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Histoire des concepts et réparation des lésions d'origine professionnelles
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INTRODUCTION À LA MÉDECINE DU TRAVAIL
Pr NEZZAL Abdelmalek
Faculté de médecine Annaba
Université Badji Mokhtar
OBJECTIF GÉNÉRAL Décrire l’évolution des conceptions
sur:- l’origine, - la réparation,- la responsabilité,- la prévention - le managementdes lésions professionnelles.
TRAVAIL Selon Alain Rey: - Moyen âge: travail (1130) substantif de travailler (1080) du latin populaire tripaliare :« torturer par trepalium ».
Instrument de torture formé de trois pieux depuis l’Antiquité
LA PRODUCTION EN ALGÉRIE FRUIT DU
TRAVAIL
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 110
20
40
60
80
100
120
140
160
180
ALGERIE PRODUIT INTERIEUR BRUT (PIB) Milliards $ (1960-2010) Source FMI
PIB
LE SUIVI DE L’ÉCONOMIE ALGÉRIENNE, C’EST À LA FOIS TRÈS SIMPLE…
Hydrocarbures = 45,7% du PIB (2005) Hydrocarbures = 98% des exportations (2005)
Consommation et transferts de l’Etat = 20% du PIB
Investissement public = 10% du PIB
85du PIB sont couverts par le suivi de la Sonatrach et des dépenses d% e l’Etat (décaissements)
CORDONNIER Christophe Expert AMECO
LES IMPORTATIONS CONSOMMENT L’ESSENTIEL DES FRUITS DE LA
PRODUCTION..
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 110
10
20
30
40
50
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80
ALGERIE Importations/PIB% (1960-2010) Source FMI
Importation/PIB
SECTEURS D’ACTIVITÉ
Secteur primaire: regroupe l'agriculture, la pêche, l'exploitation forestière et l'exploitation minière.
Secteur secondaire: regroupe les activités liées à la transformation des matières premières issues du secteur primaire (industrie manufacturière, construction).
Secteur tertiaire: Il s’agit du secteur qui produit des services
Plus de 20 000 Employés• Sonatrach 40 000, Sonelgaz plus de 28 000, • Algérie Télécom plus de 20 000, Cosider (BTP) 15 000 Plus de 5000 et moins de 10 000• Air Algérie, plus de 9400, GTP, plus de 7500• ONAB (agroalimentaire) 7000, ENTP, plus de 6000• Groupe Blanky (grande distribution…) plus de 5500 • SNVI, 5000 employés.• Plus de 1000 et moins de 5000• SNTA, (Tabac) plus de 4000, CPA, (banque) 4000• Giplait, entre 3700 et 4100, • Orascom Telecom Algérie, 3000, • Groupe Benhamadi Antar Trade (Equipements)1700• EMB-FBF, (Boites) 1200
CLASSEZ CES ENTREPRISES ALGÉRIENNES SELON LE SECTEUR D’ACTIVITÈ
1 2 3 4 5 6 70
1000
2000
3000
4000
5000
6000
7000
8000
9000
10000
Algérie Emploi 2001-2008 (source OIT en milliers)
Hommes Femmes Total
HISTORIQUE
Antiquité: - HIPPOCRATE (Grèce), PLINE l’ANCIEN (Rome)
- Signalent la pathologie associée au travail dans les industries exposant au soufre, au mercure et autres éléments chimiques
- et recommandaient le port de masques aux ouvriers exposés.
HISTORIQUE Au sommet de la civilisation musulmane:
9ème et 10ème siècle ER RAZI
remettront en mémoire les connaissances de l’antiquité sur plusieurs maladies professionnelles.
HISTORIQUE
IBN SINA, (980-1038), médecin et philosophe:
- Ouvrage de référence médicale- en Orient et en Occident: - « Les Canons de la Médecine », - étudia entre autres le plomb et l’hygiène de l’air, ses critères de salubrité - et évoqua la pollution de l’air par une
combinaison de brouillards, de fumée et de particules solides.
HISTORIQUE
Au XVIème siècle, AGRICOLA (1556) : dénonce les dangers des vapeurs et poussières de métaux.
HISTORIQUE
Le suisse PARACELSUS composait en 1527 une monographie sur la nocivité des métaux et les maladies des mineurs.
HISTORIQUE
1701, l’italien RAMAZZINI publie un traité sur les maladies des artisans
« De Morbis Artificum », décrivant les maladies professionnelles, leur prévention et leur traitement dans près de cinquante métiers. Il donna à la pathologie du travail son
unité, son ampleur, son caractère scientifique et sa méthode.
HISTORIQUE
En 1775, SIR PERCIVAL POTT signale à Londres
le cancer du scrotum des ramoneurs et incrimine la suie et le frottement des cordes ainsi que le manque d’hygiène.
HISTORIQUE Avec la « révolution industrielle » au début
du XIXème siècle,- Industrie du textile, - Mines de charbon - Hauts fourneaux
Secteurs de travail très nuisibles à la santé et avec des accidents fréquents.
HISTORIQUE
Les publications se multiplient dans plusieurs pays. Ainsi en France, les « Annales d’hygiène publique et de médecine légale » sont fondées en 1829 et divers traités sur les maladies professionnelles sont édités.
Historique
La prise de conscience des risques de l’industrialisation,
L’apparition de nouveaux risques, biologiques, physiques, chimiques, psychologiques,
De nouvelles techniques et substances modifiant complètement les conditions de vie et de travail,
Conduisent au XXème siècle à l’institution de la santé au travail pour la prévention des risques professionnels
En France, le saturnisme est le premier tableau des maladies professionnellesa être adopté (1919),
puis l’hydrargyrisme (TMP n°2) la même année.
Le nombre de tableaux de maladies professionnelles reconnus et indemnisables passera de 48 à 98 de1970 à 1990.
LA RECONNAISSANCE DES LÉSIONS PROFESSIONNELLES
EN ALGÉRIE LES TEXTES RÉGLEMENTAIRES En Algérie le système de réparation des
accidents du travail et des maladies professionnelles est fortement inspiré d système de réparation en France.
L’ accident du travail est reconnu et réparé comme tel dés que la relation de travail avec l’employeur est établi ainsi que la survenue au moment et sur les lieux de travail.
La réparation de la maladie professionnelle est basée sur la présomption d’origine.
EN ALGÉRIE LES TEXTES RÉGLEMENTAIRES
Ordonnance modificative n°96-19 du 06 Juillet 1996. portant réparation des accidents de travail et des maladies professionnelles.
Arrêté interministériel modificatif du 5 mai 2010. instituant une commission des maladies professionnelles, chargée de la confection, révision et extension des tableaux de maladies.
Arrêté du 05 mai 1996 modificatif fixant la liste des maladies présumée d’origine professionnelle ainsi que ses annexes 1 et 2.
L’ENSEIGNEMENT DE LA MÉDECINE DU TRAVAIL EN ALGÉRIE.
Cette enseignement s’est développé dans le cadre du Département de médecine sociale:
A l’Université d’Alger: Pr Abed
A l’Université d’Oran: Pr Mokhtari
A l’Université de Constantine: Dr Masseboeuf
ORGANISATION DE LA MÉDECINE DU TRAVAIL EN ALGÉRIE:
Services Hospitalo –Universitaires de référence CHU.
Services de médecine du travail dans les établissements de santé de proximité.
Services de médecine du Travail interentreprises.
Services de médecine du travail d’entreprise. Cabinets de médecine du travail.
SYSTEME HOMME MACHINE ET DANGERS
La définition des caractéristiques du système homme-machine est essentielle dans l’analysedu travail : l’homme et ses caractéristiques physiques, psychologiques, cognitives, socioprofessionnelles(niveau de qualification) etc. la machine et ses caractéristiques
d’interface, de modes de fonctionnement, de niveau d’automatisation, de fiabilité, etc.
SYSTEME HOMME MACHINE ET DANGERS
EVOLUTION DE LA CONCEPTION DE L’ACCIDENT
Conception unicausale: Fin du 19ème siècle (taylorisme): causes directes des accidents
facilement attribuables à des procédés techniques peu fiables, à des machines sans protections, à des techniques mal maîtrisées.
Les sciences humaines: recherches sur la genèse des accidents (de1900 à 1950), aboutissent à la théorie de: "la prédisposition aux accidents"
EVOLUTION DE LA CONCEPTION DE L’ACCIDENTCONCEPTION MULTICAUSALE DE L'ACCIDENT
Années 1930, la théorie des dominos introduit le schéma selon lequel l’accident dépendrait d’une série d’événements (symbolisés par les dominos) qui se suivent dans un ordre déterminé et prévisible.
Pour certains auteurs (Heinrich, 1950), on peut décrire une séquence logique qui partant de l'hérédité et du milieu social, passant par l'inaptitude personnelle, amène, par un acte dangereux, à l'accident et à la blessure.
THÉORIE DES DOMINOS HENRICHTHE AXIOMS OF INDUSTRIAL SAFETY
(1931)
THÉORIE DES DOMINOS MISE À JOURBIRD & LOFTUS
INTERNATIONAL LOSS CONTROL INSTITUTE
EVOLUTION DE LA CONCEPTION DE L’ACCIDENTCONCEPTION MULTICAUSALE DE L'ACCIDENT
Raymond, 1952, la conjonction du facteur technique et du facteur humain est nécessaire pour qu'il y ait accident, le plus souvent consécutif au "geste néfaste" de la victime.
Cette conception ignore les autres éléments de la situation de travail :l'environnement technique et social en particulier.
EVOLUTION DE LA CONCEPTION DE L’ACCIDENTCONCEPTION MULTICAUSALE DE L'ACCIDENT
Ecole anglaise de psychanalyse de la "Tavistoc clinic", ou des travaux du sociologue Moreno, considèrent que le groupe de travail, en tant qu'entité psychosociale, est un paramètre important de la situation. On associe alors la sécurité à la cohésion du groupe par exemple, ou à son "équilibre sociométrique".
EVOLUTION DE LA CONCEPTION DE L’ACCIDENTCONCEPTION SYSTÉMIQUE DE L'ACCIDENT
Vers 1960, l'entreprise est considérée comme un système sociotechnique finalisé et organisé en éléments interdépendants.
L'accident est alors considéré comme un symptôme de dysfonctionnement du système, et non plus comme un phénomène isolé, circonscrit.
L'investigation s'élargit au fonctionnement
de l'ensemble du système.
COURANT FIABILISTE
1980 se développe le courant fiabiliste sous l’influence de l'évolution technologique qui va se caractériser par l'automatisation et l'informatisation, mais aussi par la prééminence des tâches de contrôle, de surveillance, de maintenance par des systèmes complexes.
Ce courant a donc donné lieu à de nombreuses théories sur la fiabilité humaine et sur l'erreur humaine.
LE SYSTÈME D’ASSURANCES SOCIALES EN ALGÉRIE
La réparation par l’assurance des préjudices causées par les lésions professionnelles se fait dans le cadre du système de sécurité sociale solidaire.
La CNAS est gérée par l’état pour le compte des employeurs et employés représentés dans le conseil d’administration.
La CNAS gère: la maladie, la maternité, la retraite et les accidents du travail et maladies professionnelles.
SÉCURITÉ SOCIALE EN ALGÉRIE
1920 Mise en œuvre de la législation sur les accidents du travail.
En 1962 le système de sécurité sociale était composé de plus de 70 organismes et plus de 9 régimes avec des différences dans le financement, la nature et le niveau des prestations ainsi que le mode de gestion.
1983 Refonte de tout le système de sécurité sociale : unification des régimes, uniformisation des avantages
1992 Ré institution de la caisse des assurances sociales des non salariés C.A.S.N.O.S
1995 Mise en place de la Caisse Nationale d'Assurance Chômage C.N.A.C
1998 Réinstitution de la Caisse des Congés Payés des Travailleurs du Bâtiment C.A.C.O.B.A.T.P.H
SECURITE SOCIALEACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES
PROFESSIONNELLES
Il s'agit des accidents survenus à l'occasion du travail, des accidents de trajet ainsi que les maladies professionnelles faisant l'objet d'une liste.
Le droit aux prestations en nature et en espèces est ouvert indépendamment de toute condition de période de travail.
1) Soins2) Incapacité temporaire3) Incapacité permanente4) Survivants
ÉVOLUTION DE LA CONTRIBUTION DES AGENTS À LA DÉPENSE NATIONALE DE
SANTÉ (1974-2007)
1 2 3 4 5 6 7 8 9 100
5000
10000
15000
20000
25000
30000
35000
40000
45000
50000
Algérie Accidents du travail déclarés (1999-2008)
Source OIT
Total Général
0
100
200
300
400
500
600
700
800
900
1000
Algérie Accidents du travail mortels déclarés (1999-2008)
Source OIT
Total Accidents Mortels
RAPPORT DE FRÉQUENCE DES ACCIDENTS ET INCIDENTS (2003, CONOCOPHILLIPS
MARINE)
1
10
30
600
Accidents Graves
Blessures mineures
Accidents avec
dommages matériels
Incident sans blessures ni
dégâts apparents
300 000
Attitudes ou conduites à
risques
RAPPORTS ENTRE LES COÛTS DES ACCIDENTS ASSURÉS ET NON
ASSURÉS.
Source :http://www.hse.gov.uk/betterbusiness/large/getting_cost_savings.htm
COÛTS DIRECTS ET INDIRECTS DES ACCIDENTS DU TRAVAIL
Blessures Maladies Décès Dommages aux
constructions, produits et matériaux
Indemnités journalières
Temps perdus durant les arrêts de production
Indemnités journalières Réparation des équipements Heures supplémentaires Retards Production /
interruptions des affaires Perte d’expertise/expérience Dépenses pour assurer les
urgences Temps investi pour les
enquêtes accidents Amendes et pénalités Perte de contrats Coûts des frais de justice Baisse de la motivation
EVALUATION DES RISQUES
En général, pour effectuer une évaluation, il faut : Identifier les dangers. Évaluer la probabilité de survenue d'une blessure
ou d'apparition d'une maladie ainsi que sa gravité. Contrôler le risque par des mesures pour éliminer
ou maîtriser. Surveiller ces mesures et évaluer si le risque est
maîtrisé. Conserver toute la documentation ou les registres
Matrice Fréquence gravité pour évaluer les risques
(British Standards Organization)Probabilité de préjudices
Gravité du préjudice
Préjudice léger Préjudice modéré Préjudice élevé
Très improbable
Risque très faible Risque très faible Risque élevé
Peu probable Risque très faible Risque modéré Risque très élevé
Probable Risque faible Risque élevé Risque très élevé
Très probable Risque faible Risque très élevé Risque très élevé
SYSTÈMES DE MANAGEMENTQUALITÉ SÉCURITÉ ENVIRONNEMENT
La qualité des services et des produits, la santé et la sécurité des travailleurs, l’environnement et les attentes de la société doivent être pris en compte dans les processus de décision.
La mise en place d’un SMQSE permet d’acquérir les compétences nécessaires pour comprendre, analyser, évaluer les risques et donc les enjeux stratégiques pour l’organisme.
SYSTÈMES DE MANAGEMENTQUALITÉ SÉCURITÉ ENVIRONNEMENT
Les moyens disponibles seront alors prioritairement orientés vers le traitement des principaux risques :
- accident mortel, - atteinte à la santé des riverains, - pollution du milieu naturel, - indisponibilité de l’outil de production, - perte d’un client, etc.
LES NORMES ET RÉFÉRENTIELS :
ISO 9001 V 2008 SMQ: Qualité ISO 14001 V 2004 SME:
Environnement BS OHSAS 18001 V 2007 SMHS:
Sécurité Les entreprises s’orientent
actuellement vers la mise en place de systèmes de management intégrés des trois normes.