Vendredi 07 Décembre 2018 N°437 - district93foot.fff.fr · 5 Vendredi 07 Décembre 2018 -N°437 La convention de partenariat entre le District de la Seine-Saint-Denis de football

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Vendredi 07 Décembre 2018 - N°437

La Ligue tient à rappeler d’une part, que 14 000 licencié(e)s de moins de 15 ans sont concernés par les rencontres sportives du samedi sur la région Paris Ile-de-France et que d’autre part, la sécurité de nos enfants est une priorité absolue.

En raison des événements qui se sont déroulés à Paris le samedi 1er décembre, compte tenu des appels à renouveler le rassemblement samedi prochain et face aux risques de nouveaux débordements, la Ligue de Paris Ile-de-France de Foot-ball a pris la décision de reporter l’ensemble des compétitions amateurs sur le ter-ritoire de la ville de Paris prévu le samedi 8 décembre 2018.

Les rencontres prévues sur les installations des départements d’Ile-de-France (77, 78, 91, 92, 93, 94, 95) sont maintenues. Les clubs parisiens sont bien évide-ment invités à participer à ces rencontres.

La Ligue appelle ses clubs, ses licenciés (es) et officiels, à faire preuve de tolé-

rance concernant d’éventuels retards consécutifs à une circulation qui peut être

rendue difficile par ces manifestations.

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infos District...infos District...infos

INFORMATIONS GENERALES PAGE 2 à 5 : Infos District.

PAGES 6 à 8 : Actions techniques.

PAGES 9 à 16 : informations Générales Commission Sportive générale

PAGES 17 à 22 : Commission Statuts et Règlements

PAGE 23 : Commission Départementale d’Arbitrage

PAGE 24 : Informations Générales du District.

__________________________________________________________________________________________________________________ HORAIRES DU DISTRICT

Lundi : 14h00/18h00

Mardi : 10h00/13h00 14h00/18h00

Mercredi : 10h00/13h00 14h00/18h00

Jeudi : 10h00/13h00 14h00/18h00

Vendredi : 10h00/13h00 14h00/18h00

Elue de permanence

Mme Mori Paye sera à votre écoute durant ce week-end du 08 et 09 décembre au 06 50 13

11 45.

Cette ligne est réservée aux problèmes ou anomalies exceptionnels ne pouvant pas trouver de

solution immédiate sur le stade sans l’intervention d’une tierce personne qualifiée tels que, par

exemple :

– conditions de sécurité problématique dès l’accueil (spectateurs hostiles,

absence de

protection de l’équipe visiteuse, menaces etc.),

– problèmes réglementaires (refus de désigner 1 ou des arbitres de touche

si pas d’officiels,

obstruction à la réalisation des vérifications d’avant match etc.)

– anomalies diverses (maillots des 2 équipes identiques, changement de stade à la dernière

minute, etc.)

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Assemble e Ge ne rale Ordinaire

Du vendredi 30 novembre 2018

Le District de la Seine-Saint-Denis de football a organisé son Assemblée Générale Ordinaire le

vendredi 30 novembre 2018 à la Maison du Temps Libre à Stains.

Vous retrouverez les photos de cette Assemblé mais aussi le bilan du rapport moral en vidéo en

cliquant sur les liens ci-dessous.

Rapport moral en vidéo:

l’Assemblée Générale en photo: https://district93foot.fff.fr/diaporamas/?gid=48

https://www.youtube.com/watch?v=8n_euqI1laI

Les arbitres du District 93 offrent leurs in-

demnite s d’Arbitrage pour le te le thon

A l’occasion du téléthon 2018, les arbitres officiels du District de la Seine-Saint-Denis de football

feront don de leur indemnité d’arbitrage pour certains matchs ce weekend.

Merci à eux, à la Commission Départementale d’Arbitrage ainsi

qu’aux observateurs pour cette initiative.

FFU13 2e me tour du 15 de cembre 2018

Le deuxième tour du FFU13 aura lieu le samedi 15 décembre 2018 sur plusieurs sites. Le rdv est fixé à 13h00 sur votre centre d’accueil.

Afin d’optimiser le temps de pratique, merci de vous munir de votre feuille de licences remplie avant votre arrivée, de pré-remplir votre feuille de jonglerie (Noms et Prénoms) et de prendre connaissance des modalités pour la qualification au 3ème tour.

Les centres d’accueil doivent retourner au District avant mardi

18 décembre 2018 12h les documents suivants:

– La feuille de plateau.

– La feuille de jonglerie de toutes les équipes présentes.

– La feuille de licences de toutes les équipes présentes.

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Re sultats du 1er et 2 de cembre 2018

Chez les hommes

Très bonnes performances de Sevran FC et de Montreuil RSC

Ça y est, ils la tiennent ! Première victoire du Sevran FC cette saison, et avec la manière, car l’équipe de M. BOUSSABOUN Brahim s’est imposée à domicile sur le score de 5 buts à 0 face à

Romainville FC. De quoi ravir les joueurs et les supporters Sevrannais.

L’autre belle victoire du week-end est à mettre au profit de l’équipe de Montreuil RSC qui s’est imposée 4 buts à 1 sur le terrain de Saint Denis US. Grâce à cette victoire, les joueurs de Mon-treuil RSC passent devant leurs adversaires du jour et grimpent à la 5ème place du classe-ment.

Les autres résultats

Dans les autres matchs, Solitaires FC a réussi une belle opération en rivalisant avec les premiers du classement : Noisy le Grand FC. Grâce à leur match nul sur le score de 1 à 1, les joueurs de Solitaires FC se donnent un peu d’air avec les premiers relégués mais devront restés con-centrés jusqu’à la fin.

Même résultat entre le 4ème du Classement, Bondy AS et le 6ème, Livry Gargan FC qui se sont quittés sur le score de 1 but partout.

En attente du résultat entre le Bourget FC et Clichois UF.

Le programme du 9 décembre 2018 : CLICHOIS UF – AS LA COURNEUVE NOISY LE GRAND FC 2 – SEVRAN FC MONTREUIL RSC 2 – BOURGET FC BONDY AS – ST DENIS US 2 SOLITAIRES FC – STADE DE L’EST ROMAINVILLE FC – LIVRY GARGAN FC 2

Chez les femmes

Ce samedi 1er décembre aura vu la belle victoire des joueuses de Paris XI US qui se sont impo-sées à domicile 4 à 0 face aux joueuses de Montreuil RSC. Avec cette victoire, elles passent de-vant leurs adversaires du jour et prennent seules la 3ème place du classement.

L’autre rencontre du week-end a vu s’imposer les filles du Red Star FC à l’extérieur face aux

joueuses de Paris Arc en Ciel sur la plus petite des marges, 1 but à 0.

Programme du 8 décembre 2018 :

RED STAR F.C – PARIS XI US 2

STADE DE L’EST – MONTREUIL RSC

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Partenariat avec le Cre dit Mutuel La convention de partenariat entre le District de la Seine-Saint-Denis de football et le Crédit Mu-tuel vous permet de bénéficier d'offres privilégiées.

Pour en savoir plus, merci de cliquer sur lien ci-après : http://offres-asso.creditmutuel.fr/

Plateau fe minin

du dimanche 09 de cembre 2018

Le prochain plateau féminin aura lieu le dimanche 09 décembre 2018 au Stade de l’Est Pa-

villonnais.

Le rendez-vous est fixé à 9h30 au stade Léo Lagrange, 20 avenue

Anatole France 93320 Pavillons-sous-bois. Le plateau est ouvert aux licenciées U6F à U9F et aux nouvelles

pratiquantes U10F.

Plateaux U6-U9

du samedi 08 de cembre 2018

Veuillez trouver ci-dessous les sites d’accueil pour les plateaux du

samedi 08 décembre 2018.

Nous vous rappelons que pour participer à un plateau il vous suffit

de prendre contact avec un responsable de sites.

https://district93foot.fff.fr/wp-content/uploads/sites/98/2018/11/Plateau-du-08_12.pdf

https://district93foot.fff.fr/wp-content/uploads/sites/98/2018/11/FEUILLE-DE-PLATEAU.pdf

http://offres-asso.creditmutuel.fr/

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ACTIONS TECHNIQUES

(Décembre 2018 / Mars 2019)

FORMATION DES CADRES

Les modules de formations se déroulent en club ou au siège du District.

Horaires des formations de 9h00 à 18h00 repas inclus.

Décembre 2018

- Module Futsal Découverte (8 heures) vendredi 14 décembre 2018. 5, place d’Artois,

93150 Le Blanc Mesnil. Reste 4 places. La Formation débutera à 8h00 pour se terminer à

17h00.

janvier 2019

- Module U17/U19 jeudi 31 janvier : (lieu à définir).Reste 25 places.

février 2019

- Module U17/U19 vendredi 1er

février : (lieu à définir). Reste 25 places.

- Module Futsal découverte (8heures) vendredi 8 février (lieu à définir). Reste 25 places.

- Module U13 jeudi 14 février et vendredi 15 février : (lieu à définir). Reste 25 places.

- Module U9 jeudi 21 février et vendredi 22 février : (lieu à définir). Reste 25 places.

mars 2019

- Module U11 pour les mineurs le jeudi 7 mars et le vendredi 8 mars : (lieu à définir). Reste

25 places.

- Certification 1 2 3 le mardi 15 mars : (lieu à définir). Reste 24 places.

- Module U15 le jeudi 14 mars et le vendredi 15 mars : (lieu à définir). Reste 25 places.

- Module seniors le jeudi 21 mars et le vendredi 22 mars : (lieu à définir). Reste 25 places.

- Certification 1 2 3 le mardi 26 mars : (lieu à définir). Reste 24 places.

- Module U11 le jeudi 28 mars et le vendredi 29 mars : (lieu à définir). Reste 25 places.

CERTIFICATION CFF1, 2 et 3 :

Pour la période d’octobre à décembre, seront uniquement organisées des certifications pour

répondre aux obligations de diplômes des éducateurs dans les clubs. (Règlement du Statut

des Educateurs et Entraîneurs du football).

Toutes les formations sont en ligne.

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PROCESS D’INSCRIPTION des Modules de Formation.

- Etre titulaire d'une licence FFF sur la saison 2018/2019 comportant le cachet médical validé.

Pour les licences non visées par un médecin:

- Fournir un certificat médical de moins de 3 mois d’aptitude à la pratique du football et à son en-

seignement.

-Inscription uniquement en ligne sur le site du District, en adressant le règlement dans les 10

jours (délai de rigueur), d'un montant de 70 euros, à l'ordre du District de la Seine-Saint-Denis

de football, sans le règlement votre inscription sera retirée.

- Une formation se déroule avec un minimum de 16 stagiaires et un maximum de 25.

- Les dossiers d’inscription complets seront retenus dans l’ordre d’arrivée.

Rappel :

-Gratuité pour les filles hormis une participation de 20€ pour les repas (obligatoire).

BONS FORMATION EDUCATEURS:

- Modules de formations U6/U7 à U15 + animatrice fédérale : chaque licencié bénéficie de 2

bons de formations de 25€ pour chaque module de 16h effectué durant la saison 2018/2019.

BONS FORMATION DIRIGEANTS :

- Dans le cadre du parcours Fédéral, chaque licencié bénéficie de 2 bons de formation de 25€

pour chaque module de formation de 4h effectué durant la saison 2018/2019.

BONS FORMATION ARBITRES :

- Chaque licencié bénéficie de 2 bons de formations de 25€ pour le module de formation initiale

d’arbitre. (Sous 3 conditions)

• Le tarif de la formation (frais pédagogiques) devra être égal à 90€

• L »IR2F/Ligue est en charge de la gestion administrative

• Le contenu pédagogique de la formation est celui fourni par la DTA.

Dans le cadre de la Coupe du Monde Féminine 2019, l’utilisation des bons pour les éducatrices,

dirigeantes et arbitres féminines est illimitée dans la limite du coût de la formation.

Aucun remboursement ne sera effectué lorsque le tarif du module sera inférieur au mon-

tant du bon.

SELECTIONS / DETECTIONS (FILLES ET GARCONS) U13F – U15F et U13 –

U16

U 14 né en 2005.

Mercredi 12 décembre 2018. Tour U14 régionaux. Stade Bauer, 92 rue du docteur Bauer, 93400

Saint-Ouen.

Mercredi 19 décembre 2018. 3ème tour.

Mardi 2 au jeudi 4 janvier 2019. Stage. Vacances Scolaires.

Mercredi 9 janvier 2019. Match amical.

Mercredi 16 ou 30 janvier 2019. Interdistricts. (Horaires et lieu à déterminer).

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U 13 né en 2006.

Objectif : Concours d’Entrée au Pôle Espoir Régional de l’I.N.F. Clairefontaine 2019-2020.

Dimanche 13 et 20 janvier 2019. Stage préformation

U14F née en 2005.

Mercredi 6 février 2019, 1er tour de détection

Lundi 25 et mardi 26 février 2019. Stage. Vacances Scolaires.

Jeudi 28 février 2019 ou vendredi 1 mars 2019, Interdistricts.

(Horaires et lieu à déterminer) Vacances Scolaires.

Si vous souhaitez être site d’accueil, merci de nous retourner le document ci-dessous :

https://district93foot.fff.fr/wp-content/uploads/sites/98/2018/09/Formulaire-site-daccueil-

détection-2018-2019.pdf

FUTSAL

Tournoi U13 le 15 décembre 2018: Gymnase Béatrice Hess, 43 avenue du Général Leclerc, La

Courneuve : Equipes participantes : Pierrefitte FC, Sevran United, Pantin CMS, Montreuil

AC, AS Jeunesse Aulnaysienne, Karma Bobigny, Sport Ethique Livry-Gargan, AS La

Courneuve, Drancy futsal, Ile Saint Denis

Brassages U18 année 2001 : 2eme tour date et lieu à définir.

Sélection U15 année 2004 en vue des interdistricts le 9 décembre de 9h00 à 12h00 à La Cour-

neuve. Gymnase Jean Guimier, rue Sente de l’Esseau, 93120 La Courneuve.

Triangulaire U15 à Valenton le 21 janvier entre La Seine-et-Marne, Le Val-de- Marne et la

Seine-Saint-Denis.

Triangulaire U18 (site à définir) le 9 février entre La Seine-et-Marne, Le Val-de- Marne et la

Seine-Saint-Denis.

https://district93foot.fff.fr/wp-content/uploads/sites/98/2018/09/Formulaire-site-daccueil-détection-2018-2019.pdf

https://district93foot.fff.fr/wp-content/uploads/sites/98/2018/09/Formulaire-site-daccueil-détection-2018-2019.pdf

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Réunion du 07 Décembre 2018

. En cas de 1

ère non-utilisation : avertissement,

. En cas de 2ème

non-utilisation (dans une période inférieure ou égale à 3 mois à compter de la date de la rencontre ayant occasionné un avertissement au club) : amende fixée à l’annexe 2 du R.S.G. de la L.P.I.F.F.,

. En cas de 3ème

non-utilisation ou plus (dans une période inférieure ou égale à 3 mois à compter de la date de la rencontre ayant occasionné un avertissement au club) : match perdu par pénalité, le club adverse conservant le bénéfice des points et buts acquis sur le terrain.

Pour les rencontres pour lesquelles il est recouru à une feuille de match papier (notamment pour les compétitions en cas de défaillance de la Feuille de Match Informatisée) : la présentation des licences est effectuée sur l’outil Footclubs Compagnon. A défaut de pouvoir utiliser cet outil et si le club a imprimé une ou plusieurs licences sur papier libre, il peut présenter celle(s)-ci. Dans ce cas : - Il n’est pas nécessaire de produire un certificat médical (original ou copie) de non contre-indication à la pratique du football ou la demande de licence avec la partie relative au contrôle médical dûment complété dans les conditions de l’article 70 des Règlements Généraux de la F.F.F., - L'arbitre se saisit de la ou des licence(s) concernée(s) et la/les transmet dans les meilleurs dé-lais à l'organisme gérant la compétition même si le club adverse ne dépose pas de réserves. Si un joueur ne présente pas sa licence dans les conditions susvisées, le club doit présenter : - une pièce d’identité comportant une photographie ou la copie de cette dernière si elle permet d’identifier le joueur concerné, la copie d’une pièce d’identité étant toutefois considérée comme une pièce d’identité non officielle et étant saisie par l’arbitre dans les conditions définies à l’ali-néa 3 du présent article. - la demande de licence de la saison en cours avec la partie relative au contrôle médical dûment complétée dans les conditions de l’article 70 des Règlements Généraux de la F.F.F. ou un certi-ficat médical (original ou copie) de non contre-indication à la pratique du football, établi au nom du joueur, et comportant le nom du médecin, la date de l’examen médical et sa signature ma-nuscrite.

Feuille de Match Informatisée

Informations Générales

Commission Sportive Générale

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En résumé : FMI : Tablette du club recevant Feuille de match papier :

Sur Footclubs Compagnon (application) ou

Licences imprimées par le club sur papier ou

Présentation pièce d’identité avec photo et demande de licence 2017/2018 ou certificat mé-dical

Toutes les demandes de changement (horaire/terrain) doivent passer par Footclubs pour que votre adversaire en prenne connaissance et donne son accord le cas échéant. Dans le cas où vous êtes club extérieur et que votre adversaire est absent, n’oubliez pas de vous munir d’une feuille de match papier, remplissez votre composition d’équipe, faites tamponner votre présence si possible par le gardien du stade et transmettez la feuille au District dans les 48 heures qui suivent la rencontre. Matches remis Seniors 2è journée du 9/9/18 remise au 16/12/18 D1 Bourget Fc/Sevran Fc : date à fixer D1 Stade de l’Est/As La Courneuve : 13/1/19 D1 Noisy le Grand Fc 2/Sevran Fc : 13/1/19 D2 A Sc Dugny/Red Star Fc 3 : 13/1/19 D2 B As Paris/Usm Audonienne : 13/1/19 D2 B As Paris/Montfermeil Fc 2 : date à fixer D2 B As Paris/Cosmos Fc : date à fixer D2 B Usm Audonienne/Sfc Neuilly 2 : 24/2/19 D3 A Sevran Fc 2/Neuilly Plaisance Sports : 13/1/19 D3 A Fc Coubronnais/Neuilly Plaisance Sports : date à fixer D3 A Fc Coubronnais/Ol Pantin 2 : date à fixer D3 A Fc Coubronnais/Villemomble Sports 3 : date à fixer D3 A Neuilly Plaisance Sports/As La Courneuve 2 : 24/2/19 D3 A Cs Berbères/Es Stains 2 : 13/1/19 D4 A Sc Dugny 2/Usm Gagny 2 : 24/2/19 D4 A Ass Noiséenne/Bagnolet Fc 2 : 13/1/19 D4 A Usm Audonienne 2/Paris International : 13/1/19 D4 B As Victory/Cs Vaujours 2 : 13/1/19 D4 B As Victory/Drancy Fc : date à fixer D4 B As Victory/Neuilly Plaisance Sports 2 : date à fixer D4 B Neuilly Plaisance Sports 2/Stade de l’Est 2 : 13/1/19 D4 B Bourget Fc 2/Flamboyants de Villepinte 2 : 10/3/19 D4 B As Victory/Bourget Fc 2 : 24/2/19 D5 A Ensemble Espoir et Développement/As Paris 2 : 13/1/19 D5 A As Paris 2/Pierrefitte Fc 2 : date à fixer D5 A Pierrefitte Fc 2/Ent.Paris Gaëls Ai/Us Paris XI 2 : 13/1/19 D5 A Ensemble Espoir et Développement/Pierrefitte Fc 2 : 24/2/19 D5 A Epp Gervaisienne/Ensemble Espoir et Développement : date à fixer D5 B As Paris 18 2/Paris Sport Culture : 13/1/19 D5 B Fc Coubronnais 2/Ca Romainville 2 : 13/1/19

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D5 B Espérance Aulnaysienne 3/Enfants de la Goutte d’Or 2 : 13/1/19 D5 B Cs Villetaneuse 2/As Stains 93 2 : 13/1/19 D5 B Cs Villetaneuse 2/As Paris 18 2 : 24/2/19 D5 B Etoile Fc Bobigny/Afc Ile St Denis : 13/1/19 D5 B Fc Coubonnais 2/As Stains 93 2 : date à fixer U19 D1 Sevran Fc/Fc Romainville : 13/1/19 D2 A Es Stains/As La Courneuvienne : 13/1/19 D2 A Blanc Mesnil Sf 2/Enfants de la Goutte d’Or : 13/1/19 D3 A Cms Pantin/Esd Montreuil : 13/1/19 D3 A Sc Dugny/Neuilly Plaisance Sports : 13/1/19 D3 A Fc Coubronnais/Sfc Neuilly 2 : 13/1/19 D3 A Sfc Neuilly 2/Sport Rue Prévention : 27/1/19 D3 A Fc Coubronnais/Sc Dugny : date à fixer D3 B As Paris /Fc Aulnay : 13/1/19 D3 B As Paris/Ol Montmartre Sports : date à fixer D3 B Ass Noiséenne/Af Paris 18 2 : 16/12/18 D3 B Af Paris 18 2/Es Parisienne 2 : 13/1/19 D3 C Flamboyants de Villepinte/As Stains 93 : 13/1/19 U17 D1 Usm Gagny/Es Parisienne : 16/12/18 D2 A Sc Dugny/Villemomble Sports 2 : date à fixer D2 B So Rosny/Sevran Fc : 13/1/19 D2 B Fcm Aubervilliers 2/Af Bobigny 2 : 16/12/18 D3 A As Paris/Ol Pantin : date à fixer D3 A As Paris/As Jeunesse Aubervilliers 2 : date à fixer D3 A Fc Noisy le Grand/Ol Pantin : 13/1/19 D3 B Neuilly Plaisance Sports/Antillais Paris 19è : 13/1/19 D4 A Esc Paris 20/Ol Pantin 2 : 13/1/19 D4 A Af Paris 18 2/Esc Paris 20è : date à fixer D4 B Rsc Montreuil 2/Bagnolet Fc : 13/1/19 D4 B Fc Coubronnais/Rsc Montreuil 2 : date à fixer D4 B Fc Coubronnais/Enfants de la Goutte d’Or : date à fixer D4 D Fc Coubronnais/Bagnolet Fc : date à fixer D4 D Ofc Couronnes 3/Es Stains 2 : date à fixer D4 D Es Stains 2/Ca Romainville : date à fixer D4 D Pierrefitte Fc/Es Stains 2 : date à fixer D4 D As La Courneuve 2/Ofc Couronnes 3 : 13/1/19 U15 La journée reportée du 17 novembre est remise au 15 décembre. D1 As Jeunesse Aubervilliers 2/Ol Noisy le Sec Banlieue 93 : 12/1/19 D1 Villemomble Sports/Ja Drancy 2 : date à fixer D2 A Sevran Fc/Stade de l’Est : date à fixer D2 A Af Bobigny 2/Villepinte Fc : 12/1/19 D2 B Fa Le Raincy/Blanc Mesnil Sf 2 : date à fixer D3 A Fc Solitaires Paris Est/Espérance Aulnaysienne 2 : 12/1/19 D3 B Ofc Couronnes/Blanc Mesnil Sf 3 : 12/1/19 *D4 A Fc Les Lilas 3/Bagnolet Fc : date à fixer D4 B Enfants de la Goutte d’Or/Romainville Fc 2 : 12/1/19

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D4 B Pierrefitte Fc 2/Montfermeil Fc 3 : 12/1/19 D4 B Enfants de la Goutte d’Or/Ent. Paris Gaëls Ai/Us Paris XI : 24/2/19 D4 C Fc Coubronnais/Fa Le Raincy 2 : 12/1/19 D4 C Fc Coubronnais/Sc Dugny : date à fixer D4 C Fc Solitaires Paris Est 2/Fc Coubronnais : 19/1/19 D4 D Espérance Paris 19è 3/As Bondy 3 : 12/1/19 D4 D Espérance Paris 19è 3/Ol Montmartre Sports : 12/1/19 D4 D Ofc Couronnes 2/Fc Livry Gargan 2 : 24/2/19 D5 A Ol Pantin 2/Bourget Fc 3 : date à fixer D5 A Flamboyants de Villepinte 2/Ol Pantin 2 : date à fixer D5 A Ol Pantin 2/Esp. Af Bobigny : date à fixer D5 A Espérance Aulnaysienne 3/Espérance Académie Football Bobigny : 12/1/19 D5 B So Rosny 3/Af Paris 18 2 : date à fixer D5 B Af Paris 18 2/Sc Dugny 2 : 12/1/19 D5 B Villemomble Sports 3/Fc Villepinte 2 : date à fixer D5 B Sc Dugny 2/Neuilly Plaisance Sports 2 : date à fixer D5 B So Rosny 3/Ca Romainville 2 : date à fixer D5 C Championnet Sports/Es Parisienne 3 : 19/1/19 D5 C Championnet Sports/Usm Audonienne 2 : 12/1/19 D5 C Antillais de Paris 19è 2/Esc Paris : 12/1/19 D5 C Ofc Couronnes 3/Bagnolet Fc 2 : 24/2/19 D5 D Fc Montfermeil 4/As La Courneuve 2 : date à fixer D5 D Af Paris 18 3/Cms Pantin 2 : 12/1/19 CDM 2è journée du 16/9/18 remise au 16/12/18 D1 Sevran Fc/Fc Romainville : 13/1/19 D1 As Bondy/Cs Villetaneuse : 13/1/19 D1 Cs Villetaneuse/Romainville Fc : 27/1/19 D1 Cs Villetaneuse/Cosmos Fc : 16/12/18 D2 Villepinte Fc/Vaujours Fc 2 : date à fixer D2 Vaujours Fc 2/Fc Bondy : 13/1/19 D2 Vaujours Fc 2/Haie Bertrand : date à fixer D2 Benfica Portugais Paris 19è 2/Championnet Sports : 13/1/19 D2 Vaujours Fc 2/Bourget Fc : 6/1/19 D2 Noisy le Grand Fc/Bondy Fc : 24/2/19 Anciens D1 Velha Guarda/Portugais Pierrefitte : 13/1/19 D2 A So Rosny/Fc Coubronnais : 13/1/19 D2 A Fc Coubronnais/As Ziri : date à fixer D2 A So Rosny/Cap Nord : 16/12/18 D2 A Fc Coubonnais/Antillais de Paris 19è : date à fixer D2 B Uf Clichois 2/Gournay Fc : 16/12/18 D3 A Cms Pantin/Cap Nord 2 : 16/12/18 D3 A Amicale Mauriciens/Es Parisienne 2 : 13/1/19 D3 B Usm Gagny/So Rosny : 16/12/18 D3 B Amicale Antillaise du 93/Fc Livry Gargan : 16/12/18 Super Vétérans 2è journée du 16/9/18 remise au 16/12/18

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Poule A Rsc Montreuil/Amicale Fc : 13/1/19 Poule A Tremblay Fc 2/St Denis Us : date à fixer Poule B Sc Buttes Chaumont/Fc Livry Gargan : 27/1/19 Poule C Neuilly Plaisance Sports/Blanc Mesnil Sf 2 : 13/1/19 Poule C Fc Coubronnais/Fc Villepinte 2 : date à fixer Poule D Af Epinay/As Mur Rideau : 13/1/19 Poule D Benfica Portugais Paris 19è/Villepinte Fc : 13/1/19 Poule D Sc Dugny/Flamboyants de Villepinte : date à fixer 55 ans Drancy Fc/As La Courneuve : 16/12/18 Fc Coubronnais/Uf Clichois : 16/12/18 Flamboyants Villepinte/Blanc Mesnil Sf 2 : 13/1/19 Bagnolet Fc/Es Stains : 16/12/18 Uf Clichois/As La Courneuve : 13/1/19 Blanc Mesnil Sf /Flamboyants Villepinte : date à fixer Esd Montreuil/Fc Coubronnais : 13/1/19 Blanc Mesnil Sf 2/Bagnolet Fc : date à fixer As La Courneuve/Esd Montreuil : date à fixer Bagnolet Fc/Blanc Mesnil Sf : 13/1/19 Fc Coubronnais/Es Stains : date à fixer Es Stains/As La Courneuve : date à fixer Es Stains/Fc Coubronnais : date à fixer Fc Coubronnais/Blanc Mesnil Sf 2 : date à fixer As La Courneuve/Blanc Mesnil Sf 2 : date à fixer Fc Coubronnais/Blanc Mesnil Sf : date à fixer Fc Coubronnais/Drancy Fc : date à fixer Futsal D1 Ac Montreuil/Ab St Denis : date à fixer Paris Lilas Futsal/Afc Ile St Denis : 15/12/18 Karma Bobigny Fsc/Paris 18 Futsal : date à fixer Drancy United/Blanc Mesnil Sf : 17/12/18 Sporting République/Drancy Futsal : date à fixer As La Courneuve 2/Es Parisienne : date à fixer Es Parisienne/Sporting République : 8/2/19 As La Courneuve 2/Paris 18 Futsal : 20/12/18 Paris Lilas Futsal/Ab St Denis : 9/2/19 Drancy United/Drancy Futsal : 7/1/19 As La Courneuve 2/Afc Ile St Denis : 12/1/19 Karma Bobigny/Es Parisienne : date à fixer Drancy Futsal/Ab St Denis : date à fixer Sporting République/Ac Montreuil : date à fixer As La Courneuve 2/Drancy United : date à fixer Afc Ile St Denis/Drancy United : date à fixer Ac Montreuil/As La Courneuve 2 : date à fixer Paris Lilas Futsal/Sporting République : date à fixer Karma Fsc Bobigny/Paris Lilas Futsal : date à fixer Ab St Denis/As La Courneuve 2 : date à fixer Drancy Futsal/Blanc Mesnil Sf : date à fixer Karma/Afc Ile St Denis : date à fixer

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D2 A Sport Ethique Livry 2/Vivacité : 15/12/18 Paris Lilas Futsal 2/As Jeunes Aulnay : date à fixer Vivacité/Sc Dugny : date à fixer Office Municipal Aubervilliers 2/Drancy Futsal 3 : date à fixer Office Municipal Aubervilliers 2/Sevran Fu 2 : date à fixer Drancy Futsal 3/As Jeunes Aulnay : date à fixer Sc Dugny/Sport Ethique : date à fixer Paris Lilas Futsal 2/Sc Dugny : date à fixer Vivacité/Office Municipal Aubervilliers 2 : date à fixer Sport Ethique/Drancy Futsal 3 : 24/11/18 Sevran Fu 2/Vivacité : date à fixer D2 B Pierrefitte Fc 2/Fc Sevran 2 : 25/1/19 Es Parisienne 2/Aulnay Nord Plus : date à fixer Aulnay Nord Plus/Fc Sevran 2 : date à fixer Pierrefitte Fc 2/Aulnay Nord Plus : date à fixer Vue d’Ensemble/Aulnay Nord Plus : date à fixer Fc Sevran 2/Es Parisienne 2 : date à fixer Pierrefitte Fc 2/Drancy Futsal 2 : date à fixer Aulnay Futsal 2/Pierrefitte Fc 2 : date à fixer Aulnay Futsal 2/Fc Sevran 2 : date à fixer Aulnay Nord Plus/Aulnay Futsal 2 : date à fixer Aulnay Futsal 2/Vue d’Ensemble : date à fixer Noisy le Grand Futsal/Aulnay Futsal 2 : date à fixer Drancy Futsal 2/Aulnay Futsal 2 : date à fixer Noisy le Grand Futsal/Vue d’Ensemble : date à fixer D2 C Fc Sevran/Sofa 93 : date à fixer Paris Acasa 3/Romainville Fc : 2/2/19 As Romilly/Cité Sport et Culture 2 : date à fixer Fc Sevran/As Romilly : date à fixer Paris Acasa 3/Aj Bourgetine : date à fixer Cité Sport et Culture 2/Aj Bourgetine : date à fixer Paris Acasa 3/Cité Sport Culture 2 : date à fixer Paris Acasa 3/Fc Sevran : date à fixer *** FEUILLES DE MATCHES MANQUANTES 1

ère demande

Seniors D1 Bourget Fc/Uf Clichois du 2/12/18 Seniors D2 B Uf Clichois 2/Usm Audonienne du 2/12/18 Seniors D4 B As Victory/Stade de l’Est du 2/12/18 U19 D3 B As Paris/Ol Pantin du 2/12/18 U19 D3 C As Paris 18/As Bondy 2 du 2/12/18

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U18 F Poule A Féminin Villepinte/Ja Drancy du 1/12/18 U18 F Poule B Uf Clichois/Ja Drancy 2 du 1/12/18 U18 F Poule B Blanc Mesnil Sf/Sc Dugny du 1/12/18 U18 F Poule B Us Paris XI/Cms Pantin du 1/12/18 U17 D2 A Sc Dugny/Espérance Paris 19è du 2/12/18 U15 D5 D Cms Pantin 2/Montfermeil Fc 4 du 1/12/18 U15 F Poule A Bagnolet Fc/Uf Clichois du 1/12/18 U15 F Poule A As Bondy/Bourget fc du 1/12/18 U15 F Poule A Fc Aulnay/Blanc Mesnil Sf du 1/12/18 U15 F Poule B Tremblay Fc/So Rosny du 1/12/18 U15 F Poule C As La Courneuve/Af Epinay du 1/12/18 U15 F Poule C Fcm Aubervilliers/Es Parisienne du 1/12/18 U13 F Poule A As Bondy/Ja Drancy du 1/12/18 U13 F Poule A Fc Solitaires Paris Est/Ab St Denis du 1/12/18 U13 F poule A Fc Aulnay/Blanc Mesnil Sf du 1/12/18 U13 F Poule B Rc St Denis 2/Ac Montreuil du 1/12/18 U13 F Poule B Csm Ile St Denis/Féminin Villepinte du 1/12/18 U13 F Poule B As Bondy 2/Ja Drancy 2 du 1/12/18 U13 F Poule B Fcm Aubervilliers/Af paris 18 du 1/12/18 U13 F Poule C Af Epinay/Tremblay Fc du 1/12/18 U13 F Sevran Fc/Red Star Fc du 1/12/18 U11 F Poule A Af Bobigny/Stade de l’Est du 1/12/18 Anciens D1 As La Courneuve/Sc Buttes Chaumont du 2/12/18 U13 Critérium Entente Paris Gaëls Ai/Us Paris XI/Rsc Montreuil (équipe 1) du 24/11/18 U13 Critérium As Stains 93/Fc Solitaires Paris Est (équipe 1) du 1/12/18 U13 Critérium Neuilly Plaisance Fc/Fc Livry Gargan (équipes 1-2) du 1/12/18 U13 Critérium Bourget Fc/Ja Drancy (équipes 1-2-3-4) du 1/12/18 U13 Critérium As La Courneuve/Es Stains (équipes 1-2-3-4) du 1/12/18 U13 Critérium Fcm Aubervilliers/Paris International (équipes 1-2-3) du 1/12/18 U13 Critérium Cms Pantin/Sc Dugny (équipes 1-2-3-4) du 1/12/18 U13 Critérium Neuilly Plaisance Sports/As Bondy (équipes 1-2-3-4) du 1/12/18 U13 Critérium Usm Gagny/Uf Clichois (équipes 1-2-3-4) du 1/12/18 U13 Critérium Flamboyants de Villepinte/So Rosny (équipes 1-2-3-4) du 1/12/18 U13 Critérium Ol Noisy le Sec Banlieue 93/Ol Pantin (équipes 1-2-3-4) du 1/12/18 U13 Critérium Pierrefitte Fc/Af Paris 18 (équipes 1-2-3-4) du 1/12/18 U13 Critérium Ofc Couronnes/Es Parisienne (équipes 1-2-3-4) du 1/12/18 U13 Critérium Cs Villetaneuse/Af Epinay (équipe 1) du 1/12/18 U13 Critérium St Denis Us/Montfermeil (équipes 1-4) du 1/12/18 U13 Critérium Romainville Fc/Csl Aulnay (équipes 1-2-3) du 1/12/18 U13 Critérium Blanc Mesnil Sf/Af Bobigny (équipes 1-2-3) du 1/12/18 U13 Critérium Enfants de la Goutte d’Or/Csm Ile St Denis (équipes 1-2) du 1/12/18 U11 Critérium Paris Sport Culture/Ass Noiséenne (équipes 1-2) du 1/12/18 U11 Critérium Bagnolet Fc/Fc Livry Gargan (équipes 1-2-3-4) du 1/12/18 U11 Critérium Csm Ile St Denis/Villemomble Sports (équipes 1-2-3-4) du 1/12/18 U11 Critérium Es Stains/As La Courneuve (équipes 1-2-3-4) du 1/12/18 U11 Critérium Sc Dugny/Cms Pantin (équipes 1-2-3-4) du 1/12/18 U11 Critérium Uf Clichois/Usm Gagny (équipes 1-2-3-4) du 1/12/18 U11 Critérium So Rosny/Flamboyants de Villepinte (équipes 1-2-3) du 1/12/18

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U11 Critérium Es Parisienne/Red Star Fc (équipe 3) du1/12/18 U11 Critérium Af Epinay/Fc Coubronnais (équipes 1-2-3-4) du 1/12/18 U11 Critérium Gournay Fc/Fc Villepinte (équipes 1-2) du 1/12/18 U11 Critérium Ofc Couronnes/Blanc Mesnil Sf (équipes 1-2-3) du 1/12/18 2è demande U19 D3 A Sport Rue Prévention/Esd Montreuil du 25/11/18 U15 District Cup Tremblay Fc 2/Sc Dugny 2 du 24/11/18 U15 District Cup Uf Clichois 2/Af Bobigny 2 du 24/11/18 Anciens D1 As La Courneuve/Sc Buttes Chaumont du 25/11/18 U13 Critérium As Stains 93/Montreuil Souvenir (équipe 1) du 24/11/18 U13 Critérium Blanc Mesnil Sf/Etoile Fc Bobigny (équipes 4-5) du 24/11/18 U13 Critérium Fc Solitaires Paris Est/Drancy Fc (équipe 6) du 24/11/18 U13 Critérium Neuilly Plaisance Fc/Csm Ile St Denis (équipe 1) du 24/11/18 U13 Critérium Neuilly Plaisance Fc/Championnet Sports (équipe 2) du 24/11/18 U13 Critérium Neuilly Plaisance Sports/Uf Clichois (équipes1-2-3-4) du 24/11/18 U13 Critérium As Bondy/Espérance Académie Football Bobigny (équipes 1-2-3-4) du 24/11/18 U13 Critérium Sevran Fc/Fc Livry Gargan (équipe 4) du 24/11/18 U13 Critérium Flamboyants de Villepinte/Aulnay Fc (équipes 1-2-3-4) du 24/11/18 U13 Critérium Stade de l’Est/Af Epinay (équipes 1-3) du 24/11/18 U13 Critérium Csl Aulnay/Cs Villetaneuse (équipe 1) du 24/11/18 U13 Critérium Af Bobigny/Rsc Montreuil (équipes 1-2-3-4) du 24/11/18 U13 Critérium Paris Sport Culture/Antillais Paris 19è (équipes 1-2) du 24/11/18 U13 Critérium Csm Ile St Denis/Epp Gervaisienne (équipes 3-4) du 24/11/18 U13 Critérium Red Star Fc/As Jeunesse Aubervilliers (équipe 2) du 24/11/18 U11 Critérium Enfants de la Goutte d’Or/Antillais de Paris 19è (équipes 1-2) du 24/11/18 U11 Critérium Fc Solitaires Paris Est/Csm Ile St Denis (équipe 3) du 24/11/18 U11 Critérium Montreuil Souvenir/As Stains 93 (équipe 1) du 24/11/18 U11 Critérium Es Stains/Bourget Fc (équipes 1-2-3-4) du 24/11/18 U11 Critérium As La Courneuve/Sc Dugny (équipes 1-2-3-4) du 24/11/18 U11 Critérium Cms Pantin/Paris International (équipes 1-2-3) du 24/11/18 U11 Critérium Usm Gagny/Sfc Neuilly (équipes 1-2-3-4) du 24/11/18 U11 Critérium Espérance Académie Football/As Bondy (équipes 1-2-3-4) du 24/11/18 U11 Critérium Ol Noisy le Sec Banlieue 93/So Rosny (équipes 1-2-3-4) du 24/11/18 U11 Critérium Red Star Fc/Af Paris 18 (équipes 2-3) du 24/11/18 U11 Critérium Cosmos Fc/Es Parisienne (équipes 3-4) du 24/11/18 U11 Critérium Af Epinay/Stade de l’Est (équipes 1-2-3-4) du 24/11/18 U11 Critérium St Denis Us/Espérance Paris 19è (équipe 3) du 24/11/18 U11 Critérium Neuilly Plaisance Fc/Blanc Mesnil Sf (équipes 1-2) du 24/11/18 U11 Critérium Noisy le Grand Fc/Vaujours Fc (équipes 1-2) du 24/11/18 3è demande et dernière demande avant sanctions U19 D3 B BAGNOLET FC/As Paris du 18/11/18

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Rappel : Les joueurs, éducateurs et dirigeants convoqués en Commission doivent se présenter devant les Commissaires munis de leurs licences ou en cas d’oubli, d’une pièce d’identité offi-cielle, permettant à la Commission de s’assurer de leur identité.

Réunion du 27 Novembre 2018

Présents : MM. Jack BLACHERE (Président), Marcel FRIBOULET, Jamal SOUADJI, Manuel COBO, Tobias MOLOSSI, Mohamed RAOUADI (CDA), Gérard VIVARGENT (CD). Excusés : Mme Djaimila BENSLIMANE (CD) M. Didier GIRAUDEAU. Assiste : M. Eric TEURNIER (Administratif).

Coupe 55847.1 Espérance Paris 19è/Es Stains du 18/11/18 La Commission, Après examen des pièces figurant au dossier, Prend connaissance de la réclamation de l’Es Stains sur le remplacement d’arbitre assistant de l’Espérance Paris 19è en cours de match sans en avoir été averti et sans que celui-ci soit blessé ou ayant subi un malaise pour la dire recevable en la forme, Après audition de M. Djamal SOUADJI Délégué de l’Es Stains, Après audition de MM. Kheireddine KHELIL Arbitre assistant, Kababou COMARA Capitaine, tous deux de l’Espérance Paris 19è, Après audition de M. Bruno COSTIER Arbitre Lpiff, Notées les absences excusées de MM. Djigui DIARRA Capitaine de l’Es Stains, Mahamadou TRAORE Arbitre assistant de l’Espérance Paris 19è, Constatant que M. KHELIL devait occuper la fonction d’Arbitre assistant pour son club mais étant Educateur des U19, il devait signer préalablement la FMI de son match précédant la rencontre en rubrique, Constatant que M.TRAORE a donc occupé cette fonction pour éviter un retard conséquent tout en précisant qu’il ne pourrait arbitrer toute la partie car il ne pourrait pas tenir physiquement, Constatant que M. COSTIER a validé les différentes personnes occupant une fonction officielle en précisant que les deux capitaines ont été avisés de ces procédures, Constatant qu’à la 12è minute de jeu, M. KHELIL a remplacé M. TRAORE pour l’Espérance Paris 19è sans contestation,

Considérant en audition que M. l’Arbitre maintient ses déclarations, qu’il a bien prévenu les deux capitaines qu’un changement d’Arbitre assistant pour l’Espérance Paris 19è aurait bien lieu en cours de match, Constatant que M. KABABOU confirme ses propos, Constatant que M. SOUADJI affirme au contraire que ni lui, ni son Capitaine n’ont été mis au courant d’un quelconque changement avant match, Constatant que M. COSTIER confirme ne pas avoir prévenu le Délégué M. SOUADJI et qu’il a

COMMISSION STATUTS ET REGLEMENTS

Seniors

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informé le Capitaine de l’Es Stains, ce qui suffisait selon lui, Considérant la divergence de vues entre l’Arbitre officiel et le Délégué de l’Es Stains, Considérant qu’il s’agit de se référer à l’article 17.7 du règlement sportif général du District qui précise qu’une rencontre ne peut être dirigée par deux arbitres différents au sens large du terme, sauf en cas d’accident ou de malaise, Considérant que le changement d’Arbitre assistant opéré par l’Espérance Paris 19è n’entre pas dans le cadre suscité, Par ces motifs, Jugeant en premier ressort, Dit match à rejouer à une date ultérieure à fixer par la Csg pour erreur administrative de l’Arbitre avec trois arbitres officiels à la charge des deux clubs La présente décision est susceptible d’appel devant le Comité d’Appel chargé des Affaires Cou-rantes dans les conditions de forme et de délai prévues à l’article 31 du Règlement Sportif Géné-ral du District de Football de la Seine St Denis. Compte tenu des impératifs liés au déroulement de la compétition et à l’équité sportive, la Commission décide de lever l’effet suspensif lié à un éventuel appel. D4 A 51780.1 Usm Audonienne 2/Sc Dugny 2 du 25/11/18 La Commission, Après examen des pièces figurant au dossier, Prend connaissance de la réserve du Sc Dugny sur la participation et la qualification de l’en-semble de l’équipe de l’Usm Audonienne susceptible d’avoir joué avec l’équipe supérieure lors de la dernière rencontre, celle-ci ne jouant pas ce jour pour la dire recevable en la forme, Après lecture des feuilles de matches de l’Usm Audonienne 1, Constatant que cette équipe ne jouait pas le 25/11/18, Après lecture de la feuille de match du 18/11/18 en Coupe Seniors Esd Montreuil/Usm Audo-nienne, Constatant que les joueurs MM. Edmond ARIFI Lic. 2547680182, Mehdi AYADI Lic. 2547037075, Tafil ZAHITI Lic. 2546830317, Dimitri HAMMAMI BLOISE Lic. 2544070938, BOU-BAKARY DIABY Lic. 2318034938 ont joué lors de cette rencontre ainsi que dans celle en ru-brique, Considérant que l’Usm Audonienne a enfreint l’article 167.2 des règlements généraux de la FFF, Par ces motifs, Jugeant en premier ressort, Dit réserve fondée, match perdu par pénalité à l’Usm Audonienne 2 (-1 point, 0 but) pour en attribuer le gain au Sc Dugny 2 (3 pts, 2 buts), Débite Usm Audonienne des frais de dossier. La présente décision est susceptible d’appel devant le Comité d’Appel chargé des Affaires Cou-rantes dans les conditions de forme et de délai prévues à l’article 31 du Règlement Sportif Géné-ral du District de Football de la Seine St Denis. Compte tenu des impératifs liés au déroulement de la compétition et à l’équité sportive, la Commission décide de lever l’effet suspensif lié à un éventuel appel. D5 B 51837.1 Cs Villetaneuse 2/As Paris 18 2 du 3/11/18 La Commission, Hors la présence de M. FRIBOULET qui ne participe, ni ne délibère sur cette affaire, Après examen des pièces figurant au dossier, Après lecture du rapport de l’Arbitre officiel, Constatant que les deux clubs ont rencontré un problème avec la FMI sur la tablette,

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Constatant qu’à 15h15 le problème n’était pas réglé et que l’Arbitre a décidé de ne pas faire jouer la rencontre, Constatant qu’il précise que les deux clubs ont établi une feuille de match papier et qu’ils ont effectué un match amical sans sa présence, Constatant qu’une feuille de match a été établie et qu’un score apparaît, Constatant que le match aurait pu se dérouler de manière officielle si la feuille papier avait été remplie plus tôt, Considérant toutefois que l’Arbitre officiel ayant décidé de ne pas jouer la rencontre, le match joué ne peut être homologué, Par ces motifs, Jugeant en premier ressort, Dit match à jouer à une date ultérieure à fixer par la Csg. La présente décision est susceptible d’appel devant le Comité d’Appel chargé des Affaires Courantes dans les conditions de forme et de délai prévues à l’article 31 du Règlement Sportif Général du District de Football de la Seine St Denis. Compte tenu des impératifs liés au dérou-lement de la compétition et à l’équité sportive, la Commission décide de lever l’effet suspensif lié à un éventuel appel.

District Cup 55833.1 Esd Montreuil 2/Cs Villetaneuse 2 du 24/11/18 La Commission, Hors la présence de MM. BLACHERE, MOLOSSI qui ne participent, ni ne délibèrent sur cette affaire, Après examen des pièces figurant au dossier, Prend connaissance de la réserve de l’Esd Montreuil sur la participation et la qualification de l’ensemble de l’équipe du Cs Villetaneuse 2 susceptible d’avoir joué à au moins l’une des deux dernières rencontres avec l’équipe supérieure, même si celle-ci joue ce jour pour la dire rece-vable en la forme, Constatant que l’équipe 1 du Cs Villetaneuse ne jouait pas le 17/11/18, Après lecture de la feuille de match du 10/11/18 en championnat R3 B Cs Villetaneuse/Co Vin-cennois, Constatant que les joueurs MM. David TSENGUE TSENGUE Lic. 2546535975 et Jean MONDZIALO Lic. 9602485109 ont participé à cette rencontre ainsi qu’à celle en rubrique, Considérant que le Cs Villetaneuse a enfreint l’article 15 du règlement de la District Cup, Par ces motifs, Jugeant en premier ressort, Dit match perdu par pénalité au Cs Villetaneuse 2, Dit Esd Montreuil qualifié au titre du prochain tour, Débite Cs Villetaneuse des frais de dossier. La présente décision est susceptible d’appel devant le Comité d’Appel chargé des Affaires Courantes dans les conditions de forme et de délai prévues à l’article 31 du Règlement Sportif Général du District de Football de la Seine St Denis. Compte tenu des impératifs liés au dérou-lement de la compétition et à l’équité sportive, la Commission décide de lever l’effet suspensif lié à un éventuel appel.

U15

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D1 51780.1 Velha Guarda/Portugais Pierrefitte du 25/11/18 La Commission, Après examen des pièces figurant au dossier, Constatant que la rencontre n’a pas eu lieu, Constatant que le club visiteur a refusé de jouer prétextant que son adversaire possédait les mêmes couleurs, Constatant que l’Arbitre officiel n’a pas démarré la rencontre, Constatant que le club recevant a proposé de jouer avec des chasubles en attendant qu’un Di-rigeant aille au siège chercher un second jeu de maillots, Constatant que l’Arbitre a refusé et que le match a définitivement été annulé, Considérant que les couleurs officielles de Velha Guarda sont rouges et bleues et que celles des Portugais de Pierrefitte sont rouges et noires, Considérant que le club recevant a tenté de solutionner le problème alors que les couleurs offi-cielles ne sont pas les mêmes, Par ces motifs, Jugeant en premier ressort, Dit match à jouer à une date ultérieure à fixer par la Csg, Invite Velha Guarda à utiliser son second jeu de maillots (couleurs différentes) pour la rencontre. La présente décision est susceptible d’appel devant le Comité d’Appel chargé des Affaires Courantes dans les conditions de forme et de délai prévues à l’article 31 du Règlement Sportif Général du District de Football de la Seine St Denis. Compte tenu des impératifs liés au dérou-lement de la compétition et à l’équité sportive, la Commission décide de lever l’effet suspensif lié à un éventuel appel.

Article 44 du Règlement Sportif Général du District de Football de la Seine St Denis : Non envoi de la feuille de match après deux réclamations de la Commission par l’intermédiaire du journal numérique ou du site internet, un dernier envoi sera effectué sur la boite électronique officielle du club avant sanctions, amende fixée dans l’annexe 3 du présent règlement et match perdu par pénalité pour en attribuer le gain au club visiteur. Néant

Dossier M. Saïd SAIL – Fc Livry Gargan : Deuxième convocation le 4/12/18 de M. SAIL pour explications sur sa licence. Suspendu jusqu’à comparution. Seniors D4 A Espérance Paris 19è 2/Js Bondy du 11/11/18 : Demande d’évocation de l’Espérance Paris 19è sur la participation d’un joueur de la Js Bondy susceptible d’avoir joué alors que suspendu, en attente d’éventuelles observations de Js Bondy, statué le 4/12/18 Seniors D5 A Etoiles d’Auber/Ofc Couronnes 2 du 18/11/18 : Demande d’évocation de l’Ofc Couronnes sur la participation d’un joueur d’Etoiles d’Auber susceptible d’avoir joué alors que suspendu, en attente d’éventuelles observations d’Etoiles d’Auber, statué le 4/12/18.

Anciens

Feuilles de matches non parvenues

Dossiers en cours

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U19 D2 A Enfants de la Goutte d’Or/As La Courneuve du 18/11/18 : Demande d’évocation de l’As La Courneuve sur la participation d’un joueur des Enfants de la Goutte d’Or susceptible d’être suspendu, en attente d’éventuelles observations des Enfants de la Goutte d’Or, statué le 4/12/18 U19 D3 B Af Paris 18 2/As Paris du 21/10/18 : Demande d’évocation de l’As Paris sur la participation d’un joueur de l’Af Paris 18 susceptible d’avoir joué sous une identité différente, en attente d’éventuelles observations de l’Af Paris 18, statué le 4/12/18. U17 D2 A Espérance Paris 19è/Fc Les Lilas 2 du 25/11/18 : Réserve du Fc Les Lilas sur la participation du nombre de mutés hors période de son adversaire, transformée en réclamation, en attente d’éventuelles observations de l’Espérance Paris 19è, statué le 11/12/18. U15 Coupe Romainville Fc/Tremblay Fc du 24/11/18 : Match non joué, en attente de la feuille de match, statué le 4/12/18.

Les équipes mentionnées en « gras » sont les équipes ayant été déclarées « forfait ». 1er Forfait

U17 D2 B Romainville Fc/Espérance Aulnaysienne 2 du 25/11/18 U15 Futsal Sport Ethique/Sevran Futsal United du 25/11/18 2è Forfait U19 D3 C As Stains 93/As Bondy 2 du 25/11/18

. En cas de 1

ère non-utilisation : avertissement,

. En cas de 2ème

non-utilisation (dans une période inférieure ou égale à 3 mois à compter

de la date de la rencontre ayant occasionné un avertissement au club) : amende fixée à

l’annexe 2 du R.S.G. de la L.P.I.F.F.,

. En cas de 3ème

non-utilisation ou plus (dans une période inférieure ou égale à 3 mois à compter de la date de la rencontre ayant occasionné un avertissement au club) : match perdu par pénalité, le club adverse conservant le bénéfice des points et buts acquis sur le terrain. Les Clubs mentionnés en gras sont les clubs sanctionnés. Avertissement U19 D1 Fc Villepinte/Espérance Paris 19è du 18/11/18 (Selon Villepinte Fc toutes les catégo-ries n’apparaissaient pas, selon Espérance Paris 19è non présentation de tablette) U19 D3 B Ol Montmartre Sports/Neuilly Plaisance Fc du 18/11/18 (Non présentation de ta-blette) U17 D3 A Ol Pantin/Fc Aulnay du 18/11/18 (pas de réponse) U17 D3 A Noisy le Grand Fc/Espérance Paris 19è 2 du 18/11/18 (Fmi non téléchargée sur place) U17 D4 A Ol Pantin 2/Championnet Sports du 18/11/18 (pas de réponse) Anciens D2 A Pierrefitte Fc/Antillais de Paris 19è (pas de réponse)

Forfaits

Feuille de match Informatisée (FMI)

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Anciens D2 B Ol Montmartre Sports/Sc Dugny du 18/11/18 (Ol Montmartre Sports = Dysfonc-tionnement - Sc Dugny = pas de réponse) Amende - 100 Euros U19 D3 A Espérance Paris 19è 2/Sport Rue Prévention du 18/11/18 (pas de réponse) U19 D3 B Af Paris 18 2/Ol Pantin du 18/11/18 (réponse hors délai le 30/11/18 pour le 26/11/18) Match perdu par pénalité Anciens D2 A Pierrefitte Fc/ANTILLAIS PARIS 19è du 18/11/18 (pas de réponse) Les clubs n’ayant pas répondu aux demandes officielles formulées par e-mail se verront systématiquement sanctionner pour absence d’explications.

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Samedi 01 Décembre 2018

Président : Hugues DEFREL

Présents : Daniel Chabot, Thierry Capitaine, Mohamed Sidhom, Ovidiu Trifan

1. Identification

U15 D2 A – Romainville Fc/Villepinte Fc du 13 Octobre 2018

Score final : 2 – 1

Réserve technique déposée par le club de Villepinte Fc

2. Intitulé de la réserve

Réserve technique déposée par le club de Villepinte Fc par courrier confirmé par mail en date du

16 Octobre 2018.

3. Nature du jugement

Après étude des pièces versées au dossier, rapport de l’arbitre officiel LPIFF,

La section Lois du jeu de la CDA jugeant en première instance,

Prend connaissance des réserves techniques de Villepinte Fc non inscrites au premier arrêt d

jeu par l’Arbitre

Considérant que Villepinte Fc a souhaité poser des réserves techniques et que l’Arbitre ne les

auraient pas notées immédiatement,

Considérant que Villepinte Fc n’a pas formulé de réserves sur la feuille de match à la fin de la

rencontre,

Considérant que le courrier de Villepinte Fc notifie trois réserves techniques sur la rencontre,

Considérant que les réserves déposées sont des faits de jeu et que ces derniers sont conformes

aux Lois du Jeu.

4. Recevabilité

Par ces motifs,

La section Lois du jeu de la CDA dit :

Réserves irrecevables sur la forme.

5. Décision

Par ces motifs,

La section Lois du jeu de la CDA dit : Score acquis sur le terrain.

La présente décision est susceptible d’appel devant le comité chargé des affaires courantes,

dans les conditions de forme et de délai prévues à l’article 31 du règlement sportif général du

District

Commission Départementale d’Arbitrage

SECTION LOIS DU JEU

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Foot 93 est le journal numérique et officiel du

District de la Seine-Saint-Denis de Football.

Responsable de la publication

Marina SAUVAGE

Rédaction

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Fonctions Noms

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Vendredi 07 Décembre 2018 N°437 - district93foot.fff.fr · 5 Vendredi 07 Décembre 2018 -N°437 La convention de partenariat entre le District de la Seine-Saint-Denis de football