Didier NOEL, Directeur Exécutif Licensing et Création Entreprises.
ACCÉLÉRER LA CROISSANCE DE VOTRE ENTREPRISE
EN EXPLOITANT LES RÉSULTATS DE LA RECHERCHE
PUBLIQUE
SANS RISQUE
À MOINDRE COÛT
Développer la compétitivité par l'innovation 2
Aix-Marseille Université 2 509 chercheurs
Université de Corse 147 chercheurs
Université de Nice Sophia Antipolis 984 chercheurs
CNRS Provence Corse 824 chercheurs
CNRS Côte d’Azur 298 chercheurs
INSERM 305 chercheurs
Université du Sud Toulon Var
287 chercheurs
AP-HM
CHU Nice
INRA
INRIA
IFREMER
6.000 chercheurs permanents, 10.000 avec doctorants
600 M€ de budgets annuel de R&D
Université d’Avignon et des Pays du Vaucluse
236 chercheurs
Ecole Centrale Marseille
65 chercheurs
3ème place en France en nombre de chercheurs publics
2nd pôle de recherche publique en sciences du vivant
IFSTTAR
CEA
ENSAM
IRD
IRSTEA
IPC
CAL
Autres dispositifs
PIA en PACA:
A*MIDEX
IHU Polmit
Labex – Equipex
CIMTECH
CARNOT STAR
Cancéropôle PACA
Membres fondateurs non actionnaires
Actionnaires
Autres établissements de recherche
Un large périmètre
Développer la compétitivité par l'innovation 3
• Créée début 2012
• SAS détenue à 33% par l’Etat et à 67% par les établissements publics
de recherche cités précédemment.
• Siège social sur le Campus Marseille-Centre (500 m2 de bureaux)
Antenne Nice Sophia Antipolis
• Effectifs 35 salariés déc. 2013 (dont 5 pers à Sophia Antipolis)
• 2 pôles d’activité principaux
- Santé & Technologies du Vivant
- Technologies des Matériaux, de l’Environnement & de
l’Information
Notre structure & Organisation
Développer la compétitivité par l'innovation 4
Licence exclusive des actionnaires à la
SATT Sud Est Important :
Les actionnaires demeurent
propriétaires de la Propriété
Intellectuelle
VOTRE
ENTREPRISE
Un interlocuteur unique pour le transfert de votre projet
Sous-licence de la SATT Sud Est à votre
entreprise
Développer la compétitivité par l'innovation 5
Nos métiers
Maturation de
l’invention pour la
transformer en
produit
industrialisable
Protéger la
Propriété
Intellectuelle (PI)
de l’invention pour
votre application
cible
Invention
Nouveau produit / service à forte
valeur pour votre entreprise
VOTRE
ENTREPRISE
VOTRE
ENTREPRISE
+
RECHERCHE
PUBLIQUE
Transfert : licence d’exploitation
Développer la compétitivité par l'innovation 6
Les étapes du transfert
1-
Identifier la
technologie
3-
Maturer la
technologie
2-
Renforcer la
PI
4-
Licence
Identifier avec vous l’innovation qui pourrait procurer un avantage
concurrentiel déterminant à votre offre
Renforcer la protection de la Propriété intellectuelle (PI) de la
technologie pour votre application cible afin que vos concurrents
ne puissent accéder à la technologie.
Renforcement du brevet par nos ingénieurs et experts de la PI.
(dépôts/extension de brevets)
• Développer la technologie pour transformer le concept de
recherche en produit industrialisable, valider la preuve du
concept de votre offre innovante exclusive (prototypes,
modèles de présérie, démonstrateurs,…)
• Maturation de la technologie encadrée par nos responsables de
projets thématiques (cahier des charges des besoins de
maturation défini conjointement)
Transférer les résultats à votre entreprise sous la forme d’une
licence d’exploitation exclusive
Développer la compétitivité par l'innovation
Elaboration du
cahier des
charges de
maturation
avec votre
équipe R&D
• Une collaboration sans surprise, cadrée dès le démarrage
Signature du
contrat de
maturation et
d’option de
licence
Recette /
Livraison des
résultats
(prototypes,
modèles de
présérie,
démonstrateurs,
etc)
Levée
de
l’option
de
licence
(en cas
de
succès)
t0 t0 + 3 à 36 mois t0 + 3 à 6 mois
Une co-maturation claire
Consolidation de la PI pour votre domaine
d’application
Mise en œuvre du projet de maturation avec vos équipes R&D
7
Développer la compétitivité par l'innovation 8
• La SATT Sud Est prend en charge la totalité des coûts
• de protection intellectuelle du brevet que vous exploiterez de manière
exclusive (sur votre domaine d’application).
• de maturation nécessaires pour lever le risque industriel sur la
technologie.
- CDD ingénieurs R&D
- Equipements
- Consommables
- Prestataires
Si la maturation n’aboutit pas : preuve de concept non obtenue,
aucun coût ne vous est facturé
Sans risque technique/financier
Attention : Ces modalités sont applicables uniquement pour les entreprises immatriculées en France
Développer la compétitivité par l'innovation 9
Si la maturation aboutit (preuve de concept obtenue sur les objectifs
que vous avez définis en amont de la maturation,…)
• Les coûts de PI et de maturation vous sont refacturés par la SATT
Sud Est (en dessous du coût de revient)
• Le coût des chercheurs inventeurs de la technologie qui vont
conduire, avec vos équipes, le projet de maturation, n’est pas
facturé.
• Le coût du personnel de la SATT qui va conduire, avec vos équipes,
votre projet n’est pas facturé.
Le Crédit d’Impôts Recherche est déduit du montant refacturé
• Les dizaines d’années de recherche précédant cette démarche
n’auront rien coûté à votre entreprise.
• Vous ne versez les redevances (royalties) liées à l’exploitation du
brevet que lorsque vous démarrez les ventes de votre nouveau
produit/service/logiciel.
A moindre coût
Attention : Ces modalités sont applicables uniquement pour les entreprises immatriculées en France
Développer la compétitivité par l'innovation 10
Exemple
Montant Modalités Avantage pour l'entreprise
Investissement SATT au cours du projet
Coûts PI 20 000 €
Coûts maturation
Total SATT 120 000 €
Crédit Impôt Recherche 36 000 € - Déduit à la source - Administratif allégé
Total coûts entreprise 84 000 €
Redevances 3% du CA-Facturées par la SATT à l'entreprise
sur la base de ses ventes
-Versées que lorsque les
ventes sont effectives
Ces modalités sont applicables uniquement pour les entreprises immatriculées en France
- Pris en charge par la SATT jusqu'à la
livraison des résultats techniques
- Refacturé par la SATT à la fin du
projet en cas de succès
- Echéancier adapté à vos capacités
- Eligible au Crédit d'Impôt
Recherche (CIR)
- Moindre coût
- Très faible niveau de risque
100 000 € (CDD, Prestations,
consommables)
Développer la compétitivité par l'innovation 11
Votre projet d’innovation accompagné de l’idée jusqu’au prototype
industriel
PI / Maturation / Licensing
Financement « projet collaboratif »
Preuve de
concept /
Démonstrateur
Prototype
industriel
t0 t0 + 3 à 36 mois t0 + 36 à 48 mois
Votre projet accompagné jusqu’aux ventes
Aide à l’innovation
Développer la compétitivité par l'innovation
Entreprise existante
Taille
Zone géographique
1- PACA et Corse Incubateurs Pôles de compétitivité PACA + CCI + UP
2- France (hors PACA et Corse)Approche directe +
Pôle de compétitivité PACA
3- InternationalApproche directe +
Provence Promotion + Team Côte d'Azur + MT
PME ETI/GE
Start Up
(issues de la SATT)
• La priorité de prospection : régions PACA et Corse
• L’accompagnement des Start up (issues de nos actionnaires) s’appuie
sur les incubateurs des régions PACA et Corse
• L’approche des entreprises existantes (PME/ETI/GE) s’appuie sur les
Pôles de compétitivité / PRIDES, les CCI, les UP, les agences de
développement économique des régions PACA et Corse.
Priorité aux régions PACA et Corse
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Le portail technologique de la SATT Sud Est
13
Enregistrez vous dès maintenant et vous pourrez sauvegarder
vos recherches, contacter directement vos interlocuteurs
privilégiés et bien plus encore !
www.sattse-technologies.com
Développer la compétitivité par l'innovation 14
• Interface privilégiée entre les laboratoires de recherche publics et
votre entreprise pour…
…combler le gap technologique entre
l’état de développement de la
technologie issue de la recherche
et votre offre industrialisable
• Innovez grâce à la recherche publique
sans risque technique
sans risque financier
à moindre coût
Rendre votre offre plus compétitive et accélérer
votre croissance (plus de CA, plus de marge)
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La SATT, accélérateur de votre croissance