2016 à 11 heures.

Pour être retenues, les soumissions doivent être accompagnées d'un chèque d'un montant égal à 20 % de l'offre (plafonné à 1500 €),

libellé à l'ordre de la Régie de recettes du CAV de Nancy.

Site internet : www.ventes-domaniales.fr

Tél. 03 83 23 46 56

[email protected]

V E N T E D U D O M A I N E

Séance du 26/05/2016 à 09 h 00

1

Séance du 26/05/2016 à 09 h 00

CONSEIL GENERAL DES ARDENNESDIRECTION DES ROUTES ET INFRASTRUCTURESPÔLE ATELIER7 -, RUE ALBERT CAQUOT - 08000 CHARLEVILLE-MEZIERES Tél 03 24 56 82 62Mr. BILLET - Visites et enlèvement sur rendez-vous.

VÉHICULES TERRESTRES

Lot N° 1 RENAULT MASTER Gazole, imm._3042 SF 08, type UDCVG5, n° de série VF1UDCVG530034876, 1ère miseen circulation 26/02/2004, 277017_km non garantis. Couleur orange, corrosion.Mise à prix : 500.00 €

Lot N° 2 CITROEN SAXO Essence, imm._5833 RW 08, type MCT1002BN510, n° de série VF7S1HFXB57345458, 1èremise en circulation 26/10/2000, 148858_km non garantis, manquent pièces.Mise à prix : 400.00 €

Lot N° 3 CITROEN SAXO Essence, imm._9882 RY 08, type MCT1100B0513, n° de série VF7S1KFCWB5758800, 1èremise en circulation 26/09/2001, 145226_km non garantis, manquent pièces.Mise à prix : 400.00 €

Lot N° 4 CITROEN SAXO Essence, imm._5307 SB 08, type MCT1002BC729, n° de série VF7S1HFXB57844360, 1èremise en circulation 10/09/2002, 175783_km non garantis, manquent pièces.Mise à prix : 400.00 €

Lot N° 5 OPEL AGILA Essence, imm._2712 SK 08, type MPL1092NU029, n° de série WOLOHAF685G103592, 1èremise en circulation 26/07/2005, 163132_km non garantis.Mise à prix : 400.00 €

Lot N° 6 CITROEN SAXO Essence, imm._9884 RY 08, type UCT5002PY980, n° de série VF7S1KFWB57588007, 1èremise en circulation 26/09/2001, 162368_km non garantis.Mise à prix : 400.00 €

Lot N° 7 CITROEN C3 Essence, imm._5738 SQ 08, type MCT1102P3962, n° de série VF7FCKFVC28944372, 1èremise en circulation 27/06/2007, 173055_km non garantis.Mise à prix : 1500.00 €

Lot N° 8 CITROEN C3 Essence, imm._3348 ST 08, type MCT1102P3962, n° de série VF7FCKFVC29082065, 1èremise en circulation 13/02/2008, 165600_km non garantis, manquent pièces.Mise à prix : 1500.00 €

Lot N° 9 CITROEN SAXO Essence, imm._9886 RY 08, type MCT1102B0513, n° de série VF7S1KFWB57588013, 1èremise en circulation 26/09/2001, 174130_km non garantis.Mise à prix : 400.00 €

Lot N° 10 RENAULT MASTER Gazole, imm._3040 SF 08, type FDBVH5, n° de série VF1FDBVH530034358, 1ère miseen circulation 26/02/2004, 272699_km non garantis, couleur orange, portes latérale droite et arrière droite horsd'usage.Mise à prix : 500.00 €

Lot N° 11 RENAULT MASTER Gazole, imm._3044 SF 08, type HDCVK5, n° de série VF1HDCVK530190938, 1ère miseen circulation 26/02/2004, 256433_km non garantis, couleur orange, corrosion.Mise à prix : 500.00 €

Lot N° 12[RP]

RENAULT MASTER Gazole, imm._8821 SP 08, type FDCWL6, n° de série VF1FDCWL636905820, 1ère miseen circulation 30/03/2007, 258322_km non garantis, couleur orange, problème puissance moteur.Mise à prix : 500.00 €

Lot N° 13[ACI]

Camion RENAULT S150 Gazole, imm._1192 RM 08, type 40ACA2A39, n° de série VF640ACA000009270,1ère mise en circulation 25/02/1997, 203893_km non garantis, couleur orange, corrosion.Mise à prix : 1000.00 €

Lot N° 14[ACI]

Camion MERCEDES 1834 Gazole, imm._BG-399-FC, type 834RL45M, n° de série WDB6524651K178106,1ère mise en circulation 23/04/1996, 589029_km non garantis, couleur orange, équipé de 4 roues cloutées,ralentisseur Telma défectueux, freins arrières à revoir, corrosion, carrossé en engin de service hivernal avecsaleuse Acometis s13-01 6m3 avec saumure et rabot de déneigement Mecagil m13-02.Mise à prix : 3000.00 €

2

Séance du 26/05/2016 à 09 h 00

Lot N° 15[ACI]

Camion MERCEDES 1834 Gazole, imm._BG-831-FC, type 834RL45M, n° de série WDB6524651K110845,1ère mise en circulation 25/04/1995, 817022_km non garantis, couleur orange, fuite d'huile moteur importante,manque réservoir à carburant et ailes arrières, équipé de 4 roues cloutées, carrossé en engin de servicehivernal avec saleuse Acometis s13-01 6m3 avec saumure et rabot de déneigement Mecagil m13-02.Mise à prix : 3000.00 €

Lot N° 16[ACI]

Camion IVECO 190E30 Gazole, imm._BG-041-FD, type B1VMT03800, n° de série WJMB1VMT00C021235,1ère mise en circulation 13/02/1996, 179884_km non garantis, couleur orange, corrosion, équipé de 4 rouescloutées, 4x4, équipé d'une saleuse Acometis s07-04 6m3 avec saumure et une lame de déneigement Villetonl20.Mise à prix : 3000.00 €

Lot N° 17[ACI]

Camion MERCEDES 1317 Gazole, imm._7729 RN 08, type B1317NK31, n° de série WDB6763431K287615,1ère mise en circulation 09/12/1997, 170550_km non garantis, couleur orange, corrosion, avec saleuse s68-00Mecagil 43m avec saumure et rabot de déneigement Villeton m36.Mise à prix : 3000.00 €

Lot N° 18 CITROEN C15D Gazole, imm._599 SA 08, type VDVV00, n° de série VF7VDVV0003VV3771, 1ère mise encirculation 26/02/2002, 141077_km non garantis, corrosion.Mise à prix : 600.00 €

Lot N° 19 Camionnette CITROEN C3 Gazole, imm._9787 SN 08, type UCT5002PY980, n° de sérieVF7FC8HZC28812143, 1ère mise en circulation 29/11/2006, 220086_km non garantis, pare-brise fissuré.Mise à prix : 1200.00 €

Lot N° 20 PEUGEOT PARTNER Gazole, imm._2612 SP 08, type GB9HWC, n° de série VF3GB9HWC96239396, 1èremise en circulation 09/01/2007, 209532_km non garantis, boîte de vitesses hors service et déposée, manquentpièces.Mise à prix : 1500.00 €

Lot N° 21[RP]

Camionnette CITROEN C3 Gazole, imm._9884 SP 08, type MCT1102B0513, n° de sérieVF7FC8HZC28881709, 1ère mise en circulation 16/04/2007, 210475_km non garantis. Accidenté, choc avant,airbag et roues hors service.Mise à prix : 300.00 €

Lot N° 22 Camionnette RENAULT TWINGO Essence, imm._BG-648-KY, type S068AE, n° de sérieVF1S068AE29367179, 1ère mise en circulation 26/08/2003, 176490_km non garantis, démarreur etéchappement hors service.Mise à prix : 500.00 €

Lot N° 23 CITROEN JUMPY Gazole, imm._6549 RX 08, type BZWJZA, n° de série VF7BZWJZA12785396, 1ère miseen circulation 03/04/2001, 313965_km non garantis, couleur orange, plaquettes de freins hors service.Mise à prix : 400.00 €

Lot N° 24[CT]

CITROEN C5 Essence, imm._AC-877-NT, type MCT3612M5231, n° de série VF7RDRFJF9L539240, 1èremise en circulation 26/08/2009, 91980_km non garantis, intérieur cuir, GPS.Mise à prix : 4500.00 €

Lot N° 25 CITROEN SAXO Essence, imm._5830 RW 08, type MCT1002BN510, n° de série VF7S1HFXB57345455, 1èremise en circulation 26/10/2000, 166201_km. Manquent pièces.Mise à prix : 400.00 €

MATÉRIELS PROFESSIONNELS

Lot N° 26[NC]

1 plaque vibrante h40 Dynapac année 1993 ; 1 plaque vibrante n159-92 Ammann-Duomat année 1992, 1plaque vibrante n22 Bomag année 1990. Non conformeMise à prix : 200.00 €

MÉTAUX

Lot N° 27[RP]

Lot de 14 rabots et lames de déneigement hors d'usage à ferrailler: I18 lame Villeton année 1997 ; I19 lameVilleton année 1997 ; I28-09 lame Arvel rc34+ année 2009 ; l99 lame Bialler rm4 année 1996 ; m15 rabotBialler rm5 année 1998 ; m21 rabot Villeton année 1998 ; m23 rabot Sicometal année 1994 ; m24 rabotSicometal année 1994 ; m31 rabot Villeton année 1997 ; m32 rabot Villeton année 1997 ; m33 rabot Villetonannée 1997m48-01 rabot Snow Tech lr34 année 2001 ; m51 rabot Mecagil année 1999 ; m57 rabot Bialler année 1999.

3

Séance du 26/05/2016 à 09 h 00

Paiement obligatoire par chèque barré, virement ou carte bancaire nominative ( article L.112-6 du CMF ). Lespaiements en espèces et par carte bancaire prépayée sont interdits.Mise à prix : 1500.00 €


Lot N° 28[RP] [NC]

1 saleuse Acometis s40 3m3, année 1998. Non conforme.Mise à prix : 200.00 €

Lot N° 29[NC]

Tondeuse WOLF T51B2F - Année 2001 - Transmission hors service. Non conforme.Mise à prix : 50.00 €

CSP SEDAN1 -, RUE DU PETIT PONT - 08200 SEDAN Tél 03 24 22 30 00Mr. ADJ-CHEF STARECKI - Visites et enlèvement sur rendez-vous, s'adresser aubureau PARC de l'état-Major au 03 24 32 46 26 pour fixer l'heure et le jour de lavisite.


Lot N° 30 CITROEN C3 HDI 70 CH Gazole, imm._6070 SM 08, type MCT5002PY980, n° de sérieVF7FC8HZC28695951, 1ère mise en circulation 31/05/2006 , 134000_km non garantis. Moteur gras, fuited'huile. Batterie à remplacer. Climatisation.Mise à prix : 1000.00 €

MINISTÈRE DE LA DÉFENSE - CS 21 623 - CASE 44 - QUARTIER CHANZY-, AVENUE DE VALMY - 51000 CHALONS EN CHAMPAGNE Tél 0326222279Mr. COLAS Visites le 24 mai de 14_h00 à 16_h00. Pour les enlévements, prévenir48_h à l'avance et se munir d'une piéce d'identité pour accéder au site. L'accéssera refusé à toute personne ne suivant pas la procédure.


Lot N° 31[ACI]

PEUGEOT 206 Gazole, imm._DA-439-FE, type 2A8HZA, n° de série VF32A8HZA47580484, 1ère mise encirculation 21/07/2006 , 133085_km non garantis, ne démarre pas, aile droite rayée et enfoncée.Mise à prix : 1200.00 €

CSAG GENDARMERIE DE LA MARNE124 , AVENUE DU GENERAL SARRAIL - 51022 CHALONS CHAMPAGNE CEDEX Tél 03 26 68 63 37Mr. PAYET Jean Pascal Visites et enlèvement sur rendez-vous de 8 H à 12 H et de14 H à 18 H. Se munir d'une pièce d'identité. Enlèvement et transport sur plateau.


Lot N° 32[ACI]

RENAULT TRAFIC Gazole, imm. 20611348, type JLACA6, n° de série VF1JLACA66Y159576, 1ère mise encirculation 01/12/2006 , 288610_km non garantis, véhicule incomplet à réviser, climatisation. Attention :Véhicule militaire. Pas d'enregistrement au fichier civil SIV. En l'état circulation interdite sur la voie publique.Enlèvement sur plateau obligatoire. Procédure d'immatriculation véhicule CE et certificat de conformité à lacharge de l'acquéreur.Mise à prix : 1200.00 €

Lot N° 33[ACI]

RENAULT TRAFIC Gazole, imm. 20611347, type JLACA6, n° de série VF1JLACA66Y159996, 1ère mise encirculation 07/12/2006 , 248165_km non garantis, véhicule incomplet à réviser, climatisation. Attention :Véhicule militaire. Pas d'enregistrement au fichier civil SIV. En l'état circulation interdite sur la voie publique.Enlèvement sur plateau obligatoire. Procédure d'immatriculation véhicule CE et certificat de conformité à lacharge de l'acquéreur.Mise à prix : 1200.00 €

Lot N° 34[RP] [ACI]

Motocyclette BMW 1100RT Essence, imm. 20190782, type 1100RT, n° de série WB10413A61ZD33962, 1èremise en circulation 01/10/2001 , 121380_km non garantis, embrayage hors service, sans arbre detransmission, incomplet, pont hors service. Attention : Véhicule militaire. Pas d'enregistrement au fichier civilSIV. En l'état circulation interdite sur la voie publique. Enlèvement sur plateau obligatoire. Procédured'immatriculation véhicule CE et certificat de conformité à la charge de l'acquéreur.Mise à prix : 500.00 €

4

Séance du 26/05/2016 à 09 h 00


RENAULT MEGANE Gazole, imm. 51N5184A, type KMSEC6, n° de série VF1KMSEC638937314, 1ère miseen circulation 31/01/2008 , 220200_km non garantis, moteur en mauvais état, turbo hors service. Attention :Véhicule militaire. Pas d'enregistrement au fichier civil SIV. En l'état circulation interdite sur la voie publique.Enlèvement sur plateau obligatoire. Procédure d'immatriculation véhicule CE et certificat de conformité à lacharge de l'acquéreur.Mise à prix : 1800.00 €

EPEI MARNE ARDENNES8 , RUE HENRI MARTIN - 51200 EPERNAY Tél 03 26 54 14 33 Visites et enlèvement sur rendez-vous au 03.26.54.14.33


Lot N° 36 RENAULT KANGOO Gazole, imm._CZ-931-EZ, type KCTEEF, n° de série VF1KCTEEF39267015, 1ère miseen circulation 10/03/2008, 200886_km non garantis, choc capot avant, toit et aile avant droite enfoncés,manquent enjoliveurs arrières, problème de fermeture centralisée.Mise à prix : 1500.00 €

Lot N° 37 RENAULT KANGOO Gazole, imm._DQ-415-FA, type KWOBB5, n° de série VF1KWOBB540653633, 1èremise en circulation 21/10/2008 , 145940_km non garantis, enfoncements capot, aile arrière gauche et bas deportière gauche.Mise à prix : 1600.00 €

ETABLISSEMENT DE RAVITAILLEMENT DE SANTE DES ARMÉES-, ROUTE D'ALSACE LORRAINE - BP 40 419 - 51300 VITRY LE FRANCOIS Tél 03 26 74 79 49Mr. CHAUVEAU Alain - Visites et enlévement sur rendez vous du lundi au jeudi de8_h30 à 11_h30 et de 13_h30 à 16_h30, le vendredi de 9_h à 11_h30

MÉTAUX

Lot N° 38[RP]

1 lot d'environ 3 tonnes de déchets ferreux. Paiement obligatoire par chèque barré, virement ou carte bancairenominative (article L.112-6 du CMF). Les paiements en espèces et par carte bancaire prépayée sont interdits.Mise à prix : 150.00 €

GARAGE AUTO-CLUB DEPANNAGE8 , RUE MARCEL DASSAULT - Za du Mont St Pierre - 51430 TINQUEUX Tél 03 26 09 08 08Mr. AUGUSTIN Visites et enlèvement sur rendez-vous, contacter M. Michel SCHWARTZ au03.26.09.08.08 de 9_h à 12_h et de 14_h à 17_h30


Lot N° 39[ACI]

Camionnette MERCEDES SPRINTER Gazole, imm._KR 07 CZU (Grande-Bretagne), type inconnu, n° de sérieWDB906633ES177251, année 2008, km inconnu. Avec clé. Date d'entrée sur le parc : 16/02/2016. Bosses.Rayures. Siège conducteur endommagé. Conduite à droite. Les frais de gardiennage au tarif libre dès lelendemain de la vente sont à la charge de l'acquéreur. L’immatriculation en France est liée notamment àl’obtention du certificat de conformité auprès du constructeur qui est à la charge de l’adjudicataire.Mise à prix : 2000.00 €

Lot N° 40[ACI]

PEUGEOT 407 SW Gazole, imm._WW-708-VL (Danemark), type inconnu, n° de série VF36ERHF89L032446,1ère mise en circulation 11/10/2013. Sans clé. Km inconnu. Date d'entrée sur le parc : 22/01/2016. Choclatéral arrière gauche. Rayures. Impacts pare-brise. Les frais de gardiennage au tarif libre dès le lendemain dela vente sont à la charge de l'acquéreur. L’immatriculation en France est liée notamment à l’obtention ducertificat de conformité auprès du constructeur qui est à la charge de l’adjudicataire.Mise à prix : 5000.00 €

5

Séance du 26/05/2016 à 09 h 00

DRAC CHAMPAGNE ARDENNE3 , FAUBOURG ST ANTOINE - 51037 CHALONS SUR MARNE Tél 03 26 70 36 66Mr. BOUVET - Visites le lundi 23 mai 2016 de 14_h à 16_h sur rendez-vousuniquement. Enlèvement sur rendez-vous.


Lot N° 41 RENAULT CLIO Gazole, imm._CY-606-NY, type MRE5212ED970, n° de série VF1BR1F0H35257319, 1èremise en circulation 07/02/2006 , 182100_km. Batterie hors service. Bosses. Rayures. Enfoncement bas decaisse avant gauche. Isofix avant et arrière. Enlèvement sur plateau.Mise à prix : 700.00 €

Lot N° 42 RENAULT CLIO Gazole, imm._CY-640-NY, type MRE5112EL575, n° de série VF1BBR80F29975928, 1èremise en circulation 23/12/2003 , 260500_km. Batterie hors service. Enlèvement sur plateau.Mise à prix : 600.00 €

Lot N° 43 RENAULT CLIO Gazole, imm._CY-626-NY, type MRE5112EL575, n° de série VF1BBR80F29951568, 1èremise en circulation 20/11/2003 , 161655_km. Trappe essence hors service. Hayon hors service. Enlèvementsur plateau.Mise à prix : 600.00 €

Lot N° 44 RENAULT CLIO Gazole, imm._CY-614-NY, type MRE5022EW559, n° de série VF1BR1F0H35289848, 1èremise en circulation 07/02/2006 , 201994_km. Bosses. Rayures. Isofix avant et arrière. Enlèvement sur plateau.Mise à prix : 700.00 €

Lot N° 45 RENAULT CLIO Gazole, imm._CL-509-KJ, type MRE5022EW559, n° de série VF1BR1G0H39254080, 1èremise en circulation 26/02/2008 , 148080_km. Bosses. Rayures. Batterie hors service. Pneumatiques avanthors service. Isofix arrière. Enlèvement sur plateau.Mise à prix : 1500.00 €

Lot N° 46 RENAULT CLIO Gazole, imm._CY-617-NY, type MRE5212ED970, n° de série VF1BR1F0H37184459, 1èremise en circulation 19/02/2007 , 177779_km. Bosses. Rayures. Isofix arrière. Enlèvement sur plateau.Mise à prix : 1200.00 €

CSAG VERDUNQUARTIER BAYARD - Bp 1020 - 55430 BELLEVILLE SUR MEUSE Tél 03 29 85 59 24Mr. KALBFEIST - Visites et enlèvement sur rendez-vous de 8 h à 12 h et de 14 h à18 h. Se munir d'une pièce d'identité. Enlèvement et transport sur plateau.



CITROEN SAXO 1,5 D Gazole, imm. 20112030, type MCT5002BP535, n° de série VF7S1VJXB57604817,1ère mise en circulation 01/12/2001, 217462_km non garantis. Véhicule incomplet. Attention : Véhiculemilitaire. Pas d'enregistrement au fichier civil SIV. En l'état circulation interdite sur la voie publique. Enlèvementsur plateau obligatoire. Procédure d'immatriculation véhicule CE et certificat de conformité à la charge del'acquéreur.Mise à prix : 500.00 €


RENAULT CLIO 1.5 DCI Gazole, imm. 20312359, type MRE5002EK998, n° de série VF1BB07CF29268578,1ère mise en circulation 01/05/2004 , 202401_km non garantis. Véhicule non roulant. Attention : Véhiculemilitaire. Pas d'enregistrement au fichier civil SIV. En l'état circulation interdite sur la voie publique. Enlèvementsur plateau obligatoire. Procédure d'immatriculation véhicule CE et certificat de conformité à la charge del'acquéreur.Mise à prix : 600.00 €


RENAULT CLIO 1.5 DCI Gazole, imm. 20512036, type BBR7CF, n° de série VF1BBR7CF34695410, 1èremise en circulation 01/03/2006 , 218236_km non garantis. Véhicule non roulant. Attention : Véhicule militaire.Pas d'enregistrement au fichier civil SIV. En l'état circulation interdite sur la voie publique. Enlèvement surplateau obligatoire. Procédure d'immatriculation véhicule CE et certificat de conformité à la charge del'acquéreur.Mise à prix : 1000.00 €


PEUGEOT 306 XR 1.9 D Gazole, imm. 20010928, type MPE5102DZ390, n° de série VF37BWJZT32930179,1ère mise en circulation 01/04/2000 , 202492_km non garantis. Véhicule non roulant. Attention : Véhicule

6

Séance du 26/05/2016 à 09 h 00

militaire. Pas d'enregistrement au fichier civil SIV. En l'état circulation interdite sur la voie publique. Enlèvementsur plateau obligatoire. Procédure d'immatriculation véhicule CE et certificat de conformité à la charge del'acquéreur.Mise à prix : 300.00 €


RENAULT MEGANE BREAK 1.9 DTI Gazole, imm. 20120500, type MRE5104AU937, n° de sérieVF1KA1U0525003717, 1ère mise en circulation 01/02/2002 , 240960_km non garantis.Véhicule non roulant.Attention : Véhicule militaire. Pas d'enregistrement au fichier civil SIV. En l'état circulation interdite sur la voiepublique. Enlèvement sur plateau obligatoire. Procédure d'immatriculation véhicule CE et certificat deconformité à la charge de l'acquéreur.Mise à prix : 400.00 €


RENAULT MEGANE BREAK 1.9 DTI Gazole, imm. 20120495, type MRE5104AU937, n° de sérieVF1KA1U0525003704, 1ère mise en circulation 01/02/2002 , 240960_km non garantis. Véhicule non roulant.Attention : Véhicule militaire. Pas d'enregistrement au fichier civil SIV. En l'état circulation interdite sur la voiepublique. Enlèvement sur plateau obligatoire. Procédure d'immatriculation véhicule CE et certificat deconformité à la charge de l'acquéreur.Mise à prix : 400.00 €

DEPOT DOUANES43 -, RUE DE LA RONDE - 57000 METZ Tél 0970277452 Visites et enlèvement sur rendez-vous auprés de M. WEISHARD au06.64.57.11.20.



RENAULT CLIO Gazole, imm._CT-113-JL, type U10RENVP168R, n° de série VF15R040H48946089, 1èremise en circulation 30/04/2013 , 34000_km non garantis. Véhicule accidenté à l'avant.Mise à prix : 2600.00 €

CSAG GENDARMERIE DE LA MOSELLE2 -, RUE ALBERT BETTANNIER - 57038 METZ Tél 03 87 56 69 19Mr. ADJ CHEF VIAL - Visites et enlèvement sur rendez-vous de 8 H à 12 H et de 14H à 18 H. Se munir d'une pièce d'identité. Enlèvement et transport sur plateau.


Lot N° 54[ACI]

FORD FOCUS Break Gazole, imm. 20721083, type MFD52E4S0933, n° de série WFOWXXGCDW7J55786,1ère mise en circulation 28/01/2008 , 336350_km non garantis. Prélèvement de pièces. Incomplète. En l'étatcirculation interdite sur la voie publique. Enlèvement sur plateau obligatoire. Attention : Véhicule militaire. Pasd'enregistrement au fichier civil SIV. Procédure d'immatriculation véhicule CE et certificat de conformité à lacharge de l'acquéreur.Mise à prix : 1900.00 €

Lot N° 55[ACI]

FORD FOCUS Break TDCI Gazole, imm. 20620506, type MFD54E4SL952, n° de sérieWFOWXXGCDW6B82363, 1ère mise en circulation 13/12/2006 , 292000_km non garantis. Prélèvement depièces. Incomplète. En l'état circulation interdite sur la voie publique. Enlèvement sur plateau obligatoire.Attention : Véhicule militaire. Pas d'enregistrement au fichier civil SIV. Procédure d'immatriculation véhicule CEet certificat de conformité à la charge de l'acquéreur.Mise à prix : 1200.00 €

Lot N° 56[ACI]

FORD FOCUS Break TDCI Gazole, imm. 20620503, type MFD54E4SL952, n° de sérieWFOWXXGCDW6B82360, 1ère mise en circulation 13/02/2007 , 252500_km non garantis. Prélèvement depièces. Incomplète. En l'état circulation interdite sur la voie publique. Enlèvement sur plateau obligatoire.Attention : Véhicule militaire. Pas d'enregistrement au fichier civil SIV. Procédure d'immatriculation véhicule CEet certificat de conformité à la charge de l'acquéreur.Mise à prix : 1500.00 €

Lot N° 57[ACI]

FORD FOCUS Break Gazole, imm. 20720206, type DA3KKDA1W5KABNY, n° de sérieWFOWXXGCDW7C46613, 1ère mise en circulation 19/06/2007 , 348705_km non garantis. Prélèvement depièces. Attention : Véhicule militaire. Pas d'enregistrement au fichier civil SIV. En l'état circulation interdite surla voie publique. Enlèvement sur plateau obligatoire. Procèdure d'immatriculation véhicule CE et certificat deconformité à la charge de l'acquéreur.

7

Séance du 26/05/2016 à 09 h 00

Mise à prix : 1500.00 €

Lot N° 58[ACI]

Camionnette PEUGEOT EXPERT HDI Gazole, imm. 20110161, type BSRHXA, n° de sérieVF3BSRHXA12740813, 1ère mise en circulation 01/04/2001, 219503_km non garantis. Prélèvement depièces. Attention : Véhicule militaire. Pas d'enregistrement au fichier civil SIV. En l'état circulation interdite surla voie publique. Enlèvement sur plateau obligatoire. Procèdure d'immatriculation véhicule CE et certificat deconformité à la charge de l'acquéreur.Mise à prix : 400.00 €

Lot N° 59[ACI]

FORD FOCUS Break TDCI Gazole, imm. 20620298, type DA3KKDA1W5KABNY, n° de sérieWFOWXXGCDW6Y18633, 1ère mise en circulation 01/12/2006 , 317890_km non garantis. Prélèvement depièces. Incomplète. En l'état circulation interdite sur la voie publique. Enlèvement sur plateau obligatoire.Attention : Véhicule militaire. Pas d'enregistrement au fichier civil SIV. Procédure d'immatriculation véhicule CEet certificat de conformité à la charge de l'acquéreur.Mise à prix : 1200.00 €

CENTRE DE SOUTIEN AUTOMOBILE DE LA GENDARMERIE-, CHAUSSÉE D\'AFRIQUE - 57126 THIONVILLE Tél 03 82 88 66 16Mr. TEILHOL Marc - Visites et enlèvement sur rendez-vous de 8 h à 12 h et de 14 hà 18 h. Se munir d'une pièce d'identité. Enlèvement et transport sur plateau.


Lot N° 60[ACI]

FORD FOCUS Break Gazole, imm. 20721082, type DA3HHDA1W5KAAM8, n° de sérieWFOWXXGCDW7J53805, 1ère mise en circulation 28/01/2008, 299815_km non garantis. Prélèvement depièces. Attention : Véhicule militaire. Pas d'enregistrement au fichier civil SIV. En l'état circulation interdite surla voie publique. Enlèvement sur plateau obligatoire. Procédure d'immatriculation véhicule CE et certificat deconformité à la charge de l'acquéreur.Mise à prix : 1900.00 €

GARAGE GENTILE2 , RUE DES SIDERURGISTES - Zone Artisanale le Buner - 57300 HAGONDANGE Tél 03 87 71 74 79 Visites et enlèvement sur rendez-vous.


Lot N° 61[ACI]

SMART Cabriolet Essence, imm._DG-113-RW, type MST3105AZ092, n° de série WME4524341L033576,1ère mise en circulation 28/05/2004. Batterie HS. Km inconnu. Avec clé. Date d'entrée sur le parc :23/11/2015. Les frais de fourrière d'environ 1145 €, les frais d'enlèvement de 116,81 € et les frais degardiennage au tarif libre dès le lendemain de la vente sont à la charge de l'acquéreur.Mise à prix : 1000.00 €

Lot N° 62[ACI]

SMART Fortwo 45 Pulse Essence, imm._CY-144-NQ, type MST1005AY035, n° de sérieWME01MC012H061464, 1ère mise en circulation 19/12/2002. Ailes avant gauche et arrière droite cassées.Km inconnu. Sans clé. Date d'entrée sur le parc : 02/03/2016. Les frais de gardiennage au tarif libre dès lelendemain de la vente sont à la charge de l'acquéreur.Mise à prix : 300.00 €

GARAGE HARTER76 -, RUE COSTE & BELLONTE - 57155 MARLY Tél 03 87 69 02 34Mr. GARAGE HARTER - Visites et enlèvement sur rendez-vous.


Lot N° 63[ACI]

Camionnette RENAULT MEGANE Gazole, imm._AW-723-AF, type M10RENVP000M134, n° de sérieVF1BZ0B0643782424, 1ère mise en circulation 29/07/2010. Km inconnu. Vitre avant droite cassée. Avec clé.Date d'entrée sur le parc : 02/11/2014. Les frais de gardiennage au tarif libre dès le lendemain de la vente sontà la charge de l'acquéreur.Mise à prix : 2000.00 €

NAVIGATION

Lot N° 64 Scooter des mers POLARIS, modèle MSX 150, année 2004, immatriculé MNC 29020, n° de série

8

Séance du 26/05/2016 à 09 h 00

PLE35494D404, puissance 140 CV avec sa remorque CBS. Les scooters des mers d'une puissancesupérieure à 90 kW sont soumis au Droit Annuel de Francisation et de Navigation (DAFN). Permis plaisanceobligatoire pour la conduite. Sans clé. Date d'entrée sur le parc : 08/12/2009. Les frais de gardiennage au tariflibre dès le lendemain de la vente sont à la charge de l'acquéreur.Mise à prix : 3000.00 €

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE LA MOSELLE - Accès ParRue E Schneider17 , QUAI PAUL WILTZER - 57036 METZ CEDEX 01 Tél 03 87 34 34 34Mr. BIAGINI Michel - Visites et enlèvement sur rendez-vous.


Lot N° 65[CT]

RENAULT CLIO Gazole, imm._AC-062-GE, type M10RENVP0002017, n° de série VF1BR2C0641491962,1ère mise en circulation 03/08/2009, 103975_km. Corrosion perforante. Fissure ou cassure berceau avant.Climatisation.Mise à prix : 1400.00 €

DIRECTION DOUANES - Magasin Régional43 , RUE DE LA RONDE - 57050 METZ Tél 03 87 30 55 74 Visites et enlèvement sur rendez-vous.


Lot N° 66[ACI]

PEUGEOT 308 Gazole, imm._CV-545-YB, type MPE5312VY616, n° de série VF34C9HZH55282641, 1èremise en circulation 13/08/2008 , 164980_km non garantis. Rayures. Bosses. Enfoncements.Mise à prix : 1700.00 €

GARAGE PHILIPPE DÉPANNAGE10 , RUE SAINT FIACRE - 57100 THIONVILLE Tél 03 82 53 32 46Mr. LANIGRA - Visites sur rendez-vous du 23 au 25 mai de 9 h à 12 h. Enlèvementsur rendez-vous.


Lot N° 67[ACI]

RENAULT MEGANE SCENIC Gazole, imm._DS-343-XR, type MRE5306A6792, n° de sérieVF1JA050528052576, 1ère mise en circulation 10/12/2002, 248533_km non garantis. Enfoncement portesavant gauche et arrière gauche. Avec clés. Date d'entrée sur le parc : 01/04/2016. Les frais de fourrièred'environ 340 €, les frais d'enlèvement de 116,81 € et les frais de gardiennage au tarif libre dès le lendemainde la vente sont à la charge de l'acquéreur.Mise à prix : 400.00 €

Lot N° 68[ACI]

PEUGEOT 307 Gazole, imm._AP-310-MR, type MPE5312M0081, n° de série VF33C9HYB84026010, 1èremise en circulation 13/04/2005, 213404_km non garantis. Intérieur cuir, chocs aile arrière droite et latéral droit,enfoncement bas de caisse arrière gauche, rayures. Avec clé. Date d'entrée sur le parc : 01/04/2016. Les fraisde fourrière d'environ 340 €, les frais d'enlèvement de 116,81 € et les frais de gardiennage au tarif libre dès lelendemain de la vente sont à la charge de l'acquéreur.Mise à prix : 600.00 €

AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSEROUTE DE LESSY ROZERIEULLES - B P 19 - 57160 MOULINS LES METZ Tél 03 87 34 47 00Mr. MAURY Gérard - Visites et enlèvement sur rendez-vous auprés de M. GérardMAURY du mardi au jeudi de 9 h à 11 h


Lot N° 69[CT]

RENAULT CLIO Gazole, imm._BD-599-SL, type M10RENVP002E354, n° de série VF1BR2HOH44442369,1ère mise en circulation 25/11/2010 , 96045_km non garantis.Mise à prix : 2000.00 €

Lot N° 70[CT]

PEUGEOT 308 Gazole, imm._AD-102-JD, type MPE5312VL930, n° de série VR34C9HZC9S164441, 1èremise en circulation 12/10/2009 , 90406_km non garantis.Mise à prix : 2000.00 €

9

Séance du 26/05/2016 à 09 h 00

OFFICE NATIONAL DES FORÊTSUNITÉ DE PRODUCTION DE HAUTE MARNE19 , AV. ASHTON UNDER LYNE - 52000 CHAUMONT Tél 03 25 35 36 55Mr. PENOT Romain - Visites et enlèvement exclusivement sur rendez-vous


Lot N° 71 PEUGEOT 206 Gazole, imm._2252 NF 52, type 2S8XHF, n° de série VF31S8HXF44093287, 1ère mise encirculation 23/06/2004, 143850_km non garantis, pneus neige, attache caravane, rayures.Mise à prix : 500.00 €

Lot N° 72 CITROËN JUMPER Gazole, imm._4011 NG 52, type ZAAMFAAX, n° de série VF7ZAAMFA17558466, 1èremise en circulation 03/02/2005, 145282_km non garantis, aile avant droite, façade avant et porte arrièreenfoncées.Mise à prix : 700.00 €

CENTRE DE SOUTIEN AUTOMOBILE DE LA GENDARMERIE - De La Haute MarneAVENUE DU 109 ÈME RI - 52014 CHAUMONT CEDEX Tél 03 25 30 76 24Mr. ADC ASTRAND - Visites et enlèvement sur rendez-vous de 8 h à 12 h et de 14h à 17 h. Se munir d'une pièce d'identité. Enlèvement et transport sur plateau.



FORD FOCUS Gazole, imm. 20620302, type MFD52E4SY311, n° de série WF0WXXGCDW6Y18637, 1èremise en circulation 01/08/2006, 285000_km non garantis, à réviser entièrement, sans enjoliveurs. Attention :Véhicule militaire. Pas d'enregistrement au fichier civil SIV. En l'état circulation interdite sur la voie publique.Enlèvement sur plateau obligatoire. Procédure d'immatriculation véhicule CE et certificat de conformité à lacharge de l'acquéreur.Mise à prix : 800.00 €

ECOLE DE GENDARMERIE DE CHAUMONT - Centre De Soutien Auto1 AVENUE DU 109ÈME RI - Bp 2084 - 52014 CHAUMONT CEDEX Tél 03 25 30 76 24Mr. ADJ ASTRAND - Visites sur rendez-vous. Enlèvement avant le 10 juin,impérativement.

DÉCHETS

Lot N° 74[RP]

Pont élévateur 4 colonnes. Capacité de levage : 13 tonnes. Marque : FOG. Type : 4519001. N° Série : 277.Date de mise en service : 1981. Matériel hors d'usage, en panne. Poids : 3 tonnes. Matériel à démonter surplace. Paiement obligatoire par chèque barré, virement ou carte bancaire nominative (article L.112-6 du CMF).Les paiements en espèces et par carte bancaire prépayée sont interdits.Mise à prix : 600.00 €

SERVICE TECHNIQUE AUTOMOBILE DES DOUANES MULHOUSE32 -, RUE LEFEVRE - 68090 MULHOUSE Tél 09 70 27 78 54Mr. TOUSSAINT Eric - Visites et enlèvement sur rendez-vous.



Motocyclette YAMAHA FJR1300 Essence, imm._AM 454 NF, type LYM1AN40B489, n° de sérieJYARP13R000001002, 1ère mise en circulation 01/03/2010 , 129142_km non garantis. Moteur boîte devitesses déposé. Boîte de vitesses hors service.Mise à prix : 500.00 €

Lot N° 76[ACI]

Motocyclette YAMAHA FJR1300 Essence, imm._AM 420 NF, type LYM1AN40B489, n° de sérieJYARP13R000001008, 1ère mise en circulation 01/03/2010 , 129352_km non garantis.Mise à prix : 500.00 €

Lot N° 77[ACI]

Motocyclette YAMAHA FJR1300 Essence, imm._BN 282 RX, type LYM1AN40B489 n° de sérieJYARP13R000001349, 1ère mise en circulation 19/05/2011 , 80121_km non garantis.Mise à prix : 500.00 €

Lot N° 78 Motocyclette YAMAHA FJR1300 Essence, imm._CH 520 NE, type L3EYAMM2000Z365, n° de série

10

Séance du 26/05/2016 à 09 h 00

[ACI] JYARP13R000000608, 1ère mise en circulation 10/07/2012, 72945_km non garantis. Boîte de vitesses horsservice.Mise à prix : 500.00 €

CENTRE DE SOUTIEN AUTOMOBILE GGD 68-, 56 RUE DE LA CAVALERIE - QUARTIER LACARRE - 68000 COLMAR Tél 0389215014Mr. SCHMIDT Thierry - Visites et enlèvement sur rendez-vous de 8 h à 12 h et de14 h à 18 h. Se munir d'une pièce d'identité. Enlèvement et transport sur plateau.



RENAULT CLIO Gazole, imm. 20511890, type BBR7CF, n° de série VF1BBR7CF34620619, 1ère mise encirculation 01/03/2006 , 203139_km non garantis. Suspension, airbag, embrayage à revoir. Attention : Véhiculemilitaire. Pas d'enregistrement au fichier civil SIV. En l'état circulation interdite sur la voie publique. Enlèvementsur plateau obligatoire. Procédure d'immatriculation véhicule CE et certificat de conformité à la charge del'acquéreur.Mise à prix : 500.00 €

D.I.S.I. ESTETABLISSEMENT DE SERVICES INFORMATIQUES DE STRASBOURG-NEUDORF23 -, RUE JOSEPH GUERBER - 67027 STRASBOURG Tél 03 88 41 56 00Mr. HOERTH - Visites 10 jours avant la vente et enlèvement sur rendez-vous.


Lot N° 80 Camionnette RENAULT TWINGO Gazole, imm._AA-016-BM, type URE5021FJ802, n° de sérieVF1CN0E0541184874, 1ère mise en circulation 20/04/2009, 103816_km.Mise à prix : 1400.00 €

Lot N° 81 RENAULT CLIO Gazole, imm._CB-354-BC, type MRE5022EU133, n° de série VF1BBTJ0536945561, 1èremise en circulation 16/01/2007, 116432_km.Mise à prix : 800.00 €

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS14 , RUE DU MAL JUIN - Porte F21 - 67084 STRASBOURG CEDEX Tél 03 88 88 86 04Mr. DEREYGER - Visites et enlèvement sur rendez-vous aux heures de bureaux.


Lot N° 82 RENAULT KANGOO Gazole, imm._DH-955-BM, type MRE5232K4479, n° de série VF1KWOBB540836612,1ère mise en circulation 02/02/2009 , 65878_km. Climatisation. Bosse sur portière avant gauche. 4 roues hiveren complément.Mise à prix : 2000.00 €

CENTRE DE SOUTIEN AUTOMOBILE DE LA GENDARMERIE DE STRASBOURG2 , RUE DE MOLSHEIM - Caserne Ganeval - 67071 STRASBOURG CEDEX Tél 03 88 37 51 30Mr. CLAUDEPIERRE Francis - Visites au maximum 10 jours avant la vente etenlèvement sur rendez-vous de 8 h à 12 h et de 14 h à 16 h. Se munir d'une pièced'identité. Enlèvement et transport sur plateau.



FORD FOCUS Gazole, imm. 20420154, type MFD5394SG998, n° de série WFONXXGCDN4B79014, 1èremise en circulation 01/09/2004 , 207909_km non garantis. Distribution, préchauffage, freins, pneus à revoir.Attention : Véhicule militaire. Pas d'enregistrement au fichier civil SIV. En l'état circulation interdite sur la voiepublique. Enlèvement sur plateau obligatoire. Procédure d'immatriculation véhicule CE et certificat deconformité à la charge de l'acquéreur.Mise à prix : 600.00 €


RENAULT MEGANE Gazole, imm. 20320663, type MRE5104AU937, n° de série VF1KA1U0529101145, 1èremise en circulation 01/11/2003 , 211220_km non garantis. Embrayage hors service. Attention : Véhiculemilitaire. Pas d'enregistrement au fichier civil SIV. En l'état circulation interdite sur la voie publique. Enlèvementsur plateau obligatoire. Procédure d'immatriculation véhicule CE et certificat de conformité à la charge de

11

Séance du 26/05/2016 à 09 h 00

l'acquéreur.Mise à prix : 500.00 €

GARAGE SARAL SARL22 -, RUE DU CHÊNE - 67420 SAALES Tél 06 08 01 75 46Mr. COGNIEL Olivier - Visites et enlèvement sur rendez-vous 9 h à 12 h et 14 h à17 h.


Lot N° 85[ACI]

VOLKSWAGEN POLO Gazole, imm._DY-307-YV, type M10VWGVP000B582, n° de sérieWVWZZZ6RZBY042168, 1ère mise en circulation 19/08/2010 , 83582_km non garantis. Avec clé. Bosses etrayures. Date d'entrée sur le parc : 26/01/2016. Les frais de gardiennage au tarif libre dès le lendemain de lavente sont à la charge de l'acquéreur.Mise à prix : 1800.00 €

Lot N° 86[ACI]

FORD FIESTA Essence, imm._AM-386-PF, type MFD11C2CY437, n° de série WG0HXXWPJH4L33934, 1èremise en circulation 08/11/2004 , 71788_km non garantis. Avec clé. Rayures et bosses. Réf : 3/56459-117792.Les frais de gardiennage au tarif libre dès le lendemain de la vente sont à la charge de l'acquéreur.Mise à prix : 400.00 €

Lot N° 87[ACI]

PEUGEOT 306 Gazole, imm._BT-889-SM, type MPE5202DP477, n° de série VF37JRHYF33156324, 1èremise en circulation 27/12/2000 , 220671_km non garantis. Avec clé. Rayures et bosses. Réf : 56459-117794.Les frais de gardiennage au tarif libre dès le lendemain de la vente sont à la charge de l'acquéreur.Mise à prix : 100.00 €

Lot N° 88[ACI]

MERCEDES BENZ CLASSE E Essence, imm._CW-625-NF, type MMB006AC4383, n° de sérieWDB2100611A670151, 1ère mise en circulation 23/04/1998 , 192112_km non garantis. Avec clé. Intérieurcuir. Rayures et bosses. Fuite d'huile. Réf : 3/56459-117795. Les frais de gardiennage au tarif libre dès lelendemain de la vente sont à la charge de l'acquéreur.Mise à prix : 100.00 €

Lot N° 89[ACI]

Scooter YAMAHA XP500 Essence, imm._AV-103-ZV, type LYM25K40L154, n° de série JYASJ031000018730,1ère mise en circulation 25/07/2005 , 953_km non garantis. Avec clé. Réf : 3/56459-120525. Les frais degardiennage au tarif libre dès le lendemain de la vente sont à la charge de l'acquéreur.Mise à prix : 400.00 €

Lot N° 90[ACI]

OPEL ZAFIRA Gazole, imm._CW-094-WW, type MPL5572MB095, n° de série W0L0TGF7522257032, 1èremise en circulation 28/06/2002 , 247662_km non garantis. Avec clé. Intérieur dégradé. Rétroviseurs HS.Rayures et bosses. Réf : 3/56459-121564. Les frais de gardiennage au tarif libre dès le lendemain de la ventesont à la charge de l'acquéreur.Mise à prix : 100.00 €

12

Séance du 26/05/2016 à 14 h 00

GARAGE SARAL SARL22 -, RUE DU CHÊNE - 67420 SAALES Tél 06 08 01 75 46Mr. COGNIEL Olivier - Visites et enlèvement sur rendez-vous 9 h à 12 h et 14 h à17 h.


Lot N° 91[ACI]

Camionnette RENAULT KANGOO 2 places Gazole, imm._1521 XE 63, type FC0EAF, n° de sérieVF1FC0EAF18976445, 160832_km non garantis. Avec clé. Siège conducteur dégradé. Rayures et bosses.Réf : 56459-121565. Les frais de gardiennage au tarif libre dès le lendemain de la vente sont à la charge del'acquéreur.Mise à prix : 100.00 €

Lot N° 92[ACI]

BMW 520 I, imm. FR-U1706 (Allemagne), type inconnu, n° de série WBADD11020BN52689, 1ère mise encirculation 21/07/2003 . Avec clé. Km inconnu. Date d'entrée sur le parc : 21/09/2015. Les frais de gardiennageau tarif libre dès le lendemain de la vente sont à la charge de l'acquéreur. L’immatriculation en France est liéenotamment à l’obtention du certificat de conformité auprès du constructeur qui est à la charge del’adjudicataire.Mise à prix : 1700.00 €

DRAAF ALSACE - CITÉ ADMINISTRATIVE GAUJOT14 , RUE DU MAL JUIN ENTRÉE N° 7 - 67070 STRASBOURG CEDEX Tél 03 69 32 50 64Mr. ADAM Olivier - Visites et enlèvement sur rendez-vous.


Lot N° 93[CT]

OPEL COMBO Gazole, imm._CZ-788-NK, type MPL53F4GK026, n° de série WOLOXCF0694076336, 1èremise en circulation 31/12/2008, 93372_km. Climatisation.Mise à prix : 1400.00 €

POLICE MUNICIPALE DE SELESTAT5 , RUE DE L HOPITAL - 67600 SELESTAT Tél 03 88 82 98 97Mr. PAICHEUR Michel - Visites et enlèvement sur rendez-vous.


Lot N° 94 35 vélos dont 21 VTT, 12 vélos, 1 BMX, 1 VTC. Etats divers.Mise à prix : 170.00 €

PARC DES VEHICULES ET BACS RHENANS9 , RUE JEAN MENTELIN - 67000 STRASBOURG Tél 03 68 33 86 00Mr. BRUCKMANN Jean Marc - Visites sur rendez-vous. Enlèvement surrendez-vous.


Lot N° 95 RENAULT CLIO Essence, imm._AV-321-ES, type MRE1102EV975, n° de série VF1DB05CF27606560, 1èremise en circulation 25/10/2002, 178315_km non garantis. Couleur orange. Fuite sur circuit de freins.Mise à prix : 400.00 €

Lot N° 96 RENAULT TWINGO Essence, imm._AT-062-GD, type MRE1001FK465, n° de série VF1C066M520756777,1ère mise en circulation 08/07/1999, 213968_km non garantis. Manquent poignées de portes extérieures.Mise à prix : 150.00 €

Lot N° 97 RENAULT CLIO 2 Essence, imm._AT-208-LT, type MRE1002EG909, n° de série VF1BB0FBF24018224, 1èremise en circulation 02/02/2001 , 239305_km non garantis. Couleur orange. Problème de démarrage.Mise à prix : 300.00 €

Lot N° 98 Camionnette RENAULT KANGOO Gazole, imm._AT-796-QG, type FC0JAF, n° de sérieVF1FC0JAF24059222, 1ère mise en circulation 13/02/2001, 255555_km non garantis. Couleur orange. FreinsAV, rotules suspension et direction, amortisseurs avants, crémaillère de direction et kit de distribution horsservice.Mise à prix : 400.00 €

13

Séance du 26/05/2016 à 14 h 00

Lot N° 99 RENAULT TWINGO Essence, imm._AV-676-ES, type MRE1011FH170, n° de série VF1C067A527418154,1ère mise en circulation 30/10/2002 , 208398_km non garantis. Voyant moteur allumé.Mise à prix : 300.00 €

Lot N° 100 Camionnette RENAULT KANGOO Gazole, imm._AV-145-ES, type FC07AF, n° de sérieVF1FC07AF27567223, 1ère mise en circulation 25/10/2002, 202370_km non garantis. Couleur orange ;Silentbloc de barre stabilisatrice hors service.Mise à prix : 500.00 €

Lot N° 101 Camionnette RENAULT KANGOO Gazole, imm._AV-969-ER, type FC07AF, n° de sérieVF1FC07AF28361297, 1ère mise en circulation 20/02/2003 , 186682_km non garantis. Couleur orange,crémaillère de direction hors service.Mise à prix : 500.00 €

Lot N° 102[RP]

RENAULT TWINGO Essence, imm._AV-402-ER, type MRE1111FV138, n° de série VF1C06C0529156647,1ère mise en circulation 01/07/2003, 140182_km non garantis Problème de direction. Couleur orange.Verrouillage du coffre hors service. Mauvaise tenue de route.Mise à prix : 300.00 €

Lot N° 103 Camionnette RENAULT KANGOO Gazole, imm._AV-311-ET, type FC07AF, n° de sérieVF1FC07AF29109011, 1ère mise en circulation 10/07/2003, 178581_km non garantis. Boîte de vitesses, kitcourroie accessoires et rotules hors service, couleur orange.Mise à prix : 500.00 €

Lot N° 104 RENAULT CLIO Essence, imm._AV-577-EC, type MRE1102EV975, n° de série VF1BV05CF29024098, 1èremise en circulation 26/06/2003, 188117_km non garantis. Défaut d'étanchéité culasse et soupapes.Mise à prix : 400.00 €

Lot N° 105[RP]

RENAULT CLIO 1.2 GPL Bicarburation essence - G.P.L., imm._AV-186-ET, type BB3KEF, n° de sérieVF1BB3KEF31773932, 1ère mise en circulation 06/08/2004 , 95265_km non garantis. Moteur bloqué suite àrupture de courroie de distribution. Amortisseurs avant hors service.Mise à prix : 300.00 €

Lot N° 106[RP]

RENAULT CLIO 2 GPL Bicarburation essence - G.P.L., imm._AV-125-ER, type BB3KEF, n° de sérieVF1BB3KEF24091464, 1ère mise en circulation 05/09/2005 , 163340_km non garantis. Joints de culasse etrétroviseur droit hors service. Couleur orangeMise à prix : 400.00 €

Lot N° 107[RP]

RENAULT CLIO Bicarburation essence - G.P.L., imm._76 ALB 67, type BB3KEF, n° de sérieVF1BB3KEF31926154, 1ère mise en circulation 19/08/2004 , 93292_km non garantis. Moteur bloqué suite àrupture courroie de distribution.Mise à prix : 300.00 €

Lot N° 108[RP]

RENAULT CLIO Bicarburation essence - G.P.L., imm._82 ALB 67, type BB3KEF, n° de sérieVF1BB3KEF31926153, 1ère mise en circulation 19/08/2004 , 180698_km non garantis. Soufflet de direction,kit de distribution et courroies accessoires HS. Manque bouchon vase expansion.Mise à prix : 300.00 €

Lot N° 109 CHEVROLET KALOS Essence, imm._231 APD 67, type KLASSH1211, n° de série KL1SF48A15B448007,1ère mise en circulation 08/06/2005 , 188696_km non garantis. Aile arrière gauche abîmée.Mise à prix : 400.00 €

Lot N° 110 RENAULT CLIO 2 Essence, imm._335 ACZ 67, type MRE1002E6996, n° de série VF1BB0FCF27740743,1ère mise en circulation 09/10/2002 , 215970_km non garantis.Mise à prix : 300.00 €

Lot N° 111[RP] [NR]

CHEVROLET KALOS Essence, imm._517 AQK 67, type KLASSH2222, n° de série KL1SF48T15B459046,1ère mise en circulation 04/10/2005, 111690_km non garantis. Accidentée suite sortie de route - Choc contreglissières - Bloc équipe de direction hors service. Vendu pour pièces. Non réimmatriculable. Aucun certificat devente ne sera délivré. Réservé aux professionnels de la déconstruction automobile titulaires de l’agrémentpréfectoral se rapportant aux installations classées (article R543-162 du code de l’environnement).Mise à prix : 300.00 €

Lot N° 112[RP]

CHEVROLET KALOS Bicarburation essence - G.P.L., imm._546 AQL 67, type KLASSH2222, n° de sérieKL1SF48T15B464912, 1ère mise en circulation 07/10/2005, 160270_km non garantis. Embrayage hors

14

Séance du 26/05/2016 à 14 h 00

service - Problème passage de vitesses.Mise à prix : 400.00 €

Lot N° 113[RP]

CHEVROLET KALOS Bicarburation essence - G.P.L., imm._725 ANV 67, type KLASSH2222, n° de sérieKL1SF48T15B427048, 1ère mise en circulation 11/05/2005 , 120620_km non garantis. Embrayage àremplacer.Mise à prix : 400.00 €

Lot N° 114 RENAULT CLIO 2 Essence, imm._AV-103-SN, type MRE1012EE457, n° de série VF1BB2DEF31130188, 1èremise en circulation 12/02/2004 , 189750_km non garantis. Catalyseurs, joints de culasse, freins avant, pneuset feux arrières hors service.Mise à prix : 300.00 €

Lot N° 115 RENAULT CLIO Essence, imm._2901 ZZ 67, type MRE1002E6996, n° de série VF1BB0FCF25944547, 1èremise en circulation 12/12/2001 , 164910_km non garantis.Mise à prix : 300.00 €

Lot N° 116 RENAULT CLIO 2 Essence, imm._7270 ZX 67, type MRE1002E6996, n° de série VF1BB0FCF25650251, 1èremise en circulation 08/10/2001 , 184234_km non garantis. Problème pont dur sur direction et commandeklaxon hors service.Mise à prix : 300.00 €

Lot N° 117 RENAULT CLIO 2 Essence, imm._7272 ZX 67, type MRE1002E6996, n° de série VF1BB0FCF25650236, 1èremise en circulation 08/10/2001 , 162580_km non garantis. Longeron arrière rouillé - Bosses bas de caisse -Bosses et rayures sur portières arrières.Mise à prix : 300.00 €

Lot N° 118 RENAULT CLIO 2 Essence, imm._7276 ZX 67, type MRE1002E6996, n° de série VF1BB0FCF25650247, 1èremise en circulation 08/10/2001 , 134721_km non garantis. Joints de culasse hors service.Mise à prix : 300.00 €

Lot N° 119 RENAULT CLIO Essence, imm._8682 ZZ 67, type MRE1002E6996, n° de série VF1BB0FCF25944543, 1èremise en circulation 11/01/2002, 231660_km non garantis. Freins avant, ressorts de suspension avant et arrièrehors service.Mise à prix : 300.00 €

Lot N° 120 RENAULT CLIO Essence, imm._9138 ZW 67, type MRE1002E6996, n° de série VF1BB0FCF25315357, 1èremise en circulation 05/09/2001 , 111540_km non garantis. Embrayage à remplacer.Mise à prix : 300.00 €

Lot N° 121 RENAULT CLIO Essence, imm._9149 ZW 67, type MRE1002E6996, n° de série VF1BB0FCF25315361, 1èremise en circulation 05/09/2001 , 203206_km non garantis.Mise à prix : 300.00 €

Lot N° 122 RENAULT CLIO 2 Essence, imm._9144 ZW 67, type MRE1002E6996, n° de série VF1BB0FCF25315358,1ère mise en circulation 05/09/2001, 220127_km non garantis.Mise à prix : 300.00 €

Lot N° 123 RENAULT MEGANE Essence, imm._AV-091-JT, type MRE1302AR833, n° de série VF1BA0T0527421089,1ère mise en circulation 30/09/2002 , 190232_km non garantis.Mise à prix : 400.00 €

Lot N° 124 RENAULT SCENIC Essence, imm._AW-562-FV, type MRE1306A5839, n° de série VF1JA0B0527735819,1ère mise en circulation 18/12/2002 , 192313_km non garantis. Canalisation de freins hors service. Catalyseuret pulseur d'air à remplacer.Mise à prix : 400.00 €

Lot N° 125 CITROEN XSARA Essence, imm._71 AHZ 67, type MCT1102GA554, n° de série VF7N1KFWB73854056,1ère mise en circulation 11/02/2004 , 118947_km non garantis. Embrayage à remplacer.Mise à prix : 700.00 €

Lot N° 126 CITROEN XSARA Essence, imm._72 AHZ 67, type MCT1102GA554, n° de série VF7N1KFWB73854057,1ère mise en circulation 11/02/2004 , 139760_km non garantis.Mise à prix : 700.00 €

Lot N° 127 RENAULT MEGANE Essence, imm._656 ADM 67, type MRE1312AE237, n° de série VF1BM0B0H27778154,

15

Séance du 26/05/2016 à 14 h 00

1ère mise en circulation 28/11/2002 , 230443_km non garantis.Mise à prix : 400.00 €

Lot N° 128[RP]

CHEVROLET LACETTI Essence, imm._701 ANV 67, type KLANNH1214, n° de série KL1NF48615K146776,1ère mise en circulation 11/05/2005, 86157_km non garantis. Joints de culasse hors service suite à surchauffemoteur.Mise à prix : 300.00 €

Lot N° 129 TOYOTA PRIUS HYBRIDE Essence, imm._728 APM 67, type MJT9152TB887, n° de sérieJTDKB20U103062751, 1ère mise en circulation 06/07/2005 , 247508_km non garantis. Impacts surcarrosserie.Mise à prix : 1000.00 €

Lot N° 130 RENAULT MEGANE Essence, imm._8076 ZX 67, type MRE1302AR833, n° de série VF1BA0E0525640290,1ère mise en circulation 11/10/2001 , 158776_km non garantis. Aile avant gauche abîmée.Mise à prix : 300.00 €

Lot N° 131 RENAULT LAGUNA Essence, imm._9397 ZA 67, type MRE1402C7643, n° de série VF1B5630E21001997,1ère mise en circulation 16/08/1999 , 206982_km non garantis. Impacts sur carrosserie.Mise à prix : 200.00 €

Lot N° 132 RENAULT MASTER Gazole, imm._AV-880-JM, type FDCCM5, n° de série VF1FDCCM521778426, 1ère miseen circulation 27/10/2000, 284550_km non garantis. Couleur orange. Problème de commande boîte devitesses.Mise à prix : 500.00 €

Lot N° 133 RENAULT MASTER Gazole, imm._AV-533-QF, type FDCEH5, n° de série VF1FDCEH523283980, 1ère miseen circulation 15/05/2001 , 191164_km non garantis. Couleur orange. Freins et portes latérales hors service.Mise à prix : 500.00 €


RENAULT MASTER Gazole, imm._AV-786-JM, type FDCEL5, n° de série VF1FDCEL523283976, 1ère miseen circulation 30/05/2001, 296767_km non garantis. Couleur orange. Compartiment moteur calciné suite àincendie. Vendu pour pièces. Non réimmatriculable. Aucun certificat de vente ne sera délivré. Réservé auxprofessionnels de la déconstruction automobile titulaires de l’agrément préfectoral se rapportant auxinstallations classées (article R543-162 du code de l’environnement).Mise à prix : 400.00 €

Lot N° 135 Camionnette RENAULT MASTER Gazole, imm._AV-860-JG, type FDCMH5, n° de sérieVF1FDCMH527520911, 1ère mise en circulation 13/10/2003, 242120_km non garantis. Couleur orange.Couvre culasse fissuré. Freins avant et arrière, butée d'embrayage et pompe de direction hors service. Kit dedistribution à remplacer.Mise à prix : 500.00 €

Lot N° 136 Camionnette RENAULT MASTER Gazole, imm._722 ACZ 67, type FDCML5, n° de sérieVF1FDCML527562403, 1ère mise en circulation 10/10/2002 , 259475_km non garantis. Fuite importante huilemoteur. Banquette passager hors service. Kit de distribution à remplacer.Mise à prix : 500.00 €

Lot N° 137 Camionnette PEUGEOT BOXER Gazole, imm._8802 ZN 67, type 231BL2, n° de série VF3231BL216013174,1ère mise en circulation 11/12/2000 , 181588_km non garantis. Fourgon avec aménagement intérieur.Mise à prix : 350.00 €

Lot N° 138 PEUGEOT PARTNER Gazole, imm._1711 ZY 67, type MPE5104CO715, n° de série VF35FWJYF60429060,1ère mise en circulation 26/10/2001 , 132132_km non garantis.Mise à prix : 300.00 €

Lot N° 139 Camionnette RENAULT MIDLINER M210 MINIROLL Gazole, imm._AV-007-LP, type 40ACD336A, n° de sérieVF640ACD000005510, 1ère mise en circulation 13/11/1998, 242905_km non garantis. Couleur orange.Problème synchroniseur de vitesses. Vanne 4 voies hors service.Mise à prix : 700.00 €

Lot N° 140[ACI]

Camion RENAULT MIDLINER M210 DOUBLE CABINE Gazole, imm._AV-975-LM, type 40ACD3B39, n° desérie VF640ACD000005725, 1ère mise en circulation 16/11/1998 , 251432_km non garantis. Couleur orange.Corrosion importante. Jeu dans pivots et jeu dans direction.Mise à prix : 700.00 €

16

Séance du 26/05/2016 à 14 h 00


Camion RENAULT MIDLINER M210 DOUBLE CABINE Gazole, imm._AV-957-LN, type 40ACH4ACC, n° desérie VF640ACH000002551, 1ère mise en circulation 21/11/2000 , 124934_km non garantis. Couleur orange.Moteur hors service démonté et posé dans la benne. Accidenté à l'avant. Vendu pour pièces. Nonréimmatriculable. Aucun certificat de vente ne sera délivré. Réservé aux professionnels de la déconstructionautomobile titulaires de l’agrément préfectoral se rapportant aux installations classés (article R543-162 ducode de l’environnement).Mise à prix : 500.00 €

Lot N° 142[ACI]

Camion RENAULT G270.19 MAXTER Gazole, imm._AV-118-LP, type BAO2W1X38A, n° de sérieVF6BAO2A000019269, 1ère mise en circulation 18/05/1994 , 184670_km non garantis. Couleur orange.Revoir circuit pneumatique et hydraulique cause corrosion.Mise à prix : 700.00 €


Tracteur routier RENAULT R340 TI Gazole, imm._AX-629-AM, type RGO8A136B, n° de sérieVF6RGO8A100008728, 1ère mise en circulation 02/11/1993, 587973_km non garantis. Couleur orange.Importante corrosion cabine. Avec semi-remorque KAISER, imm._AX-468-AL, type S4503F, n° de série VHRS4503FV0000020, 1ère miseen circulation 24/08/1998. Couleur orange. Corrosion. Détérioration tringlerie freins de stationnement etbalancier.Mise à prix : 4000.00 €

Lot N° 144[ACI]

Camion THOMAS 4X4 ALPIROUTE Gazole, imm._AW-922-FV, type ACGB40N, n° de sérieVF9ACGEB20U036010, 1ère mise en circulation 31/08/1998, 261839_km non garantis. Couleur orange. Boîtede vitesses hors service. Vendu avec grue HIAB type 081AW.Mise à prix : 1600.00 €

Lot N° 145[ACI]

Camion THOMAS 4X4MT17.25 Gazole, imm._AW-785-FV, type MCJCF2138, n° de sérieVF9MCJCF21Y036020, 1ère mise en circulation 13/11/2000 , 103419_km non garantis. Couleur orange.Freins, barres d'attaque, échappement, lames de ressort, pneus avant hors service. Vendu avec grue demarque FASSI type F80A.22 HS.Mise à prix : 1600.00 €

AGRICULTURE


Tracteur agricole RENAULT EGOS 95 HYDROSHIFT Gazole, imm._AV-470-ZF, type T3574PB, n° de série74GO112, 1ère mise en circulation 07/10/1998 , 10235_km non garantis. Couleur orange. Vendu avecfaucheuse arrière de marque NOREMAT M5 Type M5CFELPHRASUB2. Année 1998.Mise à prix : 1000.00 €


Tracteur agricole RENAULT ERGOS Gazole, imm._AV-878-YK, type T3572PA, n° de série 72GO125, 1èremise en circulation 14/11/1996 , 9467_km non garantis. Couleur orange. Problème de direction. Vendu avecchargeur frontal de marque Faucheux.Mise à prix : 1000.00 €


Tracteur agricole RENAULT ERGOS 95 MECANIQUE Gazole, imm._AV-977-YK, type T3572PA, n° de série72GO123, 1ère mise en circulation 14/11/1996 , 7128_km non garantis. Couleur orange. Problèmed'inverseur. Vendu avec chargeur frontal de marque Faucheux.Mise à prix : 1000.00 €


Lot N° 149[ACI]

Camion THOMAS 4X4 MINIROUTE Gazole, imm._AW-657-HT, type MCJCF2134, n° de sérieVF9MCJCF21U036075, 1ère mise en circulation 03/03/1998 , 161593_km non garantis. Couleur orange.Corrosion importante. Radiateur, ventilateur, thermostat de refroidissement du moteur hors service.Mise à prix : 1600.00 €

Lot N° 150[ACI]

Camion RENAULT MIDLINER M210 Gazole, imm._AV-084-LP, type 40ACB333A, n° de sérieVF640ACB000003380, 1ère mise en circulation 20/09/1994 , 262038_km non garantis. Couleur orange. Jeudans pivots et fusées. Barres d'accouplement à remplacer. Carrosserie en mauvais état.Mise à prix : 700.00 €

Lot N° 151 RENAULT CLIO Essence, imm._AV-032-EG, type MRE1102EV975, n° de série VF1BB05CF29163465, 1èremise en circulation 17/07/2003 , 208223_km non garantis. Couleur orange. Radiateur de chauffage horsservice.Mise à prix : 300.00 €

17

Séance du 26/05/2016 à 14 h 00


Lot N° 152 Lame de déneigement PETER. Type EF31, numéro 4031. Année 1974.Mise à prix : 100.00 €

Lot N° 153 Faucheuse arrière ROUSSEAU. Type MINAUTOR 5800, numéro M6RBE98G03. Année 1998.Mise à prix : 100.00 €

Lot N° 154 Broyeur arrière de marque FERRI 3 POSITONS. Type ZM15ROA, numéro 02A6938. Année 2013.Mise à prix : 150.00 €

MINISTÈRE DE LA DÉFENSE - CS 21 623 - CASE 44 - Bureau D'études-, RUE FRITZ KIEFFER - 67000 STRASBOURG Tél 03 90 23 43 29Mr. DERE Alain Visites le 24 mai de 14_h00 à 16_h00. Pour les enlèvements,prévenir 48_H à l'avance et se munir d'une pièce d'identité pour accéder au site.L'accès sera refusé à toute personne ne suivant pas la procédure.


Lot N° 155[ACI]

PEUGEOT 308 Gazole, imm. 90710097, type MPE5312VG476, n° de série VF34C9HZC55064244, 1ère miseen circulation 27/11/2007 , 185529_km non garantis. Autoradio, climatisation, roue de secours de type galetteAttention : Véhicule militaire. Pas d'enregistrement au fichier civil SIV. En l'état circulation interdite sur la voiepublique. Enlèvement sur plateau obligatoire. Procédure d'immatriculation véhicule CE et certificat deconformité à la charge de l'acquéreur. Il n'y aura aucune plaque d'immatriculation lors de l'enlèvement.Mise à prix : 1400.00 €

FOURRIERE COMMUNAUTAIRE DE STRASBOURG - Société Seg1 c, RUE DU DOUBS - 67100 STRASBOURG Tél 03 90 40 14 00Mr. GASPAR OU SCHIERMEYER - Visites et enlèvement sur rendez-vous.


Lot N° 156[ACI]

Voiturette AIXAM S8 Gazole, imm._CH 543 AH, type L6EAXA4M000N052, n° de série VLGSV45AFC3132076,1ère mise en circulation 28/06/2012, 40896_km non garantis. Avec clé. Date d'entrée sur le parc : 14/03/2016.Les frais de fourrière d'environ 219 € et les frais de gardiennage au tarif libre dès le lendemain de la ventesont à la charge de l'acquéreur.Mise à prix : 3000.00 €

Lot N° 157[ACI]

SEAT IBIZA Essence, imm._DT-136-YK, type MSE1001GN368, n° de série VSSZZZ6KZXR286622, 1ère miseen circulation 20/08/1999 , 129100_km non garantis. Avec clé. Date d'entrée sur le parc : 12/03/2016. Les fraisde fourrière d'environ 464 € et les frais de gardiennage au tarif libre dès le lendemain de la vente sont à lacharge de l'acquéreur.Mise à prix : 300.00 €

Lot N° 158[ACI]

RENAULT MEGANE SCENIC Gazole, imm._AV 515 WL, type MRE5416AZ519, n° de sérieVF1JMRG0632260732, 1ère mise en circulation 06/12/2004, 198546_km non garantis . Date d'entrée sur leparc : 25/08/2015. Les frais de gardiennage au tarif libre dès le lendemain de la vente sont à la charge del'acquéreur.Mise à prix : 500.00 €

Lot N° 159[ACI]

PEUGEOT 206 Gazole, imm._CJ-705-PB, type MPE5311KR295, n° de série VF32H9HYA47560401, 1èremise en circulation 11/07/2006, 164501_km non garantis. Avec clé. Date d'entrée sur le parc : 14/03/2016. Lesfrais de fourrière d'environ 452 € et les frais de gardiennage au tarif libre dès le lendemain de la vente sont à lacharge de l'acquéreur.Mise à prix : 700.00 €

Lot N° 160[ACI]

RENAULT TWINGO, carburation inconnue, imm._WW-620-BD (Allemagne), type inconnu, n° de sérieVF1C0680519362029, 1ère mise en circulation le 22/03/1999. Sans clé. Km inconnu. Date d'entrée sur le parc: 30/01/2016. Les frais de gardiennage au tarif libre dès le lendemain de la vente sont à la charge del'acquéreur.La réimmatriculation en France est liée notamment à l'obtention d'un certificat 846A délivré par le service desDouanes ainsi qu'un procès-verbal de RTI délivré par la DREAL qui sont à la charge de l'adjudicataire.Mise à prix : 300.00 €

18

Séance du 26/05/2016 à 14 h 00

Lot N° 161[ACI]

Camionnette PEUGEOT BOXER, imm._CA-629-TK, type N10PGTCT001U944, n° de sérieVF3YCBMFC12030477, 1ère mise en circulation 26/01/2012 . Sans clé. Km inconnu. Date d'entrée sur le parc: 29/01/2016. Les frais de gardiennage au tarif libre dès le lendemain de la vente sont à la charge del'acquéreur.Mise à prix : 3900.00 €

Lot N° 162[ACI]

VOLKSWAGEN GOLF Essence, imm._CD-820-VJ, type MVW004AKK257, n° de sérieWVWZZZ1JZWD110938, 1ère mise en circulation 18/05/1998 , 192820_km non garantis. Avec clé. Dated'entrée sur le parc : 25/12/2015. Les frais de gardiennage au tarif libre dès le lendemain de la vente sont à lacharge de l'acquéreur.Mise à prix : 300.00 €

Lot N° 163[ACI]

Scooter GILERA Essence, imm._CR-651-K, type LGL91C10V140, n° de série ZAPC4610000060584, 1èremise en circulation 28/03/2013. Sans clé. Km inconnu. Date d'entrée sur le parc : 22/01/2016. Les frais degardiennage au tarif libre dès le lendemain de la vente sont à la charge de l'acquéreur.Mise à prix : 300.00 €

Lot N° 164[ACI]

Scooter MBK STUNT Essence, imm._CJ-281-M, type L1EMBKCL0004023, n° de série VG5SA095000103283,1ère mise en circulation 15/06/2012 . Sans clé. Km inconnu. Date d'entrée sur le parc : 24/07/2013. Les fraisde gardiennage au tarif libre dès le lendemain de la vente sont à la charge de l'acquéreur.Mise à prix : 500.00 €

Lot N° 165[ACI]

Scooter MBK Essence, imm._CR-921-C, type L1EMBKCL0004023, n° de série VG5SA095000104259, 1èremise en circulation 13/03/2013 . Sans clé. Km inconnu. Date d'entrée sur le parc : 16/04/2014. Les frais degardiennage au tarif libre dès le lendemain de la vente sont à la charge de l'acquéreur.Mise à prix : 500.00 €

Lot N° 166[ACI]

SMART PULSE Essence, imm._AM-667-AG, type MST1001AF024, n° de série WME01MC011H020876, 1èremise en circulation 28/03/2002 . Sans clé. Km inconnu. Date d'entrée sur le parc : 22/07/2014. Les frais degardiennage au tarif libre dès le lendemain de la vente sont à la charge de l'acquéreur.Mise à prix : 350.00 €

Lot N° 167[ACI]

Scooter MBK STUNT Essence, imm._DF-800-W, type L1EMBCKCL000402, n° de sérieVG5SA095000110548, 1ère mise en circulation 03/04/2015 . Sans clé. Km inconnu. Date d'entrée sur le parc :05/02/2016. Les frais de gardiennage au tarif libre dès le lendemain de la vente sont à la charge del'acquéreur.Mise à prix : 500.00 €

Lot N° 168[ACI]

DAIMLER CHRYSLER, carburation inconnue, imm._WW-681-AS, type PT, n° de série 1C3AYN5X35T339295.Sans clé. Km inconnu. Date d'entrée sur le parc : 06/02/2016. Les frais de gardiennage au tarif libre dès lelendemain de la vente sont à la charge de l'acquéreur.La réimmatriculation en France est liée notamment à l'obtention d'un certificat 846A délivré par le service desDouanes ainsi qu'un procès-verbal de RTI délivré par la DREAL qui sont à la charge de l'adjudicataire.Mise à prix : 1500.00 €

Lot N° 169[ACI]

RENAULT MEGANE Gazole, imm._CH-230-LQ, type MRE5112A0522, n° de série VF1BMRF0530106792,1ère mise en circulation 22/12/2003 . Sans clé. Km inconnu. Date d'entrée sur le parc : 12/12/2015. Les fraisde gardiennage au tarif libre dès le lendemain de la vente sont à la charge de l'acquéreur.Mise à prix : 500.00 €

Lot N° 170[ACI]

NISSAN ALMERA Gazole, imm._89 AND 57, type MJN5416MC175, n° de série VSKTDAV10U0016735, 1èremise en circulation 31/10/2000 . Sans clé. Km inconnu. Date d'entrée sur le parc : 06/02/2016. Les frais degardiennage au tarif libre dès le lendemain de la vente sont à la charge de l'acquéreur.Mise à prix : 300.00 €

Lot N° 171[ACI]

RENAULT ESPACE Gazole, imm._CN-951-KX, type MRE5616H7281, n° de série VF1JK0HA632879866, 1èremise en circulation 28/04/2005 . Sans clé. Km inconnu. Date d'entrée sur le parc : 08/02/2016. Les frais degardiennage au tarif libre dès le lendemain de la vente sont à la charge de l'acquéreur.Mise à prix : 900.00 €

Lot N° 172[ACI]

SMART FORTWO Gazole, imm._4019 ZM 67, type MST5001AC009, n° de série WME01MC01YH082832,1ère mise en circulation 12/10/2000. Sans clé. Km inconnu. Date d'entrée sur le parc : 31/01/2016. Les frais degardiennage au tarif libre dès le lendemain de la vente sont à la charge de l'acquéreur.Mise à prix : 300.00 €

19

Séance du 26/05/2016 à 14 h 00

DIRECCTE ALSACE6 , RUE GUSTAVE ADOLPHE HIRN - 67085 STRASBOURG CEDEX Tél 03 88 75 87 20Mr. GUILLOUX Pierre - Visites et enlèvement uniquement sur rendez vous dulundi au jeudi de 9 h à 11 h et de 14 h à 16 h


Lot N° 173[CT]

RENAULT TWINGO Essence, imm._CW 978 ZP, type MRE1121FD798, n° de série VF1CNOA0538530702,1ère mise en circulation 31/012008 , 52128_km.Mise à prix : 1000.00 €

Lot N° 174[CT]

RENAULT CLIO Gazole, imm._CD 828 KL, type MRE5212ED970, n° de série VF1BR1F0H35938155, 1èremise en circulation 02/06/2006 , 101966_km .Mise à prix : 650.00 €

Lot N° 175[CT]

RENAULT CLIO Gazole, imm._CD 848 KL, type MRE5222EF558 n° de série VF1BR1F0H38072174, 1èremise en circulation 23/07/2007 , 84385_km. Choc porte arrière gauche.Mise à prix : 1000.00 €

Lot N° 176[CT]

RENAULT TWINGO Essence, imm._CW 116 ZQ, type MRE1121FD798, n° de série VF1CN0A0538530694,1ère mise en circulation 15/02/2008 , 92668_km .Mise à prix : 1000.00 €

DIRECCTE10 , RUE MAZAGRAN - Bp 676 - 54063 NANCY CEDEX Tél 03 83 30 89 20Mr. ZINCK (03 83 30 89 20) Francis - Visites sur rendez vous uniquement, joindreM. Francis ZINCK de préférence sur portable (06 29 52 55 21) aux horaires debureaux.


Lot N° 177 RENAULT MODUS Gazole, imm._DA 414 QQ, type MRE5226SP545, n° de série VF1JPOF0536997240, 1èremise en circulation 24/11/2006 , 142295_km. Aile arrière gauche et portière arrière gauche endommagées.Mise à prix : 1000.00 €

EPF DE LORRAINERUE ROBERT -BLUM - 54701 PONT A MOUSSON CEDEX Tél 03 83 80 60 52Mr. RIEUBLANC Jean-François - Visites et enlèvement sur rendez-vous.


Lot N° 178[CT]

RENAULT CLIO Gazole, imm._BB-732-ZS, type BR270E, n° de série VF1BR270E44224565, 1ère mise encirculation 21/10/2010 , 113986_km non garantis. Contrôle dynamique de conduite ESP, ASR, MSR et contrôlesous virage, régulateur limiteur de vitesse. Climatisation. GPS. Isofix arrière. Aile droite endommagée.Mise à prix : 3200.00 €

Lot N° 179[CT]

RENAULT CLIO Gazole, imm._BB-831-QK, type BR270E, n° de série VF1BR270E44224566, 1ère mise encirculation 14/10/2010 , 118301_km non garantis. Contrôle dynamique de conduite ESP, ASR, MSR et contrôlesous virage, régulateur limiteur de vitesse. Climatisation. GPS. Isofix arrière. Prévoir changement des disqueset plaquettes de frein avant.Mise à prix : 3200.00 €

UNIVERSITÉ DE LORRAINE, FACULTÉ DE MÉDECINE9 -, AV DE LA FORET DE HAYE - 54505 VANDOEUVRE LES NANCY Tél 03 54 50 37 93Mr. GIGANT Franck - Visites uniquement sur rendez vous le mardi 24 mai de9_h30 à 12_h


Lot N° 180 RENAULT KANGOO Essence, imm._DB-245-AR, type MRE1102K5627, n° de série VF1KC0HAF20343166,1ère mise en circulation 05/07/1999, 118740_km non garantis. Rayures. Fermeture centralisée hors service.Climatisation hors service. Batterie hors service. Intérieur à nettoyer. Enlèvement sur plateau.Mise à prix : 500.00 €

20

Séance du 26/05/2016 à 14 h 00

GARAGE CATALANO4 , AVENUE ALBERT DE BRIEY - 54150 BRIEY Tél 03 82 46 15 00Mr. CATALANO Gérard - Visites et enlèvement sur rendez-vous.


Lot N° 181[ACI]

BMW SERIE 3 X-DRIVE Gazole, imm._DE-285-SF, type MBM6772C0026, n° de sérieWBAPP710X0A606284, 1ère mise en circulation 16/02/2009. Avec clés. Batterie hors service. Km inconnu.Intérieur cuir fauve. Pare-chocs arrière endommagé. Rayures. Date d'immobilisation : 03/06/2014. Dated'entrée sur le parc : 13/05/2016. Les frais de gardiennage au tarif libre dès le lendemain de la vente sont à lacharge de l'acquéreur.Mise à prix : 3400.00 €

Lot N° 182[ACI]

Quad KYMCO KXR Essence, imm._BH-990-LC, type LKY23G90W177, n° de série RFBL3000041209480,1ère mise en circulation 02/09/2005. Avec clé. Batterie hors service. Km inconnu. Date d'immobilisation :03/06/2014. Date d'entrée sur le parc : 13/05/2016. Les frais de gardiennage au tarif libre dès le lendemain dela vente sont à la charge de l'acquéreur.Mise à prix : 300.00 €

Lot N° 183[ACI]

Motocyclette YAMAHA YZF-R1 Essence, imm._CH-067-AB, type LYM1AM40J533, n° de sérieJYARN222000002797, 1ère mise en circulation 27/06/2012. Avec clés et clé de reprogrammation. Batteriehors service. Km inconu. Date d'immobilisation : 03/06/2014. Date d'entrée sur le parc : 13/05/2016. Les fraisde gardiennage au tarif libre dès le lendemain de la vente sont à la charge de l'acquéreur.Mise à prix : 5000.00 €

Conditions spécifiques

** ENCHERE. - Déroulement de la vente : le 26 mai 2016 à 9 h : lots 1 à 90 et à 14 h : lots 91 à 183.

Absence de garantie : La vente a lieu marchandises ou matériels pris en l'état au lieu de stockage. Elle est faite sansgarantie d'éviction, de vice caché et de fonctionnement. Les acquéreurs sont censés avoir une connaissance exactedes biens vendus, vouloir les acquérir à leurs risques et périls et les agréer dans l'état où ils se trouvent au moment del'adjudication (article 4 du Cahier des charges générales pour parvenir à la vente des biens aliénés par le Service duDomaine, en date du 17 avril 1990 et applicable depuis le 1er juin 1990. Disposition consultable sur le sitewww.ventes-domaniales.fr).

Lots réservés aux professionnels :

L'adjudication est subordonnée à la présentation de l'original et au dépôt d'une copie :- De l'inscription au Registre du Commerce et des sociétés (K ou Kbis) ou au Répertoire des Métiers (extrait D1) datéede moins de 6 mois pour toutes les entreprises françaises ou pour les entreprises étrangères, son équivalent étrangertraduit en français par un traducteur officiel agréé en France ou par l'Ambassade en France du pays d’origine.- Des statuts de l’association, si la personne représente une association.- D’un pouvoir signé par le dirigeant ou son conseil d’administration autorisant le signataire à engager la société. Il doitégalement présenter une pièce d’identité.Si le soumissionnaire est une société ou une association, il convient de présenter l'original et de déposer une copied'un pouvoir signé par le dirigeant ou son conseil d'administration autorisant le signataire à engager la société oul'association.

Cette adjudication est également subordonnée pour les professionnels de la déconstruction automobile à laprésentation de l'original et au dépôt d'une copie de leur agrément en cours de validité ou pour les entreprisesétrangères, son équivalent étranger traduit en français par un traducteur officiel agréé ou par l'Ambassade du paysd'origine.S'il n'est pas nommément désigné sur le K-Bis, le représentant de la personne morale doit également présenterl'original et déposer une copie d'un pouvoir signé par le dirigeant ou son conseil d'administration l'autorisant à engagerla société ou l'association. Il doit également présenter une pièce d'identité.

** VISITE. - A compter du 19 Mai 2016 de 8 h 30 à 11 h 30 et de 14 h à 16 h. Pas de visites dans les lycées et collèges lesmercredis après-midi et les vendredis après-midi dans les services de l'armée.

21

** ENLEVEMENT. - Sous 20 jours impérativement et sur RV sauf pour les véhicules de fourrière dont les acquéreurs devront acquitter lesfrais de fourrière au tarif en vigueur dès le lendemain de la vente .Tout travail sur parc est interdit.Les véhicules de fourrière sont vendus sans certificat d'immatriculation . En conséquence, il n'est pas possible decirculer avec ces véhicules avant d'avoir procédé aux formalités d'immatriculation. Ces formalités sont à la charge del'acquéreur et sont décrites à l'article 12.B de l'arrêté du 9 février 2009 (ou à l'article 12.E pour les véhicules étrangersnon réceptionnés au plan communautaire ).Cette impossibilité de circuler s'applique également aux véhicules sans contrôle technique.** ASTREINTE. - 7 € par jour de retard et par lot d'une valeur inférieure à 150 €,30 € par jour de retard et par lot d'une valeur comprise entre 150 et 1 500 €, 76 € par jour de retard et par lot d'unevaleur supérieure à 1 500 €.

** PAIEMENT. - Une taxe équivalente à 11 % du prix de vente du lot devra être réglée en sus.Paiement comptant pour les adjudications jusqu'à 150 € (par lot).Pour les adjudications supérieures à 150 €, un acompte de 20% du prix devra être versé le jour de la vente (pourchaque lot).Le paiement total du prix et de la taxe de 11% devra avoir lieu au plus tard le 8ème jour suivant l'adjudication et avantenlèvement des lots.Le manquement à une de ces obligations entraînera la résolution de la vente. L'acompte sera conservé.NB : les paiements pour autrui ne pourront avoir lieu sans présentation de l'original et remise d'un mandat régulier etde la copie d'identité du mandant et du mandataire. Le mandat devra en outre préciser les lots pour lesquels lemandataire est compétent.

Espèces : dans la limite de 300 € en application de la loi de finances rectificative pour 2013. Pour tout achat de métauxil est interdit aux professionnels de régler en espèce et par carte bancaire prépayée une transaction concernant desmétaux ferreux (fer, acier, fonte, etc.) ou non ferreux (aluminium, argent, bronze, cuivre, étain, or, plomb, zinc, etc.),quel que soit le montant. Il est alors obligatoire de payer par chèque barré, virement bancaire ou postal ou par cartebancaire nominative (art L112-6 du code monétaire et financier). Chèques : acceptés. Une pièce d'identité vous sera demandée (art L131-15 du CMF). Au delà de 1500 €, un chèquede banque sera exigé.Carte bancaire : recommandée. Pensez, le cas échéant, à faire déplafonner votre carte auprès de votre établissementbancaire.Règlement par virement bancaire :

IBAN : FR76 1007 1540 0000 0010 1348 712 BIC : BDFEFRPPXXX** DIVERS. - Les descriptions sont données à titre indicatif ; elles ne sont pas contractuelles. Elles appellent donc à être vérifiéespar l'acquéreur. Celui-ci doit s'informer sur l'état du bien ; il lui appartient de le visiter. S'il n'a pas accompli lesdiligences habituelles et normales, il ne pourra être reproché au vendeur de ne pas l'avoir informé.

AUCUNE MODIFICATION N'EST POSSIBLE APRES LA CLOTURE DE LA VENTE. Une pièce d'identité devra êtreprésentée lors de la signature du papillon de vente.Pour tous les lots, vente à forfait.

Certification d'immatriculation : aucun document d'immatriculation ne sera délivré. Seul un certificat de vente vous seraremis.Fourrière : les véhicules des fourrières sont dépourvus de clés, sauf mention contraire indiquée dans le lot. Lesacquéreurs de véhicules doivent acquitter les frais de fourrière au tarif en vigueur à compter du lendemain de la vente."Les véhicules de fourrière sont vendus sans certificat d'immatriculation. En conséquence, il n'est pas possible decirculer avec ces véhicules avant d'avoir procéder aux formalités d'immatriculation. Ces formalités sont à la charge del'acquéreur et sont décrites à l'article 12.B de l'arrêté du 9 février 2009 (ou à l'article 12.E pour les véhicules étrangersnon réceptionnés au plan communautaire)."Absence de garantie : la vente a lieu marchandises ou matériels pris en l'état au lieu de stockage. Elle est faite sansgarantie d'éviction, de vice caché et de fonctionnement. Les acquéreurs sont censés avoir une connaissance exactedes biens vendus, vouloir les acquérir à leurs risques et périls et les agréer dans l'état où ils se trouvent au moment del'adjudication (article 4 du Cahier des clauses générales pour parvenir à la vente des biens aliénés par le Service desDomaines, en date du 17 avril 1990 et applicable depuis le 1er juin 1990. Disposition consultable sur le sitewww.ventes-domaniales.fr).

22

Soumissions : elles doivent obligatoirement être effectuées sur le document disponible dans chaque commissariat auxventes ou sur internet, à l'adresse www.ventes-domaniales.fr, rubrique Ventes mobilières, onglet Soumissions. Pourchaque lot soumissionné, un formulaire et un chèque sont nécessaires. Les soumissions pour lesquelles le formulaireet/ou le chèque est commun à plusieurs lots seront refusées.Les documents doivent être adressés sous plis cachetés portant les mentions 'Soumissions, vente du 26 mai 2016 -CAV de Nancy- ZA du Parc de Haye, Allée des Abies 54840 VELAINE EN HAYE" et contenir une enveloppe affranchieau tarif en vigueur au nom du candidat. De plus, le soumissionnaire doit joindre un justificatif d'identité et le caséchéant celui de son représentant.Les chèques accompagnant les soumissions non retenues seront retournés à leurs auteurs.** RENSEIGNEMENTS. - Avant et après la vente : Commissariat aux ventes de Nancy - ZA du Parc de Haye, Allée des Abies 54840 VELAINEEN HAYE - Tel : 03 83 23 46 56.Renseignements comptables : régie de recettes du CAV de Nancy.Renseignements techniques : complémentaires auprès des services livranciers.

Internet : www.ventes-domaniales.fr Prochaine vente le mardi 28 juin 2016.

LEGENDE DES LOGOS

[ACI] Les véhicules de fourrière sont vendus sans certificat d'immatriculation.

En conséquence, il n'est pas possible de circuler avec ces véhicules avant

d'avoir procédé aux formalités d'immatriculation.

Ces formalités sont à la charge de l'acquéreur et sont décrites à l'article

12.B de l'arrêté du 9 février 2009 (ou à l'article 12.E pour les véhicules

étrangers non réceptionnés au plan communautaire).

[RP] Lots réservés aux professionnels, négociants et réparateurs d'automobile

ou de moto-cycles ou des négociants en machine-outils, selon la catégorie.

Ils devront justifier de leur qualité par une copie de leur inscription au

registre du commerce ou répertoire des Métiers.

[CT] Ces véhicules ont été soumis au contrôle technique. Les procès-verbaux de la

visite technique et des éventuelles contre-visites peuvent être consultés

au cours des 48 heures qui précèdent la vente et sur les lieux de vente avant

le début de la séance.

[NR] Véhicules non réimmatriculables, destinés à la piéce détachée; il ne sera pas

délivré de certificat de vente.

[NC] Lots non conformes aux règles d'hygiène et de sécurité du travail.

23

Documents

V E N T E D U D O M A I N E