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TVA
Nouvelle logique
Vente d'un Terrain à bâtir TVA Droits d'enregistrement
Par un particulier Pas de TVATaux normal
ouEngagement de revendre
ou Engagement de
construirePar un assujetti ayant acquis d'un particulier TVA sur marge
Par un assujetti ayant acquis en TVA avec droit
à déductionTVA sur prix total
Taux réduitou
Engagement de revendreou
Engagement de construire