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Cour au Bois et parc du manoir

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VILLE DE TILLOY LES MOFFLAINES SERVICES TECHNIQUES

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AMENAGEMENT D’UNE AIRE DE JEUX COUR AU BOIS

ET PARC DU MANOIR

CCTP

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

C.C.T.P.

Le Maire, LU et ACCEPTE L'Opérateur économique,


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SOMMAIRE CHAPITRE I - GENERALITES - DESCRIPTION DES TRAVAUX ARTICLE I.1 - GENERALITES ARTICLE I.2 - DESCRIPTION DES TRAVAUX ARTICLE I.3 - AUTRES PRESTATIONS A LA CHARGE DE L’ENTREPRENEUR ARTICLE I.4 - REPARTITION DES TRAVAUX DANS LES DIFFERENTS LOTS ARTICLE I.5 - ETAT DES LIEUX, PERMISSION DE VOIRIE, ARRETES DE CIRCU LATION ARTICLE I.6 - MAINTIEN EN ETAT DES VOIES ET RESEAUX EXISTANTS ARTICLE I.7 - ECOULEMENT DES EAUX ARTICLE I.8 - SUJETIONS RESULTANT DE L’EXPLOITATION DU DOMAIN E PUBLIC ET DES SERVICES PUBLICS ARTICLE I.9 - PIQUETAGE ARTICLE I.10 - TRAVAUX AU VOISINAGE DES RESEAUX, RENCONTRE DES CABL ES, CANALISATIONS ET AUTRES

OUVRAGES SOUTERRAINS ARTICLE I.11 - MOTEURS ET APPAREILS MECANIQUES ARTICLE I.12 - MATERIELS, MATERIAUX, DECHETS DE CHANTIER ARTICLE I.13 - REGLEMENTS ET NORMES ARTICLE I.14 - MATERIAUX NOUVEAUX GARANTIES CHAPITRE II - SPECIFICATIONS DES MATERIAUX ET PRODUITS ARTICLE II.1 - PROVENANCE DES MATERIAUX ARTICLE II.2 - MATERIAUX POUR REMBLAIS ARTICLE II.3 - MATERIAUX POUR SOUS-COUCHES ARTICLE II.4 - MATERIAUX POUR COUCHES DE FONDATION ET DE BASE ARTICLE II.5 - ELEMENTS PREFABRIQUES EN BETON ARTICLE II.6 - MORTIERS ET BETONS, BETON DESACTIVE ARTICLE II.7 - MATERIAUX POUR COUCHES DE LIAISON ET DE ROULEM ENT ARTICLE II.8 - EQUIPEMENTS METALLIQUES ARTICLE II.9 - BOIS DE COFFRAGE ARTICLE II.10 - MATERIAUX DRAINANTS ARTICLE II.11 - COUCHES STRUCTURANTES DES SOLS ARTICLE II.12 - GEOTEXTILE CHAPITRE III - MODE D'EXECUTION DES OUVRAGES ARTICLE III.1 – AIRE D'AMENAGEMENT PAYSAGER DIVERSES : IMPLANTAT ION ET PIQUETAGE DES OUVRAGES

ARTICLE III.2 – AIRES D'AMENAGEMENT PAYSAGER DIVERSES : EXECUTION DES TERRASSEMENTS ARTICLE III.3 – AIRES D'AMENAGEMENT PAYSAGER DIVERSES : EXECUTION DU FOND DE FORME ARTICLE III.4 – AIRES D'AMENAGEMENT PAYSAGER DIVERSES : EXECUTION DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT ARTICLE III.5 – AIRES D'AMENAGEMENT PAYSAGER DIVERSES : EXECUTION DE LA COUCHE DE FONDATION ARTICLE III.6 – AIRES D'AMENAGEMENT PAYSAGER DIVERSES : EXECUTION DE LA COUCHE DE BASE ARTICLE III.7 – AIRES D'AMENAGEMENT PAYSAGER DIVERSES : EXECUTION DE LA COUCHE DE SURFACE ARTICLE III.8 - POSE DE BORDURES ET CANIVEAUX ARTICLE III.9 - MORTIERS ET BETONS CHAPITRE IV – TRAVAUX DE PLANTATIONS ET ABATTAGE ARTICLE IV.1 - DISPOSITIONS GENERALES ARTICLE IV.2 - AMENAGEMENTS PAYSAGERS ET VEGETALISATION CHAPITRE V – ELEMENTS STRUCTURELS , MOBILIER , EQUIPEMENTS DIVERS ARTICLE V.1 DEFINITION ARTICLE V.2 PRESCRIPTIONS RESISTANCE SECURITE QUALITE DU TRAVAIL C ONFORMITE ARTICLE V.3 PRESCRIPTIONS DE TRAITEMENT GARANTIES ARTICLE V.4 IMPLANTATIONS DOCUMENTS ET SERVICES ANNEXES ARTICLE V.5 METHODES DE FIXATION ARTICLE V.6 TRAITEMENT DE PROTECTION ARTICLE V.7 CARACTERISTIQUES DES EQUIPEMENTS DE JEUX ARTICLE V.8 CARACTERISTIQUES DES BANCS ARTICLE V.9 CARACTERISTIQUES DES GRILLAGES ET DU PORTAIL :


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CHAPITRE I GENERALITES - DESCRIPTION DES OUVRAGES

ARTICLE I.1 - GENERALITES I.1.1 - Objet du présent cahier Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières a pour objet de définir la nature des matériaux à utiliser et les conditions dans lesquelles les travaux devront être réalisés. Il vient en complément du fascicule 35, travaux d'espaces verts, d'aires de sports et de loisirs, supplément spécial n°78-3 bis texte n°81 et du fascicule relatif aux travaux de voirie. I.1.2 - Objet des travaux Les travaux dus par l'entrepreneur comprennent d'une manière générale

- toutes les démarches administratives nécessaires relatives aux travaux - les installations provisoires pour son chantier - l'amenée et le repli des matériels - le piquetage et l'établissement des profils - la desserte provisoire des installations annexes - le nettoyage sur la largeur d'emprise du chantier, pendant et en fin de l'exécution des travaux - tous les terrassements nécessaires - la fourniture et la pose de divers fourreaux nécessaires à l'exécution des travaux - l'exécution des travaux faisant l'objet du présent marché - les réparations des dégâts causés aux installations annexes ou par les intempéries - la remise en état des chaussées et chemins d'accès endommagés - les ouvrages nécessaires à l'évacuation des eaux - les frais d'implantation et de nivellement par un géomètre - les frais de constat d'Huissier de Justice avant les débuts des travaux (un exemplaire devra être

remis au maître d’œuvre - les mesures d'entretien et de conservation des ouvrages et végétaux du présent marché en bon

état jusqu'à réception des travaux. Toutefois, le maître d'ouvrage se réserve le droit de fournir les matériaux, les mobiliers, toutes les fois qu'il le jugera nécessaire, et de désigner à l'entrepreneur le lieu où il doit en prendre livraison. I.1.3 - Prise de possession des lieux de travaux L'entrepreneur prendra possession des lieux dans l'état où ils se trouvent. Il devra faire toutes les réserves qu'il juge utiles à ce moment et les soumettre au maître d’œuvre pour arbitrage. Après la prise de possession, aucune réclamation ne sera admise. L'entrepreneur devra examiner les plans qui lui seront remis, calculer les mouvements de terre et prévoir éventuellement, les apports de terres extérieurs. Aucune plus-value ne sera accordée en cas d'erreurs, oubli ou négligence. ARTICLE I.2 - DESCRIPTION DES TRAVAUX Les ouvrages auront les caractéristiques définies aux plans et détails quantitatifs joints au marché. Ils comprennent notamment :

Aménagement d’une aire de jeux à la cour aux bois : - travaux de terrassements : décapage de terre végétale - fourniture et pose de bordures P1. - fourniture et pose de jeux et d’un sol de sécurité en caoutchouc coulé de plusieurs couleurs avec

figurines à dessiner.


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- fourniture et pose de bancs béton grillage et portail

ARTICLE I.3 - AUTRES PRESTATIONS A LA CHARGE DE L’E NTREPRENEUR Bien que l'entrepreneur ne puisse lui-même apporter des modifications aux plans du maître d’œuvre, il doit signaler tous les changements qu'il croira utile de proposer. Il provoquera tout renseignement complémentaire sur ce qui semblerait douteux ou incomplet et assurera la vérification de la concordance des plans guides avec les documents contractuels. Les dimensions données sur plans ou dans le présent descriptif pour les ouvrages ou leurs composants sont à respecter. Si l'entrepreneur estime certaines normes insuffisantes, il devra en référer au maître d’œuvre avec justificatifs à l'appui, car l'entrepreneur reste responsable de ses ouvrages. L'entrepreneur prend possession du terrain en son état actuel. Il est réputé avoir reconnu le terrain, avoir exactement apprécié la nature des difficultés présentées par les différents travaux dans l'établissement de ses différents prix. Aucun supplément dû à une mauvaise appréciation de difficultés du chantier ne sera accordé. Il doit tenir compte également des particularités des routes d'accès pour l'amenée de son matériel et la circulation de ses camions et faire son affaire des autorisations administratives nécessaires. Les itinéraires de circulation des véhicules desservant le chantier seront impératifs et donnés par le maître d'ouvrage. L'entrepreneur ne pourra élever aucune protestation dans le cas de changement de ces itinéraires, que cela provienne du maître d'ouvrage ou d'autres autorités. L'entrepreneur devra se conformer aux dispositions particulières de sécurité relatives à l'entrée et à la sortie des véhicules (code de la route). Ainsi, dans le cas où les accès emprunteraient des voies importantes, le maître d'ouvrage pourra exiger que l’accès du chantier par les véhicules lourds (au-delà de cinq tonnes) soit interdit à certaines heures ou en certaines circonstances. Les voies de chantier éventuellement nécessaires à l'entrepreneur seront établies aux frais de ce dernier. Toutes précautions sont à prendre pour éviter les désordres aux ouvrages voisins éventuels. Il devra s'assurer au besoin par sondages à la main du positionnement exact des réseaux existants. L'entrepreneur reste seul responsable pour tous dommages consécutifs à ses travaux. L'entrepreneur devra prendre toutes précautions et dispositions de sécurité pour éviter les accidents et ce, avant commencement des travaux. Durant le chantier et jusqu'à la réception, l'entrepreneur devra prévoir la protection de ses ouvrages, notamment en cas d'intervention près des dits ouvrages, d'une autre entreprise - et de ses matériels. Les fouilles s'entendent exécutées en terrain de toute nature (cubage compté terrain en place) et par tous moyens. ARTICLE I.4 - REPARTITION DES TRAVAUX DANS LES DIFF ERENTS LOTS Sans objet ARTICLE I.5 - ETAT DES LIEUX, PERMISSION DE VOIRIE, ARRETES DE CIRCULATION L'entrepreneur est réputé avoir pleine et entière connaissance des lieux, de la consistance de ses travaux et des difficultés d'exécution éventuelles. Il est censé s'être rendu sur place pour évaluer exactement la nature des différents travaux. L'entrepreneur prendra possession des lieux dans l'état où ils se trouvent. Il devra faire toutes les réserves qu'il juge utiles à ce moment et les soumettre au maître d’œuvre pour arbitrage. Après cette prise de possession, aucune réclamation ne sera admise. L'entrepreneur devra examiner les lieux des travaux avant la remise de sa soumission et tenir compte de toutes les sujétions visibles ou prévisibles. L’attention de l’entrepreneur est attirée sur le fait que les travaux réalisés sur domaine public devront faire l’objet de permission de voirie des services techniques de la ville.


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L’entreprise doit obtenir toutes autorisations nécessaires à la bonne exécution de ses travaux afférents aux domaines publics et rétrocédés. Toutes demandes devant parvenir en mairie de Tilloy les mofflaines 10 jours ouvrables avant l’exécution des travaux.

1.5.1 Organisation matérielle et collective du chan tier L’entreprise doit : > L’installation de clôtures de chantier liaisonnées par des colliers adéquats pour protéger le chantier

et en interdire l’accès au public. > Pour faciliter l’accès des riverains le cas échéant, et des services d’urgences, des tôles fortes

seront mises en place au-dessus des tranchées et des passerelles préfabriquées seront installées pour les accès piétons des riverains.

> La pose de panneaux interdisant l’accès au chantier au public, ainsi que pour orienter les piétons à emprunter les trottoirs situés hors du chantier. > L’exécution des mesures conformes aux dispositions légales et réglementaires relatives à l’hygiène et la sécurité de ses ouvriers. > L’établissement des échelles, protections et tous les aménagements nécessaires pour faciliter le

contrôle du maître d’œuvre ou tout autre personne physique ou morale désignée par lui dans toutes les parties d’ouvrage et quelles que soient les conditions climatiques.

> Les frais de branchements, installations, abonnements et locations provisoires de compteurs desservant la parcelle occupée par l’entreprise sur l’aire de chantier.

> La remise en état de ses ouvrages en cas de détérioration avant la réception. > Le nettoyage du chantier et de ses accès : le chantier, en particulier ses abords et les voies

d’accès doivent être en permanence dans un parfait état de propreté. Les entreprises présentes sur le chantier en assureront le nettoyage régulier, faute de quoi le maître d’ouvrage appliquera des pénalités et fera le travail par une entreprise extérieure.

Faute par l’entreprise de se conformer à ces prescriptions, le maître d’œuvre fera procéder de droit et sans notification au nettoyage par l’entreprise de son choix, aux frais de l’entreprise défaillante. 1.5.2 Propriétés voisines, voie publique, parkings L'entreprise devra prendre toutes précautions et mesures nécessaires pour éviter que les travaux n'affectent les propriétés voisines. Toutes les protections nécessaires à la sécurité absolue sur le Domaine Public devront être mises en œuvre. En cas de dommages causés à un tiers, l'entreprise conservera la responsabilité entière de ses actes et de leurs conséquences éventuelles. L'entreprise devra réparer, à ses frais, toutes les dégradations éventuelles qu'elle aurait pu causer aux ouvrages voisins affectés par les travaux. Elle devra effectuer le nettoyage des voies et parkings qui pourraient être salis, par exemple par le passage de camions ou engins. 1.5.3 Signalisation clôtures de chantier Les stipulations concernant la signalisation des chantiers sont conformes au CCAG travaux. Le maître d’œuvre ou maître d’ouvrage (Moa) attire l’attention de l’entreprise sur l’importance primordiale de la sécurité du chantier dont la charge incombe en totalité à l’entrepreneur qui remettra son plan de sécurité soumis à approbation. Les accès seront définis en accord avec le maître d’œuvre ou Moa. Pendant l’exécution des travaux, les sorties de chantier seront signalées par des panneaux réglementaires conformes aux instructions ministérielles sur la signalisation routière. Elles seront dégagées pour laisser le maximum de visibilité des véhicules sortant du chantier pour attirer l’attention des usagers de l’espace public extérieurs aux chantiers. En cas de détournement de circulation publique, l’entrepreneur aura à sa charge la mise en oeuvre de barrières de protection destinées à isoler le chantier et à guider la circulation pendant la durée des travaux. Il devra le déplacement de ces barrières autant de fois que nécessaire en fonction de l’avancement du chantier. L’entreprise devra demander les arrêtés de circulation sur les voies publiques pour les délais nécessaires.


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Le chantier sera clôturé de façon à interdire et empêcher l’accès au public, et des panneaux « chantier interdit au public » seront installés par l’entreprise conformément à la réglementation. Les attaches faciles à défaire ou à sectionner, type ligature fil de fer seront éviter, et les colliers à boulonner ou cavaliers réglementaires seront installés. En cas de détournement de circulation publique, l’entrepreneur aura à sa charge la mise en œuvre de barrières de protection destinées à isoler le chantier et à détourner la circulation pendant la durée des travaux. En cas de carence, le maître d’œuvre se réserve le droit de prendre les mesures utiles aux frais de l’entreprise et sans mise en demeure préalable sans que cette action dégage la responsabilité de l’entreprise en cas d’accident.

ARTICLE I.6 - MAINTIEN EN ETAT DES VOIES ET RESEAU X EXISTANTS L'entrepreneur sera responsable jusqu'à l'expiration du délai de garantie du maintien en bon état des voies, réseaux, clôtures et installations de toutes natures, publiques ou privées, affectés par ses propres travaux. Il devra de ce fait, faire procéder à tous travaux de réparation, de réfection ou de nettoyage nécessaires. Il devra même permettre le passage de la circulation générale ou locale, l'exécution des services publics (ramassage des ordures, nettoyage des rues, etc.) ainsi que l'écoulement des eaux superficielles ou profondes. L'entrepreneur supportera sans pouvoir élever à ce sujet aucune réclamation ni prétendre à aucune indemnité ou allongement du délai contractuel, les interruptions de travail, sujétions et fausses manœuvres quelconques qui en seraient la conséquence, installera à ses frais, tous les passages provisoires nécessaires pour assurer l'accès des propriétés riveraines et l'exploitation des services dont les ouvrages ou les véhicules empruntent la voie publique. Les services techniques se réservent le droit en cas d'urgence et à la suite d'une injonction restée sans effet, de prendre d'office et aux frais de l'entrepreneur les mesures nécessaires pour remplir ces conditions. L'entrepreneur devra dans tous les cas, prévenir les concessionnaires intéressés et signaler suffisamment tôt, les permissions, les arrêts ou dérogations qu'il y aurait lieu de solliciter des pouvoirs publics. Il devra, à ses frais, assurer le placardage de ces textes et mettre en place la signalisation correspondante. Toutes les mesures nécessitées par l'exécution au présent article resteront à la charge de l'entrepreneur. a) Maintien des accès riverains - Accès aux bouches d'incendie Le minimum de gêne sera apporté, de jour comme de nuit, aussi bien à la circulation sur la voie publique qu'aux propriétés riveraines pour lesquelles des passages seront aménagés par les soins et aux frais de l'entrepreneur, tant pour les piétons que pour les véhicules légers et lourds. L'accès aux bouches d'incendie, et d'une façon générale à tous les dispositifs de sécurité et de service, sera constamment assuré (passage des ambulances, des véhicules pompiers, des bennes à ordures, etc.).

b) Maintien en état des voies et réseaux L'entrepreneur sera responsable du maintien en bon état des voies, clôtures et installations de toutes natures, publiques ou privées, affectées par ses propres travaux. En conséquence, l'entrepreneur devra assurer, chaque jour, le nettoyage des chaussées empruntées. Il devra prévenir les propriétaires fermiers ou concessionnaires des réseaux intéressés et devra signaler suffisamment en temps à la société concernée les permissions, arrêtés ou dérogations qu'il y aurait lieu de solliciter des Pouvoirs Publics. Il ne saurait se prévaloir à l'encontre de la responsabilité résultant du présent article, des renseignements qui pourraient être portés aux diverses pièces du présent marché, lesquels sont réputés n'être fournis qu'à titre indicatif. De plus, l'entrepreneur engagera totalement sa responsabilité en cas de désordres, dégradations, dommages ou préjudices causés aux ouvrages publics ou privés existants. Il sera tenu responsable dans tous les cas, dès lors que les dommages auront trouvé leur origine dans l'exécution des travaux.


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ARTICLE I.7 - ECOULEMENT DES EAUX L'entrepreneur devra sous sa responsabilité, organiser ses chantiers de manière à y maîtriser les eaux de toute nature, à ne pas intercepter les écoulements et à prendre les mesures utiles pour que ceux-ci ne soient pas préjudiciables aux fonds et aux ouvrages susceptibles d'être intéressés. Il devra notamment protéger les fouilles contre les eaux de surface et les sources au moyen de tous dispositifs utiles. Cependant, si les circonstances ou la technique choisie par lui l'y obligent, l'entrepreneur devra installer aux endroits convenables, dans les avant-puits ou des niches, les pompes ou accessoires (tuyau d'aspiration et de refoulement, canalisations ou goulottes pour l'écoulement des eaux) nécessaires aux épuisements à l'évacuation des eaux rencontrées. Ces sujétions font partie des aléas normaux de l'entreprise et ne donneront rétribution spéciale. L'entrepreneur ne pourra élever aucune réclamation, ni prétendre indemnité en raison de la gêne ou de l'interruption du travail, des pertes de matériaux ou de tous autres dommages qui pourraient résulter des arrivées d'eau d'infiltration ou de celles consécutives aux phénomènes atmosphériques. Il est rappelé que l'entrepreneur responsable de la préparation des supports a à sa charge, le maintien des écoulements d'eaux pendant toute la durée du chantier notamment dans les périodes transitoires avant la mise en œuvre des exutoires définitifs. L'Entrepreneur du devra, sous sa responsabilité et à ses frais, organiser son chantier de manière à se débarrasser des eaux de toutes natures. Le maître d’œuvre pourra imposer, en cas de négligences de l'entrepreneur, l'établissement de rigoles, drains, puisards. Les épuisements font partie de l'entreprise. L'Entrepreneur devra toujours avoir sur le chantier le matériel suffisant pour permettre l'exécution de ses ouvrages et la pose des canalisations qui lui incombent à sec. ARTICLE I.8 - SUJETIONS RESULTANT DE L'EXPLOITATION DU DOMAINE PUBLIC ET DES SERVICES PUBLICS Les sujétions de toutes natures et les retards qui pourraient résulter de la découverte de canalisations, câbles, conduites, etc. de toutes natures non repérés avant le début du chantier et de la nécessité de leur maintien en service ainsi que de la présence de chantiers de travaux nécessaires à la pose, au déplacement ou à la transformation de ces installations, ne donneront lieu à aucune indemnité, ni plus-value. L'attention de l'entreprise est particulièrement attirée sur les sujétions qui résulteront pendant toute la durée des travaux de la nécessité de restreindre au maximum la gêne apportée dans l'exploitation du domaine public ou privé. ARTICLE I.9 - PIQUETAGE Le piquetage général pour le repérage des ouvrages, des plantations d'arbres en espaces verts et en fosse est effectué avant le commencement des travaux par l'entrepreneur. A cet effet et pour permettre le repérage précis des canalisations et ouvrages occupant le sous-sol, l'entrepreneur pourra exécuter des tranchées de reconnaissance par sondage mécanique ou manuel pour localiser plus précisément les réseaux divers. Ainsi l’emplacement des fosses de plantations projetées sur plan pourra au besoin être modifié en accord avec la maîtrise d’ouvrage. L'entrepreneur est responsable des erreurs de piquetage et de nivellement et de leurs conséquences qui proviendraient de son fait. ARTICLE I.10 - TRAVAUX AU VOISINAGE DES RESEAUX, RE NCONTRE DES CABLES, CANALISATIONS ET AUTRES OUVRAGES SOUTERRAINS L’entrepreneur prendra toutes les dispositions règlementaires pour assurer la protection de réseaux concessionnaires qu’il rencontrera dans l’exécution des travaux et devra en cas de dommages


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occasionnés à ces réseaux en avertir sur le champ les services dont relève la compétence d’exploitation de ces réseaux. L'entrepreneur, avant d'effectuer les travaux de terrassement, de fouilles, de forage ou d'enfoncement, devra s'informer auprès du représentant local de la distribution d'énergie électrique, de l'existence de canalisations électriques à l'intérieur du périmètre des travaux projetés ou à moins de 1,50m de ce périmètre. L'entrepreneur devra faire parvenir aux différentes administrations susceptibles d'avoir des canalisations conduites existant dans la zone sur laquelle des travaux doivent être entrepris, une déclaration d'intention des travaux conforme aux prescriptions de l'arrêté préfectoral en vigueur et cela dix jours au moins avant la date prévue pour le début des travaux. Pour l'exécution des travaux, il sera tenu de se conformer aux prescriptions relatives à l'exécution des travaux à proximité des différentes canalisations et conduites que ce soit de gaz, d'électricité et de télécommunications. L'entrepreneur prendra les précautions nécessaires pour qu'aucun dommage ne soit causé aux installations des réseaux souterrains et aériens de toute nature. Il est précisé qu'il devra éventuellement prendre toutes les mesures nécessaires pour le soutien de ces canalisations et conduites. L'entrepreneur ne sera pas admis à présenter de réclamation du fait qu'il serait obligé à prendre ces mesures de soutien de canalisations et de conduites, sur quelque longueur qu'elles puissent s'étendre. Il sera entièrement responsable des dommages qui pourraient être causés aux canalisations et conduites. Les réseaux existants ont été répertoriés sommairement par l'ensemble des concessionnaires. Les plans de recollement de ces réseaux sont consultables directement chez les concessionnaires. L'entrepreneur est responsable de la préparation des sols et devra préalablement à tous démarrages des travaux, récupérer ces plans et réaliser des sondages de façon à valider les implantations et réaliser correctement les prestations définies dans le présent document. Ces sondages seront réalisés en cours de chantier. Ces sondages sont à la charge de l'entrepreneur et expressément inclus dans son offre. L'entrepreneur a à sa charge les déclarations d'intention de travaux auprès des services concessionnaires intéressés. L'entreprise est tenue de prendre toutes dispositions afin de s'assurer que les réseaux rencontrés sont soit mis hors service et ne présentent plus de dangers ou bien prendre les précautions qui s'imposent dans le cas où ceux-ci sont encore en usage. L'Entrepreneur devra informer le Maître d'Œuvre des conduites et réseaux rencontrés afin que celui-ci puisse définir les modalités d'exécution des travaux : déplacement, dépose, conservation, etc.

I.10.1 – Câbles électriques Conducteurs souterrains En cas de rencontre d'un conducteur électrique dans la fouille, l'entrepreneur prendra toutes les précautions pour qu'il n'y soit apporté aucun trouble ; en particulier, l'usage du feu ou d'une forte source de chaleur à proximité est interdit. Il en avisera en même temps, le service compétent et le maître d’œuvre afin que des mesures soient prises en vue de la continuation du travail en toute sécurité. Travaux à proximité des lignes électriques souterra ines L'entrepreneur devra se soumettre aux dispositions réglementaires en vigueur, et de tout texte subséquent qui fait obligation à toute personne physique ou morale qui se propose d'effectuer ou de faire effectuer des travaux à proximité des câbles ou lignes électriques d'en aviser le représentant local de la distribution d'énergie électrique 10 jours (DIX JOURS) francs au moins avant la date prévue pour le début des travaux (jours fériés non compris) Conducteur aérien Pour l'exécution des travaux, l'entrepreneur sera tenu de se conformer aux mesures particulières de sécurité prescrites par la réglementation en vigueur dans les chantiers du bâtiment ou des travaux publics.


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Notamment, lorsque l'exécution des travaux sera susceptible de nécessiter l'approche d'ouvriers à moins de trois mètres (3m) des conducteurs ou des supports de lignes de distribution ou de transport d'énergie électrique, l'entrepreneur devra, avant de commencer les travaux et après s'être concerté avec l'exploitant de la ligne électrique, prendre les mesures nécessaires pour sauvegarder la sécurité des ouvriers pendant la durée des travaux. Cour au bois : il est précisé qu’un réseau électriq ue HT enterré peut traverser la surface gazonnée actuelle ; l’entreprise prendra les dispos itions réglementaires notamment auprès du concessionnaire ERDF. L’implantation de l’aire de j eux sera faite en sorte que les terrassements pour la pose des jeux soient réalisés hors du tracé de l’éventuel réseau pour éviter les fondations sur les réseaux (notamment po ur les poteaux de la structure).

I.10.2 – Câbles et réseaux de Télécoms Réseau Télécommunications L'entrepreneur devra se conformer aux dispositions réglementaires en vigueur destinées à assurer la protection des ouvrages de télécommunication. En cas de dommages causés accidentellement à un câble ou réseau de télécommunication, même une simple perforation par un outil pointu, l'entrepreneur préviendra immédiatement le service intéressé. Si des troubles de toute nature ou des avaries résultant des travaux du présent marché se révéleraient ultérieurement sur les câbles souterrains de télécommunications, l'entrepreneur sera tenu de rembourser l'administration des Télécommunications les dépenses nécessitées par les réparations de ces câbles (main d’œuvre, transports, etc.). I.10.3 – Dispositions relatives aux canalisations d e gaz Travaux à proximité des conduites de distribution publique de gaz L'entrepreneur devra se conformer aux dispositions réglementaires en vigueur destinées à assurer la protection des ouvrages gaziers. Il prendra les dispositions nécessaires pour établir une déclaration d'intention de travaux dans un délai de 10 jours (DIX JOURS) francs au moins avant la date prévue pour le début des travaux (jours fériés non compris) L'entrepreneur prendra toutes précautions en vue d'assurer la sauvegarde des canalisations de gaz, ainsi que la sécurité des riverains. Il sera responsable des dégâts susceptibles d'être occasionnés du fait des travaux et après leur exécution, ainsi que des perturbations qui pourraient en découler sur la distribution. En cas d'incident pendant les travaux, l'entrepreneur devra prévenir immédiatement le service intéressé. En ce qui concerne les branchements d'abonnés, les travaux devront être conduits de façon à éviter leur dégradation.

I.10.4 – Dispositions relatives aux canalisations d 'eau potable L'entrepreneur devra prendre toutes précautions en vue d'assurer la sauvegarde des canalisations d'eau potable. Il prendra les dispositions nécessaires pour établir une déclaration d'intention de travaux dans un délai de 10 jours (DIX JOURS) francs au moins avant la date prévue pour le début des travaux (jours fériés non compris) Il sera responsable des dégâts susceptibles d'être occasionnés du fait des travaux et après leur exécution, ainsi que des perturbations qui pourraient en découler. En cas d'avarie sur les installations de distribution d'eau, l'entrepreneur devra avertir immédiatement le centre responsable du réseau. ARTICLE I.11 - MOTEURS ET APPAREILS MECANIQUES


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Au cas où les travaux nécessiteraient l'emploi de moteurs ou appareils mécaniques, l'entrepreneur devra prendre à ses frais, risques et périls, toutes les mesures nécessaires en vue d'éviter tout danger d'incendie ou d'explosion. Le fonctionnement des moteurs et appareils sera réalisé de manière à réduire au minimum la gêne imposée aux riverains et usagers, en particulier des mesures spéciales devront être prises pour limiter le bruit produit par les moteurs, outils ou appareils employés sur le chantier. L’entrepreneur devra se conformer aux réglementations et normes en vigueur sur le plan général et communal, par exemple en ce qui concerne les nuisances sonores. ARTICLE I.12 – MATERIELS, MATERIAUX, DECHETS DE CHA NTIER Stockage des matériaux Le choix des points de stockage des matériaux extraits sur le chantier, ou d'apport sera décidé en accord avec le maître d'ouvrage et le maître d’œuvre. Il est absolument interdit d'apporter sur le terrain des matériels de récupération, de gravats ou matériaux étrangers au chantier, et de consentir aucune location ou décharge, même à titre précaire. Déchets de chantier La loi du 15 juillet 1975 donne la responsabilité de l’élimination des déchets à toute personne qui en produit ou en détient. En application de la directive 1999/31/CE du Conseil du 26 avril 1999 (JOCE du 16 juillet 1999) sur la mise en décharge des déchets, le Maître d’Ouvrage et le Maître d’œuvre demandent aux entreprises de trier, valoriser, et recycler les déchets à chaque fois que possible, avant d’envisager une mise en centre de stockage (après tri) de classe correspondant à la nature des déchets. Sur demande du Maître d’Ouvrage et du Maître d’œuvre, l’entrepreneur fournira la preuve de l’élimination de tous les déchets de chantier (pour les déchets d’emballage, contrat avec l’éliminateur agréé). Le cas échéant, l’entreprise fournira les bordereaux de suivi pour les déchets industriels spéciaux et les déchets d’amiante. Le brûlage sur chantier est interdit. L'entrepreneur devra procéder, au fur et à mesure de l'avancement des travaux, dans le délai maximum de quinze jours après l'achèvement de ceux-ci, au nettoiement et à la remise en état des emplacements qu'il aura occupés, soit pour y déposer les matériaux nécessaires à ses travaux. Faute de satisfaire à cette condition, il sera soumis à une pénalité de 200 € par jour calendaire, non limitative, qui se cumulera le cas échéant à la pénalité de retard. Cette pénalité sera applicable à chacun des emplacements et lieux de dépôts utilisés par l’entrepreneur. Responsabilité pour vols, dégradations Il est formellement spécifié que l'entrepreneur sera entièrement responsable de ses approvisionnements et de ses ouvrages jusqu'à la réception des travaux, qu'il s'agisse de vols, détournements, dégradations ou détériorations. L'Entrepreneur sera responsable des dégradations qu'il aura occasionnées aux ouvrages déjà existants ou construits. L'Entrepreneur est tenu de se soumettre aux contraintes de l'organisation générale du chantier, par exemple surfaces neutralisées, passages imposés, etc., ainsi que celles dues à l'environnement (riverains...) Il devra préserver ses ouvrages de toutes les dégradations liées aux gibiers (lapins, taupes, sangliers, etc.) ou de tous autres éléments extérieurs. L'Entrepreneur devra également respecter les règlements des voies extérieures et toutes prescriptions des services publics concernant ses ouvrages :

� itinéraires à emprunter

� lavage des camions

� signalisation réglementaire et signalisation demandée

� nettoyage de la voie publique Demandes d'autorisations de raccordements et d'ouvertures de travaux


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ARTICLE I.13 - REGLEMENTS ET NORMES Les travaux sont à exécuter conformément à tous les décrets, arrêtés, normes et règlements en vigueur à la date de la remise de l’offre et en particulier aux documents désignés ci-après (liste non limitative) :

Le Cahier des Clauses Techniques Générales (CCTG) applicables aux marchés de travaux et en particulier le fascicule 35 Les Cahiers des Charges et les Règles de Calcul du groupe DTU Les Normes françaises AFNOR et européennes EN Les normes UTE dont : C13-200, C 15-100,.... les Cahiers des Clauses Techniques Générales (CCTG) applicables aux marchés des travaux tels que définis par la législation en vigueur et en particulier les fascicules 2,3,4,23,24,25,26,27,29,31,32,34,35,36,56,63,64,65,66,67,68,70 à la date de la remise de l'offre Les Règles BAEL 91 modifiées 99 ou CCBA Les règlements de sécurité dans les établissements recevant du public Les recommandations des concessionnaires, EDF, GDF, FT, etc. La réglementation sur la sécurité des travailleurs Les règlements sanitaires en vigueur Etc.

Pour toutes clauses non précisées dans les pièces du marché remises à l'entrepreneur, il sera fait référence à ces mêmes documents. La signature des pièces du marché implique de la part de l'entrepreneur sa parfaite connaissance de ces documents ainsi que de ceux du dossier et leur acceptation sans réserve. ARTICLE I.14 - MATERIAUX NOUVEAUX – GARANTIES Sans objet


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CHAPITRE II :

SPECIFICATIONS DES MATERIAUX ET PRODUITS ARTICLE II.1 - PROVENANCE DES MATERIAUX Les matériaux devront provenir de carrières, ballastières ou usines agréées et garantissant une production conforme aux normes et spécifications applicables à ces fournitures et définies aux articles ci-après. Les matériaux de toutes natures seront choisis parmi les meilleurs, en provenance exclusive des fournisseurs et usines agréés par le maître d’œuvre ou Moa; l'entrepreneur sera tenu de justifier de leur provenance au moyen de lettres de voiture signées par le responsable de la carrière ou de l'usine, ou à défaut par un certificat d'origine et toute autre preuve authentique. Indépendamment des conditions matérielles imposées ci-dessus, les matériaux devront satisfaire aux prescriptions générales édictées à la fois par les normes françaises régulièrement homologuées. Les transports et manœuvres seront faits de manière à ne pas dégrader la voie publique ni les installations existantes. Dans le cas où des dégradations seraient commises, elles devront être réparées par les soins et aux frais de l'entrepreneur dans un délai qui sera fixé par le Maître d'Ouvrage. La réception des matériaux est faite par le maître d’œuvre ou le maître d’ouvrage, ou son délégué sur présentation de l'entrepreneur. La réception des matériaux comporte la détermination des quantités à prendre en compte et la réalisation des essais éventuels, ces opérations pouvant au gré du maître d’œuvre être faites indépendamment les unes des autres soit à l'établissement du fournisseur, soit sur le chantier considéré. En cas d'insuffisance quantitative ou qualitative, le pourcentage de réduction correspondant sera appliqué à la totalité du lot à réceptionner sans que l'entrepreneur soit admis à justifier que les défauts ou malfaçons constatés ne sont pas généraux dans le lot considéré. La réception des matériaux n'empêche pas le maître d’œuvre ou le maître d’ouvrage de rebuter les matériaux qui, lors de l'emploi et jusqu'à l'expiration du délai de garantie se révéleraient défectueux et ne rempliraient pas les conditions prescrites. Les matériaux refusés, polluants ou à risque pour l'opération, seront isolés et marqués s'il y a lieu et immédiatement évacués hors du chantier. En cas d'inexécution par l'entrepreneur, il sera procédé contre lui à un enlèvement à ses frais, par tous moyens. Bien que les C.C.T.P. n'imposent aux entrepreneurs l'emploi d'aucune marque spécifique, ceux-ci devront d'une part respecter le niveau de la qualité définie et d'autre part s'informer lors de l'étude auprès du maître d’œuvre afin de connaître les types de matériels utilisés, et si possible d'en tenir compte dans leurs propositions dans un but d'uniformité et de facilité de maintenance. Les bordereaux quantitatifs estimatifs fournis par les entrepreneurs à l'appui de leur offre feront ressortir pour chaque type d'ouvrage intéressé les marques et types de chaque matériau et matériel que l'entrepreneur envisage d'employer. En l'absence de ces indications, le maître d’œuvre ou le maître d’ouvrage pourra imposer les marques et types de son choix dans les qualités, robustesse, esthétique, coloris, fonctionnements équivalents. Les matériaux dont la nature et la provenance ne seront pas conformes aux spécifications du Maître d'œuvre ou du maître d’ouvrage seront refusés même s'ils sont approvisionnés sur le chantier. Ils devront obligatoirement être évacués aux frais de l'entrepreneur. L'entrepreneur sera tenu de justifier à la demande du maître d’œuvre ou du maître d’ouvrage, la provenance et la quantité des matériaux apportés sur le chantier, et ce au moyen de bons de commande signés par le responsable de la carrière ou de l'usine, ou à défaut par un certificat d'origine et autres preuves authentiques. Certificats de conformité des produits aux normes (lorsqu’elles existent), de moins de deux ans à fournir à la demande du maître d’œuvre ou du maître d’ouvrage d’œuvre (avant utilisation des produits sur le chantier).


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II.1.1 - ESSAIS DES MATERIAUX Les matériaux seront, avant leur emploi, présentés à la réception du maître d’œuvre. Celui-ci prescrira éventuellement si besoin les essais à faire subir aux matériaux fournis par l'entrepreneur. ARTICLE II.2 - MATERIAUX POUR REMBLAIS Sans objet ARTICLE II.3 - MATERIAUX POUR SOUS-COUCHES Sans objet ARTICLE II.4 - MATERIAUX POUR COUCHES DE FONDATION ET DE BASE A - MATERIAUX NON TRAITES Matériau de granulosité 0/80 : a) Courbe de granulométrie La composition des matériaux devra s'inscrire dans les fuseaux définis au Cahier des Prescriptions Communes fascicule 25. b) Indice de plasticité L'indice de plasticité des éléments fins devra être non mesurable. c) Equivalent de sable L'équivalent de sable d'au moins trente-cinq (35). d) Dureté Le coefficient Los Angeles ne devra pas être supérieur à vingt-cinq (25). Le coefficient Deval humide sera supérieur à trois (3). Le matériau granulosité 6/20 ou 0/20: Un matériau de granulométrie 6/20 ou 0/20 type grave calcaire ou grave schiste ou équivalent, sera apporté en fondation de façon à permettre un réglage de forme, et une remise à niveau avant la mise en œuvre de la couche de finition. L’épaisseur mise en œuvre sera indiquée au DQE, selon les irrégularités de terrain ou de forme après les terrassements utiles, de façon à permettre la mise en œuvre de la couche de finition sur l’épaisseur requise. Cour au bois : une grave GNT type gaurain 6/20 ou équivalent sera mise en place en couche de fondation sur 8 à 10cm environ. Le matériau granulosité 0/6 : Un matériau de granulométrie 0/6 type grave calcaire ou équivalent, sera apporté en surface sur le matériau constituant la fondation de façon à finaliser un réglage de forme, ou la mise en œuvre de la couche de finition. Cour au bois : une grave GNT type gaurain 0/6 ou équivalent sera mise en place en couche de base, sur 2 à 5cm environ en aire de jeux avant la mise en œuvre du sol de sécurité caoutchouté pour dresser les niveaux selon les épaisseurs de sol à réaliser ; B - GRAVES TRAITEES AU LAITIER GRANULE La grave sera de granulosité 0/20 de classe 4 et proviendra d’une centrale agréée. La composition du mélange sera la suivante : Grave 84 %, Laitier granulé 15 %, Chaux 1 %


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Les matériaux entrant dans la composition de la grave doivent répondre aux spécifications suivantes et être conformes à la norme NF EN 14227. Granulométrie : la couche de granulométrie du mélange devra être située dans le fuseau de spécification, liant compris, indiquée au fascicule 25 du CPC. Compacité : la compacité avant prise du mélange devra conduire à l’optimum Proctor modifié à la compacité minimale de 0,80. Teneur en eau : la teneur en eau à observer pour la grave laitier devra se situer dans la fourchette suivante : WOPM-2WOPM. Le laitier sera de production fraîche. En cas de stockage, l’entreprise devra justifier de la qualité du produit auprès du maître d’œuvre avant de prétendre utiliser le matériau concerné. Cour au bois : une grave traitée au laitier GL0/20 sera mise en place en allée sur 10 à 12cm en couche de base avant le tapis d’enrobés ; 1 - Chaux - Chaux vive Elle devra titrer au minimum soixante-dix pour cent (70%) de chaux libre. Elle sera de classe de granulométrie 0/2 mm. Le refus au tamis de quatre-vingt (80) microns sera inférieur à cinquante pour cent (50%). Le refus au tamis de deux cents (200) microns sera inférieur à dix pour cent (10%). La surface spécifique mesurée à l'aide du "perméabilimètre" Blaine sera supérieure à cinq mille centimètres carrés par gramme (5 000 cm²/g). - Chaux éteinte Elle devra titrer au minimum cinquante pour cent (50%) de chaux libre (méthode Leduc norme NF P 15-461 de mai 1964). Le refus au tamis de quatre-vingt (80) microns sera inférieur à dix pour cent (10%). Sur le tamisa à quatre-vingt (80) microns, la surface spécifique mesurée à l'aide du "perméabilimètre" Blaine sera supérieure ou égale à cinq mille centimètres carrés par gramme (5000 cm²/g). 2 - Laitier granulé Le laitier granulé constituant la matière d’agrégation sera de granularité 0/5. Le laitier granulé devra avoir un coefficient alpha répondant aux valeurs suivantes : Alpha compris entre 20 et 40 w inférieur à 25% Alpha compris entre 40 et 60 w inférieur à 20% Alpha supérieur à 60 w inférieur à 25% W étant la teneur en eau en pourcentage du poids de matériaux secs au moment de la fabrication de la grave. Son pourcentage par rapport au poids sec des matériaux solides sera compris entre quinze (15) et trente pour cent (30%). 3 - Grave Contrôles Les essais éventuels seront effectués si le maître d’œuvre le juge nécessaire, dans un laboratoire proposé par l'Entrepreneur et agréé par le maître d’œuvre. Pour les prélèvements destinés aux essais, un lot sera constitué de liant d'une classe unique et d'une unique provenance. En cas d'essais défavorables, le lot sera rebuté.

C- CARACTERISTIQUES DE LA GRAVE RECONSTITUEE 0/31,5 Elle pourra être mise en œuvre si le BPU le prévoit, en re-profilage de surfaces préalablement à l'application des revêtements de sol et de leur fondation rattachée, en couche de base des voiries, parvis, chemins piétons en béton et pavés… La grave non traitée est conforme à la norme NF EN 13285. Elle sera exempte d’éléments crayeux et répondra aux spécifications de la norme XP P 18.545 pour les matériaux de classe CIII.


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ARTICLE II.5 - ELEMENTS PREFABRIQUES EN BETON Les divers éléments préfabriqués en béton tels que les bordures, caniveaux, murets de jardinières, marches d’escaliers, limons, dalles et pavés, etc., seront normalisés en béton et revêtus de la marque de conformité aux normes NF s’y référant. Ces éléments auront une résistance de cent (100) bars. Les bordures et caniveaux en béton préfabriqué de classe 1 seront des éléments normalisés (NF P 98.302) conformes au fascicule 31 du CCTG. Les contrôles des divers éléments seront en principe effectués sur le chantier. Ils pourront avoir lieu à l'usine de préfabrication sur la demande de l'entrepreneur et après accord du maître d’œuvre. Les bordures de type P1 seront de classe B (100 bars). Leur longueur est de 1,00m pour les éléments droits et de 0,33 ou 0,50m pour les éléments courbes. Les caniveaux de type CC1 et de CS1 seront de classe B (100 bars), en éléments de 1m. Les caniveaux à grille comportent une largeur de 0,20m, une décantation de 0,30m de profondeur : - caniveau préfabriqué en béton de fibre, - couverture par grille type "passerelle" avec clips en acier galvanisé. Le caniveau sera de la classe A, mise en œuvre suivant les recommandations du fabricant, compris avaloir, obturateur et toutes sujétions de raccordement ; dispositif de blocage par chaîne. Les éléments sont constitués d’un béton de masse et, si selon le projet, le choix est précisé au BPU et DQE, sur les faces visibles une fois l’élément scellé, d’un béton de parement. Le cas échéant, le parement est constitué de granulats minéraux de granit, quartz ou autres, en mélange qui donneront l’aspect de surface et la teinte de l’élément. Cour au bois : Une bordure P1 sera posée en périphérie de l’aire de jeux en sol coulé ; La bordure sera posée en dehors des zones d’impact des jeux ; 1 - Aspect de surface L’aspect de surface est obtenu à la fabrication par le ou les traitements physiques que subit l’élément et qui lui donnent son aspect de surface final ainsi que la couleur de base et les teintes et légères nuances pouvant en découler. Les différents traitements de surface sont définis selon les normes françaises en vigueur. Différentes définitions d’aspect dû au traitement de surface sont définies ci-après :

Teinté : obtenu par ajout de pigment (colorant) ou minéraux pouvant être en poudre, en granulés ou sous forme liquide. Peut être aussi obtenu par ajout de sable très fin coloré (poudre de marbre) ou renforçant l’aspect minéral et naturel du béton de silice. Lavé : avec granulats apparents, dans lequel le dégagement partiel des granulats résulte de l’action d’un jet d’eau (traitement à l’état frais). Sablé : avec granulats apparents, dans lequel l’attaque de surface résulte de l’action d’un jet de sable (traitement à l’état durci). Grenaillé : avec granulats apparents, dans lequel l’attaque de surface résulte de l’action du choc des grenailles (traitement à l’état durci). Adouci : usinage de la surface du béton par les meules abrasives, faisant disparaître toute trace visible de rayures et faisant apparaître les granulats, la surface restant lisse « mate » ou « satinée ». Poli : usinage profond de la surface du béton faisant apparaître les granulats. La surface restant lisse « mate », « satinée » ou « brillante » suivant la finesse des meules abrasives. Cette finition ayant la particularité de faire monter la couleur des granulats et d’offrir un meilleur comportement aux salissures. poli-grenaillé : à la suite du traitement précédent, le béton est grenaillé, améliorant la résistance au glissement tout en conservant toutes les qualités esthétiques du traitement de polissage.


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Bouchardé / piqueté : résultat d’une attaque de la surface du béton de parement à l’aide d’une boucharde ou d’un système équivalent (traitement à l’état durci).

2 - Choix du matériau Les propositions de matériaux sont faites par l’entreprise au maître d’ouvrage, selon les prescriptions du CCTP et du B.P.U. pour chaque poste concerné. Le choix définitif du coloris, sur une couleur de base souhaitée et indiquée, sera fixé par le maître d’ouvrage sur les bases proposées ou sur des références de produits équivalents au catalogue du fournisseur. Le maître d’ouvrage se réserve le droit de demander à voir des échantillons de produits proposés par l’entreprise ou dans la gamme de références équivalentes au catalogue, pour fixer son choix définitif pour chacun des postes concernés. La teinte finale restera à l’approbation du maître d’ouvrage. Elle sera choisie dans une uniformité de couleur pour tous les éléments ou avec d’éventuels contrastes harmonieux compte tenu que ceux-ci resteront à l’approbation du maître d’ouvrage à la vue des matériaux.

ARTICLE II.6 – MORTIERS ET BETONS, BETON DESACTIVE 1 – Documents de référence L’entrepreneur se référera aux règlements, directives et normes spécifiques appropriées, et respectera les normes suivantes en particulier : NF P 15-301 (1994) ciments courants, composition, spécifications et critères de conformité NF P 15-314 (1991) liants hydrauliques, ciments prompt naturel NF P18-011 (1992) classification des environnements agressifs NF P18-103 adjuvants pour bétons, mortiers et coulis, définition, classification et marquage NF P18-305 (1994) bétons, bétons prêts à l'emploi NF P18-322 bétons, performances, production, mise en œuvre et critères de conformité NF P18-405 (1981) bétons, essais d'information, confection et conservation des éprouvettes NF P18-408 bétons, essais de fendage NF P18-451 bétons, essais d'affaissement NF P18-503 (1989) surfaces et parements de béton, éléments d’identification NF P18-504 (1990) mise en œuvre des bétons de structure XP P18-540 granulats, définition, conformités, spécifications NF A 35-015 armatures pour béton armé, ronds lisses NF A 35-016 armatures pour béton armé, barres et fil machine à haute adhérence NF A 35-022 armatures pour béton armé, treillis soudé 2 - Sables pour mortier et béton Le sable pour mortier et béton ne devra pas contenir en poids plus de cinq pour cent (5 %) de fines traversant le tamis de neuf cents (900) mailles par centimètre carré.

Utilisations Type Granulométrie Enduits – scellement – joints

des tuyaux Sable fin 0/2

Béton pour béton armé Sable moyen 0/3 Béton pour maçonnerie Sable gros 0/5

3 - Gravillons pour béton Les gravillons destinés à la confection du béton devront pouvoir passer en tous sens dans un anneau de 25mm de diamètre intérieur sans pouvoir passer dans un anneau de 10mm. La proportion d’éléments concassés ne pourra être supérieure à 50 %.


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4 – Ciments Pour le béton ordinaire, le béton de fondation, le béton d’enrobage des conduites et le béton d’assise des canalisations, le ciment sera du ciment PORTLAND – classe 35 MPA, avec ou sans constituant secondaire, norme NFP 15 301. Pour les ouvrages en béton vibré ou béton armé, ainsi que pour le mortier des joints, chapes enduits, graves ciments, le ciment sera du ciment PORTLAND – classe 45 MPA avec ou sans constituant secondaire, norme NFP 15 301. Les ciments proviendront directement et exclusivement de l’usine choisie par l’entrepreneur et agréée par le directeur des travaux. 5 - Désignation des bétons Le tableau suivant définit les différentes catégories de bétons nécessaires à la construction de l’ouvrage précité. Les caractéristiques des bétons sont conformes aux spécifications de la norme P 18-305.

Partie de l’ouvrage Environnement Type de béton 1

BCN 2

E/C 1

Fondation non armée sur sol non agressif

2b1 NA B20 0,60

Fondation armée sur sol non agressif 2b1 BA B16 0,60 Fondation non armée, hors gel, sur sol non agressif

2a NA B16 0,70

Fondation armée, hors gel, sur sol non agressif

2a BA B25 0,60

Désigna tion Ciment Sable Gravier Emploi

Mortier de ciment n° 1

CPAL 350Kg 1m3 Mortier ordinaire pour pose de bordures maçonneries de briques

Mortier de ciment n° 2

CPAL 600Kg 1m3 Mortier riche pour scellements et enduits

Béton n° 1

de soutènements

CPF 160/250 ou

CMM 160/250 200Kg

0,4m3 0,8m3 Béton de propreté, béton de fondation des bordures et caniveaux, murs, escaliers

Béton n° 2 CPF 210/325 ou

CMM 210/325 300Kg

0,4m3 0,8m3 Ouvrages de faible importance

Béton n° 3 CPA 210/325 350Kg

0,4m3 0,8m3 Ouvrages béton armé et ouvrages spéciaux dallages et dalles

préfabriquées, sol béton

Béton désactivé CPA 42,5 330Kg

0,4m3 0,8m3 Ouvrages de revêtement piétonnier et de passage occasionnel de

véhicules légers 6 - Fabrication des bétons Tous les bétons sont élaborés dans une installation de fabrication de Béton Prêt à l’Emploi, conformément aux prescriptions de la norme P 18-305. L’entrepreneur commande ces bétons par référence à la norme P 18-305 en spécifiant les valeurs requises dans le tableau de désignation des bétons.


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Pour chaque livraison, le fabricant établit un bordereau de livraison indiquant : - l’usine productrice, - le chantier destinataire, - la classe d’environnement et le type de béton, - la résistance du béton, - la nature des constituants, - les valeurs des autres caractéristiques demandées (granularité, plasticité, …), - l’heure exacte de la première gâchée, - l’heure limite d’utilisation. Les bordereaux de livraison sont tenus à la disposition du maître d’œuvre. Tous les constituants du béton, y compris l’eau, sont dosés et malaxés à la centrale avant le départ des camions malaxeurs (toupies). Tous les bétons à utiliser devront être fabriqués mécaniquement. La durée de malaxage ne devra pas être inférieure à deux minutes et la quantité d'eau limitée au strict minimum. Ils seront tassés mécaniquement par vibration interne (hormis le béton désactivé) au moyen d'appareils d'un type préalablement agréé par le directeur des travaux.

a) Granulats Les granulats sont fournis par l'entrepreneur. Le sable pour béton sera compris dans le fuseau de granulométrie défini ci-après :

TAMIS TAMISAT Module M Ouverture des

mailles Pourcentage du poids total de sable

38 5 100 - 35 2,5 85 95 32 1,25 65 85 29 0,63 40 60 26 0,315 20 30 23 0,16 5 10

Le sable pour mortiers en enduits ne devra pas contenir de grains dont la plus grande dimension serait refusée au tamis de module trente-cinq (35). Le sable devra présenter un équivalent de sable (méthode visuelle) supérieur à soixante-dix (70). Les gros granulats destinés à la confection du béton doivent pouvoir passer en tous sens dans une maille carrée de côté A sans pouvoir passer dans une maille de côté B.

TYPE DE BETON A en mm B en mm Béton non armé 31,5 10 Béton pour béton armé 20 6,3 Béton pour bordures et tuyaux 10 4 Le coefficient Los Angeles sera inférieur à vingt-cinq (25) pour les matériaux de carrière. b) Les ciments Les ciments seront conformes aux prescriptions des fascicules du C.C.T.G. visés ci-dessus. c) Acier pour béton armé Les aciers pour béton armé seront à la nuance Fe E 22 ou Fe E 40. Les aciers seront disposés sans contact avec le sol.


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Les armatures devront être parfaitement propres. Elles seront façonnées sur gabarit de façon à présenter exactement les longueurs et les formes prévues par les dessins d’exécution. 7 - Transport des bétons Sauf dispositions particulières, la durée du transport ne doit pas être supérieure à 1 h 30 et la durée totale (transport + vidange) ne doit pas excéder 2h00. Il n’est employé aucun procédé de transport susceptible de donner lieu à : - une ségrégation des constituants du béton, - un commencement de prise avant la mise en œuvre, - une altération des qualités du béton par les conditions atmosphériques (notamment par évaporation excessive). Le transport des bétons est normalement effectué dans des camions malaxeurs. Ceux-ci sont équipés d’un tambour à deux vitesses, l’une pour l’agitation, l’autre pour le malaxage. Aucun ajout d’eau ou autres ingrédients ne peut intervenir, sur le chantier, sans l’accord exprès du producteur de béton. Eau de gâchage : elle sera à la charge de l’entrepreneur ; ARTICLE II.7 – MATERIAUX POUR COUCHES DE LIAISON ET DE ROULEMENT 1 - Liants hydrocarbonés La fourniture des liants fait partie de l'entreprise. En fonction de leur utilisation, les liants hydrocarbonés répondront aux spécifications ci-après :

EMPLOI LIANT TYPE Couche de cure ou d'accrochage Emulsion de bitume acide Enduit superficiel Emulsion de bitume acide ou bitume goudron Matériaux enrobés 0/20, 0/16, 0/14, 0/10 Bitume Matériaux enrobés 0/6, 0/4 Bitume

Les liants utilisés seront soumis à l'agrément du Maître d’œuvre. 2 - Granulats La fourniture des granulats fait partie de l'entreprise. Les granulats élémentaires rentrant dans la composition des couches de liaison et de roulement répondront aux spécifications ci-après : a) Granularité : Granularité des gravillons (tamis) : 2/6 - 6/10 - 6/14 - 6/20 Ces gravillons s'inscriront à l'intérieur d'un fuseau défini par les maxima et les minima ci-après

2/6 6/10 6/14 6/20 TAMIS Minima Maxima Minima Maxima Minima Maxima Minima Maxima

25 - - - - - - 100 - 20 - - - - - - 90 - 14 - - - - 80 100 - -

12,5 - - 100 - - - 35 68 10 - - 85 100 33 66 - - 8 100 - 30 66 - - - - 6 85 100 0 15 0 10 0 10 4 33 66 0 2 0 2 0 2 2 0 5 - - - - - -

1,25 0 2 - - - - - -


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Granularité des sables : 0/4 (roulé) 0/2 (concassé) Ces sables s'inscriront à l'intérieur d'un fuseau défini par les maxima et les minima ci-après :

0/4 0/2 TAMIS Minima Maxima Minima Maxima

5 100 - - - 4 95 98 - - 2 78 92 92 100 1 58 78 58 74

0,5 32 52 36 52 0,315 20 30 28 42 0.16 5 10 18 30 0,80 0 0 12 20

b) Propreté L'équivalent de sable du sable 0/2 ou de la fraction 0/2 du sable 0/4 sera supérieur à quarante-cinq (45) pour les sables de concassage. L'équivalent de sable du sable roulé sera supérieur à quatre-vingt (80). c) Forme Les gravillons devront avoir un coefficient de forme F supérieur à quatre-vingt-cinq (85). d) Dureté Le coefficient Los Angeles des granulats entrant dans la composition des couches de roulement sera inférieur à quinze (15) et celui entrant dans la composition des couches de liaison sera inférieur à vingt-cinq (25). Pour les sables roulés, la teneur en carbonate ne sera pas supérieure à vingt pour cent (20%). 3 - Fines d'apport Les fines devront avoir une granularité telle que quatre-vingt pour cent (80%) au moins des éléments passent au tamis de 0,08mm et cent pour cent (100%) au tamis de 0.02mm. La teneur en carbonate de calcium du filler calcaire sera d'au moins quatre-vingt cinq pour cent (85%).

ARTICLE II.8 - EQUIPEMENTS METALLIQUES Protection des aciers : Les éléments d’ossature, de grillage, de fixation seront protégés selon les présentes indications après dégraissage et préparation des pièces ; les traitements seront obligatoirement exécutés en usine par applicateur agréé (nettoyage dégraissage, grattage, brossage, dépoussiérage, galvanisation) Tous les aciers utilisés recevront une galvanisation à chaud ou trempée après fabrication suivant la norme NF 91 121 assurant une charge de zinc d’au moins 70 microns. Toutes les pièces non traitées comme ci-dessus seront en acier inoxydable ; ARTICLE II.9 - BOIS DE COFFRAGE Les caractéristiques des bois sont définies par les normes NFB.51.001 et B.51.002. Les bois pour coffrage seront en sapin équarri arêtes vives. Les bois pour blindages, échafaudages et supports seront choisis par l'entrepreneur dans le cadre de prescriptions de la norme NFB 51.001 et dans les catégories correspondantes aux contraintes calculées.


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Tous les bois seront droits, sains, unis, sans roulures, pourritures, gélivures, nœuds vicieux, chancres et gui, trous de vers, piqûres et vermoulures. En cas de contestation sur la qualité du bois, il pourra être procédé sur demande du maître d'œuvre aux essais définis par les normes NFB 51.003 et B.51.013. Les résultats de ces essais devront être supérieurs aux valeurs de contraintes admissibles données aux articles 9 et 10 de la norme NFB 52.001 pour les bois de catégorie II. De plus, en cas d'emploi de panneaux de contreplaqué pour l'obtention de parements fins, la qualité choisie sera du type à imprégnation spéciale pour béton. L'épaisseur de ces panneaux sera de 15mm. ARTICLE II.10 - MATERIAUX DRAINANTS Sans objet ARTICLE II.11 - COUCHE STRUCTURANTE DES SOLS A – CARACTERISTIQUES DES COUCHES STRUCTURANTES L’aménagement d’un sol dans le cadre de travaux paysagers (square, allée, terrasse, sol sportif, aire de loisirs, de jeux, etc.) est un complexe constitué généralement de quatre couches : - le fond de forme - la couche de fondation - la couche de base - la couche de surface (ou de jeu) Les trois premières couches forment l’infrastructure : elle joue le rôle de couche d’usure assortie d’une garantie particulière. On distingue également de par leur constitution et leur mode de réalisation : les sols perméables et les sols imperméables. Un soin tout particulier doit être apporté aux systèmes d’assainissement et de drainage, ils contribuent à la pérennité et au bon fonctionnement des sols. Chacune des couches composant un sol peut avoir un rôle mécanique et/ou hydraulique Pour un sol sportif ou de loisir, les travaux comprennent en général la mise en place des couches suivantes : 1. Le fond de forme C’est le support de la structure, réalisé à partir du sol naturel préparé ou non. 2. La couche de fondation Elle apporte à la structure sa résistance mécanique ; assure la liaison entre le fond de forme et la couche de base ou la couche de surface. 3. La couche de base Elle permet l’exécution et le fonctionnement correct de la couche de surface. 4. La couche de surface (ou de jeu) Elle s’applique pour les aires à vocation de loisirs (square, allée…) ou ludique, sportives. C’est la partie directement en contact avec l’usager pour lequel elle sert d’appui dans les évolutions. Elle assure sa fonction par ses qualités spécifiques. Les travaux relatifs à l’ensemble des couches sont réalisés conformément aux normes en vigueur relatives à la construction d’ouvrages paysagers ou des terrains de jeux ou de sports. Les matériaux constituants le sol pourront faire l’objet d’analyses préalables qu’il s’agisse : - du sol constituant le futur fond de forme - des matériaux pris sur le site - des matériaux d’apport Afin de vérifier que leurs caractéristiques, compte tenu de leurs conditions d’utilisation ou de réutilisation, les rendent aptes à leur destination, et satisfont aux exigences du CCTP.


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L’entrepreneur soumet à l’agrément du maître d’œuvre la provenance qu’il propose pour les matériaux qu’il doit fournir, en la justifiant par les résultats des analyses permettant d’identifier les caractéristiques de ces matériaux et de définir les corrections à apporter. Ces analyses sont à la charge de l’entrepreneur. Le choix des laboratoires chargés de ces analyses est soumis par l’entrepreneur à l’agrément du maître d’œuvre. Lorsque les matériaux proviennent d’une centrale de fabrication de granulats et de matériaux liés, les analyses sont fournies par l’entrepreneur au maître d’œuvre. Celles-ci servent de référence pour agréer le choix de la centrale et la fourniture des matériaux. B - ASSAINISSEMENT ET DRAINAGE L’assainissement est destiné à collecter et évacuer les eaux de ruissellement. Le drainage est destiné à collecter et évacuer les eaux d’infiltration. L’évacuation des eaux étant essentielle à la bonne tenue et au bon fonctionnement des sols, une attention particulière est apportée à l’assainissement et au drainage de la structure. C - FOND DE FORME Les terrassements doivent répondre aux exigences du fascicule 2 du CCTG. Le fond de forme doit : - assurer une stabilité à long terme, ne pas se déformer dans le temps, - présenter une portance mécanique permettant la réalisation des travaux. La stabilité mécanique est obtenue par l’une ou plusieurs des dispositions suivantes ; - le compactage, - la traitement au liant hydraulique (sauf pour les terrains de sports gazonnés non réalisés avec une couche qui draine continue), - la substitution par une couche de forme en matériau d’apport, - le drainage. Le fond de forme, de par sa géométrie, participe au drainage en cas de couches supérieures perméables : les eaux sont alors collectées par un réseau de drainage disposé sur l’ensemble du fond de forme ou seulement en périphérie. D - COUCHE DE FONDATION La couche de fondation a pour fonction primordiale d’assurer la liaison entre le fond de forme et la couche de base ou la couche de jeu. De même, elle doit permettre de s’affranchir des contraintes du fond de forme, de faciliter la mise en œuvre des couches supérieures (notion de praticabilité), de limiter les remontées capillaires, d’améliorer la répartition des charges et le comportement hivernal. Dans le cas où la couche de fondation participe à une structure qui draine, elle assure en outre la récupération et l’évacuation des eaux d’infiltration vers un réseau de collecte. Elle empêche la migration des éléments fins provenant des matériaux de surface. Son degré de perméabilité est plus élevé que celui de la couche immédiatement supérieure. Lorsque le sol support ne remplit pas lui-même toutes ces fonctions, il faut apporter les matériaux nécessaires pour satisfaire la ou les conditions manquantes, tout en préservant celles existantes. Le choix des matériaux est fonction de ces impératifs et également du degré de perméabilité recherché. Afin d’assurer la pérennité du complexe de fondation, la couche de fondation ne doit en aucun cas pouvoir être polluée par le matériau du fond de forme. Cour au bois : Une couche de fondation en grave GNT de type gaurain concassé 6/20 ou équivalent sera mise en place pour la mise en œuvre de l’aire de jeux; l’épaisseur de fondation sera adaptée en fonction de l’épaisseur de la couche de finition à réaliser (enrobés 4cm ou sol caoutchouté épaisseur variable selon les HCL) ;


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Matériaux drainant filtrants La couche de fondation est composée de matériaux dont la courbe de granulométrie est soit continue (O/D), soit discontinue (d/D). Ces matériaux doivent permettre la mise en œuvre de la couche supérieure sans déformation significative de surface par les engins de chantier. En cas de risque de migration d’éléments fins, en provenance du fond de forme ou des couches supérieures, le matériau doit assurer également les conditions de filtre sans toutefois être possible à colmater. Les caractéristiques des matériaux drainants et filtrants doivent être conformes aux normes. Certains matériaux, notamment des sous-produits industriels (classe F dans la norme NF P 11 300), ne peuvent satisfaire à toutes les exigences des normes. Toutefois, leur emploi se révèle dans certains cas intéressant du pont de vue technique et économique. Ces matériaux doivent faire l’objet d’une étude spécifique définissant les paramètres d’identification et les prescriptions pour permettre l’agrément par le maître d’œuvre. Matériaux non drainant La couche de fondation est composée de matériaux dont la couche de granulométrie est continue (O/D). Les caractéristiques des matériaux non drainant doivent être conformes aux normes et notamment : - permettre d’assurer après compactage la portance requise, - être insensibles à l’eau de manière à éviter toute déformation en cas de présence occasionnelle d’eau. E - COUCHE DE BASE Elle repose sur la couche de fondation ou directement sur le fond de forme lorsque celui-ci assure toutes les fonctions recherchées pour la couche de fondation. Elle joue le rôle de transition entre la couche inférieure et la couche de surface (ou de jeu). En fonction de la nature de la couche de surface, elle peut être réalisée en grave reconstituée humidifiée ou bien en matériaux liés, tels que béton de bitume, béton de ciment ou béton de résine.... Dans le cas des terrains engazonnés, la notion de couche de base disparaît, couche de base et couche de surface sont fusionnées. Ses fonctions sont multiples et étroitement dépendantes de la couche de surface pour laquelle elle sert le plus souvent de support actif. Elle assure la planéité nécessaire à la mise en oeuvre correcte de la couche de surface. Suivant la nature de la couche de surface, elle participe en outre à : la rétention d’eau indispensable à l’amélioration de la souplesse de la couche de surface, la filtration, le drainage, la rigidité. La couche de base peut dans certains cas améliorer les qualités sportives du revêtement. Les caractéristiques de la couche de base sont étroitement liées au type de la couche de surface. La couche de base fait rarement appel aux seuls matériaux naturels, mais plus souvent à des matériaux élaborés, voire industriels. Les caractéristiques des matériaux doivent être conformes aux normes. Les références normatives sont les normes de la sous -classe P 98 et la norme NF P 14.201 (DTU 26.2 - chapes et dalles à base de liants hydrauliques). Matériaux perméables : Quand la couche de base participe à une structure qui draine, son degré de perméabilité doit être au moins identique à celui de la couche de surface. Matériaux imperméables : Ils ont pour rôle de s’opposer à la circulation verticale des eaux d’infiltration et d’orienter latéralement les eaux vers les structures d’évacuation. Cour au bois : Une couche de base sera mise en place pour la mise en œuvre de l’aire de jeux : - aire de jeux : une couche de base en matériaux 0/6 sera mise en place pour finaliser les niveaux en fonction de l’épaisseur variable de sol caoutchouté à mettre en œuvre (de 5 à 10cm et plus selon les HCL)


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F - COUCHE DE SURFACE Le rôle de la couche de surface (ou de jeu) est de permettre la pratique soit l’activité de loisirs (promenade, repos ...) (ou encore de l’aire de jeux, du ou des sports considérés). Elle est directement en contact avec l’utilisateur et lui sert d’appui dans ses évolutions. Ses qualités spécifiques répondent aux exigences de sécurité et de performance définies par la pratique de l’activité (promenade…) ou du jeu, ou des sports considérés ou autres activités. Exigence de sécurité : la sécurité des utilisateurs doit être assurée (ex : pour éviter les chutes et les blessures) par un revêtement réunissant les qualités suivantes : glissance, faible abrasion, sûreté des appuis, absence de risques toxiques. Exigence de durabilité : les matériaux de la couche de surface doivent garder leurs caractéristiques et rester conformes aux normes pendant la période de garantie. Exigence de fonctionnalité : la couche de surface doit permettre une maintenance facile des installations. Sol stabilisé mécaniquement Elle concerne davantage les aires de loisirs de type square public que les aires sportives pures. Elle a les mêmes exigences de sécurité, et durabilité et fonctionnalité précitées. Le sol est revêtu d’une chape minérale sans liant, stabilisée par compactage. La nature même de la chape entraîne quelques spécificités relatives aux bordures du terrain et à son assainissement : La réalisation d’un sol stabilisé mécaniquement peut nécessiter la mise en place de bordures, afin d’atténuer le ravinement du matériau de la chape dû à l’écoulement rapide des eaux de ruissellement ; ces eaux de ruissellement doivent être captées et évacuées La mise en oeuvre de la chape comprend la stabilisation qui est obtenue par compactage mécanique avec un rouleau à jante lisse non vibrant. Sauf stipulations différentes du CCTP, la teneur en eau du matériau est celle indiquée par le fournisseur. La compacité doit être égale à 90% de l’OPN. L’épaisseur de la couche obtenue après compactage est fonction de la nature et des caractéristiques du matériau. Elle est précisée au BPU. La nature du matériau est précisée au BPU. Matériaux naturels liés Ce sont des matériaux composés généralement d’un granulat minéral concassé et d’un liant coloré ou non. Selon leur nature, ces matériaux répondent aux prescriptions des fascicules 25, 26, 27 ou 28 du CCTG. Cour au bois : Une couche de surface sera mise en place pour la mise en œuvre de l’aire de jeux. L’intégralité de la zone sera recouverte d’un revêtement de sécurité en caoutchouc coulé:

- aire de jeux : Fourniture et mise en œuvre d' un revêtement de sécurité en caoutchouc coulé taloché en deux épaisseurs (sous couche amortissante et couche de finition EPDM) respectant les normes de sécurité en vigueur NFEN 1176 (2008) NFEN 1177 (2008), y compris fourniture et remise des rapports d'essais au test HIC au maître d'ouvrage avant tout commencement de travaux ; sol posé sur fondation en matériaux drainants ; garantie 5 ans minimum ; sous couche amortissante en granulés de caoutchouc de couleur noire assemblés à l'aide d'un liant, épaisseur variable en fonction de la H.C.C. indiquée sur les rapports d'essai ; couche de surface en granulés d'EPDM de couleur assemblés à l'aide d'un liant et talochée ; recouvrement de la bordure par 1cm d'EPDM bloqué par le tapis d'enrobés ; C'est le rapport qui indique l'épaisseur de sol à mettre en œuvre selon une HCC déterminée pour l'épaisseur de l'échantillon testé ; le pouvoir amortissant du sol déterminé par la hauteur de chute critique devra être pour la zone d’impact, supérieur ou égal à la hauteur de chute libre de l’équipement sous lequel il est mis en place ; le prix est remis selon la HCC indiquée dans le rapport d'essai remis au maître d'ouvrage, pour la mise en œuvre de l'épaisseur de sol correspondante indiquée dans ce rapport ; réalisation du sol selon les précisions indiquées concernant la HCL du jeu et sur l'épaisseur indiquée au rapport pour la HCC ; la couche finale d’EPDM sera réalisée en 4 couleurs, selon plan projet et agrément par la maîtrise d’ouvrage. Des gabarits en contreplaqué 1cm pourront être transmis par la Moa pour tracer au sol les figurines souhaitées.


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ARTICLE II-12 - GEOTEXTILE

Le géotextile sera un textile non tissé à base de polyester ou de polypropylène. La toile qui aura une masse spécifique supérieure ou égale à 100 g/m² sera soumise à l’agrément du maître d’œuvre. Cour au bois : Mise en place d’un géotextile en fond de forme avant la mise en œuvre de la couche de fondation en sol de sécurité.


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CHAPITRE III

MODE D'EXECUTION DES OUVRAGES

ARTICLE III.1 – AIRES D'AMENAGEMENT PAYSAGER DIVERS ES : IMPLANTATION ET PIQUETAGE DES OUVRAGES Le piquetage, en tant qu'implantation détaillée des ouvrages et report des contraintes d'altimétrie, est à la charge de l'entrepreneur et soumis à l'acceptation du maître œuvre. Installation de chantier L'entrepreneur sera tenu de demander au Maître d’œuvre ou Moa l'emplacement pour l'implantation des baraques de chantier et des locaux à mettre à la disposition du personnel. Ces baraques seront conformes aux normes de sécurité et d'hygiène. L'entrepreneur devra laisser en état les lieux sur lesquels il a implanté les baraques, ou des dépôts pendant la durée des travaux, à la fin du chantier. L'entrepreneur effectuera tous les sondages nécessaires pour assurer la réalisation de ses plans de fondations et garantir la tenue de ses ouvrages dans le temps. Implantation et piquetage L'entrepreneur aura à réaliser un piquetage précis, en conformité avec les plans. Dans le cas d'une voie : l'axe du tracé et le profil en long seront piquetés. A cet effet, des piquets seront plantés aux extrémités de chacun des alignements et des courbes, de chaque pente et de chaque rampe, au sommet de chaque courbe dans la mesure où les dispositions du terrain le permettront dans le cas d'une aire : l'entrepreneur dispose d'un délai de 10 jours pour vérifier que les plans qui lui ont été remis concordent avec les constatations faites au cours des opérations de piquetage d'implantation et signaler au Maître d’œuvre les anomalies ou erreurs éventuelles qui auraient pu se glisser dans les plans. L’écoulement de ce délai sans réclamation ou le "premier coup de pioche" donné correspondant à l'acceptation par l'entrepreneur et sous son entière responsabilité des plans et indications qui lui on été remis. Piquetage complémentaire : L'entrepreneur sera tenu de compléter le piquetage d'implantation par autant de piquets qu'il sera nécessaire pour déterminer sur le terrain la hauteur ainsi que la limite des déblais et des remblais, l'intersection des talus avec le terrain naturel, etc. Le maître d’œuvre ou Moa pourra exiger autant de piquets supplémentaires qu'il le jugera nécessaire pour la bonne exécution des terrassements Pendant les opérations de piquetage et durant l'exécution des travaux, l'entrepreneur devra tenir à la disposition du maître d’œuvre ou Moa le matériel topographique et le personnel nécessaire à toutes opérations de contrôle qui pourront lui paraître utiles. Le maître d’œuvre ou Moa se réserve le droit de modifier certains points. Toute modification que voudrait faire l'entrepreneur devra être soumise au maître d’œuvre ou Moa.

Accès au chantier Pendant la durée du chantier, l'entrepreneur doit prendre toutes les mesures nécessaires pour éviter de salir la voirie publique. Il sera entièrement responsable en cas d'accident de ce fait à des tiers par sa négligence. Il devra obligatoirement effectuer le nettoyage des voiries qu'il utilise à proximité du chantier ainsi que les travaux de réfection des voiries qui pourraient lui être imputés. Il devra prendre également toutes dispositions nécessaires, en accord avec les services de Police, pour ne pas perturber la circulation. Travaux accessoires L'arrachage ou abattage des arbres, taillis, broussailles et haies ainsi que des démolitions sont exécutés dans les conditions prévues à l'article 17 du fascicule N° 2 du C.C.T.G. et à l’article N.2.3.1.2. du fascicule 35 du C.C.T.G. Les cavités résultant du dessoucher seront comblées en terre végétale.


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ARTICLE III.2 – AIRES D'AMENAGEMENT PAYSAGER DIVERS ES : EXECUTION DES TERRASSEMENTS Les travaux de terrassements comprennent tous mouvements de sol préalables à l'établissement du fond de forme (déblai, remblai) et sont précédés de la suppression de la végétation et du décapage de la terre végétale qui aura elle-même été reconnue auparavant. (Chapitre N2 - Article N.2.3.2. du fascicule 35 du C.C.T.G., fasc. 2, fasc. 25) Les terrassements seront effectués par des moyens mécaniques dont le choix est laissé à l'entrepreneur sous réserve de ne causer aucun trouble de jouissance au voisinage ou nuisance dangereuse. L'entrepreneur doit prévoir ses mouvements de terre en fonction des plans remis et d'un examen du terrain. Il sera responsable de toutes modifications imputables à ces travaux et devra prendre les mesures de sécurité nécessaires sans qu'il puisse prétendre à supplément. Les poches de terrain de qualité inférieure seront purgées et remplies de sable avec l’agrément du maître d’œuvre. L'entrepreneur prendra toutes précautions nécessaires pour éviter les éboulements à la suite du gel ou de la pluie ainsi que les affouillements qui en seraient la conséquence. Cour au bois : Un décapage de la terre végétale est prévu pour la mise en œuvre de l’aire de jeux ; les terrassements pour la mise en œuvre des couches de fondation et de base seront réalisés sur les épaisseurs utiles précisées au BPU et DQE ; Il est précisé qu’un réseau électrique HT enterré p eut traverser la surface gazonnée actuelle ; l’entreprise prendra les dispositions réglementaire s notamment auprès du concessionnaire ERDF, notamment pour le repérage du tracé de réseau et connaître la profondeur ; Les travaux ne pourront démarrer qu’après avoir eff ectué les DICT auprès des concessionnaires et reçu les réponses avec les plans pour chacun d’e ux, en respectant les consignes et règles de sécurité liées à la réalisation de travaux à proxim ité de réseaux ; Maintien des servitudes Les communications et les écoulements d'eau existants antérieurement à l'ouverture du chantier devront être assurés sans interruption. L'entrepreneur devra mettre en place tous les ouvrages provisoires nécessaires. Rencontre d'excavations Dans le cas où il serait rencontré des excavations sur le passage des canalisations ou autres, il sera pris toutes dispositions pour créer un appui solide : remblai sans tassement, massifs en maçonnerie ou béton, etc. ARTICLE III.3 – AIRES D'AMENAGEMENT PAYSAGER DIVERS ES : ARTICLE III.4 – AIRES D'AMENAGEMENT PAYSAGER DIVERS ES : EXECUTION DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT ET DE DRAINAGE Réseau d'assainissement Aucun obstacle ne doit s'opposer au ruissellement de l'eau, et les eaux de ruissellement doivent être captées et évacuées vers un exutoire ou en terrain naturel conservé. L'évacuation des eaux de ruissellement hors de l'aire est fondamentalement liée au respect des pentes de surface et à la qualité de la planéité du sol.


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ARTICLE III.5 – AIRES D'AMENAGEMENT PAYSAGER DIVERS ES : EXECUTION DE LA COUCHE DE FONDATION Cour au bois : Fourniture mise en œuvre de couche de fondation en grave GNT type Gaurain concassé 6/20 en surface de l’aire de jeux sur 8 à 10cm d'épaisseur en zone jeux; cette épaisseur de fondation est à adapter en fonction de l'épaisseur de la couche de sol caoutchouté à réaliser selon les HCL ; Puis fourniture mise en œuvre de matériaux 0/6 sur 2 à 5cm environ en couche de base ; ARTICLE III.6 – AIRES D'AMENAGEMENT PAYSAGER DIVERS ES : EXECUTION DE LA COUCHE DE BASE Cour au bois : Fourniture mise en œuvre de matériaux 0/6 sur 2 à 5cm environ en couche de base, nivellement réglage avant mise en œuvre du sol de sécurité en caoutchouc ; ARTICLE III.7 – AIRES D'AMENAGEMENT PAYSAGER DIVERS ES : EXECUTION DE LA COUCHE DE SURFACE A - Gazon naturel : Sans objet. B - Sol stabilisé mécaniquement Le sol est revêtu d’une chape minérale sans liant, stabilisée par compactage. La nature même de la chape entraîne quelques spécificités relatives aux bordures du terrain et à son assainissement : La réalisation d’un sol stabilisé mécaniquement peut nécessiter la mise en place de bordures, afin d’atténuer le ravinement du matériau de la chape dû à l’écoulement rapide des eaux de ruissellement. Ces eaux de ruissellement doivent être captées et évacuées La mise en œuvre de la chape comprend la stabilisation qui est obtenue par compactage mécanique avec un rouleau à jante lisse non vibrant. Sauf stipulations différentes du CCTP, la teneur en eau du matériau est celle indiquée par le fournisseur. La compacité doit être égale à 90 % de l’OPN. L’épaisseur de la couche obtenue après compactage est fonction de la nature et des caractéristiques du matériau. Elle doit être précisé dans le CCTP ou au BPU et comprise dans tous les cas entre 5 et 8cm. C - Matériaux naturels liés La mise en œuvre doit être conforme, selon la nature du matériau, aux fascicules 25,26, 27 ou 29 du CCTG. Dans le cas de l'application d'une pellicule de peinture, celle-ci est mise en œuvre suivant les prescriptions du fabricant. La perméabilité après finition doit être supérieure ou égale à 1.10-4 m/s. D - Matériaux de synthèse coulés : Sans objet E - Matériaux de synthèse préfabriqués : Mise en œuvre de tapis d’enrobés : 1 - Couches de cure, d'accrochage, d'imprégnation et enduit Couche de cure : Elle sera appliquée sur toute assise en matériaux traités au plus tard à la fin de la journée pendant laquelle le réglage fin aura été exécuté. Immédiatement après que le granulat aura été répandu, il sera cylindré avec un engin à jantes métalliques d'un poids minimum de six (6) tonnes ou un engin à pneumatiques de pression six (6) kilogrammes par centimètre carré ; l'engin sera d'un type proposé par l'Entrepreneur et agréé par le Maître d’œuvre ou maître d’ouvrage. La couche d'imprégnation : Elle sera appliquée sur des assises en matériaux traités. La couche d'accrochage : Elle sera appliquée sur tous revêtements anciens préalablement nettoyés et balayés.


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2 - Fabrication et mise en œuvre des enrobés Composition des enrobés : Les formules de composition des enrobés, les dosages des enrobés et leur granularité seront conformes aux indications données par le bordereau des prix. Les caractéristiques à obtenir seront les suivantes :

ENROBE POUR COUCHE DE ROULEMENT

COUCHE DE LIAISON

Compacité L.C.P.C.(en pourcentage)

Maximale Minimale

95 91

94 90

Résistance à la compression Bitume (en kg/cm² 60/70)

Bitume 80/100 60

50 6

50

Rapport immersion/compression

0.75 0.75

Compacité MARSCHALL maximale (en pourcentage) 96

95

Transport et mise en œuvre de l'enrobé : Les enrobés devront être répandus à une température supérieure à cent trente (130) degrés; cette température sera majorée de dix (10) degrés en cas de pluie ou de vent. La mise en œuvre sera suspendue lorsque la température atmosphérique descendra en dessous de + 2°c. Le réglage se fera en nivellement pour la couche de liaison et en surfaçage pour la couche de roulement. Le compactage des enrobés sera défini et contrôlé par la méthode basée sur l'importance du matériel mis en œuvre. L'entrepreneur mettra en œuvre les engins adaptés. - un compacteur à pneumatiques automoteurs de dix (10) dix-huit (18) tonnes dont la pression de gonflage pourra varier de trois (3) à huit (8) kilogrammes par centimètre carré, - un cylindre tandem à jantes métalliques de six (6) à huit (8) tonnes. L'entrepreneur pourra proposer à l'agrément une autre combinaison de cylindres qui permettrait de garantir un compactage au moins égal. Le compactage des enrobés mis en œuvre à la main doit être fait à l'aide d'un rouleau vibrant à la main ou d'une dame vibrante. Contrôles et tolérances de fabrication : Les contrôles seront effectués par l'entrepreneur. Contrôle de laboratoire : Contrôle de granularité : La courbe granulométrique des matériaux à l'entrée du malaxeur devra être comprise dans un fuseau obtenu à partir des courbes types définies au chapitre II du présent C.C.T.P. Contrôle de la fourniture du liant : L'entrepreneur sera chargé d'effectuer les essais de contrôle de fourniture des liants conformément aux normes. Autocontrôle du fonctionnement de la centrale d'enrobage: L'entrepreneur est tenu d'effectuer tous les contrôles. Autocontrôle d’épandage : L'entrepreneur est tenu d'effectuer tous les contrôles. Autocontrôle de compactage : L'entrepreneur est tenu d'effectuer tous les contrôles. Le Maître d’œuvre se réserve le droit de vérifier ces contrôles et de demander à l'entrepreneur de refaire son réglage au cas où les résultats ne seraient pas jugés satisfaisants. ARTICLE III.8 - POSE DE BORDURES ET CANIVEAUX Les bordures et caniveaux seront posés sur une semelle en béton de dix à quinze centimètres (0.10m à 0.15m) d'épaisseur et épaulés par une murette en béton de dix centimètres (0.10m) d'épaisseur et de vingt centimètres (0.20m) de hauteur ; le béton d'épaulement devra être coiffé sur toute sa hauteur. Les joints de un centimètre (0.01m) seront jointoyés au mortier et tirés au fer.


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Cour au bois : Les bordures seront posées en périphérie de l’aire de jeux en sol caoutchouté ; Les bordures seront posée au niveau fini du revêtement ; Les bordures seront posées hors zone d’impact des jeux ; La longueur des bordures P1 est estimée à 35m. ARTICLE III.9 - MORTIERS ET BETONS 1 - Mortiers Les mortiers auront la composition suivante :

CIMENT DE MARQUE NF - VP SYMBOLE CLASSE DE

RESISTANCE DOSAGE

KG/M3

Mortier A ordinaire pour enduit, pose de bordures maçonnerie de briques

C.P.J

45

400

Sable 0/2.5

Mortier A' pour travaux

C.H.F.

45

400

Sable

d'assainissement C.L.K. 0/2.5 2 - Béton non armé Le dosage en eau et en granulat est proposé par l'entrepreneur ; le dosage en ciment ou la résistance du béton est fixé par le tableau ci-après :

CIMENT DE MARQUES NF - VP N° DU

BETON UTILISATION DOSAGE

SYMBOLE CLASSE DE

RESISTANCE KG/M3 DE

BETON C 150 Béton de propreté

Béton de remplissage C.L.K 45 150 C 250 Béton de fondation C.H.F 45 250 Q 300 Béton non armé C.H.F. 45 300

pour ouvrages d'assainissement

C.L.K.

3 - Béton armé

CIMENT DE MARQUE NF - VP N° DU

DOSAGE BETON

RESISTANCE A Compression a 28

jours en Bars

UTILISATION

SYMBOLE

CLASSE DE

RESISTANCE

KG/M3 BETON

Q 350

270

Béton armé pour semelles de fondations armées

C.P.J.

45

350

Béton coulé dans l'eau

C.P.J.

Béton armé C.H.F. pour ouvrages

d'assainissement C.L.K.

Les granulats seront conformes aux conditions définies au chapitre II du présent C.C.T.P. Lorsque la température mesurée sur le chantier sera inférieure à plus cinq degrés (+ 5°) tout travail de bétonnage sera soumis à l'agrément du Maître d’œuvre ou maître d’ouvrage.


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La cure éventuelle des bétons pourra être assurée par humidification ou enduit temporaire imperméable suivant suggestion de l'entrepreneur soumise à l'agrément du Maître d’œuvre ou maître d’ouvrage. 4 - Emploi des bétons fabriqués en usine L'emploi des bétons fabriqués en usine, livrés sur chantiers par véhicules spécialement équipés, est autorisé sous réserve de provenir d'une usine agréée. Toute dérogation sera soumise à l'agrément du Maître d’œuvre ou maître d’ouvrage. 5 - Coffrages - Parements Les coffrages seront des coffrages grossiers pour les surfaces cachées en béton, des coffrages ordinaires pour le béton armé et soignés pour les surfaces vues. 6 - Essais de contrôles Le maître d’œuvre ou le maître d’ouvrage se réserve le droit d’effectuer des contrôles. 7 – Transports des bétons Sauf dispositions particulières, la durée du transport ne pas être supérieure à 1h30 et la durée totale (transport + vidange) ne doit pas excéder 2 heures. Il n’est employé aucun procédé de transport susceptible de donner lieu à :

- une ségrégation des constituants du béton - un commencement de prise avant la mise en oeuvre - une altération des qualités du béton par les conditions atmosphériques (notamment par évaporation excessive)

8 – Mise en œuvre des bétons Bétonnage par temps froid Lorsque la température descend en dessous de 5°C, tout bétonnage fait l’objet de dispositions spéciales soumis au maître d’œuvre. Bétonnage par temps chaud Durant les périodes où la température est élevée, surtout elle s’accompagne d’air sec, l’entrepreneur prend toutes les dispositions pour éviter des conséquences fâcheuses sur le béton frais (forte accélération de la prise rapide de l’eau, diminution rapide de la plasticité, fissuration après mis en œuvre) ou le béton durci (élévation de la température du béton entraînant une diminution de résistance finale et une fissuration). La température du béton frais mis en œuvre ne dépasse pas 30 °C. L’entrepreneur établit des procédures qu’il soumet au maître d’œuvre ou au maître d’ouvrage après avoir effectué, si nécessaire, des essais de convenance. 9 – Contrôle des bétons Centrales certifiées NF (titulaires du droit d’usage de la marque NF) L’entrepreneur est dispensé de l’obligation d’exécuter des essais de réception. Dans le cadre de la marque NF BPE, le producteur de béton dispose d’un plan assurance de la qualité, conforme aux dispositions du règlement particulier de la marque. Ce PAQ est approuvé par l’AFNOR et la bonne application des procédures qu’il contient est périodiquement vérifiée par cet organisme. Les autocontrôles du producteur, certifiés par tierce partie, apportent la garantie de conformité des produits. Centrales non certifiées NF Les essais permettent de contrôler la conformité du béton aux spécifications du marché. Ils sont réalisés par prélèvements de béton frais effectués au moment de l’utilisation du béton, au point le plus proche possible de sa mise en œuvre dans l’ouvrage, par exemple de déversement du camion malaxeur. La confection et la conservation des éprouvettes sont conformes FN P 18.405.


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CHAPITRE IV

TRAVAUX DE PLANTATIONS ET ENGAZONNEMENT Sans objet


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CHAPITRE V EQUIPEMENTS DIVERS, MOBILIER, ELEMENTS STRUCTURELS

ARTICLE V.1 - DEFINITION IV.1.1 - Objet du CCTP On entend par autres équipements divers, mobilier, éléments structurels au sens du présent fascicule, un certain nombre d'éléments utilisés dans le cadre de l'aménagement d'espaces verts, contribuant à la décoration, au confort et à la sécurité. Les éléments composant les autres équipements sont en particulier les suivants (liste non exhaustive): Treillages, poteries et éléments de décoration, Bancs, banquettes, corbeilles, jardinières, Clôtures, portails, portes, portillons, bornes, pergolas, pare-ballons, mains courantes, Signalétique, portiques, kiosques, Autres construction de conception spécifique au projet étudié, élément décoratif, esthétique, sculptural... Il s'agit de produits "standards" ou bien de produits "spécifiques" conçus et réalisés pour une utilisation particulière dans le cadre d'un projet. Le CCTP et le BPU définit les équipements à mettre en œuvre, tant du point de vue qualitatif que quantitatif. Les équipements dits "standards" sont des produits manufacturés dont la conception, la destination et la construction sont approuvées et répondent aux normes françaises ou équivalentes. La mise en place des équipements spécifiques est assurée par l'entrepreneur suivant les prescriptions du fabricant ou du revendeur. La construction et la mise en place de ces équipements répondent aux besoins des utilisateurs. Pour les garde-corps, on applique les prescriptions de l'article N.4.3.8.1-sécurité du fascicule 35. Le marché comprend également :

• les études et calculs, dessins, plans, schémas et notices nécessaires à la fabrication, au montage et à l’implantation des ouvrages

• la fabrication des ouvrages : fourniture du matériel et des accessoires et autres éléments décrits ;

• tous les accessoires et matériels pour le montage, la fixation et l’ancrage selon les règles de l’art et normes en vigueur ;

• la protection antirouille de tous les supports métalliques oxydables par galvanisation en électro zingage ;

• les finitions par traitement électrostatiques d’une peinture époxy ; Equipements d’aires de jeux : par équipements d’aires de jeux, on entend tous éléments avec lesquels, ou sur lesquels les enfants peuvent jouer en plein air, individuellement ou en groupe, selon des règles qui peuvent leur être propres. Les équipements de jeux comportent notamment des : glissières toboggans, balançoires, structures à grimper, jeux sur ressort, mobilier divers adapté à la taille des enfants, etc. il s’agit de matériel préfabriqués dits « standard » par des fabricants spécialisés et selon des normes précises. La construction de ces matériels et la réalisation d’aires de jeux satisfont aux exigences de sécurité fixées par les normes NF EN 1176 (version 2008) en vigueur et garantie par des certificats de conformité du fabricant. ARTICLE V.2 – PRESCRIPTIONS : RESISTANCE, SECURITE, QUALITE DU MATERIEL, CONFORMITE Tous les équipements devront offrir toutes les garanties requises sur le plan de la conception, de la sécurité, de la solidarité, des qualités de confort et d’esthétisme, et les garanties de sécurité définies par les normes en vigueur. Les équipements doivent être rendus solidaires du sol.


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Les autres conditions de stabilité, de solidité, de non agressivité, d'utilisation et de conservation des équipements dans les limites ou selon les critères pour lesquels ils sont conçus et réalisés, ainsi que les contraintes auxquelles ils sont soumis sont celles indiquées au CCTP et BPU. Les équipements satisferont aux exigences de sécurité fixées par les normes. Le maître d’ouvrage pourra faire appel à un bureau de contrôle technique relatif à l’installation et la solidité des ouvrages projetés et à la sécurité et tout autre contrôle utile. En ce qui concerne les clôtures, le CCTP ou le BPU définit notamment la hauteur, la nature du grillage ou du filet, le dimensionnement de la maille, du fil, des poteaux, des jambes de force. Les filets pare-ballons sont tendus entre deux ralingues haute et basse en matière inoxydable. Cour au bois : Il est demandé de clôturer l’aire de jeux par un grillage rigide et de prévoir un portail donnant sur la rue des Genêts. La couleur correspond au RAL 6005. La hauteur sera de 1.20m. ARTICLE V.3 – PRESCRIPTIONS DE TRAITEMENT, GARANTIE S Les équipements sont protégés contre les agents susceptibles d'en réduire la stabilité, la solidité, la conservation et la sécurité. Tous les produits seront garantis contre les bris dus à des défauts dans les matériaux ou à des vices de fabrication : 10 ans contre la rouille ; 1 an minimum contre le bris ou les altérations des autres composants dans les conditions normales d’utilisation. Le fabricant doit s’engager à livrer pendant la période de garantie les pièces de rechange pour le remplacement des pièces défectueuses. Pour les équipements de jeux, les garanties sont indiquées en article V.7 ci-après. Les pièces de fixation, de scellement et d'assemblage sont en matière non corrodable. Les points de soudure et, d'une manière générale, les parties oxydables sont soit sablées, soit brossées et revêtues d'un produit protecteur contre la corrosion avant la mise en peinture ou le traitement de galvanisation. Les équipements en bois doivent recevoir un traitement à cœur en autoclave à base de produits non nocifs pour les usagers et l'environnement. ARTICLE V.4 – IMPLANTATION DOCUMENT ET SERVICES ANN EXES Les implantations doivent être conformes aux prescriptions des plans et/ou croquis annexés au marché ou approuvées par le maître d'œuvre ou la Moa, et les études et calculs établis par le fabricant pour la mise en œuvre des ouvrages. Tout équipement sera accompagné d’une notice technique détaillée explicitant la nature et les qualités intrinsèques de l’objet, les directives de montage et d’entretien ainsi que tout renseignement utile. Le fabricant devra être apte à apporter tout conseil ou assistance si cela lui est demandé. Aucune fabrication artisanale, artistique ou personnalisée n’est à exclure, à priori et à condition qu’elle offre des garanties dûment justifiées par un certificat de contrôle effectué par un laboratoire ou un bureau habilité au respect de normes en vigueur. ARTICLE V.5 – METHODES DE FIXATION Le CCTP ou le BPU précise les méthodes de fixation, de scellement et d'assemblage en tenant compte du type d'équipement et de sa destination. Elles devront être complétées, confirmées et confortées par les plans du fabricant. Celui-ci devra être apte à apporter tout conseil ou assistance technique si cela lui est demandé. Il communiquera toutes les instructions pour le montage et l’ancrage des ouvrages dans le sol ou sur des ouvrages en maçonnerie.


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ARTICLE V.6 – TRAITEMENT DE PROTECTION Les équipements métalliques ou en bois doivent être protégés contre la dégradation ou la dépréciation provoqués par des phénomènes ou agents naturels d'ordre physique, chimique ou biologique. Le CCTP ou le BPU précise les traitements initiaux contre la corrosion, la putréfaction et les parasites divers en fonction de la nature, de l'usage et de l'exposition des équipements, donc du niveau de protection requis. Les éléments et pièces métalliques y compris pièces d'assemblage ou de scellement doivent être avant peinturage ou plastification, soit réalisés en acier ou alliage inoxydable, soit sablés puis métallisés, soit traités par galvanisation à chaud ou simplement enduits d'un produit de protection contre la corrosion suivant le degré de protection requis. Lorsqu'il est prévu, après traitement de protection, une peinture, celle-ci doit être compatible avec la nature du support et il est en général nécessaire de prévoir une couche d'impression dite "primaire", afin de réduire la porosité ou de permettre l'accrochage. A l'exception de certaines essences exotiques – type azobé ou iroko – réputées imputrescibles, les bois doivent être traités contre la putréfaction et les attaques des insectes xylophages. Pour les bois en contact avec le sol, les essences telles qu’épicéa ou sapin ne doivent pas être retenues. Les traitements des bois doivent être réalisés à l'aide d'un produite recommandé par le Centre Technique du Bois et de l'Ameublement (C.T.B.A.) ou équivalent pour la classe 4 du risque biologique, selon les normes (les normes applicables sont : NF B 506101, NF B 50-102, NF B 100-1, NF B 100-2 et NF B 100-3). Pour les résineux, le traitement est effectué en autoclave par injection à refus de sels hydrosolubles. Les peintures doivent être de qualité extérieur. Les peintures, lasures et produits de protections ne doivent présenter, après mise en œuvre, aucune toxicité pour les usagers et notamment pour les jeunes enfants. Pour les délais de garantie, on peut se référer aux indications des normes NF P 74-201 issue du DTU 59-1. Travaux de peinture des bâtiments et NP P 74-203-1 issue du DTU 59-3 Peinture de sol, traitant des travaux de peinturage sur structures métalliques et sur le bois. Pour les bois, la garantie contre la putréfaction est couramment portée à 10 ans. Cour au bois : Fourniture et pose de jeux : L’entreprise fournira au maître d’ouvrage les certificats de conformité de chacun des jeux souhaités au plus tard dans les 5 jours après l’ordre de service de commencer les travaux. Elle transmettra également l’ensemble des fiches techniques descriptives de chaque jeu fourni par le fabricant, précisant la composition du jeu, les dimensions, ainsi que les couleurs des éléments constitutifs, pour validation par le maître d’ouvrage. Le cas échéant si nécessaire, des échantillons viendront compléter ce descriptif. ARTICLE V.7 – CARACTERISTIQUES DES EQUIPEMENTS DE J EUX Cour au bois : L’intégralité de la zone est recouverte d’un sol caoutchouté. L’aire de jeux est divisée en quatre zones, il est possible de créer un thème global ou de travailler sur 4 zones distinctes. La tranche d’âge est de 2-10 ans.


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Les garanties demandées: - 2 ans pour les défaillances structurelles des produits dues à un défaut de matériau ou un vice de

fabrication sur tout autre composant. La garantie comprend la fourniture de pièces de rechange ou la réparation gratuite mais n’inclut pas l’intervention d’un technicien.

- 5 ans pour les défaillances structurelles des produits jeux dues à un défaut de matériau ou de vice de fabrication sur : les ressorts, les pièces plastiques moulées ou roto-moulées (sauf systèmes mobiles ou mécaniques), les sertissages et assemblages des éléments en cordages.

- 10 ans pour les défaillances structurelles des produits jeux dues à un défaut de matériau ou de vice de fabrication sur : les pièces métalliques (sauf ressort, système mobiles ou mécaniques et visserie), les pièces en plastique haute densité (sauf systèmes mobiles ou mécaniques), les panneaux en contreplaqué et compact antidérapants, les poteaux ossatures bois.

- 25 ans pour les défaillances structurelles des produits dues à un défaut de matériau ou de vice de fabrication sur : les panneaux en contreplaqué laqué, en compact filmé ou en polyéthylène, les poteaux et châssis en acier galvanisé peint, acier galvanisé ou acier inoxydable, les tubes en acier inoxydable.

Exclusions de garantie : Sont exclus de la garantie : - l’usure normale résultant de l’utilisation des matériels ; - les problèmes d’origine esthétique tels que fissuration normale des bois massifs et lamellés

collés, décoloration des surfaces peintes, des panneaux contreplaqués, compact ou polyéthylène et des pièces en plastique ;

- la détérioration du matériel due à une installation non conforme aux spécifications du fabriquant ; - la détérioration du matériel due au non-respect des spécifications d’entretien et de maintenance; - la détérioration du matériel due à des conditions anormales d’utilisation (vandalisme, défaut de

surveillance…) - toute indemnisation pour perte d’exploitation si un équipement est rendu temporairement

inutilisable ; ZONE 1 (voir plan en Annexe) Structure multifonction (type Bateau ou château fort): Cette structure doit permettre un jeu d’imitation. La zone doit comporter un château fort dans ce cas le sol sera vert, ou un bateau dans ce cas le sol sera bleu. L’équipement doit contenir un toboggan mais pas de balançoire. coloris modèle standard (jaune vert orange rouge)

Tranche d’âges : 2-10ans ZONE 2 (voir plan en Annexe) : La zone est recouverte d’un sol multicolore Il est demandé sur cette zone de placer des décors sur le revêtement caoutchouté type marelle, escargot, labyrinthe, billeodrome, et de placer au centre une petite structure pyramidale (ou autre) à corde. Tranche d’âge : 2-10 ans ZONE 3 (voir plan en Annexe) : La zone sera équipée de Jeux sur ressort. Attention nous ne souhaitons pas de tourniquet Tranche d’âge : 2-10 ans


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ZONE 4 (voir plan en Annexe) : La zone sera recouverte d’une structure multifonction Exemple d’équipements attendus : Composition 2 tours, maisonnette, mur à grimper, toboggan double ou simple (fond en polyester) Tranche d’âge : 2-10 ans Parc du Manoir : Attention les équipements ne doivent pas dénaturer le site ! Ils doivent donc être en bois, en finition d’aspect bois naturel, ou avoir un aspect proche du milieu naturel. Zone 1 (près du bassin) : Tranche d’âges : 2-7 ans Il est attendu un jeu à ressort une place et un jeu à ressort deux places, ainsi qu’un équipement correspondant à une petite combinaison de jeux filet, toboggan, jeux d’équilibre… Une signalétique réglementaire sera placée aux abords des jeux. Zone 2 (près de la ferme) : Tranche d’âges : 7-12 ans Il est attendu une structure de type « aventure » (tyrolienne, etc…) Une signalétique réglementaire sera placée aux abords des jeux. Caractéristiques techniques qualitatives minimales:

- poteaux en acier galvanisé d’une épaisseur de 2.5mm, peint diamètre 125mm ; finition laqué granitée ton gris avec légers reliefs pour une meilleure dissuasion résistance aux rayures ; garanties dix ans contre toutes défaillances dues à un défaut de matériau ou à un vice de fabrication.

- planchers et mur d’escalade en panneaux compact structuré et antidérapants ; épaisseur 12.5mm ;

- plaques colorées : en matériau compact composé de 70% de fibres de papier ou de bois résiduel issu de la transformation industrielle du bois, et 30% de résine thermodurcissable liant phénolique, résistante aux intempéries (pluie, soleil, humidité); épaisseur 13mm ; faces colorées traitées à base de résines acryliques polyuréthanes pigmentées résistantes aux UV ; la surface colorée est obtenue à partir de pigments noyés dans un liant sans solvant, à base d’acrylique/polyuréthane polymérisé et durci ; résistance aux variations importantes de températures assurant la durabilité et la stabilité dimensionnelle de la plaque ; garanties dix ans contre toutes défaillances dues à un défaut de matériau ou à un vice de fabrication. 85% des matières premières mises en œuvre sont renouvelables.

- Toits en plaques polyéthylène épaisseur 10mm ; - Tubes en acier inoxydables diamètre 40mm épaisseur 2mm, garantissant la robustesse et la

longévité des jeux ; - Eléments de cordages : réalisés avec du câble acier galvanisé recouvert de polypropylène multi

filaments ; des sphères en polyamide injecté assurent la liaison et le maintien des câbles ; - Portique balançoire : poutre porteuse en acier galvanisé diamètre 88.9mm, avec système de

rotation en inox équipé de roulement ; - Glissières de toboggans en acier inoxydable 304 épaisseur 2mm, cintré, plié et roulé d’une même

pièce ;


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- Prises d’escalades en polypropylène non toxiques, ininflammables et résistantes aux chocs et aux UV ;

- Fixations en aciers inoxydables protégées par des capsules anti-vandalisme en polyamide ; Caractéristiques techniques qualitatives minimales:

- plaques laquées en contreplaqué 22mm de très haute qualité composé de plis minces de bouleau ; mise en peinture par pulvérisation de laque polyuréthane sans plomb en 3 couches dont une couche de finition vernie ; les chants sont protégés par plusieurs couches d’apprêt polyuréthane souple ;

- figurines animales découpées selon les indications ci-dessus ; - sièges usinés dans des panneaux de contreplaqué 22mm composé de plis minces en bouleau et

recouverts en surfaces d’un film de résine phénolitique antidérapante ; - ressorts en acier 35SCD6 ; surface traitée après grenaillage de précontrainte puis recouvert de

l’apprêt zinc et de 2 couches de poudre époxy polyester de 100 microns ; pièce de maintien du ressort normalisée en polyamide assurant longévité et sécurité du système ;

- poignées en matière plastique polyamide très résistante - Fixations en aciers inoxydables protégées par des capsules anti-vandalisme en polyamide ; - Coloris : dauphin vert croissant jaune (non standard) - hippopotame orange (non standard) –

canard jaune standard. Le choix des fabricants et fournisseurs : Les valeurs sociales et écologiques de l’entreprise. Les lieux de fabrications seront des critères de choix des fabricants et fournisseurs. ARTICLE V.8 – CARACTERISTIQUES DES BANCS :

Chacune des zones comportera un banc en accord avec la zone équipée soit 4 banc pour la zone de la cour au bois, et 2 zones pour le parc du manoir.

• Bancs publics. Caractéristiques de robustesse et de stabilité des bancs publics. NF P 99-610 (juin 1991).

• Maintenance du mobilier urbain d’ambiance et de propreté. Norme NF P 99-650 (juillet 1991).

ARTICLE V.9 – CARACTERISTIQUES DES GRILLAGES ET DU PORTAIL : COUR AU BOIS : Il est demandé de clôturer l’aire de jeux par un grillage rigide et de prévoir un portail donnant sur la rue des Genêts. La couleur correspond au RAL6005. La hauteur sera de 1.2m. Le portail doit être normalement fermé par un système mécanique. Une serrure avec un barillet identique à l’espace city stade voisin doit être installée. Une signalétique réglementaire sera placée à l'entrée.


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Annexes Vue cadastrale du projet Cour au bois

Présentation des différentes zones au sein de l’aire de jeux cour au bois :


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Implantation des zones de jeux dans le parc du manoir :