V3 actualisée au 01.07.2015 ANNEXE 4 - Nomenclature M9-3 · 10 - FINANCEMENTS DE L'ACTIF PAR L'ETAT, ECARTS DE REEVALUATION ET RESERVES 10 - FINANCEMENTS DE L'ACTIF PAR L'ETAT, ECARTS

DGFiP / CE2B M93 Table de transposition

V3 actualisée au 01.07.2015

ANNEXE 4 - Nomenclature M9-3

Les montants figurant sur les soldes des comptes supprimés seront repris en balance d’entrée des nouveaux comptes indiqués ci-dessous.

Table de transposition - Nomenclature M9-3

Nomenclature initiale M9-3 Nouvelle nomenclature commune

1- COMPTES DE CAPITAUX 1- COMPTES DE CAPITAUX

10 - FINANCEMENTS DE L'ACTIF PAR L'ETAT, ECARTS DE REEVALUATION ET RESERVES 10 - FINANCEMENTS DE L'ACTIF PAR L'ETAT, ECARTS DE REEVALUATION ET RESERVES

103 - Fonds propres et réserves des fondations 103 - Fonds propres et réserves des fondations

1031- Fonds propres sans droit de reprise 1031- Fonds propres sans droit de reprise

10312- Fonds propres et autres fonds propres 10312- Fonds propres et autres fonds propres

103121 - Dotations pérennes représentatives d'actifs inaliénables 103121 - Dotations pérennes représentatives d'actifs inaliénables

1031211- Dotations pérennes représentatives de biens immobiliers inaliénables 1031211- Dotations pérennes représentatives de biens immobiliers inaliénables

1031212- Dotations pérennes représentatives de biens mobiliers inaliénables 1031212- Dotations pérennes représentatives de biens mobiliers inaliénables

1031213- Dotations pérennes représentatives d'autres actifs inaliénables 1031213- Dotations pérennes représentatives d'autres actifs inaliénables

103122 - Dotations pérennes représentatives d'actifs aliénables 103122 - Dotations pérennes représentatives d'actifs aliénables

10314- Apports sans droit de reprise 10314- Apports sans droit de reprise

10315- Legs et donations avec contrepartie d'actifs immobilisés 10315- Legs et donations avec contrepartie d'actifs immobilisés

10316 - Subventions d'investissement affectées à des biens renouvelables 10316 - Subventions d'investissement affectées à des biens renouvelables

10317- Autres fonds propres - dotations consomptibles 10317- Autres fonds propres - dotations consomptibles

103171 - Dotations consomptibles 103171 - Dotations consomptibles

103179 - Autres fonds propres - dotations consomptibles inscrites au compte de résultat

104132 - ANR IA 104132 - ANR IA

104138 - Autres 104138 - Autres

1049 - Reprise au résultat des financements rattachés à des actifs 1049 - Reprise au résultat des financements rattachés à des actifs

104932 - ANR IA 104932 - ANR IA

104938 - Autres 104938 - Autres

C 1051 - Réserve spéciale de réévaluation

C

C

S

C

106 - Réserves 106 - Réserves

1068 - Autres réserves 1068 - Autres réserves

10681 - Réserve de propre assureur 10681 - Réserve de propre assureur

10682 - Réserves facultatives 10682 - Réserves facultatives

10688 - Réserves diverses 10688 - Réserves diverses

Comptes supprimés

(S), modifiés (M) ou créés

(C)

101 - Financements non rattachés à des actifs déterminés - Etat 101 - Financements non rattachés à des actifs déterminés - Etat

103179 - Autres fonds propres - dotations consomptibles inscrites au compte de résultat

104 - Financements rattachés à des actifs déterminés - Etat 104 - Financements rattachés à des actifs déterminés - Etat

1041 - Valeur initiale des financements rattachés à des actifs - Etat 1041 - Valeur initiale des financements rattachés à des actifs - Etat

10411 - Contrepartie et financement des actifs mis à disposition des établissements - Etat 10411 - Contrepartie et financement des actifs mis à disposition des établissements - Etat

10412 - Contrepartie et financement des actifs remis en pleine propriété - Etat 10412 - Contrepartie et financement des actifs remis en pleine propriété - Etat

10413 - Financement des autres actifs - Etat 10413 - Financement des autres actifs - Etat

104131 - Etat 104131 - Etat

10491 - Reprise au résultat de la contrepartie et du financement des actifs mis à disposition - Etat 10491 - Reprise au résultat de la contrepartie et du financement des actifs mis à disposition - Etat

10492 - Reprise au résultat de la contrepartie et du financement des actifs remis en pleine propriété - Etat

10492 - Reprise au résultat de la contrepartie et du financement des actifs remis en pleine propriété - Etat

10493 - Reprise au résultat du financement des autres actifs - Etat 10493 - Reprise au résultat du financement des autres actifs - Etat

104931 - Etat 104931 - Etat

105 - Ecarts de réévaluation 105 - Ecarts de réévaluation

1051 - Ecarts de réévaluation sur des biens sans droit de reprise (Fondations universitaires) Réimputation au compte 1054 - Ecarts de réévaluation sur des biens sans droit de reprise (Fondations universitaires)

1052 - Ecarts de réévaluation libre

1054 - Ecarts de réévaluation sur des biens sans droit de reprise (Fondations universitaires)

1054 - Ecarts de réévaluation libre Réimputation au compte 1052 - Ecarts de réévaluation libre

1055- Ecart de réévaluation (autres opérations légales)




Comptes supprimés


(C)

11 - REPORT A NOUVEAU 11 - REPORT A NOUVEAU

110 - Report à nouveau (solde créditeur) 110 - Report à nouveau (solde créditeur)

119 - Report à nouveau (solde débiteur) 119 - Report à nouveau (solde débiteur)

12 - RESULTAT NET DE L'EXERCICE (bénéfice ou perte) 12 - RESULTAT NET DE L'EXERCICE (bénéfice ou perte)

120 - Résultat de l'exercice (solde créditeur) 120 - Résultat de l'exercice (solde créditeur)

129 - Résultat de l'exercice (solde débiteur) 129 - Résultat de l'exercice (solde débiteur)

13 - FINANCEMENT DE L'ACTIF PAR DES TIERS AUTRES QUE L'ETAT 13 - FINANCEMENT DE L'ACTIF PAR DES TIERS AUTRES QUE L'ETAT

1312 - Régions 1312 - Régions

1313 - Départements 1313 - Départements

1314 - Communes et groupements de communes 1314 - Communes et groupements de communes

1315 - Autres collectivités et établissements publics 1315 - Autres collectivités et établissements publics

1316 - Union Européenne 1316 - Union Européenne

1317 - Autres organismes 1317 - Autres organismes

1318 - Autres 1318 - Autres





13416 - Union européenne 13416 - Union européenne



1349 - Reprise au résultat des financements rattachés à des actifs 1349 - Reprise au résultat des financements rattachés à des actifs








138 - Autres subventions d'investissement 138 - Autres subventions d'investissement

139 - Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat (solde débiteur) 139 - Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat (solde débiteur)

1398 - Autres subventions d'investissement 1398 - Autres subventions d'investissement

14 - PROVISIONS RÉGLEMENTÉES 14 - PROVISIONS RÉGLEMENTÉES

145 - Amortissements dérogatoires 145 - Amortissements dérogatoires

15 - PROVISIONS 15 - PROVISIONS

151 - Provisions pour risques 151 - Provisions pour risques

1511 - Provisions pour litiges 1511 - Provisions pour litiges

1515 - Provisions pour pertes de change 1515 - Provisions pour pertes de change

1516 - Provisions pour pertes sur contrat 1516 - Provisions pour pertes sur contrat

1517 - Provisions pour risque d'emploi (Fondations universitaires) 1517 - Provisions pour risque d'emploi (Fondations universitaires)

1518 - Autres provisions pour risques 1518 - Autres provisions pour risques

153 - Provisions pour pensions et obligations similaires 153 - Provisions pour pensions et obligations similaires

115 - Résultat sous contrôle de tiers financeur (Fondations universitaires) 115 - Résultat sous contrôle de tiers financeur (Fondations universitaires)

131 - Financements non rattachés à des actifs déterminés - Tiers autres que l'Etat 131 - Financements non rattachés à des actifs déterminés - Tiers autres que l'Etat

134 - Financements rattachés à des actifs déterminés - Tiers autres que l'Etat 134 - Financements rattachés à des actifs déterminés - Tiers autres que l'Etat

1341 - Valeur initiale des financements rattachés à des actifs - Tiers autres que l'Etat 1341 - Valeur initiale des financements rattachés à des actifs - Tiers autres que l'Etat




Comptes supprimés


(C)

154 - Provisions pour restructurations 154 - Provisions pour restructurations

C 155 - Provisions pour impôts

157 - Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices 157 - Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices

1572 - Provisions pour gros entretien ou grandes révisions 1572 - Provisions pour gros entretien ou grandes révisions

158 - Autres provisions pour charges 158 - Autres provisions pour charges

1581 - Provisions pour remises en état 1581 - Provisions pour remises en état

1582 - Provisions pour CET 1582 - Provisions pour CET

1583 - Provisions pour CET - Charges sociales et fiscales 1583 - Provisions pour CET - Charges sociales et fiscales

1587 - Provisions pour allocation perte d’emploi et indemnités de licenciement 1587 - Provisions pour allocation perte d’emploi et indemnités de licenciement

C 1588 - Autres

16 - EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 16 - EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES

164 - Emprunts auprès des établissements de crédit 164 - Emprunts auprès des établissements de crédit

165 - Dépôts et cautionnements reçus (comptes hors budget) M 165 - Dépôts et cautionnements reçus

1651 - Dépôts 1651 - Dépôts

1655 - Cautionnements 1655 - Cautionnements

167 - Emprunts et dettes assortis de conditions particulières 167 - Emprunts et dettes assortis de conditions particulières

1678 - Autres M

168 - Autres emprunts et dettes assimilées 168 - Autres emprunts et dettes assimilées

1681 - Autres emprunts 1681 - Autres emprunts

1685 - Rentes viagères capitalisées 1685 - Rentes viagères capitalisées

1687 - Autres dettes 1687 - Autres dettes

1688 - Intérêts courus 1688 - Intérêts courus

17 - DETTES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS 17 - DETTES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS

171 - Dettes rattachées à des participations (groupe) 171 - Dettes rattachées à des participations (groupe)

174 - Dettes rattachées à des participations (hors groupe) 174 - Dettes rattachées à des participations (hors groupe)

178 - Dettes rattachées à des sociétés en participation 178 - Dettes rattachées à des sociétés en participation

18 - COMPTES DE LIAISON 18 - COMPTES DE LIAISON

181 - Comptes de liaison des établissements 181 - Comptes de liaison des établissements

185 - Opérations de trésorerie inter-services M

1851 - SAIC S

1852 - Fondation universitaire S

1853 - SIU S

1854 - CFA S

1855 - BA immobilier S

1856 - Autres S

186 - Biens et prestations de services échangés entre établissements (charges) 186 - Biens et prestations de services échangés entre établissements (charges)

187 - Biens et prestations de services échangés entre établissements (produits) 187 - Biens et prestations de services échangés entre établissements (produits)

19 - FONDS DEDIES (fondations universitaires) 19 - FONDS DEDIES (fondations universitaires)

194 - Fonds dédiés sur subventions de fonctionnement 194 - Fonds dédiés sur subventions de fonctionnement

195 - Fonds dédiés sur dons manuels affectés M 195 - Fonds dédiés sur dons manuels

197 - Fonds dédiés sur legs et donations affectés M 197 - Fonds dédiés sur legs et donations

2 - COMPTES D'IMMOBILISATIONS 2 - COMPTES D'IMMOBILISATIONS

20 - IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 20 - IMMOBILISATIONS INCORPORELLES

201 - Frais d'établissement 201 - Frais d'établissement

1674 - Avances de l'Etat et des collectivités publiques 1674 - Avances de l'Etat et des collectivités publiques

1678 - Divers

185 - Opérations de trésorerie inter-services ou entre l'établissement et les autres structures dotées de l'autonomie financière




Comptes supprimés


(C)

2012 - Frais de premier établissement 2012 - Frais de premier établissement

203 - Frais de recherche et de développement 203 - Frais de recherche et de développement

205 - Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires

2053 - Logiciels 2053 - Logiciels

20531 - Logiciels acquis ou sous-traités 20531 - Logiciels acquis ou sous-traités

20532 - Logiciels créés 20532 - Logiciels créés

206 - Droit au bail 206 - Droit au bail

208 - Autres immobilisations incorporelles 208 - Autres immobilisations incorporelles

21 - IMMOBILISATIONS CORPORELLES M 21 - IMMOBILISATIONS CORPORELLES (HORS BIENS VIVANTS)

211 - Terrains 211 - Terrains

2111 - Terrains nus 2111 - Terrains nus

21116 - Terrains nus reçus en dotation ou en affectation M

21117 - Terrains nus acquis 21117 - Terrains nus acquis

21118 - Autres terrains nus 21118 - Autres terrains nus

2112 - Terrains aménagés 2112 - Terrains aménagés

21126 - Terrains aménagés reçus en dotation ou en affectation M

21127 - Terrains aménagés acquis 21127 - Terrains aménagés acquis

21128 - Autres terrains aménagés 21128 - Autres terrains aménagés

2115 - Terrains bâtis 2115 - Terrains bâtis

21156 - Terrains bâtis reçus en dotation ou en affectation S

21157 - Terrains bâtis acquis S

21158 - Autres terrains bâtis S

C 21151 - Ensembles immobiliers industriels (A,B)

C 211516 - Mis à disposition

C 211517 - Acquis

C 211518 - Autres

C 21155 - Ensembles immobiliers administratifs et commerciaux (A, B)


C 211557 - Acquis

C 211558 - Autres

C 21158 - Autres ensembles immobiliers

C 2117 - Sites naturels

212 - Agencements-Aménagements de terrains (à subdiviser comme le compte 211) 212 - Agencements-Aménagements de terrains (à subdiviser comme le compte 211)

213 - Constructions 213 - Constructions

2131 - Bâtiments 2131 - Bâtiments

21316 - Bâtiments affectés ou reçus en dotation S

21317 - Bâtiments acquis S

21318 - Autres bâtiments S

C 21311 - Bâtiments industriels (A,B)


C 213117 - Acquis

C 213118 - Autres

C 21315 - Bâtiments administratifs et commerciaux (A, B)


C 213157 - Acquis

C 213158 - Autres

C 21318 - Autres bâtiments

2135 - Installations générales, agencements, aménagements des constructions 2135 - Installations générales, agencements, aménagements des constructions

S

205 - Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires

2058 - Autres concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires

2058 - Autres concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires

21116 - Terrains nus mis à disposition

21126 - Terrains aménagés mis à disposition

21356 - Installations générales, agencements, aménagements des constructions affectées ou remises en dotation




Comptes supprimés


(C)

21357 - Installations générales, agencements, aménagements des constructions acquis S

S

C


C 213517 - Acquis

C 213518 - Autres

C


C 213557 - Acquis

C 213558 - Autres

C 21358 - Autres installations générales, agencements, aménagements des constructions

C 2138 - Autres constructions

214 - Constructions sur sol d'autrui (à subdiviser comme le compte 213) 214 - Constructions sur sol d'autrui (à subdiviser comme le 213)

215 - Installations techniques, matériel et outillage 215 - Installations techniques, matériel et outillage

2151 - Installations techniques complexes M 2151 - Installations complexes spécialisées

21536 - Installations techniques complexes affectées ou remises en dotation S

21537 - Installations techniques complexes acquises S

21538 - Autres installations techniques complexes S

C 21511 - Sur sol propre

C 215116 - Mises à disposition

C 215117 - Acquises

C 215118 - Autres installations complexes spécialisées sur sol propre

C 21514 - Sur sol d'autrui

C 215146 - Mises à disposition

C 215147 - Acquises

C 215148 - Autres installations complexes spécialisées sur sol d'autrui

2153 - Matériel scientifique M

21536 - Matériel scientifique affectés ou remis en dotation S

21537 - Matériel scientifique acquis S

21538 - Autres matériels scientifiques S

C

2155 - Outillage industriel M

21556 - Outillage affecté ou remis en dotation S

21557 - Outillage acquis S

21558 - Autre outillage S

2156 - Matériel d'enseignement (à subdiviser comme le 2111) M

2157 - Agencements et aménagements du matériel et outillage M

S

21577 - Agencements et aménagements du matériel et outillage acquis S

21578 - Agencements et aménagements des autres matériel et outillage S

216 - Collections 216 - Collections

2161 - Collections de documentation S

21616 - Collections affectées ou remises en dotation S

21617 - Collections acquises S

21618 - Autres S

2164 - Collections littéraires, scientifiques, artistiques S

21646 - Collections littéraires, scientifiques, artistiques affectées ou remises en dotation S

21647 - Collections littéraires, scientifiques, artistiques acquises S

21648 - Autres collections littéraires, scientifiques, artistiques S

217 - Biens historiques et culturels 217 - Biens historiques et culturels

21358 - Autres installations générales, agencements, aménagements des autres constructions

21351 - Installations générales, agencements, aménagements des constructions industrielles (A,B)

21355 - Installations générales, agencements, aménagements des constructions à caractère administratifs et commerciaux (A, B)

2153 - Installations à caractère spécifique (à subdiviser en fonction du mode de financement comme le 2151)

2154 - Matériel (à subdiviser en fonction du mode de financement comme le 21511)

2155 - Outillage (à subdiviser en fonction du mode de financement comme le 21511)

2156 - Matériel d'enseignement (à subdiviser en fonction du mode de financement comme le 21511)

2157 - Agencements et aménagements du matériel et outillage (à subdiviser en fonction du mode de financement comme le 21511)

21576 - Agencements et aménagements du matériel et outillage affecté ou remis en dotation




Comptes supprimés


(C)

C 2171 - Biens historiques et culturels immobiliers

C 2172 - Biens historiques et culturels mobiliers

218 - Autres immobilisations corporelles 218 - Autres immobilisations corporelles

M

S

21817 - Installations générales, agencements, aménagements divers acquis S

21818 - Autres installations générales, agencements, aménagements divers S

2182 - Matériel de transport

21826 - Matériel de transport affecté ou remis en dotation S

21827 - Matériel de transport acquis S

21828 - Autres matériel de transport S

2183 - Matériel de bureau M

C

C

21836 - Matériel de bureau affecté ou remis en dotation S

21837 - Matériel de bureau acquis S

21838 - Autre matériel de bureau S

2184 - Mobilier M

21846 - Mobilier affecté ou remis en dotation S

21847 - Mobilier acquis S

21848 - Autre mobilier S

2185 - Cheptel S Réimputation au compte 25 - Immobilisations corporelles (biens vivants)

2186 - Emballages récupérables 2186 - Emballages récupérables

2187 - Matériel informatique (ventilé comme le 2111) S Réimputation au 21832 - Matériel informatique (à subdiviser comme le 2111)

2188 - Matériels divers M

21886 - Matériels divers affectés ou remis en dotation S

21887 - Matériels divers acquis S

21888 - Autres matériels divers S

22 - IMMOBILISATIONS GREVEES DE DROIT S Réimputation au 24 - IMMOBILISATIONS GREVEES DE DROIT

228 - Immobilisations grevées de droit S

229 - Droits des propriétaires S

C 22 - IMMOBILISATIONS MISES EN CONCESSION

23 - IMMOBILISATIONS EN COURS 23 - IMMOBILISATIONS EN COURS

231 - Immobilisations corporelles en cours M

C 2311 - Terrains

2312 - Terrains M 2312 - Agencements et aménagements de terrains

2313 - Constructions 2313 - Constructions

2314 - Constructions sur sol d'autrui 2314 - Constructions sur sol d'autrui

2315 - Installations techniques, matériel et outillage 2315 - Installations techniques, matériel et outillage

2318 - Autres immobilisations corporelles 2318 - Autres immobilisations corporelles

232 - Immobilisations incorporelles en cours 232 - Immobilisations incorporelles en cours

2325 - Logiciels 2325 - Logiciels

23251 - Logiciels sous-traités 23251 - Logiciels sous-traités

23252 - Logiciels créés 23252 - Logiciels créés

C 235 - Immobilisations corporelles en cours (biens vivants)

C 2351 - Animaux reproducteurs (jeunes de renouvellement)

C 2353 - Animaux de service

C 2356 - Plantations pérennes

2181 - Installations générales, agencements, aménagements divers (dans des constructions dont l'établissement n'est pas propriétaire ou affectataire ou qu'il n'a pas reçues en dotation)

2181 - Installations générales, agencements, aménagements divers (dans des constructions dont l'établissement n'est pas propriétaire ou qu'il n'a pas reçu en mise à disposition) (à subdiviser en fonction du mode de financement comme le 2111)

21816 - Installations générales, agencements, aménagements divers affectés ou remis en dotation

2182 - Matériel de transport (à subdiviser en fonction du mode de financement comme le 2111)

2183 - Matériel de bureau et matériel informatique

21831 - Matériel de bureau (à subdiviser en fonction du mode de financement comme le 2111)

21832 - Matériel informatique (à subdiviser en fonction du mode de financement comme le 2111)

2184 - Mobilier (à subdiviser en fonction du mode de financement comme le 2111)

2188 - Matériels divers (à subdiviser en fonction du mode de financement comme le 2111)

231 - Immobilisations corporelles en cours (hors biens vivants)




Comptes supprimés


(C)

C 2357 - Autres végétaux immobilisés

237 - Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations incorporelles 237 - Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations incorporelles

2371 - Avances versées sur commandes d'immobilisations incorporelles 2371 - Avances versées sur commandes d'immobilisations incorporelles

2372 - Acomptes versés sur commandes d'immobilisations incorporelles 2372 - Acomptes versés sur commandes d'immobilisations incorporelles

238 - Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles 238 - Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles

2381 - Avances versées sur commandes d'immobilisations corporelles (ventilé comme le 231) M 2381 - Avances versées sur commandes d'immobilisations corporelles

2382 - Acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles (ventilé comme le 231) M 2382 - Acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles

C 24 - IMMOBILISATIONS GREVEES DE DROIT

C 248 - Immobilisations grevées de droit

C 249 - Droits des propriétaires

C 25 - IMMOBILISATIONS CORPORELLES (BIENS VIVANTS)

C 251 – Animaux reproducteurs (adultes)

C 252 – Animaux reproducteurs (jeunes de renouvellement)

C 253 – Animaux de service

C 254 – Plantations pérennes

C 257 – Autres végétaux immobilisés

26 - PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS 26 - PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS

261 - Titres de participation 261 - Titres de participation

C 2611 - Actions

C 2618 - Autres titres

266 - Autres formes de participation 266 - Autres formes de participation

267 - Créances rattachées à des participations 267 - Créances rattachées à des participations

2671 - Créances rattachées à des participations M

2674 - Créances rattachées à des participations (hors groupe) 2674 - Créances rattachées à des participations (hors groupe)

2676 - Avances consolidables 2676 - Avances consolidables

2677 - Autres créances rattachées à des participations 2677 - Autres créances rattachées à des participations

C 2678 - Intérêts courus

268 - Créances rattachées à des sociétés en participation 268 - Créances rattachées à des sociétés en participation

C 2681 - Principal

C 2688 - Intérêts courus

269 - Versement à effectuer sur titres de participation non libérés 269 - Versement à effectuer sur titres de participation non libérés

27 - AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 27 - AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES

271 - Titres immobilisés (droit de propriété) M

2711 - Actions 2711 - Actions

2718 - Autres titres 2718 - Autres titres

272 - Titres immobilisés (droits de créance) 272 - Titres immobilisés (droits de créance)

2721 - Obligations 2721 - Obligations

2722 - Bons 2722 - Bons


C 273 - Titres immobilisés de l'activité de portefeuille

274 - Prêts 274 - Prêts

2741 - Prêts étudiants S Réimputation au 2744 - Prêts étudiants

2743 - Prêts au personnel 2743 - Prêts au personnel

C 2744 - Prêts étudiants

2748 - Autres prêts 2748 - Autres prêts

275 - Dépôts et cautionnements versés 275 - Dépôts et cautionnements versés


2671 - Créances rattachées à des participations (groupe)

271 - Titres immobilisés autres que les titres immobilisés de l'activité de portefeuille (droit de propriété)




Comptes supprimés


(C)


276 - Autres créances immobilisées 276 - Autres créances immobilisées

2761 - Créances diverses 2761 - Créances diverses


C 27682 - Sur titres immobilisés (droits de créance)

C 27684 - Sur prêts

C 27685 - Sur dépôts et cautionnements

C 27688 - Sur créances diverses

C 279 - Versements restant à effectuer sur titres immobilisés non libérés

28 - AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 28 - AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS

280 - Amortissements des immobilisations incorporelles 280 - Amortissements des immobilisations incorporelles

2801 - Frais d'établissement M

2803 - Frais de recherche et de développement M



281 - Amortissements des immobilisations corporelles M

C 2811 - Terrains de gisement

2812 - Agencements et aménagements de terrains (même ventilation le compte 212) 2812 - Agencements et aménagements de terrains (même ventilation que le compte 212)

2813 - Constructions (même ventilation que celle du compte 213) 2813 - Constructions (même ventilation que celle du compte 213)

2814 - Construction sur sol d'autrui (même ventilation que celle du compte 214) 2814 - Construction sur sol d'autrui (même ventilation que celle du compte 214)

2815 - Installations techniques, matériels industriels et outillage (même ventilation que le compte 215)

2816 - Collections S

28161 - Collections de documentation S

2818 - Autres immobilisations corporelles (même ventilation que celle du compte 218) 2818 - Autres immobilisations corporelles (même ventilation que celle du compte 218)

C 282 - Amortissements des immobilisations mises en concession

C

29 -DEPRECIATIONS DES IMMOBILISATIONS 29 -DEPRECIATIONS DES IMMOBILISATIONS

290 - Dépréciation des immobilisations incorporelles 290 - Dépréciation des immobilisations incorporelles

2905 - Marques, procédés, droits et valeurs similaires



291 - Dépréciation des immobilisations corporelles

2911 - Terrains S

C 292 - Dépréciations des immobilisations mises en concession

293 - Dépréciation des immobilisations en cours 293 - Dépréciation des immobilisations en cours

2931 - Immobilisations corporelles en cours M

2932 - Immobilisations incorporelles en cours 2932 - Immobilisations incorporelles en cours

C 2935 - Immobilisations corporelles en cours (biens vivants)

C 295 - Dépréciation des immobilisations corporelles (biens vivants) (à subdiviser comme le 25)

296 - Dépréciation des participations et créances rattachées à des participations 296 - Dépréciation des participations et créances rattachées à des participations

2961 - Titres de participation M

2966 - Autres formes de participation 2966 - Autres formes de participation

2967 - Créances rattachées à des participations 2967 - Créances rattachées à des participations

2968 - Créances rattachées à des sociétés en participation 2968 - Créances rattachées à des sociétés en participation

297 - Dépréciation des autres immobilisations financières 297 - Dépréciation des autres immobilisations financières

2971 - Titres immobilisés (droit de propriété) 2971 - Titres immobilisés (droit de propriété)

2972 - Titres immobilisés (droit de créance) 2972 - Titres immobilisés (droit de créance)

C 2973 - Titres immobilisés de l'activité de portefeuille

2801 - Frais d'établissement (même ventilation que le 201)

2803 - Frais d'études, de recherche et de développement

2805 - Concessions et droits similaires, brevets, licences, droits et valeurs similaires ( même ventilation que le compte 205)

2805 - Concessions et droits similaires, brevets, licences, droits et valeurs similaires ( même ventilation que le compte 205)

281 - Amortissements des immobilisations corporelles (hors biens vivants)

2815 - Installations techniques, matériels industriels et outillage (même ventilation que le compte 215)

285 - Amortissements des immobilisations corporelles (biens vivants) (à subdiviser le cas échéant comme le compte 25)

2905 - Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires (même ventilation que le compte 205)

291 - Dépréciation des immobilisations corporelles (hors biens vivants) (même ventilation que le compte 21)

2931 - Immobilisations corporelles en cours (hors biens vivants)

2961 - Titres de participation et parts dans les associations, syndicats et organismes divers




Comptes supprimés


(C)

2974 - Prêts 2974 - Prêts

29741 - Prêts étudiants S Réimputation au 29744 - Prêts étudiants

29743 - Prêts au personnel 29743 - Prêts au personnel

297431 - Accession à la propriété S

S

297433 - Frais annexes à la location d'un logement S

297434 - Acquisitions de véhicules S

297438 - Autres prêts au personnel S

C 29744 - Prêts étudiants

29748 - Autres prêts 29748 - Autres prêts

2975 - Dépôts et cautionnements 2975 - Dépôts et cautionnements



2976 - Autres créances immobilisées 2976 - Autres créances immobilisées

29761 - Créances diverses 29761 - Créances diverses


3 - COMPTES DE STOCKS ET D'EN-COURS 3 - COMPTES DE STOCKS ET D'EN-COURS

C 30 - ANIMAUX ET VEGETAUX

C 301 - Animaux

C 302 - Végétaux

31 - MATIERES PREMIERES ET FOURNITURES 31 - MATIERES PREMIERES ET FOURNITURES

311 - Matière A M

312 - Matière B M

317 - Fournitures A, B, C ... 317 - Fournitures A, B, C …

32 - AUTRES APPROVISIONNEMENTS 32 - AUTRES APPROVISIONNEMENTS

321 - Matières consommables 321 - Matières consommables

3211 - Carburants S

C 3211 - Matières (ou groupe) C

C 3212 - Matières (ou groupe) D

322 - Fournitures consommables 322 - Fournitures consommables

3221 - Combustibles 3221 - Combustibles

3222 - Produits d'entretien 3222 - Produits d'entretien

3223 - Fournitures d'atelier M

3224 - Fournitures de magasin 3224 - Fournitures de magasin

3225 - Fournitures de bureau 3225 - Fournitures de bureau

3228 - Autres fournitures consommables 3228 - Autres fournitures consommables

C 323 - Pièces de rechange et matériel d'entretien

326 - Emballages 326 - Emballages

C 3261 - Emballages perdus

C 3265 - Emballages récupérables non identifiables

C 3267 - Emballages à usage mixte

33 - EN COURS DE PRODUCTIONS DE BIENS 33 - EN COURS DE PRODUCTIONS DE BIENS

331 - Produits en cours 331 - Produits en cours

C 3311 - Produits en cours P1

C 3312 - Produits en cours P2

335 - Travaux en cours 335 - Travaux en cours

297432 - Equipement mobilier et ménager

311 - Matières (ou groupe) A

312 - Matières (ou groupe) B

3223 - Fournitures d'atelier et d'usine




Comptes supprimés


(C)

C 3351 - Travaux en cours T1

C 3352 - Travaux en cours T2

34 - EN COURS DE PRODUCTION DE SERVICES 34 - EN COURS DE PRODUCTION DE SERVICES

C

C

345 - Prestations de services en cours 345 - Prestations de services en cours

C 3451 - Prestations de services S1

C 3452 - Prestations de services S2

35 - STOCKS DE PRODUITS 35 - STOCKS DE PRODUITS

351 - Produits intermédiaires 351 - Produits intermédiaires

C

C

355 - Produits finis 355 - Produits finis

C 3551 - Produits finis (ou groupe) A

C 3552 - Produits finis (ou groupe) B

358 - Produits résiduels (ou matières de récupération) 358 - Produits résiduels (ou matières de récupération)

C 3581 - Déchets

C 3585 - Rebuts

C 3586 - Matières de récupération

37 - STOCKS DE MARCHANDISES 37 - STOCKS DE MARCHANDISES

371 - Marchandises A M

372 - Marchandises B M

C 38 - STOCKS EN VOIE D'ACHEMINEMENT, MIS EN DEPOT OU DONNES EN CONSIGNATION

39 - DEPRECIATION DES STOCKS ET EN-COURS 39 - DEPRECIATION DES STOCKS ET EN-COURS

C 390 - Dépréciation des animaux et végétaux

391 - Dépréciation des matières premières et fournitures M

392 - Dépréciation des autres approvisionnements M

393 - Dépréciation des en-cours de production de biens M

394 - Dépréciation des en-cours de production de services M

395 - Dépréciation des stocks de produits M

397 - Dépréciation des stocks de marchandises M

C

4 - COMPTES DE TIERS 4 - COMPTES DE TIERS

40 - FOURNISSEURS ET COMPTES RATTACHES 40 - FOURNISSEURS ET COMPTES RATTACHES

401 - Fournisseurs 401 - Fournisseurs

4011 - Fournisseurs - - Achats de biens ou de prestations de services

4017 - Retenues de garantie et oppositions 4017 - Retenues de garanties et oppositions

403 - Fournisseurs - effets à payer 403 - Fournisseurs - effets à payer

404 - Fournisseurs d'immobilisations 404 - Fournisseurs d'immobilisations

4041 - Fournisseurs d'immobilisations - Achat d'immobilisations 4041 - Fournisseurs d'immobilisations - Achat d'immobilisations

4047 - Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie et oppositions 4047 - Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie et oppositions

405 - Fournisseurs d'immobilisations - Effets à payer 405 - Fournisseurs d'immobilisations - Effets à payer

408 - Fournisseurs - Factures non parvenues 408 - Fournisseurs - Factures non parvenues

341 - Etudes en cours 341 - Etudes en cours

3411 - Etudes en cours E1

3412 - Etudes en cours E2

3511 - Produits intermédaires (ou groupe) A

3512 - Produits intermédaires (ou groupe) B

371 - Marchandises (ou groupe) A

372 - Marchandises (ou groupe) B

391 - Dépréciation des matières premières et fournitures (ventilé comme le compte 31)

392 - Dépréciation des autres approvisionnements (ventilé comme le compte 32)

393 - Dépréciation des en-cours de production de biens (ventilé comme le compte 33)

394 - Dépréciation des en-cours de production de services (ventilé comme le compte 34)

395 - Dépréciation des stocks de produits (ventilé comme le compte 35)

397 - Dépréciation des stocks de marchandises (ventilé comme le compte 37)

398 - Dépréciation des stocks en voie d'acheminement, mis en dépôt ou donnés en consignation (ventilé comme le compte 38)

4011 - Fournisseurs - Achats de biens ou de prestations de services




Comptes supprimés


(C)

4081 - Fournisseurs - Achats de biens ou de prestations de services 4081 - Fournisseurs - Achats de biens ou de prestations de services

4084 - Fournisseurs d'immobilisations - Achats d'immobilisations 4084 - Fournisseurs d'immobilisations - Achats d'immobilisations

4088 - Fournisseurs - Intérêts courus 4088 - Fournisseurs - Intérêts courus

409 - Fournisseurs débiteurs (comptes d'actif) M 409 - Fournisseurs - Avances, avoirs, remises

4091 - Fournisseurs - Avances et acomptes versés sur commandes M 4091 - Fournisseurs - Avances versées sur commandes

40911 - Avances versées sur commandes S

40912 - Acomptes versés sur commandes S

S

4096 - Fournisseurs - Créances pour emballages et matériels à rendre 4096 - Fournisseurs - Créances pour emballages et matériel à rendre

4098 - Rabais, remises, ristournes à obtenir et autres avoirs non encore reçus 4098 - Rabais, remises, ristournes à obtenir et autres avoirs non encore reçus

41 - CLIENTS ET COMPTES RATTACHES 41 - CLIENTS ET COMPTES RATTACHES

411 - Clients et usagers M 411 - Clients

4111 - Clients M

4117 - Retenues de garantie 4117 - Retenues de garanties

M

413 - Clients - Effets à recevoir sur ventes de biens ou de prestations de services 413 - Clients - Effets à recevoir sur ventes de biens ou de prestations de services

416 - Clients douteux ou litigieux 416 - Clients douteux ou litigieux

418 - Clients et usagers - Produits non encore facturés M

C 4181 - Clients - Factures à établir

C 4188 - Clients - Intérêts courus

419 - Clients, usagers et étudiants créditeurs (comptes de passif) M

4191 - Clients - Avances et acomptes reçus sur commandes en cours M 4191 - Clients - Avances reçues sur commande en cours

M

4196 - Clients - Dettes sur emballages et matériels consignés 4196 - Clients - Dettes sur emballages et matériels consignés

4197 - Clients et étudiants - Autres avoirs 4197 - Clients et étudiants - Autres avoirs

4198 - Clients - Rabais, remises, ristournes à accorder et autres avoirs à établir 4198 - Clients - Rabais, remises, ristournes à accorder et autres avoirs à établir

42 - PERSONNEL ET COMPTES RATTACHES 42 - PERSONNEL ET COMPTES RATTACHES

421 - Rémunérations dues au personnel 421 - Personnel - Rémunérations dues

C 423 - Prêts consentis au personnel

C 424 - Participation des salariés aux résultats

425 - Personnel - Avances et acomptes 425 - Personnel - Avances et acomptes

C 426 - Personnel - Dépôt

427 - Personnel - Oppositions 427 - Personnel - Oppositions

428 - Personnel - Charges à payer et produits à recevoir 428 - Personnel - charges à payer et produits à recevoir

4282 - Dettes provisionnées pour congés payés 4282 - Dettes provisionnées pour congés payés

C 4284 - Dettes provisionnées pour participation des salariés aux résultats

4286 - Autres charges à payer 4286 - Autres charges à payer

4287 - Produits à recevoir 4287 - Produits à recevoir

429 - Déficits et débets des comptables et régisseurs 429 - Déficits et débets des comptables et régisseurs

4291 - Déficits constatés 4291 - Déficits constatés

42911 - Comptables 42911 - Comptables

42912 - Régisseurs 42912 - Régisseurs

4292 - Ordres de versement émis suite à constatation de déficit M



4294 - Débets émis par arrêté du ministre 4294 - Débets émis par arrêté du ministre



4092 - Avances à l'UGAP

4111 - Clients - Ventes de biens et de prestations de services

412 - Etudiants 412 - Etudiants, élèves, stagiaires

418 - Clients - Produits non encore facturés

419 - Clients et étudiants créditeurs

4192 - Etudiants - Avances et acomptes reçus 4192 - Étudiants, élèves, stagiaires - avances reçues

422 - Oeuvres sociales 422 - Oeuvres sociales

4292 - Demandes de versement émis suite à constatation de déficit




Comptes supprimés


(C)

4295 - Débets émis par jugement ou arrêt du juge des comptes 4295 - Débets émis par jugement ou arrêt du juge des comptes



4296 - Redevables d'intérêts sur débet 4296 - Redevables d'intérêts sur débet



4297 - Redevables des condamnations pécuniaires 4297 - Redevables des condamnations pécuniaires



43 - SECURITE SOCIALE ET AUTRES ORGANISMES SOCIAUX 43 - SECURITE SOCIALE ET AUTRES ORGANISMES SOCIAUX

431 - Sécurité sociale 431 - Sécurité sociale

4311 - Cotisations de sécurité sociale S Réimputation aux comptes 4311 et 4312

C 4311 - Cotisation patronale

4312 - Contribution sociale généralisée S Réimputation au compte 4313

C 4312 - Cotisation ouvrière

4313 - Contribution au remboursement de la dette sociale (CRDS) S Réimputation au compte 4314

C 4313 - Cotisation sociale généralisée

C 4314 - Contribution au remboursement de la dette sociale (CRDS)

437 - Autres organismes sociaux 437 - Autres organismes sociaux

4371 - Contribution exceptionnelle de solidarité 4371 - Contribution exceptionnelle de solidarité

4372 - Contributions et retenues pour pensions civiles M 4372 - Contributions et retenues pour pensions

4373 - Caisses de retraite et de prévoyance S Réimputation au compte 4374 et 4376

4374 - IRCANTEC M

4375 - PREFON 4375 - PREFON

4376 - Mutuelles S Réimputation au compte 4378 - Divers

C 4376 - Cotisations de prévoyance

4377 - ASSEDIC M 4377 - Assurance chômage

4378 - Divers 4378 - Divers

438 - Organismes sociaux - Charges à payer et produits à recevoir 438 - Organismes sociaux - Charges à payer et produits à recevoir

4382 - Charges sociales sur congés à payer 4382 - Charges sociales sur congés à payer



44 - ETAT ET AUTRES COLLECTIVITES PUBLIQUES 44 - ETAT ET AUTRES COLLECTIVITES PUBLIQUES

4411 - Subventions d'investissement 4411 - Subventions d'investissement

4417 - Subventions d'exploitation M

4418 - Subventions d'équilibre S

4419 - Avances sur subventions 4419 - Avances sur subventions

S

C

C 4434 - Opérations particulières avec l'état et les entités publiques

C

C 44356 - Charges à payer sur contrats aidés

C 44357 - Produits à recevoir sur contrats aidés

444 - Impôt sur les bénéfices (au sens fiscal du terme) M 444 - Impôt sur les bénéfices

4374 - Cotisations de retraite complémentaire

441 - Etat et autres collectivité publiques - Subventions à recevoir 441 - Etat et autres collectivité publiques - Subventions à recevoir

4417 - Subventions de fonctionnement

443 - Opérations particulières avec l'Etat, les collectivités publiques et les organismes internationaux 443 - Opérations particulières avec l'Etat, les collectivités publiques et les organismes internationaux

4431 - Créance sur l'Etat résultant de la suppression de la règle du décalage d'un mois en matière de TVA

4431 - Créance sur l'Etat résultant de la suppression de la règle du décalage d'un mois en matière de TVA

4432 - Créances sur l'Etat résultant des compensations des réductions de charges sociales Réimputation au compte 4433 - Créances sur l'Etat résultant des compensations des réductions de charges sociales

4433 - Créances sur l'Etat résultant des compensations des réductions de charges sociales

4435 - Opérations particulières avec l'ASP 4435 - Opérations particulières avec l'ASP

44352 - Aide de l'Etat versée par l'ASP au titre des contrats aidés

4438 - Intérêts courus sur créance sur l'Eat résultant de la suppression de la règle du décalage d'un mois en matière de TVA

4438 - Intérêts courus sur créance sur l'Etat résultant de la suppression de la règle du décalage d'un mois en matière de TVA




Comptes supprimés


(C)

C

4455 - TVA à décaisser M

C 44551 - TVA à décaisser

C 44558 - Taxes assimilées à la TVA

4456 - TVA déductible M 4456 - Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles

44562 - TVA déductible sur immobilisations 44562 - TVA déductible sur immobilisations

445621 - TVA déductible sur immobilisations-France S

S

445623 - TVA déductible sur immobilisations-Autres pays S

C 44563 - TVA transférée par d’autres organismes

44566 - TVA déductible sur autres biens et services 44566 - TVA déductible sur autres biens et services

445661 - TVA déductible sur autres biens et services-France S

S

445663 - TVA déductible sur autres biens et services-Autres pays S

44567 - Crédit de T.V.A. à reporter 44567 - Crédit de T.V.A. à reporter

445671 - Sur achats-France S

S

445673 - Sur achats autres pays S


4457 - TVA collectée par l'établissement M 4457 - Taxes sur le chiffre d'affaires collectées par l'établissement

C 44571 - TVA collectée


4458 - TVA à régulariser ou en attente 4458 - TVA à régulariser ou en attente

44581 - Acomptes-régime simplifié d'imposition 44581 - Acomptes-régime simplifié d'imposition

44583 - Remboursement de TVA demandé 44583 - Remboursement de TVA demandé

44584 - TVA récupérée d'avance 44584 - TVA récupérée d'avance

C 44585 - TVA à régulariser sur retenues de garanties

44586 - TVA sur factures non parvenues 44586 - TVA sur factures non parvenues

44587 - TVA sur facturation à établir 44587 - TVA sur facturation à établir

447 - Autres impôts, taxes et versements assimilés 447 - Autres impôts, taxes et versements assimilés

4471 - Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) 4471 - Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts)

C 44711- Taxe sur les salaires

C 44718- Autres impôts, taxes et versements assimilés

4473 - Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) 4473 - Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)

4475 - Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts) S Réimputation au compte 4478 - Divers autres impôts, taxes et versements assimilés

4477- Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes) S Réimputation au compte 4478 - Divers autres impôts, taxes et versements assimilés

4478 - Divers autres impôts, taxes et versements assimilés

4482 - Charges fiscales sur congés à payer 4482 - Charges fiscales sur congés à payer



44871 - Subventions d'investissements à recevoir 44871 - Subventions d'investissements à recevoir

44877 - Produits à recevoir au titre des subventions de fonctionnement M 44877 - Subventions de fonctionnement à recevoir

449 - État - Quotas d'émission à restituer à l'État 449 - État - Quotas d'émission à restituer à l'État

45 - COMPTABILITES DISTINCTES RATTACHEES 45 - COMPTABILITES DISTINCTES RATTACHEES

4441 - Etat - Créance de carry-back 4441 - Etat - Créance de carry-back

4442 - Etat - Impôt sur les bénéfices - Acomptes 4442 - Etat - Impôt sur les bénéfices - Acomptes

4444 - Etat - Impôt sur les bénéfices

4445 - Etat - Impôt sur les sociétés (organismes sans but lucratif) (fondations universitaires) 4445 - Etat - Impôt sur les sociétés (organismes sans but lucratif) (fondations universitaires)

445 - Etat - Taxe sur le chiffre d'affaires 445 - Etat - Taxe sur le chiffre d'affaires

4452 - TVA due intra-communautaire 4452 - TVA due intra-communautaire

4455 - Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser

445622 - TVA déductible sur immobilisations intra-communautaires

445662 - TVA déductible sur intra-communautaires

445672 - Sur achats intra-communautaires

448 - Etat et autres collectivités publiques - Charges à payer et produits à recevoir 448 - Etat et autres collectivités publiques - Charges à payer et produits à recevoir




Comptes supprimés


(C)

451 - Groupe 451 - Groupe

458 - Opérations faites en commun et en GIE 458 - Opérations faites en commun et en GIE

46 - DEBITEURS DIVERS ET CREDITEURS DIVERS 46 - DEBITEURS DIVERS ET CREDITEURS DIVERS

462 - Créances sur cessions d'immobilisations 462 - Créances sur cessions d'immobilisations

463 - Autres comptes débiteurs - Ordres de recettes ou ordres de reversement à recouvrer M

4631 - Exploitation S

4632 - Hors exploitation S

464 - Dettes sur acquisitions de valeurs mobilières de placement 464 - Dettes sur acquisitions de valeurs mobilières de placement

465 - Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement 465 - Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement

466 - Autres comptes créditeurs 466 - Autres comptes créditeurs

4661 - Ordre de dépenses à payer M

4663 - Virements à réimputer 4663 - Virements à réimputer

4664 - Excédents de versement à rembourser 4664 - Excédents de versement à rembourser

4666 - Ordres de paiement émis pour les dépenses à l’étranger S

4667 - Oppositions 4667 - Oppositions

4668 - Avis de paiement S

467 - Autres comptes débiteurs ou créditeurs 467 - Autres comptes débiteurs ou créditeurs

4671 - Autres comptes créditeurs S

46711 - Aide à la mobilité internationale S

C 4671 - Aide à la mobilité internationale

46718 - Autres S

4672 - Autres comptes débiteurs S

4674 - Taxe d'apprentissage 4674 - Taxe d'apprentissage

C 4678 - Autres

468 - Divers - Produits à recevoir et charges à payer 468 - Divers - Produits à recevoir et charges à payer

4682 - Charges à payer sur ressources affectées S

4684 - Produits à recevoir sur ressources affectées S

4686 - Charges à payer 4686 - Charges à payer


47 - COMPTES TRANSITOIRES OU D'ATTENTE 47 - COMPTES TRANSITOIRES OU D'ATTENTE

471 - Recettes à classer 471 - Recettes à classer et à régulariser

C 4711 - Recettes des comptables supérieurs du Trésor à classer

4712 - Recettes des comptables secondaires à vérifier 4712 - Recettes des comptables secondaires à vérifier

4713 - Recettes perçues avant émission de titre 4713 - Recettes perçues avant émission de titres

47132 - Droits de scolarité et redevances au comptant S

47138 - Autres S

4715 - Recettes des régisseurs à vérifier 4715 - Recettes des régisseurs à vérifier

4718 - Autres recettes à classer 4718 - Autres recettes à classer

472 - Dépenses à classer et à régulariser 472 - Dépenses à classer et à régulariser

4721 - Dépenses payées avant ordonnancement 4721 - Dépenses payées avant ordonnancement

4722 - Dépenses des comptables secondaires à vérifier 4722 - Dépenses des comptables secondaires à vérifier

4725 - Dépenses des régisseurs à vérifier 4725 - Dépenses des régisseurs à vérifier

4728 - Autres dépenses à régulariser 4728 - Autres dépenses à régulariser

4729 - Dépenses dont le paiement est différé S Réimputation au compte 4728 - Autres dépenses à régulariser

473 - Recettes et dépenses à transférer 473 - Recettes et dépenses à transférer

4731 - Recettes à transférer 4731 - Recettes à transférer

47311 - Sécurité sociale étudiante S

47312 - Mutuelles S

47314 - Médecine Préventive S

463 - Autres comptes débiteurs - Titres de recettes ou demandes de reversement à recouvrer

4661 - Demandes de paiement à payer




Comptes supprimés


(C)

47315 - Droits des bibliothèques universitaires non rattachées à l’établissement S

47318 - Autres recettes à transférer S

4735 - Dépenses à transférer 4735 - Dépenses à transférer

475- Legs et donations en cours de réalisation (fondations universitaires) 475- Legs et donations en cours de réalisation (fondations universitaires)

C 474 - Compte d'attente

476 - Différence de conversion sur opérations en devises - Actif 476 - Différences de conversion sur opération en devises - Actif

4761 - Diminution des créances 4761 - Diminution des créances

4762 - Augmentation des dettes 4762 - Augmentation des dettes

4768 - Différences compensées par couverture de change 4768 - Différences compensées par couverture de change

477 - Différence de conversion sur opérations en devises - Passif 477 - Différence de conversion sur opérations en devises - Passif

4771 - Augmentation des créances 4771 - Augmentation des créances

4772 - Diminution des dettes 4772 - Diminution des dettes

4778 - Différences compensées par couverture de change 4778 - Différences compensées par couverture de change

C 478 - Autres comptes transitoires

48 - COMPTES DE REGULARISATION 48 - COMPTES DE REGULARISATION

481 - Charges à répartir sur plusieurs exercices 481 - Charges à répartir sur plusieurs exercices

4816 - Frais d'émission des emprunts 4816 - Frais d'émission des emprunts

486 - Charges constatées d'avance (imputables à l'exercice suivant) M 486 - Charges constatées d'avance



487 - Produits constatés d'avance (à rattacher à l'exercice suivant) M 487 - Produits constatés d'avance



489 - Quotas d'émission alloués par l'État 489 - Quotas d'émission alloués par l'État

49 - DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS 49 - DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS

491 - Dépréciation financière des comptes de clients et étudiants M

4911 - Clients divers 4911 - Clients divers

4912 - Étudiants 4912 - Étudiants

493 - Dépréciation des comptes de sécurité sociale et autres organismes S

495 - Dépréciation des comptes du groupe et associés 495 - Dépréciation des comptes du groupe et associés

4951 - Compte du groupe 4951 - Compte du groupe

4958 - Opérations faites en commun et en GIE 4958 - Opérations faites en commun et en GIE

496 - Dépréciation des comptes de débiteurs divers 496 - Dépréciation des comptes de débiteurs divers

4962 - Créances sur cessions d'immobilisations 4962 - Créances sur cessions d'immobilisations

4965 - Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement 4965 - Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement

4967 - Autres comptes débiteurs ou créditeurs 4967 - Autres comptes débiteurs ou créditeurs

5 - COMPTES FINANCIERS 5 -COMPTES FINANCIERS

50 - VALEURS MOBILIERES DE PLACEMENT 50 - VALEURS MOBILIERES DE PLACEMENT


5031 - Titres cotés 5031 - Titres cotés

5035 - Titres non cotés 5035 - Titres non cotés

504 - Autres titres conférant un droit de propriété 504 - Autres titres conférant un droit de propriété


5061 - Titres cotés 5061 - Titres cotés

5065 - Titres non cotés 5065 - Titres non cotés

507 - Bons du Trésor et bons de caisse à court terme 507 - Bons du Trésor et bons de caisse à court terme

508 - Autres valeurs mobilières et créances assimilées 508 - Autres valeurs mobilières et créances assimilées

491 - Dépréciation des comptes de clients et comptes rattachés (clients, élèves, étudiants, stagiaires)




Comptes supprimés


(C)

5081 - Autres valeurs mobilières 5081 - Autres valeurs mobilières

5088 - Intérêts courus sur obligations, bons et valeurs assimilées 5088 - Intérêts courus sur obligations, bons et valeurs assimilées

509 - Versements restant à effectuer sur valeurs mobilières de placements non libérées S

51 - BANQUES, ETABLISSEMENTS FINANCIERS ET ASSIMILES 51 - BANQUES, ETABLISSEMENTS FINANCIERS ET ASSIMILES

511 - Valeurs à l'encaissement 511 - Valeurs à l'encaissement

5112 - Chèques bancaires à encaisser M 5112 - Chèques à encaisser

5113 - Chèques vacances à l'encaissement M

5114 - Chèques postaux à encaisser S

C 5114 - Effets à l'escompte

5115 - Cartes bancaires à l'encaissement 5115 - Cartes bancaires à l'encaissement

5117 - Chèques impayés 5117 - Chèques impayés

5118 - Autres valeurs à l'encaissement 5118 - Autres valeurs à l'encaissement

512 - Banques 512 - Banques

5121 - Compte en monnaie nationale 5121 - Compte en monnaie nationale

5124 - Compte en devises M 5124 - Compte en monnaies étrangères

515 - Trésor 515 - Trésor

5151 - Compte au Trésor 5151 - Compte au Trésor

5159 - Chèques à payer M 5159 - Règlements en cours de traitement

517 - Autres organismes financiers 517 - Autres organismes financiers

5171 - Compte à terme 5171 - Compte à terme

5172 - Compte de placement rémunéré S Reclassement à une subdivision du compte 5151 - Compte au Trésor


5186 - Intérêts courus à payer 5186 - Intérêts courus à payer

5187 - Intérêts courus à percevoir 5187 - Intérêts courus à percevoir

C 519 - Concours bancaires courants

C 5192 - Lignes de crédits de trésorerie

C 5198 - Intérêts courus sur concours bancaires courants

53 - CAISSE 53 - CAISSE

531 - Caisse 531 - Caisse

54 - REGIES D'AVANCES ET ACCREDITIFS 54 - REGIES D'AVANCES ET ACCREDITIFS

541 - Comptables secondaires 541 - Comptables secondaires

542- Accréditifs 542- Accréditifs

543 - Régies d'avances 543 - Régies d'avances

545 - Régies de recettes 545 - Régies de recettes

548 - Avances pour menues dépenses 548 - Avances pour menues dépenses

58 - VIREMENTS INTERNES 58 - VIREMENTS INTERNES

581 - Virements internes de comptes 581 - Virements internes de comptes

585 - Virements internes de fonds 585 - Virements internes de fonds

59 - DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS 59 - DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS

590 - Dépréciation financière des valeurs mobilières de placement 590 - Dépréciation financière des valeurs mobilières de placement


5904 - Autres titres conférant un droit de propriété 5904 - Autres titres conférant un droit de propriété


5908 - Autres valeurs mobilières et créances assimilées 5908 - Autres valeurs mobilières et créances assimilées

6 - COMPTES DE CHARGES 6 - COMPTES DE CHARGES

5113 - Effets à l'encaissement




Comptes supprimés


(C)

60 - ACHATS ET VARIATION DE STOCKS 60 - ACHATS ET VARIATION DE STOCKS

601 - Achats stockés - Matières premières et fournitures 601 - Achats stockés - Matières premières et fournitures

6011 - Matière A M

6012 - Matière B M

6017 - Fournitures A, B, C 6017 - Fournitures A, B, C

602 - Achats stockés - Autres approvisionnements

6021 - Matières consommables 6021- Matières consommables

60211 - Carburants S Reclassement en 60221 "Combustibles" si stocké et en 606 si non stocké

6022 - Fournitures consommables 6022 - fournitures consommables

60221 - Combustibles 60221 - Combustibles

60222 - Produits d'entretien 60222 - Produits d'entretien

60223 - Fournitures d'atelier M

60224 - Fournitures de magasin 60224 - Fournitures de magasin

60225 - Fournitures de bureau 60225 - Fournitures de bureau

60228 - Autres matières et fournitures consommables 60228 - Autres fournitures consommables

6026 - Emballages stockés M 6026 - Emballages

C 60261 - Emballages perdus

C 60265 - Emballages récupérables non identifiables

C 60267 - Emballages à usage mixte

603 - Variation des stocks (approvisionnements, marchandises) 603 - Variation des stocks (approvisionnements, marchandises)

6031 - Variation des stocks de matière première et fournitures (subdivisé comme le 601) 6031 - Variation des stocks de matière première et fournitures (subdivisé comme le 601)

6032 - Variation des stocks des autres approvisionnements (à subdiviser comme le 602) 6032 - Variation des stocks des autres approvisionnements (à subdiviser comme le 602)

6037 - Variation des stocks de marchandises (à subdiviser comme le 607) 6037 - Variation des stocks de marchandises (à subdiviser comme le 607)

604 - Achats d'études et prestations de services M

605 - Achat de matériel, équipements et travaux M

606 - Achats non stockés de matières et fournitures 606 - Achats non stockés de matières et fournitures

6061 - Fournitures non stockables (eau, énergie) 6061 - Fournitures non stockables (eau, énergie)

60611 - Électricité

60612 - Carburants et lubrifiants 60612 - Carburants et lubrifiants

60613 - Gaz 60613 - Gaz

60614 - Chauffage sur réseau 60614 - Chauffage sur réseau

60617 - Eau 60617 - Eau

60618 - Autres fournitures non stockables 60618 - Autres fournitures non stockables

6062 - Acquisition de papier S Réimputation au compte 6064 - Fournitures administratives

C 6062 - Assainissement

6063 - Fournitures d'entretien et de petit équipement 6063 - Fournitures d'entretien et de petit équipement

6064 - Fournitures administratives 6064 - Fournitures administratives

6065 - Linge, vêtements de travail 6065 - Linge, vêtements de travail

C 6066 - Animaux

6067 - Fournitures et matériels d'enseignement et de recherche non immobilisés 6067 - Fournitures et matériels d'enseignement et de recherche non immobilisés

6068 - Autres matières et fournitures non stockées 6068 - Autres matières et fournitures non stockées

607 - Achats de marchandises 607 - Achats de marchandises

6071- Marchandise A S

6072- Marchandise B S

608 - Frais accessoires d'achat 608 - Frais accessoires d'achat

609 - Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats 609 - Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats

6091 - De matières premières et fournitures 6091 - De matières premières et fournitures

6092 - D'autres approvisionnements stockés 6092 - D'autres approvisionnements stockés

6094 - D'études et de prestations de services 6094 - D'études et de prestations de services

6095 - De matériels, équipements et travaux 6095 - De matériels, équipements et travaux

6011 - Matière (ou groupe) A

6012 - Matière (ou groupe) B

602 - Achats stockés - Autres approvisionnements

60223 - Fournitures d'atelier et d'usine

604 - Achats d'études et prestations de services (incorporés aux ouvrages et aux produits)

605 - Achat de matériel, équipements et travaux (incorporés aux ouvrages et aux produits)

60611 - Electricité




Comptes supprimés


(C)

6096 - D'approvisionnements non stockés 6096 - D'approvisionnements et de fournitures non stockés

6097 - De marchandises 6097 - De marchandises

6098 - Rabais, remises, ristournes obtenus non affectés 6098 - Rabais, remises, ristournes obtenus non affectés

61 - SERVICES EXTERIEURS M 61 - ACHATS DE SOUS-TRAITANCE ET SERVICES EXTERIEURS

611 - Sous-traitance générale 611 - Sous-traitance générale

612 - Redevances de crédit-bail 612 - Redevances de crédit-bail

6122 - Crédit-bail mobilier (peut être subdivisé comme le compte 21) 6122 - Crédit-bail mobilier (peut être subdivisé comme le compte 21)

6125 - Crédit-bail immobilier (peut être subdivisé comme le compte 21 6125 - Crédit-bail immobilier (peut être subdivisé comme le compte 21)

613 - Locations 613 - Locations

6132 - Locations immobilières (peut être subdivisé comme le compte 21) 6132 - Locations immobilières (peut être subdivisé comme le compte 21)

C 6134 - Locations d'animaux

6135 - Locations mobilières (peut être subdivisé comme le compte 21) 6135 - Locations mobilières (peut être subdivisé comme le compte 21)

6136 - Malis sur emballages restitués 6136 - Malis sur emballages restitués

C 6138 - Autres locations

614 - Charges locatives et de copropriété 614 - Charges locatives et de copropriété

615 - Entretien et réparations 615 - Entretien et réparations

6152 - Sur biens immobiliers M

6155 - Sur biens mobiliers M

6156 - Maintenance M

616 - Primes d'assurance 616 - Primes d'assurance

6161- Multirisques 6161- Multirisques

6162- Assurance obligatoire dommage-construction 6162- Assurance obligatoire dommage-construction

C 6163 - Assurance transport

C 6164 - Risques d'exploitation

6168 - Autres assurances 6168 - Autres assurances


6181 - Documentation générale 6181 - Documentation générale

6183 - Documentation technique et bibliothèques 6183 - Documentation technique et bibliothèques

61831 - Abonnements S

618311 - Français S

618312 - Étrangers S

61832 - Ouvrages S



61833 - Ouvrages électroniques S



6184 - Reprographie S

6185 - Frais de colloques, séminaires, conférences 6185 - Frais de colloques, séminaires, conférences

619 - Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs 619 - Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs

62 - AUTRES SERVICES EXTERIEURS (en relation avec l'activité) 62 - AUTRES SERVICES EXTERIEURS (en relation avec l'activité)

621 - Personnel extérieur à l'établissement 621 - Personnel extérieur à l'établissement

6211 - Personnel intérimaire 6211 - Personnel intérimaire

6214 - Personnel détaché ou prêté à l'établissement M 6214 - Personnel mis à disposition ou prêté à l'établissement

C 62142 - Personnel prêté à l'établissement

622 - Rémunérations d'intermédiaires et honoraires 622 - Rémunérations d'intermédiaires et honoraires

6221 - Commissions et courtages sur achats 6221 - Commissions et courtages sur achats

6222 - Commissions et courtages sur ventes 6222 - Commissions et courtages sur ventes

6152 - Sur biens immobiliers (à subdiviser comme le compte 21)

6155 - Sur biens mobiliers (à subdiviser comme le compte 21)

6156 - Maintenance (à subdiviser comme le compte 21)

617 - Etudes et recherches 617 - Etudes et recherches




Comptes supprimés


(C)

6224 - Rémunérations des transitaires 6224 - Rémunérations des transitaires

6226 - Honoraires 6226 - Honoraires

6227 - Frais d'actes et de contentieux 6227 - Frais d'actes et de contentieux


623 - Publicité, publications, relations publiques 623 - Publicité, publications, relations publiques

6231 - Annonces et insertions 6231 - Annonces et insertions

6233 - Foires et expositions 6233 - Foires et expositions

C 6234 - Cadeaux à la clientèle

C 6235 - Primes

6236 - Catalogues et imprimés 6236 - Catalogues et imprimés

6237 - Publications 6237 - Publications


624 - Transports de biens et transports collectifs du personnel 624 - Transports de biens et transports collectifs du personnel

6241 - Transports sur achats 6241 - Transports sur achats

6242 - Transports sur ventes 6242 - Transports sur ventes

6243 - Transports entre établissements ou services 6243 - Transports entre établissements ou services

6244 - Transports administratifs 6244 - Transports administratifs

C 6245 - Voyages d'études, visites et sorties pédagogiques

6247 - Transports collectifs du personnel 6247 - Transports collectifs du personnel


625 - Déplacements, missions et réceptions 625 - Déplacements, missions et réceptions

6251 - Voyages et déplacements du personnel 6251 - Voyages et déplacements du personnel

6254 - Frais d'inscription aux colloques 6254 - Frais d'inscription aux colloques

6255 - Frais de déménagement 6255 - Frais de déménagement

6256 - Missions 6256 - Missions

S

62562 - Étudiants S

62563 - Personnalités extérieures S

6257 - Réceptions 6257 - Réceptions

C 6258 - Divers

626 - Frais postaux et frais de télécommunications 626 - Frais postaux et frais de télécommunications

6264 - Téléphone S

6265 - Affranchissements S

6266 - Internet S

6267 - Liaisons informatiques spécialisées S

627 - Services bancaires et assimilés 627 - Services bancaires et assimilés

6271 - Frais sur titres (achat, vente, garde) 6271 - Frais sur titres (achat, vente, garde)

6272 - Commissions sur cartes bancaires S

C 6275 - Frais sur effets (commissions d'endos, commissions sur cartes bancaires...)

C 6276 - Locations de coffres

6278 - Autres frais et commissions 6278 - Autres frais et commissions


6281 - Concours divers (cotisations...) M 6281 - Concours divers

6282 - Blanchissage S

6283 - Formation continue du personnel de l'établissement 6283 - Formation continue du personnel de l'établissement

6284 - Frais de recrutement du personnel 6284 - Frais de recrutement du personnel

C 6285 - Prestations extérieures de gardiennage

6286 - Contrats de nettoyage M

C 6287 - Prestations extérieures d'informatique

6288 - Autres prestations extérieurs diverses 6288 - Autres prestations extérieurs diverses

6232 - Echantillons 6232 - Echantillons

62561 - Personnels de l'EPSCP

Réumputation au compte 6275

Réumputation au compte 6286

6286 - Prestation extérieure de nettoyage




Comptes supprimés


(C)

C 62881 – Participation au service commun

62885 - Facturation des payes à façon effectuées par les services déconcentrés du Trésor M 62885 - Facturation des payes à façon

62888 - Autres - divers 62888 - Autres - divers

629 - Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs 629 - Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs

63 - IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES 63 - IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES

631 - Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) 631 - Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts)

6311 - Taxe sur les salaires 6311 - Taxe sur les salaires

6312 - Taxe d'apprentissage 6312 - Taxe d'apprentissage

C 6313 - Participation des employeurs à la formation professionnelle continue

C 6314 - Cotisation pour défaut d'investissement obligatoire dans la construction


632 - Charges fiscales sur congés à payer 632 - Charges fiscales sur congés à payer

633 - Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) 633 - Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)

6331 - Versement de transport 6331 - Versement de transport

6332 - Cotisation FNAL M

S

C 6333 - Participation des employeurs à la formation professionnelle continue

C 6334 - Participation des employeurs à l'effort de construction

6335 - Versements libératoires ouvrant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage 6335 - Versements libératoires ouvrant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage


635 - Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts) 635 - Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)

6351 - Impôts directs (sauf l'impôt sur les bénéfices) 6351 - Impôts directs (sauf l'impôt sur les bénéfices)

63511 - Taxe professionnelle M

63512 - Taxe foncière 63512 - Taxe foncière

63513 - Autres impôts locaux 63513 - Autres impôts locaux

M

6352 - Taxes sur le chiffre d'affaires non récupérables 6352 - Taxes sur le chiffre d'affaires non récupérables

6353 - Impôts indirects 6353 - Impôts indirects

6354 - Droits d'enregistrement et de timbre 6354 - Droits d'enregistrement et de timbre

63541 - Droits de mutation 63541 - Droits de mutation

63542 - Taxe différentielle sur les véhicules à moteur 63542 - Taxe différentielle sur les véhicules à moteur

6358 - Autres droits 6358 - Autres droits

C 636 - Rappel d'impôts (autres qu'impôts sur les bénéfices)

637 - Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes) 637 - Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)

C 6371 - Contribution sociale de solidarité (RSI)

6372 - Taxes perçues par les organismes publics internationaux 6372 - Taxes perçues par les organismes publics internationaux

C 6373 - Contribution FIPHFP

6374 - Impôts et taxes exigibles à l'étranger 6374 - Impôts et taxes exigibles à l'étranger

6378 - Taxes diverses 6378 - Taxes diverses

64 - CHARGES DE PERSONNEL 64 - CHARGES DE PERSONNEL

641 - Rémunérations du personnel 641 - Rémunération du personnel

6411 - Salaires, appointements M

64111 - Rémunérations principales S

641111- Rémunérations principales des fonctionnaires et contractuels S

641112- Indemnité mensuelle forfaitaire (congé de formation) S

641113- Rémunérations du personnel dans le cadre de dispositifs d'aides à l'emploi S

64112 - Rémunérations accessoires S

641121- Rémunérations accessoires indexées S

6332 - Allocation logement

6333- Contributions au fonds interfonction publique en faveur des personnels handicapés Réumputation au compte 6373 - Contribution FIPHFP

63511 - Contribution économique territoriale

63514 - Taxe sur les bureaux de la région Ile de France (article 231 ter du CGI) 63514 - Taxe sur les véhicules des sociétés

63518 - Autres impôts directs (fondations universitairs) 63518 - Autres impôts directs (fondations universitairs)

6411 - Traitements, salaires et appointements




Comptes supprimés


(C)

641122- Rémunérations accessoires non indexées S

6412 - Congés payés 6412 - Congés payés

6413 - Primes et gratifications 6413 - Primes et gratifications

64131- Primes et gratifications indexées S

64132- Primes et gratifications non indexées S

6414 - Indemnités et avantages divers 6414 - Indemnités et avantages divers

64141- Droit individuel à la formation S

64142- Indemnités liées à la résidence et à la mobilité S

641421- Indemnités indexées S

641422- Indemnités non indexées S

64143- Indemnités attribuées dans le cadre de contrats et conventions S

64144- Indemnités de jurys d'enseignement et de concours S

S

641451- Compensation des réductions des charges de sécurité sociale S

6414511- Compensation nette des réductions des charges de sécurité sociale S

S

64146- Indemnités de préavis et de licenciement et allocations de retour à l'emploi S

64148- Indemnités et avantages divers S

641481- Indemnités indexées S

641482- Indemnités non indexées S

6415 - Supplément familial 6415 - Supplément familial

6418 - Autres rémunérations du personnel 6418 - Autres rémunérations du personnel

645 - Charges de Sécurité Sociale et de prévoyance 645 - Charges de Sécurité Sociale et de prévoyance

6451 - Cotisations d'assurance-maladie 6451 - Cotisations d'assurance maladie

6452 - Cotisations aux Mutuelles 6452 - Cotisations aux mutuelles

6453 - Cotisations aux caisses de retraites et de pensions civiles et militaires et CNRACL M 6453 - Cotisations aux caisses de retraites et de pensions

64531- Cotisations patronales aux régimes de pensions civiles et militaires M 64531 - Pensions civiles et militaires

C 645311 - Pensions civiles

C 645312 - Pensions militaires

64532- Cotisations patronales CNRACL M 64532 - CNRACL

64533- Cotisations patronales au régime de retraite additionnelle obligatoire (RAFP) S Reclassement en 645351 - RAFP

C 64533 - MSA

64534- Cotisations d'assurance vieillesse- agents non titulaires M 64534 - CNAV

64535 - Cotisations IRCANTEC - agents non titulaires S Reclassement en 645352 - IRCANTEC

C 64535 - Caisses de retraite complémentaire

C 645351 - RAFP

C 645352 - IRCANTEC

C 645358 - Autres

64538- Autres cotisations M 64538 - Autres

6454 - Cotisations aux ASSEDIC M

64541- Cotisations au régime d'assurance chômage (part patronale) S

64548 - Autres cotisations aux ASSEDIC S

6455 - Charges sociales sur congés à payer 6455 - Charges sociales sur congés à payer

6456- Cotisations liées au risque invalidité 6456 - Cotisations liées au risque invalidité

6458 - Cotisations aux autres organismes sociaux 6458 - Cotisations aux autres organismes sociaux

64581- Cotisations d'allocations familiales S

64582- Contribution solidarité autonomie S

64588- Autres cotisations aux organismes sociaux S

647 - Autres charges sociales 647 - Autres charges sociales

6471- Prestations directes 6471- Prestations directes

64711- Accidents du travail et maladies professionnelles des agents titulaires et non-titulaires permanentsS

64145- Défiscalisation des heures supplémentaires (part remboursée par l'Etat)

6414519- Remboursement des compensations des réductions des charges de sécurité sociale

6454 - Cotisations à Pôle emploi




Comptes supprimés


(C)

64712- AIT- Allocation d'invalidité temporaire S

64713- Capital-décès S

64714- Congés de longue durée S

64715- Remboursements forfaitaires de transports S

64718- Autres prestations directes S

6472 - Versements aux comités d'entreprise et d'établissement 6472 - Versements aux comités d'entreprise et d'établissement

C 6473 - Versements aux comités d'hygiène et de sécurité

6475 - Médecine du travail, pharmacie 6475 - Médecine du travail, pharmacie

C 6478 - Divers

648 - Autres charges de personnel 648 - Autres charges de personnel

6481 - Prestations familiales (DOM uniquement) S

64811 - Allocations familiales et majorations pour âge (DOM uniquement) S

64812 - Complément familial (DOM uniquement) S

64813 - Allocation d'éducation de l'enfant handicapé (DOM uniquement) S

64814 - Allocation de soutien familial (DOM uniquement) S

64815 - Allocation de rentrée scolaire (DOM uniquement) S

64816 - Allocation journalière de présence parentale (DOM uniquement) S

6488 - Autres S

649 - Produit d'impôt - CICE 649 - Produit d'impôt CICE

65 - AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE M 65 - AUTRES CHARGES DE GESTION

6511 - Redevances pour concessions, brevets, licences, marques et procédés 6511 - Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels

6516 - Droits d'auteurs et de reproduction 6516 - Droits d'auteurs et de reproduction

6518 - Autres droits et valeurs similaires 6518 - Autres droits et valeurs similaires

C 652 - Contrôle budgétaire, économique et financier

C 653 - Conseils et assemblées

654 - Pertes sur créances irrécouvrables 654 - Pertes sur créances irrécouvrables

655 - Quote-part de résultat sur opérations faites en commun (GIE) 655 - Quote-part de résultat sur opérations faites en commun (GIE)

C 656 - Valeur comptable des éléments d'actifs cédés

657 - Charges spécifiques 657 - Charges spécifiques

6571 - Bourses S

C 6573 - Charges d'intervention pour compte propre

C 65731 - Charges d'intervention pour compte propre – Transferts aux ménages

C 65732 - Charges d'intervention pour compte propre – Transferts aux entreprises

C 65733 - Charges d'intervention pour compte propre – Transferts aux collectivités territoriales

C 65734 - Charges d'intervention pour compte propre – Transferts aux autres entités

S

6576 - Subventions diverses (dont subventions versées par la fondation) S

6578 - Autres charges spécifiques 6578 – Autres charges spécifiques

658 - Diverses autres charges de gestion courante M 658 - Diverses autres charges

C 6581 - Pénalités

C 65811 - Pénalités sur contrats ou conventions

C 65812 - Pénalités, amendes fiscales ou pénales

M

C 6584 - Déficits ou débets admis en décharge ou en remise gracieuse

C 65841 - Principal

C 65848 - Intérêts

C 6585 - Dons, libéralités

6588 - Autres charges diverses de gestion courante M 6588 - Autres charges diverses

6474 - Oeuvres sociales 6474 - Oeuvres sociales

651 - Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires

651 - Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires

6575 - Subventions reçues et réparties par l'EPSCP

6583 - Charges de gestion provenant de l’annulation d’ordres de recettes des exercices antérieurs 6583 - Charges de gestion provenant de l’annulation de titres de recettes des exercices antérieurs




Comptes supprimés


(C)

66 - CHARGES FINANCIERES 66 - CHARGES FINANCIERES

661 - Charges d'intérêts 661 - Charges d'intérêts

6611 - Intérêts des emprunts et des dettes 6611 - Intérêts des emprunts et des dettes

6616 - Intérêts bancaires M 6616 - Intérêts bancaires sur opérations de financement (escomptes,...)

C 66116 - Intérêts des emprunts et des dettes assimilées

6618 - Autres charges d'intérêts 6618 - Autres charges d'intérêts

66181 - Intérêts des dettes commerciales 66181 - Intérêts des dettes commerciales

C 66188 - Intérêts des dettes diverses

664 - Pertes sur créances liées à des participations 664 - Pertes sur créances liées à des participations

665 - Escomptes accordés 665 - Escomptes accordés

666 - Pertes de change 666 - Pertes de change

667 - Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement 667 - Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement

668 - Autres charges financières 668 - Autres charges financières

M

6685 - Charges financières provenant de l'encaissement de chèques vacances 6685 - Charges financières provenant de l'encaissement de chèques vacances

6688 - Autres charges financières 6688 - Autres charges financières

67 - CHARGES EXCEPTIONNELLES S

671 - Charges exceptionnelles sur opérations de gestion S

6711 - Pénalités sur contrats ou conventions S Réimputation au compte 6581 - Pénalités

6712 - Pénalités, amendes fiscales ou pénales S

6713 - Dons, libéralités S Réimputation au compte 6585 - Dons, libéralités

6714 - Créances devenues irrécouvrables S Réimputation au compte 654 - Pertes sur créances irrécouvrables

6715 - Subventions accordées S Réimputation à une subdivision du compte 657 - Charges spécifiques

6716 - Déficits ou débets admis en décharge ou en remise gracieuse S Réimputation au compte 6584 - Déficits ou débets admis en décharge ou en remise gracieuse

6717 - Intérêts sur débets admis en remise gracieuse S Réimputation au compte 6584 - Déficits ou débets admis en décharge ou en remise gracieuse

6718 - Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion S

67181 - Rappels d'impôt (autres qu'impôts sur les bénéfices) S Réimputation au compte 636 - Rappels d'impôt (autres qu'impôts sur les bénéfices)

S

67188 – Autres charges exceptionnelles diverses S

672 - Charges sur exercices antérieurs (à reclasser) S

675 - Valeurs comptables des éléments d'actif cédés (charges sur opérations en capital) S

6751 - Immobilisations incorporelles S Réimputation à une subdivision du compte 656 - Valeur comptable des éléments d'actifs cédés

6752 - Immobilisations corporelles S Réimputation à une subdivision du compte 656 - Valeur comptable des éléments d'actifs cédés

6756 - Immobilisations financières S Réimputation à une subdivision du compte 656 - Valeur comptable des éléments d'actifs cédés

6758 - Autres éléments d'actif S Réimputation à une subdivision du compte 656 - Valeur comptable des éléments d'actifs cédés

678 - Autres charges exceptionnelles S

68 - DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, AUX DEPRECIATIONS ET AUX PROVISIONS 68 - DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, AUX DEPRECIATIONS ET AUX PROVISIONS

681 - Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges d'exploitation M

6811 - Dotations aux amortissements sur immobilisations M

68111 - Immobilisations incorporelles S

681111 - Frais d'établissement (même ventilation que le compte 201) S

681113 - Frais de recherche et de développement S

S

681116 - Droit au bail S

681118 - Autres immobilisations incorporelles S

68112 - Immobilisations corporelles S

681122 - Agencements, aménagements de terrains S

681123 - Constructions (à subdiviser comme le compte 213) S

6683 - Charges financières provenant de l'annulation d'ordres de recettes des exercices antérieurs 6683 - Charges financières provenant de l'annulation de titres de recettes des exercices antérieurs

67182 - Charges exceptionnelles provenant de l'annulation d'ordres de recettes des exercices antérieurs

Réimputation au compte 6583 - Charges de gestion provenant de l’annulation d’ordres de recettes des exercices antérieurs

681 - Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement

6811 - Dotations aux amortissements sur immobilisations corporelles et incorporelles

681115 - Concessions et droits similaires, brevets, licences, droits et valeurs similaires




Comptes supprimés


(C)

681124 - Constructions sur sol d'autrui (à subdiviser comme le compte 214) S

S

681128 - Autres immobilisations corporelles ( à subdiviser comme le compte 218) S

M

68126 - Frais d'émission des emprunts S

6813 - Quote-part reconstituée des financements rattachés à des actifs 6813 - Quote-part reconstituée des financements rattachés à des actifs

6815 - Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation M

68151 - Dotations aux provisions d'exploitation sur charges de personnel S

68152 - Dotations aux provisions d'exploitation sur autres charges S

6816 - Dotations pour dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles 6816 - Dotations pour dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles



6817 - Dotations aux dépréciations des actifs circulants (autres que valeurs mobilières de placement)

68173 - Stocks et en-cours S

68174 - Créances S

C 684 - Dotations aux provisions réglementées

C 6845 - Amortissements dérogatoires

C 6848 - Autres provisions réglementées

686 - Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions-Charges financières 686 - Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges financières

6863 - Quote-part reconstituée des financements rattachés à des actifs 6863 - Quote-part reconstituée des financements rattachés à des actifs

6865 - Dotations aux provisions financières M

6866 - Dotations aux dépréciations des éléments financiers 6866 - Dotations aux dépréciations des éléments financiers

68662 - Immobilisations financières S

68665 - Valeurs mobilières de placement S

C 6868 - Autres

687 - Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions-Charges exceptionnelles S

6871 - Dotations aux amortissements exceptionnels sur immobilisations S

6872 - Dotations aux provisions réglementées (immobilisations) S Réimputation au compte 684 - Dotations aux provisions réglementées

68725 - Amortissements dérogatoires S

6873 - Quote-part reconstituée des financements rattachés à des actifs S Réimputation au compte 6813 - Quote-part reconstituée des financements rattachés à des actifs

6875 - Dotations aux provisions pour risques et charges exceptionnels S

6876 - Dotations pour dépréciations exceptionnelles S

689- Engagements à réaliser sur ressources affectées M 689- Engagements à réaliser sur ressources dédiées

6894- Engagements à réaliser sur subventions attribuées M 6894- Engagements à réaliser sur subventions dédiées

6895- Engagements à réaliser sur dons manuels affectés M 6895- Engagements à réaliser sur dons manuels dédiés

6897- Engagement à réaliser sur legs et donations affectés M 6897- Engagement à réaliser sur legs et donations dédiés

69 - IMPÔTS SUR LES BENEFICES ET IMPÔTS ASSIMILES M 69 - PARTICIPATION DES SALARIÉS - IMPÔTS SUR LES BENEFICES ET ASSIMILES

695 - Impôts sur les bénéfices 695 - Impôts sur les bénéfices

699 - Produits-reports en arrière des déficits 699 - Produits-reports en arrière des déficits

7 - COMPTES DE PRODUITS 7 - COMPTES DE PRODUITS

70 - VALEURS DE PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS DE SERVICES, MARCHANDISES 70 - VALEURS DE PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS DE SERVICES, MARCHANDISES

701 - Ventes de produits finis 701 - Ventes de produits finis

702 - Ventes de produits intermédiaires 702 - Vente de produits intermédiaires

703 - Ventes de produits résiduels 703 - Ventes de produits résiduels

704 - Travaux 704 - Travaux

706 - Prestations de services 706 - Prestations de services

7061 - Droits de scolarité et redevances S

681125 - Installations techniques, matériel et outillage (à subdiviser comme le compte 215)

6812 - Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir (à subdiviser comme le compte 481) 6812 - Dotations aux amortissements des charges de fonctionnement à répartir

6815 - Dotations aux provisions pour risques et charges de fonctionnement

6817 - Dotations aux dépréciations des actifs circulants (autres que valeurs mobilières de placement)

6865 - Dotations aux provisions pour risques et charges financiers

705 - Etudes 705 - Etudes




Comptes supprimés


(C)

70611 - Droits de scolarité applicables aux diplômes nationaux S

70612 - Droits des diplômes propres à chaque établissement S

70613 - Redevances S

7062 - Prestations de recherche S

7063 - Mesures et expertises S

7064 - Prestations et travaux informatiques S

7065 - Prestations de formation continue S

7066 - Colloques S

7067 - Ventes de publications S

7068 - Autres prestations de services S

70681- validation des acquis de l'expérience (VAE) S

70688 - autres prestations de services S

707 - Ventes de marchandises 707 - Ventes de marchandises

708 - Produits des activités annexes 708 - Produits des activités annexes

7081 - Produits des services exploités dans l'intérêt du personnel 7081 - Produits des services exploités dans l'intérêt du personnel

7082 - Commissions et courtages 7082 - Commissions et courtages

7083 - Locations diverses 7083 - Locations diverses

7084 - Mise à disposition de personnel facturée 7084 - Mise à disposition de personnel facturée

7085 - Ports et frais accessoires facturés aux clients 7085 - Ports et frais accessoires facturés aux clients

C 7086 - Bonis sur reprises d'emballages consignés

C 7087 - Bonifications obtenues des clients et primes sur ventes

7087 - Hébergements et restauration S Réimputation au compte 7088 - Autres produits d'activités annexes

7088 - Autres produits d'activités annexes 7088 - Autres produits d'activités annexes

709 - Rabais, remises et ristournes accordés par l'établissement 709 - Rabais, remises et ristournes accordés par l'établissement

7091 - Sur ventes de produits finis 7091 - Sur ventes de produits finis

7092 - Sur ventes de produits intermédiaires 7092 - Sur ventes de produits intermédiaires

7093 - Sur ventes de produits résiduels 7093 - Sur ventes de produits résiduels

7094 - Sur travaux 7094 - Sur travaux

7095 - Sur études 7095 - Sur études

7096 - Sur prestations de services 7096 - Sur prestations de services

7097 - Sur ventes de marchandises 7097 - Sur ventes de marchandises

7098 - Sur produits des activités annexes 7098 - Sur produits des activités annexes

M 71 - PRODUCTION STOCKEE

713 - Variation des stocks (en-cours de production, produits) M

C 7130 - Variation des animaux et végétaux

C 71301 – Animaux

C 71302 – Végétaux

7133 - Variation des en-cours de production de biens 7133 - Variation des en-cours de production de biens

7134 - Variation des en-cours de production de services 7134 - Variation des en-cours de production de services

C

C 71345 - Prestations de services en cours

7135 - Variation des stocks de produits 7135 - Variation des stocks de produits

C 71351 - Produits intermédiaires

C 71355 - Produits finis

C 71358 - Produits résiduels

72 - PRODUCTION IMMOBILISEE 72 - PRODUCTION IMMOBILISEE

721 - Immobilisations incorporelles

722 - Immobilisations corporelles M

C 725 - Immobilisations corporelles (biens vivants)

71 - PRODUCTION STOCKEE (ou destockage)

713 - Variation des stocks (en-cours de production, produits, biens vivants non immobilisés)

71341 - Etudes en cours

721 - Immobilisations incorporelles

722 - Immobilisations corporelles (hors biens vivants)




Comptes supprimés


(C)

74 - SUBVENTIONS D'EXPLOITATION M 74 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT

7411 - Ministères de tutelle S

7418 - Autres ministères S

C 7411 - Ministère de tutelle

C 7412 - Autres ministères

C 7413 - Organismes publics agissant pour le compte de l'État

C 74131 - ANR

C 741311 - ANR IA

C 741312 - ANR hors IA

744 - Collectivités publiques et organismes internationaux M

7441 - ANR S Reclassement en 7411

74411 - ANR investissements d'avenir S

74412 - ANR hors investissements d'avenir S

7442 - Région 7442 - Région

7443 - Département 7443 - Département


7445 - ASP 7445 - ASP

C 74451 - Rémunération ASP au titre des contrats aidés

C 74452 - Frais de formation ASP au titre des contrats aidés

C


7447 - Organismes internationaux 7447 - Organismes internationaux

7448 - Autres collectivités publiques et organismes internationaux M 7448 - Autres collectivités et organismes publics

C 745 - Fonds de concours

746 - Dons, legs, mécénat 746 - Dons, legs, mécénat

748 - Autres subventions d'exploitation M

7481 - Produits des versements libératoires ouvrant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage


75 - AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE M 75 - AUTRES PRODUITS DE GESTION

7511 - Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels

7516 - Droits d'auteur et de reproduction 7516 - Droits d'auteur et de reproduction

7518 - Autres droits et valeurs similaires 7518 - Autres droits et valeurs similaires

752 - Revenus des immeubles non affectés aux activités de l’établissement 752 - Revenus des immeubles non affectés aux activités de l’établissement

C 753 - Libéralités

C

C 7542 - Quote-part des apports virée au compte de résultat

755 - Quote-part de résultats sur opérations faites en commun (GIE) 755 - Quote-part de résultats sur opérations faites en commun (GIE)

S

7562 - Quote-part des apports virée au compte de résultat S

C 756 - Produits des cessions d'éléments d'actif

757 - Produits spécifiques 757 - Produits spécifiques

C 7571 – Taxes affectées

C 7572 – Redevances

C 7573 – Produits d'intervention pour compte propre

C 75731 - Produits d'intervention pour compte propre – Transferts aux ménages

C 75732 – Produits d'intervention pour compte propre – Transferts aux entreprises

C 75733 – Produits d'intervention pour compte propre – Transferts aux collectivités territoriales

741 - Etat 741 - Etat

744 - Collectivités, organismes publics et organismes internationaux

74453 - Aide de l’Etat versée par l'ASP au titre des contrats aidés

748 - Autres subventions de fonctionnement

7481 - Produits des versements libératoires ouvrant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage

751 - Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires

751 - Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires

7511 - Redevances pour concessions, brevets, licences, marques et procédés, droits et valeurs similaires

754 - Quote-part d'élements virés au compte de résultat (fondations universitaires)

756 - Quote-part d'élements virés au compte de résultat (fondations universitaires) Réimputation au compte 754 - Quote-part d'élements virés au compte de résultat (Fondations universitaires)




Comptes supprimés


(C)

C 75734 – Produits d'intervention pour compte propre – Transferts aux autres entités

C 7578 – Autres produits spécifiques

758 - Produits divers de gestion courante M 758 - Divers autres produits

7581 - Dons manuels non affectés (fondations universitaires) M 7581 - Dons manuels non dédiés (fondations universitaires)

7582 - Dons manuels affectés (fondations universitaires) M 7582 - Dons manuels dédiés (fondations universitaires)

M

7584 - Frais de poursuite et de contentieux M 7584 - Contentieux

7585- Legs et donations non affectés (fondations universitaires) M 7585- Legs et donations non dédiés (fondations universitaires)

7586- Legs et donations affectés (fondations universitaires) M 7586- Legs et donations dédiés (fondations universitaires)

7587- Ventes de dons en nature (fondations universitaires) 7587- Ventes de dons en nature (fondations universitaires)

7588 - Autres M

76 - PRODUITS FINANCIERS 76 - PRODUITS FINANCIERS

761 - Produits de participation 761 - Produits de participation

7611 - Revenus des titres de participation 7611 - Revenus des titres de participation

7616 - Revenus sur autres formes de participation 7616 - Revenus sur autres formes de participation

7617 - Revenus des créances rattachées à des participations 7617 - Revenus des créances rattachées à des participations

762 - Produits des autres immobilisations financières 762 - Produits des autres immobilisations financières

7621 - Revenus des titres immobilisés 7621 - Revenus des titres immobilisés

7624 - Revenus des prêts 7624 - Revenus des prêts

7627 - Revenus des créances immobilisées 7627 - Revenus des créances immobilisées

763 - Revenus des autres créances 763 - Revenus des autres créances

7638 - Revenus sur créances diverses 7638 - Revenus sur créances diverses

764 - Revenus des valeurs mobilières de placement 764 - Revenus des valeurs mobilières de placement

765 - Escomptes obtenus 765 - Escomptes obtenus

766 - Gains de change 766 - Gains de change

767 - Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement 767 - Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement

768 - Autres produits financiers 768 - Autres produits financiers

7681- Intérêts des comptes financiers débiteurs 7681- Intérêts des comptes financiers débiteurs

7683 - Produits financiers provenant de l'annulation de mandats des exercices antérieurs M


77 - PRODUITS EXCEPTIONNELS S

771 - Produits exceptionnels sur opérations de gestion S

7711 - Dédits et pénalités perçus sur achats et ventes S Réimputation au compte 7584 - Contentieux

7712 - Dégrèvements d'impôts (autres qu'impôts sur les bénéfices) S Réimputation au compte 7584 - Contentieux

7713 - Libéralités reçues S Réimputation au compte 753 - Libéralités

7714 - Rentrées sur créances amorties S

7715 - Condamnations pécuniaires prononcées par le juge des comptes S Réimputation au compte 7584 - Contentieux

7716 - Recouvrements sur créances admises en non-valeur S Réimputation au compte 7584 - Contentieux

7717 - Dettes atteintes par la prescription quadriennale S Réimputation au compte 7588 – Autres produits divers

7718 - Autres produits exceptionnels sur opérations de gestion S Réimputation au compte 7588 – Autres produits divers

77181 - Subvention d'équilibre S Réimputation au compte 74 - Subventions de fonctionnement

S

77183 - Intérêts issus d'arrêtés de débets S Réimputation au compte 7584 - Contentieux

77188 - Autres produits exceptionnels divers S

772- Produits des exercices antérieurs S

775 - Produits des cessions d'éléments d'actif S

7751 - Immobilisations incorporelles S Réimputation à une subdivision du compte 756 - Produits des cessions d'éléments d'actif

7752 - Immobilisations corporelles S Réimputation à une subdivision du compte 756 - Produits des cessions d'éléments d'actif

7756 - Immobilisations financières S Réimputation à une subdivision du compte 756 - Produits des cessions d'éléments d'actif

7583 - Produits de gestion courante provenant de l'annulation de mandats des exercices antérieurs 7583 - Produits de gestion provenant de l'annulation de demandes de paiement des exercices antérieurs

7588 – Autres produits divers

7683 - Produits financiers provenant de l'annulation de demandes de paiement des exercices antérieurs

77182 - Produits exceptionnels provenant de l'annulation de mandats des exercices antérieurs

Réimputation au compte 7583 - Produits de gestion provenant de l'annulation de demandes de paiement des exercices antérieurs




Comptes supprimés


(C)

7758 - Autres éléments d'actif S Réimputation à une subdivision du compte 756 - Produits des cessions d'éléments d'actif

777 - Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice S

778 - Autres produits exceptionnels S

78 - REPRISES SUR AMORTISSEMENTS, DEPRECIATIONS ET PROVISIONS 78 - REPRISES SUR AMORTISSEMENTS, DEPRECIATIONS ET PROVISIONS

781 - Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions - produits d'exploitation M

7811 - Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles 7811 - Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles



7813 - Quote-part reprise au résultat des financements rattachés à des actifs 7813 - Quote-part reprise au résultat des financements rattachés à des actifs

7815 - Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation M

7816 - Reprises sur dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles 7816 - Reprises sur dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles



M 7817 - Reprises sur dépréciation des actifs circulants (autres que valeurs mobilières de placement)

78173 - Stocks et en-cours S

78174 - Créances S

C 784 - Reprises sur provisions réglementées

C 7845 - Amortissements dérogatoires

C 7846 - Provision spéciale de réévaluation

C 7847 - Plus-values réinvesties

C 7848 - Autres provisions réglementées

786 - Reprises sur dépréciations et provisions - produits financiers 786 - Reprises sur dépréciations et provisions - produits financiers

7863 - Quote-part reprise au résultat des financements rattachés à des actifs 7863 - Quote-part reprise au résultat des financements rattachés à des actifs

7865 - Reprises sur provisions pour risques et charges financiers 7865 - Reprises sur provisions pour risques et charges financiers

7866 - Reprises sur provisions pour dépréciation des éléments financiers M 7866 - Reprises sur dépréciation des éléments financiers

78662 - Immobilisations financières S

78665 - Valeurs mobilières de placement. S

C 7868 - Autres

787 - Reprises sur dépréciations et provisions - produits exceptionnels S

7872 - Reprise sur provisions réglementées (immobilisations) S Réimputation au compte 784 - Reprises sur provisions réglementées

78725 - Amortissements dérogatoires S

7873 - Quote-part reprise au résultat des financements rattachés à des actifs S

7875 - Reprises sur provisions pour risques et charges exceptionnels S

7876 - Reprises sur dépréciations exceptionnelles S

789- Report des ressources non utilisées des exercices antérieurs (fondations universitaires) 789- Report des ressources non utilisées des exercices antérieurs (fondations universitaires)

7894- Report des ressources non utilisées sur subventions attribuées M 7894- Report des ressources non utilisées sur subventions dédiées

7895- Report des ressources non utilisées sur dons manuels reçus M 7895- Report des ressources non utilisées sur dons manuels dédiés

7897- Report des ressources non utilisées sur legs et donations affectés M 7897- Report des ressources non utilisées sur legs et donations dédiés

79 - TRANSFERTS DE CHARGES 79 - TRANSFERTS DE CHARGES

791 - Transferts de charges d'exploitation M

796 - Transferts de charges financières 796 - Transferts de charges financières

797 - Transferts de charges exceptionnelles S

8 -COMPTES SPECIAUX 8 - COMPTES SPECIAUX

80 - ENGAGEMENTS HORS BILAN 80 - ENGAGEMENTS HORS BILAN

801- Engagements donnés et reçus 801- Engagements donnés et reçus

8011 - Engagements donnés par l'établissement (y compris fondations universitaires) M

80111 - Avals, cautions, garanties 80111 - Avals, cautions, garanties

Réimputation au compte 7813 - Quote-part reprise au résultat des financements rattachés à des actifs

781 - Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions - produits de fonctionnement

7815 - Reprises sur provisions pour risques et charges de fonctionnement

7817 - Reprises sur provisions pour dépréciation des actifs circulants (autres que valeurs mobilières de placement)

Réimputation au compte 7813 - Quote-part reprise au résultat des financements rattachés à des actifs

791 - Transfert de charges de fonctionnement

8011 - Engagements donnés par l'organisme (y compris fondations universitaires)




Comptes supprimés


(C)

80116 - Redevances crédit-bail restant à courir 80116 - Redevances crédit-bail restant à courir

801161 - Crédit-bail mobilier 801161 - Crédit-bail mobilier

801165 - Crédit-bail immobilier 801165 - Crédit-bail immobilier

80118 - Autres engagements donnés 80118 - Autres engagements donnés

8012 - Engagements reçus par l'établissement (y compris fondations universitaires) M

80121 - Avals, cautions, garanties 80121 - Avals, cautions, garanties

80126 – Engagements reçus pour utilisation en crédit-bail 80126 – Engagements reçus pour utilisation en crédit-bail

801261 - Crédit-bail mobilier 801261 - Crédit-bail mobilier

801265 - crédit-bail immobilier 801265 - crédit-bail immobilier

80128 - Autres engagements reçus 80128 - Autres engagements reçus

802 - Comptes spécifiques aux fondations M

80275- Legs acceptés par les organes statutairement compétents 80275- Legs acceptés par les organes statutairement compétents

80276- Legs autorisés par l'organisme de tutelle 80276- Legs autorisés par l'organisme de tutelle

80277- Dons en nature restant à vendre 80277- Dons en nature restant à vendre

803 - Autorisations de programme M 803 - Transferts de charges

804 - Engagements juridiques S

805 - Crédits de paiement S

806 - Engagements comptables annuels S

807 - Mandatement S

808 – Recettes pluriannuelles S

8081 - Prévision annuelle du financement S

8082 - Constatation des droits pluriannuels S

8083 - Constatation de la part annuelle du financement S

8084 - Encaissement attendu S

809 - Contrepartie des engagements 809 - Contrepartie des engagements

8091 - Donnés par l'établissement (contrepartie 801) S

8092 - Reçus par l'établissement (contrepartie 802) S

84 - Emplois des contributions volontaires en nature (fondations universitaires) 84 - Emplois des contributions volontaires en nature (fondations universitaires)

840 - Secours en nature 840 - Secours en nature

8401 - Alimentaires 8401 - Alimentaires

8402 - Vestimentaires 8402 - Vestimentaires

841 - Mise à disposition gratuite de biens 841 - Mise à disposition gratuite de biens

8411 - Locaux 8411 - Locaux

8412 - Matériels 8412 - Matériels

842 - Prestations 842 - Prestations

844 - Personnel bénévole 844 - Personnel bénévole

85 - Contributions volontaires en nature 85 - Contributions volontaires en nature

851 - Prestations en nature 851 - Prestations en nature

855 - Dons en nature 855 - Dons en nature

86 - VALEURS INACTIVES 86 - VALEURS INACTIVES

861 - Comptes de position:titres et valeurs en portefeuille 861 - Comptes de position:titres et valeurs en portefeuille

862 - Comptes de position:titres et valeurs chez les correspondants 862 - Comptes de position:titres et valeurs chez les correspondants

863 - Comptes de prise en charge 863 - Comptes de prise en charge

88 - RESULTAT EN INSTANCE D'AFFECTATION 88 - RESULTAT EN INSTANCE D'AFFECTATION

89 - BILAN 89 - BILAN

890 - Bilan d'ouverture 890 - Bilan d'ouverture

891 - Bilan de clôture 891 - Bilan de clôture

8012 - Engagements reçus par l'organisme (y compris fondations universitaires)

802 - Comptes spécifiques aux fondations universitaires

Documents

V3 actualisée au 01.07.2015 ANNEXE 4 - Nomenclature M9-3 · 10 - FINANCEMENTS DE L'ACTIF PAR L'ETAT, ECARTS DE REEVALUATION ET RESERVES 10 - FINANCEMENTS DE L'ACTIF PAR L'ETAT, ECARTS