140225 satt sud est pres pme fr

Didier NOEL, Directeur Exécutif Licensing et Création Entreprises.

ACCÉLÉRER LA CROISSANCE DE VOTRE ENTREPRISE

EN EXPLOITANT LES RÉSULTATS DE LA RECHERCHE

PUBLIQUE

SANS RISQUE

À MOINDRE COÛT

Développer la compétitivité par l'innovation 2

Aix-Marseille Université 2 509 chercheurs

Université de Corse 147 chercheurs

Université de Nice Sophia Antipolis 984 chercheurs

CNRS Provence Corse 824 chercheurs

CNRS Côte d’Azur 298 chercheurs

INSERM 305 chercheurs

Université du Sud Toulon Var

287 chercheurs

AP-HM

CHU Nice

INRA

INRIA

IFREMER

6.000 chercheurs permanents, 10.000 avec doctorants

600 M€ de budgets annuel de R&D

Université d’Avignon et des Pays du Vaucluse

236 chercheurs

Ecole Centrale Marseille

65 chercheurs

3ème place en France en nombre de chercheurs publics

2nd pôle de recherche publique en sciences du vivant

IFSTTAR

CEA

ENSAM

IRD

IRSTEA

IPC

CAL

Autres dispositifs

PIA en PACA:

A*MIDEX

IHU Polmit

Labex – Equipex

CIMTECH

CARNOT STAR

Cancéropôle PACA

Membres fondateurs non actionnaires

Actionnaires

Autres établissements de recherche

Un large périmètre


• Créée début 2012

• SAS détenue à 33% par l’Etat et à 67% par les établissements publics

de recherche cités précédemment.

• Siège social sur le Campus Marseille-Centre (500 m2 de bureaux)

Antenne Nice Sophia Antipolis

• Effectifs 35 salariés déc. 2013 (dont 5 pers à Sophia Antipolis)

• 2 pôles d’activité principaux

- Santé & Technologies du Vivant

- Technologies des Matériaux, de l’Environnement & de

l’Information

Notre structure & Organisation


Licence exclusive des actionnaires à la

SATT Sud Est Important :

Les actionnaires demeurent

propriétaires de la Propriété

Intellectuelle

VOTRE

ENTREPRISE

Un interlocuteur unique pour le transfert de votre projet

Sous-licence de la SATT Sud Est à votre

entreprise


Nos métiers

Maturation de

l’invention pour la

transformer en

produit

industrialisable

Protéger la

Propriété

Intellectuelle (PI)

de l’invention pour

votre application

cible

Invention

Nouveau produit / service à forte

valeur pour votre entreprise

VOTRE

ENTREPRISE

VOTRE

ENTREPRISE

+

RECHERCHE

PUBLIQUE

Transfert : licence d’exploitation


Les étapes du transfert

1-

Identifier la

technologie

3-

Maturer la

technologie

2-

Renforcer la

PI

4-

Licence

Identifier avec vous l’innovation qui pourrait procurer un avantage

concurrentiel déterminant à votre offre

Renforcer la protection de la Propriété intellectuelle (PI) de la

technologie pour votre application cible afin que vos concurrents

ne puissent accéder à la technologie.

Renforcement du brevet par nos ingénieurs et experts de la PI.

(dépôts/extension de brevets)

• Développer la technologie pour transformer le concept de

recherche en produit industrialisable, valider la preuve du

concept de votre offre innovante exclusive (prototypes,

modèles de présérie, démonstrateurs,…)

• Maturation de la technologie encadrée par nos responsables de

projets thématiques (cahier des charges des besoins de

maturation défini conjointement)

Transférer les résultats à votre entreprise sous la forme d’une

licence d’exploitation exclusive

Développer la compétitivité par l'innovation

Elaboration du

cahier des

charges de

maturation

avec votre

équipe R&D

• Une collaboration sans surprise, cadrée dès le démarrage

Signature du

contrat de

maturation et

d’option de

licence

Recette /

Livraison des

résultats

(prototypes,

modèles de

présérie,

démonstrateurs,

etc)

Levée

de

l’option

de

licence

(en cas

de

succès)

t0 t0 + 3 à 36 mois t0 + 3 à 6 mois

Une co-maturation claire

Consolidation de la PI pour votre domaine

d’application

Mise en œuvre du projet de maturation avec vos équipes R&D

7


• La SATT Sud Est prend en charge la totalité des coûts

• de protection intellectuelle du brevet que vous exploiterez de manière

exclusive (sur votre domaine d’application).

• de maturation nécessaires pour lever le risque industriel sur la

technologie.

- CDD ingénieurs R&D

- Equipements

- Consommables

- Prestataires

Si la maturation n’aboutit pas : preuve de concept non obtenue,

aucun coût ne vous est facturé

Sans risque technique/financier

Attention : Ces modalités sont applicables uniquement pour les entreprises immatriculées en France


Si la maturation aboutit (preuve de concept obtenue sur les objectifs

que vous avez définis en amont de la maturation,…)

• Les coûts de PI et de maturation vous sont refacturés par la SATT

Sud Est (en dessous du coût de revient)

• Le coût des chercheurs inventeurs de la technologie qui vont

conduire, avec vos équipes, le projet de maturation, n’est pas

facturé.

• Le coût du personnel de la SATT qui va conduire, avec vos équipes,

votre projet n’est pas facturé.

Le Crédit d’Impôts Recherche est déduit du montant refacturé

• Les dizaines d’années de recherche précédant cette démarche

n’auront rien coûté à votre entreprise.

• Vous ne versez les redevances (royalties) liées à l’exploitation du

brevet que lorsque vous démarrez les ventes de votre nouveau

produit/service/logiciel.

A moindre coût

Attention : Ces modalités sont applicables uniquement pour les entreprises immatriculées en France


Exemple

Montant Modalités Avantage pour l'entreprise

Investissement SATT au cours du projet

Coûts PI 20 000 €

Coûts maturation

Total SATT 120 000 €

Crédit Impôt Recherche 36 000 € - Déduit à la source - Administratif allégé

Total coûts entreprise 84 000 €

Redevances 3% du CA-Facturées par la SATT à l'entreprise

sur la base de ses ventes

-Versées que lorsque les

ventes sont effectives

Ces modalités sont applicables uniquement pour les entreprises immatriculées en France

- Pris en charge par la SATT jusqu'à la

livraison des résultats techniques

- Refacturé par la SATT à la fin du

projet en cas de succès

- Echéancier adapté à vos capacités

- Eligible au Crédit d'Impôt

Recherche (CIR)

- Moindre coût

- Très faible niveau de risque

100 000 € (CDD, Prestations,

consommables)


Votre projet d’innovation accompagné de l’idée jusqu’au prototype

industriel

PI / Maturation / Licensing

Financement « projet collaboratif »

Preuve de

concept /

Démonstrateur

Prototype

industriel

t0 t0 + 3 à 36 mois t0 + 36 à 48 mois

Votre projet accompagné jusqu’aux ventes

Aide à l’innovation


Entreprise existante

Taille

Zone géographique

1- PACA et Corse Incubateurs Pôles de compétitivité PACA + CCI + UP

2- France (hors PACA et Corse)Approche directe +

Pôle de compétitivité PACA

3- InternationalApproche directe +

Provence Promotion + Team Côte d'Azur + MT

PME ETI/GE

Start Up

(issues de la SATT)

• La priorité de prospection : régions PACA et Corse

• L’accompagnement des Start up (issues de nos actionnaires) s’appuie

sur les incubateurs des régions PACA et Corse

• L’approche des entreprises existantes (PME/ETI/GE) s’appuie sur les

Pôles de compétitivité / PRIDES, les CCI, les UP, les agences de

développement économique des régions PACA et Corse.

Priorité aux régions PACA et Corse

12

Le portail technologique de la SATT Sud Est

13

Enregistrez vous dès maintenant et vous pourrez sauvegarder

vos recherches, contacter directement vos interlocuteurs

privilégiés et bien plus encore !

www.sattse-technologies.com


• Interface privilégiée entre les laboratoires de recherche publics et

votre entreprise pour…

…combler le gap technologique entre

l’état de développement de la

technologie issue de la recherche

et votre offre industrialisable

• Innovez grâce à la recherche publique

sans risque technique

sans risque financier

à moindre coût

Rendre votre offre plus compétitive et accélérer

votre croissance (plus de CA, plus de marge)

14

La SATT, accélérateur de votre croissance


En collaboration avec nos partenaires

15

Didier NOEL, Directeur Exécutif Licensing et Création Entreprises.

Merci pour votre attention

Organigramme


Technology

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