VENDREDI 22 NOVEMBRE 2013/N° 208...Vendredi 22 novembre 2013 5 Commission de la défense, à 14 heures (salle 4123 - 33 rue Saint-Dominique) : projet de loi de programmation militaire

X I Ve L É G IS L A T U R E

VENDREDI 22 NOVEMBRE 2013/N° 208

SESSION ORDINAIRE 2013-2014

Ordre du jour ........................................................................................................ 3

Conférence des Présidents ................................................................................. 4

Commissions et organes de contrôle .................................................................. 4

Organismes extraparlementaires ....................................................................... 10

Groupes d’études ou d’amitié ............................................................................ 10

Réunions à l’initiative des députés .................................................................... 10

Documents et publications ................................................................................. 11

Communication .................................................................................................. 15

La Chaîne parlementaire ................................................................................... 15

Vendredi 22 novembre 2013 3

ORDRE DU JOUR

VENDREDI 22 NOVEMBRE 2013

NEUF HEURES TRENTE 1re séance publique

Discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine (no 1337).

Rapport (no 1554) de M. François Pupponi, au nom de la commission des affaires économiques.

Avis (no 1542) de M. Dominique Baert, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.

Avis (no 1545) de M. Philippe Bies, au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.

QUINZE HEURES 2e séance publique

Suite de l'ordre du jour de la première séance.

VINGT ET UNE HEURES TRENTE 3e séance publique

Suite de l'ordre du jour de la deuxième séance.

4 Vendredi 22 novembre 2013

CONFERENCE DES PRESIDENTS

La Conférence, constituée conformément à l'article 47 du Règlement, est convoquée pour le :

MARDI 26 NOVEMBRE 2013

à 10 heures

dans les salons de la Présidence.

COMMISSIONS ET ORGANES DE CONTROLE

RÉUNIONS

VENDREDI 22 NOVEMBRE 2013

Commission des affaires économiques,

à 9 heures (salle 6241 - Affaires économiques) :

ville et cohésion urbaine (n° 1337 rect.) (amendements, art. 88).

LUNDI 25 NOVEMBRE 2013

Commission des affaires sociales,

à 15 h 30 (salle 6351 - Affaires sociales) :

loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (nouvelle lecture) (amendements, art. 88) (n°1552).

MARDI 26 NOVEMBRE 2013

Commission des affaires européennes,

à 17 h 15 (après les votes solennels salle Lamartine, 101 rue de l’Université) :

table-ronde, ouverte à la presse, conjointe avec la commission du développement durable, sur la pêche en eaux profondes.


Commission de la défense,

à 14 heures (salle 4123 - 33 rue Saint-Dominique) :

projet de loi de programmation militaire (amendements, art. 88) ;

désignation d'un rapporteur pour avis (n° 1420).

Commission du développement durable,

à 17 h 15 (salle Lamartine) :

table ronde, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires européennes, sur la pêche en eaux profondes.

Commission des lois,

à 14 h 30 (salle 6242 - 2e sous-sol du Palais Bourbon) :

réunion ouverte à la presse :

avis rendus par le conseil national d'évaluation des normes aux projets de loi relatifs aux collectivités territoriales et à leurs groupements (n° 1405) (rapport).

Groupe de travail sur l'adéquation entre l'offre et les besoins de formation professionnelle (CEC),

à 18 heures (salle de réunion du CEC) :

audition de M. Alain Rousset, président de l'Association des régions de France (ARF).

Office des choix scientifiques,

à 17 heures (Sénat, 4 rue Casimir Delavigne - salle CA 008, RdC) :

examen du rapport sur "les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels".


MERCREDI 27 NOVEMBRE 2013

Commission des affaires culturelles,

à 9 h 30 (salle 6238 - Affaires culturelles) :


libre choix des maires concernant les rythmes scolaires dans l'enseignement du premier degré (n° 1491) (examen) ;

harmoniser les délais de prescription des infractions prévues par la loi sur la presse de 1881, commises en raison du sexe, de l'orientation ou de l'identité sexuelle ou du handicap (n° 711) (deuxième lecture) (examen) ;

désignation de deux membres de la commission pour siéger au Conseil national d'évaluation du système scolaire ;

désignation d'un rapporteur d'information.

Commission des affaires économiques,

à 9 h 30 (salle 6241 - Affaires économiques) :

audition, ouverte à la presse, de M. Xavier Beulin, président de la FNSEA.


audition, ouverte à la presse, de M. François Thabuis, président de Jeunes Agriculteurs.


audition, ouverte à la presse, M. François Lucas, président de la Coordination rurale.


audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Pinatel, porte-parole de la Confédération paysanne.


audition, ouverte à la presse, M. Jean Mouzat, président du MODEF.


Commission des affaires étrangères,

à 9 h 45 (salle 4223 - 33, rue Saint-Dominique - 2e étage) :

présentation du rapport de la mission d'information sur l'Europe de la Défense, par Mme Elisabeth Guigou, présidente de la commission des affaires étrangères.

Commission des affaires européennes,

à 17 heures (après le vote solennel salle 6351 - Affaires sociales) :

audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des affaires sociales, de Mme Pervenche Bérès, présidente de la Commission de l'emploi et des affaires sociales du Parlement européen.


à 10 heures (salle 6351 - Affaires sociales) :

ouvert à la presse :

ouverture la nuit des commerces situés dans les zones touristiques d'affluence exceptionnelle ou d'animation culturelle permanente (n° 1486) (examen).

à 17 heures (salle 6351 - Affaires sociales) :

audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des affaires européennes, de Mme Pervenche Beres, présidente de la Commission de l'emploi et des affaires sociales du parlement européen.

Commission du développement durable,

à 9 h 30 (salle Lamartine) :

nomination des membres de la mission d'information sur les conséquences géographiques, économiques et sociales des changements climatiques ;

table ronde, ouverte à la presse, sur le 5e rapport du groupement d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat (GIEC).

à 17 heures (salle 6237 - Développement durable) :

lutte contre l’ambroisie à feuilles d’armoise, l’ambroisie trifide et l’ambroisie à épis lisses (n° 964) (rapport) (ouvert à la presse).


Commission des finances,

à 9 h 30 (salle 6350 - Finances) :

projet de loi de finances rectificative pour 2013 (rapport).

à 16 h 15 (salle 6350 - Finances) :

projet de loi de finances rectificative pour 2013 (suite rapport).

à 21 heures (salle 6350 - Finances) :

projet de loi de finances rectificative pour 2013 (suite rapport)


à 9 heures (salle 6242 - 2e sous-sol du Palais Bourbon) :


modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (n° 1407) (deuxième lecture) (rapport) ;

nomination d'un rapporteur.



éventuellement, modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (n° 1407) (deuxième lecture) (suite rapport).








Commission spéciale pour l'examen de la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel,

à 14 h 30 (salle 6549 - 2e étage) :

lutte contre le système prostitutionnel (n° 1558) (amendements, art.88).

JEUDI 28 NOVEMBRE 2013

Comité d'évaluation et de contrôle,

à 11 heures (salle 6350 - finances) :

évaluation du réseau culturel de la France à l'étranger : examen du rapport.


à 9 h 30 (salle 6351 - Affaires sociales) :

rétablissement des avantages liés aux heures supplémentaires (n° 1469) (amendements, art. 88) ;

expérimentation des maisons de naissance (n° 1157) (amendements, art. 88).



reconnaissance du vote blanc (n° 1563) (deuxième lecture) (amendements, art. 88).

MERCREDI 11 DÉCEMBRE 2013

Commission d'enquête sur le projet de fermeture de l'usine Goodyear d'Amiens-Nord,

à 16 h 30 (salle 6350) :

examen du rapport.


ORGANISMES EXTRAPARLEMENTAIRES

COMMISSION NATIONALE DE L’AMÉNAGEMENT, DE L’URBANISME ET DU FONCIER

(4 postes à pourvoir : 2 titulaires et 2 suppléants)

Le Président de l’Assemblée nationale a désigné, le 21 novembre 2013, Mme Fanny Dombre Coste et M. Jean-Marie Tetart, comme membres titulaires, et MM. Jean-Louis Bricout et Guillaume Chevrollier, comme membres suppléants.

GROUPES D’ETUDES OU D’AMITIE

GROUPE D’AMITIÉ

13 h 30 - 15 heures

FRANCE-IRAK 4e Bureau

REUNIONS A L’INITIATIVE DES DEPUTES

8 heures - 19 heures M. Christian JACOB (UMP) Salle Victor Hugo, 101, rue de l'Université

8 h 30 - 18 h 30 Mme Marie-Anne CHAPDELAINE (SRC) Salle Colbert

9 h 30 - 12 heures M. Jean-François LAMOUR (UMP) Salle N° 3, 3, rue Aristide Briand

10 heures - 13 heures M. Élie ABOUD (UMP) 2e Bureau

10 heures - 13 h 30 Mme Bernadette LACLAIS (SRC) Salle N° 1, 3, rue Aristide Briand

10 heures - 12 heures M. Jean-François LAMOUR (UMP) 6e Bureau

10 h 30 - 12 heures M. Paul GIACOBBI (RRDP) 5e Bureau

13 heures - 15 heures M. Pascal CHERKI (SRC) 5e Bureau

15 heures - 18 heures M. Patrice PRAT (SRC) 4e Bureau


DOCUMENTS ET PUBLICATIONS

1 DOCUMENTS PARLEMENTAIRES

Propositions de résolution

N° 1556. – Proposition de résolution de M. Éric Ciotti et plusieurs de ses collègues, proposant au Gouvernement, dans l'attente d'une nouvelle politique migratoire commune, d'opposer le droit de veto de la France à l'entrée de la Bulgarie et de la Roumanie dans l'espace Schengen. Document mis en distribution le 22 novembre 2013.

Textes des commissions

N° 1563 (annexe). – Proposition de loi visant à reconnaître le vote blanc aux élections (deuxième lecture) : texte de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République. Document mis en distribution le 22 novembre 2013.

Rapports d’information

N° 1550. – Rapport d'information de MM. Bernard Deflesselles et Jérôme Lambert déposé par la commission des affaires européennes sur les négociations internationales relatives au changement climatique. Document mis en distribution le 22 novembre 2013.

2 PUBLICATIONS DES SERVICES DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE

Textes provisoires

Projet de loi organique interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (Texte voté en nouvelle lecture) (TA n° 242). Document mis en distribution le 21 novembre 2013.

Projet de loi interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (Texte voté en nouvelle lecture) (TA n° 243). Document mis en distribution le 21 novembre 2013.

Textes donnant lieu à un vote reporté

Projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites (Texte résultant des délibérations de l’Assemblée nationale au cours de ses séances des 19, 20 et 21 novembre 2013).


3 TEXTES SOUMIS EN APPLICATION DE L’ARTICLE 88-4 DE LA CONSTITUTION

15466/13. – Décision du Conseil portant nomination de deux membres et trois membres suppléants du conseil d’administration de l’agence de coopération des régulateurs de l’énergie. Document mis en distribution le 21 novembre 2013.

15488/13. – Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil visant à favoriser la libre circulation des citoyens et des entreprises en simplifiant l’acceptation de certains documents publics dans l’Union européenne, et modifiant le règlement (UE) n° 1024/2012. Document mis en distribution le 21 novembre 2013.

15715/13. – Comité consultatif pour la sécurité et la santé sur le lieu du travail. Nomination de Mme Véronique Crutzen, membre suppléant belge, en remplacement de M. Xavier Lebichot, membre démissionnaire. Document mis en distribution le 21 novembre 2013.

15792/13. – Comité consultatif pour la libre circulation des travailleurs. Nomination de Mme Lena Karasz, membre suppléant autrichien, en remplacement de M. Franz Friehs, démissionnaire. Document mis en distribution le 21 novembre 2013.

15834/13. – Comité consultatif pour la sécurité et la santé sur le lieu du travail. Nomination de Mme Radka Sokolová, membre titulaire tchèque, en remplacement de M. Jaroslav Zavadil, membre démissionnaire. Document mis en distribution le 21 novembre 2013.

15846/13. – Comité consultatif pour la sécurité et la santé sur le lieu du travail. Nomination de M. Niculae Voinoiu, membre suppléant roumain, en remplacement de Mme Anca Pricop, démissionnaire. Document mis en distribution le 21 novembre 2013.

15848/13. – Comité consultatif pour la sécurité et la santé sur le lieu du travail. Nomination de M. Octavian Alexandru Bojan, membre suppléant roumain, en remplacement de Mme Irina Mirela Manole, membre démissionnaire. Document mis en distribution le 21 novembre 2013.

15896/13. – Décision du Conseil portant nomination d’un suppléant autrichien du Comité des régions. Document mis en distribution le 21 novembre 2013.

COM(2013) 718 final. – Proposition de règlement du Conseil modifiant l’annexe I du règlement (CEE) n° 2658/87 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun. Document mis en distribution le 21 novembre 2013.


COM(2013) 740 final. – Proposition de décision du Conseil relative à un sommet social tripartite pour la croissance et l’emploi. Document mis en distribution le 21 novembre 2013.

COM(2013) 751 final. – Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil adaptant aux articles 290 et 291 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne une série d’actes juridiques prévoyant le recours à la procédure de réglementation avec contrôle. Document mis en distribution le 21 novembre 2013.

COM(2013) 757 final. – Proposition de règlement du Parlement et du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 1166/2008 relatif aux enquêtes sur la structure des exploitations et à l’enquête sur les méthodes de production agricole, en ce qui concerne le cadre financier pour la période 2014-2018. Document mis en distribution le 21 novembre 2013.

COM(2013) 758 final. – Proposition de décision du Conseil concernant la mise sur le marché à des fins de culture, conformément à la directive 2001/18/CE du Parlement européen et du Conseil, d’un maïs génétiquement modifié (Zea mays L., lignée 1507) pour le rendre résistant à certains parasites de l’ordre des lépidoptères (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE). Document mis en distribution le 21 novembre 2013.

COM(2013) 761 final. – Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 94/62/CE relative aux emballages et aux déchets d’emballages pour réduire la consommation de sacs en plastique légers à poignées. Document mis en distribution le 21 novembre 2013.

COM(2013) 764 final. – Proposition de règlement du Conseil relatif à la répartition des possibilités de pêche au titre du protocole entre l’Union européenne et l’Union des Comores fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues par l’accord de partenariat dans le secteur de la pêche en vigueur entre les deux parties. Document mis en distribution le 21 novembre 2013.

COM(2013) 765 final. – Proposition de règlement du Conseil relatif à la répartition des possibilités de pêche au titre du protocole à l’accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre la Communauté européenne et la République des Seychelles. Document mis en distribution le 21 novembre 2013.

COM(2013) 767 final. – Proposition de décision du Conseil relative à la conclusion du protocole fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues par l’accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre la Communauté européenne et la République des Seychelles. Document mis en distribution le 21 novembre 2013.


COM(2013) 768 final. – Proposition de décision du Conseil relative à la conclusion de l’amendement de Doha au protocole de Kyoto à la convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques et à l’exécution conjointe des engagements qui en découlent. Document mis en distribution le 21 novembre 2013.

COM(2013) 769 final. – Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) n° 525/2013 en ce qui concerne la mise en œuvre technique du protocole de Kyoto à la convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques. Document mis en distribution le 21 novembre 2013.

COM(2013) 770 final. – Proposition de règlement du Conseil adaptant, à partir du 1er juillet 2013, le taux de la contribution au régime de pensions des fonctionnaires et autres agents de l’Union européenne. Document mis en distribution le 21 novembre 2013.

COM(2013) 771 final. – Proposition de règlement du Conseil adaptant, avec effet au 1er juillet 2013, les coefficients correcteurs dont sont affectées les rémunérations et les pensions des fonctionnaires et autres agents de l’Union européenne. Document mis en distribution le 21 novembre 2013.

COM(2013) 772 final. – Proposition de règlement du Conseil relatif à la fixation des coefficients correcteurs applicables à partir du 1er juillet 2013 aux rémunérations des fonctionnaires, agents temporaires et agents contractuels de l’Union européenne affectés dans les pays tiers. Document mis en distribution le 21 novembre 2013.

COM(2013) 773 final. – Proposition de décision du Conseil relative à la conclusion du protocole entre l’Union européenne et l’Union des Comores fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues par l’accord de partenariat dans le secteur de la pêche en vigueur entre les deux parties. Document mis en distribution le 21 novembre 2013.

COM(2013) 774 final. – Proposition de décision du Conseil relative à la signature, au nom de l’Union européenne, et à l’application provisoire du protocole entre l’Union européenne et l’Union des Comores fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues par l’accord de partenariat dans le secteur de la pêche en vigueur entre les deux parties. Document mis en distribution le 21 novembre 2013.


COMMUNICATION

AGENDA DU PRÉSIDENT

Déplacement du Président de l’Assemblée nationale en Corrèze.

LA CHAINE PARLEMENTAIRE

Programmes susceptibles de modifications en fonction de l’actualité

Retrouvez le détail des programmes de LCP-Assemblée nationale,

l’intégralité de nos émissions en vidéo et LCP 24h/24h sur notre site www.lcpan.fr

8 h 30 : Politique matin

Invités : M. Sylvain Berrios, député UMP du Val-de-Marne, M. Liêm Hoang-Ngoc, député européen, groupe de l’Alliance Progressiste des socialistes et Démocrates.

En direct.

9 h 30 : Les travaux de l’Assemblée nationale

Audition de M. Rémy Pflimlin, président de France Télévisions, sur l’exécution du contrat d’objectifs et de moyens en 2012, par la commission des affaires culturelles et de l’éducation et la commission des finances.

En différé du 20 novembre à 9 h 30.

10 h 20 : Rock’n Pol

Invité : Keziah Jones.


14 heures : Parlement’air – L’info

En direct.

14 h 15 : Parlement’air – Parlement hebdo

Invité : M. Henri Guaino, député UMP des Yvelines.

15 heures : Les travaux de l’Assemblée nationale

Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites.

En différé du 19 novembre à 21 h 30.

19 h 30 : Ça vous regarde

Thème : Mouvement social : les syndicats ont-ils perdu la main ?

Invités : M. Jean-Claude Mailly, secrétaire général de Force ouvrière, M. Michel Noblecourt, journaliste au Monde, auteur de « Etat-providence : un modèle à réinventer » (Le Monde), M. Nicolas Perruchot, conseiller général UMP, auteur d’un rapport sur le financement des organisations professionnelles, M. Stéphane Sirot, historien, spécialiste des syndicats, auteur de « Le syndicalisme, la politique et la grève : France et Europe : XIXe-XXIe siècles » (Arbre Bleu).

20 h 20 : Zaptik

20 h 35 : Le peuple des ordures

Documentaire réalisé par M. Olivier Wlodarczyk.

21 h 30 : Transportez-moi

Thème : Ponts, viaducs, tunnels… Passez partout !

23 h 30 : Ça vous regarde

Rediffusion.

0 h 20 : Jackie Kennedy, une femme de style

Documentaire réalisé par M. Christopher Rowley.


Thème : Le retour du dirigeable.


1 h 45 : Les travaux de l’Assemblée nationale

Rediffusion.

3 h 15 : Parlement hebdo

Rediffusion.


Rediffusion.

4 h 25 : Le député du jour

Invité : M. Henri Guaino, député UMP des Yvelines.

Pour capter LCP-Assemblée nationale :

Sur le canal 13 de la Télévision Numérique Terrestre, sur les bouquets des principaux opérateurs câblo-satellitaires et sur l’ADSL.

LCP-Assemblée nationale 106, rue de l’Université 75007 PARIS. (Tél : 01 40 63 90 50)

Compte rendu intégral